MARDI 21 JANVIER 2014/N° 236 - Assemblée nationale · (salle 4325 - 33 rue Saint-Dominique) : audition, ouverte à la presse, de M. Stephen Thomas, professeur en Études énergétiques

X I Ve L É G IS L A T U R E

MARDI 21 JANVIER 2014/N° 236

SESSION ORDINAIRE 2013-2014

Ordre du jour ........................................................................................................ 3

Conférence des Présidents ................................................................................. 4

Groupes politiques ............................................................................................... 4

Commissions et organes de contrôle .................................................................. 5

Groupes d’études ou d’amitié ............................................................................ 13

Réunions à l’initiative des députés .................................................................... 14

Documents et publications ................................................................................. 17

Communication .................................................................................................. 19

La Chaîne parlementaire ................................................................................... 22

Mardi 21 janvier 2014 3

ORDRE DU JOUR

MARDI 21 JANVIER 2014

QUINZE HEURES 1re séance publique

1. Questions au Gouvernement.

2. Lecture définitive du projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur.

3. Lecture définitive du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen.

(Ces deux textes faisant l'objet d'une discussion générale commune)

4. Discussion, après engagement de la procédure accélérée, des propositions de loi de Mmes Frédérique Massat, Marie-Noëlle Battistel et Bernadette Laclais, d’une part, et de M. Bruno Le Roux, d’autre part, visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs (nos 1572 et 1636).

Rapport (no 1702) de Mme Marie-Noëlle Battistel, au nom de la commission des affaires sociales.

5. Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (no 1380).

Rapport (no 1663) de M. Sébastien Denaja, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République.

Avis (no 1631) de Mme Sylvie Tolmont, au nom de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.

Avis (no 1657) de Mme Monique Orphé, au nom de la commission des affaires sociales.

VINGT ET UNE HEURES TRENTE 2e séance publique

Suite de l’ordre du jour de la première séance.

4 Mardi 21 janvier 2014

CONFERENCE DES PRESIDENTS

La Conférence, constituée conformément à l'article 47 du Règlement, est convoquée pour le :


à 10 heures

dans les salons de la Présidence.

GROUPES POLITIQUES

RÉUNIONS

GROUPE SOCIALISTE, RÉPUBLICAIN ET CITOYEN

11 heures - 13 heures Réunion du groupe

Salle Victor Hugo, 101, rue de l'Université

GROUPE DE L'UNION POUR UN MOUVEMENT POPULAIRE

10 h 30 - 11 h 15 Réunion du Bureau

Salle 6217

11 h 15 - 12 heures Réunion du groupe

Salle 6217

GROUPE ÉCOLOGISTE


1er Bureau


GROUPE RADICAL, RÉPUBLICAIN, DÉMOCRATE ET PROGRESSISTE


3e Bureau

GROUPE DE LA GAUCHE DÉMOCRATE ET RÉPUBLICAINE


7e Bureau

GROUPE UNION DES DÉMOCRATES ET INDÉPENDANTS


9e Bureau

COMMISSIONS ET ORGANES DE CONTROLE

1 COMPOSITION

MODIFICATIONS À LA COMPOSITION DES COMMISSIONS (publiées au Journal officiel du 21 janvier 2014)

DÉMISSIONS

Affaires économiques : M. Christophe Borgel

Affaires sociales : Mme Gisèle Biémouret

Développement durable : M. Gilles Savary

Lois : M. Jacques Valax

NOMINATIONS

Le groupe SRC a désigné :

Affaires économiques : M. Jacques Valax

Affaires sociales : M. Gilles Savary

Développement durable : Mme Gisèle Biémouret

Lois : M. Christophe Borgel


2 RÉUNIONS


Commission des affaires sociales,

à 14 h 30 (salle 6351 - Affaires sociales) :

nomination de rapporteurs ;

dispositif de réduction d’activité des moniteurs de ski ayant atteint l’âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs (n° 1572) (n° 1636) (amendements, art. 88).

Commission de la défense,

à 17 heures (salle 4123 - 33 rue Saint-Dominique) :

audition, ouverte à la presse, de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la politique mémorielle.

Commission du développement durable,

à 17 heures (salle 6237) :

nomination de rapporteurs ;

audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Leroy, sur le 7e programme de l’Union européenne pour l’environnement et sur le programme LIFE.

Commission des finances,

à 17 h 45 (salle 6350 - Finances) :

nominations de rapporteurs ;

audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur les résultats de l’exercice 2013.


Commission des lois,

à 9 h 30 (salle 6242 - Lois) :

réunion ouverte à la presse :

interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur et interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (lecture définitive) (rapport).

Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes,


formation professionnelle : table ronde avec des représentant-e-s d’organisations syndicales de salariés.

Groupe de travail sur l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle (CEC),

à 10 heures (salle de réunion du CEC) :

évaluation de l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle (projet de rapport).

Office des choix scientifiques,

à 17 h 30 (Assemblée nationale, salle 7040 - 103 RU -2) :

examen du rapport sur "Les enjeux scientifiques, technologiques et éthiques de la médecine personnalisée" par MM. Alain Claeys et Jean-Sébastien Vialatte.

MERCREDI 22 JANVIER 2014

Commission des affaires culturelles,

à 9 h 30 (musée du Louvre - pavillon Mollien, salle du Conseil) :

rencontre avec M. Jean-Luc Martinez, président-directeur du musée du Louvre.


Commission des affaires économiques,

à 9 h 30 (salle 6241 - Affaires économiques) :

table ronde, ouverte à la presse : « la croissance par l’exemple » (audition de divers chefs d’entreprises).

à 17 heures (salle 6241 - Affaires économiques) :

politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) (avis).

Commission des affaires étrangères,

à 9 h 30 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

présentation du rapport de la mission d'information sur la francophonie ;

nomination d'un rapporteur. (avis) (n° 1536).

à 17 h 15 (salle 4223 - 33, rue Saint-Dominique, 2e étage) :

réunion, ouverte à la presse et conjointe avec la commission de la défense, en présence de Mgr. Dieudonné Nzapalainga, archevêque de Bangui, du révérend Nicolas Guérékoyame Gbangou, président de l'Alliance des évangéliques de l'Afrique centrale et de l'imam Oumar Kobine Layama, président de la Communauté islamique centrafricaine.

Commission des affaires européennes,

à 17 heures (salle de la commission - 33 rue Saint-Dominique - 3e étage) :

audition, ouverte à la presse, de M. Dimitris Kourkoulas, secrétaire d’État grec aux affaires européennes, sur la présidence grecque de l'Union européenne ;

examen de textes européens (article 88-4).

Commission des affaires sociales,

à 17 heures (salle 6351 - Affaires sociales - à l'issue des scrutins en séance publique) :

audition, ouverte à la presse, de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l’emploi et à la démocratie sociale.


Commission de la défense,


audition de Mme Rose-Marie Antoine, directrice générale de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre (ONAC) ;

communication de Mme la présidente, à l’issue d’un déplacement au Tchad ;

nomination de rapporteurs d'information ;

nomination d''un rapporteur pour avis (n° 1674).

à 17 h 15 (salle 4223 - 33 rue Saint-Dominique) :

réunion, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires étrangères, en présence de Mgr. Dieudonné Nzapalainga, archevêque de Bangui, du révérend Nicolas Guérékoyame Gbangou, président de l’Alliance des évangéliques de l’Afrique centrale et de l’imam Oumar Kobine Layama, président de la Communauté islamique centrafricaine.


à 9 h 30 (salle Lamartine) :

table ronde, ouverte à la presse, sur « l’impact des transitions écologique et agricole sur les territoires et les paysages ».


à 10 h 30 (salle 6242 - Lois) :


renforcement de la lutte contre la contrefaçon (n° 1575) (rapport) ;

nomination de rapporteurs.

à 14 h 45 (salle 6242 - Lois) :

ratification de la charte européenne des langues régionales ou minoritaires (n° 1618) (amendements, art. 88).




formation professionnelle : audition de Mme Garance Yverneau, fondatrice et dirigeante de 5A Conseil, société de conseil en gestion de carrière au féminin, et d’un-e représentant-e de l’Association nationale des directeurs des ressources humaines (ANDRH).

Mission d'information sur l'écotaxe poids lourds,

à 11 h 30 (salle 6237 - Développement durable) :

audition, ouverte à la presse, de M. Claudy Lebreton, président de l’Assemblée des départements de France (ADF).

à 18 heures (salle Lamartine) :

audition, ouverte à la presse, de France nature environnement (FNE) : MM. Michel Dubromel, pilote du réseau transports et mobilité durable, Gérard Allard, membre de ce réseau, et Jean-Baptiste Poncelet, coordinateur du réseau transports et mobilité durables de FNE.

Mission d'information sur la candidature de la France à l'exposition universelle de 2025,

à 17 h 45 (salle 6550 - 2e étage du Palais Bourbon) :

nomination du Bureau ;

désignation du rapporteur ;

échange de vues sur le programme de la mission.

JEUDI 23 JANVIER 2014

Comité d'évaluation et de contrôle,

à 11 h 30 (salle 6350 - Finances) :

évaluation de l'adéquation entre l'offre et les besoins de formation professionnelle : examen du rapport.

Commission des affaires économiques,

à 9 heures (salle 6241 - Affaires économiques) :

ondes électromagnétiques (n° 1635) (amendements, art. 88).




produits phytosanitaires (n° 1561) (amendements, art. 88) (éventuellement).


à 9 h 15 (salle 6242 - Lois) :

prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse (n° 1628) (amendements, art. 88).

Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire,

à 9 h 30 (salle 4325 - 33 rue Saint-Dominique) :

audition, ouverte à la presse, de M. Andreas Rudinger, chercheur « Politiques climatiques et énergétiques » à l’IDDRI (Institut du développement durable et des relations internationales).


audition, ouverte à la presse, de M. Stephen Thomas, professeur en Études énergétiques à l’Université de Greenwich.


à 9 h 30 (salle 6566) :

formation professionnelle : audition de M. Christophe Strassel, chef de service adjoint à la déléguée générale à l’emploi et à la formation professionnelle, et de M. Jean-Marc Huart, sous-directeur des politiques de formation et du contrôle.

Groupe de travail sur l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile (CEC),

à 9 heures (salle de réunion du CEC) :

audition de M. Luc Derepas, directeur général des étrangers en France, ministère de l'intérieur, et de Mme Brigitte Frénais-Chamaillard, cheffe du service de l'asile.

à 10 h 15 (salle de réunion du CEC) :

audition de Mme Martine Denis-Linton, présidente de la Cour nationale du droit d'asile.


à 11 h 30 (salle de réunion du CEC) :

audition de M. Joseph Krulic, président de l'Association française des juges de l'asile.

Mission d'information sur la simplification législative,

à 9 h 45 (salle 6242 - Lois) :


à 9 h 45 : première table ronde réunissant des universitaires

Mme Géraldine Chavrier, professeure de droit à l’université de Paris I (Panthéon-Sorbonne) ;

M. Bertrand du Marais, conseiller d’État et professeur de droit public à l’université Paris-Ouest (Nanterre-La Défense) ;

M. Michel Verpeaux, professeur de droit à l’université de Paris I (Panthéon-Sorbonne).

à 10 h 45 : seconde table ronde réunissant des universitaires

Mme Pascale Deumier, professeure de droit à l’université Jean Moulin (Lyon III) ;

Mme Célia Zolynski, professeure de droit à l’université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines.

à 11 h 45 : audition de MM. Philippe Sassier et Dominique Lansoy, auteurs d’Ubu loi (Fayard, mars 2008).


GROUPES D’ETUDES OU D’AMITIE

1 GROUPES D’ÉTUDES

17 heures - 18 h 30

CINÉMA ET PRODUCTION AUDIOVISUELLE Salon Visconti, 101, rue de l'Université

17 heures - 19 h 30

ÉLEVAGE Salle 7044, 103, rue de l'Université

17 heures - 19 heures

ENJEUX DU VIEILLISSEMENT Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

11 heures - 22 h 30

INTERNET ET SOCIÉTÉ NUMÉRIQUE 4e Bureau

11 h 15 - 11 h 30


13 h 30 - 14 heures


15 heures - 22 h 30


2 GROUPES D’AMITIÉ

9 h 30 - 11 heures

FRANCE-INDE 4e Bureau


16 h 30 - 18 heures

FRANCE-RÉPUBLIQUE DU PARAGUAY Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

REUNIONS A L’INITIATIVE DES DEPUTES

8 heures - 9 heures M. Hervé MARITON (UMP) 2e Bureau

8 h 30 - 10 heures M. Hervé MORIN (UDI) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

9 heures - 10 heures M. Jean-Paul BACQUET (SRC) Salle 7207, 101, rue de l'Université

9 heures - 15 heures M. Sébastien DENAJA (SRC) Salle 6809

9 heures - 10 h 30 M. Christian JACOB (UMP) 5e Bureau

9 heures - 11 heures M. Yannick MOREAU (UMP) Salle 7042, 103, rue de l'Université

9 h 30 - 11 heures M. Xavier BERTRAND (UMP) 2e Bureau

9 h 30 - 10 h 30 M. Christophe CARESCHE (SRC) Salle Colbert

9 h 30 - 11 h 30 Mme Valérie PÉCRESSE (UMP) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

9 h 30 - 13 heures M. Sébastien PIETRASANTA (SRC) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

9 h 30 - 11 heures M. Philippe PLISSON (SRC) Salle 7044, 103, rue de l'Université

9 h 45 - 10 h 30 M. Luc CHATEL (UMP) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

10 heures - 11 h 45 Mme Laure DE LA RAUDIÈRE (UMP) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

10 heures - 11 h 15 M. Marcel ROGEMONT (SRC) Salle 7070, 103, rue de l'Université

10 heures - 11 heures M. Frédéric ROIG (SRC) Salle 7207, 101, rue de l'Université

10 heures - 11 heures Mme Claudine SCHMID (UMP) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

10 h 30 - 12 heures M. André CHASSAIGNE (GDR) 7e Bureau

10 h 30 - 11 heures M. Vincent FELTESSE (SRC) 5e Bureau

10 h 30 - 11 heures M. Bruno LE ROUX (SRC) 6e Bureau

10 h 30 - 11 h 15 M. Jean-Pierre VIGIER (App. UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand


11 heures - 13 heures Mme Bernadette LACLAIS (SRC) 2e Bureau

11 heures - 12 h 30 M. Guillaume LARRIVÉ (UMP) Salle 7042, 103, rue de l'Université

11 h 30 - 13 heures M. Frédéric BARBIER (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

11 h 30 - 12 h 30 M. Michel DESTOT (SRC) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

12 heures - 14 heures M. Jean-Noël CARPENTIER (RRDP) Salon Mars III, 101, rue de l'Université

12 heures - 13 h 30 Mme Audrey LINKENHELD (SRC) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

12 heures - 13 heures M. Franck RIESTER (UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

12 h 15 - 13 h 15 M. Jean-François COPÉ (UMP) 6e Bureau

12 h 15 - 13 heures M. Laurent WAUQUIEZ (UMP) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université

12 h 30 - 14 h 30 M. Régis JUANICO (SRC) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

13 h 30 - 15 heures M. Jean-Pierre DUFAU (SRC) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

13 h 30 - 15 heures M. Hugues FOURAGE (SRC) Salle 7070, 103, rue de l'Université

13 h 45 - 14 h 30 Mme Cécile UNTERMAIER (SRC) 2e Bureau

14 heures - 15 heures M. Yves ALBARELLO (UMP) Salle 7326, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. Serge BARDY (App. SRC) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

14 heures - 18 heures M. Nicolas DUPONT-AIGNAN (NI) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 15 heures M. Yves DURAND (SRC) 6e Bureau

14 heures - 17 heures M. Paul GIACOBBI (RRDP) Salle 7042, 103, rue de l'Université

14 heures - 16 heures M. Jean GRELLIER (SRC) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

14 heures - 15 heures Mme Audrey LINKENHELD (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

14 heures - 15 heures M. Christian PAUL (SRC) 5e Bureau

14 heures - 15 heures M. Christian PAUL (SRC) 8e Bureau

14 h 15 - 15 heures Mme Valérie LACROUTE (UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

14 h 15 - 15 heures Mme Viviane LE DISSEZ (SRC) Salle 7207, 101, rue de l'Université

14 h 30 - 15 heures M. Jean LAUNAY (SRC) 2e Bureau

14 h 30 - 16 h 30 M. Jean-Jacques URVOAS (SRC) Salon Gabriel, 101, rue de l'Université


15 heures - 19 heures M. François-Michel LAMBERT (Ecolo) Salon Mars I, 101, rue de l'Université

15 heures - 16 heures M. Serge LETCHIMY (App. SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

15 h 15 - 16 heures M. Frédéric BARBIER (SRC) Salle 6809

15 h 30 - 19 h 30 M. Jean-Patrick GILLE (SRC) Salon Mansart, 101, rue de l'Université

15 h 45 - 17 heures M. Bernard LESTERLIN (SRC) 8e Bureau

16 heures - 17 h 30 M. Frédéric BARBIER (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

16 heures - 17 h 30 M. Sébastien DENAJA (SRC) Salle 6809

16 heures - 17 h 30 M. Michel FRANÇAIX (SRC) Salle 7326, 101, rue de l'Université

16 heures - 18 heures M. Yannick MOREAU (UMP) Salle 7070, 103, rue de l'Université

16 h 15 - 17 heures Mme Cécile UNTERMAIER (SRC) 2e Bureau

16 h 15 - 18 heures M. Fabrice VERDIER (SRC) Salon Mars II, 101, rue de l'Université

16 h 30 - 18 h 30 M. Joël GIRAUD (RRDP) 3e Bureau

16 h 45 - 18 heures M. Philippe DURON (SRC) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

17 heures - 20 heures Mme Jeanine DUBIÉ (RRDP) 2e Bureau

17 heures - 18 h 30 M. Olivier FAURE (SRC) 8e Bureau

17 heures - 18 h 30 M. Paul MOLAC (Ecolo) 1er Bureau

17 h 30 - 20 heures M. Julien AUBERT (UMP) Salle 6217

17 h 30 - 18 h 30 Mme Martine CARRILLON-COUVREUR (SRC) Salle 6809

17 h 30 - 20 h 30 Mme Martine CARRILLON-COUVREUR (SRC) Salle 7426, 101, rue de l'Université

17 h 30 - 18 h 30 Mme Jacqueline FRAYSSE (GDR) 6e Bureau

17 h 30 - 19 h 30 M. Jérôme LAMBERT (SRC) Salle 7326, 101, rue de l'Université

18 heures - 20 heures M. Nicolas DUPONT-AIGNAN (NI) Salle 7042, 103, rue de l'Université

18 heures - 19 h 30 Mme Corinne ERHEL (SRC) Salle N° 23, 3, rue Aristide Briand

18 heures - 19 h 30 M. Jean GLAVANY (SRC) Salle N° 2, 3, rue Aristide Briand

18 heures - 19 heures M. Patrice PRAT (SRC) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand


18 h 30 - 20 heures M. Sébastien DENAJA (SRC) Salle 6809

18 h 30 - 20 heures M. Bertrand PANCHER (UDI) Salon Visconti, 101, rue de l'Université

18 h 30 - 20 heures M. Dominique POTIER (SRC) Salon Mars II, 101, rue de l'Université

18 h 30 - 19 h 30 M. Michel VAUZELLE (SRC) 8e Bureau

19 heures - 20 heures M. Thierry MARIANI (UMP) Salle N° 3, 3, rue Aristide Briand

19 heures - 21 h 30 M. Gwendal ROUILLARD (SRC) Salle N° 1, 3, rue Aristide Briand

19 heures - 20 heures M. Pascal TERRASSE (SRC) 6e Bureau

20 heures - 21 h 30 M. Yann GALUT (SRC) 2e Bureau

DOCUMENTS ET PUBLICATIONS

1 DOCUMENTS PARLEMENTAIRES

Propositions de loi

N° 971. – Proposition de loi organique de M. Bernard Reynès visant à encadrer strictement le cumul des mandats et à rapprocher les élus parlementaires de leurs administrés (renvoyée à la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

Rapports

N° 1702. – Rapport de Mme Marie-Noëlle Battistel au nom de la commission des affaires sociales sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs (n° 1636) et sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de Mmes Frédérique Massat, Marie-Noëlle Battistel, Bernadette Laclais et plusieurs de leurs collègues tendant à la mise en place d’un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge de liquidation de leur pension de retraite et souhaitant prolonger leur activité au bénéfice des nouveaux moniteurs (n° 1572). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.


N° 1703. – Rapport de M. Jean-Jacques Urvoas au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi constitutionnelle de MM. Bruno Le Roux, Jean-Jacques Urvoas, Armand Jung, Mme Colette Capdevielle, M. François Pupponi, Mmes Patricia Adam et Sylviane Alaux et plusieurs de leurs collègues visant à ratifier la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires (n° 1618). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

N° 1707. – Rapport de Mme Eva Sas au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de loi organique de Mmes Eva Sas, Barbara Pompili, M. François de Rugy et plusieurs de leurs collègues portant modification de la loi organique relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques visant à la prise en compte des nouveaux indicateurs de richesse (n° 1628). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

N° 1708. – Rapport de Mme Brigitte Allain au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (n° 1561). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

Textes des commissions

N° 1708 (annexe). – Proposition de loi visant à mieux encadrer l'utilisation des produits phytosanitaires sur le territoire national (première lecture) : texte de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire. Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

2 TEXTES SOUMIS EN APPLICATION DE L’ARTICLE 88-4 DE LA CONSTITUTION

17974/13. – Décision Eubam Libya/1/2014 du Comité politique et de sécurité établissant le comité des contributeurs pour la mission d’assistance de l’Union européenne pour une gestion intégrée des frontières en Libye (Eubam Libya). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

17975/13. – Décision Eubam Libya/2/2014 du Comité politique et de sécurité relative à l’acceptation de contributions d’États tiers à la mission d’assistance de l’Union européenne pour une gestion intégrée des frontières en Libye (Eubam Libya). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.


18102/13. – Décision Eucap Sahel Niger/1/2014 du Comité politique et de sécurité prolongeant le mandat du chef de la mission PSDC de l’Union européenne au Niger (EUCAP Sahel Niger). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

17570/13. – Décision du Conseil modifiant, en ce qui concerne le commissaire aux comptes extérieur de la Latvijas Banka, la décision 1999/70/CE concernant les commissaires aux comptes extérieurs des Banques centrales nationales. Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

COM(2014) 3 final. – Proposition de règlement d’exécution du Conseil abrogeant le droit antidumping sur les importations de dicyandiamide originaire de la République populaire de Chine à l’issue d’un réexamen au titre de l’expiration des mesures effectué en vertu de l’article 11, paragraphe 2, du règlement (CE) n° 1225/2009. Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

D030498/02. – Règlement(UE) de la Commission modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) n° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de foramsulfuron, d’azimsulfuron, d’iodosulfuron, d’oxasulfuron, de mésosulfuron, de flazasulfuron, d’imazosulfuron, de propamocarbe, de bifénazate, de chlorprophame et de thiobencarb présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE). Document mis en distribution le 21 janvier 2014.

COMMUNICATION

1 AGENDA DU PRÉSIDENT

10 heures :

Conférence des Présidents.

15 heures :

Présidence de la séance : Questions au Gouvernement.

19 h 30 :

Vœux du Président de la République aux Bureaux des Assemblées.


2 TÉLÉVISION INTÉRIEURE

Canal 32

Mission d’information sur la lutte contre l’insécurité sur tout le territoire

17 heures :

Auditions, ouvertes à la presse :

– M. le général Philippe Mazy, directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale ;

– M. le colonel Emmanuel Miglierina, chargé de mission auprès du directeur des personnels militaires.

18 h 30 :

– M. le général de corps d'armée Pierre Renault, directeur des soutiens et des finances à la Direction générale de la Gendarmerie nationale ;

– M. le colonel Jean-Pierre Aussenac, chef du bureau de la synthèse budgétaire.

Canal 38

Commission de la défense

17 heures :

Audition, ouverte à la presse, de M. Kader Arif, ministre délégué auprès du ministre de la défense, chargé des anciens combattants, sur la politique mémorielle.

Canal 39

Commission du développement durable

17 heures :

Réunion ouverte à la presse :

- Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'économie sociale et solidaire (n° 1536) ;

- Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) ;


- Audition de M. Arnaud Leroy, sur le 7e programme de l’Union européenne pour l’environnement et sur le programme LIFE (l’Instrument financier pour l’environnement).

Canal 40

Commission des finances

17 h 45 :


- Nomination de rapporteurs ;

- Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué auprès du ministre de l’économie et des finances, chargé du budget, sur les résultats de l’exercice 2013.

Canal 41

Commission des lois

9 h 30 :


- Examen, en vue de sa lecture définitive, du projet de loi organique, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (sous réserve de sa transmission) ;

- Examen, en vue de sa lecture définitive, du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (sous réserve de sa transmission).


LA CHAINE PARLEMENTAIRE

Programmes susceptibles de modifications en fonction de l’actualité

Retrouvez le détail des programmes de LCP-Assemblée nationale,

l’intégralité de nos émissions en vidéo et LCP 24h/24h sur notre site www.lcpan.fr

8 h 30 : Politique matin

Invités : M. Christian Kert, député UMP des Bouches-du-Rhône, Mme Barbara Romagnan, députée SRC du Doubs.

En direct.

9 h 30 : Les travaux de l’Assemblée nationale

Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, pour l'égalité entre les femmes et les hommes.

En différé du 20 janvier à 16 heures.

10 h 20 : Le député du jour

Invité : M. Jean-Pierre Barbier, député UMP de l’Isère.

14 heures : Parlement’air – L’info

En direct.

15 heures : Parlement’air – Questions au Gouvernement

En direct.


16 heures : Parlement’air – La séance continue

Invités : M. Pascal Cherki, député SRC de Paris, M. Frédéric Lefebvre, député UMP des Français établis hors de France.

En direct.

19 h 30 : Ça vous regarde – L’info

En direct.

19 h 45 : Ça vous regarde

En direct.

20 h 35 : Roberto Saviano, un écrivain menacé de mort

Documentaire réalisé par Mme Elisa Mantin.

21 h 30 : Top questions


Rediffusion.

0 h 20 : Nelson Mandela, une vie pour la liberté

Documentaire réalisé par Mme Regina Strassegger.

1 h 10 : Top questions

1 h 40 : Parlement’air - Questions au Gouvernement

Rediffusion.


Rediffusion.

4 heures : Top questions

Rediffusion.

Pour capter LCP-Assemblée nationale :

Sur le canal 13 de la Télévision Numérique Terrestre, sur les bouquets des principaux opérateurs câblo-satellitaires et sur l’ADSL.

LCP-Assemblée nationale 106, rue de l’Université 75007 PARIS. (Tél : 01 40 63 90 50)

Compte rendu intégral