MINISTÈRE DE LA TRANSITION MINISTÈRE DE LA COHÉSION

92055 La Défense cedex – Tél : 33 (0)1 40 81 21 22www.ecologique-solidaire.gouv.fr

www.cohesion-territoires.gouv.fr

MINISTÈRE DE LA TRANSITIONÉCOLOGIQUE ET SOLIDAIRE

MINISTÈRE DE LA COHÉSIONDES TERRITOIRES ET DES RELATIONS

AVEC LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

Secrétariat général Paris le, 26 décembre 2019

Direction des ressources humaines

Service de gestion

Sous-direction des personnels techniques, de recherche et contractuels

Bureau des personnels techniques des catégories B et C

Objet : Résultats de la CAPN des techniciens de l’environnement (TE) Séance du 20 décembre 2019

P.J. : 02

Je vous prie de bien vouloir trouver ci-dessous, pour diffusion, les résultats de la commissionadministrative paritaire nationale compétente à l’égard du corps des techniciens de l’environnementqui s’est réunie le 20 décembre 2019.

Titularisations

La CAPN s’est prononcée sur la titularisation de 77 techniciens de l’environnement dont la liste seracommuniquée exclusivement aux établissements concernés.

Intégrations

La CAP a émis un avis favorable sur les demandes d’intégration dans le corps des TE dans lesconditions indiquées dans le tableau joint (annexe 1).

Mobilités (cycle 2020-3)

Il appartient aux services d’origine et d’accueil, en cas de prise en charge par voie de détachement,d’informer les agents des résultats de la CAP de mobilité.

Le tableau joint (annexe 2) reprend les résultats des mutations par maison d’emplois. Les agentsdont les noms ne figurent pas dans cette liste sont ceux pour lesquels l’avis de la CAP estdéfavorable.

La date générique de mutation est fixée au 1er mars 2020.

Les services devront faire connaître avant le 24 janvier 2020 délai de rigueur, les demandes dedate d’affectation différée ou anticipée, au moyen de l’annexe F jointe. Au-delà de cette date,aucune demande ne sera prise en considération.

Vous trouverez, également en pièce jointe le dossier de validation des acquis de l’expérience quidoit être renseigné par les agents accueillis par voie de détachement.

Adjointe à la cheffe du bureauSG/DRH/G/TERCO2

Nathalie MUNIER

2www.ecologique-solidaire.gouv.frwww.cohesion-territoires.gouv.fr

LISTE DES DESTINATAIRES

Administration centrale (RM1)

Agence française pour la biodiversité (AFB)

Office national de la chasse et de la faune sauvage (ONCFS)

Parc national des Calanques

Parc national des Cévennes

Parc national des Écrins

Parc national de la Guadeloupe

Parc amazonien de la Guyane

Parc national du Mercantour

Parc national de Port-Cros

Parc national des Pyrénées

Parc national de la Réunion

Parc national de la Vanoise

3www.ecologique-solidaire.gouv.frwww.cohesion-territoires.gouv.fr

Résultats de la CAPN des TE du 20 décembre 2019

Intégrations

Annexe 1

Nom Prénom

Service Grade

Date intégration proposée Avis CAPN

origine Accueil origine accueil

FERRE Julien ONCFS TSE 30/12/19 Favorable

GAILHAC Raphael Ministère de l’intérieur ONCFS Brigadier de police TE 30/12/19 Favorable

GUILLEMET Jérôme Ville de DIGOIN ONCFS CTE 30/12/19 Favorable

HOLÉ Gilles ONCFS Technicien principal TSE 30/12/19 Favorable

IBORA Thierry Ministère de l’intérieur ONCFS Brigadier de police TE 30/12/19 Favorable

LECHAUVE Yoann Ministère de l’intérieur ONCFS Gardien de la paix TE 30/12/19 Favorable

MADDEN Mathieu Ministère de l’intérieur ONCFS Gardien de la paix TE 30/12/19 Favorable

MARGUET Eric Ministère de l’intérieur ONCFS Major de police CTE 30/12/19 Favorable

PETITBOUT Alban AFB Technicien supérieur TSE 30/12/19 Favorable

TINOIS Hervé ONCFS CTE 30/12/19 Favorable

Ministère de l’agriculture et de l’alimentation

Technicien principalSpécialité forêts et territoires

ruraux

Technicien supérieur principalSpécialité forêts et territoires

ruraux



Communauté de communes du Pays

Rethelois

Technicien supérieur Principal

N° du poste Etablissement Région / DépartementBrigade / Secteur

/ Siège

Position Résidence

administrativeNOM / Prénom Affectation actuelle Grade

2020-3 TE 019 OFBAUVERGNE RHONE

ALPES/CANTALSD15 Vacant

Chalinargues à ce jour

Murat plus tardHOYET Adrien

CSP Conflans Ste

HonorineGardien de la Paix Favorable

Détachement entrant

sous réserve réussite test psychotechnique


ALPES/ISERESD38 Vacant

Saint-Quentin-sur-

Isère (RA future à

définir)

BARRY Sylvian AFB - SD 89 TE Favorable


ALPES/LOIRESD42 Vacant

Champdieu

(RA future secteur

Montbrison)

CHALENCON Raphaël DOUANES St Etienne Contrôleur 2è classe FavorableDétachement entrant



ALPES/PUY DE DOMESD63 Vacant Clermont-Ferrand OLIVIER Gael AFB – DRAURA TE Favorable


ALPES/SAVOIESD73 Vacant

Aiton

(RA possible plus tard

Albertville)

BOUDIN Paul ONCFS - SD 84 TE Favorable


ALPES/HAUTE SAVOIE

Unité spécialisée

milieux lacustresVacant Thonon-les-Bains GARNIER Manon AFB - SD 52 TE Favorable

2020-3 TE 028 OFBBOURGOGNE FRANCHE

COMTE/DOUBSSD25 Vacant Valdahon DUBAT Benjamin ONCFS - SD 21 TE Favorable

2020-3 TE 034 OFB

BOURGOGNE FRANCHE

COMTE/HAUTE SAONE -

TERRITOIRE DE BELFORT

SD 70 Vacant Vesoul SOLONEL Benoit ONCFS TE Favorable

OFB

Résultats de la CAPN du 20 DECEMBRE 2020

Mobilité (cycle 2020-3)

Annexe 2

AVIS CAPN OBSERVATIONS

POSTE AGENT

1


/ Siège

Position Résidence


OFB


POSTE AGENT

2020-3 TE 036 OFB BRETAGNE/ILLE ET VILAINEDR Bretagne /

Service policeSV Cesson-Sévigné DUVALLET Hervé AFB - SD 53 TSE Favorable Sous réserve vacance de poste

2020-3 TE 041 OFB BRETAGNE/ILLE ET VILAINE SD35 VacantCesson-Sévigné -

Bréal-sous-MontfortJULIEN Christophe AFB - SD 61 CTE Favorable

2020-3 TE 043 OFB BRETAGNE/MORBIHAN SD56 Vacant Vannes FOUCAUT Chloé AFB - SD 47 TE Favorable

2020-3 TE 050 OFBCENTRE VAL DE

LOIRE/INDRE ET LOIRESD37 Vacant Montbazon ROGERIEUX Yves ONCFS - SD 37 TE Favorable


LOIRE/LOIRETSD45 Vacant Orléans CUGNART Jules AFB - SD 28 TE Favorable


LOIRE/LOIRET

DR Centre Val de Loire /

service régional appui

aux acteurs et

mobilisation des

territoires

Vacant Orléans COLOMBEY Marine AFB - DRCVL TSE Favorable

2020-3 TE 058 OFB GRAND EST/MARNE SD51 VacantChâlons-en-

ChampagneWIDIEZ Guillaume DDT 51 TSDD Favorable



2020-3 TE 062 OFB GRAND EST/MARNE SD51 VacantChâlons-en-

ChampagneGUIDOU Alexis AFB - SD 52 TE Favorable

2020-3 TE 063 OFB GRAND EST/HAUTE MARNE SD52 Vacant Chaumont AUJEAN Julien ONF - Haute Marne Technicien pal - ONF FavorableDétachement entrant


2020-3 TE 064 OFB GRAND EST/HAUTE MARNE SD52 Vacant Chaumont MOSIMANN Bruno AFB - SD 88 TE Favorable

2020-3 TE 067 OFB GRAND EST/MEUSE SD55 VacantSavonnière-devant-

BarTRUNKENWALD Raphaël AFB - SD 54 TE Favorable

2


/ Siège

Position Résidence


OFB


POSTE AGENT

2020-3 TE 068 OFB GRAND EST/MEUSE SD55 VacantSavonnière-devant-

BarPESCHELOCHE Elric DDT 55 Technicien pal - ONF Favorable



2020-3 TE 077 OFB GRAND EST/VOSGES SD88 Vacant Epinal CORMIER Nicolas DDT 73 TSPDD Favorable



et sous réserve modification avis du service

d’origine

2020-3 TE 078 OFB HAUTS DE France/AISNE SD02 Vacant Laon DENNETIERE Jean-René CVL - SD18 TE Favorable

2020-3 TE 081 OFB HAUTS DE France/OISE SD60 Vacant Compiègne HEIDOCKER Eric VNF Nord Est TSDD FavorableDétachement entrant


2020-3 TE 089 OFB ILE DE France/ESSONNE SD91 Vacant Auffargis MELART Olivier AFB - SID 77/91 CTE Favorable

2020-3 TE 092 OFB NORMANDIE/EURE SD27 Vacant Bernay LEMONNIER Nicolas CRS 31 / Darnétal Gardien de la paix FavorableDétachement entrant


2020-3 TE 095 OFB NORMANDIE/MANCHE SD50 Vacant Coutances GUIGNY ArnaudSyndicat Mixte Espaces

Littoraux de la Manche

Technicien pal 2ème classe

territorialFavorable



2020-3 TE 096 OFB NORMANDIE/MANCHE SD50 Vacant Coutances SCOLAN PierreSyndicat Mixte Espaces

Littoraux de la Manche

Technicien territorial pal

2ème classeFavorable



2020-3 TE 101 OFBNORMANDIE/SEINE

MARITIMESD76 Vacant Yvetot FORGEOIS Stéphane DIR HDFN TSE Favorable

2020-3 TE 104 OFB NORMANDIE/EUREDR Normandie /

Service police

VacantBourg-Achard ROBINEAU Gwénaël AFB - USM Normandie TE Favorable

2020-3 TE 109 OFB

NOUVELLE

AQUITAINE/PYRENEES

ATLANTIQUES

USM 64 Vacant Sauveterre-de-Béarn SERENA Jean-Michel AFB - SD 64 TE Favorable

3


/ Siège

Position Résidence


OFB


POSTE AGENT

2020-3 TE 115 OFBNOUVELLE

AQUITAINE/CHARENTESD16 Vacant Nersac FERRE Julien ONCFS – SD 37 TE Favorable

2020-3 TE 118 OFB

NOUVELLE

AQUITAINE/CHARENTE

MARITIME

SD17 Nord Vacant Rochefort LE PADELLEC Yann AFB – SD79 TE Favorable


AQUITAINE/CORREZESD19 Vacant Ussel MALLET Nicolas

ONCFS - DR AURA -

SD63TSE Favorable


AQUITAINE/LANDESSD40 Vacant Mont-de-Marsan LEGRAND René Marc ONCFS TSE Favorable

2020-3 TE 128 OFB

NOUVELLE

AQUITAINE /PYRENEES

ATLANTIQUES

SD64 Vacant Pau SAINT JEAN Christophe ONCFS – SD 15 TE Favorable

2020-3 TE 130 OFBNOUVELLE AQUITAINE/

DEUX SEVRESSD79 Nord Vacant Bressuire CLOCHARD Alain DDT 79 TSPDD Favorable



2020-3 TE 133 OFBNOUVELLE AQUITAINE/

DEUX SEVRESSD79 Sud Vacant Champdeniers EPRON Yohanne DDT 79 Technicien pal Favorable



2020-3 TE 135 OFB OCCITANIE/AUDE SD11 Vacant Trèbes RAMADIER Yannick AFB - SD 81 TE Favorable

2020-3 TE 224

(liste additive)OFB OCCITANIE/GARD SD30 Vacant La Calmette MARTY Vincent AFB - SD 84 TSE Favorable

2020-3 TE 139 OFBOCCITANIE/HAUTE

GARONNESD31 Vacant Toulouse ESTEBE Jordi ONCFS - SD 86 TE Favorable

2020-3 TE 144 OFB OCCITANIE/LOT SD46 Vacant Cahors MALASSAGNE Pascal ONCFS - SD 24 TE Favorable

4


/ Siège

Position Résidence


OFB


POSTE AGENT

2020-3 TE 145 OFB OCCITANIE/LOT SD46 Vacant Cahors CAMUS Magali AFB - SD 82 TSE Favorable

2020-3 TE 149 OFBOCCITANIE/PYRENEES

ORIENTALESSD66 Vacant Thuir GRAVA Sébastien ONCFS - SD 66 TSE Favorable

2020-3 TE 151 OFB OCCITANIE/TARN SD81 Vacant AlbiDE RESSEGUIER François-

XavierONCFS – SD 81 TE Favorable

2020-3 TE 159 OFB PACA/BOUCHES DU RHONE SD13 Vacant Aix-en-Provence SOLDI OlivierDOUANES CODT

MarseilleContrôleur 1è classe Favorable



2020-3 TE 162 OFB PACA/BOUCHES DU RHONE SD13 Vacant Graveson GARCIA Jean-FrançoisEcole nationale de police

de NîmesBrigadier chef de police Favorable



2020-3 TE 163 OFB PACA/BOUCHES DU RHONE SD13 Vacant Aix-en-Provence BELHAF Sihem Syndicat mixte Technicien territorial Favorable

2020-3 TE 169 OFB PACA/VAR SD83 Vacant Draguignan RICCI StéphaneMairie de Toulon / Police

municipaleChef de service (B) Favorable



2020-3 TE 173 OFBPAYS DE LA LOIRE/LOIRE

ATLANTIQUESD44 Vacant Nantes GAETANO Bertrand AFB - SD 44 CTE Favorable

2020-3 TE 174 OFBPAYS DE LA LOIRE/MAINE

ET LOIRESD49 Vacant Angers CHANTELOUP Pierre AFB - SID 78/95 TE Favorable

2020-3 TE 175 OFBPAYS DE LA LOIRE/MAINE

ET LOIRESD49 Vacant Angers GUILLAUD Laurent AFB - SID 37 TSE Favorable

2020-3 TE 181 OFB PAYS DE LA LOIRE/VENDEE SD85 Vacant La Roche-sur-Yon ANIZON LudovicSyndicat du bassin

versant de Grandlieu

Technicien territorial

principal 2è classeFavorable



5


/ Siège

Position Résidence


OFB


POSTE AGENT

2020-3 TE 183 OFBDirection de la police et du

permis de chasserDOS/SI Vacant Bressuire HORDE Philippe SD 79 TE Favorable

2020-3 TE 184 OFB

CAYENNE - DPPC

DIRECTION DE LA POLICE

ET DU PERMIS DE

CHASSER

DOS/IPC Vacant Cayenne 973 POUDEROUX Hervé DDPC/BMI ONCFS CTE Favorable

2020-3 TE 186 OFB

DOUBS - DPPC DIRECTION

DE LA POLICE ET DU

PERMIS DE CHASSER

DOS/BMI SV Amagney BONNOT Ludovic ONCFS - SID 70/90 CTE Favorable Sous réserve vacance de poste

2020-3 TE 187 OFB

LOIRET - DPPC DIRECTION

DE LA POLICE ET DU

PERMIS DE CHASSER

DOS/BMI Vacant Orléans METIVIER ThierryONCFS - SID Ile de

FranceCTE Favorable

2020-3 TE 191 OFBDIRECTION DES OUTRE-

MER/GUYANE - DOSD GUYANE Vacant Matoury NADAUD Olivier sans affectation Brigadier de police Favorable




MER/GUYANE - DOSD GUYANE Vacant Matoury DUVAL Sébastien ONCFS - SMPE Guyane TE Favorable


MER/MARTINIQUE - DOSD MARTINIQUE Vacant Trois-Ilets LAHELY Mathieu

Sureté Départementale

MartiniqueGardien de la paix Favorable




MER/REUNION - DOBNOI Vacant Saint-Denis ANSSELIN Baptiste

ONCFS - SMPE

GuadeloupeTE Favorable

2020-3 TE 215 OFB

DIRECTION RECHERCHE ET

APPUI SCIENTIFIQUE

PAYS DE LA LOIRE/VENDEE

DGD PCE/DRAS

UPFSEOSV

Chanteloup Ile

d'OlonneBERGERE Hervé PN Port Cros TE Favorable Sous réserve vacance du poste

2020-3 TE 004Parc national de

la GuadeloupeGuadeloupe PCF Vacant Saint-Claude GALAYA André

Préfecture de la

Guadeloupe

Controleur des services

techniques de classe

Exceptionnelle

FavorableDétachement entrant


Parcs nationaux

6


/ Siège

Position Résidence


OFB


POSTE AGENT

2020-3 TE 006Parc national du

MercantourPACA / Alpes-Maritimes

Service

connaissance

gestion patrimoine

Vacant Nice CRASSOUS ClaireParc national du

MercantourTechnicien territorial Favorable

2020-3 TE 007Parc national des

EcrinsPACA / Hautes-Alpes

Secteur de

BriançonnaisVacant Vallouise-Pelvoux ALBERT Christophe Parc national des Ecrins TE Favorable

2020-3 TE 009Parc national de

Port-CrosPACA / Var

Secteur de l’île de

Port-CrosVacant Hyeres HAUC Laura ONCFS TE Favorable


CalanquesPACA / Bouches du Rhône - Vacant La Ciotat DUBOIS Cécile AFB/ SD 28 TE Favorable


PyrénéesOCCITANIE Ossau Vacant Laruns MERCIER Jean-Pierre AFB / SD 65 TE Favorable

BERGERE HervéParc National de Port-

CrosCTE Favorable

Choix n°2

Favorable si pas choix 1 (TE 215 SRVP)

MAURIZOT Benoit DIRM SA TSPDD Favorable

Choix n°1

Favorable si pas BERGERE Hervé

Détachement entrant sous réserve réussite

test psychotechnique

2020-3 TE 113 AFB/PNM CHARENTE MARITIME PNM EGMP 17 Vacant Marennes MAURIZOT Benoit DIRM SA TSPDD Favorable

Choix n°2

Favorable si pas choix n°1

Détachement entrant sous réserve réussite

test psychotechnique

2020-3 TE 221 AFB/PNM DIRECTION REGIONALE

BRETAGNEPNM IROISE SV Le conquet TURPIN Yannis AFB / PNM TE Favorable

Favorable

Sous réserve vacance de poste

2020-3 TE 112 AFB/PNM CHARENTE MARITIME PNM EGMP 17 Vacant Marennes

7

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