MINISTÈRE DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE F.T DE L

RIREPAYS DE LA LOIRE

MINISTÈREDE L'AMÉNAGEMENT

DU TERRITOIRE F.TDE L'ENVIRONNEMENT

ADEME

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DOCUMENTPUBLIC

Inventaire historique des anciens sites industriels etactivités de service de la Vendée

Etude réalisée dans le cadre des opérations de Service public du B R G M 2001-POL-133

Rapport d'avancement

Septembre 2001B R G M / R P - 5 1 1 3 4 - F R

BRGM

Inventaire historique des anciens sites industriels et activités de sen/ice de la Vendéerapport d'avancement

Mots clés : Inventaire historique, sites industriels, BASIAS (Base des Anciens SitesIndustriels et Activités de Service), Vendée, Pays de la Loire

En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :

Le Fur G. et Le Guern C. (2001) - Inventaire historique des anciens sites industriels etactivités de Service de la Vendée ; BRGM/RP-51134-FR, 107 p., 3 fig., 2 tabl.,8 ann.

© BRGM, 2001, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM.

BRGM/RP-51134-FR


Mots clés : Inventaire historique, sites industriels, BASIAS (Base des Anciens SitesIndustriels et Activités de Service), Vendée, Pays de la Loire

En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :

Le Fur G. et Le Guern C. (2001) - Inventaire historique des anciens sites industriels etactivités de Service de la Vendée ; BRGM/RP-51134-FR, 107 p., 3 fig., 2 tabl.,8 ann.

© BRGM, 2001, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM.

BRGM/RP-51134-FR

Inventaire historique des anciens sites industriels et activités de service de la Vendéerapport d'avancement

Synthèse

L'Inventaire Historique Régional (IHR) de la Vendée vise à recenser de manière aussilarge que possible tous les sites ayant été le siège d'une ou plusieurs activitésindustrielles ou de stockages de produits divers, sur la période s'étendant du milieu du

jçème 5J¿cle à l'armée 2000. Globalement, les activités recensées sont toutes les activitéssoumises à autorisation régies par la réglementation des installations classées pour laprotection de l'environnement. Les stockages d'hydrocarbures (dépôts de liquidesinflammables ou DLI, stations-service) et de déchets divers (décharges de déchetsménagers et industriels), soumis à déclaration, sont pris en compte dans l'inventaire.

Depuis fin 2000, date de démarrage de l'IHR, les archives ont été dépouillées et lapremière phase de saisie des doimées dans la base BASIAS a été réalisée. L'inventaireest au stade de la consultation des services déconcentrés de l'état et des communes dudépartement.

BRGM/RP-51134-FR


Synthèse

L'Inventaire Historique Régional (IHR) de la Vendée vise à recenser de manière aussilarge que possible tous les sites ayant été le siège d'une ou plusieurs activitésindustrielles ou de stockages de produits divers, sur la période s'étendant du milieu du

jçème 5J¿cle à l'armée 2000. Globalement, les activités recensées sont toutes les activitéssoumises à autorisation régies par la réglementation des installations classées pour laprotection de l'environnement. Les stockages d'hydrocarbures (dépôts de liquidesinflammables ou DLI, stations-service) et de déchets divers (décharges de déchetsménagers et industriels), soumis à déclaration, sont pris en compte dans l'inventaire.

Depuis fin 2000, date de démarrage de l'IHR, les archives ont été dépouillées et lapremière phase de saisie des doimées dans la base BASIAS a été réalisée. L'inventaireest au stade de la consultation des services déconcentrés de l'état et des communes dudépartement.

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Sommaire1. Introduction 6

2. Cadre général de l'Inventaire Historique Régional (IHR) 7

2.1. Cadre réglementaire de l'IHR 7

2.2. Méthodologie de l'inventaire 7

2.3. Présentation sommaire de BASIAS 9

2.4. Utilisation et diffusion des informations 9

3. Les membres du comité de pilotage 11

4. État d'avancement de l'IHR de la Vendée 12

4.1. Cadrage et préparation 12

4.2. Présélection des cotes d'archives consultées aux Archives Départementales

(PRE-INVENTAIRE) 13

4.3. Dépouillement des archives d'Octobre 2000 à AOUT 2001 13

4.3.1. Dépouillement des Archives Départementales 13

4.3.2. Dépouillement des archives de la Préfecture 14

4.3.3. Autres sources d'informations 14

4.4. Regroupement par site des fiches manuscrites de dépouillement 14

4.5. Approche toponymique sur cartes anciennes et localisation des sites sur cartes IGNà 1/25000 : 15

4.6. Saisie dans BASIAS des doimées acquises à ce stade 15

4.6.1. Champs renseignés 15

4.6.2. Conventions de saisie adoptée 15

5. Bilan 17

5.1. État d'activité des sites 17

5.2. Répartition des différents groupes d'activités 18

5.3. Répartition des sites localisés sur le département 20

6. Conclusions et perspectives 21

Bibliographie 24

Abréviations 25

Annexes 26

BRGM/RP-51134-FR


Sommaire1. Introduction 6

2. Cadre général de l'Inventaire Historique Régional (IHR) 7

2.1. Cadre réglementaire de l'IHR 7

2.2. Méthodologie de l'inventaire 7

2.3. Présentation sommaire de BASIAS 9

2.4. Utilisation et diffusion des informations 9

3. Les membres du comité de pilotage 11

4. État d'avancement de l'IHR de la Vendée 12

4.1. Cadrage et préparation 12

4.2. Présélection des cotes d'archives consultées aux Archives Départementales

(PRE-INVENTAIRE) 13

4.3. Dépouillement des archives d'Octobre 2000 à AOUT 2001 13

4.3.1. Dépouillement des Archives Départementales 13

4.3.2. Dépouillement des archives de la Préfecture 14

4.3.3. Autres sources d'informations 14

4.4. Regroupement par site des fiches manuscrites de dépouillement 14

4.5. Approche toponymique sur cartes anciennes et localisation des sites sur cartes IGNà 1/25000 : 15

4.6. Saisie dans BASIAS des doimées acquises à ce stade 15

4.6.1. Champs renseignés 15

4.6.2. Conventions de saisie adoptée 15

5. Bilan 17

5.1. État d'activité des sites 17

5.2. Répartition des différents groupes d'activités 18

5.3. Répartition des sites localisés sur le département 20

6. Conclusions et perspectives 21

Bibliographie 24

Abréviations 25

Annexes 26

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Inventaire historique des anciens sites industriels et activités de service de la Vendéerapport: d'avancement

Liste des illustrations

FIGURES

Figure 1: Représentation de l'état d'activité des sites de la Vendée 18

Figure 2 : Répartition des sites en fonction des groupes SEI 19

Figure 3 : Schéma récapitulant l'état d'avancement de l'IHR de Vendée enSeptembre 2001 - 22

TABLEAUX

Tableau 1 : État d'activité des sites du département de la Vendée 17

Tableau 2 : État d'avancement pour le département de la Vendée 21

Annexes

Annexe 1 : Modèle de fiche BASIAS

Annexe 2 : Pré-inventaire des cotes d'archives et dossiers consultés aux Archives Dé¬partementales de la Vendée

Annexe 3 : Relations entre le code NAF et la nomenclature des ICPE

Annexe 4 : Bibliographie complémentaire : liste des documents consultés aux ArchivesDépartementales de la Vendée

Annexe 5 : Liste des abréviations avec leurs significations utilisées dans BASIAS

Annexe 6 : Corrélation entre les codes NAF (modifiés) et les groupes d'activités définispar le SEI

Annexe 7 : Inventaire par commune du nombre de sites de la Vendée recensés et loca¬lisés dans BASIAS en septembre 2001

Annexe 8 : Renseignements pour les consultations des mairies (courrier, fiche de ren¬seignement complémentaire, tableau de validation et cartes)

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Inventaire historique des anciens sites industriels et activités de service de la Vendéerapport: d'avancement

Liste des illustrations

FIGURES

Figure 1: Représentation de l'état d'activité des sites de la Vendée 18

Figure 2 : Répartition des sites en fonction des groupes SEI 19

Figure 3 : Schéma récapitulant l'état d'avancement de l'IHR de Vendée enSeptembre 2001 - 22

TABLEAUX

Tableau 1 : État d'activité des sites du département de la Vendée 17

Tableau 2 : État d'avancement pour le département de la Vendée 21

Annexes




Annexe 4 : Bibliographie complémentaire : liste des documents consultés aux ArchivesDépartementales de la Vendée



Annexe 7 : Inventaire par commune du nombre de sites de la Vendée recensés et loca¬lisés dans BASIAS en septembre 2001

Annexe 8 : Renseignements pour les consultations des mairies (courrier, fiche de ren¬seignement complémentaire, tableau de validation et cartes)

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1. Introduction

L'Inventaire Historique Régional de la Vendée s'inscrit dans le cadre des inventairesd'anciens sites industriels et activités de service, qui ont été programmés à la suite de lacirculaire du Ministère de l'Environnement du 3 décembre 1993.

Cette étude est financée conjointement par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, l'ADEMEet la dotation du BRGM.

Le premier objectif de l'inventaire est de recenser de manière aussi large que possibletous les sites c'est-à-dire les lieux géographiques ayant été le siège d'une ou plusieursactivités industrielles ou de stockages de produits divers dans im secteur d'étudeprédéfini et pendant une période dormée.

La période d'étude s'étend depuis le milieu du 19^^ siècle à l'année 2000, soit depuisl'essor industriel de la région jusqu'à la période actuelle avec son contexte dereconversion et de redéploiement industriels.

Globalement, les activités recensées sont toutes les activités soumises à autorisationrégies par la réglementation des installations classées pour la protection de l'envi-roimement. Les stockages d'hydrocarbures (dépôts de liquides inflammables ou DLI,stations-service) et de déchets divers (décharges de déchets ménagers et industriels),soumis à déclaration, ont été ajoutés à l'inventaire.

Conformément aux conventions passées avec les financeurs, l'objectif final de cetteétude sera de leur foimiir une sélection de sites méritant une attention particulière. Cettesélection sera effectuée en mettant en �uvre la grille de sélection des sites proposéedans la méthodologie nationale (annexe 8 du guide ADEME 1997, Inventaire historiqued'anciens sites sindustriels). Elle ne sera cependant pas diffusée au public, contrairementà l'ensemble des informations engrangées dans BASIAS.

Ce rapport présente l'état d'avancement de l'inventaire, dans le département de laVendée. Après le dépouillement des archives et la première saisie des données dans labase BASIAS, l'inventaire est au stade de la consultation des services déconcentrés del'état et des communes du département.

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1. Introduction

L'Inventaire Historique Régional de la Vendée s'inscrit dans le cadre des inventairesd'anciens sites industriels et activités de service, qui ont été programmés à la suite de lacirculaire du Ministère de l'Environnement du 3 décembre 1993.

Cette étude est financée conjointement par l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne, l'ADEMEet la dotation du BRGM.

Le premier objectif de l'inventaire est de recenser de manière aussi large que possibletous les sites c'est-à-dire les lieux géographiques ayant été le siège d'une ou plusieursactivités industrielles ou de stockages de produits divers dans im secteur d'étudeprédéfini et pendant une période dormée.

La période d'étude s'étend depuis le milieu du 19^^ siècle à l'année 2000, soit depuisl'essor industriel de la région jusqu'à la période actuelle avec son contexte dereconversion et de redéploiement industriels.

Globalement, les activités recensées sont toutes les activités soumises à autorisationrégies par la réglementation des installations classées pour la protection de l'envi-roimement. Les stockages d'hydrocarbures (dépôts de liquides inflammables ou DLI,stations-service) et de déchets divers (décharges de déchets ménagers et industriels),soumis à déclaration, ont été ajoutés à l'inventaire.

Conformément aux conventions passées avec les financeurs, l'objectif final de cetteétude sera de leur foimiir une sélection de sites méritant une attention particulière. Cettesélection sera effectuée en mettant en �uvre la grille de sélection des sites proposéedans la méthodologie nationale (annexe 8 du guide ADEME 1997, Inventaire historiqued'anciens sites sindustriels). Elle ne sera cependant pas diffusée au public, contrairementà l'ensemble des informations engrangées dans BASIAS.

Ce rapport présente l'état d'avancement de l'inventaire, dans le département de laVendée. Après le dépouillement des archives et la première saisie des données dans labase BASIAS, l'inventaire est au stade de la consultation des services déconcentrés del'état et des communes du département.

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2. Cadre général de l'Inventaire HistoriqueRégional (IHR)

2.1. CADRE REGLEMENTAIRE DE L'IHR

La politique nationale en matière de gestion des sites et sols pollués est menée dans lecadre du "Titre 1er du Livre V du Code de l'Environnement relatif auxinstallations cIassées"(Loi n" 2001-44 du 17 janvier 2001), Trois axes d'action sontprécisés dans la circulaire ministérielle du 3 décembre 1993 : Recenser, Sélectioimer,Traiter.

Cette circulaire pose les principes d'une gestion réaliste en ce domaine, laquelle doitconduire au traitement des sites recoimus pollués présentant des dangers pour l'hommeet/ou son environnement. Le premier de ces principes consiste en la recherchesystématique et organisée des sites concernés, d'où la réalisation de cet inventaire dessites industriels et activités de service, en activité ou non, pouvant avoir occasionné unepollution des sols.

Les résultats de l'inventaire historique régional (IHR) sont engrangés dans la base dedonnées des anciens sites industriels et activités de service (BASIAS) dont la finalité estde conserver la mémoire de ces sites pour fournir des informations utiles à laplanification urbanistique et à la protection de l'enviroimement. Cette base de données aaussi pour objectif d'aider, dans les limites des informations récoltées, forcément nonexhaustives, les notaires et les détenteurs des sites, actuels ou fiiturs, pour toutestransactions immobilières.

Compte tenu des finalités affichées, BASIAS a reçu xm avis favorable de la CommissionNationale sur l'Informatique et les Libertés (CNIL) en septembre 1998.

La création de BASIAS et les principes de son utilisation sont définis dans l'arrêtéministériel du 10 décembre 1998 publié le 16 avril 1999, ainsi que dans deux circulairesministérielles, en date du 26 avril 1999, adressées aux préfets et aux directeurs deDRIRE.

Il faut souligner que l'inscription d'im site dans la base de données BASIAS, ne préjugepas d'une éventuelle pollution à son endroit.

2.2. METHODOLOGIE DE L'INVENTAIRE

La méthodologie suivie s'appuie sur celle décrite dans le guide de l'ADEME, réalisé en1996 à la demande du Ministère chargé de l'Envirormement et établi à partir desexpériences régionales alors en cours. Pour des raisons pratiques, cette méthodologie

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2. Cadre général de l'Inventaire HistoriqueRégional (IHR)

2.1. CADRE REGLEMENTAIRE DE L'IHR

La politique nationale en matière de gestion des sites et sols pollués est menée dans lecadre du "Titre 1er du Livre V du Code de l'Environnement relatif auxinstallations cIassées"(Loi n" 2001-44 du 17 janvier 2001), Trois axes d'action sontprécisés dans la circulaire ministérielle du 3 décembre 1993 : Recenser, Sélectioimer,Traiter.

Cette circulaire pose les principes d'une gestion réaliste en ce domaine, laquelle doitconduire au traitement des sites recoimus pollués présentant des dangers pour l'hommeet/ou son environnement. Le premier de ces principes consiste en la recherchesystématique et organisée des sites concernés, d'où la réalisation de cet inventaire dessites industriels et activités de service, en activité ou non, pouvant avoir occasionné unepollution des sols.

Les résultats de l'inventaire historique régional (IHR) sont engrangés dans la base dedonnées des anciens sites industriels et activités de service (BASIAS) dont la finalité estde conserver la mémoire de ces sites pour fournir des informations utiles à laplanification urbanistique et à la protection de l'enviroimement. Cette base de données aaussi pour objectif d'aider, dans les limites des informations récoltées, forcément nonexhaustives, les notaires et les détenteurs des sites, actuels ou fiiturs, pour toutestransactions immobilières.

Compte tenu des finalités affichées, BASIAS a reçu xm avis favorable de la CommissionNationale sur l'Informatique et les Libertés (CNIL) en septembre 1998.

La création de BASIAS et les principes de son utilisation sont définis dans l'arrêtéministériel du 10 décembre 1998 publié le 16 avril 1999, ainsi que dans deux circulairesministérielles, en date du 26 avril 1999, adressées aux préfets et aux directeurs deDRIRE.

Il faut souligner que l'inscription d'im site dans la base de données BASIAS, ne préjugepas d'une éventuelle pollution à son endroit.

2.2. METHODOLOGIE DE L'INVENTAIRE

La méthodologie suivie s'appuie sur celle décrite dans le guide de l'ADEME, réalisé en1996 à la demande du Ministère chargé de l'Envirormement et établi à partir desexpériences régionales alors en cours. Pour des raisons pratiques, cette méthodologie

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nationale a été menée par département afin de l'adapter aux particularités dudépartement concerné.

Pour récolter les diverses informations relatives aux anciens sites industriels, ladémarche d'inventaire nécessite les tâches suivantes :

- Cadrage et préparation ;

- Présélection des cotes d'archives (pré-inventaire) ;

- Dépouillement des archives : cette étape permet de recenser un grand nombre desites, mais elle est forcément non exhaustive, notamment parce qu'elle est tributairedes choix retenus par le comité de pilotage (type d'activités, période, ... ), parce que denombreuses activités n'ont jamais donné lieu, légalement ou non, à l'élaboration dedocuments administratifs, et pour diverses autres raisons (versement non obligatoiredes dossiers administratifs aux archives départementales, qualité des stockages trèsvariable, dégradations et pertes dues aux aléas de l'histoire des régions, ...) ;

- Regroupement des fiches manuscrites de dépouillement, par site ;

- Approche toponymique sur cartes anciennes et localisation des sites sur cartes IGN à1/25000 : à défaut de plans de localisation présents dans le dossier consulté etd'adresse valide (rue ayant changé de nom, voire disparue) il s'avère impossible delocaliser certains sites dont le pourcentage est variable selon les départements ;

- Saisie dans BASIAS des données acquises à ce stade ;

- Consultation des membres du comité de pilotage, des services déconcentrés del'état et des mairies du département, pour contrôler et compléter l'information ;

- Recherche des critères environnementaux : elle ne porte que sur les sites localisésn'ayant plus d'activité industrielle à ce jour ;

- Visite rapide : pour préciser la localisation et valider l'état d'occupation actuel dessites retenus pour cette tâche par le comité de pilotage : lorsque l'adresse est imprécise(défaut de N° de rue par exemple), les sites les plus petits et les plus anciens sont trèsdifficiles à retrouver ; tous les sites ne sont pas visités ;

- Numérisation des coordonnées X et Y des sites qui ont pu être localisés sur carte :

seuls les sites localisés sur carte peuvent faire l'objet de ce géoréférencement ;

- Fin de la saisie dans BASIAS, des données acquises au cours des tâches précédentes ;

- Mise en uvre de la grille de sélection des sites et sortie de tableaux ;

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nationale a été menée par département afin de l'adapter aux particularités dudépartement concerné.

Pour récolter les diverses informations relatives aux anciens sites industriels, ladémarche d'inventaire nécessite les tâches suivantes :

- Cadrage et préparation ;

- Présélection des cotes d'archives (pré-inventaire) ;

- Dépouillement des archives : cette étape permet de recenser un grand nombre desites, mais elle est forcément non exhaustive, notamment parce qu'elle est tributairedes choix retenus par le comité de pilotage (type d'activités, période, ... ), parce que denombreuses activités n'ont jamais donné lieu, légalement ou non, à l'élaboration dedocuments administratifs, et pour diverses autres raisons (versement non obligatoiredes dossiers administratifs aux archives départementales, qualité des stockages trèsvariable, dégradations et pertes dues aux aléas de l'histoire des régions, ...) ;

- Regroupement des fiches manuscrites de dépouillement, par site ;

- Approche toponymique sur cartes anciennes et localisation des sites sur cartes IGN à1/25000 : à défaut de plans de localisation présents dans le dossier consulté etd'adresse valide (rue ayant changé de nom, voire disparue) il s'avère impossible delocaliser certains sites dont le pourcentage est variable selon les départements ;

- Saisie dans BASIAS des données acquises à ce stade ;

- Consultation des membres du comité de pilotage, des services déconcentrés del'état et des mairies du département, pour contrôler et compléter l'information ;

- Recherche des critères environnementaux : elle ne porte que sur les sites localisésn'ayant plus d'activité industrielle à ce jour ;

- Visite rapide : pour préciser la localisation et valider l'état d'occupation actuel dessites retenus pour cette tâche par le comité de pilotage : lorsque l'adresse est imprécise(défaut de N° de rue par exemple), les sites les plus petits et les plus anciens sont trèsdifficiles à retrouver ; tous les sites ne sont pas visités ;

- Numérisation des coordonnées X et Y des sites qui ont pu être localisés sur carte :

seuls les sites localisés sur carte peuvent faire l'objet de ce géoréférencement ;

- Fin de la saisie dans BASIAS, des données acquises au cours des tâches précédentes ;

- Mise en uvre de la grille de sélection des sites et sortie de tableaux ;

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- Transfert des données vers un Système d'Information Géographique et cartes ;

- Bilan, synthèse et rapport.

2.3. PRESENTATION SOMMAIRE DE BASIAS

Les dormées récoltées au cours de l'IHR concernent, pour autant qu'elles figurent dansles dossiers consultés, l'identification et la localisation des sites, les activités exercées etles exploitants, les accidents ou pollutions connus, les éventuelles études coimues sur lesite, ainsi que la bibliographie des documents consultés.

A l'issue de l'inventaire, les données de l'IHR sont toutes conservées dans la banque dedormées nationale unique dénommée BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels etdes Activités de Service), homogène pour toutes les régions et cohérente par rapport auxsouhaits du ministère chargé de l'Envirormement. Elle est conçue pour être interrogeabletant à l'échelon régional, que national.

Le nombre important des champs de cette base permet d'engranger les dorméestrouvées, au cours du dépouillement des différentes sources d'information (archives,cartes,...) ; à défaut, il est exclu, dans cette démarche d'inventaire, de rechercher lesinformations systématiquement pour chaque site.

Le descriptif des différents chapitres et des champs principaux à renseigner se trouve enarmexe 1 (exemple de fiche Basias).

2.4. UTILISATION ET DIFFUSION DES INFORMATIONS

Conformément aux souhaits du Ministère de l'Aménagement du Territoire et del'Environnement, tous les résultats de l'inventaire sont à vocation publique et conservésdans la base de référence nationale BASIAS dont la mise en est confiée auBRGM.

A l'issue de l'inventaire, la livraison de l'applicatif BASIAS et des données contenues àcette date, est faite aux cofinanceurs pour ime utilisation conforme aux finalitésconditionnant la déclaration auprès de la CNIL. Dans le cas où ces données devraientêtre utilisées pour un besoin autre, ne faisant pas partie des finalités déclarées,l'utilisateur devra procéder à une déclaration spécifique auprès de la CNIL pour sonbesoin particulier. Aucune utilisation des données à des fins de démarchage commercialn'est autorisée.

L'applicatif BASIAS fonctionnant avec un "run-time" de Microsoft ACCESS ©,l'utilisateur devra en acquérir le droit d'utilisation auprès de cet organisme s'il n'est pasdéjà en possession d'une licence Microsoft ACCESS ©, ainsi que des conditions demaintenance et d'assistance.

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- Transfert des données vers un Système d'Information Géographique et cartes ;

- Bilan, synthèse et rapport.

2.3. PRESENTATION SOMMAIRE DE BASIAS

Les dormées récoltées au cours de l'IHR concernent, pour autant qu'elles figurent dansles dossiers consultés, l'identification et la localisation des sites, les activités exercées etles exploitants, les accidents ou pollutions connus, les éventuelles études coimues sur lesite, ainsi que la bibliographie des documents consultés.

A l'issue de l'inventaire, les données de l'IHR sont toutes conservées dans la banque dedormées nationale unique dénommée BASIAS (Base des Anciens Sites Industriels etdes Activités de Service), homogène pour toutes les régions et cohérente par rapport auxsouhaits du ministère chargé de l'Envirormement. Elle est conçue pour être interrogeabletant à l'échelon régional, que national.

Le nombre important des champs de cette base permet d'engranger les dorméestrouvées, au cours du dépouillement des différentes sources d'information (archives,cartes,...) ; à défaut, il est exclu, dans cette démarche d'inventaire, de rechercher lesinformations systématiquement pour chaque site.

Le descriptif des différents chapitres et des champs principaux à renseigner se trouve enarmexe 1 (exemple de fiche Basias).

2.4. UTILISATION ET DIFFUSION DES INFORMATIONS

Conformément aux souhaits du Ministère de l'Aménagement du Territoire et del'Environnement, tous les résultats de l'inventaire sont à vocation publique et conservésdans la base de référence nationale BASIAS dont la mise en est confiée auBRGM.

A l'issue de l'inventaire, la livraison de l'applicatif BASIAS et des données contenues àcette date, est faite aux cofinanceurs pour ime utilisation conforme aux finalitésconditionnant la déclaration auprès de la CNIL. Dans le cas où ces données devraientêtre utilisées pour un besoin autre, ne faisant pas partie des finalités déclarées,l'utilisateur devra procéder à une déclaration spécifique auprès de la CNIL pour sonbesoin particulier. Aucune utilisation des données à des fins de démarchage commercialn'est autorisée.

L'applicatif BASIAS fonctionnant avec un "run-time" de Microsoft ACCESS ©,l'utilisateur devra en acquérir le droit d'utilisation auprès de cet organisme s'il n'est pasdéjà en possession d'une licence Microsoft ACCESS ©, ainsi que des conditions demaintenance et d'assistance.

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Afin d'informer tout public de l'existence de BASIAS et de permettre la consultation desrésultats de l'inventaire, les points suivants ont été retenus :

- publication au Joumal Officiel de l'arrêté ministériel créant la base,

- fourniture à la préfecture des fiches papier des sites, regroupés par commune, recensésdans le département ; seuls les champs et critères renseignés ont été imprimés,

- foumitiu-e à chaque mairie des fiches de site la concernant, et/ou de docimients sousforme de carte à petite échelle et de tableaux succincts ; seuls les champs et critèresrenseignés ont été imprimés,

- information de la chambre des notaires,- mise sur Internet des doimées de l'IHR (http://basias.brgm.fr).

Les résultats de l'inventaire seront donc consultables en Préfecture de la Vendée, danschaque mairie du département concemée par au moins un site, au Service GéologiqueRégional Pays de la Loire du BRGM et sur Internet.

Le droit d'accès des persoimes concernées par les sites géoréférencés (propriétaires etoccupants en titre des sites concernés), prévu par l'article 34 de la loi n 78-17 du 6janvier 1978 s'exerce auprès de la Préfecture du département ou du Service GéologiqueRégional du BRGM. Le droit de rectification s'exerce auprès du Service GéologiqueRégional compétent du BRGM, sur justificatif de la qualité de la personne concemée etfoumitvu-e d'un plan de localisation à 1/25 000 du site concerné.

Le BRGM, les partenaires de l'inventaire, ainsi que les autres fournisseurs de donnéesne pourront être tenus pour responsable, directement ou indirectement, du fait d'ine¬xactitudes, d'omissions ou d'erreurs dans les informations communiquées. Touteinterprétation faite par l'utilisateur des données mises à disposition ne saurait engagerque la responsabilité de son auteur.

Le BRGM et les partenaires de l'inventaire ne sauraient être tenus responsables d'uneéventuelle incompatibilité du fichier avec le système informatique de l'utilisateur oud'une inadéquation du fichier aux besoins de l'utilisateur.

Les destinataires et consultants seront responsables d'ime éventuelle utilisation abusive,par d'autres usagers, des fichiers numériques qu'ils auront acquis ou téléchargés.

La mise à disposition des données ne comporte aucune obligation pour le BRGM, nipour les partenaires de l'inventaire et autres fournisseurs de données, d'actualiser lesdonnées après la date de cession.

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Afin d'informer tout public de l'existence de BASIAS et de permettre la consultation desrésultats de l'inventaire, les points suivants ont été retenus :

- publication au Joumal Officiel de l'arrêté ministériel créant la base,

- fourniture à la préfecture des fiches papier des sites, regroupés par commune, recensésdans le département ; seuls les champs et critères renseignés ont été imprimés,

- foumitiu-e à chaque mairie des fiches de site la concernant, et/ou de docimients sousforme de carte à petite échelle et de tableaux succincts ; seuls les champs et critèresrenseignés ont été imprimés,

- information de la chambre des notaires,- mise sur Internet des doimées de l'IHR (http://basias.brgm.fr).

Les résultats de l'inventaire seront donc consultables en Préfecture de la Vendée, danschaque mairie du département concemée par au moins un site, au Service GéologiqueRégional Pays de la Loire du BRGM et sur Internet.

Le droit d'accès des persoimes concernées par les sites géoréférencés (propriétaires etoccupants en titre des sites concernés), prévu par l'article 34 de la loi n 78-17 du 6janvier 1978 s'exerce auprès de la Préfecture du département ou du Service GéologiqueRégional du BRGM. Le droit de rectification s'exerce auprès du Service GéologiqueRégional compétent du BRGM, sur justificatif de la qualité de la personne concemée etfoumitvu-e d'un plan de localisation à 1/25 000 du site concerné.

Le BRGM, les partenaires de l'inventaire, ainsi que les autres fournisseurs de donnéesne pourront être tenus pour responsable, directement ou indirectement, du fait d'ine¬xactitudes, d'omissions ou d'erreurs dans les informations communiquées. Touteinterprétation faite par l'utilisateur des données mises à disposition ne saurait engagerque la responsabilité de son auteur.

Le BRGM et les partenaires de l'inventaire ne sauraient être tenus responsables d'uneéventuelle incompatibilité du fichier avec le système informatique de l'utilisateur oud'une inadéquation du fichier aux besoins de l'utilisateur.

Les destinataires et consultants seront responsables d'ime éventuelle utilisation abusive,par d'autres usagers, des fichiers numériques qu'ils auront acquis ou téléchargés.

La mise à disposition des données ne comporte aucune obligation pour le BRGM, nipour les partenaires de l'inventaire et autres fournisseurs de données, d'actualiser lesdonnées après la date de cession.

BRGM/RP-51134-FR 10


3. Les membres du comité de pilotage

L'inventaire historique régional dans le département de la Vendée est réalisé dans lecadre de la politique de traitement et de réhabilitation des sites et sols pollués engagéeen 1994 par le ministère de l'aménagement du territoire et de l'envirormement, avec leconcours financier :

- de l'agence de l'eau Loire-Bretagne ;

- de l'agence de l'envirormement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

- de la dotation du BRGM.

L'inventaire historique de la Vendée est suivi par un comité de pilotage rassemblant,pour le département et la région les organismes suivants :

- la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'envirormement Pays de laLoire (DRIRE), animateur du comité de pilotage ;

- le BRGM - SGR/ Pays de la Loire, opérateur ;- l'agence de l'eau Loire-Bretagne ;

- l'ADEME.

Certains organismes contribuent à l'opération (liste non exhaustive) comme:

- la Préfecture de Vendée ;

- les Archives Départementales ;

- la DRIRE de la Vendée.

Le rôle du comité de pilotage est de définir les objectifs, le cadre et les particularités del'étude, d'assurer le suivi administratif et technique de l'opération et d'apporter son aideau maître d'cuvre et à l'opérateur tout au long de la réalisation de l'inventaire.

BRGM/RP-51134-FR 11


3. Les membres du comité de pilotage

L'inventaire historique régional dans le département de la Vendée est réalisé dans lecadre de la politique de traitement et de réhabilitation des sites et sols pollués engagéeen 1994 par le ministère de l'aménagement du territoire et de l'envirormement, avec leconcours financier :

- de l'agence de l'eau Loire-Bretagne ;

- de l'agence de l'envirormement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) ;

- de la dotation du BRGM.

L'inventaire historique de la Vendée est suivi par un comité de pilotage rassemblant,pour le département et la région les organismes suivants :

- la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'envirormement Pays de laLoire (DRIRE), animateur du comité de pilotage ;

- le BRGM - SGR/ Pays de la Loire, opérateur ;- l'agence de l'eau Loire-Bretagne ;

- l'ADEME.

Certains organismes contribuent à l'opération (liste non exhaustive) comme:

- la Préfecture de Vendée ;

- les Archives Départementales ;

- la DRIRE de la Vendée.

Le rôle du comité de pilotage est de définir les objectifs, le cadre et les particularités del'étude, d'assurer le suivi administratif et technique de l'opération et d'apporter son aideau maître d'cuvre et à l'opérateur tout au long de la réalisation de l'inventaire.

BRGM/RP-51134-FR 11


4. État d'avancement de l'IHR de la Vendée

4.1. CADRAGE ET PREPARATION

Les options retenues par le comité de pilotage pour le département de la Vendée sont lessuivantes :

- La période couverte par les recherches : 1850 à 2000.

- Les activités recensées de manière homogène au cours des IHR de Loire-Atlantique,Sarthe et Maine-et-Loire seront également recensées dans l'IHR de la Vendée, en se

basant sur le code NAF modifié. Pour les activités recensées de manière différentedans les IHR précédents, la discussion au cas par cas a conduit à décider que :

les carrières seront recensées quel que soit le tjê de matériau extrait. Il est en effetconsidéré que, suite à leur fermeture, les carrières peuvent recevoir des déchetsdivers et devenir des lieux privilégiés de décharges sauvages. Cependant elles neseront pas forcément incluses dans BASIAS dès lors qu'elles ne posséderont pas aumoins ime activité retenue pour l'inventaire, mais seront répertoriées dans un fichiercomplémentaire ;

l'ensemble des garages sera considéré, quelle que soit leur surface ;

aucime recherche systématique des transformateurs au PCB ne sera réalisée. Dece fait, les archives d'EDF ne seront pas consultées. En revanche, lorsqu'untransformateur est mentiormé dans im dossier, il est inscrit dans la fiched'inventaire ;

les sites intéressant l'ANDRA ne feront pas l'objet d'une recherche systématiquemais sont pris en compte dès que l'information est trouvée ;

les gares de triage et les dépôts SNCF ne feront l'objet d'aucune recherchespécifique. De ce fait, les archives de la SNCF ne seront pas consultées. Il estconsidéré en effet que le recensement des DLI, dépôts divers et ateliers d'entretienest suffisant pour leur prise en compte au travers des archives départementales etdossiers ICPE principalement ;

les teintureries et blanchisseries industrielles seront prises en compte même s'iln'est pas fait mention de dépôt de DLI ou d'usage de produits potentiellementpolluants ;

les centrales d'enrobés, qu'elles soient mobiles ou fixes, seront répertoriées. Ellesfont en effet l'objet de demande d'autorisation (depuis 1970 pour les centralesmobiles) ;

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4. État d'avancement de l'IHR de la Vendée

4.1. CADRAGE ET PREPARATION

Les options retenues par le comité de pilotage pour le département de la Vendée sont lessuivantes :

- La période couverte par les recherches : 1850 à 2000.

- Les activités recensées de manière homogène au cours des IHR de Loire-Atlantique,Sarthe et Maine-et-Loire seront également recensées dans l'IHR de la Vendée, en se

basant sur le code NAF modifié. Pour les activités recensées de manière différentedans les IHR précédents, la discussion au cas par cas a conduit à décider que :

les carrières seront recensées quel que soit le tjê de matériau extrait. Il est en effetconsidéré que, suite à leur fermeture, les carrières peuvent recevoir des déchetsdivers et devenir des lieux privilégiés de décharges sauvages. Cependant elles neseront pas forcément incluses dans BASIAS dès lors qu'elles ne posséderont pas aumoins ime activité retenue pour l'inventaire, mais seront répertoriées dans un fichiercomplémentaire ;

l'ensemble des garages sera considéré, quelle que soit leur surface ;

aucime recherche systématique des transformateurs au PCB ne sera réalisée. Dece fait, les archives d'EDF ne seront pas consultées. En revanche, lorsqu'untransformateur est mentiormé dans im dossier, il est inscrit dans la fiched'inventaire ;

les sites intéressant l'ANDRA ne feront pas l'objet d'une recherche systématiquemais sont pris en compte dès que l'information est trouvée ;

les gares de triage et les dépôts SNCF ne feront l'objet d'aucune recherchespécifique. De ce fait, les archives de la SNCF ne seront pas consultées. Il estconsidéré en effet que le recensement des DLI, dépôts divers et ateliers d'entretienest suffisant pour leur prise en compte au travers des archives départementales etdossiers ICPE principalement ;

les teintureries et blanchisseries industrielles seront prises en compte même s'iln'est pas fait mention de dépôt de DLI ou d'usage de produits potentiellementpolluants ;

les centrales d'enrobés, qu'elles soient mobiles ou fixes, seront répertoriées. Ellesfont en effet l'objet de demande d'autorisation (depuis 1970 pour les centralesmobiles) ;

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les sites inscrits dans la base de doimées BASOL (base de données des sols et sitespollués appelant une action de l'administration) seront pris en compte. Néanmoins,seule une fiche succincte sera réalisée avec identification et localisation, référenceétant faite à la fiche Basol pour les informations complémentaires.

4.2. PRESELECTION DES COTES D'ARCHIVES CONSULTEES AUXARCHIVES DEPARTEMENTALES (PRE-INVENTAIRE)

La présélection des cotes d'archives permet de définir et de limiter la consultation desdossiers conservés aux Archives départementales. Cette présélection a abouti à une listede dossiers pouvant contenir les informations nécessaires à l'inventaire (aimexe 2).

4.3. DEPOUILLEMENT DES ARCHIVES D'OCTOBRE 2000 A AOUT 2001

4.3.1. Dépouillement des Archives Départementales

Les multiples documents appelés "fonds" qui ont une même origine sont conservés auxarchives départementales et répartis en "séries" désignées par une lettre alphabétique,selon un ordre de classement identique pour tous les départements français. Lerecensement des informations a été réalisé dans les séries suivantes:

Les dossiers des archives contemporaines après 1940 (série W) :

Ceux-ci comprennent les dossiers relatifs aux établissements classés, aux dommages deguerre, aux primes et aides fournies aux entreprises. Ils proviennent du bureau del'environnement de la Préfecture (dossiers des installations classées pour la protectionde l'environnement), du cabinet du Préfet, de la direction départementale du travail et del'emploi, et du bureau du Sous-Préfet des Sables-D'Olonne (dossiers des établissementsclassées). La majorité des dossiers de cette série a nécessité une dérogation pour leurconsultation, du fait de leur incommunicabilité variable (de 60 à 30 ans). La recherched'informations sur cette série, s'est faite sur environ 280 dossiers.

Les archives modernes avant 1940 :

- des dossiers de la Santé publique et de l'Hygiène (série 5M),- des dossiers sur les imprimeries, librairies, presse et dépôt légal (série T),- des dossiers de l'administration générale (série M) tels que :

- industrie (série 9M),- population, économie, statistique (série 6M),- travail (série lOM),- agriculture (série 7 M),

- des dossiers des services hydrauliques et des mines avant 1940 (série S),- des dossiers des arrêtés généraux sur les mines et les usines (séries 4 K et 5 K),- des dossiers sur les actes commerciaux (série 3 U 2),- des documents entrés par voie extraordinaire (série J),

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les sites inscrits dans la base de doimées BASOL (base de données des sols et sitespollués appelant une action de l'administration) seront pris en compte. Néanmoins,seule une fiche succincte sera réalisée avec identification et localisation, référenceétant faite à la fiche Basol pour les informations complémentaires.

4.2. PRESELECTION DES COTES D'ARCHIVES CONSULTEES AUXARCHIVES DEPARTEMENTALES (PRE-INVENTAIRE)

La présélection des cotes d'archives permet de définir et de limiter la consultation desdossiers conservés aux Archives départementales. Cette présélection a abouti à une listede dossiers pouvant contenir les informations nécessaires à l'inventaire (aimexe 2).

4.3. DEPOUILLEMENT DES ARCHIVES D'OCTOBRE 2000 A AOUT 2001

4.3.1. Dépouillement des Archives Départementales

Les multiples documents appelés "fonds" qui ont une même origine sont conservés auxarchives départementales et répartis en "séries" désignées par une lettre alphabétique,selon un ordre de classement identique pour tous les départements français. Lerecensement des informations a été réalisé dans les séries suivantes:

Les dossiers des archives contemporaines après 1940 (série W) :

Ceux-ci comprennent les dossiers relatifs aux établissements classés, aux dommages deguerre, aux primes et aides fournies aux entreprises. Ils proviennent du bureau del'environnement de la Préfecture (dossiers des installations classées pour la protectionde l'environnement), du cabinet du Préfet, de la direction départementale du travail et del'emploi, et du bureau du Sous-Préfet des Sables-D'Olonne (dossiers des établissementsclassées). La majorité des dossiers de cette série a nécessité une dérogation pour leurconsultation, du fait de leur incommunicabilité variable (de 60 à 30 ans). La recherched'informations sur cette série, s'est faite sur environ 280 dossiers.

Les archives modernes avant 1940 :

- des dossiers de la Santé publique et de l'Hygiène (série 5M),- des dossiers sur les imprimeries, librairies, presse et dépôt légal (série T),- des dossiers de l'administration générale (série M) tels que :

- industrie (série 9M),- population, économie, statistique (série 6M),- travail (série lOM),- agriculture (série 7 M),

- des dossiers des services hydrauliques et des mines avant 1940 (série S),- des dossiers des arrêtés généraux sur les mines et les usines (séries 4 K et 5 K),- des dossiers sur les actes commerciaux (série 3 U 2),- des documents entrés par voie extraordinaire (série J),

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La récolte des renseignements a nécessité le dépouillement d'environ 490 dossiers parmiles différentes séries anciennes.

A préciser que la majorité des informations proviennent des séries W (installationsclassées), 5M et S,

4.3.2. Dépouillement des archives de la Préfecture

Les dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)sont conservés à la Préfecture et sont régulièrement versés aux Archives Dépar¬tementales. En vigueur depuis la loi du 19 juillet 1976 (qui s'est substituée à la loi de1917 relative aux "établissements classés dangereux, insalubres et incommodes"), cesdossiers concernent les installations qui ont nécessité des déclarations ou autorisationspréfectorales pour leur ouverture ou extension d'une part, ou une intervention du Servicedépartemental d'hygiène en raison des nuisances générées d'autre part.

Pour le moment seuls les dossiers des communes de L'Aiguillon-Sur-Mer àCommequiers ont été consultés à la Préfecture. Le dépouillement des dossiers restantdevrait conduire à recenser environ 1000 sites supplémentaires.

L'établissement des relations entre le code NAF et le code de nomenclature propre auxICPE permet désormais de voir plus facilement les activités présentent sur les sites(annexe 3).

4.3.3. Autres sources d'informations

Des travaux divers ont également pu fournir des informations complémentaires. Ainsiun inventaire des stations services nous a été remis par la DRIRE. Il existe également uninventaire des décharges du département de la Vendée effectué en 1998 par laPréfecture. Différents ouvrages présents aux Achives Départementales ont permis decompléter les informations relatives aux différents propriétaires ou exploitants des plusgrands sites industriels de la Vendée (annexe 4).

Les informations fournies par les Pages Professionnelles de France Télécom complètentles données concernant l'adresse et l'état d'activité d'un site.

4.4. REGROUPEMENT PAR SITE DES FICHES MANUSCRITES DEDEPOUILLEMENT

Le regroupement des installations par site et par commune a permis d'éliminer uncertain nombre de doublons engendrés par les diverses provenances des archives ou parle fait que plusieurs installations peuvent avoir ime même adresse. En Vendée, cetteopération s'est déroulée tout au long du dépouillement des archives. Cependant celan'exclut pas des doublons parmi les sites encore non localisés. Ainsi 2096 fiches

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La récolte des renseignements a nécessité le dépouillement d'environ 490 dossiers parmiles différentes séries anciennes.

A préciser que la majorité des informations proviennent des séries W (installationsclassées), 5M et S,

4.3.2. Dépouillement des archives de la Préfecture

Les dossiers des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE)sont conservés à la Préfecture et sont régulièrement versés aux Archives Dépar¬tementales. En vigueur depuis la loi du 19 juillet 1976 (qui s'est substituée à la loi de1917 relative aux "établissements classés dangereux, insalubres et incommodes"), cesdossiers concernent les installations qui ont nécessité des déclarations ou autorisationspréfectorales pour leur ouverture ou extension d'une part, ou une intervention du Servicedépartemental d'hygiène en raison des nuisances générées d'autre part.

Pour le moment seuls les dossiers des communes de L'Aiguillon-Sur-Mer àCommequiers ont été consultés à la Préfecture. Le dépouillement des dossiers restantdevrait conduire à recenser environ 1000 sites supplémentaires.

L'établissement des relations entre le code NAF et le code de nomenclature propre auxICPE permet désormais de voir plus facilement les activités présentent sur les sites(annexe 3).

4.3.3. Autres sources d'informations

Des travaux divers ont également pu fournir des informations complémentaires. Ainsiun inventaire des stations services nous a été remis par la DRIRE. Il existe également uninventaire des décharges du département de la Vendée effectué en 1998 par laPréfecture. Différents ouvrages présents aux Achives Départementales ont permis decompléter les informations relatives aux différents propriétaires ou exploitants des plusgrands sites industriels de la Vendée (annexe 4).

Les informations fournies par les Pages Professionnelles de France Télécom complètentles données concernant l'adresse et l'état d'activité d'un site.

4.4. REGROUPEMENT PAR SITE DES FICHES MANUSCRITES DEDEPOUILLEMENT

Le regroupement des installations par site et par commune a permis d'éliminer uncertain nombre de doublons engendrés par les diverses provenances des archives ou parle fait que plusieurs installations peuvent avoir ime même adresse. En Vendée, cetteopération s'est déroulée tout au long du dépouillement des archives. Cependant celan'exclut pas des doublons parmi les sites encore non localisés. Ainsi 2096 fiches

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manuscrites ont été rédigées et cela concerne 239 communes sur les 283 que compte laVendée. Le regroupement a permis de détecter 16 doublons, conduisant à 2080 sitesrépertoriés dans BASIAS pour le moment.

Un site recensé correspond au final à une adresse où s'est exercée une ou plusieursactivités industrielles entre 1850 et 2000.

Les "dates de début d'activité" retrouvées dans les archives correspondent en général àdes dates de déclaration ou d'arrêtés préfectoraux. L'historique d'un site ayant eu ouayant plusieurs activités industrielles ne sera donc pas complet si l'archive ne lementionne pas.

4.5. APPROCHE TOPONYMIQUE SUR CARTES ANCIENNES ETLOCALISATION DES SITES SUR CARTES IGN A 1/25000 :

Les sites ont été reportés sur des cartes topographiques de l'IGN à 1/25 000 (précisionde 25 mètres) à partir des plans d'archives. Les plans d'avant 1940 sont souvent plusdifficilement exploitables.

Parmi les informations récoltées, la localisation des sites requiert ime précisionpermettant ensuite ime définition maximale des coordonnées représentant legéoréférencement des sites. Seuls les sites localisés sur carte pourront faire l'objet de cegéoréférencement.

Sur les 2080 sites saisis dans BASIAS, 751 sont localisés, soit 36 % de l'ensemble dessites. Toutefois cette faible proportion est toute relative, du fait qu'un certain nombre desites, environ 321, possèdent une adresse précise, rendant aisée leur localisation futuresur une carte.

4.6. SAISIE DANS BASIAS DES DONNEES ACQUISES A CE STADE

4.6.1. Champs renseignés

Les informations récoltées au cours du dépouillement des diverses archives ont étérentrées dans BASIAS. 2080 sites ont été saisis et 16 doublons éliminés. Parmi ces 2080sites saisis, il en existe 24 dont les activités ne sont normalement pas prises en compte(principalement des filatures). Nous proposons, par souci d'homogénéité, d'éliminer cessites de la base de données et d'en garder ime trace manuscrite. Le descriptif desdifférents chapitres et des champs principaux à renseigner se trouve dans l'exemple defiche BASIAS en annexe 1. On peut préciser que les chapitres identification,localisation, propriété, activité, bibliographie et utilisation et projets sont les seuls àcontenir, potentiellement, des informations.

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manuscrites ont été rédigées et cela concerne 239 communes sur les 283 que compte laVendée. Le regroupement a permis de détecter 16 doublons, conduisant à 2080 sitesrépertoriés dans BASIAS pour le moment.

Un site recensé correspond au final à une adresse où s'est exercée une ou plusieursactivités industrielles entre 1850 et 2000.

Les "dates de début d'activité" retrouvées dans les archives correspondent en général àdes dates de déclaration ou d'arrêtés préfectoraux. L'historique d'un site ayant eu ouayant plusieurs activités industrielles ne sera donc pas complet si l'archive ne lementionne pas.

4.5. APPROCHE TOPONYMIQUE SUR CARTES ANCIENNES ETLOCALISATION DES SITES SUR CARTES IGN A 1/25000 :

Les sites ont été reportés sur des cartes topographiques de l'IGN à 1/25 000 (précisionde 25 mètres) à partir des plans d'archives. Les plans d'avant 1940 sont souvent plusdifficilement exploitables.

Parmi les informations récoltées, la localisation des sites requiert ime précisionpermettant ensuite ime définition maximale des coordonnées représentant legéoréférencement des sites. Seuls les sites localisés sur carte pourront faire l'objet de cegéoréférencement.

Sur les 2080 sites saisis dans BASIAS, 751 sont localisés, soit 36 % de l'ensemble dessites. Toutefois cette faible proportion est toute relative, du fait qu'un certain nombre desites, environ 321, possèdent une adresse précise, rendant aisée leur localisation futuresur une carte.

4.6. SAISIE DANS BASIAS DES DONNEES ACQUISES A CE STADE

4.6.1. Champs renseignés

Les informations récoltées au cours du dépouillement des diverses archives ont étérentrées dans BASIAS. 2080 sites ont été saisis et 16 doublons éliminés. Parmi ces 2080sites saisis, il en existe 24 dont les activités ne sont normalement pas prises en compte(principalement des filatures). Nous proposons, par souci d'homogénéité, d'éliminer cessites de la base de données et d'en garder ime trace manuscrite. Le descriptif desdifférents chapitres et des champs principaux à renseigner se trouve dans l'exemple defiche BASIAS en annexe 1. On peut préciser que les chapitres identification,localisation, propriété, activité, bibliographie et utilisation et projets sont les seuls àcontenir, potentiellement, des informations.

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4.6.2. Conventions de saisie adoptée

Afin d'homogénéiser la saisie des données sous BASIAS, des conventions d'écriture etde forme ont été appliquées dans le but de simplifier les informations et de les rendreabordables.

- L'utilisation des majuscules pour l'écriture des informations est généralisée, à l'exce¬ption des prénoms des personnes (exploitants et propriétaires).

- La convention retenue pour l'enregistrement des dates est la suivante :

- si la date n'est pas connue, le champ sera : 01/01/1 111,- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être

établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., leschamps "date" seront successivement : 01/01/1 111, 01/01/1 1 12, 01/01/1 113, etc.

- si l'armée seule est connue, le champ date sera : 01/01/année précise,- si la date est connue précisément, elle sera notée : jour/mois/année.

- La saisie des adresses (sites et sièges sociaux) a fait l'objet de la convention suivante;le 23 boulevard du Maréchal Leclerc à La Roche Sur Yon devient : LECLERC, 23BOULEVARD DU MARECHAL, LA-ROCHE-SUR-YON.

- Des abréviations sont utilisées dans les différents domaines de saisie, pour simplifierles textes de ceux-ci. La liste de ces abréviations, ainsi que leurs significations sontdonnées en aimexe 5.

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4.6.2. Conventions de saisie adoptée

Afin d'homogénéiser la saisie des données sous BASIAS, des conventions d'écriture etde forme ont été appliquées dans le but de simplifier les informations et de les rendreabordables.

- L'utilisation des majuscules pour l'écriture des informations est généralisée, à l'exce¬ption des prénoms des personnes (exploitants et propriétaires).

- La convention retenue pour l'enregistrement des dates est la suivante :

- si la date n'est pas connue, le champ sera : 01/01/1 111,- si les dates ne sont pas connues mais qu'une chronologie relative a pu être

établie dans une succession d'activités, d'exploitants, de propriétaires, ...etc., leschamps "date" seront successivement : 01/01/1 111, 01/01/1 1 12, 01/01/1 113, etc.

- si l'armée seule est connue, le champ date sera : 01/01/année précise,- si la date est connue précisément, elle sera notée : jour/mois/année.

- La saisie des adresses (sites et sièges sociaux) a fait l'objet de la convention suivante;le 23 boulevard du Maréchal Leclerc à La Roche Sur Yon devient : LECLERC, 23BOULEVARD DU MARECHAL, LA-ROCHE-SUR-YON.

- Des abréviations sont utilisées dans les différents domaines de saisie, pour simplifierles textes de ceux-ci. La liste de ces abréviations, ainsi que leurs significations sontdonnées en aimexe 5.

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Inventaire historique des anciens sites industriéis et activités de service de la Vendéerapport d'avancement

5. Bilan

A partir d'une liste récapitulative du nombre de sites en fonction des c o m m u n e s (annexe6), il a été dressé un bilan :

- de l'état d'activité des sites ;- de la répartition des différents groupes d'activités ;- et des sites localisés.

5.1. ETAT D'ACTIVITE DES SITES

Pour cette analyse, les sites sont répartis en trois catégories {tabL 1) :

- les sites en activité industrielle (qui sont toujours dans l'activité de départ ouréinstallés dans une autre activité),

- les sites à activité industrielle terminée,- les sites dont l'état est inconnu à ce stade de l'étude.

• H B H H H HE n activité

Activité terminée

N e sait pas

Total

177

349

1554

2080

Tableau 1: État d'activité des sites du département de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 17


y^TD

60

50

% 4)

3D

2)

10

n

^

aiadivits

|í^w!3sa!^MBT*^T^B

", PactrvitstenrinQs

j^m.

//

CBSáSpBB

Figure 1 : Représentation de l'état d'activité des sites de la Vendée

La figure 1 permet de mettre en évidence le nombre important de sites (1554 sites) donton ne connaît pas l'état d'activité, n'ayant pas eu l'information dans les dossiersconsultés. Ceci montre l'importance de la consultation des mairies dans la secondepartie de l'investigation, suivie de la visite de terrain pour compléter l'information.

5.2. REPARTITION DES DIFFERENTS GROUPES D'ACTIVITES

Les activités retenues sont réparties en trois groupes d'activité définis par le Service del'Environnement Industriel (SEI) du ministère chargé de l'environnement :

jergroupe

- anciennes décharges ou dépôts ou installations de recyclage, de récupération etd'élimination de déchets industriels ;

- productions et/ou stockages (associés ou non associés à l'activité de production) desindustries de la chimie, de la carbochimie, de la pharmacie et la parapharmacie, desphytosanitaires, des pesticides, de l'extraction et du raffinage du pétrole, de lagazéification, la cokéfaction et la transformation de la houille ;

- dépôts d'hydrocarbures et stations services ;

- industries de la métallurgie et fonderie de métaux non-ferreux, de la sidérurgieprimaire des métaux ferreux et du traitement de surface ;

- activités de cristallerie et de céramique ;

- activités d'ennoblissement textile, de tanneries et de traitement du bois ;

- imprimeries et papeteries.

BRGM/RP-51134-FR 18


y^TD

60

50

% 4)

3D

2)

10

n

^

aiadivits

|í^w!3sa!^MBT*^T^B

", PactrvitstenrinQs

j^m.

//

CBSáSpBB

Figure 1 : Représentation de l'état d'activité des sites de la Vendée

La figure 1 permet de mettre en évidence le nombre important de sites (1554 sites) donton ne connaît pas l'état d'activité, n'ayant pas eu l'information dans les dossiersconsultés. Ceci montre l'importance de la consultation des mairies dans la secondepartie de l'investigation, suivie de la visite de terrain pour compléter l'information.

5.2. REPARTITION DES DIFFERENTS GROUPES D'ACTIVITES

Les activités retenues sont réparties en trois groupes d'activité définis par le Service del'Environnement Industriel (SEI) du ministère chargé de l'environnement :

jergroupe

- anciennes décharges ou dépôts ou installations de recyclage, de récupération etd'élimination de déchets industriels ;

- productions et/ou stockages (associés ou non associés à l'activité de production) desindustries de la chimie, de la carbochimie, de la pharmacie et la parapharmacie, desphytosanitaires, des pesticides, de l'extraction et du raffinage du pétrole, de lagazéification, la cokéfaction et la transformation de la houille ;

- dépôts d'hydrocarbures et stations services ;

- industries de la métallurgie et fonderie de métaux non-ferreux, de la sidérurgieprimaire des métaux ferreux et du traitement de surface ;

- activités de cristallerie et de céramique ;

- activités d'ennoblissement textile, de tanneries et de traitement du bois ;

- imprimeries et papeteries.

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2 è m e groupe :

- centrales thermiques (charbon, fuel) ;- sidérurgie secondaire des métaux ferreux, transformation de l'acier, industries méca-

niques et ateliers d'entretien ou de maintenance.

3 è m e groupe:

- autres activités industrielles.

Ces groupes d'activité ou groupes SEI sont classés en fonction de leur impact potentielsur l'environnement et permettent de déduire un ordre de dangerosité potentielle :

groupe 1 > groupe 2 > groupe 3

Selon les discussions et choix du comité de pilotage, la plupart des activités de 3 è m e

groupe sont écartées de la démarche.

Laßgure 2 montre la répartition des différents groupes d'activités associée à l'activitéprincipale du site. La majorité des sites se situent dans le groupe d'activité 2 (1043 sites,soit 51 % ) et le groupe d'activités I (857 sites, soit 40 % ) . Les activités de troisièmegroupe ne représentent qu 'un faible pourcentage (180 sites, soit 9 % ) .

Figure 2 ; Répartition des sites en fonction des groupes SEI

BRGM/RP-51134-FR 19


5.3. REPARTITION DES SITES LOCALISES SUR LE DEPARTEMENT

La répartition des sites se fait en fonction de la taille des communes (armexe 7). Ainsi,sur les 751 sites localisés, les communes de La Roche-Siu--Yon, Les Sables-d'Olonne etFontenay-Le-Comte et dans ime moindre mesure, celles de taille moyenne pour ledépartement de la Vendée, possèdent un nombre de sites localisés plus ou moinsimportant. Parmi ceux-ci, les sites en activité (100 sur 751 sites, soit 13 %) représententun faible pourcentage, du fait de leur histoire récente et que la consultation des archivesde la Préfecture s'est arrêtée à la commime de Commequiers.

BRGM/RP-51134-FR 20


5.3. REPARTITION DES SITES LOCALISES SUR LE DEPARTEMENT

La répartition des sites se fait en fonction de la taille des communes (armexe 7). Ainsi,sur les 751 sites localisés, les communes de La Roche-Siu--Yon, Les Sables-d'Olonne etFontenay-Le-Comte et dans ime moindre mesure, celles de taille moyenne pour ledépartement de la Vendée, possèdent un nombre de sites localisés plus ou moinsimportant. Parmi ceux-ci, les sites en activité (100 sur 751 sites, soit 13 %) représententun faible pourcentage, du fait de leur histoire récente et que la consultation des archivesde la Préfecture s'est arrêtée à la commime de Commequiers.

BRGM/RP-51134-FR 20


6. Conclusions et perspectives

L'essentiel des informations concernant les activités recensées en Vendée proviennentdes dossiers des Archives Départementales de la Vendée et de ceux de la Préfecture. Cesont environ 700 dossiers qui ont été consultés aux Archives Départementales, et unepetite partie de ceux des installations classées pour l'environnement qui l'ont été pour laPréfecture.

Le dépouillement de ces différentes archives a conduit à rédiger 2096 fichesmanuscrites, qui après regroupement ramène le nombre à 2080 sites (figure 3). Sur les283 communes du département de la Vendée, 239 possèdent au moins un site recensé(tabL2). Les autres communes n'ont pas de sites répondant aux critères de période ettypes d'activité retenus par le Comité de Pilotage (cf. § 3,1). Néanmoins, certains sitesrépondant à ces critères peuvent avoir échappé au recensement pour les raisons citéesprécédemment (cf. § 1 .2.3).

Parmi ces 2080 sites, 751 (soit 36 %) sont localisés, et 1329 sites (soit 64 %) restent àlocaliser. Parmi les 751 sites localisés, 13 % (soit 100 sites) sont en activité, 19 % (soit141 sites) sont en activité terminée et 68 % (soit 510 sites) ont un état d'activité inconnu.De plus il a été établit une liste, à part , des carrières de la Vendée.

Région des Pays de la Loire - département de la Vendée

Période étudiée au cours de l'inventaire : 1850 à 2000Date de fín de réalisation de l'inventaire : 2002

Nombre total decommunes dudépartement

Nombre de communesayant au moins un site

recensé

Nombre de sitesprovisoirement recensés au

cours de l'inventaire

Vendée 283 239 2080

Tableau 2 : État d'avancementpour le département de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 21


6. Conclusions et perspectives

L'essentiel des informations concernant les activités recensées en Vendée proviennentdes dossiers des Archives Départementales de la Vendée et de ceux de la Préfecture. Cesont environ 700 dossiers qui ont été consultés aux Archives Départementales, et unepetite partie de ceux des installations classées pour l'environnement qui l'ont été pour laPréfecture.

Le dépouillement de ces différentes archives a conduit à rédiger 2096 fichesmanuscrites, qui après regroupement ramène le nombre à 2080 sites (figure 3). Sur les283 communes du département de la Vendée, 239 possèdent au moins un site recensé(tabL2). Les autres communes n'ont pas de sites répondant aux critères de période ettypes d'activité retenus par le Comité de Pilotage (cf. § 3,1). Néanmoins, certains sitesrépondant à ces critères peuvent avoir échappé au recensement pour les raisons citéesprécédemment (cf. § 1 .2.3).

Parmi ces 2080 sites, 751 (soit 36 %) sont localisés, et 1329 sites (soit 64 %) restent àlocaliser. Parmi les 751 sites localisés, 13 % (soit 100 sites) sont en activité, 19 % (soit141 sites) sont en activité terminée et 68 % (soit 510 sites) ont un état d'activité inconnu.De plus il a été établit une liste, à part , des carrières de la Vendée.

Région des Pays de la Loire - département de la Vendée

Période étudiée au cours de l'inventaire : 1850 à 2000Date de fín de réalisation de l'inventaire : 2002

Nombre total decommunes dudépartement

Nombre de communesayant au moins un site

recensé

Nombre de sitesprovisoirement recensés au

cours de l'inventaire

Vendée 283 239 2080

Tableau 2 : État d'avancementpour le département de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 21

Inventaire historique des anciens sites industriéis et activités de service de la Vendéerapport d'avancement

~ 1000 sites à venir

2096 fichesutilement des arc

2080 sites BASIAS

239 communesconcernéessur les 283du département

Jttt&tftesm o n

lioctfttós localisés

1044 d'état 208 77 310 d'étatdCËafitivtté à activité en activité d'activitéí inconnu terminée j inconnu

141 100à activité en activitéterminée

Figure 3 : Schéma récapitulant l'état d'avancement de VIHR de Vendée enSeptembre 2001-

N B : le dépouillement des dossiers I C P E de la Préfecture devrait conduire à environ1000 sites supplémentaires

L'information engrangée concerne les champs des thèmes suivants : identification,localisation, propriété, activité, bibliographie et utilisation et projets des sites. Ceschamps sont renseignés pour autant que des données soient trouvées dans les dossiers.

U n aperçu de ces données, classé par c o m m u n e et par site est présent en annexe 8.

L'ensemble des informations acquises à ce stade demande d'une part à être validée etd'autre part à être complétée. Pour ce faire, les étapes suivantes sont envisagées :

1 - fin de la consultation des dossiers I C P E et de la liste des décharges (Préfecture de laVendée) devant conduire à recenser environ 1000 sites supplémentaires ;

2 - géoréférencement des sites localisés ;

3 - consultation des services déconcentrés de l'état et des communes par envoi de cour-rier sous couvert de la Préfecture. Le délai de retour est prévu fin mars 2002. Letableau de l'annexe 8 sera utilisé c o m m e base pour cette enquête (notamment pour lavalidation), en plus du questionnaire d'enquête pour la partie réaménagement (annexe8 ) ;

4 - visites de terrain pour compléter l'information si nécessaire, en cas de non réponsedes consultations, ou de réponse imprécises, ou de souhait de mairies d'unerencontre, entre avril et juillet 2002 ;

BRGM/RP'51134-FR 22»


5 - renseignement des critères envirormementaux pour les sites à activité terminée ;

6 - fin de saisie dans BASIAS. Report de toutes les informations complémentairesrecueillies auprès des différents services de l'état et des communes, ainsi que lesrenseignements des critères environnementaux ;

7 - mise en iuvre de la grille de tri et sortie de tableaux ;

8 - transfert vers SIG et carte. Réalisation de cartes thématiques exposant les principauxrésultats de l'inventaire ;

9 - bilan synthèse et rapport.

BRGM/RP-51134-FR 23


5 - renseignement des critères envirormementaux pour les sites à activité terminée ;

6 - fin de saisie dans BASIAS. Report de toutes les informations complémentairesrecueillies auprès des différents services de l'état et des communes, ainsi que lesrenseignements des critères environnementaux ;

7 - mise en iuvre de la grille de tri et sortie de tableaux ;

8 - transfert vers SIG et carte. Réalisation de cartes thématiques exposant les principauxrésultats de l'inventaire ;

9 - bilan synthèse et rapport.

BRGM/RP-51134-FR 23


Bibliographie

Inventaire historique d'anciens sites industriels (et d'activité de service), guideméthodologique -ADEME, février 1997 - Version 1996. 163 p.

Notice d'explication des divers champs de la base de données sur les anciens sitesindustiiels et activités de service (BASLES) - BRGM, décembre 1998 -R 40262

Inventaire historique d'anciens sites industriels du département de la Sarthe -BRGM,juillet 2000 - Rapport BRGM/RP-50301-FR

Inventaire des sites industriels dans le département de la Loire-Atlantique (hors estuairede la Loire) - BRGM, août 2000 - Rapport BRGM/RP-50360-FR

Inventaire historique d'anciens sites industriels de département du Maine-et-Loire -BRGM, décembre 2000 - Rapport BRGM/RP-50584-FR

BRGM/RP-51134-FR 24


Bibliographie

Inventaire historique d'anciens sites industriels (et d'activité de service), guideméthodologique -ADEME, février 1997 - Version 1996. 163 p.

Notice d'explication des divers champs de la base de données sur les anciens sitesindustiiels et activités de service (BASLES) - BRGM, décembre 1998 -R 40262

Inventaire historique d'anciens sites industriels du département de la Sarthe -BRGM,juillet 2000 - Rapport BRGM/RP-50301-FR

Inventaire des sites industriels dans le département de la Loire-Atlantique (hors estuairede la Loire) - BRGM, août 2000 - Rapport BRGM/RP-50360-FR

Inventaire historique d'anciens sites industriels de département du Maine-et-Loire -BRGM, décembre 2000 - Rapport BRGM/RP-50584-FR

BRGM/RP-51134-FR 24


Abréviations

ADEME

ANDRA

BASIAS

BASOL

BRGM

CCI

CNIL

DRIRE

DLI

ICPE

IHR

NAF (code modifié)

PCB

SEI

SGR Pays de la Loire

SIG

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Agence nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Banque de données des Anciens Sites Industriels etActivités de Service

Base de données des sites et sols pollués appelant uneaction de l'administration

Bm-eau de Recherches Géologiques et Minières

Chambre de Commerce et de l'Industrie

Commission Nationale sur l'Informatique et les Libertés

Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et del'Envirormement

Dépôt de Liquides Inflammables

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement

Inventaire Historique Régional

Nomenclature des Activités Françaises modifiée pour lesbesoins de BASIAS

Polychlorobiphényles

Service de l'Environnement Industriel

Service Géologique Régional des Pays de la Loire

Système Information Géographique

BRGM/RP-51134-FR 25


Abréviations

ADEME

ANDRA

BASIAS

BASOL

BRGM

CCI

CNIL

DRIRE

DLI

ICPE

IHR

NAF (code modifié)

PCB

SEI

SGR Pays de la Loire

SIG

Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie

Agence nationale pour la gestion des Déchets Radioactifs

Banque de données des Anciens Sites Industriels etActivités de Service

Base de données des sites et sols pollués appelant uneaction de l'administration

Bm-eau de Recherches Géologiques et Minières

Chambre de Commerce et de l'Industrie

Commission Nationale sur l'Informatique et les Libertés

Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et del'Envirormement

Dépôt de Liquides Inflammables

Installation Classée pour la Protection de l'Environnement

Inventaire Historique Régional

Nomenclature des Activités Françaises modifiée pour lesbesoins de BASIAS

Polychlorobiphényles

Service de l'Environnement Industriel

Service Géologique Régional des Pays de la Loire

Système Information Géographique

BRGM/RP-51134-FR 25


Annexes




Annexe 4 : Bibliographie des documents consultés aux Archives Départementales de laVendée



Annexe 7 : Inventaire par commime du nombre total de sites de la Vendée recensés etlocalisés dans BASIAS

Annexe 8 : Renseignements pour les consultations des mairies (comrier, fiche de ren¬seignement complémentaire, tableau de validation et cartes)

BRGM/RP-51134-FR 26


Annexes




Annexe 4 : Bibliographie des documents consultés aux Archives Départementales de laVendée



Annexe 7 : Inventaire par commime du nombre total de sites de la Vendée recensés etlocalisés dans BASIAS

Annexe 8 : Renseignements pour les consultations des mairies (comrier, fiche de ren¬seignement complémentaire, tableau de validation et cartes)

BRGM/RP-51134-FR 26


Annexe 1

Modèle de fiche de BASIAS

BRGM/RP-51134-FR 27


Annexe 1

Modèle de fiche de BASIAS

BRGM/RP-51134-FR 27

INVENTAIRE DES ANCIENS SITES INDUSTRIELS Page 2 sur 2

Indice PAL-I-85 0029 Commune BOURNEZEAU Date d'impression 14/09/2001

15/04/1926.

Origine de la date de d¿bnt

DCI>=Date connue d'après ledossier

2 26/05/1926 G50.5 Commerce de gros,détail, desserte decarburants, (stationservice de toutecapacité)

Référence da dossier

AD85:5M108;503W15

Redevance annuelle 1er groupe . STATIONSERVICE DETROISIEMECLASSECOMPOSEEDE3RS.

Origine de la date de débat

RD^Récipissé de déclaration

ifroduits ntilisés ou générés par Tactivité da site]

No. Ordre Code prodoit Libellé produit


AD85:503W15;5M108

DU Hydrocarbures de type Carburant: fiiel, essence, acétylène, ...

I EiploiUnt(s)|

Date débat exploitation Date fia exploitation Nom de l'exploitant on raion sociale

01/01/1926 DELBARREAmédée

Quantitém3

28,5

Quantitétonnes/semaine

Commentaire(s) RD DU 26/05/1926 AUTORISANT UN DU DE TROISIEME CLASSE DE 3 METRES CUBES AVEC UNRESERVOIR SOUTERRAIN ET UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE.RD DU 17/04/1951: ADJONCTION DE UN RS DE 5,5 M3.RDDU 15/11/1955: ADJONCTION DE2RS DE 11 ET9M3.

ÎS- UTILISATION ET PROJETS |

¡¿-ENVIRONNEMENT |

if- CLASSES DE SELECTION DU SITE (

8 - ETUDES ET ACTIONS

J9- BIBLIOGRAPHIE |

Sources d'iaformatioo AD85 : 5 M 108; 5 MM 108/15; 503 W 15

Chronologie de l'information

Autres sources

Données complémentaires

AD85:5M 108:503 W 15

AD85:503W15;5M108

flO- SYNTHESE HISTORIQUE |

INVENTAIRE DES ANCIENS SITES INDUSTRIELS Page 2 sur 2

Indice PAL-I-85 0029 Commune BOURNEZEAU Date d'impression 14/09/2001

15/04/1926.

Origine de la date de d¿bnt

DCI>=Date connue d'après ledossier

2 26/05/1926 G50.5 Commerce de gros,détail, desserte decarburants, (stationservice de toutecapacité)


AD85:5M108;503W15

Redevance annuelle 1er groupe . STATIONSERVICE DETROISIEMECLASSECOMPOSEEDE3RS.

Origine de la date de débat

RD^Récipissé de déclaration

ifroduits ntilisés ou générés par Tactivité da site]

No. Ordre Code prodoit Libellé produit


AD85:503W15;5M108

DU Hydrocarbures de type Carburant: fiiel, essence, acétylène, ...

I EiploiUnt(s)|

Date débat exploitation Date fia exploitation Nom de l'exploitant on raion sociale


Quantitém3

28,5

Quantitétonnes/semaine

Commentaire(s) RD DU 26/05/1926 AUTORISANT UN DU DE TROISIEME CLASSE DE 3 METRES CUBES AVEC UNRESERVOIR SOUTERRAIN ET UN DISTRIBUTEUR AUTOMATIQUE.RD DU 17/04/1951: ADJONCTION DE UN RS DE 5,5 M3.RDDU 15/11/1955: ADJONCTION DE2RS DE 11 ET9M3.

ÎS- UTILISATION ET PROJETS |

¡¿-ENVIRONNEMENT |

if- CLASSES DE SELECTION DU SITE (

8 - ETUDES ET ACTIONS

J9- BIBLIOGRAPHIE |

Sources d'iaformatioo AD85 : 5 M 108; 5 MM 108/15; 503 W 15

Chronologie de l'information

Autres sources

Données complémentaires

AD85:5M 108:503 W 15

AD85:503W15;5M108

flO- SYNTHESE HISTORIQUE |

INVENTAIRE DES ANCIENS SITES INDUSTRIELS

Indice PAL-I-85 0029 Commune BOURNEZEAU

Page 1 sur 2

Date d'impression 14/09/2001

[l-roENTinCATIONDUSITE |

Indice départemental PAL-I-85 0029

Créatear(s) de la fiche GLF

Nom(s) DsneKs)

Raison sociale de

l'entreprise connue

Siège social

Sons surveillance ?

Commentaire(s)

Unité gestionnaire BRGM/SGR/PAL

Date dc création de la fiche 13/12/2000

DELBARRE Amédéc / GARAGE ET STATION SERVICE

Etat de connaissance Inventorié

2 - LOCALISATION DU SITE

Adresse disponible

Localisation

Numéro INSEE

Zone lambert

X saisi (m)

Y saisi (m)

Altitude (m)

Carte géologique

SUR LA ROUTE NATIONALE N"149 BIS A BOURNEZEAU

85034

Cartes et plans consultés |

Carte consultée

IGN 1326 E

PLAN DES LIEUX

PLAN D'INSTALLATION

Commentaire(s)

Commune BOURNEZEAU

principale

0 X Lambert n étendu (m)

0 Y Lambert n étendu (m)

Précision z

Numéro

Echelle Année d'édition

1/25000 1996

1/200 1951

1/200 1926

0

0

Huitième

Présence da site?

Cmm.

i 3 - PROPRIETE DU STTE]

Nombre de propriétaires actuels Unique

! Propriétaires (actuels et anciens) |

Date de référence Nom ou raison sociale


Type

Entreprise privée ou son représentant

Expl

Oui

Commentaire(s)

i4-AcnvrrE(S)Date début première activité 01/01/1926 Date Cn de dernière activité

Site en activité ? Ne sait pas

Historique de ractivité]

Origine de la date DCD^Date connue d'après ledossier

Ordre Date début DateCn Code activité Libellé de l'activité Importancede l'activité

1 15/04/1926 G50.2a Garages, ateliers,mécanique et soudure

Groupe Antresselon SEI informations

2ième groupe LE GARAGEEXISTEAVANT LE

INVENTAIRE DES ANCIENS SITES INDUSTRIELS

Indice PAL-I-85 0029 Commune BOURNEZEAU

Page 1 sur 2

Date d'impression 14/09/2001

[l-roENTinCATIONDUSITE |

Indice départemental PAL-I-85 0029

Créatear(s) de la fiche GLF

Nom(s) DsneKs)

Raison sociale de

l'entreprise connue

Siège social

Sons surveillance ?

Commentaire(s)

Unité gestionnaire BRGM/SGR/PAL

Date dc création de la fiche 13/12/2000

DELBARRE Amédéc / GARAGE ET STATION SERVICE

Etat de connaissance Inventorié

2 - LOCALISATION DU SITE

Adresse disponible

Localisation

Numéro INSEE

Zone lambert

X saisi (m)

Y saisi (m)

Altitude (m)

Carte géologique

SUR LA ROUTE NATIONALE N"149 BIS A BOURNEZEAU

85034

Cartes et plans consultés |

Carte consultée

IGN 1326 E

PLAN DES LIEUX

PLAN D'INSTALLATION

Commentaire(s)

Commune BOURNEZEAU

principale

0 X Lambert n étendu (m)

0 Y Lambert n étendu (m)

Précision z

Numéro

Echelle Année d'édition

1/25000 1996

1/200 1951

1/200 1926

0

0

Huitième

Présence da site?

Cmm.

i 3 - PROPRIETE DU STTE]

Nombre de propriétaires actuels Unique

! Propriétaires (actuels et anciens) |

Date de référence Nom ou raison sociale


Type

Entreprise privée ou son représentant

Expl

Oui

Commentaire(s)

i4-AcnvrrE(S)Date début première activité 01/01/1926 Date Cn de dernière activité

Site en activité ? Ne sait pas

Historique de ractivité]

Origine de la date DCD^Date connue d'après ledossier

Ordre Date début DateCn Code activité Libellé de l'activité Importancede l'activité

1 15/04/1926 G50.2a Garages, ateliers,mécanique et soudure

Groupe Antresselon SEI informations

2ième groupe LE GARAGEEXISTEAVANT LE


Annexe 2

Pré-inventaire des cotes d'archives et dossiers consultés auxArchives Départementales de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 30


Annexe 2

Pré-inventaire des cotes d'archives et dossiers consultés auxArchives Départementales de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 30


SERIE W(*: signifie que les dossiers ont été consultés)

SOUS SERIE 6 W*6W40: dossiers d'entreprises, tannerie de l'ouest. Entreprises en difficultés (1954-1956).

SOUS SERIE 1 1 W*// W3 : Aérodrome des Ajoncs (1955-1961).II W49: Dossier Industrie et Commerce, productions industrielles (1945-1961).

SOUS SERIE 490 W490 Wl-68 : Arrêtés du sous préfet (1969-2000).

SOUS SERIE 492 W492 W: Greffe commercial. Registre du commerce et des métiers (1940-1944).

SOUS SERIE 494 W494 W 13 : Jugements de commerce (1941-1946).494 W24 : Inscriptions au registre du commerce (1941) et statuts des sociétés.

SOUS SERIE 495 W495 Wl-2 : Actes de sociétés (1960-1962).

SOUS SERIE 1945-194846/1 [23-25] : Affaires économiques.47/12 [10] : Recensement automobiles (1946).47/12 [13] : Captation des eaux de la Sèvre Nantaise, frais d'étude.47/? [3] : Arrêtés d'autorisation.47/? [4] : Comité consultatif des mines.47/ ? [5] : Mines de Rochetrejoux.47/2 [9] : Conseil Général (Industrie).48/22 : Carburant.48/6 [10] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes.48/2 [13-14] : Poudre de chasse.48/2 [20] : Aviation.

SOUS SERIE 1949-195049/2 [12/3] : Gare de la Roche Sur Yon.

SOUS SERIE 1951-195251/4 [Vlll] : Recensement des garages.51/4 [56] :Mines, industries locales (1912-1924).51/4 [102] :Génie rural, mines production, industrie, artisanat (1944).51/4 [113] :Poudre de chasse, autorisations, tramways vendéens (1948-1949).52/.?: Carburant.

SOUS SERIE 195353/18 :Redevances des mines (1900-1921). Etats d'exploitation des mines (1863-1876).53/11 [7] : Poudre de chasse.53/13 : Autobus Vendéens, Autobus Carré et Marcaillou, transports routiers.53/20 : Bulletin officiel de la propriété industrielle.

BRGM/RP-51134-FR 31


SERIE W(*: signifie que les dossiers ont été consultés)

SOUS SERIE 6 W*6W40: dossiers d'entreprises, tannerie de l'ouest. Entreprises en difficultés (1954-1956).

SOUS SERIE 1 1 W*// W3 : Aérodrome des Ajoncs (1955-1961).II W49: Dossier Industrie et Commerce, productions industrielles (1945-1961).

SOUS SERIE 490 W490 Wl-68 : Arrêtés du sous préfet (1969-2000).

SOUS SERIE 492 W492 W: Greffe commercial. Registre du commerce et des métiers (1940-1944).

SOUS SERIE 494 W494 W 13 : Jugements de commerce (1941-1946).494 W24 : Inscriptions au registre du commerce (1941) et statuts des sociétés.

SOUS SERIE 495 W495 Wl-2 : Actes de sociétés (1960-1962).

SOUS SERIE 1945-194846/1 [23-25] : Affaires économiques.47/12 [10] : Recensement automobiles (1946).47/12 [13] : Captation des eaux de la Sèvre Nantaise, frais d'étude.47/? [3] : Arrêtés d'autorisation.47/? [4] : Comité consultatif des mines.47/ ? [5] : Mines de Rochetrejoux.47/2 [9] : Conseil Général (Industrie).48/22 : Carburant.48/6 [10] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes.48/2 [13-14] : Poudre de chasse.48/2 [20] : Aviation.

SOUS SERIE 1949-195049/2 [12/3] : Gare de la Roche Sur Yon.

SOUS SERIE 1951-195251/4 [Vlll] : Recensement des garages.51/4 [56] :Mines, industries locales (1912-1924).51/4 [102] :Génie rural, mines production, industrie, artisanat (1944).51/4 [113] :Poudre de chasse, autorisations, tramways vendéens (1948-1949).52/.?: Carburant.

SOUS SERIE 195353/18 :Redevances des mines (1900-1921). Etats d'exploitation des mines (1863-1876).53/11 [7] : Poudre de chasse.53/13 : Autobus Vendéens, Autobus Carré et Marcaillou, transports routiers.53/20 : Bulletin officiel de la propriété industrielle.

BRGM/RP-51134-FR 31


SOUS SERIE 1954-195654/40 [28.31,34] : Articles de presse. Industrie (1947-1948).56/4 [5-8] : Chambre de commerce.

SOUS SERIE 195757/36 [46-47] : Imprimerie.

SOUS SERIE 195858/45 [2] : Electricité de France. Rapport d'activité.55//J/-S7: Industrie.58/45 [9] : Industrialisation.58/13 [6] : Chambre de commerce (1872-1954).

SOUS SERIE 195959/11 [10] : Electricité (1896-1953).59/11 [ ?] : Transports automobiles (1928).59/11 [ ?] : Chemin de fer et tramways (1929).59/11 [ ?] : Restriction d'électricité : arrêt des usines (1934).59/11 [ ?] : Usines à gaz (1937).59/11 [4] : Divers en vrac (1945-1946).59/46 [8] : Industriels autorisés. . . dans les gares.59/1 [28] : Aviation (1950-1957).

SOUS SERIE 196060/13 [30] : Armes (1945-1954).60/22 [1] : Subventions aux sociétés minières (jusqu'à 1947).60/22 [2-3] : Mines : affaires diverses (1920-1945).60/22 [5] : Redevances des mines. Fonds communs (1926-1940).60/22 [6] : Mines de Faymoreau. Accidents. Affaires diverses (avant 1945).60/22 [7] : Mines. Demandes de recherches. Concession (1920-1940).

SOUS SERIE 1961*61/3 [40-42] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes des Sables d'Olonne(1929-1958), de Fontenay Le Comte (1926-1958) et de La Roche Sur Yon (1913-1957).61/23 [38] : Réglementation, ouverture de commerces (1939-1950).61/23 [44] : Comité de l'industrialisation de la Vendée (arrêtés préfectoraux, 1954-1957).61/23 [45] :Industrialisation. Correspondance.61/juillet [ ?] : Archives des cantons des Sables d'Olonne, de Moutiers les Mauxfaits, de SaintGilles sur Vie,de Talmont Saint Hilaire et de Mortagne sur Sèvre.

SOUS SERIE 196262/24 [33] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes (1898-1926).62/24 [34] : Acétylène (fabrication, 1908-1925).62/24 [35] : Eclairage acétylène, gaz et électricité.

BRGM/RP-51134-FR 32


SOUS SERIE 1954-195654/40 [28.31,34] : Articles de presse. Industrie (1947-1948).56/4 [5-8] : Chambre de commerce.

SOUS SERIE 195757/36 [46-47] : Imprimerie.

SOUS SERIE 195858/45 [2] : Electricité de France. Rapport d'activité.55//J/-S7: Industrie.58/45 [9] : Industrialisation.58/13 [6] : Chambre de commerce (1872-1954).

SOUS SERIE 195959/11 [10] : Electricité (1896-1953).59/11 [ ?] : Transports automobiles (1928).59/11 [ ?] : Chemin de fer et tramways (1929).59/11 [ ?] : Restriction d'électricité : arrêt des usines (1934).59/11 [ ?] : Usines à gaz (1937).59/11 [4] : Divers en vrac (1945-1946).59/46 [8] : Industriels autorisés. . . dans les gares.59/1 [28] : Aviation (1950-1957).

SOUS SERIE 196060/13 [30] : Armes (1945-1954).60/22 [1] : Subventions aux sociétés minières (jusqu'à 1947).60/22 [2-3] : Mines : affaires diverses (1920-1945).60/22 [5] : Redevances des mines. Fonds communs (1926-1940).60/22 [6] : Mines de Faymoreau. Accidents. Affaires diverses (avant 1945).60/22 [7] : Mines. Demandes de recherches. Concession (1920-1940).

SOUS SERIE 1961*61/3 [40-42] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes des Sables d'Olonne(1929-1958), de Fontenay Le Comte (1926-1958) et de La Roche Sur Yon (1913-1957).61/23 [38] : Réglementation, ouverture de commerces (1939-1950).61/23 [44] : Comité de l'industrialisation de la Vendée (arrêtés préfectoraux, 1954-1957).61/23 [45] :Industrialisation. Correspondance.61/juillet [ ?] : Archives des cantons des Sables d'Olonne, de Moutiers les Mauxfaits, de SaintGilles sur Vie,de Talmont Saint Hilaire et de Mortagne sur Sèvre.

SOUS SERIE 196262/24 [33] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes (1898-1926).62/24 [34] : Acétylène (fabrication, 1908-1925).62/24 [35] : Eclairage acétylène, gaz et électricité.

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SOUS SERIE 196363/18 [1-39] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes, dépôts de liquidesinflammables de La Roche Sur Yon (1906-1939), de Fontenay Le Comte (1910-1939), et desSables D'Olonne (1909-1939). Divers La Roche Sur Yon (1893-1939), Fontenay Le Comte(1926-1944), et Sables D'Olonne (1895-1944).63/18 [44] : Etablissements ouverts avant la loi du 19/12/1917.63/24 [15] : Police des eaux, usines en 1910 : 761 La Smagne (Moulin de Claveau, Teillet-Auger et Gauton) ; 762 Sèvre Nantaise (Papeterie de l'Ouest), l'Autise (usine de Nieul LeDolent, Largeau)63/24 [16] : Police des eaux, usines en 1911 : Sèvre Nantaise (Papeterie de Tiffauges, Girardfrères ; Papeterie de la Chagnaie, Vauquelin ; Filature de la Sandrosière, Veuve Albert ;

Papeterie de rOuest),Sevreau (Moulin de la Haute Passière, Airaud frères) et la Smagne(Moulin de Claveau).63/24 [24] : Prises d'eau dans la Vendée (Société Anonyme des Mines de Faymoreau, 1920-1921).63/24 [27] : Police des eaux 1910 : 1021 Le Marillet (contamination des eaux de la rivière) et laSèvre Nantaise (Papeterie d'Antière, communes de Cugand et de Gétigné).63/24 [38]: Police des eaux 1910: 941 Sèvre Nantaise (Papeterie d'Antière, pollution deseaux).63/24 [91,91bis,92] : Affaires générales et diverses63/29 [35] : Etablissements classés (1928-1933) sur les communes de la Barre de Monts et deLongeville.

SOUS SERIE 196464/29 [6] : 3^' plan, 4' plan, 1" et 2* recensement des travaux à prévoir en 1963-1965.64/29 [7] : Sinistres de novembre 1960. Industriels. Communes. Prêts du Crédit Foncier nefigurant pas sur les AM.64/1 7 [1-7] : Gaz de Lacq.64/17 [10] : Travaux de l'Estacade de Fromentine (1938-1939).64/17 [11] : CCOI (1952-1955).64/17 [12] : Transports routiers : voyageurs, instructions (1964).64/17 [13] : Transports.64/17 [16-17] : Transports routiers.64/17 [18] : Sociétés, Transports conventionnés, horaires.501 W 1 : Affaires économiques (rapports mensuels, 1959-1 961).501 W2 : Enquêtes économiques (1957-1958).501 JV 3-4: Plan de modernisation et d'équipement, programme d'action régionale (1958-1962).501 W5-6 : Industrialisation (1955-1958).501 W 7 : Association d'études vendéennes. Comité d'expansion économique, états mensuels(1955-1962).501 W8 : Conjoncture et situation économique, états mensuels (1955-1962).501 W 47 -.Comité d'agrément des coopératives agricoles. ..(arrêtés,1955-1958).501 W 51 : Permis de construire (ampliations, instances et réglementation, 1959-1960).501 W 63-66 :4*"* plan d'action économique (préparation de la tranche opératoire régionale,1962-1965).502 W8-9 : Tramways départementaux (Vente de terrains, cessions d'immeubles, 1944-1952).502 W 10-18 : Cessions de terrains, dossiers de 1 à 342 (1944-1952).502 W 19-24,33-34 : Tramways départementaux (décisions du conseil général, 1927-1949).502 W 39-40 : Locations de gares (1944-1954).502 W 71-76 : Transports conventionnés (Société des autobus vendéens, 1930-1960).

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SOUS SERIE 196363/18 [1-39] : Etablissements dangereux, insalubres et incommodes, dépôts de liquidesinflammables de La Roche Sur Yon (1906-1939), de Fontenay Le Comte (1910-1939), et desSables D'Olonne (1909-1939). Divers La Roche Sur Yon (1893-1939), Fontenay Le Comte(1926-1944), et Sables D'Olonne (1895-1944).63/18 [44] : Etablissements ouverts avant la loi du 19/12/1917.63/24 [15] : Police des eaux, usines en 1910 : 761 La Smagne (Moulin de Claveau, Teillet-Auger et Gauton) ; 762 Sèvre Nantaise (Papeterie de l'Ouest), l'Autise (usine de Nieul LeDolent, Largeau)63/24 [16] : Police des eaux, usines en 1911 : Sèvre Nantaise (Papeterie de Tiffauges, Girardfrères ; Papeterie de la Chagnaie, Vauquelin ; Filature de la Sandrosière, Veuve Albert ;

Papeterie de rOuest),Sevreau (Moulin de la Haute Passière, Airaud frères) et la Smagne(Moulin de Claveau).63/24 [24] : Prises d'eau dans la Vendée (Société Anonyme des Mines de Faymoreau, 1920-1921).63/24 [27] : Police des eaux 1910 : 1021 Le Marillet (contamination des eaux de la rivière) et laSèvre Nantaise (Papeterie d'Antière, communes de Cugand et de Gétigné).63/24 [38]: Police des eaux 1910: 941 Sèvre Nantaise (Papeterie d'Antière, pollution deseaux).63/24 [91,91bis,92] : Affaires générales et diverses63/29 [35] : Etablissements classés (1928-1933) sur les communes de la Barre de Monts et deLongeville.

SOUS SERIE 196464/29 [6] : 3^' plan, 4' plan, 1" et 2* recensement des travaux à prévoir en 1963-1965.64/29 [7] : Sinistres de novembre 1960. Industriels. Communes. Prêts du Crédit Foncier nefigurant pas sur les AM.64/1 7 [1-7] : Gaz de Lacq.64/17 [10] : Travaux de l'Estacade de Fromentine (1938-1939).64/17 [11] : CCOI (1952-1955).64/17 [12] : Transports routiers : voyageurs, instructions (1964).64/17 [13] : Transports.64/17 [16-17] : Transports routiers.64/17 [18] : Sociétés, Transports conventionnés, horaires.501 W 1 : Affaires économiques (rapports mensuels, 1959-1 961).501 W2 : Enquêtes économiques (1957-1958).501 JV 3-4: Plan de modernisation et d'équipement, programme d'action régionale (1958-1962).501 W5-6 : Industrialisation (1955-1958).501 W 7 : Association d'études vendéennes. Comité d'expansion économique, états mensuels(1955-1962).501 W8 : Conjoncture et situation économique, états mensuels (1955-1962).501 W 47 -.Comité d'agrément des coopératives agricoles. ..(arrêtés,1955-1958).501 W 51 : Permis de construire (ampliations, instances et réglementation, 1959-1960).501 W 63-66 :4*"* plan d'action économique (préparation de la tranche opératoire régionale,1962-1965).502 W8-9 : Tramways départementaux (Vente de terrains, cessions d'immeubles, 1944-1952).502 W 10-18 : Cessions de terrains, dossiers de 1 à 342 (1944-1952).502 W 19-24,33-34 : Tramways départementaux (décisions du conseil général, 1927-1949).502 W 39-40 : Locations de gares (1944-1954).502 W 71-76 : Transports conventionnés (Société des autobus vendéens, 1930-1960).

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*503 W 13-27 : Dépôts de liquides inflammables (1923-1961).*503 W 28-43 : Etablissements industriels classés dangereux, insalubres et incommodes (1935-1960).*504 W 3 : Etablissements classés (dossiers de particuliers, plaintes, demandes d'autorisationd'ouverture,1953-1964).*504 W 4 : Dépôts de liquides inflammables (instructions, circulaires, enquêtes, demandesd'autorisation, 1919-1 947).

SOUS SERIE 196565/33 : Industriels et commerciaux (2607 dossiers).65/7 [2] : Affaires générales et diverses (ports maritimes, 1948- 1950).65/7 [3] : Exploitation des ports (affaires générales et diverses, 1935-1947).65/7 [5-6] : Occupations temporaires.65/7 [11] : Police des eaux (contravention, 1930, Arthus Jacques), police des ports(contraventions, 1937-1946),65/7 [15] :prises d'eau (1859-1912).65/7 [21,23-24,26,37] : Affaires générales et diverses (1840-1916).65/7 [38-39. 75] : Affaires générales et diverses (rivière la Vendée, 1 858-1954).65/21 : ?.

SOUS SERIE 196767/8 [1,11,111] : Dossiers de demandes de PSE.

SOUS SERIE 196868/12 [285,375] :Coopératives (1946-1957).68/12 [531] :0ffjce Céréales (organismes stockeurs,1941-1951).68/12 [529.545] : Engrais (1938-1959).68/12 [558-559.590.595.596] : Coopératives (salicoles, bovines, 1932- 1957).68/1 : Arrêtés préfectoraux pris sous le timbre des directions départementales (DDE, DDSV,DDA, DDASS).

SOUS SERIE 196969/17 [43] : Gaz, électricité, entreprises publiques de distribution (1951).69/42 [6] : Chambre de commerce (1947-1964).69/47 [1-2] : Arrêtés préfectoraux (1964-1965).

SOUS SERIE 197171/12 [6] :Aménagement de la Sèvre Nantaise (1961-1966).71/12 [26-27] : Aérodrome.71/17 : Coopératives (1948-1953).71/31 [1-3] : An-êtés du préfet de la Vendée ( 1 964- 1 966).

SOUS SERIE 197272/2 : DDA.72/5 : DDE, service maritime,72/9 : DDE,72/11 : DDE.72/13 : DDE et du logement.72/19 :Huiles et essences (Service départemental d'incendie et de secours,1947-1956).72/22 : DDA.72/27 : DDA.

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*503 W 13-27 : Dépôts de liquides inflammables (1923-1961).*503 W 28-43 : Etablissements industriels classés dangereux, insalubres et incommodes (1935-1960).*504 W 3 : Etablissements classés (dossiers de particuliers, plaintes, demandes d'autorisationd'ouverture,1953-1964).*504 W 4 : Dépôts de liquides inflammables (instructions, circulaires, enquêtes, demandesd'autorisation, 1919-1 947).

SOUS SERIE 196565/33 : Industriels et commerciaux (2607 dossiers).65/7 [2] : Affaires générales et diverses (ports maritimes, 1948- 1950).65/7 [3] : Exploitation des ports (affaires générales et diverses, 1935-1947).65/7 [5-6] : Occupations temporaires.65/7 [11] : Police des eaux (contravention, 1930, Arthus Jacques), police des ports(contraventions, 1937-1946),65/7 [15] :prises d'eau (1859-1912).65/7 [21,23-24,26,37] : Affaires générales et diverses (1840-1916).65/7 [38-39. 75] : Affaires générales et diverses (rivière la Vendée, 1 858-1954).65/21 : ?.

SOUS SERIE 196767/8 [1,11,111] : Dossiers de demandes de PSE.

SOUS SERIE 196868/12 [285,375] :Coopératives (1946-1957).68/12 [531] :0ffjce Céréales (organismes stockeurs,1941-1951).68/12 [529.545] : Engrais (1938-1959).68/12 [558-559.590.595.596] : Coopératives (salicoles, bovines, 1932- 1957).68/1 : Arrêtés préfectoraux pris sous le timbre des directions départementales (DDE, DDSV,DDA, DDASS).

SOUS SERIE 196969/17 [43] : Gaz, électricité, entreprises publiques de distribution (1951).69/42 [6] : Chambre de commerce (1947-1964).69/47 [1-2] : Arrêtés préfectoraux (1964-1965).

SOUS SERIE 197171/12 [6] :Aménagement de la Sèvre Nantaise (1961-1966).71/12 [26-27] : Aérodrome.71/17 : Coopératives (1948-1953).71/31 [1-3] : An-êtés du préfet de la Vendée ( 1 964- 1 966).

SOUS SERIE 197272/2 : DDA.72/5 : DDE, service maritime,72/9 : DDE,72/11 : DDE.72/13 : DDE et du logement.72/19 :Huiles et essences (Service départemental d'incendie et de secours,1947-1956).72/22 : DDA.72/27 : DDA.

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SOUS SERIE 197373/1 : DDE.73/2 [23-28,30-40] : Taxes industrielles. Demandes d'exonération (1967-1970).73/6 : DDE.73/15. 73/17. 73/20 et 73/32 : DDA.

SOUS SERIE 197474/2, 74/3, 74/14 74/23 et 74/25 : DDA.74/21, 74/?et74/?:'DDE.

SOUS SERIE 197575/12 : DDA.75/15 : Sous préfecture de Fontenay Le Comte.75/26 et 75/28 :'DYiA.*75/29 [36] : Distributeurs de carburants (1956-1970).75/29 [43] :Eau et gaz. Concessions venant à expiration et renouvellements (1957-1965).75/30 [50-54,58-63] : Taxes industrielles (1971-1972).75/31 [1] : Construction d'une Blanchisserie (1967).

SOUS SERIE 197676/5 [58] : Commission des ports, aéronautique (1945-1957).76/5 [64] : Industi-ialisation (1954-1955).76/5 [77-78] : Agriculnire. Affaires générales (1961-1969).76/5 [143] : Police. Carburant (1963-167).76/8, 76/13. 76/15 et 76/26 : DDA.76/9 : DDA, coopératives et coopératives diverses.

SOUS SERIE 197777/3 [4.20-21.47-49.67] : DDA et DDE.77/4 : DDA.77/6 : DDE.77/29 [2] : Industrie et finances (1967).77/29 [5] : Pièces de dépenses, industrie et finances (1968).77/29 [25] : Fiches comptables, indusfrie (1963-1968).

SOUS SERIE 197878/19. 78/20 et 78/22-29 : DDE.78/31 [1-57] : ?

SOUS SERIE 197979/4 : Cadastre.79/11[1-26] : Plans d'urbanisme.79/ll[30-109] : POS.79/14[l-12] : Etablissements classés (1950-1973).79/14[115] : Carburant (1946-1962).79/15[14] : Construction Usine Defontaine (1966-1975).79/15[19] : Entreprises industrielles et commerciales de 10 salariés et plus (1963-1970).79/15[20] : Vue d'ensemble, activité industrielle et commerce (1964-1975).79/15[21] : Implantations industrielles diverses (1965-1972).79/15[22] : Industrie et recherche (1964-1975).

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SOUS SERIE 197373/1 : DDE.73/2 [23-28,30-40] : Taxes industrielles. Demandes d'exonération (1967-1970).73/6 : DDE.73/15. 73/17. 73/20 et 73/32 : DDA.

SOUS SERIE 197474/2, 74/3, 74/14 74/23 et 74/25 : DDA.74/21, 74/?et74/?:'DDE.

SOUS SERIE 197575/12 : DDA.75/15 : Sous préfecture de Fontenay Le Comte.75/26 et 75/28 :'DYiA.*75/29 [36] : Distributeurs de carburants (1956-1970).75/29 [43] :Eau et gaz. Concessions venant à expiration et renouvellements (1957-1965).75/30 [50-54,58-63] : Taxes industrielles (1971-1972).75/31 [1] : Construction d'une Blanchisserie (1967).

SOUS SERIE 197676/5 [58] : Commission des ports, aéronautique (1945-1957).76/5 [64] : Industi-ialisation (1954-1955).76/5 [77-78] : Agriculnire. Affaires générales (1961-1969).76/5 [143] : Police. Carburant (1963-167).76/8, 76/13. 76/15 et 76/26 : DDA.76/9 : DDA, coopératives et coopératives diverses.

SOUS SERIE 197777/3 [4.20-21.47-49.67] : DDA et DDE.77/4 : DDA.77/6 : DDE.77/29 [2] : Industrie et finances (1967).77/29 [5] : Pièces de dépenses, industrie et finances (1968).77/29 [25] : Fiches comptables, indusfrie (1963-1968).

SOUS SERIE 197878/19. 78/20 et 78/22-29 : DDE.78/31 [1-57] : ?

SOUS SERIE 197979/4 : Cadastre.79/11[1-26] : Plans d'urbanisme.79/ll[30-109] : POS.79/14[l-12] : Etablissements classés (1950-1973).79/14[115] : Carburant (1946-1962).79/15[14] : Construction Usine Defontaine (1966-1975).79/15[19] : Entreprises industrielles et commerciales de 10 salariés et plus (1963-1970).79/15[20] : Vue d'ensemble, activité industrielle et commerce (1964-1975).79/15[21] : Implantations industrielles diverses (1965-1972).79/15[22] : Industrie et recherche (1964-1975).

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79/15[23] : Industrie agro-alimentaire (1964-1973).*79/15[33] :Créations, fermeture d'entreprises (1960-1968,1975).

SOUS SERIE 19801005 W: Arrêtés du sous préfet des Sables d'Olonne.

SOUS SERIE 1981

1054 Wl-95 : Matrices cadastrales (191 1-1974).81/5 [6-137] : Matrices cadastrales.1058 W 46/14 : Saint Prouant, Zl (1975).1058 W 39/3 : SIVOM du Montaigu (construction d'une station de traitement des orduresménagères, 1972-1975).1063 Wl-52 : DDA (POS et urbanisation).1064 W36 : Transports (1967-1972).1064 W50 : Pollution des rivières (1969-1973).1064 W52 : Poids et mesures. Mines (1960-1972).1064 W68 : Pollution des plages de la Vendée (1969-1971).1064 W81 : Chambre de commerce (industrie et commerce, 1952- 1972).1064 W87 : Affaires économiques (industrialisation,1957-1972).1064 WlOO : Pollution des rivières (avant 1973).1064 W 103 : Mines (poids et mesures, avant 1972).1064 W 124 : Pollution des plages de la Vendée (1969-1971).*1065 W 106-110 : Etablissements classés (1972-1979).1065 W 127-128 : Conserveries (1969-1978).1065 W 136-138 : Arrêtés du Sous préfet, registre (1951-1955).1065 W 144 : Arrêtés du Sous préfet (1949).1065 W 179-185 : SIVOM, station d'épuration.1065 W236 : Les Sables d'Olonne, Aérodrome (1964-1967).1065 W 771 : Arrêtés du Sous préfet (1956-1959).1065 W 789 : An-êtés du Sous préfet (1963-1966).*1065 W 931-932 : Etablissements classés (1974-1977).1067 W60 : Certificats d'urbanisme (1974).1068 W 36-39 : Dossiers territoriaux.1068 W 41-48.50-65:71.1068 W 68-70.76 : Fond départemental d'industrialisation.1068 W 71-72 : Prime de développement rural.1068 W96 : Imprimerie.1068 W 105: Transports, aéroports.1068 W107 : Transports.1068 W108 : Indusfrialisation de l'ouest vendéen (1986).1068 W 109 : Recensement des locaux et terrains industriels (1986)./05Sir775: Industrie.1068 W 114 : Industrie au sens large.1068 W 122 : Politique industrielle, Zl.1068 W125 : Industrialisation de la Vendée.1068 W 137-138 : Transport.1068 W159 : Indusfrie propre.1068 W 175 : Annuaire es entreprises industrielles de plus de 20 personnes.1068 W198 : Entreprises (Tronico).1068 W201 : Aérodromes.1068 W 205-208 : Dossiers d'usines.

BRGM/RP-51134-FR 36


79/15[23] : Industrie agro-alimentaire (1964-1973).*79/15[33] :Créations, fermeture d'entreprises (1960-1968,1975).

SOUS SERIE 19801005 W: Arrêtés du sous préfet des Sables d'Olonne.

SOUS SERIE 1981

1054 Wl-95 : Matrices cadastrales (191 1-1974).81/5 [6-137] : Matrices cadastrales.1058 W 46/14 : Saint Prouant, Zl (1975).1058 W 39/3 : SIVOM du Montaigu (construction d'une station de traitement des orduresménagères, 1972-1975).1063 Wl-52 : DDA (POS et urbanisation).1064 W36 : Transports (1967-1972).1064 W50 : Pollution des rivières (1969-1973).1064 W52 : Poids et mesures. Mines (1960-1972).1064 W68 : Pollution des plages de la Vendée (1969-1971).1064 W81 : Chambre de commerce (industrie et commerce, 1952- 1972).1064 W87 : Affaires économiques (industrialisation,1957-1972).1064 WlOO : Pollution des rivières (avant 1973).1064 W 103 : Mines (poids et mesures, avant 1972).1064 W 124 : Pollution des plages de la Vendée (1969-1971).*1065 W 106-110 : Etablissements classés (1972-1979).1065 W 127-128 : Conserveries (1969-1978).1065 W 136-138 : Arrêtés du Sous préfet, registre (1951-1955).1065 W 144 : Arrêtés du Sous préfet (1949).1065 W 179-185 : SIVOM, station d'épuration.1065 W236 : Les Sables d'Olonne, Aérodrome (1964-1967).1065 W 771 : Arrêtés du Sous préfet (1956-1959).1065 W 789 : An-êtés du Sous préfet (1963-1966).*1065 W 931-932 : Etablissements classés (1974-1977).1067 W60 : Certificats d'urbanisme (1974).1068 W 36-39 : Dossiers territoriaux.1068 W 41-48.50-65:71.1068 W 68-70.76 : Fond départemental d'industrialisation.1068 W 71-72 : Prime de développement rural.1068 W96 : Imprimerie.1068 W 105: Transports, aéroports.1068 W107 : Transports.1068 W108 : Indusfrialisation de l'ouest vendéen (1986).1068 W 109 : Recensement des locaux et terrains industriels (1986)./05Sir775: Industrie.1068 W 114 : Industrie au sens large.1068 W 122 : Politique industrielle, Zl.1068 W125 : Industrialisation de la Vendée.1068 W 137-138 : Transport.1068 W159 : Indusfrie propre.1068 W 175 : Annuaire es entreprises industrielles de plus de 20 personnes.1068 W198 : Entreprises (Tronico).1068 W201 : Aérodromes.1068 W 205-208 : Dossiers d'usines.

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1068 W209-217 :SODEW.'1070 Wl-5 : 5^' et 6*"" plan (1968-1974).1070 W 72 : Marée noire (mars 1969).1072 W2-5 : SIVOM (1977-1980).*1074 W39 : CEA, mines de Vendée, usines (1968-1974).

SOUS SERIE 1982705^ W21 : Ports de tourisme.1084 W69 : Transport urbain.1084 W90 : Agriculture (assainissement et coopératives).7057 W 1-428 : Matrices et ancien cadastre.1090 W36 : Déversement d'eaux usées, stations d'épuration et ordures ménagères.1090 W 69.72-73: Programme 1972, divers Cat II, transport, aviation civile, stationsd'épuration et ordures ménagères.1090 W87 : Programme 1973, collecte et traitement des ordures ménagères.1090 W98 : Ports de plaisance.1090 W 104,110 : Programme 1974, répartition des crédits.1090 W 129.133-134 : Programme 1975, collecte des ordures ménagères, aviation civile etbases aériennes.1090 W 140 : Plan VI ème, agriculture, industrie et ordures ménagères.1094 W: Arrêtés du Sous préfet.1106 W 15,18 : Teintureries et garages.7705 Wet 1117W: Arrêtés du Sous préfet.

SOUS SERIE 19831139 W49 : Syndicat mixte, traitement des ordures ménagères (1977).1141 W 106 : Programme 1978 (transports terrestres et autres).1141 W 113 : Programme 1978 (aérodromes).7750 W6 : Environnement, divers (1973-1981).7750 W8 : Pollution (1975-1979).1160 W 166-167-167bis-l68 : Impôts sur les sociétés (1964-1967).1163 W2 : Albert, filature de la Sandrosière, la Verrie, faillite 1962.1163 W25 : Billaud roger, garage, les Lues sur Boulogne, faillite 1956.1163 W 55-59 : Carheil (famille de), tissage, Boufferé, faillite 1933.1163 W 75 : Drapeau Guy, imprimerie, la Roche sur Yon (1956-1957).1163 W 92-116 : Gardon et cie, manufacture de tissage, Mortzgne sur Sèvre, faillite 19281163 W158 : Poiraud F., transport, la Roche sur Yon (1940).1163 W 168 : Rager, garage, les Herbiers, jugement de commerce (195 1).1163 W 179 : Rambaud Emile, entreprise de transport, la Roche sur Yon (1940).1163 W190 : Reynier Albert, armateur, les Sables d'Olonne (1944).1163 W 192 : Rocher F., papeterie-librairie, la Roche sur Yon (1903).1163 W212 : Société Champenois, fer-acier, la Roche sur Yon (1939).1163 W216 : Société Chevelleau-Kaenappe et Cie, mécanicien, la Roche sur Yon, faillite 1927.1163 W 238 : Société coopérative Nord Vendéenne des produits laitiers et avicoles, laGaubretière (1957-1958).1163 W 246 : Société d'exploitation industrielle et mécanique, fabrique de fourniture pourl'armée, la Roche sur Yon (1940-1944).1163 W275 : Tardif V., conserverie, Montaigu, faillite 1928-1932.

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1068 W209-217 :SODEW.'1070 Wl-5 : 5^' et 6*"" plan (1968-1974).1070 W 72 : Marée noire (mars 1969).1072 W2-5 : SIVOM (1977-1980).*1074 W39 : CEA, mines de Vendée, usines (1968-1974).

SOUS SERIE 1982705^ W21 : Ports de tourisme.1084 W69 : Transport urbain.1084 W90 : Agriculture (assainissement et coopératives).7057 W 1-428 : Matrices et ancien cadastre.1090 W36 : Déversement d'eaux usées, stations d'épuration et ordures ménagères.1090 W 69.72-73: Programme 1972, divers Cat II, transport, aviation civile, stationsd'épuration et ordures ménagères.1090 W87 : Programme 1973, collecte et traitement des ordures ménagères.1090 W98 : Ports de plaisance.1090 W 104,110 : Programme 1974, répartition des crédits.1090 W 129.133-134 : Programme 1975, collecte des ordures ménagères, aviation civile etbases aériennes.1090 W 140 : Plan VI ème, agriculture, industrie et ordures ménagères.1094 W: Arrêtés du Sous préfet.1106 W 15,18 : Teintureries et garages.7705 Wet 1117W: Arrêtés du Sous préfet.

SOUS SERIE 19831139 W49 : Syndicat mixte, traitement des ordures ménagères (1977).1141 W 106 : Programme 1978 (transports terrestres et autres).1141 W 113 : Programme 1978 (aérodromes).7750 W6 : Environnement, divers (1973-1981).7750 W8 : Pollution (1975-1979).1160 W 166-167-167bis-l68 : Impôts sur les sociétés (1964-1967).1163 W2 : Albert, filature de la Sandrosière, la Verrie, faillite 1962.1163 W25 : Billaud roger, garage, les Lues sur Boulogne, faillite 1956.1163 W 55-59 : Carheil (famille de), tissage, Boufferé, faillite 1933.1163 W 75 : Drapeau Guy, imprimerie, la Roche sur Yon (1956-1957).1163 W 92-116 : Gardon et cie, manufacture de tissage, Mortzgne sur Sèvre, faillite 19281163 W158 : Poiraud F., transport, la Roche sur Yon (1940).1163 W 168 : Rager, garage, les Herbiers, jugement de commerce (195 1).1163 W 179 : Rambaud Emile, entreprise de transport, la Roche sur Yon (1940).1163 W190 : Reynier Albert, armateur, les Sables d'Olonne (1944).1163 W 192 : Rocher F., papeterie-librairie, la Roche sur Yon (1903).1163 W212 : Société Champenois, fer-acier, la Roche sur Yon (1939).1163 W216 : Société Chevelleau-Kaenappe et Cie, mécanicien, la Roche sur Yon, faillite 1927.1163 W 238 : Société coopérative Nord Vendéenne des produits laitiers et avicoles, laGaubretière (1957-1958).1163 W 246 : Société d'exploitation industrielle et mécanique, fabrique de fourniture pourl'armée, la Roche sur Yon (1940-1944).1163 W275 : Tardif V., conserverie, Montaigu, faillite 1928-1932.

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SOUS SERIE 198477P^fF: POS (1969-1984).77P7 W 1.5,8 et 10 : Dossiers d'ordures ménagères (SITOM).

SOUS SERIE 19851206 W8 : Imprimeries intégrées (enquête 1976).7272 Wl-4 : Coopérative laitière de Sainte Hermine (1959-1964).7272 W 7 : Coopérative de pomme de terre de Noirmoutier.7272 W8 : Coopérative de pomme de terre des Epesses,7273 W6 : CAV Blé l'Hermenault,7275 W8 : CAV Blé la Châtaigneraie.7273 W 9-10.12 : CAL\ (1956).7273 W 14 : CAVA de Luçon.7273 W 15 : CAV Blé de la Roche sur Yon et silos de Marans (1935).7273 W16 : CNVPLA de Belleville sur Vie (1965).7273 W17 : Recensement des industries agricoles et alimentaires.7273 W27 : CAV Blé de Fontenay le Comte (1955).7273 W28 : CAVAC de Noirmoutier et Challans (195 1-1954).7273 W 30-33 : Plans.7275 WIO : Programme 1979, aéroport.7275 W28 : Programme 1980, aérodrome.7275 W37: Programme Vllème plan, ordures ménagères.7275 W44 : Transports (aérodromes et divers).7220 W 215 : Artisanat. Commerce. Affaires générales (1976-1978). Implantation de grandessurfaces (1874-1975).7220 W240 : EDF-GDF (1974-1980).7220 W241 : Commissariat à l'énergie atomique (1976-1980).7220 W257 : Transport (1968).7220 W258 : Aérodrome des Ajoncs (1969-1978).7220 W259 : Transport (1972-1981).7220 W262 : Pollution (1976).7220 W532 : Feutres de l'Ouest (Cugand, 1970), garage (1975).7220 W 533-536,538 : EnUeprises diverses.7233 W: Microfiches de la documentation cadastrale littérale (1980-1984).725P Wl-2 : Plans d'urbanisme (1966-1977 et 1968-1975).725P W3-4 : Planches et calques (1964-1970).1265 W5 : POS, plans d'urbanisme.

SOUS SERIE 19867273 W2 : DDTMO (fichier sur l'industrie, 1973).727P 1^732 : Baux commerciaux (1945).727P W 156-157.159,161,163,170-171,173 : Commerce (registre du commerce, 1943- 1953).727P W 188-189,191.212 : Commerce (radiations, 1953).727P W 190,193.206-207 : Baux commerciaux.7252 rP-77 : Appareils à vapeur (1963-1981).7256 ÍF: Cadastre.7300 W 747-762 : POS (1975-1979).

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SOUS SERIE 198477P^fF: POS (1969-1984).77P7 W 1.5,8 et 10 : Dossiers d'ordures ménagères (SITOM).

SOUS SERIE 19851206 W8 : Imprimeries intégrées (enquête 1976).7272 Wl-4 : Coopérative laitière de Sainte Hermine (1959-1964).7272 W 7 : Coopérative de pomme de terre de Noirmoutier.7272 W8 : Coopérative de pomme de terre des Epesses,7273 W6 : CAV Blé l'Hermenault,7275 W8 : CAV Blé la Châtaigneraie.7273 W 9-10.12 : CAL\ (1956).7273 W 14 : CAVA de Luçon.7273 W 15 : CAV Blé de la Roche sur Yon et silos de Marans (1935).7273 W16 : CNVPLA de Belleville sur Vie (1965).7273 W17 : Recensement des industries agricoles et alimentaires.7273 W27 : CAV Blé de Fontenay le Comte (1955).7273 W28 : CAVAC de Noirmoutier et Challans (195 1-1954).7273 W 30-33 : Plans.7275 WIO : Programme 1979, aéroport.7275 W28 : Programme 1980, aérodrome.7275 W37: Programme Vllème plan, ordures ménagères.7275 W44 : Transports (aérodromes et divers).7220 W 215 : Artisanat. Commerce. Affaires générales (1976-1978). Implantation de grandessurfaces (1874-1975).7220 W240 : EDF-GDF (1974-1980).7220 W241 : Commissariat à l'énergie atomique (1976-1980).7220 W257 : Transport (1968).7220 W258 : Aérodrome des Ajoncs (1969-1978).7220 W259 : Transport (1972-1981).7220 W262 : Pollution (1976).7220 W532 : Feutres de l'Ouest (Cugand, 1970), garage (1975).7220 W 533-536,538 : EnUeprises diverses.7233 W: Microfiches de la documentation cadastrale littérale (1980-1984).725P Wl-2 : Plans d'urbanisme (1966-1977 et 1968-1975).725P W3-4 : Planches et calques (1964-1970).1265 W5 : POS, plans d'urbanisme.

SOUS SERIE 19867273 W2 : DDTMO (fichier sur l'industrie, 1973).727P 1^732 : Baux commerciaux (1945).727P W 156-157.159,161,163,170-171,173 : Commerce (registre du commerce, 1943- 1953).727P W 188-189,191.212 : Commerce (radiations, 1953).727P W 190,193.206-207 : Baux commerciaux.7252 rP-77 : Appareils à vapeur (1963-1981).7256 ÍF: Cadastre.7300 W 747-762 : POS (1975-1979).

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SOUS SERIE 1987730P W27: Sécheresse 1976 (plaintes et pollution, 1976- 1977).730P W 39-40 : Environnement, divers (1974-1980).*730P W41 : Can-ières, Mines (1967-1971).*730P W42 : Mines, divers (1948-1964).*730P W 44-45 : Mines, instructions (1948-1970).730P W49 : Pollution mer, propreté des plages (1975-1977).730P W51 : DOM (1975-1979), ordures ménagères.730P W52 : Rivières propres (Sèvre Nantaise, 1975-1 978).730P W53 : Pollution accidentelle des eaux (1954-1976).730P W 55-56 : Environnement, divers (1971-1981).730P W57 : Pollution des rivières (1965-1975).730P W 58-72 : Environnement, divers, courrier chronologique (1971-1981).*730P W 73-76 : Counier chronologique, IC (1980-1982).*730P W 77-85 : Installations non classables (1974-1981).*730P W 86-88 : Projets abandonnés ou terminés (1979-1980).*730P W 90-125 : Installations classées fermées (1942-1981).*730P W127 : Projets abandonnés, installations classées (1977-1978).*730P W 130-137 : IC fennées (1979-1982).*7375 W5 : Carburant (1980).7320 W 13-17 : Plan d'aménagement, industrie, transport (1974-1980).7320 W 18 : Plan d'aménagement, industrie (1974-1982).7320 W 20-23,26.36-39 : Industrie.1327 W 16-69 :?DK.1327 W 70 :?RCE.1327 W 71-79.136-138 : PIA.7327 W 80-84 : POA.7327 W 85-86 : Dossiers d'innovation.7327 W 87-102 : CDUC.7327 W 139-149,296-303 : PCEEA.*7327 W204 : Enquête sue les locaux industriels vacants ou en voie de fermeture (1978-1979).7327 W207 : Liste des enU-eprises de plus de 9 ou 200 salariés (1979).*7327 W222-223,225,227,263 : Dossiers de construction d'usines.7327 W 228-260 : Dossiers des Zl et ZA.7327 W 271-272 : Energie.

SOUS SERIE 198873(iPfF: Cadastre.

SOUS SERIE 1989735P W 18 : Ordures ménagères.735P W44 : Pollution des eaux de Fontenay le Comte.73SP W45 : Pollution des eaux de la rivière le Mère.735P W 47-48 : Carrières, dossiers divers. Commissions de carrières.735P W 54-57 : Stations d'épuration.735Pff55:SATESE.7359 W 68-71 : Ordures ménagères.735P W 72 : Récupération des déchets.*735P W 83-86 : IC non classables (1931-1936).73SP W 87-91 : Taxes uniques, IC.735P W94 : Huiles usagées.

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SOUS SERIE 1987730P W27: Sécheresse 1976 (plaintes et pollution, 1976- 1977).730P W 39-40 : Environnement, divers (1974-1980).*730P W41 : Can-ières, Mines (1967-1971).*730P W42 : Mines, divers (1948-1964).*730P W 44-45 : Mines, instructions (1948-1970).730P W49 : Pollution mer, propreté des plages (1975-1977).730P W51 : DOM (1975-1979), ordures ménagères.730P W52 : Rivières propres (Sèvre Nantaise, 1975-1 978).730P W53 : Pollution accidentelle des eaux (1954-1976).730P W 55-56 : Environnement, divers (1971-1981).730P W57 : Pollution des rivières (1965-1975).730P W 58-72 : Environnement, divers, courrier chronologique (1971-1981).*730P W 73-76 : Counier chronologique, IC (1980-1982).*730P W 77-85 : Installations non classables (1974-1981).*730P W 86-88 : Projets abandonnés ou terminés (1979-1980).*730P W 90-125 : Installations classées fermées (1942-1981).*730P W127 : Projets abandonnés, installations classées (1977-1978).*730P W 130-137 : IC fennées (1979-1982).*7375 W5 : Carburant (1980).7320 W 13-17 : Plan d'aménagement, industrie, transport (1974-1980).7320 W 18 : Plan d'aménagement, industrie (1974-1982).7320 W 20-23,26.36-39 : Industrie.1327 W 16-69 :?DK.1327 W 70 :?RCE.1327 W 71-79.136-138 : PIA.7327 W 80-84 : POA.7327 W 85-86 : Dossiers d'innovation.7327 W 87-102 : CDUC.7327 W 139-149,296-303 : PCEEA.*7327 W204 : Enquête sue les locaux industriels vacants ou en voie de fermeture (1978-1979).7327 W207 : Liste des enU-eprises de plus de 9 ou 200 salariés (1979).*7327 W222-223,225,227,263 : Dossiers de construction d'usines.7327 W 228-260 : Dossiers des Zl et ZA.7327 W 271-272 : Energie.

SOUS SERIE 198873(iPfF: Cadastre.

SOUS SERIE 1989735P W 18 : Ordures ménagères.735P W44 : Pollution des eaux de Fontenay le Comte.73SP W45 : Pollution des eaux de la rivière le Mère.735P W 47-48 : Carrières, dossiers divers. Commissions de carrières.735P W 54-57 : Stations d'épuration.735Pff55:SATESE.7359 W 68-71 : Ordures ménagères.735P W 72 : Récupération des déchets.*735P W 83-86 : IC non classables (1931-1936).73SP W 87-91 : Taxes uniques, IC.735P W94 : Huiles usagées.

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1389 W95 : Pollution entreprise Doux-Tilly-Caillaud.*735P W 97-106 : IC fennées.*735P W 107-108, 109-113. 114-115, 116 : IC.*735P W 117-118 : IC non classables.73SP W 119 : Anciens dossiers Jeanneau, les Herbiers.*735P W 120-128 : IC fermées.735P W 129 : Dossiers carrières.735Pir737: Divers IC.735P W 139-142 : Carrières, exploitations terminées (1937-1938).73P7 Wl-4 : ZAC Charzais, plan de Fontenay le Comte (1971).73P7 W5-6 : Zl de Fontenay le Comte (1962-1967).73P7 W 7-8 : Documents de la commune de Fontenay le Comte, urbanisme.73P7 W22 : ZAC de Charzais (1971).73P7 W42 : Dossiers entreprises diverses.73P7 W 109 : Stations d'épuration, assainissement (1973).7^07 W97 : Construction de la gare routière de la Roche sur Yon.7-^07 W97bis : Aérodrome des Ajoncs.7-^07 W 331-331bis : Gare routière de la Roche sur Yon.7-^07 W 346 : Aérodrome de Montaigu, les Ajoncs.7^07 W359 : Transports en communs (1977-1985).1407 W420 : Ordures ménagères (1975-1982).7^07 W808 : Saint Laurent sur Sèvre (usine en extension, station d'épuration,1982).7^77 Wl : SIVOM, usine de Panoma (1980-1981).

SOUS SERIE 19907^35 W62 : SDAU (Vouvant, Fontenay le Comte, 1974- 1977).7^35 W63 : SDAU (la Roche sur Yon,1973-1979).7^35 W 64-66 : SDAU (1973-1977).7-^37 Wet 1456 W: Urbanisme (actes d'urbanisme).

SOUS SERIE 1991

1458 W 33-41 : Coopératives agricoles (I936-I982).7^55 W 54-56 : Organismes stockeurs (1936-1983).1461 W : Actes d'urbanisme.1462 W205 : Matières de vidanges (1972-1985).1462 W206 : Collecte des ordures ménagères (1973-1983), schéma départemental (1969-1974).1462 W 256-257 : Aérodromes (1968-1980).7-^62 W258 : Ordures ménagères de la Roche sur Yon.1468 W4-5 : Constructions industrialisées. Brochures vertes (1967).1468 W 79 :Zl de la Roche sur Yon (1965-1973).1468 W80 : ZAD nord-est de la Roche sur Yon (1969).1468 W 82-84 : Aérodrome la Roche sur Yon-Montaigu (1968-1975).7^55 W112 : Plan aéronautique (1971-1975).1468 W 175.182.192 : Environnement, commerce, indusUie (1983-1985).7^<iP W 228,254 : SIVOM de Mortagne sur Sèvre (aménagement de la Sèvre Nantaise, 1986-1987).1469 W 240-241 : SIVOM de Montaigu (enquêtes de cours d'eaux, tome 1 et 11,1987).1469 W265 : Extension de la station d'épuration à Fontenay le Comte (1988).1475 W 3-32,42-77 : Actes d'urbanisme reçus en préfecture.7^55 W 70 : Entreprise Big Chief (1967-1976).7P5P W47 : Coopératives agricoles de Vendée.

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1389 W95 : Pollution entreprise Doux-Tilly-Caillaud.*735P W 97-106 : IC fennées.*735P W 107-108, 109-113. 114-115, 116 : IC.*735P W 117-118 : IC non classables.73SP W 119 : Anciens dossiers Jeanneau, les Herbiers.*735P W 120-128 : IC fermées.735P W 129 : Dossiers carrières.735Pir737: Divers IC.735P W 139-142 : Carrières, exploitations terminées (1937-1938).73P7 Wl-4 : ZAC Charzais, plan de Fontenay le Comte (1971).73P7 W5-6 : Zl de Fontenay le Comte (1962-1967).73P7 W 7-8 : Documents de la commune de Fontenay le Comte, urbanisme.73P7 W22 : ZAC de Charzais (1971).73P7 W42 : Dossiers entreprises diverses.73P7 W 109 : Stations d'épuration, assainissement (1973).7^07 W97 : Construction de la gare routière de la Roche sur Yon.7-^07 W97bis : Aérodrome des Ajoncs.7-^07 W 331-331bis : Gare routière de la Roche sur Yon.7-^07 W 346 : Aérodrome de Montaigu, les Ajoncs.7^07 W359 : Transports en communs (1977-1985).1407 W420 : Ordures ménagères (1975-1982).7^07 W808 : Saint Laurent sur Sèvre (usine en extension, station d'épuration,1982).7^77 Wl : SIVOM, usine de Panoma (1980-1981).

SOUS SERIE 19907^35 W62 : SDAU (Vouvant, Fontenay le Comte, 1974- 1977).7^35 W63 : SDAU (la Roche sur Yon,1973-1979).7^35 W 64-66 : SDAU (1973-1977).7-^37 Wet 1456 W: Urbanisme (actes d'urbanisme).

SOUS SERIE 1991

1458 W 33-41 : Coopératives agricoles (I936-I982).7^55 W 54-56 : Organismes stockeurs (1936-1983).1461 W : Actes d'urbanisme.1462 W205 : Matières de vidanges (1972-1985).1462 W206 : Collecte des ordures ménagères (1973-1983), schéma départemental (1969-1974).1462 W 256-257 : Aérodromes (1968-1980).7-^62 W258 : Ordures ménagères de la Roche sur Yon.1468 W4-5 : Constructions industrialisées. Brochures vertes (1967).1468 W 79 :Zl de la Roche sur Yon (1965-1973).1468 W80 : ZAD nord-est de la Roche sur Yon (1969).1468 W 82-84 : Aérodrome la Roche sur Yon-Montaigu (1968-1975).7^55 W112 : Plan aéronautique (1971-1975).1468 W 175.182.192 : Environnement, commerce, indusUie (1983-1985).7^<iP W 228,254 : SIVOM de Mortagne sur Sèvre (aménagement de la Sèvre Nantaise, 1986-1987).1469 W 240-241 : SIVOM de Montaigu (enquêtes de cours d'eaux, tome 1 et 11,1987).1469 W265 : Extension de la station d'épuration à Fontenay le Comte (1988).1475 W 3-32,42-77 : Actes d'urbanisme reçus en préfecture.7^55 W 70 : Entreprise Big Chief (1967-1976).7P5P W47 : Coopératives agricoles de Vendée.

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SOUS SERIE 1992*1494 W186 : Carburants (1973-1977).7^P^ W187 : indusù-ies en Vendée (1982-1983).*7^P^ W 188: Service des mines (1981), instruments et mesures (1978-1980), COGEMA(1980-1982).1494 W 516 : Aménagement du territoire, pollution rivières et étangs (1975-1990).7^P-^ W596 : Gare routière (1980).7^P^ W657 : Métallurgie (1976-1982).7507 W: Enregistrement des créations de sociétés. Sainte Hermine (1937-1956).

SOUS SERIE 1993752^ W69 : Station d'épuration du Beignon-Basset de Poiré Sur Vie (1989-1990).752P W : Entreprises vendéennes (registre du commerce et des sociétés,1950-1985).7535 W80-136 : Prime d'aménagement du territoire.1565 W 73 : Station d'épuration de Jard sur Mer (1989).7555 W98 : Transports urbains de la Roche sur Yon (1976-1980).7555 W 96-97 : Redevances des mines (1988-1989).7573 W 1,8-9.12,22-23 : Entreprises (1970-1980).

SOUS SERIE 19947557 W4-5 : Déclaration d'appareils à vapeur (1982-1988).7555 Wl : SIVOM de Mortagne sur Sèvre, décharge de la Venie (1977-1986).7555 W2 : SIVOM de Saint Jean de Monts, déchetterie (1985-1987).7555 W3 : SIVOM de Moutiers les Mauxfaits, ordures ménagères (1979-1989).7555 W4 : SIVOM de Noirmoutier, station d'épuration en projet (1976-1977).7555 W 5 : Déchetterie (SIVOM de Talmont Saint Hilaire, 1985- 1986), décharge d'Avrillé(1985-1986) et décharge (SIVOM de Luçon, 1985-1 987).7555 W9 : Usine de traitement.7555 W 11-13 : Extention de la station d'épuration d'aizenay et de la Barre de Monts (1980).7555 ^75 : Construction d'une station d'épuration au Boupère,7555 W 19 : Extension de la station d'épuration à Chantonnay.7555 W22 : Usine d'épuration à Fontenay le Comte.7555 W 26-27 : Station d'épuration à Moutier les Mauxfaits.7555 W29 : Station d'épuration à Noirmoutier.7555 W30 : Construction d'une station d'épuration à Notre Dame de Monts.7555 W33 : Station d'épuration à Pouzauges, traitement des boues (1967-1988).7555 W 35 : Constraction d'une station d'épuration à Saint Hilaire de Loulay.7555 W37 : Station d'épuration de Saint Jean de Monts et Laurent de la Salle.7555 W38 : Station d'épuration à Saint Prouant et Saint Vincent sur Graon (1967-1979).7555 W39 : Station d'épuration à Talmont Saint Hilaire et à Bourgenay.7555 W40 : Station d'épuration à la Tranche sur Mer.7555 W 57-59,61-64.71-72.74,76-77.80.82.89.94-96.98-99.101 : Consùuction ou marché deStations d'épuration,7555 W 52-54 : Ordures ménagères.

SOUS SERIE 19957503 W 230-231 : Déclaration d'appareils à vapeur (avant 1970).1604 W 1-3 : Primes régionales à l'emploi (diverses entreprises).1604 W5-6. 9,12-15.20-22,24.27.29.32 : Primes régionales à la création d'entreprises (liquidéesou contrôlées).

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SOUS SERIE 1992*1494 W186 : Carburants (1973-1977).7^P^ W187 : indusù-ies en Vendée (1982-1983).*7^P^ W 188: Service des mines (1981), instruments et mesures (1978-1980), COGEMA(1980-1982).1494 W 516 : Aménagement du territoire, pollution rivières et étangs (1975-1990).7^P-^ W596 : Gare routière (1980).7^P^ W657 : Métallurgie (1976-1982).7507 W: Enregistrement des créations de sociétés. Sainte Hermine (1937-1956).

SOUS SERIE 1993752^ W69 : Station d'épuration du Beignon-Basset de Poiré Sur Vie (1989-1990).752P W : Entreprises vendéennes (registre du commerce et des sociétés,1950-1985).7535 W80-136 : Prime d'aménagement du territoire.1565 W 73 : Station d'épuration de Jard sur Mer (1989).7555 W98 : Transports urbains de la Roche sur Yon (1976-1980).7555 W 96-97 : Redevances des mines (1988-1989).7573 W 1,8-9.12,22-23 : Entreprises (1970-1980).

SOUS SERIE 19947557 W4-5 : Déclaration d'appareils à vapeur (1982-1988).7555 Wl : SIVOM de Mortagne sur Sèvre, décharge de la Venie (1977-1986).7555 W2 : SIVOM de Saint Jean de Monts, déchetterie (1985-1987).7555 W3 : SIVOM de Moutiers les Mauxfaits, ordures ménagères (1979-1989).7555 W4 : SIVOM de Noirmoutier, station d'épuration en projet (1976-1977).7555 W 5 : Déchetterie (SIVOM de Talmont Saint Hilaire, 1985- 1986), décharge d'Avrillé(1985-1986) et décharge (SIVOM de Luçon, 1985-1 987).7555 W9 : Usine de traitement.7555 W 11-13 : Extention de la station d'épuration d'aizenay et de la Barre de Monts (1980).7555 ^75 : Construction d'une station d'épuration au Boupère,7555 W 19 : Extension de la station d'épuration à Chantonnay.7555 W22 : Usine d'épuration à Fontenay le Comte.7555 W 26-27 : Station d'épuration à Moutier les Mauxfaits.7555 W29 : Station d'épuration à Noirmoutier.7555 W30 : Construction d'une station d'épuration à Notre Dame de Monts.7555 W33 : Station d'épuration à Pouzauges, traitement des boues (1967-1988).7555 W 35 : Constraction d'une station d'épuration à Saint Hilaire de Loulay.7555 W37 : Station d'épuration de Saint Jean de Monts et Laurent de la Salle.7555 W38 : Station d'épuration à Saint Prouant et Saint Vincent sur Graon (1967-1979).7555 W39 : Station d'épuration à Talmont Saint Hilaire et à Bourgenay.7555 W40 : Station d'épuration à la Tranche sur Mer.7555 W 57-59,61-64.71-72.74,76-77.80.82.89.94-96.98-99.101 : Consùuction ou marché deStations d'épuration,7555 W 52-54 : Ordures ménagères.

SOUS SERIE 19957503 W 230-231 : Déclaration d'appareils à vapeur (avant 1970).1604 W 1-3 : Primes régionales à l'emploi (diverses entreprises).1604 W5-6. 9,12-15.20-22,24.27.29.32 : Primes régionales à la création d'entreprises (liquidéesou contrôlées).

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1604 W 48-69 : Primes d'aménagement du territoire.1604 W 73-78 : Aides régionales à la création des entreprises.750^ PFP3:ZI de Vendée.750^ W123 : SODEV, usines relais.7505 W 1-41.45-81 : CDUC.7505 W44 : CDUC, grandes surfaces commerciales (1974).

SOUS SERIE 19967523 Wl : Aérodrome de l'Ile d'Yeu.7523 W15 : Société air-Vendée (1986-1992).7523^^75,20: Ile d'Yeu.7523 W 18-19 : Aérodrome des ajoncs.7523 W21 : Différents aéroports.

SOUS SERIE 19977527 W52 : Site de Fromentine, gare maritime (1958-1982).7527 W53 : Site de Port Joinville (Ile d'Yeu), gare maritime.7527 W57 : Liaisons maritimes. Société Maritime des Transports Côtiers (1941-1947).7527 W58-59,61 : Liaison Fromentine-Ile d'Yeu.7527 W62 : Liaison Fromentine-la Fosse.75^3 Wl-5 : Liquidationsjudiciaires (dossiers par entreprise,1982-199I).75^3 W6 : Défaillances d'entreprises (1986-1991).1643 W32 : PREDIA (1987-1988).75^3 W 33-34 : Chrono-cahier d'enregistrement (1985-1986).

SOUS SERIE 19987557 W 10-19 : Fichier professionnel par catégorie électorale (31/12/1993).7577 W20 : Gares maritimes (projets d'aménagement, plans, 1980-1 982).7577 W 72 : Gare de Fromentine (1965-1976). Liaisons lignes maritimes, exploitation,transporteur (1950-1973).7572 W 1-2 : Enregistrement des dossiers d'urbanisme et statistiques (1980-1997).7572 W3 : Permis de démolir (dossiers, 1990).757^ W14 : Dossiers IC (1984-1986), refiis, abandons, terminés.*757^ W 15-19 : IC tenninés (1986).*1674 W22-23-24 : Affaires tenninées (1986).*757^ W25 : Stations services (mise à jour,1986).*1674 W26 : Affaires tenninées (1986).^7574 W27 : IC tenninés (1987).7574 W 30-33 : Projets abandonnés. Dossiers tenninés (1987-1988).*757^ W 34-35 : Non classable (1987),*1674 W 36-42. 43-44. 45-105. 106.107-123 : Affaires tenninées. Entreprises fennées (1987-1992).*1674 W 124-126 : Dossiers carrières.757^ W 129-140 : Commission des sites (1931-1992).*757^ W141 : Registre installation classées (avant 1965).

SOUS SERIE 19997557 W5. 7 : FRILLE, dossiers entreprises (1990-1993).7557 W 81-92 : Liste des établissements habilités à percevoir la Taxe d'Apprentissage (1988-1993).7553 W 1-5 : Commission des sites (1994-1996).

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1604 W 48-69 : Primes d'aménagement du territoire.1604 W 73-78 : Aides régionales à la création des entreprises.750^ PFP3:ZI de Vendée.750^ W123 : SODEV, usines relais.7505 W 1-41.45-81 : CDUC.7505 W44 : CDUC, grandes surfaces commerciales (1974).

SOUS SERIE 19967523 Wl : Aérodrome de l'Ile d'Yeu.7523 W15 : Société air-Vendée (1986-1992).7523^^75,20: Ile d'Yeu.7523 W 18-19 : Aérodrome des ajoncs.7523 W21 : Différents aéroports.

SOUS SERIE 19977527 W52 : Site de Fromentine, gare maritime (1958-1982).7527 W53 : Site de Port Joinville (Ile d'Yeu), gare maritime.7527 W57 : Liaisons maritimes. Société Maritime des Transports Côtiers (1941-1947).7527 W58-59,61 : Liaison Fromentine-Ile d'Yeu.7527 W62 : Liaison Fromentine-la Fosse.75^3 Wl-5 : Liquidationsjudiciaires (dossiers par entreprise,1982-199I).75^3 W6 : Défaillances d'entreprises (1986-1991).1643 W32 : PREDIA (1987-1988).75^3 W 33-34 : Chrono-cahier d'enregistrement (1985-1986).

SOUS SERIE 19987557 W 10-19 : Fichier professionnel par catégorie électorale (31/12/1993).7577 W20 : Gares maritimes (projets d'aménagement, plans, 1980-1 982).7577 W 72 : Gare de Fromentine (1965-1976). Liaisons lignes maritimes, exploitation,transporteur (1950-1973).7572 W 1-2 : Enregistrement des dossiers d'urbanisme et statistiques (1980-1997).7572 W3 : Permis de démolir (dossiers, 1990).757^ W14 : Dossiers IC (1984-1986), refiis, abandons, terminés.*757^ W 15-19 : IC tenninés (1986).*1674 W22-23-24 : Affaires tenninées (1986).*757^ W25 : Stations services (mise à jour,1986).*1674 W26 : Affaires tenninées (1986).^7574 W27 : IC tenninés (1987).7574 W 30-33 : Projets abandonnés. Dossiers tenninés (1987-1988).*757^ W 34-35 : Non classable (1987),*1674 W 36-42. 43-44. 45-105. 106.107-123 : Affaires tenninées. Entreprises fennées (1987-1992).*1674 W 124-126 : Dossiers carrières.757^ W 129-140 : Commission des sites (1931-1992).*757^ W141 : Registre installation classées (avant 1965).

SOUS SERIE 19997557 W5. 7 : FRILLE, dossiers entreprises (1990-1993).7557 W 81-92 : Liste des établissements habilités à percevoir la Taxe d'Apprentissage (1988-1993).7553 W 1-5 : Commission des sites (1994-1996).

BRGM/RP-51134-FR 42


1688 W44 : Redevances des mines (1955-1994).75P7 W22 (DC 21102) : Habillement, SIVEM, le Toro (1954-1982).75P7 W23 (DC 21102) : Habillement, entreprises diverses (1949-1980).75P7 W24 (DC 21102) : Entreprise chaussures, diverses (1967-1987).75P5 W4 : Gare de Beauvoir sur Mer (1944-1953).75P5 W5 : Distribution d'énergie électrique (1944-1972).

SOUS SERIE 20007707 ^^7-3 : Mutation de fonds de commerce ou de clientèle (1950-1954).7770 W 21-42 : Mutation de fonds de commerce ou de clientèle (6 registres, les Sablesd'Olonne, 1950-1 955).7725 Wl-8 : Permis de construire et certificats d'urbanisme (1988-1989).

SERIES MODERNES (avant 1940)

SERIE J

SOUS SERIE 15J Collection Bouron* 1 5 J 3 1 1 Artisanat et industrie: note technique et historique* 1 5 J 3 1 2 Mines et gisements

SOUS SERIE 41 J Syndicat Intercommunal d'électricité de Mareuil*41 J 3 Plans d'ensemble des communes. Dossiers d'enquêtes d'adjonction et desdemandes de concession. Plans de canalisation.

SOUS SERIE 52 J Fonds Gambier52 J 5 XIXe siècle: Archéologie-chouanerie (1804-1835), Contribution, PremierEmpire: divers. Livret d'ouvriers (1809), Mines et industrie. Notices Nécrologiques,52 J 226/39 Société des Houillères et Verrerie de Vendée (Bally). . .

SOUS SERIE 56 J Fonds Gauducheau. Notaire à la Roche Sur Yon*56 J 1 1 Sicot, Taimeur, demeurant à la Roche Sur Yon. Obligation, extrait dematrice cadastrale 1849-1852.

SOUS SERIE 59 J Fonds Bocquier59 J 19 Industrie et commerce59J19/1 Artisanat*59 J 19/2 Industries extractives, transformations59J19/3 Commerce*59 J 19/4 Communications et transports

SOUS SERIE 120 J Dossier de Maître Lesaffre (avoué à la Roche Sur Yon)120 J 2 Albert (André) Filature La Sandrosière, La Verrie: faillite (1 962)120 J 25 Billaud (Roger) garagiste Les Lues Sur Boulogne: faillite (1956)120 J 55 à 57 Carheil (famille de ) tissage Le Hallay, Boufferé: faillite (1933)

BRGM/RP-51134-FR 43


1688 W44 : Redevances des mines (1955-1994).75P7 W22 (DC 21102) : Habillement, SIVEM, le Toro (1954-1982).75P7 W23 (DC 21102) : Habillement, entreprises diverses (1949-1980).75P7 W24 (DC 21102) : Entreprise chaussures, diverses (1967-1987).75P5 W4 : Gare de Beauvoir sur Mer (1944-1953).75P5 W5 : Distribution d'énergie électrique (1944-1972).

SOUS SERIE 20007707 ^^7-3 : Mutation de fonds de commerce ou de clientèle (1950-1954).7770 W 21-42 : Mutation de fonds de commerce ou de clientèle (6 registres, les Sablesd'Olonne, 1950-1 955).7725 Wl-8 : Permis de construire et certificats d'urbanisme (1988-1989).

SERIES MODERNES (avant 1940)

SERIE J

SOUS SERIE 15J Collection Bouron* 1 5 J 3 1 1 Artisanat et industrie: note technique et historique* 1 5 J 3 1 2 Mines et gisements

SOUS SERIE 41 J Syndicat Intercommunal d'électricité de Mareuil*41 J 3 Plans d'ensemble des communes. Dossiers d'enquêtes d'adjonction et desdemandes de concession. Plans de canalisation.

SOUS SERIE 52 J Fonds Gambier52 J 5 XIXe siècle: Archéologie-chouanerie (1804-1835), Contribution, PremierEmpire: divers. Livret d'ouvriers (1809), Mines et industrie. Notices Nécrologiques,52 J 226/39 Société des Houillères et Verrerie de Vendée (Bally). . .

SOUS SERIE 56 J Fonds Gauducheau. Notaire à la Roche Sur Yon*56 J 1 1 Sicot, Taimeur, demeurant à la Roche Sur Yon. Obligation, extrait dematrice cadastrale 1849-1852.

SOUS SERIE 59 J Fonds Bocquier59 J 19 Industrie et commerce59J19/1 Artisanat*59 J 19/2 Industries extractives, transformations59J19/3 Commerce*59 J 19/4 Communications et transports

SOUS SERIE 120 J Dossier de Maître Lesaffre (avoué à la Roche Sur Yon)120 J 2 Albert (André) Filature La Sandrosière, La Verrie: faillite (1 962)120 J 25 Billaud (Roger) garagiste Les Lues Sur Boulogne: faillite (1956)120 J 55 à 57 Carheil (famille de ) tissage Le Hallay, Boufferé: faillite (1933)

BRGM/RP-51134-FR 43


* 120 J 75 Drapeau (Guy) Imprimeur, La Roche Sur Yon (1956-1 957)120 J 82 Gerbier, Quincaillerie, La Roche Sur Yon: faillite (195 1)

120 J 168 Rager, Garagiste, Les Herbiers: jugement de commerce (1951)120 J 192 Rocher (F), Papeterie-Librairie, La Roche Sur Yon: registre decomptabilité (1903)* 120 J 285 Entreprise de papeterie (191 1-I912): registre, copies de lettres*120J288 Saint Martin Des Noyers: registre de comptabilité (Quincaillerie-Droguerie) 1894-1900*120J289 idem 1875-1881*120J290 idem 1866

SERIE J ISOLES

* 1 J K 4 Livre Joumal d'Arnaud MALET, fabriquant de tissus à Loge-Fougereuse(1891-1903)MEM 24/1 -*2 Daniel SAUVAGET: Les industries du Nord-Est de la Vendée. Ronéot. ,

105 p + armexes n.p + cartes. DES Nantes 1966. Notes et enquêtes... pour lapréparation du diplôme.* 16 J La division minière de Vendée à Mortagne Sur Sèvre, janvier-mai 1978*BIB C 58/5 A l'industrie, La Vendée offre ses bras Ouillet 1 955)*MEM 224/1-3 Florence REGOURD: Grèves et ouvriers vendéens 1840-1940*BIB C 58/6 Jean-Yves CLEMENT: Les papeteries de la Sèvre Nantaise, uneindustrie disparue. Ronéot, n,p, 1985

SERIE T Imprimerie. Librairie. Presse Dépôt Légal.

*T 392/1-2 Instructions, circulaires... (exécution de conventions littéraires,publications, réglementation en matière d'écrits imprimés) Etat nominatif des impriméset libraires de Vendée (1821-1860)*T391 Déclarations d'installation de libraires et d'imprimeurs (exécution dudécret du 10/09/1870). Etats aimuels statistiques et nominatifs des imprimeurs etlibraires de la Vendée (1854-1886)

SERIESCours d'eau*S 501 "rivière La Vendée" (1851-1865)*S 502 "rivière La Vendée" (1 849-1 856)*S 503 "rivière La Vendée" (1848-1853)*S 504 "rivière La Vendée" (1863-1880)*S 505 "rivière La Vendée" (1873-1885)*S 506 Tableaux des cours d'eau. Etat des usines (1 834-1 860)*S 511 " rivière La Sèvre Nantaise" (1851-1854)*S 512 " rivière La Sèvre Nantaise" (1855-1858)*S 513 " rivière La Sèvre Nantaise" (1859-1862)*S 514 " rivière La Sèvre Mortaise " (1863-1865)*S 515 " rivière La Sèvre Niortaise " (1866-1868)*S 516 " rivière La Sèvre Niortaise " (1869-1872)

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* 120 J 75 Drapeau (Guy) Imprimeur, La Roche Sur Yon (1956-1 957)120 J 82 Gerbier, Quincaillerie, La Roche Sur Yon: faillite (195 1)

120 J 168 Rager, Garagiste, Les Herbiers: jugement de commerce (1951)120 J 192 Rocher (F), Papeterie-Librairie, La Roche Sur Yon: registre decomptabilité (1903)* 120 J 285 Entreprise de papeterie (191 1-I912): registre, copies de lettres*120J288 Saint Martin Des Noyers: registre de comptabilité (Quincaillerie-Droguerie) 1894-1900*120J289 idem 1875-1881*120J290 idem 1866

SERIE J ISOLES

* 1 J K 4 Livre Joumal d'Arnaud MALET, fabriquant de tissus à Loge-Fougereuse(1891-1903)MEM 24/1 -*2 Daniel SAUVAGET: Les industries du Nord-Est de la Vendée. Ronéot. ,

105 p + armexes n.p + cartes. DES Nantes 1966. Notes et enquêtes... pour lapréparation du diplôme.* 16 J La division minière de Vendée à Mortagne Sur Sèvre, janvier-mai 1978*BIB C 58/5 A l'industrie, La Vendée offre ses bras Ouillet 1 955)*MEM 224/1-3 Florence REGOURD: Grèves et ouvriers vendéens 1840-1940*BIB C 58/6 Jean-Yves CLEMENT: Les papeteries de la Sèvre Nantaise, uneindustrie disparue. Ronéot, n,p, 1985

SERIE T Imprimerie. Librairie. Presse Dépôt Légal.

*T 392/1-2 Instructions, circulaires... (exécution de conventions littéraires,publications, réglementation en matière d'écrits imprimés) Etat nominatif des impriméset libraires de Vendée (1821-1860)*T391 Déclarations d'installation de libraires et d'imprimeurs (exécution dudécret du 10/09/1870). Etats aimuels statistiques et nominatifs des imprimeurs etlibraires de la Vendée (1854-1886)

SERIESCours d'eau*S 501 "rivière La Vendée" (1851-1865)*S 502 "rivière La Vendée" (1 849-1 856)*S 503 "rivière La Vendée" (1848-1853)*S 504 "rivière La Vendée" (1863-1880)*S 505 "rivière La Vendée" (1873-1885)*S 506 Tableaux des cours d'eau. Etat des usines (1 834-1 860)*S 511 " rivière La Sèvre Nantaise" (1851-1854)*S 512 " rivière La Sèvre Nantaise" (1855-1858)*S 513 " rivière La Sèvre Nantaise" (1859-1862)*S 514 " rivière La Sèvre Mortaise " (1863-1865)*S 515 " rivière La Sèvre Niortaise " (1866-1868)*S 516 " rivière La Sèvre Niortaise " (1869-1872)

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*S 517 " rivière La Sèvre Niortaise " (1871-1874)*S 518 " rivière La Sèvre Niortaise " (1875-1877)*S 519 "rivière La Sèvre Niortaise " (1878-1881)*S 520 " rivière La Sèvre Niortaise " (1882-1885)*S 522 La Sèvre Niortaise (1871-1902)*S 523 Tableaux commimaux des rivières et cours d'eau, arrondissement de la

Roche Sur Yon (1838)*S 524 Cours d'eau divers (1 867-1 884)*S 591 Canal de l'Autise (1893-1899)*S 665 Canal de Luçon (1852-1860)*S 666 Canal de Luçon (1861-1862)*S667 Canal de Luçon (1863-1869)*S 668 Canal de Luçon (1870-1878)*S 669 Canal de Luçon (1879-1884)*S 670 Canal de Luçon et port de Luçon (1 869-1 896)*S 1098 Cours d'eau navigables : chômages, affaires diverses (1870-1927)*S 1099 Rivières Le Lay et ses affluents (1886-1924)*S I IOO Rivière La Vendée (1873-1930)

Mines et Carrières*S 592 Blanchardière, Brétignolles, Boupère (1836-1881)*S 593 La Boufferie, commune de Faymoreau (183I-I837)*S 594 Caillola, Chantonnay, Chavagnes-en-Paillers, Cézais, Chaize-Giraud,

Dissais (1838-1883)*S 595 Esarts, Epagne (1835-1880)*S 596 Faymoreau, Fiely commune de Pouzauges (1826-1866)*S 597 Malabit (Saint Philbert de Bouaine), Saint Pexine, Florin (Saint Philbert

de Pont Charrault, Noirmoutier), La Ramée (Boupère), 1786-1853*S 598 La Tarbadière (Chantonnay), Termelière (Vouvant) (1 826-1 860)*S599 Affaire Monthiers (Saint Philbert de Pont Charrault) 1901-1903 et

personnel des mines 1840-1859* S 600 Redevances 1 83 1 - 1 873*S 601 Personnel-accidents-écoles-circulaires-enquêtes 1810-1872*S 602 Statistiques des calcaires à chaux et à ciments 1841. Mines: rapports des

ngénieurs 1847-1875*S 603 Mines correspondances diverses 1 870-1 884*S 604 Mines redevances 1 874-1 884*S 605 Mines redevances 1884-1892*S 606 Mines redevances 1893-1909*S607 Carrières 1846-1855*S 608 Mines du Boupère et de Rochetrejoux (demande en réunion des

concessions 1906-1911), Mines de Saint-Lours, Cézais et Charbonnier1911-1912

*S 609 Mines indmnités aux délégués à la sûreté des mineurs 1 890-1900*S610 Mines-demandes de concessions aux Essarts 1901. Recherche

d'antimoine au Boupère 1903.* S 6 1 1 Mine de Faymoreau: bornage 1 874- 1 882

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*S 517 " rivière La Sèvre Niortaise " (1871-1874)*S 518 " rivière La Sèvre Niortaise " (1875-1877)*S 519 "rivière La Sèvre Niortaise " (1878-1881)*S 520 " rivière La Sèvre Niortaise " (1882-1885)*S 522 La Sèvre Niortaise (1871-1902)*S 523 Tableaux commimaux des rivières et cours d'eau, arrondissement de la

Roche Sur Yon (1838)*S 524 Cours d'eau divers (1 867-1 884)*S 591 Canal de l'Autise (1893-1899)*S 665 Canal de Luçon (1852-1860)*S 666 Canal de Luçon (1861-1862)*S667 Canal de Luçon (1863-1869)*S 668 Canal de Luçon (1870-1878)*S 669 Canal de Luçon (1879-1884)*S 670 Canal de Luçon et port de Luçon (1 869-1 896)*S 1098 Cours d'eau navigables : chômages, affaires diverses (1870-1927)*S 1099 Rivières Le Lay et ses affluents (1886-1924)*S I IOO Rivière La Vendée (1873-1930)

Mines et Carrières*S 592 Blanchardière, Brétignolles, Boupère (1836-1881)*S 593 La Boufferie, commune de Faymoreau (183I-I837)*S 594 Caillola, Chantonnay, Chavagnes-en-Paillers, Cézais, Chaize-Giraud,

Dissais (1838-1883)*S 595 Esarts, Epagne (1835-1880)*S 596 Faymoreau, Fiely commune de Pouzauges (1826-1866)*S 597 Malabit (Saint Philbert de Bouaine), Saint Pexine, Florin (Saint Philbert

de Pont Charrault, Noirmoutier), La Ramée (Boupère), 1786-1853*S 598 La Tarbadière (Chantonnay), Termelière (Vouvant) (1 826-1 860)*S599 Affaire Monthiers (Saint Philbert de Pont Charrault) 1901-1903 et

personnel des mines 1840-1859* S 600 Redevances 1 83 1 - 1 873*S 601 Personnel-accidents-écoles-circulaires-enquêtes 1810-1872*S 602 Statistiques des calcaires à chaux et à ciments 1841. Mines: rapports des

ngénieurs 1847-1875*S 603 Mines correspondances diverses 1 870-1 884*S 604 Mines redevances 1 874-1 884*S 605 Mines redevances 1884-1892*S 606 Mines redevances 1893-1909*S607 Carrières 1846-1855*S 608 Mines du Boupère et de Rochetrejoux (demande en réunion des

concessions 1906-1911), Mines de Saint-Lours, Cézais et Charbonnier1911-1912

*S 609 Mines indmnités aux délégués à la sûreté des mineurs 1 890-1900*S610 Mines-demandes de concessions aux Essarts 1901. Recherche

d'antimoine au Boupère 1903.* S 6 1 1 Mine de Faymoreau: bornage 1 874- 1 882

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* S 6 1 2 Mines-demandes de concessions (1875-1883)*S 613 Mines-circulaires 1831-1874, Affaires diverses 1818-1865*S 1210 Redevances sur les mines 1913-1925

Moulins et usines*S 553 Commune de Bruffière et Cugand*S 554 COMMUNE DE CUGAND*S 555 Commune de Bruffière et de Boussay, Epesses, Evruns, Gétigné,

Mortagne*S 556 Commune de Cugand, Longeron et Mortagne""S 557 Commune de Mortagne*S 558 COMMUNE DE CLISSON, SAINT ARMAND SUR SEVRE, SAINT

AUBIN DES ORMAUX ET SAINT HILAIRE DE MORTAGNE*S 559 Commune de Saint Laurent Sur Sèvre*S 560 Commune de Saint Laurent Sur Sèvre, Brufféré, Verrie et Evruns*S 561 Commune de Tiffauges*S 562 Commime de Tiffauges*S 563 Commune de Treize Vents*S 564 COMMUNE DE LA VERRIE*S 580 Prises d'eau, La Sèvre Nantaise*S 585 Prises d'eau, L' Yon* S 1 256 Tannerie Pouponneau (Mouilleron-en-Pareds, 1 859- 1861)*S 1262 Tannerie Thomas (Mouchamps, 1861-1862), Tannerie "Les Bouchauds"

Faucheron (Saint Prouant, 1860-1861)* S 1 263 Teinturerie Rochefort (Montaigu, 1 872)*S 1264 Teinturerie Boidet (Les Herbiers 1871-1873)*S 1265 Tannerie Brillaud (La Tardière, 1858-1862), Filature de laine (Raitet),

Arnaud Frères (Loge Fougereuse), 1846-1869*S 1266 Tannerie Veuve Caillé (Chantonnay, 1850), Tannerie "L'Eolière" Foire-

Garat (Chantonnay, Floire: 1855-1856, Garât: 1863-1864), Tannerie "LeMoulinet" Rocher (Chantonnay, 1859-1860)

*S 1267 Papeterie Rapion (Saint Hilaire de Mortagne, Bizière: 1857-1858,Vauquelin: 1906-1908)

*S 1268 Filature "Fleuriais" Turpault (Mortagne Sur Sèvre, 1900-1902), Papeteriede la "Chaguáis" Grúa (Mortagne Siu: Sèvre, 1890), Filature de PontVieux Guyau et Turpault (Mortagne Sur Sèvre, 1842-1849), Usine deRomine RENOU firères (Mortagne Sur Sèvre, 1844-1857), Filature delaine et coton BONNET-ALLION (Mortagne Sur Sèvre, 185-1851),Filature e lin CATERNEAU-CAILLE et Cie (Mortagne Sur Sèvre, 1840-1851), Usine de papeterie GIRARD Frères (Tiffauges, 1823-1912)

S1269 Filature "d'Hucheloup" PEQUIN (Cugand, 1836-1894), Usine de"Fouque" CHEGUILLAUME(Cugand, 1938), Usine d'Entiers (Cugand,BLANCHARD: 1834-1862, GUILLE: 1888-1889), Usine de la FeuilléeCHEGUILLAUME (Cugand, 1828-1855)

*S 1270 Usine de la Sandrosière (La Verrie, MAROT: 1857-1860, YVON: 1862-1874), Papeterie de Chaguáis BIZIERE (La Verrie, 1857-1892), Usinesde la Chaguáis et de la Sandrosière VAUQUELIN et Veuve ALBERT

BRGM/RP-51134-FR 46


* S 6 1 2 Mines-demandes de concessions (1875-1883)*S 613 Mines-circulaires 1831-1874, Affaires diverses 1818-1865*S 1210 Redevances sur les mines 1913-1925

Moulins et usines*S 553 Commune de Bruffière et Cugand*S 554 COMMUNE DE CUGAND*S 555 Commune de Bruffière et de Boussay, Epesses, Evruns, Gétigné,

Mortagne*S 556 Commune de Cugand, Longeron et Mortagne""S 557 Commune de Mortagne*S 558 COMMUNE DE CLISSON, SAINT ARMAND SUR SEVRE, SAINT

AUBIN DES ORMAUX ET SAINT HILAIRE DE MORTAGNE*S 559 Commune de Saint Laurent Sur Sèvre*S 560 Commune de Saint Laurent Sur Sèvre, Brufféré, Verrie et Evruns*S 561 Commune de Tiffauges*S 562 Commime de Tiffauges*S 563 Commune de Treize Vents*S 564 COMMUNE DE LA VERRIE*S 580 Prises d'eau, La Sèvre Nantaise*S 585 Prises d'eau, L' Yon* S 1 256 Tannerie Pouponneau (Mouilleron-en-Pareds, 1 859- 1861)*S 1262 Tannerie Thomas (Mouchamps, 1861-1862), Tannerie "Les Bouchauds"

Faucheron (Saint Prouant, 1860-1861)* S 1 263 Teinturerie Rochefort (Montaigu, 1 872)*S 1264 Teinturerie Boidet (Les Herbiers 1871-1873)*S 1265 Tannerie Brillaud (La Tardière, 1858-1862), Filature de laine (Raitet),

Arnaud Frères (Loge Fougereuse), 1846-1869*S 1266 Tannerie Veuve Caillé (Chantonnay, 1850), Tannerie "L'Eolière" Foire-

Garat (Chantonnay, Floire: 1855-1856, Garât: 1863-1864), Tannerie "LeMoulinet" Rocher (Chantonnay, 1859-1860)

*S 1267 Papeterie Rapion (Saint Hilaire de Mortagne, Bizière: 1857-1858,Vauquelin: 1906-1908)

*S 1268 Filature "Fleuriais" Turpault (Mortagne Sur Sèvre, 1900-1902), Papeteriede la "Chaguáis" Grúa (Mortagne Siu: Sèvre, 1890), Filature de PontVieux Guyau et Turpault (Mortagne Sur Sèvre, 1842-1849), Usine deRomine RENOU firères (Mortagne Sur Sèvre, 1844-1857), Filature delaine et coton BONNET-ALLION (Mortagne Sur Sèvre, 185-1851),Filature e lin CATERNEAU-CAILLE et Cie (Mortagne Sur Sèvre, 1840-1851), Usine de papeterie GIRARD Frères (Tiffauges, 1823-1912)

S1269 Filature "d'Hucheloup" PEQUIN (Cugand, 1836-1894), Usine de"Fouque" CHEGUILLAUME(Cugand, 1938), Usine d'Entiers (Cugand,BLANCHARD: 1834-1862, GUILLE: 1888-1889), Usine de la FeuilléeCHEGUILLAUME (Cugand, 1828-1855)

*S 1270 Usine de la Sandrosière (La Verrie, MAROT: 1857-1860, YVON: 1862-1874), Papeterie de Chaguáis BIZIERE (La Verrie, 1857-1892), Usinesde la Chaguáis et de la Sandrosière VAUQUELIN et Veuve ALBERT

BRGM/RP-51134-FR 46


(La Verrie,' 1911-1912), Filature "La Moreau" (La Verrie, CHARREAU:1859-1865, RENOU Frères: 1865-1893) Blanchisserie JUTEAU-CHAUVIERE (Saint LaurentSur Sèvre, 1867-1868)

*S 1271 Usine de Galard (Filature) BONNET (Saint Aubin des Ormeaux-Langereau, 1825-1886), Filature de coton «Le Gommier» BUREAU(Gétigné, Loire Inférieure, 1851), tannerie GARAT (Sainte Hermine,1860-1861),

*S 1273 Filature de laine de « Piquet » GRIMAUD ET BENETEAU (Le Tablier,1860-1863),

SERIE 3 U 2*3U2/434*3U2/435*3U2/436*3U2/437*3U2/442*3U2/443*3U2/444*3U2/4453U2/4463U2/4473U2/448*3U2/449*3U2/4503U2/451*3U2/452*3U2/453*3U2/454*3U2/4553U2/4663U2/4673U2/467 bis3U2/467 ter

Faillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureSociétés commerciales-Formations-Dissolutions-Affaires diversesSociétés commerciales-Actes déposés au XII-1 861 -1876- 1920Actes de société (1934)Actes de société (1939)

(1854-1861)(1862-1876)(1879-1881)(1882-1883)(1889-1887)(1889-1894-1896)(1898)(1899)(1900)(1901-1902)(1903-1904)(1905-1908)(1909)(1910-1911)(1912)(113-14-17-20-23)(1924-1925)(1934 et 1936)

SERIE KSous-série 4 K Arrêtés généraux (Mines, usines..,)*4 K 78 02/01/1851-27/1 1 1851 Table tiiématique*4 K 79 27/1 1 1851-31/12/1852 Table thématique*4 K 80 31/12/1852-10/05/1854 Table tiiématique*4 K 81 10/05/1854-31/07/1855 Table tiiématique*4 K 82 31/07/1855-21/06/1856 Table tiiématique*4 K 83 2 1/06/1 856-25/08/1 857 Table tiiématique*4 K 84 25/08/1857-31/12/1858 Table tiiématique*4 K 85 31/12/1858-30/07/1860 Table tiiématique*4 K 86 30/07/1860-16/07/1861 Table thématique*4 K 87 1 6/07/1 86 1 -25/03/1 862 Table tiiématique*4 K 88 25/03/186-29/05/1863 Table tiiématique

BRGM/RP-51134-FR 47


(La Verrie,' 1911-1912), Filature "La Moreau" (La Verrie, CHARREAU:1859-1865, RENOU Frères: 1865-1893) Blanchisserie JUTEAU-CHAUVIERE (Saint LaurentSur Sèvre, 1867-1868)

*S 1271 Usine de Galard (Filature) BONNET (Saint Aubin des Ormeaux-Langereau, 1825-1886), Filature de coton «Le Gommier» BUREAU(Gétigné, Loire Inférieure, 1851), tannerie GARAT (Sainte Hermine,1860-1861),

*S 1273 Filature de laine de « Piquet » GRIMAUD ET BENETEAU (Le Tablier,1860-1863),

SERIE 3 U 2*3U2/434*3U2/435*3U2/436*3U2/437*3U2/442*3U2/443*3U2/444*3U2/4453U2/4463U2/4473U2/448*3U2/449*3U2/4503U2/451*3U2/452*3U2/453*3U2/454*3U2/4553U2/4663U2/4673U2/467 bis3U2/467 ter

Faillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureFaillites-Dépôts de bilan-Déclarations d'ouvertureSociétés commerciales-Formations-Dissolutions-Affaires diversesSociétés commerciales-Actes déposés au XII-1 861 -1876- 1920Actes de société (1934)Actes de société (1939)

(1854-1861)(1862-1876)(1879-1881)(1882-1883)(1889-1887)(1889-1894-1896)(1898)(1899)(1900)(1901-1902)(1903-1904)(1905-1908)(1909)(1910-1911)(1912)(113-14-17-20-23)(1924-1925)(1934 et 1936)

SERIE KSous-série 4 K Arrêtés généraux (Mines, usines..,)*4 K 78 02/01/1851-27/1 1 1851 Table tiiématique*4 K 79 27/1 1 1851-31/12/1852 Table thématique*4 K 80 31/12/1852-10/05/1854 Table tiiématique*4 K 81 10/05/1854-31/07/1855 Table tiiématique*4 K 82 31/07/1855-21/06/1856 Table tiiématique*4 K 83 2 1/06/1 856-25/08/1 857 Table tiiématique*4 K 84 25/08/1857-31/12/1858 Table tiiématique*4 K 85 31/12/1858-30/07/1860 Table tiiématique*4 K 86 30/07/1860-16/07/1861 Table thématique*4 K 87 1 6/07/1 86 1 -25/03/1 862 Table tiiématique*4 K 88 25/03/186-29/05/1863 Table tiiématique

BRGM/RP-51134-FR 47


*4 K 89 29/05/1863-17/12/1863 Table tiiématique*4 K 90 17/12/1863-31/12/1864 Table tiiématique*4 K 91 31/12/1864-31/03/1866 Table tiiématique*4 K 92 31/03/1866-17/12/1867 Table tiiématique*4 K 93 1 7/12/1 867-27/04/1 869 Table tiiématique*4 K 94 27/04/1 869-1 5/03/1 87 1 Table tiiématique*4 K 95 15/03/1871-20/12/1872 Table tiiématique*4 K 96 20/12/1 872-09/08/1 873 Table tiiématique*4 K 1 87 Actes soumis à l'enregistrement (22/07/1 847)

Sous-série 5 K*5 K 3 Registres d'ordres généraux : enregistrement des pétitions et affaires avec

la date des décisions et des arrêtés (1854-1860)*5 K 23 Arrêtés généraux (1*^* série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 20/05/1852-03/08/1869)*5 K 27 Arrêtés généraux (2**"* série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 12/10/1850-17/12/1853)*5 K 28 Arrêtés généraux (2^*"* série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 01/01/1854-14/02/1865)*5 K 29 Arrêtés généraux (3^""' série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 29/06/1833-01/07/1864)*5K31 Registre de la minute des arrêtés en matière de contentieux et non

contentieux (1 1/01/1866-23-12-1870)*5 K 32 Registre de la minute des arrêtés en matière de contentieux et non

contentieux (10/01/1871-31/12/1879)*5 K 33 Registre de la minute des arrêtés en matière de contentieux et non


contentieux (10/01/1888-06/09/1902)

SERIE P

Sous-série 3 P Cadastre

SERIE E DEPOT

E-dépôt 4/ 1 2 Cadastre, matrice des propriétés bâties et non bâties 1849-1914E-dépot 4/1 3 Cadastre, matrice des propriétés bâties et non bâties 1 882-1 908E-dépot 21/17 Etablissements insalubres: arrêtés préfectoraux 1907-1949*E-dépot 50/237 Ateliers industriels 1883 (Le Champs Saint Pierre)*E-dépot 50/238 Filature de laine, projet 1862 (La Champs Saint Pierre)*E-dépot 67/38 Industrie et commerces (ordoimances, instructions, arrêtés préfectoraux,Cheffois) 1816-1858*E-dépot 1 16/44 Fabrique 1883-1894 (La Jonchère)*E-dépot 144/56 Chambre des métiers: fiches de recensement, circulaires,correspondances 137-1951 (Mesnard La Barotière)E-dépot 179/90 Fabrique 1814-1906 (Le Poiroux)

BRGM/RP-51134-FR 48


*4 K 89 29/05/1863-17/12/1863 Table tiiématique*4 K 90 17/12/1863-31/12/1864 Table tiiématique*4 K 91 31/12/1864-31/03/1866 Table tiiématique*4 K 92 31/03/1866-17/12/1867 Table tiiématique*4 K 93 1 7/12/1 867-27/04/1 869 Table tiiématique*4 K 94 27/04/1 869-1 5/03/1 87 1 Table tiiématique*4 K 95 15/03/1871-20/12/1872 Table tiiématique*4 K 96 20/12/1 872-09/08/1 873 Table tiiématique*4 K 1 87 Actes soumis à l'enregistrement (22/07/1 847)

Sous-série 5 K*5 K 3 Registres d'ordres généraux : enregistrement des pétitions et affaires avec

la date des décisions et des arrêtés (1854-1860)*5 K 23 Arrêtés généraux (1*^* série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 20/05/1852-03/08/1869)*5 K 27 Arrêtés généraux (2**"* série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 12/10/1850-17/12/1853)*5 K 28 Arrêtés généraux (2^*"* série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 01/01/1854-14/02/1865)*5 K 29 Arrêtés généraux (3^""' série, arrêtés du Conseil de la Préfecture de

Vendée, 29/06/1833-01/07/1864)*5K31 Registre de la minute des arrêtés en matière de contentieux et non

contentieux (1 1/01/1866-23-12-1870)*5 K 32 Registre de la minute des arrêtés en matière de contentieux et non



contentieux (10/01/1888-06/09/1902)

SERIE P

Sous-série 3 P Cadastre

SERIE E DEPOT

E-dépôt 4/ 1 2 Cadastre, matrice des propriétés bâties et non bâties 1849-1914E-dépot 4/1 3 Cadastre, matrice des propriétés bâties et non bâties 1 882-1 908E-dépot 21/17 Etablissements insalubres: arrêtés préfectoraux 1907-1949*E-dépot 50/237 Ateliers industriels 1883 (Le Champs Saint Pierre)*E-dépot 50/238 Filature de laine, projet 1862 (La Champs Saint Pierre)*E-dépot 67/38 Industrie et commerces (ordoimances, instructions, arrêtés préfectoraux,Cheffois) 1816-1858*E-dépot 1 16/44 Fabrique 1883-1894 (La Jonchère)*E-dépot 144/56 Chambre des métiers: fiches de recensement, circulaires,correspondances 137-1951 (Mesnard La Barotière)E-dépot 179/90 Fabrique 1814-1906 (Le Poiroux)

BRGM/RP-51134-FR 48


*E-dépot 199/54 Commerces et industries, circulaires 1936-1948 (Saint Aubin LaPlaine)E-dépôt 282 *B 10/2 I 7(EtabIissements insalubres et incommodes : stations essence,1936-1948, Sigoumais)B 10/4 0 1 (Carrières, Sigoumais)E-dépôt 300 615 :(EtabIissements insalubres et incommodes, 1906, Venansault)

SERIE MSous-série 1 M Rapports des préfets et des sous-préfets* 1 M 374 Situation industrielle et commerciale (Fontenay-Le-Comte et Les Sables

d'Olonne)* 1 M 456 Correspondances, rapports, coupures de presse et tracts (1934)*1M557 Incendies

Sous-série 4 M*4 M 185 Affaires diverses, arrondissement de la Roche sur Yon (1894-191 1)

*4 M 195 Conflits sociaux (1895-1914)

Sous-série 5 MPolice sanitaire*5 M 10 Affaires générales, instmctions 1902-1925

Pollutions et nuisancesAffaires générales, instmctions 1806-191 7Affaires générales, Etablissements dangereux , insalubres, ... 1819-1889Aiguillon Sur Mer: essence (1926-1930)Aiguillon Sur Vie: essence (1926)Aizenais: essence (1924-1936), garages (1932-1939)Barbâti-e: essence (1933-1934)La Barre de Monts: essence (1908-1939), Conserverie RIOM et AUBIN-SALLES (1926-1927)Bazoges-en-Pailliers: essence (1900-1919)Bazoges-en-Pareds: essence (1933)Beaulieu-Sous-La-Roche: essence (1926-1939)Beaurepaire: essence (1921)Beauvoir-Sur-Mer: essence (1925-1939)Beauvoir-Sur-Vie: essence (1925-1937)Benêt: essence (1917-1937)Bois de Céné : essence (1938)Boissiere de Montaigu (La) : essence (1926-1938)Boufferé : engrais Laillier (1855)Bouin: essence (1928-1939)Le Boupère: essence (1931-1939)Le Bourg-Sous-La-Roche: essence (1926-1939), engrais (1876)Boumeau: essence (1930-1931)Boumezeau: essence (1912-1935)BrétignoUes-Sur-Mer: essence (1926), gaz liquéfié (1939)

BRGM/RP-51134-FR 49

*5M78*5M79*5M80*5M81*5M82*5M89*5M90

*5M91*5M92*5M93*5M94*5M95*5M96*5M97*5MI00*5M101*5 M 103*5 M 104*5 M 105*5M106*5M107*5M108*5 M 109


*E-dépot 199/54 Commerces et industries, circulaires 1936-1948 (Saint Aubin LaPlaine)E-dépôt 282 *B 10/2 I 7(EtabIissements insalubres et incommodes : stations essence,1936-1948, Sigoumais)B 10/4 0 1 (Carrières, Sigoumais)E-dépôt 300 615 :(EtabIissements insalubres et incommodes, 1906, Venansault)

SERIE MSous-série 1 M Rapports des préfets et des sous-préfets* 1 M 374 Situation industrielle et commerciale (Fontenay-Le-Comte et Les Sables

d'Olonne)* 1 M 456 Correspondances, rapports, coupures de presse et tracts (1934)*1M557 Incendies

Sous-série 4 M*4 M 185 Affaires diverses, arrondissement de la Roche sur Yon (1894-191 1)

*4 M 195 Conflits sociaux (1895-1914)

Sous-série 5 MPolice sanitaire*5 M 10 Affaires générales, instmctions 1902-1925

Pollutions et nuisancesAffaires générales, instmctions 1806-191 7Affaires générales, Etablissements dangereux , insalubres, ... 1819-1889Aiguillon Sur Mer: essence (1926-1930)Aiguillon Sur Vie: essence (1926)Aizenais: essence (1924-1936), garages (1932-1939)Barbâti-e: essence (1933-1934)La Barre de Monts: essence (1908-1939), Conserverie RIOM et AUBIN-SALLES (1926-1927)Bazoges-en-Pailliers: essence (1900-1919)Bazoges-en-Pareds: essence (1933)Beaulieu-Sous-La-Roche: essence (1926-1939)Beaurepaire: essence (1921)Beauvoir-Sur-Mer: essence (1925-1939)Beauvoir-Sur-Vie: essence (1925-1937)Benêt: essence (1917-1937)Bois de Céné : essence (1938)Boissiere de Montaigu (La) : essence (1926-1938)Boufferé : engrais Laillier (1855)Bouin: essence (1928-1939)Le Boupère: essence (1931-1939)Le Bourg-Sous-La-Roche: essence (1926-1939), engrais (1876)Boumeau: essence (1930-1931)Boumezeau: essence (1912-1935)BrétignoUes-Sur-Mer: essence (1926), gaz liquéfié (1939)

BRGM/RP-51134-FR 49

*5M78*5M79*5M80*5M81*5M82*5M89*5M90

*5M91*5M92*5M93*5M94*5M95*5M96*5M97*5MI00*5M101*5 M 103*5 M 104*5 M 105*5M106*5M107*5M108*5 M 109


*5 M 1 10 La Bretonnière: essence (1939)*5 M 1 1 1 Breuil-Barret: essence (1931-1936)*5 M 1 13 La Bmffière: essence (1924-1928), engrais (1875-1892), filature de coton

MuUiez (1927)*5 M 1 14 La Caillère: essence (1932)*5 M 1 16 Chaillé-Les-Marais: essence (1925-1934)*5 M 1 17 Chaillé-Sous-Les-Ormeaux: essence (1927-1930)"^5 M 119 La Chaize-Le-Vicomte: essence (1924-1931), Tannerie Esgonnière

(1835)*5 M 120 Challans: essence (1924-1938), gaz ( 1938), acétylène (1936), engrais

(1861), tannerie-corroirie BORE (1870), teinturerie (1935)*5 M 122 Champagné-Les-Marais: essence (1931)*5 M 123 Le Champs-Saint-Pierre: essence (1930-1938)*5 M 124 Chantonnay: essence (1925-1939), garage (1935)*5 M 127 Charzais: essence (1934)*5 M 129 La Chaâtaignerais: essence (1921-1937), teintiurerie (191 1)*5MI30 Le Château d'Olonne: essence (1937), engrais (1901), boues et

immondices (1877)*5 M 1 3 1 Château-Guibert: essence (1 835)*5M133 Chavagne-En-Pailliers: essence (1938), teintiirerie MARTIN (1875),

tannerie BOYE (1827)*5 M 134 Chavagne Les Redoux: essence (1932)*5 M 135 Coëx: essence (1924-1933), gaz liquéfié (1939)*5 M 136 Commequiers: essence (1926-1939)*5 M 138 Croix-De-Vie: conserveries (1855-1923), teinturerie (1930), gazomètre et

gaz liquéfié (1932-1939), garage (1932-1939*5 M 139 Croix-De-Vie: essence (1924-1939)*5 M 140 Cugand: essence (1935-1939), papeterie (1878)*5 M 142 Damvix: essence (1930-1934)*5 M 144 Dompierre-sur-Yon: essence (1932-1937)*5 M 145 Les Epesses: essence (1925)*5 M 146 Les Essarts: essence (1924-1934)*5 M 149 Faymoreau: essence (1924-1930), acétylène (1926), Schistes bitumineux

BALLY (1879)*5 M 150 Le Fenouiller: gaz liquéfié (1939)*5 M 151 La Ferrière: essence (1930), engrais (1869)*5 M 152 La Flocellière: essence (1925-1927)"5 M 153 Fontaines: essence (1933)*5M154 Fontenay-Le-Comte: engrais (1852-1863), gaz (1868), boues et

immondices (1872), teintureries (1877-1928)*5 M 155 Fontenay-Le-Comte: menuiserie (1921), essence (1906-1934)*5 M 157 Foussais: essence (1932), engrais (1874)*5 M 158 Froidfond: essence (1932)*5 M 160 La Gaubretière: essence (1925-1930)*5 M 1 62 Grosbreuil: essence (1 926)*5 M 163 Gmes: essence (1931)*5 M 164 Le Gué-de-VelIuire: essence (1931)

BRGM/RP-51134-FR 50


*5 M 1 10 La Bretonnière: essence (1939)*5 M 1 1 1 Breuil-Barret: essence (1931-1936)*5 M 1 13 La Bmffière: essence (1924-1928), engrais (1875-1892), filature de coton

MuUiez (1927)*5 M 1 14 La Caillère: essence (1932)*5 M 1 16 Chaillé-Les-Marais: essence (1925-1934)*5 M 1 17 Chaillé-Sous-Les-Ormeaux: essence (1927-1930)"^5 M 119 La Chaize-Le-Vicomte: essence (1924-1931), Tannerie Esgonnière

(1835)*5 M 120 Challans: essence (1924-1938), gaz ( 1938), acétylène (1936), engrais

(1861), tannerie-corroirie BORE (1870), teinturerie (1935)*5 M 122 Champagné-Les-Marais: essence (1931)*5 M 123 Le Champs-Saint-Pierre: essence (1930-1938)*5 M 124 Chantonnay: essence (1925-1939), garage (1935)*5 M 127 Charzais: essence (1934)*5 M 129 La Chaâtaignerais: essence (1921-1937), teintiurerie (191 1)*5MI30 Le Château d'Olonne: essence (1937), engrais (1901), boues et

immondices (1877)*5 M 1 3 1 Château-Guibert: essence (1 835)*5M133 Chavagne-En-Pailliers: essence (1938), teintiirerie MARTIN (1875),

tannerie BOYE (1827)*5 M 134 Chavagne Les Redoux: essence (1932)*5 M 135 Coëx: essence (1924-1933), gaz liquéfié (1939)*5 M 136 Commequiers: essence (1926-1939)*5 M 138 Croix-De-Vie: conserveries (1855-1923), teinturerie (1930), gazomètre et

gaz liquéfié (1932-1939), garage (1932-1939*5 M 139 Croix-De-Vie: essence (1924-1939)*5 M 140 Cugand: essence (1935-1939), papeterie (1878)*5 M 142 Damvix: essence (1930-1934)*5 M 144 Dompierre-sur-Yon: essence (1932-1937)*5 M 145 Les Epesses: essence (1925)*5 M 146 Les Essarts: essence (1924-1934)*5 M 149 Faymoreau: essence (1924-1930), acétylène (1926), Schistes bitumineux

BALLY (1879)*5 M 150 Le Fenouiller: gaz liquéfié (1939)*5 M 151 La Ferrière: essence (1930), engrais (1869)*5 M 152 La Flocellière: essence (1925-1927)"5 M 153 Fontaines: essence (1933)*5M154 Fontenay-Le-Comte: engrais (1852-1863), gaz (1868), boues et

immondices (1872), teintureries (1877-1928)*5 M 155 Fontenay-Le-Comte: menuiserie (1921), essence (1906-1934)*5 M 157 Foussais: essence (1932), engrais (1874)*5 M 158 Froidfond: essence (1932)*5 M 160 La Gaubretière: essence (1925-1930)*5 M 1 62 Grosbreuil: essence (1 926)*5 M 163 Gmes: essence (1931)*5 M 164 Le Gué-de-VelIuire: essence (1931)

BRGM/RP-51134-FR 50


* 5 M 1 66 La Guyonnière: essence (1914)*5 M 167 L'Hébergement: essence (1925-1935)*5M168 Les Herbiers: Tannerie GODINEAU (1853), teinturerie LANDREAU

(1864)*5 M 169 L'Hennenault: essence (1925-1935)5 M 170 L'Ile d'Elle: essence (1927)*5 M 171 L'Ile d'Yeu: essence (1926-1935), engrais (1878-1930), conserveries de

poissons (1862-1878)* 5 M 1 72 Jard-Sur-Mer: essence ( 1 90 1 - 1 93 7)*5 M 1 73 La Jaudonnière: essence (1925-1933)* 5 M 1 75 Les Landes-Guénusson: essence ( 1 926- 1 934)*5 M 176 Landevieille: essence (1934)*5 M 177 Le Langon: essence (1930-1936)*5 M 1 79 Longeville: essence (1 926-1 927)*5 M 180 Luçon: essence (1887-1937), usine a gaz (1876), engrais (1862-1882)*5 M 181 Les Lues Sur Boulogne : essence (1926-1937)*5 M 182 Maché : essence (1935)*5 M 183 Les Magnils Reigniers : essence (1926)*5 M 184 Maillé : essence (1931)*5 M 1 85 Maillezais: essence (1927-1935)*5 M 186 Mallièvre: acétylène (1925)*5 M 187 Mareuil-Sur-Lay: essence (1925-1937), teinturerie (1875)*5 M 189 Marsais-Sainte-Radégonde: essence (1924)* 5 M 1 90 Le Mazeau: essence ( 1 932)*5 M 191 La Meilleraie-Tillay: essence (1927-1935)*5 M 192 Mervent: essence (1931-1935)*5 M 195 Montaigu: essence (1910-1935), engrais (1856), chandelles (1890)* 5 M 1 96 Montoumais: essence ( 1 925- 1 93 5)*5 M 197 Mormaison: essence (1939)*5 M 198 Mortagne-Sur-Sèvre: essence (1885-1940), filature de jute et de chanvre

GUILLARD (1885), quincaillerie (1939)*5 M 199 La Motiie-Achard: essence (1925-1933), teinturerie (1930)*5 M 200 Mouchamps: essence (1925-1933), tannerie THOMAS (1861)5 M 201 Mouilleron-en-Pareds: essence (1923), tannerie POUPONNEAU (1859-

1861)*5 M 203 Moutiers-les-Mauxfaits: essence (1925-1928), corroiries et hongroiries

(1878)*5 M 205 Mouzeuil: essence (1933-1936)*5 M 206 Nalliers: essence (1929-1938), engrais (1858-1864)*5 M 207 Nesmy : Huiles minérales (1 899)*5 M 208 Neuil-le-Dolent: essence (1926-1935)*5M210 Noirmoutier: essence (1914-1936), engrais et huile de poisson

HERBELIN (1873-1881), conserverie de poisson (1882), blanchisserie(1933), garage (1931-1937)

*5 M 21 1 Notre Dame de Monts : engrais de poissons (1858-1861)*5 M 213 L'Oie: essence (1925-1934)""5 M 214 Olonne-Sur-Mer; essence (1929), conserverie de sardines (1877)

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* 5 M 1 66 La Guyonnière: essence (1914)*5 M 167 L'Hébergement: essence (1925-1935)*5M168 Les Herbiers: Tannerie GODINEAU (1853), teinturerie LANDREAU

(1864)*5 M 169 L'Hennenault: essence (1925-1935)5 M 170 L'Ile d'Elle: essence (1927)*5 M 171 L'Ile d'Yeu: essence (1926-1935), engrais (1878-1930), conserveries de

poissons (1862-1878)* 5 M 1 72 Jard-Sur-Mer: essence ( 1 90 1 - 1 93 7)*5 M 1 73 La Jaudonnière: essence (1925-1933)* 5 M 1 75 Les Landes-Guénusson: essence ( 1 926- 1 934)*5 M 176 Landevieille: essence (1934)*5 M 177 Le Langon: essence (1930-1936)*5 M 1 79 Longeville: essence (1 926-1 927)*5 M 180 Luçon: essence (1887-1937), usine a gaz (1876), engrais (1862-1882)*5 M 181 Les Lues Sur Boulogne : essence (1926-1937)*5 M 182 Maché : essence (1935)*5 M 183 Les Magnils Reigniers : essence (1926)*5 M 184 Maillé : essence (1931)*5 M 1 85 Maillezais: essence (1927-1935)*5 M 186 Mallièvre: acétylène (1925)*5 M 187 Mareuil-Sur-Lay: essence (1925-1937), teinturerie (1875)*5 M 189 Marsais-Sainte-Radégonde: essence (1924)* 5 M 1 90 Le Mazeau: essence ( 1 932)*5 M 191 La Meilleraie-Tillay: essence (1927-1935)*5 M 192 Mervent: essence (1931-1935)*5 M 195 Montaigu: essence (1910-1935), engrais (1856), chandelles (1890)* 5 M 1 96 Montoumais: essence ( 1 925- 1 93 5)*5 M 197 Mormaison: essence (1939)*5 M 198 Mortagne-Sur-Sèvre: essence (1885-1940), filature de jute et de chanvre

GUILLARD (1885), quincaillerie (1939)*5 M 199 La Motiie-Achard: essence (1925-1933), teinturerie (1930)*5 M 200 Mouchamps: essence (1925-1933), tannerie THOMAS (1861)5 M 201 Mouilleron-en-Pareds: essence (1923), tannerie POUPONNEAU (1859-

1861)*5 M 203 Moutiers-les-Mauxfaits: essence (1925-1928), corroiries et hongroiries

(1878)*5 M 205 Mouzeuil: essence (1933-1936)*5 M 206 Nalliers: essence (1929-1938), engrais (1858-1864)*5 M 207 Nesmy : Huiles minérales (1 899)*5 M 208 Neuil-le-Dolent: essence (1926-1935)*5M210 Noirmoutier: essence (1914-1936), engrais et huile de poisson

HERBELIN (1873-1881), conserverie de poisson (1882), blanchisserie(1933), garage (1931-1937)

*5 M 21 1 Notre Dame de Monts : engrais de poissons (1858-1861)*5 M 213 L'Oie: essence (1925-1934)""5 M 214 Olonne-Sur-Mer; essence (1929), conserverie de sardines (1877)

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*5M216 Ouhnes: essence (1934)*5 M 217 Palluau: essence (1925-1938)*5 M 218 Payé-Sur-Vendée: essence (1932), engrais (1871)* 5 M 22 1 Petosse : Poudrette (1852)*5M222 Pissote: essence (1933)*5 M 223 Le Poiré-sur-Velluire: essence (1926)*5 M 224 Le Poiré-sur-Vie: essence (1925-1938), engrais (1855)*5 M 225 La Pommeraie-sur-Sèvre: essence (1938)*5 M 226 Fouillé: essence (1931)*5 M 227 Pouzauges: essence (1923-1939), engrais (1892)*5 M 228 Puybelliard: essence (1936), tannerie GUILBAUD (1832)*5 M 230 Puyravault: essence (1933)* 5 M 23 1 Reaumur: essence (1936)*5 M 232 La Réortiie: essence (1932), engrais (1 861)*5M233 La Rocheservière: essence (1911-1938), tanneries BOUHIER et

LEVRON (1850-1899)*5M234 La Roche-Sur-Yon: engrais (1841-1924), poudrette (1857), tanneries

(1848-1935), teintureries (1887-1934)*5M235 La Roche-Sur-Yon: gaz, alcool, huile minérales (1846-1934), engrais

d'os (1874-1939), boues et immondices (1864), garages (1929)*5 M 236 La Roche-Sur-Yon: essence (1894-1937)*5 M 237 Rochetrejoux: essence (1938)*5 M 239 Les Sables d'Olonne: gazomètres (1926-1939)*5 M 240 Les Sables d'Olonne: conserveries (1853-1929*5M241 Les Sables d'Olonne: engrais (1872-1875), poudrette (1883), garages

(1926-1932)*5M242 Les Sables d'Olonne: essence (1898-1939), boues (1881-1926),

teinttu-eries (1930-1932)*5M243 Saint André d'Omay: essence (1927-1935), engrais (1856), poudrette

(1860), fonderie (1859)* 5 M 246 Saint Aubin des Ormeaux: essence ( 1 93 0)*5 M 247 Sainte Cécile: essence (1926-1930)*5 M 248 Saint Christophe du Ligneron: essence (1939)*5 M 249 Saint Cyr des Gâts: essence (1930-1934)*5 M 25 1 Saint Denis du Payré: essence (1926)*5 M 252 Saint Denis la Chevasse: essence (1926-1931)*5 M 253 Saint Etierme de Brillouet: essence (193 1)

'*5 M 256 Sainte Florence de l'Oie: Rampillon (1851), Briand (1869)*5 M 257 Saint Florent des Bois: essence (1926-1933)*5 M 259 Sainte Gemme la Plaine: essence (1926-1935)*5 M 260 Saint Geordes de Montaigu: essence (1926-1932)*5 M 261 Saint Georges de Pointindoux: Tannerie Guinaudeau (1 857)* 5 M 263 Saint Gervais: essence ( 1 93 1 - 1 939)*5 M 264 Saint Gilles Sur Vie: essence (1909-1934), gaz liquéfié (1939),*5M265 Sainte Hermine: essence (1925-1936), engrais (1860), tannerie Garât

(1860), teinturerie Richard (1923)*5 M 266 Saint Hilaire de Loulay: essence (1930)

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*5M216 Ouhnes: essence (1934)*5 M 217 Palluau: essence (1925-1938)*5 M 218 Payé-Sur-Vendée: essence (1932), engrais (1871)* 5 M 22 1 Petosse : Poudrette (1852)*5M222 Pissote: essence (1933)*5 M 223 Le Poiré-sur-Velluire: essence (1926)*5 M 224 Le Poiré-sur-Vie: essence (1925-1938), engrais (1855)*5 M 225 La Pommeraie-sur-Sèvre: essence (1938)*5 M 226 Fouillé: essence (1931)*5 M 227 Pouzauges: essence (1923-1939), engrais (1892)*5 M 228 Puybelliard: essence (1936), tannerie GUILBAUD (1832)*5 M 230 Puyravault: essence (1933)* 5 M 23 1 Reaumur: essence (1936)*5 M 232 La Réortiie: essence (1932), engrais (1 861)*5M233 La Rocheservière: essence (1911-1938), tanneries BOUHIER et

LEVRON (1850-1899)*5M234 La Roche-Sur-Yon: engrais (1841-1924), poudrette (1857), tanneries

(1848-1935), teintureries (1887-1934)*5M235 La Roche-Sur-Yon: gaz, alcool, huile minérales (1846-1934), engrais

d'os (1874-1939), boues et immondices (1864), garages (1929)*5 M 236 La Roche-Sur-Yon: essence (1894-1937)*5 M 237 Rochetrejoux: essence (1938)*5 M 239 Les Sables d'Olonne: gazomètres (1926-1939)*5 M 240 Les Sables d'Olonne: conserveries (1853-1929*5M241 Les Sables d'Olonne: engrais (1872-1875), poudrette (1883), garages

(1926-1932)*5M242 Les Sables d'Olonne: essence (1898-1939), boues (1881-1926),

teinttu-eries (1930-1932)*5M243 Saint André d'Omay: essence (1927-1935), engrais (1856), poudrette

(1860), fonderie (1859)* 5 M 246 Saint Aubin des Ormeaux: essence ( 1 93 0)*5 M 247 Sainte Cécile: essence (1926-1930)*5 M 248 Saint Christophe du Ligneron: essence (1939)*5 M 249 Saint Cyr des Gâts: essence (1930-1934)*5 M 25 1 Saint Denis du Payré: essence (1926)*5 M 252 Saint Denis la Chevasse: essence (1926-1931)*5 M 253 Saint Etierme de Brillouet: essence (193 1)

'*5 M 256 Sainte Florence de l'Oie: Rampillon (1851), Briand (1869)*5 M 257 Saint Florent des Bois: essence (1926-1933)*5 M 259 Sainte Gemme la Plaine: essence (1926-1935)*5 M 260 Saint Geordes de Montaigu: essence (1926-1932)*5 M 261 Saint Georges de Pointindoux: Tannerie Guinaudeau (1 857)* 5 M 263 Saint Gervais: essence ( 1 93 1 - 1 939)*5 M 264 Saint Gilles Sur Vie: essence (1909-1934), gaz liquéfié (1939),*5M265 Sainte Hermine: essence (1925-1936), engrais (1860), tannerie Garât

(1860), teinturerie Richard (1923)*5 M 266 Saint Hilaire de Loulay: essence (1930)

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*5 M 268 Saint Hilaire de Riez: essence (1929-1933), gaz liquéfié (1939)*5 M 269 Saint Hilaire de Voust: essence (1930)* 5 M 270 Saint Hilaire des Loges: essnece ( 1 9 1 0- 1 933)*5 M 272 Saint Hilaire Le Vouhis: essence (1933-1939)*5 M 273 Saint Jean de Beugné: essence (1935)*5 M 274 Saint Jean de Monts: essence (1925-1928)* 5 M 276 Saint Julien des Landes: essence ( 1 93 1 )*5 M 277 Saint Laurent Sur Sèvre: essence (1930-1934), hypochlorites (1932)*5 M 278 Saint Mars La Réortiie: essence (1938)*5 M 279 Saint Martin de Brem: essence et gaz (193 1-1939)*5 M 282 Saint Martin des Noyers: essence (1926-1933)*5 M 283 Saint Martin Sous Monzeuil: essence (1927-1938)* 5 M 284 Saint Matiiurin: essence ( 1 926)*5 M 285 Saint Maurice des Noues: essence (1934)*5 M 287 Samt Médard des Prés: essence (1910)*5 M 288 Saint Mesmin: essence (1927-1933)*5 M 289 Saint Michel en l'Herm: essence (1925-1932)*5 M 290 Saint Michel Mont Mercure: essence (1925), taimerie Amiaud (1873)5 M 293 Saint Pierre du Chemin: essence (1925-1934)*5 M 294 Saint Pierre le Vieux: essence (1 927)*5 M 295 Saint Prouan: essence (1938), tannerie Faucheron (1860)*5 M 296 Sainte Radégonde des Noyers: essence (1 939)*5 M 297 Saint Sigismond: engrais (1868), tannerie Moreau (1877)*5 M 298 Saint Sulpice en Pareds: essence (1927)*5 M 299 Saint Sulpice le Verdón: essence (1935)*5 M 301 Saint Vincent Sterianges: essence (1926-1932)*5 M 304 Sallertaine: essence (1938)*5 M 305 Sérigné: essence (1935)*5 M 306 Sigoumais: essence (1935-1938)*5 M 307 Simon la Vineuse: essence (1932)*5M308 Soullans: essence (1926-1938)*5 M 310 Talmont: essence (1925-1937)*5 M 31 1 Tardière (la): gaz (1939), garages (1936)*5 M 313 Thorigny: essence (1932)*5 M 314 Thouarsais-Bouildroux: essence (1933)*5 M 315 Tiffauges: essence (1925-1938), papeterie Girard (1893), tannerie Cousin

(1939)*5 M 316 Tranche sur Mer (La): essence (1930-1935)* 5 M 3 1 7 Treize Septiers: essence ( 1 93 8)*5 M 3 1 8 Treize Vents: essence (1 925)*5M319 Triaize: essence (1933)*5 M 321 Velluire: essence (1932)*5 M 323 Verrie (la): essence (1926), papeterie Vauquelin (1915)*5M324 Vix: essence (1926-1936)*5 M 325 Vouillé les Marais: essence (1925-1930)*5 M 326 Vouvant: essence (1933-1939)

BRGM/RP-51134-FR 53


*5 M 268 Saint Hilaire de Riez: essence (1929-1933), gaz liquéfié (1939)*5 M 269 Saint Hilaire de Voust: essence (1930)* 5 M 270 Saint Hilaire des Loges: essnece ( 1 9 1 0- 1 933)*5 M 272 Saint Hilaire Le Vouhis: essence (1933-1939)*5 M 273 Saint Jean de Beugné: essence (1935)*5 M 274 Saint Jean de Monts: essence (1925-1928)* 5 M 276 Saint Julien des Landes: essence ( 1 93 1 )*5 M 277 Saint Laurent Sur Sèvre: essence (1930-1934), hypochlorites (1932)*5 M 278 Saint Mars La Réortiie: essence (1938)*5 M 279 Saint Martin de Brem: essence et gaz (193 1-1939)*5 M 282 Saint Martin des Noyers: essence (1926-1933)*5 M 283 Saint Martin Sous Monzeuil: essence (1927-1938)* 5 M 284 Saint Matiiurin: essence ( 1 926)*5 M 285 Saint Maurice des Noues: essence (1934)*5 M 287 Samt Médard des Prés: essence (1910)*5 M 288 Saint Mesmin: essence (1927-1933)*5 M 289 Saint Michel en l'Herm: essence (1925-1932)*5 M 290 Saint Michel Mont Mercure: essence (1925), taimerie Amiaud (1873)5 M 293 Saint Pierre du Chemin: essence (1925-1934)*5 M 294 Saint Pierre le Vieux: essence (1 927)*5 M 295 Saint Prouan: essence (1938), tannerie Faucheron (1860)*5 M 296 Sainte Radégonde des Noyers: essence (1 939)*5 M 297 Saint Sigismond: engrais (1868), tannerie Moreau (1877)*5 M 298 Saint Sulpice en Pareds: essence (1927)*5 M 299 Saint Sulpice le Verdón: essence (1935)*5 M 301 Saint Vincent Sterianges: essence (1926-1932)*5 M 304 Sallertaine: essence (1938)*5 M 305 Sérigné: essence (1935)*5 M 306 Sigoumais: essence (1935-1938)*5 M 307 Simon la Vineuse: essence (1932)*5M308 Soullans: essence (1926-1938)*5 M 310 Talmont: essence (1925-1937)*5 M 31 1 Tardière (la): gaz (1939), garages (1936)*5 M 313 Thorigny: essence (1932)*5 M 314 Thouarsais-Bouildroux: essence (1933)*5 M 315 Tiffauges: essence (1925-1938), papeterie Girard (1893), tannerie Cousin

(1939)*5 M 316 Tranche sur Mer (La): essence (1930-1935)* 5 M 3 1 7 Treize Septiers: essence ( 1 93 8)*5 M 3 1 8 Treize Vents: essence (1 925)*5M319 Triaize: essence (1933)*5 M 321 Velluire: essence (1932)*5 M 323 Verrie (la): essence (1926), papeterie Vauquelin (1915)*5M324 Vix: essence (1926-1936)*5 M 325 Vouillé les Marais: essence (1925-1930)*5 M 326 Vouvant: essence (1933-1939)

BRGM/RP-51134-FR 53


Sous-série 6 M Population, économie et subsistances, statistiques*6 M 1 075 Enquête sur les papeteries (1 829-1 850)6M1076 Enquête sur les tanneries (1829-1850)*6 M 1088 Enquête sur le mode d'exploitation des terres (1855)*6 M 1089 Statistiques générales. Statistiques hospitalières, industrielles et agricoles

(1873-1880)*6 M 1092 Situation des sociétés coopératives de production et de consommation.

Etats. Correspondances (1884-1910)*6 M 1093 Situation des sociétés coopératives de production et de consommation.

Etats. Correspondances (191 1-1939)*6 M 1095 Statistiques des distiibuteurs d'essence (1925-1937)*6 M 123 1 Statistiques industrielles : instmctions, affaires générales (1 806-1 850)*6 M 1240 Dénombrement décennal de l'industiie (1860-1861)*6 M 1241 Sittiation industrielle trimestiielle (1856-1887)6 M 1242 Situation commerciale et indusùielle mensuelle (1862-1887)*6 M 1243 Statistiques des industiies principales (1882-1889)

Sous-série 7 M Agriculture*7 M 188 Pollution de la Sèvre Nantaise (1907-1922)

Sous-série 9 M Industrie* 9 M 1 Ressoiu-ces industrielles du département (1914-1917)*9M2 Chambre des métiers. Création, instmction et Correspondances (1929-

1940)*9 M 3 Enquête sur l'industrie textile et la condition des ouvriers, Instmctions

(1903-1904)*9M4 Appareils à vapeur. Généralités, réglementations, correspondances

(1843-1887)*9M5 Idem, Machines marines. Locomotives. Instmctions. Contiôles (1866-

1886)*9 M 6 Idem,Aiguillon sur Mer, Chaillé les Marais (1858-1890)*9 M 7 Idem. Chaize le Vicomte, Couture (1 850-1 884)*9 M 8 Idem, Cugand, Flocellière (1836-1881)*9 M 9 Idem, Fontenay le Comte (1841-1889)*9 M 10 Idem, Foussais, Luçon (1857-1882)*9 M 1 1 Idem, Maché, Mouzeuil (1841-1881)*9 M 12 Idem, Nalliers, Pouzauges (1856-1880)*9 M 13 Idem, Reaumur, Sables d'Olonne (1 852-1 885)*9 M 14 Idem, Saint André d'Omay, Saint Jean de Monts (1 856-1 88 1)

*9 M 15 Idem, Samt Julien des Landes, Saint Vincent Puymaufrais (1858-1881)*9 M 16 Idem, Saint Vincent Sterianges, Vouvant (1 849-1 880)*9 M 17 Idem, Surveillance, Accidents (1875-1896)*9 M 23 Surveillance des usines travaillant pour la défense nationale. Instmctions,

Correspondances, Rapports. Statistiques (1915-1919)

BRGM/RP-51134-FR 54


Sous-série 6 M Population, économie et subsistances, statistiques*6 M 1 075 Enquête sur les papeteries (1 829-1 850)6M1076 Enquête sur les tanneries (1829-1850)*6 M 1088 Enquête sur le mode d'exploitation des terres (1855)*6 M 1089 Statistiques générales. Statistiques hospitalières, industrielles et agricoles

(1873-1880)*6 M 1092 Situation des sociétés coopératives de production et de consommation.

Etats. Correspondances (1884-1910)*6 M 1093 Situation des sociétés coopératives de production et de consommation.

Etats. Correspondances (191 1-1939)*6 M 1095 Statistiques des distiibuteurs d'essence (1925-1937)*6 M 123 1 Statistiques industrielles : instmctions, affaires générales (1 806-1 850)*6 M 1240 Dénombrement décennal de l'industiie (1860-1861)*6 M 1241 Sittiation industrielle trimestiielle (1856-1887)6 M 1242 Situation commerciale et indusùielle mensuelle (1862-1887)*6 M 1243 Statistiques des industiies principales (1882-1889)

Sous-série 7 M Agriculture*7 M 188 Pollution de la Sèvre Nantaise (1907-1922)

Sous-série 9 M Industrie* 9 M 1 Ressoiu-ces industrielles du département (1914-1917)*9M2 Chambre des métiers. Création, instmction et Correspondances (1929-

1940)*9 M 3 Enquête sur l'industrie textile et la condition des ouvriers, Instmctions

(1903-1904)*9M4 Appareils à vapeur. Généralités, réglementations, correspondances

(1843-1887)*9M5 Idem, Machines marines. Locomotives. Instmctions. Contiôles (1866-

1886)*9 M 6 Idem,Aiguillon sur Mer, Chaillé les Marais (1858-1890)*9 M 7 Idem. Chaize le Vicomte, Couture (1 850-1 884)*9 M 8 Idem, Cugand, Flocellière (1836-1881)*9 M 9 Idem, Fontenay le Comte (1841-1889)*9 M 10 Idem, Foussais, Luçon (1857-1882)*9 M 1 1 Idem, Maché, Mouzeuil (1841-1881)*9 M 12 Idem, Nalliers, Pouzauges (1856-1880)*9 M 13 Idem, Reaumur, Sables d'Olonne (1 852-1 885)*9 M 14 Idem, Saint André d'Omay, Saint Jean de Monts (1 856-1 88 1)

*9 M 15 Idem, Samt Julien des Landes, Saint Vincent Puymaufrais (1858-1881)*9 M 16 Idem, Saint Vincent Sterianges, Vouvant (1 849-1 880)*9 M 17 Idem, Surveillance, Accidents (1875-1896)*9 M 23 Surveillance des usines travaillant pour la défense nationale. Instmctions,

Correspondances, Rapports. Statistiques (1915-1919)

BRGM/RP-51134-FR 54


Sous-série 10 M Industrie* 1 0 M 49 Grèves dans les industries alimentaires ( 1 9 1 2- 1 93 7)* 10 M 50 Grèves dans l'industiie textile (1888-1931)*10M64 Grèves des fondeurs, ouvriers, ébénistes, galochiers, chapeliers,

papetiers, imprimeurs, employés de banque

BRGM/RP-51134-FR 55


Sous-série 10 M Industrie* 1 0 M 49 Grèves dans les industries alimentaires ( 1 9 1 2- 1 93 7)* 10 M 50 Grèves dans l'industiie textile (1888-1931)*10M64 Grèves des fondeurs, ouvriers, ébénistes, galochiers, chapeliers,

papetiers, imprimeurs, employés de banque

BRGM/RP-51134-FR 55


Annexe 3 :

Relations entre le code NAF et la nomenclature des ICPE

BRGM/RP-51134-FR 56


Annexe 3 :


BRGM/RP-51134-FR 56



Classement par substances et activités

1.Substances1.0. Substances/ préparations1.1. Toxiques1.2. Comburantes1.3. Explosible1.4. Inflammables1.5. Combustibles1.6. Corrosives1.7. Radioactives

2. Activités2.1 . Activités agricoles et animaux2.2. Agro-alimentaire2.3. Textiles, cuirs et peaux2.4. Bois, papier, carton, imprimerie2.5. Matériaux, minerais et métaux2.6. Chimie, caoutchouc2.7. Déchets2.9. Divers

BRGM/RP-51134-FR 57



Classement par substances et activités

1.Substances1.0. Substances/ préparations1.1. Toxiques1.2. Comburantes1.3. Explosible1.4. Inflammables1.5. Combustibles1.6. Corrosives1.7. Radioactives

2. Activités2.1 . Activités agricoles et animaux2.2. Agro-alimentaire2.3. Textiles, cuirs et peaux2.4. Bois, papier, carton, imprimerie2.5. Matériaux, minerais et métaux2.6. Chimie, caoutchouc2.7. Déchets2.9. Divers

BRGM/RP-51134-FR 57


Rubrique

1.1, Toxiques

1,1.1. Très toxiques

1,1,3. Toxiques

1.1.4, Inflammables

1,1,5, Divers

1,1.7. Substancestoxiques pourl'environnement

1.2, Comburantes

Codenomenclature

1.1.1.0.

1.1.1.1.

1.1.1.5.

1.1.1.6.

1.1.3.0.

1.1.3.1.

1.1.3.5.

1.1.3.6.

1.1.3.7.

1.1.3.8.

1.1.3.9.

1.1.4.1.

1.1.5.0.

1.1.5.5.

1.1.5.6.

1.1.5.7.

1.1.5.8.

1.1.6.0.

1.1.7.1.

1.1.7.2.

1.1.7.4.

1.1.7.5.

1.1.7.6.

1.1.7.7.

1.1.8.0.

1.1.8.5.

1.1.9.0.

1.2.1.0.

1.2.1.1.

1.2.1.2.

1.2.2.0.

Substance

Fabrication de substances très toxiquesEmploi ou stockage de substances trèstoxiquesFabrication de dichlorure de carbonyle

Emploi ou stocioge de dichlomre de carbonyle

Fabrication de substances toxiques

Emploi et stockage de substances toxiquesFabrication de l'ammoniacEmploi et stockage de l'ammoniacFabrication de chloreEmploi ou stockage de chlore

Fabrication, emploi ou stockage du dioxydechlore

Emploi ou stockage du chlomre d'hydrogèneanhydre liquéfiéSubstances toxiques particulières

Dépôts de produits agrophannaceutiquesEmploi ou stockage d'oxydes d'azote

Emploi ou stockage de trioxyde de soufre

MDI

Utilisation de l'amiante

Fabrication de substances dangereuses pourl'environnement

Stockage et emploi de substancesdangereuses pour l'environnementFabrication d'organohalogénès, phosphoresstanniquesEmploi de liquides organohalogénés

Fabrication de composées d'antimoine, argent,etc.Emploi de catalyseurs mercuriels

PCB

CFC

Laboratoires utilisant des produits toxiques

Définition des peroxydes organiques

Fabrication des peroxydes organiques

Emploi, stockage des peroxydes organiques

Emploi, stockage d'oxygène

Code Produitet NAF

?

?

D05/DG24.1eD05/Z1?

?

D06/DG24.2D06/Z1D05/DG24.1eD05/Z1D05/DG24.1e/Z1

D05/Z1

?

C23/Z1D06/DZ1?

?

C01/CB14.6/DI26.8f?

?

D19

D19B01/CB13.2

BllD17/E40.1d?

DG24.4

?

Zl?

BRGM/RP-51134-FR 58


Rubrique

1.1, Toxiques

1,1.1. Très toxiques

1,1,3. Toxiques

1.1.4, Inflammables

1,1,5, Divers

1,1.7. Substancestoxiques pourl'environnement

1.2, Comburantes

Codenomenclature

1.1.1.0.

1.1.1.1.

1.1.1.5.

1.1.1.6.

1.1.3.0.

1.1.3.1.

1.1.3.5.

1.1.3.6.

1.1.3.7.

1.1.3.8.

1.1.3.9.

1.1.4.1.

1.1.5.0.

1.1.5.5.

1.1.5.6.

1.1.5.7.

1.1.5.8.

1.1.6.0.

1.1.7.1.

1.1.7.2.

1.1.7.4.

1.1.7.5.

1.1.7.6.

1.1.7.7.

1.1.8.0.

1.1.8.5.

1.1.9.0.

1.2.1.0.

1.2.1.1.

1.2.1.2.

1.2.2.0.

Substance

Fabrication de substances très toxiquesEmploi ou stockage de substances trèstoxiquesFabrication de dichlorure de carbonyle

Emploi ou stocioge de dichlomre de carbonyle

Fabrication de substances toxiques

Emploi et stockage de substances toxiquesFabrication de l'ammoniacEmploi et stockage de l'ammoniacFabrication de chloreEmploi ou stockage de chlore

Fabrication, emploi ou stockage du dioxydechlore

Emploi ou stockage du chlomre d'hydrogèneanhydre liquéfiéSubstances toxiques particulières

Dépôts de produits agrophannaceutiquesEmploi ou stockage d'oxydes d'azote

Emploi ou stockage de trioxyde de soufre

MDI

Utilisation de l'amiante

Fabrication de substances dangereuses pourl'environnement

Stockage et emploi de substancesdangereuses pour l'environnementFabrication d'organohalogénès, phosphoresstanniquesEmploi de liquides organohalogénés

Fabrication de composées d'antimoine, argent,etc.Emploi de catalyseurs mercuriels

PCB

CFC

Laboratoires utilisant des produits toxiques

Définition des peroxydes organiques

Fabrication des peroxydes organiques

Emploi, stockage des peroxydes organiques

Emploi, stockage d'oxygène

Code Produitet NAF

?

?

D05/DG24.1eD05/Z1?

?

D06/DG24.2D06/Z1D05/DG24.1eD05/Z1D05/DG24.1e/Z1

D05/Z1

?

C23/Z1D06/DZ1?

?

C01/CB14.6/DI26.8f?

?

D19

D19B01/CB13.2

BllD17/E40.1d?

DG24.4

?

Zl?

BRGM/RP-51134-FR 58


Rubrique

1,3. Explosibles

1,3,1. Explosifs

1,3.2. Autres substancesexplosibles

1,3,3. Nitrate d'ammonium

1,4. SubstancesInflammables1.4,1. Gaz inflammable

1,4,3. LiquidesInflammables

1.4.5. Solides facilementinflammables

1.5, SubstancesCombustibles

Codenomenclatm-e

1.3.1.0.

1.3.1.1.

1.3.1.2.

1.3.1.3.

1.3.2.0.

1.3.2.1.

1.3.3.0.

1.3.3.1

1.4.1.0.

1.4.1.1.

1.4.1.2.

1.4.1.4.

1.4.1.6.

1.4.1.7.

1.4.1.8.

1.4.1.9.

1.4.3.0.

1.4.3.1.

1.4.3.2.

1.4.3.3.

1.4.3.4.

1.4.5.0.

1.4.5.5.

1.5.1.0.

1.5.2.0.

1.5.2.1.

1.5.2.5.

1.5.3.0.

1.5.3.1.

1.5.4.0.

Substance

Fabrication de poudres et explosifs

Stockage de poudres et explosifs

Emploi d'explosifs à des fins industrielles

Poudres, explosifs et autres produits explosifs

Fabrication de substances explosibles

Emploi et stockage de substances explosibles

Dépôts de nitrate d'ammonium

Stockage d'engrais á base de nitrates

Fabrication de gaz inflammable

Gazomètres et réservoirs de gaz comprimé

Dépôts de gaz inflammable liquéfié

Remplissage, distribution des gaz inflammablesliquéfiés d'hydrogèneStockage d'hydrogène

Fabrication d'acétylène

Stockage d'acétylène

Stockage et emploi d'oxyde d'éthylène ou depropyleneDéfinition

Fabrication de liquides inflammable

Dépôts de liquides inflammable

Emploi de liquides inflammable

Remplissage de liquides inflammables

Solides facilement inflammables

Carbure de calcium

Entrepôts couverts

Dépôts de houille, coke, etc.

Emploi de goudron, asphalte

Dépôt d'allumettes chimiques

Dépôts de papier, carton

Stockages de bois non traité

Dépôts de matières plastiques, caoutchouc, etc

Code Produitet NAF

DG24,6a

DG 24.6a

D06/DG24,liAA01,4/DG24.2/DG24,lf

DG 24.1a

E40,2

DG24.6a

Z3?

DI 26,8d

BRGM/RP-51134-FR 59


Rubrique

1,3. Explosibles

1,3,1. Explosifs

1,3.2. Autres substancesexplosibles

1,3,3. Nitrate d'ammonium

1,4. SubstancesInflammables1.4,1. Gaz inflammable

1,4,3. LiquidesInflammables

1.4.5. Solides facilementinflammables

1.5, SubstancesCombustibles

Codenomenclatm-e

1.3.1.0.

1.3.1.1.

1.3.1.2.

1.3.1.3.

1.3.2.0.

1.3.2.1.

1.3.3.0.

1.3.3.1

1.4.1.0.

1.4.1.1.

1.4.1.2.

1.4.1.4.

1.4.1.6.

1.4.1.7.

1.4.1.8.

1.4.1.9.

1.4.3.0.

1.4.3.1.

1.4.3.2.

1.4.3.3.

1.4.3.4.

1.4.5.0.

1.4.5.5.

1.5.1.0.

1.5.2.0.

1.5.2.1.

1.5.2.5.

1.5.3.0.

1.5.3.1.

1.5.4.0.

Substance

Fabrication de poudres et explosifs

Stockage de poudres et explosifs

Emploi d'explosifs à des fins industrielles

Poudres, explosifs et autres produits explosifs

Fabrication de substances explosibles

Emploi et stockage de substances explosibles

Dépôts de nitrate d'ammonium

Stockage d'engrais á base de nitrates

Fabrication de gaz inflammable

Gazomètres et réservoirs de gaz comprimé

Dépôts de gaz inflammable liquéfié

Remplissage, distribution des gaz inflammablesliquéfiés d'hydrogèneStockage d'hydrogène

Fabrication d'acétylène

Stockage d'acétylène

Stockage et emploi d'oxyde d'éthylène ou depropyleneDéfinition

Fabrication de liquides inflammable

Dépôts de liquides inflammable

Emploi de liquides inflammable

Remplissage de liquides inflammables

Solides facilement inflammables

Carbure de calcium

Entrepôts couverts

Dépôts de houille, coke, etc.

Emploi de goudron, asphalte

Dépôt d'allumettes chimiques

Dépôts de papier, carton

Stockages de bois non traité

Dépôts de matières plastiques, caoutchouc, etc

Code Produitet NAF

DG24,6a

DG 24.6a

D06/DG24,liAA01,4/DG24.2/DG24,lf

DG 24.1a

E40,2

DG24.6a

Z3?

DI 26,8d

BRGM/RP-51134-FR 59


Rubrique

1,6, SubstancesCorrosives

1,7. SubstancesRadioactives

Codenomenclature

1.6.1.0.

1.6.1.1.

1.6.1.2.

1.6.2.0.

1 .6.3.0.

1.6.3.1.

1.7.0.0.

1.7.1.0.

1.7.1.1.

1.7.2.0.

1.7.3.0.

1.7.4.0.

Substance

Fabrication d'acides

Dépôts d'acides acétique, chlorhydrique, etc.

Dépôts d'acide sulfurique fumant, etc.

Emploi et stockage d'acide chlorhydriqueanhydre liquéfiéDépôts de lessives de soude ou potasse

Fabrication de carbonate de sodium

Définition

Fabrication, utilisation des substancesradioactivesStockage de substances radioactives

Substances radioactives (utilisation, dépôt etstockage deMatières fiables

Accélérateurs de particules

Code Produitet NAF

D01/DG24.rDOl/ZlDOl/ZlD05/Z1

ZlDG24.r

DF23,3/DF23.4

DF23,4DF23,4

DF23,3/DF23,4DF23.4/DG24,4

2,1, Activités agricoles etanimaux

2.1.8.0.

2.1.7.5.

2.1.7.2.

2.1.7.1.

2.1.7.0.

2.1.6.0.

2.1.5.0.

2.1.4.0.

2.1.3.0.

2.1.2.0.

2.1.1.3.

2.1.1.2.

2.1.1.1.

2.1.1.0.

2.1.0.3.

2.1.0.1.

2.1.0.2.

Tabac

Dépôt d'engrais liquides

Champignons de couche

Dépôt de fumier, engrais et support de culture

Fabrication d'engrais et support decultureSilos de stockage de céréales

Verminières

Ménageries

Piscicultures

Chiens

Animaux camassiers à fourmre

Couvoirs

Volailles

Lapins

Sangliers

Bovins

Porcs

AA01,4

AA01,4DG24,2/DG24.1

j

BRGM/RP-51134-FR 60


Rubrique

1,6, SubstancesCorrosives

1,7. SubstancesRadioactives

Codenomenclature

1.6.1.0.

1.6.1.1.

1.6.1.2.

1.6.2.0.

1 .6.3.0.

1.6.3.1.

1.7.0.0.

1.7.1.0.

1.7.1.1.

1.7.2.0.

1.7.3.0.

1.7.4.0.

Substance

Fabrication d'acides

Dépôts d'acides acétique, chlorhydrique, etc.

Dépôts d'acide sulfurique fumant, etc.

Emploi et stockage d'acide chlorhydriqueanhydre liquéfiéDépôts de lessives de soude ou potasse

Fabrication de carbonate de sodium

Définition

Fabrication, utilisation des substancesradioactivesStockage de substances radioactives

Substances radioactives (utilisation, dépôt etstockage deMatières fiables

Accélérateurs de particules

Code Produitet NAF

D01/DG24.rDOl/ZlDOl/ZlD05/Z1

ZlDG24.r

DF23,3/DF23.4

DF23,4DF23,4

DF23,3/DF23,4DF23.4/DG24,4

2,1, Activités agricoles etanimaux

2.1.8.0.

2.1.7.5.

2.1.7.2.

2.1.7.1.

2.1.7.0.

2.1.6.0.

2.1.5.0.

2.1.4.0.

2.1.3.0.

2.1.2.0.

2.1.1.3.

2.1.1.2.

2.1.1.1.

2.1.1.0.

2.1.0.3.

2.1.0.1.

2.1.0.2.

Tabac

Dépôt d'engrais liquides

Champignons de couche

Dépôt de fumier, engrais et support de culture

Fabrication d'engrais et support decultureSilos de stockage de céréales

Verminières

Ménageries

Piscicultures

Chiens

Animaux camassiers à fourmre

Couvoirs

Volailles

Lapins

Sangliers

Bovins

Porcs

AA01,4

AA01,4DG24,2/DG24.1

j

BRGM/RP-51134-FR 60


Rubrique

2,2. Activité Agro¬alimentaire

2.3, Textiles, cuirs etpeaux

Textiles :

Cuirs et peaux :

Codenomenclature

2.2.1.0.

2.2.2.0.

2.2.2.1.

2.2.2.5.

2.2.2.6.

2.2.3.0.

2.2.3.1.

2.2.4.0.

2.2.4.5.

2.2.5.0.

2.2.5.1.

2.2.5.2.

2.2.5.3.

2.2.5.4.

2.2.6.0.

2.2.6.5.

2.2.7.0.

2.2.7.1.

2.2.7.5.

2.3.1.0.

2.3.1.1.

2.3.1.2.

2.3.1.5.

2.3.2.0.

2.3.2.1.

2.3.3.0.

2.3.4.0.

2.3.4.5.

2.3.5.0.

2.3.5.1.

2.3.5.2.

2.3.5.5.

2.3.6.0.

Substance

Abattoirs

Préparation de produits alimentaires d'originevégétalePréparation de produits alimentaires d'origineanimaleSucreries, raffineries de sucre, malteries

Amidoneries, féculeries

Lait

Affinage des fromages

Extraction et traitement d'huiles et corps gras

Extraction des huiles essentielles

Distillation des alcools et eaux de vie

Préparation, conditionnement de vins

Préparation, conditionnement de cidre

Préparation, conditionnement de boissons

Conditionnements des eaux minérales

Broyage, concassage, criblage des substancesvégétalesFermentation acétique

Fabrication d'acides butyrique, critique, lactique

Fabrication des dextrines

Fabrication de levure

Rouissage et teillage de lin, chanvre, etc.

Traitement des fibres textiles

Lavage des laines

Fabrication de fibres minérales artificielles

Moulinage

Fabrication de tissus, etc.

Teintures, impressions, etc.

Blanchisserie, laverie de linge

Nettoyage á sec, dégraissage

Tannerie, mégisseriesTeintureries de peaux

Fabrication d'extraits tannants

Dépôts de peaux

Fabrication de chaussures, travail du cuir

Code Produitet NAF

O93.0

DB17.3/O93.0093.0

DC19.1DB17.3/O93.0DG24.1C

BRGMmP-51134-FR 61


Rubrique

2,2. Activité Agro¬alimentaire

2.3, Textiles, cuirs etpeaux

Textiles :

Cuirs et peaux :

Codenomenclature

2.2.1.0.

2.2.2.0.

2.2.2.1.

2.2.2.5.

2.2.2.6.

2.2.3.0.

2.2.3.1.

2.2.4.0.

2.2.4.5.

2.2.5.0.

2.2.5.1.

2.2.5.2.

2.2.5.3.

2.2.5.4.

2.2.6.0.

2.2.6.5.

2.2.7.0.

2.2.7.1.

2.2.7.5.

2.3.1.0.

2.3.1.1.

2.3.1.2.

2.3.1.5.

2.3.2.0.

2.3.2.1.

2.3.3.0.

2.3.4.0.

2.3.4.5.

2.3.5.0.

2.3.5.1.

2.3.5.2.

2.3.5.5.

2.3.6.0.

Substance

Abattoirs

Préparation de produits alimentaires d'originevégétalePréparation de produits alimentaires d'origineanimaleSucreries, raffineries de sucre, malteries

Amidoneries, féculeries

Lait

Affinage des fromages

Extraction et traitement d'huiles et corps gras

Extraction des huiles essentielles

Distillation des alcools et eaux de vie

Préparation, conditionnement de vins

Préparation, conditionnement de cidre

Préparation, conditionnement de boissons

Conditionnements des eaux minérales

Broyage, concassage, criblage des substancesvégétalesFermentation acétique

Fabrication d'acides butyrique, critique, lactique

Fabrication des dextrines

Fabrication de levure

Rouissage et teillage de lin, chanvre, etc.

Traitement des fibres textiles

Lavage des laines

Fabrication de fibres minérales artificielles

Moulinage

Fabrication de tissus, etc.

Teintures, impressions, etc.

Blanchisserie, laverie de linge

Nettoyage á sec, dégraissage

Tannerie, mégisseriesTeintureries de peaux

Fabrication d'extraits tannants

Dépôts de peaux

Fabrication de chaussures, travail du cuir

Code Produitet NAF

O93.0

DB17.3/O93.0093.0

DC19.1DB17.3/O93.0DG24.1C

BRGMmP-51134-FR 61


Rubrique

2,4, Bois, papier, carton,imprimerie

2.5, Matériaux, mineraiset métaux

Codenomenclature

2.4.1.0.

2.4.1.5.

2.4.2.0.

2.4.3.0.

2.4.4.0.

2.4.4.5.

2.4.5.0.

2.5.1.0.

2.5.1.5.

2.5.1.6.

2.5.1.7.

2.5.2.0.

2.5.2.1.

2.5.2.2.

2.5.2.3.

2.5.2.4.

2.5.3.0.

2.5.3.1.

2.5.4.0.

2.5.4.1.

2.5.4.2.

2.5.4.5

2.5.4.6.

2.5.4.7.

2.5.5.0.

2.5.5.2.

2.5.6.0.

2.5.6.1.

2.5.6.2.

2.5.6.5.

2.5.6.6.

2.5.6.7.

2.5.7.0.

2.5.7.5.

Substance

Travail du bois

Mise en euvre de produit de préservation auboisFabrication de chariôn de bois

Préparation de la pâte á papier

Fabrication de papier carton

Transformation du papier

Imprimerie

Exploitation de canières

Broyage, concassage, criblage de produitsminérauxStation de transit de produits minérauxpulvérulentsStation de transit de produits minéraux solides

Fabrication de ciments, chaux, plâtres

Enrobage de matériaux routiers

Emploi de matériel vibrant pour la fabrication dematériauxCéramiques et réfractaires

Taillage de minéraux

Fabrication et travail du vene

Travail chimique du vene ou du cristal

Lavoirs à houille, minerais, minéraux

Agglomération de houille, minerai de fer,fabrication de graphite artificielFabrication de coke

Fabrication d'acier, fer, fonte, ferro-alliages

Traitement des minerais non feneuxélaboration des métaux et alliages non ferreuxFabrication de silico-alliages ou carbure desiliciumFonderie de plomb et alliages contenant duplombFonderie de métaux et alliages non ferreux

Travail mécanique des métaux et alliages

Trempé recuit, revenu des métaux et alliages

Chauffage et traitement par bains de selsfondusTraitement des métaux et matières plastiques

Décapage des métaux par traitement thermique

Galvanisation, étamage

Email

Emploi de matières abrasives

Code Produitet NAF

DD20.1bDD20,lb

DE21.1DE21.1DE21.1DE22.2

Zl

Zl

DG24,lo/DI26.8d

D126,2/D126,3

D126.1

D126.1

CAlO.lb

DF23.1DJ27,3DJ27.4

DJ27.5g

DJ27,5gDJ28DJ28.5aDJ28.5a

DJ28.5a/DH25.2DJ28.5DJ28.5DJ28,5

BRGM/RP-51134-FR 62


Rubrique

2,4, Bois, papier, carton,imprimerie

2.5, Matériaux, mineraiset métaux

Codenomenclature

2.4.1.0.

2.4.1.5.

2.4.2.0.

2.4.3.0.

2.4.4.0.

2.4.4.5.

2.4.5.0.

2.5.1.0.

2.5.1.5.

2.5.1.6.

2.5.1.7.

2.5.2.0.

2.5.2.1.

2.5.2.2.

2.5.2.3.

2.5.2.4.

2.5.3.0.

2.5.3.1.

2.5.4.0.

2.5.4.1.

2.5.4.2.

2.5.4.5

2.5.4.6.

2.5.4.7.

2.5.5.0.

2.5.5.2.

2.5.6.0.

2.5.6.1.

2.5.6.2.

2.5.6.5.

2.5.6.6.

2.5.6.7.

2.5.7.0.

2.5.7.5.

Substance

Travail du bois

Mise en euvre de produit de préservation auboisFabrication de chariôn de bois

Préparation de la pâte á papier

Fabrication de papier carton

Transformation du papier

Imprimerie

Exploitation de canières

Broyage, concassage, criblage de produitsminérauxStation de transit de produits minérauxpulvérulentsStation de transit de produits minéraux solides

Fabrication de ciments, chaux, plâtres

Enrobage de matériaux routiers

Emploi de matériel vibrant pour la fabrication dematériauxCéramiques et réfractaires

Taillage de minéraux

Fabrication et travail du vene

Travail chimique du vene ou du cristal

Lavoirs à houille, minerais, minéraux

Agglomération de houille, minerai de fer,fabrication de graphite artificielFabrication de coke

Fabrication d'acier, fer, fonte, ferro-alliages

Traitement des minerais non feneuxélaboration des métaux et alliages non ferreuxFabrication de silico-alliages ou carbure desiliciumFonderie de plomb et alliages contenant duplombFonderie de métaux et alliages non ferreux

Travail mécanique des métaux et alliages

Trempé recuit, revenu des métaux et alliages

Chauffage et traitement par bains de selsfondusTraitement des métaux et matières plastiques

Décapage des métaux par traitement thermique

Galvanisation, étamage

Email

Emploi de matières abrasives

Code Produitet NAF

DD20.1bDD20,lb

DE21.1DE21.1DE21.1DE22.2

Zl

Zl

DG24,lo/DI26.8d

D126,2/D126,3

D126.1

D126.1

CAlO.lb

DF23.1DJ27,3DJ27.4

DJ27.5g

DJ27,5gDJ28DJ28.5aDJ28.5a

DJ28.5a/DH25.2DJ28.5DJ28.5DJ28,5

BRGM/RP-51134-FR 62


Rubrique

2,6. Chimie, caoutchouc

2,7. Déchets

Codenomenclatiure

2.6.1.0.

2.6.2.0.

2.6.3.0.

2.6.3.1.

2.6.4.0.

2.6.5.0.

2.6.6.0.

2.6.6.1.

2.6.6.2.

2.6.6.3.

2.6.7.0.

2.6.8.0.

2.6.8.1.

2.6.8.2.

2.7.1.0.

2.7.2.0.

2.7.2.1.

2.7.3.0.

2.7.3.1.

2.7.3.2.

2.7.4.0.

2.7.5.0.

2.7.5.1.

2.7.5.2.

2.7.9.9.

Substance

Fabrication des superphosphates

Fabrication de composés organiques sulfurés

Fabrication de détergents et de savons

Extraction par la vapeur de parfums, huilesessentiellesFabrication de matières colorantes

Fabrication de médicaments

Fabrication de matières plastiques, caoutchouc

Emploi ou réemploi de matières plastiques,caoutchoucStockage de matières plastiques, caoutchouc

Stockage de pneumatiques

Fabrication d'accumulateurs

Mise en tuvre industrielle d'organismesgénétiquement modifiésMise en �uvre industrielle de micro-organismes pathogènesMise en cuvre de micro-organismesgénétiquement modifiés dans des installationsd'enseignement ou de recherches

Déchetteries

Déchets triés en vue de leur récupération

Déchets de métaux

Traitement des cadavres, des déchets ou sous-produits d'origine animaleDépôt de chairs, cadavres...

Dépôts d'os

Incinération de cadavres d'animaux decompagnieStations d'épuration collective industrielle

Stations d'épuration collective de déjectionsanimalesStations d'épuration mixte

Installations d'élimination de déchets provenantd'installations nucléaires de base

Code Produitet NAF

DG24,rDG24.1gDG24.5a

DG24.1C

DG24,4DH25.2/DH25,1/DG24.11/DG24,lnDH25.2

DH25,2DH25,1DL31.4

O90.0bO90.0O90.0f/O90.0g/DN37,1

O90,0a

O90.0a

DF?

BRGM/RP-51134-FR 63


Rubrique

2,6. Chimie, caoutchouc

2,7. Déchets

Codenomenclatiure

2.6.1.0.

2.6.2.0.

2.6.3.0.

2.6.3.1.

2.6.4.0.

2.6.5.0.

2.6.6.0.

2.6.6.1.

2.6.6.2.

2.6.6.3.

2.6.7.0.

2.6.8.0.

2.6.8.1.

2.6.8.2.

2.7.1.0.

2.7.2.0.

2.7.2.1.

2.7.3.0.

2.7.3.1.

2.7.3.2.

2.7.4.0.

2.7.5.0.

2.7.5.1.

2.7.5.2.

2.7.9.9.

Substance

Fabrication des superphosphates

Fabrication de composés organiques sulfurés

Fabrication de détergents et de savons

Extraction par la vapeur de parfums, huilesessentiellesFabrication de matières colorantes

Fabrication de médicaments

Fabrication de matières plastiques, caoutchouc

Emploi ou réemploi de matières plastiques,caoutchoucStockage de matières plastiques, caoutchouc

Stockage de pneumatiques

Fabrication d'accumulateurs

Mise en tuvre industrielle d'organismesgénétiquement modifiésMise en �uvre industrielle de micro-organismes pathogènesMise en cuvre de micro-organismesgénétiquement modifiés dans des installationsd'enseignement ou de recherches

Déchetteries

Déchets triés en vue de leur récupération

Déchets de métaux

Traitement des cadavres, des déchets ou sous-produits d'origine animaleDépôt de chairs, cadavres...

Dépôts d'os

Incinération de cadavres d'animaux decompagnieStations d'épuration collective industrielle

Stations d'épuration collective de déjectionsanimalesStations d'épuration mixte

Installations d'élimination de déchets provenantd'installations nucléaires de base

Code Produitet NAF

DG24,rDG24.1gDG24.5a

DG24.1C

DG24,4DH25.2/DH25,1/DG24.11/DG24,lnDH25.2

DH25,2DH25,1DL31.4

O90.0bO90.0O90.0f/O90.0g/DN37,1

O90,0a

O90.0a

DF?

BRGM/RP-51134-FR 63


Rubrique

2.9. Divers

Codenomenclature

2.9.1.0.

2.9.1.5.

2.9.2.0.

2.9.2.5.

2.9.3.0.

2.9.3.1.

2.9.3.5.

2.9.4.0.

2.9.5.0.

Substance

Combustion ( si déchets)

Chauffage utilisant des corps organiquescombustibles ( si déchets)Compression

Ateliers de charge d'accumulateurs

Ateliers de réparation et d'entretien devéhicules à moteursAteliers d'essais de moteurs

Parc de stationnement couverts

Application de vernis et peintures

Traitement des surfaces photo-sensible

Code Produitet NAF

O90.0ÍO90.0Í

DL31,4G50.2a/G50.2b

G50,2b ;

DJ28.5a?

BRGM/RP-51134-FR 64


Rubrique

2.9. Divers

Codenomenclature

2.9.1.0.

2.9.1.5.

2.9.2.0.

2.9.2.5.

2.9.3.0.

2.9.3.1.

2.9.3.5.

2.9.4.0.

2.9.5.0.

Substance

Combustion ( si déchets)

Chauffage utilisant des corps organiquescombustibles ( si déchets)Compression

Ateliers de charge d'accumulateurs

Ateliers de réparation et d'entretien devéhicules à moteursAteliers d'essais de moteurs

Parc de stationnement couverts

Application de vernis et peintures

Traitement des surfaces photo-sensible

Code Produitet NAF

O90.0ÍO90.0Í

DL31,4G50.2a/G50.2b

G50,2b ;

DJ28.5a?

BRGM/RP-51134-FR 64


Annexe 4

Bibliographie complémentaire :liste des documents consultés aux Archives Départementales de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 65


Annexe 4

Bibliographie complémentaire :liste des documents consultés aux Archives Départementales de la Vendée

BRGM/RP-51134-FR 65


Bibliographie pour le département de la Vendée (85):(* documents consultés mais peu intéressant)

BARBARIT Louis-Marie et CLEMENT : La Nouvelle Vendée: vovage dans la Vendéeindustrielle. Edition France Empire (Paris), 1990, 257 p (BIB B 507).

CHAUVET A, : Le dvnamisme industriel en Vendée. Norois n°89, 1976, pp73-86 etpp 221-235 (PB 96/24).

*CLOUZOT Henri: Les débuts de l'imprimerie à Luçon, Extrait du bulletin desbibliophiles, 191 1, 8 p (BIB 4400 BROCH),

CLEMENT Jean-Yves: Les papeteries de la Sèvre Nantaise, une industrie disparue.Centre de documentation du Mouvement ouvrier et du travail en Vendée, 1985, 46 p(BIB C 58/6),

DURAND Yves: L'industrie en Vendée, SEV, 1966-1967, ppl 1-128 (USUEL),

*GAMBIER R.: Pierre Petit Jan et les débuts de l'imprimerie à Fontenav-Le-Comte,Revue du Bas-Poitou, tome 64, 1951, pp 258-276 (PB 29).

GAUCHER Michel: Les industries vendéennes au XIXème siècle et au XXème siècle.Pinson (Les Sables-d'Olonnes), 1978, 60 p (BIB 6016 BROCH),

*GIRARD M,: Panorama de l'industrie vendéenne. Actualités et PerspectivesRégionales des Pays de la Loire, 1969, n°3, pp 57-61 (PC 173/3).

*HERIAUD Pierre et GUERIN Stéphane: La Vendée vers la troisième millénaire,réalités et perspectives économiqes. Imprimerie Créatim'p (Olonne-Sur-Mer), 1992,255p (USUEL),

*JOANNE Adolphe: Géographie du département de la Vendée, Hachette (Paris), 1886,66 p (BIB 5902 BROCH),

LAMPIERRE M,: Etude géographique et historique sur la Sèvre Nantaise et ses

industries. Echos du Bocage Vendéen, tome 5, 1888, pp 33-42 et pp 87-90 (PC 20/5),

LECOMTE Gérard: L'uranium dans l'ouest. Print Industrie, La Revue des Ingénieurs del'Industrie et des Mines, n°8, 1989, pp 17-24 (BIB C 208/4),

*LE DANTEL J-C: Décentralisation et tranferts d'insdustries dans la région nantaise de1954 à 1966, Nantes. DES de Géographie, 1967, 103 p (MEM 200).

*LE NAIRE Marie-Madeleine: L'industrialisation des engrais minéraux dans la régionnantaise. Norois n°10, 1956, pp 201-209 (PB 96/4).

BRGM/RP-51134-FR 66


Bibliographie pour le département de la Vendée (85):(* documents consultés mais peu intéressant)

BARBARIT Louis-Marie et CLEMENT : La Nouvelle Vendée: vovage dans la Vendéeindustrielle. Edition France Empire (Paris), 1990, 257 p (BIB B 507).

CHAUVET A, : Le dvnamisme industriel en Vendée. Norois n°89, 1976, pp73-86 etpp 221-235 (PB 96/24).

*CLOUZOT Henri: Les débuts de l'imprimerie à Luçon, Extrait du bulletin desbibliophiles, 191 1, 8 p (BIB 4400 BROCH),

CLEMENT Jean-Yves: Les papeteries de la Sèvre Nantaise, une industrie disparue.Centre de documentation du Mouvement ouvrier et du travail en Vendée, 1985, 46 p(BIB C 58/6),

DURAND Yves: L'industrie en Vendée, SEV, 1966-1967, ppl 1-128 (USUEL),

*GAMBIER R.: Pierre Petit Jan et les débuts de l'imprimerie à Fontenav-Le-Comte,Revue du Bas-Poitou, tome 64, 1951, pp 258-276 (PB 29).

GAUCHER Michel: Les industries vendéennes au XIXème siècle et au XXème siècle.Pinson (Les Sables-d'Olonnes), 1978, 60 p (BIB 6016 BROCH),

*GIRARD M,: Panorama de l'industrie vendéenne. Actualités et PerspectivesRégionales des Pays de la Loire, 1969, n°3, pp 57-61 (PC 173/3).

*HERIAUD Pierre et GUERIN Stéphane: La Vendée vers la troisième millénaire,réalités et perspectives économiqes. Imprimerie Créatim'p (Olonne-Sur-Mer), 1992,255p (USUEL),

*JOANNE Adolphe: Géographie du département de la Vendée, Hachette (Paris), 1886,66 p (BIB 5902 BROCH),

LAMPIERRE M,: Etude géographique et historique sur la Sèvre Nantaise et ses

industries. Echos du Bocage Vendéen, tome 5, 1888, pp 33-42 et pp 87-90 (PC 20/5),

LECOMTE Gérard: L'uranium dans l'ouest. Print Industrie, La Revue des Ingénieurs del'Industrie et des Mines, n°8, 1989, pp 17-24 (BIB C 208/4),

*LE DANTEL J-C: Décentralisation et tranferts d'insdustries dans la région nantaise de1954 à 1966, Nantes. DES de Géographie, 1967, 103 p (MEM 200).

*LE NAIRE Marie-Madeleine: L'industrialisation des engrais minéraux dans la régionnantaise. Norois n°10, 1956, pp 201-209 (PB 96/4).

BRGM/RP-51134-FR 66


*LETHIEC Claude: La Vendée, département agricole ou industriel. Print Industrie,Pays de la Loire, n°8, 1989, pp 89-94 (BIB C 208/4).

LETHIEC Claude: Innovation dans le domaine du poids lourd. Print Industrie, Pays dela Loire, n°8, 1989, pp 99 (BIB C 208/4).

*LEVASSEUR E, Petite géographie pour le département de la Vendée. Paris-Delagrave, 1873, 144 p (BIB 1133 BROCH).

LEVY-SOLVADOR Paul: Note sur l'exploitation des carrières de diorites de laMeilleraie près de Pouzauges, Revue Technique Moderne, 1911, 15 p (BIB B 1024/7),

MARTIN J-C: Aux origines de l'industrie Vendéenne. Les Cahiers Nantais n°22,1983, pp 37-48 (BIB 7064 BROCH).

MONTOUX Michel: Mines et mineurs de Saint Laurs de 1840 à 1958. Bulletin de laSociété Historique et Sciebntiflque des Deux Sèvres, tome 1, 1" semestre, 1993, pp 1 13-179 (PC 73/18).

PEROCHEAU Joël: Souterrains, refuges, cavités, grottes du département de laVendée, EPHE, 1969-1971, 207 p (MEM 168),

PERREAU DE LAUNAY Eric: Les mines d'uranium de la Vendée, Revue du BasPoitou, tome 68, 1957, pp 403-416 (PB 29),

REGOURD Florence: L'industrialisation de la Vendée au XIXème siècle. CahiersNantais n°22, 1983, pp 32-36 (PC 166/1 1),

REGOURD Florence: La mine et les mineurs. La verrerie de Favmoreau, Ecomusée dela Vendée, 1981, 4 p (BIB 6450 BROCH),

REGOURD Florence: Industries et ouvriers vendéens en 1848. D'après l'enauête sur letravail agricole et industriel. Centre de Recherches sur l'Histoire de la FranceAtlantique. Université de Nantes, n°IV, 1978, pp 65-91 (BIB 6061/3 BROCH),

RENARD J,: Les industries du Nord Est de la Vendée. SEV, Vendée 2000, 1968,ppl28-144 (BIB 1178 BROCH).

RENARD J.: Trente-cinq ans d'industrialisation en Vendée au XIXème siècle. CahiersNantais n°22, 1983, pp 3-23 (PC 166/11),

ROCCHI Anne-Marie: Centre d'ionisation de Pouzauges, Print Industrie, Pays de laLoire, n°8, 1989, pp 87 (BIB C 104/12),

RONDEAU J-L,: Les ouvriers d'usines en milieu rural. Mortagne-Sur-Sèvre,septembre 1990 (MEM 180).

BRGM/RP-51134-FR 67


*LETHIEC Claude: La Vendée, département agricole ou industriel. Print Industrie,Pays de la Loire, n°8, 1989, pp 89-94 (BIB C 208/4).

LETHIEC Claude: Innovation dans le domaine du poids lourd. Print Industrie, Pays dela Loire, n°8, 1989, pp 99 (BIB C 208/4).

*LEVASSEUR E, Petite géographie pour le département de la Vendée. Paris-Delagrave, 1873, 144 p (BIB 1133 BROCH).

LEVY-SOLVADOR Paul: Note sur l'exploitation des carrières de diorites de laMeilleraie près de Pouzauges, Revue Technique Moderne, 1911, 15 p (BIB B 1024/7),

MARTIN J-C: Aux origines de l'industrie Vendéenne. Les Cahiers Nantais n°22,1983, pp 37-48 (BIB 7064 BROCH).

MONTOUX Michel: Mines et mineurs de Saint Laurs de 1840 à 1958. Bulletin de laSociété Historique et Sciebntiflque des Deux Sèvres, tome 1, 1" semestre, 1993, pp 1 13-179 (PC 73/18).

PEROCHEAU Joël: Souterrains, refuges, cavités, grottes du département de laVendée, EPHE, 1969-1971, 207 p (MEM 168),

PERREAU DE LAUNAY Eric: Les mines d'uranium de la Vendée, Revue du BasPoitou, tome 68, 1957, pp 403-416 (PB 29),

REGOURD Florence: L'industrialisation de la Vendée au XIXème siècle. CahiersNantais n°22, 1983, pp 32-36 (PC 166/1 1),

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RONDEAU J-L,: Les ouvriers d'usines en milieu rural. Mortagne-Sur-Sèvre,septembre 1990 (MEM 180).

BRGM/RP-51134-FR 67


ROUSSIERE Valentm et CHAGNEAU Roger: La Vendée, histoire, géographie,économie et tourisme. Janzé: Salmon, 1982, 96 p (BIB 6581 BROCH),

SAUVAGET Daniel: Les industries du Nord-Est de la Vendée, Nantes, mémoire deDES de Géographie, 1966, 2 volumes (MEM 24/1-2),

SERANT J.: Souterrains artificiels de la mine de Saint-Hilaire-de-Talmont. SEV, 1929,68 p (USUEL),

TUR Jean-Jacques: Le canton de Saint-Jean-de-Monts. étude humaine et économique,Paris, mémoire de DES, 1967, volume 1, pp 59-62 (MEM I74/I),

TESSIER Daniel: La sous-industrialisation dans le Sud Vendéen. Nantes, mémoire deDES, 1974, 160 p (MEM 178/1).

La ville et l'industrie: La-Roche-Sur-Yon de 1804 à 1964, Centre de Documentation duMouvement Ouvrier et du Travail en Vendée, 1992, 64 p (BIB C 101/5),

La Vendée des origines à nos jours. Saint Jean D'Angély, 1982, pp 376-383 (BIB 6592).

Richesse de France. La Vendée, Edition Demas et Cie, 1967, 168 p (USUEL),

L'Industrie, canton des Herbiers de 1976 à 1966: Agriculture et industrie dans le HautBocage, 1966, 4 volumes (MEM 317/1).

L'Essor de la Vendée: fichier analvtique et professionnels de l'industrie. Trappes,éditions UFAP, 1980, 76 p (BIB 6068),

A l'industrie, la Vendée offre ses bras. Préfecture de la Vendée, 1955, 73 p (BIB C 58/5).

Première mondiale en Vendée avec l'usine de traitement des ordures ménagères de laGuérinière, Demain l'Ouest, n°13, 1979, pp 17-28 (PC 217/2).

Un ancien de la mine se souvient: histoire des mines de charbon de Favmoreau. enVendée, racontée par Raymond COUDRONNIERE. Section Education Spécialisée duCollège Tiraqueau de Fontenay-Le-Comte, Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et del'Environnement de La Roche-Sur-Yon, avril 1990, 27 p (BIB C 57/5),

Les professionnels de la métallurgie et de la plasturgie en Vendée: guide. PAM Edition(La Roche-Sur-Yon), 1993, 87 p (BIB ADM B 267).

Le textile à Mortagne-Sur-Sèvre, Le Puyfolais n°35, automne 1987, pp 36-41 (PC 257/4),

L'usine de Saint-Laurent-Sur-Sèvre de 1867 à nos jours: du blanchiment sur pré àl'ennoblissement actuel des tissus, 1980, 56 p (MEM 444/4),

BRGM/RP-51134-FR 68


ROUSSIERE Valentm et CHAGNEAU Roger: La Vendée, histoire, géographie,économie et tourisme. Janzé: Salmon, 1982, 96 p (BIB 6581 BROCH),

SAUVAGET Daniel: Les industries du Nord-Est de la Vendée, Nantes, mémoire deDES de Géographie, 1966, 2 volumes (MEM 24/1-2),

SERANT J.: Souterrains artificiels de la mine de Saint-Hilaire-de-Talmont. SEV, 1929,68 p (USUEL),

TUR Jean-Jacques: Le canton de Saint-Jean-de-Monts. étude humaine et économique,Paris, mémoire de DES, 1967, volume 1, pp 59-62 (MEM I74/I),

TESSIER Daniel: La sous-industrialisation dans le Sud Vendéen. Nantes, mémoire deDES, 1974, 160 p (MEM 178/1).

La ville et l'industrie: La-Roche-Sur-Yon de 1804 à 1964, Centre de Documentation duMouvement Ouvrier et du Travail en Vendée, 1992, 64 p (BIB C 101/5),

La Vendée des origines à nos jours. Saint Jean D'Angély, 1982, pp 376-383 (BIB 6592).

Richesse de France. La Vendée, Edition Demas et Cie, 1967, 168 p (USUEL),

L'Industrie, canton des Herbiers de 1976 à 1966: Agriculture et industrie dans le HautBocage, 1966, 4 volumes (MEM 317/1).

L'Essor de la Vendée: fichier analvtique et professionnels de l'industrie. Trappes,éditions UFAP, 1980, 76 p (BIB 6068),

A l'industrie, la Vendée offre ses bras. Préfecture de la Vendée, 1955, 73 p (BIB C 58/5).

Première mondiale en Vendée avec l'usine de traitement des ordures ménagères de laGuérinière, Demain l'Ouest, n°13, 1979, pp 17-28 (PC 217/2).

Un ancien de la mine se souvient: histoire des mines de charbon de Favmoreau. enVendée, racontée par Raymond COUDRONNIERE. Section Education Spécialisée duCollège Tiraqueau de Fontenay-Le-Comte, Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et del'Environnement de La Roche-Sur-Yon, avril 1990, 27 p (BIB C 57/5),

Les professionnels de la métallurgie et de la plasturgie en Vendée: guide. PAM Edition(La Roche-Sur-Yon), 1993, 87 p (BIB ADM B 267).

Le textile à Mortagne-Sur-Sèvre, Le Puyfolais n°35, automne 1987, pp 36-41 (PC 257/4),

L'usine de Saint-Laurent-Sur-Sèvre de 1867 à nos jours: du blanchiment sur pré àl'ennoblissement actuel des tissus, 1980, 56 p (MEM 444/4),

BRGM/RP-51134-FR 68


Les Papeteries de la Sèvre Nantaise, une industrie disparue. Exposition de 1985, LaRoche-Sur-Yon. imprimerie municipale, 1985, 4 p (BIB C 104/2).

Des hommes et des entreprises. Demain l'Ouest n°I6, 1979, pp 17-36 (PC 217/2(BIB6068)).

BRGM/RP-51134-FR 69


Les Papeteries de la Sèvre Nantaise, une industrie disparue. Exposition de 1985, LaRoche-Sur-Yon. imprimerie municipale, 1985, 4 p (BIB C 104/2).

Des hommes et des entreprises. Demain l'Ouest n°I6, 1979, pp 17-36 (PC 217/2(BIB6068)).

BRGM/RP-51134-FR 69


Annexe 5 :

Liste des abréviations avec leurs signifîcations utilisées dans BASIAS(Département de la Vendée, 85)

BRGM/RP-51134-FR 70


Annexe 5 :

Liste des abréviations avec leurs signifîcations utilisées dans BASIAS(Département de la Vendée, 85)

BRGM/RP-51134-FR 70


Lexique des sigles utilisés dans BASIAS pour le départementde la Vendée (85):

iSiglés^ï ''¿

ADRIRE

AEPAPAPREFCCADDDE

DIBDISDRIRE

DRIRESTETSFODFOLGIEGLFGOMlleMmeNOMPDGRARDRSSASARL

seSCISNCSP

VCZAZACZl

"^":''-;v;?;-^?^^^/:ïvmbeU4 . . ' ..^"": ; ',; ""':':;.Liste des activités soumises à AUTORISATION de laDRIRE de la VendéeALIMENTATION EN EAU POTABLEARRETE PREFECTORALARCHIVES DE LA PREFECTURE DE LA VENDEECHEMINCARBURANT AUTOMOBILEROUTE DEPARTEMENTALEDIRECTION DEPARTEMENTALE DEL'EQUIPEMENTDECHET INDUSTRIEL BANALDECHET INDUSTRIEL SPECIALDIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE DE LARECHERCHE ET DE 'ENVIRONNEMENTListe de la DRIRE pour les Stations servicesETABLISSEMENTFUEL OIL DOMESTIQUEFUEL OIL LOURDGROUPEMENT D'INTERET ECONOMIQUEGaëlle Le FurGAZ OILMADEMOISELLEMADAMEROUTE NATIONALEORDURES MENAGERESPRESIDENT DIRECTEUR GENERALRESERVOIR AERIENRECIPISSE DE DECLARATIONRESERVOIR SOUTERRAINSOCIETE ANONYMESOCIETE ANONYME A RESPONSABILITELIMITEESUPER-CARBURANTSOCIETE CIVILE IMMOBILIERESOCIETE EN NOM COLLECTIFSANS PLOMB (SP95, SP98)VOIE COMMUNALEZONE ARTISANALEZONE D'ACTIVITE COMMERCL^LEZONE INDUSTRIELLE

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Lexique des sigles utilisés dans BASIAS pour le départementde la Vendée (85):

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Annexe 6

Corrélation entre les codes NAF (modifîés) et les groupes d'actívitésdéfînis par le SEI

BRGM/RP-51134-FR 72


Annexe 6

Corrélation entre les codes NAF (modifîés) et les groupes d'actívitésdéfînis par le SEI

BRGM/RP-51134-FR 72


REMARQUES PRELIMINAIRES

1 - SUR LE LEXIQUE "ACTIVITES" (CODE NAF modifié) UTILISE DANS LA BASEDE DONNEES BASLiS

De nombreux chapitres des codes NAF originel (F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q)traitant plutôt de commerce, de petits métiers ou d'activités de services collectifs ouindividuels n'ont pas été repris (ou que très partiellement) dans BASIAS, Parmi ceschapitres, seules les activités pouvant être une installation classée pour la protectionde l'environnement soumise à déclaration ou à autorisation, ou pouvantéventuellement constituer im risque potentiel ou être à l'origine de pollutions, ont étéretenues (ainsi que leur code NAF modifié associé) et regroupées dans un chapitres'intitulant "activités de services collectifs ou personnels".

Les activités des codes NAF retenues ont été complétées par quelques précisions pourle rendre plus facilement exploitable, ainsi que par des activités qui, initialement, n'yfiguraient pas. Tous ces rajouts apparaissent en italique par rapport aux codes NAForiginels.

Lors de la saisie, il faut aussi considérer que lorsqu'il y a "fabrication" ou "utilisation"d'un produit, il y a forcement "stockage".

2 - SUR LES CORRELATIONS ENTRE LES CODES NAF ET LES GROUPESD'ACTIVITE DEFINIS DANS LA NOTE DU SEI, RELATIVE AUX CRITERES DESELECnON DES SITES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UN DIAGNOSTIC INITIAL

Chaque site industriel est défini par ime activité pendant une période donnée, ou par desactivités différentes qui se sont succédées au fil du temps,

II est nécessaire de rappeler qu'im site industriel peut avoir plusieurs installations,comme par exemple, im atelier de peinture, un quai de déchargement, une cuve à fuel,un entrepôt de solvants, un stockage de déchets, etc.,,, chacune participant à ime activitégénérale du site. Il faut donc garder à l'esprit cette notion "d'installation" différente de lanotion "d'activité" qui les englobe toutes et qui est associée à une adresse.

Chacune des activités du site, unique ou multiples au fil du temps sur un même lieu, estconsignée dans BASIAS sous la forme d'un des codes NAF (Cf. lexique n°I2) dont laquasi totalité correspond à des activités, mais dont certains, parmi ceux rajoutés,cortespondent à des installations participant à l'activité générale du site concerné.

Pour établir la cortélation entre ime activité et le groupe (l", 2^'"^ ou 3**"') défini par leSEI, trois cas peuvent se présenter pour chaque activité pratiquée sur le site (point 1, 2et 3).

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REMARQUES PRELIMINAIRES

1 - SUR LE LEXIQUE "ACTIVITES" (CODE NAF modifié) UTILISE DANS LA BASEDE DONNEES BASLiS

De nombreux chapitres des codes NAF originel (F, G, H, I, J, K, L, M, N, O, P, Q)traitant plutôt de commerce, de petits métiers ou d'activités de services collectifs ouindividuels n'ont pas été repris (ou que très partiellement) dans BASIAS, Parmi ceschapitres, seules les activités pouvant être une installation classée pour la protectionde l'environnement soumise à déclaration ou à autorisation, ou pouvantéventuellement constituer im risque potentiel ou être à l'origine de pollutions, ont étéretenues (ainsi que leur code NAF modifié associé) et regroupées dans un chapitres'intitulant "activités de services collectifs ou personnels".

Les activités des codes NAF retenues ont été complétées par quelques précisions pourle rendre plus facilement exploitable, ainsi que par des activités qui, initialement, n'yfiguraient pas. Tous ces rajouts apparaissent en italique par rapport aux codes NAForiginels.

Lors de la saisie, il faut aussi considérer que lorsqu'il y a "fabrication" ou "utilisation"d'un produit, il y a forcement "stockage".

2 - SUR LES CORRELATIONS ENTRE LES CODES NAF ET LES GROUPESD'ACTIVITE DEFINIS DANS LA NOTE DU SEI, RELATIVE AUX CRITERES DESELECnON DES SITES POUVANT FAIRE L'OBJET D'UN DIAGNOSTIC INITIAL

Chaque site industriel est défini par ime activité pendant une période donnée, ou par desactivités différentes qui se sont succédées au fil du temps,

II est nécessaire de rappeler qu'im site industriel peut avoir plusieurs installations,comme par exemple, im atelier de peinture, un quai de déchargement, une cuve à fuel,un entrepôt de solvants, un stockage de déchets, etc.,,, chacune participant à ime activitégénérale du site. Il faut donc garder à l'esprit cette notion "d'installation" différente de lanotion "d'activité" qui les englobe toutes et qui est associée à une adresse.

Chacune des activités du site, unique ou multiples au fil du temps sur un même lieu, estconsignée dans BASIAS sous la forme d'un des codes NAF (Cf. lexique n°I2) dont laquasi totalité correspond à des activités, mais dont certains, parmi ceux rajoutés,cortespondent à des installations participant à l'activité générale du site concerné.

Pour établir la cortélation entre ime activité et le groupe (l", 2^'"^ ou 3**"') défini par leSEI, trois cas peuvent se présenter pour chaque activité pratiquée sur le site (point 1, 2et 3).

BRGM/RP-51134-FR 73


1 - Soit la raison sociale exprime clairement l'activité dominante du site industrielconsidéré, comme par exemple, "la tannerie de l'ouest" ou "cokerie X": dans ce casle code NAF à associer au site, et le groupe d'activité correspondant sont évidents,respectivement DC 19,1 /groupe I, et DF23.1 /groupe I ;

2 - Soit la raison sociale est un terme elliptique qui donne peu de précision sur lesdiverses installations du site, parmi lesquelles certaines poiuraient présenter unrisque pour les personnes ou l'environnement, comme par exemple "Sté de tissageX" : dans ce cas le site sera codé de la façon suivante, soit DB17.2/groupe 3 à défautde précisions siu: les diverses installations, soit DB17.3/groupe 1 si le dossiermentionne la présence d'un atelier de teinture des tissus sur ce même site industriel ;

3 - Soit la raison sociale est peu explicite, comme par exemple "Sté Tartempion et fils":dans ce cas, qui s'apparente au précédent, et à défaut d'autres précisions sur l'activitégénérale, le site sera codé en fonction de celle des installations, signalées sur cemême site, qui présente le plus de risque. Si la société considérée ne fait, parexemple, que du commerce de véhicules, elle sera codée G50.1 /groupe 3, mais sielle a aussi un atelier de carrosserie et peinture elle sera codée alors G50.2b/groupe2, ou si elle a de surcroît ime ou des pompes pour distribuer du carburant commeune station service, elle sera codée G50.5/groupe 1.

Quelques codes NAF présentés dans le lexique "activités" de BASIAS correspondent àdes installations, dont certaines notamment transformateur / code E40.Id et D,L.I,/ codeZ3 sont quasiment présentes sur tous les sites industriels, et même dans de nombreuximmeubles non industriel. Considérer toutes ces installations en groupe I rendrait laméthode de sélection des sites trop peu sélective.

On pourrait donc envisager, apriori, de retenir les bases suivantes, lesquelles présententcependant im biais et devront, de ce fait, être soumises à la réflexion du comité depilotage régional :

- Pour les transformateurs, c'est le groupe de l'activité dominante du site concemé quisera pris en compte. Pour les rares cas où la fonction du site est uniquement latransformation du courant à haute tension (accumulation de plusieiurstransformateurs), le groupe 1 pourrait être envisagé.

- Pour les DLI présent sur un site dont l'activité est floue ou non connue, le groupe Ipourtait être attribué, par principe de précaution, pour tous les stockages > ou = à

lOm'' (volume de stockage généralement retenu comme seuil minimal pour prendre encompte le site dans l'inventaire, lors du cadrage de l'opération par les comités depilotage),

- Le groupe I est aussi à retenir pour tous les distributeurs d'hydrocarbures, à cause desproblèmes posés par la pérennité des égouttures, quelle que soit la capacité destockage de la station service.

BRGM/RP-51134-FR 74


1 - Soit la raison sociale exprime clairement l'activité dominante du site industrielconsidéré, comme par exemple, "la tannerie de l'ouest" ou "cokerie X": dans ce casle code NAF à associer au site, et le groupe d'activité correspondant sont évidents,respectivement DC 19,1 /groupe I, et DF23.1 /groupe I ;

2 - Soit la raison sociale est un terme elliptique qui donne peu de précision sur lesdiverses installations du site, parmi lesquelles certaines poiuraient présenter unrisque pour les personnes ou l'environnement, comme par exemple "Sté de tissageX" : dans ce cas le site sera codé de la façon suivante, soit DB17.2/groupe 3 à défautde précisions siu: les diverses installations, soit DB17.3/groupe 1 si le dossiermentionne la présence d'un atelier de teinture des tissus sur ce même site industriel ;

3 - Soit la raison sociale est peu explicite, comme par exemple "Sté Tartempion et fils":dans ce cas, qui s'apparente au précédent, et à défaut d'autres précisions sur l'activitégénérale, le site sera codé en fonction de celle des installations, signalées sur cemême site, qui présente le plus de risque. Si la société considérée ne fait, parexemple, que du commerce de véhicules, elle sera codée G50.1 /groupe 3, mais sielle a aussi un atelier de carrosserie et peinture elle sera codée alors G50.2b/groupe2, ou si elle a de surcroît ime ou des pompes pour distribuer du carburant commeune station service, elle sera codée G50.5/groupe 1.

Quelques codes NAF présentés dans le lexique "activités" de BASIAS correspondent àdes installations, dont certaines notamment transformateur / code E40.Id et D,L.I,/ codeZ3 sont quasiment présentes sur tous les sites industriels, et même dans de nombreuximmeubles non industriel. Considérer toutes ces installations en groupe I rendrait laméthode de sélection des sites trop peu sélective.

On pourrait donc envisager, apriori, de retenir les bases suivantes, lesquelles présententcependant im biais et devront, de ce fait, être soumises à la réflexion du comité depilotage régional :

- Pour les transformateurs, c'est le groupe de l'activité dominante du site concemé quisera pris en compte. Pour les rares cas où la fonction du site est uniquement latransformation du courant à haute tension (accumulation de plusieiurstransformateurs), le groupe 1 pourrait être envisagé.

- Pour les DLI présent sur un site dont l'activité est floue ou non connue, le groupe Ipourtait être attribué, par principe de précaution, pour tous les stockages > ou = à

lOm'' (volume de stockage généralement retenu comme seuil minimal pour prendre encompte le site dans l'inventaire, lors du cadrage de l'opération par les comités depilotage),

- Le groupe I est aussi à retenir pour tous les distributeurs d'hydrocarbures, à cause desproblèmes posés par la pérennité des égouttures, quelle que soit la capacité destockage de la station service.

BRGM/RP-51134-FR 74


Pour les DLI, quel que soient leur volume, présents sur im site dont l'activité généraleest connue, c'est cette activité qui sera codifiée selon le code NAF approprié et legroupe SEI (1, 2 ou 3) correspondant, II serait alors nécessaire de préciser, si possible,dans le chapitre "produit" le type de liquide inflammable concemé et le volume destockage en une ou plusieurs cuves.

BRGIWRP-51134-FR 75


Pour les DLI, quel que soient leur volume, présents sur im site dont l'activité généraleest connue, c'est cette activité qui sera codifiée selon le code NAF approprié et legroupe SEI (1, 2 ou 3) correspondant, II serait alors nécessaire de préciser, si possible,dans le chapitre "produit" le type de liquide inflammable concemé et le volume destockage en une ou plusieurs cuves.

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MENU PRINCIPAL DU CODE NAF

A. Agriculture, Chasse, Sylviculture

B. Pêche, Aquaculture

C. Industrie extractive (mine, carrière, sablière, argilière, gypse, sels... )

D. Industrie Manufacturière

DA. Industries Agricoles et AlimentairesDB. Industries Textiles et Habillement (et corde)DC. Industries du Cuir et de la ChaussureDD. Travail du bois et fabrication d'articles en boisDE. Travail du papier et carton/Edition, imprimerieDF. Cokéfaction, Raffinage, Industries nucléaires, et sources radioactivesDG. Industrie ChimiqueDH. Industrie du caoutchouc et des plastiques (PVC, polystyrène,...)DI, Fabrication et préparation d'autres produits minéraux non métalliques

(pierre, verre, céramique, terre cuite, ciment, plâtre, chaux, soufre,enrobés, réfractaires...)

DJ. Métallurgie et travail des métaux (dont traitement de surface, traitementélectrolytique; mécanique générale)

DK. Fabrication de machines et équipements (constructions mécaniques detous types y compris armes) et munitions

DL. Fabrication d'équipements électriques (y comprispiles et accumulateurs)ou électroniques

DM, Fabrication de matériel de transportDN, Autres industries manufacturières (dont récupération et régénération:

chiffonniers, ferrailleurs)

E. Production et distribution d'électricité (y compris transformateur), de gaz,d'eau, et de chaleur (y compris compression, réfrigération, soufflerie)

> Activités de services collectifs ou individuels (forage, commerce, garage, station-service, transports, laboratoire d'analyse, assainissement, déchets, DLI, stockages

divers)

F. Métiers de la constructionG. Commerces, Réparations (autos, machines diverses, articles domestiques...)I. Transports, Communications (air, terre, eau)K. Immobilier, Locations, Services aux entreprisesN. Santé, Action socialeO. Services collectifs, sociaux et personnelZ. Autres activités collectives ou privées

BRGM/RP-51134-FR 76


MENU PRINCIPAL DU CODE NAF

A. Agriculture, Chasse, Sylviculture

B. Pêche, Aquaculture

C. Industrie extractive (mine, carrière, sablière, argilière, gypse, sels... )

D. Industrie Manufacturière

DA. Industries Agricoles et AlimentairesDB. Industries Textiles et Habillement (et corde)DC. Industries du Cuir et de la ChaussureDD. Travail du bois et fabrication d'articles en boisDE. Travail du papier et carton/Edition, imprimerieDF. Cokéfaction, Raffinage, Industries nucléaires, et sources radioactivesDG. Industrie ChimiqueDH. Industrie du caoutchouc et des plastiques (PVC, polystyrène,...)DI, Fabrication et préparation d'autres produits minéraux non métalliques

(pierre, verre, céramique, terre cuite, ciment, plâtre, chaux, soufre,enrobés, réfractaires...)

DJ. Métallurgie et travail des métaux (dont traitement de surface, traitementélectrolytique; mécanique générale)

DK. Fabrication de machines et équipements (constructions mécaniques detous types y compris armes) et munitions

DL. Fabrication d'équipements électriques (y comprispiles et accumulateurs)ou électroniques

DM, Fabrication de matériel de transportDN, Autres industries manufacturières (dont récupération et régénération:

chiffonniers, ferrailleurs)

E. Production et distribution d'électricité (y compris transformateur), de gaz,d'eau, et de chaleur (y compris compression, réfrigération, soufflerie)

> Activités de services collectifs ou individuels (forage, commerce, garage, station-service, transports, laboratoire d'analyse, assainissement, déchets, DLI, stockages

divers)

F. Métiers de la constructionG. Commerces, Réparations (autos, machines diverses, articles domestiques...)I. Transports, Communications (air, terre, eau)K. Immobilier, Locations, Services aux entreprisesN. Santé, Action socialeO. Services collectifs, sociaux et personnelZ. Autres activités collectives ou privées

BRGM/RP-51134-FR 76


NAF Libellé Groupe SEI/Explications

A. AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE0 1 . Agriculture, chasse, services annexes01,1 Culture (légumes, céréales, finits, fleurs, pépinières)

3

01.1 g Viticulture 3

01.2 Élevage 3

01.3 Culture et élevage associés 3

01 .4 Services annexes à l'agriculture (coopérative agricole, entrepôtde produits agricoles, stockage de phytosanitaires, pesticides, ,..) I

01.5 Chasse 3

02. Sylviculture, exploitation forestière,services annexes 3

B. PECHE, AQUACULTURE05,0a Pêche 3

05,0c Pisciculture, aquaculture, conchyliculture 3

C. INDUSTRIES EXTRACTIVESCA. Extraction de produits énergétiques10. Extraction de houille, de lignite et de tourbe1 0. 1 Extraction et agglomération de la houille1 0, 1 a Extraction mais sans agglomération (Cf lO.lb) de la houille 3

10,1b Agglomération de la houille (utilisation de brai) 1

10.2 Extraction et agglomération du lignite 3

1 0.3 Extraction et agglomération de la toiube 3

11. Extraction d'hydrocarbures ; Services annexes11.1 Extraction d'hydrocarbures (concession minière d'exploitation du

pétrole etforage) I1 1 .2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures (bassin, boue... ) I12. Extraction de minerais d'uranium I

CB. Extraction de produits non énergétiques13. Extraction de minerais métalliques13.1 Extraction de minerais de fer 3

13.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux 1

14. Autres industries extractives14, 1 Extraction de pierres (voir aussi 26.7) 3

14,1a Extraction de piertes pour la construction 3

1 4. 1 c Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie 3

14,1e Extraction d'ardoise 3

14.2 Extraction de sables et d'argiles 3

I4.2a Production de sables et de granulats 314,2c Extraction d'argiles et de kaolin 3

14.3 Extraction de minéraux pour l'industrie chimique (ex : soufre,sulfate ...) et d'engrais naturels (phosphate, potasse) 1

BRGM/RP-51134-FR 77


NAF Libellé Groupe SEI/Explications

A. AGRICULTURE, CHASSE, SYLVICULTURE0 1 . Agriculture, chasse, services annexes01,1 Culture (légumes, céréales, finits, fleurs, pépinières)

3

01.1 g Viticulture 3

01.2 Élevage 3

01.3 Culture et élevage associés 3

01 .4 Services annexes à l'agriculture (coopérative agricole, entrepôtde produits agricoles, stockage de phytosanitaires, pesticides, ,..) I

01.5 Chasse 3

02. Sylviculture, exploitation forestière,services annexes 3

B. PECHE, AQUACULTURE05,0a Pêche 3

05,0c Pisciculture, aquaculture, conchyliculture 3

C. INDUSTRIES EXTRACTIVESCA. Extraction de produits énergétiques10. Extraction de houille, de lignite et de tourbe1 0. 1 Extraction et agglomération de la houille1 0, 1 a Extraction mais sans agglomération (Cf lO.lb) de la houille 3

10,1b Agglomération de la houille (utilisation de brai) 1

10.2 Extraction et agglomération du lignite 3

1 0.3 Extraction et agglomération de la toiube 3

11. Extraction d'hydrocarbures ; Services annexes11.1 Extraction d'hydrocarbures (concession minière d'exploitation du

pétrole etforage) I1 1 .2 Services annexes à l'extraction d'hydrocarbures (bassin, boue... ) I12. Extraction de minerais d'uranium I

CB. Extraction de produits non énergétiques13. Extraction de minerais métalliques13.1 Extraction de minerais de fer 3

13.2 Extraction de minerais de métaux non ferreux 1

14. Autres industries extractives14, 1 Extraction de pierres (voir aussi 26.7) 3

14,1a Extraction de piertes pour la construction 3

1 4. 1 c Extraction de calcaire industriel, de gypse et de craie 3

14,1e Extraction d'ardoise 3

14.2 Extraction de sables et d'argiles 3

I4.2a Production de sables et de granulats 314,2c Extraction d'argiles et de kaolin 3

14.3 Extraction de minéraux pour l'industrie chimique (ex : soufre,sulfate ...) et d'engrais naturels (phosphate, potasse) 1

BRGM/RP-51134-FR 77


14.4 Production de sel - 3

14.5 Activités extractives n.ca, ?

selon produit14.6 Extraction d'amiante 1

D. INDUSTRIES MANUFACTURIERESDA. Industries agricoles ET alimentaires15. Industries alimentaires 3

15.1 Industrie des viandes, de la charcuterie et des os(dégraissage, dépôt, équarrissage) 3

15.2 Industrie du poisson 3

1 5.3 Industrie des fruits et légiunes (y compris jus de fhiits etde légumes) 3

15.4 Industrie des corps gras (huile végétale et animale, y comprisfonderie de suif), hors huile minérale (Cf. DF.23.2) 3

15.5 Industrie laitière (y compris glaces et sorbets) 3

15.6 Travail des grains (farine) ; fabrication de produits amylacés 3

15.7 Fabrication d'aliments pour animaux 3

15.8 Autres industries alimentaires (pain, chocolat, bombons,pâte, café, condiments, diététique,,..) 3

15.9 Industrie des boissons (autres que jus de finits et de légumes) 3

1 5.9x Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs 3

15.9y Production de vin, cidre et bière 3

1 5,9z Industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes 3

16. Industrie DU TABAC 3

DB. Industrie textile et habillement17. Industrie textile17.1 Filature, peignage, pelotonnage 3

17.2 Tissage 3

17.3 Eimohlisscmenttextile (teinture, impression,...) 1

17.4 Fabrication d'articles textiles 3

17.5 Autres industries textile (synthétique ou nattuel : tapis,moquette, corde, filet, coton, ouate, ...) 3

17.6 Fabrication d'étoffes à maille 3

18. Industrie de l'habillement et des fourrures1 8. 1 Fabrication de vêtements en cuir 3

1 8 .2 Fabrication de vêtements en textile 3

18.3 Industrie des fourrures 3

DC. Industrie du cuir et de la chaussure19.1 Apprêt et tannage des cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie,

peaux vertes ou bleues) 1

1 9.2 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie 3

19.3 Fabrication de chaussures 3

BRGM/RP-51134-FR 78


14.4 Production de sel - 3

14.5 Activités extractives n.ca, ?

selon produit14.6 Extraction d'amiante 1

D. INDUSTRIES MANUFACTURIERESDA. Industries agricoles ET alimentaires15. Industries alimentaires 3

15.1 Industrie des viandes, de la charcuterie et des os(dégraissage, dépôt, équarrissage) 3

15.2 Industrie du poisson 3

1 5.3 Industrie des fruits et légiunes (y compris jus de fhiits etde légumes) 3

15.4 Industrie des corps gras (huile végétale et animale, y comprisfonderie de suif), hors huile minérale (Cf. DF.23.2) 3

15.5 Industrie laitière (y compris glaces et sorbets) 3

15.6 Travail des grains (farine) ; fabrication de produits amylacés 3

15.7 Fabrication d'aliments pour animaux 3

15.8 Autres industries alimentaires (pain, chocolat, bombons,pâte, café, condiments, diététique,,..) 3

15.9 Industrie des boissons (autres que jus de finits et de légumes) 3

1 5.9x Production de boissons alcooliques distillées et liqueurs 3

15.9y Production de vin, cidre et bière 3

1 5,9z Industrie des eaux et des boissons rafraîchissantes 3

16. Industrie DU TABAC 3

DB. Industrie textile et habillement17. Industrie textile17.1 Filature, peignage, pelotonnage 3

17.2 Tissage 3

17.3 Eimohlisscmenttextile (teinture, impression,...) 1

17.4 Fabrication d'articles textiles 3

17.5 Autres industries textile (synthétique ou nattuel : tapis,moquette, corde, filet, coton, ouate, ...) 3

17.6 Fabrication d'étoffes à maille 3

18. Industrie de l'habillement et des fourrures1 8. 1 Fabrication de vêtements en cuir 3

1 8 .2 Fabrication de vêtements en textile 3

18.3 Industrie des fourrures 3

DC. Industrie du cuir et de la chaussure19.1 Apprêt et tannage des cuirs (tannerie, mégisserie, corroierie,

peaux vertes ou bleues) 1

1 9.2 Fabrication d'articles de voyage et de maroquinerie 3

19.3 Fabrication de chaussures 3

BRGM/RP-51134-FR 78


DD. Travail du bois et fabrication d'articles en bois20, 1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois20. 1 a Sciage et rabotage du bois 3

20. Ib lmpTégmLÚonduhois(fongicides, vernis, insecticides) 1

20.2 Fabrication de panneaux de bois (aggloméré, contre-plaqué, .) 3

20.3 Fabrication de charpentes et de menuiseries 3

20.4 Fabrication d'emballages en bois 3

20.5 Fabrication d'objets divers en bois ou liège, et varmerie 3

DE. Industrie du papier et du carton ; edition et imprimerie2 1 . Industrie du papier et du carton21.1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton 1

21.2 Fabrication d'articles en papier ou en carton (papierpeint, toilette, emballage, ,..) 3

22. Édition, imprimerie, reproduction22.1 Édition (livres, revues, journaux, ,) 3

22.2 Imprimerie (y compris reliure, photogravure,,,.) 1

22.3 Reproduction d'enregistrements (vidéo, son, informatique)sansfabrication des supports (bandes, disques: Cf.24.6j) 3

DF. COKEFACTION, RAPHNAGE, INDUSTRIES NUCLEAIRES ET SOURCES RADIOACTIVES23. 1 Cokéfaction (cokerie, distillation de goudron,

traitement des eaux ammoniacales) 1

23 .2 Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/oustockage d'huile minérales 1

23.3 Élaboration et transformation de matières nucléaires 3

souhaité par l'ANDRA23.4 Utilisation de sources radioactives et stockage de

substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) 3

souhaité par l'ANDRA

DG. Industrie chimique24, 1 Industrie chimique de base24, 1 a Fabrication de gaz industriels24, 1 c Fabrication de colorants, de pigments et d'encres24, 1 e Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

24. 1 g Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base24, 1j Fabrication de produits azotés et d'engrais24 , 1 1 Fabrication de matières plastiques de base24. 1 n Fabrication de caoutchouc synthétique24, Io Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai24.2 Fabrication et stockage de produits agrochimiques (phytosanitaires,

fongicides, insecticides, .)24.3 Fabrication ou stockage de peintiues, vernis ou solvants24.4 Industrie pharmaceutique et laboratoire de recherche24.5 Fabrication de savons, de parfums et de produits d'entretien

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DD. Travail du bois et fabrication d'articles en bois20, 1 Sciage, rabotage, imprégnation du bois20. 1 a Sciage et rabotage du bois 3

20. Ib lmpTégmLÚonduhois(fongicides, vernis, insecticides) 1

20.2 Fabrication de panneaux de bois (aggloméré, contre-plaqué, .) 3

20.3 Fabrication de charpentes et de menuiseries 3

20.4 Fabrication d'emballages en bois 3

20.5 Fabrication d'objets divers en bois ou liège, et varmerie 3

DE. Industrie du papier et du carton ; edition et imprimerie2 1 . Industrie du papier et du carton21.1 Fabrication de pâte à papier, de papier et de carton 1

21.2 Fabrication d'articles en papier ou en carton (papierpeint, toilette, emballage, ,..) 3

22. Édition, imprimerie, reproduction22.1 Édition (livres, revues, journaux, ,) 3

22.2 Imprimerie (y compris reliure, photogravure,,,.) 1

22.3 Reproduction d'enregistrements (vidéo, son, informatique)sansfabrication des supports (bandes, disques: Cf.24.6j) 3

DF. COKEFACTION, RAPHNAGE, INDUSTRIES NUCLEAIRES ET SOURCES RADIOACTIVES23. 1 Cokéfaction (cokerie, distillation de goudron,

traitement des eaux ammoniacales) 1

23 .2 Raffinage, distillation et rectification du pétrole et/oustockage d'huile minérales 1

23.3 Élaboration et transformation de matières nucléaires 3

souhaité par l'ANDRA23.4 Utilisation de sources radioactives et stockage de

substances radioactives (solides, liquides ou gazeuses) 3

souhaité par l'ANDRA

DG. Industrie chimique24, 1 Industrie chimique de base24, 1 a Fabrication de gaz industriels24, 1 c Fabrication de colorants, de pigments et d'encres24, 1 e Fabrication d'autres produits chimiques inorganiques de base

24. 1 g Fabrication d'autres produits chimiques organiques de base24, 1j Fabrication de produits azotés et d'engrais24 , 1 1 Fabrication de matières plastiques de base24. 1 n Fabrication de caoutchouc synthétique24, Io Fabrication, fusion, dépôts de goudron, bitume, asphalte, brai24.2 Fabrication et stockage de produits agrochimiques (phytosanitaires,

fongicides, insecticides, .)24.3 Fabrication ou stockage de peintiues, vernis ou solvants24.4 Industrie pharmaceutique et laboratoire de recherche24.5 Fabrication de savons, de parfums et de produits d'entretien

BRGM/RP-51134-FR 79


24.5a Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien I24.5c Fabrication de parftrais et de produits pour la toilette 1

24.6 Fabrication d'autres produits chimiques 1

24.6a Fabrication de produits explosifs et inflammables(allumettes, feux d'artifice, poudre, ...) 1

24.6c Fabrication et stockage de colles, gélatines, résines synthétiques,gomme, mastic I

24.6e Fabrication d'huiles essentielles 1

24.6g Fabrication de produits chimiques pour la photographie 1

24.6J Fabrication, dépôt et retraitement de supports de données(bandes, disques, film) 1

24.61 Fabrication de produits chimiques à usage industriel 1

24.7 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 1

DH. Industrie du caoutchouc et des plastiques 1

25. 1 Industrie du caoutchouc (dont fabricationdes pneus et rechapage, ...) I

25.2 Fabrication, transformation et dépôt des matières^\diSÚq\xcs (PVC, polystyrène,...) 1

DL Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques26. 1 Fabrication de verte et d'articles en verte

(miroir, cristal, fibre de verte, laine de roche) 1

26.2 Fabrication de produits céramiques (domestique,sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) 1

26.3 Fabrication de carteaux en céramique 1

26.4 Fabrication de tuiles et briques et de produits divers en tertecuite (milerie, poterie, briqueterie) 3

26.5 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, .,.) 3

26.6 Fabrication d'ouvrages en ciment, béton ou enplâtre; de mortier 3

26.7 Travail de la pierte (taille, concassage, criblage, polissage) 3

26.8 Fabrication etpréparation de produits minéraux divers 3

26.8a Fabrication de produits abrasifs 3

26.8d Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron.pour les routespar exemple) 3

26.8e Fabrication et trituration du soufre; fabrication de mèchessoufrées I

26.8f Fabrication, utilisation et stockage d'amiante et de produitsamiantes (fibrociment...) I

DJ. Métallurgie et travail des métaux27. METALLURGIE27.1 Sidérurgie I27.2 Fabrication de tubes 1

27.3 Première transformation de l'acier (profilage)laminage, tréfilage, étirage) 1

BRGM/RP-51134-FR 80


24.5a Fabrication de savons, détergents et produits d'entretien I24.5c Fabrication de parftrais et de produits pour la toilette 1

24.6 Fabrication d'autres produits chimiques 1

24.6a Fabrication de produits explosifs et inflammables(allumettes, feux d'artifice, poudre, ...) 1

24.6c Fabrication et stockage de colles, gélatines, résines synthétiques,gomme, mastic I

24.6e Fabrication d'huiles essentielles 1

24.6g Fabrication de produits chimiques pour la photographie 1

24.6J Fabrication, dépôt et retraitement de supports de données(bandes, disques, film) 1

24.61 Fabrication de produits chimiques à usage industriel 1

24.7 Fabrication de fibres artificielles ou synthétiques 1

DH. Industrie du caoutchouc et des plastiques 1

25. 1 Industrie du caoutchouc (dont fabricationdes pneus et rechapage, ...) I

25.2 Fabrication, transformation et dépôt des matières^\diSÚq\xcs (PVC, polystyrène,...) 1

DL Fabrication d'autres produits minéraux non métalliques26. 1 Fabrication de verte et d'articles en verte

(miroir, cristal, fibre de verte, laine de roche) 1

26.2 Fabrication de produits céramiques (domestique,sanitaire, isolant, réfractaire, faïence, porcelaine) 1

26.3 Fabrication de carteaux en céramique 1

26.4 Fabrication de tuiles et briques et de produits divers en tertecuite (milerie, poterie, briqueterie) 3

26.5 Fabrication de ciment, chaux et plâtre (centrale à béton, .,.) 3

26.6 Fabrication d'ouvrages en ciment, béton ou enplâtre; de mortier 3

26.7 Travail de la pierte (taille, concassage, criblage, polissage) 3

26.8 Fabrication etpréparation de produits minéraux divers 3

26.8a Fabrication de produits abrasifs 3

26.8d Centrale d'enrobage (graviers enrobés de goudron.pour les routespar exemple) 3

26.8e Fabrication et trituration du soufre; fabrication de mèchessoufrées I

26.8f Fabrication, utilisation et stockage d'amiante et de produitsamiantes (fibrociment...) I

DJ. Métallurgie et travail des métaux27. METALLURGIE27.1 Sidérurgie I27.2 Fabrication de tubes 1

27.3 Première transformation de l'acier (profilage)laminage, tréfilage, étirage) 1

BRGM/RP-51134-FR 80


27.4 Production de métaux non ferreux(broyage et traitement des minerais)

27.4a Production de métaux précieux27.4c Production d'aluminium27.4d Première transformation de l'aluminium27.4f Production de plomb, de zinc ou d'étain27.4g Première transformation du plomb, du zinc ou de l'étain27.4J Production de cuivre27,4k Première transformation du cuivre27,4m Métallurgie des autres métaux non ferteux27.5 Fonderie27.5a Fonderie de fonte27.5c Fonderie d'acier27.5e Fonderie de métaux légers27.5g Fonderie d'autres métaux non ferteux

28. Travail des métaux (constructions métalliques)28.1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction

(portes, poutres, grillage, treillage...) 228.2 Fabrication de réservoirs métalliques (pour gaz ou

liquide) et de chaudières pour le chauffage central 228.3 Chaudronnerie, tonnellerie 228.4 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage,

matriçage, découpage ; métallurgie des poudres 228.5 Traitement des métaux ; mécanique générale 228,5a Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface,

sablage et metallisation, traitement électrolytique, applicationde vernis etpeintures) I

28.5c Décolletage 1

28.5d Mécanique générale 2

28.6 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie(serrures, ferrures, clous, ..,) 2

28.7 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballagesmétalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ,) 2

DK. Fabrication de machines et équipements (constructions mécaniques)29.1 Fabrication d'équipements mécaniques (pompe, moteur, turbine,

compresseur, robinets, organe mécanique de transmission) 229.2 Fabrication de machines d'usage général (fours, brûleurs,

ascenseurs, levage, bascules, frigos, ventilateurs... ) 229.3 Fabrication de machines agricoles (tracteurs... ) et réparation 229.4 Fabrication de machines-outils (à métaux, à bois,

portatives à moteur incorporé, de soudage) 229.5 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique (à préciser) 229.6 Fabrication d'armes et de munitions 1

29.7 Fabrication d'appareils domestiques (électriques ou non) 2

BRGM/RP-51134-FR 81


27.4 Production de métaux non ferreux(broyage et traitement des minerais)

27.4a Production de métaux précieux27.4c Production d'aluminium27.4d Première transformation de l'aluminium27.4f Production de plomb, de zinc ou d'étain27.4g Première transformation du plomb, du zinc ou de l'étain27.4J Production de cuivre27,4k Première transformation du cuivre27,4m Métallurgie des autres métaux non ferteux27.5 Fonderie27.5a Fonderie de fonte27.5c Fonderie d'acier27.5e Fonderie de métaux légers27.5g Fonderie d'autres métaux non ferteux

28. Travail des métaux (constructions métalliques)28.1 Fabrication d'éléments en métal pour la construction

(portes, poutres, grillage, treillage...) 228.2 Fabrication de réservoirs métalliques (pour gaz ou

liquide) et de chaudières pour le chauffage central 228.3 Chaudronnerie, tonnellerie 228.4 Forge, marteaux mécaniques, emboutissage, estampage,

matriçage, découpage ; métallurgie des poudres 228.5 Traitement des métaux ; mécanique générale 228,5a Traitement et revêtement des métaux (traitement de surface,

sablage et metallisation, traitement électrolytique, applicationde vernis etpeintures) I

28.5c Décolletage 1

28.5d Mécanique générale 2

28.6 Fabrication de coutellerie, d'outillage et de quincaillerie(serrures, ferrures, clous, ..,) 2

28.7 Fabrication d'autres ouvrages en métaux (emballagesmétalliques, boulons, articles ménagers, chaînes, ressorts, ,) 2

DK. Fabrication de machines et équipements (constructions mécaniques)29.1 Fabrication d'équipements mécaniques (pompe, moteur, turbine,

compresseur, robinets, organe mécanique de transmission) 229.2 Fabrication de machines d'usage général (fours, brûleurs,

ascenseurs, levage, bascules, frigos, ventilateurs... ) 229.3 Fabrication de machines agricoles (tracteurs... ) et réparation 229.4 Fabrication de machines-outils (à métaux, à bois,

portatives à moteur incorporé, de soudage) 229.5 Fabrication d'autres machines d'usage spécifique (à préciser) 229.6 Fabrication d'armes et de munitions 1

29.7 Fabrication d'appareils domestiques (électriques ou non) 2

BRGM/RP-51134-FR 81


DL. Fabrication et repara tion d'équipements électriques(y comprispiles et accumulateurs) ou electroniques

30. Fabrication et réparation üe machines de bureauET de materiel INFORMATIQUE 1

3 1 . Fabrication de machines et appareils électriques31.1 Fabrication et réparation de moteurs, génératrices et

transformateurs électriques 1

3 1 .2 Fabrication de matériel de distribution et decommande électrique 2

3 1 .3 Fabrication de fils et câbles isolés 23 1 .4 Fabrication, réparation et recharge d'accumulateurs et

de piles électriques 1

31.5 Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage 23 1 .6 Fabrication d'autres matériels électriques et

électromagnétiques (pour moteurs et véhicules ou non) 232. FABRICATION D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION

ET COMMUNICATION (ELECTRONIQUE... )32. 1 Fabrication de composants électroniques (actifs oupassifs et

condensateurs) 1

32.2 Fabrication d'appareils d'émission et de transmission(téléphone, radar,) 2

32.3 Fabrication d'appareils de réception, enregistrementou reproduction du son et de l'image (T.V., hi-fi, caméra, ) 2

33. Fabrication d'instruments médicaux,de precision, d'optique et d'horlogerie

33.1 Fabrication de matériel médico-chirurgical (y comprisradiologique, ,..) et d'orthopédie 2

33.2 Fabrication d'instruments de mesure et de contrôle 233.3 Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels 233.4 Fabrication de matériels optique et photographique 233.5 Horlogerie 2

DM. Fabrication de materiel de transport34. Industrie automobile34.1 Construction de véhicules automobiles 234.2 Fabrication de cartosseries et remorques 234.3 Fabrication d'équipements automobiles 235. Fabrication d'autres matériels de transport35.1 Construction navale 235.2 Construction de matériel fertoviaire roulant 235.3 Construction aéronautique et spatiale 235.4 Fabrication de motocycles et de bicyclettes et

véhicules pour invalides 235.5 Fabrication de matériels de transport n,c,a, 2

BRGM/RP-51134-FR 82


DL. Fabrication et repara tion d'équipements électriques(y comprispiles et accumulateurs) ou electroniques

30. Fabrication et réparation üe machines de bureauET de materiel INFORMATIQUE 1

3 1 . Fabrication de machines et appareils électriques31.1 Fabrication et réparation de moteurs, génératrices et

transformateurs électriques 1

3 1 .2 Fabrication de matériel de distribution et decommande électrique 2

3 1 .3 Fabrication de fils et câbles isolés 23 1 .4 Fabrication, réparation et recharge d'accumulateurs et

de piles électriques 1

31.5 Fabrication de lampes et d'appareils d'éclairage 23 1 .6 Fabrication d'autres matériels électriques et

électromagnétiques (pour moteurs et véhicules ou non) 232. FABRICATION D'EQUIPEMENTS DE RADIO, TELEVISION

ET COMMUNICATION (ELECTRONIQUE... )32. 1 Fabrication de composants électroniques (actifs oupassifs et

condensateurs) 1

32.2 Fabrication d'appareils d'émission et de transmission(téléphone, radar,) 2

32.3 Fabrication d'appareils de réception, enregistrementou reproduction du son et de l'image (T.V., hi-fi, caméra, ) 2

33. Fabrication d'instruments médicaux,de precision, d'optique et d'horlogerie

33.1 Fabrication de matériel médico-chirurgical (y comprisradiologique, ,..) et d'orthopédie 2

33.2 Fabrication d'instruments de mesure et de contrôle 233.3 Fabrication d'équipements de contrôle des processus industriels 233.4 Fabrication de matériels optique et photographique 233.5 Horlogerie 2

DM. Fabrication de materiel de transport34. Industrie automobile34.1 Construction de véhicules automobiles 234.2 Fabrication de cartosseries et remorques 234.3 Fabrication d'équipements automobiles 235. Fabrication d'autres matériels de transport35.1 Construction navale 235.2 Construction de matériel fertoviaire roulant 235.3 Construction aéronautique et spatiale 235.4 Fabrication de motocycles et de bicyclettes et

véhicules pour invalides 235.5 Fabrication de matériels de transport n,c,a, 2

BRGM/RP-51134-FR 82


DN. Autres industries manufacturières36. Fabrication de meubles ; industries diverses36.1 Fabrication de meubles et ma/e/ai 3

36.2 Bijouterie et monnaies métalliques 3

36.3 Fabrication d'instruments de musique 3

36.4 Fabrication d'articles de sport 3

36.5 Fabrication de jeux et jouets 336.6 Autres industries diverses (crin, brosse, bijoux fantaisie, duvet, ..,) 3

37. Recuperation et regeneration37.1 Récupération de matières métalliques recyclables

(ferrailleur, casse auto... ) 1

37.2 Récupération de matières non métalliques recyclables 3

(chiffon, papier, déchets "vert"pourfabrication de terreau; à nepas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'estpascontrôlée: OO90.0e, ou avecpeaux vertes ou bleues: DC19.1... ) 3

37.3 Régénération et/ou stockage d'huiles usagées I

E. PRODUCTION, DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, (Y compristransformateur), DE GAZ (y comprissoufflerie, compressionetREFRIGERATION), D'EAU ET DE CHALEUR

40. Production et distribution d'électricité (y compristransformateur), de gaz et de chaleur

40. 1 Production et distribution d'électricité40,1a Centrale électrique thermique 1

40,1b Centrale électrique hydraulique 3

40.1c Centrale nucléaire 3/suivi par l'ANDRA

40, Id Transformateur (PCB, pyralène, ...) 1

40.2 Production et distribution de combustibles gazeux (usine à gaz,générateur d'acétylène), pour autres gaz industriels cf. DG24. la I

40.3 Production et distribution de chaleur 3

40.4 Compression, réfrigération 3

41. Captage, traitement et distribution d'eau41.0 Captage, traitement et distribution d'eau potable 3

F. CONSTRUCTION (Afe//er5i/e/fl)F45.1 "^xé^zdzuon áts úXe% (démolition, terrassement) 3

F45 , 1 d Forages et sondages 3

F45,2 Construction d'ouvrage, de bâtiment ou de génie civil, (couverture,tunnel, canalisation, ligne électrique, étanchéité, route, voie ferrée,canal, levage, montage) 3

F45.3 Travaux d'installation (électrique, isolation, eau, gaz, plomberie) 3

F45,4 Travaux de finition (plâtrier; menuisier bois, PVC, métaux;serrurier; revêtement sols et murs, peintre; vitrier) 3

BRGM/RP-51134-FR 83


DN. Autres industries manufacturières36. Fabrication de meubles ; industries diverses36.1 Fabrication de meubles et ma/e/ai 3

36.2 Bijouterie et monnaies métalliques 3

36.3 Fabrication d'instruments de musique 3

36.4 Fabrication d'articles de sport 3

36.5 Fabrication de jeux et jouets 336.6 Autres industries diverses (crin, brosse, bijoux fantaisie, duvet, ..,) 3

37. Recuperation et regeneration37.1 Récupération de matières métalliques recyclables

(ferrailleur, casse auto... ) 1

37.2 Récupération de matières non métalliques recyclables 3

(chiffon, papier, déchets "vert"pourfabrication de terreau; à nepas confondre avec décharge de "déchets verts" qui n'estpascontrôlée: OO90.0e, ou avecpeaux vertes ou bleues: DC19.1... ) 3

37.3 Régénération et/ou stockage d'huiles usagées I

E. PRODUCTION, DISTRIBUTION D'ELECTRICITE, (Y compristransformateur), DE GAZ (y comprissoufflerie, compressionetREFRIGERATION), D'EAU ET DE CHALEUR

40. Production et distribution d'électricité (y compristransformateur), de gaz et de chaleur

40. 1 Production et distribution d'électricité40,1a Centrale électrique thermique 1

40,1b Centrale électrique hydraulique 3

40.1c Centrale nucléaire 3/suivi par l'ANDRA

40, Id Transformateur (PCB, pyralène, ...) 1

40.2 Production et distribution de combustibles gazeux (usine à gaz,générateur d'acétylène), pour autres gaz industriels cf. DG24. la I

40.3 Production et distribution de chaleur 3

40.4 Compression, réfrigération 3

41. Captage, traitement et distribution d'eau41.0 Captage, traitement et distribution d'eau potable 3

F. CONSTRUCTION (Afe//er5i/e/fl)F45.1 "^xé^zdzuon áts úXe% (démolition, terrassement) 3

F45 , 1 d Forages et sondages 3

F45,2 Construction d'ouvrage, de bâtiment ou de génie civil, (couverture,tunnel, canalisation, ligne électrique, étanchéité, route, voie ferrée,canal, levage, montage) 3

F45.3 Travaux d'installation (électrique, isolation, eau, gaz, plomberie) 3

F45,4 Travaux de finition (plâtrier; menuisier bois, PVC, métaux;serrurier; revêtement sols et murs, peintre; vitrier) 3

BRGM/RP-51134-FR 83


G. COMMERCES, REPARATION AUTOMOBILE(OU AUTRES) ET D'ARTICLES DOMESTIQUES

G50.I Commerce de véhicules automobiles 3

G50,2 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)G50,2a Garages, ateliers, mécanique et soudure 2G50.2b Carrosserie, peinture 2G50,3 Commerce d'équipement automobile 3

G50,4 Commerce et réparation de motocycle 2G50,5 Commerce de gros en carburants, ou de détail (station service

quelle que soit sa capacité de stockage) 1

G52,4 Droguerie(saufs'iIy a production, fabrication de drogues >lier groupe comme DG24.n) 3

I. TRANSPORT ET COMMUNICATION (PAR AIR, EAUET TERRE)160 Transports tertestres160. 1 Transport et installations fertoviaires (gare de triage et

entretien des locomotives) 2160.2 Transports urbains et routiers (gare de bus, tramway,

métro et atelier de réparation) 2I60,2c Téléphériques, remontées mécaniques 3

160.3 Transports par conduites (pipeline, gazoduc, chimioduc... ) I161 Transports par eau16 1 . 1 Transports maritimes et côtiers (port maritime) 2161.2 Transports fluviaux (por/yZw/a^) 2162 Transports aériens (aérodromes) 1

163 Services auxiliaires des transports163. 1 Entreposage frigorifique ou non et manutention 3

163.2 Gestion d'infrastructures de transport 3

K. IMMOBILIER, LOCATIONS ET SERVICES AUX ENTREPRISESK74.7 Activités et entreprises de nettoyage et/ou de vidange I

N. SANTE ET ACTION SOCIALEN85.1 Activité pour la santé humaine 3

N85. 1 a Hôpitaux et cliniques 3

N85. 1 k Laboratoire d'analyses médicales 3

N85,2 Clinique vétérinaire 3

O. SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELSO90 Assainissement, voirie et gestion des déchetsO90,0a Épuration des eaux usées (station d'épuration) IO90,0b Enlèvement et traitement des ordures ménagères

(décharge d'O.M.; déchetterie) IO90,0c Décharge de pneus usagés 1

O90.0d Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienneappellation des déchets ménagers avant 1945) 1

BRGM/RP-51134-FR 84


G. COMMERCES, REPARATION AUTOMOBILE(OU AUTRES) ET D'ARTICLES DOMESTIQUES

G50.I Commerce de véhicules automobiles 3

G50,2 Entretien et réparation de véhicules automobiles (ou autres)G50,2a Garages, ateliers, mécanique et soudure 2G50.2b Carrosserie, peinture 2G50,3 Commerce d'équipement automobile 3

G50,4 Commerce et réparation de motocycle 2G50,5 Commerce de gros en carburants, ou de détail (station service

quelle que soit sa capacité de stockage) 1

G52,4 Droguerie(saufs'iIy a production, fabrication de drogues >lier groupe comme DG24.n) 3

I. TRANSPORT ET COMMUNICATION (PAR AIR, EAUET TERRE)160 Transports tertestres160. 1 Transport et installations fertoviaires (gare de triage et

entretien des locomotives) 2160.2 Transports urbains et routiers (gare de bus, tramway,

métro et atelier de réparation) 2I60,2c Téléphériques, remontées mécaniques 3

160.3 Transports par conduites (pipeline, gazoduc, chimioduc... ) I161 Transports par eau16 1 . 1 Transports maritimes et côtiers (port maritime) 2161.2 Transports fluviaux (por/yZw/a^) 2162 Transports aériens (aérodromes) 1

163 Services auxiliaires des transports163. 1 Entreposage frigorifique ou non et manutention 3

163.2 Gestion d'infrastructures de transport 3

K. IMMOBILIER, LOCATIONS ET SERVICES AUX ENTREPRISESK74.7 Activités et entreprises de nettoyage et/ou de vidange I

N. SANTE ET ACTION SOCIALEN85.1 Activité pour la santé humaine 3

N85. 1 a Hôpitaux et cliniques 3

N85. 1 k Laboratoire d'analyses médicales 3

N85,2 Clinique vétérinaire 3

O. SERVICES COLLECTIFS, SOCIAUX ET PERSONNELSO90 Assainissement, voirie et gestion des déchetsO90,0a Épuration des eaux usées (station d'épuration) IO90,0b Enlèvement et traitement des ordures ménagères

(décharge d'O.M.; déchetterie) IO90,0c Décharge de pneus usagés 1

O90.0d Dépôt d'immondices, dépotoir à vidanges (ancienneappellation des déchets ménagers avant 1945) 1

BRGM/RP-51134-FR 84


O90.0e Décharge de déchets vertsO90,0f Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)O90,0g Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)O90,0h Décharge de déchets hospitaliers ou de laboratoires

pharmaceutiquesO90,0i Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets

(indépendants ou associés aux cimenteries)093 Services personnels093,0 Blanchisserie, Teintiurerie (gros ou détail); blanchissement

et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons,

Z. AUTRES ACTFVITES COLLECTFVES OU PRIVEESZl. Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, ...)Z2. Stockage de charbon23. Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)

/si>ou = àlOm^Z4. Terrils et/ ou crassier de minesZ5, Stockage de résidus miniers après traitement des

minerais métalliques nonferreuxZ6. Boues de dragage (éventuellement chargées en métaux

et/ou en produitspolluants organiques)Z7 Dépôt ou stockage de gaz (horsfabrication cf. DG24. la ou E40.2 3

/si>ou = à lOt

BRGMmP-51134-FR 85


O90.0e Décharge de déchets vertsO90,0f Décharge de déchets industriels banals (D.I.B.)O90,0g Décharge de déchets industriels spéciaux (D.I.S.)O90,0h Décharge de déchets hospitaliers ou de laboratoires

pharmaceutiquesO90,0i Usine d'incinération et atelier de combustion de déchets

(indépendants ou associés aux cimenteries)093 Services personnels093,0 Blanchisserie, Teintiurerie (gros ou détail); blanchissement

et traitement des pailles, fibres textiles, chiffons,

Z. AUTRES ACTFVITES COLLECTFVES OU PRIVEESZl. Stockage de produits chimiques (minéraux, organiques, ...)Z2. Stockage de charbon23. Dépôt de liquides inflammables (D.L.I.)

/si>ou = àlOm^Z4. Terrils et/ ou crassier de minesZ5, Stockage de résidus miniers après traitement des

minerais métalliques nonferreuxZ6. Boues de dragage (éventuellement chargées en métaux

et/ou en produitspolluants organiques)Z7 Dépôt ou stockage de gaz (horsfabrication cf. DG24. la ou E40.2 3

/si>ou = à lOt

BRGMmP-51134-FR 85


Annexe?

Inventaire par commune du nombre de sites recensés et localisésde la Vendée dans BASIAS en septembre 2001

BRGM/RP-51134-FR 86


Annexe?

Inventaire par commune du nombre de sites recensés et localisésde la Vendée dans BASIAS en septembre 2001

BRGM/RP-51134-FR 86


NOM OES COMMUNES ^

AIGUILLON-SUR-MER, L'

AIGUILLON-SUR-VIE, L'

AIZENAY

ANGLES

ANTIGNY

APREMONT

AUBIGNY

auzay

AVRILLE

BARBATRE

BARRE-DE-MONTS, LA

BAZOGES-EN-PAILLERS

BAZOGES-EN-PAREDS

BEAUFOU

BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE

BEAUREPAIRE

BEAUVOIR-SUR-MER

BELLEVILLE-SUR-VIE

BENET

BERNARD, LE

BERNARDIERE, LA

BESSAY

BOIS-DE-CENE

BOISSIERE-DE-MONTAIGU, LA

BOISSIERE-DES-LANDES,LA

NBR SITES

16

3

43

11

13

4

7

0

6

12

18

5

3

2

13

4

38

22

12

4

1

1

3

15

1

íSITESiiOCAUSES;

3

2

17

6

7

2

4

0

2

2

4

5

2

2

10

3

20

16

3

3

1

1

1

11

1

iNOM DES COMMUNES Í

BOULOGNE

BOUPERE. LE

BOURNEAU

BOURNEZEAU

BREM-SUR-MER

BRETIGNOLLES-SUR-MER

BRETONNIERE, LA

BREUIL-BARRET

BR0U2ILS, LES

BRUFFIERE, LA

CAILLERE-SAINT-HILAIRE,LA

CEZAIS

CHAILLE-LES-MARAIS

CHAILLE-SOUS-LES-ORMEAUX

CHAIX

CHAIZE-GIRAUD, LA

CHAIZE-LE-VlCOMTE, LA

CHALLANS

CHAMBRETAUD

CHAMP-SAINT-PERE, LE

CHAMPAGNE-LES-MARAIS

CHANTONNAY

CHAPELLE-ACHARD, LA

CHAPELLE-AUX-LYS, LA

CHAPELLE-HERMIER, LA

NBR SITES

3

13

8

13

7

11

0

6

7

18

7

2

6

3

0

4

13

104

4

6

6

54

3

0

2

SITES J.OCAUSES>;

2

9

5

6

5

6

0

2

5

8

4

2

2

1

0

4

6

51

3

1

1

23

2

0

2

BRGMmP-51134-FR 87


NOM OES COMMUNES ^

AIGUILLON-SUR-MER, L'

AIGUILLON-SUR-VIE, L'

AIZENAY

ANGLES

ANTIGNY

APREMONT

AUBIGNY

auzay

AVRILLE

BARBATRE

BARRE-DE-MONTS, LA

BAZOGES-EN-PAILLERS

BAZOGES-EN-PAREDS

BEAUFOU

BEAULIEU-SOUS-LA-ROCHE

BEAUREPAIRE

BEAUVOIR-SUR-MER

BELLEVILLE-SUR-VIE

BENET

BERNARD, LE

BERNARDIERE, LA

BESSAY

BOIS-DE-CENE

BOISSIERE-DE-MONTAIGU, LA

BOISSIERE-DES-LANDES,LA

NBR SITES

16

3

43

11

13

4

7

0

6

12

18

5

3

2

13

4

38

22

12

4

1

1

3

15

1

íSITESiiOCAUSES;

3

2

17

6

7

2

4

0

2

2

4

5

2

2

10

3

20

16

3

3

1

1

1

11

1

iNOM DES COMMUNES Í

BOULOGNE

BOUPERE. LE

BOURNEAU

BOURNEZEAU

BREM-SUR-MER

BRETIGNOLLES-SUR-MER

BRETONNIERE, LA

BREUIL-BARRET

BR0U2ILS, LES

BRUFFIERE, LA

CAILLERE-SAINT-HILAIRE,LA

CEZAIS

CHAILLE-LES-MARAIS

CHAILLE-SOUS-LES-ORMEAUX

CHAIX

CHAIZE-GIRAUD, LA

CHAIZE-LE-VlCOMTE, LA

CHALLANS

CHAMBRETAUD

CHAMP-SAINT-PERE, LE

CHAMPAGNE-LES-MARAIS

CHANTONNAY

CHAPELLE-ACHARD, LA

CHAPELLE-AUX-LYS, LA

CHAPELLE-HERMIER, LA

NBR SITES

3

13

8

13

7

11

0

6

7

18

7

2

6

3

0

4

13

104

4

6

6

54

3

0

2

SITES J.OCAUSES>;

2

9

5

6

5

6

0

2

5

8

4

2

2

1

0

4

6

51

3

1

1

23

2

0

2

BRGMmP-51134-FR 87


NOM DES COMMUNES .

BOUFFERE

BOUILLE-COURDAULT

BOUIN

CHATAIGNERAIE. LA

CHATEAU-D'OLONNE

chAteau-guibert

CHATEAUNEUF

CHATELLIERS-CHATEAUMUR, LES

CHAUCHE

CHAVAGNES-EN-PAILLERS

CHAVAGNES-LES-REDOUX

CHEFFOIS

CLAYE, LA

CLOUZEAUX, LES

COEX

COMMEQUIERS

COPECHAGNIERE, LA

CORPE

COUTURE. LA

CUGAND

CURZON

DAMVIX

DOIX

DOMPIERRE-SUR-YON

EPESSES, LES

EPINE, L"

ESSARTS, LES

NBR-SITES

18

3

12

20

39

2

1

8

11

20

4

5

0

4

15

11

3

1

0

19

0

4

0

6

5

8

g

iSITES|LqCALlSESâ

9

1

6

6

24

2

0

7

8

g

2

4

0

3

7

6

0

0

0

2

0

1

0

2

2

4

4

i0pw;piBs:çoMMUHES-::.

CHAPELLE-PALLUAU, LA

CHAPELLE-THEMER. LA

CHASNAIS

FERRIERE. LA

FLOCELLIERE, LA

FONTAINES

FONTENAY-LE-COMTE

FOUGERE

FOUSSAIS-PAYRE

FROIDFOND

GARNACHE. LA

GAUBRETIERE. LA

GENETOUZE, LA

GIROUARD. LE

GIVRAND

GIVRE. LE

GRAND'LANDES

GROSBREUIL

GRUES

GUE-DE-VELLUIRE. LE

GUERINIERE. LA

GUYONNIERE, LA

HERBERGEMENT. L"

HERBIERS, LES

HERMENAULT. L'

ILE-D'ELLE, L'

ILE-D'OLONNE, L'

NBRSITES

3

1

6

8

2

1

94

1

6

4

7

7

1

1

2

0

0

3

0

3

3

2

9

47

3

5

2

SITES localis;es

0

1

5

0

0

0

21

1

2

1

2

4

1

0

2

0

0

0

0

0

0

1

4

17

0

3

0

BRGM/RP-51134-FR 88


NOM DES COMMUNES .

BOUFFERE

BOUILLE-COURDAULT

BOUIN

CHATAIGNERAIE. LA

CHATEAU-D'OLONNE

chAteau-guibert

CHATEAUNEUF

CHATELLIERS-CHATEAUMUR, LES

CHAUCHE

CHAVAGNES-EN-PAILLERS

CHAVAGNES-LES-REDOUX

CHEFFOIS

CLAYE, LA

CLOUZEAUX, LES

COEX

COMMEQUIERS

COPECHAGNIERE, LA

CORPE

COUTURE. LA

CUGAND

CURZON

DAMVIX

DOIX

DOMPIERRE-SUR-YON

EPESSES, LES

EPINE, L"

ESSARTS, LES

NBR-SITES

18

3

12

20

39

2

1

8

11

20

4

5

0

4

15

11

3

1

0

19

0

4

0

6

5

8

g

iSITES|LqCALlSESâ

9

1

6

6

24

2

0

7

8

g

2

4

0

3

7

6

0

0

0

2

0

1

0

2

2

4

4

i0pw;piBs:çoMMUHES-::.

CHAPELLE-PALLUAU, LA

CHAPELLE-THEMER. LA

CHASNAIS

FERRIERE. LA

FLOCELLIERE, LA

FONTAINES

FONTENAY-LE-COMTE

FOUGERE

FOUSSAIS-PAYRE

FROIDFOND

GARNACHE. LA

GAUBRETIERE. LA

GENETOUZE, LA

GIROUARD. LE

GIVRAND

GIVRE. LE

GRAND'LANDES

GROSBREUIL

GRUES

GUE-DE-VELLUIRE. LE

GUERINIERE. LA

GUYONNIERE, LA

HERBERGEMENT. L"

HERBIERS, LES

HERMENAULT. L'

ILE-D'ELLE, L'

ILE-D'OLONNE, L'

NBRSITES

3

1

6

8

2

1

94

1

6

4

7

7

1

1

2

0

0

3

0

3

3

2

9

47

3

5

2

SITES localis;es

0

1

5

0

0

0

21

1

2

1

2

4

1

0

2

0

0

0

0

0

0

1

4

17

0

3

0

BRGM/RP-51134-FR 88


NOM DES COMMUNES:;

FALLERON

FAUTE-SUR-MER, LA

FAYMOREAU

FENOUILLER. LE

LAIROUX

LANDERONDE

LANDES-GENUSSON, LES

LANDEVIEILLE

LANGON, LE

LIEZ

LOGE-FOUGEREUSE

LONGEVES

LONGEVILLE-SUR-MER

LUCON

LUCS-SUR-BOULOGNE,LES

MACHE

MAGNILS-REIGNIERS. LES

MAILLE

MAILLEZAIS

MALLIEVRE

MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS

MARILLET

MARSAIS-SAINTE-RADEGONDE

MARTINET

MAZEAU. LE

MEILLERAIE-TILLAY

NBR^SITES

6

4

3

2

0

1

5

1

0

0

2

2

2

54

4

4

4

1

3

1

11

0

2

2

3

8

SITES LOÇAUSESj

4

2

1

1

0

0

1

0

0

0

0

1

0

13

1

0

2

0

0

0

1

0

0

0

0

4

ÔM:pES;CpMMUNES'iiî

ILE-D-YEU. L*

JARD-SUR-MER

JAUDONNIERE, LA

JONCHERE, LA

MONTOURNAIS

MONTREUIL

MOREILLES

MORMAISON

MORTAGNE-SUR-SEVRE

MOTHE-ACHARD, LA

MOUCHAMPS

MOUILLERON-EN-PAREDS

MOUILLERON-LE-CAPTIF

MOUTIERS-LES-MAUXFAITS

MOUTIERS-SUR-LE-LAY

MOUZEUIL-SAINT-MARTIN

NALLIERS

NESMY

NIEUL-LE-DOLENT

NIEUL-SUR-L'AUTISE

NOIRMOin"IER-EN-L'ILE

NOTRE-DAME-DE-MONTS

NOTRE-DAME-DE-RIEZ

OIE, L"

OLONNE-SUR-MER

ORBRIE, L'

NBRSITES

16

2

2

1

3

1

0

0

34

9

7

10

5

7

3

6

5

1

3

3

17

6

1

2

22

0

isnrEsrocALiSEs

2

1

0

0

1

1

0

0

12

3

2

3

3

1

1

1

1

0

1

1

2

1

0

0

4

0

BRGM/RP-51134-FR 89


NOM DES COMMUNES:;

FALLERON

FAUTE-SUR-MER, LA

FAYMOREAU

FENOUILLER. LE

LAIROUX

LANDERONDE

LANDES-GENUSSON, LES

LANDEVIEILLE

LANGON, LE

LIEZ

LOGE-FOUGEREUSE

LONGEVES

LONGEVILLE-SUR-MER

LUCON

LUCS-SUR-BOULOGNE,LES

MACHE

MAGNILS-REIGNIERS. LES

MAILLE

MAILLEZAIS

MALLIEVRE

MAREUIL-SUR-LAY-DISSAIS

MARILLET

MARSAIS-SAINTE-RADEGONDE

MARTINET

MAZEAU. LE

MEILLERAIE-TILLAY

NBR^SITES

6

4

3

2

0

1

5

1

0

0

2

2

2

54

4

4

4

1

3

1

11

0

2

2

3

8

SITES LOÇAUSESj

4

2

1

1

0

0

1

0

0

0

0

1

0

13

1

0

2

0

0

0

1

0

0

0

0

4

ÔM:pES;CpMMUNES'iiî

ILE-D-YEU. L*

JARD-SUR-MER

JAUDONNIERE, LA

JONCHERE, LA

MONTOURNAIS

MONTREUIL

MOREILLES

MORMAISON

MORTAGNE-SUR-SEVRE

MOTHE-ACHARD, LA

MOUCHAMPS

MOUILLERON-EN-PAREDS

MOUILLERON-LE-CAPTIF

MOUTIERS-LES-MAUXFAITS

MOUTIERS-SUR-LE-LAY

MOUZEUIL-SAINT-MARTIN

NALLIERS

NESMY

NIEUL-LE-DOLENT

NIEUL-SUR-L'AUTISE

NOIRMOin"IER-EN-L'ILE

NOTRE-DAME-DE-MONTS

NOTRE-DAME-DE-RIEZ

OIE, L"

OLONNE-SUR-MER

ORBRIE, L'

NBRSITES

16

2

2

1

3

1

0

0

34

9

7

10

5

7

3

6

5

1

3

3

17

6

1

2

22

0

isnrEsrocALiSEs

2

1

0

0

1

1

0

0

12

3

2

3

3

1

1

1

1

0

1

1

2

1

0

0

4

0

BRGM/RP-51134-FR 89


NOM DES COMMUNES

MENOMBLET

MERLATIERE. LA

MERVENT

MESNARD-LA-BAROTIERE

MONSIREIGNE

MONTAIGU

PISSOTTE

POIRE-SUR-VELLUIRE. LE

POIRE-SUR-VIE. LE

POIROUX

POMMERAIE-SUR-SEVRE,LA

ROUILLE

POUZAUGES

PUY-DE-SERRE

PUYRAVAULT

RABATELIERE. LA

REAUMUR

REORTHE, LA

ROCHE-SUR-YON, LA

ROCHESERVIERE

ROCHETREJOUX

ROSNAY

SABLES-D'OLONNE, LES

SAINT-ANDRE-GOULE-D'OIE

SAINT-ANDRE-TREIZE-VOIES

SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

NBRSITES

4

2

1

1

1

36

0

2

9

2

0

0

19

2

2

1

0

3

184

6

3

2

87

2

1

2

SITES LOCALISES

3

1

0

1

0

8

0

0

2

0

0

0

5

2

0

0

0

0

62

3

1

1

27

1

1

1

{.NOM DES COMMUNES

OULMES

PALLUAU

PEAULT

PERRIER. LE

PETOSSE

PINEAUX, LES

SAINT-ETIENNE-DU-BRILLOUET

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

SAINT-FLORENT-DES-BOIS

SAINT-FULGENT

SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU

SAINT-GEORGES-DE-POINTINDOUX

SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY

SAINT-GERMAIN-L'AIGUILLER

SAINT-GERVAIS

SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE

SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY

SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ

SAINT-HIIAIRE-DE-VOUST

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-LA-FORET

SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS

SAINT-JEAN-DE-BEUGNE

SAINT-JEAN-DE-MONTS

SAINT-JUIRE-CHAMPGILLON

SAINT-JULIEN-DES-LANDES

NBR SITES

3

3

0

2

1

0

0

5

8

11

6

3

2

0

6

56

5

11

4

2

0

1

0

27

1

3

SITES LOCAUSES 1

0

1

0

1

0

0

0

1

0

2

2

1

0

0

2

15

3

2

0

0

0

0

0

2

0

1

BRGM/RP-51134-FR 90


NOM DES COMMUNES

MENOMBLET

MERLATIERE. LA

MERVENT

MESNARD-LA-BAROTIERE

MONSIREIGNE

MONTAIGU

PISSOTTE

POIRE-SUR-VELLUIRE. LE

POIRE-SUR-VIE. LE

POIROUX

POMMERAIE-SUR-SEVRE,LA

ROUILLE

POUZAUGES

PUY-DE-SERRE

PUYRAVAULT

RABATELIERE. LA

REAUMUR

REORTHE, LA

ROCHE-SUR-YON, LA

ROCHESERVIERE

ROCHETREJOUX

ROSNAY

SABLES-D'OLONNE, LES

SAINT-ANDRE-GOULE-D'OIE

SAINT-ANDRE-TREIZE-VOIES

SAINT-AUBIN-DES-ORMEAUX

NBRSITES

4

2

1

1

1

36

0

2

9

2

0

0

19

2

2

1

0

3

184

6

3

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87

2

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2

SITES LOCALISES

3

1

0

1

0

8

0

0

2

0

0

0

5

2

0

0

0

0

62

3

1

1

27

1

1

1

{.NOM DES COMMUNES

OULMES

PALLUAU

PEAULT

PERRIER. LE

PETOSSE

PINEAUX, LES

SAINT-ETIENNE-DU-BRILLOUET

SAINT-ETIENNE-DU-BOIS

SAINT-FLORENT-DES-BOIS

SAINT-FULGENT

SAINT-GEORGES-DE-MONTAIGU

SAINT-GEORGES-DE-POINTINDOUX

SAINT-GERMAIN-DE-PRINCAY

SAINT-GERMAIN-L'AIGUILLER

SAINT-GERVAIS

SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE

SAINT-HILAIRE-DE-LOULAY

SAINT-HILAIRE-DE-RIEZ

SAINT-HIIAIRE-DE-VOUST

SAINT-HILAIRE-DES-LOGES

SAINT-HILAIRE-LA-FORET

SAINT-HILAIRE-LE-VOUHIS

SAINT-JEAN-DE-BEUGNE

SAINT-JEAN-DE-MONTS

SAINT-JUIRE-CHAMPGILLON

SAINT-JULIEN-DES-LANDES

NBR SITES

3

3

0

2

1

0

0

5

8

11

6

3

2

0

6

56

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4

2

0

1

0

27

1

3

SITES LOCAUSES 1

0

1

0

1

0

0

0

1

0

2

2

1

0

0

2

15

3

2

0

0

0

0

0

2

0

1

BRGM/RP-51134-FR 90


NOM DES COMMUNES f

SAINT-AUBIN-LA-PLAINE

SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDES

SAINT-BENOIST-SUR-MER

SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON

SAINT-CYR-DES-GATS

SAINT-GYR-EN-TALMONDAIS

SAINT-DENIS-DU-PAYRE

SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE

SAINT-MARTIN-DES-TILLEULS

SAINT-MARTIN-LARS-EN-SAINTE-HERMINE

SAINT-MATHURIN

SAINT-MAURICE-DES-NOUES

SAINT-MAURICE-LE-GIRARD

SAINT-MESMIN

SAINT-MICHEL-EN-L"HERM

SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ

SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

SAINT-PAUL-EN-PAREDS

SAINT-PAUL-MONT-PENIT

SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE

SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-PROUANT

SAINT-REVEREND

SAINT-SIGISMOND

NBRSITES

0

5

1

10

1

2

3

6

0

0

3

1

2

4

4

3

3

0

1

5

7

1

4

0

1

SITES LOCAUSES

0

1

0

3

0

1

1

3

0

0

2

1

1

0

0

1

1

0

0

1

3

0

2

0

1

flNOM DESXOMMUNES;'!

SAINT-LAURENT-DE-LA-SALLE

SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE

SAINT-MAIXENT-SUR-VIE

SAINT-MALO-DU-BOIS

SAINT-MARS-LA-REORTHE

SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU

SAINT-MARTIN-DES-FONTAINES

SAINT-MARTIN-DES-NOYERS

SAINTE-GEMME-LA-PLAINE

SAINTE-HERMINE

SAINTE-PEXINE

SAINTE-RADEGONDE-DES-NOYERS

SALIGNY

SALLERTAINE

SERIGNE

SIGOURNAIS

TAILLE. LA

TALLUD-SAINTE-GEMME

TALMONT-SAINT-HILAIRE

TARDIERE. LA

THIRE

THORIGNY

THOUARSAIS-BOUILDROUX

TIFFAUGES

TRANCHE-SUR-MER, LA

NBRSITES

0

10

0

2

0

2

1

7

3

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o'

3

1

5

0

2

1

0

19

5

2

4

2

8

15

SITES.iiqCAtlSES

0

5

0

1

0

0

1

2

0

4

0

0

1

3

0

0

0

0

5

1

1

0

0

2

4

BRGM/RP-51134-FR 91


NOM DES COMMUNES f

SAINT-AUBIN-LA-PLAINE

SAINT-AVAUGOURD-DES-LANDES

SAINT-BENOIST-SUR-MER

SAINT-CHRISTOPHE-DU-LIGNERON

SAINT-CYR-DES-GATS

SAINT-GYR-EN-TALMONDAIS

SAINT-DENIS-DU-PAYRE

SAINT-DENIS-LA-CHEVASSE

SAINT-MARTIN-DES-TILLEULS

SAINT-MARTIN-LARS-EN-SAINTE-HERMINE

SAINT-MATHURIN

SAINT-MAURICE-DES-NOUES

SAINT-MAURICE-LE-GIRARD

SAINT-MESMIN

SAINT-MICHEL-EN-L"HERM

SAINT-MICHEL-LE-CLOUCQ

SAINT-MICHEL-MONT-MERCURE

SAINT-PAUL-EN-PAREDS

SAINT-PAUL-MONT-PENIT

SAINT-PHILBERT-DE-BOUAINE

SAINT-PIERRE-DU-CHEMIN

SAINT-PIERRE-LE-VIEUX

SAINT-PROUANT

SAINT-REVEREND

SAINT-SIGISMOND

NBRSITES

0

5

1

10

1

2

3

6

0

0

3

1

2

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4

3

3

0

1

5

7

1

4

0

1

SITES LOCAUSES

0

1

0

3

0

1

1

3

0

0

2

1

1

0

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1

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0

0

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3

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2

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1

flNOM DESXOMMUNES;'!

SAINT-LAURENT-DE-LA-SALLE

SAINT-LAURENT-SUR-SEVRE

SAINT-MAIXENT-SUR-VIE

SAINT-MALO-DU-BOIS

SAINT-MARS-LA-REORTHE

SAINT-MARTIN-DE-FRAIGNEAU

SAINT-MARTIN-DES-FONTAINES

SAINT-MARTIN-DES-NOYERS

SAINTE-GEMME-LA-PLAINE

SAINTE-HERMINE

SAINTE-PEXINE

SAINTE-RADEGONDE-DES-NOYERS

SALIGNY

SALLERTAINE

SERIGNE

SIGOURNAIS

TAILLE. LA

TALLUD-SAINTE-GEMME

TALMONT-SAINT-HILAIRE

TARDIERE. LA

THIRE

THORIGNY

THOUARSAIS-BOUILDROUX

TIFFAUGES

TRANCHE-SUR-MER, LA

NBRSITES

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0

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SITES.iiqCAtlSES

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0

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0

0

0

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1

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0

2

4

BRGM/RP-51134-FR 91


NOM DESCOMMUN^ %

SAINT-SULPICE-EN-PAREDS

SAINT-SULPICE-LE-VERDON

SAINT-URBAIN

SAINT-VALERIEN

SAINT-VINCENT-STERLANGES

SAINT-VINCENT-SUR-GRAON

SAINT-VINCENT-SUR-JARD

SAINTE-CECILE

SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS

SAINTE-FLORENCE

SAINTE-FOY

SOULLANS

TABLIER, LE

NBRSITES

2

1

0

0

7

1

0

5

3

5

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2

SITES LOCAUSES

0

0

0

0

3

0

0

3

2

1

2

1

1

I^NOM DESJÔMMUNBS 'C

TREIZE-SEPTIERS

TREIZE-VENTS

TRIAIZE

VAIRE

VELLUIRE

VENANSAULT

VENDRENNES

VERRIE, LA

VIX

VOUILLE-LES-MARAIS

VOUVANT

XANTON-CHASSENON

NBR^riES

3

5

3

6

0

5

0

11

7

1

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SITES LOCAUSES

2

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0

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0

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BRGM/RP-51134-FR 92


NOM DESCOMMUN^ %

SAINT-SULPICE-EN-PAREDS

SAINT-SULPICE-LE-VERDON

SAINT-URBAIN

SAINT-VALERIEN

SAINT-VINCENT-STERLANGES

SAINT-VINCENT-SUR-GRAON

SAINT-VINCENT-SUR-JARD

SAINTE-CECILE

SAINTE-FLAIVE-DES-LOUPS

SAINTE-FLORENCE

SAINTE-FOY

SOULLANS

TABLIER, LE

NBRSITES

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SITES LOCAUSES

0

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0

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I^NOM DESJÔMMUNBS 'C

TREIZE-SEPTIERS

TREIZE-VENTS

TRIAIZE

VAIRE

VELLUIRE

VENANSAULT

VENDRENNES

VERRIE, LA

VIX

VOUILLE-LES-MARAIS

VOUVANT

XANTON-CHASSENON

NBR^riES

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SITES LOCAUSES

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6

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BRGM/RP-51134-FR 92


Annexe 8

Renseignements pour les consultations des mairies (courrier, fiche derenseignements complémentaires, tableau de validation et cartes)

BRGM/RP-51134-FR 93


Annexe 8

Renseignements pour les consultations des mairies (courrier, fiche derenseignements complémentaires, tableau de validation et cartes)

BRGM/RP-51134-FR 93


LETTRE A ENVOYER AUX MAIRES DES COMMUNES DU DEPARTEMENTCONCERNE PAR L'INVENTAIRE

Le Préfet de Vendée

Mesdames et Messieiurs lesMaires du Département deVendée

Objet : Inventaire historique des anciens sites industriels,

Madame/Monsieur Le Maire

Par circulaire en date du 3 décembre 1993, le Ministre de l'Aménagement duTerritoire et de l'Environnement a mis en place une politique de réhabilitation et detraitement des sites et sols pollués sur le territoire national.

Parmi les actions demandées figure notamment la nécessité d'effectuer un inventairerégional des sites industriels occupés autrefois par des sociétés aujourd'huidisparues, mais ayant pu occasionner des pollutions du sol et du sous-sol. Cetinventaire, mené par département pour des raisons pratiques, est en cours en Vendée.

Cette étude est effectuée par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières(BRGM) à la demande et sous le contrôle d'un Comité de Pilotage régionalrassemble la DRIRE, l'ADEME, l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et le ServiceGéologique Régional du BRGM,L'objectif, à terme de cet inventaire est de fournir des informations utiles à laplanification urbanistique et à la protection de l'environnement, à toutes personnesresponsables de projets d'aménagement au sens large. Il faut retenir qu'à ce stade desrecherches, l'inscription d'im site dans l'inventaire ne préjuge en rien d'uneéventuelle pollution à son endroit.

Après le dépouillement des Archives Départementales et Préfectorales de cedépartement, les données acquises relatives aux 2080 sites répertoriés à ce jour, dontcertains sont encore en activité, ont été engrangées dans une base de données(BASIAS) afin d'en conserver la mémoire.

Parmi eux, une sélection sera faite, en collaboration avec la DRIRE, sur ceux dontl'activité industrielle est censée être aujourd'hui terminée (sites en friche ou déjàréaménagés par une activité autre qu'industrielle), mais à ce stade de l'étude, il est

BRGM/RP-51134-FR 94


LETTRE A ENVOYER AUX MAIRES DES COMMUNES DU DEPARTEMENTCONCERNE PAR L'INVENTAIRE

Le Préfet de Vendée

Mesdames et Messieiurs lesMaires du Département deVendée

Objet : Inventaire historique des anciens sites industriels,

Madame/Monsieur Le Maire

Par circulaire en date du 3 décembre 1993, le Ministre de l'Aménagement duTerritoire et de l'Environnement a mis en place une politique de réhabilitation et detraitement des sites et sols pollués sur le territoire national.

Parmi les actions demandées figure notamment la nécessité d'effectuer un inventairerégional des sites industriels occupés autrefois par des sociétés aujourd'huidisparues, mais ayant pu occasionner des pollutions du sol et du sous-sol. Cetinventaire, mené par département pour des raisons pratiques, est en cours en Vendée.

Cette étude est effectuée par le Bureau de Recherches Géologiques et Minières(BRGM) à la demande et sous le contrôle d'un Comité de Pilotage régionalrassemble la DRIRE, l'ADEME, l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et le ServiceGéologique Régional du BRGM,L'objectif, à terme de cet inventaire est de fournir des informations utiles à laplanification urbanistique et à la protection de l'environnement, à toutes personnesresponsables de projets d'aménagement au sens large. Il faut retenir qu'à ce stade desrecherches, l'inscription d'im site dans l'inventaire ne préjuge en rien d'uneéventuelle pollution à son endroit.

Après le dépouillement des Archives Départementales et Préfectorales de cedépartement, les données acquises relatives aux 2080 sites répertoriés à ce jour, dontcertains sont encore en activité, ont été engrangées dans une base de données(BASIAS) afin d'en conserver la mémoire.

Parmi eux, une sélection sera faite, en collaboration avec la DRIRE, sur ceux dontl'activité industrielle est censée être aujourd'hui terminée (sites en friche ou déjàréaménagés par une activité autre qu'industrielle), mais à ce stade de l'étude, il est

BRGM/RP-51134-FR 94


nécessaire de contrôler l'information acquise sur ces sites et de les renseigner aumieux.

C'est pourquoi je sollicite votre collaboration afin que le travail effectué puisse êtreenrichi par des informations dont vous pourriez avoir connaissance. Elles concernentnotamment :

- les sites manquants (la liste des activités à prendre en compte est présentée annexe

1),- la localisation précise de certains sites,- l'état d'activité des sites,- les accidents connus (incendie, sabotage, bombardement ... ),- le type d'occupation actuel, en terme de réaménagements déjà effectués ou projetés

sur ces sites,- le code POS,- et de façon générale, tout ce qui permettrait de mieux connaître le site et son passé.

Vous trouverez ci-joints des tableaux (aimexe 6), des formulaires (annexe 5), etcartes (annexe 7), que je vous remercie par avance de retourner renseignés etaccompagnés des pièces explicitées à la fin de l'annexe 4 à :

BRGM SGR/ PAL1, rue des Saumonières

BP 9234244323 NANTES Cedex 3

A l'attention de Mme LE GUERN et M. BAUDOUINTel : 02,51,86,01,51 - Fax : 02.51.86,01.59,

qui se tiennent à votre disposition pour toutes explications complémentaires.

En vous remerciant pour votre coopération, je vous prie d'agréer. Monsieur LeMaire, l'expression de ma considération distinguée.

Le préfet,

P,J, : Annexe 1 : Liste des activités industrielles à prendre en compte dans ledépartement de la Mayenne

Annexe 2 : Description des colonnes du tableauAnnexe 3 : Liste des services déconcentrés de l'État et des divers organismes

consultés à l'occasion de cette étape de l'inventaireAnnexe 4 : Récapitulatif des pièces à joindre à la réponseAnnexe 5 : Formulaire de renseignements complémentaires, à dupliquer et

compléterAnnexe 6 : Tableau des sites extraits de la base de données, à valider et

compléterAnnexe 7 : Copie des cartes IGN 1/25000 pour valider et compléter la

localisation des sites présents sur votre commune

BRGM/RP-51134-FR 95


nécessaire de contrôler l'information acquise sur ces sites et de les renseigner aumieux.

C'est pourquoi je sollicite votre collaboration afin que le travail effectué puisse êtreenrichi par des informations dont vous pourriez avoir connaissance. Elles concernentnotamment :

- les sites manquants (la liste des activités à prendre en compte est présentée annexe

1),- la localisation précise de certains sites,- l'état d'activité des sites,- les accidents connus (incendie, sabotage, bombardement ... ),- le type d'occupation actuel, en terme de réaménagements déjà effectués ou projetés

sur ces sites,- le code POS,- et de façon générale, tout ce qui permettrait de mieux connaître le site et son passé.

Vous trouverez ci-joints des tableaux (aimexe 6), des formulaires (annexe 5), etcartes (annexe 7), que je vous remercie par avance de retourner renseignés etaccompagnés des pièces explicitées à la fin de l'annexe 4 à :

BRGM SGR/ PAL1, rue des Saumonières


A l'attention de Mme LE GUERN et M. BAUDOUINTel : 02,51,86,01,51 - Fax : 02.51.86,01.59,


En vous remerciant pour votre coopération, je vous prie d'agréer. Monsieur LeMaire, l'expression de ma considération distinguée.

Le préfet,

P,J, : Annexe 1 : Liste des activités industrielles à prendre en compte dans ledépartement de la Mayenne

Annexe 2 : Description des colonnes du tableauAnnexe 3 : Liste des services déconcentrés de l'État et des divers organismes

consultés à l'occasion de cette étape de l'inventaireAnnexe 4 : Récapitulatif des pièces à joindre à la réponseAnnexe 5 : Formulaire de renseignements complémentaires, à dupliquer et

compléterAnnexe 6 : Tableau des sites extraits de la base de données, à valider et

compléterAnnexe 7 : Copie des cartes IGN 1/25000 pour valider et compléter la

localisation des sites présents sur votre commune

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Annexe I : LISTE DES ACTIVITES PRISES EN COMPTE POUR L'INVENTAIRE(calée sur la liste défmie dans le projet de note DPPR/SEI du 17/04/1996),

COMPLETEE PAR CELLES SPECIFIQUEMENT RETENUES PAR LE COMITEDE PILOTAGE DE L'OPERATION.

La période retenue pour l'inventaire s'étale de 1850 à l'actuel. Les types d'activitésou d'installations (ICPE) prises en compte sont :

- d'une part ceux listés dans la convention (cf. ci-après) :

^ Stations services=> Dépôts d'hydrocarbures abandonnés des armées^ Dépôts SNCF, GDF,,..'=i> Teintureries et blanchisseries industrielles=> Scieries (sauf scieries mécaniques)=> Zones portuaûes=> Anciennes mines"=> Sites de dépôts des collecteurs de déchets, anciens et actuels=> Dépôts de fertailles,

- d'autre part, ceux décidés par le comité de pilotage régional lors de laréunion en date du 23 mars 2001 :

=> Distilleries de gemme=> Usines de chaussures=> Tissages si usage est fait de teintm-es=> Usines textiles si usage est fait de teintm-es, (ennoblissement textile)<=> Chapelleries, Corroieries, si teintures=> Plâtrières<=> Cimenteries=> Tonnelleries, si fabrication du cerclage"=> Usines à papier"^ Imprimerie=> Robinetteries=> Garages'=î> Chaudronneries - Fonderies - Traitement de métaux"=> Constructions mécaniques=> Usines de cycle=> Serrureries=> Ferrailleurs systématiquement même les plus petits=> Dépôts de Liquide Inflammable (autres que stations services déjà prises en

compte) de capacité supérieure ou égale à 10 m3<=> Dépôts d'explosif importants (armée), mais pas les petits carriers=> Usines métallurgiques=> Taimeries - Mégisseries

BRGM/RP-51134-FR 96


Annexe I : LISTE DES ACTIVITES PRISES EN COMPTE POUR L'INVENTAIRE(calée sur la liste défmie dans le projet de note DPPR/SEI du 17/04/1996),

COMPLETEE PAR CELLES SPECIFIQUEMENT RETENUES PAR LE COMITEDE PILOTAGE DE L'OPERATION.

La période retenue pour l'inventaire s'étale de 1850 à l'actuel. Les types d'activitésou d'installations (ICPE) prises en compte sont :

- d'une part ceux listés dans la convention (cf. ci-après) :

^ Stations services=> Dépôts d'hydrocarbures abandonnés des armées^ Dépôts SNCF, GDF,,..'=i> Teintureries et blanchisseries industrielles=> Scieries (sauf scieries mécaniques)=> Zones portuaûes=> Anciennes mines"=> Sites de dépôts des collecteurs de déchets, anciens et actuels=> Dépôts de fertailles,

- d'autre part, ceux décidés par le comité de pilotage régional lors de laréunion en date du 23 mars 2001 :

=> Distilleries de gemme=> Usines de chaussures=> Tissages si usage est fait de teintm-es=> Usines textiles si usage est fait de teintm-es, (ennoblissement textile)<=> Chapelleries, Corroieries, si teintures=> Plâtrières<=> Cimenteries=> Tonnelleries, si fabrication du cerclage"=> Usines à papier"^ Imprimerie=> Robinetteries=> Garages'=î> Chaudronneries - Fonderies - Traitement de métaux"=> Constructions mécaniques=> Usines de cycle=> Serrureries=> Ferrailleurs systématiquement même les plus petits=> Dépôts de Liquide Inflammable (autres que stations services déjà prises en

compte) de capacité supérieure ou égale à 10 m3<=> Dépôts d'explosif importants (armée), mais pas les petits carriers=> Usines métallurgiques=> Taimeries - Mégisseries

BRGM/RP-51134-FR 96


=> Tuileries - Briquetteries, si usage de pigments"=> Centrales d'enrobage (goudron)<=> Usines produits chimiques'^ Fabriques d'allumettes<=> Savonneries"=> Usines à gaz=> Générateurs d'acétylène au niveau d'une commime"=> Verreries<^

=> Et globalement tous les sites ayant été le lieu d'une ICPE soumise à autorisation.

BRGM/RP-51134-FR 97


=> Tuileries - Briquetteries, si usage de pigments"=> Centrales d'enrobage (goudron)<=> Usines produits chimiques'^ Fabriques d'allumettes<=> Savonneries"=> Usines à gaz=> Générateurs d'acétylène au niveau d'une commime"=> Verreries<^

=> Et globalement tous les sites ayant été le lieu d'une ICPE soumise à autorisation.

BRGM/RP-51134-FR 97

Inventaire historique des anciens s/fes industriels et activités de service de la Vendéerapport d'avancement

ANNEXE 2 : TYPE D'INFORMATIONS CONTENUES DANS LE TABLEAU DESSITES SUR LESQUELS UN CONTROLE ET DES COMPLEMENTS SONTDEMANDES

1

2

34

5

6

7

8

9

10

11

12

Numéro d'indicedépartemental

Raison sociale

LocalisationAdresse

C o m m u n e

Début activité

Fin activité

État du site

Libellé

Accidents

Libellé produits

Quantité

Chaque site retenu dans l'inventaire est identifié par un numérod'indice comprenant l'identification de la région en abrégé ( P A L )suivi de la lettre I (I pour Inventaire Industriel), du numéro dudépartement (53) et d'un numéro d'ordre à 4 chiffres, unique pourchaque site dans le département(PAL-I-53 X X X X )

H s'agit de la succession de raisons sociales connues d'après lesdossiers d'archives, avec début des activités exercées, classées duplus récent au plus ancien.

Détails pour aider à localiser le siteAdresse du site connue d'après les dossiers consultés. Elle peutfaire référence à des n o m s de voies qui ont changé. Dans ce cas,indiquer en commentaire le nouveau n o m de la rue.

N o m de la c o m m u n e d'implantation du site.

C'est une date référence du début de l'activité industrielle ou I C P Ementionnée. Date correspondant à la demande d'autorisation ou àla déclaration des installations du site.

Date de référence de la fin d'activité industrielle ou I C P E .

Etat d'activité et/ou d'occupation du site aujourd'hui.

Activité générique du site

Accidents (incendie, fuite, explosion ) connus

Famille de produits utilisés

Quantité de produits stockés, fabriqués, utilisés

N . B . : D a n s l'espace libre restant du tableau, vous pouvez indiquer d'éventuelssites industriels , stations services ou décharges de votre connaissance quin'apparaîtraient pas dans la liste.

Remarque :- les colonnes en grisé ne sont pas à modifier (sauf s'il existe une erreur sur la

c o m m u n e )les sites reportés sur la carte sont référés par un £ dans la colonne " N o m usuel" dutableau de validation

- n'hésitez pas à fournir des précisions, détails sur les activités, produits, installationsclassées d u site

BRGM/RP-51134-FR 98


Annexe 3 : LISTE DES SERVICES DECONCENTRES DE L'ETAT ET DES

DIVERS ORGANISMES CONSULTES A L'OCCASION DE CETTE ETAPE DE

L'INVENTAIRE

INVENTAIRE DES ANCIENS SITES INDUSTRIELSDEPARTEMENT DE LA VENDEE

DENOMINATION

A.D.E.M.E. (NN)

Directeur

Chambre de Commerce et del'Industrie (CCI,) - Monsieur

Conseil Général (NN)

Directeur de l'Aménagement etde l'Environnement - Monsieur

D, D. A, F, (NN)

Monsieur

D, D, A. S. S. (NN)

Monsieur

D. D. E. (NN) - Service SDES.

Monsieur

D. I , R, E. N, - Service

Aménagements et Urbanisme

Directeur Régional : Monsieur

D, R, I. R, E, (NN)

Monsieur

Préfecture de Mayenne

Chambre des Métiers

ADRESSE . Objetconsultation '

Décharges

Stationsd'épiu-ation

Stationsservices.

Garages

TEL^^Î

9:Fax:

9:Fax :

S:Fax :

9:Fax :

S:Fax :

9:Fax:

9:Fax :

9:Fax :

9:Fax:

9:Fax :

BRGM/RP-51134-FR 99


Annexe 3 : LISTE DES SERVICES DECONCENTRES DE L'ETAT ET DES

DIVERS ORGANISMES CONSULTES A L'OCCASION DE CETTE ETAPE DE

L'INVENTAIRE

INVENTAIRE DES ANCIENS SITES INDUSTRIELSDEPARTEMENT DE LA VENDEE

DENOMINATION

A.D.E.M.E. (NN)

Directeur

Chambre de Commerce et del'Industrie (CCI,) - Monsieur

Conseil Général (NN)

Directeur de l'Aménagement etde l'Environnement - Monsieur

D, D. A, F, (NN)

Monsieur

D, D, A. S. S. (NN)

Monsieur

D. D. E. (NN) - Service SDES.

Monsieur

D. I , R, E. N, - Service

Aménagements et Urbanisme

Directeur Régional : Monsieur

D, R, I. R, E, (NN)

Monsieur

Préfecture de Mayenne

Chambre des Métiers

ADRESSE . Objetconsultation '

Décharges

Stationsd'épiu-ation

Stationsservices.

Garages

TEL^^Î

9:Fax:

9:Fax :

S:Fax :

9:Fax :

S:Fax :

9:Fax:

9:Fax :

9:Fax :

9:Fax:

9:Fax :

BRGM/RP-51134-FR 99


ANNEXE 4 : LISTE DES PIECES A JOINDRE A LA REPONSE

1. Informations GENERALES :

Le tableau complété et/ou corrigé

a) des informations inexactes ou manquantes (raison sociale, activité, périoded'activité, propriétaire, exploitant, . . .),

b) des évenmels sites anciens dont vous auriez la connaissance et qui ne seraient pasdans la liste ci-jointe (cf tableau et liste joint).

2. Localisation sur carte :

Les photocopies de carte IGN à l'échelle 1/25 000 de votre commime ci-joints,complétés, modifiés, ou avec la mention validé, ou à défaut, un plan de votrecommune (si la précision du plan fourni ne suffit pas à reporter les informations), surlaquelle les sites seront pointés précisément avec leur N° d'identification, (Reprendreles quatre derniers chiffres du numéro d'indice départemental inscrit dans lapremière colonne du tableau).

3. Informations complémentaires :

Une fiche remplie pour chaque site répondant à l'état d'activité, au réaménagement(actuel ou projeté) et aux critères environnementaux (dont accident et pollution),

A adresser à :

BRGM SGR/Pays de la LoireI, rue des Saumonières


A l'attention de Mme LE GUERN et M. BAUDOUIN,Tel : 02,51,86.01.51 - Fax : 02.51.86,01.59


BRGM/RP-51134-FR 100


ANNEXE 4 : LISTE DES PIECES A JOINDRE A LA REPONSE

1. Informations GENERALES :

Le tableau complété et/ou corrigé

a) des informations inexactes ou manquantes (raison sociale, activité, périoded'activité, propriétaire, exploitant, . . .),

b) des évenmels sites anciens dont vous auriez la connaissance et qui ne seraient pasdans la liste ci-jointe (cf tableau et liste joint).

2. Localisation sur carte :

Les photocopies de carte IGN à l'échelle 1/25 000 de votre commime ci-joints,complétés, modifiés, ou avec la mention validé, ou à défaut, un plan de votrecommune (si la précision du plan fourni ne suffit pas à reporter les informations), surlaquelle les sites seront pointés précisément avec leur N° d'identification, (Reprendreles quatre derniers chiffres du numéro d'indice départemental inscrit dans lapremière colonne du tableau).

3. Informations complémentaires :

Une fiche remplie pour chaque site répondant à l'état d'activité, au réaménagement(actuel ou projeté) et aux critères environnementaux (dont accident et pollution),

A adresser à :

BRGM SGR/Pays de la LoireI, rue des Saumonières


A l'attention de Mme LE GUERN et M. BAUDOUIN,Tel : 02,51,86.01.51 - Fax : 02.51.86,01.59




Annexes : Fiche de renseignements complémentaires

Fiche individuelle pour un site,à reproduire autant que de besoin et à remplir en cochant les cases nécessaires

COMMUNE::

PAL-I-85-. . . .

*Reporter l'indice du site contenu dans lapremière colonne du tableau

Commentaires concernant l'activité industrielle du site (mentionnée dans leTABLEAU)

Avez-vous connaissance d'éventuels accidents ou pollutions sur ce site ?

Date Informations complémentairesD Incendie(s): D Pollution(s) des eaux : D Explosion(s) : D Autre(s):

N° de POS Surface totale (ha) :

Surface bâtie (m^) :

TYPED'IMPLANTATION

D RuraleD PériurbaineD UrbaineD Industrielle

CommercialeD Autre (à préciser)

(à cocher)

Zone de contrainte a proximité :

Distance estimée (m)

D Cours d'eau Nom: D Source : D Captage d'Alimentation en Eau Potable :,D Zone d'inondation ' : D Habitations : D Zone de baignade : D Pisciculture : D Puits (fermier ou autre) : D Autre (préciser)

Â cocher si le site se trouve entièrement ou partiellement en zone d'inondation.



Annexes : Fiche de renseignements complémentaires

Fiche individuelle pour un site,à reproduire autant que de besoin et à remplir en cochant les cases nécessaires

COMMUNE::

PAL-I-85-. . . .

*Reporter l'indice du site contenu dans lapremière colonne du tableau

Commentaires concernant l'activité industrielle du site (mentionnée dans leTABLEAU)

Avez-vous connaissance d'éventuels accidents ou pollutions sur ce site ?

Date Informations complémentairesD Incendie(s): D Pollution(s) des eaux : D Explosion(s) : D Autre(s):

N° de POS Surface totale (ha) :

Surface bâtie (m^) :

TYPED'IMPLANTATION

D RuraleD PériurbaineD UrbaineD Industrielle

CommercialeD Autre (à préciser)

(à cocher)

Zone de contrainte a proximité :

Distance estimée (m)

D Cours d'eau Nom: D Source : D Captage d'Alimentation en Eau Potable :,D Zone d'inondation ' : D Habitations : D Zone de baignade : D Pisciculture : D Puits (fermier ou autre) : D Autre (préciser)

Â cocher si le site se trouve entièrement ou partiellement en zone d'inondation.



Commentaires concernant l'etat d'occupation actuel du site

D A : en Activité industrielle

compléter point I

et

si D AF : en Activité et partiellement en Friche

compléter point 3 également

si D AR : en Activité et partiellement Réaménagé


D AT : Activité industrielle Terminée

> réaménagé D Oui D Partiellement D Non

si "oui" ou "partiellement", compléter point 2

> Site en friche D Oui D Partiellement D Non


D NSP : Ne Sais Pas

1. Activité industrielle actuelle :

Nature de l'activité :

Raison Sociale :

2. Aménagement actuel (sites réaménagés, activité industrielle terminée):

D Activité non industrielle Préciser :

D Zone résidentielle Préciser:

D Zone d'activités récréatives ou sportives Préciser :

D Établissement d'enseignement Préciser : D Établissement médical Préciser : D Autre (route, parking, commerce, etc.) Préciser :

3. Projet de réaménagement ("pour les sites totalement ou partiellement en friche)

Existe ? D Oui G Non

Si oui, préciser quel projet de réaménagement :

Commentaires :

BRGM/RP-51134'FR 102


Commentaires concernant l'etat d'occupation actuel du site

D A : en Activité industrielle

compléter point I

et

si D AF : en Activité et partiellement en Friche


si D AR : en Activité et partiellement Réaménagé


D AT : Activité industrielle Terminée

> réaménagé D Oui D Partiellement D Non


> Site en friche D Oui D Partiellement D Non


D NSP : Ne Sais Pas

1. Activité industrielle actuelle :

Nature de l'activité :

Raison Sociale :

2. Aménagement actuel (sites réaménagés, activité industrielle terminée):

D Activité non industrielle Préciser :

D Zone résidentielle Préciser:

D Zone d'activités récréatives ou sportives Préciser :

D Établissement d'enseignement Préciser : D Établissement médical Préciser : D Autre (route, parking, commerce, etc.) Préciser :

3. Projet de réaménagement ("pour les sites totalement ou partiellement en friche)

Existe ? D Oui G Non

Si oui, préciser quel projet de réaménagement :

Commentaires :

BRGM/RP-51134'FR 102

I n d i c e

P A L - l - 8 52 0 1 4

P A L - i - 8 52 0 1 3

P A L - l - 8 52 0 1 6

P A L - l - 8 52 0 1 5

P A L - l - 8 50 8 2 2

P A L - l - 8 52 0 1 7

P A L - l - 8 50 8 1 7

P A L - l - 8 50 8 2 3

P A L - l - 8 50 8 1 6

P A L - l - 8 50 8 2 6

C o m m u n e

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

Raison sociale

A . T . C . O . / A T E L I E R D EM E C A N I Q U E D EP R E C I S I O NA R N A U D M i c h e l /M O N T A G E D EA T E L I E R 3 T /C H A U D R O N N E R I EI N D U S T R I E L L E

A T E L I E R " S " / A T E L I E RD E S E R I G R A P H I E

B A R R E J e a n /G A R A G E E TA P P L I C A T I O N D EP E I N T U R EB A R R E J e a n /G A R A G E E TC A R R O S S E R I EB O U F F A R D /F A B R I C A T I O N D EC A R T O U C H E S D EC H A S S E

C . A . V . A . C . / D L I E TS T O C K A G ED ' E N G R A I S

C . E . F . E . M . O . /T R A V A I L E TT R A I T E M E N T D E SM E T A U X

C E F R E ( S A ) /S T A T I O N S E R V I C E

N o mu s u e l

£

£

£

£

£

L o c a l i s a t i o n

D 9 4 8 , C H E M I NV I C I N A L N * 1 1

D 6 ( R O U T E D UP O I R E - S U R - V I E )

A d r e s s e

B L U S S I E R E S , Z l D E S ,A I Z E N A Y

ROCHE SUR YON,ROUTE DE LA,

BLUSSIERES, Zl DES,AIZENAY


P R E B O U C H E T , Z fD U , A I Z E N A Y

L E C L E R C , 1 2 R U E D UM A R E C H A L , A I Z E N A Y

J A R D I N S , 3 B I S R U ED E S . A I Z E N A Y

Z A , A I Z E N A Y

B O I S C L O U Z I S , Z l D U ,A I Z E N A Y

S A I N T - G I L L E S ,R O U T E D E , A I Z E N A Y

X L a m b 11è

Y L a m b IIè

Débutactivité

10-nov-00

30-janv-64

17-nov-97

24-juin-87

01-janv-61

05-nov-86

08-déc-86

30-sept-87

Ffn activité

31-déc-68

01-janv-96

Etat du site

En activité

Activitéterminée

En activité

En activité

En activité

Activitéterminée

N e sait pas

N e sait pas

N e sait pas

N e sait pas

C o d e N A F

DJ28.5d

DK29 .3

DJ28.3

D E 2 2 . 2

G50.2a

G50,2a

DK29.6

A01.4

OJ28.4

G 5 0 . 5

8SH O

5«

8

iR

Indfce

PAL-l-852014

PAL-l-852013

PAL-l-852016

PAL-l-852015

PAL-l-650622

PAL-l-852017

PAL-l-850817

PAL-l-850823

PAL-l-850816

PAL-l-850826

Libellé activité .

Mécanique générale

Fabrication demachines agricoles

Chaudronnerie,tonnellerie

Imprimerie (y comprisreliure, photogravure,...)

Garages, ateliers,mécanique et soudure


Fabrication d'armes etde munitions

Services annexes àl'agriculture(coopérative agricole,entrepot de produitsagricoles)

Forge, marteauxmécaniques, emboutissage, estampage,matriçage, découpage ;métallurgie des poudres

C o m m e r c e de gros,détail, desserte decarburants, (stationservice de toutecapacité)

GroupeS E I r • ;

2ièmegroupe

2ièmegroupe

2ièmegroupe

1er groupe

2ièmegroupe

2ièmegroupe

1er groupe

1er groupe

2ièmegroupe

1er groupe

Accident Libellé produit

m

••••

m

™

im

«H

IM

Engrais

•m

Hydrocarbures de typeCarburant: fuel,essence, acétylène,...

Q en {m3)

80

Commentaires

Indice

PAL-l-850006

PAL-l-852018

PAL-l-852019

PAL-l-850818

PAL-l-852020

PAL-i-852021

PAL-l-852022

PAL-l-852023, -: t T

Commune

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

AIZENAY

Raison sociale

CHAILLONS Frères /G A R A G E / DLI

CHEVILLON Maurice /TOLERIEAUTOMOBILECOUGNAUD Charles/GARAGE ET STATIONSERVICE

DACRIMMO/TRAVAILMECANIQUE DESMETAUX

GAUTREAU Maurice/FABRICATION DECHARPENTESMETALLIQUES

GRIFFON Jean /G A R A G E

H E R M O U E T / D E P O TD'ENGRAIS

HUILCOMBUS(SOCIETEFRANÇAISE DESHUILESCOMBUSTIBLES) / DLI

Nomusuel

£

"GARA G EGILLES

Localisation

AIZENAY

AIZENAY

EN BORDURE DE LAD 949, ENTRE LESCHEMINS DE LAPETITE ET DE LAGRANDE BLUSSIERE

A 50 METRES DE LAMAIRIE ET DANS LETRAVERSED'AIZENAY

AIZENAY

PROCHE DE LAGARE D'AIZENAY

Adresse

ROCHE SUR YON, 12ROUTE DE LA,AIZENAY

BLUSSIERES, PARCD'ACTIVITES DES,AIZENAY


R O C H E SUR Y O N ,ROUTE DE LA,AIZENAY

X Lamb Ite

Y L a m b IIe

Débutactivité

04-avr-24

20-mai-63

24-janv-25

23-janv-01

01-mars-90

25-JUÜ-39

24-sept-57

20-fôvr-46

Fin activité Etat d u site

N e sait pas

Ne sait pas

N e sait pas

En activité

N e sait pas

N e sait pas

N e sait pas

Ne sait pas

Code NAF,

G50.2a

G50.2b

050.2a

DJ28.4

DJ28.1

G50.2a

A01.4

Z3

Indicó

HÉMB

PAL-l-850006

PAL-l-852018

PAL-l-852019

PAL-l-850618

PAL-I-B52020

PAL-I-B52021

PAL-l-852022

PAL-l-852023

Ahí Ir- -í 1

Libellé activité

MMWMfeÉBÉMHmv^Btii


Carrosserie, peinture


Forge, marteauxmécaniques, emboutissage, estampage,matfiçage, découpage ;métallurgie des poudres

Fabrication d'élémentsen métal pour laconstruction (portes,poutres, grillage,treillage...)


Services annexes àl'agriculture[coopérative agricole,entrepôt de produitsagricoles)

Dépôt de liquidesnfiammables (D.L.I.)

GroupeSEI

2ièmegroupe

2lèmegroupe

2ièmegroupe

2ièmegroupe

2!èmegroupe

2ième ^groupe "1

1er groupe

1er groupe

Accident

FUITE D ER E S E R V O I R

Libellé produit

Hydrocarbures de typeCarburant: fuel,essence, acétylène,...

„„

.„.

....

Engrais

Hydrocarbures de typeCarburant: fuel,essence, acétylène, ...

Q en {m3) " - .

3

95

. ; • • • . ;

ANNEXE 7 : COPIES DES CARTES IGN 1/25 000 POUR VALIDER ETCOMPLETER LA LOCALISATION DES SITES PRESENTS SUR VOTREC O M M U N E