Ministère de la Justice. Inventaire des dossiers de carrière demagistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 environ
Répertoire des cotes BB/6(II)/612 à BB/6(II)/1297)
par Ségolène Barbiche et Annie Poinsot
Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine
1998
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https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_002282
Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD
EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des
Archives nationales
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INTRODUCTION
Référence
BB/6(II)/612-BB/6(II)/1297
Niveau de description
fonds
Intitulé
Ministère de la Justice. Inventaire des dossiers de carrière de magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940
Date(s) extrême(s)
1900-1940
Localisation physique
Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Introduction Avec ce travail s'achève l'inventaire des dossiers de carrière des magistrats conservés aux
Archives nationales. Il couvre, en effet, la troisième tranche de dossiers, versée les 11-12 janvier 1955, concernant les
magistrats ayant cessé leurs fonctions entre 1900 et 1940 (BB/6(II)/612 à 1294). S'y ajoutent trois cartons de dossiers
de carrière de magistrats nommés en Alsace-Lorraine en 1919-1920, versés le 24 janvier 1956 (BB/6(II)/1295 à 1297).
Personnel concerné
Précisions en tableaux les différents catégories de personnel dont les dossiers figurent dans cette tranche.
Administration centrale
Directeurs, chefs de bureau, sous-chefs de bureau.
Rédacteurs, attachés.
Commis-expéditionnaires, commis, expéditionnaires.
Signalons, en outre, un dossier de gardien de bureau (Richer) et un dossier de femme, qui était bibliothécaire
au ministère de la Justice (Mitchell).
Magistrature métropolitaine
Cour de cassation
Premier président, présidents, conseillers.
Procureur général, avocats généraux.
Cours d'appel
Premier président, présidents (et aussi vice-présidents à Paris), conseillers.
Procureur général, avocats généraux, substituts généraux.
Tribunaux de première instance
Président, vice-présidents (et aussi présidents de section pour le tribunal de la Seine), juges, juges suppléants.
Procureur de la République, substituts.
Figure aussi un dossier de greffier à la cour de cassation (Courtet), de rares dossiers d'attachés au parquet,
dans les tribunaux importants comme celui de la Seine.
Le décret du 3 septembre 1926 a supprimé un grand nombre de tribunaux de première instance ; les
magistrats de ceux-ci ont été rattachés "à la suite" des tribunaux maintenus. Ainsi, on trouvera des dossiers de
présidents ou de juges "à la suite", ce qui signifie qu'ils exerçaient auparavant leurs fonctions dans un tribunal
supprimé en 1926. Mais la plupart de ces tribunaux ont été rétablis dès 1929.
Après le retour de l'Alsace-Lorraine à la France en 1919, les anciens territoires annexés ont gardé une partie
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de l'organisation judiciaire mise en place par le régime allemand. Figurent donc pour l'Alsace-Lorraine, les catégories
suivantes :
-juges de bailliage, juges cantonaux, juges du livre foncier.
Algérie, Tunisie, Maroc
Cours d'appel (Alger, Rabat), Tribunaux de première instance : même personnel que la magistrature
métropolitaine.
Justice de paix :
juge de paix, suppléant, greffier.
Auxiliaires de justice (Algérie, Tunisie) :
assesseurs musulmans, interprètes judiciaires, défenseurs (avocats-défenseurs).
Officiers de police judiciaire.
Greffiers, greffiers-notaires, huissiers, commissaires-priseurs.
Pour l'Algérie, la Tunisie et le Maroc, il convient donc de souligner la particularité que représente l'existence
de dossiers de carrière du personnel des justices de paix. En métropole, le personnel des justices de paix n'a fait l'objet
que de dossiers de remplacements conservés dans la sous-série BB/8 ; de même en ce qui concerne les auxiliaires de
justice de l'Algérie et de la Tunisie.
A noter qu'il n'y en a pas pour le Maroc. Les dossiers de remplacements des notaires et officiers ministériels
de métropole se trouvent dans les sous-séries BB/9 et BB/10. Signalons aussi le dossier d'un directeur de la justice
tunisienne (Ducos de Lahaille).
Colonies, pays sous mandat français
Pays représentés :
A.O.F., Congo, Dahomey, Egypte, Guadeloupe, Guinée, Guyane, Inde, Indochine, Liban, Madagascar,
Martinique, Nouvelle-Calédonie, Réunion, Sénégal, Syrie, Togo.
Ces dossiers sont très incomplets. En général, les dossiers des magistrats coloniaux doivent être recherchés au
Centre des Archives d'Outre-Mer à Aix-en-Provence.
Limites chronologiques, composition des dossiers
Les limites chronologiques s'appliquent à l'exercice des fonctions : il s'agit donc de magistrats et autres
personnels judiciaires ayant exercé leurs fonctions entre 1900 et 1940. Ces limites ont été assez rigoureusement
respectées. Cependant, certains magistrats qui auraient dû être mis à la retraite en 1940 ou environ, ont été maintenus
en fonction jusqu'en 1942, voire 1943, à cause de la guerre.
Si l'on ne trouve pas un dossier qui devrait figurer dans cette tranche, on aura intérêt à consulter soit la
tranche précédente (BB/6(II) 435 à 611) pour une cessation d'exercice vers 1900, soit la tranche suivante qui est
conservée au Centre des Archives contemporaines à Fontainebleau pour une cessation d'exercice vers 1940.
En outre, certains dossiers ont été déplacés au Ministère de la Justice et jamais restitués aux Archives
nationales ; nous avons signalés les fiches de déplacement existantes, à la place alphabétique des dossiers. Il n'est pas
impossible que ceux-ci soient dans les tranches versées au Centre des Archives contemporaines.
Comme dans les tranches précédentes, la chemise de couverture de chaque dossier résume les états de service
du magistrat ; à l'intérieur figurent pièces d'Etat civil, feuilles annuelles de renseignements confidentiels,
recommandations, demandes de promotion, propositions pour des décorations, plaintes etc. Au fur et à mesure qu'on
avance dans le XXe siècle, les dossiers ont tendance à épaissir. Ils incluent parfois des dossiers qui devraient figurer
dans d'autres sous-séries voire d'autres fonds, ou bien des publications imprimées, ou encore des documents figurés ;
nous y avons même retrouvé une carte postale érotique !
C'est donc une source irremplaçable pour l'étude de la magistrature de la belle-époque et de l'entre-deux-
guerres.
Structure de l'inventaire, règles de communication
Comme dans l'inventaire de la tranche précédente, nous avons relevé les noms et prénoms des magistrats et
du personnel dont les dossiers figurent dans les articles décrits, suivis des fonctions exercées au moment de leur
cessation d'activité. Pour cette tranche, s'ajoutent : la date de naissance, l'indication d'éventuels dossiers ou certificats
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médicaux, la signalisation de pièces ou de dossiers qu'on ne s'attendrait pas forcément à trouver dans un dossier de
carrière. Trois listes récapitulatives figurent d'ailleurs en annexe : documents figurés, publications imprimées, dossiers
joints.
Le classement alphabétique initial des dossiers, matérialisé par le nom transcrit sur la chemise d'origine,
devant être scrupuleusement respecté, nous avons utilisé le même système de renvoi que précédemment : figure à la
fin de l'inventaire de chaque article la liste des dossiers qui auraient pu être classés dans l'article considéré avec la
référence à l'article dans lequel ils sont effectivement classés. Cela concerne les noms d'apparence nobiliaire et les
surnoms.
Rappelons qu'actuellement le délai de communication des dossiers de personnel est de cinquante ans à
compter du document le plus récent. Les dossiers non communicables peuvent faire l'objet de demandes de
communication en dérogation ; toutefois, il convient que celles-ci soient très sérieusement motivées.
Les dossiers et certificats médicaux posent problème car leur délai de communication est de vingt-cinq ans à
compter de la date du décès de l'intéressé, ou, si la date du décès n'est pas connue, de cent vingt ans à compter de la
date de naissance de la personne en cause. Les dates de naissance étant indiquées dans l'inventaire, l'utilisateur saura
si les dossiers recherchés sont librement communicables. De même la présence de dossiers joints, relatifs à des affaires
jugées devant des juridictions civiles ou criminelles, est susceptible d'allonger les délais de communication. La tranche
contenant encore beaucoup de dossiers non communicables, les communications se font uniquement par dossiers,
non par articles entiers.
Cette troisième tranche de BB/6(II) a fait l'objet en 1955 d'un bordereau de versement qui comporte un relevé
des noms, prénoms et dernières fonctions des magistrats et personnel concernés ; mais celui-ci est fautif et peu sûr. Il
devient entièrement périmé avec le présent travail, fruit d'un dépouillement systématique dossier par dossier.
Février 1997
Présentation du contenu
I. LISTE DES DOSSIERS CONTENANT DES DOCUMENTS FIGURÉS
BB/6(II)/634, dossier AUFFRAY : photographie d'identité.
BB/6(II)/637, dossier AYMERIC : photographie d'identité.
BB/6(II)/784, dossier CURA : carte postale représentant deux chats; avec des commentaires manuscrits érotiques.
BB/6(II)/963, dossier JULIEN (Pierre...) : deux photographies représentant ses obsèques.
BB/6(II)/980, dossier LAMOTHE : trois photographies de prévenus.
BB/6(II)/988, dossier LAURANS : photographie d'un condamné à mort.
BB/6(II)/1210, dossier SANGNIER : photographie d'inauguration de monument aux morts ; cartes postales d'écoles
de plein air.
BB/6(II)/1260, dossier TRUCHELUT : cartes postales et prospectus d'une clinique médicale.
II. LISTE DES DOSSIERS CONTENANT DES PUBLICATIONS IMPRIMÉES
BB/6(II)/694, dossier BOSSU (Louis...) : brochure.
BB/6(II)/1039, dossier MAGNAUD : journal de publicité, magazine.
BB/6(II)/1126, dossier PERRON : ouvrage.
BB/6(II)/1132, dossier PICARD (Louis-Paul) : discours de rentrée.
BB/6(II)/1141, dossier POMIÉS : discours de rentrée.
BB/6(II)/1153, dossier PRINCE (Albert) : discours de rentrée.
BB/6(II)/1156, dossier PRUDHOMME (Henri...) : brochures.
BB/6(II)/1162, dossier RACK : discours de rentrée.
BB/6(II)/1163, dossier RAISIN : discours de rentrée.
BB/6(II)/1175, dossier RENOUX : brochure.
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BB/6(II)/1183, dossier RIGAL : discours d'inauguration. Dossier RIMAUD : brochure.
BB/6(II)/1184, dossier ROBE : brochure.
BB/6(II)/1188, dossier ROCHOUX (Barthélemy...) : éloge funèbre.
BB/6(II)/1206, dossier SAINT-AUBIN : bulletin du ministère.
BB/6(II)/1211, dossier SANVITI : discours de rentrée.
BB/6(II)/1212, dossier SARRAUTE : brochure.
BB/6(II)/1215, dossier SAV1DAN (Adolphe...) : brochure.
BB/6(II)/1219, dossier SECHEHAYE : brochure.
BB/6(II)/1228, dossier SIRAMY : discours de rentrée.
BB/6(II)/1240, dossier TERROT DE LAVALETTE : revue.
BB/6(II)/1254, dossier TREIFOUS : discours de rentrée.
BB/6(II)/1256, dossier TROMEUR : règlement.
BB/6(II)/1258, dossier TROUETTE (Elie...) : brochure.
BB/6(II)/1264, dossier VACQUIÉ : brochure.
BB/6(II)/1270, dossier VAN ISEGHEM : brochure.
BB/6(II)/1281, dossier VIBERT (Léon...) : discours de rentrée.
BB/6(II)/1288, dossier VIRGITTI : brochure ; dossier VOGT (Paul...) : brochure.
Présentation du contenu
III. LISTE DES DOSSIERS CONTENANT D'AUTRES DOSSIERS JOINTS
BB/6(II)/648, dossier BASSO : dossier de naturalisation.
BB/6(II)/653, dossier BECQ : dossier de préfet.
BB/6(II)/669, dossier BEUDANT : dossier de professeur à la faculté de droit de Strasbourg.
BB/6(II)/749, dossier CHAMPROUX : dossier de conseiller de préfecture.
BB/6(II)/959, dossier JOSSERAND : dossier de professeur à la faculté de droit de Lyon.
BB/6(II)/1291/1, dossier WEILL (Edmond) : dossier de conseiller de préfecture.
BB/6(II)/665, dossier BERTON (Henri...) : affaire Berton contre Marché (1912).
BB/6(II)/751 et 752, dossier CHANRIGAUD : affaire de dommages de guerre.
BB/6(II)/804, dossier DELIGNE : dossier scellé.
BB/6(II)/862, dossier FOLIN : affaire d'ingérences politiques à Orléansville (Algérie).
BB/6(II)/888, dossier GAUVIN (Benjamin...) : tentative d'assassinat contre Gauvin.
BB/6(11)/918, dossier GREBAUT (Roger...) : affaire Stavisky.
BB/6(II)/1084, dossier MONIER (Adolphe...) : affaire Lévy.
BB/6(II)/1124, dossier PERREIMOND : affaire du Krach Cottenseau.
BB/6(II)/1152, dossier PRESSARD : pièces concernant l'affaire Stavisky.
BB/6(II)/1153, dossier PRINCE (Albert) : papiers trouvés à son domicile en 1934.
BB/6(II)/1169, dossier RAYNAUD (Jean-Emile) : livret scolaire.
BB/6(II)/1264, dossier VACQUTÉ : affaire des mines d'Alzen.
BB/6(II)/1283, dossier VIGNEAU : affaire Wilson.
Dossiers de la division civile du ministère de la Justice (série B)
BB/6(II)/745, dossier CECCALDI (Paul-Toussaint) - BB/66(II)/779, dossier COSTE (Pierre) - BB/6(II)/793,
dossier DAVID (Edmond...) - BB/6(II)/831, dossier DUFLOS - BB/6(II)/841, dossier DUTY - BB/6(II)/869, dossier
FOURIS - BB/6(II)/879, dossier GAME - BB/6(II)/884, dossier GASSAUD - BB/6(II)/886, dossier GAUDIANI
(Antoine-Martin) - BB/6(II)/914, dossier GRABIAS - BB/6(II)/1008, dossier LEMAIRE (Georges...) - BB/6(II)/1054,
dossier MARRE - BB/6(II)/1063, dossier MATTEI (Eugène) - BB/6(II)/1103, dossier OLLIER DE MARICHARD -
BB/6(II)/1130, dossier PEYRACHON - BB/6(II)/1164, dossier RAMET - BB/6(II)/1183, dossier R1MAUD -
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BB/6(II)/1293, dossier YVERT.
Dossiers de la division criminelle du ministère de la Justice (série BL)
BB/6(II)/781, dossier COULERU - BB/6(II)/977, dossier LA LOGE D'AUSSON - BB/6(II)/1124, dossier
PÉRICHON.
Dossiers de la division criminelle du ministère de la Justice (série A)
BB/6(II)/745, dossier CECCALDI (Paul-Toussaint) - BB/6(II)/775, dossier CONSTANTIN - BB/6(II)/781,
dossier COULERU - B13/6(II)/783, dossier COUVREUL - BB/6(II)/793, dossier DAVID (Edmond...) - BB/6(II)/807,
dossier DELVAILLE - BB/6(II)/814, dossier DESREUMAUX - BB/6(II)/820, dossier DONADIEU - BB/6(II)/828,
dossier DUCAFEZ - BB/6(II)/829, dossier DUCOUDRÉ - BB/6(II)/841, dossier DUTY - BB/6(II)/869, dossier
FOURGUETTE - BB/6(II)/873, dossier FRÉMONTEM - BB/6(II)/884, dossier GASSAUD - BB/6(II)/916, dossier
GRAPIN - BB/6(II)/919, dossier GRÉMILLON - BB/6(II)/921, dossier GRIGNON-DUMOULIN - BB/6(II)/948,
dossier HUSSON (Louis...) - BB/6(II)/977, dossier LALA - BB/6(II)/985, dossier LASCAUX - BB6/(II)/1046, dossier
MANOËL-SAUMANE - BB/6(II)/1065, dossier MAURICE (Léon...) - BB/6(II)/1093, dossier MULTIER -
BB/6(II)/1107/1, dossier PABON - BB/6(II)/1134, dossier PICOT (Paul...) - BB/6(II)/1135, dossier PIETRI (Antoine...)
- BB/6(II)/1137, dossier PIRONNEAU - BB/6(II)/1142, dossier POMPEÏ (Antoine-Eugène) - BB/6(II)/1162, dossier
RABOUTET (Jean-Pierre...) - BB/6(II)/1263, dossier UZER - BB/6(II)/1278, dossier VÉRON-REVILLE -
BB/6(II)/1279, dossier VIALA (Étienne).
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Répertoire des cotes BB/6(II)/612 à BB/6(II)/1297)
BB/6(II)/612
ABADIE, Cyrille-Dominique-Louis
ABADIE, Gaudens-Calixte-Alexandre
ABADIE, Georges-Marcel-Germain-Auguste
ABADIE, Georges-Marcel-Germain-Auguste
ABADIE, Guillaume-Emile-Ernest
ABADIE, Paul-Jean-Louis
ABADIE-LACADE, Thomas-Adolphe
ABADYE, Barthélemy-Noël-Marie
ABAUZIT, Auguste-Henri-Ludovic
ABAUZIT, François-Ferdinand-Alphonse
ABEL, Jean-Baptiste
ABEL, Jean-Baptiste-Eugène
ABENZIMRA, Samuel-William
ABADIE, Cyrille-Dominique-Louis
juge suppléant à Saint-Etienne
Date de naissance :
ABADIE, Gaudens-Calixte-Alexandre
président à Saint-Gaudens
Date de naissance :
ABADIE, Guillaume-Emile-Ernest
président à Saint-Girons
Date de naissance :
ABADIE, Paul-Jean-Louis
président à Muret
Date de naissance :
ABADIE-LACADE, Thomas-Adolphe
juge à Mont-de-Marsan
Date de naissance :
ABADYE, Barthélemy-Noël-Marie
conseiller à Alger
Date de naissance :
ABAUZIT, Auguste-Henri-Ludovic
juge à Nîmes
Date de naissance :
ABAUZIT, François-Ferdinand-Alphonse
juge à Nîmes
Archives nationales (France)
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Date de naissance :
ABEL, Jean-Baptiste
président à Bazas
Date de naissance :
ABEL, Jean-Baptiste-Eugène
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
ABENZIMRA, Samuel-William
juge de paix à Bougie (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/613
ABOR, Raoul-Jean-Jacques
ABORD, Jehan-Gaston
ABRAHAM, Bienaimé-Louis-Valentin-Georges
ABRAM, Benjamin-Alexandre
ABRAN, René-Isaac
ABRIA, Jacques-Camille
ABRIAL, Henri
ABRIBAT, Jules-Bernard
ACARD, Edmond-Henri
ACCARIAS, Calixte
ACHARD, Eugène-Albert-Michel-Antide
ACHARD, Léon-Louis-Pierre-Eugène
ACKER, Jean-Baptiste
ACQUIER, Louis-Benjamin
ABOR, Raoul-Jean-Jacques
suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)
Date de naissance :
ABORD, Jehan-Gaston
premier président à Dijon
Date de naissance :
ABRAHAM, Bienaimé-Louis-Valentin-Georges
juge suppléant à Bayeux
Date de naissance :
ABRAM, Benjamin-Alexandre
président à la cour d'Aix
Date de naissance :
Archives nationales (France)
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ABRAN, René-Isaac
juge à Nîmes
Date de naissance :
ABRIA, Jacques-Camille
conseiller à Limoges
Date de naissance :
ABRIAL, Henri
suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)
Date de naissance :
ABRIBAT, Jules-Bernard
interprète judiciaire à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
ACARD, Edmond-Henri
commis au ministère de la Justice
Date de naissance :
ACCARIAS, Calixte
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ACHARD, Eugène-Albert-Michel-Antide
conseiller à Bourges
Date de naissance :
ACHARD, Léon-Louis-Pierre-Eugène
suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie).
Date de naissance :
ACKER, Jean-Baptiste
président à Douai
Date de naissance :
ACQUIER, Louis-Benjamin
juge à Saint-Affrique
Date de naissance :
BB/6(II)/614
ADAM, Albert-Michel-François-Emile
ADAM, Henri-François-Joseph
ADAM, Léon-Joseph-Marie
ADAM, Léon-Joseph-Marie
ADAM, Léon-Paul-Alexandre
ADAM, Quirin-François-Lucien
Archives nationales (France)
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ADNET, Alfred-Jean-Claude-Eugène
ADOLPHY, Léon-Georges-Englebert-Nicolas
ADRIAN, Edmond-Marie-Henri
ADRIANI, Louis
AGNEL, Jean-Auguste
AGNEL, Jean-Auguste
AGNÈS, Pierre-Emile-Jospeh
ADAM, Albert-Michel-François-Emile
juge à Vouziers
Date de naissance :
ADAM, Henri-François-Joseph
conseiller à Nancy
Date de naissance :
ADAM, Léon-Paul-Alexandre
président à la cour de Caen.
Date de naissance :
ADAM, Quirin-François-Lucien
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
ADNET, Alfred-Jean-Claude-Eugène
vice-président à Valenciennes
Date de naissance :
ADOLPHY, Léon-Georges-Englebert-Nicolas
juge à Draguignan
Date de naissance :
ADRIAN, Edmond-Marie-Henri
juge à Strasbourg. Certificats médicaux
Date de naissance :
ADRIANI, Louis
procureur général à la Guadeloupe
Date de naissance :
AGNÈS, Pierre-Emile-Jospeh
juge à Saint-Lô. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/615
AGOSTINI, Joseph-Thomas-Jérôme-Mathieu-Donat
AGULHON, Arthur-Albert
Archives nationales (France)
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AIGOIN DE MONTREDON, Paulin-Marie-Alexis
AIGUIER, Antoine-Joseph-Victor
AILLET, Philippe-Louis-Antonin
AINAUD, Alexandre-Jean-François-Louis
AJACCIO, Joseph-Marie
AGOSTINI, Joseph-Thomas-Jérôme-Mathieu-Donat
procureur général à Nîmes
Date de naissance :
AGULHON, Arthur-Albert
conseiller à Besançon.
Date de naissance :
AIGOIN DE MONTREDON, Paulin-Marie-Alexis
président à Prades
Date de naissance :
AIGUIER, Antoine-Joseph-Victor
juge à Draguignan
Date de naissance :
AILLET, Philippe-Louis-Antonin
président à Condom. Certificats médicaux.
Date de naissance :
AINAUD, Alexandre-Jean-François-Louis
juge à Cambrai
Date de naissance :
AJACCIO, Joseph-Marie
conseiller à Bastia. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/616
ALACCHI, Amédée
ALASSEUR, Amédée-Gustave-Edmond-Marie
ALAVOINE, André-Marie
ALAYRAC, Gustave-Jacques
ALBANEL, Jean-Marie-Louis
ALBENQUE, Antoine
ALBERT, Charles-Alfred-Romain
ALBERT, François-Eugène-Marie-Jacques-Louis
ALBERT, Nicolas-Emile-Georges
ALBERT-ROULHAC, Jacques-Paul-André
ALBERTINI, Albert
ALBERTINI, Albert
Archives nationales (France)
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ALBIGNAC, Georges-Marie-Gabriel-Etienne d'
ALBOUY, Charles-Paulin
ALBRECHT, Alfred-Georges
ALACCHI, Amédée
huissier à Tunis
Date de naissance :
ALASSEUR, Amédée-Gustave-Edmond-Marie
attaché à la Chancellerie
Date de naissance :
ALAVOINE, André-Marie
juge à Quimper
Date de naissance :
ALAYRAC, Gustave-Jacques
président à Brive
Date de naissance :
ALBANEL, Jean-Marie-Louis
conseiller à Paris
Date de naissance :
ALBENQUE, Antoine
président à Villefranche (Aveyron)
Date de naissance :
ALBERT, Charles-Alfred-Romain
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)
Date de naissance :
ALBERT, François-Eugène-Marie-Jacques-Louis
président à Saint-Flour
Date de naissance :
ALBERT, Nicolas-Emile-Georges
président à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
ALBERT-ROULHAC, Jacques-Paul-André
conseiller à Paris
Date de naissance :
ALBIGNAC, Georges-Marie-Gabriel-Etienne d'
conseiller à Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
13
ALBOUY, Charles-Paulin
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
ALBRECHT, Alfred-Georges
juge au Havre. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/617
ALEMAN, Louis-Joachim d'
ALENGRY, Louis-Auguste
ALESSANDRI, Albert-Raoul
ALESSANDRI, Jean-Antoine-Bonaventure
ALFONSI, Antoine-Martin
ALGARRA, Ricardo
ALHEINE, Guillaume-Jean-Roger
ALHEINE, Jean-Raoul-Albert
ALI BEN AHMED, [lacune]
ALIBERT, Emile-Henri-Justin
ALINAT, Emile-Ludovic-Jean-Louis
ALEMAN, Louis-Joachim d'
conseiller à Aix
Date de naissance :
ALESSANDRI, Albert-Raoul
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
ALESSANDRI, Jean-Antoine-Bonaventure
vice-président à Oran (Algérie)
Date de naissance :
ALFONSI, Antoine-Martin
substitut à Valenciennes
Date de naissance :
ALGARRA, Ricardo
suppléant du juge de paix à Marnia (Algérie)
Date de naissance :
ALHEINE, Guillaume-Jean-Roger
juge à Nantes
Date de naissance :
ALHEINE, Jean-Raoul-Albert
Archives nationales (France)
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président à la cour de Riom
Date de naissance :
ALI BEN AHMED, [lacune]
interprète judiciaire à Tunis
Date de naissance :
ALIBERT, Emile-Henri-Justin
vice-président à Marseille
Date de naissance :
ALINAT, Emile-Ludovic-Jean-Louis
substitut à Saint-Amand
Date de naissance :
BB/6(II)/618
ALLAIN, Ernest-Marie
ALLAIN, Ferdinand-Stanislas-Jules-Eugène
ALLAIN, René-Joseph-Marie
ALLAIRE, Jules-François
ALLAIS, Léon-Justin
ALLAMAND, Henri-Joseph
ALLARD, Camille-Albert-Félix
ALLARD, Jules-Alphonse-Albert
ALLEGRE, Paul-Marie-Joseph
ALLEMANE, Félix-Honoré-Barthélemy-Eugène
ALLEMES, Edouard
ALLIOD, Jules-François
ALLAIN, Ernest-Marie
conseiller à Angers. Certificat médical
Date de naissance :
ALLAIN, Ferdinand-Stanislas-Jules-Eugène
Avocat général à Poitiers
Date de naissance :
ALLAIN, René-Joseph-Marie
substitut à Libourne
Date de naissance :
ALLAIRE, Jules-François
président à la Seine
Date de naissance :
ALLAIS, Léon-Justin
juge à Rouen
Archives nationales (France)
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Date de naissance :
ALLAMAND, Henri-Joseph
suppléant du juge de paix à Oued-Zenaki (Algérie)
Date de naissance :
ALLARD, Camille-Albert-Félix
juge à Lille
Date de naissance :
ALLARD, Jules-Alphonse-Albert
président à Nantes
Date de naissance :
ALLEGRE, Paul-Marie-Joseph
conseiller à Aix
Date de naissance :
ALLEMANE, Félix-Honoré-Barthélemy-Eugène
substitut à Tarascon
Date de naissance :
ALLEMES, Edouard
juge à Hazebrouck
Date de naissance :
ALLIOD, Jules-François
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/619
ALPHANDERY, Abraham-Albert
ALPHANDERY, Abraham-Charles-Fernand
ALLIOT, Alfred-Louis-Paul-Emile-Grégoire
ALLIZE, Alfred-Nicolas
ALLONNEAU, Edouard
ALMANDOZ, Abelino-Enrique-Léon
ALQUIER, Ernest-Marie-Henri
ALRIC, Félix-Eulalie-Georges
AMAR, Salomon
AMBROGI, Joseph-Marius
AMEL, Joseph-Albert-Marie-Maurice
AMELINE, Paul-François
AMIARD-FORTINIÈRE, Sylvain-Ernest-Marie
AMIC, Joseph-Charles-Emile-Marie
AMILHAT, Edmond-Auguste
AMOUDRU, Paul-Joseph-Etienne
Archives nationales (France)
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ALPHANDERY, Abraham-Albert
juge à Chaumont
Date de naissance :
ALPHANDERY, Abraham-Charles-Fernand
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ALLIOT, Alfred-Louis-Paul-Emile-Grégoire
conseiller à Bourges
Date de naissance :
ALLIZE, Alfred-Nicolas
juge à Saint-Mihiel
Date de naissance :
ALLONNEAU, Edouard
président à Bressuire
Date de naissance :
ALMANDOZ, Abelino-Enrique-Léon
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
ALQUIER, Ernest-Marie-Henri
juge à Carcassone
Date de naissance :
ALRIC, Félix-Eulalie-Georges
président à Brive
Date de naissance :
AMAR, Salomon
suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
AMBROGI, Joseph-Marius
conseiller à Rouen
Date de naissance :
AMEL, Joseph-Albert-Marie-Maurice
juge à Belfort
Date de naissance :
AMELINE, Paul-François
juge à Cherbourg
Archives nationales (France)
17
Date de naissance :
AMIARD-FORTINIÈRE, Sylvain-Ernest-Marie
substitut à Alençon
Date de naissance :
AMIC, Joseph-Charles-Emile-Marie
juge suppléant à Lyon
Date de naissance :
AMILHAT, Edmond-Auguste
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
AMOUDRU, Paul-Joseph-Etienne
procureur de la république à Gray, délégué juge à Dôle
Date de naissance :
BB/6(II)/620
ANCELIN, Louis-Armand-Cyprien
ANCELLE, Jules-Albert
ANCELME, Claude-Alcide-Paul
ANDRAULT, Pierre-Camille
ANDRE, Gustave-Joseph-Alexandre
ANDRE, Jean-Louis
ANCELIN, Louis-Armand-Cyprien
procureur de la république à Saumur
Date de naissance :
ANCELLE, Jules-Albert
vice-président à la Seine
Date de naissance :
ANCELME, Claude-Alcide-Paul
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
ANDRAULT, Pierre-Camille
conseiller à Alger
Date de naissance :
ANDRE, Gustave-Joseph-Alexandre
conseiller à Agen
Date de naissance :
ANDRE, Jean-Louis
Archives nationales (France)
18
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/621
ANDRE, Jules-Léonce
ANDRE, Paul
ANDRE, Victor-Georges
ANDREA, Félix-François
ANDREE DE RENOARD, Antoine-Joseph-Charles d'
ANDREUJOL, Eugène-Auguste-Gabriel
ANDRIEU, Charles-Roland
ANDRIEU, Emile-Marcel
ANDRIEU, Simon-Armand-Gaston
ANDRY, Jean-Stanislas
ANDRY, Jean-Stanislas
ANGELI, Antoine-Nobile
ANGELI, Pierre-Jean
ANGELI, Toussaint-Ange-Antoine
ANDRE, Jules-Léonce
substitut à Nîmes
Date de naissance :
ANDRE, Paul
premier président à la cour de cassation
Date de naissance :
ANDRE, Victor-Georges
juge à Chinon. Certificat médical
Date de naissance :
ANDREA, Félix-François
suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)
Date de naissance :
ANDREE DE RENOARD, Antoine-Joseph-Charles d'
conseiller à Alger
Date de naissance :
ANDREUJOL, Eugène-Auguste-Gabriel
président à la cour de Montpellier
Date de naissance :
ANDRIEU, Charles-Roland
substitut à la Seine
Date de naissance :
Archives nationales (France)
19
ANDRIEU, Emile-Marcel
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
ANDRIEU, Simon-Armand-Gaston
conseiller à Paris
Date de naissance :
ANGELI, Antoine-Nobile
conseiller à Alger
Date de naissance :
ANGELI, Pierre-Jean
substitut à Bastia
Date de naissance :
ANGELI, Toussaint-Ange-Antoine
Avocat général à Bastia
Date de naissance :
BB/6(II)/622
ANGELVIN, Camille-Fortuné
ANGENOUST, Ambroise-Gabriel
ANGERAS, Marie-Aimé-Joseph-Louis
ANGLADE, Jean-Roger d'
ANGLADE, Marie-Eugène-Denis-Joseph
ANGLARD, Jean
ANGLAS DE PRAVIEL, Paul-Emile-Marie d'
ANGOT, Victor-Albert
ANNAT, Joseph-Antoine-Philippe
ANNELOT, Georges
ANSELME, Jean-Marie-Louis-Pancrace
ANSELME, Louis-Humbert-Des Pomeys
ANGELVIN, Camille-Fortuné
juge à Aix
Date de naissance :
ANGENOUST, Ambroise-Gabriel
juge à Melun
Date de naissance :
ANGERAS, Marie-Aimé-Joseph-Louis
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
ANGLADE, Jean-Roger d'
Archives nationales (France)
20
substitut à Libourne
Date de naissance :
ANGLADE, Marie-Eugène-Denis-Joseph
juge à Rodez
Date de naissance :
ANGLARD, Jean
président à Oran
Certificats médicaux.
Date de naissance :
ANGLAS DE PRAVIEL, Paul-Emile-Marie d'
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
ANGOT, Victor-Albert
juge à Dieppe
Date de naissance :
ANNAT, Joseph-Antoine-Philippe
président aux Andelys
Date de naissance :
ANNELOT, Georges
juge à Cherbourg
Date de naissance :
ANSELME, Jean-Marie-Louis-Pancrace
juge de paix à Taher (Algérie)
Date de naissance :
ANSELME, Louis-Humbert-Des Pomeys
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/623
ANTERRIEU, Auguste-Antonin-Pascal
ANTHONY, Daniel-Louis-Ferdinand
ANTIER, Ernest-Marie-Louis-Alphonse-Joseph
ANTOINE, Arthur-Charles-Sigismond
ANTOINE, Charles-Félicien
ANTONINI, Frudiano-Jean-Simon
ANTONY OU ANTONI, Joseph-Mathieu
ANTY, Gustave-Arthur-Michel
ANTERRIEU, Auguste-Antonin-Pascal
Archives nationales (France)
21
président à la cour de Nîmes
Date de naissance :
ANTHONY, Daniel-Louis-Ferdinand
président à Lannion
Date de naissance :
ANTIER, Ernest-Marie-Louis-Alphonse-Joseph
juge à Annecy
Date de naissance :
ANTOINE, Arthur-Charles-Sigismond
président à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
ANTOINE, Charles-Félicien
conseiller à Douai
Date de naissance :
ANTONINI, Frudiano-Jean-Simon
suppléant du juge de paix à Marnia (Algérie)
Date de naissance :
ANTONY OU ANTONI, Joseph-Mathieu
juge à Nice. Certificat médical.
Date de naissance :
ANTY, Gustave-Arthur-Michel
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/624
AOUSTIN, Ange-Marie
APCHER, Jean-Vital-Elie-Albert
APPLETON, Louis-Jacques-Henri
ARABET, Jean-Fernand
ARBELET, Joseph-Antoine
ARCANGEL, Eugène-Gabriel-Louis-Marie-Paul
ARCHIDET, Aventin-Bertrand-Amédée
ARCHIDET, Jules-Antoine-Jean-Emile
AOUSTIN, Ange-Marie
suppléant du juge de paix à Ain-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
APCHER, Jean-Vital-Elie-Albert
avocat général à Alger
Archives nationales (France)
22
Date de naissance :
APPLETON, Louis-Jacques-Henri
juge à Nice
Date de naissance :
ARABET, Jean-Fernand
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
ARBELET, Joseph-Antoine
juge à la Seine
Date de naissance :
ARCANGEL, Eugène-Gabriel-Louis-Marie-Paul
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
ARCHIDET, Aventin-Bertrand-Amédée
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
ARCHIDET, Jules-Antoine-Jean-Emile
procureur de la République à Rochechouart
Date de naissance :
BB/6(II)/625
ARCHIMBAULT, Ulysse-Alcide
ARDANT DU PICQ, Georges-Martial
ARDENNE DE TIZAC, Gaspard-François-Maximilien d'
ARDOUIN, Paul
ARGON, Joseph-Victor
ARGOUD, Auguste-Paul-Jules
ARIS, Bernard
ARMAND, Joseph
ARMAND, Louis-Marie-Joseph-Martial
ARMAND, Louis-Marie-Joseph-Martial
ARMAND-DUMARESQ, Jean-Edouard
ARMANET, Louis-Marie-Léonide
ARMINJON, Paul-Pierre-Henri
ARMIRAIL, Louis-Izidore-Michel
ARNAL, Jean-Baptistal-Marie-Alphonse
ARCHIMBAULT, Ulysse-Alcide
juge à Jonzac. Certificat médical.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
23
ARDANT DU PICQ, Georges-Martial
conseiller à Limoges
Date de naissance :
ARDENNE DE TIZAC, Gaspard-François-Maximilien d'
juge à Cambrai
Date de naissance :
ARDOUIN, Paul
juge suppléant à Parthenay. Certificat médical.
Date de naissance :
ARGON, Joseph-Victor
juge à Gannat
Date de naissance :
ARGOUD, Auguste-Paul-Jules
suppléant du juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)
Date de naissance :
ARIS, Bernard
conseiller à Pau
Date de naissance :
ARMAND, Joseph
juge à Ussel
Date de naissance :
ARMAND-DUMARESQ, Jean-Edouard
juge à Versailles
Date de naissance :
ARMANET, Louis-Marie-Léonide
juge à Vannes
Date de naissance :
ARMINJON, Paul-Pierre-Henri
juge à Alexandrie (Egypte)
Date de naissance :
ARMIRAIL, Louis-Izidore-Michel
président à la Seine
Date de naissance :
ARNAL, Jean-Baptistal-Marie-Alphonse
juge à Dijon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
24
BB/6(II)/626
ARNAUD, Alfred
ARNAUD, Camille-Joseph
ARNAUD, Etienne
ARNAUD, Henri
ARNAUD, Honoré-Paul-Jean-Baptiste d'
ARNAUD, Jean-Laurent
ARNAUD, Joseph-Louis
ARNAUD, Louis
ARNAUD, Louis-Alfred
ARNAUD, Paul-Auguste
ARNAUD, Alfred
président à Vienne. Certificat médical.
Date de naissance :
ARNAUD, Camille-Joseph
juge suppléant à Forcalquier
Date de naissance :
ARNAUD, Etienne
conseiller à Aix
Date de naissance :
ARNAUD, Henri
juge à Saint-Dié
Date de naissance :
ARNAUD, Honoré-Paul-Jean-Baptiste d'
président à Brignoles
Date de naissance :
ARNAUD, Jean-Laurent
juge suppléant à Marmande
Date de naissance :
ARNAUD, Joseph-Louis
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
ARNAUD, Louis
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
ARNAUD, Louis-Alfred
juge à La Roche-sur-Yon
Archives nationales (France)
25
Date de naissance :
ARNAUD, Paul-Auguste
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/627
ARNAUDIN, Michel
ARNAULT, Charles-Paul-Louis
ARNAULT, Paul-Théodore-Marguerite
ARNOL, Clément-Pierre-Constant
ARNOLD, Achille
ARNOLD, Alfred
ARNOLLET, Adolphe-Auguste
ARNOUX, Félix
ARON, Charles-Jacob
ARON, Edouard-Gabriel
ARON, Paul-Maurice
ARQUEY, Paul-Etienne
ARNAUDIN, Michel
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
ARNAULT, Charles-Paul-Louis
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
ARNAULT, Paul-Théodore-Marguerite
président à Lombez
Date de naissance :
ARNOL, Clément-Pierre-Constant
huissier à Tunis
Date de naissance :
ARNOLD, Achille
suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
ARNOLD, Alfred
greffier à Souk-el-Arba (Tunisie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
ARNOLLET, Adolphe-Auguste
juge suppléant à Thonon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
26
ARNOUX, Félix
président à Lure
Date de naissance :
ARON, Charles-Jacob
conseiller à Lyon
Date de naissance :
ARON, Edouard-Gabriel
juge à Nogent-sur-Seine, détaché à la Chancellerie
Date de naissance :
ARON, Paul-Maurice
conseiller à Nancy
Date de naissance :
ARQUEY, Paul-Etienne
conseiller à Agen
Date de naissance :
BB/6(II)/628
ARRIEU, Alfred-Pierre
ARRIGHI, Pascal-Pierre-Louis
ARRIGHI DE CASANOVA, Antoine-Baptiste
ARRIGNON, Jules-Gustave-Charles
ARRIPE, Simon-Adolphe
ARTUS, Charles-Marie
ASPE, Louis
ASSAUD, Simon-Georges-Edgar
ASSIRE, Georges-René
ASTIE, André-Marie-Alphonse
ASTRE, Louis-Philippe-Victor
ARRIEU, Alfred-Pierre
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
ARRIGHI, Pascal-Pierre-Louis
avocat général à Aix
Date de naissance :
ARRIGHI DE CASANOVA, Antoine-Baptiste
procureur de la République à Montmédy
Date de naissance :
ARRIGNON, Jules-Gustave-Charles
Archives nationales (France)
27
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
ARRIPE, Simon-Adolphe
juge à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
ARTUS, Charles-Marie
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
ASPE, Louis
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
ASSAUD, Simon-Georges-Edgar
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ASSIRE, Georges-René
juge au Mans
Date de naissance :
ASTIE, André-Marie-Alphonse
procureur général à Nancy
Date de naissance :
ASTRE, Louis-Philippe-Victor
président à Brest
Date de naissance :
BB/6(II)/629
ASTRUC, Jules-Louis-Philippe-Henri
ASTRUC, Marie-François-Edouard
ATTIAS, Haïm-Emile
ATTIAS, Haïm-Emile
AUBE, Marcel-Paul-Henri
AUBENQUE, Emile-Jean-Baptiste-Marie
AUBERGER, Maurice-Emile-Adrien-Albert
ASTRUC, Jules-Louis-Philippe-Henri
procureur de la République à Draguignan
Date de naissance :
ASTRUC, Marie-François-Edouard
juge à Béziers
Date de naissance :
Archives nationales (France)
28
AUBE, Marcel-Paul-Henri
juge suppléant à Sousse (Tunisie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
AUBENQUE, Emile-Jean-Baptiste-Marie
conseiller à Montpellier. Certificats médicaux.
Date de naissance :
AUBERGER, Maurice-Emile-Adrien-Albert
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/630
AUBERT, Albert-Prosper
AUBERT, Fabien-Auguste
AUBERT, Félix-Jacques-Alphonse-Marie
AUBERT, Fernand-François
AUBERT, Jean-Baptiste-Georges
AUBERT, Marie-Jean-Philippe
AUBERT, Pierre-François-Alfred
AUBERT, Albert-Prosper
conseiller à Bastia
Date de naissance :
AUBERT, Fabien-Auguste
vice-président à Metz
Date de naissance :
AUBERT, Félix-Jacques-Alphonse-Marie
juge à Uzès
Date de naissance :
AUBERT, Fernand-François
premier président à la cour d'Agen
Date de naissance :
AUBERT, Jean-Baptiste-Georges
juge à la Seine
Date de naissance :
AUBERT, Marie-Jean-Philippe
juge à Briançon
Date de naissance :
AUBERT, Pierre-François-Alfred
Archives nationales (France)
29
juge à Grasse
Date de naissance :
BB/6(II)/631
AUBERTOT, Jean-Charles-Fernand-Maurice
AUBERTOT, Léon-Victor-Albert
AUBERTY, Georges-Edouard-Benoît
AUBERY, Jean-Gaëtan
AUBIN, Georges-Jacques-Zacharie
AUBIN, Roger
AUBIN, [lacune]
AUBINEAU, Armand-Florimon
AUBREE, Edouard-Adrien
AUBRON, Albert-Aimé
AUBERTOT, Jean-Charles-Fernand-Maurice
procureur de la République à Béthune
Date de naissance :
AUBERTOT, Léon-Victor-Albert
procureur de la République à Vire
Date de naissance :
AUBERTY, Georges-Edouard-Benoît
juge à Bagnères-de-Bigorre
Date de naissance :
AUBERY, Jean-Gaëtan
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
AUBIN, Georges-Jacques-Zacharie
juge à Nantes
Date de naissance :
AUBINEAU, Armand-Florimon
juge à Nantua
Date de naissance :
AUBREE, Edouard-Adrien
juge à Rennes
Date de naissance :
AUBRON, Albert-Aimé
président à la cour de Douai
Date de naissance :
Archives nationales (France)
30
BB/6(II)/632
AUBRY, Alfred
AUBRY, Alphonse-Eugène-Paul-Marie
AUBRY, Edmond-Victor
AUBRY, Eugène-Paul
AUBRY, Pierre-Auguste-Marie-Georges
AUBURTIN, Albert-Charles-Edouard
AUCAIGNE, Charles
AUCLAIR, Léonard-Henri-Marie-François
AUCLAIR, Léonard-Marie-Toussaint-Henri
AUDIAT, Charles-Auguste-Edgard
AUDIBERT, Auguste-Joseph-Marie-Côme
AUDIBERT, Victor-Bernard-Raoul
AUBRY, Alfred
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
AUBRY, Alphonse-Eugène-Paul-Marie
vice-président à la cour d'appel de Paris
Date de naissance :
AUBRY, Edmond-Victor
conseiller à Paris
Date de naissance :
AUBRY, Eugène-Paul
juge à Briey
Date de naissance :
AUBRY, Pierre-Auguste-Marie-Georges
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
AUBURTIN, Albert-Charles-Edouard
président au Mans
Date de naissance :
AUCAIGNE, Charles
suppléant du juge de paix à Vialar (Algérie)
Date de naissance :
AUCLAIR, Léonard-Henri-Marie-François
juge à Mauriac
Date de naissance :
AUCLAIR, Léonard-Marie-Toussaint-Henri
Archives nationales (France)
31
juge à Limoges
Date de naissance :
AUDIAT, Charles-Auguste-Edgard
conseiller à Nancy
Date de naissance :
AUDIBERT, Auguste-Joseph-Marie-Côme
président à la cour d'Aix-en-Provence
Date de naissance :
AUDIBERT, Victor-Bernard-Raoul
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
BB/6(II)/633
AUDIÈVRE, André-Hippolyte
AUDOUSSET, Eugène-Théodore
AUDOYNAUD, Paul-Georges
AUDROING-HOUSSAIS, Armand-Marie-Joseph-Hyacinthe
AUDROING-HOUSSAIS, Charles-Joseph-Marie
AUDIÈVRE, André-Hippolyte
président à la Seine. Certificat médical.
Date de naissance :
AUDOUSSET, Eugène-Théodore
suppléant du juge de paix à Arzew (Algérie)
Date de naissance :
AUDOYNAUD, Paul-Georges
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
AUDROING-HOUSSAIS, Armand-Marie-Joseph-Hyacinthe
juge à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
AUDROING-HOUSSAIS, Charles-Joseph-Marie
juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/634
AUFFRAY, Jean-Joseph-Marie
AUG, Frédéric-Victor-Albert
AUGE, Georges-Marie
AUGEY-DUFRESSE, Saint-Martin-Félicité
Archives nationales (France)
32
AUGIAS, Léon-Théophile-Alexandre
AUGIER, Adrien-Victor
AUGIER, Emile-Scipion
AUGIER, Emile-Scipion
AUGIER, François-Ernest
AUGUSTIN-DELALANDE, Georges-Albert-Marie-Louis
AUFFRAY, Jean-Joseph-Marie
procureur de la République à Saint-Brieuc. Photographie d'identité de Auffray collée au revers de la
chemise. Certificat médical.
Date de naissance :
AUG, Frédéric-Victor-Albert
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
AUGE, Georges-Marie
juge à Orléans. certificat médical.
Date de naissance :
AUGEY-DUFRESSE, Saint-Martin-Félicité
juge à Marseille
Date de naissance :
AUGIAS, Léon-Théophile-Alexandre
interprète judiciaire à Gabès (Tunisie), commissaire du gouvernement en Tunisie
Date de naissance :
AUGIER, Adrien-Victor
conseiller à Angers
Date de naissance :
AUGIER, François-Ernest
président au tribunal d'Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
AUGUSTIN-DELALANDE, Georges-Albert-Marie-Louis
juge suppléant à Nantes
Date de naissance :
BB/6(II)/635
AUJAME, François-Pierre-Paul
AULANIER, Antoine
AULOGE, François-Joseph
AUMONIER, Pierre-Louis-Emile
AUMONT, Albert-Charles-Jean
AUPECLE, Maurice-Henri-Baptiste
Archives nationales (France)
33
AURBACHER, Joseph
AURIOL, Fernand-Isidore-Henri
AUSSET, Jean-Paul
AUSSET, Jean-Paul
AUSSET, Paul-Henri
AUSTRY, Ernest-Marie-Joseph-Pierre
AUSTRY, Ernest-Marie-Joseph-Pierre
AUTHIER, Ferréol-Victor
AUJAME, François-Pierre-Paul
conseiller à Paris
Date de naissance :
AULANIER, Antoine
juge à Fougères
Date de naissance :
AULOGE, François-Joseph
juge suppléant à Roanne
Date de naissance :
AUMONIER, Pierre-Louis-Emile
juge suppléant à Chambéry
Date de naissance :
AUMONT, Albert-Charles-Jean
greffier à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
AUPECLE, Maurice-Henri-Baptiste
conseiller à Dijon
Date de naissance :
AURBACHER, Joseph
suppléant du juge de paix à Souk-El-Arba (Tunisie), commissaire du gouvernement en Tunisie
Date de naissance :
AURIOL, Fernand-Isidore-Henri
suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Date de naissance :
AUSSET, Paul-Henri
président à la cour de Paris
Date de naissance :
AUTHIER, Ferréol-Victor
conseiller à Lyon
Archives nationales (France)
34
Date de naissance :
BB/6(II)/636
AUTIER, Pierre-Ariste
AUTIN, Emile-Léon
AUZIÈRE, Charles-Louis
AUZIÈRE, Henri-Paul-Emile
AUZILLION, Louis-Jean-Charles
AUZIMOUR, Régis-Joseph-Henri
AVEILLE, Henri-Marie-Joseph
AVOGARI DE GENTILI, Ferdinand-Paul-Joseph
AVRIL, Claude-Pierre-Antoine-Alfred
AVRIL, Edouard-René
AVRIL, Pierre-Louis-Eugène
AYDALOT, Joseph-Hélie-Hippolythe
AYLIES, Henri-Victor-Joseph
AUTIER, Pierre-Ariste
juge à Nantes, délégué juge à Marennes
Date de naissance :
AUTIN, Emile-Léon
juge suppléant à Tours
Date de naissance :
AUZIÈRE, Charles-Louis
vice-président à Toulon
Date de naissance :
AUZIÈRE, Henri-Paul-Emile
premier président à la cour de Lyon. Certificat médical.
Date de naissance :
AUZILLION, Louis-Jean-Charles
juge à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
AUZIMOUR, Régis-Joseph-Henri
juge suppléant à Oran (Algérie)
Date de naissance :
AVEILLE, Henri-Marie-Joseph
président à la Seine
Date de naissance :
AVOGARI DE GENTILI, Ferdinand-Paul-Joseph
juge à Perpignan
Archives nationales (France)
35
Date de naissance :
AVRIL, Claude-Pierre-Antoine-Alfred
conseiller à Lyon
Date de naissance :
AVRIL, Edouard-René
président à Vannes
Date de naissance :
AVRIL, Pierre-Louis-Eugène
attaché titulaire à la Chancellerie. Certificats médicaux.
Date de naissance :
AYDALOT, Joseph-Hélie-Hippolythe
conseiller à Agen
Date de naissance :
AYLIES, Henri-Victor-Joseph
premier président à Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/637
AYLIES, Louis-Claire-Gaston
AYLIES, Séverin-Raymond-Pierre-Louis
AYME, Romain-Georges de Saint-Véran
AYMERIC, François-Elie
AYRAUD, Joseph-Marie-Jean-Charles
AYRAUD, Joseph-Marie-Jean-Charles
AYRAULT, Augustin-Jean-Baptiste
AYRAULT, Georges
AYRAULT, Georges
AYRAULT, Lucien-Ernest
AYRAULT, Lucien-Georges-Yves-Marie
AZAÏS, Lucien-Edmond
AYLIES, Louis-Claire-Gaston
juge à Mirande
Date de naissance :
AYLIES, Séverin-Raymond-Pierre-Louis
conseiller à Pau
Date de naissance :
AYME, Romain-Georges de Saint-Véran
conseiller à Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
36
AYMERIC, François-Elie
conseiller à Aix. Photographie d'identité d'Aymeric collée au revers de la chemise.
Date de naissance :
AYRAULT, Augustin-Jean-Baptiste
greffier à Grombalia (Tunisie)
Date de naissance :
AYRAULT, Lucien-Ernest
conseiller à Paris
Date de naissance :
AYRAULT, Lucien-Georges-Yves-Marie
substitut à la Seine
Date de naissance :
AZAÏS, Lucien-Edmond
juge à Moutiers
Date de naissance :
BB/6(II)/638
BABILLE, Henri-Jean-Léon
BACHELOT, Alphonse-Gustave
BADET, Prudent-Marie-Eugène
BADIERE, Jean-Baptiste-Marie-Pierre de
BADIOU, Jules-Régis-Paul
BAFFREY, Victor-Meinrad-César
BAGET, Marie-Joseph-Elie-Jean-Benjamin
BAILLE, Jean-Louis
BAILLET, Jean
BABILLE, Henri-Jean-Léon
conseiller à Orléans
Date de naissance :
BACHELOT, Alphonse-Gustave
vice-président à Nantes
Date de naissance :
BADET, Prudent-Marie-Eugène
juge à Dijon
Date de naissance :
BADIERE, Jean-Baptiste-Marie-Pierre de
président à Bayonne
Date de naissance :
Archives nationales (France)
37
BADIOU, Jules-Régis-Paul
juge au Puy
Date de naissance :
BAFFREY, Victor-Meinrad-César
conseiller à Paris
Date de naissance :
BAGET, Marie-Joseph-Elie-Jean-Benjamin
suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie)
Date de naissance :
BAILLE, Jean-Louis
juge de paix à Bou-Saada (Algérie)
Date de naissance :
BAILLET, Jean
juge à Bazas
Date de naissance :
BB/6(II)/639
BAILLEUX, Emile-Jean-Baptiste-Toussaint
BAILLEUX, Ernest-Alfred
BAILLIOT, Alexis-Paul
BAILLY-MAITRE, Jules-Marie-Paul-Aimé-Basile-Joseph
BAISSAT, Etienne-Marius
BAILLEUX, Emile-Jean-Baptiste-Toussaint
juge à la Seine
Date de naissance :
BAILLEUX, Ernest-Alfred
premier président à Limoges
Date de naissance :
BAILLIOT, Alexis-Paul
juge suppléant à Civray
Date de naissance :
BAILLY-MAITRE, Jules-Marie-Paul-Aimé-Basile-Joseph
juge au Puy. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/640
BALAVOINE, Victor-Hippolyte
BALDIT, Marie-François-Georges-Frédéric
Archives nationales (France)
38
BALDY, Jules-Paul
BALESTRINO, Paul-Napoléon-Gaston
BALIGAND, Julien-Jacques-Ernest
BALLOT, Albert-Emile-Marie
BALLOT-BEAUPRE, Marie-Clément-Jules-Alexis
BALMARY, Marie-Edouard-Marcellin-François-Henri
BALMARY, Marie-Louis-Joseph-François
BALAVOINE, Victor-Hippolyte
suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)
Date de naissance :
BALDIT, Marie-François-Georges-Frédéric
président à Dieppe
Date de naissance :
BALDY, Jules-Paul
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
BALESTRINO, Paul-Napoléon-Gaston
suppléant du juge de paix à Fort-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
BALIGAND, Julien-Jacques-Ernest
conseiller à Nancy
Date de naissance :
BALLOT, Albert-Emile-Marie
juge à Laval
Date de naissance :
BALLOT-BEAUPRE, Marie-Clément-Jules-Alexis
premier président à la cour de cassation
Date de naissance :
BALMARY, Marie-Edouard-Marcellin-François-Henri
procureur de la République à Versailles
Date de naissance :
BALMARY, Marie-Louis-Joseph-François
procureur de la République à Toulon
Date de naissance :
BB/6(II)/641
BALME DU GARAY, Antoine-Joseph-André
BALME DU GARAY, Laurent-Antoine-Jules
Archives nationales (France)
39
BALMIGERE, Joseph-Antoine-Jean
BALTAZARD, Charles-Nicolas
BALTAZARD, Edmond-Frédéric-Paulin
BANCHET, Marcel
BANIER, Pierre-Antoine-Eugène
BAQUE DE SARIAC, Marie-Joseph-Armand-Louis-Alfred-Gabriel-Paul
BARA, Emile-Toussaint
BARADAT, Jean-Antoine-François-Julien-Ernest
BARADEZ, Ferdinand-Marie-Louis
BARADUC, Cyr-Louis
BARAT, René-Louis-Alfred
BARAT, René-Sylvain-Joseph
BALME DU GARAY, Antoine-Joseph-André
conseiller à Riom
Date de naissance :
BALME DU GARAY, Laurent-Antoine-Jules
juge à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
BALMIGERE, Joseph-Antoine-Jean
juge suppléant à Béthune
Date de naissance :
BALTAZARD, Charles-Nicolas
juge à Briey
Date de naissance :
BALTAZARD, Edmond-Frédéric-Paulin
président à Sedan
Date de naissance :
BANIER, Pierre-Antoine-Eugène
juge suppléant à Gannat
Date de naissance :
BAQUE DE SARIAC, Marie-Joseph-Armand-Louis-Alfred-Gabriel-Paul
suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)
Date de naissance :
BARA, Emile-Toussaint
juge à Saint-Malo
Date de naissance :
BARADAT, Jean-Antoine-François-Julien-Ernest
premier président à Montpellier
Archives nationales (France)
40
Date de naissance :
BARADEZ, Ferdinand-Marie-Louis
premier président à Chambéry
Date de naissance :
BARADUC, Cyr-Louis
procureur général à Bordeaux
Date de naissance :
BARAT, René-Louis-Alfred
suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie)
Date de naissance :
BARAT, René-Sylvain-Joseph
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/642
BARATHON DU MOUCEAUX OU BARATHON-DUMOUSSEAU, Louis-Emmanuel
BARBE, Victor-Gabriel-Emmanuel
BARBERON, Frédéric-Jules
BARBET, Antoine-Emile
BARBET, Charles-Augustin
BARBEY, Georges-Martial-François-Arthur
BARATHON DU MOUCEAUX OU BARATHON-DUMOUSSEAU, Louis-Emmanuel
conseiller à Paris
Date de naissance :
BARBE, Victor-Gabriel-Emmanuel
juge à Alger
Date de naissance :
BARBERON, Frédéric-Jules
conseiller à Angers
Date de naissance :
BARBET, Antoine-Emile
juge à Lourdes
Date de naissance :
BARBET, Charles-Augustin
conseiller à Alger
Date de naissance :
BARBEY, Georges-Martial-François-Arthur
Archives nationales (France)
41
président à Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/643
BARBIER, Charles-Pierre
BARBIER, Just-Augustin-Emmanuel-Henri
BARBIER, René-Jean-François-Alexandre
BARBOT, Jean-Ernest
BARBOT, Joseph-Gaston
BARBOT, Pierre-Marie-Alexandre-Edouard
BARCIET DE LABUSQUETTE, Joseph-Ferdinand-Emile-Louis
BARCILON, Charles-Augustin-Louis
BARD, Alphonse
BARDET, Domet-Amable-Georges
BARDON, René-Ferdinand
BARÈS, Joseph-Gabriel-Charles
BARET, Joseph-Marie-Louis-Félix
BARFETY, Louis-Charles-Lucien
BARGETON, Marcel-Auguste-Jean-Antoine
BARIC, César-Henry-Louis-Albert de
BARISAIN-MONROSE, Auguste-Aimé
BARITEAU, Louis-Pierre-Joseph-Jean
BARBIER, Charles-Pierre
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
BARBIER, Just-Augustin-Emmanuel-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
BARBIER, René-Jean-François-Alexandre
conseiller à Rouen
Date de naissance :
BARBOT, Jean-Ernest
juge à Rochechouart
Date de naissance :
BARBOT, Joseph-Gaston
juge à Alès
Date de naissance :
BARBOT, Pierre-Marie-Alexandre-Edouard
juge à Loudun
Date de naissance :
Archives nationales (France)
42
BARCIET DE LABUSQUETTE, Joseph-Ferdinand-Emile-Louis
premier président à Chambéry
Date de naissance :
BARCILON, Charles-Augustin-Louis
juge à Carpentras
Date de naissance :
BARD, Alphonse
président à la cour de cassation
Date de naissance :
BARDET, Domet-Amable-Georges
juge de paix à Frenda (Algérie)
Date de naissance :
BARDON, René-Ferdinand
juge à Tours
Date de naissance :
BARÈS, Joseph-Gabriel-Charles
juge suppléant à Saint-Gaudens
Date de naissance :
BARET, Joseph-Marie-Louis-Félix
juge suppléant à Marseille
Date de naissance :
BARFETY, Louis-Charles-Lucien
juge à Louviers
Date de naissance :
BARGETON, Marcel-Auguste-Jean-Antoine
suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)
Date de naissance :
BARIC, César-Henry-Louis-Albert de
procureur de la République à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BARISAIN-MONROSE, Auguste-Aimé
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
BARITEAU, Louis-Pierre-Joseph-Jean
juge à Angoulême
Date de naissance :
Archives nationales (France)
43
BB/6(II)/644
BARJOT, René
BARLAND, Joseph
BARNAUD, Charles-Jean
BARNOUIN, Charles-Isidore-Marius
BARON, Louis-Marie
BARON, Maurice-Charles
BARON, Pierre-Paul
BARON, Tristan-Félix-Gaston de
BARLAND, Joseph
juge à Villeneuve-sur-Lot
Date de naissance :
BARNAUD, Charles-Jean
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BARNOUIN, Charles-Isidore-Marius
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
BARON, Louis-Marie
juge de paix à Cherchell (Algérie)
Date de naissance :
BARON, Maurice-Charles
juge suppléant à Gien
Date de naissance :
BARON, Pierre-Paul
substitut à Narbonne
Date de naissance :
BARON, Tristan-Félix-Gaston de
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/645
BARRA, Honoré-Marius-Gabriel
BARRABINO, Louis-Raimond
BARRAILLIER, Pierre
BARRAL, Jean-André-Léon
BARRAL, Jean-André-Léon
BARRAS, Léon-Joachim
BARRATTE, Alexandre-Benjamin
Archives nationales (France)
44
BARRAULT, Robert
BARRE, Joseph-Jean-Pierre
BARRE, Marcel-Marie-Emmanuel-Adolphe
BARRA, Honoré-Marius-Gabriel
procureur de la République à Dijon
Date de naissance :
BARRABINO, Louis-Raimond
président à Nancy
Date de naissance :
BARRAILLIER, Pierre
procureur général à Agen
Date de naissance :
BARRAS, Léon-Joachim
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BARRATTE, Alexandre-Benjamin
juge suppléant à Saint-Etienne
Date de naissance :
BARRE, Joseph-Jean-Pierre
procureur de la République à Bône (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BARRE, Marcel-Marie-Emmanuel-Adolphe
suppléant du juge de paix à Zarzis (Tunis)
Date de naissance :
BB/6(II)/646
BARRERE, Pierre-Joseph-Marie
BARRIER, André-Alphonse
BARRIGUE DE MONTVALON, Gabriel-André de
BARRION, Henry-Marie
BARRION, Louis-Marie-Charles-Albert
BARROT, Louis-Edouard
BARSALOU, Jacques-Pierre-Germain
BARTHE, Fernand-Raoul
BARRERE, Pierre-Joseph-Marie
président à Civray
Date de naissance :
BARRIER, André-Alphonse
Archives nationales (France)
45
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BARRIGUE DE MONTVALON, Gabriel-André de
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BARRION, Henry-Marie
juge à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
BARRION, Louis-Marie-Charles-Albert
président à Parthenay
Date de naissance :
BARROT, Louis-Edouard
juge à Alger
Date de naissance :
BARSALOU, Jacques-Pierre-Germain
président à La Réole
Date de naissance :
BARTHE, Fernand-Raoul
président à Saintes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/647
BARTHEL, Alfred
BARTHELEMY, Charles-Edmond
BARTHELEMY, Louis-Eugène
BARTHELME, Fernand-Jacques
BARTHÈRE, Henri
BARTHES, Gaston-Georges
BARTHES, Gaston-Georges
BARTHOLOMOT, Louis
BARTHOLOMOT, Louis-Alfred
BARTOLI, Faustin
BARTOLI, Paul-François
BARUE, Gaston-Henri-Jean-René
BASCHET, Louis-Joseph-Laurent
BASCOU, Gaston-Frédéric-Alexandre
BASSAC, Félix
BARTHEL, Alfred
juge de Bailliage à Soultz
Date de naissance :
Archives nationales (France)
46
BARTHELEMY, Charles-Edmond
conseiller à Paris
Date de naissance :
BARTHELEMY, Louis-Eugène
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BARTHELME, Fernand-Jacques
conseiller à Colmar. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BARTHÈRE, Henri
huissier à Bizerte (Tunisie)
Date de naissance :
BARTHOLOMOT, Louis
juge à Arbois
Date de naissance :
BARTHOLOMOT, Louis-Alfred
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
BARTOLI, Faustin
suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)
Date de naissance :
BARTOLI, Paul-François
procureur de la République à Rabat (Maroc). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BARUE, Gaston-Henri-Jean-René
suppléant du juge de paix à Thala (Tunisie)
Date de naissance :
BASCHET, Louis-Joseph-Laurent
président à Tours. Certificat médical.
Date de naissance :
BASCOU, Gaston-Frédéric-Alexandre
suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie)
Date de naissance :
BASSAC, Félix
suppléant du juge de paix à Dra-el-Nizan (Algérie)
Archives nationales (France)
47
Date de naissance :
BB/6(II)/648
BASSET, Martial-Jean-Henri
BASSO, Louis-Anne-Marie-Sébastien
BASTIAN, Daniel-René
BASTIAN, Daniel-René
BASTID, Adrien-Pierre-Rémy
BASTID, Pierre-Eugène-Henry
BASTIDE, André-Louis-Auguste
BASTIDE, André-Louis-Auguste
BASTIDE, Marie-Joseph-Louis-Gabriel
BASTIT, Emile
BATHO, Marie-Paul
BASSET, Martial-Jean-Henri
juge à Limoges
Date de naissance :
BASSO, Louis-Anne-Marie-Sébastien
substitut à Caen. Y joint son dossier de naturalisation (610 X 1904).
Date de naissance :
BASTID, Adrien-Pierre-Rémy
juge à la Seine
Date de naissance :
BASTID, Pierre-Eugène-Henry
juge à la Seine
Date de naissance :
BASTIDE, Marie-Joseph-Louis-Gabriel
conseiller à Riom
Date de naissance :
BASTIT, Emile
vice-président à Nantes
Date de naissance :
BATHO, Marie-Paul
juge à Perpignan
Date de naissance :
BB/6(II)/649
BATILLAT, Jules
BATLLE, Georges-Paul-Alexis-Hippolyte
BATLLE, Georges-Paul-Alexis-Hippolyte
Archives nationales (France)
48
BATSÈRE, Pierre-Jean-René
BATSÈRE, Pierre-Jean-René
BATTESTI, Louis-Antoine
BATTESTI, Louis-Antoine
BATTUT, Antoine-Marius
BAUBEAU, Léon-Jean-Joseph
BAUCHART, Aimé-Nicolas-Henri
BATILLAT, Jules
juge à Saint-Nazaire. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BATTUT, Antoine-Marius
procureur de la République à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
BAUBEAU, Léon-Jean-Joseph
procureur de la République à Privas. Certificat médical.
Date de naissance :
BAUCHART, Aimé-Nicolas-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/650
BAUDEL, Hippolyte-Marie-Ernest
BAUDESSON, Emmanuel-Henry
BAUDET, Joseph-Marie-Guillaume
BAUDIER, Archimède-Etienne-Henri
BAUDONNET, Jean-Léon
BAUDOUIN, Léon-Edgar
BAUDOUIN, Manuel-Achille
BAUDOUIN, Manuel-Léon-Jules
BAUDOUIN-BUGNET, Jean-Antoine-Pierre-François-Joseph-Maurice
BAUDRE, Charles-Clément-André de
BAUER, Emile-Alfred
BAUER, Georges
BAUDEL, Hippolyte-Marie-Ernest
juge à Corte
Date de naissance :
BAUDESSON, Emmanuel-Henry
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BAUDET, Joseph-Marie-Guillaume
Archives nationales (France)
49
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
BAUDIER, Archimède-Etienne-Henri
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
BAUDONNET, Jean-Léon
président à Saintes
Date de naissance :
BAUDOUIN, Léon-Edgar
président à Orléans
Date de naissance :
BAUDOUIN, Manuel-Achille
premier président à la cour de cassation
Date de naissance :
BAUDOUIN, Manuel-Léon-Jules
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
BAUDOUIN-BUGNET, Jean-Antoine-Pierre-François-Joseph-Maurice
vice-président à Metz. Certificat médical.
Date de naissance :
BAUDRE, Charles-Clément-André de
président à Quimper
Date de naissance :
BAUER, Emile-Alfred
juge suppléant à Montbéliard
Date de naissance :
BAUER, Georges
juge de bailliage à Ensisheim. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/651
BAUGE, Henri-Jules
BAUGE, Jean-Joseph-François
BAUGUIL, Jean-Baptiste-Etienne
BAULME, Frantz
BAUTZ, André
BAYARD, Jean-Paulin
BAYARD, Pierre-Louis-Léon
Archives nationales (France)
50
BAYART, Fidèle-Joseph
BAYLE, Laurent-Marc
BAYLE, Numa-Camille-Octave
BAYLET, Jean-Baptiste-Gabriel-François
BAYON, Pierre-François-Marie
BAYON, Pierre-François-Marie
BAYOUD, Joseph-Louis-Marie
BAZAT, Antoine-Jean-Mathieu-Léopold
BAZENET, Raoul-Hippolyte-Edgar
BAUGE, Henri-Jules
juge suppléant à Orléans.
Date de naissance :
BAUGE, Jean-Joseph-François
juge suppléant à Rennes
Date de naissance :
BAUGUIL, Jean-Baptiste-Etienne
président à Tiaret (Algérie)
Date de naissance :
BAULME, Frantz
conseiller à Alger. Dossier déplacé au ministère de la Justice en 1944.
Date de naissance :
BAUTZ, André
juge à Fontainebleau
Date de naissance :
BAYARD, Jean-Paulin
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BAYART, Fidèle-Joseph
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
BAYLE, Laurent-Marc
juge à Saint-Yrieix
Date de naissance :
BAYLE, Numa-Camille-Octave
suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)
Date de naissance :
BAYLET, Jean-Baptiste-Gabriel-François
Archives nationales (France)
51
juge à Toulouse
Date de naissance :
BAYOUD, Joseph-Louis-Marie
procureur de la République à Rouen
Date de naissance :
BAZAT, Antoine-Jean-Mathieu-Léopold
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BAZENET, Raoul-Hippolyte-Edgar
procureur général à Rouen
Date de naissance :
BB/6(II)/652
BEAUBRUN, Frédéric-Joseph-Henri-Edmond
BEAUCHEF, Emile-Gabriel-Jean-Marie
BEAUCHEF DE SERVIGNY, Henri-Pierre-Marie de
BEAUDEAU, Charles-Jules
BEAUFILS, Armel-Alix-Constant
BEAUFILS, Joseph-Charles-Achille
BEAUFORT, Henry-Luc-Joseph-François-Gabriel
BEAUGIER, Jean-Auguste-Marie-Alfred
BEAUGIER, Jean-Auguste-Marie-Alfred
BEAUGRAND, Jean-Baptiste-François-Léon
BEAULIEU, Jules-Antoine-Marie
BEAUMONT, Paul-Alphonse de
BEAUVAIS, Jules-Octave-Hippolyte-René
BEAUBRUN, Frédéric-Joseph-Henri-Edmond
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BEAUCHEF, Emile-Gabriel-Jean-Marie
conseiller à Caen
Date de naissance :
BEAUCHEF DE SERVIGNY, Henri-Pierre-Marie de
juge au Havre
Date de naissance :
BEAUDEAU, Charles-Jules
juge suppléant à Bourges
Date de naissance :
BEAUFILS, Armel-Alix-Constant
Archives nationales (France)
52
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BEAUFILS, Joseph-Charles-Achille
juge à Pont-l'Evêque
Date de naissance :
BEAUFORT, Henry-Luc-Joseph-François-Gabriel
juge à Chateaudun
Date de naissance :
BEAUGRAND, Jean-Baptiste-François-Léon
procureur de la République au Havre
Date de naissance :
BEAULIEU, Jules-Antoine-Marie
vice-président à Alger
Date de naissance :
BEAUMONT, Paul-Alphonse de
juge suppléant à Boulogne
Date de naissance :
BEAUVAIS, Jules-Octave-Hippolyte-René
juge à Bourges
Date de naissance :
BB/6(II)/653
BECHON, René-Joseph
BECKER, Théodore-Marie-Ernest
BECQ, Elisée-Arnaud
BECQUEREL, Claude-Gabriel
BEDENNE DE LALAGADE, Paul-Amable
BEDOREZ, Georges-Albert-Emile
BEHENNE, Théodore-Arthur-Gaston
BEINET, François-Emile-Ernest
BEISSAT, André-Théodore-Alexandre-Albert-Louis
BEKACHE, Moïse
BELAT, Joseph-Claude
BECHON, René-Joseph
président à la cour de Riom
Date de naissance :
BECKER, Théodore-Marie-Ernest
juge à Pau
Date de naissance :
Archives nationales (France)
53
BECQ, Elisée-Arnaud
directeur à l'administration pénitentiaire. Ancien préfet (il s'agit de son dossier de préfet)
Date de naissance :
BECQUEREL, Claude-Gabriel
juge à Amiens
Date de naissance :
BEDENNE DE LALAGADE, Paul-Amable
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
BEDOREZ, Georges-Albert-Emile
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BEHENNE, Théodore-Arthur-Gaston
conseiller à Paris
Date de naissance :
BEINET, François-Emile-Ernest
président à Digne. Certificats médicaux
Date de naissance :
BEISSAT, André-Théodore-Alexandre-Albert-Louis
président à Moutiers
Date de naissance :
BELAT, Joseph-Claude
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/654
BELIN, Edouard
BELIN, Edouard-Constant-Joseph
BELIN, Edouard-Constant-Joseph
BELLAT, Marie-Pierre-François-Gaston
BELLEAU, Auguste-Henri-Léonce
BELLENCONTRE, Marie-Pierre-Albert
BELLET, Charles-Emile-François-Guillaume
BELLET, Maurice-Paul-Charles-Marie
BELLETRUD, Antoine-Henri-Félix
BELLIA, Jacques-Etienne-Charles
BELON, Jean-Jules-Henry
BELOT, Alfred-Pierre
BELVEZE, Louis-Jules-Auguste-Gustave
Archives nationales (France)
54
BELZACQ, Léonce-Charles
BENA, David-Dominique
BENAC, Pierre-Charles
BENAUT, Gustave-Arthur
BENCKHARD, Marie-Eugène
BELIN, Edouard
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BELLAT, Marie-Pierre-François-Gaston
juge suppléant à Limoges
Date de naissance :
BELLEAU, Auguste-Henri-Léonce
juge à Châteauroux
Date de naissance :
BELLENCONTRE, Marie-Pierre-Albert
juge à Caen
Date de naissance :
BELLET, Charles-Emile-François-Guillaume
juge à Boulogne-sur-Mer
Date de naissance :
BELLET, Maurice-Paul-Charles-Marie
président à Fougères
Date de naissance :
BELLETRUD, Antoine-Henri-Félix
juge suppléant à Draguignan
Date de naissance :
BELLIA, Jacques-Etienne-Charles
juge suppléant à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
BELON, Jean-Jules-Henry
conseiller à Orléans
Date de naissance :
BELOT, Alfred-Pierre
président à Coutances. Certificats médicaux
Date de naissance :
BELVEZE, Louis-Jules-Auguste-Gustave
Archives nationales (France)
55
président à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
BELZACQ, Léonce-Charles
juge suppléant à Saint-Quentin
Date de naissance :
BENA, David-Dominique
suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
BENAC, Pierre-Charles
juge suppléant à Carcassonne
Date de naissance :
BENAUT, Gustave-Arthur
président à Clermont (Oise)
Date de naissance :
BENCKHARD, Marie-Eugène
conseiller à Nancy
Date de naissance :
BB/6(II)/655
BENE, Emile-Georges
BENEZECH, Ulysse-Charles
BENICHOU, Gaston-Prosper
BENICHOU, Gaston-Prosper
BENNETOT, Jules-Ernest-Louis
BENOID, Camille-Jean-Claude-Dominique
BENOID, Jean-Eugène-Albert
BENOIST, Cyr-Adolphe-Henry
BENOIST, Léon-Hyacinthe-Armand
BENE, Emile-Georges
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BENEZECH, Ulysse-Charles
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
BENNETOT, Jules-Ernest-Louis
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
BENOID, Camille-Jean-Claude-Dominique
Archives nationales (France)
56
juge à Tulle
Date de naissance :
BENOID, Jean-Eugène-Albert
conseiller à Riom
Date de naissance :
BENOIST, Cyr-Adolphe-Henry
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BENOIST, Léon-Hyacinthe-Armand
juge à Pont-L'Evêque
Date de naissance :
BB/6(II)/656
BENOIT, Albert-Edouard-Marie-Joseph
BENOIT, Edouard-Marie-Joseph
BENOIT, Emile
BENOIT, Georges-Henry-François-Pompée
BENOIT, Louis-Joseph
BENOIT, Paul
BENOIT, Paul-Charles-Gustave-Camille
BENOIT, Albert-Edouard-Marie-Joseph
juge à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
BENOIT, Edouard-Marie-Joseph
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BENOIT, Emile
président à Carpentras
Date de naissance :
BENOIT, Georges-Henry-François-Pompée
suppléant du juge de paix à L'Arba (Algérie)
Date de naissance :
BENOIT, Louis-Joseph
conseiller à Colmar
Date de naissance :
BENOIT, Paul
suppléant du juge de paix à Kolea (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
57
BENOIT, Paul-Charles-Gustave-Camille
président à Saint-Omer
Date de naissance :
BB/6(II)/657
BENSA, Jules-Ernest-Flavien-Xavier
BEN SAID, James-Adolphe
BEN SAID, James-Adolphe
BEQUET, [lacune]
BERALDY, Léopold-Antoine
BERARD, Alexandre
BERARD, Benoît-François-Jules-Georges
BERARD, Louis-Edmond-Fernand
BERARD DES GLAJEUX, Marie-Henri-Anatole-François de Paule
BERAUD, Pascal-Julien
BERAUD, Paul-Auguste-Gustave
BERAUD-DUPALIS, Marie-Jean-Raoul
BENSA, Jules-Ernest-Flavien-Xavier
juge à Nice
Date de naissance :
BERALDY, Léopold-Antoine
juge à Saint-Affrique
Date de naissance :
BERARD, Benoît-François-Jules-Georges
président à Limoges
Date de naissance :
BERARD, Louis-Edmond-Fernand
juge à La Rochelle
Date de naissance :
BERARD DES GLAJEUX, Marie-Henri-Anatole-François de Paule
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BERAUD, Pascal-Julien
juge à Gap
Date de naissance :
BERAUD, Paul-Auguste-Gustave
procureur de la République à Châteauroux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
58
BERAUD-DUPALIS, Marie-Jean-Raoul
conseiller à Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/658
BERCHON, Edouard-Louis-François
BERDOULET, Jean-Dominique
BÈRE, Léopold-René
BERGE, Bernard-Zacharie
BERGE, François-Alexandre-Stéphane
BERGE, François-Joseph-Antoine
BERGE, François-Marie-Auguste
BERGE, Joseph
BERGE, Jules-Jean-Marie-Cyrille
BERGE, Pierre-Joseph-Albert
BERCHON, Edouard-Louis-François
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BERDOULET, Jean-Dominique
suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)
Date de naissance :
BÈRE, Léopold-René
juge à Rouen. Certificat médical
Date de naissance :
BERGE, Bernard-Zacharie
président à Brioude
Date de naissance :
BERGE, François-Alexandre-Stéphane
conseiller à la cour de cassation. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BERGE, François-Joseph-Antoine
juge président à Majunga (Madagascar)
Date de naissance :
BERGE, François-Marie-Auguste
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BERGE, Joseph
juge au Havre
Date de naissance :
Archives nationales (France)
59
BERGE, Jules-Jean-Marie-Cyrille
juge à Toulon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BERGE, Pierre-Joseph-Albert
juge à Bordeaux. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/659
BERGER, Pierre-Charles
BERGER, Victor
BERGERET, Gustave-Stephen-Marie
BERGERON, Georges-Léonard
BERGERON, Marie-Joseph-Antoine
BERGERON DE BOUGY, Antonin-Joannes-Francisque
BERGEZ-GUILHEMAT, Jean-Baptiste
BERGIER, Henri-Anastase-Emile
BERGIS, Emile-Joseph
BERGER, Pierre-Charles
procureur de la République à Beauvais
Date de naissance :
BERGER, Victor
vice-président à Tunis
Date de naissance :
BERGERET, Gustave-Stephen-Marie
juge suppléant à Beaune
Date de naissance :
BERGERON, Georges-Léonard
conseiller à Limoges
Date de naissance :
BERGERON, Marie-Joseph-Antoine
juge à Riom
Date de naissance :
BERGERON DE BOUGY, Antonin-Joannes-Francisque
juge suppléant à Montbrison
Date de naissance :
BERGIER, Henri-Anastase-Emile
juge à Lille
Date de naissance :
Archives nationales (France)
60
BERGIS, Emile-Joseph
substitut à Toulouse
Date de naissance :
BB/6(II)/660
BERGUERAND, Antoine-Eilasor-Emile-Alfred
BERGUGNAT, Lucien-Jean-Joseph
BERIGAUD, Paul-Clément-Maurice
BERJONNEAU, Georges-Julien-Jean-Baptiste-Isidore
BERJOT, Guillaume-Louis
BERLAND, Claude
BERLANDIER, Hyacinthe-Félix-Paul-Joseph
BERLANDIER, Jean-Baptiste-Charles
BERGUERAND, Antoine-Eilasor-Emile-Alfred
suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)
Date de naissance :
BERGUGNAT, Lucien-Jean-Joseph
conseiller à Pau
Date de naissance :
BERIGAUD, Paul-Clément-Maurice
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
BERJONNEAU, Georges-Julien-Jean-Baptiste-Isidore
procureur de la République à Fontenay-Le-Comte. Certificats médicaux
Date de naissance :
BERJOT, Guillaume-Louis
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BERLAND, Claude
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
BERLANDIER, Hyacinthe-Félix-Paul-Joseph
suppléant du juge de paix au canton nord d'Alger
Date de naissance :
BERLANDIER, Jean-Baptiste-Charles
suppléant du juge de paix au canton nord d'Alger
Date de naissance :
Archives nationales (France)
61
BB/6(II)/661/A
BERLAUD, Marie-Clément-Henri
BERLET, [lacune]
BERMOND, [lacune]
BERNARD, Adolphe-Charles-Guillaume-Jean-Baptiste-Joseph
BERNARD, Albert-Alexandre
BERNARD, Alfred-Louis-Georges
BERNARD, Claude-Alexis-Paul
BERLAUD, Marie-Clément-Henri
président à Angers
Date de naissance :
BERMOND, [lacune]
juge de paix à Fedj-M'Zala (Algérie)
Date de naissance :
BERNARD, Adolphe-Charles-Guillaume-Jean-Baptiste-Joseph
président à Dijon
Date de naissance :
BERNARD, Albert-Alexandre
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
BERNARD, Alfred-Louis-Georges
procureur de la République à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
BERNARD, Claude-Alexis-Paul
vice-président à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/661/B
BERNARD, Eugène-Silvain
BERNARD, Jean-Georges
BERNARD, Jean-Georges
BERNARD, Jean-Jules
BERNARD, Jules-Marcel
BERNARD, Marie-Octave
BERNARD, Paul-Victor
BERNARD, Eugène-Silvain
conseiller à Bourges
Date de naissance :
BERNARD, Jean-Jules
Archives nationales (France)
62
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BERNARD, Jules-Marcel
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BERNARD, Marie-Octave
juge à la Seine
Date de naissance :
BERNARD, Paul-Victor
procureur de la République à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/662
BERNARD DE LA JARTRE, Simon-Aristide
BERNARD DE MONTESSUS, Jean-Baptiste-Henry
BERNARDBEIG, Joseph-Charles-Henri
BERNARDEAU, Michel-Daniel-René
BERNARDIN, François-Jean-Louis
BERNARDY DE SIGOYER, François-Christol de
BERNARD DE LA JARTRE, Simon-Aristide
conseiller à Agen, voir BB 8 1411 et BB 8 1709
Date de naissance :
BERNARD DE MONTESSUS, Jean-Baptiste-Henry
procureur de la République à Sidi-bel-Abbés (Algérie)
Date de naissance :
BERNARDBEIG, Joseph-Charles-Henri
procureur général à Pau
Date de naissance :
BERNARDEAU, Michel-Daniel-René
président à Mayenne. Certificat médical
Date de naissance :
BERNARDIN, François-Jean-Louis
juge suppléant à Limoges. Dossier resté au ministère de la justice
Date de naissance :
BERNARDY DE SIGOYER, François-Christol de
conseiller à Alexandrie (Egypte)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
63
BB/6(II)/663
BERNE, Albert-Auguste
BERNÈRE, Henry-Célestin
BERNISSANT, Pierre-Alexandre-Emmanuel-Marcel
BERNON, Victorin-Lucien-Gabriel
BERNON, Victorin-Lucien-Gabriel
BERQUIER, Auguste-Lucien
BERR, Charles
BERRIAT, Jean-Marie-Gabriel
BERRIAUD, Georges-Jules-André
BERSIHAND, Guy-Joseph
BERT, Pierre-Léon-Gabriel
BERNE, Albert-Auguste
procureur de la République à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
BERNÈRE, Henry-Célestin
juge suppléant à Saint-Girons
Date de naissance :
BERNISSANT, Pierre-Alexandre-Emmanuel-Marcel
juge suppléant à Konakry (A.O.F.)
Date de naissance :
BERQUIER, Auguste-Lucien
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
BERR, Charles
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BERRIAT, Jean-Marie-Gabriel
conseiller à Besançon
Date de naissance :
BERRIAUD, Georges-Jules-André
président à la cour d'Alger. Certificat médical
Date de naissance :
BERSIHAND, Guy-Joseph
juge à Laval
Date de naissance :
BERT, Pierre-Léon-Gabriel
juge suppléant à Bordeaux
Archives nationales (France)
64
Date de naissance :
BB/6(II)/664
BERTAUD, Jean
BERTHAULT, Charles
BERTHEAU, Charles-Adelmar
BERTHELEMOT, Marie-Jules-Edouard
BERTHELOT, Edouard-Polydore-Maurice
BERTHET, Louis-Edgard
BERTHEUX, Julien-Joseph
BERTHIER, Pierre-Antoine
BERTHO, Ernest
BERTHOLET, Auguste
BERTAUD, Jean
juge à Jonzac
Date de naissance :
BERTHAULT, Charles
vice-président à Laon
Date de naissance :
BERTHEAU, Charles-Adelmar
conseiller à Orléans
Date de naissance :
BERTHELEMOT, Marie-Jules-Edouard
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
BERTHELOT, Edouard-Polydore-Maurice
juge-suppléant à Bourges
Date de naissance :
BERTHET, Louis-Edgard
président à Saint-Jean-de-Maurienne
Date de naissance :
BERTHEUX, Julien-Joseph
juge à Lannion
Date de naissance :
BERTHIER, Pierre-Antoine
conseiller à la Réunion
Date de naissance :
BERTHO, Ernest
Archives nationales (France)
65
juge à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
BERTHOLET, Auguste
juge à Digne
Date de naissance :
BB/6(II)/665
BERTIN, Bruno-Maurice
BERTIN, Louis-Ernest
BERTIN, Marie-François-Paul
BERTON, Henri-Célestin-Jules-Paul
BERTON, Oscar-Amant
BERTIN, Bruno-Maurice
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BERTIN, Louis-Ernest
conseiller à Rouen
Date de naissance :
BERTIN, Marie-François-Paul
juge à Belfort
Date de naissance :
BERTON, Henri-Célestin-Jules-Paul
conseiller à Orléans. Dossier de l'affaire Berton contre Marché (1912) joint
Date de naissance :
BERTON, Oscar-Amant
président à Ancenis. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/666
BERTRAND, Albert-François
BERTRAND, Albert-Marie-Joseph
BERTRAND, Antoine
BERTRAND, Henri-Philippe-Léonidas
BERTRAND, Jean-Baptiste-Etienne
BERTRAND, Louis-Georges
BERTRAND, Louis-Georges
BERTRAND, Louis-Guillaume
BERTRAND, Louis-Jacques
BERTRAND, Albert-François
président du tribunal mixte de première instance à Alep (Syrie)
Archives nationales (France)
66
Date de naissance :
BERTRAND, Albert-Marie-Joseph
suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)
Date de naissance :
BERTRAND, Antoine
juge suppléant à Brioude
Date de naissance :
BERTRAND, Henri-Philippe-Léonidas
conseiller à Riom
Date de naissance :
BERTRAND, Jean-Baptiste-Etienne
juge suppléant à Saint-Etienne
Date de naissance :
BERTRAND, Louis-Guillaume
premier président à Angers. Certificat médical
Date de naissance :
BERTRAND, Louis-Jacques
conseiller à Alger. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/667
BERTRAND, Louis-Joseph-Ferdinand
BERTRAND, Marie-Joseph-Marcel
BERTRAND, Pierre
BERTRAND DE LAVAUX, Marie-Jean-Baptiste-Paul
BERTRAND, Louis-Joseph-Ferdinand
juge à Etampes
Date de naissance :
BERTRAND, Marie-Joseph-Marcel
suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)
Date de naissance :
BERTRAND, Pierre
avocat général à Douai
Date de naissance :
BERTRAND DE LAVAUX, Marie-Jean-Baptiste-Paul
juge à Charleville. Certificat médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
67
BB/6(II)/668
BERTULUS, Paul-Joseph-Jules
BES DE BERC, Marie-Eugène
BESNIER, Arthur-Jean-Baptiste-Joseph
BESSE, Antoine-Jules-Jean-Pierre
BESSE, François-Joseph-Victor
BESSE, Raymond
BESSET, Paul-Bernard-Grégoire
BESSIERE, Victor-Lucien-Etienne
BETILLE, Marie-Paul-Achille-Emile
BETILLE, Marius
BETIRAC, Paul
BERTULUS, Paul-Joseph-Jules
conseiller à Paris
Date de naissance :
BES DE BERC, Marie-Eugène
conseiller à Riom
Date de naissance :
BESNIER, Arthur-Jean-Baptiste-Joseph
juge à la Seine
Date de naissance :
BESSE, Antoine-Jules-Jean-Pierre
juge à Montpellier. Certificat médical
Date de naissance :
BESSE, François-Joseph-Victor
substitut à Bordeaux
Date de naissance :
BESSE, Raymond
procureur de la République à Lourdes
Date de naissance :
BESSET, Paul-Bernard-Grégoire
procureur de la République à Alger
Date de naissance :
BESSIERE, Victor-Lucien-Etienne
avocat-défenseur à Tunis
Date de naissance :
BETILLE, Marie-Paul-Achille-Emile
Archives nationales (France)
68
conseiller à Riom
Date de naissance :
BETILLE, Marius
conseiller à Agen
Date de naissance :
BETIRAC, Paul
président à Lodève
Date de naissance :
BB/6(II)/669
BETOLAUD, Jacques-Charles
BETOUL, Jean-Charles-Joseph
BETTEND, Eugène-Auguste
BEUCHER, André-Claude-Hippolyte-Augustin
BEUCHER, Philibert-Louis-Eugène
BEUDANT, Robert-Paul-Amédée-Charles
BEUVILLE, Pierre-Florentin-Albert
BEVANÇON, François-Louis-Victor
BETOLAUD, Jacques-Charles
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
BETOUL, Jean-Charles-Joseph
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
BETTEND, Eugène-Auguste
conseiller à Amiens. Certificat médical
Date de naissance :
BEUCHER, André-Claude-Hippolyte-Augustin
juge à Ancenis
Date de naissance :
BEUCHER, Philibert-Louis-Eugène
président à Anger
Date de naissance :
BEUDANT, Robert-Paul-Amédée-Charles
conseiller à la cour de cassation. Ancien professeur à la faculté de droit de Strasbourg (dossier de
professeur joint)
Date de naissance :
BEUVILLE, Pierre-Florentin-Albert
Archives nationales (France)
69
juge suppléant à Mantes
Date de naissance :
BEVANÇON, François-Louis-Victor
conseiller à Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/670
BEYLOT, Octave-Emile-Marie
BEYNET, Justin-Victor-Edouard
BEYRIES, Pierre
BEYSSADE, Jean-Gaston
BEZ, Gustave
BEZIER-LAFOSSE, Armand-Edouard-Hippolyte
BEZOU, Louis-Didier-Paul
BIANCHI, Antoine-Félix-Dominique-Edmond
BICHEBOIS, François-Melchior
BIDARD DE LA NOE, Gustave-Joseph
BIDAUBIGUE, Jean-Clément-Louis
BIDAULT DE L'ISLE, Benoît-Marie-Albert
BIDET, François-Félix
BIDOIS, Léon-Victor-Gilles-Michel
BIED-CHARRETON, Julius-Francesco
BEYLOT, Octave-Emile-Marie
procureur général à Douai
Date de naissance :
BEYNET, Justin-Victor-Edouard
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)
Date de naissance :
BEYRIES, Pierre
conseiller à Agen
Date de naissance :
BEYSSADE, Jean-Gaston
conseiller à Alger
Date de naissance :
BEZ, Gustave
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
BEZIER-LAFOSSE, Armand-Edouard-Hippolyte
juge à Châteaulin
Date de naissance :
Archives nationales (France)
70
BEZOU, Louis-Didier-Paul
juge à Auxerre
Date de naissance :
BIANCHI, Antoine-Félix-Dominique-Edmond
juge à Sartène
Date de naissance :
BICHEBOIS, François-Melchior
suppléant du juge de paix à Bordj-Menaiel (Algérie)
Date de naissance :
BIDARD DE LA NOE, Gustave-Joseph
juge à Brest
Date de naissance :
BIDAUBIGUE, Jean-Clément-Louis
juge suppléant à Bayonne
Date de naissance :
BIDAULT DE L'ISLE, Benoît-Marie-Albert
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BIDET, François-Félix
conseiller à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
BIDOIS, Léon-Victor-Gilles-Michel
juge suppléant à Mortain
Date de naissance :
BIED-CHARRETON, Julius-Francesco
juge à Châlons-sur-Marne. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/671
BIENVENU, Daniel-Gustave-René
BIETRIX, Charles-Camille
BIGAULT DE CASANOVE, Charles-Adolphe
BIGEON, Jean-Philippe-Adrien
BILLARD, Georges-Clair-Joseph
BILLAUDET, André-Louis-Firmin
BILLECARD, Antoine-Maurice-Anthelme
BILLECARD, Pierre-Amédée
BILLET, Félix
Archives nationales (France)
71
BILLET, Henri
BILLET, Jacques-Nicolas-Louis
BILLIART, Louis
BIENVENU, Daniel-Gustave-René
Juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
BIETRIX, Charles-Camille
juge à Besançon
Date de naissance :
BIGAULT DE CASANOVE, Charles-Adolphe
juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
BIGEON, Jean-Philippe-Adrien
juge à Tulle
Date de naissance :
BILLARD, Georges-Clair-Joseph
président à la cour de Besançon
Date de naissance :
BILLAUDET, André-Louis-Firmin
juge à Auxerre
Date de naissance :
BILLECARD, Antoine-Maurice-Anthelme
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BILLECARD, Pierre-Amédée
conseiller à Douai
Date de naissance :
BILLET, Félix
greffier au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
BILLET, Henri
juge à Béthune
Date de naissance :
BILLET, Jacques-Nicolas-Louis
juge à Verdun
Date de naissance :
Archives nationales (France)
72
BILLIART, Louis
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/672
BILLING, François-Marie-Joseph-Romain
BILLING, François-Marie-Joseph-Romain
BILLION, Jean-Laurent-Eloi-Julien
BILLOT, Marie-Edouard
BILLOT, Vincent-Emile-Léon
BINET, Ernest-René-Marie
BINET, Louis-Hippolyte-André
BINET-GALLOT, Lucien
BINHAS, Fradji
BINOCHE, Edmond-Jean-Baptiste
BINOS, Thomas-Casimir
BIRABEN, Jean-Joseph
BIREBENT, Désiré-Virgile-Pierre
BILLION, Jean-Laurent-Eloi-Julien
juge à Briançon
Date de naissance :
BILLOT, Marie-Edouard
substitut à Reims
Date de naissance :
BILLOT, Vincent-Emile-Léon
président à Pontarlier
Date de naissance :
BINET, Ernest-René-Marie
juge à Brest
Date de naissance :
BINET, Louis-Hippolyte-André
juge à Valenciennes
Date de naissance :
BINET-GALLOT, Lucien
président à Château-Thierry
Date de naissance :
BINHAS, Fradji
défenseur à Sousse, suppléant du juge de paix à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
73
BINOCHE, Edmond-Jean-Baptiste
juge au Havre
Date de naissance :
BINOS, Thomas-Casimir
procureur général à Alger
Date de naissance :
BIRABEN, Jean-Joseph
juge à Bergerac
Date de naissance :
BIREBENT, Désiré-Virgile-Pierre
suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/673
BIROT DE BREUILH, Daniel-Marie-Elie-Ferdinand
BIROT-LETOURNEUX, Louis-Joseph-Roseville
BISEUIL, Augustin-Julien-Amédée
BISSAUD, Léonard-Charles
BISSON, André-Marie-Armand
BITAUBE, Jean-Fernand
BIZARDEL, Jean-Charles-Michel
BLACHAS, Camille-Stanislas-Paul
BIROT DE BREUILH, Daniel-Marie-Elie-Ferdinand
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BIROT-LETOURNEUX, Louis-Joseph-Roseville
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
BISEUIL, Augustin-Julien-Amédée
procureur général à Grenoble
Date de naissance :
BISSAUD, Léonard-Charles
président à la cour de Riom
Date de naissance :
BISSON, André-Marie-Armand
juge à Versailles
Date de naissance :
Archives nationales (France)
74
BITAUBE, Jean-Fernand
juge à Nîmes
Date de naissance :
BIZARDEL, Jean-Charles-Michel
juge à Bordeaux
Date de naissance :
BLACHAS, Camille-Stanislas-Paul
juge suppléant à Brignoles
Date de naissance :
BB/6(II)/674
BLACHE, Edouard
BLACHE, Louis-Marius-George
BLACHIER, Marie-Joseph-Raoul
BLAIGNAN, Laurent-Victor
BLAIN, Edouard-Maximin
BLAIS, Yvan-Marie
BLAISE, Alcine-François-Roger
BLAIZOT, Paul-Joseph
BLACHE, Edouard
conseiller à Besançon
Date de naissance :
BLACHE, Louis-Marius-George
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BLACHIER, Marie-Joseph-Raoul
juge à Valence
Date de naissance :
BLAIGNAN, Laurent-Victor
procureur général à Orléans
Date de naissance :
BLAIN, Edouard-Maximin
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
BLAIS, Yvan-Marie
président à Ambert
Date de naissance :
BLAISE, Alcine-François-Roger
Archives nationales (France)
75
juge à Constantine (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
BLAIZOT, Paul-Joseph
juge à Cherbourg
Date de naissance :
BB/6(II)/675
BLANC, Anthelme-Pierre
BLANC, Antoine-Frédéric-Etienne
BLANC, Félix
BLANC, Félix-Joseph
BLANC, François
BLANC, Joseph-Hippolyte-Henry
BLANC, Joseph-Marie-Hippolyte
BLANC, Marie-Ambroise-Joseph-Théophile
BLANC, Marius-Pierre
BLANC, Paul-Marie
BLANC, Anthelme-Pierre
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BLANC, Antoine-Frédéric-Etienne
conseiller à Paris
Date de naissance :
BLANC, Félix
président à Saint-Julien
Date de naissance :
BLANC, Félix-Joseph
juge suppléant à Brioude
Date de naissance :
BLANC, Joseph-Hippolyte-Henry
conseiller à Paris
Date de naissance :
BLANC, Joseph-Marie-Hippolyte
président à Sidi-Bel-Abbès (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
BLANC, Marie-Ambroise-Joseph-Théophile
juge suppléant à Albertville
Date de naissance :
Archives nationales (France)
76
BLANC, Marius-Pierre
juge de paix à Aumale (Algérie)
Date de naissance :
BLANC, Paul-Marie
vice-président à Privas
Date de naissance :
BB/6(II)/676
BLANC DU COLLET, Auguste-Jean-Baptiste
BLANCHARD, Emile-Ferdinand-Louis-François de Vaugelas
BLANCHARD, Joseph-Charles
BLANCHARD, Roger-Ernest-Sylvestre
BLANCHARD, Roger-Ernest-Sylvestre
BLANCHET, Alfred
BLANCHEUR, Eugène-François
BLANC DU COLLET, Auguste-Jean-Baptiste
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
BLANCHARD, Emile-Ferdinand-Louis-François de Vaugelas
vice-président à Marseille
Date de naissance :
BLANCHARD, Joseph-Charles
juge à Grenoble
Date de naissance :
BLANCHET, Alfred
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
BLANCHEUR, Eugène-François
suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/677
BLANCHIER, Jean-Henri-Pierre
BLANCHON, Michel-Désiré-Sébastien-Jean-François-Pierre
BLANCKAËRT, Léon-Louis-Bertin
BLANDIN DE THE, Henri-Marie-Auguste
BLANGY, Emile-Joseph-Elie de
BLANLEUIL, Jean-Arthur
BLANVILLAIN, Jean-Baptiste-Joseph
BLAT, Léon
Archives nationales (France)
77
BLANCHIER, Jean-Henri-Pierre
président à Fontenay-Le-Comte
Date de naissance :
BLANCHON, Michel-Désiré-Sébastien-Jean-François-Pierre
juge suppléant dans le ressort de Poitiers
Date de naissance :
BLANCKAËRT, Léon-Louis-Bertin
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BLANDIN DE THE, Henri-Marie-Auguste
suppléant du juge de paix à Montagnac (Algérie)
Date de naissance :
BLANGY, Emile-Joseph-Elie de
vice-président à Boulogne-sur-Mer
Date de naissance :
BLANLEUIL, Jean-Arthur
juge à Châteauroux
Date de naissance :
BLANVILLAIN, Jean-Baptiste-Joseph
juge suppléant dans le ressort de Rouen
Date de naissance :
BLAT, Léon
juge à Tunis. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/678
BLAVET, Paul-Alcide-Edouard
BLAVIER, Albert-Etienne
BLAVIER, Louis-André
BLAVIN, Fernand-Louis-Joseph-Arthur
BLAVIN, Jules-Charles-Jean
BLAVINHAC, Pierre-Armand-Léonce
BLAZEIX, André
BLAZER, Robert-Ferdinand-Justin-Emile
BLAZY, Abel-François
BLAVET, Paul-Alcide-Edouard
juge à Florac
Date de naissance :
Archives nationales (France)
78
BLAVIER, Albert-Etienne
conseiller à Besançon
Date de naissance :
BLAVIER, Louis-André
conseiller à Paris
Date de naissance :
BLAVIN, Fernand-Louis-Joseph-Arthur
avocat général à Poitiers
Date de naissance :
BLAVIN, Jules-Charles-Jean
suppléant du juge de paix à El Milia (Algérie)
Date de naissance :
BLAVINHAC, Pierre-Armand-Léonce
juge à Civray
Date de naissance :
BLAZEIX, André
suppléant du juge de paix à El Kseur (Algérie)
Date de naissance :
BLAZER, Robert-Ferdinand-Justin-Emile
procureur de la République à Chambéry
Date de naissance :
BLAZY, Abel-François
procureur de la République à Ploermel
Date de naissance :
BB/6(II)/679
BLETRY, Jules-Gustave-Joseph
BLEU, Alphonse
BLEY, Gustave-Charles
BLOCH, Gaston-Maurice
BLONDEAU, Ange-Etienne-Urbain
BLONDEAU, Ange-Etienne-Urbain
BLONDEAU, Armand-François
BLONDEAU, Charles-Joseph-Camille
BLONDEAU, Georges-Simon
BLONDEAU, Philippe-Gabriel-Mathieu
BLONDEL, Louis-Marie-Jean
BLONDEL, Louis-Marie-Joseph
BLONDEL, Léon-Eugène-André
Archives nationales (France)
79
BLETRY, Jules-Gustave-Joseph
conseiller à Besançon. Certificats médicaux
Date de naissance :
BLEU, Alphonse
juge à Saint-Malo
Date de naissance :
BLEY, Gustave-Charles
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
BLOCH, Gaston-Maurice
juge à Epinal. Certificat médical
Date de naissance :
BLONDEAU, Armand-François
juge à Valence. Ancien conseiller de Préfecture
Date de naissance :
BLONDEAU, Charles-Joseph-Camille
conseiller à la cour de cassation. Certificats médicaux
Date de naissance :
BLONDEAU, Georges-Simon
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BLONDEAU, Philippe-Gabriel-Mathieu
président à Valence. Documents médicaux
Date de naissance :
BLONDEL, Louis-Marie-Jean
conseiller à Douai. Certificats médicaux
Date de naissance :
BLONDEL, Louis-Marie-Joseph
président à la cour de cassation
Date de naissance :
BLONDEL, Léon-Eugène-André
juge suppléant à Chartres
Date de naissance :
BB/6(II)/680
BLONDET, Antoine-Paul-Henri
BLONDET, Louis-Charles
Archives nationales (France)
80
BLONDET, Stanislas
BLOUQUIER DE CLARET, Emile-Maurice-François
BLUME, Armand-Emile-Louis
BLUME, Henry
BLUSSON, Martin-Marie-Joseph-Fernand
BOCCACCIO, Jean
BOCQUET, Jean-Marie-Henri
BOCQUILLON, Octave-Charles-Désiré
BLONDET, Antoine-Paul-Henri
juge à Albertville
Date de naissance :
BLONDET, Louis-Charles
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
BLONDET, Stanislas
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
BLOUQUIER DE CLARET, Emile-Maurice-François
procureur de la République à la suite du tribunal départemental de la Lozère
Date de naissance :
BLUME, Armand-Emile-Louis
conseiller à Besançon. Certificats médicaux
Date de naissance :
BLUME, Henry
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
BLUSSON, Martin-Marie-Joseph-Fernand
conseiller à Riom
Date de naissance :
BOCCACCIO, Jean
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BOCQUET, Jean-Marie-Henri
juge à Valenciennes
Date de naissance :
BOCQUILLON, Octave-Charles-Désiré
juge à Béthune
Archives nationales (France)
81
Date de naissance :
BB/6(II)/681
BODIN, Marie-Henri-Albert
BODIN, Paul-Marcelin-Marie
BODOY, Pierre-Nicolas
BOËLLE, Alfred-Marie-Joseph
BOGAËRS, Louis-Marie-Sénoch
BOGGERO, Jules-Louis-Eugène
BOGROS, Joseph-Lucien
BOGROS, Joseph-Lucien
BOHE, Casimir-François-Joseph
BOHIN, François-Jean-Maurice
BOHIN, Justin-Louis-Félicien
BOIREAU, Auguste
BODIN, Marie-Henri-Albert
juge à Poitiers
Date de naissance :
BODIN, Paul-Marcelin-Marie
juge suppléant à Figeac. Chemise vide
Date de naissance :
BODOY, Pierre-Nicolas
défenseur à Tunis
Date de naissance :
BOËLLE, Alfred-Marie-Joseph
juge président à Haïphong (Indochine)
Date de naissance :
BOGAËRS, Louis-Marie-Sénoch
conseiller à Caen
Date de naissance :
BOGGERO, Jules-Louis-Eugène
vice-président à Marseille
Date de naissance :
BOHE, Casimir-François-Joseph
suppléant du juge de paix à Aïn-el-Arba (Algérie)
Date de naissance :
BOHIN, François-Jean-Maurice
juge à Valenciennes. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
82
BOHIN, Justin-Louis-Félicien
président à la cour de Besançon
Date de naissance :
BOIREAU, Auguste
suppléant du juge de paix à Fort-National (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/682
BOISMOREAU, Martial-Olivier
BOISSARIE, Jean-Baptiste-Frédéric-Alfred
BOISSE, Paul-Louis-Maximilien
BOISSEL, Henri-Ernest
BOISSEL-DOMBREVAL, Emile-Achille
BOISSET, Louis-Emanuel
BOISSIER, Henri
BOISSIÈRE, Henri-Eugène
BOISSIÈRE, Pierre
BOISSIÈRES, Fernand
BOIVIN, Jean-Alphonse
BOIVIN, Philibert-Emmanuel
BOISMOREAU, Martial-Olivier
juge à Fontenay-le-Comte
Date de naissance :
BOISSARIE, Jean-Baptiste-Frédéric-Alfred
conseiller à Limoges
Date de naissance :
BOISSE, Paul-Louis-Maximilien
suppléant du juge de paix à Batna (Algérie)
Date de naissance :
BOISSEL, Henri-Ernest
juge de paix à Collo (Algérie). Document médical
Date de naissance :
BOISSEL-DOMBREVAL, Emile-Achille
juge à Rouen
Date de naissance :
BOISSET, Louis-Emanuel
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
83
BOISSIER, Henri
avocat général à Aix
Date de naissance :
BOISSIÈRE, Henri-Eugène
président à la cour de Riom. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOISSIÈRE, Pierre
substitut à Draguignan
Date de naissance :
BOISSIÈRES, Fernand
suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)
Date de naissance :
BOIVIN, Philibert-Emmanuel
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/683
BOLLON, Charles-Yvan
BOLOT, François-Joseph-Constant
BOMBOY, Jacques-Marie-Eugène
BON, Félix-Marie-Antoine
BON, Jean-Louis-Henry
BON, Justin-Berton
BON, Théophile-Léandre-Marcel
BOLLON, Charles-Yvan
juge à Beauvais
Date de naissance :
BOLOT, François-Joseph-Constant
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BOMBOY, Jacques-Marie-Eugène
conseiller à Paris
Date de naissance :
BON, Félix-Marie-Antoine
juge suppléant à Lyon
Date de naissance :
BON, Jean-Louis-Henry
conseiller à Orléans
Archives nationales (France)
84
Date de naissance :
BON, Justin-Berton
juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
BON, Théophile-Léandre-Marcel
juge à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/684-BB/6(II)/685
BONA-CHRISTAVE, Raoul-Pierre-Dominique
BONAFOUS, Maurice-Andelin
BONAMY, Charles-Alfred
BONAN, Gabriel
BONAN, Joseph
BONAVENTURE, Jean-Lucien
BONELLI, Antoine-César
BONELLI, Joseph-Alexandre-Richard
BONETTO, Emile-Joseph
BONETTO, François-Charles
BONFILS-LAPOUZADE, Edmond-Jean-Baptiste-Oscar
BONA-CHRISTAVE, Raoul-Pierre-Dominique
président à Rouen
Date de naissance :
BONAFOUS, Maurice-Andelin
juge suppléant à Auch
Date de naissance :
BONAMY, Charles-Alfred
juge suppléant à Brest
Date de naissance :
BONAN, Gabriel
suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie)
Date de naissance :
BONAN, Joseph
suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
BONAVENTURE, Jean-Lucien
expéditionnaire au ministère de la Justice
Date de naissance :
Archives nationales (France)
85
BONELLI, Antoine-César
juge de paix à Mostaganem (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
BONELLI, Joseph-Alexandre-Richard
procureur général à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
BONETTO, Emile-Joseph
suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
BONETTO, François-Charles
suppléant du juge de paix à Vialar (Algérie)
Date de naissance :
BONFILS-LAPOUZADE, Edmond-Jean-Baptiste-Oscar
procureur général à Colmar
Date de naissance :
BB/6(II)/686
BONGRAND, Jean-Gabriel-Ernest
BONHOMME, Anthime-Joseph-Marie
BONHOMME DE MONTAIGUT, Elie-Jean-Baptiste-Marie-Robert
BONHOMME DE MONTAIGUT, Jean-Louis-Marie-Charles
BONICHON, Louis-Eugène
BONIERBALE, Pierre-Aimé
BONIFFACY, Charles-Emile-Hippolyte
BONGRAND, Jean-Gabriel-Ernest
juge à la Seine
Date de naissance :
BONHOMME, Anthime-Joseph-Marie
suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)
Date de naissance :
BONHOMME DE MONTAIGUT, Elie-Jean-Baptiste-Marie-Robert
juge suppléant à Ribérac
Date de naissance :
BONHOMME DE MONTAIGUT, Jean-Louis-Marie-Charles
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
BONICHON, Louis-Eugène
juge à Dijon
Archives nationales (France)
86
Date de naissance :
BONIERBALE, Pierre-Aimé
juge à Digne
Date de naissance :
BONIFFACY, Charles-Emile-Hippolyte
président à Grasse
Date de naissance :
BB/6(II)/687
BONIFAS, Ernest
BONIN, Amédée-Marie-Gabriel
BONJEAN, Georges-Marie-Joseph
BONIFAS, Ernest
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BONIN, Amédée-Marie-Gabriel
juge à la Seine
Date de naissance :
BONJEAN, Georges-Marie-Joseph
juge à la Seine. Deux gros dossiers
Date de naissance :
BB/6(II)/688
BONNAFE, Jean-François-Emile-Marie
BONNAFOUX, Auguste-Daniel
BONNANS, Marcel-Marie-Georges-Gaston
BONNARD, Gustave
BONNARD, Louis-Carle
BONNARD, Louis-Carle
BONNASSE-BLANCHOU, François-Xavier
BONNAUD, Louis
BONNAFE, Jean-François-Emile-Marie
suppléant du juge de paix à El Milia (Algérie)
Date de naissance :
BONNAFOUX, Auguste-Daniel
substitut à Blida (Algérie)
Date de naissance :
BONNANS, Marcel-Marie-Georges-Gaston
conseiller à Toulouse
Archives nationales (France)
87
Date de naissance :
BONNARD, Gustave
président à Roanne
Date de naissance :
BONNASSE-BLANCHOU, François-Xavier
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/689
BONNE, François-Etienne-Malo
BONNE, Marie-Charles-Henri
BONNE-CHEVANS, Jean-Antoine-Maurice
BONNEAU, Gabriel
BONNEAUD, Lucien-Léopold
BONNE, François-Etienne-Malo
juge à Châlons-sur-Saône
Date de naissance :
BONNE, Marie-Charles-Henri
conseiller à Paris. Certificat médical
Date de naissance :
BONNE-CHEVANS, Jean-Antoine-Maurice
juge à Brioude. Certificats médicaux
Date de naissance :
BONNEAU, Gabriel
juge à Montluçon. Certificats médicaux
Date de naissance :
BONNEAUD, Lucien-Léopold
juge à Tunis. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/690
BONNEFOND, Louis-Marie-Henri-Edouard
BONNEFOY, Jules
BONNES, Félix-René
BONNES, François-Joseph-Henri
BONNES, Henri-Charles-Joseph
BONNET, Charles-Edmond
BONNET, Emile-Pierre-Aurélien
BONNET, Emmanuel-Eugène
BONNET, Ernest-Rodolphe
Archives nationales (France)
88
BONNET, Etienne-Charles
BONNET, François-Gaston
BONNET, Joseph
BONNET, Ludovic-Sébastien-Henri-Joseph
BONNET, Paul-Jules
BONNET, Paul-Jules
BONNET, Raymond-Etienne
BONNETON, Joseph-Hippolyte
BONNIN, Gaston-Jules
BONNIN, Jules-Léon-Auguste
BONNEFOND, Louis-Marie-Henri-Edouard
président à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
BONNEFOY, Jules
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
BONNES, Félix-René
président à Alès
Date de naissance :
BONNES, François-Joseph-Henri
suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
BONNES, Henri-Charles-Joseph
suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
BONNET, Charles-Edmond
substitut à Baume-les-Dames
Date de naissance :
BONNET, Emile-Pierre-Aurélien
suppléant du juge de paix à Tunis
Date de naissance :
BONNET, Emmanuel-Eugène
commis au ministère de la Justice
Date de naissance :
BONNET, Ernest-Rodolphe
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
89
BONNET, Etienne-Charles
substitut à Troyes
Date de naissance :
BONNET, François-Gaston
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BONNET, Joseph
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BONNET, Ludovic-Sébastien-Henri-Joseph
président à Mende
Date de naissance :
BONNET, Raymond-Etienne
suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)
Date de naissance :
BONNETON, Joseph-Hippolyte
conseiller à Riom
Date de naissance :
BONNIN, Gaston-Jules
conseiller à Paris. Certificat médical
Date de naissance :
BONNIN, Jules-Léon-Auguste
juge suppléant à La Roche-sur-Yon
Date de naissance :
BB/6(II)/691
BONO, Victor-Jules
BONO, Victor-Jules
procureur de la République à Philippeville
Date de naissance :
BB/6(II)/692
BONREPAUX, Auguste
BONTEMPO, Jean-François
BONY, Pierre
BONY, Pierre
BONZOM, Alexandre
BORAUD, Victor-Henri
BORDAGES, Jean-Louis-Edouard-Auguste-Firmin
Archives nationales (France)
90
BORDAS, Jean-Baptiste
BORDE, François-Joseph-Charles
BORDEAUX-DESBARRES, Constance-Eugène-Albert
BORDENAVE D'ABERE, Charles-Cécile-Albert de
BORDES, Charles-Victor
BONREPAUX, Auguste
greffier de justice de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
BONTEMPO, Jean-François
président à Annecy
Date de naissance :
BONZOM, Alexandre
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BORAUD, Victor-Henri
président à Vendôme. Certificat médical
Date de naissance :
BORDAGES, Jean-Louis-Edouard-Auguste-Firmin
conseiller à Amiens. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BORDAS, Jean-Baptiste
juge à Tulle
Date de naissance :
BORDE, François-Joseph-Charles
conseiller à Pau
Date de naissance :
BORDEAUX-DESBARRES, Constance-Eugène-Albert
président à Laval
Date de naissance :
BORDENAVE D'ABERE, Charles-Cécile-Albert de
président à Poitiers
Date de naissance :
BORDES, Charles-Victor
président à Montpellier
Date de naissance :
BB/6(II)/693
Archives nationales (France)
91
BOREL DE LARIVIÈRE, Armand-Louis-Marie
BORELY, Jules-Mélanie
BORGELLA, Jacques-Guillaume-Edmond
BORIES, Léon-Jean
BORINI, François-Romulus
BORNE, Jean-Baptiste-Venant-Emile
BORY, Jean-Antoine-Henry-Armand
BOSC, Lucien-Louis-Joseph
BOSQUAIN, Hippolyte-Alfred
BOREL DE LARIVIÈRE, Armand-Louis-Marie
conseiller à Rennes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BORELY, Jules-Mélanie
juge à Tunis
Date de naissance :
BORGELLA, Jacques-Guillaume-Edmond
juge à Brest
Date de naissance :
BORIES, Léon-Jean
suppléant du juge de paix à Arzew (Algérie)
Date de naissance :
BORNE, Jean-Baptiste-Venant-Emile
procureur général à Pondichery (Inde)
Date de naissance :
BORY, Jean-Antoine-Henry-Armand
président à la cour d'Amiens
Date de naissance :
BOSC, Lucien-Louis-Joseph
conseiller à Toulouse. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOSQUAIN, Hippolyte-Alfred
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
BB/6(II)/694
BOSQUET, Clovis-Joseph-Antoine
BOSQUET, Joseph-Isidor-Abel
BOSQUILLON DE FRESCHEVILLE, Charles-Antoine
BOSREDON, Antoine-Henry
Archives nationales (France)
92
BOSSERT, Paul
BOSSU, Emile-Henri
BOSSU, Louis-François-Léon
BOTALLA-GAMBETTA, Ponce-Ange-Antoine
BOTTET, Gabriel-Julien
BOSQUET, Clovis-Joseph-Antoine
président à la cour de Douai
Date de naissance :
BOSQUET, Joseph-Isidor-Abel
conseiller à Rouen
Date de naissance :
BOSREDON, Antoine-Henry
juge à Périgueux
Date de naissance :
BOSSERT, Paul
procureur de la République à Béthune
Date de naissance :
BOSSU, Emile-Henri
substitut à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
BOSSU, Louis-François-Léon
procureur général à Chambéry. Brochure jointe : BOSSU (Louis), Médecins experts et médecine légale au
XIVe siècle, Paris, 1908, 39 pages.
Date de naissance :
BOTALLA-GAMBETTA, Ponce-Ange-Antoine
suppléant du juge de paix à Boukanefis (Algérie)
Date de naissance :
BOTTET, Gabriel-Julien
procureur de la République à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/695
BOTTIN, Georges-Louis-François-Eugène
BOTTINI, Antoine-Albert-Léon de
BOUCARD, Louis-Emile-Henri
BOUCHACOURT, Paul-André-Marie
BOUCHAGE, Jules-César-Victor
BOUCHARD, Georges-Auguste-Pierre
BOUCHARD, Georges-Marie
Archives nationales (France)
93
BOUCHE, Jean-Pierre-Ernest
BOUCHER, Henri-Maurice
BOUCHER, Paul-Lucien
BOUCHER-CADART, Alfred-Charles-Ferdinand-Joseph
BOUCHERON, Jean-Pierre-Léon
BOUCHET, Antoine
BOUCHET, Charles-Antoine
BOUCHET, Henri-Joachim-Marie-Emmanuel
BOUCHET, Pierre-Marie
BOUCHIER, Antoine
BOUCLON, Adrien-Désiré
BOUCLY, Nicolas-Alfred-Félix-Robert
BOTTIN, Georges-Louis-François-Eugène
juge à Douai
Date de naissance :
BOTTINI, Antoine-Albert-Léon de
juge à Nice
Date de naissance :
BOUCARD, Louis-Emile-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BOUCHACOURT, Paul-André-Marie
juge à Wassy. Certificat médical
Date de naissance :
BOUCHARD, Georges-Auguste-Pierre
substitut à Dieppe. Certificat médical
Date de naissance :
BOUCHARD, Georges-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BOUCHE, Jean-Pierre-Ernest
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOUCHER, Henri-Maurice
juge suppléant à Charleville
Date de naissance :
BOUCHER, Paul-Lucien
juge à la Seine
Archives nationales (France)
94
Date de naissance :
BOUCHER-CADART, Alfred-Charles-Ferdinand-Joseph
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BOUCHERON, Jean-Pierre-Léon
juge suppléant à Limoges. Certificat médical
Date de naissance :
BOUCHET, Antoine
suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)
Date de naissance :
BOUCHET, Charles-Antoine
juge à Riom. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOUCHET, Henri-Joachim-Marie-Emmanuel
juge à Chatillon-sur-Seine
Date de naissance :
BOUCHET, Pierre-Marie
suppléant du juge de paix à Oued-Zenati (Algérie)
Date de naissance :
BOUCHIER, Antoine
greffier à Bordj-Menaiel (Algérie)
Date de naissance :
BOUCLON, Adrien-Désiré
greffier de la justice de paix à Batna (Algérie)
Date de naissance :
BOUCLY, Nicolas-Alfred-Félix-Robert
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BB/6(II)/696
BOUDACHIER, Marie-Gabriel-Elie de
BOUDET, Blaise-Marcellin
BOUDET, Paul-Hippolyte-Georges
BOUDIER, Pierre-Paul-Henri
BOUDIN, Marie-Charles-Louis-Eugène
BOUDRY, Frédéric
BOUDRY, Lucien
Archives nationales (France)
95
BOUDACHIER, Marie-Gabriel-Elie de
président à Yssingeaux
Date de naissance :
BOUDET, Blaise-Marcellin
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BOUDET, Paul-Hippolyte-Georges
procureur de la République au Blanc
Date de naissance :
BOUDIER, Pierre-Paul-Henri
avocat général à Colmar
Date de naissance :
BOUDIN, Marie-Charles-Louis-Eugène
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BOUDRY, Frédéric
juge à Boulogne
Date de naissance :
BOUDRY, Lucien
premier président à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/697
BOUE, Georges-Lucien-Joseph
BOUESSEE, Joseph-Julien-Jean-Baptiste
BOUESSEL, Guy-Charles-Louis
BOUGLIER-DESFONTAINES, Charles-Victor-Ernest-Antoine
BOUGON, André-Félix-Marie
BOUGON, Emile-Marie-Paul
BOUGUET, Auguste
BOUHIER, Charles-Marie
BOUILLET, Alfred-Marie-Théophile
BOUILLON, Adolphe-François-Gustave
BOUE, Georges-Lucien-Joseph
chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
BOUESSEE, Joseph-Julien-Jean-Baptiste
juge à Laval
Date de naissance :
Archives nationales (France)
96
BOUESSEL, Guy-Charles-Louis
procureur de la République à Quimper
Date de naissance :
BOUGLIER-DESFONTAINES, Charles-Victor-Ernest-Antoine
président à Caen
Date de naissance :
BOUGON, André-Félix-Marie
juge à Dreux
Date de naissance :
BOUGON, Emile-Marie-Paul
conseiller à Riom
Date de naissance :
BOUGUET, Auguste
suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)
Date de naissance :
BOUHIER, Charles-Marie
président à la cour d'Aix
Date de naissance :
BOUILLET, Alfred-Marie-Théophile
juge à Dunkerque
Date de naissance :
BOUILLON, Adolphe-François-Gustave
président à Valenciennes
Date de naissance :
BB/6(II)/698
BOUIS, Henri-Joseph
BOUISSET, Louis-Marie-André
BOUISSON, Anselme-Emile
BOUISSOU, Cyprien-Eugène
BOUISSOU, Léonard dit Marcellin
BOULAND, François-Marcel
BOULANGER, Georges-Anicet-Victor
BOULARD, Henri-Juste-Marie
BOULAY, Auguste
BOULAY, Henri-Joseph-Théodore
BOUIS, Henri-Joseph
juge à Marseille. Certificat médical
Archives nationales (France)
97
Date de naissance :
BOUISSET, Louis-Marie-André
juge à Montpellier
Date de naissance :
BOUISSON, Anselme-Emile
juge à Lyon
Date de naissance :
BOUISSOU, Cyprien-Eugène
juge à Alger
Date de naissance :
BOUISSOU, Léonard dit Marcellin
juge à la Seine. Certificat médical
Date de naissance :
BOULAND, François-Marcel
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BOULANGER, Georges-Anicet-Victor
conseiller à Douai
Date de naissance :
BOULARD, Henri-Juste-Marie
juge à Mirecourt
Date de naissance :
BOULAY, Auguste
suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
BOULAY, Henri-Joseph-Théodore
juge à Neufchâteau
Date de naissance :
BB/6(II)/699
BOULESTEIX, Alban-Marcel-Ferdinand
BOULESTEIX, Marie-Jean-Félix
BOULET, Joseph
BOULET, Marie-Aimé-Alphonse
BOULLANGER, Maxime-Ernest
BOULLARD, Gabriel-Jules-Constant-Marie
BOULLE, Paul-Marie
BOULLIER, Alfred
Archives nationales (France)
98
BOULESTEIX, Alban-Marcel-Ferdinand
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOULESTEIX, Marie-Jean-Félix
procureur de la République à Orléansville (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
BOULET, Joseph
suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
BOULET, Marie-Aimé-Alphonse
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BOULLANGER, Maxime-Ernest
attaché à la chancellerie
Date de naissance :
BOULLARD, Gabriel-Jules-Constant-Marie
procureur de la République à Cholet. Certificat médical
Date de naissance :
BOULLE, Paul-Marie
juge à Rennes
Date de naissance :
BOULLIER, Alfred
juge à Baume-les-Dames. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/700
BOULLOCHE, André-Charles
BOULLU, François-Louis-Marius
BOULOUNEIX, Jean-Baptiste-Edouard-Aubin
BOUNIN, Edouard
BOUNIOL, Marie-Auguste-Etienne
BOULLOCHE, André-Charles
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BOULLU, François-Louis-Marius
président à la cour de Nîmes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
99
BOULOUNEIX, Jean-Baptiste-Edouard-Aubin
juge à Orléansville (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
BOUNIOL, Marie-Auguste-Etienne
juge à Toulouse
Date de naissance :
BB/6(II)/701
BOUQUET, Marius-Charles-Emmanuel
BOUR, Simon-Edouard-Henry
BOURBON, Louis-Scipion
BOURCELIN, Léon-Joseph
BOURCIER, Léon-Claude-Célestin
BOURCY, Henri-Joseph
BOURDEAU, Jean-Baptiste-Marie-Alpinien
BOURDEILLETTE, Albéric-François-Adolphe
BOUQUET, Marius-Charles-Emmanuel
substitut à la Seine. Certificat médical
Date de naissance :
BOUR, Simon-Edouard-Henry
conseiller à Nancy
Date de naissance :
BOURBON, Louis-Scipion
président à la cour d'Amiens
Date de naissance :
BOURCELIN, Léon-Joseph
président à Bourg
Date de naissance :
BOURCIER, Léon-Claude-Célestin
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
BOURCY, Henri-Joseph
juge suppléant à La Rochelle
Date de naissance :
BOURDEAU, Jean-Baptiste-Marie-Alpinien
juge à Alger
Date de naissance :
Archives nationales (France)
100
BOURDEILLETTE, Albéric-François-Adolphe
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/702
BOURDIER, Jean-Philippe-Marie-Elie-Gabriel
BOURDIN, Auguste-Edmond
BOURDIN, Eugène-Isidore
BOURDIN, Louis-Marie-Gustave-Edouard
BOURDIN, René
BOURDON, Henri-Charles-Marie-Raoul
BOURDON, Jules-Emile
BOURDON, Victor-Xavier
BOURDONNAY, Hyppolite-Emile-Antonin
BOURDOT, Marie-Charles
BOURDIER, Jean-Philippe-Marie-Elie-Gabriel
juge à Melle
Date de naissance :
BOURDIN, Auguste-Edmond
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
BOURDIN, Eugène-Isidore
suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
BOURDIN, Louis-Marie-Gustave-Edouard
conseiller à Douai
Date de naissance :
BOURDIN, René
juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
BOURDON, Henri-Charles-Marie-Raoul
juge à Ploërmel
Date de naissance :
BOURDON, Jules-Emile
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BOURDON, Victor-Xavier
procureur de la République à Colmar
Date de naissance :
Archives nationales (France)
101
BOURDONNAY, Hyppolite-Emile-Antonin
président à Nantes
Date de naissance :
BOURDOT, Marie-Charles
juge à Vouziers. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/703
BOURGADE, Jean-Baptiste
BOURGADE, Joseph-Marcel
BOURGAREL, Auguste-François-Julien
BOURGAREL, Georges-Louis-Frédéric-Joseph-Adrien
BOURGEOIS, Emile-Henri-Victor
BOURGEOIS, Louis-Joseph-René
BOURGEOIS, Pierre-Joseph-Paul
BOURGEON, Philibert
BOURGERY, René-Charles-Louis
BOURGOIN, Joseph-Gaston
BOURGOIS, Marie-Joseph-Jean-Henri
BOURGON-MANGEL, Jean-Paul-Célestin-Antoine
BOURGON-MANGEL, Jean-Paul-Célestin-Antoine
BOURGUEIL, Joseph-Philippe-Edgard
BOURGADE, Jean-Baptiste
juge à la Réole
Date de naissance :
BOURGADE, Joseph-Marcel
juge à Carcassonne
Date de naissance :
BOURGAREL, Auguste-François-Julien
conseiller à Paris
Date de naissance :
BOURGAREL, Georges-Louis-Frédéric-Joseph-Adrien
président à Toulon
Date de naissance :
BOURGEOIS, Emile-Henri-Victor
procureur général à Douai
Date de naissance :
BOURGEOIS, Louis-Joseph-René
président à Provins
Archives nationales (France)
102
Date de naissance :
BOURGEOIS, Pierre-Joseph-Paul
juge suppléant à Bourgoin
Date de naissance :
BOURGEON, Philibert
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BOURGERY, René-Charles-Louis
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
BOURGOIN, Joseph-Gaston
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
BOURGOIS, Marie-Joseph-Jean-Henri
juge de paix à Sedrata (Algérie)
Date de naissance :
BOURGUEIL, Joseph-Philippe-Edgard
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/704
BOURIGNON, Jean-Gabriel
BOURILHET, Georges-Marie-Etienne
BOURILLET, Alfred-René
BOURNAZEL, Charles-Paul de
BOURNONVILLE, Maurice-Henri
BOURNONVILLE, Maurice-Henri
BOURIGNON, Jean-Gabriel
juge à Nice
Date de naissance :
BOURILHET, Georges-Marie-Etienne
président à Moulins. Certificat médical
Date de naissance :
BOURILLET, Alfred-René
procureur de la République à Thiers
Date de naissance :
BOURNAZEL, Charles-Paul de
Archives nationales (France)
103
juge à Sidi-Bel-Abbes (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/705
BOURRASSET, Charles-Etienne
BOURRET, Marie-Ephrem-Ernest
BOURRIER, François-Louis-Joseph
BOURRIGNON, Jules-Jean-Gabriel
BOURRILLY, Joseph-Victor-Benoit
BOURRIQUEN-QUENERDU, Léon-Eugène-Joseph-Marie
BOURROUILLOU, Chrisostôme-Marie-Joseph-Gabriel
BOURROUX, François-Charles-Auguste
BOURSY, Victor
BOURY, Edouard
BOURRASSET, Charles-Etienne
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
BOURRET, Marie-Ephrem-Ernest
juge suppléant à Marvejols
Date de naissance :
BOURRIER, François-Louis-Joseph
conseiller à Riom
Date de naissance :
BOURRIGNON, Jules-Jean-Gabriel
pas de fonction. Pas de dossier : une seule fiche
Date de naissance :
BOURRILLY, Joseph-Victor-Benoit
juge à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
BOURRIQUEN-QUENERDU, Léon-Eugène-Joseph-Marie
juge à Morlaix. Certificat médical
Date de naissance :
BOURROUILLOU, Chrisostôme-Marie-Joseph-Gabriel
vice-président à la Seine
Date de naissance :
BOURROUX, François-Charles-Auguste
juge suppléant à Montluçon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
104
BOURSY, Victor
juge à la Seine
Date de naissance :
BOURY, Edouard
juge à Saint-Brieuc
Date de naissance :
BB/6(II)/706
BOUSQUET, Charles-Antoine-Paul
BOUSQUET, Louis
BOUSQUET, Pierre-Léon-Gustave
BOUSQUET, Pierre-Marie-Pascal-Marcel
BOUSQUET, Pierre-Marius-Joseph-Jean
BOUSQUET, Raoul-Gustave-Léon-Joseph-Marie
BOUSQUET, Victor-Alphonse-Jean
BOUSQUET DE FLORIAN, Gaston-Henri de
BOUSQUET, Charles-Antoine-Paul
vice-président à Nice
Date de naissance :
BOUSQUET, Louis
juge suppléant à Cahors
Date de naissance :
BOUSQUET, Pierre-Léon-Gustave
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BOUSQUET, Pierre-Marie-Pascal-Marcel
président à la Seine
Date de naissance :
BOUSQUET, Pierre-Marius-Joseph-Jean
juge de paix à Kenitra (Maroc)
Date de naissance :
BOUSQUET, Raoul-Gustave-Léon-Joseph-Marie
juge à Béziers
Date de naissance :
BOUSQUET, Victor-Alphonse-Jean
conseiller à Paris
Date de naissance :
BOUSQUET DE FLORIAN, Gaston-Henri de
Archives nationales (France)
105
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/707
BOUSSAC, Henri-Augustin-Fulcrand
BOUSSUS, Fernand-Maurice-François
BOUT, Pierre-Auguste-Eugène
BOUT DE MARNHAC, Ismaël-Gabriel
BOUTAL, Louis-Ernest-Antoine
BOUTAL, Louis-Pierre-Antoine
BOUTAUD-LACOMBE, François-Augustin
BOUSSAC, Henri-Augustin-Fulcrand
procureur de la République à Saint-Pons
Date de naissance :
BOUSSUS, Fernand-Maurice-François
président à la Seine
Date de naissance :
BOUT, Pierre-Auguste-Eugène
vice-président à Grenoble
Date de naissance :
BOUT DE MARNHAC, Ismaël-Gabriel
juge à Marvejols
Date de naissance :
BOUTAL, Louis-Ernest-Antoine
juge à Moulins
Date de naissance :
BOUTAL, Louis-Pierre-Antoine
conseiller à Douai
Date de naissance :
BOUTAUD-LACOMBE, François-Augustin
conseiller à Nîmes. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/708
BOUTIGNY, Pierre
BOUTIN, Jean-Joseph
BOUTINET, Jean-Camil-Aris
BOUTON, Louis-René
BOUTONNET, Charles-Eugène
BOUTROLLE, [lacune]
Archives nationales (France)
106
BOUTROUE, Marcel-Aimé-Auguste-Louis
BOUVET, Michel-Louis-Georges
BOUVET, Pierre-Julien
BOUTIGNY, Pierre
conseiller à Paris
Date de naissance :
BOUTIN, Jean-Joseph
juge à Béziers. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOUTINET, Jean-Camil-Aris
président à Bayonne
Date de naissance :
BOUTON, Louis-René
président à la Seine
Date de naissance :
BOUTONNET, Charles-Eugène
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
BOUTROUE, Marcel-Aimé-Auguste-Louis
juge suppléant à Bar-sur-Seine
Date de naissance :
BOUVET, Michel-Louis-Georges
juge suppléant à Chateaudun
Date de naissance :
BOUVET, Pierre-Julien
substitut à Wassy
Date de naissance :
BB/6(II)/709
BOUVIER, Arthur-Désilvère
BOUVIER, Henri-Auguste
BOUVIER, Henri-Charles-Emile-Edouard
BOUVIER, Henri-Charles-Emile-Edouard
BOUVIER-DESNOS, Jean-Marie-Joseph
BOUVIER-DESNOS, Marie-Félix
BOUYSSOU, Léon-Alexandre
BOUYSSY, Jean dit Savinien
BOUZIGUES, Abdon-Elie-Antoine
BOYAT, Marie-Hugues
Archives nationales (France)
107
BOYE, François-Marie-Joseph
BOUVIER, Arthur-Désilvère
juge suppléant à Lyon
Date de naissance :
BOUVIER, Henri-Auguste
président à Reims
Date de naissance :
BOUVIER-DESNOS, Jean-Marie-Joseph
juge au Mans. Certificats médicaux
Date de naissance :
BOUVIER-DESNOS, Marie-Félix
juge à Alençon
Date de naissance :
BOUYSSOU, Léon-Alexandre
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
BOUYSSY, Jean dit Savinien
juge à Auch
Date de naissance :
BOUZIGUES, Abdon-Elie-Antoine
juge à Orléans
Date de naissance :
BOYAT, Marie-Hugues
suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)
Date de naissance :
BOYE, François-Marie-Joseph
juge à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/710
BOYER, Alfred
BOYER, Emile-Auguste-Numa
BOYER, Emile-Louis
BOYER, Jean-Armand-Marie
BOYER, Léon
BOYER, Louis
BOYER, Louis
BOYER, Marcel-Aimé
Archives nationales (France)
108
BOYER, Marie-Joseph-Auguste
BOYER, Alfred
juge à Alger.
Date de naissance :
BOYER, Emile-Louis
président à la cour d'Aix. Certificat médical.
Date de naissance :
BOYER, Jean-Armand-Marie
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
BOYER, Léon
conseiller à Besançon.
Date de naissance :
BOYER, Louis
juge suppléant à Alger. Certificat médical.
Date de naissance :
BOYER, Marie-Joseph-Auguste
conseiller à Riom.
Date de naissance :
BB/6(II)/711
BOYER, Marius-Paul
BOYER, Paul-André
BOYER, Paul-Gaston
BOYER, Pierre-Auguste
BOYER, Pierre-Louis
BOYER, Pierre-Marie-Jean-Louis
BOYER, Marius-Paul
président à Millau.
Date de naissance :
BOYER, Paul-André
vice-président à Montpellier. Certificat médical.
Date de naissance :
BOYER, Paul-Gaston
procureur général à Caen. Certificat médical.
Date de naissance :
BOYER, Pierre-Auguste
Archives nationales (France)
109
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
BOYER, Pierre-Louis
juge à Angoulême. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BOYER, Pierre-Marie-Jean-Louis
président à Lavaur.
Date de naissance :
BB/6(II)/712
BOYREAU, Jean
BOZON, Jean-François-Gabriel
BOZON, Pierre-Charles-Auguste-Antoine
BRACHET, Jean-Baptiste
BRAIBANT, Henri-Marcel
BRAIBANT, Maurice-Fauste
BRANCHAUD, André-Jules
BRANLAT, Jacques
BRAULT, Elie-Pierre-Amédée
BRAURE, Alphonse-Joseph-Eugène
BRAY, Pierre-Joseph-Octave
BOYREAU, Jean
juge à la Seine.
Date de naissance :
BOZON, Jean-François-Gabriel
conseiller à Limoges.
Date de naissance :
BOZON, Pierre-Charles-Auguste-Antoine
conseiller à Riom.
Date de naissance :
BRACHET, Jean-Baptiste
juge à Bourg.
Date de naissance :
BRAIBANT, Henri-Marcel
substitut à Melun.
Date de naissance :
BRAIBANT, Maurice-Fauste
juge à Laon.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
110
BRANCHAUD, André-Jules
juge à Bellac.
Date de naissance :
BRANLAT, Jacques
vice-président à Bordeaux.
Date de naissance :
BRAULT, Elie-Pierre-Amédée
juge à Lille.
Date de naissance :
BRAURE, Alphonse-Joseph-Eugène
président à Tlemcen (Algérie).
Date de naissance :
BRAY, Pierre-Joseph-Octave
juge à Dijon.
Date de naissance :
BB/6(II)/713
BREANT, Alphonse-Joseph-Ernest
BREGEAULT, Louis-Eugène-Constant-Julien
BREHON, Georges-Augustin-Louis
BRELLMANN, Jules-François-Antoine
BREMOND, Marie-Alexandre-Emile
BRESILLION, André
BRESSON, Albert
BRESSON, Félix-Louis-Eugène-Albert
BRESSON, Jean-Baptiste-Félix
BREANT, Alphonse-Joseph-Ernest
juge à Ploërmel.
Date de naissance :
BREGEAULT, Louis-Eugène-Constant-Julien
président à la cour de Paris. certificat médical.
Date de naissance :
BREHON, Georges-Augustin-Louis
conseiller à Rouen. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BRELLMANN, Jules-François-Antoine
président à la cour de Besançon.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
111
BREMOND, Marie-Alexandre-Emile
président à Blida (Algérie).
Date de naissance :
BRESILLION, André
juge suppléant à Versailles.
Date de naissance :
BRESSON, Albert
juge suppléant à Sétif (Algérie).
Date de naissance :
BRESSON, Félix-Louis-Eugène-Albert
substitut à Montargis.
Date de naissance :
BRESSON, Jean-Baptiste-Félix
conseiller à Aix. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/714
BRETIN, Armand-Antoine
BRETON, Antoine
BRETON, Georges-Gabriel
BRETON, Marcel-Claude-Edme
BRETON, Maurice-Marie
BRETON, Ulysse-Désiré-Joseph
BRETIN, Armand-Antoine
juge à Lons-le-Saunier.
Date de naissance :
BRETON, Antoine
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie).
Date de naissance :
BRETON, Georges-Gabriel
conseiller à Agen. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BRETON, Marcel-Claude-Edme
président à la cour de Caen.
Date de naissance :
BRETON, Maurice-Marie
juge à Loches.
Archives nationales (France)
112
Date de naissance :
BRETON, Ulysse-Désiré-Joseph
suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie).
Date de naissance :
BB/6(II)/715
BREUIL, Charles-Eugène-Léon
BREUILLAC, Georges-Henri
BREUL, Charles-Emile
BREYTON, Pierre-Henri
BRIANSON, Louis-Henri
BRICARD, Léon-François
BREUIL, Charles-Eugène-Léon
président à Saint-Mihiel.
Date de naissance :
BREUILLAC, Georges-Henri
conseiller à Lyon.
Date de naissance :
BREUL, Charles-Emile
juge à Rouen.
Date de naissance :
BREYTON, Pierre-Henri
juge à Toulon.
Date de naissance :
BRIANSON, Louis-Henri
conseiller à Agen.
Date de naissance :
BRICARD, Léon-François
juge à la Seine.
Date de naissance :
BB/6(II)/716
BRIDENNE, Pierre-Elie-Augustin-Joseph-Louis
BRILLIE, Emile-Victor
BRILLOIT, René-Louis-Pierre
BRINGARD, André
BRINGUIER, Pierre-Marie-Guilhem
BRION, Louis-Jules-Marie-Joseph-Adolphe de
BRIQUEZ, Henri-Eugène
BRISDOUX, Alfred-Edmond
Archives nationales (France)
113
BRISSON, Paul-Ernest
BRIVE, Baptiste-Jules
BRIX, Charles-Camille de
BRIDENNE, Pierre-Elie-Augustin-Joseph-Louis
juge à Agen.
Date de naissance :
BRILLIE, Emile-Victor
vice-président à la Seine. Certificat médical.
Date de naissance :
BRINGUIER, Pierre-Marie-Guilhem
conseiller à Aix. Certificat médical.
Date de naissance :
BRION, Louis-Jules-Marie-Joseph-Adolphe de
juge à Carpentras. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BRIQUEZ, Henri-Eugène
interprète judiciaire à Sousse (Tunisie).
Date de naissance :
BRISDOUX, Alfred-Edmond
suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie).
Date de naissance :
BRISSON, Paul-Ernest
juge à Fontenay-le-Comte.
Date de naissance :
BRIVE, Baptiste-Jules
vice-président au Puy.
Date de naissance :
BRIX, Charles-Camille de
conseiller à Douai.
Date de naissance :
BB/6(II)/717
BROCARD, Victor-Rodolphe-René
BROCHE, Adolphe-Edouard
BROHAN, Paul-Auguste
BRONDEL, Edmond
BROS, Louis-François-Antoine-Albert
BROSSARD-MARSILLAC, Louis-Edouard-Armand
Archives nationales (France)
114
BROSSETTE, Etienne-Jean-Henri-Hilaire
BROCARD, Victor-Rodolphe-René
conseiller à Montpellier.
Date de naissance :
BROCHE, Adolphe-Edouard
juge de paix à Oran (Algérie).
Date de naissance :
BROHAN, Paul-Auguste
procureur de la République à Saint-Brieuc.
Date de naissance :
BRONDEL, Edmond
juge de paix à Saint-Cloud (Algérie).
Date de naissance :
BROS, Louis-François-Antoine-Albert
juge à Strasbourg.
Date de naissance :
BROSSARD-MARSILLAC, Louis-Edouard-Armand
juge à la Seine.
Date de naissance :
BROSSETTE, Etienne-Jean-Henri-Hilaire
procureur de la République à Saint-Affrique. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/718
BROSSON, Paul-Henri-Michel
BROUCHICAN, Antoine-Marie-Bruno-Jean-Louis
BROUCHOT, Pol-Nicolas-Charles
BROUDIN, Henri-Théodore
BROUILHET, Félix-Casimir-François
BROUILLAT, [lacune]
BROUILLON, Louis-Julien
BROUSSAIS, Emile-Octave
BROUSSARD, Marie-Telesphore-Edouard
BROUSSE, Charles-Albert-Marie
BROUSSE, Emile-François-Emmanuel
BROUSTE, Antoine-Louis-Armand
BROWN, Jean-Walter-Daniel
BROSSON, Paul-Henri-Michel
président à la Seine.
Archives nationales (France)
115
Date de naissance :
BROUCHICAN, Antoine-Marie-Bruno-Jean-Louis
président à Mirande. Certificat médical.
Date de naissance :
BROUCHOT, Pol-Nicolas-Charles
président à la cour de Paris. Certificat médical.
Date de naissance :
BROUDIN, Henri-Théodore
juge suppléant dans le ressort de Poitiers. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BROUILHET, Félix-Casimir-François
substitut à Bourgoin.
Date de naissance :
BROUILLON, Louis-Julien
juge à Vitry-le-François.
Date de naissance :
BROUSSAIS, Emile-Octave
suppléant du juge de paix au canton nord d'Alger.
Date de naissance :
BROUSSARD, Marie-Telesphore-Edouard
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
BROUSSE, Charles-Albert-Marie
conseiller à Montpellier.
Date de naissance :
BROUSSE, Emile-François-Emmanuel
président à la cour de Grenoble.
Date de naissance :
BROUSTE, Antoine-Louis-Armand
vice-président à Tarbes.
Date de naissance :
BROWN, Jean-Walter-Daniel
président à Philippeville (Algérie).
Date de naissance :
BB/6(II)/719
Archives nationales (France)
116
BRU, Gabriel
BRU, Jean-Chrysostome dit Albert
BRUCHARD, Yves-Adolphe de
BRUGEILLES, François-Jules-Louis-Raoul
BRUGERE, Anatole-Ernest-Henry
BRUGERE, Thimoléon-Adolphe
BRUGEROLLE, Louis
BRUGUIERE, Elie-Jules
BRUGUIERE, Jean-Joseph-Louis-Etienne
BRU, Jean-Chrysostome dit Albert
président à Châtellerault.
Date de naissance :
BRUGEILLES, François-Jules-Louis-Raoul
juge à Arbois.
Date de naissance :
BRUGERE, Anatole-Ernest-Henry
conseiller à Orléans.
Date de naissance :
BRUGERE, Thimoléon-Adolphe
président à Montpellier.
Date de naissance :
BRUGEROLLE, Louis
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).
Date de naissance :
BRUGUIERE, Elie-Jules
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
BRUGUIERE, Jean-Joseph-Louis-Etienne
conseiller à Toulouse.
Date de naissance :
BB/6(II)/720
BRUN, Daniel-Théotime-Alexandre-Théodore-Emile
BRUN, Dominique-Henri
BRUN, Edouard-Antoine-Joseph
BRUN, Henri-André
BRUN, Louis
BRUN, Pierre dit Léonce
BRUN, Pierre-Auguste
BRUN, Pierre-François-Hippolyte
Archives nationales (France)
117
BRUN, Pierre-Michel
BRUN, Daniel-Théotime-Alexandre-Théodore-Emile
président à Niort.
Date de naissance :
BRUN, Dominique-Henri
président à Tarbes.
Date de naissance :
BRUN, Edouard-Antoine-Joseph
juge à Marseille.
Date de naissance :
BRUN, Henri-André
vice-président à Auxerre.
Date de naissance :
BRUN, Louis
juge à la Seine.
Date de naissance :
BRUN, Pierre dit Léonce
juge à Brive.
Date de naissance :
BRUN, Pierre-Auguste
président à Guelma (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BRUN, Pierre-François-Hippolyte
premier président à Chambéry.
Date de naissance :
BRUN, Pierre-Michel
juge à Philippeville (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/721
BRUNAUD, Marie-Paul
BRUNEAU, Nicolas-Emile-Louis
BRUNEAUD, Jean-Michel-François
BRUNEL, Jean-Baptiste-Charles
BRUNEL DE BONNEVILLE-COLOMB, Henri-Marie-Antoine-Gabriel
BRUNET, Claude-Auguste-Victor
BRUNET, Emile-Jean
BRUNET, Georges-Florimond
Archives nationales (France)
118
BRUNET, Léon-Emile
BRUNAUD, Marie-Paul
juge suppléant à Saintes.
Date de naissance :
BRUNEAU, Nicolas-Emile-Louis
juge à Montmédy.
Date de naissance :
BRUNEAUD, Jean-Michel-François
président à la cour de Bordeaux.
Date de naissance :
BRUNEL, Jean-Baptiste-Charles
juge suppléant à Saint-Quentin.
Date de naissance :
BRUNEL DE BONNEVILLE-COLOMB, Henri-Marie-Antoine-Gabriel
suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie). Certificat médical.
Date de naissance :
BRUNET, Claude-Auguste-Victor
conseiller à Dijon.
Date de naissance :
BRUNET, Emile-Jean
substitut à la Seine.
Date de naissance :
BRUNET, Georges-Florimond
président à Nantes.
Date de naissance :
BRUNET, Léon-Emile
conseiller à Orléans.
Date de naissance :
BB/6(II)/722
BRUNI, Paul-Jérôme-Antoine-Pompée
BRUNIER, Victor-Georges
BRUNO, Paul-Marius
BRUNO, René-Alexandre
BRUYANT, Henri-Auguste
BRUYANT, Marie-Eugène-Edmond
BRUZY, Georges-François-Joseph
BRYON, Paul-Antoine-Marie
Archives nationales (France)
119
BRUNI, Paul-Jérôme-Antoine-Pompée
conseiller à Grenoble.
Date de naissance :
BRUNIER, Victor-Georges
procureur de la République à Annecy.
Date de naissance :
BRUNO, Paul-Marius
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie).
Date de naissance :
BRUYANT, Henri-Auguste
juge suppléant à Paris.
Date de naissance :
BRUYANT, Marie-Eugène-Edmond
substitut à la Seine.
Date de naissance :
BRUZY, Georges-François-Joseph
conseiller à Montpellier.
Date de naissance :
BRYON, Paul-Antoine-Marie
président à la cour de Lyon.
Date de naissance :
BB/6(II)/723
BUATOY, Albert-Jean-Maxence
BUCQUOY, Henri-Eugène
BUCQUOY, René-Hector
BUFFE, Albert-Marie-Jules
BUFFE, Eugène-Louis-Marie
BUFFENOIR, Paul
BUHOT, Eugène-Marie-Auguste
BUIS, Georges
BUIS, Lucien-Vincent
BUISSON, Alphonse-Joseph-André
BUJARD, Jules-Edmond
BUATOY, Albert-Jean-Maxence
suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie).
Date de naissance :
BUCQUOY, Henri-Eugène
Archives nationales (France)
120
juge à Amiens.
Date de naissance :
BUCQUOY, René-Hector
juge à Caen.
Date de naissance :
BUFFE, Albert-Marie-Jules
avocat général à Pau.
Date de naissance :
BUFFE, Eugène-Louis-Marie
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
BUFFENOIR, Paul
juge à Chalon-sur-Saône. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BUHOT, Eugène-Marie-Auguste
juge suppléant à Domfront.
Date de naissance :
BUIS, Georges
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BUIS, Lucien-Vincent
substitut à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BUISSON, Alphonse-Joseph-André
suppléant du juge de paix à Saïda-Nord (Algérie).
Date de naissance :
BUJARD, Jules-Edmond
procureur général à Dijon.
Date de naissance :
BB/6(II)/724
BULIT, Jean-Louis-Léon-Ernest
BUNEL, Henri-Victor
BURDIN DE PERONNE, François-Marie-Henry
BURE, Armand-Félix-Jean
BUREL-TRANCHARD-DELATOUR, Marie-Robert-Georges
BURELLE, Adolphe-Jean-Baptiste
BURG, Jean
Archives nationales (France)
121
BURGUIERE, Paul
BURLE, Eugène-Albert
BURNOUF, Marcel-Jean-Baptiste-Aimé
BURRIER, Jean-Baptiste
BURY, Charles-Frédéric
BULIT, Jean-Louis-Léon-Ernest
président à Foix.
Date de naissance :
BUNEL, Henri-Victor
suppléant du juge de paix à Montagnac (Algérie).
Date de naissance :
BURDIN DE PERONNE, François-Marie-Henry
procureur général à Amiens.
Date de naissance :
BURE, Armand-Félix-Jean
greffier à Akbou (Algérie).
Date de naissance :
BUREL-TRANCHARD-DELATOUR, Marie-Robert-Georges
juge à Neufchâtel.
Date de naissance :
BURELLE, Adolphe-Jean-Baptiste
juge à La Châtre.
Date de naissance :
BURG, Jean
juge suppléant à Confolens.
Date de naissance :
BURGUIERE, Paul
juge à Espalion.
Date de naissance :
BURLE, Eugène-Albert
juge à Louhans.
Date de naissance :
BURNOUF, Marcel-Jean-Baptiste-Aimé
substitut à Saint-Lô.
Date de naissance :
BURRIER, Jean-Baptiste
Archives nationales (France)
122
juge à Bourgoin.
Date de naissance :
BURY, Charles-Frédéric
suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie).
Date de naissance :
BB/6(II)/725
BUSQUET, Marie-Félix-Isidore-Paul
BUSSIERE, François-Georges
BUSSIERE, Jean-Louis-Charles
BUSSY, Alexandre-Léon
BUSSY, Félix
BUTEAU, Gabriel-Marie-Victor-Fernand
BUTEAU, Jacques-Marie-Antonin
BUTEL, Louis-Marie-François-Pierre
BUTEL, Maurice-Charles
BUTHAUD, Albert-Jean-François
BUZENET, Jean
BUSQUET, Marie-Félix-Isidore-Paul
juge suppléant à Montélimar.
Date de naissance :
BUSSIERE, François-Georges
président à la cour de Lyon.
Date de naissance :
BUSSIERE, Jean-Louis-Charles
président à la cour de Toulouse.
Date de naissance :
BUSSY, Alexandre-Léon
procureur de la République à Chambéry. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BUSSY, Félix
juge à Saint-Malo.
Date de naissance :
BUTEAU, Gabriel-Marie-Victor-Fernand
président à Châteauroux.
Date de naissance :
BUTEAU, Jacques-Marie-Antonin
juge à Nice. Certificat médical.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
123
BUTEL, Louis-Marie-François-Pierre
président à Châteauroux. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BUTEL, Maurice-Charles
président à Pont-Audemer.
Date de naissance :
BUTHAUD, Albert-Jean-François
vice-président au Puy.
Date de naissance :
BUZENET, Jean
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie).
Date de naissance :
BB/6(II)/726
CABADE, Amédée-Thérèze-Martin
CABAILLE, Marie-Gaston-Emile
CABANEL, Léon-Charles
CABANES, Charles-Augustin
CABANES, Edmond-Louis-Marie-Paul
CABANES, Jean-Clément
CABANETTES, Antoine-Noël
CABANNES, Gabriel
CABANNES, Louis
CABANON, André-Bernard
CABANOUS, Gabriel-Marcelin-Frédéric-Daniel
CABADE, Amédée-Thérèze-Martin
conseiller à Agen.
Date de naissance :
CABAILLE, Marie-Gaston-Emile
procureur de la République à Bressuire. Certificat médical.
Date de naissance :
CABANEL, Léon-Charles
substitut à Dijon. Dossier incomplet.
Date de naissance :
CABANES, Charles-Augustin
juge à Marseille.
Date de naissance :
CABANES, Edmond-Louis-Marie-Paul
Archives nationales (France)
124
juge suppléant à Mantes. Certificat médical.
Date de naissance :
CABANES, Jean-Clément
procureur de la République à Caen. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CABANETTES, Antoine-Noël
juge à Rodez.
Date de naissance :
CABANNES, Gabriel
juge suppléant à Mont-de-Marsan.
Date de naissance :
CABANON, André-Bernard
conseiller à Angers.
Date de naissance :
CABANOUS, Gabriel-Marcelin-Frédéric-Daniel
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/727
CABASSE, François-Charles-Elie-Armand
CABASSOL, Joseph-Marie-Victor
CABAT, Augustin-Emile-Louis
CABAT, Louis
CABISSOLE, Antoine-Marie-Henri de
CABISSOLE, Marie-Joseph-Charles de
CABRYE, Emile-Désiré
CABUCHET, Marie-Eugène-Alphonse
CACHELOU, Charles-Henri
CADJI, Saül
CADOR, Edmond-Léon-Gaston
CADOT DE VILLEMOMBLE, Marie-Emmanuel
CABASSE, François-Charles-Elie-Armand
président à Dijon.
Date de naissance :
CABASSOL, Joseph-Marie-Victor
premier président à Aix.
Date de naissance :
CABAT, Augustin-Emile-Louis
président à la cour de Paris.
Archives nationales (France)
125
Date de naissance :
CABAT, Louis
sous-chef de la division civile au ministère de la justice.
Date de naissance :
CABISSOLE, Antoine-Marie-Henri de
président à Avignon.
Date de naissance :
CABISSOLE, Marie-Joseph-Charles de
président à Alais.
Date de naissance :
CABRYE, Emile-Désiré
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
CABUCHET, Marie-Eugène-Alphonse
juge à Chambéry.
Date de naissance :
CACHELOU, Charles-Henri
juge de paix à Sousse (Tunisie).
Date de naissance :
CADJI, Saül
président à Laon. Certificat médical.
Date de naissance :
CADOR, Edmond-Léon-Gaston
juge à Tours. Certificat médical.
Date de naissance :
CADOT DE VILLEMOMBLE, Marie-Emmanuel
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
BB/6(II)/728
CAGIN, Cyprien-Benjamin
CAGNIANT, Etienne-Théophile
CAHEN, David-Raymond
CAHIER, Edmond-Henri
CAHIERRE, Henri
CAHIERRE, Prosper-Isidore-François
CAHUZAC, Alexandre-Albert-Barthelemy
CAILL, Ange-Marie
Archives nationales (France)
126
CAILLARD, Lucien-Auguste-Honoré-Achille
CAILLAU, Armand-Joseph
CAILLE, Eugène-Julius-Edgard
CAILLEMER DE LIONCOURT, Edouard-Marie-Joseph
CAILLERE, Charles-Louis
CAILLET, Alfred-Aimé
CAGIN, Cyprien-Benjamin
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).
Date de naissance :
CAGNIANT, Etienne-Théophile
suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie).
Date de naissance :
CAHEN, David-Raymond
substitut à Sarreguemines. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAHIER, Edmond-Henri
juge à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAHIERRE, Henri
juge à Saint-Malo.
Date de naissance :
CAHIERRE, Prosper-Isidore-François
président à la cour de Rennes.
Date de naissance :
CAHUZAC, Alexandre-Albert-Barthelemy
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie).
Date de naissance :
CAILL, Ange-Marie
juge à la Seine.
Date de naissance :
CAILLARD, Lucien-Auguste-Honoré-Achille
procureur de la République à Limoux. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAILLAU, Armand-Joseph
conseiller à Lyon.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
127
CAILLE, Eugène-Julius-Edgard
procureur général à Limoges.
Date de naissance :
CAILLEMER DE LIONCOURT, Edouard-Marie-Joseph
juge à Bordeaux.
Date de naissance :
CAILLERE, Charles-Louis
juge à Coutances.
Date de naissance :
CAILLET, Alfred-Aimé
juge suppléant à Carpentras.
Date de naissance :
BB/6(II)/729
CAILLOT, Paul-Henri
CAILLOTELLE, Paul-Charles-Marie
CAILLY, Frédéric
CAINE, Julien-Ferdinand
CAIRE, Auguste-Camille
CAIRE, Victor-Alexandre-Noël
CAÏS, Jules-Osvald
CALARY, Joseph-Marien-Raoul
CALCAT, Pierre
CALECA, Nonce-Gaëtan-Marius
CALENDINI, Antoine-Eugène-Joseph-Charles
CALENDINI, Charles-Antoine-Georges
CALENGE, Georges-Louis
CAILLOT, Paul-Henri
juge suppléant à Bar-sur-Seine.
Date de naissance :
CAILLOTELLE, Paul-Charles-Marie
président à Saint-Mihiel.
Date de naissance :
CAILLY, Frédéric
juge à Tizi-Ouzou (Algérie).
Date de naissance :
CAINE, Julien-Ferdinand
juge à Périgueux.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
128
CAIRE, Auguste-Camille
conseiller à Aix.
Date de naissance :
CAIRE, Victor-Alexandre-Noël
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
Date de naissance :
CAÏS, Jules-Osvald
juge à Bonneville.
Date de naissance :
CALARY, Joseph-Marien-Raoul
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CALCAT, Pierre
juge à Bellac.
Date de naissance :
CALECA, Nonce-Gaëtan-Marius
interprète traducteur à Tunis.
Date de naissance :
CALENDINI, Antoine-Eugène-Joseph-Charles
avocat général à Alger. Certificat médical.
Date de naissance :
CALENDINI, Charles-Antoine-Georges
suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie).
Date de naissance :
CALENGE, Georges-Louis
conseiller à Amiens. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/730
CALHIAT, Louis-Augustin-Marcel
CALLANDRAS, Joseph
CALMEILLE, Louis-Joseph-Emile
CALMEL, Jean-Pierre
CALMELS, Charles-Ernest
CALOTIN, Ernest-Auguste
CALVE, Jules-Honoré
CALVE, Pierre-Jean-Paul
CALVET, Ernest-Raimond
CAMATTE, Joseph
Archives nationales (France)
129
CALHIAT, Louis-Augustin-Marcel
président à Guéret.
Date de naissance :
CALLANDRAS, Joseph
juge à Mâcon.
Date de naissance :
CALMEILLE, Louis-Joseph-Emile
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CALMEL, Jean-Pierre
juge à Oran (Algérie).
Date de naissance :
CALMELS, Charles-Ernest
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie).
Date de naissance :
CALOTIN, Ernest-Auguste
suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie).
Date de naissance :
CALVE, Jules-Honoré
président à la cour de Bordeaux.
Date de naissance :
CALVE, Pierre-Jean-Paul
président à la cour de Poitiers.
Date de naissance :
CALVET, Ernest-Raimond
procureur de la République à Tamatave (Madagascar).
Date de naissance :
CAMATTE, Joseph
président à Toulon. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/731
CAMBE, Jean-Marie
CAMBECEDES, Léon-François-Adrien
CAMBELL, Albert-Jean-Baptiste
CAMBIAIRE, Elie-Marie-Jean-Joseph de
CAMBON, Charles-Etienne
Archives nationales (France)
130
CAMBON, Frédéric-Louis-Gustave-Charles
CAMBON, Hyppolite-Jean-Henri
CAMBON, Jacques-Joseph
CAMBON, Jean-François-Henri
CAMBOURNAC, Louis
CAMBOURS, Nicolas-Jean-Marc
CAMBE, Jean-Marie
substitut à Rodez.
Date de naissance :
CAMBECEDES, Léon-François-Adrien
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
CAMBELL, Albert-Jean-Baptiste
juge à Montluçon.
Date de naissance :
CAMBIAIRE, Elie-Marie-Jean-Joseph de
conseiller à Montpellier.
Date de naissance :
CAMBON, Charles-Etienne
suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
Date de naissance :
CAMBON, Frédéric-Louis-Gustave-Charles
conseiller à Agen.
Date de naissance :
CAMBON, Hyppolite-Jean-Henri
juge à Toulouse.
Date de naissance :
CAMBON, Jacques-Joseph
juge à la Roche-sur-Yon.
Date de naissance :
CAMBON, Jean-François-Henri
conseiller à Nîmes.
Date de naissance :
CAMBOURNAC, Louis
juge suppléant à Espalion.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
131
CAMBOURS, Nicolas-Jean-Marc
président à la cour de Grenoble.
Date de naissance :
BB/6(II)/732
CAMOIN, Paul-Marie-Victor-Eugène
CAMPAGNAC, Auguste
CAMPAGNE, Thomas-Jean-Pierre
CAMPILLO-HUERTAS, Francisco
CAMPION, Etienne-Emile-François-Marie
CAMPUNAUT, François-Alfré-Siméon
CAMUS, Nestor-Charles-Léon-Marie-Paul-Clément
CAMUS, Paul-Eugène-Eusèbe
CAMUSET, Pierre-Eugène-Edmond
CANAC, Gaston-Alphonse-Emile
CANAVAGGIA, Jérôme-Clément
CANDAS, Albert-Louis
CANET, Constant
CANGARDEL, François-Louis-Raoul
CANGIONI, Toussaint
CANNAC, Henri-Félix-Marie
CAMOIN, Paul-Marie-Victor-Eugène
substitut à Tunis.
Date de naissance :
CAMPAGNAC, Auguste
suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).
Date de naissance :
CAMPILLO-HUERTAS, Francisco
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie).
Date de naissance :
CAMPION, Etienne-Emile-François-Marie
conseiller à Orléans.
Date de naissance :
CAMPUNAUT, François-Alfré-Siméon
président à Nérac.
Date de naissance :
CAMUS, Nestor-Charles-Léon-Marie-Paul-Clément
conseiller à Nancy. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAMUS, Paul-Eugène-Eusèbe
Archives nationales (France)
132
juge à la Seine.
Date de naissance :
CAMUSET, Pierre-Eugène-Edmond
juge suppléant à Arbois.
Date de naissance :
CANAC, Gaston-Alphonse-Emile
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CANAVAGGIA, Jérôme-Clément
conseiller à Nîmes.
Date de naissance :
CANDAS, Albert-Louis
juge à Bar-sur-Seine.
Date de naissance :
CANET, Constant
président à la cour de Paris.
Date de naissance :
CANGARDEL, François-Louis-Raoul
juge à Toulouse.
Date de naissance :
CANGIONI, Toussaint
juge à Nice. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/733
CANONNE, Ulysse-Bienvenu-Eugène
CANTALOUP, Jean-Joseph
CANTAT, Antoine-Louis
CANTIER, Etienne-Hilaire
CANTILHION DE LACOUTURE, Félix-Adolphe-François-Henri
CANU, Albert-François
CAPDEPIC, Jacques-Jean-Victor
CAPDET, Abdon-Sennen-Bernardin
CAPELLE, Emile-Edouard
CAPELLE, Emile-Jules-Edouard
CAPELLE, Maurice-René
CAPETTER, Charles-Louis
CANONNE, Ulysse-Bienvenu-Eugène
président à Brive.
Archives nationales (France)
133
Date de naissance :
CANTALOUP, Jean-Joseph
juge de paix à Mostaganem (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CANTAT, Antoine-Louis
juge à Saint-Calais.
Date de naissance :
CANTIER, Etienne-Hilaire
juge de paix à Guergour (Algérie).
Date de naissance :
CANTILHION DE LACOUTURE, Félix-Adolphe-François-Henri
juge à Aix-en-Provence.
Date de naissance :
CANU, Albert-François
juge à Vire.
Date de naissance :
CAPDEPIC, Jacques-Jean-Victor
juge à Toulouse.
Date de naissance :
CAPDET, Abdon-Sennen-Bernardin
procureur de la République à Guingamp. Certificat médical.
Date de naissance :
CAPELLE, Emile-Edouard
juge suppléant à Montreuil.
Date de naissance :
CAPELLE, Emile-Jules-Edouard
juge suppléant à Oran (Algérie).
Date de naissance :
CAPELLE, Maurice-René
juge suppléant au Havre.
Date de naissance :
CAPETTER, Charles-Louis
président à Niort.
Date de naissance :
BB/6(II)/734
Archives nationales (France)
134
CAPILLERY, Auguste-Louis
CAPPERON, Paul-Marie-Vincent
CAPPOT DE BARRASTIN, Etienne-Léon
CAPVAL, Louis-Maurice
CARAYOL, Jean-Baptiste
CARAYOL, Louis-Fernand-Jean-Baptiste
CARBONEL, Jean-François-Auguste-Isidore
CARBONEL, Louis-Sylvain
CAPILLERY, Auguste-Louis
conseiller à la cour de cassation. Certificat médical.
Date de naissance :
CAPPERON, Paul-Marie-Vincent
juge à Lombez.
Date de naissance :
CAPPOT DE BARRASTIN, Etienne-Léon
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CAPVAL, Louis-Maurice
juge à Issoudun.
Date de naissance :
CARAYOL, Jean-Baptiste
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CARAYOL, Louis-Fernand-Jean-Baptiste
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CARBONEL, Jean-François-Auguste-Isidore
juge à Roanne.
Date de naissance :
CARBONEL, Louis-Sylvain
huissier à Souk-El-Arba (Tunisie).
Date de naissance :
BB/6(II)/735
CARBONNIERES DE, [lacune]
CARCAGNE, Eugène-Jules-Joseph
CARCASSES, Marie-Aimé-Joseph-Antoine
CARCASSONNE, Emile-Daniel
CARCASSONNE, Jacob-Maurice
Archives nationales (France)
135
CARCASSONNE, Jassuda-Albert
CARCEY, Jean-Baptiste-Michel-Ange
CARDAILLAC, Fernand-Paul-Marie-Dominique de
CARDAILLAC, Marie-Ernest-Charles-Jean de
CARDEUR, Raoul-Pierre
CARCASSES, Marie-Aimé-Joseph-Antoine
substitut à Narbonne.
Date de naissance :
CARCASSONNE, Emile-Daniel
juge à Montélimar.
Date de naissance :
CARCASSONNE, Jacob-Maurice
procureur de la République à Tours.
Date de naissance :
CARCASSONNE, Jassuda-Albert
juge suppléant à Avignon.
Date de naissance :
CARCEY, Jean-Baptiste-Michel-Ange
président à Chambéry.
Date de naissance :
CARDAILLAC, Fernand-Paul-Marie-Dominique de
président à la Seine.
Date de naissance :
CARDAILLAC, Marie-Ernest-Charles-Jean de
conseiller à Pau. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CARDEUR, Raoul-Pierre
juge à la Seine.
Date de naissance :
BB/6(II)/736
CARDOT, Abel-Louis-Joseph
CARDOT, Henry-François-Fortunat
CARDOT, Maurice-Henri-Abel
CARETTE, Albert-Alexandre
CARETTE, Jules-Marie-Anthime
CARILIAN, Antoine-Jules-Louis
CARLE, Ernest-Edmond-Marie-Joseph-Hypolite
CARLE, Georges-Simon
Archives nationales (France)
136
CARDOT, Abel-Louis-Joseph
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CARDOT, Henry-François-Fortunat
conseiller à Besançon.
Date de naissance :
CARDOT, Maurice-Henri-Abel
suppléant du juge de paix à Chateaudun-du-Rhumel (Algérie).
Date de naissance :
CARETTE, Albert-Alexandre
juge à Montreuil.
Date de naissance :
CARETTE, Jules-Marie-Anthime
juge suppléant à Paris.
Date de naissance :
CARILIAN, Antoine-Jules-Louis
vice-président à la Seine.
Date de naissance :
CARLE, Ernest-Edmond-Marie-Joseph-Hypolite
président à Saint-Claude.
Date de naissance :
CARLE, Georges-Simon
juge à Oran (Algérie).
Date de naissance :
BB/6(II)/737
CARLOTTI, André-Antoine
CARLOTTI, Antoine-André-Dominique
CARNET, Elysée-Irénée
CAROL, Pierre-Sébastien-Guillaume
CARON, Charles-Emile-Ernest
CARON, Hubert-Marie
CAROUGE, Henri-Joseph-Marie
CARPUAT, Jean-Félix
CARRE DE MALBERG, Marie-Auguste-Victor-Félix
CARRERE, Jean-Jules
CARRERE, Joseph-Etienne-Emile
CARLOTTI, André-Antoine
Archives nationales (France)
137
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie).
Date de naissance :
CARLOTTI, Antoine-André-Dominique
juge à Sartène. Certificat médical.
Date de naissance :
CARNET, Elysée-Irénée
président à Vesoul.
Date de naissance :
CAROL, Pierre-Sébastien-Guillaume
vice-président à Avesnes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CARON, Charles-Emile-Ernest
procureur général à Riom.
Date de naissance :
CARON, Hubert-Marie
juge de paix à Port-Gueydon (Algérie), conseiller à Hanoï (Indochine). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAROUGE, Henri-Joseph-Marie
juge à Douai. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CARPUAT, Jean-Félix
suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie).
Date de naissance :
CARRE DE MALBERG, Marie-Auguste-Victor-Félix
premier président à Colmar.
Date de naissance :
CARRERE, Jean-Jules
président à Mont-de-Marsan.
Date de naissance :
CARRERE, Joseph-Etienne-Emile
juge à Murat.
Date de naissance :
BB/6(II)/738
CARRIE, François-Marie-Charles-Louis
CARRIER, Eugène-Jean-Joseph
CARRIER, Joseph-Antoine dit Antonin
Archives nationales (France)
138
CARRIERE, Jean-Marie-François
CARRIERE, Louis-Antoine-Philippe de
CARRON, Joseph-Victor
CARTON, Louis-Noël
CARROT, [lacune]
CASABIANCA, Antoine-Paul
CASABIANCA, Charles-Jean-Michel
CASALIS, Jean-Auguste-Louis-Pierre
CASAMAYOR-DUFAUR, Jean-Casimir-Auguste
CASANOVA, Abraham-Pompée-Félix
CASANOVA, Blaise-Philippe
CASANOVA, Jean-Baptiste
CASANOVA, Jean-Marie-Joseph
CASANOVA, Jean-Noël
CASANOVA, Jean-Paul
CASANOVA, Jean-Pierre
CARRIE, François-Marie-Charles-Louis
juge à Pau.
Date de naissance :
CARRIER, Eugène-Jean-Joseph
juge à Louhans.
Date de naissance :
CARRIER, Joseph-Antoine dit Antonin
premier président à Lyon.
Date de naissance :
CARRIERE, Jean-Marie-François
juge à Montpellier.
Date de naissance :
CARRIERE, Louis-Antoine-Philippe de
juge suppléant à Tarbes.
Date de naissance :
CARRON, Joseph-Victor
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).
Date de naissance :
CARTON, Louis-Noël
suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).
Date de naissance :
CASABIANCA, Antoine-Paul
président à Nyons.
Archives nationales (France)
139
Date de naissance :
CASAMAYOR-DUFAUR, Jean-Casimir-Auguste
président à Oloron.
Date de naissance :
CASANOVA, Abraham-Pompée-Félix
juge suppléant à Calvi.
Date de naissance :
CASANOVA, Blaise-Philippe
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).
Date de naissance :
CASANOVA, Jean-Baptiste
greffier de la justice de paix au canton sud de Tunis.
Date de naissance :
CASANOVA, Jean-Marie-Joseph
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie).
Date de naissance :
CASANOVA, Jean-Noël
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie).
Date de naissance :
CASANOVA, Jean-Paul
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).
Date de naissance :
CASANOVA, Jean-Pierre
suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie).
Date de naissance :
BB/6(II)/739
CASSAIGNE, Jérôme
CASSINELLI, Victor-Raymond-Amable
CASTAGNE, Etienne-Louis
CASTAING, Eugène-Théophile-Edgar
CASTAN, Antoine-Denis-Jules
CASTAN, Firmin-Henri-Adolphe
CASTANIER, Georges-Paul-Louis
CASTARA, Jules-Charles-Henri
CASSAIGNE, Jérôme
greffier-notaire à Biskra (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
140
CASSINELLI, Victor-Raymond-Amable
suppléant du juge de paix à Ténés (Algérie).
Date de naissance :
CASTAGNE, Etienne-Louis
président à Lesparre. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CASTAING, Eugène-Théophile-Edgar
conseiller à Paris. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CASTAN, Antoine-Denis-Jules
juge à Marseille.
Date de naissance :
CASTAN, Firmin-Henri-Adolphe
juge à Bône (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CASTARA, Jules-Charles-Henri
vice-président à Strasbourg. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/740
CASTEIGNAU-CAUMONT, Pierre-Alfred
CASTEILL, François-Joseph
CASTEL, Antoine-Adrien-Henri
CASTEL, Jean-Paul
CASTEL, Marie-Etienne-Albert
CASTELET, Aimé-Alphré-Guillaume
CASTET, Antoine-Sosthène
CASTEX, Jacques-Paul-Ernest
CASTILLON, Albert-Jean
CASTEIGNAU-CAUMONT, Pierre-Alfred
juge suppléant à Pau.
Date de naissance :
CASTEILL, François-Joseph
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CASTEL, Antoine-Adrien-Henri
juge suppléant à Castelnaudary.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
141
CASTEL, Jean-Paul
président à Barcelonnette, conseiller à la cour de Beyrouth (Liban).
Date de naissance :
CASTEL, Marie-Etienne-Albert
juge à Pontoise.
Date de naissance :
CASTELET, Aimé-Alphré-Guillaume
suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie).
Date de naissance :
CASTET, Antoine-Sosthène
juge à Bordeaux.
Date de naissance :
CASTEX, Jacques-Paul-Ernest
conseiller à Agen.
Date de naissance :
CASTILLON, Albert-Jean
juge à Marseille.
Date de naissance :
BB/6(II)/741
CATALA, Léon-Marie-Valéry
CATALOGNE, Paul-Louis-Gédéon de
CATHALA, Maurice-Louis-Victor
CATHELIN, Marie-Alcide
CATINEAU, Edmond-Adolphe-Gaston
CATTIN, Hypolite-Laurent
CATTOIS, Almire
CATALA, Léon-Marie-Valéry
président à Muret.
Date de naissance :
CATALOGNE, Paul-Louis-Gédéon de
juge à Nice.
Date de naissance :
CATHALA, Maurice-Louis-Victor
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
CATHELIN, Marie-Alcide
Archives nationales (France)
142
juge à Poitiers.
Date de naissance :
CATINEAU, Edmond-Adolphe-Gaston
juge à Blois.
Date de naissance :
CATTIN, Hypolite-Laurent
suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie).
Date de naissance :
CATTOIS, Almire
vice-président au Mans.
Date de naissance :
BB/6(II)/742
CAUBET, Joseph-Louis-Edouard
CAUDERON, Jean
CAULAS, Louis-Jean-Raymond
CAULLET, Louis-Hector
CAUMARTIN, Charles-Marie
CAUBET, Joseph-Louis-Edouard
procureur de la République à Castres.
Date de naissance :
CAUDERON, Jean
juge suppléant à Auch.
Date de naissance :
CAULAS, Louis-Jean-Raymond
président à Saintes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAULLET, Louis-Hector
président à la Seine.
Date de naissance :
CAUMARTIN, Charles-Marie
conseiller à Amiens.
Date de naissance :
BB/6(II)/743
CAUMES, Marin-Paul-Julien
CAUMETTE, Antoine-Fulcrand
CAUQUIL, Célestin-Aristide-Léopold-Marie
CAUQUIL, Jean-Alphonse-François-Justin-Sylvain
Archives nationales (France)
143
CAURETTE, Paul
CAURO, Félix
CAUSSANEL-ROBAGLIA, François-Zéphyrin-Georges
CAUSSAT, Jean-Pierre-Emile
CAUSSE, Edouard-Charles
CAUSSE, Fernand-Joseph
CAUVIN, Joseph-Marie
CAUWES, Albert-Etienne
CAUMETTE, Antoine-Fulcrand
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CAUQUIL, Célestin-Aristide-Léopold-Marie
suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie).
Date de naissance :
CAUQUIL, Jean-Alphonse-François-Justin-Sylvain
juge à Privas.
Date de naissance :
CAURETTE, Paul
conseiller à Rouen.
Date de naissance :
CAURO, Félix
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie).
Date de naissance :
CAUSSANEL-ROBAGLIA, François-Zéphyrin-Georges
juge à Toulouse.
Date de naissance :
CAUSSAT, Jean-Pierre-Emile
président à Cosne.
Date de naissance :
CAUSSE, Edouard-Charles
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie). Dossier incomplet.
CAUSSE, Fernand-Joseph
suppléant du juge de paix à Oudja (Maroc).
Date de naissance :
CAUVIN, Joseph-Marie
conseiller à Caen.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
144
CAUWES, Albert-Etienne
vice-président à la cour d'appel de Paris.
Date de naissance :
BB/6(II)/744
CAVAILLON, Antoine-Marie-Martin-Augustin
CAVALIER-BENEZET, Philippe-Léon-Ferdinand
CAVAUD, Antony-Léon-Paul-Albert
CAVAYE, Antoine-Achille
CAVAYE, Léon-Marius-Joseph
CAYLA, Henri-Jean-Jérôme
CAYLA, Louis-Antoine-Julien
CAYRET, Etienne-Jean
CAYROU, Thomas-Paul
CAVAILLON, Antoine-Marie-Martin-Augustin
président à Marseille.
Date de naissance :
CAVALIER-BENEZET, Philippe-Léon-Ferdinand
juge au Vigan.
Date de naissance :
CAVAUD, Antony-Léon-Paul-Albert
président à la Seine. Certificat médical.
Date de naissance :
CAVAYE, Antoine-Achille
juge à Castelnaudary.
Date de naissance :
CAVAYE, Léon-Marius-Joseph
président à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CAYLA, Henri-Jean-Jérôme
substitut à Nantes.
Date de naissance :
CAYLA, Louis-Antoine-Julien
conseiller à Poitiers.
Date de naissance :
CAYROU, Thomas-Paul
juge à Senlis.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
145
BB/6(II)/745
CAZANOBES, Louis
CAZAUBON, Jean-Baptiste
CAZAUX, Claude dit Nelson
CAZE, Gustave-Georges-Paul
CAZEAURANG, Louis-Urbain
CAZENAVE, Jean
CAZENAVETTE, Guillaume-Jean-Joseph-Henri
CAZENAVETTE, Jean-Baptiste-Henri-Hyacinthe
CAZIER, Camil
CAZIER, Raymond
CAZIN, Albert
CECCALDI, Jean-Joseph-Marie
CECCALDI, Paul-Toussaint
CELICE, Albert
CENAC, Pierre-Charles-Ernest
CERTEUX, Albert
CEZANNE, Albert-Désiré-Marius
CAZANOBES, Louis
vice-président à Auch.
Date de naissance :
CAZAUBON, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).
Date de naissance :
CAZAUX, Claude dit Nelson
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
CAZE, Gustave-Georges-Paul
prémier président à Montpellier.
Date de naissance :
CAZEAURANG, Louis-Urbain
conseiller à Pau.
Date de naissance :
CAZENAVE, Jean
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie).
Date de naissance :
CAZENAVETTE, Guillaume-Jean-Joseph-Henri
juge suppléant à Saint-Armand.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
146
CAZENAVETTE, Jean-Baptiste-Henri-Hyacinthe
premier président à Limoges.
Date de naissance :
CAZIER, Camil
procureur de la République à Quimperlé.
Date de naissance :
CAZIER, Raymond
juge à Quimperlé.
Date de naissance :
CAZIN, Albert
juge à Compiègne.
Date de naissance :
CECCALDI, Jean-Joseph-Marie
suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie).
Date de naissance :
CECCALDI, Paul-Toussaint
procureur de la République à Florac. Certificat médical. Dossiers joints 2481 B 04, 1630 A 1904 et 217 A
96.
Date de naissance :
CELICE, Albert
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CENAC, Pierre-Charles-Ernest
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CERTEUX, Albert
juge à Douai. Dossier incomplet.
Date de naissance :
CEZANNE, Albert-Désiré-Marius
juge à Nantua.
Date de naissance :
BB/6(II)/746
CHAALES DES ETANGS, Marie-Emmanuel
CHABALET, Gaston-Marie-Anselme
CHABANEL, Thomas-Marie-Louis
CHABAS-ALLIEY, Jean-Wilhem-Adolphe-Frédéric-Auguste
Archives nationales (France)
147
CHABBAL, Charles-Raymond
CHABBERT, Pierre
CHABELARD, Maurice-Benjamin
CHABERT-MOREAU, Antoine-Joseph-André
CHABOUX, Louis
CHAALES DES ETANGS, Marie-Emmanuel
vice-président à la Seine.
Date de naissance :
CHABALET, Gaston-Marie-Anselme
conseiller à Chambéry.
Date de naissance :
CHABANEL, Thomas-Marie-Louis
juge à la Seine.
Date de naissance :
CHABAS-ALLIEY, Jean-Wilhem-Adolphe-Frédéric-Auguste
président à Largentière.
Date de naissance :
CHABBAL, Charles-Raymond
juge à Mont-de-Marsan.
Date de naissance :
CHABBERT, Pierre
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie).
Date de naissance :
CHABELARD, Maurice-Benjamin
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CHABERT-MOREAU, Antoine-Joseph-André
juge suppléant à Blida (Algérie).
Date de naissance :
CHABOUX, Louis
suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc).
Date de naissance :
BB/6(II)/747
CHABRAND, Joannès-Pétrus
CHABRAT, René-Simon-Alphonse
CHABRELY, Joseph-Marie-Gérard
CHABRIE, Joseph-Marc-Antoine
Archives nationales (France)
148
CHADEFAUX, Antoine
CHADEFFAUD, Etienne-Henri-François
CHAFFAL, Aristide-Antoine
CHAIGNE, Jean dit Gabriel
CHAINTRIER, Armand
CHABRAND, Joannès-Pétrus
suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie).
Date de naissance :
CHABRAT, René-Simon-Alphonse
juge à Tulle.
Date de naissance :
CHABRELY, Joseph-Marie-Gérard
juge suppléant à Bordeaux.
Date de naissance :
CHABRIE, Joseph-Marc-Antoine
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
CHADEFAUX, Antoine
président à Aurillac.
Date de naissance :
CHADEFFAUD, Etienne-Henri-François
conseiller à Douai.
Date de naissance :
CHAFFAL, Aristide-Antoine
juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHAIGNE, Jean dit Gabriel
procureur de la République à Cahors.
Date de naissance :
CHAINTRIER, Armand
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/748
CHALANÇON, Pierre-Paul-Marie-Romain
CHALMIN, François-Philippe-Ernest
CHALOIN, Louis-Edouard
CHALVIN, Marie-Jean-Paul
Archives nationales (France)
149
CHALVON-DEMERSAY, Alexandre-Charles-Eugène-Laurent-Roger
CHAMAND, Robert-Denis
CHAMBAREAUD, Jean-Antoine-Victor-Hélie
CHAMBEAU, Pierre-Louis-Maxime
CHAMBERLAND, Pierre-Louis-Armand
CHAMBLARD, Jules-Henri-Isidore
CHAMBOR, Jean-Jacques-Anselme-Edouard
CHAMBRE, Charles-Jean-Baptiste
CHALANÇON, Pierre-Paul-Marie-Romain
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie).
Date de naissance :
CHALMIN, François-Philippe-Ernest
président à Clermont (Oise).
Date de naissance :
CHALOIN, Louis-Edouard
juge suppléant à Château-Thierry.
Date de naissance :
CHALVIN, Marie-Jean-Paul
suppléant du juge de paix à Bou-Medfa (Algérie).
Date de naissance :
CHALVON-DEMERSAY, Alexandre-Charles-Eugène-Laurent-Roger
président à la cour de Rouen.
Date de naissance :
CHAMAND, Robert-Denis
conseiller à Nîmes.
Date de naissance :
CHAMBAREAUD, Jean-Antoine-Victor-Hélie
président à la cour de cassation.
Date de naissance :
CHAMBEAU, Pierre-Louis-Maxime
juge à Douai.
Date de naissance :
CHAMBLARD, Jules-Henri-Isidore
président à la cour d'Aix.
Date de naissance :
CHAMBOR, Jean-Jacques-Anselme-Edouard
président à Nice. Certificat médical.
Archives nationales (France)
150
Date de naissance :
CHAMBRE, Charles-Jean-Baptiste
président à la cour d'Alger.
Date de naissance :
BB/6(II)/749
CHAMONTIN, Jean-Jacques-Barthélémy-Octave
CHAMPDAVOINE, Louis
CHAMPION, Albert-Edouard-Louis
CHAMPROUX, Henri-Paul-Jacques-Stanislas
CHAMPSAUR, Bruno-Paulin-Aimé
CHAMSKI, Georges-Antoine-Albin
CHAMONTIN, Jean-Jacques-Barthélémy-Octave
premier président à Poitiers.
Date de naissance :
CHAMPDAVOINE, Louis
juge à Cosne.
Date de naissance :
CHAMPROUX, Henri-Paul-Jacques-Stanislas
président à Sartène. Y joint son dossier de conseiller de préfecture.
Date de naissance :
CHAMPSAUR, Bruno-Paulin-Aimé
juge à Saint-Quentin.
Date de naissance :
CHAMSKI, Georges-Antoine-Albin
juge de paix à Ménerville (Algérie).
Date de naissance :
BB/6(II)/750
CHANCEL, François-Ferdinand-Emile
CHANCEL, Jules-Charles-Eugène
CHANEL, Pierre-Henri
CHANET, Noël-Henri
CHANGEUX, François-Edouard
CHANOINE-DAVRANCHES, Louis-Joseph-Raoul
CHANCEL, François-Ferdinand-Emile
juge à Ribérac.
Date de naissance :
CHANCEL, Jules-Charles-Eugène
Archives nationales (France)
151
conseiller à Amiens.
Date de naissance :
CHANEL, Pierre-Henri
suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie).
Date de naissance :
CHANET, Noël-Henri
juge à Narbonne.
Date de naissance :
CHANGEUX, François-Edouard
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHANOINE-DAVRANCHES, Louis-Joseph-Raoul
président à la cour de Rouen.
Date de naissance :
BB/6(II)/751
CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger
CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger
procureur de la République à Saint-Omer. Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2038
(dossier d'instruction d'une affaire de dommages de guerre, joint). La suite de ce dossier se trouve dans
l'article suivant.
Date de naissance :
BB/6(II)/752
CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger
CHANRIGAUD, Auguste-Marie-Roger
procureur de la République à Saint-Omer. Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2038.
Suite et fin du dossier de l'article précédent.
Date de naissance :
BB/6(II)/753
CHANRION, Henri-Pascal
CHANSON, Joseph-Denis
CHANSON, Maurice-Charles-Marius
CHANTEAU, Fernand-Jules
CHANTECLAIR, Jean-Marie-Auguste
CHANTECLAIR, Victor-Léon
CHANTELOT, Pierre-Armand
CHANTOT, Jean-Baptiste-Armand
CHANTREUIL, Henri-Jules-Emile-Antoine
Archives nationales (France)
152
CHANRION, Henri-Pascal
conseiller à Grenoble.
Date de naissance :
CHANSON, Joseph-Denis
premier président à Angers.
Date de naissance :
CHANSON, Maurice-Charles-Marius
président à Montbrison.
Date de naissance :
CHANTEAU, Fernand-Jules
avocat général à Lyon.
Date de naissance :
CHANTECLAIR, Jean-Marie-Auguste
suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie). Certificat médical.
Date de naissance :
CHANTECLAIR, Victor-Léon
juge à Château-Chinon.
Date de naissance :
CHANTELOT, Pierre-Armand
président à Chalon-sur-Saône.
Date de naissance :
CHANTOT, Jean-Baptiste-Armand
juge à Castelsarrasin.
Date de naissance :
CHANTREUIL, Henri-Jules-Emile-Antoine
conseiller à Lyon.
Date de naissance :
BB/6(II)/754
CHAPLAIN, Victor-Philippe-Edmond
CHAPLET, Abel-Joseph
CHAPOUILLE, Claude-Yves-Eugène-Francisque
CHAPPEAU, Jules-Léon-Gaston
CHAPPEAU, Numa-Charles-Ernest
CHAPPOT, Louis-Jean-Charles
CHAPSAL, Eugène-Henry-Paul
CHAPUIS, Albert-Camille-Joseph
CHAPLAIN, Victor-Philippe-Edmond
Archives nationales (France)
153
conseiller à Caen.
Date de naissance :
CHAPLET, Abel-Joseph
juge suppléant à Laval.
Date de naissance :
CHAPOUILLE, Claude-Yves-Eugène-Francisque
juge à Gien.
Date de naissance :
CHAPPEAU, Jules-Léon-Gaston
conseiller à Amiens. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHAPPEAU, Numa-Charles-Ernest
juge à la Seine.
Date de naissance :
CHAPPOT, Louis-Jean-Charles
vice-président à Tunis. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHAPSAL, Eugène-Henry-Paul
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CHAPUIS, Albert-Camille-Joseph
substitut à Colmar.
Date de naissance :
BB/6(II)/755
CHARBONNEL, Victor
CHARBONNIER, Gustave-Ferdinand
CHARDON, Antoine-Emile
CHARDON, Henri-François
CHARIER, Amédée
CHARIGNON, Marie-Albert-Elisée
CHARLES, Emile-Jules-Sextius
CHARLES, Gustave-Eugène
CHARLES-NESSANCE, Marie-Louis-Joseph
CHARLIER, Nicolas-Adrien-Henri
CHARLIER, Raymond-Marie-Edgar-Eugène
CHARBONNEL, Victor
suppléant du juge de paix à Milianah (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
154
CHARBONNIER, Gustave-Ferdinand
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie).
Date de naissance :
CHARDON, Antoine-Emile
juge à Lyon.
Date de naissance :
CHARDON, Henri-François
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
CHARIER, Amédée
président à la cour de Paris.
Date de naissance :
CHARIGNON, Marie-Albert-Elisée
premier président à la cour d'Aix.
Date de naissance :
CHARLES, Emile-Jules-Sextius
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
Date de naissance :
CHARLES, Gustave-Eugène
juge à Sétif (Algérie).
Date de naissance :
CHARLES-NESSANCE, Marie-Louis-Joseph
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie).
Date de naissance :
CHARLIER, Nicolas-Adrien-Henri
président à Rethel.
Date de naissance :
CHARLIER, Raymond-Marie-Edgar-Eugène
juge suppléant à Evreux.
Date de naissance :
BB/6(II)/756
CHARLOIS, Jules-Marie-Zacharie
CHARMEIL, Louis-Jacques-Antoine-Augustin-Théodore
CHAROY, Justin-François
CHARPENTIER, Emile-Auguste-Eugène
CHARREYRE, Marcel-Jules
Archives nationales (France)
155
CHARLOIS, Jules-Marie-Zacharie
juge suppléant à Marseille.
Date de naissance :
CHARMEIL, Louis-Jacques-Antoine-Augustin-Théodore
président à la cour de Nancy. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHAROY, Justin-François
juge à Vitry-le-François.
Date de naissance :
CHARPENTIER, Emile-Auguste-Eugène
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
CHARREYRE, Marcel-Jules
conseiller à Douai. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/757
CHARRIERE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène
CHARRIERE, Louis-Jean-Baptiste
CHARRIGNON, Victor-Emile
CHARTIER, Gonzague-Marie-Joseph
CHARTREUX, Marie-Auguste-Léon
CHARTROU OU CHARTRON, Edouard
CHARVET, Félix-Joseph
CHARVET, Louis-Alexandre
CHARVET, Paul-Louis
CHARVIN, Félix-François
CHASSAIGNE, Jacques-Achille-Claudius
CHASSAIGNE, Jean-Jacques-Louis
CHARRIERE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène
président à Rochechouart.
Date de naissance :
CHARRIERE, Louis-Jean-Baptiste
juge à Bonneville.
Date de naissance :
CHARRIGNON, Victor-Emile
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
156
CHARTREUX, Marie-Auguste-Léon
président à Orléansville (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHARTROU OU CHARTRON, Edouard
suppléant du juge de paix à Taher (Algérie).
Date de naissance :
CHARVET, Louis-Alexandre
conseiller à Angers.
Date de naissance :
CHARVET, Paul-Louis
premier président à la cour de Grenoble. Certificat médical.
Date de naissance :
CHARVIN, Félix-François
juge à Mascara (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHASSAIGNE, Jacques-Achille-Claudius
juge à Clermont-Ferrand.
Date de naissance :
CHASSAIGNE, Jean-Jacques-Louis
président à Chinon.
Date de naissance :
BB/6(II)/758
CHASSAIN, Louis-Daniel-Camille
CHASSAING, Victor
CHASSERIAU, Auguste
CHASTEL, François-Joseph-Amé
CHASTEL, Pierre-Joseph-François-Marie-Arnould
CHAT, Aristide-Clément
CHATAIGNER, Alfred-René
CHATAIGNIER, Jean
CHATEAU, Louis-Gaston-Marcel
CHASSAIN, Louis-Daniel-Camille
avocat général à Bordeaux.
Date de naissance :
CHASSAING, Victor
juge de paix à Relizane (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
157
CHASSERIAU, Auguste
Juge suppléant à Rochefort.
Date de naissance :
CHASTEL, François-Joseph-Amé
président à Bonneville.
Date de naissance :
CHASTEL, Pierre-Joseph-François-Marie-Arnould
conseiller à Lyon.
Date de naissance :
CHAT, Aristide-Clément
procureur de la République à Redon.
Date de naissance :
CHATAIGNER, Alfred-René
président à Ruffec.
Date de naissance :
CHATAIGNIER, Jean
conseiller à Poitiers.
Date de naissance :
CHATEAU, Louis-Gaston-Marcel
juge à Poitiers.
Date de naissance :
BB/6(II)/759
CHATEL, Auguste-Charles-Joseph
CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules
CHATILLON, Maurice-Raymond
CHATRY, Maurice-Paul-Gustave
CHAUBART, Michel-André
CHAUDET, Pierre-Marie-Louis
CHAUDREAU, Charles
CHAUDUN, Pierre-André-Marie
CHAUFFOUR, Gaston
CHATEL, Auguste-Charles-Joseph
président à Vesoul. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules
juge suppléant à Bourg.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
158
CHATILLON, Maurice-Raymond
président à Provins.
Date de naissance :
CHATRY, Maurice-Paul-Gustave
substitut à la Seine.
Date de naissance :
CHAUBART, Michel-André
juge à Toulouse.
Date de naissance :
CHAUDET, Pierre-Marie-Louis
conseiller à Rouen.
Date de naissance :
CHAUDREAU, Charles
conseiller à Pau.
Date de naissance :
CHAUDUN, Pierre-André-Marie
juge à Rambouillet, attaché au ministère de la Justice.
Date de naissance :
BB/6(II)/759
CHATEL, Auguste-Charles-Joseph
CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules
CHATILLON, Maurice-Raymond
CHATRY, Maurice-Paul-Gustave
CHAUBART, Michel-André
CHAUDET, Pierre-Marie-Louis
CHAUDREAU, Charles
CHAUDUN, Pierre-André-Marie
CHAUFFOUR, Gaston
CHATEL, Auguste-Charles-Joseph
président à Vesoul. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHATELAIN, Léopold-Claude-Jules
juge suppléant à Bourg.
Date de naissance :
CHATILLON, Maurice-Raymond
président à Provins.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
159
CHATRY, Maurice-Paul-Gustave
substitut à la Seine.
Date de naissance :
CHAUBART, Michel-André
juge à Toulouse.
Date de naissance :
CHAUDET, Pierre-Marie-Louis
conseiller à Rouen.
Date de naissance :
CHAUDREAU, Charles
conseiller à Pau.
Date de naissance :
CHAUDUN, Pierre-André-Marie
juge à Rambouillet, attaché au ministère de la Justice.
Date de naissance :
BB/6(II)/760
CHAUMEIL, Louis-Gaspard-Ernest
CHAUMEL, Henri-Louis
CHAURAND, Jean-Julien
CHAURANT, Jean-Louis-Silvestre
CHAUTEMPS, Alphonse
CHAUVEAU, Charles-Marie
CHAUVEAU, Georges
CHAUVEAU, Pierre-William-Joseph
CHAUVERON, Henry-Joseph-Audoin de
CHAUVET, Pierre-Louis
CHAUMEL, Henri-Louis
vice-président à la Seine.
Date de naissance :
CHAURAND, Jean-Julien
président à Laon.
Date de naissance :
CHAURANT, Jean-Louis-Silvestre
juge suppléant au Puy.
Date de naissance :
CHAUTEMPS, Alphonse
procureur de la République à Tours.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
160
CHAUVEAU, Charles-Marie
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
CHAUVEAU, Georges
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
CHAUVERON, Henry-Joseph-Audoin de
président à Louviers.
Date de naissance :
CHAUVET, Pierre-Louis
juge à Poitiers.
Date de naissance :
BB/6(II)/761
CHAUVIN, Gabriel-Edouard-René
CHAUVIN, Maurice-Augustin
CHAUVIN, Pierre-Didier-Gaspard
CHAVANCE, Paul-Louis-Hilaire-Maurice
CHAVASTELON, Ernest-Jules
CHAVE, Louis-Romuald-Marie
CHAVOIX, Octave-Arthur
CHAYRON, Pierre-Emile-Charles
CHAZAL, André-Camille
CHAZALON, Cyprien-Marius-Oscar
CHAZAUD-DESGRANGES, Martial-Antoine-Albert
CHAZELLE, René-François-Marie
CHAUVIN, Gabriel-Edouard-René
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CHAUVIN, Maurice-Augustin
procureur de la République à Marvejols.
Date de naissance :
CHAUVIN, Pierre-Didier-Gaspard
juge à la Seine.
Date de naissance :
CHAVANCE, Paul-Louis-Hilaire-Maurice
juge suppléant à Caen.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
161
CHAVASTELON, Ernest-Jules
juge à la Seine.
Date de naissance :
CHAVE, Louis-Romuald-Marie
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie).
Date de naissance :
CHAVOIX, Octave-Arthur
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
CHAYRON, Pierre-Emile-Charles
attaché à la chancellerie.
Date de naissance :
CHAZAL, André-Camille
conseiller à Rabat (Maroc).
Date de naissance :
CHAZALON, Cyprien-Marius-Oscar
juge de paix à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHAZAUD-DESGRANGES, Martial-Antoine-Albert
juge suppléant à Saint-Yrieix.
Date de naissance :
BB/6(II)/762
CHEBANIER, Pierre-Paul-Gabriel-Jules
CHEBROU, François-Marc-Henri
CHEDEAU, Charles-Amédée-Georges-René
CHÊNEBOIT, Léon
CHENEL, Victor-Emile
CHENEL, [lacune]
CHENEVIERE, Paul-Etienne-Jean-François
CHEREAU, Eugène-Arthur
CHEROT, Ernest-Charles
CHERVET, Marie-Louis-Gabriel
CHESNEY, Ferdinand
CHEBANIER, Pierre-Paul-Gabriel-Jules
juge à Oran. Certificat médical.
Date de naissance :
CHEBROU, François-Marc-Henri
procureur de la République à Niort.
Archives nationales (France)
162
Date de naissance :
CHEDEAU, Charles-Amédée-Georges-René
juge à Tours.
Date de naissance :
CHÊNEBOIT, Léon
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CHENEL, Victor-Emile
juge suppléant à Vire.
Date de naissance :
CHENEVIERE, Paul-Etienne-Jean-François
conseiller à Aix.
Date de naissance :
CHEREAU, Eugène-Arthur
juge à la Seine.
Date de naissance :
CHEROT, Ernest-Charles
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CHERVET, Marie-Louis-Gabriel
avocat général à Aix.
Date de naissance :
CHESNEY, Ferdinand
conseiller à Paris.
Date de naissance :
BB/6(II)/763
CHEVALIER, François-Stanislas-Marie
CHEVALIER, Gilbert
CHEVALIER, Justin-Henri
CHEVALIER, Louis-Nicolas
CHEVALIER-JOLY, Henri
CHEVALLIER, Gildas
CHEVRIER, Adolphe-Charles
CHEVRIER, Eugène-Adrien
CHEYRADE, Pierre-Marie-Octave-Paul
CHIFFRE, Edmond-Marcel-Ernest
CHIROSSEL, Louis-Marie-Joseph-Xavier
CHIROUX, Jean-Baptiste-Marie
Archives nationales (France)
163
CHIZEAULX, Maurice-Philippe-Félix DES
CHOCOU, Albert-Jean-Cyprien
CHOISY, Auguste-Joseph
CHOISY, Joseph-Auguste-Edouard-Léonore-Ferdinand
CHEVALIER, François-Stanislas-Marie
juge à Lyon.
Date de naissance :
CHEVALIER, Gilbert
président à Orléans.
Date de naissance :
CHEVALIER, Justin-Henri
juge à Vitry-le-François.
Date de naissance :
CHEVALIER, Louis-Nicolas
conseiller à Dijon.
Date de naissance :
CHEVALIER-JOLY, Henri
conseiller à Lyon.
Date de naissance :
CHEVALLIER, Gildas
procureur de la République à Guéret.
Date de naissance :
CHEVRIER, Adolphe-Charles
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CHEVRIER, Eugène-Adrien
conseiller à Dijon.
Date de naissance :
CHEYRADE, Pierre-Marie-Octave-Paul
juge à Angoulême.
Date de naissance :
CHIROSSEL, Louis-Marie-Joseph-Xavier
juge à Fès (Maroc).
Date de naissance :
CHIROUX, Jean-Baptiste-Marie
procureur de la République à Mauriac.
Archives nationales (France)
164
Date de naissance :
CHIZEAULX, Maurice-Philippe-Félix DES
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie).
Date de naissance :
CHOISY, Auguste-Joseph
conseiller à Caen.
Date de naissance :
CHOISY, Joseph-Auguste-Edouard-Léonore-Ferdinand
conseiller à Caen.
Date de naissance :
BB/6(II)/764
CHOLET, Gustave-Etienne-Dominique
CHOLLET, François-Henry-Charles
CHOMETTE, Simon-Pierre-Clément
CHOMIENNE, Marcel-François-Régis
CHONEZ, Maurice
CHONEZ, Robert
CHOQUENEY, Antonin-Charles-Henry
CHOQUET, Paul-Jules-Nicolas-Auguste
CHOTARD, Claude-Henri-Louis-Frédéric
CHOTARD, Joseph-André
CHOLET, Gustave-Etienne-Dominique
juge suppléant à Nantes.
Date de naissance :
CHOLLET, François-Henry-Charles
procureur de la République à Arras.
Date de naissance :
CHOMETTE, Simon-Pierre-Clément
juge à Clermont-Ferrand.
Date de naissance :
CHOMIENNE, Marcel-François-Régis
suppléant du juge de paix à Oued-Athmenia (Algérie).
Date de naissance :
CHONEZ, Maurice
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CHOQUENEY, Antonin-Charles-Henry
Archives nationales (France)
165
président à la cour de Lyon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CHOQUET, Paul-Jules-Nicolas-Auguste
juge à Arras.
Date de naissance :
CHOTARD, Claude-Henri-Louis-Frédéric
juge à Tours.
Date de naissance :
CHOTARD, Joseph-André
président à Poitiers. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/765
CHOUFFOUR, Albert-Jean-Baptiste-Louis-Léonard
CHOUFFOUR, Léonard-Jules-Joseph-Gabriel
CHOUILLOU, Jacques-André-Reynold-Edouard
CHOULAL, Abraham
CHOUMERT, Dominique-Christophe-Marie-Georges
CHOUPIN, Gabriel
CHOURAKI, Eliaou
CHOUZY, André-Charles-François-Marie
CHRESTIAN, Julien-Joseph-Paul
CHRETIEN, Marie-Alphonse
CHOUFFOUR, Albert-Jean-Baptiste-Louis-Léonard
juge à Bourganeuf, Certificat médical.
Date de naissance :
CHOUFFOUR, Léonard-Jules-Joseph-Gabriel
juge à Castelsarrasin.
Date de naissance :
CHOULAL, Abraham
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie).
Date de naissance :
CHOUMERT, Dominique-Christophe-Marie-Georges
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CHOUPIN, Gabriel
président à Saint-Julien.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
166
CHOURAKI, Eliaou
suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie).
Date de naissance :
CHOUZY, André-Charles-François-Marie
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CHRESTIAN, Julien-Joseph-Paul
juge à Brignoles.
Date de naissance :
CHRETIEN, Marie-Alphonse
conseiller à Paris.
Date de naissance :
BB/6(II)/766
CHRISTOPHE, Marie-Victor-Edmond
CIAVALDINI, Charles-Joseph
CIBIEL, Jean-Firmin-Emile
CIER-PERARO, Charles-François-Célestin
CIEUTAT, Jean-Anne-Louis-Léon
CHRISTOPHE, Marie-Victor-Edmond
juge à Senlis.
Date de naissance :
CIAVALDINI, Charles-Joseph
président à la cour d'Alger.
Date de naissance :
CIBIEL, Jean-Firmin-Emile
procureur de la République à Saint-Jean-d'Angely.
Date de naissance :
CIER-PERARO, Charles-François-Célestin
juge suppléant à Dijon.
Date de naissance :
CIEUTAT, Jean-Anne-Louis-Léon
président à la cour d'Agen.
Date de naissance :
BB/6(II)/767
CIRIER, Fabien
CLAD, Charles-Auguste
CLAIR, Jean-Baptiste
Archives nationales (France)
167
CLAIRAC, Alexandre-Marie
CLAP, Marie-Joseph-Antoine
CLARY, Pierre-Joseph
CLAUDE, Charles-Marie-Jules
CLAUDE, Paul-Edmond-Firmin
CLAUDEL, Jules-François
CLAUDEL, Paul-Louis
CLAUSEL, Emile-Joseph-Ambroise
CLAUSOLLES, Jean-Baptiste-George-Bernard
CLAVEL, Jules-Valentin de
CIRIER, Fabien
suppléant du juge de paix à Tunis.
Date de naissance :
CLAD, Charles-Auguste
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie).
Date de naissance :
CLAIR, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie).
Date de naissance :
CLAIRAC, Alexandre-Marie
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CLAP, Marie-Joseph-Antoine
procureur de la République à Grenoble.
Date de naissance :
CLARY, Pierre-Joseph
conseiller à Bourges.
Date de naissance :
CLAUDE, Charles-Marie-Jules
juge à Valence.
Date de naissance :
CLAUDE, Paul-Edmond-Firmin
juge à la Seine.
Date de naissance :
CLAUDEL, Jules-François
juge suppléant à Paimboeuf.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
168
CLAUDEL, Paul-Louis
président à Montmédy.
Date de naissance :
CLAUSEL, Emile-Joseph-Ambroise
président à Mascara (Algérie).
Date de naissance :
CLAUSOLLES, Jean-Baptiste-George-Bernard
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie).
Date de naissance :
CLAVEL, Jules-Valentin de
conseiller à Paris.
Date de naissance :
BB/6(II)/768
CLAVERIE, Jean-Jacques-Julien
CLAVERIE, Paul
CLAVEY, Marie-Pierre-Joseph
CLEDOU, Jean-Léon
CLEMENCIN, Claude-Robert
CLEMENT, Albert-Isidore-François
CLEMENT, Auguste-Marie
CLEMENT, Barthélemi-Edouard-Eugène-Marcel
CLEMENT, Louis
CLEMENT, Pierre-François-Camille
CLEMENT, Pierre-Lucien-Jean-Henry
CLEMENT, Raoul-Emile-Etienne
CLEMENT, Victor-Frédéric
CLEMENTI, Jean-Louis
CLERAY, Edmond-Philippe-David-Louis
CLAVERIE, Jean-Jacques-Julien
juge à Oloron.
Date de naissance :
CLAVERIE, Paul
suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie).
Date de naissance :
CLAVEY, Marie-Pierre-Joseph
président à la cour de Besançon.
Date de naissance :
CLEDOU, Jean-Léon
substitut à Montargis.
Archives nationales (France)
169
Date de naissance :
CLEMENT, Albert-Isidore-François
président à Valognes.
Date de naissance :
CLEMENT, Auguste-Marie
juge à Argentan.
Date de naissance :
CLEMENT, Barthélemi-Edouard-Eugène-Marcel
juge à Saint-Dié.
Date de naissance :
CLEMENT, Louis
juge de paix à Orléansville (Algérie).
Date de naissance :
CLEMENT, Pierre-François-Camille
juge suppléant à Valence.
Date de naissance :
CLEMENT, Pierre-Lucien-Jean-Henry
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).
Date de naissance :
CLEMENT, Raoul-Emile-Etienne
juge à la Seine.
Date de naissance :
CLEMENT, Victor-Frédéric
conseiller à Riom.
Date de naissance :
CLEMENTI, Jean-Louis
juge à Tizi-Ouzou (Algérie).
Date de naissance :
CLERAY, Edmond-Philippe-David-Louis
juge à la Seine. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/769
CLERC, Louis-Maurice
CLERC, Paul-Léon-Louis-Marie
CLERC, Stanislas-Jean-François
CLERET, Candide-Joseph-Louis-François
Archives nationales (France)
170
CLERGET-VAUCOULEURS, Charles
CLERGUE, Marie-Firmin
CLERMIDY, Louis
CLERMONT, Fernand-Etienne
CLOUZEAU, Louis-Gabriel-Georges
CLUZAN, Jean-Anatole
CLUZEL, Gaston-Dominique-Eugène
CLUZEL, Pierre
CNAPELYNCK, Georges-François-Paul
COACHE, Jean-Alfred-Eugène
COATAUDON-KERDU, Charles-Patrice de
COCAGNE, Adrien-Oscar
COCHARD, Louis
CLERC, Louis-Maurice
vice-président à Valence.
Date de naissance :
CLERC, Paul-Léon-Louis-Marie
président à Mortagne.
Date de naissance :
CLERC, Stanislas-Jean-François
juge à Vesoul.
Date de naissance :
CLERET, Candide-Joseph-Louis-François
conseiller à Chambéry.
Date de naissance :
CLERGET-VAUCOULEURS, Charles
juge à Senlis.
Date de naissance :
CLERGUE, Marie-Firmin
juge à Carcassonne.
Date de naissance :
CLERMIDY, Louis
juge à Bourg.
Date de naissance :
CLERMONT, Fernand-Etienne
suppléant du juge de paix à Rabat (Maroc).
Date de naissance :
CLOUZEAU, Louis-Gabriel-Georges
Archives nationales (France)
171
juge suppléant à Niort.
Date de naissance :
CLUZAN, Jean-Anatole
juge à Libourne.
Date de naissance :
CLUZEL, Gaston-Dominique-Eugène
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CLUZEL, Pierre
premier président à Riom.
Date de naissance :
CNAPELYNCK, Georges-François-Paul
procureur général à la cour d'A.O.F.
Date de naissance :
COACHE, Jean-Alfred-Eugène
suppléant du juge de paix à Alger (canton nord).
Date de naissance :
COCAGNE, Adrien-Oscar
juge suppléant à Neufchâtel.
Date de naissance :
COCHARD, Louis
conseiller à Angers.
Date de naissance :
BB/6(II)/770
CODRON, Eugène-Désiré
COESTER, Charles-Edouard-Jean
COFFIN, Charles-Edouard-Joseph
COGGIA, Jean-Baptiste
COHEN-HADRIA, Victor
COIFFARD, Jacques
COIFFARD, Jean
COILLOT, Claude-Nicolas-Marie
COILLOT, Robert-Jean-Marie-Joseph
COLAS, Georges
COLASSON, Auguste-Eugène
COLAUD DE LASALCETTE, Paul-Bernardin
COLBERT, Napoléon-François-Auguste de
CODRON, Eugène-Désiré
Archives nationales (France)
172
juge à Cambrai.
Date de naissance :
COESTER, Charles-Edouard-Jean
président à la cour de Lyon. Certificat médical.
Date de naissance :
COFFIN, Charles-Edouard-Joseph
président à Nantes.
Date de naissance :
COGGIA, Jean-Baptiste
conseiller à Aix.
Date de naissance :
COHEN-HADRIA, Victor
suppléant du juge de paix à Tunis-Sud (Tunisie).
Date de naissance :
COIFFARD, Jacques
conseiller à Angers.
Date de naissance :
COIFFARD, Jean
président à Bellac.
Date de naissance :
COILLOT, Claude-Nicolas-Marie
commissaire-priseur à Bizerte (Tunisie).
Date de naissance :
COILLOT, Robert-Jean-Marie-Joseph
juge suppléant à Belfort.
Date de naissance :
COLAS, Georges
juge à Bourges. Certificat médical.
Date de naissance :
COLASSON, Auguste-Eugène
juge à Pithiviers.
Date de naissance :
COLAUD DE LASALCETTE, Paul-Bernardin
procureur de la République à Rambouillet.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
173
COLBERT, Napoléon-François-Auguste de
juge à Yvetot.
Date de naissance :
BB/6(II)/771
COLDEFY, Justin-Jean-Benjamin
COLIN, Ambroise-Victor-Charles
COLIN, Fernand-Jean-Marie
COLIN, Louis-Philippe
COLLARD, Edouard dit Olivier
COLLART, Jules-Alphonse
COLLAS, Edmond-René
COLLAS, Joseph-Maurice
COLLE, Henri-Léon-Marie
COLLE, Pierre-Gustave-Etienne
COLLET, Louis-Marie
COLLIAC, François-Auguste
COLLIGNON, Charles-Henry
COLDEFY, Justin-Jean-Benjamin
suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie).
Date de naissance :
COLIN, Ambroise-Victor-Charles
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
COLIN, Louis-Philippe
interprète et suppléant du juge de paix à Tunis.
Date de naissance :
COLLARD, Edouard dit Olivier
conseiller à Dijon.
Date de naissance :
COLLART, Jules-Alphonse
juge à la Seine.
Date de naissance :
COLLAS, Edmond-René
juge à Nancy.
Date de naissance :
COLLAS, Joseph-Maurice
juge suppléant à Briey.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
174
COLLE, Henri-Léon-Marie
procureur de la République à Saint-Malo.
Date de naissance :
COLLE, Pierre-Gustave-Etienne
attaché au parquet de la Seine.
Date de naissance :
COLLET, Louis-Marie
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie).
Date de naissance :
COLLIAC, François-Auguste
juge à Guelma (Algérie). Certificat médical.
Date de naissance :
COLLIGNON, Charles-Henry
juge à Pontoise. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/772
COLLIN, Auguste-Ange-Marie
COLLIN, Charles-Antoine-Emmanuel
COLLIN, Emile-Marcel
COLLIN, Jean-Emile
COLLIN, Stanislas-Camille
COLLON, Edmond-Charles
COLLONGE, Paul-Etienne
COLLONGUES, [lacune]
COLOMB, Félix-Laurent
COLOMBIE, Henri-Marie-Paul
COLOMBIES, François-André
COLOMER, Adrien
COLOMES, Louis-Jean-François-Antoine
COLONIEU, Marie-Victor-Georges
COLLIN, Auguste-Ange-Marie
premier président à Aix.
Date de naissance :
COLLIN, Charles-Antoine-Emmanuel
juge à Romorantin. Certificats médicaux.
Date de naissance :
COLLIN, Emile-Marcel
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
175
COLLIN, Jean-Emile
juge suppléant à Pontarlier.
Date de naissance :
COLLIN, Stanislas-Camille
président à Niort.
Date de naissance :
COLLON, Edmond-Charles
président à Nantua.
Date de naissance :
COLLONGE, Paul-Etienne
juge à Chambéry.
Date de naissance :
COLOMB, Félix-Laurent
conseiller à Aix. Certificats médicaux.
Date de naissance :
COLOMBIE, Henri-Marie-Paul
juge suppléant à Villefranche-de-Rouergue.
Date de naissance :
COLOMBIES, François-André
juge à Montmédy. Dossier incomplet.
Date de naissance :
COLOMES, Louis-Jean-François-Antoine
président à Clermont-Ferrand.
Date de naissance :
COLONIEU, Marie-Victor-Georges
avocat général à Orléans.
Date de naissance :
BB/6(II)/773
COLONNA D'ANFRIANI, Jean-Baptiste-Ugo-Cinarco
COLONNA-SANTINI, [lacune]
COLOZZI, Vincent-André-Joseph
COLSON, Marie-Léopold-Alfred
COMBALAT, Edouard
COMBES, Marie-Casimir-Charles
COMBES, Marie-Edmond-Jules
COMBRIS, Jean-Flaurent
COME, Armand-Léon
Archives nationales (France)
176
COMMON, Eugène
COMMOY, Victor-Samuel dit Fernand
COLONNA D'ANFRIANI, Jean-Baptiste-Ugo-Cinarco
juge à Marseille.
Date de naissance :
COLOZZI, Vincent-André-Joseph
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie).
Date de naissance :
COLSON, Marie-Léopold-Alfred
président à Saint-Dié.
Date de naissance :
COMBES, Marie-Casimir-Charles
juge suppléant à Rodez.
Date de naissance :
COMBES, Marie-Edmond-Jules
procureur de la République à Montluçon. Certificat médical.
Date de naissance :
COMBRIS, Jean-Flaurent
avocat général à Douai.
Date de naissance :
COME, Armand-Léon
juge à la Seine.
Date de naissance :
COMMON, Eugène
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie).
Date de naissance :
COMMOY, Victor-Samuel dit Fernand
conseiller à Dijon.
Date de naissance :
BB/6(II)/774
COMMUNAUX, Etienne-Victor
COMPADRE, Pierre-Emile-Emmanuel
COMPAGNON, Jules-Annet-Eugène-Jean-Baptiste
COMPANS, Frédéric-Adolphe-Prosper-Raoul
COMPANS, Jean-Bernard
COMPAYRE, Ernest
COMTE, Charles-Marie-Alexandre
Archives nationales (France)
177
COMTE, Charles-Robert de
COMTE, Joseph-Isidore-Paul
CONDAMINE, Victor-Joseph
CONDOMINE, Joseph
CONORT, Célestin-Louis-Charles-Dieudonné
CONQUET, Paul-Edouard
COMMUNAUX, Etienne-Victor
commissaire-priseur à Tunis (Tunisie).
Date de naissance :
COMPADRE, Pierre-Emile-Emmanuel
juge suppléant à Oloron.
Date de naissance :
COMPAGNON, Jules-Annet-Eugène-Jean-Baptiste
juge à Valenciennes.
Date de naissance :
COMPANS, Frédéric-Adolphe-Prosper-Raoul
juge à la Seine.
Date de naissance :
COMPANS, Jean-Bernard
président à Auch.
Date de naissance :
COMPAYRE, Ernest
juge à Albi.
Date de naissance :
COMTE, Charles-Marie-Alexandre
conseiller à Chambéry.
Date de naissance :
COMTE, Charles-Robert de
conseiller à Aix. Certificats médicaux.
Date de naissance :
COMTE, Joseph-Isidore-Paul
conseiller à Lyon. Certificat médical.
Date de naissance :
CONDAMINE, Victor-Joseph
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
178
CONDOMINE, Joseph
président à la cour de Lyon. Certificat médical.
Date de naissance :
CONORT, Célestin-Louis-Charles-Dieudonné
juge de paix à Sebdou (Algérie).
Date de naissance :
CONQUET, Paul-Edouard
juge à Chateauroux.
Date de naissance :
BB/6(II)/775
CONRATH, François-Antoine
CONSTANT, Edme-Marie-Emile
CONSTANT, Vincent-François
CONSTANTIN, Marie-Joseph-Albert
CONTAL, Marie-Camille-Mathieu
CONTE, Jean-Marie-Léonce
CONTE, Louis
CONTENCIN, Alexandre-Anne-Léon
COPINEAU, Charles
COQUILHAT, Francis-Clément
CORBARA, Charles-Louis
CONRATH, François-Antoine
président à la cour de Colmar.
Date de naissance :
CONSTANT, Edme-Marie-Emile
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CONSTANT, Vincent-François
substitut à Marseille.
Date de naissance :
CONSTANTIN, Marie-Joseph-Albert
juge à Millau. Le dossier n° 99 A 1905 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
CONTAL, Marie-Camille-Mathieu
juge à Epinal.
Date de naissance :
CONTE, Jean-Marie-Léonce
juge à Marseille. Certificat médical.
Archives nationales (France)
179
Date de naissance :
CONTE, Louis
juge suppléant à Chambéry.
Date de naissance :
CONTENCIN, Alexandre-Anne-Léon
juge à Tunis (Tunisie).
Date de naissance :
COPINEAU, Charles
juge à Doulens.
Date de naissance :
COQUILHAT, Francis-Clément
suppléant du juge de paix à Inkerman (Algérie).
Date de naissance :
CORBARA, Charles-Louis
président à la cour de Montpellier.
Date de naissance :
BB/6(II)/776
CORBES, Hippolyte-Maurice
CORBIERE, Jean-Antoine-Elie
CORBINEAU, Marie-Aristide-Georges-Albert-Etienne
CORD, Gustave-Jules
CORDESSE, Cyprien-Henri-Gaston
CORDIER, Eugène-Mathurin
CORDIER, Marcellin-Amédée
CORDIER, Pierre-Paul-Emmanuel-Alexandre
CORDIER, Prosper-Octave
CORDIER, Raoul
CORBES, Hippolyte-Maurice
président à Montfort.
Date de naissance :
CORBIERE, Jean-Antoine-Elie
premier président à Strasbourg.
Date de naissance :
CORBINEAU, Marie-Aristide-Georges-Albert-Etienne
substitut au Mans.
Date de naissance :
CORDESSE, Cyprien-Henri-Gaston
Archives nationales (France)
180
juge à Nimes.
Date de naissance :
CORDIER, Eugène-Mathurin
premier président à Rennes.
Date de naissance :
CORDIER, Marcellin-Amédée
premier président à Rabat (Maroc).
Date de naissance :
CORDIER, Pierre-Paul-Emmanuel-Alexandre
conseiller à Dijon.
Date de naissance :
CORDIER, Prosper-Octave
président aux Andelys.
Date de naissance :
CORDIER, Raoul
attaché au ministère de la Justice.
Date de naissance :
BB/6(II)/777
CORDOËN, Paul-Philippe-Marie-Bernard
CORDONNIER, Emile
CORMERAY, Emile-Louis-Hervé
CORMIER, Marie-Louis
CORNAT, Marie-Henri-Georges
CORNE, Claude-Henri
CORNEILLE, Justin-Emile
CORNEREAU, Pierre-Armand
CORNET, Gaston-Alfred-Gustave
CORNEVAUX, Jules-Emile-Marie
CORNIQUET, [lacune]
CORNU, Marie-François-Maximilien-Léon
CORRECH, Antoine-Lucie-Albert
CORROT, Jean-Marie-Jacques-Justin-Aventin
CORROY, Charles-Jean
CORDONNIER, Emile
chef de bureau au ministère de la Justice.
Date de naissance :
CORMERAY, Emile-Louis-Hervé
chef de bureau au ministère de la Justice.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
181
CORMIER, Marie-Louis
président à la cour de Bourges.
Date de naissance :
CORNAT, Marie-Henri-Georges
juge à Troyes.
Date de naissance :
CORNE, Claude-Henri
juge à la Seine.
Date de naissance :
CORNEILLE, Justin-Emile
juge à Tulle.
Date de naissance :
CORNEREAU, Pierre-Armand
juge suppléant à Dijon.
Date de naissance :
CORNET, Gaston-Alfred-Gustave
juge à Lille. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CORNEVAUX, Jules-Emile-Marie
juge à Lons-le-Saunier.
Date de naissance :
CORNU, Marie-François-Maximilien-Léon
juge à Chartres.
Date de naissance :
CORRECH, Antoine-Lucie-Albert
conseiller à Pau.
Date de naissance :
CORROT, Jean-Marie-Jacques-Justin-Aventin
juge à Altkirch. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CORROY, Charles-Jean
juge à Argentan.
Date de naissance :
BB/6(II)/778
COSNAC, Albert-Daniel-Henri de
Archives nationales (France)
182
COSSE-MANIERE, Jean-Etienne
COSSON, Gaston
COSSON, Lucien-Joseph-Henri
COSTA, Jean-Augustin
COSTA, Joseph
COSTA, Paul-Antoine
COSTA-MARINI, Jean-Baptiste
COSTARD, Eugène-Auguste
COSNAC, Albert-Daniel-Henri de
conseiller à Paris.
Date de naissance :
COSSON, Gaston
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie).
Date de naissance :
COSSON, Lucien-Joseph-Henri
procureur général à Besançon.
Date de naissance :
COSTA, Jean-Augustin
conseiller à Bastia. Certificat médical.
Date de naissance :
COSTA, Paul-Antoine
suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie).
Date de naissance :
COSTA-MARINI, Jean-Baptiste
juge suppléant à Bastia. Certificat médical.
Date de naissance :
COSTARD, Eugène-Auguste
juge suppléant à Valognes.
Date de naissance :
BB/6(II)/779
COSTE, Edmond
COSTE, François
COSTE DIT COSTA, Jean-Charles-Maxime
COSTE, Jean-Léon
COSTE, Léon
COSTE, Léon-André
COSTE, Marie-Pierre-Antoine-Georges-Eugène
COSTE, Pierre
COSTEDOAT-DUVERGE, Julien
Archives nationales (France)
183
COSTES, Jean-Pierre-Léon
COSTON, François-Clément-Thomas-Adhémar de
COSTE DIT COSTA, Jean-Charles-Maxime
juge à Perpignan.
Date de naissance :
COSTE, Jean-Léon
premier président à Alger.
Date de naissance :
COSTE, Léon
conseiller à Lyon.
Date de naissance :
COSTE, Marie-Pierre-Antoine-Georges-Eugène
président à la cour de Grenoble.
Date de naissance :
COSTE, Pierre
juge à Albi. Certificats médicaux. Le dossier 515 B 07 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
COSTEDOAT-DUVERGE, Julien
juge à Mont-de-Marsan.
Date de naissance :
COSTES, Jean-Pierre-Léon
président à Toulouse.
Date de naissance :
COSTON, François-Clément-Thomas-Adhémar de
président à la cour de Lyon.
Date de naissance :
BB/6(II)/780
COT, Pierre-Marie-Urbain
COTELLE, Amédée-Victor
COTHEREAU, Claude-Emile
COTONI, Lucien-Paul-Dominique-Antoine
COTRON, Eugène
COTTARD, Louis-Joseph
COTTEL, Arthur-Cyrus
COTTEZ, André-Gustave-Emile
COTTEZ, Marie-Francis-Albin
COTTIGNIES, Paul-Oscar-Joseph-Marie
COUADAU, Jean-Joseph
Archives nationales (France)
184
COUCHEPIN, Charles-Léon
COUDERT, Jean-Baptiste-Joseph
COUDEYRETTE, Léon-Marie-Damien
COUEFFIN, Raphaël-Edmond
COUFFON, Vincent-Auguste-Théodore
COUHE, Emile-Louis
COUINAUD, Henri
COT, Pierre-Marie-Urbain
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie).
Date de naissance :
COTELLE, Amédée-Victor
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
COTHEREAU, Claude-Emile
président à Corbeil.
Date de naissance :
COTONI, Lucien-Paul-Dominique-Antoine
suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie).
Date de naissance :
COTRON, Eugène
président à Fougères.
Date de naissance :
COTTARD, Louis-Joseph
juge de paix à Sebdou (Algérie).
Date de naissance :
COTTEL, Arthur-Cyrus
juge à Péronne.
Date de naissance :
COTTEZ, Marie-Francis-Albin
conseiller à Nancy.
Date de naissance :
COTTIGNIES, Paul-Oscar-Joseph-Marie
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
COUADAU, Jean-Joseph
juge suppléant à Toulouse.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
185
COUCHEPIN, Charles-Léon
procureur général à Dijon.
Date de naissance :
COUDERT, Jean-Baptiste-Joseph
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
COUDEYRETTE, Léon-Marie-Damien
juge à Belfort.
Date de naissance :
COUEFFIN, Raphaël-Edmond
juge à La Flèche.
Date de naissance :
COUFFON, Vincent-Auguste-Théodore
juge à Morlaix.
Date de naissance :
COUHE, Emile-Louis
président à Lille. Certificat médical.
Date de naissance :
COUINAUD, Henri
président à la cour de Paris. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/781
COULAROU, Antoine-Ernest-Fernand
COULEARD-DESFORGES, [lacune]
COULERU, Jules-Edmond
COULET, Paul-Louis-Bernard
COULIE, Jean-Baptiste-Alexandre
COULLET, Ferdinand-Maurice-Hector
COULON, Armand-Joseph
COULON, Louis-Marius
COULON, Marcel-Auguste
COULONDRE, Alfred-Gaston
COUMOUL, Etienne-Marie-Fénélon-Jules-Auguste
COUPEUX, Gaston
COULAROU, Antoine-Ernest-Fernand
juge à la Seine.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
186
COULERU, Jules-Edmond
procureur de la République à Lunéville. Les dossiers 31 BL 9 année 1903 et 1600 A 03 sont joints à ce
dossier.
Date de naissance :
COULET, Paul-Louis-Bernard
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie).
Date de naissance :
COULIE, Jean-Baptiste-Alexandre
juge à Brive.
Date de naissance :
COULLET, Ferdinand-Maurice-Hector
juge suppléant à Brazzaville (Congo).
Date de naissance :
COULON, Armand-Joseph
président à la cour de Nîmes. Certificat médical.
Date de naissance :
COULON, Louis-Marius
suppléant du juge de paix au canton sud de Tunis (Tunisie).
Date de naissance :
COULON, Marcel-Auguste
juge à la Seine.
Date de naissance :
COULONDRE, Alfred-Gaston
conseiller à Aix.
Date de naissance :
COUMOUL, Etienne-Marie-Fénélon-Jules-Auguste
conseiller à Toulouse. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/782
COUR, Antoine-Léon
COURBET, René-Jules-Bernard
COURCHET, Laurent-Jules-Marie
COURNOT, Louis-Frédéric
COURONNE, Léopold-Jean-Baptiste-Euloge
COUROT, Jean-Paul-Ernest
COUROT, Jean-Philippe-Antoine-Maxime
COURREGES, Raymond
COURSERANT, Louis-Elie
Archives nationales (France)
187
COURT, Emile-Calixte
COURTEAUD, Louis-Laurent
COURTES-LAPEYRAT, Félix-Jean
COURTET, Fritz-Harry
COURTIAL, Jacques-Louis
COURTIN, Léon-Eugène
COURTINAT, René-Marie-Philéas
COUR, Antoine-Léon
conseiller à Besançon.
Date de naissance :
COURBET, René-Jules-Bernard
attaché au ministère de la Justice.
Date de naissance :
COURCHET, Laurent-Jules-Marie
juge à Marseille.
Date de naissance :
COURNOT, Louis-Frédéric
président à la cour d'Angers.
Date de naissance :
COURONNE, Léopold-Jean-Baptiste-Euloge
conseiller à Toulouse.
Date de naissance :
COUROT, Jean-Philippe-Antoine-Maxime
président à la cour de Paris.
Date de naissance :
COURREGES, Raymond
conseiller à Bordeaux.
Date de naissance :
COURSERANT, Louis-Elie
notaire à Mostaganem (Algérie).
Date de naissance :
COURT, Emile-Calixte
juge à Tunis (Tunisie).
Date de naissance :
COURTEAUD, Louis-Laurent
suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
188
COURTES-LAPEYRAT, Félix-Jean
substitut à Foix.
Date de naissance :
COURTET, Fritz-Harry
greffier à la cour de cassation.
Date de naissance :
COURTIAL, Jacques-Louis
président à Albertville.
Date de naissance :
COURTIN, Léon-Eugène
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
COURTINAT, René-Marie-Philéas
juge suppléant à Cholet.
Date de naissance :
BB/6(II)/783
COUSINET, Jean-Baptiste-Isidore
COUSTOU, Daniel-Camille-Elie
COUTANT, Etienne-Joseph-Paul
COUTELLIER, Georges-René-Eugène
COUTIER, René-Charles
COUTURIER, Octave
COUTURIER DE ROYAS, Claude-Henri-Gaston
COUVE, Edmond-Edouard-Louis
COUVE, Jean-Baptiste-Edouard
COUVREUL, Antoine-Jean-Marie-Amant
COUVREUX, Albert-Louis-Jules
COUSINET, Jean-Baptiste-Isidore
juge suppléant à Muret.
Date de naissance :
COUSTOU, Daniel-Camille-Elie
juge à Bordeaux.
Date de naissance :
COUTANT, Etienne-Joseph-Paul
président à la cour de Paris.
Date de naissance :
COUTIER, René-Charles
Archives nationales (France)
189
juge à Montreuil-sur-Mer. Certificats médicaux.
Date de naissance :
COUTURIER, Octave
juge à Joigny.
Date de naissance :
COUTURIER DE ROYAS, Claude-Henri-Gaston
conseiller à Grenoble.
Date de naissance :
COUVE, Edmond-Edouard-Louis
conseiller à Aix. Certificats médicaux.
Date de naissance :
COUVE, Jean-Baptiste-Edouard
substitut à Reims.
Date de naissance :
COUVREUL, Antoine-Jean-Marie-Amant
juge à Issoire. Le dossier 1662 A 02 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
COUVREUX, Albert-Louis-Jules
président à Meaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/784
CRABERE, Alexis-Jean-Victor-Dominique
CRAPONNE, Louis-Pierre-Adam
CRAPONNE DU VILLARD, Gaston-Paul-Charles
CRAYOL, Gabriel-Marie-Joseph
CREISSELS, Marcel-Gaëtan-Léon
CREMIEU, Raoul-Benjamin
CREN, Ernest-Joseph-Louis
CRENN, Eugène-Joseph-François
CRABERE, Alexis-Jean-Victor-Dominique
juge suppl. à Bagrères, voir BB 8 1707.
Date de naissance :
CRAPONNE, Louis-Pierre-Adam
vice-président à la Seine.
Date de naissance :
CRAPONNE DU VILLARD, Gaston-Paul-Charles
juge à Vienne.
Archives nationales (France)
190
Date de naissance :
CRAYOL, Gabriel-Marie-Joseph
président à la cour de Toulouse.
Date de naissance :
CREISSELS, Marcel-Gaëtan-Léon
conseiller à Paris.
Date de naissance :
CREMIEU, Raoul-Benjamin
conseiller à Aix. Dossier médical.
Date de naissance :
CREN, Ernest-Joseph-Louis
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CRENN, Eugène-Joseph-François
juge à Brest.
Date de naissance :
BB/6(II)/785
CRETE, Hippolyte-Virgile-Anatole
CREUZE DES CHATELLIERS, Marie-Charles-Raoul
CREVOISIER, Fortuné-Marie-Joseph-Honoré
CRISTOFINI, Jean-François
CROCHET, Pierre
CROISIER, Michel-Jean-Baptiste
CROLL, Samuel-Paul
CROS-MAYREVIEILLE, Jean-Antonin
CROUAN, Emile-Paul-Marie
CROUZAT, Armand
CROUZAT, Augustin-Gabriel-Marie-Alphonse
CROVISIER, Paul-Léon
CROZALS, Jacques-Marie-Jean-Paul de
CRUARD, Paul-Louis
CRUCCIANI, Joseph-Antoine-Dominique-Sauveur
CRUSSARD, Charles-Auguste
CRETE, Hippolyte-Virgile-Anatole
juge à Reims.
Date de naissance :
CREUZE DES CHATELLIERS, Marie-Charles-Raoul
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
191
CREVOISIER, Fortuné-Marie-Joseph-Honoré
juge à Condom.
Date de naissance :
CRISTOFINI, Jean-François
juge à Bastia.
Date de naissance :
CROCHET, Pierre
suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie).
Date de naissance :
CROISIER, Michel-Jean-Baptiste
président à Cusset.
Date de naissance :
CROLL, Samuel-Paul
juge cantonal à Château-Salins.
Date de naissance :
CROS-MAYREVIEILLE, Jean-Antonin
président à Narbonne.
Date de naissance :
CROUAN, Emile-Paul-Marie
juge à Morlaix.
Date de naissance :
CROUZAT, Augustin-Gabriel-Marie-Alphonse
président à Castellane.
Date de naissance :
CROVISIER, Paul-Léon
juge à Charleville.
Date de naissance :
CROZALS, Jacques-Marie-Jean-Paul de
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CRUCCIANI, Joseph-Antoine-Dominique-Sauveur
juge de paix à Yanaon (Inde). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CRUSSARD, Charles-Auguste
juge à Mantes. Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
192
Date de naissance :
BB/6(II)/786
CRUVEILLE, François-David
CRUVELLIE, Eugène-Paul
CUDRUE, André-Jules
CUENNE, Charles-Raymond-Fernand
CUGNIER, Eugène-Albert-Valentin
CUISNIER, Victor-Emile-Léon-Marie
CULLAZ, Albert-Antoine-Joseph
CUMENGE, Auguste-Joseph-Paul
CUMENGE, Frédéric-Jules-Alphonse
CUMENGE, Germain-Marie
CUNEO, Marius-François-Joseph
CUNIAC, Alexandre-Denis-Marie-Albert de
CUNIAC, Denis-Antoine-Louis
CRUVEILLE, François-David
président à Saint-Claude.
Date de naissance :
CRUVELLIE, Eugène-Paul
procureur général à Angers. Certificat médical.
Date de naissance :
CUDRUE, André-Jules
juge à Saint-Etienne.
Date de naissance :
CUENNE, Charles-Raymond-Fernand
juge à la Seine.
Date de naissance :
CUGNIER, Eugène-Albert-Valentin
juge suppléant à Lyon.
Date de naissance :
CUISNIER, Victor-Emile-Léon-Marie
procureur de la République à Loudéac.
Date de naissance :
CULLAZ, Albert-Antoine-Joseph
juge à Annecy.
Date de naissance :
CUMENGE, Auguste-Joseph-Paul
substitut à Saint-Gaudens.
Archives nationales (France)
193
Date de naissance :
CUMENGE, Frédéric-Jules-Alphonse
avocat général à Toulouse.
Date de naissance :
CUMENGE, Germain-Marie
premier président à Bordeaux.
Date de naissance :
CUNEO, Marius-François-Joseph
juge à la Seine.
Date de naissance :
CUNIAC, Alexandre-Denis-Marie-Albert de
conseiller à Bordeaux. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CUNIAC, Denis-Antoine-Louis
président à la cour d'Alger.
Date de naissance :
BB/6(II)/787
CUNISSET, Pierre-Paul-François
CUNY, Ernest-Louis
CUNY, Maurice-Edouard
CURA, Raymond-Lucien-Anatole
CUREL, Jean-Paul-Camille
CURET, Marius-Justin-Albin-Hector
CURTIL, Philippe-Narcisse
CUSIN, Benoît-Vincent
CUSSON, Marie-Alexandre-Joseph
CUSTAUD, Alexandre-Barthélemy-Léon
CUNISSET, Pierre-Paul-François
premier président à Dijon.
Date de naissance :
CUNY, Maurice-Edouard
juge à Strasbourg. Certificats médicaux.
Date de naissance :
CURA, Raymond-Lucien-Anatole
procureur de la République à Constantine (Algérie). Certificats médicaux. Dossier non communicable
avant 2021 (affaire de correspondance érotique).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
194
CUREL, Jean-Paul-Camille
suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie).
Date de naissance :
CURET, Marius-Justin-Albin-Hector
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
CURTIL, Philippe-Narcisse
procureur de la République à Batna (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
CUSIN, Benoît-Vincent
conseiller à Alger.
Date de naissance :
CUSSON, Marie-Alexandre-Joseph
président à Avignon.
Date de naissance :
CUSTAUD, Alexandre-Barthélemy-Léon
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie).
Date de naissance :
BB/6(II)/788
DABAT, Jean-Baptiste
DABIN, Louis
DACLIN, Frédéric-Charles-François
DAFFAS, Marie-Louis-Antoine-Jean
DAGALLIER, François
DAGAN, Marcel-Jean
DAGASSAN, Jean-Joseph-Henri
DAGOURY, Louis-René
DAGOURY, Roger-Marc-André
DAIGUEPERSE, Jean-Baptiste-Gilbert
DAILHEU, Pierre-Anatole-Emile
DABAT, Jean-Baptiste
juge à Angoulême.
Date de naissance :
DABIN, Louis
président à Bressuire.
Date de naissance :
DACLIN, Frédéric-Charles-François
président à la cour de Chambéry.
Archives nationales (France)
195
Date de naissance :
DAFFAS, Marie-Louis-Antoine-Jean
juge suppléant à Gourdon.
Date de naissance :
DAGALLIER, François
président à la cour de Lyon.
Date de naissance :
DAGAN, Marcel-Jean
juge à Marmande. Certificat médical.
Date de naissance :
DAGASSAN, Jean-Joseph-Henri
président à Chartres. Certificat médical.
Date de naissance :
DAGOURY, Louis-René
conseiller à Paris.
Date de naissance :
DAGOURY, Roger-Marc-André
conseiller à Amiens.
Date de naissance :
DAIGUEPERSE, Jean-Baptiste-Gilbert
juge à Saint-Yrieix.
Date de naissance :
DAILHEU, Pierre-Anatole-Emile
juge suppléant à la Seine.
Date de naissance :
BB/6(II)/789
DALIPHARD, Jacques-Albert
DALMBERT, Oscar
DALOZ, Gaston-Charles-Louis
DALQUIE, Frédéric-Honoré-Alfred
DAMAS, Pierre-Jean-Baptiste-Marie
DAMIAN-BONJEAN, Marius-Joseph
DAMIN, Pierre-Alexandre-Henry
DAMPERON, Paul-Joseph
DANCRE, Henri
DANDURAND, Pierre-François-Louis
DANGIERS DE MONTAIGU, Charles-Marie
DANGUY, Octave-Dominique
Archives nationales (France)
196
DALIPHARD, Jacques-Albert
juge à Alençon.
Date de naissance :
DALMBERT, Oscar
conseiller à Rouen.
Date de naissance :
DALOZ, Gaston-Charles-Louis
juge à Briançon.
Date de naissance :
DALQUIE, Frédéric-Honoré-Alfred
conseiller à Toulouse.
Date de naissance :
DAMAS, Pierre-Jean-Baptiste-Marie
juge suppléant à Bordeaux.
Date de naissance :
DAMIAN-BONJEAN, Marius-Joseph
juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie).
Date de naissance :
DAMIN, Pierre-Alexandre-Henry
juge à Bar-le-Duc.
Date de naissance :
DAMPERON, Paul-Joseph
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie).
Date de naissance :
DANCRE, Henri
président à la Seine.
Date de naissance :
DANDURAND, Pierre-François-Louis
juge de paix à l'Ouest-Fodda (Algérie).
Date de naissance :
DANGIERS DE MONTAIGU, Charles-Marie
juge suppléant à Saintes.
Date de naissance :
DANGUY, Octave-Dominique
conseiller à Rouen.
Archives nationales (France)
197
Date de naissance :
BB/6(II)/790
DANIEL, Charles-Emile
DANIEL, Marius-Auguste
DANIEL, Paul-Nestor
DANINOS, Isaac
DANINOS, Victor-Emmanuel
DANION, Emmanuel-Marie-Désiré
DANION, Léon-Evariste-Marie
DANNERY, Alexandre-Samuel
DANSOS, Clair-Barthélémy-Victor-Edmond
DAQUIN, Victor-Charles-Désiré-Constant-Joseph
DARBOIS, Léon-Félix
DARCHE, Alfred-Emile-Enim-Ugena
DANIEL, Charles-Emile
conseiller à la cour de cassation.
Date de naissance :
DANIEL, Marius-Auguste
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie).
Date de naissance :
DANIEL, Paul-Nestor
juge à Lure. Certificat médical.
Date de naissance :
DANINOS, Isaac
interprète de la justice de paix à Marengo (Algérie). Certificat médical.
Date de naissance :
DANINOS, Victor-Emmanuel
avocat défenseur à Sousse (Tunisie).
Date de naissance :
DANION, Emmanuel-Marie-Désiré
conseiller à Paris.
Date de naissance :
DANION, Léon-Evariste-Marie
président à la cour de Besançon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
DANNERY, Alexandre-Samuel
président à la cour d'Alger.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
198
DANSOS, Clair-Barthélémy-Victor-Edmond
juge à Lectoure.
Date de naissance :
DAQUIN, Victor-Charles-Désiré-Constant-Joseph
juge à Béthune.
Date de naissance :
DARBOIS, Léon-Félix
juge à Gray.
Date de naissance :
DARCHE, Alfred-Emile-Enim-Ugena
président à Lure.
Date de naissance :
BB/6(II)/791
DARETZ, Jean-Baptiste-Joseph-Fernand
DARNAUDET, Auguste-Hippolyte-François-Sylvestre
DARQUIER, Angel-Émile-Joseph-Casimir
DARRAS, Pierre-Adrien-Joseph
DARROZE, Albert-Raymond
DARROZE, Louis
DARTIGUENAVE, Henri-Joachim-Victor
DARTIGUES, Jean-Marie-Jules-Adrien
DASNIÈRES DE VEIGY, Paul-Émile
DASNIÈRES DE VEIGY, [lacune]
DASSONVILLE, Georges-Arthur-Joseph
DASTE, Eugène-Marie-Théophile
DASTREVIGNE, Jean-Henri-Ernest
DAUGA, Justin-Paul
DAUGAN, Joseph-Paul-Yves
DAURAND-FORGUES, Marie-Adalbert-Eugène
DAURENSAN, Jean-Auguste-Romain
DARETZ, Jean-Baptiste-Joseph-Fernand
conseiller à Douai
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DARNAUDET, Auguste-Hippolyte-François-Sylvestre
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
DARQUIER, Angel-Émile-Joseph-Casimir
juge de paix à Mazagran (Algérie)
Archives nationales (France)
199
Date de naissance :
DARRAS, Pierre-Adrien-Joseph
substitut à Cahors
Date de naissance :
DARROZE, Albert-Raymond
juge à Mont-de-Marsan
Date de naissance :
DARTIGUENAVE, Henri-Joachim-Victor
juge suppléant à Mytho (Indochine)
Date de naissance :
DARTIGUES, Jean-Marie-Jules-Adrien
suppléant du juge de paix à Barika (Algérie)
Date de naissance :
DASNIÈRES DE VEIGY, Paul-Émile
suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
DASSONVILLE, Georges-Arthur-Joseph
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DASTE, Eugène-Marie-Théophile
juge à Castres
Date de naissance :
DASTREVIGNE, Jean-Henri-Ernest
suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)
Date de naissance :
DAUGA, Justin-Paul
juge à la Seine
Date de naissance :
DAUGAN, Joseph-Paul-Yves
président à Valognes
Date de naissance :
DAURAND-FORGUES, Marie-Adalbert-Eugène
procureur général à la Guadeloupe
Date de naissance :
DAURENSAN, Jean-Auguste-Romain
Archives nationales (France)
200
président à la cour de Lyon
Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/792
DAUSSE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène
DAUSSE, Marie-Camille-Henri-Adrien
DAUSSY, Paul-Marie
DAUTHEVILLE, Jean-Alfred
DAUTRESME, David-Lucien-Henri
DAUVILLIER, Charles-Gaston-Armand
DAVAINE, Alfred-Casimir
DAVENET, Jean-Baptiste-Henri
DAVET, Charles-Félix-Joseph-Eugène
DAUSSE, Jean-Baptiste-Marie-Eugène
juge à Montdidier
Date de naissance :
DAUSSE, Marie-Camille-Henri-Adrien
procureur de la République à Bernay
Date de naissance :
DAUSSY, Paul-Marie
juge à Chateaubriand
Date de naissance :
DAUTHEVILLE, Jean-Alfred
président à la cour de Toulouse
Date de naissance :
DAUTRESME, David-Lucien-Henri
directeur de l'administration pénitentiaire
Date de naissance :
DAUVILLIER, Charles-Gaston-Armand
juge à Rouen
Date de naissance :
DAVAINE, Alfred-Casimir
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DAVENET, Jean-Baptiste-Henri
juge à Lille
Date de naissance :
Archives nationales (France)
201
DAVET, Charles-Félix-Joseph-Eugène
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/793
DAVID, Auguste-Victorin-Joseph
DAVID, Augustin-Louis
DAVID, Edmond-Henri-Alfred
DAVID, Georges-René
DAVID, Jean-François
DAVID, Léon-Louis-Ferdinand
DAVID, Louis-Fernand-Georges
DAVID, Louis-Théodore-Adolphe
DAVID, Paul-Louis-Eugène
DAVID, Pierre-Joseph-Frédéric
DAVID, Auguste-Victorin-Joseph
conseiller à Alger
Date de naissance :
DAVID, Augustin-Louis
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
DAVID, Edmond-Henri-Alfred
interprète judiciaire à Sousse (Tunisie)
Certificats médicaux. Les dossiers 1840 A 1907 et 2382 B 07 sont joints à ce dossier.
Date de naissance :
DAVID, Georges-René
juge suppléant à Fontenay-le-Comte
Date de naissance :
DAVID, Jean-François
juge à Nantua
Date de naissance :
DAVID, Léon-Louis-Ferdinand
juge suppléant à Chinon
Date de naissance :
DAVID, Louis-Théodore-Adolphe
juge à Cherbourg
Date de naissance :
DAVID, Paul-Louis-Eugène
président au Havre
Archives nationales (France)
202
Date de naissance :
DAVID, Pierre-Joseph-Frédéric
conseiller à Paris
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/794
DAVIN, Louis-Pierre
DAVOST, Estève-Félicité-Paul
DAVOUST, Arthur-Marie-Edmond
DAYNAC, Paul-Raymond-Victor-Marie
DAYRAS, Léonard-Marie-Émile-Léopold
DAYRAS, Prosper-Marie-Léon
DAYREM, Euloge-Agricola-Nelson-Louis-Alphonse-Jean
DAZET, Marie-Jules-Armand
DE ANDREIS, Paul-Marie-Joseph
DAVIN, Louis-Pierre
suppléant du juge de paix à Aïn-M'lila (Algérie)
Date de naissance :
DAVOST, Estève-Félicité-Paul
conseiller à Caen
Date de naissance :
DAVOUST, Arthur-Marie-Edmond
conseiller à Caen
Date de naissance :
DAYNAC, Paul-Raymond-Victor-Marie
président à Guéret
Date de naissance :
DAYRAS, Léonard-Marie-Émile-Léopold
procureur de la République à Toulon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DAYRAS, Prosper-Marie-Léon
président à la cour de Paris
Date de naissance :
DAYREM, Euloge-Agricola-Nelson-Louis-Alphonse-Jean
juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
203
DE ANDREIS, Paul-Marie-Joseph
avocat général à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/795
DEBARY, Édouard-Pierre-Joseph
DEBAY, Victor-Aimé
DEBECT, Jean-Baptiste-Alexandre
DEBEGUE, Léon-Joseph
DEBLED, Prosper-Amédée
DEBLOCK, Alfred-Louis-Auguste-Anthelme
DEBOHER, Robert-François-Sébastien
DEBOLO, Louis-Alexandre
DEBON, Séraphin-Victorin
DEBOURGE, Rémi-Edmond-Victor
DEBOURGES, Alexis-Alain
DEBOURGES, Henri
DEBRACH, Louis-Marie-Guillaume
DEBARY, Édouard-Pierre-Joseph
conseiller à Amiens
Date de naissance :
DEBAY, Victor-Aimé
juge à la Seine
Date de naissance :
DEBECT, Jean-Baptiste-Alexandre
procureur de la République à La Rochelle
Date de naissance :
DEBEGUE, Léon-Joseph
président à Cholet
Date de naissance :
DEBLED, Prosper-Amédée
président à Angers
Date de naissance :
DEBLOCK, Alfred-Louis-Auguste-Anthelme
juge à Boulogne-sur-Mer
Date de naissance :
DEBOLO, Louis-Alexandre
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
Archives nationales (France)
204
DEBON, Séraphin-Victorin
interprète judiciaire à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
DEBOURGE, Rémi-Edmond-Victor
juge de paix à Aïn-M'lila (Algérie)
Date de naissance :
DEBOURGES, Alexis-Alain
juge à Cosne
Date de naissance :
DEBRACH, Louis-Marie-Guillaume
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/796
DEBRÉE, Pierre-Georges-Édouard
DEBRIE, Jean-Baptiste-Paul
DEBROUWER, Georges-Léon-Louis
DEBS, Jacques-Auguste
DEBUISSON, Ovide-Marie-René
DECAÏEU, Albert
DECAUD, Auguste
DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE, Jules-Étienne
DECHAUX, Claude-Albert
DE CHELLE, Pierre-Charles-François
DECLAUDE, Henri-Léon-Marie
DECLUNY, Émile-Marie-Félix
DEBROUWER, Georges-Léon-Louis
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
DEBS, Jacques-Auguste
président à Boulogne
Date de naissance :
DEBUISSON, Ovide-Marie-René
conseiller à Douai
Date de naissance :
DECAÏEU, Albert
président à Saint-Pons
Date de naissance :
DECENCIÈRE-FERRANDIÈRE, Jules-Étienne
Archives nationales (France)
205
substitut à Sens
Date de naissance :
DECHAUX, Claude-Albert
juge au Havre
Date de naissance :
DE CHELLE, Pierre-Charles-François
vice-président à Alger
Date de naissance :
DECLAUDE, Henri-Léon-Marie
juge à Blida (Algérie)
Date de naissance :
DECLUNY, Émile-Marie-Félix
juge suppléant à Évreux
Date de naissance :
BB/6(II)/797
DECORI, Charles-Mathieu
DECOURCELLE, Jacques-André-Paul
DECOURTEIX-TURQUET, Albert-Louis-Prosper
DECUERS, Léonce-Marius
DEDREUIL-PAULET, Jean-Baptiste
DECORI, Charles-Mathieu
procureur de la République à Montluçon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DECOURTEIX-TURQUET, Albert-Louis-Prosper
président au Blanc
Date de naissance :
DECUERS, Léonce-Marius
juge à Marseille
Date de naissance :
DEDREUIL-PAULET, Jean-Baptiste
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/798
DÉFONTAINE, Georges-Hippolyte-Henri
DEFOURS, Maurice-Raoul
DE GAFFORI, Ange-Michel
Archives nationales (France)
206
DEGEILH, Étienne-Marie-Albert
DÉGLISE, Antoine-Marie-Ange
DEGOMMIER, Albert
DEGORS, Jean-Georges-Frédéric-Jules
DÉGUT, Joseph-Élie-Marie
DÉFONTAINE, Georges-Hippolyte-Henri
président à Boulogne-sur-Mer
Date de naissance :
DEFOURS, Maurice-Raoul
juge à Tiaret (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DE GAFFORI, Ange-Michel
président à la cour de Bastia
Date de naissance :
DEGEILH, Étienne-Marie-Albert
président à Pamiers
Date de naissance :
DÉGLISE, Antoine-Marie-Ange
conseiller à Douai
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DEGORS, Jean-Georges-Frédéric-Jules
conseiller à Lyon
Date de naissance :
DÉGUT, Joseph-Élie-Marie
huissier à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/799
DEHAYES, Désiré-André
DEHESDIN, Octave-Marie-Léon
DÉIS, Alphonse
DEISS, Henri-Eugène
DEJAMME, François-Henri
DEJAMME, François-Jean
DEJEAN, Pierre-Élie-Auguste-Félicien
DEJEAN DE LA BATIE, Jean-Auguste-Prosper
DEJEAN DE LA BATIE, Marie-Joseph-Antoine-Marc
DEJUST, Charles-Félix-Henri
Archives nationales (France)
207
DEHAYES, Désiré-André
juge à Bayeux
Date de naissance :
DEHESDIN, Octave-Marie-Léon
juge suppléant à Compiègne
Date de naissance :
DÉIS, Alphonse
premier président à Agen
Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1945.
Date de naissance :
DEISS, Henri-Eugène
président à Cusset
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DEJAMME, François-Henri
conseiller à Douai
Date de naissance :
DEJAMME, François-Jean
conseiller à Caen
Date de naissance :
DEJEAN, Pierre-Élie-Auguste-Félicien
conseiller à Rabat (Maroc)
Dossier médical.
Date de naissance :
DEJEAN DE LA BATIE, Jean-Auguste-Prosper
suppléant du juge de paix à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
DEJEAN DE LA BATIE, Marie-Joseph-Antoine-Marc
juge à Bayonne
Certificat médical.
Date de naissance :
DEJUST, Charles-Félix-Henri
substitut à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/800
DE LA BRUNYE, Martial-Aubert-Georges
Archives nationales (France)
208
DE LACHAZE DE SAINT-GERMAIN, Jean-Baptiste-Éloi-Gustave
DELACHENAL, Pierre-Joseph-Émile
DELACROIX, Marie-André
DELAFONT, Louis-Henri-Raoul
DELAGARDE, Charles-Adrien-Georges
DELAGARDE, Marie-Étienne-Léonce
DE LA BRUNYE, Martial-Aubert-Georges
juge à Limoges
Date de naissance :
DE LACHAZE DE SAINT-GERMAIN, Jean-Baptiste-Éloi-Gustave
juge suppléant à Bourges
Date de naissance :
DELACHENAL, Pierre-Joseph-Émile
conseiller à Chambéry
Certificat médical.
Date de naissance :
DELACROIX, Marie-André
procureur de la République à Chambon
Dossier médical.
Date de naissance :
DELAFONT, Louis-Henri-Raoul
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
DELAGARDE, Charles-Adrien-Georges
juge suppléant à Cherbourg
Date de naissance :
DELAGARDE, Marie-Étienne-Léonce
juge à Amiens
Date de naissance :
BB/6(II)/801
DELÂGE, Jules-Joseph-Émile
DELAHAYE, Jean-Marie-Emmanuel-Gaston
DELALANDE, Édouard-Marie-Théophile
DELALÉ, Charles-Marie-Henri-Joseph
DELALÉ, Charles-Narcisse-Joseph
DELÂGE, Jules-Joseph-Émile
président à Dreux
Certificat médical.
Archives nationales (France)
209
Date de naissance :
DELAHAYE, Jean-Marie-Emmanuel-Gaston
notaire à Blida (Algérie)
Date de naissance :
DELALANDE, Édouard-Marie-Théophile
président à Dieppe
Date de naissance :
DELALÉ, Charles-Marie-Henri-Joseph
conseiller à Paris
Date de naissance :
DELALÉ, Charles-Narcisse-Joseph
juge à Lille
Date de naissance :
BB/6(II)/802
DE LA MARCHE, François-William-Louis
DELAMARRE, Nicolas-Maris-Albert
DELAME, Amand-Louis-Théophile
DELANGE, Aristide-Henri-Louis
DELANGE, Gaston-Alexandre
DELANGE, Paul-Charles-Camille
DELANGLADE, Marie-Félix-Henri
DELANGRE, Gustave-Honoré-Joseph
DELAPORTE, Léonce-Louis-Marie-Lucien
DE LA ROCHE-SENGENSSE, Pierre-Marie-Octave
DELASEIGLIERE, Émile-François
DELASSUS, Jules
DE LA MARCHE, François-William-Louis
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
DELAMARRE, Nicolas-Maris-Albert
conseiller à Caen
Date de naissance :
DELAME, Amand-Louis-Théophile
juge suppléant à Cambrai
Date de naissance :
DELANGE, Aristide-Henri-Louis
suppléant du juge de paix à Bernelle (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
210
DELANGE, Gaston-Alexandre
juge à Cholet
Date de naissance :
DELANGE, Paul-Charles-Camille
procureur général à Rouen
Date de naissance :
DELANGLADE, Marie-Félix-Henri
juge à Marseille
Date de naissance :
DELANGRE, Gustave-Honoré-Joseph
président à Douai
Date de naissance :
DELAPORTE, Léonce-Louis-Marie-Lucien
président à Quimper
Date de naissance :
DE LA ROCHE-SENGENSSE, Pierre-Marie-Octave
vice-président à Tulle
Date de naissance :
DELASEIGLIERE, Émile-François
juge de paix à Cherchell (Algérie)
Certificat médical.
Date de naissance :
DELASSUS, Jules
juge suppléant à Lille
Date de naissance :
BB/6(II)/803
DELAUNAY, Léon-Émile-Marie
DELAUNAY, Léon-Eugène-Jean-Joseph
DELAUNAY, René-Louis-Marie
DE LA VILLE DE MIRMONT, Pierre-Alexandre
DE LAXAGUE, Jean-Pierre-Isidore
DELBOSC, Hippolyte-Jean-Paul
DELCOUR, Raymond-Marie
DELCROS, François-Eugène-Joseph
DELCURROU, Louis-Hippolyte-Calixte
DELEGORGUE, Alexandre-Albert
DÉLÉRIS, [lacune]
DE LESQUEN DU PLESSIS-CASSO, Charles-Paul-Marie
Archives nationales (France)
211
DELEUIL, Juvénal-Léonie
DELAUNAY, Léon-Émile-Marie
juge suppléant à Mayenne
Date de naissance :
DELAUNAY, Léon-Eugène-Jean-Joseph
juge à Reims
Date de naissance :
DELAUNAY, René-Louis-Marie
juge à Niort
Certificat médical.
Date de naissance :
DE LA VILLE DE MIRMONT, Pierre-Alexandre
juge à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DE LAXAGUE, Jean-Pierre-Isidore
conseiller à Aix
Certificat médical.
Date de naissance :
DELBOSC, Hippolyte-Jean-Paul
juge suppléant à Saint-Gaudens
Date de naissance :
DELCOUR, Raymond-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
DELCROS, François-Eugène-Joseph
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
DELCURROU, Louis-Hippolyte-Calixte
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DELEGORGUE, Alexandre-Albert
conseiller à Paris
Date de naissance :
DE LESQUEN [DU PLESSIS-CASSO], Charles-Paul-Marie
conseiller à Rennes
Archives nationales (France)
212
Date de naissance :
DELEUIL, Juvénal-Léonie
président à la cour d'Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/804
DELFAU, Joseph-Jean-Auguste-Casimir
DELFINI, Blaise
DELIEUX, Joseph-Léon
DELIGNE, Maurice-Charles-Désiré
DELIGNIERE, Marie-Charles-Ernest
DELISLE, Gaston-Louis-Marie
DELLOR, Philémon-Hippolyte-Eugène
DELFAU, Joseph-Jean-Auguste-Casimir
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
DELFINI, Blaise
juge à Orléansville (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DELIEUX, Joseph-Léon
conseiller à Alger
Date de naissance :
DELIGNE, Maurice-Charles-Désiré
directeur des affaires civiles et du sceau
Dossier scellé.
Date de naissance :
DELIGNIERE, Marie-Charles-Ernest
président à Péronne
Date de naissance :
DELISLE, Gaston-Louis-Marie
président à Alençon
Date de naissance :
DELLOR, Philémon-Hippolyte-Eugène
vice-président à Toulon
Date de naissance :
BB/6(II)/805
DELMAS, Alphonse-Louis dit Pierre
Archives nationales (France)
213
DELMAS, Armand-Pierre-Joachim-Abel
DELMAS, Louis-François
DELMOND-BÉBET, Jacques-Tanneguy-Marcel
DELOBEL, Louis-Charles-Francis
DELOL, Marie-Maximin-François-Eusèbe-René
DELOR, Émile-Albéric-Léopold-Marie
DELORD, Pierre-Charles-Marie
DELORME, François-Louis-Maurice
DELORME, Jean-Baptiste-Casimir
DELORME, Joseph
DÉLOS, Jean-François-Marie-Charles-Louis
DELMAS, Alphonse-Louis dit Pierre
juge à Tarbes
Date de naissance :
DELMAS, Armand-Pierre-Joachim-Abel
juge à Aurillac
Date de naissance :
DELMAS, Louis-François
juge à Rocroi
Date de naissance :
DELMOND-BÉBET, Jacques-Tanneguy-Marcel
juge de paix à Barika (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DELOBEL, Louis-Charles-Francis
juge au Havre
Date de naissance :
DELOL, Marie-Maximin-François-Eusèbe-René
juge à Barbezieux
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DELOR, Émile-Albéric-Léopold-Marie
juge à Pontoise
Date de naissance :
DELORD, Pierre-Charles-Marie
juge à Castelnaudary
Date de naissance :
DELORME, François-Louis-Maurice
Archives nationales (France)
214
juge à Beaune
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DELORME, Jean-Baptiste-Casimir
juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
DELORME, Joseph
suppléant du juge de paix à l'Oued-Athménia (Algérie)
Date de naissance :
DÉLOS, Jean-François-Marie-Charles-Louis
juge à Mont-de-Marsan
Date de naissance :
BB/6(II)/806
DELPECH, Joseph-Dominique-Léopold
DELPECH, Léon-Pierre
DELPECH, Raymond-Jean-Marie
DELPRAT, Étienne-Justin
DELPUECH, Jules
DELPY, Joseph-Armand
DELQUIÉ, Jules-Marie-Arthur-Georges
DELPECH, Joseph-Dominique-Léopold
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
DELPECH, Léon-Pierre
interprète judiciaire à Cherchell (Algérie)
Date de naissance :
DELPECH, Raymond-Jean-Marie
juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)
Date de naissance :
DELPRAT, Étienne-Justin
juge à Bazas
Date de naissance :
DELPUECH, Jules
président à Bône (Algérie)
Dossier médical.
Date de naissance :
DELPY, Joseph-Armand
Archives nationales (France)
215
président à la cour de Riom
Date de naissance :
DELQUIÉ, Jules-Marie-Arthur-Georges
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
BB/6(II)/807
DELRANC, Bruno-Jacques-Étienne
DELRIAL, Jean
DELRIEU, Eugène-Jean
DELRIEU, Hippolyte
DELRIEU, Jean
DELRIEU, Marcel-Gabriel-Jean
DELSART, Benoît-Paul
DELTHIL, Jean-Marie
DELUY, Henri-Augustin-Eugène
DELVA, Constant-Joseph
DELVAILLE, Abraham-Aimé-Jérôme-Alexandre
DELVAS, Georges-Pierre-Marie-Louis
DELZONS, Pierre-Charles
DELRANC, Bruno-Jacques-Étienne
président à Mende
Certificat médical.
Date de naissance :
DELRIEU, Eugène-Jean
suppléant du juge de paix au Khroubs (Algérie)
Date de naissance :
DELRIEU, Hippolyte
suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)
Date de naissance :
DELRIEU, Jean
conseiller à la cour de cassation
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DELSART, Benoît-Paul
président à la cour de Nancy
Date de naissance :
DELTHIL, Jean-Marie
conseiller à Bordeaux
Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1949.
Archives nationales (France)
216
Date de naissance :
DELUY, Henri-Augustin-Eugène
juge à Digne
Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1933.
Date de naissance :
DELVA, Constant-Joseph
commissaire-priseur à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
DELVAILLE, Abraham-Aimé-Jérôme-Alexandre
procureur de la République à Auxerre
Le dossier 375 A 1905 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
DELVAS, Georges-Pierre-Marie-Louis
juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
DELZONS, Pierre-Charles
président à Aurillac
Date de naissance :
BB/6(II)/808
DEMAIRE, Henri-Antoni
DEMANDOLS, Angélin-Joseph-Marc
DEMANGE, Gustave-Louis
DEMANGE, Pierre-Félix-Eutrope
DEMANGEAT, Adolphe-Édouard
DEMANGEAT, Georges-Adolphe-François
DEMANGEAT, Lucien-Adolphe
DEMANGEAT, Maurice-Ernest
DEMANGEAT, Paul
DEMARGNE, Albert-Mathieu
DEMARTIAL, Joseph-Aubin-Paul
DEMARTIAL, Pierre-Isidore-Henri
DEMAIRE, Henri-Antoni
président à Montmorillon
Date de naissance :
DEMANDOLS, Angélin-Joseph-Marc
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
DEMANGE, Gustave-Louis
Archives nationales (France)
217
juge à Bayonne
Date de naissance :
DEMANGE, Pierre-Félix-Eutrope
suppléant du juge de paix à Télagh (Algérie)
Date de naissance :
DEMANGEAT, Adolphe-Édouard
conseiller à Angers
Date de naissance :
DEMANGEAT, Georges-Adolphe-François
président à la cour de Paris
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DEMANGEAT, Lucien-Adolphe
suppléant du juge de paix à Berrouaghia (Algérie)
Date de naissance :
DEMANGEAT, Maurice-Ernest
juge à Chambéry
Date de naissance :
DEMANGEAT, Paul
juge à Amiens
Certificat médical.
Date de naissance :
DEMARGNE, Albert-Mathieu
président à Béziers
Date de naissance :
DEMARTIAL, Joseph-Aubin-Paul
président à Aubusson
Date de naissance :
DEMARTIAL, Pierre-Isidore-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/809
DEMENGE, Jules
DEMONGIN, Robert-Ismaël
DENAGISCARDE, Camille
DENAGISCARDE, Jean-François-Dominique-Gaston
DENAYROUZE, Dominique-Émile
Archives nationales (France)
218
DÉNIER, Antoine
DENIER, Charles-Félix-Jean-Marie
DENIS, Baptistin-Louis
DENIS, Georges-Auguste
DENIS, Louis-Alfred-Émile
DENIS, Paul
DEMENGE, Jules
suppléant du juge de paix à Oued-Zenati (Algérie)
Date de naissance :
DEMONGIN, Robert-Ismaël
juge à Romorantin
Date de naissance :
DENAGISCARDE, Camille
président à la cour de Pau
Certificat médical.
Date de naissance :
DENAGISCARDE, Jean-François-Dominique-Gaston
juge à Tarbes
Certificat médical.
Date de naissance :
DENAYROUZE, Dominique-Émile
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
DÉNIER, Antoine
procureur de la République à Château-Chinon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DENIER, Charles-Félix-Jean-Marie
procureur de la République à Brest
Date de naissance :
DENIS, Baptistin-Louis
suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)
Date de naissance :
DENIS, Georges-Auguste
juge à Doullens
Date de naissance :
DENIS, Louis-Alfred-Émile
Archives nationales (France)
219
président à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/810
DENISE, Désiré-Paul
DENISSE, Léon-Marie-Joseph-Louis
D'ENJOY, Paul-Joseph
DE NUCE DE LAMOTHE, Marc-Jean-Baptiste
DE PINDRAY, Ludovic-Edmond-Maurice
DEPOMMIER, Marie-Marc
DEPRET, Ernest-Georges-Albert
DEPREZ, Émile-Achille
DERANSART, Albert
DERIBÉRÉ-DESGARDES, Adrien-Jean-Charles-Alfred
DERIBÉRÉ-DESGARDES, Marie-Stanislas-Paul
DENISE, Désiré-Paul
conseiller à Douai
Date de naissance :
DENISSE, Léon-Marie-Joseph-Louis
président à Vannes
Date de naissance :
D'ENJOY, Paul-Joseph
substitut du procureur général à Aix-en-Provence
Certificat médical.
Date de naissance :
DE NUCE DE LAMOTHE, Marc-Jean-Baptiste
juge de paix à Alger (canton sud - Algérie)
Date de naissance :
DE PINDRAY, Ludovic-Edmond-Maurice
attaché au ministère de la justice
Date de naissance :
DEPOMMIER, Marie-Marc
juge à Albertville
Date de naissance :
DEPRET, Ernest-Georges-Albert
procureur de la République à Rennes
Date de naissance :
DEPREZ, Émile-Achille
juge à Lille
Certificat médical.
Archives nationales (France)
220
Date de naissance :
DERANSART, Albert
président à la cour de Douai
Date de naissance :
DERIBÉRÉ-DESGARDES, Adrien-Jean-Charles-Alfred
juge suppléant à Angers
Date de naissance :
DERIBÉRÉ-DESGARDES, Marie-Stanislas-Paul
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/811
DERNIS, Clovis-Louis-Joseph
DÉRODÉ, Henri-Marcel-Édouard
DÉROULÈDE, Léopold-Léonce
DEROUSSEN DE FLORIVAL, Maurice-Just-Adrien
DEROYER, René-Marie
DERRAUCH, Gabriel
DERREY, Charles-Émile-François-Marie
DERRIEU, Cyprien-Gabriel
DERRIEU, Gaston-Eugène
DERROUCH, Gabriel-Marie-Édouard
DERNIS, Clovis-Louis-Joseph
juge suppléant à Saint-Omer
Certificat médical
Date de naissance :
DÉRODÉ, Henri-Marcel-Édouard
président à Montfort
Certificat médical.
Date de naissance :
DÉROULÈDE, Léopold-Léonce
substitut à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
DEROUSSEN DE FLORIVAL, Maurice-Just-Adrien
président à Abbeville
Date de naissance :
DEROYER, René-Marie
juge à Rennes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
221
DERREY, Charles-Émile-François-Marie
juge suppléant à Orthez
Date de naissance :
DERRIEU, Cyprien-Gabriel
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
DERROUCH, Gabriel-Marie-Édouard
juge à Albi
Date de naissance :
BB/6(II)/812
DESAGES, Philippe-Eugène-Charles-Jean-Baptiste
DE SALLES, Pierre-Louis-Ernest
DÉSAMÉRICQ, Pierre-Léo
DESBATS, Henri
DESBIRONS, Théophile
DESBONNE, Francis-Gilles-Isidore
DESBONS, Eusèbe-Jean-Baptiste-Marie-Joseph
DESAGES, Philippe-Eugène-Charles-Jean-Baptiste
juge à Moulins
Date de naissance :
DE SALLES, Pierre-Louis-Ernest
juge à Philippeville (Algérie)
Dossier incomplet.
Date de naissance :
DÉSAMÉRICQ, Pierre-Léo
juge à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
DESBATS, Henri
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
DESBONNE, Francis-Gilles-Isidore
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
DESBONS, Eusèbe-Jean-Baptiste-Marie-Joseph
juge à Mortagne
Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2011 (dossier d'instruction).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
222
BB/6(II)/813
DESCHAMPS, Arnold
DESCHAMPS, Jean-Louis-Marie
DESCHAMPS, Léon-Gustave-Henry
DESCHESNES, Paul
DESCROIX, Louis-Victorien-Félicien
DESHAYES, Charles-Georges
DESHAYES, Émile-Marie-Georges
DESHORTIES, Elzéar-Paul-Raoul
DESJARDINS, Achille-Arthur
DESMARES, Achille-Eugène
DESMARRES, Louis-Fernand-Amédée
DESCHAMPS, Arnold
conseiller à Rouen
Date de naissance :
DESCHAMPS, Jean-Louis-Marie
conseiller à Lyon
Date de naissance :
DESCHAMPS, Léon-Gustave-Henry
juge suppléant à Pont-Audemer
Date de naissance :
DESCHESNES, Paul
juge à Tours
Date de naissance :
DESCROIX, Louis-Victorien-Félicien
procureur de la République à Épernay
Date de naissance :
DESHAYES, Charles-Georges
conseiller à Caen
Dossier médical.
Date de naissance :
DESHAYES, Émile-Marie-Georges
procureur général à Angers
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DESHORTIES, Elzéar-Paul-Raoul
juge à Brive
Date de naissance :
Archives nationales (France)
223
DESJARDINS, Achille-Arthur
avocat général à la cour de cassation
Date de naissance :
DESMARES, Achille-Eugène
juge à Tours
Certificat médical.
Date de naissance :
DESMARRES, Louis-Fernand-Amédée
juge à Montpellier
Date de naissance :
BB/6(II)/814
DESMOULINS, Joseph-Charles-Eugène-Frédéric
DESORBAIX, Victor-Désiré
DESPÉLOU, Jean-Marie-Alfred
DESPLANCHES, Charles-André
DESPORTES, Pierre-Joseph-Théodore-Marcel
D'ESPOURRIN, Louis-Marie
DESREUMAUX, Benjamin-Édouard-Joseph
DESROSIERS, Charles-Gabriel-Gaston
DESSALLES, Charles-Marie-Louis
DESSALLES, Louis
DESSENS, Jean-Raymond
DESMOULINS, Joseph-Charles-Eugène-Frédéric
procureur de la République à Amiens
Date de naissance :
DESORBAIX, Victor-Désiré
juge suppléant à Valenciennes
Date de naissance :
DESPÉLOU, Jean-Marie-Alfred
procureur de la République à Angers
Date de naissance :
DESPLANCHES, Charles-André
juge à Orléans
Date de naissance :
DESPORTES, Pierre-Joseph-Théodore-Marcel
juge suppléant à Lisieux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
224
D'ESPOURRIN, Louis-Marie
juge de paix à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
DESREUMAUX, Benjamin-Édouard-Joseph
huissier à Aïn-Draham (Tunisie)
le dossier 1495 A 03 est joint à ce dossier. Certificat médical.
Date de naissance :
DESROSIERS, Charles-Gabriel-Gaston
conseiller à Amiens
Date de naissance :
DESSALLES, Charles-Marie-Louis
procureur de la République à Rochechouart
Date de naissance :
DESSALLES, Louis
conseiller à Angers
Date de naissance :
BB/6(II)/815
DESTABLE, Henri-Albert
DESTANDEAU, Pierre-Paul
DESTICKER, Edmond-Auguste
DESTIT, Pierre-Albert
DESTOUET, Joseph-Jean-Baptiste
DESTABLE, Henri-Albert
président à la cour de Paris
Date de naissance :
DESTANDEAU, Pierre-Paul
président à Bayonne
Date de naissance :
DESTICKER, Edmond-Auguste
président à la Seine
Date de naissance :
DESTIT, Pierre-Albert
conseiller à Agen
Date de naissance :
DESTOUET, Joseph-Jean-Baptiste
procureur de la République à Tarbes
Certificat médical.
Archives nationales (France)
225
Date de naissance :
BB/6(II)/816
DÉTIEUX, Fernand-Charles-Nicolas
DETRAUX, Édouard-Louis-Stéphen
DÉTRIE, Georges
DETROYE, Gustave-Louis-François
DEUIL, Louis-Auguste
DEUVE, Michel-Louis-Charles
DEVALS, Pierre
DEVAULX, Guillaume-Jean-Léon
DEVELLE, Jules
DEVEY, Gaston-Émile-Auguste-Gustave
DEVÈZE, Jean-Marie-Émile-Charles
DEVIC, Émile
DEVIENNE, Joseph
DEVILLE, Claude-Octave-Gabriel
DEVILLEBICHOT, Fernand-François-Isidore
DEVILLERS, Jean-Antoine-Abel
DEVILLEZ, Édouard-Victor
DÉTIEUX, Fernand-Charles-Nicolas
juge à Saint-Michel
Date de naissance :
DETROYE, Gustave-Louis-François
substitut à Alger (Algérie)
Date de naissance :
DEUIL, Louis-Auguste
président à Rouen
Date de naissance :
DEUVE, Michel-Louis-Charles
président à Rouen
Date de naissance :
DEVALS, Pierre
juge à Cahors
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DEVAULX, Guillaume-Jean-Léon
président à Blaye
Date de naissance :
DEVELLE, Jules
Archives nationales (France)
226
conseiller à Paris
Date de naissance :
DEVEY, Gaston-Émile-Auguste-Gustave
juge à Valenciennes
Date de naissance :
DEVÈZE, Jean-Marie-Émile-Charles
rédacteur au ministère de la justice
Certificat médical.
Date de naissance :
DEVIC, Émile
président à Espalion
Date de naissance :
DEVIENNE, Joseph
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
DEVILLE, Claude-Octave-Gabriel
président à Privas
Date de naissance :
DEVILLEBICHOT, Fernand-François-Isidore
président à Autun
Date de naissance :
DEVILLERS, Jean-Antoine-Abel
juge suppléant à Amiens
Date de naissance :
DEVILLEZ, Édouard-Victor
procureur de la République à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/817
DEVIN, Charles-Joseph-Adolphe
DEVIQ, Léopold-Prosper
DEVOLUY, Roger-Agustin-Alexandre
DEVOUCOUX, Louis-Émile
DEVOUCOUX, Simon-Albert-Henri
DEXANT, Pierre-Jean-François-Léonce
DEYRON, Léon-Michel
DEZES, Jean-Louis-Édouard
DEZON, Charles-Élie-Félix
D'HERBELOT, Frédéric-Albert
Archives nationales (France)
227
D'HÉRÉ, Pierre-Lucien-Marc
DHUET, Lucien-Albert
DIAZ, Sébastien-Joseph
DIDIER, Eugène-Joseph-Alexandre
DIDIER, Henry
DIETRICH, Paul-Édouard-Julien-David De
DIEU, Alfred-Edmond
DIEUDONNÉ, François-Charles-Albert
DIGOY, [lacune]
DEVIN, Charles-Joseph-Adolphe
procureur de la République à Saint-Amand
Date de naissance :
DEVIQ, Léopold-Prosper
juge suppléant à Aix-en-Provence
Date de naissance :
DEVOUCOUX, Louis-Émile
juge à Château-Chinon
Date de naissance :
DEVOUCOUX, Simon-Albert-Henri
juge suppléant à Autun
Date de naissance :
DEXANT, Pierre-Jean-François-Léonce
juge à Rochefort
Date de naissance :
DEYRON, Léon-Michel
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
DEZES, Jean-Louis-Édouard
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
DEZON, Charles-Élie-Félix
juge suppléant à Neufchâtel
Date de naissance :
D'HERBELOT, Frédéric-Albert
avocat général à Paris
Date de naissance :
D'HÉRÉ, Pierre-Lucien-Marc
Archives nationales (France)
228
suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)
Date de naissance :
DHUET, Lucien-Albert
juge à Vesoul
Date de naissance :
DIAZ, Sébastien-Joseph
suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)
Date de naissance :
DIDIER, Eugène-Joseph-Alexandre
juge suppléant à Moutiers
Date de naissance :
DIDIER, Henry
juge suppléant à Verdun
Date de naissance :
DIEU, Alfred-Edmond
juge à Laon
Date de naissance :
DIEUDONNÉ, François-Charles-Albert
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
BB/6(II)/818
DIJOUD, Paul-Camille
DINAND, Charles-Joseph
DIOR, Henri-Jean-Joseph
DIOUSIDON, Jean
DIRAT, [lacune]
DISSARD, Jules
DITTE, Honoré-Marie-Louis-Henri
DIVISIA, Joseph-Romain-Laurent
DIXMIER, Jules-Louis-Auguste
DIJOUD, Paul-Camille
juge de paix à Sainte-Barbe du Tlélat (Algérie)
Dossier non communicable avant 2011 (dossier d'instruction).
Date de naissance :
DINAND, Charles-Joseph
suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
229
DIOR, Henri-Jean-Joseph
président à Épernay
Date de naissance :
DISSARD, Jules
conseiller à Douai
Date de naissance :
DITTE, Honoré-Marie-Louis-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DIVISIA, Joseph-Romain-Laurent
juge à Saint-Étienne
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DIXMIER, Jules-Louis-Auguste
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/819
DOAT, Pierre-André-Robert
DOCHET, François-Marie-Alfred
DOIGNEAU, Ernest
DOLAIN, Robert
DOLARD, Francisque-Charles-Louis-Camille-Hyacinthe-Emmanuel
DOLEY, François-Joseph
DOLFUS-FRANCOZ, Marie-Antoine-Louis-Eugène
DOLIN, Pierre-Auguste-Victor
DOLLIN DU FRESNEL, Tom-Ernest
DOAT, Pierre-André-Robert
juge suppléant à Nogent-sur-Seine
Date de naissance :
DOCHET, François-Marie-Alfred
juge à Rosheim (Bas-Rhin
Date de naissance :
DOIGNEAU, Ernest
juge à Corbeil
Date de naissance :
DOLAIN, Robert
juge de paix à Boufarik (Algérie)
Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
230
Date de naissance :
DOLARD, Francisque-Charles-Louis-Camille-Hyacinthe-Emmanuel
président à Saint-Étienne
Date de naissance :
DOLEY, François-Joseph
président à Bar-le-Duc
Date de naissance :
DOLFUS-FRANCOZ, Marie-Antoine-Louis-Eugène
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
DOLIN, Pierre-Auguste-Victor
juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
DOLLIN DU FRESNEL, Tom-Ernest
premier président à Bourges
Date de naissance :
BB/6(II)/820
DOMBEY-BEAUPRÉ, Claude-Alexandre-Alphonse-Eugène
DOMBRE, Ernest-Marie-Jean-Paul
DOMBRE, Gustave-Léon
DOMERGUE, Pierre-Augustin
DOMINIQUE, Alfred
DOMONT, Louis-Georges-Gabriel
DONADIEU, Michel-Firmin
DONADIEU-LAVIT, Charles-Armand-Balthazard
DONATI, François-Louis
DONNADIEU, Roger-Henri
DOMBEY-BEAUPRÉ, Claude-Alexandre-Alphonse-Eugène
juge à Rochechouart
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DOMBRE, Ernest-Marie-Jean-Paul
juge à Lyon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DOMBRE, Gustave-Léon
juge de paix à Guelma (Algérie)
Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
231
Date de naissance :
DOMERGUE, Pierre-Augustin
suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)
Date de naissance :
DOMINIQUE, Alfred
juge suppléant à Laval
Date de naissance :
DOMONT, Louis-Georges-Gabriel
conseiller à Bourges
Certificat médical.
Date de naissance :
DONADIEU, Michel-Firmin
juge à Lorient
Le dossier 298 A 85 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
DONADIEU-LAVIT, Charles-Armand-Balthazard
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
DONATI, François-Louis
substitut à Ajaccio
Dossier non communicable avant 2013 (dossiers d'instruction).
Date de naissance :
DONNADIEU, Roger-Henri
juge au Puy
Date de naissance :
BB/6(II)/821
DONNIO, Eugène-Marie
DOPFFER, Marie-Paul-Ferdinand
DORANGE, Georges-Marie-Joseph-Magloire
DOREAU, Jean-Baptiste-Anatole
DOREAU, Maurice-Marie-Clément
DORESMIEULX DE FOUQUIÈRES, Édouard-Louis
DORGEVILLE, Louis-Alexandre
DORIGNY, Paul
DORLAN, Alexandre
DORLHAC, Jean-Joseph-Auguste
DORLHAC DE BORNE, Jean-Alphonse-Alexandre-Gabriel
DORLY, Charles-Ferdinand
DORMAND, Jérôme
Archives nationales (France)
232
DORMAND, Rambert-Marie-Joseph-Philippe
DONNIO, Eugène-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
DOPFFER, Marie-Paul-Ferdinand
conseiller à Paris
Date de naissance :
DORANGE, Georges-Marie-Joseph-Magloire
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
DOREAU, Jean-Baptiste-Anatole
président à Segré
Date de naissance :
DORESMIEULX DE FOUQUIÈRES, Édouard-Louis
juge à Saint-Pol
Date de naissance :
DORGEVILLE, Louis-Alexandre
juge suppléant à Montdidier
Date de naissance :
DORIGNY, Paul
président à la cour de Douai
Date de naissance :
DORLAN, Alexandre
conseiller à Colmar
Date de naissance :
DORLHAC, Jean-Joseph-Auguste
avocat général à Rennes
Date de naissance :
DORLHAC DE BORNE, Jean-Alphonse-Alexandre-Gabriel
juge suppléant à Tarascon
Date de naissance :
DORLY, Charles-Ferdinand
conseiller à Caen
Date de naissance :
DORMAND, Jérôme
Archives nationales (France)
233
premier président à Toulouse
Date de naissance :
DORMAND, Rambert-Marie-Joseph-Philippe
juge à Saint-Étienne
Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/822
DOROSSE, Arnaud-Jean-Baptiste-Barthélemy
DOSMANN, Paul-Albert
DOU, Henri-Louis-Philippe
DOUARCHE, Aristide
DOUBLET, Gustave
DOUGADOS, Jean-Louis-Henri
DOUMERGUE, Fortuné-Dieudonné
DOURT, Victor
DOUSSAT, Henri-Jean-Joseph-Charles
DOUTRIAUX, Auguste-François
DOROSSE, Arnaud-Jean-Baptiste-Barthélemy
procureur général à Bastia
Date de naissance :
DOSMANN, Paul-Albert
premier président à Bordeaux
Date de naissance :
DOU, Henri-Louis-Philippe
président à Philippeville (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DOUARCHE, Aristide
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DOUBLET, Gustave
président à Versailles
Date de naissance :
DOUGADOS, Jean-Louis-Henri
juge à Carcassonne
Date de naissance :
DOUMERGUE, Fortuné-Dieudonné
juge suppléant à Florac
Archives nationales (France)
234
Date de naissance :
DOURT, Victor
juge au Havre
Date de naissance :
DOUSSAT, Henri-Jean-Joseph-Charles
juge à Foix
Dossier médical.
Date de naissance :
DOUTRIAUX, Auguste-François
juge suppléant à Valenciennes
Date de naissance :
BB/6(II)/823
DRAGO, Ignace
DRAGO, Xavier
DRAMARD, Eugène
DRAMARD, Pierre-Marie
DRAPÉ, Alphonse-Joseph-Michel
DRAPIER, Henry-Édouard
DRAGO, Ignace
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
DRAGO, Xavier
procureur de la République à Alger
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DRAMARD, Eugène
conseiller à Limoges
Date de naissance :
DRAMARD, Pierre-Marie
président à Tunis (Tunisie)
Historique du producteur
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DRAPÉ, Alphonse-Joseph-Michel
conseiller à Montpellier
Certificat médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
235
DRAPIER, Henry-Édouard
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/824
DREYFUS, Eugène-Emmanuel
DREYFUS, Tony
DRIOT, Jules-Charles-César
DRIOUX, Joseph-Marie
DROIT, Félix-Louis
DROSS, Henri
DROUART, Louis-Mathurin-Claude
DROÜART, René-Marie
DROUHARD, Charles-Adolphe-Virgile
DROUILLE, Joseph-Gilles-Michel
DROUILLON, Ulysse
DROUOT, Camille-François-Marie-Joachim
DRUARD, Ernest-Léon-Prosper
DRUET, Frédéric-Charles
DRUEZ, Mary-Charles-Albert
DRUFIN, Edmond-Eugène-Louis
DREYFUS, Eugène-Emmanuel
premier président à Paris
Date de naissance :
DREYFUS, Tony
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
DRIOT, Jules-Charles-César
procureur de la République à Mâcon
Date de naissance :
DRIOUX, Joseph-Marie
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DROIT, Félix-Louis
suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)
Date de naissance :
DROUART, Louis-Mathurin-Claude
conseiller à Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
236
DROÜART, René-Marie
substitut à Rennes
Date de naissance :
DROUHARD, Charles-Adolphe-Virgile
juge à Pontarlier
Date de naissance :
DROUILLE, Joseph-Gilles-Michel
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
DROUILLON, Ulysse
juge suppléant à Bordeaux
Date de naissance :
DROUOT, Camille-François-Marie-Joachim
président à Brest
Date de naissance :
DRUARD, Ernest-Léon-Prosper
juge à Mâcon
Certificat médical
Date de naissance :
DRUET, Frédéric-Charles
juge à Loudun
Date de naissance :
DRUEZ, Mary-Charles-Albert
suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)
Date de naissance :
DRUFIN, Edmond-Eugène-Louis
juge suppléant à Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/825
DRUGÉ, Jean-Paul-Michel
DRUGÉ, Louis-Marie-Léon
DRUHEN, Étienne-Marie-Alphonse
DRUHEN, René-Gabriel
DRUON, Raoul-Marie
DUALÉ, Roger-Léon-Joseph
DUBEAU, Louis-Alexandre-Ernest
DUBERNET DE BOSCQ, Antoine-Pierre-Gaspard-Étienne
DUBESSEY DE CONTENSON, Jean-Louis-Marie
Archives nationales (France)
237
DUBOIN, Joseph-Marie-Éloi
DRUGÉ, Jean-Paul-Michel
président à Ancenis
Date de naissance :
DRUGÉ, Louis-Marie-Léon
rédacteur au ministère de la justice
Date de naissance :
DRUHEN, Étienne-Marie-Alphonse
juge à Besançon
Date de naissance :
DRUHEN, René-Gabriel
conseiller à Dijon
Date de naissance :
DRUON, Raoul-Marie
juge à la Seine
Date de naissance :
DUBEAU, Louis-Alexandre-Ernest
procureur de la République à Pont-Audemer
Date de naissance :
DUBERNET DE BOSCQ, Antoine-Pierre-Gaspard-Étienne
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
DUBESSEY DE CONTENSON, Jean-Louis-Marie
lieutenant de juge à Mytho (Indochine
Date de naissance :
DUBOIN, Joseph-Marie-Éloi
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/826
DUBOIS, Charles-Victor
DUBOIS, Émile-Achille
DUBOIS, Georges
DUBOIS, Jean-Baptiste-Albert-Fernand
DUBOIS, Louis-Paul-Émile
DUBOIS DE BELAIR, François-Jean-Simon-Paul-Michel
DUBOIS DE LHERMONT, Marie-Pierre-Victor-Léon-Gabriel
DU BOIS DU TILLEUL, Armand-Henry
Archives nationales (France)
238
DUBOIS, Charles-Victor
conseiller à Douai
Certificats médicaux
Date de naissance :
DUBOIS, Émile-Achille
vice-président à Tunis (Tunisie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
DUBOIS, Jean-Baptiste-Albert-Fernand
président à Pontivy
Date de naissance :
DUBOIS, Louis-Paul-Émile
juge à Nice
Date de naissance :
DUBOIS DE BELAIR, François-Jean-Simon-Paul-Michel
conseiller à Bourges
Date de naissance :
DUBOIS DE LHERMONT, Marie-Pierre-Victor-Léon-Gabriel
premier président à Orléans
Date de naissance :
DU BOIS DU TILLEUL, Armand-Henry
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BB/6(II)/827
DUBOST, Charles-Alfred-Michel-Noël
DUBOST, Pierre
DUBOUCH, François-Pierre-Duléide-Marie-Joseph
DUBOUCH, Joseph-François-Roger
DUBOUCH, [lacune]
DUBOUCHET, Jean-Pierre
DUBOULOZ, Jacques-Marie-Bruno
DUBOYS, Camille-Auguste-Martial
DU BOYS, Martial-Pierre-Joseph-Ernest
DUBREIL, Charles-Clément-Marie
DUBREUIL, Jean-Marcel-Camille
DUBREUIL, Léon
DUBRUJEAUD, André-Victor
DUBUC, Jean-Joseph-Prudence
Archives nationales (France)
239
DUBOST, Pierre
conseiller à Paris
Date de naissance :
DUBOUCH, François-Pierre-Duléide-Marie-Joseph
procureur général à Nîmes
Date de naissance :
DUBOUCH, Joseph-François-Roger
juge à Constantine (Algérie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
DUBOUCHET, Jean-Pierre
juge suppléant à Palestro (Algérie)
Date de naissance :
DUBOULOZ, Jacques-Marie-Bruno
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
DUBOYS, Camille-Auguste-Martial
procureur de la République à La Châtre
Date de naissance :
DU BOYS, Martial-Pierre-Joseph-Ernest
président à Versailles
Date de naissance :
DUBREIL, Charles-Clément-Marie
conseiller à Rennes.
Date de naissance :
DUBREUIL, Jean-Marcel-Camille
juge suppléant à Lyon
Date de naissance :
DUBREUIL, Léon
conseiller à Paris
Date de naissance :
DUBUC, Jean-Joseph-Prudence
premier président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/828
DUBUJADOUX, [lacune]
Archives nationales (France)
240
DUBUQUOY, Henri
DUC, Félix-Isidor-Léopold-Désiré
DUC, Michel-Arthur
DUCASSE, Jean-Camille
DUCASSE, Jean-Léonard
DUCASSE, Jean-Pierre-Pie-Marie
DUCASSE, Léon-Julien-Alexandre
DUCASTAING, Louis-Joseph-Marie
DUCASTAING, Pierre-Paul-Raphaël
DUCATEZ, André
DUBUQUOY, Henri
président à Soissons
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUC, Félix-Isidor-Léopold-Désiré
suppléant du juge de paix à Kenchela (Algérie)
Date de naissance :
DUC, Michel-Arthur
juge à Digne
Date de naissance :
DUCASSE, Jean-Camille
président à la cour d'Agen
Date de naissance :
DUCASSE, Jean-Léonard
juge à la Seine
Date de naissance :
DUCASSE, Jean-Pierre-Pie-Marie
juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
DUCASSE, Léon-Julien-Alexandre
procureur de la République à Toulouse
Certificat médical.
Date de naissance :
DUCASTAING, Louis-Joseph-Marie
juge à la Seine
Date de naissance :
DUCASTAING, Pierre-Paul-Raphaël
président à Jonzac
Archives nationales (France)
241
Date de naissance :
DUCATEZ, André
juge à Limoges
Le dossier 661 A 94 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
BB/6(II)/829
DUCHAUFFOUR, Gabriel-Félix-Alfred
DUCHEMIN, Adolphe-Joseph
DUCHEMIN, Camille-Marie
DUCHEMIN, [lacune]
DUCHÊNE, Jasmin-Ferdinand-Marie
DUCHER, Claude-Louis-Francisque
DUCHESNE, Albert
DUCHESNE, Michel-Edmond
DUCHESNE, [lacune]
DUCHESNE DE LA SICOTIÈRE, Paul-Antoine-Louis
DUCLOS, Gustave-Anatole-Olivier-Marie
DUCLOT, Paul
DUCOMMUN, Alfred
DUCONSEIL, [lacune]
DUCOS DE LAHAILLE, Gabriel-Dominique-Paul
DUCOS DE SAINT-BARTHÉLÉMY, Jacques-Marie-Louis-Henri
DUCOUDRÉ, Paul
DUCOURNEAU, Jean
DUCOUSSO, Joseph-Marc-Dominique
DUCHAUFFOUR, Gabriel-Félix-Alfred
vice-président à la Seine
Date de naissance :
DUCHEMIN, Adolphe-Joseph
juge suppléant à Pointe-à-Pitre
Certificat médical.
Date de naissance :
DUCHEMIN, Camille-Marie
conseiller à Caen
Date de naissance :
DUCHEMIN, [lacune]
juge à Péronne.
Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1944.
DUCHÊNE, Jasmin-Ferdinand-Marie
conseiller à Alger (Algérie)
Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
242
Date de naissance :
DUCHER, Claude-Louis-Francisque
avocat général à Limoges
Date de naissance :
DUCHESNE, Michel-Edmond
juge à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
DUCHESNE DE LA SICOTIÈRE, Paul-Antoine-Louis
procureur de la République à Valognes
Date de naissance :
DUCLOS, Gustave-Anatole-Olivier-Marie
juge à Rennes
Date de naissance :
DUCLOT, Paul
juge de paix à Oued-Athménia (Algérie)
Date de naissance :
DUCOMMUN, Alfred
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
DUCOS DE LAHAILLE, Gabriel-Dominique-Paul
directeur de la justice tunisienne, juge à la Seine
Certificat médical.
Date de naissance :
DUCOS DE SAINT-BARTHÉLÉMY, Jacques-Marie-Louis-Henri
juge à Mirande
Date de naissance :
DUCOUDRÉ, Paul
président à Châlons-sur-Marne
Le dossier 1428 A 1904 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
DUCOURNEAU, Jean
juge de paix à Béja (Tunisie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUCOUSSO, Joseph-Marc-Dominique
procureur de la République à Lectoure
Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
243
Date de naissance :
BB/6(II)/830
DUCREY, Abel-Marie-Frédéric
DUCROS, Henry
DUCROS, Jean-Numa-Joseph
DUCROS, Jean-Pierre-Julien-Henri
DUCROT, Edmond-Auguste-Joseph
DUCROUX, Armand-Émile
DUCUP DE SAINT-PAUL, Léon-Pierre-Henri
DUCURON-TUCOT, René-Edmond-Joseph-Jean-Marie
DUCREY, Abel-Marie-Frédéric
juge à Rodez
Date de naissance :
DUCROS, Henry
conseiller à Limoges
Date de naissance :
DUCROS, Jean-Numa-Joseph
procureur de la République à Sarlat
Date de naissance :
DUCROS, Jean-Pierre-Julien-Henri
vice-président à Saint-Gaudens
Date de naissance :
DUCROT, Edmond-Auguste-Joseph
juge à Avesnes
Date de naissance :
DUCROUX, Armand-Émile
premier président à la cour de Riom
Date de naissance :
DUCUP DE SAINT-PAUL, Léon-Pierre-Henri
juge à Marseille
Date de naissance :
DUCURON-TUCOT, René-Edmond-Joseph-Jean-Marie
procureur de la République à Saint-Gaudens
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/831
DUDOUIT, Pierre-Charles-Anatole
Archives nationales (France)
244
DUDOUYT, Auguste-Ernest
DUFAU DE MALUQUER, Henri-Armand-Alphonse de
DUFAUR, Georges-Marc-Laurent-Charles
DUFAY, Émile-Henri-Victor
DUFAY, Marie
DUFILHO, Victor-Paul-Jean-Eugène
DUFLOS, Alfred-Marie
DUFLOS, Marie-Georges-Émile
DUFLOS, Pierre-Marie-Jules-César-Frédéric-Désiré
DUFOUR, Abel-Marie-Alfred
DUFOURG, Constant-Jean-Fernand
DUFOUSSAT, Léon-Joseph-Henri
DUFRÈCHE, Jean-Alexandre-Clément
DUFRESNE, Henri-Eugène
DUDOUIT, Pierre-Charles-Anatole
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)
Certificat médical.
Date de naissance :
DUDOUYT, Auguste-Ernest
conseiller à Caen
Date de naissance :
DUFAU DE MALUQUER, Henri-Armand-Alphonse de
président à Florac
Date de naissance :
DUFAUR, Georges-Marc-Laurent-Charles
juge à Limoges
Date de naissance :
DUFAY, Émile-Henri-Victor
juge à Cambrai
Date de naissance :
DUFILHO, Victor-Paul-Jean-Eugène
juge suppléant à Nevers, puis en Indochine
Date de naissance :
DUFLOS, Alfred-Marie
juge à Rouen
Le dossier 629 B 04 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
DUFLOS, Marie-Georges-Émile
juge à Orléans
Archives nationales (France)
245
Date de naissance :
DUFLOS, Pierre-Marie-Jules-César-Frédéric-Désiré
juge suppléant à Montreuil
Date de naissance :
DUFOUR, Abel-Marie-Alfred
conseiller à Rennes
Date de naissance :
DUFOURG, Constant-Jean-Fernand
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)
Date de naissance :
DUFOUSSAT, Léon-Joseph-Henri
conseiller à Riom, puis président à la cour d'Alep (Syrie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUFRÈCHE, Jean-Alexandre-Clément
procureur de la République à Moissac
Date de naissance :
DUFRESNE, Henri-Eugène
conseiller à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/832
DU GARDIN, Marie-Charles-Henry
DUGUET, Louis-François-Étienne
DUGUEY, Lucien-Marie-Adrien
DUHAMEL, André-Marie-Paul-Henri
DUHAUT, Marie-Joseph-Alexandre-Henry
DUHOUX, Constant-Joseph
DULAC, Philippe-Émile-Antoine
DULCEUX, Henry-Paul-Edmond
DULLIN, Charles-Marie-Euzèbe
DULLIN, Ferdinand-Charles-Hector
DU GARDIN, Marie-Charles-Henry
juge à Lyon
Date de naissance :
DUGUET, Louis-François-Étienne
juge à Versailles
Date de naissance :
Archives nationales (France)
246
DUGUEY, Lucien-Marie-Adrien
juge à Blois
Date de naissance :
DUHAMEL, André-Marie-Paul-Henri
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
DUHAUT, Marie-Joseph-Alexandre-Henry
procureur général à Nancy
Date de naissance :
DUHOUX, Constant-Joseph
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
DULCEUX, Henry-Paul-Edmond
conseiller à Nancy
Date de naissance :
DULLIN, Charles-Marie-Euzèbe
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
DULLIN, Ferdinand-Charles-Hector
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BB/6(II)/833
DUMAS, Eugène-Jean-Pierre
DUMAS, Gabriel
DUMAS, Gabriel-Jean-Barthélemy-Augustin
DUMAS, Georges-Jean-Adolphe
DUMAS, Jean
DUMAS, Paul-Antoine-Marcel
DUMAS, Roger-Émilien
DUMAS, Simon-Alexandre
DUMAY, Louis-Henry
DUMINY, Numa
DUMOLARD, Henri
DUMAS, Eugène-Jean-Pierre
conseiller à Rennes
Date de naissance :
DUMAS, Gabriel
juge à Constantine
Archives nationales (France)
247
Date de naissance :
DUMAS, Gabriel-Jean-Barthélemy-Augustin
juge à Muret
Date de naissance :
DUMAS, Georges-Jean-Adolphe
premier président à Aix
Date de naissance :
DUMAS, Jean
président à Chambon
Date de naissance :
DUMAS, Paul-Antoine-Marcel
président à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
DUMAS, Roger-Émilien
juge à Vitry-le-François
Date de naissance :
DUMAS, Simon-Alexandre
président à Bressuire
Date de naissance :
DUMAY, Louis-Henry
conseiller à Bourges
Date de naissance :
DUMINY, Numa
président à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
DUMOLARD, Henri
président à la cour de Grenoble
Date de naissance :
BB/6(II)/834
DUMON, Ernest-Paul
DUMON, Marie-Joseph-Lazare
DUMONCHAU, Hubert-Joseph-Achille
DUMONT, Alexis-Marie
DUMONT, Charles
DUMONT, Robert-Élisée-Eugène
DUMONTET, Jean-François-Marie-Louis-Raoul
DUMONTIER, François
Archives nationales (France)
248
DUMOULIN, François-Frédéric
DUNIS, Émile-Marius-Hippolyte
DUPEUX, Damase-Vincent-Raoul
DUMON, Ernest-Paul
conseiller à Besançon
Certificat médical.
Date de naissance :
DUMON, Marie-Joseph-Lazare
juge à Marseille
Date de naissance :
DUMONT, Alexis-Marie
juge à Tours
Date de naissance :
DUMONT, Charles
greffier-notaire à Collo (Algérie)
Date de naissance :
DUMONTET, Jean-François-Marie-Louis-Raoul
conseiller à Angers
Date de naissance :
DUMONTIER, François
vice-président à Versailles
Date de naissance :
DUMOULIN, François-Frédéric
premier président à Bastia
Date de naissance :
DUNIS, Émile-Marius-Hippolyte
suppléant du juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)
Date de naissance :
DUPEUX, Damase-Vincent-Raoul
juge à Chinon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/835
DUPIN, François-Casimir-Louis
DUPIN, Jean-Albert
DUPIN, Pierre-Anne-Maurice
DUPLA, Jean
Archives nationales (France)
249
DUPLAN, Fernand-Marie-Auguste
DUPLAN, Paul-Jean-Théophile
DUPIN, François-Casimir-Louis
président à Châteauroux
Date de naissance :
DUPIN, Jean-Albert
juge à Marmande
Date de naissance :
DUPIN, Pierre-Anne-Maurice
procureur de la République à Angoulême
Certificat médical.
Date de naissance :
DUPLA, Jean
avocat général à Bourges
Date de naissance :
DUPLAN, Fernand-Marie-Auguste
avocat général à Agen
Date de naissance :
DUPLAN, Paul-Jean-Théophile
juge à Tarbes
Date de naissance :
BB/6(II)/836
DUPOND, Émile-Étienne-Marcel-Claude
DUPONT, Alfred-Ernest
DUPONT, André-Pierre
DUPONT, Étienne-Eugène-Paul
DUPONT, Henri-Jean
DUPONT, Jean-Baptiste-Émile
DUPONT, Pierre-Marie
DUPORT, André
DUPORT, Auguste-François
DUPORT, François-Claude-Madeleine
DUPRAT, Jean-François
DUPRÉ, Casimir-Fernand
DUPRÉ, Jean-Baptiste-Paul
DUPRÉ, Victor
DUPRÉ-CARRA, Gabriel
DUPRÉ-CARRA, Léon
DUPRÉ-CARRA, Mathieu-Gabriel
DUPRET DU PLANTIER, Pierre-Henri
Archives nationales (France)
250
DUPUICH, Oscar-Anatole-Nicolas-Hector
DUPOND, Émile-Étienne-Marcel-Claude
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
DUPONT, Alfred-Ernest
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DUPONT, André-Pierre
juge à Niort
Date de naissance :
DUPONT, Étienne-Eugène-Paul
juge à Saint-Malo
Certificat médical.
Date de naissance :
DUPONT, Henri-Jean
juge à Pont-l'Evêque
Date de naissance :
DUPONT, Jean-Baptiste-Émile
juge à Montargis
Date de naissance :
DUPONT, Pierre-Marie
juge à Saint-Brieuc
Date de naissance :
DUPORT, Auguste-François
président à Versailles
Certificat médical.
Date de naissance :
DUPORT, François-Claude-Madeleine
procureur de la République à Tours
Certificat médical.
Date de naissance :
DUPRAT, Jean-François
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
DUPRÉ, Casimir-Fernand
conseiller à Montpellier
Archives nationales (France)
251
Date de naissance :
DUPRÉ, Jean-Baptiste-Paul
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DUPRÉ-CARRA, Gabriel
président à Fontenay-le-Comte
Date de naissance :
DUPRÉ-CARRA, Léon
juge suppléant à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
DUPRÉ-CARRA, Mathieu-Gabriel
substitut à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
DUPRET DU PLANTIER, Pierre-Henri
juge à Lannion
Certificat médical.
Date de naissance :
DUPUICH, Oscar-Anatole-Nicolas-Hector
juge suppléant à Béthune
Date de naissance :
BB/6(II)/837
DUPUIS, Antoine-Louis-Émile
DUPUIS, Jean-Jules-Théodore
DUPUIS, Joseph-André
DU PUY, Gabriel-Joseph-Hubert
DUPUY, Jean-Adolphe
DUPUY, Jacques-Antoine-Bertrand
DUPUY, Joseph
DUPUY, Thomas
DU PUY MONTBRUN DE NOZIÈRE, Pierre-Gaston-Alexis
DUQUAIRE, Emmanuel
DUQUAIRE, Roger-Marie-Emmanuel
DUQUESNOY, Fargeau-Louis
DURAFOUR, Antoine-Joseph
DUPUIS, Antoine-Louis-Émile
président à Semur
Date de naissance :
DUPUIS, Jean-Jules-Théodore
Archives nationales (France)
252
juge à la Seine
Date de naissance :
DUPUIS, Joseph-André
juge à Dreux
Date de naissance :
DU PUY, Gabriel-Joseph-Hubert
conseiller à Paris
Date de naissance :
DUPUY, Jean-Adolphe
substitut général à Alger (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUPUY, Jacques-Antoine-Bertrand
juge à Figeac
Date de naissance :
DUPUY, Joseph
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
DUPUY, Thomas
président à la cour de Pau
Date de naissance :
DU PUY MONTBRUN DE NOZIÈRE, Pierre-Gaston-Alexis
juge à Béziers
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUQUAIRE, Emmanuel
juge à Villefranche
Date de naissance :
DUQUAIRE, Roger-Marie-Emmanuel
juge à Lyon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUQUESNOY, Fargeau-Louis
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
DURAFOUR, Antoine-Joseph
Archives nationales (France)
253
juge suppléant à Saint-Étienne
Date de naissance :
BB/6(II)/838/1
DURAND, Albert-François
DURAND, Antony-Jules-Henry
DURAND, Claude-Saint-Alban
DURAND, Daniel-Germain-Joseph
DURAND, Eugène-François-Joseph
DURAND, Eugène-Paul
DURAND, Fernand-Aubin-François
DURAND, François-Auguste
DURAND, François-Augustin
DURAND, Isidore-Léon
DURAND, Jean-Benjamin-Pierre
DURAND, Jean-Just
DURAND, Léon
DURAND, Louis-Antoine-René
DURAND, Louis-Jean-Baptiste-Adrien
DURAND, Albert-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
DURAND, Antony-Jules-Henry
attaché au ministère de la justice
Date de naissance :
DURAND, Claude-Saint-Alban
juge à Montbrison
Date de naissance :
DURAND, Daniel-Germain-Joseph
procureur de la République à Montargis
Date de naissance :
DURAND, Eugène-François-Joseph
président à la cour de cassation
Date de naissance :
DURAND, Eugène-Paul
suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)
Date de naissance :
DURAND, Fernand-Aubin-François
président à la cour de Nîmes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
254
DURAND, François-Auguste
suppléant du juge de paix à Lafayette (Algérie)
Date de naissance :
DURAND, François-Augustin
conseiller à Amiens
Date de naissance :
DURAND, Isidore-Léon
suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)
Date de naissance :
DURAND, Jean-Benjamin-Pierre
substitut à Mayenne
Date de naissance :
DURAND, Léon
conseiller à Lyon
Date de naissance :
DURAND, Louis-Antoine-René
président à la cour de Poitiers
Date de naissance :
DURAND, Louis-Jean-Baptiste-Adrien
juge à Chaumont
Date de naissance :
BB/6(II)/838/BIS
DURAND, Louis-Jules-Edmond
DURAND, Louis-Paul
DURAND, Michel
DURAND, Pascal-Gonzague-Léon
DURAND, Paul-André
DURAND, Paul-Édouard
DURAND, Paul-Jules-Marie
DURAND, Yves-Arsène-François
DURAND, [lacune]
DURAND, Louis-Jules-Edmond
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DURAND, Louis-Paul
juge à Vassy
Date de naissance :
Archives nationales (France)
255
DURAND, Pascal-Gonzague-Léon
juge à Verdun
Date de naissance :
DURAND, Paul-André
juge à Albi
Date de naissance :
DURAND, Paul-Édouard
suppléant du juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)
Date de naissance :
DURAND, Paul-Jules-Marie
procureur de la République à Bagnères [-de-Bigorre]
Date de naissance :
DURAND, Yves-Arsène-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/839
DURANTHON, Joseph-Pierre
DURANTON, Jean-Baptiste-Camille-Anatole
DURAZZO, Antoine-Alexandre-Simon-Verano-Charles
DURAZZO, Jacques-Pierre-Damien
DURAZZO, Jean-Paul
DURAZZO, Jean-Paul-Pierre-François
DURENWAECHTER, Henri-Louis
DURET, Ferdinand
DURET, Georges-Henri-Charles
DURETESTE, Ernest
DURIEU DE LEYRITZ, Joseph-Theobald-Auguste
DURIEU DE LEYRITZ, Theobald-Yves-Marie-Joseph
DURMEYER, Simon-Georges-Auguste
DURANTHON, Joseph-Pierre
juge suppléant à Villeneuve-sur-Lot
Date de naissance :
DURANTON, Jean-Baptiste-Camille-Anatole
juge à Romorantin
Date de naissance :
DURAZZO, Antoine-Alexandre-Simon-Verano-Charles
juge à Sartène
Date de naissance :
Archives nationales (France)
256
DURAZZO, Jacques-Pierre-Damien
président à Sartène
Date de naissance :
DURAZZO, Jean-Paul
conseiller à Bastia
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DURAZZO, Jean-Paul-Pierre-François
conseiller à Bastia
Date de naissance :
DURENWAECHTER, Henri-Louis
suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)
Date de naissance :
DURET, Ferdinand
suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)
Date de naissance :
DURET, Georges-Henri-Charles
juge à Bordeaux
Date de naissance :
DURETESTE, Ernest
conseiller à Caen
Date de naissance :
DURIEU DE LEYRITZ, Joseph-Theobald-Auguste
secrétaire de la première présidence à la cour d'Alger
Date de naissance :
DURIEU DE LEYRITZ, Theobald-Yves-Marie-Joseph
avocat général à Alger
Date de naissance :
DURMEYER, Simon-Georges-Auguste
greffier à Tunis
Date de naissance :
BB/6(II)/840/1
DUROUSSY, Lascasas-Léon-Joseph
DUROUX, Pierre-Édouard-Joseph
DURR, Jean-Joseph
DUSANTERRE, Jules-Alexandre
Archives nationales (France)
257
DUSSAUD, Philippe
DUSSAULE, André-Alexandre
DUSSER, Gilles-Marcel-Gabriel
DUSSER, Henri-Louis
Certificats médicaux.
DUSSER, Victor-Alexandre-Marie-Paul
DUROUSSY, Lascasas-Léon-Joseph
conseiller à Alger
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUROUX, Pierre-Édouard-Joseph
juge à Angoulême
Date de naissance :
DUSANTERRE, Jules-Alexandre
juge à la Seine
Date de naissance :
DUSSAUD, Philippe
juge à Grasse
Date de naissance :
DUSSAULE, André-Alexandre
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
DUSSER, Henri-Louis
procureur de la République à Tiaret (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUSSER, Victor-Alexandre-Marie-Paul
juge à Figeac
Date de naissance :
BB/6(II)/840/BIS
DUSSIDOUR, Jean-Auzonne
DUSSOULIER, Pierre-Gabriel-Paul
DUSSURGEY, Pierre-Denis
DUTERTRE, Eugène-Charles
DUTET, Victor-Auguste
DUTEUIL, Pierre
DUTEUIL, Pierre-Charles-Antoine-Georges
DUTHEIL, Léon-Jean
Archives nationales (France)
258
DUSSIDOUR, Jean-Auzonne
juge à Bordeaux
Date de naissance :
DUSSOULIER, Pierre-Gabriel-Paul
juge à Pontoise
Date de naissance :
DUSSURGEY, Pierre-Denis
suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)
Date de naissance :
DUTERTRE, Eugène-Charles
juge à Mortagne
Date de naissance :
DUTET, Victor-Auguste
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
DUTEUIL, Pierre
président à Ribérac
Date de naissance :
DUTEUIL, Pierre-Charles-Antoine-Georges
juge à Saint-Yrieix
Date de naissance :
DUTHEIL, Léon-Jean
juge à Guelma (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/841
DUTILEUL, Julien-Edmond-Louis
DUTILLEUX, Henri-Edmond-Pierre
DUTOT, Raymond-Louis-Édouard
DUTOUR, Jean-Émile-Henry
DUTRUGE, François-Eugène-Léon
DUTY, Jean
DUVAL, Albert-Henry-Gentien
DUVAL, Eugène-Louis-Marie
DUVAL, Jean-René
DUVERGER, Charles
DUVERGEY, Henri-Elzéar-Lazare-Justin
DUTILEUL, Julien-Edmond-Louis
Archives nationales (France)
259
conseiller à Douai
Date de naissance :
DUTILLEUX, Henri-Edmond-Pierre
juge à Dieppe
Date de naissance :
DUTOT, Raymond-Louis-Édouard
juge à Domfront
Date de naissance :
DUTOUR, Jean-Émile-Henry
président à Valence
Date de naissance :
DUTRUGE, François-Eugène-Léon
greffier de la justice de paix au Kef (Tunisie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
DUTY, Jean
huissier au Kef (Tunisie)
Les dossiers 222 B.05 et 318 A 1905 sont joints à ce dossier.
Date de naissance :
DUVAL, Albert-Henry-Gentien
juge au Mans
Date de naissance :
DUVAL, Eugène-Louis-Marie
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
DUVERGER, Charles
juge à Angoulême
Date de naissance :
DUVERGEY, Gabriel-Louis-Antoine
Date de naissance :
DUVAL, Jean-René
juge à la Seine
Date de naissance :
DUVERGEY, Gabriel-Louis-Antoine
Date de naissance :
Archives nationales (France)
260
DUVERGEY, Henri-Elzéar-Lazare-Justin
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/842
DUVIVIER, René
DUVOIR, Léon-Charles
DYE-PELLISSON, [lacune]
DYVRANDE, Ernest-Pierre-Marie
DUVOIR, Léon-Charles
juge à la Seine
Date de naissance :
DYVRANDE, Ernest-Pierre-Marie
procureur de la République à Saint-Quentin
Date de naissance :
BB/6(II)/843
EBERT, Philippe
ECHALLIER, Emmanuel-Marie-Louis-Charles
ECOUTIN, André-Frédéric
ECOUTIN, Frédéric-Omer-Anatole
EDELINE, Paul
ÉDOUARD, Paul
EIGENSCHENCK, Henri-Kilien
ELDIN, Henri
ELY, Charles-Marie
EMARD, Adrien-Émile-Eugène
EMERIC, Arthur-Antoine
EMERY, Marie-Joseph
EMERY-DESBROUSSE, Marie-Étienne-Henry-Ferdinand
EMMANUELLI, Antoine-Mathieu
EBERT, Philippe
juge à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
ECHALLIER, Emmanuel-Marie-Louis-Charles
juge à Annecy
Date de naissance :
ECOUTIN, André-Frédéric
juge à Arcis-sur-Aube
Date de naissance :
ECOUTIN, Frédéric-Omer-Anatole
Archives nationales (France)
261
juge à Bar-le-Duc
Certificat médical.
Date de naissance :
EDELINE, Paul
conseiller à Rouen
Date de naissance :
ÉDOUARD, Paul
juge à Villefranche
Date de naissance :
EIGENSCHENCK, Henri-Kilien
suppléant du juge de paix à Tunis (canton sud
Date de naissance :
ELDIN, Henri
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
ELY, Charles-Marie
juge à Nantes
Certificats médicaux.
Date de naissance :
EMERIC, Arthur-Antoine
juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)
Date de naissance :
EMERY, Marie-Joseph
juge suppléant à Gex
Date de naissance :
EMERY-DESBROUSSE, Marie-Étienne-Henry-Ferdinand
juge à la Rochelle
Certificats médicaux.
Date de naissance :
EMMANUELLI, Antoine-Mathieu
juge à Bastia
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/844
ENGEL, Marie-Clément-Albert
ENNERY DE LA CHESNAYE, Édouard-Charles-Marie D'
EON, François-William-Jules
Archives nationales (France)
262
EPINAT, Alexandre
EPRINCHARD, Louis
ERNAULT D'ORVAL, Charles-Henri
ERNWEIN, Frédéric
ERRARD, Théophile
ERSA, Laurent
ESCAICH, René-Pierre-Jacques
ESCALIER DE LADEVÈZE, Gustave-Alexandre-Joseph-Jules
ESCALIER DE LADEVÈZE, Jean-Joseph-Louis
ENGEL, Marie-Clément-Albert
juge cantonal à Strasbourg
Date de naissance :
ENNERY DE LA CHESNAYE, Édouard-Charles-Marie d'
juge à Meaux
Certificats médicaux.
Date de naissance :
EON, François-William-Jules
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
EPINAT, Alexandre
suppléant du juge de paix à Mahdia (Tunisie)
Date de naissance :
EPRINCHARD, Louis
juge suppléant à Melle
Date de naissance :
ERNAULT D'ORVAL, Charles-Henri
président à Cholet
Date de naissance :
ERNWEIN, Frédéric
président à Strasbourg
Date de naissance :
ERRARD, Théophile
juge à Montmédy
Date de naissance :
ERSA, Laurent
conseiller à Bastia
Date de naissance :
Archives nationales (France)
263
ESCALIER DE LADEVÈZE, Gustave-Alexandre-Joseph-Jules
président à Chambéry
Date de naissance :
ESCALIER DE LADEVÈZE, Jean-Joseph-Louis
juge à Nîmes
Date de naissance :
BB/6(II)/845
ESCANDE, Louis
ESCARE, Fernand-Eugène-Albin-Ernest-Adolphe
ESCOFFIER, Denis-Adolphe-Gustave
ESCOFFIER, Marie-Lucien-Michel-Antoine
ESCOFFIER, Paul-Henri
ESCOLLE, Julien
ESCOT, Alexandre-Sylvain-Marie-Georges-Maurice
ESCOUBE, Guillaume
ESCUDIÉ, François-Joseph
ESCANDE, Louis
juge honoraire à Béziers
Dossier communiqué au ministère de la justice depuis 1944.
Date de naissance :
ESCARE, Fernand-Eugène-Albin-Ernest-Adolphe
substitut à Toulouse
Date de naissance :
ESCOFFIER, Denis-Adolphe-Gustave
juge à Castellane
Date de naissance :
ESCOFFIER, Marie-Lucien-Michel-Antoine
juge à Marseille
Certificats médicaux.
Date de naissance :
ESCOFFIER, Paul-Henri
vice-président à la Seine
Date de naissance :
ESCOLLE, Julien
conseiller à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
ESCOT, Alexandre-Sylvain-Marie-Georges-Maurice
vice-président à Clermont-Ferrand
Archives nationales (France)
264
Date de naissance :
ESCOUBE, Guillaume
juge à Saint-Gaudens
Date de naissance :
ESCUDIÉ, François-Joseph
président à Montauban
Date de naissance :
BB/6(II)/846
ESNAUD, Alfred-Paul-Marie
ESNAULT, Albert-Georges-Henry
ESNAULT, Henri-Eugène-Marie
ESPAGNE, Marie-Joseph-Jacques-Pierre-Chéri
ESPARRON, Alexandre-Désiré-Émile-Armand
ESPINAS, Alexandre-Paul-Eugène
ESTORGES, Blaise-Marie
ESTRABAUT, Edmond-Jules-Adrien
ESTRABAUT, Paul-Jacques-Adrien
ESNAULT, Albert-Georges-Henry
conseiller à Angers
Date de naissance :
ESNAULT, Henri-Eugène-Marie
juge à Lyon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
ESPAGNE, Marie-Joseph-Jacques-Pierre-Chéri
juge de paix à Bizerte (Tunisie)
Date de naissance :
ESPARRON, Alexandre-Désiré-Émile-Armand
juge suppléant à Marseille
Date de naissance :
ESPINAS, Alexandre-Paul-Eugène
conseiller à Paris
Date de naissance :
ESTORGES, Blaise-Marie
suppléant du juge de paix à Fedj-M'Zala (Algérie)
Date de naissance :
ESTRABAUT, Edmond-Jules-Adrien
Archives nationales (France)
265
juge à la Seine
Certificats médicaux.
Date de naissance :
ESTRABAUT, Paul-Jacques-Adrien
conseiller à Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/847
ESTRADE, Alphonse-Henry
ESVELIN, Pierre-Louis
ÉTANCELIN, Léon-Alexandre
ETCHÉCOIN, Pierre-Hubert-Marie-Joseph
ÉTIENNE, Jean-Lucien
ÉTIENNE, Marie-Joseph-Nicolas-Emmanuel-Jules
ÉTIENVRE, Maurice-Yves
ESTRADE, Alphonse-Henry
président à la cour de Montpellier
Certificat médical.
Date de naissance :
ESVELIN, Pierre-Louis
président à Vannes
Date de naissance :
ÉTANCELIN, Léon-Alexandre
conseiller à Limoges
Certificats médicaux.
Date de naissance :
ETCHÉCOIN, Pierre-Hubert-Marie-Joseph
juge à Saint-Palais
Date de naissance :
ÉTIENNE, Jean-Lucien
suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)
Certificat médical.
Date de naissance :
ÉTIENNE, Marie-Joseph-Nicolas-Emmanuel-Jules
juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
ÉTIENVRE, Maurice-Yves
juge à Vesoul
Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
266
Date de naissance :
BB/6(II)/848
EUVREMER, Henri-Joseph
EVILLIOT, Louis-Alfred
EVRAD, Paul-Robert
EXCOFFIER, Joseph
EXIGA, Charles-Jacques
EYCHENNE, Édouard-Dominique
EYMIEU, Marie-Pierre-Henri
EYQUEM, Pierre-Albert
EYQUEM, Pierre-François-Daniel
EYRAUD, Henri
EYSSAUTIER, Louis-Alfred
EYSSAUTIER, Louis-Auguste
EUVREMER, Henri-Joseph
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
EVILLIOT, Louis-Alfred
juge à Compiègne
Certificat médical.
Date de naissance :
EVRAD, Paul-Robert
juge à Compiègne
Date de naissance :
EXCOFFIER, Joseph
juge à Saint-Julien
Date de naissance :
EXIGA, Charles-Jacques
suppléant du juge de paix à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
EYCHENNE, Édouard-Dominique
juge suppléant à Pamiers
Date de naissance :
EYMIEU, Marie-Pierre-Henri
juge à Pontoise
Certificats médicaux.
Date de naissance :
EYQUEM, Pierre-Albert
Archives nationales (France)
267
président à Bordeaux
Date de naissance :
EYQUEM, Pierre-François-Daniel
conseiller à Paris
Date de naissance :
EYRAUD, Henri
juge à la Seine
Date de naissance :
EYSSAUTIER, Louis-Alfred
juge à Nice
Date de naissance :
EYSSAUTIER, Louis-Auguste
conseiller à Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/849/1
FABAS, Raymond-Marie-Octave
FABIANI, Antoine-Jean
FABIANI, Félix
FABIGNON, Joseph
FABRE, Albert-Hector
FABRE, Arnaud-Gaston-François-Jules
FABRE, Eugène-Jean-Louis
FABRE, Gustave
FABRE, Jean-Étienne
FABAS, Raymond-Marie-Octave
vice-président à Tarbes
Date de naissance :
FABIANI, Antoine-Jean
conseiller à Nîmes
Certificat médical.
Date de naissance :
FABIGNON, Joseph
juge suppléant à Beauvais
Date de naissance :
FABRE, Albert-Hector
président à la cour de Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
268
FABRE, Arnaud-Gaston-François-Jules
vice-président à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
FABRE, Eugène-Jean-Louis
conseiller à Nîmes
Certificat médical.
Date de naissance :
FABRE, Jean-Étienne
juge suppléant à Alger (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/849/BIS
FABRE, Jean-Joseph-Émile-Léon
FABRE, Joseph-Antonin
FABRE, Louis-Marius-Édouard
FABRE, Louis-Paul
FABRE, Marie-Joseph-Adrien-Charles
FABRE, Marie-Louis-Eugène-Camille
FABRE, Jean-Joseph-Émile-Léon
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
FABRE, Joseph-Antonin
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FABRE, Louis-Marius-Édouard
juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)
Date de naissance :
FABRE, Louis-Paul
juge à Grenoble
Date de naissance :
FABRE, Marie-Joseph-Adrien-Charles
juge à Grenoble
Certificat médical.
Date de naissance :
FABRE, Marie-Louis-Eugène-Camille
juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
269
BB/6(II)/850
FABRE, Pierre-Firmin
FABRE, Victor-Albert
FABRE DE PARREL, Charles-Roger
FABRY, Marie-Joseph-Henri-Bruno
FABRY, Paul-Auguste
FABRY, Pierre-Paul-Joseph
FACDOUEL, Henri-Hippolyte
FABRE, Pierre-Firmin
juge à Confolens
Date de naissance :
FABRE, Victor-Albert
premier président à Aix-en-Provence
Date de naissance :
FABRE DE PARREL, Charles-Roger
premier président à Pau
Date de naissance :
FABRY, Marie-Joseph-Henri-Bruno
juge à Brignoles
Certifcat médical
Date de naissance :
FABRY, Paul-Auguste
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FABRY, Pierre-Paul-Joseph
juge à Aix-en-Provence
Date de naissance :
FACDOUEL, Henri-Hippolyte
procureur de la République à Lourdes
Date de naissance :
BB/6(II)/851/1
FACHOT, Charles-Henry-Roger
FACHOT, Charles-Marie-Olivier
FAESSEL, Achille
FAGES, Jean-Henry
FAGÈS, Louis-Henri-Joseph
FAGET, Jean-Jacques-Maxime-Auguste
FAGUET, Louis-Auguste-Henry
FAIDIDE, Eugène
Archives nationales (France)
270
FACHOT, Charles-Henry-Roger
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FACHOT, Charles-Marie-Olivier
premier président à Orléans
Date de naissance :
FAESSEL, Achille
juge à Mulhouse
Date de naissance :
FAGES, Jean-Henry
suppléant du juge de paix à Lafayette (Algérie)
Date de naissance :
FAGÈS, Louis-Henri-Joseph
suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)
Date de naissance :
FAGET, Jean-Jacques-Maxime-Auguste
juge de paix à Morris (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FAGUET, Louis-Auguste-Henry
président à Tours
Date de naissance :
FAIDIDE, Eugène
juge suppléant à Orléans
Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/851/BIS
FALCIMAIGNE, Charles
FALCONE, Gaëtan
FALGAIROLLE, Benoît-Edmond
FALGUIÈRES, Henri-Louis-Silvain
FALCIMAIGNE, Charles
président à la cour de cassation
Date de naissance :
FALCONE, Gaëtan
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)
Archives nationales (France)
271
Date de naissance :
FALGAIROLLE, Benoît-Edmond
avocat général à Montpellier
Date de naissance :
FALGUIÈRES, Henri-Louis-Silvain
conseiller à Alger
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/852
FANNEAU DE LAHORIE, Paul-Alfred-François-Marie
FARGES, Gabriel
FARGUES, Paul-Louis-Aimé
FARINES, Paul-Eugène-Laurent
FARINOLE, Vincent-Marie
FARMOND, Alfred-Octave-Alphonse-Fernand-Joseph
FARRADESCHES-CHAUBASSE, Jean-Sylvain-Antoine
FASSIN, Émile-Joseph
FATTACCIOLI, Mathieu
FAUCHER, Louis-Léopold-Joseph
FAUCHERY, Jacques-Victor-Antoine
FAUCON, Henri
FAUCON, Jean-Gustave-Eugène
FAUCONNEAU-DUFRESNE, Marie-Émile
FANNEAU DE LAHORIE, Paul-Alfred-François-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
FARGES, Gabriel
suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)
Date de naissance :
FARGUES, Paul-Louis-Aimé
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
FARINES, Paul-Eugène-Laurent
suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)
Date de naissance :
FARINOLE, Vincent-Marie
conseiller à Aix-en-Provence
Certificats médicaux.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
272
FARMOND, Alfred-Octave-Alphonse-Fernand-Joseph
substitut à Trévoux
Date de naissance :
FARRADESCHES-CHAUBASSE, Jean-Sylvain-Antoine
procureur de la République à Arbois
Certificat médical.
Date de naissance :
FASSIN, Émile-Joseph
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
FATTACCIOLI, Mathieu
juge à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
FAUCHER, Louis-Léopold-Joseph
suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)
Date de naissance :
FAUCHERY, Jacques-Victor-Antoine
conseiller à Riom
Date de naissance :
FAUCON, Henri
président à Tulle
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FAUCON, Jean-Gustave-Eugène
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
FAUCONNEAU-DUFRESNE, Marie-Émile
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/853
FAURAN, Joseph-Jules-François
FAURE, Alexis-Étienne
FAURE, Ange-Louis-Marie
FAURÉ, Félix-Marius
FAURÉ, Guillaume-Marie-Antoine-Alexandre
FAURE, Jean-Baptiste
FAURE, Jean-Baptiste-Marie-Léon
Archives nationales (France)
273
FAURE, Léon-Alphonse
FAURE, Léopold-Armand-Ange
FAURE, Louis-Charles-Alfred
FAURE-BIGUET, Jean-Denis-Albert
FAVELLA, Simon
FAURAN, Joseph-Jules-François
juge suppléant à Pau
Date de naissance :
FAURE, Alexis-Étienne
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
FAURE, Ange-Louis-Marie
juge à Vienne
Date de naissance :
FAURÉ, Félix-Marius
juge de paix à El-Kseur (Algérie)
Date de naissance :
FAURÉ, Guillaume-Marie-Antoine-Alexandre
conseiller à Toulouse
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FAURE, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)
Date de naissance :
FAURE, Jean-Baptiste-Marie-Léon
premier président à Agen
Date de naissance :
FAURE, Léon-Alphonse
juge suppléant au Puy
Date de naissance :
FAURE, Léopold-Armand-Ange
conseiller à Lyon
Date de naissance :
FAURE, Louis-Charles-Alfred
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
274
FAURE-BIGUET, Jean-Denis-Albert
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FAVELLA, Simon
juge de paix à Boufarik (Algérie)
Certificats medicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/854
FAVIÉ, Joseph-François-Jean-Étienne
FAVIER, Guillaume-Joseph
FAVIER, Gustave-Charles-Émile
FAVIER, Henri-Joseph-Clément
FAVIER, Jean-Paul
FAVIER, Paul-Joseph
FAVRE, Eugène-Marie-Joseph
FAVRE, Xavier-Marie-René
FAVRE-FÉLIX, Joseph
FAYE-TABIT, François-Henri
FAVIÉ, Joseph-François-Jean-Étienne
procureur de la République à Bayonne
Date de naissance :
FAVIER, Guillaume-Joseph
vice-président à Lyon
Date de naissance :
FAVIER, Gustave-Charles-Émile
conseiller à Montpellier
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FAVIER, Henri-Joseph-Clément
procureur de la République à Prades
Date de naissance :
FAVIER, Jean-Paul
vice-président à Valence
Certificat médical.
Date de naissance :
FAVIER, Paul-Joseph
juge à Neufchâtel
Date de naissance :
Archives nationales (France)
275
FAVRE, Eugène-Marie-Joseph
président à Chambéry
Date de naissance :
FAVRE, Xavier-Marie-René
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
FAVRE-FÉLIX, Joseph
président à Annecy
Date de naissance :
FAYE-TABIT, François-Henri
conseiller à Agen
Date de naissance :
BB/6(II)/855
FAYET, Albert
FAYET, Jacques-Albert
FAYET, Marie-Étienne-Albert
FEAUGAS, Jean-Baptiste-Marie-Jacques
FEBVRE, André-Marc-Honoré
FEBVREL, Melchior-Léopold-Olivier
FEBVRET, Joseph-Hugues-Marie-Georges
FEHNER, Marie-Joseph-Félix-Paul
FEIDT, Louis-Joseph-François-Célestine
FELGÈRES, Pierre-Adolphe
FÉLINEAU, Jacques-Albert
FAYET, Albert
conseiller à Douai
Date de naissance :
FAYET, Jacques-Albert
suppléant du juge de paix à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
FAYET, Marie-Étienne-Albert
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
FEAUGAS, Jean-Baptiste-Marie-Jacques
juge à Bordeaux
Date de naissance :
FEBVRE, André-Marc-Honoré
conseiller à Poitiers
Certificat médical.
Archives nationales (France)
276
Date de naissance :
FEBVREL, Melchior-Léopold-Olivier
juge suppléant à Oran (Algérie)
Date de naissance :
FEBVRET, Joseph-Hugues-Marie-Georges
président à la cour de Douai
Date de naissance :
FEHNER, Marie-Joseph-Félix-Paul
juge cantonal à Colmar
Dossier médical. Dossier non communicable avant 2033.
Date de naissance :
FEIDT, Louis-Joseph-François-Célestine
juge à Saint-Dié
Date de naissance :
FELGÈRES, Pierre-Adolphe
conseiller à Riom
Date de naissance :
FÉLINEAU, Jacques-Albert
avocat général à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/856
FELLMER, Frédéric
FELTER, Georges-Aloïse-Pierre
FELTIN, Pierre-Alexis
FENAUX, Auguste-Charles
FENET, Constant-Joseph-Augustin
FENIGAN, Édouard-Robert
FENOUIL, César-Michel
FENOUILLET, Isaac-Henri-Marcel
FENOUX, Maurice-Édouard-Eugène-Marie
FERACCI, Albert-Jean-Emmanuel-Hyacinthe
FERLIN, Marie-Léopold-Léon
FERMAUD, Eugène-François
FERMOND, Louis-Marius
FELLMER, Frédéric
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
FELTER, Georges-Aloïse-Pierre
Archives nationales (France)
277
suppléant du juge de paix à El-Kseur (Algérie)
Date de naissance :
FELTIN, Pierre-Alexis
juge suppléant à Belfort
Date de naissance :
FENAUX, Auguste-Charles
juge à Saint-Mihiel
Date de naissance :
FENET, Constant-Joseph-Augustin
juge suppléant à Hazebrouck
Date de naissance :
FENIGAN, Édouard-Robert
président à Châteaulin
Date de naissance :
FENOUIL, César-Michel
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
FENOUILLET, Isaac-Henri-Marcel
président à Bône (Algérie)
Date de naissance :
FENOUX, Maurice-Édouard-Eugène-Marie
président à Lorient
Date de naissance :
FERLIN, Marie-Léopold-Léon
président à Lyon
Date de naissance :
FERMAUD, Eugène-François
premier président à Nîmes
Date de naissance :
FERMOND, Louis-Marius
juge de paix à Djelfa (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/857
FÉRON, Jean-Joseph-Henri
FÉROT, Georges-Henri
FERRAN, Constant
Archives nationales (France)
278
FERRAND, Edmond-Henri-Julien
FERRAND, Jean-Baptiste-Joseph-Jules-Gustave
FERRARI, François-Victor-Louis
FERRÉ, Jean-Marie-Adrien
FERRÉ, Paul-Alfred-Marie-Gabriel
FERRÉOL, Pierre-Étienne-Marie-Louis-Adrien
FERRERO, Denis-Dominique
FERRIER, Auguste-Paul
FERRY, René-Joseph-Justin
FÉRY D'ESCLANDS, Guillaume-Camille-Marie-Joseph
FESTY, Georges-Paul
FEUILLE, Henri
FEUILLETTE, Paul-Marie-Georges
FEUILLOLEY, Marie-Guillaume-Germain
FÉRON, Jean-Joseph-Henri
président à Versailles
Date de naissance :
FÉROT, Georges-Henri
procureur de la République à Poitiers
Date de naissance :
FERRAN, Constant
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
FERRAND, Jean-Baptiste-Joseph-Jules-Gustave
vice-président à Montbrison
Date de naissance :
FERRARI, François-Victor-Louis
suppléant du juge de paix à Sedrata (Algérie)
Date de naissance :
FERRÉ, Jean-Marie-Adrien
juge à Orthez
Date de naissance :
FERRÉ, Paul-Alfred-Marie-Gabriel
conseiller à Angers
Date de naissance :
FERRÉOL, Pierre-Étienne-Marie-Louis-Adrien
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
279
FERRERO, Denis-Dominique
suppléant du juge de paix à Bou-Saada (Algérie)
Date de naissance :
FERRIER, Auguste-Paul
juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
FERRY, René-Joseph-Justin
juge à Saint-Dié
Date de naissance :
FÉRY D'ESCLANDS, Guillaume-Camille-Marie-Joseph
conseiller à Riom
Date de naissance :
FESTY, Georges-Paul
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
FEUILLETTE, Paul-Marie-Georges
président à Laon
Date de naissance :
FEUILLOLEY, Marie-Guillaume-Germain
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/858
FÈVRE, Jean-Léopold
FÉVRIER, Félix-François-Casimir
FEYDEAU, Joseph
FEYTIT, Bernard-Paul
FIALON, Eugène-Isidore-Victor
FIAMMA, Jacques-Pierre
FIEFFÉ, Charles-Pierre
FIEFFÉ, Édouard-Paul
FIESCHI, Paul-André
FIEUZAL, Jean-Isidore-Honoré
FÈVRE, Jean-Léopold
conseiller à Dijon
Date de naissance :
FÉVRIER, Félix-François-Casimir
juge à Saint-Étienne
Date de naissance :
Archives nationales (France)
280
FEYDEAU, Joseph
président à Bellac
Date de naissance :
FEYTIT, Bernard-Paul
conseiller à Alger
Certificat médical.
Date de naissance :
FIALON, Eugène-Isidore-Victor
procureur de la République à Embrun
Certificat médical.
Date de naissance :
FIAMMA, Jacques-Pierre
conseiller à Amiens
Date de naissance :
FIEFFÉ, Charles-Pierre
juge à Cherbourg
Date de naissance :
FIEFFÉ, Édouard-Paul
conseiller à Paris
Certificat médical.
Date de naissance :
FIESCHI, Paul-André
greffier à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
FIEUZAL, Jean-Isidore-Honoré
juge à Cahors
Date de naissance :
BB/6(II)/859
FIGARELLI, Alexandre-François-Louis De
FIGAROL, Joseph-Grégoire-Frédéric
FIGON, Marius-Louis
FIGUIERA, Albert-Louis-François-Honoré
FILATRE-LONGCHAMPS, Eugène-Louis-Marie-Ange
FILHOL, Laurent-Louis-Joseph
FILIO, Émile
FILIPPI, Caius-Marius
FILIPPINI, Jean-César
FILLIAT, [lacune]
Archives nationales (France)
281
FILLIOL, Victor
FINCK, Charles
FINELLE, Philibert-Alexandre-Jacques
FIORIO, Louis-Joseph-Antoine
FISCHER, Henri
FITREMANN, Paul-Stanislas-Isidore-Léon
FLABERT, Armand-Henri
FLACH, Émile-Henri
FLACH, Georges-Maurice
FLACH, Louis
FIGARELLI, Alexandre-François-Louis de
conseiller à Bastia
Date de naissance :
FIGAROL, Joseph-Grégoire-Frédéric
suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
FIGON, Marius-Louis
suppléant du juge de paix à Sebdou (Algérie)
Date de naissance :
FIGUIERA, Albert-Louis-François-Honoré
juge à Nice
Date de naissance :
FILATRE-LONGCHAMPS, Eugène-Louis-Marie-Ange
conseiller à Paris
Date de naissance :
FILIO, Émile
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
FILIPPI, Caius-Marius
suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie)
Date de naissance :
FILIPPINI, Jean-César
substitut à la Seine
Date de naissance :
FILLIOL, Victor
juge à La Réole
Date de naissance :
Archives nationales (France)
282
FINCK, Charles
suppléant du juge de paix à Palestro (Algérie)
Date de naissance :
FINELLE, Philibert-Alexandre-Jacques
conseiller à Dijon
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FIORIO, Louis-Joseph-Antoine
huissier à l'Oued-Athménia (Algérie)
Date de naissance :
FITREMANN, Paul-Stanislas-Isidore-Léon
juge suppléant à Soissons
Date de naissance :
FLABERT, Armand-Henri
juge à la Seine
Date de naissance :
FLACH, Émile-Henri
procureur général à Caen
Date de naissance :
FLACH, Georges-Maurice
procureur de la République à Orange
Date de naissance :
FLACH, Louis
conseiller à Bastia
Date de naissance :
BB/6(II)/860
FLAGEL, François
FLAHAUX, Paul
FLAMARION, Victor-Louis
FLAMEN, Armand-Marie-Charles-Eugène
FLANDIN, Paul-Louis-Marie
FLANDRAY, Jean-Jacques-Henry
FLAUD, Henri-Jean
FLAUX, Paul-Joseph
FLEURET, Édouard-Joseph-Michel
FLEURET, Jean
FLEURIOT, Georges-Albert
FLEURIOT, Henri-Joseph
FLEURY, Gustave-Maurice-Joseph
Archives nationales (France)
283
FLEYS, [lacune]
FLINOIS, Henri-Paul
FLAGEL, François
expéditionnaire au ministère de la justice
Date de naissance :
FLAHAUX, Paul
juge suppléant à Bernay
Date de naissance :
FLAMARION, Victor-Louis
avocat général à Dijon
Date de naissance :
FLAMEN, Armand-Marie-Charles-Eugène
président à Saint-Pol
Date de naissance :
FLANDIN, Paul-Louis-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
FLANDRAY, Jean-Jacques-Henry
juge à Jonzac
Date de naissance :
FLAUD, Henri-Jean
juge suppléant à Rennes
Date de naissance :
FLAUX, Paul-Joseph
président à la cour d'Alger
Certificat médical.
Date de naissance :
FLEURET, Édouard-Joseph-Michel
juge à Coulommiers
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FLEURET, Jean
substitut à Riom
Date de naissance :
FLEURIOT, Georges-Albert
procureur de la République à Limoges
Archives nationales (France)
284
Date de naissance :
FLEURIOT, Henri-Joseph
conseiller à Rouen
Date de naissance :
FLEURY, Gustave-Maurice-Joseph
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
FLINOIS, Henri-Paul
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/861
FLOGNY, René-Gontran-Pedro-Lindo-Hacein
FLORENS, Charles-Paul-Alexandre
FLORENS, François
FLORIET, Henri-Augustin
FLOUIRAC, Paul-Camille-Gabriel-Louis
FLOURY, Victor-Jules
FOCHIER, Victor-Louis-Olimpe
FLOGNY, René-Gontran-Pedro-Lindo-Hacein
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
FLORENS, Charles-Paul-Alexandre
président à Draguignan
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FLORENS, François
procureur de la République à Toulon
Date de naissance :
FLORIET, Henri-Augustin
conseiller à Paris
Certificat médical.
Date de naissance :
FLOUIRAC, Paul-Camille-Gabriel-Louis
juge à Nice
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FLOURY, Victor-Jules
Archives nationales (France)
285
attaché au parquet de la Seine
Date de naissance :
FOCHIER, Victor-Louis-Olimpe
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/862
FOISSEY, Paul-Élisabeth-Émile-Amédée
FOLIN, Alexandre-Pierre
FOISSEY, Paul-Élisabeth-Émile-Amédée
juge à Moulins
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FOLIN, Alexandre-Pierre
procureur de la République à Douai
Dossier non communicable avant 2012 (dossier d'instruction : affaire d'ingérences politiques à
Orléansville, Algérie), 1912).
Date de naissance :
BB/6(II)/863/1
FOLIOLAU, Pierre
FONBÉNÉ, Paul-Guillaume
FONFRÈDE, Louis-Albert
FONTAINE, André-Marie-Ernest
FONTAINE, Charles-Louis
FONTAINE, Edmond-Jean-Auguste
FONTAINE, Émile
FOLIOLAU, Pierre
juge à la Seine
Date de naissance :
FONBÉNÉ, Paul-Guillaume
juge à Bergerac
Dossier médical.
Date de naissance :
FONFRÈDE, Louis-Albert
procureur général à Toulouse
Date de naissance :
FONTAINE, André-Marie-Ernest
juge suppléant à Hazebrouck
Date de naissance :
Archives nationales (France)
286
FONTAINE, Charles-Louis
juge suppléant à Bonneville
Date de naissance :
FONTAINE, Edmond-Jean-Auguste
président à Saint-Lô
Date de naissance :
BB/6(II)/863/BIS
FONTAN, Jean-Antoine
FONTAN, Jean-Antoine
suppléant du juge de paix à Souk-el-Arba (Tunisie)
Dossier non communicable avant 2016 (dossier d'instruction).
Date de naissance :
BB/6(II)/864
FONTANIER, Henri-Jean-Baptiste
FONTANILLE, Raphaël-Camille-Marie-Saturnin-Émile-Jean-Baptiste-Simon
FONTANS, Jean-Pierre-Georges
FONTANT, Alexis-Félix
FONTENILLE, Antoine-Élie
FONTEYNES, Joseph-Calixte-François
FONVIEILLE, Clément-Jacques
FORCADE DE LA GRÉZÈRE, Jean-Marie-Gabriel
FORCIOLI, Ignace-Justin
FORCRAND, Camille-Joseph-Henri de
FOREST-DEFAYE, Marie-Joseph-Jules
FORESTIER, Henri-André-Marie
FORGET, Victor-Camille
FONTANIER, Henri-Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Cassaigne (Algérie)
Date de naissance :
FONTANILLE, Raphaël-Camille-Marie-Saturnin-Émile-Jean-Baptiste-Simon
avocat général à Grenoble
Date de naissance :
FONTANS, Jean-Pierre-Georges
juge à Blois
Date de naissance :
FONTANT, Alexis-Félix
président à Poitiers
Date de naissance :
Archives nationales (France)
287
FONTENILLE, Antoine-Élie
juge à Chalon-sur-Saône
Date de naissance :
FONTEYNES, Joseph-Calixte-François
juge à Villefranche (Haute-Garonne
Date de naissance :
FONVIEILLE, Clément-Jacques
juge suppléant à Saint-Affrique
Date de naissance :
FORCADE DE LA GRÉZÈRE, Jean-Marie-Gabriel
procureur de la République à Bougie
Date de naissance :
FORCIOLI, Ignace-Justin
huissier à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
FORCRAND, Camille-Joseph-Henri de
premier président à Agen
Date de naissance :
FOREST-DEFAYE, Marie-Joseph-Jules
juge à Ussel
Date de naissance :
FORESTIER, Henri-André-Marie
juge suppléant à Corbeil
Date de naissance :
FORGET, Victor-Camille
juge à Lille
Date de naissance :
BB/6(II)/865
FORICHON, Marie-Émile
FORMEY DE SAINT-LOUVENT, Paul-Marie-Joseph
FORQUET DE DORNE, Charles-Joseph-Louis
FORT, Claude-François-Alexandre
FORTIN, Henri-Victor-Gustave
FORTIN, Hippolyte-Auguste
FOSSE, Bernard-Jean-Daniel
FOSSÉ D'ARCOSSE, Xavier-Marie-Félix-Maxime
FOSSERET, Gabriel-Jules
Archives nationales (France)
288
FOSSET, Henri-Joseph
FORICHON, Marie-Émile
premier président à Paris
Date de naissance :
FORMEY DE SAINT-LOUVENT, Paul-Marie-Joseph
juge à Caen
Date de naissance :
FORQUET DE DORNE, Charles-Joseph-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FORT, Claude-François-Alexandre
juge à Autun
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FORTIN, Henri-Victor-Gustave
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FORTIN, Hippolyte-Auguste
substitut à la Seine
Date de naissance :
FOSSE, Bernard-Jean-Daniel
président à la cour de Caen
Date de naissance :
FOSSÉ D'ARCOSSE, Xavier-Marie-Félix-Maxime
conseiller à Paris
Date de naissance :
FOSSERET, Gabriel-Jules
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
FOSSET, Henri-Joseph
juge à Avesnes
Date de naissance :
BB/6(II)/866
FOUASSIER, Jean-Sylvin
FOUBERT, Louis-Charles-Constant
FOUCARD, Justin-Jean-Paul
Archives nationales (France)
289
FOUCART, Paul-Marie-Eugène
FOUCAULT, Jacques-Louis-Charles
FOUCHERE, Louis-Adrien
FOUCOU-CHIARELLI, Frédéric
FOUGERAY, Jules-Eugène
FOUGERE, Charles-Prosper
FOUGERE, Ernest-Raoul
FOUGERES, Junien-Marc-Raoul
FOUASSIER, Jean-Sylvin
juge à Segré
Date de naissance :
FOUBERT, Louis-Charles-Constant
juge suppléant à Argentan
Date de naissance :
FOUCARD, Justin-Jean-Paul
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
FOUCART, Paul-Marie-Eugène
vice-président à Lille
Date de naissance :
FOUCAULT, Jacques-Louis-Charles
juge suppléant à La Rochelle
Date de naissance :
FOUCHERE, Louis-Adrien
président à Lyon
Date de naissance :
FOUCOU-CHIARELLI, Frédéric
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)
Date de naissance :
FOUGERAY, Jules-Eugène
substitut à Tours
Certificats médicaux.
Date de naissance :
FOUGERE, Charles-Prosper
conseiller à Aix
Date de naissance :
FOUGERE, Ernest-Raoul
Archives nationales (France)
290
juge au Blanc
Date de naissance :
FOUGERES, Junien-Marc-Raoul
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BB/6(II)/867
FOUGEYROLLAS, Paul
FOUILLOUX, François-Albert
FOULON, Adolphe
FOULQUIE, Charles-François
FOULQUIE, Jules-Antoine-Marie
FOUQUET, Charles-Albert
FOUQUIER, Bon-Paul
FOUGEYROLLAS, Paul
procureur de la République à Périgueux. Certificats médicaux
Date de naissance :
FOUILLOUX, François-Albert
conseiller à Chambéry. Certificats médicaux
Date de naissance :
FOULON, Adolphe
juge à Domfront
Date de naissance :
FOULQUIE, Charles-François
juge à Orléans
Date de naissance :
FOULQUIE, Jules-Antoine-Marie
juge suppléant à Villefranche-de-Rouergue
Date de naissance :
FOUQUET, Charles-Albert
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
FOUQUIER, Bon-Paul
président à Laon
Date de naissance :
BB/6(II)/868
FOURCADE, Augustin-Jean-Louis
FOURCADE, François-Charles-Albert
Archives nationales (France)
291
FOURCADE, Pierre-Antoine
FOURCADE, Augustin-Jean-Louis
avocat général à la cour de Chambéry
Date de naissance :
FOURCADE, François-Charles-Albert
procureur de la République à Tulle. Certificats médicaux
Date de naissance :
FOURCADE, Pierre-Antoine
procureur de la République à Evreux
Date de naissance :
BB/6(II)/869
FOURCAND, Jean-Pierre
FOURCAUD, Jean-Jacques-Néhémie-Benoît-Gaston
FOURGEAUD, Michel
FOURGUETTE, Jean-Pierre-Vincent
FOURIS, Jean-Elie
FOURNEL, Albert
FOURNEZ, Philippe-Jules
FOURNIAL, Guillaume-Adrien-Jean-Pierre
FOURCAND, Jean-Pierre
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
FOURCAUD, Jean-Jacques-Néhémie-Benoît-Gaston
conseiller à Bordeaux. Certificat médical
Date de naissance :
FOURGEAUD, Michel
vice-président à la Seine. Dossier communiqué au ministère de la justice en 1951
Date de naissance :
FOURGUETTE, Jean-Pierre-Vincent
président à la cour de Pau. Le dossier 1794 A 94 est joint à ce dossier
Date de naissance :
FOURIS, Jean-Elie
président à Bourges. Le dossier 1782 B 08 est joint à ce dossier
Date de naissance :
FOURNEL, Albert
conseiller à Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
292
FOURNEZ, Philippe-Jules
conseiller à Paris
Date de naissance :
FOURNIAL, Guillaume-Adrien-Jean-Pierre
juge à Saint-Affrique. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/870
FOURNIE, Joseph-Marie-Henry
FOURNIER, Abel-Céline-Pascal
FOURNIER, Adolphe-Pierre-Aimé
FOURNIER, Alexandre-Arthur-Auguste
FOURNIER, Bruno-Lucien
FOURNIER, Charles-Marie-Désiré
FOURNIER, Henri-Emile
FOURNIER, Joseph-Pierre
FOURNIER, Léon-Louis-Albert
FOURNIER, Paul-Laurent-Ange
FOURNIER, Pierre
FOURNIER, Pierre-Joseph-André
FOURNIER-LAROUSSIE, Jean-Jules
FOURNIE, Joseph-Marie-Henry
conseiller à Pau
Date de naissance :
FOURNIER, Abel-Céline-Pascal
juge à Saint-Jean-de-Maurienne
Date de naissance :
FOURNIER, Alexandre-Arthur-Auguste
juge à Nantes
Date de naissance :
FOURNIER, Bruno-Lucien
conseiller à Amiens
Date de naissance :
FOURNIER, Charles-Marie-Désiré
président à Saint-Omer
Date de naissance :
FOURNIER, Henri-Emile
juge de paix à Ksar-et-Tir (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
293
FOURNIER, Joseph-Pierre
conseiller à Rouen
Date de naissance :
FOURNIER, Paul-Laurent-Ange
avocat général à Paris
Date de naissance :
FOURNIER, Pierre
suppléant du juge de paix à M'Sila (Algérie)
Date de naissance :
FOURNIER, Pierre-Joseph-André
président à Bordeaux
Date de naissance :
FOURNIER-LAROUSSIE, Jean-Jules
suppléant du juge de paix au Kef et interprète judiciaire au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/871
FOURNOT, Charles-Marie-Marcel
FOURQUET, Emile-Prosper
FOUSSON, Pierre-Léon
FRACHAT, Joseph-Louis-Marie
FRACHEBOIS, Jean-Antoine
FRACHET, Camille
FRAISSE, Henri-Marie-Jules
FOURNOT, Charles-Marie-Marcel
substitut à la Seine
Date de naissance :
FOURQUET, Emile-Prosper
procureur de la République à Saint-Jean-de-Maurienne. Certificat médical
Date de naissance :
FOUSSON, Pierre-Léon
président à Ussel
Date de naissance :
FRACHAT, Joseph-Louis-Marie
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
FRACHEBOIS, Jean-Antoine
Archives nationales (France)
294
suppléant du juge de paix à l'Ouest-Fodda (Algérie)
Date de naissance :
FRACHET, Camille
président à Saint-Jean-de-Maurienne. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/872
FRAISSIGNES, Marcel-Charles-Marie
FRANCASTEL, Jules-Guillaume
FRANCES, Joseph
FRANCESCHI, Bonacorso-Hyacinthe
FRANCHI, Paul-François
FRANCK, Charles-Constantin-Alfred
FRANCK, Louis
FRANÇOIS, Achille-Ernest
FRANÇOIS, Maurice-Ernest-Henri
FRANÇOIS, Maurice-Stanislas
FRANÇOIS, Paul-Edouard-Victor
FRANÇOIS-PONCET, Henri-Marie-Albert
FRANÇON, Julien-Louis
FRANQUEVILLE, Edmond-Ernest-Tiburce
FRAUD, Auguste-Antoine-Marie-Albert
FRAYSSE, Léon-Louis
FRAYSSINEAU, Auguste-Joseph-Marie
FRAYSSINET, Marc-Joseph-Fabien
FRAISSIGNES, Marcel-Charles-Marie
vice-président à Mulhouse
Date de naissance :
FRANCASTEL, Jules-Guillaume
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
FRANCES, Joseph
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
FRANCESCHI, Bonacorso-Hyacinthe
procureur de la République à Blaye
Date de naissance :
FRANCK, Charles-Constantin-Alfred
juge à Strasbourg
Date de naissance :
Archives nationales (France)
295
FRANÇOIS, Achille-Ernest
juge suppléant à Abbeville
Date de naissance :
FRANÇOIS, Maurice-Ernest-Henri
procureur de la République à Château-Chinon
Date de naissance :
FRANÇOIS, Maurice-Stanislas
conseiller à Dijon
Date de naissance :
FRANÇOIS-PONCET, Henri-Marie-Albert
conseiller à Paris
Date de naissance :
FRANÇON, Julien-Louis
suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)
Date de naissance :
FRANQUEVILLE, Edmond-Ernest-Tiburce
premier président à Rouen
Date de naissance :
FRAUD, Auguste-Antoine-Marie-Albert
suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)
Date de naissance :
FRAYSSE, Léon-Louis
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)
Date de naissance :
FRAYSSINEAU, Auguste-Joseph-Marie
juge à Angers
Date de naissance :
FRAYSSINET, Marc-Joseph-Fabien
président à Auch
Date de naissance :
BB/6(II)/873
FRÈCHE, Jean-Antoine-Pascal-Amédée
FREDIN, Louis-Fernand
FRELAUT-DUCOURS, Paul-Marie-Jean
FREMONT, Georges-Henri-Delphin
FREMONT, Léon-Julien-Salomon
FREMONTEIL, Alfred-Hubert-Ludovic
Archives nationales (France)
296
FRENKEL, Sylvain
FREREJEAN, Joseph-Louis-Marthe
FREROT, Louis-Léon-Claude
FRESNE, Louis-Marie-François
FRESQUET, Raimond-Nonnat-Edouard de
FRESSINGE, Jean-Célestin
FRÈCHE, Jean-Antoine-Pascal-Amédée
juge à Blida (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
FREDIN, Louis-Fernand
conseiller à Paris
Date de naissance :
FRELAUT-DUCOURS, Paul-Marie-Jean
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
FREMONT, Georges-Henri-Delphin
avocat général à Paris
Date de naissance :
FREMONT, Léon-Julien-Salomon
juge à Bayeux
Date de naissance :
FREMONTEIL, Alfred-Hubert-Ludovic
juge à Limoges. Le dossier 408 A 95 est joint
Date de naissance :
FRENKEL, Sylvain
juge à Strasbourg. Certificat médical
Date de naissance :
FREREJEAN, Joseph-Louis-Marthe
juge à la Seine
Date de naissance :
FREROT, Louis-Léon-Claude
procureur de la République à Trévoux
Date de naissance :
FRESNE, Louis-Marie-François
juge à Lons-le-Saunier
Date de naissance :
Archives nationales (France)
297
FRESQUET, Raimond-Nonnat-Edouard de
juge à Marseille
Date de naissance :
FRESSINGE, Jean-Célestin
président à Bernay
Date de naissance :
BB/6(II)/874
FRETAUD, Léonce-Aloys
FREYSSENGE, Jean-Auguste-Marie-Joseph
FREZIER, Jules-Marie-Louis-Maurice
FREZOULS, Jean-Joseph-Eugène-Ferdinand
FRIEDERICH, Louis-Pierre-Paul-Nicolas
FRIESS, Albert
FRISTOT, Lucien-Marie-Joseph
FRITSCH-LANG, Léon-Stanislas
FROGET, Félix-Joseph
FROMENT, Honoré-Charles
FRETAUD, Léonce-Aloys
conseiller à Rennes
Date de naissance :
FREYSSENGE, Jean-Auguste-Marie-Joseph
juge à Millau. Certificats médicaux
Date de naissance :
FREZIER, Jules-Marie-Louis-Maurice
juge à Alger (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
FREZOULS, Jean-Joseph-Eugène-Ferdinand
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
FRIEDERICH, Louis-Pierre-Paul-Nicolas
procureur général à Rouen
Date de naissance :
FRIESS, Albert
conseiller à Alger
Date de naissance :
FRISTOT, Lucien-Marie-Joseph
juge à Remiremont
Date de naissance :
Archives nationales (France)
298
FRITSCH-LANG, Léon-Stanislas
substitut à Alençon
Date de naissance :
FROGET, Félix-Joseph
conseiller à Alger (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
FROMENT, Honoré-Charles
juge à Muret
Date de naissance :
BB/6(II)/875
FRONTIL, Urbain-Bertrand
FROPO, Auguste-Théophile
FRUCHIER, Charles-Alphonse-Claude
FUALDES, Paul-Marie-Joseph-Ferdinand
FUJARD, Paul-Louis-Félix
FULCONIS, Louis-Etienne
FUMASOLI, Paul-Charles
FURBY, Charles-Eugène-Louis
FUSCO, Paul-Eugène-Antoine
FRONTIL, Urbain-Bertrand
président à Castelnaudary
Date de naissance :
FROPO, Auguste-Théophile
procureur de la République à Tunis (Tunisie). Certificat médical
Date de naissance :
FRUCHIER, Charles-Alphonse-Claude
juge aux Sables-d'Olonne
Date de naissance :
FUALDES, Paul-Marie-Joseph-Ferdinand
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
FUJARD, Paul-Louis-Félix
conseiller à Bourges
Date de naissance :
FULCONIS, Louis-Etienne
procureur général à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
299
FURBY, Charles-Eugène-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
FUSCO, Paul-Eugène-Antoine
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/876
GABRIELLI, Etienne
GABRIELLI, Louis
GABRIELLI, Quilicus-Louis
GABRIELLI, Thadée-Jean-Augustin
GACHES, Marie-Charles-Joseph
GACHET, Georges-Félix
GADAUD, Louis
GADEL, Charles-Alexandre-Edgard
GADON, Emile-Louis-Michel-Victor
GAGE, Adolphe-François-Paul
GABRIELLI, Etienne
président à Corte
Date de naissance :
GABRIELLI, Louis
conseiller à Bastia
Date de naissance :
GABRIELLI, Thadée-Jean-Augustin
juge à la Seine
Date de naissance :
GACHES, Marie-Charles-Joseph
procureur général à Toulouse
Date de naissance :
GACHET, Georges-Félix
juge à Lille
Date de naissance :
GADAUD, Louis
juge à Toulouse
Date de naissance :
GADEL, Charles-Alexandre-Edgard
conseiller à Angers
Archives nationales (France)
300
Date de naissance :
GADON, Emile-Louis-Michel-Victor
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
GAGE, Adolphe-François-Paul
substitut à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/877
GAGET, Georges-Marie-Germain
GAGNE, Claude-Narcisse
GAGNEUR, Désiré-Jules-Olympe-Flavien
GAIGNERON, Jean-Théophile-Albert de
GAIGNIÈRE, Florentin-Henry-Paul
GAIL, Jean-Paul-François-Maurice
GAILLARD, Augustin-Louis-Félix
GAILLARD, Fortuné-Denis-Armand
GAILLARD, Georges-Chrysostôme
GAILLARD, Joseph-Michel-Paul-Louis
GAGET, Georges-Marie-Germain
conseiller à la cour de cassation. Certificat médical
Date de naissance :
GAGNE, Claude-Narcisse
suppléant du juge de paix à Béjà (Tunisie)
Date de naissance :
GAGNEUR, Désiré-Jules-Olympe-Flavien
président à Soissons. Certificats médicaux
Date de naissance :
GAIGNERON, Jean-Théophile-Albert de
juge à Ancenis
Date de naissance :
GAIGNIÈRE, Florentin-Henry-Paul
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GAIL, Jean-Paul-François-Maurice
président à la cour de Paris
Date de naissance :
GAILLARD, Augustin-Louis-Félix
Archives nationales (France)
301
suppléant du juge de paix à Duvivier (Algérie)
Date de naissance :
GAILLARD, Fortuné-Denis-Armand
procureur de la République à Périgueux
Date de naissance :
GAILLARD, Georges-Chrysostôme
président à Beauvais
Date de naissance :
GAILLARD, Joseph-Michel-Paul-Louis
juge à Valenciennes
Date de naissance :
BB/6(II)/878
GAIN, Georges-Louis-Henri
GAITET, Paul-Louis-Henri
GAJAN, Louis de Gonzague-Jean-Baptiste-Marie
GAJOT DE MONTFLEURY, Marie-Joseph-Edgard-Paul-Lucien de
GALIBERT, Jean-Baptiste-Laurent-Hippolyte-Théodore
GALIBERT, Marcel
GALIBERT, Paul-Henry-Joseph-Patrice
GALLAIS, Auguste-Léon
GALLARDO-MARINO, Fernand-Gaston de
GALLIET, Georges
GALLINI, Charles
GALLIOT, Norbert-Aristide
GALLOIS, Edouard-Alphonse
GALLOIS, Louis-François-Jules
GAIN, Georges-Louis-Henri
juge à Toulon
Date de naissance :
GAITET, Paul-Louis-Henri
conseiller à Orléans
Date de naissance :
GAJAN, Louis de Gonzague-Jean-Baptiste-Marie
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
GAJOT DE MONTFLEURY, Marie-Joseph-Edgard-Paul-Lucien de
juge au Havre
Date de naissance :
Archives nationales (France)
302
GALIBERT, Jean-Baptiste-Laurent-Hippolyte-Théodore
juge à Villefranche (Haute-Garonne)
Date de naissance :
GALLAIS, Auguste-Léon
suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)
Date de naissance :
GALLARDO-MARINO, Fernand-Gaston de
conseiller à Paris
Date de naissance :
GALLIET, Georges
président à Fougères
Date de naissance :
GALLIOT, Norbert-Aristide
conseiller à Pau
Date de naissance :
GALLOIS, Edouard-Alphonse
vice-président à la Seine
Date de naissance :
GALLOIS, Louis-François-Jules
suppléant du juge de paix à Alger (Nord)
Date de naissance :
BB/6(II)/879
GALLOPIN, Marie-Joseph-Abel
GALLOT, Louis-Isidore-Adolphe
GALLOT, Louis-Selmour
GALLOT, Stephen-Georges-Léonce
GALOPIN, Claude-Eudoxe-Auguste-Gérard
GALTIER, Frédéric-François-Claudius
GALTIER, Jacques-Edouard-Eugène
GALTIER, Jean-Baptiste
GALUP, Albert-Anne-Louis
GALZIN, Jean-Louis-Alexandre
GAMBART, Henri-Félix-Jean-Louis
GAME, Louis-Alphonse-Joseph
GALLOPIN, Marie-Joseph-Abel
juge suppléant à Saint-Calais
Date de naissance :
GALLOT, Louis-Isidore-Adolphe
Archives nationales (France)
303
juge suppléant à Domfront
Date de naissance :
GALLOT, Louis-Selmour
conseiller à Angers
Date de naissance :
GALLOT, Stephen-Georges-Léonce
juge de paix à Khenchela (Algérie)
Date de naissance :
GALOPIN, Claude-Eudoxe-Auguste-Gérard
président à Beaune
Date de naissance :
GALTIER, Frédéric-François-Claudius
juge à Marseille. Certificats médicaux
Date de naissance :
GALTIER, Jacques-Edouard-Eugène
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
GALTIER, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
GALUP, Albert-Anne-Louis
président à Saint-Gaudens
Date de naissance :
GALZIN, Jean-Louis-Alexandre
président à la cour de Nîmes
Date de naissance :
GAMBART, Henri-Félix-Jean-Louis
juge à Châteauroux
Date de naissance :
GAME, Louis-Alphonse-Joseph
juge de paix à Arzew (Algérie). Le dossier 2312 B 02 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
BB/6(II)/880
GANDOLFI, Joseph-Victor-Antoine
GANEVAL, Joseph-Henri
GANIERE, Emile-Victor
Archives nationales (France)
304
GANIVENQ, Augustin-Marie-Baptiste-Napoléon
GANNELON, Eugène-Jean-Baptiste
GANON, Germain-Marien
GARAPIN, Jules-Eugène-Georges
GARAS, Noël-Pierre-Joseph-Emile
GARÇAIN, Thomas
GANEVAL, Joseph-Henri
conseiller à Besançon
Date de naissance :
GANIERE, Emile-Victor
procureur de la République à Nevers
Date de naissance :
GANIVENQ, Augustin-Marie-Baptiste-Napoléon
procureur de la République à Saïgon (Indochine)
Date de naissance :
GANNELON, Eugène-Jean-Baptiste
conseiller à Rouen. Certificat médical
Date de naissance :
GANON, Germain-Marien
président à Cholet
Date de naissance :
GARAPIN, Jules-Eugène-Georges
conseiller à Orléans
Date de naissance :
GARAS, Noël-Pierre-Joseph-Emile
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
GARÇAIN, Thomas
juge à Toulon
Date de naissance :
BB/6(II)/881
GARCIAS, Rémy-Jacques
GARCIN, Jean-Pierre-François-Henry
GARCIN, Julien-Antoine
GARDAIR, Antoine-Joseph
GARDARENS DE BOISSE, Jules-Marie-Edouard-Dieudonné de
GARDE, Jean-Marie-Raoul
GARDEL, Alphonse
Archives nationales (France)
305
GARDIOL, Paul
GARÈS, Jean-Athanase-Emile
GARCIAS, Rémy-Jacques
substitut à Bône (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GARCIN, Jean-Pierre-François-Henry
juge à Marseille. Certificats médicaux
Date de naissance :
GARCIN, Julien-Antoine
juge à Valence
Date de naissance :
GARDAIR, Antoine-Joseph
président à la cour d'Aix. Certificats médicaux
Date de naissance :
GARDARENS DE BOISSE, Jules-Marie-Edouard-Dieudonné de
juge à Montauban
Date de naissance :
GARDE, Jean-Marie-Raoul
juge à Nantes
Date de naissance :
GARDEL, Alphonse
suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)
Date de naissance :
GARDIOL, Paul
juge de paix du canton sud à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
GARÈS, Jean-Athanase-Emile
président à Angoulême
Date de naissance :
BB/6(II)/882
GARNIER, Aimé-Louis-Albert-Paul-Ferdinand
GARNIER, Celse-Gustave
GARNIER, Edmond-Louis-Adolphe
GARNIER, Emile-Charles
GARNIER, Ennemond-Joseph-Toussaint
GARNIER, Nicolas-Edmond
GARNIER, [lacune]
Archives nationales (France)
306
GARNIER-GRIZOT, François
GARNIER, Aimé-Louis-Albert-Paul-Ferdinand
vice-président à Béziers
Date de naissance :
GARNIER, Celse-Gustave
conseiller à Riom. Certificat médical
Date de naissance :
GARNIER, Edmond-Louis-Adolphe
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
GARNIER, Emile-Charles
juge à Avesnes. Certificat médical
Date de naissance :
GARNIER, Ennemond-Joseph-Toussaint
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
GARNIER, Nicolas-Edmond
juge à Charleville
Date de naissance :
GARNIER-GRIZOT, François
suppléant du juge de paix à Berrouaghia (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/883
GARNOT, Jules
GARONNAT, Louis-Marcel
GAROT, Jean-François, Théodore-Louis
GARREAU DE LOUBRESSE, Paul-Jean-Marie-Armand
GARRELON, Barthélémy-Louis-Henri
GARRIGOU, Jean-Baptiste
GARRIGUES, Etienne-Hippolyte-Pierre
GARRIGUES, Pierre-Marie-Jules
GASCON, Henri
GASCOU, Yann-Pol-Jacques
GASNE, René-Ludovic-Marie
GASPAILLART, Henry-Jean-Mathurin
GASQUET, [lacune]
GASQUY, Pierre-Marie-Léonce
GARNOT, Jules
Archives nationales (France)
307
conseiller à Paris
Date de naissance :
GARONNAT, Louis-Marcel
suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
GAROT, Jean-François, Théodore-Louis
conseiller à Alger
Date de naissance :
GARREAU DE LOUBRESSE, Paul-Jean-Marie-Armand
suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)
Date de naissance :
GARRELON, Barthélémy-Louis-Henri
vice-président à Bayonne
Date de naissance :
GARRIGOU, Jean-Baptiste
président à la cour de Riom
Date de naissance :
GARRIGUES, Etienne-Hippolyte-Pierre
juge à Grasse
Date de naissance :
GARRIGUES, Pierre-Marie-Jules
juge à Neufchâteau
Date de naissance :
GASCON, Henri
président à Saint-Nazaire
Date de naissance :
GASNE, René-Ludovic-Marie
procureur général à Orléans
Date de naissance :
GASPAILLART, Henry-Jean-Mathurin
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
GASQUY, Pierre-Marie-Léonce
conseiller à Pau
Date de naissance :
Archives nationales (France)
308
BB/6(II)/884
GASSAN, Martial-Alexandre
GASSAUD, Appollonie-Marie-Victor-Louis
GASSET, Octave-Victor
GASSIS, Henri-Joseph-Marie
GAST, Marie-Louis-Georges
GASTEBLED, Amand-Edmond
GASSAN, Martial-Alexandre
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
GASSAUD, Appollonie-Marie-Victor-Louis
juge à Béziers. Les dossiers 2635 B 03 et 226 A 99 sont joints à ce dossier. Dossier non communicable
avant 1999
Date de naissance :
GASSET, Octave-Victor
suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
GASSIS, Henri-Joseph-Marie
juge à Cambrai
Date de naissance :
GAST, Marie-Louis-Georges
vice-président à Saint-Etienne
Date de naissance :
GASTEBLED, Amand-Edmond
juge à Caen
Date de naissance :
BB/6(II)/885
GATINE, Roger-Denis-Marie
GAUBERT, Jean-Jocelin-Edmond
GAUBERT, Marie-Jules-Hypolite-Eugène-François
GAUCHER, Henri-Louis
GAUCHER, Paul-Louis
GAUD, Joseph-Marius-Louis-Charles
GAUDEL, Jean-Marie-Louis-Joseph
GAUDET, Marius-Louis-Maurice-Xavier
GATINE, Roger-Denis-Marie
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
309
GAUBERT, Jean-Jocelin-Edmond
juge à Philippeville (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GAUBERT, Marie-Jules-Hypolite-Eugène-François
président à Millau
Date de naissance :
GAUCHER, Henri-Louis
président à la cour d'Amiens. Certificat médical
Date de naissance :
GAUCHER, Paul-Louis
conseiller à Orléans
Date de naissance :
GAUD, Joseph-Marius-Louis-Charles
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
GAUDEL, Jean-Marie-Louis-Joseph
procureur général à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/886
GAUDIANI, Antoine-Martin
GAUDIANI, Dominique-Antoine-Pierre-Annibal
GAUDIBERT, Alfred-Armand-Maurice
GAUDRILLET, Marcel-Jules-Léon
GAUDUCHEAU, Gustave-René
GAUFFRE, Charles-Louis
GAUFFRE, Jules-Louis-Aristide
GAUGER, Jean-François
GAUGUIER, Jules-Victor-Engelbert
GAUDIANI, Antoine-Martin
suppléant du juge de paix du canton sud à Tunis (Tunisie). Le dossier 148 B 08 est joint à ce dossier
Date de naissance :
GAUDIANI, Dominique-Antoine-Pierre-Annibal
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
GAUDIBERT, Alfred-Armand-Maurice
suppléant du juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
310
GAUDRILLET, Marcel-Jules-Léon
procureur de la République à Caen. Certificat médical
Date de naissance :
GAUDUCHEAU, Gustave-René
conseiller à Paris
Date de naissance :
GAUFFRE, Charles-Louis
juge suppléant à Montpellier
Date de naissance :
GAUFFRE, Jules-Louis-Aristide
président de la cour à Montpellier
Date de naissance :
GAUGER, Jean-François
procureur général à Bastia. Certificats médicaux
Date de naissance :
GAUGUIER, Jules-Victor-Engelbert
premier président à Dijon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/887
GAUJA, Joseph-Gaston-Philippe
GAULTIER, Paul
GAULTIER, Pierre-Angélique-Etienne-Albert
GAULTIER, Pierre-Ernest-Gabriel
GAULTIER DE GARNETOT, Louis-Julien
GAURAN, Jules de
GAUSSORGUES, Ernest-Joseph
GAUTHE, Simon
GAUTHERON, Emile
GAUTHIER, Henri-Charles-Philibert
GAUTHIOT, Lazare-Claude
GAUJA, Joseph-Gaston-Philippe
conseiller à Agen
Date de naissance :
GAULTIER, Paul
conseiller à Alger
Date de naissance :
GAULTIER, Pierre-Angélique-Etienne-Albert
juge aux Andelys
Archives nationales (France)
311
Date de naissance :
GAULTIER, Pierre-Ernest-Gabriel
vice-président à la Seine
Date de naissance :
GAULTIER DE GARNETOT, Louis-Julien
substitut à Argentan
Date de naissance :
GAURAN, Jules de
vice-président honoraire à Paris. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1948
Date de naissance :
GAUSSORGUES, Ernest-Joseph
président à Uzès
Date de naissance :
GAUTHE, Simon
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
GAUTHERON, Emile
juge à Yssingeaux. Certificat médical
Date de naissance :
GAUTHIER, Henri-Charles-Philibert
procureur de la République à Fougères. Certificats médicaux
Date de naissance :
GAUTHIOT, Lazare-Claude
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BB/6(II)/888
GAUTIER, Albert
GAUTIER, Charles-Ernest
GAUTIER, Eugène-Georges-René
GAUTIER, Gaston-Auguste-Louis
GAUTREAU, Emile-Appollin
GAUVAIN, Charles-Octave
GAUVENET DIT DIJON, Henri-Georges-Jean-Baptiste
GAUVIN, Benjamin-Pierre-Alexandre
GAUVIN, Pierre-Auguste-Emile
GAUTIER, Albert
suppléant du juge de paix à Thala (Tunisie)
Archives nationales (France)
312
Date de naissance :
GAUTIER, Charles-Ernest
juge à Caen
Date de naissance :
GAUTIER, Eugène-Georges-René
juge à Domfront
Date de naissance :
GAUTIER, Gaston-Auguste-Louis
suppléant du juge de paix à Taza (Maroc)
Date de naissance :
GAUTREAU, Emile-Appollin
président à Saint-Jean-d'Angély
Date de naissance :
GAUVAIN, Charles-Octave
juge à Sens
Date de naissance :
GAUVENET DIT DIJON, Henri-Georges-Jean-Baptiste
juge au Havre
Date de naissance :
GAUVIN, Benjamin-Pierre-Alexandre
juge à Limoges. Dossier non communicable avant 1997 (dossier d'instruction : tentative d'assassinat
contre Gauvin en 1897)
Date de naissance :
GAUVIN, Pierre-Auguste-Emile
juge à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/889
GAVARD, Frédéric-Victor-Antoine
GAVARRY, Xavier-Barthélémy-Léon-Anselme
GAVILLOT, François-Eugène-Camille
GAVINI, Sébastien-Denis-Augustin-Antoine-Sampiero
GAY, Pierre-Léon-Albert
GAYOT, Joseph-Paul-Amédée
GAZAGNES, Emile-François-Etienne
GAZAN, Paul-Emmanuel
GAZANCHON DE CHAVANNES, Pierre-Etienne-Frédéric
GAZON, Roger
GAZE, Irénée
Archives nationales (France)
313
GAVARD, Frédéric-Victor-Antoine
suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
GAVARRY, Xavier-Barthélémy-Léon-Anselme
suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)
Date de naissance :
GAVILLOT, François-Eugène-Camille
conseiller à Paris
Date de naissance :
GAVINI, Sébastien-Denis-Augustin-Antoine-Sampiero
président à la cour de Bastia
Date de naissance :
GAY, Pierre-Léon-Albert
conseiller à Limoges
Date de naissance :
GAYOT, Joseph-Paul-Amédée
conseiller à Angers
Date de naissance :
GAZAGNES, Emile-François-Etienne
juge à Soissons
Date de naissance :
GAZAN, Paul-Emmanuel
juge à Nice
Date de naissance :
GAZANCHON DE CHAVANNES, Pierre-Etienne-Frédéric
président à Paimboeuf
Date de naissance :
BB/6(II)/890
GEBEL DE GEBHARDT, René-Léopold-Henri
GEFFROY, Edmond
GEFFROY, Edmond-Florentin-Louis
GEFFROY, Edmond-Louis-Achille
GEGOUT, Marcel
GEGOUT, Marie-Louis-Bernard
GEISZ, Nicolas-Eugène-Constant
GEBEL DE GEBHARDT, René-Léopold-Henri
Archives nationales (France)
314
président à Châteauroux. Certificats médicaux
Date de naissance :
GEFFROY, Edmond
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
GEFFROY, Edmond-Florentin-Louis
substitut à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
GEGOUT, Marcel
premier président à Nancy
Date de naissance :
GEGOUT, Marie-Louis-Bernard
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GEISZ, Nicolas-Eugène-Constant
juge à Vervins
Date de naissance :
BB/6(II)/891
GELAS, Joseph-Henri
GELEZ, Louis-Henri-Marie
GELOT, Isidore-François-Louis
GELY, Joseph-Nicolas-Léopold
GELY, Julien-Simon
GEMINEL, Charles-Paul-Victor
GEMY, Charles-Ernest
GENARD, Auguste-Antoine
GENETET, Louis-Jean-Gaspard
GENEVEY, Victor-Apollinaire
GENEVOIS, Claude-Louis-Anselme-Albert
GELEZ, Louis-Henri-Marie
substitut du procureur de la République à Guingamp
Date de naissance :
GELOT, Isidore-François-Louis
président à Verdun
Date de naissance :
GELY, Joseph-Nicolas-Léopold
substitut à Carcassonne. Dossier non communicable avant 1999 (dossier d'instruction)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
315
GELY, Julien-Simon
juge suppléant à Béziers
Date de naissance :
GEMINEL, Charles-Paul-Victor
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GEMY, Charles-Ernest
suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie)
Date de naissance :
GENARD, Auguste-Antoine
juge à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
GENETET, Louis-Jean-Gaspard
juge à Bar-sur-Seine
Date de naissance :
GENEVEY, Victor-Apollinaire
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
GENEVOIS, Claude-Louis-Anselme-Albert
juge suppléant à Lons-le-Saunier
Date de naissance :
BB/6(II)/892
GENSOLLEN, François-Joseph-Adolphe-Léon-Gabriel
GENSOUL, Louis-Alexis
GENTHIAL, Henri-Marie-Aimé-Gabriel
GENSOLLEN, François-Joseph-Adolphe-Léon-Gabriel
juge à Marseille. Certificats médicaux
Date de naissance :
GENSOUL, Louis-Alexis
procureur général à Rouen
Date de naissance :
GENTHIAL, Henri-Marie-Aimé-Gabriel
président à Saint-Marcellin
Date de naissance :
BB/6(II)/893
Archives nationales (France)
316
GENTIL, Maurice-Louis-Joseph
GENTIL, René-Georges-Henri
GENTIL-BAICHIS, Paul-Auguste de
GENTIL, Maurice-Louis-Joseph
vice-président à Paris
Date de naissance :
GENTIL, René-Georges-Henri
président à Vesoul
Date de naissance :
GENTIL-BAICHIS, Paul-Auguste de
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BB/6(II)/894
GENTILE, Pierre-Antoine-François-Louis-Ange-Frédéric de
GENTY, Hippolyte-Frédéric
GENTY, Jules-Félix-Joseph-Adrien
GENTY, Louis de Gonzague-Auguste
GENTILE, Pierre-Antoine-François-Louis-Ange-Frédéric de
conseiller à Paris
Date de naissance :
GENTY, Hippolyte-Frédéric
président à Bône (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GENTY, Jules-Félix-Joseph-Adrien
président à la cour de Paris
Date de naissance :
GENTY, Louis de Gonzague-Auguste
suppléant du juge de paix du canton Nord à Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/895
GENUER, Paul-Lucien
GENUIT, Jean-Baptiste-Camille
GEOFFRAY, Cyrille-Joseph-Henri
GEOFFRION, Henri
GEOFFROY, Gabriel
GEOFFROY, Guillaume
GEOFFROY DE LA MOTHE, Charles-Marie
Archives nationales (France)
317
GENUER, Paul-Lucien
juge suppléant à La Roche-sur-Yon
Date de naissance :
GENUIT, Jean-Baptiste-Camille
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
GEOFFRAY, Cyrille-Joseph-Henri
juge à Saint-Marcellin. Certificats médicaux
Date de naissance :
GEOFFRION, Henri
premier président à Poitiers
Date de naissance :
GEOFFROY, Gabriel
conseiller à la cour de cassation, directeur du personnel au ministère de la Justice
Date de naissance :
GEOFFROY, Guillaume
suppléant du juge de paix au Telagh (Algérie)
Date de naissance :
GEOFFROY DE LA MOTHE, Charles-Marie
juge à Cambrai. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/896
GEORGE, Auguste-François
GEORGE, Emile-Louis-Paul
GEORGE, Lucien-Henry
GEORGE, Victor-Charles-Marie
GEORGE, Vivant-Marie-Joseph-Edouard
GEORGE-LEMAIRE, Alphonse-Léopold
GEORGEL, Jean-Marie
GEORGEON, Jean-Joseph-Delance-Marcel
GEORGE, Auguste-François
premier président à Nancy
Date de naissance :
GEORGE, Emile-Louis-Paul
juge à Belfort
Date de naissance :
GEORGE, Lucien-Henry
Archives nationales (France)
318
vice-président à la Seine
Date de naissance :
GEORGE, Victor-Charles-Marie
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GEORGE, Vivant-Marie-Joseph-Edouard
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
GEORGE-LEMAIRE, Alphonse-Léopold
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
GEORGEL, Jean-Marie
substitut à Saint-Brieuc
Date de naissance :
GEORGEON, Jean-Joseph-Delance-Marcel
juge à Angoulême
Date de naissance :
BB/6(II)/897
GERARD, Gaston
GERARD, Georges
GERARD, Georges-Jean-Edmond-Louis
GERARD, Louis-Félix
GERARD, Marie-Germain-Lucien
GERARD, Maurice-Théodore-Marie-Félix
GERARDIN, Eugène-Louis-Marie
GERAUD, Isidore-Marius-Jean-Pierre
GERBAULT, Edouard-Louis-Marie
GERBE DE THORE, Auguste-Adrien
GERENTES, Louis-Jacques
GERFAUX, Victor-Prosper
GERIN, Emile-Joseph
GERARD, Gaston
juge suppléant à Dreux
Date de naissance :
GERARD, Georges
juge à Reims
Date de naissance :
GERARD, Georges-Jean-Edmond-Louis
Archives nationales (France)
319
vice-président à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
GERARD, Louis-Félix
suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)
Date de naissance :
GERARD, Marie-Germain-Lucien
juge à Troyes
Date de naissance :
GERARD, Maurice-Théodore-Marie-Félix
conseiller à Besançon
Date de naissance :
GERARDIN, Eugène-Louis-Marie
chef de bureau au ministère de la Justice. Certificats médicaux
Date de naissance :
GERAUD, Isidore-Marius-Jean-Pierre
président à Draguignan. Certificats médicaux
Date de naissance :
GERBAULT, Edouard-Louis-Marie
juge à Mayenne
Date de naissance :
GERBE DE THORE, Auguste-Adrien
juge à Mantes. Certificats médicaux
Date de naissance :
GERENTES, Louis-Jacques
président à Auxerre
Date de naissance :
GERFAUX, Victor-Prosper
président à Annecy
Date de naissance :
GERIN, Emile-Joseph
président à Oloron
Date de naissance :
BB/6(II)/898
GERMAIN, Jacques
GERMAIN, Léon
GERMAIN, Pierre-Marie-Hyacinthe
Archives nationales (France)
320
GERMAIX, Alexandre-Alphonse
GERMON, Jean-Constant-Emmanuel
GERMOND, Jules
GERÔME, Emile
GERÔME, Henri-Edouard
GERONIMI, Séraphin
GERPHAGNON, Georges-Henry-Elie
GERST, Georges-Victor
GERMAIN, Jacques
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
GERMAIN, Léon
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
GERMAIN, Pierre-Marie-Hyacinthe
juge à Tonnerre
Date de naissance :
GERMAIX, Alexandre-Alphonse
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
GERMON, Jean-Constant-Emmanuel
suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)
Date de naissance :
GERMOND, Jules
juge à la Roche-sur-Yon. Certificats médicaux
Date de naissance :
GERÔME, Emile
juge à Remiremont
Date de naissance :
GERÔME, Henri-Edouard
substitut à Nouméa. Certificat médical
Date de naissance :
GERONIMI, Séraphin
juge de paix à Saint-Cloud (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GERPHAGNON, Georges-Henry-Elie
conseiller à Bourges
Archives nationales (France)
321
Date de naissance :
GERST, Georges-Victor
juge-directeur du tribunal cantonal de Mulhouse. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/899
GERTHOFFER, Charles
GERVAIS, François-Louis
GERVAIS, Louis-André
GERVAIS, Marie-Emile
GESTA, André
GESTA, Jean-Baptiste-Léon
GESTA, Jean-Baptiste-Nicolas
GEVREY, Frédéric-Charles-Alfred
GEX, André-Antoine
GEY, Marie-Victor-Emmanuel
GERVAIS, François-Louis
président à Albi
Date de naissance :
GERVAIS, Louis-André
juge à Chartres. Certificat médical
Date de naissance :
GERVAIS, Marie-Emile
suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)
Date de naissance :
GESTA, André
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
GESTA, Jean-Baptiste-Léon
suppléant du juge de paix à Colea (Algérie)
Date de naissance :
GESTA, Jean-Baptiste-Nicolas
conseiller à Aix
Date de naissance :
GEVREY, Frédéric-Charles-Alfred
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
GEX, André-Antoine
Archives nationales (France)
322
suppléant du juge de paix à Montgolfier (Algérie)
Date de naissance :
GEY, Marie-Victor-Emmanuel
juge à Bourganeuf. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/900
GHEERBRANT, Emile-Charles-Gaston
GHEERBRANT, Laurent-François-Maximilien
GHEERBRANT, René-François-Laurent
GHILINI, Jean-André
GHNASSIA, [lacune]
GIACOMETTI, Noël
GIACOMOTTO, Casimir
GIANAZZA, Pierre-Jean-Baptiste
GIBAUX, Louis-François
GIBOU, Louis-Alexandre-Henri
GHEERBRANT, Emile-Charles-Gaston
juge à Marseille
Date de naissance :
GHEERBRANT, Laurent-François-Maximilien
conseiller à Douai
Date de naissance :
GHEERBRANT, René-François-Laurent
juge à la Seine
Date de naissance :
GHILINI, Jean-André
président à la cour de Bastia
Date de naissance :
GIACOMETTI, Noël
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
GIACOMOTTO, Casimir
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
GIANAZZA, Pierre-Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Téniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
323
GIBAUX, Louis-François
juge à Semur. Certificats médicaux
Date de naissance :
GIBOU, Louis-Alexandre-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/901
GIGNOUX, Marie-Augustin-Régis
GIGOUT, Paul-François-Joseph
GILARDIN, Isidore-Tony
GILBERT, Armand-Victor
GILBERT, Maurice-Marie-Charles
GILBRIN, Marie-Louis-Henri
GILLARD, Clément-Jules-Adrien
GILLES, Roger-Georges
GILLET, François-Prosper-Ernest
GILLET, Joseph-Emile
GILLET, Justin-Marie-Victor-Amédée
GILLET, René-Marie
GIGNOUX, Marie-Augustin-Régis
juge à Trévoux. Certificats médicaux
Date de naissance :
GIGOUT, Paul-François-Joseph
juge à Châtillon-sur-Seine
Date de naissance :
GILARDIN, Isidore-Tony
conseiller à Lyon
Date de naissance :
GILBERT, Armand-Victor
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
GILBERT, Maurice-Marie-Charles
directeur des affaires criminelles et des grâces puis conseiller d'Etat
Date de naissance :
GILBRIN, Marie-Louis-Henri
président à la cour de Paris
Date de naissance :
GILLARD, Clément-Jules-Adrien
Archives nationales (France)
324
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
GILLET, François-Prosper-Ernest
conseiller à la Réunion
Date de naissance :
GILLET, Joseph-Emile
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
GILLET, Justin-Marie-Victor-Amédée
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GILLET, René-Marie
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/902
GILLIER, Jérôme-Louis-Charles
GIMBERT, Joseph
GIMER, Georges-Jean-Eugène
GIOCANTI, Mathieu
GIOVANNA, Louis-Laurent-Napoléon
GIOVANNETTI, Eugène
GIRARD, André-Victor
GIRARD, Charles-Jean-Claude
GIRARD, Edouard-Henri
GILLIER, Jérôme-Louis-Charles
substitut à Orléans
Date de naissance :
GIMBERT, Joseph
procureur de la République à Castellane
Date de naissance :
GIMER, Georges-Jean-Eugène
juge à Orléansville (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GIOCANTI, Mathieu
procureur de la République à Limoges
Date de naissance :
GIOVANNA, Louis-Laurent-Napoléon
Archives nationales (France)
325
conseiller à Alger
Date de naissance :
GIRARD, André-Victor
juge à Sisteron
Date de naissance :
GIRARD, Charles-Jean-Claude
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
GIRARD, Edouard-Henri
juge de paix à Herbillon (Algérie). Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/903
GIRARD, Georges-Joseph
GIRARD, Gérard-Antoine-Alonzo
GIRARD, Jean-Louis
GIRARD, Jean-Pierre-Alexandre
GIRARD, Louis-Emile-Privat
GIRARD, Marie-Louis-Auguste
GIRARD, Théodore
GIRARD-COURTILLE, Pierre-Auguste
GIRARD DE MIELLET VAN COËHORN, Joseph-Pierre-Menno de
GIRARD DE VASSON, Paulin
GIRARD, Georges-Joseph
premier président à Angers
Date de naissance :
GIRARD, Gérard-Antoine-Alonzo
juge à Moulins
Date de naissance :
GIRARD, Jean-Pierre-Alexandre
président à Castellane
Date de naissance :
GIRARD, Louis-Emile-Privat
juge à Nîmes
Date de naissance :
GIRARD, Marie-Louis-Auguste
substitut à Nevers
Date de naissance :
Archives nationales (France)
326
GIRARD, Théodore
juge suppléant à Melle
Date de naissance :
GIRARD-COURTILLE, Pierre-Auguste
juge au Puy
Date de naissance :
GIRARD DE MIELLET VAN COËHORN, Joseph-Pierre-Menno de
juge à la Seine
Date de naissance :
GIRARD DE VASSON, Paulin
président à Issoudun
Date de naissance :
BB/6(II)/904
GIRARDIN, Edmond
GIRARDIN, Emile-Louis
GIRARDOT, François-Gabriel
GIRARDOT, Maurice-Louis
GIRAUD, Charles-Joseph
GIRAUD, Georges-Joseph-Léon
GIRAUD, Henri-Marie-André
GIRAUD, Hippolyte
GIRAUD, Louis-Pierre
GIRAUD, Marie-Stanislas-Frédéric
GIRARDIN, Edmond
suppléant du juge de paix à Lafayette et au Guergour (Algérie)
Date de naissance :
GIRARDIN, Emile-Louis
juge à la Seine
Date de naissance :
GIRARDOT, François-Gabriel
juge à Lure
Date de naissance :
GIRARDOT, Maurice-Louis
procureur de la République à Ambert
Date de naissance :
GIRAUD, Charles-Joseph
avocat général à Bordeaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
327
GIRAUD, Georges-Joseph-Léon
juge à Bourg-en-Bresse
Date de naissance :
GIRAUD, Henri-Marie-André
président à Niort
Date de naissance :
GIRAUD, Hippolyte
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
GIRAUD, Louis-Pierre
suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)
Date de naissance :
GIRAUD, Marie-Stanislas-Frédéric
juge au tribunal mixte du Caire (Egypte)
Date de naissance :
BB/6(II)/905
GIRAUD, Paul-Louis-Honoré
GIRAUD, Théodore-Amand
GIRAUD, Théodore-Charles
GIRAUDET, Maxime-Antoine-François
GIRERD, Claude-Edouard
GIRET, Emile-Marius-Paul-Elie
GIRIEUD, Joseph-Henri
GISBERT, Hippolyte-Paul-Joseph-Guillaume-Louis
GISCARD, Amable-Valéry-Philippe
GIRAUD, Paul-Louis-Honoré
conseiller à Orléans
Date de naissance :
GIRAUD, Théodore-Amand
juge à Jonzac
Date de naissance :
GIRAUD, Théodore-Charles
premier président à Aix-en-Provence
Date de naissance :
GIRAUDET, Maxime-Antoine-François
juge suppléant à Cusset
Date de naissance :
Archives nationales (France)
328
GIRERD, Claude-Edouard
président à Valence
Date de naissance :
GIRET, Emile-Marius-Paul-Elie
juge à Roanne
Date de naissance :
GIRIEUD, Joseph-Henri
juge à Brignoles
Date de naissance :
GISBERT, Hippolyte-Paul-Joseph-Guillaume-Louis
premier président à Bordeaux
Date de naissance :
GISCARD, Amable-Valéry-Philippe
conseiller à Riom. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/906
GISTUCCI, Alexandre-Valère
GIUBEGA, Pierre
GIUDICELLI, Léon-Antoine-Jacques-Jean
GIUDICELLI, Marcel-Jean-Adrien
GIULJ, Philippe-Ferdinand
GIZOLME, Georges-Alfred
GLAIZE, Pierre-Ricard-Antonin
GLANGEAUD, Etienne-Alphonse
GLASSON, Paul-Ernest
GLEÏZES, André-Lucien-Gaston de
GLEIZES, Louis-Auguste-Emilien-Léopold
GISTUCCI, Alexandre-Valère
juge à Tunis (Tunisie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GIUBEGA, Pierre
conseiller à Aix
Date de naissance :
GIUDICELLI, Léon-Antoine-Jacques-Jean
président à Corte. Certificats médicaux
Date de naissance :
GIUDICELLI, Marcel-Jean-Adrien
Archives nationales (France)
329
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
GIULJ, Philippe-Ferdinand
conseiller à Bastia
Date de naissance :
GIZOLME, Georges-Alfred
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
GLAIZE, Pierre-Ricard-Antonin
juge suppléant à Montpellier
Date de naissance :
GLANGEAUD, Etienne-Alphonse
juge suppléant à Limoges
Date de naissance :
GLASSON, Paul-Ernest
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
GLEÏZES, André-Lucien-Gaston de
procureur de la République à Lesparre
Date de naissance :
GLEIZES, Louis-Auguste-Emilien-Léopold
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
BB/6(II)/907
GLEYSES, Paul-Clémence-Théodore
GLISES, François-Marie-Louis
GLIUBISLAVICH, Emile-Michel-Charles
GLODINON, Antoine
GLORIA, Charles-Henri-Jean
GLOUMEAU, Roger-Maurice
GOBERT, Appolinaire-Jules-Jean-Baptiste
GOBERT, Charles-Oscar-Jules
GLEYSES, Paul-Clémence-Théodore
juge à Castelnaudary
Date de naissance :
GLISES, François-Marie-Louis
juge à Saint-Etienne
Archives nationales (France)
330
Date de naissance :
GLODINON, Antoine
président à Arbois
Date de naissance :
GLORIA, Charles-Henri-Jean
juge à Beaune
Date de naissance :
GOBERT, Appolinaire-Jules-Jean-Baptiste
juge à Valenciennes
Date de naissance :
GOBERT, Charles-Oscar-Jules
conseiller à Rouen. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/908
GOBLEY, Acharat dit Emile
GODART, Charles-Albert
GODART, Emile
GODART, Paul-André
GODE, Louis-Georges
GODEFROY, Raoul-Robert
GODEHOT, Emile
GODEMEL, Gaspard-Jules-Antoine
GODINET, Léon-Charles
GODINOT, Christian-Emile-Jean-Baptiste
GOETT, Maurice-Eugène-Marie
GOËTZMANN, François-Joseph-Jules
GOFFINET, Jules-Maurice
GOHIERRE, Emile-Bernard-Etienne
GOBLEY, Acharat dit Emile
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
GODART, Charles-Albert
conseiller à Dijon
Date de naissance :
GODART, Emile
juge à Neufchâtel
Date de naissance :
GODART, Paul-André
Archives nationales (France)
331
juge à la Seine
Date de naissance :
GODE, Louis-Georges
procureur de la République à Saint-Nazaire
Date de naissance :
GODEFROY, Raoul-Robert
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
GODEMEL, Gaspard-Jules-Antoine
président à Aurillac
Date de naissance :
GODINET, Léon-Charles
juge suppléant à Châtillon-sur-Seine
Date de naissance :
GODINOT, Christian-Emile-Jean-Baptiste
juge à Lorient. Certificats médicaux
Date de naissance :
GOETT, Maurice-Eugène-Marie
président à Bougie (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GOËTZMANN, François-Joseph-Jules
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
GOFFINET, Jules-Maurice
procureur de la République à Rocroi
Date de naissance :
GOHIERRE, Emile-Bernard-Etienne
juge suppléant à Cusset
Date de naissance :
BB/6(II)/909
GOHON, Emile-Eugène-Toussaint
GOIN, Claude
GOISLARD DE MONSABERT, Anne-Pierre-Henri-Gustave de
GOIZET, Charles-Aimé-Paul
GOLE, Camille-Ernest
GOMBAULT, Antoine de
GOMBAULT, Pierre-Paul-Marcel de
Archives nationales (France)
332
GOMBERT, Pierre-Marie-Laurent De
GOMICHON DES GRANGES, Antoine-Michel-Gabriel-Charles-Maurice-André
GOHON, Emile-Eugène-Toussaint
juge à la Seine
Date de naissance :
GOIN, Claude
suppléant du juge de paix à Sebdou (Algérie)
Date de naissance :
GOISLARD DE MONSABERT, Anne-Pierre-Henri-Gustave de
président à Montauban
Date de naissance :
GOIZET, Charles-Aimé-Paul
président à Périgueux. Certificat médical
Date de naissance :
GOLE, Camille-Ernest
juge à Sisteron
Date de naissance :
GOMBAULT, Antoine de
conseiller à Agen
Date de naissance :
GOMBAULT, Pierre-Paul-Marcel de
vice-président à Limoges
Date de naissance :
GOMICHON DES GRANGES, Antoine-Michel-Gabriel-Charles-Maurice-André
juge à Brest
Date de naissance :
BB/6(II)/910
GONNET, Charles-Frédéric-Auguste
GONNET, Joseph-Marcelin-Félix
GONNON, Pierre-Marie-Victor
GONSOLIN, Alexandre-Henri
GONTHIER, Louis-Samuel
GONTIER, François-Félix-Auguste
GONTIER, Théodore-Marie-Joseph-Désiré
GONY, Etienne-Joseph-Gaudérique
GOOD, Frédéric-Charles
GORCE, Jean-Baptiste-Léon
GORCE, Jean-Marie-Louis
Archives nationales (France)
333
GONNET, Joseph-Marcelin-Félix
suppléant du juge de paix à Lamoricière (Algérie)
Date de naissance :
GONNON, Pierre-Marie-Victor
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
GONSOLIN, Alexandre-Henri
juge à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
GONTHIER, Louis-Samuel
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
GONTIER, François-Félix-Auguste
greffier de la justice de paix au canton nord de Tunis et de la Goulette (Tunisie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GONTIER, Théodore-Marie-Joseph-Désiré
suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)
Date de naissance :
GONY, Etienne-Joseph-Gaudérique
conseiller à Nîmes. Certificat médical
Date de naissance :
GOOD, Frédéric-Charles
procureur de la République à Saint-Brieuc
Date de naissance :
GORCE, Jean-Baptiste-Léon
juge à Riom
Date de naissance :
GORCE, Jean-Marie-Louis
suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/911
GORSE, Pierre-Léon-Léonard
GORSSE, François
GOSSART, Adrien
GOSSIN, Augustin-Marie-Théodore
GOTTLIEB, Robert
Archives nationales (France)
334
GOUAZE, Joseph-Vincent-Georges-Bernard
GOUBEAUX, Auguste
GOUDEMANT, Auguste-Louis-Joseph
GOUDY, Barthélémy
GORSE, Pierre-Léon-Léonard
premier président à Bourges
Date de naissance :
GORSSE, François
juge suppléant à Grasse
Date de naissance :
GOSSART, Adrien
juge à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
GOSSIN, Augustin-Marie-Théodore
juge à Versailles
Date de naissance :
GOUAZE, Joseph-Vincent-Georges-Bernard
substitut à Toulouse
Date de naissance :
GOUBEAUX, Auguste
juge suppléant à Toul
Date de naissance :
GOUDEMANT, Auguste-Louis-Joseph
juge à Arras
Date de naissance :
GOUDY, Barthélémy
avocat général à Alger (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/912
GOUERY, Alfred-Charles
GOUGEON, François-Léon
GOUGEON DE LUCE, Octave-Albert-Maxime-Auguste
GOUGET, Charles-Auguste
GOUGET DE CASTERAS, Elie-Paul-Jean-Baptiste de
GOUGNE, Marcel-Léon
GOUGUENHEIM, [lacune]
GOUHAROU, Léon-Alphonse-Eugène
GOUHYER, Gustave-Alfred-Joseph
Archives nationales (France)
335
GOUIN, Edouard-Henry-Etienne
GOUIN, Gabriel-Joseph
GOUIN, Paul-Fernand-Alcide
GOUIN, René-Edouard-Charles
GOUJON, Pierre-Bénonie
GOUJON DE SAINT-THOMAS, Maurice-Jean
GOUERY, Alfred-Charles
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
GOUGEON, François-Léon
premier président à Besançon
Date de naissance :
GOUGEON DE LUCE, Octave-Albert-Maxime-Auguste
juge de paix à Gafsa (Tunise)
Date de naissance :
GOUGET DE CASTERAS, Elie-Paul-Jean-Baptiste de
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
GOUGNE, Marcel-Léon
juge suppléant à Marseille. Certificat médical
Date de naissance :
GOUHAROU, Léon-Alphonse-Eugène
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
GOUHYER, Gustave-Alfred-Joseph
juge à Vendôme. Certificats médicaux
Date de naissance :
GOUIN, Edouard-Henry-Etienne
procureur de la République à Wassy. Certificats médicaux
Date de naissance :
GOUIN, Gabriel-Joseph
président à Saint-Brieuc
Date de naissance :
GOUIN, Paul-Fernand-Alcide
juge au Mans
Date de naissance :
Archives nationales (France)
336
GOUJON, Pierre-Bénonie
juge suppléant à Montmédy
Date de naissance :
GOUJON DE SAINT-THOMAS, Maurice-Jean
juge à Coutances
Date de naissance :
BB/6(II)/913
GOULARD, Martin-Bernard-Albert
GOULE, Paul
GOULESQUE, Louis-Firmin
GOULLEY, Paul-Marie-Joseph
GOUNON-LOUBENS, Louis-Nicolas-Jules de
GOUPIL, Charles-Arthur
GOUR, Marie-André-Jean-Charles
GOURAINCOURT, Paul-Achille-Maxime
GOURDIER DES HAMEAUX, Alfred
GOURDON, Gaston-Louis-Paul
GOURGUE, René-François-Pierre
GOURHAEL DE PENEMPRAT, Henri-Marie-Jules-Thomas
GOURLET, Paul de
GOURLIER, Amand-Léon
GOURNAIL, Félix-Léon
GOURSAT, Noël-Marie-Philippe-Jérôme
GOURY, François-Fernand
GOUSSARD, Georges-Marie
GOULARD, Martin-Bernard-Albert
président à Montauban
Date de naissance :
GOULLEY, Paul-Marie-Joseph
juge à Châtillon-sur-Seine
Date de naissance :
GOUNON-LOUBENS, Louis-Nicolas-Jules de
conseiller à Lyon
Date de naissance :
GOUPIL, Charles-Arthur
juge suppléant à Lisieux
Date de naissance :
GOUR, Marie-André-Jean-Charles
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
337
GOURAINCOURT, Paul-Achille-Maxime
juge à la Seine
Date de naissance :
GOURDIER DES HAMEAUX, Alfred
substitut à la Seine
Date de naissance :
GOURHAEL DE PENEMPRAT, Henri-Marie-Jules-Thomas
juge à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
GOURLET, Paul de
commissaire-priseur à Tunis
Date de naissance :
GOURLIER, Amand-Léon
suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)
Date de naissance :
GOURNAIL, Félix-Léon
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
GOURSAT, Noël-Marie-Philippe-Jérôme
juge à Rouen. Dossier incomplet
Date de naissance :
GOURY, François-Fernand
suppléant du juge de paix à Grombalia (Tunisie)
Date de naissance :
GOUSSARD, Georges-Marie
président à Avallon
Date de naissance :
BB/6(II)/914
GOUTEYRON, Simon-Charles
GOUTH, François
GOUTTEBARON, Louis-François-Marie
GOUTTES, Charles-Joseph-Jacques de
GOUX, Jean-Pierre-Emile
GOY, Gaston-Georges-Timothée
GOYARD, Jean-Joseph
GOYET, Francisque-Antonin
GRABIAS, Guillaume-Marcelin
Archives nationales (France)
338
GRABIELLE, François
GOUTEYRON, Simon-Charles
juge à Saint-Claude. Certificats médicaux
Date de naissance :
GOUTH, François
juge au livre foncier à Forbach. Certificats médicaux
Date de naissance :
GOUTTEBARON, Louis-François-Marie
suppléant du juge de paix à Alger canton sud (Algérie)
Date de naissance :
GOUTTES, Charles-Joseph-Jacques de
juge suppléant dans le ressort de Pau. Certificats médicaux
Date de naissance :
GOUX, Jean-Pierre-Emile
juge de paix à Djidjelli (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
GOY, Gaston-Georges-Timothée
juge suppléant à Cambrai
Date de naissance :
GOYARD, Jean-Joseph
suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)
Date de naissance :
GOYET, Francisque-Antonin
conseiller à Paris
Date de naissance :
GRABIAS, Guillaume-Marcelin
conseiller à Agen. Le dossier 1356 B 04 est joint à ce dossier
Date de naissance :
GRABIELLE, François
juge à Montauban. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/915
GRADVOHL, Paul-Henri
GRANDGEORGE, Joseph-Vidal-Emmanuel
GRANDJEAN, François-Auguste-Alfred
GRANDJEAN, Marie-Eugène-Lucien
Archives nationales (France)
339
GRANDJEAN, Marie-Georges-Eugène-Gustave
GRANDMOTTET, Elie-Albert
GRANGE, Marie-Armand-Louis-Albert
GRANGER, Pierre
GRANGER JOLY DE BOISSEL, Maxime-Alexis
GRADVOHL, Paul-Henri
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
GRANDGEORGE, Joseph-Vidal-Emmanuel
juge suppléant à Melun
Date de naissance :
GRANDJEAN, François-Auguste-Alfred
juge à Nancy
Date de naissance :
GRANDJEAN, Marie-Eugène-Lucien
conseiller à Douai. Certificat médical
Date de naissance :
GRANDJEAN, Marie-Georges-Eugène-Gustave
conseiller à Paris
Date de naissance :
GRANDMOTTET, Elie-Albert
juge à Lons-Le-Saulnier
Date de naissance :
GRANGE, Marie-Armand-Louis-Albert
conseiller à Pau
Date de naissance :
GRANGER, Pierre
suppléant du juge de paix à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
GRANGER JOLY DE BOISSEL, Maxime-Alexis
président à Bordeaux. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/916
GRANIE, Augustin
GRANIER, Alphonse-Constant-Valentin
GRANIER, Georges-Marie-Joseph
GRANIER, Henri-Julien-Germain
Archives nationales (France)
340
GRANJON, Jean-Pierre-Louis
GRANTE, Auguste
GRANVAL, Georges-Paul-Jean-Achille
GRANVAL, Joseph-Louis-Gustave-Auguste
GRAPIN, Henri-Frédéric
GRANIE, Augustin
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
GRANIER, Alphonse-Constant-Valentin
juge à Parthenay. Certificat médical
Date de naissance :
GRANIER, Georges-Marie-Joseph
juge suppléant à Marseille
Date de naissance :
GRANIER, Henri-Julien-Germain
juge à Villefranche (Aveyron)
Date de naissance :
GRANJON, Jean-Pierre-Louis
suppléant du juge de paix à Montagnac (Algérie)
Date de naissance :
GRANTE, Auguste
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GRANVAL, Georges-Paul-Jean-Achille
juge à Dieppe
Date de naissance :
GRANVAL, Joseph-Louis-Gustave-Auguste
conseiller à Alger
Date de naissance :
GRAPIN, Henri-Frédéric
conseiller à la cour de cassation. Le dossier 1694 A 98 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
BB/6(II)/917
GRASSEAU, André-Marie-Paul-Henri
GRASSET, Joseph-Pierre-Gabriel-André
GRASSI, Philippe-Jean
GRASSIOULET, Robert-Jean-André
Archives nationales (France)
341
GRATUZE, Marie-Louis-Alexandre
GRAVEAU, Alexis-Paul-Amédée-Albert
GRAVEL, Georges
GRAVEREAU, Jules-Edouard-Jean
GRAVET, Natalis-Raoul
GRAVOST, Jules-Camille-Eugénie-Albérie
GRAZIANI, Barthélémy-Léon
GRAZIANI, Just-Antoine
GRASSEAU, André-Marie-Paul-Henri
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
GRASSET, Joseph-Pierre-Gabriel-André
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
GRASSI, Philippe-Jean
président à la cour d'Aix-en-Provence
Date de naissance :
GRATUZE, Marie-Louis-Alexandre
conseiller à Lyon
Date de naissance :
GRAVEAU, Alexis-Paul-Amédée-Albert
procureur de la République à Marennes
Date de naissance :
GRAVEL, Georges
attaché à la chancellerie
Date de naissance :
GRAVEREAU, Jules-Edouard-Jean
juge à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
GRAVET, Natalis-Raoul
conseiller à Douai
Date de naissance :
GRAVOST, Jules-Camille-Eugénie-Albérie
juge suppléant à Orléans
Date de naissance :
GRAZIANI, Barthélémy-Léon
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Archives nationales (France)
342
Date de naissance :
BB/6(II)/918
GREBAUT, Evariste-Robert
GREBAUT, Roger-André-Constant
GREGOIRE, Félix
GREGOIRE, François-Grégoire-Joseph-Laurent
GREGOIRE, Louis-Lucien
GREGORY, François-Joseph-César
GREHEN, Jules-Alexandre-Albert
GREIF, Francisque
GREISCH, Henri-Charles-Joseph
GREBAUT, Evariste-Robert
conseiller à Amiens
Date de naissance :
GREBAUT, Roger-André-Constant
conseiller à Paris. Dossier non communicable avant 2035. Concerne l'affaire Stavisky. Juge d'instruction
de l'affaire Zweifel (employé comptable et complice de Stavisky en 1926). Enquête en 1935 au sujet de
cette procédure qui s'était terminée par une ordonnance de non-lieu
Date de naissance :
GREGOIRE, Félix
suppléant du juge de paix à Coléa (Algérie)
Date de naissance :
GREGOIRE, François-Grégoire-Joseph-Laurent
juge à Espalion
Date de naissance :
GREGOIRE, Louis-Lucien
suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Date de naissance :
GREGORY, François-Joseph-César
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
GREHEN, Jules-Alexandre-Albert
conseiller à Paris
Date de naissance :
GREIF, Francisque
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
343
GREISCH, Henri-Charles-Joseph
président à Saint-Quentin
Date de naissance :
BB/6(II)/919
GRELIER, Stanislas-Henri-Charles
GRELLET-DUMAZEAU, Jean-Baptiste-Apollinaire-André
GRELLET-DUMAZEAU, Marie-André-Félix-Albert
GREMILLON, Gabriel-Jean-Charles
GREMILLON, Gabriel-Louis-Aimé-Léon
GRENADE, Antoine
GRENET, Gaston-Hippolyte
GRENIER, Alfred
GRENIER, Antoine-François
GRENIER, Jacques-Philippe-Emile
GRENIER, Pierre-Louis-Edouard
GRENIER DE LASSAGNE, Marie-Benjamin-Emile
GRENIER DE SALANCOURT, Paul-François
GRELIER, Stanislas-Henri-Charles
président à Redon
Date de naissance :
GRELLET-DUMAZEAU, Jean-Baptiste-Apollinaire-André
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
GRELLET-DUMAZEAU, Marie-André-Félix-Albert
conseiller à Lyon. Certificats médicaux
Date de naissance :
GREMILLON, Gabriel-Jean-Charles
conseiller à Angers. Le dossier 1564 A 81 est joint à ce dossier
Date de naissance :
GREMILLON, Gabriel-Louis-Aimé-Léon
juge à Saint-Palais
Date de naissance :
GRENADE, Antoine
suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
GRENET, Gaston-Hippolyte
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
344
GRENIER, Antoine-François
président à la cour de Paris
Date de naissance :
GRENIER, Jacques-Philippe-Emile
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
GRENIER, Pierre-Louis-Edouard
juge suppléant à Reims
Date de naissance :
GRENIER DE LASSAGNE, Marie-Benjamin-Emile
juge suppléant à Blaye
Date de naissance :
GRENIER DE SALANCOURT, Paul-François
commissaire-priseur à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/920
GRENOILLEAU, Marie-Marcel-Jacques-Jean
GRENON, Lionel-Alexandre-Clément-Auguste
GRENOT, Jean-François-Louis
GRENOUILLEAU, Marc-René-Jules-Olivier
GRIDEL, Charles-Joseph
GRIFFE, Clément-Georges
GRIFFON, René-Albert-Théodore
GRENON, Lionel-Alexandre-Clément-Auguste
juge à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
GRENOT, Jean-François-Louis
vice-président à Mulhouse
Date de naissance :
GRENOUILLEAU, Marc-René-Jules-Olivier
juge de paix à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
GRIDEL, Charles-Joseph
juge à Corbeil
Date de naissance :
GRIFFE, Clément-Georges
juge à Béziers
Archives nationales (France)
345
Date de naissance :
GRIFFON, René-Albert-Théodore
substitut à Evreux
Date de naissance :
BB/6(II)/921
GRIGNON, Henri-Victor
GRIGNON, Jean-Emile-Adolphe-Maurice
GRIGNON-DUMOULIN, Achille-Auguste-Julien
GRILLIÈRES, César-Marie-Léon
GRILLOT, Georges-Augustin
GRILLOT, Marie-Louis-Edgar
GRIMAL, Firmin-Léon-Alain-Antoine-Fernand
GRIMALDI, Horace-Pierre-Diomède
GRIMALDI, Jean-Baptiste
GRIMALDI, Jean-Baptiste-François-Xavier
GRIMAUD, Lucien-Augustin-Félix
GRIMAUD, Marie-Léopold
GRIGNON, Henri-Victor
substitut à Epernay. Dossier incomplet
Date de naissance :
GRIGNON, Jean-Emile-Adolphe-Maurice
procureur de la République au Mans
Date de naissance :
GRIGNON-DUMOULIN, Achille-Auguste-Julien
juge à Nantes. Le dossier 3033 A 88 est joint à ce dossier
Date de naissance :
GRILLIÈRES, César-Marie-Léon
conseiller à Aix
Date de naissance :
GRILLOT, Georges-Augustin
juge à Lunéville
Date de naissance :
GRILLOT, Marie-Louis-Edgar
président à Verdun. Certificats médicaux
Date de naissance :
GRIMAL, Firmin-Léon-Alain-Antoine-Fernand
président à Cahors
Date de naissance :
Archives nationales (France)
346
GRIMALDI, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
GRIMALDI, Jean-Baptiste-François-Xavier
président à Corte. Certificats médicaux
Date de naissance :
GRIMAUD, Lucien-Augustin-Félix
premier président à Poitiers
Date de naissance :
GRIMAUD, Marie-Léopold
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/922
GRIVEL, Nicolas-Félicien
GRIZOT, Arthur
GROCOLAS, Marie-Joseph-Georges-Auguste
GROLHIER, Albeert-Emilien
GROS, Charles-Philippe-Dominique
GROS, François-Marie-Jules
GROS, Maurice
GROS, Robert-Célestin
GRIVEL, Nicolas-Félicien
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
GRIZOT, Arthur
conseiller à Amiens
Date de naissance :
GROCOLAS, Marie-Joseph-Georges-Auguste
vice-président à Saverne
Date de naissance :
GROLHIER, Albeert-Emilien
juge suppléant à Oran (Algérie)
Date de naissance :
GROS, Charles-Philippe-Dominique
juge à Marseille
Date de naissance :
Archives nationales (France)
347
GROS, François-Marie-Jules
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
GROS, Maurice
procureur général à Lyon
Date de naissance :
GROS, Robert-Célestin
substitut à Pontarlier
Date de naissance :
BB/6(II)/923
GROSJEAN, Gabriel
GROSJEAN, Jean-Baptiste-François-Claude-Jules
GROSJEAN, Joseph-Eugène
GROSRENAUD, Frédéric-Louis
GROSSET-GRANGE, Joseph-Marie-Cyprien
GROU, François-Frédéric-Quentin
GROUX, Jules-Benjamin
GRUET, Louis-Joseph-Paul
GRUET-MASSON, Pierre-Joseph-Célestin
GRUSELLE, Nicolas-Camille
GUADET, André-Marie-Jacques
GUBIAN, Henri-Jean
GUBIAN, Jean-Antoine-Paul
GUBIAN, Jean-Baptiste
GUCHEN, Paul-Blaise-Marie
GROSJEAN, Gabriel
procureur de la République à Vouziers
Date de naissance :
GROSJEAN, Jean-Baptiste-François-Claude-Jules
juge suppléant à Orange
Date de naissance :
GROSRENAUD, Frédéric-Louis
substitut à Arras
Date de naissance :
GROSSET-GRANGE, Joseph-Marie-Cyprien
suppléant du juge de paix à Gafsa (Tunisie)
Date de naissance :
GROU, François-Frédéric-Quentin
juge à Versailles
Archives nationales (France)
348
Date de naissance :
GROUX, Jules-Benjamin
suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
GRUET, Louis-Joseph-Paul
président à Meaux
Date de naissance :
GRUET-MASSON, Pierre-Joseph-Célestin
juge à Chambéry
Date de naissance :
GRUSELLE, Nicolas-Camille
président à Charleville
Date de naissance :
GUBIAN, Henri-Jean
conseiller à Grenoble. Certificat médical
Date de naissance :
GUBIAN, Jean-Antoine-Paul
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GUBIAN, Jean-Baptiste
procureur général à Dijon
Date de naissance :
GUCHEN, Paul-Blaise-Marie
vice-président à Saint-Etienne
Date de naissance :
BB/6(II)/924
GUEIDON, Gabriel-Jean-Baptiste-Emile
GUEIT, Edouard-Victor
GUELFUCCI, Jean-Thomas-Antoine-Louis-Napoléon
GUENEE, Louis-Georges-Albert
GUENIER, Pol-Marie-Léon
GUENIGAULT, Edmond-Honoré
GUENIOT, Paul-François-Joseph
GUENOT, Jean-Baptiste-René
GUEPET, François-Joseph
GUEPET, Louis-Marcel
GUEIDON, Gabriel-Jean-Baptiste-Emile
Archives nationales (France)
349
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
GUEIT, Edouard-Victor
président à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
GUELFUCCI, Jean-Thomas-Antoine-Louis-Napoléon
juge à la Seine
Date de naissance :
GUENEE, Louis-Georges-Albert
président à la Seine
Date de naissance :
GUENIER, Pol-Marie-Léon
juge à Loudéac
Date de naissance :
GUENIGAULT, Edmond-Honoré
juge suppléant à Bressuire
Date de naissance :
GUENIOT, Paul-François-Joseph
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
GUENOT, Jean-Baptiste-René
conseiller à Douai
Date de naissance :
GUEPET, François-Joseph
conseiller à Besançon
Date de naissance :
GUEPET, Louis-Marcel
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/925
GUERARD, Anatole-Charles-Joseph
GUERARD, Jules-Joseph-Alexandre
GUERIN, André-Frédéric-Marie
GUERIN, Edmond-Jean
GUERIN, Gervais-Eugène-Maxime
GUERIN, Jean-Baptiste-Salustien
GUERIN, Joseph-Jean-Baptiste-Julien
Archives nationales (France)
350
GUERIN, Jules-Paul-Gaston
GUERIN DE LA GRASSERIE, Raoul-Robert-Marie
GUERIN-LONG, Paul-Louis-Amable
GUERITEAU, Paul-Ernest
GUERARD, Anatole-Charles-Joseph
juge à Saint-Quentin
Date de naissance :
GUERARD, Jules-Joseph-Alexandre
juge à Arras
Date de naissance :
GUERIN, André-Frédéric-Marie
juge suppléant à Rennes
Date de naissance :
GUERIN, Edmond-Jean
juge à Saintes
Date de naissance :
GUERIN, Gervais-Eugène-Maxime
vice-président à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
GUERIN, Jean-Baptiste-Salustien
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
GUERIN, Joseph-Jean-Baptiste-Julien
juge suppléant à Lure
Date de naissance :
GUERIN, Jules-Paul-Gaston
suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)
Date de naissance :
GUERIN DE LA GRASSERIE, Raoul-Robert-Marie
juge à Nantes
Date de naissance :
GUERIN-LONG, Paul-Louis-Amable
président à Aix-en-Provence. Certificat médical
Date de naissance :
GUERITEAU, Paul-Ernest
conseiller à Bordeaux
Archives nationales (France)
351
Date de naissance :
BB/6(II)/926
GUEROUT, Jules-Raphaël
GUESDON, Adolphe-Narcisse-Marie
GUEST, Georges-Antoine
GUEYDAN, Auguste-Alexandre-Adrien
GUIAUD, Jacques
GUIBAL, Jean-Casimir
GUIBERT, Alfred-Joseph-François
GUIBOURG, Léon-Casimir
GUICHARDON, Jules-Camille
GUEROUT, Jules-Raphaël
juge au Havre
Date de naissance :
GUESDON, Adolphe-Narcisse-Marie
conseiller à Douai
Date de naissance :
GUEST, Georges-Antoine
président à Evreux
Date de naissance :
GUEYDAN, Auguste-Alexandre-Adrien
défenseur à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
GUIAUD, Jacques
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
GUIBAL, Jean-Casimir
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
GUIBERT, Alfred-Joseph-François
juge suppléant à Avignon
Date de naissance :
GUIBOURG, Léon-Casimir
président à la cour de Paris
Date de naissance :
GUICHARDON, Jules-Camille
conseiller à Paris
Archives nationales (France)
352
Date de naissance :
BB/6(II)/927
GUICHETEAU, Georges-Marie
GUIDE, Jean-Baptiste
GUIEN, Emile-Auguste-Guillaume-Marie
GUIEYSSE, Pierre-Georges
GUIGNARD, Fernand-Charles-Emile
GUIGNARD, Paul-Marie
GUIGNON, Emile-René
GUIGNOT-MATHIESSEN, Henri-Cécil-Paul
GUIGOT, Félix-Edgar-Julien
GUIGUE, Marie-Louis-Charles-Donat
GUILHOT, Albert-Jules-Florian
GUILLAUD-DEBROUE, Jean
GUILLAUME, Claude-Jean-Baptiste-Joseph
GUILLAUME, Gaston-Arthur
GUICHETEAU, Georges-Marie
juge à Brest
Date de naissance :
GUIDE, Jean-Baptiste
juge suppléant à Draguignan
Date de naissance :
GUIEN, Emile-Auguste-Guillaume-Marie
président à Verdun. Certificats médicaux
Date de naissance :
GUIEYSSE, Pierre-Georges
conseiller à Rennes
Date de naissance :
GUIGNARD, Fernand-Charles-Emile
juge à Ajaccio. Certificats médicaux
Date de naissance :
GUIGNARD, Paul-Marie
juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Date de naissance :
GUIGNON, Emile-René
juge à Beauvais
Date de naissance :
GUIGNOT-MATHIESSEN, Henri-Cécil-Paul
Archives nationales (France)
353
juge à Nogent-le-Rotrou
Date de naissance :
GUIGOT, Félix-Edgar-Julien
juge suppléant à Louhans
Date de naissance :
GUIGUE, Marie-Louis-Charles-Donat
juge à Mortagne
Date de naissance :
GUILHOT, Albert-Jules-Florian
juge suppléant à Oran (Algérie)
Date de naissance :
GUILLAUD-DEBROUE, Jean
juge à Ruffec
Date de naissance :
GUILLAUME, Claude-Jean-Baptiste-Joseph
juge à Lyon
Date de naissance :
GUILLAUME, Gaston-Arthur
juge à Verdun
Date de naissance :
BB/6(II)/928
GUILLAUMIN, Armand-Gustave
GUILLAUMIN, Georges-Adolphe-Armand
GUILLEMAIN, Joseph-Constantin
GUILLEMIN, Félix-Léon
GUILLEMIN, Marie-Thomas-Pierre-Julien
GUILLEMOT, Charles-Marie
GUILLEMOT, Pierre-Marie-Jacques
GUILLET DE CHATELLUS, Jacques-Marie-Jean
GUILLIN, Paul-Maurice-Aimé de
GUILLAUMIN, Armand-Gustave
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
GUILLAUMIN, Georges-Adolphe-Armand
vice-président à Rennes
Date de naissance :
GUILLEMAIN, Joseph-Constantin
Archives nationales (France)
354
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
GUILLEMIN, Félix-Léon
substitut à Paris
Date de naissance :
GUILLEMIN, Marie-Thomas-Pierre-Julien
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
GUILLEMOT, Charles-Marie
conseiller à Bourges
Date de naissance :
GUILLEMOT, Pierre-Marie-Jacques
juge à Grenoble. Certificats médicaux
Date de naissance :
GUILLIN, Paul-Maurice-Aimé de
président à la cour de Grenoble. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/929
GUILLOT, André-Théodore
GUILLOT, Emile-André-Marie
GUILLOT, Georges
GUILLOT, Gustave-Victor-Régis
GUILLOT, Paul-Pierre
GUILLOT, Pierre
GUILLOT DE LA POTERIE, René-Timoléon-Emile
GUILMARD, Henri-Georges
GUILMARD, René-Charles
GUILMIN, Adolphe-Gabriel-Marie
GUILLOT, André-Théodore
président à la cour de Lyon. Certificats médicaux
Date de naissance :
GUILLOT, Emile-André-Marie
juge à Brest
Date de naissance :
GUILLOT, Georges
juge à Tonnerre
Date de naissance :
Archives nationales (France)
355
GUILLOT, Gustave-Victor-Régis
procureur de la République à Rennes
Date de naissance :
GUILLOT, Paul-Pierre
juge à Caen. Certificat médical
Date de naissance :
GUILLOT DE LA POTERIE, René-Timoléon-Emile
suppléant du juge de paix à Grombalia (Tunisie)
Date de naissance :
GUILMARD, Henri-Georges
juge à Saint-Lô. Certificats médicaux
Date de naissance :
GUILMARD, René-Charles
procureur de la République à Brest
Date de naissance :
GUILMIN, Adolphe-Gabriel-Marie
juge à Montpellier. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/930
GUIMARD, François-Albert
GUIMBAUD, Marcel-Gabriel-Hippolyte
GUINON, Clair-André-Victor
GUION, Pierre-Philippe-Auguste
GUIONNET, Henri-Louis-Frédéric
GUIOT, Léon
GUIOT, Pierre-Marie-Charles
GUIRAL, Albert-Auguste-Henry
GUIMARD, François-Albert
conseiller à Rennes
Date de naissance :
GUIMBAUD, Marcel-Gabriel-Hippolyte
premier président à Poitiers. Certificat médical
Date de naissance :
GUINON, Clair-André-Victor
conseiller à Bourges. Certificat médical
Date de naissance :
GUION, Pierre-Philippe-Auguste
Archives nationales (France)
356
juge à Montmorillon
Date de naissance :
GUIONNET, Henri-Louis-Frédéric
juge à Angoulême
Date de naissance :
GUIOT, Pierre-Marie-Charles
procureur-commissaire du gouvernement à Casablanca (Maroc). Certificat médical
Date de naissance :
GUIRAL, Albert-Auguste-Henry
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/931
GUIRAUD, Joseph-Marie-Alfred
GUIRAUD, Louis
GUIRAUDET, Paul-Gustave-Théodore
GUIRAUDET, Paul-Jacques
GUIREMAND, Antoine-Louis-Auguste
GUITTEAU, Alfred-Edmond-Alexis
GUNSETT, Georges-Frédéric
GUY, Georges-Ernest-Aimé-Joseph
GUY, Georges-Jean-Baptiste
GUYENOT, Désiré-Charles-Bonaventure
GUYHO, Corentin-Léonard-Marie
GUIRAUD, Joseph-Marie-Alfred
juge suppléant à Montpellier
Date de naissance :
GUIRAUD, Louis
suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)
Date de naissance :
GUIRAUDET, Paul-Gustave-Théodore
juge à la Seine
Date de naissance :
GUIRAUDET, Paul-Jacques
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
GUIREMAND, Antoine-Louis-Auguste
juge à Ambert
Date de naissance :
Archives nationales (France)
357
GUITTEAU, Alfred-Edmond-Alexis
substitut à la Seine
Date de naissance :
GUNSETT, Georges-Frédéric
juge du livre foncier à Molsheim
Date de naissance :
GUY, Georges-Ernest-Aimé-Joseph
conseiller à Angers
Date de naissance :
GUY, Georges-Jean-Baptiste
conseiller à Nancy
Date de naissance :
GUYENOT, Désiré-Charles-Bonaventure
conseiller à Besançon
Date de naissance :
GUYHO, Corentin-Léonard-Marie
avocat général à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/932
GUYOMARD, Pierre-Marie
GUYON, Edmond-Charles-Jean-Eutrope
GUYON, Léon
GUYON, Marie-Edouard-Etienne-Félix
GUYON, Octave-Albert-André
GUYON, René-Charles-Marie
GUYON-VERNIER, Louis
GUYOT, Henri-Victor
GUYOT, Raoul-Paul
GUYOMARD, Pierre-Marie
juge à Nantes
Date de naissance :
GUYON, Edmond-Charles-Jean-Eutrope
juge à Céret. Certificat médical
Date de naissance :
GUYON, Octave-Albert-André
procureur général à Nîmes. Certificat médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
358
GUYON, René-Charles-Marie
juge au Mans, conseiller du gouvernement thaï à Bangkok
Date de naissance :
GUYON-VERNIER, Louis
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
GUYOT, Henri-Victor
conseiller à Douai
Date de naissance :
GUYOT, Raoul-Paul
juge à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/933
HAAS, Edmond-Joseph
HABASQUE, François-Alexandre-Marie
HABERT, Antoine-Gabriel
HABIS, Jacques
HABIS-REUTINGER, Marie-Paul-Antoine-Joseph
HAFFNER, [lacune]
HALAY, Amédée-Maximilien
HALLARD, Pierre-Jean
HALLEGUEN, Eugène-Corentin-Marie
HALLEGUEN, Théodore-Henri-Marie
HALLO, Théodore-Charles-Marie-Désiré
HAAS, Edmond-Joseph
procureur de la République à Moissac. Certificat médical
Date de naissance :
HABASQUE, François-Alexandre-Marie
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
HABERT, Antoine-Gabriel
conseiller à Caen
Date de naissance :
HABIS, Jacques
suppléant du juge de paix à Gafsa (Tunisie)
Date de naissance :
HALAY, Amédée-Maximilien
Archives nationales (France)
359
juge à Rouen
Date de naissance :
HALLARD, Pierre-Jean
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
HALLEGUEN, Eugène-Corentin-Marie
juge à Guingamp
Date de naissance :
HALLEGUEN, Théodore-Henri-Marie
président à Brest
Date de naissance :
HALLO, Théodore-Charles-Marie-Désiré
président à Nyons
Date de naissance :
BB/6(II)/934
HAMARD, Octave-Francis
HAMEL, Edmond-Joseph
HAMOU BEN OMAR BEN ZORNADJI, Hammou bey Sid Omar ben Zornadji
HANNEDOUCHE, Auguste
HANNEQUIN, Jean-Louis-Joseph
HANNEZO, Jules
HANRIC, Pierre-Marie-Félix
HANUS, Jean-Baptiste-Victor
HAQUET, Jean-Henri
HARBULOT, René-Louis-Ernest
HARDOUIN, Jean-Baptiste
HARDOUIN, Joseph-Léon-Pierre
HARDUIN, Edouard-Marie-Henri
HARDY, Paul-Joseph-Maximilien
HAMARD, Octave-Francis
juge à Bar-sur-Seine
Date de naissance :
HAMEL, Edmond-Joseph
conseiller à Rennes
Date de naissance :
HAMOU BEN OMAR BEN ZORNADJI, Hammou bey Sid Omar ben Zornadji
assesseur musulman à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
360
HANNEDOUCHE, Auguste
juge de paix à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
HANNEQUIN, Jean-Louis-Joseph
juge à la Seine
Date de naissance :
HANNEZO, Jules
juge du livre foncier au tribunal cantonal de Château-Salins
Date de naissance :
HANRIC, Pierre-Marie-Félix
juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
HANUS, Jean-Baptiste-Victor
président à Verdun
Date de naissance :
HARBULOT, René-Louis-Ernest
juge à Remiremont
Date de naissance :
HARDOUIN, Jean-Baptiste
président à Quimperlé. Certificat médical
Date de naissance :
HARDOUIN, Joseph-Léon-Pierre
procureur de la République à Cherbourg
Date de naissance :
HARDUIN, Edouard-Marie-Henri
juge à Laon
Date de naissance :
HARDY, Paul-Joseph-Maximilien
conseiller à Bourges
Date de naissance :
BB/6(II)/935
HAREL, Albert-Valéry
HARLE, Georges-Oscar
HARRAULT, Edouard-Emile-Eugène
HARTEMANN, Jean-Baptiste-Célestin-Edmond
HASTRON, Charles-Hippolyte-Alphonse
HATIEZ, Armand-Jacques-Ferdinand
Archives nationales (France)
361
HATIEZ, Eugène-Hippolyte-Lionel
HATTU, Anatole-Marie-Roger
HATTU, Fernand-Marie-Auguste
HAREL, Albert-Valéry
président à la cour de Paris
Date de naissance :
HARLE, Georges-Oscar
conseiller à Rouen
Date de naissance :
HARRAULT, Edouard-Emile-Eugène
juge à Pontivy
Date de naissance :
HARTEMANN, Jean-Baptiste-Célestin-Edmond
procureur de la République à Abbeville
Date de naissance :
HASTRON, Charles-Hippolyte-Alphonse
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
HATIEZ, Armand-Jacques-Ferdinand
juge à la Seine. Certificats médicaux
Date de naissance :
HATIEZ, Eugène-Hippolyte-Lionel
juge à Châteauroux. Certificats médicaux
Date de naissance :
HATTU, Anatole-Marie-Roger
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
HATTU, Fernand-Marie-Auguste
substitut à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/936
HAUMANT, Dominique
HAUNET DIT HONEL, Hippolyte
HAUSWIRTH, Philippe
HAUTEFEUILLE, Louis-Charles
HAUW, André
HAVARD, Paul-Ernest
Archives nationales (France)
362
HAY, Eugène-Paul-Emile
HAY, Jules-Pierre-Albert
HAUNET DIT HONEL, Hippolyte
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
HAUSWIRTH, Philippe
juge du livre foncier au tribunal de bailliage de Mulhouse
Date de naissance :
HAUTEFEUILLE, Louis-Charles
juge à Reims
Date de naissance :
HAVARD, Paul-Ernest
juge à Saint-Brieuc
Date de naissance :
HAY, Eugène-Paul-Emile
conseiller à Orléans
Date de naissance :
HAY, Jules-Pierre-Albert
premier président à Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/937
HEBERT, Eugène-Emilien
HEBRAIS DE LAGRANGE, Marc-Antoine-Calixte-Edmond-Henri
HEDDE, Eugène-Louis-Félix
HEDOUVILLE, Marie-Louis de
HEFTLER, Emile
HEIMBURGER, Louis-Joseph-Amand
HEIRIEIS, Charles-François-Laurent-Paul
HELLUY, Claude-Louis-Georges
HELME, Emile-Eugène-Marie-Régis
HENIN, Jules-Arsène
HENNECHART, Alexis-Alphonse
HENRIET, Joseph-Maurice
HEBERT, Eugène-Emilien
juge au Mans
Date de naissance :
HEBRAIS DE LAGRANGE, Marc-Antoine-Calixte-Edmond-Henri
président au tribunal de première instance d'Alep (Syrie). Certificats médicaux médicaux (non
communicables avant 2016)
Archives nationales (France)
363
Date de naissance :
HEDDE, Eugène-Louis-Félix
substitut à Saint-Omer
Date de naissance :
HEDOUVILLE, Marie-Louis de
juge à Neufchâteau
Date de naissance :
HEFTLER, Emile
procureur de la République à Melun
Date de naissance :
HEIMBURGER, Louis-Joseph-Amand
juge à Bordeaux
Date de naissance :
HEIRIEIS, Charles-François-Laurent-Paul
conseiller à Aix
Date de naissance :
HELLUY, Claude-Louis-Georges
juge de paix, à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
HELME, Emile-Eugène-Marie-Régis
président à la cour de Chambéry
Date de naissance :
HENIN, Jules-Arsène
juge suppléant à Amiens
Date de naissance :
HENNECHART, Alexis-Alphonse
juge à Châlons-sur-Marne
Date de naissance :
HENRIET, Joseph-Maurice
juge au Havre
Date de naissance :
BB/6(II)/938
HENRIOT, Eugène-Marie-Charles-Joseph
HENRIOT, Louis-René
HENRY, Alphonse-Henri-Emile
HENRY, Léon
Archives nationales (France)
364
HENRIOT, Eugène-Marie-Charles-Joseph
juge à Redon
Date de naissance :
HENRIOT, Louis-René
procureur de la République à Lorient
Date de naissance :
HENRY, Alphonse-Henri-Emile
juge à Clermont-Ferrand. Certificats médicaux
Date de naissance :
HENRY, Léon
juge à Niort
Date de naissance :
BB/6(II)/939
HENRY, Melleville
HENRY, Octave-Optat-Léon
HENRY-COÜANNIER, Paul-Marie
HEPP, Louis-Ferdinand-Eugène
HERAIL, Justin-Auguste-Edmond
HERAUD, Louis-Antoine-Romain-Bonaventure
HERAULT, Henri-Léon-Pierre-Adrien
HERAULT, Marcel-Joseph-Marie
HERBAUX, [lacune]
HERBET, Jules-Lucien
HERBET, Pierre-Léon
HERBOUT, Firmin-Jules-Gabriel
HENRY, Melleville
conseiller à Nancy
Date de naissance :
HENRY, Octave-Optat-Léon
suppléant du tribunal de paix à Marrakech (Maroc)
Date de naissance :
HENRY-COÜANNIER, Paul-Marie
président à Rennes
Date de naissance :
HEPP, Louis-Ferdinand-Eugène
juge à la Seine
Date de naissance :
Archives nationales (France)
365
HERAIL, Justin-Auguste-Edmond
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
HERAUD, Louis-Antoine-Romain-Bonaventure
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
HERAULT, Henri-Léon-Pierre-Adrien
procureur de la République à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
HERAULT, Marcel-Joseph-Marie
juge à Pithiviers
Date de naissance :
HERBET, Jules-Lucien
vice-président à la Seine
Date de naissance :
HERBET, Pierre-Léon
juge à Senlis
Date de naissance :
HERBOUT, Firmin-Jules-Gabriel
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/940
HERETE, Henri
HERIOT, René-Joseph
HERISSAY, Emile-Louis-Laurent
HERISSE, Joseph-Henri
HERISSON, Mars-Venant-André
HERITIER, Gabriel-Noël-Marie-Auguste
HERMANN, Alfred-Jean-Baptiste
HERMARY, Albert-Paul
HERR, Louis-Ernest
HERSELIN, Camille-Auguste-Edouard
HERETE, Henri
président à Moutiers. Dossier médical
Date de naissance :
HERIOT, René-Joseph
substitut à Bar-sur-Aube
Date de naissance :
Archives nationales (France)
366
HERISSAY, Emile-Louis-Laurent
juge à Evreux
Date de naissance :
HERISSE, Joseph-Henri
juge à Dieppe
Date de naissance :
HERITIER, Gabriel-Noël-Marie-Auguste
procureur de la République à Orléans
Date de naissance :
HERMANN, Alfred-Jean-Baptiste
président à Saint-Etienne. Certificats médicaux
Date de naissance :
HERMARY, Albert-Paul
juge à Lille
Date de naissance :
HERR, Louis-Ernest
juge du livre foncier à Sarreguemines. Certificats médicaux
Date de naissance :
HERSELIN, Camille-Auguste-Edouard
juge à Beauvais. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/941
HERSENT, Hyacinthe-Henri
HERTZ, Michel-Marie-Joseph
HERVE, Charles-Paul-Marie
HERVE, Charles-Victor-Louis
HERVE, Charles-Vincent-Marie
HERVE-BAZIN, Jacques-Ferdinand-Marie-Pierre
HEYDT, Frédéric-Théodore
HEYMAN DE RICQLÈS, [lacune]
HEYRIÈS, Léon-François-Séraphin
HEZARD, Jules-Henri-Emile-Ferdinand
HIARD, Georges
HIBON, Jean-Charles
HILLION, Emile-François-Marie
HIMBOURG, Lamy-Marc
HINLANG, Albert
HERSENT, Hyacinthe-Henri
Archives nationales (France)
367
juge de paix à Palestro (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
HERTZ, Michel-Marie-Joseph
vice-président à Strasbourg
Date de naissance :
HERVE, Charles-Paul-Marie
juge suppléant à Saint-Nazaire
Date de naissance :
HERVE, Charles-Victor-Louis
juge à Guingamp. Certificats médicaux
Date de naissance :
HERVE, Charles-Vincent-Marie
juge à Saint-Brieuc. Certificats médicaux
Date de naissance :
HERVE-BAZIN, Jacques-Ferdinand-Marie-Pierre
juge adjoint à la Seine. Certificats médicaux
Date de naissance :
HEYDT, Frédéric-Théodore
juge cantonal à Phalsbourg. Certificats médicaux
Date de naissance :
HEYRIÈS, Léon-François-Séraphin
président à Avignon
Date de naissance :
HEZARD, Jules-Henri-Emile-Ferdinand
juge à la Seine
Date de naissance :
HIARD, Georges
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
HIBON, Jean-Charles
vice-président à la Seine. Certificats médicaux
Date de naissance :
HILLION, Emile-François-Marie
président à Loudéac
Date de naissance :
Archives nationales (France)
368
HIMBOURG, Lamy-Marc
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
HINLANG, Albert
juge à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/942
HIRSCH, Charles-Louis-Robert
HIRSCH, [lacune]
HIRT, Paul-Ferdinand
HIRTZ, [lacune]
HOCHON, François-Henri
HOCHON, Honoré-Louis-Césaire-Alexandre
HODDE, Henri-Louis
HOLTZ, Louis-Paul-Marie
HOLTZAPFFEL, Paul-Jules
HOMMET, Auguste-Victor-François
HOMMEY DE LA FORTINIÈRE, Alexandre-Marie-Paul
HONNART, Henri-Claude-Paul
HONNORAT, Marie-Joseph-Léon
HORNBOSTEL, Paulin-Alfred-Charles-Henry
HORTALA, Gabriel-Eugène-Louis-Joseph
HIRSCH, Charles-Louis-Robert
juge de paix à Trézel (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
HIRT, Paul-Ferdinand
conseiller à Colmar
Date de naissance :
HOCHON, François-Henri
juge à Evreux
Date de naissance :
HOCHON, Honoré-Louis-Césaire-Alexandre
juge suppléant à Nice
Date de naissance :
HODDE, Henri-Louis
suppléant du juge de paix à Palestro (Algérie)
Date de naissance :
HOLTZ, Louis-Paul-Marie
juge à Evreux. Certificat médical
Archives nationales (France)
369
Date de naissance :
HOLTZAPFFEL, Paul-Jules
juge à Abbeville
Date de naissance :
HOMMET, Auguste-Victor-François
juge à Mortain
Date de naissance :
HOMMEY DE LA FORTINIÈRE, Alexandre-Marie-Paul
juge à Alençon
Date de naissance :
HONNART, Henri-Claude-Paul
substitut à Paris
Date de naissance :
HONNORAT, Marie-Joseph-Léon
juge suppléant à Castellane
Date de naissance :
HORTALA, Gabriel-Eugène-Louis-Joseph
président à Oran (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/943
HOSTEL, Georges d'
HOT, Louis
HÔTEL, Charles-Louis
HOUDARD, Louis-Albert
HOUEIX, Joseph-Alphonse-Marie
HOUEIX, Joseph-Marie-Louis
HOUET, Jean-Ernest
HOURIE, Paul-Albert
HOURIE, [lacune]
HOURTOULE, Joseph-Marie
HOSTEL, Georges d'
juge à Reims
Date de naissance :
HOT, Louis
juge à la Seine. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1944
Date de naissance :
HÔTEL, Charles-Louis
Archives nationales (France)
370
juge suppléant aux Andelys
Date de naissance :
HOUDARD, Louis-Albert
juge à Nantua
Date de naissance :
HOUEIX, Joseph-Alphonse-Marie
conseiller à Douai
Date de naissance :
HOUEIX, Joseph-Marie-Louis
procureur de la République à Gex
Date de naissance :
HOUET, Jean-Ernest
procureur de la République aux Sables-d'Olonne. Certificat médical
Date de naissance :
HOURIE, Paul-Albert
juge à Alger
Date de naissance :
HOURTOULE, Joseph-Marie
vice-président à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/944
HOUSSARD, Eugène-Jean-Louis
HOUYVET, Henri-Joseph
HÛ, François-Alexandre-Edouard
HUARD, Albert-Théophile
HUARD DE VERNEUIL, Antoine-Marie-Pierre
HUBAC, Léon-Marie-Fortuné
HOUSSARD, Eugène-Jean-Louis
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
HOUYVET, Henri-Joseph
premier président à Caen
Date de naissance :
HÛ, François-Alexandre-Edouard
premier président à Angers. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
371
HUARD, Albert-Théophile
président à Baugé
Date de naissance :
HUARD DE VERNEUIL, Antoine-Marie-Pierre
juge à Chartres
Date de naissance :
HUBAC, Léon-Marie-Fortuné
juge à Marseille
Date de naissance :
BB/6(II)/945
HÜBEL, Charles-Jules-Albert
HUBER, Gustave
HUBERT, Edmond-Marie-Frédéric
HUBERT, François-Lucien
HUBERT, Louis-René
HUC, François-Marie-Théodore-Evariste
HUC, [lacune]
HUCHARD, Robert-Bernard-Henri
HUDE, Lucien-Fernand
HÜBEL, Charles-Jules-Albert
juge à Strasbourg
Date de naissance :
HUBER, Gustave
procureur général à Rabat (Maroc). Certificats médicaux
Date de naissance :
HUBERT, Edmond-Marie-Frédéric
interprète judiciaire et suppléant du juge de paix à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
HUBERT, François-Lucien
juge à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
HUBERT, Louis-René
juge suppléant à Troyes
Date de naissance :
HUC, François-Marie-Théodore-Evariste
président à Vannes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
372
HUC, [lacune]
président à Mâcon. Dossier déplacé au ministère de la justice depuis 1940
HUCHARD, Robert-Bernard-Henri
juge à la Seine
Date de naissance :
HUDE, Lucien-Fernand
suppléant du juge de paix au canton sur d'Alger (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/946
HUDELOT, Louis-Octave-Jules
HUE, Edouard-Maurice
HUE, Georges-Adolphe-Guillaume
HUE, Marie-Auguste-René
HUEBER, Eugène
HUET, Charles-Pierre-Henri
HUET, Marie-Joseph-Robert
HUET, Robert-Emile
HUET-LABROUSSE, Gustave
HUGON, Ernest-André-François
HUGOT, Louis-Emile-Henri
HUGOT, Louis-Etienne-Joseph
HUGOUNET, Jean-Pierre-Augustin-Jacques-Marie
HUGUENEY, Louis-Charles-François
HUDELOT, Louis-Octave-Jules
juge à Langres
Date de naissance :
HUE, Edouard-Maurice
président à la cour de Caen
Date de naissance :
HUE, Georges-Adolphe-Guillaume
juge suppléant à Nice
Date de naissance :
HUE, Marie-Auguste-René
juge suppléant à Yvetot
Date de naissance :
HUEBER, Eugène
juge du livre foncier à Illkirch
Date de naissance :
Archives nationales (France)
373
HUET, Charles-Pierre-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
HUET, Marie-Joseph-Robert
juge à Melun. Certificats médicaux
Date de naissance :
HUET-LABROUSSE, Gustave
juge à Vannes
Date de naissance :
HUGON, Ernest-André-François
président à Issoire
Date de naissance :
HUGOT, Louis-Emile-Henri
juge à Auxerre
Date de naissance :
HUGOT, Louis-Etienne-Joseph
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
HUGOUNET, Jean-Pierre-Augustin-Jacques-Marie
juge à Toulouse
Date de naissance :
HUGUENEY, Louis-Charles-François
conseiller à Dijon
Date de naissance :
BB/6(II)/947
HUGUENIN, Albert-Olympe-Henri
HUGUES, Pierre-Marie-Gabriel d'
HUGUET, Jacques-Marie-Joseph
HUGUET, Jean-Marie-Henri
HUGUET, Louis-Marcel
HUGUET, [lacune]
HUILLET, Louis-Jean-Joseph
HUIN, Paul-Jules
HULOT, Henri-Marie-Joseph
HULOT, Marie-Joseph-Paul-Georges
HUMBERT, Gaston-Nicolas-Zénon
HUMBERT, Marie-Léonce
HUMBERT, Maurice-Gaston-Joseph
HUMBLOT, Jean-Marie-Eugène
Archives nationales (France)
374
HURE, Achille-Octave
HUGUENIN, Albert-Olympe-Henri
président à Gannat
Date de naissance :
HUGUES, Pierre-Marie-Gabriel d'
procureur de la République à Mascara (Algérie) chef du parquet tunisien et des services judiciaires en
Tunisie. Certificats médicaux
Date de naissance :
HUGUET, Jacques-Marie-Joseph
juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Date de naissance :
HUGUET, Jean-Marie-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
HUGUET, Louis-Marcel
juge à Avesnes
Date de naissance :
HUIN, Paul-Jules
juge à Neufchâteau
Date de naissance :
HULOT, Henri-Marie-Joseph
président à Senlis
Date de naissance :
HULOT, Marie-Joseph-Paul-Georges
conseiller à Douai. Certificats médicaux
Date de naissance :
HUMBERT, Gaston-Nicolas-Zénon
suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)
Date de naissance :
HUMBERT, Marie-Léonce
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
HUMBLOT, Jean-Marie-Eugène
président à Saint-Marcellin
Date de naissance :
Archives nationales (France)
375
HURE, Achille-Octave
conseiller à Alger (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/948
HUREL, Jean-Marie-Louis
HURLAUX, Marie-Charles-Henri
HURVOIS, Ernest-Louis
HUSSON, Louis-François-Georges
HUSSON, René-Auguste
HUSSON DE SAMPIGNY, Pierre-Charles-Aloïs-René
HUTINET, Joseph-André
HYDIEN, Auguste
HYVER, François-Hippolyte
HYVER, Marcel-Hippolyte
HUREL, Jean-Marie-Louis
juge à Rouen. Certificat médical
Date de naissance :
HURLAUX, Marie-Charles-Henri
conseiller à Besançon
Date de naissance :
HURVOIS, Ernest-Louis
juge au Havre
Date de naissance :
HUSSON, Louis-François-Georges
président à la cour de Besançon. Le dossier 1245 A 1906 est joint à ce dossier
Date de naissance :
HUSSON, René-Auguste
suppléant du juge de paix à Grombalia (Tunisie)
Date de naissance :
HUSSON DE SAMPIGNY, Pierre-Charles-Aloïs-René
vice-président à la Seine
Date de naissance :
HUTINET, Joseph-André
juge à Meaux
Date de naissance :
HYDIEN, Auguste
juge à Moissac
Date de naissance :
Archives nationales (France)
376
HYVER, François-Hippolyte
président à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
HYVER, Marcel-Hippolyte
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/949
ICHARD, Jean-Marie-Pierre-Benjamin
IEHL, Jules-Michel
IMBERT, André-Fernand
IMBERT, Stanislas-François
INGRAND, Louis-Gabriel-Hector-Hippolyte
IPCHER, François-Louis
ISMAN, Henri-Jacques-Marie
ISNARD, Victor-Henry
ISTRIA, Jacques-Marie
ICHARD, Jean-Marie-Pierre-Benjamin
vice-président à Valence
Date de naissance :
IEHL, Jules-Michel
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
IMBERT, Stanislas-François
président à la cour de Limoges
Date de naissance :
INGRAND, Louis-Gabriel-Hector-Hippolyte
juge à la Seine
Date de naissance :
IPCHER, François-Louis
juge à Saint-Flour
Date de naissance :
ISMAN, Henri-Jacques-Marie
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
ISNARD, Victor-Henry
conseiller à Bourges
Date de naissance :
Archives nationales (France)
377
ISTRIA, Jacques-Marie
suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/950
JAC, Louis-Jean-Eugène
JACOB, Charles-Louis
JACOB, Gustave-Marx
JACOMET, Denis-François-Joseph-Marie
JACOMY, Jean
JACOMY, Rémy-Michel-Sulpice
JACQUELIN, Alfred-Félix
JACQUEMET, Marie-Auguste-Henri
JACQUEMIER, Marie-Alexandre-Louis
JAC, Louis-Jean-Eugène
juge à Fougères
Date de naissance :
JACOB, Gustave-Marx
suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
JACOMET, Denis-François-Joseph-Marie
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
JACOMY, Jean
conseiller à Riom
Date de naissance :
JACOMY, Rémy-Michel-Sulpice
conseiller à Paris
Date de naissance :
JACQUELIN, Alfred-Félix
président à la cour de Paris
Date de naissance :
JACQUEMET, Marie-Auguste-Henri
juge à Alger
Date de naissance :
JACQUEMIER, Marie-Alexandre-Louis
juge suppléant à Troyes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
378
BB/6(II)/951
JACQUEMIN, Germain-Frédéric-Henri
JACQUEMIN, Isidore-Thierry-Félix
JACQUEMONT, Louis
JACQUES, Léon-Joseph
JACQUET, Charles-Léon
JACQUET, Joseph
JACQUOT, Charles-Pierre-Marie
JACQUOT, Lucien-Marcel
JACQUOT, Marcel-Pierre-Maurice
JAÏS, Maurice-Charles-Henri
JALENQUES, François-Antoine-Emmanuel
JALENQUES, Marie-Louis-Félix
JALLU-BERTHIER, Lucien-Albert
JACQUEMIN, Germain-Frédéric-Henri
juge à Lyon. Certificats médicaux
Date de naissance :
JACQUEMIN, Isidore-Thierry-Félix
président à Charleville
Date de naissance :
JACQUES, Léon-Joseph
juge au Havre
Date de naissance :
JACQUET, Charles-Léon
procureur de la République à Compiègne
Date de naissance :
JACQUET, Joseph
huissier à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
JACQUOT, Charles-Pierre-Marie
juge à Toulon. Certificat médical
Date de naissance :
JACQUOT, Lucien-Marcel
juge à Thonon. Certificats médicaux
Date de naissance :
JACQUOT, Marcel-Pierre-Maurice
juge à Nîmes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
379
JAÏS, Maurice-Charles-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
JALENQUES, François-Antoine-Emmanuel
procureur de la République à Paris
Date de naissance :
JALENQUES, Marie-Louis-Félix
juge à Nevers
Date de naissance :
JALLU-BERTHIER, Lucien-Albert
juge à Vesoul
Date de naissance :
BB/6(II)/952
JAMBOIS, Marie-Charles-Georges
JAMET, Maurice-André
JAN DE LA HOUSSAYE, Hippolyte-Marie-Eugène
JANAC, William
JANIER, Raymond-Marie-Georges
JANIN, Louis-Marie-Fulgence
JANIN, Marie-Adrien-Fulgence
JAMBOIS, Marie-Charles-Georges
conseiller à Paris
Date de naissance :
JAMET, Maurice-André
juge à Tours. Certificats médicaux
Date de naissance :
JAN DE LA HOUSSAYE, Hippolyte-Marie-Eugène
juge au Havre. Certificat médical
Date de naissance :
JANAC, William
juge à Tulle. Dossier médical
Date de naissance :
JANIER, Raymond-Marie-Georges
juge à Loches
Date de naissance :
JANIN, Louis-Marie-Fulgence
Archives nationales (France)
380
juge au Mans
Date de naissance :
JANIN, Marie-Adrien-Fulgence
juge à Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/953
JANNAUT, Pierre-Joseph-Henri
JANNIN, Jules-Léon-Marie-Victor
JANOT, Pierre-Aimé-Joseph
JANSEN, Paul-Charles
JAQUOLOT, Louis-François-Marie
JARJAVAY, Etienne
JARNO, Paul-Charles-Grégoire
JARRE, Charles-Alexis
JARRY, Hubert-Henry-Pierre
JANNAUT, Pierre-Joseph-Henri
président à la cour de Douai
Date de naissance :
JANNIN, Jules-Léon-Marie-Victor
juge à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
JANOT, Pierre-Aimé-Joseph
juge à Marseille. Certificats médicaux
Date de naissance :
JANSEN, Paul-Charles
suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie)
Date de naissance :
JARJAVAY, Etienne
vice-président à Périgueux
Date de naissance :
JARNO, Paul-Charles-Grégoire
juge à Montfort
Date de naissance :
JARRE, Charles-Alexis
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/954
Archives nationales (France)
381
JAUBERT, Célestin-Marius-Tertulien
JAUBERT, Charles-Emile-François
JAUBERT, Félix-Gaston-Hubert
JAUBERT, Vincent-Edouard-Henri
JAUBERT DE SAINT-PONS, Arthur-Joseph-René de
JAUDON, Henry-Philippe-Ambroise
JAUDON, Jules-Marie-Pierre
JAUBERT, Célestin-Marius-Tertulien
juge de paix à Sebdou (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
JAUBERT, Charles-Emile-François
président à la cour d'Aix. Certificats médicaux
Date de naissance :
JAUBERT, Félix-Gaston-Hubert
juge à Béthune. Certificats médicaux
Date de naissance :
JAUBERT, Vincent-Edouard-Henri
conseiller à Bourges
Date de naissance :
JAUBERT DE SAINT-PONS, Arthur-Joseph-René de
juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
JAUDON, Henry-Philippe-Ambroise
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
JAUDON, Jules-Marie-Pierre
conseiller à Paris, agent général du gouvernement français près les tribunaux arbitraux mixtes. Certificat
médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/955
JAUR, Charles-Norbert
JAVAL, Emile
JAVEY, Charles-François-Joseph
JAY, François-Orélien
JAYLES, Georges
JEAN, Alphonse-Eugène-Marie
JEAN, Ernest
JEAN, Henri-Félicien-Marie-Joseph
JEAN, Marie-Ernest
Archives nationales (France)
382
JEAN, Maurice-Paul-Marius
JEAN, Victor-Marie-Henri
JEAN, Vincent-Henri-Auguste
JAUR, Charles-Norbert
juge à Saint-Gaudens. Dossier médical
Date de naissance :
JAVAL, Emile
conseiller à Paris
Date de naissance :
JAVEY, Charles-François-Joseph
juge suppléant à Condé-Smendou (Algérie)
Date de naissance :
JAY, François-Orélien
juge suppléant à Lyon
Date de naissance :
JAYLES, Georges
juge à Muret
Date de naissance :
JEAN, Alphonse-Eugène-Marie
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
JEAN, Ernest
juge à Carpentras. Certificat médical
Date de naissance :
JEAN, Henri-Félicien-Marie-Joseph
premier président à Besançon. Certificat médical
Date de naissance :
JEAN, Marie-Ernest
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
JEAN, Maurice-Paul-Marius
suppléant du juge de paix à Alger
Date de naissance :
JEAN, Victor-Marie-Henri
conseiller à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
383
JEAN, Vincent-Henri-Auguste
juge de paix à Grombalia (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/956
JEAN DIT CAZETTES, Raymond-Edouard
JEANJEAN, Aimé-Albert-Antonin
JEANNEL, Paul-Charles
JEANNIN, Hyacinthe-Alphée
JEANSELME, Raymond-Charles-Frédéric-Marie
JEANTET, Fernand-Raoul
JEANVRET, Noël-Georges-Louis
JEANVROT, Louis-Félix-Victor
JEGOU, Emile-Jean-Marie
JEGOU, Louis-Gatien-Marie
JENVRIN, Victor-Louis
JENY, Pierre-Lucien-Auguste-Marie-Albert
JEAN DIT CAZETTES, Raymond-Edouard
juge à Limoux
Date de naissance :
JEANJEAN, Aimé-Albert-Antonin
président à Perpignan. Certificats médicaux
Date de naissance :
JEANNEL, Paul-Charles
juge au Puy
Date de naissance :
JEANNIN, Hyacinthe-Alphée
juge de paix à Boufarik (Algérie)
Date de naissance :
JEANSELME, Raymond-Charles-Frédéric-Marie
conseiller à Aix
Date de naissance :
JEANTET, Fernand-Raoul
suppléant du juge de paix à Kolea (Algérie)
Date de naissance :
JEANVRET, Noël-Georges-Louis
juge à La Rochelle. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
384
JEANVROT, Louis-Félix-Victor
conseiller à Angers
Date de naissance :
JEGOU, Emile-Jean-Marie
conseiller à Bourges
Date de naissance :
JEGOU, Louis-Gatien-Marie
juge à Saint-Brieuc
Date de naissance :
JENVRIN, Victor-Louis
juge à Rennes
Date de naissance :
JENY, Pierre-Lucien-Auguste-Marie-Albert
conseiller à Bourges. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/957
JOB, Emile-François
JOB, James-Léon de
JOB, Raphaël
JOBERT, Charles-Henri-Alexandre
JOBERT, Louis-Gustave
JOFFRAUD, Théophile-Armand
JOGUET, Paul-Emile
JOGUET, Pierre-Gustave
JOHANNET, Alfred-Auguste
JOLIOT, Augustin-François-Marie
JOLIVET, Marie-Charles-Pierre-Etienne
JOLLIVET, Mathurin-Julien
JOLLY, Achille-Félix-Gonzalvès
JOLLY, Paul-Marie-Jules
JOLY, Charles-Louis-Henry
JOB, Emile-François
juge à la Seine
Date de naissance :
JOB, James-Léon de
conseiller à Amiens
Date de naissance :
JOB, Raphaël
juge à Lunéville
Archives nationales (France)
385
Date de naissance :
JOBERT, Charles-Henri-Alexandre
juge à la Seine
Date de naissance :
JOBERT, Louis-Gustave
suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
JOFFRAUD, Théophile-Armand
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
JOGUET, Paul-Emile
juge suppléant à Saint-Brieuc
Date de naissance :
JOGUET, Pierre-Gustave
conseiller à Poitiers. Certificats médicaux
Date de naissance :
JOHANNET, Alfred-Auguste
juge suppléant à Nice
Date de naissance :
JOLIOT, Augustin-François-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
JOLIVET, Marie-Charles-Pierre-Etienne
juge suppléant à Bordeaux
Date de naissance :
JOLLIVET, Mathurin-Julien
juge à Tulle
Date de naissance :
JOLLY, Achille-Félix-Gonzalvès
procureur de la République à Lannion. Certificats médicaux
Date de naissance :
JOLLY, Paul-Marie-Jules
juge à la Seine
Date de naissance :
JOLY, Charles-Louis-Henry
Archives nationales (France)
386
juge suppléant à Saint-Claude
Date de naissance :
BB/6(II)/958
JOLY, Jules-Hippolyte
JOLY, Léon-Louis
JOLY, Marie-Charles-Edmond
JOLY, René
JONCOUR, André-Ernest-Prosper
JOPPE, Marie-Jean-Baptiste-Edouard
JORDAIN, Marie-Jean-Fortuné-Jules
JORDAN, Eugène
JORDANY, Joseph-Louis
JORROT, Jean-Baptiste-Charles-Denis
JOLY, Jules-Hippolyte
juge à Oran. Dossier médical
Date de naissance :
JOLY, Léon-Louis
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
JOLY, Marie-Charles-Edmond
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
JOLY, René
président à la Seine. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1944
JONCOUR, André-Ernest-Prosper
juge à Fougères
Date de naissance :
JOPPE, Marie-Jean-Baptiste-Edouard
président à la cour de Douai
Date de naissance :
JORDAIN, Marie-Jean-Fortuné-Jules
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
JORDANY, Joseph-Louis
vice-président à Nice
Date de naissance :
JORROT, Jean-Baptiste-Charles-Denis
Archives nationales (France)
387
président à Senlis
Date de naissance :
BB/6(II)/959
JOSSE, Adolphe-Marie
JOSSE, Alexandre-François
JOSSERAND, Etienne-Louis
JOST, Joseph-Théophile-Marie
JOUAFFRE, Charles-Joseph
JOUBAIRE, Charles-Eugène-Godefroy-Marie
JOUBERT, Jean-Marie-Ernest-Henri
JOUBREL, Henri-Victor-Fernand
JOUET, Marie-Adrien-Alphonse
JOUGLAR, Joseph-François-Antoine-Casimir
JOUGLARD, Omer-Arey-Sosthène-Lucien
JOSSE, Adolphe-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
JOSSE, Alexandre-François
juge à Oran. Certificat médical
Date de naissance :
JOSSERAND, Etienne-Louis
conseiller à la cour de cassation. Son dossier de professeur à la faculté de droit de Lyon est joint à ce
dossier
Date de naissance :
JOUAFFRE, Charles-Joseph
interprète judiciaire près la justice de paix à Tunis-Sud. Certificat médical
Date de naissance :
JOUBAIRE, Charles-Eugène-Godefroy-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
JOUBERT, Jean-Marie-Ernest-Henri
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
JOUET, Marie-Adrien-Alphonse
juge à la Seine
Date de naissance :
JOUGLAR, Joseph-François-Antoine-Casimir
président à la cour de Chambéry
Archives nationales (France)
388
Date de naissance :
JOUGLARD, Omer-Arey-Sosthène-Lucien
conseiller à Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/960
JOUIN, Paul-Marie-Jean
JOULIA, Gaston-Léopold-Marie
JOULIA, Jérémie-Abel-Joseph-Marie
JOULIN, Albert-Casimir
JOULLIE, Stanislas-Paul-Joseph-Lucien-Antoine
JOÜON, Louis-François
JOURDAIN, Louis-Xavier
JOURDAIN, Marie-Xavier-Etienne
JOURDAN, Jean-André-Joseph
JOURDAN, Joseph-Auguste
JOURDAN, Louis
JOURDAN, Philippe-Auguste
JOURDAN, Victor-Adrien
JOUIN, Paul-Marie-Jean
juge suppléant à Louviers
Date de naissance :
JOULIA, Gaston-Léopold-Marie
suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
JOULIA, Jérémie-Abel-Joseph-Marie
suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
JOULIN, Albert-Casimir
juge à Blois
Date de naissance :
JOULLIE, Stanislas-Paul-Joseph-Lucien-Antoine
juge à Alger
Date de naissance :
JOÜON, Louis-François
président à Pontivy
Date de naissance :
JOURDAIN, Louis-Xavier
président à Belfort
Archives nationales (France)
389
Date de naissance :
JOURDAIN, Marie-Xavier-Etienne
conseiller à Lyon
Date de naissance :
JOURDAN, Jean-André-Joseph
président à Toulon
Date de naissance :
JOURDAN, Joseph-Auguste
juge suppléant à Marseille
Date de naissance :
JOURDAN, Louis
suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
JOURDAN, Philippe-Auguste
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
JOURDAN, Victor-Adrien
conseiller à Rouen
Date de naissance :
BB/6(II)/961
JOURDE, Henri-François-Léopold
JOURDHEUILLE, Pierre-Félix-Edme
JOURNET, Joseph-Marie
JOURNET, Léopold-Raymond-Célestin
JOUSSEAUME, Michel-Martial-Robert
JOUSSELIN, Louis
JOUVE, Elzéar-Elie
JOUVE, Michel-Marie-Joseph
JOYEUX, Alexandre
JOZEAU, Léon
JOZEAU, Marie-Alexandre-Charles-Maxence
JOZON, Charles-Félix-Marie
JOURDE, Henri-François-Léopold
président à Limoges
Date de naissance :
JOURDHEUILLE, Pierre-Félix-Edme
président aux Andelys
Date de naissance :
Archives nationales (France)
390
JOURNET, Joseph-Marie
juge à Saint-Jean-de-Maurienne
Date de naissance :
JOURNET, Léopold-Raymond-Célestin
suppléant du juge de paix à Oued-Zenati (Algérie)
Date de naissance :
JOUSSEAUME, Michel-Martial-Robert
conseiller à Paris
Date de naissance :
JOUSSELIN, Louis
président à la cour de Paris
Date de naissance :
JOUVE, Elzéar-Elie
juge suppléant à Apt
Date de naissance :
JOUVE, Michel-Marie-Joseph
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
JOYEUX, Alexandre
procureur de la République à Confolens, conseiller en Indochine ( ?)
Date de naissance :
JOZEAU, Léon
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
JOZEAU, Marie-Alexandre-Charles-Maxence
juge à Angers
Date de naissance :
JOZON, Charles-Félix-Marie
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/962
JUAN-LLABADOR, Georges-Just-Germain
JUBINAL, François-Joseph-Louis
JUCHEREAU DE SAINT-DENYS, Marie-Eustache-Sylvestre-Antoine de
JUDET DE LA COMBE, Jean-Baptiste
JUILLARD, Antoine
Archives nationales (France)
391
JULIEN, Camille-Pierre-Joseph
JULIEN, François-Marie
JUAN-LLABADOR, Georges-Just-Germain
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
JUBINAL, François-Joseph-Louis
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
JUCHEREAU DE SAINT-DENYS, Marie-Eustache-Sylvestre-Antoine de
juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
JUDET DE LA COMBE, Jean-Baptiste
juge à Brive
Date de naissance :
JUILLARD, Antoine
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
JULIEN, Camille-Pierre-Joseph
juge de paix à Laghouat (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
JULIEN, François-Marie
juge à Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/963
JULIEN, Joseph-Emile-Gaston
JULIEN, Pierre-Eugène-Camille
JULIENNE-CAFFIE, Marie-Georges-Auguste
JULLIAN, Jean-Gustave-Louis
JULLIEN, Amédée-Julien-Sabin-Anselme
JULLIEN, Daniel-Pierre-André-Auguste
JULLIEN, Esprit
JULLIEN, Jean-Auguste
JULIEN, Joseph-Emile-Gaston
procureur général à Grenoble
Date de naissance :
JULIEN, Pierre-Eugène-Camille
juge de paix au Kef (Tunisie). 2 photographies représentant ses obsèques au Kef le 27 juillet 1915
Archives nationales (France)
392
Date de naissance :
JULLIAN, Jean-Gustave-Louis
juge à Carpentras
Date de naissance :
JULLIEN, Amédée-Julien-Sabin-Anselme
procureur de la République à Grenoble
Date de naissance :
JULLIEN, Daniel-Pierre-André-Auguste
juge suppléant à Die
Date de naissance :
JULLIEN, Esprit
vice-président à Marseille
Date de naissance :
JULLIEN, Jean-Auguste
juge assesseur à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/964
JUNILHON, Jean-Marie-Adolphe
JUTIER, Charles-Sylvain
JUVENAL, Maximin-Jean-Baptiste-Victor
JUVENAL-DELEUIL, [lacune]
JUZAUD-ROUX, Joseph-Georges
KAHN, Louis-Léopold
KAHN, Lucien
KAPP, François-Eugène
KASTLER, Jules
KATZ, Achille
KAUFFMANN, Horace
JUNILHON, Jean-Marie-Adolphe
conseiller à Alger
Date de naissance :
JUVENAL, Maximin-Jean-Baptiste-Victor
juge suppléant à Aix. Dossier non communicable avant 2011 (dossier d'instruction de 1911)
Date de naissance :
JUZAUD-ROUX, Joseph-Georges
juge à la Seine
Date de naissance :
Archives nationales (France)
393
KAHN, Louis-Léopold
président à la cour de Paris
Date de naissance :
KAHN, Lucien
conseiller à Aix
Date de naissance :
KAPP, François-Eugène
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
KASTLER, Jules
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
KATZ, Achille
conseiller à Paris
Date de naissance :
KAUFFMANN, Horace
juge à la Seine. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/965
KEQUELIN DE ROSIÈRES, Georges-Anatole-Frédéric-Auguste de
KERAMBRUN, Ernest
KERDRAIN, Ernest-Alexandre-Edouard
KESPI, Israël
KESSIS, Maurice-Alfred
KIEFFER, Gustave-Adolphe
KIEFFER, Joseph
KIENER, Théodore-Louis-Eugène
KIOES, Paul-Henry-Frédéric
KIRSCH, Charles-Eugène-Henri
KLECKER, Remy-Jules-Gustave-Alfred
KLEIN, Georges
KLUG, Marie-Joseph-Auguste
KOENIGSWARTER, Louis-Léon
KORN, André
KEQUELIN DE ROSIÈRES, Georges-Anatole-Frédéric-Auguste de
juge à Boulogne
Date de naissance :
KERAMBRUN, Ernest
juge à Oran (Algérie). Dossier déplacé depuis 1929
Archives nationales (France)
394
KERDRAIN, Ernest-Alexandre-Edouard
procureur de la République à Châteaulin
Date de naissance :
KESPI, Israël
suppléant du juge de paix à Colea (Algérie)
Date de naissance :
KIEFFER, Gustave-Adolphe
juge de bailliage à Ars-sur-Moselle
Date de naissance :
KIENER, Théodore-Louis-Eugène
suppléant du juge de paix à Oran-Est (Algérie). Dossier médical
Date de naissance :
KIOES, Paul-Henry-Frédéric
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
KIRSCH, Charles-Eugène-Henri
suppléant du juge de paix à Oued-Athménia (Algérie)
Date de naissance :
KLECKER, Remy-Jules-Gustave-Alfred
procureur de la République à Blois
Date de naissance :
KLEIN, Georges
président à Epernay. Certificats médicaux
Date de naissance :
KLUG, Marie-Joseph-Auguste
vice-président au tribunal de bailliage à Mulhouse
Date de naissance :
KOENIGSWARTER, Louis-Léon
juge à la Seine
Date de naissance :
KORN, André
substitut à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/966
KRAUT, Henri
Archives nationales (France)
395
KRAUTH, François-Joseph-Emile
KRENCKER, Georges-Armand
KROMER, Eugène-Jean-Baptiste
KRUG-BASSE, Louis
KRUMEICH, Edouard
KUHN, Charles-Alphonse
KULCZEWSKI, Jean-Stanislas
KUNTZ, Frédéric-Henri
KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri
KUNTZMANN, Théodore-Philippe-Laurent-Marie
KURTZ, Charles-Edouard
KRAUT, Henri
président à Saint-Affrique
Date de naissance :
KRAUTH, François-Joseph-Emile
juge cantonal à Hochfelden
Date de naissance :
KRENCKER, Georges-Armand
juge cantonal à Bischwiller. Certificats médicaux
Date de naissance :
KROMER, Eugène-Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)
Date de naissance :
KRUMEICH, Edouard
juge cantonal à Albestroff. Certificats médicaux
Date de naissance :
KUHN, Charles-Alphonse
huissier à Grombalia (Tunisie)
Date de naissance :
KULCZEWSKI, Jean-Stanislas
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)
Date de naissance :
KUNTZ, Frédéric-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri
juge à la Seine
Voir aussi BB/6(II)/1295.
Archives nationales (France)
396
Date de naissance :
KUNTZMANN, Théodore-Philippe-Laurent-Marie
juge à Perpignan
Date de naissance :
KURTZ, Charles-Edouard
juge à Montbéliard. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/967
LABADIE, François-Maurice
LABASTIE, Armand-Pierre
LABAT, Jean
LABATUT, Alcide-Antoine
LABATUT, Auguste-Henry
LABAUNE, Louis-Désiré-Fernand-Noël
LABBE, Edouard-Henri-Léon-Adolphe
LABBE, Lucien-Eugène
LABBE DE LA MAUVINIÈRE, Marie-Arthur-René
LABELLE, Marie-Eugène-Louis
LABICHE, Charles-Emile
LA BIGNE DE VILLENEUVE, Edmond-Marie de
LABADIE, François-Maurice
juge de paix à Oran (canton ouest, Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LABASTIE, Armand-Pierre
conseiller à Lyon
Date de naissance :
LABAT, Jean
conseiller à Agen
Date de naissance :
LABATUT, Alcide-Antoine
juge à Agen
Date de naissance :
LABATUT, Auguste-Henry
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
LABAUNE, Louis-Désiré-Fernand-Noël
juge à Mascara (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
397
LABBE, Edouard-Henri-Léon-Adolphe
président à Nîmes
Date de naissance :
LABBE, Lucien-Eugène
suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
LABBE DE LA MAUVINIÈRE, Marie-Arthur-René
juge suppléant à Saintes
Date de naissance :
LABELLE, Marie-Eugène-Louis
suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
LABICHE, Charles-Emile
président à Chartres
Date de naissance :
LA BIGNE DE VILLENEUVE, Edmond-Marie de
procureur de la République à Domfront
Date de naissance :
BB/6(II)/968
LABORDE, Désiré-Henri-Saturnin
LABORDE, Edouard-Léon-Alexandre
LABORDE, Louis-Octave
LABORDE, Marie-Jean-Henri
LABORDÈRE, Arthur-Jean-François
LABORDETTE, Romain-François-Marie
LABORIE, Charles
LABORIE, François-Joseph
LABOULBÈNE, Charles-Jean-Hippolyte-Anne-Adrien
LABOULBÈNE, Michel-Romain-Maurice
LABOURET, Emile-Adolphe
LABORDE, Désiré-Henri-Saturnin
président à la cour d'Aix-en-Provence
Date de naissance :
LABORDE, Edouard-Léon-Alexandre
juge à Argentan
Date de naissance :
LABORDE, Louis-Octave
Archives nationales (France)
398
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LABORDE, Marie-Jean-Henri
président à Saint-Sever. Certificats médicaux
Date de naissance :
LABORDÈRE, Arthur-Jean-François
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
LABORDETTE, Romain-François-Marie
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
LABORIE, Charles
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
LABORIE, François-Joseph
huissier à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
LABOULBÈNE, Charles-Jean-Hippolyte-Anne-Adrien
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
LABOULBÈNE, Michel-Romain-Maurice
conseiller à Agen
Date de naissance :
LABOURET, Emile-Adolphe
conseiller à Amiens
Date de naissance :
BB/6(II)/969
LABRAQUE-BORDENAVE, Jean-Bernard-Alfred-André-Daniel
LA BROISE, Jean-Emile-Louis-Marie-Pauline-Marie-Joseph de
LABROQUÈRE, Joseph-Célestin-Victor-Armand
LABROSSE, Henry-Paul
LA BROUSSE, Léon-Emile-Auguste de
LABROUSTE, Etienne-Marie
LACABANNE, Joseph-Alexandre
LACAN, Camille-Augustin
LACANAL, Pierre
LABRAQUE-BORDENAVE, Jean-Bernard-Alfred-André-Daniel
Archives nationales (France)
399
juge à Montpellier
Date de naissance :
LA BROISE, Jean-Emile-Louis-Marie-Pauline-Marie-Joseph de
premier président à Aix
Date de naissance :
LABROQUÈRE, Joseph-Célestin-Victor-Armand
conseiller à Paris
Date de naissance :
LABROSSE, Henry-Paul
vice-président à Nancy. Certificat médical
Date de naissance :
LA BROUSSE, Léon-Emile-Auguste de
juge à Rouen. Certificats médicaux
Date de naissance :
LABROUSTE, Etienne-Marie
juge à la Seine
Date de naissance :
LACABANNE, Joseph-Alexandre
suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie)
Date de naissance :
LACAN, Camille-Augustin
juge suppléant à Toulon
Date de naissance :
LACANAL, Pierre
président à Privas
Date de naissance :
BB/6(II)/970/1
LACAZE, Alfred-Bernard-Clair-Marie
LACAZE, Anne-Charles-Henri
LACAZE, Jacques-Théodore
LACAZE, Jean-Baptiste-Henri-Louis-Maurice
LACAZE, Jules-Henri-Célestin-Bruno
LACAZE-KERGUVELLEN, Edouard
LACHAUD, Jean-Baptiste-François-Marie-Gustave
LACHAUX, Emile-Albert
LACAZE, Alfred-Bernard-Clair-Marie
président à la cour d'Alger
Archives nationales (France)
400
Date de naissance :
LACAZE, Anne-Charles-Henri
juge suppléant à Angoulême
Date de naissance :
LACAZE, Jacques-Théodore
juge à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
LACAZE, Jean-Baptiste-Henri-Louis-Maurice
juge suppléant à Montauban
Date de naissance :
LACAZE, Jules-Henri-Célestin-Bruno
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
LACAZE-KERGUVELLEN, Edouard
conseiller à Rennes
Date de naissance :
LACHAUD, Jean-Baptiste-François-Marie-Gustave
juge à Montauban
Date de naissance :
LACHAUX, Emile-Albert
suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/970/BIS
LACHAZE, Henri-Gaston
LACHAZE, Henri-Léon
LACOMBE DIT MARTIN-LACOMBE, François-Adolphe-Marie-Gabriel-Martin
LACOMBE, Jean-Jules-Claude
LACOMBE, Joseph
LACOMBE, Marie-François-Aristide
LACOMBE, Victor-Louis
LACHAZE, Henri-Léon
président à Châlon-sur-Saône. Certificat médical
Date de naissance :
LACOMBE DIT MARTIN-LACOMBE, François-Adolphe-Marie-Gabriel-Martin
juge à Céret
Date de naissance :
Archives nationales (France)
401
LACOMBE, Jean-Jules-Claude
juge à Rodez
Date de naissance :
LACOMBE, Joseph
président à Nantua
Date de naissance :
LACOMBE, Marie-François-Aristide
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
LACOMBE, Victor-Louis
président à la cour de Bourges. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/971
LACOMBLEZ, Jean-Baptiste
LACOMME, Jean-Emmanuel
LACOMME, Jean-Marie-Isidore-Henri
LACOSTE, Antoine-Hilaire
LACOSTE, Jean-Alphonse
LACOUR, Henri-Désiré-Joseph
LACOUR, Jean-Paul-Gabriel
LACOUR, Louis-Paul
LACOUTE, Jean-Alfred
LACOMBLEZ, Jean-Baptiste
conseiller à Paris
Date de naissance :
LACOMME, Jean-Emmanuel
président à Mâcon. Certificats médicaux
Date de naissance :
LACOMME, Jean-Marie-Isidore-Henri
substitut à Cahors
Date de naissance :
LACOSTE, Antoine-Hilaire
juge à Mortagne
Date de naissance :
LACOSTE, Jean-Alphonse
juge à Clamecy
Date de naissance :
Archives nationales (France)
402
LACOUR, Henri-Désiré-Joseph
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
LACOUR, Jean-Paul-Gabriel
juge à Saintes
Date de naissance :
LACOUR, Louis-Paul
premier président à Douai
Date de naissance :
LACOUTE, Jean-Alfred
juge suppléant dans le ressort de Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/972
LACOUTURE, Marie-Charles-Louis-Paul
LACROIX, Charles-Fernand
LACROIX, Denis-Gabriel
LACROIX, Gaston-Antoine-Hyppolithe
LACROIX, Henri-Joseph de
LACROIX, Jean-Albert
LACROIX, Jean-Pierre-Albert
LACROIX, Louis-Camille-François-Jean-Fernand
LACROIX, Philippe-Alfred-Charles
LADARRE, Siméon-Jean-Léopold
LADEVÈZE, Jacques-Edouard-Fernand
LACOUTURE, Marie-Charles-Louis-Paul
avocat général à Rennes
Date de naissance :
LACROIX, Charles-Fernand
substitut à Annecy
Date de naissance :
LACROIX, Denis-Gabriel
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
LACROIX, Gaston-Antoine-Hyppolithe
juge suppléant à Toulouse
Date de naissance :
LACROIX, Henri-Joseph de
juge à Prades
Archives nationales (France)
403
Date de naissance :
LACROIX, Jean-Pierre-Albert
président à la cour de Lyon. Dossier médical
Date de naissance :
LACROIX, Louis-Camille-François-Jean-Fernand
juge à Angers
Date de naissance :
LACROIX, Philippe-Alfred-Charles
président à Arras
Date de naissance :
LADARRE, Siméon-Jean-Léopold
juge à Philippeville (Algérie). Dossier médical
Date de naissance :
LADEVÈZE, Jacques-Edouard-Fernand
conseiller à Agen
Date de naissance :
BB/6(II)/973
LADUREAU, Fernand-Alexandre
LAFAILLE, Léon
LAFARGUE, Pierre
LAFAURE, Henri-Joseph
LAFAURIE, Ernest-Jules
LAFAYE, Jean-Vulfran-René
LAFERRIERE, Edouard-Louis-Julien
LAFFAGE, Joseph-Eugène
LAFFARGUE, Louis-Guillaume-François
LAFFITTE, Pierre-Marcelin
LAFFON, Clair-Auguste
LAFFON, Jean-Eugène
LADUREAU, Fernand-Alexandre
conseiller à Alger
Date de naissance :
LAFAILLE, Léon
suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)
Date de naissance :
LAFARGUE, Pierre
président à Mont-de-Marsan. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
404
LAFAURE, Henri-Joseph
juge à Nevers. Certificat médical
Date de naissance :
LAFAURIE, Ernest-Jules
vice-président à Colmar
Date de naissance :
LAFAYE, Jean-Vulfran-René
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
LAFERRIERE, Edouard-Louis-Julien
procureur général à la cour de cassation
Date de naissance :
LAFFAGE, Joseph-Eugène
suppléant du juge de paix à Dra-El-Mizan (Algérie)
Date de naissance :
LAFFARGUE, Louis-Guillaume-François
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
LAFFITTE, Pierre-Marcelin
suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie)
Date de naissance :
LAFFON, Clair-Auguste
procureur de la République à Agen
Date de naissance :
LAFFON, Jean-Eugène
juge à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/974
LAFFON, Joseph-Basile-Léon
LAFFON, Jules-Joseph-Paul
LAFFONT, Jean-Pierre
LAFFORGUE, Pierre-Jean
LAFFRANQUE, Dominique-Bernard-Amédée
LAFITTE, Dominique-Emile
LAFOLIE, Henri-Arthur
LAFON, Angel
LAFON, Jean-Joseph-Auguste
Archives nationales (France)
405
LAFON, Jean-Remy-Marguerite
LAFON, Jules-Adrien-Emmanuel
LAFON DIT DE FONGAUFIER, Pierre-Jean-Baptiste-Etienne
LAFFON, Joseph-Basile-Léon
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
LAFFON, Jules-Joseph-Paul
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LAFFONT, Jean-Pierre
juge à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
LAFFORGUE, Pierre-Jean
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
LAFFRANQUE, Dominique-Bernard-Amédée
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
LAFITTE, Dominique-Emile
juge à Bordeaux
Date de naissance :
LAFOLIE, Henri-Arthur
président à Dinan. Dossier médical
Date de naissance :
LAFON, Jean-Joseph-Auguste
juge suppléant à Aix
Date de naissance :
LAFON, Jean-Remy-Marguerite
procureur de la République à Orthez
Date de naissance :
LAFON, Jules-Adrien-Emmanuel
juge à la Seine
Date de naissance :
LAFON DIT DE FONGAUFIER, Pierre-Jean-Baptiste-Etienne
juge à Laon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
406
BB/6(II)/975
LAFON DE JEAN-VERDIER, Auguste de
LAFON DU CLUZEAU, Marie-Joseph-Bernard-Alexis
LAFOND, Henry-Auguste
LAFONT, Jean-Jules-Gabriel
LAFONT DE SENTENAC, Pierre-Jules-Marie-Joseph
LAFONTAN DE GOTS, Clément de
LAGANNE, Jean
LAGARDE, Jean
LAGET, Léon-Auguste-Jules
LAFON DE JEAN-VERDIER, Auguste de
juge à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
LAFON DU CLUZEAU, Marie-Joseph-Bernard-Alexis
procureur général à Poitiers
Date de naissance :
LAFOND, Henry-Auguste
suppléant du juge de paix à Dra-el-Mizan (Algérie)
Date de naissance :
LAFONT, Jean-Jules-Gabriel
président à la cour d'Aix
Date de naissance :
LAFONT DE SENTENAC, Pierre-Jules-Marie-Joseph
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
LAFONTAN DE GOTS, Clément de
juge à Villeneuve-sur-Lot, puis président à Pointe-à-Pitre
Date de naissance :
LAGANNE, Jean
président à Moissac
Date de naissance :
LAGET, Léon-Auguste-Jules
juge suppléant à Mende
Date de naissance :
BB/6(II)/976
LAGRESILLE, Alfred-Joseph
LAGREVOL, Louis-Henri-Etienne de
Archives nationales (France)
407
LAGREVOL, Louis-Marie-Antoine de
LAGREVOL, Régis de
LAHAYVILLE, Théodore-Pierre-André-Joseph
LAHITEAU, Marcel-Alphonse
LAIGNEL, Victor
LAIR, Jacques
LAIRE, Paul-Bernard-Gustave
LAISNE, Louis-Henri
LAISNEY, Eugène-Ernest
LAIZE, Gustave-Alphonse
LAJONIE, Etienne-Simon-François-Charles de
LAGRESILLE, Alfred-Joseph
président à la cour de Colmar. Certificats médicaux
Date de naissance :
LAGREVOL, Louis-Henri-Etienne de
président à Yssingeaux
Date de naissance :
LAGREVOL, Louis-Marie-Antoine de
juge à Nyons
Date de naissance :
LAHAYVILLE, Théodore-Pierre-André-Joseph
juge à Bordeaux. Certificats médicaux
Date de naissance :
LAHITEAU, Marcel-Alphonse
juge de paix au Khroub (Algérie)
Date de naissance :
LAIGNEL, Victor
juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)
Date de naissance :
LAIR, Jacques
procureur de la République à Etampes
Date de naissance :
LAIRE, Paul-Bernard-Gustave
conseiller à Dijon
Date de naissance :
LAISNE, Louis-Henri
conseiller à Rennes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
408
LAISNEY, Eugène-Ernest
président à Lisieux
Date de naissance :
LAJONIE, Etienne-Simon-François-Charles de
juge à Périgueux
Date de naissance :
BB/6(II)/977
LAJUS, Bertrand-Jean
LALA, Jean-Félix
LALAIN-CHOMEL, Marie-François-Maurice de
LALANDE, Louis-Charles
LALANNE, Jean-Joseph-Pascal
LALAQUE, Cyprien
LALLEMANT, Charles-Victor
LALLIER, Pierre-Henri
LALLIERMONET, Hilaire
LALO, Théodore-Alain
LALOË, Francis-Guillaume-Marie
LA LOGE D'AUSSON, Pierre-Alfred de
LAJUS, Bertrand-Jean
président à Nice
Date de naissance :
LALA, Jean-Félix
juge à Toulouse. Le dossier 1119 A 96 est joint à ce dossier
Date de naissance :
LALAIN-CHOMEL, Marie-François-Maurice de
conseiller à Paris
Date de naissance :
LALANDE, Louis-Charles
président à Auxerre
Date de naissance :
LALANNE, Jean-Joseph-Pascal
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
LALLEMANT, Charles-Victor
suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
409
LALLIER, Pierre-Henri
juge à Amiens
Date de naissance :
LALLIERMONET, Hilaire
commissaire-priseur à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
LALO, Théodore-Alain
juge suppléant à Cahors
Date de naissance :
LALOË, Francis-Guillaume-Marie
conseiller à la cour mixte d'Alexandrie (Egypte)
Date de naissance :
LA LOGE D'AUSSON, Pierre-Alfred de
juge à Clamecy. Le dossier n° 18 BL 11, année 1907, est joint à ce dossier (infraction à la loi sur le
recensement des chevaux).
Date de naissance :
BB/6(II)/978
LA LUBIE, Léon
LAMAIN, Paul-Jean-Marie
LAMAIRESSE, Jean-Baptiste-Louis-Georges
LAMARCHE, Auguste-Jean-Baptiste
LAMARE, Henry-Jules-Marie
LAMARQUE, Marie-François-Léonce
LAMARQUE D'ARROUZAT, Henri-Joseph-René
LA LUBIE, Léon
conseiller à Paris
Date de naissance :
LAMAIN, Paul-Jean-Marie
conseiller à Dijon
Date de naissance :
LAMAIRESSE, Jean-Baptiste-Louis-Georges
suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)
Date de naissance :
LAMARCHE, Auguste-Jean-Baptiste
conseiller à Lyon
Date de naissance :
LAMARE, Henry-Jules-Marie
Archives nationales (France)
410
juge suppléant à Saint-Brieuc
Date de naissance :
LAMARQUE, Marie-François-Léonce
juge suppléant à Oloron
Date de naissance :
LAMARQUE D'ARROUZAT, Henri-Joseph-René
conseiller à Nancy
Date de naissance :
BB/6(II)/979
LAMBERT, Henri
LAMBERT, Jacques
LAMBERT, Jules-Mathieu
LAMBERT, Louis-Mathieu-Philippe-Marie
LAMBERT, Marie-Alfred-André
LAMBERT DE BEAULIEU, André-Jules-Louis
LAMER, Eugène-Jules
LAMER, Paul
LAMICHE, Henri
LAMIREL, Nicolas-Joseph
LAMOR, Frix-Fernand
LAMBERT, Henri
conseiller à Douai. Certificat médical
Date de naissance :
LAMBERT, Jacques
juge à Tours
Date de naissance :
LAMBERT, Jules-Mathieu
président à Troyes
Date de naissance :
LAMBERT, Louis-Mathieu-Philippe-Marie
président à Gray
Date de naissance :
LAMBERT, Marie-Alfred-André
juge à Rochefort
Date de naissance :
LAMBERT DE BEAULIEU, André-Jules-Louis
juge suppléant à Lille
Date de naissance :
Archives nationales (France)
411
LAMER, Eugène-Jules
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LAMICHE, Henri
juge à la Seine
Date de naissance :
LAMIREL, Nicolas-Joseph
suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)
Date de naissance :
LAMOR, Frix-Fernand
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/980
LAMOTHE, Vital-Jean-Jacques-Stanislas
LAMOTTE, Prosper
LAMOUROUX, Jacques-Louis-Joseph
LAMPERIERE, Gustave-Hippolyte
LAMUR, Louis
LAMUSSE, Jules-Olivier
LAMY, Achille-Frédéric
LAMY, Louis-Félix-Marie-Léon-Amédée de
LAMY, Marie-Edouard-Charles-Félix
LANATA, Auguste-Edouard-Romulus
LANCE, Gabriel-Paul
LAMOTHE, Vital-Jean-Jacques-Stanislas
juge à Dax. A signaler : trois photographies de prévenus collées sur une commission rogatoire (affaire
Ponjibeaud, 1894)
Date de naissance :
LAMOTTE, Prosper
interprète judiciaire à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
LAMOUROUX, Jacques-Louis-Joseph
juge à Narbonne
Date de naissance :
LAMPERIERE, Gustave-Hippolyte
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
Archives nationales (France)
412
LAMUR, Louis
juge suppléant à Saint-Denis-du-Sig (Algérie)
Date de naissance :
LAMUSSE, Jules-Olivier
conseiller à Caen. Certificats médicaux
Date de naissance :
LAMY, Achille-Frédéric
juge suppléant à Bayeux
Date de naissance :
LAMY, Louis-Félix-Marie-Léon-Amédée de
juge à Alais
Date de naissance :
LAMY, Marie-Edouard-Charles-Félix
président à la cour d'Angers
Date de naissance :
LANATA, Auguste-Edouard-Romulus
conseiller à Aix. Certificats médicaux
Date de naissance :
LANCE, Gabriel-Paul
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
BB/6(II)/981
LANDRY, Adolphe
LANDRY, Augustin-François-Thimothée
LANDRY, Louis-Alfred
LANERY D'ARC, Pierre-Edgard
LANEYRIE, Baptiste-Aimé-Gustave
LANEYRIE, Joseph-Claris
LANGLADE, Elie
LANGLET, Jules-Joseph-Auguste
LANGLOIS, Désiré-Louis-Alexis
LANGLOIS, Henri-Georges-Gustave
LANGLOIS, Jean-Marie-Henri
LANGLOIS, Michel-Marie-Joseph
LANDRY, Adolphe
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LANDRY, Augustin-François-Thimothée
Archives nationales (France)
413
président à la cour de Paris
Date de naissance :
LANDRY, Louis-Alfred
juge suppléant à Barbezieux
Date de naissance :
LANERY D'ARC, Pierre-Edgard
procureur de la République à Narbonne
Date de naissance :
LANEYRIE, Baptiste-Aimé-Gustave
conseiller à Paris
Date de naissance :
LANEYRIE, Joseph-Claris
juge de paix à Marrakech (Maroc)
Date de naissance :
LANGLET, Jules-Joseph-Auguste
juge suppléant à Alger (Algérie)
Date de naissance :
LANGLOIS, Désiré-Louis-Alexis
suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)
Date de naissance :
LANGLOIS, Henri-Georges-Gustave
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LANGLOIS, Jean-Marie-Henri
avocat général à la cour de cassation. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/982
LANIO, Etienne-Marie-Albert
LANNES, Simon-Xavier-Marie-Amand
LANNIER, Louis
LANTZ, Jacques-Emile-Gaston
LAPALUE, Elie-Germain
LAPASSET, Fernand-Auguste
LAPENNE, Ernest-Marie-Auguste
LANIO, Etienne-Marie-Albert
conseiller à Nancy
Date de naissance :
Archives nationales (France)
414
LANNES, Simon-Xavier-Marie-Amand
juge à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
LANNIER, Louis
interprète judiciaire à Bizerte (Tunisie)
Date de naissance :
LANTZ, Jacques-Emile-Gaston
conseiller à Paris
Date de naissance :
LAPALUE, Elie-Germain
commis principal au ministère de la Justice
Date de naissance :
LAPASSET, Fernand-Auguste
juge à Bourges
Date de naissance :
LAPENNE, Ernest-Marie-Auguste
conseiller à Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/983
LAPERCHE, Albert-Pierre-Marie-Théophile
LAPEYRE, Henri-Augustin-Pierre
LAPEYRE DE BELLAIR, Marie-Pierre-Théophile-Emile-Henri de
LAPIERRE, Georges
LAPIERRE, Marie-Louis-Hippolyte-Amédée de
LAPORTE, Jean-Victor-Adolphe-Salvi
LAPERCHE, Albert-Pierre-Marie-Théophile
juge à la Seine
Date de naissance :
LAPEYRE, Henri-Augustin-Pierre
conseiller à Paris
Date de naissance :
LAPEYRE DE BELLAIR, Marie-Pierre-Théophile-Emile-Henri de
juge à Brest
Date de naissance :
LAPIERRE, Georges
juge à Grenoble
Archives nationales (France)
415
Date de naissance :
LAPIERRE, Marie-Louis-Hippolyte-Amédée de
juge à Vire
Date de naissance :
LAPORTE, Jean-Victor-Adolphe-Salvi
conseiller à Toulouse. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/984
LAPORTE, Antoine-Ernest
LAPORTE, Henri-Joseph-Emile
LAPORTE, Jean-Baptiste-Laurent
LAPORTE, Jean-Baptiste-Marcel-Maurice
LARCHER, André-Oscar-François
LARCHER, Louis-André-Maque
LARCHER, Marie-Edgar
LARDENOIS, Joseph-Félix
LARGE, Charles-François-Louis
LARGET, Marie-Charles-Ennemond-Henry
LARIVIERE, Léon
LARMANDE, Maxime-Jean-Jacques
LAPORTE, Antoine-Ernest
juge à Bellac
Date de naissance :
LAPORTE, Henri-Joseph-Emile
juge à Tarbes
Date de naissance :
LAPORTE, Jean-Baptiste-Laurent
conseiller à Paris
Date de naissance :
LAPORTE, Jean-Baptiste-Marcel-Maurice
vice-président à Nice
Date de naissance :
LARCHER, André-Oscar-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
LARCHER, Louis-André-Maque
suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
416
LARCHER, Marie-Edgar
juge à Neufchâtel
Date de naissance :
LARDENOIS, Joseph-Félix
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LARGE, Charles-François-Louis
juge suppléant à Villefranche
Date de naissance :
LARGET, Marie-Charles-Ennemond-Henry
président à Chalon-sur-Saône
Date de naissance :
LARIVIERE, Léon
juge à Avesnes
Date de naissance :
LARMANDE, Maxime-Jean-Jacques
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/985
LARNAUDIE, Just-Charles-Victor-Albert
LAROCHE, Joseph-Alexandre
LAROMER, Emile-Emilien
LAROZE, Ernest
LAROZE, Jean-Baptiste-Louis-Alfred
LARQUIER, Emile-Louis-Fernand
LARRERA DE MOREL, Jean-de-Dieu-Laurent
LARRIEU, Marie-Antoine-Ferdinand
LARROQUE, Jean-Auguste-Emile
LASCAUX, Antoine-Martin-Marc
LASCOUX, Antoine
LARNAUDIE, Just-Charles-Victor-Albert
président à la cour de Toulouse. Certificat médical
Date de naissance :
LAROCHE, Joseph-Alexandre
président à Nancy
Date de naissance :
LAROMER, Emile-Emilien
Archives nationales (France)
417
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
LAROZE, Ernest
suppléant du juge de paix au canton-Sud d'Alger (Algérie)
Date de naissance :
LAROZE, Jean-Baptiste-Louis-Alfred
président à la cour de Paris
Date de naissance :
LARQUIER, Emile-Louis-Fernand
procureur de la République à Melle
Date de naissance :
LARRERA DE MOREL, Jean-de-Dieu-Laurent
conseiller à Alger (Algérie)
Date de naissance :
LARRIEU, Marie-Antoine-Ferdinand
président à Toulouse
Date de naissance :
LASCAUX, Antoine-Martin-Marc
juge à Béziers. Le dossier 1653 A 02 est joint (non communicable avant 2002)
Date de naissance :
LASCOUX, Antoine
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/986
LASSERRE, Antoine-Marie-Napoléon
LASSERRE, Jean-Julien-Emmanuel
LASSERRE, Samuel
LASSUDRIE-DUCHÊNE, George-Michel-Henri
LASSUS, Philippe-Marie-Edmond
LASSUZE, Pierre-Emmanuel
LATOUR, Edouard-Joseph-Gabriel
LATOUR, Jacques-René
LASSERRE, Antoine-Marie-Napoléon
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LASSERRE, Jean-Julien-Emmanuel
président à la cour de Bordeaux
Archives nationales (France)
418
Date de naissance :
LASSERRE, Samuel
président à Draguignan
Date de naissance :
LASSUDRIE-DUCHÊNE, George-Michel-Henri
président à Sarlat
Date de naissance :
LASSUS, Philippe-Marie-Edmond
conseiller à Paris
Date de naissance :
LASSUZE, Pierre-Emmanuel
juge à Lure
Date de naissance :
LATOUR, Edouard-Joseph-Gabriel
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LATOUR, Jacques-René
président à la cour d'Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/987
LATREILLE, Armand-Jean-Jacques-Nicolas
LATRILLE, Pierre-Isaac-Charles
LATROBE, Ferdinand-Charles-Hippolyte-Louis
LAUBET, Henri
LAUGE, Jean
LATREILLE, Armand-Jean-Jacques-Nicolas
conseiller à Toulouse. Certificat médical
Date de naissance :
LATRILLE, Pierre-Isaac-Charles
conseiller à Limoges
Date de naissance :
LATROBE, Ferdinand-Charles-Hippolyte-Louis
conseiller à Chambéry. Certificats médicaux
Date de naissance :
LAUBET, Henri
conseiller à Caen
Archives nationales (France)
419
Date de naissance :
LAUGE, Jean
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/988
LAUGEE, Alfred-Marie
LAUGEE, Stéphane-Henri
LAUGIER, Etienne-Antoine-Marius
LAUGIER, Marie-Joseph-François
LAUMOND, Jean
LAUMONIER, Alexandre-Ludovic
LAURANS, Joseph-Charles-Félix
LAUGEE, Alfred-Marie
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
LAUGIER, Etienne-Antoine-Marius
juge à Apt
Date de naissance :
LAUGIER, Marie-Joseph-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
LAUMOND, Jean
président à Cusset
Date de naissance :
LAUMONIER, Alexandre-Ludovic
président à Loudun
Date de naissance :
LAURANS, Joseph-Charles-Félix
conseiller à Alger. Photographie de Guibal, condamné à mort (1884).
Date de naissance :
BB/6(II)/989
LAURE, Edmond-Marie-Eugène
LAURENCE, Pierre-Marie-François-Justin-Henri
LAURENCEAU, Jean-Marie-Georges-Martin
LAURENS, Albert-Etienne-Pascal-Joachim-Napoléon-Eugène
LAURENS, Ferdinand-Alphonse
LAURENS, Jules-Jean-Louis
LAURENS, Marie-Cyprien-Alexandre
Archives nationales (France)
420
LAURENT, César-Auguste-Jules-Charles
LAURENT, François-Louis
LAURENT, Henri-Irénée-Benjamin
LAURENT, Joseph-Louis
LAURENT, Jules-Agricol-Marie-Auguste
LAURENT, Louis
LAURENT, Louis-François-Georges
LAURE, Edmond-Marie-Eugène
avocat général à Besançon
Date de naissance :
LAURENCE, Pierre-Marie-François-Justin-Henri
avocat général à Paris
Date de naissance :
LAURENCEAU, Jean-Marie-Georges-Martin
suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)
Date de naissance :
LAURENS, Albert-Etienne-Pascal-Joachim-Napoléon-Eugène
suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)
Date de naissance :
LAURENS, Ferdinand-Alphonse
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)
Date de naissance :
LAURENS, Jules-Jean-Louis
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
LAURENS, Marie-Cyprien-Alexandre
substitut à Toulouse
Date de naissance :
LAURENT, César-Auguste-Jules-Charles
président à la cour de Paris
Date de naissance :
LAURENT, François-Louis
président à Roanne
Date de naissance :
LAURENT, Henri-Irénée-Benjamin
procureur de la République à Bourges
Date de naissance :
Archives nationales (France)
421
LAURENT, Joseph-Louis
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)
Date de naissance :
LAURENT, Jules-Agricol-Marie-Auguste
juge suppléant à Senlis
Date de naissance :
LAURENT, Louis
suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)
Date de naissance :
LAURENT, Louis-François-Georges
vice-président à Evreux
Date de naissance :
BB/6(II)/990
LAURENT-ATTHALIN, Gaston-Marie
LAURES, Jules-Marie-Joseph
LAURET, Emmanuel-Joseph
LAURET, Louis-Perdot
LAURIN, Gaston-Marcel-Joseph
LAUSSUCQ, Jean-Emile-Georges
LAUTH, Eugène
LAUVERJAT, Charles-Jean-Victor
LAUZUR, Victor-Régis-Maurice
LAURENT-ATTHALIN, Gaston-Marie
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LAURES, Jules-Marie-Joseph
conseiller à Aix
Date de naissance :
LAURET, Emmanuel-Joseph
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
LAURET, Louis-Perdot
suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)
Date de naissance :
LAURIN, Gaston-Marcel-Joseph
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
Archives nationales (France)
422
LAUSSUCQ, Jean-Emile-Georges
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
LAUTH, Eugène
conseiller à Paris
Date de naissance :
LAUVERJAT, Charles-Jean-Victor
conseiller à Bourges
Date de naissance :
LAUZUR, Victor-Régis-Maurice
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/991
LAVALETTE, Robert-Camille
LAVALLETTE-SIMON, Charles-Marie-Désiré
LAVASTRE, Jean-Baptiste-André
LAVAU, Jean
LAVAU, Marie-Jacques-André de
LAVENÈRE-LAHONT, Justin-Henri-Hippolyte
LAVERNY, Guillaume-Jean-Firmin-Joseph
LAVIALLE, Charles-Armand
LAVIGNE, Marie-Louis-Jean de
LAVOIX, Félix-Aimé-Louis
LAVONDES, Fernand-Félix-Arthur
LAVONDES, François-Joseph-Léopold
LAVRAND, Jean-Claude-Albert
LAVALLETTE-SIMON, Charles-Marie-Désiré
conseiller à Bourges
Date de naissance :
LAVASTRE, Jean-Baptiste-André
vice-président au Puy
Date de naissance :
LAVAU, Jean
juge à Dijon. Certificats médicaux, dossier médical non communicable avant 2026
Date de naissance :
LAVAU, Marie-Jacques-André de
substitut à Chartres. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
423
LAVENÈRE-LAHONT, Justin-Henri-Hippolyte
juge à Vire
Date de naissance :
LAVERNY, Guillaume-Jean-Firmin-Joseph
juge à Tarbes
Date de naissance :
LAVIGNE, Marie-Louis-Jean de
procureur de la République à Bône (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LAVOIX, Félix-Aimé-Louis
conseiller à Douai
Date de naissance :
LAVONDES, Fernand-Félix-Arthur
conseiller à Alger
Date de naissance :
LAVONDES, François-Joseph-Léopold
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
LAVRAND, Jean-Claude-Albert
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/992
LAXAGUE, Léon-Edouard-Marie-Gabriel-Joseph-Roger de
LAYDEKER, Clément-Albert
LEAUTAUD, Marie-Joseph-Wifride
LE BACHELEY, Emile-Désiré-François
LE BACHELIER, Théophile-Edouard-Gabriel
LEBAILLY, Désiré
LAXAGUE, Léon-Edouard-Marie-Gabriel-Joseph-Roger de
suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
LAYDEKER, Clément-Albert
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
LEAUTAUD, Marie-Joseph-Wifride
conseiller à Aix
Archives nationales (France)
424
Date de naissance :
LE BACHELEY, Emile-Désiré-François
vice-président à Caen
Date de naissance :
LE BACHELIER, Théophile-Edouard-Gabriel
président à Coutances
Date de naissance :
LEBAILLY, Désiré
juge de paix à Perregaux (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/993
LEBBE, Gabriel-Joseph-Antoine-Emmanuel
LEBBE, Pierre-Marie-Antoine-Raymond
LEBE, Joseph-Philippe-Raymond-Jules
LEBEAULT, Denis-Henri
LEBEGUE, Marie-Edmond-Gustave
LEBBE, Gabriel-Joseph-Antoine-Emmanuel
juge à Auch
Date de naissance :
LEBBE, Pierre-Marie-Antoine-Raymond
procureur de la République à Barbezieux
Date de naissance :
LEBE, Joseph-Philippe-Raymond-Jules
conseiller à Agen
Date de naissance :
LEBEAULT, Denis-Henri
juge au Havre. Certificat médical
Date de naissance :
LEBEGUE, Marie-Edmond-Gustave
conseiller à Amiens
Date de naissance :
BB/6(II)/994
LE BERQUIER, Ferdinand-Nicolas-Joseph
LE BIHAN, Jean-Marie
LE BLEU, Charles-Philippe-Marie-Joseph
LE BLOND, Alphonse-Louis-Philippe
LEBLOND, Ernest
Archives nationales (France)
425
LE BLOND, Isidore-Edouard-Maurice
LE BLOND, Victor-Louis-Ernest
LE BOEUF, Paul-Louis
LE BOURDELLÈS, Raymond-François
LE BOURDELLÈS, René-Augustin
LEBOURG, Marie-Pierre-Emile-Georges
LE BRAS, Auguste-Joseph-Marie
LEBRAU, Marie-Jean-Paul-Joseph
LE BERQUIER, Ferdinand-Nicolas-Joseph
président à la cour de Paris
Date de naissance :
LE BIHAN, Jean-Marie
suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
LE BLEU, Charles-Philippe-Marie-Joseph
conseiller à Douai. Certificat médical
Date de naissance :
LE BLOND, Alphonse-Louis-Philippe
président à Falaise
Date de naissance :
LEBLOND, Ernest
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LE BLOND, Isidore-Edouard-Maurice
juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
LE BLOND, Victor-Louis-Ernest
juge suppléant à Cherbourg
Date de naissance :
LE BOEUF, Paul-Louis
substitut à Guéret
Date de naissance :
LE BOURDELLÈS, Raymond-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
LE BOURDELLÈS, René-Augustin
conseiller à Rennes
Archives nationales (France)
426
Date de naissance :
LEBOURG, Marie-Pierre-Emile-Georges
procureur de la République à Draguigan
Date de naissance :
LEBRAU, Marie-Jean-Paul-Joseph
juge suppléant à Albi
Date de naissance :
BB/6(II)/995
LEBRETON, André-Marie-Félix
LEBRUN, Henri-Jean
LEBRUN, Jules
LECA, Philippe
LECADRE, Georges
LECAISNE, Louis-Eugène-Edmond
LE CAMPION, Albert-Jacques
LE CARPENTIER, Paul-Cyrille-Romuald-Louis
LECAT, Jean
LEBRETON, André-Marie-Félix
substitut du procureur de la République au Havre. Dossier médical
Date de naissance :
LEBRUN, Henri-Jean
juge à Amiens
Date de naissance :
LEBRUN, Jules
président à Baume-les-Dames
Date de naissance :
LECA, Philippe
président à Bastia
Date de naissance :
LECAISNE, Louis-Eugène-Edmond
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LE CAMPION, Albert-Jacques
juge à Saint-Lô
Date de naissance :
LE CARPENTIER, Paul-Cyrille-Romuald-Louis
procureur général à Orléans
Archives nationales (France)
427
Date de naissance :
BB/6(II)/996
LECCA, Ferdinand
LE CHAUX, Emile
LECHELLE, Emile
LECHERBONNIER, Georges-Eugène-Lucien
LECHEVALLIER, Jules-Eugène-Ferdinand
LECLANCHER, Charles-Louis
LE CLECH, Albert-Marie-Nicolas-Maurice
LECCA, Ferdinand
suppléant du juge de paix à Oued-Zenati
Date de naissance :
LE CHAUX, Emile
conseiller à Alger. Dossier médical
Date de naissance :
LECHELLE, Emile
conseiller à la cour de Saïgon (Indochine)
Date de naissance :
LECHERBONNIER, Georges-Eugène-Lucien
procureur général à la cour de cassation
Date de naissance :
LECHEVALLIER, Jules-Eugène-Ferdinand
juge suppléant à Dreux
Date de naissance :
LECLANCHER, Charles-Louis
substitut à Epinal. Dossier médical
Date de naissance :
LE CLECH, Albert-Marie-Nicolas-Maurice
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/997
LECLERC, Camille-Prosper
LECLERC, Charles-Adrien
LECLERC, Edouard
LECLERC, Eugène
LECLERC, Marie-Joseph-François-Ludovic
LECLERQ, Charles-Henri-Natalis
LECLÈRE, Louis-Michel-Pierre
Archives nationales (France)
428
LE COGNIEC, Marcel-Eugène-Babylas
LECOMTE, Ernest-Adolphe-André
LECOMTE, Henri
LECOMTE, Pierre-Louis-Ernest
LECLERC, Camille-Prosper
conseiller à Caen
Date de naissance :
LECLERC, Charles-Adrien
conseiller à Besançon. Certificat médical
Date de naissance :
LECLERC, Edouard
président à Lunéville
Date de naissance :
LECLERC, Marie-Joseph-François-Ludovic
conseiller à la cour de cassation de l'Etat de Syrie
Date de naissance :
LECLERQ, Charles-Henri-Natalis
président à Montreuil
Date de naissance :
LECLÈRE, Louis-Michel-Pierre
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
LECOMTE, Ernest-Adolphe-André
procureur de la République à Montfort
Date de naissance :
LECOMTE, Henri
conseiller à Nancy
Date de naissance :
LECOMTE, Pierre-Louis-Ernest
juge suppléant à Dunkerque
Date de naissance :
BB/6(II)/998
LECONTE, Charles-Sébastien-Henri
LECONTE, Emile-Auguste-Eugène
LE CONTE, Raphaël-Théophile
LE CONTE DES FLORIS, Pierre
LECOQ, Fernand-Paul
Archives nationales (France)
429
LECORNEC, Georges-Nicolas-Jean
LECONTE, Charles-Sébastien-Henri
juge à la Seine
Date de naissance :
LECONTE, Emile-Auguste-Eugène
substitut à Saint-Lô
Date de naissance :
LE CONTE, Raphaël-Théophile
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LECOQ, Fernand-Paul
substitut à Rouen
Date de naissance :
LECORNEC, Georges-Nicolas-Jean
juge à Angers. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/999
LECOUFFE, Gaston-Victor-François-Joseph
LECOURT, Charles-Louis
LE DANTEC, François-Marie
LEDERMANN, Charles-Eugène-Emile
LEDOUX, Léon-Paul-Raoul
LEDUC, Louis-Léon-Xavier-Joseph
LECOUFFE, Gaston-Victor-François-Joseph
procureur de la République à Amiens. Dossier non communicable avant 2035 (dossier d'instruction de la
cour d'appel d'Amiens, 1935)
Date de naissance :
LECOURT, Charles-Louis
président à Mortain
Date de naissance :
LE DANTEC, François-Marie
président à Nantes
Date de naissance :
LEDERMANN, Charles-Eugène-Emile
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
430
LE DIBERDER, Louis-Marie-Hippolyte
juge suppléant à Quimperlé
Date de naissance :
LEDOUX, Léon-Paul-Raoul
juge à la Seine
Date de naissance :
LEDUC, Louis-Léon-Xavier-Joseph
président à Arras
Date de naissance :
BB/6(II)/1000
LEFAVERAIS, Augustin-Julien-Henri-Gaston
LEFEBURE, Edmond-Louis-Jules
LEFEBURE, Louis-Marie-Adolphe
LEFEBVRE, Georges-Henry
LEFEBVRE, Henri-Armand
LEFEBVRE, Henri-Paul
LEFEBVRE, Yves-Simon-Olivier
LEFEBVRE D'ARGENCE, François-René-Raoul-Joseph
LEFEBVRE-DEVAUX, Georges-Louis-Marie
LEFEBVRE DE VIEFVILLE, Paul-Eugène
LEFAVERAIS, Augustin-Julien-Henri-Gaston
procureur de la République à Amiens
Date de naissance :
LEFEBURE, Edmond-Louis-Jules
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
LEFEBURE, Louis-Marie-Adolphe
conseiller à Alger
Date de naissance :
LEFEBVRE, Georges-Henry
juge au tribunal de Nérac
Date de naissance :
LEFEBVRE, Henri-Armand
conseiller à Dijon
Date de naissance :
LEFEBVRE, Henri-Paul
juge à Saint-Omer
Date de naissance :
Archives nationales (France)
431
LEFEBVRE, Yves-Simon-Olivier
conseiller à Amiens. Certificats médicaux
Date de naissance :
LEFEBVRE D'ARGENCE, François-René-Raoul-Joseph
juge à Saint-Nazaire
Date de naissance :
LEFEBVRE-DEVAUX, Georges-Louis-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
LEFEBVRE DE VIEFVILLE, Paul-Eugène
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1001
LEFEVRE, Aignan-Jean-Henri
LEFEVRE, Charles-Gustave-Gaston
LEFEVRE-DUBUA, Edouard-Marie-Auguste-Léon
LEFILLASTRE, Jules-Albert-Anselme
LEFILLEUL, Auguste-Adolphe
LE FLEM, Emmanuel-Yves-Marie
LEFOURNIER, Joseph-Jean-Baptiste
LEFRANC, Louis-Adolphe-Albert
LEFRANC, Louis-Albert-Pierre
LEFRANC, Victor-Pierre-Maurice
LEFEVRE, Aignan-Jean-Henri
suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie)
Date de naissance :
LEFEVRE, Charles-Gustave-Gaston
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
LEFEVRE-DUBUA, Edouard-Marie-Auguste-Léon
procureur de la République à Constantine (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LEFILLASTRE, Jules-Albert-Anselme
juge de paix à Azazga (Algérie)
Date de naissance :
LEFILLEUL, Auguste-Adolphe
président à Saint-Amand
Archives nationales (France)
432
Date de naissance :
LE FLEM, Emmanuel-Yves-Marie
juge suppléant à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Date de naissance :
LEFOURNIER, Joseph-Jean-Baptiste
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEFRANC, Louis-Adolphe-Albert
procureur général à Bordeaux
Date de naissance :
LEFRANC, Louis-Albert-Pierre
substitut du procureur de la République à Marmande
Date de naissance :
LEFRANC, Victor-Pierre-Maurice
conseiller à Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/1002
LE FRANÇOIS, Alexandre-Louis
LEFRANÇOIS, Charles
LEFRANÇOIS, Henri-Eugène
LEFRANÇOIS, Maxime-Raymond
LEFRANÇOIS, Victor-Eugène
LEFRESNE, Alfred-Jules-Louis
LEFRESNE, Jules-Pierre
LEFUEL, Louis-Henri
LE FUR, Jules-Louis
LE GAL, Jean-Charles
LEGAL-LA SALLE, Mathurin-Edmond-Pierre
LE FRANÇOIS, Alexandre-Louis
procureur général, chef du service judiciaire à la Guyane
Date de naissance :
LEFRANÇOIS, Charles
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LEFRANÇOIS, Henri-Eugène
juge à Toul
Date de naissance :
Archives nationales (France)
433
LEFRANÇOIS, Maxime-Raymond
président à la cour de Douai
Date de naissance :
LEFRANÇOIS, Victor-Eugène
procureur de la République à Gap
Date de naissance :
LEFRESNE, Alfred-Jules-Louis
conseiller à Paris
Date de naissance :
LEFRESNE, Jules-Pierre
substitut à la Seine
Date de naissance :
LEFUEL, Louis-Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
LE FUR, Jules-Louis
juge suppléant à Pontivy
Date de naissance :
LE GAL, Jean-Charles
avocat général à Toulouse
Date de naissance :
LEGAL-LA SALLE, Mathurin-Edmond-Pierre
juge à Saint-Brieuc
Date de naissance :
BB/6(II)/1003
LE GALL, Amédée-Théodore-Joseph
LE GALLAIS, Frédéric-Jean
LE GAY, Marie-François-Joseph-Eugène
LEGENDRE, Alfred-Gustave-Ovide
LEGER, Jean-Sébastien-Maxime
LEGIER-DESGRANGES, Jules-Charles-Louis
LEGILLON, Alfred-Louis-Eugène-Joseph
LEGLUDIC, Emile-Georges-Henri
LE GALL, Amédée-Théodore-Joseph
juge de paix à Sebdou (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LE GALLAIS, Frédéric-Jean
Archives nationales (France)
434
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
LE GAY, Marie-François-Joseph-Eugène
juge à Saint-Palais
Date de naissance :
LEGENDRE, Alfred-Gustave-Ovide
chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
LEGER, Jean-Sébastien-Maxime
procureur de la République à Bonneville
Date de naissance :
LEGIER-DESGRANGES, Jules-Charles-Louis
président à Laval
Date de naissance :
LEGILLON, Alfred-Louis-Eugène-Joseph
juge suppléant à Béthune
Date de naissance :
LEGLUDIC, Emile-Georges-Henri
procureur de la République à Saumur
Date de naissance :
BB/6(II)/1004
LE GOFF, Paul-Joseph-Alfred
LE GORREC, Edouard-François-Honoré
LEGOUX, Emile-Célestin-Charles-Frédéric
LEGRAND, Edouard-Jules-Félix
LEGRAND, Gabriel-Charles-Toussaint
LEGRAND, Jean-Baptiste
LEGRAND, Léon-Octave-Albéric-Elie-Camille
LE GOFF, Paul-Joseph-Alfred
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
LE GORREC, Edouard-François-Honoré
conseiller à Rennes
Date de naissance :
LEGOUX, Emile-Célestin-Charles-Frédéric
vice-président à Toulouse
Date de naissance :
Archives nationales (France)
435
LEGRAND, Edouard-Jules-Félix
président à Douai
Date de naissance :
LEGRAND, Jean-Baptiste
vice-président à Angoulême. Certificat médical
Date de naissance :
LEGRAND, Léon-Octave-Albéric-Elie-Camille
vice-président à Bethune
Date de naissance :
BB/6(II)/1005
LEGRAND, Michel-Louis-Jean
LEGRAND, Thierry-Henry-Ponce
LEGRAS, Paul-Louis
LEGRAS DE GRANDCOURT, Charles-Alexis-Olivier
LE GRIN, Albert-Etienne
LE GRIX, Victor-Aimé
LEGRAND, Michel-Louis-Jean
juge à Boulogne
Date de naissance :
LEGRAND, Thierry-Henry-Ponce
juge à Dunkerque
Date de naissance :
LEGRAS, Paul-Louis
juge suppléant à Saint-Palais
Date de naissance :
LEGRAS DE GRANDCOURT, Charles-Alexis-Olivier
juge à Angers
Date de naissance :
LE GRIN, Albert-Etienne
président à Avranches. Certificats médicaux
Date de naissance :
LE GRIX, Victor-Aimé
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1006
LEGROS, Ernest-Louis-Victor
Archives nationales (France)
436
LE GUELINEL, Eugène-Jean-Baptiste
LE GUEN, Louis-Célestin
LEGUILLON, François-Charles
LE GUILLOU DE PENANROS, Raymond-Gabriel-Marie
LEHEC, Jules-Henri
LE HELLOCO, Armand-François
LEHMANN, Max
LEHMANN, William
LEHNARDT, Jules-Armand
LEGROS, Ernest-Louis-Victor
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
LE GUELINEL, Eugène-Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)
Date de naissance :
LE GUEN, Louis-Célestin
juge à Saint-Malo
Date de naissance :
LEGUILLON, François-Charles
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LE GUILLOU DE PENANROS, Raymond-Gabriel-Marie
juge suppléant au Mans
Date de naissance :
LEHEC, Jules-Henri
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
LE HELLOCO, Armand-François
conseiller à Rennes. Voir aussi BB/6(II)/1132, dossier Picard (Louis-Paul)
Date de naissance :
LEHMANN, Max
juge à Strasbourg. Dossier vide
Date de naissance :
LEHMANN, William
juge à Epinal
Date de naissance :
BB/6(II)/1007
Archives nationales (France)
437
LE HUEROU-KERISEL, Joseph-Marie
LE HUEROU-KERISEL, René
LEINEN, Emile-Pierre
LEJEUNE, Emile-Marie-Louis
LEJEUNE, Nicolas-Emile
LE LEPVRIER, Francis-Marie
L'ELEU, André-Louis
L'ELEU, Marie-Louis-Edouard
LELIÈVRE, Eugène-Adolphe
LELIÈVRE, Louis-Fernand
LE HUEROU-KERISEL, Joseph-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
LE HUEROU-KERISEL, René
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
LEINEN, Emile-Pierre
conseiller à Colmar
Date de naissance :
LEJEUNE, Emile-Marie-Louis
substitut à Mende
Date de naissance :
LEJEUNE, Nicolas-Emile
président à Epinal
Date de naissance :
LE LEPVRIER, Francis-Marie
président à Rennes
Date de naissance :
L'ELEU, André-Louis
juge suppléant à Saint-Omer
Date de naissance :
L'ELEU, Marie-Louis-Edouard
juge à Boulogne
Date de naissance :
LELIÈVRE, Eugène-Adolphe
procureur de la République à Orléans
Date de naissance :
Archives nationales (France)
438
LELIÈVRE, Louis-Fernand
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1008
LELOIR, Georges-Marie
LELOUTRE, Ernest-Louis-Julien
LEMAIRE, Alfred-Jacques-Antoine
LEMAIRE, André-Jules-Jean
LEMAIRE, Edmond-Léon-Ernest
LEMAIRE, Georges-Laurent-Clément
LEMAIRE, Léon-Paul-Joseph
LEMAITRE, Léonor-Adrien
LEMANISSIER, Albert-Victor-Ferdinand
LE MAOUT, Emile-Emmanuel-Joseph
LELOIR, Georges-Marie
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
LELOUTRE, Ernest-Louis-Julien
procureur de la République à Saint-Lô. Certificat médical
Date de naissance :
LEMAIRE, André-Jules-Jean
juge suppléant à Douai
Date de naissance :
LEMAIRE, Edmond-Léon-Ernest
président à la cour de Douai
Date de naissance :
LEMAIRE, Georges-Laurent-Clément
conseiller à Douai. Le dossier 724 B 05 est joint à ce dossier
Date de naissance :
LEMAIRE, Léon-Paul-Joseph
conseiller à Douai
Date de naissance :
LEMAITRE, Léonor-Adrien
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEMANISSIER, Albert-Victor-Ferdinand
vice-président au Havre
Date de naissance :
Archives nationales (France)
439
LE MAOUT, Emile-Emmanuel-Joseph
juge à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/1009
LE MARANT DE KERDANIEL, Casimir-Joseph-Marie-Edouard
LE MARC'HADOUR, René-Félix-Marie
LEMARCHAND, Charles-Maurice
LEMARCHAND, Simon-Louis
LEMARE, René-Auguste-Ferdinand
LEMAZURIER, Henry-Clément-Gustave
LEMEN, Eugène-Jean-Joseph-Victor
LEMERCIER, Joseph-Charles-Louis-Athanase-Abel
LE MEUR, Alain-Marie
LE MINIHY DE LA VILLEHERVE, Richard
LE MARANT DE KERDANIEL, Casimir-Joseph-Marie-Edouard
juge à Rennes
Date de naissance :
LE MARC'HADOUR, René-Félix-Marie
juge suppléant à Rennes
Date de naissance :
LEMARCHAND, Charles-Maurice
conseiller à Paris
Date de naissance :
LEMARCHAND, Simon-Louis
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEMARE, René-Auguste-Ferdinand
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEMAZURIER, Henry-Clément-Gustave
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEMEN, Eugène-Jean-Joseph-Victor
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
LEMERCIER, Joseph-Charles-Louis-Athanase-Abel
conseiller à Paris
Archives nationales (France)
440
Date de naissance :
LE MEUR, Alain-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
LE MINIHY DE LA VILLEHERVE, Richard
juge suppléant au Havre
Date de naissance :
BB/6(II)/1010
LEMOIGNE, Fernand-Bon-Adrien
LEMOINE, Charles-Albert
LEMOINE, Charles-Amédée
LEMOINE, Ferdinand-Emmanuel
LEMOINE, Fernand
LEMOINE, François-Henri-Marie
LEMOINE, Lucien-Edmond
LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand
LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand
LEMOINE, Martin-Joseph
LEMOINE, Pierre-Martin-Eugène
LEMOL, Louis-Albert
LE MOLT, Félix-Paulin-Eugène-Alexandre
LEMONNIER, Charles-Maurice
LEMOYNE, Eugène-Pascal
LEMUET, Georges-Marie
LEMOIGNE, Fernand-Bon-Adrien
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEMOINE, Charles-Albert
conseiller à Paris
Date de naissance :
LEMOINE, Charles-Amédée
juge à Roanne
Date de naissance :
LEMOINE, Ferdinand-Emmanuel
suppléant du juge de paix à Ténès (Algérie)
Date de naissance :
LEMOINE, Fernand
suppléant du juge de paix à Ténès (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
441
LEMOINE, François-Henri-Marie
juge à Sancerre
Date de naissance :
LEMOINE, Lucien-Edmond
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand
juge suppléant dans le ressort de Paris
Date de naissance :
LEMOINE, Marie-Hippolyte-Fernand
juge suppléant dans le ressort de Paris
Date de naissance :
LEMOINE, Martin-Joseph
suppléant du juge de paix à Perregaux (Algérie)
Date de naissance :
LEMOL, Louis-Albert
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LE MOLT, Félix-Paulin-Eugène-Alexandre
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LEMONNIER, Charles-Maurice
président à Villefranche-de-Rouergue
Date de naissance :
LEMOYNE, Eugène-Pascal
président à Ploërmel
Date de naissance :
BB/6(II)/1011
LENARD, Joseph
LENFANT, Emmanuel
LENGLART, Louis-Clément-Florent
LENOËL, Jules-Adolphe-Sébastien
LENOËL, Louis-Sébastien-Dauphin
LENOIR, Etienne
LENOIR, Gaston
LENOIR, Jacques-Auguste-Edmond
LENOIR, Marie-Jean-Léon
Archives nationales (France)
442
LENARD, Joseph
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LENFANT, Emmanuel
juge à Metz
Date de naissance :
LENGLART, Louis-Clément-Florent
conseiller à Douai
Date de naissance :
LENOËL, Jules-Adolphe-Sébastien
président à la suite à Rennes
Date de naissance :
LENOËL, Louis-Sébastien-Dauphin
juge à la Seine
Date de naissance :
LENOIR, Etienne
conseiller à Riom
Date de naissance :
LENOIR, Gaston
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
LENOIR, Jacques-Auguste-Edmond
président à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
LENOIR, Marie-Jean-Léon
premier président à la cour de Limoges
Date de naissance :
BB/6(II)/1012
LENORMAND, Camille
LENORMAND, René-Maurice-Léopold-Armand-Grégoire-Hippolyte
LENOTTE, Maurice-Romain-Marie
LENTHERIC, Fernand-Jacques-Joseph
LEON, Salomon-Anselme
LEONARD, Raymond-Louis
1. Les articles BB/6(II)/1012 et 1013 ont été regroupés dans le même carton.
LENORMAND, Camille
Archives nationales (France)
443
conseiller à Caen
Date de naissance :
LENORMAND, René-Maurice-Léopold-Armand-Grégoire-Hippolyte
avocat général à Montpellier
Date de naissance :
LENOTTE, Maurice-Romain-Marie
juge à Meaux
Date de naissance :
LENTHERIC, Fernand-Jacques-Joseph
juge à Uzès
Date de naissance :
LEON, Salomon-Anselme
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
LEONARD, Raymond-Louis
juge à Saverne
Date de naissance :
BB/6(II)/1013
LEONARDON, Charles-Auguste-André-Albert
LEONE, Joseph
LEONETTI, Jacques-Antoine-Etienne-Léon
LEONI, Lucien-Daniel
LEORAT, Emile-Auguste
1. Les articles BB/6(II)/1012 et 1013 ont été regroupés dans le même carton.
LEONARDON, Charles-Auguste-André-Albert
juge à Lesparre
Date de naissance :
LEONE, Joseph
suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)
Date de naissance :
LEONETTI, Jacques-Antoine-Etienne-Léon
juge à Corte
Date de naissance :
LEONI, Lucien-Daniel
juge à Auch
Date de naissance :
Archives nationales (France)
444
LEORAT, Emile-Auguste
juge à Bayonne
Date de naissance :
BB/6(II)/1014
LEPELLETIER, Georges-Charles
LEPELLETIER, René-Paul-Emile
LE PENNETIER, Emile-Octave-Louis
LEPELLETIER, Georges-Charles
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LEPELLETIER, René-Paul-Emile
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
LE PENNETIER, Emile-Octave-Louis
conseiller à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/1015
LEPETIT, Francis-Léonard-Eustache
LEPETIT, François-Louis
LEPINE, Jean-Marie-Emmanuel-André
LEPINGLE, André-Marie-Gaston-Albert
LEPITRE, Marie-Amédée-Joseph-Léonce
LEPOINTE, Ralph-Fernand
LE POITVIN, Jean-Louis
LEPRINCE, Georges-Raoul-Eugène
LEPETIT, Francis-Léonard-Eustache
conseiller à Limoges
Date de naissance :
LEPETIT, François-Louis
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
LEPINE, Jean-Marie-Emmanuel-André
juge à Florac
Date de naissance :
LEPINGLE, André-Marie-Gaston-Albert
juge au Havre. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
445
LEPITRE, Marie-Amédée-Joseph-Léonce
juge à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LE POITVIN, Jean-Louis
juge à Montfort
Date de naissance :
LEPRINCE, Georges-Raoul-Eugène
procureur de la République à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1016
LE PROUX DE LA RIVIERE, Camille-Marie-Saint-Clair-Alexis
LEQUIEN, Achille-Paul
LERAY, Emile-Charles-Prosper
LERAY, Julien-Paul
LERENARD-LAVALLEE, Jules-Joseph-Erasme
LERIT, Jean
LEROND, Eugène
LEROUGE, André-Paul-Eugène
LE PROUX DE LA RIVIERE, Camille-Marie-Saint-Clair-Alexis
juge à Bordeaux
Date de naissance :
LEQUIEN, Achille-Paul
juge à Arras
Date de naissance :
LERAY, Emile-Charles-Prosper
président à Lorient
Date de naissance :
LERAY, Julien-Paul
conseiller à Rennes
Date de naissance :
LERENARD-LAVALLEE, Jules-Joseph-Erasme
juge à Bernay
Date de naissance :
LERIT, Jean
juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
LEROND, Eugène
Archives nationales (France)
446
président à Bellay
Date de naissance :
LEROUGE, André-Paul-Eugène
juge à Coutances
Date de naissance :
BB/6(II)/1017
LEROUX, Adrien-Eugène
LEROUX, Auguste-Eugène
LE ROUX, Edouard-Alphonse-Louis-Marie
LE ROUX, Félix
LEROUX, René-Marcel-Henri
LEROUX, Renest-Angelina
LEROUX, Adrien-Eugène
président à Bône (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LEROUX, Auguste-Eugène
directeur de l'administration pénitentiaire
Date de naissance :
LE ROUX, Edouard-Alphonse-Louis-Marie
juge à Brest. Certificat médical
Date de naissance :
LE ROUX, Félix
juge à Laval
Date de naissance :
LEROUX, René-Marcel-Henri
conseiller à Amiens
Date de naissance :
LEROUX, Renest-Angelina
juge à Briançon
Renest-Angelina dans son acte de naissance, mais dit Ernest-Angelin.
Date de naissance :
BB/6(II)/1018
LEROUX DE LAJONKAIRE, Charles-Michel
LEROY, André-Gratien
LEROY, Arthur-Saint-Ange-Charles-Emile
LEROY, Denis-Marie-Clément
LEROY, Jean-Auguste
LEROY, Jean-Louis
Archives nationales (France)
447
LEROUX DE LAJONKAIRE, Charles-Michel
conseiller à Rouen
Date de naissance :
LEROY, André-Gratien
conseiller à Paris
Date de naissance :
LEROY, Arthur-Saint-Ange-Charles-Emile
juge à Carcassonne
Date de naissance :
LEROY, Denis-Marie-Clément
juge à la Seine. Certificat médical
Date de naissance :
LEROY, Jean-Auguste
juge à la Seine
Date de naissance :
LEROY, Jean-Louis
président à Pont-l'Evêque
Date de naissance :
BB/6(II)/1019
LEROYER, Célestin
LERTORA, Pierre-Raphaël
LESACHE, Eugène-Félix-Alexandre
LESAGE, Charles-Louis
LESAIGNOUX, Charles-Aimé-Louis-Marie
LESBROS, Charles-Joseph-Mathias
LE SCIELLOUR, Joseph-Marie
LE SCORNET, Ferdinand-Jean-Marie
LESCOT, Henri-Désiré
LESCOT, Symphorien-Paul-Acace-Maurice
LESCOT, [lacune]
LEROYER, Célestin
suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Date de naissance :
LERTORA, Pierre-Raphaël
juge à Corte
Date de naissance :
LESACHE, Eugène-Félix-Alexandre
Archives nationales (France)
448
juge à Coutances
Date de naissance :
LESAGE, Charles-Louis
juge à la Seine
Date de naissance :
LESBROS, Charles-Joseph-Mathias
juge à Tiaret (Algérie). Dossier médical
Date de naissance :
LE SCIELLOUR, Joseph-Marie
juge à Quimper
Date de naissance :
LE SCORNET, Ferdinand-Jean-Marie
conseiller à Caen
Date de naissance :
LESCOT, Henri-Désiré
juge suppléant à Gray
Date de naissance :
LESCOT, Symphorien-Paul-Acace-Maurice
huissier à Mahdia (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1020
LESCOUVE, Léon-Adrien
LESCOUVE, Théodore-Paul
LESCUDIER, Louis-Paulin-Jean
LESCURE, Eugène-Charles-Baptiste
LESCOUVE, Léon-Adrien
conseiller à Lyon
Date de naissance :
LESCOUVE, Théodore-Paul
premier président à la cour de cassation
Date de naissance :
LESCUDIER, Louis-Paulin-Jean
conseiller à Aix
Date de naissance :
LESCURE, Eugène-Charles-Baptiste
procureur de la République à Brive. Certificats médicaux.
Archives nationales (France)
449
Date de naissance :
BB/6(II)/1021
LESGUILLON, Louis-Jean-Charles
LESOUDIER, Charles-Marie-Eugène
LESOUEF, Eugène-Henri
LESPES, Jean-Albert
LESPES, Pierre-Paul
LESSON, Armand-René
LESUEUR, Louis
LESUEUR, René-Etienne-Louis
LESGUILLON, Louis-Jean-Charles
juge à Montargis. Certificats médicaux
Date de naissance :
LESOUDIER, Charles-Marie-Eugène
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
LESOUEF, Eugène-Henri
premier président à Caen
Date de naissance :
LESPES, Jean-Albert
conseiller à Alger
Date de naissance :
LESPES, Pierre-Paul
conseiller à Pau
Date de naissance :
LESSON, Armand-René
juge suppléant à Corbeil
Date de naissance :
LESUEUR, Louis
suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)
Date de naissance :
LESUEUR, René-Etienne-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1022
LE TACON, Louis-Marie
LETELLIER, Georges
Archives nationales (France)
450
LETORT, Jean-Jules-Charles
LETUMIER, Paul-Emile
LETURC, Ernest
LEUILLIEUX, Julien-Léon-Joseph
LEVARLET, Antoine-Emile-Edmond
LEVASSEUR, Charles-Jules-Louis
LEVASSEUR, Louis-Emile
LEVE, Albert-Narcisse
LEVEL, Paul-Louis-Alphonse
LEVÊQUE, Paul-Antoine-Marie
LEVESQUE, Maurice-Achille-Joseph
LE TACON, Louis-Marie
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
LETELLIER, Georges
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LETORT, Jean-Jules-Charles
juge aux Andelys
Date de naissance :
LETUMIER, Paul-Emile
président à Marennes. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1945
Date de naissance :
LETURC, Ernest
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LEUILLIEUX, Julien-Léon-Joseph
conseiller à Douai
Date de naissance :
LEVARLET, Antoine-Emile-Edmond
président à Limoux
Date de naissance :
LEVASSEUR, Charles-Jules-Louis
suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)
Date de naissance :
LEVASSEUR, Louis-Emile
sous-chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
Archives nationales (France)
451
LEVE, Albert-Narcisse
juge à Lille
Date de naissance :
LEVEL, Paul-Louis-Alphonse
juge à Saint-Brieuc
Date de naissance :
LEVÊQUE, Paul-Antoine-Marie
président à Neufchâtel
Date de naissance :
LEVESQUE, Maurice-Achille-Joseph
juge à Vouziers
Date de naissance :
BB/6(II)/1023
LEVIE, Joseph-Tiburce
LEVIE-RAMOLINO, Louis-Pierre-André-Napoléon
LEVILLAIN, Charles-Victor
LEVILLAIN, Georges
LEVRIER, Gabriel-Léonce
LEVIE, Joseph-Tiburce
président à Ajaccion
Date de naissance :
LEVIE-RAMOLINO, Louis-Pierre-André-Napoléon
premier président à Bastia
Date de naissance :
LEVILLAIN, Charles-Victor
conseiller à Caen
Date de naissance :
LEVILLAIN, Georges
procureur de la République à Wassy
Date de naissance :
LEVRIER, Gabriel-Léonce
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1024
LEVY, Albert-Moïse
LEVY, Georges-Samuël
Archives nationales (France)
452
LEVY, Henri-Adrien
LEVY, Jacob-Georges
LEVY, Lucien-Salomon-David
LEVY-FLEUR, Paul
LEVYLIER, Léon-Julien
LEWALLE, Auguste-Constantin
LEYAT, Edouard-Hippolyte
LEYAT, Victor-Emmanuel
LEVY, Albert-Moïse
juge cantonal à Colmar
Date de naissance :
LEVY, Georges-Samuël
juge à Meaux
Date de naissance :
LEVY, Henri-Adrien
juge à Cosne
Date de naissance :
LEVY, Jacob-Georges
juge à Versailles. Certificat médical
Date de naissance :
LEVY, Lucien-Salomon-David
vice-président à la Seine
Date de naissance :
LEVY-FLEUR, Paul
juge à la Seine
Date de naissance :
LEVYLIER, Léon-Julien
juge à la Seine
Date de naissance :
LEWALLE, Auguste-Constantin
conseiller à Douai
Date de naissance :
LEYAT, Edouard-Hippolyte
conseiller à Aix
Date de naissance :
LEYAT, Victor-Emmanuel
conseiller à Lyon
Archives nationales (France)
453
Date de naissance :
BB/6(II)/1025
LEYDET, Félix-Pierre-Joseph
LEYGONIE, Anselme-Marie-Joseph-Silvain-Jules-Philibert
LEYGUES, Jean-Gabriel
LHERITIER, Jean-Baptiste-Philippe-René
LHERITIER, Paul-Louis-Auguste
LHERMITTE, Prosper-Emmanuel
LHOMME, Charles-Arthur-Edouard-Maurice-Joseph
L'HUILLIER, Gaston-Félix-Auguste
LHUILLIER, Henri-Paul
LICHT, Jean-Louis
LICHY, Achille-Marie
LIEBAUT, Marcel-Raymond
LIEBRICH, Louis-Auguste-Rodolphe
LIEGEOIS, Gaston-Jules-Albert
LEYDET, Félix-Pierre-Joseph
président à la Seine
Date de naissance :
LEYGONIE, Anselme-Marie-Joseph-Silvain-Jules-Philibert
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
LEYGUES, Jean-Gabriel
conseiller à Amiens
Date de naissance :
LHERITIER, Jean-Baptiste-Philippe-René
procureur de la République à Castellane
Date de naissance :
LHERITIER, Paul-Louis-Auguste
substitut à la Seine
Date de naissance :
LHERMITTE, Prosper-Emmanuel
juge à Louviers
Date de naissance :
LHOMME, Charles-Arthur-Edouard-Maurice-Joseph
juge à Yvetot
Date de naissance :
L'HUILLIER, Gaston-Félix-Auguste
Archives nationales (France)
454
conseiller à Orléans
Date de naissance :
LHUILLIER, Henri-Paul
juge à Arcis-sur-Aube
Date de naissance :
LICHT, Jean-Louis
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
LICHY, Achille-Marie
procureur de la République à Cambrai
Date de naissance :
LIEBAUT, Marcel-Raymond
juge de paix au Guergour (Algérie)
Date de naissance :
LIEBRICH, Louis-Auguste-Rodolphe
suppléant du juge de paix à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
LIEGEOIS, Gaston-Jules-Albert
juge à Nancy
Date de naissance :
BB/6(II)/1026
LIENARD, Alphonse-Louis-Paul
LIENARD, Louis-Joseph-Bonaventure
LIESENFELT, Alfred-Marie-Adrien
LIEUTIER, Henry-Jean-Baptiste-Charles
LIGNIER, Paul-Marie-Antoine
LIGNON, Pierre-Paulin
LIGNOT, Lucien-Jules
LIGNOT, Marie-Jean-Baptiste-Edmond
LIENARD, Alphonse-Louis-Paul
procureur général à Chambéry
Date de naissance :
LIENARD, Louis-Joseph-Bonaventure
juge suppléant à Agen
Date de naissance :
LIESENFELT, Alfred-Marie-Adrien
président à Charleville
Archives nationales (France)
455
Date de naissance :
LIEUTIER, Henry-Jean-Baptiste-Charles
juge à Orange
Date de naissance :
LIGNIER, Paul-Marie-Antoine
vice-président à Nantes
Date de naissance :
LIGNON, Pierre-Paulin
président à Lectoure
Date de naissance :
LIGNOT, Lucien-Jules
juge suppléant à Châlons-sur-Marne
Date de naissance :
LIGNOT, Marie-Jean-Baptiste-Edmond
juge à Bar-le-Duc
Date de naissance :
BB/6(II)/1027
LIMAROLA, Paul-Roger
LIMON, Nicolas-Camille
LIMOUZINEAU, André
LINEE, Auguste-Basile-Louis
LION, Jean-Joseph-Victor
LIONNARD, Jules-René
LIOTARD, Marie-Alfred
LIOTIER, Paul-Joseph
LIMAROLA, Paul-Roger
juge à Corte
Date de naissance :
LIMON, Nicolas-Camille
juge à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
LIMOUZINEAU, André
substitut général à Caen
Date de naissance :
LINEE, Auguste-Basile-Louis
président à Châlons-sur-Marne
Date de naissance :
Archives nationales (France)
456
LION, Jean-Joseph-Victor
président à Grasse
Date de naissance :
LIONNARD, Jules-René
juge suppléant à Châlons-sur-Marne. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1934
Date de naissance :
LIOTARD, Marie-Alfred
juge suppléant à Gap
Date de naissance :
LIOTIER, Paul-Joseph
juge au tribunal mixte de Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1028
LIRMIN-LIPMAN, Albert
LISBONNE, Alfred-Jacob-David
LISBONNE, [lacune]
LISLE, Louis-Philibert
LIZOP, Raymond
LLANAS, Isidore-Joseph
LLENSE, Joseph-Tadée-Henri
LLEU, Charles-Robert
LLEU, Louis-Théodore
LOBRANI, Maurice-Louis-Léonard
LOCARD, Henri-Alphonse-Olivier-Marie
LOCARD, Paul
LOCHARD, Jules-Joseph
LODIBERT, Louis-Joseph-Firmin-Roger
LOEW, Louis
LOIER, Jean-Auguste-Louis
LIRMIN-LIPMAN, Albert
conseiller à Nancy
Date de naissance :
LISBONNE, Alfred-Jacob-David
suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
LISLE, Louis-Philibert
président à Lesparre
Date de naissance :
Archives nationales (France)
457
LLANAS, Isidore-Joseph
juge suppléant à Toulouse
Date de naissance :
LLENSE, Joseph-Tadée-Henri
juge suppléant à Céret
Date de naissance :
LLEU, Charles-Robert
juge de paix à Batna (Algérie)
Date de naissance :
LLEU, Louis-Théodore
suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)
Date de naissance :
LOBRANI, Maurice-Louis-Léonard
président à la cour d'Alger (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LOCARD, Henri-Alphonse-Olivier-Marie
vice-président à la Seine
Date de naissance :
LOCHARD, Jules-Joseph
substitut du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
LODIBERT, Louis-Joseph-Firmin-Roger
juge à Lyon. Certificats médicaux
Date de naissance :
LOEW, Louis
président à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1029
LOISON, François-Clair-Jules
LOISON, Gustave-Georges-Ferdinand
LOIZON, Louis-Joseph
LOLIVIER, Paul-Chrysostome
LOMBARD, Henry-Gustave
LOMBARD, Paul
LOISON, François-Clair-Jules
premier président à Aix-en-Provence. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
458
LOISON, Gustave-Georges-Ferdinand
juge à Orléans
Date de naissance :
LOIZON, Louis-Joseph
vice-président à Tunis
Date de naissance :
LOLIVIER, Paul-Chrysostome
président à Bordeaux
Date de naissance :
LOMBARD, Henry-Gustave
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LOMBARD, Paul
juge suppléant à Saint-Mihiel
Date de naissance :
BB/6(II)/1030
LONG, Albert-Marie-Henri
LONG, Maurice-Joseph
LONJON, Marie-Antoine-Hippolyte
LORBER, Jules-Maurice
LORETTE, Eugène-Félicien-Marie-Adolphe
LONG, Albert-Marie-Henri
procureur général à Aix-en-Provence. Certificat médical
Date de naissance :
LONG, Maurice-Joseph
substitut du procureur de la République à Lyon
Date de naissance :
LONJON, Marie-Antoine-Hippolyte
juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LORBER, Jules-Maurice
conseiller à Besançon. Certificats médicaux
Date de naissance :
LORETTE, Eugène-Félicien-Marie-Adolphe
juge à Vesoul. Certificat médical.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
459
BB/6(II)/1031
LORIN DE REURE, François
LORIN DE REURE, Jean-Baptiste-Victor-Edouard
LORRAIN, Gabriel-Auguste
LORY, Pierre-André
LOSTAU, Jean-Baptiste-Louis-François de
LOTA, Vincent-Joseph-Lucien-Diégo
LORIN DE REURE, François
juge à Nogent-le-Rotrou
Date de naissance :
LORIN DE REURE, Jean-Baptiste-Victor-Edouard
président à la cour d'Aix
Date de naissance :
LORRAIN, Gabriel-Auguste
conseiller à Nancy
Date de naissance :
LORY, Pierre-André
conseiller à Dijon
Date de naissance :
LOSTAU, Jean-Baptiste-Louis-François de
conseiller à Bourges. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1032
LOTH, Alfred-Louis-Marie
LOUBAT, Pierre-Marie-Augustin-Vincent-de-Paul
LOUBAT, William
LOUBATIÈRES, Marie-Théodore-François
LOUBERS, Gaston-Joseph-Henri
LOUBERS, Lucien-Michel-Gaston
LOUBET, François-Alfred
LOUGNON, Julien-François-Victor
LOTH, Alfred-Louis-Marie
président à Alger (Algérie)
Date de naissance :
LOUBAT, Pierre-Marie-Augustin-Vincent-de-Paul
président à Albi
Date de naissance :
Archives nationales (France)
460
LOUBATIÈRES, Marie-Théodore-François
vice-président à Metz
Date de naissance :
LOUBERS, Gaston-Joseph-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
LOUBERS, Lucien-Michel-Gaston
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
LOUBET, François-Alfred
président à Sarlat
Date de naissance :
LOUGNON, Julien-François-Victor
juge à Moulins
Date de naissance :
BB/6(II)/1033
LOUICHE, Auguste-Jean-Marie
LOUIN, François-Lucien
LOUIS, Cyprien
LOUIS, Félix
LOUIS, Maurice
LOUP, Eugène-Jean-Louis
LOUPS, Léo-Jacques-François-Sébastien
LOURADOUR, Georges-Pierre-Fernand
LOUICHE, Auguste-Jean-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
LOUIN, François-Lucien
suppléant du juge de paix à Bou-Saada (Algérie)
Date de naissance :
LOUIS, Cyprien
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
LOUIS, Félix
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)
Date de naissance :
LOUIS, Maurice
Archives nationales (France)
461
substitut général à Colmar, certificats médicaux
Date de naissance :
LOUP, Eugène-Jean-Louis
premier président à Toulouse
Date de naissance :
LOUPS, Léo-Jacques-François-Sébastien
procureur de la République à Chateaubriant. Certificats médicaux
Date de naissance :
LOURADOUR, Georges-Pierre-Fernand
juge à la suite à Tulle
Date de naissance :
BB/6(II)/1034
LOUSTAUNAU, Joseph
LOUSTEAU, Hippolyte-Pierre-Paul
LOUVEAU, Ernest-Emile-Auguste
LOUVET, Jacques-André
LOVITON, Pierre-Auguste
LOYE, Alfred
LOYSEL, Ferdinand-Louis-François
LOYSEL, Georges-Félix-Emile
LUBAC, Clément-Louis-Eugène
LUBET, Alfred-Bernard
LOUSTAUNAU, Joseph
juge à Tarbes
Date de naissance :
LOUSTEAU, Hippolyte-Pierre-Paul
président à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
LOUVEAU, Ernest-Emile-Auguste
juge suppléant à Montreuil
Date de naissance :
LOUVET, Jacques-André
juge à Blois
Date de naissance :
LOVITON, Pierre-Auguste
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
462
LOYE, Alfred
conseiller à Dijon
Date de naissance :
LOYSEL, Ferdinand-Louis-François
conseiller à Rennes
Date de naissance :
LOYSEL, Georges-Félix-Emile
juge à Pontoise
Date de naissance :
LUBAC, Clément-Louis-Eugène
suppléant du juge de paix à Oued-Fodda (Algérie)
Date de naissance :
LUBET, Alfred-Bernard
juge à Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/1035
LUC, Bernard-Antoine-Pierre
LUCAS, Robert-Jules-Eugène-Gabriel
LUCCA, Jean-Baptiste
LUCCHINI, Dominique-Antoine-Sauveur-Paul
LUCCIONI, Charles
LUCCIONI, Marcel-François
LUCIANI, Antoine
LUC, Bernard-Antoine-Pierre
président à la cour de Pau. Dossier médical
Date de naissance :
LUCAS, Robert-Jules-Eugène-Gabriel
juge suppléant à Reims
Date de naissance :
LUCCA, Jean-Baptiste
juge à Draguignan
Date de naissance :
LUCCHINI, Dominique-Antoine-Sauveur-Paul
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
LUCCIONI, Charles
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Archives nationales (France)
463
Date de naissance :
BB/6(II)/1036
LUGUET-DESGRANGES, Jean-Jacques-Marie-Joseph
LUIGGI, François-Louis-Augustin
LULE-DEJARDIN, Georges-Louis-Gustave
LURGUIE, Jean-Baptiste-Amans-Cyprien-Athaïde
LUSSAN, André-Marie-Roger
LUSSER, Jacques-Marie-Louis-Etienne-Gabriel
LUSTRAC, Marie-André de
LUTZ, Charles-Léon
LUXER, Prosper-Adolphe
LUZET, Pierre-Marie-Etienne
LYSNIEWSKI, Georges-Alexandre de
LUGUET-DESGRANGES, Jean-Jacques-Marie-Joseph
juge à Périgueux
Date de naissance :
LUIGGI, François-Louis-Augustin
conseiller à Bastia
Date de naissance :
LULE-DEJARDIN, Georges-Louis-Gustave
conseiller à Bordeaux. Certificat médical
Date de naissance :
LURGUIE, Jean-Baptiste-Amans-Cyprien-Athaïde
président à Cahors
Date de naissance :
LUSSAN, André-Marie-Roger
suppléant du juge de paix à Fedj-M'Zala (Algérie)
Date de naissance :
LUSSER, Jacques-Marie-Louis-Etienne-Gabriel
président à Corbeil. Certificat médical
Date de naissance :
LUSTRAC, Marie-André de
juge de paix à Tiaret (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
LUTZ, Charles-Léon
conseiller à Colmar
Date de naissance :
Archives nationales (France)
464
LUXER, Prosper-Adolphe
président à la cour de Nancy
Date de naissance :
LUZET, Pierre-Marie-Etienne
procureur de la République à Fougères
Date de naissance :
LYSNIEWSKI, Georges-Alexandre de
suppléant du juge de paix à Lafayette (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1037
MABELLY, Arthur
MABILLE DE PONCHEVILLE, Léon-Julien
MABIT, Guillaume-Isidore-Félix-Hippolyte-Gustave
MACHEMIN, Joseph-Edouard-Marie
MACQUERON, Joseph-Louis-René
MADAUNE, Pascal-Charles
MADAUNE, Pierre-Julien-Henry
MADELINE, Gaston-Auguste-Adolphe
MADIER, André-Denis-René
MADRE, Charles-Albert
MAGE, Frédéric-Victor-Adrien-Gustave
MABILLE DE PONCHEVILLE, Léon-Julien
juge à Cambrai
Date de naissance :
MABIT, Guillaume-Isidore-Félix-Hippolyte-Gustave
conseiller à Orléans. Certificats médicaux
Date de naissance :
MACHEMIN, Joseph-Edouard-Marie
conseiller à Aix
Date de naissance :
MACQUERON, Joseph-Louis-René
conseiller à Douai
Date de naissance :
MADAUNE, Pascal-Charles
juge suppléant à Pau
Date de naissance :
MADAUNE, Pierre-Julien-Henry
premier président à la cour d'Alger
Archives nationales (France)
465
Date de naissance :
MADELINE, Gaston-Auguste-Adolphe
procureur de la République à Vire
Date de naissance :
MADIER, André-Denis-René
conseiller à Paris
Date de naissance :
MADRE, Charles-Albert
procureur général à la Réunion
Date de naissance :
MAGE, Frédéric-Victor-Adrien-Gustave
juge à Figeac
Date de naissance :
BB/6(II)/1038
MAGESCAS, Jean
MAGISTRY, Jean-Baptiste-Pierre-Léopold-Alexandre
MAGNAN, Célestin-Chéri-Delphin
MAGNAN DE BORNIER, Jean-Joseph-Philippe-Etienne
MAGNAND, Charles-Edme-Gilbert-Marie
MAGESCAS, Jean
président à la cour de Pau
Date de naissance :
MAGISTRY, Jean-Baptiste-Pierre-Léopold-Alexandre
président à Gap. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAGNAN, Célestin-Chéri-Delphin
conseiller à Paris
Date de naissance :
MAGNAND, Charles-Edme-Gilbert-Marie
juge à Béthune
Date de naissance :
BB/6(II)/1039
MAGNAUD, Jean-Marie-Bernard-Paul
MAGNIEN, Emile-Marie-Augustin-François-Gabriel
MAGNIEN, Jean-Auguste-Alfred
MAGNIEN, Pierre-François-Eugène
MAGNIER, Henri-Jean-Baptiste
Archives nationales (France)
466
MAGNIN, Félix-Marie-Eugène
MAGNIN, Victor-Louis
MAGNAUD, Jean-Marie-Bernard-Paul
juge à la Seine. Pièces à signaler : p. 260, publication intitulée Le Journal (janvier 1902), journal de
publicité pour le vin Mariani reproduisant le portrait gravé du président Magnaud. P. 258, La vie
illustrée du 16 mars 1899 avec un interview de Magnaud, alors président du tribunal de Château-Thierry
Dossier dans un état déplorable.
Date de naissance :
MAGNIEN, Emile-Marie-Augustin-François-Gabriel
conseiller à Paris
Date de naissance :
MAGNIEN, Jean-Auguste-Alfred
juge à Mirecourt. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAGNIEN, Pierre-François-Eugène
substitut à Bonneville, puis greffier à Bonneville
Date de naissance :
MAGNIN, Félix-Marie-Eugène
premier président à Aix
Date de naissance :
MAGNIN, Victor-Louis
juge à Lille
Date de naissance :
BB/6(II)/1040
MAGNY, Gustave
MAHAULT, Eugène-Jean
MAHE, Alexandre-Pierre
MAHIER, Adrien-Henri
MAHISTRE, Louis-Auguste-Antoine-Philibert
MAHOUDEAU, Léon-François
MAHYET, Hilaire-Marcellin-Adolphe
MAIGNIAL, Pierre-Mainfroi-Jules-Valentin
MAILHOS, Pierre-Marie-Joseph
MAILLAND, Edmond-Clotaire-Pierre
MAGNY, Gustave
juge de paix à Laghouat (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAHAULT, Eugène-Jean
Archives nationales (France)
467
juge à Brest
Date de naissance :
MAHE, Alexandre-Pierre
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
MAHIER, Adrien-Henri
juge de paix à Alger
Date de naissance :
MAHISTRE, Louis-Auguste-Antoine-Philibert
vice-président à Valence
Date de naissance :
MAHOUDEAU, Léon-François
procureur de la République à Lyon
Date de naissance :
MAHYET, Hilaire-Marcellin-Adolphe
juge à Marseille
Date de naissance :
MAIGNIAL, Pierre-Mainfroi-Jules-Valentin
conseiller à Lyon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAILHOS, Pierre-Marie-Joseph
substitut à Moissac
Date de naissance :
MAILLAND, Edmond-Clotaire-Pierre
président à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/1041
MAILLARD, Charles-Joseph
MAILLARD, Jean-Baptiste-Paul
MAILLARD, Louis
MAILLARD, Louis-Isidore
MAILLEFER, Jean-Baptiste-Marie-Albert
MAILLET, Marie-Jules
MAILLET, Maurice-Marie-Jules
MAINTENANT, Auguste-Félix de
MAIRE, Jean-Baptiste-Alfred
MAIRE, [lacune]
Archives nationales (France)
468
MAILLARD, Charles-Joseph
juge à Vouziers
Date de naissance :
MAILLARD, Jean-Baptiste-Paul
premier président à Lyon
Date de naissance :
MAILLARD, Louis
président à Mortagne
Date de naissance :
MAILLARD, Louis-Isidore
conseiller à Nancy. Certificat médical.
Date de naissance :
MAILLEFER, Jean-Baptiste-Marie-Albert
président à Verdun
Date de naissance :
MAILLET, Marie-Jules
conseiller à la cour de cassation. Certificat médical.
Date de naissance :
MAILLET, Maurice-Marie-Jules
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
MAINTENANT, Auguste-Félix de
président à Compiègne
Date de naissance :
MAIRE, Jean-Baptiste-Alfred
président à la cour de Besançon
Date de naissance :
BB/6(II)/1042
MAIRET, Louis-Marie-Gaston
MAISON, Pascal-Ludovic-Marie-Maxime
MAITRE, Albert-Henri-Louis
MALAFOSSE, Ernest-Isidore
MALAUSSENA, Paul-Louis-Félix
MALAUSSENE, Joseph-Etienne
MALAVAL, Urbain-Louis
MALAVIALLE, François-Etienne-Gustave-Adolphe
MAIRET, Louis-Marie-Gaston
Archives nationales (France)
469
conseiller à Rouen
Date de naissance :
MAISON, Pascal-Ludovic-Marie-Maxime
juge à Evreux
Date de naissance :
MALAFOSSE, Ernest-Isidore
conseiller à Riom
Date de naissance :
MALAUSSENE, Joseph-Etienne
conseiller à Aix. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MALAVAL, Urbain-Louis
suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)
Date de naissance :
MALAVIALLE, François-Etienne-Gustave-Adolphe
conseiller à Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/1043
MALECOT, Louis-Aristide
MALEN, Camille-Joseph-Gaëtan-Sylvestre
MALENÇON, Ludovic-Zéphir-Corentin
MALEPEYRE, François-Léopold
MALHERBE, Pierre-Joseph-Marie-Ernest
MALHERBY, Jean-Baptiste-Auguste-Joseph
MALIVIN, Joseph
MALLARME, Victor-Alfred
MALLAT, Maurice
MALLEIN, Séraphin-Victor
MALLET, Jean-Marie-François-Louis
MALLET, Joseph-Alfred
MALLET, Louis-Joseph-Antoine-Pierre
MALECOT, Louis-Aristide
conseiller à Rennes
Date de naissance :
MALEN, Camille-Joseph-Gaëtan-Sylvestre
juge à Céret
Date de naissance :
MALENÇON, Ludovic-Zéphir-Corentin
Archives nationales (France)
470
conseiller à Caen
Date de naissance :
MALEPEYRE, François-Léopold
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
MALHERBE, Pierre-Joseph-Marie-Ernest
juge suppléant à Saint-Sever
Date de naissance :
MALHERBY, Jean-Baptiste-Auguste-Joseph
vice-président à la Seine
Date de naissance :
MALIVIN, Joseph
conseiller à Aix
Date de naissance :
MALLAT, Maurice
juge à Carpentras
Date de naissance :
MALLEIN, Séraphin-Victor
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
MALLET, Jean-Marie-François-Louis
juge à Lyon
Date de naissance :
MALLET, Joseph-Alfred
juge suppléant à Louviers
Date de naissance :
MALLET, Louis-Joseph-Antoine-Pierre
président à Moulins. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1044
MALLET, Louis-Martinien
MALLET, Napoléon-Henri-Emmanuel
MALLET, Pierre-Antoine-Michel
MALLEVAL, Georges-Louis
MALO, Pierre-François-Marcel
MALRIC, Etienne-Gabriel-Marie
MALRIC, Mamert-Marie-Antoine-Henri
Archives nationales (France)
471
MALLET, Louis-Martinien
conseiller à Rennes
Date de naissance :
MALLET, Napoléon-Henri-Emmanuel
président à la cour d'Aix-en-Provence
Date de naissance :
MALLET, Pierre-Antoine-Michel
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MALLEVAL, Georges-Louis
procureur de la République à Aix-en-Provence
Date de naissance :
MALO, Pierre-François-Marcel
président à Constantine (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MALRIC, Etienne-Gabriel-Marie
président à la cour de Montpellier. Certificat médical.
Date de naissance :
MALRIC, Mamert-Marie-Antoine-Henri
juge suppléant à Carcassonne
Date de naissance :
BB/6(II)/1045
MALRIEU, Jules-Victor-Armand-Marie
MALTEAU, Léon-Victor
MALVEZY, Joseph-Marie-Gustave-Firmin
MAMOU, Mohammed-Ben-Braham
MANAS, Rieutor-Victor-Léon-Constant de
MANDEAU, Marcel-Eugène
MANCEAUX, Marie-Joseph-Michel-Ernest
MALRIEU, Jules-Victor-Armand-Marie
président à Figeae. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MALTEAU, Léon-Victor
avocat défenseur à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
MALVEZY, Joseph-Marie-Gustave-Firmin
Archives nationales (France)
472
vice-président à la Seine
Date de naissance :
MAMOU, Mohammed-Ben-Braham
interprète judiciaire à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
MANAS, Rieutor-Victor-Léon-Constant de
juge suppléant à Paris
Date de naissance :
MANDEAU, Marcel-Eugène
substitut à Rennes
Date de naissance :
MANCEAUX, Marie-Joseph-Michel-Ernest
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
BB/6(II)/1046
MANCHON, Félix-Hippolyte
MANCINI, François-Marie
MANCINI, Laurent
MANDEVILLE, Léon-Aimable-Georges
MANDO, Pierre-Claude-Marie
MANDRETTE, Jean-Joseph
MANGEOT, Louis-François-Marie
MANGIN, Jules-Henri
MANGIN-BOCQUET, Léon-Eugène
MANIL, Pierre
MANIQUAIRE, Jean-François
MANNONI, Ours-Jacques-Philippe
MANOEL-SAUMANE, Antoine-Eugène-Louis de
MANSENCAL, Alfred
MANTE, Adolphe
MANTEL, Auguste-Joseph
MANUEL, André-Paul-Venance
MANCHON, Félix-Hippolyte
conseiller à Caen
Date de naissance :
MANCINI, François-Marie
conseiller à Bastia. Certificat médical.
Date de naissance :
MANDEVILLE, Léon-Aimable-Georges
Archives nationales (France)
473
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
MANDO, Pierre-Claude-Marie
procureur de la République à Montfort. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MANDRETTE, Jean-Joseph
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
MANGEOT, Louis-François-Marie
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
MANGIN, Jules-Henri
juge à Bar-le-Duc. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MANGIN-BOCQUET, Léon-Eugène
président à la cour de Paris. Certificat médical.
Date de naissance :
MANIQUAIRE, Jean-François
suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)
Date de naissance :
MANNONI, Ours-Jacques-Philippe
suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)
Date de naissance :
MANOEL-SAUMANE, Antoine-Eugène-Louis de
procureur général à Montpellier Le dossier 857 A 98 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
MANSENCAL, Alfred
juge de paix à Majunga (Madagascar)
Date de naissance :
MANTE, Adolphe
juge à Lyon
Date de naissance :
MANTEL, Auguste-Joseph
conseiller à Douai
Date de naissance :
Archives nationales (France)
474
MANUEL, André-Paul-Venance
juge suppléant à Lodève
Date de naissance :
BB/6(II)/1047
MARBOT, Louis-Lucien
MARBOTIN, Denis-François dit Henry de
MARCACCI, Antoine-Alexandre
MARCADE, Paul-Napoléon
MARCAGGI, Antoine
MARCAGGI, Antoine
MARCAGGI, Félix
MARCAIS, Henri-Guillaume
MARCANGELI, Nicolas-Alexandre
MARCANTONI, Marc-Antoine-Cicéron
MARCEL, Achille-Henri
MARCEROU, Raymond-Léopold
MARCHADIER, Jean-Guillaume
MARBOT, Louis-Lucien
juge à Bordeaux. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARBOTIN, Denis-François dit Henry de
président à Perpignan
Date de naissance :
MARCACCI, Antoine-Alexandre
suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)
Date de naissance :
MARCADE, Paul-Napoléon
conseiller à Rouen
Date de naissance :
MARCAGGI, Antoine
substitut à Chambéry
Date de naissance :
MARCAGGI, Antoine
suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie)
Date de naissance :
MARCAGGI, Félix
président à la cour d'Aix
Date de naissance :
Archives nationales (France)
475
MARCANGELI, Nicolas-Alexandre
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
MARCANTONI, Marc-Antoine-Cicéron
juge à Ajaccio. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARCEROU, Raymond-Léopold
suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
MARCHADIER, Jean-Guillaume
vice-président à Bordeaux. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1048
MARCHAIS DE LANGOTTIERE, Armand-Pierre-Marie
MARCHAL, Gaston-Joseph
MARCHAND, Joseph-Félicien
MARCHAND, Léonce-Jean-Georges-Emile-Frank
MARCHAND, Lucien-Onésyme
MARCHAND, [lacune]
MARCHANDISE, Paul
MARCHARD, Louis-Victor
MARCHE, Jules-Jacques
MARCHESSEAU, François-Louis-Ferdinand
MARCHESSEAU, Louis-Edouard
MARCHETTI, Félix-André-Eugène
MARCHAIS DE LANGOTTIERE, Armand-Pierre-Marie
juge à Vitré
Date de naissance :
MARCHAND, Joseph-Félicien
expéditionnaire au ministère de la Justice
Date de naissance :
MARCHAND, Léonce-Jean-Georges-Emile-Frank
juge à Bazas. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARCHAND, Lucien-Onésyme
juge à Saint-Jean-d'Angély
Date de naissance :
MARCHANDISE, Paul
Archives nationales (France)
476
juge à Péronne
Date de naissance :
MARCHARD, Louis-Victor
président à Guingamp
Date de naissance :
MARCHE, Jules-Jacques
conseiller à Orléans. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARCHESSEAU, François-Louis-Ferdinand
conseiller à Angers
Date de naissance :
MARCHESSEAU, Louis-Edouard
juge à Nice
Date de naissance :
BB/6(II)/1049
MARCHI, Jacques-Paul-Michel
MARCILLAUD DE BUSSAC, Henri-Louis
MARCLAND, Georges-Gustave-Louis
MARCOMBES, Marie-Joseph-Jean-Baptiste-Victor
MARCOUIRE, Joseph-Louis-Justin
MARCY, Henri-Charles-François
MARCHI, Jacques-Paul-Michel
procureur de la République à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
MARCILLAUD DE BUSSAC, Henri-Louis
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
MARCLAND, Georges-Gustave-Louis
juge à Montbrison. Dossier médical.
Date de naissance :
MARCOMBES, Marie-Joseph-Jean-Baptiste-Victor
substitut à la Seine
Date de naissance :
MARCOUIRE, Joseph-Louis-Justin
vice-président à Béziers
Date de naissance :
Archives nationales (France)
477
MARCY, Henri-Charles-François
président à la cour d'Aix-en-Provence
Date de naissance :
BB/6(II)/1050
MAREAU, Marie-Alexandre-Maurice
MARECHAL, Jean-Marie-Georges
MARECHAL, Joseph-Henri
MAREGIANO, Louis-César-Eugène
MARET, Auguste-Eugène-Joseph
MAREAU, Marie-Alexandre-Maurice
juge à Moulins
Date de naissance :
MARECHAL, Jean-Marie-Georges
juge à Nancy
Date de naissance :
MARECHAL, Joseph-Henri
juge à Niort
Date de naissance :
MAREGIANO, Louis-César-Eugène
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlelat (Algérie)
Date de naissance :
MARET, Auguste-Eugène-Joseph
vice-président à Nice
Date de naissance :
MARET, Augustin-Adolphe-Joseph
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1051
MARET, Augustin-Adolphe-Joseph
MARGERIN DU METZ, Pierre-Henry
MARGIER, Joseph-Auguste-Eugène
MARGON, Adrien
MARGUE, Justin-Léon-Paul
MARGUIER, René-Léo
MARIANI, Antoine-Dominique
MARIANI, Antoine-Jules
MARIANI, Eugène-Louis-Toussaint
MARIAU, Paul-Armand-Martin-Antoine-Gabriel
Archives nationales (France)
478
MARGERIN DU METZ, Pierre-Henry
juge suppléant à Avesnes
Date de naissance :
MARGIER, Joseph-Auguste-Eugène
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
MARGON, Adrien
substitut à Tiaret (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARGUE, Justin-Léon-Paul
procureur de la République à Rocroi. Dossier médical.
Date de naissance :
MARIANI, Antoine-Dominique
président à la cour de Bastia
Date de naissance :
MARIANI, Eugène-Louis-Toussaint
juge à Beauvais
Date de naissance :
MARIAU, Paul-Armand-Martin-Antoine-Gabriel
conseiller à Caen
Date de naissance :
BB/6(II)/1052
MARIE, Félix-Vincent-Albin
MARIE, Georges-Albert
MARIE, Paul-Victor
MARIE, René-Mathurin
MARIGNAN, André-Firmin
MARIGNAN, Louis
MARIGNY, [lacune]
MARIN, Fernand-Marie-André-Emile
MARIN, Georges-Daniel
MARINI, Hyacinthe-Nicolas-Antoine-Xavier
MARINIER, Henri-Léonard-Emile
MARIE, Félix-Vincent-Albin
président à Briey
Date de naissance :
MARIE, Georges-Albert
président à Reims
Archives nationales (France)
479
Date de naissance :
MARIE, Paul-Victor
suppléant du juge de paix à Téniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
MARIE, René-Mathurin
conseiller à Rennes. Dossier médical.
Date de naissance :
MARIGNAN, André-Firmin
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
MARIN, Fernand-Marie-André-Emile
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
MARIN, Georges-Daniel
juge assesseur à la Seine
Date de naissance :
MARINI, Hyacinthe-Nicolas-Antoine-Xavier
juge à Calvi. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARINIER, Henri-Léonard-Emile
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BB/6(II)/1053
MARION, Louis-Marie-Benjamin
MARION, Pierre-René-Horace
MARIOTTI, Ange-Marie-Etienne
MARIS, Jean-Joseph-Séraphin
MARLIO, Georges-Félix-Jean
MARMION, Jean-Auguste-Marcel
MARMOITON, Pierre-Julien
MARNEUR, Marius-Georges
MARONIEZ, Georges-Philibert-Charles
MARONIEZ, Paul-Louis
MARION, Louis-Marie-Benjamin
conseiller à Besançon
Date de naissance :
MARION, Pierre-René-Horace
Archives nationales (France)
480
juge à Lyon
Date de naissance :
MARIOTTI, Ange-Marie-Etienne
conseiller à Bastia
Date de naissance :
MARIS, Jean-Joseph-Séraphin
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
MARLIO, Georges-Félix-Jean
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
MARMOITON, Pierre-Julien
conseiller à Nancy. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARNEUR, Marius-Georges
conseiller à Alger
Date de naissance :
MARONIEZ, Georges-Philibert-Charles
juge à Cambrai
Date de naissance :
MARONIEZ, Paul-Louis
juge suppléant à Valenciennes
Date de naissance :
BB/6(II)/1054
MAROT, Jean-Baptiste-Félix-Marie-Ernest
MAROU, Jean-Roger
MARQUET, Claude-Augustin
MARQUET, Jean-Léonard-Gaston
MARQUIS, [lacune]
MARQUIS-SEBIE, Pierre-Georges-Joseph
MARRAUD, Blaise-Gaspard-Georges
MARRE, Paul-François-Marie
MAROT, Jean-Baptiste-Félix-Marie-Ernest
juge à la Seine. Certificat médical.
Date de naissance :
MAROU, Jean-Roger
procureur de la République à Baugé. Certificat médical.
Archives nationales (France)
481
Date de naissance :
MARQUET, Claude-Augustin
premier président à Amiens
Date de naissance :
MARQUET, Jean-Léonard-Gaston
premier président à Poitiers
Date de naissance :
MARQUIS-SEBIE, Pierre-Georges-Joseph
conseiller à Agen
Date de naissance :
MARRAUD, Blaise-Gaspard-Georges
conseiller à Agen
Date de naissance :
MARRE, Paul-François-Marie
juge de paix à Bône (Algérie). Certificats médicaux. Le dossier 2994 B 08 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
BB/6(II)/1055
MARS, Paul-François-Marie
MARSAN, Eugène-Léon
MARSAULT, Alexandre
MARSAULT, Octave-Henri-Alexandre
MARSET, Jules-François
MARTEL, Edmond-Félix-Victor
MARTEL, Pierre-Marie-Charles
MARTEL, Pierre-Marie-Georges
MARTHA, Henri-Joseph-Eugène
MARS, Paul-François-Marie
substitut du procureur de la République à Marseille
Date de naissance :
MARSAN, Eugène-Léon
avocat général à Alger
Date de naissance :
MARSAULT, Alexandre
juge de paix à l'Arba (Algérie)
Date de naissance :
MARSAULT, Octave-Henri-Alexandre
suppléant du juge de paix à Palestro (Algérie)
Archives nationales (France)
482
Date de naissance :
MARSET, Jules-François
vice-président au Puy
Date de naissance :
MARTEL, Edmond-Félix-Victor
juge à Angers. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARTEL, Pierre-Marie-Charles
juge à Béziers
Date de naissance :
MARTEL, Pierre-Marie-Georges
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
MARTHA, Henri-Joseph-Eugène
président à la cour de Grenoble
Date de naissance :
BB/6(II)/1056
MARTIN, Alfred-Joseph-Marie-Eugène
MARTIN, Charles-Auguste-Hippolyte
MARTIN, Charles-Ferdinand-Paul-Marie
MARTIN, Edmond
MARTIN, Eugène-Henry-Adolphe
MARTIN, Honoré-Mathieu-Henri
MARTIN, Jean
MARTIN, Joseph-Antoine
MARTIN, Joseph-Eugène
MARTIN, Jules-Joseph
MARTIN, Alfred-Joseph-Marie-Eugène
président à la cour de Nancy
Date de naissance :
MARTIN, Charles-Ferdinand-Paul-Marie
procureur de la République à Saint-Jean-de-Maurienne. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARTIN, Edmond
président à la cour de Colmar
Date de naissance :
MARTIN, Eugène-Henry-Adolphe
Archives nationales (France)
483
premier président à Bastia
Date de naissance :
MARTIN, Honoré-Mathieu-Henri
juge suppléant à Saint-Amand
Date de naissance :
MARTIN, Jean
juge suppléant dans le ressort de Poitiers
Date de naissance :
MARTIN, Joseph-Antoine
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
MARTIN, Joseph-Eugène
premier président à Toulouse
Date de naissance :
MARTIN, Jules-Joseph
procureur de la République à Annecy. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1057
MARTIN, Julien-Marie-Joseph
MARTIN, Léopold-Henri-Martial
MARTIN, Louis-Eugène-Alexandre
MARTIN, Louis-Honoré-Alfred-Edmond
MARTIN, Louis-Jean-Edouard
MARTIN, Louis-Marie-Joseph
MARTIN, Louis-René-Joseph
MARTIN, Octave-Almyre-Fernand-Léopold-Marie
MARTIN, Octave-Marie-Christine-Alexandre
MARTIN, Julien-Marie-Joseph
conseiller à Rennes
Date de naissance :
MARTIN, Léopold-Henri-Martial
juge à Lille
Date de naissance :
MARTIN, Louis-Eugène-Alexandre
juge à Oran (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARTIN, Louis-Honoré-Alfred-Edmond
Archives nationales (France)
484
substitut à Rouen
Date de naissance :
MARTIN, Louis-Jean-Edouard
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
MARTIN, Louis-Marie-Joseph
juge à Bastia
Date de naissance :
MARTIN, Louis-René-Joseph
substitut à Boulogne-sur-Mer
Date de naissance :
MARTIN, Octave-Almyre-Fernand-Léopold-Marie
substitut à Paris
Date de naissance :
MARTIN, Octave-Marie-Christine-Alexandre
procureur de la République à Nantes
Date de naissance :
BB/6(II)/1058
MARTIN, Paul-Victor
MARTIN, Pierre-Fulbert
MARTIN, Raymond
MARTIN, Raymond-Georges
MARTIN, Roger-Louis-Marie-Alfred
MARTIN DE BOUDARD, Alexandre-Lucien-Marie
MARTIN-DEIDIER, Auguste-Jean-Joseph
MARTIN-JAUBERT, Marie-Joseph-Jules-Amédée
MARTIN-JAUBERT, Marie-Justin-Paul
MARTIN-LANDRY, Joseph-Gabriel-Landry
MARTIN, Paul-Victor
président à la cour de Dijon
Date de naissance :
MARTIN, Pierre-Fulbert
conseiller à Agen
Date de naissance :
MARTIN, Raymond
huissier à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
485
MARTIN, Raymond-Georges
greffier de la Justice de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
MARTIN, Roger-Louis-Marie-Alfred
juge suppléant à Auxerre
Date de naissance :
MARTIN DE BOUDARD, Alexandre-Lucien-Marie
suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
MARTIN-DEIDIER, Auguste-Jean-Joseph
juge à Saint-Pol
Date de naissance :
MARTIN-JAUBERT, Marie-Joseph-Jules-Amédée
juge à Marseille. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARTIN-JAUBERT, Marie-Justin-Paul
conseiller à Aix
Date de naissance :
MARTIN-LANDRY, Joseph-Gabriel-Landry
juge à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1059
MARTINAIS, Victor
MARTINAUD, André-Jules-Emile
MARTINEAU, Charles-Ernest
MARTINEAU, Charles-Victor-Pierre-Joseph-Louis
MARTINELLI, Edouard-Martin
MARTINENGIII, Maurice-Jacques-Joseph-Marie
MARTINENQ, Joseph-Jean-Baptiste-Jules
MARTINET, Camille
MARTINET, Charles
MARTINEZ, [lacune]
MARTINI, Ours-François-Antoine
MARTINAIS, Victor
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
MARTINAUD, André-Jules-Emile
substitut à Montluçon
Archives nationales (France)
486
Date de naissance :
MARTINEAU, Charles-Ernest
président à La Rochelle
Date de naissance :
MARTINEAU, Charles-Victor-Pierre-Joseph-Louis
juge à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
MARTINELLI, Edouard-Martin
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
MARTINENQ, Joseph-Jean-Baptiste-Jules
vice-président à Oran (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MARTINET, Camille
président à la cour de Paris
Date de naissance :
MARTINI, Ours-François-Antoine
conseiller à Bastia. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1060
MARTINON, Anne-Jean-Clément
MARTNER, André
MARTRE, Alexandre-Charles-Jules
MARTY, Bernard-Gabriel
MARTY, Emile-Jean
MARTY, Jean-Antoine
MARTY, Joseph-Victorin
MARTY, Léon-Emile-Joseph
MARTY, Paul-Louis-Eugène-Parfait-Léon
MARTZ, Charles-Antoine-René
MARTINON, Anne-Jean-Clément
président à Vienne. Certificat médical.
Date de naissance :
MARTNER, André
juge à Pontoise
Date de naissance :
MARTRE, Alexandre-Charles-Jules
Archives nationales (France)
487
conseiller à Aix
Date de naissance :
MARTY, Bernard-Gabriel
président à Lavaur
Date de naissance :
MARTY, Emile-Jean
suppléant du juge de paix à Djelfa (Algérie)
Date de naissance :
MARTY, Jean-Antoine
conseiller à Paris. Dossier incomplet.
Date de naissance :
MARTY, Joseph-Victorin
conseiller à Paris
Date de naissance :
MARTY, Léon-Emile-Joseph
juge à Perpigna. Certificats médicaux.n
Date de naissance :
MARTY, Paul-Louis-Eugène-Parfait-Léon
juge à Privas
Date de naissance :
MARTZ, Charles-Antoine-René
premier président à Nancy
Date de naissance :
BB/6(II)/1061
MARVILLET, Jules-Henri-Alexandre
MARVILLET, Philippe-Hubert
MARX, Pierre-Hubert
MARY, Jules-Jean-Baptiste-Emilien
MASCAREL, Henri-Gabriel-Edouard
MASQUERIER, Louis-Auguste-Achille
MASSART, Augustin-Jean-Marie
MASSART, Camille-Etienne
MASSE, Benoît-Paul
MASSE, Gabriel-Eugène
MASSE, Louis-Jean-Emile
MARVILLET, Jules-Henri-Alexandre
conseiller à Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
488
MARVILLET, Philippe-Hubert
président à Chaumont
Date de naissance :
MARX, Pierre-Hubert
juge du livre foncier à Wissembourg
Date de naissance :
MARY, Jules-Jean-Baptiste-Emilien
juge à Toulouse
Date de naissance :
MASCAREL, Henri-Gabriel-Edouard
vice-président à Angers
Date de naissance :
MASQUERIER, Louis-Auguste-Achille
président à la cour de Poitiers
Date de naissance :
MASSART, Augustin-Jean-Marie
juge à Pontivy
Date de naissance :
MASSART, Camille-Etienne
juge suppléant à Lille
Date de naissance :
MASSE, Benoît-Paul
président à la cour de Paris
Date de naissance :
MASSE, Gabriel-Eugène
conseiller à Aix. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MASSE, Louis-Jean-Emile
président à Sousse (Tunisie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1062
MASSEI, Jean-Pierre
MASSERAN, Charles-Petrus-Maurice
MASSERAN, René-Georges
MASSIET DU BIEST, Jules-Alexis-Marie
MASSIET DU BIEST, Louis-Henri-Marie
Archives nationales (France)
489
MASSON, Charles-Auguste
MASSONI, Maxime-Antoine-Auguste
MASSOT, Charles-Marie-Pierre
MASURE, Jules-François-Aimé-Joseph
MATHE, Charles
MATHIEU, Henry-Louis-Stanislas
MATHIEU, Jean-Marie-Placide-Lucien-Georges
MASSEI, Jean-Pierre
président à Bastia
Date de naissance :
MASSERAN, Charles-Petrus-Maurice
président à Boulogne
Date de naissance :
MASSIET DU BIEST, Jules-Alexis-Marie
président à la cour d'Amiens
Date de naissance :
MASSIET DU BIEST, Louis-Henri-Marie
juge à Boulogne
Date de naissance :
MASSON, Charles-Auguste
juge de paix à Oued-Athménia (Algérie)
Date de naissance :
MASSONI, Maxime-Antoine-Auguste
président à Philippeville (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MASSOT, Charles-Marie-Pierre
premier président à Nancy
Date de naissance :
MASURE, Jules-François-Aimé-Joseph
président à Béthune
Date de naissance :
MATHE, Charles
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
MATHIEU, Henry-Louis-Stanislas
juge à Nancy
Date de naissance :
Archives nationales (France)
490
MATHIEU, Jean-Marie-Placide-Lucien-Georges
juge de paix au Kef (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1063
MATHIEU, Louis-Etienne-Toussaint
MATHIEU, Marie-Hypolite-Edouard-Gustave
MATHIEU, Pierre-Jean-Baptiste-Léon
MATHIEU-SAINT-LAURENT, Marie-Jules-Henri
MATHURIN, Félix-François
MATIGNON, Etienne
MATILLON, Roger-Ernest
MATTEI, Eugène-Auguste-Louis
MATTEI, Philippe-Jules-Jean-Baptiste
MATTEIS, Albert de
MATTER, Jacques-Paul
MATTON, Jean-Maxence-Laurent
MATURIE, Augustin-Pierre-Albert
MATUSKA DE RASTOKA, Raoul-Lucien-Vladimir
MAUBACQ, Henri-Ernest-Louis
MAUDUIT, Paul-Charles-Alfred
MAUFLASTRE, Alexis
MAUFROY, Pierre-René
MAUGE, Charles-Edouard
MAUGEIS, Theobald-Emile-Alphonse
MAUGEIS DE BOURGUESDON, François-Marie-Jules-André
MATHIEU, Louis-Etienne-Toussaint
suppléant du juge de paix à Inkermann (Algérie)
Date de naissance :
MATHIEU, Marie-Hypolite-Edouard-Gustave
procureur de la République à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
MATHIEU, Pierre-Jean-Baptiste-Léon
juge à Avignon. Certificat médical.
Date de naissance :
MATHIEU-SAINT-LAURENT, Marie-Jules-Henri
suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)
Date de naissance :
MATHURIN, Félix-François
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
491
MATIGNON, Etienne
vice-président à Bordeaux
Date de naissance :
MATILLON, Roger-Ernest
substitut à Rambouillet
Date de naissance :
MATTEI, Eugène-Auguste-Louis
président à Bastia. Le dossier 1099 B 84 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
MATTEI, Philippe-Jules-Jean-Baptiste
juge suppléant à Bastia
Date de naissance :
MATTEIS, Albert de
suppléant du juge de paix du canton nord à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
MATTER, Jacques-Paul
premier président à la cour de cassation
Date de naissance :
MATTON, Jean-Maxence-Laurent
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
MATURIE, Augustin-Pierre-Albert
procureur de la République à Châteaudun
Date de naissance :
MATUSKA DE RASTOKA, Raoul-Lucien-Vladimir
suppléant du juge de paix à Tenès (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAUBACQ, Henri-Ernest-Louis
greffier à Tunis. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAUDUIT, Paul-Charles-Alfred
suppléant du juge de paix à Batna (Algérie)
Date de naissance :
MAUFLASTRE, Alexis
président à la cour de Cambrai
Archives nationales (France)
492
Date de naissance :
MAUFROY, Pierre-René
vice-président à la Seine
Date de naissance :
MAUGE, Charles-Edouard
juge à Chalon-sur-Saône
Date de naissance :
MAUGEIS, Theobald-Emile-Alphonse
substitut du procureur de la République à Perpignan
Date de naissance :
MAUGEIS DE BOURGUESDON, François-Marie-Jules-André
juge de paix à Palikao (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1064
MAUGER, Charles-Paul-Frédéric-Adrien
MAUGIN, François-Georges
MAULEON, Marie-Lucien
MAULION, Paul-Alfred-Camille
MAULMOND, Albert
MAULVAULT, Albert-Maurice
MAUMY, Julien-Joseph-Raymond-Robert
MAURAIS, Pierre-Marie
MAURAN, Charles-Martin-Théodore
MAURANGES, Maxime
MAUREL, Jean-Pierre-Jacques
MAUREL, Joseph-Jean-Gervais
MAUGER, Charles-Paul-Frédéric-Adrien
juge à Chinon
Date de naissance :
MAUGIN, François-Georges
substitut du procureur de la République à Cambrai
Date de naissance :
MAULEON, Marie-Lucien
conseiller à Angers
Date de naissance :
MAULION, Paul-Alfred-Camille
premier président à Rennes
Archives nationales (France)
493
Date de naissance :
MAULMOND, Albert
premier président à Bourges
Date de naissance :
MAULVAULT, Albert-Maurice
suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
MAURAIS, Pierre-Marie
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
MAURAN, Charles-Martin-Théodore
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAURANGES, Maxime
juge à Senlis
Date de naissance :
MAUREL, Jean-Pierre-Jacques
juge à Lesparre. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MAUREL, Joseph-Jean-Gervais
juge suppléant à Rochechouart
Date de naissance :
BB/6(II)/1065
MAURES, Abel
MAURIAC, Antoine-Germain-Gaspard
MAURIAC, Jean-Louis-Napoléon
MAURICE, Alexis
MAURICE, Charles-Ovide-Hippolyte
MAURICE, Léon-Ovide-Georges
MAURIN, Jean-Marie-Baptiste-Antoine
MAURIS, Amédée-Marie
MAUROIS, André-Alexandre
MAURY, Louis-Félix-Gaston
MAURES, Abel
juge suppléant à Périgueux
Date de naissance :
MAURIAC, Antoine-Germain-Gaspard
Archives nationales (France)
494
président à Vienne
Date de naissance :
MAURIAC, Jean-Louis-Napoléon
conseiller à Rouen
Date de naissance :
MAURICE, Alexis
conseiller à Nancy. Certificat médical.
Date de naissance :
MAURICE, Charles-Ovide-Hippolyte
président à Tours
Date de naissance :
MAURICE, Léon-Ovide-Georges
conseiller à Poitiers. Le dossier 2674 A 97 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
MAURIS, Amédée-Marie
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
MAUROIS, André-Alexandre
suppléant du juge de paix à Gafsa (Tunisie)
Date de naissance :
MAURY, Louis-Félix-Gaston
conseiller à Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/1066
MAVRE, Georges-André-Eugène
MAXWELL, Joseph
MAY, Pierre-Charles
MAYEN, Ernest-Antoine
MAYET, Maurice
MAYNIER, Eugène
MAYOUD, François-Joseph
MAYSSENT, Armand-François-Ambroise
MAZEAU, Pierre-Marie-Oscar
MAZEAUD, Germeuil-François-Silvain
MAVRE, Georges-André-Eugène
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
Archives nationales (France)
495
MAXWELL, Joseph
procureur général à Bordeaux
Date de naissance :
MAYEN, Ernest-Antoine
juge à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
MAYET, Maurice
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
MAYOUD, François-Joseph
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie). Certificat médical.
Date de naissance :
MAYSSENT, Armand-François-Ambroise
conseiller à Paris
Date de naissance :
MAZEAU, Pierre-Marie-Oscar
président à la cour de Riom
Date de naissance :
MAZEAUD, Germeuil-François-Silvain
conseiller à Limoges
Date de naissance :
BB/6(II)/1067
MAZEL, Jean-Victor
MAZEL, Pierre-Eugène-Etienne
MAZEN, Antoine-Henri
MAZEN, Eugène-Henri-Pierre
MAZET, Antoine-Antonin
MAZEL, Jean-Victor
conseiller à Paris
Date de naissance :
MAZEL, Pierre-Eugène-Etienne
conseiller à Aix
Date de naissance :
MAZEN, Antoine-Henri
premier président à Bourges
Date de naissance :
Archives nationales (France)
496
MAZEN, Eugène-Henri-Pierre
juge à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
MAZET, Antoine-Antonin
huissier à Mateur (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1068
MAZIERE, Jean-Henry-Alfred
MAZOIRES, Léon-Alphonse
MAZOYER, Jean-Baptiste
MAZOYER, Jean-Henri
MAZUC DE GUERIN DU CAYLA, Nérestan-Maurice-Marie-Prosper-Erambert
MAZURKIEWIEZ, Paul
MEAUME, Jean-Joachim-Augustin-René
MECHADIER, François
MEDAN, Lucien-François-Roger
MEGRET DE BELLIGNY, Santiago de
MEHEUDIN, Marie-Albert
MAZIERE, Jean-Henry-Alfred
président à la cour de Caen
Date de naissance :
MAZOIRES, Léon-Alphonse
président à Riom
Date de naissance :
MAZOYER, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Bouïra (Algérie)
Date de naissance :
MAZOYER, Jean-Henri
président à Oloron
Date de naissance :
MAZUC DE GUERIN DU CAYLA, Nérestan-Maurice-Marie-Prosper-Erambert
juge suppléant à Aix-en-Provence
Date de naissance :
MAZURKIEWIEZ, Paul
huissier à Souk-el-Arba (Tunisie)
Date de naissance :
MEAUME, Jean-Joachim-Augustin-René
président à La Roche-sur-Yon
Archives nationales (France)
497
Date de naissance :
MECHADIER, François
juge à Saintes
Date de naissance :
MEDAN, Lucien-François-Roger
conseiller à Paris
Date de naissance :
MEGRET DE BELLIGNY, Santiago de
président à Ribérac
Date de naissance :
MEHEUDIN, Marie-Albert
conseiller à Caen
Date de naissance :
BB/6(II)/1069
MEHIER, Eugène-Louis
MEICHLER, [lacune]
MEIGNIE, Henri-Clément-Marie
MEILLET, [lacune]
MEINARD, Firmin-Victor-Charles-Eugène
MELCOT, Charles-Joseph
MELCOT, Philippe-Louis-Edmond
MELENOTTE, Henri-René-Pierre
MELIS, José
MELLIS, Urbain-Louis
MELON, Alexandre-Jean-Baptiste
MELON, Joseph-Jean-Victor
MEHIER, Eugène-Louis
vice-président à Montbrison
Date de naissance :
MEIGNIE, Henri-Clément-Marie
conseiller à Poitiers. Certificat médical.
Date de naissance :
MEINARD, Firmin-Victor-Charles-Eugène
suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
MELCOT, Charles-Joseph
président de section à la Seine. Certificats médicaux.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
498
MELCOT, Philippe-Louis-Edmond
avocat général à la cour de cassation
Date de naissance :
MELENOTTE, Henri-René-Pierre
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
MELIS, José
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
MELLIS, Urbain-Louis
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
MELON, Alexandre-Jean-Baptiste
juge à Limoges
Date de naissance :
MELON, Joseph-Jean-Victor
juge assesseur à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/1070
MENAGE, Amédée-Gustave-Victor-Marie
MENARD, Louis-Hilaire-Marie-Léon
MENAUD, Pierre-Adelys
MENCIERE, Benefactum-Jean-Baptiste-Armand
MENDIONDOU, Jean-Léon
MENDIONDOU, Léon-François-Jean
MENGIN, Louis
MENIEL, Jacques-Alexandre
MENJAUD, Charles-Jean-Alexis
MENNY, Jules-Paul
MERAT, Pierre-Marcel
MERAT, Pierre-Victor-Henri
MERCIER, Eugène-Emile
MENAGE, Amédée-Gustave-Victor-Marie
juge suppléant à Montmorillon
Date de naissance :
MENAUD, Pierre-Adelys
président à Marmande
Date de naissance :
Archives nationales (France)
499
MENCIERE, Benefactum-Jean-Baptiste-Armand
juge à Soissons
Date de naissance :
MENDIONDOU, Jean-Léon
juge suppléant à Oloron
Date de naissance :
MENDIONDOU, Léon-François-Jean
sous-chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
MENGIN, Louis
juge à Nancy
Date de naissance :
MENIEL, Jacques-Alexandre
juge à Bône (Algérie)
Date de naissance :
MENJAUD, Charles-Jean-Alexis
juge à Metz
Date de naissance :
MENNY, Jules-Paul
juge suppléant à Bordj-Menaïel (Algérie)
Date de naissance :
MERAT, Pierre-Marcel
juge à Joigny
Date de naissance :
MERAT, Pierre-Victor-Henri
président à Auxerre
Date de naissance :
MERCIER, Eugène-Emile
président à la cour d'Alger. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1071
MERCIER, Félix
MERCIER, Gaston
MERCIER, Henri-Lucien
MERCIER, Louis
MERCIER, Louis-Victor
Archives nationales (France)
500
MERCY, Georges-Joseph
MERET, André-Auguste-Edmond
MERET, Charles-René
MERET, Charles-Victor-Marie-Emile-Edmond
MERIC, Pierre
MERIC, Pierre-Louis-Victor
MERCIER, Félix
juge aux Sables d'Olonne
Date de naissance :
MERCIER, Gaston
président à la cour de Limoges
Date de naissance :
MERCIER, Henri-Lucien
suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)
Date de naissance :
MERCIER, Louis
vice-président à la Seine
Date de naissance :
MERCIER, Louis-Victor
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
MERCY, Georges-Joseph
juge à Nancy
Date de naissance :
MERET, André-Auguste-Edmond
conseiller à Rouen. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MERET, Charles-René
suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
MERET, Charles-Victor-Marie-Emile-Edmond
conseiller à Rouen
Date de naissance :
MERIC, Pierre
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
501
MERIC, Pierre-Louis-Victor
conseiller à Agen
Date de naissance :
BB/6(II)/1072
MERIEL-BUSSY, Henry-Adolphe
MERILLON, Pierre-François-Daniel
MERKLEN, Léon-Théobald
MERLAND, Constant-Julien-Joseph
MERLAND, Paul
MERLAT, Gilles-Joseph-Bonaventure
MERLAUT, Jean
MERLE, Jean-Claude
MERLE, Pierre-Louis-François
MERLE, Pierre-Marie-Jean-Baptiste
MERLE-DESILES, Claude-Théodore-Gaspard
MERLE DES ISLES, Charles-Rosal-Antony-Pierre
MERLE DES ISLES, Ernest-Charles-Clément
MERLIN, Alexandre-Marius
MEROT, Théodule-Auguste-Léopold
MERIEL-BUSSY, Henry-Adolphe
conseiller à Rennes
Date de naissance :
MERILLON, Pierre-François-Daniel
procureur général à la cour de cassation
Date de naissance :
MERKLEN, Léon-Théobald
juge suppléant à Mirecourt
Date de naissance :
MERLAND, Constant-Julien-Joseph
juge suppléant à Nantes
Date de naissance :
MERLAND, Paul
juge à Parthenay
Date de naissance :
MERLAT, Gilles-Joseph-Bonaventure
suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
MERLE, Jean-Claude
juge à Mâcon
Archives nationales (France)
502
Date de naissance :
MERLE, Pierre-Louis-François
avocat général à Nîmes
Date de naissance :
MERLE, Pierre-Marie-Jean-Baptiste
procureur de la République à Marrakech (Maroc)
Date de naissance :
MERLE-DESILES, Claude-Théodore-Gaspard
suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)
Date de naissance :
MERLE DES ISLES, Charles-Rosal-Antony-Pierre
suppléant du juge de paix à l'Oued-Athménia (Algérie). Dossier incomplet
Date de naissance :
MERLE DES ISLES, Ernest-Charles-Clément
suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)
Date de naissance :
MERLIN, Alexandre-Marius
président à Saint-Malo. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MEROT, Théodule-Auguste-Léopold
conseiller à Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/1073
MERSIER, Maurice-Charles-René-Eugène
MERSIER, Paul-Emile
MESNARD, Lucien-Louis
MESNARD, Marc-Camille-Edmond
MESNIER, François-Charles-René
MESRINE, Henri-Paul-Eugène
MESTRE-MEL, Louis-Joseph-Marie
METGE, Louis
METIVIER, Jean-Aristide
METTAS, Marie-Joseph-Marcel
MERSIER, Maurice-Charles-René-Eugène
juge à Meaux
Date de naissance :
MERSIER, Paul-Emile
Archives nationales (France)
503
conseiller à Paris
Date de naissance :
MESNARD, Lucien-Louis
suppléant du juge de paix à Fort-National (Algérie)
Date de naissance :
MESNARD, Marc-Camille-Edmond
conseiller à Paris
Date de naissance :
MESNIER, François-Charles-René
président à La Rochelle
Date de naissance :
MESRINE, Henri-Paul-Eugène
président à Issoudun
Date de naissance :
MESTRE-MEL, Louis-Joseph-Marie
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
METGE, Louis
juge à Alger
Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1943.
Date de naissance :
METIVIER, Jean-Aristide
juge suppléant au Blanc
Date de naissance :
METTAS, Marie-Joseph-Marcel
procureur général à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/1074
METTETAL, Armand-Georges-Auguste
MEUNIER, Raoul-Alfred-Henri
MEUNIER-QUINSAC, Henry-Elie
MEURS, Emile-François
MEUSNIER, Louis
MEUSY, Jean-Baptiste-Jules-Anastase
MEYER, Auguste
MEYER, Jean-Jacques
MEYER, Joseph
MEYER, Pierre-Henri-Balthazard
Archives nationales (France)
504
MEYNADIER, Gaston-Camille
MEYNADIER, Jean-Pierre-Alfred
MEYNARD, Jean-Baptiste
MEYNIEL, Jules-Louis
METTETAL, Armand-Georges-Auguste
conseiller à Dijon
Date de naissance :
MEUNIER, Raoul-Alfred-Henri
suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)
Date de naissance :
MEUNIER-QUINSAC, Henry-Elie
conseiller à Limoges
Date de naissance :
MEURS, Emile-François
président à Montargis
Date de naissance :
MEUSNIER, Louis
président à Beauvais
Date de naissance :
MEUSY, Jean-Baptiste-Jules-Anastase
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
MEYER, Auguste
juge à Mulhouse
Date de naissance :
MEYER, Jean-Jacques
juge à Selestat
Dossier déplacé par le ministère de la Justice en 1949.
Date de naissance :
MEYER, Joseph
suppléant du juge de paix à Aumale (Algérie)
Date de naissance :
MEYER, Pierre-Henri-Balthazard
juge à Béthune
Date de naissance :
MEYNADIER, Gaston-Camille
Archives nationales (France)
505
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
MEYNADIER, Jean-Pierre-Alfred
juge à Mortagne. Dossier médical.
Date de naissance :
MEYNARD, Jean-Baptiste
juge de paix à Philippeville (Algérie). Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1946.
Date de naissance :
MEYNIEL, Jules-Louis
juge suppléant à Riom
Date de naissance :
BB/6(II)/1075
MEYNIEUX, Etienne
MEYSONNASSE, Virgile
MIALARET, André-Joseph
MIALON, Augustin-Joseph
MICHAL, François-Louis-Alphonse
MICHEL, Adolphe
MICHEL, Emile-Alphonse-Marie
MICHEL, Georges-Jean-Ernest
MICHEL, Henri-Nicolas
MICHEL, Paul-Léon-Georges
MEYNIEUX, Etienne
premier président à Lyon
Date de naissance :
MEYSONNASSE, Virgile
huissier à Tunis (Tunisie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MIALARET, André-Joseph
président à Dieppe
Date de naissance :
MIALON, Augustin-Joseph
suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)
Date de naissance :
MICHAL, François-Louis-Alphonse
juge à Bourgoin
Date de naissance :
Archives nationales (France)
506
MICHEL, Adolphe
vice-président à Oran (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MICHEL, Emile-Alphonse-Marie
président à Alençon
Date de naissance :
MICHEL, Henri-Nicolas
président à la cour de Paris
Date de naissance :
MICHEL, Paul-Léon-Georges
conseiller à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/1076
MICHEL DE BOISLISLE, Georges-Marie-Gabriel
MICHEL-JAFFARD, Marie-Antoine-Louis
MICHELET, Louis-Frédéric
MICHELOT, Georges-Jean
MIDY, Michel
MIEL, Pierre-Antoine-François-Christophe-Edouard
MIEUSSENS, Alexandre-Jean-François-Vincent
MIGNAC, Jean-Joseph-Laurent
MILANTA, Louis-Gustave-Marie
MILHE-POUTINGON, Louis-Joseph-Alexandre
MILLART, Gustave
MILLERET, François-Marie-Joseph
MICHEL DE BOISLISLE, Georges-Marie-Gabriel
président à la cour de Paris
Date de naissance :
MICHEL-JAFFARD, Marie-Antoine-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
MICHELET, Louis-Frédéric
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
MICHELOT, Georges-Jean
juge à Sarlat
Date de naissance :
MIDY, Michel
Archives nationales (France)
507
juge à Château-Chinon. Certificat médical.
Date de naissance :
MIEL, Pierre-Antoine-François-Christophe-Edouard
conseiller à Alger
Date de naissance :
MIEUSSENS, Alexandre-Jean-François-Vincent
juge de paix à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
MIGNAC, Jean-Joseph-Laurent
conseiller à Riom
Date de naissance :
MILANTA, Louis-Gustave-Marie
juge à Gap
Date de naissance :
MILHE-POUTINGON, Louis-Joseph-Alexandre
suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)
Date de naissance :
MILLART, Gustave
juge à Sidi-bel-Abbès (Algérie)
Dossier médical.
Date de naissance :
MILLERET, François-Marie-Joseph
juge à Besançon. Dossier médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1077
MILLET, Auguste-Etienne-Marie
MILLET, Louis
MILLET, Paul-Louis-Marie
MILLET, Paul-Louis-Michel-Etienne-Marie-Joseph
MILLET-LACOMBE, Pierre-Emmanuel
MILLIARD, Henri
MILLIARD, Jean-Marie-Louis
MILLET, Auguste-Etienne-Marie
procureur de la République au Havre
Date de naissance :
MILLET, Louis
juge à Fontainebleau
Archives nationales (France)
508
Date de naissance :
MILLET, Paul-Louis-Marie
président à la cour d'Amiens
Date de naissance :
MILLET, Paul-Louis-Michel-Etienne-Marie-Joseph
conseiller à Orléans
Date de naissance :
MILLET-LACOMBE, Pierre-Emmanuel
substitut du procureur de la République au Mans. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MILLIARD, Henri
président à la cour de Paris
Date de naissance :
MILLIARD, Jean-Marie-Louis
président à Blida (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1078
MILLON, Arsène-Félix-Henry
MILLON, Henry-Ernest
MILLORY, Benjamin-Paul
MILLOT, François-Vincent-Edouard
MILON, Paul-Emile
MIMAUD, Claude-André-Jules
MINGASSON, Gustave-Alban-Marie-André
MINGUET, André-Bernard
MINICONI, Jérôme-Henri
MILLON, Arsène-Félix-Henry
juge à Beauvais
Date de naissance :
MILLON, Henry-Ernest
conseiller à Dijon
Date de naissance :
MILLORY, Benjamin-Paul
conseiller à Angers. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MILLOT, François-Vincent-Edouard
conseiller à Nancy
Archives nationales (France)
509
Date de naissance :
MILON, Paul-Emile
juge suppléant à Segré
Date de naissance :
MIMAUD, Claude-André-Jules
juge à Ruffec
Date de naissance :
MINGASSON, Gustave-Alban-Marie-André
juge à Lille. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MINICONI, Jérôme-Henri
huissier à Sousse (Tunisie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1079
MIOLLIS, François-Gabriel-Bienvenu de
MIOT, Henri-Calixte
MIQUEL, Pierre-Maurice-Louis
MIQUEL, Pierre-Paul-Eugène
MIRABEL, Pierre-François
MIRANDE, Charles
MIRANDE, Jean-Baptiste-Dominique-Emile
MIRANDE, Jean-Charles-Auguste
MISSE, Adolphe
MISSONIER, Marie-Pierre-Paul
MIOLLIS, François-Gabriel-Bienvenu de
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
MIOT, Henri-Calixte
juge à Beaune
Date de naissance :
MIQUEL, Pierre-Maurice-Louis
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
MIQUEL, Pierre-Paul-Eugène
juge suppléant dans le ressort de Montpellier
Date de naissance :
MIRABEL, Pierre-François
Archives nationales (France)
510
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
MIRANDE, Charles
suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
MIRANDE, Jean-Baptiste-Dominique-Emile
conseiller à Paris
Date de naissance :
MIRANDE, Jean-Charles-Auguste
président à la cour de Douai
Date de naissance :
MISSE, Adolphe
suppléant du juge de paix à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
MISSONIER, Marie-Pierre-Paul
substitut à Brest
Date de naissance :
BB/6(II)/1080
MISSONNIER, Joseph
MITCHELL, Léonie-Marion
MOATTI, Aron-Henri
MOCUDE, Ludovic-François-Marie
MOET, Louis-Charlemagne-Joseph
MOHAMMED EN NAFA BEN EL HADJ EL ARBI, [lacune]
MOHLER, Paul
MOINDRON, Martial-Ferdinand
MOINDROT, Alexandre
MOINET, Laurent-François
MOISSENET, Félix-Jean-Baptiste
MOISY, Henri-Gabriel
MISSONNIER, Joseph
juge à Saint-Flour
Date de naissance :
MOATTI, Aron-Henri
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
MOCUDE, Ludovic-François-Marie
président à Guingamp
Archives nationales (France)
511
Date de naissance :
MOET, Louis-Charlemagne-Joseph
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
MOHAMMED EN NAFA BEN EL HADJ EL ARBI, [lacune]
interprète judiciaire à Souk-el-Arba, Tunisie)
Date de naissance :
MOINDRON, Martial-Ferdinand
juge à Marennes
Date de naissance :
MOINDROT, Alexandre
suppléant du juge de paix à Romorantin en 1903. Dossier incomplet.
Historique du producteur
Date de naissance :
MOINET, Laurent-François
président à la Seine
Date de naissance :
MOISSENET, Félix-Jean-Baptiste
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
MOISY, Henri-Gabriel
président à Caen
Date de naissance :
BB/6(II)/1081
MOLAS, Jules-Antoine
MOLIERE, Louis-Joseph-Georges
MOLINES, Edmond-Louis-Gaston
MOLINES, Marie-Gustave
MOLINIE, Louis-Victor
MOLL, Marie-Alexandre-François-André
MOLL, Yves-Marie-Henri-Xavier
MOLLERAT, Louis-Léon-Marie
MOLAS, Jules-Antoine
conseiller à Lyon
Date de naissance :
MOLIERE, Louis-Joseph-Georges
Archives nationales (France)
512
président à Nîmes
Date de naissance :
MOLINES, Edmond-Louis-Gaston
substitut à Lyon
Date de naissance :
MOLINES, Marie-Gustave
procureur général à Besançon
Date de naissance :
MOLINIE, Louis-Victor
premier président à Douai
Date de naissance :
MOLL, Marie-Alexandre-François-André
conseiller à Besançon
Voir aussi BB/6(II)/1297.
Date de naissance :
MOLL, Yves-Marie-Henri-Xavier
conseiller à Amiens
Date de naissance :
MOLLERAT, Louis-Léon-Marie
juge à Dijon
Date de naissance :
BB/6(II)/1082
MOLLINE, Pierre-Augustin-Marc-Georges
MOMMEJA, Fleuret-Adrien-Marie
MOMMESSIN, Jean-Baptiste
MOMPEZ, Georges-Eugène-Gabriel
MOMY, Etienne-Marie-Eugène
MONBRUN, Théodore-Marie-Eugène
MONCHOT, Charles
MONCOURRIER-BEAUREGARD, Jean-Jules-Alfred
MOLLINE, Pierre-Augustin-Marc-Georges
président à la suite à Brive
Date de naissance :
MOMMEJA, Fleuret-Adrien-Marie
suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)
Date de naissance :
MOMMESSIN, Jean-Baptiste
Archives nationales (France)
513
conseiller à Douai
Date de naissance :
MOMY, Etienne-Marie-Eugène
suppléant du juge de paix à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
MONBRUN, Théodore-Marie-Eugène
conseiller à Agen
Date de naissance :
MONCHOT, Charles
juge à Châteaudun
Date de naissance :
MONCOURRIER-BEAUREGARD, Jean-Jules-Alfred
premier président à Riom
Date de naissance :
BB/6(II)/1083
MONDOT, Paul-Etienne
MONESTIER, Joachim-Lambert-Amédée
MONET, Aurélien-Jean
MONGERY, Jean-Noël-Elie-Joseph
MONGIE-CARSUZAN, Jean-Henry
MONGRELET, Henri-Auguste
MONGRELET, Joseph
MONGUILAN, Joseph-Jean-Charles
MONDOT, Paul-Etienne
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
MONESTIER, Joachim-Lambert-Amédée
juge à Millau
Date de naissance :
MONET, Aurélien-Jean
suppléant du juge de paix à Gabès (Tunisie)
Date de naissance :
MONGERY, Jean-Noël-Elie-Joseph
procureur de la République à Lons-le-Saunier. Certificat médical.
Date de naissance :
MONGIE-CARSUZAN, Jean-Henry
conseiller à Bordeaux
Archives nationales (France)
514
Date de naissance :
MONGRELET, Henri-Auguste
juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
MONGRELET, Joseph
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
MONGUILAN, Joseph-Jean-Charles
juge suppléant à Alençon
Date de naissance :
BB/6(II)/1084
MONIER, Adolphe-Stanislas-Louis
MONIER, Ferdinand
MONIER, Louis-Charles-Fortuné
MONIER, Marie-Fernand
MONIER, Paul-Auguste-Marie
MONIN, Edouard-Charles
MONIN, Paul-Charles-Victor
MONIOT, Henri-Albert
MONLAÜ, Xavier
MONIER, Adolphe-Stanislas-Louis
juge à la Seine. Dossier non communicable avant 2028 (pièces concernant l'affaire Lévy) Voir
bb/18/2788/1. .
Date de naissance :
MONIER, Ferdinand
premier président à Paris
Date de naissance :
MONIER, Louis-Charles-Fortuné
procureur de la République à Aurillac
Date de naissance :
MONIER, Marie-Fernand
procureur de la République à Montmédy en 1918. Dossier incomplet
Date de naissance :
MONIER, Paul-Auguste-Marie
juge à Béziers
Date de naissance :
MONIN, Edouard-Charles
Archives nationales (France)
515
premier président à Grenoble
Date de naissance :
MONIN, Paul-Charles-Victor
premier président à Lyon
Date de naissance :
MONIOT, Henri-Albert
procureur de la République à Mende. Certificat médical.
Date de naissance :
MONLAÜ, Xavier
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
BB/6(II)/1085
MONNET, Jean-Albert
MONNIER, Ernest-Gaston-Léonard-Gabriel
MONNIER, Marcel-Auguste
MONNOT DES ANGLES, Alexandre-Paul
MONS, Georges-Léopold-Emile
MONSEIGNAT, Jean-Louis-Paul de
MONSSERVIN, Aimé-Pierre-Charles-Emile-Joseph
MONTAGNE, Victor-Henri-Alphonse
MONTAGNON, Vincent-Charles-Emile
MONTANARI-REVEST, Félix-Louis-Jean-Baptiste
MONTAUBIN, Louis-Léon-Félix
MONTAUT, Maurice-Henri-Gabriel de
MONTELS, Louis-Jules-Marie
MONTES, Ernest
MONTES, Louis-Théophile-Prosper
MONTEUUIS, Isidore-Auguste-Ferdinand
MONTLUC, Léon-Pierre-Adrien
MONNET, Jean-Albert
conseiller à Paris
Date de naissance :
MONNIER, Ernest-Gaston-Léonard-Gabriel
juge suppléant à Châteaudun
Date de naissance :
MONNIER, Marcel-Auguste
juge suppléant à Louhans
Date de naissance :
MONNOT DES ANGLES, Alexandre-Paul
Archives nationales (France)
516
juge à la Seine
Date de naissance :
MONSEIGNAT, Jean-Louis-Paul de
substitut du procureur de la République à Niort
Date de naissance :
MONSSERVIN, Aimé-Pierre-Charles-Emile-Joseph
procureur de la République à Espalion
Date de naissance :
MONTAGNON, Vincent-Charles-Emile
procureur de la République à Autun
Date de naissance :
MONTANARI-REVEST, Félix-Louis-Jean-Baptiste
président à la cour d'Aix-en-Provence
Date de naissance :
MONTAUBIN, Louis-Léon-Félix
sous-chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
MONTAUT, Maurice-Henri-Gabriel de
juge suppléant à Nîmes
Date de naissance :
MONTELS, Louis-Jules-Marie
commissaire-priseur à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
MONTES, Ernest
juge de paix à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
MONTES, Louis-Théophile-Prosper
juge à Lyon
Date de naissance :
MONTEUUIS, Isidore-Auguste-Ferdinand
juge suppléant à Dunkerque
Date de naissance :
MONTLUC, Léon-Pierre-Adrien
conseiller à Douai
Date de naissance :
Archives nationales (France)
517
BB/6(II)/1086
MORAND, Gustave-Paul-Casimir
MORAND, Jean-Etienne
MORAND, Jules-Gustave
MORAND, Paul
MORANDINI, Yvan-Narcisse
MORARD, Paul-Joseph-Lucien
MORAS, Adrien
MORAS, Pierre-Dominique-Clément
MORAND, Gustave-Paul-Casimir
juge à la Seine
Date de naissance :
MORAND, Jean-Etienne
président à la cour de Poitiers
Date de naissance :
MORAND, Jules-Gustave
juge à la Seine
Date de naissance :
MORAND, Paul
procureur de la République à Gap. Certificat médical.
Date de naissance :
MORARD, Paul-Joseph-Lucien
juge à Douai. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MORAS, Adrien
président à Toulouse
Date de naissance :
MORAS, Pierre-Dominique-Clément
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1087
MORE, Emile-Paul
MORE, Pierre-Joseph-Emmanuel-Edouard
MOREAL, Ursule-Auguste-Henry-René de
MOREAU, Georges-Roger
MOREAU, Marie-Ferdinand
MOREAU, Paul-Edouard-Auguste
MOREAU, Paul-Emile
MOREAU, Pierre-Jules-Alexandre
Archives nationales (France)
518
MOREAU, Thomas
MORE, Emile-Paul
président à la cour de Paris
Date de naissance :
MORE, Pierre-Joseph-Emmanuel-Edouard
conseiller à Besançon
Date de naissance :
MOREAL, Ursule-Auguste-Henry-René de
président à Lons-le-Saulnier
Date de naissance :
MOREAU, Georges-Roger
juge suppléant à Cholet
Date de naissance :
MOREAU, Marie-Ferdinand
conseiller à Lyon
Date de naissance :
MOREAU, Paul-Edouard-Auguste
président à Cambrai
Date de naissance :
MOREAU, Paul-Emile
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
MOREAU, Pierre-Jules-Alexandre
juge à Apt
Date de naissance :
MOREAU, Thomas
juge à La Réole
Date de naissance :
BB/6(II)/1088
MOREL, Charles-Henri-Stéphène
MOREL, Etienne-Jean
MOREL, Gaëtan
MOREL, Jules
MOREL, Jules-Antoine
MOREL, Jules-Gustave
MOREL-FREDEL, Louis-Joseph
MORELLET, Louis-François
Archives nationales (France)
519
MORELLET, Louis-Marie-Hippolyte
MORET, Paul-Edouard
MORGAN-JONES, John-Charles
MORGAT, Marie-Joseph-François-Xavier-Louis
MORICARD, Louis-Victor-Clément
MORIETTE, Charles-Emmanuel
MORILLON, Léon-François
MOREL, Charles-Henri-Stéphène
président à Gap
Date de naissance :
MOREL, Etienne-Jean
suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
MOREL, Gaëtan
suppléant du juge de paix à El-K'seur (Algérie)
Date de naissance :
MOREL, Jules
substitut à Lannion
Date de naissance :
MOREL, Jules-Antoine
président à Falaise. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MOREL, Jules-Gustave
suppléant du juge de paix à Oued-Athmenia (Algérie)
Date de naissance :
MOREL-FREDEL, Louis-Joseph
président à Bonneville
Date de naissance :
MORELLET, Louis-François
juge à Privas
Date de naissance :
MORELLET, Louis-Marie-Hippolyte
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
MORET, Paul-Edouard
suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
520
MORGAT, Marie-Joseph-François-Xavier-Louis
juge suppléant à Châteauroux
Date de naissance :
MORICARD, Louis-Victor-Clément
juge suppléant à Semur
Date de naissance :
MORIETTE, Charles-Emmanuel
président à Blaye
Date de naissance :
MORILLON, Léon-François
président à Lourdes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1089
MORIN, Auguste-Amable-Félix
MORIN, François-Georges-Théobal
MORIN, Joseph-Etienne-Emile
MORIN, Pierre-Marie-Emmanuel-Joseph
MORISE, Louis-Gabriel-Raoul
MORISE, Paul-Louis-Jules-Gabriel
MORISSE, Auguste-André
MORIZET, André
MORIZOT, Albert-Henri
MORIZOT, Charles
MORLON, Louis-Albert
MOSSE, Mardochée-Albert
MORIN, Auguste-Amable-Félix
juge à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
MORIN, François-Georges-Théobal
procureur de la République à Batna (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
MORIN, Joseph-Etienne-Emile
conseiller à Bourges
Date de naissance :
MORIN, Pierre-Marie-Emmanuel-Joseph
conseiller à Douai
Date de naissance :
Archives nationales (France)
521
MORISE, Louis-Gabriel-Raoul
conseiller à Paris
Date de naissance :
MORISE, Paul-Louis-Jules-Gabriel
conseiller à Paris
Date de naissance :
MORISSE, Auguste-André
juge suppléant à Pontaudemer
Date de naissance :
MORIZET, André
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
MORIZOT, Albert-Henri
juge de paix à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
MORIZOT, Charles
conseiller à Paris
Date de naissance :
MORLON, Louis-Albert
conseiller à Bourges
Date de naissance :
MOSSE, Mardochée-Albert
suppléant du juge de paix à Tunis
Date de naissance :
BB/6(II)/1090
MOSSEL, Dominique-Jules-André
MOSSLER, Georges
MOTAIS, Louis-Charles-Pierre-Julien-François-Augustin
MOTHE, Jean-Baptiste
MOUGEOT, Henri
MOULARD, François-Léonce
MOULENQ, François-Paul
MOULIN, Charles-Adrien
MOULIN, Jean-Vincent-Ciprien
MOULIN, Louis-Marie-Joseph
MOULINARD, Joseph-François-Louis-Charles de
MOULONGUET, Jean-Georges
MOULY, Jean-Chrisostome-Auguste
Archives nationales (France)
522
MOSSEL, Dominique-Jules-André
juge à Lourdes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
MOSSLER, Georges
juge au Tribunal cantonal à Saverne
Date de naissance :
MOTAIS, Louis-Charles-Pierre-Julien-François-Augustin
juge à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)
Date de naissance :
MOTHE, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)
Date de naissance :
MOULARD, François-Léonce
juge suppléant à Toulon
Date de naissance :
MOULENQ, François-Paul
premier président à la cour de Montpellier
Date de naissance :
MOULIN, Charles-Adrien
juge suppléant à Sainte-Menehould
Date de naissance :
MOULIN, Jean-Vincent-Ciprien
président à Largentière
Date de naissance :
MOULIN, Louis-Marie-Joseph
juge suppléant à Saint-Julien
Date de naissance :
MOULINARD, Joseph-François-Louis-Charles de
juge à Périgueux
Date de naissance :
MOULONGUET, Jean-Georges
président à Nîmes
Date de naissance :
MOULY, Jean-Chrisostome-Auguste
procureur de la République à la suite à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
523
BB/6(II)/1091
MOURA, Jean-Baptiste
MOURET, Jean-Antoine-Henri
MOURET, Jules-Marie
MOURET, Jules-Ulysse
MOURGUES, Marcel-Marcellin-Maurice
MOURGUES, Pierre-Victorin-Gabriel de
MOURIER, Jean-Ernest-Léon
MOURLAQUE, Pierre-Clément
MOURA, Jean-Baptiste
juge à Moissac
Date de naissance :
MOURET, Jean-Antoine-Henri
juge suppléant à Versailles
Date de naissance :
MOURET, Jules-Marie
juge à Valence
Date de naissance :
MOURGUES, Marcel-Marcellin-Maurice
suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
MOURGUES, Pierre-Victorin-Gabriel de
procureur de la République à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
MOURIER, Jean-Ernest-Léon
juge à Batna (Algérie)
Date de naissance :
MOURLAQUE, Pierre-Clément
suppléant du juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1092
MOURON, Adolphe-Samuel-Félix
MOURRAL, Casimir-Henri-Amédée
MOUSSAUD, Baptiste-Théophile-Alexis
MOUSSU, Louis-Henri-Victor
MOUTHON, Jean-Charles-Marie
MOUXY DE LOCHE, François-Alexandre-Jean de
MOYAT, Lucien-Louis-Ernest
Archives nationales (France)
524
MOYET, Edouard-Joseph-Louis
MUGNIER, François
MUGNIER, Georges-Charles-Jean-Baptiste
MUHLEISEN, Jules-Frédéric-Georges
MULA, André-François-Joseph
MULLER, Raymond-Alfred
MOURON, Adolphe-Samuel-Félix
président à la cour de Douai
Date de naissance :
MOURRAL, Casimir-Henri-Amédée
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
MOUSSAUD, Baptiste-Théophile-Alexis
juge suppléant à Fontenay
Date de naissance :
MOUSSU, Louis-Henri-Victor
président à Chartres
Date de naissance :
MOUXY DE LOCHE, François-Alexandre-Jean de
juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
MOYAT, Lucien-Louis-Ernest
juge suppléant à Sainte-Menehould
Date de naissance :
MOYET, Edouard-Joseph-Louis
premier président à Grenoble
Date de naissance :
MUGNIER, François
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
MUGNIER, Georges-Charles-Jean-Baptiste
juge à Gray
Date de naissance :
MUHLEISEN, Jules-Frédéric-Georges
vice-président à Strasbourg
Date de naissance :
Archives nationales (France)
525
BB/6(II)/1093
MULTIER, Achille
MÜNCH, Paul
MUNCK, Paul-Lucien
MUNIER, Henry-Ernest-Alexandre
MUNSCH, Louis-Victoire-Charles-Edouard-Lucien
MUNSCHINA, Ignace-Emile
MURATELLE, Jacques-Louis-Eugène-Alfred
MURTULA, Emile-Albert
MUSELLI, Charles
MUSSO, Henry-Marie-Dominique
MUSTON, Eugène-Etienne
MULTIER, Achille
juge à Lille. Le dossier 1521 A 97 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
MÜNCH, Paul
juge au tribunal cantonal de Sierentz (Alsace-Lorraine)
Date de naissance :
MUNIER, Henry-Ernest-Alexandre
procureur de la République à Albertville
Date de naissance :
MUNSCH, Louis-Victoire-Charles-Edouard-Lucien
conseiller à Paris
Date de naissance :
MUNSCHINA, Ignace-Emile
conseiller à Besançon
Date de naissance :
MURATELLE, Jacques-Louis-Eugène-Alfred
président à Ussel
Date de naissance :
MUSSO, Henry-Marie-Dominique
juge suppléant à Bastia
Date de naissance :
MUSTON, Eugène-Etienne
conseiller à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/1094
NACHBAUR, Paul-Eugène-Alphonse
Archives nationales (France)
526
NADAL, François-Joseph-Marie
NADAL, Pierre-Julien-Léon
NADAU, Alexandre-Victor
NADAUD, Jean-François-Angel-Cyprien
NADAUD, Pierre-Henry
NADEAU, Alfred-Marie-Théodule
NADEAU, Simon-Jacques-Alexandre
NAPLES, Célestin-Joseph-Etienne
NACHBAUR, Paul-Eugène-Alphonse
président à Colmar
Date de naissance :
NADAL, Pierre-Julien-Léon
premier président à Nîmes
Date de naissance :
NADAU, Alexandre-Victor
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
NADAUD, Jean-François-Angel-Cyprien
substitut du juge de paix à Bordj-Menaiel (Algérie)
Date de naissance :
NADAUD, Pierre-Henry
président à Montluçon
Date de naissance :
NADEAU, Alfred-Marie-Théodule
juge à Rochefort. Certificat médical.
Date de naissance :
NADEAU, Simon-Jacques-Alexandre
président à La Réole
Date de naissance :
NAPLES, Célestin-Joseph-Etienne
juge suppléant à Condom
Date de naissance :
BB/6(II)/1095
NAQUET, Eliacin
NARBONNE, Henri
NARDINI, Jacob-Louis
NARRAT, Georges-Victor-François
NASICA, Toussaint-Noël
Archives nationales (France)
527
NAST, Marcel-Henri
NAUD, Marie-Michel-Paul-Ferdinand
NAUD, René-Alphonse
NAUDIN, Benigne-Auguste
NAUDIN, Marcel-Léopold
NAUDOT, Pierre-Louis-Camille
NAUNY, Ludovic-Jean-Baptiste
NAYRAC, Jean-Baptiste
NAZ, Louis-Marie-Joseph
NECTOUX, Antoine-Joseph-Napoléon
NECTOUX, Jean
NAQUET, Eliacin
procureur général à Aix. Certificat médical.
Date de naissance :
NARDINI, Jacob-Louis
juge à Bastia. Certificats médicaux.
Date de naissance :
NARRAT, Georges-Victor-François
substitut à Angoulême
Date de naissance :
NASICA, Toussaint-Noël
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
NAST, Marcel-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
NAUD, Marie-Michel-Paul-Ferdinand
procureur de la République à Angoulême
Date de naissance :
NAUD, René-Alphonse
suppléant du juge de paix à Mazagan (Maroc)
Date de naissance :
NAUDIN, Benigne-Auguste
conseiller à Paris
Date de naissance :
NAUDIN, Marcel-Léopold
suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
528
NAUDOT, Pierre-Louis-Camille
juge à Tizi-Ouzou (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
NAUNY, Ludovic-Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)
Date de naissance :
NAYRAC, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Ménerville (Algérie)
Date de naissance :
NAZ, Louis-Marie-Joseph
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
NECTOUX, Antoine-Joseph-Napoléon
juge à Chalon-sur-Saône. Certificats médicaux.
Date de naissance :
NECTOUX, Jean
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/1096
NEGRE, Jean-Théophile-Louis-François
NEGRE, Pierre-Marie-Louis
NEGRI, Raphaël-Séraphin
NEHER, Richard
NELVA, Guillaume-Adrien-Etienne-Ernest
NEPVEUR, Robert
NERAUD, Antoine-Alexis-Jules
NEUGASS, Charles-Joseph
NEURY, Jean-Baptiste-Marie-Angel
NEUVILLE, Louis-Hilarion-Georges
NEVEU, Ernest-Edmond-Simon-Alexis
NICAUD, Edouard-Pierre
NICOD, Marie-Hilaire-Vincent
NEGRE, Jean-Théophile-Louis-François
président à Saint-Affrique
Date de naissance :
NEGRE, Pierre-Marie-Louis
juge suppléant à Montpellier
Date de naissance :
Archives nationales (France)
529
NEGRI, Raphaël-Séraphin
juge de paix à Kairouan (Tunisie). Certificat médical.
Date de naissance :
NELVA, Guillaume-Adrien-Etienne-Ernest
suppléant du juge de paix à Biskra (Algérie)
Date de naissance :
NEPVEUR, Robert
procureur de la République à Belfort
Date de naissance :
NERAUD, Antoine-Alexis-Jules
juge à Nevers
Date de naissance :
NEUGASS, Charles-Joseph
vice-président à la Seine
Date de naissance :
NEURY, Jean-Baptiste-Marie-Angel
conseiller à Limoges
Date de naissance :
NEUVILLE, Louis-Hilarion-Georges
substitut du procureur de la République à Besançon
Date de naissance :
NEVEU, Ernest-Edmond-Simon-Alexis
juge suppléant à Issoudun
Date de naissance :
NICAUD, Edouard-Pierre
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
NICOD, Marie-Hilaire-Vincent
procureur de la République à Yssingeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1097
NICOLAI, Alfred-Alexandre-Adolphe
NICOLAI, Jean-Baptiste
NICOLAI, Jean-Paul
NICOLAI, Jean-Toussaint
NICOLAS, Louis-Joseph-Eugène
Archives nationales (France)
530
NICOLLE, Julien-Edouard
NICOLLET, Paul-Marie-François
NIEL, Jean-Joseph
NICOLAI, Alfred-Alexandre-Adolphe
juge de paix à Bou-Saâda (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
NICOLAI, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Chateaudun-du-Rhumel (Algérie)
Date de naissance :
NICOLAI, Jean-Paul
juge à Avesnes. Dossier médical.
Date de naissance :
NICOLAI, Jean-Toussaint
procureur de la République à Ajaccio
Date de naissance :
NICOLAS, Louis-Joseph-Eugène
juge à Mirecourt
Date de naissance :
NICOLLE, Julien-Edouard
juge à Pontarlier
Date de naissance :
NICOLLET, Paul-Marie-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
NIEL, Jean-Joseph
vice-président à Nice. Certificat médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1098
NIELLON, Marie-Victor
NIOBEY, Louis-Eugène-Victor
NIVAGGIOLI, Paul-Antoine
NIVERT, René-Albert-Guillaume
NIZET, Louis-Marie-Jules
NOBILI-SAVELLI, François-Philippe-Giocante
NOBLET, Dominique-Jean-Victor-Albert-Elisée
NOE, Jean-David
NIELLON, Marie-Victor
Archives nationales (France)
531
conseiller à Rouen
Date de naissance :
NIOBEY, Louis-Eugène-Victor
juge à Constantine (Algérie. Certificats médicaux.)
Date de naissance :
NIVAGGIOLI, Paul-Antoine
président à Sartène
Date de naissance :
NIVERT, René-Albert-Guillaume
vice-président à Alger (Algérie). Certificat médical.
Date de naissance :
NIZET, Louis-Marie-Jules
juge à Chaumont. Certificats médicaux.
Date de naissance :
NOBILI-SAVELLI, François-Philippe-Giocante
juge à Nice
Date de naissance :
NOBLET, Dominique-Jean-Victor-Albert-Elisée
président à la cour d'Orléans
Date de naissance :
NOE, Jean-David
président à la cour d'Agen
Date de naissance :
BB/6(II)/1099
NOEL, Blaise-Félix
NOEL, Edmond-Auguste-Anatole
NOEL, Léon
NOEL, Lucien-Eugène-Antoine
NOELL, Michel-François-Auguste
NOGUE, Osmin-Claude
NOGUERES, Edmond-Charles-Léon
NOGUES, Robert-Camille
NOGUIER, François-Gabriel-Hippolyte-Joseph
NOGUIER, Paul-Louis
NOEL, Blaise-Félix
président à Bar-le-Duc. Certificats médicaux.
Date de naissance :
Archives nationales (France)
532
NOEL, Edmond-Auguste-Anatole
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
NOGUE, Osmin-Claude
juge suppléant à Carcassonne
Date de naissance :
NOGUERES, Edmond-Charles-Léon
procureur général à Bastia
Date de naissance :
NOGUIER, François-Gabriel-Hippolyte-Joseph
président à Montluçon
Date de naissance :
NOGUIER, Paul-Louis
suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1100
NOISETTE, Paul-André
NOLE, Marie-Joseph-Maxime
NONZA, Pierre-Jean
NORBERT, Antoine
NORES, Edmond-Charles-Ernest
NORMAND, Henri-Jean-Joseph
NORMAND, Jean-Joseph-Ferdinand
NORTH, Jean-Jacques-Albert
NOULET, Jean-François-Marie-Joseph-Pierre
NOURRY, Pierre-Antoine
NOISETTE, Paul-André
président à Briey
Date de naissance :
NOLE, Marie-Joseph-Maxime
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
NONZA, Pierre-Jean
président à Bougie (Algérie)
Date de naissance :
NORBERT, Antoine
suppléant du juge de paix à Telagh (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
533
NORES, Edmond-Charles-Ernest
président à Alger
Date de naissance :
NORMAND, Henri-Jean-Joseph
président à Fontenay-le-Comte
Date de naissance :
NORMAND, Jean-Joseph-Ferdinand
suppléant du juge de paix à Dra-El-Mizan (Algérie)
Date de naissance :
NORTH, Jean-Jacques-Albert
vice-président à Strasbourg
Date de naissance :
NOULET, Jean-François-Marie-Joseph-Pierre
juge à Moissac
Date de naissance :
NOURRY, Pierre-Antoine
suppléant du juge de paix à Oued-Fodda (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1101
NOUVION, Joseph-Etienne
NOVIS, Philippe-Numa
NOYEAU, Edmond-Léon-Adrien
NOYELLE, Charles-Edouard-Joseph-Armand
NOYER, Marie-Alphonse
OBRIN, Hubert
ODILON-BARROT, Jean-André-Georges
ODINOT, Charles-Emile
ODRU, Laurent-Noël-Pierre
OESINGER, François-Charles-Albert
NOUVION, Joseph-Etienne
juge à la Seine
Date de naissance :
NOVIS, Philippe-Numa
juge de paix à Saint-Denis-du-Sig (Algérie. Certificats médicaux.)
Date de naissance :
NOYEAU, Edmond-Léon-Adrien
juge suppléant à Châteaudun
Archives nationales (France)
534
Date de naissance :
NOYELLE, Charles-Edouard-Joseph-Armand
juge à Pont-L'Evêque
Date de naissance :
NOYER, Marie-Alphonse
juge à Valenciennes. Certificats médicaux.
Date de naissance :
OBRIN, Hubert
conseiller à Nancy
Date de naissance :
ODILON-BARROT, Jean-André-Georges
conseiller à Orléans. Certificat médical.
Date de naissance :
ODINOT, Charles-Emile
président à Neufchâteau
Date de naissance :
ODRU, Laurent-Noël-Pierre
président à la cour de Chambéry
Date de naissance :
OESINGER, François-Charles-Albert
juge à Tours
Date de naissance :
BB/6(II)/1102
O'FARELL, Jacques-François-Maurice-Arthur
OGER, Emile-Alfred
OGER DU ROCHER, Evariste-Marie-Michel
OGER DU ROCHER, Joseph-Constant
OGIER, Alfred-Edmond
OGIER, Pierre-Jacques-Frédéric
OLAGNIER, Alexandre
OLIVAINT, Maurice-Joseph-Eugène
OLIVE, Jean-Pierre-François
OLIVIER, Victor-Marie-Joseph
OLIVIERI, Michel-Ange-Pierre-Louis-Georges
O'FARELL, Jacques-François-Maurice-Arthur
juge à Brioude
Date de naissance :
Archives nationales (France)
535
OGER, Emile-Alfred
président à Angers
Date de naissance :
OGER DU ROCHER, Evariste-Marie-Michel
premier président à Limoges
Date de naissance :
OGER DU ROCHER, Joseph-Constant
substitut du procureur de la République à la Seine
Date de naissance :
OGIER, Alfred-Edmond
suppléant du juge de paix à Montgolfier (Algérie)
Date de naissance :
OGIER, Pierre-Jacques-Frédéric
suppléant du juge de paix à Montgolfier (Algérie)
Date de naissance :
OLIVAINT, Maurice-Joseph-Eugène
conseiller à Alger
Date de naissance :
OLIVE, Jean-Pierre-François
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
OLIVIER, Victor-Marie-Joseph
vice-président à Oran (Algérie)
Date de naissance :
OLIVIERI, Michel-Ange-Pierre-Louis-Georges
juge à Ajaccio
Date de naissance :
BB/6(II)/1103
OLLAGNIER, Claude-Joseph-Charles
OLLIER, Joseph-Thomas-Eugène
OLLIER, Marie-Louis
OLLIER de MARICHARD, François-Guillaume-Raoul
OLLIVIER, Claude-Augustin-Michel
OLLIVIER, Pierre-Edouard
OLLAGNIER, Claude-Joseph-Charles
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
Archives nationales (France)
536
OLLIER, Joseph-Thomas-Eugène
juge à Limoges
Date de naissance :
OLLIER, Marie-Louis
juge suppléant à Béziers
Date de naissance :
OLLIER de MARICHARD, François-Guillaume-Raoul
procureur de la République à Tournon. Certificats médicaux. Le dossier 1214 B 04 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
OLLIVIER, Claude-Augustin-Michel
juge à Avignon
Date de naissance :
OLLIVIER, Pierre-Edouard
procureur de la République à Guingamp. Dossier médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1104
OLMETO, Jules
OLMI, Antoine
OMAR ROUMILLY, [lacune]
ONDET, Alexandre-Philippe-François
ONESTA-TAVOLTA, Baptiste
ONFROY, Jean
ORBAN, Jules-Balthazard
ORCEAU, Robert-Charles-Louis
ORDIONI, Jean-Baptiste
ORDIONI, Jean-Silius
OLMETO, Jules
juge à Oran. Certificats médicaux.
Date de naissance :
OLMI, Antoine
juge à Briançon
Date de naissance :
OMAR ROUMILLY, [lacune]
assesseur musulman au tribunal de Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
ONDET, Alexandre-Philippe-François
conseiller à Riom
Archives nationales (France)
537
Date de naissance :
ONESTA-TAVOLTA, Baptiste
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
ORBAN, Jules-Balthazard
conseiller à Nancy
Date de naissance :
ORCEAU, Robert-Charles-Louis
juge suppléant à Rennes
Date de naissance :
ORDIONI, Jean-Baptiste
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
ORDIONI, Jean-Silius
juge à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/1105
ORDONNEAU, Marie-Mathias-Pierre-Georges-Henri
ORE, Louis-Joseph
O'REILLY, Etienne-Marie-Juste-Farell
ORIEL, Louis-Alban-Joseph-Gérard
ORSAT, Marie-Arthur-Louis-Marcelin-Joseph
ORSINI, Jean-Martin
ORDONNEAU, Marie-Mathias-Pierre-Georges-Henri
président à Périgueux
Date de naissance :
ORE, Louis-Joseph
procureur de la République à Pontivy
Date de naissance :
O'REILLY, Etienne-Marie-Juste-Farell
premier président à Rouen
Date de naissance :
ORIEL, Louis-Alban-Joseph-Gérard
procureur de la République à Cahors. Certificats médicaux.
Date de naissance :
ORSAT, Marie-Arthur-Louis-Marcelin-Joseph
Archives nationales (France)
538
président à la cour de Chambéry
Date de naissance :
ORSINI, Jean-Martin
suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1106
ORSONI, Jean-François
ORSONI, Jean-Joseph
ORSONI, Jérôme-Dominique-Simon
ORSONI, Louis-Alexandre
ORTOLI, Antoine-Pierre-André-Raphaël-Marie-Victor
ORY, Joseph-Antoine
ORY, Joseph-Charles-Marie-Jules
OSMONT DE COURTISIGNY, Charles-Alfred
OSTERMANN, Charles-Auguste
OTTAVI, Saint-Séverin
OTTENHEIMER, Charles-Adolphe
OUBERT, Adolphe
OUDIN, Auguste-Marie-René
OUDIN, Edouard-Firmin
OUDINOT, Jules-Ernest-Marcel
OUSTRIERES, Fernand-Paul-Clément
OZOUX, Dominique-Jules-Elie-Léon
ORSONI, Jean-François
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)
Date de naissance :
ORSONI, Jean-Joseph
suppléant du juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)
Date de naissance :
ORSONI, Jérôme-Dominique-Simon
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
ORTOLI, Antoine-Pierre-André-Raphaël-Marie-Victor
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
ORY, Joseph-Antoine
procureur de la République à Chaumont
Date de naissance :
ORY, Joseph-Charles-Marie-Jules
Archives nationales (France)
539
substitut du procureur de la République à Mamers
Date de naissance :
OSMONT DE COURTISIGNY, Charles-Alfred
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
OSTERMANN, Charles-Auguste
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
OTTAVI, Saint-Séverin
procureur de la République à Bastia
Date de naissance :
OTTENHEIMER, Charles-Adolphe
juge à Limoges
Date de naissance :
OUBERT, Adolphe
juge suppléant à Mâcon
Date de naissance :
OUDIN, Auguste-Marie-René
conseiller à Rennes
Date de naissance :
OUDIN, Edouard-Firmin
secrétaire-Bibliothécaire au ministère de la Justice. Dossier vide
Date de naissance :
OUDINOT, Jules-Ernest-Marcel
conseiller à Paris
Date de naissance :
OUSTRIERES, Fernand-Paul-Clément
substitut du procureur de la République au Havre
Date de naissance :
OZOUX, Dominique-Jules-Elie-Léon
substitut du procureur de la République à Narbonne
Date de naissance :
BB/6(II)/1107/1
PABON, Pierre-Louis
PACOT, Joseph-Emmanuel-François
PACTON, Marie-Louis-Jules
Archives nationales (France)
540
PAGE, François-Martin
PAGES, Ferdinand-Joseph-Elie
PAGNY, Louis
PAILHE, Clément-Nestor-Jules
PAILHE, Jean-Jacques-Joseph-Eugène
PABON, Pierre-Louis
conseiller à Pau. Le dossier 1518 A 92 est joint à ce dossier.
Date de naissance :
PACOT, Joseph-Emmanuel-François
suppléant du juge de paix à Casablanca-Sud (Maroc)
Date de naissance :
PACTON, Marie-Louis-Jules
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
PAGE, François-Martin
conseiller à Lyon
Date de naissance :
PAGES, Ferdinand-Joseph-Elie
conseiller à Douai. Certificats médicaux.
Date de naissance :
PAGNY, Louis
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
PAILHE, Clément-Nestor-Jules
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
PAILHE, Jean-Jacques-Joseph-Eugène
premier président à Grenoble
Date de naissance :
BB/6(II)/1107/2
PAILHES, Joseph-Albert-Léon-Georges
PAILHON, Antoni-Edmond-Augustin
PAILHES, Joseph-Albert-Léon-Georges
juge de paix à Tunis-Sud (Tunisie). Certificats médicaux. Dossier partiellement non communicable avant
2013 (dossier médical et d'instruction).
Date de naissance :
Archives nationales (France)
541
PAILHON, Antoni-Edmond-Augustin
juge à Blida (Algérie). Dossier médical.
Date de naissance :
BB/6(II)/1108
PAILLARD-FERNEL, Georges
PAILLET, Hippolyte-André
PAILLIER, Sosthène-Gaston
PAILLOT, André
PAILLOT, François-Edmond
PAIN, Albéric
PAIN, Amédée-Alexandre
PAIN, René-Paul-Laurent
PAISANT, Alfred-Auguste-Saint-Albin
PAISANT, Charles-Albert
PAJOT, Paul-Louis-François
PALDUPLIN, Félicien
PAILLARD-FERNEL, Georges
conseiller à Rouen
Date de naissance :
PAILLET, Hippolyte-André
substitut du procureur de la République à la Seine
Date de naissance :
PAILLIER, Sosthène-Gaston
président à Rochefort
Date de naissance :
PAILLOT, André
substitut du procureur de la République à Briey
Date de naissance :
PAILLOT, François-Edmond
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
PAIN, Albéric
président à la Seine
Date de naissance :
PAIN, Amédée-Alexandre
premier président à Bourges
Date de naissance :
PAIN, René-Paul-Laurent
Archives nationales (France)
542
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
PAISANT, Alfred-Auguste-Saint-Albin
président à Versailles
Date de naissance :
PAISANT, Charles-Albert
président à Senlis
Date de naissance :
PAJOT, Paul-Louis-François
juge à Saint-Marcellin
Date de naissance :
PALDUPLIN, Félicien
suppléant du juge de paix à Boukanéfis (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1109
PALICOT, Raymond-Marie-William-René
PALIX, Henri-Dufay
PALLU, Henri-Napoléon
PALMADE, Georges
PAMART, Rémi-Anicet
PANCHER, Armand-Jean-Baptiste
PANCOL, Maurice-Gabriel
PANDRIGUE DE MAISONSEUL, Charles-Gustave-Adolphe
PANIS, Jacques-Frédéric
PANNARD, Georges-Maurice
PANNIER, Georges-Frédéric-Henri
PANZANI, Antoine-Quilicus
PANZANI, Paul-Joseph
PALICOT, Raymond-Marie-William-René
juge au Mans
Date de naissance :
PALIX, Henri-Dufay
procureur de la République à Mascara (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
PALLU, Henri-Napoléon
juge à Poitiers
Date de naissance :
PAMART, Rémi-Anicet
Archives nationales (France)
543
conseiller à Paris
Date de naissance :
PANCHER, Armand-Jean-Baptiste
juge à Baugé
Date de naissance :
PANCOL, Maurice-Gabriel
substitut à Aix
Date de naissance :
PANDRIGUE DE MAISONSEUL, Charles-Gustave-Adolphe
conseiller à Alger (Algérie)
Date de naissance :
PANIS, Jacques-Frédéric
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
PANNARD, Georges-Maurice
substitut à Béthune
Date de naissance :
PANNIER, Georges-Frédéric-Henri
attaché au Cabinet du garde des sceaux
Date de naissance :
PANZANI, Antoine-Quilicus
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
PANZANI, Paul-Joseph
conseiller à Bastia
Date de naissance :
BB/6(II)/1110
PAOLI, Nonce-Jean-Félix
PAOLI, Pascal
PAPILLAUT, Paul-Eugène
PAPILLON, Raoul
PAPIN, René-Pierre-Alphonse
PAPON, Jean-Paul
PARADAN, Marie-Joseph
PARADE, Félix-Hippolyte-Edmond de
PARADE, Ferdinand-Hippolyte-Célestin de
PARADIS, Victor
PARADOL, Raoul-Jacques
Archives nationales (France)
544
PARAYRE, Jean-Joseph-Paul
PAOLI, Nonce-Jean-Félix
juge à la Seine
Date de naissance :
PAOLI, Pascal
suppléant du juge de paix à Ténès (Algérie)
Date de naissance :
PAPILLAUT, Paul-Eugène
juge à Châtellerault
Date de naissance :
PAPIN, René-Pierre-Alphonse
juge au Mans, voir bb/8/1835, Seine-Inférieure
Date de naissance :
PAPON, Jean-Paul
président à Riom
Date de naissance :
PARADAN, Marie-Joseph
juge à Avignon
Date de naissance :
PARADE, Félix-Hippolyte-Edmond de
président à la Seine
Date de naissance :
PARADE, Ferdinand-Hippolyte-Célestin de
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
PARADIS, Victor
suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)
Date de naissance :
PARADOL, Raoul-Jacques
président à Périgueux
Date de naissance :
BB/6(II)/1111
PARCADE, Laurent-Denis
PARCE, Pierre-Alfred
PARCHEMINEY, Henri-Alfred
PARENTY, Georges-Charles-Louis-Victor
Archives nationales (France)
545
PARET, Ernest-Jean-François
PAREY, Henri-Arthur
PARFAIT, Emile
PARIGOT, Louis-Marcel-Victor
PARCADE, Laurent-Denis
conseiller à Besançon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
PARCE, Pierre-Alfred
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
PARCHEMINEY, Henri-Alfred
juge à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
PARENTY, Georges-Charles-Louis-Victor
juge à Saint-Pol
Date de naissance :
PARET, Ernest-Jean-François
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
PAREY, Henri-Arthur
juge suppléant à Bar-sur-Aube
Date de naissance :
PARFAIT, Emile
juge à Montluçon
Date de naissance :
PARIGOT, Louis-Marcel-Victor
président à la cour de Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1112
PARIS, Guillaume-Aimé-Edouard
PARIS, Pierre-Néhémie-Emilien
PARISE, Léon-Jules
PARISET, Paul-Charles-Etienne
PARLANGE, Etienne-François-Charles
PARMENTIER, Jules
PARROCEL, Barthélemi-Pierre-Augustin
PARROCEL, Etienne-Antoine-Clément
Archives nationales (France)
546
PARIS, Guillaume-Aimé-Edouard
conseiller à Bourges
Date de naissance :
PARIS, Pierre-Néhémie-Emilien
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
PARISE, Léon-Jules
président à Dreux
Date de naissance :
PARISET, Paul-Charles-Etienne
conseiller à Nancy
Date de naissance :
PARLANGE, Etienne-François-Charles
substitut à Epernay
Date de naissance :
PARMENTIER, Jules
président à Soissons
Date de naissance :
PARROCEL, Barthélemi-Pierre-Augustin
juge à Marseille
Date de naissance :
PARROCEL, Etienne-Antoine-Clément
juge à Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/1113
PARROCHE, Pierre-Eugène
PARROT, Louis-Charles
PARROT, Pierre-Gaston-Alfred
PARROCHE, Pierre-Eugène
procureur général à la cour de cassation à Beyrouth (Liban)
Date de naissance :
PARROT, Louis-Charles
juge à Besançon. Certificat médical.
Date de naissance :
PARROT, Pierre-Gaston-Alfred
juge à la Seine
Archives nationales (France)
547
Date de naissance :
BB/6(II)/1114
PARTY, Jean-Claude-Léon
PASCAL, Gaston-Joseph-Louis-Edouard
PASCAL, Pierre-Louis-Edmond
PASCAUD, Marie-Julien-Rémy
PASCAUD, Marie-Louis-Charles-Henri
PARTY, Jean-Claude-Léon
président à Dijon
Date de naissance :
PASCAL, Gaston-Joseph-Louis-Edouard
président à Forcalquier
Date de naissance :
PASCAL, Pierre-Louis-Edmond
procureur de la République à Béziers. Certificat médical.
Date de naissance :
PASCAUD, Marie-Julien-Rémy
procureur général à Amiens
Date de naissance :
PASCAUD, Marie-Louis-Charles-Henri
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/1115
PASQUES, Henri
PASQUIER, Jacques-René
PASQUIGNON, Marie-Félix-Octave
PASQUIN, Nicolas-Raymond
PASQUINI, Aimé-Ovide-Philippe
PASSERIEUX, Jean-Baptiste-Isidore
PASSET, Paul-François-Joseph-Félix
PASQUES, Henri
conseiller à Paris
Date de naissance :
PASQUIER, Jacques-René
juge à Etampes
Date de naissance :
PASQUIGNON, Marie-Félix-Octave
Archives nationales (France)
548
juge suppléant à Guéret
Date de naissance :
PASQUIN, Nicolas-Raymond
président à Briey
Date de naissance :
PASQUINI, Aimé-Ovide-Philippe
procureur de la République à Philippeville. Dossiers médicaux.
Date de naissance :
PASSERIEUX, Jean-Baptiste-Isidore
vice-président à la Seine
Date de naissance :
PASSET, Paul-François-Joseph-Félix
défenseur à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1116
PASSOT, Eugène-Claude
PASSOT, Pierre-Jean-Albert
PASTEAU, Paul-Anselme
PATAILLE, Jules-Henri-Paul
PATEL, Hermann-Célestin-Mathias
PATEL, Robert-Georges-Charles
PATHE, Marie-Lucien
PASSOT, Eugène-Claude
conseiller à Lyon
Date de naissance :
PASSOT, Pierre-Jean-Albert
juge à Lyon
Date de naissance :
PASTEAU, Paul-Anselme
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
PATAILLE, Jules-Henri-Paul
conseiller à Besançon
Date de naissance :
PATEL, Hermann-Célestin-Mathias
huissier à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
549
PATEL, Robert-Georges-Charles
juge suppléant à Nancy. Certificat médical.
Date de naissance :
PATHE, Marie-Lucien
président à Lons-le-Saulnier
Date de naissance :
BB/6(II)/1117
PATRIMONIO, Henri
PATRIMONIO, Ignace-François-André
PATRIMONIO, Jean-Marie
PATRON, Henri-Auguste
PATRON, Joseph-Elie
PATRON, Paul-Armand
PATRIMONIO, Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
PATRIMONIO, Ignace-François-André
président au Havre
Date de naissance :
PATRIMONIO, Jean-Marie
juge à Alger (Algérie). Certificats médicaux.
Date de naissance :
PATRON, Henri-Auguste
substitut du procureur de la République à Périgueux
Date de naissance :
PATRON, Joseph-Elie
juge suppléant à Jonzac
Date de naissance :
PATRON, Paul-Armand
président à Châtillon
Date de naissance :
BB/6(II)/1118
PATURET, Georges
PAUC, Henri
PAUKER, Léon
PAUL, Eugène
PAUL, Jean-Baptiste-Emile-François
Archives nationales (France)
550
PAULY, Jean-Baptiste-Auguste-Maurice
PAUTARD, Jacques-Savinien
PAVARD, Louis-Cyprien-Hilarion
PAVEC, Albert
PAVET, Jean-Marie-Jules
PATURET, Georges
premier président à Amiens
Date de naissance :
PAUC, Henri
vice-président à Oran (Algérie)
Date de naissance :
PAUKER, Léon
procureur de la République à Mortagne
Date de naissance :
PAUL, Eugène
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
PAUL, Jean-Baptiste-Emile-François
juge suppléant à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
PAULY, Jean-Baptiste-Auguste-Maurice
juge à Pamiers
Date de naissance :
PAUTARD, Jacques-Savinien
suppléant du juge de paix à Telagh (Algérie)
Date de naissance :
PAVARD, Louis-Cyprien-Hilarion
suppléant du juge de paix à Ammi-Moussa (Algérie)
Date de naissance :
PAVEC, Albert
conseiller à Rennes
Date de naissance :
PAVET, Jean-Marie-Jules
suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1119
Archives nationales (France)
551
PAVIN DE COURTEVILLE, Constantin-Alexandre-Henri
PAYART, Auguste-Charles-Joseph-Henri
PAYEN, Jean-Paul-Ernest
PAYRASTRE, Paul-Emile-Albert-Hilarion
PE DE ARROS, Joseph-Henri
PEALA, Marie-Joseph-Pierre-Léon-Régis-Claudius-Louis
PEAUDECERF, Jacques-Georges
PECH-PALAJANEL, Marie-Bernard-Joseph-Jean
PECHEUR, Charles-Marie-Jules
PECHEUR, Jules-Eugène-Robert
PECOLET, Antoine-Léonide
PECQUEULT DE LAVARANDE, Ferdinand-Henry-Gabriel de
PEDEBIDEAU, Jean-Baptiste-Jules-Auguste
PEDEMAS, Jean-Marie-Louis
PAVIN DE COURTEVILLE, Constantin-Alexandre-Henri
président à Mâcon. Certificats médicaux.
Date de naissance :
PAYART, Auguste-Charles-Joseph-Henri
président à Sainte-Menehould
Date de naissance :
PAYEN, Jean-Paul-Ernest
président à Reims. Certificat médical.
Date de naissance :
PE DE ARROS, Joseph-Henri
juge à Foix
Date de naissance :
PEALA, Marie-Joseph-Pierre-Léon-Régis-Claudius-Louis
juge suppléant à Tournon
Date de naissance :
PEAUDECERF, Jacques-Georges
substitut à la Seine
Date de naissance :
PECH-PALAJANEL, Marie-Bernard-Joseph-Jean
juge à Pau
Date de naissance :
PECHEUR, Charles-Marie-Jules
procureur de la République à Sedan
Date de naissance :
Archives nationales (France)
552
PECHEUR, Jules-Eugène-Robert
juge suppléant à Montmédy
Date de naissance :
PECOLET, Antoine-Léonide
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
PECQUEULT DE LAVARANDE, Ferdinand-Henry-Gabriel de
président à Lisieux
Date de naissance :
PEDEBIDEAU, Jean-Baptiste-Jules-Auguste
conseiller à Alger. Certificats médicaux.
Date de naissance :
BB/6(II)/1120
PEIGNE, Jean-Auguste-Henri
PEILLON, Marie-Calixte-Joseph
PEIRIGA, Paul-Pierre-Jean-Marie
PEIRON, Jean-Eugène
PELAGAUD, Marie-Ange-Raphaël-Fernand
PELEGRIN, Marcel-Alexandre
PELISSE, Marie-Frédéric-Gustave
PELISSIE DE CASTRO, Joseph-Antoine-Paul-Gabriel
PELISSIER, Benjamin-Jean-François
PEIGNE, Jean-Auguste-Henri
président à Laval
Date de naissance :
PEILLON, Marie-Calixte-Joseph
président à Grasse
Date de naissance :
PEIRIGA, Paul-Pierre-Jean-Marie
juge à Vouziers
Date de naissance :
PEIRON, Jean-Eugène
juge à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
PELAGAUD, Marie-Ange-Raphaël-Fernand
premier président à Lyon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
553
PELEGRIN, Marcel-Alexandre
juge suppléant à Saint-Amand
Date de naissance :
PELISSE, Marie-Frédéric-Gustave
conseiller à Paris
Date de naissance :
PELISSIE DE CASTRO, Joseph-Antoine-Paul-Gabriel
conseiller à Toulouse. Certificats médicaux.
Date de naissance :
PELISSIER, Benjamin-Jean-François
juge à Toulon
Date de naissance :
BB/6(II)/1121
PELISSONNIER, Georges
PELLEGRIN, Galilée-Aimé-Aristide
PELLEGRIN, Paul-Marie-Antoine-François
PELLENC, Albert-Jules-Henri
PELLENC, Gaston-Alfred
PELLERIN, Charles-Théophile
PELLET, Eugène-Jean-Baptiste
PELLET, Marie-Emmanuel-René
PELLETIER, Joseph-André-Germain
PELLETREAU, Edme-André-Louis
PELISSONNIER, Georges
conseiller à Dijon
Date de naissance :
PELLEGRIN, Galilée-Aimé-Aristide
conseiller à Colmar. Certificats médicaux.
Date de naissance :
PELLEGRIN, Paul-Marie-Antoine-François
vice-président à Marseille
Date de naissance :
PELLENC, Albert-Jules-Henri
procureur de la République au Vigan. Dossier médical.
Date de naissance :
PELLENC, Gaston-Alfred
conseiller à Lyon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
554
PELLERIN, Charles-Théophile
juge à Senlis
Date de naissance :
PELLET, Eugène-Jean-Baptiste
juge suppléant à Ambert
Date de naissance :
PELLET, Marie-Emmanuel-René
procureur de la République à Clamecy
Date de naissance :
PELLETREAU, Edme-André-Louis
président à Dunkerque
Date de naissance :
BB/6(II)/1122
PELLISSON, Jules
PELLOTTIER, Alexandre-Gabriel-Octave
PELLOTTIER, Louis-Marie-Stanislas-André
PELON, Jean-Charles-Robert
PENCHINAT, Paul-Léon
PENET, Paul-Alexandre-Marie
PENNELLIER, Alfred-Auguste-Fernand
PELLISSON, Jules
juge à Périgueux
Date de naissance :
PELLOTTIER, Alexandre-Gabriel-Octave
président à La Rochelle
Date de naissance :
PELLOTTIER, Louis-Marie-Stanislas-André
substitut général à Rennes. Certificat médical.
Date de naissance :
PELON, Jean-Charles-Robert
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
PENCHINAT, Paul-Léon
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
PENET, Paul-Alexandre-Marie
Archives nationales (France)
555
suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
PENNELLIER, Alfred-Auguste-Fernand
président à Lille
Date de naissance :
BB/6(II)/1123
PENOT, Eugène-Léon-Jean
PEPIN, Marie-Charles-Félix
PEPIN, Paul
PEPRATX, Joseph-Marie-Henri
PEQUIGNOT, Claude-Marie-Marc
PEQUIGNOT, Édouard-Auguste
PEQUIN, Antoine-Émile
PERAULT, Georges-Lucien
PERCEAU, Nicolas-Joseph
PERDRIX, Jean-Annet-Marie-Émile-Ludovic
PÉRÉ, Paul
PERET, Raoul-Adolphe
PERETTI, Jean-François
PERETTI, Philippe-Antoine-Jérémie
PERGAUD, Louis-Auguste
PENOT, Eugène-Léon-Jean
juge à Bourgoin
Date de naissance :
PEPIN, Marie-Charles-Félix
président à Vesoul
Date de naissance :
PEPIN, Paul
procureur de la République à Chalon-sur-Saône
Date de naissance :
PEPRATX, Joseph-Marie-Henri
juge suppléant à Perpignan
Date de naissance :
PEQUIGNOT, Claude-Marie-Marc
conseiller à Besançon
Date de naissance :
PEQUIGNOT, Édouard-Auguste
juge suppléant à Arzew (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
556
PEQUIN, Antoine-Émile
suppléant du juge de paix à Mahdia (Tunisie)
Date de naissance :
PERAULT, Georges-Lucien
juge suppléant à la Seine
Date de naissance :
PERCEAU, Nicolas-Joseph
juge à Cusset
Date de naissance :
PERDRIX, Jean-Annet-Marie-Émile-Ludovic
juge à Nantes
Date de naissance :
PÉRÉ, Paul
juge suppléant à Marmande
Date de naissance :
PERET, Raoul-Adolphe
substitut du procureur de la République à Auxerre
Date de naissance :
PERETTI, Jean-François
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
PERETTI, Philippe-Antoine-Jérémie
juge à Ajaccio
Date de naissance :
PERGAUD, Louis-Auguste
suppléant du juge de paix à Berrouaghia (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1124
PERGOLA, André-Paul
PÉRICHON, Silvain-Michel-Auguste
PÉRIER, Pierre-Hilaire
PÉRINET, Jules
PÉRONNEAU, Henri-Georges
PÉRONNET, Alfred-Paul-Antoine
PÉRONY, Yves-Eugène-Gabriel
PÉROT, Jean-Henri
PERRAUT, Charles-Édouard
Archives nationales (France)
557
PERREAU, Maurice-Hippolyte
PERREIMOND, Jean-Bertrand-Victor
PÉRICHON, Silvain-Michel-Auguste
conseiller à Limoges
Le dossier 18 BL 4 est joint à ce dossier (non représentation de cheval à la commission de classement)
Date de naissance :
PÉRIER, Pierre-Hilaire
suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)
Date de naissance :
PÉRINET, Jules
vice-président à Reims
Date de naissance :
PÉRONNEAU, Henri-Georges
juge suppléant à Moulins
Date de naissance :
PÉROT, Jean-Henri
attaché titulaire au ministère de la Justice
Date de naissance :
PERRAUT, Charles-Édouard
suppléant du juge de paix à Saïda-Sud (Algérie)
Date de naissance :
PERREAU, Maurice-Hippolyte
président à Angoulême
Certificats médicaux
Date de naissance :
PERREIMOND, Jean-Bertrand-Victor
procureur de la République à Bône (Algérie)
Certificats médicaux. Dossier joint : dossier relatif à l'affaire du krach Cottenseau, notaire à Bône (1828 A
33)
Date de naissance :
BB/6(II)/1125
PERRENET, Pierre-Étienne
PERRET, Anthelme-Jean
PERRET, Marcel-Pierre-Denis
PERRET-MAISONNEUVE, Adrien-Henri-Marie
PERRIER, Jules-Alexandre
PERRIER, Pierre-Louis-Marie
PERRIER, Régis-Toussaint
Archives nationales (France)
558
PERRILLIAT, Alfred
PERRIN, Claude-Antoine
PERRIN, Edme-Lazare-Henri
PERRIN, Georges-Paul
PERRIN, Gustave-Eugène-Marie
PERRIN, Jean
PERRIN, Louis-Pierre-Emmanuel
PERRINJAQUET, Jean-Adrien-Ferdinand
PERRENET, Pierre-Étienne
juge à Dijon
Date de naissance :
PERRET, Anthelme-Jean
suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
PERRET, Marcel-Pierre-Denis
juge à la Seine
Date de naissance :
PERRET-MAISONNEUVE, Adrien-Henri-Marie
juge à Rouen
Certificats médicaux
Date de naissance :
PERRIER, Jules-Alexandre
procureur de la République à Montargis
Date de naissance :
PERRIER, Pierre-Louis-Marie
juge à Charolles
Date de naissance :
PERRIER, Régis-Toussaint
suppléant du juge de paix à Alger
Date de naissance :
PERRILLIAT, Alfred
suppléant du juge de paix à Blida (Algérie)
Date de naissance :
PERRIN, Claude-Antoine
conseiller à Lyon
Date de naissance :
PERRIN, Edme-Lazare-Henri
Archives nationales (France)
559
juge à Avallon
Date de naissance :
PERRIN, Georges-Paul
président à la cour de Rabat (Maroc)
Dossier déplacé en mars 1945 par le ministère de la Justice
Date de naissance :
PERRIN, Gustave-Eugène-Marie
juge à Pontaudemer
Date de naissance :
PERRIN, Jean
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
PERRIN, Louis-Pierre-Emmanuel
conseiller à Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/1126
PERRIQUET, Marie-Joseph-Paul-André
PERROCHEL DE MORAINVILLE, Marie-Joseph-Jules-Marcel de
PERRON, Charles-Louis-Auguste
PERROT DIT PERROT-ANTONI, Jean-Jules
PERROT, Paul
PERRIQUET, Marie-Joseph-Paul-André
juge suppléant à Pontoise
Date de naissance :
PERROCHEL DE MORAINVILLE, Marie-Joseph-Jules-Marcel de
juge à Fez (Maroc)
Certificats médicaux
Date de naissance :
PERRON, Charles-Louis-Auguste
juge à Besançon
Joint au dossier l'ouvrage suivant : Ch. PERRON. Aux catholiques ! La Séparation nécessaire, Paris,
Téqui, 1920, 165 p.
Date de naissance :
PERROT DIT PERROT-ANTONI, Jean-Jules
suppléant du juge de paix à Tlemcen (Algérie)
Date de naissance :
PERROT, Paul
Archives nationales (France)
560
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/1127
PERRUCHE DE VELNA, Jean-Baptiste
PERRUCHE DE VELNA, Paul
PERRUSSEL, Hervé-Georges-Constant
PERRUSSEL, Jules-Louis-Mathurin
PERRUCHE DE VELNA, Jean-Baptiste
juge à la Roche-sur-Yon
Certificat médical
Date de naissance :
PERRUCHE DE VELNA, Paul
conseiller à Besançon
Date de naissance :
PERRUSSEL, Hervé-Georges-Constant
président à Loudéac
Date de naissance :
PERRUSSEL, Jules-Louis-Mathurin
procureur général à Caen
Date de naissance :
BB/6(II)/1128
PERSON, François-Ernest
PERSONNEAUX, Jean-Charles-Auguste
PERTHUIS, Albert-Jules-Pierre
PESCH, Louis-Edmond
PETAUTON, Pierre-Lucien-Philippe
PETER, Georges-Fortuné-John
PETIT, Alfred
PETIT, Amédée-Aristide-Jean-Charles
PETIT, Charles-Adrien-Louis-René
PETIT, Édouard-Léon
PERSON, François-Ernest
juge de paix à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
PERSONNEAUX, Jean-Charles-Auguste
juge à Setif (Algérie)
Date de naissance :
PERTHUIS, Albert-Jules-Pierre
Archives nationales (France)
561
juge à Lorient
Certificats médicaux
Date de naissance :
PESCH, Louis-Edmond
substitut du procureur de la République à Digne
Certificat médical
Date de naissance :
PETER, Georges-Fortuné-John
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
PETIT, Alfred
vice-président à la Seine
Date de naissance :
PETIT, Amédée-Aristide-Jean-Charles
premier président à Amiens
Date de naissance :
PETIT, Charles-Adrien-Louis-René
président à la cour de Paris
Date de naissance :
PETIT, Édouard-Léon
juge suppléant à Évreux
Date de naissance :
BB/6(II)/1129
PETIT, Emmanuel-Amédée-Charles-Florent
PETIT, François
PETIT, François-Louis-Joseph-Dominique-Fernand
PETIT, Georges-Louis-Augustin
PETIT, Jean-Charles
PETIT, Jean-Théophile
PETIT, Louis-Eugène-Alexis-Germain
PETIT, Paul
PETIT, Pierre-Alexandre-Alfred
PETITCUENOT, Charles-Marie-Xavier
PETITIER, François-César-Hubert
PETIT, Emmanuel-Amédée-Charles-Florent
président à Arras
Date de naissance :
PETIT, François
Archives nationales (France)
562
suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
PETIT, François-Louis-Joseph-Dominique-Fernand
juge à Aubusson
Date de naissance :
PETIT, Georges-Louis-Augustin
juge à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
PETIT, Jean-Charles
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
PETIT, Jean-Théophile
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
PETIT, Louis-Eugène-Alexis-Germain
juge à Châteaudun
Certificat médical
Date de naissance :
juge à Saint-Pol
PETIT, Paul
Date de naissance :
PETIT, Pierre-Alexandre-Alfred
conseiller à Paris
Date de naissance :
PETITCUENOT, Charles-Marie-Xavier
avocat général à Besançon
Date de naissance :
PETITIER, François-César-Hubert
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1130
PETRONIO, Louis-Félix
PEYNAUD, Jean
PEYRACHON, Henri-Alcide-Eugène
PEYRECAVE, Jean-Aimé-Albert
PEYROCHE, Joseph-Gaston
PEYROUTON, Émile
Archives nationales (France)
563
PEYSSIONNIÉ, Paul-Étienne
PEYTRAL, Victor-Marie-Louis
PEZAUD, Maurice
PETRONIO, Louis-Félix
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
PEYNAUD, Jean
procureur de la République à Rocroi
Certificats médicaux
Date de naissance :
PEYRACHON, Henri-Alcide-Eugène
président au Puy
Le dossier 462 B04 est joint à ce dossier
Date de naissance :
PEYRECAVE, Jean-Aimé-Albert
conseiller à Lyon
Date de naissance :
PEYROCHE, Joseph-Gaston
président à la cour d'Alger
Certificat médical
Date de naissance :
PEYROUTON, Émile
conseiller à Orléans
Date de naissance :
PEYTRAL, Victor-Marie-Louis
juge à Toulon
Date de naissance :
PEZAUD, Maurice
juge de paix à Cassaigne (Algérie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1131
PEZON, Georges-Louis
PEZOUS, Paul-Émile
PFEIFFER, Félix-Charles-Georges
PHELINE, Maxime
PHELUT, Jean
PHEMOLANT, Pierre
Archives nationales (France)
564
PHILIPON, Édouard-Paul-Lucien
PHILIPON, Emmanuel-François-Marie-Joseph
PHILIPON, Jean-Léopold-Antoine
PEZON, Georges-Louis
juge à Tunis
Certificats médicaux
Date de naissance :
PEZOUS, Paul-Émile
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
PFEIFFER, Félix-Charles-Georges
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)
Date de naissance :
PHELINE, Maxime
conseiller à Rabat (Maroc)
Certificats médicaux
Date de naissance :
PHELUT, Jean
président à Saint-Étienne
Certificat médical
Date de naissance :
PHEMOLANT, Pierre
commissaire-priseur à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
PHILIPON, Édouard-Paul-Lucien
conseiller à Lyon
Date de naissance :
PHILIPON, Emmanuel-François-Marie-Joseph
procureur de la République à Pondichéry
Date de naissance :
PHILIPON, Jean-Léopold-Antoine
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1132
PHILIPP, Charles
PHILIPPOTEAUX, Auguste
PIALAT, Émile-Paul
Archives nationales (France)
565
PIANELLI, Jean-Dominique-Alexandre
PIC, Auxile-Ulysse
PICARD, Achille-Auguste-Sainte-Marie
PICARD, Émile-Louis-Ignace
PICARD, Ernest-Joseph-Gaudchaux
PICARD, Louis-Paul
PICARD, Marie-Charles-Joseph
PICARD, René-François
PICARD, Théodore-Olivier
PICART, Maurice-Alfred
PHILIPP, Charles
président à la cour de Limoges
Date de naissance :
PHILIPPOTEAUX, Auguste
juge suppléant à Sedan
Date de naissance :
PIALAT, Émile-Paul
suppléant du juge de paix à Tenès (Algérie)
Date de naissance :
PIANELLI, Jean-Dominique-Alexandre
suppléant du juge de paix à Sebdou (Algérie)
Date de naissance :
PIC, Auxile-Ulysse
juge à Digne
Date de naissance :
PICARD, Achille-Auguste-Sainte-Marie
juge à Blois
Date de naissance :
PICARD, Émile-Louis-Ignace
juge à Toulon
Date de naissance :
conseiller à Nancy
PICARD, Ernest-Joseph-Gaudchaux
Date de naissance :
PICARD, Louis-Paul
avocat général à Rennes
Joint au dossier : discours de rentrée de la cour d'appel de Rennes du 2 octobre 1934, prononcés par L.
PICARD et SAUTY ( La théorie de la vengeance à travers les âges... et Éloge funèbre de M. Le Helloco...)
Rennes, 1934, 29 p. impr.
Archives nationales (France)
566
Date de naissance :
PICARD, Marie-Charles-Joseph
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
PICARD, René-François
conseiller à Bourges
Date de naissance :
PICARD, Théodore-Olivier
procureur de la République à la suite à Brest
Date de naissance :
PICART, Maurice-Alfred
conseiller à Nancy
Date de naissance :
BB/6(II)/1133
PICATTIER, Eugène-Louis-Marie-Honoré
PICAUT, Jules-Marie-Paul
PICHARD, Édouard
PICHAT, Jean-Michel-Alexandre
PICHERAL, Jean-Pierre
PICHON, Joseph-Clément-Louis-Albert
PICHOT DE CHAMPFLEURY, René
PICATTIER, Eugène-Louis-Marie-Honoré
premier président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
PICAUT, Jules-Marie-Paul
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
PICHARD, Édouard
juge à Angers
Date de naissance :
PICHAT, Jean-Michel-Alexandre
conseiller à Paris
Date de naissance :
PICHON, Joseph-Clément-Louis-Albert
président à la cour d'Agen
Date de naissance :
Archives nationales (France)
567
PICHOT DE CHAMPFLEURY, René
conseiller à Angers
Date de naissance :
BB/6(II)/1134
PICON, Augustin-Marie-Charles
PICOT, Alexis-Jean-Marie-Léon
PICOT, Michel-Marie-Amédée
PICOT, Paul-Louis-Jean
PICOU, Henri
PICQ, Jules
PICQUET, Marie-François-Xavier
PIEDEBOUT, Constant
PIEDELIEVRE, Paul-Hippolyte
PIEDELIEVRE, Victor-Emmanuel
PIENELLI, Charles-Antoine
PIERANGELI, Henri
PIERRON, Joseph
PICON, Augustin-Marie-Charles
vice-président à Lyon
Date de naissance :
PICOT, Alexis-Jean-Marie-Léon
juge à Loches
Date de naissance :
PICOT, Michel-Marie-Amédée
président à la cour de Riom
Date de naissance :
PICOT, Paul-Louis-Jean
juge suppléant à Brest
Le dossier 2052 A 01 est joint au dossier
Date de naissance :
PICQ, Jules
suppléant du juge de paix à Teniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
PICQUET, Marie-François-Xavier
juge à Beauvais
Date de naissance :
PIEDEBOUT, Constant
suppléant du juge de paix à Dellys (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
568
PIEDELIEVRE, Paul-Hippolyte
substitut du procureur général à Paris
Date de naissance :
PIEDELIEVRE, Victor-Emmanuel
substitut du procureur de la République à la Seine
Date de naissance :
PIENELLI, Charles-Antoine
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
PIERANGELI, Henri
substitut du procureur de la République à Bastia
Date de naissance :
PIERRON, Joseph
président à Quimper
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1135
PIETRI, Ange-Baptiste
PIETRI, Antoine-Pascal-Jean-François-Jules
PIETRI, Charles-Joseph-Antoine
PIÉTU, Jean-Charles-Albert
PIGANIOL, Georges-Jules-Antonin
PIGÉ, Paul-Henri
PIGLOWSKI, Charles-Casimir-Adam
PIGNART DU DEZERT, [lacune]
PIGNON, Clair-Victor-Louis-Léon
PIGNON, Paul
PIETRI, Ange-Baptiste
juge à Nevers
Certificats médicaux
Date de naissance :
PIETRI, Antoine-Pascal-Jean-François-Jules
juge à Alger
Certificats médicaux. Le dossier 2342 A 89 est joint à ce dossier
Date de naissance :
PIETRI, Charles-Joseph-Antoine
défenseur à Tunis (Tunisie)
Certificat médical
Archives nationales (France)
569
Date de naissance :
PIÉTU, Jean-Charles-Albert
procureur de la République à Pont-l'Évêque
Date de naissance :
PIGANIOL, Georges-Jules-Antonin
président à la cour de Toulouse
Date de naissance :
PIGÉ, Paul-Henri
premier président à Orléans
Date de naissance :
PIGLOWSKI, Charles-Casimir-Adam
juge à Nyons
Certificat médical
Date de naissance :
PIGNON, Clair-Victor-Louis-Léon
procureur de la République à Vervins
Date de naissance :
BB/6(II)/1136/1
PILLAULT, Charles-Léon
PILLION, Fernand-Charles
PILLON, [lacune]
PILLON, Gilbert-Louis-Marie
PILON, Eustache-Adrien-Louis
PINAIRE, Eugène-Hippolyte-Henri
PINATEL, Jean-Maurice-Jacques
PINAUD, Raoul-Denis
PINAULT, Étienne-Pierre-Lucien-Marie
PINAULT, Georges-Émile-Eugène-Armand
PINCHON, Fernand-Auguste-Louis-Marie
PILLAULT, Charles-Léon
juge à Sidi-bel-Abbès (Algérie)
Dossier médical
Date de naissance :
PILLION, Fernand-Charles
juge à Saint-Claude
Date de naissance :
PILLON, Gilbert-Louis-Marie
conseiller à Besançon
2 pièces d'État-civil de ses enfants non communicables avant 2033
Archives nationales (France)
570
Date de naissance :
PILON, Eustache-Adrien-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
PINAIRE, Eugène-Hippolyte-Henri
juge à Dôle
Date de naissance :
PINAUD, Raoul-Denis
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
PINAULT, Étienne-Pierre-Lucien-Marie
rédacteur au ministère de la Justice
Date de naissance :
PINAULT, Georges-Émile-Eugène-Armand
juge à Guéret
Date de naissance :
PINCHON, Fernand-Auguste-Louis-Marie
président à Morlaix
Date de naissance :
BB/6(II)/1136/2
PINE-DESGRANGES, Étienne-Pierre
PINEAU, Marie-Julien-Alfred
PINEAU, Pierre
PINEAU, Pierre-Henri
PINON, Lucien-André
PINON, Marie-Louis-Henri
PINOT, Lucien-Hortense-Jean-Baptiste
PINSON, Charles-Marie-Édouard
PINTARD, Jacques-Jean-Georges
PINE-DESGRANGES, Étienne-Pierre
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
PINEAU, Marie-Julien-Alfred
président aux Sables-d'Olonne
Date de naissance :
PINEAU, Pierre
juge à Libourne
Archives nationales (France)
571
Date de naissance :
PINEAU, Pierre-Henri
juge suppléant à Vendôme
Date de naissance :
PINON, Lucien-André
juge à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
PINON, Marie-Louis-Henri
président à la cour de Douai
Date de naissance :
PINOT, Lucien-Hortense-Jean-Baptiste
président à Mamers
Date de naissance :
PINSON, Charles-Marie-Édouard
conseiller à Paris
Date de naissance :
PINTARD, Jacques-Jean-Georges
président à Nîmes
Date de naissance :
BB/6(II)/1137
PIOLAT, Pierre-Augustin
PION, Charles-Jean-Louis
PIOT, Théodore-Joseph-Marie-Laurent-Jacques
PIPET, Hippolyte-Marie-Gaston
PIQUAND, Jacques-Édouard-François-Antoine
PIQUEMAL, Louis-Auguste
PIQUET, Adrien-Louis
PIRAUD, Étienne-Philippe
PIRONNEAU, Armand-Louis-Auguste
PIROUX, Antoine-Augustin-René
PISTOR, Marius-Eugène-Charles
PITAVY, Caprais-François
PITIOT, Marie-Joseph-Abel
PITON, Léon-Grégoire-Frédéric
PITON, Pierre-Louis-Marie
PIOLAT, Pierre-Augustin
suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
572
PION, Charles-Jean-Louis
président à la Seine
Date de naissance :
PIOT, Théodore-Joseph-Marie-Laurent-Jacques
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
PIPET, Hippolyte-Marie-Gaston
juge à Yssingeaux
Date de naissance :
PIQUAND, Jacques-Édouard-François-Antoine
président à Montluçon
Date de naissance :
PIQUEMAL, Louis-Auguste
président à la cour de Nîmes
Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1945
Date de naissance :
PIQUET, Adrien-Louis
conseiller à Caen
Date de naissance :
PIRAUD, Étienne-Philippe
juge à Lyon
Certificats médicaux
Date de naissance :
PIRONNEAU, Armand-Louis-Auguste
avocat général à Amiens
Le dossier 132 A 1907 est joint à ce dossier
Date de naissance :
PIROUX, Antoine-Augustin-René
procureur de la République à Neufchâteau
Date de naissance :
PISTOR, Marius-Eugène-Charles
suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
PITAVY, Caprais-François
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
573
PITIOT, Marie-Joseph-Abel
juge à Saint-Nazaire
Date de naissance :
PITON, Léon-Grégoire-Frédéric
président à Cherbourg
Date de naissance :
PITON, Pierre-Louis-Marie
juge suppléant à Vannes
Date de naissance :
BB/6(II)/1138
PLAGNE, Maurice-Jean-Léonard-Marie
PLAISANT, Alphonse-Achille
PLAMMAJOU, Jean-Bertrand-Louis-Catérine
PLANÈS, Paul-Michel-Louis
PLANQUE, Henri
PLANTÉ, Charles-Jules
PLANTÉ-LONGCHAMP, Ernest-Auguste-Henri
PLANTEAU, Marc-Michel
PLASSIART, François-Louis
PLAUCHE, Landry-Gustave-Paulin
PLAYOULT, Paul-Joseph-Alphonse
PLED, Cyrille-François-Désiré
PLÉDRAN, Paul-Théodore-Alfred
PLÉDY, Lucien
PLEINDOUX, Auguste-Émile-Marie
PLESSIS, Jean-Marie
PLAGNE, Maurice-Jean-Léonard-Marie
juge suppléant à Limoges
Date de naissance :
PLAISANT, Alphonse-Achille
premier président à Bourges
Date de naissance :
PLAMMAJOU, Jean-Bertrand-Louis-Catérine
conseiller à Alger
Certificats médicaux
Date de naissance :
PLANÈS, Paul-Michel-Louis
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
Archives nationales (France)
574
PLANQUE, Henri
suppléant du juge de paix à Médéa (Algérie)
certificats médicaux
Date de naissance :
PLANTÉ, Charles-Jules
conseiller à Rennes
Date de naissance :
PLANTÉ-LONGCHAMP, Ernest-Auguste-Henri
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
PLANTEAU, Marc-Michel
président à la cour de Paris
Date de naissance :
PLASSIART, François-Louis
juge suppléant à Morlaix
Date de naissance :
PLAUCHE, Landry-Gustave-Paulin
juge à Verdun
Date de naissance :
PLAYOULT, Paul-Joseph-Alphonse
juge au Puy
Date de naissance :
PLED, Cyrille-François-Désiré
juge à la suite à Orléans
Date de naissance :
PLÉDRAN, Paul-Théodore-Alfred
juge de paix à Philippeville (Algérie)
Certificats médicaux.
Date de naissance :
PLÉDY, Lucien
avocat général à Bordeaux
Dossier incomplet
Date de naissance :
PLEINDOUX, Auguste-Émile-Marie
procureur de la République à Clermont
Date de naissance :
Archives nationales (France)
575
PLESSIS, Jean-Marie
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BB/6(II)/1139
POGGI, Benjamin
POGGIALE, Maurice-Paul-Louis-Marie-Vincent
POGGIALE, Paul-Eugène-Jean-Marie
POHIER, Jules-Marie-Joseph
POIGNAND, Pierre-Henri
POILROUX, Charles-Octave
POINCELET, Louis-Claude-Constant
POINCENET, Raoul-Victor
POGGI, Benjamin
suppléant du juge de Paix à Duvivier (Algérie)
Date de naissance :
POGGIALE, Paul-Eugène-Jean-Marie
procureur général à Angers
Date de naissance :
POHIER, Jules-Marie-Joseph
juge suppléant à Douai
Date de naissance :
POIGNAND, Pierre-Henri
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)
Date de naissance :
POILROUX, Charles-Octave
président à la cour de Grenoble
Date de naissance :
POINCELET, Louis-Claude-Constant
procureur général à Beyrouth
Date de naissance :
POINCENET, Raoul-Victor
président à la cour de Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/1140
POINSIER, Thomy-Lucien
POINSOT, Richard-Alphonse-Victor
POINSOT DE CHANSAC, Antoine-Joseph-Edmond
POINT, Jean-Joseph-Armand
Archives nationales (France)
576
POIRCY, Joseph-Jules-Alfred
POISSON, Étienne-Auguste
POITEVIN-VILARNAU, Jean-Pierre-Marie-Joseph
POINSIER, Thomy-Lucien
avocat général à Alger
Date de naissance :
POINSOT, Richard-Alphonse-Victor
juge à Ajaccio
Date de naissance :
POINSOT DE CHANSAC, Antoine-Joseph-Edmond
juge à la Seine
Date de naissance :
POINT, Jean-Joseph-Armand
huissier à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
POIRCY, Joseph-Jules-Alfred
juge à Oran
Certificats médicaux
Date de naissance :
POISSON, Étienne-Auguste
conseiller à Besançon
Date de naissance :
POITEVIN-VILARNAU, Jean-Pierre-Marie-Joseph
juge à Périgueux
Date de naissance :
BB/6(II)/1141
POITTEVIN DE LA FRÉGONNIÈRE, Marie-Charles-Jean-Gabriel
POLIER, Louis-Marie
POLIER, Philippe-Octave
POLLISSARD, Augustin-Joseph-Lucien
POMIÈS, Paul-Joseph-Maurice
POMMIER, Abel-Georges-Henri
POMMIER, Alexandre
POMMIER, Jean-René
POITTEVIN DE LA FRÉGONNIÈRE, Marie-Charles-Jean-Gabriel
juge à Oran (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
577
POLIER, Louis-Marie
juge à Cognac
Date de naissance :
POLIER, Philippe-Octave
juge à Guéret
Date de naissance :
POLLISSARD, Augustin-Joseph-Lucien
juge à Pontoise
Dossier médical
Date de naissance :
POMIÈS, Paul-Joseph-Maurice
conseiller à Limoges
Joint : discours de rentrée prononcé le 2 octobre 1934 par Pomiés sur le Magistrat Colonial, impr., 23 p.
Certificats médicaux
Date de naissance :
POMMIER, Abel-Georges-Henri
juge à Rochefort
Date de naissance :
POMMIER, Alexandre
juge à Orléans
Date de naissance :
POMMIER, Jean-René
procureur de la République à Mytho (Indochine)
Date de naissance :
BB/6(II)/1142
POMPEÏ, Antoine-Eugène
POMPEÏ, Antoine-Jules-Horace
POMPEÏ, François-Xavier
PONCELET, Henri
PONCELET, Paul-Georges
PONCELET, Thiers-Ernest
POMPEÏ, Antoine-Eugène
conseiller à Paris
Joints dossiers 2560 A 86 et 1726 A 82
Date de naissance :
POMPEÏ, Antoine-Jules-Horace
juge à Alger (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
578
POMPEÏ, François-Xavier
procureur général à Alger (Algérie)
Date de naissance :
PONCELET, Henri
juge à Lille
Certificat médical. Dossier non communicable avant 2024 (procédure devant la cour de cassation pour
affaire de faux)
Date de naissance :
PONCELET, Paul-Georges
vice-président à Rouen
Certificat médical
Date de naissance :
PONCELET, Thiers-Ernest
suppléant du juge de paix à Boghari (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1143
PONCET, Antoine-Marie-Charles-Térence
PONCET, Jean-Victor-Charles
PONCET, Paul-Edmond
PONCET, Paul-Marie-André
PONCET DES NOUAILLES, Léonard-Georges-Arthur
PONCET, Antoine-Marie-Charles-Térence
conseiller à Paris
Date de naissance :
PONCET, Paul-Edmond
juge à Laon
Date de naissance :
PONCET, Paul-Marie-André
juge suppléant à Domfront
Date de naissance :
PONCET DES NOUAILLES, Léonard-Georges-Arthur
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/1144
PONROY, Sylvain-Jean-Baptiste-Émile
PONS, Pierre-Théodore
PONS-DEVIER, Eugène-Paul-Albert
Archives nationales (France)
579
PONSET, Jean-François-Marie-Albert
PONSICH, Jean
PONTÉ, Albert
PONTÉ, Antoine-Adolphe
PONTEILLE, Antoine
PONTENAY DE FONTETTE, Pierre-François
PONTHIEU, André-Louis-Alexandre
PONTHIEU, Henri-Joseph
PONTIER, Camille-Joseph-Gustave
PONTRÉMOLI, Élisée-Hanand
PONROY, Sylvain-Jean-Baptiste-Émile
juge à Avranches
Date de naissance :
PONS, Pierre-Théodore
juge à Clermont-Ferrand
Date de naissance :
PONS-DEVIER, Eugène-Paul-Albert
conseiller à Pau
Date de naissance :
PONSET, Jean-François-Marie-Albert
substitut du procureur de la République à Prades
Date de naissance :
PONSICH, Jean
juge suppléant à Perpignan
Date de naissance :
PONTÉ, Albert
suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie)
Date de naissance :
PONTÉ, Antoine-Adolphe
suppléant du juge de paix à Mila (Algérie)
Date de naissance :
PONTEILLE, Antoine
juge à Trévoux
Date de naissance :
PONTENAY DE FONTETTE, Pierre-François
juge suppléant à Aurillac
Date de naissance :
Archives nationales (France)
580
PONTHIEU, André-Louis-Alexandre
juge suppléant à Sainte-Menehould
Date de naissance :
PONTHIEU, Henri-Joseph
substitut du procureur général à Amiens
Date de naissance :
PONTIER, Camille-Joseph-Gustave
conseiller à Aix
Date de naissance :
PONTRÉMOLI, Élisée-Hanand
vice-président à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/1145
POPINEAU, Albert-Eugène
POPULLE, César-Jean-Pierre
PORCHER, Hippolyte-Edmond
PORCHEROT, Paul-Louis-Ernest
PORET, Albert-Armand-Julien
POREZ, Gustave-Émile
POPINEAU, Albert-Eugène
procureur général à Bourges
Date de naissance :
POPULLE, César-Jean-Pierre
juge à la Seine
Date de naissance :
PORCHER, Hippolyte-Edmond
procureur de la République à Loudun
Date de naissance :
PORCHEROT, Paul-Louis-Ernest
conseiller à Besançon
Date de naissance :
PORET, Albert-Armand-Julien
conseiller à Rennes
Date de naissance :
POREZ, Gustave-Émile
substitut du procureur de la République aux Andelys
Date de naissance :
Archives nationales (France)
581
BB/6(II)/1146
PORQUET, Albert-Gaston
PORTAIL, Eugène-Ferdinand
PORTE, Antoine-Philippe-Jean-Baptiste
PORTE, Eugène-Frédéric
PORTEU, Gontran-Anne-Marie-Joseph
PORTHÉ, Charles
POSSEL-DEYDIER, Ernest-Victor-Adrien-Raoul de
POSTEL, Joseph-Arthur de
POTIÉ, Jean-Baptiste-Alfred
POTIER, Georges-Albert
POTIER, Louis-Auguste
PORQUET, Albert-Gaston
conseiller à Caen
Certificats médicaux
Date de naissance :
PORTAIL, Eugène-Ferdinand
juge à Fontainebleau
Date de naissance :
PORTE, Antoine-Philippe-Jean-Baptiste
substitut du procureur général à Paris
Date de naissance :
PORTEU, Gontran-Anne-Marie-Joseph
juge à Vitré
Date de naissance :
PORTHÉ, Charles
suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)
Date de naissance :
POSSEL-DEYDIER, Ernest-Victor-Adrien-Raoul de
juge à Marseille
Date de naissance :
POSTEL, Joseph-Arthur de
juge à Gex
Date de naissance :
POTIÉ, Jean-Baptiste-Alfred
juge à Lyon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
582
POTIER, Georges-Albert
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
POTIER, Louis-Auguste
juge à Alençon
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1147
POTTIER, Auguste-Anatole
POTTIER, Georges
POTTIER, Georges-Jacques-Marie-Louis-Léon
POTTIER, Marie-Wilfrid
POTTIER, Pierre-Robert
POUARD, Louis-Alexis-Maurice
POUEY-SANCHOU, Émile-Jean-Baptiste
POUGAT, Édouard-Émile-Rose-François
POTTIER, Auguste-Anatole
notaire à Oran (Algérie)
Date de naissance :
POTTIER, Georges
président à la cour de Paris
Date de naissance :
POTTIER, Georges-Jacques-Marie-Louis-Léon
vice-président à Tours
Date de naissance :
POTTIER, Marie-Wilfrid
président à Blida (Algérie)
Date de naissance :
)
POUARD, Louis-Alexis-Maurice
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie
Date de naissance :
POUEY-SANCHOU, Émile-Jean-Baptiste
juge à Barbezieux
Date de naissance :
POUGAT, Édouard-Émile-Rose-François
juge à Marseille
Certificats médicaux
Archives nationales (France)
583
Date de naissance :
BB/6(II)/1148
POUGET, Gustave-Jean-Pierre
POUGET, Jean-Félix-Marius
POUGET, Pierre-Joseph
POUGNET, Pierre-Marie-Irma-Gustave
POUGNET, Pierre-Maxime
POUGET, Gustave-Jean-Pierre
premier président à Pau
Date de naissance :
POUGET, Jean-Félix-Marius
juge à Muret
Date de naissance :
POUGET, Pierre-Joseph
juge à Nîmes
Date de naissance :
POUGNET, Pierre-Marie-Irma-Gustave
procureur de la République au Puy
Certificats médicaux
Date de naissance :
POUGNET, Pierre-Maxime
conseiller à Angers
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1149
POULARD, Maurice-Léon-Achille
POULLE, Henri-Guillaume-Auguste
POULLE, Louis-Auguste-César
POULLENOT, Pierre
POULLET, Georges-Armand
POULON, Charles-Joseph-Auguste
POULARD, Maurice-Léon-Achille
juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
POULLE, Henri-Guillaume-Auguste
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
Archives nationales (France)
584
POULLE, Louis-Auguste-César
président à la cour de Poitiers
Date de naissance :
POULLENOT, Pierre
juge à Mural
Certificats médicaux
Date de naissance :
POULLET, Georges-Armand
juge à Boulogne
Date de naissance :
POULON, Charles-Joseph-Auguste
juge à Montpellier
Date de naissance :
BB/6(II)/1150
POUPARDIN, Paul-Louis
POUPET, Eugène-François-René
POURTAU, Pierre-Adrien
POURTHIER, Alfred
POUS, Pierre-Gabriel-Élie
POUYANNE, Maurice-Alexandre
POUZET, Ernest-Auguste-Antoine
POUPARDIN, Paul-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
POUPET, Eugène-François-René
juge à Alençon
Date de naissance :
POURTAU, Pierre-Adrien
juge à Tarbes
Date de naissance :
POURTHIER, Alfred
président à Brioude
Date de naissance :
POUS, Pierre-Gabriel-Élie
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
POUYANNE, Maurice-Alexandre
Archives nationales (France)
585
président à la cour d'Alger
Certificat médical
Date de naissance :
POUZET, Ernest-Auguste-Antoine
président à Mirande
Date de naissance :
BB/6(II)/1151
POZZO DI BORGO, Paul
PRADA, Emmanuel-Mathieu-Marie-Edmond
PRADAYROL, Dominique-Paul
PRADELLE, Jean-Baptiste-Raymond
PRADELLE, Jean-Gaston
PRADET-BALADE, Hyacinthe-Théodore-Léon
PRADET-BALADE, Théodore-Edmond-Prosper
PRADIER, Jean-Raoul
PRADIER DIT PRADIER-FODÉRÉ, Marie-Camille-Adrien
PRADINES, Jean-François-Maurice
PRADY, Jean-Rose-Dieudonné-Olivier
POZZO DI BORGO, Paul
juge à Nice
Date de naissance :
PRADA, Emmanuel-Mathieu-Marie-Edmond
substitut du procureur de la République à Bagnères
Date de naissance :
PRADAYROL, Dominique-Paul
juge suppléant à Figeac
Date de naissance :
PRADELLE, Jean-Baptiste-Raymond
juge suppléant à Orthez
Date de naissance :
PRADELLE, Jean-Gaston
conseiller à Agen
Date de naissance :
PRADET-BALADE, Hyacinthe-Théodore-Léon
juge suppléant à Saint-Palais
Date de naissance :
PRADET-BALADE, Théodore-Edmond-Prosper
conseiller à Paris
Archives nationales (France)
586
Date de naissance :
PRADIER, Jean-Raoul
substitut à la Roche-sur-Yon
Certificats médicaux
Date de naissance :
PRADIER DIT PRADIER-FODÉRÉ, Marie-Camille-Adrien
juge à Saint-Étienne
Date de naissance :
PRADINES, Jean-François-Maurice
juge à Angoulême
Date de naissance :
PRADY, Jean-Rose-Dieudonné-Olivier
conseiller à Limoges
Date de naissance :
BB/6(II)/1152
PRAILLY, Léon-Anatole
PRALUS, Jules-Eugène
PRAT, Joseph-Eugène-Ismaël
PRAT, Paul-Marie de
PRAT-CHARMES, [lacune]
PRAT de LESTANG, Samuel-Eugène de
PRAT-ESPOUEY, Édouard-Alfred
PREIGNON, Auguste-Jacques
PREMIER, Jean-Auguste-Ferdinand-Louis
PRESSAC, André-Jean
PRESSARD, Antoine-Georges-Mathurin
PRÈVE, Pierre-Jean-Baptiste
PRÉVOST, Henri-Augustin-Charles
PRÉVOST, Louis-Anne-Marie-Antoine-Pierre
PRÉVOT, Gaston-Louis-Damien
PRAILLY, Léon-Anatole
suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)
Date de naissance :
PRALUS, Jules-Eugène
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
PRAT, Joseph-Eugène-Ismaël
juge à Lyon
Certificat médical
Archives nationales (France)
587
Date de naissance :
PRAT, Paul-Marie de
substitut à Saint-Malo
Date de naissance :
PRAT-CHARMES, [lacune]
suppléant du juge de paix à Gabès, Tunisie
Dossier incomplet
Date de naissance :
président à Montauban
PRAT DE LESTANG, Samuel-Eugène de
Date de naissance :
PRAT-ESPOUEY, Édouard-Alfred
suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)
Date de naissance :
PREIGNON, Auguste-Jacques
suppléant du juge de paix à Aïn-Témouchent (Algérie)
Date de naissance :
PRESSAC, André-Jean
juge suppléant à Fontenay-le-Comte
Date de naissance :
PRESSARD, Antoine-Georges-Mathurin
procureur de la République à la Seine
Des pièces concernant l'affaire Stavisky (1934)
Date de naissance :
PRÈVE, Pierre-Jean-Baptiste
juge à Nice
Date de naissance :
PRÉVOST, Henri-Augustin-Charles
juge suppléant à Arras
Date de naissance :
PRÉVOT, Gaston-Louis-Damien
juge à Moûtiers
Date de naissance :
BB/6(II)/1153
PRIEUR, Raymond-Auguste-Adolphe
PRIEUX, Constant-Albert
Archives nationales (France)
588
PRIGENT, Théodore-Yves-Marie
PRINCE, Albert
PRINCE, Charles-Albert-Arthur
PRINET, André-Louis-Henri
PRIEUR, Raymond-Auguste-Adolphe
juge à la Seine
Date de naissance :
PRIEUX, Constant-Albert
juge à Joigny
Date de naissance :
PRIGENT, Théodore-Yves-Marie
juge à Morlaix
Date de naissance :
PRINCE, Albert
conseiller à Paris
Pièce jointe : discours tenu lors de l'audience solennelle de rentrée à la cour d'Appel de Paris en 1933
(imprimé)
Dossier joint en 1995 au dossier du conseiller Albert Prince : papiers trouvés au domicile du conseiller
Prince en février 1934 : notes et réquisitoires manuscrits ou dactylographiés concernant des affaires
financières, affaires Hanau, Oustric, Naphtes de Bakou, Paul Basset. 1927-1930
Date de naissance :
PRINCE, Charles-Albert-Arthur
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
PRINET, André-Louis-Henri
juge à la Seine
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1154
PRIOUX, Léonce-Émile-Adolphe
PRIVAT, Eutrope-Jean-Tiburce-Eugène
PRIVEY, Charles-Paul-Georges
PRIVEY, Lucien-Émile-Jean
PROAL, Louis-Joseph-Cyrille
PROAL, Marie-Louis
PROBST, Louis-Adrien-Charles
PROMSY, Jean-Félix-Léon
PROST, Henri-Émile
PROST, Jules-Armand-Philibert
Archives nationales (France)
589
PRIOUX, Léonce-Émile-Adolphe
juge suppléant à Cambrai
Date de naissance :
PRIVAT, Eutrope-Jean-Tiburce-Eugène
substitut à Angoulême
Certificat médical
Date de naissance :
PRIVEY, Charles-Paul-Georges
conseiller à Rouen
Date de naissance :
PRIVEY, Lucien-Émile-Jean
juge suppléant à Meaux
Date de naissance :
PROAL, Louis-Joseph-Cyrille
conseiller à Paris
Date de naissance :
PROAL, Marie-Louis
huissier près la justice de paix à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
PROBST, Louis-Adrien-Charles
suppléant du juge de paix au canton sud d'Alger (Algérie)
Date de naissance :
PROMSY, Jean-Félix-Léon
juge à Charleville
Date de naissance :
PROST, Henri-Émile
juge suppléant à Louhans
Date de naissance :
PROST, Jules-Armand-Philibert
juge à Chalon-sur-Saône
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1155
PROTEAU, Éléonore-Jean
PROUGENS, Marcelin
PROUST, Antoine-Émile
PROUST, Louis
Archives nationales (France)
590
PROUST, Paul-Alphonse
PROUST, [lacune]
PROUVOST, Georges-Jules-Augustin
PROVOST, Maxime-Edmond
PROTEAU, Éléonore-Jean
juge à Autun
Date de naissance :
PROUGENS, Marcelin
juge à Ribérac
Date de naissance :
PROUST, Antoine-Émile
conseiller à Riom
Date de naissance :
PROUST, Paul-Alphonse
juge à Parthenay
Date de naissance :
PROUVOST, Georges-Jules-Augustin
conseiller à Amiens
Date de naissance :
PROVOST, Maxime-Edmond
vice-président à Rouen
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1156
PROY, Alfred-Arsène
PRUDHOMME, Henri-Dieudonné-Joseph-Marie
PRUDHOMME, Jean-René
PRUNET, Jean-Joseph
PRUNIÈRES, Casimir
PUECH, Charles
PUECH, Ernest
PUECH, Jacques-Lucien-Étienne
PUECH, Jean-Marie-François-Xavier-Gaston
PROY, Alfred-Arsène
juge suppléant à Saint-Omer
Date de naissance :
PRUDHOMME, Henri-Dieudonné-Joseph-Marie
conseiller à Douai
- Société de patronage des prisonniers libérés de l'arrondissement de Sens. Rapport... sur les travaux de
Archives nationales (France)
591
la Société... liste des membres, Sens, 1894, 19 p.
- Revue pénitentiaire et de droit pénal, Bulletin de la société générale des prisons n° 3, mars 1912
A signaler brochures imprimées :
Date de naissance :
PRUDHOMME, Jean-René
suppléant du juge de paix à Michelet (Algérie)
Date de naissance :
PRUNET, Jean-Joseph
suppléant du juge de paix à El-Milia (Algérie)
Date de naissance :
PUECH, Charles
conseiller à la cour d'appel d'Alexandrie (Égypte)
Date de naissance :
PUECH, Ernest
suppléant du juge de paix à Guelma (Algérie)
Date de naissance :
PUECH, Jacques-Lucien-Étienne
président à Compiègne
Date de naissance :
PUECH, Jean-Marie-François-Xavier-Gaston
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1157
PUEL, Edmond-Gustave-Bernard-Casimir
PUEL, Jean-Baptiste-Eugène-Albert
PUET, Achille-Ernest-Alexis
PUGET, Paul-Guillaume
PUGLIESE, Pierre-Joseph-Paul
PUISTIENNE, Georges-Louis-Joseph
PUJOL, Antoine-Louis-Casimir
PUJOL, Étienne-Louis-Émile
PUJOS, Vincent-Léopold
PULICANI, Dominique-Marie-Pascal
PURNOT, Eugène-Adolphe-Paul
PUEL, Edmond-Gustave-Bernard-Casimir
juge suppléant à Uzès
Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
592
PUEL, Jean-Baptiste-Eugène-Albert
conseiller à Limoges
Date de naissance :
PUET, Achille-Ernest-Alexis
juge suppléant à Poitiers
Date de naissance :
PUGET, Paul-Guillaume
conseiller à Paris
Date de naissance :
PUGLIESE, Pierre-Joseph-Paul
conseiller à Paris
Date de naissance :
PUISTIENNE, Georges-Louis-Joseph
juge suppléant à Évreux
Date de naissance :
PUJOL, Antoine-Louis-Casimir
suppléant du juge de paix à l'Arba (Algérie)
Date de naissance :
PUJOL, Étienne-Louis-Émile
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
PUJOS, Vincent-Léopold
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
PULICANI, Dominique-Marie-Pascal
huissier à Tunis (Tunisie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
PURNOT, Eugène-Adolphe-Paul
président à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/1158
PURTSCHET, Fabien-Édouard
PUTON, Bernard
PUVILLAND, Antonin-Marius
PUY, Fortuné-Laurent-François-Jacques
PUYO, Antoine
Archives nationales (France)
593
PUTON, Bernard
président à Remiremont
Date de naissance :
PUVILLAND, Antonin-Marius
vice-président à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
PUY, Fortuné-Laurent-François-Jacques
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
PUYO, Antoine
suppléant du juge de paix à Téniet-el-Haad (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1159
QUANTIN, Raoul-Victor
QUEIREL, Auguste-Raoul-Valentin-Marie
QUÉNAULT, Hippolyte-Albert
QUÉNAULT, Maurice-Marie-Joseph
QUENEUIL, Henri-Yvon
QUERCY, Jean
QUERCY, Marie-Dieudonné-Denis
QUANTIN, Raoul-Victor
président à Saint-Omer
Date de naissance :
QUEIREL, Auguste-Raoul-Valentin-Marie
procureur de la République à Gap
Date de naissance :
QUÉNAULT, Hippolyte-Albert
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
QUÉNAULT, Maurice-Marie-Joseph
substitut à La Châtre
Date de naissance :
QUENEUIL, Henri-Yvon
conseiller à Amiens
Date de naissance :
QUERCY, Jean
Archives nationales (France)
594
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
QUERCY, Marie-Dieudonné-Denis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1160
QUÉRÉ, Alexandre-Marie
QUESLIER, Jean-Baptiste
QUILICHINI, Antoine-Hyacinthe
QUINAUD, Philippe-Armand
QUINQUET DE MONJOUR, Ernest
QUESLIER, Jean-Baptiste
conseiller à Alger
Certificat médical
Date de naissance :
QUILICHINI, Antoine-Hyacinthe
juge suppléant à Sartène
Date de naissance :
QUINAUD, Philippe-Armand
juge à Nice
Date de naissance :
QUINQUET DE MONJOUR, Ernest
juge à Reims
Date de naissance :
BB/6(II)/1161
RABALLET, Jean-François-Émile-Daniel
RABATEL, Romain-Ernest
RABAUD, Paul
RABAULT, Léonce-Marie-Adrien-Alfred
RABEC, Narcisse-Alphonse
RABÈS, Félix-Léger-Henri
RABÈS, Léger-Alfrède-Marie
RABOTTE, Jean-Antoine-Émile
RABALLET, Jean-François-Émile-Daniel
président à la cour de Limoges
Date de naissance :
RABATEL, Romain-Ernest
président à Grenoble
Archives nationales (France)
595
Date de naissance :
RABAUD, Paul
premier président à Riom
Date de naissance :
RABAULT, Léonce-Marie-Adrien-Alfred
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
RABEC, Narcisse-Alphonse
juge suppléant à Cognac
Date de naissance :
RABÈS, Félix-Léger-Henri
procureur de la République à Brive
Certificats médicaux
Date de naissance :
RABÈS, Léger-Alfrède-Marie
juge à Tulle
Date de naissance :
RABOTTE, Jean-Antoine-Émile
juge suppléant à Bouïra (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1162
RABOUTET, Jean-Marie-Joseph
RABOUTET, Jean-Pierre-Maurice
RABUT, Abel-André-Jean
RACK, Édouard
RACOUILLAT DIT RACOUILLAT-RIGAL, Émilien-Raoul
RACT, Michel-Camille
RADENAC, Auguste-Alexis-Marie
RADENAC, Jean-Marie-Joseph
RAËCKELBOOM, Marcel-Ernest-Augustin
RABOUTET, Jean-Marie-Joseph
juge à Libourne
Date de naissance :
RABOUTET, Jean-Pierre-Maurice
président à Guéret
Le dossier 1388 A 1905 est joint à ce dossier
Date de naissance :
Archives nationales (France)
596
RACK, Édouard
premier président à Rouen
A signaler : Comité de défense et de protection des mineurs traduits en justice à Rouen, discours de
rentrée prononcé par Rack le 8 novembre 1902, 20 p. impr.
Date de naissance :
RACOUILLAT DIT RACOUILLAT-RIGAL, Émilien-Raoul
conseiller à Nîmes
Certificat médical.
Date de naissance :
RACT, Michel-Camille
président à Albertville
Date de naissance :
RADENAC, Auguste-Alexis-Marie
suppléant du juge de paix au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
RADENAC, Jean-Marie-Joseph
juge suppléant à Saint-Brieuc
Date de naissance :
RAËCKELBOOM, Marcel-Ernest-Augustin
président à Saintes
Date de naissance :
BB/6(II)/1163
RAFFIN DE LA RAFFINIE, Jean-Baptiste-Louis-Israël-Palamède De
RAFIN, Georges-Désiré
RAGEY, Antoine-François
RAGOT, Alexandre-Georges
RAGOT, Ernest-Henri-Gabriel
RAISIN DIT RAISIN-DADRE, Adrien-Charles
RAMADE, Louis-Pierre
RAMARONY, Charles-Michel-Augustin
RAFFIN DE LA RAFFINIE, Jean-Baptiste-Louis-Israël-Palamède de
président à Limoges
Date de naissance :
RAFIN, Georges-Désiré
conseiller à Amiens
Date de naissance :
RAGEY, Antoine-François
juge à Saint-Étienne
Archives nationales (France)
597
Date de naissance :
RAGOT, Alexandre-Georges
président à Rouen
Date de naissance :
RAGOT, Ernest-Henri-Gabriel
conseiller à Orléans
Date de naissance :
RAISIN DIT RAISIN-DADRE, Adrien-Charles
président à la cour de Paris
Joint : discours lors de l'audience de rentrée du 7 octobre 1937 à la cour d'appel de Paris
Date de naissance :
RAMADE, Louis-Pierre
suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)
Date de naissance :
RAMARONY, Charles-Michel-Augustin
juge suppléant à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1164
RAMBAUD, Armand-Michel
RAMBOUR, Louis-Charles-Paul
RAMET, Guillaume-Henri
RAMOND, Jacques-Philippe
RAMUS, Émile-Joseph
RANCHON, Robert-François-Alexis
RANCILLAC, Jean
RANCILLAC, Pierre-Paul
RAMBAUD, Armand-Michel
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
RAMBOUR, Louis-Charles-Paul
président à Dieppe
Date de naissance :
RAMET, Guillaume-Henri
premier président à Toulouse
Le dossier 2195 B 1919 est joint à ce dossier
Date de naissance :
RAMOND, Jacques-Philippe
Archives nationales (France)
598
conseiller à Agen
Certificats médicaux
Date de naissance :
RAMUS, Émile-Joseph
suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)
Date de naissance :
RANCHON, Robert-François-Alexis
juge suppléant à Dreux
Date de naissance :
RANCILLAC, Jean
juge suppléant à Yssingeaux
Date de naissance :
RANCILLAC, Pierre-Paul
juge à Fèz (Maroc)
Date de naissance :
BB/6(II)/1165
RANCOURT DE, [lacune]
RANDET, Paul-Joseph
RANSSON, Georges-Antoni-Augustin
RANVIER, Lucien
RAOULT, Maurice-Célestin-Jean-Yves
RAOUX, Marcel-Valentin-Élie-Joseph
RAPP, Jacques
RATIÉ, Paul-Léon
RATY, Jules-Auguste-Marie
RAU, Charles-Gaston
RANDET, Paul-Joseph
juge au tribunal mixte d'Alexandrie (Égypte)
Certificat médical
Date de naissance :
RANSSON, Georges-Antoni-Augustin
vice-président à la Seine
Date de naissance :
RANVIER, Lucien
juge à Pont-L'Évêque
Date de naissance :
RAOULT, Maurice-Célestin-Jean-Yves
conseiller à Amiens
Archives nationales (France)
599
Date de naissance :
RAOUX, Marcel-Valentin-Élie-Joseph
président à Laval
Dossier médical
Date de naissance :
RAPP, Jacques
juge du livre foncier à Schiltigheim
Certificat médical
Date de naissance :
RATIÉ, Paul-Léon
vice-président à Alger (Algérie)
Dossier médical
Date de naissance :
RATY, Jules-Auguste-Marie
juge à Rambouillet
Date de naissance :
RAU, Charles-Gaston
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1166
RAUCH, Alfred
RAULIN, Auguste-Marie-Wilhien
RAULT, Jacques-Jules-Vital
RAUZY, Célestin-Joseph-Jules-Félix
RAVEL, Joseph-Marius-Alfred
RAVEL D'ESCLAPON, Charles-Paul-Joseph-Marie de
RAVES, Jean-Pierre-Alfred
RAVIER, Pierre-Marie-Abel
RAUCH, Alfred
président à la cour de Montpellier
Date de naissance :
RAULIN, Auguste-Marie-Wilhien
suppléant du juge de paix à Bouïra (Algérie)
Date de naissance :
RAULT, Jacques-Jules-Vital
procureur général à Alger (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
600
RAVEL, Joseph-Marius-Alfred
juge suppléant à Marseille
Date de naissance :
RAVEL D'ESCLAPON, Charles-Paul-Joseph-Marie de
juge à Perpignan
Date de naissance :
RAVIER, Pierre-Marie-Abel
vice-président à Saint-Étienne
Date de naissance :
BB/6(II)/1167
RAVON, Jules-Lucien-Georges
RAVOUX, Jean-Antoine-Félix
RAYBAUD, Augustin-Noël
RAYEZ, Auguste-Émile
RAYMOND, Joseph-Pierre-Jean-Baptiste
RAYMOND, Marcel
RAVON, Jules-Lucien-Georges
juge à Melle
Date de naissance :
RAVOUX, Jean-Antoine-Félix
vice-président à Saint-Étienne
Date de naissance :
RAYBAUD, Augustin-Noël
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
RAYEZ, Auguste-Émile
juge à Amiens
Date de naissance :
RAYMOND, Joseph-Pierre-Jean-Baptiste
président à Blois
Date de naissance :
RAYMOND, Marcel
substitut général à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
BB/6(II)/1168
RAYNAL, Alexis
RAYNAL, Antoine-Marie-Gédéon-Alfred
Archives nationales (France)
601
RAYNAL, Émile-Justin-Jean
RAYNAL, Jean-Gabriel-Lucien
RAYNAL, Alexis
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
)
RAYNAL, Antoine-Marie-Gédéon-Alfred
conseiller à Alger (Algérie
Date de naissance :
RAYNAL, Émile-Justin-Jean
juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Dossier médical
Date de naissance :
RAYNAL, Jean-Gabriel-Lucien
juge à Digne
Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1169
RAYNAUD, Henry-Lucien
RAYNAUD, Jean-Émile
RAYNIER, Joseph-Louis-Alfred-Paul
RAZOUER, Jean-Julien-Paul
RAYNAUD, Henry-Lucien
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)
Date de naissance :
RAYNAUD, Jean-Émile
président à la Seine
Certificats médicaux. Pièce jointe : livret scolaire de Raynaud, élève au lycée d'Aurillac (Cantal) de 1894 à
1898, relié, in-8°
Date de naissance :
RAYNIER, Joseph-Louis-Alfred-Paul
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
RAZOUER, Jean-Julien-Paul
conseiller à Orléans
Date de naissance :
BB/6(II)/1170
Archives nationales (France)
602
REAUME, Eugène-René
REBOUL, Bernard-Eugène
REBOUL, Henry-Paulin-Félix
REBOULLEAU, Auguste-Pierre-Edgar-Gaston
REBRASSIER, Henri
RECLUS, Jean-Jacques dit Camille
RECOING, Charles-Edme-Georges
RECOUDIER, Louis-Bazille
RECTENWALD, Jean-Georges
RECTENWALD, Vincent
REAUME, Eugène-René
procureur général à Orléans
Date de naissance :
REBOUL, Bernard-Eugène
juge suppléant à Constantine (Algérie)
Dossier médical
Date de naissance :
REBOUL, Henry-Paulin-Félix
suppléant du juge de paix à Aïn-M'lila (Algérie)
Date de naissance :
REBOULLEAU, Auguste-Pierre-Edgar-Gaston
juge à Saumur
Date de naissance :
RECLUS, Jean-Jacques dit Camille
substitut du procureur de la République à Bergerac
Date de naissance :
RECOING, Charles-Edme-Georges
juge à Blida (Algérie)
Date de naissance :
RECOUDIER, Louis-Bazille
juge de paix à Sétif (Algérie)
Date de naissance :
RECTENWALD, Jean-Georges
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
RECTENWALD, Vincent
suppléant du juge de paix à Saint-Arnaud (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
603
BB/6(II)/1171
REDER, Michel-Charles
REDON DE COLOMBIER, Georges-Raymond de
REGARD DE VILLENEUVE, Joseph-Marie-Léonce de
REGERT, Pierre-Marie-Edmond
REGIMBEAU, Paul
RÉGISMANSET, Charles-Henri-Eugène
REDER, Michel-Charles
suppléant du juge de paix à Duperré (Algérie)
Date de naissance :
REDON DE COLOMBIER, Georges-Raymond de
conseiller à Alger
Date de naissance :
REGARD DE VILLENEUVE, Joseph-Marie-Léonce de
juge suppléant dans le ressort de Chambéry
Date de naissance :
REGERT, Pierre-Marie-Edmond
conseiller à Agen
Certificats médicaux
Date de naissance :
REGIMBEAU, Paul
conseiller à Lyon
Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1943
Date de naissance :
RÉGISMANSET, Charles-Henri-Eugène
procureur de la République à Oran (Algérie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1172
REGNAULT, Charles-Joseph
REGNAULT, Charles-Stanislas-Gonzalve
REGNAULT, Félix-Eugène-Raoul
REGNAULT, Henri-Ernest
REGNAULT, Jean-Marie
REGNAULT, Pierre-Paul-Gilbert
REGNAULT, Charles-Joseph
juge à Lorient
Date de naissance :
Archives nationales (France)
604
REGNAULT, Charles-Stanislas-Gonzalve
procureur général à Amiens
Date de naissance :
REGNAULT, Félix-Eugène-Raoul
conseiller à Nancy
Date de naissance :
REGNAULT, Henri-Ernest
président à Joigny
Date de naissance :
REGNAULT, Jean-Marie
président à Angers
Certificat médical
Date de naissance :
REGNAULT, Pierre-Paul-Gilbert
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1173
REGNIER, Ernest-Augustin-Joseph
REGUIS, Marie-Joseph-Antoine-Léon
REIGNAUD, Jean-François-Paul
REILHE, Paul-Clément
REIS, Léon-Joseph
REITER, Pierre-André-Julien
RÉMOND, Toussaint-Victor-Émile
REMPLER, Jean-Paul
REGNIER, Ernest-Augustin-Joseph
président à Tonnerre
Date de naissance :
REGUIS, Marie-Joseph-Antoine-Léon
avocat général à Rouen
Date de naissance :
REIGNAUD, Jean-François-Paul
juge suppléant à Riom
Date de naissance :
REILHE, Paul-Clément
vice-président à Nîmes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
605
REIS, Léon-Joseph
suppléant du juge de paix à Lamoricière (Algérie)
Date de naissance :
REITER, Pierre-André-Julien
premier président à Nancy
Date de naissance :
RÉMOND, Toussaint-Victor-Émile
conseiller à Pau
Date de naissance :
REMPLER, Jean-Paul
juge à Wassy
Date de naissance :
BB/6(II)/1174
REMY, Antoine-Claude-Émile
REMY, Victor-Henri-Adolphe
RENARD, Maurice-Édouard
RENARD, Philibert-Victor-Paul
RENAUDEAU D'ARC, Pierre-Maurice-Lucien
RENAULT, Augustin-Charles-Albert
RENAULT, Marcel-René-Valentin
RENCKER, Frédéric-Jean-Baptiste
RENCKER, Paul-Eugène
RENCKHOFF, Frédéric-Paul-Henri
RENCUREL, Jean
RENELÉ, Eugène
RENGADE, Paul-Auguste-Émile
RENGADE, Pierre-Auguste-Philibert-Albert
REMY, Antoine-Claude-Émile
premier président à Bastia
Date de naissance :
REMY, Victor-Henri-Adolphe
suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie)
Date de naissance :
RENARD, Maurice-Édouard
juge à Nevers
Date de naissance :
RENARD, Philibert-Victor-Paul
notaire à Sidi-bel-Abbés (Algérie)
Archives nationales (France)
606
Date de naissance :
RENAUDEAU D'ARC, Pierre-Maurice-Lucien
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
RENAULT, Augustin-Charles-Albert
suppléant du juge de paix à Bouïra (Algérie)
Date de naissance :
RENAULT, Marcel-René-Valentin
président à Mortain
Certificat médical
Date de naissance :
RENCKER, Frédéric-Jean-Baptiste
conseiller à Nancy
Date de naissance :
RENCKER, Paul-Eugène
premier président à la cour de Colmar
Date de naissance :
RENCKHOFF, Frédéric-Paul-Henri
premier président à Caen
Certificats médicaux
Date de naissance :
RENCUREL, Jean
suppléant du juge de paix à l'Oued-Fodda (Algérie)
Date de naissance :
RENELÉ, Eugène
conseiller à Rouen
Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1944
Date de naissance :
RENGADE, Paul-Auguste-Émile
suppléant du juge de paix à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
RENGADE, Pierre-Auguste-Philibert-Albert
juge à Aurillac
Date de naissance :
BB/6(II)/1175
RENOUARD, Pierre-Auguste-Anatole
Archives nationales (France)
607
RENOULT, Gustave-Marie-Noël-Victor
RENOUX, Guillaume-Jules-Cyrille-André
RENOUARD, Pierre-Auguste-Anatole
président à Vouziers
Date de naissance :
RENOULT, Gustave-Marie-Noël-Victor
conseiller à Dijon
Date de naissance :
RENOUX, Guillaume-Jules-Cyrille-André
juge à Saint-Pons
Certificat médical. Brochure jointe : RENOUX (A.) Éducation sociale, s.l.n.d., 51 p.
Date de naissance :
BB/6(II)/1176
RENUCCI, Pierre
RENUCOLI, [lacune]
RENUCOLI, Philippe
REPLAT, Louis-Guillaume-Georges
REPLAT, Paul-Antoine-Ernest
RESSAYRE, Jean-Félix-Adolphe
RETOUT, Albert-Joseph
REUMEAUX, Benoît-Albert-Marie
REUTENAUER, Émile
REVERDIN, Joseph-Prudent
RENUCCI, Pierre
juge à Marseille
Date de naissance :
RENUCOLI, Philippe
substitut du procureur de la République à Pontarlier
Date de naissance :
REPLAT, Louis-Guillaume-Georges
conseiller à Alger (Algérie)
Date de naissance :
REPLAT, Paul-Antoine-Ernest
président à Moutiers
Date de naissance :
RESSAYRE, Jean-Félix-Adolphe
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
Archives nationales (France)
608
RETOUT, Albert-Joseph
suppléant du juge de paix à Coléa (Algérie)
Date de naissance :
REUMEAUX, Benoît-Albert-Marie
suppléant du juge de paix à Dra-el-Mizan (Algérie)
Date de naissance :
REUTENAUER, Émile
président honoraire à la cour de Lyon
Dossier déplacé au ministère de la Justice en octobre 1945
Date de naissance :
REVERDIN, Joseph-Prudent
premier président à Nîmes
Date de naissance :
BB/6(II)/1177
REY, Denis-Achille
REY, Émile
REY, Louis-Joseph-Petrus
REY, Marie-Adrien-Charles
REY, Maurice-Abel
REY, Pierre-Léon-Albert
REY, Denis-Achille
juge suppléant à Millau
Date de naissance :
REY, Émile
avocat général à Grenoble
Date de naissance :
REY, Louis-Joseph-Petrus
juge à Thonon
Date de naissance :
REY, Marie-Adrien-Charles
avocat général à Pau
Certificats médicaux
Date de naissance :
REY, Pierre-Léon-Albert
avocat général à Montpellier
Date de naissance :
Archives nationales (France)
609
BB/6(II)/1178
REY-MURY, Jules-Eugène-Antonin
REYDELLET, Marie-Alexandre-René
REYNAL-CHAGRAVE, Jean-François-Marie-Joseph
REYNARD, François
REYNAUD, Charles-Marie-Joseph
REYNAUD, Georges
REYNAUD, Jean-André-Ernest
REYNAUD, Jean-Étienne-Casimir
REYNAUD, Joseph-Eugène
REYNAUD, Lucien-Henri-Camille
REYNE, Georges-Ernest
REYNES, Félix-Clément-Émile-Marie
RHEM, Charles-Robert
REY-MURY, Jules-Eugène-Antonin
procureur de la République à Aubusson
Date de naissance :
REYDELLET, Marie-Alexandre-René
juge à Pau
Certificats médicaux
Date de naissance :
REYNAL-CHAGRAVE, Jean-François-Marie-Joseph
juge suppléant à Murat
Date de naissance :
REYNARD, François
suppléant du juge de paix à Djidjelli (Algérie)
Date de naissance :
REYNAUD, Charles-Marie-Joseph
suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)
Date de naissance :
REYNAUD, Georges
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
REYNAUD, Jean-André-Ernest
greffier du tribunal à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
REYNAUD, Jean-Étienne-Casimir
juge suppléant à Nice
Date de naissance :
Archives nationales (France)
610
REYNAUD, Joseph-Eugène
suppléant du juge de paix à Bizerte (Tunisie)
Date de naissance :
REYNAUD, Lucien-Henri-Camille
substitut général à Paris
Date de naissance :
REYNE, Georges-Ernest
juge suppléant à Moutiers
Date de naissance :
REYNES, Félix-Clément-Émile-Marie
juge à Mende
Certificat médical
Date de naissance :
RHEM, Charles-Robert
juge à Bernay
Date de naissance :
BB/6(II)/1179
RHODES, Hippolyte-Marie-Fernand
RHODES, Jean-Adolphe-Marie-Émile
RIALLAND, François-Edmond
RIANDEY, Paul-Marie-Joseph
RIBADEAU-DUMAS, Louis-Alphonse-Antoine-Henry
RIBEAUX, Jacques-Édouard de
RIBEIL, Henri-Jean-Joseph
RIBÈRE, Pierre-Victor-Ephrem
RIBEREAU, Louis-Agénor-Ulysse
RIBES, Paul-Ambroise-Louis-Alphonse-Léon
RHODES, Hippolyte-Marie-Fernand
juge à Murat
Date de naissance :
RHODES, Jean-Adolphe-Marie-Émile
juge à Mende
Date de naissance :
RIALLAND, François-Edmond
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
RIANDEY, Paul-Marie-Joseph
Archives nationales (France)
611
juge de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
RIBADEAU-DUMAS, Louis-Alphonse-Antoine-Henry
juge suppléant à Épernay
Date de naissance :
RIBEAUX, Jacques-Édouard de
procureur de la République à Bayonne
Date de naissance :
RIBEIL, Henri-Jean-Joseph
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
RIBÈRE, Pierre-Victor-Ephrem
suppléant du juge de paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
RIBEREAU, Louis-Agénor-Ulysse
président aux Sables-d'Olonne
Date de naissance :
RIBES, Paul-Ambroise-Louis-Alphonse-Léon
président à la cour de Pau
Date de naissance :
BB/6(II)/1180
RIBET, Charles-Cyr-Clément
RIBET, Pierre
RIBOULET, Lucien
RIBREAU-GRANDMAISON, Jean-Baptiste-François-Alfonse
RICARD, Ernest-Auguste-Hippolyte
RICARD, Esprit-Anselme
RICARD, Joseph-Maxime-Prosper-Hippolyte
RICARD, Louis-Georges-Émile
RICAUD, Pierre-Sabin-Eustache
RICCI, Gabriel-Eudoxe
RIBET, Charles-Cyr-Clément
suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)
Date de naissance :
RIBET, Pierre
procureur de la République à Amiens
Date de naissance :
Archives nationales (France)
612
RIBOULET, Lucien
juge suppléant à Fontainebleau
Date de naissance :
RIBREAU-GRANDMAISON, Jean-Baptiste-François-Alfonse
juge à Niort
Date de naissance :
RICARD, Ernest-Auguste-Hippolyte
conseiller à Paris
Date de naissance :
RICARD, Esprit-Anselme
suppléant du juge de paix à Sedrata (Algérie)
Date de naissance :
RICARD, Joseph-Maxime-Prosper-Hippolyte
juge à Châtellerault
Date de naissance :
RICARD, Louis-Georges-Émile
juge à Lille
Certificats médicaux
Date de naissance :
RICAUD, Pierre-Sabin-Eustache
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
RICCI, Gabriel-Eudoxe
juge de paix à Fort-National (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1181
RICHARD, Auguste-Martin-Francais
RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie
RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie
RICHARD, Casimir
RICHARD, Charles-Michel-Louis-Édouard
RICHARD, Charles-Octave-Georges
RICHARD, Joseph-Marie-Lucien
RICHARD, Pierre-Marie-Léon
RICHARD, Raoul-Édouard
RICHARD, Auguste-Martin-Francais
président à Java
voir BB/8/1770
Archives nationales (France)
613
Date de naissance :
RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
RICHARD, Auguste-Barthélémy-Marie
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
RICHARD, Casimir
suppléant du juge de paix à Relizane (Algérie)
Date de naissance :
RICHARD, Charles-Michel-Louis-Édouard
conseiller à Aix
Date de naissance :
RICHARD, Charles-Octave-Georges
juge à la suite à Évreux
Dossier médical
Date de naissance :
RICHARD, Joseph-Marie-Lucien
président à Cholet
Certificats médicaux
Date de naissance :
RICHARD, Pierre-Marie-Léon
conseiller à Alger (Algérie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
RICHARD, Raoul-Édouard
vice-président à la Seine
Date de naissance :
BB/6(II)/1182
RICHARDOT, Léon-Henri
RICHAUD, Francis-Noël
RICHAUD, Gaston-Gustave-Élisée
RICHE, Auguste-Pierre-Jacques
RICHE, Gustave-Louis-Paul
RICHER, Joseph-Jean-Baptiste
RICHERMO, Henri-Jean-Baptiste
RICHERT, Charles-Pierre-Joseph
RICHIER, Marie-Hyacinthe-Gaston
Archives nationales (France)
614
RICHON, Charles-Léon
RICHOU, [lacune]
RICKLIN, Paul
RIEGERT, Louis-Auguste-Charles
RICHARDOT, Léon-Henri
juge suppléant à Tonnerre
Date de naissance :
RICHAUD, Gaston-Gustave-Élisée
conseiller à Paris
Date de naissance :
RICHE, Auguste-Pierre-Jacques
président à Châteauroux
Date de naissance :
RICHE, Gustave-Louis-Paul
juge suppléant à Montpellier
Date de naissance :
RICHER, Joseph-Jean-Baptiste
gardien de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
RICHERMO, Henri-Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Cassaigne (Algérie)
Date de naissance :
RICHERT, Charles-Pierre-Joseph
vice-président à Strasbourg
Date de naissance :
RICHIER, Marie-Hyacinthe-Gaston
suppléant du juge de paix à Châteaudun-du-Rhumel (Algérie)
Date de naissance :
RICHON, Charles-Léon
vice-président à la Seine
Certificat médical
Date de naissance :
RICKLIN, Paul
juge de paix à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1183
Archives nationales (France)
615
RIEUPOUILH, Alfred-Nicolas
RIFF, Paul-Louis
RIGAL, Jean-Eugène-Hyacinthe-Camille
RIGAUD, Antoine-Félix
RIGAUD, Jacques-André
RIGAUD, Pierre-Bernard-Joseph-Marie-Élie
RIMAUD, Pierre-Jules
RIMBAUD, Étienne-Paul-Clément
RIMBAUD, Marie-Pierre-Paul
RINGOT, François-Hubert-Hildevaire
RINIERI, Jean-Baptiste
RIQUET, Valton-Auguste
RIS, Émile
RIEUPOUILH, Alfred-Nicolas
suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)
Date de naissance :
RIFF, Paul-Louis
président à la cour de Douai
Date de naissance :
RIGAL, Jean-Eugène-Hyacinthe-Camille
conseiller à Riom
Brochure jointe : Camille RIGAL, De la conscience, de la fermeté, de la modération dans la Justice.
Discours prononcé à l'inauguration du Palais de Justice d'Aurillac le 4 novembre 1872, Aurillac, 1872, 15
p.
Date de naissance :
RIGAUD, Antoine-Félix
conseiller à Limoges
Date de naissance :
RIGAUD, Jacques-André
conseiller à Rennes
Date de naissance :
RIGAUD, Pierre-Bernard-Joseph-Marie-Élie
juge à Tarbes
Certificat médical
Date de naissance :
RIMAUD, Pierre-Jules
conseiller à Lyon
Le dossier 112 B 96 est joint à ce dossier (plainte de Marie Clauzier)avec brochure : Histoire d'une
succession, recherches sur l'origine de la fortune de la famille Ravel "dit de Malval" de Saint-Héand, par
F. Fontvieille, s. l. n. d. (1896) 23 p.
Archives nationales (France)
616
Date de naissance :
RIMBAUD, Étienne-Paul-Clément
premier président à Montpellier
Date de naissance :
RIMBAUD, Marie-Pierre-Paul
juge à Mende
Date de naissance :
RINGOT, François-Hubert-Hildevaire
juge suppléant à Saint-Omer
Date de naissance :
RINIERI, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
RIQUET, Valton-Auguste
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)
Date de naissance :
RIS, Émile
président à Nevers
Date de naissance :
BB/6(II)/1184
RISLER, Mathurin-Charles-Alphonse
RISLER, René-Olivier
RIVAIL, Charles-Paul-Édouard
RIVAILLE, Jules
RIVASSEAU, Arthur-Marie
RIVES, André-Joseph-Abel
RIVES, Élie-Pierre
RIVES, Paul-Antoine
RIVIERE, Louis-Eugène
RIVIERE, Pierre-Louis
RIVOALLAN, Charles-Marie
RIVOIRE, Gabriel-Henri-Joseph
ROBBE, Marcel-Félix
ROBE, Eugène-Marie-Amandine-Augustin-Jérôme
ROBEQUAIN, Louis-Émile-Auguste
RISLER, Mathurin-Charles-Alphonse
suppléant du juge de paix à Aïn-Mokra (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
617
RISLER, René-Olivier
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
RIVAIL, Charles-Paul-Édouard
premier président à Chambéry
Date de naissance :
RIVAILLE, Jules
suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie)
Date de naissance :
RIVASSEAU, Arthur-Marie
juge à Poitiers
Date de naissance :
RIVES, André-Joseph-Abel
président à Lombez
Date de naissance :
RIVES, Élie-Pierre
juge président à Dakar (Sénégal)
Date de naissance :
RIVES, Paul-Antoine
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
RIVIERE, Louis-Eugène
juge suppléant à Bordeaux
Date de naissance :
RIVIERE, Pierre-Louis
juge suppléant à Uzès
Date de naissance :
RIVOALLAN, Charles-Marie
juge à Morlaix
Date de naissance :
RIVOIRE, Gabriel-Henri-Joseph
juge suppléant à Saint-Étienne
Date de naissance :
ROBBE, Marcel-Félix
suppléant du juge de paix à Bou-Saada (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
618
ROBE, Eugène-Marie-Amandine-Augustin-Jérôme
procureur général à Alger
Brochure jointe : Justice, lettre ouverte à Monsieur le procureur général d'Alger, par H. GILLY, chimiste,
Alger, s.d. [1918].
Date de naissance :
ROBEQUAIN, Louis-Émile-Auguste
substitut du procureur de la République à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/1185
ROBERJOT, Émile-Claude-Marie
ROBERT, Achille-Georges-Evariste
ROBERT, Adrien-Hippolyte
ROBERT, Adrien-Maurice
ROBERT, André-Jean-Baptiste-Marie
ROBERT, Bernard-Michel
ROBERT, Claude-Henri
ROBERT, Félix-Aimé-Charles
ROBERT, François-Valentin
ROBERT, Jean-Baptiste-Marie
ROBERT, Jean-François-Théodore
ROBERT, Jean-Marc-Paul-Henri
ROBERT, Pierre-Gabriel-Marius
ROBERJOT, Émile-Claude-Marie
procureur de la République à Mâcon
Date de naissance :
ROBERT, Achille-Georges-Evariste
suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
ROBERT, Adrien-Hippolyte
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie)
Date de naissance :
ROBERT, André-Jean-Baptiste-Marie
conseiller à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
ROBERT, Bernard-Michel
juge à Nîmes
Date de naissance :
ROBERT, Claude-Henri
Archives nationales (France)
619
juge à Brioude
Dossier médical
Date de naissance :
ROBERT, Félix-Aimé-Charles
vice-président à Tours
Date de naissance :
ROBERT, François-Valentin
juge à Nancy
Date de naissance :
ROBERT, Jean-Baptiste-Marie
juge suppléant à Châteaubriant
Date de naissance :
ROBERT, Jean-François-Théodore
président à la cour de Limoges
Date de naissance :
ROBERT, Jean-Marc-Paul-Henri
juge à Marseille
Date de naissance :
ROBERT, Pierre-Gabriel-Marius
président à Perpignan
Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1186
ROBERT de MASSY, Raimond-François-Mesmin
ROBILLARD, Auguste-Camille-Fernand
ROBILLARD, Raymond-Frédéric-Juste
ROBIN, Ernest-Philippe-Marie
ROBIN, Pierre-Marie-Joseph
ROBINET, François-Émile
ROBINET, Jean-François-Gustave-Marie
ROBERT de MASSY, Raimond-François-Mesmin
président à Orléans
Date de naissance :
ROBILLARD, Auguste-Camille-Fernand
conseiller à Rouen
Date de naissance :
ROBILLARD, Raymond-Frédéric-Juste
Archives nationales (France)
620
président à Château-Gontier
Date de naissance :
ROBIN, Ernest-Philippe-Marie
juge à Vitry-le-François
Date de naissance :
ROBIN, Pierre-Marie-Joseph
procureur de la République à Saintes
Date de naissance :
ROBINET, François-Émile
président à Montargis
Certificat médical
Date de naissance :
ROBINET, Jean-François-Gustave-Marie
procureur de la République à Mende
Date de naissance :
BB/6(II)/1187
ROBOAM, Philippe-Armand
ROCA, Stanislas
ROCCASERRA, François-Pierre-Marie-Yves de
ROCCASERRA, Paul-François
ROCCASERRA, Paul-Marie de
ROCH, Dominique-Georges
ROCHE, Albert-Jean-David-Gustave
ROCHE, Joseph-Édouard
ROBOAM, Philippe-Armand
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
ROCA, Stanislas
juge à Digne
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROCCASERRA, François-Pierre-Marie-Yves de
juge à Montpellier
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROCCASERRA, Paul-François
juge suppléant à Saint-Étienne
Date de naissance :
Archives nationales (France)
621
ROCCASERRA, Paul-Marie de
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
ROCH, Dominique-Georges
président à la cour d'Alger
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROCHE, Albert-Jean-David-Gustave
premier président à Alger
Date de naissance :
ROCHE, Joseph-Édouard
suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1188
ROCHE DU TEILLOY, Jean-Marie-Alexandre-Laurent-Dominique de
ROCHEFORT, Léon-Honoré
ROCHEGUDE, Philippe-Émile
ROCHER, Henri-Marie-Auguste
ROCHON-DUVIGNEAUD, François-Joseph-Émile
ROCHOT, Marie-Joseph-Léon
ROCHOUX, Barthélemy-Lucien
ROCHOUX, [lacune]
ROCHOUX, René-Pierre-Fernand
ROCHOUX D'AUBERT, Alfred-Isidore-Marie
ROCHE DU TEILLOY, Jean-Marie-Alexandre-Laurent-Dominique de
juge à Toul
Dossier médical
Date de naissance :
ROCHEFORT, Léon-Honoré
président à Batna (Algérie)
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROCHEGUDE, Philippe-Émile
suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie)
Date de naissance :
ROCHER, Henri-Marie-Auguste
juge au tribunal de Largentière
Date de naissance :
Archives nationales (France)
622
ROCHON-DUVIGNEAUD, François-Joseph-Émile
conseiller à Agen
Date de naissance :
ROCHOT, Marie-Joseph-Léon
juge à Dijon
Date de naissance :
ROCHOUX, Barthélemy-Lucien
conseiller à Bordeaux
Brochure jointe : L
Date de naissance :
ROCHOUX, René-Pierre-Fernand
conseiller à Orléans
Date de naissance :
ROCHOUX D'AUBERT, Alfred-Isidore-Marie
président à la Châtre
Date de naissance :
BB/6(II)/1189
ROCHU, Joseph-Léonard
RÖDEL, Henri-Désiré
RODIER DE MONTLOUIS, Charles-François-Henry-Émile-Louis
ROGER, Dosithée-Louis-Désiré
ROGER, Louis-Auguste-Jean
ROGER, Paul-Henri-Joseph
ROHART, Raymond-Charles-Jules-Marie
ROHAUX, Eugène-Albert
ROHÉE, Louis-Henri
ROCHU, Joseph-Léonard
vice-président à Marseille
Certificat médical
Date de naissance :
RÖDEL, Henri-Désiré
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
RODIER DE MONTLOUIS, Charles-François-Henry-Émile-Louis
juge à Bourges
Date de naissance :
ROGER, Dosithée-Louis-Désiré
Archives nationales (France)
623
juge à Beauvais
Certificat médical
Date de naissance :
ROGER, Louis-Auguste-Jean
substitut à Angoulême
Date de naissance :
ROGER, Paul-Henri-Joseph
président à Niort
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROHART, Raymond-Charles-Jules-Marie
président à Montdidier
Date de naissance :
ROHAUX, Eugène-Albert
juge à Évreux
Date de naissance :
ROHÉE, Louis-Henri
juge à Ploërmel
Date de naissance :
BB/6(II)/1190
ROL, Paul-Ambroise-Auguste
ROLLAND, Édouard
ROLLAND, Édouard-Rose-Louis
ROLLAND, Emmanuel-Alexandre-Casimir
ROLLAND, Eugène-Jean-Marie-Félix
ROLLAND, Jean-Louis-Rodolphe
ROLLAND, Léonce-François
ROLLER, Louis-Émile
ROLLET, Henri-Félix
ROLLET, Louis-Henri-Pierre
ROLLET, Paul-Henri
ROL, Paul-Ambroise-Auguste
procureur général à Aix-en-Provence
Date de naissance :
ROLLAND, Édouard
suppléant du juge de paix à Meknès (Maroc)
Date de naissance :
ROLLAND, Édouard-Rose-Louis
Archives nationales (France)
624
suppléant du juge de paix à Marengo (Algérie)
Date de naissance :
ROLLAND, Emmanuel-Alexandre-Casimir
président à Amiens
Date de naissance :
ROLLAND, Eugène-Jean-Marie-Félix
suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
ROLLAND, Jean-Louis-Rodolphe
conseiller à Alger (Algérie)
Date de naissance :
ROLLAND, Léonce-François
substitut du procureur de la République à Oudjda (Maroc)
Date de naissance :
ROLLER, Louis-Émile
président à Bazas
Date de naissance :
ROLLET, Henri-Félix
juge à la Seine
Date de naissance :
ROLLET, Louis-Henri-Pierre
conseiller à Paris
Date de naissance :
ROLLET, Paul-Henri
juge à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1191
ROLLIN, Charles-Gustave
ROLLIN, Marie-Albert-Émile
ROLLIN, René-Joseph-Émile
ROMAN, Frédéric-Lucien
ROMAN, Jules-Marie-Paul
ROMANET, Joseph-Laurent-Albert-Henry
ROMANETTE, Henri
ROMANETTI, Jules-Dominique-Antoine
ROMBAU, Alexandre-Étienne
ROME, Fernand-Charles-Léon-Félix
ROMIEUX, Aimé-Louis
Archives nationales (France)
625
ROMILLAT, Maurice
RONDEAU, Henri-Victor
ROLLIN, Charles-Gustave
juge suppléant à Clamecy
Date de naissance :
ROLLIN, Marie-Albert-Émile
président à Saint-Mihiel
Date de naissance :
ROLLIN, René-Joseph-Émile
suppléant de juge de paix à Dra-et-Mizan (Algérie)
Date de naissance :
ROMAN, Frédéric-Lucien
président à Sisteron
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROMAN, Jules-Marie-Paul
juge à Montfort
Date de naissance :
ROMANET, Joseph-Laurent-Albert-Henry
substitut à Dole, puis juge de paix à N'Djolé (Congo)
Date de naissance :
ROMANETTE, Henri
suppléant du juge de paix à Aflou (Algérie)
Date de naissance :
ROMANETTI, Jules-Dominique-Antoine
suppléant de juge de paix à Affreville (Algérie)
Date de naissance :
ROMBAU, Alexandre-Étienne
substitut à Lure
Date de naissance :
ROME, Fernand-Charles-Léon-Félix
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ROMIEUX, Aimé-Louis
juge à Lorient
Date de naissance :
Archives nationales (France)
626
ROMILLAT, Maurice
conseiller à Paris
Date de naissance :
RONDEAU, Henri-Victor
juge à Tonnerre
Date de naissance :
BB/6(II)/1192
RONDELET, Benoît-Florimond-Joseph
RONDET, Charles
RONGEAT, Georges-Victor-Joseph
RONGIER, Henri-Claude-Auguste
RONNE, Charles-Gustave
ROPERS, Louis-Jean-Joseph-Aimé
ROPERT, Léon-François-Marie
ROQUE, César-Paul-Joseph
ROQUE, Pierre-François-Isidore-Émile
ROQUEFORT-VILLENEUVE, Jean-Léon-Louis
ROQUES, Guillaume-Camille
ROQUES, Théodore-Charles-Marie
RONDELET, Benoît-Florimond-Joseph
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
RONDET, Charles
président à Montbéliard
Date de naissance :
RONGEAT, Georges-Victor-Joseph
suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)
Date de naissance :
RONGIER, Henri-Claude-Auguste
conseiller à la cour de cassation
Dignitaire de la Franc-maçonnerie
Date de naissance :
RONNE, Charles-Gustave
suppléant du juge de paix à Kairouan (Tunisie)
Date de naissance :
ROPERS, Louis-Jean-Joseph-Aimé
conseiller à Paris
Date de naissance :
Archives nationales (France)
627
ROPERT, Léon-François-Marie
vice-président à Saint-Étienne
Date de naissance :
ROQUE, César-Paul-Joseph
conseiller à Angers
Certificat médical
Date de naissance :
ROQUE, Pierre-François-Isidore-Émile
président à Carcassonne
Date de naissance :
ROQUEFORT-VILLENEUVE, Jean-Léon-Louis
juge à Pont-Audemer
Date de naissance :
ROQUES, Guillaume-Camille
juge à Villefranche
Date de naissance :
ROQUES, Théodore-Charles-Marie
président à Rodez
Date de naissance :
BB/6(II)/1193
ROQUIÈRE, Octave-Louis-Auguste
RORET, Charles-Élie-Louis-Norbert
ROSAN, Henri
ROSENFELD, Alphonse
ROSET, Auguste
ROSIER, Gustave
ROSSIGNEUX, Victor
ROSSIGNOL, Auguste-François-Stanislas
ROQUIÈRE, Octave-Louis-Auguste
juste à Mortagne
Date de naissance :
RORET, Charles-Élie-Louis-Norbert
conseiller à Paris
Date de naissance :
ROSAN, Henri
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
628
ROSENFELD, Alphonse
juge à la Seine
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROSET, Auguste
conseiller à Douai
Date de naissance :
ROSIER, Gustave
conseiller à Orléans
Date de naissance :
ROSSIGNEUX, Victor
juge à Oudjda (Maroc)
Date de naissance :
ROSSIGNOL, Auguste-François-Stanislas
juge à Gaillac
Date de naissance :
BB/6(II)/1194
ROSTAGNO, François-Maximilien
ROTH, Alfred-Théophile-Arthur
ROTIS, Louis-Henri-Théophile
ROTY, Pierre-Paul-Henry
ROUANET, Élie-Gervais-Étienne
ROUANET, Marie-Louis-Alfred
ROUART, Henri-Louis
ROUAY, Louis-François
ROUBERT, Jules-Marie
ROUBION, Antoine-Gaston
ROUBION, Ernest-Célestin
ROUBLIN, René-Charles-Émile
ROSTAGNO, François-Maximilien
suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)
Date de naissance :
ROTH, Alfred-Théophile-Arthur
juge du livre foncier à Strasbourg
Date de naissance :
ROTIS, Louis-Henri-Théophile
juge à Auch
Date de naissance :
Archives nationales (France)
629
ROTY, Pierre-Paul-Henry
conseiller à Paris
Date de naissance :
ROUANET, Élie-Gervais-Étienne
juge à Auch
Date de naissance :
ROUANET, Marie-Louis-Alfred
suppléant du juge de paix à Aïn-el-Arba (Algérie)
Date de naissance :
ROUART, Henri-Louis
juge à Coulommiers
Date de naissance :
ROUAY, Louis-François
sous-chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
ROUBERT, Jules-Marie
juge à Nice
Date de naissance :
ROUBION, Antoine-Gaston
juge à Barcelonnette
Date de naissance :
ROUBION, Ernest-Célestin
juge à Annecy
Date de naissance :
ROUBLIN, René-Charles-Émile
conseiller à Limoges
Date de naissance :
BB/6(II)/1195
ROUCHÈS, Guillaume-Jean-Gabriel-Auguste
ROUCHON, Louis-Joseph
ROUCOU, Manuel-Félix-Bertrand-Rageau
ROUDANES, Nicolas
ROUDIÉ, Antoine-Pierre
ROUDILLON, Antoine
ROUDOLPHI, Léon
ROUFFET, Marie-Joseph-Paul-Auguste
ROUGER, Auguste-Hippolyte
Archives nationales (France)
630
ROUGERON, Louis-Théodore
ROUGET, Pierre-Jules
ROUCHÈS, Guillaume-Jean-Gabriel-Auguste
juge à Bordeaux
Date de naissance :
ROUCHON, Louis-Joseph
avocat général à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
ROUCOU, Manuel-Félix-Bertrand-Rageau
président à Sarlat
Date de naissance :
ROUDANES, Nicolas
juge à Moissac
Date de naissance :
ROUDIÉ, Antoine-Pierre
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
ROUDILLON, Antoine
suppléant du juge de paix à Tablat (Algérie)
Certificat médical
Date de naissance :
ROUDOLPHI, Léon
président à la cour d'Alger
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROUFFET, Marie-Joseph-Paul-Auguste
procureur de la République à Nice
Date de naissance :
ROUGER, Auguste-Hippolyte
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
ROUGERON, Louis-Théodore
juge à Chambon
Date de naissance :
ROUGET, Pierre-Jules
juge à Blois
Archives nationales (France)
631
Date de naissance :
BB/6(II)/1196
ROUGEYRON, Joseph-Marie-Fernand
ROUGIER, Jacques
ROUILLEAULT, Marie-Henri-François-Clément
ROUILLIER, Eygène-Émile
ROUJOL, Georges-Amédée
ROUGEYRON, Joseph-Marie-Fernand
juge à la Châtre
Date de naissance :
ROUGIER, Jacques
conseiller à Limoges
Date de naissance :
ROUILLEAULT, Marie-Henri-François-Clément
conseiller à Lyon
Date de naissance :
ROUILLIER, Eygène-Émile
juge à Verdun
Date de naissance :
ROUJOL, Georges-Amédée
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1197
ROULAND, Georges-Léon
ROULIER, Jules-Auguste-Clément-Marie
ROULLEAU, Pierre-Henri
ROULLET, Ernest-Pierre-Emmanuel
ROULLET, Maurice-Félix-Raymond
ROUQUET, Jean-Pierre
ROUQUET, Louis
ROURE, Claude-Ernest
ROUSSE, Léonce-Pierre
ROULAND, Georges-Léon
suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
ROULIER, Jules-Auguste-Clément-Marie
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
Archives nationales (France)
632
ROULLEAU, Pierre-Henri
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ROULLET, Ernest-Pierre-Emmanuel
procureur général à Rennes
Date de naissance :
ROULLET, Maurice-Félix-Raymond
juge suppléant à Bernay
Date de naissance :
ROUQUET, Jean-Pierre
président à la cour de Montpellier
Date de naissance :
ROUQUET, Louis
juge à Saint-Étienne
Certificats médicaux
Date de naissance :
ROURE, Claude-Ernest
vice-président à Nice
Date de naissance :
ROUSSE, Léonce-Pierre
juge à Montauban
Date de naissance :
BB/6(II)/1198
ROUSSEAU, Adolphe-Henri-Ernest
ROUSSEAU, Alfred
ROUSSEAU, Eugène-Pardoux-Ferdinand
ROUSSEAU, François-Mathurin
ROUSSEAU, Gaston
ROUSSEAU, Georges
ROUSSEAU, Jules-Georges
ROUSSEAU, Octave-René-Xavier
ROUSSEAUX, Alphonse-Léonide
ROUSSEAUX, Émile
ROUSSEAU, Adolphe-Henri-Ernest
conseiller à Angers
Date de naissance :
ROUSSEAU, Alfred
Archives nationales (France)
633
juge à Douai
Date de naissance :
ROUSSEAU, Eugène-Pardoux-Ferdinand
président à Chambon
Date de naissance :
ROUSSEAU, François-Mathurin
suppléant du juge de paix à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
ROUSSEAU, Gaston
suppléant du juge de paix à Palikao (Algérie)
Date de naissance :
ROUSSEAU, Jules-Georges
président à la cour de Montpellier
Date de naissance :
ROUSSEAU, Octave-René-Xavier
procureur de la République à Besançon
Date de naissance :
ROUSSEAUX, Alphonse-Léonide
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
ROUSSEAUX, Émile
conseiller à Rouen
Date de naissance :
BB/6(II)/1199
ROUSSEL, André-Alfred
ROUSSEL, Ernest-Antoine
ROUSSEL, Fleury-Jean-Denis
ROUSSEL, François-Eugène
ROUSSEL, Joseph-Jean-Marie-Éloi-Louis
ROUSSEL, Maxime-Edmond
ROUSSELIN, Emmanuel-Martin-Marie-Henri
ROUSSET, Armand-Léon-Maurice
ROUSSET, Jean-Baptiste-Louis
ROUSSIN, Jacques-Antoine-Albert
ROUVIER, [lacune]
ROUVILLE, Eustache-Alphonse
ROUVILLOIS, Henri
ROUSSEL, André-Alfred
Archives nationales (France)
634
président à Sidi-bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
ROUSSEL, Ernest-Antoine
président à la cour de Bourges
Date de naissance :
ROUSSEL, Fleury-Jean-Denis
suppléant du juge de paix à Trézel (Algérie)
Date de naissance :
ROUSSEL, François-Eugène
procureur de la République à Privas
Date de naissance :
ROUSSEL, Joseph-Jean-Marie-Éloi-Louis
suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)
Date de naissance :
ROUSSEL, Maxime-Edmond
suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie)
Date de naissance :
ROUSSELIN, Emmanuel-Martin-Marie-Henri
juge suppléant à Dieppe
Date de naissance :
ROUSSET, Armand-Léon-Maurice
président à Nîmes
Date de naissance :
ROUSSET, Jean-Baptiste-Louis
substitut du procureur de la République à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
ROUSSIN, Jacques-Antoine-Albert
juge à Dijon
Date de naissance :
ROUVIER, [lacune]
juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat, Algérie. Dossier incomplet : déplacé par le ministère de la Justice
en 1921.
ROUVILLE, Eustache-Alphonse
suppléant du juge de paix à Cassaigne (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
635
ROUVILLOIS, Henri
vice-président à Lille
Date de naissance :
BB/6(II)/1200
ROUX, Adolphe-Armand-Jean-Camille
ROUX, Bertrand
ROUX, Charles-François
ROUX, Émile-Jean-Marie
ROUX, Ferdinand-Maurice-Marie
ROUX, Gaston-Francisque
ROUX, Hubert-Eugène
ROUX, Jean-André
ROUX, Jean-Baptiste-Louis-Aubert
ROUX, Jean-Gaston
ROUX, Jean-Paul
ROUX, Joseph-Julien
ROUX, Louis-Calixte
ROUX, Adolphe-Armand-Jean-Camille
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
ROUX, Bertrand
président à la cour d'Agen
Date de naissance :
ROUX, Charles-François
juge suppléant à Alger
Date de naissance :
ROUX, Émile-Jean-Marie
procureur de la République au Blanc
Date de naissance :
ROUX, Ferdinand-Maurice-Marie
procureur de la République à Saint-Étienne
Date de naissance :
ROUX, Gaston-Francisque
suppléant du juge de paix à El-Arrouch (Algérie)
Date de naissance :
ROUX, Hubert-Eugène
suppléant du juge de paix à l'Oued-Fodda (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
636
ROUX, Jean-André
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ROUX, Jean-Baptiste-Louis-Aubert
procureur de la République à Château-Chinon
Date de naissance :
ROUX, Jean-Gaston
juge à Nyons
Date de naissance :
suppléant du juge de paix à Sétif (Algérie)
ROUX, Jean-Paul
Date de naissance :
ROUX, Joseph-Julien
juge à Bourgoin
Date de naissance :
ROUX, Louis-Calixte
président à Florac
Date de naissance :
BB/6(II)/1201
ROUX, Marcel-Jean-Isidore
ROUX, Michel-Adrien
ROUX, Olivier-Marie-Gabriel
ROUX, Pierre-Adrien
ROUX, Roger-Louis-Olympe
ROUX, Théophile-Alban-Henri
ROUX-DESSARPS, Louis-Émile-Alfred-Gabriel
)
ROUX, Marcel-Jean-Isidore
suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arréridj (Algérie
Date de naissance :
ROUX, Michel-Adrien
procureur de la République à Charleville
Date de naissance :
ROUX, Olivier-Marie-Gabriel
président à Agen
Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
637
ROUX, Pierre-Adrien
juge à Senlis
Date de naissance :
ROUX, Roger-Louis-Olympe
conseiller à Besançon
Date de naissance :
ROUX, Théophile-Alban-Henri
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
ROUX-DESSARPS, Louis-Émile-Alfred-Gabriel
juge suppléant à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1202
ROUYER, Georges-Charles-Eugène
ROUZAY, Jules-Joseph-Louis
ROUZE, Marie-Joseph-Gustave de
ROY, Ernest-Louis
ROY, Paul-Édouard-Marie-Henri
ROY, Paul-Lucien
ROY, Prosper-Auguste-Julien
ROYE, Jean dit Édouard
ROYER, Louis
ROYER, Louis-Eugène
ROYER-ADNOT, Jean-Baptiste-Adrien
ROYERE, Paulin-Alphonse
ROUYER, Georges-Charles-Eugène
conseiller à Paris
Date de naissance :
ROUZAY, Jules-Joseph-Louis
procureur de la République à Lannion
Date de naissance :
ROUZE, Marie-Joseph-Gustave de
juge aux Sables-d'Olonne
Date de naissance :
ROY, Ernest-Louis
juge à Péronne
Date de naissance :
ROY, Paul-Édouard-Marie-Henri
Archives nationales (France)
638
juge suppléant à Pontarlier
Date de naissance :
ROY, Paul-Lucien
suppléant du juge de paix à Bordj-Menaïel (Algérie)
Date de naissance :
ROY, Prosper-Auguste-Julien
suppléant du juge de paix à Sainte-Barbe-du-Tlélat (Algérie)
Date de naissance :
ROYE, Jean dit Édouard
président à Bergerac
Date de naissance :
ROYER, Louis
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
ROYER, Louis-Eugène
suppléant du juge de paix à Bordj-Bou-Arreridj (Algérie)
Date de naissance :
ROYER-ADNOT, Jean-Baptiste-Adrien
conseiller à Lyon
Date de naissance :
ROYERE, Paulin-Alphonse
président à Oran (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1203
ROYON, Albert-Joseph
ROYOT DE CHAIGNEAU, Franck-D'üc-Paul
ROZE, Armand-Raoul
RUBEN DE COUDER, Joseph-Antoine
RUELLAN, Arsène-Marie
RUFFIE, Jules-Pierre
RUHLAND, Georges-Frédéric-Albert
RUITTON, Léon-Henri-Stanislas-Gabriel
RULLEAU, Pierre
RULLIAT, Léon
RULLIER, Marcel-Charles-Camille
RUOLT, Léon-Eugène
RUPHY, Maxime-Antoine
ROYON, Albert-Joseph
Archives nationales (France)
639
président à la cour d'Orléans
Date de naissance :
ROZE, Armand-Raoul
suppléant du juge de paix à Khenchela (Algérie)
Date de naissance :
RUBEN DE COUDER, Joseph-Antoine
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
RUELLAN, Arsène-Marie
juge à Guingamp
Date de naissance :
RUFFIE, Jules-Pierre
suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
RUHLAND, Georges-Frédéric-Albert
juge à Alexandrie (Égypte)
Date de naissance :
RUITTON, Léon-Henri-Stanislas-Gabriel
juge à Blois
Date de naissance :
RULLEAU, Pierre
juge à Libourne
Date de naissance :
RULLIAT, Léon
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
RULLIER, Marcel-Charles-Camille
suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)
Date de naissance :
RUOLT, Léon-Eugène
juge à Colmar
Date de naissance :
RUPHY, Maxime-Antoine
juge à Chambéry
Date de naissance :
Archives nationales (France)
640
BB/6(II)/1204
SAAR, [lacune]
SABADINI, André-César
SABADINI, Jean-Baptiste
SABAIL, Louis-Pierre
SABARDIN, Martin
SABATIER, Marc-Amédée-Léon
SABATIER, Paul-Laurent
SABES, Joseph
SABOULARD, Jean-Jacques-François
SACAMS, [lacune]
SABADINI, André-César
juge de paix à El-Kseur (Algérie)
Date de naissance :
SABADINI, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à Sedrata (Algérie)
Date de naissance :
SABAIL, Louis-Pierre
juge à Limoges
Date de naissance :
SABARDIN, Martin
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
SABATIER, Marc-Amédée-Léon
procureur de la République à Béziers
Date de naissance :
SABATIER, Paul-Laurent
suppléant du juge de paix à Arzew (Algérie)
Date de naissance :
SABES, Joseph
président à Valenciennes
Date de naissance :
SABOULARD, Jean-Jacques-François
président à Auch
Date de naissance :
BB/6(II)/1205
SACHET, Pierre-Adrien
SADOUL, Marie-Lucien
Archives nationales (France)
641
SADOUL, Roger-Charles-Louis
SADOUL, Victor-Auguste-André
SADOURNY, Guillaume-Henri
SAGOT, François
SAGUEZ, Eugène-Joseph-Marie
SAHUT, Justin-Antoine-François
SAID, Laurent-Fortuné
SAIGE, Marie-Jean-Baptiste-Jules
SACHET, Pierre-Adrien
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
SADOUL, Marie-Lucien
premier président à la cour de Nancy
Date de naissance :
SADOUL, Roger-Charles-Louis
président à la cour de Nancy
Date de naissance :
SADOUL, Victor-Auguste-André
juge à Reims
Date de naissance :
SADOURNY, Guillaume-Henri
conseiller à Riom
Date de naissance :
SAGOT, François
juge à Vesoul
Certificats médicaux
Date de naissance :
SAGUEZ, Eugène-Joseph-Marie
juge à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
SAHUT, Justin-Antoine-François
suppléant du juge de paix à Nemours (Algérie)
Date de naissance :
SAID, Laurent-Fortuné
suppléant du juge de paix à Condé-Smendou (Algérie)
Date de naissance :
SAIGE, Marie-Jean-Baptiste-Jules
Archives nationales (France)
642
juge à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1206
SAIGET, Emmanuel-Jean-Marie
SAIGNAT, Marie-Gustave-Adolphe-Louis
SAILLARD, Francis-André-Adolphe
SAILLARD, Henri-Hippolyte-Marie
SAINT-AUBIN, François-Joseph-Louis-Marie
SAIGET, Emmanuel-Jean-Marie
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
SAIGNAT, Marie-Gustave-Adolphe-Louis
premier président à la cour d'Alger
Date de naissance :
SAILLARD, Francis-André-Adolphe
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
SAILLARD, Henri-Hippolyte-Marie
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
SAINT-AUBIN, François-Joseph-Louis-Marie
président à la cour de Paris
Joint : Bulletin officiel du ministère de la Justice, Paris, 1906.
Date de naissance :
BB/6(II)/1207
SAINT-JAMES, Édouard
SAINT-PÉ, Jean-Joseph-Aimé-Gabriel
SAINT-VINCENT, Maurice-Joseph de
SALDUCCI, Simon-Pierre
SALERS, Jules-Émile-Marie
SALES, Joseph-Marie-Thérèse
SALES, Pierre-Louis-Ernest de
SAINT-JAMES, Édouard
conseiller à Agen
Date de naissance :
SAINT-PÉ, Jean-Joseph-Aimé-Gabriel
président à Villefranche-de-Rouergue
Date de naissance :
Archives nationales (France)
643
SAINT-VINCENT, Maurice-Joseph de
juge à Alger
Certificats médicaux
Date de naissance :
SALDUCCI, Simon-Pierre
juge à Calvi
Date de naissance :
SALERS, Jules-Émile-Marie
juge suppléant à Moissac
Date de naissance :
SALES, Joseph-Marie-Thérèse
président à Lourdes
Certificats médicaux
Date de naissance :
SALES, Pierre-Louis-Ernest de
juge à Philippeville (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1208
SALETTES, Antoine-Émile-Auguste
SALICETI, Jean-Paul-Louis
SALLELES, Auguste
SALMON, Paul
SALMON, Romain-Eugène-Marie
SALTEL, André-Vincent
SALTET DE SABLET D'ESTIERES, Jean-Paul-Calixte-Raymond
SALVADOR, André-Casimir
SALVAN, Jean-Louis
SALVY, Jean-Raoul-Marcel
SALETTES, Antoine-Émile-Auguste
président à Céret
Date de naissance :
SALICETI, Jean-Paul-Louis
conseiller à Bastia
Date de naissance :
SALLELES, Auguste
suppléant du juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
644
SALMON, Paul
juge à Coulommiers
Date de naissance :
SALMON, Romain-Eugène-Marie
conseiller à Lyon
Date de naissance :
SALTEL, André-Vincent
juge à Lavaur
Date de naissance :
SALTET DE SABLET D'ESTIERES, Jean-Paul-Calixte-Raymond
conseiller à Aix
Date de naissance :
SALVADOR, André-Casimir
conseiller à Paris
Date de naissance :
SALVAN, Jean-Louis
président à la cour de Montpellier
Date de naissance :
SALVY, Jean-Raoul-Marcel
juge suppléant à Poitiers
Date de naissance :
BB/6(II)/1209
SALZES, Jean-Gaston-Joseph-Stanislas
SALZES, Jean-Gaston-Joseph-Stanislas
juge à Nîmes
Date de naissance :
BB/6(II)/1210
SAMAMA, Maklouf-René
SAMARUC, Jacques-François-Gustave-Lucien
SAMAT, Louis-Jacques
SAMSON, Olivier-Jean-Baptiste
SANDRAS, Lucien-Albert
SANGNIER, Fernand-Gaston
SANGUINÈDE, Louis-Marie-Arthur
SAMAMA, Maklouf-René
juge à Châteaudun
Date de naissance :
Archives nationales (France)
645
SAMARUC, Jacques-François-Gustave-Lucien
juge à Remiremont
Certificat médical
Date de naissance :
SAMAT, Louis-Jacques
juge à Gap
Date de naissance :
SAMSON, Olivier-Jean-Baptiste
procureur de la République à Paimboeuf
Date de naissance :
SANDRAS, Lucien-Albert
suppléant du juge de paix à Oran (Algérie)
Date de naissance :
SANGNIER, Fernand-Gaston
juge à Béthune
Joint : - photographie d'une cérémonie d'inauguration du monument aux morts de Saint-Amarin (Haut-
Rhin) 25 septembre 1927 - carnet de cartes postales des écoles de plein air d'Orléans publiées par l'Union
des femmes de France, Orléans, vers 1921.
Date de naissance :
SANGUINÈDE, Louis-Marie-Arthur
juge suppléant à Nîmes
Date de naissance :
BB/6(II)/1211
SANS, Dominique-Pierre-Jean-Marcel
SANS, François
SANSAS, Cyriaque-Carmel
SANSOT, Jean-Marie-Victor-François
SANTELLI, Antoine
SANVITI, Antoine-Jean
SAQUI-SANNES, Emmanuel-Marie-Joseph
SARDAINE, Francis-Jean-Louis-Marie
SARLAT, Jean-Lucien
SANS, Dominique-Pierre-Jean-Marcel
juge à Rouen
Certificat médicaux
Date de naissance :
SANS, François
juge à Pont-l'Évêque
Archives nationales (France)
646
Date de naissance :
SANSAS, Cyriaque-Carmel
juge à Montpellier
Date de naissance :
SANSOT, Jean-Marie-Victor-François
juge suppléant à Auch
Date de naissance :
SANTELLI, Antoine
juge à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
SANVITI, Antoine-Jean
président à la cour de Rabat (Maroc)
Certificats médicaux Joint : 4 exemplaires du Discours de M. SANVITI lors de l'audience solennelle de
rentrée de la cour d'appel de Rabat le mardi 2 octobre 1934, Casablanca, 1934.
Date de naissance :
SAQUI-SANNES, Emmanuel-Marie-Joseph
suppléant du juge de paix à Oudjda (Maroc)
Date de naissance :
SARDAINE, Francis-Jean-Louis-Marie
juge à Roanne
Date de naissance :
SARLAT, Jean-Lucien
juge de paix à Médéa (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1212
SARLIN, Claude-Marie-Henry
SARRAILLER, Jérôme
SARRAN, Jean-François
SARRAN, Pierre-Albert
SARRAUTE, Pierre-Louis
SARRUT, Louis-Jules
SARRUT, Paul-Auguste-Albert
SARS, Louis-François-Marie de
SARTHOU, Théodose-Jacques-Marie-Augustin
SARTRE, Louis-Michel-André
SARLIN, Claude-Marie-Henry
conseiller à Bourges
Date de naissance :
Archives nationales (France)
647
SARRAILLER, Jérôme
suppléant du juge de paix à Kenchela (Algérie)
Date de naissance :
SARRAN, Jean-François
suppléant du juge de paix à l'Oued-Atmenia (Algérie)
Date de naissance :
SARRAN, Pierre-Albert
juge à Nîmes
Date de naissance :
SARRAUTE, Pierre-Louis
juge à Bordeaux. Joint une brochure : la Réforme des tribunaux correctionnels en Italie, Paris, 1882
Date de naissance :
SARRUT, Louis-Jules
premier président à la cour de cassation
Date de naissance :
SARRUT, Paul-Auguste-Albert
suppléant du juge de paix à Alger
Date de naissance :
SARS, Louis-François-Marie de
juge à Dunkerque
Date de naissance :
SARTHOU, Théodose-Jacques-Marie-Augustin
juge à Pau
Date de naissance :
SARTRE, Louis-Michel-André
juge à Narbonne
Date de naissance :
BB/6(II)/1213
SAUCEROTTE, Georges-Eugène
SAUDINO, Louis-Jules-Albert
SAUER, Gaston-Pierre-Michel
SAULNIER, Georges
SAULNIER, Louis-Pierre-Frédéric
SAUMANDE, Georges
SAUNAL, Joseph-Théophile-Augustin
SAUNIER, Henri-Louis
SAUNIER, Marie-Catherine-Joseph-Olympe
Archives nationales (France)
648
SAUPIN, Pierre-Léon
SAULNIER, Georges
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
SAULNIER, Louis-Pierre-Frédéric
conseiller à Rennes
Date de naissance :
SAUMANDE, Georges
conseiller à Paris
Date de naissance :
SAUNAL, Joseph-Théophile-Augustin
juge suppléant à Gaillac
Date de naissance :
SAUNIER, Henri-Louis
greffier à Tunis
Date de naissance :
SAUNIER, Marie-Catherine-Joseph-Olympe
juge à Tunis
Date de naissance :
SAUPIN, Pierre-Léon
président au Mans. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1214
SAURIN, Paul-Louis-Eugène
SAUTERAUD, Jean-Arsène
SAUTERY, Etienne-Maurice
SAUTY, Annet-Louis-Emile-René
SAUTY, Antoine-Louis-Emile
SAUVAGEOT, Jean-François-Florence
SAUVAGET, Octave-Lucien-Vincent
SAUVAJOL, André-Pierre-Louis
SAUVAN, Jean-Marc-Honoré-Victor
SAUVETRE, Jean-Baptiste-Pierre-Denis-Franck
SAURIN, Paul-Louis-Eugène
juge de paix à Montagnac (Algérie)
Date de naissance :
SAUTERAUD, Jean-Arsène
Archives nationales (France)
649
conseiller à Paris
Date de naissance :
SAUTERY, Etienne-Maurice
suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
SAUTY, Annet-Louis-Emile-René
procureur général à Rennes. Voir aussi BB/6(II)/1132, dossier PICARD (Louis-Paul)
Date de naissance :
SAUTY, Antoine-Louis-Emile
président à Moulins
Date de naissance :
SAUVAGEOT, Jean-François-Florence
juge suppléant à Arbois
Date de naissance :
SAUVAGET, Octave-Lucien-Vincent
procureur de la République à Saintes
Date de naissance :
SAUVAJOL, André-Pierre-Louis
président à la cour de Paris
Date de naissance :
SAUVAN, Jean-Marc-Honoré-Victor
juge suppléant à Nice
Date de naissance :
SAUVETRE, Jean-Baptiste-Pierre-Denis-Franck
juge à Aurillac. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1215
SAUVIN, Louis-Ignace-Georges
SAUZET, Jean-Marie-François-Emile
SAVARY, François-Victor
SAVARY, Gustave-Pierre
SAVELLI, Sébastien-Jean-François
SAVELLI, Simon-Ange
SAVIDAN, Adolphe-Alexis-François-Marie
SAVIDAN, Jean-Léon-Marie
SAVIDAN, Léon-Louis-François-Marie
SAVIDAN, Paul-Adolphe-Marie
Archives nationales (France)
650
SAUVIN, Louis-Ignace-Georges
substitut à Lons-le-Saulnier
Date de naissance :
SAUZET, Jean-Marie-François-Emile
conseiller à Lyon
Date de naissance :
SAVARY, François-Victor
suppléant du juge de paix à Laghouat (Algérie)
Date de naissance :
SAVARY, Gustave-Pierre
suppléant du juge de paix à l'Oued-Zénati (Algérie)
Date de naissance :
SAVELLI, Sébastien-Jean-François
président à la cour de Bastia
Date de naissance :
SAVELLI, Simon-Ange
procureur de la République à Ajaccio
Date de naissance :
SAVIDAN, Adolphe-Alexis-François-Marie
président à la cour de Rennes. Joint : Bulletin de l'Union internationale de Droit pénal (Actes du congrès
de Rennes, 1910), s.l.n.d
Date de naissance :
SAVIDAN, Jean-Léon-Marie
procureur de la République à Saint-Malo
Date de naissance :
SAVIDAN, Léon-Louis-François-Marie
président à Lannion
Date de naissance :
SAVIDAN, Paul-Adolphe-Marie
avocat général à Amiens. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1216
SAVIGNAC, Jacques-François
SAVIGNON DE LAROMBIERE, Louis-Georges-Médard-Auteuil de
SAVIN, Auguste-François-Marie
SAVOYANT, Christian
SCAMARONI, Marc-André-Joseph
Archives nationales (France)
651
SCAMPUCCI, Pierre-Simon
SCELLOS, Henri-Camille
SCHAEFFER, Charles-Joseph
SCHAEFFER, Donat-Victor-Maurice
SCHEMBRI, Jean-Joseph
SAVIGNAC, Jacques-François
juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
SAVIGNON DE LAROMBIERE, Louis-Georges-Médard-Auteuil de
président à la cour de Rennes
Date de naissance :
SAVIN, Auguste-François-Marie
conseiller à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
SCAMPUCCI, Pierre-Simon
procureur de la République à Corte
Date de naissance :
SCELLOS, Henri-Camille
juge suppléant à Gien
Date de naissance :
SCHAEFFER, Charles-Joseph
juge du livre foncier à Strasbourg
Date de naissance :
SCHAEFFER, Donat-Victor-Maurice
juge à Strasbourg
Date de naissance :
SCHEMBRI, Jean-Joseph
suppléant du juge de paix à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1217
SCHINDLER, Emmanuel-Henri
SCHLUMBERGER, Jean-Jules-Eugène
SCHMIDT, Edmond
SCHMIDT, Joseph
SCHMITT, Alexandre-Marius
SCHMITT, Jean-Baptiste
SCHMITT, Jean-Pierre-Théophile-Edmond
SCHMITT, Jules-Edouard
Archives nationales (France)
652
SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric
SCHNEIDER, Emile-Marie-François-Joseph
SCHOELL, Gaston-Frédéric-Camille
SCHINDLER, Emmanuel-Henri
conseiller à Alger
Date de naissance :
SCHLUMBERGER, Jean-Jules-Eugène
conseiller à Paris
Date de naissance :
SCHMIDT, Edmond
juge à Valognes
Date de naissance :
SCHMIDT, Joseph
suppléant du juge de paix à Saint-Cloud (Algérie)
Date de naissance :
SCHMITT, Alexandre-Marius
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
SCHMITT, Jean-Baptiste
juge à Thionville
Date de naissance :
SCHMITT, Jean-Pierre-Théophile-Edmond
procureur de la République à Hazebrouck
Date de naissance :
SCHMITT, Jules-Edouard
juge à Chaumont
Date de naissance :
SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric
vice-président à Strasbourg
Date de naissance :
SCHNEIDER, Emile-Marie-François-Joseph
commis-expéditionnaire au ministère de la Justice
Date de naissance :
SCHOELL, Gaston-Frédéric-Camille
président à Aix-en-Provence
Date de naissance :
Archives nationales (France)
653
BB/6(II)/1218
SCHOTT, Edouard
SCHUBERT, Charles-Louis
SCHUHLER, Henri
SCHULER, Edmond-Louis
SCHULLER, Gustave-Georges
SCHULTZ, Louis-Casimir-Charles
SCHWARTZ, Jean-Marie-Camille
SCHWARTZ, Joseph-Emile
SCHWEIN, André-Denis
SCHOTT, Edouard
président à Saverne
Date de naissance :
SCHUBERT, Charles-Louis
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
SCHUHLER, Henri
vice-président à Colmar. Certificats médicaux
Date de naissance :
SCHULER, Edmond-Louis
conseiller à Paris
Date de naissance :
SCHULLER, Gustave-Georges
huissier à Zemmora (Algérie)
Date de naissance :
SCHULTZ, Louis-Casimir-Charles
procureur de la République à Mirecourt
Date de naissance :
SCHWARTZ, Jean-Marie-Camille
juge à Charleville
Date de naissance :
SCHWARTZ, Joseph-Emile
juge à Colmar
Date de naissance :
SCHWEIN, André-Denis
suppléant du juge de paix à Aïn-El-Arba (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
654
BB/6(II)/1219
SCOTE, Eugène-Ernest-Léon
SCRIBE, Georges
SEA DIT SOYE, Marie-Charles-Léon
SEAUVE, Pierre-Marguerite-Claude-Gilbert-Louis de
SEBAUT, Nicolas-Auguste
SEBEAUX, Henri-Michel-Marie-Léopold
SEBILLEAU, Jean-Victor-Amédée
SECHEHAYE, Jules-Ferdinand
SECHET, André-Léon-Georges
SECHET, Jean-Marie
SCOTE, Eugène-Ernest-Léon
juge à Clermont
Date de naissance :
SCRIBE, Georges
juge à la Seine
Date de naissance :
SEA DIT SOYE, Marie-Charles-Léon
substitut du procureur de la République à Amiens
Date de naissance :
SEAUVE, Pierre-Marguerite-Claude-Gilbert-Louis de
juge à Montpellier
Date de naissance :
SEBAUT, Nicolas-Auguste
huissier à Tunis
Date de naissance :
SEBEAUX, Henri-Michel-Marie-Léopold
conseiller à Rennes
Date de naissance :
SEBILLEAU, Jean-Victor-Amédée
juge suppléant à Saint-Jean-d'Angély
Date de naissance :
SECHEHAYE, Jules-Ferdinand
conseiller à Nancy. Joint : Eloge de P. L. LACRETELLE par Jules Sechehaye, Metz, 1867 (brochure)
Date de naissance :
SECHET, André-Léon-Georges
juge à Baugé
Archives nationales (France)
655
Date de naissance :
SECHET, Jean-Marie
conseiller à Angers
Date de naissance :
BB/6(II)/1220
SECOND, Victor-Louis
SEE, Isaac-Adrien
SEE, Louis-Ernest
SEGUIN, André-Théodore
SEGUR, Emile-Casimir-Joseph
SEIGNOURET, Pierre-Marie-Léon-Fernand
SECOND, Victor-Louis
juge à Nogent-sur-Seine
Date de naissance :
SEE, Isaac-Adrien
substitut du procureur de la République à Beauvais
Date de naissance :
SEE, Louis-Ernest
conseiller à Rouen
Date de naissance :
SEGUIN, André-Théodore
juge à Valence
Date de naissance :
SEGUR, Emile-Casimir-Joseph
juge à Bayonne
Date de naissance :
SEIGNOURET, Pierre-Marie-Léon-Fernand
juge à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1221
SEILHAN, Jean-Joseph-Raymond-Germain-Anatole
SEJALON, Joseph-Marie-François
SELIGMAN, Henry-Justin
SELVA, Jacques
SEMELAIGNE, Emile-Fernand
SEMELAIGNE, Georges-Casimir
SEMONIN, Marie-Charles-Auguste
SEMPE, Charles-François-Casimir
Archives nationales (France)
656
SENAC, Jean-Ernest-Eugène
SENAC, Jean-Marie
SEILHAN, Jean-Joseph-Raymond-Germain-Anatole
procureur de la République à Albi
Date de naissance :
SEJALON, Joseph-Marie-François
juge à Mirecourt
Date de naissance :
SELIGMAN, Henry-Justin
président à la cour de cassation
Date de naissance :
SELVA, Jacques
président à Céret
Date de naissance :
SEMELAIGNE, Emile-Fernand
juge à Laon
Date de naissance :
SEMELAIGNE, Georges-Casimir
juge à Rambouillet
Date de naissance :
SEMONIN, Marie-Charles-Auguste
procureur de la République à Pontivy
Date de naissance :
SEMPE, Charles-François-Casimir
suppléant du juge de paix à Sédrata (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
SENAC, Jean-Ernest-Eugène
juge suppléant à Rouen
Date de naissance :
SENAC, Jean-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1222
SENAT, Jacques-Joseph-Hippolyte
SENECHAL, Félix-Emile
SENTEIN, Paul-Louis
Archives nationales (France)
657
SENTENAC, Pierre-Georges-Marie-Auguste
SER, Marie-Alexandre-Louis-Maurice
SERBOS, Gaston-Etienne
SERE, Ludovic-Joseph-Jean
SERGEANT, Jules-Jean-Baptiste-Joseph
SENAT, Jacques-Joseph-Hippolyte
procureur de la République à Mirande
Date de naissance :
SENECHAL, Félix-Emile
juge à Mirecourt
Date de naissance :
SENTEIN, Paul-Louis
juge à Narbonne
Date de naissance :
SENTENAC, Pierre-Georges-Marie-Auguste
président à Saint-Girons
Date de naissance :
SER, Marie-Alexandre-Louis-Maurice
juge à Castres
Date de naissance :
SERBOS, Gaston-Etienne
suppléant du juge de paix à Casablanca (Maroc)
Date de naissance :
SERE, Ludovic-Joseph-Jean
juge à Béziers
Date de naissance :
SERGEANT, Jules-Jean-Baptiste-Joseph
conseiller à Amiens
Date de naissance :
BB/6(II)/1223
SERGENT, Louis-Alphonse-Marie
SERGENT-ALLEAUME, Charles-Marie-René-Joseph
SERMAGE, Edouard-Charles-Marie
SEROL, Antoine
SERP, Saturnin-Jean
SERPH, Louis-Léon-François
SERRE, Jean-Baptiste-Henri
SERRE, Louis-Edouard
Archives nationales (France)
658
SERRES, Sylvain-Mathieu
SERVIERES, Victor-Jean-François
SERGENT, Louis-Alphonse-Marie
conseiller à Amiens
Date de naissance :
SERGENT-ALLEAUME, Charles-Marie-René-Joseph
avocat général à Angers
Date de naissance :
SERMAGE, Edouard-Charles-Marie
juge à Montluçon
Date de naissance :
SEROL, Antoine
président à Saint-Etienne
Date de naissance :
SERP, Saturnin-Jean
suppléant du juge de paix à Jemmapes (Algérie)
Date de naissance :
SERPH, Louis-Léon-François
juge suppléant à Civray
Date de naissance :
SERRE, Jean-Baptiste-Henri
juge à la Seine
Date de naissance :
SERRE, Louis-Edouard
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
SERRES, Sylvain-Mathieu
président à Lombez
Date de naissance :
SERVIERES, Victor-Jean-François
suppléant du juge de paix à Lourmel (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1224
SERVIN, Louis-Arsène-Charles
SERVIN, Paul-Louis
SERVOLE, Emile-Joseph-Jean
Archives nationales (France)
659
SERY, Charles-Edmond-Raoul
SESINI, Yvan-Paul-Alexandre
SESTIER, Alfred-Jules-Gabriel
SEVERIN, Pierre-Anne-Honoré-Lucy
SEVESTRE, Charles-André
SEVEZ, Pierre-Clément-François
SERVIN, Louis-Arsène-Charles
juge à la Seine
Date de naissance :
SERVIN, Paul-Louis
président à la cour de cassation
Date de naissance :
SERVOLE, Emile-Joseph-Jean
juge à Nantes
Date de naissance :
SERY, Charles-Edmond-Raoul
président à Yvetot
Date de naissance :
SESINI, Yvan-Paul-Alexandre
suppléant du juge de paix à Alger
Date de naissance :
SESTIER, Alfred-Jules-Gabriel
attaché au parquet de Tunis. Dossier incomplet (démissionnaire)
Date de naissance :
SEVERIN, Pierre-Anne-Honoré-Lucy
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
SEVESTRE, Charles-André
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
SEVEZ, Pierre-Clément-François
conseiller à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/1225
SIAME, Jean-Baptiste-Léopold
SIAUVE, Jean-Baptiste-Paul
SIBEN, Léon-Eugène-Romulus
Archives nationales (France)
660
SIBOULET, Emile-Marie-Paul-Maurice
SIBOURG, Arcile-Jean
SICART, Jules-Amédée-Marie-Louis
SICART, Modeste-Jacques
SICHE, Alexis-François-Louis-Lucien
SICHE, Henri-Emile-Joseph-Alexandre
SIAME, Jean-Baptiste-Léopold
avocat général à Aix-en-Provence
Date de naissance :
SIAUVE, Jean-Baptiste-Paul
juge à Montargis
Date de naissance :
SIBEN, Léon-Eugène-Romulus
premier président à Colmar
Date de naissance :
SIBOULET, Emile-Marie-Paul-Maurice
président à la cour de Bourges
Date de naissance :
SIBOURG, Arcile-Jean
suppléant du juge de paix à Morris (Algérie)
Date de naissance :
SICART, Jules-Amédée-Marie-Louis
président à Nyons
Date de naissance :
SICART, Modeste-Jacques
substitut du procureur de la République à Saint-Nazaire
Date de naissance :
SICHE, Alexis-François-Louis-Lucien
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
SICHE, Henri-Emile-Joseph-Alexandre
suppléant du juge de paix à Miliana (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1226
SICRE DE FONTBRUNE, Pierre
SIEFERT, Edmond-Frédéric
SIEURAC, Etienne-Guillaume-Fernand
Archives nationales (France)
661
SIGNOREL, André-Jean-Marie
SIGWALT, Eugène
SILVESTRE, Auguste-Jean-Baptiste-Joseph-Pierre
SILVESTRE, Nicolas-Marie-Marcel
SIMERAY, Albert-Claude-Marie-Victor
SIMIAN, Gustave-Antoine-Georges
SICRE DE FONTBRUNE, Pierre
président à Orléansville (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
SIEFERT, Edmond-Frédéric
juge à Louviers
Date de naissance :
SIEURAC, Etienne-Guillaume-Fernand
vice-président à Béziers
Date de naissance :
SIGNOREL, André-Jean-Marie
vice-président à Toulouse
Date de naissance :
SIGWALT, Eugène
juge de bailliage à Colmar
Date de naissance :
SILVESTRE, Auguste-Jean-Baptiste-Joseph-Pierre
juge à Versailles
Date de naissance :
SILVESTRE, Nicolas-Marie-Marcel
substitut du procureur de la République à Marseille
Date de naissance :
SIMERAY, Albert-Claude-Marie-Victor
procureur de la République à Batna (Algérie)
Date de naissance :
SIMIAN, Gustave-Antoine-Georges
juge à Villefranche
Date de naissance :
BB/6(II)/1227
SIMON, Arthur
SIMON, Gabriel-Hippolyte-Victor
SIMON, Marie-Auguste-Albert-Marcel
Archives nationales (France)
662
SIMON, Pierre-Joseph-Marcel
SIMON, Pierre-Marie-Joseph-Léon-Roger
SIMON-AUTEROCHE, Gustave-Abel-Ernest
SIMOND, Joseph-Pierre-Antoine
SIMONET, Genès
SIMONET, Hippolyte-Adolphe
SIMONETTY, Jean-Marie-Emiland
SIMON, Arthur
procureur de la République à Yssingeaux
Date de naissance :
SIMON, Gabriel-Hippolyte-Victor
conseiller à Orléans
Date de naissance :
SIMON, Marie-Auguste-Albert-Marcel
conseiller à Paris
Date de naissance :
SIMON, Pierre-Joseph-Marcel
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
SIMON, Pierre-Marie-Joseph-Léon-Roger
conseiller à Agen
Date de naissance :
SIMON-AUTEROCHE, Gustave-Abel-Ernest
président de section à la Seine
Date de naissance :
SIMOND, Joseph-Pierre-Antoine
juge à Castellane
Date de naissance :
SIMONET, Genès
président à la cour de Toulouse
Date de naissance :
SIMONET, Hippolyte-Adolphe
procureur de la République à Guéret. Elu député (1898)
Date de naissance :
SIMONETTY, Jean-Marie-Emiland
juge suppléant à Blaye
Date de naissance :
Archives nationales (France)
663
BB/6(II)/1228
SIMONI, Jean-Innocent
SIMONNET, Pierre-Louis
SINGER, Gaston-Jean-Edouard-Joseph
SINTAS, François-René
SINTES, René-Gaston-Barthélémy
SIONNET, Edouard-François
SIPIERE, Marie-Edgard-Henri
SIRAMY, Pierre-Adrien
SIRET, Joseph-Auguste-Rémond
SIMONI, Jean-Innocent
huissier à Sfax (Tunisie)
Date de naissance :
SIMONNET, Pierre-Louis
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
SINGER, Gaston-Jean-Edouard-Joseph
juge à Saint-Pol
Date de naissance :
SINTAS, François-René
juge suppléant à Dax
Date de naissance :
SIONNET, Edouard-François
juge à Lorient
Date de naissance :
SIPIERE, Marie-Edgard-Henri
conseiller à Pau
Date de naissance :
SIRAMY, Pierre-Adrien
avocat général à la cour de cassation. Joint : Discours de M. SIRAMY à l'audience solennelle de rentrée
de la cour de cassation, Paris, 1937. Discours de M. SIRAMY à l'audience solennelle de rentrée de la cour
d'appel de Paris, Paris, 1932
Date de naissance :
SIRET, Joseph-Auguste-Rémond
juge à Albi
Date de naissance :
BB/6(II)/1229
Archives nationales (France)
664
SIREYGEOL, Pierre-Ernest
SIRIEYS, Isidore-Louis-Frank
SIROT, Pierre-Charles
SITERLET, Jean-Louis-Arsène-Pol
SIVAN, Paul-François-Jean-Marie
SIVRIÈRE, Edouard-Alexandre
SOARD, Henri-Baptiste
SOHET-THIBAUT, Pierre-Emmanuel
SOLEAU, Robert
SOLELIS, Pierre-René
SOLLIERS, Jean-Baptiste-Albert de
SOLLIERS, Paul-André de
SIREYGEOL, Pierre-Ernest
suppléant du juge de paix à Zemmora (Algérie)
Date de naissance :
SIRIEYS, Isidore-Louis-Frank
juge à la Seine
Date de naissance :
SIROT, Pierre-Charles
juge à Tunis. Dossier médical
Date de naissance :
SITERLET, Jean-Louis-Arsène-Pol
vice-président à Nancy
Date de naissance :
SIVAN, Paul-François-Jean-Marie
juge à Draguignan
Date de naissance :
SIVRIÈRE, Edouard-Alexandre
juge de paix à Sidi-Bel-Abbès (Algérie)
Date de naissance :
SOARD, Henri-Baptiste
président à Carpentras
Date de naissance :
SOHET-THIBAUT, Pierre-Emmanuel
juge à Tulle
Date de naissance :
SOLEAU, Robert
conseiller à Paris
Archives nationales (France)
665
Date de naissance :
SOLLIERS, Jean-Baptiste-Albert de
juge à Tarascon
Date de naissance :
SOLLIERS, Paul-André de
juge de paix à Port-Gueydon (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1230
SOMMER, Léon
SORG, Marie-Léon
SORIN, Raoul-Marie
SOTINEL, Georges-Fernand
SOUAL, Paul-Augustin
SOUBEYRAN DE SAINT-PRIX, Gaspard-Ernest-Hector-Humbert de
SOUCAZE, Jacques-Bernard-Guillaume-Léopold
SOUFFRON, Jean-Pierre-Marie-Joseph-Ferdinand
SOULAS, Jean-Raymond
SOULE, Jean-François
SOULET, François
SOULMAGNON, Léon-Pierre-Denis
SOUM, Jean-Georges
SOUNES, Henri-Laurent-Améric
SOMMER, Léon
juge à Rouen
Date de naissance :
SORG, Marie-Léon
procureur de la République à Hanoï (Vietnam)
Date de naissance :
SORIN, Raoul-Marie
juge suppléant à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
SOTINEL, Georges-Fernand
juge suppléant à Grasse
Date de naissance :
SOUAL, Paul-Augustin
suppléant du juge de paix à Duvivier (Algérie)
Date de naissance :
SOUBEYRAN DE SAINT-PRIX, Gaspard-Ernest-Hector-Humbert de
Archives nationales (France)
666
conseiller à Paris
Date de naissance :
SOUCAZE, Jacques-Bernard-Guillaume-Léopold
juge à Alger
Date de naissance :
SOUFFRON, Jean-Pierre-Marie-Joseph-Ferdinand
président à La Châtre
Date de naissance :
SOULAS, Jean-Raymond
suppléant du juge de paix à Zemmora (Algérie)
Date de naissance :
SOULE, Jean-François
juge à Pau
Date de naissance :
SOULET, François
huissier à Tunis (Tunisie)
Date de naissance :
SOUM, Jean-Georges
juge suppléant à Carcassonne. Certificat médical
Date de naissance :
SOUNES, Henri-Laurent-Améric
conseiller à Alger (Algérie). Dossier médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1231
SOUQUET, Philippe-Joseph
SOURBIE, Jean-Charles-Jules
SOURDAT, Amédée-Louis
SOURDAT, Victor-Hippolyte
SOURDILLAT, Michel-Henri
SOUREILHAN, Bernard-Denis
SOURISSEAU, Marie-Frédéric-Georges
SPIRAL, Adolphe-Emmanuel
SPIRE, Jean-Louis-Maurice
SPIRE, Joseph-Emile
SOUQUET, Philippe-Joseph
juge suppléant à Toulouse
Date de naissance :
Archives nationales (France)
667
SOURBIE, Jean-Charles-Jules
juge à Pau
Date de naissance :
SOURDAT, Amédée-Louis
président à Alençon
Date de naissance :
SOURDAT, Victor-Hippolyte
juge à Rouen
Date de naissance :
SOUREILHAN, Bernard-Denis
juge à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
SOURISSEAU, Marie-Frédéric-Georges
attaché au ministère de la Justice
Date de naissance :
SPIRAL, Adolphe-Emmanuel
juge à Péronne. Certificats médicaux
Date de naissance :
SPIRE, Jean-Louis-Maurice
procureur de la République à Tunis. Certificats médicaux
Date de naissance :
SPIRE, Joseph-Emile
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1232
STAINVILLE, Charles-Louis-Victor-Edmond
STAINVILLE, Gaston-Victor-Marie-Eugène
STAINVILLE, Henri-Louis-Dieudonné
STAL, Raimond-Marie-Joseph
STEFANINI, Paul-Louis
STEMLER, Guillaume-Louis-Octave
STEMLER, Jacques-Louis-Jules
STEMPER, Pierre
STAINVILLE, Charles-Louis-Victor-Edmond
conseiller à Nancy
Date de naissance :
STAINVILLE, Gaston-Victor-Marie-Eugène
Archives nationales (France)
668
juge à Nancy
Date de naissance :
STAINVILLE, Henri-Louis-Dieudonné
procureur de la République à Lunéville
Date de naissance :
STAL, Raimond-Marie-Joseph
procureur de la République à Baugé
Date de naissance :
STEFANINI, Paul-Louis
conseiller à Bastia
Date de naissance :
STEMLER, Guillaume-Louis-Octave
conseiller à Paris
Date de naissance :
STEMLER, Jacques-Louis-Jules
substitut à Laon. Certificats médicaux
Date de naissance :
STEMPER, Pierre
juge du livre foncier au tribunal cantonal de Metz
Date de naissance :
BB/6(II)/1233
STILE, Henri
STOFFEL, Marie-Prosper-Auguste
STOLL, Charles-Albert
STORA, Charles-Mardochée
STRADERE, Paul
SUBLON, Ernest-Jean-Eugène
SUCHARD, François-Alexandre-Eugène
SUNDHAUSER, Charles
SUQUET, Marie-Joseph-Alexandre
SURCOUF, Alfred
SUREAU, Gustave-Casimir
SUREAU, René-Louis-Ernest
SUREAU, Victor-Paul-Angèle
SUREAUD, Paul-Bernard-Emile
STILE, Henri
procureur de la République à Rethel
Date de naissance :
Archives nationales (France)
669
STOFFEL, Marie-Prosper-Auguste
juge à Nancy. Certificats médicaux
Date de naissance :
STOLL, Charles-Albert
conseiller à Colmar
Date de naissance :
STORA, Charles-Mardochée
juge à Pithiviers
Date de naissance :
STRADERE, Paul
sous-chef de bureau au ministère de la Justice
Date de naissance :
SUBLON, Ernest-Jean-Eugène
suppléant du juge de paix à Azazga (Algérie)
Date de naissance :
SUCHARD, François-Alexandre-Eugène
président à Albertville
Date de naissance :
SUNDHAUSER, Charles
vice-président à Metz
Date de naissance :
SUQUET, Marie-Joseph-Alexandre
juge à Metz
Date de naissance :
SURCOUF, Alfred
conseiller à Caen
Date de naissance :
SUREAU, Gustave-Casimir
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
SUREAU, René-Louis-Ernest
suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
SUREAU, Victor-Paul-Angèle
huissier à Tunis
Date de naissance :
Archives nationales (France)
670
SUREAUD, Paul-Bernard-Emile
juge à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
BB/6(II)/1234
SURIN, René
SURONNEAU, Joseph-Fernand
SUSINI, Jean-Paul
SUSINI, Léopold
SUSINI, Paul-Jean-Jacques
SUZANNE, Joseph-Marius-Paulin
SYLVESTRE, Pierre-Style-Marius
TABANON, Marie-Joseph-Léopold
TABONE, André-Jean
TACHET, François-Isidor
TACQUET, [lacune]
TAGLIANA, Lucien-Charles
TAINTURIER, Emile-Simon
SURONNEAU, Joseph-Fernand
procureur de la République à Rochefort
Date de naissance :
SUSINI, Jean-Paul
greffier de la Justice de paix à Sousse (Tunisie)
Date de naissance :
SUSINI, Léopold
juge à Mende
Date de naissance :
SUSINI, Paul-Jean-Jacques
substitut du procureur de la République à Orléansville (Algérie). Dossier incomplet
Date de naissance :
SUZANNE, Joseph-Marius-Paulin
président à Toulon, juge à Alexandrie (Egypte)
Date de naissance :
SYLVESTRE, Pierre-Style-Marius
juge suppléant aux Andelys
Date de naissance :
TABANON, Marie-Joseph-Léopold
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
671
TACHET, François-Isidor
suppléant du juge de paix du canton sud à Alger
Date de naissance :
TAINTURIER, Emile-Simon
procureur général à Grenoble
Date de naissance :
BB/6(II)/1235
TAJAN, Henri-Joseph
TALAGRAND, Auguste-Edouard-Clément
TALAGRAND, Henry-Charles-Auguste-Caprais
TALBOT, Pierre-Edgar-Albert
TALLON, Charles-Eugène
TAMON, Jacques-Joseph-Louis
TANDONNET, Alexandre-Léon-Eugène
TANON, Célestin-Louis
TANQUERAY, Charles-Frédéric-François
TAPIE, Pierre-Eugène-Marie
TARDIEU, Jules-Antoine-Lucien
TARDIF, Emile-Joseph-Désiré
TARDIF, Gilbert-Ernest
TAJAN, Henri-Joseph
juge de paix à Soukahras (Algérie)
Date de naissance :
TALAGRAND, Auguste-Edouard-Clément
conseiller à Aix-en-Provence. Certificat médical
Date de naissance :
TALAGRAND, Henry-Charles-Auguste-Caprais
président à la suite à Mende
Date de naissance :
TALBOT, Pierre-Edgar-Albert
conseiller à Bordeaux. Certificat médical
Date de naissance :
TAMON, Jacques-Joseph-Louis
vice-président à Saint-Gaudens. Certificats médicaux
Date de naissance :
TANDONNET, Alexandre-Léon-Eugène
suppléant du juge de paix à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
672
TANON, Célestin-Louis
président à la cour de cassation
Date de naissance :
TANQUERAY, Charles-Frédéric-François
conseiller à Rennes
Date de naissance :
TAPIE, Pierre-Eugène-Marie
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
TARDIEU, Jules-Antoine-Lucien
juge à Bayeux et chargé des fonctions de juge de paix à Bayeux et à Ryes
Date de naissance :
TARDIF, Emile-Joseph-Désiré
juge à Coutances
Date de naissance :
TARDIF, Gilbert-Ernest
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1236
TARDU, Paul-Stéphan-Victor
TARDY, Joseph-Mathurin-Louis-Gaston-Henri-René
TARRIUS, Laurent
TARTARIN, Sylvain-Luc-Edouard
TASSARD, Marie-François-Paul
TASSARD, Victor-Edmond-Lucien
TASSART, Adolphe-Antoine-Denis
TASSART, Jules-Adolphe-Louis
TASSEL, Louis-Yves-Jean-Marie
TASSEL, Yves-François-Marie
TARDU, Paul-Stéphan-Victor
conseiller à Nancy. Certificat médical
Date de naissance :
TARDY, Joseph-Mathurin-Louis-Gaston-Henri-René
juge suppléant à Melun
Date de naissance :
TARRIUS, Laurent
président à la cour de Lyon. Dossier déplacé au ministère de la justice en 1943
Archives nationales (France)
673
Date de naissance :
TARTARIN, Sylvain-Luc-Edouard
juge à Poitiers
Date de naissance :
TASSARD, Marie-François-Paul
vice-président au Havre
Date de naissance :
TASSARD, Victor-Edmond-Lucien
président à Lunéville
Date de naissance :
TASSART, Adolphe-Antoine-Denis
juge suppléant à Clermont
Date de naissance :
TASSART, Jules-Adolphe-Louis
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
TASSEL, Louis-Yves-Jean-Marie
juge suppléant à Lannion
Date de naissance :
TASSEL, Yves-François-Marie
juge suppléant à Lannion
Date de naissance :
BB/6(II)/1237
TASSONI, Joseph-Antoine
TASSOT, Georges-Fabien-François
TATON-VASSAL, Louis-Edouard
TATTEGRAIN, Jules-Georges-Ernest-Louis
TATTEGRAIN, Robeert
TAULIER, Raoul-Alphonse-Marie-Gabriel
TAUPENOT, Emile-Firmin
TAUTE, Jules-Eugène-Timothée
TAUZIN, Pierre-Fernand
TAVE, Jean
TAVERNIER, Lucien
TAXIL, Charles-Joseph
TEDESCHI, Paul-Joseph
TEILLARD-CHAMBON, Marie-Henri-Gabriel
TEILLARD DE NOZEROLLES, Alphonse-Félix-Marie
Archives nationales (France)
674
TASSONI, Joseph-Antoine
suppléant du juge de paix à Oued-Zénati (Algérie)
Date de naissance :
TASSOT, Georges-Fabien-François
juge à Tulle
Date de naissance :
TATON-VASSAL, Louis-Edouard
vice-président à la Seine
Date de naissance :
TATTEGRAIN, Jules-Georges-Ernest-Louis
président à Abbeville
Date de naissance :
TATTEGRAIN, Robeert
juge suppléant à Fontainebleau
Date de naissance :
TAULIER, Raoul-Alphonse-Marie-Gabriel
juge suppléant à Orange
Date de naissance :
TAUPENOT, Emile-Firmin
juge à Châteauroux. Certificats médicaux
Date de naissance :
TAUTE, Jules-Eugène-Timothée
suppléant du juge de paix à Lalla-Marnia (Algérie)
Date de naissance :
TAUZIN, Pierre-Fernand
suppléant du juge de paix à M'Sila (Algérie)
Date de naissance :
TAVE, Jean
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
TAVERNIER, Lucien
suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie)
Date de naissance :
TAXIL, Charles-Joseph
vice-président à Marseille
Date de naissance :
Archives nationales (France)
675
TEDESCHI, Paul-Joseph
suppléant du juge de paix à Alger (Sud)
Date de naissance :
TEILLARD-CHAMBON, Marie-Henri-Gabriel
président à Die
Date de naissance :
TEILLARD DE NOZEROLLES, Alphonse-Félix-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1238
TEISSÈDRE, Henri-Alphonse
TEISSIE-SOLIER, Justin-Gaston-Raoul
TEISSIER, Charles-Daniel-Emile
TEISSIER DU CROS, Pelon-Louis-Charles
TELLIER, Georges-Joseph
TENTING, Henry
TEISSÈDRE, Henri-Alphonse
juge à la Seine
Date de naissance :
TEISSIE-SOLIER, Justin-Gaston-Raoul
procureur de la République à Largentière. Certificats médicaux
Date de naissance :
TEISSIER, Charles-Daniel-Emile
juge à Nîmes
Date de naissance :
TEISSIER DU CROS, Pelon-Louis-Charles
juge au Vigan
Date de naissance :
TELLIER, Georges-Joseph
conseiller à Douai
Date de naissance :
TENTING, Henry
juge à Troyes, élu député
Date de naissance :
BB/6(II)/1239
TERNIER, Etienne-Marc-Louis-André-Germain
Archives nationales (France)
676
TERRACOL, Henri-Luc-Damien
TERRAS, Jean-Baptiste-Antoine
TERRASSON, Louis-Jules
TERRIER, Jean-Baptiste-Joseph-Marie-Georges
TERRIOU, René-Joseph-Martial
TERNIER, Etienne-Marc-Louis-André-Germain
conseiller à Paris
Date de naissance :
TERRACOL, Henri-Luc-Damien
substitut du procureur de la République à Albertville
Date de naissance :
TERRAS, Jean-Baptiste-Antoine
président à la cour de Lyon
Date de naissance :
TERRASSON, Louis-Jules
juge à Apt
Date de naissance :
TERRIER, Jean-Baptiste-Joseph-Marie-Georges
juge à Bordeaux
Date de naissance :
TERRIOU, René-Joseph-Martial
substitut à Aurillac
Date de naissance :
BB/6(II)/1240
TERROT DE LAVALETTE, Etienne-Charles-Marie-Victor-Emile
TESSIER, Frédéric-Albert
TESTANIERE, Telmond-Louis
TESTART, Georges-Louis-Eugène
TESTAS, Armand-Emile
TETAFORT, Félix-Aimé-Marie
TETAU, Joseph-Louis-Félix
TERROT DE LAVALETTE, Etienne-Charles-Marie-Victor-Emile
procureur de la République à Tlemcen (Algérie). Joint : " La revue judiciaire", Paris, février 1912
Date de naissance :
TESSIER, Frédéric-Albert
juge à la Seine
Date de naissance :
Archives nationales (France)
677
TESTANIERE, Telmond-Louis
huissier à Aïn-Draham (Tunisie)
Date de naissance :
TESTART, Georges-Louis-Eugène
procureur de la République à Lille
Date de naissance :
TESTAS, Armand-Emile
juge à Nîmes
Date de naissance :
TETAFORT, Félix-Aimé-Marie
juge à Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/1241
TEULET, Jean-Baptiste-Armand
TEULON, Félix-Paul
TEULON-VALIO, Jean
TEVE, Jules-Théodore
TEYSSIER, Charles-François
TEULET, Jean-Baptiste-Armand
premier président à la cour de Pau
Date de naissance :
TEULON, Félix-Paul
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
TEULON-VALIO, Jean
juge à Montpellier
Date de naissance :
TEVE, Jules-Théodore
suppléant du juge de paix à Akbou (Algérie)
Date de naissance :
TEYSSIER, Charles-François
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1242
THEAS, Jean-Baptiste-Vincent
THEDENAT, Raymond-Alexandre
THENADEY, François-Joseph
Archives nationales (France)
678
THENADEY, Pierre
THERET, Ernest-Auguste-Joseph
THERMES, François-Eugène-Thomas
THERON, Henri-Georges-Marius
THERON, Raoul-Paul
THERY, Arthur-Henri
THERY, Georges-Pierre-Victor
THERY, Victor-Pierre-Antoine
THEVARD, Marie-Georges-Antoine
THEAS, Jean-Baptiste-Vincent
suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
THEDENAT, Raymond-Alexandre
président à Espalion
Date de naissance :
THENADEY, Pierre
suppléant du juge de paix à Mahdia (Tunisie)
Date de naissance :
THERET, Ernest-Auguste-Joseph
juge à Saint-Omer
Date de naissance :
THERMES, François-Eugène-Thomas
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
THERON, Henri-Georges-Marius
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)
Date de naissance :
THERON, Raoul-Paul
suppléant du juge de paix à Télagh, (Algérie)
Date de naissance :
THERY, Arthur-Henri
conseiller à Rennes
Date de naissance :
THERY, Georges-Pierre-Victor
président à Cherbourg
Date de naissance :
THERY, Victor-Pierre-Antoine
Archives nationales (France)
679
juge suppléant à Douai
Date de naissance :
THEVARD, Marie-Georges-Antoine
procureur général à Chambéry
Date de naissance :
BB/6(II)/1243
THEVENARD, Claude
THEVENIN, Louis-Achille-Jules
THIBAUDIEX, [lacune]
THIBAUDIN, Louis-Joseph-Alexis
THIBAULT, Charles-Louis
THIBAULT, Eugène-Albert-Henri
THIBAULT, Jules-Aimé
THIBAULT, Louis-Lucien
THIBAUT, Désiré-Victor
THIBAUT, Francisque-Alfred
THIBIERGE, Louis-Edouard
THEVENARD, Claude
suppléant du juge de paix à Taher (Algérie)
Date de naissance :
THEVENIN, Louis-Achille-Jules
premier président à Agen
Date de naissance :
THIBAUDIEX, [lacune]
suppléant du juge de paix à Bouira (Algérie). Dossier déplacé par le ministère de la Justice en 1907
THIBAUDIN, Louis-Joseph-Alexis
conseiller à Bourges
Date de naissance :
THIBAULT, Charles-Louis
juge à Nice
Date de naissance :
THIBAULT, Eugène-Albert-Henri
président à la cour de Paris
Date de naissance :
THIBAULT, Jules-Aimé
juge à Chartres
Date de naissance :
Archives nationales (France)
680
THIBAULT, Louis-Lucien
juge suppléant à Conakry (Guinée)
Date de naissance :
THIBAUT, Désiré-Victor
substitut du procureur de la République à Grenoble
Date de naissance :
THIBAUT, Francisque-Alfred
suppléant du juge de paix à Alger
Date de naissance :
THIBIERGE, Louis-Edouard
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
BB/6(II)/1244
THIEBAULT, Charles-Paul
THIEBAULT, Marcel-Joseph
THIEBAUT, Georges-Louis-Auguste
THIEBAUT, Raoul-Jacques-François
THIENARD, Benoît-Clerc-Antoine
THIENARD, Julien-Joseph-Marcel
THIERY, Jules-Edouard-Florentin
THIERY, Victor-Joseph
THIODET, Claude-Frédéric
THIREAU, [lacune]
THIRIET, Edmond-André
THIRION, Pierre-Edouard
THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand
THISSELIN, Alfred-Jean-Baptiste
THIEBAULT, Charles-Paul
juge à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
THIEBAULT, Marcel-Joseph
conseiller à Nancy
Date de naissance :
THIEBAUT, Georges-Louis-Auguste
conseiller à Montpellier. Certificat médical
Date de naissance :
THIEBAUT, Raoul-Jacques-François
juge au Mans
Date de naissance :
Archives nationales (France)
681
THIENARD, Benoît-Clerc-Antoine
président à Cosne
Date de naissance :
THIENARD, Julien-Joseph-Marcel
juge suppléant à Limoges
Date de naissance :
THIERY, Jules-Edouard-Florentin
juge suppléant à Aix-en-Provence
Date de naissance :
THIERY, Victor-Joseph
suppléant du juge de paix à Bordj-bou-Arréridj (Algérie)
Date de naissance :
THIODET, Claude-Frédéric
conseiller à Alger. Certificat médical
Date de naissance :
THIRIET, Edmond-André
juge de paix à Boufarik (Algérie)
Date de naissance :
THIRION, Pierre-Edouard
président à Lunéville
Date de naissance :
THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand
conseiller à Paris
Date de naissance :
THISSELIN, Alfred-Jean-Baptiste
juge à Blida (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1245
THOIRE, Gaston-Nicolas
THOMAS, Charles-Marie-Gabriel
THOMAS, Joseph-Antoine-Léon
THOMAS, Louis-Clément
THOMAS, Pierre-Etienne-Albin-Félix-Henri
THOMAS, Pierre-Marie-Victor
THOME, Xavier-Louis-Joachim-Gustave
THONNAT, Paulin-Jean-Marie
Archives nationales (France)
682
THOIRE, Gaston-Nicolas
administrateur colonial, commis d'ordre au ministère de la Justice. Certificats médicaux
Date de naissance :
THOMAS, Charles-Marie-Gabriel
conseiller à Nancy
Date de naissance :
THOMAS, Joseph-Antoine-Léon
président à la cour de Paris
Date de naissance :
THOMAS, Louis-Clément
conseiller à Rouen
Date de naissance :
THOMAS, Pierre-Etienne-Albin-Félix-Henri
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
THOME, Xavier-Louis-Joachim-Gustave
conseiller à Bourges
Date de naissance :
THONNAT, Paulin-Jean-Marie
juge à Brive
Date de naissance :
BB/6(II)/1246
THONON, Léopold-Auguste-Raymond-Gabriel
THONON, Léopold-Auguste-Raymond-Gabriel
conseiller à Aix-en-Provence. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1247
THOREL, Alexandre-Léon
THOREL, Octave-Emile-Florent
THORP, François-Charles-William
THOUREL, [lacune]
THOYOT, Léon-Adolphe
THUBEUF, Paul-Edouard-Jules
THUILARD, Gabriel-Omer-Paul
THUILLIER, Auguste
THULLIEZ, Louis-Désiré-Joseph
THOREL, Alexandre-Léon
Archives nationales (France)
683
conseiller à Alger
Date de naissance :
THOREL, Octave-Emile-Florent
conseiller à Amiens
Date de naissance :
THORP, François-Charles-William
substitut du procureur de la République à Versailles
Date de naissance :
THOYOT, Léon-Adolphe
juge à Amiens
Date de naissance :
THUBEUF, Paul-Edouard-Jules
conseiller à Rouen
Date de naissance :
THUILARD, Gabriel-Omer-Paul
juge à Nevers
Date de naissance :
THUILLIER, Auguste
conseiller à Aix. Dossier médical
Date de naissance :
THULLIEZ, Louis-Désiré-Joseph
conseiler à Douai
Date de naissance :
BB/6(II)/1248
THUMANN, Marie-Eugène-Albert
THUREAU, Anne-Georges
THURIET, Charles-Emilien
THURIET, Marie-Georges-Maurice
TIERCE, Julien-Georges
TILLOY, René
TISSANDIER, Léon-Charles
TISSEIRE, François-Aimé-Guillaume-Dominique-Léon-Elie
TISSIER, Albert-Anatole
TIXIER, Alexis-Antoine-Auguste
TIXIER, Georges
TIXIER, Octave-Marie-Léon-Fiacre
THUMANN, Marie-Eugène-Albert
conseiller à Colmar
Archives nationales (France)
684
Date de naissance :
THUREAU, Anne-Georges
conseiller à Paris
Date de naissance :
THURIET, Charles-Emilien
président à Saint-Claude
Date de naissance :
THURIET, Marie-Georges-Maurice
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
TILLOY, René
suppléant du juge de paix à Alger (Nord)
Date de naissance :
TISSANDIER, Léon-Charles
conseiller à Rennes
Date de naissance :
TISSEIRE, François-Aimé-Guillaume-Dominique-Léon-Elie
procureur de la République à Prades
Date de naissance :
TISSIER, Albert-Anatole
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
TIXIER, Alexis-Antoine-Auguste
juge à Yssingeaux
Date de naissance :
TIXIER, Octave-Marie-Léon-Fiacre
substitut du procureur de la République à Tours
Date de naissance :
BB/6(II)/1249
TOCHON, Emile
TOCHON, Emile-Paul
TONDUT, Pierre-Edouard
TONNADRE, Jean-Joseph
TONNELLIER, Georges-Jean-Marie
TONNOT, Paul-Emile
TOPIN, Casimir-Victor-Alexandre
TOQUET, Joseph-Edmond
Archives nationales (France)
685
TOCHON, Emile
juge suppléant à Saint-Jean-de-Maurienne
Date de naissance :
TOCHON, Emile-Paul
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
TONDUT, Pierre-Edouard
conseiller à Dijon
Date de naissance :
TONNADRE, Jean-Joseph
conseiller à Riom
Date de naissance :
TONNELLIER, Georges-Jean-Marie
président à Saint-Pons. Certificat médical
Date de naissance :
TONNOT, Paul-Emile
juge à Lons-le-Saunier. Certificats médicaux
Date de naissance :
TOPIN, Casimir-Victor-Alexandre
juge à Toulon. Certificats médicaux
Date de naissance :
TOQUET, Joseph-Edmond
juge aux Andelys. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1250
TORCHUT, Charles-Benjamin
TORDEUX, Henri-Emile
TORDJMAN, Maklouf
TORREILLE, Henri-Marius
TORRETTE, Sylvestre-Augustin
TORTAT, Antoine-Auguste-Gaston
TORTAT, Jean-Marcel
TOSELLI, Léon-Marius-Joseph
TOSTAIN, Louis-René-Gaston
TORCHUT, Charles-Benjamin
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
686
TORDEUX, Henri-Emile
substitut du procureur de la République à Douai
Date de naissance :
TORDJMAN, Maklouf
suppléant du juge de paix à Perrégaux (Algérie)
Date de naissance :
TORREILLE, Henri-Marius
juge à Marseille
Date de naissance :
TORRETTE, Sylvestre-Augustin
président à Uzès
Date de naissance :
TORTAT, Antoine-Auguste-Gaston
juge à Saintes
Date de naissance :
TORTAT, Jean-Marcel
juge à Amiens
Date de naissance :
TOSELLI, Léon-Marius-Joseph
juge à Marseille
Date de naissance :
TOSTAIN, Louis-René-Gaston
président à la cour de Rouen
Date de naissance :
BB/6(II)/1251
TOTTI, Jean-Antoine-Toussaint-Charles
TOUCHE, Claude-Charles-Albert
TOUCHE, Claude-Charles-Eugène
TOUCON, Jacques-Marie
TOULLIC, Jérôme
TOULOUSE, Orens-Théophile-Louis
TOTTI, Jean-Antoine-Toussaint-Charles
procureur de la République à Villefranche
Date de naissance :
TOUCHE, Claude-Charles-Albert
conseiller à Orléans
Archives nationales (France)
687
Date de naissance :
TOUCHE, Claude-Charles-Eugène
juge à la Seine
Date de naissance :
TOUCON, Jacques-Marie
juge de paix à Mahdia (Tunisie). Certificats médicaux
Date de naissance :
TOULLIC, Jérôme
conseiller à Limoges
Date de naissance :
TOULOUSE, Orens-Théophile-Louis
conseiller à Agen
Date de naissance :
BB/6(II)/1252
TOURBIEZ, Emile
TOURDES, Gabriel-Jules-Germain-Joseph
TOUREN, Georges-Raymond-Jean
TOURNADE, Edmond-Armand-Paul
TOURNIE, Charles-Georges
TOURNIE, Henry-Ferdinand-Cyprien-Guillaume
TOURON, François
TOURRATON, Jules-Ernest
TOURBIEZ, Emile
juge de paix à Orléansville (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
TOURDES, Gabriel-Jules-Germain-Joseph
conseiller à Nancy
Date de naissance :
TOUREN, Georges-Raymond-Jean
juge à Orléansville (Algérie)
Date de naissance :
TOURNADE, Edmond-Armand-Paul
conseiller à Paris
Date de naissance :
TOURNIE, Charles-Georges
conseiller à Caen
Date de naissance :
Archives nationales (France)
688
TOURNIE, Henry-Ferdinand-Cyprien-Guillaume
juge suppléant à Moissac
Date de naissance :
TOURON, François
conseiller à Douai. Certificats médicaux
Date de naissance :
TOURRATON, Jules-Ernest
président à Toulouse
Date de naissance :
BB/6(II)/1253
TOURVIEILHE, Charles
TOUSSAINT, Jules-Adolphe-Michel
TOUSSAINT, Léon-Ferdinand
TOUSTAIN, Pierre-Gustave-Henri
TOUTAIN, Jacques-Paul
TOUTAIN, Paul-Louis
TOUTEE, Victor-Paul-Antonin
TOUZE, Charles-Marie
TOUZET, Marie-Louis-Auguste-Charles-Antoine
TRABUC, Léon-Jules-Marius
TRANCHAND, François-Auguste-Célestin
TOURVIEILHE, Charles
substitut à Epinal
Date de naissance :
TOUSSAINT, Jules-Adolphe-Michel
substitut à Quimper
Date de naissance :
TOUSSAINT, Léon-Ferdinand
substitut à Sedan
Date de naissance :
TOUSTAIN, Pierre-Gustave-Henri
juge à Rochechouart
Date de naissance :
TOUTAIN, Jacques-Paul
juge suppléant dans le ressort d'Amiens
Date de naissance :
TOUTAIN, Paul-Louis
Archives nationales (France)
689
président au tribunal de la Seine
Date de naissance :
TOUTEE, Victor-Paul-Antonin
conseiller à Paris
Date de naissance :
TOUZE, Charles-Marie
juge à Toulon
Date de naissance :
TOUZET, Marie-Louis-Auguste-Charles-Antoine
conseiller à Agen
Date de naissance :
TRABUC, Léon-Jules-Marius
suppléant du juge de paix à Aïn-Sefra (Algérie)
Date de naissance :
TRANCHAND, François-Auguste-Célestin
conseiller à Grenoble
Date de naissance :
BB/6(II)/1254
TRANNOY, Paul-Emile-Désiré
TRASTOUR, [lacune]
TRAUTMANN, Charles-Gustave
TREBOUS, René-Henri
TREICH, Joseph-François-Auguste-Elie
TREIFOUS, Charles
TREIGNIER, Gaston
TREILHES, François-Marie-Joseph
TREILHES, Simon-Alfred
TREILLE, Artemon-René
TREILLES, Fernand-Henri-Reymond
TRANNOY, Paul-Emile-Désiré
juge suppléant à Arras
Date de naissance :
TRAUTMANN, Charles-Gustave
vice-président au tribunal de Strasbourg
Date de naissance :
TREBOUS, René-Henri
juge à Angers
Date de naissance :
Archives nationales (France)
690
TREICH, Joseph-François-Auguste-Elie
juge à Bordeaux
Date de naissance :
TREIFOUS, Charles
conseiller à Rabat (Maroc). Joint : cour d'appel de Rabat, audience solennelle de rentrée du mardi 13
octobre 1936. Discours de M. Treifous, conseiller, s.l.n.d., 16 p
Date de naissance :
TREILHES, François-Marie-Joseph
vice-président à Epinal
Date de naissance :
TREILHES, Simon-Alfred
président à la cour d'Agen. Certificat médical
Date de naissance :
TREILLE, Artemon-René
président à Guéret. Certificat médical
Date de naissance :
TREILLES, Fernand-Henri-Reymond
procureur de la République à Alès
Date de naissance :
BB/6(II)/1255
TRENTESAUX, Paul-Jules
TREVOU DE BREFFEILLAC, Marie-Joseph-Emmanuel du
TRIAIRE, Baudile-Jean-Claude
TRILLE, Pierre-François-Emile-Eugène
TRILLIARD, Marie-Antoine-Léon
TRENTESAUX, Paul-Jules
vice-président au Mans
Date de naissance :
TREVOU DE BREFFEILLAC, Marie-Joseph-Emmanuel du
procureur général à la Martinique
Date de naissance :
TRIAIRE, Baudile-Jean-Claude
conseiller à Aix
Date de naissance :
TRILLE, Pierre-François-Emile-Eugène
président à Agen
Archives nationales (France)
691
Date de naissance :
TRILLIARD, Marie-Antoine-Léon
conseiller à Paris. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1256
TRINQUET, Henri-Edmond
TRINQUIER, Gustave-Honoré
TRIVERO, Marcel-Lucien
TROCME, Auguste-Henri
TROLLAT, Jean-Marie-Eugène
TROMBERT, Emile-Paul-Eugène
TROMEUR, Jean-Ollivier-Marie
TRONCHE-MACAIRE, Paul-Jean-Baptiste-Marie
TRINQUET, Henri-Edmond
juge à Saint-Omer
Date de naissance :
TRINQUIER, Gustave-Honoré
conseiller à Aix
Date de naissance :
TRIVERO, Marcel-Lucien
juge de paix à Tiaret (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
TROCME, Auguste-Henri
juge à Dieppe
Date de naissance :
TROLLAT, Jean-Marie-Eugène
juge suppléant à Limoges
Date de naissance :
TROMBERT, Emile-Paul-Eugène
juge à Angers
Date de naissance :
TRONCHE-MACAIRE, Paul-Jean-Baptiste-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
BB/6(II)/1257
TRONQUOY, Louis-Amédée-Marcel
TRONQUOY, Marie-Eugène-Louis
Archives nationales (France)
692
TROTABAS, Jean-Baptiste-François
TROTET, Henri
TROUARD-RIOLLE, Paul-Adolphe
TROUBAT, Alexandre
TROUBAT, Chrétien-Fernand-Georges
TROUCHE, Hilaire
TRONQUOY, Louis-Amédée-Marcel
procureur de la République à Dreux
Date de naissance :
TRONQUOY, Marie-Eugène-Louis
vice-président à la cour de Paris
Date de naissance :
TROTABAS, Jean-Baptiste-François
vice-président à Nice
Date de naissance :
TROTET, Henri
suppléant du juge de paix à Cherchell (Algérie)
Date de naissance :
TROUARD-RIOLLE, Paul-Adolphe
avocat général à la cour de cassation
Date de naissance :
TROUBAT, Alexandre
substitut à Vesoul
Date de naissance :
TROUBAT, Chrétien-Fernand-Georges
conseiller à la cour de Rabat (Maroc)
Date de naissance :
BB/6(II)/1258
TROUETTE, Elie-François-Albert
TROUETTE, Paul-François-Charles-Marius
TROUETTE, Pierre-François-Joseph-Emile
TROUETTE, Elie-François-Albert
vice-président à Pau. Joint : tribunal de première instance de Lourdes, Pétitions, lettres ouvertes, s.l.n.d
Date de naissance :
TROUETTE, Paul-François-Charles-Marius
procureur de la République à Nîmes. Certificat médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
693
TROUETTE, Pierre-François-Joseph-Emile
juge à Bône
Date de naissance :
BB/6(II)/1259
TROUILLARD, Auguste-Marie-Désiré
TROUILLER, Paul-Casimir-Maurice
TROUIN, Auguste-André
TROUVAIN, Jean-Auguste-Henri
TROYES, Jean-Marcel-Firmin-Félix
TROUILLARD, Auguste-Marie-Désiré
juge à Laval
Date de naissance :
TROUILLER, Paul-Casimir-Maurice
premier président à Poitiers
Date de naissance :
TROUIN, Auguste-André
suppléant du juge de paix à Aïn-Bessem (Algérie)
Date de naissance :
TROUVAIN, Jean-Auguste-Henri
conseiller à Poitiers. Certificats médicaux
Date de naissance :
TROYES, Jean-Marcel-Firmin-Félix
juge suppléant à Lombez
Date de naissance :
BB/6(II)/1260
TRUC, Dominique-Martin-Eugène
TRUC, Jules-César-Christophe
TRUC, Marius-Augustin
TRUCHELUT, Jean-François-André
TRUCHY, Jacques-Dominique-Raoul-Prosper
TRUMEAU, Henri-Ernest
TRUTAT, Louis-Hippolyte-Henri
TRUC, Dominique-Martin-Eugène
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
TRUC, Jules-César-Christophe
vice-président à Nice
Archives nationales (France)
694
Date de naissance :
TRUC, Marius-Augustin
huissier à Inkermann (Algérie)
Date de naissance :
TRUCHELUT, Jean-François-André
juge à la suite à Guingamp. Dossier médical. Joint : 4 cartes postales de la clinique médicale d'Ecully
(Rhône) et un prospectus de cette même clinique
Date de naissance :
TRUCHY, Jacques-Dominique-Raoul-Prosper
président à la cour de Pau
Date de naissance :
TRUMEAU, Henri-Ernest
juge au Mans
Date de naissance :
TRUTAT, Louis-Hippolyte-Henri
juge à Béziers
Date de naissance :
BB/6(II)/1261
TUFFERI, Adrien-Alexandre
TULET, Emile-Jean
TULPAIN, André-Marie-Joseph
TULPAIN, Georges-Michel
TULPAIN, Lucien
TURETTES, Henri-Joseph-Eugène
TURQUIN, Emile
TUFFERI, Adrien-Alexandre
juge à Roanne
Date de naissance :
TULET, Emile-Jean
suppléant du juge de paix à Koléa (Algérie)
Date de naissance :
TULPAIN, André-Marie-Joseph
juge à Fontainebleau
Date de naissance :
TULPAIN, Georges-Michel
conseiller à Colmar. Dossier médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
695
TULPAIN, Lucien
conseiller à Nancy
Date de naissance :
TURQUIN, Emile
juge à Laon. Le dossier TURCAS, conseiller à Paris, signalé dans le bordereau de versement de 1955, ne
figure pas dans la liasse
Date de naissance :
BB/6(II)/1262
UCCIANI, Simon
ULMER, Albert
ULRY, Paul
UNAL, Eugène-Henri-Roger
UNAL, Jules-Louis-Henry-Charles
UNAL, Marie-Louis-Gabriel
UCCIANI, Simon
conseiller à Paris
Date de naissance :
ULMER, Albert
juge à Sarreguemines. Certificat médical
Date de naissance :
ULRY, Paul
juge à Château-Thierry
Date de naissance :
UNAL, Eugène-Henri-Roger
juge à Blois. Certificat médical
Date de naissance :
UNAL, Jules-Louis-Henry-Charles
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
UNAL, Marie-Louis-Gabriel
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
BB/6(II)/1263
UNGERER, Henri-Paul
URBAN, Jean-Georges-Charles-Edouard
USSOU, Barthélemy-Isidore
UZAC, Antoine-François
Archives nationales (France)
696
UZER, Louis d'
UNGERER, Henri-Paul
juge cantonal à Strasbourg
Date de naissance :
URBAN, Jean-Georges-Charles-Edouard
vice-président au tribunal de Strasbourg. Certificats médicaux
Date de naissance :
USSOU, Barthélemy-Isidore
juge suppléant à Lodève
Date de naissance :
UZAC, Antoine-François
conseiller à Montpellier. Certificat médical
Date de naissance :
UZER, Louis d'
conseiller à Toulouse. Le dossier 3080 A 91 est joint à ce dossier
Date de naissance :
BB/6(II)/1264
VACASSY, Eugène-Laurent
VACHER, Gilbert-Jean-Albert
VACHIER, Louis-Marius-Baptistin
VACQUIE, Jean-Martial-Aymard
VAGNAIR, Frédéric
VAGNAIR, Rodolphe
VACASSY, Eugène-Laurent
suppléant du juge de paix à Collo (Algérie)
Date de naissance :
VACHER, Gilbert-Jean-Albert
premier président à Alger (Algérie)
Date de naissance :
VACHIER, Louis-Marius-Baptistin
juge à Nice. Certificat médical
Date de naissance :
VACQUIE, Jean-Martial-Aymard
substitut à Foix. A signaler : pièces concernant l'affaire des mines d'Alzen, brochure imprimée : syndicat
des ouvriers et ouvrières des mines d'Alzen et de Montels (Ariège), Rapport sur la grève, s.d. (1904), 30 p
Date de naissance :
Archives nationales (France)
697
VAGNAIR, Frédéric
juge à Bordeaux. Certificats médicaux
Date de naissance :
VAGNAIR, Rodolphe
conseiller à Caen
Date de naissance :
BB/6(II)/1265
VAGNER, François-Julien
VAILLANT, Louis-Eugène
VAILLANT, Moïse-Adolphe-Désiré
VAILLANT, Paul
VAISON, Théodore-Paul-Auguste
VAISSIE, Marie-Louis-Raymond
VALABREGUE, Joseph-Ernest
VALABREGUE, Jules-David
VALADE, Bernard-Victor-Auguste
VALADE, Pierre-Edmond
VALADE-GABEL, Jacques-Théophile
VALADIER, Jean-André-Marie-Albin
VAGNER, François-Julien
suppléant du juge de paix à Zemmorah (Algérie)
Date de naissance :
VAILLANT, Louis-Eugène
juge à Château-Gontier
Date de naissance :
VAILLANT, Moïse-Adolphe-Désiré
juge suppléant à Abbeville
Date de naissance :
VAILLANT, Paul
suppléant du juge de paix à Tébessa (Algérie). Démission en 1922. Dossier déplacé au ministère de la
Justice en 1925
VAISON, Théodore-Paul-Auguste
juge à Céret
Date de naissance :
VAISSIE, Marie-Louis-Raymond
procureur de la République à Tunis. Certificats médicaux
Date de naissance :
VALABREGUE, Joseph-Ernest
Archives nationales (France)
698
conseiller à Aix
Date de naissance :
VALABREGUE, Jules-David
président à la cour de Paris
Date de naissance :
VALADE, Bernard-Victor-Auguste
juge au Havre. Certificats médicaux
Date de naissance :
VALADE-GABEL, Jacques-Théophile
conseiller à Agen
Date de naissance :
VALADIER, Jean-André-Marie-Albin
conseiller à Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/1266
VALAT, Casimir-Etienne
VALAT, Marie-Charles-Jacques-Louis
VALCADO, Sébastien-Philippe
VALENSI, Moïse-Mardochée-Raoul
VALENTIN, Baptiste
VALENTIN-SMITH, Jean-Louis
VALERIAN, Emile-André-Etienne
VALERON, Albert-Eugène-Paul
VALERY, Antoine-Joseph
VALERY, Aymar
VALAT, Casimir-Etienne
juge à Tunis. Certificats médicaux
Date de naissance :
VALAT, Marie-Charles-Jacques-Louis
juge à Nîmes
Date de naissance :
VALCADO, Sébastien-Philippe
suppléant du juge de paix à Alger-Nord (Algérie)
Date de naissance :
VALENSI, Moïse-Mardochée-Raoul
président à la cour d'Aix. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
699
VALENTIN, Baptiste
suppléant du juge de paix à Frenda (Algérie)
Date de naissance :
VALENTIN-SMITH, Jean-Louis
juge suppléant à Trévoux
Date de naissance :
VALERIAN, Emile-André-Etienne
juge à Aix
Date de naissance :
VALERY, Antoine-Joseph
vice-président à la Seine. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1267
VALES, René-Hippolyte
VALETTE, Joseph-Marie-Louis-Gabriel-Emmanuel De
VALIN, Gustave-Aignan
VALLE(Pierre-Ferdinand-Ernest
VALLEE, Emile-Ernest
VALLER, Alfred-Fernand
VALLES, Charles-Bernard-Théodore-Médéric De
VALLET, Célestin-Isidore
VALLET, Ernest-Léon
VALLET, Eugène
VALLET, François-Joseph
VALLET, François-Joseph-Georges
VALLET, Joseph-Marie-Julien
VALES, René-Hippolyte
suppléant du juge de paix à Sidi-Bel-Abbes (Algérie)
Date de naissance :
VALETTE, Joseph-Marie-Louis-Gabriel-Emmanuel De
juge de paix à Fedj-M'zala (Algérie)
Date de naissance :
VALIN, Gustave-Aignan
conseiller à Lyon
Date de naissance :
VALLE(Pierre-Ferdinand-Ernest
juge à Tunis
Date de naissance :
Archives nationales (France)
700
VALLEE, Emile-Ernest
juge à Bayeux
Date de naissance :
VALLER, Alfred-Fernand
président à la cour de Bordeaux
Date de naissance :
VALLES, Charles-Bernard-Théodore-Médéric De
président à la cour de Paris
Date de naissance :
VALLET, Célestin-Isidore
suppléant du juge de paix à Affreville (Algérie)
Date de naissance :
VALLET, Ernest-Léon
substitut du procureur général à Angers
Date de naissance :
VALLET, Eugène
suppléant du juge de paix à Fedj-M'zala (Algérie)
Date de naissance :
VALLET, François-Joseph
greffier de Justice de paix à Gafsa (Tunisie)
Date de naissance :
VALLET, François-Joseph-Georges
conseiller à Lyon
Date de naissance :
VALLET, Joseph-Marie-Julien
conseiller à Rennes
Date de naissance :
BB/6(II)/1268
VALLIER, Henri-Gustave-Edouard
VALLIER, Jean
VALLIER-COLLOMBIER, Louis-Alfred
VALLON, André-Louis-Marie-Rémi
VALON, Bernard-Alphonse de
VALOT, Gustave-Louis
VALROGER, Fernand de
VALLIER, Henri-Gustave-Edouard
conseiller à Grenoble
Archives nationales (France)
701
Date de naissance :
VALLIER, Jean
juge à Belley, retraité le 1er octobre 1937. Dossier déplacé par le ministère de la Justice en 1944
VALLIER-COLLOMBIER, Louis-Alfred
conseiller à Aix. certificats médicaux
Date de naissance :
VALON, Bernard-Alphonse de
juge suppléant à Lavaur
Date de naissance :
VALOT, Gustave-Louis
conseiller à Dijon
Date de naissance :
VALROGER, Fernand de
juge suppléant à Amiens
Date de naissance :
BB/6(II)/1269
VAN CASSEL, Edmond-Jean-Félix
VAN CAUWENBERGHE, Paul-Alfred-Marie
VANCOSTENOBEL, Jules-Benoit-François
VAN CRAYELYNGHE, Camille-Germain-Philippe
VANDAËLE, [lacune]
VANDELET, Aimé-Jean-Baptiste-Paul-Emile-Fernand
VAN CASSEL, Edmond-Jean-Félix
conseiller à Paris. Certificats médicaux
Date de naissance :
VAN CAUWENBERGHE, Paul-Alfred-Marie
juge suppléant à Segré. Certificats médicaux
Date de naissance :
VANCOSTENOBEL, Jules-Benoit-François
juge suppléant à Lille
Date de naissance :
VAN CRAYELYNGHE, Camille-Germain-Philippe
président à Bourges
Date de naissance :
VANDAËLE, [lacune]
juge de paix à Souk-el-Arba (Algérie). Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1944
Archives nationales (France)
702
VANDELET, Aimé-Jean-Baptiste-Paul-Emile-Fernand
président à Hazebrouck. Certificats médicaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1270
VANDIER, François-Marie-Louis-Emile
VANEL DE LISLEROY, Marie-Robert de
VAN GHELE, Arnold-Léon-Hervé-Casilda
VAN ISEGHEM, Henry
VANLAER, [lacune]
VANNIER, Arthur-Jean-Baptiste
VANNIER DE MORELLI, Louis
VAQUIE, Paul-Louis-Casimir
VANDIER, François-Marie-Louis-Emile
président à Alger
Date de naissance :
VANEL DE LISLEROY, Marie-Robert de
juge à Largentière
Date de naissance :
VAN GHELE, Arnold-Léon-Hervé-Casilda
suppléant du juge de paix à Boufarik (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
VAN ISEGHEM, Henry
président à Nantes. Joint brochure : Considérations sur les conditions de la justice à Nantes et la réforme
de la magistrature, par L. DE SAINT-QUENTIN (ancien notaire à Machecoul), Nantes, 1899, 40 p
Date de naissance :
VANNIER, Arthur-Jean-Baptiste
président aux Sables d'Olonne
Date de naissance :
VANNIER DE MORELLI, Louis
juge à Bastia
Date de naissance :
VAQUIE, Paul-Louis-Casimir
conseiller à Bordeaux
Date de naissance :
BB/6(II)/1271
VARE, Gaston-Joseph-Paul
VARENNE, Emile-Jacques
Archives nationales (France)
703
VASSAL, Augustin-Jean-Baptiste
VASSE, Albert-Constant
VASSELLE, Marie-Eugène-Alexandre-Gaston
VAUDRUS, Georges
VAUGIEN, Emile-Alexis
VAUGIEN, [lacune]
VAULX D'ACHY, Marie-Ernest-Evrard de
VAUQUELIN, [lacune]
VAUSSANGES, Marie-Anne-Henry-Joseph
VAUTRIN, Alexandre-Félix-Etienne
VAYRON DE LA MOUREYRE, Théodore-Albert
VARE, Gaston-Joseph-Paul
juge à Senlis. Certificats médicaux
Date de naissance :
VARENNE, Emile-Jacques
premier président à la cour de Montpellier. Certificat médical
Date de naissance :
VASSAL, Augustin-Jean-Baptiste
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
VASSE, Albert-Constant
président à Marrakech (Maroc)
Date de naissance :
VASSELLE, Marie-Eugène-Alexandre-Gaston
président à Amiens
Date de naissance :
VAUDRUS, Georges
premier président à Caen
Date de naissance :
VAUGIEN, Emile-Alexis
suppléant du juge de paix à Tiaret (Algérie)
Date de naissance :
VAULX D'ACHY, Marie-Ernest-Evrard de
conseiller à Paris
Date de naissance :
VAUSSANGES, Marie-Anne-Henry-Joseph
président à La Rochelle. Certificat médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
704
VAUTRIN, Alexandre-Félix-Etienne
président à Epinal
Date de naissance :
VAYRON DE LA MOUREYRE, Théodore-Albert
juge au Puy
Date de naissance :
BB/6(II)/1272-BB/6(II)/1273
VEAU DE LANOUVELLE, Alphonse-Henri
VEDEL, François-Léopold
VEDRINE, Mathieu-Victor-Léon
VEIT DIT BRONNER, Auguste-Henri
VELLY, François-Frédéric
VELSCHE, François-Joseph-Auguste
VENAT, François-Louis
VEAU DE LANOUVELLE, Alphonse-Henri
juge à Montpellier
Date de naissance :
VEDEL, François-Léopold
président à Murat
Date de naissance :
VEDRINE, Mathieu-Victor-Léon
président à Brioude. Certificats médicaux
Date de naissance :
VEIT DIT BRONNER, Auguste-Henri
juge à Strasbourg
Date de naissance :
VELLY, François-Frédéric
conseiller à Rouen
Date de naissance :
VELSCHE, François-Joseph-Auguste
conseiller à Poitiers
Date de naissance :
VENAT, François-Louis
président à Mostaganem (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1274
Archives nationales (France)
705
VENNES, Louis-Martin-Jean
VENTALON, Jean-Auguste-Baptiste
VENTELOU, Jean-Georges
VENTURINI, Ignace
VERBECK, Edouard-Albert
VERDAU, Jean-Pierre
VERDAULON, Dominique-Louis-François-Joseph
VERDIER, Louis
VERDIER, Louis-Joseph-Albert-Gabriel
VERDIER, Michel-Antoine
VERDIN, Jean-Baptiste
VERDINI, Jean-Louis-Joseph-Robert
VENNES, Louis-Martin-Jean
juge à Narbonne
Date de naissance :
VENTALON, Jean-Auguste-Baptiste
juge à Yssingeaux
Date de naissance :
VENTURINI, Ignace
procureur de la République à Rethel. Certificat médical
Date de naissance :
VERBECK, Edouard-Albert
suppléant du juge de paix à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
VERDAU, Jean-Pierre
président à Pau
Date de naissance :
VERDAULON, Dominique-Louis-François-Joseph
juge à Agen
Date de naissance :
VERDIER, Louis
conseiller à Nîmes. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1943
Date de naissance :
VERDIER, Louis-Joseph-Albert-Gabriel
conseiller à Riom
Date de naissance :
VERDIER, Michel-Antoine
suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)
Archives nationales (France)
706
Date de naissance :
VERDIN, Jean-Baptiste
suppléant du juge de paix à El-K'seur (Algérie)
Date de naissance :
VERDINI, Jean-Louis-Joseph-Robert
président à Mortain. Dossier médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1275
VERDUN, Eugène
VERGE-SARRAT, Pierre-Paul-Henri
VERGELOT, Albert-Edouard-Armand
VERGNE, Etienne-Hildevert-William
VERGNES, Paul-Thérèze-Vincent-Marguerite
VERMALE, [lacune]
VERMEIL, Alexis-Joseph-Charles-François-Esprit
VERMEIL, Jules-Emile-Antoine
VERDUN, Eugène
conseiller à Aix-en-Provence
Date de naissance :
VERGE-SARRAT, Pierre-Paul-Henri
juge de paix à Coléa (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
VERGELOT, Albert-Edouard-Armand
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
VERGNE, Etienne-Hildevert-William
juge à la suite à Châteauroux
Date de naissance :
VERGNES, Paul-Thérèze-Vincent-Marguerite
juge à Perpignan
Date de naissance :
VERMEIL, Alexis-Joseph-Charles-François-Esprit
juge à Oran (Algérie)
Date de naissance :
VERMEIL, Jules-Emile-Antoine
procureur général à Nîmes
Date de naissance :
Archives nationales (France)
707
BB/6(II)/1276
VERMOREL, Jean-Antoine-Marie
VERMOT-DESROCHES, Emile-Adrien-Charles-Denis
VERMULLEN, Fernand-Paul
VERNAIZON, Joseph
VERNAZOBRES, Guilhaume-Emile-François
VERNAZOBRES, Joseph-Antonin
VERNÈDE, Amédée-Jules-Albert
VERNER, Marie-Victor-Albert
VERMOREL, Jean-Antoine-Marie
juge à Lyon
Date de naissance :
VERMOT-DESROCHES, Emile-Adrien-Charles-Denis
suppléant du juge de paix à Tizi-Ouzou (Algérie)
Date de naissance :
VERMULLEN, Fernand-Paul
procureur de la République à Amiens. Certificat médical
Date de naissance :
VERNAIZON, Joseph
juge à Mascara (Algérie)
Date de naissance :
VERNAZOBRES, Guilhaume-Emile-François
conseiller à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
VERNAZOBRES, Joseph-Antonin
conseiller à Bastia
Date de naissance :
VERNÈDE, Amédée-Jules-Albert
président au Vigan. Certificats médicaux
Date de naissance :
VERNER, Marie-Victor-Albert
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/1277
VERNET, Henri-Marie-Bruno
VERNET, Joseph-Hippolyte
VERNET, Marcel-Eugène-Emile
Archives nationales (France)
708
VERNHET, Etienne-Jean-Guillaume
VERNIS, Georges-Ange-Adolphe-Bernard
VEROLA, Paul-Albert
VERNET, Henri-Marie-Bruno
procureur de la République à Tlemcen (Algérie). Certificats médicaux
Date de naissance :
VERNET, Joseph-Hippolyte
juge à Villefranche-sur-Saône
Date de naissance :
VERNHET, Etienne-Jean-Guillaume
juge à Narbonne. Certificats médicaux
Date de naissance :
VERNIS, Georges-Ange-Adolphe-Bernard
président à la cour de besançon
Date de naissance :
VEROLA, Paul-Albert
juge suppléant au ressort d'Alger. Dossier déplacé au ministère de la Justice depuis 1931
Date de naissance :
BB/6(II)/1278
VERON-REVILLE, Léon-Antoine-Théodore
VERRIER, Emile
VERRON, René-Charles
VERSINI, Dominique-Antoine-Séraphin
VERSINI, Paul-François-Julien
VESCO, Albert-Ferdinand-Martin
VESIAN, François-Hyacinthe-Gabriel-André-Alphonse de
VESPERINI, Ignace
VETILLARD, J.-B.
VÊTU, Paul-Ernest
VEYAN, Paul-Auguste-Joseph
VEYRIER, Charles-Louis-Auguste
VEYRIERES, Paul
VEZIAN, François-Gaston-Jean
VERON-REVILLE, Léon-Antoine-Théodore
substitut du procureur de la République à Bordeaux. Joint : dossier 2535 A 94
Date de naissance :
VERRIER, Emile
suppléant du juge de paix à Mondovi (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
709
VERRON, René-Charles
président à Loudéac. Certificat médical
Date de naissance :
VERSINI, Dominique-Antoine-Séraphin
conseiller à Alger
Date de naissance :
VESCO, Albert-Ferdinand-Martin
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
VESIAN, François-Hyacinthe-Gabriel-André-Alphonse de
juge suppléant à Castelnaudary
Date de naissance :
VESPERINI, Ignace
juge de paix à M'zala (Algérie)
Date de naissance :
VÊTU, Paul-Ernest
président à Chaumont
Date de naissance :
VEYAN, Paul-Auguste-Joseph
juge suppléant à Brignoles
Date de naissance :
VEYRIER, Charles-Louis-Auguste
président à Oudjada (Maroc). Certificats médicaux
Date de naissance :
VEYRIERES, Paul
procureur de la République à Villefranche-sur-Saône
Date de naissance :
VEZIAN, François-Gaston-Jean
conseiller à Nîmes
Date de naissance :
BB/6(II)/1279
VEZINHET, Marie-Paul-Auguste
VEZINHET, Pierre-Guillaume-Paul-Amédée
VIAL, Alfred-Toussaint-Edmond
VIALA, Albert-Adrien
VIALA, Etienne-Aristide
Archives nationales (France)
710
VEZINHET, Marie-Paul-Auguste
président à Carcassonne
Date de naissance :
VEZINHET, Pierre-Guillaume-Paul-Amédée
juge à Saint-Etienne
Date de naissance :
VIAL, Alfred-Toussaint-Edmond
procureur de la République à Château-Thierry
Date de naissance :
VIALA, Albert-Adrien
juge à Loudun. Certificat médical
Date de naissance :
VIALA, Etienne-Aristide
président à Rochefort. Le dossier 100 A 1903 est joint à ce dossier
Date de naissance :
BB/6(II)/1280
VIALET, Albert-Joseph
VIALETTES, Pierre-Hippolyte-Gabriel
VIALLA, Etienne-François
VIALLA, Louis-Marie-Antonin
VIALLAT, Jules-Eugène
VIALLE, Alfred-Etienne
VIALLEFONT, Marie-Claude-Aimé-Arthur
VIALLET, Emilien-Marc-Antoine
VIALET, Albert-Joseph
substitut du procureur de la République à Rennes
Date de naissance :
VIALETTES, Pierre-Hippolyte-Gabriel
juge à Millau
Date de naissance :
VIALLA, Etienne-François
juge à la Seine
Date de naissance :
VIALLA, Louis-Marie-Antonin
vice-président à Marseille
Date de naissance :
Archives nationales (France)
711
VIALLAT, Jules-Eugène
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
VIALLE, Alfred-Etienne
président à Figeac
Date de naissance :
VIALLEFONT, Marie-Claude-Aimé-Arthur
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
VIALLET, Emilien-Marc-Antoine
suppléant du juge de paix à El-K'seur (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1281
VIAS, Paul-Joseph-Fidèle-Adolphe
VIAUD, Pierre-Marie-Joseph
VIBERT, Georges-François-Félix
VIBERT, Léon-Maxime
VICAIRE, [lacune]
VICARY, Charles-Marie-Benoît
VICREY, Fernand
VICTORRI, Augustin
VIDAL, Georges
VIDAL, Jean-Laurent-Joseph
VIDAL, Joseph-Ferdinand-Raoul
VIDAL, Pierre-Edouard-Joseph-Marie-Robert
VIDAL, Pierre-Lucien-Fernand
VIDAL-ENGAURRAN, Henry-Léon-Antoine-Marie
VIDAL-NAQUET, Joseph-Albert
VIBERT, Georges-François-Félix
président à la cour de Douai
Date de naissance :
VIBERT, Léon-Maxime
procureur général à Riom. Brochure jointe : Audience solennelle de rentrée. Cour d'appel de Riom.
Allocution de M. Léon VIBERT, Riom, 1931
Date de naissance :
VICARY, Charles-Marie-Benoît
juge à Tarascon
Date de naissance :
VICTORRI, Augustin
Archives nationales (France)
712
suppléant du juge de paix à Aïn-el-Arba (Algérie). Non communicable avant 2027. Dossier d'instruction
Date de naissance :
VIDAL, Georges
procureur de la République à Brignoles
Date de naissance :
VIDAL, Jean-Laurent-Joseph
suppléant du juge de paix à Saïda (Algérie)
Date de naissance :
VIDAL, Joseph-Ferdinand-Raoul
conseiller à Montpellier
Date de naissance :
VIDAL, Pierre-Lucien-Fernand
juge à Muret
Date de naissance :
VIDAL-NAQUET, Joseph-Albert
juge à Marseille. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1943
Date de naissance :
BB/6(II)/1282
VIDIL, Joseph-Edouard-Gaston
VIEILLARD-BARON, Joseph-Camille-Léon
VIEL, André-Marie-Léon
VIEL, [lacune]
VIEL-LAMARE, Charles-Louis-Auguste
VIELJEUX, Jean-Adrien
VIELLOT, Alexandre-Arthur
VIET, Victor
VIEU, Jean-Charles
VIGERIE, Antoine
VIGIER, [lacune]
VIGIER, Henri-Augustin
VIGIERE, Camille-Eugène-André
VIGNAU, Jean-Hypolite
VIDIL, Joseph-Edouard-Gaston
juge suppléant à Chambéry
Date de naissance :
VIEILLARD-BARON, Joseph-Camille-Léon
premier président à Dijon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
713
VIEL, André-Marie-Léon
président à Falaise. Certificat médical
Date de naissance :
VIEL-LAMARE, Charles-Louis-Auguste
substitut à Bonneville
Date de naissance :
VIELLOT, Alexandre-Arthur
conseiller à Rouen
Date de naissance :
VIET, Victor
juge à titre temporaire au tribunal de Vervins
Date de naissance :
VIEU, Jean-Charles
juge suppléant à Narbonne
Date de naissance :
VIGERIE, Antoine
juge à Yssingeaux
Date de naissance :
VIGIERE, Camille-Eugène-André
juge suppléant à Lyon
Date de naissance :
VIGNAU, Jean-Hypolite
juge suppléant à Lesparre
Date de naissance :
BB/6(II)/1283
VIGNAUD, Jacques
VIGNAUD, Jacques-Jules
VIGNE, Charles-Marie-Joseph
VIGNEAU, Paul-Emile
VIGNEAUD, Albert-Jean-Léopold
VIGNEAUD, Pierre
VIGNERON, Jean
VIGNERON, Jean-Eugène-Louis-Gabriel
VIGNERON D'HEUCQUEVILLE, Marie-Charles
VIGNES, Georges-Jean-Joseph-Aimé
VIGNON, Edouard-Joseph
VIGNON, Paul-Marie
VIGUIER, Jean-Marie-Alfred
VILAR, Siméon-Gaudérique-André-Paul
Archives nationales (France)
714
VIGNAUD, Jacques-Jules
président à Fougères
Date de naissance :
VIGNE, Charles-Marie-Joseph
président à la suite à Valence
Date de naissance :
VIGNEAU, Paul-Emile
vice-président à la Seine. A signaler, documents concernant l'affaire Wilson (1888)
Date de naissance :
VIGNEAUD, Albert-Jean-Léopold
juge à la Roche-sur-Yon
Date de naissance :
VIGNEAUD, Pierre
juge à Dinan
Date de naissance :
VIGNERON, Jean
juge à Périgueux
Date de naissance :
VIGNERON, Jean-Eugène-Louis-Gabriel
président à Montargis
Date de naissance :
VIGNERON D'HEUCQUEVILLE, Marie-Charles
juge à la Seine
Date de naissance :
VIGNES, Georges-Jean-Joseph-Aimé
suppléant du juge de paix au Télagh (Algérie)
Date de naissance :
VIGNON, Edouard-Joseph
juge suppléant au Puy
Date de naissance :
VIGNON, Paul-Marie
conseiller à Paris
Date de naissance :
VIGUIER, Jean-Marie-Alfred
substitut à Béziers. Certificats médicaux
Archives nationales (France)
715
Date de naissance :
VILAR, Siméon-Gaudérique-André-Paul
président à Perpignan
Date de naissance :
BB/6(II)/1284
VILLA, Georges-Adrien
VILLANOVA, Gaston-Abdon-Jean
VILLARD, Amédée-Joseph-Emile
VILLARD, Hubert
VILLATTE, Pierre-Auguste
VILLAULT-DUCHESNOIS, Jean-Adolphe-Roger
VILLE, Jean-Marc-Joseph-Auguste
VILLEDIEU, Achille-Victor-Casimir
VILLA, Georges-Adrien
juge à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
VILLANOVA, Gaston-Abdon-Jean
conseiller à Limoges
Date de naissance :
VILLARD, Amédée-Joseph-Emile
juge à Tournon
Date de naissance :
VILLARD, Hubert
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
VILLATTE, Pierre-Auguste
conseiller à Alger
Date de naissance :
VILLAULT-DUCHESNOIS, Jean-Adolphe-Roger
président à Mamers
Date de naissance :
VILLE, Jean-Marc-Joseph-Auguste
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
VILLEDIEU, Achille-Victor-Casimir
juge de paix à Bône (Algérie). Certificat médical
Date de naissance :
Archives nationales (France)
716
BB/6(II)/1285
VILLEGOUREIX, Georges-Gustave
VILLENAUD, Jean-Baptiste-Marie-Frédéric
VILLENEAU, Clément-Gabriel
VILLENEUVE, Jacques-Henri
VILLENEUVE, Marie-Edouard-Stephen-Paul
VILLENEUVE, Pierre-Paul-Marc-Constant
VILLEROUX, Eugène-Jean
VILLETTE, Charles-Jules
VILLEY-DESMESERETS, Léon-Charles
VILLEY-DESMESERETS, Paul-Emile
VILLON, Henri-Amédée
VILLOTTE, Bertrand-Etienne
VILVAUT, Octave
VILLENAUD, Jean-Baptiste-Marie-Frédéric
président à la cour de Limoges
Date de naissance :
VILLENEAU, Clément-Gabriel
président à Etampes
Date de naissance :
VILLENEUVE, Jacques-Henri
juge à Rabat (Maroc)
Date de naissance :
VILLENEUVE, Marie-Edouard-Stephen-Paul
juge à Marseille
Date de naissance :
VILLENEUVE, Pierre-Paul-Marc-Constant
président à Bayonne
Date de naissance :
VILLEROUX, Eugène-Jean
huissier près la Justice de paix au Kef (Tunisie)
Date de naissance :
VILLETTE, Charles-Jules
conseiller à Douai
Date de naissance :
VILLEY-DESMESERETS, Léon-Charles
président à la cour de Caen
Date de naissance :
Archives nationales (France)
717
VILLEY-DESMESERETS, Paul-Emile
président à Falaise
Date de naissance :
VILLON, Henri-Amédée
juge de paix à Mercier-Lacombe (Algérie)
Date de naissance :
VILLOTTE, Bertrand-Etienne
président à Limoges
Date de naissance :
BB/6(II)/1286
VINAS, Jules-Marie-Joseph
VINCENOT, Robert-David-Charles
VINCENT, Jean-Ernest-Alfred
VINCENT, Léon-Arthur-Jacques-Marie
VINCENT, Marie-Paul
VINCENT, Pierre-Augustin
VINCENT, René-François-Bernard
VINAS, Jules-Marie-Joseph
juge à la Seine
Date de naissance :
VINCENT, Jean-Ernest-Alfred
procureur général à Dijon
Date de naissance :
VINCENT, Léon-Arthur-Jacques-Marie
président à Chaumont
Date de naissance :
VINCENT, Marie-Paul
juge à Cambrai
Date de naissance :
VINCENT, Pierre-Augustin
président à la cour de Paris
Date de naissance :
VINCENT, René-François-Bernard
président au Mans
Date de naissance :
BB/6(II)/1287
Archives nationales (France)
718
VINCENTI, Jean-Vitus
VINCHON, Camille-Alexandre-Fernand
VINDRY, Noël
VINET, Alphonse
VIOLLE, Guillaume-Amable
VIONNOIS, Philippe-Edouard
VINCENTI, Jean-Vitus
juge à Alger. Certificats médicaux
Date de naissance :
VINCHON, Camille-Alexandre-Fernand
juge à Montreuil-sur-Mer
Date de naissance :
VINET, Alphonse
conseiller à Rennes
Date de naissance :
VIOLLE, Guillaume-Amable
conseiller à Riom
Date de naissance :
VIONNOIS, Philippe-Edouard
vice-président à Tunis (Tunisie). Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2036 (dossier
d'instruction)
Date de naissance :
BB/6(II)/1288
VIRGITTI, Henri-Jean-Joseph-Louis-Philippe-Marie
VIROT, Eugène
VITOU, Emmanuel-Victor-Antoine
VITRY, Louis-Armand
VIVIEN, Auguste-Constant-Edmont
VIVIEN, Robert
VIVIER, Adrien-Georges
VIZERIE, Joseph
VOCHELLE, Adrien-Alexandre-Aristide
VOGLIMACCI, Pierre
VOGT, Emile-Laurent
VOGT, Paul-Joseph
VIRGITTI, Henri-Jean-Joseph-Louis-Philippe-Marie
juge à Bastia. Joint brochure : Des vols de bestiaux en Algérie, par "un magistrat", Alger, 1882
[VIRGITTI]
Date de naissance :
Archives nationales (France)
719
VIROT, Eugène
président à Riom
Date de naissance :
VITOU, Emmanuel-Victor-Antoine
juge à Albertville
Date de naissance :
VITRY, Louis-Armand
président à Saint-Quentin
Date de naissance :
VIVIEN, Auguste-Constant-Edmont
juge à Lons-le-Saulnier
Date de naissance :
VIVIEN, Robert
juge à Provins
Date de naissance :
VIZERIE, Joseph
juge à Rouen. Dossier déplacé par le ministère de la Justice depuis 1944
Date de naissance :
VOGLIMACCI, Pierre
suppléant du juge de paix à Colbert (Algérie)
Date de naissance :
VOGT, Emile-Laurent
suppléant du juge de paix à Périgotville (Algérie)
Date de naissance :
VOGT, Paul-Joseph
président à Sarreguemines. Voir aussi BB/6(II)/1297. Joint : Remerciements adressés à ses
collaborateurs, par M. GIBERT, 1er adjoint ayant fait fonctions de maire pendant l'occupation (Ville de
Saint-Quentin. Paris, 1919
Date de naissance :
BB/6(II)/1289
VOISIN, Félix
VOISIN, Paul
VOISIN, Paul
VOISIN, Pierre
VOISINE, Léon-Louis
VOLF, Henri-Marie-Joseph
VOUTERS, André-Hippolyte-François
VRANKEN, Robert-Louis-Adolphe
Archives nationales (France)
720
VULLIEZ, Jules-Marie-Jean-Joseph
VOISIN, Félix
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
VOISIN, Paul
procureur de la République à Chartres
Date de naissance :
VOISIN, Paul
suppléant du juge de paix au Khroub (Algérie)
Date de naissance :
VOISIN, Pierre
suppléant du juge de paix au Khroub (Algérie)
Date de naissance :
VOISINE, Léon-Louis
juge suppléant à Saumur
Date de naissance :
VOLF, Henri-Marie-Joseph
premier président à Riom
Date de naissance :
VRANKEN, Robert-Louis-Adolphe
procureur de la République à Montmédy. Certificats médicaux
Date de naissance :
VULLIEZ, Jules-Marie-Jean-Joseph
avocat général à Aix
Date de naissance :
BB/6(II)/1290
WAGON, Maurice-Victor
WALDECK-ROUSSEAU, René-Louis-Joseph
WALLET, Eléonor-Auguste-Gaëtan
WARMEZ, Maurice
WARRAIN, [lacune]
WASMER, Edouard
WATTINNE, Adolphe
WAUTHIER, [lacune]
WEBER, Eugène-Alfred
WECKEL, Jean
WEDEUX, Maurice-Charles-Alexandre-Armand
WEHEKIND, Edmond
Archives nationales (France)
721
WAGON, Maurice-Victor
président à Douai
Date de naissance :
WALDECK-ROUSSEAU, René-Louis-Joseph
conseiller à Paris
Date de naissance :
WALLET, Eléonor-Auguste-Gaëtan
président de section à la Seine
Date de naissance :
WARMEZ, Maurice
juge suppléant à Montdidier
Date de naissance :
WASMER, Edouard
notaire et suppléant du juge de paix à Coléa (Algérie)
Date de naissance :
WATTINNE, Adolphe
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
WEBER, Eugène-Alfred
président à Nancy
Date de naissance :
WECKEL, Jean
suppléant du juge de paix à Kerrata (Algérie)
Date de naissance :
WEDEUX, Maurice-Charles-Alexandre-Armand
avocat général à Amiens
Date de naissance :
WEHEKIND, Edmond
conseiller à Amiens
Date de naissance :
BB/6(II)/1291/1
WEHRUNG, Chrétien-Philippe
WEHRUNG, Gustave-Chrétien
WEIL, Albert-Alexandre
WEIL, Georges-Baruch-Denis
WEIL, Simon
Archives nationales (France)
722
WEILL, Edmond
WEILL, [lacune]
WEILLER, Arthur-Jacques
WEHRUNG, Chrétien-Philippe
juge cantonal à Strasbourg
Date de naissance :
WEHRUNG, Gustave-Chrétien
juge cantonal à Brumath. Certificats médicaux
Date de naissance :
WEIL, Albert-Alexandre
juge à Saint-Claude
Date de naissance :
WEIL, Georges-Baruch-Denis
conseiller à Paris
Date de naissance :
WEIL, Simon
vice-président directeur du tribunal cantonal à Mulhouse
Date de naissance :
WEILL, Edmond
juge suppléant dans le ressort de la cour d'Amiens. Joint, son dossier de conseiller de préfecture (1919-
1920)
Date de naissance :
WEILLER, Arthur-Jacques
conseiller à Aix. Certificat médical
Date de naissance :
BB/6(II)/1291/2
WELLS, William-Maurice
WENCKER, François-Auguste
WENDLING, Antoine-Théodore-Léon
WETTERWALD, Jean-Baptiste-Alexandre
WEYER, Georges-Marie
WELLS, William-Maurice
vice-président à la Seine
Date de naissance :
WENCKER, François-Auguste
conseiller à Lyon
Date de naissance :
Archives nationales (France)
723
WENDLING, Antoine-Théodore-Léon
conseiller à Paris
Date de naissance :
WETTERWALD, Jean-Baptiste-Alexandre
suppléant du juge de paix à Béjà (Tunisie)
Date de naissance :
WEYER, Georges-Marie
conseiller à Lyon
Date de naissance :
BB/6(II)/1292
WIART, François-Henri
WIDENBOCHER, [lacune]
WILHELM, Marie-Joseph
WILLIGENS, Charles-Marie
WINTREBERT, Georges-Henri-Joseph
WIOT, Alphonse-Adolphe
WIRIATH, Joseph-Louis-Ernest
WOLF, Jean
WOLFF, Louis
WORINGER, Charles-Camille
WORMS, Emile-Michel
WORMS, Victor
WURTZ, Jules-Laurent
WIART, François-Henri
procureur de la République à Périgueux
Date de naissance :
WILHELM, Marie-Joseph
juge à Coulommiers
Date de naissance :
WILLIGENS, Charles-Marie
suppléant du juge de paix à Aïn-Beïda (Algérie)
Date de naissance :
WINTREBERT, Georges-Henri-Joseph
vice-président à Mulhouse
Date de naissance :
WIOT, Alphonse-Adolphe
président à la cour de Douai
Date de naissance :
Archives nationales (France)
724
WIRIATH, Joseph-Louis-Ernest
conseiller à Dijon
Date de naissance :
WOLF, Jean
juge cantonal à Sarreguemines
Date de naissance :
WOLFF, Louis
juge cantonal à Soultz-sous-Forêts
Date de naissance :
WORMS, Emile-Michel
juge à la Seine
Date de naissance :
WORMS, Victor
vice-président à Versailles
Date de naissance :
WURTZ, Jules-Laurent
président à la cour d'Alger
Date de naissance :
BB/6(II)/1293
YOT, Paul
YTOU, Marie-Antonin-Jacque-Fernand
YVERT, Paul-Clément
YVOS, Gustave-Julien-Laurent
ZAMBEAUX, François-Adolphe-Louis
ZANCA, Marcel
ZANNETTACCI-STEPHANOPOLI, Georges-Jean-Pierre
ZANNETTACCI-STEPHANOPOLI, Jean
ZANNETTI, Baptiste-Napoléon
ZEGLICKI, Bertrand-Louis-Camille
ZENATI, Akli
ZERMATI, René-Ruben
YOT, Paul
juge suppléant à Tunis (Tunisie), greffier à Courbevoie. Certificats médicaux
Date de naissance :
YTOU, Marie-Antonin-Jacque-Fernand
juge à la Seine. Certificats médicaux
Date de naissance :
Archives nationales (France)
725
YVERT, Paul-Clément
conseiller à Rouen. Le dossier 2268 B 99 est joint à ce dossier
Date de naissance :
YVOS, Gustave-Julien-Laurent
juge à Oloron
Date de naissance :
ZAMBEAUX, François-Adolphe-Louis
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ZANCA, Marcel
suppléant du juge de paix à Bône (Algérie)
Date de naissance :
ZANNETTACCI-STEPHANOPOLI, Jean
suppléant du juge de paix à Aïn-M'Lila (Algérie)
Date de naissance :
ZANNETTI, Baptiste-Napoléon
suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)
Date de naissance :
ZEGLICKI, Bertrand-Louis-Camille
conseiller à Toulouse
Date de naissance :
ZERMATI, René-Ruben
suppléant du juge de paix à La Calle (Algérie)
Date de naissance :
BB/6(II)/1294
ZEVACO, François-Antoine
ZEVACO, Marie-Elie
ZEVACO, Pierre-Jacques-Rémy
ZEVACO, Pierre-Joseph
ZEVACO, Séraphin
ZEYS, François-Frédéric-Ernest
ZEYS, Paul
ZILL DES ILES, François-Ambroise-Alfred
ZIMMERMANN, Paul-Maurice
ZUCCARELLI, Jean-Baptiste
ZEVACO, François-Antoine
suppléant du juge de paix à Constantine (Algérie)
Date de naissance :
Archives nationales (France)
726
ZEVACO, Marie-Elie
suppléant du juge de paix à Maison-Carrée (Algérie)
Date de naissance :
ZEVACO, Pierre-Jacques-Rémy
président à Ajaccio. Certificats médicaux. Dossier non communicable avant 2020 (dossier d'instruction)
Date de naissance :
ZEVACO, Pierre-Joseph
juge de la paix à Souk-Ahras (Algérie)
Date de naissance :
ZEYS, François-Frédéric-Ernest
conseiller à la cour de cassation
Date de naissance :
ZILL DES ILES, François-Ambroise-Alfred
conseiller à Alger
Date de naissance :
ZIMMERMANN, Paul-Maurice
juge à Pontoise
Date de naissance :
ZUCCARELLI, Jean-Baptiste
juge à Lure
Date de naissance :
BB/6(II)/1295-BB/6(II)/1297
Dossiers personnels des magistrats nommés en Alsace-Lorraine en 1919-1920 1
1. Une partie des pièces de certains dossiers proviennent des Archives allemandes.
BB/6(II)/1295
ANDRES, Gustave-Adolphe
BIEDERMANN, Auguste-Michel
BRUCKER, Auguste
CASTILLON, Edouard-Marcel
CLAUSING, Ferdinand-Victor-Armand
DESCAMPS, Laurent-Urbain-Joseph
DIEHL, Jacques-Adolphe
ECCARD, Frédéric
EHRHARDT, Maurice
ENGEL, Georges-Edouard
FALK, Paul
FERCH, Charles-Chrétien-Geoffroy
GERBETH, Louis
Archives nationales (France)
727
GOETTELMANN, Edmond-Florian
HANRIOT, Louis-Marie-Joseph
HEIMBURGER, Henri
HIRTZMANN, Julien-Michel-Hippolyte
KORNMANN, Ernest-François
KOENIG, Paul-Ernest
KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri
ANDRES, Gustave-Adolphe
conseiller à la cour d'appel à Colmar
Date de naissance :
BIEDERMANN, Auguste-Michel
juge de bailliage à Strasbourg
Date de naissance :
BRUCKER, Auguste
juge de bailliage à Bouzonville
Date de naissance :
CASTILLON, Edouard-Marcel
juge de bailliage à Thann
Date de naissance :
CLAUSING, Ferdinand-Victor-Armand
juge de bailliage à Wasselonne
Date de naissance :
DESCAMPS, Laurent-Urbain-Joseph
juge de bailliage à Sainte-Marie-aux-Mines
Date de naissance :
DIEHL, Jacques-Adolphe
juge au tribunal régional à Strasbourg
Date de naissance :
ECCARD, Frédéric
président du tribunal régional à Strasbourg
Date de naissance :
EHRHARDT, Maurice
juge suppléant au tribunal régional à Colmar
Date de naissance :
ENGEL, Georges-Edouard
référendaire à Colmar
Date de naissance :
Archives nationales (France)
728
FALK, Paul
juge de bailliage à Benfeld
Date de naissance :
FERCH, Charles-Chrétien-Geoffroy
juge de bailliage à Bischwiller
Date de naissance :
GERBETH, Louis
juge de bailliage à Rombas
Date de naissance :
GOETTELMANN, Edmond-Florian
juge de bailliage à Strasbourg
Date de naissance :
HANRIOT, Louis-Marie-Joseph
juge de bailliage à Thionville
Date de naissance :
HEIMBURGER, Henri
juge au tribunal régional à Mulhouse
Date de naissance :
HIRTZMANN, Julien-Michel-Hippolyte
juge au tribunal régional à Metz
Date de naissance :
KORNMANN, Ernest-François
président au tribunal supérieur à Colmar
Date de naissance :
KOENIG, Paul-Ernest
juge au tribunal régional à Colmar
Date de naissance :
KUNTZEL, Pierre-Edouard-Henri
juge au tribunal régional à Sarreguemines. Voir aussi BB/6(II)/966, autre dossier de ce magistrat
devenu juge à la Seine.
Date de naissance :
BB/6(II)/1297
MAILLEFER, Louis-Henry-Gaston
MARCHAND, Maurice-René-Charles-Victor
MOLL, Marie-Alexandre-François-André
NEFF, Eugène
Archives nationales (France)
729
RUFFENACH, Edouard
SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric
SCHWAB, Robert
SEE, Edgard
SPARR, Prosper
STROHL, Charles
VERRIER, Georges
VOGLER, Jacques
VOGT, Paul-Joseph
WINSBACK, Georges
MAILLEFER, Louis-Henry-Gaston
juge de bailliage à Metz
Date de naissance :
MOLL, Marie-Alexandre-François-André
juge au tribunal supérieur à Colmar. Voir aussi BB/6(II)1081, autre dossier de ce magistrat qui
était auparavant conseiller à Besançon
Date de naissance :
NEFF, Eugène
juge de bailliage à Mulhouse
Date de naissance :
RUFFENACH, Edouard
juge de bailliage à Obernai
Date de naissance :
SCHMITT, Louis-Adolphe-Frédéric
vice-président au tribunal régional à Strasbourg
Date de naissance :
SCHWAB, Robert
juge de bailliage à Illkirch
Date de naissance :
SEE, Edgard
commissaire du gouvernement près le tribunal régional à Saverne
Date de naissance :
SPARR, Prosper
juge du livre foncier à Colmar
Date de naissance :
STROHL, Charles
juge de bailliage à Saverne
Date de naissance :
Archives nationales (France)
730
VERRIER, Georges
juge de bailliage à Delme
Date de naissance :
VOGLER, Jacques
vice-président au tribunal régional à Strasbourg
Date de naissance :
VOGT, Paul-Joseph
président au tribunal régional à Sarreguemines. Voir aussi BB/6(II)/1288, autre dossier de ce
magistrat devenu président du tribunal de première instance à Sarreguemines
Date de naissance :
WINSBACK, Georges
juge au tribunal régional à Strasbourg
Date de naissance :
Archives nationales (France)
731