2010

Photo des œuvres des enfants de l’école maternelle sur le thème d’Andy Warhol

Deveceynotre commune

SOMMAIRE

URBANISME

BILAN ENERGIE

• Budget > 2• Centre du village > 3• Infos travaux > 5• Halte-ferroviaire > 6

• Ateliers créatifs et le calendrier de l’avent > 7• Les Fêtes de Noël > 7• Devenir des personnes âgées > 7• Atelier d’équilibre > 7• Que d’animations dans le villageautour des enfants. > 8

• Conseil municipal des Jeunes > 9

• Dépenses énergétiques de la commune / bilan 2009 > 9

• PLU > 13

• Ordures ménagères > 15

• Médiathèque > 16• FCCD > 17• Amicale des parents d’élèves des écoles de Devecey > 18• Les familles Rurales > 19• AFCS > 21

• Environnement > 26• Fleurissement > 26• Fêtes > 26

• L’hiver à Devecey > 27• Informations communales > 28• ATSEM > 29• Etat-civil > 30• Vos suggestions > 31• Les services de la Mairie

• Ecole maternelle > 22• Ecole élémentaire > 22• Maternelle > 23• La mairie a participé > 24

Plusieurs projets importants arrivent dans une phase opérationnelle

L’aménagement du centre du village qui engendrera inévitablement desnuisances pendant les travaux mais qui permettra des améliorations trèsimportantes du cadre de vie.Cela a pu se faire grâce à la participation de nombreux habitants qui ontdonné leur avis.

La mise en place du Plan Local d’Urbanisme qui va permettre deréglementer, d’organiser et d’harmoniser le territoire communal dans saglobalité. Tous les habitants doivent se sentir concernés et pourronts’exprimer tout au long de la procédure.

J’invite chacune et chacun d’entre vous à participer à cette réflexion et à la vie duvillage. Donnez vos impressions par email, par courrier, via le site internet ou de vivevoix dans les Commissions où toute nouvelle inscription sera la bienvenue.

Devecey sera gagnant avec la participation et la réflexion du plus grand nombre.

Yves GUIDAT

du MaireLE MOT

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Budget 2010ECONOMIE InformationsECONOMIE

Budget 2010 - Recettes Récurrentes

Dotations d'Etat et Subventions diverses36 %

Recettes fiscales 61 %

Revenus locatifs et de services 3 %

Budget 2010 - Investissements

Remboursementd'emprunt 5 %

Achatsde terrain 7 %

Bâtiments 68 %

Voirie 4 %

Matérielinformatique 9 %

Autres 7 %

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La réforme de la taxe professionnelle (TP)

C'est en 1975 que la TP a été mise en place.

En 2010 elle est remplacée par la ContributionÉconomique Territoriale (CET) se composant de laCotisation sur la Valeur Ajoutée des Entreprises(CVAE) et de la Cotisation Foncière des Entreprises(CFE).

Pour cette année, Devecey aura des recettes stablesavec moins de variations dues au marché et grâce à laconstance des bases des taxes foncière etd'habitation. Ainsi, la réforme de la TP n'aura pasd’impact négatif pour Devecey.

Quelques chiffres (pour simplifier la lecture, ils sont arrondis en milliers d'euros).

•Budget de fonctionnement = 750 000 €•Recettes récurrentes = 850 000 €•Excédent de fonctionnement = 100 000 €•Niveau endettement actuel = 133 000 €•Subventions aux associations = 9 000 €•Subventions COOP des écoles = 3 400 €•Transport scolaire = 23 600 €(la participation des familles est de 3 360 € soitmoins de 15%)

infos mairie

L'Equipe municipale a la volonté de poursuivreles travaux sur les bâtiments communaux pourles maintenir en état tout en faisant un effortpour l'environnement notamment sur la maîtrisede l’énergie. La rénovation du centre du villageest aussi une priorité de l'équipe. Tout ceci devant se faire sans que les foyersDevelçois voient s'envoler leur impositioncommunale.

Le projet du centre du villageL'excédent de fonctionnement montre notrecapacité à recourir à l'emprunt (seule une part des100 000 € y sera consacrée afin de pouvoirfinancer d'autres projets). L'autofinancemententrera aussi en compte dans le plan definancement (le crédit de report estimé pour cetteannée est de 204 000 €, le solde en caisse au 9septembre 2010 étant de 474 000 € ).

Les autres principaux projets•Achat de terrains 28 000 €•Travaux de l'église 33 000 €•Salle des fêtes 75 000 €•Voirie 21 000 €•Travaux aux écoles 68 000 €•Vestiaires du stade 30 000 €

Informations suiteECONOMIE

Zones Industrielles

•Ouverture d'une restauration à emporter près dela déchetterie.•Techni Café a un projet d'agrandissement etsouhaite proposer des visites de ses installations•La société ZINDEL va fermer le site de Deveceymais un repreneur continuera l'activité detraitement de surface.

Centre commercial

•Le local de l'auto-école a été repris par un cabinetd'experts-comptables.

Galerie commerciale de «Super U»

•Deux boutiques ont fermé leurs portes, elles sontremplacées par «INVINO» qui propose un largechoix de vins et des produits d’épicerie fine.

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Cet engagement de campagne électorale entre dans saphase de conception du projet. L’avancement du projet aété présenté par ailleurs lors de la réunion publique du 24juin 2010.

À partir des constats suivants

• le village actuel est scindé en deux pôles sans cohérenceni continuité urbanistique : le village historique et la zonecommerciale ;

• il existe des problèmes de voirie et de sécurité dans latraversée du centre du village, des problèmes destationnement autour de la mairie et l’église ;

• des activités se télescopent à la Maison Develçoise ;

• il n’existe pas actuellement de «place du village» pour seretrouver et pour accueillir des manifestations ;

• la commune est sous-équipée en termes d’airesd’activités extérieures pour les enfants, ados et adultes ;

• une décision était à prendre pour la Ferme Jacquier(Sécurité notamment),

Nous avions évoqué dans notre précédent numéro la volonté de réaménager l’espace du jardin public et la rue du village.

«Améliorer le cadre de vie et la convivialité en préservant l’authenticité du village»

Centre du VillagePROJETS

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Des lignes directrices étaient arrêtées par l’EquipeMunicipale en Juillet 2009, afin de mener uneréflexion sur l’opportunité de créer :

•Un parc public arboré •Une place de village•Des espaces de jeux pour tous les âges•Un bâtiment à vocation socioculturelle pour lesbesoins non couverts actuellement ou qui vontémerger dans le futur•Une voirie rénovée et des stationnements mais unepriorité aux déplacements doux et à la sécurité•Des espaces verts•La mise en valeur du patrimoine existant•Une cohérence d’ensemble

Précisons à titre d’information que pour donner une plusgrande liberté aux futurs concepteurs, dans le cas oùl’analyse des besoins ferait apparaitre la nécessité deconstruire un nouveau bâtiment, il était nécessaire deprocéder à une révision simplifiée du POS. Celle-ci a étémenée avant fin 2009, date au-delà de laquelle lamodification du POS n’était plus possible du fait del’évolution de la réglementation : le Plan d’Occupationdes Sols étant en cours de transformation en Plan Locald’Urbanisme.Entre septembre et décembre 2009, pour analyser lesbesoins, un large échantillon de la population develçoisea été entendu. A cette fin, des rencontres ont étéorganisées avec l’ensemble des associations, lesdifférents groupes d’âge constituant les villageois, lesriverains, les artisans, les commerçants et lesentreprises. Ces rencontres ont également étécomplétées par l’organisation de réunion descommissions extra municipales et du Conseil Municipaldes Jeunes.

La synthèse de ces rencontres a révélé qu’il y avait :

• peu de besoins pour un nouveau bâtiment•un grand intérêt pour un Parc Public

• un intérêt pour la sécurisation des déplacements•un besoin de stationnements•un intérêt pour le développement des déplacementsdoux• la nécessité de régler l’avenir de la Ferme Jacquier• la nécessité de revoir l’utilisation des bâtimentsexistants (Stockage, bureau…)

Forts de ces constats, les lignes directricesretenues par l’Equipe Municipale sont :

Côté PARC•Un parc public arboré•Une place de village•Des espaces de jeux pour tous les âges (y compris unterrain multisports)•Pas de bâtiment pour l’instant (mais un espaceréservé pour une éventuelle construction à usagessocio-culturels)

Côté RUE• La rue du Village rénovée et réaménagée •Des stationnements mais une priorité aux déplace-ments doux et à la sécurité (sens de circulation, vitesseréduite,….)•Mise en valeur de la fontaine•Enfouissement des réseaux

Centre du Village suitePROJETS

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Centre du Village suitePROJETS

Côté BATIMENT

• La démolition de la Ferme Jacquier avecéventuellement un aménagement permettant deconserver la mémoire de ce passé agricole du village•L’aménagement de l’existant (annexes, caves …)•Pas de nouveau bâtiment pour l’instant (mais unespace réservé pour une éventuelle construction àusages socio-culturels)

Avec l’aide de notre AMO (Assistance à Maîtrised’Ouvrage), un programme a été élaboré, pendant lepremier semestre 2010. Il a été complété par la visite del’Architecte des Bâtiments de France. Un inventaire et undiagnostic des différentes essences peuplant les espacesverts actuels ont également été effectués.

Ce programme architectural est la base du dossier deConsultation des équipes de maîtrise d’œuvre qui seralancé au début de l’automne 2010 dans le cadre d’uneprocédure adaptée. Trois équipes seront retenues pourproposer des esquisses ; leurs propositions seront

analysées afin de choisir un lauréat, et passer ensuite à la phase de réalisation courant 2011.

En conclusion, l’ensemble de l’équipe remercie toutes ettous ceux qui se sont mobilisés pour échanger sur leprojet, faire part de leurs besoins et leurs attentes,réfléchir sur l’image de leur village de demain. Nousrappelons enfin que l’aménagement n’est qu’un moyen derépondre à notre projet humain dont les ambitions sont :

• de redynamiser l’espace existant et conforter la viecollective, les lieux d’échanges et la vie associativedans le centre ;• d’améliorer le cadre de vie des habitants à travers lacréation d’un équipement public qui favorisera les liensintergénérationnels, les activités sportives etculturelles ;• de répondre aux besoins des habitants et desassociations en termes de structure d’accueil et derencontres.

L’Equipe Municipale

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Halte-ferroviairePROJETS

La ligne de Devecey ira jusqu’à Devecey …. un jour !À force de lire dans la presse des informationsconcernant l’avancement des travaux sur la ligne dite de«Devecey», on pourrait oublier que cette ligne pourraitne pas aller ailleurs qu’à la gare TGV d’Auxon et donc nejamais desservir Devecey.

Mobilisés depuis le début de notre mandat, nous, élus dela commune, avons beaucoup communiqué et rencontréde nombreux décideurs pour les convaincre de lanécessité d’obtenir la construction d’une halteferroviaire à proximité de Devecey afin de permettre auxhabitants de la Vallée de l’Ognon et du pays riolais de serendre à Besançon par le train.

Soutenus par notre Communauté de Communes(CCVDB), nous avons obtenu une première victoire en2010 avec l’inscription d’une halte ferroviaire àproximité de Devecey dans le Document d’OrientationGénérale du Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT)du Grand Besançon.

Pour continuer à faire avancer ce projet, plusieurs élussont très actifs au sein de la commission Transports de

la Communauté de Communes et ont obtenu lerecrutement d’un jeune expert, David Berthet.

Il aura pour priorité de faire une analyse des besoins entransports collectifs sur le territoire de la CCVDB ens’appuyant notamment sur les résultats de l’enquêteeffectuée en 2009 par la commune de Devecey.

Ensuite, il pourra effectuer une estimation des coûts de fonctionnement en fonction des différents scénarii de desserte.

Nous continuerons à communiquer avec les principauxdécideurs au niveau de la Région (cette dernière ayantcompétence en matière de transport ferroviaire) afin des’assurer que le dossier restera toujours en bonne placedans la pile et faire en sorte qu’il se concrétise dans lesmeilleurs délais.

C’est une œuvre de longue haleine, il faudra peut-êtrepatienter 10 ans ou 15 ans pour voir la Halte sortir deterre mais aujourd’hui nous en sommes convaincus… laligne de «Devecey» transportera un jour de nouveau desvoyageurs jusqu’à Devecey !

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L’équipe municipale se préoccupe de la vie sociale duvillage en privilégiant les liens à travers lesassociations, les manifestations festives et essaied’accorder une attention particulière aux jeunes avec la création depuis un an du conseil municipal desjeunes et des ateliers créatifs.

Ateliers créatifs et le calendrier de l’aventCréer un moment privilégié avec les jeunes adolescents àtravers des activités diverses d’art plastique. 10 jeunesont été concernés cette année et ont suivi avec assiduitécet atelier.

Les Fêtes de NoëlAnimer le village sur l’avent de noël avec 4manifestations :

•Marché de Noël le dimanche 28 novembre Mettre en valeur lors de cette fête les talents desDevelçoises et des Develçois.•Repas des ainés le dimanche 5 décembrecomme chaque année, le CCAS accueille les ainésautour d’un bon repas et d’une après-midi de danse.•Décoration du village le samedi 11 décembrese retrouver avec les enfants et leurs parents pourembellir et illuminer notre village.•Noël à l’école le vendredi 17 décembresuite à une réunion entre enseignants, parents d’élèveset équipe municipale, il a été décidé de ne maintenir queles cadeaux offerts par la municipalité pour chaqueélève. Le spectacle sera remplacé par une fête autour de carnaval.

Devenir des personnes âgées Le CCAS mène une réflexion sur la possibilité d’installerune maison de vie pour les personnes âgées en étantconscient de la grande diversité de cette population.Les maisons de retraite étant de la compétence duConseil Général.

Atelier d’équilibreGymnastique douce pour être à l’aise avec son corps(éviter les chutes, apprendre à se relever…) et rencontresrégulières pour rompre l’isolement.

L’atelier ne pourra démarrer qu’avec un minimum de 10 participants : n’hésitez pas à vous inscrire à la mairie.

VIE SOCIALEinfos mairie

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Que d’animations dans le village autour des enfantsGrâce à l’ardeur et l’investissement des enseignants, des parents d’élèves,des associations et de l’équipe municipale, les enfants et les adultes ne sesont pas ennuyés en cette fin d’année scolaire.

VIE SOCIALE

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Théâtre

À école maternelle : magnifiquereprésentation sur le thème du loup«les loups sont de retour».

À l’école primaire : la classe de Mme Simon a présenté un «bestiairepoétique» à la salle des fêtes puis enplein air lors de la kermesse.

Fête de la musique

l’Accord Parfait a régalé tous lesspectateurs avec l’audition des jeunestalents musiciens à la mairie. Lajournée s’est terminée à la Salle desFêtes par un moment festif et dansantavec le «Country Club» de Devecey.

Ecole de musiqueL’Accord Parfait a présenté, à toutesles classes de l’école élémentaire, les instruments à travers desmoments musicaux forts appréciéspar nos élèves.

Rencontres sportivesTournoi de Hand Ball organisé par leComité de Hand Ball du Doubs enpartenariat avec le Club de Devecey.Les élèves des écoles primaires deDevecey et de Geneuille ont reçu une initiation par un animateur agrééqui s’est conclue par une rencontresportive.Tournoi de Foot organisé pour leFootball Club Châtillon-Devecey.

Sortie randonnée autour de l’environ-nement avec Emmanuel Couette.

L’année s’est terminée par une grandekermesse des parents d’élèves autourdu théâtre, de la danse et d’un pique-nique dans le parc. Ce fut l’occasion derendre, à nouveau, hommage auxenseignantes, Mesdames Simon,Gautherot, Faudot et Madame Pernot(ATSEM), pour leur départ en retraite.

L’Equipe Municipale a également renduhommage à leur travail et dévouementau cours d’un goûter gourmand enprésence des élus, des enseignants etdes employés communaux.

Nous adressons un grand merci à toutes ces associations qui partici-pent, sans compter leur temps, à tousces moments festifs forts appréciéspar tous.

Kermesse

VIE SOCIALE Conseil Municipal des Jeunes

Le Conseil Municipal des Jeunes participe à la vie du village, c’est un moyen de s’exprimer, d’échangeravec des adultes, de prendre des décisions pourmener à bien des projets définis au cours des diversesréunions.

Il est composé de Philomène GENTNER(Maire), Guillaume RANCHIN (secrétaire), Juliette

BARTHOD-MICHEL (Trésorière), Amélie VUILLE(adjointe), Antoine SAGE (adjoint), Mathilde BILLION(adjointe), Elie DODANE (adjointe), Camille RODOT(conseillère), Bérénice GENTNER (conseillère), PaulDAMPENON (conseiller), Benjamin PEIGNEY (conseiller),Morgane BOUILLER (conseillère), Pauline COUPAT(conseillère), Alice SAUGET (conseillère), MarianneBERNARD (conseillère), Emma DELILLE (conseillère),Bastien SALGADO (conseiller), ,Théo DODANE(conseiller), Fabien SIRON (conseiller), Marion HAAZ(conseillère), Corentin KHUN (conseiller), CannelleDODANE (conseillère), Robin PIGNARD (conseiller).

Depuis maintenant un an, le Conseil Municipal desJeunes se réunit en moyenne une fois toutes les 3semaines et vient, lors de sa dernière séance, de dresserle bilan de cette première année de fonctionnement.

Actions mises en place• Participation aux commémorations du 11 novembre et8 mai : devoir de mémoire exprimé de manière forte àtravers des messages écrits et lus très émouvants.

• environnement : fabrication de boites à sacs pour lesdéjections canines qui seront installées au parc.

• organisation d’un voyage à Europa-Park : granderéussite de cette sortie familiale.

• réflexion positive pour l’aménagement du centre du village ;

Réflexion sur leur investissement personnel

L’engagement des jeunes sur une période de 2 ans, telque prévu en début de mandat, n’est pas chose facile.

En effet, tenir le rythme sans s’essouffler du haut deleurs 9 ans pour les plus jeunes et 14 pour les plusgrands, relève d’un effort certain et nécessite beaucoupde rigueur.

Mais n’est-ce-pas là l’apprentissage de la citoyenneté,de la responsabilité et du sens de l’engagement ?

Pour conclure, nous ne pouvons que les féliciter, les encourager et les remercier vivement de leurimplication au sein de leur commune. Et faisons ensorte, nous, les adultes, de les accompagner au plusprès, de manière à ce que leurs projets aboutissent.

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VIE SOCIALE Conseil Municipal des Jeunes

La Marseillaise des enfants du monde

Allons enfants de toutes Patries,Le jour de Paix est arrivé,Contre toutes les tyrannies,

Nos petites mains sont levées,Nos petites mains sont levées.

Entendez-vous dans nos campagnes, Chanter ces myriades d’oiseaux,

Ils viennent jusque dans nos cœurs, Égayer nos frères et nos sœurs.

Sans larme enfants du monde !Formons une grande École,

Chantons, dansons,Qu’un chant très pur,

Grandisse tous les cœurs.

Nous entrerons dans la carrière,Quand nos aînés n’y seront plus,Nous y balaierons leurs misères,

Et les traces de toutes leurs guerres,Et les traces de toutes leurs guerres.

Bien plus heureux de leur survivre,Que de partager leurs malheurs,Nous aurons la sublime sagesse,Ni de les venger, ni de les suivre.

Sans arme petits frères,De toute cette belle terre,

Chantons, dansons,Qu’un chant très pur,

Grandisse tous les cœurs.D. Chaillet

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électricité

gaz

fioul

abonnement

éclairage

maison develçoise

écoles

mairie

stade + vestiaires

divers

Répartition par type d’énergie

Dépenses énergétiques de la commune / bilan 2009

• 58,3 k€ TTC pour toute la commune• maison, stade + vestiaire

Vestiaires du stade

• ProblèmesAucune isolationFuites sur les chauffe-eauMauvaise gestionde l’intermittence

• Solutions retenuesChangement des chauffe-eau + douches

Isolation des murs extérieursRégulation + chauffage par aérothermes

Coût 30 k€ HT, 75 % d’économies d’énergie

Délais : fin 2010

Ecoles

• ProblèmesFenêtres en mauvais état à la maternelle

Chaudière vétusteVentilation insuffisante à l’école primaire

• Solutions retenues Changement partiel des fenêtres à l’école maternelle

Changement du mode de chauffage : géothermie + appoint gaz à priori

RégulationCoût 245 k€ HT, hors subven-tion, 52 % d’économies d’énergieDélais : fin 2011

Maison develçoise

• ProblèmesOn chauffe et on ventile en même temps

Chaudière vétuste

• Solutions retenues Séparation de la ventilationet du chauffage

Changement du mode de chauffage : chaudière à bois ou gaz à priori

RégulationCoût 104 k€ HT, 35 % d’économies d’énergie

Délais : fin 2012

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ENERGIEBILANinfos mairie

Suite au diagnostic énergétique de nos bâtiments

Mairie & salles annexes

• ProblèmesChaudière vétusteChauffage mal adapté à l’intermittence

• Solutions retenues Installation de vannes thermostatiquesprogrammables

Coût 300 k€ HTDélais : fin 2010

Synthèse

des travaux étalés sur 3 ansCoût 379 k€ HT d’investissementsEnviron 17 k€ HT d’économies la première année

ENERGIEBILAN

Suite au diagnostic énergétique de nos bâtiments

Poste éclairage public

• 300 points lumineux sur le village• 15,7 k€ HT de dépense sur 2009(consommation + abonnements)• des travaux de mise aux normes seront nécessaires

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Principal document d’urbanisme institué par la loi SRU(Solidarité et Renouvellement Urbain du 13 décembre2000. Il remplace le POS (Plan d’Occupation des Sols)qui avait été établi en 1967 par la loi d’orientationfoncière.

Sa fonction

• Prévoir, dessiner et organiser le village de demain àtravers un projet de territoire.• Fixer les règles générales d’utilisation du sol• Délimiter les zones urbaines, celles à urbaniser, leszones agricoles et naturelles.• Exprimer la cohérence entre les autres documentslocaux de planification (SCOT, PDU…)

Sa composition

Un rapport de présentation• comporte une analyse de l’état initial del’environnement•précise les besoins répertoriés en matière dedéveloppement économique, d’aménagement de l’espace,d’équilibre social de l’habitat, de transport, d’équipementet de service.• explicite enfin les motifs des limitations administrativesà l’utilisation des sols apportée par le règlement et lajustification des délimitations des secteurs ou zonesurbaines dans lesquelles les actions et les opérationsd’aménagement seront réalisées.

Un Projet d’Aménagement et de DéveloppementDurableIl s’agit d’un document politique exprimant le projet de lacommune en matière de développement économique etsocial, d’environnement et d’urbanisme à l’horizon de 10 à20 ans. Cette notion est issue du principe dedéveloppement durable qui inscrit le PLU dans desobjectifs plus lointains que sa propre durée.

Des orientations particulières d’aménagement Les collectivités peuvent orienter leur vision dedéveloppement (nouveaux quartiers) au-delà du strictformalisme du document réglementaire à travers des options d’aménagement imposables au permis de construire.

Un document graphique du règlementIl s’agit de cartes de la commune divisant son territoire enplusieurs zones :

• zones urbaines dites «zone U»• zones à urbaniser «zone UA» (ancien NA)• zones agricoles «zone A»• zones naturelles et forestières «zone N»

un règlement pour chaque zone définie dans le documentgraphique

Des annexes • les servitudes d’utilité publique• les réseaux d’eau, d’assainissement …• la liste des emplacements réservés• …

PLU - Plan Local d’UrbanismeURBANISMEinfos mairie

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Pourquoi une révision de notre documentd’urbanisme aujourd’hui ?Nous avons l’obligation de mettre en conformité notredocument d’urbanisme avec le Schéma de CohérenceTerritoriale de l’agglomération bisontine (ScoT) avant 2014.Et nous devons répondre aux enjeux de l’aménagementdu secteur Nord de Besançon.

Pourquoi un PLU dans le cadre d’une démarchemulti-communale avec Châtillon le Duc ?Nous avons identifié plusieurs raisons ;• Nos territoires sont très imbriqués.• Les enjeux de développement sont très importants surle périmètre des deux communes (échangeur RN57)• Rechercher une cohérence dans le développemententre nos territoires respectifs.• Travailler ensemble sur les risques naturels (bassinversant).• Définir ensemble des corridors écologiques. • Mutualiser l’étude.

Déroulement de l’étude Phase 1 Diagnostic : durée 5 mois

Cette première phase devra établir :

• un état initial de l’environnement,• un diagnostic stratégique à l’échelle des deuxcommunes devant conduire à formuler les enjeuxd’évolution du territoire et des premières orientations.

Phase de concertation avec la population sousdifférentes formes.Phase 2 Projet intercommunal et PADDcommunaux : durée 4 mois

• Projet environnemental et paysager• Fonctionnalité d’usage et de loisirs : déplacement,cheminement, promenade, usages agricoles.• Scénarios globaux prenant en compte laprogrammation des espaces à urbaniser (économie,typologie de l’habitat et usage du sol).• Zoom des lieux à enjeux identifiés.

Présentation du PADD au Conseil Municipal pourêtre débattu.Phase 3 Projet de PLU : durée 10 mois

• Transcription réglementaire et élaboration du dossierPLU (règlement des zones…)

Phase 4 Accompagnement dans la validationlégale du PLU : durée 10 mois

• Enquête publique.

Plan Local d’UrbanismePLUinfos mairie

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ça vous concerne !CCVDB

Ordures ménagères

de nouveaux choix s’imposentLa gestion des déchets, mise en avantpar le Grenelle de l’Environnement,constitue un double enjeu : écono-mique, en raison de l’augmentationperpétuelle des coûts de collecte et detraitement, et environnemental, depart la raréfaction des matièrespremières.

Afin de lutter contre l’accroissementconstant des déchets, d’améliorer leurrecyclage, et de répartir plusjustement les coûts entre seshabitants, la CCVDB a décidé demettre en place une RedevanceIncitative basée sur le nombre deprésentation du bac pour lafacturation du service d’éliminationdes ordures ménagères.

La Redevance Incitativequ’est-ce que c’est? Concrètement,tous les foyers seront équipés par laCCVDB d’un bac d’ordures ménagèresavec une puce d’identification. Chaquesemaine, l’usager décidera deprésenter, ou non, son bac afin de lefaire vider. Le camion de collecte seraéquipé d’un capteur qui lira la puce etune facture personnalisée sera émiseen fin d’année. La facturationcomprendra une part fixe et une partvariable qui dépendra du nombre deprésentations du bac dans l’année.Ces bacs pucés seront distribués aupremier semestre 2011. Ce nouveausystème tarifaire sera testé durant les6 derniers mois de l’année 2011 afind’être opérationnel au 1er janvier 2012.

Combien ça coûte ?Aujourd’hui, la collecte et l’éliminationdes ordures ménagères coûte 73 €/habitant. Ce coût est nettement endessous de la moyenne nationale quise situe entre 71 et 143 €/habitant.Cependant ce tarif avantageux nepourra perdurer compte-tenu durenouvellement des clauses du marchéde collecte (avec notammentrenouvellement du matériel), ainsi quedes évolutions à venir au niveau duSYBERT (Syndicat de Traitement desOrdures Ménagères pour Besançon etses environs).Si chacun joue le jeu et réduit saproduction d'ordures ménagères, cecoût pourra être rapidementcompensé par la réduction des coûtsde traitement et à moyen terme parune renégociation du contrat decollecte.

Quelles alternatives pourdiminuer le poids de mesordures ménagères ?Les services de la CCVDB et duSYBERT travaillent par ailleurs àl’amélioration constante desalternatives qui sont à votredisposition pour la gestion de vosdéchets (déchetteries, compostage, tri,prévention, etc…). Une ambassadricedu tri, Alexia Huck, vient d’intégrer laCommunauté de Communes à ceteffet. Au niveau du SYBERT, un plan deprévention a été adopté, avec desfinancements importants de l'ADEME.Il mise en grande partie sur lecompostage, avec des nouveautés

telles que le compostage en piedd'immeuble ou le lombricomposatge,ainsi que sur tous les gestespermettant de détourner des fluxd'ordures ménagères (achats,réutilisation, ...). Le SYBERT travailleaussi à la modernisation de sesdéchetteries pour permettre un accueiloptimisé, leur fréquentation necessant de croître.

En conclusion,Dans toutes les collectivités qui ontmis en place une facturation incitative,c’est-à-dire en fonction du poids, du volume, et/ou du nombre deprésentation du bac, des résultats ontété perçus très rapidement dans lestoutes premières années, avec desdiminutions de 30 à 40% de laquantité d’ordures ménagères restantà incinérer ou stocker. Les enjeux quiexistent au niveau du SYBERT, avec le non renouvellement d’un fourd’incinération, nous donne uneobligation de résultat avec uneréduction drastique du poids de nos poubelles !

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En dehors de nos permanences,nous proposons des animationstout au long de l’année

Après-midi récréatives

Lectures de contes, créations et goûter pris en chargepar les bénévoles. En décembre, pour Noël les enfantsont confectionné des cartes de Noël et desbonhommes de neige. En février, pour Carnaval ils ontréalisé différents modèles de masques. Unequarantaine d’enfants participent activement àchaque séance.

Rencontre avec des auteurs

> 21 novembre : rencontre avec Nicolas Couchepin,auteur suisse, dans le cadre des «Petites Fugues».> 26 mars : Guy-Louis Anguenot auteur du terroirfranc-comtois a lu avec beaucoup d’humour desextraits de ses récentes publications «Les Marsals».Ces livres sont disponibles à la Médiathèque.> Soirée Contes le 28 mai animée par Flora’conteouvert à tous publics.

Bourse aux livres le 5 juin

2500 livres proposés à la vente par 32 déposants.Franc succès pour cette opération tant par le nombrede visiteurs que pour la qualité et la quantitéd’ouvrages vendus.

3 évènements en collaboration avec la commune, lacommunauté de communes ou les écoles primairesde Devecey et Cussey

> Les 19 et 20 mars l’exposition scientifique sur le thème «de l’œil au cerveau» a été présenté par le Colporteur des Sciences. Les démonstrations de l’animateur et les manipulations personnelles dupublic ont permis de faire des découvertesenrichissantes sur ce sujet aux enfants et aux adultesparticipants.> Participation à la randonnée gourmande le 16 mai. > Tenue d’un stand «pêche à la culture» à la fête duvillage dimanche 5 septembre.

MédiathèqueASSOCIATIONS

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FCCD un but, marquer les esprits

Cette année, Hawa, Abdoulaye,Alima, Moustapha fouleront lechemin de l’école. Un itinérairesouvent improbable pourbeaucoup d’enfants sénégalais.Mais, dans leurs poches,l’association doubienne Terangaet le Football Club de Châtillon-Devecey, ont puisé une poignée

de petits cailloux qu’ils ont disposés sur le sentier pourqu’une cinquantaine de bambins supplémentairesprofitent d’une scolarité encadrée par des professeursdiplômés.

Teranga, terre d’amitié. Sansfrontière. Un logo floqué sur lesmaillots. Une action brodée surle cœur. Avec un parrain, Pape Diouf, l’ancien présidentcharismatique de l’Olympique deMarseille. Lui-même Sénégalais.Il est venu à Devecey en octobre

2009. Il reviendra cette saison. Toujours guidé par unehaie de jeunes footballeurs bleu-ciel-et-blanc à qui il fautcontinuer d’expliquer que l’altruisme, la solidarité, lerespect, l’engagement de soi doivent arroser lesrectangles verts.

Une-deux avec les vertus du sport. Droit au but. Pourtacler les inégalités. Pour marquer les esprits. Le FCCDouvre ses terrains à TOUS les footballeurs. Il adéveloppé cette année une mosaïque d’activités pourl’épanouissement des enfants : visite du centre deformation du FC Sochaux, tournoi international àLausanne... Le FCCD a entrepris un travail de fond surl’éducation par le sport pour lequel il a obtenu un prixrégional en juin dernier. Il a également reçu les écoles de Devecey et Châtillon-le-Duc lors de deux journées de découverte du football et de présentation de l’actiondu club.

C’est cet axe majeur de sensibilisation et de formationdes jeunes footballeurs que le club souhaite consolidercette saison. Il ambitionne en effet de labelliser sonécole de football. Fort de l’expérience et de l’implicationde ces dirigeants diplômés. Fort également du soutienapporté par les communes de Devecey (réfection desdouches, pose de pare-ballons, entretien des stades…),de Châtillon-le –Duc, par la communauté de communeset par ses mécènes. Fort, enfin, du concours de tous lesbénévoles qui oeuvrent avec passion pour que tous lesfootballeurs évoluent dans les meilleures conditions etcontinuent à progresser.

CHATILLON-DEVECEY

FOOTBALL CLUB

DC

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LIEUdans le village

BUREAU> Stéphanie Peigney, Présidente> Ursula Wiedemann, Secrétaire> Laurent Pignard, Trésorier

ADHÉRENTS14 personnes et aide ponctuelle desparents d'élèves.

L'association existe depuisdécembre 2006

ACTIVITÉS> Aider au financement des activitésorganisées par les enseignants desécoles élémentaires et maternelles,en relation avec le projet des écoles.

> Créer de la convivialité par desmanifestations favorisant larencontre des familles.

ACTIONS MENÉES DURANT L'ANNÉE SCOLAIRE 2009/2010

> 30 janvier 2010 / LOTO DES ECOLES. Bénéfices de 2435 euros.> février 2010 / exposition sur la sécurité domestique pour le cycle 2 (degrande section maternelle à CE1).> 8 mars 2010 / COUSCOUS, repas qui nous a permis de faire un bénéfice de700 euros.

> 26 juin 2010 / KERMESSE, différents stands de jeux gratuits, apéritifoffert par l'association à tous les parents et élèves de Devecey.

Cette journée fut particulière car nous avons associé à notre fête MesdamesGautherot, Faudot, Pernot et Simon qui partaient en retraite. Ce fut un réelmoment de joie et d'émotion où il leur a été offert des cadeaux et des toilessignées de la main de tous les enfants qu'elles ont accompagnés durant touteleur scolarité.

CONCLUSION

Grâce aux bénéfices réalisés durant ces manifestations, nous avons pu financer :> l'achat de matériel pour les écoles> une participation aux voyages scolaires > l'apéritif de fin d'année pendant la kermesse

Un chèque de 1200 euros a été donné à l'école élémentaire et un chèque de 700 euros à l'école maternelle.

Nous avons également fait un don de 50 euros au bénéfice du Téléthon.

Amicale des parents d'élèves des écoles de DeveceyASSOCIATIONS

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Péri-scolaire

Le projet de cette année à venir va s’articulerautour de deux grands axes

Exprime-toi (l’enfant exprime sa créativité)Au travers de différents rendez-vous

• Le spectacle de fin d’année du 10 décembre 2010• Réalisation d’un court métrage• Création d’une bande dessinée• Mise en scène d’une pièce de théâtre.

Active-toi (L’enfant joue en groupe et s’inscritdans un esprit d’équipe).

• Jeux sportifs• Jeux collectifs• Grands jeux extérieurs

Il est nécessaire de proposer aux enfants nondésireux de s’inscrire dans une et uniquethématique ou tout simplement pour varier lesformes d’activités, de leur suggérer en annexe desjeux.

Ainsi l’enfant reste acteur et développe uneautonomie de choix.

Les mercredis loisirs 2010-2011

Fréquence 2 mercredis après-midi par mois

Pour les après-midi des ateliers arts plastiques déclinés en différentsapprentissages :

• Dessins peintures• Sculptures• Inventions• Créations• Expériences• Sorties• Rencontres

Ainsi que de nombreuses activités sportives

NB : Chaque programme des vacances vous sera donné 1 mois avant la date.Pour les Mercredis loisirs 1 programme par trimestre.

DEVECEY les familles rurales

Les vacances2010-2001

du 25 au 29/10/2010«Galerie des horreurs»

du 21 au 25/02/2011

«ainsi font font font…»

du 18 au 22/04/2011«Poissons d’avril»

du 4 au 8/07/2011«Total Western»

du 11 au 15/07/2011«Tongs obligatoires»

du 18 au 22/07/2011«Fais comme l’oiseau»

du 25 au 29/07/2011«Mythes et légendes»

École de musique«l’accord parfait»

L'école de musique compte enmoyenne 80 élèves tous les ans et emploiera cette année 10enseignants.Les plus jeunes élèves ont 4 anspour l'éveil musical et le plus âgéfait parti des seniors.Un projet d'interventionsmusicales au périscolaire le mardisoir se met en place pour débutoctobre.Un stage de travail en groupesmusicaux sera proposé pendant lesvacances scolaires de février.Mise en place de cours collectifsinstrumentaux.

les enseignementsproposés Eveil musical, Formation Musicale,Solfège ado. Adultes

Piano, Violon, Flûte traversière,Saxophone, Batterie,Percussions, Guitare classique,Guitare électrique, Accordéon,Clarinette

Cours collectifsChant, technique vocale, Djembé,Guitare, Ensemble de flûte à bec

Plusieurs spectacles, auditionsseront proposés pendant l'annéescolaire (agenda à déterminer)

Les Mercredis loisirs 2010/2011

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DEVECEY les familles rurales

Accueil de loisirsAssociation Familles rurales de Devecey

Ce début d’année 35 enfants ont participé aux vacances de février 2010. Ilsont pu entre autre faire une sortie à la patinoire Lafayette à Besancon, secostumer lors de l’organisation d’un bal au sein des locaux du périscolaire,manger une bonne raclette, aller voir la princesse et la grenouille au CinémaMégarama de Besançon. Le mauvais temps ne nous a pas empêché de nousamuser et de profiter au maximum de toutes les activités.

En ce qui concerne les vacances d’avril, 30 enfants sont allés se divertir aumusée des beaux arts pour apprendre et découvrir d’une façon ludique, lesdifférentes œuvres présentées. Nous sommes partis à la journée visiter legouffre de Poudrey et nous amuser au Dino Zoo. Cette fois ci la météo a étéplus clémente et nous a permis de profiter des activités extérieures etmême de partir à la recherche des traces des dinosaures aux alentours deVoray !!!!!!!!!

Cet été nous avons accueilli une trentaine d’enfants qui ont participé àdifférentes activités :

• Séjour court au camping de Marnay (3 jours et 2 nuits)

• Parcours ludique avec jeux surdimensionnés conduit par un intervenant

• Journée pirate avec un intervenant

• Sortie VTT

• Escalade

• Atelier Cirque

La bonne humeur et la chaleur étaient au rendez-vous…. Et voici quelquesphotos pour illustrer ...

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A.F.C.S. Devecey- Chevroz

L’Association Familiale Culturelleet Sportive de Devecey-Chevroz adifférents groupes d’activités.

Marche / Les «Mille Pattes»organisent régulièrement des mar-ches durant l’année (essentiellementhors vacances scolaires) ; ilsproposent des sorties le lundi et lejeudi de 8h30 à 12h et une marcheplus cool le lundi de 13h30 à 16h. Unefois par mois une sortie de la journéeest programmée et au cours del’année l’association organise pourses membres différentes sortes de sorties : > une semaine familiale dans unvillage vacances durant laquellealternent randonnées et tourisme aurythme de chacun. (photos 1 et 2)> 1 ou 2 voyages soit touristique(Hollande, Norvège, Croatie…) soit àdominante marche (Bretagne, Crète,La Réunion...)> des randonnées de 4 à 12 jours :Traversée des Vosges et du Jura, LePuy en Velay - Conques sur lechemin de Compostelle, Le Cheminde Stevenson… (photos 3, 4,5)Pour participer aux marcheshebdomadaires des «1000 Pattes»

il faut adhérer à l’AFCS soit 12€ parfamille et pour celles et ceux quisouhaitent faire les randonnées de lajournée ou de plusieurs jours il estnécessaire de prendre la licence dela FFRP (2011 = 19,90€/pers). Lecertificat médical de non contreindication à la pratique de larandonnée pédestre est obligatoire.Pour tous renseignementscomplémentaires contacter :

AFCS - 16 lot La Roseraie25870 DEVECEY

Tél. 03 81 56 87 74E-mail : afcs.devche@yahoo.fr

Peinture / sur tous supports : bois,verre, toile. L’atelier intéresse unequinzaine de personnes et se réunitune fois par semaine à Chevroz.Les adhérents de ce groupe sepréparent pour participer au marchéde Noël de Devecey.

Gymnastique / trois séances parsemaine avec des éducateursdifférents permettent à unequarantaine de personnes d’entre-tenir leur forme. Exercicesd’assouplissement et de coordina-

tion nécessitent aussi des temps de détente.Ainsi, en fin d’année, nous nousretrouvons pour vivre un moment deconvivialité à l’occasion d’un repas.Cette année nous nous sommesretrouvés autour de pizzas etdesserts généreux. Après une année d’exercices parfoisdouloureux, celui –ci est nettementplus accessible et apprécié de tous.

Danse country / depuis septembre2009, 35 participants (hommes etfemmes) se familiarisent avecValérie, animatrice diplômée, auxpas et aux rythmes de la Country.Tant et si bien, qu’après avoirparticipé à des après-midi de dansecountry le groupe s’est produit àDevecey à l’occasion de la fête de lamusique le 19 juin.Plus d’une heure de démonstrationa réchauffé le public et le groupe a proposé une initiation pourl’entraîner dans quelques pas de danse. C’est ainsi qu’unecinquantaine de personnes de tousâges ont vibré ensemble et ont étévivement applaudis par l’équipe de la Commission Fêtes, initiatricede la soirée.

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VIE SCOLAIRE Effectifs

Ecole maternelle

Rachel Christe et Béatrice Langrognet ainsi queNatacha Ferreira, jeune ATSEM. A l’école élémentaire,Isabelle Sage et Patricia Mougin.

Effectifs et répartition des classes Petite section 15 élèves Françoise Jalliot, directrice

Moyenne section 19 élèves Rachel Christe

Grande section 20 élèves Béatrice Langrognet

Christine Servin et Natacha Ferreira : ATSEM

Ecole élémentaire

CP : 17 élèves Michèle Charlet

CE1 : 20 élèves Nadine Grand

CE2 : 21 élèves Cristophe Lanoix et Marie Chabod

CM1 : 25 élèves Isabelle Sage

CM2 : 22 élèves Marie-Hélène Ancian ; directrice

Cette équipe est complétée par Jacques Guenet(remplaçant «ZIL») et Patricia Mougin (spécialiséeRASED pour toutes les écoles dépendant du collège LesSorantines).

Les effectifs étant bas, il y a un gros risque de fermeturede classes pour la rentrée prochaine. Il faudra rester trèsvigilants (élus, parents, enseignants) dès le mois dejanvier pour se mobiliser.

Les CM1 / Théâtre

Réalisation d’un spectacle composé exclusivement detextes de Prévert : «Bestiaire poétique» que nous avionschoisis tous ensemble.

Les élèves ont montré beaucoup d'application,d'enthousiasme pour jouer.

Ce spectacle devant leurs camarades,devant leursparents et le 26 juin lors de la kermesse.

Nous remercions Dominique Simon et ArletteGautherot, jeunes retraitées pour le joli «petitclin d’œil» envoyé pour ce bulletin.

La rentrée scolaire a vu quelques changements ; de nouvelles maîtresses ont pris leur poste ; nous leursouhaitons la bienvenue et une bonne adaptation dans leur nouvelle école.

Une école maternelle dynamique

pour l’enrichissement des petits écoliers et pour leur plus grand bonheur ! …grâce à l’investissement de l’équipe enseignante

et le partenariatde la municipalité…

…travail théâtral à partir du livre «le loup est revenu»……en arts plastiques…

depuis janvier 2010, sous le signe du LOUP !!• sortie à Mégarama : film documentaire «LOUP»• sortie au théâtre de Besançon «Pierre et le Loup»

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VIE SCOLAIRE Maternelle

VIE SCOLAIRE Maternelle

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VIE SCOLAIRE La mairie a participé

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Vacances Scolaires Année scolaire 2010-2011

Périodes Zone B

Rentrée des enseignants Mercredi 1er septembre 2010

Rentrée scolaire des élèves Jeudi 2 septembre 2010

Toussaint Samedi 23 octobre 2010 Jeudi 4 novembre 2010

Noël Samedi 18 décembre 2010 Lundi 3 janvier 2011

Hiver Samedi 19 février 2011 Lundi 7 mars 2011

Printemps Samedi 16 avril 2011 Lundi 2 mai 2011

Début des vacances d'été Samedi 2 juillet 2011

Fête de Noël

Zucco, le clown a emmené tous les écoliers dans sonunivers à travers chants, danses, marionnettes. Cespectacle (cette année présenté uniquement auxenfants) a été suivi du traditionnel goûter et de ladistribution de livres et confiseries.

Téléthon à l’école maternelle

766€ ont été récoltés grâce à la participation desenfants, parents d’élèves et Develçois venusconfectionner une montagne de paquets cadeaux(matériel fourni par la mairie) qui ont servi à ladécoration, par les enfants, du sapin de la cour de lamairie et de la fontaine. Un bon moment de joyeusehumeur !

COMMISSION Environnement

Sorties en forêt

Cette année, les develçois ont pu profiter desconnaissances de Messieurs Grosbois, Desforêt, Couette(personnes exerçant dans le milieu forestier) venusexpliquer l’éco-système de notre forêt avec plusieurspromenades : bois au-dessus du village «la côte Claon»,la Mouille et l’Arboretum. Un petit moment deconvivialité apéritive termine ces balades. Il est àregretter le peu de participants pour ces moments siintéressants !

Nettoyage de printempsComme chaque printemps, une équipe de bénévoles etles écoliers ont participé au nettoyage du village.Constat : les rues et les lotissements sont plutôt propreset entretenus ; par contre, la collecte des déchets est toujours aussi importante autour des espacespublics et la périphérie du village (bords des routes, zone artisanale…)

EcolesUn contact a été pris avec les écoles pour la mise enplace de «l’éco-école» : sensibilisation aux enjeuxenvironnementaux, au développement durable etl’éducation citoyenne par l’étude des thèmes suivants :alimentation, biodiversité, déchets, eau, énergie,solidarité. Les élèves de Devecey ont choisi de sepencher sur le traitement des déchets. À suivre…

Com

Comme vous avez pu le constater, les rues du village se sont embellies de parterres de fleurs odorantes etvariées grâce à la participation de personnes bénévoles

passionnées par les fleurs et toujours à la recherche del’innovation dans la conception des massifs !

Commission fête

Grâce à l’enthousiasme et la volonté des bénévoles deDevecey Animation, le bilan des fêtes est trèsencourageant. Cette association a pour but de faireparticiper les Develçois à des manifestationsculturelles et traditionnelles liées à notre village, dansune ambiance chaleureuse et conviviale.

Cette année encore, les Develçois ont eu la possibilitéde participer à une démonstration de Country etd’écouter un groupe de rock de la région dans le cadrede la Fête de la Musique.

La fête du 14 Juillet a été à la hauteur des espérancesde chacun : retraite aux flambeaux, feu d’artifice etservice d’ordre digne de ce nom, permettantd’accueillir à la salle des fêtes petits et grands dans uncadre sympathique.

Pour la deuxième année consécutive, la fête du villagea «battu son plein» : apéritif musical dans la cour dela mairie, repas, spectacle, animations diverses etvariées dans le parc. La bonne humeur était au rendez-vous, tout comme le soleil.

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COMMISSIONS Fleurissement

COMMISSION Fêtes

Deneigement 2009-2010Le déneigement s’effectue suivant quelques priorités.

1° Zone industrielle2° Ecoles3° Centre commercial

Ensuite, le village, château, et les lotissements du haut «VIGNE - MAISONNERAIE - NEUROYS - CLOSROUSSEY ET LES CHENES» jusqu’au collège rond-point, pour se terminer par les VERNES,ROSERAIE, CHANOIS.

Il faut environ 5 heures pour faire un déneigementtotal des rues (11310 m) et (6000m2 de place etparkings).

15 tonnes de matériaux ont été nécessaires pour lesalage et le sablage. 7 tonnes de sel, 8 tonnes desable chargés à la main, sacs de 15 kg.

Pendant que nous sommes encore sous la couette, oudevant la télé, certains sont au travail pour notresécurité (4h30 – 23h). Aucune casse n’a été constatéesur le matériel roulant et sur le mobilier urbain.MERCI A EUX.

Coût du déneigement total 2 750€ - le coût d’uneentreprise serait de 10000€ sans le sel et le sable.

Nids de poulePourquoi avoir attendu pour les reboucher ?

1° Centrale d’enrobé fermée l’hiver2° Priorité au Département

Le mauvais temps persistant, nous n’avons puintervenir qu’à la mi-avril, temps sec et enrobédisponible. 3,2 tonnes ont été nécessaires ; Coût 482 €.

L’hiver à DeveceyINFORMATIONS

Nos employés municipaux n’ont pas chômé !

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CommunalesINFORMATIONS

Travaux

La PosteComme vous avez pu le constaterle toit de la poste a été refait –toiture + vélux - suite à desinfiltrations depuis un certaintemps. Pour un coût de 26000€.Cumulus compris.

Les classes2 classes du primaire ont étérénovées pendant les vacancesscolaires (peinture et sol).

Pour un coût de 12508 €

Vestiaires du stade2 Ballons d’eau chaude ont étéchangés pour cause de fuites,ainsi que le remplacement des robinets de douche par desrobinets économiques (économieestimée entre 2 et 3 litres pardouche - 70 douches par semaineenviron). Coût 8200€

Pare-ballonsAssurer la sécurité des joueurs parla pose d’un pare-ballons côtéRD14 route de BONNAY - 4700€

subventionné à 50 % par laFédération Française de Football.

Sécurité et mise enconformité des bâtiments

> EgliseElectricité – porte de secours côtéchâteau – chaufferie - porte etplafond coupe-feu. Coût 35000€

Les travaux débuteront débutoctobre.

> Salle des FêtesSécurité incendie : changement dela centrale d’alarme. Coût 2500€

Sécurité électrique : changementde la centrale basse tension.

Coût 2180€

Mouvement de personnel

Madame Pascale MIEGEVILLE sera mutée dans une autre collectivité à partirdu 1er novembre. Aussi, Mademoiselle Maryline ANDREANI est nomméesecrétaire de mairie à temps plein à la même date. En outre, Madame IsabelleCHALUMEAUX reprendra son poste de secrétaire comptable à partir du 2 novembre.

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Les nouveaux horairesde la mairie

• Lundi de 16h à 19h• Mardi à jeudi de 16h à 18h• Vendredi fermeture

Tél. 03 81 56 83 63Fax 03 81 56 91 86

mairiedevecey@wanadoo.fr

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ATSEMINFORMATIONS

MairieINFOS

Horaires de tontes et de travaux

Arrêté préfectoral du 19 avril 1990

• lundi au vendredi de 8h30 à 12h / 14h30 à 19h30 • samedi de 9h à 12h / 15h à 19h ;• dimanche et jours fériés de 10h à 12h.

Les chiens et chats errantsLa mairie ayant signée une convention avec la SPA, touschiens et chats errants attrapés ou capturés serontemmenés à la SPA. A charge du propriétaire pour les récupérer.

Les déjections caninesUtiliser des sacs pour les déjections canines qui serontinstallés au parc.

Les haies et les arbresEn limite de propriété avec la commune doivent êtretaillés afin de ne pas gêner la sécurité des usagers.

Christine Servin (que petits etgrands connaissent) et NatachaFerreira (petite nouvelle dansl'équipe) sont les deux ATSEM :agent territorial spécialisé desécoles maternelles, un bien grandtitre (d'ailleurs au masculin alorsque ce métier est plutôt féminin !)pour désigner les personnes qui fontpartie de la vie de vos enfants dansleur plus jeune âge.

Quel est le rôle d'une ATSEM ? Elle accueille les enfants, lesaccompagne tout au long de lajournée, les endort à la sieste,console, soigne les bobos, essuie leslarmes, aide à l'apprentissage del'hygiène (lavage des mains,passage aux toilettes...) prépare lesateliers, assiste la maîtresse dans

les activités. Elle doit être patiente,disponible, de bonne humeur. Ellemaintient les locaux et le matérieldans une grande propreté.Elles sontemployées par les mairies etrecrutées par concours : CAP petiteenfance. Elles sont chaque jour enrelation avec les enfants, lesenseignants, les parents. Ellesforment une véritable équipe avecles enseignantes et participent avecelles à l'acquisition des règles devie, du langage, de la socialisationdans les rapports des enfants entreeux. Elles sont souvent associées auprojet éducatif et font donc partie,comme membres de l'équipeéducative du conseil d'école (décretdu 13 mai 1985).Un métier quimérite d'être reconnu !

Etat civil - 2010INFORMATIONS

Naissances

• Mathéo Emile Clotaire MOREL-BIENFAIT7 route de Bonnay 03/10/2009

• Mathéo Tony Emilien GERDY11 route de Bonnay 10/10/2009

• Lucas Emmanuel Jean-Pierre MATHEY8 Chemin des Criantes 21/10/2009

• Maëlys GUYENOT3 Les Vernes 10/12/2009

• Naïm Mohamed REZKI9 route de Bonnay 13/01/2010

• Salomé Romane BELLON31 Les Vernes 19/01/2010

• Clément RENAUD69 Les Vernes 07/02/2010

• Gabriel Paul Antoine SAUBIN17 route de Vesoul 12/02/2010

• Marine Paule Bernadette JEANNEY14 route de Geneuille 15/02/2010

• Alexis Sébastien Jean-Luc PONTARLIER GERNONE 2 Les Vernes 27/05/2010

• Eli Florent SANSEIGNE8 Chemin des Criantes 04/06/2010

• Naël Mohamed Gérard ISHAK-BOUSHAKI8 route des Artisans 07/06/2010

• Théo Frédéric BARDIN9 Les Vernes 17/06/2010

• Lorik Zinedine Pascal BULLE16 Les Vernes 25/06/2010

• Julia Mylene Manon BULLE16 Les Vernes 25/06/2010

• Nathanaël André Mario LUMETTA26B rue du Village 28/06/2010

• Noa Téo BERNARD4 Les Hauts du Roussey 29/06/2010

• Kalyah Messaouda Nellya HAKKAR2 rue Les Vernes 03/07/2010

• Gabriel Jordi Désiré VINCENT-SAYAS Y PRUNA22 Les Vernes 27/07/2010

• Malicia Cindy Lucie GUECHI3 rue Les Vernes 04/09/2010

Décès

• Sylvie GIROD 9 route de Bonnay 31/12/2009 1965• Corinne FERRY 12 Domaine du Château 30/12/2009 1957• Jacques OUDIN 3 route de Besançon 05/03/2010 1939• Roger TEVENAZ Centre d’Avanne 03/04/2010 1942• Pierre BONNAND 2 La Maisonneraie 21/04/2010 1948• Léa GIRARD 9 Le Chanois 15/09/2010 1923

Mariage

• Annick PIERSON & Philippe BARBUT 17/10/2009• Tatiana NEUVILLE & Lilian DE SEDE 22/05/2010• Stéphanie JACQUOT & Damien PRETEUX 26/06/2010• Lydie VENDOLA & Benoit ROBERT 17/07/2010• Julie LEBLOND & Mathieu RIVOALLAN 30/07/2010• Sabrina BEAUMONT & Sébastien MASSON 28/08/2010

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nous intérressent…VOS SUGGESTIONS

à renvoyer ou à remettre à la Mairie.

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Pour tous lestravaux d'entretien

• Philippe BOLE• Serge PY

• Michel FRIGIOLINI• Jocelyne VIENOT

À la Salledes Fêtes

• Catherine ALEM

Pour s'occuperde vos enfants• Christine SERVIN

• Natacha FERREIRA• Julie SIMONET

à la Médiathèque• Anne POTIER

Pour vous accueillirà la Mairie

• Isabelle CHALUMEAUX • Maryline ANDREANI

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Les services de la MairieINFORMATIONS