LA MAISON MÉDICALEVOUS ACCUEILLE

MAISON MÉDICALE

Jeanne Garnier

chambre

unité

étage

tél. de la chambre

tél. du poste de soins

Ce livret d’accueil

appartient à :

Bien plusque des soins…

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LA MAISON MÉDICALEJEANNE GARNIERVOUS ACCUEILLE !

Nous vous accueillons aujourd’hui dans la Maison Médicale.Nous

souhaitons avec toute notre équipe que vous vous y sentiez

chez vous et qu’elle devienne votre Maison.

Chacun va faire le maximum pour que vous soyez soulagé. En

effet, il est aujourd’hui possible de soulager la douleur par des

soins attentifs et compétents, des traitemens adaptés et un

accompagnement respectueux de chacun.

Nous souhaitons que votre séjour se déroule le mieux possible.

N’hésitez pas à nous faire part de vos suggestions à l’aide du

questionnaire joint.

Joseph Lafont,

Présidentde la Maison Médicale

Jeanne Garnier

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SOMMAIRETOUTES LES QUESTIONSQUE VOUS VOUS POSEZ . P. 4

UNE MAISON POURVOUS ACCUEILLIR P. 7

1) La Maison2) L’équipe à votre écoute- L’équipe interdisciplinaire- Le service social- Les psychologues et art-thérapeute- Les bénévoles3) Les prestations complémentaires- Laboratoire et Radiologie- Soins dentaires- Coiffure, Pédicure et Esthétique

VOTRE SÉJOURÀ JEANNE GARNIER P. 13

- Votre chambre- Les visites- L’accueil de votre familleet de vos proches- Les permissions de sortie- La durée du séjour- Les informations médicales- Les repas- Le téléphone- La télévision- La radio- L’Internet- Le courrier- Le linge- L’espace fumeur- Les espaces de détente- Les pourboires

L’ADMISSION P. 19

- Les formalités d’admission- Les frais d’hospitalisation- Les objets de valeur

L’ACCOMPAGNEMENTSPIRITUEL P. 21

- L’aumônerie- La chapelle- La communauté des xavières

QUI SOMMES-NOUS ? P. 23

1) Notre éthique2) Nos priorités- La lutte contre la douleur- La prévention des infectionsnosocomiales3) Certification HAS4) Notre histoire5) Faire un don à Jeanne Garnier

INFORMATION CONCERNANTVOS DROITS P. 27

- L’accès au dossier médical etaux informations de santé vous concernant- L’informatisation des données- La Commission des relations avec les usagerset la qualité de la prise en charge- La désignation d’une personne de confiance- Les directives anticipées- Le mandat de protection future- L’évaluation de votre qualité de séjour- La Charte du patient hospitalisé

VOS NOTES PERSONNELLES P. 33

LE PLAN D’ACCÈSÀ JEANNE GARNIER P. 36

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TOUTESLESQUESTIONSQUEVOUSVOUSPOSEZ

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�Est-ce que je peux téléphoner ? p. 16

Est-ce que j’aurai une télévision ?

Et la radio ? p. 17

Est-ce que j’aurai accès à Internet ? p. 17

TOUTESLES QUESTIONS QUEVOUS VOUS POSEZ :

�

=:

TOUTESLESQUESTIONSQUEVOUSVOUSPOSEZ

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Ai-je droit à des visites ? p. 14

Et du courrier ? p. 17

Et si ma famille et mes proches

veulent être près de moi ? p. 15

Combien coûte mon hospitalisation ? p. 20

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�

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TOUTESLESQUESTIONSQUEVOUSVOUSPOSEZ

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��

Lors de mon admission, quelles sont

les formalités administratives ? p. 20

Est-ce que je serai vraiment informé(e)

de mon état de santé ? p. 16

Est-ce que je peux faire un don

à Jeanne Garnier ? p. 26

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UNE MAISON POURVOUS ACCUEILLIR

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UNEMAISONPOURVOUSACCUEILLIR

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UNEMAISONPOURVOUSACCUEILLIR

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La maisonLa Maison Médicale Jeanne Garnierest une Unité de Soins Palliatifs.C’est un établissement de santéprivé d’intérêt collectif.

Elle est gérée par l’Association desDames du Calvaire, régie par la loide 1901 et reconnue d’utilitépublique en 1923.

La Maison Médicale, entièrementreconstruite en 1996, offre un envi-ronnement favorable à votre confortet à l'accueil de vos proches, dans unclimat paisible et familial.

Une permanence médicale estassurée 24h/24 et 7 jours/7 par lesmédecins.

En vue du soulagement et del’accompagnement des maladesainsi que du soutien de l’entourage,une équipe interdisciplinaire est pré-sente. Celle-ci ne se limite pas àl’unité de soins, mais elles est cons-tituée de tous les intervenants de laMaison, chacun selon son rôle et sacompétence.

Elle comprend :• les soignants• le service social• les psychologues• l’art-thérapeute• le personnel administratif• le personnel des services logistiques• les bénévoles• l’aumônerie• une communauté religieuse,la Xavière

L’équipe21

UNEMAISONPOURVOUSACCUEILLIR

Le Service SocialDes assistantes sociales sont disponiblessur rendez-vous. Elles vous propo-sent ainsi qu'à votre famille et/ouvotre entourage proche un accom-pagnement social, une réponse àvos questions et, selon vos besoins,une aide dans certaines de vosdémarches. Elles assurent le lienavec les assistantes sociales deshôpitaux ou de votre secteur.

• Des psychologues sont à votredisposition.Les membres de votre entouragepeuvent aussi les rencontrer s’ils lesouhaitent. Il suffit d’en parler auxsoignants.• Une art-thérapeute peut vousconseiller et vous aider, par lapeinture et le modelage. Vous pouvezdemander à la rencontrer à l’atelierou dans votre chambre.Ce mode d’expression ne nécessitepas de talents particuliers préalables.

Les Psychologues& Art-thérapeute

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UNEMAISONPOURVOUSACCUEILLIR

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Les Bénévoles

Sans se substituer aux soignants, niinterférer dans la pratique des soins,les bénévoles assurent auprès devous et de vos proches une présenceattentive et une écoute bienveillante.Leur soutien vous est proposé tousles jours.En dehors du personnel soignantreconnaissable à sa tenue profes-sionnelle, les bénévoles tout commeles administratifs sont porteurs d’unbadge les identifiant.

Les bénévoles sont tous adhérents de

l'Association des bénévoles Jeanne Garnier

qui a signé une convention avec la Maison

Médicale. Cette convention définit la mission

des bénévoles dans l'établissement.

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Laboratoire et Radiologie

La Maison Médicale travaille enétroite collaboration avec les hôpi-taux voisins. Elle bénéficie ainsid’un plateau technique performant.

Les prélèvements sanguins sonteffectués par notre personnelsoignant et dirigés vers un laboratoireextérieur.

Des radios peuvent être réalisées surplace, par un cabinet de radiologie duquartier.

Soins dentaires

Le dentiste peut venir consulter surplace, à la demande des soignants.

Coiffure et Pédicure

Coiffeur et pédicure peuvent venirà la Maison Médicale si vous lesouhaitez.

Il vous suffit d'en parler auxsoignants. Les frais sont à votre charge.

Esthétique

Grâce à l’association CEW (Centres deBeauté de Cosmectic ExecutiveWomen France) des soins esthétiquesvous sont offerts.

Les soignants de votre étage

vous renseigneront.

3 Les prestations complémentaires

UNEMAISONPOURVOUSACCUEILLIR

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VOTRE SÉJOUR AJEANNE GARNIER

À votre arrivée, l'équipe soignante et lesbénévoles vous accueillent et veillent àvotre installation.

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VOTRESÉJOURÀJEANNEGARNIER

2 Votre chambreVous disposez d’une chambre indi-viduelle pour laquelle il n’y a pas desupplément à payer. Elle est équipéed’une douche et de toilettes.

• La commande des stores se trouveà la tête de votre lit.

• Vous avez à disposition une tablede nuit réfrigérée.

• À l'étage, une salle de bain avecbaignoire de balnéothérapie est àvotre disposition.

Elles ont lieu principalementl’après-midi ; néanmoins, si vous lesouhaitez, vos proches peuvent êtreauprès de vous à tout moment. Lesvisites des enfants sont autorisées,quel que soit leur âge, sous laresponsabilité d’un adulte présentet sous réserve de l’accord del’équipe soignante. Cependant,leurs visites ne seront pas possiblesen cas de risque infectieux.

La Maison Médicale ne dispose pasde parking accessible aux visiteurs,toutefois des places réservées pourles personnes handicapées se trou-vent devant l'entrée de la Maison.

Les visites

Les permissions de sortie

Elles sont possibles, au cours de lajournée, avec l’accord du médecin eten compagnie d’un proche ou d’unbénévole.

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VOTRESÉJOURÀJEANNEGARNIER

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L’accueil de votre familleet de vos proches

La Maison Médicale accorde à cetaccueil une importance toute parti-culière. Elle met à leur disposition, àchaque étage,des "espaces rencontre"et un salon d’accueil pouvant servirde chambre (de façon ponctuelle,selon les disponibilités).Pour bénéficier de cette chambre, adressez-

vous aux soignants de votre étage.

Un lit d'appoint peut être installédans votre chambre si vous souhai-tez la présence d’un proche auprèsde vous la nuit.Votre famille peut déjeuner avec vous en

prévenant la veille et en achetant un ticket à

l'accueil.

La durée du séjour

La durée d’hospitalisation dépend del’évolution de votre état. Ce derniersera évalué régulièrement pourdéterminer si votre situation relèvetoujours d’une Unité de SoinsPalliatifs. En cas d’amélioration ou destabilisation, un transfert dans unautre établissement plus adapté àvotre état ou un retour à domicile seraorganisé.Suite à un retour à domicile et en casd’urgence, vous pouvez être réadmisaprès entente entre votre médecin etl’un des médecins de la MaisonMédicale.L'équipe interdisciplinaire accordeune attention toute particulière auxderniers moments de la vie.

En cas de décès, elle cherche à assurerauprès des proches, une présencediscrète et respectueuse sachant êtreattentive aux besoins particuliers dechacun. Les proches trouvent auprèsde l'équipe d'accueil ou de l’assistantesociale tous les renseignements admi-nistratifs nécessaires.

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VOTRESÉJOURÀJEANNEGARNIER

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2 Les informations médicales

Avec votre accord, vos prochespeuvent demander de vos nouvellesen téléphonant dans l’unité de soins,avant 9h00 et après 11h30. Dans lamesure du possible, il est préférablede ne pas appeler entre 19h20 et22h30.

S’ils désirent rencontrer un médecin,il suffit de le signaler à l’infirmièrepour obtenir un rendez-vous.

Les repas

La Maison travaille en collaborationavec une société de restauration quiélabore vos repas sur place.

Ils sont servis à partir de 8h00 le matin, vers

midi et vers 18h00.

Le téléphone

Si vous désirez téléphoner, il suffitde demander le branchement de laligne lors de l’admission, ou dele signaler à un soignant. Les fraisde branchement et les communica-

tions seront facturés à la fin dechaque mois ou à la fin de votreséjour.

Les tarifs sont affichés dans les chambres.

Si vous souhaitez seulement rece-voir les communications, précisez-leà l’accueil. Cette option n’entraîneaucun frais.

Des cabines téléphoniques à cartesont à la disposition de tous, près de« l’espace rencontre » à chaque étage.

Afin de respecter la tranquillité des lieux,

nous invitons vos proches à utiliser leur télé-

phone portable avec discrétion.

La télévision

Le branchement de la télévision està demander à l’accueil.

Les tarifs sont affichés dans les chambres.

Les frais de télévision sont facturésà la fin du séjour ou à la fin dechaque mois.

L’établissement met à votre disposition une

chaîne gratuitement.

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VOTRESÉJOURÀJEANNEGARNIER

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2La radio

Trois stations, intégrées aux postesTV, sont disponibles gratuitement.

L’Internet

À chaque étage, l’espace famille estéquipé d’une borne Wifi. L’accès àInternet est à votre disposition gra-tuitement.

L’accueil vous renseignera sur les modalités

d’utilisation. Progressivement, un accès Wifi

est installé dans chaques chambre.

Le courrier

Il vous est remis chaque jour par lesbénévoles. Vous pouvez remettrevotre courrier affranchi à l'accueilavant 12h30.

Si vous ne pouvez vous déplacer, confiez-le

aux soignants ou aux bénévoles.

En aucun cas vous ne pouvez faire domicilier

votre courrier à l’adresse de l’établissement.

10 Le linge

En plus des vêtements habituelsque vous portez dans la journée,nous souhaitons que vous apportiez :pyjama, robe de chambre,pantoufles,serviettes, gants de toilette ainsi quele nécessaire de toilette.

La Maison ne se charge pas de l’entretien

de votre linge personnel.

Les effets personnels

A l’issue du séjour à la MaisonMédicale Jeanne Garnier, les effetspersonnels (habits et affaires de toi-lette) ainsi que tous les objets (vali-ses, sacs, etc...) vous appartenantdevront être repris dans un délaimaximum de 6 jours. Nous vousinformons que passé cette date toutce qui aura été laissé à la MaisonMédicale Jeanne Garnier seradétruit.

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VOTRESÉJOURÀJEANNEGARNIER

2 L’espace fumeur “patients”

Nous vous prions de bien vouloirrespecter la législation en vigueur,relative à la sécurité de tous. Il eststrictement interdit de fumer dansles locaux de la Maison Médicale,hormis dans l’espace fumeuraménagé à chaque étage réservéexclusivement aux patients etaccessible en lit.

Les espaces de détente

La bibliothèque (1er étage)

Livres, cassettes, CD et piano sont àvotre disposition et à celle de votreentourage. Par ailleurs, des jeux desociété sont disponibles auprès desbénévoles.

Le jardin

Le jardin est facilement accessiblemême dans votre lit. Soignantset bénévoles peuvent vous accom-pagner au jardin.

Un atelier artistique (2e étage)

Vous y êtes convié ainsi que vosproches en dehors des heuresanimées par l’art- thérapeute.

Nous vous demandons de ne pas y laisser

les enfants seuls.

Les pourboires

Les pourboires sont interdits, tantpour le personnel que pour lesbénévoles. Tout membre du person-nel qui en accepterait, serait passi-ble d’un renvoi immédiat. Si voussouhaitez en revanche faire un donou un legs pour aider la MaisonMédicale Jeanne Garnier, reportez-vous en page 26 de ce livret.

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L’ADMISSION

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L’ADMISSION

3Elles s’effectuent à l’accueil.

Plusieurs documents sont à présenter :• Votre pièce d’identité et votre livretde famille.• Votre carte Vitale et son attestationde validité.• Votre carte de mutuelle s’il y a lieu.

Un chèque de caution vous est demandé. Il

vous sera restitué après règlement de toutes

les factures (forfait hospitalier,TV, téléphone…).

Les frais d’hospitalisation

• Le montant du forfait journalierhospitalier est fixé par voie régle-mentaire et est le même pour tousles hôpitaux (publics et privés). Cedernier peut être pris en charge parvotre mutuelle.• Si vous êtes pris en charge à 100 %,vous n’avez pas de frais d’hospitalisationen dehors de vos dépenses person-nelles et du forfait journalier.

Les frais sont à régler mensuellement et en fin

de séjour. Le tarif des prestations de services

est affiché dans les chambres.

Les formalitésd’admission

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Les objets de valeur

La Maison décline toute responsabilitéen cas de vol ou de perte des objets devaleur gardés près de vous.Il vous est donc fortement conseilléde les déposer au coffre qui se trouveà l’accueil.En fin de séjour, vous serez invitépar le personnel de l’accueil à pro-céder au retrait de vos biens.

Durant votre séjour vous pouvez retirer vos

objets déposés au coffre l’après-midi avant

17h 30, sauf le samedi et le dimanche.

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L’ACCOMPAGNEMENTSPIRITUEL

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Les équipes portent une attention particulière àtoutes les demandes spirituelles qu’elles soientreligieuses ou non.

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L’ACCOMPAGNEMENTSPIRITUEL

4L’aumônerie est située au rez-de-chaussée, à côté de la Chapelle. Elleest en lien avec les confessions chré-tiennes et les autres religions. Ellepeut faire venir les représentants devotre religion à votre demande.

Participant au service public hospitalier,la Maison Médicale Jeanne Garnier apour priorité le respect des convictionspersonnelles et de la liberté de culte despatients et de leurs proches. Cette liber-té doit s’exprimer en considération descontraintes d’un établissement hospita-lier et de la vie collective.L’aumônerie est composée de plu-sieurs personnes,dont un prêtre catho-lique. Vous et vos proches pouvez lesrencontrer, dans le respect de la libertéet de vos convictions personnelles,dans la chambre ou dans le bureau del’aumônerie.

Au moins un membre de l’aumônerie est

présent chaque jour dans la Maison.

La Chapelle

La Chapelle est ouverteen permanence. Chacun peuts’y recueillir selon son désir.

Une messe y est célébrée dansl’après-midi, plusieurs fois par semai-ne. Les horaires sont affichés à proxi-mité.

Les malades qui le souhaitent peu-vent y être accompagnés dans leurfauteuil ou dans leur lit.

La messe est retransmise sur la chaîne 7 de

la télévision.

La communautédes xavières

Une communauté religieusede xavières habite sur place.À travers une présence discrèteet sa prière, elle participe à la viespirituelle de la Maison.

L’Aumônerie1 2

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QUI SOMMES-NOUS ?

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QUISOMMESNOUS?

5 Notre éthique

Les membres du personnel etles bénévoles de la MaisonMédicale Jeanne Garniers'engagent à poursuivre enpriorité les objectifs suivants

• Accueillir, soigner, accom-pagner les malades et soutenirleurs proches sans distinction deculture, de nationalité, de religionou de conviction philosophique.

• Reconnaître que le malade estune personne unique, digne d'êtreaimée et respectée pour elle-mêmequelle que soit sa condition phy-sique, sociale, psychologique et spi-rituelle.

• Soulager la douleur pour assu-rer au malade une meilleure qualitéde vie en cette dernière étape deson existence, sans en hâter leterme, ni la prolonger par des théra-peutiques devenues inappropriées.L’euthanasie est exclue.

La Maison Médicale Jeanne Garnier

s'inscrit dans le courant humaniste des

Soins Palliatifs. Elle fait siennes les orienta-

tions éthiques de l'Église catholique.

La lutte contre la douleur

Un Comité de Lutte contre laDouleur (CLUD) exerce une vigilanceparticulière concernant la prise encharge de la douleur et veille à laformation de tous les soignants ence domaine.Il travaille en lien avec le CLUD duGroupe Hospitalier Paris St Joseph.

La prévention des maladiesnosocomiales

La Maison Médicale Jeanne Garniermet tout en oeuvre pour lutter cont-re les maladies nosocomiales, par lamise en place de protocoles adaptéset compatibles avec l'accompagnementet les soins palliatifs. Elle disposed'une Équipe Opérationnelled'Hygiène (EOH). Le Comité deLutte contre les InfectionsNosocomiales (CLIN) se réunit plu-sieurs fois par an pour adapter lesdispositifs mis en oeuvre au quoti-dien dans ce cadre.

Nos priorités2

(Haute Autorité de Santé)

La Maison Médicale Jeanne Garniera été certifiée par la Haute Autoritéde Santé au cours du deuxième tri-mestre 2009.Vous pouvez consulter le rapportde certification sur www.has-sante.fr/portail/jcms/c_263904/maison-medicale-jeanne-garnier

Certification HAS

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QUISOMMESNOUS?

5 Au XIXe siècle, dans une mansardelyonnaise, Madame Jeanne Garnier,découvre sa mission au chevet d’unemourante : panser les plaies, accueillir,soulager et consoler les maladessouvent isolés et jugés « incurables ».Sans le savoir, elle est à l’originedu mouvement des Soins Palliatifs.

Dans cet esprit, Madame AurélieJousset fonde à Paris, en 1874, un«hospice» devenu Maison MédicaleJeanne Garnier. Celle-ci est gérée parl’Association des Dames du Calvaire,régie par la loi 1901 et reconnued’utilité publique en 1923. Depuis1988, la congrégation religieuse «LaXavière» est garante de l’esprit deJeanne Garnier et des Dames duCalvaire.

Faire un donà Jeanne Garnier

L’Association des Dames du Calvaireet le Comité d’Entreprise de la

Maison Médicale peuvent recevoirdes dons. Il suffit de les remettre àl’accueil ou de les envoyer par courrier.Les dons a l’Association peuvent égale-ment être faits sur le site Internet :www.jeanne-garnier.orglien “Vous voulez nous aider”.

Seuls les dons et legs effectués auprofit de l’Association des Damesdu Calvaire, association reconnued’utilité publique, donnent droità une réduction d’impôts. Un reçufiscal vous sera délivré.

Association des Dames du Calvaire55, rue de Lourmel – 75015 ParisCCP Paris 25062 XCompte bancaire BNP 00714926

Notre histoire4

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INFORMATIONCONCERNANT VOS DROITS

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INFORMATIONCONCERNANTVOSDROITS

6Lors de votre arrivée, un dossiermédical est constitué.Conformément à l’article L 1110-4du Code de la Santé Publique (CSP),durant votre séjour vous pouvezvous adresser au médecin qui assurevotre suivi pour avoir accès aucontenu du dossier médical auquelvous avez droit.

À l’issue du séjour, vous (ou vosayants droits) pouvez accéder àvotre dossier médical en justifiantde votre identité (ou vos ayants droitsde leur identité et qualité d’ayantdroit).

Dans tous les cas, la demande doit être

adressée par écrit au directeur de la Maison

Médicale Jeanne Garnier, 106 avenue Émile

Zola - 75015 Paris.

L’informatisationdes données

Notre établissement recueille desinformations nominatives, adminis-tratives et médicales,pour satisfaire àses obligations et réaliser, le caséchéant, des travaux statistiquesà usage des services, ceci dans lestrict respect du secret médical etdes droits des patients.

Sauf opposition de votre part,certains renseignements vousconcernant, recueillis au cours devotre hospitalisation, pourront fairel'objet d'un enregistrement infor-matique réservé exclusivement àl'usage médical et conformémentaux dispositions de la Loi Informatiqueet Libertés.

La demande d’accès aux informations doit

être adressée par écrit au directeur de la

Maison Médicale Jeanne Garnier, 106 avenue

Émile Zola - 75015 Paris.

L’accès au dossier médicalet aux informationsconcernant votre santé

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6La Commission desrelations avec les Usagerset la Qualité de la Priseen Charge (CRUQ)

Le décrêt du 2 mars 2005 a préciséla composition, les missions et lesmodalités du fonctionnement de laCRUQ instituée par la loi du 4 mars2002 (art.16). Cette commission està votre disposition au sein de laMaison Médicale. Elle a pour mis-sion de veiller au respect des droitsdes usagers et de contribuer àl’amélioration de la qualité del’accueil et de la prise en charge despersonnes malades et de leurs pro-ches.

Cette commission a égalementle souci permanent de recueillir tou-tes les informations ou suggestionssusceptibles d'améliorer la qualité desactivités de l'établissement.

Une fiche d’information détaillée sur le

CRUQ est à votre disposition à l’accueil ou

auprès des infirmières.

3 La personne de confiance

Pendant votre séjour, vous pouvezdésigner une personne de confiance.Il s'agit d'une personne de votreentourage (un parent, un proche, …)en qui vous avez toute confiance etqui pourra vous accompagner toutau long des soins et des décisions àprendre. Cette personne pourraassister aux entretiens médicaux etvous aider à formuler vos souhaits.Si votre état de santé ne vouspermettait pas, pendant une périodede votre hospitalisation, de faireconnaître votre avis ou les décisionsque vous souhaitez prendre auxpersonnes qui vous soignent, la per-sonne de confiance que vous aurezdésignée sera consultée parl'équipe soignante et pourra luidonner des indications sur votrefaçon de voir les choses.

Une fiche d’information détaillée sur la per-

sonne de confiance est à votre disposition à

l’accueil ou auprès des infirmières.

La loi du 22 avril 2005 relative auxdroits des malades et à la fin de viepermet à toute personne majeurede rédiger des directives anticipéesc'est-à-dire des instructions écrites,pour le cas où vous seriez dansl’incapacité d’exprimer votre volontéconcernant l’arrêt ou la limitationd’un traitement inutile ou dispro-portionné.

Comment les rédiger ?Si vous souhaitez rédiger de tellesdirectives, vous devez le faire parécrit, en précisant sur le document,votre identité (nom, prénom, dateet lieu de naissance), la date et enappliquant votre signature.

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INFORMATIONCONCERNANTVOSDROITS

Les directives anticipées5

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INFORMATIONCONCERNANTVOSDROITS

6 Si vous ne pouvez écrire et signerce document, vous pouvez deman-der à deux témoins, d’attester quele document que vous n’avez purédiger vous-même est bienl’expression de votre volonté libreet éclairée. Vos témoins devrontindiquer leur nom et qualité. Leurattestation devra être jointe auxdirectives anticipées.Vous pouvez à tout moment révoquervos directives anticipées ou les modi-fier partiellement ou totalement.

Durée de validitéVos directives anticipées sont vala-bles trois ans. Cette durée estrenouvelable. Il suffit pour cela quevous le confirmiez sur votre docu-ment en le signant ou avec l’aide devos témoins si vous ne pouvez passigner.

ConservationVos directives anticipées serontconservées, selon votre choix, dansvos affaires, dans votre dossiermédical. Vous pouvez, également, lesremettre à votre personne deconfiance, ou à une personne devotre entourage. Dans ce cas, vousdevez faire mentionner dans votredossier médical leur existence et lenom de la personne qui les détient.

Une fiche d’information détaillée sur les direc-

tives anticipées est à votre disposition

à l’accueil ou auprès des infirmières.

Le mandat de protectionfuture

La loi du 5 mars 2007 prévoit quechacun peut désigner une ou plu-sieurs personnes chargées de lereprésenter le jour où il ne pourraplus pourvoir à ses intérêts en rai-son d'une altération de ses facultés

personnelles. Un contrat (mandat)peut être conclu à cet effet dési-gnant la personne qui vous repré-sentera le moment venu et qui estappelé "mandataire" ou plus préci-sément mandataire de protectionfuture.

Une fiche explicative est disponible à l'accueil.

L'évaluation de laqualité de votre séjour

Un questionnaire de satisfaction est à votre

disposition, le demander auprès des soignants.

«Art. R. 1112-91. - Tout usager d'unétablissement de santé doit êtremis à même d'exprimer oralementses griefs auprès des responsablesdes services de l'établissement. Encas d'impossibilité ou si les explica-tions reçues ne le satisfont pas, ilest informé de la faculté qu'il a soitd'adresser lui-même une plainte ouréclamation écrite au représentantlégal de l'établissement, soit de voirsa plainte ou réclamation consignéepar écrit, aux mêmes fins. Dans laseconde hypothèse, une copie dudocument lui est délivrée sansdélai.«Art. R. 1112-92. - L'ensemble desplaintes et réclamations écritesadressées à l'établissement sonttransmises à son représentant légal.Soit ce dernier y répond dans lesmeilleurs délais, en avisant le plai-gnant de la possibilité qui lui estofferte de saisir un médiateur, soit ilinforme l'intéressé qu'il procède àcette saisine.« Le médiateur médecin est compé-tent pour connaître des plaintes ouréclamations qui mettent exclusive-ment en cause l'organisation dessoins et le fonctionnement médicaldu service tandis que le médiateur

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6non médecin est compétent pourconnaître des plaintes ou réclama-tions étrangères à ces questions. Siune plainte ou réclamation intéres-se les deux médiateurs, ils sontsimultanément saisis.« Art. R. 1112-93. - Le médiateur,saisi par le représentant légal del'établissement ou par l'auteur de laplainte ou de la réclamation, ren-contre ce dernier. Sauf refus ouimpossibilité de la part du plai-gnant, la rencontre a lieu dans leshuit jours suivant la saisine. Si laplainte ou la réclamation est formu-lée par un patient hospitalisé, larencontre doit intervenir dans toutela mesure du possible avant sa sor-tie de l'établissement. Le médiateurpeut rencontrer les proches dupatient s'il l'estime utile ou à lademande de ces derniers.« Art. R. 1112-94. - Dans les huitjours suivant la rencontre avecl'auteur de la plainte ou de la récla-mation, le médiateur en adresse lecompte-rendu au président de lacommission qui le transmet sansdélai, accompagné de la plainte oude la réclamation, aux membres dela commission ainsi qu'au plai-gnant.« Au vu de ce compte rendu et aprèsavoir, si elle le juge utile, rencontrél'auteur de la plainte ou de la récla-mation, la commission formule desrecommandations en vued'apporter une solution au litige outendant à ce que l'intéressé soitinformé des voies de conciliation oude recours dont il dispose. Elle peutégalement émettre un avis motivéen faveur du classement du dossier.« Dans le délai de huit jours suivantla séance, le représentant légal del'établissement répond à l'auteurde la plainte ou de la réclamation etjoint à son courrier l'avis de la com-

mission. Il transmet ce courrier auxmembres de la commission. »(voir CRUQ p.29)

La Chartedu patient hospitalisé

Circulairen°DHOS/E1/SD1B/SD1C/SD4A/2006/90du 2 mars 2002 relative aux droitsdes personnes hospitalisées et com-portant une charte de la personnehospitalisée

La charte du patient est disponible à l'accueil

en braille, allemand, anglais, arabe, chinois,

espagnol, italien, portugais.

Les Principes générauxToute personne est libre de choisirl’établissement de santé qui la pren-dra en charge, dans la limite des possi-bilités de chaque établissement. Leservice public hospitalier est accessi-ble à tous, en particulier aux person-nes démunies et, en cas d’urgence,aux personnes sans couverture socia-le. Il est adapté aux personnes handi-capées.

Les établissements de santé garantis-sent la qualité de l’accueil, des trai-tements et des soins. Ils sont attentifsau soulagement de la douleur et met-tent tout enœuvre pour assurer à cha-cun une vie digne, avec une attentionparticulière à la fin de vie.

L'information donnée au patient doitêtre accessible et loyale. La personnehospitalisée participe aux choix théra-peutiques qui la concernent. Elle peutse faire assister par une personne deconfiance qu’elle choisit librement.

Un acte médical ne peut être pratiquéqu'avec le consentement libre etéclairé du patient. Celui-ci a le droit

INFORMATIONCONCERNANTVOSDROITS

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INFORMATIONCONCERNANTVOSDROITS

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de refuser tout traitement. Toute per-sonne majeure peut exprimer ses sou-haits quant à sa fin de vie dans desdirectives anticipées.

Un consentement spécifique est prévu,notamment pour les personnes partici-pant à une recherche biomédicale, pourle don et l'utilisation des éléments etproduits du corps humain et pour lesactes de dépistage.

Une personne à qui il est proposé departiciper à une recherche biomédicaleest informée,notamment,sur les bénéficesattendus et les risques prévisibles. Sonaccord est donné par écrit. Son refusn’aura pas de conséquence sur la qualitédes soins qu’elle recevra.

La personne hospitalisée peut, saufexceptions prévues par la loi, quitter àtout moment l'établissement aprèsavoir été informée des risques éventuelsauxquels elle s’expose.

La personne hospitalisée est traitéeavec égards. Ses croyances sont respec-tées. Son intimité est préservée ainsique sa tranquillité.

Le respect de la vie privée est garanti àtoute personne hospitalisée ainsi que laconfidentialité des informations per-sonnelles, administratives, médicales etsociales qui la concernent.

La personne hospitalisée (ou ses repré-sentants légaux) bénéficie d’un accèsdirect aux informations de santé laconcernant. Sous certaines conditions,ses ayants droit en cas de décès bénéfi-cient de ce même droit.

La personne hospitalisée peut exprimerdes observations sur les soins et surl'accueil qu’elle a reçus. Dans chaqueétablissement,une commission des rela-tions avec les usagers et de la qualité de

la prise en charge veille, notamment, aurespect des droits des usagers.Toute per-sonne dispose du droit d’être entendupar un responsable de l’établissementpour exprimer ses griefs et de demanderréparation des préjudices qu’elle estime-rait avoir subis dans le cadre d’une pro-cédure de règlement amiable des litigeset/ou devant les tribunaux..

Le Médiateurde la République

Le Médiateur de la République est àvotre disposition en cas de difficultémajeure ne trouvant pas de solutionauprès des soignants ou des représen-tants de la CRUQ.

N° Azur : 0 810 455 455 (prix d'un appellocal) du lundi au vendredi de 9h à 20h.

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Jeanne Garnier