Management Chaine Logistique-2

management de la chaine logistique

1 Copyright Michel Brouste 2012-2013

INTRO

L’EXPORT EN FRANCE

INCOTERMS

LES OPERATIONS DOUANIERES

LE TRANSPORT LES ASSURANCES

LE FINANCEMENT

SYNTHESE

LE PROGRAMME

2 Copyright Michel Brouste 2012-2013

LA DOUANE

Copyright Michel Brouste 2012-2013 3

LA DOUANE


La douane apparaît le plus souvent comme un ensemble de formalités lourdes, rigides et coûteuses La politique douanière de l'Union Européenne (UE) n'a pas pour seul objectif le contrôle administratif aux frontières ! Elle se veut avant tout un outil de compétitivité au service des entreprises européennes. Au fil des ans, elle a progressivement éliminé la totalité des droits de douane internes à l'UE, élaboré un code des douanes pour la Communauté toute entière et réalisé le marché intérieur. Ainsi, jour après jour, elle avance dans la voie d'un renforcement de l'intégration douanière en s'inspirant d'une vision commerciale, industrielle et logistique des échanges.

LA POLITIQUE DOUANIERE DE L’UNION EUROPEENNE

l'Union Européenne a institué, en 1992, la libre circulation des biens et des personnes dans l’UE qui s’est étendue aujourd’hui à 27 pays.


PRINCIPES

Au travers du Tarif Douanier Commun , les instances européennes appliquent le principe selon lequel les producteurs nationaux doivent pouvoir concurrencer de manière équitable, sur le marché communautaire, les producteurs de pays tiers qui exportent vers l'UE.

Elle a également conclu des accords avec différents pays ou groupes de pays sous la forme d'accords de libre-échange ou de régimes tarifaires préférentiels. Les revenus que constituent les droits d'entrée de produits provenant de pays tiers constituent la principale source financière de l'UE. La manne que constitue les droits de douane est redistribuée aux différents Etats Membres principalement au travers des fonds structurels et de la Politique Agricole Commune.


FORMALITES EXPORT


Vos opérations à l'intérieur de l'Union européenne La déclaration d'échange de biens (DEB) Vos opérations à l’extérieur de l’Union européenne Le document administratif unique (DAU)

DEDOUANEMENT


1. Qui dédouane ? 2. A quel moment dédouaner ? 3. Où dédouaner ? 4. Quel document remplir ? 5. Quels sont les droits et taxes à acquitter ?

LE DEDOUANEMENT


Principe général

Toute marchandise, objet d'un échange avec un pays

non communautaire, doit faire l'objet d'une déclaration

en douane. Les principaux éléments qui doivent y

figurer sont Toute marchandise, objet d'un échange

avec un pays non communautaire, doit faire l'objet

d'une déclaration en douane. Les principaux éléments

qui doivent y figurer sont l'origine, l'espèce tarifaire

et la valeur en douane de la marchandise. Au terme

du dédouanement, les marchandises se verront

assigner un statut juridique précis, appelé régime

douanier.

ESPECE TARIFAIRE


L'espèce tarifaire est le libellé sous lequel figure la marchandise dans le tarif douanier commun et auquel correspond un numéro de nomenclature. La signification de ces chiffres est la suivante :

Quiz


L'espèce tarifaire est le libellé sous lequel figure la marchandise dans le tarif douanier commun et auquel correspond un numéro de nomenclature. Lorsque les produits sont facilement identifiables dans une des catégories de ce tarif, déterminer leur position tarifaire est relativement simple. Qu'en est-il s'il s'agit de produits mélangés, d'articles composites,? 1. Ces articles sont répertoriés d'après la matière dominante en terme de volume

et/ou de poids dans le produit. 2. Ces articles sont classés dans une des catégories de leurs composants, celle qui

est la plus avantageuse pour l'administration douanière. 3. Ces articles sont classés d'après la matière ou l'article qui leur confère l'usage

principal auquel est destiné le produit.

ORIGINE


L'origine d'un produit correspond au pays d'où la

douane considère que le produit est originaire. Sur

base de son origine, le produit sera grevé d'un droit

de douane plus ou moins élevé selon que le pays

originaire bénéficie d'accords tarifaires préférentiels

ou non, ou a conclu des accords de libre échange

avec l'Union Européenne ou pas. De même, le

produit peut se voir appliquer une des mesures de

contrôle du commerce extérieur suivant qu'il

provient d'un pays ou d'un autre.

Quiz


L'origine d'une marchandise correspond au pays d'où la douane considère que la marchandise est originaire. Cette information est essentielle car elle conditionne l'application soit de régimes tarifaires préférentiels, soit, a contrario, de mesures de contrôle du commerce extérieur. La règle générale dit qu'une marchandise entièrement fabriquée dans un pays est originaire de ce pays. Qu'en est-il d'un produit pour lequel sont intervenus des éléments de deux ou de plusieurs pays ? 1. L'administration douanière prend en compte le pays où a eu lieu la

dernière transformation. 2. L'administration douanière prend en compte le pays où a eu lieu la

dernière transformation substantielle du produit, se concrétisant généralement par un changement de position tarifaire de ce dernier.

3. L'administration douanière considèrera la marchandise originaire du pays où a eu lieu la première transformation.

4. L'administration douanière choisit le pays présentant le régime tarifaire le plus avantageux pour elle en terme de rentrées fiscales.

VALEUR EN DOUANE


La valeur en douane est un des éléments clés pour l'application des mesures douanières et notamment pour l'opération de taxation. Elle sera également utile pour la mise en œuvre de cautions dans le cadre de certains régimes douaniers, et déterminera l'application éventuelle de mesures de contrôle du commerce extérieur.

La valeur transactionnelle correspond à la valeur commerciale de la marchandise calculée au point d'introduction dans l'UE.

L'assiette de la TVA est supérieure à la valeur en douane et comprend tous les éléments de coût (y compris les droits de douane) jusqu'au premier point de livraison à l'intérieur du pays importateur (le point fixé dans le contrat de transport).

Exercice


Une entreprise parisienne importe des Etats-Unis du matériel informatique. Les marchandises arrivent par bateau à Anvers. D'après les renseignements ci-dessous, quel est le montant des droits de douane ? Facture FOB Seattle : 38 449 EUR. Fret maritime : 8 456 EUR. Assurance : 1 205 EUR. Post-acheminement jusqu'à Paris : 2 254 EUR. Droit de douane : 3,3 %. Taux de TVA : 19.6 %. 1. 1 588 EUR. 2. 1 269 EUR. 3. 1 548 EUR. 4. 1 662 EUR.

EXERCICE


La société Lyonnaise CEL achète des composants électroniques, acheminés par bateau jusqu’à MARSEILLE, où la marchandise sera dédouanée. Sachant que le montant de la facture est de 20.000 € FOB OSAKA, que le taux de douane est de 12%, que le post acheminement Marseille- Lyon est de 1000€ et que le cout du fret et de l’assurance maritime est de 4000€, Quels sont les droits de douanes et le montant de la TVA calculés par l’administration douanière.

Exercice


L’ entreprise néerlandaise E-DAM située à Amsterdam importe des Etats-Unis des appareils de mesure électriques. Les marchandises arrivent par bateau à Rotterdam. D'après les renseignements ci-dessous, quel est le montant total de la TVA que devra payer cette entreprise sur les marchandises importées ? Justifiez. Facture FOB Seattle : 45 689 EUR. Fret maritime : 9 856 EUR. Assurance : 1 487 EUR. Post-acheminement jusqu'à Amsterdam : 1 548 EUR. Droit de douane : 4,2 %. Taux de TVA : 21 % 1. 12 302 EUR. 2. 12 805 EUR. 3. 11 977 EUR. 4. 11 664 EUR.

Maitrise des opérations douanières

Valeur douanière, valeur statistique

Assiette de tva

Mise à la consommation


Cas Exoimport

La société Exoimport de BETHUNE fait venir d'Asie des meubles de différentes essences par voie maritime. Faites apparaitre les différentes valeurs de références pour assurer la liquidation douanière en France. 1- calculer la valeur FOB MUMBAÏ, la valeur en douane, la valeur statistique, la valeur à première destination. 2- faire le calcul de la liquidation douanière Voir annexe de couts


Annexe cas Exoimport

Prix des marchandises EXW Mumbaï 100 000€ Pré acheminement au port 600€ Assurance maritime 1000€ Frais de douanes à Mumbaï 150€ Transport maritime 6000€ Chargement au départ 700€ Déchargement à Rotterdam et mise à T1 600€ Transport routier et assurance hors France 1200€ Facture transitaire 50€ Transport routier et assurance en France 500€ Déchargement à BETHUNE et MAC(1) 700€ Taux de droit de douane 8% TVA 19,6% Palettisation des meubles pour envoi dans les magasins en France 750€ (1)MAC : Mise à la consommation


Cas Transint

Vous travaillez pour le commissionnaire Transint, agréé en douanes, qui est installé dans trois villes Anvers, Rotterdam et Paris. Vous devez établir une déclaration de mise à la consommation avec les renseignements suivants: Importation de Changaï ,débarquée à Anvers Valeur de la marchandise à la frontière française 100 000€ Transport et assurance Anvers – Beauvais (destination finale) 720€ dont la moitié en France TVA à taux réduit de 5,5% Droits de douane 12% Forfait douane 69€ 1- indiquez le montant de la mise à la consommation réalisée à Beauvais et indiquez le montant toutes taxes de la facture du commissionnaire. 2-Même question avec un dédouanement à réalisé à Anvers


Cas Transint (suite)

Vous réceptionnez des marchandises importée du Canada et débarquée à Rotterdam. Le coût du transport Rotterdam–frontière française est de 800€ et le coût de transport en France est de 600€. La valeur de la marchandise dédouanée au domicile du destinataire français est de 16 000€.Le dédouanement est réalisé à destination finale. La TVA est au taux normal et le TEC est de 18%. 3- Retrouver la valeur en douane de la marchandise


CAS NEGOPLUS


CAS NEGOPLUS corrigé


Cas négoplus corrigé


LES REGIMES DOUANIERS


LES REGIMES DEFINITIFS LES REGIMES DE TRANSIT LES REGIMES D’ENTREPOSAGE LES REGIMES D’UTILISATION DE LA MARCHANDISE LES REGIMES DE TRANSFORMATION





• mise en libre pratique (T1,T2) • mise à la consommation

Les régimes définitifs


les régimes de perfectionnement


qui sont adaptés à l'activité industrielle. Ils permettent à l'entreprise d'avoir recours à des sous-traitants étrangers (ou d'être elle-même sous-traitante pour un donneur d'ordre étranger) sans être pénalisée d’un point de vue douanier ;

les régimes de transit et d'entrepôt


sous douane qui facilitent la gestion de la fonction logistique internationale. Ils permettent à la marchandise de séjourner ou de circuler sur un (des) territoire(s) douanier(s) en exonération de droits et de taxes ;

les régimes couvrant les mouvements temporaires des marchandises


qui sont des régimes facilitant l'importation et l'exportation de marchandises dans le cadre de l'activité commerciale internationale de l'entreprise lors de salons, foires, etc. Le régime d'admission temporaire permet l'importation de marchandises dans ce cadre commercial sans qu'elles ne soient soumises aux droits et taxes. Le système d'exportation temporaire, quant à lui, permet à l'entreprise de réimporter en franchise de droits d'entrée les biens exportés temporairement.

Quiz-1


Parmi les régimes suivants, lequel ne peut pas être qualifié de régime suspensif (régime qui suspend les obligations douanières telles que la perception des droits de douanes) ? 1. Le transit. 2. L'entrepôt. 3. L'admission temporaire. 4. Le perfectionnement actif-rembours. 5. Le perfectionnement actif-suspensif.

Quiz-2


1. Au perfectionnement actif-rembours. 2. Au perfectionnement actif-suspensif. 3. Au perfectionnement passif. 4. A l'admission temporaire.

A quel régime douanier correspond ce schéma ?

Quiz-3


1. A l'admission temporaire. 2. Au perfectionnement passif. 3. Au perfectionnement actif-rembours. 4. Au perfectionnement actif-suspensif.

A quel régime douanier correspond ce schéma ?

Quiz-4


Vous fabriquez des blousons destinés à être exportés en Argentine et au Brésil. Pour leur fabrication, vous importez du Japon les accessoires nécessaires (fermetures à glissière, boutons, étiquettes,.), les composants principaux étant achetés dans l'Union Européenne. Sélectionnez le régime douanier le mieux adapté à ce contexte. 1. Le perfectionnement passif. 2. L'importation. 3. Le perfectionnement actif. 4. L'admission temporaire.

Quiz-5


Vous importez de Chine du matériel de chantier spécialisé pour la durée d'un chantier. Sélectionnez le régime douanier le mieux adapté à ce contexte. 1. Le perfectionnement passif. 2. L'importation. 3. Le perfectionnement actif. 4. L'admission temporaire.

Quiz-6


Lors du dédouanement, les marchandises doivent faire l'objet d'une déclaration en douane. Mais quand le dédouanement est-il nécessaire ? 1. A la sortie de l'Union Européenne uniquement. 2. A l'entrée dans l'Union Européenne uniquement. 3. A la sortie comme à l'entrée dans l'Union

Européenne.

Quiz-7


Un document, fruit d'une convention internationale, facilite l'importation et l'exportation temporaire de marchandises destinées à être présentées au cours de manifestations commerciales et ce, en franchise de droits et de taxes. Ce document est constitué de plusieurs feuillets dont les fonctions diffèrent : exportation et réimportation – importation et réexportation – transit. Ce document est disponible auprès des Chambres de Commerce et d'Industrie nationales. De quel document s'agit-il ? 1. Le DAU. 2. Le carnet TIR. 3. Le carnet ATA. 4. Le carnet TIF.

STRATEGIE DE DEDOUANEMENT La société SUCRE France importe du cacao depuis le brésil .Elle broie les fèves et transforme la poudre en préparations pour les pâtissiers. Ces produits sont ensuite revendus à des clients français pour 35%, à des clients européens pour 35% et le reste à des clients hors communauté européenne. Annexe Technique et financière: Prix CIF le havre :390€ pour 100kg de fèves; droits de douane 3%; tva 5,5% Prix de transport jusqu’à l’usine 12%du CIF. Taux de rendement de la transformation en produit fini :88% Cout de la transformation : 80€ pour 100kg de fèves Questions: 1. Analyser le cas et donner les régimes douaniers utilisables par cette entreprise 2. Calculez le cout de revient au Kg , du produit transformé, en fonction des

destinations.

Contrôle du commerce extérieur


1. A l'exportation Les marchandises prohibées de sortie (produits du secteur chimique et biologique). Certains pays font l'objet d'un boycottage . Les produits de haute technologie dits à double usage, civil et militaire, sont surveillés 2. A l'importation Les produits surveillés sont des marchandises dont l'importation risque de perturber un secteur économique de l'UE Les produits contingentés ne peuvent être importés que dans des limites strictement fixées par l'UE

Les procédures


La procédure de droit commun Les procédures simplifiées

LE TRANSPORT


LA MISE EN ŒUVRE TRANSPORT

• L’opération de transport se compose généralement de six phases où les opérations physiques sont réalisées en parallèle avec la gestion documentaire.

• Préparation, étiquetage et emballage

• Remise de la marchandise au transporteur

• Contrôle de la marchandise au départ

• Dédouanement export

• Contrôle de la marchandise à l’arrivée

• Dédouanement import

• Suivi


L’EMBALLAGE


PREPARATION Obligations du vendeur ou de l’acheteur • Les opérations de préparation de la marchandise,

d’étiquetage et d’emballage sont toujours à charge du vendeur. Elles permettent d’identifier la marchandise, de la retrouver en cas de perte et de donner des consignes précises concernant leur manutention. L’emballage doit être adapté au produit et au transport choisi et doit répondre à certaines normes.

Documents correspondant • Liste de colisage Note de poids Certificats

correspondant aux contrôles exigés par le client (de qualité, de quantité, etc.) Documents commerciaux (factures, etc.)


LA REMISE DE LA MARCHANDISE AU TRANSPORTEUR

Obligations du vendeur ou de l’acheteur • Dans les ventes FOB, FAS et FCA, l’acheteur doit communiquer au

vendeur les coordonnées du transporteur ou du commissionnaire chargé de l’expédition. Dans les ventes CFR, CPT, CIP, CIF, DAT, DAP, l’acheteur doit indiquer les références du destinataire de la marchandise ainsi qu’idéalement celle de l’agent en douane dans le pays d’importation.

• Dans les ventes DAP et DDP, le lieu et les modalités de réception de la marchandise doivent être indiqués.

Documents correspondant • Instructions de transport ou ordre d’enlèvement donné par le

vendeur ou l’acheteur Attestation de remise au transitaire (forwarding agent’s Certificate) Documents de transport Avis d’aliment pour les polices d’abonnement Certificat d’assurance s’il y a lieu


LE CONTRÔLE DE LA MARCHANDISE AU DEPART

Obligations du vendeur ou de l’acheteur • Le transporteur ou le commissionnaire effectuent des

contrôles sur les quantités, la nature des marchandises remises et leur état apparent. Ces contrôles ainsi que la responsabilité du chargement peuvent varier en fonction de l’incoterm et du mode de transport retenu.

Documents correspondant • Les contrôles peuvent donner lieu à des réserves

notées sur le document de transport au cas ou un dommage ou une inexactitude est notée par rapport aux documents remis pour accompagner la marchandise.


LE DEDOUANEMENT EXPORT

Obligations du vendeur ou de l’acheteur

• Le dédouanement export est à la charge du vendeur sauf , en principe, s’il s’agit d’une vente EXW

Documents correspondant

• Facture et liste de colisage + autres documents exigés par la douane en fonction de la marchandise (p.ex. certificat sanitaire, licence d’exportation, …).


LE CONTRÔLE DE LA MARCHANDISE A L’ARRIVEE

Obligations du vendeur ou de l’acheteur • La réception des marchandises implique une opération de

déchargement à la charge du destinataire. • Le contrôle porte sur le nombre, le poids et l’état des colis et de la

marchandise. En cas d’avaries ou de manquants, des réserves doivent être faites immédiatement à la réception sur le document de transport.

Documents correspondant • La signature du document de transport ou du bon de livraison

attestant de la livraison. Les réserves éventuelles sont portées sur tous les exemplaires du document de transport ou sur le bon de livraison. Pour les dommages non apparents, les réserves sont faites par lettre recommandée dans le délai déterminé par la convention.


LE DEDOUANEMENT IMPORT

Obligations du vendeur ou de l’acheteur

• Le dédouanement import et le paiement des taxes et droits de douane est à la charge de l’acheteur sauf s’il s’agit d’une vente DDP.

Documents correspondant

• Facture et liste de colisage + autres documents exigés par la douane en fonction de la marchandise (p.ex. certificat sanitaire, licence d’importation, …)


LE SUIVI

Il est important que l’entreprise s’interroge sur la qualité des prestations logistiques des transporteurs auxquels elle fait appel


TABLEAU DE BORD LOGISTIQUE le tableau de bord de l’activité logistique Le suivi des opérations de transport

permet à l’expéditeur de vérifier la qualité des prestations.

Ratios permettant l’analyse du coût

• Coût total des expéditions / Valeur transportée

• Coût total des expéditions / Volume transporté

• Coût total des expéditions / Nombre d’expéditions

Ratios permettant l’analyse de la qualité

• Nombre de sinistres / Nombre total d’expéditions

• Nombre de retards / Nombre total d’expéditions

• Nombre de litiges / Nombre total d’expéditions

Ratios permettant l’analyse de la productivité

• Nombre d’expéditions / Nombre total d’heures travaillées

• Nombre d’expéditions / Nombre total d’expéditions


LE TRANSPORT


• Des transports de plus en plus rapides - Innovations logistiques: naissance des conteneurs -> suivi des marchandises, facilité de

transbordement

- Progrès techniques du 20ème siècle: accélération des vitesses moyennes

Devenu un moyen de régulation des flux (adaptation des vitesses en fonction de la demande)

Evolution du monde du transport


• Des coûts de plus en plus réduits - Spécialisation des flux de marchandises: types de marchandises, distances, durées…

Facilité d’organisation des flux, et donc réduction des coûts (temps de travail, manutention, organisation…)

- Économies d’échelle: véhicules de plus en plus grands / flux spécialisés et organisés

Trajets de plus en plus rentables

• Nouvelles techniques d’organisation - Principe des Hubs and Spokes: plateformes de centralisation / regroupement des flux

Facilité d’organisation

Economies d’échelle = réduction des coûts

Nœuds stratégiques/massifications des flux; multiplicateur de destinations

logique de desserte globale, et non plus segmentée par marché comme avant

Evolution du monde du transport


Hubs & Spokes Principe

HUB HUB

Spoke

Spoke

Spoke

Spoke

Spoke

Spoke

EXPORTATION IMPORTATION

Shanghai Chine

Fos-sur-Mer France

Lyon

Bordeaux

Montpellier

Ningbo

Chongqing

Fuzhou


• Rapport consommation/ressources Chaque mode de transport consomme des matières premières, en très grande quantité

En 50 ans, la consommation de pétrole a plus que triplé

Les découvertes de puits de pétrole diminuent encore plus rapidement

Transport: presque 70% du nombre total de barils consommés dans le monde

Le niveau d’épuisement des ressources devrait être atteint dans moins de 60 ans

• Des degrés de consommation différents Certains modes de transport requièrent plus de ressources que d’autres

Le Routier est de loin le secteur où la consommation est la plus importante

4 à 6 fois plus d’énergie par route que par bateau

Enjeux énergétiques


Les documents de transport


Maritime Le connaissement maritime ou BILL OF LADING à ordre à personne dénommée on board La lettre de transport maritime (LTM) Le document de transport multimodal La charte-partie (« charter-party ») Aérien Lettre de Transport Aérien (Air Way Bill (AWB) Routier La lettre de voiture (CMR) Ferroviaire Lettre de Voiture Internationale (LVI) Fluvial Lettre de voiture ou connaissement fluvial

Tarification transport


le fret est souvent établi pour un voyage donné, à l’Unité Payante (UP) Transport maritime 1 tonne = 1 m³ Transport aérien 1 tonne = 6 m³ on divise le volume réel par 6 pour obtenir le nombre d'Unités Payantes (UP) servant de base de tarification Transport routier 1 tonne = 3 m³ on divise le volume réel par 3 pour obtenir le nombre d'Unités Payantes (UP) servant de base de tarification

Cas fREmal

Poids taxable, fret maritime et routier


CALCULEZ LES POIDS TAXABLES

Expédition 1 Expédition 2 Expédition 3

Poids net 54 kg 6 tonnes

Tare 2 kg 20 kg 300 kg

Poids brut 240 kg

Volume 0,56 m3 1,4 m3 5 m3

Poids taxable aérien

Unité payante en maritime

Poids taxable en routier


Calculez en $ les couts du fret maritime

Marchandise Vannes soupapes totaux

Poids brut 700 kg 560 kg

Volume d’une caisse 0,8*0,8*0,6 0,8*0,8*0,6

Nombre de caisse 10 7

Volume expédition

Taux de fret à l’UP 20 USD 20 USD

Fret de base BAF sur fret de base CAF sur fret corrigé Fret total

5% 2%

5% 2%

CAF : currency adjustment factor ( variation du taux de change) BAF : Bunker adjustment factor (variation prix combustible)


Calculez en € le couts des expéditions par la route

clapets Réf 120 Réf 122 Réf 220 Réf 320 Réf 520

Valeur FCA € 19000 8000 2500 5600 47900

Volume m3 2,5 6 5,8 0,22 15

Poids réel kg 400 960 2000 29 6000

Poids taxable

Prix transport

Montant CPT

Assurance 0,2% CPT

Facture transporteur

Valeur CIP

Table en Kg 0-100 101-500 501-5000 5001-15000 15001 +

Tarif par 100kg en € 34 29,66 22,72 16,12 11,06

Tarif


LE TRANSPORT MARITIME


Le transport maritime:

un secteur au cœur de la mondialisation

• Secteur maritime: souplesse, économies d’énergie, capacités de longues distances

Depuis les années 70: les flux mondiaux maritimes ont été multipliés par 3

En 50 ans: le nombre de navires & capacité de transport ont été multipliés par 30

Environ 90% du commerce mondial


• OMI (Organisation Maritime Internationale) Entité appartenant à l’ONU (Londres)

- Assemblée: 170 Etats membres, réunis tous les 2 ans

- Conseil: 40 élus tous les 2 ans

- Secrétaire Général: Mr Koji Sekimizu

Objectifs principaux:

Mise en place d’une collaboration / règlementation internationale

Respect des normes de sécurité, des droits des marins

Prévention pour le respect de l’environnement

Limites:

Pas d’entité « autoritaire », sur le terrain

Seuls les Etats sont censés faire respecter les dits de l’OMI

Etats impliqués dans les phénomènes de dumping, de pavillons de complaisance

Le rôle des Etats


• Centralisation des flux La clientèle des grands exploitants est devenue de plus en plus exigeante (services, délais, coûts…)

Mondialisation = développement des firmes à l’international

Besoin de services structurés, organisés, aux grandes capacités = grands exploitants du maritime

• Parts de marché Il existes des dizaines d’exploitants du maritime dans le monde

Seuls 3 ou 4 des plus grands armateurs se partagent près d’1/3 du marché (Maersk, CMA CGM, MSC)

• Les Alliances Maritimes Les armateurs opèrent via certaines ententes et associations commerciales (Grande Alliance, Global Alliance…)

Partage du marché et du nombre de conteneurs qui y circulent

Avantages organisationnels et tarifaires

- gérer de manière commune l’ensemble des zones de stockage et des équipements

- partager les espaces disponibles sur les navires

- réduction des coûts d’exploitation

- optimisation des dessertes globales

- gammes de services élargies

Restructuration du trafic


• Les principaux modes de transport maritime Il existe deux modes de transport maritime, adaptés au service requis

Les lignes régulières: fonctionnement continu, flux constants et réguliers

Les lignes de « tramping »: transport spontané, adapté à une demande particulière

• Les différentes lignes maritimes On distingue aujourd’hui plusieurs types de routes maritimes qui viennent constituer l’ensemble du réseau

Lignes dites « de cueillette » (short-sea): petits trajets, reliant de petits ports entre eux ou souvent aux Hubs

= majoritairement des lignes de « feeders »

Lignes « transocéaniques »:

- Track = relie la côte Est de l’Amérique du Nord à l’Europe occidentale

- Transpacifique = relie l’Asie du sud-est à la côte Ouest des USA / côte Est par le Canal de Panama

- Europe/Extrême Orient = relie les ports du Nord de l’Europe à l’Asie via le Canal de Suez

Restructuration du trafic


Organisation du nouveau réseau maritime


Nouvelle organisation des flux = nouvelle organisation des infrastructures, des ports.

Bateaux de plus en plus grands, plus nombreux

Conteneurs de plus en plus nombreux

Adaptation des ports au nouveau réseau maritime, en fonction de leur « poids »

• Le « poids » des ports Chaque port possède un certain « poids ».

Capacité d’accueil des navires

Capacité de stockage des marchandises

Effectif ouvrier

Importance des flux et du nombre de conteneurs qui y circulent chaque année

• Accessibilité aux ports Plus les ports sont importants, plus leur facilité d’accès est nécessaire,

Profondeur des eaux portuaires: les plus accessibles deviennent le plus souvent des Hubs

« Draggage » portuaire: aménagement des fonds portuaires pour faciliter l’accès

Migration des services portuaires: dédoublement des zones de stockage

La grande adaptation des ports Mondialisation


• Le changement de fonction des ports Les ports n’ont plus exactement la même fonction qu’auparavant.

Années 1960 à 1980: fonction industrielle = zones de rupture de charge

Années 1990: arrivée de la notion de logistique (conteneurisation, innovations…etc)

Désormais, les ports sont évalués sur leur capacité de gestion des conteneurs et les flux de marchandise

• De nouveaux moyens techniques Tous ces changements ont nécessité l’aménagement de nouveaux moyens techniques portuaires,

Les grues portuaires: permettent le chargement/déchargement de milliers de tonnes en quelques heures

Les quais à voies ferrées: permettent de faire circuler les marchandises plus facilement au sein du port

Les zones d’entreposage: permettent d’accueillir de plus en plus de marchandises

• La desserte portuaire intérieure Il est indispensable pour chaque port de pouvoir aisément redistribuer la marchandise qu’il reçoit.

Les « hinterlands »:

Etendue d’impact économique à laquelle est rattaché le port

Zone de diffusion des marchandises

Les « forelands »:

Zone économique « en amont » du port

Espace de projection dans lequel le port entretient des liens commerciaux avec d’autres ports



• L’impact financier Tous ces changements, ces nouveaux moyens, nécessitent un coût important.

Autorités portuaires/Etats parfois incapables de financer toute cette évolution

Véritable privatisation des espaces portuaires: investissement/location d’autres autorités portuaires, grands exploitants

Monopole d’exploitation/Simplification logistique

• Les grandes lignes de la transformation des ports Hiérarchisation du système portuaire:

Nombreux investissements privés

Système aujourd’hui majoritairement contrôlé par les hautes entités exploitantes du maritime

Les compétences logistiques:

Développement proportionnel des savoir-faire logistiques

Fonction indissociable des modes de fonctionnement des ports

Une nouvelle optimisation du trafic:

Politique d’optimisation des flux et du trafic en 1ère ligne de ce secteur

Recherche accrue de services complets et rapides



15 PREMIERS PORTS MONDIAUX


rang ville pays Millions evp (teu)

1 Singapour Singapour 27,932

2 Shanghai Chine 26,150

3 Hong Kong Chine 23,881

4 Shenzhen Chine 21,099

5 Pusan Corée du Sud 13,270

6 Rotterdam Pays-Bas 10,791

7 Dubaï Émirats arabes unis 10,653

8 Kaohsiung Taïwan 10,257

9 Hambourg Allemagne 9,890

10 Qingdao Chine 9,462

11 Ningbo Chine 9,349

12 Guangzhou Chine 9,200

13 Los Angeles États-Unis 8,355

14 Anvers Belgique 8,176

15 Long Beach États-Unis 7,316

Le premier port français LE HAVRE est en 36eme position

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_Singapore.svg

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_the_People's_Republic_of_China.svg

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_Hong_Kong.svg


http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_South_Korea.svg

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_the_Netherlands.svg

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_the_United_Arab_Emirates.svg

http://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Flag_of_the_Republic_of_China.svg

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CONTENEURS MARITIMES


STANDARD 20' STANDARD 40'

LONG. INT. 19'4" 5.89 m 39'5" 12.01 m

INSIDE WIDTH 7'8" 2.33 m 7'8" 2.33 m

HAUT. INT. 7'10" 2.38 m 7'10" 2.38 m

LARG. PORTE 7'8" 2.33 m 7'8" 2.33 m

HAUT. PORTE 7'6" 2.28 m 7'6" 2.28 m

CAPACITE 1,172 ft³ 33.18 m³ 2,390 ft³ 67.67 m³

TARE CONT. 4,916 lb 2,229 kg 8,160 lb 3,701 kg

CHARGE MAX 47,999 lb 21,727 kg 59,040 lb 26,780 kg

HIGH CUBE 40' HIGH CUBE 45'

LONG. INT. 39'5" 12.01 m 44'6" 13.58 m

LARG. INT. 7'8" 2.33 m 7'8" 2.33 m

HAUT. INT. 8'10' 2.69 m 8'10' 2.69 m

LARG. PORTE 7'8" 2.33 m 7'8" 2.33 m

HAUT. PORTE 8'5" 2.56 m 8'5" 2.56 m

CAPACITE 2,694 ft³ 76.28 m³ 3,026 ft³ 85.7 m³

TARE CONT. 8,750 lb 3,968 kg 9,061 lb 4,110 kg

CHARGE MAX 58,450 lb 26,512 kg 62,589 lb 28,390 kg

//upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/d/da/King_size_containers.jpg

Par faute de moyens et de savoir-faire, certains ports peu développés se voient de plus en plus distancés par d’autres plus riches.

• Le temps de mouillage Dans certains ports, le temps de mouillage n’est pas le même que pour d’autres.

Dépend de la masse ouvrière au port, de son efficacité, du nombre de navires en attente…etc

Parfois entre 6 et 7 fois plus important selon les ports

Différence de main d’œuvre et de moyens techniques

• La main d’œuvre portuaire Chaque port ne possède pas la même main d’œuvre.

Pour un même rendement annuel, certains ports utilisent plus de 10 fois la capacité ouvrière d’autres ports

• Le coût d’escale Les escales sont nécessaire pour le chargement/déchargement de marchandises. Les coûts d’escale ne sont pas les mêmes partout.

Des coûts parfois 10 fois plus élevés dans certains ports que dans d’autres

Mise en concurrence volontaire des grands armateurs exploitant les ports

L’accroissement des inégalités internationales


LE TRANSPORT MARITIME Caractéristiques techniques

• Diversité et adaptation des différents types de navires.

• Utilisation très répandue du conteneur qui permet de diminuer le nombre de ruptures de charge et réduit le coût de la manutention.

Avantages

• Taux de fret avantageux. Le transport maritime est le moins coûteux et le mieux adapté pour les transports de produits lourds et/ou volumineux (céréales, hydrocarbures, fruits, etc.)

• Possibilités de stockage dans les zones portuaires.

• De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies.

Inconvénients

• Pré acheminement pour arriver au port d’embarquement entre 3 jours et 1 semaine avant le départ du navire.

• L’emballage maritime pour un navire conventionnel ou l’empotage d’un conteneur doit être réalisé par des professionnels pour que la marchandise arrive sans dommage à destination.

• Délais de transit de port à port longs (p.ex. : environ 1 mois pour Europe-Asie).

• Certaines lignes ne transportent que des conteneurs.

• Accomplissement de formalités plus ou moins importantes selon les destinations (p.ex. : contrôle important pour les marchandises transitant ou à destination des USA).

• Assurances et emballages plus onéreux pour les navires conventionnels où la marchandise n’est pas conteneurisée.


Quiz

Parmi les caractéristiques suivantes, laquelle n'est pas pertinente au transport maritime ?

1. Utilisation très répandue du container.

2. Taux de fret avantageux.

3. Emballage peu coûteux.

4. Délais importants.

5. Nombreuses zones géographiques desservies.


Exercice cas FALTE


Déterminez le montant des frais de transport (pré-acheminement et transport maritime principal) pour l'expédition suivante :Société FALTE Expédition maritime d'ustensiles de cuisine vers l'Argentine, via Le Havre, au départ de Bruxelles. Masse nette de la marchandise : 3 260 kg. Emballage de 38 caisses en bois, masse vide de 14 kg, dimension 0,8 x 0,8 x 0,8 m.

Annexe


Table TARIF routier pré acheminement Moins de 999 kg : 15 EUR les 100 kg. De 1 à 2,999 tonnes : 13,5 EUR les 100 kg. De 3 à 3,999 tonnes : 10 EUR les 100 kg. De 4 à 4,999 tonnes : 8,5 EUR les 100 kg. De 5 à 5,999 tonnes : 7,5 EUR les 100 kg. De 6 à 6,999 tonnes : 7 EUR les 100 kg. De 7 à 7,999 tonnes : 6,7 EUR les 100 kg. Assurance pré acheminement : 210 EUR. Tarif transport principal Fret maritime Le Havre – La Plata : 120 USD l'UP. assurance maritime: 12 % du fret maritime. Surcharge portuaire Argentine : 5 USD l'UP. Taux de change : 1,5 USD = 1 EUR.

LE TRANSPORT AERIEN


LE TRANSPORT AERIEN

Caractéristiques techniques • Appareils mixtes et tout cargo. • Chargement en ULD (igloos, palettes, container ...). Avantages • Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale). • Régularité et fiabilité du transport. • Emballage peu coûteux. • Frais financiers et de stockage moindres. Ce mode de transport s'adapte particulièrement aux

méthodes de gestion actuelles d'approvisionnement calculé en fonction des besoins de l'entreprise sur une courte période.

• De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies. Inconvénients • Prix plus élevé qui pénalise l’envoi de marchandises lourdes ou pondéreuses (la tarification

standard introduit un ratio 1/6 : un volume d’un mètre cube équivaut à un poids de 166 kilos et est facturé selon le coefficient à l’avantage du transporteur). Les produits transportés doivent, en principe, être des produits à forte valeur ajoutée.

• Dimensions et poids limités selon les types d’avions assurant une relation donnée. • Procédure de sécurité stricte à respecter et Interdiction pour certains produits dangereux. • Ruptures de charge.


Quiz

Parmi les caractéristiques suivantes, laquelle n'est pas pertinente au transport aérien ?

1. Rapidité dans les délais de livraison.

2. Taux de fret peu élevé.

3. Sécurité pour la marchandise.

4. Capacité limitée.

5. Emballage peu coûteux.


Exercice CAS EXUPERY


Quel est le coût du fret pour l'expédition aérienne depuis saint Exupery suivante ? Tarif général (par kg): Moins de 45 kg : 3,4 EUR. De 45 à 199 kg : 2,8 EUR. De 200 à 499 kg : 2,4 EUR. 500 kg et plus : 2,1 EUR Avec un fret de minimum 67 EUR. Masse brute : 252 kg . Emballage : 8 cartons de 40 x 60 x 140 cm. 1. 1 075 EUR. 2. 1 050 EUR. 3. 605 EUR.



LE TRANSPORT ROUTIER


LE TRANSPORT ROUTIER

Caractéristiques techniques • Possibilité de transporter presque tout y compris si besoin en transport exceptionnel pour les

pièces ultra-volumineuses ou très lourdes . • Possibilité de réaliser du transport combiné (rail / route) en conteneur ou caisse-mobile ainsi

que multimodal (fluvial ou maritime / route). Avantages • Souplesse d'adaptation grâce au transport porte à porte, sans rupture de charge, et au

transport combiné. • Délais relativement courts (grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières

allégées, comme le carnet TIR). • Gamme de services très étendue comme le groupage, le fret express, le cabotage, ... . • Rapport vitesse/prix avantageux. Inconvénients • Sécurité et délais sont dépendants des pays parcourus et des conditions climatiques. • Développé essentiellement en Europe continentale et aux USA mais quasiment inexistant

ailleurs en dehors des courtes distances.


Quiz

Parmi les caractéristiques suivantes, laquelle n'est pas pertinente au transport routier ?

1. Souplesse car peu de ruptures de charge

(possibilité de transport porte à porte). 2. Rapidité dans les délais de livraison. 3. Sécurité des acheminements variable, liée aux

pays traversés et aux conditions climatiques. 4. Gamme de services réduite.


EXERCICE CAS RCA


L’entreprise Lyonnaise RCA diffusion est une toute petite structure de 2 personnes qui importe des snowboards en provenance de détroit état de Michigan aux états unis. Elle commande 500 pièces par an en une seule fois et revend à des détaillants français et italiens 1. Compte tenu de l’annexe en page suivante, calculez pour les 2 modes de

transport aérien et maritime le cout total de l’opération . Vous ferez apparaître un cout EXW,CIP ou CIF et DDP .Que choisissez vous?

2. Quel incoterm RCA doit il négocier avec la firme de Detroit

3. L’entreprise américaine est d’accord pour un incoterm permettant une prise en charge de la logistique US et du transport principal mais sans en assurer les risques attachés. Quel incoterm proposez vous?

4. Pour la revente aux clients italiens, quels sont les droits de douane.

ANNEXE CAS RCA


AERIEN Detroit Paris MARITIME NY –Le havre

TRANSPORT PRINCIPAL 0 a 499 kg I 5$/kg 2900 $

500 a 999 kg I 3$/kg

1000 kg et + I 2$/kg

Pré acheminement camion 90$ 0,30$ / km

Post acheminement camion 0,30€ /km 0,30€ /km

Assurance 1% du prix CPT +10% 2% du prix CFR +10%

Droits de douanes 3,7% de la valeur en douane 3,7% de la valeur en douane

PRIX EXW d’un snowboard : 150$ , poids d’un snowboard : 3 kg Volume de l’expédition de 500 planches : 12 m3 Détroit – New York : 1000 Km , Le havre – Lyon : 700 km , Paris – Lyon : 500 km Taux de change : 1€ = 1,2$

Cas exporta



LE TRANSPORT FERROVIAIRE


LE TRANSPORT FERROVIAIRE Caractéristiques techniques

• Expédition par wagon isolé (entre 5 et 60 tonnes de marchandises) ou par trains entiers pour des tonnages supérieurs.

• Diversité du matériel disponible et utilisation de caisses mobiles permettant la combinaison de différents types de transport.

Avantages

• Développement du transport combiné et possibilité de porte à porte grâce aux ITE .

• Fluidité du trafic et respect des délais.

• Adaptation aux longues distances et aux tonnages importants.

• Surtout avantageux pour le transport de marchandises par trains entiers par rapport au transport par wagons isolés.

Inconvénients

• Inadapté aux distances courtes.

• Vitesse commerciale réduite car le trafic passager a la priorité.

• Limité par le réseau ferroviaire.

• Nécessite un pré- et un post- acheminement en dehors du combiné et des ITE.

• Ruptures de charge, en dehors du combiné et des ITE.


Quiz

Parmi les caractéristiques suivantes, laquelle n'est pas pertinente au transport ferroviaire ?

1. Fluidité du trafic et respect des délais.

2. Faible adaptation aux longues distances.

3. Souplesse grâce au transport combiné.

4. Réseau limité d'un point de vue géographique.


LE TRANSPORT FLUVIAL


LE TRANSPORT FLUVIAL

Caractéristiques techniques • Utilisation des voies navigables naturelles et des canaux. • Surtout adapté aux produits pondéreux et volumineux. Avantages • Très bonne capacité d'emport, 300 à 2500 tonnes selon les

convois. • Coût faible. Inconvénients • Lenteur et donc immobilisation de la marchandise pendant

le transport. • Coût de pré- et post- acheminement. • Ruptures de charge, en dehors du multimodal


EXERCICE Le Cas OLFA


La Société OLFA située à GRASSE , conçoit, fabrique et distribue au travers d’un réseau de magasins spécialisés, des cosmétiques, parfums et eaux de toilettes. Ses produits « made in France » jouissent d’une excellente réputation et ont permis d’obtenir une croissance des ventes en France et a l’étranger, d’abord en Europe puis aux USA. En préparation du « salon de la cosmétique et du parfum » de TOKIO, votre responsable export vous demande de préparer le prix CIP TOKIO d’un flacon de parfum de 3 oz à l’aide des informations en annexe. Pour des raisons de contrôle interne, vous devez faire apparaître le valeur FCA ROISSY CDG puis le prix CIP TOKIO.

Annexe Cas OLFA


Caractéristiques du produits

Poids d’un flacon 3 oz de parfum (30ml) 255g

Coût de revient d’un flacon 12€

Pourcentage d’alcool par flacon 90%

Informations relatives a un envoi de 1536 flacons de parfum vers TOKIO

Annexe logistique


Frais de logistique

Dédouanement export 45€

Pré acheminement par route 17€ les 100Kg

Fret Aérien

Taxe LTA et enregistrement 14€

Tarif (minimum 100€) 0à199kg 10€ le Kg

200à499Kg 7€ le Kg

500Kg et Plus 6€ le Kg

Assurance 0.35% de CIP + 10%

Annexe 2 Cas OLFA


Emballage

Nombre de flacon par carton 48

Dimensions d’un carton ( en m) 0.48(L) * 0.28(l) * 0.58(h)

Dimensions d’une caisse export (en m) 1(L) * 0.6(l) * 0.6(h)

Poids d’un carton 800g

Poids d’une caisse export 2.64 Kg

Coût d’un carton 0.8 €

Coût d’une caisse export 10€

Les flacons sont emballés dans des cartons placés ensuite dans des caisses exports de façon à être toujours debout.

annexes


LES ETAPES DE LIVRAISON


Emballage

Chargement

Acheminement

Douanes

Arrivée

Transport

départ

Douanes

Acheminement

Déchargement

EXW FAS FCA FOB CFR DEQ DDP

CPT