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PlanIntroduction
► Généralités & grandes lignes de la normes
Démarche
Quelques chiffres► les coûts, les entreprises ISO 14001
Enjeux pour l'entreprise
financier
réglementaire
image
● bonnes relations avec le public, les associations, les instances & en interne
● relation de confiance avec les clients
● améliorer la gestion● économies● emprunts et assurances● diminution des risques d'accident
La norme ISO 14001
Mettre en place, améliorer unSystème de Management Environnemental (SME):
► « Composante du système de management global
qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les ressources
pour établir, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale » (ISO 14050)
Avantage et critique
Avantages► prise en compte de l'environnement dans l'entreprise
► structurer le fonctionnement vis-à-vis de la réglementation
► outil de gestion
► preuve : certification par un bureau accrédité
Critiques► ISO 14001 ≠ pas de pollution !
► pas d'obligation sur la communication des résultats
Les caractéristiques d'un SMEIdentifier les aspects environnementaux des activités, produits ou services,
Déterminer les impacts significatifs
Définir la politique
Définir les moyens de maîtriser ces impacts
Documenter et tenir ces informations à jour
Mettre en œuvre la politique,
Mesurer les résultats
Engager les actions de progrès
En prenant en compte les exigences légales et réglementaires
Politique environnementale
Trois grands principes :► Amélioration continue
► Prévention des pollutions
► Engagement de la conformité réglementaire
Caractéristiques► Appropriée
► Approuvée par la direction
► Documentée
► Mise en œuvre et maintenue
► Communiquée & disponible
Roue de Deming
Amélioration
PD
CA"Commençons par améliorer ce que nous
savons faire, mais pas encore assez bien. Ensuite nous innoverons. Mais pas l'inverse".
Plan
Do
Check
Act (react)
source: Ademe
Les normes ISO 14000
Les normes14001 SME : spécifications et lignes directrices pour son
utilisation.
14004 SME : lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre (≈ un guide).
14010 Lignes directrices pour l'audit environnemental- principes généraux
14011 Lignes directrices pour l'audit environnemental- procédures d'audit- audit des SME
14012 Lignes directrices pour l'audit environnemental- critères de qualification pour les auditeurs environnementaux
EMAS
● EMAS (Eco Management and Audit Scheme) = Eco-Audit
● norme européenne révisée en 2004
● reconnaît explicitement la norme ISO 14001
● ≠ ISO 14001 : mettre à la disposition des parties intéressées une déclaration environnementale.
● Elle sera composée de la politique, des programmes d’améliorations environnementales et de la description du SME mis en place.
● Accessibles au public : non techniques.
● Les moyens de diffusion peuvent être sous forme papier et électronique.
http://ec.europa.eu/environment/emas/index_en.htm
Déclaration environnementale● Composition
● description des activités (de l'entreprise sur le site)● évaluation des problèmes environnementaux importants liés
aux activités concernées,● résumé des données chiffrées (émissions de polluants, la
production de déchets, la consommation de matières premières, d'énergie, d'eau et, le cas échéant, sur d'autres aspects environnementaux importants)
● autres facteurs caractérisant les résultats en matière d'environnement,
● présentation de la politique, du programme et du système de management environnementaux,
● date limite pour la présentation de la déclaration suivante et le nom du vérificateur environnemental.
PlanIntroduction
► Généralités & grandes lignes de la normes
Démarche
Quelques chiffres► les coûts, les entreprises ISO 14001
14001(2004) : chapitre 4Chapitre 4 exigences du SME4.1 : Exigences générales = définir le domaine d’application4.2 : Politique environnementale4.3 : Planification
4.3.1 Aspect environnementaux 4.3.2 Exigences légales4.3.3.Objectifs + cibles + programmes (Ressources/responsabilités/calendrier)
4.4 Mise en œuvre et fonctionnement4.4.1 Ressources, rôles, responsabilité et autorité + nommer un Resp.
Environnement4.4.2 Compétence, formation (y compris S/T) et sensibilisation4.4.3 Communication (interne et externe)4.4.4 Documentation4.4.5 Maîtrise de la documentation4.4.6 Maîtrise opérationnelle ( y compris S/T)4.4.7 Préparation et réponse aux situations d'urgence et test
4.5 Contrôle4.5.1 Surveillance et mesurage (y compris ECME*)4.5.2 Évaluation de la conformité
4.5.2.1 conformité aux exigences légales applicables4.5.2.2 conformité aux autres exigences
4.5.3 Non-conformité, action corrective et action préventive4.5.4 maîtrise des enregistrements4.5.5 audits internes
4.6 Revue de direction
*Equipement de Contrôle, de Mesure et d'Essai
Analyse environnementale
Fondement technique de la démarche
Performance environnementale de l'entreprise pour 3 modes d'opération:
► normal
► anormal ou dégradé
► accidentel (situation d'urgence)
Liste exhaustive des :► activités
► produits
► services
Les aspectsRejet dans l'air:
fumées
Ressources:pompage dans
la nappe
Bruit d'un compresseur
Production & gestion des
déchets
Production de ferrailles
Rejet dans l'eau
Identifier ce qui peut avoir des effets
Les impactsRejet dans l'air:
fumées
Ressources:pompage dans
la nappe
Bruit d'un compresseur
Production & gestion des
déchets
Production de ferrailles
Rejet dans l'eau
Identifier les conséquences
particulesatmospheriques
stockage →pollution du
sol
Recyclage
nuisance pour le voisinage
épuisement de la nappe
destruction faunes &
flores
Activités, produits & services
Référencement exhaustif des processus de fabrication(ISO 9000 => base de données existante)
▬ achats, exploitation▬ maintenance, magasins & stockages▬ nettoyage, main-d'œuvre & personnel▬ infirmerie, bureautique▬ centre d'essais, déchetteries▬ ateliers divers, infrastructures▬ bâtiments, reseaux séparatifs et non séparatifs▬ transport, intervenant extérieur▬ etc....
Matrice
Activités
Soufre(stockage)
Laboratoire(hottes aspirantes)
Maintenance(nettoyage)
Matrice
Activités Aspects
Soufre Production soufre(stockage) résiduaire
Laboratoire Émission(hottes aspirantes) effluents gazeux
Maintenance Élimination(nettoyage) eau de nettoyage
Les impacts environnementaux
Identifier le plus grand nombre possible► réels & potentiels
► bénéfiques & négatifs
► à chaque aspect
pas d'impact sur hygiène, sécurité & condition de travail (OHSAS 18001)
Envisager les différentes catégories de pollution : ► Bruit, Air, Déchets (≠ types), Eau, Sol, Visible
Matrice
Activités Aspects Impacts
Soufre Production soufre Pollution(stockage) résiduaire sol
Laboratoire Émission Qualité(hottes aspirantes) effluents gazeux air
Maintenance Élimination Contamination(nettoyage) eau de nettoyage sol & eau
Évaluer les impacts
Quantifier => fixer les objectifs
Plusieurs méthodes
Pour les différents mode d'opération (normal, dégradé, accidentel) => 3 matrices
MatriceMéthode d'analyse
Activités Aspects Impacts F V G M
Soufre Production soufre Pollution 2 0 1 2(stockage) résiduaire sol
Laboratoire Émission Qualité 2 0 1 1(hottes aspirantes) effluents gazeux air
Maintenance Élimination Contamination 2 0 2 3(nettoyage) eau de nettoyage sol & eau
Fréquence0 : <1/an1 : 1 à 4 /an2 : régulièrement3 : permanent
Voisinage0 : pas de plainte1 : 1 plainte2 : 2 plaintes3 : > à 2 plaintes
Gravité0 : pas d'effet1 : faible pollution2 : pollution importante3 : pollution irréversible
Maîtrise0 : totale1 : bonne2 : moyenne3 : aucune
MatriceMéthode d'analyse
Activités Aspects Impacts F V G M
Soufre Production soufre Pollution 2 0 1 2 OK(stockage) résiduaire sol
Laboratoire Émission Qualité 2 0 1 1 OK(hottes aspirantes) effluents gazeux air
Maintenance Élimination Contamination 2 0 2 3 OK(nettoyage) eau de nettoyage sol & eau
Fréquence0 : <1/an1 : 1 à 4 /an2 : régulièrement3 : permanent
Voisinage0 : pas de plainte1 : 1 plainte2 : 2 plaintes3 : > à 2 plaintes
Gravité0 : pas d'effet1 : faible pollution2 : pollution importante3 : pollution irréversible
Maîtrise0 : totale1 : bonne2 : moyenne3 : aucune
Rég
lem
enta
tion
MatriceMéthode d'analyse
Activités Aspects Impacts F V G M
Soufre Production soufre Pollution 2 x [0] 1 x 2 = 4 OK(stockage) résiduaire sol
Laboratoire Émission Qualité 2 x [0] 1 x 1 = 2 OK(hottes aspirantes) effluents gazeux air
Maintenance Élimination Contamination 2 x [0] 2 x 3 = 12 OK(nettoyage) eau de nettoyage sol & eau
Fréquence0 : <1/an1 : 1 à 4 /an2 : régulièrement3 : permanent
Voisinage0 : pas de plainte1 : 1 plainte2 : 2 plaintes3 : > à 2 plaintes
Gravité0 : pas d'effet1 : faible pollution2 : pollution importante3 : pollution irréversible
Maîtrise0 : totale1 : bonne2 : moyenne3 : aucune
Rég
lem
enta
tion
ex : significatif si - score >10 - non conforme
PlanIntroduction
► Généralités & grandes lignes de la normes
Démarche
Quelques chiffres► les coûts, les entreprises ISO 14001
Coût
Min. (K€) Moy. (K€) Max. (K€)
Analyse environnementale 4,3 8 12
Mise en place du SME 13,5 22 28
Certification 5 12,5 30
TOTAL 22,8 42,5 70
source: CCI Paris, http://www.environnement.ccip.fr/management/management-environnement/mise-en-place-du-sme.htm
Subvention
source: http://www.limousin.drire.gouv.fr/publications/2T2006/creuse/colloqueISO/6.pdf
Nombre d'entreprises certifiées
France (2006) : ► env. 3000 sites
► 6ème
en Europe ▬ Espagne, Royaume-Uni > 6000▬ Allemagne, Italie > 4000▬ Suède > 3500
http://lb6.reedexpo.fr/Data/kmreed_pollutec/block/F_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Nombre d'entreprises certifiées
http://a21l.qc.ca/9638_fr.html
Répartition en France ?
http://lb6.reedexpo.fr/Data/kmreed_pollutec/block/F_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Secteur d'activité
http://lb6.reedexpo.fr/Data/kmreed_pollutec/block/F_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Taille des entreprises
http://lb6.reedexpo.fr/Data/kmreed_pollutec/block/F_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Exemples d'aspects positifs
http://lb6.reedexpo.fr/Data/kmreed_pollutec/block/F_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
Exemples d'aspects positifs
http://lb6.reedexpo.fr/Data/kmreed_pollutec/block/F_26291ff39cae4b125e886c40a36bc30f474be6482d04.pdf
