L'évaluation des impacts environnementaux · L’évaluation des impacts environnementaux, un outil d’aide à la décisionprésente un tour d’horizon complet des notions à assimiler

Gaétan A. LeducMichel Raymond

Un outil d’aide à la décision


L’ÉVALUATION DES IMPACTSENVIRONNEMENTAUX


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Préface deNormand TrempeDirecteur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts

Bonne nouvelle: un nouvel ouvrage sur les évaluations environnementales en langue française!Il faut se réjouir à la sortie de chaque nouveau titre, le faire connaître à l’ensemble de laFrancophonie, l’utiliser et le recommander à ses collègues et à tous ceux qui, dans leur cercle d’in-fluence, peuvent en tirer profit.

Les auteurs nous font profiter de plusieurs années de travail et d’enseignement universitaire,au Canada et à l’étranger, ce qui leur permet d’offrir une approche pédagogique efficace. Ilssavent, d’expérience, quels sont les concepts plus difficiles à saisir et peuvent ainsi mettre plusl’accent, à l’aide d’exemples ou d’explications, sur ces notions. De plus, les auteurs sont demeuréstrès actifs dans leur milieu professionnel, les institutions auxquelles ils sont rattachés, les asso-ciations et les ONG œuvrant dans le domaine des évaluations des impacts environnementaux(ÉIE), ce qui confère un caractère actuel et pratique à leur ouvrage.

Tous les acteurs du développement – planificateurs, gestionnaires, économistes, ingénieurs,politiciens, entrepreneurs, industriels – ont intérêt à lire un tel ouvrage.

(Extraits de la préface de Normand Trempe, Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts)

L’évaluation des impacts environnementaux, un outil d’aide à la décision présente un tourd’horizon complet des notions à assimiler. Il permet un apprentissage progressif des méthodes etdes procédures reconnues en matière d’ÉIEet comporte des exemples en provenance de la Fran-cophonie tirés de l’expérience internationale des auteurs.

• Le contexte global de l’évaluation des impacts environnementaux.• Le processus général d’étude de l’évaluation des impacts environnementaux.• La procédure particulière d’examen de l’évaluation des impacts environnementaux.• Les éléments méthodologiques d’analyse de l’évaluation des impacts environnementaux.• Les méthodes et outils de l’évaluation des impacts environnementaux.• La collecte de l’information et la présentation des résultats.• Le contexte de la négociation environnementale.• La modification du projet et les mesures d’atténuation des impacts.• La critique, la validité et l’efficacité de l’évaluation des impacts environnementaux.

LES AUTEURS

Gaétan A. Leduc est détenteur d’une maîtrise en sciences de l’environ-nement de l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et candidat au doctorat en aménagement de l’Université de Montréal. Il est professeurchargé de cours au Département de physique et de géographie ainsi qu’enmaîtrise en sciences de l’environnement de l’UQAM. Il participe aussi commechercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même univer-sité. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation environnementalestratégique et la gestion de l’environnement.

Michel Raymond est détenteur d’un doctorat en biologie de l’Université de Sherbrooke. Il est professeur au Département des sciences biologiques de l’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation des impacts environnementaux et les outils d’aide à la décision. De 1997 à 2000, le professeur Raymond a dirigé le Départementde gestion de l’environnement de l’Université Senghor à Alexandrie (Égypte).

ISBN 2-921146-98-3

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Extrait de la publication









Données de catalogage avant publication (Canada)

Leduc, Gaétan A.

L’évaluation des impacts environnementaux

Comprend des réf. bibliogr.

ISBN 2-921146-98-3

1. Environnement – Études d’impacts. 2. Environnement – Évaluation du risque. 3. Environnement– Études d’impacts – Méthodologie. I. Raymond, Michel. II. Titre.

TD194.6.L42 2000 333.7'14 C00-940878-7

Révision linguistique: Steve Laflamme

Design de la couverture : Gérard Beaudry

ISBN 2-921146-98-3Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Québec, 2000Dépôt légal – Bibliothèque nationale du Canada, 2000

ÉDITIONS MULTIMONDES, 930, rue Pouliot, Sainte-Foy (Québec), G1V 3N9 CANADA,tél. : (418) 651-3885; téléc. : (418) 651-6822; courriel : [email protected], Internet :http://www.multim.com

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DISTRIBUTION EN FRANCE: Librairie du Québec à Paris, 30, rue Gay-Lussac, 75005 Paris FRANCE,tél. : 01 43 54 49 02; téléc. : 01 43 54 39 15

DISTRIBUTION EN BELGIQUE: Presses de Belgique, Bd de l’Europe, 117, 1301 WAVRE, BELGIQUE,tél. : 010/ 42 03 44; téléc. : 010/ 42 03 52

Les Éditions MultiMondes reconnaissent l’aide financière du gouvernement du Canada par l’entre-mise du Programme d’aide au développement de l’industrie de l’édition (PADIÉ) pour leurs activitésd’édition. Elles remercient la Société de développement des entreprises culturelles du Québec (SODEC)pour son aide à l’édition et à la promotion.

Les Éditions MultiMondes remercient également les ministères de l'Environnement et des Relationsinternationales du Québec pour le soutien particulier qu’ils ont accordé à cet ouvrage.

Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres – Gestion SODEC

Imprimé au Québec sur du papier recyclé et exempt d’acide


Avant-propos

Les auteurs du présent document sont Gaétan A. Leduc et Michel Raymond, res-pectivement professeur chargé de cours et professeur titulaire de l’Université du Québecà Montréal (UQAM).

• Gaétan A. Leduc est détenteur d’une maîtrise en sciences de l’environnementde l’UQAM et candidat au doctorat en aménagement de l’Université deMontréal. Il est professeur chargé de cours au Département de physique et degéographie, ainsi qu’en maîtrise en sciences de l’environnement de l’UQAM.Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement(ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluationenvironnementale stratégique et la gestion de l’environnement.

• Michel Raymond est détenteur d’un doctorat en biologie de l’Université deSherbrooke. Il est professeur au Département des sciences biologiques del’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’en-vironnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent surl’évaluation des impacts environnementaux et les outils d’aide à la décision.Le professeur Raymond est actuellement (1997-2000) directeur du Départementde gestion de l’environnement de l’Université Senghor à Alexandrie (Égypte).


VIII


Les auteurs tiennent à remercier tous les étudiants de l’UQAM et de l’extérieurdu pays qui ont suivi et inspiré le développement de ce document au cours des der-nières années, ainsi que tout particulièrement Isabelle Laporte (biologiste-géographe)et Sophie Corriveau (biochimiste) pour leur précieuse participation à la rédactionet à l’illustration du propos ainsi que Jean-Noël Vigneault (auparavant Chef de ser-vice au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement et maintenant Directeuradjoint à la Direction générale de la formation professionnelle du ministère de l’Édu-cation du Québec) qui a conçu et piloté le projet de publication, pour son appuiindéfectible.

Nous remercions chaleureusement les collaborateurs suivants pour leurs précieuxconseils et leurs judicieux commentaires lors de la révision finale du texte :

Yves Comtois (Directeur de projets chez SNC-Lavalin Environnement inc.) ;

Michel Gariépy (Doyen de la Faculté de l’Aménagement de l’Université deMontréal) ;

Luc Valiquette (Professionnel du ministère de l’Environnement du Québec) ;

Normand Trempe (Directeur du Secrétariat francophone de l’Association inter-nationale d’évaluation d’impacts) qui a par ailleurs aussi rédigé la préface.

Université du Québec à MontréalInstitut des sciences de l’environnementCase postale 8888, succursale Centre-villeMontréal (Québec)H3C 3P8Courriel : [email protected] : [email protected]

Préface

Bonne nouvelle: un nouvel ouvrage sur les évaluations environnementales vient d’êtrepublié en français ! Par sa vocation, le Secrétariat francophone de l’Association inter-nationale pour l’évaluation d’impacts favorise la publication et la diffusion de docu-mentation sur les évaluations d’impacts environnementaux (ÉIE), le développementdurable et la participation publique. C’est pourquoi il faut se réjouir à la sortie dechaque nouveau titre, le faire connaître à l’ensemble de la Francophonie, l’utiliser etle recommander à ses collègues et à tous ceux qui, dans leur cercle d’influence, peuventen tirer profit.

Dans le cas du présent ouvrage, les auteurs nous font profiter de plusieursannées de travail et d’enseignement universitaire, au Canada et à l’étranger, ce quileur permet d’offrir une approche pédagogique efficace. Ils savent, d’expérience, quelssont les concepts plus difficiles à saisir, et peuvent ainsi mettre plus l’accent, à l’aided’exemples ou d’explications, sur ces notions. De plus, les auteurs sont demeurés trèsactifs dans leur milieu professionnel, les institutions auxquelles ils sont rattachés, lesassociations et les ONG œuvrant dans le domaine des ÉIE, ce qui confère un carac-tère actuel et pratique à leur ouvrage.

Tous les acteurs du développement – planificateurs, gestionnaires, économistes,ingénieurs, politiciens, entrepreneurs, industriels – ont intérêt à lire, ne serait-ce qu’àparcourir, un tel ouvrage, et cela pour cinq bonnes raisons.


X


La première est qu’il faut briser le mythe qui veut que les ÉIE constituent un ob-stacle au développement économique. Certaines personnes croient sincèrement quece processus a été inventé délibérément par des écologistes radicaux pour empêchertout développement. La lecture de ce volume, en particulier le chapitre 1, démontreau contraire que son objectif est d’assurer la continuité du développement et que laréalisation de projets est à la base même des ÉIE. En effet, sans projet, il n’y a pas d’ÉIE.

Comme la planification, les montages financiers, les plans et devis et les appelsd’offre, les ÉIE font partie du processus de développement, permettant de voir où l’onva, quelles sont les conséquences d’un projet, comment l’insérer dans le milieu, ainsique de prévoir et surtout de corriger le tir pour éviter des erreurs coûteuses. Quelindustriel refuserait d’entendre un ingénieur le mettant en garde contre tel équipe-ment ou tel procédé qui a déjà donné de mauvais résultats et risque de paralyser sonentreprise? Pourquoi alors refuser ou tenter d’éviter une étude sérieuse et méthodiquequi pourrait mettre en lumière les problèmes environnementaux ou sociaux pouvantrésulter d’un projet et dont le promoteur risque d’être tenu responsable et d’en payerles frais?

Certains évoquent les fameux délais occasionnés par ce processus d’ÉIE, surtoutlorsqu’il y a audiences publiques. À cela, il y a trois réponses: la première, c’est qu’ily a moyen d’intégrer l’évaluation environnementale à l’ensemble du processus de pla-nification, plutôt que d’attendre à la toute fin pour réaliser cette étape comme un appen-dice coûteux et inutile. La seconde, c’est que la plupart des réglementations régissantles ÉIE prévoient des délais maximums limitant le processus à des durées très rai-sonnables: ces délais sont d’ailleurs bien modestes par rapport à l’ensemble de la pla-nification d’un projet, qui s’étale souvent sur des années. Enfin, la troisième réponsetient au fait que les promoteurs eux-mêmes sont souvent responsables de longs délaislorsqu’ils tardent à fournir des informations requises.

Il importe de briser ce mythe, donc, qui, heureusement, tient de moins enmoins. À preuve, ne remarque-t-on pas que les pays les plus développés, ceux qui ontconnu la plus forte croissance ces dernières années, sont ceux qui ont appliqué le plusrigoureusement des processus d’évaluation environnementale? A contrario, les paysles moins développés n’ont généralement pas de réglementation applicable à cet effet.Le phénomène se vérifie même dans les variations des taux de développement éco-nomique: lorsque le corpus réglementaire n’est pas renouvelé, mis à jour, resserré,l’économie prend généralement du retard dans son développement par rapport à celledes compétiteurs. La réglementation environnementale comme moteur de dévelop-pement économique? Pourquoi pas ! Plusieurs pays n’auraient rien à perdre à l’es-sayer.

XI

Préface

Une fois ce mythe enrayé, la seconde raison de lire cet ouvrage est de comprendrecomment fonctionne le processus des ÉIE. C’est l’objectif premier de ce livre et il yarrive très bien, car non seulement expose-t-il la mécanique des évaluations, mais ilfait comprendre le rôle et la raison d’être des diverses étapes. En abordant l’ouvrageavec ouverture et intérêt, on peut alors découvrir tout le potentiel que recèle le pro-cessus d’évaluation d’impacts.

Ceci nous amène à une troisième raison pour laquelle je souhaite voir les déci-deurs lire ce volume: ils seront maintenant en mesure de s’approprier le processus,de s’associer à la démarche et de participer activement et positivement à toutes lesétapes, y compris aux audiences publiques.

En effet, on a trop longtemps fait de ce processus un domaine réservé aux éco-logistes, alors qu’en réalité il s’agit d’abord et avant tout d’un outil de planificationà l’usage des développeurs. C’est la raison pour laquelle le promoteur est lui-mêmeresponsable de réaliser l’ÉIE, et il doit voir cette obligation non pas comme un pensummais comme une occasion de s’assurer de l’acceptation sociale de son projet, de l’amé-liorer et parfois même d’en faire la promotion. C’est une piste d’essai qui lui est offertepour vérifier le comportement du projet et faire des ajustements à peu de frais plutôtque d’agir après coup, lorsque les travaux sont réalisés ou, pire, lorsque d’importantsdommages environnementaux sont survenus.

Les administrateurs responsables de l’application des processus d’ÉIE peuventfournir de nombreux exemples des sommes considérables qui ont été épargnées parles promoteurs en suggérant des modifications, des améliorations ou des modes defonctionnement différents, parfois simplement en posant les bonnes questions.Aussi voit-on de plus en plus de grandes entreprises intégrer volontairement les ÉIEdans leurs opérations de planification et participer volontiers à toutes les étapes, ycompris aux audiences publiques, qui en somme leur offrent une excellente occasionde valoriser leur projet. Voilà une attitude à encourager.

La quatrième raison de lire ce livre, c’est l’élargissement de l’application du pro-cessus d’évaluation d’impacts. En effet, ce processus a d’abord été développé pour déter-miner (et prévenir ou atténuer) les conséquences environnementales appréhendéesd’un projet. Mais la notion d’impacts environnementaux a été progressivementélargie aux impacts sociaux, culturels, économiques; le processus est maintenant uti-lisé pour évaluer les programmes, politiques, plans, réglementations… dans unesprit de prévoyance, de saine gestion et, somme toute, d’économie à moyen et à longterme. La tendance d’ailleurs incite à évaluer les impacts le plus en amont possibledes stades de planification des projets.


XII


Cette évolution des pratiques d’ÉIE n’est sûrement pas terminée et l’intérêt denouveaux décideurs pourra permettre de découvrir de nouvelles applications au pro-cessus d’évaluation, à l’intérieur du cycle général de planification et de gestion du déve-loppement.

Enfin, le cinquième avantage que les acteurs du développement peuvent décou-vrir dans ce volume est le fait d’avoir l’occasion de participer à l’évolution du pro-cessus d’ÉIE lui-même. Maintenant qu’ils en connaissent les objectifs, la raisond’être, le fonctionnement et la portée, peut-être peuvent-ils proposer des ajustements,des variantes, des améliorations qui permettraient d’en augmenter l’efficacité, de favo-riser l’adhésion des développeurs ou d’améliorer la participation des personnesconcernées par les projets.

Les modifications réglementaires sont souvent longues et ardues, car le pouvoirpolitique recherche généralement un «juste milieu», un consensus pour ne pas direun compromis entre diverses tendances dans la société.Après avoir parcouru cet ouvrage,les milieux du développement économique devraient être plus à même d’accepter lesaméliorations proposées au processus d’évaluation d’impacts, sinon de se l’approprieret de s’en faire eux-mêmes les promoteurs et les défenseurs.

Normand Trempe, M. Ing.

Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impact


Table des matières

Préface. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ix

Introduction . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

CHAPITRE 1 Contexte global de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 7

Activité humaine, impact environnemental et viabilité . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 11

Genèse, historique et prospectives de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 14

Genèse de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

Évolution historique de la démarche d’ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 18

Prospectives internationales en ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21

Concepts, définitions et objectifs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Concepts majeurs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 23

Définition de l’environnement et de l’ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 25

Objectifs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

Rôle, sphère d’influence et mise en œuvre . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 29

XIV


CHAPITRE 2 Processus général d’étude de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

Typologie des relations activités/effets/impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Interaction activités-effets-impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 38

Estimation de l’ampleur de l’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

L’interaction effet-impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 43

Types d’évaluations et d’évaluateurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

Étapes usuelles du processus d’étude en évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

Processus simplifié d’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 49

Processus général de l’ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 54

Durée du processus de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56

CHAPITRE 3 Procédure particulière d’examen de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 59

Genèse et historique de la législation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 61

Cadre législatif, réglementaire et corporatif . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 63

Études de cas : Canada, Québec et Guinée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68

Législation fédérale du Canada. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 68

Législation provinciale du Québec. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 75

Législation nationale en Guinée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88

Mondialisation et harmonisation de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 91

Procédures d’ÉIE des grands bailleurs de fonds . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 95

Procédure de la Banque mondiale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 96

Procédure d’ÉIE de la Banque africaine de développement. . . . . . . . . . . . . 102

Convention sur l’ÉIE dans un contexte transfrontière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 106

Préoccupations environnementales de la Convention . . . . . . . . . . . . . . . . . 107

Contenu du rapport d’évaluation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 108

Convention sur la diversité biologique et ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 109

XV

Table des matières

CHAPITRE 4 Éléments méthodologiques d’analyse de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 113

Éléments taxinomiques de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 114

Processus d’examen de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 116

Éléments méthodologiques du niveau politique d’étude . . . . . . . . . . . . . . . . . 118

Le contexte de l’étude . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120

Le contexte général . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 125

La participation du public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 128

L’audience publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 130

La médiation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 131

Les mesures de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132

La présentation des résultats. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 132

Les recommandations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 133

La décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 134

L’inspection et le suivi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 136

Éléments méthodologiques du niveau technique d’étude . . . . . . . . . . . . . . . . 136

La modification du projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 137

Les correctifs au projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138

La sélection et le choix de solutions de rechange ou de variantes . . . . . . . . 139

L’ordonnancement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 141

Les mesures d’atténuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 142

Les mesures de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144

La surveillance des travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 144

Éléments méthodologiques du niveau scientifique d’étude . . . . . . . . . . . . . . . 145

Quantification versus qualification des informations. . . . . . . . . . . . . . . . . . 146

Aspects spatio-temporels . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 149

Domaines de référence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 151

Identification des activités . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 156

Identification des éléments de l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 157

Interaction activités/éléments environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 160

Identification des effets/impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . 161


XVI


Relevé des impacts indirects et secondaires. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164

Relevé des impacts cumulatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 164

Descripteurs d’impacts (indicateurs). . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166

Estimation des modifications résultantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 167

Évaluation de l’impact environnemental. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 169

Évaluation de l’importance des effets . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 170

Évaluation de l’importance des impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 172

Impact et effet inadmissible . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 175

Agrégation des impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176

Pondération des impacts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179

Évaluation de la cotation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 180

Éléments litigieux ou contestés. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 182

Suivi d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184

Suivi postprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 184

Chapitre 5 Méthodes et outils de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 187

Méthodes d’expertise en ÉIE. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 191

Liste de contrôle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 192

Fiche d’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 196

L’enquête Delphi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 197

Méthodes ad hoc . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 202

Modèles et systèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 209

Matrice . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 210

Réseau. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 216

Emploi de modèles et modélisation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 223

Représentation spatiale et cartographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 226

Superposition cartographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 227

L’emploi de photos, de vidéos et d’illustrations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 233

Systèmes d’information géographique (SIG) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 238

Méthodes comparatives unicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 241


XVII

Table des matières

Méthodes numériques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 243

Méthodes économiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 250

Méthodes comparatives multicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 255

Technique ordinale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 257

Les modèles multicritères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 262

CHAPITRE 6 Collecte de l’information et présentation des résultats . . . . . . . . . 265

Collecte des données . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 267

Descripteurs d’impacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 272

Présentation du rapport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 277

Contenu du rapport . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 278

Recommandations et aide à la décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 283

Le pouvoir de recommandation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 284

La prise de décision . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 287

CHAPITRE 7 Contexte de la négociation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . 291

Négociation environnementale. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 292

Stratégies de négociation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293

Types d’acteurs. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 298

Participation du public . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 302

Les avantages et les inconvénients de la participation publique . . . . . . . . . 303

Les règles et principes de la participation publique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 307

La portée de la participation publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 309

L’audience publique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 312

La participation du citoyen et la consultation publique. . . . . . . . . . . . . . . . 313

Les comités de suivi et le citoyen . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 316

Techniques de communications . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 318

Typologie de résolution des problèmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 323

La médiation environnementale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 327

CHAPITRE 8 Modification du projet et mesures d’atténuation des impacts . . . 331

Modification du projet initial . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 333


XVIII


Correctifs aux composantes du projet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 334

Sélection de solutions de rechange et de variantes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 335

La sélection de solutions de rechange et de variantes. . . . . . . . . . . . . . . . . . 336

L’ordonnancement de solutions de rechange ou des variantes . . . . . . . . . . 339

Mesures d’atténuation des impacts. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 340

Mesures de compensation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 347

Inspection et suivi . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 349

La surveillance des travaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 352

Suivi d’exploitation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 355

Suivi postprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 358

CHAPITRE 9 Critique, validité et efficacité de l’évaluation des impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 361

Contraintes méthodologiques. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 361

Limites des méthodes et des outils . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 364

Validité des évaluations . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 366

Efficacité du processus . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 369

Critique générale de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 371

Bibliographie . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 377

Liste des figures et des tableaux

Figure 1.1 Deux approches de développement. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 9

Figure 1.2 Évolution de la population mondiale : 1400-2000 . . . . . . . . . . . . . . . 13

Figure 1.3 Les trois niveaux d’examen de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 28

Figure 1.4 Place et portée de l’ÉIE dans les processus de planification . . . . . . . 30

Figure 1.5 L’évaluation des impacts environnementaux (ÉIE) et diverses évaluations similaires et apparentées . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Figure 1.6 Divers niveaux d’évaluation d’impacts : du général (ÉSI) au particulier (ÉIP ou ÉIE) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 32

Figure 1.7 L’intégration du projet dans l’environnement . . . . . . . . . . . . . . . . . . 35

Figure 2.1 Typologie «activités-effets-impacts» et multiples possibilités d’interactions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 40

XIX

Table des matières

Figure 2.2 Représentation de l’amplitude de l’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 42

Figure 2.3 Variation d’amplitude de l’impact et de la dynamique possible des états de référence d’un élément de l’environnement. . . . . . . . . . 43

Figure 2.4 Formes typiques de fonctions de la relation de l’effet et de l’impact. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 44

Figure 2.5 Interactions entre une activité, ses effets, un élément et ses impacts environnementaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 45

Figure 2.6 Interactions d’une activité et ses effets et impacts sur un élément commun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 46

Figure 2.7 Schéma simplifié du processus d’ensemble de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . 50

Figure 2.8 Schéma général du processus d’ÉIE aux États-Unis. . . . . . . . . . . . . . 55

Figure 2.9 Déroulement possible d’une étude, de l’élaboration initiale au suivi postprojet . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 56

Figure 2.10 Étapes et délais du processus fédéral américain du NEPA . . . . . . . . 57

Figure 3.1 Processus fédéral d’évaluation et d’examen environnemental . . . . . 73

Figure 3.2 Procédure québécoise d’évaluation et d’examen environnemental. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 80

Figure 3.3 Cheminement d’un projet en audiences publiques au BAPE . . . . . . 83

Figure 3.4 Carte du monde . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 92

Figure 4.1 Deux types de processus d’examen possibles impliquant les trois objectifs de l’ÉIE . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117

Figure 4.2 Divers types de processus d’étude: séquentiel, parallèle et intégré . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 117

Figure 4.3 Schéma d’organisation des éléments méthodologiques du niveau politique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 120

Figure 4.4 Les deux types de démarches méthodologiques :linéaire et itérative. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 124

Figure 4.5 Schéma d’organisation des éléments méthodologiques du niveau technique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 138

Figure 4.6 Liste de mesures particulières d’atténuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . 143

Figure 4.7 Schéma d’organisation des éléments méthodologiques du niveau scientifique. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 147

XX


Figure 4.8 Liste de sources d’impacts potentiels, selon les phases d’un projet. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 158

Figure 4.9 Liste de contrôle d’éléments de l’environnement. . . . . . . . . . . . . . . 160

Figure 4.10 Modèle simplifié de matrice des interactions potentielles utilisant une cotation simple . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 162

Figure 4.11 Phases de l’examen, types d’impacts possibles et degré de certitude des prédictions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 163

Figure 4.12 États de référence, impacts environnementaux et impacts cumulatifs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 166

Figure 4.13 Désagrégation et agrégation successives dans l’examen du milieu . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178

Figure 4.14 Modèle de matrice avec symbolique de cotation variée . . . . . . . . . 181

Figure 4.15 Grille de détermination de l’importance globale de l’impact à partir de trois critères d’évaluation et selon deux méthodes de compilation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 183

Figure 5.1 Liste de contrôle des activités. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 195

Figure 5.2 Liste indicative des éléments d’inventaire de corridors . . . . . . . . . . 196

Figure 5.3 Fiche d’analyse d’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 198

Figure 5.4 Présentation finale des résultats d’une approche ad hoc . . . . . . . . . 204

Figure 5.5 Matrice comparative des filières énergétiques : disposition par rang . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 207

Figure 5.6 Matrice des impacts environnementaux potentiels de diverses filières énergétiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 208

Figure 5.7 Section de la matrice de Léopold (partie supérieure) . . . . . . . . . . . 213

Figure 5.8 Matrice type d’interactions potentielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 217

Figure 5.9 Réseau représentant les interactions d’un écosystème pastoral . . . 218

Figure 5.10 Représentation du réseau de Sorensen selon Rau . . . . . . . . . . . . . . 221

Figure 5.11 Méthode de calcul des index selon Rau (Brand and Grand Index) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 222

Figure 5.12 Schéma des différentes étapes d’une modélisation mathématique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 225

Figure 5.13 Démarche type de la méthode de la superposition cartographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 228

XXI

Table des matières

Figure 5.14 Exemple de superposition cartographique à la McHarg . . . . . . . . . 230

Figure 5.15 Superposition photographique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 235

Figure 5.16 Superposition du tracé probable de l’emprise d’une conduite souterraine d’eau potable. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 236

Figure 5.17 Évolution temporelle par superposition cartographique.Développement urbain de Conakry (Guinée) : 1900-2020 . . . . . . . 239

Figure 5.18 Deux exemples de courbes de «fonctions de valeur» dans la méthode de Batelle. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 245

Figure 5.19 Évaluation de l’importance de l’impact selon Batelle . . . . . . . . . . . 246

Figure 5.20 Méthodes économiques de fixation de la valeur . . . . . . . . . . . . . . . 252

Figure 5.21 Matrice désagrégée de Holmes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 259

Figure 5.22 Matrice détaillée de hiérarchisation (inspirée de Holmes) . . . . . . . 262

Figure 5.23 Tableau du classement final des alternatives (Holmes) . . . . . . . . . . 263

Figure 6.1 Série d’indicateurs selon les éléments et les impacts choisis . . . . . . 275

Figure 6.2 Présentation comparative d’une même matrice. . . . . . . . . . . . . . . . 282

Figure 7.1 Modèle de l’échelle de participation des citoyens d’Arnstein . . . . . 310

Figure 8.1 Représentation schématique des divers moyens de réduire l’impact . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 332

Figure 8.2 Matrice comparative de deux tracés possibles,selon de multiples critères . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 339

Figure 8.3 Liste de mesures générales d’atténuation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 342

Figure 8.4 Liste de mesures courantes d’atténuation. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 343

Figure 8.5 Liste de mesures d’atténuation particulières . . . . . . . . . . . . . . . . . . 345

Figure 8.6 Deux exemples de mesures courantes d’atténuation et une mesure particulière . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 346

Tableau 7.1 Typologie simplifiée de la négociation environnementale et exemple d’accords entre les parties . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 293

Tableau 7.2 Techniques de communication avec le public . . . . . . . . . . . . . . . . . 320

Tableau 7.3 Typologie de résolution de conflits en environnement . . . . . . . . . . 325


Introduction

a prise en compte de l’environnement dans la gestion des affaires humaines estune activité relativement nouvelle. Jusqu’à tout récemment, seules les contraintes

techniques et les possibilités financières déterminaient les composantes d’un projet.Les rares préoccupations environnementales ne concernaient qu’un nombre très res-treint de problèmes particuliers. Le développement de nos sociétés s’est ainsi réalisésans qu’interviennent activement les questions environnementales dans les processusde prise de décision.

Au cours des années 1960, l’environnement est apparu comme une question deplus en plus préoccupante. Les milieux naturels reculaient rapidement devant les avan-cées de la «civilisation» et les milieux bâtis devenaient à leur tour un enjeu de qua-lité de vie. L’environnement, qu’il soit naturel ou aménagé, s’érigeait graduellementcomme un obstacle au développement sans bornes. Cela semblait encore plus évi-dent pour ceux qui envisageaient un développement qui soit viable à long terme.

La réduction des conséquences négatives des activités humaines sur l’environne-ment nécessite donc une démarche de prévention qui favorise des choix plus judicieuxque ceux du passé. En conséquence, le développement futur de nos sociétés ne pou-vait s’accomplir que par l’utilisation de processus et d’outils d’évaluation environne-mentale. Parmi les options offertes à cet effet, l’évaluation des impacts environnementaux

L


2


(ÉIE) représentait un tel outil de planification et de gestion des activités humaines.En émergence à l’époque, l’évaluation des impacts environnementaux se présentaitcomme un outil idéal de prise en compte, de protection et de mise en valeur de l’en-vironnement, et ce, avant qu’une décision irrémédiable ne soit prise. Depuis, la pra-tique de l’ÉIE est devenue l’outil principal de prise en compte de l’environnement dansla planification des activités de développement. Compte tenu de la place qu’elleoccupe désormais dans nos sociétés, et malgré les limites et les oppositions exposéespar trente ans de mise en œuvre, l’ÉIE s’avère l’un des instruments clés de la réalisa-tion du développement durable.

Dans plusieurs pays, ce n’est que tout récemment que l’évaluation des impacts envi-ronnementaux est apparue, sans nécessairement devenir une pratique courante.D’abord employée dans les pays industrialisés, et pour un certain nombre de projetsseulement, l’ÉIE se propage peu à peu à l’ensemble des pays et pour un éventail plusétendu de projets. L’actuel engouement pour l’utilisation des ÉIE, particulièrement dansles pays dits «en voie de développement», relève en grande partie de la mondialisa-tion des préoccupations environnementales. La mise en place de procédures d’ÉIE parles grands bailleurs de fonds internationaux, notamment de la part de la Banque mon-diale, en est un exemple patent. Dans la poursuite de cette volonté internationale d’in-sérer l’ÉIE comme mécanisme usuel des administrations publiques et privées, les entre-prises se dirigent elles aussi vers l’élaboration de «politiques environnementalescorporatives» comprenant habituellement des procédures d’évaluation d’impacts.L’influence des pressions publiques en faveur du développement durable et la conser-vation de l’environnement, ainsi que le respect de la réglementation, incitent de plusen plus d’entreprises publiques et privées à adopter de tels outils de gestion.

À l’heure actuelle, il n’existe pas de démarche complète et universelle de prise encompte des impacts environnementaux, trop d’aspects étant spécifiques à des par-ticularités locales ou nationales, comme nous le verrons au cours des trois premierschapitres. Il n’existe pas non plus de méthode d’évaluation applicable partout et, danstous les cas, aucune de celles proposées jusqu’ici n’est assez complète pour prétendrele contraire. Une panoplie de méthodes et d’approches méthodologiques (démarcheet procédure) furent donc proposées depuis le début des années 1970, sans toutefoisqu’aucune ne suscite encore l’unanimité ni ne prétende sérieusement à l’universa-lité. Les nombreux échanges entre chercheurs et praticiens de l’évaluation d’impactsont cependant permis l’émergence d’un consensus relatif autour d’un certain nombred’éléments méthodologiques minimums et de pratiques usuelles reconnues. En cesens, l’International Association for Impact Assessment (IAIA) joue un rôle essen-tiel de promotion et de formation à travers la planète, mais aussi de coordination et

3

Introduction

de concertation des diverses interventions en vue d’une cohésion éventuelle des pro-cédures et des pratiques.

Les composantes techniques et les éléments de l’environnement d’accueil, ainsique les exigences administratives et réglementaires, sont spécifiques à chacun des pro-jets. Il est donc hors de question de reprendre intégralement les données et les méthodesemployées par des études antérieures. Toutefois, les méthodes employées et les résul-tats obtenus peuvent fréquemment être transposés aux fins d’études ultérieures, enparticulier si ceux-ci sont clairement exposés et reproductibles. La nature même duprojet, autant que la compétence et les moyens dont dispose l’équipe d’évaluateurs,détermine grandement l’approche méthodologique retenue et ultimement la ou lesméthodes d’examen employées. Le contexte législatif et réglementaire délimite lui aussile choix des approches utilisées, sans pour autant être dirigiste ni impératif, sauf par-fois en ce qui concerne le contenu du rapport à être présenté aux autorités.

L’évaluation des impacts environnementaux implique la mise en commun, par-fois même la confrontation, d’aspects multidisciplinaires de la connaissance. L’étudene peut se construire qu’en faisant appel à l’expertise de diverses disciplines, étant donnéla nature multidimensionnelle de l’environnement et de la plupart des projets. C’estainsi que les notions techniques et de génie se combinent à celles des sciences phy-siques, chimiques et biologiques, aussi bien qu’à celles des sciences sociales, géogra-phiques, politiques, économiques et de la santé. En conséquence, l’ÉIE doit s’exécuterdans un contexte d’interdisciplinarité ou, à tout le moins, de multidisciplinarité.

Nous pouvons définir de façon préliminaire l’évaluation des impacts environ-nementaux comme étant l’ensemble des études plus ou moins systématiques sur lesimpacts prévisibles, tant directs qu’indirects, qui résultent d’une intervention projetée(projet, politique, programme) sur un environnement donné. Selon nous, le processusd’ÉIE renferme trois objectifs distincts mais convergents. Il aspire d’abord à connaîtreavec le plus de justesse possible l’importance de l’impact environnemental d’un projet.Il s’agit donc d’évaluer l’ampleur des modifications qui affecteront l’environnement.L’ÉIE vise ensuite à réduire les conséquences environnementales néfastes de l’inter-vention, notamment par l’amélioration du projet initial et la mise en place demesures d’atténuation. Enfin, l’ÉIE constitue une composante importante du processusmême de décision, notamment pour l’acceptation sociale d’un projet. En effet, cet examenparticipe au processus démocratique préalable à une prise de décision avisée visantune meilleure intégration du développement dans son milieu d’accueil.

Contrairement à la manière habituelle de la concevoir, l’ÉIE définie selon ces troisobjectifs peut devenir une réelle démarche de prise en compte de l’environnement

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dans l’examen d’un projet. L’ÉIE ne résout pas tous les problèmes environnemen-taux et surtout pas ceux résultant d’erreurs passées. L’ÉIE n’est pas la panacée à tousles maux qui affectent notre environnement planétaire. L’ÉIE aspire cependant à pré-voir, à réduire et à légitimer l’impact environnemental du développement à venir.

Le présent document vise l’acquisition des multiples compétences nécessaires afinde comprendre, d’analyser ou de rédiger un rapport d’évaluation ainsi que d’inter-préter, de participer ou d’organiser un processus d’examen. La démarche poursuivievise donc l’apprentissage des composantes méthodologiques essentielles, la com-préhension d’un processus type d’étude et la connaissance des plus usuelles méthodesd’évaluation. Cette démarche s’inscrit dans le contexte de l’incorporation de l’éva-luation des impacts environnementaux, couramment nommée «étude d’impacts surl’environnement», dans les processus décisionnels des diverses autorités, tant du domainepublic que privé. D’autre part, ce livre s’adresse autant aux planificateurs, aux ges-tionnaires, aux décideurs, aux formateurs et aux évaluateurs qu’aux divers spécialisteschargés de la prise en compte de l’environnement. Il s’adresse aussi à tous ceux quisont intéressés par ce domaine de la connaissance et tout particulièrement aux étu-diants en environnement ainsi que des disciplines connexes.

L’apport principal de notre ouvrage à l’avancement des connaissances et des pra-tiques en ÉIE est triple. Notre contribution se retrouve d’abord dans la présentationsystématique des multiples éléments méthodologiques à prendre en compte pour unexamen complet (chapitre 4). Elle se situe ensuite dans la manière originale de dis-poser ces différents éléments méthodologiques selon les trois niveaux d’examen del’ÉIE: scientifique, technique et politique (chapitres 4 et 6 à 8). Enfin, nous propo-sons une typologie originale des multiples méthodes d’examen des impacts selon cinqaxes d’étude: expertise; modèles et systèmes; représentation spatiale et cartographique;méthodes comparatives unicritères; et méthodes comparatives multicritères (chapitre 5).Mais avant d’aborder de plain-pied les fondements méthodologiques de notre tra-vail, il nous faut survoler le contexte global dans lequel se meut l’ÉIE (chapitre 1) etdélimiter son cadre habituel d’intervention, c’est-à-dire son processus général d’étude(chapitre 2). Nous porterons ensuite notre attention sur diverses procédures parti-culières d’examen (chapitre 3), afin de constater l’étendue des possibilités d’interventionmises en œuvre un peu partout à travers le monde ainsi que par les diverses organi-sations appelées à intervenir dans la pratique de l’ÉIE.

Nous croyons que, telle que présentée ici, l’ÉIE deviendra un meilleur outil d’aideà la décision. En conséquence, le processus d’examen des projets de développementn’en sera que plus efficace et satisfaisant pour l’ensemble des acteurs impliqués par


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Introduction

l’avenir de nos sociétés. En définitive, l’objectif de notre travail rejoint le souhait exprimépar plusieurs à l’effet que l’évaluation des impacts environnementaux puisse devenirune démarche reconnue et efficace de prise en compte des préoccupations environ-nementales, au même titre que les aspects techniques et économiques, afin de «cesserd’être une justification a posteriori d’une décision prise a priori pour devenir le sup-port d’une véritable négociation environnementale» (Gouguet, 1992).







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Bonne nouvelle: un nouvel ouvrage sur les évaluations environnementales en langue française!Il faut se réjouir à la sortie de chaque nouveau titre, le faire connaître à l’ensemble de laFrancophonie, l’utiliser et le recommander à ses collègues et à tous ceux qui, dans leur cercle d’in-fluence, peuvent en tirer profit.

Les auteurs nous font profiter de plusieurs années de travail et d’enseignement universitaire,au Canada et à l’étranger, ce qui leur permet d’offrir une approche pédagogique efficace. Ilssavent, d’expérience, quels sont les concepts plus difficiles à saisir et peuvent ainsi mettre plusl’accent, à l’aide d’exemples ou d’explications, sur ces notions. De plus, les auteurs sont demeuréstrès actifs dans leur milieu professionnel, les institutions auxquelles ils sont rattachés, les asso-ciations et les ONG œuvrant dans le domaine des évaluations des impacts environnementaux(ÉIE), ce qui confère un caractère actuel et pratique à leur ouvrage.

Tous les acteurs du développement – planificateurs, gestionnaires, économistes, ingénieurs,politiciens, entrepreneurs, industriels – ont intérêt à lire un tel ouvrage.

(Extraits de la préface de Normand Trempe, Directeur du Secrétariat francophone de l’Association internationale pour l’évaluation d’impacts)

L’évaluation des impacts environnementaux, un outil d’aide à la décision présente un tourd’horizon complet des notions à assimiler. Il permet un apprentissage progressif des méthodes etdes procédures reconnues en matière d’ÉIEet comporte des exemples en provenance de la Fran-cophonie tirés de l’expérience internationale des auteurs.

• Le contexte global de l’évaluation des impacts environnementaux.• Le processus général d’étude de l’évaluation des impacts environnementaux.• La procédure particulière d’examen de l’évaluation des impacts environnementaux.• Les éléments méthodologiques d’analyse de l’évaluation des impacts environnementaux.• Les méthodes et outils de l’évaluation des impacts environnementaux.• La collecte de l’information et la présentation des résultats.• Le contexte de la négociation environnementale.• La modification du projet et les mesures d’atténuation des impacts.• La critique, la validité et l’efficacité de l’évaluation des impacts environnementaux.

LES AUTEURS

Gaétan A. Leduc est détenteur d’une maîtrise en sciences de l’environ-nement de l’Université du Québec à Montréal (UQAM) et candidat au doctorat en aménagement de l’Université de Montréal. Il est professeurchargé de cours au Département de physique et de géographie ainsi qu’enmaîtrise en sciences de l’environnement de l’UQAM. Il participe aussi commechercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même univer-sité. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation environnementalestratégique et la gestion de l’environnement.

Michel Raymond est détenteur d’un doctorat en biologie de l’Université de Sherbrooke. Il est professeur au Département des sciences biologiques de l’UQAM. Il participe aussi comme chercheur à l’Institut des sciences de l’environnement (ISE) de la même université. Ses recherches actuelles portent sur l’évaluation des impacts environnementaux et les outils d’aide à la décision. De 1997 à 2000, le professeur Raymond a dirigé le Départementde gestion de l’environnement de l’Université Senghor à Alexandrie (Égypte).

ISBN 2-921146-98-3

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Documents

L'évaluation des impacts environnementaux · L’évaluation des impacts environnementaux, un outil d’aide à la décisionprésente un tour d’horizon complet des notions à assimiler