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L'étude sur le temps nécessaire à la
mainlevée, une mesure pour la
facilitation des échanges : expérience
douanière en Asie-Pacifique
Shujie ZHANG Bureau régional de renforcement des capacités (BRRC)
de l'OMD Pour la Conférence PICARD 2009 de l'OMD
28–30 septembre 2009 San José, Costa Rica
Recouvrement des recettes
Protéger l'industrie nationale
Protéger la société
Sécuriser les échanges
Faciliter le
commerce
légitime
contrôle facilitation
Pourquoi: l'efficacité des douanes
Comment la mesurer?
Pourquoi: la complexité des
importations
Douanes
Autorités
portuaires
Licences d'importation
Hygiène
alimentaire
Compagnies aériennes Quarantaines
Importateur
Compagnies maritimes
Transitaires
Courtiers
Entrepôts
Banques
Terminaux conteneurs
Immigration
Police des frontières
Agents
Pourquoi: les intervenants
Douanes &
opérateurs
économiques
agréés
- Audits internes ou revues
- Amélioration permanente
- Liens avec la modernisation
Communautés
commerciales
-Eliminer les retards
-La logistique moderne comme
inventaire du juste à temps
-Prévisibilité et transparence
Gouvernements -Facilitation des échanges
-Augmentation des recettes
-Bonne gouvernance
Communauté
internationale
-Négociation relative à la
facilitation des échanges de
l'OMD
-Elimination des barrières non
tarifaires
Procédures simplifiées et
transparentes
Traitement efficace du flux du commerce légitime
Diminution des délais et des coûts
Etude sur le temps nécessaire pour la mainlevée
des marchandises : Image (mer)
Temps occupé par les
compagnies de
transport maritime,
les agences maritimes,
les autorités portuaires,
etc.
Temps occupé par les importateurs, les courtiers, les
terminaux de conteneurs,
les opérateurs économiques agréés, etc.
Temps occupé par les douanes,
les banques, les courtiers en
douane
Temps occupé par les autorités
portuaires, les terminaux de
conteneurs, les entrepôts,
les transitaires, etc.
Déclaration Arrivée du navire Autorisation Déchargement Livraison
1991
Première TRS au
Japon et aux Etats-Unis
1994
TRS adoptée
par l'OMD
2001
Directives TRS révisées et actualisées par
l'OMD
2005
Logiciel TRS développé par
l'OMD et la Banque mondiale
Historique de l'étude sur le temps nécessaire pour
la mainlevée des marchandises (TRS)
Liens avec d'autres indicateurs de la
facilitation des échanges
Indicateurs de performances logistiques
Indicateurs commerciaux
Indicateurs économiques
Procédures aux frontières
Mise en place régionale : Etats
membres
Mise en place régionale :
approche progressive
Déclenchement
Préparation
Collecte
de données
Analyse
de données
et rapports
Amélioration
Niveau Pays /
Projets
Date Méthode Utilisartion
du logiciel
OMD
Démarrage Déclen-
chement
Soutien
Pays Australie 2007 Manuelle Non Oui APEC Japon, Corée
Chine 2006 Manuelle Non Oui APEC BRRC
Indonésie 2006 Manuelle Non Oui s.o. JICA
Japon Depuis
1991
Manuelle Non Périodique Seul /
Corée Depuis
1997
Auto
-matique
Non Périodique Seul /
RDP du Lao 2008 Manuelle Oui Oui Banque
mondiale
BRRC
Philippines 2002 Manuelle Non Oui Seul JICA
Malaisie 1995,
2007
Manuelle Oui Non Seul OMD
Thaïlande 2006 Manuelle Non Oui Seul BRRC
Niveau
régional
GMS CBTA EWC
TRS[i]
2009 Manuelle Oui Non[ii] BAD BRRC
BIMP-EAGA
TRS[iii]
2009 Manuelle Oui Oui BAD BRRC
Mise en place régionale : matrice
Conduct regularly since 1991
Duration: 7 consecutive days
(8th TRS: 13-19 March 2006)
Geographical Scope: All regional Customs
(At least one sea port).
Types of goods: All cargoes.
Choice of Traffic: Sea and Air
Choice of Customs Office: 22 major sea
ports and 4 major air ports.
Mise en place régionale : cas du
Japon
26.826.031.135.135.439.445.247.6
33.736.837.846.049.563.7
84.994.5
3.34.34.95.610.2
13.119.8
26.1
0 50 100 150 200
20062004200119981996199319921991
Arrival-Unload Unlord-Declaration Declaration-Permission
1.2
2.6
3.5
3.5
6.7
7.5
8.6
8.7
12.8
14.0
21.6
27.3
37.9
34.6
42.7
41.6
0.4
0.4
0.6
0.7
1.8
1.6
1.6
2.3
0 10 20 30 40 50 60
2006
2004
2001
1998
1996
1993
1992
1991
Arrival-Unload Unlord-Declaration Declaration-Permission
35.6
4.4
Cargo owner
Shipping company andothers
Evaluation quantitative (milliards de yens)
Source: Ministère des Finances, Japon (données pour 2004)
Propriétaire de la marchandise
Compagnies maritimes et autres
Mise en place régionale : Rôle du BRRC
Atelier TRS en Thaïlande (2006)
Atelier TRS en Chine (2006)
Atelier TRS dans la RDP Lao, en coopération avec la
Banque mondiale (2008, 2009)
Atelier TRS pour BIMP-EGGA (Mars 2009)
Atelier TRS pour GMS EWEC (Juin2009)
Rédaction du “Regional Best Practice Compendium
on TRS” (2007)
Mise en place régionale :
résultats communs
Les douanes peuvent ne pas être un obstacle
important
Les entités et variables en matière de TTF sont
nombreuses et sont généralement imbriquées et
interdépendantes
Le secteur privé peut être responsable de certains
retards
Conduite régulière d'une TRS
Mise en place régionale : dilemnes
Les douanes seules ou un processus global?
Facilité apparente mais difficulté en réalité?
Standard-seul ou intégral?
Quantitatif ou qualitatif?
Mesure des performances ou non?
Outil de comparaison ou non?
Le plus vite est le mieux?
Pour une TRS réussie
La volonté politique et un engagement concret sont nécessaires.
Obtenir l'assentiment des intervenants.
Adopter une approche de type "gestion de projets".
Il est essentiel de définir les types et les composantes des procédures de développement.
Suivre les principes des 3W & H.
Faire un usage correct et judicieux des résultats.
Conclusions
La TRS peut contribuer à l'amélioration continue de
la facilitation des échanges et des transports.
Les directives de l'OMD doivent être adaptées
localement.
Intégrer la TRS dans un programme de
modernisation national de stratégie TTF et de
douane.
Le renforcement des capacités est critique.
Shujie (Jack) ZHANG
Attaché technique
BRRC de l'OMD (Bangkok)