MARDI 12 JANVIER 2016/N° 514 - Les députés, le vote de ... · audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la justice. Mission d'information

X I Ve L É G IS L A T U R E

MARDI 12 JANVIER 2016/N° 514

SESSION ORDINAIRE 2015-2016

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Conférence des Présidents ................................................................................. 7

Groupes politiques ............................................................................................... 7

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 8

Groupes d’études ou d’amitié ............................................................................ 15

Réunions à l’initiative des députés .................................................................... 15

Documents et publications ................................................................................. 18

Communication .................................................................................................. 20

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 23

Mardi 12 janvier 2016 3

ORDRE DU JOUR

MARDI 12 JANVIER 2016

NEUF HEURES TRENTE

1re séance publique

Questions orales sans débat.

QUINZE HEURES

2e séance publique

1. Questions au Gouvernement.

2. Débat sur les politiques publiques en faveur de la mixité sociale dans l'éducation nationale.

VINGT ET UNE HEURES TRENTE

3e séance publique

Questions sur la politique du Gouvernement en matière d'énergie.

4 Mardi 12 janvier 2016

ANNEXE – Questions orales sans débat

N° 1212 de M. Joël GIRAUD à Mme la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie : Situation de l'emploi et perspectives au sein de Météo-France.

N° 1215 de M. Robert OLIVE à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Réalisation de la ligne LGV Montpellier-Perpignan.

N° 1226 de M. Charles de COURSON à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Pérennité du transport ferroviaire de marchandises dans le département de la Marne.

N° 1200 de M. Pierre MOREL-A-L'HUISSIER à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Aménagement de la route nationale 88.

N° 1228 de M. Thomas THÉVENOUD à M. le secrétaire d'État, auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche : Route Centre Europe Atlantique en Saône-et-Loire.

N° 1196 de Mme Danielle AUROI à M. le ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement : Revalorisation des rendements fourragers.

N° 1225 de M. Alain FAURÉ à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique : Élaboration du schéma départemental de coopération intercommunale.

N° 1201 de M. Jean-Pierre BARBIER à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique : Transfert aux métropoles de l'élaboration des plans départementaux d'insertion.

N° 1209 de M. Jean-Luc WARSMANN à M. le ministre de l'intérieur : Avenir de la sous-préfecture de Vouziers.

N° 1205 de M. Alain GEST à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice : Avenir de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail.

N° 1207 de M. Jacques LAMBLIN à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice : Sécurité dans le système pénitentiaire français.


N° 1203 de M. Jean-Pierre DECOOL à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Enseignement du flamand occidental.

N° 1211 de M. Marc-Philippe DAUBRESSE à Mme la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité : Réforme des délais d'instruction des autorisations d'urbanisme.

N° 1217 de M. Pascal DEMARTHE à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Développement de la formation en alternance.

N° 1224 de M. Romain COLAS à Mme la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche : Recrutement des auxiliaires de vie scolaire.

N° 1199 de M. Christophe PRIOU à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes : Réorganisation de l'hôpital intercommunal de la presqu'île guérandaise.

N° 1210 de M. François VANNSON à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes : Service de maternité du centre hospitalier de Remiremont.

N° 1198 de M. Charles-Ange GINESY à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes : Pérennité des hôpitaux locaux.

N° 1202 de Mme Claudine SCHMID à Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion : Prise en charge de l'accueil des personnes handicapées en Suisse.

N° 1206 de M. Charles de LA VERPILLIÈRE à Mme la secrétaire d'État, auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion : Capacités d'accueil en institut médico-éducatif dans le département de l'Ain.

N° 1213 de M. Alain RODET à M. le ministre des finances et des comptes publics : Procédure à l'encontre d'une filiale de Natixis.

N° 1214 de M. Christian HUTIN à M. le ministre des finances et des comptes publics : Modulation de la taxe générale sur les activités polluantes.

N° 1221 de Mme Estelle GRELIER à M. le ministre des finances et des comptes publics : Conséquences de la majoration des bases foncières en « zone tendue ».


N° 1219 de Mme Catherine LEMORTON à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Rôle de l'État dans les relations sociales à Air-France.

N° 1223 de Mme Marie-Anne CHAPDELAINE à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Avenir du groupe PSA.

N° 1204 de M. Yves FOULON à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Avenir des commerces de proximité.

N° 1208 de M. Jean-Charles TAUGOURDEAU à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Politique économique du Gouvernement.

N° 1218 de M. Michel LIEBGOTT à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Avenir de la filière sidérurgique en France et en Europe.

N° 1227 de M. François ROCHEBLOINE à M. le ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique : Conditions d'exercice de la profession de coiffeur.

N° 1220 de M. Jean-Louis DESTANS à Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique : Gestion des données numériques des personnes décédées.

N° 1216 de M. Christian FRANQUEVILLE à Mme la secrétaire d'État, auprès du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargée du numérique : Déploiement du plan « France très haut débit ».


CONFERENCE DES PRESIDENTS

La Conférence, constituée conformément à l'article 47 du Règlement, est convoquée pour le :


à 10 heures

dans les salons de la Présidence.

GROUPES POLITIQUES

RÉUNIONS

GROUPE SOCIALISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN

11 heures - 13 heures Réunion du groupe

Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

GROUPE LES RÉPUBLICAINS

10 h 30 - 11 h 15 Réunion du Bureau

Salle 6217

11 h 15 - 12 heures Réunion du groupe

Salle 6217

GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS

10 h 30 - 12 h 30 Réunion du groupe

9e Bureau


GROUPE ÉCOLOGISTE


1er Bureau

GROUPE RADICAL, RÉPUBLICAIN, DÉMOCRATE ET PROGRESSISTE


3e Bureau

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE

12 heures - 13 heures Réunion du groupe

7e Bureau

COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

RÉUNIONS


Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la protection de l'enfant,

à 18 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

nomination du bureau ;

nomination des rapporteurs ;

examen des dispositions restant en discussion de la proposition de loi.

Commission des affaires culturelles,

à 18 heures (salle 6238 - Affaires culturelles) :

République numérique (n° 3318) (première lecture) (avis).


Commission des affaires économiques,

à 16 h 15 (salle 6241 - Affaires économiques) :

audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

République numérique (n° 3318) (avis).


éventuellement, République numérique (n° 3318) (avis, suite).

Commission des affaires étrangères,

à 18 h 15 (salle 4223 - 33 rue Saint-Dominique) :

audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur l'actualité internationale.

Commission des affaires sociales,

à 16 h 15 (salle de la commission n° 6351, 1er étage du Palais-Bourbon) :

République numérique (n° 3318) (première lecture) (avis).

Commission de la défense,


audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense, sur les opérations en cours.

Commission du développement durable,

à 17 heures (salle 6237 - Développement durable) :

nomination de rapporteurs ;

audition de M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS, coordinateur de l’étude « Néonicotinoïdes et abeilles ».


Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,

à 17 heures (salle 6566 - Lois) :

audition sur les violences faites aux femmes de :

Mme Ernestine Ronai, coordinatrice nationale de la lutte contre les violences faites aux femmes au sein de la Mission interministérielle pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre la traite des êtres humains (MIPROF), membre du Haut Conseil à l'égalité entre les femmes et les hommes (HCEfh), coprésidente de sa commission « Violences de genre », et responsable de l'Observatoire départemental des violences envers les femmes de Seine-Saint-Denis ;

Mme Pascale Vion, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité du Conseil économique, social et environnemental (CESE) et auteure du rapport Combattre toutes les violences faites aux femmes, des plus visibles aux plus insidieuses (CESE, novembre 2014), vice-présidente de la Mutualité Française.

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques,

à 18 h 30 (salle 6350 - Finances) :

audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la justice.

Mission d'information sur les moyens de Daech,

à 13 h 30 (salle 6242 - Lois) :

de 13 h 30 à 15 heures :

audition de Mme Myriam Benraad, chercheure associée à l’Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) et à la Fondation pour la recherche stratégique (FRS).

à 16 h 30 (salle 6242 - Lois) :

de 16 h 30 à 18 heures :

audition de M. François Burgat, directeur de recherche au CNRS, coordonnateur du programme When Authoritarianism Fails in the Arab World.


Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale,

à 12 h 15 (salle Lamartine) :

audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l’Observatoire du Véhicule d’Entreprise (OVE).

MERCREDI 13 JANVIER 2016

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

présentation du rapport du comité de suivi de la loi n° 2013-595 du 8 juillet 2013 d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République par M. Yves Durand, président du comité ;

suppression de la publicité dans les programmes jeunesse de la télévision publique (n° 3164) (amendements, art. 88) ;

enseignement immersif des langues régionales et à leur promotion dans l'espace public (n° 3288) (amendements, art. 88).

Commission des affaires économiques,


audition, en application de l’article 13 de la Constitution, de M. Philippe Wahl, dont la nomination en tant que président du conseil d’administration de La Poste est envisagée par le Président de la République ;

éventuellement, proposition de loi visant à favoriser l’ancrage territorial de l’alimentation (n° 3280) (amendements, art. 88).

Commission des affaires étrangères,


réunion sur les relations entre l’Arabie Saoudite et l’Iran avec Mme Fatiha Dazi-Héni, enseignante à l’IEP de Lille et chercheure à l’IRSEM, et M. Matthieu Rey, maître de conférences au Collège de France.


audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.


Commission des affaires européennes,

à 16 h 30 (salle de la commission - 3e étage, 33 rue Saint-Dominique) :

audition de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux affaires européennes, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, sur le Conseil européen des 17 et 18 décembre 2015 ;

état des discussions en cours relatives aux mesures des émissions de polluants atmosphériques par les véhicules particuliers et utilitaires légers (communication) ;

examen de textes européens.

Commission de la défense,


audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, affiliée au Centre de recherches internationales et chercheur à l’Institut de recherches sur le monde arabe et musulman, de M. Jean François Daguzan, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique, et de M. Didier François, journaliste, sur Daech ;

nomination d'un rapporteur pour avis.

Commission des finances,


audition de MM. Robert de Metz, président du conseil d’administration de Dexia SA, et Karel de Boeck, administrateur délégué et président du comité de direction.

Commission des lois,

à 9 h 30 (salle 6242 - Lois) :

communication sur le contrôle parlementaire des mesures prises pendant l’état d’urgence ;

République numérique (n° 3318) (rapport).


éventuellement, République numérique (n° 3318) (suite rapport).




à 21 h 30 (salle 6242 - Lois) :


Délégation aux outre-mer,


présentation, ouverte à la presse, par M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, du rapport de la Cour : « La départementalisation de Mayotte : une réforme mal préparée, des actions prioritaires à conduire » ;

questions diverses.

Mission d'information commune sur l'application de la loi du 17 août 2015 relative à la transition énergétique pour la croissance verte,

à 16 h 30 (salle 6237 - Développement durable) :

nomination du Bureau ;

désignation des rapporteurs ;

échange de vues sur l’organisation des travaux de la mission.

Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale,


audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Trouvé, directeur général de GRTgaz, M. Olivier Aubert, directeur de l’offre de GRTgaz, Mme Catherine Brun, directrice commerciale, M. Vincent Rousseau, directeur de projet mobilité, Mme Agnès Boulard, responsable des relations institutionnelles, M. Jean-Claude Girot, président de l’Association française du gaz naturel pour véhicules (AFGNV), M. Gilles Durand, secrétaire général de l’AFGNV, et de Mme Catherine Foulonneau, directeur stratégie et territoires de GRDF.

JEUDI 14 JANVIER 2016

Commission du développement durable,


principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (n° 3277) (amendements, art. 88) ;

automaticité du déclenchement de mesures d’urgence en cas de pics de pollution (n° 3309) (amendements, art. 88).


Mission d'information relative au paritarisme,

à 9 h 30 (salle 6238 - Affaires culturelles) :

à 9 h 30 : audition, ouverte à la presse, de Mme Annette Jobert, directrice de recherche au CNRS, directeur de recherche émérite de l’IDHE (laboratoire institutions et dynamiques historiques de l’économie et de la société).

à 10 h 15 : audition, ouverte à la presse, M. Bruno Mettling, directeur des ressources humaines d’Orange, auteur du rapport « Transformation numérique et vie au travail ».

à 11 heures : audition, ouverte à la presse, M. Bruno Teboul, vice-président de Keyrus, membre de la chaire Data Scientist de l’École polytechnique, auteur de « Ubérisation, économie déchirée ».

à 11 h 45 : audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef de la revue Alternatives économiques.




audition, ouverte à la presse, de M. Alain Vidalies, secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, auprès de la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie.

MARDI 2 FÉVRIER 2016


à 18 heures (salle 6350 - Finances) :

audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam El Khomri, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.


GROUPES D’ETUDES OU D’AMITIE

GROUPE D’ÉTUDES

14 heures - 15 heures

COOPERATION ET AIDE AU DEVELOPPEMENT Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

8 heures - 9 h 30 M. Serge BARDY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7326, 101, rue de l'Université

8 heures - 9 h 30 Mme Claude GREFF (Les Républicains) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

8 h 30 - 10 h 30 Mme Laurence DUMONT (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

9 heures - 10 heures M. Guillaume GAROT (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars II, 101, rue de l'Université

9 heures - 10 heures M. Razzy HAMMADI (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

9 heures - 13 heures M. Bertrand PANCHER (Union des démocrates et indépendants) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

9 h 30 - 10 h 45 Mme Fanélie CARREY-CONTE (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars I, 101, rue de l'Université

9 h 30 - 10 h 30 M. Christian JACOB (Les Républicains) 5e Bureau

9 h 30 - 17 heures M. Bruno LE ROUX (Socialiste, républicain et citoyen) 8e Bureau

10 heures - 11 heures M. Jean-Yves CAULLET (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

10 heures - 11 h 30 M. Philip CORDERY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7326, 101, rue de l'Université

10 heures - 11 heures M. Guillaume GAROT (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Visconti, 101, rue de l'Université


10 heures - 11 h 30 M. Jean-Marc GERMAIN (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

10 h 15 - 11 heures Mme Valérie CORRE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6822

10 h 30 - 12 heures M. André CHASSAIGNE (Gauche démocrate et républicaine) 7e Bureau

10 h 30 - 12 heures Mme Hélène GEOFFROY (Socialiste, républicain et citoyen) 4e Bureau

10 h 30 - 11 heures M. Bruno LE ROUX (Socialiste, républicain et citoyen) 6e Bureau

11 heures - 12 h 30 Mme Laure DE LA RAUDIÈRE (Les Républicains) Salle 7207, 101, rue de l'Université

11 heures - 12 h 30 M. Nicolas DHUICQ (Les Républicains) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

11 heures - 12 h 30 M. Olivier DUSSOPT (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

11 heures - 13 heures M. Daniel FASQUELLE (Les Républicains) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

11 heures - 12 h 30 Mme Geneviève GAILLARD (Socialiste, républicain et citoyen) 5e Bureau

11 heures - 12 heures Mme Pascale GOT (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

11 h 30 - 13 heures M. Pascal DEGUILHEM (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

11 h 30 - 12 h 30 M. Pascal TERRASSE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7326, 101, rue de l'Université

12 h 15 - 13 heures M. Jean-François COPÉ (Les Républicains) 6e Bureau

12 h 30 - 13 h 15 M. Guillaume GAROT (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

13 h 45 - 15 heures M. Olivier DUSSOPT (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars I, 101, rue de l'Université

14 heures - 18 heures Mme Sabine BUIS (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7326, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. André CHASSAIGNE (Gauche démocrate et républicaine) 7e Bureau

14 heures - 15 heures M. Yves DURAND (Socialiste, républicain et citoyen) 6e Bureau

14 heures - 15 heures Mme Annie GENEVARD (Les Républicains) Salle 7426, 101, rue de l'Université


14 heures - 15 heures Mme Audrey LINKENHELD (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 15 heures M. Christophe SIRUGUE (Socialiste, républicain et citoyen) 5e Bureau

14 heures - 15 heures Mme Cécile UNTERMAIER (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

14 h 15 - 15 heures M. Pascal POPELIN (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

14 h 30 - 17 heures M. Thomas THÉVENOUD (Non inscrit) 4e Bureau

16 heures - 18 heures M. Pascal DEGUILHEM (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7207, 101, rue de l'Université

16 heures - 17 heures Mme Sandrine DOUCET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

16 heures - 20 heures M. Yves DURAND (Socialiste, républicain et citoyen) 2e Bureau

16 heures - 17 heures M. Alain MARSAUD (Les Républicains) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

16 h 15 - 17 h 30 M. Marc-Philippe DAUBRESSE (Les Républicains) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

16 h 15 - 17 h 15 M. François DE RUGY (Écologiste) 5e Bureau

16 h 15 - 18 heures M. Paul GIACOBBI (Radical, républicain, démocrate et progressiste) 3e Bureau

16 h 30 - 18 h 30 M. Jean-Claude BOUCHET (Les Républicains) Salle 7426, 101, rue de l'Université

16 h 30 - 18 heures M. Yves FOULON (Les Républicains) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

16 h 30 - 17 h 30 M. Yann GALUT (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6822

16 h 30 - 17 h 30 M. Thierry SOLÈRE (Les Républicains) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

16 h 30 - 17 h 30 M. Philippe VIGIER (Union des démocrates et indépendants) 9e Bureau

17 h 15 - 18 h 15 M. Christophe SIRUGUE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

18 heures - 20 heures Mme Fanélie CARREY-CONTE (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

18 heures - 20 heures M. Gilles CARREZ (Les Républicains) 6e Bureau


18 heures - 20 heures M. Joël GIRAUD (Radical, républicain, démocrate et progressiste) Salle 7326, 101, rue de l'Université

18 heures - 19 h 30 M. Yves JÉGO (Union des démocrates et indépendants) 4e Bureau

18 heures - 20 heures M. Jean-Christophe LAGARDE (Union des démocrates et indépendants) 9e Bureau

18 heures - 19 heures M. Arnaud LEROY (Socialiste, républicain et citoyen) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

18 h 30 - 20 h 30 M. Olivier MARLEIX (Les Républicains) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

19 heures - 20 heures M. Yann CAPET (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 7426, 101, rue de l'Université

19 heures - 20 heures Mme Valérie CORRE (Socialiste, républicain et citoyen) Salle 6809

19 heures - 21 heures M. Yannick MOREAU (Les Républicains) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

19 h 30 - 21 heures Mme Karine BERGER (Socialiste, républicain et citoyen) 8e Bureau

20 heures - 22 heures Mme Élisabeth GUIGOU (Socialiste, républicain et citoyen) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

20 heures - 21 h 30 M. Dominique RAIMBOURG (Socialiste, républicain et citoyen) 6e Bureau

DOCUMENTS ET PUBLICATIONS

1 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

Rapports

N° 3356. – Rapport de M. Jean-Louis Roumégas au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi de M. Jean-Louis Roumégas et plusieurs de ses collègues visant à intégrer le principe de substitution dans le cadre réglementaire national applicable aux produits chimiques (n° 3277). Document mis en distribution le 12 janvier 2016.


2 TEXTES SOUMIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 88-4 DE LA CONSTITUTION

COM(2015) 583 final. – Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant le prospectus à publier en cas d’offre au public de valeurs mobilières ou en vue de l’admission de valeurs mobilières à la négociation (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE). Document mis en distribution le 12 janvier 2016.

COM(2015) 613 final. – Proposition de Règlement du Parlement et du Conseil concernant des règles communes dans le domaine de l’aviation civile et instituant une Agence de la sécurité aérienne de l’Union européenne, et abrogeant le règlement (CE) n° 216/2008 du Parlement européen et du Conseil (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Document mis en distribution le 12 janvier 2016.

COM(2015) 674 final. – Proposition de décision du Conseil soumettant la nouvelle substance psychoactive 1-phényl-2-(1-pyrrolidin-1-yl) pentan-1-one (alpha-pyrrolidinovalérophénone, alpha-PVP) à des mesures de contrôle Document mis en distribution le 12 janvier 2016.

D042507/03. – Règlement (UE) de la Commission modifiant et rectifiant l’annexe II du règlement (CE) n° 1333/2008 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’utilisation de certains additifs alimentaires autorisés dans toutes les catégories de denrées alimentaires (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) Document mis en distribution le 12 janvier 2016.


COMMUNICATION

1 AGENDA DU PRÉSIDENT

10 heures :

Conférence des présidents.

14 h 15 :

Entretien avec Yves Durand, député de la 11ème circonscription du Nord.

15 heures :

Présidence de la séance : Questions au Gouvernement.

16 h 15 :

Entretien avec le Colonel Gerbault.

17 heures :

Réunion bimensuelle après les attentats du 13 novembre- (Hôtel de Matignon).

2 TÉLÉVISION INTÉRIEURE

Canal 32

Mission d’information sur l’offre automobile française dans une approche industrielle, énergique et fiscale

12 h 15 :

Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Fourniou, président de l’Observatoire du véhicule d’entreprise (OVE).

Canal 33

Commission des affaires culturelles

18 heures :

Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 17, 18, 22, 23 et 42 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (M. Emeric Bréhier, rapporteur pour avis).


Canal 34

Commission des affaires économiques

16 h 15 :

Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l’enseignement supérieur et de la recherche ;

Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure).

Éventuellement, à 21 h 30 :

Suite de l’examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Corinne Erhel, rapporteure).

Canal 37

Commission des affaires sociales

16 h 15 :

Examen pour avis, ouvert à la presse, des articles 18, 43, 44 et 45 du projet de loi pour une République numérique (n° 3318) (Mme Hélène Geoffroy, rapporteure).

Canal 39

Commission du développement durable

Réunion ouverte à la presse :

17 heures :

Nomination de deux co-rapporteurs sur la mise en application de la loi n°°2014-872 du 4 août 2014 portant réforme du système ferroviaire ;

Nomination d’un rapporteur sur la mission d’évaluation et de contrôle de la commission des finances sur les programmes d’investissement d’avenir dans les domaines du développement durable ;

Audition de M. Vincent Bretagnolle, chercheur au CNRS, coordinateur de l’étude « Néonicotinoïdes et abeilles ».


Canal 40

Mission d’information commune sur l’application de la loi du 6 août 2015 pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques

18 h 30 :

Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Taubira, Garde des sceaux, ministre de la justice.

Canal 41

Mission d’information « moyens de Daech »

13 h 30 :

Audition, ouverte à la presse, de Mme Myriam Benraad, chercheure associée à l’Institut de recherches et d’études sur le monde arabe et musulman (IREMAM) ;

16 h 30 :

Audition, ouverte à la presse, de M. François Burgat, directeur de recherche au CNRS, coordonateur du programme When Authoritarianism Fails in the Arab World.


LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invités : M. Jean-Marc Germain, député SRC des Hauts-de-Seine, M. Gérard Longuet, sénateur LR de la Meuse, ancien ministre.

En direct.

9 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Questions sur la politique de gestion des déchets et économie circulaire.

Rediffusion du 11 janvier 2016 à 17 heures.

14 heures : Parlement’air

Invités : Mme Marie-Françoise Bechtel, députée apparentée SRC de l’Aisne, M. Philippe Gosselin, député LR de la Manche.

En direct.

15 heures : Parlement’air – Questions au Gouvernement

En direct.

16 h 05 : Parlement’air – La séance continue

Invités : M. Daniel Goldberg, député SRC de Seine-Saint-Denis, M. Jean-Frédéric Poisson, député LR des Yvelines.

En direct.


19 h 30 : Ça vous regarde

En direct.

20 h 30 : Russie : au cœur du goulag moderne

Documentaire réalisé par Mmes Madeleine Leroyer et Élise Menand.

21 h 30 : Droit de suite

Thème : Russie : dictature ou démocratie ?

Invités : M. Thierry Mariani, député LR des Français établis hors de France, vice-président du groupe d’amitié France-Russie, M. Henri Weber, ancien député européen, ancien sénateur, M. Pierre Grosser, historien, professeur à Sciences Po, Mme Christine Ockrent, journaliste et auteure de « Les Oligarques » (Robert Laffont).


Rediffusion.

0 h 30 : Sans rancune et sans retenue – Partie 2

Documentaire de M. Frédéric Mitterrand réalisé par M. Gaël Bordier.

1 h 30 : Droit de suite

Thème : VGE : Confessions sans retenue ? (2)

M. Hervé de Charette, ancien ministre des Affaires étrangères, Mme Michèle Cotta, journaliste, M. Vincent Hervouet, chef du service Étranger de LCI, M. Frédéric Mitterrand, auteur du documentaire, ancien ministre.

1 h 55 : Parlement’air

Rediffusion.


Rediffusion.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral