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Ministère de la Justice. Inventaire des dossiers de carrière de magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 environ Répertoire des cotes BB/6(II)/612 à BB/6(II)/1297) par Ségolène Barbiche et Annie Poinsot Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1998 1

Ministère de la Justice. Inventaire des dossiers de

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Ministère de la Justice. Inventaire des dossiers de carrière demagistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 environ

Répertoire des cotes BB/6(II)/612 à BB/6(II)/1297)

par Ségolène Barbiche et Annie Poinsot

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1998

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_002282

Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives nationales

2

INTRODUCTION

Référence

BB/6(II)/612-BB/6(II)/1297

Niveau de description

fonds

Intitulé

Ministère de la Justice. Inventaire des dossiers de carrière de magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940

Date(s) extrême(s)

1900-1940

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Introduction Avec ce travail s'achève l'inventaire des dossiers de carrière des magistrats conservés aux

Archives nationales. Il couvre, en effet, la troisième tranche de dossiers, versée les 11-12 janvier 1955, concernant les

magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 (BB/6(II)/612 à 1294). S'y ajoutent trois cartons de dossiers

de carrière de magistrats nommés en Alsace-Lorraine en 1919-1920, versés le 24 janvier 1956 (BB/6(II)/1295 à 1297).

Personnel concerné

Précisions en tableaux les différents catégories de personnel dont les dossiers figurent dans cette tranche.

Administration centrale

Directeurs, chefs de bureau, sous-chefs de bureau.

Rédacteurs, attachés.

Commis-expéditionnaires, commis, expéditionnaires.

Signalons, en outre, un dossier de gardien de bureau (Richer) et un dossier de femme, qui était bibliothécaire

au ministère de la Justice (Mitchell).

Magistrature métropolitaine

Cour de cassation

Premier président, présidents, conseillers.

Procureur général, avocats généraux.

Cours d'appel

Premier président, présidents (et aussi vice-présidents à Paris), conseillers.

Procureur général, avocats généraux, substituts généraux.

Tribunaux de première instance

Président, vice-présidents (et aussi présidents de section pour le tribunal de la Seine), juges, juges suppléants.

Procureur de la République, substituts.

Figure aussi un dossier de greffier à la cour de cassation (Courtet), de rares dossiers d'attachés au parquet,

dans les tribunaux importants comme celui de la Seine.

Le décret du 3 septembre 1926 a supprimé un grand nombre de tribunaux de première instance ; les

magistrats de ceux-ci ont été rattachés "à la suite" des tribunaux maintenus. Ainsi, on trouvera des dossiers de

présidents ou de juges "à la suite", ce qui signifie qu'ils exerçaient auparavant leurs fonctions dans un tribunal

supprimé en 1926. Mais la plupart de ces tribunaux ont été rétablis dès 1929.

Après le retour de l'Alsace-Lorraine à la France en 1919, les anciens territoires annexés ont gardé une partie

Archives nationales (France)

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de l'organisation judiciaire mise en place par le régime allemand. Figurent donc pour l'Alsace-Lorraine, les catégories

suivantes :

-juges de bailliage, juges cantonaux, juges du livre foncier.

Algérie, Tunisie, Maroc

Cours d'appel (Alger, Rabat), Tribunaux de première instance : même personnel que la magistrature

métropolitaine.

Justice de paix :

juge de paix, suppléant, greffier.

Auxiliaires de justice (Algérie, Tunisie) :

assesseurs musulmans, interprètes judiciaires, défenseurs (avocats-défenseurs).

Officiers de police judiciaire.

Greffiers, greffiers-notaires, huissiers, commissaires-priseurs.

Pour l'Algérie, la Tunisie et le Maroc, il convient donc de souligner la particularité que représente l'existence

de dossiers de carrière du personnel des justices de paix. En métropole, le personnel des justices de paix n'a fait l'objet

que de dossiers de remplacements conservés dans la sous-série BB/8 ; de même en ce qui concerne les auxiliaires de

justice de l'Algérie et de la Tunisie.

A noter qu'il n'y en a pas pour le Maroc. Les dossiers de remplacements des notaires et officiers ministériels

de métropole se trouvent dans les sous-séries BB/9 et BB/10. Signalons aussi le dossier d'un directeur de la justice

tunisienne (Ducos de Lahaille).

Colonies, pays sous mandat français

Pays représentés :

A.O.F., Congo, Dahomey, Egypte, Guadeloupe, Guinée, Guyane, Inde, Indochine, Liban, Madagascar,

Martinique, Nouvelle-Calédonie, Réunion, Sénégal, Syrie, Togo.

Ces dossiers sont très incomplets. En général, les dossiers des magistrats coloniaux doivent être recherchés au

Centre des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence.

Limites chronologiques, composition des dossiers

Les limites chronologiques s'appliquent à l'exercice des fonctions : il s'agit donc de magistrats et autres

personnels judiciaires ayant exercé leurs fonctions entre 1900 et 1940. Ces limites ont été assez rigoureusement

respectées. Cependant, certains magistrats qui auraient dû être mis à la retraite en 1940 ou environ, ont été maintenus

en fonction jusqu'en 1942, voire 1943, à cause de la guerre.

Si l'on ne trouve pas un dossier qui devrait figurer dans cette tranche, on aura intérêt à consulter soit la

tranche précédente (BB/6(II) 435 à 611) pour une cessation d'exercice vers 1900, soit la tranche suivante qui est

conservée au Centre des Archives contemporaines à Fontainebleau pour une cessation d'exercice vers 1940.

En outre, certains dossiers ont été déplacés au Ministère de la Justice et jamais restitués aux Archives

nationales ; nous avons signalés les fiches de déplacement existantes, à la place alphabétique des dossiers. Il n'est pas

impossible que ceux-ci soient dans les tranches versées au Centre des Archives contemporaines.

Comme dans les tranches précédentes, la chemise de couverture de chaque dossier résume les états de service

du magistrat ; à l'intérieur figurent pièces d'Etat civil, feuilles annuelles de renseignements confidentiels,

recommandations, demandes de promotion, propositions pour des décorations, plaintes etc. Au fur et à mesure qu'on

avance dans le XXe siècle, les dossiers ont tendance à épaissir. Ils incluent parfois des dossiers qui devraient figurer

dans d'autres sous-séries voire d'autres fonds, ou bien des publications imprimées, ou encore des documents figurés ;

nous y avons même retrouvé une carte postale érotique !

C'est donc une source irremplaçable pour l'étude de la magistrature de la belle-époque et de l'entre-deux-

guerres.

Structure de l'inventaire, règles de communication

Comme dans l'inventaire de la tranche précédente, nous avons relevé les noms et prénoms des magistrats et

du personnel dont les dossiers figurent dans les articles décrits, suivis des fonctions exercées au moment de leur

cessation d'activité. Pour cette tranche, s'ajoutent : la date de naissance, l'indication d'éventuels dossiers ou certificats

Archives nationales (France)

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médicaux, la signalisation de pièces ou de dossiers qu'on ne s'attendrait pas forcément à trouver dans un dossier de

carrière. Trois listes récapitulatives figurent d'ailleurs en annexe : documents figurés, publications imprimées, dossiers

joints.

Le classement alphabétique initial des dossiers, matérialisé par le nom transcrit sur la chemise d'origine,

devant être scrupuleusement respecté, nous avons utilisé le même système de renvoi que précédemment : figure à la

fin de l'inventaire de chaque article la liste des dossiers qui auraient pu être classés dans l'article considéré avec la

référence à l'article dans lequel ils sont effectivement classés. Cela concerne les noms d'apparence nobiliaire et les

surnoms.

Rappelons qu'actuellement le délai de communication des dossiers de personnel est de cinquante ans à

compter du document le plus récent. Les dossiers non communicables peuvent faire l'objet de demandes de

communication en dérogation ; toutefois, il convient que celles-ci soient très sérieusement motivées.

Les dossiers et certificats médicaux posent problème car leur délai de communication est de vingt-cinq ans à

compter de la date du décès de l'intéressé, ou, si la date du décès n'est pas connue, de cent vingt ans à compter de la

date de naissance de la personne en cause. Les dates de naissance étant indiquées dans l'inventaire, l'utilisateur saura

si les dossiers recherchés sont librement communicables. De même la présence de dossiers joints, relatifs à des affaires

jugées devant des juridictions civiles ou criminelles, est susceptible d'allonger les délais de communication. La tranche

contenant encore beaucoup de dossiers non communicables, les communications se font uniquement par dossiers,

non par articles entiers.

Cette troisième tranche de BB/6(II) a fait l'objet en 1955 d'un bordereau de versement qui comporte un relevé

des noms, prénoms et dernières fonctions des magistrats et personnel concernés ; mais celui-ci est fautif et peu sûr. Il

devient entièrement périmé avec le présent travail, fruit d'un dépouillement systématique dossier par dossier.

Février 1997

Présentation du contenu

I. LISTE DES DOSSIERS CONTENANT DES DOCUMENTS FIGURÉS

BB/6(II)/634, dossier AUFFRAY : photographie d'identité.

BB/6(II)/637, dossier AYMERIC : photographie d'identité.

BB/6(II)/784, dossier CURA : carte postale représentant deux chats; avec des commentaires manuscrits érotiques.

BB/6(II)/963, dossier JULIEN (Pierre...) : deux photographies représentant ses obsèques.

BB/6(II)/980, dossier LAMOTHE : trois photographies de prévenus.

BB/6(II)/988, dossier LAURANS : photographie d'un condamné à mort.

BB/6(II)/1210, dossier SANGNIER : photographie d'inauguration de monument aux morts ; cartes postales d'écoles

de plein air.

BB/6(II)/1260, dossier TRUCHELUT : cartes postales et prospectus d'une clinique médicale.

II. LISTE DES DOSSIERS CONTENANT DES PUBLICATIONS IMPRIMÉES

BB/6(II)/694, dossier BOSSU (Louis...) : brochure.

BB/6(II)/1039, dossier MAGNAUD : journal de publicité, magazine.

BB/6(II)/1126, dossier PERRON : ouvrage.

BB/6(II)/1132, dossier PICARD (Louis-Paul) : discours de rentrée.

BB/6(II)/1141, dossier POMIÉS : discours de rentrée.

BB/6(II)/1153, dossier PRINCE (Albert) : discours de rentrée.

BB/6(II)/1156, dossier PRUDHOMME (Henri...) : brochures.

BB/6(II)/1162, dossier RACK : discours de rentrée.

BB/6(II)/1163, dossier RAISIN : discours de rentrée.

BB/6(II)/1175, dossier RENOUX : brochure.

Archives nationales (France)

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BB/6(II)/1183, dossier RIGAL : discours d'inauguration. Dossier RIMAUD : brochure.

BB/6(II)/1184, dossier ROBE : brochure.

BB/6(II)/1188, dossier ROCHOUX (Barthélemy...) : éloge funèbre.

BB/6(II)/1206, dossier SAINT-AUBIN : bulletin du ministère.

BB/6(II)/1211, dossier SANVITI : discours de rentrée.

BB/6(II)/1212, dossier SARRAUTE : brochure.

BB/6(II)/1215, dossier SAV1DAN (Adolphe...) : brochure.

BB/6(II)/1219, dossier SECHEHAYE : brochure.

BB/6(II)/1228, dossier SIRAMY : discours de rentrée.

BB/6(II)/1240, dossier TERROT DE LAVALETTE : revue.

BB/6(II)/1254, dossier TREIFOUS : discours de rentrée.

BB/6(II)/1256, dossier TROMEUR : règlement.

BB/6(II)/1258, dossier TROUETTE (Elie...) : brochure.

BB/6(II)/1264, dossier VACQUIÉ : brochure.

BB/6(II)/1270, dossier VAN ISEGHEM : brochure.

BB/6(II)/1281, dossier VIBERT (Léon...) : discours de rentrée.

BB/6(II)/1288, dossier VIRGITTI : brochure ; dossier VOGT (Paul...) : brochure.

Présentation du contenu

III. LISTE DES DOSSIERS CONTENANT D'AUTRES DOSSIERS JOINTS

BB/6(II)/648, dossier BASSO : dossier de naturalisation.

BB/6(II)/653, dossier BECQ : dossier de préfet.

BB/6(II)/669, dossier BEUDANT : dossier de professeur à la faculté de droit de Strasbourg.

BB/6(II)/749, dossier CHAMPROUX : dossier de conseiller de préfecture.

BB/6(II)/959, dossier JOSSERAND : dossier de professeur à la faculté de droit de Lyon.

BB/6(II)/1291/1, dossier WEILL (Edmond) : dossier de conseiller de préfecture.

BB/6(II)/665, dossier BERTON (Henri...) : affaire Berton contre Marché (1912).

BB/6(II)/751 et 752, dossier CHANRIGAUD : affaire de dommages de guerre.

BB/6(II)/804, dossier DELIGNE : dossier scellé.

BB/6(II)/862, dossier FOLIN : affaire d'ingérences politiques à Orléansville (Algérie).

BB/6(II)/888, dossier GAUVIN (Benjamin...) : tentative d'assassinat contre Gauvin.

BB/6(11)/918, dossier GREBAUT (Roger...) : affaire Stavisky.

BB/6(II)/1084, dossier MONIER (Adolphe...) : affaire Lévy.

BB/6(II)/1124, dossier PERREIMOND : affaire du Krach Cottenseau.

BB/6(II)/1152, dossier PRESSARD : pièces concernant l'affaire Stavisky.

BB/6(II)/1153, dossier PRINCE (Albert) : papiers trouvés à son domicile en 1934.

BB/6(II)/1169, dossier RAYNAUD (Jean-Emile) : livret scolaire.

BB/6(II)/1264, dossier VACQUTÉ : affaire des mines d'Alzen.

BB/6(II)/1283, dossier VIGNEAU : affaire Wilson.

Dossiers de la division civile du ministère de la Justice (série B)

BB/6(II)/745, dossier CECCALDI (Paul-Toussaint) - BB/66(II)/779, dossier COSTE (Pierre) - BB/6(II)/793,

dossier DAVID (Edmond...) - BB/6(II)/831, dossier DUFLOS - BB/6(II)/841, dossier DUTY - BB/6(II)/869, dossier

FOURIS - BB/6(II)/879, dossier GAME - BB/6(II)/884, dossier GASSAUD - BB/6(II)/886, dossier GAUDIANI

(Antoine-Martin) - BB/6(II)/914, dossier GRABIAS - BB/6(II)/1008, dossier LEMAIRE (Georges...) - BB/6(II)/1054,

dossier MARRE - BB/6(II)/1063, dossier MATTEI (Eugène) - BB/6(II)/1103, dossier OLLIER DE MARICHARD -

BB/6(II)/1130, dossier PEYRACHON - BB/6(II)/1164, dossier RAMET - BB/6(II)/1183, dossier R1MAUD -

Archives nationales (France)

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BB/6(II)/1293, dossier YVERT.

Dossiers de la division criminelle du ministère de la Justice (série BL)

BB/6(II)/781, dossier COULERU - BB/6(II)/977, dossier LA LOGE D'AUSSON - BB/6(II)/1124, dossier

PÉRICHON.

Dossiers de la division criminelle du ministère de la Justice (série A)

BB/6(II)/745, dossier CECCALDI (Paul-Toussaint) - BB/6(II)/775, dossier CONSTANTIN - BB/6(II)/781,

dossier COULERU - B13/6(II)/783, dossier COUVREUL - BB/6(II)/793, dossier DAVID (Edmond...) - BB/6(II)/807,

dossier DELVAILLE - BB/6(II)/814, dossier DESREUMAUX - BB/6(II)/820, dossier DONADIEU - BB/6(II)/828,

dossier DUCAFEZ - BB/6(II)/829, dossier DUCOUDRÉ - BB/6(II)/841, dossier DUTY - BB/6(II)/869, dossier

FOURGUETTE - BB/6(II)/873, dossier FRÉMONTEM - BB/6(II)/884, dossier GASSAUD - BB/6(II)/916, dossier

GRAPIN - BB/6(II)/919, dossier GRÉMILLON - BB/6(II)/921, dossier GRIGNON-DUMOULIN - BB/6(II)/948,

dossier HUSSON (Louis...) - BB/6(II)/977, dossier LALA - BB/6(II)/985, dossier LASCAUX - BB6/(II)/1046, dossier

MANOËL-SAUMANE - BB/6(II)/1065, dossier MAURICE (Léon...) - BB/6(II)/1093, dossier MULTIER -

BB/6(II)/1107/1, dossier PABON - BB/6(II)/1134, dossier PICOT (Paul...) - BB/6(II)/1135, dossier PIETRI (Antoine...)

- BB/6(II)/1137, dossier PIRONNEAU - BB/6(II)/1142, dossier POMPEÏ (Antoine-Eugène) - BB/6(II)/1162, dossier

RABOUTET (Jean-Pierre...) - BB/6(II)/1263, dossier UZER - BB/6(II)/1278, dossier VÉRON-REVILLE -

BB/6(II)/1279, dossier VIALA (Étienne).

Archives nationales (France)

7

Répertoire des cotes BB/6(II)/612 à BB/6(II)/1297)

BB/6(II)/612

ABADIE, Cyrille-Dominique-Louis

ABADIE, Gaudens-Calixte-Alexandre

ABADIE, Georges-Marcel-Germain-Auguste

ABADIE, Georges-Marcel-Germain-Auguste

ABADIE, Guillaume-Emile-Ernest

ABADIE, Paul-Jean-Louis

ABADIE-LACADE, Thomas-Adolphe

ABADYE, Barthélemy-Noël-Marie

ABAUZIT, Auguste-Henri-Ludovic

ABAUZIT, François-Ferdinand-Alphonse

ABEL, Jean-Baptiste

ABEL, Jean-Baptiste-Eugène

ABENZIMRA, Samuel-William

ABADIE, Cyrille-Dominique-Louis

juge suppléant à Saint-Etienne

Date de naissance :

ABADIE, Gaudens-Calixte-Alexandre

président à Saint-Gaudens

Date de naissance :

ABADIE, Guillaume-Emile-Ernest

président à Saint-Girons

Date de naissance :

ABADIE, Paul-Jean-Louis

président à Muret

Date de naissance :

ABADIE-LACADE, Thomas-Adolphe

juge à Mont-de-Marsan

Date de naissance :

ABADYE, Barthélemy-Noël-Marie

conseiller à Alger

Date de naissance :

ABAUZIT, Auguste-Henri-Ludovic

juge à Nîmes

Date de naissance :

ABAUZIT, François-Ferdinand-Alphonse

juge à Nîmes

Archives nationales (France)

8

Date de naissance :

ABEL, Jean-Baptiste

président à Bazas

Date de naissance :

ABEL, Jean-Baptiste-Eugène

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

ABENZIMRA, Samuel-William

juge de paix à Bougie (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/613

ABOR, Raoul-Jean-Jacques

ABORD, Jehan-Gaston

ABRAHAM, Bienaimé-Louis-Valentin-Georges

ABRAM, Benjamin-Alexandre

ABRAN, René-Isaac

ABRIA, Jacques-Camille

ABRIAL, Henri

ABRIBAT, Jules-Bernard

ACARD, Edmond-Henri

ACCARIAS, Calixte

ACHARD, Eugène-Albert-Michel-Antide

ACHARD, Léon-Louis-Pierre-Eugène

ACKER, Jean-Baptiste

ACQUIER, Louis-Benjamin

ABOR, Raoul-Jean-Jacques

suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)

Date de naissance :

ABORD, Jehan-Gaston

premier président à Dijon

Date de naissance :

ABRAHAM, Bienaimé-Louis-Valentin-Georges

juge suppléant à Bayeux

Date de naissance :

ABRAM, Benjamin-Alexandre

président à la cour d'Aix

Date de naissance :

Archives nationales (France)

9

ABRAN, René-Isaac

juge à Nîmes

Date de naissance :

ABRIA, Jacques-Camille

conseiller à Limoges

Date de naissance :

ABRIAL, Henri

suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)

Date de naissance :

ABRIBAT, Jules-Bernard

interprète judiciaire à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

ACARD, Edmond-Henri

commis au ministère de la Justice

Date de naissance :

ACCARIAS, Calixte

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ACHARD, Eugène-Albert-Michel-Antide

conseiller à Bourges

Date de naissance :

ACHARD, Léon-Louis-Pierre-Eugène

suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie).

Date de naissance :

ACKER, Jean-Baptiste

président à Douai

Date de naissance :

ACQUIER, Louis-Benjamin

juge à Saint-Affrique

Date de naissance :

BB/6(II)/614

ADAM, Albert-Michel-François-Emile

ADAM, Henri-François-Joseph

ADAM, Léon-Joseph-Marie

ADAM, Léon-Joseph-Marie

ADAM, Léon-Paul-Alexandre

ADAM, Quirin-François-Lucien

Archives nationales (France)

10

ADNET, Alfred-Jean-Claude-Eugène

ADOLPHY, Léon-Georges-Englebert-Nicolas

ADRIAN, Edmond-Marie-Henri

ADRIANI, Louis

AGNEL, Jean-Auguste

AGNEL, Jean-Auguste

AGNÈS, Pierre-Emile-Jospeh

ADAM, Albert-Michel-François-Emile

juge à Vouziers

Date de naissance :

ADAM, Henri-François-Joseph

conseiller à Nancy

Date de naissance :

ADAM, Léon-Paul-Alexandre

président à la cour de Caen.

Date de naissance :

ADAM, Quirin-François-Lucien

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

ADNET, Alfred-Jean-Claude-Eugène

vice-président à Valenciennes

Date de naissance :

ADOLPHY, Léon-Georges-Englebert-Nicolas

juge à Draguignan

Date de naissance :

ADRIAN, Edmond-Marie-Henri

juge à Strasbourg. Certificats médicaux

Date de naissance :

ADRIANI, Louis

procureur général à la Guadeloupe

Date de naissance :

AGNÈS, Pierre-Emile-Jospeh

juge à Saint-Lô. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/615

AGOSTINI, Joseph-Thomas-Jérôme-Mathieu-Donat

AGULHON, Arthur-Albert

Archives nationales (France)

11

AIGOIN DE MONTREDON, Paulin-Marie-Alexis

AIGUIER, Antoine-Joseph-Victor

AILLET, Philippe-Louis-Antonin

AINAUD, Alexandre-Jean-François-Louis

AJACCIO, Joseph-Marie

AGOSTINI, Joseph-Thomas-Jérôme-Mathieu-Donat

procureur général à Nîmes

Date de naissance :

AGULHON, Arthur-Albert

conseiller à Besançon.

Date de naissance :

AIGOIN DE MONTREDON, Paulin-Marie-Alexis

président à Prades

Date de naissance :

AIGUIER, Antoine-Joseph-Victor

juge à Draguignan

Date de naissance :

AILLET, Philippe-Louis-Antonin

président à Condom. Certificats médicaux.

Date de naissance :

AINAUD, Alexandre-Jean-François-Louis

juge à Cambrai

Date de naissance :

AJACCIO, Joseph-Marie

conseiller à Bastia. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/616

ALACCHI, Amédée

ALASSEUR, Amédée-Gustave-Edmond-Marie

ALAVOINE, André-Marie

ALAYRAC, Gustave-Jacques

ALBANEL, Jean-Marie-Louis

ALBENQUE, Antoine

ALBERT, Charles-Alfred-Romain

ALBERT, François-Eugène-Marie-Jacques-Louis

ALBERT, Nicolas-Emile-Georges

ALBERT-ROULHAC, Jacques-Paul-André

ALBERTINI, Albert

ALBERTINI, Albert

Archives nationales (France)

12

ALBIGNAC, Georges-Marie-Gabriel-Etienne d'

ALBOUY, Charles-Paulin

ALBRECHT, Alfred-Georges

ALACCHI, Amédée

huissier à Tunis

Date de naissance :

ALASSEUR, Amédée-Gustave-Edmond-Marie

attaché à la Chancellerie

Date de naissance :

ALAVOINE, André-Marie

juge à Quimper

Date de naissance :

ALAYRAC, Gustave-Jacques

président à Brive

Date de naissance :

ALBANEL, Jean-Marie-Louis

conseiller à Paris

Date de naissance :

ALBENQUE, Antoine

président à Villefranche (Aveyron)

Date de naissance :

ALBERT, Charles-Alfred-Romain

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)

Date de naissance :

ALBERT, François-Eugène-Marie-Jacques-Louis

président à Saint-Flour

Date de naissance :

ALBERT, Nicolas-Emile-Georges

président à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

ALBERT-ROULHAC, Jacques-Paul-André

conseiller à Paris

Date de naissance :

ALBIGNAC, Georges-Marie-Gabriel-Etienne d'

conseiller à Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

13

ALBOUY, Charles-Paulin

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

ALBRECHT, Alfred-Georges

juge au Havre. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/617

ALEMAN, Louis-Joachim d'

ALENGRY, Louis-Auguste

ALESSANDRI, Albert-Raoul

ALESSANDRI, Jean-Antoine-Bonaventure

ALFONSI, Antoine-Martin

ALGARRA, Ricardo

ALHEINE, Guillaume-Jean-Roger

ALHEINE, Jean-Raoul-Albert

ALI BEN AHMED, [lacune]

ALIBERT, Emile-Henri-Justin

ALINAT, Emile-Ludovic-Jean-Louis

ALEMAN, Louis-Joachim d'

conseiller à Aix

Date de naissance :

ALESSANDRI, Albert-Raoul

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

ALESSANDRI, Jean-Antoine-Bonaventure

vice-président à Oran (Algérie)

Date de naissance :

ALFONSI, Antoine-Martin

substitut à Valenciennes

Date de naissance :

ALGARRA, Ricardo

suppléant du juge de paix à Marnia (Algérie)

Date de naissance :

ALHEINE, Guillaume-Jean-Roger

juge à Nantes

Date de naissance :

ALHEINE, Jean-Raoul-Albert

Archives nationales (France)

14

président à la cour de Riom

Date de naissance :

ALI BEN AHMED, [lacune]

interprète judiciaire à Tunis

Date de naissance :

ALIBERT, Emile-Henri-Justin

vice-président à Marseille

Date de naissance :

ALINAT, Emile-Ludovic-Jean-Louis

substitut à Saint-Amand

Date de naissance :

BB/6(II)/618

ALLAIN, Ernest-Marie

ALLAIN, Ferdinand-Stanislas-Jules-Eugène

ALLAIN, René-Joseph-Marie

ALLAIRE, Jules-François

ALLAIS, Léon-Justin

ALLAMAND, Henri-Joseph

ALLARD, Camille-Albert-Félix

ALLARD, Jules-Alphonse-Albert

ALLEGRE, Paul-Marie-Joseph

ALLEMANE, Félix-Honoré-Barthélemy-Eugène

ALLEMES, Edouard

ALLIOD, Jules-François

ALLAIN, Ernest-Marie

conseiller à Angers. Certificat médical

Date de naissance :

ALLAIN, Ferdinand-Stanislas-Jules-Eugène

Avocat général à Poitiers

Date de naissance :

ALLAIN, René-Joseph-Marie

substitut à Libourne

Date de naissance :

ALLAIRE, Jules-François

président à la Seine

Date de naissance :

ALLAIS, Léon-Justin

juge à Rouen

Archives nationales (France)

15

Date de naissance :

ALLAMAND, Henri-Joseph

suppléant du juge de paix à Oued-Zenaki (Algérie)

Date de naissance :

ALLARD, Camille-Albert-Félix

juge à Lille

Date de naissance :

ALLARD, Jules-Alphonse-Albert

président à Nantes

Date de naissance :

ALLEGRE, Paul-Marie-Joseph

conseiller à Aix

Date de naissance :

ALLEMANE, Félix-Honoré-Barthélemy-Eugène

substitut à Tarascon

Date de naissance :

ALLEMES, Edouard

juge à Hazebrouck

Date de naissance :

ALLIOD, Jules-François

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/619

ALPHANDERY, Abraham-Albert

ALPHANDERY, Abraham-Charles-Fernand

ALLIOT, Alfred-Louis-Paul-Emile-Grégoire

ALLIZE, Alfred-Nicolas

ALLONNEAU, Edouard

ALMANDOZ, Abelino-Enrique-Léon

ALQUIER, Ernest-Marie-Henri

ALRIC, Félix-Eulalie-Georges

AMAR, Salomon

AMBROGI, Joseph-Marius

AMEL, Joseph-Albert-Marie-Maurice

AMELINE, Paul-François

AMIARD-FORTINIÈRE, Sylvain-Ernest-Marie

AMIC, Joseph-Charles-Emile-Marie

AMILHAT, Edmond-Auguste

AMOUDRU, Paul-Joseph-Etienne

Archives nationales (France)

16

ALPHANDERY, Abraham-Albert

juge à Chaumont

Date de naissance :

ALPHANDERY, Abraham-Charles-Fernand

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ALLIOT, Alfred-Louis-Paul-Emile-Grégoire

conseiller à Bourges

Date de naissance :

ALLIZE, Alfred-Nicolas

juge à Saint-Mihiel

Date de naissance :

ALLONNEAU, Edouard

président à Bressuire

Date de naissance :

ALMANDOZ, Abelino-Enrique-Léon

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

ALQUIER, Ernest-Marie-Henri

juge à Carcassone

Date de naissance :

ALRIC, Félix-Eulalie-Georges

président à Brive

Date de naissance :

AMAR, Salomon

suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

AMBROGI, Joseph-Marius

conseiller à Rouen

Date de naissance :

AMEL, Joseph-Albert-Marie-Maurice

juge à Belfort

Date de naissance :

AMELINE, Paul-François

juge à Cherbourg

Archives nationales (France)

17

Date de naissance :

AMIARD-FORTINIÈRE, Sylvain-Ernest-Marie

substitut à Alençon

Date de naissance :

AMIC, Joseph-Charles-Emile-Marie

juge suppléant à Lyon

Date de naissance :

AMILHAT, Edmond-Auguste

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

AMOUDRU, Paul-Joseph-Etienne

procureur de la république à Gray, délégué juge à Dôle

Date de naissance :

BB/6(II)/620

ANCELIN, Louis-Armand-Cyprien

ANCELLE, Jules-Albert

ANCELME, Claude-Alcide-Paul

ANDRAULT, Pierre-Camille

ANDRE, Gustave-Joseph-Alexandre

ANDRE, Jean-Louis

ANCELIN, Louis-Armand-Cyprien

procureur de la république à Saumur

Date de naissance :

ANCELLE, Jules-Albert

vice-président à la Seine

Date de naissance :

ANCELME, Claude-Alcide-Paul

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

ANDRAULT, Pierre-Camille

conseiller à Alger

Date de naissance :

ANDRE, Gustave-Joseph-Alexandre

conseiller à Agen

Date de naissance :

ANDRE, Jean-Louis

Archives nationales (France)

18

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/621

ANDRE, Jules-Léonce

ANDRE, Paul

ANDRE, Victor-Georges

ANDREA, Félix-François

ANDREE DE RENOARD, Antoine-Joseph-Charles d'

ANDREUJOL, Eugène-Auguste-Gabriel

ANDRIEU, Charles-Roland

ANDRIEU, Emile-Marcel

ANDRIEU, Simon-Armand-Gaston

ANDRY, Jean-Stanislas

ANDRY, Jean-Stanislas

ANGELI, Antoine-Nobile

ANGELI, Pierre-Jean

ANGELI, Toussaint-Ange-Antoine

ANDRE, Jules-Léonce

substitut à Nîmes

Date de naissance :

ANDRE, Paul

premier président à la cour de cassation

Date de naissance :

ANDRE, Victor-Georges

juge à Chinon. Certificat médical

Date de naissance :

ANDREA, Félix-François

suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)

Date de naissance :

ANDREE DE RENOARD, Antoine-Joseph-Charles d'

conseiller à Alger

Date de naissance :

ANDREUJOL, Eugène-Auguste-Gabriel

président à la cour de Montpellier

Date de naissance :

ANDRIEU, Charles-Roland

substitut à la Seine

Date de naissance :

Archives nationales (France)

19

ANDRIEU, Emile-Marcel

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

ANDRIEU, Simon-Armand-Gaston

conseiller à Paris

Date de naissance :

ANGELI, Antoine-Nobile

conseiller à Alger

Date de naissance :

ANGELI, Pierre-Jean

substitut à Bastia

Date de naissance :

ANGELI, Toussaint-Ange-Antoine

Avocat général à Bastia

Date de naissance :

BB/6(II)/622

ANGELVIN, Camille-Fortuné

ANGENOUST, Ambroise-Gabriel

ANGERAS, Marie-Aimé-Joseph-Louis

ANGLADE, Jean-Roger d'

ANGLADE, Marie-Eugène-Denis-Joseph

ANGLARD, Jean

ANGLAS DE PRAVIEL, Paul-Emile-Marie d'

ANGOT, Victor-Albert

ANNAT, Joseph-Antoine-Philippe

ANNELOT, Georges

ANSELME, Jean-Marie-Louis-Pancrace

ANSELME, Louis-Humbert-Des Pomeys

ANGELVIN, Camille-Fortuné

juge à Aix

Date de naissance :

ANGENOUST, Ambroise-Gabriel

juge à Melun

Date de naissance :

ANGERAS, Marie-Aimé-Joseph-Louis

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

ANGLADE, Jean-Roger d'

Archives nationales (France)

20

substitut à Libourne

Date de naissance :

ANGLADE, Marie-Eugène-Denis-Joseph

juge à Rodez

Date de naissance :

ANGLARD, Jean

président à Oran

Certificats médicaux.

Date de naissance :

ANGLAS DE PRAVIEL, Paul-Emile-Marie d'

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

ANGOT, Victor-Albert

juge à Dieppe

Date de naissance :

ANNAT, Joseph-Antoine-Philippe

président aux Andelys

Date de naissance :

ANNELOT, Georges

juge à Cherbourg

Date de naissance :

ANSELME, Jean-Marie-Louis-Pancrace

juge de paix à Taher (Algérie)

Date de naissance :

ANSELME, Louis-Humbert-Des Pomeys

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/623

ANTERRIEU, Auguste-Antonin-Pascal

ANTHONY, Daniel-Louis-Ferdinand

ANTIER, Ernest-Marie-Louis-Alphonse-Joseph

ANTOINE, Arthur-Charles-Sigismond

ANTOINE, Charles-Félicien

ANTONINI, Frudiano-Jean-Simon

ANTONY OU ANTONI, Joseph-Mathieu

ANTY, Gustave-Arthur-Michel

ANTERRIEU, Auguste-Antonin-Pascal

Archives nationales (France)

21

président à la cour de Nîmes

Date de naissance :

ANTHONY, Daniel-Louis-Ferdinand

président à Lannion

Date de naissance :

ANTIER, Ernest-Marie-Louis-Alphonse-Joseph

juge à Annecy

Date de naissance :

ANTOINE, Arthur-Charles-Sigismond

président à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

ANTOINE, Charles-Félicien

conseiller à Douai

Date de naissance :

ANTONINI, Frudiano-Jean-Simon

suppléant du juge de paix à Marnia (Algérie)

Date de naissance :

ANTONY OU ANTONI, Joseph-Mathieu

juge à Nice. Certificat médical.

Date de naissance :

ANTY, Gustave-Arthur-Michel

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/624

AOUSTIN, Ange-Marie

APCHER, Jean-Vital-Elie-Albert

APPLETON, Louis-Jacques-Henri

ARABET, Jean-Fernand

ARBELET, Joseph-Antoine

ARCANGEL, Eugène-Gabriel-Louis-Marie-Paul

ARCHIDET, Aventin-Bertrand-Amédée

ARCHIDET, Jules-Antoine-Jean-Emile

AOUSTIN, Ange-Marie

suppléant du juge de paix à Ain-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

APCHER, Jean-Vital-Elie-Albert

avocat général à Alger

Archives nationales (France)

22

Date de naissance :

APPLETON, Louis-Jacques-Henri

juge à Nice

Date de naissance :

ARABET, Jean-Fernand

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

ARBELET, Joseph-Antoine

juge à la Seine

Date de naissance :

ARCANGEL, Eugène-Gabriel-Louis-Marie-Paul

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

ARCHIDET, Aventin-Bertrand-Amédée

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

ARCHIDET, Jules-Antoine-Jean-Emile

procureur de la République à Rochechouart

Date de naissance :

BB/6(II)/625

ARCHIMBAULT, Ulysse-Alcide

ARDANT DU PICQ, Georges-Martial

ARDENNE DE TIZAC, Gaspard-François-Maximilien d'

ARDOUIN, Paul

ARGON, Joseph-Victor

ARGOUD, Auguste-Paul-Jules

ARIS, Bernard

ARMAND, Joseph

ARMAND, Louis-Marie-Joseph-Martial

ARMAND, Louis-Marie-Joseph-Martial

ARMAND-DUMARESQ, Jean-Edouard

ARMANET, Louis-Marie-Léonide

ARMINJON, Paul-Pierre-Henri

ARMIRAIL, Louis-Izidore-Michel

ARNAL, Jean-Baptistal-Marie-Alphonse

ARCHIMBAULT, Ulysse-Alcide

juge à Jonzac. Certificat médical.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

23

ARDANT DU PICQ, Georges-Martial

conseiller à Limoges

Date de naissance :

ARDENNE DE TIZAC, Gaspard-François-Maximilien d'

juge à Cambrai

Date de naissance :

ARDOUIN, Paul

juge suppléant à Parthenay. Certificat médical.

Date de naissance :

ARGON, Joseph-Victor

juge à Gannat

Date de naissance :

ARGOUD, Auguste-Paul-Jules

suppléant du juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)

Date de naissance :

ARIS, Bernard

conseiller à Pau

Date de naissance :

ARMAND, Joseph

juge à Ussel

Date de naissance :

ARMAND-DUMARESQ, Jean-Edouard

juge à Versailles

Date de naissance :

ARMANET, Louis-Marie-Léonide

juge à Vannes

Date de naissance :

ARMINJON, Paul-Pierre-Henri

juge à Alexandrie (Egypte)

Date de naissance :

ARMIRAIL, Louis-Izidore-Michel

président à la Seine

Date de naissance :

ARNAL, Jean-Baptistal-Marie-Alphonse

juge à Dijon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

24

BB/6(II)/626

ARNAUD, Alfred

ARNAUD, Camille-Joseph

ARNAUD, Etienne

ARNAUD, Henri

ARNAUD, Honoré-Paul-Jean-Baptiste d'

ARNAUD, Jean-Laurent

ARNAUD, Joseph-Louis

ARNAUD, Louis

ARNAUD, Louis-Alfred

ARNAUD, Paul-Auguste

ARNAUD, Alfred

président à Vienne. Certificat médical.

Date de naissance :

ARNAUD, Camille-Joseph

juge suppléant à Forcalquier

Date de naissance :

ARNAUD, Etienne

conseiller à Aix

Date de naissance :

ARNAUD, Henri

juge à Saint-Dié

Date de naissance :

ARNAUD, Honoré-Paul-Jean-Baptiste d'

président à Brignoles

Date de naissance :

ARNAUD, Jean-Laurent

juge suppléant à Marmande

Date de naissance :

ARNAUD, Joseph-Louis

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

ARNAUD, Louis

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

ARNAUD, Louis-Alfred

juge à La Roche-sur-Yon

Archives nationales (France)

25

Date de naissance :

ARNAUD, Paul-Auguste

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/627

ARNAUDIN, Michel

ARNAULT, Charles-Paul-Louis

ARNAULT, Paul-Théodore-Marguerite

ARNOL, Clément-Pierre-Constant

ARNOLD, Achille

ARNOLD, Alfred

ARNOLLET, Adolphe-Auguste

ARNOUX, Félix

ARON, Charles-Jacob

ARON, Edouard-Gabriel

ARON, Paul-Maurice

ARQUEY, Paul-Etienne

ARNAUDIN, Michel

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

ARNAULT, Charles-Paul-Louis

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

ARNAULT, Paul-Théodore-Marguerite

président à Lombez

Date de naissance :

ARNOL, Clément-Pierre-Constant

huissier à Tunis

Date de naissance :

ARNOLD, Achille

suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

ARNOLD, Alfred

greffier à Souk-el-Arba (Tunisie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

ARNOLLET, Adolphe-Auguste

juge suppléant à Thonon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

26

ARNOUX, Félix

président à Lure

Date de naissance :

ARON, Charles-Jacob

conseiller à Lyon

Date de naissance :

ARON, Edouard-Gabriel

juge à Nogent-sur-Seine, détaché à la Chancellerie

Date de naissance :

ARON, Paul-Maurice

conseiller à Nancy

Date de naissance :

ARQUEY, Paul-Etienne

conseiller à Agen

Date de naissance :

BB/6(II)/628

ARRIEU, Alfred-Pierre

ARRIGHI, Pascal-Pierre-Louis

ARRIGHI DE CASANOVA, Antoine-Baptiste

ARRIGNON, Jules-Gustave-Charles

ARRIPE, Simon-Adolphe

ARTUS, Charles-Marie

ASPE, Louis

ASSAUD, Simon-Georges-Edgar

ASSIRE, Georges-René

ASTIE, André-Marie-Alphonse

ASTRE, Louis-Philippe-Victor

ARRIEU, Alfred-Pierre

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

ARRIGHI, Pascal-Pierre-Louis

avocat général à Aix

Date de naissance :

ARRIGHI DE CASANOVA, Antoine-Baptiste

procureur de la République à Montmédy

Date de naissance :

ARRIGNON, Jules-Gustave-Charles

Archives nationales (France)

27

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

ARRIPE, Simon-Adolphe

juge à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

ARTUS, Charles-Marie

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

ASPE, Louis

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

ASSAUD, Simon-Georges-Edgar

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ASSIRE, Georges-René

juge au Mans

Date de naissance :

ASTIE, André-Marie-Alphonse

procureur général à Nancy

Date de naissance :

ASTRE, Louis-Philippe-Victor

président à Brest

Date de naissance :

BB/6(II)/629

ASTRUC, Jules-Louis-Philippe-Henri

ASTRUC, Marie-François-Edouard

ATTIAS, Haïm-Emile

ATTIAS, Haïm-Emile

AUBE, Marcel-Paul-Henri

AUBENQUE, Emile-Jean-Baptiste-Marie

AUBERGER, Maurice-Emile-Adrien-Albert

ASTRUC, Jules-Louis-Philippe-Henri

procureur de la République à Draguignan

Date de naissance :

ASTRUC, Marie-François-Edouard

juge à Béziers

Date de naissance :

Archives nationales (France)

28

AUBE, Marcel-Paul-Henri

juge suppléant à Sousse (Tunisie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

AUBENQUE, Emile-Jean-Baptiste-Marie

conseiller à Montpellier. Certificats médicaux.

Date de naissance :

AUBERGER, Maurice-Emile-Adrien-Albert

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/630

AUBERT, Albert-Prosper

AUBERT, Fabien-Auguste

AUBERT, Félix-Jacques-Alphonse-Marie

AUBERT, Fernand-François

AUBERT, Jean-Baptiste-Georges

AUBERT, Marie-Jean-Philippe

AUBERT, Pierre-François-Alfred

AUBERT, Albert-Prosper

conseiller à Bastia

Date de naissance :

AUBERT, Fabien-Auguste

vice-président à Metz

Date de naissance :

AUBERT, Félix-Jacques-Alphonse-Marie

juge à Uzès

Date de naissance :

AUBERT, Fernand-François

premier président à la cour d'Agen

Date de naissance :

AUBERT, Jean-Baptiste-Georges

juge à la Seine

Date de naissance :

AUBERT, Marie-Jean-Philippe

juge à Briançon

Date de naissance :

AUBERT, Pierre-François-Alfred

Archives nationales (France)

29

juge à Grasse

Date de naissance :

BB/6(II)/631

AUBERTOT, Jean-Charles-Fernand-Maurice

AUBERTOT, Léon-Victor-Albert

AUBERTY, Georges-Edouard-Benoît

AUBERY, Jean-Gaëtan

AUBIN, Georges-Jacques-Zacharie

AUBIN, Roger

AUBIN, [lacune]

AUBINEAU, Armand-Florimon

AUBREE, Edouard-Adrien

AUBRON, Albert-Aimé

AUBERTOT, Jean-Charles-Fernand-Maurice

procureur de la République à Béthune

Date de naissance :

AUBERTOT, Léon-Victor-Albert

procureur de la République à Vire

Date de naissance :

AUBERTY, Georges-Edouard-Benoît

juge à Bagnères-de-Bigorre

Date de naissance :

AUBERY, Jean-Gaëtan

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

AUBIN, Georges-Jacques-Zacharie

juge à Nantes

Date de naissance :

AUBINEAU, Armand-Florimon

juge à Nantua

Date de naissance :

AUBREE, Edouard-Adrien

juge à Rennes

Date de naissance :

AUBRON, Albert-Aimé

président à la cour de Douai

Date de naissance :

Archives nationales (France)

30

BB/6(II)/632

AUBRY, Alfred

AUBRY, Alphonse-Eugène-Paul-Marie

AUBRY, Edmond-Victor

AUBRY, Eugène-Paul

AUBRY, Pierre-Auguste-Marie-Georges

AUBURTIN, Albert-Charles-Edouard

AUCAIGNE, Charles

AUCLAIR, Léonard-Henri-Marie-François

AUCLAIR, Léonard-Marie-Toussaint-Henri

AUDIAT, Charles-Auguste-Edgard

AUDIBERT, Auguste-Joseph-Marie-Côme

AUDIBERT, Victor-Bernard-Raoul

AUBRY, Alfred

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

AUBRY, Alphonse-Eugène-Paul-Marie

vice-président à la cour d'appel de Paris

Date de naissance :

AUBRY, Edmond-Victor

conseiller à Paris

Date de naissance :

AUBRY, Eugène-Paul

juge à Briey

Date de naissance :

AUBRY, Pierre-Auguste-Marie-Georges

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

AUBURTIN, Albert-Charles-Edouard

président au Mans

Date de naissance :

AUCAIGNE, Charles

suppléant du juge de paix à Vialar (Algérie)

Date de naissance :

AUCLAIR, Léonard-Henri-Marie-François

juge à Mauriac

Date de naissance :

AUCLAIR, Léonard-Marie-Toussaint-Henri

Archives nationales (France)

31

juge à Limoges

Date de naissance :

AUDIAT, Charles-Auguste-Edgard

conseiller à Nancy

Date de naissance :

AUDIBERT, Auguste-Joseph-Marie-Côme

président à la cour d'Aix-en-Provence

Date de naissance :

AUDIBERT, Victor-Bernard-Raoul

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

BB/6(II)/633

AUDIÈVRE, André-Hippolyte

AUDOUSSET, Eugène-Théodore

AUDOYNAUD, Paul-Georges

AUDROING-HOUSSAIS, Armand-Marie-Joseph-Hyacinthe

AUDROING-HOUSSAIS, Charles-Joseph-Marie

AUDIÈVRE, André-Hippolyte

président à la Seine. Certificat médical.

Date de naissance :

AUDOUSSET, Eugène-Théodore

suppléant du juge de paix à Arzew (Algérie)

Date de naissance :

AUDOYNAUD, Paul-Georges

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

AUDROING-HOUSSAIS, Armand-Marie-Joseph-Hyacinthe

juge à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

AUDROING-HOUSSAIS, Charles-Joseph-Marie

juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/634

AUFFRAY, Jean-Joseph-Marie

AUG, Frédéric-Victor-Albert

AUGE, Georges-Marie

AUGEY-DUFRESSE, Saint-Martin-Félicité

Archives nationales (France)

32

AUGIAS, Léon-Théophile-Alexandre

AUGIER, Adrien-Victor

AUGIER, Emile-Scipion

AUGIER, Emile-Scipion

AUGIER, François-Ernest

AUGUSTIN-DELALANDE, Georges-Albert-Marie-Louis

AUFFRAY, Jean-Joseph-Marie

procureur de la République à Saint-Brieuc. Photographie d'identité de Auffray collée au revers de la

chemise. Certificat médical.

Date de naissance :

AUG, Frédéric-Victor-Albert

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

AUGE, Georges-Marie

juge à Orléans. certificat médical.

Date de naissance :

AUGEY-DUFRESSE, Saint-Martin-Félicité

juge à Marseille

Date de naissance :

AUGIAS, Léon-Théophile-Alexandre

interprète judiciaire à Gabès (Tunisie), commissaire du gouvernement en Tunisie

Date de naissance :

AUGIER, Adrien-Victor

conseiller à Angers

Date de naissance :

AUGIER, François-Ernest

président au tribunal d'Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

AUGUSTIN-DELALANDE, Georges-Albert-Marie-Louis

juge suppléant à Nantes

Date de naissance :

BB/6(II)/635

AUJAME, François-Pierre-Paul

AULANIER, Antoine

AULOGE, François-Joseph

AUMONIER, Pierre-Louis-Emile

AUMONT, Albert-Charles-Jean

AUPECLE, Maurice-Henri-Baptiste

Archives nationales (France)

33

AURBACHER, Joseph

AURIOL, Fernand-Isidore-Henri

AUSSET, Jean-Paul

AUSSET, Jean-Paul

AUSSET, Paul-Henri

AUSTRY, Ernest-Marie-Joseph-Pierre

AUSTRY, Ernest-Marie-Joseph-Pierre

AUTHIER, Ferréol-Victor

AUJAME, François-Pierre-Paul

conseiller à Paris

Date de naissance :

AULANIER, Antoine

juge à Fougères

Date de naissance :

AULOGE, François-Joseph

juge suppléant à Roanne

Date de naissance :

AUMONIER, Pierre-Louis-Emile

juge suppléant à Chambéry

Date de naissance :

AUMONT, Albert-Charles-Jean

greffier à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

AUPECLE, Maurice-Henri-Baptiste

conseiller à Dijon

Date de naissance :

AURBACHER, Joseph

suppléant du juge de paix à Souk-El-Arba (Tunisie), commissaire du gouvernement en Tunisie

Date de naissance :

AURIOL, Fernand-Isidore-Henri

suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Date de naissance :

AUSSET, Paul-Henri

président à la cour de Paris

Date de naissance :

AUTHIER, Ferréol-Victor

conseiller à Lyon

Archives nationales (France)

34

Date de naissance :

BB/6(II)/636

AUTIER, Pierre-Ariste

AUTIN, Emile-Léon

AUZIÈRE, Charles-Louis

AUZIÈRE, Henri-Paul-Emile

AUZILLION, Louis-Jean-Charles

AUZIMOUR, Régis-Joseph-Henri

AVEILLE, Henri-Marie-Joseph

AVOGARI DE GENTILI, Ferdinand-Paul-Joseph

AVRIL, Claude-Pierre-Antoine-Alfred

AVRIL, Edouard-René

AVRIL, Pierre-Louis-Eugène

AYDALOT, Joseph-Hélie-Hippolythe

AYLIES, Henri-Victor-Joseph

AUTIER, Pierre-Ariste

juge à Nantes, délégué juge à Marennes

Date de naissance :

AUTIN, Emile-Léon

juge suppléant à Tours

Date de naissance :

AUZIÈRE, Charles-Louis

vice-président à Toulon

Date de naissance :

AUZIÈRE, Henri-Paul-Emile

premier président à la cour de Lyon. Certificat médical.

Date de naissance :

AUZILLION, Louis-Jean-Charles

juge à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

AUZIMOUR, Régis-Joseph-Henri

juge suppléant à Oran (Algérie)

Date de naissance :

AVEILLE, Henri-Marie-Joseph

président à la Seine

Date de naissance :

AVOGARI DE GENTILI, Ferdinand-Paul-Joseph

juge à Perpignan

Archives nationales (France)

35

Date de naissance :

AVRIL, Claude-Pierre-Antoine-Alfred

conseiller à Lyon

Date de naissance :

AVRIL, Edouard-René

président à Vannes

Date de naissance :

AVRIL, Pierre-Louis-Eugène

attaché titulaire à la Chancellerie. Certificats médicaux.

Date de naissance :

AYDALOT, Joseph-Hélie-Hippolythe

conseiller à Agen

Date de naissance :

AYLIES, Henri-Victor-Joseph

premier président à Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/637

AYLIES, Louis-Claire-Gaston

AYLIES, Séverin-Raymond-Pierre-Louis

AYME, Romain-Georges de Saint-Véran

AYMERIC, François-Elie

AYRAUD, Joseph-Marie-Jean-Charles

AYRAUD, Joseph-Marie-Jean-Charles

AYRAULT, Augustin-Jean-Baptiste

AYRAULT, Georges

AYRAULT, Georges

AYRAULT, Lucien-Ernest

AYRAULT, Lucien-Georges-Yves-Marie

AZAÏS, Lucien-Edmond

AYLIES, Louis-Claire-Gaston

juge à Mirande

Date de naissance :

AYLIES, Séverin-Raymond-Pierre-Louis

conseiller à Pau

Date de naissance :

AYME, Romain-Georges de Saint-Véran

conseiller à Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

36

AYMERIC, François-Elie

conseiller à Aix. Photographie d'identité d'Aymeric collée au revers de la chemise.

Date de naissance :

AYRAULT, Augustin-Jean-Baptiste

greffier à Grombalia (Tunisie)

Date de naissance :

AYRAULT, Lucien-Ernest

conseiller à Paris

Date de naissance :

AYRAULT, Lucien-Georges-Yves-Marie

substitut à la Seine

Date de naissance :

AZAÏS, Lucien-Edmond

juge à Moutiers

Date de naissance :

BB/6(II)/638

BABILLE, Henri-Jean-Léon

BACHELOT, Alphonse-Gustave

BADET, Prudent-Marie-Eugène

BADIERE, Jean-Baptiste-Marie-Pierre de

BADIOU, Jules-Régis-Paul

BAFFREY, Victor-Meinrad-César

BAGET, Marie-Joseph-Elie-Jean-Benjamin

BAILLE, Jean-Louis

BAILLET, Jean

BABILLE, Henri-Jean-Léon

conseiller à Orléans

Date de naissance :

BACHELOT, Alphonse-Gustave

vice-président à Nantes

Date de naissance :

BADET, Prudent-Marie-Eugène

juge à Dijon

Date de naissance :

BADIERE, Jean-Baptiste-Marie-Pierre de

président à Bayonne

Date de naissance :

Archives nationales (France)

37

BADIOU, Jules-Régis-Paul

juge au Puy

Date de naissance :

BAFFREY, Victor-Meinrad-César

conseiller à Paris

Date de naissance :

BAGET, Marie-Joseph-Elie-Jean-Benjamin

suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie)

Date de naissance :

BAILLE, Jean-Louis

juge de paix à Bou-Saada (Algérie)

Date de naissance :

BAILLET, Jean

juge à Bazas

Date de naissance :

BB/6(II)/639

BAILLEUX, Emile-Jean-Baptiste-Toussaint

BAILLEUX, Ernest-Alfred

BAILLIOT, Alexis-Paul

BAILLY-MAITRE, Jules-Marie-Paul-Aimé-Basile-Joseph

BAISSAT, Etienne-Marius

BAILLEUX, Emile-Jean-Baptiste-Toussaint

juge à la Seine

Date de naissance :

BAILLEUX, Ernest-Alfred

premier président à Limoges

Date de naissance :

BAILLIOT, Alexis-Paul

juge suppléant à Civray

Date de naissance :

BAILLY-MAITRE, Jules-Marie-Paul-Aimé-Basile-Joseph

juge au Puy. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/640

BALAVOINE, Victor-Hippolyte

BALDIT, Marie-François-Georges-Frédéric

Archives nationales (France)

38

BALDY, Jules-Paul

BALESTRINO, Paul-Napoléon-Gaston

BALIGAND, Julien-Jacques-Ernest

BALLOT, Albert-Emile-Marie

BALLOT-BEAUPRE, Marie-Clément-Jules-Alexis

BALMARY, Marie-Edouard-Marcellin-François-Henri

BALMARY, Marie-Louis-Joseph-François

BALAVOINE, Victor-Hippolyte

suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)

Date de naissance :

BALDIT, Marie-François-Georges-Frédéric

président à Dieppe

Date de naissance :

BALDY, Jules-Paul

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

BALESTRINO, Paul-Napoléon-Gaston

suppléant du juge de paix à Fort-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

BALIGAND, Julien-Jacques-Ernest

conseiller à Nancy

Date de naissance :

BALLOT, Albert-Emile-Marie

juge à Laval

Date de naissance :

BALLOT-BEAUPRE, Marie-Clément-Jules-Alexis

premier président à la cour de cassation

Date de naissance :

BALMARY, Marie-Edouard-Marcellin-François-Henri

procureur de la République à Versailles

Date de naissance :

BALMARY, Marie-Louis-Joseph-François

procureur de la République à Toulon

Date de naissance :

BB/6(II)/641

BALME DU GARAY, Antoine-Joseph-André

BALME DU GARAY, Laurent-Antoine-Jules

Archives nationales (France)

39

BALMIGERE, Joseph-Antoine-Jean

BALTAZARD, Charles-Nicolas

BALTAZARD, Edmond-Frédéric-Paulin

BANCHET, Marcel

BANIER, Pierre-Antoine-Eugène

BAQUE DE SARIAC, Marie-Joseph-Armand-Louis-Alfred-Gabriel-Paul

BARA, Emile-Toussaint

BARADAT, Jean-Antoine-François-Julien-Ernest

BARADEZ, Ferdinand-Marie-Louis

BARADUC, Cyr-Louis

BARAT, René-Louis-Alfred

BARAT, René-Sylvain-Joseph

BALME DU GARAY, Antoine-Joseph-André

conseiller à Riom

Date de naissance :

BALME DU GARAY, Laurent-Antoine-Jules

juge à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

BALMIGERE, Joseph-Antoine-Jean

juge suppléant à Béthune

Date de naissance :

BALTAZARD, Charles-Nicolas

juge à Briey

Date de naissance :

BALTAZARD, Edmond-Frédéric-Paulin

président à Sedan

Date de naissance :

BANIER, Pierre-Antoine-Eugène

juge suppléant à Gannat

Date de naissance :

BAQUE DE SARIAC, Marie-Joseph-Armand-Louis-Alfred-Gabriel-Paul

suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)

Date de naissance :

BARA, Emile-Toussaint

juge à Saint-Malo

Date de naissance :

BARADAT, Jean-Antoine-François-Julien-Ernest

premier président à Montpellier

Archives nationales (France)

40

Date de naissance :

BARADEZ, Ferdinand-Marie-Louis

premier président à Chambéry

Date de naissance :

BARADUC, Cyr-Louis

procureur général à Bordeaux

Date de naissance :

BARAT, René-Louis-Alfred

suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie)

Date de naissance :

BARAT, René-Sylvain-Joseph

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/642

BARATHON DU MOUCEAUX OU BARATHON-DUMOUSSEAU, Louis-Emmanuel

BARBE, Victor-Gabriel-Emmanuel

BARBERON, Frédéric-Jules

BARBET, Antoine-Emile

BARBET, Charles-Augustin

BARBEY, Georges-Martial-François-Arthur

BARATHON DU MOUCEAUX OU BARATHON-DUMOUSSEAU, Louis-Emmanuel

conseiller à Paris

Date de naissance :

BARBE, Victor-Gabriel-Emmanuel

juge à Alger

Date de naissance :

BARBERON, Frédéric-Jules

conseiller à Angers

Date de naissance :

BARBET, Antoine-Emile

juge à Lourdes

Date de naissance :

BARBET, Charles-Augustin

conseiller à Alger

Date de naissance :

BARBEY, Georges-Martial-François-Arthur

Archives nationales (France)

41

président à Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/643

BARBIER, Charles-Pierre

BARBIER, Just-Augustin-Emmanuel-Henri

BARBIER, René-Jean-François-Alexandre

BARBOT, Jean-Ernest

BARBOT, Joseph-Gaston

BARBOT, Pierre-Marie-Alexandre-Edouard

BARCIET DE LABUSQUETTE, Joseph-Ferdinand-Emile-Louis

BARCILON, Charles-Augustin-Louis

BARD, Alphonse

BARDET, Domet-Amable-Georges

BARDON, René-Ferdinand

BARÈS, Joseph-Gabriel-Charles

BARET, Joseph-Marie-Louis-Félix

BARFETY, Louis-Charles-Lucien

BARGETON, Marcel-Auguste-Jean-Antoine

BARIC, César-Henry-Louis-Albert de

BARISAIN-MONROSE, Auguste-Aimé

BARITEAU, Louis-Pierre-Joseph-Jean

BARBIER, Charles-Pierre

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

BARBIER, Just-Augustin-Emmanuel-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

BARBIER, René-Jean-François-Alexandre

conseiller à Rouen

Date de naissance :

BARBOT, Jean-Ernest

juge à Rochechouart

Date de naissance :

BARBOT, Joseph-Gaston

juge à Alès

Date de naissance :

BARBOT, Pierre-Marie-Alexandre-Edouard

juge à Loudun

Date de naissance :

Archives nationales (France)

42

BARCIET DE LABUSQUETTE, Joseph-Ferdinand-Emile-Louis

premier président à Chambéry

Date de naissance :

BARCILON, Charles-Augustin-Louis

juge à Carpentras

Date de naissance :

BARD, Alphonse

président à la cour de cassation

Date de naissance :

BARDET, Domet-Amable-Georges

juge de paix à Frenda (Algérie)

Date de naissance :

BARDON, René-Ferdinand

juge à Tours

Date de naissance :

BARÈS, Joseph-Gabriel-Charles

juge suppléant à Saint-Gaudens

Date de naissance :

BARET, Joseph-Marie-Louis-Félix

juge suppléant à Marseille

Date de naissance :

BARFETY, Louis-Charles-Lucien

juge à Louviers

Date de naissance :

BARGETON, Marcel-Auguste-Jean-Antoine

suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)

Date de naissance :

BARIC, César-Henry-Louis-Albert de

procureur de la République à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BARISAIN-MONROSE, Auguste-Aimé

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

BARITEAU, Louis-Pierre-Joseph-Jean

juge à Angoulême

Date de naissance :

Archives nationales (France)

43

BB/6(II)/644

BARJOT, René

BARLAND, Joseph

BARNAUD, Charles-Jean

BARNOUIN, Charles-Isidore-Marius

BARON, Louis-Marie

BARON, Maurice-Charles

BARON, Pierre-Paul

BARON, Tristan-Félix-Gaston de

BARLAND, Joseph

juge à Villeneuve-sur-Lot

Date de naissance :

BARNAUD, Charles-Jean

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BARNOUIN, Charles-Isidore-Marius

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

BARON, Louis-Marie

juge de paix à Cherchell (Algérie)

Date de naissance :

BARON, Maurice-Charles

juge suppléant à Gien

Date de naissance :

BARON, Pierre-Paul

substitut à Narbonne

Date de naissance :

BARON, Tristan-Félix-Gaston de

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/645

BARRA, Honoré-Marius-Gabriel

BARRABINO, Louis-Raimond

BARRAILLIER, Pierre

BARRAL, Jean-André-Léon

BARRAL, Jean-André-Léon

BARRAS, Léon-Joachim

BARRATTE, Alexandre-Benjamin

Archives nationales (France)

44

BARRAULT, Robert

BARRE, Joseph-Jean-Pierre

BARRE, Marcel-Marie-Emmanuel-Adolphe

BARRA, Honoré-Marius-Gabriel

procureur de la République à Dijon

Date de naissance :

BARRABINO, Louis-Raimond

président à Nancy

Date de naissance :

BARRAILLIER, Pierre

procureur général à Agen

Date de naissance :

BARRAS, Léon-Joachim

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BARRATTE, Alexandre-Benjamin

juge suppléant à Saint-Etienne

Date de naissance :

BARRE, Joseph-Jean-Pierre

procureur de la République à Bône (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BARRE, Marcel-Marie-Emmanuel-Adolphe

suppléant du juge de paix à Zarzis (Tunis)

Date de naissance :

BB/6(II)/646

BARRERE, Pierre-Joseph-Marie

BARRIER, André-Alphonse

BARRIGUE DE MONTVALON, Gabriel-André de

BARRION, Henry-Marie

BARRION, Louis-Marie-Charles-Albert

BARROT, Louis-Edouard

BARSALOU, Jacques-Pierre-Germain

BARTHE, Fernand-Raoul

BARRERE, Pierre-Joseph-Marie

président à Civray

Date de naissance :

BARRIER, André-Alphonse

Archives nationales (France)

45

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BARRIGUE DE MONTVALON, Gabriel-André de

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BARRION, Henry-Marie

juge à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

BARRION, Louis-Marie-Charles-Albert

président à Parthenay

Date de naissance :

BARROT, Louis-Edouard

juge à Alger

Date de naissance :

BARSALOU, Jacques-Pierre-Germain

président à La Réole

Date de naissance :

BARTHE, Fernand-Raoul

président à Saintes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/647

BARTHEL, Alfred

BARTHELEMY, Charles-Edmond

BARTHELEMY, Louis-Eugène

BARTHELME, Fernand-Jacques

BARTHÈRE, Henri

BARTHES, Gaston-Georges

BARTHES, Gaston-Georges

BARTHOLOMOT, Louis

BARTHOLOMOT, Louis-Alfred

BARTOLI, Faustin

BARTOLI, Paul-François

BARUE, Gaston-Henri-Jean-René

BASCHET, Louis-Joseph-Laurent

BASCOU, Gaston-Frédéric-Alexandre

BASSAC, Félix

BARTHEL, Alfred

juge de Bailliage à Soultz

Date de naissance :

Archives nationales (France)

46

BARTHELEMY, Charles-Edmond

conseiller à Paris

Date de naissance :

BARTHELEMY, Louis-Eugène

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BARTHELME, Fernand-Jacques

conseiller à Colmar. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BARTHÈRE, Henri

huissier à Bizerte (Tunisie)

Date de naissance :

BARTHOLOMOT, Louis

juge à Arbois

Date de naissance :

BARTHOLOMOT, Louis-Alfred

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

BARTOLI, Faustin

suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)

Date de naissance :

BARTOLI, Paul-François

procureur de la République à Rabat (Maroc). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BARUE, Gaston-Henri-Jean-René

suppléant du juge de paix à Thala (Tunisie)

Date de naissance :

BASCHET, Louis-Joseph-Laurent

président à Tours. Certificat médical.

Date de naissance :

BASCOU, Gaston-Frédéric-Alexandre

suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie)

Date de naissance :

BASSAC, Félix

suppléant du juge de paix à Dra-el-Nizan (Algérie)

Archives nationales (France)

47

Date de naissance :

BB/6(II)/648

BASSET, Martial-Jean-Henri

BASSO, Louis-Anne-Marie-Sébastien

BASTIAN, Daniel-René

BASTIAN, Daniel-René

BASTID, Adrien-Pierre-Rémy

BASTID, Pierre-Eugène-Henry

BASTIDE, André-Louis-Auguste

BASTIDE, André-Louis-Auguste

BASTIDE, Marie-Joseph-Louis-Gabriel

BASTIT, Emile

BATHO, Marie-Paul

BASSET, Martial-Jean-Henri

juge à Limoges

Date de naissance :

BASSO, Louis-Anne-Marie-Sébastien

substitut à Caen. Y joint son dossier de naturalisation (610 X 1904).

Date de naissance :

BASTID, Adrien-Pierre-Rémy

juge à la Seine

Date de naissance :

BASTID, Pierre-Eugène-Henry

juge à la Seine

Date de naissance :

BASTIDE, Marie-Joseph-Louis-Gabriel

conseiller à Riom

Date de naissance :

BASTIT, Emile

vice-président à Nantes

Date de naissance :

BATHO, Marie-Paul

juge à Perpignan

Date de naissance :

BB/6(II)/649

BATILLAT, Jules

BATLLE, Georges-Paul-Alexis-Hippolyte

BATLLE, Georges-Paul-Alexis-Hippolyte

Archives nationales (France)

48

BATSÈRE, Pierre-Jean-René

BATSÈRE, Pierre-Jean-René

BATTESTI, Louis-Antoine

BATTESTI, Louis-Antoine

BATTUT, Antoine-Marius

BAUBEAU, Léon-Jean-Joseph

BAUCHART, Aimé-Nicolas-Henri

BATILLAT, Jules

juge à Saint-Nazaire. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BATTUT, Antoine-Marius

procureur de la République à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

BAUBEAU, Léon-Jean-Joseph

procureur de la République à Privas. Certificat médical.

Date de naissance :

BAUCHART, Aimé-Nicolas-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/650

BAUDEL, Hippolyte-Marie-Ernest

BAUDESSON, Emmanuel-Henry

BAUDET, Joseph-Marie-Guillaume

BAUDIER, Archimède-Etienne-Henri

BAUDONNET, Jean-Léon

BAUDOUIN, Léon-Edgar

BAUDOUIN, Manuel-Achille

BAUDOUIN, Manuel-Léon-Jules

BAUDOUIN-BUGNET, Jean-Antoine-Pierre-François-Joseph-Maurice

BAUDRE, Charles-Clément-André de

BAUER, Emile-Alfred

BAUER, Georges

BAUDEL, Hippolyte-Marie-Ernest

juge à Corte

Date de naissance :

BAUDESSON, Emmanuel-Henry

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BAUDET, Joseph-Marie-Guillaume

Archives nationales (France)

49

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

BAUDIER, Archimède-Etienne-Henri

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

BAUDONNET, Jean-Léon

président à Saintes

Date de naissance :

BAUDOUIN, Léon-Edgar

président à Orléans

Date de naissance :

BAUDOUIN, Manuel-Achille

premier président à la cour de cassation

Date de naissance :

BAUDOUIN, Manuel-Léon-Jules

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

BAUDOUIN-BUGNET, Jean-Antoine-Pierre-François-Joseph-Maurice

vice-président à Metz. Certificat médical.

Date de naissance :

BAUDRE, Charles-Clément-André de

président à Quimper

Date de naissance :

BAUER, Emile-Alfred

juge suppléant à Montbéliard

Date de naissance :

BAUER, Georges

juge de bailliage à Ensisheim. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/651

BAUGE, Henri-Jules

BAUGE, Jean-Joseph-François

BAUGUIL, Jean-Baptiste-Etienne

BAULME, Frantz

BAUTZ, André

BAYARD, Jean-Paulin

BAYARD, Pierre-Louis-Léon

Archives nationales (France)

50

BAYART, Fidèle-Joseph

BAYLE, Laurent-Marc

BAYLE, Numa-Camille-Octave

BAYLET, Jean-Baptiste-Gabriel-François

BAYON, Pierre-François-Marie

BAYON, Pierre-François-Marie

BAYOUD, Joseph-Louis-Marie

BAZAT, Antoine-Jean-Mathieu-Léopold

BAZENET, Raoul-Hippolyte-Edgar

BAUGE, Henri-Jules

juge suppléant à Orléans.

Date de naissance :

BAUGE, Jean-Joseph-François

juge suppléant à Rennes

Date de naissance :

BAUGUIL, Jean-Baptiste-Etienne

président à Tiaret (Algérie)

Date de naissance :

BAULME, Frantz

conseiller à Alger. Dossier déplacé au ministère de la Justice en 1944.

Date de naissance :

BAUTZ, André

juge à Fontainebleau

Date de naissance :

BAYARD, Jean-Paulin

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BAYART, Fidèle-Joseph

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

BAYLE, Laurent-Marc

juge à Saint-Yrieix

Date de naissance :

BAYLE, Numa-Camille-Octave

suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)

Date de naissance :

BAYLET, Jean-Baptiste-Gabriel-François

Archives nationales (France)

51

juge à Toulouse

Date de naissance :

BAYOUD, Joseph-Louis-Marie

procureur de la République à Rouen

Date de naissance :

BAZAT, Antoine-Jean-Mathieu-Léopold

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BAZENET, Raoul-Hippolyte-Edgar

procureur général à Rouen

Date de naissance :

BB/6(II)/652

BEAUBRUN, Frédéric-Joseph-Henri-Edmond

BEAUCHEF, Emile-Gabriel-Jean-Marie

BEAUCHEF DE SERVIGNY, Henri-Pierre-Marie de

BEAUDEAU, Charles-Jules

BEAUFILS, Armel-Alix-Constant

BEAUFILS, Joseph-Charles-Achille

BEAUFORT, Henry-Luc-Joseph-François-Gabriel

BEAUGIER, Jean-Auguste-Marie-Alfred

BEAUGIER, Jean-Auguste-Marie-Alfred

BEAUGRAND, Jean-Baptiste-François-Léon

BEAULIEU, Jules-Antoine-Marie

BEAUMONT, Paul-Alphonse de

BEAUVAIS, Jules-Octave-Hippolyte-René

BEAUBRUN, Frédéric-Joseph-Henri-Edmond

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BEAUCHEF, Emile-Gabriel-Jean-Marie

conseiller à Caen

Date de naissance :

BEAUCHEF DE SERVIGNY, Henri-Pierre-Marie de

juge au Havre

Date de naissance :

BEAUDEAU, Charles-Jules

juge suppléant à Bourges

Date de naissance :

BEAUFILS, Armel-Alix-Constant

Archives nationales (France)

52

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BEAUFILS, Joseph-Charles-Achille

juge à Pont-l'Evêque

Date de naissance :

BEAUFORT, Henry-Luc-Joseph-François-Gabriel

juge à Chateaudun

Date de naissance :

BEAUGRAND, Jean-Baptiste-François-Léon

procureur de la République au Havre

Date de naissance :

BEAULIEU, Jules-Antoine-Marie

vice-président à Alger

Date de naissance :

BEAUMONT, Paul-Alphonse de

juge suppléant à Boulogne

Date de naissance :

BEAUVAIS, Jules-Octave-Hippolyte-René

juge à Bourges

Date de naissance :

BB/6(II)/653

BECHON, René-Joseph

BECKER, Théodore-Marie-Ernest

BECQ, Elisée-Arnaud

BECQUEREL, Claude-Gabriel

BEDENNE DE LALAGADE, Paul-Amable

BEDOREZ, Georges-Albert-Emile

BEHENNE, Théodore-Arthur-Gaston

BEINET, François-Emile-Ernest

BEISSAT, André-Théodore-Alexandre-Albert-Louis

BEKACHE, Moïse

BELAT, Joseph-Claude

BECHON, René-Joseph

président à la cour de Riom

Date de naissance :

BECKER, Théodore-Marie-Ernest

juge à Pau

Date de naissance :

Archives nationales (France)

53

BECQ, Elisée-Arnaud

directeur à l'administration pénitentiaire. Ancien préfet (il s'agit de son dossier de préfet)

Date de naissance :

BECQUEREL, Claude-Gabriel

juge à Amiens

Date de naissance :

BEDENNE DE LALAGADE, Paul-Amable

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

BEDOREZ, Georges-Albert-Emile

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BEHENNE, Théodore-Arthur-Gaston

conseiller à Paris

Date de naissance :

BEINET, François-Emile-Ernest

président à Digne. Certificats médicaux

Date de naissance :

BEISSAT, André-Théodore-Alexandre-Albert-Louis

président à Moutiers

Date de naissance :

BELAT, Joseph-Claude

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/654

BELIN, Edouard

BELIN, Edouard-Constant-Joseph

BELIN, Edouard-Constant-Joseph

BELLAT, Marie-Pierre-François-Gaston

BELLEAU, Auguste-Henri-Léonce

BELLENCONTRE, Marie-Pierre-Albert

BELLET, Charles-Emile-François-Guillaume

BELLET, Maurice-Paul-Charles-Marie

BELLETRUD, Antoine-Henri-Félix

BELLIA, Jacques-Etienne-Charles

BELON, Jean-Jules-Henry

BELOT, Alfred-Pierre

BELVEZE, Louis-Jules-Auguste-Gustave

Archives nationales (France)

54

BELZACQ, Léonce-Charles

BENA, David-Dominique

BENAC, Pierre-Charles

BENAUT, Gustave-Arthur

BENCKHARD, Marie-Eugène

BELIN, Edouard

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BELLAT, Marie-Pierre-François-Gaston

juge suppléant à Limoges

Date de naissance :

BELLEAU, Auguste-Henri-Léonce

juge à Châteauroux

Date de naissance :

BELLENCONTRE, Marie-Pierre-Albert

juge à Caen

Date de naissance :

BELLET, Charles-Emile-François-Guillaume

juge à Boulogne-sur-Mer

Date de naissance :

BELLET, Maurice-Paul-Charles-Marie

président à Fougères

Date de naissance :

BELLETRUD, Antoine-Henri-Félix

juge suppléant à Draguignan

Date de naissance :

BELLIA, Jacques-Etienne-Charles

juge suppléant à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

BELON, Jean-Jules-Henry

conseiller à Orléans

Date de naissance :

BELOT, Alfred-Pierre

président à Coutances. Certificats médicaux

Date de naissance :

BELVEZE, Louis-Jules-Auguste-Gustave

Archives nationales (France)

55

président à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

BELZACQ, Léonce-Charles

juge suppléant à Saint-Quentin

Date de naissance :

BENA, David-Dominique

suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

BENAC, Pierre-Charles

juge suppléant à Carcassonne

Date de naissance :

BENAUT, Gustave-Arthur

président à Clermont (Oise)

Date de naissance :

BENCKHARD, Marie-Eugène

conseiller à Nancy

Date de naissance :

BB/6(II)/655

BENE, Emile-Georges

BENEZECH, Ulysse-Charles

BENICHOU, Gaston-Prosper

BENICHOU, Gaston-Prosper

BENNETOT, Jules-Ernest-Louis

BENOID, Camille-Jean-Claude-Dominique

BENOID, Jean-Eugène-Albert

BENOIST, Cyr-Adolphe-Henry

BENOIST, Léon-Hyacinthe-Armand

BENE, Emile-Georges

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BENEZECH, Ulysse-Charles

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

BENNETOT, Jules-Ernest-Louis

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

BENOID, Camille-Jean-Claude-Dominique

Archives nationales (France)

56

juge à Tulle

Date de naissance :

BENOID, Jean-Eugène-Albert

conseiller à Riom

Date de naissance :

BENOIST, Cyr-Adolphe-Henry

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BENOIST, Léon-Hyacinthe-Armand

juge à Pont-L'Evêque

Date de naissance :

BB/6(II)/656

BENOIT, Albert-Edouard-Marie-Joseph

BENOIT, Edouard-Marie-Joseph

BENOIT, Emile

BENOIT, Georges-Henry-François-Pompée

BENOIT, Louis-Joseph

BENOIT, Paul

BENOIT, Paul-Charles-Gustave-Camille

BENOIT, Albert-Edouard-Marie-Joseph

juge à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

BENOIT, Edouard-Marie-Joseph

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BENOIT, Emile

président à Carpentras

Date de naissance :

BENOIT, Georges-Henry-François-Pompée

suppléant du juge de paix à L'Arba (Algérie)

Date de naissance :

BENOIT, Louis-Joseph

conseiller à Colmar

Date de naissance :

BENOIT, Paul

suppléant du juge de paix à Kolea (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

57

BENOIT, Paul-Charles-Gustave-Camille

président à Saint-Omer

Date de naissance :

BB/6(II)/657

BENSA, Jules-Ernest-Flavien-Xavier

BEN SAID, James-Adolphe

BEN SAID, James-Adolphe

BEQUET, [lacune]

BERALDY, Léopold-Antoine

BERARD, Alexandre

BERARD, Benoît-François-Jules-Georges

BERARD, Louis-Edmond-Fernand

BERARD DES GLAJEUX, Marie-Henri-Anatole-François de Paule

BERAUD, Pascal-Julien

BERAUD, Paul-Auguste-Gustave

BERAUD-DUPALIS, Marie-Jean-Raoul

BENSA, Jules-Ernest-Flavien-Xavier

juge à Nice

Date de naissance :

BERALDY, Léopold-Antoine

juge à Saint-Affrique

Date de naissance :

BERARD, Benoît-François-Jules-Georges

président à Limoges

Date de naissance :

BERARD, Louis-Edmond-Fernand

juge à La Rochelle

Date de naissance :

BERARD DES GLAJEUX, Marie-Henri-Anatole-François de Paule

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BERAUD, Pascal-Julien

juge à Gap

Date de naissance :

BERAUD, Paul-Auguste-Gustave

procureur de la République à Châteauroux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

58

BERAUD-DUPALIS, Marie-Jean-Raoul

conseiller à Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/658

BERCHON, Edouard-Louis-François

BERDOULET, Jean-Dominique

BÈRE, Léopold-René

BERGE, Bernard-Zacharie

BERGE, François-Alexandre-Stéphane

BERGE, François-Joseph-Antoine

BERGE, François-Marie-Auguste

BERGE, Joseph

BERGE, Jules-Jean-Marie-Cyrille

BERGE, Pierre-Joseph-Albert

BERCHON, Edouard-Louis-François

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BERDOULET, Jean-Dominique

suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)

Date de naissance :

BÈRE, Léopold-René

juge à Rouen. Certificat médical

Date de naissance :

BERGE, Bernard-Zacharie

président à Brioude

Date de naissance :

BERGE, François-Alexandre-Stéphane

conseiller à la cour de cassation. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BERGE, François-Joseph-Antoine

juge président à Majunga (Madagascar)

Date de naissance :

BERGE, François-Marie-Auguste

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BERGE, Joseph

juge au Havre

Date de naissance :

Archives nationales (France)

59

BERGE, Jules-Jean-Marie-Cyrille

juge à Toulon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BERGE, Pierre-Joseph-Albert

juge à Bordeaux. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/659

BERGER, Pierre-Charles

BERGER, Victor

BERGERET, Gustave-Stephen-Marie

BERGERON, Georges-Léonard

BERGERON, Marie-Joseph-Antoine

BERGERON DE BOUGY, Antonin-Joannes-Francisque

BERGEZ-GUILHEMAT, Jean-Baptiste

BERGIER, Henri-Anastase-Emile

BERGIS, Emile-Joseph

BERGER, Pierre-Charles

procureur de la République à Beauvais

Date de naissance :

BERGER, Victor

vice-président à Tunis

Date de naissance :

BERGERET, Gustave-Stephen-Marie

juge suppléant à Beaune

Date de naissance :

BERGERON, Georges-Léonard

conseiller à Limoges

Date de naissance :

BERGERON, Marie-Joseph-Antoine

juge à Riom

Date de naissance :

BERGERON DE BOUGY, Antonin-Joannes-Francisque

juge suppléant à Montbrison

Date de naissance :

BERGIER, Henri-Anastase-Emile

juge à Lille

Date de naissance :

Archives nationales (France)

60

BERGIS, Emile-Joseph

substitut à Toulouse

Date de naissance :

BB/6(II)/660

BERGUERAND, Antoine-Eilasor-Emile-Alfred

BERGUGNAT, Lucien-Jean-Joseph

BERIGAUD, Paul-Clément-Maurice

BERJONNEAU, Georges-Julien-Jean-Baptiste-Isidore

BERJOT, Guillaume-Louis

BERLAND, Claude

BERLANDIER, Hyacinthe-Félix-Paul-Joseph

BERLANDIER, Jean-Baptiste-Charles

BERGUERAND, Antoine-Eilasor-Emile-Alfred

suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)

Date de naissance :

BERGUGNAT, Lucien-Jean-Joseph

conseiller à Pau

Date de naissance :

BERIGAUD, Paul-Clément-Maurice

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

BERJONNEAU, Georges-Julien-Jean-Baptiste-Isidore

procureur de la République à Fontenay-Le-Comte. Certificats médicaux

Date de naissance :

BERJOT, Guillaume-Louis

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BERLAND, Claude

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

BERLANDIER, Hyacinthe-Félix-Paul-Joseph

suppléant du juge de paix au canton nord d'Alger

Date de naissance :

BERLANDIER, Jean-Baptiste-Charles

suppléant du juge de paix au canton nord d'Alger

Date de naissance :

Archives nationales (France)

61

BB/6(II)/661/A

BERLAUD, Marie-Clément-Henri

BERLET, [lacune]

BERMOND, [lacune]

BERNARD, Adolphe-Charles-Guillaume-Jean-Baptiste-Joseph

BERNARD, Albert-Alexandre

BERNARD, Alfred-Louis-Georges

BERNARD, Claude-Alexis-Paul

BERLAUD, Marie-Clément-Henri

président à Angers

Date de naissance :

BERMOND, [lacune]

juge de paix à Fedj-M'Zala (Algérie)

Date de naissance :

BERNARD, Adolphe-Charles-Guillaume-Jean-Baptiste-Joseph

président à Dijon

Date de naissance :

BERNARD, Albert-Alexandre

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

BERNARD, Alfred-Louis-Georges

procureur de la République à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

BERNARD, Claude-Alexis-Paul

vice-président à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/661/B

BERNARD, Eugène-Silvain

BERNARD, Jean-Georges

BERNARD, Jean-Georges

BERNARD, Jean-Jules

BERNARD, Jules-Marcel

BERNARD, Marie-Octave

BERNARD, Paul-Victor

BERNARD, Eugène-Silvain

conseiller à Bourges

Date de naissance :

BERNARD, Jean-Jules

Archives nationales (France)

62

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BERNARD, Jules-Marcel

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BERNARD, Marie-Octave

juge à la Seine

Date de naissance :

BERNARD, Paul-Victor

procureur de la République à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/662

BERNARD DE LA JARTRE, Simon-Aristide

BERNARD DE MONTESSUS, Jean-Baptiste-Henry

BERNARDBEIG, Joseph-Charles-Henri

BERNARDEAU, Michel-Daniel-René

BERNARDIN, François-Jean-Louis

BERNARDY DE SIGOYER, François-Christol de

BERNARD DE LA JARTRE, Simon-Aristide

conseiller à Agen, voir BB 8 1411 et BB 8 1709

Date de naissance :

BERNARD DE MONTESSUS, Jean-Baptiste-Henry

procureur de la République à Sidi-bel-Abbés (Algérie)

Date de naissance :

BERNARDBEIG, Joseph-Charles-Henri

procureur général à Pau

Date de naissance :

BERNARDEAU, Michel-Daniel-René

président à Mayenne. Certificat médical

Date de naissance :

BERNARDIN, François-Jean-Louis

juge suppléant à Limoges. Dossier resté au ministère de la justice

Date de naissance :

BERNARDY DE SIGOYER, François-Christol de

conseiller à Alexandrie (Egypte)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

63

BB/6(II)/663

BERNE, Albert-Auguste

BERNÈRE, Henry-Célestin

BERNISSANT, Pierre-Alexandre-Emmanuel-Marcel

BERNON, Victorin-Lucien-Gabriel

BERNON, Victorin-Lucien-Gabriel

BERQUIER, Auguste-Lucien

BERR, Charles

BERRIAT, Jean-Marie-Gabriel

BERRIAUD, Georges-Jules-André

BERSIHAND, Guy-Joseph

BERT, Pierre-Léon-Gabriel

BERNE, Albert-Auguste

procureur de la République à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

BERNÈRE, Henry-Célestin

juge suppléant à Saint-Girons

Date de naissance :

BERNISSANT, Pierre-Alexandre-Emmanuel-Marcel

juge suppléant à Konakry (A.O.F.)

Date de naissance :

BERQUIER, Auguste-Lucien

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

BERR, Charles

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BERRIAT, Jean-Marie-Gabriel

conseiller à Besançon

Date de naissance :

BERRIAUD, Georges-Jules-André

président à la cour d'Alger. Certificat médical

Date de naissance :

BERSIHAND, Guy-Joseph

juge à Laval

Date de naissance :

BERT, Pierre-Léon-Gabriel

juge suppléant à Bordeaux

Archives nationales (France)

64

Date de naissance :

BB/6(II)/664

BERTAUD, Jean

BERTHAULT, Charles

BERTHEAU, Charles-Adelmar

BERTHELEMOT, Marie-Jules-Edouard

BERTHELOT, Edouard-Polydore-Maurice

BERTHET, Louis-Edgard

BERTHEUX, Julien-Joseph

BERTHIER, Pierre-Antoine

BERTHO, Ernest

BERTHOLET, Auguste

BERTAUD, Jean

juge à Jonzac

Date de naissance :

BERTHAULT, Charles

vice-président à Laon

Date de naissance :

BERTHEAU, Charles-Adelmar

conseiller à Orléans

Date de naissance :

BERTHELEMOT, Marie-Jules-Edouard

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

BERTHELOT, Edouard-Polydore-Maurice

juge-suppléant à Bourges

Date de naissance :

BERTHET, Louis-Edgard

président à Saint-Jean-de-Maurienne

Date de naissance :

BERTHEUX, Julien-Joseph

juge à Lannion

Date de naissance :

BERTHIER, Pierre-Antoine

conseiller à la Réunion

Date de naissance :

BERTHO, Ernest

Archives nationales (France)

65

juge à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

BERTHOLET, Auguste

juge à Digne

Date de naissance :

BB/6(II)/665

BERTIN, Bruno-Maurice

BERTIN, Louis-Ernest

BERTIN, Marie-François-Paul

BERTON, Henri-Célestin-Jules-Paul

BERTON, Oscar-Amant

BERTIN, Bruno-Maurice

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BERTIN, Louis-Ernest

conseiller à Rouen

Date de naissance :

BERTIN, Marie-François-Paul

juge à Belfort

Date de naissance :

BERTON, Henri-Célestin-Jules-Paul

conseiller à Orléans. Dossier de l'affaire Berton contre Marché (1912) joint

Date de naissance :

BERTON, Oscar-Amant

président à Ancenis. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/666

BERTRAND, Albert-François

BERTRAND, Albert-Marie-Joseph

BERTRAND, Antoine

BERTRAND, Henri-Philippe-Léonidas

BERTRAND, Jean-Baptiste-Etienne

BERTRAND, Louis-Georges

BERTRAND, Louis-Georges

BERTRAND, Louis-Guillaume

BERTRAND, Louis-Jacques

BERTRAND, Albert-François

président du tribunal mixte de première instance à Alep (Syrie)

Archives nationales (France)

66

Date de naissance :

BERTRAND, Albert-Marie-Joseph

suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)

Date de naissance :

BERTRAND, Antoine

juge suppléant à Brioude

Date de naissance :

BERTRAND, Henri-Philippe-Léonidas

conseiller à Riom

Date de naissance :

BERTRAND, Jean-Baptiste-Etienne

juge suppléant à Saint-Etienne

Date de naissance :

BERTRAND, Louis-Guillaume

premier président à Angers. Certificat médical

Date de naissance :

BERTRAND, Louis-Jacques

conseiller à Alger. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/667

BERTRAND, Louis-Joseph-Ferdinand

BERTRAND, Marie-Joseph-Marcel

BERTRAND, Pierre

BERTRAND DE LAVAUX, Marie-Jean-Baptiste-Paul

BERTRAND, Louis-Joseph-Ferdinand

juge à Etampes

Date de naissance :

BERTRAND, Marie-Joseph-Marcel

suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)

Date de naissance :

BERTRAND, Pierre

avocat général à Douai

Date de naissance :

BERTRAND DE LAVAUX, Marie-Jean-Baptiste-Paul

juge à Charleville. Certificat médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

67

BB/6(II)/668

BERTULUS, Paul-Joseph-Jules

BES DE BERC, Marie-Eugène

BESNIER, Arthur-Jean-Baptiste-Joseph

BESSE, Antoine-Jules-Jean-Pierre

BESSE, François-Joseph-Victor

BESSE, Raymond

BESSET, Paul-Bernard-Grégoire

BESSIERE, Victor-Lucien-Etienne

BETILLE, Marie-Paul-Achille-Emile

BETILLE, Marius

BETIRAC, Paul

BERTULUS, Paul-Joseph-Jules

conseiller à Paris

Date de naissance :

BES DE BERC, Marie-Eugène

conseiller à Riom

Date de naissance :

BESNIER, Arthur-Jean-Baptiste-Joseph

juge à la Seine

Date de naissance :

BESSE, Antoine-Jules-Jean-Pierre

juge à Montpellier. Certificat médical

Date de naissance :

BESSE, François-Joseph-Victor

substitut à Bordeaux

Date de naissance :

BESSE, Raymond

procureur de la République à Lourdes

Date de naissance :

BESSET, Paul-Bernard-Grégoire

procureur de la République à Alger

Date de naissance :

BESSIERE, Victor-Lucien-Etienne

avocat-défenseur à Tunis

Date de naissance :

BETILLE, Marie-Paul-Achille-Emile

Archives nationales (France)

68

conseiller à Riom

Date de naissance :

BETILLE, Marius

conseiller à Agen

Date de naissance :

BETIRAC, Paul

président à Lodève

Date de naissance :

BB/6(II)/669

BETOLAUD, Jacques-Charles

BETOUL, Jean-Charles-Joseph

BETTEND, Eugène-Auguste

BEUCHER, André-Claude-Hippolyte-Augustin

BEUCHER, Philibert-Louis-Eugène

BEUDANT, Robert-Paul-Amédée-Charles

BEUVILLE, Pierre-Florentin-Albert

BEVANÇON, François-Louis-Victor

BETOLAUD, Jacques-Charles

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

BETOUL, Jean-Charles-Joseph

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

BETTEND, Eugène-Auguste

conseiller à Amiens. Certificat médical

Date de naissance :

BEUCHER, André-Claude-Hippolyte-Augustin

juge à Ancenis

Date de naissance :

BEUCHER, Philibert-Louis-Eugène

président à Anger

Date de naissance :

BEUDANT, Robert-Paul-Amédée-Charles

conseiller à la cour de cassation. Ancien professeur à la faculté de droit de Strasbourg (dossier de

professeur joint)

Date de naissance :

BEUVILLE, Pierre-Florentin-Albert

Archives nationales (France)

69

juge suppléant à Mantes

Date de naissance :

BEVANÇON, François-Louis-Victor

conseiller à Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/670

BEYLOT, Octave-Emile-Marie

BEYNET, Justin-Victor-Edouard

BEYRIES, Pierre

BEYSSADE, Jean-Gaston

BEZ, Gustave

BEZIER-LAFOSSE, Armand-Edouard-Hippolyte

BEZOU, Louis-Didier-Paul

BIANCHI, Antoine-Félix-Dominique-Edmond

BICHEBOIS, François-Melchior

BIDARD DE LA NOE, Gustave-Joseph

BIDAUBIGUE, Jean-Clément-Louis

BIDAULT DE L'ISLE, Benoît-Marie-Albert

BIDET, François-Félix

BIDOIS, Léon-Victor-Gilles-Michel

BIED-CHARRETON, Julius-Francesco

BEYLOT, Octave-Emile-Marie

procureur général à Douai

Date de naissance :

BEYNET, Justin-Victor-Edouard

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)

Date de naissance :

BEYRIES, Pierre

conseiller à Agen

Date de naissance :

BEYSSADE, Jean-Gaston

conseiller à Alger

Date de naissance :

BEZ, Gustave

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

BEZIER-LAFOSSE, Armand-Edouard-Hippolyte

juge à Châteaulin

Date de naissance :

Archives nationales (France)

70

BEZOU, Louis-Didier-Paul

juge à Auxerre

Date de naissance :

BIANCHI, Antoine-Félix-Dominique-Edmond

juge à Sartène

Date de naissance :

BICHEBOIS, François-Melchior

suppléant du juge de paix à Bordj-Menaiel (Algérie)

Date de naissance :

BIDARD DE LA NOE, Gustave-Joseph

juge à Brest

Date de naissance :

BIDAUBIGUE, Jean-Clément-Louis

juge suppléant à Bayonne

Date de naissance :

BIDAULT DE L'ISLE, Benoît-Marie-Albert

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BIDET, François-Félix

conseiller à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

BIDOIS, Léon-Victor-Gilles-Michel

juge suppléant à Mortain

Date de naissance :

BIED-CHARRETON, Julius-Francesco

juge à Châlons-sur-Marne. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/671

BIENVENU, Daniel-Gustave-René

BIETRIX, Charles-Camille

BIGAULT DE CASANOVE, Charles-Adolphe

BIGEON, Jean-Philippe-Adrien

BILLARD, Georges-Clair-Joseph

BILLAUDET, André-Louis-Firmin

BILLECARD, Antoine-Maurice-Anthelme

BILLECARD, Pierre-Amédée

BILLET, Félix

Archives nationales (France)

71

BILLET, Henri

BILLET, Jacques-Nicolas-Louis

BILLIART, Louis

BIENVENU, Daniel-Gustave-René

Juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

BIETRIX, Charles-Camille

juge à Besançon

Date de naissance :

BIGAULT DE CASANOVE, Charles-Adolphe

juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

BIGEON, Jean-Philippe-Adrien

juge à Tulle

Date de naissance :

BILLARD, Georges-Clair-Joseph

président à la cour de Besançon

Date de naissance :

BILLAUDET, André-Louis-Firmin

juge à Auxerre

Date de naissance :

BILLECARD, Antoine-Maurice-Anthelme

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BILLECARD, Pierre-Amédée

conseiller à Douai

Date de naissance :

BILLET, Félix

greffier au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

BILLET, Henri

juge à Béthune

Date de naissance :

BILLET, Jacques-Nicolas-Louis

juge à Verdun

Date de naissance :

Archives nationales (France)

72

BILLIART, Louis

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/672

BILLING, François-Marie-Joseph-Romain

BILLING, François-Marie-Joseph-Romain

BILLION, Jean-Laurent-Eloi-Julien

BILLOT, Marie-Edouard

BILLOT, Vincent-Emile-Léon

BINET, Ernest-René-Marie

BINET, Louis-Hippolyte-André

BINET-GALLOT, Lucien

BINHAS, Fradji

BINOCHE, Edmond-Jean-Baptiste

BINOS, Thomas-Casimir

BIRABEN, Jean-Joseph

BIREBENT, Désiré-Virgile-Pierre

BILLION, Jean-Laurent-Eloi-Julien

juge à Briançon

Date de naissance :

BILLOT, Marie-Edouard

substitut à Reims

Date de naissance :

BILLOT, Vincent-Emile-Léon

président à Pontarlier

Date de naissance :

BINET, Ernest-René-Marie

juge à Brest

Date de naissance :

BINET, Louis-Hippolyte-André

juge à Valenciennes

Date de naissance :

BINET-GALLOT, Lucien

président à Château-Thierry

Date de naissance :

BINHAS, Fradji

défenseur à Sousse, suppléant du juge de paix à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

73

BINOCHE, Edmond-Jean-Baptiste

juge au Havre

Date de naissance :

BINOS, Thomas-Casimir

procureur général à Alger

Date de naissance :

BIRABEN, Jean-Joseph

juge à Bergerac

Date de naissance :

BIREBENT, Désiré-Virgile-Pierre

suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/673

BIROT DE BREUILH, Daniel-Marie-Elie-Ferdinand

BIROT-LETOURNEUX, Louis-Joseph-Roseville

BISEUIL, Augustin-Julien-Amédée

BISSAUD, Léonard-Charles

BISSON, André-Marie-Armand

BITAUBE, Jean-Fernand

BIZARDEL, Jean-Charles-Michel

BLACHAS, Camille-Stanislas-Paul

BIROT DE BREUILH, Daniel-Marie-Elie-Ferdinand

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BIROT-LETOURNEUX, Louis-Joseph-Roseville

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

BISEUIL, Augustin-Julien-Amédée

procureur général à Grenoble

Date de naissance :

BISSAUD, Léonard-Charles

président à la cour de Riom

Date de naissance :

BISSON, André-Marie-Armand

juge à Versailles

Date de naissance :

Archives nationales (France)

74

BITAUBE, Jean-Fernand

juge à Nîmes

Date de naissance :

BIZARDEL, Jean-Charles-Michel

juge à Bordeaux

Date de naissance :

BLACHAS, Camille-Stanislas-Paul

juge suppléant à Brignoles

Date de naissance :

BB/6(II)/674

BLACHE, Edouard

BLACHE, Louis-Marius-George

BLACHIER, Marie-Joseph-Raoul

BLAIGNAN, Laurent-Victor

BLAIN, Edouard-Maximin

BLAIS, Yvan-Marie

BLAISE, Alcine-François-Roger

BLAIZOT, Paul-Joseph

BLACHE, Edouard

conseiller à Besançon

Date de naissance :

BLACHE, Louis-Marius-George

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BLACHIER, Marie-Joseph-Raoul

juge à Valence

Date de naissance :

BLAIGNAN, Laurent-Victor

procureur général à Orléans

Date de naissance :

BLAIN, Edouard-Maximin

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

BLAIS, Yvan-Marie

président à Ambert

Date de naissance :

BLAISE, Alcine-François-Roger

Archives nationales (France)

75

juge à Constantine (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

BLAIZOT, Paul-Joseph

juge à Cherbourg

Date de naissance :

BB/6(II)/675

BLANC, Anthelme-Pierre

BLANC, Antoine-Frédéric-Etienne

BLANC, Félix

BLANC, Félix-Joseph

BLANC, François

BLANC, Joseph-Hippolyte-Henry

BLANC, Joseph-Marie-Hippolyte

BLANC, Marie-Ambroise-Joseph-Théophile

BLANC, Marius-Pierre

BLANC, Paul-Marie

BLANC, Anthelme-Pierre

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BLANC, Antoine-Frédéric-Etienne

conseiller à Paris

Date de naissance :

BLANC, Félix

président à Saint-Julien

Date de naissance :

BLANC, Félix-Joseph

juge suppléant à Brioude

Date de naissance :

BLANC, Joseph-Hippolyte-Henry

conseiller à Paris

Date de naissance :

BLANC, Joseph-Marie-Hippolyte

président à Sidi-Bel-Abbès (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

BLANC, Marie-Ambroise-Joseph-Théophile

juge suppléant à Albertville

Date de naissance :

Archives nationales (France)

76

BLANC, Marius-Pierre

juge de paix à Aumale (Algérie)

Date de naissance :

BLANC, Paul-Marie

vice-président à Privas

Date de naissance :

BB/6(II)/676

BLANC DU COLLET, Auguste-Jean-Baptiste

BLANCHARD, Emile-Ferdinand-Louis-François de Vaugelas

BLANCHARD, Joseph-Charles

BLANCHARD, Roger-Ernest-Sylvestre

BLANCHARD, Roger-Ernest-Sylvestre

BLANCHET, Alfred

BLANCHEUR, Eugène-François

BLANC DU COLLET, Auguste-Jean-Baptiste

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

BLANCHARD, Emile-Ferdinand-Louis-François de Vaugelas

vice-président à Marseille

Date de naissance :

BLANCHARD, Joseph-Charles

juge à Grenoble

Date de naissance :

BLANCHET, Alfred

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

BLANCHEUR, Eugène-François

suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/677

BLANCHIER, Jean-Henri-Pierre

BLANCHON, Michel-Désiré-Sébastien-Jean-François-Pierre

BLANCKAËRT, Léon-Louis-Bertin

BLANDIN DE THE, Henri-Marie-Auguste

BLANGY, Emile-Joseph-Elie de

BLANLEUIL, Jean-Arthur

BLANVILLAIN, Jean-Baptiste-Joseph

BLAT, Léon

Archives nationales (France)

77

BLANCHIER, Jean-Henri-Pierre

président à Fontenay-Le-Comte

Date de naissance :

BLANCHON, Michel-Désiré-Sébastien-Jean-François-Pierre

juge suppléant dans le ressort de Poitiers

Date de naissance :

BLANCKAËRT, Léon-Louis-Bertin

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BLANDIN DE THE, Henri-Marie-Auguste

suppléant du juge de paix à Montagnac (Algérie)

Date de naissance :

BLANGY, Emile-Joseph-Elie de

vice-président à Boulogne-sur-Mer

Date de naissance :

BLANLEUIL, Jean-Arthur

juge à Châteauroux

Date de naissance :

BLANVILLAIN, Jean-Baptiste-Joseph

juge suppléant dans le ressort de Rouen

Date de naissance :

BLAT, Léon

juge à Tunis. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/678

BLAVET, Paul-Alcide-Edouard

BLAVIER, Albert-Etienne

BLAVIER, Louis-André

BLAVIN, Fernand-Louis-Joseph-Arthur

BLAVIN, Jules-Charles-Jean

BLAVINHAC, Pierre-Armand-Léonce

BLAZEIX, André

BLAZER, Robert-Ferdinand-Justin-Emile

BLAZY, Abel-François

BLAVET, Paul-Alcide-Edouard

juge à Florac

Date de naissance :

Archives nationales (France)

78

BLAVIER, Albert-Etienne

conseiller à Besançon

Date de naissance :

BLAVIER, Louis-André

conseiller à Paris

Date de naissance :

BLAVIN, Fernand-Louis-Joseph-Arthur

avocat général à Poitiers

Date de naissance :

BLAVIN, Jules-Charles-Jean

suppléant du juge de paix à El Milia (Algérie)

Date de naissance :

BLAVINHAC, Pierre-Armand-Léonce

juge à Civray

Date de naissance :

BLAZEIX, André

suppléant du juge de paix à El Kseur (Algérie)

Date de naissance :

BLAZER, Robert-Ferdinand-Justin-Emile

procureur de la République à Chambéry

Date de naissance :

BLAZY, Abel-François

procureur de la République à Ploermel

Date de naissance :

BB/6(II)/679

BLETRY, Jules-Gustave-Joseph

BLEU, Alphonse

BLEY, Gustave-Charles

BLOCH, Gaston-Maurice

BLONDEAU, Ange-Etienne-Urbain

BLONDEAU, Ange-Etienne-Urbain

BLONDEAU, Armand-François

BLONDEAU, Charles-Joseph-Camille

BLONDEAU, Georges-Simon

BLONDEAU, Philippe-Gabriel-Mathieu

BLONDEL, Louis-Marie-Jean

BLONDEL, Louis-Marie-Joseph

BLONDEL, Léon-Eugène-André

Archives nationales (France)

79

BLETRY, Jules-Gustave-Joseph

conseiller à Besançon. Certificats médicaux

Date de naissance :

BLEU, Alphonse

juge à Saint-Malo

Date de naissance :

BLEY, Gustave-Charles

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

BLOCH, Gaston-Maurice

juge à Epinal. Certificat médical

Date de naissance :

BLONDEAU, Armand-François

juge à Valence. Ancien conseiller de Préfecture

Date de naissance :

BLONDEAU, Charles-Joseph-Camille

conseiller à la cour de cassation. Certificats médicaux

Date de naissance :

BLONDEAU, Georges-Simon

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BLONDEAU, Philippe-Gabriel-Mathieu

président à Valence. Documents médicaux

Date de naissance :

BLONDEL, Louis-Marie-Jean

conseiller à Douai. Certificats médicaux

Date de naissance :

BLONDEL, Louis-Marie-Joseph

président à la cour de cassation

Date de naissance :

BLONDEL, Léon-Eugène-André

juge suppléant à Chartres

Date de naissance :

BB/6(II)/680

BLONDET, Antoine-Paul-Henri

BLONDET, Louis-Charles

Archives nationales (France)

80

BLONDET, Stanislas

BLOUQUIER DE CLARET, Emile-Maurice-François

BLUME, Armand-Emile-Louis

BLUME, Henry

BLUSSON, Martin-Marie-Joseph-Fernand

BOCCACCIO, Jean

BOCQUET, Jean-Marie-Henri

BOCQUILLON, Octave-Charles-Désiré

BLONDET, Antoine-Paul-Henri

juge à Albertville

Date de naissance :

BLONDET, Louis-Charles

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

BLONDET, Stanislas

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

BLOUQUIER DE CLARET, Emile-Maurice-François

procureur de la République à la suite du tribunal départemental de la Lozère

Date de naissance :

BLUME, Armand-Emile-Louis

conseiller à Besançon. Certificats médicaux

Date de naissance :

BLUME, Henry

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

BLUSSON, Martin-Marie-Joseph-Fernand

conseiller à Riom

Date de naissance :

BOCCACCIO, Jean

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BOCQUET, Jean-Marie-Henri

juge à Valenciennes

Date de naissance :

BOCQUILLON, Octave-Charles-Désiré

juge à Béthune

Archives nationales (France)

81

Date de naissance :

BB/6(II)/681

BODIN, Marie-Henri-Albert

BODIN, Paul-Marcelin-Marie

BODOY, Pierre-Nicolas

BOËLLE, Alfred-Marie-Joseph

BOGAËRS, Louis-Marie-Sénoch

BOGGERO, Jules-Louis-Eugène

BOGROS, Joseph-Lucien

BOGROS, Joseph-Lucien

BOHE, Casimir-François-Joseph

BOHIN, François-Jean-Maurice

BOHIN, Justin-Louis-Félicien

BOIREAU, Auguste

BODIN, Marie-Henri-Albert

juge à Poitiers

Date de naissance :

BODIN, Paul-Marcelin-Marie

juge suppléant à Figeac. Chemise vide

Date de naissance :

BODOY, Pierre-Nicolas

défenseur à Tunis

Date de naissance :

BOËLLE, Alfred-Marie-Joseph

juge président à Haïphong (Indochine)

Date de naissance :

BOGAËRS, Louis-Marie-Sénoch

conseiller à Caen

Date de naissance :

BOGGERO, Jules-Louis-Eugène

vice-président à Marseille

Date de naissance :

BOHE, Casimir-François-Joseph

suppléant du juge de paix à Aïn-el-Arba (Algérie)

Date de naissance :

BOHIN, François-Jean-Maurice

juge à Valenciennes. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

82

BOHIN, Justin-Louis-Félicien

président à la cour de Besançon

Date de naissance :

BOIREAU, Auguste

suppléant du juge de paix à Fort-National (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/682

BOISMOREAU, Martial-Olivier

BOISSARIE, Jean-Baptiste-Frédéric-Alfred

BOISSE, Paul-Louis-Maximilien

BOISSEL, Henri-Ernest

BOISSEL-DOMBREVAL, Emile-Achille

BOISSET, Louis-Emanuel

BOISSIER, Henri

BOISSIÈRE, Henri-Eugène

BOISSIÈRE, Pierre

BOISSIÈRES, Fernand

BOIVIN, Jean-Alphonse

BOIVIN, Philibert-Emmanuel

BOISMOREAU, Martial-Olivier

juge à Fontenay-le-Comte

Date de naissance :

BOISSARIE, Jean-Baptiste-Frédéric-Alfred

conseiller à Limoges

Date de naissance :

BOISSE, Paul-Louis-Maximilien

suppléant du juge de paix à Batna (Algérie)

Date de naissance :

BOISSEL, Henri-Ernest

juge de paix à Collo (Algérie). Document médical

Date de naissance :

BOISSEL-DOMBREVAL, Emile-Achille

juge à Rouen

Date de naissance :

BOISSET, Louis-Emanuel

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

83

BOISSIER, Henri

avocat général à Aix

Date de naissance :

BOISSIÈRE, Henri-Eugène

président à la cour de Riom. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOISSIÈRE, Pierre

substitut à Draguignan

Date de naissance :

BOISSIÈRES, Fernand

suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)

Date de naissance :

BOIVIN, Philibert-Emmanuel

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/683

BOLLON, Charles-Yvan

BOLOT, François-Joseph-Constant

BOMBOY, Jacques-Marie-Eugène

BON, Félix-Marie-Antoine

BON, Jean-Louis-Henry

BON, Justin-Berton

BON, Théophile-Léandre-Marcel

BOLLON, Charles-Yvan

juge à Beauvais

Date de naissance :

BOLOT, François-Joseph-Constant

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BOMBOY, Jacques-Marie-Eugène

conseiller à Paris

Date de naissance :

BON, Félix-Marie-Antoine

juge suppléant à Lyon

Date de naissance :

BON, Jean-Louis-Henry

conseiller à Orléans

Archives nationales (France)

84

Date de naissance :

BON, Justin-Berton

juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

BON, Théophile-Léandre-Marcel

juge à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/684-BB/6(II)/685

BONA-CHRISTAVE, Raoul-Pierre-Dominique

BONAFOUS, Maurice-Andelin

BONAMY, Charles-Alfred

BONAN, Gabriel

BONAN, Joseph

BONAVENTURE, Jean-Lucien

BONELLI, Antoine-César

BONELLI, Joseph-Alexandre-Richard

BONETTO, Emile-Joseph

BONETTO, François-Charles

BONFILS-LAPOUZADE, Edmond-Jean-Baptiste-Oscar

BONA-CHRISTAVE, Raoul-Pierre-Dominique

président à Rouen

Date de naissance :

BONAFOUS, Maurice-Andelin

juge suppléant à Auch

Date de naissance :

BONAMY, Charles-Alfred

juge suppléant à Brest

Date de naissance :

BONAN, Gabriel

suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie)

Date de naissance :

BONAN, Joseph

suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

BONAVENTURE, Jean-Lucien

expéditionnaire au ministère de la Justice

Date de naissance :

Archives nationales (France)

85

BONELLI, Antoine-César

juge de paix à Mostaganem (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

BONELLI, Joseph-Alexandre-Richard

procureur général à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

BONETTO, Emile-Joseph

suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

BONETTO, François-Charles

suppléant du juge de paix à Vialar (Algérie)

Date de naissance :

BONFILS-LAPOUZADE, Edmond-Jean-Baptiste-Oscar

procureur général à Colmar

Date de naissance :

BB/6(II)/686

BONGRAND, Jean-Gabriel-Ernest

BONHOMME, Anthime-Joseph-Marie

BONHOMME DE MONTAIGUT, Elie-Jean-Baptiste-Marie-Robert

BONHOMME DE MONTAIGUT, Jean-Louis-Marie-Charles

BONICHON, Louis-Eugène

BONIERBALE, Pierre-Aimé

BONIFFACY, Charles-Emile-Hippolyte

BONGRAND, Jean-Gabriel-Ernest

juge à la Seine

Date de naissance :

BONHOMME, Anthime-Joseph-Marie

suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)

Date de naissance :

BONHOMME DE MONTAIGUT, Elie-Jean-Baptiste-Marie-Robert

juge suppléant à Ribérac

Date de naissance :

BONHOMME DE MONTAIGUT, Jean-Louis-Marie-Charles

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

BONICHON, Louis-Eugène

juge à Dijon

Archives nationales (France)

86

Date de naissance :

BONIERBALE, Pierre-Aimé

juge à Digne

Date de naissance :

BONIFFACY, Charles-Emile-Hippolyte

président à Grasse

Date de naissance :

BB/6(II)/687

BONIFAS, Ernest

BONIN, Amédée-Marie-Gabriel

BONJEAN, Georges-Marie-Joseph

BONIFAS, Ernest

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BONIN, Amédée-Marie-Gabriel

juge à la Seine

Date de naissance :

BONJEAN, Georges-Marie-Joseph

juge à la Seine. Deux gros dossiers

Date de naissance :

BB/6(II)/688

BONNAFE, Jean-François-Emile-Marie

BONNAFOUX, Auguste-Daniel

BONNANS, Marcel-Marie-Georges-Gaston

BONNARD, Gustave

BONNARD, Louis-Carle

BONNARD, Louis-Carle

BONNASSE-BLANCHOU, François-Xavier

BONNAUD, Louis

BONNAFE, Jean-François-Emile-Marie

suppléant du juge de paix à El Milia (Algérie)

Date de naissance :

BONNAFOUX, Auguste-Daniel

substitut à Blida (Algérie)

Date de naissance :

BONNANS, Marcel-Marie-Georges-Gaston

conseiller à Toulouse

Archives nationales (France)

87

Date de naissance :

BONNARD, Gustave

président à Roanne

Date de naissance :

BONNASSE-BLANCHOU, François-Xavier

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/689

BONNE, François-Etienne-Malo

BONNE, Marie-Charles-Henri

BONNE-CHEVANS, Jean-Antoine-Maurice

BONNEAU, Gabriel

BONNEAUD, Lucien-Léopold

BONNE, François-Etienne-Malo

juge à Châlons-sur-Saône

Date de naissance :

BONNE, Marie-Charles-Henri

conseiller à Paris. Certificat médical

Date de naissance :

BONNE-CHEVANS, Jean-Antoine-Maurice

juge à Brioude. Certificats médicaux

Date de naissance :

BONNEAU, Gabriel

juge à Montluçon. Certificats médicaux

Date de naissance :

BONNEAUD, Lucien-Léopold

juge à Tunis. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/690

BONNEFOND, Louis-Marie-Henri-Edouard

BONNEFOY, Jules

BONNES, Félix-René

BONNES, François-Joseph-Henri

BONNES, Henri-Charles-Joseph

BONNET, Charles-Edmond

BONNET, Emile-Pierre-Aurélien

BONNET, Emmanuel-Eugène

BONNET, Ernest-Rodolphe

Archives nationales (France)

88

BONNET, Etienne-Charles

BONNET, François-Gaston

BONNET, Joseph

BONNET, Ludovic-Sébastien-Henri-Joseph

BONNET, Paul-Jules

BONNET, Paul-Jules

BONNET, Raymond-Etienne

BONNETON, Joseph-Hippolyte

BONNIN, Gaston-Jules

BONNIN, Jules-Léon-Auguste

BONNEFOND, Louis-Marie-Henri-Edouard

président à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

BONNEFOY, Jules

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

BONNES, Félix-René

président à Alès

Date de naissance :

BONNES, François-Joseph-Henri

suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

BONNES, Henri-Charles-Joseph

suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

BONNET, Charles-Edmond

substitut à Baume-les-Dames

Date de naissance :

BONNET, Emile-Pierre-Aurélien

suppléant du juge de paix à Tunis

Date de naissance :

BONNET, Emmanuel-Eugène

commis au ministère de la Justice

Date de naissance :

BONNET, Ernest-Rodolphe

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

89

BONNET, Etienne-Charles

substitut à Troyes

Date de naissance :

BONNET, François-Gaston

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BONNET, Joseph

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BONNET, Ludovic-Sébastien-Henri-Joseph

président à Mende

Date de naissance :

BONNET, Raymond-Etienne

suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)

Date de naissance :

BONNETON, Joseph-Hippolyte

conseiller à Riom

Date de naissance :

BONNIN, Gaston-Jules

conseiller à Paris. Certificat médical

Date de naissance :

BONNIN, Jules-Léon-Auguste

juge suppléant à La Roche-sur-Yon

Date de naissance :

BB/6(II)/691

BONO, Victor-Jules

BONO, Victor-Jules

procureur de la République à Philippeville

Date de naissance :

BB/6(II)/692

BONREPAUX, Auguste

BONTEMPO, Jean-François

BONY, Pierre

BONY, Pierre

BONZOM, Alexandre

BORAUD, Victor-Henri

BORDAGES, Jean-Louis-Edouard-Auguste-Firmin

Archives nationales (France)

90

BORDAS, Jean-Baptiste

BORDE, François-Joseph-Charles

BORDEAUX-DESBARRES, Constance-Eugène-Albert

BORDENAVE D'ABERE, Charles-Cécile-Albert de

BORDES, Charles-Victor

BONREPAUX, Auguste

greffier de justice de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

BONTEMPO, Jean-François

président à Annecy

Date de naissance :

BONZOM, Alexandre

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BORAUD, Victor-Henri

président à Vendôme. Certificat médical

Date de naissance :

BORDAGES, Jean-Louis-Edouard-Auguste-Firmin

conseiller à Amiens. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BORDAS, Jean-Baptiste

juge à Tulle

Date de naissance :

BORDE, François-Joseph-Charles

conseiller à Pau

Date de naissance :

BORDEAUX-DESBARRES, Constance-Eugène-Albert

président à Laval

Date de naissance :

BORDENAVE D'ABERE, Charles-Cécile-Albert de

président à Poitiers

Date de naissance :

BORDES, Charles-Victor

président à Montpellier

Date de naissance :

BB/6(II)/693

Archives nationales (France)

91

BOREL DE LARIVIÈRE, Armand-Louis-Marie

BORELY, Jules-Mélanie

BORGELLA, Jacques-Guillaume-Edmond

BORIES, Léon-Jean

BORINI, François-Romulus

BORNE, Jean-Baptiste-Venant-Emile

BORY, Jean-Antoine-Henry-Armand

BOSC, Lucien-Louis-Joseph

BOSQUAIN, Hippolyte-Alfred

BOREL DE LARIVIÈRE, Armand-Louis-Marie

conseiller à Rennes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BORELY, Jules-Mélanie

juge à Tunis

Date de naissance :

BORGELLA, Jacques-Guillaume-Edmond

juge à Brest

Date de naissance :

BORIES, Léon-Jean

suppléant du juge de paix à Arzew (Algérie)

Date de naissance :

BORNE, Jean-Baptiste-Venant-Emile

procureur général à Pondichery (Inde)

Date de naissance :

BORY, Jean-Antoine-Henry-Armand

président à la cour d'Amiens

Date de naissance :

BOSC, Lucien-Louis-Joseph

conseiller à Toulouse. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOSQUAIN, Hippolyte-Alfred

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

BB/6(II)/694

BOSQUET, Clovis-Joseph-Antoine

BOSQUET, Joseph-Isidor-Abel

BOSQUILLON DE FRESCHEVILLE, Charles-Antoine

BOSREDON, Antoine-Henry

Archives nationales (France)

92

BOSSERT, Paul

BOSSU, Emile-Henri

BOSSU, Louis-François-Léon

BOTALLA-GAMBETTA, Ponce-Ange-Antoine

BOTTET, Gabriel-Julien

BOSQUET, Clovis-Joseph-Antoine

président à la cour de Douai

Date de naissance :

BOSQUET, Joseph-Isidor-Abel

conseiller à Rouen

Date de naissance :

BOSREDON, Antoine-Henry

juge à Périgueux

Date de naissance :

BOSSERT, Paul

procureur de la République à Béthune

Date de naissance :

BOSSU, Emile-Henri

substitut à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

BOSSU, Louis-François-Léon

procureur général à Chambéry. Brochure jointe : BOSSU (Louis), Médecins experts et médecine légale au

XIVe siècle, Paris, 1908, 39 pages.

Date de naissance :

BOTALLA-GAMBETTA, Ponce-Ange-Antoine

suppléant du juge de paix à Boukanefis (Algérie)

Date de naissance :

BOTTET, Gabriel-Julien

procureur de la République à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/695

BOTTIN, Georges-Louis-François-Eugène

BOTTINI, Antoine-Albert-Léon de

BOUCARD, Louis-Emile-Henri

BOUCHACOURT, Paul-André-Marie

BOUCHAGE, Jules-César-Victor

BOUCHARD, Georges-Auguste-Pierre

BOUCHARD, Georges-Marie

Archives nationales (France)

93

BOUCHE, Jean-Pierre-Ernest

BOUCHER, Henri-Maurice

BOUCHER, Paul-Lucien

BOUCHER-CADART, Alfred-Charles-Ferdinand-Joseph

BOUCHERON, Jean-Pierre-Léon

BOUCHET, Antoine

BOUCHET, Charles-Antoine

BOUCHET, Henri-Joachim-Marie-Emmanuel

BOUCHET, Pierre-Marie

BOUCHIER, Antoine

BOUCLON, Adrien-Désiré

BOUCLY, Nicolas-Alfred-Félix-Robert

BOTTIN, Georges-Louis-François-Eugène

juge à Douai

Date de naissance :

BOTTINI, Antoine-Albert-Léon de

juge à Nice

Date de naissance :

BOUCARD, Louis-Emile-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BOUCHACOURT, Paul-André-Marie

juge à Wassy. Certificat médical

Date de naissance :

BOUCHARD, Georges-Auguste-Pierre

substitut à Dieppe. Certificat médical

Date de naissance :

BOUCHARD, Georges-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BOUCHE, Jean-Pierre-Ernest

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOUCHER, Henri-Maurice

juge suppléant à Charleville

Date de naissance :

BOUCHER, Paul-Lucien

juge à la Seine

Archives nationales (France)

94

Date de naissance :

BOUCHER-CADART, Alfred-Charles-Ferdinand-Joseph

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BOUCHERON, Jean-Pierre-Léon

juge suppléant à Limoges. Certificat médical

Date de naissance :

BOUCHET, Antoine

suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)

Date de naissance :

BOUCHET, Charles-Antoine

juge à Riom. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOUCHET, Henri-Joachim-Marie-Emmanuel

juge à Chatillon-sur-Seine

Date de naissance :

BOUCHET, Pierre-Marie

suppléant du juge de paix à Oued-Zenati (Algérie)

Date de naissance :

BOUCHIER, Antoine

greffier à Bordj-Menaiel (Algérie)

Date de naissance :

BOUCLON, Adrien-Désiré

greffier de la justice de paix à Batna (Algérie)

Date de naissance :

BOUCLY, Nicolas-Alfred-Félix-Robert

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BB/6(II)/696

BOUDACHIER, Marie-Gabriel-Elie de

BOUDET, Blaise-Marcellin

BOUDET, Paul-Hippolyte-Georges

BOUDIER, Pierre-Paul-Henri

BOUDIN, Marie-Charles-Louis-Eugène

BOUDRY, Frédéric

BOUDRY, Lucien

Archives nationales (France)

95

BOUDACHIER, Marie-Gabriel-Elie de

président à Yssingeaux

Date de naissance :

BOUDET, Blaise-Marcellin

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BOUDET, Paul-Hippolyte-Georges

procureur de la République au Blanc

Date de naissance :

BOUDIER, Pierre-Paul-Henri

avocat général à Colmar

Date de naissance :

BOUDIN, Marie-Charles-Louis-Eugène

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BOUDRY, Frédéric

juge à Boulogne

Date de naissance :

BOUDRY, Lucien

premier président à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/697

BOUE, Georges-Lucien-Joseph

BOUESSEE, Joseph-Julien-Jean-Baptiste

BOUESSEL, Guy-Charles-Louis

BOUGLIER-DESFONTAINES, Charles-Victor-Ernest-Antoine

BOUGON, André-Félix-Marie

BOUGON, Emile-Marie-Paul

BOUGUET, Auguste

BOUHIER, Charles-Marie

BOUILLET, Alfred-Marie-Théophile

BOUILLON, Adolphe-François-Gustave

BOUE, Georges-Lucien-Joseph

chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

BOUESSEE, Joseph-Julien-Jean-Baptiste

juge à Laval

Date de naissance :

Archives nationales (France)

96

BOUESSEL, Guy-Charles-Louis

procureur de la République à Quimper

Date de naissance :

BOUGLIER-DESFONTAINES, Charles-Victor-Ernest-Antoine

président à Caen

Date de naissance :

BOUGON, André-Félix-Marie

juge à Dreux

Date de naissance :

BOUGON, Emile-Marie-Paul

conseiller à Riom

Date de naissance :

BOUGUET, Auguste

suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)

Date de naissance :

BOUHIER, Charles-Marie

président à la cour d'Aix

Date de naissance :

BOUILLET, Alfred-Marie-Théophile

juge à Dunkerque

Date de naissance :

BOUILLON, Adolphe-François-Gustave

président à Valenciennes

Date de naissance :

BB/6(II)/698

BOUIS, Henri-Joseph

BOUISSET, Louis-Marie-André

BOUISSON, Anselme-Emile

BOUISSOU, Cyprien-Eugène

BOUISSOU, Léonard dit Marcellin

BOULAND, François-Marcel

BOULANGER, Georges-Anicet-Victor

BOULARD, Henri-Juste-Marie

BOULAY, Auguste

BOULAY, Henri-Joseph-Théodore

BOUIS, Henri-Joseph

juge à Marseille. Certificat médical

Archives nationales (France)

97

Date de naissance :

BOUISSET, Louis-Marie-André

juge à Montpellier

Date de naissance :

BOUISSON, Anselme-Emile

juge à Lyon

Date de naissance :

BOUISSOU, Cyprien-Eugène

juge à Alger

Date de naissance :

BOUISSOU, Léonard dit Marcellin

juge à la Seine. Certificat médical

Date de naissance :

BOULAND, François-Marcel

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BOULANGER, Georges-Anicet-Victor

conseiller à Douai

Date de naissance :

BOULARD, Henri-Juste-Marie

juge à Mirecourt

Date de naissance :

BOULAY, Auguste

suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

BOULAY, Henri-Joseph-Théodore

juge à Neufchâteau

Date de naissance :

BB/6(II)/699

BOULESTEIX, Alban-Marcel-Ferdinand

BOULESTEIX, Marie-Jean-Félix

BOULET, Joseph

BOULET, Marie-Aimé-Alphonse

BOULLANGER, Maxime-Ernest

BOULLARD, Gabriel-Jules-Constant-Marie

BOULLE, Paul-Marie

BOULLIER, Alfred

Archives nationales (France)

98

BOULESTEIX, Alban-Marcel-Ferdinand

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOULESTEIX, Marie-Jean-Félix

procureur de la République à Orléansville (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

BOULET, Joseph

suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

BOULET, Marie-Aimé-Alphonse

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BOULLANGER, Maxime-Ernest

attaché à la chancellerie

Date de naissance :

BOULLARD, Gabriel-Jules-Constant-Marie

procureur de la République à Cholet. Certificat médical

Date de naissance :

BOULLE, Paul-Marie

juge à Rennes

Date de naissance :

BOULLIER, Alfred

juge à Baume-les-Dames. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/700

BOULLOCHE, André-Charles

BOULLU, François-Louis-Marius

BOULOUNEIX, Jean-Baptiste-Edouard-Aubin

BOUNIN, Edouard

BOUNIOL, Marie-Auguste-Etienne

BOULLOCHE, André-Charles

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BOULLU, François-Louis-Marius

président à la cour de Nîmes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

99

BOULOUNEIX, Jean-Baptiste-Edouard-Aubin

juge à Orléansville (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

BOUNIOL, Marie-Auguste-Etienne

juge à Toulouse

Date de naissance :

BB/6(II)/701

BOUQUET, Marius-Charles-Emmanuel

BOUR, Simon-Edouard-Henry

BOURBON, Louis-Scipion

BOURCELIN, Léon-Joseph

BOURCIER, Léon-Claude-Célestin

BOURCY, Henri-Joseph

BOURDEAU, Jean-Baptiste-Marie-Alpinien

BOURDEILLETTE, Albéric-François-Adolphe

BOUQUET, Marius-Charles-Emmanuel

substitut à la Seine. Certificat médical

Date de naissance :

BOUR, Simon-Edouard-Henry

conseiller à Nancy

Date de naissance :

BOURBON, Louis-Scipion

président à la cour d'Amiens

Date de naissance :

BOURCELIN, Léon-Joseph

président à Bourg

Date de naissance :

BOURCIER, Léon-Claude-Célestin

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

BOURCY, Henri-Joseph

juge suppléant à La Rochelle

Date de naissance :

BOURDEAU, Jean-Baptiste-Marie-Alpinien

juge à Alger

Date de naissance :

Archives nationales (France)

100

BOURDEILLETTE, Albéric-François-Adolphe

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/702

BOURDIER, Jean-Philippe-Marie-Elie-Gabriel

BOURDIN, Auguste-Edmond

BOURDIN, Eugène-Isidore

BOURDIN, Louis-Marie-Gustave-Edouard

BOURDIN, René

BOURDON, Henri-Charles-Marie-Raoul

BOURDON, Jules-Emile

BOURDON, Victor-Xavier

BOURDONNAY, Hyppolite-Emile-Antonin

BOURDOT, Marie-Charles

BOURDIER, Jean-Philippe-Marie-Elie-Gabriel

juge à Melle

Date de naissance :

BOURDIN, Auguste-Edmond

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

BOURDIN, Eugène-Isidore

suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

BOURDIN, Louis-Marie-Gustave-Edouard

conseiller à Douai

Date de naissance :

BOURDIN, René

juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

BOURDON, Henri-Charles-Marie-Raoul

juge à Ploërmel

Date de naissance :

BOURDON, Jules-Emile

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BOURDON, Victor-Xavier

procureur de la République à Colmar

Date de naissance :

Archives nationales (France)

101

BOURDONNAY, Hyppolite-Emile-Antonin

président à Nantes

Date de naissance :

BOURDOT, Marie-Charles

juge à Vouziers. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/703

BOURGADE, Jean-Baptiste

BOURGADE, Joseph-Marcel

BOURGAREL, Auguste-François-Julien

BOURGAREL, Georges-Louis-Frédéric-Joseph-Adrien

BOURGEOIS, Emile-Henri-Victor

BOURGEOIS, Louis-Joseph-René

BOURGEOIS, Pierre-Joseph-Paul

BOURGEON, Philibert

BOURGERY, René-Charles-Louis

BOURGOIN, Joseph-Gaston

BOURGOIS, Marie-Joseph-Jean-Henri

BOURGON-MANGEL, Jean-Paul-Célestin-Antoine

BOURGON-MANGEL, Jean-Paul-Célestin-Antoine

BOURGUEIL, Joseph-Philippe-Edgard

BOURGADE, Jean-Baptiste

juge à la Réole

Date de naissance :

BOURGADE, Joseph-Marcel

juge à Carcassonne

Date de naissance :

BOURGAREL, Auguste-François-Julien

conseiller à Paris

Date de naissance :

BOURGAREL, Georges-Louis-Frédéric-Joseph-Adrien

président à Toulon

Date de naissance :

BOURGEOIS, Emile-Henri-Victor

procureur général à Douai

Date de naissance :

BOURGEOIS, Louis-Joseph-René

président à Provins

Archives nationales (France)

102

Date de naissance :

BOURGEOIS, Pierre-Joseph-Paul

juge suppléant à Bourgoin

Date de naissance :

BOURGEON, Philibert

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BOURGERY, René-Charles-Louis

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

BOURGOIN, Joseph-Gaston

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

BOURGOIS, Marie-Joseph-Jean-Henri

juge de paix à Sedrata (Algérie)

Date de naissance :

BOURGUEIL, Joseph-Philippe-Edgard

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/704

BOURIGNON, Jean-Gabriel

BOURILHET, Georges-Marie-Etienne

BOURILLET, Alfred-René

BOURNAZEL, Charles-Paul de

BOURNONVILLE, Maurice-Henri

BOURNONVILLE, Maurice-Henri

BOURIGNON, Jean-Gabriel

juge à Nice

Date de naissance :

BOURILHET, Georges-Marie-Etienne

président à Moulins. Certificat médical

Date de naissance :

BOURILLET, Alfred-René

procureur de la République à Thiers

Date de naissance :

BOURNAZEL, Charles-Paul de

Archives nationales (France)

103

juge à Sidi-Bel-Abbes (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/705

BOURRASSET, Charles-Etienne

BOURRET, Marie-Ephrem-Ernest

BOURRIER, François-Louis-Joseph

BOURRIGNON, Jules-Jean-Gabriel

BOURRILLY, Joseph-Victor-Benoit

BOURRIQUEN-QUENERDU, Léon-Eugène-Joseph-Marie

BOURROUILLOU, Chrisostôme-Marie-Joseph-Gabriel

BOURROUX, François-Charles-Auguste

BOURSY, Victor

BOURY, Edouard

BOURRASSET, Charles-Etienne

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

BOURRET, Marie-Ephrem-Ernest

juge suppléant à Marvejols

Date de naissance :

BOURRIER, François-Louis-Joseph

conseiller à Riom

Date de naissance :

BOURRIGNON, Jules-Jean-Gabriel

pas de fonction. Pas de dossier : une seule fiche

Date de naissance :

BOURRILLY, Joseph-Victor-Benoit

juge à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

BOURRIQUEN-QUENERDU, Léon-Eugène-Joseph-Marie

juge à Morlaix. Certificat médical

Date de naissance :

BOURROUILLOU, Chrisostôme-Marie-Joseph-Gabriel

vice-président à la Seine

Date de naissance :

BOURROUX, François-Charles-Auguste

juge suppléant à Montluçon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

104

BOURSY, Victor

juge à la Seine

Date de naissance :

BOURY, Edouard

juge à Saint-Brieuc

Date de naissance :

BB/6(II)/706

BOUSQUET, Charles-Antoine-Paul

BOUSQUET, Louis

BOUSQUET, Pierre-Léon-Gustave

BOUSQUET, Pierre-Marie-Pascal-Marcel

BOUSQUET, Pierre-Marius-Joseph-Jean

BOUSQUET, Raoul-Gustave-Léon-Joseph-Marie

BOUSQUET, Victor-Alphonse-Jean

BOUSQUET DE FLORIAN, Gaston-Henri de

BOUSQUET, Charles-Antoine-Paul

vice-président à Nice

Date de naissance :

BOUSQUET, Louis

juge suppléant à Cahors

Date de naissance :

BOUSQUET, Pierre-Léon-Gustave

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BOUSQUET, Pierre-Marie-Pascal-Marcel

président à la Seine

Date de naissance :

BOUSQUET, Pierre-Marius-Joseph-Jean

juge de paix à Kenitra (Maroc)

Date de naissance :

BOUSQUET, Raoul-Gustave-Léon-Joseph-Marie

juge à Béziers

Date de naissance :

BOUSQUET, Victor-Alphonse-Jean

conseiller à Paris

Date de naissance :

BOUSQUET DE FLORIAN, Gaston-Henri de

Archives nationales (France)

105

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/707

BOUSSAC, Henri-Augustin-Fulcrand

BOUSSUS, Fernand-Maurice-François

BOUT, Pierre-Auguste-Eugène

BOUT DE MARNHAC, Ismaël-Gabriel

BOUTAL, Louis-Ernest-Antoine

BOUTAL, Louis-Pierre-Antoine

BOUTAUD-LACOMBE, François-Augustin

BOUSSAC, Henri-Augustin-Fulcrand

procureur de la République à Saint-Pons

Date de naissance :

BOUSSUS, Fernand-Maurice-François

président à la Seine

Date de naissance :

BOUT, Pierre-Auguste-Eugène

vice-président à Grenoble

Date de naissance :

BOUT DE MARNHAC, Ismaël-Gabriel

juge à Marvejols

Date de naissance :

BOUTAL, Louis-Ernest-Antoine

juge à Moulins

Date de naissance :

BOUTAL, Louis-Pierre-Antoine

conseiller à Douai

Date de naissance :

BOUTAUD-LACOMBE, François-Augustin

conseiller à Nîmes. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/708

BOUTIGNY, Pierre

BOUTIN, Jean-Joseph

BOUTINET, Jean-Camil-Aris

BOUTON, Louis-René

BOUTONNET, Charles-Eugène

BOUTROLLE, [lacune]

Archives nationales (France)

106

BOUTROUE, Marcel-Aimé-Auguste-Louis

BOUVET, Michel-Louis-Georges

BOUVET, Pierre-Julien

BOUTIGNY, Pierre

conseiller à Paris

Date de naissance :

BOUTIN, Jean-Joseph

juge à Béziers. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOUTINET, Jean-Camil-Aris

président à Bayonne

Date de naissance :

BOUTON, Louis-René

président à la Seine

Date de naissance :

BOUTONNET, Charles-Eugène

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

BOUTROUE, Marcel-Aimé-Auguste-Louis

juge suppléant à Bar-sur-Seine

Date de naissance :

BOUVET, Michel-Louis-Georges

juge suppléant à Chateaudun

Date de naissance :

BOUVET, Pierre-Julien

substitut à Wassy

Date de naissance :

BB/6(II)/709

BOUVIER, Arthur-Désilvère

BOUVIER, Henri-Auguste

BOUVIER, Henri-Charles-Emile-Edouard

BOUVIER, Henri-Charles-Emile-Edouard

BOUVIER-DESNOS, Jean-Marie-Joseph

BOUVIER-DESNOS, Marie-Félix

BOUYSSOU, Léon-Alexandre

BOUYSSY, Jean dit Savinien

BOUZIGUES, Abdon-Elie-Antoine

BOYAT, Marie-Hugues

Archives nationales (France)

107

BOYE, François-Marie-Joseph

BOUVIER, Arthur-Désilvère

juge suppléant à Lyon

Date de naissance :

BOUVIER, Henri-Auguste

président à Reims

Date de naissance :

BOUVIER-DESNOS, Jean-Marie-Joseph

juge au Mans. Certificats médicaux

Date de naissance :

BOUVIER-DESNOS, Marie-Félix

juge à Alençon

Date de naissance :

BOUYSSOU, Léon-Alexandre

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

BOUYSSY, Jean dit Savinien

juge à Auch

Date de naissance :

BOUZIGUES, Abdon-Elie-Antoine

juge à Orléans

Date de naissance :

BOYAT, Marie-Hugues

suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)

Date de naissance :

BOYE, François-Marie-Joseph

juge à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/710

BOYER, Alfred

BOYER, Emile-Auguste-Numa

BOYER, Emile-Louis

BOYER, Jean-Armand-Marie

BOYER, Léon

BOYER, Louis

BOYER, Louis

BOYER, Marcel-Aimé

Archives nationales (France)

108

BOYER, Marie-Joseph-Auguste

BOYER, Alfred

juge à Alger.

Date de naissance :

BOYER, Emile-Louis

président à la cour d'Aix. Certificat médical.

Date de naissance :

BOYER, Jean-Armand-Marie

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

BOYER, Léon

conseiller à Besançon.

Date de naissance :

BOYER, Louis

juge suppléant à Alger. Certificat médical.

Date de naissance :

BOYER, Marie-Joseph-Auguste

conseiller à Riom.

Date de naissance :

BB/6(II)/711

BOYER, Marius-Paul

BOYER, Paul-André

BOYER, Paul-Gaston

BOYER, Pierre-Auguste

BOYER, Pierre-Louis

BOYER, Pierre-Marie-Jean-Louis

BOYER, Marius-Paul

président à Millau.

Date de naissance :

BOYER, Paul-André

vice-président à Montpellier. Certificat médical.

Date de naissance :

BOYER, Paul-Gaston

procureur général à Caen. Certificat médical.

Date de naissance :

BOYER, Pierre-Auguste

Archives nationales (France)

109

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

BOYER, Pierre-Louis

juge à Angoulême. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BOYER, Pierre-Marie-Jean-Louis

président à Lavaur.

Date de naissance :

BB/6(II)/712

BOYREAU, Jean

BOZON, Jean-François-Gabriel

BOZON, Pierre-Charles-Auguste-Antoine

BRACHET, Jean-Baptiste

BRAIBANT, Henri-Marcel

BRAIBANT, Maurice-Fauste

BRANCHAUD, André-Jules

BRANLAT, Jacques

BRAULT, Elie-Pierre-Amédée

BRAURE, Alphonse-Joseph-Eugène

BRAY, Pierre-Joseph-Octave

BOYREAU, Jean

juge à la Seine.

Date de naissance :

BOZON, Jean-François-Gabriel

conseiller à Limoges.

Date de naissance :

BOZON, Pierre-Charles-Auguste-Antoine

conseiller à Riom.

Date de naissance :

BRACHET, Jean-Baptiste

juge à Bourg.

Date de naissance :

BRAIBANT, Henri-Marcel

substitut à Melun.

Date de naissance :

BRAIBANT, Maurice-Fauste

juge à Laon.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

110

BRANCHAUD, André-Jules

juge à Bellac.

Date de naissance :

BRANLAT, Jacques

vice-président à Bordeaux.

Date de naissance :

BRAULT, Elie-Pierre-Amédée

juge à Lille.

Date de naissance :

BRAURE, Alphonse-Joseph-Eugène

président à Tlemcen (Algérie).

Date de naissance :

BRAY, Pierre-Joseph-Octave

juge à Dijon.

Date de naissance :

BB/6(II)/713

BREANT, Alphonse-Joseph-Ernest

BREGEAULT, Louis-Eugène-Constant-Julien

BREHON, Georges-Augustin-Louis

BRELLMANN, Jules-François-Antoine

BREMOND, Marie-Alexandre-Emile

BRESILLION, André

BRESSON, Albert

BRESSON, Félix-Louis-Eugène-Albert

BRESSON, Jean-Baptiste-Félix

BREANT, Alphonse-Joseph-Ernest

juge à Ploërmel.

Date de naissance :

BREGEAULT, Louis-Eugène-Constant-Julien

président à la cour de Paris. certificat médical.

Date de naissance :

BREHON, Georges-Augustin-Louis

conseiller à Rouen. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BRELLMANN, Jules-François-Antoine

président à la cour de Besançon.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

111

BREMOND, Marie-Alexandre-Emile

président à Blida (Algérie).

Date de naissance :

BRESILLION, André

juge suppléant à Versailles.

Date de naissance :

BRESSON, Albert

juge suppléant à Sétif (Algérie).

Date de naissance :

BRESSON, Félix-Louis-Eugène-Albert

substitut à Montargis.

Date de naissance :

BRESSON, Jean-Baptiste-Félix

conseiller à Aix. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/714

BRETIN, Armand-Antoine

BRETON, Antoine

BRETON, Georges-Gabriel

BRETON, Marcel-Claude-Edme

BRETON, Maurice-Marie

BRETON, Ulysse-Désiré-Joseph

BRETIN, Armand-Antoine

juge à Lons-le-Saunier.

Date de naissance :

BRETON, Antoine

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie).

Date de naissance :

BRETON, Georges-Gabriel

conseiller à Agen. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BRETON, Marcel-Claude-Edme

président à la cour de Caen.

Date de naissance :

BRETON, Maurice-Marie

juge à Loches.

Archives nationales (France)

112

Date de naissance :

BRETON, Ulysse-Désiré-Joseph

suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie).

Date de naissance :

BB/6(II)/715

BREUIL, Charles-Eugène-Léon

BREUILLAC, Georges-Henri

BREUL, Charles-Emile

BREYTON, Pierre-Henri

BRIANSON, Louis-Henri

BRICARD, Léon-François

BREUIL, Charles-Eugène-Léon

président à Saint-Mihiel.

Date de naissance :

BREUILLAC, Georges-Henri

conseiller à Lyon.

Date de naissance :

BREUL, Charles-Emile

juge à Rouen.

Date de naissance :

BREYTON, Pierre-Henri

juge à Toulon.

Date de naissance :

BRIANSON, Louis-Henri

conseiller à Agen.

Date de naissance :

BRICARD, Léon-François

juge à la Seine.

Date de naissance :

BB/6(II)/716

BRIDENNE, Pierre-Elie-Augustin-Joseph-Louis

BRILLIE, Emile-Victor

BRILLOIT, René-Louis-Pierre

BRINGARD, André

BRINGUIER, Pierre-Marie-Guilhem

BRION, Louis-Jules-Marie-Joseph-Adolphe de

BRIQUEZ, Henri-Eugène

BRISDOUX, Alfred-Edmond

Archives nationales (France)

113

BRISSON, Paul-Ernest

BRIVE, Baptiste-Jules

BRIX, Charles-Camille de

BRIDENNE, Pierre-Elie-Augustin-Joseph-Louis

juge à Agen.

Date de naissance :

BRILLIE, Emile-Victor

vice-président à la Seine. Certificat médical.

Date de naissance :

BRINGUIER, Pierre-Marie-Guilhem

conseiller à Aix. Certificat médical.

Date de naissance :

BRION, Louis-Jules-Marie-Joseph-Adolphe de

juge à Carpentras. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BRIQUEZ, Henri-Eugène

interprète judiciaire à Sousse (Tunisie).

Date de naissance :

BRISDOUX, Alfred-Edmond

suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie).

Date de naissance :

BRISSON, Paul-Ernest

juge à Fontenay-le-Comte.

Date de naissance :

BRIVE, Baptiste-Jules

vice-président au Puy.

Date de naissance :

BRIX, Charles-Camille de

conseiller à Douai.

Date de naissance :

BB/6(II)/717

BROCARD, Victor-Rodolphe-René

BROCHE, Adolphe-Edouard

BROHAN, Paul-Auguste

BRONDEL, Edmond

BROS, Louis-François-Antoine-Albert

BROSSARD-MARSILLAC, Louis-Edouard-Armand

Archives nationales (France)

114

BROSSETTE, Etienne-Jean-Henri-Hilaire

BROCARD, Victor-Rodolphe-René

conseiller à Montpellier.

Date de naissance :

BROCHE, Adolphe-Edouard

juge de paix à Oran (Algérie).

Date de naissance :

BROHAN, Paul-Auguste

procureur de la République à Saint-Brieuc.

Date de naissance :

BRONDEL, Edmond

juge de paix à Saint-Cloud (Algérie).

Date de naissance :

BROS, Louis-François-Antoine-Albert

juge à Strasbourg.

Date de naissance :

BROSSARD-MARSILLAC, Louis-Edouard-Armand

juge à la Seine.

Date de naissance :

BROSSETTE, Etienne-Jean-Henri-Hilaire

procureur de la République à Saint-Affrique. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/718

BROSSON, Paul-Henri-Michel

BROUCHICAN, Antoine-Marie-Bruno-Jean-Louis

BROUCHOT, Pol-Nicolas-Charles

BROUDIN, Henri-Théodore

BROUILHET, Félix-Casimir-François

BROUILLAT, [lacune]

BROUILLON, Louis-Julien

BROUSSAIS, Emile-Octave

BROUSSARD, Marie-Telesphore-Edouard

BROUSSE, Charles-Albert-Marie

BROUSSE, Emile-François-Emmanuel

BROUSTE, Antoine-Louis-Armand

BROWN, Jean-Walter-Daniel

BROSSON, Paul-Henri-Michel

président à la Seine.

Archives nationales (France)

115

Date de naissance :

BROUCHICAN, Antoine-Marie-Bruno-Jean-Louis

président à Mirande. Certificat médical.

Date de naissance :

BROUCHOT, Pol-Nicolas-Charles

président à la cour de Paris. Certificat médical.

Date de naissance :

BROUDIN, Henri-Théodore

juge suppléant dans le ressort de Poitiers. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BROUILHET, Félix-Casimir-François

substitut à Bourgoin.

Date de naissance :

BROUILLON, Louis-Julien

juge à Vitry-le-François.

Date de naissance :

BROUSSAIS, Emile-Octave

suppléant du juge de paix au canton nord d'Alger.

Date de naissance :

BROUSSARD, Marie-Telesphore-Edouard

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

BROUSSE, Charles-Albert-Marie

conseiller à Montpellier.

Date de naissance :

BROUSSE, Emile-François-Emmanuel

président à la cour de Grenoble.

Date de naissance :

BROUSTE, Antoine-Louis-Armand

vice-président à Tarbes.

Date de naissance :

BROWN, Jean-Walter-Daniel

président à Philippeville (Algérie).

Date de naissance :

BB/6(II)/719

Archives nationales (France)

116

BRU, Gabriel

BRU, Jean-Chrysostome dit Albert

BRUCHARD, Yves-Adolphe de

BRUGEILLES, François-Jules-Louis-Raoul

BRUGERE, Anatole-Ernest-Henry

BRUGERE, Thimoléon-Adolphe

BRUGEROLLE, Louis

BRUGUIERE, Elie-Jules

BRUGUIERE, Jean-Joseph-Louis-Etienne

BRU, Jean-Chrysostome dit Albert

président à Châtellerault.

Date de naissance :

BRUGEILLES, François-Jules-Louis-Raoul

juge à Arbois.

Date de naissance :

BRUGERE, Anatole-Ernest-Henry

conseiller à Orléans.

Date de naissance :

BRUGERE, Thimoléon-Adolphe

président à Montpellier.

Date de naissance :

BRUGEROLLE, Louis

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).

Date de naissance :

BRUGUIERE, Elie-Jules

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

BRUGUIERE, Jean-Joseph-Louis-Etienne

conseiller à Toulouse.

Date de naissance :

BB/6(II)/720

BRUN, Daniel-Théotime-Alexandre-Théodore-Emile

BRUN, Dominique-Henri

BRUN, Edouard-Antoine-Joseph

BRUN, Henri-André

BRUN, Louis

BRUN, Pierre dit Léonce

BRUN, Pierre-Auguste

BRUN, Pierre-François-Hippolyte

Archives nationales (France)

117

BRUN, Pierre-Michel

BRUN, Daniel-Théotime-Alexandre-Théodore-Emile

président à Niort.

Date de naissance :

BRUN, Dominique-Henri

président à Tarbes.

Date de naissance :

BRUN, Edouard-Antoine-Joseph

juge à Marseille.

Date de naissance :

BRUN, Henri-André

vice-président à Auxerre.

Date de naissance :

BRUN, Louis

juge à la Seine.

Date de naissance :

BRUN, Pierre dit Léonce

juge à Brive.

Date de naissance :

BRUN, Pierre-Auguste

président à Guelma (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BRUN, Pierre-François-Hippolyte

premier président à Chambéry.

Date de naissance :

BRUN, Pierre-Michel

juge à Philippeville (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/721

BRUNAUD, Marie-Paul

BRUNEAU, Nicolas-Emile-Louis

BRUNEAUD, Jean-Michel-François

BRUNEL, Jean-Baptiste-Charles

BRUNEL DE BONNEVILLE-COLOMB, Henri-Marie-Antoine-Gabriel

BRUNET, Claude-Auguste-Victor

BRUNET, Emile-Jean

BRUNET, Georges-Florimond

Archives nationales (France)

118

BRUNET, Léon-Emile

BRUNAUD, Marie-Paul

juge suppléant à Saintes.

Date de naissance :

BRUNEAU, Nicolas-Emile-Louis

juge à Montmédy.

Date de naissance :

BRUNEAUD, Jean-Michel-François

président à la cour de Bordeaux.

Date de naissance :

BRUNEL, Jean-Baptiste-Charles

juge suppléant à Saint-Quentin.

Date de naissance :

BRUNEL DE BONNEVILLE-COLOMB, Henri-Marie-Antoine-Gabriel

suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie). Certificat médical.

Date de naissance :

BRUNET, Claude-Auguste-Victor

conseiller à Dijon.

Date de naissance :

BRUNET, Emile-Jean

substitut à la Seine.

Date de naissance :

BRUNET, Georges-Florimond

président à Nantes.

Date de naissance :

BRUNET, Léon-Emile

conseiller à Orléans.

Date de naissance :

BB/6(II)/722

BRUNI, Paul-Jérôme-Antoine-Pompée

BRUNIER, Victor-Georges

BRUNO, Paul-Marius

BRUNO, René-Alexandre

BRUYANT, Henri-Auguste

BRUYANT, Marie-Eugène-Edmond

BRUZY, Georges-François-Joseph

BRYON, Paul-Antoine-Marie

Archives nationales (France)

119

BRUNI, Paul-Jérôme-Antoine-Pompée

conseiller à Grenoble.

Date de naissance :

BRUNIER, Victor-Georges

procureur de la République à Annecy.

Date de naissance :

BRUNO, Paul-Marius

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie).

Date de naissance :

BRUYANT, Henri-Auguste

juge suppléant à Paris.

Date de naissance :

BRUYANT, Marie-Eugène-Edmond

substitut à la Seine.

Date de naissance :

BRUZY, Georges-François-Joseph

conseiller à Montpellier.

Date de naissance :

BRYON, Paul-Antoine-Marie

président à la cour de Lyon.

Date de naissance :

BB/6(II)/723

BUATOY, Albert-Jean-Maxence

BUCQUOY, Henri-Eugène

BUCQUOY, René-Hector

BUFFE, Albert-Marie-Jules

BUFFE, Eugène-Louis-Marie

BUFFENOIR, Paul

BUHOT, Eugène-Marie-Auguste

BUIS, Georges

BUIS, Lucien-Vincent

BUISSON, Alphonse-Joseph-André

BUJARD, Jules-Edmond

BUATOY, Albert-Jean-Maxence

suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie).

Date de naissance :

BUCQUOY, Henri-Eugène

Archives nationales (France)

120

juge à Amiens.

Date de naissance :

BUCQUOY, René-Hector

juge à Caen.

Date de naissance :

BUFFE, Albert-Marie-Jules

avocat général à Pau.

Date de naissance :

BUFFE, Eugène-Louis-Marie

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

BUFFENOIR, Paul

juge à Chalon-sur-Saône. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BUHOT, Eugène-Marie-Auguste

juge suppléant à Domfront.

Date de naissance :

BUIS, Georges

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BUIS, Lucien-Vincent

substitut à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BUISSON, Alphonse-Joseph-André

suppléant du juge de paix à Saïda-Nord (Algérie).

Date de naissance :

BUJARD, Jules-Edmond

procureur général à Dijon.

Date de naissance :

BB/6(II)/724

BULIT, Jean-Louis-Léon-Ernest

BUNEL, Henri-Victor

BURDIN DE PERONNE, François-Marie-Henry

BURE, Armand-Félix-Jean

BUREL-TRANCHARD-DELATOUR, Marie-Robert-Georges

BURELLE, Adolphe-Jean-Baptiste

BURG, Jean

Archives nationales (France)

121

BURGUIERE, Paul

BURLE, Eugène-Albert

BURNOUF, Marcel-Jean-Baptiste-Aimé

BURRIER, Jean-Baptiste

BURY, Charles-Frédéric

BULIT, Jean-Louis-Léon-Ernest

président à Foix.

Date de naissance :

BUNEL, Henri-Victor

suppléant du juge de paix à Montagnac (Algérie).

Date de naissance :

BURDIN DE PERONNE, François-Marie-Henry

procureur général à Amiens.

Date de naissance :

BURE, Armand-Félix-Jean

greffier à Akbou (Algérie).

Date de naissance :

BUREL-TRANCHARD-DELATOUR, Marie-Robert-Georges

juge à Neufchâtel.

Date de naissance :

BURELLE, Adolphe-Jean-Baptiste

juge à La Châtre.

Date de naissance :

BURG, Jean

juge suppléant à Confolens.

Date de naissance :

BURGUIERE, Paul

juge à Espalion.

Date de naissance :

BURLE, Eugène-Albert

juge à Louhans.

Date de naissance :

BURNOUF, Marcel-Jean-Baptiste-Aimé

substitut à Saint-Lô.

Date de naissance :

BURRIER, Jean-Baptiste

Archives nationales (France)

122

juge à Bourgoin.

Date de naissance :

BURY, Charles-Frédéric

suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie).

Date de naissance :

BB/6(II)/725

BUSQUET, Marie-Félix-Isidore-Paul

BUSSIERE, François-Georges

BUSSIERE, Jean-Louis-Charles

BUSSY, Alexandre-Léon

BUSSY, Félix

BUTEAU, Gabriel-Marie-Victor-Fernand

BUTEAU, Jacques-Marie-Antonin

BUTEL, Louis-Marie-François-Pierre

BUTEL, Maurice-Charles

BUTHAUD, Albert-Jean-François

BUZENET, Jean

BUSQUET, Marie-Félix-Isidore-Paul

juge suppléant à Montélimar.

Date de naissance :

BUSSIERE, François-Georges

président à la cour de Lyon.

Date de naissance :

BUSSIERE, Jean-Louis-Charles

président à la cour de Toulouse.

Date de naissance :

BUSSY, Alexandre-Léon

procureur de la République à Chambéry. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BUSSY, Félix

juge à Saint-Malo.

Date de naissance :

BUTEAU, Gabriel-Marie-Victor-Fernand

président à Châteauroux.

Date de naissance :

BUTEAU, Jacques-Marie-Antonin

juge à Nice. Certificat médical.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

123

BUTEL, Louis-Marie-François-Pierre

président à Châteauroux. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BUTEL, Maurice-Charles

président à Pont-Audemer.

Date de naissance :

BUTHAUD, Albert-Jean-François

vice-président au Puy.

Date de naissance :

BUZENET, Jean

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie).

Date de naissance :

BB/6(II)/726

CABADE, Amédée-Thérèze-Martin

CABAILLE, Marie-Gaston-Emile

CABANEL, Léon-Charles

CABANES, Charles-Augustin

CABANES, Edmond-Louis-Marie-Paul

CABANES, Jean-Clément

CABANETTES, Antoine-Noël

CABANNES, Gabriel

CABANNES, Louis

CABANON, André-Bernard

CABANOUS, Gabriel-Marcelin-Frédéric-Daniel

CABADE, Amédée-Thérèze-Martin

conseiller à Agen.

Date de naissance :

CABAILLE, Marie-Gaston-Emile

procureur de la République à Bressuire. Certificat médical.

Date de naissance :

CABANEL, Léon-Charles

substitut à Dijon. Dossier incomplet.

Date de naissance :

CABANES, Charles-Augustin

juge à Marseille.

Date de naissance :

CABANES, Edmond-Louis-Marie-Paul

Archives nationales (France)

124

juge suppléant à Mantes. Certificat médical.

Date de naissance :

CABANES, Jean-Clément

procureur de la République à Caen. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CABANETTES, Antoine-Noël

juge à Rodez.

Date de naissance :

CABANNES, Gabriel

juge suppléant à Mont-de-Marsan.

Date de naissance :

CABANON, André-Bernard

conseiller à Angers.

Date de naissance :

CABANOUS, Gabriel-Marcelin-Frédéric-Daniel

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/727

CABASSE, François-Charles-Elie-Armand

CABASSOL, Joseph-Marie-Victor

CABAT, Augustin-Emile-Louis

CABAT, Louis

CABISSOLE, Antoine-Marie-Henri de

CABISSOLE, Marie-Joseph-Charles de

CABRYE, Emile-Désiré

CABUCHET, Marie-Eugène-Alphonse

CACHELOU, Charles-Henri

CADJI, Saül

CADOR, Edmond-Léon-Gaston

CADOT DE VILLEMOMBLE, Marie-Emmanuel

CABASSE, François-Charles-Elie-Armand

président à Dijon.

Date de naissance :

CABASSOL, Joseph-Marie-Victor

premier président à Aix.

Date de naissance :

CABAT, Augustin-Emile-Louis

président à la cour de Paris.

Archives nationales (France)

125

Date de naissance :

CABAT, Louis

sous-chef de la division civile au ministère de la justice.

Date de naissance :

CABISSOLE, Antoine-Marie-Henri de

président à Avignon.

Date de naissance :

CABISSOLE, Marie-Joseph-Charles de

président à Alais.

Date de naissance :

CABRYE, Emile-Désiré

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

CABUCHET, Marie-Eugène-Alphonse

juge à Chambéry.

Date de naissance :

CACHELOU, Charles-Henri

juge de paix à Sousse (Tunisie).

Date de naissance :

CADJI, Saül

président à Laon. Certificat médical.

Date de naissance :

CADOR, Edmond-Léon-Gaston

juge à Tours. Certificat médical.

Date de naissance :

CADOT DE VILLEMOMBLE, Marie-Emmanuel

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

BB/6(II)/728

CAGIN, Cyprien-Benjamin

CAGNIANT, Etienne-Théophile

CAHEN, David-Raymond

CAHIER, Edmond-Henri

CAHIERRE, Henri

CAHIERRE, Prosper-Isidore-François

CAHUZAC, Alexandre-Albert-Barthelemy

CAILL, Ange-Marie

Archives nationales (France)

126

CAILLARD, Lucien-Auguste-Honoré-Achille

CAILLAU, Armand-Joseph

CAILLE, Eugène-Julius-Edgard

CAILLEMER DE LIONCOURT, Edouard-Marie-Joseph

CAILLERE, Charles-Louis

CAILLET, Alfred-Aimé

CAGIN, Cyprien-Benjamin

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).

Date de naissance :

CAGNIANT, Etienne-Théophile

suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie).

Date de naissance :

CAHEN, David-Raymond

substitut à Sarreguemines. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAHIER, Edmond-Henri

juge à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAHIERRE, Henri

juge à Saint-Malo.

Date de naissance :

CAHIERRE, Prosper-Isidore-François

président à la cour de Rennes.

Date de naissance :

CAHUZAC, Alexandre-Albert-Barthelemy

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie).

Date de naissance :

CAILL, Ange-Marie

juge à la Seine.

Date de naissance :

CAILLARD, Lucien-Auguste-Honoré-Achille

procureur de la République à Limoux. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAILLAU, Armand-Joseph

conseiller à Lyon.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

127

CAILLE, Eugène-Julius-Edgard

procureur général à Limoges.

Date de naissance :

CAILLEMER DE LIONCOURT, Edouard-Marie-Joseph

juge à Bordeaux.

Date de naissance :

CAILLERE, Charles-Louis

juge à Coutances.

Date de naissance :

CAILLET, Alfred-Aimé

juge suppléant à Carpentras.

Date de naissance :

BB/6(II)/729

CAILLOT, Paul-Henri

CAILLOTELLE, Paul-Charles-Marie

CAILLY, Frédéric

CAINE, Julien-Ferdinand

CAIRE, Auguste-Camille

CAIRE, Victor-Alexandre-Noël

CAÏS, Jules-Osvald

CALARY, Joseph-Marien-Raoul

CALCAT, Pierre

CALECA, Nonce-Gaëtan-Marius

CALENDINI, Antoine-Eugène-Joseph-Charles

CALENDINI, Charles-Antoine-Georges

CALENGE, Georges-Louis

CAILLOT, Paul-Henri

juge suppléant à Bar-sur-Seine.

Date de naissance :

CAILLOTELLE, Paul-Charles-Marie

président à Saint-Mihiel.

Date de naissance :

CAILLY, Frédéric

juge à Tizi-Ouzou (Algérie).

Date de naissance :

CAINE, Julien-Ferdinand

juge à Périgueux.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

128

CAIRE, Auguste-Camille

conseiller à Aix.

Date de naissance :

CAIRE, Victor-Alexandre-Noël

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

Date de naissance :

CAÏS, Jules-Osvald

juge à Bonneville.

Date de naissance :

CALARY, Joseph-Marien-Raoul

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CALCAT, Pierre

juge à Bellac.

Date de naissance :

CALECA, Nonce-Gaëtan-Marius

interprète traducteur à Tunis.

Date de naissance :

CALENDINI, Antoine-Eugène-Joseph-Charles

avocat général à Alger. Certificat médical.

Date de naissance :

CALENDINI, Charles-Antoine-Georges

suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie).

Date de naissance :

CALENGE, Georges-Louis

conseiller à Amiens. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/730

CALHIAT, Louis-Augustin-Marcel

CALLANDRAS, Joseph

CALMEILLE, Louis-Joseph-Emile

CALMEL, Jean-Pierre

CALMELS, Charles-Ernest

CALOTIN, Ernest-Auguste

CALVE, Jules-Honoré

CALVE, Pierre-Jean-Paul

CALVET, Ernest-Raimond

CAMATTE, Joseph

Archives nationales (France)

129

CALHIAT, Louis-Augustin-Marcel

président à Guéret.

Date de naissance :

CALLANDRAS, Joseph

juge à Mâcon.

Date de naissance :

CALMEILLE, Louis-Joseph-Emile

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CALMEL, Jean-Pierre

juge à Oran (Algérie).

Date de naissance :

CALMELS, Charles-Ernest

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie).

Date de naissance :

CALOTIN, Ernest-Auguste

suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie).

Date de naissance :

CALVE, Jules-Honoré

président à la cour de Bordeaux.

Date de naissance :

CALVE, Pierre-Jean-Paul

président à la cour de Poitiers.

Date de naissance :

CALVET, Ernest-Raimond

procureur de la République à Tamatave (Madagascar).

Date de naissance :

CAMATTE, Joseph

président à Toulon. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/731

CAMBE, Jean-Marie

CAMBECEDES, Léon-François-Adrien

CAMBELL, Albert-Jean-Baptiste

CAMBIAIRE, Elie-Marie-Jean-Joseph de

CAMBON, Charles-Etienne

Archives nationales (France)

130

CAMBON, Frédéric-Louis-Gustave-Charles

CAMBON, Hyppolite-Jean-Henri

CAMBON, Jacques-Joseph

CAMBON, Jean-François-Henri

CAMBOURNAC, Louis

CAMBOURS, Nicolas-Jean-Marc

CAMBE, Jean-Marie

substitut à Rodez.

Date de naissance :

CAMBECEDES, Léon-François-Adrien

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

CAMBELL, Albert-Jean-Baptiste

juge à Montluçon.

Date de naissance :

CAMBIAIRE, Elie-Marie-Jean-Joseph de

conseiller à Montpellier.

Date de naissance :

CAMBON, Charles-Etienne

suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

Date de naissance :

CAMBON, Frédéric-Louis-Gustave-Charles

conseiller à Agen.

Date de naissance :

CAMBON, Hyppolite-Jean-Henri

juge à Toulouse.

Date de naissance :

CAMBON, Jacques-Joseph

juge à la Roche-sur-Yon.

Date de naissance :

CAMBON, Jean-François-Henri

conseiller à Nîmes.

Date de naissance :

CAMBOURNAC, Louis

juge suppléant à Espalion.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

131

CAMBOURS, Nicolas-Jean-Marc

président à la cour de Grenoble.

Date de naissance :

BB/6(II)/732

CAMOIN, Paul-Marie-Victor-Eugène

CAMPAGNAC, Auguste

CAMPAGNE, Thomas-Jean-Pierre

CAMPILLO-HUERTAS, Francisco

CAMPION, Etienne-Emile-François-Marie

CAMPUNAUT, François-Alfré-Siméon

CAMUS, Nestor-Charles-Léon-Marie-Paul-Clément

CAMUS, Paul-Eugène-Eusèbe

CAMUSET, Pierre-Eugène-Edmond

CANAC, Gaston-Alphonse-Emile

CANAVAGGIA, Jérôme-Clément

CANDAS, Albert-Louis

CANET, Constant

CANGARDEL, François-Louis-Raoul

CANGIONI, Toussaint

CANNAC, Henri-Félix-Marie

CAMOIN, Paul-Marie-Victor-Eugène

substitut à Tunis.

Date de naissance :

CAMPAGNAC, Auguste

suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).

Date de naissance :

CAMPILLO-HUERTAS, Francisco

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie).

Date de naissance :

CAMPION, Etienne-Emile-François-Marie

conseiller à Orléans.

Date de naissance :

CAMPUNAUT, François-Alfré-Siméon

président à Nérac.

Date de naissance :

CAMUS, Nestor-Charles-Léon-Marie-Paul-Clément

conseiller à Nancy. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAMUS, Paul-Eugène-Eusèbe

Archives nationales (France)

132

juge à la Seine.

Date de naissance :

CAMUSET, Pierre-Eugène-Edmond

juge suppléant à Arbois.

Date de naissance :

CANAC, Gaston-Alphonse-Emile

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CANAVAGGIA, Jérôme-Clément

conseiller à Nîmes.

Date de naissance :

CANDAS, Albert-Louis

juge à Bar-sur-Seine.

Date de naissance :

CANET, Constant

président à la cour de Paris.

Date de naissance :

CANGARDEL, François-Louis-Raoul

juge à Toulouse.

Date de naissance :

CANGIONI, Toussaint

juge à Nice. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/733

CANONNE, Ulysse-Bienvenu-Eugène

CANTALOUP, Jean-Joseph

CANTAT, Antoine-Louis

CANTIER, Etienne-Hilaire

CANTILHION DE LACOUTURE, Félix-Adolphe-François-Henri

CANU, Albert-François

CAPDEPIC, Jacques-Jean-Victor

CAPDET, Abdon-Sennen-Bernardin

CAPELLE, Emile-Edouard

CAPELLE, Emile-Jules-Edouard

CAPELLE, Maurice-René

CAPETTER, Charles-Louis

CANONNE, Ulysse-Bienvenu-Eugène

président à Brive.

Archives nationales (France)

133

Date de naissance :

CANTALOUP, Jean-Joseph

juge de paix à Mostaganem (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CANTAT, Antoine-Louis

juge à Saint-Calais.

Date de naissance :

CANTIER, Etienne-Hilaire

juge de paix à Guergour (Algérie).

Date de naissance :

CANTILHION DE LACOUTURE, Félix-Adolphe-François-Henri

juge à Aix-en-Provence.

Date de naissance :

CANU, Albert-François

juge à Vire.

Date de naissance :

CAPDEPIC, Jacques-Jean-Victor

juge à Toulouse.

Date de naissance :

CAPDET, Abdon-Sennen-Bernardin

procureur de la République à Guingamp. Certificat médical.

Date de naissance :

CAPELLE, Emile-Edouard

juge suppléant à Montreuil.

Date de naissance :

CAPELLE, Emile-Jules-Edouard

juge suppléant à Oran (Algérie).

Date de naissance :

CAPELLE, Maurice-René

juge suppléant au Havre.

Date de naissance :

CAPETTER, Charles-Louis

président à Niort.

Date de naissance :

BB/6(II)/734

Archives nationales (France)

134

CAPILLERY, Auguste-Louis

CAPPERON, Paul-Marie-Vincent

CAPPOT DE BARRASTIN, Etienne-Léon

CAPVAL, Louis-Maurice

CARAYOL, Jean-Baptiste

CARAYOL, Louis-Fernand-Jean-Baptiste

CARBONEL, Jean-François-Auguste-Isidore

CARBONEL, Louis-Sylvain

CAPILLERY, Auguste-Louis

conseiller à la cour de cassation. Certificat médical.

Date de naissance :

CAPPERON, Paul-Marie-Vincent

juge à Lombez.

Date de naissance :

CAPPOT DE BARRASTIN, Etienne-Léon

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CAPVAL, Louis-Maurice

juge à Issoudun.

Date de naissance :

CARAYOL, Jean-Baptiste

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CARAYOL, Louis-Fernand-Jean-Baptiste

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CARBONEL, Jean-François-Auguste-Isidore

juge à Roanne.

Date de naissance :

CARBONEL, Louis-Sylvain

huissier à Souk-El-Arba (Tunisie).

Date de naissance :

BB/6(II)/735

CARBONNIERES DE, [lacune]

CARCAGNE, Eugène-Jules-Joseph

CARCASSES, Marie-Aimé-Joseph-Antoine

CARCASSONNE, Emile-Daniel

CARCASSONNE, Jacob-Maurice

Archives nationales (France)

135

CARCASSONNE, Jassuda-Albert

CARCEY, Jean-Baptiste-Michel-Ange

CARDAILLAC, Fernand-Paul-Marie-Dominique de

CARDAILLAC, Marie-Ernest-Charles-Jean de

CARDEUR, Raoul-Pierre

CARCASSES, Marie-Aimé-Joseph-Antoine

substitut à Narbonne.

Date de naissance :

CARCASSONNE, Emile-Daniel

juge à Montélimar.

Date de naissance :

CARCASSONNE, Jacob-Maurice

procureur de la République à Tours.

Date de naissance :

CARCASSONNE, Jassuda-Albert

juge suppléant à Avignon.

Date de naissance :

CARCEY, Jean-Baptiste-Michel-Ange

président à Chambéry.

Date de naissance :

CARDAILLAC, Fernand-Paul-Marie-Dominique de

président à la Seine.

Date de naissance :

CARDAILLAC, Marie-Ernest-Charles-Jean de

conseiller à Pau. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CARDEUR, Raoul-Pierre

juge à la Seine.

Date de naissance :

BB/6(II)/736

CARDOT, Abel-Louis-Joseph

CARDOT, Henry-François-Fortunat

CARDOT, Maurice-Henri-Abel

CARETTE, Albert-Alexandre

CARETTE, Jules-Marie-Anthime

CARILIAN, Antoine-Jules-Louis

CARLE, Ernest-Edmond-Marie-Joseph-Hypolite

CARLE, Georges-Simon

Archives nationales (France)

136

CARDOT, Abel-Louis-Joseph

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CARDOT, Henry-François-Fortunat

conseiller à Besançon.

Date de naissance :

CARDOT, Maurice-Henri-Abel

suppléant du juge de paix à Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).

Date de naissance :

CARETTE, Albert-Alexandre

juge à Montreuil.

Date de naissance :

CARETTE, Jules-Marie-Anthime

juge suppléant à Paris.

Date de naissance :

CARILIAN, Antoine-Jules-Louis

vice-président à la Seine.

Date de naissance :

CARLE, Ernest-Edmond-Marie-Joseph-Hypolite

président à Saint-Claude.

Date de naissance :

CARLE, Georges-Simon

juge à Oran (Algérie).

Date de naissance :

BB/6(II)/737

CARLOTTI, André-Antoine

CARLOTTI, Antoine-André-Dominique

CARNET, Elysée-Irénée

CAROL, Pierre-Sébastien-Guillaume

CARON, Charles-Emile-Ernest

CARON, Hubert-Marie

CAROUGE, Henri-Joseph-Marie

CARPUAT, Jean-Félix

CARRE DE MALBERG, Marie-Auguste-Victor-Félix

CARRERE, Jean-Jules

CARRERE, Joseph-Etienne-Emile

CARLOTTI, André-Antoine

Archives nationales (France)

137

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie).

Date de naissance :

CARLOTTI, Antoine-André-Dominique

juge à Sartène. Certificat médical.

Date de naissance :

CARNET, Elysée-Irénée

président à Vesoul.

Date de naissance :

CAROL, Pierre-Sébastien-Guillaume

vice-président à Avesnes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CARON, Charles-Emile-Ernest

procureur général à Riom.

Date de naissance :

CARON, Hubert-Marie

juge de paix à Port-Gueydon (Algérie), conseiller à Hanoï (Indochine). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAROUGE, Henri-Joseph-Marie

juge à Douai. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CARPUAT, Jean-Félix

suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie).

Date de naissance :

CARRE DE MALBERG, Marie-Auguste-Victor-Félix

premier président à Colmar.

Date de naissance :

CARRERE, Jean-Jules

président à Mont-de-Marsan.

Date de naissance :

CARRERE, Joseph-Etienne-Emile

juge à Murat.

Date de naissance :

BB/6(II)/738

CARRIE, François-Marie-Charles-Louis

CARRIER, Eugène-Jean-Joseph

CARRIER, Joseph-Antoine dit Antonin

Archives nationales (France)

138

CARRIERE, Jean-Marie-François

CARRIERE, Louis-Antoine-Philippe de

CARRON, Joseph-Victor

CARTON, Louis-Noël

CARROT, [lacune]

CASABIANCA, Antoine-Paul

CASABIANCA, Charles-Jean-Michel

CASALIS, Jean-Auguste-Louis-Pierre

CASAMAYOR-DUFAUR, Jean-Casimir-Auguste

CASANOVA, Abraham-Pompée-Félix

CASANOVA, Blaise-Philippe

CASANOVA, Jean-Baptiste

CASANOVA, Jean-Marie-Joseph

CASANOVA, Jean-Noël

CASANOVA, Jean-Paul

CASANOVA, Jean-Pierre

CARRIE, François-Marie-Charles-Louis

juge à Pau.

Date de naissance :

CARRIER, Eugène-Jean-Joseph

juge à Louhans.

Date de naissance :

CARRIER, Joseph-Antoine dit Antonin

premier président à Lyon.

Date de naissance :

CARRIERE, Jean-Marie-François

juge à Montpellier.

Date de naissance :

CARRIERE, Louis-Antoine-Philippe de

juge suppléant à Tarbes.

Date de naissance :

CARRON, Joseph-Victor

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).

Date de naissance :

CARTON, Louis-Noël

suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).

Date de naissance :

CASABIANCA, Antoine-Paul

président à Nyons.

Archives nationales (France)

139

Date de naissance :

CASAMAYOR-DUFAUR, Jean-Casimir-Auguste

président à Oloron.

Date de naissance :

CASANOVA, Abraham-Pompée-Félix

juge suppléant à Calvi.

Date de naissance :

CASANOVA, Blaise-Philippe

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).

Date de naissance :

CASANOVA, Jean-Baptiste

greffier de la justice de paix au canton sud de Tunis.

Date de naissance :

CASANOVA, Jean-Marie-Joseph

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie).

Date de naissance :

CASANOVA, Jean-Noël

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie).

Date de naissance :

CASANOVA, Jean-Paul

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).

Date de naissance :

CASANOVA, Jean-Pierre

suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie).

Date de naissance :

BB/6(II)/739

CASSAIGNE, Jérôme

CASSINELLI, Victor-Raymond-Amable

CASTAGNE, Etienne-Louis

CASTAING, Eugène-Théophile-Edgar

CASTAN, Antoine-Denis-Jules

CASTAN, Firmin-Henri-Adolphe

CASTANIER, Georges-Paul-Louis

CASTARA, Jules-Charles-Henri

CASSAIGNE, Jérôme

greffier-notaire à Biskra (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

140

CASSINELLI, Victor-Raymond-Amable

suppléant du juge de paix à Ténés (Algérie).

Date de naissance :

CASTAGNE, Etienne-Louis

président à Lesparre. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CASTAING, Eugène-Théophile-Edgar

conseiller à Paris. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CASTAN, Antoine-Denis-Jules

juge à Marseille.

Date de naissance :

CASTAN, Firmin-Henri-Adolphe

juge à Bône (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CASTARA, Jules-Charles-Henri

vice-président à Strasbourg. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/740

CASTEIGNAU-CAUMONT, Pierre-Alfred

CASTEILL, François-Joseph

CASTEL, Antoine-Adrien-Henri

CASTEL, Jean-Paul

CASTEL, Marie-Etienne-Albert

CASTELET, Aimé-Alphré-Guillaume

CASTET, Antoine-Sosthène

CASTEX, Jacques-Paul-Ernest

CASTILLON, Albert-Jean

CASTEIGNAU-CAUMONT, Pierre-Alfred

juge suppléant à Pau.

Date de naissance :

CASTEILL, François-Joseph

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CASTEL, Antoine-Adrien-Henri

juge suppléant à Castelnaudary.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

141

CASTEL, Jean-Paul

président à Barcelonnette, conseiller à la cour de Beyrouth (Liban).

Date de naissance :

CASTEL, Marie-Etienne-Albert

juge à Pontoise.

Date de naissance :

CASTELET, Aimé-Alphré-Guillaume

suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie).

Date de naissance :

CASTET, Antoine-Sosthène

juge à Bordeaux.

Date de naissance :

CASTEX, Jacques-Paul-Ernest

conseiller à Agen.

Date de naissance :

CASTILLON, Albert-Jean

juge à Marseille.

Date de naissance :

BB/6(II)/741

CATALA, Léon-Marie-Valéry

CATALOGNE, Paul-Louis-Gédéon de

CATHALA, Maurice-Louis-Victor

CATHELIN, Marie-Alcide

CATINEAU, Edmond-Adolphe-Gaston

CATTIN, Hypolite-Laurent

CATTOIS, Almire

CATALA, Léon-Marie-Valéry

président à Muret.

Date de naissance :

CATALOGNE, Paul-Louis-Gédéon de

juge à Nice.

Date de naissance :

CATHALA, Maurice-Louis-Victor

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

CATHELIN, Marie-Alcide

Archives nationales (France)

142

juge à Poitiers.

Date de naissance :

CATINEAU, Edmond-Adolphe-Gaston

juge à Blois.

Date de naissance :

CATTIN, Hypolite-Laurent

suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie).

Date de naissance :

CATTOIS, Almire

vice-président au Mans.

Date de naissance :

BB/6(II)/742

CAUBET, Joseph-Louis-Edouard

CAUDERON, Jean

CAULAS, Louis-Jean-Raymond

CAULLET, Louis-Hector

CAUMARTIN, Charles-Marie

CAUBET, Joseph-Louis-Edouard

procureur de la République à Castres.

Date de naissance :

CAUDERON, Jean

juge suppléant à Auch.

Date de naissance :

CAULAS, Louis-Jean-Raymond

président à Saintes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAULLET, Louis-Hector

président à la Seine.

Date de naissance :

CAUMARTIN, Charles-Marie

conseiller à Amiens.

Date de naissance :

BB/6(II)/743

CAUMES, Marin-Paul-Julien

CAUMETTE, Antoine-Fulcrand

CAUQUIL, Célestin-Aristide-Léopold-Marie

CAUQUIL, Jean-Alphonse-François-Justin-Sylvain

Archives nationales (France)

143

CAURETTE, Paul

CAURO, Félix

CAUSSANEL-ROBAGLIA, François-Zéphyrin-Georges

CAUSSAT, Jean-Pierre-Emile

CAUSSE, Edouard-Charles

CAUSSE, Fernand-Joseph

CAUVIN, Joseph-Marie

CAUWES, Albert-Etienne

CAUMETTE, Antoine-Fulcrand

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CAUQUIL, Célestin-Aristide-Léopold-Marie

suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie).

Date de naissance :

CAUQUIL, Jean-Alphonse-François-Justin-Sylvain

juge à Privas.

Date de naissance :

CAURETTE, Paul

conseiller à Rouen.

Date de naissance :

CAURO, Félix

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie).

Date de naissance :

CAUSSANEL-ROBAGLIA, François-Zéphyrin-Georges

juge à Toulouse.

Date de naissance :

CAUSSAT, Jean-Pierre-Emile

président à Cosne.

Date de naissance :

CAUSSE, Edouard-Charles

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie). Dossier incomplet.

CAUSSE, Fernand-Joseph

suppléant du juge de paix à Oudja (Maroc).

Date de naissance :

CAUVIN, Joseph-Marie

conseiller à Caen.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

144

CAUWES, Albert-Etienne

vice-président à la cour d'appel de Paris.

Date de naissance :

BB/6(II)/744

CAVAILLON, Antoine-Marie-Martin-Augustin

CAVALIER-BENEZET, Philippe-Léon-Ferdinand

CAVAUD, Antony-Léon-Paul-Albert

CAVAYE, Antoine-Achille

CAVAYE, Léon-Marius-Joseph

CAYLA, Henri-Jean-Jérôme

CAYLA, Louis-Antoine-Julien

CAYRET, Etienne-Jean

CAYROU, Thomas-Paul

CAVAILLON, Antoine-Marie-Martin-Augustin

président à Marseille.

Date de naissance :

CAVALIER-BENEZET, Philippe-Léon-Ferdinand

juge au Vigan.

Date de naissance :

CAVAUD, Antony-Léon-Paul-Albert

président à la Seine. Certificat médical.

Date de naissance :

CAVAYE, Antoine-Achille

juge à Castelnaudary.

Date de naissance :

CAVAYE, Léon-Marius-Joseph

président à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CAYLA, Henri-Jean-Jérôme

substitut à Nantes.

Date de naissance :

CAYLA, Louis-Antoine-Julien

conseiller à Poitiers.

Date de naissance :

CAYROU, Thomas-Paul

juge à Senlis.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

145

BB/6(II)/745

CAZANOBES, Louis

CAZAUBON, Jean-Baptiste

CAZAUX, Claude dit Nelson

CAZE, Gustave-Georges-Paul

CAZEAURANG, Louis-Urbain

CAZENAVE, Jean

CAZENAVETTE, Guillaume-Jean-Joseph-Henri

CAZENAVETTE, Jean-Baptiste-Henri-Hyacinthe

CAZIER, Camil

CAZIER, Raymond

CAZIN, Albert

CECCALDI, Jean-Joseph-Marie

CECCALDI, Paul-Toussaint

CELICE, Albert

CENAC, Pierre-Charles-Ernest

CERTEUX, Albert

CEZANNE, Albert-Désiré-Marius

CAZANOBES, Louis

vice-président à Auch.

Date de naissance :

CAZAUBON, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).

Date de naissance :

CAZAUX, Claude dit Nelson

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

CAZE, Gustave-Georges-Paul

prémier président à Montpellier.

Date de naissance :

CAZEAURANG, Louis-Urbain

conseiller à Pau.

Date de naissance :

CAZENAVE, Jean

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie).

Date de naissance :

CAZENAVETTE, Guillaume-Jean-Joseph-Henri

juge suppléant à Saint-Armand.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

146

CAZENAVETTE, Jean-Baptiste-Henri-Hyacinthe

premier président à Limoges.

Date de naissance :

CAZIER, Camil

procureur de la République à Quimperlé.

Date de naissance :

CAZIER, Raymond

juge à Quimperlé.

Date de naissance :

CAZIN, Albert

juge à Compiègne.

Date de naissance :

CECCALDI, Jean-Joseph-Marie

suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie).

Date de naissance :

CECCALDI, Paul-Toussaint

procureur de la République à Florac. Certificat médical. Dossiers joints 2481 B 04, 1630 A 1904 et 217 A

96.

Date de naissance :

CELICE, Albert

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CENAC, Pierre-Charles-Ernest

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CERTEUX, Albert

juge à Douai. Dossier incomplet.

Date de naissance :

CEZANNE, Albert-Désiré-Marius

juge à Nantua.

Date de naissance :

BB/6(II)/746

CHAALES DES ETANGS, Marie-Emmanuel

CHABALET, Gaston-Marie-Anselme

CHABANEL, Thomas-Marie-Louis

CHABAS-ALLIEY, Jean-Wilhem-Adolphe-Frédéric-Auguste

Archives nationales (France)

147

CHABBAL, Charles-Raymond

CHABBERT, Pierre

CHABELARD, Maurice-Benjamin

CHABERT-MOREAU, Antoine-Joseph-André

CHABOUX, Louis

CHAALES DES ETANGS, Marie-Emmanuel

vice-président à la Seine.

Date de naissance :

CHABALET, Gaston-Marie-Anselme

conseiller à Chambéry.

Date de naissance :

CHABANEL, Thomas-Marie-Louis

juge à la Seine.

Date de naissance :

CHABAS-ALLIEY, Jean-Wilhem-Adolphe-Frédéric-Auguste

président à Largentière.

Date de naissance :

CHABBAL, Charles-Raymond

juge à Mont-de-Marsan.

Date de naissance :

CHABBERT, Pierre

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie).

Date de naissance :

CHABELARD, Maurice-Benjamin

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CHABERT-MOREAU, Antoine-Joseph-André

juge suppléant à Blida (Algérie).

Date de naissance :

CHABOUX, Louis

suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc).

Date de naissance :

BB/6(II)/747

CHABRAND, Joannès-Pétrus

CHABRAT, René-Simon-Alphonse

CHABRELY, Joseph-Marie-Gérard

CHABRIE, Joseph-Marc-Antoine

Archives nationales (France)

148

CHADEFAUX, Antoine

CHADEFFAUD, Etienne-Henri-François

CHAFFAL, Aristide-Antoine

CHAIGNE, Jean dit Gabriel

CHAINTRIER, Armand

CHABRAND, Joannès-Pétrus

suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie).

Date de naissance :

CHABRAT, René-Simon-Alphonse

juge à Tulle.

Date de naissance :

CHABRELY, Joseph-Marie-Gérard

juge suppléant à Bordeaux.

Date de naissance :

CHABRIE, Joseph-Marc-Antoine

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

CHADEFAUX, Antoine

président à Aurillac.

Date de naissance :

CHADEFFAUD, Etienne-Henri-François

conseiller à Douai.

Date de naissance :

CHAFFAL, Aristide-Antoine

juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHAIGNE, Jean dit Gabriel

procureur de la République à Cahors.

Date de naissance :

CHAINTRIER, Armand

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/748

CHALANÇON, Pierre-Paul-Marie-Romain

CHALMIN, François-Philippe-Ernest

CHALOIN, Louis-Edouard

CHALVIN, Marie-Jean-Paul

Archives nationales (France)

149

CHALVON-DEMERSAY, Alexandre-Charles-Eugène-Laurent-Roger

CHAMAND, Robert-Denis

CHAMBAREAUD, Jean-Antoine-Victor-Hélie

CHAMBEAU, Pierre-Louis-Maxime

CHAMBERLAND, Pierre-Louis-Armand

CHAMBLARD, Jules-Henri-Isidore

CHAMBOR, Jean-Jacques-Anselme-Edouard

CHAMBRE, Charles-Jean-Baptiste

CHALANÇON, Pierre-Paul-Marie-Romain

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie).

Date de naissance :

CHALMIN, François-Philippe-Ernest

président à Clermont (Oise).

Date de naissance :

CHALOIN, Louis-Edouard

juge suppléant à Château-Thierry.

Date de naissance :

CHALVIN, Marie-Jean-Paul

suppléant du juge de paix à Bou-Medfa (Algérie).

Date de naissance :

CHALVON-DEMERSAY, Alexandre-Charles-Eugène-Laurent-Roger

président à la cour de Rouen.

Date de naissance :

CHAMAND, Robert-Denis

conseiller à Nîmes.

Date de naissance :

CHAMBAREAUD, Jean-Antoine-Victor-Hélie

président à la cour de cassation.

Date de naissance :

CHAMBEAU, Pierre-Louis-Maxime

juge à Douai.

Date de naissance :

CHAMBLARD, Jules-Henri-Isidore

président à la cour d'Aix.

Date de naissance :

CHAMBOR, Jean-Jacques-Anselme-Edouard

président à Nice. Certificat médical.

Archives nationales (France)

150

Date de naissance :

CHAMBRE, Charles-Jean-Baptiste

président à la cour d'Alger.

Date de naissance :

BB/6(II)/749

CHAMONTIN, Jean-Jacques-Barthélémy-Octave

CHAMPDAVOINE, Louis

CHAMPION, Albert-Edouard-Louis

CHAMPROUX, Henri-Paul-Jacques-Stanislas

CHAMPSAUR, Bruno-Paulin-Aimé

CHAMSKI, Georges-Antoine-Albin

CHAMONTIN, Jean-Jacques-Barthélémy-Octave

premier président à Poitiers.

Date de naissance :

CHAMPDAVOINE, Louis

juge à Cosne.

Date de naissance :

CHAMPROUX, Henri-Paul-Jacques-Stanislas

président à Sartène. Y joint son dossier de conseiller de préfecture.

Date de naissance :

CHAMPSAUR, Bruno-Paulin-Aimé

juge à Saint-Quentin.

Date de naissance :

CHAMSKI, Georges-Antoine-Albin

juge de paix à Ménerville (Algérie).

Date de naissance :

BB/6(II)/750

CHANCEL, François-Ferdinand-Emile

CHANCEL, Jules-Charles-Eugène

CHANEL, Pierre-Henri

CHANET, Noël-Henri

CHANGEUX, François-Edouard

CHANOINE-DAVRANCHES, Louis-Joseph-Raoul

CHANCEL, François-Ferdinand-Emile

juge à Ribérac.

Date de naissance :

CHANCEL, Jules-Charles-Eugène

Archives nationales (France)

151

conseiller à Amiens.

Date de naissance :

CHANEL, Pierre-Henri

suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).

Date de naissance :

CHANET, Noël-Henri

juge à Narbonne.

Date de naissance :

CHANGEUX, François-Edouard

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHANOINE-DAVRANCHES, Louis-Joseph-Raoul

président à la cour de Rouen.

Date de naissance :

BB/6(II)/751

CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger

CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger

procureur de la République à Saint-Omer. Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2038

(dossier d'instruction d'une affaire de dommages de guerre, joint). La suite de ce dossier se trouve dans

l'article suivant.

Date de naissance :

BB/6(II)/752

CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger

CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger

procureur de la République à Saint-Omer. Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2038.

Suite et fin du dossier de l'article précédent.

Date de naissance :

BB/6(II)/753

CHANRION, Henri-Pascal

CHANSON, Joseph-Denis

CHANSON, Maurice-Charles-Marius

CHANTEAU, Fernand-Jules

CHANTECLAIR, Jean-Marie-Auguste

CHANTECLAIR, Victor-Léon

CHANTELOT, Pierre-Armand

CHANTOT, Jean-Baptiste-Armand

CHANTREUIL, Henri-Jules-Emile-Antoine

Archives nationales (France)

152

CHANRION, Henri-Pascal

conseiller à Grenoble.

Date de naissance :

CHANSON, Joseph-Denis

premier président à Angers.

Date de naissance :

CHANSON, Maurice-Charles-Marius

président à Montbrison.

Date de naissance :

CHANTEAU, Fernand-Jules

avocat général à Lyon.

Date de naissance :

CHANTECLAIR, Jean-Marie-Auguste

suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie). Certificat médical.

Date de naissance :

CHANTECLAIR, Victor-Léon

juge à Château-Chinon.

Date de naissance :

CHANTELOT, Pierre-Armand

président à Chalon-sur-Saône.

Date de naissance :

CHANTOT, Jean-Baptiste-Armand

juge à Castelsarrasin.

Date de naissance :

CHANTREUIL, Henri-Jules-Emile-Antoine

conseiller à Lyon.

Date de naissance :

BB/6(II)/754

CHAPLAIN, Victor-Philippe-Edmond

CHAPLET, Abel-Joseph

CHAPOUILLE, Claude-Yves-Eugène-Francisque

CHAPPEAU, Jules-Léon-Gaston

CHAPPEAU, Numa-Charles-Ernest

CHAPPOT, Louis-Jean-Charles

CHAPSAL, Eugène-Henry-Paul

CHAPUIS, Albert-Camille-Joseph

CHAPLAIN, Victor-Philippe-Edmond

Archives nationales (France)

153

conseiller à Caen.

Date de naissance :

CHAPLET, Abel-Joseph

juge suppléant à Laval.

Date de naissance :

CHAPOUILLE, Claude-Yves-Eugène-Francisque

juge à Gien.

Date de naissance :

CHAPPEAU, Jules-Léon-Gaston

conseiller à Amiens. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHAPPEAU, Numa-Charles-Ernest

juge à la Seine.

Date de naissance :

CHAPPOT, Louis-Jean-Charles

vice-président à Tunis. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHAPSAL, Eugène-Henry-Paul

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CHAPUIS, Albert-Camille-Joseph

substitut à Colmar.

Date de naissance :

BB/6(II)/755

CHARBONNEL, Victor

CHARBONNIER, Gustave-Ferdinand

CHARDON, Antoine-Emile

CHARDON, Henri-François

CHARIER, Amédée

CHARIGNON, Marie-Albert-Elisée

CHARLES, Emile-Jules-Sextius

CHARLES, Gustave-Eugène

CHARLES-NESSANCE, Marie-Louis-Joseph

CHARLIER, Nicolas-Adrien-Henri

CHARLIER, Raymond-Marie-Edgar-Eugène

CHARBONNEL, Victor

suppléant du juge de paix à Milianah (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

154

CHARBONNIER, Gustave-Ferdinand

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie).

Date de naissance :

CHARDON, Antoine-Emile

juge à Lyon.

Date de naissance :

CHARDON, Henri-François

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

CHARIER, Amédée

président à la cour de Paris.

Date de naissance :

CHARIGNON, Marie-Albert-Elisée

premier président à la cour d'Aix.

Date de naissance :

CHARLES, Emile-Jules-Sextius

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

Date de naissance :

CHARLES, Gustave-Eugène

juge à Sétif (Algérie).

Date de naissance :

CHARLES-NESSANCE, Marie-Louis-Joseph

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie).

Date de naissance :

CHARLIER, Nicolas-Adrien-Henri

président à Rethel.

Date de naissance :

CHARLIER, Raymond-Marie-Edgar-Eugène

juge suppléant à Evreux.

Date de naissance :

BB/6(II)/756

CHARLOIS, Jules-Marie-Zacharie

CHARMEIL, Louis-Jacques-Antoine-Augustin-Théodore

CHAROY, Justin-François

CHARPENTIER, Emile-Auguste-Eugène

CHARREYRE, Marcel-Jules

Archives nationales (France)

155

CHARLOIS, Jules-Marie-Zacharie

juge suppléant à Marseille.

Date de naissance :

CHARMEIL, Louis-Jacques-Antoine-Augustin-Théodore

président à la cour de Nancy. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHAROY, Justin-François

juge à Vitry-le-François.

Date de naissance :

CHARPENTIER, Emile-Auguste-Eugène

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

CHARREYRE, Marcel-Jules

conseiller à Douai. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/757

CHARRIERE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène

CHARRIERE, Louis-Jean-Baptiste

CHARRIGNON, Victor-Emile

CHARTIER, Gonzague-Marie-Joseph

CHARTREUX, Marie-Auguste-Léon

CHARTROU OU CHARTRON, Edouard

CHARVET, Félix-Joseph

CHARVET, Louis-Alexandre

CHARVET, Paul-Louis

CHARVIN, Félix-François

CHASSAIGNE, Jacques-Achille-Claudius

CHASSAIGNE, Jean-Jacques-Louis

CHARRIERE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène

président à Rochechouart.

Date de naissance :

CHARRIERE, Louis-Jean-Baptiste

juge à Bonneville.

Date de naissance :

CHARRIGNON, Victor-Emile

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

156

CHARTREUX, Marie-Auguste-Léon

président à Orléansville (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHARTROU OU CHARTRON, Edouard

suppléant du juge de paix à Taher (Algérie).

Date de naissance :

CHARVET, Louis-Alexandre

conseiller à Angers.

Date de naissance :

CHARVET, Paul-Louis

premier président à la cour de Grenoble. Certificat médical.

Date de naissance :

CHARVIN, Félix-François

juge à Mascara (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHASSAIGNE, Jacques-Achille-Claudius

juge à Clermont-Ferrand.

Date de naissance :

CHASSAIGNE, Jean-Jacques-Louis

président à Chinon.

Date de naissance :

BB/6(II)/758

CHASSAIN, Louis-Daniel-Camille

CHASSAING, Victor

CHASSERIAU, Auguste

CHASTEL, François-Joseph-Amé

CHASTEL, Pierre-Joseph-François-Marie-Arnould

CHAT, Aristide-Clément

CHATAIGNER, Alfred-René

CHATAIGNIER, Jean

CHATEAU, Louis-Gaston-Marcel

CHASSAIN, Louis-Daniel-Camille

avocat général à Bordeaux.

Date de naissance :

CHASSAING, Victor

juge de paix à Relizane (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

157

CHASSERIAU, Auguste

Juge suppléant à Rochefort.

Date de naissance :

CHASTEL, François-Joseph-Amé

président à Bonneville.

Date de naissance :

CHASTEL, Pierre-Joseph-François-Marie-Arnould

conseiller à Lyon.

Date de naissance :

CHAT, Aristide-Clément

procureur de la République à Redon.

Date de naissance :

CHATAIGNER, Alfred-René

président à Ruffec.

Date de naissance :

CHATAIGNIER, Jean

conseiller à Poitiers.

Date de naissance :

CHATEAU, Louis-Gaston-Marcel

juge à Poitiers.

Date de naissance :

BB/6(II)/759

CHATEL, Auguste-Charles-Joseph

CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules

CHATILLON, Maurice-Raymond

CHATRY, Maurice-Paul-Gustave

CHAUBART, Michel-André

CHAUDET, Pierre-Marie-Louis

CHAUDREAU, Charles

CHAUDUN, Pierre-André-Marie

CHAUFFOUR, Gaston

CHATEL, Auguste-Charles-Joseph

président à Vesoul. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules

juge suppléant à Bourg.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

158

CHATILLON, Maurice-Raymond

président à Provins.

Date de naissance :

CHATRY, Maurice-Paul-Gustave

substitut à la Seine.

Date de naissance :

CHAUBART, Michel-André

juge à Toulouse.

Date de naissance :

CHAUDET, Pierre-Marie-Louis

conseiller à Rouen.

Date de naissance :

CHAUDREAU, Charles

conseiller à Pau.

Date de naissance :

CHAUDUN, Pierre-André-Marie

juge à Rambouillet, attaché au ministère de la Justice.

Date de naissance :

BB/6(II)/759

CHATEL, Auguste-Charles-Joseph

CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules

CHATILLON, Maurice-Raymond

CHATRY, Maurice-Paul-Gustave

CHAUBART, Michel-André

CHAUDET, Pierre-Marie-Louis

CHAUDREAU, Charles

CHAUDUN, Pierre-André-Marie

CHAUFFOUR, Gaston

CHATEL, Auguste-Charles-Joseph

président à Vesoul. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules

juge suppléant à Bourg.

Date de naissance :

CHATILLON, Maurice-Raymond

président à Provins.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

159

CHATRY, Maurice-Paul-Gustave

substitut à la Seine.

Date de naissance :

CHAUBART, Michel-André

juge à Toulouse.

Date de naissance :

CHAUDET, Pierre-Marie-Louis

conseiller à Rouen.

Date de naissance :

CHAUDREAU, Charles

conseiller à Pau.

Date de naissance :

CHAUDUN, Pierre-André-Marie

juge à Rambouillet, attaché au ministère de la Justice.

Date de naissance :

BB/6(II)/760

CHAUMEIL, Louis-Gaspard-Ernest

CHAUMEL, Henri-Louis

CHAURAND, Jean-Julien

CHAURANT, Jean-Louis-Silvestre

CHAUTEMPS, Alphonse

CHAUVEAU, Charles-Marie

CHAUVEAU, Georges

CHAUVEAU, Pierre-William-Joseph

CHAUVERON, Henry-Joseph-Audoin de

CHAUVET, Pierre-Louis

CHAUMEL, Henri-Louis

vice-président à la Seine.

Date de naissance :

CHAURAND, Jean-Julien

président à Laon.

Date de naissance :

CHAURANT, Jean-Louis-Silvestre

juge suppléant au Puy.

Date de naissance :

CHAUTEMPS, Alphonse

procureur de la République à Tours.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

160

CHAUVEAU, Charles-Marie

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

CHAUVEAU, Georges

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

CHAUVERON, Henry-Joseph-Audoin de

président à Louviers.

Date de naissance :

CHAUVET, Pierre-Louis

juge à Poitiers.

Date de naissance :

BB/6(II)/761

CHAUVIN, Gabriel-Edouard-René

CHAUVIN, Maurice-Augustin

CHAUVIN, Pierre-Didier-Gaspard

CHAVANCE, Paul-Louis-Hilaire-Maurice

CHAVASTELON, Ernest-Jules

CHAVE, Louis-Romuald-Marie

CHAVOIX, Octave-Arthur

CHAYRON, Pierre-Emile-Charles

CHAZAL, André-Camille

CHAZALON, Cyprien-Marius-Oscar

CHAZAUD-DESGRANGES, Martial-Antoine-Albert

CHAZELLE, René-François-Marie

CHAUVIN, Gabriel-Edouard-René

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CHAUVIN, Maurice-Augustin

procureur de la République à Marvejols.

Date de naissance :

CHAUVIN, Pierre-Didier-Gaspard

juge à la Seine.

Date de naissance :

CHAVANCE, Paul-Louis-Hilaire-Maurice

juge suppléant à Caen.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

161

CHAVASTELON, Ernest-Jules

juge à la Seine.

Date de naissance :

CHAVE, Louis-Romuald-Marie

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie).

Date de naissance :

CHAVOIX, Octave-Arthur

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

CHAYRON, Pierre-Emile-Charles

attaché à la chancellerie.

Date de naissance :

CHAZAL, André-Camille

conseiller à Rabat (Maroc).

Date de naissance :

CHAZALON, Cyprien-Marius-Oscar

juge de paix à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHAZAUD-DESGRANGES, Martial-Antoine-Albert

juge suppléant à Saint-Yrieix.

Date de naissance :

BB/6(II)/762

CHEBANIER, Pierre-Paul-Gabriel-Jules

CHEBROU, François-Marc-Henri

CHEDEAU, Charles-Amédée-Georges-René

CHÊNEBOIT, Léon

CHENEL, Victor-Emile

CHENEL, [lacune]

CHENEVIERE, Paul-Etienne-Jean-François

CHEREAU, Eugène-Arthur

CHEROT, Ernest-Charles

CHERVET, Marie-Louis-Gabriel

CHESNEY, Ferdinand

CHEBANIER, Pierre-Paul-Gabriel-Jules

juge à Oran. Certificat médical.

Date de naissance :

CHEBROU, François-Marc-Henri

procureur de la République à Niort.

Archives nationales (France)

162

Date de naissance :

CHEDEAU, Charles-Amédée-Georges-René

juge à Tours.

Date de naissance :

CHÊNEBOIT, Léon

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CHENEL, Victor-Emile

juge suppléant à Vire.

Date de naissance :

CHENEVIERE, Paul-Etienne-Jean-François

conseiller à Aix.

Date de naissance :

CHEREAU, Eugène-Arthur

juge à la Seine.

Date de naissance :

CHEROT, Ernest-Charles

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CHERVET, Marie-Louis-Gabriel

avocat général à Aix.

Date de naissance :

CHESNEY, Ferdinand

conseiller à Paris.

Date de naissance :

BB/6(II)/763

CHEVALIER, François-Stanislas-Marie

CHEVALIER, Gilbert

CHEVALIER, Justin-Henri

CHEVALIER, Louis-Nicolas

CHEVALIER-JOLY, Henri

CHEVALLIER, Gildas

CHEVRIER, Adolphe-Charles

CHEVRIER, Eugène-Adrien

CHEYRADE, Pierre-Marie-Octave-Paul

CHIFFRE, Edmond-Marcel-Ernest

CHIROSSEL, Louis-Marie-Joseph-Xavier

CHIROUX, Jean-Baptiste-Marie

Archives nationales (France)

163

CHIZEAULX, Maurice-Philippe-Félix DES

CHOCOU, Albert-Jean-Cyprien

CHOISY, Auguste-Joseph

CHOISY, Joseph-Auguste-Edouard-Léonore-Ferdinand

CHEVALIER, François-Stanislas-Marie

juge à Lyon.

Date de naissance :

CHEVALIER, Gilbert

président à Orléans.

Date de naissance :

CHEVALIER, Justin-Henri

juge à Vitry-le-François.

Date de naissance :

CHEVALIER, Louis-Nicolas

conseiller à Dijon.

Date de naissance :

CHEVALIER-JOLY, Henri

conseiller à Lyon.

Date de naissance :

CHEVALLIER, Gildas

procureur de la République à Guéret.

Date de naissance :

CHEVRIER, Adolphe-Charles

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CHEVRIER, Eugène-Adrien

conseiller à Dijon.

Date de naissance :

CHEYRADE, Pierre-Marie-Octave-Paul

juge à Angoulême.

Date de naissance :

CHIROSSEL, Louis-Marie-Joseph-Xavier

juge à Fès (Maroc).

Date de naissance :

CHIROUX, Jean-Baptiste-Marie

procureur de la République à Mauriac.

Archives nationales (France)

164

Date de naissance :

CHIZEAULX, Maurice-Philippe-Félix DES

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie).

Date de naissance :

CHOISY, Auguste-Joseph

conseiller à Caen.

Date de naissance :

CHOISY, Joseph-Auguste-Edouard-Léonore-Ferdinand

conseiller à Caen.

Date de naissance :

BB/6(II)/764

CHOLET, Gustave-Etienne-Dominique

CHOLLET, François-Henry-Charles

CHOMETTE, Simon-Pierre-Clément

CHOMIENNE, Marcel-François-Régis

CHONEZ, Maurice

CHONEZ, Robert

CHOQUENEY, Antonin-Charles-Henry

CHOQUET, Paul-Jules-Nicolas-Auguste

CHOTARD, Claude-Henri-Louis-Frédéric

CHOTARD, Joseph-André

CHOLET, Gustave-Etienne-Dominique

juge suppléant à Nantes.

Date de naissance :

CHOLLET, François-Henry-Charles

procureur de la République à Arras.

Date de naissance :

CHOMETTE, Simon-Pierre-Clément

juge à Clermont-Ferrand.

Date de naissance :

CHOMIENNE, Marcel-François-Régis

suppléant du juge de paix à Oued-Athmenia (Algérie).

Date de naissance :

CHONEZ, Maurice

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CHOQUENEY, Antonin-Charles-Henry

Archives nationales (France)

165

président à la cour de Lyon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CHOQUET, Paul-Jules-Nicolas-Auguste

juge à Arras.

Date de naissance :

CHOTARD, Claude-Henri-Louis-Frédéric

juge à Tours.

Date de naissance :

CHOTARD, Joseph-André

président à Poitiers. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/765

CHOUFFOUR, Albert-Jean-Baptiste-Louis-Léonard

CHOUFFOUR, Léonard-Jules-Joseph-Gabriel

CHOUILLOU, Jacques-André-Reynold-Edouard

CHOULAL, Abraham

CHOUMERT, Dominique-Christophe-Marie-Georges

CHOUPIN, Gabriel

CHOURAKI, Eliaou

CHOUZY, André-Charles-François-Marie

CHRESTIAN, Julien-Joseph-Paul

CHRETIEN, Marie-Alphonse

CHOUFFOUR, Albert-Jean-Baptiste-Louis-Léonard

juge à Bourganeuf, Certificat médical.

Date de naissance :

CHOUFFOUR, Léonard-Jules-Joseph-Gabriel

juge à Castelsarrasin.

Date de naissance :

CHOULAL, Abraham

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie).

Date de naissance :

CHOUMERT, Dominique-Christophe-Marie-Georges

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CHOUPIN, Gabriel

président à Saint-Julien.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

166

CHOURAKI, Eliaou

suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie).

Date de naissance :

CHOUZY, André-Charles-François-Marie

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CHRESTIAN, Julien-Joseph-Paul

juge à Brignoles.

Date de naissance :

CHRETIEN, Marie-Alphonse

conseiller à Paris.

Date de naissance :

BB/6(II)/766

CHRISTOPHE, Marie-Victor-Edmond

CIAVALDINI, Charles-Joseph

CIBIEL, Jean-Firmin-Emile

CIER-PERARO, Charles-François-Célestin

CIEUTAT, Jean-Anne-Louis-Léon

CHRISTOPHE, Marie-Victor-Edmond

juge à Senlis.

Date de naissance :

CIAVALDINI, Charles-Joseph

président à la cour d'Alger.

Date de naissance :

CIBIEL, Jean-Firmin-Emile

procureur de la République à Saint-Jean-d'Angely.

Date de naissance :

CIER-PERARO, Charles-François-Célestin

juge suppléant à Dijon.

Date de naissance :

CIEUTAT, Jean-Anne-Louis-Léon

président à la cour d'Agen.

Date de naissance :

BB/6(II)/767

CIRIER, Fabien

CLAD, Charles-Auguste

CLAIR, Jean-Baptiste

Archives nationales (France)

167

CLAIRAC, Alexandre-Marie

CLAP, Marie-Joseph-Antoine

CLARY, Pierre-Joseph

CLAUDE, Charles-Marie-Jules

CLAUDE, Paul-Edmond-Firmin

CLAUDEL, Jules-François

CLAUDEL, Paul-Louis

CLAUSEL, Emile-Joseph-Ambroise

CLAUSOLLES, Jean-Baptiste-George-Bernard

CLAVEL, Jules-Valentin de

CIRIER, Fabien

suppléant du juge de paix à Tunis.

Date de naissance :

CLAD, Charles-Auguste

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie).

Date de naissance :

CLAIR, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie).

Date de naissance :

CLAIRAC, Alexandre-Marie

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CLAP, Marie-Joseph-Antoine

procureur de la République à Grenoble.

Date de naissance :

CLARY, Pierre-Joseph

conseiller à Bourges.

Date de naissance :

CLAUDE, Charles-Marie-Jules

juge à Valence.

Date de naissance :

CLAUDE, Paul-Edmond-Firmin

juge à la Seine.

Date de naissance :

CLAUDEL, Jules-François

juge suppléant à Paimboeuf.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

168

CLAUDEL, Paul-Louis

président à Montmédy.

Date de naissance :

CLAUSEL, Emile-Joseph-Ambroise

président à Mascara (Algérie).

Date de naissance :

CLAUSOLLES, Jean-Baptiste-George-Bernard

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie).

Date de naissance :

CLAVEL, Jules-Valentin de

conseiller à Paris.

Date de naissance :

BB/6(II)/768

CLAVERIE, Jean-Jacques-Julien

CLAVERIE, Paul

CLAVEY, Marie-Pierre-Joseph

CLEDOU, Jean-Léon

CLEMENCIN, Claude-Robert

CLEMENT, Albert-Isidore-François

CLEMENT, Auguste-Marie

CLEMENT, Barthélemi-Edouard-Eugène-Marcel

CLEMENT, Louis

CLEMENT, Pierre-François-Camille

CLEMENT, Pierre-Lucien-Jean-Henry

CLEMENT, Raoul-Emile-Etienne

CLEMENT, Victor-Frédéric

CLEMENTI, Jean-Louis

CLERAY, Edmond-Philippe-David-Louis

CLAVERIE, Jean-Jacques-Julien

juge à Oloron.

Date de naissance :

CLAVERIE, Paul

suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).

Date de naissance :

CLAVEY, Marie-Pierre-Joseph

président à la cour de Besançon.

Date de naissance :

CLEDOU, Jean-Léon

substitut à Montargis.

Archives nationales (France)

169

Date de naissance :

CLEMENT, Albert-Isidore-François

président à Valognes.

Date de naissance :

CLEMENT, Auguste-Marie

juge à Argentan.

Date de naissance :

CLEMENT, Barthélemi-Edouard-Eugène-Marcel

juge à Saint-Dié.

Date de naissance :

CLEMENT, Louis

juge de paix à Orléansville (Algérie).

Date de naissance :

CLEMENT, Pierre-François-Camille

juge suppléant à Valence.

Date de naissance :

CLEMENT, Pierre-Lucien-Jean-Henry

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).

Date de naissance :

CLEMENT, Raoul-Emile-Etienne

juge à la Seine.

Date de naissance :

CLEMENT, Victor-Frédéric

conseiller à Riom.

Date de naissance :

CLEMENTI, Jean-Louis

juge à Tizi-Ouzou (Algérie).

Date de naissance :

CLERAY, Edmond-Philippe-David-Louis

juge à la Seine. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/769

CLERC, Louis-Maurice

CLERC, Paul-Léon-Louis-Marie

CLERC, Stanislas-Jean-François

CLERET, Candide-Joseph-Louis-François

Archives nationales (France)

170

CLERGET-VAUCOULEURS, Charles

CLERGUE, Marie-Firmin

CLERMIDY, Louis

CLERMONT, Fernand-Etienne

CLOUZEAU, Louis-Gabriel-Georges

CLUZAN, Jean-Anatole

CLUZEL, Gaston-Dominique-Eugène

CLUZEL, Pierre

CNAPELYNCK, Georges-François-Paul

COACHE, Jean-Alfred-Eugène

COATAUDON-KERDU, Charles-Patrice de

COCAGNE, Adrien-Oscar

COCHARD, Louis

CLERC, Louis-Maurice

vice-président à Valence.

Date de naissance :

CLERC, Paul-Léon-Louis-Marie

président à Mortagne.

Date de naissance :

CLERC, Stanislas-Jean-François

juge à Vesoul.

Date de naissance :

CLERET, Candide-Joseph-Louis-François

conseiller à Chambéry.

Date de naissance :

CLERGET-VAUCOULEURS, Charles

juge à Senlis.

Date de naissance :

CLERGUE, Marie-Firmin

juge à Carcassonne.

Date de naissance :

CLERMIDY, Louis

juge à Bourg.

Date de naissance :

CLERMONT, Fernand-Etienne

suppléant du juge de paix à Rabat (Maroc).

Date de naissance :

CLOUZEAU, Louis-Gabriel-Georges

Archives nationales (France)

171

juge suppléant à Niort.

Date de naissance :

CLUZAN, Jean-Anatole

juge à Libourne.

Date de naissance :

CLUZEL, Gaston-Dominique-Eugène

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CLUZEL, Pierre

premier président à Riom.

Date de naissance :

CNAPELYNCK, Georges-François-Paul

procureur général à la cour d'A.O.F.

Date de naissance :

COACHE, Jean-Alfred-Eugène

suppléant du juge de paix à Alger (canton nord).

Date de naissance :

COCAGNE, Adrien-Oscar

juge suppléant à Neufchâtel.

Date de naissance :

COCHARD, Louis

conseiller à Angers.

Date de naissance :

BB/6(II)/770

CODRON, Eugène-Désiré

COESTER, Charles-Edouard-Jean

COFFIN, Charles-Edouard-Joseph

COGGIA, Jean-Baptiste

COHEN-HADRIA, Victor

COIFFARD, Jacques

COIFFARD, Jean

COILLOT, Claude-Nicolas-Marie

COILLOT, Robert-Jean-Marie-Joseph

COLAS, Georges

COLASSON, Auguste-Eugène

COLAUD DE LASALCETTE, Paul-Bernardin

COLBERT, Napoléon-François-Auguste de

CODRON, Eugène-Désiré

Archives nationales (France)

172

juge à Cambrai.

Date de naissance :

COESTER, Charles-Edouard-Jean

président à la cour de Lyon. Certificat médical.

Date de naissance :

COFFIN, Charles-Edouard-Joseph

président à Nantes.

Date de naissance :

COGGIA, Jean-Baptiste

conseiller à Aix.

Date de naissance :

COHEN-HADRIA, Victor

suppléant du juge de paix à Tunis-Sud (Tunisie).

Date de naissance :

COIFFARD, Jacques

conseiller à Angers.

Date de naissance :

COIFFARD, Jean

président à Bellac.

Date de naissance :

COILLOT, Claude-Nicolas-Marie

commissaire-priseur à Bizerte (Tunisie).

Date de naissance :

COILLOT, Robert-Jean-Marie-Joseph

juge suppléant à Belfort.

Date de naissance :

COLAS, Georges

juge à Bourges. Certificat médical.

Date de naissance :

COLASSON, Auguste-Eugène

juge à Pithiviers.

Date de naissance :

COLAUD DE LASALCETTE, Paul-Bernardin

procureur de la République à Rambouillet.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

173

COLBERT, Napoléon-François-Auguste de

juge à Yvetot.

Date de naissance :

BB/6(II)/771

COLDEFY, Justin-Jean-Benjamin

COLIN, Ambroise-Victor-Charles

COLIN, Fernand-Jean-Marie

COLIN, Louis-Philippe

COLLARD, Edouard dit Olivier

COLLART, Jules-Alphonse

COLLAS, Edmond-René

COLLAS, Joseph-Maurice

COLLE, Henri-Léon-Marie

COLLE, Pierre-Gustave-Etienne

COLLET, Louis-Marie

COLLIAC, François-Auguste

COLLIGNON, Charles-Henry

COLDEFY, Justin-Jean-Benjamin

suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie).

Date de naissance :

COLIN, Ambroise-Victor-Charles

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

COLIN, Louis-Philippe

interprète et suppléant du juge de paix à Tunis.

Date de naissance :

COLLARD, Edouard dit Olivier

conseiller à Dijon.

Date de naissance :

COLLART, Jules-Alphonse

juge à la Seine.

Date de naissance :

COLLAS, Edmond-René

juge à Nancy.

Date de naissance :

COLLAS, Joseph-Maurice

juge suppléant à Briey.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

174

COLLE, Henri-Léon-Marie

procureur de la République à Saint-Malo.

Date de naissance :

COLLE, Pierre-Gustave-Etienne

attaché au parquet de la Seine.

Date de naissance :

COLLET, Louis-Marie

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).

Date de naissance :

COLLIAC, François-Auguste

juge à Guelma (Algérie). Certificat médical.

Date de naissance :

COLLIGNON, Charles-Henry

juge à Pontoise. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/772

COLLIN, Auguste-Ange-Marie

COLLIN, Charles-Antoine-Emmanuel

COLLIN, Emile-Marcel

COLLIN, Jean-Emile

COLLIN, Stanislas-Camille

COLLON, Edmond-Charles

COLLONGE, Paul-Etienne

COLLONGUES, [lacune]

COLOMB, Félix-Laurent

COLOMBIE, Henri-Marie-Paul

COLOMBIES, François-André

COLOMER, Adrien

COLOMES, Louis-Jean-François-Antoine

COLONIEU, Marie-Victor-Georges

COLLIN, Auguste-Ange-Marie

premier président à Aix.

Date de naissance :

COLLIN, Charles-Antoine-Emmanuel

juge à Romorantin. Certificats médicaux.

Date de naissance :

COLLIN, Emile-Marcel

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

175

COLLIN, Jean-Emile

juge suppléant à Pontarlier.

Date de naissance :

COLLIN, Stanislas-Camille

président à Niort.

Date de naissance :

COLLON, Edmond-Charles

président à Nantua.

Date de naissance :

COLLONGE, Paul-Etienne

juge à Chambéry.

Date de naissance :

COLOMB, Félix-Laurent

conseiller à Aix. Certificats médicaux.

Date de naissance :

COLOMBIE, Henri-Marie-Paul

juge suppléant à Villefranche-de-Rouergue.

Date de naissance :

COLOMBIES, François-André

juge à Montmédy. Dossier incomplet.

Date de naissance :

COLOMES, Louis-Jean-François-Antoine

président à Clermont-Ferrand.

Date de naissance :

COLONIEU, Marie-Victor-Georges

avocat général à Orléans.

Date de naissance :

BB/6(II)/773

COLONNA D'ANFRIANI, Jean-Baptiste-Ugo-Cinarco

COLONNA-SANTINI, [lacune]

COLOZZI, Vincent-André-Joseph

COLSON, Marie-Léopold-Alfred

COMBALAT, Edouard

COMBES, Marie-Casimir-Charles

COMBES, Marie-Edmond-Jules

COMBRIS, Jean-Flaurent

COME, Armand-Léon

Archives nationales (France)

176

COMMON, Eugène

COMMOY, Victor-Samuel dit Fernand

COLONNA D'ANFRIANI, Jean-Baptiste-Ugo-Cinarco

juge à Marseille.

Date de naissance :

COLOZZI, Vincent-André-Joseph

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie).

Date de naissance :

COLSON, Marie-Léopold-Alfred

président à Saint-Dié.

Date de naissance :

COMBES, Marie-Casimir-Charles

juge suppléant à Rodez.

Date de naissance :

COMBES, Marie-Edmond-Jules

procureur de la République à Montluçon. Certificat médical.

Date de naissance :

COMBRIS, Jean-Flaurent

avocat général à Douai.

Date de naissance :

COME, Armand-Léon

juge à la Seine.

Date de naissance :

COMMON, Eugène

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).

Date de naissance :

COMMOY, Victor-Samuel dit Fernand

conseiller à Dijon.

Date de naissance :

BB/6(II)/774

COMMUNAUX, Etienne-Victor

COMPADRE, Pierre-Emile-Emmanuel

COMPAGNON, Jules-Annet-Eugène-Jean-Baptiste

COMPANS, Frédéric-Adolphe-Prosper-Raoul

COMPANS, Jean-Bernard

COMPAYRE, Ernest

COMTE, Charles-Marie-Alexandre

Archives nationales (France)

177

COMTE, Charles-Robert de

COMTE, Joseph-Isidore-Paul

CONDAMINE, Victor-Joseph

CONDOMINE, Joseph

CONORT, Célestin-Louis-Charles-Dieudonné

CONQUET, Paul-Edouard

COMMUNAUX, Etienne-Victor

commissaire-priseur à Tunis (Tunisie).

Date de naissance :

COMPADRE, Pierre-Emile-Emmanuel

juge suppléant à Oloron.

Date de naissance :

COMPAGNON, Jules-Annet-Eugène-Jean-Baptiste

juge à Valenciennes.

Date de naissance :

COMPANS, Frédéric-Adolphe-Prosper-Raoul

juge à la Seine.

Date de naissance :

COMPANS, Jean-Bernard

président à Auch.

Date de naissance :

COMPAYRE, Ernest

juge à Albi.

Date de naissance :

COMTE, Charles-Marie-Alexandre

conseiller à Chambéry.

Date de naissance :

COMTE, Charles-Robert de

conseiller à Aix. Certificats médicaux.

Date de naissance :

COMTE, Joseph-Isidore-Paul

conseiller à Lyon. Certificat médical.

Date de naissance :

CONDAMINE, Victor-Joseph

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

178

CONDOMINE, Joseph

président à la cour de Lyon. Certificat médical.

Date de naissance :

CONORT, Célestin-Louis-Charles-Dieudonné

juge de paix à Sebdou (Algérie).

Date de naissance :

CONQUET, Paul-Edouard

juge à Chateauroux.

Date de naissance :

BB/6(II)/775

CONRATH, François-Antoine

CONSTANT, Edme-Marie-Emile

CONSTANT, Vincent-François

CONSTANTIN, Marie-Joseph-Albert

CONTAL, Marie-Camille-Mathieu

CONTE, Jean-Marie-Léonce

CONTE, Louis

CONTENCIN, Alexandre-Anne-Léon

COPINEAU, Charles

COQUILHAT, Francis-Clément

CORBARA, Charles-Louis

CONRATH, François-Antoine

président à la cour de Colmar.

Date de naissance :

CONSTANT, Edme-Marie-Emile

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CONSTANT, Vincent-François

substitut à Marseille.

Date de naissance :

CONSTANTIN, Marie-Joseph-Albert

juge à Millau. Le dossier n° 99 A 1905 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

CONTAL, Marie-Camille-Mathieu

juge à Epinal.

Date de naissance :

CONTE, Jean-Marie-Léonce

juge à Marseille. Certificat médical.

Archives nationales (France)

179

Date de naissance :

CONTE, Louis

juge suppléant à Chambéry.

Date de naissance :

CONTENCIN, Alexandre-Anne-Léon

juge à Tunis (Tunisie).

Date de naissance :

COPINEAU, Charles

juge à Doulens.

Date de naissance :

COQUILHAT, Francis-Clément

suppléant du juge de paix à Inkerman (Algérie).

Date de naissance :

CORBARA, Charles-Louis

président à la cour de Montpellier.

Date de naissance :

BB/6(II)/776

CORBES, Hippolyte-Maurice

CORBIERE, Jean-Antoine-Elie

CORBINEAU, Marie-Aristide-Georges-Albert-Etienne

CORD, Gustave-Jules

CORDESSE, Cyprien-Henri-Gaston

CORDIER, Eugène-Mathurin

CORDIER, Marcellin-Amédée

CORDIER, Pierre-Paul-Emmanuel-Alexandre

CORDIER, Prosper-Octave

CORDIER, Raoul

CORBES, Hippolyte-Maurice

président à Montfort.

Date de naissance :

CORBIERE, Jean-Antoine-Elie

premier président à Strasbourg.

Date de naissance :

CORBINEAU, Marie-Aristide-Georges-Albert-Etienne

substitut au Mans.

Date de naissance :

CORDESSE, Cyprien-Henri-Gaston

Archives nationales (France)

180

juge à Nimes.

Date de naissance :

CORDIER, Eugène-Mathurin

premier président à Rennes.

Date de naissance :

CORDIER, Marcellin-Amédée

premier président à Rabat (Maroc).

Date de naissance :

CORDIER, Pierre-Paul-Emmanuel-Alexandre

conseiller à Dijon.

Date de naissance :

CORDIER, Prosper-Octave

président aux Andelys.

Date de naissance :

CORDIER, Raoul

attaché au ministère de la Justice.

Date de naissance :

BB/6(II)/777

CORDOËN, Paul-Philippe-Marie-Bernard

CORDONNIER, Emile

CORMERAY, Emile-Louis-Hervé

CORMIER, Marie-Louis

CORNAT, Marie-Henri-Georges

CORNE, Claude-Henri

CORNEILLE, Justin-Emile

CORNEREAU, Pierre-Armand

CORNET, Gaston-Alfred-Gustave

CORNEVAUX, Jules-Emile-Marie

CORNIQUET, [lacune]

CORNU, Marie-François-Maximilien-Léon

CORRECH, Antoine-Lucie-Albert

CORROT, Jean-Marie-Jacques-Justin-Aventin

CORROY, Charles-Jean

CORDONNIER, Emile

chef de bureau au ministère de la Justice.

Date de naissance :

CORMERAY, Emile-Louis-Hervé

chef de bureau au ministère de la Justice.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

181

CORMIER, Marie-Louis

président à la cour de Bourges.

Date de naissance :

CORNAT, Marie-Henri-Georges

juge à Troyes.

Date de naissance :

CORNE, Claude-Henri

juge à la Seine.

Date de naissance :

CORNEILLE, Justin-Emile

juge à Tulle.

Date de naissance :

CORNEREAU, Pierre-Armand

juge suppléant à Dijon.

Date de naissance :

CORNET, Gaston-Alfred-Gustave

juge à Lille. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CORNEVAUX, Jules-Emile-Marie

juge à Lons-le-Saunier.

Date de naissance :

CORNU, Marie-François-Maximilien-Léon

juge à Chartres.

Date de naissance :

CORRECH, Antoine-Lucie-Albert

conseiller à Pau.

Date de naissance :

CORROT, Jean-Marie-Jacques-Justin-Aventin

juge à Altkirch. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CORROY, Charles-Jean

juge à Argentan.

Date de naissance :

BB/6(II)/778

COSNAC, Albert-Daniel-Henri de

Archives nationales (France)

182

COSSE-MANIERE, Jean-Etienne

COSSON, Gaston

COSSON, Lucien-Joseph-Henri

COSTA, Jean-Augustin

COSTA, Joseph

COSTA, Paul-Antoine

COSTA-MARINI, Jean-Baptiste

COSTARD, Eugène-Auguste

COSNAC, Albert-Daniel-Henri de

conseiller à Paris.

Date de naissance :

COSSON, Gaston

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie).

Date de naissance :

COSSON, Lucien-Joseph-Henri

procureur général à Besançon.

Date de naissance :

COSTA, Jean-Augustin

conseiller à Bastia. Certificat médical.

Date de naissance :

COSTA, Paul-Antoine

suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie).

Date de naissance :

COSTA-MARINI, Jean-Baptiste

juge suppléant à Bastia. Certificat médical.

Date de naissance :

COSTARD, Eugène-Auguste

juge suppléant à Valognes.

Date de naissance :

BB/6(II)/779

COSTE, Edmond

COSTE, François

COSTE DIT COSTA, Jean-Charles-Maxime

COSTE, Jean-Léon

COSTE, Léon

COSTE, Léon-André

COSTE, Marie-Pierre-Antoine-Georges-Eugène

COSTE, Pierre

COSTEDOAT-DUVERGE, Julien

Archives nationales (France)

183

COSTES, Jean-Pierre-Léon

COSTON, François-Clément-Thomas-Adhémar de

COSTE DIT COSTA, Jean-Charles-Maxime

juge à Perpignan.

Date de naissance :

COSTE, Jean-Léon

premier président à Alger.

Date de naissance :

COSTE, Léon

conseiller à Lyon.

Date de naissance :

COSTE, Marie-Pierre-Antoine-Georges-Eugène

président à la cour de Grenoble.

Date de naissance :

COSTE, Pierre

juge à Albi. Certificats médicaux. Le dossier 515 B 07 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

COSTEDOAT-DUVERGE, Julien

juge à Mont-de-Marsan.

Date de naissance :

COSTES, Jean-Pierre-Léon

président à Toulouse.

Date de naissance :

COSTON, François-Clément-Thomas-Adhémar de

président à la cour de Lyon.

Date de naissance :

BB/6(II)/780

COT, Pierre-Marie-Urbain

COTELLE, Amédée-Victor

COTHEREAU, Claude-Emile

COTONI, Lucien-Paul-Dominique-Antoine

COTRON, Eugène

COTTARD, Louis-Joseph

COTTEL, Arthur-Cyrus

COTTEZ, André-Gustave-Emile

COTTEZ, Marie-Francis-Albin

COTTIGNIES, Paul-Oscar-Joseph-Marie

COUADAU, Jean-Joseph

Archives nationales (France)

184

COUCHEPIN, Charles-Léon

COUDERT, Jean-Baptiste-Joseph

COUDEYRETTE, Léon-Marie-Damien

COUEFFIN, Raphaël-Edmond

COUFFON, Vincent-Auguste-Théodore

COUHE, Emile-Louis

COUINAUD, Henri

COT, Pierre-Marie-Urbain

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie).

Date de naissance :

COTELLE, Amédée-Victor

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

COTHEREAU, Claude-Emile

président à Corbeil.

Date de naissance :

COTONI, Lucien-Paul-Dominique-Antoine

suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie).

Date de naissance :

COTRON, Eugène

président à Fougères.

Date de naissance :

COTTARD, Louis-Joseph

juge de paix à Sebdou (Algérie).

Date de naissance :

COTTEL, Arthur-Cyrus

juge à Péronne.

Date de naissance :

COTTEZ, Marie-Francis-Albin

conseiller à Nancy.

Date de naissance :

COTTIGNIES, Paul-Oscar-Joseph-Marie

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

COUADAU, Jean-Joseph

juge suppléant à Toulouse.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

185

COUCHEPIN, Charles-Léon

procureur général à Dijon.

Date de naissance :

COUDERT, Jean-Baptiste-Joseph

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

COUDEYRETTE, Léon-Marie-Damien

juge à Belfort.

Date de naissance :

COUEFFIN, Raphaël-Edmond

juge à La Flèche.

Date de naissance :

COUFFON, Vincent-Auguste-Théodore

juge à Morlaix.

Date de naissance :

COUHE, Emile-Louis

président à Lille. Certificat médical.

Date de naissance :

COUINAUD, Henri

président à la cour de Paris. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/781

COULAROU, Antoine-Ernest-Fernand

COULEARD-DESFORGES, [lacune]

COULERU, Jules-Edmond

COULET, Paul-Louis-Bernard

COULIE, Jean-Baptiste-Alexandre

COULLET, Ferdinand-Maurice-Hector

COULON, Armand-Joseph

COULON, Louis-Marius

COULON, Marcel-Auguste

COULONDRE, Alfred-Gaston

COUMOUL, Etienne-Marie-Fénélon-Jules-Auguste

COUPEUX, Gaston

COULAROU, Antoine-Ernest-Fernand

juge à la Seine.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

186

COULERU, Jules-Edmond

procureur de la République à Lunéville. Les dossiers 31 BL 9 année 1903 et 1600 A 03 sont joints à ce

dossier.

Date de naissance :

COULET, Paul-Louis-Bernard

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie).

Date de naissance :

COULIE, Jean-Baptiste-Alexandre

juge à Brive.

Date de naissance :

COULLET, Ferdinand-Maurice-Hector

juge suppléant à Brazzaville (Congo).

Date de naissance :

COULON, Armand-Joseph

président à la cour de Nîmes. Certificat médical.

Date de naissance :

COULON, Louis-Marius

suppléant du juge de paix au canton sud de Tunis (Tunisie).

Date de naissance :

COULON, Marcel-Auguste

juge à la Seine.

Date de naissance :

COULONDRE, Alfred-Gaston

conseiller à Aix.

Date de naissance :

COUMOUL, Etienne-Marie-Fénélon-Jules-Auguste

conseiller à Toulouse. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/782

COUR, Antoine-Léon

COURBET, René-Jules-Bernard

COURCHET, Laurent-Jules-Marie

COURNOT, Louis-Frédéric

COURONNE, Léopold-Jean-Baptiste-Euloge

COUROT, Jean-Paul-Ernest

COUROT, Jean-Philippe-Antoine-Maxime

COURREGES, Raymond

COURSERANT, Louis-Elie

Archives nationales (France)

187

COURT, Emile-Calixte

COURTEAUD, Louis-Laurent

COURTES-LAPEYRAT, Félix-Jean

COURTET, Fritz-Harry

COURTIAL, Jacques-Louis

COURTIN, Léon-Eugène

COURTINAT, René-Marie-Philéas

COUR, Antoine-Léon

conseiller à Besançon.

Date de naissance :

COURBET, René-Jules-Bernard

attaché au ministère de la Justice.

Date de naissance :

COURCHET, Laurent-Jules-Marie

juge à Marseille.

Date de naissance :

COURNOT, Louis-Frédéric

président à la cour d'Angers.

Date de naissance :

COURONNE, Léopold-Jean-Baptiste-Euloge

conseiller à Toulouse.

Date de naissance :

COUROT, Jean-Philippe-Antoine-Maxime

président à la cour de Paris.

Date de naissance :

COURREGES, Raymond

conseiller à Bordeaux.

Date de naissance :

COURSERANT, Louis-Elie

notaire à Mostaganem (Algérie).

Date de naissance :

COURT, Emile-Calixte

juge à Tunis (Tunisie).

Date de naissance :

COURTEAUD, Louis-Laurent

suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

188

COURTES-LAPEYRAT, Félix-Jean

substitut à Foix.

Date de naissance :

COURTET, Fritz-Harry

greffier à la cour de cassation.

Date de naissance :

COURTIAL, Jacques-Louis

président à Albertville.

Date de naissance :

COURTIN, Léon-Eugène

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

COURTINAT, René-Marie-Philéas

juge suppléant à Cholet.

Date de naissance :

BB/6(II)/783

COUSINET, Jean-Baptiste-Isidore

COUSTOU, Daniel-Camille-Elie

COUTANT, Etienne-Joseph-Paul

COUTELLIER, Georges-René-Eugène

COUTIER, René-Charles

COUTURIER, Octave

COUTURIER DE ROYAS, Claude-Henri-Gaston

COUVE, Edmond-Edouard-Louis

COUVE, Jean-Baptiste-Edouard

COUVREUL, Antoine-Jean-Marie-Amant

COUVREUX, Albert-Louis-Jules

COUSINET, Jean-Baptiste-Isidore

juge suppléant à Muret.

Date de naissance :

COUSTOU, Daniel-Camille-Elie

juge à Bordeaux.

Date de naissance :

COUTANT, Etienne-Joseph-Paul

président à la cour de Paris.

Date de naissance :

COUTIER, René-Charles

Archives nationales (France)

189

juge à Montreuil-sur-Mer. Certificats médicaux.

Date de naissance :

COUTURIER, Octave

juge à Joigny.

Date de naissance :

COUTURIER DE ROYAS, Claude-Henri-Gaston

conseiller à Grenoble.

Date de naissance :

COUVE, Edmond-Edouard-Louis

conseiller à Aix. Certificats médicaux.

Date de naissance :

COUVE, Jean-Baptiste-Edouard

substitut à Reims.

Date de naissance :

COUVREUL, Antoine-Jean-Marie-Amant

juge à Issoire. Le dossier 1662 A 02 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

COUVREUX, Albert-Louis-Jules

président à Meaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/784

CRABERE, Alexis-Jean-Victor-Dominique

CRAPONNE, Louis-Pierre-Adam

CRAPONNE DU VILLARD, Gaston-Paul-Charles

CRAYOL, Gabriel-Marie-Joseph

CREISSELS, Marcel-Gaëtan-Léon

CREMIEU, Raoul-Benjamin

CREN, Ernest-Joseph-Louis

CRENN, Eugène-Joseph-François

CRABERE, Alexis-Jean-Victor-Dominique

juge suppl. à Bagrères, voir BB 8 1707.

Date de naissance :

CRAPONNE, Louis-Pierre-Adam

vice-président à la Seine.

Date de naissance :

CRAPONNE DU VILLARD, Gaston-Paul-Charles

juge à Vienne.

Archives nationales (France)

190

Date de naissance :

CRAYOL, Gabriel-Marie-Joseph

président à la cour de Toulouse.

Date de naissance :

CREISSELS, Marcel-Gaëtan-Léon

conseiller à Paris.

Date de naissance :

CREMIEU, Raoul-Benjamin

conseiller à Aix. Dossier médical.

Date de naissance :

CREN, Ernest-Joseph-Louis

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CRENN, Eugène-Joseph-François

juge à Brest.

Date de naissance :

BB/6(II)/785

CRETE, Hippolyte-Virgile-Anatole

CREUZE DES CHATELLIERS, Marie-Charles-Raoul

CREVOISIER, Fortuné-Marie-Joseph-Honoré

CRISTOFINI, Jean-François

CROCHET, Pierre

CROISIER, Michel-Jean-Baptiste

CROLL, Samuel-Paul

CROS-MAYREVIEILLE, Jean-Antonin

CROUAN, Emile-Paul-Marie

CROUZAT, Armand

CROUZAT, Augustin-Gabriel-Marie-Alphonse

CROVISIER, Paul-Léon

CROZALS, Jacques-Marie-Jean-Paul de

CRUARD, Paul-Louis

CRUCCIANI, Joseph-Antoine-Dominique-Sauveur

CRUSSARD, Charles-Auguste

CRETE, Hippolyte-Virgile-Anatole

juge à Reims.

Date de naissance :

CREUZE DES CHATELLIERS, Marie-Charles-Raoul

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

191

CREVOISIER, Fortuné-Marie-Joseph-Honoré

juge à Condom.

Date de naissance :

CRISTOFINI, Jean-François

juge à Bastia.

Date de naissance :

CROCHET, Pierre

suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie).

Date de naissance :

CROISIER, Michel-Jean-Baptiste

président à Cusset.

Date de naissance :

CROLL, Samuel-Paul

juge cantonal à Château-Salins.

Date de naissance :

CROS-MAYREVIEILLE, Jean-Antonin

président à Narbonne.

Date de naissance :

CROUAN, Emile-Paul-Marie

juge à Morlaix.

Date de naissance :

CROUZAT, Augustin-Gabriel-Marie-Alphonse

président à Castellane.

Date de naissance :

CROVISIER, Paul-Léon

juge à Charleville.

Date de naissance :

CROZALS, Jacques-Marie-Jean-Paul de

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CRUCCIANI, Joseph-Antoine-Dominique-Sauveur

juge de paix à Yanaon (Inde). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CRUSSARD, Charles-Auguste

juge à Mantes. Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

192

Date de naissance :

BB/6(II)/786

CRUVEILLE, François-David

CRUVELLIE, Eugène-Paul

CUDRUE, André-Jules

CUENNE, Charles-Raymond-Fernand

CUGNIER, Eugène-Albert-Valentin

CUISNIER, Victor-Emile-Léon-Marie

CULLAZ, Albert-Antoine-Joseph

CUMENGE, Auguste-Joseph-Paul

CUMENGE, Frédéric-Jules-Alphonse

CUMENGE, Germain-Marie

CUNEO, Marius-François-Joseph

CUNIAC, Alexandre-Denis-Marie-Albert de

CUNIAC, Denis-Antoine-Louis

CRUVEILLE, François-David

président à Saint-Claude.

Date de naissance :

CRUVELLIE, Eugène-Paul

procureur général à Angers. Certificat médical.

Date de naissance :

CUDRUE, André-Jules

juge à Saint-Etienne.

Date de naissance :

CUENNE, Charles-Raymond-Fernand

juge à la Seine.

Date de naissance :

CUGNIER, Eugène-Albert-Valentin

juge suppléant à Lyon.

Date de naissance :

CUISNIER, Victor-Emile-Léon-Marie

procureur de la République à Loudéac.

Date de naissance :

CULLAZ, Albert-Antoine-Joseph

juge à Annecy.

Date de naissance :

CUMENGE, Auguste-Joseph-Paul

substitut à Saint-Gaudens.

Archives nationales (France)

193

Date de naissance :

CUMENGE, Frédéric-Jules-Alphonse

avocat général à Toulouse.

Date de naissance :

CUMENGE, Germain-Marie

premier président à Bordeaux.

Date de naissance :

CUNEO, Marius-François-Joseph

juge à la Seine.

Date de naissance :

CUNIAC, Alexandre-Denis-Marie-Albert de

conseiller à Bordeaux. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CUNIAC, Denis-Antoine-Louis

président à la cour d'Alger.

Date de naissance :

BB/6(II)/787

CUNISSET, Pierre-Paul-François

CUNY, Ernest-Louis

CUNY, Maurice-Edouard

CURA, Raymond-Lucien-Anatole

CUREL, Jean-Paul-Camille

CURET, Marius-Justin-Albin-Hector

CURTIL, Philippe-Narcisse

CUSIN, Benoît-Vincent

CUSSON, Marie-Alexandre-Joseph

CUSTAUD, Alexandre-Barthélemy-Léon

CUNISSET, Pierre-Paul-François

premier président à Dijon.

Date de naissance :

CUNY, Maurice-Edouard

juge à Strasbourg. Certificats médicaux.

Date de naissance :

CURA, Raymond-Lucien-Anatole

procureur de la République à Constantine (Algérie). Certificats médicaux. Dossier non communicable

avant 2021 (affaire de correspondance érotique).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

194

CUREL, Jean-Paul-Camille

suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie).

Date de naissance :

CURET, Marius-Justin-Albin-Hector

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

CURTIL, Philippe-Narcisse

procureur de la République à Batna (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

CUSIN, Benoît-Vincent

conseiller à Alger.

Date de naissance :

CUSSON, Marie-Alexandre-Joseph

président à Avignon.

Date de naissance :

CUSTAUD, Alexandre-Barthélemy-Léon

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie).

Date de naissance :

BB/6(II)/788

DABAT, Jean-Baptiste

DABIN, Louis

DACLIN, Frédéric-Charles-François

DAFFAS, Marie-Louis-Antoine-Jean

DAGALLIER, François

DAGAN, Marcel-Jean

DAGASSAN, Jean-Joseph-Henri

DAGOURY, Louis-René

DAGOURY, Roger-Marc-André

DAIGUEPERSE, Jean-Baptiste-Gilbert

DAILHEU, Pierre-Anatole-Emile

DABAT, Jean-Baptiste

juge à Angoulême.

Date de naissance :

DABIN, Louis

président à Bressuire.

Date de naissance :

DACLIN, Frédéric-Charles-François

président à la cour de Chambéry.

Archives nationales (France)

195

Date de naissance :

DAFFAS, Marie-Louis-Antoine-Jean

juge suppléant à Gourdon.

Date de naissance :

DAGALLIER, François

président à la cour de Lyon.

Date de naissance :

DAGAN, Marcel-Jean

juge à Marmande. Certificat médical.

Date de naissance :

DAGASSAN, Jean-Joseph-Henri

président à Chartres. Certificat médical.

Date de naissance :

DAGOURY, Louis-René

conseiller à Paris.

Date de naissance :

DAGOURY, Roger-Marc-André

conseiller à Amiens.

Date de naissance :

DAIGUEPERSE, Jean-Baptiste-Gilbert

juge à Saint-Yrieix.

Date de naissance :

DAILHEU, Pierre-Anatole-Emile

juge suppléant à la Seine.

Date de naissance :

BB/6(II)/789

DALIPHARD, Jacques-Albert

DALMBERT, Oscar

DALOZ, Gaston-Charles-Louis

DALQUIE, Frédéric-Honoré-Alfred

DAMAS, Pierre-Jean-Baptiste-Marie

DAMIAN-BONJEAN, Marius-Joseph

DAMIN, Pierre-Alexandre-Henry

DAMPERON, Paul-Joseph

DANCRE, Henri

DANDURAND, Pierre-François-Louis

DANGIERS DE MONTAIGU, Charles-Marie

DANGUY, Octave-Dominique

Archives nationales (France)

196

DALIPHARD, Jacques-Albert

juge à Alençon.

Date de naissance :

DALMBERT, Oscar

conseiller à Rouen.

Date de naissance :

DALOZ, Gaston-Charles-Louis

juge à Briançon.

Date de naissance :

DALQUIE, Frédéric-Honoré-Alfred

conseiller à Toulouse.

Date de naissance :

DAMAS, Pierre-Jean-Baptiste-Marie

juge suppléant à Bordeaux.

Date de naissance :

DAMIAN-BONJEAN, Marius-Joseph

juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie).

Date de naissance :

DAMIN, Pierre-Alexandre-Henry

juge à Bar-le-Duc.

Date de naissance :

DAMPERON, Paul-Joseph

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie).

Date de naissance :

DANCRE, Henri

président à la Seine.

Date de naissance :

DANDURAND, Pierre-François-Louis

juge de paix à l'Ouest-Fodda (Algérie).

Date de naissance :

DANGIERS DE MONTAIGU, Charles-Marie

juge suppléant à Saintes.

Date de naissance :

DANGUY, Octave-Dominique

conseiller à Rouen.

Archives nationales (France)

197

Date de naissance :

BB/6(II)/790

DANIEL, Charles-Emile

DANIEL, Marius-Auguste

DANIEL, Paul-Nestor

DANINOS, Isaac

DANINOS, Victor-Emmanuel

DANION, Emmanuel-Marie-Désiré

DANION, Léon-Evariste-Marie

DANNERY, Alexandre-Samuel

DANSOS, Clair-Barthélémy-Victor-Edmond

DAQUIN, Victor-Charles-Désiré-Constant-Joseph

DARBOIS, Léon-Félix

DARCHE, Alfred-Emile-Enim-Ugena

DANIEL, Charles-Emile

conseiller à la cour de cassation.

Date de naissance :

DANIEL, Marius-Auguste

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie).

Date de naissance :

DANIEL, Paul-Nestor

juge à Lure. Certificat médical.

Date de naissance :

DANINOS, Isaac

interprète de la justice de paix à Marengo (Algérie). Certificat médical.

Date de naissance :

DANINOS, Victor-Emmanuel

avocat défenseur à Sousse (Tunisie).

Date de naissance :

DANION, Emmanuel-Marie-Désiré

conseiller à Paris.

Date de naissance :

DANION, Léon-Evariste-Marie

président à la cour de Besançon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

DANNERY, Alexandre-Samuel

président à la cour d'Alger.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

198

DANSOS, Clair-Barthélémy-Victor-Edmond

juge à Lectoure.

Date de naissance :

DAQUIN, Victor-Charles-Désiré-Constant-Joseph

juge à Béthune.

Date de naissance :

DARBOIS, Léon-Félix

juge à Gray.

Date de naissance :

DARCHE, Alfred-Emile-Enim-Ugena

président à Lure.

Date de naissance :

BB/6(II)/791

DARETZ, Jean-Baptiste-Joseph-Fernand

DARNAUDET, Auguste-Hippolyte-François-Sylvestre

DARQUIER, Angel-Émile-Joseph-Casimir

DARRAS, Pierre-Adrien-Joseph

DARROZE, Albert-Raymond

DARROZE, Louis

DARTIGUENAVE, Henri-Joachim-Victor

DARTIGUES, Jean-Marie-Jules-Adrien

DASNIÈRES DE VEIGY, Paul-Émile

DASNIÈRES DE VEIGY, [lacune]

DASSONVILLE, Georges-Arthur-Joseph

DASTE, Eugène-Marie-Théophile

DASTREVIGNE, Jean-Henri-Ernest

DAUGA, Justin-Paul

DAUGAN, Joseph-Paul-Yves

DAURAND-FORGUES, Marie-Adalbert-Eugène

DAURENSAN, Jean-Auguste-Romain

DARETZ, Jean-Baptiste-Joseph-Fernand

conseiller à Douai

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DARNAUDET, Auguste-Hippolyte-François-Sylvestre

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

DARQUIER, Angel-Émile-Joseph-Casimir

juge de paix à Mazagran (Algérie)

Archives nationales (France)

199

Date de naissance :

DARRAS, Pierre-Adrien-Joseph

substitut à Cahors

Date de naissance :

DARROZE, Albert-Raymond

juge à Mont-de-Marsan

Date de naissance :

DARTIGUENAVE, Henri-Joachim-Victor

juge suppléant à Mytho (Indochine)

Date de naissance :

DARTIGUES, Jean-Marie-Jules-Adrien

suppléant du juge de paix à Barika (Algérie)

Date de naissance :

DASNIÈRES DE VEIGY, Paul-Émile

suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

DASSONVILLE, Georges-Arthur-Joseph

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DASTE, Eugène-Marie-Théophile

juge à Castres

Date de naissance :

DASTREVIGNE, Jean-Henri-Ernest

suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)

Date de naissance :

DAUGA, Justin-Paul

juge à la Seine

Date de naissance :

DAUGAN, Joseph-Paul-Yves

président à Valognes

Date de naissance :

DAURAND-FORGUES, Marie-Adalbert-Eugène

procureur général à la Guadeloupe

Date de naissance :

DAURENSAN, Jean-Auguste-Romain

Archives nationales (France)

200

président à la cour de Lyon

Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/792

DAUSSE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène

DAUSSE, Marie-Camille-Henri-Adrien

DAUSSY, Paul-Marie

DAUTHEVILLE, Jean-Alfred

DAUTRESME, David-Lucien-Henri

DAUVILLIER, Charles-Gaston-Armand

DAVAINE, Alfred-Casimir

DAVENET, Jean-Baptiste-Henri

DAVET, Charles-Félix-Joseph-Eugène

DAUSSE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène

juge à Montdidier

Date de naissance :

DAUSSE, Marie-Camille-Henri-Adrien

procureur de la République à Bernay

Date de naissance :

DAUSSY, Paul-Marie

juge à Chateaubriand

Date de naissance :

DAUTHEVILLE, Jean-Alfred

président à la cour de Toulouse

Date de naissance :

DAUTRESME, David-Lucien-Henri

directeur de l'administration pénitentiaire

Date de naissance :

DAUVILLIER, Charles-Gaston-Armand

juge à Rouen

Date de naissance :

DAVAINE, Alfred-Casimir

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DAVENET, Jean-Baptiste-Henri

juge à Lille

Date de naissance :

Archives nationales (France)

201

DAVET, Charles-Félix-Joseph-Eugène

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/793

DAVID, Auguste-Victorin-Joseph

DAVID, Augustin-Louis

DAVID, Edmond-Henri-Alfred

DAVID, Georges-René

DAVID, Jean-François

DAVID, Léon-Louis-Ferdinand

DAVID, Louis-Fernand-Georges

DAVID, Louis-Théodore-Adolphe

DAVID, Paul-Louis-Eugène

DAVID, Pierre-Joseph-Frédéric

DAVID, Auguste-Victorin-Joseph

conseiller à Alger

Date de naissance :

DAVID, Augustin-Louis

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

DAVID, Edmond-Henri-Alfred

interprète judiciaire à Sousse (Tunisie)

Certificats médicaux. Les dossiers 1840 A 1907 et 2382 B 07 sont joints à ce dossier.

Date de naissance :

DAVID, Georges-René

juge suppléant à Fontenay-le-Comte

Date de naissance :

DAVID, Jean-François

juge à Nantua

Date de naissance :

DAVID, Léon-Louis-Ferdinand

juge suppléant à Chinon

Date de naissance :

DAVID, Louis-Théodore-Adolphe

juge à Cherbourg

Date de naissance :

DAVID, Paul-Louis-Eugène

président au Havre

Archives nationales (France)

202

Date de naissance :

DAVID, Pierre-Joseph-Frédéric

conseiller à Paris

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/794

DAVIN, Louis-Pierre

DAVOST, Estève-Félicité-Paul

DAVOUST, Arthur-Marie-Edmond

DAYNAC, Paul-Raymond-Victor-Marie

DAYRAS, Léonard-Marie-Émile-Léopold

DAYRAS, Prosper-Marie-Léon

DAYREM, Euloge-Agricola-Nelson-Louis-Alphonse-Jean

DAZET, Marie-Jules-Armand

DE ANDREIS, Paul-Marie-Joseph

DAVIN, Louis-Pierre

suppléant du juge de paix à Aïn-M'lila (Algérie)

Date de naissance :

DAVOST, Estève-Félicité-Paul

conseiller à Caen

Date de naissance :

DAVOUST, Arthur-Marie-Edmond

conseiller à Caen

Date de naissance :

DAYNAC, Paul-Raymond-Victor-Marie

président à Guéret

Date de naissance :

DAYRAS, Léonard-Marie-Émile-Léopold

procureur de la République à Toulon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DAYRAS, Prosper-Marie-Léon

président à la cour de Paris

Date de naissance :

DAYREM, Euloge-Agricola-Nelson-Louis-Alphonse-Jean

juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

203

DE ANDREIS, Paul-Marie-Joseph

avocat général à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/795

DEBARY, Édouard-Pierre-Joseph

DEBAY, Victor-Aimé

DEBECT, Jean-Baptiste-Alexandre

DEBEGUE, Léon-Joseph

DEBLED, Prosper-Amédée

DEBLOCK, Alfred-Louis-Auguste-Anthelme

DEBOHER, Robert-François-Sébastien

DEBOLO, Louis-Alexandre

DEBON, Séraphin-Victorin

DEBOURGE, Rémi-Edmond-Victor

DEBOURGES, Alexis-Alain

DEBOURGES, Henri

DEBRACH, Louis-Marie-Guillaume

DEBARY, Édouard-Pierre-Joseph

conseiller à Amiens

Date de naissance :

DEBAY, Victor-Aimé

juge à la Seine

Date de naissance :

DEBECT, Jean-Baptiste-Alexandre

procureur de la République à La Rochelle

Date de naissance :

DEBEGUE, Léon-Joseph

président à Cholet

Date de naissance :

DEBLED, Prosper-Amédée

président à Angers

Date de naissance :

DEBLOCK, Alfred-Louis-Auguste-Anthelme

juge à Boulogne-sur-Mer

Date de naissance :

DEBOLO, Louis-Alexandre

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

Archives nationales (France)

204

DEBON, Séraphin-Victorin

interprète judiciaire à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

DEBOURGE, Rémi-Edmond-Victor

juge de paix à Aïn-M'lila (Algérie)

Date de naissance :

DEBOURGES, Alexis-Alain

juge à Cosne

Date de naissance :

DEBRACH, Louis-Marie-Guillaume

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/796

DEBRÉE, Pierre-Georges-Édouard

DEBRIE, Jean-Baptiste-Paul

DEBROUWER, Georges-Léon-Louis

DEBS, Jacques-Auguste

DEBUISSON, Ovide-Marie-René

DECAÏEU, Albert

DECAUD, Auguste

DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE, Jules-Étienne

DECHAUX, Claude-Albert

DE CHELLE, Pierre-Charles-François

DECLAUDE, Henri-Léon-Marie

DECLUNY, Émile-Marie-Félix

DEBROUWER, Georges-Léon-Louis

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

DEBS, Jacques-Auguste

président à Boulogne

Date de naissance :

DEBUISSON, Ovide-Marie-René

conseiller à Douai

Date de naissance :

DECAÏEU, Albert

président à Saint-Pons

Date de naissance :

DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE, Jules-Étienne

Archives nationales (France)

205

substitut à Sens

Date de naissance :

DECHAUX, Claude-Albert

juge au Havre

Date de naissance :

DE CHELLE, Pierre-Charles-François

vice-président à Alger

Date de naissance :

DECLAUDE, Henri-Léon-Marie

juge à Blida (Algérie)

Date de naissance :

DECLUNY, Émile-Marie-Félix

juge suppléant à Évreux

Date de naissance :

BB/6(II)/797

DECORI, Charles-Mathieu

DECOURCELLE, Jacques-André-Paul

DECOURTEIX-TURQUET, Albert-Louis-Prosper

DECUERS, Léonce-Marius

DEDREUIL-PAULET, Jean-Baptiste

DECORI, Charles-Mathieu

procureur de la République à Montluçon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DECOURTEIX-TURQUET, Albert-Louis-Prosper

président au Blanc

Date de naissance :

DECUERS, Léonce-Marius

juge à Marseille

Date de naissance :

DEDREUIL-PAULET, Jean-Baptiste

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/798

DÉFONTAINE, Georges-Hippolyte-Henri

DEFOURS, Maurice-Raoul

DE GAFFORI, Ange-Michel

Archives nationales (France)

206

DEGEILH, Étienne-Marie-Albert

DÉGLISE, Antoine-Marie-Ange

DEGOMMIER, Albert

DEGORS, Jean-Georges-Frédéric-Jules

DÉGUT, Joseph-Élie-Marie

DÉFONTAINE, Georges-Hippolyte-Henri

président à Boulogne-sur-Mer

Date de naissance :

DEFOURS, Maurice-Raoul

juge à Tiaret (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DE GAFFORI, Ange-Michel

président à la cour de Bastia

Date de naissance :

DEGEILH, Étienne-Marie-Albert

président à Pamiers

Date de naissance :

DÉGLISE, Antoine-Marie-Ange

conseiller à Douai

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DEGORS, Jean-Georges-Frédéric-Jules

conseiller à Lyon

Date de naissance :

DÉGUT, Joseph-Élie-Marie

huissier à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/799

DEHAYES, Désiré-André

DEHESDIN, Octave-Marie-Léon

DÉIS, Alphonse

DEISS, Henri-Eugène

DEJAMME, François-Henri

DEJAMME, François-Jean

DEJEAN, Pierre-Élie-Auguste-Félicien

DEJEAN DE LA BATIE, Jean-Auguste-Prosper

DEJEAN DE LA BATIE, Marie-Joseph-Antoine-Marc

DEJUST, Charles-Félix-Henri

Archives nationales (France)

207

DEHAYES, Désiré-André

juge à Bayeux

Date de naissance :

DEHESDIN, Octave-Marie-Léon

juge suppléant à Compiègne

Date de naissance :

DÉIS, Alphonse

premier président à Agen

Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1945.

Date de naissance :

DEISS, Henri-Eugène

président à Cusset

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DEJAMME, François-Henri

conseiller à Douai

Date de naissance :

DEJAMME, François-Jean

conseiller à Caen

Date de naissance :

DEJEAN, Pierre-Élie-Auguste-Félicien

conseiller à Rabat (Maroc)

Dossier médical.

Date de naissance :

DEJEAN DE LA BATIE, Jean-Auguste-Prosper

suppléant du juge de paix à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

DEJEAN DE LA BATIE, Marie-Joseph-Antoine-Marc

juge à Bayonne

Certificat médical.

Date de naissance :

DEJUST, Charles-Félix-Henri

substitut à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/800

DE LA BRUNYE, Martial-Aubert-Georges

Archives nationales (France)

208

DE LACHAZE DE SAINT-GERMAIN, Jean-Baptiste-Éloi-Gustave

DELACHENAL, Pierre-Joseph-Émile

DELACROIX, Marie-André

DELAFONT, Louis-Henri-Raoul

DELAGARDE, Charles-Adrien-Georges

DELAGARDE, Marie-Étienne-Léonce

DE LA BRUNYE, Martial-Aubert-Georges

juge à Limoges

Date de naissance :

DE LACHAZE DE SAINT-GERMAIN, Jean-Baptiste-Éloi-Gustave

juge suppléant à Bourges

Date de naissance :

DELACHENAL, Pierre-Joseph-Émile

conseiller à Chambéry

Certificat médical.

Date de naissance :

DELACROIX, Marie-André

procureur de la République à Chambon

Dossier médical.

Date de naissance :

DELAFONT, Louis-Henri-Raoul

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

DELAGARDE, Charles-Adrien-Georges

juge suppléant à Cherbourg

Date de naissance :

DELAGARDE, Marie-Étienne-Léonce

juge à Amiens

Date de naissance :

BB/6(II)/801

DELÂGE, Jules-Joseph-Émile

DELAHAYE, Jean-Marie-Emmanuel-Gaston

DELALANDE, Édouard-Marie-Théophile

DELALÉ, Charles-Marie-Henri-Joseph

DELALÉ, Charles-Narcisse-Joseph

DELÂGE, Jules-Joseph-Émile

président à Dreux

Certificat médical.

Archives nationales (France)

209

Date de naissance :

DELAHAYE, Jean-Marie-Emmanuel-Gaston

notaire à Blida (Algérie)

Date de naissance :

DELALANDE, Édouard-Marie-Théophile

président à Dieppe

Date de naissance :

DELALÉ, Charles-Marie-Henri-Joseph

conseiller à Paris

Date de naissance :

DELALÉ, Charles-Narcisse-Joseph

juge à Lille

Date de naissance :

BB/6(II)/802

DE LA MARCHE, François-William-Louis

DELAMARRE, Nicolas-Maris-Albert

DELAME, Amand-Louis-Théophile

DELANGE, Aristide-Henri-Louis

DELANGE, Gaston-Alexandre

DELANGE, Paul-Charles-Camille

DELANGLADE, Marie-Félix-Henri

DELANGRE, Gustave-Honoré-Joseph

DELAPORTE, Léonce-Louis-Marie-Lucien

DE LA ROCHE-SENGENSSE, Pierre-Marie-Octave

DELASEIGLIERE, Émile-François

DELASSUS, Jules

DE LA MARCHE, François-William-Louis

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

DELAMARRE, Nicolas-Maris-Albert

conseiller à Caen

Date de naissance :

DELAME, Amand-Louis-Théophile

juge suppléant à Cambrai

Date de naissance :

DELANGE, Aristide-Henri-Louis

suppléant du juge de paix à Bernelle (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

210

DELANGE, Gaston-Alexandre

juge à Cholet

Date de naissance :

DELANGE, Paul-Charles-Camille

procureur général à Rouen

Date de naissance :

DELANGLADE, Marie-Félix-Henri

juge à Marseille

Date de naissance :

DELANGRE, Gustave-Honoré-Joseph

président à Douai

Date de naissance :

DELAPORTE, Léonce-Louis-Marie-Lucien

président à Quimper

Date de naissance :

DE LA ROCHE-SENGENSSE, Pierre-Marie-Octave

vice-président à Tulle

Date de naissance :

DELASEIGLIERE, Émile-François

juge de paix à Cherchell (Algérie)

Certificat médical.

Date de naissance :

DELASSUS, Jules

juge suppléant à Lille

Date de naissance :

BB/6(II)/803

DELAUNAY, Léon-Émile-Marie

DELAUNAY, Léon-Eugène-Jean-Joseph

DELAUNAY, René-Louis-Marie

DE LA VILLE DE MIRMONT, Pierre-Alexandre

DE LAXAGUE, Jean-Pierre-Isidore

DELBOSC, Hippolyte-Jean-Paul

DELCOUR, Raymond-Marie

DELCROS, François-Eugène-Joseph

DELCURROU, Louis-Hippolyte-Calixte

DELEGORGUE, Alexandre-Albert

DÉLÉRIS, [lacune]

DE LESQUEN DU PLESSIS-CASSO, Charles-Paul-Marie

Archives nationales (France)

211

DELEUIL, Juvénal-Léonie

DELAUNAY, Léon-Émile-Marie

juge suppléant à Mayenne

Date de naissance :

DELAUNAY, Léon-Eugène-Jean-Joseph

juge à Reims

Date de naissance :

DELAUNAY, René-Louis-Marie

juge à Niort

Certificat médical.

Date de naissance :

DE LA VILLE DE MIRMONT, Pierre-Alexandre

juge à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DE LAXAGUE, Jean-Pierre-Isidore

conseiller à Aix

Certificat médical.

Date de naissance :

DELBOSC, Hippolyte-Jean-Paul

juge suppléant à Saint-Gaudens

Date de naissance :

DELCOUR, Raymond-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

DELCROS, François-Eugène-Joseph

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

DELCURROU, Louis-Hippolyte-Calixte

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DELEGORGUE, Alexandre-Albert

conseiller à Paris

Date de naissance :

DE LESQUEN [DU PLESSIS-CASSO], Charles-Paul-Marie

conseiller à Rennes

Archives nationales (France)

212

Date de naissance :

DELEUIL, Juvénal-Léonie

président à la cour d'Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/804

DELFAU, Joseph-Jean-Auguste-Casimir

DELFINI, Blaise

DELIEUX, Joseph-Léon

DELIGNE, Maurice-Charles-Désiré

DELIGNIERE, Marie-Charles-Ernest

DELISLE, Gaston-Louis-Marie

DELLOR, Philémon-Hippolyte-Eugène

DELFAU, Joseph-Jean-Auguste-Casimir

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

DELFINI, Blaise

juge à Orléansville (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DELIEUX, Joseph-Léon

conseiller à Alger

Date de naissance :

DELIGNE, Maurice-Charles-Désiré

directeur des affaires civiles et du sceau

Dossier scellé.

Date de naissance :

DELIGNIERE, Marie-Charles-Ernest

président à Péronne

Date de naissance :

DELISLE, Gaston-Louis-Marie

président à Alençon

Date de naissance :

DELLOR, Philémon-Hippolyte-Eugène

vice-président à Toulon

Date de naissance :

BB/6(II)/805

DELMAS, Alphonse-Louis dit Pierre

Archives nationales (France)

213

DELMAS, Armand-Pierre-Joachim-Abel

DELMAS, Louis-François

DELMOND-BÉBET, Jacques-Tanneguy-Marcel

DELOBEL, Louis-Charles-Francis

DELOL, Marie-Maximin-François-Eusèbe-René

DELOR, Émile-Albéric-Léopold-Marie

DELORD, Pierre-Charles-Marie

DELORME, François-Louis-Maurice

DELORME, Jean-Baptiste-Casimir

DELORME, Joseph

DÉLOS, Jean-François-Marie-Charles-Louis

DELMAS, Alphonse-Louis dit Pierre

juge à Tarbes

Date de naissance :

DELMAS, Armand-Pierre-Joachim-Abel

juge à Aurillac

Date de naissance :

DELMAS, Louis-François

juge à Rocroi

Date de naissance :

DELMOND-BÉBET, Jacques-Tanneguy-Marcel

juge de paix à Barika (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DELOBEL, Louis-Charles-Francis

juge au Havre

Date de naissance :

DELOL, Marie-Maximin-François-Eusèbe-René

juge à Barbezieux

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DELOR, Émile-Albéric-Léopold-Marie

juge à Pontoise

Date de naissance :

DELORD, Pierre-Charles-Marie

juge à Castelnaudary

Date de naissance :

DELORME, François-Louis-Maurice

Archives nationales (France)

214

juge à Beaune

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DELORME, Jean-Baptiste-Casimir

juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

DELORME, Joseph

suppléant du juge de paix à l'Oued-Athménia (Algérie)

Date de naissance :

DÉLOS, Jean-François-Marie-Charles-Louis

juge à Mont-de-Marsan

Date de naissance :

BB/6(II)/806

DELPECH, Joseph-Dominique-Léopold

DELPECH, Léon-Pierre

DELPECH, Raymond-Jean-Marie

DELPRAT, Étienne-Justin

DELPUECH, Jules

DELPY, Joseph-Armand

DELQUIÉ, Jules-Marie-Arthur-Georges

DELPECH, Joseph-Dominique-Léopold

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

DELPECH, Léon-Pierre

interprète judiciaire à Cherchell (Algérie)

Date de naissance :

DELPECH, Raymond-Jean-Marie

juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)

Date de naissance :

DELPRAT, Étienne-Justin

juge à Bazas

Date de naissance :

DELPUECH, Jules

président à Bône (Algérie)

Dossier médical.

Date de naissance :

DELPY, Joseph-Armand

Archives nationales (France)

215

président à la cour de Riom

Date de naissance :

DELQUIÉ, Jules-Marie-Arthur-Georges

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

BB/6(II)/807

DELRANC, Bruno-Jacques-Étienne

DELRIAL, Jean

DELRIEU, Eugène-Jean

DELRIEU, Hippolyte

DELRIEU, Jean

DELRIEU, Marcel-Gabriel-Jean

DELSART, Benoît-Paul

DELTHIL, Jean-Marie

DELUY, Henri-Augustin-Eugène

DELVA, Constant-Joseph

DELVAILLE, Abraham-Aimé-Jérôme-Alexandre

DELVAS, Georges-Pierre-Marie-Louis

DELZONS, Pierre-Charles

DELRANC, Bruno-Jacques-Étienne

président à Mende

Certificat médical.

Date de naissance :

DELRIEU, Eugène-Jean

suppléant du juge de paix au Khroubs (Algérie)

Date de naissance :

DELRIEU, Hippolyte

suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)

Date de naissance :

DELRIEU, Jean

conseiller à la cour de cassation

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DELSART, Benoît-Paul

président à la cour de Nancy

Date de naissance :

DELTHIL, Jean-Marie

conseiller à Bordeaux

Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1949.

Archives nationales (France)

216

Date de naissance :

DELUY, Henri-Augustin-Eugène

juge à Digne

Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1933.

Date de naissance :

DELVA, Constant-Joseph

commissaire-priseur à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

DELVAILLE, Abraham-Aimé-Jérôme-Alexandre

procureur de la République à Auxerre

Le dossier 375 A 1905 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

DELVAS, Georges-Pierre-Marie-Louis

juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

DELZONS, Pierre-Charles

président à Aurillac

Date de naissance :

BB/6(II)/808

DEMAIRE, Henri-Antoni

DEMANDOLS, Angélin-Joseph-Marc

DEMANGE, Gustave-Louis

DEMANGE, Pierre-Félix-Eutrope

DEMANGEAT, Adolphe-Édouard

DEMANGEAT, Georges-Adolphe-François

DEMANGEAT, Lucien-Adolphe

DEMANGEAT, Maurice-Ernest

DEMANGEAT, Paul

DEMARGNE, Albert-Mathieu

DEMARTIAL, Joseph-Aubin-Paul

DEMARTIAL, Pierre-Isidore-Henri

DEMAIRE, Henri-Antoni

président à Montmorillon

Date de naissance :

DEMANDOLS, Angélin-Joseph-Marc

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

DEMANGE, Gustave-Louis

Archives nationales (France)

217

juge à Bayonne

Date de naissance :

DEMANGE, Pierre-Félix-Eutrope

suppléant du juge de paix à Télagh (Algérie)

Date de naissance :

DEMANGEAT, Adolphe-Édouard

conseiller à Angers

Date de naissance :

DEMANGEAT, Georges-Adolphe-François

président à la cour de Paris

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DEMANGEAT, Lucien-Adolphe

suppléant du juge de paix à Berrouaghia (Algérie)

Date de naissance :

DEMANGEAT, Maurice-Ernest

juge à Chambéry

Date de naissance :

DEMANGEAT, Paul

juge à Amiens

Certificat médical.

Date de naissance :

DEMARGNE, Albert-Mathieu

président à Béziers

Date de naissance :

DEMARTIAL, Joseph-Aubin-Paul

président à Aubusson

Date de naissance :

DEMARTIAL, Pierre-Isidore-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/809

DEMENGE, Jules

DEMONGIN, Robert-Ismaël

DENAGISCARDE, Camille

DENAGISCARDE, Jean-François-Dominique-Gaston

DENAYROUZE, Dominique-Émile

Archives nationales (France)

218

DÉNIER, Antoine

DENIER, Charles-Félix-Jean-Marie

DENIS, Baptistin-Louis

DENIS, Georges-Auguste

DENIS, Louis-Alfred-Émile

DENIS, Paul

DEMENGE, Jules

suppléant du juge de paix à Oued-Zenati (Algérie)

Date de naissance :

DEMONGIN, Robert-Ismaël

juge à Romorantin

Date de naissance :

DENAGISCARDE, Camille

président à la cour de Pau

Certificat médical.

Date de naissance :

DENAGISCARDE, Jean-François-Dominique-Gaston

juge à Tarbes

Certificat médical.

Date de naissance :

DENAYROUZE, Dominique-Émile

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

DÉNIER, Antoine

procureur de la République à Château-Chinon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DENIER, Charles-Félix-Jean-Marie

procureur de la République à Brest

Date de naissance :

DENIS, Baptistin-Louis

suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)

Date de naissance :

DENIS, Georges-Auguste

juge à Doullens

Date de naissance :

DENIS, Louis-Alfred-Émile

Archives nationales (France)

219

président à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/810

DENISE, Désiré-Paul

DENISSE, Léon-Marie-Joseph-Louis

D'ENJOY, Paul-Joseph

DE NUCE DE LAMOTHE, Marc-Jean-Baptiste

DE PINDRAY, Ludovic-Edmond-Maurice

DEPOMMIER, Marie-Marc

DEPRET, Ernest-Georges-Albert

DEPREZ, Émile-Achille

DERANSART, Albert

DERIBÉRÉ-DESGARDES, Adrien-Jean-Charles-Alfred

DERIBÉRÉ-DESGARDES, Marie-Stanislas-Paul

DENISE, Désiré-Paul

conseiller à Douai

Date de naissance :

DENISSE, Léon-Marie-Joseph-Louis

président à Vannes

Date de naissance :

D'ENJOY, Paul-Joseph

substitut du procureur général à Aix-en-Provence

Certificat médical.

Date de naissance :

DE NUCE DE LAMOTHE, Marc-Jean-Baptiste

juge de paix à Alger (canton sud - Algérie)

Date de naissance :

DE PINDRAY, Ludovic-Edmond-Maurice

attaché au ministère de la justice

Date de naissance :

DEPOMMIER, Marie-Marc

juge à Albertville

Date de naissance :

DEPRET, Ernest-Georges-Albert

procureur de la République à Rennes

Date de naissance :

DEPREZ, Émile-Achille

juge à Lille

Certificat médical.

Archives nationales (France)

220

Date de naissance :

DERANSART, Albert

président à la cour de Douai

Date de naissance :

DERIBÉRÉ-DESGARDES, Adrien-Jean-Charles-Alfred

juge suppléant à Angers

Date de naissance :

DERIBÉRÉ-DESGARDES, Marie-Stanislas-Paul

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/811

DERNIS, Clovis-Louis-Joseph

DÉRODÉ, Henri-Marcel-Édouard

DÉROULÈDE, Léopold-Léonce

DEROUSSEN DE FLORIVAL, Maurice-Just-Adrien

DEROYER, René-Marie

DERRAUCH, Gabriel

DERREY, Charles-Émile-François-Marie

DERRIEU, Cyprien-Gabriel

DERRIEU, Gaston-Eugène

DERROUCH, Gabriel-Marie-Édouard

DERNIS, Clovis-Louis-Joseph

juge suppléant à Saint-Omer

Certificat médical

Date de naissance :

DÉRODÉ, Henri-Marcel-Édouard

président à Montfort

Certificat médical.

Date de naissance :

DÉROULÈDE, Léopold-Léonce

substitut à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

DEROUSSEN DE FLORIVAL, Maurice-Just-Adrien

président à Abbeville

Date de naissance :

DEROYER, René-Marie

juge à Rennes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

221

DERREY, Charles-Émile-François-Marie

juge suppléant à Orthez

Date de naissance :

DERRIEU, Cyprien-Gabriel

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

DERROUCH, Gabriel-Marie-Édouard

juge à Albi

Date de naissance :

BB/6(II)/812

DESAGES, Philippe-Eugène-Charles-Jean-Baptiste

DE SALLES, Pierre-Louis-Ernest

DÉSAMÉRICQ, Pierre-Léo

DESBATS, Henri

DESBIRONS, Théophile

DESBONNE, Francis-Gilles-Isidore

DESBONS, Eusèbe-Jean-Baptiste-Marie-Joseph

DESAGES, Philippe-Eugène-Charles-Jean-Baptiste

juge à Moulins

Date de naissance :

DE SALLES, Pierre-Louis-Ernest

juge à Philippeville (Algérie)

Dossier incomplet.

Date de naissance :

DÉSAMÉRICQ, Pierre-Léo

juge à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

DESBATS, Henri

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

DESBONNE, Francis-Gilles-Isidore

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

DESBONS, Eusèbe-Jean-Baptiste-Marie-Joseph

juge à Mortagne

Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2011 (dossier d'instruction).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

222

BB/6(II)/813

DESCHAMPS, Arnold

DESCHAMPS, Jean-Louis-Marie

DESCHAMPS, Léon-Gustave-Henry

DESCHESNES, Paul

DESCROIX, Louis-Victorien-Félicien

DESHAYES, Charles-Georges

DESHAYES, Émile-Marie-Georges

DESHORTIES, Elzéar-Paul-Raoul

DESJARDINS, Achille-Arthur

DESMARES, Achille-Eugène

DESMARRES, Louis-Fernand-Amédée

DESCHAMPS, Arnold

conseiller à Rouen

Date de naissance :

DESCHAMPS, Jean-Louis-Marie

conseiller à Lyon

Date de naissance :

DESCHAMPS, Léon-Gustave-Henry

juge suppléant à Pont-Audemer

Date de naissance :

DESCHESNES, Paul

juge à Tours

Date de naissance :

DESCROIX, Louis-Victorien-Félicien

procureur de la République à Épernay

Date de naissance :

DESHAYES, Charles-Georges

conseiller à Caen

Dossier médical.

Date de naissance :

DESHAYES, Émile-Marie-Georges

procureur général à Angers

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DESHORTIES, Elzéar-Paul-Raoul

juge à Brive

Date de naissance :

Archives nationales (France)

223

DESJARDINS, Achille-Arthur

avocat général à la cour de cassation

Date de naissance :

DESMARES, Achille-Eugène

juge à Tours

Certificat médical.

Date de naissance :

DESMARRES, Louis-Fernand-Amédée

juge à Montpellier

Date de naissance :

BB/6(II)/814

DESMOULINS, Joseph-Charles-Eugène-Frédéric

DESORBAIX, Victor-Désiré

DESPÉLOU, Jean-Marie-Alfred

DESPLANCHES, Charles-André

DESPORTES, Pierre-Joseph-Théodore-Marcel

D'ESPOURRIN, Louis-Marie

DESREUMAUX, Benjamin-Édouard-Joseph

DESROSIERS, Charles-Gabriel-Gaston

DESSALLES, Charles-Marie-Louis

DESSALLES, Louis

DESSENS, Jean-Raymond

DESMOULINS, Joseph-Charles-Eugène-Frédéric

procureur de la République à Amiens

Date de naissance :

DESORBAIX, Victor-Désiré

juge suppléant à Valenciennes

Date de naissance :

DESPÉLOU, Jean-Marie-Alfred

procureur de la République à Angers

Date de naissance :

DESPLANCHES, Charles-André

juge à Orléans

Date de naissance :

DESPORTES, Pierre-Joseph-Théodore-Marcel

juge suppléant à Lisieux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

224

D'ESPOURRIN, Louis-Marie

juge de paix à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

DESREUMAUX, Benjamin-Édouard-Joseph

huissier à Aïn-Draham (Tunisie)

le dossier 1495 A 03 est joint à ce dossier. Certificat médical.

Date de naissance :

DESROSIERS, Charles-Gabriel-Gaston

conseiller à Amiens

Date de naissance :

DESSALLES, Charles-Marie-Louis

procureur de la République à Rochechouart

Date de naissance :

DESSALLES, Louis

conseiller à Angers

Date de naissance :

BB/6(II)/815

DESTABLE, Henri-Albert

DESTANDEAU, Pierre-Paul

DESTICKER, Edmond-Auguste

DESTIT, Pierre-Albert

DESTOUET, Joseph-Jean-Baptiste

DESTABLE, Henri-Albert

président à la cour de Paris

Date de naissance :

DESTANDEAU, Pierre-Paul

président à Bayonne

Date de naissance :

DESTICKER, Edmond-Auguste

président à la Seine

Date de naissance :

DESTIT, Pierre-Albert

conseiller à Agen

Date de naissance :

DESTOUET, Joseph-Jean-Baptiste

procureur de la République à Tarbes

Certificat médical.

Archives nationales (France)

225

Date de naissance :

BB/6(II)/816

DÉTIEUX, Fernand-Charles-Nicolas

DETRAUX, Édouard-Louis-Stéphen

DÉTRIE, Georges

DETROYE, Gustave-Louis-François

DEUIL, Louis-Auguste

DEUVE, Michel-Louis-Charles

DEVALS, Pierre

DEVAULX, Guillaume-Jean-Léon

DEVELLE, Jules

DEVEY, Gaston-Émile-Auguste-Gustave

DEVÈZE, Jean-Marie-Émile-Charles

DEVIC, Émile

DEVIENNE, Joseph

DEVILLE, Claude-Octave-Gabriel

DEVILLEBICHOT, Fernand-François-Isidore

DEVILLERS, Jean-Antoine-Abel

DEVILLEZ, Édouard-Victor

DÉTIEUX, Fernand-Charles-Nicolas

juge à Saint-Michel

Date de naissance :

DETROYE, Gustave-Louis-François

substitut à Alger (Algérie)

Date de naissance :

DEUIL, Louis-Auguste

président à Rouen

Date de naissance :

DEUVE, Michel-Louis-Charles

président à Rouen

Date de naissance :

DEVALS, Pierre

juge à Cahors

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DEVAULX, Guillaume-Jean-Léon

président à Blaye

Date de naissance :

DEVELLE, Jules

Archives nationales (France)

226

conseiller à Paris

Date de naissance :

DEVEY, Gaston-Émile-Auguste-Gustave

juge à Valenciennes

Date de naissance :

DEVÈZE, Jean-Marie-Émile-Charles

rédacteur au ministère de la justice

Certificat médical.

Date de naissance :

DEVIC, Émile

président à Espalion

Date de naissance :

DEVIENNE, Joseph

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

DEVILLE, Claude-Octave-Gabriel

président à Privas

Date de naissance :

DEVILLEBICHOT, Fernand-François-Isidore

président à Autun

Date de naissance :

DEVILLERS, Jean-Antoine-Abel

juge suppléant à Amiens

Date de naissance :

DEVILLEZ, Édouard-Victor

procureur de la République à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/817

DEVIN, Charles-Joseph-Adolphe

DEVIQ, Léopold-Prosper

DEVOLUY, Roger-Agustin-Alexandre

DEVOUCOUX, Louis-Émile

DEVOUCOUX, Simon-Albert-Henri

DEXANT, Pierre-Jean-François-Léonce

DEYRON, Léon-Michel

DEZES, Jean-Louis-Édouard

DEZON, Charles-Élie-Félix

D'HERBELOT, Frédéric-Albert

Archives nationales (France)

227

D'HÉRÉ, Pierre-Lucien-Marc

DHUET, Lucien-Albert

DIAZ, Sébastien-Joseph

DIDIER, Eugène-Joseph-Alexandre

DIDIER, Henry

DIETRICH, Paul-Édouard-Julien-David De

DIEU, Alfred-Edmond

DIEUDONNÉ, François-Charles-Albert

DIGOY, [lacune]

DEVIN, Charles-Joseph-Adolphe

procureur de la République à Saint-Amand

Date de naissance :

DEVIQ, Léopold-Prosper

juge suppléant à Aix-en-Provence

Date de naissance :

DEVOUCOUX, Louis-Émile

juge à Château-Chinon

Date de naissance :

DEVOUCOUX, Simon-Albert-Henri

juge suppléant à Autun

Date de naissance :

DEXANT, Pierre-Jean-François-Léonce

juge à Rochefort

Date de naissance :

DEYRON, Léon-Michel

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

DEZES, Jean-Louis-Édouard

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

DEZON, Charles-Élie-Félix

juge suppléant à Neufchâtel

Date de naissance :

D'HERBELOT, Frédéric-Albert

avocat général à Paris

Date de naissance :

D'HÉRÉ, Pierre-Lucien-Marc

Archives nationales (France)

228

suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)

Date de naissance :

DHUET, Lucien-Albert

juge à Vesoul

Date de naissance :

DIAZ, Sébastien-Joseph

suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)

Date de naissance :

DIDIER, Eugène-Joseph-Alexandre

juge suppléant à Moutiers

Date de naissance :

DIDIER, Henry

juge suppléant à Verdun

Date de naissance :

DIEU, Alfred-Edmond

juge à Laon

Date de naissance :

DIEUDONNÉ, François-Charles-Albert

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

BB/6(II)/818

DIJOUD, Paul-Camille

DINAND, Charles-Joseph

DIOR, Henri-Jean-Joseph

DIOUSIDON, Jean

DIRAT, [lacune]

DISSARD, Jules

DITTE, Honoré-Marie-Louis-Henri

DIVISIA, Joseph-Romain-Laurent

DIXMIER, Jules-Louis-Auguste

DIJOUD, Paul-Camille

juge de paix à Sainte-Barbe du Tlélat (Algérie)

Dossier non communicable avant 2011 (dossier d'instruction).

Date de naissance :

DINAND, Charles-Joseph

suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

229

DIOR, Henri-Jean-Joseph

président à Épernay

Date de naissance :

DISSARD, Jules

conseiller à Douai

Date de naissance :

DITTE, Honoré-Marie-Louis-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DIVISIA, Joseph-Romain-Laurent

juge à Saint-Étienne

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DIXMIER, Jules-Louis-Auguste

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/819

DOAT, Pierre-André-Robert

DOCHET, François-Marie-Alfred

DOIGNEAU, Ernest

DOLAIN, Robert

DOLARD, Francisque-Charles-Louis-Camille-Hyacinthe-Emmanuel

DOLEY, François-Joseph

DOLFUS-FRANCOZ, Marie-Antoine-Louis-Eugène

DOLIN, Pierre-Auguste-Victor

DOLLIN DU FRESNEL, Tom-Ernest

DOAT, Pierre-André-Robert

juge suppléant à Nogent-sur-Seine

Date de naissance :

DOCHET, François-Marie-Alfred

juge à Rosheim (Bas-Rhin

Date de naissance :

DOIGNEAU, Ernest

juge à Corbeil

Date de naissance :

DOLAIN, Robert

juge de paix à Boufarik (Algérie)

Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

230

Date de naissance :

DOLARD, Francisque-Charles-Louis-Camille-Hyacinthe-Emmanuel

président à Saint-Étienne

Date de naissance :

DOLEY, François-Joseph

président à Bar-le-Duc

Date de naissance :

DOLFUS-FRANCOZ, Marie-Antoine-Louis-Eugène

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

DOLIN, Pierre-Auguste-Victor

juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

DOLLIN DU FRESNEL, Tom-Ernest

premier président à Bourges

Date de naissance :

BB/6(II)/820

DOMBEY-BEAUPRÉ, Claude-Alexandre-Alphonse-Eugène

DOMBRE, Ernest-Marie-Jean-Paul

DOMBRE, Gustave-Léon

DOMERGUE, Pierre-Augustin

DOMINIQUE, Alfred

DOMONT, Louis-Georges-Gabriel

DONADIEU, Michel-Firmin

DONADIEU-LAVIT, Charles-Armand-Balthazard

DONATI, François-Louis

DONNADIEU, Roger-Henri

DOMBEY-BEAUPRÉ, Claude-Alexandre-Alphonse-Eugène

juge à Rochechouart

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DOMBRE, Ernest-Marie-Jean-Paul

juge à Lyon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DOMBRE, Gustave-Léon

juge de paix à Guelma (Algérie)

Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

231

Date de naissance :

DOMERGUE, Pierre-Augustin

suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)

Date de naissance :

DOMINIQUE, Alfred

juge suppléant à Laval

Date de naissance :

DOMONT, Louis-Georges-Gabriel

conseiller à Bourges

Certificat médical.

Date de naissance :

DONADIEU, Michel-Firmin

juge à Lorient

Le dossier 298 A 85 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

DONADIEU-LAVIT, Charles-Armand-Balthazard

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

DONATI, François-Louis

substitut à Ajaccio

Dossier non communicable avant 2013 (dossiers d'instruction).

Date de naissance :

DONNADIEU, Roger-Henri

juge au Puy

Date de naissance :

BB/6(II)/821

DONNIO, Eugène-Marie

DOPFFER, Marie-Paul-Ferdinand

DORANGE, Georges-Marie-Joseph-Magloire

DOREAU, Jean-Baptiste-Anatole

DOREAU, Maurice-Marie-Clément

DORESMIEULX DE FOUQUIÈRES, Édouard-Louis

DORGEVILLE, Louis-Alexandre

DORIGNY, Paul

DORLAN, Alexandre

DORLHAC, Jean-Joseph-Auguste

DORLHAC DE BORNE, Jean-Alphonse-Alexandre-Gabriel

DORLY, Charles-Ferdinand

DORMAND, Jérôme

Archives nationales (France)

232

DORMAND, Rambert-Marie-Joseph-Philippe

DONNIO, Eugène-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

DOPFFER, Marie-Paul-Ferdinand

conseiller à Paris

Date de naissance :

DORANGE, Georges-Marie-Joseph-Magloire

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

DOREAU, Jean-Baptiste-Anatole

président à Segré

Date de naissance :

DORESMIEULX DE FOUQUIÈRES, Édouard-Louis

juge à Saint-Pol

Date de naissance :

DORGEVILLE, Louis-Alexandre

juge suppléant à Montdidier

Date de naissance :

DORIGNY, Paul

président à la cour de Douai

Date de naissance :

DORLAN, Alexandre

conseiller à Colmar

Date de naissance :

DORLHAC, Jean-Joseph-Auguste

avocat général à Rennes

Date de naissance :

DORLHAC DE BORNE, Jean-Alphonse-Alexandre-Gabriel

juge suppléant à Tarascon

Date de naissance :

DORLY, Charles-Ferdinand

conseiller à Caen

Date de naissance :

DORMAND, Jérôme

Archives nationales (France)

233

premier président à Toulouse

Date de naissance :

DORMAND, Rambert-Marie-Joseph-Philippe

juge à Saint-Étienne

Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/822

DOROSSE, Arnaud-Jean-Baptiste-Barthélemy

DOSMANN, Paul-Albert

DOU, Henri-Louis-Philippe

DOUARCHE, Aristide

DOUBLET, Gustave

DOUGADOS, Jean-Louis-Henri

DOUMERGUE, Fortuné-Dieudonné

DOURT, Victor

DOUSSAT, Henri-Jean-Joseph-Charles

DOUTRIAUX, Auguste-François

DOROSSE, Arnaud-Jean-Baptiste-Barthélemy

procureur général à Bastia

Date de naissance :

DOSMANN, Paul-Albert

premier président à Bordeaux

Date de naissance :

DOU, Henri-Louis-Philippe

président à Philippeville (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DOUARCHE, Aristide

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DOUBLET, Gustave

président à Versailles

Date de naissance :

DOUGADOS, Jean-Louis-Henri

juge à Carcassonne

Date de naissance :

DOUMERGUE, Fortuné-Dieudonné

juge suppléant à Florac

Archives nationales (France)

234

Date de naissance :

DOURT, Victor

juge au Havre

Date de naissance :

DOUSSAT, Henri-Jean-Joseph-Charles

juge à Foix

Dossier médical.

Date de naissance :

DOUTRIAUX, Auguste-François

juge suppléant à Valenciennes

Date de naissance :

BB/6(II)/823

DRAGO, Ignace

DRAGO, Xavier

DRAMARD, Eugène

DRAMARD, Pierre-Marie

DRAPÉ, Alphonse-Joseph-Michel

DRAPIER, Henry-Édouard

DRAGO, Ignace

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

DRAGO, Xavier

procureur de la République à Alger

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DRAMARD, Eugène

conseiller à Limoges

Date de naissance :

DRAMARD, Pierre-Marie

président à Tunis (Tunisie)

Historique du producteur

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DRAPÉ, Alphonse-Joseph-Michel

conseiller à Montpellier

Certificat médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

235

DRAPIER, Henry-Édouard

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/824

DREYFUS, Eugène-Emmanuel

DREYFUS, Tony

DRIOT, Jules-Charles-César

DRIOUX, Joseph-Marie

DROIT, Félix-Louis

DROSS, Henri

DROUART, Louis-Mathurin-Claude

DROÜART, René-Marie

DROUHARD, Charles-Adolphe-Virgile

DROUILLE, Joseph-Gilles-Michel

DROUILLON, Ulysse

DROUOT, Camille-François-Marie-Joachim

DRUARD, Ernest-Léon-Prosper

DRUET, Frédéric-Charles

DRUEZ, Mary-Charles-Albert

DRUFIN, Edmond-Eugène-Louis

DREYFUS, Eugène-Emmanuel

premier président à Paris

Date de naissance :

DREYFUS, Tony

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

DRIOT, Jules-Charles-César

procureur de la République à Mâcon

Date de naissance :

DRIOUX, Joseph-Marie

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DROIT, Félix-Louis

suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)

Date de naissance :

DROUART, Louis-Mathurin-Claude

conseiller à Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

236

DROÜART, René-Marie

substitut à Rennes

Date de naissance :

DROUHARD, Charles-Adolphe-Virgile

juge à Pontarlier

Date de naissance :

DROUILLE, Joseph-Gilles-Michel

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

DROUILLON, Ulysse

juge suppléant à Bordeaux

Date de naissance :

DROUOT, Camille-François-Marie-Joachim

président à Brest

Date de naissance :

DRUARD, Ernest-Léon-Prosper

juge à Mâcon

Certificat médical

Date de naissance :

DRUET, Frédéric-Charles

juge à Loudun

Date de naissance :

DRUEZ, Mary-Charles-Albert

suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)

Date de naissance :

DRUFIN, Edmond-Eugène-Louis

juge suppléant à Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/825

DRUGÉ, Jean-Paul-Michel

DRUGÉ, Louis-Marie-Léon

DRUHEN, Étienne-Marie-Alphonse

DRUHEN, René-Gabriel

DRUON, Raoul-Marie

DUALÉ, Roger-Léon-Joseph

DUBEAU, Louis-Alexandre-Ernest

DUBERNET DE BOSCQ, Antoine-Pierre-Gaspard-Étienne

DUBESSEY DE CONTENSON, Jean-Louis-Marie

Archives nationales (France)

237

DUBOIN, Joseph-Marie-Éloi

DRUGÉ, Jean-Paul-Michel

président à Ancenis

Date de naissance :

DRUGÉ, Louis-Marie-Léon

rédacteur au ministère de la justice

Date de naissance :

DRUHEN, Étienne-Marie-Alphonse

juge à Besançon

Date de naissance :

DRUHEN, René-Gabriel

conseiller à Dijon

Date de naissance :

DRUON, Raoul-Marie

juge à la Seine

Date de naissance :

DUBEAU, Louis-Alexandre-Ernest

procureur de la République à Pont-Audemer

Date de naissance :

DUBERNET DE BOSCQ, Antoine-Pierre-Gaspard-Étienne

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

DUBESSEY DE CONTENSON, Jean-Louis-Marie

lieutenant de juge à Mytho (Indochine

Date de naissance :

DUBOIN, Joseph-Marie-Éloi

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/826

DUBOIS, Charles-Victor

DUBOIS, Émile-Achille

DUBOIS, Georges

DUBOIS, Jean-Baptiste-Albert-Fernand

DUBOIS, Louis-Paul-Émile

DUBOIS DE BELAIR, François-Jean-Simon-Paul-Michel

DUBOIS DE LHERMONT, Marie-Pierre-Victor-Léon-Gabriel

DU BOIS DU TILLEUL, Armand-Henry

Archives nationales (France)

238

DUBOIS, Charles-Victor

conseiller à Douai

Certificats médicaux

Date de naissance :

DUBOIS, Émile-Achille

vice-président à Tunis (Tunisie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

DUBOIS, Jean-Baptiste-Albert-Fernand

président à Pontivy

Date de naissance :

DUBOIS, Louis-Paul-Émile

juge à Nice

Date de naissance :

DUBOIS DE BELAIR, François-Jean-Simon-Paul-Michel

conseiller à Bourges

Date de naissance :

DUBOIS DE LHERMONT, Marie-Pierre-Victor-Léon-Gabriel

premier président à Orléans

Date de naissance :

DU BOIS DU TILLEUL, Armand-Henry

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BB/6(II)/827

DUBOST, Charles-Alfred-Michel-Noël

DUBOST, Pierre

DUBOUCH, François-Pierre-Duléide-Marie-Joseph

DUBOUCH, Joseph-François-Roger

DUBOUCH, [lacune]

DUBOUCHET, Jean-Pierre

DUBOULOZ, Jacques-Marie-Bruno

DUBOYS, Camille-Auguste-Martial

DU BOYS, Martial-Pierre-Joseph-Ernest

DUBREIL, Charles-Clément-Marie

DUBREUIL, Jean-Marcel-Camille

DUBREUIL, Léon

DUBRUJEAUD, André-Victor

DUBUC, Jean-Joseph-Prudence

Archives nationales (France)

239

DUBOST, Pierre

conseiller à Paris

Date de naissance :

DUBOUCH, François-Pierre-Duléide-Marie-Joseph

procureur général à Nîmes

Date de naissance :

DUBOUCH, Joseph-François-Roger

juge à Constantine (Algérie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

DUBOUCHET, Jean-Pierre

juge suppléant à Palestro (Algérie)

Date de naissance :

DUBOULOZ, Jacques-Marie-Bruno

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

DUBOYS, Camille-Auguste-Martial

procureur de la République à La Châtre

Date de naissance :

DU BOYS, Martial-Pierre-Joseph-Ernest

président à Versailles

Date de naissance :

DUBREIL, Charles-Clément-Marie

conseiller à Rennes.

Date de naissance :

DUBREUIL, Jean-Marcel-Camille

juge suppléant à Lyon

Date de naissance :

DUBREUIL, Léon

conseiller à Paris

Date de naissance :

DUBUC, Jean-Joseph-Prudence

premier président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/828

DUBUJADOUX, [lacune]

Archives nationales (France)

240

DUBUQUOY, Henri

DUC, Félix-Isidor-Léopold-Désiré

DUC, Michel-Arthur

DUCASSE, Jean-Camille

DUCASSE, Jean-Léonard

DUCASSE, Jean-Pierre-Pie-Marie

DUCASSE, Léon-Julien-Alexandre

DUCASTAING, Louis-Joseph-Marie

DUCASTAING, Pierre-Paul-Raphaël

DUCATEZ, André

DUBUQUOY, Henri

président à Soissons

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUC, Félix-Isidor-Léopold-Désiré

suppléant du juge de paix à Kenchela (Algérie)

Date de naissance :

DUC, Michel-Arthur

juge à Digne

Date de naissance :

DUCASSE, Jean-Camille

président à la cour d'Agen

Date de naissance :

DUCASSE, Jean-Léonard

juge à la Seine

Date de naissance :

DUCASSE, Jean-Pierre-Pie-Marie

juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

DUCASSE, Léon-Julien-Alexandre

procureur de la République à Toulouse

Certificat médical.

Date de naissance :

DUCASTAING, Louis-Joseph-Marie

juge à la Seine

Date de naissance :

DUCASTAING, Pierre-Paul-Raphaël

président à Jonzac

Archives nationales (France)

241

Date de naissance :

DUCATEZ, André

juge à Limoges

Le dossier 661 A 94 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

BB/6(II)/829

DUCHAUFFOUR, Gabriel-Félix-Alfred

DUCHEMIN, Adolphe-Joseph

DUCHEMIN, Camille-Marie

DUCHEMIN, [lacune]

DUCHÊNE, Jasmin-Ferdinand-Marie

DUCHER, Claude-Louis-Francisque

DUCHESNE, Albert

DUCHESNE, Michel-Edmond

DUCHESNE, [lacune]

DUCHESNE DE LA SICOTIÈRE, Paul-Antoine-Louis

DUCLOS, Gustave-Anatole-Olivier-Marie

DUCLOT, Paul

DUCOMMUN, Alfred

DUCONSEIL, [lacune]

DUCOS DE LAHAILLE, Gabriel-Dominique-Paul

DUCOS DE SAINT-BARTHÉLÉMY, Jacques-Marie-Louis-Henri

DUCOUDRÉ, Paul

DUCOURNEAU, Jean

DUCOUSSO, Joseph-Marc-Dominique

DUCHAUFFOUR, Gabriel-Félix-Alfred

vice-président à la Seine

Date de naissance :

DUCHEMIN, Adolphe-Joseph

juge suppléant à Pointe-à-Pitre

Certificat médical.

Date de naissance :

DUCHEMIN, Camille-Marie

conseiller à Caen

Date de naissance :

DUCHEMIN, [lacune]

juge à Péronne.

Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1944.

DUCHÊNE, Jasmin-Ferdinand-Marie

conseiller à Alger (Algérie)

Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

242

Date de naissance :

DUCHER, Claude-Louis-Francisque

avocat général à Limoges

Date de naissance :

DUCHESNE, Michel-Edmond

juge à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

DUCHESNE DE LA SICOTIÈRE, Paul-Antoine-Louis

procureur de la République à Valognes

Date de naissance :

DUCLOS, Gustave-Anatole-Olivier-Marie

juge à Rennes

Date de naissance :

DUCLOT, Paul

juge de paix à Oued-Athménia (Algérie)

Date de naissance :

DUCOMMUN, Alfred

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

DUCOS DE LAHAILLE, Gabriel-Dominique-Paul

directeur de la justice tunisienne, juge à la Seine

Certificat médical.

Date de naissance :

DUCOS DE SAINT-BARTHÉLÉMY, Jacques-Marie-Louis-Henri

juge à Mirande

Date de naissance :

DUCOUDRÉ, Paul

président à Châlons-sur-Marne

Le dossier 1428 A 1904 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

DUCOURNEAU, Jean

juge de paix à Béja (Tunisie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUCOUSSO, Joseph-Marc-Dominique

procureur de la République à Lectoure

Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

243

Date de naissance :

BB/6(II)/830

DUCREY, Abel-Marie-Frédéric

DUCROS, Henry

DUCROS, Jean-Numa-Joseph

DUCROS, Jean-Pierre-Julien-Henri

DUCROT, Edmond-Auguste-Joseph

DUCROUX, Armand-Émile

DUCUP DE SAINT-PAUL, Léon-Pierre-Henri

DUCURON-TUCOT, René-Edmond-Joseph-Jean-Marie

DUCREY, Abel-Marie-Frédéric

juge à Rodez

Date de naissance :

DUCROS, Henry

conseiller à Limoges

Date de naissance :

DUCROS, Jean-Numa-Joseph

procureur de la République à Sarlat

Date de naissance :

DUCROS, Jean-Pierre-Julien-Henri

vice-président à Saint-Gaudens

Date de naissance :

DUCROT, Edmond-Auguste-Joseph

juge à Avesnes

Date de naissance :

DUCROUX, Armand-Émile

premier président à la cour de Riom

Date de naissance :

DUCUP DE SAINT-PAUL, Léon-Pierre-Henri

juge à Marseille

Date de naissance :

DUCURON-TUCOT, René-Edmond-Joseph-Jean-Marie

procureur de la République à Saint-Gaudens

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/831

DUDOUIT, Pierre-Charles-Anatole

Archives nationales (France)

244

DUDOUYT, Auguste-Ernest

DUFAU DE MALUQUER, Henri-Armand-Alphonse de

DUFAUR, Georges-Marc-Laurent-Charles

DUFAY, Émile-Henri-Victor

DUFAY, Marie

DUFILHO, Victor-Paul-Jean-Eugène

DUFLOS, Alfred-Marie

DUFLOS, Marie-Georges-Émile

DUFLOS, Pierre-Marie-Jules-César-Frédéric-Désiré

DUFOUR, Abel-Marie-Alfred

DUFOURG, Constant-Jean-Fernand

DUFOUSSAT, Léon-Joseph-Henri

DUFRÈCHE, Jean-Alexandre-Clément

DUFRESNE, Henri-Eugène

DUDOUIT, Pierre-Charles-Anatole

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)

Certificat médical.

Date de naissance :

DUDOUYT, Auguste-Ernest

conseiller à Caen

Date de naissance :

DUFAU DE MALUQUER, Henri-Armand-Alphonse de

président à Florac

Date de naissance :

DUFAUR, Georges-Marc-Laurent-Charles

juge à Limoges

Date de naissance :

DUFAY, Émile-Henri-Victor

juge à Cambrai

Date de naissance :

DUFILHO, Victor-Paul-Jean-Eugène

juge suppléant à Nevers, puis en Indochine

Date de naissance :

DUFLOS, Alfred-Marie

juge à Rouen

Le dossier 629 B 04 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

DUFLOS, Marie-Georges-Émile

juge à Orléans

Archives nationales (France)

245

Date de naissance :

DUFLOS, Pierre-Marie-Jules-César-Frédéric-Désiré

juge suppléant à Montreuil

Date de naissance :

DUFOUR, Abel-Marie-Alfred

conseiller à Rennes

Date de naissance :

DUFOURG, Constant-Jean-Fernand

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)

Date de naissance :

DUFOUSSAT, Léon-Joseph-Henri

conseiller à Riom, puis président à la cour d'Alep (Syrie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUFRÈCHE, Jean-Alexandre-Clément

procureur de la République à Moissac

Date de naissance :

DUFRESNE, Henri-Eugène

conseiller à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/832

DU GARDIN, Marie-Charles-Henry

DUGUET, Louis-François-Étienne

DUGUEY, Lucien-Marie-Adrien

DUHAMEL, André-Marie-Paul-Henri

DUHAUT, Marie-Joseph-Alexandre-Henry

DUHOUX, Constant-Joseph

DULAC, Philippe-Émile-Antoine

DULCEUX, Henry-Paul-Edmond

DULLIN, Charles-Marie-Euzèbe

DULLIN, Ferdinand-Charles-Hector

DU GARDIN, Marie-Charles-Henry

juge à Lyon

Date de naissance :

DUGUET, Louis-François-Étienne

juge à Versailles

Date de naissance :

Archives nationales (France)

246

DUGUEY, Lucien-Marie-Adrien

juge à Blois

Date de naissance :

DUHAMEL, André-Marie-Paul-Henri

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

DUHAUT, Marie-Joseph-Alexandre-Henry

procureur général à Nancy

Date de naissance :

DUHOUX, Constant-Joseph

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

DULCEUX, Henry-Paul-Edmond

conseiller à Nancy

Date de naissance :

DULLIN, Charles-Marie-Euzèbe

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

DULLIN, Ferdinand-Charles-Hector

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BB/6(II)/833

DUMAS, Eugène-Jean-Pierre

DUMAS, Gabriel

DUMAS, Gabriel-Jean-Barthélemy-Augustin

DUMAS, Georges-Jean-Adolphe

DUMAS, Jean

DUMAS, Paul-Antoine-Marcel

DUMAS, Roger-Émilien

DUMAS, Simon-Alexandre

DUMAY, Louis-Henry

DUMINY, Numa

DUMOLARD, Henri

DUMAS, Eugène-Jean-Pierre

conseiller à Rennes

Date de naissance :

DUMAS, Gabriel

juge à Constantine

Archives nationales (France)

247

Date de naissance :

DUMAS, Gabriel-Jean-Barthélemy-Augustin

juge à Muret

Date de naissance :

DUMAS, Georges-Jean-Adolphe

premier président à Aix

Date de naissance :

DUMAS, Jean

président à Chambon

Date de naissance :

DUMAS, Paul-Antoine-Marcel

président à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

DUMAS, Roger-Émilien

juge à Vitry-le-François

Date de naissance :

DUMAS, Simon-Alexandre

président à Bressuire

Date de naissance :

DUMAY, Louis-Henry

conseiller à Bourges

Date de naissance :

DUMINY, Numa

président à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

DUMOLARD, Henri

président à la cour de Grenoble

Date de naissance :

BB/6(II)/834

DUMON, Ernest-Paul

DUMON, Marie-Joseph-Lazare

DUMONCHAU, Hubert-Joseph-Achille

DUMONT, Alexis-Marie

DUMONT, Charles

DUMONT, Robert-Élisée-Eugène

DUMONTET, Jean-François-Marie-Louis-Raoul

DUMONTIER, François

Archives nationales (France)

248

DUMOULIN, François-Frédéric

DUNIS, Émile-Marius-Hippolyte

DUPEUX, Damase-Vincent-Raoul

DUMON, Ernest-Paul

conseiller à Besançon

Certificat médical.

Date de naissance :

DUMON, Marie-Joseph-Lazare

juge à Marseille

Date de naissance :

DUMONT, Alexis-Marie

juge à Tours

Date de naissance :

DUMONT, Charles

greffier-notaire à Collo (Algérie)

Date de naissance :

DUMONTET, Jean-François-Marie-Louis-Raoul

conseiller à Angers

Date de naissance :

DUMONTIER, François

vice-président à Versailles

Date de naissance :

DUMOULIN, François-Frédéric

premier président à Bastia

Date de naissance :

DUNIS, Émile-Marius-Hippolyte

suppléant du juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)

Date de naissance :

DUPEUX, Damase-Vincent-Raoul

juge à Chinon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/835

DUPIN, François-Casimir-Louis

DUPIN, Jean-Albert

DUPIN, Pierre-Anne-Maurice

DUPLA, Jean

Archives nationales (France)

249

DUPLAN, Fernand-Marie-Auguste

DUPLAN, Paul-Jean-Théophile

DUPIN, François-Casimir-Louis

président à Châteauroux

Date de naissance :

DUPIN, Jean-Albert

juge à Marmande

Date de naissance :

DUPIN, Pierre-Anne-Maurice

procureur de la République à Angoulême

Certificat médical.

Date de naissance :

DUPLA, Jean

avocat général à Bourges

Date de naissance :

DUPLAN, Fernand-Marie-Auguste

avocat général à Agen

Date de naissance :

DUPLAN, Paul-Jean-Théophile

juge à Tarbes

Date de naissance :

BB/6(II)/836

DUPOND, Émile-Étienne-Marcel-Claude

DUPONT, Alfred-Ernest

DUPONT, André-Pierre

DUPONT, Étienne-Eugène-Paul

DUPONT, Henri-Jean

DUPONT, Jean-Baptiste-Émile

DUPONT, Pierre-Marie

DUPORT, André

DUPORT, Auguste-François

DUPORT, François-Claude-Madeleine

DUPRAT, Jean-François

DUPRÉ, Casimir-Fernand

DUPRÉ, Jean-Baptiste-Paul

DUPRÉ, Victor

DUPRÉ-CARRA, Gabriel

DUPRÉ-CARRA, Léon

DUPRÉ-CARRA, Mathieu-Gabriel

DUPRET DU PLANTIER, Pierre-Henri

Archives nationales (France)

250

DUPUICH, Oscar-Anatole-Nicolas-Hector

DUPOND, Émile-Étienne-Marcel-Claude

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

DUPONT, Alfred-Ernest

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DUPONT, André-Pierre

juge à Niort

Date de naissance :

DUPONT, Étienne-Eugène-Paul

juge à Saint-Malo

Certificat médical.

Date de naissance :

DUPONT, Henri-Jean

juge à Pont-l'Evêque

Date de naissance :

DUPONT, Jean-Baptiste-Émile

juge à Montargis

Date de naissance :

DUPONT, Pierre-Marie

juge à Saint-Brieuc

Date de naissance :

DUPORT, Auguste-François

président à Versailles

Certificat médical.

Date de naissance :

DUPORT, François-Claude-Madeleine

procureur de la République à Tours

Certificat médical.

Date de naissance :

DUPRAT, Jean-François

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

DUPRÉ, Casimir-Fernand

conseiller à Montpellier

Archives nationales (France)

251

Date de naissance :

DUPRÉ, Jean-Baptiste-Paul

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DUPRÉ-CARRA, Gabriel

président à Fontenay-le-Comte

Date de naissance :

DUPRÉ-CARRA, Léon

juge suppléant à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

DUPRÉ-CARRA, Mathieu-Gabriel

substitut à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

DUPRET DU PLANTIER, Pierre-Henri

juge à Lannion

Certificat médical.

Date de naissance :

DUPUICH, Oscar-Anatole-Nicolas-Hector

juge suppléant à Béthune

Date de naissance :

BB/6(II)/837

DUPUIS, Antoine-Louis-Émile

DUPUIS, Jean-Jules-Théodore

DUPUIS, Joseph-André

DU PUY, Gabriel-Joseph-Hubert

DUPUY, Jean-Adolphe

DUPUY, Jacques-Antoine-Bertrand

DUPUY, Joseph

DUPUY, Thomas

DU PUY MONTBRUN DE NOZIÈRE, Pierre-Gaston-Alexis

DUQUAIRE, Emmanuel

DUQUAIRE, Roger-Marie-Emmanuel

DUQUESNOY, Fargeau-Louis

DURAFOUR, Antoine-Joseph

DUPUIS, Antoine-Louis-Émile

président à Semur

Date de naissance :

DUPUIS, Jean-Jules-Théodore

Archives nationales (France)

252

juge à la Seine

Date de naissance :

DUPUIS, Joseph-André

juge à Dreux

Date de naissance :

DU PUY, Gabriel-Joseph-Hubert

conseiller à Paris

Date de naissance :

DUPUY, Jean-Adolphe

substitut général à Alger (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUPUY, Jacques-Antoine-Bertrand

juge à Figeac

Date de naissance :

DUPUY, Joseph

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

DUPUY, Thomas

président à la cour de Pau

Date de naissance :

DU PUY MONTBRUN DE NOZIÈRE, Pierre-Gaston-Alexis

juge à Béziers

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUQUAIRE, Emmanuel

juge à Villefranche

Date de naissance :

DUQUAIRE, Roger-Marie-Emmanuel

juge à Lyon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUQUESNOY, Fargeau-Louis

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

DURAFOUR, Antoine-Joseph

Archives nationales (France)

253

juge suppléant à Saint-Étienne

Date de naissance :

BB/6(II)/838/1

DURAND, Albert-François

DURAND, Antony-Jules-Henry

DURAND, Claude-Saint-Alban

DURAND, Daniel-Germain-Joseph

DURAND, Eugène-François-Joseph

DURAND, Eugène-Paul

DURAND, Fernand-Aubin-François

DURAND, François-Auguste

DURAND, François-Augustin

DURAND, Isidore-Léon

DURAND, Jean-Benjamin-Pierre

DURAND, Jean-Just

DURAND, Léon

DURAND, Louis-Antoine-René

DURAND, Louis-Jean-Baptiste-Adrien

DURAND, Albert-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

DURAND, Antony-Jules-Henry

attaché au ministère de la justice

Date de naissance :

DURAND, Claude-Saint-Alban

juge à Montbrison

Date de naissance :

DURAND, Daniel-Germain-Joseph

procureur de la République à Montargis

Date de naissance :

DURAND, Eugène-François-Joseph

président à la cour de cassation

Date de naissance :

DURAND, Eugène-Paul

suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)

Date de naissance :

DURAND, Fernand-Aubin-François

président à la cour de Nîmes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

254

DURAND, François-Auguste

suppléant du juge de paix à Lafayette (Algérie)

Date de naissance :

DURAND, François-Augustin

conseiller à Amiens

Date de naissance :

DURAND, Isidore-Léon

suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)

Date de naissance :

DURAND, Jean-Benjamin-Pierre

substitut à Mayenne

Date de naissance :

DURAND, Léon

conseiller à Lyon

Date de naissance :

DURAND, Louis-Antoine-René

président à la cour de Poitiers

Date de naissance :

DURAND, Louis-Jean-Baptiste-Adrien

juge à Chaumont

Date de naissance :

BB/6(II)/838/BIS

DURAND, Louis-Jules-Edmond

DURAND, Louis-Paul

DURAND, Michel

DURAND, Pascal-Gonzague-Léon

DURAND, Paul-André

DURAND, Paul-Édouard

DURAND, Paul-Jules-Marie

DURAND, Yves-Arsène-François

DURAND, [lacune]

DURAND, Louis-Jules-Edmond

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DURAND, Louis-Paul

juge à Vassy

Date de naissance :

Archives nationales (France)

255

DURAND, Pascal-Gonzague-Léon

juge à Verdun

Date de naissance :

DURAND, Paul-André

juge à Albi

Date de naissance :

DURAND, Paul-Édouard

suppléant du juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)

Date de naissance :

DURAND, Paul-Jules-Marie

procureur de la République à Bagnères [-de-Bigorre]

Date de naissance :

DURAND, Yves-Arsène-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/839

DURANTHON, Joseph-Pierre

DURANTON, Jean-Baptiste-Camille-Anatole

DURAZZO, Antoine-Alexandre-Simon-Verano-Charles

DURAZZO, Jacques-Pierre-Damien

DURAZZO, Jean-Paul

DURAZZO, Jean-Paul-Pierre-François

DURENWAECHTER, Henri-Louis

DURET, Ferdinand

DURET, Georges-Henri-Charles

DURETESTE, Ernest

DURIEU DE LEYRITZ, Joseph-Theobald-Auguste

DURIEU DE LEYRITZ, Theobald-Yves-Marie-Joseph

DURMEYER, Simon-Georges-Auguste

DURANTHON, Joseph-Pierre

juge suppléant à Villeneuve-sur-Lot

Date de naissance :

DURANTON, Jean-Baptiste-Camille-Anatole

juge à Romorantin

Date de naissance :

DURAZZO, Antoine-Alexandre-Simon-Verano-Charles

juge à Sartène

Date de naissance :

Archives nationales (France)

256

DURAZZO, Jacques-Pierre-Damien

président à Sartène

Date de naissance :

DURAZZO, Jean-Paul

conseiller à Bastia

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DURAZZO, Jean-Paul-Pierre-François

conseiller à Bastia

Date de naissance :

DURENWAECHTER, Henri-Louis

suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)

Date de naissance :

DURET, Ferdinand

suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)

Date de naissance :

DURET, Georges-Henri-Charles

juge à Bordeaux

Date de naissance :

DURETESTE, Ernest

conseiller à Caen

Date de naissance :

DURIEU DE LEYRITZ, Joseph-Theobald-Auguste

secrétaire de la première présidence à la cour d'Alger

Date de naissance :

DURIEU DE LEYRITZ, Theobald-Yves-Marie-Joseph

avocat général à Alger

Date de naissance :

DURMEYER, Simon-Georges-Auguste

greffier à Tunis

Date de naissance :

BB/6(II)/840/1

DUROUSSY, Lascasas-Léon-Joseph

DUROUX, Pierre-Édouard-Joseph

DURR, Jean-Joseph

DUSANTERRE, Jules-Alexandre

Archives nationales (France)

257

DUSSAUD, Philippe

DUSSAULE, André-Alexandre

DUSSER, Gilles-Marcel-Gabriel

DUSSER, Henri-Louis

Certificats médicaux.

DUSSER, Victor-Alexandre-Marie-Paul

DUROUSSY, Lascasas-Léon-Joseph

conseiller à Alger

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUROUX, Pierre-Édouard-Joseph

juge à Angoulême

Date de naissance :

DUSANTERRE, Jules-Alexandre

juge à la Seine

Date de naissance :

DUSSAUD, Philippe

juge à Grasse

Date de naissance :

DUSSAULE, André-Alexandre

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

DUSSER, Henri-Louis

procureur de la République à Tiaret (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUSSER, Victor-Alexandre-Marie-Paul

juge à Figeac

Date de naissance :

BB/6(II)/840/BIS

DUSSIDOUR, Jean-Auzonne

DUSSOULIER, Pierre-Gabriel-Paul

DUSSURGEY, Pierre-Denis

DUTERTRE, Eugène-Charles

DUTET, Victor-Auguste

DUTEUIL, Pierre

DUTEUIL, Pierre-Charles-Antoine-Georges

DUTHEIL, Léon-Jean

Archives nationales (France)

258

DUSSIDOUR, Jean-Auzonne

juge à Bordeaux

Date de naissance :

DUSSOULIER, Pierre-Gabriel-Paul

juge à Pontoise

Date de naissance :

DUSSURGEY, Pierre-Denis

suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)

Date de naissance :

DUTERTRE, Eugène-Charles

juge à Mortagne

Date de naissance :

DUTET, Victor-Auguste

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

DUTEUIL, Pierre

président à Ribérac

Date de naissance :

DUTEUIL, Pierre-Charles-Antoine-Georges

juge à Saint-Yrieix

Date de naissance :

DUTHEIL, Léon-Jean

juge à Guelma (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/841

DUTILEUL, Julien-Edmond-Louis

DUTILLEUX, Henri-Edmond-Pierre

DUTOT, Raymond-Louis-Édouard

DUTOUR, Jean-Émile-Henry

DUTRUGE, François-Eugène-Léon

DUTY, Jean

DUVAL, Albert-Henry-Gentien

DUVAL, Eugène-Louis-Marie

DUVAL, Jean-René

DUVERGER, Charles

DUVERGEY, Henri-Elzéar-Lazare-Justin

DUTILEUL, Julien-Edmond-Louis

Archives nationales (France)

259

conseiller à Douai

Date de naissance :

DUTILLEUX, Henri-Edmond-Pierre

juge à Dieppe

Date de naissance :

DUTOT, Raymond-Louis-Édouard

juge à Domfront

Date de naissance :

DUTOUR, Jean-Émile-Henry

président à Valence

Date de naissance :

DUTRUGE, François-Eugène-Léon

greffier de la justice de paix au Kef (Tunisie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

DUTY, Jean

huissier au Kef (Tunisie)

Les dossiers 222 B.05 et 318 A 1905 sont joints à ce dossier.

Date de naissance :

DUVAL, Albert-Henry-Gentien

juge au Mans

Date de naissance :

DUVAL, Eugène-Louis-Marie

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

DUVERGER, Charles

juge à Angoulême

Date de naissance :

DUVERGEY, Gabriel-Louis-Antoine

Date de naissance :

DUVAL, Jean-René

juge à la Seine

Date de naissance :

DUVERGEY, Gabriel-Louis-Antoine

Date de naissance :

Archives nationales (France)

260

DUVERGEY, Henri-Elzéar-Lazare-Justin

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/842

DUVIVIER, René

DUVOIR, Léon-Charles

DYE-PELLISSON, [lacune]

DYVRANDE, Ernest-Pierre-Marie

DUVOIR, Léon-Charles

juge à la Seine

Date de naissance :

DYVRANDE, Ernest-Pierre-Marie

procureur de la République à Saint-Quentin

Date de naissance :

BB/6(II)/843

EBERT, Philippe

ECHALLIER, Emmanuel-Marie-Louis-Charles

ECOUTIN, André-Frédéric

ECOUTIN, Frédéric-Omer-Anatole

EDELINE, Paul

ÉDOUARD, Paul

EIGENSCHENCK, Henri-Kilien

ELDIN, Henri

ELY, Charles-Marie

EMARD, Adrien-Émile-Eugène

EMERIC, Arthur-Antoine

EMERY, Marie-Joseph

EMERY-DESBROUSSE, Marie-Étienne-Henry-Ferdinand

EMMANUELLI, Antoine-Mathieu

EBERT, Philippe

juge à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

ECHALLIER, Emmanuel-Marie-Louis-Charles

juge à Annecy

Date de naissance :

ECOUTIN, André-Frédéric

juge à Arcis-sur-Aube

Date de naissance :

ECOUTIN, Frédéric-Omer-Anatole

Archives nationales (France)

261

juge à Bar-le-Duc

Certificat médical.

Date de naissance :

EDELINE, Paul

conseiller à Rouen

Date de naissance :

ÉDOUARD, Paul

juge à Villefranche

Date de naissance :

EIGENSCHENCK, Henri-Kilien

suppléant du juge de paix à Tunis (canton sud

Date de naissance :

ELDIN, Henri

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

ELY, Charles-Marie

juge à Nantes

Certificats médicaux.

Date de naissance :

EMERIC, Arthur-Antoine

juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)

Date de naissance :

EMERY, Marie-Joseph

juge suppléant à Gex

Date de naissance :

EMERY-DESBROUSSE, Marie-Étienne-Henry-Ferdinand

juge à la Rochelle

Certificats médicaux.

Date de naissance :

EMMANUELLI, Antoine-Mathieu

juge à Bastia

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/844

ENGEL, Marie-Clément-Albert

ENNERY DE LA CHESNAYE, Édouard-Charles-Marie D'

EON, François-William-Jules

Archives nationales (France)

262

EPINAT, Alexandre

EPRINCHARD, Louis

ERNAULT D'ORVAL, Charles-Henri

ERNWEIN, Frédéric

ERRARD, Théophile

ERSA, Laurent

ESCAICH, René-Pierre-Jacques

ESCALIER DE LADEVÈZE, Gustave-Alexandre-Joseph-Jules

ESCALIER DE LADEVÈZE, Jean-Joseph-Louis

ENGEL, Marie-Clément-Albert

juge cantonal à Strasbourg

Date de naissance :

ENNERY DE LA CHESNAYE, Édouard-Charles-Marie d'

juge à Meaux

Certificats médicaux.

Date de naissance :

EON, François-William-Jules

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

EPINAT, Alexandre

suppléant du juge de paix à Mahdia (Tunisie)

Date de naissance :

EPRINCHARD, Louis

juge suppléant à Melle

Date de naissance :

ERNAULT D'ORVAL, Charles-Henri

président à Cholet

Date de naissance :

ERNWEIN, Frédéric

président à Strasbourg

Date de naissance :

ERRARD, Théophile

juge à Montmédy

Date de naissance :

ERSA, Laurent

conseiller à Bastia

Date de naissance :

Archives nationales (France)

263

ESCALIER DE LADEVÈZE, Gustave-Alexandre-Joseph-Jules

président à Chambéry

Date de naissance :

ESCALIER DE LADEVÈZE, Jean-Joseph-Louis

juge à Nîmes

Date de naissance :

BB/6(II)/845

ESCANDE, Louis

ESCARE, Fernand-Eugène-Albin-Ernest-Adolphe

ESCOFFIER, Denis-Adolphe-Gustave

ESCOFFIER, Marie-Lucien-Michel-Antoine

ESCOFFIER, Paul-Henri

ESCOLLE, Julien

ESCOT, Alexandre-Sylvain-Marie-Georges-Maurice

ESCOUBE, Guillaume

ESCUDIÉ, François-Joseph

ESCANDE, Louis

juge honoraire à Béziers

Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1944.

Date de naissance :

ESCARE, Fernand-Eugène-Albin-Ernest-Adolphe

substitut à Toulouse

Date de naissance :

ESCOFFIER, Denis-Adolphe-Gustave

juge à Castellane

Date de naissance :

ESCOFFIER, Marie-Lucien-Michel-Antoine

juge à Marseille

Certificats médicaux.

Date de naissance :

ESCOFFIER, Paul-Henri

vice-président à la Seine

Date de naissance :

ESCOLLE, Julien

conseiller à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

ESCOT, Alexandre-Sylvain-Marie-Georges-Maurice

vice-président à Clermont-Ferrand

Archives nationales (France)

264

Date de naissance :

ESCOUBE, Guillaume

juge à Saint-Gaudens

Date de naissance :

ESCUDIÉ, François-Joseph

président à Montauban

Date de naissance :

BB/6(II)/846

ESNAUD, Alfred-Paul-Marie

ESNAULT, Albert-Georges-Henry

ESNAULT, Henri-Eugène-Marie

ESPAGNE, Marie-Joseph-Jacques-Pierre-Chéri

ESPARRON, Alexandre-Désiré-Émile-Armand

ESPINAS, Alexandre-Paul-Eugène

ESTORGES, Blaise-Marie

ESTRABAUT, Edmond-Jules-Adrien

ESTRABAUT, Paul-Jacques-Adrien

ESNAULT, Albert-Georges-Henry

conseiller à Angers

Date de naissance :

ESNAULT, Henri-Eugène-Marie

juge à Lyon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

ESPAGNE, Marie-Joseph-Jacques-Pierre-Chéri

juge de paix à Bizerte (Tunisie)

Date de naissance :

ESPARRON, Alexandre-Désiré-Émile-Armand

juge suppléant à Marseille

Date de naissance :

ESPINAS, Alexandre-Paul-Eugène

conseiller à Paris

Date de naissance :

ESTORGES, Blaise-Marie

suppléant du juge de paix à Fedj-M'Zala (Algérie)

Date de naissance :

ESTRABAUT, Edmond-Jules-Adrien

Archives nationales (France)

265

juge à la Seine

Certificats médicaux.

Date de naissance :

ESTRABAUT, Paul-Jacques-Adrien

conseiller à Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/847

ESTRADE, Alphonse-Henry

ESVELIN, Pierre-Louis

ÉTANCELIN, Léon-Alexandre

ETCHÉCOIN, Pierre-Hubert-Marie-Joseph

ÉTIENNE, Jean-Lucien

ÉTIENNE, Marie-Joseph-Nicolas-Emmanuel-Jules

ÉTIENVRE, Maurice-Yves

ESTRADE, Alphonse-Henry

président à la cour de Montpellier

Certificat médical.

Date de naissance :

ESVELIN, Pierre-Louis

président à Vannes

Date de naissance :

ÉTANCELIN, Léon-Alexandre

conseiller à Limoges

Certificats médicaux.

Date de naissance :

ETCHÉCOIN, Pierre-Hubert-Marie-Joseph

juge à Saint-Palais

Date de naissance :

ÉTIENNE, Jean-Lucien

suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)

Certificat médical.

Date de naissance :

ÉTIENNE, Marie-Joseph-Nicolas-Emmanuel-Jules

juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

ÉTIENVRE, Maurice-Yves

juge à Vesoul

Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

266

Date de naissance :

BB/6(II)/848

EUVREMER, Henri-Joseph

EVILLIOT, Louis-Alfred

EVRAD, Paul-Robert

EXCOFFIER, Joseph

EXIGA, Charles-Jacques

EYCHENNE, Édouard-Dominique

EYMIEU, Marie-Pierre-Henri

EYQUEM, Pierre-Albert

EYQUEM, Pierre-François-Daniel

EYRAUD, Henri

EYSSAUTIER, Louis-Alfred

EYSSAUTIER, Louis-Auguste

EUVREMER, Henri-Joseph

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

EVILLIOT, Louis-Alfred

juge à Compiègne

Certificat médical.

Date de naissance :

EVRAD, Paul-Robert

juge à Compiègne

Date de naissance :

EXCOFFIER, Joseph

juge à Saint-Julien

Date de naissance :

EXIGA, Charles-Jacques

suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

EYCHENNE, Édouard-Dominique

juge suppléant à Pamiers

Date de naissance :

EYMIEU, Marie-Pierre-Henri

juge à Pontoise

Certificats médicaux.

Date de naissance :

EYQUEM, Pierre-Albert

Archives nationales (France)

267

président à Bordeaux

Date de naissance :

EYQUEM, Pierre-François-Daniel

conseiller à Paris

Date de naissance :

EYRAUD, Henri

juge à la Seine

Date de naissance :

EYSSAUTIER, Louis-Alfred

juge à Nice

Date de naissance :

EYSSAUTIER, Louis-Auguste

conseiller à Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/849/1

FABAS, Raymond-Marie-Octave

FABIANI, Antoine-Jean

FABIANI, Félix

FABIGNON, Joseph

FABRE, Albert-Hector

FABRE, Arnaud-Gaston-François-Jules

FABRE, Eugène-Jean-Louis

FABRE, Gustave

FABRE, Jean-Étienne

FABAS, Raymond-Marie-Octave

vice-président à Tarbes

Date de naissance :

FABIANI, Antoine-Jean

conseiller à Nîmes

Certificat médical.

Date de naissance :

FABIGNON, Joseph

juge suppléant à Beauvais

Date de naissance :

FABRE, Albert-Hector

président à la cour de Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

268

FABRE, Arnaud-Gaston-François-Jules

vice-président à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

FABRE, Eugène-Jean-Louis

conseiller à Nîmes

Certificat médical.

Date de naissance :

FABRE, Jean-Étienne

juge suppléant à Alger (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/849/BIS

FABRE, Jean-Joseph-Émile-Léon

FABRE, Joseph-Antonin

FABRE, Louis-Marius-Édouard

FABRE, Louis-Paul

FABRE, Marie-Joseph-Adrien-Charles

FABRE, Marie-Louis-Eugène-Camille

FABRE, Jean-Joseph-Émile-Léon

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

FABRE, Joseph-Antonin

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FABRE, Louis-Marius-Édouard

juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)

Date de naissance :

FABRE, Louis-Paul

juge à Grenoble

Date de naissance :

FABRE, Marie-Joseph-Adrien-Charles

juge à Grenoble

Certificat médical.

Date de naissance :

FABRE, Marie-Louis-Eugène-Camille

juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

269

BB/6(II)/850

FABRE, Pierre-Firmin

FABRE, Victor-Albert

FABRE DE PARREL, Charles-Roger

FABRY, Marie-Joseph-Henri-Bruno

FABRY, Paul-Auguste

FABRY, Pierre-Paul-Joseph

FACDOUEL, Henri-Hippolyte

FABRE, Pierre-Firmin

juge à Confolens

Date de naissance :

FABRE, Victor-Albert

premier président à Aix-en-Provence

Date de naissance :

FABRE DE PARREL, Charles-Roger

premier président à Pau

Date de naissance :

FABRY, Marie-Joseph-Henri-Bruno

juge à Brignoles

Certifcat médical

Date de naissance :

FABRY, Paul-Auguste

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FABRY, Pierre-Paul-Joseph

juge à Aix-en-Provence

Date de naissance :

FACDOUEL, Henri-Hippolyte

procureur de la République à Lourdes

Date de naissance :

BB/6(II)/851/1

FACHOT, Charles-Henry-Roger

FACHOT, Charles-Marie-Olivier

FAESSEL, Achille

FAGES, Jean-Henry

FAGÈS, Louis-Henri-Joseph

FAGET, Jean-Jacques-Maxime-Auguste

FAGUET, Louis-Auguste-Henry

FAIDIDE, Eugène

Archives nationales (France)

270

FACHOT, Charles-Henry-Roger

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FACHOT, Charles-Marie-Olivier

premier président à Orléans

Date de naissance :

FAESSEL, Achille

juge à Mulhouse

Date de naissance :

FAGES, Jean-Henry

suppléant du juge de paix à Lafayette (Algérie)

Date de naissance :

FAGÈS, Louis-Henri-Joseph

suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)

Date de naissance :

FAGET, Jean-Jacques-Maxime-Auguste

juge de paix à Morris (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FAGUET, Louis-Auguste-Henry

président à Tours

Date de naissance :

FAIDIDE, Eugène

juge suppléant à Orléans

Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/851/BIS

FALCIMAIGNE, Charles

FALCONE, Gaëtan

FALGAIROLLE, Benoît-Edmond

FALGUIÈRES, Henri-Louis-Silvain

FALCIMAIGNE, Charles

président à la cour de cassation

Date de naissance :

FALCONE, Gaëtan

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)

Archives nationales (France)

271

Date de naissance :

FALGAIROLLE, Benoît-Edmond

avocat général à Montpellier

Date de naissance :

FALGUIÈRES, Henri-Louis-Silvain

conseiller à Alger

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/852

FANNEAU DE LAHORIE, Paul-Alfred-François-Marie

FARGES, Gabriel

FARGUES, Paul-Louis-Aimé

FARINES, Paul-Eugène-Laurent

FARINOLE, Vincent-Marie

FARMOND, Alfred-Octave-Alphonse-Fernand-Joseph

FARRADESCHES-CHAUBASSE, Jean-Sylvain-Antoine

FASSIN, Émile-Joseph

FATTACCIOLI, Mathieu

FAUCHER, Louis-Léopold-Joseph

FAUCHERY, Jacques-Victor-Antoine

FAUCON, Henri

FAUCON, Jean-Gustave-Eugène

FAUCONNEAU-DUFRESNE, Marie-Émile

FANNEAU DE LAHORIE, Paul-Alfred-François-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

FARGES, Gabriel

suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)

Date de naissance :

FARGUES, Paul-Louis-Aimé

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

FARINES, Paul-Eugène-Laurent

suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)

Date de naissance :

FARINOLE, Vincent-Marie

conseiller à Aix-en-Provence

Certificats médicaux.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

272

FARMOND, Alfred-Octave-Alphonse-Fernand-Joseph

substitut à Trévoux

Date de naissance :

FARRADESCHES-CHAUBASSE, Jean-Sylvain-Antoine

procureur de la République à Arbois

Certificat médical.

Date de naissance :

FASSIN, Émile-Joseph

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

FATTACCIOLI, Mathieu

juge à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

FAUCHER, Louis-Léopold-Joseph

suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)

Date de naissance :

FAUCHERY, Jacques-Victor-Antoine

conseiller à Riom

Date de naissance :

FAUCON, Henri

président à Tulle

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FAUCON, Jean-Gustave-Eugène

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

FAUCONNEAU-DUFRESNE, Marie-Émile

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/853

FAURAN, Joseph-Jules-François

FAURE, Alexis-Étienne

FAURE, Ange-Louis-Marie

FAURÉ, Félix-Marius

FAURÉ, Guillaume-Marie-Antoine-Alexandre

FAURE, Jean-Baptiste

FAURE, Jean-Baptiste-Marie-Léon

Archives nationales (France)

273

FAURE, Léon-Alphonse

FAURE, Léopold-Armand-Ange

FAURE, Louis-Charles-Alfred

FAURE-BIGUET, Jean-Denis-Albert

FAVELLA, Simon

FAURAN, Joseph-Jules-François

juge suppléant à Pau

Date de naissance :

FAURE, Alexis-Étienne

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

FAURE, Ange-Louis-Marie

juge à Vienne

Date de naissance :

FAURÉ, Félix-Marius

juge de paix à El-Kseur (Algérie)

Date de naissance :

FAURÉ, Guillaume-Marie-Antoine-Alexandre

conseiller à Toulouse

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FAURE, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)

Date de naissance :

FAURE, Jean-Baptiste-Marie-Léon

premier président à Agen

Date de naissance :

FAURE, Léon-Alphonse

juge suppléant au Puy

Date de naissance :

FAURE, Léopold-Armand-Ange

conseiller à Lyon

Date de naissance :

FAURE, Louis-Charles-Alfred

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

274

FAURE-BIGUET, Jean-Denis-Albert

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FAVELLA, Simon

juge de paix à Boufarik (Algérie)

Certificats medicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/854

FAVIÉ, Joseph-François-Jean-Étienne

FAVIER, Guillaume-Joseph

FAVIER, Gustave-Charles-Émile

FAVIER, Henri-Joseph-Clément

FAVIER, Jean-Paul

FAVIER, Paul-Joseph

FAVRE, Eugène-Marie-Joseph

FAVRE, Xavier-Marie-René

FAVRE-FÉLIX, Joseph

FAYE-TABIT, François-Henri

FAVIÉ, Joseph-François-Jean-Étienne

procureur de la République à Bayonne

Date de naissance :

FAVIER, Guillaume-Joseph

vice-président à Lyon

Date de naissance :

FAVIER, Gustave-Charles-Émile

conseiller à Montpellier

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FAVIER, Henri-Joseph-Clément

procureur de la République à Prades

Date de naissance :

FAVIER, Jean-Paul

vice-président à Valence

Certificat médical.

Date de naissance :

FAVIER, Paul-Joseph

juge à Neufchâtel

Date de naissance :

Archives nationales (France)

275

FAVRE, Eugène-Marie-Joseph

président à Chambéry

Date de naissance :

FAVRE, Xavier-Marie-René

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

FAVRE-FÉLIX, Joseph

président à Annecy

Date de naissance :

FAYE-TABIT, François-Henri

conseiller à Agen

Date de naissance :

BB/6(II)/855

FAYET, Albert

FAYET, Jacques-Albert

FAYET, Marie-Étienne-Albert

FEAUGAS, Jean-Baptiste-Marie-Jacques

FEBVRE, André-Marc-Honoré

FEBVREL, Melchior-Léopold-Olivier

FEBVRET, Joseph-Hugues-Marie-Georges

FEHNER, Marie-Joseph-Félix-Paul

FEIDT, Louis-Joseph-François-Célestine

FELGÈRES, Pierre-Adolphe

FÉLINEAU, Jacques-Albert

FAYET, Albert

conseiller à Douai

Date de naissance :

FAYET, Jacques-Albert

suppléant du juge de paix à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

FAYET, Marie-Étienne-Albert

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

FEAUGAS, Jean-Baptiste-Marie-Jacques

juge à Bordeaux

Date de naissance :

FEBVRE, André-Marc-Honoré

conseiller à Poitiers

Certificat médical.

Archives nationales (France)

276

Date de naissance :

FEBVREL, Melchior-Léopold-Olivier

juge suppléant à Oran (Algérie)

Date de naissance :

FEBVRET, Joseph-Hugues-Marie-Georges

président à la cour de Douai

Date de naissance :

FEHNER, Marie-Joseph-Félix-Paul

juge cantonal à Colmar

Dossier médical. Dossier non communicable avant 2033.

Date de naissance :

FEIDT, Louis-Joseph-François-Célestine

juge à Saint-Dié

Date de naissance :

FELGÈRES, Pierre-Adolphe

conseiller à Riom

Date de naissance :

FÉLINEAU, Jacques-Albert

avocat général à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/856

FELLMER, Frédéric

FELTER, Georges-Aloïse-Pierre

FELTIN, Pierre-Alexis

FENAUX, Auguste-Charles

FENET, Constant-Joseph-Augustin

FENIGAN, Édouard-Robert

FENOUIL, César-Michel

FENOUILLET, Isaac-Henri-Marcel

FENOUX, Maurice-Édouard-Eugène-Marie

FERACCI, Albert-Jean-Emmanuel-Hyacinthe

FERLIN, Marie-Léopold-Léon

FERMAUD, Eugène-François

FERMOND, Louis-Marius

FELLMER, Frédéric

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

FELTER, Georges-Aloïse-Pierre

Archives nationales (France)

277

suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie)

Date de naissance :

FELTIN, Pierre-Alexis

juge suppléant à Belfort

Date de naissance :

FENAUX, Auguste-Charles

juge à Saint-Mihiel

Date de naissance :

FENET, Constant-Joseph-Augustin

juge suppléant à Hazebrouck

Date de naissance :

FENIGAN, Édouard-Robert

président à Châteaulin

Date de naissance :

FENOUIL, César-Michel

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

FENOUILLET, Isaac-Henri-Marcel

président à Bône (Algérie)

Date de naissance :

FENOUX, Maurice-Édouard-Eugène-Marie

président à Lorient

Date de naissance :

FERLIN, Marie-Léopold-Léon

président à Lyon

Date de naissance :

FERMAUD, Eugène-François

premier président à Nîmes

Date de naissance :

FERMOND, Louis-Marius

juge de paix à Djelfa (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/857

FÉRON, Jean-Joseph-Henri

FÉROT, Georges-Henri

FERRAN, Constant

Archives nationales (France)

278

FERRAND, Edmond-Henri-Julien

FERRAND, Jean-Baptiste-Joseph-Jules-Gustave

FERRARI, François-Victor-Louis

FERRÉ, Jean-Marie-Adrien

FERRÉ, Paul-Alfred-Marie-Gabriel

FERRÉOL, Pierre-Étienne-Marie-Louis-Adrien

FERRERO, Denis-Dominique

FERRIER, Auguste-Paul

FERRY, René-Joseph-Justin

FÉRY D'ESCLANDS, Guillaume-Camille-Marie-Joseph

FESTY, Georges-Paul

FEUILLE, Henri

FEUILLETTE, Paul-Marie-Georges

FEUILLOLEY, Marie-Guillaume-Germain

FÉRON, Jean-Joseph-Henri

président à Versailles

Date de naissance :

FÉROT, Georges-Henri

procureur de la République à Poitiers

Date de naissance :

FERRAN, Constant

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

FERRAND, Jean-Baptiste-Joseph-Jules-Gustave

vice-président à Montbrison

Date de naissance :

FERRARI, François-Victor-Louis

suppléant du juge de paix à Sedrata (Algérie)

Date de naissance :

FERRÉ, Jean-Marie-Adrien

juge à Orthez

Date de naissance :

FERRÉ, Paul-Alfred-Marie-Gabriel

conseiller à Angers

Date de naissance :

FERRÉOL, Pierre-Étienne-Marie-Louis-Adrien

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

279

FERRERO, Denis-Dominique

suppléant du juge de paix à Bou-Saada (Algérie)

Date de naissance :

FERRIER, Auguste-Paul

juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

FERRY, René-Joseph-Justin

juge à Saint-Dié

Date de naissance :

FÉRY D'ESCLANDS, Guillaume-Camille-Marie-Joseph

conseiller à Riom

Date de naissance :

FESTY, Georges-Paul

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

FEUILLETTE, Paul-Marie-Georges

président à Laon

Date de naissance :

FEUILLOLEY, Marie-Guillaume-Germain

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/858

FÈVRE, Jean-Léopold

FÉVRIER, Félix-François-Casimir

FEYDEAU, Joseph

FEYTIT, Bernard-Paul

FIALON, Eugène-Isidore-Victor

FIAMMA, Jacques-Pierre

FIEFFÉ, Charles-Pierre

FIEFFÉ, Édouard-Paul

FIESCHI, Paul-André

FIEUZAL, Jean-Isidore-Honoré

FÈVRE, Jean-Léopold

conseiller à Dijon

Date de naissance :

FÉVRIER, Félix-François-Casimir

juge à Saint-Étienne

Date de naissance :

Archives nationales (France)

280

FEYDEAU, Joseph

président à Bellac

Date de naissance :

FEYTIT, Bernard-Paul

conseiller à Alger

Certificat médical.

Date de naissance :

FIALON, Eugène-Isidore-Victor

procureur de la République à Embrun

Certificat médical.

Date de naissance :

FIAMMA, Jacques-Pierre

conseiller à Amiens

Date de naissance :

FIEFFÉ, Charles-Pierre

juge à Cherbourg

Date de naissance :

FIEFFÉ, Édouard-Paul

conseiller à Paris

Certificat médical.

Date de naissance :

FIESCHI, Paul-André

greffier à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

FIEUZAL, Jean-Isidore-Honoré

juge à Cahors

Date de naissance :

BB/6(II)/859

FIGARELLI, Alexandre-François-Louis De

FIGAROL, Joseph-Grégoire-Frédéric

FIGON, Marius-Louis

FIGUIERA, Albert-Louis-François-Honoré

FILATRE-LONGCHAMPS, Eugène-Louis-Marie-Ange

FILHOL, Laurent-Louis-Joseph

FILIO, Émile

FILIPPI, Caius-Marius

FILIPPINI, Jean-César

FILLIAT, [lacune]

Archives nationales (France)

281

FILLIOL, Victor

FINCK, Charles

FINELLE, Philibert-Alexandre-Jacques

FIORIO, Louis-Joseph-Antoine

FISCHER, Henri

FITREMANN, Paul-Stanislas-Isidore-Léon

FLABERT, Armand-Henri

FLACH, Émile-Henri

FLACH, Georges-Maurice

FLACH, Louis

FIGARELLI, Alexandre-François-Louis de

conseiller à Bastia

Date de naissance :

FIGAROL, Joseph-Grégoire-Frédéric

suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

FIGON, Marius-Louis

suppléant du juge de paix à Sebdou (Algérie)

Date de naissance :

FIGUIERA, Albert-Louis-François-Honoré

juge à Nice

Date de naissance :

FILATRE-LONGCHAMPS, Eugène-Louis-Marie-Ange

conseiller à Paris

Date de naissance :

FILIO, Émile

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

FILIPPI, Caius-Marius

suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie)

Date de naissance :

FILIPPINI, Jean-César

substitut à la Seine

Date de naissance :

FILLIOL, Victor

juge à La Réole

Date de naissance :

Archives nationales (France)

282

FINCK, Charles

suppléant du juge de paix à Palestro (Algérie)

Date de naissance :

FINELLE, Philibert-Alexandre-Jacques

conseiller à Dijon

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FIORIO, Louis-Joseph-Antoine

huissier à l'Oued-Athménia (Algérie)

Date de naissance :

FITREMANN, Paul-Stanislas-Isidore-Léon

juge suppléant à Soissons

Date de naissance :

FLABERT, Armand-Henri

juge à la Seine

Date de naissance :

FLACH, Émile-Henri

procureur général à Caen

Date de naissance :

FLACH, Georges-Maurice

procureur de la République à Orange

Date de naissance :

FLACH, Louis

conseiller à Bastia

Date de naissance :

BB/6(II)/860

FLAGEL, François

FLAHAUX, Paul

FLAMARION, Victor-Louis

FLAMEN, Armand-Marie-Charles-Eugène

FLANDIN, Paul-Louis-Marie

FLANDRAY, Jean-Jacques-Henry

FLAUD, Henri-Jean

FLAUX, Paul-Joseph

FLEURET, Édouard-Joseph-Michel

FLEURET, Jean

FLEURIOT, Georges-Albert

FLEURIOT, Henri-Joseph

FLEURY, Gustave-Maurice-Joseph

Archives nationales (France)

283

FLEYS, [lacune]

FLINOIS, Henri-Paul

FLAGEL, François

expéditionnaire au ministère de la justice

Date de naissance :

FLAHAUX, Paul

juge suppléant à Bernay

Date de naissance :

FLAMARION, Victor-Louis

avocat général à Dijon

Date de naissance :

FLAMEN, Armand-Marie-Charles-Eugène

président à Saint-Pol

Date de naissance :

FLANDIN, Paul-Louis-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

FLANDRAY, Jean-Jacques-Henry

juge à Jonzac

Date de naissance :

FLAUD, Henri-Jean

juge suppléant à Rennes

Date de naissance :

FLAUX, Paul-Joseph

président à la cour d'Alger

Certificat médical.

Date de naissance :

FLEURET, Édouard-Joseph-Michel

juge à Coulommiers

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FLEURET, Jean

substitut à Riom

Date de naissance :

FLEURIOT, Georges-Albert

procureur de la République à Limoges

Archives nationales (France)

284

Date de naissance :

FLEURIOT, Henri-Joseph

conseiller à Rouen

Date de naissance :

FLEURY, Gustave-Maurice-Joseph

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

FLINOIS, Henri-Paul

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/861

FLOGNY, René-Gontran-Pedro-Lindo-Hacein

FLORENS, Charles-Paul-Alexandre

FLORENS, François

FLORIET, Henri-Augustin

FLOUIRAC, Paul-Camille-Gabriel-Louis

FLOURY, Victor-Jules

FOCHIER, Victor-Louis-Olimpe

FLOGNY, René-Gontran-Pedro-Lindo-Hacein

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

FLORENS, Charles-Paul-Alexandre

président à Draguignan

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FLORENS, François

procureur de la République à Toulon

Date de naissance :

FLORIET, Henri-Augustin

conseiller à Paris

Certificat médical.

Date de naissance :

FLOUIRAC, Paul-Camille-Gabriel-Louis

juge à Nice

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FLOURY, Victor-Jules

Archives nationales (France)

285

attaché au parquet de la Seine

Date de naissance :

FOCHIER, Victor-Louis-Olimpe

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/862

FOISSEY, Paul-Élisabeth-Émile-Amédée

FOLIN, Alexandre-Pierre

FOISSEY, Paul-Élisabeth-Émile-Amédée

juge à Moulins

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FOLIN, Alexandre-Pierre

procureur de la République à Douai

Dossier non communicable avant 2012 (dossier d'instruction : affaire d'ingérences politiques à

Orléansville, Algérie), 1912).

Date de naissance :

BB/6(II)/863/1

FOLIOLAU, Pierre

FONBÉNÉ, Paul-Guillaume

FONFRÈDE, Louis-Albert

FONTAINE, André-Marie-Ernest

FONTAINE, Charles-Louis

FONTAINE, Edmond-Jean-Auguste

FONTAINE, Émile

FOLIOLAU, Pierre

juge à la Seine

Date de naissance :

FONBÉNÉ, Paul-Guillaume

juge à Bergerac

Dossier médical.

Date de naissance :

FONFRÈDE, Louis-Albert

procureur général à Toulouse

Date de naissance :

FONTAINE, André-Marie-Ernest

juge suppléant à Hazebrouck

Date de naissance :

Archives nationales (France)

286

FONTAINE, Charles-Louis

juge suppléant à Bonneville

Date de naissance :

FONTAINE, Edmond-Jean-Auguste

président à Saint-Lô

Date de naissance :

BB/6(II)/863/BIS

FONTAN, Jean-Antoine

FONTAN, Jean-Antoine

suppléant du juge de paix à Souk-el-Arba (Tunisie)

Dossier non communicable avant 2016 (dossier d'instruction).

Date de naissance :

BB/6(II)/864

FONTANIER, Henri-Jean-Baptiste

FONTANILLE, Raphaël-Camille-Marie-Saturnin-Émile-Jean-Baptiste-Simon

FONTANS, Jean-Pierre-Georges

FONTANT, Alexis-Félix

FONTENILLE, Antoine-Élie

FONTEYNES, Joseph-Calixte-François

FONVIEILLE, Clément-Jacques

FORCADE DE LA GRÉZÈRE, Jean-Marie-Gabriel

FORCIOLI, Ignace-Justin

FORCRAND, Camille-Joseph-Henri de

FOREST-DEFAYE, Marie-Joseph-Jules

FORESTIER, Henri-André-Marie

FORGET, Victor-Camille

FONTANIER, Henri-Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Cassaigne (Algérie)

Date de naissance :

FONTANILLE, Raphaël-Camille-Marie-Saturnin-Émile-Jean-Baptiste-Simon

avocat général à Grenoble

Date de naissance :

FONTANS, Jean-Pierre-Georges

juge à Blois

Date de naissance :

FONTANT, Alexis-Félix

président à Poitiers

Date de naissance :

Archives nationales (France)

287

FONTENILLE, Antoine-Élie

juge à Chalon-sur-Saône

Date de naissance :

FONTEYNES, Joseph-Calixte-François

juge à Villefranche (Haute-Garonne

Date de naissance :

FONVIEILLE, Clément-Jacques

juge suppléant à Saint-Affrique

Date de naissance :

FORCADE DE LA GRÉZÈRE, Jean-Marie-Gabriel

procureur de la République à Bougie

Date de naissance :

FORCIOLI, Ignace-Justin

huissier à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

FORCRAND, Camille-Joseph-Henri de

premier président à Agen

Date de naissance :

FOREST-DEFAYE, Marie-Joseph-Jules

juge à Ussel

Date de naissance :

FORESTIER, Henri-André-Marie

juge suppléant à Corbeil

Date de naissance :

FORGET, Victor-Camille

juge à Lille

Date de naissance :

BB/6(II)/865

FORICHON, Marie-Émile

FORMEY DE SAINT-LOUVENT, Paul-Marie-Joseph

FORQUET DE DORNE, Charles-Joseph-Louis

FORT, Claude-François-Alexandre

FORTIN, Henri-Victor-Gustave

FORTIN, Hippolyte-Auguste

FOSSE, Bernard-Jean-Daniel

FOSSÉ D'ARCOSSE, Xavier-Marie-Félix-Maxime

FOSSERET, Gabriel-Jules

Archives nationales (France)

288

FOSSET, Henri-Joseph

FORICHON, Marie-Émile

premier président à Paris

Date de naissance :

FORMEY DE SAINT-LOUVENT, Paul-Marie-Joseph

juge à Caen

Date de naissance :

FORQUET DE DORNE, Charles-Joseph-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FORT, Claude-François-Alexandre

juge à Autun

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FORTIN, Henri-Victor-Gustave

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FORTIN, Hippolyte-Auguste

substitut à la Seine

Date de naissance :

FOSSE, Bernard-Jean-Daniel

président à la cour de Caen

Date de naissance :

FOSSÉ D'ARCOSSE, Xavier-Marie-Félix-Maxime

conseiller à Paris

Date de naissance :

FOSSERET, Gabriel-Jules

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

FOSSET, Henri-Joseph

juge à Avesnes

Date de naissance :

BB/6(II)/866

FOUASSIER, Jean-Sylvin

FOUBERT, Louis-Charles-Constant

FOUCARD, Justin-Jean-Paul

Archives nationales (France)

289

FOUCART, Paul-Marie-Eugène

FOUCAULT, Jacques-Louis-Charles

FOUCHERE, Louis-Adrien

FOUCOU-CHIARELLI, Frédéric

FOUGERAY, Jules-Eugène

FOUGERE, Charles-Prosper

FOUGERE, Ernest-Raoul

FOUGERES, Junien-Marc-Raoul

FOUASSIER, Jean-Sylvin

juge à Segré

Date de naissance :

FOUBERT, Louis-Charles-Constant

juge suppléant à Argentan

Date de naissance :

FOUCARD, Justin-Jean-Paul

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

FOUCART, Paul-Marie-Eugène

vice-président à Lille

Date de naissance :

FOUCAULT, Jacques-Louis-Charles

juge suppléant à La Rochelle

Date de naissance :

FOUCHERE, Louis-Adrien

président à Lyon

Date de naissance :

FOUCOU-CHIARELLI, Frédéric

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)

Date de naissance :

FOUGERAY, Jules-Eugène

substitut à Tours

Certificats médicaux.

Date de naissance :

FOUGERE, Charles-Prosper

conseiller à Aix

Date de naissance :

FOUGERE, Ernest-Raoul

Archives nationales (France)

290

juge au Blanc

Date de naissance :

FOUGERES, Junien-Marc-Raoul

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BB/6(II)/867

FOUGEYROLLAS, Paul

FOUILLOUX, François-Albert

FOULON, Adolphe

FOULQUIE, Charles-François

FOULQUIE, Jules-Antoine-Marie

FOUQUET, Charles-Albert

FOUQUIER, Bon-Paul

FOUGEYROLLAS, Paul

procureur de la République à Périgueux. Certificats médicaux

Date de naissance :

FOUILLOUX, François-Albert

conseiller à Chambéry. Certificats médicaux

Date de naissance :

FOULON, Adolphe

juge à Domfront

Date de naissance :

FOULQUIE, Charles-François

juge à Orléans

Date de naissance :

FOULQUIE, Jules-Antoine-Marie

juge suppléant à Villefranche-de-Rouergue

Date de naissance :

FOUQUET, Charles-Albert

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

FOUQUIER, Bon-Paul

président à Laon

Date de naissance :

BB/6(II)/868

FOURCADE, Augustin-Jean-Louis

FOURCADE, François-Charles-Albert

Archives nationales (France)

291

FOURCADE, Pierre-Antoine

FOURCADE, Augustin-Jean-Louis

avocat général à la cour de Chambéry

Date de naissance :

FOURCADE, François-Charles-Albert

procureur de la République à Tulle. Certificats médicaux

Date de naissance :

FOURCADE, Pierre-Antoine

procureur de la République à Evreux

Date de naissance :

BB/6(II)/869

FOURCAND, Jean-Pierre

FOURCAUD, Jean-Jacques-Néhémie-Benoît-Gaston

FOURGEAUD, Michel

FOURGUETTE, Jean-Pierre-Vincent

FOURIS, Jean-Elie

FOURNEL, Albert

FOURNEZ, Philippe-Jules

FOURNIAL, Guillaume-Adrien-Jean-Pierre

FOURCAND, Jean-Pierre

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

FOURCAUD, Jean-Jacques-Néhémie-Benoît-Gaston

conseiller à Bordeaux. Certificat médical

Date de naissance :

FOURGEAUD, Michel

vice-président à la Seine. Dossier communiqué au ministère de la justice en 1951

Date de naissance :

FOURGUETTE, Jean-Pierre-Vincent

président à la cour de Pau. Le dossier 1794 A 94 est joint à ce dossier

Date de naissance :

FOURIS, Jean-Elie

président à Bourges. Le dossier 1782 B 08 est joint à ce dossier

Date de naissance :

FOURNEL, Albert

conseiller à Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

292

FOURNEZ, Philippe-Jules

conseiller à Paris

Date de naissance :

FOURNIAL, Guillaume-Adrien-Jean-Pierre

juge à Saint-Affrique. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/870

FOURNIE, Joseph-Marie-Henry

FOURNIER, Abel-Céline-Pascal

FOURNIER, Adolphe-Pierre-Aimé

FOURNIER, Alexandre-Arthur-Auguste

FOURNIER, Bruno-Lucien

FOURNIER, Charles-Marie-Désiré

FOURNIER, Henri-Emile

FOURNIER, Joseph-Pierre

FOURNIER, Léon-Louis-Albert

FOURNIER, Paul-Laurent-Ange

FOURNIER, Pierre

FOURNIER, Pierre-Joseph-André

FOURNIER-LAROUSSIE, Jean-Jules

FOURNIE, Joseph-Marie-Henry

conseiller à Pau

Date de naissance :

FOURNIER, Abel-Céline-Pascal

juge à Saint-Jean-de-Maurienne

Date de naissance :

FOURNIER, Alexandre-Arthur-Auguste

juge à Nantes

Date de naissance :

FOURNIER, Bruno-Lucien

conseiller à Amiens

Date de naissance :

FOURNIER, Charles-Marie-Désiré

président à Saint-Omer

Date de naissance :

FOURNIER, Henri-Emile

juge de paix à Ksar-et-Tir (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

293

FOURNIER, Joseph-Pierre

conseiller à Rouen

Date de naissance :

FOURNIER, Paul-Laurent-Ange

avocat général à Paris

Date de naissance :

FOURNIER, Pierre

suppléant du juge de paix à M'Sila (Algérie)

Date de naissance :

FOURNIER, Pierre-Joseph-André

président à Bordeaux

Date de naissance :

FOURNIER-LAROUSSIE, Jean-Jules

suppléant du juge de paix au Kef et interprète judiciaire au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/871

FOURNOT, Charles-Marie-Marcel

FOURQUET, Emile-Prosper

FOUSSON, Pierre-Léon

FRACHAT, Joseph-Louis-Marie

FRACHEBOIS, Jean-Antoine

FRACHET, Camille

FRAISSE, Henri-Marie-Jules

FOURNOT, Charles-Marie-Marcel

substitut à la Seine

Date de naissance :

FOURQUET, Emile-Prosper

procureur de la République à Saint-Jean-de-Maurienne. Certificat médical

Date de naissance :

FOUSSON, Pierre-Léon

président à Ussel

Date de naissance :

FRACHAT, Joseph-Louis-Marie

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

FRACHEBOIS, Jean-Antoine

Archives nationales (France)

294

suppléant du juge de paix à l'Ouest-Fodda (Algérie)

Date de naissance :

FRACHET, Camille

président à Saint-Jean-de-Maurienne. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/872

FRAISSIGNES, Marcel-Charles-Marie

FRANCASTEL, Jules-Guillaume

FRANCES, Joseph

FRANCESCHI, Bonacorso-Hyacinthe

FRANCHI, Paul-François

FRANCK, Charles-Constantin-Alfred

FRANCK, Louis

FRANÇOIS, Achille-Ernest

FRANÇOIS, Maurice-Ernest-Henri

FRANÇOIS, Maurice-Stanislas

FRANÇOIS, Paul-Edouard-Victor

FRANÇOIS-PONCET, Henri-Marie-Albert

FRANÇON, Julien-Louis

FRANQUEVILLE, Edmond-Ernest-Tiburce

FRAUD, Auguste-Antoine-Marie-Albert

FRAYSSE, Léon-Louis

FRAYSSINEAU, Auguste-Joseph-Marie

FRAYSSINET, Marc-Joseph-Fabien

FRAISSIGNES, Marcel-Charles-Marie

vice-président à Mulhouse

Date de naissance :

FRANCASTEL, Jules-Guillaume

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

FRANCES, Joseph

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

FRANCESCHI, Bonacorso-Hyacinthe

procureur de la République à Blaye

Date de naissance :

FRANCK, Charles-Constantin-Alfred

juge à Strasbourg

Date de naissance :

Archives nationales (France)

295

FRANÇOIS, Achille-Ernest

juge suppléant à Abbeville

Date de naissance :

FRANÇOIS, Maurice-Ernest-Henri

procureur de la République à Château-Chinon

Date de naissance :

FRANÇOIS, Maurice-Stanislas

conseiller à Dijon

Date de naissance :

FRANÇOIS-PONCET, Henri-Marie-Albert

conseiller à Paris

Date de naissance :

FRANÇON, Julien-Louis

suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)

Date de naissance :

FRANQUEVILLE, Edmond-Ernest-Tiburce

premier président à Rouen

Date de naissance :

FRAUD, Auguste-Antoine-Marie-Albert

suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)

Date de naissance :

FRAYSSE, Léon-Louis

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)

Date de naissance :

FRAYSSINEAU, Auguste-Joseph-Marie

juge à Angers

Date de naissance :

FRAYSSINET, Marc-Joseph-Fabien

président à Auch

Date de naissance :

BB/6(II)/873

FRÈCHE, Jean-Antoine-Pascal-Amédée

FREDIN, Louis-Fernand

FRELAUT-DUCOURS, Paul-Marie-Jean

FREMONT, Georges-Henri-Delphin

FREMONT, Léon-Julien-Salomon

FREMONTEIL, Alfred-Hubert-Ludovic

Archives nationales (France)

296

FRENKEL, Sylvain

FREREJEAN, Joseph-Louis-Marthe

FREROT, Louis-Léon-Claude

FRESNE, Louis-Marie-François

FRESQUET, Raimond-Nonnat-Edouard de

FRESSINGE, Jean-Célestin

FRÈCHE, Jean-Antoine-Pascal-Amédée

juge à Blida (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

FREDIN, Louis-Fernand

conseiller à Paris

Date de naissance :

FRELAUT-DUCOURS, Paul-Marie-Jean

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

FREMONT, Georges-Henri-Delphin

avocat général à Paris

Date de naissance :

FREMONT, Léon-Julien-Salomon

juge à Bayeux

Date de naissance :

FREMONTEIL, Alfred-Hubert-Ludovic

juge à Limoges. Le dossier 408 A 95 est joint

Date de naissance :

FRENKEL, Sylvain

juge à Strasbourg. Certificat médical

Date de naissance :

FREREJEAN, Joseph-Louis-Marthe

juge à la Seine

Date de naissance :

FREROT, Louis-Léon-Claude

procureur de la République à Trévoux

Date de naissance :

FRESNE, Louis-Marie-François

juge à Lons-le-Saunier

Date de naissance :

Archives nationales (France)

297

FRESQUET, Raimond-Nonnat-Edouard de

juge à Marseille

Date de naissance :

FRESSINGE, Jean-Célestin

président à Bernay

Date de naissance :

BB/6(II)/874

FRETAUD, Léonce-Aloys

FREYSSENGE, Jean-Auguste-Marie-Joseph

FREZIER, Jules-Marie-Louis-Maurice

FREZOULS, Jean-Joseph-Eugène-Ferdinand

FRIEDERICH, Louis-Pierre-Paul-Nicolas

FRIESS, Albert

FRISTOT, Lucien-Marie-Joseph

FRITSCH-LANG, Léon-Stanislas

FROGET, Félix-Joseph

FROMENT, Honoré-Charles

FRETAUD, Léonce-Aloys

conseiller à Rennes

Date de naissance :

FREYSSENGE, Jean-Auguste-Marie-Joseph

juge à Millau. Certificats médicaux

Date de naissance :

FREZIER, Jules-Marie-Louis-Maurice

juge à Alger (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

FREZOULS, Jean-Joseph-Eugène-Ferdinand

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

FRIEDERICH, Louis-Pierre-Paul-Nicolas

procureur général à Rouen

Date de naissance :

FRIESS, Albert

conseiller à Alger

Date de naissance :

FRISTOT, Lucien-Marie-Joseph

juge à Remiremont

Date de naissance :

Archives nationales (France)

298

FRITSCH-LANG, Léon-Stanislas

substitut à Alençon

Date de naissance :

FROGET, Félix-Joseph

conseiller à Alger (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

FROMENT, Honoré-Charles

juge à Muret

Date de naissance :

BB/6(II)/875

FRONTIL, Urbain-Bertrand

FROPO, Auguste-Théophile

FRUCHIER, Charles-Alphonse-Claude

FUALDES, Paul-Marie-Joseph-Ferdinand

FUJARD, Paul-Louis-Félix

FULCONIS, Louis-Etienne

FUMASOLI, Paul-Charles

FURBY, Charles-Eugène-Louis

FUSCO, Paul-Eugène-Antoine

FRONTIL, Urbain-Bertrand

président à Castelnaudary

Date de naissance :

FROPO, Auguste-Théophile

procureur de la République à Tunis (Tunisie). Certificat médical

Date de naissance :

FRUCHIER, Charles-Alphonse-Claude

juge aux Sables-d'Olonne

Date de naissance :

FUALDES, Paul-Marie-Joseph-Ferdinand

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

FUJARD, Paul-Louis-Félix

conseiller à Bourges

Date de naissance :

FULCONIS, Louis-Etienne

procureur général à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

299

FURBY, Charles-Eugène-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

FUSCO, Paul-Eugène-Antoine

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/876

GABRIELLI, Etienne

GABRIELLI, Louis

GABRIELLI, Quilicus-Louis

GABRIELLI, Thadée-Jean-Augustin

GACHES, Marie-Charles-Joseph

GACHET, Georges-Félix

GADAUD, Louis

GADEL, Charles-Alexandre-Edgard

GADON, Emile-Louis-Michel-Victor

GAGE, Adolphe-François-Paul

GABRIELLI, Etienne

président à Corte

Date de naissance :

GABRIELLI, Louis

conseiller à Bastia

Date de naissance :

GABRIELLI, Thadée-Jean-Augustin

juge à la Seine

Date de naissance :

GACHES, Marie-Charles-Joseph

procureur général à Toulouse

Date de naissance :

GACHET, Georges-Félix

juge à Lille

Date de naissance :

GADAUD, Louis

juge à Toulouse

Date de naissance :

GADEL, Charles-Alexandre-Edgard

conseiller à Angers

Archives nationales (France)

300

Date de naissance :

GADON, Emile-Louis-Michel-Victor

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

GAGE, Adolphe-François-Paul

substitut à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/877

GAGET, Georges-Marie-Germain

GAGNE, Claude-Narcisse

GAGNEUR, Désiré-Jules-Olympe-Flavien

GAIGNERON, Jean-Théophile-Albert de

GAIGNIÈRE, Florentin-Henry-Paul

GAIL, Jean-Paul-François-Maurice

GAILLARD, Augustin-Louis-Félix

GAILLARD, Fortuné-Denis-Armand

GAILLARD, Georges-Chrysostôme

GAILLARD, Joseph-Michel-Paul-Louis

GAGET, Georges-Marie-Germain

conseiller à la cour de cassation. Certificat médical

Date de naissance :

GAGNE, Claude-Narcisse

suppléant du juge de paix à Béjà (Tunisie)

Date de naissance :

GAGNEUR, Désiré-Jules-Olympe-Flavien

président à Soissons. Certificats médicaux

Date de naissance :

GAIGNERON, Jean-Théophile-Albert de

juge à Ancenis

Date de naissance :

GAIGNIÈRE, Florentin-Henry-Paul

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GAIL, Jean-Paul-François-Maurice

président à la cour de Paris

Date de naissance :

GAILLARD, Augustin-Louis-Félix

Archives nationales (France)

301

suppléant du juge de paix à Duvivier (Algérie)

Date de naissance :

GAILLARD, Fortuné-Denis-Armand

procureur de la République à Périgueux

Date de naissance :

GAILLARD, Georges-Chrysostôme

président à Beauvais

Date de naissance :

GAILLARD, Joseph-Michel-Paul-Louis

juge à Valenciennes

Date de naissance :

BB/6(II)/878

GAIN, Georges-Louis-Henri

GAITET, Paul-Louis-Henri

GAJAN, Louis de Gonzague-Jean-Baptiste-Marie

GAJOT DE MONTFLEURY, Marie-Joseph-Edgard-Paul-Lucien de

GALIBERT, Jean-Baptiste-Laurent-Hippolyte-Théodore

GALIBERT, Marcel

GALIBERT, Paul-Henry-Joseph-Patrice

GALLAIS, Auguste-Léon

GALLARDO-MARINO, Fernand-Gaston de

GALLIET, Georges

GALLINI, Charles

GALLIOT, Norbert-Aristide

GALLOIS, Edouard-Alphonse

GALLOIS, Louis-François-Jules

GAIN, Georges-Louis-Henri

juge à Toulon

Date de naissance :

GAITET, Paul-Louis-Henri

conseiller à Orléans

Date de naissance :

GAJAN, Louis de Gonzague-Jean-Baptiste-Marie

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

GAJOT DE MONTFLEURY, Marie-Joseph-Edgard-Paul-Lucien de

juge au Havre

Date de naissance :

Archives nationales (France)

302

GALIBERT, Jean-Baptiste-Laurent-Hippolyte-Théodore

juge à Villefranche (Haute-Garonne)

Date de naissance :

GALLAIS, Auguste-Léon

suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)

Date de naissance :

GALLARDO-MARINO, Fernand-Gaston de

conseiller à Paris

Date de naissance :

GALLIET, Georges

président à Fougères

Date de naissance :

GALLIOT, Norbert-Aristide

conseiller à Pau

Date de naissance :

GALLOIS, Edouard-Alphonse

vice-président à la Seine

Date de naissance :

GALLOIS, Louis-François-Jules

suppléant du juge de paix à Alger (Nord)

Date de naissance :

BB/6(II)/879

GALLOPIN, Marie-Joseph-Abel

GALLOT, Louis-Isidore-Adolphe

GALLOT, Louis-Selmour

GALLOT, Stephen-Georges-Léonce

GALOPIN, Claude-Eudoxe-Auguste-Gérard

GALTIER, Frédéric-François-Claudius

GALTIER, Jacques-Edouard-Eugène

GALTIER, Jean-Baptiste

GALUP, Albert-Anne-Louis

GALZIN, Jean-Louis-Alexandre

GAMBART, Henri-Félix-Jean-Louis

GAME, Louis-Alphonse-Joseph

GALLOPIN, Marie-Joseph-Abel

juge suppléant à Saint-Calais

Date de naissance :

GALLOT, Louis-Isidore-Adolphe

Archives nationales (France)

303

juge suppléant à Domfront

Date de naissance :

GALLOT, Louis-Selmour

conseiller à Angers

Date de naissance :

GALLOT, Stephen-Georges-Léonce

juge de paix à Khenchela (Algérie)

Date de naissance :

GALOPIN, Claude-Eudoxe-Auguste-Gérard

président à Beaune

Date de naissance :

GALTIER, Frédéric-François-Claudius

juge à Marseille. Certificats médicaux

Date de naissance :

GALTIER, Jacques-Edouard-Eugène

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

GALTIER, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

GALUP, Albert-Anne-Louis

président à Saint-Gaudens

Date de naissance :

GALZIN, Jean-Louis-Alexandre

président à la cour de Nîmes

Date de naissance :

GAMBART, Henri-Félix-Jean-Louis

juge à Châteauroux

Date de naissance :

GAME, Louis-Alphonse-Joseph

juge de paix à Arzew (Algérie). Le dossier 2312 B 02 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

BB/6(II)/880

GANDOLFI, Joseph-Victor-Antoine

GANEVAL, Joseph-Henri

GANIERE, Emile-Victor

Archives nationales (France)

304

GANIVENQ, Augustin-Marie-Baptiste-Napoléon

GANNELON, Eugène-Jean-Baptiste

GANON, Germain-Marien

GARAPIN, Jules-Eugène-Georges

GARAS, Noël-Pierre-Joseph-Emile

GARÇAIN, Thomas

GANEVAL, Joseph-Henri

conseiller à Besançon

Date de naissance :

GANIERE, Emile-Victor

procureur de la République à Nevers

Date de naissance :

GANIVENQ, Augustin-Marie-Baptiste-Napoléon

procureur de la République à Saïgon (Indochine)

Date de naissance :

GANNELON, Eugène-Jean-Baptiste

conseiller à Rouen. Certificat médical

Date de naissance :

GANON, Germain-Marien

président à Cholet

Date de naissance :

GARAPIN, Jules-Eugène-Georges

conseiller à Orléans

Date de naissance :

GARAS, Noël-Pierre-Joseph-Emile

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

GARÇAIN, Thomas

juge à Toulon

Date de naissance :

BB/6(II)/881

GARCIAS, Rémy-Jacques

GARCIN, Jean-Pierre-François-Henry

GARCIN, Julien-Antoine

GARDAIR, Antoine-Joseph

GARDARENS DE BOISSE, Jules-Marie-Edouard-Dieudonné de

GARDE, Jean-Marie-Raoul

GARDEL, Alphonse

Archives nationales (France)

305

GARDIOL, Paul

GARÈS, Jean-Athanase-Emile

GARCIAS, Rémy-Jacques

substitut à Bône (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GARCIN, Jean-Pierre-François-Henry

juge à Marseille. Certificats médicaux

Date de naissance :

GARCIN, Julien-Antoine

juge à Valence

Date de naissance :

GARDAIR, Antoine-Joseph

président à la cour d'Aix. Certificats médicaux

Date de naissance :

GARDARENS DE BOISSE, Jules-Marie-Edouard-Dieudonné de

juge à Montauban

Date de naissance :

GARDE, Jean-Marie-Raoul

juge à Nantes

Date de naissance :

GARDEL, Alphonse

suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)

Date de naissance :

GARDIOL, Paul

juge de paix du canton sud à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

GARÈS, Jean-Athanase-Emile

président à Angoulême

Date de naissance :

BB/6(II)/882

GARNIER, Aimé-Louis-Albert-Paul-Ferdinand

GARNIER, Celse-Gustave

GARNIER, Edmond-Louis-Adolphe

GARNIER, Emile-Charles

GARNIER, Ennemond-Joseph-Toussaint

GARNIER, Nicolas-Edmond

GARNIER, [lacune]

Archives nationales (France)

306

GARNIER-GRIZOT, François

GARNIER, Aimé-Louis-Albert-Paul-Ferdinand

vice-président à Béziers

Date de naissance :

GARNIER, Celse-Gustave

conseiller à Riom. Certificat médical

Date de naissance :

GARNIER, Edmond-Louis-Adolphe

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

GARNIER, Emile-Charles

juge à Avesnes. Certificat médical

Date de naissance :

GARNIER, Ennemond-Joseph-Toussaint

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

GARNIER, Nicolas-Edmond

juge à Charleville

Date de naissance :

GARNIER-GRIZOT, François

suppléant du juge de paix à Berrouaghia (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/883

GARNOT, Jules

GARONNAT, Louis-Marcel

GAROT, Jean-François, Théodore-Louis

GARREAU DE LOUBRESSE, Paul-Jean-Marie-Armand

GARRELON, Barthélémy-Louis-Henri

GARRIGOU, Jean-Baptiste

GARRIGUES, Etienne-Hippolyte-Pierre

GARRIGUES, Pierre-Marie-Jules

GASCON, Henri

GASCOU, Yann-Pol-Jacques

GASNE, René-Ludovic-Marie

GASPAILLART, Henry-Jean-Mathurin

GASQUET, [lacune]

GASQUY, Pierre-Marie-Léonce

GARNOT, Jules

Archives nationales (France)

307

conseiller à Paris

Date de naissance :

GARONNAT, Louis-Marcel

suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

GAROT, Jean-François, Théodore-Louis

conseiller à Alger

Date de naissance :

GARREAU DE LOUBRESSE, Paul-Jean-Marie-Armand

suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)

Date de naissance :

GARRELON, Barthélémy-Louis-Henri

vice-président à Bayonne

Date de naissance :

GARRIGOU, Jean-Baptiste

président à la cour de Riom

Date de naissance :

GARRIGUES, Etienne-Hippolyte-Pierre

juge à Grasse

Date de naissance :

GARRIGUES, Pierre-Marie-Jules

juge à Neufchâteau

Date de naissance :

GASCON, Henri

président à Saint-Nazaire

Date de naissance :

GASNE, René-Ludovic-Marie

procureur général à Orléans

Date de naissance :

GASPAILLART, Henry-Jean-Mathurin

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

GASQUY, Pierre-Marie-Léonce

conseiller à Pau

Date de naissance :

Archives nationales (France)

308

BB/6(II)/884

GASSAN, Martial-Alexandre

GASSAUD, Appollonie-Marie-Victor-Louis

GASSET, Octave-Victor

GASSIS, Henri-Joseph-Marie

GAST, Marie-Louis-Georges

GASTEBLED, Amand-Edmond

GASSAN, Martial-Alexandre

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

GASSAUD, Appollonie-Marie-Victor-Louis

juge à Béziers. Les dossiers 2635 B 03 et 226 A 99 sont joints à ce dossier. Dossier non communicable

avant 1999

Date de naissance :

GASSET, Octave-Victor

suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

GASSIS, Henri-Joseph-Marie

juge à Cambrai

Date de naissance :

GAST, Marie-Louis-Georges

vice-président à Saint-Etienne

Date de naissance :

GASTEBLED, Amand-Edmond

juge à Caen

Date de naissance :

BB/6(II)/885

GATINE, Roger-Denis-Marie

GAUBERT, Jean-Jocelin-Edmond

GAUBERT, Marie-Jules-Hypolite-Eugène-François

GAUCHER, Henri-Louis

GAUCHER, Paul-Louis

GAUD, Joseph-Marius-Louis-Charles

GAUDEL, Jean-Marie-Louis-Joseph

GAUDET, Marius-Louis-Maurice-Xavier

GATINE, Roger-Denis-Marie

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

309

GAUBERT, Jean-Jocelin-Edmond

juge à Philippeville (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GAUBERT, Marie-Jules-Hypolite-Eugène-François

président à Millau

Date de naissance :

GAUCHER, Henri-Louis

président à la cour d'Amiens. Certificat médical

Date de naissance :

GAUCHER, Paul-Louis

conseiller à Orléans

Date de naissance :

GAUD, Joseph-Marius-Louis-Charles

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

GAUDEL, Jean-Marie-Louis-Joseph

procureur général à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/886

GAUDIANI, Antoine-Martin

GAUDIANI, Dominique-Antoine-Pierre-Annibal

GAUDIBERT, Alfred-Armand-Maurice

GAUDRILLET, Marcel-Jules-Léon

GAUDUCHEAU, Gustave-René

GAUFFRE, Charles-Louis

GAUFFRE, Jules-Louis-Aristide

GAUGER, Jean-François

GAUGUIER, Jules-Victor-Engelbert

GAUDIANI, Antoine-Martin

suppléant du juge de paix du canton sud à Tunis (Tunisie). Le dossier 148 B 08 est joint à ce dossier

Date de naissance :

GAUDIANI, Dominique-Antoine-Pierre-Annibal

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

GAUDIBERT, Alfred-Armand-Maurice

suppléant du juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

310

GAUDRILLET, Marcel-Jules-Léon

procureur de la République à Caen. Certificat médical

Date de naissance :

GAUDUCHEAU, Gustave-René

conseiller à Paris

Date de naissance :

GAUFFRE, Charles-Louis

juge suppléant à Montpellier

Date de naissance :

GAUFFRE, Jules-Louis-Aristide

président de la cour à Montpellier

Date de naissance :

GAUGER, Jean-François

procureur général à Bastia. Certificats médicaux

Date de naissance :

GAUGUIER, Jules-Victor-Engelbert

premier président à Dijon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/887

GAUJA, Joseph-Gaston-Philippe

GAULTIER, Paul

GAULTIER, Pierre-Angélique-Etienne-Albert

GAULTIER, Pierre-Ernest-Gabriel

GAULTIER DE GARNETOT, Louis-Julien

GAURAN, Jules de

GAUSSORGUES, Ernest-Joseph

GAUTHE, Simon

GAUTHERON, Emile

GAUTHIER, Henri-Charles-Philibert

GAUTHIOT, Lazare-Claude

GAUJA, Joseph-Gaston-Philippe

conseiller à Agen

Date de naissance :

GAULTIER, Paul

conseiller à Alger

Date de naissance :

GAULTIER, Pierre-Angélique-Etienne-Albert

juge aux Andelys

Archives nationales (France)

311

Date de naissance :

GAULTIER, Pierre-Ernest-Gabriel

vice-président à la Seine

Date de naissance :

GAULTIER DE GARNETOT, Louis-Julien

substitut à Argentan

Date de naissance :

GAURAN, Jules de

vice-président honoraire à Paris. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1948

Date de naissance :

GAUSSORGUES, Ernest-Joseph

président à Uzès

Date de naissance :

GAUTHE, Simon

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

GAUTHERON, Emile

juge à Yssingeaux. Certificat médical

Date de naissance :

GAUTHIER, Henri-Charles-Philibert

procureur de la République à Fougères. Certificats médicaux

Date de naissance :

GAUTHIOT, Lazare-Claude

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BB/6(II)/888

GAUTIER, Albert

GAUTIER, Charles-Ernest

GAUTIER, Eugène-Georges-René

GAUTIER, Gaston-Auguste-Louis

GAUTREAU, Emile-Appollin

GAUVAIN, Charles-Octave

GAUVENET DIT DIJON, Henri-Georges-Jean-Baptiste

GAUVIN, Benjamin-Pierre-Alexandre

GAUVIN, Pierre-Auguste-Emile

GAUTIER, Albert

suppléant du juge de paix à Thala (Tunisie)

Archives nationales (France)

312

Date de naissance :

GAUTIER, Charles-Ernest

juge à Caen

Date de naissance :

GAUTIER, Eugène-Georges-René

juge à Domfront

Date de naissance :

GAUTIER, Gaston-Auguste-Louis

suppléant du juge de paix à Taza (Maroc)

Date de naissance :

GAUTREAU, Emile-Appollin

président à Saint-Jean-d'Angély

Date de naissance :

GAUVAIN, Charles-Octave

juge à Sens

Date de naissance :

GAUVENET DIT DIJON, Henri-Georges-Jean-Baptiste

juge au Havre

Date de naissance :

GAUVIN, Benjamin-Pierre-Alexandre

juge à Limoges. Dossier non communicable avant 1997 (dossier d'instruction : tentative d'assassinat

contre Gauvin en 1897)

Date de naissance :

GAUVIN, Pierre-Auguste-Emile

juge à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/889

GAVARD, Frédéric-Victor-Antoine

GAVARRY, Xavier-Barthélémy-Léon-Anselme

GAVILLOT, François-Eugène-Camille

GAVINI, Sébastien-Denis-Augustin-Antoine-Sampiero

GAY, Pierre-Léon-Albert

GAYOT, Joseph-Paul-Amédée

GAZAGNES, Emile-François-Etienne

GAZAN, Paul-Emmanuel

GAZANCHON DE CHAVANNES, Pierre-Etienne-Frédéric

GAZON, Roger

GAZE, Irénée

Archives nationales (France)

313

GAVARD, Frédéric-Victor-Antoine

suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

GAVARRY, Xavier-Barthélémy-Léon-Anselme

suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)

Date de naissance :

GAVILLOT, François-Eugène-Camille

conseiller à Paris

Date de naissance :

GAVINI, Sébastien-Denis-Augustin-Antoine-Sampiero

président à la cour de Bastia

Date de naissance :

GAY, Pierre-Léon-Albert

conseiller à Limoges

Date de naissance :

GAYOT, Joseph-Paul-Amédée

conseiller à Angers

Date de naissance :

GAZAGNES, Emile-François-Etienne

juge à Soissons

Date de naissance :

GAZAN, Paul-Emmanuel

juge à Nice

Date de naissance :

GAZANCHON DE CHAVANNES, Pierre-Etienne-Frédéric

président à Paimboeuf

Date de naissance :

BB/6(II)/890

GEBEL DE GEBHARDT, René-Léopold-Henri

GEFFROY, Edmond

GEFFROY, Edmond-Florentin-Louis

GEFFROY, Edmond-Louis-Achille

GEGOUT, Marcel

GEGOUT, Marie-Louis-Bernard

GEISZ, Nicolas-Eugène-Constant

GEBEL DE GEBHARDT, René-Léopold-Henri

Archives nationales (France)

314

président à Châteauroux. Certificats médicaux

Date de naissance :

GEFFROY, Edmond

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

GEFFROY, Edmond-Florentin-Louis

substitut à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

GEGOUT, Marcel

premier président à Nancy

Date de naissance :

GEGOUT, Marie-Louis-Bernard

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GEISZ, Nicolas-Eugène-Constant

juge à Vervins

Date de naissance :

BB/6(II)/891

GELAS, Joseph-Henri

GELEZ, Louis-Henri-Marie

GELOT, Isidore-François-Louis

GELY, Joseph-Nicolas-Léopold

GELY, Julien-Simon

GEMINEL, Charles-Paul-Victor

GEMY, Charles-Ernest

GENARD, Auguste-Antoine

GENETET, Louis-Jean-Gaspard

GENEVEY, Victor-Apollinaire

GENEVOIS, Claude-Louis-Anselme-Albert

GELEZ, Louis-Henri-Marie

substitut du procureur de la République à Guingamp

Date de naissance :

GELOT, Isidore-François-Louis

président à Verdun

Date de naissance :

GELY, Joseph-Nicolas-Léopold

substitut à Carcassonne. Dossier non communicable avant 1999 (dossier d'instruction)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

315

GELY, Julien-Simon

juge suppléant à Béziers

Date de naissance :

GEMINEL, Charles-Paul-Victor

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GEMY, Charles-Ernest

suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)

Date de naissance :

GENARD, Auguste-Antoine

juge à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

GENETET, Louis-Jean-Gaspard

juge à Bar-sur-Seine

Date de naissance :

GENEVEY, Victor-Apollinaire

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

GENEVOIS, Claude-Louis-Anselme-Albert

juge suppléant à Lons-le-Saunier

Date de naissance :

BB/6(II)/892

GENSOLLEN, François-Joseph-Adolphe-Léon-Gabriel

GENSOUL, Louis-Alexis

GENTHIAL, Henri-Marie-Aimé-Gabriel

GENSOLLEN, François-Joseph-Adolphe-Léon-Gabriel

juge à Marseille. Certificats médicaux

Date de naissance :

GENSOUL, Louis-Alexis

procureur général à Rouen

Date de naissance :

GENTHIAL, Henri-Marie-Aimé-Gabriel

président à Saint-Marcellin

Date de naissance :

BB/6(II)/893

Archives nationales (France)

316

GENTIL, Maurice-Louis-Joseph

GENTIL, René-Georges-Henri

GENTIL-BAICHIS, Paul-Auguste de

GENTIL, Maurice-Louis-Joseph

vice-président à Paris

Date de naissance :

GENTIL, René-Georges-Henri

président à Vesoul

Date de naissance :

GENTIL-BAICHIS, Paul-Auguste de

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BB/6(II)/894

GENTILE, Pierre-Antoine-François-Louis-Ange-Frédéric de

GENTY, Hippolyte-Frédéric

GENTY, Jules-Félix-Joseph-Adrien

GENTY, Louis de Gonzague-Auguste

GENTILE, Pierre-Antoine-François-Louis-Ange-Frédéric de

conseiller à Paris

Date de naissance :

GENTY, Hippolyte-Frédéric

président à Bône (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GENTY, Jules-Félix-Joseph-Adrien

président à la cour de Paris

Date de naissance :

GENTY, Louis de Gonzague-Auguste

suppléant du juge de paix du canton Nord à Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/895

GENUER, Paul-Lucien

GENUIT, Jean-Baptiste-Camille

GEOFFRAY, Cyrille-Joseph-Henri

GEOFFRION, Henri

GEOFFROY, Gabriel

GEOFFROY, Guillaume

GEOFFROY DE LA MOTHE, Charles-Marie

Archives nationales (France)

317

GENUER, Paul-Lucien

juge suppléant à La Roche-sur-Yon

Date de naissance :

GENUIT, Jean-Baptiste-Camille

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

GEOFFRAY, Cyrille-Joseph-Henri

juge à Saint-Marcellin. Certificats médicaux

Date de naissance :

GEOFFRION, Henri

premier président à Poitiers

Date de naissance :

GEOFFROY, Gabriel

conseiller à la cour de cassation, directeur du personnel au ministère de la Justice

Date de naissance :

GEOFFROY, Guillaume

suppléant du juge de paix au Telagh (Algérie)

Date de naissance :

GEOFFROY DE LA MOTHE, Charles-Marie

juge à Cambrai. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/896

GEORGE, Auguste-François

GEORGE, Emile-Louis-Paul

GEORGE, Lucien-Henry

GEORGE, Victor-Charles-Marie

GEORGE, Vivant-Marie-Joseph-Edouard

GEORGE-LEMAIRE, Alphonse-Léopold

GEORGEL, Jean-Marie

GEORGEON, Jean-Joseph-Delance-Marcel

GEORGE, Auguste-François

premier président à Nancy

Date de naissance :

GEORGE, Emile-Louis-Paul

juge à Belfort

Date de naissance :

GEORGE, Lucien-Henry

Archives nationales (France)

318

vice-président à la Seine

Date de naissance :

GEORGE, Victor-Charles-Marie

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GEORGE, Vivant-Marie-Joseph-Edouard

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

GEORGE-LEMAIRE, Alphonse-Léopold

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

GEORGEL, Jean-Marie

substitut à Saint-Brieuc

Date de naissance :

GEORGEON, Jean-Joseph-Delance-Marcel

juge à Angoulême

Date de naissance :

BB/6(II)/897

GERARD, Gaston

GERARD, Georges

GERARD, Georges-Jean-Edmond-Louis

GERARD, Louis-Félix

GERARD, Marie-Germain-Lucien

GERARD, Maurice-Théodore-Marie-Félix

GERARDIN, Eugène-Louis-Marie

GERAUD, Isidore-Marius-Jean-Pierre

GERBAULT, Edouard-Louis-Marie

GERBE DE THORE, Auguste-Adrien

GERENTES, Louis-Jacques

GERFAUX, Victor-Prosper

GERIN, Emile-Joseph

GERARD, Gaston

juge suppléant à Dreux

Date de naissance :

GERARD, Georges

juge à Reims

Date de naissance :

GERARD, Georges-Jean-Edmond-Louis

Archives nationales (France)

319

vice-président à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

GERARD, Louis-Félix

suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)

Date de naissance :

GERARD, Marie-Germain-Lucien

juge à Troyes

Date de naissance :

GERARD, Maurice-Théodore-Marie-Félix

conseiller à Besançon

Date de naissance :

GERARDIN, Eugène-Louis-Marie

chef de bureau au ministère de la Justice. Certificats médicaux

Date de naissance :

GERAUD, Isidore-Marius-Jean-Pierre

président à Draguignan. Certificats médicaux

Date de naissance :

GERBAULT, Edouard-Louis-Marie

juge à Mayenne

Date de naissance :

GERBE DE THORE, Auguste-Adrien

juge à Mantes. Certificats médicaux

Date de naissance :

GERENTES, Louis-Jacques

président à Auxerre

Date de naissance :

GERFAUX, Victor-Prosper

président à Annecy

Date de naissance :

GERIN, Emile-Joseph

président à Oloron

Date de naissance :

BB/6(II)/898

GERMAIN, Jacques

GERMAIN, Léon

GERMAIN, Pierre-Marie-Hyacinthe

Archives nationales (France)

320

GERMAIX, Alexandre-Alphonse

GERMON, Jean-Constant-Emmanuel

GERMOND, Jules

GERÔME, Emile

GERÔME, Henri-Edouard

GERONIMI, Séraphin

GERPHAGNON, Georges-Henry-Elie

GERST, Georges-Victor

GERMAIN, Jacques

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

GERMAIN, Léon

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

GERMAIN, Pierre-Marie-Hyacinthe

juge à Tonnerre

Date de naissance :

GERMAIX, Alexandre-Alphonse

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

GERMON, Jean-Constant-Emmanuel

suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)

Date de naissance :

GERMOND, Jules

juge à la Roche-sur-Yon. Certificats médicaux

Date de naissance :

GERÔME, Emile

juge à Remiremont

Date de naissance :

GERÔME, Henri-Edouard

substitut à Nouméa. Certificat médical

Date de naissance :

GERONIMI, Séraphin

juge de paix à Saint-Cloud (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GERPHAGNON, Georges-Henry-Elie

conseiller à Bourges

Archives nationales (France)

321

Date de naissance :

GERST, Georges-Victor

juge-directeur du tribunal cantonal de Mulhouse. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/899

GERTHOFFER, Charles

GERVAIS, François-Louis

GERVAIS, Louis-André

GERVAIS, Marie-Emile

GESTA, André

GESTA, Jean-Baptiste-Léon

GESTA, Jean-Baptiste-Nicolas

GEVREY, Frédéric-Charles-Alfred

GEX, André-Antoine

GEY, Marie-Victor-Emmanuel

GERVAIS, François-Louis

président à Albi

Date de naissance :

GERVAIS, Louis-André

juge à Chartres. Certificat médical

Date de naissance :

GERVAIS, Marie-Emile

suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)

Date de naissance :

GESTA, André

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

GESTA, Jean-Baptiste-Léon

suppléant du juge de paix à Colea (Algérie)

Date de naissance :

GESTA, Jean-Baptiste-Nicolas

conseiller à Aix

Date de naissance :

GEVREY, Frédéric-Charles-Alfred

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

GEX, André-Antoine

Archives nationales (France)

322

suppléant du juge de paix à Montgolfier (Algérie)

Date de naissance :

GEY, Marie-Victor-Emmanuel

juge à Bourganeuf. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/900

GHEERBRANT, Emile-Charles-Gaston

GHEERBRANT, Laurent-François-Maximilien

GHEERBRANT, René-François-Laurent

GHILINI, Jean-André

GHNASSIA, [lacune]

GIACOMETTI, Noël

GIACOMOTTO, Casimir

GIANAZZA, Pierre-Jean-Baptiste

GIBAUX, Louis-François

GIBOU, Louis-Alexandre-Henri

GHEERBRANT, Emile-Charles-Gaston

juge à Marseille

Date de naissance :

GHEERBRANT, Laurent-François-Maximilien

conseiller à Douai

Date de naissance :

GHEERBRANT, René-François-Laurent

juge à la Seine

Date de naissance :

GHILINI, Jean-André

président à la cour de Bastia

Date de naissance :

GIACOMETTI, Noël

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

GIACOMOTTO, Casimir

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

GIANAZZA, Pierre-Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Téniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

323

GIBAUX, Louis-François

juge à Semur. Certificats médicaux

Date de naissance :

GIBOU, Louis-Alexandre-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/901

GIGNOUX, Marie-Augustin-Régis

GIGOUT, Paul-François-Joseph

GILARDIN, Isidore-Tony

GILBERT, Armand-Victor

GILBERT, Maurice-Marie-Charles

GILBRIN, Marie-Louis-Henri

GILLARD, Clément-Jules-Adrien

GILLES, Roger-Georges

GILLET, François-Prosper-Ernest

GILLET, Joseph-Emile

GILLET, Justin-Marie-Victor-Amédée

GILLET, René-Marie

GIGNOUX, Marie-Augustin-Régis

juge à Trévoux. Certificats médicaux

Date de naissance :

GIGOUT, Paul-François-Joseph

juge à Châtillon-sur-Seine

Date de naissance :

GILARDIN, Isidore-Tony

conseiller à Lyon

Date de naissance :

GILBERT, Armand-Victor

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

GILBERT, Maurice-Marie-Charles

directeur des affaires criminelles et des grâces puis conseiller d'Etat

Date de naissance :

GILBRIN, Marie-Louis-Henri

président à la cour de Paris

Date de naissance :

GILLARD, Clément-Jules-Adrien

Archives nationales (France)

324

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

GILLET, François-Prosper-Ernest

conseiller à la Réunion

Date de naissance :

GILLET, Joseph-Emile

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

GILLET, Justin-Marie-Victor-Amédée

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GILLET, René-Marie

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/902

GILLIER, Jérôme-Louis-Charles

GIMBERT, Joseph

GIMER, Georges-Jean-Eugène

GIOCANTI, Mathieu

GIOVANNA, Louis-Laurent-Napoléon

GIOVANNETTI, Eugène

GIRARD, André-Victor

GIRARD, Charles-Jean-Claude

GIRARD, Edouard-Henri

GILLIER, Jérôme-Louis-Charles

substitut à Orléans

Date de naissance :

GIMBERT, Joseph

procureur de la République à Castellane

Date de naissance :

GIMER, Georges-Jean-Eugène

juge à Orléansville (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GIOCANTI, Mathieu

procureur de la République à Limoges

Date de naissance :

GIOVANNA, Louis-Laurent-Napoléon

Archives nationales (France)

325

conseiller à Alger

Date de naissance :

GIRARD, André-Victor

juge à Sisteron

Date de naissance :

GIRARD, Charles-Jean-Claude

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

GIRARD, Edouard-Henri

juge de paix à Herbillon (Algérie). Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/903

GIRARD, Georges-Joseph

GIRARD, Gérard-Antoine-Alonzo

GIRARD, Jean-Louis

GIRARD, Jean-Pierre-Alexandre

GIRARD, Louis-Emile-Privat

GIRARD, Marie-Louis-Auguste

GIRARD, Théodore

GIRARD-COURTILLE, Pierre-Auguste

GIRARD DE MIELLET VAN COËHORN, Joseph-Pierre-Menno de

GIRARD DE VASSON, Paulin

GIRARD, Georges-Joseph

premier président à Angers

Date de naissance :

GIRARD, Gérard-Antoine-Alonzo

juge à Moulins

Date de naissance :

GIRARD, Jean-Pierre-Alexandre

président à Castellane

Date de naissance :

GIRARD, Louis-Emile-Privat

juge à Nîmes

Date de naissance :

GIRARD, Marie-Louis-Auguste

substitut à Nevers

Date de naissance :

Archives nationales (France)

326

GIRARD, Théodore

juge suppléant à Melle

Date de naissance :

GIRARD-COURTILLE, Pierre-Auguste

juge au Puy

Date de naissance :

GIRARD DE MIELLET VAN COËHORN, Joseph-Pierre-Menno de

juge à la Seine

Date de naissance :

GIRARD DE VASSON, Paulin

président à Issoudun

Date de naissance :

BB/6(II)/904

GIRARDIN, Edmond

GIRARDIN, Emile-Louis

GIRARDOT, François-Gabriel

GIRARDOT, Maurice-Louis

GIRAUD, Charles-Joseph

GIRAUD, Georges-Joseph-Léon

GIRAUD, Henri-Marie-André

GIRAUD, Hippolyte

GIRAUD, Louis-Pierre

GIRAUD, Marie-Stanislas-Frédéric

GIRARDIN, Edmond

suppléant du juge de paix à Lafayette et au Guergour (Algérie)

Date de naissance :

GIRARDIN, Emile-Louis

juge à la Seine

Date de naissance :

GIRARDOT, François-Gabriel

juge à Lure

Date de naissance :

GIRARDOT, Maurice-Louis

procureur de la République à Ambert

Date de naissance :

GIRAUD, Charles-Joseph

avocat général à Bordeaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

327

GIRAUD, Georges-Joseph-Léon

juge à Bourg-en-Bresse

Date de naissance :

GIRAUD, Henri-Marie-André

président à Niort

Date de naissance :

GIRAUD, Hippolyte

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

GIRAUD, Louis-Pierre

suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)

Date de naissance :

GIRAUD, Marie-Stanislas-Frédéric

juge au tribunal mixte du Caire (Egypte)

Date de naissance :

BB/6(II)/905

GIRAUD, Paul-Louis-Honoré

GIRAUD, Théodore-Amand

GIRAUD, Théodore-Charles

GIRAUDET, Maxime-Antoine-François

GIRERD, Claude-Edouard

GIRET, Emile-Marius-Paul-Elie

GIRIEUD, Joseph-Henri

GISBERT, Hippolyte-Paul-Joseph-Guillaume-Louis

GISCARD, Amable-Valéry-Philippe

GIRAUD, Paul-Louis-Honoré

conseiller à Orléans

Date de naissance :

GIRAUD, Théodore-Amand

juge à Jonzac

Date de naissance :

GIRAUD, Théodore-Charles

premier président à Aix-en-Provence

Date de naissance :

GIRAUDET, Maxime-Antoine-François

juge suppléant à Cusset

Date de naissance :

Archives nationales (France)

328

GIRERD, Claude-Edouard

président à Valence

Date de naissance :

GIRET, Emile-Marius-Paul-Elie

juge à Roanne

Date de naissance :

GIRIEUD, Joseph-Henri

juge à Brignoles

Date de naissance :

GISBERT, Hippolyte-Paul-Joseph-Guillaume-Louis

premier président à Bordeaux

Date de naissance :

GISCARD, Amable-Valéry-Philippe

conseiller à Riom. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/906

GISTUCCI, Alexandre-Valère

GIUBEGA, Pierre

GIUDICELLI, Léon-Antoine-Jacques-Jean

GIUDICELLI, Marcel-Jean-Adrien

GIULJ, Philippe-Ferdinand

GIZOLME, Georges-Alfred

GLAIZE, Pierre-Ricard-Antonin

GLANGEAUD, Etienne-Alphonse

GLASSON, Paul-Ernest

GLEÏZES, André-Lucien-Gaston de

GLEIZES, Louis-Auguste-Emilien-Léopold

GISTUCCI, Alexandre-Valère

juge à Tunis (Tunisie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GIUBEGA, Pierre

conseiller à Aix

Date de naissance :

GIUDICELLI, Léon-Antoine-Jacques-Jean

président à Corte. Certificats médicaux

Date de naissance :

GIUDICELLI, Marcel-Jean-Adrien

Archives nationales (France)

329

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

GIULJ, Philippe-Ferdinand

conseiller à Bastia

Date de naissance :

GIZOLME, Georges-Alfred

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

GLAIZE, Pierre-Ricard-Antonin

juge suppléant à Montpellier

Date de naissance :

GLANGEAUD, Etienne-Alphonse

juge suppléant à Limoges

Date de naissance :

GLASSON, Paul-Ernest

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

GLEÏZES, André-Lucien-Gaston de

procureur de la République à Lesparre

Date de naissance :

GLEIZES, Louis-Auguste-Emilien-Léopold

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

BB/6(II)/907

GLEYSES, Paul-Clémence-Théodore

GLISES, François-Marie-Louis

GLIUBISLAVICH, Emile-Michel-Charles

GLODINON, Antoine

GLORIA, Charles-Henri-Jean

GLOUMEAU, Roger-Maurice

GOBERT, Appolinaire-Jules-Jean-Baptiste

GOBERT, Charles-Oscar-Jules

GLEYSES, Paul-Clémence-Théodore

juge à Castelnaudary

Date de naissance :

GLISES, François-Marie-Louis

juge à Saint-Etienne

Archives nationales (France)

330

Date de naissance :

GLODINON, Antoine

président à Arbois

Date de naissance :

GLORIA, Charles-Henri-Jean

juge à Beaune

Date de naissance :

GOBERT, Appolinaire-Jules-Jean-Baptiste

juge à Valenciennes

Date de naissance :

GOBERT, Charles-Oscar-Jules

conseiller à Rouen. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/908

GOBLEY, Acharat dit Emile

GODART, Charles-Albert

GODART, Emile

GODART, Paul-André

GODE, Louis-Georges

GODEFROY, Raoul-Robert

GODEHOT, Emile

GODEMEL, Gaspard-Jules-Antoine

GODINET, Léon-Charles

GODINOT, Christian-Emile-Jean-Baptiste

GOETT, Maurice-Eugène-Marie

GOËTZMANN, François-Joseph-Jules

GOFFINET, Jules-Maurice

GOHIERRE, Emile-Bernard-Etienne

GOBLEY, Acharat dit Emile

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

GODART, Charles-Albert

conseiller à Dijon

Date de naissance :

GODART, Emile

juge à Neufchâtel

Date de naissance :

GODART, Paul-André

Archives nationales (France)

331

juge à la Seine

Date de naissance :

GODE, Louis-Georges

procureur de la République à Saint-Nazaire

Date de naissance :

GODEFROY, Raoul-Robert

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

GODEMEL, Gaspard-Jules-Antoine

président à Aurillac

Date de naissance :

GODINET, Léon-Charles

juge suppléant à Châtillon-sur-Seine

Date de naissance :

GODINOT, Christian-Emile-Jean-Baptiste

juge à Lorient. Certificats médicaux

Date de naissance :

GOETT, Maurice-Eugène-Marie

président à Bougie (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GOËTZMANN, François-Joseph-Jules

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

GOFFINET, Jules-Maurice

procureur de la République à Rocroi

Date de naissance :

GOHIERRE, Emile-Bernard-Etienne

juge suppléant à Cusset

Date de naissance :

BB/6(II)/909

GOHON, Emile-Eugène-Toussaint

GOIN, Claude

GOISLARD DE MONSABERT, Anne-Pierre-Henri-Gustave de

GOIZET, Charles-Aimé-Paul

GOLE, Camille-Ernest

GOMBAULT, Antoine de

GOMBAULT, Pierre-Paul-Marcel de

Archives nationales (France)

332

GOMBERT, Pierre-Marie-Laurent De

GOMICHON DES GRANGES, Antoine-Michel-Gabriel-Charles-Maurice-André

GOHON, Emile-Eugène-Toussaint

juge à la Seine

Date de naissance :

GOIN, Claude

suppléant du juge de paix à Sebdou (Algérie)

Date de naissance :

GOISLARD DE MONSABERT, Anne-Pierre-Henri-Gustave de

président à Montauban

Date de naissance :

GOIZET, Charles-Aimé-Paul

président à Périgueux. Certificat médical

Date de naissance :

GOLE, Camille-Ernest

juge à Sisteron

Date de naissance :

GOMBAULT, Antoine de

conseiller à Agen

Date de naissance :

GOMBAULT, Pierre-Paul-Marcel de

vice-président à Limoges

Date de naissance :

GOMICHON DES GRANGES, Antoine-Michel-Gabriel-Charles-Maurice-André

juge à Brest

Date de naissance :

BB/6(II)/910

GONNET, Charles-Frédéric-Auguste

GONNET, Joseph-Marcelin-Félix

GONNON, Pierre-Marie-Victor

GONSOLIN, Alexandre-Henri

GONTHIER, Louis-Samuel

GONTIER, François-Félix-Auguste

GONTIER, Théodore-Marie-Joseph-Désiré

GONY, Etienne-Joseph-Gaudérique

GOOD, Frédéric-Charles

GORCE, Jean-Baptiste-Léon

GORCE, Jean-Marie-Louis

Archives nationales (France)

333

GONNET, Joseph-Marcelin-Félix

suppléant du juge de paix à Lamoricière (Algérie)

Date de naissance :

GONNON, Pierre-Marie-Victor

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

GONSOLIN, Alexandre-Henri

juge à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

GONTHIER, Louis-Samuel

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

GONTIER, François-Félix-Auguste

greffier de la justice de paix au canton nord de Tunis et de la Goulette (Tunisie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GONTIER, Théodore-Marie-Joseph-Désiré

suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)

Date de naissance :

GONY, Etienne-Joseph-Gaudérique

conseiller à Nîmes. Certificat médical

Date de naissance :

GOOD, Frédéric-Charles

procureur de la République à Saint-Brieuc

Date de naissance :

GORCE, Jean-Baptiste-Léon

juge à Riom

Date de naissance :

GORCE, Jean-Marie-Louis

suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/911

GORSE, Pierre-Léon-Léonard

GORSSE, François

GOSSART, Adrien

GOSSIN, Augustin-Marie-Théodore

GOTTLIEB, Robert

Archives nationales (France)

334

GOUAZE, Joseph-Vincent-Georges-Bernard

GOUBEAUX, Auguste

GOUDEMANT, Auguste-Louis-Joseph

GOUDY, Barthélémy

GORSE, Pierre-Léon-Léonard

premier président à Bourges

Date de naissance :

GORSSE, François

juge suppléant à Grasse

Date de naissance :

GOSSART, Adrien

juge à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

GOSSIN, Augustin-Marie-Théodore

juge à Versailles

Date de naissance :

GOUAZE, Joseph-Vincent-Georges-Bernard

substitut à Toulouse

Date de naissance :

GOUBEAUX, Auguste

juge suppléant à Toul

Date de naissance :

GOUDEMANT, Auguste-Louis-Joseph

juge à Arras

Date de naissance :

GOUDY, Barthélémy

avocat général à Alger (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/912

GOUERY, Alfred-Charles

GOUGEON, François-Léon

GOUGEON DE LUCE, Octave-Albert-Maxime-Auguste

GOUGET, Charles-Auguste

GOUGET DE CASTERAS, Elie-Paul-Jean-Baptiste de

GOUGNE, Marcel-Léon

GOUGUENHEIM, [lacune]

GOUHAROU, Léon-Alphonse-Eugène

GOUHYER, Gustave-Alfred-Joseph

Archives nationales (France)

335

GOUIN, Edouard-Henry-Etienne

GOUIN, Gabriel-Joseph

GOUIN, Paul-Fernand-Alcide

GOUIN, René-Edouard-Charles

GOUJON, Pierre-Bénonie

GOUJON DE SAINT-THOMAS, Maurice-Jean

GOUERY, Alfred-Charles

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

GOUGEON, François-Léon

premier président à Besançon

Date de naissance :

GOUGEON DE LUCE, Octave-Albert-Maxime-Auguste

juge de paix à Gafsa (Tunise)

Date de naissance :

GOUGET DE CASTERAS, Elie-Paul-Jean-Baptiste de

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

GOUGNE, Marcel-Léon

juge suppléant à Marseille. Certificat médical

Date de naissance :

GOUHAROU, Léon-Alphonse-Eugène

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

GOUHYER, Gustave-Alfred-Joseph

juge à Vendôme. Certificats médicaux

Date de naissance :

GOUIN, Edouard-Henry-Etienne

procureur de la République à Wassy. Certificats médicaux

Date de naissance :

GOUIN, Gabriel-Joseph

président à Saint-Brieuc

Date de naissance :

GOUIN, Paul-Fernand-Alcide

juge au Mans

Date de naissance :

Archives nationales (France)

336

GOUJON, Pierre-Bénonie

juge suppléant à Montmédy

Date de naissance :

GOUJON DE SAINT-THOMAS, Maurice-Jean

juge à Coutances

Date de naissance :

BB/6(II)/913

GOULARD, Martin-Bernard-Albert

GOULE, Paul

GOULESQUE, Louis-Firmin

GOULLEY, Paul-Marie-Joseph

GOUNON-LOUBENS, Louis-Nicolas-Jules de

GOUPIL, Charles-Arthur

GOUR, Marie-André-Jean-Charles

GOURAINCOURT, Paul-Achille-Maxime

GOURDIER DES HAMEAUX, Alfred

GOURDON, Gaston-Louis-Paul

GOURGUE, René-François-Pierre

GOURHAEL DE PENEMPRAT, Henri-Marie-Jules-Thomas

GOURLET, Paul de

GOURLIER, Amand-Léon

GOURNAIL, Félix-Léon

GOURSAT, Noël-Marie-Philippe-Jérôme

GOURY, François-Fernand

GOUSSARD, Georges-Marie

GOULARD, Martin-Bernard-Albert

président à Montauban

Date de naissance :

GOULLEY, Paul-Marie-Joseph

juge à Châtillon-sur-Seine

Date de naissance :

GOUNON-LOUBENS, Louis-Nicolas-Jules de

conseiller à Lyon

Date de naissance :

GOUPIL, Charles-Arthur

juge suppléant à Lisieux

Date de naissance :

GOUR, Marie-André-Jean-Charles

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

337

GOURAINCOURT, Paul-Achille-Maxime

juge à la Seine

Date de naissance :

GOURDIER DES HAMEAUX, Alfred

substitut à la Seine

Date de naissance :

GOURHAEL DE PENEMPRAT, Henri-Marie-Jules-Thomas

juge à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

GOURLET, Paul de

commissaire-priseur à Tunis

Date de naissance :

GOURLIER, Amand-Léon

suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)

Date de naissance :

GOURNAIL, Félix-Léon

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

GOURSAT, Noël-Marie-Philippe-Jérôme

juge à Rouen. Dossier incomplet

Date de naissance :

GOURY, François-Fernand

suppléant du juge de paix à Grombalia (Tunisie)

Date de naissance :

GOUSSARD, Georges-Marie

président à Avallon

Date de naissance :

BB/6(II)/914

GOUTEYRON, Simon-Charles

GOUTH, François

GOUTTEBARON, Louis-François-Marie

GOUTTES, Charles-Joseph-Jacques de

GOUX, Jean-Pierre-Emile

GOY, Gaston-Georges-Timothée

GOYARD, Jean-Joseph

GOYET, Francisque-Antonin

GRABIAS, Guillaume-Marcelin

Archives nationales (France)

338

GRABIELLE, François

GOUTEYRON, Simon-Charles

juge à Saint-Claude. Certificats médicaux

Date de naissance :

GOUTH, François

juge au livre foncier à Forbach. Certificats médicaux

Date de naissance :

GOUTTEBARON, Louis-François-Marie

suppléant du juge de paix à Alger canton sud (Algérie)

Date de naissance :

GOUTTES, Charles-Joseph-Jacques de

juge suppléant dans le ressort de Pau. Certificats médicaux

Date de naissance :

GOUX, Jean-Pierre-Emile

juge de paix à Djidjelli (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

GOY, Gaston-Georges-Timothée

juge suppléant à Cambrai

Date de naissance :

GOYARD, Jean-Joseph

suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)

Date de naissance :

GOYET, Francisque-Antonin

conseiller à Paris

Date de naissance :

GRABIAS, Guillaume-Marcelin

conseiller à Agen. Le dossier 1356 B 04 est joint à ce dossier

Date de naissance :

GRABIELLE, François

juge à Montauban. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/915

GRADVOHL, Paul-Henri

GRANDGEORGE, Joseph-Vidal-Emmanuel

GRANDJEAN, François-Auguste-Alfred

GRANDJEAN, Marie-Eugène-Lucien

Archives nationales (France)

339

GRANDJEAN, Marie-Georges-Eugène-Gustave

GRANDMOTTET, Elie-Albert

GRANGE, Marie-Armand-Louis-Albert

GRANGER, Pierre

GRANGER JOLY DE BOISSEL, Maxime-Alexis

GRADVOHL, Paul-Henri

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

GRANDGEORGE, Joseph-Vidal-Emmanuel

juge suppléant à Melun

Date de naissance :

GRANDJEAN, François-Auguste-Alfred

juge à Nancy

Date de naissance :

GRANDJEAN, Marie-Eugène-Lucien

conseiller à Douai. Certificat médical

Date de naissance :

GRANDJEAN, Marie-Georges-Eugène-Gustave

conseiller à Paris

Date de naissance :

GRANDMOTTET, Elie-Albert

juge à Lons-Le-Saulnier

Date de naissance :

GRANGE, Marie-Armand-Louis-Albert

conseiller à Pau

Date de naissance :

GRANGER, Pierre

suppléant du juge de paix à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

GRANGER JOLY DE BOISSEL, Maxime-Alexis

président à Bordeaux. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/916

GRANIE, Augustin

GRANIER, Alphonse-Constant-Valentin

GRANIER, Georges-Marie-Joseph

GRANIER, Henri-Julien-Germain

Archives nationales (France)

340

GRANJON, Jean-Pierre-Louis

GRANTE, Auguste

GRANVAL, Georges-Paul-Jean-Achille

GRANVAL, Joseph-Louis-Gustave-Auguste

GRAPIN, Henri-Frédéric

GRANIE, Augustin

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

GRANIER, Alphonse-Constant-Valentin

juge à Parthenay. Certificat médical

Date de naissance :

GRANIER, Georges-Marie-Joseph

juge suppléant à Marseille

Date de naissance :

GRANIER, Henri-Julien-Germain

juge à Villefranche (Aveyron)

Date de naissance :

GRANJON, Jean-Pierre-Louis

suppléant du juge de paix à Montagnac (Algérie)

Date de naissance :

GRANTE, Auguste

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GRANVAL, Georges-Paul-Jean-Achille

juge à Dieppe

Date de naissance :

GRANVAL, Joseph-Louis-Gustave-Auguste

conseiller à Alger

Date de naissance :

GRAPIN, Henri-Frédéric

conseiller à la cour de cassation. Le dossier 1694 A 98 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

BB/6(II)/917

GRASSEAU, André-Marie-Paul-Henri

GRASSET, Joseph-Pierre-Gabriel-André

GRASSI, Philippe-Jean

GRASSIOULET, Robert-Jean-André

Archives nationales (France)

341

GRATUZE, Marie-Louis-Alexandre

GRAVEAU, Alexis-Paul-Amédée-Albert

GRAVEL, Georges

GRAVEREAU, Jules-Edouard-Jean

GRAVET, Natalis-Raoul

GRAVOST, Jules-Camille-Eugénie-Albérie

GRAZIANI, Barthélémy-Léon

GRAZIANI, Just-Antoine

GRASSEAU, André-Marie-Paul-Henri

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

GRASSET, Joseph-Pierre-Gabriel-André

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

GRASSI, Philippe-Jean

président à la cour d'Aix-en-Provence

Date de naissance :

GRATUZE, Marie-Louis-Alexandre

conseiller à Lyon

Date de naissance :

GRAVEAU, Alexis-Paul-Amédée-Albert

procureur de la République à Marennes

Date de naissance :

GRAVEL, Georges

attaché à la chancellerie

Date de naissance :

GRAVEREAU, Jules-Edouard-Jean

juge à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

GRAVET, Natalis-Raoul

conseiller à Douai

Date de naissance :

GRAVOST, Jules-Camille-Eugénie-Albérie

juge suppléant à Orléans

Date de naissance :

GRAZIANI, Barthélémy-Léon

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Archives nationales (France)

342

Date de naissance :

BB/6(II)/918

GREBAUT, Evariste-Robert

GREBAUT, Roger-André-Constant

GREGOIRE, Félix

GREGOIRE, François-Grégoire-Joseph-Laurent

GREGOIRE, Louis-Lucien

GREGORY, François-Joseph-César

GREHEN, Jules-Alexandre-Albert

GREIF, Francisque

GREISCH, Henri-Charles-Joseph

GREBAUT, Evariste-Robert

conseiller à Amiens

Date de naissance :

GREBAUT, Roger-André-Constant

conseiller à Paris. Dossier non communicable avant 2035. Concerne l'affaire Stavisky. Juge d'instruction

de l'affaire Zweifel (employé comptable et complice de Stavisky en 1926). Enquête en 1935 au sujet de

cette procédure qui s'était terminée par une ordonnance de non-lieu

Date de naissance :

GREGOIRE, Félix

suppléant du juge de paix à Coléa (Algérie)

Date de naissance :

GREGOIRE, François-Grégoire-Joseph-Laurent

juge à Espalion

Date de naissance :

GREGOIRE, Louis-Lucien

suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Date de naissance :

GREGORY, François-Joseph-César

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

GREHEN, Jules-Alexandre-Albert

conseiller à Paris

Date de naissance :

GREIF, Francisque

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

343

GREISCH, Henri-Charles-Joseph

président à Saint-Quentin

Date de naissance :

BB/6(II)/919

GRELIER, Stanislas-Henri-Charles

GRELLET-DUMAZEAU, Jean-Baptiste-Apollinaire-André

GRELLET-DUMAZEAU, Marie-André-Félix-Albert

GREMILLON, Gabriel-Jean-Charles

GREMILLON, Gabriel-Louis-Aimé-Léon

GRENADE, Antoine

GRENET, Gaston-Hippolyte

GRENIER, Alfred

GRENIER, Antoine-François

GRENIER, Jacques-Philippe-Emile

GRENIER, Pierre-Louis-Edouard

GRENIER DE LASSAGNE, Marie-Benjamin-Emile

GRENIER DE SALANCOURT, Paul-François

GRELIER, Stanislas-Henri-Charles

président à Redon

Date de naissance :

GRELLET-DUMAZEAU, Jean-Baptiste-Apollinaire-André

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

GRELLET-DUMAZEAU, Marie-André-Félix-Albert

conseiller à Lyon. Certificats médicaux

Date de naissance :

GREMILLON, Gabriel-Jean-Charles

conseiller à Angers. Le dossier 1564 A 81 est joint à ce dossier

Date de naissance :

GREMILLON, Gabriel-Louis-Aimé-Léon

juge à Saint-Palais

Date de naissance :

GRENADE, Antoine

suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

GRENET, Gaston-Hippolyte

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

344

GRENIER, Antoine-François

président à la cour de Paris

Date de naissance :

GRENIER, Jacques-Philippe-Emile

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

GRENIER, Pierre-Louis-Edouard

juge suppléant à Reims

Date de naissance :

GRENIER DE LASSAGNE, Marie-Benjamin-Emile

juge suppléant à Blaye

Date de naissance :

GRENIER DE SALANCOURT, Paul-François

commissaire-priseur à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/920

GRENOILLEAU, Marie-Marcel-Jacques-Jean

GRENON, Lionel-Alexandre-Clément-Auguste

GRENOT, Jean-François-Louis

GRENOUILLEAU, Marc-René-Jules-Olivier

GRIDEL, Charles-Joseph

GRIFFE, Clément-Georges

GRIFFON, René-Albert-Théodore

GRENON, Lionel-Alexandre-Clément-Auguste

juge à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

GRENOT, Jean-François-Louis

vice-président à Mulhouse

Date de naissance :

GRENOUILLEAU, Marc-René-Jules-Olivier

juge de paix à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

GRIDEL, Charles-Joseph

juge à Corbeil

Date de naissance :

GRIFFE, Clément-Georges

juge à Béziers

Archives nationales (France)

345

Date de naissance :

GRIFFON, René-Albert-Théodore

substitut à Evreux

Date de naissance :

BB/6(II)/921

GRIGNON, Henri-Victor

GRIGNON, Jean-Emile-Adolphe-Maurice

GRIGNON-DUMOULIN, Achille-Auguste-Julien

GRILLIÈRES, César-Marie-Léon

GRILLOT, Georges-Augustin

GRILLOT, Marie-Louis-Edgar

GRIMAL, Firmin-Léon-Alain-Antoine-Fernand

GRIMALDI, Horace-Pierre-Diomède

GRIMALDI, Jean-Baptiste

GRIMALDI, Jean-Baptiste-François-Xavier

GRIMAUD, Lucien-Augustin-Félix

GRIMAUD, Marie-Léopold

GRIGNON, Henri-Victor

substitut à Epernay. Dossier incomplet

Date de naissance :

GRIGNON, Jean-Emile-Adolphe-Maurice

procureur de la République au Mans

Date de naissance :

GRIGNON-DUMOULIN, Achille-Auguste-Julien

juge à Nantes. Le dossier 3033 A 88 est joint à ce dossier

Date de naissance :

GRILLIÈRES, César-Marie-Léon

conseiller à Aix

Date de naissance :

GRILLOT, Georges-Augustin

juge à Lunéville

Date de naissance :

GRILLOT, Marie-Louis-Edgar

président à Verdun. Certificats médicaux

Date de naissance :

GRIMAL, Firmin-Léon-Alain-Antoine-Fernand

président à Cahors

Date de naissance :

Archives nationales (France)

346

GRIMALDI, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

GRIMALDI, Jean-Baptiste-François-Xavier

président à Corte. Certificats médicaux

Date de naissance :

GRIMAUD, Lucien-Augustin-Félix

premier président à Poitiers

Date de naissance :

GRIMAUD, Marie-Léopold

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/922

GRIVEL, Nicolas-Félicien

GRIZOT, Arthur

GROCOLAS, Marie-Joseph-Georges-Auguste

GROLHIER, Albeert-Emilien

GROS, Charles-Philippe-Dominique

GROS, François-Marie-Jules

GROS, Maurice

GROS, Robert-Célestin

GRIVEL, Nicolas-Félicien

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

GRIZOT, Arthur

conseiller à Amiens

Date de naissance :

GROCOLAS, Marie-Joseph-Georges-Auguste

vice-président à Saverne

Date de naissance :

GROLHIER, Albeert-Emilien

juge suppléant à Oran (Algérie)

Date de naissance :

GROS, Charles-Philippe-Dominique

juge à Marseille

Date de naissance :

Archives nationales (France)

347

GROS, François-Marie-Jules

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

GROS, Maurice

procureur général à Lyon

Date de naissance :

GROS, Robert-Célestin

substitut à Pontarlier

Date de naissance :

BB/6(II)/923

GROSJEAN, Gabriel

GROSJEAN, Jean-Baptiste-François-Claude-Jules

GROSJEAN, Joseph-Eugène

GROSRENAUD, Frédéric-Louis

GROSSET-GRANGE, Joseph-Marie-Cyprien

GROU, François-Frédéric-Quentin

GROUX, Jules-Benjamin

GRUET, Louis-Joseph-Paul

GRUET-MASSON, Pierre-Joseph-Célestin

GRUSELLE, Nicolas-Camille

GUADET, André-Marie-Jacques

GUBIAN, Henri-Jean

GUBIAN, Jean-Antoine-Paul

GUBIAN, Jean-Baptiste

GUCHEN, Paul-Blaise-Marie

GROSJEAN, Gabriel

procureur de la République à Vouziers

Date de naissance :

GROSJEAN, Jean-Baptiste-François-Claude-Jules

juge suppléant à Orange

Date de naissance :

GROSRENAUD, Frédéric-Louis

substitut à Arras

Date de naissance :

GROSSET-GRANGE, Joseph-Marie-Cyprien

suppléant du juge de paix à Gafsa (Tunisie)

Date de naissance :

GROU, François-Frédéric-Quentin

juge à Versailles

Archives nationales (France)

348

Date de naissance :

GROUX, Jules-Benjamin

suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

GRUET, Louis-Joseph-Paul

président à Meaux

Date de naissance :

GRUET-MASSON, Pierre-Joseph-Célestin

juge à Chambéry

Date de naissance :

GRUSELLE, Nicolas-Camille

président à Charleville

Date de naissance :

GUBIAN, Henri-Jean

conseiller à Grenoble. Certificat médical

Date de naissance :

GUBIAN, Jean-Antoine-Paul

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GUBIAN, Jean-Baptiste

procureur général à Dijon

Date de naissance :

GUCHEN, Paul-Blaise-Marie

vice-président à Saint-Etienne

Date de naissance :

BB/6(II)/924

GUEIDON, Gabriel-Jean-Baptiste-Emile

GUEIT, Edouard-Victor

GUELFUCCI, Jean-Thomas-Antoine-Louis-Napoléon

GUENEE, Louis-Georges-Albert

GUENIER, Pol-Marie-Léon

GUENIGAULT, Edmond-Honoré

GUENIOT, Paul-François-Joseph

GUENOT, Jean-Baptiste-René

GUEPET, François-Joseph

GUEPET, Louis-Marcel

GUEIDON, Gabriel-Jean-Baptiste-Emile

Archives nationales (France)

349

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

GUEIT, Edouard-Victor

président à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

GUELFUCCI, Jean-Thomas-Antoine-Louis-Napoléon

juge à la Seine

Date de naissance :

GUENEE, Louis-Georges-Albert

président à la Seine

Date de naissance :

GUENIER, Pol-Marie-Léon

juge à Loudéac

Date de naissance :

GUENIGAULT, Edmond-Honoré

juge suppléant à Bressuire

Date de naissance :

GUENIOT, Paul-François-Joseph

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

GUENOT, Jean-Baptiste-René

conseiller à Douai

Date de naissance :

GUEPET, François-Joseph

conseiller à Besançon

Date de naissance :

GUEPET, Louis-Marcel

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/925

GUERARD, Anatole-Charles-Joseph

GUERARD, Jules-Joseph-Alexandre

GUERIN, André-Frédéric-Marie

GUERIN, Edmond-Jean

GUERIN, Gervais-Eugène-Maxime

GUERIN, Jean-Baptiste-Salustien

GUERIN, Joseph-Jean-Baptiste-Julien

Archives nationales (France)

350

GUERIN, Jules-Paul-Gaston

GUERIN DE LA GRASSERIE, Raoul-Robert-Marie

GUERIN-LONG, Paul-Louis-Amable

GUERITEAU, Paul-Ernest

GUERARD, Anatole-Charles-Joseph

juge à Saint-Quentin

Date de naissance :

GUERARD, Jules-Joseph-Alexandre

juge à Arras

Date de naissance :

GUERIN, André-Frédéric-Marie

juge suppléant à Rennes

Date de naissance :

GUERIN, Edmond-Jean

juge à Saintes

Date de naissance :

GUERIN, Gervais-Eugène-Maxime

vice-président à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

GUERIN, Jean-Baptiste-Salustien

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

GUERIN, Joseph-Jean-Baptiste-Julien

juge suppléant à Lure

Date de naissance :

GUERIN, Jules-Paul-Gaston

suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)

Date de naissance :

GUERIN DE LA GRASSERIE, Raoul-Robert-Marie

juge à Nantes

Date de naissance :

GUERIN-LONG, Paul-Louis-Amable

président à Aix-en-Provence. Certificat médical

Date de naissance :

GUERITEAU, Paul-Ernest

conseiller à Bordeaux

Archives nationales (France)

351

Date de naissance :

BB/6(II)/926

GUEROUT, Jules-Raphaël

GUESDON, Adolphe-Narcisse-Marie

GUEST, Georges-Antoine

GUEYDAN, Auguste-Alexandre-Adrien

GUIAUD, Jacques

GUIBAL, Jean-Casimir

GUIBERT, Alfred-Joseph-François

GUIBOURG, Léon-Casimir

GUICHARDON, Jules-Camille

GUEROUT, Jules-Raphaël

juge au Havre

Date de naissance :

GUESDON, Adolphe-Narcisse-Marie

conseiller à Douai

Date de naissance :

GUEST, Georges-Antoine

président à Evreux

Date de naissance :

GUEYDAN, Auguste-Alexandre-Adrien

défenseur à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

GUIAUD, Jacques

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

GUIBAL, Jean-Casimir

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

GUIBERT, Alfred-Joseph-François

juge suppléant à Avignon

Date de naissance :

GUIBOURG, Léon-Casimir

président à la cour de Paris

Date de naissance :

GUICHARDON, Jules-Camille

conseiller à Paris

Archives nationales (France)

352

Date de naissance :

BB/6(II)/927

GUICHETEAU, Georges-Marie

GUIDE, Jean-Baptiste

GUIEN, Emile-Auguste-Guillaume-Marie

GUIEYSSE, Pierre-Georges

GUIGNARD, Fernand-Charles-Emile

GUIGNARD, Paul-Marie

GUIGNON, Emile-René

GUIGNOT-MATHIESSEN, Henri-Cécil-Paul

GUIGOT, Félix-Edgar-Julien

GUIGUE, Marie-Louis-Charles-Donat

GUILHOT, Albert-Jules-Florian

GUILLAUD-DEBROUE, Jean

GUILLAUME, Claude-Jean-Baptiste-Joseph

GUILLAUME, Gaston-Arthur

GUICHETEAU, Georges-Marie

juge à Brest

Date de naissance :

GUIDE, Jean-Baptiste

juge suppléant à Draguignan

Date de naissance :

GUIEN, Emile-Auguste-Guillaume-Marie

président à Verdun. Certificats médicaux

Date de naissance :

GUIEYSSE, Pierre-Georges

conseiller à Rennes

Date de naissance :

GUIGNARD, Fernand-Charles-Emile

juge à Ajaccio. Certificats médicaux

Date de naissance :

GUIGNARD, Paul-Marie

juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Date de naissance :

GUIGNON, Emile-René

juge à Beauvais

Date de naissance :

GUIGNOT-MATHIESSEN, Henri-Cécil-Paul

Archives nationales (France)

353

juge à Nogent-le-Rotrou

Date de naissance :

GUIGOT, Félix-Edgar-Julien

juge suppléant à Louhans

Date de naissance :

GUIGUE, Marie-Louis-Charles-Donat

juge à Mortagne

Date de naissance :

GUILHOT, Albert-Jules-Florian

juge suppléant à Oran (Algérie)

Date de naissance :

GUILLAUD-DEBROUE, Jean

juge à Ruffec

Date de naissance :

GUILLAUME, Claude-Jean-Baptiste-Joseph

juge à Lyon

Date de naissance :

GUILLAUME, Gaston-Arthur

juge à Verdun

Date de naissance :

BB/6(II)/928

GUILLAUMIN, Armand-Gustave

GUILLAUMIN, Georges-Adolphe-Armand

GUILLEMAIN, Joseph-Constantin

GUILLEMIN, Félix-Léon

GUILLEMIN, Marie-Thomas-Pierre-Julien

GUILLEMOT, Charles-Marie

GUILLEMOT, Pierre-Marie-Jacques

GUILLET DE CHATELLUS, Jacques-Marie-Jean

GUILLIN, Paul-Maurice-Aimé de

GUILLAUMIN, Armand-Gustave

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

GUILLAUMIN, Georges-Adolphe-Armand

vice-président à Rennes

Date de naissance :

GUILLEMAIN, Joseph-Constantin

Archives nationales (France)

354

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

GUILLEMIN, Félix-Léon

substitut à Paris

Date de naissance :

GUILLEMIN, Marie-Thomas-Pierre-Julien

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

GUILLEMOT, Charles-Marie

conseiller à Bourges

Date de naissance :

GUILLEMOT, Pierre-Marie-Jacques

juge à Grenoble. Certificats médicaux

Date de naissance :

GUILLIN, Paul-Maurice-Aimé de

président à la cour de Grenoble. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/929

GUILLOT, André-Théodore

GUILLOT, Emile-André-Marie

GUILLOT, Georges

GUILLOT, Gustave-Victor-Régis

GUILLOT, Paul-Pierre

GUILLOT, Pierre

GUILLOT DE LA POTERIE, René-Timoléon-Emile

GUILMARD, Henri-Georges

GUILMARD, René-Charles

GUILMIN, Adolphe-Gabriel-Marie

GUILLOT, André-Théodore

président à la cour de Lyon. Certificats médicaux

Date de naissance :

GUILLOT, Emile-André-Marie

juge à Brest

Date de naissance :

GUILLOT, Georges

juge à Tonnerre

Date de naissance :

Archives nationales (France)

355

GUILLOT, Gustave-Victor-Régis

procureur de la République à Rennes

Date de naissance :

GUILLOT, Paul-Pierre

juge à Caen. Certificat médical

Date de naissance :

GUILLOT DE LA POTERIE, René-Timoléon-Emile

suppléant du juge de paix à Grombalia (Tunisie)

Date de naissance :

GUILMARD, Henri-Georges

juge à Saint-Lô. Certificats médicaux

Date de naissance :

GUILMARD, René-Charles

procureur de la République à Brest

Date de naissance :

GUILMIN, Adolphe-Gabriel-Marie

juge à Montpellier. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/930

GUIMARD, François-Albert

GUIMBAUD, Marcel-Gabriel-Hippolyte

GUINON, Clair-André-Victor

GUION, Pierre-Philippe-Auguste

GUIONNET, Henri-Louis-Frédéric

GUIOT, Léon

GUIOT, Pierre-Marie-Charles

GUIRAL, Albert-Auguste-Henry

GUIMARD, François-Albert

conseiller à Rennes

Date de naissance :

GUIMBAUD, Marcel-Gabriel-Hippolyte

premier président à Poitiers. Certificat médical

Date de naissance :

GUINON, Clair-André-Victor

conseiller à Bourges. Certificat médical

Date de naissance :

GUION, Pierre-Philippe-Auguste

Archives nationales (France)

356

juge à Montmorillon

Date de naissance :

GUIONNET, Henri-Louis-Frédéric

juge à Angoulême

Date de naissance :

GUIOT, Pierre-Marie-Charles

procureur-commissaire du gouvernement à Casablanca (Maroc). Certificat médical

Date de naissance :

GUIRAL, Albert-Auguste-Henry

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/931

GUIRAUD, Joseph-Marie-Alfred

GUIRAUD, Louis

GUIRAUDET, Paul-Gustave-Théodore

GUIRAUDET, Paul-Jacques

GUIREMAND, Antoine-Louis-Auguste

GUITTEAU, Alfred-Edmond-Alexis

GUNSETT, Georges-Frédéric

GUY, Georges-Ernest-Aimé-Joseph

GUY, Georges-Jean-Baptiste

GUYENOT, Désiré-Charles-Bonaventure

GUYHO, Corentin-Léonard-Marie

GUIRAUD, Joseph-Marie-Alfred

juge suppléant à Montpellier

Date de naissance :

GUIRAUD, Louis

suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)

Date de naissance :

GUIRAUDET, Paul-Gustave-Théodore

juge à la Seine

Date de naissance :

GUIRAUDET, Paul-Jacques

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

GUIREMAND, Antoine-Louis-Auguste

juge à Ambert

Date de naissance :

Archives nationales (France)

357

GUITTEAU, Alfred-Edmond-Alexis

substitut à la Seine

Date de naissance :

GUNSETT, Georges-Frédéric

juge du livre foncier à Molsheim

Date de naissance :

GUY, Georges-Ernest-Aimé-Joseph

conseiller à Angers

Date de naissance :

GUY, Georges-Jean-Baptiste

conseiller à Nancy

Date de naissance :

GUYENOT, Désiré-Charles-Bonaventure

conseiller à Besançon

Date de naissance :

GUYHO, Corentin-Léonard-Marie

avocat général à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/932

GUYOMARD, Pierre-Marie

GUYON, Edmond-Charles-Jean-Eutrope

GUYON, Léon

GUYON, Marie-Edouard-Etienne-Félix

GUYON, Octave-Albert-André

GUYON, René-Charles-Marie

GUYON-VERNIER, Louis

GUYOT, Henri-Victor

GUYOT, Raoul-Paul

GUYOMARD, Pierre-Marie

juge à Nantes

Date de naissance :

GUYON, Edmond-Charles-Jean-Eutrope

juge à Céret. Certificat médical

Date de naissance :

GUYON, Octave-Albert-André

procureur général à Nîmes. Certificat médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

358

GUYON, René-Charles-Marie

juge au Mans, conseiller du gouvernement thaï à Bangkok

Date de naissance :

GUYON-VERNIER, Louis

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

GUYOT, Henri-Victor

conseiller à Douai

Date de naissance :

GUYOT, Raoul-Paul

juge à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/933

HAAS, Edmond-Joseph

HABASQUE, François-Alexandre-Marie

HABERT, Antoine-Gabriel

HABIS, Jacques

HABIS-REUTINGER, Marie-Paul-Antoine-Joseph

HAFFNER, [lacune]

HALAY, Amédée-Maximilien

HALLARD, Pierre-Jean

HALLEGUEN, Eugène-Corentin-Marie

HALLEGUEN, Théodore-Henri-Marie

HALLO, Théodore-Charles-Marie-Désiré

HAAS, Edmond-Joseph

procureur de la République à Moissac. Certificat médical

Date de naissance :

HABASQUE, François-Alexandre-Marie

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

HABERT, Antoine-Gabriel

conseiller à Caen

Date de naissance :

HABIS, Jacques

suppléant du juge de paix à Gafsa (Tunisie)

Date de naissance :

HALAY, Amédée-Maximilien

Archives nationales (France)

359

juge à Rouen

Date de naissance :

HALLARD, Pierre-Jean

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

HALLEGUEN, Eugène-Corentin-Marie

juge à Guingamp

Date de naissance :

HALLEGUEN, Théodore-Henri-Marie

président à Brest

Date de naissance :

HALLO, Théodore-Charles-Marie-Désiré

président à Nyons

Date de naissance :

BB/6(II)/934

HAMARD, Octave-Francis

HAMEL, Edmond-Joseph

HAMOU BEN OMAR BEN ZORNADJI, Hammou bey Sid Omar ben Zornadji

HANNEDOUCHE, Auguste

HANNEQUIN, Jean-Louis-Joseph

HANNEZO, Jules

HANRIC, Pierre-Marie-Félix

HANUS, Jean-Baptiste-Victor

HAQUET, Jean-Henri

HARBULOT, René-Louis-Ernest

HARDOUIN, Jean-Baptiste

HARDOUIN, Joseph-Léon-Pierre

HARDUIN, Edouard-Marie-Henri

HARDY, Paul-Joseph-Maximilien

HAMARD, Octave-Francis

juge à Bar-sur-Seine

Date de naissance :

HAMEL, Edmond-Joseph

conseiller à Rennes

Date de naissance :

HAMOU BEN OMAR BEN ZORNADJI, Hammou bey Sid Omar ben Zornadji

assesseur musulman à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

360

HANNEDOUCHE, Auguste

juge de paix à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

HANNEQUIN, Jean-Louis-Joseph

juge à la Seine

Date de naissance :

HANNEZO, Jules

juge du livre foncier au tribunal cantonal de Château-Salins

Date de naissance :

HANRIC, Pierre-Marie-Félix

juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

HANUS, Jean-Baptiste-Victor

président à Verdun

Date de naissance :

HARBULOT, René-Louis-Ernest

juge à Remiremont

Date de naissance :

HARDOUIN, Jean-Baptiste

président à Quimperlé. Certificat médical

Date de naissance :

HARDOUIN, Joseph-Léon-Pierre

procureur de la République à Cherbourg

Date de naissance :

HARDUIN, Edouard-Marie-Henri

juge à Laon

Date de naissance :

HARDY, Paul-Joseph-Maximilien

conseiller à Bourges

Date de naissance :

BB/6(II)/935

HAREL, Albert-Valéry

HARLE, Georges-Oscar

HARRAULT, Edouard-Emile-Eugène

HARTEMANN, Jean-Baptiste-Célestin-Edmond

HASTRON, Charles-Hippolyte-Alphonse

HATIEZ, Armand-Jacques-Ferdinand

Archives nationales (France)

361

HATIEZ, Eugène-Hippolyte-Lionel

HATTU, Anatole-Marie-Roger

HATTU, Fernand-Marie-Auguste

HAREL, Albert-Valéry

président à la cour de Paris

Date de naissance :

HARLE, Georges-Oscar

conseiller à Rouen

Date de naissance :

HARRAULT, Edouard-Emile-Eugène

juge à Pontivy

Date de naissance :

HARTEMANN, Jean-Baptiste-Célestin-Edmond

procureur de la République à Abbeville

Date de naissance :

HASTRON, Charles-Hippolyte-Alphonse

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

HATIEZ, Armand-Jacques-Ferdinand

juge à la Seine. Certificats médicaux

Date de naissance :

HATIEZ, Eugène-Hippolyte-Lionel

juge à Châteauroux. Certificats médicaux

Date de naissance :

HATTU, Anatole-Marie-Roger

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

HATTU, Fernand-Marie-Auguste

substitut à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/936

HAUMANT, Dominique

HAUNET DIT HONEL, Hippolyte

HAUSWIRTH, Philippe

HAUTEFEUILLE, Louis-Charles

HAUW, André

HAVARD, Paul-Ernest

Archives nationales (France)

362

HAY, Eugène-Paul-Emile

HAY, Jules-Pierre-Albert

HAUNET DIT HONEL, Hippolyte

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

HAUSWIRTH, Philippe

juge du livre foncier au tribunal de bailliage de Mulhouse

Date de naissance :

HAUTEFEUILLE, Louis-Charles

juge à Reims

Date de naissance :

HAVARD, Paul-Ernest

juge à Saint-Brieuc

Date de naissance :

HAY, Eugène-Paul-Emile

conseiller à Orléans

Date de naissance :

HAY, Jules-Pierre-Albert

premier président à Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/937

HEBERT, Eugène-Emilien

HEBRAIS DE LAGRANGE, Marc-Antoine-Calixte-Edmond-Henri

HEDDE, Eugène-Louis-Félix

HEDOUVILLE, Marie-Louis de

HEFTLER, Emile

HEIMBURGER, Louis-Joseph-Amand

HEIRIEIS, Charles-François-Laurent-Paul

HELLUY, Claude-Louis-Georges

HELME, Emile-Eugène-Marie-Régis

HENIN, Jules-Arsène

HENNECHART, Alexis-Alphonse

HENRIET, Joseph-Maurice

HEBERT, Eugène-Emilien

juge au Mans

Date de naissance :

HEBRAIS DE LAGRANGE, Marc-Antoine-Calixte-Edmond-Henri

président au tribunal de première instance d'Alep (Syrie). Certificats médicaux médicaux (non

communicables avant 2016)

Archives nationales (France)

363

Date de naissance :

HEDDE, Eugène-Louis-Félix

substitut à Saint-Omer

Date de naissance :

HEDOUVILLE, Marie-Louis de

juge à Neufchâteau

Date de naissance :

HEFTLER, Emile

procureur de la République à Melun

Date de naissance :

HEIMBURGER, Louis-Joseph-Amand

juge à Bordeaux

Date de naissance :

HEIRIEIS, Charles-François-Laurent-Paul

conseiller à Aix

Date de naissance :

HELLUY, Claude-Louis-Georges

juge de paix, à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

HELME, Emile-Eugène-Marie-Régis

président à la cour de Chambéry

Date de naissance :

HENIN, Jules-Arsène

juge suppléant à Amiens

Date de naissance :

HENNECHART, Alexis-Alphonse

juge à Châlons-sur-Marne

Date de naissance :

HENRIET, Joseph-Maurice

juge au Havre

Date de naissance :

BB/6(II)/938

HENRIOT, Eugène-Marie-Charles-Joseph

HENRIOT, Louis-René

HENRY, Alphonse-Henri-Emile

HENRY, Léon

Archives nationales (France)

364

HENRIOT, Eugène-Marie-Charles-Joseph

juge à Redon

Date de naissance :

HENRIOT, Louis-René

procureur de la République à Lorient

Date de naissance :

HENRY, Alphonse-Henri-Emile

juge à Clermont-Ferrand. Certificats médicaux

Date de naissance :

HENRY, Léon

juge à Niort

Date de naissance :

BB/6(II)/939

HENRY, Melleville

HENRY, Octave-Optat-Léon

HENRY-COÜANNIER, Paul-Marie

HEPP, Louis-Ferdinand-Eugène

HERAIL, Justin-Auguste-Edmond

HERAUD, Louis-Antoine-Romain-Bonaventure

HERAULT, Henri-Léon-Pierre-Adrien

HERAULT, Marcel-Joseph-Marie

HERBAUX, [lacune]

HERBET, Jules-Lucien

HERBET, Pierre-Léon

HERBOUT, Firmin-Jules-Gabriel

HENRY, Melleville

conseiller à Nancy

Date de naissance :

HENRY, Octave-Optat-Léon

suppléant du tribunal de paix à Marrakech (Maroc)

Date de naissance :

HENRY-COÜANNIER, Paul-Marie

président à Rennes

Date de naissance :

HEPP, Louis-Ferdinand-Eugène

juge à la Seine

Date de naissance :

Archives nationales (France)

365

HERAIL, Justin-Auguste-Edmond

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

HERAUD, Louis-Antoine-Romain-Bonaventure

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

HERAULT, Henri-Léon-Pierre-Adrien

procureur de la République à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

HERAULT, Marcel-Joseph-Marie

juge à Pithiviers

Date de naissance :

HERBET, Jules-Lucien

vice-président à la Seine

Date de naissance :

HERBET, Pierre-Léon

juge à Senlis

Date de naissance :

HERBOUT, Firmin-Jules-Gabriel

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/940

HERETE, Henri

HERIOT, René-Joseph

HERISSAY, Emile-Louis-Laurent

HERISSE, Joseph-Henri

HERISSON, Mars-Venant-André

HERITIER, Gabriel-Noël-Marie-Auguste

HERMANN, Alfred-Jean-Baptiste

HERMARY, Albert-Paul

HERR, Louis-Ernest

HERSELIN, Camille-Auguste-Edouard

HERETE, Henri

président à Moutiers. Dossier médical

Date de naissance :

HERIOT, René-Joseph

substitut à Bar-sur-Aube

Date de naissance :

Archives nationales (France)

366

HERISSAY, Emile-Louis-Laurent

juge à Evreux

Date de naissance :

HERISSE, Joseph-Henri

juge à Dieppe

Date de naissance :

HERITIER, Gabriel-Noël-Marie-Auguste

procureur de la République à Orléans

Date de naissance :

HERMANN, Alfred-Jean-Baptiste

président à Saint-Etienne. Certificats médicaux

Date de naissance :

HERMARY, Albert-Paul

juge à Lille

Date de naissance :

HERR, Louis-Ernest

juge du livre foncier à Sarreguemines. Certificats médicaux

Date de naissance :

HERSELIN, Camille-Auguste-Edouard

juge à Beauvais. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/941

HERSENT, Hyacinthe-Henri

HERTZ, Michel-Marie-Joseph

HERVE, Charles-Paul-Marie

HERVE, Charles-Victor-Louis

HERVE, Charles-Vincent-Marie

HERVE-BAZIN, Jacques-Ferdinand-Marie-Pierre

HEYDT, Frédéric-Théodore

HEYMAN DE RICQLÈS, [lacune]

HEYRIÈS, Léon-François-Séraphin

HEZARD, Jules-Henri-Emile-Ferdinand

HIARD, Georges

HIBON, Jean-Charles

HILLION, Emile-François-Marie

HIMBOURG, Lamy-Marc

HINLANG, Albert

HERSENT, Hyacinthe-Henri

Archives nationales (France)

367

juge de paix à Palestro (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

HERTZ, Michel-Marie-Joseph

vice-président à Strasbourg

Date de naissance :

HERVE, Charles-Paul-Marie

juge suppléant à Saint-Nazaire

Date de naissance :

HERVE, Charles-Victor-Louis

juge à Guingamp. Certificats médicaux

Date de naissance :

HERVE, Charles-Vincent-Marie

juge à Saint-Brieuc. Certificats médicaux

Date de naissance :

HERVE-BAZIN, Jacques-Ferdinand-Marie-Pierre

juge adjoint à la Seine. Certificats médicaux

Date de naissance :

HEYDT, Frédéric-Théodore

juge cantonal à Phalsbourg. Certificats médicaux

Date de naissance :

HEYRIÈS, Léon-François-Séraphin

président à Avignon

Date de naissance :

HEZARD, Jules-Henri-Emile-Ferdinand

juge à la Seine

Date de naissance :

HIARD, Georges

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

HIBON, Jean-Charles

vice-président à la Seine. Certificats médicaux

Date de naissance :

HILLION, Emile-François-Marie

président à Loudéac

Date de naissance :

Archives nationales (France)

368

HIMBOURG, Lamy-Marc

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

HINLANG, Albert

juge à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/942

HIRSCH, Charles-Louis-Robert

HIRSCH, [lacune]

HIRT, Paul-Ferdinand

HIRTZ, [lacune]

HOCHON, François-Henri

HOCHON, Honoré-Louis-Césaire-Alexandre

HODDE, Henri-Louis

HOLTZ, Louis-Paul-Marie

HOLTZAPFFEL, Paul-Jules

HOMMET, Auguste-Victor-François

HOMMEY DE LA FORTINIÈRE, Alexandre-Marie-Paul

HONNART, Henri-Claude-Paul

HONNORAT, Marie-Joseph-Léon

HORNBOSTEL, Paulin-Alfred-Charles-Henry

HORTALA, Gabriel-Eugène-Louis-Joseph

HIRSCH, Charles-Louis-Robert

juge de paix à Trézel (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

HIRT, Paul-Ferdinand

conseiller à Colmar

Date de naissance :

HOCHON, François-Henri

juge à Evreux

Date de naissance :

HOCHON, Honoré-Louis-Césaire-Alexandre

juge suppléant à Nice

Date de naissance :

HODDE, Henri-Louis

suppléant du juge de paix à Palestro (Algérie)

Date de naissance :

HOLTZ, Louis-Paul-Marie

juge à Evreux. Certificat médical

Archives nationales (France)

369

Date de naissance :

HOLTZAPFFEL, Paul-Jules

juge à Abbeville

Date de naissance :

HOMMET, Auguste-Victor-François

juge à Mortain

Date de naissance :

HOMMEY DE LA FORTINIÈRE, Alexandre-Marie-Paul

juge à Alençon

Date de naissance :

HONNART, Henri-Claude-Paul

substitut à Paris

Date de naissance :

HONNORAT, Marie-Joseph-Léon

juge suppléant à Castellane

Date de naissance :

HORTALA, Gabriel-Eugène-Louis-Joseph

président à Oran (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/943

HOSTEL, Georges d'

HOT, Louis

HÔTEL, Charles-Louis

HOUDARD, Louis-Albert

HOUEIX, Joseph-Alphonse-Marie

HOUEIX, Joseph-Marie-Louis

HOUET, Jean-Ernest

HOURIE, Paul-Albert

HOURIE, [lacune]

HOURTOULE, Joseph-Marie

HOSTEL, Georges d'

juge à Reims

Date de naissance :

HOT, Louis

juge à la Seine. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1944

Date de naissance :

HÔTEL, Charles-Louis

Archives nationales (France)

370

juge suppléant aux Andelys

Date de naissance :

HOUDARD, Louis-Albert

juge à Nantua

Date de naissance :

HOUEIX, Joseph-Alphonse-Marie

conseiller à Douai

Date de naissance :

HOUEIX, Joseph-Marie-Louis

procureur de la République à Gex

Date de naissance :

HOUET, Jean-Ernest

procureur de la République aux Sables-d'Olonne. Certificat médical

Date de naissance :

HOURIE, Paul-Albert

juge à Alger

Date de naissance :

HOURTOULE, Joseph-Marie

vice-président à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/944

HOUSSARD, Eugène-Jean-Louis

HOUYVET, Henri-Joseph

HÛ, François-Alexandre-Edouard

HUARD, Albert-Théophile

HUARD DE VERNEUIL, Antoine-Marie-Pierre

HUBAC, Léon-Marie-Fortuné

HOUSSARD, Eugène-Jean-Louis

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

HOUYVET, Henri-Joseph

premier président à Caen

Date de naissance :

HÛ, François-Alexandre-Edouard

premier président à Angers. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

371

HUARD, Albert-Théophile

président à Baugé

Date de naissance :

HUARD DE VERNEUIL, Antoine-Marie-Pierre

juge à Chartres

Date de naissance :

HUBAC, Léon-Marie-Fortuné

juge à Marseille

Date de naissance :

BB/6(II)/945

HÜBEL, Charles-Jules-Albert

HUBER, Gustave

HUBERT, Edmond-Marie-Frédéric

HUBERT, François-Lucien

HUBERT, Louis-René

HUC, François-Marie-Théodore-Evariste

HUC, [lacune]

HUCHARD, Robert-Bernard-Henri

HUDE, Lucien-Fernand

HÜBEL, Charles-Jules-Albert

juge à Strasbourg

Date de naissance :

HUBER, Gustave

procureur général à Rabat (Maroc). Certificats médicaux

Date de naissance :

HUBERT, Edmond-Marie-Frédéric

interprète judiciaire et suppléant du juge de paix à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

HUBERT, François-Lucien

juge à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

HUBERT, Louis-René

juge suppléant à Troyes

Date de naissance :

HUC, François-Marie-Théodore-Evariste

président à Vannes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

372

HUC, [lacune]

président à Mâcon. Dossier déplacé au ministère de la justice depuis 1940

HUCHARD, Robert-Bernard-Henri

juge à la Seine

Date de naissance :

HUDE, Lucien-Fernand

suppléant du juge de paix au canton sur d'Alger (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/946

HUDELOT, Louis-Octave-Jules

HUE, Edouard-Maurice

HUE, Georges-Adolphe-Guillaume

HUE, Marie-Auguste-René

HUEBER, Eugène

HUET, Charles-Pierre-Henri

HUET, Marie-Joseph-Robert

HUET, Robert-Emile

HUET-LABROUSSE, Gustave

HUGON, Ernest-André-François

HUGOT, Louis-Emile-Henri

HUGOT, Louis-Etienne-Joseph

HUGOUNET, Jean-Pierre-Augustin-Jacques-Marie

HUGUENEY, Louis-Charles-François

HUDELOT, Louis-Octave-Jules

juge à Langres

Date de naissance :

HUE, Edouard-Maurice

président à la cour de Caen

Date de naissance :

HUE, Georges-Adolphe-Guillaume

juge suppléant à Nice

Date de naissance :

HUE, Marie-Auguste-René

juge suppléant à Yvetot

Date de naissance :

HUEBER, Eugène

juge du livre foncier à Illkirch

Date de naissance :

Archives nationales (France)

373

HUET, Charles-Pierre-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

HUET, Marie-Joseph-Robert

juge à Melun. Certificats médicaux

Date de naissance :

HUET-LABROUSSE, Gustave

juge à Vannes

Date de naissance :

HUGON, Ernest-André-François

président à Issoire

Date de naissance :

HUGOT, Louis-Emile-Henri

juge à Auxerre

Date de naissance :

HUGOT, Louis-Etienne-Joseph

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

HUGOUNET, Jean-Pierre-Augustin-Jacques-Marie

juge à Toulouse

Date de naissance :

HUGUENEY, Louis-Charles-François

conseiller à Dijon

Date de naissance :

BB/6(II)/947

HUGUENIN, Albert-Olympe-Henri

HUGUES, Pierre-Marie-Gabriel d'

HUGUET, Jacques-Marie-Joseph

HUGUET, Jean-Marie-Henri

HUGUET, Louis-Marcel

HUGUET, [lacune]

HUILLET, Louis-Jean-Joseph

HUIN, Paul-Jules

HULOT, Henri-Marie-Joseph

HULOT, Marie-Joseph-Paul-Georges

HUMBERT, Gaston-Nicolas-Zénon

HUMBERT, Marie-Léonce

HUMBERT, Maurice-Gaston-Joseph

HUMBLOT, Jean-Marie-Eugène

Archives nationales (France)

374

HURE, Achille-Octave

HUGUENIN, Albert-Olympe-Henri

président à Gannat

Date de naissance :

HUGUES, Pierre-Marie-Gabriel d'

procureur de la République à Mascara (Algérie) chef du parquet tunisien et des services judiciaires en

Tunisie. Certificats médicaux

Date de naissance :

HUGUET, Jacques-Marie-Joseph

juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Date de naissance :

HUGUET, Jean-Marie-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

HUGUET, Louis-Marcel

juge à Avesnes

Date de naissance :

HUIN, Paul-Jules

juge à Neufchâteau

Date de naissance :

HULOT, Henri-Marie-Joseph

président à Senlis

Date de naissance :

HULOT, Marie-Joseph-Paul-Georges

conseiller à Douai. Certificats médicaux

Date de naissance :

HUMBERT, Gaston-Nicolas-Zénon

suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)

Date de naissance :

HUMBERT, Marie-Léonce

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

HUMBLOT, Jean-Marie-Eugène

président à Saint-Marcellin

Date de naissance :

Archives nationales (France)

375

HURE, Achille-Octave

conseiller à Alger (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/948

HUREL, Jean-Marie-Louis

HURLAUX, Marie-Charles-Henri

HURVOIS, Ernest-Louis

HUSSON, Louis-François-Georges

HUSSON, René-Auguste

HUSSON DE SAMPIGNY, Pierre-Charles-Aloïs-René

HUTINET, Joseph-André

HYDIEN, Auguste

HYVER, François-Hippolyte

HYVER, Marcel-Hippolyte

HUREL, Jean-Marie-Louis

juge à Rouen. Certificat médical

Date de naissance :

HURLAUX, Marie-Charles-Henri

conseiller à Besançon

Date de naissance :

HURVOIS, Ernest-Louis

juge au Havre

Date de naissance :

HUSSON, Louis-François-Georges

président à la cour de Besançon. Le dossier 1245 A 1906 est joint à ce dossier

Date de naissance :

HUSSON, René-Auguste

suppléant du juge de paix à Grombalia (Tunisie)

Date de naissance :

HUSSON DE SAMPIGNY, Pierre-Charles-Aloïs-René

vice-président à la Seine

Date de naissance :

HUTINET, Joseph-André

juge à Meaux

Date de naissance :

HYDIEN, Auguste

juge à Moissac

Date de naissance :

Archives nationales (France)

376

HYVER, François-Hippolyte

président à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

HYVER, Marcel-Hippolyte

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/949

ICHARD, Jean-Marie-Pierre-Benjamin

IEHL, Jules-Michel

IMBERT, André-Fernand

IMBERT, Stanislas-François

INGRAND, Louis-Gabriel-Hector-Hippolyte

IPCHER, François-Louis

ISMAN, Henri-Jacques-Marie

ISNARD, Victor-Henry

ISTRIA, Jacques-Marie

ICHARD, Jean-Marie-Pierre-Benjamin

vice-président à Valence

Date de naissance :

IEHL, Jules-Michel

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

IMBERT, Stanislas-François

président à la cour de Limoges

Date de naissance :

INGRAND, Louis-Gabriel-Hector-Hippolyte

juge à la Seine

Date de naissance :

IPCHER, François-Louis

juge à Saint-Flour

Date de naissance :

ISMAN, Henri-Jacques-Marie

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

ISNARD, Victor-Henry

conseiller à Bourges

Date de naissance :

Archives nationales (France)

377

ISTRIA, Jacques-Marie

suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/950

JAC, Louis-Jean-Eugène

JACOB, Charles-Louis

JACOB, Gustave-Marx

JACOMET, Denis-François-Joseph-Marie

JACOMY, Jean

JACOMY, Rémy-Michel-Sulpice

JACQUELIN, Alfred-Félix

JACQUEMET, Marie-Auguste-Henri

JACQUEMIER, Marie-Alexandre-Louis

JAC, Louis-Jean-Eugène

juge à Fougères

Date de naissance :

JACOB, Gustave-Marx

suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

JACOMET, Denis-François-Joseph-Marie

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

JACOMY, Jean

conseiller à Riom

Date de naissance :

JACOMY, Rémy-Michel-Sulpice

conseiller à Paris

Date de naissance :

JACQUELIN, Alfred-Félix

président à la cour de Paris

Date de naissance :

JACQUEMET, Marie-Auguste-Henri

juge à Alger

Date de naissance :

JACQUEMIER, Marie-Alexandre-Louis

juge suppléant à Troyes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

378

BB/6(II)/951

JACQUEMIN, Germain-Frédéric-Henri

JACQUEMIN, Isidore-Thierry-Félix

JACQUEMONT, Louis

JACQUES, Léon-Joseph

JACQUET, Charles-Léon

JACQUET, Joseph

JACQUOT, Charles-Pierre-Marie

JACQUOT, Lucien-Marcel

JACQUOT, Marcel-Pierre-Maurice

JAÏS, Maurice-Charles-Henri

JALENQUES, François-Antoine-Emmanuel

JALENQUES, Marie-Louis-Félix

JALLU-BERTHIER, Lucien-Albert

JACQUEMIN, Germain-Frédéric-Henri

juge à Lyon. Certificats médicaux

Date de naissance :

JACQUEMIN, Isidore-Thierry-Félix

président à Charleville

Date de naissance :

JACQUES, Léon-Joseph

juge au Havre

Date de naissance :

JACQUET, Charles-Léon

procureur de la République à Compiègne

Date de naissance :

JACQUET, Joseph

huissier à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

JACQUOT, Charles-Pierre-Marie

juge à Toulon. Certificat médical

Date de naissance :

JACQUOT, Lucien-Marcel

juge à Thonon. Certificats médicaux

Date de naissance :

JACQUOT, Marcel-Pierre-Maurice

juge à Nîmes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

379

JAÏS, Maurice-Charles-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

JALENQUES, François-Antoine-Emmanuel

procureur de la République à Paris

Date de naissance :

JALENQUES, Marie-Louis-Félix

juge à Nevers

Date de naissance :

JALLU-BERTHIER, Lucien-Albert

juge à Vesoul

Date de naissance :

BB/6(II)/952

JAMBOIS, Marie-Charles-Georges

JAMET, Maurice-André

JAN DE LA HOUSSAYE, Hippolyte-Marie-Eugène

JANAC, William

JANIER, Raymond-Marie-Georges

JANIN, Louis-Marie-Fulgence

JANIN, Marie-Adrien-Fulgence

JAMBOIS, Marie-Charles-Georges

conseiller à Paris

Date de naissance :

JAMET, Maurice-André

juge à Tours. Certificats médicaux

Date de naissance :

JAN DE LA HOUSSAYE, Hippolyte-Marie-Eugène

juge au Havre. Certificat médical

Date de naissance :

JANAC, William

juge à Tulle. Dossier médical

Date de naissance :

JANIER, Raymond-Marie-Georges

juge à Loches

Date de naissance :

JANIN, Louis-Marie-Fulgence

Archives nationales (France)

380

juge au Mans

Date de naissance :

JANIN, Marie-Adrien-Fulgence

juge à Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/953

JANNAUT, Pierre-Joseph-Henri

JANNIN, Jules-Léon-Marie-Victor

JANOT, Pierre-Aimé-Joseph

JANSEN, Paul-Charles

JAQUOLOT, Louis-François-Marie

JARJAVAY, Etienne

JARNO, Paul-Charles-Grégoire

JARRE, Charles-Alexis

JARRY, Hubert-Henry-Pierre

JANNAUT, Pierre-Joseph-Henri

président à la cour de Douai

Date de naissance :

JANNIN, Jules-Léon-Marie-Victor

juge à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

JANOT, Pierre-Aimé-Joseph

juge à Marseille. Certificats médicaux

Date de naissance :

JANSEN, Paul-Charles

suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie)

Date de naissance :

JARJAVAY, Etienne

vice-président à Périgueux

Date de naissance :

JARNO, Paul-Charles-Grégoire

juge à Montfort

Date de naissance :

JARRE, Charles-Alexis

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/954

Archives nationales (France)

381

JAUBERT, Célestin-Marius-Tertulien

JAUBERT, Charles-Emile-François

JAUBERT, Félix-Gaston-Hubert

JAUBERT, Vincent-Edouard-Henri

JAUBERT DE SAINT-PONS, Arthur-Joseph-René de

JAUDON, Henry-Philippe-Ambroise

JAUDON, Jules-Marie-Pierre

JAUBERT, Célestin-Marius-Tertulien

juge de paix à Sebdou (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

JAUBERT, Charles-Emile-François

président à la cour d'Aix. Certificats médicaux

Date de naissance :

JAUBERT, Félix-Gaston-Hubert

juge à Béthune. Certificats médicaux

Date de naissance :

JAUBERT, Vincent-Edouard-Henri

conseiller à Bourges

Date de naissance :

JAUBERT DE SAINT-PONS, Arthur-Joseph-René de

juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

JAUDON, Henry-Philippe-Ambroise

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

JAUDON, Jules-Marie-Pierre

conseiller à Paris, agent général du gouvernement français près les tribunaux arbitraux mixtes. Certificat

médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/955

JAUR, Charles-Norbert

JAVAL, Emile

JAVEY, Charles-François-Joseph

JAY, François-Orélien

JAYLES, Georges

JEAN, Alphonse-Eugène-Marie

JEAN, Ernest

JEAN, Henri-Félicien-Marie-Joseph

JEAN, Marie-Ernest

Archives nationales (France)

382

JEAN, Maurice-Paul-Marius

JEAN, Victor-Marie-Henri

JEAN, Vincent-Henri-Auguste

JAUR, Charles-Norbert

juge à Saint-Gaudens. Dossier médical

Date de naissance :

JAVAL, Emile

conseiller à Paris

Date de naissance :

JAVEY, Charles-François-Joseph

juge suppléant à Condé-Smendou (Algérie)

Date de naissance :

JAY, François-Orélien

juge suppléant à Lyon

Date de naissance :

JAYLES, Georges

juge à Muret

Date de naissance :

JEAN, Alphonse-Eugène-Marie

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

JEAN, Ernest

juge à Carpentras. Certificat médical

Date de naissance :

JEAN, Henri-Félicien-Marie-Joseph

premier président à Besançon. Certificat médical

Date de naissance :

JEAN, Marie-Ernest

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

JEAN, Maurice-Paul-Marius

suppléant du juge de paix à Alger

Date de naissance :

JEAN, Victor-Marie-Henri

conseiller à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

383

JEAN, Vincent-Henri-Auguste

juge de paix à Grombalia (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/956

JEAN DIT CAZETTES, Raymond-Edouard

JEANJEAN, Aimé-Albert-Antonin

JEANNEL, Paul-Charles

JEANNIN, Hyacinthe-Alphée

JEANSELME, Raymond-Charles-Frédéric-Marie

JEANTET, Fernand-Raoul

JEANVRET, Noël-Georges-Louis

JEANVROT, Louis-Félix-Victor

JEGOU, Emile-Jean-Marie

JEGOU, Louis-Gatien-Marie

JENVRIN, Victor-Louis

JENY, Pierre-Lucien-Auguste-Marie-Albert

JEAN DIT CAZETTES, Raymond-Edouard

juge à Limoux

Date de naissance :

JEANJEAN, Aimé-Albert-Antonin

président à Perpignan. Certificats médicaux

Date de naissance :

JEANNEL, Paul-Charles

juge au Puy

Date de naissance :

JEANNIN, Hyacinthe-Alphée

juge de paix à Boufarik (Algérie)

Date de naissance :

JEANSELME, Raymond-Charles-Frédéric-Marie

conseiller à Aix

Date de naissance :

JEANTET, Fernand-Raoul

suppléant du juge de paix à Kolea (Algérie)

Date de naissance :

JEANVRET, Noël-Georges-Louis

juge à La Rochelle. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

384

JEANVROT, Louis-Félix-Victor

conseiller à Angers

Date de naissance :

JEGOU, Emile-Jean-Marie

conseiller à Bourges

Date de naissance :

JEGOU, Louis-Gatien-Marie

juge à Saint-Brieuc

Date de naissance :

JENVRIN, Victor-Louis

juge à Rennes

Date de naissance :

JENY, Pierre-Lucien-Auguste-Marie-Albert

conseiller à Bourges. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/957

JOB, Emile-François

JOB, James-Léon de

JOB, Raphaël

JOBERT, Charles-Henri-Alexandre

JOBERT, Louis-Gustave

JOFFRAUD, Théophile-Armand

JOGUET, Paul-Emile

JOGUET, Pierre-Gustave

JOHANNET, Alfred-Auguste

JOLIOT, Augustin-François-Marie

JOLIVET, Marie-Charles-Pierre-Etienne

JOLLIVET, Mathurin-Julien

JOLLY, Achille-Félix-Gonzalvès

JOLLY, Paul-Marie-Jules

JOLY, Charles-Louis-Henry

JOB, Emile-François

juge à la Seine

Date de naissance :

JOB, James-Léon de

conseiller à Amiens

Date de naissance :

JOB, Raphaël

juge à Lunéville

Archives nationales (France)

385

Date de naissance :

JOBERT, Charles-Henri-Alexandre

juge à la Seine

Date de naissance :

JOBERT, Louis-Gustave

suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

JOFFRAUD, Théophile-Armand

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

JOGUET, Paul-Emile

juge suppléant à Saint-Brieuc

Date de naissance :

JOGUET, Pierre-Gustave

conseiller à Poitiers. Certificats médicaux

Date de naissance :

JOHANNET, Alfred-Auguste

juge suppléant à Nice

Date de naissance :

JOLIOT, Augustin-François-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

JOLIVET, Marie-Charles-Pierre-Etienne

juge suppléant à Bordeaux

Date de naissance :

JOLLIVET, Mathurin-Julien

juge à Tulle

Date de naissance :

JOLLY, Achille-Félix-Gonzalvès

procureur de la République à Lannion. Certificats médicaux

Date de naissance :

JOLLY, Paul-Marie-Jules

juge à la Seine

Date de naissance :

JOLY, Charles-Louis-Henry

Archives nationales (France)

386

juge suppléant à Saint-Claude

Date de naissance :

BB/6(II)/958

JOLY, Jules-Hippolyte

JOLY, Léon-Louis

JOLY, Marie-Charles-Edmond

JOLY, René

JONCOUR, André-Ernest-Prosper

JOPPE, Marie-Jean-Baptiste-Edouard

JORDAIN, Marie-Jean-Fortuné-Jules

JORDAN, Eugène

JORDANY, Joseph-Louis

JORROT, Jean-Baptiste-Charles-Denis

JOLY, Jules-Hippolyte

juge à Oran. Dossier médical

Date de naissance :

JOLY, Léon-Louis

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

JOLY, Marie-Charles-Edmond

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

JOLY, René

président à la Seine. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1944

JONCOUR, André-Ernest-Prosper

juge à Fougères

Date de naissance :

JOPPE, Marie-Jean-Baptiste-Edouard

président à la cour de Douai

Date de naissance :

JORDAIN, Marie-Jean-Fortuné-Jules

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

JORDANY, Joseph-Louis

vice-président à Nice

Date de naissance :

JORROT, Jean-Baptiste-Charles-Denis

Archives nationales (France)

387

président à Senlis

Date de naissance :

BB/6(II)/959

JOSSE, Adolphe-Marie

JOSSE, Alexandre-François

JOSSERAND, Etienne-Louis

JOST, Joseph-Théophile-Marie

JOUAFFRE, Charles-Joseph

JOUBAIRE, Charles-Eugène-Godefroy-Marie

JOUBERT, Jean-Marie-Ernest-Henri

JOUBREL, Henri-Victor-Fernand

JOUET, Marie-Adrien-Alphonse

JOUGLAR, Joseph-François-Antoine-Casimir

JOUGLARD, Omer-Arey-Sosthène-Lucien

JOSSE, Adolphe-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

JOSSE, Alexandre-François

juge à Oran. Certificat médical

Date de naissance :

JOSSERAND, Etienne-Louis

conseiller à la cour de cassation. Son dossier de professeur à la faculté de droit de Lyon est joint à ce

dossier

Date de naissance :

JOUAFFRE, Charles-Joseph

interprète judiciaire près la justice de paix à Tunis-Sud. Certificat médical

Date de naissance :

JOUBAIRE, Charles-Eugène-Godefroy-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

JOUBERT, Jean-Marie-Ernest-Henri

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

JOUET, Marie-Adrien-Alphonse

juge à la Seine

Date de naissance :

JOUGLAR, Joseph-François-Antoine-Casimir

président à la cour de Chambéry

Archives nationales (France)

388

Date de naissance :

JOUGLARD, Omer-Arey-Sosthène-Lucien

conseiller à Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/960

JOUIN, Paul-Marie-Jean

JOULIA, Gaston-Léopold-Marie

JOULIA, Jérémie-Abel-Joseph-Marie

JOULIN, Albert-Casimir

JOULLIE, Stanislas-Paul-Joseph-Lucien-Antoine

JOÜON, Louis-François

JOURDAIN, Louis-Xavier

JOURDAIN, Marie-Xavier-Etienne

JOURDAN, Jean-André-Joseph

JOURDAN, Joseph-Auguste

JOURDAN, Louis

JOURDAN, Philippe-Auguste

JOURDAN, Victor-Adrien

JOUIN, Paul-Marie-Jean

juge suppléant à Louviers

Date de naissance :

JOULIA, Gaston-Léopold-Marie

suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

JOULIA, Jérémie-Abel-Joseph-Marie

suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

JOULIN, Albert-Casimir

juge à Blois

Date de naissance :

JOULLIE, Stanislas-Paul-Joseph-Lucien-Antoine

juge à Alger

Date de naissance :

JOÜON, Louis-François

président à Pontivy

Date de naissance :

JOURDAIN, Louis-Xavier

président à Belfort

Archives nationales (France)

389

Date de naissance :

JOURDAIN, Marie-Xavier-Etienne

conseiller à Lyon

Date de naissance :

JOURDAN, Jean-André-Joseph

président à Toulon

Date de naissance :

JOURDAN, Joseph-Auguste

juge suppléant à Marseille

Date de naissance :

JOURDAN, Louis

suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

JOURDAN, Philippe-Auguste

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

JOURDAN, Victor-Adrien

conseiller à Rouen

Date de naissance :

BB/6(II)/961

JOURDE, Henri-François-Léopold

JOURDHEUILLE, Pierre-Félix-Edme

JOURNET, Joseph-Marie

JOURNET, Léopold-Raymond-Célestin

JOUSSEAUME, Michel-Martial-Robert

JOUSSELIN, Louis

JOUVE, Elzéar-Elie

JOUVE, Michel-Marie-Joseph

JOYEUX, Alexandre

JOZEAU, Léon

JOZEAU, Marie-Alexandre-Charles-Maxence

JOZON, Charles-Félix-Marie

JOURDE, Henri-François-Léopold

président à Limoges

Date de naissance :

JOURDHEUILLE, Pierre-Félix-Edme

président aux Andelys

Date de naissance :

Archives nationales (France)

390

JOURNET, Joseph-Marie

juge à Saint-Jean-de-Maurienne

Date de naissance :

JOURNET, Léopold-Raymond-Célestin

suppléant du juge de paix à Oued-Zenati (Algérie)

Date de naissance :

JOUSSEAUME, Michel-Martial-Robert

conseiller à Paris

Date de naissance :

JOUSSELIN, Louis

président à la cour de Paris

Date de naissance :

JOUVE, Elzéar-Elie

juge suppléant à Apt

Date de naissance :

JOUVE, Michel-Marie-Joseph

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

JOYEUX, Alexandre

procureur de la République à Confolens, conseiller en Indochine ( ?)

Date de naissance :

JOZEAU, Léon

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

JOZEAU, Marie-Alexandre-Charles-Maxence

juge à Angers

Date de naissance :

JOZON, Charles-Félix-Marie

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/962

JUAN-LLABADOR, Georges-Just-Germain

JUBINAL, François-Joseph-Louis

JUCHEREAU DE SAINT-DENYS, Marie-Eustache-Sylvestre-Antoine de

JUDET DE LA COMBE, Jean-Baptiste

JUILLARD, Antoine

Archives nationales (France)

391

JULIEN, Camille-Pierre-Joseph

JULIEN, François-Marie

JUAN-LLABADOR, Georges-Just-Germain

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

JUBINAL, François-Joseph-Louis

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

JUCHEREAU DE SAINT-DENYS, Marie-Eustache-Sylvestre-Antoine de

juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

JUDET DE LA COMBE, Jean-Baptiste

juge à Brive

Date de naissance :

JUILLARD, Antoine

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

JULIEN, Camille-Pierre-Joseph

juge de paix à Laghouat (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

JULIEN, François-Marie

juge à Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/963

JULIEN, Joseph-Emile-Gaston

JULIEN, Pierre-Eugène-Camille

JULIENNE-CAFFIE, Marie-Georges-Auguste

JULLIAN, Jean-Gustave-Louis

JULLIEN, Amédée-Julien-Sabin-Anselme

JULLIEN, Daniel-Pierre-André-Auguste

JULLIEN, Esprit

JULLIEN, Jean-Auguste

JULIEN, Joseph-Emile-Gaston

procureur général à Grenoble

Date de naissance :

JULIEN, Pierre-Eugène-Camille

juge de paix au Kef (Tunisie). 2 photographies représentant ses obsèques au Kef le 27 juillet 1915

Archives nationales (France)

392

Date de naissance :

JULLIAN, Jean-Gustave-Louis

juge à Carpentras

Date de naissance :

JULLIEN, Amédée-Julien-Sabin-Anselme

procureur de la République à Grenoble

Date de naissance :

JULLIEN, Daniel-Pierre-André-Auguste

juge suppléant à Die

Date de naissance :

JULLIEN, Esprit

vice-président à Marseille

Date de naissance :

JULLIEN, Jean-Auguste

juge assesseur à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/964

JUNILHON, Jean-Marie-Adolphe

JUTIER, Charles-Sylvain

JUVENAL, Maximin-Jean-Baptiste-Victor

JUVENAL-DELEUIL, [lacune]

JUZAUD-ROUX, Joseph-Georges

KAHN, Louis-Léopold

KAHN, Lucien

KAPP, François-Eugène

KASTLER, Jules

KATZ, Achille

KAUFFMANN, Horace

JUNILHON, Jean-Marie-Adolphe

conseiller à Alger

Date de naissance :

JUVENAL, Maximin-Jean-Baptiste-Victor

juge suppléant à Aix. Dossier non communicable avant 2011 (dossier d'instruction de 1911)

Date de naissance :

JUZAUD-ROUX, Joseph-Georges

juge à la Seine

Date de naissance :

Archives nationales (France)

393

KAHN, Louis-Léopold

président à la cour de Paris

Date de naissance :

KAHN, Lucien

conseiller à Aix

Date de naissance :

KAPP, François-Eugène

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

KASTLER, Jules

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

KATZ, Achille

conseiller à Paris

Date de naissance :

KAUFFMANN, Horace

juge à la Seine. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/965

KEQUELIN DE ROSIÈRES, Georges-Anatole-Frédéric-Auguste de

KERAMBRUN, Ernest

KERDRAIN, Ernest-Alexandre-Edouard

KESPI, Israël

KESSIS, Maurice-Alfred

KIEFFER, Gustave-Adolphe

KIEFFER, Joseph

KIENER, Théodore-Louis-Eugène

KIOES, Paul-Henry-Frédéric

KIRSCH, Charles-Eugène-Henri

KLECKER, Remy-Jules-Gustave-Alfred

KLEIN, Georges

KLUG, Marie-Joseph-Auguste

KOENIGSWARTER, Louis-Léon

KORN, André

KEQUELIN DE ROSIÈRES, Georges-Anatole-Frédéric-Auguste de

juge à Boulogne

Date de naissance :

KERAMBRUN, Ernest

juge à Oran (Algérie). Dossier déplacé depuis 1929

Archives nationales (France)

394

KERDRAIN, Ernest-Alexandre-Edouard

procureur de la République à Châteaulin

Date de naissance :

KESPI, Israël

suppléant du juge de paix à Colea (Algérie)

Date de naissance :

KIEFFER, Gustave-Adolphe

juge de bailliage à Ars-sur-Moselle

Date de naissance :

KIENER, Théodore-Louis-Eugène

suppléant du juge de paix à Oran-Est (Algérie). Dossier médical

Date de naissance :

KIOES, Paul-Henry-Frédéric

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

KIRSCH, Charles-Eugène-Henri

suppléant du juge de paix à Oued-Athménia (Algérie)

Date de naissance :

KLECKER, Remy-Jules-Gustave-Alfred

procureur de la République à Blois

Date de naissance :

KLEIN, Georges

président à Epernay. Certificats médicaux

Date de naissance :

KLUG, Marie-Joseph-Auguste

vice-président au tribunal de bailliage à Mulhouse

Date de naissance :

KOENIGSWARTER, Louis-Léon

juge à la Seine

Date de naissance :

KORN, André

substitut à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/966

KRAUT, Henri

Archives nationales (France)

395

KRAUTH, François-Joseph-Emile

KRENCKER, Georges-Armand

KROMER, Eugène-Jean-Baptiste

KRUG-BASSE, Louis

KRUMEICH, Edouard

KUHN, Charles-Alphonse

KULCZEWSKI, Jean-Stanislas

KUNTZ, Frédéric-Henri

KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri

KUNTZMANN, Théodore-Philippe-Laurent-Marie

KURTZ, Charles-Edouard

KRAUT, Henri

président à Saint-Affrique

Date de naissance :

KRAUTH, François-Joseph-Emile

juge cantonal à Hochfelden

Date de naissance :

KRENCKER, Georges-Armand

juge cantonal à Bischwiller. Certificats médicaux

Date de naissance :

KROMER, Eugène-Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)

Date de naissance :

KRUMEICH, Edouard

juge cantonal à Albestroff. Certificats médicaux

Date de naissance :

KUHN, Charles-Alphonse

huissier à Grombalia (Tunisie)

Date de naissance :

KULCZEWSKI, Jean-Stanislas

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)

Date de naissance :

KUNTZ, Frédéric-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri

juge à la Seine

Voir aussi BB/6(II)/1295.

Archives nationales (France)

396

Date de naissance :

KUNTZMANN, Théodore-Philippe-Laurent-Marie

juge à Perpignan

Date de naissance :

KURTZ, Charles-Edouard

juge à Montbéliard. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/967

LABADIE, François-Maurice

LABASTIE, Armand-Pierre

LABAT, Jean

LABATUT, Alcide-Antoine

LABATUT, Auguste-Henry

LABAUNE, Louis-Désiré-Fernand-Noël

LABBE, Edouard-Henri-Léon-Adolphe

LABBE, Lucien-Eugène

LABBE DE LA MAUVINIÈRE, Marie-Arthur-René

LABELLE, Marie-Eugène-Louis

LABICHE, Charles-Emile

LA BIGNE DE VILLENEUVE, Edmond-Marie de

LABADIE, François-Maurice

juge de paix à Oran (canton ouest, Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LABASTIE, Armand-Pierre

conseiller à Lyon

Date de naissance :

LABAT, Jean

conseiller à Agen

Date de naissance :

LABATUT, Alcide-Antoine

juge à Agen

Date de naissance :

LABATUT, Auguste-Henry

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

LABAUNE, Louis-Désiré-Fernand-Noël

juge à Mascara (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

397

LABBE, Edouard-Henri-Léon-Adolphe

président à Nîmes

Date de naissance :

LABBE, Lucien-Eugène

suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

LABBE DE LA MAUVINIÈRE, Marie-Arthur-René

juge suppléant à Saintes

Date de naissance :

LABELLE, Marie-Eugène-Louis

suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

LABICHE, Charles-Emile

président à Chartres

Date de naissance :

LA BIGNE DE VILLENEUVE, Edmond-Marie de

procureur de la République à Domfront

Date de naissance :

BB/6(II)/968

LABORDE, Désiré-Henri-Saturnin

LABORDE, Edouard-Léon-Alexandre

LABORDE, Louis-Octave

LABORDE, Marie-Jean-Henri

LABORDÈRE, Arthur-Jean-François

LABORDETTE, Romain-François-Marie

LABORIE, Charles

LABORIE, François-Joseph

LABOULBÈNE, Charles-Jean-Hippolyte-Anne-Adrien

LABOULBÈNE, Michel-Romain-Maurice

LABOURET, Emile-Adolphe

LABORDE, Désiré-Henri-Saturnin

président à la cour d'Aix-en-Provence

Date de naissance :

LABORDE, Edouard-Léon-Alexandre

juge à Argentan

Date de naissance :

LABORDE, Louis-Octave

Archives nationales (France)

398

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LABORDE, Marie-Jean-Henri

président à Saint-Sever. Certificats médicaux

Date de naissance :

LABORDÈRE, Arthur-Jean-François

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

LABORDETTE, Romain-François-Marie

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

LABORIE, Charles

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

LABORIE, François-Joseph

huissier à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

LABOULBÈNE, Charles-Jean-Hippolyte-Anne-Adrien

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

LABOULBÈNE, Michel-Romain-Maurice

conseiller à Agen

Date de naissance :

LABOURET, Emile-Adolphe

conseiller à Amiens

Date de naissance :

BB/6(II)/969

LABRAQUE-BORDENAVE, Jean-Bernard-Alfred-André-Daniel

LA BROISE, Jean-Emile-Louis-Marie-Pauline-Marie-Joseph de

LABROQUÈRE, Joseph-Célestin-Victor-Armand

LABROSSE, Henry-Paul

LA BROUSSE, Léon-Emile-Auguste de

LABROUSTE, Etienne-Marie

LACABANNE, Joseph-Alexandre

LACAN, Camille-Augustin

LACANAL, Pierre

LABRAQUE-BORDENAVE, Jean-Bernard-Alfred-André-Daniel

Archives nationales (France)

399

juge à Montpellier

Date de naissance :

LA BROISE, Jean-Emile-Louis-Marie-Pauline-Marie-Joseph de

premier président à Aix

Date de naissance :

LABROQUÈRE, Joseph-Célestin-Victor-Armand

conseiller à Paris

Date de naissance :

LABROSSE, Henry-Paul

vice-président à Nancy. Certificat médical

Date de naissance :

LA BROUSSE, Léon-Emile-Auguste de

juge à Rouen. Certificats médicaux

Date de naissance :

LABROUSTE, Etienne-Marie

juge à la Seine

Date de naissance :

LACABANNE, Joseph-Alexandre

suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie)

Date de naissance :

LACAN, Camille-Augustin

juge suppléant à Toulon

Date de naissance :

LACANAL, Pierre

président à Privas

Date de naissance :

BB/6(II)/970/1

LACAZE, Alfred-Bernard-Clair-Marie

LACAZE, Anne-Charles-Henri

LACAZE, Jacques-Théodore

LACAZE, Jean-Baptiste-Henri-Louis-Maurice

LACAZE, Jules-Henri-Célestin-Bruno

LACAZE-KERGUVELLEN, Edouard

LACHAUD, Jean-Baptiste-François-Marie-Gustave

LACHAUX, Emile-Albert

LACAZE, Alfred-Bernard-Clair-Marie

président à la cour d'Alger

Archives nationales (France)

400

Date de naissance :

LACAZE, Anne-Charles-Henri

juge suppléant à Angoulême

Date de naissance :

LACAZE, Jacques-Théodore

juge à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

LACAZE, Jean-Baptiste-Henri-Louis-Maurice

juge suppléant à Montauban

Date de naissance :

LACAZE, Jules-Henri-Célestin-Bruno

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

LACAZE-KERGUVELLEN, Edouard

conseiller à Rennes

Date de naissance :

LACHAUD, Jean-Baptiste-François-Marie-Gustave

juge à Montauban

Date de naissance :

LACHAUX, Emile-Albert

suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/970/BIS

LACHAZE, Henri-Gaston

LACHAZE, Henri-Léon

LACOMBE DIT MARTIN-LACOMBE, François-Adolphe-Marie-Gabriel-Martin

LACOMBE, Jean-Jules-Claude

LACOMBE, Joseph

LACOMBE, Marie-François-Aristide

LACOMBE, Victor-Louis

LACHAZE, Henri-Léon

président à Châlon-sur-Saône. Certificat médical

Date de naissance :

LACOMBE DIT MARTIN-LACOMBE, François-Adolphe-Marie-Gabriel-Martin

juge à Céret

Date de naissance :

Archives nationales (France)

401

LACOMBE, Jean-Jules-Claude

juge à Rodez

Date de naissance :

LACOMBE, Joseph

président à Nantua

Date de naissance :

LACOMBE, Marie-François-Aristide

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

LACOMBE, Victor-Louis

président à la cour de Bourges. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/971

LACOMBLEZ, Jean-Baptiste

LACOMME, Jean-Emmanuel

LACOMME, Jean-Marie-Isidore-Henri

LACOSTE, Antoine-Hilaire

LACOSTE, Jean-Alphonse

LACOUR, Henri-Désiré-Joseph

LACOUR, Jean-Paul-Gabriel

LACOUR, Louis-Paul

LACOUTE, Jean-Alfred

LACOMBLEZ, Jean-Baptiste

conseiller à Paris

Date de naissance :

LACOMME, Jean-Emmanuel

président à Mâcon. Certificats médicaux

Date de naissance :

LACOMME, Jean-Marie-Isidore-Henri

substitut à Cahors

Date de naissance :

LACOSTE, Antoine-Hilaire

juge à Mortagne

Date de naissance :

LACOSTE, Jean-Alphonse

juge à Clamecy

Date de naissance :

Archives nationales (France)

402

LACOUR, Henri-Désiré-Joseph

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

LACOUR, Jean-Paul-Gabriel

juge à Saintes

Date de naissance :

LACOUR, Louis-Paul

premier président à Douai

Date de naissance :

LACOUTE, Jean-Alfred

juge suppléant dans le ressort de Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/972

LACOUTURE, Marie-Charles-Louis-Paul

LACROIX, Charles-Fernand

LACROIX, Denis-Gabriel

LACROIX, Gaston-Antoine-Hyppolithe

LACROIX, Henri-Joseph de

LACROIX, Jean-Albert

LACROIX, Jean-Pierre-Albert

LACROIX, Louis-Camille-François-Jean-Fernand

LACROIX, Philippe-Alfred-Charles

LADARRE, Siméon-Jean-Léopold

LADEVÈZE, Jacques-Edouard-Fernand

LACOUTURE, Marie-Charles-Louis-Paul

avocat général à Rennes

Date de naissance :

LACROIX, Charles-Fernand

substitut à Annecy

Date de naissance :

LACROIX, Denis-Gabriel

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

LACROIX, Gaston-Antoine-Hyppolithe

juge suppléant à Toulouse

Date de naissance :

LACROIX, Henri-Joseph de

juge à Prades

Archives nationales (France)

403

Date de naissance :

LACROIX, Jean-Pierre-Albert

président à la cour de Lyon. Dossier médical

Date de naissance :

LACROIX, Louis-Camille-François-Jean-Fernand

juge à Angers

Date de naissance :

LACROIX, Philippe-Alfred-Charles

président à Arras

Date de naissance :

LADARRE, Siméon-Jean-Léopold

juge à Philippeville (Algérie). Dossier médical

Date de naissance :

LADEVÈZE, Jacques-Edouard-Fernand

conseiller à Agen

Date de naissance :

BB/6(II)/973

LADUREAU, Fernand-Alexandre

LAFAILLE, Léon

LAFARGUE, Pierre

LAFAURE, Henri-Joseph

LAFAURIE, Ernest-Jules

LAFAYE, Jean-Vulfran-René

LAFERRIERE, Edouard-Louis-Julien

LAFFAGE, Joseph-Eugène

LAFFARGUE, Louis-Guillaume-François

LAFFITTE, Pierre-Marcelin

LAFFON, Clair-Auguste

LAFFON, Jean-Eugène

LADUREAU, Fernand-Alexandre

conseiller à Alger

Date de naissance :

LAFAILLE, Léon

suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)

Date de naissance :

LAFARGUE, Pierre

président à Mont-de-Marsan. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

404

LAFAURE, Henri-Joseph

juge à Nevers. Certificat médical

Date de naissance :

LAFAURIE, Ernest-Jules

vice-président à Colmar

Date de naissance :

LAFAYE, Jean-Vulfran-René

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

LAFERRIERE, Edouard-Louis-Julien

procureur général à la cour de cassation

Date de naissance :

LAFFAGE, Joseph-Eugène

suppléant du juge de paix à Dra-El-Mizan (Algérie)

Date de naissance :

LAFFARGUE, Louis-Guillaume-François

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

LAFFITTE, Pierre-Marcelin

suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie)

Date de naissance :

LAFFON, Clair-Auguste

procureur de la République à Agen

Date de naissance :

LAFFON, Jean-Eugène

juge à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/974

LAFFON, Joseph-Basile-Léon

LAFFON, Jules-Joseph-Paul

LAFFONT, Jean-Pierre

LAFFORGUE, Pierre-Jean

LAFFRANQUE, Dominique-Bernard-Amédée

LAFITTE, Dominique-Emile

LAFOLIE, Henri-Arthur

LAFON, Angel

LAFON, Jean-Joseph-Auguste

Archives nationales (France)

405

LAFON, Jean-Remy-Marguerite

LAFON, Jules-Adrien-Emmanuel

LAFON DIT DE FONGAUFIER, Pierre-Jean-Baptiste-Etienne

LAFFON, Joseph-Basile-Léon

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

LAFFON, Jules-Joseph-Paul

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LAFFONT, Jean-Pierre

juge à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

LAFFORGUE, Pierre-Jean

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

LAFFRANQUE, Dominique-Bernard-Amédée

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

LAFITTE, Dominique-Emile

juge à Bordeaux

Date de naissance :

LAFOLIE, Henri-Arthur

président à Dinan. Dossier médical

Date de naissance :

LAFON, Jean-Joseph-Auguste

juge suppléant à Aix

Date de naissance :

LAFON, Jean-Remy-Marguerite

procureur de la République à Orthez

Date de naissance :

LAFON, Jules-Adrien-Emmanuel

juge à la Seine

Date de naissance :

LAFON DIT DE FONGAUFIER, Pierre-Jean-Baptiste-Etienne

juge à Laon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

406

BB/6(II)/975

LAFON DE JEAN-VERDIER, Auguste de

LAFON DU CLUZEAU, Marie-Joseph-Bernard-Alexis

LAFOND, Henry-Auguste

LAFONT, Jean-Jules-Gabriel

LAFONT DE SENTENAC, Pierre-Jules-Marie-Joseph

LAFONTAN DE GOTS, Clément de

LAGANNE, Jean

LAGARDE, Jean

LAGET, Léon-Auguste-Jules

LAFON DE JEAN-VERDIER, Auguste de

juge à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

LAFON DU CLUZEAU, Marie-Joseph-Bernard-Alexis

procureur général à Poitiers

Date de naissance :

LAFOND, Henry-Auguste

suppléant du juge de paix à Dra-el-Mizan (Algérie)

Date de naissance :

LAFONT, Jean-Jules-Gabriel

président à la cour d'Aix

Date de naissance :

LAFONT DE SENTENAC, Pierre-Jules-Marie-Joseph

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

LAFONTAN DE GOTS, Clément de

juge à Villeneuve-sur-Lot, puis président à Pointe-à-Pitre

Date de naissance :

LAGANNE, Jean

président à Moissac

Date de naissance :

LAGET, Léon-Auguste-Jules

juge suppléant à Mende

Date de naissance :

BB/6(II)/976

LAGRESILLE, Alfred-Joseph

LAGREVOL, Louis-Henri-Etienne de

Archives nationales (France)

407

LAGREVOL, Louis-Marie-Antoine de

LAGREVOL, Régis de

LAHAYVILLE, Théodore-Pierre-André-Joseph

LAHITEAU, Marcel-Alphonse

LAIGNEL, Victor

LAIR, Jacques

LAIRE, Paul-Bernard-Gustave

LAISNE, Louis-Henri

LAISNEY, Eugène-Ernest

LAIZE, Gustave-Alphonse

LAJONIE, Etienne-Simon-François-Charles de

LAGRESILLE, Alfred-Joseph

président à la cour de Colmar. Certificats médicaux

Date de naissance :

LAGREVOL, Louis-Henri-Etienne de

président à Yssingeaux

Date de naissance :

LAGREVOL, Louis-Marie-Antoine de

juge à Nyons

Date de naissance :

LAHAYVILLE, Théodore-Pierre-André-Joseph

juge à Bordeaux. Certificats médicaux

Date de naissance :

LAHITEAU, Marcel-Alphonse

juge de paix au Khroub (Algérie)

Date de naissance :

LAIGNEL, Victor

juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)

Date de naissance :

LAIR, Jacques

procureur de la République à Etampes

Date de naissance :

LAIRE, Paul-Bernard-Gustave

conseiller à Dijon

Date de naissance :

LAISNE, Louis-Henri

conseiller à Rennes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

408

LAISNEY, Eugène-Ernest

président à Lisieux

Date de naissance :

LAJONIE, Etienne-Simon-François-Charles de

juge à Périgueux

Date de naissance :

BB/6(II)/977

LAJUS, Bertrand-Jean

LALA, Jean-Félix

LALAIN-CHOMEL, Marie-François-Maurice de

LALANDE, Louis-Charles

LALANNE, Jean-Joseph-Pascal

LALAQUE, Cyprien

LALLEMANT, Charles-Victor

LALLIER, Pierre-Henri

LALLIERMONET, Hilaire

LALO, Théodore-Alain

LALOË, Francis-Guillaume-Marie

LA LOGE D'AUSSON, Pierre-Alfred de

LAJUS, Bertrand-Jean

président à Nice

Date de naissance :

LALA, Jean-Félix

juge à Toulouse. Le dossier 1119 A 96 est joint à ce dossier

Date de naissance :

LALAIN-CHOMEL, Marie-François-Maurice de

conseiller à Paris

Date de naissance :

LALANDE, Louis-Charles

président à Auxerre

Date de naissance :

LALANNE, Jean-Joseph-Pascal

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

LALLEMANT, Charles-Victor

suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

409

LALLIER, Pierre-Henri

juge à Amiens

Date de naissance :

LALLIERMONET, Hilaire

commissaire-priseur à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

LALO, Théodore-Alain

juge suppléant à Cahors

Date de naissance :

LALOË, Francis-Guillaume-Marie

conseiller à la cour mixte d'Alexandrie (Egypte)

Date de naissance :

LA LOGE D'AUSSON, Pierre-Alfred de

juge à Clamecy. Le dossier n° 18 BL 11, année 1907, est joint à ce dossier (infraction à la loi sur le

recensement des chevaux).

Date de naissance :

BB/6(II)/978

LA LUBIE, Léon

LAMAIN, Paul-Jean-Marie

LAMAIRESSE, Jean-Baptiste-Louis-Georges

LAMARCHE, Auguste-Jean-Baptiste

LAMARE, Henry-Jules-Marie

LAMARQUE, Marie-François-Léonce

LAMARQUE D'ARROUZAT, Henri-Joseph-René

LA LUBIE, Léon

conseiller à Paris

Date de naissance :

LAMAIN, Paul-Jean-Marie

conseiller à Dijon

Date de naissance :

LAMAIRESSE, Jean-Baptiste-Louis-Georges

suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)

Date de naissance :

LAMARCHE, Auguste-Jean-Baptiste

conseiller à Lyon

Date de naissance :

LAMARE, Henry-Jules-Marie

Archives nationales (France)

410

juge suppléant à Saint-Brieuc

Date de naissance :

LAMARQUE, Marie-François-Léonce

juge suppléant à Oloron

Date de naissance :

LAMARQUE D'ARROUZAT, Henri-Joseph-René

conseiller à Nancy

Date de naissance :

BB/6(II)/979

LAMBERT, Henri

LAMBERT, Jacques

LAMBERT, Jules-Mathieu

LAMBERT, Louis-Mathieu-Philippe-Marie

LAMBERT, Marie-Alfred-André

LAMBERT DE BEAULIEU, André-Jules-Louis

LAMER, Eugène-Jules

LAMER, Paul

LAMICHE, Henri

LAMIREL, Nicolas-Joseph

LAMOR, Frix-Fernand

LAMBERT, Henri

conseiller à Douai. Certificat médical

Date de naissance :

LAMBERT, Jacques

juge à Tours

Date de naissance :

LAMBERT, Jules-Mathieu

président à Troyes

Date de naissance :

LAMBERT, Louis-Mathieu-Philippe-Marie

président à Gray

Date de naissance :

LAMBERT, Marie-Alfred-André

juge à Rochefort

Date de naissance :

LAMBERT DE BEAULIEU, André-Jules-Louis

juge suppléant à Lille

Date de naissance :

Archives nationales (France)

411

LAMER, Eugène-Jules

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LAMICHE, Henri

juge à la Seine

Date de naissance :

LAMIREL, Nicolas-Joseph

suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)

Date de naissance :

LAMOR, Frix-Fernand

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/980

LAMOTHE, Vital-Jean-Jacques-Stanislas

LAMOTTE, Prosper

LAMOUROUX, Jacques-Louis-Joseph

LAMPERIERE, Gustave-Hippolyte

LAMUR, Louis

LAMUSSE, Jules-Olivier

LAMY, Achille-Frédéric

LAMY, Louis-Félix-Marie-Léon-Amédée de

LAMY, Marie-Edouard-Charles-Félix

LANATA, Auguste-Edouard-Romulus

LANCE, Gabriel-Paul

LAMOTHE, Vital-Jean-Jacques-Stanislas

juge à Dax. A signaler : trois photographies de prévenus collées sur une commission rogatoire (affaire

Ponjibeaud, 1894)

Date de naissance :

LAMOTTE, Prosper

interprète judiciaire à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

LAMOUROUX, Jacques-Louis-Joseph

juge à Narbonne

Date de naissance :

LAMPERIERE, Gustave-Hippolyte

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

Archives nationales (France)

412

LAMUR, Louis

juge suppléant à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)

Date de naissance :

LAMUSSE, Jules-Olivier

conseiller à Caen. Certificats médicaux

Date de naissance :

LAMY, Achille-Frédéric

juge suppléant à Bayeux

Date de naissance :

LAMY, Louis-Félix-Marie-Léon-Amédée de

juge à Alais

Date de naissance :

LAMY, Marie-Edouard-Charles-Félix

président à la cour d'Angers

Date de naissance :

LANATA, Auguste-Edouard-Romulus

conseiller à Aix. Certificats médicaux

Date de naissance :

LANCE, Gabriel-Paul

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

BB/6(II)/981

LANDRY, Adolphe

LANDRY, Augustin-François-Thimothée

LANDRY, Louis-Alfred

LANERY D'ARC, Pierre-Edgard

LANEYRIE, Baptiste-Aimé-Gustave

LANEYRIE, Joseph-Claris

LANGLADE, Elie

LANGLET, Jules-Joseph-Auguste

LANGLOIS, Désiré-Louis-Alexis

LANGLOIS, Henri-Georges-Gustave

LANGLOIS, Jean-Marie-Henri

LANGLOIS, Michel-Marie-Joseph

LANDRY, Adolphe

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LANDRY, Augustin-François-Thimothée

Archives nationales (France)

413

président à la cour de Paris

Date de naissance :

LANDRY, Louis-Alfred

juge suppléant à Barbezieux

Date de naissance :

LANERY D'ARC, Pierre-Edgard

procureur de la République à Narbonne

Date de naissance :

LANEYRIE, Baptiste-Aimé-Gustave

conseiller à Paris

Date de naissance :

LANEYRIE, Joseph-Claris

juge de paix à Marrakech (Maroc)

Date de naissance :

LANGLET, Jules-Joseph-Auguste

juge suppléant à Alger (Algérie)

Date de naissance :

LANGLOIS, Désiré-Louis-Alexis

suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)

Date de naissance :

LANGLOIS, Henri-Georges-Gustave

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LANGLOIS, Jean-Marie-Henri

avocat général à la cour de cassation. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/982

LANIO, Etienne-Marie-Albert

LANNES, Simon-Xavier-Marie-Amand

LANNIER, Louis

LANTZ, Jacques-Emile-Gaston

LAPALUE, Elie-Germain

LAPASSET, Fernand-Auguste

LAPENNE, Ernest-Marie-Auguste

LANIO, Etienne-Marie-Albert

conseiller à Nancy

Date de naissance :

Archives nationales (France)

414

LANNES, Simon-Xavier-Marie-Amand

juge à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

LANNIER, Louis

interprète judiciaire à Bizerte (Tunisie)

Date de naissance :

LANTZ, Jacques-Emile-Gaston

conseiller à Paris

Date de naissance :

LAPALUE, Elie-Germain

commis principal au ministère de la Justice

Date de naissance :

LAPASSET, Fernand-Auguste

juge à Bourges

Date de naissance :

LAPENNE, Ernest-Marie-Auguste

conseiller à Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/983

LAPERCHE, Albert-Pierre-Marie-Théophile

LAPEYRE, Henri-Augustin-Pierre

LAPEYRE DE BELLAIR, Marie-Pierre-Théophile-Emile-Henri de

LAPIERRE, Georges

LAPIERRE, Marie-Louis-Hippolyte-Amédée de

LAPORTE, Jean-Victor-Adolphe-Salvi

LAPERCHE, Albert-Pierre-Marie-Théophile

juge à la Seine

Date de naissance :

LAPEYRE, Henri-Augustin-Pierre

conseiller à Paris

Date de naissance :

LAPEYRE DE BELLAIR, Marie-Pierre-Théophile-Emile-Henri de

juge à Brest

Date de naissance :

LAPIERRE, Georges

juge à Grenoble

Archives nationales (France)

415

Date de naissance :

LAPIERRE, Marie-Louis-Hippolyte-Amédée de

juge à Vire

Date de naissance :

LAPORTE, Jean-Victor-Adolphe-Salvi

conseiller à Toulouse. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/984

LAPORTE, Antoine-Ernest

LAPORTE, Henri-Joseph-Emile

LAPORTE, Jean-Baptiste-Laurent

LAPORTE, Jean-Baptiste-Marcel-Maurice

LARCHER, André-Oscar-François

LARCHER, Louis-André-Maque

LARCHER, Marie-Edgar

LARDENOIS, Joseph-Félix

LARGE, Charles-François-Louis

LARGET, Marie-Charles-Ennemond-Henry

LARIVIERE, Léon

LARMANDE, Maxime-Jean-Jacques

LAPORTE, Antoine-Ernest

juge à Bellac

Date de naissance :

LAPORTE, Henri-Joseph-Emile

juge à Tarbes

Date de naissance :

LAPORTE, Jean-Baptiste-Laurent

conseiller à Paris

Date de naissance :

LAPORTE, Jean-Baptiste-Marcel-Maurice

vice-président à Nice

Date de naissance :

LARCHER, André-Oscar-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

LARCHER, Louis-André-Maque

suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

416

LARCHER, Marie-Edgar

juge à Neufchâtel

Date de naissance :

LARDENOIS, Joseph-Félix

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LARGE, Charles-François-Louis

juge suppléant à Villefranche

Date de naissance :

LARGET, Marie-Charles-Ennemond-Henry

président à Chalon-sur-Saône

Date de naissance :

LARIVIERE, Léon

juge à Avesnes

Date de naissance :

LARMANDE, Maxime-Jean-Jacques

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/985

LARNAUDIE, Just-Charles-Victor-Albert

LAROCHE, Joseph-Alexandre

LAROMER, Emile-Emilien

LAROZE, Ernest

LAROZE, Jean-Baptiste-Louis-Alfred

LARQUIER, Emile-Louis-Fernand

LARRERA DE MOREL, Jean-de-Dieu-Laurent

LARRIEU, Marie-Antoine-Ferdinand

LARROQUE, Jean-Auguste-Emile

LASCAUX, Antoine-Martin-Marc

LASCOUX, Antoine

LARNAUDIE, Just-Charles-Victor-Albert

président à la cour de Toulouse. Certificat médical

Date de naissance :

LAROCHE, Joseph-Alexandre

président à Nancy

Date de naissance :

LAROMER, Emile-Emilien

Archives nationales (France)

417

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

LAROZE, Ernest

suppléant du juge de paix au canton-Sud d'Alger (Algérie)

Date de naissance :

LAROZE, Jean-Baptiste-Louis-Alfred

président à la cour de Paris

Date de naissance :

LARQUIER, Emile-Louis-Fernand

procureur de la République à Melle

Date de naissance :

LARRERA DE MOREL, Jean-de-Dieu-Laurent

conseiller à Alger (Algérie)

Date de naissance :

LARRIEU, Marie-Antoine-Ferdinand

président à Toulouse

Date de naissance :

LASCAUX, Antoine-Martin-Marc

juge à Béziers. Le dossier 1653 A 02 est joint (non communicable avant 2002)

Date de naissance :

LASCOUX, Antoine

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/986

LASSERRE, Antoine-Marie-Napoléon

LASSERRE, Jean-Julien-Emmanuel

LASSERRE, Samuel

LASSUDRIE-DUCHÊNE, George-Michel-Henri

LASSUS, Philippe-Marie-Edmond

LASSUZE, Pierre-Emmanuel

LATOUR, Edouard-Joseph-Gabriel

LATOUR, Jacques-René

LASSERRE, Antoine-Marie-Napoléon

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LASSERRE, Jean-Julien-Emmanuel

président à la cour de Bordeaux

Archives nationales (France)

418

Date de naissance :

LASSERRE, Samuel

président à Draguignan

Date de naissance :

LASSUDRIE-DUCHÊNE, George-Michel-Henri

président à Sarlat

Date de naissance :

LASSUS, Philippe-Marie-Edmond

conseiller à Paris

Date de naissance :

LASSUZE, Pierre-Emmanuel

juge à Lure

Date de naissance :

LATOUR, Edouard-Joseph-Gabriel

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LATOUR, Jacques-René

président à la cour d'Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/987

LATREILLE, Armand-Jean-Jacques-Nicolas

LATRILLE, Pierre-Isaac-Charles

LATROBE, Ferdinand-Charles-Hippolyte-Louis

LAUBET, Henri

LAUGE, Jean

LATREILLE, Armand-Jean-Jacques-Nicolas

conseiller à Toulouse. Certificat médical

Date de naissance :

LATRILLE, Pierre-Isaac-Charles

conseiller à Limoges

Date de naissance :

LATROBE, Ferdinand-Charles-Hippolyte-Louis

conseiller à Chambéry. Certificats médicaux

Date de naissance :

LAUBET, Henri

conseiller à Caen

Archives nationales (France)

419

Date de naissance :

LAUGE, Jean

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/988

LAUGEE, Alfred-Marie

LAUGEE, Stéphane-Henri

LAUGIER, Etienne-Antoine-Marius

LAUGIER, Marie-Joseph-François

LAUMOND, Jean

LAUMONIER, Alexandre-Ludovic

LAURANS, Joseph-Charles-Félix

LAUGEE, Alfred-Marie

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

LAUGIER, Etienne-Antoine-Marius

juge à Apt

Date de naissance :

LAUGIER, Marie-Joseph-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

LAUMOND, Jean

président à Cusset

Date de naissance :

LAUMONIER, Alexandre-Ludovic

président à Loudun

Date de naissance :

LAURANS, Joseph-Charles-Félix

conseiller à Alger. Photographie de Guibal, condamné à mort (1884).

Date de naissance :

BB/6(II)/989

LAURE, Edmond-Marie-Eugène

LAURENCE, Pierre-Marie-François-Justin-Henri

LAURENCEAU, Jean-Marie-Georges-Martin

LAURENS, Albert-Etienne-Pascal-Joachim-Napoléon-Eugène

LAURENS, Ferdinand-Alphonse

LAURENS, Jules-Jean-Louis

LAURENS, Marie-Cyprien-Alexandre

Archives nationales (France)

420

LAURENT, César-Auguste-Jules-Charles

LAURENT, François-Louis

LAURENT, Henri-Irénée-Benjamin

LAURENT, Joseph-Louis

LAURENT, Jules-Agricol-Marie-Auguste

LAURENT, Louis

LAURENT, Louis-François-Georges

LAURE, Edmond-Marie-Eugène

avocat général à Besançon

Date de naissance :

LAURENCE, Pierre-Marie-François-Justin-Henri

avocat général à Paris

Date de naissance :

LAURENCEAU, Jean-Marie-Georges-Martin

suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)

Date de naissance :

LAURENS, Albert-Etienne-Pascal-Joachim-Napoléon-Eugène

suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)

Date de naissance :

LAURENS, Ferdinand-Alphonse

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)

Date de naissance :

LAURENS, Jules-Jean-Louis

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

LAURENS, Marie-Cyprien-Alexandre

substitut à Toulouse

Date de naissance :

LAURENT, César-Auguste-Jules-Charles

président à la cour de Paris

Date de naissance :

LAURENT, François-Louis

président à Roanne

Date de naissance :

LAURENT, Henri-Irénée-Benjamin

procureur de la République à Bourges

Date de naissance :

Archives nationales (France)

421

LAURENT, Joseph-Louis

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)

Date de naissance :

LAURENT, Jules-Agricol-Marie-Auguste

juge suppléant à Senlis

Date de naissance :

LAURENT, Louis

suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)

Date de naissance :

LAURENT, Louis-François-Georges

vice-président à Evreux

Date de naissance :

BB/6(II)/990

LAURENT-ATTHALIN, Gaston-Marie

LAURES, Jules-Marie-Joseph

LAURET, Emmanuel-Joseph

LAURET, Louis-Perdot

LAURIN, Gaston-Marcel-Joseph

LAUSSUCQ, Jean-Emile-Georges

LAUTH, Eugène

LAUVERJAT, Charles-Jean-Victor

LAUZUR, Victor-Régis-Maurice

LAURENT-ATTHALIN, Gaston-Marie

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LAURES, Jules-Marie-Joseph

conseiller à Aix

Date de naissance :

LAURET, Emmanuel-Joseph

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

LAURET, Louis-Perdot

suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)

Date de naissance :

LAURIN, Gaston-Marcel-Joseph

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

Archives nationales (France)

422

LAUSSUCQ, Jean-Emile-Georges

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

LAUTH, Eugène

conseiller à Paris

Date de naissance :

LAUVERJAT, Charles-Jean-Victor

conseiller à Bourges

Date de naissance :

LAUZUR, Victor-Régis-Maurice

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/991

LAVALETTE, Robert-Camille

LAVALLETTE-SIMON, Charles-Marie-Désiré

LAVASTRE, Jean-Baptiste-André

LAVAU, Jean

LAVAU, Marie-Jacques-André de

LAVENÈRE-LAHONT, Justin-Henri-Hippolyte

LAVERNY, Guillaume-Jean-Firmin-Joseph

LAVIALLE, Charles-Armand

LAVIGNE, Marie-Louis-Jean de

LAVOIX, Félix-Aimé-Louis

LAVONDES, Fernand-Félix-Arthur

LAVONDES, François-Joseph-Léopold

LAVRAND, Jean-Claude-Albert

LAVALLETTE-SIMON, Charles-Marie-Désiré

conseiller à Bourges

Date de naissance :

LAVASTRE, Jean-Baptiste-André

vice-président au Puy

Date de naissance :

LAVAU, Jean

juge à Dijon. Certificats médicaux, dossier médical non communicable avant 2026

Date de naissance :

LAVAU, Marie-Jacques-André de

substitut à Chartres. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

423

LAVENÈRE-LAHONT, Justin-Henri-Hippolyte

juge à Vire

Date de naissance :

LAVERNY, Guillaume-Jean-Firmin-Joseph

juge à Tarbes

Date de naissance :

LAVIGNE, Marie-Louis-Jean de

procureur de la République à Bône (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LAVOIX, Félix-Aimé-Louis

conseiller à Douai

Date de naissance :

LAVONDES, Fernand-Félix-Arthur

conseiller à Alger

Date de naissance :

LAVONDES, François-Joseph-Léopold

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

LAVRAND, Jean-Claude-Albert

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/992

LAXAGUE, Léon-Edouard-Marie-Gabriel-Joseph-Roger de

LAYDEKER, Clément-Albert

LEAUTAUD, Marie-Joseph-Wifride

LE BACHELEY, Emile-Désiré-François

LE BACHELIER, Théophile-Edouard-Gabriel

LEBAILLY, Désiré

LAXAGUE, Léon-Edouard-Marie-Gabriel-Joseph-Roger de

suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

LAYDEKER, Clément-Albert

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

LEAUTAUD, Marie-Joseph-Wifride

conseiller à Aix

Archives nationales (France)

424

Date de naissance :

LE BACHELEY, Emile-Désiré-François

vice-président à Caen

Date de naissance :

LE BACHELIER, Théophile-Edouard-Gabriel

président à Coutances

Date de naissance :

LEBAILLY, Désiré

juge de paix à Perregaux (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/993

LEBBE, Gabriel-Joseph-Antoine-Emmanuel

LEBBE, Pierre-Marie-Antoine-Raymond

LEBE, Joseph-Philippe-Raymond-Jules

LEBEAULT, Denis-Henri

LEBEGUE, Marie-Edmond-Gustave

LEBBE, Gabriel-Joseph-Antoine-Emmanuel

juge à Auch

Date de naissance :

LEBBE, Pierre-Marie-Antoine-Raymond

procureur de la République à Barbezieux

Date de naissance :

LEBE, Joseph-Philippe-Raymond-Jules

conseiller à Agen

Date de naissance :

LEBEAULT, Denis-Henri

juge au Havre. Certificat médical

Date de naissance :

LEBEGUE, Marie-Edmond-Gustave

conseiller à Amiens

Date de naissance :

BB/6(II)/994

LE BERQUIER, Ferdinand-Nicolas-Joseph

LE BIHAN, Jean-Marie

LE BLEU, Charles-Philippe-Marie-Joseph

LE BLOND, Alphonse-Louis-Philippe

LEBLOND, Ernest

Archives nationales (France)

425

LE BLOND, Isidore-Edouard-Maurice

LE BLOND, Victor-Louis-Ernest

LE BOEUF, Paul-Louis

LE BOURDELLÈS, Raymond-François

LE BOURDELLÈS, René-Augustin

LEBOURG, Marie-Pierre-Emile-Georges

LE BRAS, Auguste-Joseph-Marie

LEBRAU, Marie-Jean-Paul-Joseph

LE BERQUIER, Ferdinand-Nicolas-Joseph

président à la cour de Paris

Date de naissance :

LE BIHAN, Jean-Marie

suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

LE BLEU, Charles-Philippe-Marie-Joseph

conseiller à Douai. Certificat médical

Date de naissance :

LE BLOND, Alphonse-Louis-Philippe

président à Falaise

Date de naissance :

LEBLOND, Ernest

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LE BLOND, Isidore-Edouard-Maurice

juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

LE BLOND, Victor-Louis-Ernest

juge suppléant à Cherbourg

Date de naissance :

LE BOEUF, Paul-Louis

substitut à Guéret

Date de naissance :

LE BOURDELLÈS, Raymond-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

LE BOURDELLÈS, René-Augustin

conseiller à Rennes

Archives nationales (France)

426

Date de naissance :

LEBOURG, Marie-Pierre-Emile-Georges

procureur de la République à Draguigan

Date de naissance :

LEBRAU, Marie-Jean-Paul-Joseph

juge suppléant à Albi

Date de naissance :

BB/6(II)/995

LEBRETON, André-Marie-Félix

LEBRUN, Henri-Jean

LEBRUN, Jules

LECA, Philippe

LECADRE, Georges

LECAISNE, Louis-Eugène-Edmond

LE CAMPION, Albert-Jacques

LE CARPENTIER, Paul-Cyrille-Romuald-Louis

LECAT, Jean

LEBRETON, André-Marie-Félix

substitut du procureur de la République au Havre. Dossier médical

Date de naissance :

LEBRUN, Henri-Jean

juge à Amiens

Date de naissance :

LEBRUN, Jules

président à Baume-les-Dames

Date de naissance :

LECA, Philippe

président à Bastia

Date de naissance :

LECAISNE, Louis-Eugène-Edmond

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LE CAMPION, Albert-Jacques

juge à Saint-Lô

Date de naissance :

LE CARPENTIER, Paul-Cyrille-Romuald-Louis

procureur général à Orléans

Archives nationales (France)

427

Date de naissance :

BB/6(II)/996

LECCA, Ferdinand

LE CHAUX, Emile

LECHELLE, Emile

LECHERBONNIER, Georges-Eugène-Lucien

LECHEVALLIER, Jules-Eugène-Ferdinand

LECLANCHER, Charles-Louis

LE CLECH, Albert-Marie-Nicolas-Maurice

LECCA, Ferdinand

suppléant du juge de paix à Oued-Zenati

Date de naissance :

LE CHAUX, Emile

conseiller à Alger. Dossier médical

Date de naissance :

LECHELLE, Emile

conseiller à la cour de Saïgon (Indochine)

Date de naissance :

LECHERBONNIER, Georges-Eugène-Lucien

procureur général à la cour de cassation

Date de naissance :

LECHEVALLIER, Jules-Eugène-Ferdinand

juge suppléant à Dreux

Date de naissance :

LECLANCHER, Charles-Louis

substitut à Epinal. Dossier médical

Date de naissance :

LE CLECH, Albert-Marie-Nicolas-Maurice

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/997

LECLERC, Camille-Prosper

LECLERC, Charles-Adrien

LECLERC, Edouard

LECLERC, Eugène

LECLERC, Marie-Joseph-François-Ludovic

LECLERQ, Charles-Henri-Natalis

LECLÈRE, Louis-Michel-Pierre

Archives nationales (France)

428

LE COGNIEC, Marcel-Eugène-Babylas

LECOMTE, Ernest-Adolphe-André

LECOMTE, Henri

LECOMTE, Pierre-Louis-Ernest

LECLERC, Camille-Prosper

conseiller à Caen

Date de naissance :

LECLERC, Charles-Adrien

conseiller à Besançon. Certificat médical

Date de naissance :

LECLERC, Edouard

président à Lunéville

Date de naissance :

LECLERC, Marie-Joseph-François-Ludovic

conseiller à la cour de cassation de l'Etat de Syrie

Date de naissance :

LECLERQ, Charles-Henri-Natalis

président à Montreuil

Date de naissance :

LECLÈRE, Louis-Michel-Pierre

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

LECOMTE, Ernest-Adolphe-André

procureur de la République à Montfort

Date de naissance :

LECOMTE, Henri

conseiller à Nancy

Date de naissance :

LECOMTE, Pierre-Louis-Ernest

juge suppléant à Dunkerque

Date de naissance :

BB/6(II)/998

LECONTE, Charles-Sébastien-Henri

LECONTE, Emile-Auguste-Eugène

LE CONTE, Raphaël-Théophile

LE CONTE DES FLORIS, Pierre

LECOQ, Fernand-Paul

Archives nationales (France)

429

LECORNEC, Georges-Nicolas-Jean

LECONTE, Charles-Sébastien-Henri

juge à la Seine

Date de naissance :

LECONTE, Emile-Auguste-Eugène

substitut à Saint-Lô

Date de naissance :

LE CONTE, Raphaël-Théophile

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LECOQ, Fernand-Paul

substitut à Rouen

Date de naissance :

LECORNEC, Georges-Nicolas-Jean

juge à Angers. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/999

LECOUFFE, Gaston-Victor-François-Joseph

LECOURT, Charles-Louis

LE DANTEC, François-Marie

LEDERMANN, Charles-Eugène-Emile

LEDOUX, Léon-Paul-Raoul

LEDUC, Louis-Léon-Xavier-Joseph

LECOUFFE, Gaston-Victor-François-Joseph

procureur de la République à Amiens. Dossier non communicable avant 2035 (dossier d'instruction de la

cour d'appel d'Amiens, 1935)

Date de naissance :

LECOURT, Charles-Louis

président à Mortain

Date de naissance :

LE DANTEC, François-Marie

président à Nantes

Date de naissance :

LEDERMANN, Charles-Eugène-Emile

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

430

LE DIBERDER, Louis-Marie-Hippolyte

juge suppléant à Quimperlé

Date de naissance :

LEDOUX, Léon-Paul-Raoul

juge à la Seine

Date de naissance :

LEDUC, Louis-Léon-Xavier-Joseph

président à Arras

Date de naissance :

BB/6(II)/1000

LEFAVERAIS, Augustin-Julien-Henri-Gaston

LEFEBURE, Edmond-Louis-Jules

LEFEBURE, Louis-Marie-Adolphe

LEFEBVRE, Georges-Henry

LEFEBVRE, Henri-Armand

LEFEBVRE, Henri-Paul

LEFEBVRE, Yves-Simon-Olivier

LEFEBVRE D'ARGENCE, François-René-Raoul-Joseph

LEFEBVRE-DEVAUX, Georges-Louis-Marie

LEFEBVRE DE VIEFVILLE, Paul-Eugène

LEFAVERAIS, Augustin-Julien-Henri-Gaston

procureur de la République à Amiens

Date de naissance :

LEFEBURE, Edmond-Louis-Jules

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

LEFEBURE, Louis-Marie-Adolphe

conseiller à Alger

Date de naissance :

LEFEBVRE, Georges-Henry

juge au tribunal de Nérac

Date de naissance :

LEFEBVRE, Henri-Armand

conseiller à Dijon

Date de naissance :

LEFEBVRE, Henri-Paul

juge à Saint-Omer

Date de naissance :

Archives nationales (France)

431

LEFEBVRE, Yves-Simon-Olivier

conseiller à Amiens. Certificats médicaux

Date de naissance :

LEFEBVRE D'ARGENCE, François-René-Raoul-Joseph

juge à Saint-Nazaire

Date de naissance :

LEFEBVRE-DEVAUX, Georges-Louis-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

LEFEBVRE DE VIEFVILLE, Paul-Eugène

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1001

LEFEVRE, Aignan-Jean-Henri

LEFEVRE, Charles-Gustave-Gaston

LEFEVRE-DUBUA, Edouard-Marie-Auguste-Léon

LEFILLASTRE, Jules-Albert-Anselme

LEFILLEUL, Auguste-Adolphe

LE FLEM, Emmanuel-Yves-Marie

LEFOURNIER, Joseph-Jean-Baptiste

LEFRANC, Louis-Adolphe-Albert

LEFRANC, Louis-Albert-Pierre

LEFRANC, Victor-Pierre-Maurice

LEFEVRE, Aignan-Jean-Henri

suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie)

Date de naissance :

LEFEVRE, Charles-Gustave-Gaston

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

LEFEVRE-DUBUA, Edouard-Marie-Auguste-Léon

procureur de la République à Constantine (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LEFILLASTRE, Jules-Albert-Anselme

juge de paix à Azazga (Algérie)

Date de naissance :

LEFILLEUL, Auguste-Adolphe

président à Saint-Amand

Archives nationales (France)

432

Date de naissance :

LE FLEM, Emmanuel-Yves-Marie

juge suppléant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

Date de naissance :

LEFOURNIER, Joseph-Jean-Baptiste

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEFRANC, Louis-Adolphe-Albert

procureur général à Bordeaux

Date de naissance :

LEFRANC, Louis-Albert-Pierre

substitut du procureur de la République à Marmande

Date de naissance :

LEFRANC, Victor-Pierre-Maurice

conseiller à Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/1002

LE FRANÇOIS, Alexandre-Louis

LEFRANÇOIS, Charles

LEFRANÇOIS, Henri-Eugène

LEFRANÇOIS, Maxime-Raymond

LEFRANÇOIS, Victor-Eugène

LEFRESNE, Alfred-Jules-Louis

LEFRESNE, Jules-Pierre

LEFUEL, Louis-Henri

LE FUR, Jules-Louis

LE GAL, Jean-Charles

LEGAL-LA SALLE, Mathurin-Edmond-Pierre

LE FRANÇOIS, Alexandre-Louis

procureur général, chef du service judiciaire à la Guyane

Date de naissance :

LEFRANÇOIS, Charles

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LEFRANÇOIS, Henri-Eugène

juge à Toul

Date de naissance :

Archives nationales (France)

433

LEFRANÇOIS, Maxime-Raymond

président à la cour de Douai

Date de naissance :

LEFRANÇOIS, Victor-Eugène

procureur de la République à Gap

Date de naissance :

LEFRESNE, Alfred-Jules-Louis

conseiller à Paris

Date de naissance :

LEFRESNE, Jules-Pierre

substitut à la Seine

Date de naissance :

LEFUEL, Louis-Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

LE FUR, Jules-Louis

juge suppléant à Pontivy

Date de naissance :

LE GAL, Jean-Charles

avocat général à Toulouse

Date de naissance :

LEGAL-LA SALLE, Mathurin-Edmond-Pierre

juge à Saint-Brieuc

Date de naissance :

BB/6(II)/1003

LE GALL, Amédée-Théodore-Joseph

LE GALLAIS, Frédéric-Jean

LE GAY, Marie-François-Joseph-Eugène

LEGENDRE, Alfred-Gustave-Ovide

LEGER, Jean-Sébastien-Maxime

LEGIER-DESGRANGES, Jules-Charles-Louis

LEGILLON, Alfred-Louis-Eugène-Joseph

LEGLUDIC, Emile-Georges-Henri

LE GALL, Amédée-Théodore-Joseph

juge de paix à Sebdou (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LE GALLAIS, Frédéric-Jean

Archives nationales (France)

434

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

LE GAY, Marie-François-Joseph-Eugène

juge à Saint-Palais

Date de naissance :

LEGENDRE, Alfred-Gustave-Ovide

chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

LEGER, Jean-Sébastien-Maxime

procureur de la République à Bonneville

Date de naissance :

LEGIER-DESGRANGES, Jules-Charles-Louis

président à Laval

Date de naissance :

LEGILLON, Alfred-Louis-Eugène-Joseph

juge suppléant à Béthune

Date de naissance :

LEGLUDIC, Emile-Georges-Henri

procureur de la République à Saumur

Date de naissance :

BB/6(II)/1004

LE GOFF, Paul-Joseph-Alfred

LE GORREC, Edouard-François-Honoré

LEGOUX, Emile-Célestin-Charles-Frédéric

LEGRAND, Edouard-Jules-Félix

LEGRAND, Gabriel-Charles-Toussaint

LEGRAND, Jean-Baptiste

LEGRAND, Léon-Octave-Albéric-Elie-Camille

LE GOFF, Paul-Joseph-Alfred

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

LE GORREC, Edouard-François-Honoré

conseiller à Rennes

Date de naissance :

LEGOUX, Emile-Célestin-Charles-Frédéric

vice-président à Toulouse

Date de naissance :

Archives nationales (France)

435

LEGRAND, Edouard-Jules-Félix

président à Douai

Date de naissance :

LEGRAND, Jean-Baptiste

vice-président à Angoulême. Certificat médical

Date de naissance :

LEGRAND, Léon-Octave-Albéric-Elie-Camille

vice-président à Bethune

Date de naissance :

BB/6(II)/1005

LEGRAND, Michel-Louis-Jean

LEGRAND, Thierry-Henry-Ponce

LEGRAS, Paul-Louis

LEGRAS DE GRANDCOURT, Charles-Alexis-Olivier

LE GRIN, Albert-Etienne

LE GRIX, Victor-Aimé

LEGRAND, Michel-Louis-Jean

juge à Boulogne

Date de naissance :

LEGRAND, Thierry-Henry-Ponce

juge à Dunkerque

Date de naissance :

LEGRAS, Paul-Louis

juge suppléant à Saint-Palais

Date de naissance :

LEGRAS DE GRANDCOURT, Charles-Alexis-Olivier

juge à Angers

Date de naissance :

LE GRIN, Albert-Etienne

président à Avranches. Certificats médicaux

Date de naissance :

LE GRIX, Victor-Aimé

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1006

LEGROS, Ernest-Louis-Victor

Archives nationales (France)

436

LE GUELINEL, Eugène-Jean-Baptiste

LE GUEN, Louis-Célestin

LEGUILLON, François-Charles

LE GUILLOU DE PENANROS, Raymond-Gabriel-Marie

LEHEC, Jules-Henri

LE HELLOCO, Armand-François

LEHMANN, Max

LEHMANN, William

LEHNARDT, Jules-Armand

LEGROS, Ernest-Louis-Victor

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

LE GUELINEL, Eugène-Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)

Date de naissance :

LE GUEN, Louis-Célestin

juge à Saint-Malo

Date de naissance :

LEGUILLON, François-Charles

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LE GUILLOU DE PENANROS, Raymond-Gabriel-Marie

juge suppléant au Mans

Date de naissance :

LEHEC, Jules-Henri

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

LE HELLOCO, Armand-François

conseiller à Rennes. Voir aussi BB/6(II)/1132, dossier Picard (Louis-Paul)

Date de naissance :

LEHMANN, Max

juge à Strasbourg. Dossier vide

Date de naissance :

LEHMANN, William

juge à Epinal

Date de naissance :

BB/6(II)/1007

Archives nationales (France)

437

LE HUEROU-KERISEL, Joseph-Marie

LE HUEROU-KERISEL, René

LEINEN, Emile-Pierre

LEJEUNE, Emile-Marie-Louis

LEJEUNE, Nicolas-Emile

LE LEPVRIER, Francis-Marie

L'ELEU, André-Louis

L'ELEU, Marie-Louis-Edouard

LELIÈVRE, Eugène-Adolphe

LELIÈVRE, Louis-Fernand

LE HUEROU-KERISEL, Joseph-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

LE HUEROU-KERISEL, René

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

LEINEN, Emile-Pierre

conseiller à Colmar

Date de naissance :

LEJEUNE, Emile-Marie-Louis

substitut à Mende

Date de naissance :

LEJEUNE, Nicolas-Emile

président à Epinal

Date de naissance :

LE LEPVRIER, Francis-Marie

président à Rennes

Date de naissance :

L'ELEU, André-Louis

juge suppléant à Saint-Omer

Date de naissance :

L'ELEU, Marie-Louis-Edouard

juge à Boulogne

Date de naissance :

LELIÈVRE, Eugène-Adolphe

procureur de la République à Orléans

Date de naissance :

Archives nationales (France)

438

LELIÈVRE, Louis-Fernand

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1008

LELOIR, Georges-Marie

LELOUTRE, Ernest-Louis-Julien

LEMAIRE, Alfred-Jacques-Antoine

LEMAIRE, André-Jules-Jean

LEMAIRE, Edmond-Léon-Ernest

LEMAIRE, Georges-Laurent-Clément

LEMAIRE, Léon-Paul-Joseph

LEMAITRE, Léonor-Adrien

LEMANISSIER, Albert-Victor-Ferdinand

LE MAOUT, Emile-Emmanuel-Joseph

LELOIR, Georges-Marie

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

LELOUTRE, Ernest-Louis-Julien

procureur de la République à Saint-Lô. Certificat médical

Date de naissance :

LEMAIRE, André-Jules-Jean

juge suppléant à Douai

Date de naissance :

LEMAIRE, Edmond-Léon-Ernest

président à la cour de Douai

Date de naissance :

LEMAIRE, Georges-Laurent-Clément

conseiller à Douai. Le dossier 724 B 05 est joint à ce dossier

Date de naissance :

LEMAIRE, Léon-Paul-Joseph

conseiller à Douai

Date de naissance :

LEMAITRE, Léonor-Adrien

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEMANISSIER, Albert-Victor-Ferdinand

vice-président au Havre

Date de naissance :

Archives nationales (France)

439

LE MAOUT, Emile-Emmanuel-Joseph

juge à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/1009

LE MARANT DE KERDANIEL, Casimir-Joseph-Marie-Edouard

LE MARC'HADOUR, René-Félix-Marie

LEMARCHAND, Charles-Maurice

LEMARCHAND, Simon-Louis

LEMARE, René-Auguste-Ferdinand

LEMAZURIER, Henry-Clément-Gustave

LEMEN, Eugène-Jean-Joseph-Victor

LEMERCIER, Joseph-Charles-Louis-Athanase-Abel

LE MEUR, Alain-Marie

LE MINIHY DE LA VILLEHERVE, Richard

LE MARANT DE KERDANIEL, Casimir-Joseph-Marie-Edouard

juge à Rennes

Date de naissance :

LE MARC'HADOUR, René-Félix-Marie

juge suppléant à Rennes

Date de naissance :

LEMARCHAND, Charles-Maurice

conseiller à Paris

Date de naissance :

LEMARCHAND, Simon-Louis

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEMARE, René-Auguste-Ferdinand

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEMAZURIER, Henry-Clément-Gustave

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEMEN, Eugène-Jean-Joseph-Victor

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

LEMERCIER, Joseph-Charles-Louis-Athanase-Abel

conseiller à Paris

Archives nationales (France)

440

Date de naissance :

LE MEUR, Alain-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

LE MINIHY DE LA VILLEHERVE, Richard

juge suppléant au Havre

Date de naissance :

BB/6(II)/1010

LEMOIGNE, Fernand-Bon-Adrien

LEMOINE, Charles-Albert

LEMOINE, Charles-Amédée

LEMOINE, Ferdinand-Emmanuel

LEMOINE, Fernand

LEMOINE, François-Henri-Marie

LEMOINE, Lucien-Edmond

LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand

LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand

LEMOINE, Martin-Joseph

LEMOINE, Pierre-Martin-Eugène

LEMOL, Louis-Albert

LE MOLT, Félix-Paulin-Eugène-Alexandre

LEMONNIER, Charles-Maurice

LEMOYNE, Eugène-Pascal

LEMUET, Georges-Marie

LEMOIGNE, Fernand-Bon-Adrien

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEMOINE, Charles-Albert

conseiller à Paris

Date de naissance :

LEMOINE, Charles-Amédée

juge à Roanne

Date de naissance :

LEMOINE, Ferdinand-Emmanuel

suppléant du juge de paix à Ténès (Algérie)

Date de naissance :

LEMOINE, Fernand

suppléant du juge de paix à Ténès (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

441

LEMOINE, François-Henri-Marie

juge à Sancerre

Date de naissance :

LEMOINE, Lucien-Edmond

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand

juge suppléant dans le ressort de Paris

Date de naissance :

LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand

juge suppléant dans le ressort de Paris

Date de naissance :

LEMOINE, Martin-Joseph

suppléant du juge de paix à Perregaux (Algérie)

Date de naissance :

LEMOL, Louis-Albert

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LE MOLT, Félix-Paulin-Eugène-Alexandre

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LEMONNIER, Charles-Maurice

président à Villefranche-de-Rouergue

Date de naissance :

LEMOYNE, Eugène-Pascal

président à Ploërmel

Date de naissance :

BB/6(II)/1011

LENARD, Joseph

LENFANT, Emmanuel

LENGLART, Louis-Clément-Florent

LENOËL, Jules-Adolphe-Sébastien

LENOËL, Louis-Sébastien-Dauphin

LENOIR, Etienne

LENOIR, Gaston

LENOIR, Jacques-Auguste-Edmond

LENOIR, Marie-Jean-Léon

Archives nationales (France)

442

LENARD, Joseph

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LENFANT, Emmanuel

juge à Metz

Date de naissance :

LENGLART, Louis-Clément-Florent

conseiller à Douai

Date de naissance :

LENOËL, Jules-Adolphe-Sébastien

président à la suite à Rennes

Date de naissance :

LENOËL, Louis-Sébastien-Dauphin

juge à la Seine

Date de naissance :

LENOIR, Etienne

conseiller à Riom

Date de naissance :

LENOIR, Gaston

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

LENOIR, Jacques-Auguste-Edmond

président à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

LENOIR, Marie-Jean-Léon

premier président à la cour de Limoges

Date de naissance :

BB/6(II)/1012

LENORMAND, Camille

LENORMAND, René-Maurice-Léopold-Armand-Grégoire-Hippolyte

LENOTTE, Maurice-Romain-Marie

LENTHERIC, Fernand-Jacques-Joseph

LEON, Salomon-Anselme

LEONARD, Raymond-Louis

1. Les articles BB/6(II)/1012 et 1013 ont été regroupés dans le même carton.

LENORMAND, Camille

Archives nationales (France)

443

conseiller à Caen

Date de naissance :

LENORMAND, René-Maurice-Léopold-Armand-Grégoire-Hippolyte

avocat général à Montpellier

Date de naissance :

LENOTTE, Maurice-Romain-Marie

juge à Meaux

Date de naissance :

LENTHERIC, Fernand-Jacques-Joseph

juge à Uzès

Date de naissance :

LEON, Salomon-Anselme

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

LEONARD, Raymond-Louis

juge à Saverne

Date de naissance :

BB/6(II)/1013

LEONARDON, Charles-Auguste-André-Albert

LEONE, Joseph

LEONETTI, Jacques-Antoine-Etienne-Léon

LEONI, Lucien-Daniel

LEORAT, Emile-Auguste

1. Les articles BB/6(II)/1012 et 1013 ont été regroupés dans le même carton.

LEONARDON, Charles-Auguste-André-Albert

juge à Lesparre

Date de naissance :

LEONE, Joseph

suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)

Date de naissance :

LEONETTI, Jacques-Antoine-Etienne-Léon

juge à Corte

Date de naissance :

LEONI, Lucien-Daniel

juge à Auch

Date de naissance :

Archives nationales (France)

444

LEORAT, Emile-Auguste

juge à Bayonne

Date de naissance :

BB/6(II)/1014

LEPELLETIER, Georges-Charles

LEPELLETIER, René-Paul-Emile

LE PENNETIER, Emile-Octave-Louis

LEPELLETIER, Georges-Charles

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LEPELLETIER, René-Paul-Emile

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

LE PENNETIER, Emile-Octave-Louis

conseiller à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/1015

LEPETIT, Francis-Léonard-Eustache

LEPETIT, François-Louis

LEPINE, Jean-Marie-Emmanuel-André

LEPINGLE, André-Marie-Gaston-Albert

LEPITRE, Marie-Amédée-Joseph-Léonce

LEPOINTE, Ralph-Fernand

LE POITVIN, Jean-Louis

LEPRINCE, Georges-Raoul-Eugène

LEPETIT, Francis-Léonard-Eustache

conseiller à Limoges

Date de naissance :

LEPETIT, François-Louis

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

LEPINE, Jean-Marie-Emmanuel-André

juge à Florac

Date de naissance :

LEPINGLE, André-Marie-Gaston-Albert

juge au Havre. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

445

LEPITRE, Marie-Amédée-Joseph-Léonce

juge à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LE POITVIN, Jean-Louis

juge à Montfort

Date de naissance :

LEPRINCE, Georges-Raoul-Eugène

procureur de la République à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1016

LE PROUX DE LA RIVIERE, Camille-Marie-Saint-Clair-Alexis

LEQUIEN, Achille-Paul

LERAY, Emile-Charles-Prosper

LERAY, Julien-Paul

LERENARD-LAVALLEE, Jules-Joseph-Erasme

LERIT, Jean

LEROND, Eugène

LEROUGE, André-Paul-Eugène

LE PROUX DE LA RIVIERE, Camille-Marie-Saint-Clair-Alexis

juge à Bordeaux

Date de naissance :

LEQUIEN, Achille-Paul

juge à Arras

Date de naissance :

LERAY, Emile-Charles-Prosper

président à Lorient

Date de naissance :

LERAY, Julien-Paul

conseiller à Rennes

Date de naissance :

LERENARD-LAVALLEE, Jules-Joseph-Erasme

juge à Bernay

Date de naissance :

LERIT, Jean

juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

LEROND, Eugène

Archives nationales (France)

446

président à Bellay

Date de naissance :

LEROUGE, André-Paul-Eugène

juge à Coutances

Date de naissance :

BB/6(II)/1017

LEROUX, Adrien-Eugène

LEROUX, Auguste-Eugène

LE ROUX, Edouard-Alphonse-Louis-Marie

LE ROUX, Félix

LEROUX, René-Marcel-Henri

LEROUX, Renest-Angelina

LEROUX, Adrien-Eugène

président à Bône (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LEROUX, Auguste-Eugène

directeur de l'administration pénitentiaire

Date de naissance :

LE ROUX, Edouard-Alphonse-Louis-Marie

juge à Brest. Certificat médical

Date de naissance :

LE ROUX, Félix

juge à Laval

Date de naissance :

LEROUX, René-Marcel-Henri

conseiller à Amiens

Date de naissance :

LEROUX, Renest-Angelina

juge à Briançon

Renest-Angelina dans son acte de naissance, mais dit Ernest-Angelin.

Date de naissance :

BB/6(II)/1018

LEROUX DE LAJONKAIRE, Charles-Michel

LEROY, André-Gratien

LEROY, Arthur-Saint-Ange-Charles-Emile

LEROY, Denis-Marie-Clément

LEROY, Jean-Auguste

LEROY, Jean-Louis

Archives nationales (France)

447

LEROUX DE LAJONKAIRE, Charles-Michel

conseiller à Rouen

Date de naissance :

LEROY, André-Gratien

conseiller à Paris

Date de naissance :

LEROY, Arthur-Saint-Ange-Charles-Emile

juge à Carcassonne

Date de naissance :

LEROY, Denis-Marie-Clément

juge à la Seine. Certificat médical

Date de naissance :

LEROY, Jean-Auguste

juge à la Seine

Date de naissance :

LEROY, Jean-Louis

président à Pont-l'Evêque

Date de naissance :

BB/6(II)/1019

LEROYER, Célestin

LERTORA, Pierre-Raphaël

LESACHE, Eugène-Félix-Alexandre

LESAGE, Charles-Louis

LESAIGNOUX, Charles-Aimé-Louis-Marie

LESBROS, Charles-Joseph-Mathias

LE SCIELLOUR, Joseph-Marie

LE SCORNET, Ferdinand-Jean-Marie

LESCOT, Henri-Désiré

LESCOT, Symphorien-Paul-Acace-Maurice

LESCOT, [lacune]

LEROYER, Célestin

suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Date de naissance :

LERTORA, Pierre-Raphaël

juge à Corte

Date de naissance :

LESACHE, Eugène-Félix-Alexandre

Archives nationales (France)

448

juge à Coutances

Date de naissance :

LESAGE, Charles-Louis

juge à la Seine

Date de naissance :

LESBROS, Charles-Joseph-Mathias

juge à Tiaret (Algérie). Dossier médical

Date de naissance :

LE SCIELLOUR, Joseph-Marie

juge à Quimper

Date de naissance :

LE SCORNET, Ferdinand-Jean-Marie

conseiller à Caen

Date de naissance :

LESCOT, Henri-Désiré

juge suppléant à Gray

Date de naissance :

LESCOT, Symphorien-Paul-Acace-Maurice

huissier à Mahdia (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1020

LESCOUVE, Léon-Adrien

LESCOUVE, Théodore-Paul

LESCUDIER, Louis-Paulin-Jean

LESCURE, Eugène-Charles-Baptiste

LESCOUVE, Léon-Adrien

conseiller à Lyon

Date de naissance :

LESCOUVE, Théodore-Paul

premier président à la cour de cassation

Date de naissance :

LESCUDIER, Louis-Paulin-Jean

conseiller à Aix

Date de naissance :

LESCURE, Eugène-Charles-Baptiste

procureur de la République à Brive. Certificats médicaux.

Archives nationales (France)

449

Date de naissance :

BB/6(II)/1021

LESGUILLON, Louis-Jean-Charles

LESOUDIER, Charles-Marie-Eugène

LESOUEF, Eugène-Henri

LESPES, Jean-Albert

LESPES, Pierre-Paul

LESSON, Armand-René

LESUEUR, Louis

LESUEUR, René-Etienne-Louis

LESGUILLON, Louis-Jean-Charles

juge à Montargis. Certificats médicaux

Date de naissance :

LESOUDIER, Charles-Marie-Eugène

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

LESOUEF, Eugène-Henri

premier président à Caen

Date de naissance :

LESPES, Jean-Albert

conseiller à Alger

Date de naissance :

LESPES, Pierre-Paul

conseiller à Pau

Date de naissance :

LESSON, Armand-René

juge suppléant à Corbeil

Date de naissance :

LESUEUR, Louis

suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)

Date de naissance :

LESUEUR, René-Etienne-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1022

LE TACON, Louis-Marie

LETELLIER, Georges

Archives nationales (France)

450

LETORT, Jean-Jules-Charles

LETUMIER, Paul-Emile

LETURC, Ernest

LEUILLIEUX, Julien-Léon-Joseph

LEVARLET, Antoine-Emile-Edmond

LEVASSEUR, Charles-Jules-Louis

LEVASSEUR, Louis-Emile

LEVE, Albert-Narcisse

LEVEL, Paul-Louis-Alphonse

LEVÊQUE, Paul-Antoine-Marie

LEVESQUE, Maurice-Achille-Joseph

LE TACON, Louis-Marie

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

LETELLIER, Georges

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LETORT, Jean-Jules-Charles

juge aux Andelys

Date de naissance :

LETUMIER, Paul-Emile

président à Marennes. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1945

Date de naissance :

LETURC, Ernest

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LEUILLIEUX, Julien-Léon-Joseph

conseiller à Douai

Date de naissance :

LEVARLET, Antoine-Emile-Edmond

président à Limoux

Date de naissance :

LEVASSEUR, Charles-Jules-Louis

suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)

Date de naissance :

LEVASSEUR, Louis-Emile

sous-chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

Archives nationales (France)

451

LEVE, Albert-Narcisse

juge à Lille

Date de naissance :

LEVEL, Paul-Louis-Alphonse

juge à Saint-Brieuc

Date de naissance :

LEVÊQUE, Paul-Antoine-Marie

président à Neufchâtel

Date de naissance :

LEVESQUE, Maurice-Achille-Joseph

juge à Vouziers

Date de naissance :

BB/6(II)/1023

LEVIE, Joseph-Tiburce

LEVIE-RAMOLINO, Louis-Pierre-André-Napoléon

LEVILLAIN, Charles-Victor

LEVILLAIN, Georges

LEVRIER, Gabriel-Léonce

LEVIE, Joseph-Tiburce

président à Ajaccion

Date de naissance :

LEVIE-RAMOLINO, Louis-Pierre-André-Napoléon

premier président à Bastia

Date de naissance :

LEVILLAIN, Charles-Victor

conseiller à Caen

Date de naissance :

LEVILLAIN, Georges

procureur de la République à Wassy

Date de naissance :

LEVRIER, Gabriel-Léonce

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1024

LEVY, Albert-Moïse

LEVY, Georges-Samuël

Archives nationales (France)

452

LEVY, Henri-Adrien

LEVY, Jacob-Georges

LEVY, Lucien-Salomon-David

LEVY-FLEUR, Paul

LEVYLIER, Léon-Julien

LEWALLE, Auguste-Constantin

LEYAT, Edouard-Hippolyte

LEYAT, Victor-Emmanuel

LEVY, Albert-Moïse

juge cantonal à Colmar

Date de naissance :

LEVY, Georges-Samuël

juge à Meaux

Date de naissance :

LEVY, Henri-Adrien

juge à Cosne

Date de naissance :

LEVY, Jacob-Georges

juge à Versailles. Certificat médical

Date de naissance :

LEVY, Lucien-Salomon-David

vice-président à la Seine

Date de naissance :

LEVY-FLEUR, Paul

juge à la Seine

Date de naissance :

LEVYLIER, Léon-Julien

juge à la Seine

Date de naissance :

LEWALLE, Auguste-Constantin

conseiller à Douai

Date de naissance :

LEYAT, Edouard-Hippolyte

conseiller à Aix

Date de naissance :

LEYAT, Victor-Emmanuel

conseiller à Lyon

Archives nationales (France)

453

Date de naissance :

BB/6(II)/1025

LEYDET, Félix-Pierre-Joseph

LEYGONIE, Anselme-Marie-Joseph-Silvain-Jules-Philibert

LEYGUES, Jean-Gabriel

LHERITIER, Jean-Baptiste-Philippe-René

LHERITIER, Paul-Louis-Auguste

LHERMITTE, Prosper-Emmanuel

LHOMME, Charles-Arthur-Edouard-Maurice-Joseph

L'HUILLIER, Gaston-Félix-Auguste

LHUILLIER, Henri-Paul

LICHT, Jean-Louis

LICHY, Achille-Marie

LIEBAUT, Marcel-Raymond

LIEBRICH, Louis-Auguste-Rodolphe

LIEGEOIS, Gaston-Jules-Albert

LEYDET, Félix-Pierre-Joseph

président à la Seine

Date de naissance :

LEYGONIE, Anselme-Marie-Joseph-Silvain-Jules-Philibert

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

LEYGUES, Jean-Gabriel

conseiller à Amiens

Date de naissance :

LHERITIER, Jean-Baptiste-Philippe-René

procureur de la République à Castellane

Date de naissance :

LHERITIER, Paul-Louis-Auguste

substitut à la Seine

Date de naissance :

LHERMITTE, Prosper-Emmanuel

juge à Louviers

Date de naissance :

LHOMME, Charles-Arthur-Edouard-Maurice-Joseph

juge à Yvetot

Date de naissance :

L'HUILLIER, Gaston-Félix-Auguste

Archives nationales (France)

454

conseiller à Orléans

Date de naissance :

LHUILLIER, Henri-Paul

juge à Arcis-sur-Aube

Date de naissance :

LICHT, Jean-Louis

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

LICHY, Achille-Marie

procureur de la République à Cambrai

Date de naissance :

LIEBAUT, Marcel-Raymond

juge de paix au Guergour (Algérie)

Date de naissance :

LIEBRICH, Louis-Auguste-Rodolphe

suppléant du juge de paix à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

LIEGEOIS, Gaston-Jules-Albert

juge à Nancy

Date de naissance :

BB/6(II)/1026

LIENARD, Alphonse-Louis-Paul

LIENARD, Louis-Joseph-Bonaventure

LIESENFELT, Alfred-Marie-Adrien

LIEUTIER, Henry-Jean-Baptiste-Charles

LIGNIER, Paul-Marie-Antoine

LIGNON, Pierre-Paulin

LIGNOT, Lucien-Jules

LIGNOT, Marie-Jean-Baptiste-Edmond

LIENARD, Alphonse-Louis-Paul

procureur général à Chambéry

Date de naissance :

LIENARD, Louis-Joseph-Bonaventure

juge suppléant à Agen

Date de naissance :

LIESENFELT, Alfred-Marie-Adrien

président à Charleville

Archives nationales (France)

455

Date de naissance :

LIEUTIER, Henry-Jean-Baptiste-Charles

juge à Orange

Date de naissance :

LIGNIER, Paul-Marie-Antoine

vice-président à Nantes

Date de naissance :

LIGNON, Pierre-Paulin

président à Lectoure

Date de naissance :

LIGNOT, Lucien-Jules

juge suppléant à Châlons-sur-Marne

Date de naissance :

LIGNOT, Marie-Jean-Baptiste-Edmond

juge à Bar-le-Duc

Date de naissance :

BB/6(II)/1027

LIMAROLA, Paul-Roger

LIMON, Nicolas-Camille

LIMOUZINEAU, André

LINEE, Auguste-Basile-Louis

LION, Jean-Joseph-Victor

LIONNARD, Jules-René

LIOTARD, Marie-Alfred

LIOTIER, Paul-Joseph

LIMAROLA, Paul-Roger

juge à Corte

Date de naissance :

LIMON, Nicolas-Camille

juge à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

LIMOUZINEAU, André

substitut général à Caen

Date de naissance :

LINEE, Auguste-Basile-Louis

président à Châlons-sur-Marne

Date de naissance :

Archives nationales (France)

456

LION, Jean-Joseph-Victor

président à Grasse

Date de naissance :

LIONNARD, Jules-René

juge suppléant à Châlons-sur-Marne. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1934

Date de naissance :

LIOTARD, Marie-Alfred

juge suppléant à Gap

Date de naissance :

LIOTIER, Paul-Joseph

juge au tribunal mixte de Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1028

LIRMIN-LIPMAN, Albert

LISBONNE, Alfred-Jacob-David

LISBONNE, [lacune]

LISLE, Louis-Philibert

LIZOP, Raymond

LLANAS, Isidore-Joseph

LLENSE, Joseph-Tadée-Henri

LLEU, Charles-Robert

LLEU, Louis-Théodore

LOBRANI, Maurice-Louis-Léonard

LOCARD, Henri-Alphonse-Olivier-Marie

LOCARD, Paul

LOCHARD, Jules-Joseph

LODIBERT, Louis-Joseph-Firmin-Roger

LOEW, Louis

LOIER, Jean-Auguste-Louis

LIRMIN-LIPMAN, Albert

conseiller à Nancy

Date de naissance :

LISBONNE, Alfred-Jacob-David

suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

LISLE, Louis-Philibert

président à Lesparre

Date de naissance :

Archives nationales (France)

457

LLANAS, Isidore-Joseph

juge suppléant à Toulouse

Date de naissance :

LLENSE, Joseph-Tadée-Henri

juge suppléant à Céret

Date de naissance :

LLEU, Charles-Robert

juge de paix à Batna (Algérie)

Date de naissance :

LLEU, Louis-Théodore

suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)

Date de naissance :

LOBRANI, Maurice-Louis-Léonard

président à la cour d'Alger (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LOCARD, Henri-Alphonse-Olivier-Marie

vice-président à la Seine

Date de naissance :

LOCHARD, Jules-Joseph

substitut du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

LODIBERT, Louis-Joseph-Firmin-Roger

juge à Lyon. Certificats médicaux

Date de naissance :

LOEW, Louis

président à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1029

LOISON, François-Clair-Jules

LOISON, Gustave-Georges-Ferdinand

LOIZON, Louis-Joseph

LOLIVIER, Paul-Chrysostome

LOMBARD, Henry-Gustave

LOMBARD, Paul

LOISON, François-Clair-Jules

premier président à Aix-en-Provence. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

458

LOISON, Gustave-Georges-Ferdinand

juge à Orléans

Date de naissance :

LOIZON, Louis-Joseph

vice-président à Tunis

Date de naissance :

LOLIVIER, Paul-Chrysostome

président à Bordeaux

Date de naissance :

LOMBARD, Henry-Gustave

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LOMBARD, Paul

juge suppléant à Saint-Mihiel

Date de naissance :

BB/6(II)/1030

LONG, Albert-Marie-Henri

LONG, Maurice-Joseph

LONJON, Marie-Antoine-Hippolyte

LORBER, Jules-Maurice

LORETTE, Eugène-Félicien-Marie-Adolphe

LONG, Albert-Marie-Henri

procureur général à Aix-en-Provence. Certificat médical

Date de naissance :

LONG, Maurice-Joseph

substitut du procureur de la République à Lyon

Date de naissance :

LONJON, Marie-Antoine-Hippolyte

juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LORBER, Jules-Maurice

conseiller à Besançon. Certificats médicaux

Date de naissance :

LORETTE, Eugène-Félicien-Marie-Adolphe

juge à Vesoul. Certificat médical.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

459

BB/6(II)/1031

LORIN DE REURE, François

LORIN DE REURE, Jean-Baptiste-Victor-Edouard

LORRAIN, Gabriel-Auguste

LORY, Pierre-André

LOSTAU, Jean-Baptiste-Louis-François de

LOTA, Vincent-Joseph-Lucien-Diégo

LORIN DE REURE, François

juge à Nogent-le-Rotrou

Date de naissance :

LORIN DE REURE, Jean-Baptiste-Victor-Edouard

président à la cour d'Aix

Date de naissance :

LORRAIN, Gabriel-Auguste

conseiller à Nancy

Date de naissance :

LORY, Pierre-André

conseiller à Dijon

Date de naissance :

LOSTAU, Jean-Baptiste-Louis-François de

conseiller à Bourges. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1032

LOTH, Alfred-Louis-Marie

LOUBAT, Pierre-Marie-Augustin-Vincent-de-Paul

LOUBAT, William

LOUBATIÈRES, Marie-Théodore-François

LOUBERS, Gaston-Joseph-Henri

LOUBERS, Lucien-Michel-Gaston

LOUBET, François-Alfred

LOUGNON, Julien-François-Victor

LOTH, Alfred-Louis-Marie

président à Alger (Algérie)

Date de naissance :

LOUBAT, Pierre-Marie-Augustin-Vincent-de-Paul

président à Albi

Date de naissance :

Archives nationales (France)

460

LOUBATIÈRES, Marie-Théodore-François

vice-président à Metz

Date de naissance :

LOUBERS, Gaston-Joseph-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

LOUBERS, Lucien-Michel-Gaston

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

LOUBET, François-Alfred

président à Sarlat

Date de naissance :

LOUGNON, Julien-François-Victor

juge à Moulins

Date de naissance :

BB/6(II)/1033

LOUICHE, Auguste-Jean-Marie

LOUIN, François-Lucien

LOUIS, Cyprien

LOUIS, Félix

LOUIS, Maurice

LOUP, Eugène-Jean-Louis

LOUPS, Léo-Jacques-François-Sébastien

LOURADOUR, Georges-Pierre-Fernand

LOUICHE, Auguste-Jean-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

LOUIN, François-Lucien

suppléant du juge de paix à Bou-Saada (Algérie)

Date de naissance :

LOUIS, Cyprien

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

LOUIS, Félix

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)

Date de naissance :

LOUIS, Maurice

Archives nationales (France)

461

substitut général à Colmar, certificats médicaux

Date de naissance :

LOUP, Eugène-Jean-Louis

premier président à Toulouse

Date de naissance :

LOUPS, Léo-Jacques-François-Sébastien

procureur de la République à Chateaubriant. Certificats médicaux

Date de naissance :

LOURADOUR, Georges-Pierre-Fernand

juge à la suite à Tulle

Date de naissance :

BB/6(II)/1034

LOUSTAUNAU, Joseph

LOUSTEAU, Hippolyte-Pierre-Paul

LOUVEAU, Ernest-Emile-Auguste

LOUVET, Jacques-André

LOVITON, Pierre-Auguste

LOYE, Alfred

LOYSEL, Ferdinand-Louis-François

LOYSEL, Georges-Félix-Emile

LUBAC, Clément-Louis-Eugène

LUBET, Alfred-Bernard

LOUSTAUNAU, Joseph

juge à Tarbes

Date de naissance :

LOUSTEAU, Hippolyte-Pierre-Paul

président à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

LOUVEAU, Ernest-Emile-Auguste

juge suppléant à Montreuil

Date de naissance :

LOUVET, Jacques-André

juge à Blois

Date de naissance :

LOVITON, Pierre-Auguste

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

462

LOYE, Alfred

conseiller à Dijon

Date de naissance :

LOYSEL, Ferdinand-Louis-François

conseiller à Rennes

Date de naissance :

LOYSEL, Georges-Félix-Emile

juge à Pontoise

Date de naissance :

LUBAC, Clément-Louis-Eugène

suppléant du juge de paix à Oued-Fodda (Algérie)

Date de naissance :

LUBET, Alfred-Bernard

juge à Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/1035

LUC, Bernard-Antoine-Pierre

LUCAS, Robert-Jules-Eugène-Gabriel

LUCCA, Jean-Baptiste

LUCCHINI, Dominique-Antoine-Sauveur-Paul

LUCCIONI, Charles

LUCCIONI, Marcel-François

LUCIANI, Antoine

LUC, Bernard-Antoine-Pierre

président à la cour de Pau. Dossier médical

Date de naissance :

LUCAS, Robert-Jules-Eugène-Gabriel

juge suppléant à Reims

Date de naissance :

LUCCA, Jean-Baptiste

juge à Draguignan

Date de naissance :

LUCCHINI, Dominique-Antoine-Sauveur-Paul

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

LUCCIONI, Charles

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Archives nationales (France)

463

Date de naissance :

BB/6(II)/1036

LUGUET-DESGRANGES, Jean-Jacques-Marie-Joseph

LUIGGI, François-Louis-Augustin

LULE-DEJARDIN, Georges-Louis-Gustave

LURGUIE, Jean-Baptiste-Amans-Cyprien-Athaïde

LUSSAN, André-Marie-Roger

LUSSER, Jacques-Marie-Louis-Etienne-Gabriel

LUSTRAC, Marie-André de

LUTZ, Charles-Léon

LUXER, Prosper-Adolphe

LUZET, Pierre-Marie-Etienne

LYSNIEWSKI, Georges-Alexandre de

LUGUET-DESGRANGES, Jean-Jacques-Marie-Joseph

juge à Périgueux

Date de naissance :

LUIGGI, François-Louis-Augustin

conseiller à Bastia

Date de naissance :

LULE-DEJARDIN, Georges-Louis-Gustave

conseiller à Bordeaux. Certificat médical

Date de naissance :

LURGUIE, Jean-Baptiste-Amans-Cyprien-Athaïde

président à Cahors

Date de naissance :

LUSSAN, André-Marie-Roger

suppléant du juge de paix à Fedj-M'Zala (Algérie)

Date de naissance :

LUSSER, Jacques-Marie-Louis-Etienne-Gabriel

président à Corbeil. Certificat médical

Date de naissance :

LUSTRAC, Marie-André de

juge de paix à Tiaret (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

LUTZ, Charles-Léon

conseiller à Colmar

Date de naissance :

Archives nationales (France)

464

LUXER, Prosper-Adolphe

président à la cour de Nancy

Date de naissance :

LUZET, Pierre-Marie-Etienne

procureur de la République à Fougères

Date de naissance :

LYSNIEWSKI, Georges-Alexandre de

suppléant du juge de paix à Lafayette (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1037

MABELLY, Arthur

MABILLE DE PONCHEVILLE, Léon-Julien

MABIT, Guillaume-Isidore-Félix-Hippolyte-Gustave

MACHEMIN, Joseph-Edouard-Marie

MACQUERON, Joseph-Louis-René

MADAUNE, Pascal-Charles

MADAUNE, Pierre-Julien-Henry

MADELINE, Gaston-Auguste-Adolphe

MADIER, André-Denis-René

MADRE, Charles-Albert

MAGE, Frédéric-Victor-Adrien-Gustave

MABILLE DE PONCHEVILLE, Léon-Julien

juge à Cambrai

Date de naissance :

MABIT, Guillaume-Isidore-Félix-Hippolyte-Gustave

conseiller à Orléans. Certificats médicaux

Date de naissance :

MACHEMIN, Joseph-Edouard-Marie

conseiller à Aix

Date de naissance :

MACQUERON, Joseph-Louis-René

conseiller à Douai

Date de naissance :

MADAUNE, Pascal-Charles

juge suppléant à Pau

Date de naissance :

MADAUNE, Pierre-Julien-Henry

premier président à la cour d'Alger

Archives nationales (France)

465

Date de naissance :

MADELINE, Gaston-Auguste-Adolphe

procureur de la République à Vire

Date de naissance :

MADIER, André-Denis-René

conseiller à Paris

Date de naissance :

MADRE, Charles-Albert

procureur général à la Réunion

Date de naissance :

MAGE, Frédéric-Victor-Adrien-Gustave

juge à Figeac

Date de naissance :

BB/6(II)/1038

MAGESCAS, Jean

MAGISTRY, Jean-Baptiste-Pierre-Léopold-Alexandre

MAGNAN, Célestin-Chéri-Delphin

MAGNAN DE BORNIER, Jean-Joseph-Philippe-Etienne

MAGNAND, Charles-Edme-Gilbert-Marie

MAGESCAS, Jean

président à la cour de Pau

Date de naissance :

MAGISTRY, Jean-Baptiste-Pierre-Léopold-Alexandre

président à Gap. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAGNAN, Célestin-Chéri-Delphin

conseiller à Paris

Date de naissance :

MAGNAND, Charles-Edme-Gilbert-Marie

juge à Béthune

Date de naissance :

BB/6(II)/1039

MAGNAUD, Jean-Marie-Bernard-Paul

MAGNIEN, Emile-Marie-Augustin-François-Gabriel

MAGNIEN, Jean-Auguste-Alfred

MAGNIEN, Pierre-François-Eugène

MAGNIER, Henri-Jean-Baptiste

Archives nationales (France)

466

MAGNIN, Félix-Marie-Eugène

MAGNIN, Victor-Louis

MAGNAUD, Jean-Marie-Bernard-Paul

juge à la Seine. Pièces à signaler : p. 260, publication intitulée Le Journal (janvier 1902), journal de

publicité pour le vin Mariani reproduisant le portrait gravé du président Magnaud. P. 258, La vie

illustrée du 16 mars 1899 avec un interview de Magnaud, alors président du tribunal de Château-Thierry

Dossier dans un état déplorable.

Date de naissance :

MAGNIEN, Emile-Marie-Augustin-François-Gabriel

conseiller à Paris

Date de naissance :

MAGNIEN, Jean-Auguste-Alfred

juge à Mirecourt. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAGNIEN, Pierre-François-Eugène

substitut à Bonneville, puis greffier à Bonneville

Date de naissance :

MAGNIN, Félix-Marie-Eugène

premier président à Aix

Date de naissance :

MAGNIN, Victor-Louis

juge à Lille

Date de naissance :

BB/6(II)/1040

MAGNY, Gustave

MAHAULT, Eugène-Jean

MAHE, Alexandre-Pierre

MAHIER, Adrien-Henri

MAHISTRE, Louis-Auguste-Antoine-Philibert

MAHOUDEAU, Léon-François

MAHYET, Hilaire-Marcellin-Adolphe

MAIGNIAL, Pierre-Mainfroi-Jules-Valentin

MAILHOS, Pierre-Marie-Joseph

MAILLAND, Edmond-Clotaire-Pierre

MAGNY, Gustave

juge de paix à Laghouat (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAHAULT, Eugène-Jean

Archives nationales (France)

467

juge à Brest

Date de naissance :

MAHE, Alexandre-Pierre

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

MAHIER, Adrien-Henri

juge de paix à Alger

Date de naissance :

MAHISTRE, Louis-Auguste-Antoine-Philibert

vice-président à Valence

Date de naissance :

MAHOUDEAU, Léon-François

procureur de la République à Lyon

Date de naissance :

MAHYET, Hilaire-Marcellin-Adolphe

juge à Marseille

Date de naissance :

MAIGNIAL, Pierre-Mainfroi-Jules-Valentin

conseiller à Lyon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAILHOS, Pierre-Marie-Joseph

substitut à Moissac

Date de naissance :

MAILLAND, Edmond-Clotaire-Pierre

président à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/1041

MAILLARD, Charles-Joseph

MAILLARD, Jean-Baptiste-Paul

MAILLARD, Louis

MAILLARD, Louis-Isidore

MAILLEFER, Jean-Baptiste-Marie-Albert

MAILLET, Marie-Jules

MAILLET, Maurice-Marie-Jules

MAINTENANT, Auguste-Félix de

MAIRE, Jean-Baptiste-Alfred

MAIRE, [lacune]

Archives nationales (France)

468

MAILLARD, Charles-Joseph

juge à Vouziers

Date de naissance :

MAILLARD, Jean-Baptiste-Paul

premier président à Lyon

Date de naissance :

MAILLARD, Louis

président à Mortagne

Date de naissance :

MAILLARD, Louis-Isidore

conseiller à Nancy. Certificat médical.

Date de naissance :

MAILLEFER, Jean-Baptiste-Marie-Albert

président à Verdun

Date de naissance :

MAILLET, Marie-Jules

conseiller à la cour de cassation. Certificat médical.

Date de naissance :

MAILLET, Maurice-Marie-Jules

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

MAINTENANT, Auguste-Félix de

président à Compiègne

Date de naissance :

MAIRE, Jean-Baptiste-Alfred

président à la cour de Besançon

Date de naissance :

BB/6(II)/1042

MAIRET, Louis-Marie-Gaston

MAISON, Pascal-Ludovic-Marie-Maxime

MAITRE, Albert-Henri-Louis

MALAFOSSE, Ernest-Isidore

MALAUSSENA, Paul-Louis-Félix

MALAUSSENE, Joseph-Etienne

MALAVAL, Urbain-Louis

MALAVIALLE, François-Etienne-Gustave-Adolphe

MAIRET, Louis-Marie-Gaston

Archives nationales (France)

469

conseiller à Rouen

Date de naissance :

MAISON, Pascal-Ludovic-Marie-Maxime

juge à Evreux

Date de naissance :

MALAFOSSE, Ernest-Isidore

conseiller à Riom

Date de naissance :

MALAUSSENE, Joseph-Etienne

conseiller à Aix. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MALAVAL, Urbain-Louis

suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)

Date de naissance :

MALAVIALLE, François-Etienne-Gustave-Adolphe

conseiller à Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/1043

MALECOT, Louis-Aristide

MALEN, Camille-Joseph-Gaëtan-Sylvestre

MALENÇON, Ludovic-Zéphir-Corentin

MALEPEYRE, François-Léopold

MALHERBE, Pierre-Joseph-Marie-Ernest

MALHERBY, Jean-Baptiste-Auguste-Joseph

MALIVIN, Joseph

MALLARME, Victor-Alfred

MALLAT, Maurice

MALLEIN, Séraphin-Victor

MALLET, Jean-Marie-François-Louis

MALLET, Joseph-Alfred

MALLET, Louis-Joseph-Antoine-Pierre

MALECOT, Louis-Aristide

conseiller à Rennes

Date de naissance :

MALEN, Camille-Joseph-Gaëtan-Sylvestre

juge à Céret

Date de naissance :

MALENÇON, Ludovic-Zéphir-Corentin

Archives nationales (France)

470

conseiller à Caen

Date de naissance :

MALEPEYRE, François-Léopold

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

MALHERBE, Pierre-Joseph-Marie-Ernest

juge suppléant à Saint-Sever

Date de naissance :

MALHERBY, Jean-Baptiste-Auguste-Joseph

vice-président à la Seine

Date de naissance :

MALIVIN, Joseph

conseiller à Aix

Date de naissance :

MALLAT, Maurice

juge à Carpentras

Date de naissance :

MALLEIN, Séraphin-Victor

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

MALLET, Jean-Marie-François-Louis

juge à Lyon

Date de naissance :

MALLET, Joseph-Alfred

juge suppléant à Louviers

Date de naissance :

MALLET, Louis-Joseph-Antoine-Pierre

président à Moulins. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1044

MALLET, Louis-Martinien

MALLET, Napoléon-Henri-Emmanuel

MALLET, Pierre-Antoine-Michel

MALLEVAL, Georges-Louis

MALO, Pierre-François-Marcel

MALRIC, Etienne-Gabriel-Marie

MALRIC, Mamert-Marie-Antoine-Henri

Archives nationales (France)

471

MALLET, Louis-Martinien

conseiller à Rennes

Date de naissance :

MALLET, Napoléon-Henri-Emmanuel

président à la cour d'Aix-en-Provence

Date de naissance :

MALLET, Pierre-Antoine-Michel

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MALLEVAL, Georges-Louis

procureur de la République à Aix-en-Provence

Date de naissance :

MALO, Pierre-François-Marcel

président à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MALRIC, Etienne-Gabriel-Marie

président à la cour de Montpellier. Certificat médical.

Date de naissance :

MALRIC, Mamert-Marie-Antoine-Henri

juge suppléant à Carcassonne

Date de naissance :

BB/6(II)/1045

MALRIEU, Jules-Victor-Armand-Marie

MALTEAU, Léon-Victor

MALVEZY, Joseph-Marie-Gustave-Firmin

MAMOU, Mohammed-Ben-Braham

MANAS, Rieutor-Victor-Léon-Constant de

MANDEAU, Marcel-Eugène

MANCEAUX, Marie-Joseph-Michel-Ernest

MALRIEU, Jules-Victor-Armand-Marie

président à Figeae. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MALTEAU, Léon-Victor

avocat défenseur à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

MALVEZY, Joseph-Marie-Gustave-Firmin

Archives nationales (France)

472

vice-président à la Seine

Date de naissance :

MAMOU, Mohammed-Ben-Braham

interprète judiciaire à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

MANAS, Rieutor-Victor-Léon-Constant de

juge suppléant à Paris

Date de naissance :

MANDEAU, Marcel-Eugène

substitut à Rennes

Date de naissance :

MANCEAUX, Marie-Joseph-Michel-Ernest

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

BB/6(II)/1046

MANCHON, Félix-Hippolyte

MANCINI, François-Marie

MANCINI, Laurent

MANDEVILLE, Léon-Aimable-Georges

MANDO, Pierre-Claude-Marie

MANDRETTE, Jean-Joseph

MANGEOT, Louis-François-Marie

MANGIN, Jules-Henri

MANGIN-BOCQUET, Léon-Eugène

MANIL, Pierre

MANIQUAIRE, Jean-François

MANNONI, Ours-Jacques-Philippe

MANOEL-SAUMANE, Antoine-Eugène-Louis de

MANSENCAL, Alfred

MANTE, Adolphe

MANTEL, Auguste-Joseph

MANUEL, André-Paul-Venance

MANCHON, Félix-Hippolyte

conseiller à Caen

Date de naissance :

MANCINI, François-Marie

conseiller à Bastia. Certificat médical.

Date de naissance :

MANDEVILLE, Léon-Aimable-Georges

Archives nationales (France)

473

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

MANDO, Pierre-Claude-Marie

procureur de la République à Montfort. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MANDRETTE, Jean-Joseph

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

MANGEOT, Louis-François-Marie

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

MANGIN, Jules-Henri

juge à Bar-le-Duc. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MANGIN-BOCQUET, Léon-Eugène

président à la cour de Paris. Certificat médical.

Date de naissance :

MANIQUAIRE, Jean-François

suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)

Date de naissance :

MANNONI, Ours-Jacques-Philippe

suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)

Date de naissance :

MANOEL-SAUMANE, Antoine-Eugène-Louis de

procureur général à Montpellier Le dossier 857 A 98 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

MANSENCAL, Alfred

juge de paix à Majunga (Madagascar)

Date de naissance :

MANTE, Adolphe

juge à Lyon

Date de naissance :

MANTEL, Auguste-Joseph

conseiller à Douai

Date de naissance :

Archives nationales (France)

474

MANUEL, André-Paul-Venance

juge suppléant à Lodève

Date de naissance :

BB/6(II)/1047

MARBOT, Louis-Lucien

MARBOTIN, Denis-François dit Henry de

MARCACCI, Antoine-Alexandre

MARCADE, Paul-Napoléon

MARCAGGI, Antoine

MARCAGGI, Antoine

MARCAGGI, Félix

MARCAIS, Henri-Guillaume

MARCANGELI, Nicolas-Alexandre

MARCANTONI, Marc-Antoine-Cicéron

MARCEL, Achille-Henri

MARCEROU, Raymond-Léopold

MARCHADIER, Jean-Guillaume

MARBOT, Louis-Lucien

juge à Bordeaux. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARBOTIN, Denis-François dit Henry de

président à Perpignan

Date de naissance :

MARCACCI, Antoine-Alexandre

suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)

Date de naissance :

MARCADE, Paul-Napoléon

conseiller à Rouen

Date de naissance :

MARCAGGI, Antoine

substitut à Chambéry

Date de naissance :

MARCAGGI, Antoine

suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie)

Date de naissance :

MARCAGGI, Félix

président à la cour d'Aix

Date de naissance :

Archives nationales (France)

475

MARCANGELI, Nicolas-Alexandre

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

MARCANTONI, Marc-Antoine-Cicéron

juge à Ajaccio. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARCEROU, Raymond-Léopold

suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

MARCHADIER, Jean-Guillaume

vice-président à Bordeaux. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1048

MARCHAIS DE LANGOTTIERE, Armand-Pierre-Marie

MARCHAL, Gaston-Joseph

MARCHAND, Joseph-Félicien

MARCHAND, Léonce-Jean-Georges-Emile-Frank

MARCHAND, Lucien-Onésyme

MARCHAND, [lacune]

MARCHANDISE, Paul

MARCHARD, Louis-Victor

MARCHE, Jules-Jacques

MARCHESSEAU, François-Louis-Ferdinand

MARCHESSEAU, Louis-Edouard

MARCHETTI, Félix-André-Eugène

MARCHAIS DE LANGOTTIERE, Armand-Pierre-Marie

juge à Vitré

Date de naissance :

MARCHAND, Joseph-Félicien

expéditionnaire au ministère de la Justice

Date de naissance :

MARCHAND, Léonce-Jean-Georges-Emile-Frank

juge à Bazas. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARCHAND, Lucien-Onésyme

juge à Saint-Jean-d'Angély

Date de naissance :

MARCHANDISE, Paul

Archives nationales (France)

476

juge à Péronne

Date de naissance :

MARCHARD, Louis-Victor

président à Guingamp

Date de naissance :

MARCHE, Jules-Jacques

conseiller à Orléans. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARCHESSEAU, François-Louis-Ferdinand

conseiller à Angers

Date de naissance :

MARCHESSEAU, Louis-Edouard

juge à Nice

Date de naissance :

BB/6(II)/1049

MARCHI, Jacques-Paul-Michel

MARCILLAUD DE BUSSAC, Henri-Louis

MARCLAND, Georges-Gustave-Louis

MARCOMBES, Marie-Joseph-Jean-Baptiste-Victor

MARCOUIRE, Joseph-Louis-Justin

MARCY, Henri-Charles-François

MARCHI, Jacques-Paul-Michel

procureur de la République à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

MARCILLAUD DE BUSSAC, Henri-Louis

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

MARCLAND, Georges-Gustave-Louis

juge à Montbrison. Dossier médical.

Date de naissance :

MARCOMBES, Marie-Joseph-Jean-Baptiste-Victor

substitut à la Seine

Date de naissance :

MARCOUIRE, Joseph-Louis-Justin

vice-président à Béziers

Date de naissance :

Archives nationales (France)

477

MARCY, Henri-Charles-François

président à la cour d'Aix-en-Provence

Date de naissance :

BB/6(II)/1050

MAREAU, Marie-Alexandre-Maurice

MARECHAL, Jean-Marie-Georges

MARECHAL, Joseph-Henri

MAREGIANO, Louis-César-Eugène

MARET, Auguste-Eugène-Joseph

MAREAU, Marie-Alexandre-Maurice

juge à Moulins

Date de naissance :

MARECHAL, Jean-Marie-Georges

juge à Nancy

Date de naissance :

MARECHAL, Joseph-Henri

juge à Niort

Date de naissance :

MAREGIANO, Louis-César-Eugène

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlelat (Algérie)

Date de naissance :

MARET, Auguste-Eugène-Joseph

vice-président à Nice

Date de naissance :

MARET, Augustin-Adolphe-Joseph

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1051

MARET, Augustin-Adolphe-Joseph

MARGERIN DU METZ, Pierre-Henry

MARGIER, Joseph-Auguste-Eugène

MARGON, Adrien

MARGUE, Justin-Léon-Paul

MARGUIER, René-Léo

MARIANI, Antoine-Dominique

MARIANI, Antoine-Jules

MARIANI, Eugène-Louis-Toussaint

MARIAU, Paul-Armand-Martin-Antoine-Gabriel

Archives nationales (France)

478

MARGERIN DU METZ, Pierre-Henry

juge suppléant à Avesnes

Date de naissance :

MARGIER, Joseph-Auguste-Eugène

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

MARGON, Adrien

substitut à Tiaret (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARGUE, Justin-Léon-Paul

procureur de la République à Rocroi. Dossier médical.

Date de naissance :

MARIANI, Antoine-Dominique

président à la cour de Bastia

Date de naissance :

MARIANI, Eugène-Louis-Toussaint

juge à Beauvais

Date de naissance :

MARIAU, Paul-Armand-Martin-Antoine-Gabriel

conseiller à Caen

Date de naissance :

BB/6(II)/1052

MARIE, Félix-Vincent-Albin

MARIE, Georges-Albert

MARIE, Paul-Victor

MARIE, René-Mathurin

MARIGNAN, André-Firmin

MARIGNAN, Louis

MARIGNY, [lacune]

MARIN, Fernand-Marie-André-Emile

MARIN, Georges-Daniel

MARINI, Hyacinthe-Nicolas-Antoine-Xavier

MARINIER, Henri-Léonard-Emile

MARIE, Félix-Vincent-Albin

président à Briey

Date de naissance :

MARIE, Georges-Albert

président à Reims

Archives nationales (France)

479

Date de naissance :

MARIE, Paul-Victor

suppléant du juge de paix à Téniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

MARIE, René-Mathurin

conseiller à Rennes. Dossier médical.

Date de naissance :

MARIGNAN, André-Firmin

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

MARIN, Fernand-Marie-André-Emile

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

MARIN, Georges-Daniel

juge assesseur à la Seine

Date de naissance :

MARINI, Hyacinthe-Nicolas-Antoine-Xavier

juge à Calvi. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARINIER, Henri-Léonard-Emile

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BB/6(II)/1053

MARION, Louis-Marie-Benjamin

MARION, Pierre-René-Horace

MARIOTTI, Ange-Marie-Etienne

MARIS, Jean-Joseph-Séraphin

MARLIO, Georges-Félix-Jean

MARMION, Jean-Auguste-Marcel

MARMOITON, Pierre-Julien

MARNEUR, Marius-Georges

MARONIEZ, Georges-Philibert-Charles

MARONIEZ, Paul-Louis

MARION, Louis-Marie-Benjamin

conseiller à Besançon

Date de naissance :

MARION, Pierre-René-Horace

Archives nationales (France)

480

juge à Lyon

Date de naissance :

MARIOTTI, Ange-Marie-Etienne

conseiller à Bastia

Date de naissance :

MARIS, Jean-Joseph-Séraphin

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

MARLIO, Georges-Félix-Jean

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

MARMOITON, Pierre-Julien

conseiller à Nancy. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARNEUR, Marius-Georges

conseiller à Alger

Date de naissance :

MARONIEZ, Georges-Philibert-Charles

juge à Cambrai

Date de naissance :

MARONIEZ, Paul-Louis

juge suppléant à Valenciennes

Date de naissance :

BB/6(II)/1054

MAROT, Jean-Baptiste-Félix-Marie-Ernest

MAROU, Jean-Roger

MARQUET, Claude-Augustin

MARQUET, Jean-Léonard-Gaston

MARQUIS, [lacune]

MARQUIS-SEBIE, Pierre-Georges-Joseph

MARRAUD, Blaise-Gaspard-Georges

MARRE, Paul-François-Marie

MAROT, Jean-Baptiste-Félix-Marie-Ernest

juge à la Seine. Certificat médical.

Date de naissance :

MAROU, Jean-Roger

procureur de la République à Baugé. Certificat médical.

Archives nationales (France)

481

Date de naissance :

MARQUET, Claude-Augustin

premier président à Amiens

Date de naissance :

MARQUET, Jean-Léonard-Gaston

premier président à Poitiers

Date de naissance :

MARQUIS-SEBIE, Pierre-Georges-Joseph

conseiller à Agen

Date de naissance :

MARRAUD, Blaise-Gaspard-Georges

conseiller à Agen

Date de naissance :

MARRE, Paul-François-Marie

juge de paix à Bône (Algérie). Certificats médicaux. Le dossier 2994 B 08 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

BB/6(II)/1055

MARS, Paul-François-Marie

MARSAN, Eugène-Léon

MARSAULT, Alexandre

MARSAULT, Octave-Henri-Alexandre

MARSET, Jules-François

MARTEL, Edmond-Félix-Victor

MARTEL, Pierre-Marie-Charles

MARTEL, Pierre-Marie-Georges

MARTHA, Henri-Joseph-Eugène

MARS, Paul-François-Marie

substitut du procureur de la République à Marseille

Date de naissance :

MARSAN, Eugène-Léon

avocat général à Alger

Date de naissance :

MARSAULT, Alexandre

juge de paix à l'Arba (Algérie)

Date de naissance :

MARSAULT, Octave-Henri-Alexandre

suppléant du juge de paix à Palestro (Algérie)

Archives nationales (France)

482

Date de naissance :

MARSET, Jules-François

vice-président au Puy

Date de naissance :

MARTEL, Edmond-Félix-Victor

juge à Angers. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARTEL, Pierre-Marie-Charles

juge à Béziers

Date de naissance :

MARTEL, Pierre-Marie-Georges

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

MARTHA, Henri-Joseph-Eugène

président à la cour de Grenoble

Date de naissance :

BB/6(II)/1056

MARTIN, Alfred-Joseph-Marie-Eugène

MARTIN, Charles-Auguste-Hippolyte

MARTIN, Charles-Ferdinand-Paul-Marie

MARTIN, Edmond

MARTIN, Eugène-Henry-Adolphe

MARTIN, Honoré-Mathieu-Henri

MARTIN, Jean

MARTIN, Joseph-Antoine

MARTIN, Joseph-Eugène

MARTIN, Jules-Joseph

MARTIN, Alfred-Joseph-Marie-Eugène

président à la cour de Nancy

Date de naissance :

MARTIN, Charles-Ferdinand-Paul-Marie

procureur de la République à Saint-Jean-de-Maurienne. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARTIN, Edmond

président à la cour de Colmar

Date de naissance :

MARTIN, Eugène-Henry-Adolphe

Archives nationales (France)

483

premier président à Bastia

Date de naissance :

MARTIN, Honoré-Mathieu-Henri

juge suppléant à Saint-Amand

Date de naissance :

MARTIN, Jean

juge suppléant dans le ressort de Poitiers

Date de naissance :

MARTIN, Joseph-Antoine

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

MARTIN, Joseph-Eugène

premier président à Toulouse

Date de naissance :

MARTIN, Jules-Joseph

procureur de la République à Annecy. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1057

MARTIN, Julien-Marie-Joseph

MARTIN, Léopold-Henri-Martial

MARTIN, Louis-Eugène-Alexandre

MARTIN, Louis-Honoré-Alfred-Edmond

MARTIN, Louis-Jean-Edouard

MARTIN, Louis-Marie-Joseph

MARTIN, Louis-René-Joseph

MARTIN, Octave-Almyre-Fernand-Léopold-Marie

MARTIN, Octave-Marie-Christine-Alexandre

MARTIN, Julien-Marie-Joseph

conseiller à Rennes

Date de naissance :

MARTIN, Léopold-Henri-Martial

juge à Lille

Date de naissance :

MARTIN, Louis-Eugène-Alexandre

juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARTIN, Louis-Honoré-Alfred-Edmond

Archives nationales (France)

484

substitut à Rouen

Date de naissance :

MARTIN, Louis-Jean-Edouard

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

MARTIN, Louis-Marie-Joseph

juge à Bastia

Date de naissance :

MARTIN, Louis-René-Joseph

substitut à Boulogne-sur-Mer

Date de naissance :

MARTIN, Octave-Almyre-Fernand-Léopold-Marie

substitut à Paris

Date de naissance :

MARTIN, Octave-Marie-Christine-Alexandre

procureur de la République à Nantes

Date de naissance :

BB/6(II)/1058

MARTIN, Paul-Victor

MARTIN, Pierre-Fulbert

MARTIN, Raymond

MARTIN, Raymond-Georges

MARTIN, Roger-Louis-Marie-Alfred

MARTIN DE BOUDARD, Alexandre-Lucien-Marie

MARTIN-DEIDIER, Auguste-Jean-Joseph

MARTIN-JAUBERT, Marie-Joseph-Jules-Amédée

MARTIN-JAUBERT, Marie-Justin-Paul

MARTIN-LANDRY, Joseph-Gabriel-Landry

MARTIN, Paul-Victor

président à la cour de Dijon

Date de naissance :

MARTIN, Pierre-Fulbert

conseiller à Agen

Date de naissance :

MARTIN, Raymond

huissier à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

485

MARTIN, Raymond-Georges

greffier de la Justice de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

MARTIN, Roger-Louis-Marie-Alfred

juge suppléant à Auxerre

Date de naissance :

MARTIN DE BOUDARD, Alexandre-Lucien-Marie

suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

MARTIN-DEIDIER, Auguste-Jean-Joseph

juge à Saint-Pol

Date de naissance :

MARTIN-JAUBERT, Marie-Joseph-Jules-Amédée

juge à Marseille. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARTIN-JAUBERT, Marie-Justin-Paul

conseiller à Aix

Date de naissance :

MARTIN-LANDRY, Joseph-Gabriel-Landry

juge à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1059

MARTINAIS, Victor

MARTINAUD, André-Jules-Emile

MARTINEAU, Charles-Ernest

MARTINEAU, Charles-Victor-Pierre-Joseph-Louis

MARTINELLI, Edouard-Martin

MARTINENGIII, Maurice-Jacques-Joseph-Marie

MARTINENQ, Joseph-Jean-Baptiste-Jules

MARTINET, Camille

MARTINET, Charles

MARTINEZ, [lacune]

MARTINI, Ours-François-Antoine

MARTINAIS, Victor

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

MARTINAUD, André-Jules-Emile

substitut à Montluçon

Archives nationales (France)

486

Date de naissance :

MARTINEAU, Charles-Ernest

président à La Rochelle

Date de naissance :

MARTINEAU, Charles-Victor-Pierre-Joseph-Louis

juge à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

MARTINELLI, Edouard-Martin

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

MARTINENQ, Joseph-Jean-Baptiste-Jules

vice-président à Oran (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MARTINET, Camille

président à la cour de Paris

Date de naissance :

MARTINI, Ours-François-Antoine

conseiller à Bastia. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1060

MARTINON, Anne-Jean-Clément

MARTNER, André

MARTRE, Alexandre-Charles-Jules

MARTY, Bernard-Gabriel

MARTY, Emile-Jean

MARTY, Jean-Antoine

MARTY, Joseph-Victorin

MARTY, Léon-Emile-Joseph

MARTY, Paul-Louis-Eugène-Parfait-Léon

MARTZ, Charles-Antoine-René

MARTINON, Anne-Jean-Clément

président à Vienne. Certificat médical.

Date de naissance :

MARTNER, André

juge à Pontoise

Date de naissance :

MARTRE, Alexandre-Charles-Jules

Archives nationales (France)

487

conseiller à Aix

Date de naissance :

MARTY, Bernard-Gabriel

président à Lavaur

Date de naissance :

MARTY, Emile-Jean

suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)

Date de naissance :

MARTY, Jean-Antoine

conseiller à Paris. Dossier incomplet.

Date de naissance :

MARTY, Joseph-Victorin

conseiller à Paris

Date de naissance :

MARTY, Léon-Emile-Joseph

juge à Perpigna. Certificats médicaux.n

Date de naissance :

MARTY, Paul-Louis-Eugène-Parfait-Léon

juge à Privas

Date de naissance :

MARTZ, Charles-Antoine-René

premier président à Nancy

Date de naissance :

BB/6(II)/1061

MARVILLET, Jules-Henri-Alexandre

MARVILLET, Philippe-Hubert

MARX, Pierre-Hubert

MARY, Jules-Jean-Baptiste-Emilien

MASCAREL, Henri-Gabriel-Edouard

MASQUERIER, Louis-Auguste-Achille

MASSART, Augustin-Jean-Marie

MASSART, Camille-Etienne

MASSE, Benoît-Paul

MASSE, Gabriel-Eugène

MASSE, Louis-Jean-Emile

MARVILLET, Jules-Henri-Alexandre

conseiller à Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

488

MARVILLET, Philippe-Hubert

président à Chaumont

Date de naissance :

MARX, Pierre-Hubert

juge du livre foncier à Wissembourg

Date de naissance :

MARY, Jules-Jean-Baptiste-Emilien

juge à Toulouse

Date de naissance :

MASCAREL, Henri-Gabriel-Edouard

vice-président à Angers

Date de naissance :

MASQUERIER, Louis-Auguste-Achille

président à la cour de Poitiers

Date de naissance :

MASSART, Augustin-Jean-Marie

juge à Pontivy

Date de naissance :

MASSART, Camille-Etienne

juge suppléant à Lille

Date de naissance :

MASSE, Benoît-Paul

président à la cour de Paris

Date de naissance :

MASSE, Gabriel-Eugène

conseiller à Aix. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MASSE, Louis-Jean-Emile

président à Sousse (Tunisie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1062

MASSEI, Jean-Pierre

MASSERAN, Charles-Petrus-Maurice

MASSERAN, René-Georges

MASSIET DU BIEST, Jules-Alexis-Marie

MASSIET DU BIEST, Louis-Henri-Marie

Archives nationales (France)

489

MASSON, Charles-Auguste

MASSONI, Maxime-Antoine-Auguste

MASSOT, Charles-Marie-Pierre

MASURE, Jules-François-Aimé-Joseph

MATHE, Charles

MATHIEU, Henry-Louis-Stanislas

MATHIEU, Jean-Marie-Placide-Lucien-Georges

MASSEI, Jean-Pierre

président à Bastia

Date de naissance :

MASSERAN, Charles-Petrus-Maurice

président à Boulogne

Date de naissance :

MASSIET DU BIEST, Jules-Alexis-Marie

président à la cour d'Amiens

Date de naissance :

MASSIET DU BIEST, Louis-Henri-Marie

juge à Boulogne

Date de naissance :

MASSON, Charles-Auguste

juge de paix à Oued-Athménia (Algérie)

Date de naissance :

MASSONI, Maxime-Antoine-Auguste

président à Philippeville (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MASSOT, Charles-Marie-Pierre

premier président à Nancy

Date de naissance :

MASURE, Jules-François-Aimé-Joseph

président à Béthune

Date de naissance :

MATHE, Charles

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

MATHIEU, Henry-Louis-Stanislas

juge à Nancy

Date de naissance :

Archives nationales (France)

490

MATHIEU, Jean-Marie-Placide-Lucien-Georges

juge de paix au Kef (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1063

MATHIEU, Louis-Etienne-Toussaint

MATHIEU, Marie-Hypolite-Edouard-Gustave

MATHIEU, Pierre-Jean-Baptiste-Léon

MATHIEU-SAINT-LAURENT, Marie-Jules-Henri

MATHURIN, Félix-François

MATIGNON, Etienne

MATILLON, Roger-Ernest

MATTEI, Eugène-Auguste-Louis

MATTEI, Philippe-Jules-Jean-Baptiste

MATTEIS, Albert de

MATTER, Jacques-Paul

MATTON, Jean-Maxence-Laurent

MATURIE, Augustin-Pierre-Albert

MATUSKA DE RASTOKA, Raoul-Lucien-Vladimir

MAUBACQ, Henri-Ernest-Louis

MAUDUIT, Paul-Charles-Alfred

MAUFLASTRE, Alexis

MAUFROY, Pierre-René

MAUGE, Charles-Edouard

MAUGEIS, Theobald-Emile-Alphonse

MAUGEIS DE BOURGUESDON, François-Marie-Jules-André

MATHIEU, Louis-Etienne-Toussaint

suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)

Date de naissance :

MATHIEU, Marie-Hypolite-Edouard-Gustave

procureur de la République à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

MATHIEU, Pierre-Jean-Baptiste-Léon

juge à Avignon. Certificat médical.

Date de naissance :

MATHIEU-SAINT-LAURENT, Marie-Jules-Henri

suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)

Date de naissance :

MATHURIN, Félix-François

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

491

MATIGNON, Etienne

vice-président à Bordeaux

Date de naissance :

MATILLON, Roger-Ernest

substitut à Rambouillet

Date de naissance :

MATTEI, Eugène-Auguste-Louis

président à Bastia. Le dossier 1099 B 84 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

MATTEI, Philippe-Jules-Jean-Baptiste

juge suppléant à Bastia

Date de naissance :

MATTEIS, Albert de

suppléant du juge de paix du canton nord à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

MATTER, Jacques-Paul

premier président à la cour de cassation

Date de naissance :

MATTON, Jean-Maxence-Laurent

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

MATURIE, Augustin-Pierre-Albert

procureur de la République à Châteaudun

Date de naissance :

MATUSKA DE RASTOKA, Raoul-Lucien-Vladimir

suppléant du juge de paix à Tenès (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAUBACQ, Henri-Ernest-Louis

greffier à Tunis. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAUDUIT, Paul-Charles-Alfred

suppléant du juge de paix à Batna (Algérie)

Date de naissance :

MAUFLASTRE, Alexis

président à la cour de Cambrai

Archives nationales (France)

492

Date de naissance :

MAUFROY, Pierre-René

vice-président à la Seine

Date de naissance :

MAUGE, Charles-Edouard

juge à Chalon-sur-Saône

Date de naissance :

MAUGEIS, Theobald-Emile-Alphonse

substitut du procureur de la République à Perpignan

Date de naissance :

MAUGEIS DE BOURGUESDON, François-Marie-Jules-André

juge de paix à Palikao (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1064

MAUGER, Charles-Paul-Frédéric-Adrien

MAUGIN, François-Georges

MAULEON, Marie-Lucien

MAULION, Paul-Alfred-Camille

MAULMOND, Albert

MAULVAULT, Albert-Maurice

MAUMY, Julien-Joseph-Raymond-Robert

MAURAIS, Pierre-Marie

MAURAN, Charles-Martin-Théodore

MAURANGES, Maxime

MAUREL, Jean-Pierre-Jacques

MAUREL, Joseph-Jean-Gervais

MAUGER, Charles-Paul-Frédéric-Adrien

juge à Chinon

Date de naissance :

MAUGIN, François-Georges

substitut du procureur de la République à Cambrai

Date de naissance :

MAULEON, Marie-Lucien

conseiller à Angers

Date de naissance :

MAULION, Paul-Alfred-Camille

premier président à Rennes

Archives nationales (France)

493

Date de naissance :

MAULMOND, Albert

premier président à Bourges

Date de naissance :

MAULVAULT, Albert-Maurice

suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

MAURAIS, Pierre-Marie

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

MAURAN, Charles-Martin-Théodore

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAURANGES, Maxime

juge à Senlis

Date de naissance :

MAUREL, Jean-Pierre-Jacques

juge à Lesparre. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MAUREL, Joseph-Jean-Gervais

juge suppléant à Rochechouart

Date de naissance :

BB/6(II)/1065

MAURES, Abel

MAURIAC, Antoine-Germain-Gaspard

MAURIAC, Jean-Louis-Napoléon

MAURICE, Alexis

MAURICE, Charles-Ovide-Hippolyte

MAURICE, Léon-Ovide-Georges

MAURIN, Jean-Marie-Baptiste-Antoine

MAURIS, Amédée-Marie

MAUROIS, André-Alexandre

MAURY, Louis-Félix-Gaston

MAURES, Abel

juge suppléant à Périgueux

Date de naissance :

MAURIAC, Antoine-Germain-Gaspard

Archives nationales (France)

494

président à Vienne

Date de naissance :

MAURIAC, Jean-Louis-Napoléon

conseiller à Rouen

Date de naissance :

MAURICE, Alexis

conseiller à Nancy. Certificat médical.

Date de naissance :

MAURICE, Charles-Ovide-Hippolyte

président à Tours

Date de naissance :

MAURICE, Léon-Ovide-Georges

conseiller à Poitiers. Le dossier 2674 A 97 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

MAURIS, Amédée-Marie

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

MAUROIS, André-Alexandre

suppléant du juge de paix à Gafsa (Tunisie)

Date de naissance :

MAURY, Louis-Félix-Gaston

conseiller à Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/1066

MAVRE, Georges-André-Eugène

MAXWELL, Joseph

MAY, Pierre-Charles

MAYEN, Ernest-Antoine

MAYET, Maurice

MAYNIER, Eugène

MAYOUD, François-Joseph

MAYSSENT, Armand-François-Ambroise

MAZEAU, Pierre-Marie-Oscar

MAZEAUD, Germeuil-François-Silvain

MAVRE, Georges-André-Eugène

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

Archives nationales (France)

495

MAXWELL, Joseph

procureur général à Bordeaux

Date de naissance :

MAYEN, Ernest-Antoine

juge à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

MAYET, Maurice

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

MAYOUD, François-Joseph

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie). Certificat médical.

Date de naissance :

MAYSSENT, Armand-François-Ambroise

conseiller à Paris

Date de naissance :

MAZEAU, Pierre-Marie-Oscar

président à la cour de Riom

Date de naissance :

MAZEAUD, Germeuil-François-Silvain

conseiller à Limoges

Date de naissance :

BB/6(II)/1067

MAZEL, Jean-Victor

MAZEL, Pierre-Eugène-Etienne

MAZEN, Antoine-Henri

MAZEN, Eugène-Henri-Pierre

MAZET, Antoine-Antonin

MAZEL, Jean-Victor

conseiller à Paris

Date de naissance :

MAZEL, Pierre-Eugène-Etienne

conseiller à Aix

Date de naissance :

MAZEN, Antoine-Henri

premier président à Bourges

Date de naissance :

Archives nationales (France)

496

MAZEN, Eugène-Henri-Pierre

juge à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

MAZET, Antoine-Antonin

huissier à Mateur (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1068

MAZIERE, Jean-Henry-Alfred

MAZOIRES, Léon-Alphonse

MAZOYER, Jean-Baptiste

MAZOYER, Jean-Henri

MAZUC DE GUERIN DU CAYLA, Nérestan-Maurice-Marie-Prosper-Erambert

MAZURKIEWIEZ, Paul

MEAUME, Jean-Joachim-Augustin-René

MECHADIER, François

MEDAN, Lucien-François-Roger

MEGRET DE BELLIGNY, Santiago de

MEHEUDIN, Marie-Albert

MAZIERE, Jean-Henry-Alfred

président à la cour de Caen

Date de naissance :

MAZOIRES, Léon-Alphonse

président à Riom

Date de naissance :

MAZOYER, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Bouïra (Algérie)

Date de naissance :

MAZOYER, Jean-Henri

président à Oloron

Date de naissance :

MAZUC DE GUERIN DU CAYLA, Nérestan-Maurice-Marie-Prosper-Erambert

juge suppléant à Aix-en-Provence

Date de naissance :

MAZURKIEWIEZ, Paul

huissier à Souk-el-Arba (Tunisie)

Date de naissance :

MEAUME, Jean-Joachim-Augustin-René

président à La Roche-sur-Yon

Archives nationales (France)

497

Date de naissance :

MECHADIER, François

juge à Saintes

Date de naissance :

MEDAN, Lucien-François-Roger

conseiller à Paris

Date de naissance :

MEGRET DE BELLIGNY, Santiago de

président à Ribérac

Date de naissance :

MEHEUDIN, Marie-Albert

conseiller à Caen

Date de naissance :

BB/6(II)/1069

MEHIER, Eugène-Louis

MEICHLER, [lacune]

MEIGNIE, Henri-Clément-Marie

MEILLET, [lacune]

MEINARD, Firmin-Victor-Charles-Eugène

MELCOT, Charles-Joseph

MELCOT, Philippe-Louis-Edmond

MELENOTTE, Henri-René-Pierre

MELIS, José

MELLIS, Urbain-Louis

MELON, Alexandre-Jean-Baptiste

MELON, Joseph-Jean-Victor

MEHIER, Eugène-Louis

vice-président à Montbrison

Date de naissance :

MEIGNIE, Henri-Clément-Marie

conseiller à Poitiers. Certificat médical.

Date de naissance :

MEINARD, Firmin-Victor-Charles-Eugène

suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

MELCOT, Charles-Joseph

président de section à la Seine. Certificats médicaux.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

498

MELCOT, Philippe-Louis-Edmond

avocat général à la cour de cassation

Date de naissance :

MELENOTTE, Henri-René-Pierre

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

MELIS, José

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

MELLIS, Urbain-Louis

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

MELON, Alexandre-Jean-Baptiste

juge à Limoges

Date de naissance :

MELON, Joseph-Jean-Victor

juge assesseur à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/1070

MENAGE, Amédée-Gustave-Victor-Marie

MENARD, Louis-Hilaire-Marie-Léon

MENAUD, Pierre-Adelys

MENCIERE, Benefactum-Jean-Baptiste-Armand

MENDIONDOU, Jean-Léon

MENDIONDOU, Léon-François-Jean

MENGIN, Louis

MENIEL, Jacques-Alexandre

MENJAUD, Charles-Jean-Alexis

MENNY, Jules-Paul

MERAT, Pierre-Marcel

MERAT, Pierre-Victor-Henri

MERCIER, Eugène-Emile

MENAGE, Amédée-Gustave-Victor-Marie

juge suppléant à Montmorillon

Date de naissance :

MENAUD, Pierre-Adelys

président à Marmande

Date de naissance :

Archives nationales (France)

499

MENCIERE, Benefactum-Jean-Baptiste-Armand

juge à Soissons

Date de naissance :

MENDIONDOU, Jean-Léon

juge suppléant à Oloron

Date de naissance :

MENDIONDOU, Léon-François-Jean

sous-chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

MENGIN, Louis

juge à Nancy

Date de naissance :

MENIEL, Jacques-Alexandre

juge à Bône (Algérie)

Date de naissance :

MENJAUD, Charles-Jean-Alexis

juge à Metz

Date de naissance :

MENNY, Jules-Paul

juge suppléant à Bordj-Menaïel (Algérie)

Date de naissance :

MERAT, Pierre-Marcel

juge à Joigny

Date de naissance :

MERAT, Pierre-Victor-Henri

président à Auxerre

Date de naissance :

MERCIER, Eugène-Emile

président à la cour d'Alger. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1071

MERCIER, Félix

MERCIER, Gaston

MERCIER, Henri-Lucien

MERCIER, Louis

MERCIER, Louis-Victor

Archives nationales (France)

500

MERCY, Georges-Joseph

MERET, André-Auguste-Edmond

MERET, Charles-René

MERET, Charles-Victor-Marie-Emile-Edmond

MERIC, Pierre

MERIC, Pierre-Louis-Victor

MERCIER, Félix

juge aux Sables d'Olonne

Date de naissance :

MERCIER, Gaston

président à la cour de Limoges

Date de naissance :

MERCIER, Henri-Lucien

suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)

Date de naissance :

MERCIER, Louis

vice-président à la Seine

Date de naissance :

MERCIER, Louis-Victor

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

MERCY, Georges-Joseph

juge à Nancy

Date de naissance :

MERET, André-Auguste-Edmond

conseiller à Rouen. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MERET, Charles-René

suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

MERET, Charles-Victor-Marie-Emile-Edmond

conseiller à Rouen

Date de naissance :

MERIC, Pierre

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

501

MERIC, Pierre-Louis-Victor

conseiller à Agen

Date de naissance :

BB/6(II)/1072

MERIEL-BUSSY, Henry-Adolphe

MERILLON, Pierre-François-Daniel

MERKLEN, Léon-Théobald

MERLAND, Constant-Julien-Joseph

MERLAND, Paul

MERLAT, Gilles-Joseph-Bonaventure

MERLAUT, Jean

MERLE, Jean-Claude

MERLE, Pierre-Louis-François

MERLE, Pierre-Marie-Jean-Baptiste

MERLE-DESILES, Claude-Théodore-Gaspard

MERLE DES ISLES, Charles-Rosal-Antony-Pierre

MERLE DES ISLES, Ernest-Charles-Clément

MERLIN, Alexandre-Marius

MEROT, Théodule-Auguste-Léopold

MERIEL-BUSSY, Henry-Adolphe

conseiller à Rennes

Date de naissance :

MERILLON, Pierre-François-Daniel

procureur général à la cour de cassation

Date de naissance :

MERKLEN, Léon-Théobald

juge suppléant à Mirecourt

Date de naissance :

MERLAND, Constant-Julien-Joseph

juge suppléant à Nantes

Date de naissance :

MERLAND, Paul

juge à Parthenay

Date de naissance :

MERLAT, Gilles-Joseph-Bonaventure

suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

MERLE, Jean-Claude

juge à Mâcon

Archives nationales (France)

502

Date de naissance :

MERLE, Pierre-Louis-François

avocat général à Nîmes

Date de naissance :

MERLE, Pierre-Marie-Jean-Baptiste

procureur de la République à Marrakech (Maroc)

Date de naissance :

MERLE-DESILES, Claude-Théodore-Gaspard

suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)

Date de naissance :

MERLE DES ISLES, Charles-Rosal-Antony-Pierre

suppléant du juge de paix à l'Oued-Athménia (Algérie). Dossier incomplet

Date de naissance :

MERLE DES ISLES, Ernest-Charles-Clément

suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)

Date de naissance :

MERLIN, Alexandre-Marius

président à Saint-Malo. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MEROT, Théodule-Auguste-Léopold

conseiller à Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/1073

MERSIER, Maurice-Charles-René-Eugène

MERSIER, Paul-Emile

MESNARD, Lucien-Louis

MESNARD, Marc-Camille-Edmond

MESNIER, François-Charles-René

MESRINE, Henri-Paul-Eugène

MESTRE-MEL, Louis-Joseph-Marie

METGE, Louis

METIVIER, Jean-Aristide

METTAS, Marie-Joseph-Marcel

MERSIER, Maurice-Charles-René-Eugène

juge à Meaux

Date de naissance :

MERSIER, Paul-Emile

Archives nationales (France)

503

conseiller à Paris

Date de naissance :

MESNARD, Lucien-Louis

suppléant du juge de paix à Fort-National (Algérie)

Date de naissance :

MESNARD, Marc-Camille-Edmond

conseiller à Paris

Date de naissance :

MESNIER, François-Charles-René

président à La Rochelle

Date de naissance :

MESRINE, Henri-Paul-Eugène

président à Issoudun

Date de naissance :

MESTRE-MEL, Louis-Joseph-Marie

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

METGE, Louis

juge à Alger

Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1943.

Date de naissance :

METIVIER, Jean-Aristide

juge suppléant au Blanc

Date de naissance :

METTAS, Marie-Joseph-Marcel

procureur général à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/1074

METTETAL, Armand-Georges-Auguste

MEUNIER, Raoul-Alfred-Henri

MEUNIER-QUINSAC, Henry-Elie

MEURS, Emile-François

MEUSNIER, Louis

MEUSY, Jean-Baptiste-Jules-Anastase

MEYER, Auguste

MEYER, Jean-Jacques

MEYER, Joseph

MEYER, Pierre-Henri-Balthazard

Archives nationales (France)

504

MEYNADIER, Gaston-Camille

MEYNADIER, Jean-Pierre-Alfred

MEYNARD, Jean-Baptiste

MEYNIEL, Jules-Louis

METTETAL, Armand-Georges-Auguste

conseiller à Dijon

Date de naissance :

MEUNIER, Raoul-Alfred-Henri

suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)

Date de naissance :

MEUNIER-QUINSAC, Henry-Elie

conseiller à Limoges

Date de naissance :

MEURS, Emile-François

président à Montargis

Date de naissance :

MEUSNIER, Louis

président à Beauvais

Date de naissance :

MEUSY, Jean-Baptiste-Jules-Anastase

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

MEYER, Auguste

juge à Mulhouse

Date de naissance :

MEYER, Jean-Jacques

juge à Selestat

Dossier déplacé par le ministère de la Justice en 1949.

Date de naissance :

MEYER, Joseph

suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)

Date de naissance :

MEYER, Pierre-Henri-Balthazard

juge à Béthune

Date de naissance :

MEYNADIER, Gaston-Camille

Archives nationales (France)

505

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

MEYNADIER, Jean-Pierre-Alfred

juge à Mortagne. Dossier médical.

Date de naissance :

MEYNARD, Jean-Baptiste

juge de paix à Philippeville (Algérie). Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1946.

Date de naissance :

MEYNIEL, Jules-Louis

juge suppléant à Riom

Date de naissance :

BB/6(II)/1075

MEYNIEUX, Etienne

MEYSONNASSE, Virgile

MIALARET, André-Joseph

MIALON, Augustin-Joseph

MICHAL, François-Louis-Alphonse

MICHEL, Adolphe

MICHEL, Emile-Alphonse-Marie

MICHEL, Georges-Jean-Ernest

MICHEL, Henri-Nicolas

MICHEL, Paul-Léon-Georges

MEYNIEUX, Etienne

premier président à Lyon

Date de naissance :

MEYSONNASSE, Virgile

huissier à Tunis (Tunisie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MIALARET, André-Joseph

président à Dieppe

Date de naissance :

MIALON, Augustin-Joseph

suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)

Date de naissance :

MICHAL, François-Louis-Alphonse

juge à Bourgoin

Date de naissance :

Archives nationales (France)

506

MICHEL, Adolphe

vice-président à Oran (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MICHEL, Emile-Alphonse-Marie

président à Alençon

Date de naissance :

MICHEL, Henri-Nicolas

président à la cour de Paris

Date de naissance :

MICHEL, Paul-Léon-Georges

conseiller à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/1076

MICHEL DE BOISLISLE, Georges-Marie-Gabriel

MICHEL-JAFFARD, Marie-Antoine-Louis

MICHELET, Louis-Frédéric

MICHELOT, Georges-Jean

MIDY, Michel

MIEL, Pierre-Antoine-François-Christophe-Edouard

MIEUSSENS, Alexandre-Jean-François-Vincent

MIGNAC, Jean-Joseph-Laurent

MILANTA, Louis-Gustave-Marie

MILHE-POUTINGON, Louis-Joseph-Alexandre

MILLART, Gustave

MILLERET, François-Marie-Joseph

MICHEL DE BOISLISLE, Georges-Marie-Gabriel

président à la cour de Paris

Date de naissance :

MICHEL-JAFFARD, Marie-Antoine-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

MICHELET, Louis-Frédéric

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

MICHELOT, Georges-Jean

juge à Sarlat

Date de naissance :

MIDY, Michel

Archives nationales (France)

507

juge à Château-Chinon. Certificat médical.

Date de naissance :

MIEL, Pierre-Antoine-François-Christophe-Edouard

conseiller à Alger

Date de naissance :

MIEUSSENS, Alexandre-Jean-François-Vincent

juge de paix à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

MIGNAC, Jean-Joseph-Laurent

conseiller à Riom

Date de naissance :

MILANTA, Louis-Gustave-Marie

juge à Gap

Date de naissance :

MILHE-POUTINGON, Louis-Joseph-Alexandre

suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)

Date de naissance :

MILLART, Gustave

juge à Sidi-bel-Abbès (Algérie)

Dossier médical.

Date de naissance :

MILLERET, François-Marie-Joseph

juge à Besançon. Dossier médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1077

MILLET, Auguste-Etienne-Marie

MILLET, Louis

MILLET, Paul-Louis-Marie

MILLET, Paul-Louis-Michel-Etienne-Marie-Joseph

MILLET-LACOMBE, Pierre-Emmanuel

MILLIARD, Henri

MILLIARD, Jean-Marie-Louis

MILLET, Auguste-Etienne-Marie

procureur de la République au Havre

Date de naissance :

MILLET, Louis

juge à Fontainebleau

Archives nationales (France)

508

Date de naissance :

MILLET, Paul-Louis-Marie

président à la cour d'Amiens

Date de naissance :

MILLET, Paul-Louis-Michel-Etienne-Marie-Joseph

conseiller à Orléans

Date de naissance :

MILLET-LACOMBE, Pierre-Emmanuel

substitut du procureur de la République au Mans. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MILLIARD, Henri

président à la cour de Paris

Date de naissance :

MILLIARD, Jean-Marie-Louis

président à Blida (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1078

MILLON, Arsène-Félix-Henry

MILLON, Henry-Ernest

MILLORY, Benjamin-Paul

MILLOT, François-Vincent-Edouard

MILON, Paul-Emile

MIMAUD, Claude-André-Jules

MINGASSON, Gustave-Alban-Marie-André

MINGUET, André-Bernard

MINICONI, Jérôme-Henri

MILLON, Arsène-Félix-Henry

juge à Beauvais

Date de naissance :

MILLON, Henry-Ernest

conseiller à Dijon

Date de naissance :

MILLORY, Benjamin-Paul

conseiller à Angers. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MILLOT, François-Vincent-Edouard

conseiller à Nancy

Archives nationales (France)

509

Date de naissance :

MILON, Paul-Emile

juge suppléant à Segré

Date de naissance :

MIMAUD, Claude-André-Jules

juge à Ruffec

Date de naissance :

MINGASSON, Gustave-Alban-Marie-André

juge à Lille. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MINICONI, Jérôme-Henri

huissier à Sousse (Tunisie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1079

MIOLLIS, François-Gabriel-Bienvenu de

MIOT, Henri-Calixte

MIQUEL, Pierre-Maurice-Louis

MIQUEL, Pierre-Paul-Eugène

MIRABEL, Pierre-François

MIRANDE, Charles

MIRANDE, Jean-Baptiste-Dominique-Emile

MIRANDE, Jean-Charles-Auguste

MISSE, Adolphe

MISSONIER, Marie-Pierre-Paul

MIOLLIS, François-Gabriel-Bienvenu de

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

MIOT, Henri-Calixte

juge à Beaune

Date de naissance :

MIQUEL, Pierre-Maurice-Louis

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

MIQUEL, Pierre-Paul-Eugène

juge suppléant dans le ressort de Montpellier

Date de naissance :

MIRABEL, Pierre-François

Archives nationales (France)

510

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

MIRANDE, Charles

suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

MIRANDE, Jean-Baptiste-Dominique-Emile

conseiller à Paris

Date de naissance :

MIRANDE, Jean-Charles-Auguste

président à la cour de Douai

Date de naissance :

MISSE, Adolphe

suppléant du juge de paix à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

MISSONIER, Marie-Pierre-Paul

substitut à Brest

Date de naissance :

BB/6(II)/1080

MISSONNIER, Joseph

MITCHELL, Léonie-Marion

MOATTI, Aron-Henri

MOCUDE, Ludovic-François-Marie

MOET, Louis-Charlemagne-Joseph

MOHAMMED EN NAFA BEN EL HADJ EL ARBI, [lacune]

MOHLER, Paul

MOINDRON, Martial-Ferdinand

MOINDROT, Alexandre

MOINET, Laurent-François

MOISSENET, Félix-Jean-Baptiste

MOISY, Henri-Gabriel

MISSONNIER, Joseph

juge à Saint-Flour

Date de naissance :

MOATTI, Aron-Henri

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

MOCUDE, Ludovic-François-Marie

président à Guingamp

Archives nationales (France)

511

Date de naissance :

MOET, Louis-Charlemagne-Joseph

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

MOHAMMED EN NAFA BEN EL HADJ EL ARBI, [lacune]

interprète judiciaire à Souk-el-Arba, Tunisie)

Date de naissance :

MOINDRON, Martial-Ferdinand

juge à Marennes

Date de naissance :

MOINDROT, Alexandre

suppléant du juge de paix à Romorantin en 1903. Dossier incomplet.

Historique du producteur

Date de naissance :

MOINET, Laurent-François

président à la Seine

Date de naissance :

MOISSENET, Félix-Jean-Baptiste

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

MOISY, Henri-Gabriel

président à Caen

Date de naissance :

BB/6(II)/1081

MOLAS, Jules-Antoine

MOLIERE, Louis-Joseph-Georges

MOLINES, Edmond-Louis-Gaston

MOLINES, Marie-Gustave

MOLINIE, Louis-Victor

MOLL, Marie-Alexandre-François-André

MOLL, Yves-Marie-Henri-Xavier

MOLLERAT, Louis-Léon-Marie

MOLAS, Jules-Antoine

conseiller à Lyon

Date de naissance :

MOLIERE, Louis-Joseph-Georges

Archives nationales (France)

512

président à Nîmes

Date de naissance :

MOLINES, Edmond-Louis-Gaston

substitut à Lyon

Date de naissance :

MOLINES, Marie-Gustave

procureur général à Besançon

Date de naissance :

MOLINIE, Louis-Victor

premier président à Douai

Date de naissance :

MOLL, Marie-Alexandre-François-André

conseiller à Besançon

Voir aussi BB/6(II)/1297.

Date de naissance :

MOLL, Yves-Marie-Henri-Xavier

conseiller à Amiens

Date de naissance :

MOLLERAT, Louis-Léon-Marie

juge à Dijon

Date de naissance :

BB/6(II)/1082

MOLLINE, Pierre-Augustin-Marc-Georges

MOMMEJA, Fleuret-Adrien-Marie

MOMMESSIN, Jean-Baptiste

MOMPEZ, Georges-Eugène-Gabriel

MOMY, Etienne-Marie-Eugène

MONBRUN, Théodore-Marie-Eugène

MONCHOT, Charles

MONCOURRIER-BEAUREGARD, Jean-Jules-Alfred

MOLLINE, Pierre-Augustin-Marc-Georges

président à la suite à Brive

Date de naissance :

MOMMEJA, Fleuret-Adrien-Marie

suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)

Date de naissance :

MOMMESSIN, Jean-Baptiste

Archives nationales (France)

513

conseiller à Douai

Date de naissance :

MOMY, Etienne-Marie-Eugène

suppléant du juge de paix à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

MONBRUN, Théodore-Marie-Eugène

conseiller à Agen

Date de naissance :

MONCHOT, Charles

juge à Châteaudun

Date de naissance :

MONCOURRIER-BEAUREGARD, Jean-Jules-Alfred

premier président à Riom

Date de naissance :

BB/6(II)/1083

MONDOT, Paul-Etienne

MONESTIER, Joachim-Lambert-Amédée

MONET, Aurélien-Jean

MONGERY, Jean-Noël-Elie-Joseph

MONGIE-CARSUZAN, Jean-Henry

MONGRELET, Henri-Auguste

MONGRELET, Joseph

MONGUILAN, Joseph-Jean-Charles

MONDOT, Paul-Etienne

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

MONESTIER, Joachim-Lambert-Amédée

juge à Millau

Date de naissance :

MONET, Aurélien-Jean

suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)

Date de naissance :

MONGERY, Jean-Noël-Elie-Joseph

procureur de la République à Lons-le-Saunier. Certificat médical.

Date de naissance :

MONGIE-CARSUZAN, Jean-Henry

conseiller à Bordeaux

Archives nationales (France)

514

Date de naissance :

MONGRELET, Henri-Auguste

juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

MONGRELET, Joseph

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

MONGUILAN, Joseph-Jean-Charles

juge suppléant à Alençon

Date de naissance :

BB/6(II)/1084

MONIER, Adolphe-Stanislas-Louis

MONIER, Ferdinand

MONIER, Louis-Charles-Fortuné

MONIER, Marie-Fernand

MONIER, Paul-Auguste-Marie

MONIN, Edouard-Charles

MONIN, Paul-Charles-Victor

MONIOT, Henri-Albert

MONLAÜ, Xavier

MONIER, Adolphe-Stanislas-Louis

juge à la Seine. Dossier non communicable avant 2028 (pièces concernant l'affaire Lévy) Voir

bb/18/2788/1. .

Date de naissance :

MONIER, Ferdinand

premier président à Paris

Date de naissance :

MONIER, Louis-Charles-Fortuné

procureur de la République à Aurillac

Date de naissance :

MONIER, Marie-Fernand

procureur de la République à Montmédy en 1918. Dossier incomplet

Date de naissance :

MONIER, Paul-Auguste-Marie

juge à Béziers

Date de naissance :

MONIN, Edouard-Charles

Archives nationales (France)

515

premier président à Grenoble

Date de naissance :

MONIN, Paul-Charles-Victor

premier président à Lyon

Date de naissance :

MONIOT, Henri-Albert

procureur de la République à Mende. Certificat médical.

Date de naissance :

MONLAÜ, Xavier

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

BB/6(II)/1085

MONNET, Jean-Albert

MONNIER, Ernest-Gaston-Léonard-Gabriel

MONNIER, Marcel-Auguste

MONNOT DES ANGLES, Alexandre-Paul

MONS, Georges-Léopold-Emile

MONSEIGNAT, Jean-Louis-Paul de

MONSSERVIN, Aimé-Pierre-Charles-Emile-Joseph

MONTAGNE, Victor-Henri-Alphonse

MONTAGNON, Vincent-Charles-Emile

MONTANARI-REVEST, Félix-Louis-Jean-Baptiste

MONTAUBIN, Louis-Léon-Félix

MONTAUT, Maurice-Henri-Gabriel de

MONTELS, Louis-Jules-Marie

MONTES, Ernest

MONTES, Louis-Théophile-Prosper

MONTEUUIS, Isidore-Auguste-Ferdinand

MONTLUC, Léon-Pierre-Adrien

MONNET, Jean-Albert

conseiller à Paris

Date de naissance :

MONNIER, Ernest-Gaston-Léonard-Gabriel

juge suppléant à Châteaudun

Date de naissance :

MONNIER, Marcel-Auguste

juge suppléant à Louhans

Date de naissance :

MONNOT DES ANGLES, Alexandre-Paul

Archives nationales (France)

516

juge à la Seine

Date de naissance :

MONSEIGNAT, Jean-Louis-Paul de

substitut du procureur de la République à Niort

Date de naissance :

MONSSERVIN, Aimé-Pierre-Charles-Emile-Joseph

procureur de la République à Espalion

Date de naissance :

MONTAGNON, Vincent-Charles-Emile

procureur de la République à Autun

Date de naissance :

MONTANARI-REVEST, Félix-Louis-Jean-Baptiste

président à la cour d'Aix-en-Provence

Date de naissance :

MONTAUBIN, Louis-Léon-Félix

sous-chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

MONTAUT, Maurice-Henri-Gabriel de

juge suppléant à Nîmes

Date de naissance :

MONTELS, Louis-Jules-Marie

commissaire-priseur à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

MONTES, Ernest

juge de paix à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

MONTES, Louis-Théophile-Prosper

juge à Lyon

Date de naissance :

MONTEUUIS, Isidore-Auguste-Ferdinand

juge suppléant à Dunkerque

Date de naissance :

MONTLUC, Léon-Pierre-Adrien

conseiller à Douai

Date de naissance :

Archives nationales (France)

517

BB/6(II)/1086

MORAND, Gustave-Paul-Casimir

MORAND, Jean-Etienne

MORAND, Jules-Gustave

MORAND, Paul

MORANDINI, Yvan-Narcisse

MORARD, Paul-Joseph-Lucien

MORAS, Adrien

MORAS, Pierre-Dominique-Clément

MORAND, Gustave-Paul-Casimir

juge à la Seine

Date de naissance :

MORAND, Jean-Etienne

président à la cour de Poitiers

Date de naissance :

MORAND, Jules-Gustave

juge à la Seine

Date de naissance :

MORAND, Paul

procureur de la République à Gap. Certificat médical.

Date de naissance :

MORARD, Paul-Joseph-Lucien

juge à Douai. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MORAS, Adrien

président à Toulouse

Date de naissance :

MORAS, Pierre-Dominique-Clément

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1087

MORE, Emile-Paul

MORE, Pierre-Joseph-Emmanuel-Edouard

MOREAL, Ursule-Auguste-Henry-René de

MOREAU, Georges-Roger

MOREAU, Marie-Ferdinand

MOREAU, Paul-Edouard-Auguste

MOREAU, Paul-Emile

MOREAU, Pierre-Jules-Alexandre

Archives nationales (France)

518

MOREAU, Thomas

MORE, Emile-Paul

président à la cour de Paris

Date de naissance :

MORE, Pierre-Joseph-Emmanuel-Edouard

conseiller à Besançon

Date de naissance :

MOREAL, Ursule-Auguste-Henry-René de

président à Lons-le-Saulnier

Date de naissance :

MOREAU, Georges-Roger

juge suppléant à Cholet

Date de naissance :

MOREAU, Marie-Ferdinand

conseiller à Lyon

Date de naissance :

MOREAU, Paul-Edouard-Auguste

président à Cambrai

Date de naissance :

MOREAU, Paul-Emile

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

MOREAU, Pierre-Jules-Alexandre

juge à Apt

Date de naissance :

MOREAU, Thomas

juge à La Réole

Date de naissance :

BB/6(II)/1088

MOREL, Charles-Henri-Stéphène

MOREL, Etienne-Jean

MOREL, Gaëtan

MOREL, Jules

MOREL, Jules-Antoine

MOREL, Jules-Gustave

MOREL-FREDEL, Louis-Joseph

MORELLET, Louis-François

Archives nationales (France)

519

MORELLET, Louis-Marie-Hippolyte

MORET, Paul-Edouard

MORGAN-JONES, John-Charles

MORGAT, Marie-Joseph-François-Xavier-Louis

MORICARD, Louis-Victor-Clément

MORIETTE, Charles-Emmanuel

MORILLON, Léon-François

MOREL, Charles-Henri-Stéphène

président à Gap

Date de naissance :

MOREL, Etienne-Jean

suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

MOREL, Gaëtan

suppléant du juge de paix à El-K'seur (Algérie)

Date de naissance :

MOREL, Jules

substitut à Lannion

Date de naissance :

MOREL, Jules-Antoine

président à Falaise. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MOREL, Jules-Gustave

suppléant du juge de paix à Oued-Athmenia (Algérie)

Date de naissance :

MOREL-FREDEL, Louis-Joseph

président à Bonneville

Date de naissance :

MORELLET, Louis-François

juge à Privas

Date de naissance :

MORELLET, Louis-Marie-Hippolyte

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

MORET, Paul-Edouard

suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

520

MORGAT, Marie-Joseph-François-Xavier-Louis

juge suppléant à Châteauroux

Date de naissance :

MORICARD, Louis-Victor-Clément

juge suppléant à Semur

Date de naissance :

MORIETTE, Charles-Emmanuel

président à Blaye

Date de naissance :

MORILLON, Léon-François

président à Lourdes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1089

MORIN, Auguste-Amable-Félix

MORIN, François-Georges-Théobal

MORIN, Joseph-Etienne-Emile

MORIN, Pierre-Marie-Emmanuel-Joseph

MORISE, Louis-Gabriel-Raoul

MORISE, Paul-Louis-Jules-Gabriel

MORISSE, Auguste-André

MORIZET, André

MORIZOT, Albert-Henri

MORIZOT, Charles

MORLON, Louis-Albert

MOSSE, Mardochée-Albert

MORIN, Auguste-Amable-Félix

juge à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

MORIN, François-Georges-Théobal

procureur de la République à Batna (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

MORIN, Joseph-Etienne-Emile

conseiller à Bourges

Date de naissance :

MORIN, Pierre-Marie-Emmanuel-Joseph

conseiller à Douai

Date de naissance :

Archives nationales (France)

521

MORISE, Louis-Gabriel-Raoul

conseiller à Paris

Date de naissance :

MORISE, Paul-Louis-Jules-Gabriel

conseiller à Paris

Date de naissance :

MORISSE, Auguste-André

juge suppléant à Pontaudemer

Date de naissance :

MORIZET, André

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

MORIZOT, Albert-Henri

juge de paix à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

MORIZOT, Charles

conseiller à Paris

Date de naissance :

MORLON, Louis-Albert

conseiller à Bourges

Date de naissance :

MOSSE, Mardochée-Albert

suppléant du juge de paix à Tunis

Date de naissance :

BB/6(II)/1090

MOSSEL, Dominique-Jules-André

MOSSLER, Georges

MOTAIS, Louis-Charles-Pierre-Julien-François-Augustin

MOTHE, Jean-Baptiste

MOUGEOT, Henri

MOULARD, François-Léonce

MOULENQ, François-Paul

MOULIN, Charles-Adrien

MOULIN, Jean-Vincent-Ciprien

MOULIN, Louis-Marie-Joseph

MOULINARD, Joseph-François-Louis-Charles de

MOULONGUET, Jean-Georges

MOULY, Jean-Chrisostome-Auguste

Archives nationales (France)

522

MOSSEL, Dominique-Jules-André

juge à Lourdes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

MOSSLER, Georges

juge au Tribunal cantonal à Saverne

Date de naissance :

MOTAIS, Louis-Charles-Pierre-Julien-François-Augustin

juge à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)

Date de naissance :

MOTHE, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)

Date de naissance :

MOULARD, François-Léonce

juge suppléant à Toulon

Date de naissance :

MOULENQ, François-Paul

premier président à la cour de Montpellier

Date de naissance :

MOULIN, Charles-Adrien

juge suppléant à Sainte-Menehould

Date de naissance :

MOULIN, Jean-Vincent-Ciprien

président à Largentière

Date de naissance :

MOULIN, Louis-Marie-Joseph

juge suppléant à Saint-Julien

Date de naissance :

MOULINARD, Joseph-François-Louis-Charles de

juge à Périgueux

Date de naissance :

MOULONGUET, Jean-Georges

président à Nîmes

Date de naissance :

MOULY, Jean-Chrisostome-Auguste

procureur de la République à la suite à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

523

BB/6(II)/1091

MOURA, Jean-Baptiste

MOURET, Jean-Antoine-Henri

MOURET, Jules-Marie

MOURET, Jules-Ulysse

MOURGUES, Marcel-Marcellin-Maurice

MOURGUES, Pierre-Victorin-Gabriel de

MOURIER, Jean-Ernest-Léon

MOURLAQUE, Pierre-Clément

MOURA, Jean-Baptiste

juge à Moissac

Date de naissance :

MOURET, Jean-Antoine-Henri

juge suppléant à Versailles

Date de naissance :

MOURET, Jules-Marie

juge à Valence

Date de naissance :

MOURGUES, Marcel-Marcellin-Maurice

suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

MOURGUES, Pierre-Victorin-Gabriel de

procureur de la République à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

MOURIER, Jean-Ernest-Léon

juge à Batna (Algérie)

Date de naissance :

MOURLAQUE, Pierre-Clément

suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1092

MOURON, Adolphe-Samuel-Félix

MOURRAL, Casimir-Henri-Amédée

MOUSSAUD, Baptiste-Théophile-Alexis

MOUSSU, Louis-Henri-Victor

MOUTHON, Jean-Charles-Marie

MOUXY DE LOCHE, François-Alexandre-Jean de

MOYAT, Lucien-Louis-Ernest

Archives nationales (France)

524

MOYET, Edouard-Joseph-Louis

MUGNIER, François

MUGNIER, Georges-Charles-Jean-Baptiste

MUHLEISEN, Jules-Frédéric-Georges

MULA, André-François-Joseph

MULLER, Raymond-Alfred

MOURON, Adolphe-Samuel-Félix

président à la cour de Douai

Date de naissance :

MOURRAL, Casimir-Henri-Amédée

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

MOUSSAUD, Baptiste-Théophile-Alexis

juge suppléant à Fontenay

Date de naissance :

MOUSSU, Louis-Henri-Victor

président à Chartres

Date de naissance :

MOUXY DE LOCHE, François-Alexandre-Jean de

juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

MOYAT, Lucien-Louis-Ernest

juge suppléant à Sainte-Menehould

Date de naissance :

MOYET, Edouard-Joseph-Louis

premier président à Grenoble

Date de naissance :

MUGNIER, François

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

MUGNIER, Georges-Charles-Jean-Baptiste

juge à Gray

Date de naissance :

MUHLEISEN, Jules-Frédéric-Georges

vice-président à Strasbourg

Date de naissance :

Archives nationales (France)

525

BB/6(II)/1093

MULTIER, Achille

MÜNCH, Paul

MUNCK, Paul-Lucien

MUNIER, Henry-Ernest-Alexandre

MUNSCH, Louis-Victoire-Charles-Edouard-Lucien

MUNSCHINA, Ignace-Emile

MURATELLE, Jacques-Louis-Eugène-Alfred

MURTULA, Emile-Albert

MUSELLI, Charles

MUSSO, Henry-Marie-Dominique

MUSTON, Eugène-Etienne

MULTIER, Achille

juge à Lille. Le dossier 1521 A 97 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

MÜNCH, Paul

juge au tribunal cantonal de Sierentz (Alsace-Lorraine)

Date de naissance :

MUNIER, Henry-Ernest-Alexandre

procureur de la République à Albertville

Date de naissance :

MUNSCH, Louis-Victoire-Charles-Edouard-Lucien

conseiller à Paris

Date de naissance :

MUNSCHINA, Ignace-Emile

conseiller à Besançon

Date de naissance :

MURATELLE, Jacques-Louis-Eugène-Alfred

président à Ussel

Date de naissance :

MUSSO, Henry-Marie-Dominique

juge suppléant à Bastia

Date de naissance :

MUSTON, Eugène-Etienne

conseiller à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/1094

NACHBAUR, Paul-Eugène-Alphonse

Archives nationales (France)

526

NADAL, François-Joseph-Marie

NADAL, Pierre-Julien-Léon

NADAU, Alexandre-Victor

NADAUD, Jean-François-Angel-Cyprien

NADAUD, Pierre-Henry

NADEAU, Alfred-Marie-Théodule

NADEAU, Simon-Jacques-Alexandre

NAPLES, Célestin-Joseph-Etienne

NACHBAUR, Paul-Eugène-Alphonse

président à Colmar

Date de naissance :

NADAL, Pierre-Julien-Léon

premier président à Nîmes

Date de naissance :

NADAU, Alexandre-Victor

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

NADAUD, Jean-François-Angel-Cyprien

substitut du juge de paix à Bordj-Menaiel (Algérie)

Date de naissance :

NADAUD, Pierre-Henry

président à Montluçon

Date de naissance :

NADEAU, Alfred-Marie-Théodule

juge à Rochefort. Certificat médical.

Date de naissance :

NADEAU, Simon-Jacques-Alexandre

président à La Réole

Date de naissance :

NAPLES, Célestin-Joseph-Etienne

juge suppléant à Condom

Date de naissance :

BB/6(II)/1095

NAQUET, Eliacin

NARBONNE, Henri

NARDINI, Jacob-Louis

NARRAT, Georges-Victor-François

NASICA, Toussaint-Noël

Archives nationales (France)

527

NAST, Marcel-Henri

NAUD, Marie-Michel-Paul-Ferdinand

NAUD, René-Alphonse

NAUDIN, Benigne-Auguste

NAUDIN, Marcel-Léopold

NAUDOT, Pierre-Louis-Camille

NAUNY, Ludovic-Jean-Baptiste

NAYRAC, Jean-Baptiste

NAZ, Louis-Marie-Joseph

NECTOUX, Antoine-Joseph-Napoléon

NECTOUX, Jean

NAQUET, Eliacin

procureur général à Aix. Certificat médical.

Date de naissance :

NARDINI, Jacob-Louis

juge à Bastia. Certificats médicaux.

Date de naissance :

NARRAT, Georges-Victor-François

substitut à Angoulême

Date de naissance :

NASICA, Toussaint-Noël

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

NAST, Marcel-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

NAUD, Marie-Michel-Paul-Ferdinand

procureur de la République à Angoulême

Date de naissance :

NAUD, René-Alphonse

suppléant du juge de paix à Mazagan (Maroc)

Date de naissance :

NAUDIN, Benigne-Auguste

conseiller à Paris

Date de naissance :

NAUDIN, Marcel-Léopold

suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

528

NAUDOT, Pierre-Louis-Camille

juge à Tizi-Ouzou (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

NAUNY, Ludovic-Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)

Date de naissance :

NAYRAC, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)

Date de naissance :

NAZ, Louis-Marie-Joseph

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

NECTOUX, Antoine-Joseph-Napoléon

juge à Chalon-sur-Saône. Certificats médicaux.

Date de naissance :

NECTOUX, Jean

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/1096

NEGRE, Jean-Théophile-Louis-François

NEGRE, Pierre-Marie-Louis

NEGRI, Raphaël-Séraphin

NEHER, Richard

NELVA, Guillaume-Adrien-Etienne-Ernest

NEPVEUR, Robert

NERAUD, Antoine-Alexis-Jules

NEUGASS, Charles-Joseph

NEURY, Jean-Baptiste-Marie-Angel

NEUVILLE, Louis-Hilarion-Georges

NEVEU, Ernest-Edmond-Simon-Alexis

NICAUD, Edouard-Pierre

NICOD, Marie-Hilaire-Vincent

NEGRE, Jean-Théophile-Louis-François

président à Saint-Affrique

Date de naissance :

NEGRE, Pierre-Marie-Louis

juge suppléant à Montpellier

Date de naissance :

Archives nationales (France)

529

NEGRI, Raphaël-Séraphin

juge de paix à Kairouan (Tunisie). Certificat médical.

Date de naissance :

NELVA, Guillaume-Adrien-Etienne-Ernest

suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)

Date de naissance :

NEPVEUR, Robert

procureur de la République à Belfort

Date de naissance :

NERAUD, Antoine-Alexis-Jules

juge à Nevers

Date de naissance :

NEUGASS, Charles-Joseph

vice-président à la Seine

Date de naissance :

NEURY, Jean-Baptiste-Marie-Angel

conseiller à Limoges

Date de naissance :

NEUVILLE, Louis-Hilarion-Georges

substitut du procureur de la République à Besançon

Date de naissance :

NEVEU, Ernest-Edmond-Simon-Alexis

juge suppléant à Issoudun

Date de naissance :

NICAUD, Edouard-Pierre

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

NICOD, Marie-Hilaire-Vincent

procureur de la République à Yssingeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1097

NICOLAI, Alfred-Alexandre-Adolphe

NICOLAI, Jean-Baptiste

NICOLAI, Jean-Paul

NICOLAI, Jean-Toussaint

NICOLAS, Louis-Joseph-Eugène

Archives nationales (France)

530

NICOLLE, Julien-Edouard

NICOLLET, Paul-Marie-François

NIEL, Jean-Joseph

NICOLAI, Alfred-Alexandre-Adolphe

juge de paix à Bou-Saâda (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

NICOLAI, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Chateaudun-du-Rhumel (Algérie)

Date de naissance :

NICOLAI, Jean-Paul

juge à Avesnes. Dossier médical.

Date de naissance :

NICOLAI, Jean-Toussaint

procureur de la République à Ajaccio

Date de naissance :

NICOLAS, Louis-Joseph-Eugène

juge à Mirecourt

Date de naissance :

NICOLLE, Julien-Edouard

juge à Pontarlier

Date de naissance :

NICOLLET, Paul-Marie-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

NIEL, Jean-Joseph

vice-président à Nice. Certificat médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1098

NIELLON, Marie-Victor

NIOBEY, Louis-Eugène-Victor

NIVAGGIOLI, Paul-Antoine

NIVERT, René-Albert-Guillaume

NIZET, Louis-Marie-Jules

NOBILI-SAVELLI, François-Philippe-Giocante

NOBLET, Dominique-Jean-Victor-Albert-Elisée

NOE, Jean-David

NIELLON, Marie-Victor

Archives nationales (France)

531

conseiller à Rouen

Date de naissance :

NIOBEY, Louis-Eugène-Victor

juge à Constantine (Algérie. Certificats médicaux.)

Date de naissance :

NIVAGGIOLI, Paul-Antoine

président à Sartène

Date de naissance :

NIVERT, René-Albert-Guillaume

vice-président à Alger (Algérie). Certificat médical.

Date de naissance :

NIZET, Louis-Marie-Jules

juge à Chaumont. Certificats médicaux.

Date de naissance :

NOBILI-SAVELLI, François-Philippe-Giocante

juge à Nice

Date de naissance :

NOBLET, Dominique-Jean-Victor-Albert-Elisée

président à la cour d'Orléans

Date de naissance :

NOE, Jean-David

président à la cour d'Agen

Date de naissance :

BB/6(II)/1099

NOEL, Blaise-Félix

NOEL, Edmond-Auguste-Anatole

NOEL, Léon

NOEL, Lucien-Eugène-Antoine

NOELL, Michel-François-Auguste

NOGUE, Osmin-Claude

NOGUERES, Edmond-Charles-Léon

NOGUES, Robert-Camille

NOGUIER, François-Gabriel-Hippolyte-Joseph

NOGUIER, Paul-Louis

NOEL, Blaise-Félix

président à Bar-le-Duc. Certificats médicaux.

Date de naissance :

Archives nationales (France)

532

NOEL, Edmond-Auguste-Anatole

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

NOGUE, Osmin-Claude

juge suppléant à Carcassonne

Date de naissance :

NOGUERES, Edmond-Charles-Léon

procureur général à Bastia

Date de naissance :

NOGUIER, François-Gabriel-Hippolyte-Joseph

président à Montluçon

Date de naissance :

NOGUIER, Paul-Louis

suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1100

NOISETTE, Paul-André

NOLE, Marie-Joseph-Maxime

NONZA, Pierre-Jean

NORBERT, Antoine

NORES, Edmond-Charles-Ernest

NORMAND, Henri-Jean-Joseph

NORMAND, Jean-Joseph-Ferdinand

NORTH, Jean-Jacques-Albert

NOULET, Jean-François-Marie-Joseph-Pierre

NOURRY, Pierre-Antoine

NOISETTE, Paul-André

président à Briey

Date de naissance :

NOLE, Marie-Joseph-Maxime

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

NONZA, Pierre-Jean

président à Bougie (Algérie)

Date de naissance :

NORBERT, Antoine

suppléant du juge de paix à Telagh (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

533

NORES, Edmond-Charles-Ernest

président à Alger

Date de naissance :

NORMAND, Henri-Jean-Joseph

président à Fontenay-le-Comte

Date de naissance :

NORMAND, Jean-Joseph-Ferdinand

suppléant du juge de paix à Dra-El-Mizan (Algérie)

Date de naissance :

NORTH, Jean-Jacques-Albert

vice-président à Strasbourg

Date de naissance :

NOULET, Jean-François-Marie-Joseph-Pierre

juge à Moissac

Date de naissance :

NOURRY, Pierre-Antoine

suppléant du juge de paix à Oued-Fodda (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1101

NOUVION, Joseph-Etienne

NOVIS, Philippe-Numa

NOYEAU, Edmond-Léon-Adrien

NOYELLE, Charles-Edouard-Joseph-Armand

NOYER, Marie-Alphonse

OBRIN, Hubert

ODILON-BARROT, Jean-André-Georges

ODINOT, Charles-Emile

ODRU, Laurent-Noël-Pierre

OESINGER, François-Charles-Albert

NOUVION, Joseph-Etienne

juge à la Seine

Date de naissance :

NOVIS, Philippe-Numa

juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie. Certificats médicaux.)

Date de naissance :

NOYEAU, Edmond-Léon-Adrien

juge suppléant à Châteaudun

Archives nationales (France)

534

Date de naissance :

NOYELLE, Charles-Edouard-Joseph-Armand

juge à Pont-L'Evêque

Date de naissance :

NOYER, Marie-Alphonse

juge à Valenciennes. Certificats médicaux.

Date de naissance :

OBRIN, Hubert

conseiller à Nancy

Date de naissance :

ODILON-BARROT, Jean-André-Georges

conseiller à Orléans. Certificat médical.

Date de naissance :

ODINOT, Charles-Emile

président à Neufchâteau

Date de naissance :

ODRU, Laurent-Noël-Pierre

président à la cour de Chambéry

Date de naissance :

OESINGER, François-Charles-Albert

juge à Tours

Date de naissance :

BB/6(II)/1102

O'FARELL, Jacques-François-Maurice-Arthur

OGER, Emile-Alfred

OGER DU ROCHER, Evariste-Marie-Michel

OGER DU ROCHER, Joseph-Constant

OGIER, Alfred-Edmond

OGIER, Pierre-Jacques-Frédéric

OLAGNIER, Alexandre

OLIVAINT, Maurice-Joseph-Eugène

OLIVE, Jean-Pierre-François

OLIVIER, Victor-Marie-Joseph

OLIVIERI, Michel-Ange-Pierre-Louis-Georges

O'FARELL, Jacques-François-Maurice-Arthur

juge à Brioude

Date de naissance :

Archives nationales (France)

535

OGER, Emile-Alfred

président à Angers

Date de naissance :

OGER DU ROCHER, Evariste-Marie-Michel

premier président à Limoges

Date de naissance :

OGER DU ROCHER, Joseph-Constant

substitut du procureur de la République à la Seine

Date de naissance :

OGIER, Alfred-Edmond

suppléant du juge de paix à Montgolfier (Algérie)

Date de naissance :

OGIER, Pierre-Jacques-Frédéric

suppléant du juge de paix à Montgolfier (Algérie)

Date de naissance :

OLIVAINT, Maurice-Joseph-Eugène

conseiller à Alger

Date de naissance :

OLIVE, Jean-Pierre-François

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

OLIVIER, Victor-Marie-Joseph

vice-président à Oran (Algérie)

Date de naissance :

OLIVIERI, Michel-Ange-Pierre-Louis-Georges

juge à Ajaccio

Date de naissance :

BB/6(II)/1103

OLLAGNIER, Claude-Joseph-Charles

OLLIER, Joseph-Thomas-Eugène

OLLIER, Marie-Louis

OLLIER de MARICHARD, François-Guillaume-Raoul

OLLIVIER, Claude-Augustin-Michel

OLLIVIER, Pierre-Edouard

OLLAGNIER, Claude-Joseph-Charles

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

Archives nationales (France)

536

OLLIER, Joseph-Thomas-Eugène

juge à Limoges

Date de naissance :

OLLIER, Marie-Louis

juge suppléant à Béziers

Date de naissance :

OLLIER de MARICHARD, François-Guillaume-Raoul

procureur de la République à Tournon. Certificats médicaux. Le dossier 1214 B 04 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

OLLIVIER, Claude-Augustin-Michel

juge à Avignon

Date de naissance :

OLLIVIER, Pierre-Edouard

procureur de la République à Guingamp. Dossier médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1104

OLMETO, Jules

OLMI, Antoine

OMAR ROUMILLY, [lacune]

ONDET, Alexandre-Philippe-François

ONESTA-TAVOLTA, Baptiste

ONFROY, Jean

ORBAN, Jules-Balthazard

ORCEAU, Robert-Charles-Louis

ORDIONI, Jean-Baptiste

ORDIONI, Jean-Silius

OLMETO, Jules

juge à Oran. Certificats médicaux.

Date de naissance :

OLMI, Antoine

juge à Briançon

Date de naissance :

OMAR ROUMILLY, [lacune]

assesseur musulman au tribunal de Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

ONDET, Alexandre-Philippe-François

conseiller à Riom

Archives nationales (France)

537

Date de naissance :

ONESTA-TAVOLTA, Baptiste

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

ORBAN, Jules-Balthazard

conseiller à Nancy

Date de naissance :

ORCEAU, Robert-Charles-Louis

juge suppléant à Rennes

Date de naissance :

ORDIONI, Jean-Baptiste

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

ORDIONI, Jean-Silius

juge à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/1105

ORDONNEAU, Marie-Mathias-Pierre-Georges-Henri

ORE, Louis-Joseph

O'REILLY, Etienne-Marie-Juste-Farell

ORIEL, Louis-Alban-Joseph-Gérard

ORSAT, Marie-Arthur-Louis-Marcelin-Joseph

ORSINI, Jean-Martin

ORDONNEAU, Marie-Mathias-Pierre-Georges-Henri

président à Périgueux

Date de naissance :

ORE, Louis-Joseph

procureur de la République à Pontivy

Date de naissance :

O'REILLY, Etienne-Marie-Juste-Farell

premier président à Rouen

Date de naissance :

ORIEL, Louis-Alban-Joseph-Gérard

procureur de la République à Cahors. Certificats médicaux.

Date de naissance :

ORSAT, Marie-Arthur-Louis-Marcelin-Joseph

Archives nationales (France)

538

président à la cour de Chambéry

Date de naissance :

ORSINI, Jean-Martin

suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1106

ORSONI, Jean-François

ORSONI, Jean-Joseph

ORSONI, Jérôme-Dominique-Simon

ORSONI, Louis-Alexandre

ORTOLI, Antoine-Pierre-André-Raphaël-Marie-Victor

ORY, Joseph-Antoine

ORY, Joseph-Charles-Marie-Jules

OSMONT DE COURTISIGNY, Charles-Alfred

OSTERMANN, Charles-Auguste

OTTAVI, Saint-Séverin

OTTENHEIMER, Charles-Adolphe

OUBERT, Adolphe

OUDIN, Auguste-Marie-René

OUDIN, Edouard-Firmin

OUDINOT, Jules-Ernest-Marcel

OUSTRIERES, Fernand-Paul-Clément

OZOUX, Dominique-Jules-Elie-Léon

ORSONI, Jean-François

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)

Date de naissance :

ORSONI, Jean-Joseph

suppléant du juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)

Date de naissance :

ORSONI, Jérôme-Dominique-Simon

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

ORTOLI, Antoine-Pierre-André-Raphaël-Marie-Victor

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

ORY, Joseph-Antoine

procureur de la République à Chaumont

Date de naissance :

ORY, Joseph-Charles-Marie-Jules

Archives nationales (France)

539

substitut du procureur de la République à Mamers

Date de naissance :

OSMONT DE COURTISIGNY, Charles-Alfred

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

OSTERMANN, Charles-Auguste

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

OTTAVI, Saint-Séverin

procureur de la République à Bastia

Date de naissance :

OTTENHEIMER, Charles-Adolphe

juge à Limoges

Date de naissance :

OUBERT, Adolphe

juge suppléant à Mâcon

Date de naissance :

OUDIN, Auguste-Marie-René

conseiller à Rennes

Date de naissance :

OUDIN, Edouard-Firmin

secrétaire-Bibliothécaire au ministère de la Justice. Dossier vide

Date de naissance :

OUDINOT, Jules-Ernest-Marcel

conseiller à Paris

Date de naissance :

OUSTRIERES, Fernand-Paul-Clément

substitut du procureur de la République au Havre

Date de naissance :

OZOUX, Dominique-Jules-Elie-Léon

substitut du procureur de la République à Narbonne

Date de naissance :

BB/6(II)/1107/1

PABON, Pierre-Louis

PACOT, Joseph-Emmanuel-François

PACTON, Marie-Louis-Jules

Archives nationales (France)

540

PAGE, François-Martin

PAGES, Ferdinand-Joseph-Elie

PAGNY, Louis

PAILHE, Clément-Nestor-Jules

PAILHE, Jean-Jacques-Joseph-Eugène

PABON, Pierre-Louis

conseiller à Pau. Le dossier 1518 A 92 est joint à ce dossier.

Date de naissance :

PACOT, Joseph-Emmanuel-François

suppléant du juge de paix à Casablanca-Sud (Maroc)

Date de naissance :

PACTON, Marie-Louis-Jules

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

PAGE, François-Martin

conseiller à Lyon

Date de naissance :

PAGES, Ferdinand-Joseph-Elie

conseiller à Douai. Certificats médicaux.

Date de naissance :

PAGNY, Louis

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

PAILHE, Clément-Nestor-Jules

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

PAILHE, Jean-Jacques-Joseph-Eugène

premier président à Grenoble

Date de naissance :

BB/6(II)/1107/2

PAILHES, Joseph-Albert-Léon-Georges

PAILHON, Antoni-Edmond-Augustin

PAILHES, Joseph-Albert-Léon-Georges

juge de paix à Tunis-Sud (Tunisie). Certificats médicaux. Dossier partiellement non communicable avant

2013 (dossier médical et d'instruction).

Date de naissance :

Archives nationales (France)

541

PAILHON, Antoni-Edmond-Augustin

juge à Blida (Algérie). Dossier médical.

Date de naissance :

BB/6(II)/1108

PAILLARD-FERNEL, Georges

PAILLET, Hippolyte-André

PAILLIER, Sosthène-Gaston

PAILLOT, André

PAILLOT, François-Edmond

PAIN, Albéric

PAIN, Amédée-Alexandre

PAIN, René-Paul-Laurent

PAISANT, Alfred-Auguste-Saint-Albin

PAISANT, Charles-Albert

PAJOT, Paul-Louis-François

PALDUPLIN, Félicien

PAILLARD-FERNEL, Georges

conseiller à Rouen

Date de naissance :

PAILLET, Hippolyte-André

substitut du procureur de la République à la Seine

Date de naissance :

PAILLIER, Sosthène-Gaston

président à Rochefort

Date de naissance :

PAILLOT, André

substitut du procureur de la République à Briey

Date de naissance :

PAILLOT, François-Edmond

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

PAIN, Albéric

président à la Seine

Date de naissance :

PAIN, Amédée-Alexandre

premier président à Bourges

Date de naissance :

PAIN, René-Paul-Laurent

Archives nationales (France)

542

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

PAISANT, Alfred-Auguste-Saint-Albin

président à Versailles

Date de naissance :

PAISANT, Charles-Albert

président à Senlis

Date de naissance :

PAJOT, Paul-Louis-François

juge à Saint-Marcellin

Date de naissance :

PALDUPLIN, Félicien

suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1109

PALICOT, Raymond-Marie-William-René

PALIX, Henri-Dufay

PALLU, Henri-Napoléon

PALMADE, Georges

PAMART, Rémi-Anicet

PANCHER, Armand-Jean-Baptiste

PANCOL, Maurice-Gabriel

PANDRIGUE DE MAISONSEUL, Charles-Gustave-Adolphe

PANIS, Jacques-Frédéric

PANNARD, Georges-Maurice

PANNIER, Georges-Frédéric-Henri

PANZANI, Antoine-Quilicus

PANZANI, Paul-Joseph

PALICOT, Raymond-Marie-William-René

juge au Mans

Date de naissance :

PALIX, Henri-Dufay

procureur de la République à Mascara (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

PALLU, Henri-Napoléon

juge à Poitiers

Date de naissance :

PAMART, Rémi-Anicet

Archives nationales (France)

543

conseiller à Paris

Date de naissance :

PANCHER, Armand-Jean-Baptiste

juge à Baugé

Date de naissance :

PANCOL, Maurice-Gabriel

substitut à Aix

Date de naissance :

PANDRIGUE DE MAISONSEUL, Charles-Gustave-Adolphe

conseiller à Alger (Algérie)

Date de naissance :

PANIS, Jacques-Frédéric

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

PANNARD, Georges-Maurice

substitut à Béthune

Date de naissance :

PANNIER, Georges-Frédéric-Henri

attaché au Cabinet du garde des sceaux

Date de naissance :

PANZANI, Antoine-Quilicus

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

PANZANI, Paul-Joseph

conseiller à Bastia

Date de naissance :

BB/6(II)/1110

PAOLI, Nonce-Jean-Félix

PAOLI, Pascal

PAPILLAUT, Paul-Eugène

PAPILLON, Raoul

PAPIN, René-Pierre-Alphonse

PAPON, Jean-Paul

PARADAN, Marie-Joseph

PARADE, Félix-Hippolyte-Edmond de

PARADE, Ferdinand-Hippolyte-Célestin de

PARADIS, Victor

PARADOL, Raoul-Jacques

Archives nationales (France)

544

PARAYRE, Jean-Joseph-Paul

PAOLI, Nonce-Jean-Félix

juge à la Seine

Date de naissance :

PAOLI, Pascal

suppléant du juge de paix à Ténès (Algérie)

Date de naissance :

PAPILLAUT, Paul-Eugène

juge à Châtellerault

Date de naissance :

PAPIN, René-Pierre-Alphonse

juge au Mans, voir bb/8/1835, Seine-Inférieure

Date de naissance :

PAPON, Jean-Paul

président à Riom

Date de naissance :

PARADAN, Marie-Joseph

juge à Avignon

Date de naissance :

PARADE, Félix-Hippolyte-Edmond de

président à la Seine

Date de naissance :

PARADE, Ferdinand-Hippolyte-Célestin de

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

PARADIS, Victor

suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)

Date de naissance :

PARADOL, Raoul-Jacques

président à Périgueux

Date de naissance :

BB/6(II)/1111

PARCADE, Laurent-Denis

PARCE, Pierre-Alfred

PARCHEMINEY, Henri-Alfred

PARENTY, Georges-Charles-Louis-Victor

Archives nationales (France)

545

PARET, Ernest-Jean-François

PAREY, Henri-Arthur

PARFAIT, Emile

PARIGOT, Louis-Marcel-Victor

PARCADE, Laurent-Denis

conseiller à Besançon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

PARCE, Pierre-Alfred

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

PARCHEMINEY, Henri-Alfred

juge à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

PARENTY, Georges-Charles-Louis-Victor

juge à Saint-Pol

Date de naissance :

PARET, Ernest-Jean-François

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

PAREY, Henri-Arthur

juge suppléant à Bar-sur-Aube

Date de naissance :

PARFAIT, Emile

juge à Montluçon

Date de naissance :

PARIGOT, Louis-Marcel-Victor

président à la cour de Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1112

PARIS, Guillaume-Aimé-Edouard

PARIS, Pierre-Néhémie-Emilien

PARISE, Léon-Jules

PARISET, Paul-Charles-Etienne

PARLANGE, Etienne-François-Charles

PARMENTIER, Jules

PARROCEL, Barthélemi-Pierre-Augustin

PARROCEL, Etienne-Antoine-Clément

Archives nationales (France)

546

PARIS, Guillaume-Aimé-Edouard

conseiller à Bourges

Date de naissance :

PARIS, Pierre-Néhémie-Emilien

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

PARISE, Léon-Jules

président à Dreux

Date de naissance :

PARISET, Paul-Charles-Etienne

conseiller à Nancy

Date de naissance :

PARLANGE, Etienne-François-Charles

substitut à Epernay

Date de naissance :

PARMENTIER, Jules

président à Soissons

Date de naissance :

PARROCEL, Barthélemi-Pierre-Augustin

juge à Marseille

Date de naissance :

PARROCEL, Etienne-Antoine-Clément

juge à Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/1113

PARROCHE, Pierre-Eugène

PARROT, Louis-Charles

PARROT, Pierre-Gaston-Alfred

PARROCHE, Pierre-Eugène

procureur général à la cour de cassation à Beyrouth (Liban)

Date de naissance :

PARROT, Louis-Charles

juge à Besançon. Certificat médical.

Date de naissance :

PARROT, Pierre-Gaston-Alfred

juge à la Seine

Archives nationales (France)

547

Date de naissance :

BB/6(II)/1114

PARTY, Jean-Claude-Léon

PASCAL, Gaston-Joseph-Louis-Edouard

PASCAL, Pierre-Louis-Edmond

PASCAUD, Marie-Julien-Rémy

PASCAUD, Marie-Louis-Charles-Henri

PARTY, Jean-Claude-Léon

président à Dijon

Date de naissance :

PASCAL, Gaston-Joseph-Louis-Edouard

président à Forcalquier

Date de naissance :

PASCAL, Pierre-Louis-Edmond

procureur de la République à Béziers. Certificat médical.

Date de naissance :

PASCAUD, Marie-Julien-Rémy

procureur général à Amiens

Date de naissance :

PASCAUD, Marie-Louis-Charles-Henri

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/1115

PASQUES, Henri

PASQUIER, Jacques-René

PASQUIGNON, Marie-Félix-Octave

PASQUIN, Nicolas-Raymond

PASQUINI, Aimé-Ovide-Philippe

PASSERIEUX, Jean-Baptiste-Isidore

PASSET, Paul-François-Joseph-Félix

PASQUES, Henri

conseiller à Paris

Date de naissance :

PASQUIER, Jacques-René

juge à Etampes

Date de naissance :

PASQUIGNON, Marie-Félix-Octave

Archives nationales (France)

548

juge suppléant à Guéret

Date de naissance :

PASQUIN, Nicolas-Raymond

président à Briey

Date de naissance :

PASQUINI, Aimé-Ovide-Philippe

procureur de la République à Philippeville. Dossiers médicaux.

Date de naissance :

PASSERIEUX, Jean-Baptiste-Isidore

vice-président à la Seine

Date de naissance :

PASSET, Paul-François-Joseph-Félix

défenseur à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1116

PASSOT, Eugène-Claude

PASSOT, Pierre-Jean-Albert

PASTEAU, Paul-Anselme

PATAILLE, Jules-Henri-Paul

PATEL, Hermann-Célestin-Mathias

PATEL, Robert-Georges-Charles

PATHE, Marie-Lucien

PASSOT, Eugène-Claude

conseiller à Lyon

Date de naissance :

PASSOT, Pierre-Jean-Albert

juge à Lyon

Date de naissance :

PASTEAU, Paul-Anselme

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

PATAILLE, Jules-Henri-Paul

conseiller à Besançon

Date de naissance :

PATEL, Hermann-Célestin-Mathias

huissier à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

549

PATEL, Robert-Georges-Charles

juge suppléant à Nancy. Certificat médical.

Date de naissance :

PATHE, Marie-Lucien

président à Lons-le-Saulnier

Date de naissance :

BB/6(II)/1117

PATRIMONIO, Henri

PATRIMONIO, Ignace-François-André

PATRIMONIO, Jean-Marie

PATRON, Henri-Auguste

PATRON, Joseph-Elie

PATRON, Paul-Armand

PATRIMONIO, Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

PATRIMONIO, Ignace-François-André

président au Havre

Date de naissance :

PATRIMONIO, Jean-Marie

juge à Alger (Algérie). Certificats médicaux.

Date de naissance :

PATRON, Henri-Auguste

substitut du procureur de la République à Périgueux

Date de naissance :

PATRON, Joseph-Elie

juge suppléant à Jonzac

Date de naissance :

PATRON, Paul-Armand

président à Châtillon

Date de naissance :

BB/6(II)/1118

PATURET, Georges

PAUC, Henri

PAUKER, Léon

PAUL, Eugène

PAUL, Jean-Baptiste-Emile-François

Archives nationales (France)

550

PAULY, Jean-Baptiste-Auguste-Maurice

PAUTARD, Jacques-Savinien

PAVARD, Louis-Cyprien-Hilarion

PAVEC, Albert

PAVET, Jean-Marie-Jules

PATURET, Georges

premier président à Amiens

Date de naissance :

PAUC, Henri

vice-président à Oran (Algérie)

Date de naissance :

PAUKER, Léon

procureur de la République à Mortagne

Date de naissance :

PAUL, Eugène

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

PAUL, Jean-Baptiste-Emile-François

juge suppléant à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

PAULY, Jean-Baptiste-Auguste-Maurice

juge à Pamiers

Date de naissance :

PAUTARD, Jacques-Savinien

suppléant du juge de paix à Telagh (Algérie)

Date de naissance :

PAVARD, Louis-Cyprien-Hilarion

suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)

Date de naissance :

PAVEC, Albert

conseiller à Rennes

Date de naissance :

PAVET, Jean-Marie-Jules

suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1119

Archives nationales (France)

551

PAVIN DE COURTEVILLE, Constantin-Alexandre-Henri

PAYART, Auguste-Charles-Joseph-Henri

PAYEN, Jean-Paul-Ernest

PAYRASTRE, Paul-Emile-Albert-Hilarion

PE DE ARROS, Joseph-Henri

PEALA, Marie-Joseph-Pierre-Léon-Régis-Claudius-Louis

PEAUDECERF, Jacques-Georges

PECH-PALAJANEL, Marie-Bernard-Joseph-Jean

PECHEUR, Charles-Marie-Jules

PECHEUR, Jules-Eugène-Robert

PECOLET, Antoine-Léonide

PECQUEULT DE LAVARANDE, Ferdinand-Henry-Gabriel de

PEDEBIDEAU, Jean-Baptiste-Jules-Auguste

PEDEMAS, Jean-Marie-Louis

PAVIN DE COURTEVILLE, Constantin-Alexandre-Henri

président à Mâcon. Certificats médicaux.

Date de naissance :

PAYART, Auguste-Charles-Joseph-Henri

président à Sainte-Menehould

Date de naissance :

PAYEN, Jean-Paul-Ernest

président à Reims. Certificat médical.

Date de naissance :

PE DE ARROS, Joseph-Henri

juge à Foix

Date de naissance :

PEALA, Marie-Joseph-Pierre-Léon-Régis-Claudius-Louis

juge suppléant à Tournon

Date de naissance :

PEAUDECERF, Jacques-Georges

substitut à la Seine

Date de naissance :

PECH-PALAJANEL, Marie-Bernard-Joseph-Jean

juge à Pau

Date de naissance :

PECHEUR, Charles-Marie-Jules

procureur de la République à Sedan

Date de naissance :

Archives nationales (France)

552

PECHEUR, Jules-Eugène-Robert

juge suppléant à Montmédy

Date de naissance :

PECOLET, Antoine-Léonide

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

PECQUEULT DE LAVARANDE, Ferdinand-Henry-Gabriel de

président à Lisieux

Date de naissance :

PEDEBIDEAU, Jean-Baptiste-Jules-Auguste

conseiller à Alger. Certificats médicaux.

Date de naissance :

BB/6(II)/1120

PEIGNE, Jean-Auguste-Henri

PEILLON, Marie-Calixte-Joseph

PEIRIGA, Paul-Pierre-Jean-Marie

PEIRON, Jean-Eugène

PELAGAUD, Marie-Ange-Raphaël-Fernand

PELEGRIN, Marcel-Alexandre

PELISSE, Marie-Frédéric-Gustave

PELISSIE DE CASTRO, Joseph-Antoine-Paul-Gabriel

PELISSIER, Benjamin-Jean-François

PEIGNE, Jean-Auguste-Henri

président à Laval

Date de naissance :

PEILLON, Marie-Calixte-Joseph

président à Grasse

Date de naissance :

PEIRIGA, Paul-Pierre-Jean-Marie

juge à Vouziers

Date de naissance :

PEIRON, Jean-Eugène

juge à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

PELAGAUD, Marie-Ange-Raphaël-Fernand

premier président à Lyon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

553

PELEGRIN, Marcel-Alexandre

juge suppléant à Saint-Amand

Date de naissance :

PELISSE, Marie-Frédéric-Gustave

conseiller à Paris

Date de naissance :

PELISSIE DE CASTRO, Joseph-Antoine-Paul-Gabriel

conseiller à Toulouse. Certificats médicaux.

Date de naissance :

PELISSIER, Benjamin-Jean-François

juge à Toulon

Date de naissance :

BB/6(II)/1121

PELISSONNIER, Georges

PELLEGRIN, Galilée-Aimé-Aristide

PELLEGRIN, Paul-Marie-Antoine-François

PELLENC, Albert-Jules-Henri

PELLENC, Gaston-Alfred

PELLERIN, Charles-Théophile

PELLET, Eugène-Jean-Baptiste

PELLET, Marie-Emmanuel-René

PELLETIER, Joseph-André-Germain

PELLETREAU, Edme-André-Louis

PELISSONNIER, Georges

conseiller à Dijon

Date de naissance :

PELLEGRIN, Galilée-Aimé-Aristide

conseiller à Colmar. Certificats médicaux.

Date de naissance :

PELLEGRIN, Paul-Marie-Antoine-François

vice-président à Marseille

Date de naissance :

PELLENC, Albert-Jules-Henri

procureur de la République au Vigan. Dossier médical.

Date de naissance :

PELLENC, Gaston-Alfred

conseiller à Lyon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

554

PELLERIN, Charles-Théophile

juge à Senlis

Date de naissance :

PELLET, Eugène-Jean-Baptiste

juge suppléant à Ambert

Date de naissance :

PELLET, Marie-Emmanuel-René

procureur de la République à Clamecy

Date de naissance :

PELLETREAU, Edme-André-Louis

président à Dunkerque

Date de naissance :

BB/6(II)/1122

PELLISSON, Jules

PELLOTTIER, Alexandre-Gabriel-Octave

PELLOTTIER, Louis-Marie-Stanislas-André

PELON, Jean-Charles-Robert

PENCHINAT, Paul-Léon

PENET, Paul-Alexandre-Marie

PENNELLIER, Alfred-Auguste-Fernand

PELLISSON, Jules

juge à Périgueux

Date de naissance :

PELLOTTIER, Alexandre-Gabriel-Octave

président à La Rochelle

Date de naissance :

PELLOTTIER, Louis-Marie-Stanislas-André

substitut général à Rennes. Certificat médical.

Date de naissance :

PELON, Jean-Charles-Robert

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

PENCHINAT, Paul-Léon

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

PENET, Paul-Alexandre-Marie

Archives nationales (France)

555

suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

PENNELLIER, Alfred-Auguste-Fernand

président à Lille

Date de naissance :

BB/6(II)/1123

PENOT, Eugène-Léon-Jean

PEPIN, Marie-Charles-Félix

PEPIN, Paul

PEPRATX, Joseph-Marie-Henri

PEQUIGNOT, Claude-Marie-Marc

PEQUIGNOT, Édouard-Auguste

PEQUIN, Antoine-Émile

PERAULT, Georges-Lucien

PERCEAU, Nicolas-Joseph

PERDRIX, Jean-Annet-Marie-Émile-Ludovic

PÉRÉ, Paul

PERET, Raoul-Adolphe

PERETTI, Jean-François

PERETTI, Philippe-Antoine-Jérémie

PERGAUD, Louis-Auguste

PENOT, Eugène-Léon-Jean

juge à Bourgoin

Date de naissance :

PEPIN, Marie-Charles-Félix

président à Vesoul

Date de naissance :

PEPIN, Paul

procureur de la République à Chalon-sur-Saône

Date de naissance :

PEPRATX, Joseph-Marie-Henri

juge suppléant à Perpignan

Date de naissance :

PEQUIGNOT, Claude-Marie-Marc

conseiller à Besançon

Date de naissance :

PEQUIGNOT, Édouard-Auguste

juge suppléant à Arzew (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

556

PEQUIN, Antoine-Émile

suppléant du juge de paix à Mahdia (Tunisie)

Date de naissance :

PERAULT, Georges-Lucien

juge suppléant à la Seine

Date de naissance :

PERCEAU, Nicolas-Joseph

juge à Cusset

Date de naissance :

PERDRIX, Jean-Annet-Marie-Émile-Ludovic

juge à Nantes

Date de naissance :

PÉRÉ, Paul

juge suppléant à Marmande

Date de naissance :

PERET, Raoul-Adolphe

substitut du procureur de la République à Auxerre

Date de naissance :

PERETTI, Jean-François

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

PERETTI, Philippe-Antoine-Jérémie

juge à Ajaccio

Date de naissance :

PERGAUD, Louis-Auguste

suppléant du juge de paix à Berrouaghia (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1124

PERGOLA, André-Paul

PÉRICHON, Silvain-Michel-Auguste

PÉRIER, Pierre-Hilaire

PÉRINET, Jules

PÉRONNEAU, Henri-Georges

PÉRONNET, Alfred-Paul-Antoine

PÉRONY, Yves-Eugène-Gabriel

PÉROT, Jean-Henri

PERRAUT, Charles-Édouard

Archives nationales (France)

557

PERREAU, Maurice-Hippolyte

PERREIMOND, Jean-Bertrand-Victor

PÉRICHON, Silvain-Michel-Auguste

conseiller à Limoges

Le dossier 18 BL 4 est joint à ce dossier (non représentation de cheval à la commission de classement)

Date de naissance :

PÉRIER, Pierre-Hilaire

suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)

Date de naissance :

PÉRINET, Jules

vice-président à Reims

Date de naissance :

PÉRONNEAU, Henri-Georges

juge suppléant à Moulins

Date de naissance :

PÉROT, Jean-Henri

attaché titulaire au ministère de la Justice

Date de naissance :

PERRAUT, Charles-Édouard

suppléant du juge de paix à Saïda-Sud (Algérie)

Date de naissance :

PERREAU, Maurice-Hippolyte

président à Angoulême

Certificats médicaux

Date de naissance :

PERREIMOND, Jean-Bertrand-Victor

procureur de la République à Bône (Algérie)

Certificats médicaux. Dossier joint : dossier relatif à l'affaire du krach Cottenseau, notaire à Bône (1828 A

33)

Date de naissance :

BB/6(II)/1125

PERRENET, Pierre-Étienne

PERRET, Anthelme-Jean

PERRET, Marcel-Pierre-Denis

PERRET-MAISONNEUVE, Adrien-Henri-Marie

PERRIER, Jules-Alexandre

PERRIER, Pierre-Louis-Marie

PERRIER, Régis-Toussaint

Archives nationales (France)

558

PERRILLIAT, Alfred

PERRIN, Claude-Antoine

PERRIN, Edme-Lazare-Henri

PERRIN, Georges-Paul

PERRIN, Gustave-Eugène-Marie

PERRIN, Jean

PERRIN, Louis-Pierre-Emmanuel

PERRINJAQUET, Jean-Adrien-Ferdinand

PERRENET, Pierre-Étienne

juge à Dijon

Date de naissance :

PERRET, Anthelme-Jean

suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

PERRET, Marcel-Pierre-Denis

juge à la Seine

Date de naissance :

PERRET-MAISONNEUVE, Adrien-Henri-Marie

juge à Rouen

Certificats médicaux

Date de naissance :

PERRIER, Jules-Alexandre

procureur de la République à Montargis

Date de naissance :

PERRIER, Pierre-Louis-Marie

juge à Charolles

Date de naissance :

PERRIER, Régis-Toussaint

suppléant du juge de paix à Alger

Date de naissance :

PERRILLIAT, Alfred

suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)

Date de naissance :

PERRIN, Claude-Antoine

conseiller à Lyon

Date de naissance :

PERRIN, Edme-Lazare-Henri

Archives nationales (France)

559

juge à Avallon

Date de naissance :

PERRIN, Georges-Paul

président à la cour de Rabat (Maroc)

Dossier déplacé en mars 1945 par le ministère de la Justice

Date de naissance :

PERRIN, Gustave-Eugène-Marie

juge à Pontaudemer

Date de naissance :

PERRIN, Jean

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

PERRIN, Louis-Pierre-Emmanuel

conseiller à Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/1126

PERRIQUET, Marie-Joseph-Paul-André

PERROCHEL DE MORAINVILLE, Marie-Joseph-Jules-Marcel de

PERRON, Charles-Louis-Auguste

PERROT DIT PERROT-ANTONI, Jean-Jules

PERROT, Paul

PERRIQUET, Marie-Joseph-Paul-André

juge suppléant à Pontoise

Date de naissance :

PERROCHEL DE MORAINVILLE, Marie-Joseph-Jules-Marcel de

juge à Fez (Maroc)

Certificats médicaux

Date de naissance :

PERRON, Charles-Louis-Auguste

juge à Besançon

Joint au dossier l'ouvrage suivant : Ch. PERRON. Aux catholiques ! La Séparation nécessaire, Paris,

Téqui, 1920, 165 p.

Date de naissance :

PERROT DIT PERROT-ANTONI, Jean-Jules

suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)

Date de naissance :

PERROT, Paul

Archives nationales (France)

560

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/1127

PERRUCHE DE VELNA, Jean-Baptiste

PERRUCHE DE VELNA, Paul

PERRUSSEL, Hervé-Georges-Constant

PERRUSSEL, Jules-Louis-Mathurin

PERRUCHE DE VELNA, Jean-Baptiste

juge à la Roche-sur-Yon

Certificat médical

Date de naissance :

PERRUCHE DE VELNA, Paul

conseiller à Besançon

Date de naissance :

PERRUSSEL, Hervé-Georges-Constant

président à Loudéac

Date de naissance :

PERRUSSEL, Jules-Louis-Mathurin

procureur général à Caen

Date de naissance :

BB/6(II)/1128

PERSON, François-Ernest

PERSONNEAUX, Jean-Charles-Auguste

PERTHUIS, Albert-Jules-Pierre

PESCH, Louis-Edmond

PETAUTON, Pierre-Lucien-Philippe

PETER, Georges-Fortuné-John

PETIT, Alfred

PETIT, Amédée-Aristide-Jean-Charles

PETIT, Charles-Adrien-Louis-René

PETIT, Édouard-Léon

PERSON, François-Ernest

juge de paix à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

PERSONNEAUX, Jean-Charles-Auguste

juge à Setif (Algérie)

Date de naissance :

PERTHUIS, Albert-Jules-Pierre

Archives nationales (France)

561

juge à Lorient

Certificats médicaux

Date de naissance :

PESCH, Louis-Edmond

substitut du procureur de la République à Digne

Certificat médical

Date de naissance :

PETER, Georges-Fortuné-John

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

PETIT, Alfred

vice-président à la Seine

Date de naissance :

PETIT, Amédée-Aristide-Jean-Charles

premier président à Amiens

Date de naissance :

PETIT, Charles-Adrien-Louis-René

président à la cour de Paris

Date de naissance :

PETIT, Édouard-Léon

juge suppléant à Évreux

Date de naissance :

BB/6(II)/1129

PETIT, Emmanuel-Amédée-Charles-Florent

PETIT, François

PETIT, François-Louis-Joseph-Dominique-Fernand

PETIT, Georges-Louis-Augustin

PETIT, Jean-Charles

PETIT, Jean-Théophile

PETIT, Louis-Eugène-Alexis-Germain

PETIT, Paul

PETIT, Pierre-Alexandre-Alfred

PETITCUENOT, Charles-Marie-Xavier

PETITIER, François-César-Hubert

PETIT, Emmanuel-Amédée-Charles-Florent

président à Arras

Date de naissance :

PETIT, François

Archives nationales (France)

562

suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

PETIT, François-Louis-Joseph-Dominique-Fernand

juge à Aubusson

Date de naissance :

PETIT, Georges-Louis-Augustin

juge à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

PETIT, Jean-Charles

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

PETIT, Jean-Théophile

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

PETIT, Louis-Eugène-Alexis-Germain

juge à Châteaudun

Certificat médical

Date de naissance :

juge à Saint-Pol

PETIT, Paul

Date de naissance :

PETIT, Pierre-Alexandre-Alfred

conseiller à Paris

Date de naissance :

PETITCUENOT, Charles-Marie-Xavier

avocat général à Besançon

Date de naissance :

PETITIER, François-César-Hubert

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1130

PETRONIO, Louis-Félix

PEYNAUD, Jean

PEYRACHON, Henri-Alcide-Eugène

PEYRECAVE, Jean-Aimé-Albert

PEYROCHE, Joseph-Gaston

PEYROUTON, Émile

Archives nationales (France)

563

PEYSSIONNIÉ, Paul-Étienne

PEYTRAL, Victor-Marie-Louis

PEZAUD, Maurice

PETRONIO, Louis-Félix

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

PEYNAUD, Jean

procureur de la République à Rocroi

Certificats médicaux

Date de naissance :

PEYRACHON, Henri-Alcide-Eugène

président au Puy

Le dossier 462 B04 est joint à ce dossier

Date de naissance :

PEYRECAVE, Jean-Aimé-Albert

conseiller à Lyon

Date de naissance :

PEYROCHE, Joseph-Gaston

président à la cour d'Alger

Certificat médical

Date de naissance :

PEYROUTON, Émile

conseiller à Orléans

Date de naissance :

PEYTRAL, Victor-Marie-Louis

juge à Toulon

Date de naissance :

PEZAUD, Maurice

juge de paix à Cassaigne (Algérie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1131

PEZON, Georges-Louis

PEZOUS, Paul-Émile

PFEIFFER, Félix-Charles-Georges

PHELINE, Maxime

PHELUT, Jean

PHEMOLANT, Pierre

Archives nationales (France)

564

PHILIPON, Édouard-Paul-Lucien

PHILIPON, Emmanuel-François-Marie-Joseph

PHILIPON, Jean-Léopold-Antoine

PEZON, Georges-Louis

juge à Tunis

Certificats médicaux

Date de naissance :

PEZOUS, Paul-Émile

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

PFEIFFER, Félix-Charles-Georges

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)

Date de naissance :

PHELINE, Maxime

conseiller à Rabat (Maroc)

Certificats médicaux

Date de naissance :

PHELUT, Jean

président à Saint-Étienne

Certificat médical

Date de naissance :

PHEMOLANT, Pierre

commissaire-priseur à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

PHILIPON, Édouard-Paul-Lucien

conseiller à Lyon

Date de naissance :

PHILIPON, Emmanuel-François-Marie-Joseph

procureur de la République à Pondichéry

Date de naissance :

PHILIPON, Jean-Léopold-Antoine

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1132

PHILIPP, Charles

PHILIPPOTEAUX, Auguste

PIALAT, Émile-Paul

Archives nationales (France)

565

PIANELLI, Jean-Dominique-Alexandre

PIC, Auxile-Ulysse

PICARD, Achille-Auguste-Sainte-Marie

PICARD, Émile-Louis-Ignace

PICARD, Ernest-Joseph-Gaudchaux

PICARD, Louis-Paul

PICARD, Marie-Charles-Joseph

PICARD, René-François

PICARD, Théodore-Olivier

PICART, Maurice-Alfred

PHILIPP, Charles

président à la cour de Limoges

Date de naissance :

PHILIPPOTEAUX, Auguste

juge suppléant à Sedan

Date de naissance :

PIALAT, Émile-Paul

suppléant du juge de paix à Tenès (Algérie)

Date de naissance :

PIANELLI, Jean-Dominique-Alexandre

suppléant du juge de paix à Sebdou (Algérie)

Date de naissance :

PIC, Auxile-Ulysse

juge à Digne

Date de naissance :

PICARD, Achille-Auguste-Sainte-Marie

juge à Blois

Date de naissance :

PICARD, Émile-Louis-Ignace

juge à Toulon

Date de naissance :

conseiller à Nancy

PICARD, Ernest-Joseph-Gaudchaux

Date de naissance :

PICARD, Louis-Paul

avocat général à Rennes

Joint au dossier : discours de rentrée de la cour d'appel de Rennes du 2 octobre 1934, prononcés par L.

PICARD et SAUTY ( La théorie de la vengeance à travers les âges... et Éloge funèbre de M. Le Helloco...)

Rennes, 1934, 29 p. impr.

Archives nationales (France)

566

Date de naissance :

PICARD, Marie-Charles-Joseph

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

PICARD, René-François

conseiller à Bourges

Date de naissance :

PICARD, Théodore-Olivier

procureur de la République à la suite à Brest

Date de naissance :

PICART, Maurice-Alfred

conseiller à Nancy

Date de naissance :

BB/6(II)/1133

PICATTIER, Eugène-Louis-Marie-Honoré

PICAUT, Jules-Marie-Paul

PICHARD, Édouard

PICHAT, Jean-Michel-Alexandre

PICHERAL, Jean-Pierre

PICHON, Joseph-Clément-Louis-Albert

PICHOT DE CHAMPFLEURY, René

PICATTIER, Eugène-Louis-Marie-Honoré

premier président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

PICAUT, Jules-Marie-Paul

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

PICHARD, Édouard

juge à Angers

Date de naissance :

PICHAT, Jean-Michel-Alexandre

conseiller à Paris

Date de naissance :

PICHON, Joseph-Clément-Louis-Albert

président à la cour d'Agen

Date de naissance :

Archives nationales (France)

567

PICHOT DE CHAMPFLEURY, René

conseiller à Angers

Date de naissance :

BB/6(II)/1134

PICON, Augustin-Marie-Charles

PICOT, Alexis-Jean-Marie-Léon

PICOT, Michel-Marie-Amédée

PICOT, Paul-Louis-Jean

PICOU, Henri

PICQ, Jules

PICQUET, Marie-François-Xavier

PIEDEBOUT, Constant

PIEDELIEVRE, Paul-Hippolyte

PIEDELIEVRE, Victor-Emmanuel

PIENELLI, Charles-Antoine

PIERANGELI, Henri

PIERRON, Joseph

PICON, Augustin-Marie-Charles

vice-président à Lyon

Date de naissance :

PICOT, Alexis-Jean-Marie-Léon

juge à Loches

Date de naissance :

PICOT, Michel-Marie-Amédée

président à la cour de Riom

Date de naissance :

PICOT, Paul-Louis-Jean

juge suppléant à Brest

Le dossier 2052 A 01 est joint au dossier

Date de naissance :

PICQ, Jules

suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

PICQUET, Marie-François-Xavier

juge à Beauvais

Date de naissance :

PIEDEBOUT, Constant

suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

568

PIEDELIEVRE, Paul-Hippolyte

substitut du procureur général à Paris

Date de naissance :

PIEDELIEVRE, Victor-Emmanuel

substitut du procureur de la République à la Seine

Date de naissance :

PIENELLI, Charles-Antoine

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

PIERANGELI, Henri

substitut du procureur de la République à Bastia

Date de naissance :

PIERRON, Joseph

président à Quimper

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1135

PIETRI, Ange-Baptiste

PIETRI, Antoine-Pascal-Jean-François-Jules

PIETRI, Charles-Joseph-Antoine

PIÉTU, Jean-Charles-Albert

PIGANIOL, Georges-Jules-Antonin

PIGÉ, Paul-Henri

PIGLOWSKI, Charles-Casimir-Adam

PIGNART DU DEZERT, [lacune]

PIGNON, Clair-Victor-Louis-Léon

PIGNON, Paul

PIETRI, Ange-Baptiste

juge à Nevers

Certificats médicaux

Date de naissance :

PIETRI, Antoine-Pascal-Jean-François-Jules

juge à Alger

Certificats médicaux. Le dossier 2342 A 89 est joint à ce dossier

Date de naissance :

PIETRI, Charles-Joseph-Antoine

défenseur à Tunis (Tunisie)

Certificat médical

Archives nationales (France)

569

Date de naissance :

PIÉTU, Jean-Charles-Albert

procureur de la République à Pont-l'Évêque

Date de naissance :

PIGANIOL, Georges-Jules-Antonin

président à la cour de Toulouse

Date de naissance :

PIGÉ, Paul-Henri

premier président à Orléans

Date de naissance :

PIGLOWSKI, Charles-Casimir-Adam

juge à Nyons

Certificat médical

Date de naissance :

PIGNON, Clair-Victor-Louis-Léon

procureur de la République à Vervins

Date de naissance :

BB/6(II)/1136/1

PILLAULT, Charles-Léon

PILLION, Fernand-Charles

PILLON, [lacune]

PILLON, Gilbert-Louis-Marie

PILON, Eustache-Adrien-Louis

PINAIRE, Eugène-Hippolyte-Henri

PINATEL, Jean-Maurice-Jacques

PINAUD, Raoul-Denis

PINAULT, Étienne-Pierre-Lucien-Marie

PINAULT, Georges-Émile-Eugène-Armand

PINCHON, Fernand-Auguste-Louis-Marie

PILLAULT, Charles-Léon

juge à Sidi-bel-Abbès (Algérie)

Dossier médical

Date de naissance :

PILLION, Fernand-Charles

juge à Saint-Claude

Date de naissance :

PILLON, Gilbert-Louis-Marie

conseiller à Besançon

2 pièces d'État-civil de ses enfants non communicables avant 2033

Archives nationales (France)

570

Date de naissance :

PILON, Eustache-Adrien-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

PINAIRE, Eugène-Hippolyte-Henri

juge à Dôle

Date de naissance :

PINAUD, Raoul-Denis

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

PINAULT, Étienne-Pierre-Lucien-Marie

rédacteur au ministère de la Justice

Date de naissance :

PINAULT, Georges-Émile-Eugène-Armand

juge à Guéret

Date de naissance :

PINCHON, Fernand-Auguste-Louis-Marie

président à Morlaix

Date de naissance :

BB/6(II)/1136/2

PINE-DESGRANGES, Étienne-Pierre

PINEAU, Marie-Julien-Alfred

PINEAU, Pierre

PINEAU, Pierre-Henri

PINON, Lucien-André

PINON, Marie-Louis-Henri

PINOT, Lucien-Hortense-Jean-Baptiste

PINSON, Charles-Marie-Édouard

PINTARD, Jacques-Jean-Georges

PINE-DESGRANGES, Étienne-Pierre

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

PINEAU, Marie-Julien-Alfred

président aux Sables-d'Olonne

Date de naissance :

PINEAU, Pierre

juge à Libourne

Archives nationales (France)

571

Date de naissance :

PINEAU, Pierre-Henri

juge suppléant à Vendôme

Date de naissance :

PINON, Lucien-André

juge à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

PINON, Marie-Louis-Henri

président à la cour de Douai

Date de naissance :

PINOT, Lucien-Hortense-Jean-Baptiste

président à Mamers

Date de naissance :

PINSON, Charles-Marie-Édouard

conseiller à Paris

Date de naissance :

PINTARD, Jacques-Jean-Georges

président à Nîmes

Date de naissance :

BB/6(II)/1137

PIOLAT, Pierre-Augustin

PION, Charles-Jean-Louis

PIOT, Théodore-Joseph-Marie-Laurent-Jacques

PIPET, Hippolyte-Marie-Gaston

PIQUAND, Jacques-Édouard-François-Antoine

PIQUEMAL, Louis-Auguste

PIQUET, Adrien-Louis

PIRAUD, Étienne-Philippe

PIRONNEAU, Armand-Louis-Auguste

PIROUX, Antoine-Augustin-René

PISTOR, Marius-Eugène-Charles

PITAVY, Caprais-François

PITIOT, Marie-Joseph-Abel

PITON, Léon-Grégoire-Frédéric

PITON, Pierre-Louis-Marie

PIOLAT, Pierre-Augustin

suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

572

PION, Charles-Jean-Louis

président à la Seine

Date de naissance :

PIOT, Théodore-Joseph-Marie-Laurent-Jacques

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

PIPET, Hippolyte-Marie-Gaston

juge à Yssingeaux

Date de naissance :

PIQUAND, Jacques-Édouard-François-Antoine

président à Montluçon

Date de naissance :

PIQUEMAL, Louis-Auguste

président à la cour de Nîmes

Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1945

Date de naissance :

PIQUET, Adrien-Louis

conseiller à Caen

Date de naissance :

PIRAUD, Étienne-Philippe

juge à Lyon

Certificats médicaux

Date de naissance :

PIRONNEAU, Armand-Louis-Auguste

avocat général à Amiens

Le dossier 132 A 1907 est joint à ce dossier

Date de naissance :

PIROUX, Antoine-Augustin-René

procureur de la République à Neufchâteau

Date de naissance :

PISTOR, Marius-Eugène-Charles

suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

PITAVY, Caprais-François

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

573

PITIOT, Marie-Joseph-Abel

juge à Saint-Nazaire

Date de naissance :

PITON, Léon-Grégoire-Frédéric

président à Cherbourg

Date de naissance :

PITON, Pierre-Louis-Marie

juge suppléant à Vannes

Date de naissance :

BB/6(II)/1138

PLAGNE, Maurice-Jean-Léonard-Marie

PLAISANT, Alphonse-Achille

PLAMMAJOU, Jean-Bertrand-Louis-Catérine

PLANÈS, Paul-Michel-Louis

PLANQUE, Henri

PLANTÉ, Charles-Jules

PLANTÉ-LONGCHAMP, Ernest-Auguste-Henri

PLANTEAU, Marc-Michel

PLASSIART, François-Louis

PLAUCHE, Landry-Gustave-Paulin

PLAYOULT, Paul-Joseph-Alphonse

PLED, Cyrille-François-Désiré

PLÉDRAN, Paul-Théodore-Alfred

PLÉDY, Lucien

PLEINDOUX, Auguste-Émile-Marie

PLESSIS, Jean-Marie

PLAGNE, Maurice-Jean-Léonard-Marie

juge suppléant à Limoges

Date de naissance :

PLAISANT, Alphonse-Achille

premier président à Bourges

Date de naissance :

PLAMMAJOU, Jean-Bertrand-Louis-Catérine

conseiller à Alger

Certificats médicaux

Date de naissance :

PLANÈS, Paul-Michel-Louis

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

Archives nationales (France)

574

PLANQUE, Henri

suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)

certificats médicaux

Date de naissance :

PLANTÉ, Charles-Jules

conseiller à Rennes

Date de naissance :

PLANTÉ-LONGCHAMP, Ernest-Auguste-Henri

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

PLANTEAU, Marc-Michel

président à la cour de Paris

Date de naissance :

PLASSIART, François-Louis

juge suppléant à Morlaix

Date de naissance :

PLAUCHE, Landry-Gustave-Paulin

juge à Verdun

Date de naissance :

PLAYOULT, Paul-Joseph-Alphonse

juge au Puy

Date de naissance :

PLED, Cyrille-François-Désiré

juge à la suite à Orléans

Date de naissance :

PLÉDRAN, Paul-Théodore-Alfred

juge de paix à Philippeville (Algérie)

Certificats médicaux.

Date de naissance :

PLÉDY, Lucien

avocat général à Bordeaux

Dossier incomplet

Date de naissance :

PLEINDOUX, Auguste-Émile-Marie

procureur de la République à Clermont

Date de naissance :

Archives nationales (France)

575

PLESSIS, Jean-Marie

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BB/6(II)/1139

POGGI, Benjamin

POGGIALE, Maurice-Paul-Louis-Marie-Vincent

POGGIALE, Paul-Eugène-Jean-Marie

POHIER, Jules-Marie-Joseph

POIGNAND, Pierre-Henri

POILROUX, Charles-Octave

POINCELET, Louis-Claude-Constant

POINCENET, Raoul-Victor

POGGI, Benjamin

suppléant du juge de Paix à Duvivier (Algérie)

Date de naissance :

POGGIALE, Paul-Eugène-Jean-Marie

procureur général à Angers

Date de naissance :

POHIER, Jules-Marie-Joseph

juge suppléant à Douai

Date de naissance :

POIGNAND, Pierre-Henri

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)

Date de naissance :

POILROUX, Charles-Octave

président à la cour de Grenoble

Date de naissance :

POINCELET, Louis-Claude-Constant

procureur général à Beyrouth

Date de naissance :

POINCENET, Raoul-Victor

président à la cour de Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/1140

POINSIER, Thomy-Lucien

POINSOT, Richard-Alphonse-Victor

POINSOT DE CHANSAC, Antoine-Joseph-Edmond

POINT, Jean-Joseph-Armand

Archives nationales (France)

576

POIRCY, Joseph-Jules-Alfred

POISSON, Étienne-Auguste

POITEVIN-VILARNAU, Jean-Pierre-Marie-Joseph

POINSIER, Thomy-Lucien

avocat général à Alger

Date de naissance :

POINSOT, Richard-Alphonse-Victor

juge à Ajaccio

Date de naissance :

POINSOT DE CHANSAC, Antoine-Joseph-Edmond

juge à la Seine

Date de naissance :

POINT, Jean-Joseph-Armand

huissier à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

POIRCY, Joseph-Jules-Alfred

juge à Oran

Certificats médicaux

Date de naissance :

POISSON, Étienne-Auguste

conseiller à Besançon

Date de naissance :

POITEVIN-VILARNAU, Jean-Pierre-Marie-Joseph

juge à Périgueux

Date de naissance :

BB/6(II)/1141

POITTEVIN DE LA FRÉGONNIÈRE, Marie-Charles-Jean-Gabriel

POLIER, Louis-Marie

POLIER, Philippe-Octave

POLLISSARD, Augustin-Joseph-Lucien

POMIÈS, Paul-Joseph-Maurice

POMMIER, Abel-Georges-Henri

POMMIER, Alexandre

POMMIER, Jean-René

POITTEVIN DE LA FRÉGONNIÈRE, Marie-Charles-Jean-Gabriel

juge à Oran (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

577

POLIER, Louis-Marie

juge à Cognac

Date de naissance :

POLIER, Philippe-Octave

juge à Guéret

Date de naissance :

POLLISSARD, Augustin-Joseph-Lucien

juge à Pontoise

Dossier médical

Date de naissance :

POMIÈS, Paul-Joseph-Maurice

conseiller à Limoges

Joint : discours de rentrée prononcé le 2 octobre 1934 par Pomiés sur le Magistrat Colonial, impr., 23 p.

Certificats médicaux

Date de naissance :

POMMIER, Abel-Georges-Henri

juge à Rochefort

Date de naissance :

POMMIER, Alexandre

juge à Orléans

Date de naissance :

POMMIER, Jean-René

procureur de la République à Mytho (Indochine)

Date de naissance :

BB/6(II)/1142

POMPEÏ, Antoine-Eugène

POMPEÏ, Antoine-Jules-Horace

POMPEÏ, François-Xavier

PONCELET, Henri

PONCELET, Paul-Georges

PONCELET, Thiers-Ernest

POMPEÏ, Antoine-Eugène

conseiller à Paris

Joints dossiers 2560 A 86 et 1726 A 82

Date de naissance :

POMPEÏ, Antoine-Jules-Horace

juge à Alger (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

578

POMPEÏ, François-Xavier

procureur général à Alger (Algérie)

Date de naissance :

PONCELET, Henri

juge à Lille

Certificat médical. Dossier non communicable avant 2024 (procédure devant la cour de cassation pour

affaire de faux)

Date de naissance :

PONCELET, Paul-Georges

vice-président à Rouen

Certificat médical

Date de naissance :

PONCELET, Thiers-Ernest

suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1143

PONCET, Antoine-Marie-Charles-Térence

PONCET, Jean-Victor-Charles

PONCET, Paul-Edmond

PONCET, Paul-Marie-André

PONCET DES NOUAILLES, Léonard-Georges-Arthur

PONCET, Antoine-Marie-Charles-Térence

conseiller à Paris

Date de naissance :

PONCET, Paul-Edmond

juge à Laon

Date de naissance :

PONCET, Paul-Marie-André

juge suppléant à Domfront

Date de naissance :

PONCET DES NOUAILLES, Léonard-Georges-Arthur

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/1144

PONROY, Sylvain-Jean-Baptiste-Émile

PONS, Pierre-Théodore

PONS-DEVIER, Eugène-Paul-Albert

Archives nationales (France)

579

PONSET, Jean-François-Marie-Albert

PONSICH, Jean

PONTÉ, Albert

PONTÉ, Antoine-Adolphe

PONTEILLE, Antoine

PONTENAY DE FONTETTE, Pierre-François

PONTHIEU, André-Louis-Alexandre

PONTHIEU, Henri-Joseph

PONTIER, Camille-Joseph-Gustave

PONTRÉMOLI, Élisée-Hanand

PONROY, Sylvain-Jean-Baptiste-Émile

juge à Avranches

Date de naissance :

PONS, Pierre-Théodore

juge à Clermont-Ferrand

Date de naissance :

PONS-DEVIER, Eugène-Paul-Albert

conseiller à Pau

Date de naissance :

PONSET, Jean-François-Marie-Albert

substitut du procureur de la République à Prades

Date de naissance :

PONSICH, Jean

juge suppléant à Perpignan

Date de naissance :

PONTÉ, Albert

suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie)

Date de naissance :

PONTÉ, Antoine-Adolphe

suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)

Date de naissance :

PONTEILLE, Antoine

juge à Trévoux

Date de naissance :

PONTENAY DE FONTETTE, Pierre-François

juge suppléant à Aurillac

Date de naissance :

Archives nationales (France)

580

PONTHIEU, André-Louis-Alexandre

juge suppléant à Sainte-Menehould

Date de naissance :

PONTHIEU, Henri-Joseph

substitut du procureur général à Amiens

Date de naissance :

PONTIER, Camille-Joseph-Gustave

conseiller à Aix

Date de naissance :

PONTRÉMOLI, Élisée-Hanand

vice-président à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/1145

POPINEAU, Albert-Eugène

POPULLE, César-Jean-Pierre

PORCHER, Hippolyte-Edmond

PORCHEROT, Paul-Louis-Ernest

PORET, Albert-Armand-Julien

POREZ, Gustave-Émile

POPINEAU, Albert-Eugène

procureur général à Bourges

Date de naissance :

POPULLE, César-Jean-Pierre

juge à la Seine

Date de naissance :

PORCHER, Hippolyte-Edmond

procureur de la République à Loudun

Date de naissance :

PORCHEROT, Paul-Louis-Ernest

conseiller à Besançon

Date de naissance :

PORET, Albert-Armand-Julien

conseiller à Rennes

Date de naissance :

POREZ, Gustave-Émile

substitut du procureur de la République aux Andelys

Date de naissance :

Archives nationales (France)

581

BB/6(II)/1146

PORQUET, Albert-Gaston

PORTAIL, Eugène-Ferdinand

PORTE, Antoine-Philippe-Jean-Baptiste

PORTE, Eugène-Frédéric

PORTEU, Gontran-Anne-Marie-Joseph

PORTHÉ, Charles

POSSEL-DEYDIER, Ernest-Victor-Adrien-Raoul de

POSTEL, Joseph-Arthur de

POTIÉ, Jean-Baptiste-Alfred

POTIER, Georges-Albert

POTIER, Louis-Auguste

PORQUET, Albert-Gaston

conseiller à Caen

Certificats médicaux

Date de naissance :

PORTAIL, Eugène-Ferdinand

juge à Fontainebleau

Date de naissance :

PORTE, Antoine-Philippe-Jean-Baptiste

substitut du procureur général à Paris

Date de naissance :

PORTEU, Gontran-Anne-Marie-Joseph

juge à Vitré

Date de naissance :

PORTHÉ, Charles

suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)

Date de naissance :

POSSEL-DEYDIER, Ernest-Victor-Adrien-Raoul de

juge à Marseille

Date de naissance :

POSTEL, Joseph-Arthur de

juge à Gex

Date de naissance :

POTIÉ, Jean-Baptiste-Alfred

juge à Lyon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

582

POTIER, Georges-Albert

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

POTIER, Louis-Auguste

juge à Alençon

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1147

POTTIER, Auguste-Anatole

POTTIER, Georges

POTTIER, Georges-Jacques-Marie-Louis-Léon

POTTIER, Marie-Wilfrid

POTTIER, Pierre-Robert

POUARD, Louis-Alexis-Maurice

POUEY-SANCHOU, Émile-Jean-Baptiste

POUGAT, Édouard-Émile-Rose-François

POTTIER, Auguste-Anatole

notaire à Oran (Algérie)

Date de naissance :

POTTIER, Georges

président à la cour de Paris

Date de naissance :

POTTIER, Georges-Jacques-Marie-Louis-Léon

vice-président à Tours

Date de naissance :

POTTIER, Marie-Wilfrid

président à Blida (Algérie)

Date de naissance :

)

POUARD, Louis-Alexis-Maurice

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie

Date de naissance :

POUEY-SANCHOU, Émile-Jean-Baptiste

juge à Barbezieux

Date de naissance :

POUGAT, Édouard-Émile-Rose-François

juge à Marseille

Certificats médicaux

Archives nationales (France)

583

Date de naissance :

BB/6(II)/1148

POUGET, Gustave-Jean-Pierre

POUGET, Jean-Félix-Marius

POUGET, Pierre-Joseph

POUGNET, Pierre-Marie-Irma-Gustave

POUGNET, Pierre-Maxime

POUGET, Gustave-Jean-Pierre

premier président à Pau

Date de naissance :

POUGET, Jean-Félix-Marius

juge à Muret

Date de naissance :

POUGET, Pierre-Joseph

juge à Nîmes

Date de naissance :

POUGNET, Pierre-Marie-Irma-Gustave

procureur de la République au Puy

Certificats médicaux

Date de naissance :

POUGNET, Pierre-Maxime

conseiller à Angers

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1149

POULARD, Maurice-Léon-Achille

POULLE, Henri-Guillaume-Auguste

POULLE, Louis-Auguste-César

POULLENOT, Pierre

POULLET, Georges-Armand

POULON, Charles-Joseph-Auguste

POULARD, Maurice-Léon-Achille

juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

POULLE, Henri-Guillaume-Auguste

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

Archives nationales (France)

584

POULLE, Louis-Auguste-César

président à la cour de Poitiers

Date de naissance :

POULLENOT, Pierre

juge à Mural

Certificats médicaux

Date de naissance :

POULLET, Georges-Armand

juge à Boulogne

Date de naissance :

POULON, Charles-Joseph-Auguste

juge à Montpellier

Date de naissance :

BB/6(II)/1150

POUPARDIN, Paul-Louis

POUPET, Eugène-François-René

POURTAU, Pierre-Adrien

POURTHIER, Alfred

POUS, Pierre-Gabriel-Élie

POUYANNE, Maurice-Alexandre

POUZET, Ernest-Auguste-Antoine

POUPARDIN, Paul-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

POUPET, Eugène-François-René

juge à Alençon

Date de naissance :

POURTAU, Pierre-Adrien

juge à Tarbes

Date de naissance :

POURTHIER, Alfred

président à Brioude

Date de naissance :

POUS, Pierre-Gabriel-Élie

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

POUYANNE, Maurice-Alexandre

Archives nationales (France)

585

président à la cour d'Alger

Certificat médical

Date de naissance :

POUZET, Ernest-Auguste-Antoine

président à Mirande

Date de naissance :

BB/6(II)/1151

POZZO DI BORGO, Paul

PRADA, Emmanuel-Mathieu-Marie-Edmond

PRADAYROL, Dominique-Paul

PRADELLE, Jean-Baptiste-Raymond

PRADELLE, Jean-Gaston

PRADET-BALADE, Hyacinthe-Théodore-Léon

PRADET-BALADE, Théodore-Edmond-Prosper

PRADIER, Jean-Raoul

PRADIER DIT PRADIER-FODÉRÉ, Marie-Camille-Adrien

PRADINES, Jean-François-Maurice

PRADY, Jean-Rose-Dieudonné-Olivier

POZZO DI BORGO, Paul

juge à Nice

Date de naissance :

PRADA, Emmanuel-Mathieu-Marie-Edmond

substitut du procureur de la République à Bagnères

Date de naissance :

PRADAYROL, Dominique-Paul

juge suppléant à Figeac

Date de naissance :

PRADELLE, Jean-Baptiste-Raymond

juge suppléant à Orthez

Date de naissance :

PRADELLE, Jean-Gaston

conseiller à Agen

Date de naissance :

PRADET-BALADE, Hyacinthe-Théodore-Léon

juge suppléant à Saint-Palais

Date de naissance :

PRADET-BALADE, Théodore-Edmond-Prosper

conseiller à Paris

Archives nationales (France)

586

Date de naissance :

PRADIER, Jean-Raoul

substitut à la Roche-sur-Yon

Certificats médicaux

Date de naissance :

PRADIER DIT PRADIER-FODÉRÉ, Marie-Camille-Adrien

juge à Saint-Étienne

Date de naissance :

PRADINES, Jean-François-Maurice

juge à Angoulême

Date de naissance :

PRADY, Jean-Rose-Dieudonné-Olivier

conseiller à Limoges

Date de naissance :

BB/6(II)/1152

PRAILLY, Léon-Anatole

PRALUS, Jules-Eugène

PRAT, Joseph-Eugène-Ismaël

PRAT, Paul-Marie de

PRAT-CHARMES, [lacune]

PRAT de LESTANG, Samuel-Eugène de

PRAT-ESPOUEY, Édouard-Alfred

PREIGNON, Auguste-Jacques

PREMIER, Jean-Auguste-Ferdinand-Louis

PRESSAC, André-Jean

PRESSARD, Antoine-Georges-Mathurin

PRÈVE, Pierre-Jean-Baptiste

PRÉVOST, Henri-Augustin-Charles

PRÉVOST, Louis-Anne-Marie-Antoine-Pierre

PRÉVOT, Gaston-Louis-Damien

PRAILLY, Léon-Anatole

suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)

Date de naissance :

PRALUS, Jules-Eugène

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

PRAT, Joseph-Eugène-Ismaël

juge à Lyon

Certificat médical

Archives nationales (France)

587

Date de naissance :

PRAT, Paul-Marie de

substitut à Saint-Malo

Date de naissance :

PRAT-CHARMES, [lacune]

suppléant du juge de paix à Gabès, Tunisie

Dossier incomplet

Date de naissance :

président à Montauban

PRAT DE LESTANG, Samuel-Eugène de

Date de naissance :

PRAT-ESPOUEY, Édouard-Alfred

suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)

Date de naissance :

PREIGNON, Auguste-Jacques

suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)

Date de naissance :

PRESSAC, André-Jean

juge suppléant à Fontenay-le-Comte

Date de naissance :

PRESSARD, Antoine-Georges-Mathurin

procureur de la République à la Seine

Des pièces concernant l'affaire Stavisky (1934)

Date de naissance :

PRÈVE, Pierre-Jean-Baptiste

juge à Nice

Date de naissance :

PRÉVOST, Henri-Augustin-Charles

juge suppléant à Arras

Date de naissance :

PRÉVOT, Gaston-Louis-Damien

juge à Moûtiers

Date de naissance :

BB/6(II)/1153

PRIEUR, Raymond-Auguste-Adolphe

PRIEUX, Constant-Albert

Archives nationales (France)

588

PRIGENT, Théodore-Yves-Marie

PRINCE, Albert

PRINCE, Charles-Albert-Arthur

PRINET, André-Louis-Henri

PRIEUR, Raymond-Auguste-Adolphe

juge à la Seine

Date de naissance :

PRIEUX, Constant-Albert

juge à Joigny

Date de naissance :

PRIGENT, Théodore-Yves-Marie

juge à Morlaix

Date de naissance :

PRINCE, Albert

conseiller à Paris

Pièce jointe : discours tenu lors de l'audience solennelle de rentrée à la cour d'Appel de Paris en 1933

(imprimé)

Dossier joint en 1995 au dossier du conseiller Albert Prince : papiers trouvés au domicile du conseiller

Prince en février 1934 : notes et réquisitoires manuscrits ou dactylographiés concernant des affaires

financières, affaires Hanau, Oustric, Naphtes de Bakou, Paul Basset. 1927-1930

Date de naissance :

PRINCE, Charles-Albert-Arthur

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

PRINET, André-Louis-Henri

juge à la Seine

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1154

PRIOUX, Léonce-Émile-Adolphe

PRIVAT, Eutrope-Jean-Tiburce-Eugène

PRIVEY, Charles-Paul-Georges

PRIVEY, Lucien-Émile-Jean

PROAL, Louis-Joseph-Cyrille

PROAL, Marie-Louis

PROBST, Louis-Adrien-Charles

PROMSY, Jean-Félix-Léon

PROST, Henri-Émile

PROST, Jules-Armand-Philibert

Archives nationales (France)

589

PRIOUX, Léonce-Émile-Adolphe

juge suppléant à Cambrai

Date de naissance :

PRIVAT, Eutrope-Jean-Tiburce-Eugène

substitut à Angoulême

Certificat médical

Date de naissance :

PRIVEY, Charles-Paul-Georges

conseiller à Rouen

Date de naissance :

PRIVEY, Lucien-Émile-Jean

juge suppléant à Meaux

Date de naissance :

PROAL, Louis-Joseph-Cyrille

conseiller à Paris

Date de naissance :

PROAL, Marie-Louis

huissier près la justice de paix à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

PROBST, Louis-Adrien-Charles

suppléant du juge de paix au canton sud d'Alger (Algérie)

Date de naissance :

PROMSY, Jean-Félix-Léon

juge à Charleville

Date de naissance :

PROST, Henri-Émile

juge suppléant à Louhans

Date de naissance :

PROST, Jules-Armand-Philibert

juge à Chalon-sur-Saône

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1155

PROTEAU, Éléonore-Jean

PROUGENS, Marcelin

PROUST, Antoine-Émile

PROUST, Louis

Archives nationales (France)

590

PROUST, Paul-Alphonse

PROUST, [lacune]

PROUVOST, Georges-Jules-Augustin

PROVOST, Maxime-Edmond

PROTEAU, Éléonore-Jean

juge à Autun

Date de naissance :

PROUGENS, Marcelin

juge à Ribérac

Date de naissance :

PROUST, Antoine-Émile

conseiller à Riom

Date de naissance :

PROUST, Paul-Alphonse

juge à Parthenay

Date de naissance :

PROUVOST, Georges-Jules-Augustin

conseiller à Amiens

Date de naissance :

PROVOST, Maxime-Edmond

vice-président à Rouen

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1156

PROY, Alfred-Arsène

PRUDHOMME, Henri-Dieudonné-Joseph-Marie

PRUDHOMME, Jean-René

PRUNET, Jean-Joseph

PRUNIÈRES, Casimir

PUECH, Charles

PUECH, Ernest

PUECH, Jacques-Lucien-Étienne

PUECH, Jean-Marie-François-Xavier-Gaston

PROY, Alfred-Arsène

juge suppléant à Saint-Omer

Date de naissance :

PRUDHOMME, Henri-Dieudonné-Joseph-Marie

conseiller à Douai

- Société de patronage des prisonniers libérés de l'arrondissement de Sens. Rapport... sur les travaux de

Archives nationales (France)

591

la Société... liste des membres, Sens, 1894, 19 p.

- Revue pénitentiaire et de droit pénal, Bulletin de la société générale des prisons n° 3, mars 1912

A signaler brochures imprimées :

Date de naissance :

PRUDHOMME, Jean-René

suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)

Date de naissance :

PRUNET, Jean-Joseph

suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)

Date de naissance :

PUECH, Charles

conseiller à la cour d'appel d'Alexandrie (Égypte)

Date de naissance :

PUECH, Ernest

suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie)

Date de naissance :

PUECH, Jacques-Lucien-Étienne

président à Compiègne

Date de naissance :

PUECH, Jean-Marie-François-Xavier-Gaston

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1157

PUEL, Edmond-Gustave-Bernard-Casimir

PUEL, Jean-Baptiste-Eugène-Albert

PUET, Achille-Ernest-Alexis

PUGET, Paul-Guillaume

PUGLIESE, Pierre-Joseph-Paul

PUISTIENNE, Georges-Louis-Joseph

PUJOL, Antoine-Louis-Casimir

PUJOL, Étienne-Louis-Émile

PUJOS, Vincent-Léopold

PULICANI, Dominique-Marie-Pascal

PURNOT, Eugène-Adolphe-Paul

PUEL, Edmond-Gustave-Bernard-Casimir

juge suppléant à Uzès

Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

592

PUEL, Jean-Baptiste-Eugène-Albert

conseiller à Limoges

Date de naissance :

PUET, Achille-Ernest-Alexis

juge suppléant à Poitiers

Date de naissance :

PUGET, Paul-Guillaume

conseiller à Paris

Date de naissance :

PUGLIESE, Pierre-Joseph-Paul

conseiller à Paris

Date de naissance :

PUISTIENNE, Georges-Louis-Joseph

juge suppléant à Évreux

Date de naissance :

PUJOL, Antoine-Louis-Casimir

suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)

Date de naissance :

PUJOL, Étienne-Louis-Émile

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

PUJOS, Vincent-Léopold

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

PULICANI, Dominique-Marie-Pascal

huissier à Tunis (Tunisie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

PURNOT, Eugène-Adolphe-Paul

président à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/1158

PURTSCHET, Fabien-Édouard

PUTON, Bernard

PUVILLAND, Antonin-Marius

PUY, Fortuné-Laurent-François-Jacques

PUYO, Antoine

Archives nationales (France)

593

PUTON, Bernard

président à Remiremont

Date de naissance :

PUVILLAND, Antonin-Marius

vice-président à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

PUY, Fortuné-Laurent-François-Jacques

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

PUYO, Antoine

suppléant du juge de paix à Téniet-el-Haad (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1159

QUANTIN, Raoul-Victor

QUEIREL, Auguste-Raoul-Valentin-Marie

QUÉNAULT, Hippolyte-Albert

QUÉNAULT, Maurice-Marie-Joseph

QUENEUIL, Henri-Yvon

QUERCY, Jean

QUERCY, Marie-Dieudonné-Denis

QUANTIN, Raoul-Victor

président à Saint-Omer

Date de naissance :

QUEIREL, Auguste-Raoul-Valentin-Marie

procureur de la République à Gap

Date de naissance :

QUÉNAULT, Hippolyte-Albert

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

QUÉNAULT, Maurice-Marie-Joseph

substitut à La Châtre

Date de naissance :

QUENEUIL, Henri-Yvon

conseiller à Amiens

Date de naissance :

QUERCY, Jean

Archives nationales (France)

594

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

QUERCY, Marie-Dieudonné-Denis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1160

QUÉRÉ, Alexandre-Marie

QUESLIER, Jean-Baptiste

QUILICHINI, Antoine-Hyacinthe

QUINAUD, Philippe-Armand

QUINQUET DE MONJOUR, Ernest

QUESLIER, Jean-Baptiste

conseiller à Alger

Certificat médical

Date de naissance :

QUILICHINI, Antoine-Hyacinthe

juge suppléant à Sartène

Date de naissance :

QUINAUD, Philippe-Armand

juge à Nice

Date de naissance :

QUINQUET DE MONJOUR, Ernest

juge à Reims

Date de naissance :

BB/6(II)/1161

RABALLET, Jean-François-Émile-Daniel

RABATEL, Romain-Ernest

RABAUD, Paul

RABAULT, Léonce-Marie-Adrien-Alfred

RABEC, Narcisse-Alphonse

RABÈS, Félix-Léger-Henri

RABÈS, Léger-Alfrède-Marie

RABOTTE, Jean-Antoine-Émile

RABALLET, Jean-François-Émile-Daniel

président à la cour de Limoges

Date de naissance :

RABATEL, Romain-Ernest

président à Grenoble

Archives nationales (France)

595

Date de naissance :

RABAUD, Paul

premier président à Riom

Date de naissance :

RABAULT, Léonce-Marie-Adrien-Alfred

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

RABEC, Narcisse-Alphonse

juge suppléant à Cognac

Date de naissance :

RABÈS, Félix-Léger-Henri

procureur de la République à Brive

Certificats médicaux

Date de naissance :

RABÈS, Léger-Alfrède-Marie

juge à Tulle

Date de naissance :

RABOTTE, Jean-Antoine-Émile

juge suppléant à Bouïra (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1162

RABOUTET, Jean-Marie-Joseph

RABOUTET, Jean-Pierre-Maurice

RABUT, Abel-André-Jean

RACK, Édouard

RACOUILLAT DIT RACOUILLAT-RIGAL, Émilien-Raoul

RACT, Michel-Camille

RADENAC, Auguste-Alexis-Marie

RADENAC, Jean-Marie-Joseph

RAËCKELBOOM, Marcel-Ernest-Augustin

RABOUTET, Jean-Marie-Joseph

juge à Libourne

Date de naissance :

RABOUTET, Jean-Pierre-Maurice

président à Guéret

Le dossier 1388 A 1905 est joint à ce dossier

Date de naissance :

Archives nationales (France)

596

RACK, Édouard

premier président à Rouen

A signaler : Comité de défense et de protection des mineurs traduits en justice à Rouen, discours de

rentrée prononcé par Rack le 8 novembre 1902, 20 p. impr.

Date de naissance :

RACOUILLAT DIT RACOUILLAT-RIGAL, Émilien-Raoul

conseiller à Nîmes

Certificat médical.

Date de naissance :

RACT, Michel-Camille

président à Albertville

Date de naissance :

RADENAC, Auguste-Alexis-Marie

suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

RADENAC, Jean-Marie-Joseph

juge suppléant à Saint-Brieuc

Date de naissance :

RAËCKELBOOM, Marcel-Ernest-Augustin

président à Saintes

Date de naissance :

BB/6(II)/1163

RAFFIN DE LA RAFFINIE, Jean-Baptiste-Louis-Israël-Palamède De

RAFIN, Georges-Désiré

RAGEY, Antoine-François

RAGOT, Alexandre-Georges

RAGOT, Ernest-Henri-Gabriel

RAISIN DIT RAISIN-DADRE, Adrien-Charles

RAMADE, Louis-Pierre

RAMARONY, Charles-Michel-Augustin

RAFFIN DE LA RAFFINIE, Jean-Baptiste-Louis-Israël-Palamède de

président à Limoges

Date de naissance :

RAFIN, Georges-Désiré

conseiller à Amiens

Date de naissance :

RAGEY, Antoine-François

juge à Saint-Étienne

Archives nationales (France)

597

Date de naissance :

RAGOT, Alexandre-Georges

président à Rouen

Date de naissance :

RAGOT, Ernest-Henri-Gabriel

conseiller à Orléans

Date de naissance :

RAISIN DIT RAISIN-DADRE, Adrien-Charles

président à la cour de Paris

Joint : discours lors de l'audience de rentrée du 7 octobre 1937 à la cour d'appel de Paris

Date de naissance :

RAMADE, Louis-Pierre

suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)

Date de naissance :

RAMARONY, Charles-Michel-Augustin

juge suppléant à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1164

RAMBAUD, Armand-Michel

RAMBOUR, Louis-Charles-Paul

RAMET, Guillaume-Henri

RAMOND, Jacques-Philippe

RAMUS, Émile-Joseph

RANCHON, Robert-François-Alexis

RANCILLAC, Jean

RANCILLAC, Pierre-Paul

RAMBAUD, Armand-Michel

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

RAMBOUR, Louis-Charles-Paul

président à Dieppe

Date de naissance :

RAMET, Guillaume-Henri

premier président à Toulouse

Le dossier 2195 B 1919 est joint à ce dossier

Date de naissance :

RAMOND, Jacques-Philippe

Archives nationales (France)

598

conseiller à Agen

Certificats médicaux

Date de naissance :

RAMUS, Émile-Joseph

suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)

Date de naissance :

RANCHON, Robert-François-Alexis

juge suppléant à Dreux

Date de naissance :

RANCILLAC, Jean

juge suppléant à Yssingeaux

Date de naissance :

RANCILLAC, Pierre-Paul

juge à Fèz (Maroc)

Date de naissance :

BB/6(II)/1165

RANCOURT DE, [lacune]

RANDET, Paul-Joseph

RANSSON, Georges-Antoni-Augustin

RANVIER, Lucien

RAOULT, Maurice-Célestin-Jean-Yves

RAOUX, Marcel-Valentin-Élie-Joseph

RAPP, Jacques

RATIÉ, Paul-Léon

RATY, Jules-Auguste-Marie

RAU, Charles-Gaston

RANDET, Paul-Joseph

juge au tribunal mixte d'Alexandrie (Égypte)

Certificat médical

Date de naissance :

RANSSON, Georges-Antoni-Augustin

vice-président à la Seine

Date de naissance :

RANVIER, Lucien

juge à Pont-L'Évêque

Date de naissance :

RAOULT, Maurice-Célestin-Jean-Yves

conseiller à Amiens

Archives nationales (France)

599

Date de naissance :

RAOUX, Marcel-Valentin-Élie-Joseph

président à Laval

Dossier médical

Date de naissance :

RAPP, Jacques

juge du livre foncier à Schiltigheim

Certificat médical

Date de naissance :

RATIÉ, Paul-Léon

vice-président à Alger (Algérie)

Dossier médical

Date de naissance :

RATY, Jules-Auguste-Marie

juge à Rambouillet

Date de naissance :

RAU, Charles-Gaston

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1166

RAUCH, Alfred

RAULIN, Auguste-Marie-Wilhien

RAULT, Jacques-Jules-Vital

RAUZY, Célestin-Joseph-Jules-Félix

RAVEL, Joseph-Marius-Alfred

RAVEL D'ESCLAPON, Charles-Paul-Joseph-Marie de

RAVES, Jean-Pierre-Alfred

RAVIER, Pierre-Marie-Abel

RAUCH, Alfred

président à la cour de Montpellier

Date de naissance :

RAULIN, Auguste-Marie-Wilhien

suppléant du juge de paix à Bouïra (Algérie)

Date de naissance :

RAULT, Jacques-Jules-Vital

procureur général à Alger (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

600

RAVEL, Joseph-Marius-Alfred

juge suppléant à Marseille

Date de naissance :

RAVEL D'ESCLAPON, Charles-Paul-Joseph-Marie de

juge à Perpignan

Date de naissance :

RAVIER, Pierre-Marie-Abel

vice-président à Saint-Étienne

Date de naissance :

BB/6(II)/1167

RAVON, Jules-Lucien-Georges

RAVOUX, Jean-Antoine-Félix

RAYBAUD, Augustin-Noël

RAYEZ, Auguste-Émile

RAYMOND, Joseph-Pierre-Jean-Baptiste

RAYMOND, Marcel

RAVON, Jules-Lucien-Georges

juge à Melle

Date de naissance :

RAVOUX, Jean-Antoine-Félix

vice-président à Saint-Étienne

Date de naissance :

RAYBAUD, Augustin-Noël

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

RAYEZ, Auguste-Émile

juge à Amiens

Date de naissance :

RAYMOND, Joseph-Pierre-Jean-Baptiste

président à Blois

Date de naissance :

RAYMOND, Marcel

substitut général à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

BB/6(II)/1168

RAYNAL, Alexis

RAYNAL, Antoine-Marie-Gédéon-Alfred

Archives nationales (France)

601

RAYNAL, Émile-Justin-Jean

RAYNAL, Jean-Gabriel-Lucien

RAYNAL, Alexis

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

)

RAYNAL, Antoine-Marie-Gédéon-Alfred

conseiller à Alger (Algérie

Date de naissance :

RAYNAL, Émile-Justin-Jean

juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Dossier médical

Date de naissance :

RAYNAL, Jean-Gabriel-Lucien

juge à Digne

Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1169

RAYNAUD, Henry-Lucien

RAYNAUD, Jean-Émile

RAYNIER, Joseph-Louis-Alfred-Paul

RAZOUER, Jean-Julien-Paul

RAYNAUD, Henry-Lucien

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)

Date de naissance :

RAYNAUD, Jean-Émile

président à la Seine

Certificats médicaux. Pièce jointe : livret scolaire de Raynaud, élève au lycée d'Aurillac (Cantal) de 1894 à

1898, relié, in-8°

Date de naissance :

RAYNIER, Joseph-Louis-Alfred-Paul

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

RAZOUER, Jean-Julien-Paul

conseiller à Orléans

Date de naissance :

BB/6(II)/1170

Archives nationales (France)

602

REAUME, Eugène-René

REBOUL, Bernard-Eugène

REBOUL, Henry-Paulin-Félix

REBOULLEAU, Auguste-Pierre-Edgar-Gaston

REBRASSIER, Henri

RECLUS, Jean-Jacques dit Camille

RECOING, Charles-Edme-Georges

RECOUDIER, Louis-Bazille

RECTENWALD, Jean-Georges

RECTENWALD, Vincent

REAUME, Eugène-René

procureur général à Orléans

Date de naissance :

REBOUL, Bernard-Eugène

juge suppléant à Constantine (Algérie)

Dossier médical

Date de naissance :

REBOUL, Henry-Paulin-Félix

suppléant du juge de paix à Aïn-M'lila (Algérie)

Date de naissance :

REBOULLEAU, Auguste-Pierre-Edgar-Gaston

juge à Saumur

Date de naissance :

RECLUS, Jean-Jacques dit Camille

substitut du procureur de la République à Bergerac

Date de naissance :

RECOING, Charles-Edme-Georges

juge à Blida (Algérie)

Date de naissance :

RECOUDIER, Louis-Bazille

juge de paix à Sétif (Algérie)

Date de naissance :

RECTENWALD, Jean-Georges

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

RECTENWALD, Vincent

suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

603

BB/6(II)/1171

REDER, Michel-Charles

REDON DE COLOMBIER, Georges-Raymond de

REGARD DE VILLENEUVE, Joseph-Marie-Léonce de

REGERT, Pierre-Marie-Edmond

REGIMBEAU, Paul

RÉGISMANSET, Charles-Henri-Eugène

REDER, Michel-Charles

suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)

Date de naissance :

REDON DE COLOMBIER, Georges-Raymond de

conseiller à Alger

Date de naissance :

REGARD DE VILLENEUVE, Joseph-Marie-Léonce de

juge suppléant dans le ressort de Chambéry

Date de naissance :

REGERT, Pierre-Marie-Edmond

conseiller à Agen

Certificats médicaux

Date de naissance :

REGIMBEAU, Paul

conseiller à Lyon

Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1943

Date de naissance :

RÉGISMANSET, Charles-Henri-Eugène

procureur de la République à Oran (Algérie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1172

REGNAULT, Charles-Joseph

REGNAULT, Charles-Stanislas-Gonzalve

REGNAULT, Félix-Eugène-Raoul

REGNAULT, Henri-Ernest

REGNAULT, Jean-Marie

REGNAULT, Pierre-Paul-Gilbert

REGNAULT, Charles-Joseph

juge à Lorient

Date de naissance :

Archives nationales (France)

604

REGNAULT, Charles-Stanislas-Gonzalve

procureur général à Amiens

Date de naissance :

REGNAULT, Félix-Eugène-Raoul

conseiller à Nancy

Date de naissance :

REGNAULT, Henri-Ernest

président à Joigny

Date de naissance :

REGNAULT, Jean-Marie

président à Angers

Certificat médical

Date de naissance :

REGNAULT, Pierre-Paul-Gilbert

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1173

REGNIER, Ernest-Augustin-Joseph

REGUIS, Marie-Joseph-Antoine-Léon

REIGNAUD, Jean-François-Paul

REILHE, Paul-Clément

REIS, Léon-Joseph

REITER, Pierre-André-Julien

RÉMOND, Toussaint-Victor-Émile

REMPLER, Jean-Paul

REGNIER, Ernest-Augustin-Joseph

président à Tonnerre

Date de naissance :

REGUIS, Marie-Joseph-Antoine-Léon

avocat général à Rouen

Date de naissance :

REIGNAUD, Jean-François-Paul

juge suppléant à Riom

Date de naissance :

REILHE, Paul-Clément

vice-président à Nîmes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

605

REIS, Léon-Joseph

suppléant du juge de paix à Lamoricière (Algérie)

Date de naissance :

REITER, Pierre-André-Julien

premier président à Nancy

Date de naissance :

RÉMOND, Toussaint-Victor-Émile

conseiller à Pau

Date de naissance :

REMPLER, Jean-Paul

juge à Wassy

Date de naissance :

BB/6(II)/1174

REMY, Antoine-Claude-Émile

REMY, Victor-Henri-Adolphe

RENARD, Maurice-Édouard

RENARD, Philibert-Victor-Paul

RENAUDEAU D'ARC, Pierre-Maurice-Lucien

RENAULT, Augustin-Charles-Albert

RENAULT, Marcel-René-Valentin

RENCKER, Frédéric-Jean-Baptiste

RENCKER, Paul-Eugène

RENCKHOFF, Frédéric-Paul-Henri

RENCUREL, Jean

RENELÉ, Eugène

RENGADE, Paul-Auguste-Émile

RENGADE, Pierre-Auguste-Philibert-Albert

REMY, Antoine-Claude-Émile

premier président à Bastia

Date de naissance :

REMY, Victor-Henri-Adolphe

suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie)

Date de naissance :

RENARD, Maurice-Édouard

juge à Nevers

Date de naissance :

RENARD, Philibert-Victor-Paul

notaire à Sidi-bel-Abbés (Algérie)

Archives nationales (France)

606

Date de naissance :

RENAUDEAU D'ARC, Pierre-Maurice-Lucien

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

RENAULT, Augustin-Charles-Albert

suppléant du juge de paix à Bouïra (Algérie)

Date de naissance :

RENAULT, Marcel-René-Valentin

président à Mortain

Certificat médical

Date de naissance :

RENCKER, Frédéric-Jean-Baptiste

conseiller à Nancy

Date de naissance :

RENCKER, Paul-Eugène

premier président à la cour de Colmar

Date de naissance :

RENCKHOFF, Frédéric-Paul-Henri

premier président à Caen

Certificats médicaux

Date de naissance :

RENCUREL, Jean

suppléant du juge de paix à l'Oued-Fodda (Algérie)

Date de naissance :

RENELÉ, Eugène

conseiller à Rouen

Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1944

Date de naissance :

RENGADE, Paul-Auguste-Émile

suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

RENGADE, Pierre-Auguste-Philibert-Albert

juge à Aurillac

Date de naissance :

BB/6(II)/1175

RENOUARD, Pierre-Auguste-Anatole

Archives nationales (France)

607

RENOULT, Gustave-Marie-Noël-Victor

RENOUX, Guillaume-Jules-Cyrille-André

RENOUARD, Pierre-Auguste-Anatole

président à Vouziers

Date de naissance :

RENOULT, Gustave-Marie-Noël-Victor

conseiller à Dijon

Date de naissance :

RENOUX, Guillaume-Jules-Cyrille-André

juge à Saint-Pons

Certificat médical. Brochure jointe : RENOUX (A.) Éducation sociale, s.l.n.d., 51 p.

Date de naissance :

BB/6(II)/1176

RENUCCI, Pierre

RENUCOLI, [lacune]

RENUCOLI, Philippe

REPLAT, Louis-Guillaume-Georges

REPLAT, Paul-Antoine-Ernest

RESSAYRE, Jean-Félix-Adolphe

RETOUT, Albert-Joseph

REUMEAUX, Benoît-Albert-Marie

REUTENAUER, Émile

REVERDIN, Joseph-Prudent

RENUCCI, Pierre

juge à Marseille

Date de naissance :

RENUCOLI, Philippe

substitut du procureur de la République à Pontarlier

Date de naissance :

REPLAT, Louis-Guillaume-Georges

conseiller à Alger (Algérie)

Date de naissance :

REPLAT, Paul-Antoine-Ernest

président à Moutiers

Date de naissance :

RESSAYRE, Jean-Félix-Adolphe

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

Archives nationales (France)

608

RETOUT, Albert-Joseph

suppléant du juge de paix à Coléa (Algérie)

Date de naissance :

REUMEAUX, Benoît-Albert-Marie

suppléant du juge de paix à Dra-el-Mizan (Algérie)

Date de naissance :

REUTENAUER, Émile

président honoraire à la cour de Lyon

Dossier déplacé au ministère de la Justice en octobre 1945

Date de naissance :

REVERDIN, Joseph-Prudent

premier président à Nîmes

Date de naissance :

BB/6(II)/1177

REY, Denis-Achille

REY, Émile

REY, Louis-Joseph-Petrus

REY, Marie-Adrien-Charles

REY, Maurice-Abel

REY, Pierre-Léon-Albert

REY, Denis-Achille

juge suppléant à Millau

Date de naissance :

REY, Émile

avocat général à Grenoble

Date de naissance :

REY, Louis-Joseph-Petrus

juge à Thonon

Date de naissance :

REY, Marie-Adrien-Charles

avocat général à Pau

Certificats médicaux

Date de naissance :

REY, Pierre-Léon-Albert

avocat général à Montpellier

Date de naissance :

Archives nationales (France)

609

BB/6(II)/1178

REY-MURY, Jules-Eugène-Antonin

REYDELLET, Marie-Alexandre-René

REYNAL-CHAGRAVE, Jean-François-Marie-Joseph

REYNARD, François

REYNAUD, Charles-Marie-Joseph

REYNAUD, Georges

REYNAUD, Jean-André-Ernest

REYNAUD, Jean-Étienne-Casimir

REYNAUD, Joseph-Eugène

REYNAUD, Lucien-Henri-Camille

REYNE, Georges-Ernest

REYNES, Félix-Clément-Émile-Marie

RHEM, Charles-Robert

REY-MURY, Jules-Eugène-Antonin

procureur de la République à Aubusson

Date de naissance :

REYDELLET, Marie-Alexandre-René

juge à Pau

Certificats médicaux

Date de naissance :

REYNAL-CHAGRAVE, Jean-François-Marie-Joseph

juge suppléant à Murat

Date de naissance :

REYNARD, François

suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)

Date de naissance :

REYNAUD, Charles-Marie-Joseph

suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)

Date de naissance :

REYNAUD, Georges

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

REYNAUD, Jean-André-Ernest

greffier du tribunal à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

REYNAUD, Jean-Étienne-Casimir

juge suppléant à Nice

Date de naissance :

Archives nationales (France)

610

REYNAUD, Joseph-Eugène

suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie)

Date de naissance :

REYNAUD, Lucien-Henri-Camille

substitut général à Paris

Date de naissance :

REYNE, Georges-Ernest

juge suppléant à Moutiers

Date de naissance :

REYNES, Félix-Clément-Émile-Marie

juge à Mende

Certificat médical

Date de naissance :

RHEM, Charles-Robert

juge à Bernay

Date de naissance :

BB/6(II)/1179

RHODES, Hippolyte-Marie-Fernand

RHODES, Jean-Adolphe-Marie-Émile

RIALLAND, François-Edmond

RIANDEY, Paul-Marie-Joseph

RIBADEAU-DUMAS, Louis-Alphonse-Antoine-Henry

RIBEAUX, Jacques-Édouard de

RIBEIL, Henri-Jean-Joseph

RIBÈRE, Pierre-Victor-Ephrem

RIBEREAU, Louis-Agénor-Ulysse

RIBES, Paul-Ambroise-Louis-Alphonse-Léon

RHODES, Hippolyte-Marie-Fernand

juge à Murat

Date de naissance :

RHODES, Jean-Adolphe-Marie-Émile

juge à Mende

Date de naissance :

RIALLAND, François-Edmond

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

RIANDEY, Paul-Marie-Joseph

Archives nationales (France)

611

juge de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

RIBADEAU-DUMAS, Louis-Alphonse-Antoine-Henry

juge suppléant à Épernay

Date de naissance :

RIBEAUX, Jacques-Édouard de

procureur de la République à Bayonne

Date de naissance :

RIBEIL, Henri-Jean-Joseph

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

RIBÈRE, Pierre-Victor-Ephrem

suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

RIBEREAU, Louis-Agénor-Ulysse

président aux Sables-d'Olonne

Date de naissance :

RIBES, Paul-Ambroise-Louis-Alphonse-Léon

président à la cour de Pau

Date de naissance :

BB/6(II)/1180

RIBET, Charles-Cyr-Clément

RIBET, Pierre

RIBOULET, Lucien

RIBREAU-GRANDMAISON, Jean-Baptiste-François-Alfonse

RICARD, Ernest-Auguste-Hippolyte

RICARD, Esprit-Anselme

RICARD, Joseph-Maxime-Prosper-Hippolyte

RICARD, Louis-Georges-Émile

RICAUD, Pierre-Sabin-Eustache

RICCI, Gabriel-Eudoxe

RIBET, Charles-Cyr-Clément

suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)

Date de naissance :

RIBET, Pierre

procureur de la République à Amiens

Date de naissance :

Archives nationales (France)

612

RIBOULET, Lucien

juge suppléant à Fontainebleau

Date de naissance :

RIBREAU-GRANDMAISON, Jean-Baptiste-François-Alfonse

juge à Niort

Date de naissance :

RICARD, Ernest-Auguste-Hippolyte

conseiller à Paris

Date de naissance :

RICARD, Esprit-Anselme

suppléant du juge de paix à Sedrata (Algérie)

Date de naissance :

RICARD, Joseph-Maxime-Prosper-Hippolyte

juge à Châtellerault

Date de naissance :

RICARD, Louis-Georges-Émile

juge à Lille

Certificats médicaux

Date de naissance :

RICAUD, Pierre-Sabin-Eustache

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

RICCI, Gabriel-Eudoxe

juge de paix à Fort-National (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1181

RICHARD, Auguste-Martin-Francais

RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie

RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie

RICHARD, Casimir

RICHARD, Charles-Michel-Louis-Édouard

RICHARD, Charles-Octave-Georges

RICHARD, Joseph-Marie-Lucien

RICHARD, Pierre-Marie-Léon

RICHARD, Raoul-Édouard

RICHARD, Auguste-Martin-Francais

président à Java

voir BB/8/1770

Archives nationales (France)

613

Date de naissance :

RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

RICHARD, Casimir

suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)

Date de naissance :

RICHARD, Charles-Michel-Louis-Édouard

conseiller à Aix

Date de naissance :

RICHARD, Charles-Octave-Georges

juge à la suite à Évreux

Dossier médical

Date de naissance :

RICHARD, Joseph-Marie-Lucien

président à Cholet

Certificats médicaux

Date de naissance :

RICHARD, Pierre-Marie-Léon

conseiller à Alger (Algérie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

RICHARD, Raoul-Édouard

vice-président à la Seine

Date de naissance :

BB/6(II)/1182

RICHARDOT, Léon-Henri

RICHAUD, Francis-Noël

RICHAUD, Gaston-Gustave-Élisée

RICHE, Auguste-Pierre-Jacques

RICHE, Gustave-Louis-Paul

RICHER, Joseph-Jean-Baptiste

RICHERMO, Henri-Jean-Baptiste

RICHERT, Charles-Pierre-Joseph

RICHIER, Marie-Hyacinthe-Gaston

Archives nationales (France)

614

RICHON, Charles-Léon

RICHOU, [lacune]

RICKLIN, Paul

RIEGERT, Louis-Auguste-Charles

RICHARDOT, Léon-Henri

juge suppléant à Tonnerre

Date de naissance :

RICHAUD, Gaston-Gustave-Élisée

conseiller à Paris

Date de naissance :

RICHE, Auguste-Pierre-Jacques

président à Châteauroux

Date de naissance :

RICHE, Gustave-Louis-Paul

juge suppléant à Montpellier

Date de naissance :

RICHER, Joseph-Jean-Baptiste

gardien de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

RICHERMO, Henri-Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Cassaigne (Algérie)

Date de naissance :

RICHERT, Charles-Pierre-Joseph

vice-président à Strasbourg

Date de naissance :

RICHIER, Marie-Hyacinthe-Gaston

suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie)

Date de naissance :

RICHON, Charles-Léon

vice-président à la Seine

Certificat médical

Date de naissance :

RICKLIN, Paul

juge de paix à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1183

Archives nationales (France)

615

RIEUPOUILH, Alfred-Nicolas

RIFF, Paul-Louis

RIGAL, Jean-Eugène-Hyacinthe-Camille

RIGAUD, Antoine-Félix

RIGAUD, Jacques-André

RIGAUD, Pierre-Bernard-Joseph-Marie-Élie

RIMAUD, Pierre-Jules

RIMBAUD, Étienne-Paul-Clément

RIMBAUD, Marie-Pierre-Paul

RINGOT, François-Hubert-Hildevaire

RINIERI, Jean-Baptiste

RIQUET, Valton-Auguste

RIS, Émile

RIEUPOUILH, Alfred-Nicolas

suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)

Date de naissance :

RIFF, Paul-Louis

président à la cour de Douai

Date de naissance :

RIGAL, Jean-Eugène-Hyacinthe-Camille

conseiller à Riom

Brochure jointe : Camille RIGAL, De la conscience, de la fermeté, de la modération dans la Justice.

Discours prononcé à l'inauguration du Palais de Justice d'Aurillac le 4 novembre 1872, Aurillac, 1872, 15

p.

Date de naissance :

RIGAUD, Antoine-Félix

conseiller à Limoges

Date de naissance :

RIGAUD, Jacques-André

conseiller à Rennes

Date de naissance :

RIGAUD, Pierre-Bernard-Joseph-Marie-Élie

juge à Tarbes

Certificat médical

Date de naissance :

RIMAUD, Pierre-Jules

conseiller à Lyon

Le dossier 112 B 96 est joint à ce dossier (plainte de Marie Clauzier)avec brochure : Histoire d'une

succession, recherches sur l'origine de la fortune de la famille Ravel "dit de Malval" de Saint-Héand, par

F. Fontvieille, s. l. n. d. (1896) 23 p.

Archives nationales (France)

616

Date de naissance :

RIMBAUD, Étienne-Paul-Clément

premier président à Montpellier

Date de naissance :

RIMBAUD, Marie-Pierre-Paul

juge à Mende

Date de naissance :

RINGOT, François-Hubert-Hildevaire

juge suppléant à Saint-Omer

Date de naissance :

RINIERI, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

RIQUET, Valton-Auguste

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)

Date de naissance :

RIS, Émile

président à Nevers

Date de naissance :

BB/6(II)/1184

RISLER, Mathurin-Charles-Alphonse

RISLER, René-Olivier

RIVAIL, Charles-Paul-Édouard

RIVAILLE, Jules

RIVASSEAU, Arthur-Marie

RIVES, André-Joseph-Abel

RIVES, Élie-Pierre

RIVES, Paul-Antoine

RIVIERE, Louis-Eugène

RIVIERE, Pierre-Louis

RIVOALLAN, Charles-Marie

RIVOIRE, Gabriel-Henri-Joseph

ROBBE, Marcel-Félix

ROBE, Eugène-Marie-Amandine-Augustin-Jérôme

ROBEQUAIN, Louis-Émile-Auguste

RISLER, Mathurin-Charles-Alphonse

suppléant du juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

617

RISLER, René-Olivier

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

RIVAIL, Charles-Paul-Édouard

premier président à Chambéry

Date de naissance :

RIVAILLE, Jules

suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie)

Date de naissance :

RIVASSEAU, Arthur-Marie

juge à Poitiers

Date de naissance :

RIVES, André-Joseph-Abel

président à Lombez

Date de naissance :

RIVES, Élie-Pierre

juge président à Dakar (Sénégal)

Date de naissance :

RIVES, Paul-Antoine

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

RIVIERE, Louis-Eugène

juge suppléant à Bordeaux

Date de naissance :

RIVIERE, Pierre-Louis

juge suppléant à Uzès

Date de naissance :

RIVOALLAN, Charles-Marie

juge à Morlaix

Date de naissance :

RIVOIRE, Gabriel-Henri-Joseph

juge suppléant à Saint-Étienne

Date de naissance :

ROBBE, Marcel-Félix

suppléant du juge de paix à Bou-Saada (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

618

ROBE, Eugène-Marie-Amandine-Augustin-Jérôme

procureur général à Alger

Brochure jointe : Justice, lettre ouverte à Monsieur le procureur général d'Alger, par H. GILLY, chimiste,

Alger, s.d. [1918].

Date de naissance :

ROBEQUAIN, Louis-Émile-Auguste

substitut du procureur de la République à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/1185

ROBERJOT, Émile-Claude-Marie

ROBERT, Achille-Georges-Evariste

ROBERT, Adrien-Hippolyte

ROBERT, Adrien-Maurice

ROBERT, André-Jean-Baptiste-Marie

ROBERT, Bernard-Michel

ROBERT, Claude-Henri

ROBERT, Félix-Aimé-Charles

ROBERT, François-Valentin

ROBERT, Jean-Baptiste-Marie

ROBERT, Jean-François-Théodore

ROBERT, Jean-Marc-Paul-Henri

ROBERT, Pierre-Gabriel-Marius

ROBERJOT, Émile-Claude-Marie

procureur de la République à Mâcon

Date de naissance :

ROBERT, Achille-Georges-Evariste

suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

ROBERT, Adrien-Hippolyte

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)

Date de naissance :

ROBERT, André-Jean-Baptiste-Marie

conseiller à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

ROBERT, Bernard-Michel

juge à Nîmes

Date de naissance :

ROBERT, Claude-Henri

Archives nationales (France)

619

juge à Brioude

Dossier médical

Date de naissance :

ROBERT, Félix-Aimé-Charles

vice-président à Tours

Date de naissance :

ROBERT, François-Valentin

juge à Nancy

Date de naissance :

ROBERT, Jean-Baptiste-Marie

juge suppléant à Châteaubriant

Date de naissance :

ROBERT, Jean-François-Théodore

président à la cour de Limoges

Date de naissance :

ROBERT, Jean-Marc-Paul-Henri

juge à Marseille

Date de naissance :

ROBERT, Pierre-Gabriel-Marius

président à Perpignan

Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1186

ROBERT de MASSY, Raimond-François-Mesmin

ROBILLARD, Auguste-Camille-Fernand

ROBILLARD, Raymond-Frédéric-Juste

ROBIN, Ernest-Philippe-Marie

ROBIN, Pierre-Marie-Joseph

ROBINET, François-Émile

ROBINET, Jean-François-Gustave-Marie

ROBERT de MASSY, Raimond-François-Mesmin

président à Orléans

Date de naissance :

ROBILLARD, Auguste-Camille-Fernand

conseiller à Rouen

Date de naissance :

ROBILLARD, Raymond-Frédéric-Juste

Archives nationales (France)

620

président à Château-Gontier

Date de naissance :

ROBIN, Ernest-Philippe-Marie

juge à Vitry-le-François

Date de naissance :

ROBIN, Pierre-Marie-Joseph

procureur de la République à Saintes

Date de naissance :

ROBINET, François-Émile

président à Montargis

Certificat médical

Date de naissance :

ROBINET, Jean-François-Gustave-Marie

procureur de la République à Mende

Date de naissance :

BB/6(II)/1187

ROBOAM, Philippe-Armand

ROCA, Stanislas

ROCCASERRA, François-Pierre-Marie-Yves de

ROCCASERRA, Paul-François

ROCCASERRA, Paul-Marie de

ROCH, Dominique-Georges

ROCHE, Albert-Jean-David-Gustave

ROCHE, Joseph-Édouard

ROBOAM, Philippe-Armand

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

ROCA, Stanislas

juge à Digne

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROCCASERRA, François-Pierre-Marie-Yves de

juge à Montpellier

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROCCASERRA, Paul-François

juge suppléant à Saint-Étienne

Date de naissance :

Archives nationales (France)

621

ROCCASERRA, Paul-Marie de

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

ROCH, Dominique-Georges

président à la cour d'Alger

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROCHE, Albert-Jean-David-Gustave

premier président à Alger

Date de naissance :

ROCHE, Joseph-Édouard

suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1188

ROCHE DU TEILLOY, Jean-Marie-Alexandre-Laurent-Dominique de

ROCHEFORT, Léon-Honoré

ROCHEGUDE, Philippe-Émile

ROCHER, Henri-Marie-Auguste

ROCHON-DUVIGNEAUD, François-Joseph-Émile

ROCHOT, Marie-Joseph-Léon

ROCHOUX, Barthélemy-Lucien

ROCHOUX, [lacune]

ROCHOUX, René-Pierre-Fernand

ROCHOUX D'AUBERT, Alfred-Isidore-Marie

ROCHE DU TEILLOY, Jean-Marie-Alexandre-Laurent-Dominique de

juge à Toul

Dossier médical

Date de naissance :

ROCHEFORT, Léon-Honoré

président à Batna (Algérie)

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROCHEGUDE, Philippe-Émile

suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie)

Date de naissance :

ROCHER, Henri-Marie-Auguste

juge au tribunal de Largentière

Date de naissance :

Archives nationales (France)

622

ROCHON-DUVIGNEAUD, François-Joseph-Émile

conseiller à Agen

Date de naissance :

ROCHOT, Marie-Joseph-Léon

juge à Dijon

Date de naissance :

ROCHOUX, Barthélemy-Lucien

conseiller à Bordeaux

Brochure jointe : L

Date de naissance :

ROCHOUX, René-Pierre-Fernand

conseiller à Orléans

Date de naissance :

ROCHOUX D'AUBERT, Alfred-Isidore-Marie

président à la Châtre

Date de naissance :

BB/6(II)/1189

ROCHU, Joseph-Léonard

RÖDEL, Henri-Désiré

RODIER DE MONTLOUIS, Charles-François-Henry-Émile-Louis

ROGER, Dosithée-Louis-Désiré

ROGER, Louis-Auguste-Jean

ROGER, Paul-Henri-Joseph

ROHART, Raymond-Charles-Jules-Marie

ROHAUX, Eugène-Albert

ROHÉE, Louis-Henri

ROCHU, Joseph-Léonard

vice-président à Marseille

Certificat médical

Date de naissance :

RÖDEL, Henri-Désiré

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

RODIER DE MONTLOUIS, Charles-François-Henry-Émile-Louis

juge à Bourges

Date de naissance :

ROGER, Dosithée-Louis-Désiré

Archives nationales (France)

623

juge à Beauvais

Certificat médical

Date de naissance :

ROGER, Louis-Auguste-Jean

substitut à Angoulême

Date de naissance :

ROGER, Paul-Henri-Joseph

président à Niort

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROHART, Raymond-Charles-Jules-Marie

président à Montdidier

Date de naissance :

ROHAUX, Eugène-Albert

juge à Évreux

Date de naissance :

ROHÉE, Louis-Henri

juge à Ploërmel

Date de naissance :

BB/6(II)/1190

ROL, Paul-Ambroise-Auguste

ROLLAND, Édouard

ROLLAND, Édouard-Rose-Louis

ROLLAND, Emmanuel-Alexandre-Casimir

ROLLAND, Eugène-Jean-Marie-Félix

ROLLAND, Jean-Louis-Rodolphe

ROLLAND, Léonce-François

ROLLER, Louis-Émile

ROLLET, Henri-Félix

ROLLET, Louis-Henri-Pierre

ROLLET, Paul-Henri

ROL, Paul-Ambroise-Auguste

procureur général à Aix-en-Provence

Date de naissance :

ROLLAND, Édouard

suppléant du juge de paix à Meknès (Maroc)

Date de naissance :

ROLLAND, Édouard-Rose-Louis

Archives nationales (France)

624

suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)

Date de naissance :

ROLLAND, Emmanuel-Alexandre-Casimir

président à Amiens

Date de naissance :

ROLLAND, Eugène-Jean-Marie-Félix

suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

ROLLAND, Jean-Louis-Rodolphe

conseiller à Alger (Algérie)

Date de naissance :

ROLLAND, Léonce-François

substitut du procureur de la République à Oudjda (Maroc)

Date de naissance :

ROLLER, Louis-Émile

président à Bazas

Date de naissance :

ROLLET, Henri-Félix

juge à la Seine

Date de naissance :

ROLLET, Louis-Henri-Pierre

conseiller à Paris

Date de naissance :

ROLLET, Paul-Henri

juge à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1191

ROLLIN, Charles-Gustave

ROLLIN, Marie-Albert-Émile

ROLLIN, René-Joseph-Émile

ROMAN, Frédéric-Lucien

ROMAN, Jules-Marie-Paul

ROMANET, Joseph-Laurent-Albert-Henry

ROMANETTE, Henri

ROMANETTI, Jules-Dominique-Antoine

ROMBAU, Alexandre-Étienne

ROME, Fernand-Charles-Léon-Félix

ROMIEUX, Aimé-Louis

Archives nationales (France)

625

ROMILLAT, Maurice

RONDEAU, Henri-Victor

ROLLIN, Charles-Gustave

juge suppléant à Clamecy

Date de naissance :

ROLLIN, Marie-Albert-Émile

président à Saint-Mihiel

Date de naissance :

ROLLIN, René-Joseph-Émile

suppléant de juge de paix à Dra-et-Mizan (Algérie)

Date de naissance :

ROMAN, Frédéric-Lucien

président à Sisteron

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROMAN, Jules-Marie-Paul

juge à Montfort

Date de naissance :

ROMANET, Joseph-Laurent-Albert-Henry

substitut à Dole, puis juge de paix à N'Djolé (Congo)

Date de naissance :

ROMANETTE, Henri

suppléant du juge de paix à Aflou (Algérie)

Date de naissance :

ROMANETTI, Jules-Dominique-Antoine

suppléant de juge de paix à Affreville (Algérie)

Date de naissance :

ROMBAU, Alexandre-Étienne

substitut à Lure

Date de naissance :

ROME, Fernand-Charles-Léon-Félix

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ROMIEUX, Aimé-Louis

juge à Lorient

Date de naissance :

Archives nationales (France)

626

ROMILLAT, Maurice

conseiller à Paris

Date de naissance :

RONDEAU, Henri-Victor

juge à Tonnerre

Date de naissance :

BB/6(II)/1192

RONDELET, Benoît-Florimond-Joseph

RONDET, Charles

RONGEAT, Georges-Victor-Joseph

RONGIER, Henri-Claude-Auguste

RONNE, Charles-Gustave

ROPERS, Louis-Jean-Joseph-Aimé

ROPERT, Léon-François-Marie

ROQUE, César-Paul-Joseph

ROQUE, Pierre-François-Isidore-Émile

ROQUEFORT-VILLENEUVE, Jean-Léon-Louis

ROQUES, Guillaume-Camille

ROQUES, Théodore-Charles-Marie

RONDELET, Benoît-Florimond-Joseph

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

RONDET, Charles

président à Montbéliard

Date de naissance :

RONGEAT, Georges-Victor-Joseph

suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)

Date de naissance :

RONGIER, Henri-Claude-Auguste

conseiller à la cour de cassation

Dignitaire de la Franc-maçonnerie

Date de naissance :

RONNE, Charles-Gustave

suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)

Date de naissance :

ROPERS, Louis-Jean-Joseph-Aimé

conseiller à Paris

Date de naissance :

Archives nationales (France)

627

ROPERT, Léon-François-Marie

vice-président à Saint-Étienne

Date de naissance :

ROQUE, César-Paul-Joseph

conseiller à Angers

Certificat médical

Date de naissance :

ROQUE, Pierre-François-Isidore-Émile

président à Carcassonne

Date de naissance :

ROQUEFORT-VILLENEUVE, Jean-Léon-Louis

juge à Pont-Audemer

Date de naissance :

ROQUES, Guillaume-Camille

juge à Villefranche

Date de naissance :

ROQUES, Théodore-Charles-Marie

président à Rodez

Date de naissance :

BB/6(II)/1193

ROQUIÈRE, Octave-Louis-Auguste

RORET, Charles-Élie-Louis-Norbert

ROSAN, Henri

ROSENFELD, Alphonse

ROSET, Auguste

ROSIER, Gustave

ROSSIGNEUX, Victor

ROSSIGNOL, Auguste-François-Stanislas

ROQUIÈRE, Octave-Louis-Auguste

juste à Mortagne

Date de naissance :

RORET, Charles-Élie-Louis-Norbert

conseiller à Paris

Date de naissance :

ROSAN, Henri

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

628

ROSENFELD, Alphonse

juge à la Seine

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROSET, Auguste

conseiller à Douai

Date de naissance :

ROSIER, Gustave

conseiller à Orléans

Date de naissance :

ROSSIGNEUX, Victor

juge à Oudjda (Maroc)

Date de naissance :

ROSSIGNOL, Auguste-François-Stanislas

juge à Gaillac

Date de naissance :

BB/6(II)/1194

ROSTAGNO, François-Maximilien

ROTH, Alfred-Théophile-Arthur

ROTIS, Louis-Henri-Théophile

ROTY, Pierre-Paul-Henry

ROUANET, Élie-Gervais-Étienne

ROUANET, Marie-Louis-Alfred

ROUART, Henri-Louis

ROUAY, Louis-François

ROUBERT, Jules-Marie

ROUBION, Antoine-Gaston

ROUBION, Ernest-Célestin

ROUBLIN, René-Charles-Émile

ROSTAGNO, François-Maximilien

suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)

Date de naissance :

ROTH, Alfred-Théophile-Arthur

juge du livre foncier à Strasbourg

Date de naissance :

ROTIS, Louis-Henri-Théophile

juge à Auch

Date de naissance :

Archives nationales (France)

629

ROTY, Pierre-Paul-Henry

conseiller à Paris

Date de naissance :

ROUANET, Élie-Gervais-Étienne

juge à Auch

Date de naissance :

ROUANET, Marie-Louis-Alfred

suppléant du juge de paix à Aïn-el-Arba (Algérie)

Date de naissance :

ROUART, Henri-Louis

juge à Coulommiers

Date de naissance :

ROUAY, Louis-François

sous-chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

ROUBERT, Jules-Marie

juge à Nice

Date de naissance :

ROUBION, Antoine-Gaston

juge à Barcelonnette

Date de naissance :

ROUBION, Ernest-Célestin

juge à Annecy

Date de naissance :

ROUBLIN, René-Charles-Émile

conseiller à Limoges

Date de naissance :

BB/6(II)/1195

ROUCHÈS, Guillaume-Jean-Gabriel-Auguste

ROUCHON, Louis-Joseph

ROUCOU, Manuel-Félix-Bertrand-Rageau

ROUDANES, Nicolas

ROUDIÉ, Antoine-Pierre

ROUDILLON, Antoine

ROUDOLPHI, Léon

ROUFFET, Marie-Joseph-Paul-Auguste

ROUGER, Auguste-Hippolyte

Archives nationales (France)

630

ROUGERON, Louis-Théodore

ROUGET, Pierre-Jules

ROUCHÈS, Guillaume-Jean-Gabriel-Auguste

juge à Bordeaux

Date de naissance :

ROUCHON, Louis-Joseph

avocat général à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

ROUCOU, Manuel-Félix-Bertrand-Rageau

président à Sarlat

Date de naissance :

ROUDANES, Nicolas

juge à Moissac

Date de naissance :

ROUDIÉ, Antoine-Pierre

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

ROUDILLON, Antoine

suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)

Certificat médical

Date de naissance :

ROUDOLPHI, Léon

président à la cour d'Alger

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROUFFET, Marie-Joseph-Paul-Auguste

procureur de la République à Nice

Date de naissance :

ROUGER, Auguste-Hippolyte

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

ROUGERON, Louis-Théodore

juge à Chambon

Date de naissance :

ROUGET, Pierre-Jules

juge à Blois

Archives nationales (France)

631

Date de naissance :

BB/6(II)/1196

ROUGEYRON, Joseph-Marie-Fernand

ROUGIER, Jacques

ROUILLEAULT, Marie-Henri-François-Clément

ROUILLIER, Eygène-Émile

ROUJOL, Georges-Amédée

ROUGEYRON, Joseph-Marie-Fernand

juge à la Châtre

Date de naissance :

ROUGIER, Jacques

conseiller à Limoges

Date de naissance :

ROUILLEAULT, Marie-Henri-François-Clément

conseiller à Lyon

Date de naissance :

ROUILLIER, Eygène-Émile

juge à Verdun

Date de naissance :

ROUJOL, Georges-Amédée

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1197

ROULAND, Georges-Léon

ROULIER, Jules-Auguste-Clément-Marie

ROULLEAU, Pierre-Henri

ROULLET, Ernest-Pierre-Emmanuel

ROULLET, Maurice-Félix-Raymond

ROUQUET, Jean-Pierre

ROUQUET, Louis

ROURE, Claude-Ernest

ROUSSE, Léonce-Pierre

ROULAND, Georges-Léon

suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

ROULIER, Jules-Auguste-Clément-Marie

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

Archives nationales (France)

632

ROULLEAU, Pierre-Henri

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ROULLET, Ernest-Pierre-Emmanuel

procureur général à Rennes

Date de naissance :

ROULLET, Maurice-Félix-Raymond

juge suppléant à Bernay

Date de naissance :

ROUQUET, Jean-Pierre

président à la cour de Montpellier

Date de naissance :

ROUQUET, Louis

juge à Saint-Étienne

Certificats médicaux

Date de naissance :

ROURE, Claude-Ernest

vice-président à Nice

Date de naissance :

ROUSSE, Léonce-Pierre

juge à Montauban

Date de naissance :

BB/6(II)/1198

ROUSSEAU, Adolphe-Henri-Ernest

ROUSSEAU, Alfred

ROUSSEAU, Eugène-Pardoux-Ferdinand

ROUSSEAU, François-Mathurin

ROUSSEAU, Gaston

ROUSSEAU, Georges

ROUSSEAU, Jules-Georges

ROUSSEAU, Octave-René-Xavier

ROUSSEAUX, Alphonse-Léonide

ROUSSEAUX, Émile

ROUSSEAU, Adolphe-Henri-Ernest

conseiller à Angers

Date de naissance :

ROUSSEAU, Alfred

Archives nationales (France)

633

juge à Douai

Date de naissance :

ROUSSEAU, Eugène-Pardoux-Ferdinand

président à Chambon

Date de naissance :

ROUSSEAU, François-Mathurin

suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

ROUSSEAU, Gaston

suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)

Date de naissance :

ROUSSEAU, Jules-Georges

président à la cour de Montpellier

Date de naissance :

ROUSSEAU, Octave-René-Xavier

procureur de la République à Besançon

Date de naissance :

ROUSSEAUX, Alphonse-Léonide

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

ROUSSEAUX, Émile

conseiller à Rouen

Date de naissance :

BB/6(II)/1199

ROUSSEL, André-Alfred

ROUSSEL, Ernest-Antoine

ROUSSEL, Fleury-Jean-Denis

ROUSSEL, François-Eugène

ROUSSEL, Joseph-Jean-Marie-Éloi-Louis

ROUSSEL, Maxime-Edmond

ROUSSELIN, Emmanuel-Martin-Marie-Henri

ROUSSET, Armand-Léon-Maurice

ROUSSET, Jean-Baptiste-Louis

ROUSSIN, Jacques-Antoine-Albert

ROUVIER, [lacune]

ROUVILLE, Eustache-Alphonse

ROUVILLOIS, Henri

ROUSSEL, André-Alfred

Archives nationales (France)

634

président à Sidi-bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

ROUSSEL, Ernest-Antoine

président à la cour de Bourges

Date de naissance :

ROUSSEL, Fleury-Jean-Denis

suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)

Date de naissance :

ROUSSEL, François-Eugène

procureur de la République à Privas

Date de naissance :

ROUSSEL, Joseph-Jean-Marie-Éloi-Louis

suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)

Date de naissance :

ROUSSEL, Maxime-Edmond

suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie)

Date de naissance :

ROUSSELIN, Emmanuel-Martin-Marie-Henri

juge suppléant à Dieppe

Date de naissance :

ROUSSET, Armand-Léon-Maurice

président à Nîmes

Date de naissance :

ROUSSET, Jean-Baptiste-Louis

substitut du procureur de la République à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

ROUSSIN, Jacques-Antoine-Albert

juge à Dijon

Date de naissance :

ROUVIER, [lacune]

juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat, Algérie. Dossier incomplet : déplacé par le ministère de la Justice

en 1921.

ROUVILLE, Eustache-Alphonse

suppléant du juge de paix à Cassaigne (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

635

ROUVILLOIS, Henri

vice-président à Lille

Date de naissance :

BB/6(II)/1200

ROUX, Adolphe-Armand-Jean-Camille

ROUX, Bertrand

ROUX, Charles-François

ROUX, Émile-Jean-Marie

ROUX, Ferdinand-Maurice-Marie

ROUX, Gaston-Francisque

ROUX, Hubert-Eugène

ROUX, Jean-André

ROUX, Jean-Baptiste-Louis-Aubert

ROUX, Jean-Gaston

ROUX, Jean-Paul

ROUX, Joseph-Julien

ROUX, Louis-Calixte

ROUX, Adolphe-Armand-Jean-Camille

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

ROUX, Bertrand

président à la cour d'Agen

Date de naissance :

ROUX, Charles-François

juge suppléant à Alger

Date de naissance :

ROUX, Émile-Jean-Marie

procureur de la République au Blanc

Date de naissance :

ROUX, Ferdinand-Maurice-Marie

procureur de la République à Saint-Étienne

Date de naissance :

ROUX, Gaston-Francisque

suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)

Date de naissance :

ROUX, Hubert-Eugène

suppléant du juge de paix à l'Oued-Fodda (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

636

ROUX, Jean-André

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ROUX, Jean-Baptiste-Louis-Aubert

procureur de la République à Château-Chinon

Date de naissance :

ROUX, Jean-Gaston

juge à Nyons

Date de naissance :

suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)

ROUX, Jean-Paul

Date de naissance :

ROUX, Joseph-Julien

juge à Bourgoin

Date de naissance :

ROUX, Louis-Calixte

président à Florac

Date de naissance :

BB/6(II)/1201

ROUX, Marcel-Jean-Isidore

ROUX, Michel-Adrien

ROUX, Olivier-Marie-Gabriel

ROUX, Pierre-Adrien

ROUX, Roger-Louis-Olympe

ROUX, Théophile-Alban-Henri

ROUX-DESSARPS, Louis-Émile-Alfred-Gabriel

)

ROUX, Marcel-Jean-Isidore

suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie

Date de naissance :

ROUX, Michel-Adrien

procureur de la République à Charleville

Date de naissance :

ROUX, Olivier-Marie-Gabriel

président à Agen

Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

637

ROUX, Pierre-Adrien

juge à Senlis

Date de naissance :

ROUX, Roger-Louis-Olympe

conseiller à Besançon

Date de naissance :

ROUX, Théophile-Alban-Henri

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

ROUX-DESSARPS, Louis-Émile-Alfred-Gabriel

juge suppléant à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1202

ROUYER, Georges-Charles-Eugène

ROUZAY, Jules-Joseph-Louis

ROUZE, Marie-Joseph-Gustave de

ROY, Ernest-Louis

ROY, Paul-Édouard-Marie-Henri

ROY, Paul-Lucien

ROY, Prosper-Auguste-Julien

ROYE, Jean dit Édouard

ROYER, Louis

ROYER, Louis-Eugène

ROYER-ADNOT, Jean-Baptiste-Adrien

ROYERE, Paulin-Alphonse

ROUYER, Georges-Charles-Eugène

conseiller à Paris

Date de naissance :

ROUZAY, Jules-Joseph-Louis

procureur de la République à Lannion

Date de naissance :

ROUZE, Marie-Joseph-Gustave de

juge aux Sables-d'Olonne

Date de naissance :

ROY, Ernest-Louis

juge à Péronne

Date de naissance :

ROY, Paul-Édouard-Marie-Henri

Archives nationales (France)

638

juge suppléant à Pontarlier

Date de naissance :

ROY, Paul-Lucien

suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie)

Date de naissance :

ROY, Prosper-Auguste-Julien

suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)

Date de naissance :

ROYE, Jean dit Édouard

président à Bergerac

Date de naissance :

ROYER, Louis

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

ROYER, Louis-Eugène

suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arreridj (Algérie)

Date de naissance :

ROYER-ADNOT, Jean-Baptiste-Adrien

conseiller à Lyon

Date de naissance :

ROYERE, Paulin-Alphonse

président à Oran (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1203

ROYON, Albert-Joseph

ROYOT DE CHAIGNEAU, Franck-D'üc-Paul

ROZE, Armand-Raoul

RUBEN DE COUDER, Joseph-Antoine

RUELLAN, Arsène-Marie

RUFFIE, Jules-Pierre

RUHLAND, Georges-Frédéric-Albert

RUITTON, Léon-Henri-Stanislas-Gabriel

RULLEAU, Pierre

RULLIAT, Léon

RULLIER, Marcel-Charles-Camille

RUOLT, Léon-Eugène

RUPHY, Maxime-Antoine

ROYON, Albert-Joseph

Archives nationales (France)

639

président à la cour d'Orléans

Date de naissance :

ROZE, Armand-Raoul

suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)

Date de naissance :

RUBEN DE COUDER, Joseph-Antoine

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

RUELLAN, Arsène-Marie

juge à Guingamp

Date de naissance :

RUFFIE, Jules-Pierre

suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

RUHLAND, Georges-Frédéric-Albert

juge à Alexandrie (Égypte)

Date de naissance :

RUITTON, Léon-Henri-Stanislas-Gabriel

juge à Blois

Date de naissance :

RULLEAU, Pierre

juge à Libourne

Date de naissance :

RULLIAT, Léon

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

RULLIER, Marcel-Charles-Camille

suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)

Date de naissance :

RUOLT, Léon-Eugène

juge à Colmar

Date de naissance :

RUPHY, Maxime-Antoine

juge à Chambéry

Date de naissance :

Archives nationales (France)

640

BB/6(II)/1204

SAAR, [lacune]

SABADINI, André-César

SABADINI, Jean-Baptiste

SABAIL, Louis-Pierre

SABARDIN, Martin

SABATIER, Marc-Amédée-Léon

SABATIER, Paul-Laurent

SABES, Joseph

SABOULARD, Jean-Jacques-François

SACAMS, [lacune]

SABADINI, André-César

juge de paix à El-Kseur (Algérie)

Date de naissance :

SABADINI, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à Sedrata (Algérie)

Date de naissance :

SABAIL, Louis-Pierre

juge à Limoges

Date de naissance :

SABARDIN, Martin

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

SABATIER, Marc-Amédée-Léon

procureur de la République à Béziers

Date de naissance :

SABATIER, Paul-Laurent

suppléant du juge de paix à Arzew (Algérie)

Date de naissance :

SABES, Joseph

président à Valenciennes

Date de naissance :

SABOULARD, Jean-Jacques-François

président à Auch

Date de naissance :

BB/6(II)/1205

SACHET, Pierre-Adrien

SADOUL, Marie-Lucien

Archives nationales (France)

641

SADOUL, Roger-Charles-Louis

SADOUL, Victor-Auguste-André

SADOURNY, Guillaume-Henri

SAGOT, François

SAGUEZ, Eugène-Joseph-Marie

SAHUT, Justin-Antoine-François

SAID, Laurent-Fortuné

SAIGE, Marie-Jean-Baptiste-Jules

SACHET, Pierre-Adrien

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

SADOUL, Marie-Lucien

premier président à la cour de Nancy

Date de naissance :

SADOUL, Roger-Charles-Louis

président à la cour de Nancy

Date de naissance :

SADOUL, Victor-Auguste-André

juge à Reims

Date de naissance :

SADOURNY, Guillaume-Henri

conseiller à Riom

Date de naissance :

SAGOT, François

juge à Vesoul

Certificats médicaux

Date de naissance :

SAGUEZ, Eugène-Joseph-Marie

juge à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

SAHUT, Justin-Antoine-François

suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)

Date de naissance :

SAID, Laurent-Fortuné

suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie)

Date de naissance :

SAIGE, Marie-Jean-Baptiste-Jules

Archives nationales (France)

642

juge à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1206

SAIGET, Emmanuel-Jean-Marie

SAIGNAT, Marie-Gustave-Adolphe-Louis

SAILLARD, Francis-André-Adolphe

SAILLARD, Henri-Hippolyte-Marie

SAINT-AUBIN, François-Joseph-Louis-Marie

SAIGET, Emmanuel-Jean-Marie

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

SAIGNAT, Marie-Gustave-Adolphe-Louis

premier président à la cour d'Alger

Date de naissance :

SAILLARD, Francis-André-Adolphe

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

SAILLARD, Henri-Hippolyte-Marie

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

SAINT-AUBIN, François-Joseph-Louis-Marie

président à la cour de Paris

Joint : Bulletin officiel du ministère de la Justice, Paris, 1906.

Date de naissance :

BB/6(II)/1207

SAINT-JAMES, Édouard

SAINT-PÉ, Jean-Joseph-Aimé-Gabriel

SAINT-VINCENT, Maurice-Joseph de

SALDUCCI, Simon-Pierre

SALERS, Jules-Émile-Marie

SALES, Joseph-Marie-Thérèse

SALES, Pierre-Louis-Ernest de

SAINT-JAMES, Édouard

conseiller à Agen

Date de naissance :

SAINT-PÉ, Jean-Joseph-Aimé-Gabriel

président à Villefranche-de-Rouergue

Date de naissance :

Archives nationales (France)

643

SAINT-VINCENT, Maurice-Joseph de

juge à Alger

Certificats médicaux

Date de naissance :

SALDUCCI, Simon-Pierre

juge à Calvi

Date de naissance :

SALERS, Jules-Émile-Marie

juge suppléant à Moissac

Date de naissance :

SALES, Joseph-Marie-Thérèse

président à Lourdes

Certificats médicaux

Date de naissance :

SALES, Pierre-Louis-Ernest de

juge à Philippeville (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1208

SALETTES, Antoine-Émile-Auguste

SALICETI, Jean-Paul-Louis

SALLELES, Auguste

SALMON, Paul

SALMON, Romain-Eugène-Marie

SALTEL, André-Vincent

SALTET DE SABLET D'ESTIERES, Jean-Paul-Calixte-Raymond

SALVADOR, André-Casimir

SALVAN, Jean-Louis

SALVY, Jean-Raoul-Marcel

SALETTES, Antoine-Émile-Auguste

président à Céret

Date de naissance :

SALICETI, Jean-Paul-Louis

conseiller à Bastia

Date de naissance :

SALLELES, Auguste

suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

644

SALMON, Paul

juge à Coulommiers

Date de naissance :

SALMON, Romain-Eugène-Marie

conseiller à Lyon

Date de naissance :

SALTEL, André-Vincent

juge à Lavaur

Date de naissance :

SALTET DE SABLET D'ESTIERES, Jean-Paul-Calixte-Raymond

conseiller à Aix

Date de naissance :

SALVADOR, André-Casimir

conseiller à Paris

Date de naissance :

SALVAN, Jean-Louis

président à la cour de Montpellier

Date de naissance :

SALVY, Jean-Raoul-Marcel

juge suppléant à Poitiers

Date de naissance :

BB/6(II)/1209

SALZES, Jean-Gaston-Joseph-Stanislas

SALZES, Jean-Gaston-Joseph-Stanislas

juge à Nîmes

Date de naissance :

BB/6(II)/1210

SAMAMA, Maklouf-René

SAMARUC, Jacques-François-Gustave-Lucien

SAMAT, Louis-Jacques

SAMSON, Olivier-Jean-Baptiste

SANDRAS, Lucien-Albert

SANGNIER, Fernand-Gaston

SANGUINÈDE, Louis-Marie-Arthur

SAMAMA, Maklouf-René

juge à Châteaudun

Date de naissance :

Archives nationales (France)

645

SAMARUC, Jacques-François-Gustave-Lucien

juge à Remiremont

Certificat médical

Date de naissance :

SAMAT, Louis-Jacques

juge à Gap

Date de naissance :

SAMSON, Olivier-Jean-Baptiste

procureur de la République à Paimboeuf

Date de naissance :

SANDRAS, Lucien-Albert

suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)

Date de naissance :

SANGNIER, Fernand-Gaston

juge à Béthune

Joint : - photographie d'une cérémonie d'inauguration du monument aux morts de Saint-Amarin (Haut-

Rhin) 25 septembre 1927 - carnet de cartes postales des écoles de plein air d'Orléans publiées par l'Union

des femmes de France, Orléans, vers 1921.

Date de naissance :

SANGUINÈDE, Louis-Marie-Arthur

juge suppléant à Nîmes

Date de naissance :

BB/6(II)/1211

SANS, Dominique-Pierre-Jean-Marcel

SANS, François

SANSAS, Cyriaque-Carmel

SANSOT, Jean-Marie-Victor-François

SANTELLI, Antoine

SANVITI, Antoine-Jean

SAQUI-SANNES, Emmanuel-Marie-Joseph

SARDAINE, Francis-Jean-Louis-Marie

SARLAT, Jean-Lucien

SANS, Dominique-Pierre-Jean-Marcel

juge à Rouen

Certificat médicaux

Date de naissance :

SANS, François

juge à Pont-l'Évêque

Archives nationales (France)

646

Date de naissance :

SANSAS, Cyriaque-Carmel

juge à Montpellier

Date de naissance :

SANSOT, Jean-Marie-Victor-François

juge suppléant à Auch

Date de naissance :

SANTELLI, Antoine

juge à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

SANVITI, Antoine-Jean

président à la cour de Rabat (Maroc)

Certificats médicaux Joint : 4 exemplaires du Discours de M. SANVITI lors de l'audience solennelle de

rentrée de la cour d'appel de Rabat le mardi 2 octobre 1934, Casablanca, 1934.

Date de naissance :

SAQUI-SANNES, Emmanuel-Marie-Joseph

suppléant du juge de paix à Oudjda (Maroc)

Date de naissance :

SARDAINE, Francis-Jean-Louis-Marie

juge à Roanne

Date de naissance :

SARLAT, Jean-Lucien

juge de paix à Médéa (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1212

SARLIN, Claude-Marie-Henry

SARRAILLER, Jérôme

SARRAN, Jean-François

SARRAN, Pierre-Albert

SARRAUTE, Pierre-Louis

SARRUT, Louis-Jules

SARRUT, Paul-Auguste-Albert

SARS, Louis-François-Marie de

SARTHOU, Théodose-Jacques-Marie-Augustin

SARTRE, Louis-Michel-André

SARLIN, Claude-Marie-Henry

conseiller à Bourges

Date de naissance :

Archives nationales (France)

647

SARRAILLER, Jérôme

suppléant du juge de paix à Kenchela (Algérie)

Date de naissance :

SARRAN, Jean-François

suppléant du juge de paix à l'Oued-Atmenia (Algérie)

Date de naissance :

SARRAN, Pierre-Albert

juge à Nîmes

Date de naissance :

SARRAUTE, Pierre-Louis

juge à Bordeaux. Joint une brochure : la Réforme des tribunaux correctionnels en Italie, Paris, 1882

Date de naissance :

SARRUT, Louis-Jules

premier président à la cour de cassation

Date de naissance :

SARRUT, Paul-Auguste-Albert

suppléant du juge de paix à Alger

Date de naissance :

SARS, Louis-François-Marie de

juge à Dunkerque

Date de naissance :

SARTHOU, Théodose-Jacques-Marie-Augustin

juge à Pau

Date de naissance :

SARTRE, Louis-Michel-André

juge à Narbonne

Date de naissance :

BB/6(II)/1213

SAUCEROTTE, Georges-Eugène

SAUDINO, Louis-Jules-Albert

SAUER, Gaston-Pierre-Michel

SAULNIER, Georges

SAULNIER, Louis-Pierre-Frédéric

SAUMANDE, Georges

SAUNAL, Joseph-Théophile-Augustin

SAUNIER, Henri-Louis

SAUNIER, Marie-Catherine-Joseph-Olympe

Archives nationales (France)

648

SAUPIN, Pierre-Léon

SAULNIER, Georges

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

SAULNIER, Louis-Pierre-Frédéric

conseiller à Rennes

Date de naissance :

SAUMANDE, Georges

conseiller à Paris

Date de naissance :

SAUNAL, Joseph-Théophile-Augustin

juge suppléant à Gaillac

Date de naissance :

SAUNIER, Henri-Louis

greffier à Tunis

Date de naissance :

SAUNIER, Marie-Catherine-Joseph-Olympe

juge à Tunis

Date de naissance :

SAUPIN, Pierre-Léon

président au Mans. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1214

SAURIN, Paul-Louis-Eugène

SAUTERAUD, Jean-Arsène

SAUTERY, Etienne-Maurice

SAUTY, Annet-Louis-Emile-René

SAUTY, Antoine-Louis-Emile

SAUVAGEOT, Jean-François-Florence

SAUVAGET, Octave-Lucien-Vincent

SAUVAJOL, André-Pierre-Louis

SAUVAN, Jean-Marc-Honoré-Victor

SAUVETRE, Jean-Baptiste-Pierre-Denis-Franck

SAURIN, Paul-Louis-Eugène

juge de paix à Montagnac (Algérie)

Date de naissance :

SAUTERAUD, Jean-Arsène

Archives nationales (France)

649

conseiller à Paris

Date de naissance :

SAUTERY, Etienne-Maurice

suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

SAUTY, Annet-Louis-Emile-René

procureur général à Rennes. Voir aussi BB/6(II)/1132, dossier PICARD (Louis-Paul)

Date de naissance :

SAUTY, Antoine-Louis-Emile

président à Moulins

Date de naissance :

SAUVAGEOT, Jean-François-Florence

juge suppléant à Arbois

Date de naissance :

SAUVAGET, Octave-Lucien-Vincent

procureur de la République à Saintes

Date de naissance :

SAUVAJOL, André-Pierre-Louis

président à la cour de Paris

Date de naissance :

SAUVAN, Jean-Marc-Honoré-Victor

juge suppléant à Nice

Date de naissance :

SAUVETRE, Jean-Baptiste-Pierre-Denis-Franck

juge à Aurillac. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1215

SAUVIN, Louis-Ignace-Georges

SAUZET, Jean-Marie-François-Emile

SAVARY, François-Victor

SAVARY, Gustave-Pierre

SAVELLI, Sébastien-Jean-François

SAVELLI, Simon-Ange

SAVIDAN, Adolphe-Alexis-François-Marie

SAVIDAN, Jean-Léon-Marie

SAVIDAN, Léon-Louis-François-Marie

SAVIDAN, Paul-Adolphe-Marie

Archives nationales (France)

650

SAUVIN, Louis-Ignace-Georges

substitut à Lons-le-Saulnier

Date de naissance :

SAUZET, Jean-Marie-François-Emile

conseiller à Lyon

Date de naissance :

SAVARY, François-Victor

suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)

Date de naissance :

SAVARY, Gustave-Pierre

suppléant du juge de paix à l'Oued-Zénati (Algérie)

Date de naissance :

SAVELLI, Sébastien-Jean-François

président à la cour de Bastia

Date de naissance :

SAVELLI, Simon-Ange

procureur de la République à Ajaccio

Date de naissance :

SAVIDAN, Adolphe-Alexis-François-Marie

président à la cour de Rennes. Joint : Bulletin de l'Union internationale de Droit pénal (Actes du congrès

de Rennes, 1910), s.l.n.d

Date de naissance :

SAVIDAN, Jean-Léon-Marie

procureur de la République à Saint-Malo

Date de naissance :

SAVIDAN, Léon-Louis-François-Marie

président à Lannion

Date de naissance :

SAVIDAN, Paul-Adolphe-Marie

avocat général à Amiens. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1216

SAVIGNAC, Jacques-François

SAVIGNON DE LAROMBIERE, Louis-Georges-Médard-Auteuil de

SAVIN, Auguste-François-Marie

SAVOYANT, Christian

SCAMARONI, Marc-André-Joseph

Archives nationales (France)

651

SCAMPUCCI, Pierre-Simon

SCELLOS, Henri-Camille

SCHAEFFER, Charles-Joseph

SCHAEFFER, Donat-Victor-Maurice

SCHEMBRI, Jean-Joseph

SAVIGNAC, Jacques-François

juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

SAVIGNON DE LAROMBIERE, Louis-Georges-Médard-Auteuil de

président à la cour de Rennes

Date de naissance :

SAVIN, Auguste-François-Marie

conseiller à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

SCAMPUCCI, Pierre-Simon

procureur de la République à Corte

Date de naissance :

SCELLOS, Henri-Camille

juge suppléant à Gien

Date de naissance :

SCHAEFFER, Charles-Joseph

juge du livre foncier à Strasbourg

Date de naissance :

SCHAEFFER, Donat-Victor-Maurice

juge à Strasbourg

Date de naissance :

SCHEMBRI, Jean-Joseph

suppléant du juge de paix à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1217

SCHINDLER, Emmanuel-Henri

SCHLUMBERGER, Jean-Jules-Eugène

SCHMIDT, Edmond

SCHMIDT, Joseph

SCHMITT, Alexandre-Marius

SCHMITT, Jean-Baptiste

SCHMITT, Jean-Pierre-Théophile-Edmond

SCHMITT, Jules-Edouard

Archives nationales (France)

652

SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric

SCHNEIDER, Emile-Marie-François-Joseph

SCHOELL, Gaston-Frédéric-Camille

SCHINDLER, Emmanuel-Henri

conseiller à Alger

Date de naissance :

SCHLUMBERGER, Jean-Jules-Eugène

conseiller à Paris

Date de naissance :

SCHMIDT, Edmond

juge à Valognes

Date de naissance :

SCHMIDT, Joseph

suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)

Date de naissance :

SCHMITT, Alexandre-Marius

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

SCHMITT, Jean-Baptiste

juge à Thionville

Date de naissance :

SCHMITT, Jean-Pierre-Théophile-Edmond

procureur de la République à Hazebrouck

Date de naissance :

SCHMITT, Jules-Edouard

juge à Chaumont

Date de naissance :

SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric

vice-président à Strasbourg

Date de naissance :

SCHNEIDER, Emile-Marie-François-Joseph

commis-expéditionnaire au ministère de la Justice

Date de naissance :

SCHOELL, Gaston-Frédéric-Camille

président à Aix-en-Provence

Date de naissance :

Archives nationales (France)

653

BB/6(II)/1218

SCHOTT, Edouard

SCHUBERT, Charles-Louis

SCHUHLER, Henri

SCHULER, Edmond-Louis

SCHULLER, Gustave-Georges

SCHULTZ, Louis-Casimir-Charles

SCHWARTZ, Jean-Marie-Camille

SCHWARTZ, Joseph-Emile

SCHWEIN, André-Denis

SCHOTT, Edouard

président à Saverne

Date de naissance :

SCHUBERT, Charles-Louis

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

SCHUHLER, Henri

vice-président à Colmar. Certificats médicaux

Date de naissance :

SCHULER, Edmond-Louis

conseiller à Paris

Date de naissance :

SCHULLER, Gustave-Georges

huissier à Zemmora (Algérie)

Date de naissance :

SCHULTZ, Louis-Casimir-Charles

procureur de la République à Mirecourt

Date de naissance :

SCHWARTZ, Jean-Marie-Camille

juge à Charleville

Date de naissance :

SCHWARTZ, Joseph-Emile

juge à Colmar

Date de naissance :

SCHWEIN, André-Denis

suppléant du juge de paix à Aïn-El-Arba (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

654

BB/6(II)/1219

SCOTE, Eugène-Ernest-Léon

SCRIBE, Georges

SEA DIT SOYE, Marie-Charles-Léon

SEAUVE, Pierre-Marguerite-Claude-Gilbert-Louis de

SEBAUT, Nicolas-Auguste

SEBEAUX, Henri-Michel-Marie-Léopold

SEBILLEAU, Jean-Victor-Amédée

SECHEHAYE, Jules-Ferdinand

SECHET, André-Léon-Georges

SECHET, Jean-Marie

SCOTE, Eugène-Ernest-Léon

juge à Clermont

Date de naissance :

SCRIBE, Georges

juge à la Seine

Date de naissance :

SEA DIT SOYE, Marie-Charles-Léon

substitut du procureur de la République à Amiens

Date de naissance :

SEAUVE, Pierre-Marguerite-Claude-Gilbert-Louis de

juge à Montpellier

Date de naissance :

SEBAUT, Nicolas-Auguste

huissier à Tunis

Date de naissance :

SEBEAUX, Henri-Michel-Marie-Léopold

conseiller à Rennes

Date de naissance :

SEBILLEAU, Jean-Victor-Amédée

juge suppléant à Saint-Jean-d'Angély

Date de naissance :

SECHEHAYE, Jules-Ferdinand

conseiller à Nancy. Joint : Eloge de P. L. LACRETELLE par Jules Sechehaye, Metz, 1867 (brochure)

Date de naissance :

SECHET, André-Léon-Georges

juge à Baugé

Archives nationales (France)

655

Date de naissance :

SECHET, Jean-Marie

conseiller à Angers

Date de naissance :

BB/6(II)/1220

SECOND, Victor-Louis

SEE, Isaac-Adrien

SEE, Louis-Ernest

SEGUIN, André-Théodore

SEGUR, Emile-Casimir-Joseph

SEIGNOURET, Pierre-Marie-Léon-Fernand

SECOND, Victor-Louis

juge à Nogent-sur-Seine

Date de naissance :

SEE, Isaac-Adrien

substitut du procureur de la République à Beauvais

Date de naissance :

SEE, Louis-Ernest

conseiller à Rouen

Date de naissance :

SEGUIN, André-Théodore

juge à Valence

Date de naissance :

SEGUR, Emile-Casimir-Joseph

juge à Bayonne

Date de naissance :

SEIGNOURET, Pierre-Marie-Léon-Fernand

juge à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1221

SEILHAN, Jean-Joseph-Raymond-Germain-Anatole

SEJALON, Joseph-Marie-François

SELIGMAN, Henry-Justin

SELVA, Jacques

SEMELAIGNE, Emile-Fernand

SEMELAIGNE, Georges-Casimir

SEMONIN, Marie-Charles-Auguste

SEMPE, Charles-François-Casimir

Archives nationales (France)

656

SENAC, Jean-Ernest-Eugène

SENAC, Jean-Marie

SEILHAN, Jean-Joseph-Raymond-Germain-Anatole

procureur de la République à Albi

Date de naissance :

SEJALON, Joseph-Marie-François

juge à Mirecourt

Date de naissance :

SELIGMAN, Henry-Justin

président à la cour de cassation

Date de naissance :

SELVA, Jacques

président à Céret

Date de naissance :

SEMELAIGNE, Emile-Fernand

juge à Laon

Date de naissance :

SEMELAIGNE, Georges-Casimir

juge à Rambouillet

Date de naissance :

SEMONIN, Marie-Charles-Auguste

procureur de la République à Pontivy

Date de naissance :

SEMPE, Charles-François-Casimir

suppléant du juge de paix à Sédrata (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

SENAC, Jean-Ernest-Eugène

juge suppléant à Rouen

Date de naissance :

SENAC, Jean-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1222

SENAT, Jacques-Joseph-Hippolyte

SENECHAL, Félix-Emile

SENTEIN, Paul-Louis

Archives nationales (France)

657

SENTENAC, Pierre-Georges-Marie-Auguste

SER, Marie-Alexandre-Louis-Maurice

SERBOS, Gaston-Etienne

SERE, Ludovic-Joseph-Jean

SERGEANT, Jules-Jean-Baptiste-Joseph

SENAT, Jacques-Joseph-Hippolyte

procureur de la République à Mirande

Date de naissance :

SENECHAL, Félix-Emile

juge à Mirecourt

Date de naissance :

SENTEIN, Paul-Louis

juge à Narbonne

Date de naissance :

SENTENAC, Pierre-Georges-Marie-Auguste

président à Saint-Girons

Date de naissance :

SER, Marie-Alexandre-Louis-Maurice

juge à Castres

Date de naissance :

SERBOS, Gaston-Etienne

suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc)

Date de naissance :

SERE, Ludovic-Joseph-Jean

juge à Béziers

Date de naissance :

SERGEANT, Jules-Jean-Baptiste-Joseph

conseiller à Amiens

Date de naissance :

BB/6(II)/1223

SERGENT, Louis-Alphonse-Marie

SERGENT-ALLEAUME, Charles-Marie-René-Joseph

SERMAGE, Edouard-Charles-Marie

SEROL, Antoine

SERP, Saturnin-Jean

SERPH, Louis-Léon-François

SERRE, Jean-Baptiste-Henri

SERRE, Louis-Edouard

Archives nationales (France)

658

SERRES, Sylvain-Mathieu

SERVIERES, Victor-Jean-François

SERGENT, Louis-Alphonse-Marie

conseiller à Amiens

Date de naissance :

SERGENT-ALLEAUME, Charles-Marie-René-Joseph

avocat général à Angers

Date de naissance :

SERMAGE, Edouard-Charles-Marie

juge à Montluçon

Date de naissance :

SEROL, Antoine

président à Saint-Etienne

Date de naissance :

SERP, Saturnin-Jean

suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)

Date de naissance :

SERPH, Louis-Léon-François

juge suppléant à Civray

Date de naissance :

SERRE, Jean-Baptiste-Henri

juge à la Seine

Date de naissance :

SERRE, Louis-Edouard

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

SERRES, Sylvain-Mathieu

président à Lombez

Date de naissance :

SERVIERES, Victor-Jean-François

suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1224

SERVIN, Louis-Arsène-Charles

SERVIN, Paul-Louis

SERVOLE, Emile-Joseph-Jean

Archives nationales (France)

659

SERY, Charles-Edmond-Raoul

SESINI, Yvan-Paul-Alexandre

SESTIER, Alfred-Jules-Gabriel

SEVERIN, Pierre-Anne-Honoré-Lucy

SEVESTRE, Charles-André

SEVEZ, Pierre-Clément-François

SERVIN, Louis-Arsène-Charles

juge à la Seine

Date de naissance :

SERVIN, Paul-Louis

président à la cour de cassation

Date de naissance :

SERVOLE, Emile-Joseph-Jean

juge à Nantes

Date de naissance :

SERY, Charles-Edmond-Raoul

président à Yvetot

Date de naissance :

SESINI, Yvan-Paul-Alexandre

suppléant du juge de paix à Alger

Date de naissance :

SESTIER, Alfred-Jules-Gabriel

attaché au parquet de Tunis. Dossier incomplet (démissionnaire)

Date de naissance :

SEVERIN, Pierre-Anne-Honoré-Lucy

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

SEVESTRE, Charles-André

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

SEVEZ, Pierre-Clément-François

conseiller à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/1225

SIAME, Jean-Baptiste-Léopold

SIAUVE, Jean-Baptiste-Paul

SIBEN, Léon-Eugène-Romulus

Archives nationales (France)

660

SIBOULET, Emile-Marie-Paul-Maurice

SIBOURG, Arcile-Jean

SICART, Jules-Amédée-Marie-Louis

SICART, Modeste-Jacques

SICHE, Alexis-François-Louis-Lucien

SICHE, Henri-Emile-Joseph-Alexandre

SIAME, Jean-Baptiste-Léopold

avocat général à Aix-en-Provence

Date de naissance :

SIAUVE, Jean-Baptiste-Paul

juge à Montargis

Date de naissance :

SIBEN, Léon-Eugène-Romulus

premier président à Colmar

Date de naissance :

SIBOULET, Emile-Marie-Paul-Maurice

président à la cour de Bourges

Date de naissance :

SIBOURG, Arcile-Jean

suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)

Date de naissance :

SICART, Jules-Amédée-Marie-Louis

président à Nyons

Date de naissance :

SICART, Modeste-Jacques

substitut du procureur de la République à Saint-Nazaire

Date de naissance :

SICHE, Alexis-François-Louis-Lucien

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

SICHE, Henri-Emile-Joseph-Alexandre

suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1226

SICRE DE FONTBRUNE, Pierre

SIEFERT, Edmond-Frédéric

SIEURAC, Etienne-Guillaume-Fernand

Archives nationales (France)

661

SIGNOREL, André-Jean-Marie

SIGWALT, Eugène

SILVESTRE, Auguste-Jean-Baptiste-Joseph-Pierre

SILVESTRE, Nicolas-Marie-Marcel

SIMERAY, Albert-Claude-Marie-Victor

SIMIAN, Gustave-Antoine-Georges

SICRE DE FONTBRUNE, Pierre

président à Orléansville (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

SIEFERT, Edmond-Frédéric

juge à Louviers

Date de naissance :

SIEURAC, Etienne-Guillaume-Fernand

vice-président à Béziers

Date de naissance :

SIGNOREL, André-Jean-Marie

vice-président à Toulouse

Date de naissance :

SIGWALT, Eugène

juge de bailliage à Colmar

Date de naissance :

SILVESTRE, Auguste-Jean-Baptiste-Joseph-Pierre

juge à Versailles

Date de naissance :

SILVESTRE, Nicolas-Marie-Marcel

substitut du procureur de la République à Marseille

Date de naissance :

SIMERAY, Albert-Claude-Marie-Victor

procureur de la République à Batna (Algérie)

Date de naissance :

SIMIAN, Gustave-Antoine-Georges

juge à Villefranche

Date de naissance :

BB/6(II)/1227

SIMON, Arthur

SIMON, Gabriel-Hippolyte-Victor

SIMON, Marie-Auguste-Albert-Marcel

Archives nationales (France)

662

SIMON, Pierre-Joseph-Marcel

SIMON, Pierre-Marie-Joseph-Léon-Roger

SIMON-AUTEROCHE, Gustave-Abel-Ernest

SIMOND, Joseph-Pierre-Antoine

SIMONET, Genès

SIMONET, Hippolyte-Adolphe

SIMONETTY, Jean-Marie-Emiland

SIMON, Arthur

procureur de la République à Yssingeaux

Date de naissance :

SIMON, Gabriel-Hippolyte-Victor

conseiller à Orléans

Date de naissance :

SIMON, Marie-Auguste-Albert-Marcel

conseiller à Paris

Date de naissance :

SIMON, Pierre-Joseph-Marcel

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

SIMON, Pierre-Marie-Joseph-Léon-Roger

conseiller à Agen

Date de naissance :

SIMON-AUTEROCHE, Gustave-Abel-Ernest

président de section à la Seine

Date de naissance :

SIMOND, Joseph-Pierre-Antoine

juge à Castellane

Date de naissance :

SIMONET, Genès

président à la cour de Toulouse

Date de naissance :

SIMONET, Hippolyte-Adolphe

procureur de la République à Guéret. Elu député (1898)

Date de naissance :

SIMONETTY, Jean-Marie-Emiland

juge suppléant à Blaye

Date de naissance :

Archives nationales (France)

663

BB/6(II)/1228

SIMONI, Jean-Innocent

SIMONNET, Pierre-Louis

SINGER, Gaston-Jean-Edouard-Joseph

SINTAS, François-René

SINTES, René-Gaston-Barthélémy

SIONNET, Edouard-François

SIPIERE, Marie-Edgard-Henri

SIRAMY, Pierre-Adrien

SIRET, Joseph-Auguste-Rémond

SIMONI, Jean-Innocent

huissier à Sfax (Tunisie)

Date de naissance :

SIMONNET, Pierre-Louis

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

SINGER, Gaston-Jean-Edouard-Joseph

juge à Saint-Pol

Date de naissance :

SINTAS, François-René

juge suppléant à Dax

Date de naissance :

SIONNET, Edouard-François

juge à Lorient

Date de naissance :

SIPIERE, Marie-Edgard-Henri

conseiller à Pau

Date de naissance :

SIRAMY, Pierre-Adrien

avocat général à la cour de cassation. Joint : Discours de M. SIRAMY à l'audience solennelle de rentrée

de la cour de cassation, Paris, 1937. Discours de M. SIRAMY à l'audience solennelle de rentrée de la cour

d'appel de Paris, Paris, 1932

Date de naissance :

SIRET, Joseph-Auguste-Rémond

juge à Albi

Date de naissance :

BB/6(II)/1229

Archives nationales (France)

664

SIREYGEOL, Pierre-Ernest

SIRIEYS, Isidore-Louis-Frank

SIROT, Pierre-Charles

SITERLET, Jean-Louis-Arsène-Pol

SIVAN, Paul-François-Jean-Marie

SIVRIÈRE, Edouard-Alexandre

SOARD, Henri-Baptiste

SOHET-THIBAUT, Pierre-Emmanuel

SOLEAU, Robert

SOLELIS, Pierre-René

SOLLIERS, Jean-Baptiste-Albert de

SOLLIERS, Paul-André de

SIREYGEOL, Pierre-Ernest

suppléant du juge de paix à Zemmora (Algérie)

Date de naissance :

SIRIEYS, Isidore-Louis-Frank

juge à la Seine

Date de naissance :

SIROT, Pierre-Charles

juge à Tunis. Dossier médical

Date de naissance :

SITERLET, Jean-Louis-Arsène-Pol

vice-président à Nancy

Date de naissance :

SIVAN, Paul-François-Jean-Marie

juge à Draguignan

Date de naissance :

SIVRIÈRE, Edouard-Alexandre

juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)

Date de naissance :

SOARD, Henri-Baptiste

président à Carpentras

Date de naissance :

SOHET-THIBAUT, Pierre-Emmanuel

juge à Tulle

Date de naissance :

SOLEAU, Robert

conseiller à Paris

Archives nationales (France)

665

Date de naissance :

SOLLIERS, Jean-Baptiste-Albert de

juge à Tarascon

Date de naissance :

SOLLIERS, Paul-André de

juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1230

SOMMER, Léon

SORG, Marie-Léon

SORIN, Raoul-Marie

SOTINEL, Georges-Fernand

SOUAL, Paul-Augustin

SOUBEYRAN DE SAINT-PRIX, Gaspard-Ernest-Hector-Humbert de

SOUCAZE, Jacques-Bernard-Guillaume-Léopold

SOUFFRON, Jean-Pierre-Marie-Joseph-Ferdinand

SOULAS, Jean-Raymond

SOULE, Jean-François

SOULET, François

SOULMAGNON, Léon-Pierre-Denis

SOUM, Jean-Georges

SOUNES, Henri-Laurent-Améric

SOMMER, Léon

juge à Rouen

Date de naissance :

SORG, Marie-Léon

procureur de la République à Hanoï (Vietnam)

Date de naissance :

SORIN, Raoul-Marie

juge suppléant à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

SOTINEL, Georges-Fernand

juge suppléant à Grasse

Date de naissance :

SOUAL, Paul-Augustin

suppléant du juge de paix à Duvivier (Algérie)

Date de naissance :

SOUBEYRAN DE SAINT-PRIX, Gaspard-Ernest-Hector-Humbert de

Archives nationales (France)

666

conseiller à Paris

Date de naissance :

SOUCAZE, Jacques-Bernard-Guillaume-Léopold

juge à Alger

Date de naissance :

SOUFFRON, Jean-Pierre-Marie-Joseph-Ferdinand

président à La Châtre

Date de naissance :

SOULAS, Jean-Raymond

suppléant du juge de paix à Zemmora (Algérie)

Date de naissance :

SOULE, Jean-François

juge à Pau

Date de naissance :

SOULET, François

huissier à Tunis (Tunisie)

Date de naissance :

SOUM, Jean-Georges

juge suppléant à Carcassonne. Certificat médical

Date de naissance :

SOUNES, Henri-Laurent-Améric

conseiller à Alger (Algérie). Dossier médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1231

SOUQUET, Philippe-Joseph

SOURBIE, Jean-Charles-Jules

SOURDAT, Amédée-Louis

SOURDAT, Victor-Hippolyte

SOURDILLAT, Michel-Henri

SOUREILHAN, Bernard-Denis

SOURISSEAU, Marie-Frédéric-Georges

SPIRAL, Adolphe-Emmanuel

SPIRE, Jean-Louis-Maurice

SPIRE, Joseph-Emile

SOUQUET, Philippe-Joseph

juge suppléant à Toulouse

Date de naissance :

Archives nationales (France)

667

SOURBIE, Jean-Charles-Jules

juge à Pau

Date de naissance :

SOURDAT, Amédée-Louis

président à Alençon

Date de naissance :

SOURDAT, Victor-Hippolyte

juge à Rouen

Date de naissance :

SOUREILHAN, Bernard-Denis

juge à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

SOURISSEAU, Marie-Frédéric-Georges

attaché au ministère de la Justice

Date de naissance :

SPIRAL, Adolphe-Emmanuel

juge à Péronne. Certificats médicaux

Date de naissance :

SPIRE, Jean-Louis-Maurice

procureur de la République à Tunis. Certificats médicaux

Date de naissance :

SPIRE, Joseph-Emile

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1232

STAINVILLE, Charles-Louis-Victor-Edmond

STAINVILLE, Gaston-Victor-Marie-Eugène

STAINVILLE, Henri-Louis-Dieudonné

STAL, Raimond-Marie-Joseph

STEFANINI, Paul-Louis

STEMLER, Guillaume-Louis-Octave

STEMLER, Jacques-Louis-Jules

STEMPER, Pierre

STAINVILLE, Charles-Louis-Victor-Edmond

conseiller à Nancy

Date de naissance :

STAINVILLE, Gaston-Victor-Marie-Eugène

Archives nationales (France)

668

juge à Nancy

Date de naissance :

STAINVILLE, Henri-Louis-Dieudonné

procureur de la République à Lunéville

Date de naissance :

STAL, Raimond-Marie-Joseph

procureur de la République à Baugé

Date de naissance :

STEFANINI, Paul-Louis

conseiller à Bastia

Date de naissance :

STEMLER, Guillaume-Louis-Octave

conseiller à Paris

Date de naissance :

STEMLER, Jacques-Louis-Jules

substitut à Laon. Certificats médicaux

Date de naissance :

STEMPER, Pierre

juge du livre foncier au tribunal cantonal de Metz

Date de naissance :

BB/6(II)/1233

STILE, Henri

STOFFEL, Marie-Prosper-Auguste

STOLL, Charles-Albert

STORA, Charles-Mardochée

STRADERE, Paul

SUBLON, Ernest-Jean-Eugène

SUCHARD, François-Alexandre-Eugène

SUNDHAUSER, Charles

SUQUET, Marie-Joseph-Alexandre

SURCOUF, Alfred

SUREAU, Gustave-Casimir

SUREAU, René-Louis-Ernest

SUREAU, Victor-Paul-Angèle

SUREAUD, Paul-Bernard-Emile

STILE, Henri

procureur de la République à Rethel

Date de naissance :

Archives nationales (France)

669

STOFFEL, Marie-Prosper-Auguste

juge à Nancy. Certificats médicaux

Date de naissance :

STOLL, Charles-Albert

conseiller à Colmar

Date de naissance :

STORA, Charles-Mardochée

juge à Pithiviers

Date de naissance :

STRADERE, Paul

sous-chef de bureau au ministère de la Justice

Date de naissance :

SUBLON, Ernest-Jean-Eugène

suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie)

Date de naissance :

SUCHARD, François-Alexandre-Eugène

président à Albertville

Date de naissance :

SUNDHAUSER, Charles

vice-président à Metz

Date de naissance :

SUQUET, Marie-Joseph-Alexandre

juge à Metz

Date de naissance :

SURCOUF, Alfred

conseiller à Caen

Date de naissance :

SUREAU, Gustave-Casimir

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

SUREAU, René-Louis-Ernest

suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

SUREAU, Victor-Paul-Angèle

huissier à Tunis

Date de naissance :

Archives nationales (France)

670

SUREAUD, Paul-Bernard-Emile

juge à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

BB/6(II)/1234

SURIN, René

SURONNEAU, Joseph-Fernand

SUSINI, Jean-Paul

SUSINI, Léopold

SUSINI, Paul-Jean-Jacques

SUZANNE, Joseph-Marius-Paulin

SYLVESTRE, Pierre-Style-Marius

TABANON, Marie-Joseph-Léopold

TABONE, André-Jean

TACHET, François-Isidor

TACQUET, [lacune]

TAGLIANA, Lucien-Charles

TAINTURIER, Emile-Simon

SURONNEAU, Joseph-Fernand

procureur de la République à Rochefort

Date de naissance :

SUSINI, Jean-Paul

greffier de la Justice de paix à Sousse (Tunisie)

Date de naissance :

SUSINI, Léopold

juge à Mende

Date de naissance :

SUSINI, Paul-Jean-Jacques

substitut du procureur de la République à Orléansville (Algérie). Dossier incomplet

Date de naissance :

SUZANNE, Joseph-Marius-Paulin

président à Toulon, juge à Alexandrie (Egypte)

Date de naissance :

SYLVESTRE, Pierre-Style-Marius

juge suppléant aux Andelys

Date de naissance :

TABANON, Marie-Joseph-Léopold

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

671

TACHET, François-Isidor

suppléant du juge de paix du canton sud à Alger

Date de naissance :

TAINTURIER, Emile-Simon

procureur général à Grenoble

Date de naissance :

BB/6(II)/1235

TAJAN, Henri-Joseph

TALAGRAND, Auguste-Edouard-Clément

TALAGRAND, Henry-Charles-Auguste-Caprais

TALBOT, Pierre-Edgar-Albert

TALLON, Charles-Eugène

TAMON, Jacques-Joseph-Louis

TANDONNET, Alexandre-Léon-Eugène

TANON, Célestin-Louis

TANQUERAY, Charles-Frédéric-François

TAPIE, Pierre-Eugène-Marie

TARDIEU, Jules-Antoine-Lucien

TARDIF, Emile-Joseph-Désiré

TARDIF, Gilbert-Ernest

TAJAN, Henri-Joseph

juge de paix à Soukahras (Algérie)

Date de naissance :

TALAGRAND, Auguste-Edouard-Clément

conseiller à Aix-en-Provence. Certificat médical

Date de naissance :

TALAGRAND, Henry-Charles-Auguste-Caprais

président à la suite à Mende

Date de naissance :

TALBOT, Pierre-Edgar-Albert

conseiller à Bordeaux. Certificat médical

Date de naissance :

TAMON, Jacques-Joseph-Louis

vice-président à Saint-Gaudens. Certificats médicaux

Date de naissance :

TANDONNET, Alexandre-Léon-Eugène

suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

672

TANON, Célestin-Louis

président à la cour de cassation

Date de naissance :

TANQUERAY, Charles-Frédéric-François

conseiller à Rennes

Date de naissance :

TAPIE, Pierre-Eugène-Marie

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

TARDIEU, Jules-Antoine-Lucien

juge à Bayeux et chargé des fonctions de juge de paix à Bayeux et à Ryes

Date de naissance :

TARDIF, Emile-Joseph-Désiré

juge à Coutances

Date de naissance :

TARDIF, Gilbert-Ernest

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1236

TARDU, Paul-Stéphan-Victor

TARDY, Joseph-Mathurin-Louis-Gaston-Henri-René

TARRIUS, Laurent

TARTARIN, Sylvain-Luc-Edouard

TASSARD, Marie-François-Paul

TASSARD, Victor-Edmond-Lucien

TASSART, Adolphe-Antoine-Denis

TASSART, Jules-Adolphe-Louis

TASSEL, Louis-Yves-Jean-Marie

TASSEL, Yves-François-Marie

TARDU, Paul-Stéphan-Victor

conseiller à Nancy. Certificat médical

Date de naissance :

TARDY, Joseph-Mathurin-Louis-Gaston-Henri-René

juge suppléant à Melun

Date de naissance :

TARRIUS, Laurent

président à la cour de Lyon. Dossier déplacé au ministère de la justice en 1943

Archives nationales (France)

673

Date de naissance :

TARTARIN, Sylvain-Luc-Edouard

juge à Poitiers

Date de naissance :

TASSARD, Marie-François-Paul

vice-président au Havre

Date de naissance :

TASSARD, Victor-Edmond-Lucien

président à Lunéville

Date de naissance :

TASSART, Adolphe-Antoine-Denis

juge suppléant à Clermont

Date de naissance :

TASSART, Jules-Adolphe-Louis

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

TASSEL, Louis-Yves-Jean-Marie

juge suppléant à Lannion

Date de naissance :

TASSEL, Yves-François-Marie

juge suppléant à Lannion

Date de naissance :

BB/6(II)/1237

TASSONI, Joseph-Antoine

TASSOT, Georges-Fabien-François

TATON-VASSAL, Louis-Edouard

TATTEGRAIN, Jules-Georges-Ernest-Louis

TATTEGRAIN, Robeert

TAULIER, Raoul-Alphonse-Marie-Gabriel

TAUPENOT, Emile-Firmin

TAUTE, Jules-Eugène-Timothée

TAUZIN, Pierre-Fernand

TAVE, Jean

TAVERNIER, Lucien

TAXIL, Charles-Joseph

TEDESCHI, Paul-Joseph

TEILLARD-CHAMBON, Marie-Henri-Gabriel

TEILLARD DE NOZEROLLES, Alphonse-Félix-Marie

Archives nationales (France)

674

TASSONI, Joseph-Antoine

suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)

Date de naissance :

TASSOT, Georges-Fabien-François

juge à Tulle

Date de naissance :

TATON-VASSAL, Louis-Edouard

vice-président à la Seine

Date de naissance :

TATTEGRAIN, Jules-Georges-Ernest-Louis

président à Abbeville

Date de naissance :

TATTEGRAIN, Robeert

juge suppléant à Fontainebleau

Date de naissance :

TAULIER, Raoul-Alphonse-Marie-Gabriel

juge suppléant à Orange

Date de naissance :

TAUPENOT, Emile-Firmin

juge à Châteauroux. Certificats médicaux

Date de naissance :

TAUTE, Jules-Eugène-Timothée

suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)

Date de naissance :

TAUZIN, Pierre-Fernand

suppléant du juge de paix à M'Sila (Algérie)

Date de naissance :

TAVE, Jean

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

TAVERNIER, Lucien

suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie)

Date de naissance :

TAXIL, Charles-Joseph

vice-président à Marseille

Date de naissance :

Archives nationales (France)

675

TEDESCHI, Paul-Joseph

suppléant du juge de paix à Alger (Sud)

Date de naissance :

TEILLARD-CHAMBON, Marie-Henri-Gabriel

président à Die

Date de naissance :

TEILLARD DE NOZEROLLES, Alphonse-Félix-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1238

TEISSÈDRE, Henri-Alphonse

TEISSIE-SOLIER, Justin-Gaston-Raoul

TEISSIER, Charles-Daniel-Emile

TEISSIER DU CROS, Pelon-Louis-Charles

TELLIER, Georges-Joseph

TENTING, Henry

TEISSÈDRE, Henri-Alphonse

juge à la Seine

Date de naissance :

TEISSIE-SOLIER, Justin-Gaston-Raoul

procureur de la République à Largentière. Certificats médicaux

Date de naissance :

TEISSIER, Charles-Daniel-Emile

juge à Nîmes

Date de naissance :

TEISSIER DU CROS, Pelon-Louis-Charles

juge au Vigan

Date de naissance :

TELLIER, Georges-Joseph

conseiller à Douai

Date de naissance :

TENTING, Henry

juge à Troyes, élu député

Date de naissance :

BB/6(II)/1239

TERNIER, Etienne-Marc-Louis-André-Germain

Archives nationales (France)

676

TERRACOL, Henri-Luc-Damien

TERRAS, Jean-Baptiste-Antoine

TERRASSON, Louis-Jules

TERRIER, Jean-Baptiste-Joseph-Marie-Georges

TERRIOU, René-Joseph-Martial

TERNIER, Etienne-Marc-Louis-André-Germain

conseiller à Paris

Date de naissance :

TERRACOL, Henri-Luc-Damien

substitut du procureur de la République à Albertville

Date de naissance :

TERRAS, Jean-Baptiste-Antoine

président à la cour de Lyon

Date de naissance :

TERRASSON, Louis-Jules

juge à Apt

Date de naissance :

TERRIER, Jean-Baptiste-Joseph-Marie-Georges

juge à Bordeaux

Date de naissance :

TERRIOU, René-Joseph-Martial

substitut à Aurillac

Date de naissance :

BB/6(II)/1240

TERROT DE LAVALETTE, Etienne-Charles-Marie-Victor-Emile

TESSIER, Frédéric-Albert

TESTANIERE, Telmond-Louis

TESTART, Georges-Louis-Eugène

TESTAS, Armand-Emile

TETAFORT, Félix-Aimé-Marie

TETAU, Joseph-Louis-Félix

TERROT DE LAVALETTE, Etienne-Charles-Marie-Victor-Emile

procureur de la République à Tlemcen (Algérie). Joint : " La revue judiciaire", Paris, février 1912

Date de naissance :

TESSIER, Frédéric-Albert

juge à la Seine

Date de naissance :

Archives nationales (France)

677

TESTANIERE, Telmond-Louis

huissier à Aïn-Draham (Tunisie)

Date de naissance :

TESTART, Georges-Louis-Eugène

procureur de la République à Lille

Date de naissance :

TESTAS, Armand-Emile

juge à Nîmes

Date de naissance :

TETAFORT, Félix-Aimé-Marie

juge à Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/1241

TEULET, Jean-Baptiste-Armand

TEULON, Félix-Paul

TEULON-VALIO, Jean

TEVE, Jules-Théodore

TEYSSIER, Charles-François

TEULET, Jean-Baptiste-Armand

premier président à la cour de Pau

Date de naissance :

TEULON, Félix-Paul

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

TEULON-VALIO, Jean

juge à Montpellier

Date de naissance :

TEVE, Jules-Théodore

suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)

Date de naissance :

TEYSSIER, Charles-François

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1242

THEAS, Jean-Baptiste-Vincent

THEDENAT, Raymond-Alexandre

THENADEY, François-Joseph

Archives nationales (France)

678

THENADEY, Pierre

THERET, Ernest-Auguste-Joseph

THERMES, François-Eugène-Thomas

THERON, Henri-Georges-Marius

THERON, Raoul-Paul

THERY, Arthur-Henri

THERY, Georges-Pierre-Victor

THERY, Victor-Pierre-Antoine

THEVARD, Marie-Georges-Antoine

THEAS, Jean-Baptiste-Vincent

suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

THEDENAT, Raymond-Alexandre

président à Espalion

Date de naissance :

THENADEY, Pierre

suppléant du juge de paix à Mahdia (Tunisie)

Date de naissance :

THERET, Ernest-Auguste-Joseph

juge à Saint-Omer

Date de naissance :

THERMES, François-Eugène-Thomas

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

THERON, Henri-Georges-Marius

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)

Date de naissance :

THERON, Raoul-Paul

suppléant du juge de paix à Télagh, (Algérie)

Date de naissance :

THERY, Arthur-Henri

conseiller à Rennes

Date de naissance :

THERY, Georges-Pierre-Victor

président à Cherbourg

Date de naissance :

THERY, Victor-Pierre-Antoine

Archives nationales (France)

679

juge suppléant à Douai

Date de naissance :

THEVARD, Marie-Georges-Antoine

procureur général à Chambéry

Date de naissance :

BB/6(II)/1243

THEVENARD, Claude

THEVENIN, Louis-Achille-Jules

THIBAUDIEX, [lacune]

THIBAUDIN, Louis-Joseph-Alexis

THIBAULT, Charles-Louis

THIBAULT, Eugène-Albert-Henri

THIBAULT, Jules-Aimé

THIBAULT, Louis-Lucien

THIBAUT, Désiré-Victor

THIBAUT, Francisque-Alfred

THIBIERGE, Louis-Edouard

THEVENARD, Claude

suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)

Date de naissance :

THEVENIN, Louis-Achille-Jules

premier président à Agen

Date de naissance :

THIBAUDIEX, [lacune]

suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie). Dossier déplacé par le ministère de la Justice en 1907

THIBAUDIN, Louis-Joseph-Alexis

conseiller à Bourges

Date de naissance :

THIBAULT, Charles-Louis

juge à Nice

Date de naissance :

THIBAULT, Eugène-Albert-Henri

président à la cour de Paris

Date de naissance :

THIBAULT, Jules-Aimé

juge à Chartres

Date de naissance :

Archives nationales (France)

680

THIBAULT, Louis-Lucien

juge suppléant à Conakry (Guinée)

Date de naissance :

THIBAUT, Désiré-Victor

substitut du procureur de la République à Grenoble

Date de naissance :

THIBAUT, Francisque-Alfred

suppléant du juge de paix à Alger

Date de naissance :

THIBIERGE, Louis-Edouard

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

BB/6(II)/1244

THIEBAULT, Charles-Paul

THIEBAULT, Marcel-Joseph

THIEBAUT, Georges-Louis-Auguste

THIEBAUT, Raoul-Jacques-François

THIENARD, Benoît-Clerc-Antoine

THIENARD, Julien-Joseph-Marcel

THIERY, Jules-Edouard-Florentin

THIERY, Victor-Joseph

THIODET, Claude-Frédéric

THIREAU, [lacune]

THIRIET, Edmond-André

THIRION, Pierre-Edouard

THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand

THISSELIN, Alfred-Jean-Baptiste

THIEBAULT, Charles-Paul

juge à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

THIEBAULT, Marcel-Joseph

conseiller à Nancy

Date de naissance :

THIEBAUT, Georges-Louis-Auguste

conseiller à Montpellier. Certificat médical

Date de naissance :

THIEBAUT, Raoul-Jacques-François

juge au Mans

Date de naissance :

Archives nationales (France)

681

THIENARD, Benoît-Clerc-Antoine

président à Cosne

Date de naissance :

THIENARD, Julien-Joseph-Marcel

juge suppléant à Limoges

Date de naissance :

THIERY, Jules-Edouard-Florentin

juge suppléant à Aix-en-Provence

Date de naissance :

THIERY, Victor-Joseph

suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)

Date de naissance :

THIODET, Claude-Frédéric

conseiller à Alger. Certificat médical

Date de naissance :

THIRIET, Edmond-André

juge de paix à Boufarik (Algérie)

Date de naissance :

THIRION, Pierre-Edouard

président à Lunéville

Date de naissance :

THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand

conseiller à Paris

Date de naissance :

THISSELIN, Alfred-Jean-Baptiste

juge à Blida (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1245

THOIRE, Gaston-Nicolas

THOMAS, Charles-Marie-Gabriel

THOMAS, Joseph-Antoine-Léon

THOMAS, Louis-Clément

THOMAS, Pierre-Etienne-Albin-Félix-Henri

THOMAS, Pierre-Marie-Victor

THOME, Xavier-Louis-Joachim-Gustave

THONNAT, Paulin-Jean-Marie

Archives nationales (France)

682

THOIRE, Gaston-Nicolas

administrateur colonial, commis d'ordre au ministère de la Justice. Certificats médicaux

Date de naissance :

THOMAS, Charles-Marie-Gabriel

conseiller à Nancy

Date de naissance :

THOMAS, Joseph-Antoine-Léon

président à la cour de Paris

Date de naissance :

THOMAS, Louis-Clément

conseiller à Rouen

Date de naissance :

THOMAS, Pierre-Etienne-Albin-Félix-Henri

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

THOME, Xavier-Louis-Joachim-Gustave

conseiller à Bourges

Date de naissance :

THONNAT, Paulin-Jean-Marie

juge à Brive

Date de naissance :

BB/6(II)/1246

THONON, Léopold-Auguste-Raymond-Gabriel

THONON, Léopold-Auguste-Raymond-Gabriel

conseiller à Aix-en-Provence. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1247

THOREL, Alexandre-Léon

THOREL, Octave-Emile-Florent

THORP, François-Charles-William

THOUREL, [lacune]

THOYOT, Léon-Adolphe

THUBEUF, Paul-Edouard-Jules

THUILARD, Gabriel-Omer-Paul

THUILLIER, Auguste

THULLIEZ, Louis-Désiré-Joseph

THOREL, Alexandre-Léon

Archives nationales (France)

683

conseiller à Alger

Date de naissance :

THOREL, Octave-Emile-Florent

conseiller à Amiens

Date de naissance :

THORP, François-Charles-William

substitut du procureur de la République à Versailles

Date de naissance :

THOYOT, Léon-Adolphe

juge à Amiens

Date de naissance :

THUBEUF, Paul-Edouard-Jules

conseiller à Rouen

Date de naissance :

THUILARD, Gabriel-Omer-Paul

juge à Nevers

Date de naissance :

THUILLIER, Auguste

conseiller à Aix. Dossier médical

Date de naissance :

THULLIEZ, Louis-Désiré-Joseph

conseiler à Douai

Date de naissance :

BB/6(II)/1248

THUMANN, Marie-Eugène-Albert

THUREAU, Anne-Georges

THURIET, Charles-Emilien

THURIET, Marie-Georges-Maurice

TIERCE, Julien-Georges

TILLOY, René

TISSANDIER, Léon-Charles

TISSEIRE, François-Aimé-Guillaume-Dominique-Léon-Elie

TISSIER, Albert-Anatole

TIXIER, Alexis-Antoine-Auguste

TIXIER, Georges

TIXIER, Octave-Marie-Léon-Fiacre

THUMANN, Marie-Eugène-Albert

conseiller à Colmar

Archives nationales (France)

684

Date de naissance :

THUREAU, Anne-Georges

conseiller à Paris

Date de naissance :

THURIET, Charles-Emilien

président à Saint-Claude

Date de naissance :

THURIET, Marie-Georges-Maurice

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

TILLOY, René

suppléant du juge de paix à Alger (Nord)

Date de naissance :

TISSANDIER, Léon-Charles

conseiller à Rennes

Date de naissance :

TISSEIRE, François-Aimé-Guillaume-Dominique-Léon-Elie

procureur de la République à Prades

Date de naissance :

TISSIER, Albert-Anatole

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

TIXIER, Alexis-Antoine-Auguste

juge à Yssingeaux

Date de naissance :

TIXIER, Octave-Marie-Léon-Fiacre

substitut du procureur de la République à Tours

Date de naissance :

BB/6(II)/1249

TOCHON, Emile

TOCHON, Emile-Paul

TONDUT, Pierre-Edouard

TONNADRE, Jean-Joseph

TONNELLIER, Georges-Jean-Marie

TONNOT, Paul-Emile

TOPIN, Casimir-Victor-Alexandre

TOQUET, Joseph-Edmond

Archives nationales (France)

685

TOCHON, Emile

juge suppléant à Saint-Jean-de-Maurienne

Date de naissance :

TOCHON, Emile-Paul

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

TONDUT, Pierre-Edouard

conseiller à Dijon

Date de naissance :

TONNADRE, Jean-Joseph

conseiller à Riom

Date de naissance :

TONNELLIER, Georges-Jean-Marie

président à Saint-Pons. Certificat médical

Date de naissance :

TONNOT, Paul-Emile

juge à Lons-le-Saunier. Certificats médicaux

Date de naissance :

TOPIN, Casimir-Victor-Alexandre

juge à Toulon. Certificats médicaux

Date de naissance :

TOQUET, Joseph-Edmond

juge aux Andelys. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1250

TORCHUT, Charles-Benjamin

TORDEUX, Henri-Emile

TORDJMAN, Maklouf

TORREILLE, Henri-Marius

TORRETTE, Sylvestre-Augustin

TORTAT, Antoine-Auguste-Gaston

TORTAT, Jean-Marcel

TOSELLI, Léon-Marius-Joseph

TOSTAIN, Louis-René-Gaston

TORCHUT, Charles-Benjamin

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

686

TORDEUX, Henri-Emile

substitut du procureur de la République à Douai

Date de naissance :

TORDJMAN, Maklouf

suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)

Date de naissance :

TORREILLE, Henri-Marius

juge à Marseille

Date de naissance :

TORRETTE, Sylvestre-Augustin

président à Uzès

Date de naissance :

TORTAT, Antoine-Auguste-Gaston

juge à Saintes

Date de naissance :

TORTAT, Jean-Marcel

juge à Amiens

Date de naissance :

TOSELLI, Léon-Marius-Joseph

juge à Marseille

Date de naissance :

TOSTAIN, Louis-René-Gaston

président à la cour de Rouen

Date de naissance :

BB/6(II)/1251

TOTTI, Jean-Antoine-Toussaint-Charles

TOUCHE, Claude-Charles-Albert

TOUCHE, Claude-Charles-Eugène

TOUCON, Jacques-Marie

TOULLIC, Jérôme

TOULOUSE, Orens-Théophile-Louis

TOTTI, Jean-Antoine-Toussaint-Charles

procureur de la République à Villefranche

Date de naissance :

TOUCHE, Claude-Charles-Albert

conseiller à Orléans

Archives nationales (France)

687

Date de naissance :

TOUCHE, Claude-Charles-Eugène

juge à la Seine

Date de naissance :

TOUCON, Jacques-Marie

juge de paix à Mahdia (Tunisie). Certificats médicaux

Date de naissance :

TOULLIC, Jérôme

conseiller à Limoges

Date de naissance :

TOULOUSE, Orens-Théophile-Louis

conseiller à Agen

Date de naissance :

BB/6(II)/1252

TOURBIEZ, Emile

TOURDES, Gabriel-Jules-Germain-Joseph

TOUREN, Georges-Raymond-Jean

TOURNADE, Edmond-Armand-Paul

TOURNIE, Charles-Georges

TOURNIE, Henry-Ferdinand-Cyprien-Guillaume

TOURON, François

TOURRATON, Jules-Ernest

TOURBIEZ, Emile

juge de paix à Orléansville (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

TOURDES, Gabriel-Jules-Germain-Joseph

conseiller à Nancy

Date de naissance :

TOUREN, Georges-Raymond-Jean

juge à Orléansville (Algérie)

Date de naissance :

TOURNADE, Edmond-Armand-Paul

conseiller à Paris

Date de naissance :

TOURNIE, Charles-Georges

conseiller à Caen

Date de naissance :

Archives nationales (France)

688

TOURNIE, Henry-Ferdinand-Cyprien-Guillaume

juge suppléant à Moissac

Date de naissance :

TOURON, François

conseiller à Douai. Certificats médicaux

Date de naissance :

TOURRATON, Jules-Ernest

président à Toulouse

Date de naissance :

BB/6(II)/1253

TOURVIEILHE, Charles

TOUSSAINT, Jules-Adolphe-Michel

TOUSSAINT, Léon-Ferdinand

TOUSTAIN, Pierre-Gustave-Henri

TOUTAIN, Jacques-Paul

TOUTAIN, Paul-Louis

TOUTEE, Victor-Paul-Antonin

TOUZE, Charles-Marie

TOUZET, Marie-Louis-Auguste-Charles-Antoine

TRABUC, Léon-Jules-Marius

TRANCHAND, François-Auguste-Célestin

TOURVIEILHE, Charles

substitut à Epinal

Date de naissance :

TOUSSAINT, Jules-Adolphe-Michel

substitut à Quimper

Date de naissance :

TOUSSAINT, Léon-Ferdinand

substitut à Sedan

Date de naissance :

TOUSTAIN, Pierre-Gustave-Henri

juge à Rochechouart

Date de naissance :

TOUTAIN, Jacques-Paul

juge suppléant dans le ressort d'Amiens

Date de naissance :

TOUTAIN, Paul-Louis

Archives nationales (France)

689

président au tribunal de la Seine

Date de naissance :

TOUTEE, Victor-Paul-Antonin

conseiller à Paris

Date de naissance :

TOUZE, Charles-Marie

juge à Toulon

Date de naissance :

TOUZET, Marie-Louis-Auguste-Charles-Antoine

conseiller à Agen

Date de naissance :

TRABUC, Léon-Jules-Marius

suppléant du juge de paix à Aïn-Sefra (Algérie)

Date de naissance :

TRANCHAND, François-Auguste-Célestin

conseiller à Grenoble

Date de naissance :

BB/6(II)/1254

TRANNOY, Paul-Emile-Désiré

TRASTOUR, [lacune]

TRAUTMANN, Charles-Gustave

TREBOUS, René-Henri

TREICH, Joseph-François-Auguste-Elie

TREIFOUS, Charles

TREIGNIER, Gaston

TREILHES, François-Marie-Joseph

TREILHES, Simon-Alfred

TREILLE, Artemon-René

TREILLES, Fernand-Henri-Reymond

TRANNOY, Paul-Emile-Désiré

juge suppléant à Arras

Date de naissance :

TRAUTMANN, Charles-Gustave

vice-président au tribunal de Strasbourg

Date de naissance :

TREBOUS, René-Henri

juge à Angers

Date de naissance :

Archives nationales (France)

690

TREICH, Joseph-François-Auguste-Elie

juge à Bordeaux

Date de naissance :

TREIFOUS, Charles

conseiller à Rabat (Maroc). Joint : cour d'appel de Rabat, audience solennelle de rentrée du mardi 13

octobre 1936. Discours de M. Treifous, conseiller, s.l.n.d., 16 p

Date de naissance :

TREILHES, François-Marie-Joseph

vice-président à Epinal

Date de naissance :

TREILHES, Simon-Alfred

président à la cour d'Agen. Certificat médical

Date de naissance :

TREILLE, Artemon-René

président à Guéret. Certificat médical

Date de naissance :

TREILLES, Fernand-Henri-Reymond

procureur de la République à Alès

Date de naissance :

BB/6(II)/1255

TRENTESAUX, Paul-Jules

TREVOU DE BREFFEILLAC, Marie-Joseph-Emmanuel du

TRIAIRE, Baudile-Jean-Claude

TRILLE, Pierre-François-Emile-Eugène

TRILLIARD, Marie-Antoine-Léon

TRENTESAUX, Paul-Jules

vice-président au Mans

Date de naissance :

TREVOU DE BREFFEILLAC, Marie-Joseph-Emmanuel du

procureur général à la Martinique

Date de naissance :

TRIAIRE, Baudile-Jean-Claude

conseiller à Aix

Date de naissance :

TRILLE, Pierre-François-Emile-Eugène

président à Agen

Archives nationales (France)

691

Date de naissance :

TRILLIARD, Marie-Antoine-Léon

conseiller à Paris. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1256

TRINQUET, Henri-Edmond

TRINQUIER, Gustave-Honoré

TRIVERO, Marcel-Lucien

TROCME, Auguste-Henri

TROLLAT, Jean-Marie-Eugène

TROMBERT, Emile-Paul-Eugène

TROMEUR, Jean-Ollivier-Marie

TRONCHE-MACAIRE, Paul-Jean-Baptiste-Marie

TRINQUET, Henri-Edmond

juge à Saint-Omer

Date de naissance :

TRINQUIER, Gustave-Honoré

conseiller à Aix

Date de naissance :

TRIVERO, Marcel-Lucien

juge de paix à Tiaret (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

TROCME, Auguste-Henri

juge à Dieppe

Date de naissance :

TROLLAT, Jean-Marie-Eugène

juge suppléant à Limoges

Date de naissance :

TROMBERT, Emile-Paul-Eugène

juge à Angers

Date de naissance :

TRONCHE-MACAIRE, Paul-Jean-Baptiste-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

BB/6(II)/1257

TRONQUOY, Louis-Amédée-Marcel

TRONQUOY, Marie-Eugène-Louis

Archives nationales (France)

692

TROTABAS, Jean-Baptiste-François

TROTET, Henri

TROUARD-RIOLLE, Paul-Adolphe

TROUBAT, Alexandre

TROUBAT, Chrétien-Fernand-Georges

TROUCHE, Hilaire

TRONQUOY, Louis-Amédée-Marcel

procureur de la République à Dreux

Date de naissance :

TRONQUOY, Marie-Eugène-Louis

vice-président à la cour de Paris

Date de naissance :

TROTABAS, Jean-Baptiste-François

vice-président à Nice

Date de naissance :

TROTET, Henri

suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie)

Date de naissance :

TROUARD-RIOLLE, Paul-Adolphe

avocat général à la cour de cassation

Date de naissance :

TROUBAT, Alexandre

substitut à Vesoul

Date de naissance :

TROUBAT, Chrétien-Fernand-Georges

conseiller à la cour de Rabat (Maroc)

Date de naissance :

BB/6(II)/1258

TROUETTE, Elie-François-Albert

TROUETTE, Paul-François-Charles-Marius

TROUETTE, Pierre-François-Joseph-Emile

TROUETTE, Elie-François-Albert

vice-président à Pau. Joint : tribunal de première instance de Lourdes, Pétitions, lettres ouvertes, s.l.n.d

Date de naissance :

TROUETTE, Paul-François-Charles-Marius

procureur de la République à Nîmes. Certificat médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

693

TROUETTE, Pierre-François-Joseph-Emile

juge à Bône

Date de naissance :

BB/6(II)/1259

TROUILLARD, Auguste-Marie-Désiré

TROUILLER, Paul-Casimir-Maurice

TROUIN, Auguste-André

TROUVAIN, Jean-Auguste-Henri

TROYES, Jean-Marcel-Firmin-Félix

TROUILLARD, Auguste-Marie-Désiré

juge à Laval

Date de naissance :

TROUILLER, Paul-Casimir-Maurice

premier président à Poitiers

Date de naissance :

TROUIN, Auguste-André

suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)

Date de naissance :

TROUVAIN, Jean-Auguste-Henri

conseiller à Poitiers. Certificats médicaux

Date de naissance :

TROYES, Jean-Marcel-Firmin-Félix

juge suppléant à Lombez

Date de naissance :

BB/6(II)/1260

TRUC, Dominique-Martin-Eugène

TRUC, Jules-César-Christophe

TRUC, Marius-Augustin

TRUCHELUT, Jean-François-André

TRUCHY, Jacques-Dominique-Raoul-Prosper

TRUMEAU, Henri-Ernest

TRUTAT, Louis-Hippolyte-Henri

TRUC, Dominique-Martin-Eugène

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

TRUC, Jules-César-Christophe

vice-président à Nice

Archives nationales (France)

694

Date de naissance :

TRUC, Marius-Augustin

huissier à Inkermann (Algérie)

Date de naissance :

TRUCHELUT, Jean-François-André

juge à la suite à Guingamp. Dossier médical. Joint : 4 cartes postales de la clinique médicale d'Ecully

(Rhône) et un prospectus de cette même clinique

Date de naissance :

TRUCHY, Jacques-Dominique-Raoul-Prosper

président à la cour de Pau

Date de naissance :

TRUMEAU, Henri-Ernest

juge au Mans

Date de naissance :

TRUTAT, Louis-Hippolyte-Henri

juge à Béziers

Date de naissance :

BB/6(II)/1261

TUFFERI, Adrien-Alexandre

TULET, Emile-Jean

TULPAIN, André-Marie-Joseph

TULPAIN, Georges-Michel

TULPAIN, Lucien

TURETTES, Henri-Joseph-Eugène

TURQUIN, Emile

TUFFERI, Adrien-Alexandre

juge à Roanne

Date de naissance :

TULET, Emile-Jean

suppléant du juge de paix à Koléa (Algérie)

Date de naissance :

TULPAIN, André-Marie-Joseph

juge à Fontainebleau

Date de naissance :

TULPAIN, Georges-Michel

conseiller à Colmar. Dossier médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

695

TULPAIN, Lucien

conseiller à Nancy

Date de naissance :

TURQUIN, Emile

juge à Laon. Le dossier TURCAS, conseiller à Paris, signalé dans le bordereau de versement de 1955, ne

figure pas dans la liasse

Date de naissance :

BB/6(II)/1262

UCCIANI, Simon

ULMER, Albert

ULRY, Paul

UNAL, Eugène-Henri-Roger

UNAL, Jules-Louis-Henry-Charles

UNAL, Marie-Louis-Gabriel

UCCIANI, Simon

conseiller à Paris

Date de naissance :

ULMER, Albert

juge à Sarreguemines. Certificat médical

Date de naissance :

ULRY, Paul

juge à Château-Thierry

Date de naissance :

UNAL, Eugène-Henri-Roger

juge à Blois. Certificat médical

Date de naissance :

UNAL, Jules-Louis-Henry-Charles

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

UNAL, Marie-Louis-Gabriel

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

BB/6(II)/1263

UNGERER, Henri-Paul

URBAN, Jean-Georges-Charles-Edouard

USSOU, Barthélemy-Isidore

UZAC, Antoine-François

Archives nationales (France)

696

UZER, Louis d'

UNGERER, Henri-Paul

juge cantonal à Strasbourg

Date de naissance :

URBAN, Jean-Georges-Charles-Edouard

vice-président au tribunal de Strasbourg. Certificats médicaux

Date de naissance :

USSOU, Barthélemy-Isidore

juge suppléant à Lodève

Date de naissance :

UZAC, Antoine-François

conseiller à Montpellier. Certificat médical

Date de naissance :

UZER, Louis d'

conseiller à Toulouse. Le dossier 3080 A 91 est joint à ce dossier

Date de naissance :

BB/6(II)/1264

VACASSY, Eugène-Laurent

VACHER, Gilbert-Jean-Albert

VACHIER, Louis-Marius-Baptistin

VACQUIE, Jean-Martial-Aymard

VAGNAIR, Frédéric

VAGNAIR, Rodolphe

VACASSY, Eugène-Laurent

suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)

Date de naissance :

VACHER, Gilbert-Jean-Albert

premier président à Alger (Algérie)

Date de naissance :

VACHIER, Louis-Marius-Baptistin

juge à Nice. Certificat médical

Date de naissance :

VACQUIE, Jean-Martial-Aymard

substitut à Foix. A signaler : pièces concernant l'affaire des mines d'Alzen, brochure imprimée : syndicat

des ouvriers et ouvrières des mines d'Alzen et de Montels (Ariège), Rapport sur la grève, s.d. (1904), 30 p

Date de naissance :

Archives nationales (France)

697

VAGNAIR, Frédéric

juge à Bordeaux. Certificats médicaux

Date de naissance :

VAGNAIR, Rodolphe

conseiller à Caen

Date de naissance :

BB/6(II)/1265

VAGNER, François-Julien

VAILLANT, Louis-Eugène

VAILLANT, Moïse-Adolphe-Désiré

VAILLANT, Paul

VAISON, Théodore-Paul-Auguste

VAISSIE, Marie-Louis-Raymond

VALABREGUE, Joseph-Ernest

VALABREGUE, Jules-David

VALADE, Bernard-Victor-Auguste

VALADE, Pierre-Edmond

VALADE-GABEL, Jacques-Théophile

VALADIER, Jean-André-Marie-Albin

VAGNER, François-Julien

suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)

Date de naissance :

VAILLANT, Louis-Eugène

juge à Château-Gontier

Date de naissance :

VAILLANT, Moïse-Adolphe-Désiré

juge suppléant à Abbeville

Date de naissance :

VAILLANT, Paul

suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie). Démission en 1922. Dossier déplacé au ministère de la

Justice en 1925

VAISON, Théodore-Paul-Auguste

juge à Céret

Date de naissance :

VAISSIE, Marie-Louis-Raymond

procureur de la République à Tunis. Certificats médicaux

Date de naissance :

VALABREGUE, Joseph-Ernest

Archives nationales (France)

698

conseiller à Aix

Date de naissance :

VALABREGUE, Jules-David

président à la cour de Paris

Date de naissance :

VALADE, Bernard-Victor-Auguste

juge au Havre. Certificats médicaux

Date de naissance :

VALADE-GABEL, Jacques-Théophile

conseiller à Agen

Date de naissance :

VALADIER, Jean-André-Marie-Albin

conseiller à Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/1266

VALAT, Casimir-Etienne

VALAT, Marie-Charles-Jacques-Louis

VALCADO, Sébastien-Philippe

VALENSI, Moïse-Mardochée-Raoul

VALENTIN, Baptiste

VALENTIN-SMITH, Jean-Louis

VALERIAN, Emile-André-Etienne

VALERON, Albert-Eugène-Paul

VALERY, Antoine-Joseph

VALERY, Aymar

VALAT, Casimir-Etienne

juge à Tunis. Certificats médicaux

Date de naissance :

VALAT, Marie-Charles-Jacques-Louis

juge à Nîmes

Date de naissance :

VALCADO, Sébastien-Philippe

suppléant du juge de paix à Alger-Nord (Algérie)

Date de naissance :

VALENSI, Moïse-Mardochée-Raoul

président à la cour d'Aix. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

699

VALENTIN, Baptiste

suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)

Date de naissance :

VALENTIN-SMITH, Jean-Louis

juge suppléant à Trévoux

Date de naissance :

VALERIAN, Emile-André-Etienne

juge à Aix

Date de naissance :

VALERY, Antoine-Joseph

vice-président à la Seine. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1267

VALES, René-Hippolyte

VALETTE, Joseph-Marie-Louis-Gabriel-Emmanuel De

VALIN, Gustave-Aignan

VALLE(Pierre-Ferdinand-Ernest

VALLEE, Emile-Ernest

VALLER, Alfred-Fernand

VALLES, Charles-Bernard-Théodore-Médéric De

VALLET, Célestin-Isidore

VALLET, Ernest-Léon

VALLET, Eugène

VALLET, François-Joseph

VALLET, François-Joseph-Georges

VALLET, Joseph-Marie-Julien

VALES, René-Hippolyte

suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbes (Algérie)

Date de naissance :

VALETTE, Joseph-Marie-Louis-Gabriel-Emmanuel De

juge de paix à Fedj-M'zala (Algérie)

Date de naissance :

VALIN, Gustave-Aignan

conseiller à Lyon

Date de naissance :

VALLE(Pierre-Ferdinand-Ernest

juge à Tunis

Date de naissance :

Archives nationales (France)

700

VALLEE, Emile-Ernest

juge à Bayeux

Date de naissance :

VALLER, Alfred-Fernand

président à la cour de Bordeaux

Date de naissance :

VALLES, Charles-Bernard-Théodore-Médéric De

président à la cour de Paris

Date de naissance :

VALLET, Célestin-Isidore

suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)

Date de naissance :

VALLET, Ernest-Léon

substitut du procureur général à Angers

Date de naissance :

VALLET, Eugène

suppléant du juge de paix à Fedj-M'zala (Algérie)

Date de naissance :

VALLET, François-Joseph

greffier de Justice de paix à Gafsa (Tunisie)

Date de naissance :

VALLET, François-Joseph-Georges

conseiller à Lyon

Date de naissance :

VALLET, Joseph-Marie-Julien

conseiller à Rennes

Date de naissance :

BB/6(II)/1268

VALLIER, Henri-Gustave-Edouard

VALLIER, Jean

VALLIER-COLLOMBIER, Louis-Alfred

VALLON, André-Louis-Marie-Rémi

VALON, Bernard-Alphonse de

VALOT, Gustave-Louis

VALROGER, Fernand de

VALLIER, Henri-Gustave-Edouard

conseiller à Grenoble

Archives nationales (France)

701

Date de naissance :

VALLIER, Jean

juge à Belley, retraité le 1er octobre 1937. Dossier déplacé par le ministère de la Justice en 1944

VALLIER-COLLOMBIER, Louis-Alfred

conseiller à Aix. certificats médicaux

Date de naissance :

VALON, Bernard-Alphonse de

juge suppléant à Lavaur

Date de naissance :

VALOT, Gustave-Louis

conseiller à Dijon

Date de naissance :

VALROGER, Fernand de

juge suppléant à Amiens

Date de naissance :

BB/6(II)/1269

VAN CASSEL, Edmond-Jean-Félix

VAN CAUWENBERGHE, Paul-Alfred-Marie

VANCOSTENOBEL, Jules-Benoit-François

VAN CRAYELYNGHE, Camille-Germain-Philippe

VANDAËLE, [lacune]

VANDELET, Aimé-Jean-Baptiste-Paul-Emile-Fernand

VAN CASSEL, Edmond-Jean-Félix

conseiller à Paris. Certificats médicaux

Date de naissance :

VAN CAUWENBERGHE, Paul-Alfred-Marie

juge suppléant à Segré. Certificats médicaux

Date de naissance :

VANCOSTENOBEL, Jules-Benoit-François

juge suppléant à Lille

Date de naissance :

VAN CRAYELYNGHE, Camille-Germain-Philippe

président à Bourges

Date de naissance :

VANDAËLE, [lacune]

juge de paix à Souk-el-Arba (Algérie). Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1944

Archives nationales (France)

702

VANDELET, Aimé-Jean-Baptiste-Paul-Emile-Fernand

président à Hazebrouck. Certificats médicaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1270

VANDIER, François-Marie-Louis-Emile

VANEL DE LISLEROY, Marie-Robert de

VAN GHELE, Arnold-Léon-Hervé-Casilda

VAN ISEGHEM, Henry

VANLAER, [lacune]

VANNIER, Arthur-Jean-Baptiste

VANNIER DE MORELLI, Louis

VAQUIE, Paul-Louis-Casimir

VANDIER, François-Marie-Louis-Emile

président à Alger

Date de naissance :

VANEL DE LISLEROY, Marie-Robert de

juge à Largentière

Date de naissance :

VAN GHELE, Arnold-Léon-Hervé-Casilda

suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

VAN ISEGHEM, Henry

président à Nantes. Joint brochure : Considérations sur les conditions de la justice à Nantes et la réforme

de la magistrature, par L. DE SAINT-QUENTIN (ancien notaire à Machecoul), Nantes, 1899, 40 p

Date de naissance :

VANNIER, Arthur-Jean-Baptiste

président aux Sables d'Olonne

Date de naissance :

VANNIER DE MORELLI, Louis

juge à Bastia

Date de naissance :

VAQUIE, Paul-Louis-Casimir

conseiller à Bordeaux

Date de naissance :

BB/6(II)/1271

VARE, Gaston-Joseph-Paul

VARENNE, Emile-Jacques

Archives nationales (France)

703

VASSAL, Augustin-Jean-Baptiste

VASSE, Albert-Constant

VASSELLE, Marie-Eugène-Alexandre-Gaston

VAUDRUS, Georges

VAUGIEN, Emile-Alexis

VAUGIEN, [lacune]

VAULX D'ACHY, Marie-Ernest-Evrard de

VAUQUELIN, [lacune]

VAUSSANGES, Marie-Anne-Henry-Joseph

VAUTRIN, Alexandre-Félix-Etienne

VAYRON DE LA MOUREYRE, Théodore-Albert

VARE, Gaston-Joseph-Paul

juge à Senlis. Certificats médicaux

Date de naissance :

VARENNE, Emile-Jacques

premier président à la cour de Montpellier. Certificat médical

Date de naissance :

VASSAL, Augustin-Jean-Baptiste

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

VASSE, Albert-Constant

président à Marrakech (Maroc)

Date de naissance :

VASSELLE, Marie-Eugène-Alexandre-Gaston

président à Amiens

Date de naissance :

VAUDRUS, Georges

premier président à Caen

Date de naissance :

VAUGIEN, Emile-Alexis

suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie)

Date de naissance :

VAULX D'ACHY, Marie-Ernest-Evrard de

conseiller à Paris

Date de naissance :

VAUSSANGES, Marie-Anne-Henry-Joseph

président à La Rochelle. Certificat médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

704

VAUTRIN, Alexandre-Félix-Etienne

président à Epinal

Date de naissance :

VAYRON DE LA MOUREYRE, Théodore-Albert

juge au Puy

Date de naissance :

BB/6(II)/1272-BB/6(II)/1273

VEAU DE LANOUVELLE, Alphonse-Henri

VEDEL, François-Léopold

VEDRINE, Mathieu-Victor-Léon

VEIT DIT BRONNER, Auguste-Henri

VELLY, François-Frédéric

VELSCHE, François-Joseph-Auguste

VENAT, François-Louis

VEAU DE LANOUVELLE, Alphonse-Henri

juge à Montpellier

Date de naissance :

VEDEL, François-Léopold

président à Murat

Date de naissance :

VEDRINE, Mathieu-Victor-Léon

président à Brioude. Certificats médicaux

Date de naissance :

VEIT DIT BRONNER, Auguste-Henri

juge à Strasbourg

Date de naissance :

VELLY, François-Frédéric

conseiller à Rouen

Date de naissance :

VELSCHE, François-Joseph-Auguste

conseiller à Poitiers

Date de naissance :

VENAT, François-Louis

président à Mostaganem (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1274

Archives nationales (France)

705

VENNES, Louis-Martin-Jean

VENTALON, Jean-Auguste-Baptiste

VENTELOU, Jean-Georges

VENTURINI, Ignace

VERBECK, Edouard-Albert

VERDAU, Jean-Pierre

VERDAULON, Dominique-Louis-François-Joseph

VERDIER, Louis

VERDIER, Louis-Joseph-Albert-Gabriel

VERDIER, Michel-Antoine

VERDIN, Jean-Baptiste

VERDINI, Jean-Louis-Joseph-Robert

VENNES, Louis-Martin-Jean

juge à Narbonne

Date de naissance :

VENTALON, Jean-Auguste-Baptiste

juge à Yssingeaux

Date de naissance :

VENTURINI, Ignace

procureur de la République à Rethel. Certificat médical

Date de naissance :

VERBECK, Edouard-Albert

suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

VERDAU, Jean-Pierre

président à Pau

Date de naissance :

VERDAULON, Dominique-Louis-François-Joseph

juge à Agen

Date de naissance :

VERDIER, Louis

conseiller à Nîmes. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1943

Date de naissance :

VERDIER, Louis-Joseph-Albert-Gabriel

conseiller à Riom

Date de naissance :

VERDIER, Michel-Antoine

suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)

Archives nationales (France)

706

Date de naissance :

VERDIN, Jean-Baptiste

suppléant du juge de paix à El-K'seur (Algérie)

Date de naissance :

VERDINI, Jean-Louis-Joseph-Robert

président à Mortain. Dossier médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1275

VERDUN, Eugène

VERGE-SARRAT, Pierre-Paul-Henri

VERGELOT, Albert-Edouard-Armand

VERGNE, Etienne-Hildevert-William

VERGNES, Paul-Thérèze-Vincent-Marguerite

VERMALE, [lacune]

VERMEIL, Alexis-Joseph-Charles-François-Esprit

VERMEIL, Jules-Emile-Antoine

VERDUN, Eugène

conseiller à Aix-en-Provence

Date de naissance :

VERGE-SARRAT, Pierre-Paul-Henri

juge de paix à Coléa (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

VERGELOT, Albert-Edouard-Armand

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

VERGNE, Etienne-Hildevert-William

juge à la suite à Châteauroux

Date de naissance :

VERGNES, Paul-Thérèze-Vincent-Marguerite

juge à Perpignan

Date de naissance :

VERMEIL, Alexis-Joseph-Charles-François-Esprit

juge à Oran (Algérie)

Date de naissance :

VERMEIL, Jules-Emile-Antoine

procureur général à Nîmes

Date de naissance :

Archives nationales (France)

707

BB/6(II)/1276

VERMOREL, Jean-Antoine-Marie

VERMOT-DESROCHES, Emile-Adrien-Charles-Denis

VERMULLEN, Fernand-Paul

VERNAIZON, Joseph

VERNAZOBRES, Guilhaume-Emile-François

VERNAZOBRES, Joseph-Antonin

VERNÈDE, Amédée-Jules-Albert

VERNER, Marie-Victor-Albert

VERMOREL, Jean-Antoine-Marie

juge à Lyon

Date de naissance :

VERMOT-DESROCHES, Emile-Adrien-Charles-Denis

suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)

Date de naissance :

VERMULLEN, Fernand-Paul

procureur de la République à Amiens. Certificat médical

Date de naissance :

VERNAIZON, Joseph

juge à Mascara (Algérie)

Date de naissance :

VERNAZOBRES, Guilhaume-Emile-François

conseiller à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

VERNAZOBRES, Joseph-Antonin

conseiller à Bastia

Date de naissance :

VERNÈDE, Amédée-Jules-Albert

président au Vigan. Certificats médicaux

Date de naissance :

VERNER, Marie-Victor-Albert

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/1277

VERNET, Henri-Marie-Bruno

VERNET, Joseph-Hippolyte

VERNET, Marcel-Eugène-Emile

Archives nationales (France)

708

VERNHET, Etienne-Jean-Guillaume

VERNIS, Georges-Ange-Adolphe-Bernard

VEROLA, Paul-Albert

VERNET, Henri-Marie-Bruno

procureur de la République à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux

Date de naissance :

VERNET, Joseph-Hippolyte

juge à Villefranche-sur-Saône

Date de naissance :

VERNHET, Etienne-Jean-Guillaume

juge à Narbonne. Certificats médicaux

Date de naissance :

VERNIS, Georges-Ange-Adolphe-Bernard

président à la cour de besançon

Date de naissance :

VEROLA, Paul-Albert

juge suppléant au ressort d'Alger. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1931

Date de naissance :

BB/6(II)/1278

VERON-REVILLE, Léon-Antoine-Théodore

VERRIER, Emile

VERRON, René-Charles

VERSINI, Dominique-Antoine-Séraphin

VERSINI, Paul-François-Julien

VESCO, Albert-Ferdinand-Martin

VESIAN, François-Hyacinthe-Gabriel-André-Alphonse de

VESPERINI, Ignace

VETILLARD, J.-B.

VÊTU, Paul-Ernest

VEYAN, Paul-Auguste-Joseph

VEYRIER, Charles-Louis-Auguste

VEYRIERES, Paul

VEZIAN, François-Gaston-Jean

VERON-REVILLE, Léon-Antoine-Théodore

substitut du procureur de la République à Bordeaux. Joint : dossier 2535 A 94

Date de naissance :

VERRIER, Emile

suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

709

VERRON, René-Charles

président à Loudéac. Certificat médical

Date de naissance :

VERSINI, Dominique-Antoine-Séraphin

conseiller à Alger

Date de naissance :

VESCO, Albert-Ferdinand-Martin

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

VESIAN, François-Hyacinthe-Gabriel-André-Alphonse de

juge suppléant à Castelnaudary

Date de naissance :

VESPERINI, Ignace

juge de paix à M'zala (Algérie)

Date de naissance :

VÊTU, Paul-Ernest

président à Chaumont

Date de naissance :

VEYAN, Paul-Auguste-Joseph

juge suppléant à Brignoles

Date de naissance :

VEYRIER, Charles-Louis-Auguste

président à Oudjada (Maroc). Certificats médicaux

Date de naissance :

VEYRIERES, Paul

procureur de la République à Villefranche-sur-Saône

Date de naissance :

VEZIAN, François-Gaston-Jean

conseiller à Nîmes

Date de naissance :

BB/6(II)/1279

VEZINHET, Marie-Paul-Auguste

VEZINHET, Pierre-Guillaume-Paul-Amédée

VIAL, Alfred-Toussaint-Edmond

VIALA, Albert-Adrien

VIALA, Etienne-Aristide

Archives nationales (France)

710

VEZINHET, Marie-Paul-Auguste

président à Carcassonne

Date de naissance :

VEZINHET, Pierre-Guillaume-Paul-Amédée

juge à Saint-Etienne

Date de naissance :

VIAL, Alfred-Toussaint-Edmond

procureur de la République à Château-Thierry

Date de naissance :

VIALA, Albert-Adrien

juge à Loudun. Certificat médical

Date de naissance :

VIALA, Etienne-Aristide

président à Rochefort. Le dossier 100 A 1903 est joint à ce dossier

Date de naissance :

BB/6(II)/1280

VIALET, Albert-Joseph

VIALETTES, Pierre-Hippolyte-Gabriel

VIALLA, Etienne-François

VIALLA, Louis-Marie-Antonin

VIALLAT, Jules-Eugène

VIALLE, Alfred-Etienne

VIALLEFONT, Marie-Claude-Aimé-Arthur

VIALLET, Emilien-Marc-Antoine

VIALET, Albert-Joseph

substitut du procureur de la République à Rennes

Date de naissance :

VIALETTES, Pierre-Hippolyte-Gabriel

juge à Millau

Date de naissance :

VIALLA, Etienne-François

juge à la Seine

Date de naissance :

VIALLA, Louis-Marie-Antonin

vice-président à Marseille

Date de naissance :

Archives nationales (France)

711

VIALLAT, Jules-Eugène

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

VIALLE, Alfred-Etienne

président à Figeac

Date de naissance :

VIALLEFONT, Marie-Claude-Aimé-Arthur

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

VIALLET, Emilien-Marc-Antoine

suppléant du juge de paix à El-K'seur (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1281

VIAS, Paul-Joseph-Fidèle-Adolphe

VIAUD, Pierre-Marie-Joseph

VIBERT, Georges-François-Félix

VIBERT, Léon-Maxime

VICAIRE, [lacune]

VICARY, Charles-Marie-Benoît

VICREY, Fernand

VICTORRI, Augustin

VIDAL, Georges

VIDAL, Jean-Laurent-Joseph

VIDAL, Joseph-Ferdinand-Raoul

VIDAL, Pierre-Edouard-Joseph-Marie-Robert

VIDAL, Pierre-Lucien-Fernand

VIDAL-ENGAURRAN, Henry-Léon-Antoine-Marie

VIDAL-NAQUET, Joseph-Albert

VIBERT, Georges-François-Félix

président à la cour de Douai

Date de naissance :

VIBERT, Léon-Maxime

procureur général à Riom. Brochure jointe : Audience solennelle de rentrée. Cour d'appel de Riom.

Allocution de M. Léon VIBERT, Riom, 1931

Date de naissance :

VICARY, Charles-Marie-Benoît

juge à Tarascon

Date de naissance :

VICTORRI, Augustin

Archives nationales (France)

712

suppléant du juge de paix à Aïn-el-Arba (Algérie). Non communicable avant 2027. Dossier d'instruction

Date de naissance :

VIDAL, Georges

procureur de la République à Brignoles

Date de naissance :

VIDAL, Jean-Laurent-Joseph

suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)

Date de naissance :

VIDAL, Joseph-Ferdinand-Raoul

conseiller à Montpellier

Date de naissance :

VIDAL, Pierre-Lucien-Fernand

juge à Muret

Date de naissance :

VIDAL-NAQUET, Joseph-Albert

juge à Marseille. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1943

Date de naissance :

BB/6(II)/1282

VIDIL, Joseph-Edouard-Gaston

VIEILLARD-BARON, Joseph-Camille-Léon

VIEL, André-Marie-Léon

VIEL, [lacune]

VIEL-LAMARE, Charles-Louis-Auguste

VIELJEUX, Jean-Adrien

VIELLOT, Alexandre-Arthur

VIET, Victor

VIEU, Jean-Charles

VIGERIE, Antoine

VIGIER, [lacune]

VIGIER, Henri-Augustin

VIGIERE, Camille-Eugène-André

VIGNAU, Jean-Hypolite

VIDIL, Joseph-Edouard-Gaston

juge suppléant à Chambéry

Date de naissance :

VIEILLARD-BARON, Joseph-Camille-Léon

premier président à Dijon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

713

VIEL, André-Marie-Léon

président à Falaise. Certificat médical

Date de naissance :

VIEL-LAMARE, Charles-Louis-Auguste

substitut à Bonneville

Date de naissance :

VIELLOT, Alexandre-Arthur

conseiller à Rouen

Date de naissance :

VIET, Victor

juge à titre temporaire au tribunal de Vervins

Date de naissance :

VIEU, Jean-Charles

juge suppléant à Narbonne

Date de naissance :

VIGERIE, Antoine

juge à Yssingeaux

Date de naissance :

VIGIERE, Camille-Eugène-André

juge suppléant à Lyon

Date de naissance :

VIGNAU, Jean-Hypolite

juge suppléant à Lesparre

Date de naissance :

BB/6(II)/1283

VIGNAUD, Jacques

VIGNAUD, Jacques-Jules

VIGNE, Charles-Marie-Joseph

VIGNEAU, Paul-Emile

VIGNEAUD, Albert-Jean-Léopold

VIGNEAUD, Pierre

VIGNERON, Jean

VIGNERON, Jean-Eugène-Louis-Gabriel

VIGNERON D'HEUCQUEVILLE, Marie-Charles

VIGNES, Georges-Jean-Joseph-Aimé

VIGNON, Edouard-Joseph

VIGNON, Paul-Marie

VIGUIER, Jean-Marie-Alfred

VILAR, Siméon-Gaudérique-André-Paul

Archives nationales (France)

714

VIGNAUD, Jacques-Jules

président à Fougères

Date de naissance :

VIGNE, Charles-Marie-Joseph

président à la suite à Valence

Date de naissance :

VIGNEAU, Paul-Emile

vice-président à la Seine. A signaler, documents concernant l'affaire Wilson (1888)

Date de naissance :

VIGNEAUD, Albert-Jean-Léopold

juge à la Roche-sur-Yon

Date de naissance :

VIGNEAUD, Pierre

juge à Dinan

Date de naissance :

VIGNERON, Jean

juge à Périgueux

Date de naissance :

VIGNERON, Jean-Eugène-Louis-Gabriel

président à Montargis

Date de naissance :

VIGNERON D'HEUCQUEVILLE, Marie-Charles

juge à la Seine

Date de naissance :

VIGNES, Georges-Jean-Joseph-Aimé

suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)

Date de naissance :

VIGNON, Edouard-Joseph

juge suppléant au Puy

Date de naissance :

VIGNON, Paul-Marie

conseiller à Paris

Date de naissance :

VIGUIER, Jean-Marie-Alfred

substitut à Béziers. Certificats médicaux

Archives nationales (France)

715

Date de naissance :

VILAR, Siméon-Gaudérique-André-Paul

président à Perpignan

Date de naissance :

BB/6(II)/1284

VILLA, Georges-Adrien

VILLANOVA, Gaston-Abdon-Jean

VILLARD, Amédée-Joseph-Emile

VILLARD, Hubert

VILLATTE, Pierre-Auguste

VILLAULT-DUCHESNOIS, Jean-Adolphe-Roger

VILLE, Jean-Marc-Joseph-Auguste

VILLEDIEU, Achille-Victor-Casimir

VILLA, Georges-Adrien

juge à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

VILLANOVA, Gaston-Abdon-Jean

conseiller à Limoges

Date de naissance :

VILLARD, Amédée-Joseph-Emile

juge à Tournon

Date de naissance :

VILLARD, Hubert

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

VILLATTE, Pierre-Auguste

conseiller à Alger

Date de naissance :

VILLAULT-DUCHESNOIS, Jean-Adolphe-Roger

président à Mamers

Date de naissance :

VILLE, Jean-Marc-Joseph-Auguste

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

VILLEDIEU, Achille-Victor-Casimir

juge de paix à Bône (Algérie). Certificat médical

Date de naissance :

Archives nationales (France)

716

BB/6(II)/1285

VILLEGOUREIX, Georges-Gustave

VILLENAUD, Jean-Baptiste-Marie-Frédéric

VILLENEAU, Clément-Gabriel

VILLENEUVE, Jacques-Henri

VILLENEUVE, Marie-Edouard-Stephen-Paul

VILLENEUVE, Pierre-Paul-Marc-Constant

VILLEROUX, Eugène-Jean

VILLETTE, Charles-Jules

VILLEY-DESMESERETS, Léon-Charles

VILLEY-DESMESERETS, Paul-Emile

VILLON, Henri-Amédée

VILLOTTE, Bertrand-Etienne

VILVAUT, Octave

VILLENAUD, Jean-Baptiste-Marie-Frédéric

président à la cour de Limoges

Date de naissance :

VILLENEAU, Clément-Gabriel

président à Etampes

Date de naissance :

VILLENEUVE, Jacques-Henri

juge à Rabat (Maroc)

Date de naissance :

VILLENEUVE, Marie-Edouard-Stephen-Paul

juge à Marseille

Date de naissance :

VILLENEUVE, Pierre-Paul-Marc-Constant

président à Bayonne

Date de naissance :

VILLEROUX, Eugène-Jean

huissier près la Justice de paix au Kef (Tunisie)

Date de naissance :

VILLETTE, Charles-Jules

conseiller à Douai

Date de naissance :

VILLEY-DESMESERETS, Léon-Charles

président à la cour de Caen

Date de naissance :

Archives nationales (France)

717

VILLEY-DESMESERETS, Paul-Emile

président à Falaise

Date de naissance :

VILLON, Henri-Amédée

juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)

Date de naissance :

VILLOTTE, Bertrand-Etienne

président à Limoges

Date de naissance :

BB/6(II)/1286

VINAS, Jules-Marie-Joseph

VINCENOT, Robert-David-Charles

VINCENT, Jean-Ernest-Alfred

VINCENT, Léon-Arthur-Jacques-Marie

VINCENT, Marie-Paul

VINCENT, Pierre-Augustin

VINCENT, René-François-Bernard

VINAS, Jules-Marie-Joseph

juge à la Seine

Date de naissance :

VINCENT, Jean-Ernest-Alfred

procureur général à Dijon

Date de naissance :

VINCENT, Léon-Arthur-Jacques-Marie

président à Chaumont

Date de naissance :

VINCENT, Marie-Paul

juge à Cambrai

Date de naissance :

VINCENT, Pierre-Augustin

président à la cour de Paris

Date de naissance :

VINCENT, René-François-Bernard

président au Mans

Date de naissance :

BB/6(II)/1287

Archives nationales (France)

718

VINCENTI, Jean-Vitus

VINCHON, Camille-Alexandre-Fernand

VINDRY, Noël

VINET, Alphonse

VIOLLE, Guillaume-Amable

VIONNOIS, Philippe-Edouard

VINCENTI, Jean-Vitus

juge à Alger. Certificats médicaux

Date de naissance :

VINCHON, Camille-Alexandre-Fernand

juge à Montreuil-sur-Mer

Date de naissance :

VINET, Alphonse

conseiller à Rennes

Date de naissance :

VIOLLE, Guillaume-Amable

conseiller à Riom

Date de naissance :

VIONNOIS, Philippe-Edouard

vice-président à Tunis (Tunisie). Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2036 (dossier

d'instruction)

Date de naissance :

BB/6(II)/1288

VIRGITTI, Henri-Jean-Joseph-Louis-Philippe-Marie

VIROT, Eugène

VITOU, Emmanuel-Victor-Antoine

VITRY, Louis-Armand

VIVIEN, Auguste-Constant-Edmont

VIVIEN, Robert

VIVIER, Adrien-Georges

VIZERIE, Joseph

VOCHELLE, Adrien-Alexandre-Aristide

VOGLIMACCI, Pierre

VOGT, Emile-Laurent

VOGT, Paul-Joseph

VIRGITTI, Henri-Jean-Joseph-Louis-Philippe-Marie

juge à Bastia. Joint brochure : Des vols de bestiaux en Algérie, par "un magistrat", Alger, 1882

[VIRGITTI]

Date de naissance :

Archives nationales (France)

719

VIROT, Eugène

président à Riom

Date de naissance :

VITOU, Emmanuel-Victor-Antoine

juge à Albertville

Date de naissance :

VITRY, Louis-Armand

président à Saint-Quentin

Date de naissance :

VIVIEN, Auguste-Constant-Edmont

juge à Lons-le-Saulnier

Date de naissance :

VIVIEN, Robert

juge à Provins

Date de naissance :

VIZERIE, Joseph

juge à Rouen. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1944

Date de naissance :

VOGLIMACCI, Pierre

suppléant du juge de paix à Colbert (Algérie)

Date de naissance :

VOGT, Emile-Laurent

suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)

Date de naissance :

VOGT, Paul-Joseph

président à Sarreguemines. Voir aussi BB/6(II)/1297. Joint : Remerciements adressés à ses

collaborateurs, par M. GIBERT, 1er adjoint ayant fait fonctions de maire pendant l'occupation (Ville de

Saint-Quentin. Paris, 1919

Date de naissance :

BB/6(II)/1289

VOISIN, Félix

VOISIN, Paul

VOISIN, Paul

VOISIN, Pierre

VOISINE, Léon-Louis

VOLF, Henri-Marie-Joseph

VOUTERS, André-Hippolyte-François

VRANKEN, Robert-Louis-Adolphe

Archives nationales (France)

720

VULLIEZ, Jules-Marie-Jean-Joseph

VOISIN, Félix

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

VOISIN, Paul

procureur de la République à Chartres

Date de naissance :

VOISIN, Paul

suppléant du juge de paix au Khroub (Algérie)

Date de naissance :

VOISIN, Pierre

suppléant du juge de paix au Khroub (Algérie)

Date de naissance :

VOISINE, Léon-Louis

juge suppléant à Saumur

Date de naissance :

VOLF, Henri-Marie-Joseph

premier président à Riom

Date de naissance :

VRANKEN, Robert-Louis-Adolphe

procureur de la République à Montmédy. Certificats médicaux

Date de naissance :

VULLIEZ, Jules-Marie-Jean-Joseph

avocat général à Aix

Date de naissance :

BB/6(II)/1290

WAGON, Maurice-Victor

WALDECK-ROUSSEAU, René-Louis-Joseph

WALLET, Eléonor-Auguste-Gaëtan

WARMEZ, Maurice

WARRAIN, [lacune]

WASMER, Edouard

WATTINNE, Adolphe

WAUTHIER, [lacune]

WEBER, Eugène-Alfred

WECKEL, Jean

WEDEUX, Maurice-Charles-Alexandre-Armand

WEHEKIND, Edmond

Archives nationales (France)

721

WAGON, Maurice-Victor

président à Douai

Date de naissance :

WALDECK-ROUSSEAU, René-Louis-Joseph

conseiller à Paris

Date de naissance :

WALLET, Eléonor-Auguste-Gaëtan

président de section à la Seine

Date de naissance :

WARMEZ, Maurice

juge suppléant à Montdidier

Date de naissance :

WASMER, Edouard

notaire et suppléant du juge de paix à Coléa (Algérie)

Date de naissance :

WATTINNE, Adolphe

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

WEBER, Eugène-Alfred

président à Nancy

Date de naissance :

WECKEL, Jean

suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)

Date de naissance :

WEDEUX, Maurice-Charles-Alexandre-Armand

avocat général à Amiens

Date de naissance :

WEHEKIND, Edmond

conseiller à Amiens

Date de naissance :

BB/6(II)/1291/1

WEHRUNG, Chrétien-Philippe

WEHRUNG, Gustave-Chrétien

WEIL, Albert-Alexandre

WEIL, Georges-Baruch-Denis

WEIL, Simon

Archives nationales (France)

722

WEILL, Edmond

WEILL, [lacune]

WEILLER, Arthur-Jacques

WEHRUNG, Chrétien-Philippe

juge cantonal à Strasbourg

Date de naissance :

WEHRUNG, Gustave-Chrétien

juge cantonal à Brumath. Certificats médicaux

Date de naissance :

WEIL, Albert-Alexandre

juge à Saint-Claude

Date de naissance :

WEIL, Georges-Baruch-Denis

conseiller à Paris

Date de naissance :

WEIL, Simon

vice-président directeur du tribunal cantonal à Mulhouse

Date de naissance :

WEILL, Edmond

juge suppléant dans le ressort de la cour d'Amiens. Joint, son dossier de conseiller de préfecture (1919-

1920)

Date de naissance :

WEILLER, Arthur-Jacques

conseiller à Aix. Certificat médical

Date de naissance :

BB/6(II)/1291/2

WELLS, William-Maurice

WENCKER, François-Auguste

WENDLING, Antoine-Théodore-Léon

WETTERWALD, Jean-Baptiste-Alexandre

WEYER, Georges-Marie

WELLS, William-Maurice

vice-président à la Seine

Date de naissance :

WENCKER, François-Auguste

conseiller à Lyon

Date de naissance :

Archives nationales (France)

723

WENDLING, Antoine-Théodore-Léon

conseiller à Paris

Date de naissance :

WETTERWALD, Jean-Baptiste-Alexandre

suppléant du juge de paix à Béjà (Tunisie)

Date de naissance :

WEYER, Georges-Marie

conseiller à Lyon

Date de naissance :

BB/6(II)/1292

WIART, François-Henri

WIDENBOCHER, [lacune]

WILHELM, Marie-Joseph

WILLIGENS, Charles-Marie

WINTREBERT, Georges-Henri-Joseph

WIOT, Alphonse-Adolphe

WIRIATH, Joseph-Louis-Ernest

WOLF, Jean

WOLFF, Louis

WORINGER, Charles-Camille

WORMS, Emile-Michel

WORMS, Victor

WURTZ, Jules-Laurent

WIART, François-Henri

procureur de la République à Périgueux

Date de naissance :

WILHELM, Marie-Joseph

juge à Coulommiers

Date de naissance :

WILLIGENS, Charles-Marie

suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)

Date de naissance :

WINTREBERT, Georges-Henri-Joseph

vice-président à Mulhouse

Date de naissance :

WIOT, Alphonse-Adolphe

président à la cour de Douai

Date de naissance :

Archives nationales (France)

724

WIRIATH, Joseph-Louis-Ernest

conseiller à Dijon

Date de naissance :

WOLF, Jean

juge cantonal à Sarreguemines

Date de naissance :

WOLFF, Louis

juge cantonal à Soultz-sous-Forêts

Date de naissance :

WORMS, Emile-Michel

juge à la Seine

Date de naissance :

WORMS, Victor

vice-président à Versailles

Date de naissance :

WURTZ, Jules-Laurent

président à la cour d'Alger

Date de naissance :

BB/6(II)/1293

YOT, Paul

YTOU, Marie-Antonin-Jacque-Fernand

YVERT, Paul-Clément

YVOS, Gustave-Julien-Laurent

ZAMBEAUX, François-Adolphe-Louis

ZANCA, Marcel

ZANNETTACCI-STEPHANOPOLI, Georges-Jean-Pierre

ZANNETTACCI-STEPHANOPOLI, Jean

ZANNETTI, Baptiste-Napoléon

ZEGLICKI, Bertrand-Louis-Camille

ZENATI, Akli

ZERMATI, René-Ruben

YOT, Paul

juge suppléant à Tunis (Tunisie), greffier à Courbevoie. Certificats médicaux

Date de naissance :

YTOU, Marie-Antonin-Jacque-Fernand

juge à la Seine. Certificats médicaux

Date de naissance :

Archives nationales (France)

725

YVERT, Paul-Clément

conseiller à Rouen. Le dossier 2268 B 99 est joint à ce dossier

Date de naissance :

YVOS, Gustave-Julien-Laurent

juge à Oloron

Date de naissance :

ZAMBEAUX, François-Adolphe-Louis

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ZANCA, Marcel

suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)

Date de naissance :

ZANNETTACCI-STEPHANOPOLI, Jean

suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)

Date de naissance :

ZANNETTI, Baptiste-Napoléon

suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)

Date de naissance :

ZEGLICKI, Bertrand-Louis-Camille

conseiller à Toulouse

Date de naissance :

ZERMATI, René-Ruben

suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)

Date de naissance :

BB/6(II)/1294

ZEVACO, François-Antoine

ZEVACO, Marie-Elie

ZEVACO, Pierre-Jacques-Rémy

ZEVACO, Pierre-Joseph

ZEVACO, Séraphin

ZEYS, François-Frédéric-Ernest

ZEYS, Paul

ZILL DES ILES, François-Ambroise-Alfred

ZIMMERMANN, Paul-Maurice

ZUCCARELLI, Jean-Baptiste

ZEVACO, François-Antoine

suppléant du juge de paix à Constantine (Algérie)

Date de naissance :

Archives nationales (France)

726

ZEVACO, Marie-Elie

suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)

Date de naissance :

ZEVACO, Pierre-Jacques-Rémy

président à Ajaccio. Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2020 (dossier d'instruction)

Date de naissance :

ZEVACO, Pierre-Joseph

juge de la paix à Souk-Ahras (Algérie)

Date de naissance :

ZEYS, François-Frédéric-Ernest

conseiller à la cour de cassation

Date de naissance :

ZILL DES ILES, François-Ambroise-Alfred

conseiller à Alger

Date de naissance :

ZIMMERMANN, Paul-Maurice

juge à Pontoise

Date de naissance :

ZUCCARELLI, Jean-Baptiste

juge à Lure

Date de naissance :

BB/6(II)/1295-BB/6(II)/1297

Dossiers personnels des magistrats nommés en Alsace-Lorraine en 1919-1920 1

1. Une partie des pièces de certains dossiers proviennent des Archives allemandes.

BB/6(II)/1295

ANDRES, Gustave-Adolphe

BIEDERMANN, Auguste-Michel

BRUCKER, Auguste

CASTILLON, Edouard-Marcel

CLAUSING, Ferdinand-Victor-Armand

DESCAMPS, Laurent-Urbain-Joseph

DIEHL, Jacques-Adolphe

ECCARD, Frédéric

EHRHARDT, Maurice

ENGEL, Georges-Edouard

FALK, Paul

FERCH, Charles-Chrétien-Geoffroy

GERBETH, Louis

Archives nationales (France)

727

GOETTELMANN, Edmond-Florian

HANRIOT, Louis-Marie-Joseph

HEIMBURGER, Henri

HIRTZMANN, Julien-Michel-Hippolyte

KORNMANN, Ernest-François

KOENIG, Paul-Ernest

KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri

ANDRES, Gustave-Adolphe

conseiller à la cour d'appel à Colmar

Date de naissance :

BIEDERMANN, Auguste-Michel

juge de bailliage à Strasbourg

Date de naissance :

BRUCKER, Auguste

juge de bailliage à Bouzonville

Date de naissance :

CASTILLON, Edouard-Marcel

juge de bailliage à Thann

Date de naissance :

CLAUSING, Ferdinand-Victor-Armand

juge de bailliage à Wasselonne

Date de naissance :

DESCAMPS, Laurent-Urbain-Joseph

juge de bailliage à Sainte-Marie-aux-Mines

Date de naissance :

DIEHL, Jacques-Adolphe

juge au tribunal régional à Strasbourg

Date de naissance :

ECCARD, Frédéric

président du tribunal régional à Strasbourg

Date de naissance :

EHRHARDT, Maurice

juge suppléant au tribunal régional à Colmar

Date de naissance :

ENGEL, Georges-Edouard

référendaire à Colmar

Date de naissance :

Archives nationales (France)

728

FALK, Paul

juge de bailliage à Benfeld

Date de naissance :

FERCH, Charles-Chrétien-Geoffroy

juge de bailliage à Bischwiller

Date de naissance :

GERBETH, Louis

juge de bailliage à Rombas

Date de naissance :

GOETTELMANN, Edmond-Florian

juge de bailliage à Strasbourg

Date de naissance :

HANRIOT, Louis-Marie-Joseph

juge de bailliage à Thionville

Date de naissance :

HEIMBURGER, Henri

juge au tribunal régional à Mulhouse

Date de naissance :

HIRTZMANN, Julien-Michel-Hippolyte

juge au tribunal régional à Metz

Date de naissance :

KORNMANN, Ernest-François

président au tribunal supérieur à Colmar

Date de naissance :

KOENIG, Paul-Ernest

juge au tribunal régional à Colmar

Date de naissance :

KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri

juge au tribunal régional à Sarreguemines. Voir aussi BB/6(II)/966, autre dossier de ce magistrat

devenu juge à la Seine.

Date de naissance :

BB/6(II)/1297

MAILLEFER, Louis-Henry-Gaston

MARCHAND, Maurice-René-Charles-Victor

MOLL, Marie-Alexandre-François-André

NEFF, Eugène

Archives nationales (France)

729

RUFFENACH, Edouard

SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric

SCHWAB, Robert

SEE, Edgard

SPARR, Prosper

STROHL, Charles

VERRIER, Georges

VOGLER, Jacques

VOGT, Paul-Joseph

WINSBACK, Georges

MAILLEFER, Louis-Henry-Gaston

juge de bailliage à Metz

Date de naissance :

MOLL, Marie-Alexandre-François-André

juge au tribunal supérieur à Colmar. Voir aussi BB/6(II)1081, autre dossier de ce magistrat qui

était auparavant conseiller à Besançon

Date de naissance :

NEFF, Eugène

juge de bailliage à Mulhouse

Date de naissance :

RUFFENACH, Edouard

juge de bailliage à Obernai

Date de naissance :

SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric

vice-président au tribunal régional à Strasbourg

Date de naissance :

SCHWAB, Robert

juge de bailliage à Illkirch

Date de naissance :

SEE, Edgard

commissaire du gouvernement près le tribunal régional à Saverne

Date de naissance :

SPARR, Prosper

juge du livre foncier à Colmar

Date de naissance :

STROHL, Charles

juge de bailliage à Saverne

Date de naissance :

Archives nationales (France)

730

VERRIER, Georges

juge de bailliage à Delme

Date de naissance :

VOGLER, Jacques

vice-président au tribunal régional à Strasbourg

Date de naissance :

VOGT, Paul-Joseph

président au tribunal régional à Sarreguemines. Voir aussi BB/6(II)/1288, autre dossier de ce

magistrat devenu président du tribunal de première instance à Sarreguemines

Date de naissance :

WINSBACK, Georges

juge au tribunal régional à Strasbourg

Date de naissance :

Archives nationales (France)

731