M17-048 SM3 DOMPIERRE - Arcade Réalisations · 2019. 3. 11. · Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 23.3 P2 Juin 2008 Partie 3

MAITRE D'OEUVRE : ARCADE REALISATIONS 325 rue de Sauxmarais - Tourlaville 50110 CHERBOURG Tél : 02 33 20 57 93 Mél : [email protected]

MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE : SM3 CLASS 46 route de Granville 50800 FLEURY

Dossier M17-048

Date 08/03/2019

Phase DCE

Indice

LE GACEL

61700 DOMPIERRE

SM3 DOMPIERRE

CCTP

Lot n°0

REGLEMENTATION GENERALE APPLICABLE

Code Désignation

M17-048 - SM3 DOMPIERRE CCTP - Lot n°0 LE GACEL - 61700 DOMPIERRE DCE - Edition du 8/03/19

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1.1 VISITE OBLIGATOIRE DU SITE (1)Les entreprises prendront contact avec Mme PERNE de chez ARCADE REALISATIONS pour confirmer leur présence au rendez vous avec Mr GUY (Tel : 02 33 20 57 93) le lundi 18 Mars 2019 à 14h00. Une visite sur site est obligatoire pour se rendre compte de l'étendue et de la consistance des travaux à réaliser.

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1.2 PRESENTATION DE L'OPERATIONLe projet consiste en la construction d'un bâtiment....

CLASSEMENT DU BATIMENT

Les établissements recevant du public (ERP)

Les ERP sont classés en deux groupes :Les ERP de 1er groupe : ERP de 1ère à la 4ème catégorie, (le personnel est pris en compte dans l’effectif du public sauf s’il possède ses propres dégagements Les ERP de 2ème groupe : ERP de 5ème catégorie (le personnel n’est pas pris en compte dans l’effectif du public Un ERP est défini par deux critères

Son type qui dépend de la nature de l’exploitation (activité), Sa catégorie qui dépend de l’importance de l’établissement (effectif).

Les typesJ : Structures d’accueil pour personnes âgées et personnes handicapées ; L : Salles d’audition, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usages multiples, M : Magasins de vente, Centres commerciaux ; N : Restaurants et débits de boissons ; O : Hôtels et pensions de familles ; P : Salles de danse et salles de jeux ; R : Etablissements d’éveil, d’enseignement, de formation, centres de vacances, centres de loisirs sans hébergement S : Bibliothèques, centres de documentation ; T : Salles d’expositions ; U : Etablissements de soin ; V : Etablissements de culte ; W : Administrations, banques, bureaux ; X : Etablissements sportifs couverts ; Y : Musées.

Les catégories(R 123-19 du code de la construction et de l’habitation)La catégorie est définie en fonction de l’effectif du public et du personnel admis dans l’établissement.1ère catégorie : au-dessus de 1 500 personnes ; 2ème catégorie : de 701 à 1 500 personnes ; 3ème catégorie : de 301 à 700 personnes ; 4ème catégorie : 300 personnes et au-dessous, à l'exception des établissements compris dans la 5ème catégorie 5ème catégorie : établissements dans lesquels l'effectif du public n'atteint pas le chiffre minimum fixé à l’article PE2 du règlement de sécurité contre l’incendie

1.3 REGLEMENTATION TECHNIQUE GENERALE

1.3.1LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES (DTU), CAHIERS DES CLAUSESTECHNIQUES, DOCUMENTS CONNEXES ET LISTE DES REGLES DE CALCUL

L'ENTREPRISE EST TENUE DE RESPECTER ET D'APPLIQUER TOUS LES REGLEMENTS, DOCUMENTS TECHNIQUES ET NORMES AYANT TRAIT AUX PRESENTS TRAVAUX ET EN VIGUEUR A LA DATE DU MARCHE.TOUTES MODIFICATIONS NECESSAIRES AU RESPECT DES REGLEMENTS ET NORMES AYANT TRAIT AUX PRESENTS TRAVAUX ET CONNUES A LA DATE DU MARCHE FERONT PARTIE INTEGRANTE DU FORFAIT ET NE DONNERONT LIEU A AUCUN SUPPLEMENT.

1.3.2 REGLEMENTATION APPLICABLE- C.C.A.P. (Cahiers des clauses Administratives Particulières).-RAPPORT D'ETUDE GEOTECHNIQUE-RAPPORT INITIAL DU BUREAU DE CONTROLE-PLAN GENERAL DE COORDINATION (P.G.C)-LES ATTENDUS DE LA DECLARATION DE TRAVAUX- C.C.T.G. Les prescriptions techniques générales applicables, sont celles dont le jour de prise d'effet figurant sur le document antérieur ou correspondant à celui du lancement de la consultation.

Les documents techniques unifiés (D.T.U.), cahier des charges, cahier des clauses spéciales et règles de calculs.. Normes françaises A.F.N.O.R. (N.F.). Lois, arrêtés et décrets concernant les installations industrielles (électricité, froid, pollution, etc...), la sécurité, la thermique (isolation), l'acoustique (isolement aux bruits intérieurs ou extérieurs).

- Les procédés ou matériaux ne bénéficiant pas d'avis techniques devront être soumis à l'approbation du contrôleur technique et en tout état de cause couverts par assurance spéciale.

- La conception technique des ouvrages et le choix des matériaux ainsi que leur mise en œuvre devront permettre d'atteindre les performances exigées dans le C.C.T.P.

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- Les décisions et règlements administratifs tels que : Permis de construire, Code de la santé publique, Protection contre les incendies Code du travail, Code des ERP, Règlement sanitaire départemental. Réglementation sur l'hygiène alimentaire de la CEE pour l'exportation. Réglementation sur les établissements classés pour la défense de l'environnement. Règlement de zone et le PLU.

1.3.3 LISTE DES DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES (DTU),NON EXHAUSTIVE

1.3.3.1 FONDATIONS(13)DTU 13.11 FONDATIONS SUPERFICIELLESCahier des clauses techniques Document technique unifié DTU P11-211 Mars 1988Modificatif n° 1 au CCT Juin 1997Cahier des clauses spéciales Document technique unifié DTU P11-211 Mars 1988

DTU 13.12 REGLES POUR LE CALCUL DES FONDATIONS SUPERFICIELLESRègles pour le calcul des fondations superficiellesDocument technique unifié DTU P11-711 Mars 1988Erratum Novembre 1988

DTU 13.2 TRAVAUX DE FONDATIONS PROFONDES POUR LE BATIMENTPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme expérimentale P11-212 Septembre 1992Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P11-212-2 Novembre 1994

DTU 13.3 DALLAGES - CONCEPTION, CALCUL ET EXECUTIONPartie 1 : cahier des clauses techniques des dallages à usage industriel ou assimilés Norme homologuée NF P11-213-1 Mars 2005 Amendement A1 à la partie 1 Mai 2007Partie 2 : cahier des clauses techniques des dallages à usage autre qu'industriel ou assimilés Norme homologuée NF P11-213-2 Mars 2005

1.3.3.2 CUVELAGE (14)DTU 14.1 TRAVAUX DE CUVELAGEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P11-221-1 Mai 2000Erratum au CCT Novembre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P11-221-2 Mai 2000

1.3.3.3 MACONNERIE (20)NF DTU 20.1 OUVRAGES EN MAÇONNERIE DE PETITS ELEMENTS - PAROIS ET MURSPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 20.1 P1-1 Octobre 2008Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 20.1 P1-22e tirage Janvier 2009Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 20.1 P2 Octobre 2008Partie 3 : Guide pour le choix des types de murs de façades en fonction du site Norme homologuée NF DTU 20.1 P3 Octobre 2008Partie 4 : Règles de calcul et dispositions constructives minimales Norme homologuée NF DTU 20.1 P4 Octobre 2008

DTU 20.12 GROS OEUVRE EN MAÇONNERIE DES TOITURES DESTINEES A RECEVOIR UN REVETEMENT D'ETANCHEITEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P10-203-1 Septembre 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P10-203-1/A1 Juillet 2000Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P10-203-1/A2 Novembre 2007Erratum au CCT Février 1994Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P10-203-2 Septembre 1993

NF DTU 20.13 CLOISONS EN MAÇONNERIE DE PETITS ELEMENTSPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée Octobre 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériauxNorme homologuée Octobre 2008Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée Octobre 2008Partie 3 : mémento Norme homologuée Octobre 2008

1.3.3.4 BETON ARME (21)DTU 21 EXECUTION DES TRAVAUX EN BETONCahier des clauses techniques Norme homologuée NF P18-201 Mars 2004

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1.3.3.5 GRANDS PANNEAUX NERVURES (22)DTU 22.1 MURS EXTERIEURS EN PANNEAUX PREFABRIQUES DE GRANDES DIMENSIONS DU TYPE PLAQUE PLEINE OU NERVUREE EN BETON ORDINAIREPartie 1 : cahier des charges Norme homologuée NF P10-210-1 Mai 1993Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P10-210-2 Mai 1993Mémento Juin 1980Erratum au Mémento Septembre 1980Additif n° 1 au Mémento octobre 1984

1.3.3.6 OUVRAGES EN BETON (23)DTU 23.1 MURS EN BETON BANCHEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P18-210 Mai 1993Annexe : guide pour le choix des types de murs de façade en fonction du site Février 1990

NF DTU 23.2 PLANCHERS A DALLES ALVEOLEES PREFABRIQUEES EN BETONPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée Août 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée Août 2008Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée Août 2008Partie 3 : règles de calculs Norme homologuée Août 2008

NF DTU 23.3 OSSATURES EN ELEMENTS INDUSTRIALISES EN BETONPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 23.3 P1-1 Juin 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 23.3 P1-2 Juin 2008Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 23.3 P2 Juin 2008Partie 3 : règles de calcul Norme homologuée NF DTU 23.3 P3 Juin 2008

1.3.3.7 FUMISTERIE (24)NF DTU 24.1 TRAVAUX DE FUMISTERIE - SYSTEMES D'EVACUATION DES PRODUITS DE COMBUSTION DESSERVANT UN OU DES APPAREILS

Partie 1 : Cahier des clauses techniques - Règles générales Norme homologuée NF DTU 24.1 P1 (Indice de classement : P51-201-1) Février 2006Partie 2 : Cahier des clauses techniques - Règles spécifiques d'installation des systèmes d'évacuation des produits de combustion desservant un ou des appareils raccordés dits de type B utilisant des combustibles gazeux Norme homologuée NF DTU 24.1 P2 (Indice de classement : P51-201-2) Février 2006Partie 3 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 24.1 P3 (Indice de classement : P51-201-3) Février 2006

NF DTU 24.2 TRAVAUX D'ATRERIEPartie 1-1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 24.2 P1-1 Décembre 2006Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 24.2 P1-2 Décembre 2006Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 24.2 P2 Décembre 2006

1.3.3.8 PLATRERIE (25)DTU 25.1 ENDUITS INTERIEURS EN PLATRECahier des charges Norme homologuée NF P71-201-1 Mai 1993Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P71-201-2 Mai 1993Mémento Février 1980

DTU 25.221 PLAFONDS CONSTITUES PAR UN ENDUIT ARME EN PLATRECahier des charges Norme homologuée NF P71-202 Mai 1993

DTU 25.222 PLAFONDS FIXES - PLAQUES DE PLATRE A ENDUIRE - PLAQUES DE PLATRE A PAREMENT LISSECahier des charges Norme homologuée NF P72-201 Mai 1993

DTU 25.231 PLAFONDS SUSPENDUS EN ELEMENTS DE TERRE CUITECahier des charges Norme homologuée NF P68-202 Mai 1993Amendement A1 au CC Norme homologuée NF P68-202/A1 Novembre 1998

DTU 25.232 PLAFONDS SUSPENDUS - PLAQUES DE PLATRE A ENDUIRE - PLAQUES DE PLATRE A PAREMENT LISSE DIRECTEMENT SUSPENDUESCahier des charges Norme homologuée NF P68-201 Mai 1993

DTU 25.31 OUVRAGES VERTICAUX DE PLATRERIE NE NECESSITANT PAS L'APPLICATION D'UN ENDUIT AU PLATRE - EXECUTION DES CLOISONS EN CARREAUX DE PLATREPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P72-202-1 Avril 1994Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P72-202-2 Avril 1994Partie 3 : Mémento Fascicule de documentation P72-202-3 Juillet 1994

NF DTU 25.41 OUVRAGES EN PLAQUES DE PLATREPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 25.41 P1-1 Février 2008Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 25.41 P1-2 Février 2008Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales Norme homologuée NF DTU 25.41 P2 Février 2008

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DTU 25.42 OUVRAGES DE DOUBLAGE ET HABILLAGE EN COMPLEXES ET SANDWICHES - PLAQUES DE PAREMENT EN PLATRE-ISOLANTPréambule Décembre 1989Partie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P72-204-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P72-204-1/A1 Février 2003Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P72-204-2 Mai 1993Amendement A1 au CCS Norme homologuée NF P72-204-2/A1 Février 2003Partie 3 : Mémento Fascicule de documentation FD P72-204-3 Février 2003

DTU 25.51 MISE EN ŒUVRE DES PLAFONDS EN STAFFPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P73-201-1 Septembre 1994Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P73-201-2 Septembre 1994

1.3.3.9 ENDUITS, LIANTS HYDRAULIQUES (26)NF DTU 26.1 TRAVAUX D'ENDUITS DE MORTIERSPartie 1-1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 26.1 P1-1 Avril 2008Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 26.1 P1-2 Avril 2008Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 26.1 P2 Avril 2008

NF DTU 26.2 CHAPES ET DALLES A BASE DE LIANTS HYDRAULIQUESPartie 1 : Cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 26.2 P1-1 Avril 2008Partie 1- 2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 26.2 P1-2 Avril 2008Partie 2 : Cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 26.2 P2 Avril 2008

DTU 26.2/52.1 MISE EN ŒUVRE DE SOUS-COUCHES ISOLANTES SOUS CHAPE OU DALLE FLOTTANTES ET SOUS CARRELAGECahier des clauses techniques Norme homologuée NF P61-203 Décembre 2003

1.3.3.10 ENDUITS PROJETES (27)DTU 27.1 REALISATION DE REVETEMENTS PAR PROJECTION PNEUMATIQUE DE LAINES MINERALES AVEC LIANTPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P15-202-1 Février 2004Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P15-202-2 Février 2004

DTU 27.2 REALISATION DE REVETEMENTS PAR PROJECTION DE PRODUITS PATEUXPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P15-203-1 Mars 1997Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P15-203-2 Mars 1997

1.3.3.11 CONSTRUCTIONS EN BOIS (31)DTU 31.1 CHARPENTE ET ESCALIERS EN BOISPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P21-203-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P21-203-1/A1 Février 1998Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P21-203-1/A2 août 2002Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P21-203-2 Mai 1993Amendement A1 au CCS Norme homologuée NF P21-203-2/A1 Août 2002

DTU 31.2 CONSTRUCTION DE MAISONS ET BATIMENTS A OSSATURE EN BOISPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P21-204-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P21-204-1/A1Février 1998Partie 2 : cahier des clauses spécialesNorme homologuée NF P21-204-2 Mai 1993

DTU 31.3 CHARPENTES EN BOIS ASSEMBLEES PAR CONNECTEURS METALLIQUES OU GOUSSETSPartie 1 : Règles de mise en œuvre Norme homologuée NF P21-205-1 Mai 1995Erratum Septembre 1995Partie 2 : Règles de conception et de calcul Norme homologuée NF P21-205-2 Mai 1995Erratum Septembre 1995Partie 3 : Cahier des clauses spécialesNorme homologuée NF P21-205-3 Mai 1995

1.3.3.12 CONSTRUCTION METALLIQUE (32)DTU 32.1 CONSTRUCTION METALLIQUE - CHARPENTE EN ACIERCahier des charges Juin 1964Cahier des clauses spéciales Juin 1964

DTU 32.2 CONSTRUCTION METALLIQUE - CHARPENTE EN ALLIAGES D'ALUMINIUMPartie 1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P22-202-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P22-202-1/A1 Octobre 2000Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P22-202-2 Mai 1993

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1.3.3.13 FAÇADES LEGERES (33)NF DTU 33.1 FAÇADES RIDEAUXPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 33.1 P1-1 Mai 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 33.1 P1-2 Mai 2008Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 33.1 P2 Mai 2008

DTU 33.2 TOLERANCES DIMENSIONNELLES DU GROS-ŒUVRE DESTINE A RECEVOIR DES FAÇADES RIDEAUX, SEMI-RIDEAUX OU PANNEAUXTolérances dimensionnelles en construction neuve Norme expérimentale XP P28-003 Décembre 1996

1.3.3.14 FERMETURES (34)DTU 34.1 OUVRAGES DE FERMETURE POUR BAIES LIBRESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P25-201-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P25-201-1/A1 Juin 1994Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P25-201-2 Mai 1993

DTU 34.2 CHOIX DES FERMETURES POUR BAIES EQUIPEES DE FENETRES EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION AU VENTMémento pour les maîtres d'œuvre Fascicule de documentation FD P25-202 Septembre 2004

FD DTU 34.3 CHOIX DES PORTES INDUSTRIELLES, COMMERCIALES ET DE GARAGE EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION AU VENTMémento pour les maîtres d'oeuvre Fascicule de documentation FD P25-203 Avril 2006

1.3.3.15 OUVRAGES DIVERS D'AMENAGEMENT INTERIEUR (35)DTU 35.1 CLOISONS AMOVIBLES ET DEMONTABLESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P24-802-1 Octobre 2001Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P23-802-1/A1 Octobre 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P24-802-2 Septembre 2003

1.3.3.16 MENUISERIE (36-37)DTU 36.1 MENUISERIE EN BOISPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P23-201-1 Novembre 2000Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P23-201-1/A1 Août 2002Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P23-201-2 Novembre 2000Amendement A1 au CCS Norme homologuée NF P23-201-2/A1 août 2002

DTU 37.1 MENUISERIES METALLIQUESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P24-203-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P24-203-1/A1 Mai 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P24-203-2 Mai 1993

DTU 37.2 MENUISERIES METALLIQUES EN RENOVATION SUR DORMANT EXISTANTPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P24-204-1 Décembre 2003Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P24-204-2 Décembre 2003

DTU 36.1/37.1 CHOIX DES FENETRES ET DES PORTES EXTERIEURES EN FONCTION DE LEUR EXPOSITIONMémento pour les maîtres d'œuvre Fascicule de documentation FD P20-201 Décembre 2001

ANNEXE COMMUNE AUX DTU 36.1/37.1Caractéristiques dimensionnelles des baies dans le gros œuvre destinées à recevoir des menuiseries Février 1985Erratum Juin 1985

1.3.3.17 VITRERIE - MIROITERIE (39)NF DTU 39 TRAVAUX DE VITRERIE - MIROITERIEPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 39 P1-1 (Indice de classement : P78-201-1-1) Octobre 2006Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 39 P1-2 (Indice de classement : P78-201-1-2) Octobre 2006Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 39 P2 (Indice de classement : P78-201-2) Octobre 2006Partie 3 : mémento calculs des contraintes thermiques Norme homologuée NF DTU 39 P3 (Indice de classement : P78-201-3) Octobre 2006Partie 4 : mémento calculs pour le dimensionnement des ouvrages Norme homologuée NF DTU 39 P4 (Indice de classement : P78-201-4) Octobre 2006Partie 5 : mémento sécurité Fascicule de documentation FD DTU 39 P5 (Indice de classement : P78-201-5)Octobre 2006

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1.3.3.18 COUVERTURE (40)DTU 40.11 COUVERTURE EN ARDOISESPartie 1 : cahier des charges Norme homologuée NF P32-201-1 Mai 1993Partie 2 : cahier des clauses spécialesNorme homologuée NF P32-201-2 Mai 1993

DTU 40.14 COUVERTURE EN BARDEAUX BITUMESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P39-201-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P39-201-1/A1 Janvier 2001Partie 2 : cahier des clauses spécialesNorme homologuée NF P39-201-2 Mai 1993

DTU 40.21 COUVERTURES EN TUILES DE TERRE CUITE A EMBOITEMENT OU A GLISSEMENT A RELIEFPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P31-202-1 Octobre 1997Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P31-202-1/A1 Septembre 2001Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P31-202-1/A2 Août 2006Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P31-202-2 Octobre 1997

DTU 40.211 COUVERTURES EN TUILES DE TERRE CUITE A EMBOITEMENT A PUREAU PLATPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P31-203-1 Septembre 1996Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P31-203-1/A1 Janvier 1999Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P31-203-1/A2 Septembre 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P31-203-2 Septembre 1996

DTU 40.22 COUVERTURE EN TUILES CANAL DE TERRE CUITEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P31-201-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P31-201-1/A1 Décembre 1996Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P31-201-1/A2 Janvier 1999Amendement A3 au CCT Norme homologuée NF P31-201-1/A3 Septembre 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P31-201-2 Mai 1993

DTU 40.23 COUVERTURES EN TUILES PLATES DE TERRE CUITEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P31-204-1 Septembre 1996Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P31-204-1/A1 Septembre 2001Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P31-204-1/A2 Septembre 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P31-204-2 Septembre 1996

DTU 40.24 COUVERTURE EN TUILES EN BETON A GLISSEMENT ET A EMBOITEMENT LONGITUDINALPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P31-207-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P31-207-1/A1 Février 1999Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P31-207-1/A2 Juin 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P31-207-2 Mai 1993

DTU 40.241 COUVERTURES EN TUILES PLANES EN BETON A GLISSEMENT ET A EMBOITEMENT LONGITUDINALCahier des clauses techniques Document technique unifié DTU P31-205 Juin 1990Erratum Octobre 1990Modificatif n° 1 au CCT Juin 1997Modificatif n° 2 au CCT Décembre 2000Cahier des clauses spéciales Document technique unifié DTU P31-205 Juin 1990

DTU 40.25 COUVERTURE EN TUILES PLATES EN BETONCahier des clauses techniques Document technique unifié DTU P31-206 Décembre 1984Erratum au CCT Avril 2000Modificatif n° 1 au CCT Juin 1997Modificatif n° 2 au CCT Décembre 2000Cahier des clauses spéciales Décembre 1984Erratum au CCT et au CCS Mai 1985

DTU 40.35 COUVERTURE EN PLAQUES NERVUREES ISSUES DE TOLES D'ACIER REVETUESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P34-205-1 Mai 1997Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P34-205-1/A1 Juin 2006Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P34-205-2 Mai 1997

DTU 40.36 COUVERTURE EN PLAQUES EN ALUMINIUM PRELAQUE OU NONPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P34-206-1 Mai 1993Partie 2 : cahier des clauses spécialesNorme homologuée NF P34-206-2 Mai 1993

DTU 40.41 COUVERTURES PAR ELEMENTS METALLIQUES EN FEUILLES ET LONGUES FEUILLES EN ZINCPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P34-211-1 Septembre 2004Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P34-211-2 Septembre 2004

DTU 40.44 COUVERTURES PAR ELEMENTS METALLIQUES EN FEUILLES ET LONGUES FEUILLES EN ACIER INOXYDABLEPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 40.44 P1-1 Juillet 2007

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Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 40.44 P1-2 Juillet 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 40.44 P2 Juillet 2007

DTU 40.45 COUVERTURES PAR ELEMENTS METALLIQUES EN FEUILLES ET LONGUES FEUILLES DE CUIVREPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P34-215-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P34-215-1/A1 Septembre 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P34-215-2 Mai 1993

DTU 40.46 TRAVAUX DE COUVERTURE EN PLOMB SUR SUPPORT CONTINUPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P34-216-1 Septembre 1994Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P34-216-1/A1 Mai 1999Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P34-216-2 Septembre 1994Amendement A1 au CCS Norme homologuée NF P34-216-2/A1 Mai 1999

DTU 40.5 TRAVAUX D'EVACUATION DES EAUX PLUVIALESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme expérimentale P36-201 Novembre 1993Amendement A1 au CCT Norme expérimentale XP P36-201/A1 Décembre 1997

1.3.3.19 BARDAGES (41)DTU 41.2 REVETEMENTS EXTERIEURS EN BOIS Partie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P65-210-1 Juillet 1996Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P65-210-1/A1 Novembre 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P65-210-2 Juillet 1996

1.3.3.20 ÉTANCHEITE DES FAÇADES (42)NF DTU 42.1 REFECTION DE FAÇADES EN SERVICE PAR REVETEMENTS D'IMPERMEABILITE A BASE DE POLYMERESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 42.1 P1-1 Novembre 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 42.1 P1-2 Novembre 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 42.1 P2 Novembre 2007

1.3.3.21 ÉTANCHEITE DES TOITURES (43)DTU 43.1 ÉTANCHEITE DES TOITURES-TERRASSES ET TOITURES INCLINEES AVEC ELEMENTS PORTEURS EN MAÇONNERIE EN CLIMAT DE PLAINEPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P 84-204-1-1 Novembre 2004Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P 84-204-1-1/A1 Septembre 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF P84-204-1-2 Novembre 2004Amendement A1 au CGM Norme homologuée NF P84-204-1-2/A1Septembre 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P 84-204-2 Novembre 2004Amendement A1 au CCS Norme homologuée NF P84-204-2/A1Septembre 2007Partie 3 : guide à l'intention du maître d'ouvrage Fascicule de documentation FD P84-204-3 Septembre 2004(2e tirage février 2008)Amendement A1 au GMO Norme homologuée NF P84-204-3/A1 août 2007

NF DTU 43.3 MISE EN ŒUVRE DES TOITURES EN TOLES D'ACIER NERVUREES AVEC REVETEMENT D'ETANCHEITEPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 43.3 P1-1 Avril 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 43.3 P1-2 Avril 2008Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 43.3 P2 Avril 2008

NF DTU 43.4 TOITURES EN ELEMENTS PORTEURS EN BOIS ET PANNEAUX DERIVES DU BOIS AVEC REVETEMENT D'ETANCHEITEPartie 1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 43.4 P1-1 Octobre 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 43.4 P1-2 Octobre 2008Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 43.4 P 2 Octobre 2008

DTU 43.5 REFECTION DES OUVRAGES D'ETANCHEITE DES TOITURES-TERRASSES OU INCLINEESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P84-208-1 Novembre 2002Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P84-208-1/A1 Septembre 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P84-208-2 Novembre 2002

NF DTU 43.6 ÉTANCHEITE DES PLANCHERS INTERIEURS EN MAÇONNERIE PAR PRODUITS HYDROCARBONESPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 43.6 P1-1 Mars 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 43.6 P1-2 Mars 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 43.6 P2 Mars 2007Partie 3 : guide à l'intention du maître d'ouvrage Fascicule de documentation FD DTU 43.6 P3 Mars 2007

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1.3.3.22 JOINTS (44)DTU 44.1 ÉTANCHEITE DES JOINTS DE FAÇADE PAR MISE EN OEUVRE DE MASTICSPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P85-210-1 Février 2002Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P85-210-2 Février 2002Partie 3 : guide d'emploi Fascicule de documentation FD P85-210-3 Février 2002

1.3.3.23 ISOLATION THERMIQUE JOINTS (45)DTU 45.1 ISOLATION THERMIQUE DES BATIMENTS FRIGORIFIQUES ET DES LOCAUX A AMBIANCE REGULEEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P75-401-1 Octobre 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P75-401-2 Octobre 2001

NF DTU 45.2 ISOLATION THERMIQUE DES CIRCUITS, APPAREILS ET ACCESSOIRES DE -80 °C A +650 °CPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 45.2 P1-1 (Indice de classement : P75-402-1-1) Mai 2006Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 45.2 P1-2 (Indice de classement : P75-402-1-2) Mai 2006Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 45.2 P2 (Indice de classement : P75-402-2) Mai 2006

1.3.3.24 PARQUETS (51)DTU 51.1 POSE DES PARQUETS A CLOUERPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P63-201-1 Février 2004Partie 1-2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P63-201-2 Février 2004

DTU 51.11 POSE FLOTTANTE DES PARQUETS ET REVETEMENTS DE SOL CONTRECOLLES A PAREMENT BOISPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P63-204-1 Décembre 1997Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P63-204-2 Décembre 1997

NF DTU 51.2 POSE DES PARQUETS A COLLERPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 51.2 P1-1 Mai 2009Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux (CGM) Norme homologuée NF DTU 51.2 P1-2 Mai 2009Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 51.2 P2 Mai 2009

DTU 51.3 PLANCHERS EN BOIS OU EN PANNEAUX DERIVES DU BOISPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P63-203-1-1 Novembre 2004Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF P63-203-1-2 Novembre 2004Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales Norme homologuée NF P63-203-2 Novembre 2004

1.3.3.25 REVETEMENTS DURS (52)DTU 52.1 REVETEMENTS DE SOL SCELLESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P61-202-1 Décembre 2003Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P61-202-2 Décembre 2003

DTU 26.2/52.1 MISE EN ŒUVRE DE SOUS-COUCHES ISOLANTES SOUS CHAPE OU DALLE FLOTTANTES ET SOUS CARRELAGECahier des clauses techniques Norme homologuée NF P61-203 Décembre 2003

1.3.3.26 REVETEMENTS SOUPLES (53)DTU 53.1 REVETEMENTS DE SOL TEXTILESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P62-202-1 Avril 2001Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P62-202-2 Avril 2001

NF DTU 53.2 REVETEMENTS DE SOL PVC COLLESPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 53.2 P1-1 Avril 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 53.2 P1-2 Avril 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 53.2 P2 Avril 2007

1.3.3.27 REVETEMENTS DE SOL COULES (54)NF DTU 54.1 REVETEMENTS DE SOL COULES A BASE DE RESINE DE SYNTHESEPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 54.1 P1-1 Janvier 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 54.1 P1-2 Janvier 2008Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NFDTU 54.1 P2 Janvier 2008

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1.3.3.28 PAREMENTS DE FAÇADE RAPPORTES (55)DTU 55.2 REVETEMENTS MURAUX ATTACHES EN PIERRE MINCEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P65-202-1 Octobre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P65-202-2 Octobre 2000

1.3.3.29 PLANCHERS SURELEVES (57)NF DTU 57.1 PLANCHERS SURELEVES (A LIBRE ACCES) - ÉLEMENTS CONSTITUTIFS - EXECUTIONPartie 1-1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 57.1 P1-1 Septembre 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 57.1 P1-2 Septembre 2007Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 57.1 P2 Septembre 2007

1.3.3.30 PLAFONDS SUSPENDUS (58)NF DTU 58.1 PLAFONDS SUSPENDUSPartie 1-1 : cahier des clauses techniques types Norme homologuée NF DTU 58.1 P1-1 Décembre 2008Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 58.1 P1-2 Décembre 2008Partie 2 : cahiers des clauses administratives spéciales Norme homologuée NF DTU 58.1 P2 Décembre 2008

NF DTU 58.2 PLAFONDS TENDUSPartie 1-1 : cahiers des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 58.2 P1-1 Décembre 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 58.2 P1-2 Décembre 2007Partie 2 : cahiers des clauses administratives spéciales Norme homologuée NF DTU 58.2 P2 Décembre 2007

1.3.3.31 REVETEMENTS MINCES (59)DTU 59.1 TRAVAUX DE PEINTURE DES BATIMENTSPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P74-201-1 Octobre 1994Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P74-201-1/A1 Octobre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P74-201-2 Octobre 1994Amendement A1 au CCS Norme homologuée NF P74-201-2/A1 Octobre 2000

DTU 59.2 REVETEMENTS PLASTIQUES EPAIS SUR BETON ET ENDUITS A BASE DE LIANTS HYDRAULIQUESPartie 1 : cahier des charges Norme homologuée NF P74-202-1 Mai 1993Amendement A1 au CC Norme homologuée NF P74-202-1/A1 Juillet 2000Amendement A2 au CC Norme homologuée NF P74-202-1/A2 Octobre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P74-202-2 Mai 1993

DTU 59.3 PEINTURE DE SOLSPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P74-203-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P74-203-1/A1 Octobre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P74-203-2 Mai 1993

DTU 59.4 MISE EN OEUVRE DES PAPIERS PEINTS ET DES REVETEMENTS MURAUXPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P74-204-1 Février 1998Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P74-204-2 Février 1998Lexique de termes usuels Fascicule de documentation FD P74-205 Mars 1998

1.3.3.32 PLOMBERIE (60)DTU 60.1 PLOMBERIE SANITAIRE POUR BATIMENTS A USAGE D'HABITATIONCahier des charges Norme homologuée NF P40-201 Mai 1993Amendement A1 au CC Norme homologuée NF P40-201/A1 Janvier 1999Amendement A2 au CC Norme homologuée NF P40-201/A2 Octobre 2000

DTU 60.11 REGLES DE CALCUL DES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE SANITAIRE ET DES INSTALLATIONS D'EVACUATION DES EAUX PLUVIALESRègles de calcul des installations de plomberie sanitaire et des installations d'évacuation des eaux pluviales Document technique unifié P40-202 Octobre 1988

NF DTU 60.2 CANALISATIONS EN FONTE, EVACUATIONS D'EAUX USEES, D'EAUX VANNES ET D'EAUX PLUVIALESPartie 1-1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 60.2 Octobre 2007Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 60.2 Octobre 2007

NF DTU 60.31 CANALISATIONS EN CHLORURE DE POLYVINYLE NON PLASTIFIE - EAU FROIDE AVEC PRESSIONPartie 1-1 : Cahier des clauses techniques NF DTU 60.31 P1-1 Mai 2007Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux NF DTU 60.31 P1-2 Mai 2007

NF DTU 60.32 CANALISATIONS EN POLYCHLORURE DE VINYLE NON PLASTIFIE - ÉVACUATION DES EAUX PLUVIALESCahiers des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 60.32 P1-1 Novembre 2007Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 60.32 P1-2 Novembre 2007

NF DTU 60.33 CANALISATIONS EN POLYCHLORURE DE VINYLE NON PLASTIFIE - ÉVACUATION D'EAUX

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USEES ET D'EAUX VANNESPartie 1-1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 60.33 P1-1 Octobre 2007Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NFDTU 60.33 P1-2 Octobre 2007

NF DTU 60.5 CANALISATIONS EN CUIVRE - DISTRIBUTION D'EAU FROIDE ET CHAUDE SANITAIRE, EVACUATION D'EAUX SEES, D'EAUX PLUVIALES, INSTALLATIONS DE GENIE CLIMATIQUECahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 60.5 P1-1 Janvier 2008Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 60.5 P1-2 Janvier 2008

1.3.3.33 GAZ (61)NF DTU 61.1 INSTALLATIONS DE GAZ DANS LES LOCAUX D'HABITATIONPartie 1 : terminologie Norme homologuée NF DTU 61.1 P1 Décembre 2001Amendement A1 à la partie 1 Norme homologuée NF DTU 61.1 P1/A1 Août 2006Partie 2 : cahier des clauses techniques - Dispositions générales Norme homologuée NF DTU 61.1 P2 Décembre 2001Amendement A1 à la partie 2 Norme homologuée NF DTU 61.1 P2/A1 Août 2006Partie 3 : cahier des clauses techniques - Dispositions particulières hors évacuation des produits de combustion Norme homologuée NF DTU 61.1 P3 Août 2006Partie 4 : cahier des clauses techniques - Dispositions particulières à l'évacuation des produits de combustion Norme homologuée NF DTU 61.1 P4 Août 2006Partie 5 : aménagements généraux Norme homologuée NF DTU 61.1 P5 Août 2006Partie 6 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF DTU 61.1 P6 Août 2006Partie 7 : règles de calcul Normes homologuée NF DTU 61.1 P7 Décembre 2008

1.3.3.34 VIDE-ORDURES (63)DTU 63.1 INSTALLATIONS DE VIDE-ORDURESPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P81-201 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P81-201/A1 Juin 1999

1.3.3.35 ASSAINISSEMENT (64)XP DTU 64.1 MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (DIT AUTONOME) - MAISONS D'HABITATION INDIVIDUELLE JUSQU'A 10 PIECES PRINCIPALESPartie 1-1 : cahier des prescriptions techniques Norme expérimentale XP DTU 64.1 P1-1 Mars 2007Partie 1-2 : critères généraux de choix des matériaux Norme expérimentale XP DTU 64.1 P1-2 Mars 2007

1.3.3.36 CHAUFFAGE (65)DTU 65.3 TRAVAUX RELATIFS AUX INSTALLATIONS DE SOUS-STATIONS D'ECHANGE A EAU CHAUDE SOUS PRESSIONPartie 1 : cahier des charges Norme homologuée NF P52-211-1 Mai 1993Amendement A1 au CC Norme homologuée NF P52-211-1/A1 Octobre 2000Amendement A2 au CC Norme homologuée NF P52-211-1/A2 Juillet 2006Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P52-211-2 Mai 1993

DTU 65.4 CHAUFFERIES AU GAZ ET AUX HYDROCARBURES LIQUEFIESPrescriptions techniques Document technique unifié P52-221 Février 1969Additif n° 1 Décembre 1971Additif n° 2 Septembre 1978Additif/modificatif n° 3 Novembre 1997

DTU 65.7 EXECUTION DES PLANCHERS CHAUFFANTS PAR CABLES ELECTRIQUES ENROBES DANS LE BETONPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P52-302-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P52-302-1/A1 Septembre 1999Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P52-302-2 Mai 1993

DTU 65.9 INSTALLATIONS DE TRANSPORT DE CHALEUR OU DE FROID ET D'EAU CHAUDE SANITAIRE ENTRE PRODUCTIONS DE CHALEUR OU DE FROID ET BATIMENTSPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P52-304-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P52-304-1/A1 Octobre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P52-304-2 Mai 1993

DTU 65.10 CANALISATIONS D'EAU CHAUDE OU FROIDE SOUS PRESSION ET CANALISATIONS D'EVACUATION DES EAUX USEES ET DES EAUX PLUVIALES A L'INTERIEUR DES BATIMENTS - REGLES GENERALES DE MISE EN ŒUVREPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P52-305-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P52-305-1/A1 Juin 1999Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P52-305-1/A2 Octobre 2000Partie 2 : Cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P52-305-2 Mai 1993

NF DTU 65.11 DISPOSITIFS DE SECURITE DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CENTRAL CONCERNANT LE BATIMENTPartie 1-1 : Cahier des clauses techniques Norme homologuée NF DTU 65.11 P1-1 Septembre 2007Partie 1-2 : Critères généraux de choix des matériaux Norme homologuée NF DTU 65.11 P1-2 Septembre 2007

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DTU 65.12 REALISATION DES INSTALLATIONS DE CAPTEURS SOLAIRES PLANS A CIRCULATION DE LIQUIDE POUR LE CHAUFFAGE ET LA PRODUCTION D'EAU CHAUDE SANITAIREPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P50-601-1 Mai 1993Amendement A1 au CCT Norme homologuée NF P50-601-1/A1 Octobre 1998Amendement A2 au CCT Norme homologuée NF P50-601-1/A2 Octobre 2000Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P50-601-2 Mai 1993

NF DTU 65.14 EXECUTION DE PLANCHERS CHAUFFANTS A EAU CHAUDEPartie 1 : cahier des clauses techniques - Dalles désolidarisées isolées Norme homologuée NF DTU 65.14 P1 (Indice de classement : P52-307-1) Juillet 2006Partie 2 : cahier des clauses techniques - Autres dalles que les dalles désolidarisées isolées Norme homologuée NF DTU 65.14 P2 (Indice de classement : P52-307-2) Septembre 2006Partie 3 : cahier des clauses spéciales - Dalles désolidarisées isolées et autres dalles Norme homologuée NF DTU 65.14 P3 (Indice de classement : P52-307-3) Septembre 2006

1.3.3.37 VENTILATION (68)DTU 68.1 INSTALLATIONS DE VENTILATION MECANIQUE CONTROLEERègles de conception et de dimensionnement Norme expérimentale XP P50-410 Juillet 1995

DTU 68.2 EXECUTION DES INSTALLATIONS DE VENTILATION MECANIQUEPartie 1 : cahier des clauses techniques Norme homologuée NF P50-411-1 Mai 1993Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P50-411-2 Mai 1993

1.3.3.38 INSTALLATIONS ELECTRIQUES (70)DTU 70.1 INSTALLATIONS ELECTRIQUES DES BATIMENTS A USAGE D'HABITATIONPartie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P80-201-2 Mai 1998

1.3.3.39 ASCENSEURS (75)DTU 75.1 PRINCIPES D'ETABLISSEMENT DU PROGRAMME D'ASCENSEURS DANS LES BATIMENTS A USAGE D'HABITATIONPrincipe d'établissement du programme d'ascenseurs dans les bâtiments à usage d'habitationDocument technique unifié P82-001 Octobre 1978Erratum Février 1979

1.3.3.40 ÉQUIPEMENT DE CUISINE (90)DTU 90.1 TRAVAUX D'EQUIPEMENT DE CUISINE (BLOCS-EVIERS ET ELEMENTS DE RANGEMENT)

Partie 1 : cahier des charges Norme homologuée NF P42-201-1 Mai 1993Partie 2 : cahier des clauses spéciales Norme homologuée NF P42-201-2 Mai 1993

1.3.4 FASCICULES INTERMINISTERIELS (LISTE NON EXHAUSTIVE)Fascicule 2 : terrassements généraux.Fascicule 3 : fourniture de liants hydrauliques.Fascicule 4 titre I : armatures pour béton armé.Fascicule 4 titre II : armatures HR pour béton précontraint.Fascicule 25 : pour l'exécution des corps de chaussée.Fascicules 28 à 32 : pour l'exécution des voiries.Fascicule 35 : pour l'exécution des espaces verts.Fascicule 39 : pour les réseaux d'éclairage.Fascicules 65A : exécution des travaux de génie civil.Fascicules 70 et 71 : canalisations d'assainissement et ouvrages annexes.

1.3.5 NORMES FRANÇAISES (LISTE NON EXHAUSTIVE)Concerne les normes relatives aux dimensionnements, caractéristiques et mise en œuvre des matériaux, produits et procédés utilisés pour la réalisation des ouvrages ainsi que celles relatives aux tolérances dimensionnelles et aux essais de contrôle sur ces matériaux, produits et ouvrages réalisés.

Norme classe A : pour la métallurgie.Norme classe B : pour le bois.Norme classe P : pour le bâtiment et le génie-civil.Norme classe S : pour les équipements pour enfants, jeux et sports

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1.3.6 RECOMMANDATIONS ET AVIS TECHNIQUES (LISTE NON EXHAUSTIVE)Les règles professionnelles éditées par la Fédération Nationale du Bâtiment (FNB).Les recommandations professionnelles acceptées par l'AFAC.Les avis techniques et fiches d'agrément contenus dans les cahiers du CSTB.Le cahier des charges de la FIB pour éléments architecturaux en béton préfabriqué en usine.Les prescriptions techniques de BETOCIB pour les bétons architectoniques.Les prescriptions techniques de CIM Béton pour les aménagements urbains et produits de voirie en béton (conception et réalisation).

1.3.7 LISTE DES REGLES DE CALCUL (NON EXHAUSTIVE)

1.3.7.1 CHARPENTES EN ALLIAGE D'ALUMINIUMREGLES AL REGLES DE CONCEPTION ET DE CALCUL DES CHARPENTES EN ALLIAGES D'ALUMINIUM

Document technique unifié DTU P22-702 Juillet 1976Additif n° 1 Juillet 1977

1.3.7.2 BETON ARMEREGLES BAEL 91, REVISEES 99REGLES TECHNIQUES DE CONCEPTION ET DE CALCUL DES OUVRAGES ET CONSTRUCTIONS EN BETON ARME SUIVANT LA METHODE DES ETATS LIMITES

Document technique unifié DTU P18-702 Mars 1992Modificatif n° 1 Document technique unifié DTU P18-702/A1 Février 2000

1.3.7.3 BETON PRECONTAINTREGLES BPEL 91 REGLES TECHNIQUES DE CONCEPTION ET DE CALCUL DES OUVRAGES ET CONSTRUCTIONS EN BETON PRECONTRAINT SUIVANT LA METHODE DES ETATS LIMITES

Document technique unifié DTU P18-703 Avril 1992Modificatif n° 1 Document technique unifié DTU P18-703/A1 Février 2000

1.3.7.4 MAÇONNERIEDTU 20.1 OUVRAGES EN MAÇONNERIE DE PETITS ELEMENTS- PAROIS ET MURS - PARTIE 2 : REGLES DE CALCUL ET DISPOSITIONS CONSTRUCTIVES MINIMALES

Norme expérimentale P10-202-2 Avril 1994Amendement A1 Norme expérimentale XP P10-202-2/A1 Décembre 1995Amendement A2 Norme expérimentale XP P10-202-2/A2 Décembre 1999

1.3.7.5 CHARPENTES EN BOISREGLES CB 71 (12) REGLES DE CALCUL ET DE CONCEPTION DES CHARPENTES EN BOIS, DITES REGLES CB 71

Document technique unifié DTU P21-701 Mars 1971

1.3.7.6 CONSTRUCTIONS METALLIQUESREGLES CM REGLES DE CALCUL DES CONSTRUCTIONS EN ACIER EUROCODE

1.3.7.7 FEUREGLES FB METHODE DE PREVISION PAR LE CALCUL DU COMPORTEMENT AU FEU DES STRUCTURES EN BETON

Norme expérimentale P92-701 Décembre 1993Amendement A1 Norme expérimentale XP P92-701/A1 Décembre 2000

REGLES FA METHODE DE PREVISION PAR LE CALCUL DU COMPORTEMENT AU FEU DES STRUCTURES EN ACIER - ANNEXE : METHODOLOGIE DE CARACTERISATION DES PRODUITS DE PROTECTION)

Norme expérimentale P92-702 Décembre 1993

REGLES BF 88 METHODE DE JUSTIFICATION PAR LE CALCUL DE LA RESISTANCE AU FEU DES STRUCTURES EN BOIS

Document technique unifié DTU P92-703 Janv.- fév. 1988Erratum Septembre1988

REGLES FPM 88 METHODE DE PREVISION PAR LE CALCUL DU COMPORTEMENT AU FEU DES POTEAUX MIXTES (ACIER + BETON)

Code Désignation


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Document technique unifié DTU P92-704 Septembre1988

1.3.7.8 FONDATIONS SUPERFICIELLESDTU 13.12 REGLES POUR LE CALCUL DES FONDATIONS SUPERFICIELLES

Document technique unifié DTU P11-711 Mars 1988Erratum Novembre 1988

1.3.7.9 CHEMINEESDTU P 51-701 REGLES ET PROCESSUS DE CALCUL DES CHEMINEES FONCTIONNANT EN TIRAGE NATUREL

Document technique unifié Décembre 1975

1.3.7.10 NEIGEREGLES N 84 ACTIONS DE LA NEIGE SUR LES CONSTRUCTIONS Document technique unifié DTU P06-006 Février 2009

1.3.7.11 NEIGE ET VENTREGLES NV 65 REGLES DEFINISSANT LES EFFETS DE LA NEIGE ET DU VENT SUR LES CONSTRUCTIONS ET ANNEXES

Document technique unifié DTU P06-002 Février 2009

1.3.7.12 PLOMBERIEDTU 60.11 REGLES DE CALCUL DES INSTALLATIONS DE PLOMBERIE SANITAIRE ET DES INSTALLATIONS D'EVACUATION DES EAUX PLUVIALES

Document technique unifié DTU P40-202 Octobre 1988

1.3.7.13 SECURITE DES CONSTRUCTIONSJUSTIFICATION PAR LE CALCUL DE LA SECURITE DES CONSTRUCTIONS - REGLES DE CALCUL DES CONSTRUCTIONS EN ELEMENTS A PAROIS MINCES EN ACIER

Document technique unifié DTU P22-703 Décembre 1978

1.3.7.14 SEISMESModalités spéciales d'intervention de la mission PS relative à la sécurité des personnes dans les constructions en cas de séisme.

1- Référentiel réglementaire et normatif

Textes réglementaires :Décret n°2010-1254 du 22 octobre 2010 qui introduit la distinction ORN/ORSArrêté « bâtiments » du 22 octobre 2010 modifié par l’arrêté du 19 juillet 2011

Normes - Règles de construction :Règles générales :•Eurocode 8 : NF EN 1998 (parties 1, 3 et 5 notamment)•Règles PS 92 (réglementation précédente – valables jusqu’au 31/10/2012) NF P 06-013

Règles simplifiées :•Règles PSMI 89 : NF P 06-014•Guide CPMI Antilles 2004

2- Réglementation bâtiments

Arrêté du 22 octobre 2010 modifié relatif à la classification et au règles de construction parasismique applicables aux bâtiment à risque normal

1.3.7.15 THERMIQUEREGLEMENTATION THERMIQUE 2012 (REGLES DE CALCUL NON DTU)METHODE DE CALCUL REGLES TH-CE REGLES D'APPLICATIONTH-BAT : TH-I, TH-S, TH-U.LES TH-U SONT COMPOSEES DE FASCICULES : COEFFI CIENT U BAT', MATERIAUX, PAROIS VITREES, PAROIS OPAQUES, PONTS THERMIQUES

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1.3.7.16 TRANSTOCKEURREGLES FEM 9.831 BASE DE CALCUL POUR LE TRANSTOCKEURS

Tolérances, déformation et cotes de dégagement dans les installations de stockage lourd avec transstockeur.

1.4 ORGANISATION DE CHANTIER1.4.1 OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE

L'entrepreneur est réputé avoir préalablement à la remise de son offre :- Contrôlé toutes les indications des documents de consultation, notamment celles fournies par les C.C.T.P. de son lot et des plans.- Recueilli, auprès du Maître d'Œuvre, tout renseignement complémentaire jugé utile et également pris tout renseignement utile auprès des Services Publics ou services à caractère public (Services Techniques Municipaux, E.D.F, G.D.F., Direction Départementale de l'Equipement, etc...).- Vérifié la nomenclature des normes, D.U.T. en vigueur.L'entreprise doit apporter, dans la réalisation des travaux, la plus grande diligence, suivre leur échelonnement et leur exécution dans le délai prescrit par le calendrier contractuel d'exécution des travaux.Il est tenu :- d'une part, de maintenir en tout temps un nombre suffisant d'ouvriers et d'agents de maîtrise sous sa conduite personnelle ou celle de son représentant.- d'autre part, d'avoir toujours tout matériel, approvisionnement, outillage, engin et moyens de toutes sortes, de manière à assurer la marche régulière des travaux et leur achèvement dans le délai prescrit.Au cas où un retard serait constaté dans la cadence d'exécution des travaux, le Maître d'Ouvrage peut, sur proposition du Maître d'Œuvre, mettre en demeure l'entrepreneur d'augmenter le nombre d'ouvriers employés par lui sur le chantier et / ou d'augmenter le nombre ou la puissance des matériels employés.

1.4.2 CONNAISSANCE DES LIEUXL'entreprise est sensée s'être engagée dans son marché en toute connaissance de cause. En particulier, lui sont parfaitement connus, le terrain, les bâtiments existants et leurs sujétions propres : - les modalités d'accès par la voirie- les possibilités et difficultés de circulation et de stationnement- les sujétions des règlements administratifs en vigueur se rapportant à la sécurité sur le domaine public

Elle ne pourra jamais arguer que des erreurs ou omissions puissent la dispenser d'exercer tous les travaux de sa profession ou fassent l'objet d'une demande suppléments sur ses prix.L'entreprise reconnaît également appréhender toute la particularité du domaine d'activité dans lequel elle va évoluer, à savoir un bâtiment industriel et recevant du public dans la partie hall d'exposition. De fait, l'entreprise s'engage à prendre toutes les mesures utiles à l'exécution de sa prestation dans le respect du principe de précaution et de toutes réglementations en vigueur à la date de la signature des marchés. S'agissant de l'emploi de produits toxiques, l'entreprise prendra le cas échéant toutes les précautions préalables nécessaires avant leur emploi et leur mise en œuvre, tant pour garantir la santé des personnes présentes que pour éviter tout risque de contamination.

1.4.3 QUALIFICATIONL'entreprise devra fournir les références permettant de juger de ses capacités (attestations assurances décennales et civiles valables à la date d'ouverture de chantier, certificat Qualibat, déclaration à souscrire, exemples de réalisation, etc.).

1.4.4 COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTETEXTES APPLICABLES :- Loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993- Décret n° 94-1159 du 26 décembre 1994- Arrêtés du 7 mars 1995- Décret n° 95 543 du 4 mai 1995- Décrets 95-607 et 95-608 du 6 mai 1995

L'entreprise devra intégrer, tant dans son organisation que dans ses méthodes et le cas échéant dans le montant de ses travaux, toutes les exigences et prestations définies dans le PLAN GENERAL DE COORDINATION et autres documents établis par le bureau ou organisme missionné par le maître d'ouvrage en tant que COORDONNATEUR en matière d' HYGIENE SECURITE.

1.4.5 MESURES D'ORGANISATION GENERALE DE CHANTIERCette opération sera réalisée en tenant compte des nouvelles dispositions de sécurité et de protection de la santé applicable aux opérations de bâtiment et de génie civil, issues de la loi N° 14. 18 du 31 décembre 1993 portant transposition de la directive du conseil des communautés européennes N° 92.57. Du 24 juin 1992.Un document intitulé Plan Général de Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé a été établie par l'organisme coordonnateur désigné par le maître d'ouvrage et est joint au dossier.Les entreprises devront répondre à l'appel d'offres en prenant en compte les éléments d'information détaillés dans ce document tout en sachant que celui-ci pourra faire l'objet de modifications ou de complément porté à leur connaissance en cours de chantier.L'attention des entreprises est attirée principalement sur les deux points suivants :- les délais attribués pour le déroulement des travaux impliqueront des recouvrements entre les interventions des

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différents prestataires de lot et exploitation des locaux par l'industriel occupant.- les entreprises devront tenir compte des difficultés engendrées par ces interférences pour déterminer les moyens à mettre en œuvre.

1) Evacuation des déchetsLes entreprises de chaque corps d'état devront chacune évacué leurs déchets au fur et à mesure de l'avancement de chantier à raison d'un nettoyage journalier obligatoire des zones de travaux et des abords extérieurs des bâtiments. Le chantier devra être maintenu en permanence en bon état de rangement et de propreté.Tout non respect de ces règle fera l'objet d'une prise en charge directe par le client des moyens de nettoiement, qui seront répercutés à ou aux entreprises concernées.

2) Repliement des installationsEn fin de chantier ou lorsque que le maître d'œuvre en fera la demande si les travaux le justifient, chaque entrepreneur devra assurer le repliement des installations de chantier devenues inutiles. Ce repliement comprend la destruction et l'évacuation des ouvrages de génie civil et de leurs fondations tels que chemins de grues ; aires de stockage ou de dépôt ; plots ou semelles support de bureaux de chantier ; d'installation d'hygiène ; etc.

3) Nettoyage de fin de chantier- à la charge de l'entreprise de gros œuvre, il sera réalisé en fin de chantier, par une entreprise spécialisée, un nettoyage général de fin de chantier, préalable à la réception de l'ensemble des ouvrages de tous les bâtiments. Compris mise en place de bennes à déchets en nombre suffisant et évacuation en décharges contrôlées.Cette prestation sera assurée par un nombre suffisant d'opérateur, dans les deux jours précédant l'opération de réception de travaux.Une personne sera maintenue pour effectuer toutes les opérations de nettoyage " final " demandées par le client lors de la réception.- à la charge du lot VRD, il sera réalisé en fin de chantier un hydro curage de l'ensemble des réseaux EV / EU / EP toiture et voiries de tout le site.

1.4.6 DISPOSITIONS RELATIVES A L'HYGIENE ET SECURITE1.4.6.1 LOT VRD

1.4.6.1.1 CHIFFRAGE PAR POSTE OBLIGATOIRE

Fourniture, pose, entretien et dépose en fin de chantier compris remise en état d'installations de sécurité, d'hygiène et d'électricité communes à tous les corps d'état qui devront rester en place pendant toute la durée des travaux (jusqu'à la réception), suivant prescriptions ci-dessous, guide pratique pour la réalisation des installations électriques de chantier de l' OPPBTP et PGC de l'organisme missionné en COORDINATION HYGIENE & SECURITE.Signalisation du chantier sur voie extérieure en accord avec les services municipaux et DDE (panneaux des signalisations, etc.).

Installations d'hygiène propres au lot VRD (ce lot intervenant avant l'ensemble des autres lots) qui devront être démontées lors de l'intervention de l'entreprise de Gros œuvre.

Entretien, nettoyage, compléments de matériaux, etc. (Suivant nécessité et demande du maitre d'œuvre) des zones " BASE VIE ", " STOCKAGE TCE " et des accès provisoires permettant l'accès personnels au chantier et les approvisionnements TCE.

Branchement provisoire vers un exutoire des eaux pluviales reçues par les bâtiments (éviter de noyer les zones travaux).

Réalisation en fin de chantier un hydro curage et passage caméra de l'ensemble des réseaux EV / EU / EP extérieurs de tout le site.

1.4.6.2 LOT GROS ŒUVRE

1.4.6.2.1 CHIFFRAGE PAR POSTE OBLIGATOIRE

Fourniture, pose, entretien et dépose en fin de chantier compris remise en état d'installations de sécurité, d'hygiène et d'électricité communes à tous les corps d'état qui devront rester en place pendant toute la durée des travaux (jusqu'à la réception), suivant prescriptions ci-dessous, guide pratique pour la réalisation des installations électriques de chantier de l' OPPBTP et PGC de l'organisme missionné en COORDINATION HYGIENE & SECURITE.

1) INSTALLATION ELECTRIQUE :1 " ARMOIRE GENERALE CHANTIER " avec protection différentielle Fourreaux de liaison compris toutes sujétions de pose (enterrée, aérien, sol,…), de protections (passage des grues, camions et engins de chantier, …) :1 fourreau Ø 110 mm entre " ARMOIRE EDF " et " ARMOIRE GENERALE " (alimentation et raccordements mis en place par le lot ELECTRICITE).1 fourreau Ø 110 mm entre " ARMOIRE GENERALE CHANTIER" et " ARMOIRE GENERALE BASE VIE " (alimentations et raccordements mis en place par le lot ELECTRICITE).4 fourreaux Ø 110 mm entre " ARMOIRE GENERALE CHANTIER " et " COFFRETS DE CHANTIER " (coffrets, alimentations et raccordements mis en place par le lot ELECTRICITE).3 fourreaux Ø 110 mm de liaison entre " ARMOIRE GENERALE BASE VIE " et et bungalows " SALLE DE REUNIONS " et " SANITAIRES " (alimentations et raccordements mis en place par le lot ELECTRICITE).1 fourreau Ø 110 mm de liaison entre " ARMOIRE GENERALE " et " GRUE " si nécessaire (alimentations et raccordements à la charge du lot GROS ŒUVRE).1 fourreau Ø 50 mm de liaison entre " RESEAU France TELECOM " et SALLE DE REUNIONS " (alimentation et

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raccordement à la charge du concessionnaire).

2) INSTALLATION DE BUNGALOWS :1 salle " REUNIONS DE CHANTIER " de 30 m² (2 modules de 10 m² accouplés) éclairée, chauffée, et équipée d'un meuble de rangement, de 8 tables, de chaises et d'un téléphone filaire compris entretien hebdomadaire.1 blocs " SANITAIRES " (toilettes + urinoirs + lavabos + douches) avec raccordement sur réseau eaux vannes public ou installation d'une fosse septique compris entretien bihebdomadaire.

3) SECURITE DE CHANTIER:

Clôture provisoire de chantier type HERAS ou équivalent qui devra rester en place pendant toute la durée des travaux.

4) DIVERS :Empierrement (éviter les boues) pour voie d'accès personnel au chantier depuis la base " base vie " (voir indications des plans).Balisages des voies d'accès provisoires à la zone " travaux chantier ", à la zone " base vie " et à la zone " stockage TCE " (panneaux des signalisations, etc.).Signalisation d'un Point de Rencontre des Secours (panneaux des signalisations, etc.).Entretien, nettoyage, compléments de matériaux, etc. (Suivant nécessité et demande du maitre d'œuvre ) des zones " BASE VIE ", " STOCKAGE TCE " et des accès provisoires permettant l'accès personnels au chantier et les approvisionnements TCE.

Branchement provisoire vers un exutoire des eaux pluviales reçues par les bâtiments afin d'éviter de noyer les zones travaux.Réalisation en fin de chantier un hydro curage et passage caméra de l'ensemble des réseaux EV / EU / EP intérieurs de tout le site.

Branchements provisoires d'eau + comptage à réaliser sur le réseau public (raccordement sur existant à voir sur place lors de la visite obligatoire) comprenant tranchée, tuyauterie PEHD / raccords avec mise hors gel et remblaiement pour alimentation de la zone " BASE VIE " et de la zone " CHANTIER " pendant toute la durée du chantier.

5) GESTION DES DECHETS :- Mise à disposition de l'ensemble des corps d'état de bennes à déchets avec tri sélectif obligatoire suivant avancement du chantier. Gestion et évacuation des bennes à la charge du GO dans le cadre du compte-prorata.

1.4.6.3 LOT COUVERTUREFourniture, montage et démontage en fin de chantier d'une tour escalier d'accès à la toiture du ou des bâtiments à construire accessible à l'ensemble des corps d'état, promoteur, ainsi qu'à tous organismes, et ce pendant toute la durée du chantier comprenant :Fondations nécessaires, Ossature et fixation de celle-ci à la charpente principale du bâtiment.Escalier avec largeur d'une unité de passage compris paliers exigés par le code du travail.Portillon interdisant l'accès, avec fermeture à clé.

LES FRAIS INHERENTS A CETTE INSTALLATION SERONT A LA CHARGE EXCLUSIVE DU LOT COUVERTURE (ILS NE SERONT PAS PRIS EN CHARGE PAR LE COMPTE PRORATA).

Les protections en toiture (périphérie et trémies) seront à la charge du lot couverture étanchéité et seront maintenues jusqu'à la fin des interventions en toiture ou après remplacement par des protections définitives (leur entretien est à la charge du lot couverture étanchéité).Branchement provisoire des eaux pluviales reçues par les bâtiments (éviter de noyer les zones travaux).

1.4.6.4 LOT ELECTRICITEFourniture et réalisation d'une installation électrique de chantier conforme au guide des installations de chantier de l'OPPBTP comprenant :

1 " ARMOIRE EDF " compris protection différentielle, comptage et demande de raccordement auprès d'EDF (mise en place au droit du coffret situé en limite de propriété existant).

1 " ARMOIRE GENERALE BASE VIE " avec protection différentielle

Alimentation et raccordements entre " ARMOIRE EDF et " ARMOIRE GENERALE CHANTIER " (armoire et fourreaux mis en place par le lot GROS ŒUVRE).

4 coffrets de chantier normalisés en toiture (et plus si nécessaire) comprenant chacun 1 prise monophasée (230 v - 16 A) et de 2 prises triphasées (400 v - 63 A). Ces coffrets devront être répartis de telle manière que la desserte de tous points du chantier soit possible à l'aide de prolongateurs de 25 m de longueur maximum.

Alimentations et raccordements entre " ARMOIRE GENERALE BASE VIE " et " COFFRETS BASE VIE " (armoires et fourreaux mis en place par le lot GROS ŒUVRE)

1 coffrets base vie normalisés (et plus si nécessaire) comprenant chacun 8 prises monophasées (230 v 16 A).

Fourreaux de liaison compris toutes sujétions de pose (enterrée, aérien, sol,…), de protections (passage des grues, camions et engins de chantier, …), alimentations et raccordements entre " ARMOIRE GENERALE BASE VIE" et "

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ECLAIRAGE BASE VIE ".

Alimentations et raccordements entre " ARMOIRE GENERALE BASE VIE " et bungalows " SALLE DE REUNIONS " et " SANITAIRES " (fourreaux mis en place par le lot VRD).

Eclairage des zones " BASE VIE " & " CHANTIER " assurant un minimum de 40 lux en tous points (chaque lot devra assurer l'éclairage des postes de travail).

Déplacement et repose des coffrets éclairages et câbles du niveau 0 lors des phases de montage charpente et réalisation dallage. Les câbles seront fixés sur les charpentes une fois celles-ci montées.Le cheminement des câbles se fera au sol dans des fourreaux annelés pour les zones sans risques particulier, et dans les fourreaux enterrés pour les traversées des voiries de chantier. L'entreprise devra la remise en place des aiguilles lors de la dépose des installations.Protection, maintenance et contrôle par un organisme agréé de ces installations.Démontage en fin de chantier de l'ensemble des installations.

1.4.6.5 ENSEMBLE DES ENTREPRISES (CHAQUE CORPS D'ETAT)1) GESTION DES VEHICULES (VOIR PGC)

Les véhicules légers emprunteront les mêmes cheminements que les véhicules poids lourds pour l'accès au site.

Les véhicules non professionnels ne seront pas autorisés sur le site.

Les véhicules professionnels seront autorisés sur le site pour l'approvisionnement du matériel et des matériaux.

Les véhicules du personnel ne seront pas autorisés à accéder au chantier. Ils seront stationnés au niveau de la base vie.

2) INSTALLATIONS ELECTRIQUES COMPLEMENTAIRESChaque entreprise devra, à partir de l'armoire d'alimentation de la zone " base-vie " mise en place par le lot ELECTRICITE - INSTALLATION DE CHANTIER, réaliser les branchements qui lui seraient nécessaire pour bureaux ou stockages " privatifs ". Ces installations comporteront des protections selon les normes en vigueur et seront contrôlées par les organismes agréés.

Chaque entreprise devra alimenter ses propres postes de travail, à partir des tableaux de chantier normalisés mis en place par le lot ELECTRICITE - COURANTS FORTS / COURANTS FAIBLES.

3) DISPOSITIONS GENERALES EN MATIERE DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE.Indépendamment des obligations décrites ci-dessus et de celles découlant du Plan Général de Coordination, les entreprises devront assurer en toute circonstance la sécurité de leur personnel en privilégiant les moyens de protection collective.

Aucune entreprise ne devra déposer elle-même un élément de sécurité mis en place par une autre entreprise.

Lorsqu'un impératif d'avancement du travail imposera la dépose temporaire ou définitive d'un ouvrage de sécurité, ce déplacement devra être effectué par l'entreprise chargée de sa pose et de sa maintenance.

Si l'ouvrage de sécurité est toujours nécessaire, sa remise en place devra être immédiate. Ces déplacements devront faire l'objet d'une demande rédigée dans les conditions définies au PGC ou définies dans le cadre du collège interentreprises. Ils devront être effectués en respectant les impératifs de sécurité.

4) PERMIS AU FEUPour tous travaux pouvant présenter un risque d'incendie, les entreprises devront obtenir un permis feu auprès du maitre d'ouvrage (soudures, tronçonnage, découpage au chalumeau, collage à chaud, etc...).

La demande devra en être faite auprès du maitre d'ouvrage 48 heures à l'avance.

5) UNIFORMISATION DES STOCKAGES DE CHANTIERLes entreprises de chaque corps d'état devront impérativement amener sur le chantier et poser un container de type routier destiné à recevoir tous les matériaux, produits et matériels, qu'il est possible de stocker en intérieur.

Ce container fermera à clé, son entretien et sa maintenance seront à la charge de chaque entreprise.

Ces containers seront implantés sur une plate forme livrée par le VRD.

6) NETTOYAGE DE CHANTIER, GESTION ET EVACUATIONS DES DECHETSENSEMBLE DES ENTREPRISES : Au fur et à mesure de l'exécution de ses travaux, chaque entreprise doit obligatoirement maintenir en permanence le chantier en bon état de rangement et de propreté en réalisant au minimum les opérations suivantes :

Enlèvement journalier de ses gravois et déchets divers vers les bennes à déchets privatives ou communes Nettoyage journalier des ses zones de travaux et des abords extérieurs des bâtiments.

Dans le cas du non respect de cette clause, le Maitre d'œuvre se réserve le droit :

De faire procéder au nettoyage du chantier par une autre entreprise au frais de l'entreprise défaillante concernée.De réclamer à tout moment à l'entreprise défaillante le paiement des frais correspondants ou de déduire à tout moment les frais correspondants des sommes dues à l'entreprise défaillante.

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A la suite des travaux " Clos / Couvert ", les entreprises de chaque corps d'état utiliseront les bennes à déchets mises à disposition par le lot GO dans le cadre du compte-prorata.

1.4.6.6

ENTREPRISES DES LOTS " GROS-ŒUVRE ", " DALLAGE ", CHARPENTE METALLIQUE ", " CHARPENTE BETON ", " SERRURERIE ", " BARDAGE ", " COUVERTURE " ET " PANNEAUX ET MENUISERIES ISOTHERMIQUES " :

Jusqu'à la fin des travaux " Clos / Couvert ", les entreprises des corps d'état mentionnés ci-avant devront chacune assurer : La gestion d'exploitation (rotation : approvisionnement et enlèvement) de leurs propres bennes à déchets suivant avancement du chantier.La gestion et le paiement des dépenses de leurs propres bennes à déchets suivant avancement du chantier.

1) REPLIEMENT DES INSTALLATIONSEn fin de chantier ou lorsque que le Maitre d'œuvre en fera la demande si les travaux le justifient, chaque entrepreneur devra assurer le repliement des installations de chantier devenues inutiles. Ce repliement comprend la destruction et l'évacuation des ouvrages de génie civil et de leurs fondations tels que chemins de grues ; aires de stockage ou de dépôt ; plots ou semelles support de bureaux de chantier ; d'installation d'hygiène ; etc…

2) PROTECTION ET SURVEILLANCEJusqu'à la réception des travaux par le Maitre d'œuvre, l'Entreprise doit la protection et la surveillance de tous ses ouvrages, Travaux, approvisionnements, équipements, matériels et matériaux, qu'ils soient en œuvre, stockés en magasin ou sur le chantier.

L'Entreprise ne peut en aucun cas prétendre à un remboursement notamment au titre du compte prorata en cas de détérioration, pertes, vols, etc. des éléments visés dans le paragraphe précédent.

Elles intégreront dans leurs offres toutes les sujétions qu'elles jugent nécessaire pour assumer cette responsabilité.

3) INTERDICTIONS DIVERSESL'attention des entreprises est attirée sur le fait qu'il sera strictement interdit de fumer sur le site. Sanction n°1 : rappel à l'ordre, sanction n°2 : exclusion.

L'attention des entreprises est attirée sur le fait qu'il sera strictement interdit de stocker quoi que ce soit sur les plafonds en panneaux isothermiques.

4) REPARTITION DES DEPENSESLes installations décrites ci-dessus sont à la charge des entreprises auxquelles elles sont demandées. Les dépenses de consommation et de maintenance seront réparties sur l'ensemble des entreprises dans le cadre du compte prorata dont la gestion sera assurée par le lot GO. La location des bennes et leur enlèvement seront répartis par le compte prorata.Réunion de gestion de compte prorata en présence du maître d'ouvrage et du maître d'œuvre une fois tous les deux mois environ.Remise des comptes définitifs du prorata 2 mois après la réception au plus tard.Le lot VRD et les éventuels lots PROCESS (géré directement par le client) seront exclus du compte prorata.

1.5 TRAVAUX D'INTERET COMMUN1.5.1 RESERVATIONS - TROUS - SCELLEMENTS - RACCORDS

Sous réserve que les entreprises concernées aient fournis leurs plans de réservation en temps opportun, les percements doivent être réalisés :

1) Dans maçonneries neuves :- Dans le béton, par l'entreprise de gros-œuvre.- Dans les maçonneries épaisses (supérieur à 13 cm), par l'entreprise de gros-œuvre.- Dans les maçonneries minces (épaisseur ? à 13cm), par l'entreprise utilisatrice.

2) Dans maçonneries existantes :- Par les entreprises utilisatrices.

3) Dans les cloisons :- Les saignées dans les cloisons sont réalisées par l'entreprise de second œuvre conformément au DTU concernant le matériau constitutif de la cloison.L'entreprise de gros-œuvre (et toute entreprise ayant en charge l'exécution des cloisons), doit :- Le rebouchage des trémies, trous et passages dans les planchers, voiles et cloisons. Ce rebouchage doit assurer la continuité du degré coupe-feu et de l'isolation phonique.- Le rebouchage de saignées dans les cloisons.- Les calfeutrements après pose des menuiseries et serrureries dans parois GO seront exécutés par GO. Dans tous les autres cas de menuiseries incorporées dans des parois autre que gros- œuvre, l'étanchéité et le calfeutrement sont à la charge du lot ayant à effectuer la pose menuiseries extérieures.L'entreprise qui procède aux bouchements, calfeutrements, raccords d'enduits, doit protéger les appareils situés à proximité. Les dommages subis par les appareils du fait de projection de mortier ou autres causes sont imputés à l'entreprise responsable.Si ces travaux résultent d'une erreur ou d'un oubli, ils sont réalisés aux frais de l'entreprise responsable compris raccords d'enduit, carrelage, menuiserie et seront obligatoirement réalisés par des ouvriers qualifiés des entreprises dont ils sont du ressort.Le maitre d'œuvre peut être amené à refuser tout percement jugé dangereux pour l'ouvrage (exemple : dalles ou poutres précontraintes) ou même inesthétique.

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Il appartient à l'entreprise en cause de proposer et mettre en œuvre à ses frais, une solution acceptable par le maitre d'œuvre.

1.5.2 DOCUMENTS ECHANTILLONSTous documents graphiques et dactylographiques, bordereaux de prix, sous détails, échantillons et modèles qui seront demandés par la Maîtrise d'Œuvre et de chantier, font expressément partie des obligations des entreprises.En outre, et sans que cette liste soit limitative, il pourra être demandé la présentation :- des éléments des matériaux intervenant dans la conception du Gros- œuvre et des façades,- des éléments d'étanchéité,- des éléments de menuiserie et quincaillerie,- des éléments de cloisons,- des modèles des appareils de l'équipement sanitaire, de l'équipement électrique et de l'équipement de chauffage.- des échantillons de peinture,- des éléments de serrurerie,- des éléments de parois et sols.

1.5.3 PANNEAU DE PCMise en place d'un panneau de chantier obligatoire normalisé de Permis de Construire à la charge du lot Gros-Œuvre.

1.5.4 PANNEAU DE CHANTIER MOEL'entreprise de GO devra la fourniture et la pose d'un panneau de chantier conforme au modèle ci-joint.Largeur 2.00 mètres.Hauteur réservée au maitre d'ouvrage = 60 cm.Hauteur réservée à la maitrise d'œuvre = 80 cm.Hauteur réservée à chaque lot = 15 cm

Indication pour chaque entreprise : -Le lot concerné. -Le nom de l'entreprise. -L'adresse, abrégée au code postal et à la commune concernée. -Son numéro de téléphone.

Indication pour ARCADE Réalisations : Couleur du fond noir RAL 9005 Couleur ARCADE blanc RAL 9010 Couleur Réalisations blanc RAL 9010 Couleur logo rose RAL 4010 Couleur logo blanc RAL 9010

EXEMPLE DE PANNEAU DE CHANTIER (Voir page suivante)

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NATURE DES TRAVAUX

PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC XX XXXXX

MAITRE D'OUVRAGE

LOGO MAITRE D'OUVRAGE

Nom du maitre d'ouvrage

N° de rueCODE POSTAL ET VILLET: XX XX XX XX XXF: XX XX XX XX XX

MAITRE D'OEUVRE

LOGO ARCADEREALISATIONS

ARCADE Réalisations

12 avenue de paris50100 cherbourgT: 02 33 20 57 93F: 02 33 22 07 28Email: [email protected]

COORDINATEUR SPS BUREAU DE CONTRÔLE



Lot n°1 VRD XXXXXXXXXXX XX XX XX XX XX

Lot n°2 CLOTURES XXXXXXXXXXX XX XX XX XX XX

Lot n°X XXXXXX XXXXXXXXXXX XX XX XX XX XX

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1.5.5 PANNEAU DE CHANTIER CLEML'entreprise de GO devra la fourniture et la pose d'un panneau de chantier conforme au modèle ci-joint.Largeur 2.00 mètres.Hauteur réservée au maitre d'ouvrage = 60 cm.Hauteur réservée à la maitrise d'œuvre = 80 cm.Hauteur réservée à chaque lot = 15 cm

Indication pour chaque entreprise : -Le lot concerné. -Le nom de l'entreprise. -L'adresse, abrégée au code postal et à la commune concernée. -Son numéro de téléphone.

Indication pour ARCADE Réalisations : Couleur du fond noir RAL 9005 Couleur ARCADE blanc RAL 9010 Couleur Réalisations blanc RAL 9010 Couleur logo rose RAL 4010 Couleur logo blanc RAL 9010

EXEMPLE DE PANNEAU DE CHANTIER (Voir page suivante)

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NATURE DES TRAVAUX

PERMIS DE CONSTRUIRE N° PC XX XXXXX

MAITRE D'OUVRAGE

LOGO MAITRE D'OUVRAGE

Nom du maitre d'ouvrage


CONSTRUCTEUR

LOGO SARL ARCADE

SARL ARCADE

12 avenue de paris50100 cherbourgT: 02 33 20 57 93F: 02 33 22 07 28Email: [email protected]

COORDINATEUR SPS BUREAU DE CONTRÔLE



Lot n°1 VRD XXXXXXXXXXX XX XX XX XX XX

Lot n°2 CLOTURES XXXXXXXXXXX XX XX XX XX XX

Lot n°X XXXXXX XXXXXXXXXXX XX XX XX XX XX

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1.6 DISPOSITIONS COMMUNES1.6.1 ETENDUE DU DOSSIER

Les descriptifs ne sont pas limitatifs de même que les descriptions des ouvrages inscrits aux pièces du dossier graphique formant l'ensemble du marché.Les entrepreneurs ne pourront se prévaloir d'aucun oubli dans les plans ou pièces écrites et devront tous les travaux explicitement ou implicitement indiqués et nécessaires au parfait achèvement des ouvrages, sans restriction ni réserve.

1.6.2 VERIFICATION DES COTESChaque entrepreneur devra soigneusement vérifier toutes les côtes portées aux plans et s'assurer de leur concordance dans les différents plans. Pour l'exécution des travaux, aucune côte ne devra être prise à l'échelle sur les plans, et avant toute mise en œuvre, l'entrepreneur s'assurera de la possibilité de suivre les indications des plans et éventuellement les compléter en prévenant le Maître d'Œuvre en cas d'erreurs ou d'omissions.Chaque entrepreneur reste entièrement responsable des erreurs ou omission qu'il n'aura pas signalées en temps utile au Maître d'œuvre.

1.6.3 DOSSIER CHANTIERLes entrepreneurs tiendront sur le chantier à disposition de la Maîtrise d'Œuvre et de chantier, tous les documents graphiques et dactylographiques bases de leurs travaux.

1.6.4 COORDINATION DES TRAVAUXLes entrepreneurs devront se conformer aux instructions qui leur seront données par la Maîtrise d'Œuvre et par la Maîtrise d'Ouvrage, en vue de la coordination des corps d'état, les entrepreneurs seront tenus de collaborer à l'élaboration des documents nécessaires à l'exécution de leurs travaux.Les entrepreneurs devront assister à tous les rendez-vous de chantier et autres convocations que leur demandera le Maître d'Œuvre, le Coordinateur ou le Représentant du Maître d'Ouvrage.

1.6.5 COMPTE RENDU DE CHANTIERLes entreprises recevront chaque semaine un compte rendu écrit de la dernière réunion de chantier. Les indications et ordres s'y trouvant vaudront ordre de service.

1.6.6 CONTROLE GENERAL DES TRAVAUXLe contrôle général des travaux incombe à la Maîtrise d'œuvre. Celle-ci est l'unique responsable du contrôle de l'exécution des ouvrages et l'unique interlocuteur des entreprises. A ce titre, elle est tenue de faire respecter par l'entreprise l'ensemble des stipulations du marché des travaux.

1.6.7 ETENDUE DES OUVRAGESL'étendue des ouvrages et prestations à exécuter comprend :- toutes fournitures et façons nécessaires à la réalisation des ouvrages prévus dans les documents contractuels.- transport à pied d'œuvre, stockage des matériaux.- toute manutention et main d'œuvre pour le montage et la mise en œuvre des matériaux.- fourniture des échafaudages et appareils nécessaires au montage et à la pose.- les démarches, les recherches et prises de renseignements auprès des entreprises chargées de l'exécution des autres corps d'état, en vue d'assurer une parfaite coordination dans l'exécution des ouvrages des différents lots.- la remise au Maître d'Œuvre de tous dessins, schémas et calculs nécessaires à la mise au point des ouvrages avant exécution. Les dessins devront avoir reçu l'avis du Maître d'Œuvre et du Maître d'Ouvrage avant exécution.- les entrepreneurs adjudicataires devront exécuter les ouvrages conformément aux dessins acceptés, et ce dans la limite du prix contractuel.

1.6.8 QUALITE DES OUVRAGESLes ouvrages seront exécutés en toute perfection au point de vue technique et esthétique. La maîtrise d'Œuvre se réserve le droit de faire : - soit recommencer les ouvrages défectueux aux frais de l'entrepreneur, - soit d'appliquer un rabais proportionnel à la malfaçon dûment constatée.Les entrepreneurs seront tenus de signaler à la Maîtrise d'Œuvre, avant tout début d'exécution de leurs travaux, les défectuosités ou imperfections des autres corps d'état susceptible de nuire à leur réalisation.

1.6.9 EXECUTION DES OUVRAGESChaque entrepreneur devra prendre contact avec les corps d'état dont les ouvrages auront des liaisons avec les siens propres. Il devra tenir compte des contraintes qui lui seront imposées dans la fabrication de ses éléments et dans leur mise en œuvre.Avant exécution des travaux, chaque entrepreneur doit s'assurer que l'état du chantier lui permet de commencer les travaux. Il doit vérifier l'implantation de tous genres sur lesquels reposeront ses ouvrages, afin que ceux-ci puissent être exécutés conformément aux règles de l'art.

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1.6.10 DOCUMENTS DE REFERENCELe dossier de plans du projet.

1.6.11 C.C.T.G.- Le C.C.T.G. applicable est celui dont le jour de prise d'effet est antérieur ou correspond à celui du lancement de la consultation.- le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières Tous Corps d'Etat (CCTPTCE).- le Cahier des Clauses Techniques Particulières propres à chaque lot.

1.6.12 REPLIEMENT DES INSTALLATIONSEn fin de chantier ou lorsque que le maître d'œuvre en fera la demande si les travaux le justifient, chaque entrepreneur devra assurer le repliement des installations de chantier devenues inutiles. Ce repliement comprend la destruction et l'évacuation des ouvrages de génie civil et de leurs fondations tels que chemins de grues ; aires de stockage ou de dépôt ; plots ou semelles support de bureaux de chantier ; d'installation d'hygiène ; etc…

1.6.13 PRESENTATION DES OFFRESL'entrepreneur devra retourner son offre de prix au Maître d'ouvrage à la date précisée dans l'avis d'appel d'offres. Cette offre comprendra :

-1 exemplaire de l'offre détaillée. -1 exemplaire d'un dossier technique comprenant : -Des plans de repérage. -Des plans annotés faisant apparaître les pré dimensionnements des ouvrages et les principes constructifs retenus. -Des détails de principe. -Des notes de calculs.

1.7 LISTE DES PLANS ET DOCUMENTS1.7.1 PLANS

Le présent descriptif a été établi à partir des plans suivants :DCE 01 en date du XX/XX/XXXX :

LOTS VRDN° XX EXISTANT - PLAN MASSE GENERAL - INSTALLATIONS DE CHANTIER Ech : 1/500ème N° XX PLAN DE MASSE VOIRIES ET ALTIMETRIES Ech : 1/200ème N° XX PLAN DE MASSE RESEAUX Ech : 1/500ème

LOTS BATIMENTSN° XX BATIMENT X - NIVEAU X - FACADES - COUPES - TOITURES Ech : 1/100ème N° XX BATIMENT X - NIVEAU X - FACADES - COUPES - TOITURES Ech : 1/100ème N° XX BATIMENT X - NIVEAU X - FACADES - COUPES - TOITURES Ech : 1/100ème N° XX BATIMENT X - NIVEAU X - FACADES - COUPES - TOITURES Ech : 1/100ème

1.7.2 ETUDE GEOTECHNIQUEUne étude géotechnique a été réalisée par XXXXXXX en date du XX/XX/2011 sous la référence XXXXXXX

Celle-ci est jointe au présent dossier et l'entreprise devra faire sa proposition sur la base des conclusions de celle-ci.

1.7.3 ANNEXES

1.7.3.1 Annexe 1

Tableau " EQUIPEMENTS ELECTRIQUES DES LOCAUX "

1.7.3.2 Annexe 2

Tableau " BILAN DE PUISSANCES ELECTRIQUES "

1.7.3.3 Annexe 3

Tableau " FINITIONS DES LOCAUX "

1.7.3.4 Annexe 4

Tableau " EQUIPEMENTS SANITAIRES DES LOCAUX "

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1.8 SPECIFICITES DU BATIMENT ET DU SITE1.8.1 PRINCIPE DES STRUCTURES

1.8.1.1 STRUCTURE METALLIQUE

1.8.1.1.1 Charpente métallique

La charpente métallique sera du type articulée en pied, charpente treillis.

1.8.1.2 LIMITATIONS SPECIFIQUES DES TASSEMENTSTASSEMENTS SOUS STRUCTURES (suivants les DTU 13) & TASSEMENTS SOUS DALLAGES (suivants le DTU 13.3 / NF P 11-213) Valeur absolue : 10 mm Tassements différentiels : 10 mm

1.8.2 DESTINATION DU BATIMENT A CONSTRUIRE

1.8.2.1 DESCRIPTION SOMMAIRE DU PROJETA SPECIFIER

1.8.2.2 TEMPERATURE DES LOCAUXLes températures des locaux sont définies à l'annexe n°3 "TABLEAU DE FINITION

Documents

M17-048 SM3 DOMPIERRE - Arcade Réalisations · 2019. 3. 11. · Partie 2 : cahier des clauses administratives spéciales types Norme homologuée NF DTU 23.3 P2 Juin 2008 Partie 3