Marché à procédure adaptée « Organisation de voyages ... BONAPARTE.pdfLe candidat devra être immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d’ATOUT

Marché à procédure adaptée

« Organisation de voyages scolaires»

LYCEE BONAPARTE Av Winston Churchill

B.P. 5504 83097 TOULON Cedex

Tél. : 04.94.18.90.30 Fax : 04.94.18.92.43

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LYCEE BONAPARTE Av Winston Churchill B.P. 5504 83097 TOULON Cedex

L’adjoint-gestionnaire aux Entreprises désireuses de prendre part à la consultation

Objet : Consultation collective ouverte

Mesdames, Messieurs, Nous avons l’honneur de vous consulter pour l’organisation éventuelle de voyages scolaires.

Nous vous prions de bien vouloir nous transmettre vos propositions sous forme d’offre, avant le vendredi 11 octobre, 17h, à l’adresse suivante : [email protected] ou sur le site de l’AJI (numéro de consultation TMP/90213).

Veuillez agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de nos salutations distinguées.

Toulon, le 27 septembre 2019 L’adjoint-gestionnaire Gérald BEISSIER

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REGLEMENT DE LA CONSULTATION

ARTICLE 1 : Identification de l’acheteur Lycée BONAPARTE Av Winston Churchill B.P. 5504 83097 TOULON Cedex Tél. : 04.94.18.90.30 Fax : 04.94.18.92.43 Mail : [email protected] Représenté par monsieur Marc DURAN, proviseur du Lycée Bonaparte Comptable assignataire : M. Gérald BEISSIER, agent comptable du lycée Bonaparte ARTICLE 2 : Objet, forme, durée du marché Le présent marché à procédure adaptée est passé en application des dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du code de la commande publique. Il séagit de faire assurer par le(s) titulaire(s) une prestation de service concernant l’organisation de trois voyages scolaires, faisant l’objet d’un lot chacun.

LOT 1 - ITALIE / CAMPANIE : du samedi 8 février au vendredi 14 février 2020 LOT 2 - LONDRES : du dimanche 9 février au vendredi 14 février 2020 LOT 3 - PARIS : du lundi 16 au mercredi 18 mars 2020 LOT 4 - ESPAGNE - VALENCE : du dimanche 29 mars au samedi 4 avril 2020

Le programme de chaque voyage, établi par l’enseignant responsable du voyage, est détaillé dans le cahier des clauses administratives et techniques particulières (CCATP). Après notification du marché au(x) titulaire(s), celui-ci s’exécutera dans un délai maximum de 6 mois. ARTICLE 3 : Conditions de participation Le candidat devra être immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d’ATOUT France (l’immatriculation remplace la licence d’agent de voyage ou l’agrément de tourisme des associations).

Toutefois, cette obligation réglementaire ne constituant pas une garantie de qualité. Aussi, toute adhésion à une fédération de séjours linguistiques (Office national de garantie des séjours et stages Linguistiques, Union nationale des organisations de séjours éducatifs, linguistiques et des écoles de langue) et/ou toute obtention d’une certification « NF Service » est de nature à valoriser l’offre du candidat pour le critère « qualité de service ». Les pièces à produire à l’appui de l’offre sont détaillées dans le CCATP.

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ARTICLE 4 : Conditions de présentation de l’offre Le candidat ne peut recourir à un sous-traitant sans l’accord du pouvoir adjudicateur.

Les variantes ne sont pas autorisées.

L’offre comportera le CCATP paraphé ainsi que son DGPF dûment renseigné et signé, un devis ou toutre document conforme aux attendus. À défaut, elle sera déclarée irrégulière.

L’offre de prix doit faire apparaître le prix unitaire du séjour (tout compris) multiplié par le nombre de participants au voyage (élèves et accompagnateurs).

ARTICLE 5 : Critères d’attribution Les offres sont examinées et attribuées sur la base de l’offre économiquement la plus avantageuse appréciées en fonction des critères pondérés suivants :

- 60 % prix du séjour

- 40 % qualité des prestations répartis comme suit : 20 % hébergement, restauration,etc. 20 % prestations associées : conditions, barème d’annulation

ARTICLE 6 : Conditions de délai Date limite de réception des candidatures et offres : vendredi 11octobre 2019, 17h. Les offres devront être adressées au Lycée Bonaparte soit par lettre recommandée, soit par message électronique à l’adresse mentionnée à l’article 1er ,soit remises en main propre. Il est précisé que la validité des offres court pendant 90 jours.

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CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES

ORGANISATION DE VOYAGES SCOLAIRES

Pouvoir adjudicateur : Lycée Bonaparte

Av Winston Churchill B.P. 5504 83097 TOULON Cedex Tél. : 04.94.18.90.30 Fax : 04.94.18.92.43 Mail : stephanie.villain @ac-nice.fr

Représenté par : M. Marc DURAN, proviseur du Lycée Bonaparte Comptable assignataire : M. Gérald BEISSIER, agent comptable du lycée Bonaparte

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SOMMAIRE

ARTICLE 1 – CARACTERISTIQUES ET PIECES CONSTITUTIVE S DU MARCHE

1-1. Caractéristiques du marché 1-2. Pièces constitutives du marché 1-3. Pièces constitutives de l’offre 1-4. Notification au(x) candidat(s) retenu(s)

ARTICLE 2 – CONTENU DES PRESTATIONS

2-1. Descriptif lots

ARTICLE 3 – MODALITES DE DETERMINATION DES PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES

3-1. Contenu du prix

3-2. Modalités d’établissement du prix

3-3. Variation de l’effectif des participants

3-4. Conditions de paiement

3-5. Modalités de règlement

3-6. Délai de paiement

ARTICLE 4 – PENALITES

ARTICLE 5 – ANNULATION

5-1. Annulation du fait du pouvoir adjudicateur

5-2. Annulation du fait du titulaire

5-3. Assurance annulation individuelle

ARTICLE 6 – ASSURANCE ET RESPONSABILITE

6-1. Responsabilité

6-2. Assurance

ARTICLE 7 – FRAIS MEDICAUX

ARTICLE 9 – LITIGES

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ARTICLE 1 – CARACTERISTIQUES ET PIECES CONSTITUTIVE S DU MARCHÉ 1-1- Caractéristiques du marché

- marché public à procédure adaptée (des dispositions des articles L 2123-1 et R 2123-1 1° du Code de la commande publique) ;

- prestation de service relative à l’organisation de voyages scolaires ; - décomposition en 4 lot ; - durée d’exécution du marché : 6 mois.

1-2- Pièces constitutives du marché

Outre le CCAG des marchés publics de fournitures courantes et de services (FCS), non joint mais réputé connu et accepté par les candidats, le marché comprend :

- le cahier des clauses administratives et technique particulières paraphé, incluant le bordereau de décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) renseigné et signé et valant acte d’engagement.

- un mémoire technique (ou tout autre document) précisant l’offre, notamment le descriptif détailléde l’organisation du séjour (transport, restauration, hébergement, prestations annexes, assurances ...), et toute information que le candidat jugera utile pour préciser le contenu de son offre ;

Ces documents sont établis en un seul exemplaire original, et qui, en cas de litiges, font seuls foi. 1-3- Pièces constitutives de l’offre

A l’appui de son offre, le candidat doit produire les pièces suivantes : - le certificat d’inscription au registre du commerce ; - l’immatriculation au registre des opérateurs de voyages et de séjours d’ATOUT France ; - certificat de labellisation Atout ou Unosel ; - la lettre de candidature et les attestations sur l’honneur (DC1) ; - la déclaration du candidat (DC2) et les pièces relatives à ses capacités professionnelles, techniques et financières ; - la copie du ou des jugement(s) prononcé(s) si le candidat est en redressement judiciaire.

Le candidat peut également joindre à son offre tout document permettant au pouvoir adjudicateur d’apprécier son expérience, ses qualités et références (réalisations, certifications environnementales, références clients …). 1-4- Notification au(x) candidat(s) retenu(s)

La notification du marché au(x) candidat(s) retenu(s) se fera par l’intermédiaire du formulaire NOTI1. Le(s) candidat(s) retenu(s) devra/devront fournir les attestations et certificats relatifs aux obligations fiscales et sociales (art 46 du CMP) ou un état annuel des certificats reçus (NOTI2), dans un délai de 5 jours ouvrés après réception du NOTI1. En cas de non respect du délai imparti, l’offre sera rejetée et le candidat éliminé.

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ARTICLE 2 – CONTENU DES PRESTATIONS

2-1- Desriptif lots

LOT 1 : ITALIE / CAMAPANIE

Prestations : Transport � Hébergement � Restauration � Visites �

Description sommaire : Apprentissage de la langue et de la culture italienne

Dates : Samedi 8 au vendredi 12 février 2020, soit 7 jours, dont 5 jours pleins en Italie

Nombre de participants : 51

• Élèves (mineurs) : 48 • Adultes accompagnateurs : 3

Mode de transport envisagé pour se rendre dans le pays :

� Autocar � Avion � Train � Bateau

Le prestataire propose un itinéraire en fonction des deux critères suivants : sécurité et rapidité (en privilégiant les autoroutes). SÉJOUR EN ITALIE :

Mode de transport : autocar de tourisme impérativement équipé de ceintures de sécurité.

Hébergement : en hôtel exclusivement à partir du jour 2 au soir jusqu’au jour 6 en début de matinée

Restauration : Petit déjeuner à Rome (jour 2), sur le lieu d’hébergement (jours 3 à 5) / Déjeuner à Rome (jour 2), panier repas (jour 3 à 5) / dîner sur lieu d’hébergement (jours 2 à 5), à Rome (jour 6)

Programme détaillé : Jour n°1 Samedi 8 février 2020 Départ de Toulon devant le Lycée Bonaparte à 18h. Repas froid et boissons fournis par les familles (pour info).

Jour n°2 Dimanche 2 février 2020 Arrivée à ROME. Petit-déjeuner réservé par le prestataire.. Visite de la Rome Antique : la colonne Trajanne, le Forum Romain, le Palatin, le Colisée, l’Arc de

Constantin. Déjeuner réservé par le prestataire formule buon appetito. Départ à 15h.

Arrivée dans la région de SORRENTO à 20h, installation et dîner à l’hôtel (début de la pension complète SORRENTO).

Jour n°3 Lundi 10 février 2020 Petit-déjeuner hôtel, départ 8h30.

Matinée : visite guidée du site de POMPEI. Promenade dans la ville morte où, à travers ses rues rectilignes, on pourra découvrir, entre autres, l’amphithéâtre, le grand Gymnase, les thermes Stabiens, la Maison du faune, le Forum, le Temple d’Apollon, les Cours ...

Pique-nique fourni par l’hôtel. Après-midi : visite libre du site d’HERCULANUM.

Retour hôtel : 19h. Dîner hôtel.

Jour n°4 Mardi 11 février 2020 Petit-déjeuner hôtel, départ 8h30.

Matinée : Visite d’un élevage de Bufflonnes et fabrique de mozzarella à Paestum avec accompagnateur francophone.

Pique-nique fourni par l’hôtel. Après-midi : visite du site de PAESTUM : le site avec la basilique, le temple de Neptune, le temple de Cérès et le musée qui renferme les fresques de la tombe du plongeur.

Retour hôtel : 19h. Dîner hôtel.

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Jour n°5 Mercredi 12 février Petit-déjeuner hôtel, départ 8h30.

Matinée : visite du musée archéologique de NAPLES renfermant des objets retrouvés à Herculanum et Pompéi.

Pique-nique fourni par l’hôtel. Après-midi : visite de la Naples Souterraine avec guide francophone et temps libre à NAPLES.

Retour hôtel : 19h. Dîner.

Jour n°6 Jeudi 13 février Petit-déjeuner hôtel, départ à 7h30. Pique-nique fourni par l’hôtel (fin de la pension complète). Arrivée à ROME vers 12h. Découverte à pied de la ville : place et basilique St Pierre, passage devant le Château St Ange,

place Navone, Panthéon, Fontaine de Trevi. Diner réservé par prestataire buon appetito. Départ de Rome à 21h.

Jour n°7 Vendredi 14 février Arrivée à Toulon devant le Lycée Bonaparte vers 10h.

Le prestataire devra se conformer à l’intégralité du programme en vue de voir son offre examinée. Aucun frais ne devra être réglé directement sur place hors régie d’avance dûment instituée par l’établissement (tout offre comportant délivrance d’une carte de paiement aux professeurs sera d’office écartée).

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LOT 2 : LONDRES


Description sommaire : découvrir la culture britannique, son histoire, son patrimoine / s’exprimer dans une langue étrangère et mettre en œuvre des apprentissages

Dates : Dimanche 9 au vendredi 14 février 2020, soit 6 jours, dont 5 nuitées



Mode de transport envisagé entre les deux pays :

� Autocar � Avion � Train � Bateau � Autre

Autocar

Transfert de Toulon jusqu’à l’aéroport de Marseille ou Nice Transfert de Londres jusqu’à l’aéroport londonien proposé Le prestataire est libre propose un itinéraire en fonction des deux critères suivants : sécurité et rapidité (en privilégiant les autoroutes).

Avion

Départ à partir de l’aéroport de Marseille ou Nice pour arrivée avant 12h30 Retour à partir d’un aéroport londonien pour arrivée à l’aréoport de Marseille ou Nice avant 14 h

SÉJOUR À LONDRES :

Mode de transport : autocar britannique équipé de ceintures de sécurité, métro (carte de libre circulation zones 1 à 4 d’une durée de 4 jours pour déplacements dans Londres et ville de séjour).

Hébergement et restauration : en familles hôtesses (2 à 4 participants et accompagnateurs par famille) en pension complète du diner le jour d’arrivée au déjeuner (panier repas) le jour du départ.

Programme détaillé : Jour n°1 Dimanche 9 Février 2020

Transfert de tous les participants de Toulon à l’aéroport de Marseille ou Nice. Arrivée 9 h aéroport pour formalités de douane et d’immigration, enregistrement à destination de Londres Heathrow. Arrivée à l’aéroport londonien avant 12h30, délai de rigueur. Repas à la charge des participants. Prise en charge par un autocar en direction de Londres. Tour guidé des principaux monuments. 17h00 : Départ en direction de la ville de séjour. 19h00 : Arrivée dans la ville de séjour, accueil par les familles hôtesses. Dîner et soirée en famille.

Jour n°2 Lundi 10 Février 2020

Petit déjeuner en famille. 8h00 - 19h00 : Excursion de la journée à Londres par les transports en commun. Matin : Visite de Tower of London et découverte de London City Hall. Pique-nique remis par les familles hôtesses. Après-midi : Visite du Museum of London et découverte du quartier de la City. Dîner et soirée en famille.

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Jour n°3 Mardi 11 Février 2020

Petit déjeuner en famille. 8h00 - 19h00 : Excursion de la journée à Londres par les transports en commun. Matin : Découverte du quartier de Westminster (Westminster Bridge, Houses of Parliament, Big Ben, Westminster Abbey, 10 Downing Street) et promenade à pied. Relève de la Garde à Buckingham Palace, selon le jour. Pique-nique remis par les familles hôtesses. Après-midi : Visite de la National Gallery et découverte du quartier de Covent Garden. Dîner et soirée en famille.

Jour n°4 Mercredi 12 Février 2020

Petit déjeuner en famille. 8h00 - 19h00 : Excursion de la journée à Londres. Matin : Visite du Natural History Museum (horaire libre). Pique-nique remis par les familles hôtesses. Après-midi : Visite de la Tate Modern et promenade sur le Millenium Bridge jusqu’à St Paul’s Cathedral. Dîner et soirée en famille.

Jour n°5 Jeudi 13 Février 2020

Petit déjeuner en famille. 8h00 - 19h00 : Excursion de la journée à Londres par les transports en commun. 10h45 : Visite du British Museum. Pique-nique remis par les familles hôtesses. Après-midi : Découverte du quartier de Camden Market. Dîner et soirée en famille.

Jour n°6 Vendredi 14 Février 2020

Petit déjeuner en famille. 7h30 : Départ de la ville de séjour avec les bagages par autocar. Transfert vers l’aéroport londonien, arrivée pour 9h00, formalités de douane et d’immigration, enregistrement vol. Pique-nique remis par les familles hôtesses. 13h55 : Arrivée à l’aéroport de Marseille ou Nice.

Le planning des visites présente un caractère purement indicatif. Le prestataire est libre de proposer une programmation différente des visites suivantes: tour guidé de Londres, Tour de Londres, museum de Londres, national gallery, museum d’histoire naturelle, Tate modern, british museum.


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LOT 3 : PARIS


Description sommaire : Balade sosciologique et patrimoniale

Dates : Lundi 16 au mercredi 18 mars 2020, soit 3 jours, dont 2 nuitées



Mode de transport envisagé pour entre Toulon et Paris :

� Train � Autocar � Avion � Bateau

Train

Départ gare de Toulon pour arrivée gare de Lyon avant 9h45 Départ gare de Lyon pour arrivée Toulon avant 20h20 SÉJOUR A PARIS :

Mode de transport : métro / 2 carnets de 10 tickets pour zone 1 et 2 par participant

Hébergement : en auberge de jeneusse dans le 20e arrondissement

Restauration : Pas de petit déjeuner le jour du départ et de diner pour le retour, déjeuner pnier repas (jours 2 à 3), diners à l’hébergement (jour 1 et 2).

Programme détaillé :

Jour n°1 Lundi 16 mars 2020

Arrivée gare de Lyon avant 9h45, délai de rigueur. Utilisation du métro. Installation à l’auberge de jeunesse. Visite libre de Paris. Diner à l’hébergement.

Jour n°2 Mardi 17 mars

Petit-déjeuner à l’hébergement. Visite guidée du palais royal. Déjeuner (panier repas fourni par l’hébergement). Visite guidée de l’assemblée natrionale et de l’UNESCO. Diner à l’hébergement.

Jour n°3 Mercredi 18 mars

Petit-déjeuner à l’hébergement. Visite guidée du sénat. Déjeuner (panier repas fourni par l’hébergement). Visite guidée du palais de justice. Rassemblement 15 h gare de Lyon pour arrivée gare de Toulon aux alentours de 20h15.


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LOT 4 : VALENCE


Description sommaire : découvrir la culture ibérique, son histoire, son patrimoine / s’exprimer dans une langue étrangère et mettre en œuvre des apprentissages

Dates : Dimanche 29 mars au samedi 4 avril 2020, soit 7 jours, dont 4 nuitées



Mode de transport envisagé pour entre Toulon et Paris :

� Autocar � Train � Avion � Bateau

Autocar

Départ en soirée (29/09/19) du Lycée Bonaparte et arrivée Valence pour 9h Départ en matinée de Valence (04/04/19) Le prestataire est libre propose un itinéraire en fonction des deux critères suivants : sécurité et rapidité (en privilégiant les autoroutes). SÉJOUR À VALENCE :

Mode de transport : autocar équipé de ceintures de sécurité.

Hébergement : pension complète jours 2 à 4 à Valence

Restauration : petit déjeuner, jours 2 à 7 déjeuners, jours 3 à 6 dîners, jours 2 à 5

Mise à disposition d’un guide-accompagnant : jour 2 (à partir petit déjeuner) à 7 (jusqu’au petit-déjeuner)

Programme détaillé :

Jour n°1 Dimanche 29 mars 2020

Départ en soirée du Lycée Bonaparte à Toulon

Jour n°2 Lundi 30 mars 2020

Arrivée en ville, à Valence, pour 9h Petit déjeuner chocolaté avec churros (en ville sur fonds régies mais sur réservation du prestataire de voyage) Recontre avec le guide accompagnant. Balade dans le centre historique : gare du nord, vue de la mairie Visite de la bourse du commerce et de la soie, patrimoine de l’humanité et du marché central. Pique-nique à la charge des participants. Promenade et jeu de pistes sur la plage de la vierge (avec rallye photos « barrio del Carmen ») : la cathédrale, la basilique de la vierge des désemparés, le palais de la généralité. Dîner et nuit en famille (arrivée dans les familles en fin de journée)

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Jour n°3 Mardi 31 mars 2020

Petit-déjeuner en famille et départ pour Carcaixent avec le guide-accompagnant. Visite de l’entrepôt moderniste de Ribera ainsi que d’un deuxième entrepôt en activité. Balade dans la contrée naturelle de l’Hort de Soriano. Retour à Valence. Pique-nique fourni par la famille d’accueil dans la rivière Turia, temps libre dans le parc Gulliver. Visite du musée Fallero. Dîner et nuit en famille.

Jour n°4

Mercredi 1er avril 2020 Petit-déjeuner en famille, visite du Bioparque avec le guide-accompagnant. Pique-nique fourni par la famille d’accueil. Promenade à la Malvarossa : installations de l’America’s cup et Formule 1. Jeux sur la plage en temps libre. Dîner et nuit en famille.

Jour n°5 Jeudi 2 avril 2020

Petit-déjeuner en famille et départ pour Borboto avec le guide-accompagnant. Pique-nique. Atelier de paella et dégustation (déjeuner = paella) Départ vers l’Albufera et promenade en barque. Retour à Valence. Session de « disco light ». Dîner et nuit en famille.

Jour n°6 Vendredi 3 avril 2020

Petit-déjeuner en famille et départ avec le guide-accompagnant. Visite de la cité des arts et des sciences, du musée des sciences Principe Felipe. Pique-nique fourni par la famille d’accueil. Cinéma Imax à l’hémisphérique. Visite de l’Océanographique. Temps libre. Dîner dans un restaurant, buffet (sur réservation et à la charge du prestataire de voyage) Départ de nuit pour Toulon.

Jour n°7 Samedi 4 avril 2020

Petit déjeuner sur l’autoroute (sur réservation et à la charge du prestataire de voyage, à défaut sur fonds de l’établissement via régie d’avance) Arrivée Toulon.


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ARTICLE 3 – MODALITES DE DETERMINATION DES PRIX ET REGLEMENT DES COMPTES

3.1. Contenu du prix

Le prix comprendra : - le transport, en incluant les repas des trajets aller et retour, - les frais de péages, stationnement, transferts et taxes de séjour, - les frais relatifs aux chauffeurs, - les frais relatifs aux divers moyens de transport durant le séjour sauf stipulation spécifique dans le

programme ci-avant, - le coût des visites, des guides touristiques (selon programme) et des réservations, - le coût des activités diverses (notamment documents pédagogiques préparatoires), - l’hébergement et la restauration des élèves et des accompagnateurs, - les suppléments relatifs aux élèves majeurs, - l’assistance téléphonique 24h/24h, 7/j/7 pendant le séjour, - le service permettant au professeur de laiser des messages aux parents d’élèves, - l’assurance responsabilité civile professionnelle (RCP) incluant le rapatriement.

Les prix sont réputés comprendre toutes les charges fiscales, parafiscales, taxes ou autres afférentes aux prestations. Les prix sont fermes et définitifs. Les éventuelles gratuités offertes pour les accompagnateurs sont prohibées et devront être répercutées en remise sur le prix unitaire de chaque participant.

3.2. Modalités d'établissement du prix

Le prix unitaire, pour chaque participant, est établi pour un effectif qui varie en fonction du voyage. Ce chiffre étant susceptible de subir des variations, le prix unitaire est recalculé , à la hausse comme à la baisse, en fonction, en fonction de l’effectif réel, pour tenir compte des frais incompressibles.

3.3. Variations de l’effectif des participants

L’établissement preneur s’engage à respecter l’effectif des participants dans les conditions suivantes : - les modifications des effectifs, dans la limite de 3 participants à la hausse ou à la baisse, sont

possibles jusqu’à un mois avant le départ sans autre conséquence que la variation du prix global du voyage et sans surcoût répercuté sur les autres participants pour les cas d’annulation,

- tout remplacement d’un non-partant par un autre participant reste possible sauf désaccord motivé du titulaire.

3.4. Conditions de paiement

Le paiement s’effectuera par virement administratif. Un premier acompte est versé au titualire à la signature du marché, sur présentation d’une facture d’acompte. Un second versement de 40 % sera effectué sur présentation de facture un mois après la signature du mapa. Le règlement du solde s’effectue 3 semaines avant la date de départ à réception des documents permettant la réalisation du voyage. Le marché est conclu en euros.

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3.5. Modalités de règlement Les factures seront établies obligatoirement en 3 exemplaires (un original et deux copies) et porteront, outre les mentions légales, les indications suivantes : - le nom et l’adresse du créancier, - le nom et l’adresse du débiteur, - le numéro de compte bancaire ou postal, tel qu’il est précisé à l’acte d’engagement. (Joindre un RIB ou un RIP à la 1re facture d’acompte), - la référence du marché et/ou le nom du voyage, - les dates du voyage, - le prix total H.T, - le taux et le montant de la TVA, - le prix total TTC. 3.6. Délai de paiement Le mandatement des sommes dûes interviendra dans les 30 jours suivant la date de réception des factures et le paiement s’effectuera par virement administratif suivant les règles de la comptabilité publique. En application de l’article 39 de la loi n°2013-100, le non respect du délai global de paiement ouvre, de plein droit et sans autre formalité pour le fournisseur, le bénéfice d’intérêts moratoires à compter du jour suivant l’expiration du délai. En outre, une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement s’ajoute aux intérêts moratoires, conformément à l’article 9 du décret n°2013-269. Cette indemnité est due à compter du 1er jour de dépassement du délai réglementaire de paiement de 30 jours. ARTICLE 4 – PENALITES Les prestations de service doivent être conformes aux stipulations du marché, aux prescriptions des normes françaises homologuées ou aux spécifications techniques établies par les groupements permanents d’étude de marchés. Les manquements ou non-conformité des prestations seront signalés par courrier recommandé à l’issue du voyage et seront sanctionnés par des pénalités telles que prévues dans le CCAG FCS (chap III art 9 à 11, chap IV art 18 à 23). Le montant des pénalités sera au minimum égal au montant des prestations absentes ou non-conformes. Le titulaire du marché dispose d’un délai de 15 jours après réception du courrier recommandé de signalement pour faire valoir ses observations. A l’issue de ce délai et après accord des parties, il s’engage à restituer les sommes dûes au titre des pénalités dans un délai maximum de 30 jours.

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ARTICLE 5 – ANNULATION 5.1. Annulation du fait du pouvoir adjudicateur

L’établissement preneur peut à tout moment, qu’il y ait faute ou non, mettre fin à l’exécution des prestations faisant l’objet du marché dans les conditions prévues aux articles 29 et suivants du CCAG-FCS. Au titre du préjudice occasionné, il sera fait mention dans l’offre des frais d’annulation applicables selon conditions et barème du candidat. 5.2. Annulation du fait du titulaire

Lorsque, avant le départ et en l’absence de faute de l’établissement preneur, le titulaire annule le voyage, il est tenu de rembourser immédiatement l’intégralité des sommes déjà versées. 5.3. Assurance facultative annulation groupe et individuelle

Il sera fait mention dans l’offre des frais de facturation applicables selon conditions et barème du candidat.

ARTICLE 6 – ASSURANCE ET RESPONSABILITE 6.1. Responsabilité

Pendant toute la durée d’exécution du marché, le titulaire est reponsable des dommages corporels et matériels qui pourraient être causés et s’engage dans le cadre des conditions de son contrat d’assurance. 6.2. Assurance

Le titulaire devra justifier, dans les quinze jours suivant la notification du marché, d’une assurance tous risques contractée auprès d’une compagnie agréée, garantissant sa responsabilité civile professionnelle contre tous les dommages corporels et matériels, liés à l’exécution de sa prestation. Cette assurance devra couvrir notamment :

- les pertes et dommages causés par des personnes dont le titulaire assuré est civilement responsable, quelles que soient la nature et la gravité des fautes de ces personnes,

- les pertes et dommages causés par des tiers, quelles que soient la nature et la gravité des fautes de ces personnes,

- les pertes et dommages causés aux tiers du fait d’accidents ou incendies par ses matériels d’industrie, de commerce ou d’exploitation,

- l’assistance rapatriement, - les dommages immatériels.

Le titulaire est tenu d’informer le pouvoir adjudicateur de toute modification afférente à ses assurances, notamment la résiliation ou le changement de compagnie. En cas d’existence d’une franchise, cette dernière est à la charge intégrale du titulaire.

ARTICLE 7 – ALLERGIES ET REGIMES ALIMENTAIRES Toute allergie ou régime alimentaire sera communiqué au plus tard 30 jours avant le départ.

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ARTICLE 8 – LITIGES Le présent contrat est un contrat administratif, par conséquent, les litiges susceptibles de naître lors de l’exécution d’un marché seront portés devant le tribunal administratif de Toulon. Il est formellement spécifié qu’en aucun cas ou pour quelque motif que ce soit, les contestations qui pourraient survenir entre l’établissement preneur et le titulaire du marché ne pourront être invoquées par ce dernier comme cause de suspension (même momentanée) des prestations à effectuer. Fait à Toulon, le 27/09/2019 Le prestataire candidat, Le reponsable du marché,

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DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE (D.P.G.F)

LOT N° 1 : ITALIE Nombres d’élèves : 48 Nombre d’accompagnateurs : 3 Total participants : 51

DÉSIGNATION DES PRESTATIONS (selon CCATP - Article 2- Contenu des

prestations)

PRIX TOTAL TTC PRIX TTC/PARTICIPANT

TRANSPORT

HÉBERGEMENT

RESTAURATION

VISITES (incluant guide selon descriptif programme)

ASSURANCES FACULTATIVES

TOTAUX

Fait à ……………………………., le …………………….. Signature et cachet.

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LOT N° 2 : LONDRES Nombres d’élèves : 33 Nombre d’accompagnateurs : 3 Total participants : 36


prestations)


TRANSPORT

HÉBERGEMENT

RESTAURATION



TOTAUX


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DÉCOMPOSITION DU PRIX GLOBAL ET FORFAITA IRE (D.P.G.F)

LOT N° 3 : PARIS Nombres d’élèves : 42 Nombre d’accompagnateurs : 3 Total participants : 45


prestations)


TRANSPORT

HÉBERGEMENT

RESTAURATION



TOTAUX


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LOT N° 4 : ESPAGNE / VALENCE Nombres d’élèves : 40 Nombre d’accompagnateurs : 3 Total participants : 43


prestations)


TRANSPORT

HÉBERGEMENT

RESTAURATION



TOTAUX


Documents

Marché à procédure adaptée « Organisation de voyages ... BONAPARTE.pdfLe candidat devra être immatriculé au registre des opérateurs de voyages et de séjours auprès d’ATOUT