Lorr Aine fOOTBALL - club.quomodo.comclub.quomodo.com/horizon2000remeling/uploads/154/131121152528_jo... · pierrevillers 2 / augny 2 10h00 marly 3 / verny louv 2 10h00 ste marie

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hebdomadaire l numéro 252 l vendredi 22 novembre 2013 l site : moselle.fff.fr

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COMMUNIQUÉS OFFICIELS

L’Information officielle de la Moselle

AGENDA

MANIFESTATIONS OFFICIELLES

Lundi 25 novembre 2013 à 18 h 30 à FALCKRéunion plénière du Comité de DirectionMardi 26 novembre 2013 à 17 h 00 au DistrictRéunion de la Commission Coupe de Moselle Séniors

MANIFESTATION SPORTIVELundi 02 décembre 2013 à 20h30FC METZ / AUXERRE

CHANGEMENT ADRESSE MAIL

CS FOLPERSVILLER : [email protected]

FORFAITS GENERAUX

MOSELLE U17 Groupe F : US FORBACH 2

COUPE DES EQUIPES RESERVES SENIORS

Liste des rencontres du tour préliminaire disputé le dimanche 01 décembre 2013 à 14h00 sur le terrain du club premier nommé

ANGEVILLERS 2 / MANOM 2HAYANGE 3 / FONTOY 2SEREMANGE 3 / MARSPICH 2 10H00NEUFCHEF 2 / RETTEL 2

REMELING 2 / VOLSTROFF 2ROSSELANGE VIT 3 / RICHEMONT 2 10H00CHATEL 2 / METZ CO 2MAIZIERES ES 2 / TREMERY 3 10H00PIERREVILLERS 2 / AUGNY 2 10H00MARLY 3 / VERNY LOUV 2 10H00STE MARIE 2 / ST JULIEN 2L’HOPITAL 2 / GUERTING 2BETTING 2 / FREYMING HOCH 2DELME SOLGNE 3 / CREHANGE FAUL 2 10H00MORSBACH 2 / FARSCHVILLER 2SPICHEREN 2/ ETZLING 2 ACHEN 2/ BITCHE 2BROUDERDORFF 2 / BETTBORN 2HILBESHEIM 2/ DANNELBOURG 2

Liste des clubs exempts: Uckange 3, Froidcul 2, Gandrange 2, Moulins 2, Vigy 2, Creuzberg 2, Metzing 2, Neunkirch 2, Trois Fontaines 2,Corny 2, Schorbach 2,Groupes 40, Reding 3

M.COURTEBRAY



COMITÉ DE DIRECTION


1

Réunion plénière du Comité de Direction 23 septembre 2013

Gendarmerie de METZ QUEULEU Procès verbal

Présidence : Roger LAGRANGE puis Christophe SOLLNER Présents : Jean-Marie BRICLOT, Joël DECLEIR, Mouss MALEK, Martial GOUJON, Jean-Louis HUMBERT, Roger LAGRANGE, Dominique PAUL, Richard SAUER, Odile SCHAEFER, Pierre TAESCH, Henri VIGNERON, Michel WIRIG, Dominique CASANOVA, Alain COLOMBO, Alain GERARD, Edmond MICHALSKI, Alex STAUB, Marc THOMAS, Michel GOTTE, Jean Marc HAFFNER, Christian HOCQUAUX, Vincent MERULLA Excusés : Jean Maurice PERNOT, Jean Paul URBANO, René LOPEZ, Président de la LLF, Robert MICHEL, Antoine FALCHI, Gabriel DALVIT, Renée KLEIN, Dominique PAUL, Cyril SERREDSZUM Assistent : Gérard NAUDIN, Frédéric ACKER, Jean Marc RODOLPHE, Sébastien DANY En l'absence du Président Christophe SOLLNER retenu pour une commission des finances à la Ligue, la réunion du Comité de Direction est ouverte par Roger LAGRANGE, Vice-président Délégué qui souhaite une bonne saison à chacune et chacun au service du football mosellan. Il accueille chaleureusement Jean-Marc RODOLPHE, ancien gardien professionnel puis entraîneur des gardiens notamment au FC METZ, conseiller technique sportif en région parisienne, occupant ce poste en Moselle depuis le 1er Septembre 2013, ainsi que M Marc THOMAS, Président de l'US MARSPICH, nouveau membre du comité de direction pour une saison en qualité de représentant des présidents de clubs.

1. Carnet . Décès de M Maurice CONRAD, ancien Vice Président du District, secteur Metz. Le Comité de Direction respecte un temps de recueillement à cette occasion . Décès de Monsieur Robert BEAUVAL, Père d'Evelyne KONGS, Comptable de la LLF . Vœux de prompt rétablissement à Jean Paul URBANO, membre du Comité de Direction, Robert MICHEL, Président de la Commission des Jeunes, Alain PETTE, frère d'André PETTE, Président de la Commission des Terrains et Infrastructures Sportives, Philippe VOGEIN, Président du Conseil des Educateurs et de la Commission Label Ecoles de Football. . Félicitations Aux équipes de District qualifiées pour le 4° tour de la Coupe de France: BETTBORN HELLERING / GOETZENBRUCK MEISENTHAL / HOMBOURG HAUT / ILLANGE / L'HOPITAL / NEUNKIRCH / CS STIRING / US YUTZ.

2. Adoption des PV: de la réunion du Bureau du Comité de Direction du 15 mai 2013 paru dans Foot Moselle n°240 du 30 août 2013. de la réunion plénière du Comité de Direction du 1 juin 2013 à Fontoy paru dans Foot Moselle n°237 du 9 août 2013 de la réunion du Bureau du Comité de Direction du 24 juin 2013 paru dans Foot Moselle n°239 du 23 août 2013. de la réunion du Bureau du Comité de Direction du 26 août 2013 paru dans Foot Moselle n°243 du 20 septembre 2013. Les PV ne faisant l'objet d'aucune remarque sont adoptés à l'unanimité.

3. Préparation de l'AG du 5 octobre 2013 à BOULAY > Jean-Louis HUMBERT > Henri VIGNERON > Gérard NAUDIN L'excellent accueil de la municipalité et du club lors de la visite du Secrétaire Général et du Directeur Général du DMF est de bon augure pour un déroulement positif de cette assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans la salle omnisports du complexe sportif Isabelle WENDLING de BOULAY. L'accueil s'effectuera à partir de 8h30, l'ouverture programmée à 9h00. L'assemblée sera ponctuée par l'apéritif et le repas sur le même site à 12h30. L'ordre du jour est qualifié de "classique" : _ Ouverture par le Président du DMF et allocutions des élus locaux _ Alocution du Président du DMF _ Examen des comptes financiers _ Rapport moral du Secrétaire Général _ Interventions techniques puis des personnalités invitées _ Remise des récompenses. Il est à noter qu'aucun club n'a émis de vœux sur les modifications de règlements. Le label « Clubs formateurs d’Educateurs » vient seulement d'être édité et ne pourra être présenté. Il est acté que les éducateurs méritants récompensés seront invités aux actions bénévoles / FC METZ . Déroulement des différentes remises Remise de plaquette et médailles Plaquette du DMF 60è anniversaire: RS MAGNY Médaille d'Or LLF: Christian SCHAEFER de BOUSBACH Médaille d'argent LLF: Dominique PAUL Médaille de bronze LLF: Cyril SERREDSZUM et Patrice GAERTNER Action de lutte contre la violence – opération 500 ballons U19-U18/U17 Secteur Sidérurgie: JS RETTEL


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Secteur Metz: SC MARLY Secteur Houiller: BOUZONVILLE Secteur Montagne: HILBESHEIM Nomination des Educateurs méritants 2012/2013; proposition du conseil des Educateurs au Comité Directeur

Secteur HOUILLER Pascal FRANCOIS Daniel BOSCUS

Jean Pierre DUBOIS

CA BOULAY AS MORHANGE

ES PETITE ROSSELLE Secteur METZ Angel PAGNACCO

Richard PAGNAT RS MAGNY

UL PLANTIERES Secteur MONTAGNE Olivier HACQUARD

Yannick KROMMENACKER AS NEUNKIRCH

USF BROUDERDORFF Secteur SIDERURGIE Robert TANGUI

Joël FOLNY ANGEVILLERSAS VOLSTROFF

Les nouvelles règlementations et modifications de textes avec avis favorable du Comité de Direction suivantes seront présentées à cette Assemblée Générale : ARTICLE 9 : montées et descentes Les équipes de 2ème, 3ème et 4ème Division non en règle avec l’article 10 des règlements sportifs du District ou le statut régional de l’arbitrage, peuvent néanmoins accéder à la division supérieure si le club s’engage, par la signature d’une convention, à régulariser sa situation pour la saison suivante. A défaut, cette équipe se verra retirer 1 point par rencontre officielle de championnat disputée en situation irrégulière en regard des dispositions réglementaires. ARTICLE 10 : championnats de jeunes Le DMF a maintenant légitimité à légiférer sur les obligations des clubs de 2ème, 3ème et 4ème Division en matière d’obligations d’équipes de jeunes. Pour les clubs évoluant à ces trois niveaux, le seuil des obligations particulières devrait passer de 2 000 à 2 500 habitants. D’autre part, une équipe à 4 est prise en compte tout autant qu’une équipe à 5. Dans le cas d’un jumelage, 2 licenciés sont nécessaires pour une équipe à 4. ARTICLE 31 : déclaration de terrain impraticable Pour les équipes de 1ère Division, il n’y a plus de déclaration de terrain « présumé impraticable ». La procédure de déclaration de terrain impraticable en vigueur leur est également appliquée. La procédure d’urgence, valable durant toute la saison, est précisée. La présentation d’un arrêté municipal n’est pas obligatoire. Cette modification va aller dans le sens d'une simplification des procédures et du travail des bénévoles des clubs. Organigrammes de fin de saison : seniors. Il peut y avoir de 0 à 3 descentes de CFA2 en DH 3 à 11 descentes de PHR en 1ère Division. et 6 montées de 1ère Division en PHR

DIVISIONS ACCESSIONS DESCENTES 1° DIVISION 1er en règle de chaque groupe 0è 11è 12è de chaque groupe 2° DIVISION 1er en règle de chaque groupe

7 meilleurs deuxièmes 9è et 10è de chaque groupe

6 équipes classées 8° 3° DIVISION 1er en règle de chaque groupe

8 meilleurs deuxièmes 9è et 10è de chaque groupe

4° DIVISION 1er en règle de chaque groupe Au-delà de 6 descentes de PHR, le tableau ci-dessus est modifié : les incidences sur montées ou descentes des 4 niveaux sont répercutées. Règlement du championnat de Moselle des Jeunes à 11 Un unique règlement vaudra pour les quatre catégories. Le District Mosellan de Football organise des championnats pour toutes les catégories de jeunes appelés « Moselle U19 », « Moselle U18 », « Moselle U17 » et « Moselle U15 » en deux phases, l’une d’automne, une seconde de printemps. Les classements de la première phase déterminent les deux niveaux de la seconde phase qui permet l’accès des meilleurs au niveau Ligue pour la saison suivante. Organigrammes : Jeunes à 11 . Fin de saison : Le DMF a droit à 4 montées au niveau Ligue dans les championnats U19, U17 et U15 issues des championnats Moselle U19, U18, U17, U15. Seules les équipes participant au championnat de 2è phase NIVEAU A (printemps) peuvent prétendre accéder au niveau Ligue selon un organigramme de fin de saison porté à la connaissance des clubs. . A l’issue de la phase d’automne _ Catégories U19 et U18 Première phase d'automne: 4 groupes Deuxième phase de printemps:



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Les deux premiers de chaque groupe + les 2 meilleurs 3è forment un groupe de niveau A (10 équipes) 3 groupes de Niveau B A l'issue de la seconde phase, les deux premiers du groupe de niveau A accèdent au championnat U19 de Ligue Argumentaire de la proposition: Garder l'esprit de la pyramide Accédants en Ligue auront eu les mêmes adversaires Problème géographique minime Catégorie U17 Première phase d'Automne: 7 groupes Deuxième phase de printemps: Les 2 premiers de chaque groupe + les 6 meilleurs 3è forment 2 groupes de 10 équipes NIVEAU A 4 groupes de Niveau B A l'issue de la seconde phase les deux premiers de chaque groupe de niveau A accèdent au championnat U17 de Ligue Argumentaire de la proposition: Garder l'esprit de la pyramide 2 accédants en LLF par groupe permettent un championnat plus disputé et l'on évite une accession au Carton Bleu. Catégorie U15 Première phase d'Automne: 12 groupes Deuxième phase de Printemps: Les 3 premiers de chaque groupe + les 4 meilleurs 4° forment 4 groupes de 10 équipes Niveau A 8 groupes de niveau B A l'issue de la seconde phase, le premier de chaque groupe de niveau A accède au championnat U15 Ligue Argumentaire de la proposition: Maintien des dispositions existantes permet de garder l'esprit de la pyramide équilibrée

4. Budget des Commissions pour la saison 2013 / 2014 > Alex STAUB Deux commissions nouvelles sont crées cette saison. A savoir la commission Administrative et celle des Vétérans. Un total de 97 570 € est prévu pour le fonctionnement des commissions. Le trésorier général propose une répartition de cette manne qui tient compte des vœux des présidents des commissions. Ces propositions sont discutées puis adoptées.

5. Situation financière et budget prévisionnel 2013 / 2014 > Alex STAUB . Situation financière A la clôture des comptes de la saison 2012-2013 l'actif et le passif s'équilibrent à la somme de 1 140 034 €. Le compte de résultat laisse apparaitre un excédent de 56 287 € pour l’exercice. Pour la première fois depuis 1981, le compte de résultat dépasse le million d'euros en raison des dépenses et recettes supplémentaires engendrées par l’organisation du congrès ANPDF (Association Nationale des Présidents de Districts de Football). Bilan actif net au 30 juin 2013 : 1 140 034€ . Actif immobilisé : 87 583€ . Actif circulant : 1 052 451€ A noter que plus de 2/3 des recettes proviennent de subventionnements issus de : LLF, Conseil général de Moselle, Direction Départementale de la Cohésion Sociale, Conseil Régional de Lorraine, contrats d'objectifs LLF et FFF. Bilan passif net au 30 juin 2013 : 1 140 034€ Les charges pour salaires représentent 44 % du total. Les autres dépenses proviennent du fonctionnement et des actions entreprises pour servir le progrès du football mosellan. A noter que le montant de la somme du renoncement aux frais de déplacements des membres de commissions faisant jouer la réduction d'impôts s'élève à 35 000€. Afin d’abonder le budget, il s'agit de renforcer les partenariats existants et chercher de nouveaux partenaires. . Budget prévisionnel 2013-2014 Ce budget prévisionnel s'équilibre en charges et en produits à 912 090 €. Il est inférieur aux comptes de résultat 2012-2013 et il n'est pas prévu de manifestations exceptionnelles ni d'investissements à priori. Charges prévues : _ Rémunération des personnels : 430 000€ _ Fournitures et consommés : 33 550€ _ Services extérieurs : 51 750€ _ Autres services extérieurs : 313 660€ _ Impôts, taxes et versements assimilés : 6 630€ _ Autres charges courantes de gestion : 27 300€ _ Dotation provision mobilière : 25 000€ _ Charges exceptionnelles : 4 000€ _ Dotation aux amortissements : 20 000€ Produits prévus : _ Produits des prestations : 236 550€ _ Subventions de fonctionnement : 549 000€ _ Autres produits de gestion courante : 67 500€ _ Quote-part subvention investissement : 3 000€ _ Produits financiers : 20 000€ _ Remboursements : 21 000€ A noter que 26% des recettes proviennent directement des clubs.



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Christophe SOLLNER évoque plusieurs points étudiés en commission des finances du DMF : Revalorisation de 1% des salaires du personnel du DMF Véhicule de service du DMF Rappel : les frais de dossier pour un carton rouge et le 2ème carton jaune passe de 25 à 28€ (décision du Comité de

Direction du 1er juin 2013 à Fontoy) Continuité de la valorisation du bénévolat (membres de commissions) Recrutement d'une personne en contrat d'avenir Complémentaire des personnels : contrat famille.

6. Le point sur les engagements d'équipes pour la saison 2013 / 2014 > Gérard NAUDIN

Une stabilité générale est constatée dans tous les championnats jeunes à 11 et seniors. On constate, plus précisément : _ une légère augmentation en seniors (+5) liée à l'arrêt du groupe UJDLL sur le secteur Metz. _ une forte augmentation en U17 au détriment des U18 mais stabilité générale les deux catégories confondues _ une légère baisse en U15 _ le statu quo en féminines et foot entreprise _ une augmentation de 7 équipes en vétérans.

7. Modifications règlementaires en matière d'arbitrage > Vincent MERULLA La règle des 10 mètres. Objectif: tenter d'éradiquer la contestation dans le football pour toute contestation véhémente d'un joueur (ou du banc) à voix haute ou appuyée par des gestes ou avec arrogance. Les arbitres feront toutefois la différence entre la frustration légitime en compétition et la contestation souvent systématique et infondée. Le comité directeur donne un avis favorable pour le projet qui sera présenté à l’Assemblée Générale du 5 octobre à Boulay. Application: cette nouveauté serait mise en place en seniors 1ère Division après la trêve hivernale pour les raisons suivantes : _ Moins de rencontres qu'en jeunes, donc moins d'arbitres touchés pendant cette période de test _ Des arbitres beaucoup plus expérimentés, à savoir District 1, le plus haut niveau de la CDA Moselle _ Des arbitres toujours accompagnés par des assistants, qui sont aussi des centraux officiant dans toutes les autres catégories _ Souvent des levers de rideau soit plus de licenciés touchés _ Des éducateurs et joueurs normalement plus aguerris.

8. Intervention du conseiller technique sportif coordinateur > Frédéric ACKER . Frédéric ACKER note le problème de communication dans les clubs sur le volume horaire des différentes formations souvent inconnu des stagiaires. Le Label de Club Formateur d’Educateurs est attribué à celui qui forme le plus d'éducateurs sur trois saisons. La commission se réunira le 30 octobre. 40 clubs seront à récompenser. Les coupes nationales de jeunes sont supprimées pour des raisons budgétaires Le nouvel organigramme de formation des éducateurs est consultable sur le site du DMF. Les labels « Qualité Ecole de Football » seront remis à partir du 6 novembre à Sarralbe puis à Marly le 20 novembre, à Kédange-sur-Canner le 27 novembre et à Creutzwald le 4 décembre 2013. . Intervention de Sébastien DANY, CDFA (Conseiller Départemental Football Animation) Le bilan chiffré des «Rentrées Foot » est dressé :

CATEGORIES DATES SITES EQUIPES PARTICIPANTS U11 14 SEPTEMBRE

Temps perturbé 28 236 2100 dont 71 féminines

U9 21 SEPTEMBRE e en place nouvelles règles

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U7 28 SEPTEMBRE 19

9. Commissions: création de la Commission administrative et de la Commission des Vétérans, nominations > Henri VIGNERON . La Commission Administrative est mise en place depuis le 12 Septembre 2013. Elle se compose de 10 membres. Le président élu est Jean BAYEUR. La commission se réunit au DMF tous les jeudis et a pour mission de trier les feuilles de matchs et de traiter les affaires non disciplinaires La Commission des Vétérans est issue du travail mené en amont en fin de saison dernières par les vices - présidents du DMF afin de fédérer ce football. Cette commission spécifique prend en charge cette pratique. Elle sera mise en place le 7 Octobre. Sont nommés : MM PICOT / FOSSET / FLECKENSTEIN / THIRY / BOURGEOIS / GANE / MICHEL / ALBERT. Membre du CD : Richard SAUER . Nominations par le Comité de Direction: Mme Nathalie HEMMER en commission U9 pour le secteur Metz MM Jean Luc SCHOUMACER et Frédéric RIVIERE comme délégués du District A noter que Lionel SCHNEIDER est affecté au DMF dans le cadre d'un Service Civique depuis début septembre 2013.



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10. Edition du "Livret des débutants" et de "l'accompagnateur d'équipe" > Jean-Louis HUMBERT > Henri VIGNERON Le livret des débutants est en phase de nouvelle rédaction tout comme le guide « Accompagnateur d'équipe »

11. La féminisation du Football en Moselle > Joël DECLEIR On enregistre une augmentation de plus de 12 500 joueuses et plus de dirigeantes au niveau national. Par contre est mis en exergue un déficit sur les plans des éducatrices, arbitres et déléguées. La Lorraine est en retard par rapport à d'autres Ligues En Moselle: + 13% licenciées et le district prend l'option de développer la féminisation par la mise en place d'écoles de Football féminines (MEFF). Une campagne d'information est mise sur site et diffusée dans les clubs. A ce jour, 10 clubs mosellans seraient intéressés.

12. Informations du Président . Congrès ANPDF de Nantes : rien à signaler de particulier, le congrès s’est très bien déroulé. . Mouvements de clubs: 385 clubs en Moselle soit 52% des clubs de la Ligue Loraine de Football . Commission des finances de la LLF: création d'un club = 300€ de bon d'achat + 300e pour l'aide à l'informatisation. . FAFA: la somme attribuée à la LLF est en baisse. . Départ à la retraite du DTR Serge MULARONI à partir du 1er novembre 2013. Un appel à candidature est lancé. . Remplacement d’Alain SARS appelé à des fonctions fédérales : appel national à candidature. Décision pour le 1er janvier 2014. . Réunion de septembre : regret du peu de participants à la réunion de L’Hôpital. . Réduction des taxes d’habitations et foncières obtenues : près de 6 000€. . Week-end « Sentez-vous sport ! » des 21 et 22 septembre 2013 : remerciements à l’Equipe Technique et à la Commission Football Unifié. . CNDS : l’inspecteur DDCS effectuera un contrôle de l’usage des fonds par le DMF et par les clubs attributaires. Remerciements du président aux membres pour leurs comptes rendus de représentation. . Challenge Fabien MACHKA : le DMF offre un trophée pour l’organisation de ce challenge.

13. Divers . Réunions du Comité de Direction 2013 / 2014 Le secrétaire général propose un calendrier pour les réunions du Comité de Direction. Il est adopté de la manière qui suit :

MOIS Réunions du BUREAU Réunions plénières SEPTEMBRE Lundi 29 secteur METZ

OCTOBRE Mardi 29 NOVEMBRE Lundi 25 secteur HOUILLER DECEMBRE Mardi 17

JANVIER Lundi 20 secteur SIDERURGIE FEVRIER Samedi 1 SEMINAIRE DES PRESIDENTS DE COMMISSIONS FEVRIER Mardi 18

MARS Mardi 18 AVRIL Samedi 26 MONTAGNE NORD

MAI Mardi 27 JUIN Samedi 28

. Achat de matériel informatique, demande de subvention du Conseil Général : La création d’un poste d’agent de développement occupé par Myriam LOUIS financé dans le cadre du Plan Sport Emploi nécessite l’achat d’un équipement informatique. Un devis a été demandé à l’entreprise Burolor. Celui-ci se monte à 11 979.67 euros TTC Le Comité de Direction accepte ce devis et sollicite une subvention auprès du Conseil Général de la Moselle et du Conseil Régional de Lorraine. La part non couverte par la subvention sera financée sur le budget du DMF. .Label « Qualité Ecole de Football » : une somme complémentaire sera attribué pour compléter les dotations fédérales. . Label « Club Formateur d’Educateurs » : financement complet par le DMF. . Situation des clubs sans engagement, sans licence, inactifs, radiations : tous les cas sont traités pour réponse à la LLF. . Défibrillateur pour le DMF : l’achat est décidé. Il sera au siège et pourra être utilisé par les commissions d’arbitrage lors des tests physiques. . Honorariats accordés: _ Rémy KISSEL, ancien président de la SCA Forbach _ Jean Marie THIRY, ancien arbitre de Ligue 3.

14. Tour de table . Joël Decleir : signale les matchs organisé au profit du joueur gravement accidenté Younes IKROU par l’ASPSF de Thionville le 9 octobre 2013. Le DMF sera solidaire avec l’apport d’un chèque de 100€.

Pierre TAESCH, secrétaire général adjoint Henri VIGNERON, secrétaire général



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NOTE D’INFORMATIONS CONCERNANT LA DECLARATION DE TERRAIN IMPRATICABLE

PERIODE DU 1ER NOVEMBRE AU 15 MARS * QUAND le vendredi avant 12 h 00 * COMMENT La déclaration de terrain impraticable qui précise la Division et le Groupe des matches concernés, doit être adressée UNIQUEMENT AU DISTRICT soit par :

1/ COURRIER ELECTRONIQUE ADRESSE UNIQUE : [email protected]

ATTENTION : SUITE AUX NOMBREUX EMAILS RECUS NON IDENTIFIABLES

Les emails qui ne seront pas envoyés par l’adresse officielle du club ne seront pas pris en compte. Pour confirmation de bonne réception, merci de demander lors de l’envoi de votre déclaration un accusé de réception automatique (plus de confirmation par téléphone).

2/ FAX N° : 03.87.36.31.40 (Obligatoirement identifiable avec entête du club)

PROCEDURE D’URGENCE * QUAND DE MANIERE EXCEPTIONNELLE EN CAS DE DETERIORATION SUBITE DES CONDITIONS CLIMATIQUES le vendredi après 12 h00 pendant la période du 1er novembre au 15 mars * INFO Il n’y a plus besoin d’Arrêté Municipal pour déclencher cette procédure * COMMENT

1) Le club recevant prévient uniquement par courrier électronique, en utilisant l’adresse officielle du club ou avec papier à entête : Le club visiteur Le District ([email protected]) Le responsable des désignations des délégués du District (M. Gérard KLEIN :

[email protected])

2) Afin de réduire les frais d’arbitrage des rencontres du dimanche après midi (arbitres assistants et observateur) le club recevant envoie le même courrier électronique au secrétaire de la CDA obligatoirement le dimanche avant 10 h 00 (M. Patrice BARRAT : [email protected])



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3) L’équipe visiteuse est en droit de ne pas se déplacer

4) Une heure avant l’heure officielle et jusqu’à l’heure officielle du match, les dirigeants du club visité doivent se tenir à la disposition de l’arbitre afin que ce dernier puisse visiter le terrain. Le club visiteur doit, dans les mêmes conditions, avoir accès au terrain. Sur la feuille de match, vierge du nom des joueurs, qu’il fait contresigner par les représentants des équipes en présence, l’arbitre mentionne son opinion sur la praticabilité ou l’impraticabilité du terrain et adresse un rapport circonstancié à la commission compétente. S’il juge le terrain praticable la rencontre est fixée d’office sur le terrain de l’adversaire. Dans ce dernier cas, seuls peuvent prendre part à cette rencontre les joueurs qualifiés et autorisés à jouer à la date initiale de la rencontre et à la date à laquelle elle se déroulera effectivement. Le régime financier est celui défini à l’article 16 alinéa 3, des RG du District. L’arbitre doit en toute circonstance être en mesure de s’assurer de l’état du terrain. Dans le cas où l’accès du stade lui est interdit, le match est déclaré perdu par forfait pour l’équipe locale.

PARUTION OFFICIELLE DE LA LISTE DES TERRAINS IMPRATICABLES

sur le site internet « moselle.fff.fr » le vendredi à partir de 17 h 00

CONTROLE DES TERRAINS DECLARES IMPRATICABLES En cas de doute sur l’impraticabilité du terrain déclaré, le District ou le club visiteur peuvent contacter le contrôleur du secteur (voir liste ci-dessous), le vendredi soir entre 18 h 00 et 20 h 00, pour qu’il procède à une visite contradictoire et établisse un rapport. Le contrôleur ne réforme pas la déclaration d’impraticabilité mais les sanctions pour fausse déclaration ou fraude pouvant aller jusqu’à l’application du forfait sont appliquées.

LISTE DES CONTROLEURS POUR VISITER LES TERRAINS SAISON 2013 /2014 Secteur Sidérurgie M. Eric LISIERO 4, rue des Peupliers 57330 VOLMERANGE MINES Tél : 06.70.52.44.64 M. Jean Paul DURRINGER 20, rue de l'Eglise 57700 HAYANGE Tél : 06 10 77 36 64



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Secteur Metz M. Jean Maurice PERNOT 12, impasse du Martet 57140 WOIPPY Tél : 03.87.31.12.46 M. Paul GILLE 8, rue de la Boucle 57140 WOIPPY Tél 06.81.43.54.57 Secteur Houiller M. Richard SAUER 14, rue de la Grande Saule 57550 FALCK Tél : 03.87.93.30.64 Tél : P. 06.71.06.22.05 M. Jean Marie GEYER 30, rue principale 57320 REMELFANG Tél : 06.09.95.17.16 M. Claude GUIOT 1, rue de Hambach 57510 GRUNDVILLER Tél : 06.16.68.54.29 Secteur Montagne M. Jean Luc NEUMANN 105, rue du Lac 57510 PUTTELANGE LACS Tél : 03.87.09.63.60 Tél : 06.43.24.87.09 M. Joseph KREBS 22, venelle des Muriers 57200 SARREGUEMINES Tél : 03.87.98.14.64 Tél : P. 06.89.90.85.06 M. Jean Michel HECKEL 7, rue Victor Hugo 57720 VOLMUNSTER Tél : 03.87.96.74.10 Tél : P. 06.32.16.64.21 M. André LILAS 16, rue St Vincent de Paul 57400 SARREBOURG Tél : 03.87.03.53.89 Tél : P. 06.66.93.43.45 M. Jean Jacques LEVY 10 rue des Paquis 57590 DONJEUX Tél : 06 11 27 70 97



DÉPARTEMENT ARBITRAGE CDA MOSELLE


P.V. de la Réunion de Bureau de la CDA du 12/11/2013 Présidence : M. MERULLA Présents : MM. P. BARRAT – GOMEZ – MULLER - M. HOCQUAUX C., Représentant des Arbitres Excusés : M. URBANO JP., Représentant du C.D du D.M.F., à qui nous souhaitons un prompt rétablissement Après avoir souhaité la bienvenue à tous, le Président de la CDA Moselle ouvre la séance à 18h30. CARNET Prompts rétablissements à Daniel Argilli (SCA Metz)

PV : Bureau CDA du 01/10/13 : pas de remarque particulière, sera adopté lors de la prochaine Plénière de CDA du 16/11 SCA de Forbach (Bureau du 18/10), SCA de Hayange (Bureau du 28/09), SCA de Metz (Bureaux des 18/10 et 08/11), SCA de

Sarrebourg (Bureau du 25/10) : Validés et transmis pour parution officielle CDDRFA du 08/10 : remerciements

COURRIER DU PRESIDENT (Vincent MERULLA) Remerciements au DMF pour l’envoi régulier de toutes les infos en provenance de la FFF, de la LLF et du CD/DMF Remerciements à Patrice Barrat, pour les suivis des renouvellements des arbitres et des rencontres sans arbitre Effectifs aux 1er Octobre et 1er Novembre : très légère baisse qui devrait être comblée par les prochains examens stagiaires :

720 arbitres Courrier au club de Malroy (M. Voincon Michaël) et à la Maire de Puttelange aux Lacs, pour demande de prêt de salle à la mi-

saison Demande d’honorariat de Serge Oswald. La CDA transmet au DMF avec avis favorable Invitation à l’AG des éducateurs du Pays de Nied ; le Président a représenté la CDA ; remerciements Envoi à tous les arbitres de gestion CDA, leurs résultats théoriques du stage annuel, ainsi que les corrections et tous les sujets

traités Envoi à tous les arbitres de gestion CDA en échec (ou en absence) au test Werner-Helsen, la convocation pour le premier

rattrapage le 22/10 à Marly Echange de mails avec Grégory Schissler, Membre SCA de Forbach ; après conseils prodigués, affaire close Echange de mails avec Alexandre Mazzili, D3 de la SCA de Hayange ; conseil lui est redonné pour qu’il s’adresse à son

Amicale ou au Représentant des Arbitres Remerciements à Claude Guiot et Gérard Klein pour l’envoi des désignations de délégués Envoi à tous les membres leurs résultats théoriques du stage annuel, ainsi que les corrections et tous les sujets traités Echange de mails avec Thierry Sabatelli au sujet de sa position Arbitre District / Membre De Yassine Boudabya (D1) concernant son retrait de sa candidature Ligue Réception des résultats de l’examen JA/CRA ; malgré quelques échecs, la CDA constate que ses prévisions étaient fondées.

Elle félicite ceux qui ont réussi en fournissant les efforts demandés et remercie les formateurs SCA et CDA De la CRA sur l’absence de rapports. Transmis aux différentes SCA pour enquêtes De la CDDRFA au sujet de la remise des maillots La Poste le 06/12 à Nancy. Le RJA se charge des invitations des JA De la SCA de Forbach : budget/bilan du stage accéléré, et des formations des candidats. Seront transmis après étude et

collecte de tous les éléments des autres SCA COURRIER DU SECRETAIRE : (Patrice BARRAT) De Jean-Louis Belcour au sujet des frais de l’arbitre Max Bottin : réglé par le DMF Trop-perçus dans les SCA de Hayange et de Metz Comptes-rendus des commissions de Forbach et Metz, et des Jeunes Houiller Au club d’Amnéville régularisant un trop-perçu A Alexandre Mazzili au sujet de sa candidature AA de CDA A Elsada Sulejmani, remise à disposition de sa SCA, reclassée District 2

Certificats médicaux : MM. Boime, Burgun, Clement, Groo, Henrion, Mazzoleni et Tillière (D1 et AAD1) : la CDA leur souhaite un prompt

rétablissement Démission d’arbitre Adem Bekirgit (1585620375, club de Thionville ASP) de la SCA de Hayange : pour des raisons professionnelles et familiales.

Remerciements pour services rendus Congés : MM. Khaled Ajala (Ban St Martin), Matieu Bourdon (Hettange Grande), Michel Cislak (Ars Laquenexy), Jovani Endigui Ibinga

(Boulange) : la CDA donne un avis favorable



de la Moselle

(*) Propositions de sanctions à Arbitres, envoyées au CD/DMF : FB (lic 2546175501, club de Es Metz, SCA de Metz) : non-désignation de 30 jours et reclassement arbitre stagiaire – Art. 123A

et Annexe 3-1 du RI/CDA LM (lic 2546175523, club de Moulins, SCA de Metz) : non-désignation de 30 jours et reclassement arbitre stagiaire – Art. 123A

et Annexe 3-1 du RI/CDA TDO (licence 2543079968, club de Metzervisse, SCA de Hayange), Arbitre-joueur stagiaire : retrait de licence avec interdiction

de renouveler pour les saisons 2014/2015 et 2015/2016 - Annexe 2B du CHA de la CDA – notation insuffisante stagiaire TRÉSORERIE : (Germain MULLER) La répartition du budget sera validée lors de la prochaine Plénière Situations aux 30/09 et 31/10 : le Trésorier fait un point précis des dépenses

ARBITRES ASSISTANTS : (Germain MULLER) Les observations des AAS de CDA vont bon train Au sujet des AA de SCA, le nombre a bien augmenté, et les 4 secteurs sont maintenant représentés Le RAA détaille les potentialités des arbitres déjà observés ; remerciements aux membres du Collège qui ont accompli des

doubles-observations en 1ère Division JEUNES ARBITRES : (Alain GOMEZ) Les résultats de l’examen ne sont pas satisfaisants – ce qui était quelque peu prévisible. Néanmoins, les résultats globaux

devraient rester « dans les normes » Après analyse de la nouvelle liste, le RJA reste confiant pour la suite, même si par souci d’excellence, certaines pistes

d’amélioration sont étudiées, notamment en termes de gestion de ce nouveau groupe Alain Gomez fera des propositions avant la fin Décembre.

DIVERS et TOUR de TABLE : Etude des travaux de groupes lors du stage de la CDA. Certaines idées intéressantes sont discutées et seront présentées lors

de la prochaine Plénière. Nous étudierons ensuite la faisabilité pour une mise en place dès la saison prochaine La CDA fera un rappel à tous les arbitres et membres au sujet des terrains impraticables. Validé par le DMF, ce texte sera

envoyé par mail, par Publi (page de désignation) et publiée sur le site du DMF Il reste encore 18 arbitres en échec (ou absence) pour le test physique de la CDA. Cet ultime rattrapage devrait avoir lieu le

Dimanche 09 Mars à 10h30, en un lieu encore à déterminer. La CDA rappelle que c’est la dernière saison que l’échec ou l’absence sera sanctionné par un malus. La saison prochaine, ce test sera éliminatoire aux catégories gérées par la CDA (centraux et AAS)

Le Président fait un court compte-rendu de l’AG de la LLF, où ont été dévoilés les détails de la nouvelle convention permettant à une équipe de « monter » dans un niveau Ligue – valable donc également pour notre Première Division

Quelques dates : Plénière CDA : le Samedi 16/11/13 à 09h00 Bureau CDA : le 19/12/13 à 18h30 Stage Collège CDA : le 08/02/14, au DMF Examen D2 : le 09/02/14 à Delme Stage JA-CDA : le 15/02/14 à Delme Stage AA-CDA : le 22/02/14 à Delme Probatoire CDA : le 11/05/14 – lieu à déterminer Dimanches 26/01 (à Malroy) et 02/02 (à confirmer) : distribution des dotations aux arbitres CDA, rencontres avec les clubs de

1ère Division Avant de clôturer la séance, Vincent MERULLA souhaite un bon retour à tous.

Le Président de la CDA : Vincent MERULLA

(*) POSSIBILITES D’APPEL Conformément aux articles 188, 189 et 190 des règlements généraux de la Fédération Française de Football, 4.1.3. «Appels » des règlements généraux de la Ligue Lorraine de Football et 18 « Appels » des Règlements Sportifs du District, les présentes décisions sont susceptibles d’appel par l’intéressé ou son club, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement identifiable avec en-tête du club, en suivant, selon les cas, l’une des procédures suivantes : 1 – … 2 – Concernant les dossiers disciplinaires. Sanctions inférieures ou égales à 4 matches de suspension. Devant la commission d’appel du District Mosellan de Football Délai : 10 jours (1) à compter de l’affichage internet de la décision contestée sur le site officiel du DMF Sanctions supérieures à 4 matches de suspension et inférieures à 1 an Devant la commission d’appel du District Mosellan de Football Délai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification. Sanctions individuelles égales ou supérieures à 1 an ou pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos) retrait ferme de point(s), rétrogradations, mises hors compétitions, exclusion, refus d’engagement ou radiation. Devant la commission régionale d’appel de la Ligue Lorraine de Football Délai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification. (1) si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant



de la Moselle

DMF TEXTE 6

P.V. de la Réunion Plénière de la CDA du 16/11/2013 Présidence : M. MERULLA Présents : MM. P. BARRAT – GOMEZ – MULLER

MM. ZARBO – BESANCON – AULBACH – SCHELY M. HOCQUAUX C., Représentant des Arbitres

M. KOHLER, membre n’ayant jamais pratiqué l’arbitrage M. MEYER, Représentant des Éducateurs

Excusés : M. URBANO JP., Représentant du C.D du D.M.F.

Après avoir souhaité la bienvenue à tous, le Président de la CDA Moselle ouvre la séance à 09h00. CARNET : Décès de la Maman de Dominique Ravot, arbitre D1 ; la CDA lui présente toutes ses condoléances

PV : Plénière CDA du 12/06/13, Bureaux des 28/08, 01/10 et 12/11 : adoptés sans commentaire

COURRIER DU PRÉSIDENT : (Vincent Merulla) A tous les arbitres et membres au sujet des procédures en cas de terrains impraticables Remerciement au Club et à la Mairie de Montigny pour le prêt de ses installations pour le test physique du 09/03/14 Au DMF, à l’attention du CG57, le bilan de la CDA/SCA pour 2012/2013 De la SCA de Forbach fournissant les pièces justificatives du stage accéléré. Transmis à la DTA (Alain Sars) pour

traitement fédéral Des SCA de Forbach et de Metz : prévisions financières des préformations des candidats à l’arbitrage

COURRIER DU SECRÉTAIRE : (Patrice Barrat) Point sur les observations des arbitres de gestion CDA : très satisfaisant Remerciements à la CRA pour l’octroi d’une rencontre en DHR pour nos futurs candidats AAL2 Aux clubs de Fameck et Marienau en règlement d’un trop-perçu Aux arbitres Ajala, Ciclak, Endigui et Bourdon concernant leurs demandes de congés

Sanctions à Arbitres : TC (licence 2546458005, club de Ban St Martin, SCA de Metz) : non-désignation de 30 jours avec un sursis de 9 mois –

Art. 311 du RI/CDA FD (licence 1599563485, club de Magny, SCA de Metz) : non-désignation de 30 jours – Art. 311 du RI/CDA JW (licence 1515616069, club de Montigny, SCA de Metz) : non-désignation de 30 jours – Art. 311 du RI/CDA

TRÉSORERIE : (Germain Muller) La répartition du budget est acceptée telle que présentée par le Trésorier Germain Muller propose quelques améliorations quant à la transmission des éléments de gestion budgétaire des SCA :

accepté avec avis très favorables PAROLE AUX SCA : SCA de Forbach : Une baisse certaine des candidatures est constatée sur ce début de saison Le nombre d’observation reste stable 100 % de réussite au stage accéléré, avec des candidats très attentifs, mais des moyennes de réussite assez basses Prochaine Plénière à Marienau le 21/12 Quelques cas d’arbitres où des sanctions importantes seront proposées à la CDA

SCA de Hayange : Les observations ont pris un certain retard, mais aucune crainte pour terminer dans les délais La Plénière est prévue en Février 14, en un lieu à déterminer Il en est de même pour le stage des nouveaux arbitres, mais finalisé au clubhouse du Fc Hayange Une baisse certaine des candidatures est également constatée sur ce début de saison

DÉPARTEMENT ARBITRAGE CDA MOSELLE



de la MoselleDMF TEXTE 6

SCA de Metz : La baisse des candidatures est beaucoup plus marquée (-50%), mais plus inquiétant, peu de participation aux deux

séances obligatoires de préformation, malgré les relances constantes Depuis plusieurs années, beaucoup de candidats sont étudiants ; cela amène un important turn-over dû à la fin de leurs

études Un nouveau concept est mis en place pour les écoles d’arbitrage ; force est de constater, qu’après quelques mois de

baisse des effectifs lors de ces formations continues, le nombre de participants est en forte augmentation SCA de Sarrebourg : Le cas d’un arbitre ayant obtenu une note éliminatoire ; la Plénière apporte ses conseils pour la résolution de cette situation Situation des candidatures District 2 Situation d’un membre vis-à-vis de son investissement en SCA

ARBITRES ASSISTANTS : (Germain Muller) Le RAA de la CDA nous dresse la situation des AA tant en SCA qu’en CDA Quelques rappels en termes de méthode d’observations et de recrutement

JEUNES ARBITRES : (Alain Gomez) Le RJA dresse un bilan des premiers mois de nos JA en CRA, en CDA et en SCA Quelques recommandations et explications au sujet du suivi quelque peu inégal des futurs candidats jeunes arbitres de

Ligue Remerciements à la CDA MMS pour l’accueil d’Orlan Altiparmak pour les préparations théoriques

TOUR DE TABLE – DIVERS : (Vincent MERULLA) Le Bureau de la CDA a étudié les commentaires des arbitres de gestion CDA issus des groupes de travail lors du stage de

la CDA ; certaines suggestions semblant aller dans le bon sens, le Président de la CDA les expose à la Plénière pour premier avis. Il est convenu que chacun réfléchisse individuellement et fasse parvenir ses réflexions pour la prochaine Plénière

Voici certains de ces projets qui seront débattus : o Intégration du Werner-Helsen pendant le stage de la CDA de Septembre, afin d’éviter plusieurs déplacements

lointains o Révision du statut des arbitres promotionnels o Incorporation d’un coefficient minorant la moins bonne note pratique (Jocker) o Récompense aux arbitres qui s’investissent pour les autres (clubs, SCA, CDA …) : bonus, récompenses

manifestations … Henri Kohler : quelle est la situation de la référente-féminine en Moselle ? Vincent Merulla lui expose la situation et les

attentes que la CDA attend de cette fonction Situation des candidatures Ligue. La suppression des limites d’âge permet de présenter l’ensemble des arbitres de

gestion CDA. A ce titre, Germain Muller a contacté TOUS les arbitres. Pour l’heure, et à 15 jours de l’échéance, peu de réponses positives

Christian Hocquaux informe l’assemble que le DMF va acheter un défibrillateur portable. Bien sûr, il pourra être utilisé par la CDA/SCA lors de ses tests physiques. Une formation reconnue et officielle auprès des instances nationales sera dispensée à 2 ou 3 membres de l’arbitrage, par secteur.

Jean-Claude Schely s’inquiète de certains cas d’agressions, dont 2 très sérieux dans le secteur de sa SCA Avant de clôturer la séance, Vincent MERULLA souhaite un bon retour à tous.

Le Président de la CDA : Vincent MERULLA

LorraineLorraine football Moselle football Moselle Numéro 252 l vendredi 22 novembre 2013

Réalisation et mise en page : Hélène STOKY - Guillaume ETWEIN - LLF [email protected]

[email protected]



DÉPARTEMENT ARBITRAGE CDA MOSELLE / SCA METZ


18 Convoqué(s)16 Présent(s)

Membre(s) présent(s) : MM AULBACH, BERNARD et BRILLOUET 1 Absent(s)1 Excusé(s)

12 Reçu(s)1 Eliminé(s)

CANDIDAT(S) REÇU(S) 5 A revoir

NOM Prénom Club N° club Né(e) leBARRET Agathe METZ C.O. 511476 24/06/1996CASTETBON Jules METZ A.P.M. 511473 27/09/1995DAHNOUNE Abdeloualid METZ C.O. 511476 04/06/1987DURAK Ramazan METZ ESPOIRS F.C. 590368 20/01/1997LORENZI Romain JOUY C.S.A. 522611 27/04/1995MAAOUI Abir METZ C.O. 511476 04/12/1995MEJAN Anthony GRAVELOTTE A.S. 528921 23/05/1984NDIAYE Babacar METZ ACLI U.S. 551015 09/03/1990ROBIN * Karen FALCK A.S. 503657 24/10/1997SOMNY Anthony CONQUISTADORES A.F. 549368 27/02/1990STOLZ William NOVEANT F.C. 520363 31/10/1998TREUSSARD Steven CONQUISTADORES A.F. 549368 03/03/1992

CANDIDAT(S) A REVOIR

NOM Prénom Club N° club MotifBOURCIER Cyril KAPPELKINGER A.S. 530896 notes insuffisantesDIKONDO Moïse METZ C.O. 511476 notes insuffisantesETHUIN Clara WOIPPY E.S. 552130 notes insuffisantesMAHE * Nicolas VANTOUX L.L.S. 522338 notes insuffisantesSIMSEK Nazlum DELME-SOLGNE E.F. 549351 absent non excusé

CANDIDAT(S) ELIMINE(S)

NOM Prénom Club N° club MotifSACREPAYE Florian MONTIGNY-LES-METZ A.S. 550692 abandon candidature

* = arbitre-joueurLes clubs d'appartenance de ces candidats sont priés de bien vouloir prendre note de ces résultats.Le Responsable technique de la S.C.A. METZPhilippe Barthélémy

RESULTATS DE L'EXAMEN THEORIQUE DU 16 NOVEMBRE 2013

m o s e l l e . f f f . f r



COMMISSION DE CHAMPIONNAT ET DE DISCIPLINE DE FORBACH


Procès verbal de la réunion du 31/10/2013

Présidence : M. BURGER LucienSecrétariat : M Pierre SCHNEIDER

Sont présents : Mme MORCEL AlietteMM. DAMM Jean-Pierre – GUIOT Claude - KRIER François – WEBER André – WEYLAND Gilbert –

Assiste: M. PAUL Dominique, délégué du Comité de Direction

Excusés : ZAYER Didier – REULAND Jean-Claude (instructeur)———————————————

LEVEE DE L’EFFET SUSPENSIF Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effetsuspensif lié à un éventuel appel.

POSSIBILITES D’APPELConformément aux articles 188,189 et 190 des règlements généraux de la Fédération Française de Football, 4.1.3 « « appel « « desrèglements généraux de la Ligue Lorraine de Football et 18 « « appel « « des règlements sportifs du District, les présentes décisionssont susceptibles d’appel par l’intéressé ou son club, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirementidentifiable avec en-tête du club en suivant, selon les cas, l’une des procédures suivantes :

1 – CONCERNANT LES HOMOLOGATIONS DE RESULTATS Match de championnatDevant la commission d’appel du District Mosellan de Football.Délai : 10 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.Match de coupes :Devant le commission d’appel du District Mosellan de Football.Délai : 2 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.

2 – CONCERNANT LES DOSSIERS DISCIPLINAIRESSanctions inférieures ou égales à 4 matchs de suspension.Devant le commission d’appel du District Mosellan de Football.Délai : 10 jours (1) à compter de l’affichage INTERNET de la décision contestée sur le site officiel du DMF.Sanctions supérieures à 4 matchs de suspension et inférieures à 1 an :Devant la commission d’appel du District Mosellan de Football.Délai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notificationSanctions individuelles égales ou supérieures à 1 an ou pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos), retrait ferme depoint(s), rétrogradations, mises hors compétition, exclusion, refus d’engagement ou radiation.Devant la commission régionale d’appel de la Ligue Lorraine de Football.Délai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification.

si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée, soit le jour de latransmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur lejournal officiel ou internet.

PAIEMENTS DES SOMMES DUES

En application de l’article 18A des règlements sportifs du DMF, les frais et amendes seront débités du compte du club.

CHAMPIONNAT

* Match n° 50222.1 du 06/10/2013FC FREYMING 1 / ES CREHANGE FAULQUEMONT 11ère Division – Groupe D

Exclusion du joueur ZOUAOUI Abdelkader de FREYMINGFaits reprochés : récidive d’avertissement + propos déplacés.



de la Moselle

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. ZOUAOUI Abdelkader, licence joueur n° 1539568677 de FREYMING :2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour avoir reçu 2 avertissements au cours de la rencontre et propos déplacés enversarbitre au cours de la rencontre en application des articles 1.2 et 1.5.A du barème de référence + 1 match de suspension avec sursis suite à l’avertissement du 22/09/2013.

Frais de dossier imputés à FC FREYMING : € 28,00

*Match n° 50673.1 du 29/09/2013FC VAHL EBERSING 1 / US COURCELLES CHAUSSY 12ème Division – Groupe G

Exclusion du joueur OURY Tristan de COURCELLES CHAUSSYFaits reprochés : propos injurieux envers arbitreAttitude pendant et après la rencontre du dirigeant RIBEIRO Georges de COURCELLES CHAUSSY.Faits reprochés : conduite inconvenante envers officiel.Attitude après la rencontre du dirigeant SCHANG Alain de VAHL EBERSING.Faits reprochés : conduite inconvenante envers officiel.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :Concernant le joueur OURY Tristan.. OURY Tristan, licence joueur n° 1515622981 de COURCELLES CHAUSSY :4 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour contestations répétées des décisions de l’arbitre et propos injurieux envers arbitrependant la rencontre en application des articles 1.5.A et 1.7.I.A du barème de référence et € 17,00 d’amende en conformité avec la sanction infligée A saisir dans l’Observatoire des Comportements : « « PROPOS INJURIEUX » ».Concernant le dirigeant RIBEIRO Georges :. RIBEIRO Georges, licence dirigeant n° 1529532897 de COURCELLES CHAUSSY :1 match de suspension ferme de toutes fonctions officielles avec application de l’article 150 des RG de la FFF pour conduite inconvenanteenvers officiel après la rencontre en application de l’article 2.1.B du barème de référence.Concernant le dirigeant SCHANG Alain :. SCHANG Alain, licence dirigeant n° 1590385315 de VAHL EBERSING :1 match de suspension ferme de toutes fonctions officielles avec application de l’article 150 des RG de la FFF pour conduite inconvenanteenvers officiel après la rencontre en application de l’article 2.1.B du barème de référence.

Frais de dossier imputés à COURCELLES CHAUSSY : € 56,00 (2x28)Frais de dossier imputés à VAHL EBERSING : € 28,00

Observations : les 2 clubs ainsi que les dirigeants RIBEIRO Georges et SCHANG Alain régulièrement convoqués par courriel avec A.R endate du 16/10/2013, sont excusés.

*Match n° 50686.1 du 06/10/2013AS GROSTENQUIN 1 / US COURCELLES CHAUSSY 12ème division – Groupe G

Avertissement du joueur GRANDJEAN Gaby de COURCELLES CHAUSSY.Faits. Courrier de l’arbitre concernant cet avertissement.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. GRANDJEAN Gaby, licence n° 1539572332 de COURCELLES CHAUSSY :la commission ne peut donner suite à la demande de l’arbitre et maintient l’avertissement donné au joueur lors de cette rencontre.

*Match n° 50689.1 du 20/10/2013AS MORHANGE 2 / FC VAHL EBERSING 12ème division – Groupe G

Exclusion du joueur BRICLOT Jonathan de MORHANGE.



de la Moselle

Faits reprochés : récidive d’avertissement.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. BRICLOT Jonathan, licence joueur n° 1529534852 de MORHANGE :confirmation du match automatique pour avoir reçu 2 avertissements au cours de la rencontre en application de l’article 1.2 du barème deréférence.

Frais de dossier imputés à MORHANGE : € 28,00.

Observation : la Commission regrette l’absence du rapport de l’Observateur de la CDA.

*Match n° 50691.1 du 20/10/2013ES BECHY 1 / AS GROSTENQUIN 12ème Division – Groupe G

Exclusion du joueur MARCHAL Mickaël de BECHY.Faits reprochés : comportement violent

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. MARCHAL Mickaël, licence joueur n° 1529553090 de BECHY :3 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour faute grossière à l’encontre d’un adversaire en application de l’article 1.4 dubarème de référence La Commission regrette l’absence de la fiche de liaison du club de BECHY.

Observation : la Commission regrette l’absence du rapport de l’Observateur de la CDA.

Frais de dossier imputés à BECHY : € 28,00.

. Match n° 51312.1 du 06/10/2013FC COUME 1 / FC PANGE3ème Division – Groupe J

Exclusion du joueur LAZZERI Robert de PANGE.Faits reprochés : propos blessants envers arbitre.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. LAZZERI Robert, licence joueur n° 1519512824 de PANGE :2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour propos blessants envers arbitre pendant la rencontre en application de l’article 1.6.1.Adu barème de référence et € 17,00 d’amende en conformité avec la sanction infligée.

Frais de dossier imputés à PANGE : € 28,00.

*Match n° 51316.1 du 06/10/2013AS ANZELING 2 / FC HAM S/VARSBERG 13ème Division – Groupe J

Faits reprochés : incidents après la rencontre.La Commission, après audition de :Pour le club d’ANZELING :_ LANG Gabriel, licence dirigeant n° 1590032551_ FLAUSSE Alain, licence éducateur fédéral n° 2546184577_ WEINMANN Bruno, licence joueur n° 1525633160_ FRENTZEL Julien, licence joueur n° 1591090910_ FRIEZ Christian, licence dirigeant n° 2544568898_ SCHMITT Jérôme, licence dirigeant n° 2545902591



de la Moselle

Pour le club d’HAM s/VARSBERG_ TERLIZZI Antoine, licence dirigeant n° 1590532135_ SANTAMARIA Guiseppe, licence dirigeant n° 2546688970_ BEJJIN Samuel, licence joueur n° 1585626469_ BIRGENSLER Jean, licence joueur n° 1585621330_ RONCEL Frédéric, licence joueur n° 1580242695_ DEMIRBAS Gokhan, licence joueur n° 1585614527Noté l’absence excusée de l’arbitre

Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier et audition des personnes convoquées présentes,Jugeant en première instance,La Commission décide :. la transmission du dossier à l’instructeur. La Commission reprendra cette affaire dès clôture de l’instruction.. Suspension par mesure conservatoire avec effet immédiat à compter du 02/11/2013 des joueurs BOUJEMA Sofiane licence n°1595624118 et BOUTEMEUR Kaci jouant lors de cette rencontre sous couvert de son passeport, tous deux du club d’HAMs/VARSBERG. Le club d’HAM s/VARSBERG a été averti de cette suspension par courriel avec A.R. en date du 02/11/2013.

*Match n° 52309.1 du 20/10/2013FC PONTPIERRE 2 / CS STIRING 34ème Division – Groupe L

Exclusion du joueur MOKHTAR BELMOKHTAR de STIRING.Faits reprochés : anéantir une occasion de but.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. BELMOKHTAR Moktar, licence joueur n° 2546230021 de STIRING CS :2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour avoir annihilé une occasion de but manifeste en application de l’article 1.3 dubarème de référence.

Frais de dossier imputés à STIRING CS : € 28,00.

*Match n° 52311.1 du 20/10/2013AS GUERTING 3 / AS HELLIMER 24ème Division – Groupe L

Exclusion du joueur KARP Christophe de HELLIMERFaits reprochés : critiques répétées des décisions de l’arbitre.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. KARP Christophe, licence joueur n° 1519524619 de HELLIMER :2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour propos blessant envers arbitre pendant la rencontre en application de l’article

1.6.1.A du barème de référence et € 17,00 d’amende en conformité avec la sanction infligée.

Frais de dossier imputés à HELLIMER : € 28,00.

*Match n° 52351.1 du 06/10/2013FC FREYMING HOCHWALD 3 / SSEP HOMBOURG HAUT 34ème Division – Groupe M

Exclusion du joueur DI CARLO Olivier de FREYMING HOCHWALDFaits reprochés : anéantir une occasion de but.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. DI CARLO Olivier, licence joueur n° 2546851609 de FREYMING HOCHWALD :



de la Moselle

2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour avoir annihilé une occasion de but manifeste en application de l’article 1.3 dubarème de référence + 1 match de suspension avec sursis suite à l’avertissement du 29/09/2013.La Commission a suivi la fiche de liaison du club : OUI

Frais de dossier imputés à FREYMING HOCHWALD : € 13,00.

*Match n° 52395.1 du 06/10/2013US ETZLING 2 / SG FORBACH MARIENAU 34ème Division – Groupe N

Faits : blessure d’un joueur d’ETZLING.La Commission prend connaissance du rapport de l’arbitre signalant la grave blessure du joueur BOREA Manuel licence n° 2546231493d’ETZLING et l’en remercie. Elle souhaite un prompt rétablissement au joueur.

*Match n° 52392.1 du 06/10/2013ES PTE ROSSELLE 3 / ACFT FORBACH 24ème Division – Groupe N

Exclusion du joueur FLOREANI Kévin de PTE ROSSELLEFaits reprochés : conduite inconvenante.Exclusion du joueur AYSU Tarkan d’ACFT FORBACHFaits reprochés : conduite inconvenante.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. FLOREANI Kévin, licence joueur n° 2545956268 de PTE ROSSELLE :confirmation du match automatique pour conduite inconvenante après avertissements en application de l’article 1.2 du barème de

référence.. AYSU Tarkan, licence joueur n° 1515620270 de FORBACH ACFT :confirmation du match automatique pour conduite inconvenante après avertissements en application de l’article 1.2 du barème de

référence.La Commission regrette l’absence du rapport de l’arbitre. Observation : lors de l’examen de cette affaire, M. SCHNEIDER Pierre a quitté et n’a pris part ni aux délibérations ni aux décisions.Frais de dossier imputés à PTE-ROSSELLE : € 28,00Frais de dossier imputés à FORBACH ACFT : € 28,00

COUPE DE MOSELLE

*Match n° 55188.1 du 13/10/2013ASC OETING 1 / US FORBACH 33ème tour – Groupe unique.

Exclusion du joueur d’OETING GRENCI Marco.Faits reprochés : conduite inconvenante.Attitude après la rencontre du joueur d’OETING KLEIN Arnaud.Faits reprochés : conduite inconvenante après la rencontre.Attitude après la rencontre du dirigeant d’OETING ROHRBACHER Didier.Faits reprochés : propos injurieux et comportement menaçant envers délégué DMF après la rencontre.Exclusion du joueur de FORBACH AIT ABBOU AbderrahimFaits reprochés : récidive d’avertissement.

La Commission, après audition pour le club d’OETING de :_ WILLENBACHER Jean-Pierre, licence dirigeant n° 1500238456_ KLEIN Arnaud, licence joueur n° 1585612396_ GRENCI Marco, licence joueur n° 1585622390_ LESCH Gaston, licence dirigeant n° 2546211800.

Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier et audition des personnes convoquées présentes,Jugeant en première instance,La Commission décide :Concernant le joueur GRENCI Marco :



de la Moselle

. GRENCI Marco, licence joueur n° 1585622390 d’OETING :confirmation du match automatique pour conduite inconvenante en application de l’article 1.2 du barème de référence + 1 match de suspension ferme suite aux avertissements des 25/08 et 06/10/2013.Concernant le joueur KLEIN Arnaud :. KLEIN Arnaud, licence joueur n° 1585612396 d’OETING, (capitaine d’équipe) :rappel à ses devoirs de capitaine.Concernant le dirigeant ROHRBACHER Didier d’OETING :. ROHRBACHER Didier, licence dirigeant n° 1500412087 d’OETING :Transmission de ce dossier à l’instructeur et reprise de cette affaire dès clôture de l’instruction.Suspension par mesure conservatoire avec effet immédiat à compter du 02/11/2013. Le club d’OETING a été avisé de cette suspensionpar courriel avecA.R. en date du 02/11/2013.Concernant le joueur AIT ABBOU Abderrahim :. AIT ABBOU Abderrahim, licence joueur n° 1585623729 de FORBACH US :confirmation du match automatique pour avoir reçu 2 avertissements au cours de la rencontre en application de l’article 1.2 du barème de

référence.

Observation : la Commission décide de convoquer pour la prochaine réunion le joueur HEMANI Smain, licence n° 2544017766 d’OETING

Frais de dossier imputés à ASC OETING : 56,00 (2x28)Frais de dossier imputés à FORBACH US : € 28,00

COUPE DES EQUIPES RESERVES

*Match n° 55025.1 du 29/09/2013CS STIRING 2 / US ROUHLING 2Journée 2 – Groupe O

Exclusion du joueur VULLO Yannick de STIRING CS.Faits reprochés : récidive d’avertissement.Attitude après la rencontre du joueur MARTINEZ Salvatore de STIRING CS.Faits reprochés : conduite inconvenante.Attitude pendant la rencontre du dirigeant CABELLO Anthony de STIRING CS.Faits reprochés : critiques des décisions de l’arbitre.

La Commission, après audition pour le club de STIRING CS de :_ MARTINEZ Salvatore, licence joueur n° 1529550209_ CABELLO Anthony, licence dirigeant n° 1529555484_ VULLO Yannick, licence joueur n° 1529550241.

Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier et audition des personnes convoquées présentes,Jugeant en première instance,La Commission décide :Concernant le joueur VULLO Yannick :. VULLO Yannick, licence joueur n° 1529550241 de STIRING CS :confirmation du match automatique pour avoir reçu 2 avertissements au cours de la rencontre en application de l’article 1.2 du barème de

référenceConcernant le joueur MARTINEZ Salvatore : . MARTINEZ Salvatore, licence joueur n° 1529550209 de STIRING CS (capitaine d’équipe :rappel à ses devoirs de capitaine.Concernant le dirigeant CABELLO Anthony :. CABELLO Anthony, licence dirigeant n° 1529555484 de STIRING CS :rappel aux devoirs qui incombent à sa charge de dirigeant et à plus de modérations dans ses propos avec le corps arbitral.

Frais de dossier imputés à STIRING CS : € 84,00 (28 x3 )

*Match n° 55005.1 du 29/09/2013JS REMERING HARGARTEN 2 / FC FREYMING HOCHWALD 3Journée 2 – Groupe O

Exclusion du joueur ACETO Franck de FREYMING HOCHWALD.Faits reprochés : récidive d’avertissements.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,



de la Moselle

La Commission décide :. ACETO Franck, licence joueur n° 1590862061 de FREYMING HOCHWALD :confirmation du match automatique pour avoir reçu 2 avertissements en cours de la rencontre en application de l’article 1.2 du barème deréférence.La Commission a suivi la fiche de liaison du club : NONObservation : la Commission regrette l’absence du rapport de l’arbitre.

Frais de dossier imputés à FREYMING HOCHWALD : € 28,00.

*Match n° 55109.1 du 13/10/2013SA FLETRANGE 2 / JA REMILLY 2Journée 3 – Groupe O

Exclusion du joueur ZORLU Mustafa de FLETRANGE.Faits reprochés faute grossière envers adversaire.

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La Commission décide :. ZORLU Mustafa, licence joueur n° 1539574354 de FLETRANGE :3 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour faute grossière envers adversaire en application de l’article 1.4 du barème deréférence+ 1 match de suspension avec sursis suite à l’avertissement du 29/09/2013.

La Commission a suivi la fiche de liaison du club : NON.

Frais de dossier à imputés à FLETRANGE : € 28,00.

Le Président le secrétaire de séance

BURGER Lucien SCHNEIDER Pierre




COMMISSION DE CHAMPIONNAT ET DE DISCIPLINE DE SARREGUEMINES – BITCHE


Réunion n° 04 – 2013-2014 du : 08 novembre 2013 à : Gros-Réderching

Présidence: KOCH LucienSecrétaire de séance : SCHNEIDER GérardPrésents : DAM François, HECKEL Jean-Michel, KRAUSE Guillaume, KREBS Joseph, LOHMANN Lucien, SCHOFF DenisAssiste : HAFFNER Jean-MarcExcusés : GOTTE Michel, PALMIGIANO Bruno, SPEDER Alphonse

—-oOo—-

LEVEE DE L’EFFET SUSPENSIFCompte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié àun éventuel appel.

POSSIBILITES D’APPELConformément aux articles 188, 189 et 190 des règlements généraux de la Fédération Française de Football, 4.1.3. «Appels» des règlementsgénéraux de la Ligue Lorraine de Football et 18 «Appels» des Règlements Sportifs du District, les présentes décisions sont susceptibles d’ap-pel par l’intéressé ou son club, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement identifiable avec en-tête du club,en suivant, selon les cas, l’une des procédures suivantes :1- Concernant les homologations de résultatsMatches de championnatDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.Matches de coupesDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 2 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.2 - Concernant les dossiers disciplinairesSanctions inférieures ou égales à 4 matches de suspensionDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter de l’affichage internet de la décision contestée sur le site officiel du DMFSanctions supérieures à 4 matches de suspension et inférieures à 1 anDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notificationSanctions individuelles égales ou supérieures à 1 an ou pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos) retrait ferme de point (s),rétrogradations, mises hors compétition, exclusion, refus d’engagement ou radiation.Devant la commission régionale d’appel de la Ligue Lorraine de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification.(1) si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

(2) le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée, soit le jour de latransmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur lejournal officiel ou internet.

PAIEMENT DES SOMMES DUESEn application de l’article 18A des règlements sportifs du DMF, les frais et amendes seront débités du compte du club.

PROCES VERBAL

Affaires disciplinaires avec auditionRetour d’instruction

*Match n° 50279.1 du 22/09/20131ère division – groupe EGOETZENBRUCK MEISENTHAL - SARREGUEMINES ISTANBULExclusion du joueur GOLPUNAR Ali 2544484675 de Sarreguemines IstanbulFaits reprochés : Brutalité sur adversaire Match arrêté 85ème mn de jeuIncidents après la rencontreCoup d’un joueur de Sarreguemines Istanbul, occasionnant une blessure à un spectateur de Goetzenbruck Meisenthal.La Commission,Déclare que le dossier a fait l’objet d’une procédure d’instruction conformément aux dispositions de l’article 8 du dossier discipli-naire.Après audition de :



de la Moselle

M. ARGAC Salih président de Sarreguemines Istanbul licence n° 1585613195M. GOLPUNAR Ali joueur de Sarreguemines Istanbul licence n° 2544484675M. ATAY Hasan joueur de Sarreguemines Istanbul licence n° 1525629384M. GUR Erol capitaine de Sarreguemines Istanbul licence n° 1539571865M. ALPASLAN Orhan joueur de Sarreguemines Istanbul licence n° 2544138147M. CAN Mikail joueur de Sarreguemines Istanbul licence n° 1575617245M. LEQUEN Eric président de Goetzenbruck Meisenthal licence n° 1590384988M. SAHLING Jean-Louis dirigeant de Goetzenbruck Meisethal licence n° 1500418382M. NEITER Olivier éducateur de Goetzenbruck Meisenthal licence n° 1519500413M. VOLTZ Georges capitaine de Goetzenbruck Meisenthal licence n° 1575614394

Les personnes auditionnées ainsi que les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions,

La Commission déplore et regrette les absences non excusées des trois arbitres.

Après étude des pièces versées au dossier et audition des personnes convoquées présentes,Jugeant en première instance,SANCTIONS A L’ENCONTRE DE SARREGUEMINES ISTANBUL

La Commission décide :. Joueur GOLPUNAR Ali licence n° 2544484675 de Sarreguemines Istanbul :8 matchs de suspension ferme dont l’automatique, pour brutalité sur adversaire en dehors de toute action de jeu ayant entrainé uneblessure et obligation de quitter l’aire de jeu, en application de l’article 1.13.II.A. du barème de référence et 85 € d’amende en conformité avec la sanction infligée

Retrait de 1 (un) point au classement à l’équipe de Sarreguemines IstanbulA saisir dans l’observatoire des comportements : coup

Frais de dossier imputés à Sarreguemines Istanbul : 50 €

Obligation par l’arbitre d’arrêter le match à la 85ème mn, l’équipe de Sarreguemines Istanbul quittant le terrain volontairement avant la findu match.. M. GUR Erol licence n° 1539571865 capitaine de Sarreguemines Istanbul : 2 matchs de suspension ferme pour avoir incité ses coéquipiers à quitter le terrain avant la fin de la rencontre (art. 22/4 des RG). Match perdu 3-0 par forfait cf. Art. 33/2 e des RSC

Frais de dossier imputés à Sarreguemines Istanbul €

. Joueur ALPASLAN Orhan licence n° 2544138147 de Sarreguemines Istanbul :10 matchs de suspension ferme pour être l’instigateur de la bagarre, puis brutalité sur spectateurs en dehors de la rencontre en applica-tion de l’article 1.13.II.B. du barème de référence et85 € d’amende en conformité avec la sanction infligée.. Retrait de 1 (un) point au classement à l’équipe de Sarreguemines IstanbulA saisir dans l’observatoire des comportements : coup

Frais de dossier imputés à Sarreguemines Istanbul : 50 €Autres frais : 4,46€ (frais de correspondance)

. Joueur CAN Mikail licence n° 1575617245 de Sarreguemines Istanbul : 8 matchs de suspension ferme pour avoir participé aux brutalités envers spectateurs en dehors de la rencontre en application de l’article1.13.II.B. du barème de référence et85 € d’amende en conformité avec la sanction infligée.Retrait de 1 (un) point au classement à l’équipe de Sarreguemines Istanbul.

A saisir dans l’observatoire des comportements : coup

Frais de dossier imputés à Sarreguemines Istanbul : 50 €

Pour les menaces verbales sur le match retour, Match retour à jouer à huis clos (14 joueurs + 2 accompagnateurs-dirigeants paréquipe) sur terrain neutre cf. à l’Art. 30/7 des R S C.Deux délégués officiels seront désignés pour cette rencontre.

Concernant le joueur auteur du coup avec blessure sur un spectateur suivi d’un dépôt de plainte à la Gendarmerie Nationale ; Suite aucourrier de la Commission en date du 24 octobre, demandant au club de Sarreguemines Istanbul de communiquer l’auteur des faits, laréponse est revenue négative le 27 octobre.Par mesure conservatoire, suspension ferme avec effet immédiat de l’ensemble des joueurs figurant sur la feuille de match



de la Moselle

KARAYER Yilmaz licence n° 1519525510UZ Mustafa licence n° 1565623832GOLPUNARD Ali licence n° 2544484675ATAY Hasan licence n° 1525629384MHAL Jordy licence n° 1539571791CAN Mikail licence n° 1575617245KORKMAZ Tolga licence n° 1595618411YUCE Suat licence n° 1519521119ALPASLAN Orhan licence n° 2544138147GUR Erol licence n° 1539571865SAHIN Emere licence n° 1595612414ERUNSAL Hasan licence n° 2543251316YUCE Murat licence n° 1519521118jusqu’à dénonciation et reconnaissance du joueur auteur du fait.La date d’effet des sanctions infligées aux joueurs GOLPUNAR Ali, GUR Erol, ALPASLAN Orhan, CAN Mikail sera la date de levée dessuspensions infligées à l’ensemble des joueurs figurant sur la feuille de match. La Commission se réserve le droit de reprendre le dos-sier dès qu’une nouvelle décision est à intervenir.

Tous les faits précités ont été reconnus lors de l’audition.

SANCTIONS A L’ENCONTRE DE GOETZENBRUCK MEISENTHAL

. Equipe 1 séniors : 2 (deux) matchs de championnat à domicile à huis clos (14 joueurs + 2 accompagnateurs-dirigeants par équipe), pour le désordrecausé par certains de leurs spectateurs en dehors de l’aire de jeu, et 150€ d’amende en conformité de la sanction pour l’Art. 22 des R G.Deux délégués officiels seront désignés pour ces rencontres.

Frais de dossier imputés à Goetzenbruck Meisenthal : 50€Autres frais : 4,46€ (frais de correspondance)

M. l’instructeur quitta la séance lors de la délibération.

Affaires disciplinairesSANS audition

*Match n° 50819.1 du 06/10/20132ème division – groupe JLEMBERG St LOUIS - SCHORBACH HOTTVILLER VOLMUNSTERExclusion du joueur HALLER Anthony 1565615984 de Schorbach Hottviller VolmunsterFaits reprochés : Deux avertissements dans la rencontre

Les personnes non membres n’ayant pris part ni aux délibérations ni aux décisions

Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. HALLER Anthony licence joueur n° 1565615984 de Schorbach-Hottviller-Volmunster : 2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour avoir enfreint avec persistance les lois du jeu en sus d’une exclusion de 10minutes en application de l’article 1.2 du barème de référence.

Frais de dossier imputés à Schorbach Hottviller Volmunster: 28 €

*Match n° 51629.1 du 06/10/20133ème division – groupe OHOLVING 2 - INSMINGExclusion du joueur EL YAAGOUBI Imad 1529556845 de HolvingFaits reprochés : Propos injurieux


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :



de la Moselle

. EL YAAGOUBI Imad licence joueur n° 1529556845 de Holving :3 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour propos injurieux à l’encontre de l’arbitre au cours de la rencontre en applicationde l’article 1.7 du barème de référence et17 € d’amende en conformité avec la sanction infligée.

A saisir dans l’observatoire des comportements : propos injurieux

Frais de dossier imputés à Holving: 28 €

*Match n° 51631.1 du 06/10/20133ème division – groupe ODIEFENBACH PUTTELANGE - WILLERWALD

Exclusion du joueur CALCATERRA Gregory 1519518859 de Diefenbach PuttelangeFaits reprochés : Faute grossière


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. CALCATERRA Gregory licence joueur 1519518859 de Diefenbach-Puttelange : 5 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour tacle dangereux par derrière entrainant une blessure à l’encontre d’un joueur àl’occasion d’une action de jeu en application de l’article 1.13.II.A.A du barème de référence et85 € d’amende en conformité avec la sanction infligée.


Frais de dossier imputés à Diefenbach Puttelange : 28 €

*Match n° 55130.1 du 13/10/2013Coupe Equipes Réserves – groupe 0LIXING ROUHLING 2 - REMELFING 2

Exclusion du joueur KLER Julien 2544672798 de RémelfingFaits reprochés : Faute grossièreRapport sur le joueur MUNSTER Alain 1565618746 de RémelfingFaits reprochés : Propos déplacés en dehors de la rencontre


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. KLER Julien licence joueur 2544672798 de Rémelfing :3 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour faute grossière à l’encontre d’un joueur en application de l’article 1.4 du barèmede référence+ 1 match avec sursis suite avertissement en date du 24/08/2013.

. MUNSTER Alain licence joueur 1565618746 de Rémelfing :2 matchs de suspension ferme pour propos déplacés à l’encontre de l’arbitre en dehors de la rencontre en application de l’article 1.5 B dubarème de référence

Frais de dossier imputés à Rémelfing : 56 € (28 X 2)

*Match n° 55138.1 du 13/10/2013Coupe Equipes Réserves – groupe 0STIRING VERRERIE 2 - WITTRING 2

Exclusion du joueur FOSSE Julien 1555621701 de WittringFaits reprochés : Propos blessants




de la Moselle

Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. FOSSE Julien licence joueur 1555621701 de Wittring :2 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour propos blessants à l’encontre de l’arbitre en application de l’article 1.6 dubarème de référence+ 1 match avec sursis suite avertissement en date du 22/09/2013 et17 € d’amende en conformité avec la sanction infligée.

Frais de dossier imputés à Wittring : 28 €

*Match n° 50291.1 du 20/10/20131ère division – groupe EGOETZENBRUCK MEISENTHAL - METZING

Exclusion du joueur LUTMANN Manuel 1585624242 de MetzingFaits reprochés : Bousculade, Propos grossiers à l’encontre d’un joueur


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. LUTMANN Manuel licence joueur 1585624242 de Metzing :6 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour bousculade et propos grossiers à l’encontre d’un joueur au cours de la rencon-tre en application de l’article 1.11.II.A et 1.7.II.A du barème de référence + 1 match avec sursis suite avertissement en date du 04/09/2013 et102 € (85+17) d’amende en conformité avec la sanction infligée.

A saisir dans l’observatoire des comportements : bousculade et propos grossiers

Frais de dossier imputés à Metzing : 28 €

*Match n° 50292.1 du 20/10/20131ère division – groupe EMONTBRONN 2 - Pt REDERCHING SIERSTHAL

Exclusion du joueur GROSS Mathieu 1505630309 de MontbronnFaits reprochés : Faute grossière


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. GROSS Mathieu licence joueur 1505630309 de Montbronn3 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour faute grossière à l’encontre d’un joueur en application de l’article 1.4 du barèmede référence.

Frais de dossier imputés à Montbronn : 28 €

*Match n° 50294.1 du 20/10/20131ère division – groupe EROUHLING - ACHEN ETTING SCHMIT

Exclusion du joueur PISCHEDDA Emmanuel 1529541035 de RouhlingFaits reprochésjoueur 1.13.II.A


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,



de la Moselle

La Commission décide :. PISCHEDDA Emmanuel licence joueur 1529541035 de Rouhling :6 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour coup de poing à adversaire en dehors de toute action de jeu en application del’article 1.13.II.A du barème de référence+ 1 match ferme suite avertissements en date des 01/09/ et 13/102013 et 85 € d’amende en conformité avec la sanction infligée.La Commission n’a pas suivi la fiche de liaison du club.


Frais de dossier imputés à Rouhling : 28 €

*Match n° 51453.1 du 20/10/20133è division – groupe OGROS REDERCHING 2 - WITTRING

Exclusion du joueur RANKER Christophe 1539563499 de WittringFaits reprochés : Faute grossière


Après étude des pièces versées au dossierJugeant en première instance,La Commission décide :. RANKER Christophe licence joueur 1539563499 de Wittring :3 matchs de suspension ferme dont l’automatique pour tacle dangereux sur adversaire en application de l’article 1.4 du barème de réfé-rence+ 1 match avec sursis suite avertissement en date du 06/10/2013

Frais de dossier imputés à Wittring : 28 €

Le Président : Lucien KOCHLe Secrétaire : Lucien LOHMANN




COMMISSION FEMININE D.M.F.


REUNION RESTREINTE DU 13 NOVEMBRE 2013 TENUE PAR LES MOYENS INFORMATIQUES

Membres en ligne : Mlle SFERRAZZA Virginie, MM. BERSCHEID Pierre, FIX Michel, MALGAROTTI David, TAESCH Pierre (représentant leC.D.) et MIGLIO Jean-Marc.

Coupe de Moselle féminine – 1/4 finale du 01/11/ 2013

Match n°16095950 – Algrange AS 2 / Thionville ASPSF

Faits : Réserves d’avant-match du club de Thionville ASPSF.

Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,

-Considérant que le club de Thionville ASPSF a déposé une réserve d’avant-match quant à la qualification et la participation de l’ensembledes joueuses d’Algrange AS 2 inscrites sur la feuille de match pour non présentation de la dernière feuille de match de l’équipe d’Algrange AS1 et susceptibles d’avoir participé à cette rencontre,

-Considérant que la réserve d’avant-match de Thionville ASPSF a été transformée en réclamation par courriel du club en date du 04/11/2013,soit dans le délai de 48 heures ouvrables suivant la rencontre,

-Après vérification de la feuille de match de la rencontre de championnat de France féminin de Division 2, Algrange AS 1 – Rouvroy US 1 du13/10/2013, dernière rencontre officielle jouée par l’équipe d’Algrange AS 1, il s’avère qu’aucune joueuse ayant participé à cette rencontre du13/10/2013 ne figure sur la feuille de match de la rencontre de coupe de Moselle du 01/11/2013,

-Considérant que toutes les joueuses d’Algrange AS 2 figurant sur la feuille de match du 01/11/2013 étaient ainsi qualifiées pour participer àcette rencontre de coupe de Moselle,

En conséquence, la commission rejette la réclamation de Thionville ASPSF et confirme le résultat acquis sur le terrain : Algrange AS 2 –Thionville ASPSF : 3 – 0.

L’équipe de Algrange AS 2 est qualifiée pour le tour suivant.

Conformément aux articles 188, 189 et 190 des règlements généraux de la Fédération Française de Football, 4.1.3. « Appels » des règle-ments généraux de la Ligue Lorraine de Football et 18 « Appels» des Règlements Sportifs du District, les présentes décisions sont suscepti-bles d’appel par l’intéressé ou son club, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement identifiable avec en-têtedu club, en suivant, selon les cas, l’une des procédures suivantes :

Matches de championnat :Devant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.

Matches de coupes :Devant la commission d’appel du District Mosellan de Football Délai : 2 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.

(1) si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prorogé jusqu‘au premier jour ouvrable suivant.(2) le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée, soit le jour de latransmission de la décision par fax ou par courrier électronique(avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou internet.

Jean-Marc MIGLIO, PrésidentVirginie SFERRAZZA, Secrétaire

Pierre TAESCH, représentant du CD



COMMISSION MOSELLE LOISIR VETERANS


REUNION PLENIERE DU 12.11.2013 à METZ

Présidence : M.GASNEPrésents: MM.ALBERT – BOURGEOIS - FLECKENSTEIN - FOSSET– MESSAOUD – MICHEL – PICO –VEVAUDAssistent: MM.VIGNERON (Membre CD DMF) et SAUER (Délégué CD District) Excusé : M. THIRY -

PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS

Déroulement du championnat :Concernant les licences, plusieurs clubs ont mal compris le fonctionnement des Licences Loisirs, d’où rappel concernant ce point : « A titredérogatoire, les joueurs titulaires d’une licence loisir, mais obligatoirement en âge d’être de catégorie vétérans pourront partici-per. »L’examen des feuilles de match montre qu’un club (contacté par ailleurs par le président) rencontre encore des difficultés dans la présenta-tion des licences.

Groupe A : Après 7 journées, c’est ES Woippy qui est en tête avec 15 points pour 5 matchs.Deux matchs en retard déjà programmés, mais la rencontre Woippy ES – Fontoy US, prévue le 30/11/2013 est à décaler au08/12/2013, Woippy disputant une rencontre de Coupe de Moselle

Groupe B : Après 8 journées, c’est APM Metz qui est en tête avec 21 points pour 7 matchs.Neuf matchs en retard que la Commission programme comme suit :J1 : APM Metz - Novéant FC le 15/12/2013

Montigny 92 - Plantières UL le 01/12/2013J2 : Verny Louvigny FC - Montigny 92 le 15/12/2013J3 : Montigny 92 – Ancy JS le 22/12/2013J4 : Gravelotte AS – Marly SC le 15/12/2013 (déjà programmé le 01/12 mais Gravelotte dispute une rencontre de coupe)J5 : Marly SC - Plantières UL le 22/12/2013

Dieuze FC – Novéant FC le 22/12/2013J8 : Augny CSJ – Marly SC le 23/02/2014

Ancy JS - Gravelotte AS le 23/02/2014

En cas de conditions météorologiques défavorables, les clubs sont invités à privilégier les terrains synthétiques, et donc d’éventuel-lement inverser certaines rencontres.La possibilité de jouer en semaine leur est également offerte.

Coupe de Moselle :La District a enregistré 24 engagements.La Commission fixe comme suit le calendrier de la compétition :1er tour : 30/11 et 01/12/20132ème tour : 08/03 et 09/03/20141/4 de finales : 07/04 et 08/04/2014½ finales : 20/04 et 21/04/2014Finale : le 24/05/2014

Pour cette dernière rencontre, la Commission confirme qu’elle se déroulera en lever de rideau de la finale de la Coupe Entreprise surun terrain à désigner (1 candidature reçue à ce jour)

La Commission procède ensuite au tirage au sort des deux premiers tours, à savoir :

1er Tour le 30 Novembre ou 1er Décembre 2013 (horaire à définir ) sur le terrain du club premier nommé (sauf dérogation) :

Match 1 F.C. DE NOVEANT F.C. DIEUZEMatch 2 ESAP METZ A.S. AY S/MOSELLEMatch 3 ENT. S. WOIPPY F.C. PIERREVILLERSMatch 4 E. F. T. SARREBOURG ET.S. VILLINGMatch 5 A.P.M. METZ F.C. J.S. BOUSSEMatch 6 A.S. FLORANGE E S.HAUT PLATEAU MESSINMatch 7 A.S. ST JULIEN LES METZ A.S. GRAVELOTTEMatch 8 J.S.O. ENNERY CERC. ST JEAN AUGNY

Tous les autres clubs engagés sont exempts.



de la Moselle

2ème Tour le 08 ou 09 Mars 2014 (horaire à définir) sur terrain à désigner:

Match 1 U.S. FONTOY A.F. MONTIGNY FRICHESMatch 2 U. L. DE PLANTIERES METZ J.S. ANCY S/MOSELLEMatch 3 V6 V7Match 4 S.C. MARLY ET.S. MARSALMatch 5 V4 V2Match 6 V1 V5Match 7 F. C. VERNY LOUVIGNY V8Match 8 U.S. BAN ST MARTIN V3

Examen et exploitation du fichier Licences :A partir d’un fichier fourni par la LLF, le secrétaire a documenté l’ensemble de données connues par lui.En séance, chaque club identifié pour potentiellement engager une équipe s’est vue attribuée un parrain. Chacun d’eux est chargé de pren-dre les contacts pour informer chaque club de la démarche engagée par la Commission et de compléter les informations (point 11 du pland’actions).Il est convenu que c’est le secrétaire qui assurera la mise à jour du fichier.

Suivi du plan d’actions pour attirer de nouveaux clubsSon avancement est commenté en séance et complété par de nouvelles actions (voir PJ).Cependant, la Commission décide de mettre rapidement en œuvre le point 2 , à savoir l’organisation d’une réunion réunissant l’ensembledes clubs engagés en championnat et en coupe pour leur expliquer la démarche et les faire adhérer. Sur proposition de M.Fleckenstein,celle-ci se déroulera dans le club-house de Novéant, la date fixée étant le 20 Janvier 2014. Les détails de cette rencontre seront définis lorsde la prochaine réunion de la Commission.

Prochaine réunion de la Commission : LUNDI 16 Décembre 2013 à 18h30

Le Président de la Commission Le Secrétaire de la CommissionP.GASNE Jean-Michel FOSSET

Commission Moselle Loisir Vétérans Plan d'actions pour attirer de nouvelles équipes

Numéro action

Date d'ouverture

Libellé de l'action Pilote Délai initial

Délai recadré

01/2013 7-oct.-13 A partir de la saison 2014-2015, n'autoriser l'engagement en coupe de Moselle qu'aux équipes engagées en championnat

Tous 07-oct OUI 07-oct

02/2013 7-oct.-13 Réunir l’ensemble des clubs engagés en championnat et en coupe pour leur expliquer la démarche et de les faire adhérer.

1-janv.-14 OUI

12-nov.-13 Décision d'organiser cette réunion à Novéant le 20 Janvier 2014. Contenu à mettre en œuvre lors de la prochaine réunion

16-déc.-13

03/2013 7-oct.-13 Lister les clubs connus qui jouent dans des championnats sauvages Tous 12-nov.-1312-nov.-13 Fait mais attente infos complémentaires de F.Vevaud FV/JMF 16-déc.-13

04/2013 7-oct.-13 Lister les clubs qui ont plus de 13 licences Vétérans JMF/GN à doc. Fait 12-nov.-13

05/2013 7-oct.-13 Comptabiliser l'équipe Vétérans si déficit en équipes de jeunes pour une accession (jusqu'en 2D)

CD District NON 12-nov.-13

06/2013 7-oct.-13 Accorder une mutation supplémentaire pour les clubs ayant engagé une équipe en championnat (jusqu'en 2D)

CD District

12-nov.-13 A décider en AG du District HV/RS 1-oct.-14

07/2013 7-oct.-13 Accorder une aide financière (250 €) aux clubs engageant une équipe en championnat CD District à doc.

08/2013 7-oct.-13 Aide complémentaire du DMF et de la LLF si création d'un club spécifique vétérans CD District à doc.

09/2013 7-oct.-13 Renouveler la demande d'appui financier du Conseil Général CD District à doc.12-nov.-13 Demande à exprimer au CG57 HV/CS 31-déc.-13

10/2013 12-nov.-13 Etudier l'organisation des districts MMS et Vosges: accord CD pour faire un benchmark. Patrice prendra les contacts

PG 31-déc.-13

11/2013 12-nov.-13 Contacter les clubs non engagés à plus de 13 licenciés pour leur faire part du travail engagé par la Commission

Tous 16-déc.-13

12/2013 12-nov.-13 Organiser une réunion pour ces clubs par secteur Tous mars-14

Décision

JMF/PG/FP

Document créé le 07/10/2013 Page1/1Mise à jour du 12/11/2013

Edité le 19/11/2013



COMMISSION ADMINISTRATIVE


1

Réunion plénière du 07 novembre 2013 à 9h00 A Metz

Présidence Jean BAYEUR

Secrétaire de séance Jean-Marie BRICLOT

Présents Roland CHRISTEN – Michel GOTTE - Maurice GRANDHOMME - Lucien LOHMANN – André PETTE - Michel WIRIG

Assistent Edmond MICHALSKI – Henri VIGNERON (CD) qui n’ont pas participé ni aux délibérations ni aux prises de décisions.

POSSIBILITES D’APPEL Conformément aux articles

188,189 et 190 des règlements généraux de Fédération Française de Football, 4.1.3 « « appel « « des règlements généraux de la Ligue Lorraine de Football 18 « « appel « « des règlements sportifs du District,

les présentes décisions, concernant les homologations de résultats, sont susceptibles d’appel par l’intéressé ou son club, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement identifiable avec en-tête du club en suivant, devant la commission d’appel du District Mosellan de Football dans un délai de 10 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée. (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification. (1) si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant. (2) le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de la lettre recommandée, soit le jour de la transmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur le journal officiel ou internet.

Reprise de dossiers Journée du 06 octobre 2013 3. Division – Groupe T Matin 51765.1 Mittelbronn OL – Walscheid 2 Réserve d’avant-match de Mittelbronn O.L., régulièrement transformée par courrier le dimanche 06 octobre, concernant la participation et la qualification de l’ensemble des joueurs de Walscheid, suite à non présentation de la feuille du dernier match de l’équipe 1 du club de Walscheid, cette équipe ne jouant pas ce jour La commission après enquête et vérification de la feuille de match de Coupe de Lorraine Walscheid –Avricourt Moussey du dimanche 29 septembre 2013, jugeant en premier ressort, Considérant que l’équipe de Walscheid 2 n’a inscrit aucun joueur ayant participé à la rencontre du 29 septembre, Par ces motifs, la commission confirme le résultat comme acquis sur le terrain.

Etude des dossiers Match Arrêtés et/ou non joués

Journée du 06 octobre 3. Division Groupe N 51492.1 US Woutsviller 1 – FC Metzing 2 Rencontre non jouée Considérant que le club de Woustviller n’a présenté que sept(7) joueurs licenciés au moment du coup d’envoi Considérant que le club de Woutsviller a mis l’arbitre dans l’impossibilité de démarrer la rencontre, Par ces motifs, la commission homologue le résultat comme suit. US Woustviller 1 – FC Metzing 2 0-3 Par forfait Conformément aux prescriptions de l’article 33 des Règlements sportifs du D.M.F. Frais financiers: 80€ soit 53€ à payer au club de Metzing et 27€ au D.M.F. (§ du Barème Financier du D.M.F.) Retrait de Un (1) point au classement du championnat à l’équipe de l’U.S.Woutsviller 1. Journée du 03 novembre 2013 3. Division Groupe T matin 51778.1 F.C. Dannelbourg 2 – U.S Hartzviller Arrêt de la rencontre à la 70. Minute. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Considérant que le club de Hartzviller a inscrit Onze (11) joueurs sur la feuille de match et a démarré et joué la rencontre avec Neuf (9) joueurs, Considérant qu’à la 70. Minute, l’équipe de Hartzviller s’est retrouvé à 7 joueurs suite à la blessure de deux(2) joueurs, Considérant dès lors que l’arbitre a été mis dans l’impossibilité de poursuivre la rencontre, Par ces motifs, la commission homologue le résultat comme suit : F.C. Dannelbourg 2 – U.S Hartzviller 1 5-0 par pénalité



de la Moselle

2

Réserves /Evocations Journée du 06 octobre 2013 3. Division Groupe E 51091.1 C.S.O. Amnéville 3 – F.C. Verneville 1 Courriel du club de Verneville portant sur une éventuelle participation des joueurs du club d’Amnéville dans d’autres équipes du club. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Considérant que le courriel ne précise pas de manière nominale et motivée les griefs relevés, Par ces motifs la commission classe le dossier et passe à l’ordre du jour. Journée du 20 octobre 2013 2. Division Groupe A 50419.1 R.S Ottange 1 – R.C.Nilvange 1 Réserve d’avant-match de la R.S. Ottange, régulièrement transformée par courriel le lundi 21 octobre, concernant la participation et la qualification du joueur Jérémy ALVES de Nilvange se présentant sans licence. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Considérant que le R.C. Nilvange a inscrit sur la feuille de match le joueur Jérémy ALVES, licence Renouvellement N. 2545075011, enregistrée le 18 octobre 2013 et date de qualification du 23 octobre Considérant que la date de qualification du joueur est postérieure à la date de la rencontre, Par ces motifs, la commission dit le joueur non autorisé à participer à ladite rencontre et homologue le résultat comme suit :

R.S Ottange 1 – R.C.Nilvange 1 3-0 par pénalité

3. Division Groupe H Matin 51228.1 F.C.Devant les Pont 3 – C.S.J.Augny 2 Demande d’évocation sollicitée par le club de Devant les Pont, concernant la participation du joueur Brice BERNAUER BUSSIER (Lic. N. 2545468974) d’Augny susceptible de participer à la rencontre alors qu’il est sous le coup d’une suspension ferme de Un (1) Match suite à trois (3) avertissements. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Considérant que le club d’Augny a inscrit sur la feuille de match le joueur Brice BERNAUER BUSSIER, Considérant que le joueur M. Brice BERNAUER BUSSIER a reçu trois avertissements confirmés les 15 ,22 septembre et 06 octobre 2013, Considérant que le joueur a fait ‘objet d’une suspension ferme d’un (1) match à purger dans toutes les équipes seniors de son club avec date d’effet le 17 octobre, Considérant les explications du club d’Augny, Par ces motifs, la commission dit le joueur non autorisé à participer à ladite rencontre et homologue le résultat comme suit : F.C.Devant les Pont 3 – C.S.J. Augny 2 3-0 par pénalité. Du fait de la perte de la rencontre la suspension du joueur est considérée comme purgée. Néanmoins, considérant que le joueur a participé à une rencontre officielle alors que suspendu, Par ces motifs la commission décide de sanctionner M. Brice BERNAUER BUSSIER: Un (1) match de suspension ferme. Journée du 27 octobre 2013 1. Division groupe D 50230 .1 F.C. L’Hôpital – E.S. Créhange-Faulquemont Réserve d’avant-match de l’E.S. Créhange-Faulquemont, régulièrement transformée par courriel le lundi 28 octobre, concernant la participation et la qualification du joueur BENLARIBI Nouar se présentant sans licence. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Considérant que le F.C L’Hôpital a inscrit sur la feuille de match le joueur BENLARIBI Nouar, licence Mutation Hors Période Normale N. 1539575242, enregistrée le 22 octobre 2013 et date de qualification du 27 octobre Considérant que le joueur était qualifié à la date de la rencontre, Par ces motifs, la commission homologue le résultat comme acquis sur le terrain. Journée du O3 novembre 2013 1. Division groupe A 50038.1 C.S.Veymerange 2 – U.S. Froidcul Réserve d’avant-match de l’U.S. Froidcul, régulièrement transformée par courriel le lundi 04 novembre, concernant la participation et la qualification de tous les joueurs du C.S.Veymerange suite à non présentation de la feuille du dernier match de l’équipe 1 du club de Veymerange. La commission après enquête et vérification jugeant en premier ressort, Considérant que l’équipe 1 de Veymerange a disputé un match de championnat le samedi 02 novembre contre l’équipe de Forbach, Considérant néanmoins qu’aucun joueur ayant participé à la rencontre du 02 novembre avec l’équipe 1 n’a été inscrit et participé à la rencontre du 03 novembre de l’équipe 2, Par ces motifs, la commission homologue le résultat comme acquis sur le terrain.



de la Moselle

3

1. Division groupe E 50306.1 F.C.Petit-Réderching-Siersthal – Sarreguemines Istanbul Réserve d’avant-match du F.C. Petit-Réderching Siersthal, régulièrement transformée par courriel le lundi 04 novembre, concernant la participation et la qualification de tous les joueurs de Sarreguemines-Istanbul. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Sur la forme, Considérant que la réserve porte sur la participation et qualification de l’ensemble de l’équipe de Sarreguemines Istanbul sans en préciser le grief exact, Considérant que la réserve doit être motivée conformément aux prescriptions de l’article 185 des Règlements Généraux de la F.F.F. Par ces motifs, la commission dit la réserve non recevable. Sur le fond, Considérant que tous les joueurs de Sarreguemines Istanbul sont inscrits avec leur licence sur la feuille de match, Considérant que la réserve ne peut donc pas porter sur leur qualification en termes de licence mais sur la présence éventuelle d’un ou plusieurs joueurs susceptible de participer en étant suspendu, Considérant dès lors qu’il appartient à la commission souveraine d’étudier cette possibilité et de faire toutes les recherches qui s’imposent, Considérant néanmoins, après vérification, qu’aucun des joueurs inscrits n’était en état de suspension le jour du match, Par ces motifs, la commission homologue le résultat comme acquis sur le terrain. 2. Division Groupe J 50836.1 U.S. Rémelfing – F.C Bitche Réserve d’avant-match de l’U.S. Rémelfing , régulièrement transformée par courriel le lundi 04 Novembre 2013, concernant la participation et la qualification des joueurs de Bitche CENGIZ Yasin , HAMADOUCHE Djellal, BULLEGAS Christian, BABE Fabrice, et EL GHARBAOUI Mohamed participant à la rencontre avec une licence frappée du cachet mutation et susceptibles de ne pas respecter l’article 160 des Règlements Généraux de la F.F.F. La commission après enquête et vérification, jugeant en premier ressort, Considérant que le club de BITCHE a inscrit sur la feuille de match les joueurs : BABE Fabrice, licence Mutation Avant Date Limite N. 1540630480 enregistrée le 15 juillet 2013, CENGIZ Yasin, licence Mutation Avant Date Limite N.250314815 enregistrée le 14 juillet 2013, EL GHARBAOUI Mohammed, licence Mutation Hors Période Normale N. 2545417445, enregistrée le15 juillet 2013, BULLEGAS Christian, licence Mutation Hors Période Normale N. 1514514455, enregistrée le 14 août 2013, HAMADOUCHE Djelloul, licence Mutation Hors Période Normale N.1539563417, enregistrée le 06 septembre 2013, Considérant que le club de Bitche est en droit d’aligner six (6) joueurs dits Mutation dont au maximum deux (2) dits Mutation HPN, conformément aux prescriptions de l’article 160 précités dans la mesure où il n’est pas en infraction avec les recommandations de l’article 49 du statut de l’arbitrage de la L.L.F. Considérant que le club de Bitche a inscrit trois (3) joueurs dont la licence portant le cachet Mutation H.P.N., Considérant que le club n’était donc pas en règle avec les exigences fédérales, Par ces motifs, la commission homologue le résultat comme suit. U.S. Rémelfing – F.C Bitche 3-0 par pénalité

Terrain Impraticables Journée du 06 octobre 2013 3. Division Groupe N 51496.1 E. Neufgrange-Siltzheim 2 – A.S Welferding Non déroulement de la rencontre suite à présentation d’un arrêté municipal et procédure d’urgence. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre, suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Siltzheim interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que l’arbitre précise dans son rapport que le terrain était impraticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Neufgrange-Siltzheim à une date fixée par le Service Compétitions. Journée du 20 octobre 2013 3. Division Groupe 0 51542.1 C.S. Folpersviller 1 - A.S. Neunkirch 2 Non déroulement de la rencontre suite à présentation d’un arrêté municipal et procédure d’urgence. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre, suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Folpersviller interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que l’arbitre précise dans son rapport que le terrain était praticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Neunkirch à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Folpersviller.



de la Moselle

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3. Division Groupe S 51725.1 E.S. Garrebourg – Sarrebourg E.F.T. 2 Non déroulement de la rencontre suite à présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre, suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Garrebourg interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que l’arbitre précise dans son rapport que le terrain était praticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Sarrebourg E.F.T. à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Garrebourg. 4. Division Groupe 0 52445.1 Sarreinsming-Blies Ebersing 2 – A.S. Zetting 2 Non déroulement de la rencontre suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence sans présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre, suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence, Considérant que l’arbitre précise dans son rapport et dans un courriel sollicité par la commission que le terrain était praticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Zetting à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Sarreinsming-Blies Ebersing. Journée du 27 octobre 2013 2. Division Groupe A 50424.1 U.S. Boulange 2 – R.S. Ottange Non déroulement de la rencontre suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence et présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre, suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Boulange interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que l’arbitre précise dans son rapport que le terrain était impraticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Boulange à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Boulange. 3. Division groupe J 51324.1 F.C. Voelfling- Château-Rouge 2 – CA Boulay 3 Non déroulement de la rencontre suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence et présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Château-Rouge interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que le rapport de l’arbitre précise que le terrain était praticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Boulay à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Voelfling Château-Rouge. 3. Division groupe T Matin 51773.1 U.S. Hartzviller – F.C.Troisfontaines 2 Non déroulement de la rencontre suite à présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Hartzviller interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que le rapport de l’arbitre précise que le terrain était praticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Troisfontaines à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Hartzviller. 3. Division groupe T Matin 51774.1 S. Lorquin 2 – L.M. Walscheid 2 Non déroulement de la rencontre suite à présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Lorquin interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que le rapport de l’arbitre précise que le terrain était praticable,



de la Moselle

5

Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Walscheid à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Lorquin. Journée du 03 novembre 2013 4. Division groupe E Matin 52003.1 T.S. Bertrange 3 – E.S. Richemont 3 Non déroulement de la rencontre suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence et présentation d’un arrêté municipal La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Bertrange interdisant le déroulement de toute rencontre Considérant que le rapport de l’arbitre précise que les terrains étaient impraticables, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Bertrange à une date fixée par le Service Compétitions. 4. Division groupe G Matin 52093.1 L.L.S. Vantoux – E.S. Retonfey Noisseville Montoy Flanville 2 Non déroulement de la rencontre suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence et présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Vantoux interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que le rapport de l’arbitre précise que le terrain était impraticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Vantoux à une date fixée par le Service Compétitions. 4. Division groupe H Matin 52137.1 L.L.S. Vantoux 2 – F.C. Guinglange – Lemud 1 Non déroulement de la rencontre suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence et présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Vantoux interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que le rapport de l’arbitre précise que le terrain était impraticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain de Vantoux à une date fixée par le Service Compétitions. 4. Division groupe R 52584.1 A.S Danne les Quatre Vents 1 – F.C. Imling –Bébing 1 Non déroulement de la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal. La commission, après étude des documents en sa possession, jugeant en premier ressort, Considérant que l’arbitre de la rencontre s’est vu dans l’obligation de remettre la rencontre suite à la présentation d’un arrêté municipal établi par la commune de Danne les Quatre Vents interdisant le déroulement de toute rencontre, Considérant que le rapport de l’arbitre précise que le terrain était praticable, Par ces motifs, la commission dit le match à jouer sur le terrain d’Imling-Bébing à une date fixée par le Service Compétitions, conformément aux prescriptions de l’article 31C §3 des Règlements Sportifs du D.M.F., la prise en charge des frais d’arbitrage pour cette rencontre restant à la charge du club de Danne les Quatre Vents. Divers : 2. Division groupe G 50692.1 A.S. Téting sur Nied – U.S. Courcelles-Chaussy Non paiement des frais de déplacement aux arbitres assistants suite à la mise en œuvre de la procédure d’urgence. Le nécessaire ayant été fait par le Service Compétitions, la Commission classe le dossier et passe à l’ordre du jour. Rappel : La commission rappelle à Messieurs les arbitres qu’ils doivent suivre les instructions de la CDA en cas de terrain impraticable

Le Président : Jean BAYEUR Le secrétaire: Jean-Marie BRICLOT



COMMISSION DISCIPLINE JEUNES METZ – THIONVILLE


PROCES VERBAL DE LA REUNIONDU MARDI 13 NOVEMBRE 2013

Présidence : M. Robert MICHELSecrétaire : M Christian WEBERPrésents: MM MULLER Germain, GILLOT Michel, THIRIAT Bernard, WELSCHER J-Pierre, VOGEIN Philippe. Assiste : LAGRANGE Roger (membre du C.D) Excusé : TAESCH Pierre (membre du C.D)

LEVEE DE L’EFFET SUSPENSIFCompte tenu des impératifs liés aux déroulements des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif liéà un éventuel appel.POSSIBILITES D’APPELConformément aux articles 188, 189 et 190 des règlements généraux de la Fédération Française de Football, 4.1.3. « Appels » des règlementsgénéraux de la Ligue Lorraine de Football et 18 « Appels » des Règlements Sportifs du District, les présentes décisions sont susceptiblesd’appel par l’intéressé ou son club, par lettre recommandée, télécopie ou courrier électronique obligatoirement identifiable avec en-tête duclub, en suivant, selon les cas, l’une des procédures suivantes :1 – Concernant les homologations de résultatsMatches de championnatDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.Matches de coupesDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 2 jours (1) à compter du lendemain du jour de la notification (2) de la décision contestée.2 – Concernant les dossiers disciplinaires.Sanctions inférieures ou égales à 4 matches de suspension.Devant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter de l’affichage internet de la décision contestée sur le site officiel du DMFSanctions supérieures à 4 matches de suspension et inférieures à 1 anDevant la commission d’appel du District Mosellan de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification.Sanctions individuelles égales ou supérieures à 1 an ou pour les clubs, suspension ferme de terrain (ou huis clos) retrait ferme depoint(s), rétrogradations, mises hors compétitions, exclusion, refus d’engagement ou radiation.Devant la commission régionale d’appel de la Ligue Lorraine de FootballDélai : 10 jours (1) à compter du jour de la première présentation de la lettre recommandée de notification.(1) si le dernier jour tombe un samedi, un dimanche, un jour férié ou chômé, le délai est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.(2) le jour de la notification est, selon la méthode utilisée : soit le jour de la première présentation de lettre recommandée, soit le jour de latransmission de la décision par fax ou par courrier électronique (avec accusé de réception) ; soit le jour de la publication de la décision sur lejournal officiel ou internet.PAIEMENT DES SOMMES DUESEn application de l’article 18 A des règlements sportifs du DMF, les frais et amendes seront débités du compte du club

COUPE DE MOSELLE

*Match n°55263.1U 171 er TOUR du 19/10/2013ELAN KOBHEEN 1 / BOUZONVILLE CO 1Exclusion joueur CINAR Fatih licence n°2543456183 de BOUZONVILLE CO 1Faits reprochés : suite à deux avertissements dans de la rencontreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier Jugeant en première instance,La commission décide :. CINAR Fatih licence n°2543456183 de BOUZONVILLE CO :Un match de suspension automatique pour deux avertissements dans de la rencontre en application de l’article 1.2 + 1 match avec sursissuite à avertissement du 14/09/2013 La commission a suivi la fiche de liaison du club de BOUZONVILLE : NONFrais :De Dossier 28 €



de la Moselle

CHAMPIONNAT

*Match n°54316.1U 19-1 er Phase –Groupe CJournée 04 du 12/10/2013MORHANGE AS 1 / CREUTZWALD SR 1 Exclusion joueur LAMTI Kamal licence n°2543218941 de CREUTZWALD SR 1Faits reprochés : pour intimidation à l’encontre d’un joueur adverse en dehors de la rencontreExclusion joueur BENKEJJANE Yasine licence n°2543976105 de CREUTZWALD SR 1Faits reprochés : suite à deux avertissements dans la rencontreLa commission, après audition de :DELLA MEA Roberto Président du club de CREUTZWALD LAMTI Kamal joueur Du club de CREUTZWALDNoté l’absence excusée de HESLING Philippe arbitre de la rencontreNoté l’absence excusée BENKEJJANE Yasine joueur de CREUTZWALDNoté l’absence excusée de JACQUEMIN J-M dirigeant de CREUTZWALDNoté l’absence excusée de HADJI Naim assistant touche de CREUTZWALDNoté l’absence excusée de STINCO Christian assistant touche de MORHANGENoté l’absence excusée de ALLANCON Claude dirigeant de MORHANGENoté l’absence excusée DREISTADT Alexandre joueur de MORHANGELes personnes auditionnées et non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier et audition des personnes convoquées présentes,Jugeant en première instance,Contenu des explications données par le club de CREUTZWALD et le joueur lors de l’audition La commission décide :. LAMTI Kamal licence n°2543218941 de CREUTZWALD SR 1 :Trois matchs de suspension ferme dont l’automatique pour intimidation à l’encontre d’un adversaire en dehors de la rencontre enapplication de l’article 1.9.II.BAmende 50 € en conformité avec la sanction infligéeFrais :De Dossier 28 € . BENKEJJANE Yasine licence n°2543976105 de CREUTZWALD SR 1 :Un match de suspension automatique pour deux avertissements dans de la rencontre en application de l’article 1.2 + 1 match avecsursis suite à avertissement du 05/10/2013 Frais :De Dossier 28 €

*Match n°54322.1U 19 - 1er Phase- Groupe CJournée 05 du 26/10/2013NOVEANT FC 1/MACHEREN ES 1 Exclusion du Joueur SOURASSAMY Matthieu licence n°1515615494 de MACHERENFaits reprochés : suite à deux avertissements dans la rencontreExclusion du Joueur BRECHBIELL Franck licence n°1525635781 de MACHERENFaits reprochés : pour menaces verbales à l’encontre d’un joueur adverse en dehors de la rencontreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. SOURASSAMY Matthieu licence n°1515615494 de MACHEREN :Un match de suspension automatique pour deux avertissements dans la rencontre en application de l’article 1.2 + 1 match avec sursis suite à avertissement du 19/10/2013 La commission a suivi la fiche de liaison du club de MACHEREN : OUIFrais :De Dossier 14 € . BRECHBIELL Franck licence n°1525635781 de MACHEREN :Quatre matchs de suspension ferme dont l’automatique pour menaces verbales à l’encontre d’un adversaire en dehors de la rencontreen application de l’article 1.9.II.B+1 match avec sursis suite à avertissement du 15/09/2013Amende 50 € en conformité avec la sanction infligéeLa commission a suivi la fiche de liaison du club de MACHEREN : NONA saisir dans l’observatoire des comportements << Menace >>Frais :De Dossier 28 €



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*Match n°54312.1U 19-1 er Phase - Groupe CJournée 03 du 05 /10 /2013MONTIGNY LES METZ AS 1/ MACHEREN 1 Exclusion du joueur ZEYER Benjamin licence n°2543092771 de MONTIGNY LES METZFaits reprochés : suite à deux avertissements dans la rencontreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. ZEYER Benjamin licence n°2543092771 de MONTIGNY LES METZ :Un match de suspension automatique pour deux avertissements dans la rencontre en application de l’article 1.2Frais :De Dossier 28 €

*Match n°54272.1U 19-1 er Phase - Groupe BJournée 04 du 12/10 /2013MAIZIERES ES 1/ ROSSELANGE-VITRY 1 Exclusion du joueur ANTONELLIS Alexis licence n°1515618248 de ROSSELANGE-VITRYFaits reprochés : pour propos grossiers et injurieux à l’encontre d’un officiel au cours de la rencontreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. ANTONELLIS Alexis licence n°1515618248 de ROSSELANGE-VITRY :Trois matchs de suspension ferme dont l’automatique pour propos grossiers et injurieux à l’encontre d’un officiel au cours de la rencontreen application de l’article 1.7I.AAmende 17 € en conformité avec la sanction infligéeFrais :De Dossier 28 €

*Match n°53403.1U 17-1 er Phase - Groupe DJournée 03 du 05/10 /2013AMANVILLERS RS 1/ AUGNY CS 1 Exclusion du joueur BOURHOUVEN Mathieu licence n°2543736359 d’AMANVILLERSFaits reprochés : pour coup à adversaire au cours de la rencontre en dehors de toute action de jeuExclusion du joueur COLLET Thomas licence n°2543277874 d’AUGNYFaits reprochés : pour coup à adversaire au cours de la rencontre à l’occasion d’une action de jeuLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. BOURHOUVEN Mathieu licence n°2543736359 d’AMANVILLERS :Six matchs de suspension ferme dont l’automatique pour plusieurs coups à adversaire au cours de la rencontre hors de toute action dejeu en application de l’article 1.13.II.A.BAmende 85 € en conformité avec la sanction infligéeA saisir dans l’observatoire des comportements << coup >>Frais :De Dossier 28 € . COLLET Thomas, licence n°2543277874 d’AUGNY :Quatre matchs de suspension ferme dont l’automatique pour coup à adversaire au cours de la rencontre à l’occasion d’une action de jeuen application de l’article 1.13.II.A.aAmende 85 € en conformité avec la sanction infligéeA saisir dans l’observatoire des comportements << coup >>Frais :De Dossier 28 € La commission souhaite un bon rétablissement au joueur ROLAND Kévin blessé lors de la rencontre et évacué par les pompiers

*Match n°53413.1U 17-1 er Phase - Groupe DJournée 05 du 26/10 /2013METZ APM 3 1/ AUGNY CS 1 Exclusion du joueur ANGHILIERI Kevin licence n°2543781991 d’AUGNYFaits reprochés : pour coup et insulte à adversaire au cours de la rencontre à l’occasion d’une action de jeu Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisions



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Après étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. ANGHILIERI Kevin licence n°2543781991 d’AUGNY :Cinq matchs de suspension ferme dont l’automatique pour coup et insulte à adversaire au cours de la rencontre à l’occasion d’une actionde jeu en application de l’article 1.13.II.A.aAmende 85 € en conformité avec la sanction infligéeA saisir dans l’observatoire des comportements << coup >>Frais :De Dossier 28 €

*Match n°53408.1U 17-1 er Phase - Groupe DJournée 04 du 12/10 /2013AUGNY CS 1 /MOULINS LES METZ SC 1Exclusion du joueur CHEVALLIER Florian licence n°2543082643 de MOULINS LES METZFaits reprochés : pour propos blessants à l’encontre d’un officiel au cours de la rencontre Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. CHEVALLIER Florian licence n°2543082643 de MOULINS LES METZ :Deux matchs de suspension ferme dont l’automatique pour propos blessants à l’encontre d’un officiel au cours de la rencontre enapplication de l’article 1.6.I.A + 1 match avec sursis suite à avertissement du 14/09/2013Amende 17 € en conformité avec la sanction infligéeLa commission a suivi la fiche de liaison du club de MOULINS LES METZ : OUIFrais :De Dossier 14 €

*Match n°53398.1U 17-1 er Phase - Groupe DJournée 02 du 21/09 /2013AUGNY CS 1 /WOIPPY FC 1Exclusion du Joueur KOLAY Atila licence n°2543546454 de WOIPPY FCFaits reprochés : suite à deux avertissements dans la rencontreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. KOLAY Atila licence n°2543546454 de WOIPPY FC :Un match de suspension automatique pour deux avertissements dans la rencontre en application de l’article 1.2La commission regrette l’absence de la fiche de liaisonFrais :De Dossier 28 €

*Match n°53363.1U 17-1 er Phase - Groupe CJournée 04 du 12/10 /2013CHATEL US 1 /DEVANT LES PONTS FC 1Exclusion du Joueur MORCHID Abdelkarim licence n°2545938344 de DEVANT LES PONTSFaits reprochés : faute grossières à l’encontre d’un joueur adverse au cours de la rencontreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. MORCHID Abdelkarim licence n°2545938344 de DEVANT LES PONTS :Trois matchs de suspension ferme dont l’automatique pour faute grossière à l’encontre d’un joueur adverse au cours de la rencontre enapplication de l’article 1.4.Amende 17 € en conformité avec la sanction infligéeFrais :De Dossier 28 €



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*Match n°53727.1U 15-1 er Phase - Groupe DJournée 05 du 27/10 /2013MOYEUVRE UL 1 /PIERREVILLERS FC 1Exclusion du Joueur BOULINARD Corentin licence n°2545925859 de PIERREVILLERSFaits reprochés : pour coups à adversaire n’occasionnant pas de blessure au cours de la rencontre à l’occasion d’une action de jeu Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. BOULINARD Corentin licence n°2545925859 de PIERREVILLERS :Quatre matchs de suspension ferme dont l’automatique pour coup à adversaire n’occasionnant pas de blessure au cours de la rencontreà l’occasion d’une action de jeu en application de l’article 1.13.II.A.aAmende 85 € en conformité avec la sanction infligéeLa commission a suivi la fiche de liaison du club de PIERREVILLERS : OUIA saisir dans l’observatoire des comportements << coup >>Frais :De Dossier 14 €

RESERVES*Match n°53097.1U18 –1 er Phase -Groupe A Journée 05 du 26/10/2013HAUT PLATEU MESSIN 1 / GUENTRANGE US 2 Faits reprochés : réserve d’avant match recevable et régulièrement transformée posée par le club de GUENTRANGE US 2 sur laparticipation et qualification à la rencontre du joueur LOPERA Jordan du HAUT PLATEAU MESSIN présentant une licence de U19Réserve confirmée par le club de GUENTRANGE US 2Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,Après vérification à la ligue il s’avère que le joueur LOPERA Jordan né le 28/12/1995 cité ci-dessus était enregistrés en catégorie U19 doncils ne pouvaient pas participer à la rencontre précipitée avec la catégorie U18 (article 66 des règlements généraux de la F.F.F.)La commission décide :. Match perdu par pénalité au club du HAUT PLATEAU MESSIN 3-0 en application de l’article 66 des règlements généraux de la F.F.F pouravoir fait jouer un joueur U 19 en catégorie U 18.

*Match n°53395.1U17 –1 er Phase -Groupe D Journée 02 du 21/09/2013MONTIGNY METZ AS 1 / MOULINS LES METZ SC 1 Faits reprochés : réclamation d’après match (art 187 des R.G de la F.F.F.) Posée par le club de MONTIGNY METZ AS 1 sur la participationet qualification à la rencontre des joueurs de MOULINS LES METZ (BAYER Ghislain et OBRINGER Loïc qui ont présentés un demande delicence incomplète Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,Après vérification à la ligue il s’avère que le joueur BAYER Ghislain date d’enregistrement le 19/09/2013 (renouvellement) et le joueurOBRINGER Loïc date d’enregistrement le 29/09/2013 (mutation H.P), donc ils ne pouvaient pas participer à la rencontre précipitée La commission décide :. Match perdu par pénalité au club de MOULINS LES METZ 3-0 en application de l’article 82 des règlements généraux de la F.F.F.pour avoirfait jouer deux joueurs non qualifiés S’agissant d’une réclamation d’après match, le club de MONTIGNY LES METZ ne bénéficie pas des points de la victoire

*Match n°53632.1U15 –1 er Phase -Groupe B Journée 04 du 12/10/2013GUENTRANGE US 1 / KONACKER AS 1 Faits reprochés : réserve d’avant match recevable et régulièrement transformée posée par le club de GUENTRANGE 1 sur la participationet qualification à la rencontre du joueur AYACHE Séphien du club de KONACKER qui s’est présenté sans licences et sans certificat médicalRéserve confirmée par le club de GUENTRANGE US 1 Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,Après vérification à la ligue il s’avère que le joueur AYACHE Séphien date d’enregistrement le 18/10/2013 (mutation H.P), donc il ne pouvaitpas participer à la rencontre précipitéeLa commission décide :

. Match perdu par pénalité au club de KONACKER 3-0 en application de l’article 82 des règlements généraux de la F.F.F.pour avoir fait jouerun joueur non qualifiés



de la Moselle

*Match n°53078.1U18 –1er Phase Groupe A Journée 01 du 28/09/2013FONTOY US 1 / GUENTRANGE US 2 Faits reprochés : réserve d’avant match recevable et régulièrement transformée posée par le club de GUENTRANGE 2 sur le terrain deFONTOY Haut Pont pas tracé pas de piquets de coin et filet défectueuxRéserve confirmée par le club de GUENTRANGE US 2Après étude des pièces versées au dossier et audition des personnes convoquées présente,Jugeant en première instance

Considérant que l’arbitre est arrivé à 14h50 au stade Haut Pont, lieu de désignation sur le site internet du district pour arbitrer le match U 18FONTOY/GUENTRANGE 2,Considérant que le club de GUENTRANGE 2 était présent à 14h50 au stade Haut Pont, Considérant que le premier dirigeant de FONTOY arrive à 15H45 et informe l’arbitre et les dirigeants de GUENTRANGE 2 que le match doitse jouait au stade municipal,Considérant que le club de FONTOY n’a pas prévenu le district pour qu’il puisse faire une mise à jour sur le site,Considérant que le match devait se jouer sur le terrain Haut Pont qui n’était pas tracé, pas de piquets de coin et filets défectueux,Considérant que la décision de jouer la rencontre a été prise à 16h15, le dirigeant de GUENTRANGE 2 considère qu’étant donné l’attenteexcessive ses joueurs n’étaient plus en bonnes conditions de préparation et il refuse de jouer la rencontre quel que soit l’endroit, Considérant que le club de FONTOY n’a pas tout mis en œuvre pour que la rencontre se déroule au HAUT –PONT et qu’il est venu trop tardpour faire jouer le match au stade municipal,La commission décide :. Match perdu par pénalité 3-0 au club de FONTOY pour n’avoir pas tout mis en œuvre pour que la rencontre se déroule.

MATCHES ARRETES

*Match n°54310.1U 19-1 er Phase – Groupe CJournée 03 du 05/10/2013PELTRE AS 1 / DEVANT LES PONTS 1 Faits reprochés : l’équipe de DEVANT LES PONTS a débuté la rencontre à 10 joueurs, match arrêté à la mi-temps suite à la blessure dequatre joueurs, l’équipe étant réduite à 6 joueurs Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Match perdu par pénalité à DEVANT LES PONTS sur le score de 7-0.

*Match n°53132.1U 18-1 er Phase – Groupe BJournée 03 du 05/10/2013TETING SUR NIED 1 / REMILLY JA 1Faits reprochés : l’équipe de TETING SUR NIED a débuté la rencontre à 8 joueurs, match arrêté à la 76 mn suite à la blessure d’un joueur,l’équipe étant réduite à 7 joueurs Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Match perdu par pénalité à TETING SUR NIED sur le score de 7-0.

*Match n°53591.1U 15-1 er Phase – Groupe AJournée 05 du 27/10/2013SEREMANGE ERZERANGE 1 / NEUFCHEF AS 1Faits reprochés : l’équipe de NEUFCHEF a débuté la rencontre à 8 joueurs, match arrêté à la 62 mn suite à la blessure d’un joueur, l’équipeétant réduite à 7 joueurs Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Match perdu par pénalité à NEUFCHEF sur le score de 9-0.



de la Moselle

MATCHES NON JOUES*Match n°54302.1U19 – 1 er Phase–Groupe C Journée n °01 du 23/10/2013MACHEREN ES 1 /MORHANGE AS 1 Fait: arrêté municipal présenté par le club de MACHEREN et rapport arbitreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instanceConsidérant que l’arbitre a reconnu le terrain impraticable gorgé d’eau pratiquement sur sa totalité, rendant la pratique du football dangereuse La commission décide :. Match à jouer date fixée par le district.

*Match n°53321.1U17 – 1 er Phase–Groupe B Journée n °05 du 26/10/2013ANZELING 1 / VEYMERANGE Fait: arrêté municipal présenté par le club d’ANZELING et rapport arbitreLes personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,Considérant que le club a présenté un arrêté municipal et a prévenu le club adverse dans la matinée par mail Considérant que l’arbitre a reconnu le terrain impraticable gorgé d’eau pratiquement sur sa totalité, rendant la pratique du football dangereuse La commission décide :.Match à jouer date fixée par le district.

FORFAITS

*Match n°54254.1U 19- 1 er Phase –Groupe BJournée 01 du 29/09/2013ROSSELANGE-VITRY 1 / FLORANGE AS 1 Forfait de l’équipe de FLORANGE Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :.Forfait de l’équipe de FLORANGE AS 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatROSSELANGE-VITRY 1 / FLORANGE AS 1 score 3-011 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FFLORANGE AS 1 versera la somme de 58 € (indemnité forfait 30 € et frais d’arbitrage 28 €) au club ROSSELANGE-VITRY 1 parl’intermédiaire du D.M.F

*Match n°54268.1U 19- 1 er Phase –Groupe BJournée 04 du 12/10/2013RICHEMONT ES 1 / GANDRANGE ES 1 Forfait de l’équipe de GANDRANGE Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. Forfait de l’équipe de GANDRANGE en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatRICHEMONT ES 1 / GANDRANGE ES 1 score 3-011 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FGANDRANGE versera la somme de 45 € (indemnité forfait 30 € et frais d’arbitrage 15 €) au club de RICHEMONT ES 1 par l’intermédiairedu D.M.F

*Match n°54263.1U 19- 1 er Phase –Groupe BJournée 03 du 05/10/2013FAMECK ES 1 /RICHEMONT ES 1 Forfait de l’équipe de RICHEMONT ES 1 Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide



de la Moselle

. Forfait de l’équipe de RICHEMONT ES 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatFAMECK ES 1 / RICHEMONT ES 1 score 3-011 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FRICHEMONT ES 1 versera la somme de 45 € (indemnité forfait 30 € et frais d’arbitrage 15€) au club de FAMECK ES 1 par l’intermédiairedu D.M.F *Match n°54304.1U 19- 1 er Phase –Groupe CJournée 02 du 21/09/2013AMANVILLERS RS 1 /PELTRE AS 1 Forfait de l’équipe d’AMANVILLERS RS 1 Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. Forfait de l’équipe d’AMANVILLERS RS 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatAMANVILLERS RS 1 /PELTRE AS 1 score 0-3 11 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FAMANVILLERS RS 1 versera la somme de 58 € (indemnité forfait 30 € et frais d’arbitrage 28€) au club de PELTRE AS 1 par l’intermédiairedu D.M.F et

*Match n°55221.1U 19-18 Coupe de Moselle1 er Tour du 19/10/2013 REMILLY JS / PUTTELANGE LACS 1 Forfait de l’équipe de PUTTELANGE LACS 1 Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. Forfait de l’équipe de PUTTELANGE LACS 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatREMILLY JS / PUTTELANGE LACS 1 score 3-0 Le club de REMILLY qualifié pour le tour suivant 11 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FPUTTELANGE LACS 1 versera la somme de 58 € (indemnité forfait 30 € et frais d’arbitrage 28€) au club de REMILLY JA 1 par l’intermédiairedu D.M.F

*Match n°53135.1U 18- 1 er Phase –Groupe BJournée 04 du 12/10/2013TETING SUR NIED 1 / PLANTIERES UL 2 Forfait de l’équipe de PLANTIERES UL 2 Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide. Forfait de l’équipe de PLANTIERES UL 2 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatTETING SUR NIED 1 / PLANTIERES UL 2 score 3-0 11 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FPLANTIERES UL 2 versera la somme de 45 € (indemnité forfait 30 € et frais d’arbitrage 15 €) au club de TETING SUR NIED 1 parl’intermédiaire du D.M.F

*Match n°53723.1U 15- 1 er Phase –Groupe DJournée 04 du 13/10/2013GANDRANGE ES 1 / TREMERY FC 2 Forfait de l’équipe de GANDRANGE ES 1 Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Forfait de l’équipe de GANDRANGE ES 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatGANDRANGE ES 1 / TREMERY FC 2 score 0-311 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FGANDRANGE ES 1 versera la somme de 15 € (indemnité forfait 15 €) au club de TREMERY FC 2 par l’intermédiaire du D.M.F



de la Moselle

*Match n°53720.1

U 15- 1er Phase - Groupe DJournée 04 du 13/10/2013HAGONDANGE FC 1 / MOYEUVRE UL 1 Forfait de l’équipe de MOYEUVRE UL1Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Forfait de l’équipe de MOYEUVRE UL 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatHAGONDANGE FC 1 / MOYEUVRE UL 1 score 3-0 11 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FMOYEUVRE UL 1versera la somme de 30 € (indemnité forfait 15 € et frais d’arbitrage 15 €) au club de HAGONDANGE FC par l’intermédiairedu D.M.F

*Match n°53751.1

U 15- 1er Phase - Groupe EJournée 01 du 15/09/2013WOIPPY ES 1 / MAIZIERES ES 1 Forfait de l’équipe de MAIZIERES ES 1Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Forfait de l’équipe de MAIZIERES ES 1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatWOIPPY ES 1 / MAIZIERES ES 1 score 3-011 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FMAIZIERES ES 1 versera la somme de 30 € (indemnité forfait 15 € et frais d’arbitrage 15€) au club de WOIPPY ES 1 par l’intermédiairedu D.M.F

*Match n°53753.1

U 15- 1er Phase - Groupe EJournée 01 du 15/09/2013METZ ES 2 / BAN ST MARTIN US 1 Forfait de l’équipe de BAN ST MARTIN US 1Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Forfait de l’équipe de BAN ST MARTIN en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatMETZ ES 2 / BAN ST MARTIN US 1 score 3-0 11 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FBAN ST MARTIN versera la somme de 43 € (indemnité forfait 15 € et frais d’arbitrage 28 €) au club de METZ ES par l’intermédiaire duD.M.F

*Match n°53799.1

U 15- 1er Phase - Groupe FJournée 02 du 22/09/2013ANCY SUR MOSELLE JS 1 / ARS SUR MOSELLE AS1 Forfait de l’équipe d’ARS SUR MOSELLE AS1Les personnes non membres n’ayant pas pris part ni aux délibérations ni aux décisionsAprès étude des pièces versées au dossier,Jugeant en première instance,La commission décide :. Forfait de l’équipe d’ARS SUR MOSELLE AS1 en application de l’article 33 des règlements sportifs du championnatANCY SUR MOSELLE JS 1 / ARS SUR MOSELLE AS1 score 3-0 11 € d’amende au D.M.F en conformité avec le statut financier du D.M.FARS SUR MOSELLE AS 1 versera la somme de 15 € (indemnité forfait 15 € ) au club ANCY SUR MOSELLE JS1 par l’intermédiaire duD.M.F



de la Moselle

DIVERS

*Match n° 55217.1Coupe de Moselle U 19/18MARANGE – ES MAIZIERES1er Tour le 19/10/2103Faits reprochés : joueur exclu par erreurLa commission a pris connaissance du rapport de l’arbitre du match et enlève la sanction au joueur.

Le président MICHEL Robert Le secrétaire WEBER Christian

PAIEMENT DE TOUTES SOMMES DUES D’UN CLUB A UN AUTRE CLUB

CLUB QUI DOIT EUROS CLUB QUI RECOIT NATURE PAIEMENT

HAUT PLATEAU MESSIN 25€ GUENTRANGE RECLAMATIONFLORANGE 58€ ROSSELANGE-VITRY FORFAITGANDRANGE 45€ RICHEMONT FORFAITRICHEMONT 45€ FAMECK FORFAITAMANVILLERS 58€ PELTRE FORFAITPUTTELANGE LACS 58€ REMILLY FORFAITPLANTIERES 45€ TETING SUR NIED FORFAITGANDRANGE 15€ TREMERY FORFAITMOYEUVRE 30€ HAGONDANGE FORFAITMAIZIERES 30€ WOIPPY ES FORFAITBAN ST MARTIN 43€ METZ ES FORFAITARS SUR MOSELLE 15€ ANCY SUR MOSELLE FORFAIT

CARTON BLEU SAISON 2012/2013 FICHE DE RECAPITULATIVE DES AMENDES

DATE CLUB CATEGORIE NON PARVENU ENVOI TARDF21/09/2013 RICHEMONT U 19 10 €05/10/2013 GUENANGE U 18 10 €12/10/2013 METZ APM U 17 10 €26/10/2013 NILVANGE U 17 10 €


Documents

Lorr Aine fOOTBALL - club.quomodo.comclub.quomodo.com/horizon2000remeling/uploads/154/131121152528_jo... · pierrevillers 2 / augny 2 10h00 marly 3 / verny louv 2 10h00 ste marie