Maître Michel PautotMaître Michel Pautot

13 janvier 200913 janvier 2009

Colloque U.P.E.G.Colloque U.P.E.G.

Quelle place pour les joueurs étrangers ?Quelle place pour les joueurs étrangers ?

IntroductionIntroduction

- - Naissance du sport moderne Naissance du sport moderne en Europeen Europe

- Absence du mot - Absence du mot « sport »« sport » dans dans le Traité de Romele Traité de Rome

- Résistance face à l’application - Résistance face à l’application du droit communautairedu droit communautaire

I. Le but du Traité de I. Le but du Traité de Rome : faciliter la libre Rome : faciliter la libre

circulationcirculation

- Exclusion des joueurs - Exclusion des joueurs étrangers (Calcio)étrangers (Calcio)

- Quotas de joueurs - Quotas de joueurs étrangers (2,3,4,….)étrangers (2,3,4,….)

Les étrangers représentaient Les étrangers représentaient des individualitésdes individualités

Cas de Cas de Puskas, Di Stefano Puskas, Di Stefano

(Réal), (Réal), Platini Platini

(Juventus)(Juventus)Maradona Maradona

(Naples)(Naples)

II. L’application du droit II. L’application du droit communautaire brise la communautaire brise la

pratique des quotaspratique des quotas

- Joueurs communautaires (jurispr. - Joueurs communautaires (jurispr. Bosman, 1995)Bosman, 1995)

Liberté de circulation des travailleurs communautaires – Liberté de circulation des travailleurs communautaires – 15 Etats à l’époque15 Etats à l’époque

- Joueurs non-communautaires- Joueurs non-communautaires(jurispr. Malaja, 2002)(jurispr. Malaja, 2002)

affaire de notre affaire de notre clientecliente

Une Une « fusée à plusieurs « fusée à plusieurs étages » étages » avec les avec les

accordsaccordseuropéens – 100 Etatseuropéens – 100 Etats

III. Les conséquences : III. Les conséquences : un sport sans frontièresun sport sans frontières

Le football dépend des Le football dépend des étrangersétrangers

Dans certains grands clubs Dans certains grands clubs européens de footballeuropéens de football

85,72%85,72% de joueurs étrangers àde joueurs étrangers à

Liverpool 2005 Liverpool 2005 (vainqueur Champions League) (vainqueur Champions League)

ou ou Arsenal 2006 Arsenal 2006 (finaliste de la même épreuve)(finaliste de la même épreuve)

Inter MilanInter Milan, un club qui porte bien son nom, un club qui porte bien son nom

« Internazionale »« Internazionale »

Le sport français n’échappe pas Le sport français n’échappe pas à la mondialisationà la mondialisation

IV. Aujourd’hui, des IV. Aujourd’hui, des fédérations veulent fédérations veulent

réintroduire des quotasréintroduire des quotas

Projet de la Projet de la

F.I.V.B. (Volley-F.I.V.B. (Volley-Ball)Ball)

Projet de la F.I.F.A. (Football)

Ne pas bafouer la vision de Jean Monnet : « nous ne coalisons pas des Etats, nous unissons

des hommes »

Conclusion : y-a-t-il perte Conclusion : y-a-t-il perte d’identité des clubs ?d’identité des clubs ?

Pas sûr… Drapeau des Baléares brandi Pas sûr… Drapeau des Baléares brandi par l’équipe de Minorca (volley) après par l’équipe de Minorca (volley) après

une victoire en Coupe d’Europe, une victoire en Coupe d’Europe, composée en majorité d’étrangères !!! composée en majorité d’étrangères !!!