Mise en place d'un site INTERNET sur les risques naturels

Ministère de l'Industrie, de la Poste et des Télécommunications

M I N I S T E R E DE l 'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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Mise en place d'un site INTERNET sur les risques naturels géologiques

Etude réalisée dans le cadre des actions de service public du BRGM 98-H-201

décembre 1998 R40393

BRGM l ' E N T i m i S E A U SCRVKE Df LA TERBt

Mise en place d'un site internet sur les risques naturels géologiques

Mots clés : Internet, séisme, mouvement de terrain

En bibliographie, ce rapport sera cité de la façon suivante :

Deverly F. (1998) - Mise en place d'un site Internet sur les risques naturels géologiques Rapport BRGM R 40393.

© BRGM, 1998, ce document ne peut être reproduit en totalité ou en partie sans l'autorisation expresse du BRGM.

Rapport BRGM R 40393


Résumé

Le présent travail a été réalisé dans le cadre des actions de service public du BRGM et dans le cadre de la convention n°7/98 passée entre le BRGM et le Ministère de rAménagement du Territoire et de l'Environnement, relative à 14 études dans le domaine de la connaissance et de la prévention des risques géologiques.

L'étude consiste en la réalisation d'un site Internet, dédié aux risques naturels géologiques que le BRGM mettra à disposition du public, après validation, sur le réseau Internet. Le présent rapport présente les différentes copies des pages Internet (au format html) réalisées dans le cadre de cette opération. Les liens hypertextes qui existent entre les différentes pages n'ont pas pu être présentés sous forme d'un document "papier". Il est important de signaler qu'un site Internet doit être régulièrement mis à jour, et que la version présentée ici constitue la version n°l du site.





Sommaire

Résumé 3

Sommaire 5

Introduction 7

1. Réalisation pratique 9

2, Contenu 9

Conclusion 11

Annexe Copies des pages Internet 13





Introduction

Le Bureau de l'Information et de la Coordination Interministérielle du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, a souhaité réaliser en 1998, un réseau Internet présentant les risques majeurs, accessible aux élus, aux services des collectivités ou de l'Etat, et à tout citoyen, et demande au BRGM de participer à ce réseau, en :

- Participant à la réalisation du site Internet sur les risques naturels, du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement;

- Réaliseant un site Internet d'information sur les risques naturels géologiques; - Participant à la mise en réseaux de différents sites Intemet sur les risques majeurs et en

contribuant à la conception du moteur de recherche.

A partir d'un site Intemet installé au Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, des pages d'accueil présenteront les risques naturels et la politique de prévention et im moteur de recherche permettra l'accès aux serveurs Intemet d'organismes spécialisés qui présenteront, chacun dans leur domaine de compétence, les éléments indispensables à l'information préventive: la problématique des phénomènes, les mesures de surveillance, prédiction et prévention, la réglementation...

Public visé

- Maires, élus et services techniques ; - Services déconcentrés ; - Formateurs des collectivités, éducation nationale ; - Citoyens.





1. Réalisation pratique

Les pages et les enchaînements des différents écrans sont réalisés au format html généré par le programme FrontPage de Microsoft. Des liens hypertextes sont générés entre les différentes pages et permettent de naviguer entre les différents écrans. Des liens sont également actifs avec des sites extérieurs comme par exemple : accès au site du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement, accès aux textes du Journal officiel. Ces liens apparaissent, y compris sur la version papier, par la mise en souligné des mots ou des phrases qui renvoient à d'autres écrans.

2. Contenu

Le site est ciblé sur la présentation de deux phénomènes naturels : la sismicité et les mouvements de terrain. La lecture peut être réalisée à différents niveaux. Une page principale présente une approche générale d'un sujet, et une flèche de renvoi "PLUS DE DETAILS" permet d'avoir accès à une autre page qui détaille une peu plus la thématique traitée. Ainsi cette architecture permet d'avoir une lecture à plusieurs niveaux; la première page donne une information très générale, accessible à tous, citoyens, élus ou écoliers; les pages suivantes peuvent ensuite être lues par les utilisateurs qui souhaitent une information plus élaborée. A terme, on peut envisager l'accès à de véritables pages techniques utilisables par des "internautes" plus avertis avec un accès à des bases de dormées spécialisées pour experts seulement.

Pour chacun des deux phénomènes naturels traités, l'architecture des pages est identique: présentation du phénomène et de l'aléa correspondant; ' présentation des mesures de prévention; que faire pendant ou après l'occurrence du phénomène.



10 Rapport BRGM R 40393


Conclusion

Le site Internet présenté dans ce rapport sous forme "papier" devra être validé avant sa mise en place effective sur le réseau Internet. L'aspect dynamique, enchaînement des liens hypertexte ne peut pas être illustré sous forme papier mais est disponible sur une version numérique.

Le modèle présenté ici constitue la première version du site Internet qui devra évoluer, notamment avec des compléments iconographiques qui devront illustrer chacun des concepts qui y sont décrits. Des ajustements devront également être envisagés afin de s'intégrer au mieux dans la démarche de mise à disposition de l'information préventive engagée par le Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement. Une nouvelle version sera proposée dans le cadre des activités de l'année 1999.

Rapport BRGM R 40393 11


12 Rapport BRGM R 40393


Annexe

Copies des pages Internet

Rapport BRGM R 40393 13

accueil BRGM Page 1 de 2

BRGM

Bienvenue sur le site Risques Naturels Géologiques du BRG

terrain

Risques, Aléas, Enjeux Les tremblements de terre Les mouvements de terrain

Biblioeraphie sur les séismes Bibliographie sur les mouvements de

Liens sur les séismes Liens sur les mouvements de terrain Autres liens Bases de données

Actualités Le BRGM Contactez-nous

BRGM 3, avenue Claude Guillemin BP 6009 45060 Orléans cedex 2 France

Tél. 02 38 64 34 34

BRGM Département Risques Naturels Géologiques 117, avenue de Luminy 13276 Marseille cedex 9 France

Tél. 04 91 17 74 74

— I

L'AMENASEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT

jCe site a été réalisé avec la participation du iMinistère de l'Aménagement du Territoire et ill'Environnement

iDirection de la Prévention des Pollutions et des Risques i

Jeudi 10 Décembre 1998 11:45

Risques Aléas Enjeux Page 1 de 1

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S E S Retour Accueil

"un séisme en plein désert n'est pas un risque un séisme à San Francisco, voilà un risque majeur"

Quelques définitions

Aléa

Enjeux

Vulnérabilité

Risque

Evénement menaçant ou probabilité d'occurrence dans une région ou au cours d'une période données, d'un phénomène pouvant engendrer des dommages.

Ensemble des personnes, biens, équipements, environnement menacés et susceptibles de subir des dommages ou des préjudices.

La vulnérabilité mesure les dommages provoqués par l'aléa en cas de réalisation de celui-ci.

Le risque résulte de la conjonction de l'aléa et de l'existence des enjeux.

I l n'existe pas de risques naturels, ou sens propre du terme,

mais des risques de catastrophes résultant de phénomènes naturels

Un risque naturel est avant tout lié à la présence de l'homme et de ses activités, c'est à dire à la vulnérabilité du milieu, plas qu'à l'ampleur de l'aléa qui l'induit.


Sommaire séisme Page 1 de 1

BRGM Sommaire séisme

PREVENTION

AVANT PENDANT

APRES

Connaissance du risque Réduction du risque

Préparation des crises

Gestion des crises

Post-crise

Bibliographie sur les séismes Glossaire sur [es séismes

Liens sur les séismes

œi etour ccueil

Définitions


connaissance aléa sismique Page 1 de 4

BRGM Connaissance de i'aléa sismique

^ Retour Accueil

^ Défînitions 9 Sommaire séisme

Qu'est ce qu'un séisme ? Un séisme ou tremblement de terre correspond à une fracturation des roches, en profondeur, le long d'une faille généralement préexistante. Cette rupture s'accompagne d'une libération soudaine d'une grande quantité d'énergie.

Plus de détails

Fréquences des séisrwes ?

La France métropolitaine: pays à sismicité modérée

séisme fortement destructeur par siècle

. séismes responsables de dommages sévères par siècle

pour plus de 5 000 recensés depuis 10 siècles

C'est peu, mais suffisant pour éviter de trop vite les oublier ou les ignorer.

Localisation géographique En France, on distingue deux zones de sismicité différente



A Les chaînes des Alpes et des Pyrénées constituent des zones de sismicité régulière

Dans les Alpes Dans les Pyrénées

Ailleurs en France, la sismicité est plus sporadique.

# Les grandes failles du massif armoricain sont responsables de la sismicité de la Bretagne, de la Vendée, du Poitou, de l'Anjou et des Charentes.

# Les failles qui bordent les fossés d'Alsace, du Rhône et du Massif Central engendrent une sismicité non négligeable

© D'autres régions présentent une sismicité non négligeable: les Vosges, détroit de Calais , le Bordelais

# Seules deux régions présentent une sismicité quasi nulle : le Bassin parisien et le Bassin aquitain.

Plus de détails

Localisation géologique

La surface de la Terre est constituée d'une douzaine de plaques tectoniques de forme irrégulière et d'environ 70 km d'épaisseur. Il existe trois types de mouvement entre plaques : certaines s'écartent, d'autres convergent, et enfin d'autres coulissent.

La plupart des séismes se produisent aux limites de ces plaques. Moins de 10% des séismes surviennent à l'intérieur même des plaques.

Plus de détails



Les effets des sélsmes ^ Les effets directs

0 Les effets indirects

€p

^ Les effets induits

Plus de détails

Les données d'enregistrement La magnitude mesure l'énergie libérée par le séisme au point de rupture dans l'écorce terrestre.

Plus de détails

Les données d'observation L'intensité est défînie par l'importance des effets sur les hommes et les constructions provoqués par un séisme en un point donné : en général, elle diminue quand on s'éloigne de l'épicentre

Plus de détails

Les bases de données La banque de données SIRENE, du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières), EDF (Electricité de France) et IPSN (Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire du CEA) contient les caractéristiques des séismes historiques et



contemporains ressentis en France métropolitaine. Près de 6000 tremblements de terre décrits par 80 000 points d'observation y sont archivés.


qu'est-ce qu'un séisme Page 1 de 2

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= BRGM

Qu'est ce qu'un séisme ?

Retour Accueil Définitions Page précédente

Un séisme ou tremblement de terre correspond à une fracturation des roches, en profondeur, le long d'une faille généralement préexistante. Cette rupture s'accompagne d'une libération soudaine d'une grande quantité d'énergie, à la suite d'une accumulation de contraintes induites par le mouvement des plaques tectoniques.

Différents types d'ondes sismiques rayonnent à partir du foyer, point d'où commence le séisme. Elles se traduisent en surface par des vibrations du sol. Le point en surface, situé directement au-dessus du foyer, s'appelle l'épicentre du séisme.

Un séisme se caractérise par sa localisation, notamment sa profondeur, mais aussi par sa magnitude. L'intensité, observée en surface, dépendra étroitement de ces 2 paramètres et de la distance à l'épicentre. En France, les séismes sont superficiels, ils se produisent dans les quinze premiers kilomètres de la croûte terrestre. Dans d'autres régions du monde, ils peuvent se produire à près de 700 km de profondeur.


qu'est-ce qu'un séisme Page 2 de 2

Caractéristiques d'un séisme

INTENSITE DECROISSANTE > •

Epicentre .J^ / ^

Distance épicentrale

D'autres séismes suivent généralement un séisme important à proximité ou au foyer même de ce séisme. Ces répliques décroissent généralement en fréquence et en magnitude avec le temps. Certaines peuvent se produire jusqu'à près d'un an après un très fort séisme.

Une série de secousses sismiques mineures regroupées dans le temps et l'espace, dont aucune ne peut être identifiée comme le choc principal, est appelée essaim sismique.


historique en france Page 1 de 2

BRGM Localisation géographique


En France, on distingue deux zones de sismicité différente

0 Les chaînes des Alpes et des Pyrénées constituent des zones de sismicité régulière

# Dans les Alpes

• dans l'arrière-pays niçois en 1494, 1564, 1618, 1644, • dans le Piémont et le Briançonnais en 1808, • en Chautagne et Vairomay en 1822, « en Ligurie occidentale en 1887, • dans la vallée de Chamonix le 29 avril 1905, « en Basse-Provence, le 11 juin 1909 (46 morts aux environs de Lambesc), • en Haute-Provence, • en 1509, 1708, 1812,1913 (Manosque), • dans le Queyras (Embrun) le 19 mars 1935, • dans la vallée de l'Ubaye (Barcelonnette) le 5 avril 1959, « dans le Vercors (Corrençon) le 25 avril 1962, • en Haute-Savoie, le 15 juillet 1996.

^ Dans les Pyrénées

• en Cerdagne en 1428 (plusieurs dizaines de morts), « en Bigorre (Bagnères) en 1660 (7 morts), 1750, 1854, • dans le Val d'Aran en 1923, en Béarn, Arette, le 13 août 1967, • en Béarn, Arudy, 29 février 1980.

Ailleurs en France, la sismicité est plus sporadique.

# Les grandes failles du massif armoricain sont responsables de sismicité de la Bretagne, de la Vendée, du Poitou, de l'Anjou des Charentes.

• en Poitou, 1711 et 1772


historique en france Page 2 de 2

• en Vendée, en 1799,en Morbihan, le 9 janvier 1930, • en Finistère, le 2 janvier 1959 * en Charentes, le/septembre 1972.

• Les failles qui bordent les fossés d'Alsace, du Rhône et du Massif Central engendrent une sismicité non négligeable

* 1356 à Bâie et dans le Sundgau alsacien, * 1477et 1490en Limagne • 1773 et 1873 dans le Tricastin.

• D'autres régions présentent une sismicité non négligeable: les Vosges, le détroit de Calais , le Bordelais

* les Vosges (1682), • le détroit de Calais (1382, 1580) « le Bordelais (1759).

& Seules deux régions présentent une sismicité quasi nulle : le Bassin parisien et le Bassin aquitain.


ou se produisent les TT Page 1 de 2

BRGM OÙ se produisent les sélsmes ?

Retour Accueil Définitions

e Page précédente

La surface de la Terre est constituée d'une douzaine de plaques tectoniques de forme irrégulière et d'environ 70 km d'épaisseur. Il existe trois types de mouvement entre plaques : certaines s'écartent, d'autres convergent, et enfin d'autres coulissent.

La plupart des séismes se produisent aux limites de ces plaques. Moins de 10% des séismes survierment à l'intérieur même des plaques.

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Carte df?s prinaofï'es pJaQues

Alors que les plaques se déplacent régulièrement, de quelques millimètres à quelques centimètres par an, les failles restent bloquées durant de longues périodes, puis elles coulissent brutalement, rattrapant ainsi le déplacement des


ou se produisent les TT

plaques, et engendrant alors un séisme.

Page 2 de 2

Comme plusieurs de ses voisins nord-européens, la France métropolitaine est un pays à sismicité modérée. Cependant, malgré son éloignement des zones de forte activité, résultant de la collision entre les plaques africaine et eurasiatique, où se trouvent l'Italie, la Grèce, la Turquie ou l'Afrique du Nord, desséismes violents peuvent s'y produire.

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Page précédente


à

I les effets des séismes

BRGM

m Les effets des séismes

Retour Accuei B - ( r -

Définitions D Eaga

# Les effets directs

<* La vibration du sol

La vibration s'atténue quand on s'éloigne de la source sismique ; m elle peut être localement amplifiée sous certaines conditions géologiques et topographiques:

• la topographie: falaises, fort relief,..., • les terrains peu consolidés: alluvions, sables, moraines

glaciaires, qui jouent alors le rôle d'un amplificateur des ond sismiques.

Ces effets, appelés effets de site, peuvent augmenter les conséquences d'un séisme d'un facteur pouvant aller jusqu'à ou 2 degrés sur l'échelle d'intensité MSK.

Les effets de site revêtent une importance particulière puisqu'un grand nombre de vill

Il sont situées le long de vallées alluviales ou i dans des plaines^édimentaires.

l'I Ainsi, dans une même ville, les effets de site il vont pouvoir induire des variations ! importantes de l'intensité d'un séisme d'un quartier à un autre.

Les effets de site I revêtent une importance particulière

Page 1

les effets des séismes

puisqu'un grand nombre de villes sont situées le long de vallées alluviales ou dans des plaines sédimentaires.

Ainsi, dans une même ville, les effets de site vont pouvoir induire de variations importantes de l'intensité d'un séisme d'un quartier à un autre.

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ATTENTION AUCUN DROIT SUR UIAAAGE, ce n'est qu'un exemple d'illustration

S La rupture éventuelle d'une faille jusqu 'en surface

C'est un phénomène rare qui n'apparaît que pour des séismes de magnitude supérieure à 6, comme en Californie en 1979 ou en Arménie en 1988.

Les effets induits

Mouvements de terraiwhutes de blocs, glissements, coulée effondrements.

Liquéfaction de sols ou (terrains(sables...).

Dans ce cas, le sol se désagrège et devient une sorte de boue liquide perd alors saportance; les effets principaux de la liquéfaction

Page 2

les effets des séismes

peuvent se manifester :

* par des glissements sur des pentes très faibles, * des tassements généralisés au sol, • des pertes de portance des fondations des bâtiments.

"& Des raz de marée (otsjmami$

Les autres effets 4i' des ruptures dans lesréseaux

^ des dégâts dans les installations industrielles

tf avec pour conséquences

• des incendies, ou des explosions, suite à des ruptures dans le réseau de gaz,

• des inondations,

« des pollutions, des pénuries d'eau, d'électricité, de gaz, de téléphone.

* la désorganisation des transports terrestres.

i' des phénomènes de seiche (vagues et éventuellement vida de lac)

des phénomènes hydrogéologiquesvLodification de débit de sources, apparition ou disparition de sources.

Page 3

la magnitude Page 1 de 2

BRGM La magnitude


Ld magnitude mesure l'énergie dégagée au point de rupture dans

l'écorce terrestre.

La magnitude ne varie pas quand on s'éloigne de l'épicentre

L'échelle de magnitude la plus ut i l isée est

l 'échelle de RICHTER (1935)

Magnitude

0 1 2 3 4 5 6 7 8 9

Energie libérée

E/900 E/30

E Ex30

Ex30x30

Nombre de séismes

par an dans le monde

5000 1500 125 18 1


l'intensité Page 1 de 2

BRGM L'intensité

Retour Accueil 9 Définitions Page précédente

L'intensité est définie par l'importance des effets sur les hommes

et les constructions provoqués par un séisme en un point donné :

en général, elle diminue quand on s'éloigne de l'épicentre

L'échelle d'intensité la plus utilisée est

l'échelle de MSK (1964)

1 II

III

IV V VI VII VIII

IX

X XI

Secousse non perceptible Secousse à peine perceptible Secousse faible ressentie de façon partielle Secousse largement ressentie Réveil les dormeurs Frayeur Dommages aux constructions Destructions de bâtiments Dommages généralisés aux constructions Destrustion génrale des bâtiments Catastrophe

XII Changement de paysage iiciy êdvedev, Sponheuer, Karnik, MSK |^^^4


réduction du risque simique Page 1 de 3

BRGM Réduction du risque s'isrwlque

9 Retour Accueil a^ Définitions ^

Sommaire séisme

On ne sait pas prédire

Si rhomme est, dans une certaine mesure, plutôt capable d'identifier les principales zones où peuvent survenir des séismes, la prédiction (ou plutôt la prévision à court terme) d'un séisme pour connaître :

A sa localisation (où exactement va se produire un séisme ?), A sa magnitude (quelle importance ?), A la date à laquelle il se produira,

n'est actuellement pas opérationnelle sur le plan scientifique.

Mais on peut surveiller et mieux connaître

Aujourd'hui, la chaîne de phénomènes profonds qui produit un tremblement de terre est connue, analysée et surveillée. L'activité sismique de la France est sous haute surveillance. Plusieurs réseaux sismologiques enregistrent en continu et localisent, pratiquement en temps réel, les séismes français et européens:

A deux réseaux nationaux: ^ LDG/CEA (Laboratoire de Détection et de Géophysique du ,

Commissariat à l'Energie Atomique) ^ RéNaSS/BCSF (Réseau National de Surveillance Sismique du Bureau

Central Sismologique Français) Mk un réseau régional dense :

m SISMALP de l'Observatoire de Grenoble.



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RESEAU DES STATIONS SISMOLOGIQUES EH FRANCE

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La banque de données SIRENE, du BRGM (Bureau de Recherches Géologiques et Minières), EDF (Electricité de France) et IPSN (Institut de Protection et de Sûreté Nucléaire du CEA) contient les caractéristiques des séismes historiques et contemporains ressentis en France métropolitaine. Près de 6000 tremblements de terre décrits par 80 000 points d'observation y sont archivés.

Pour tout séisme se produisant sur le territoire français, dont la magnitude donnée par le LDG (Laboratoire de Détection et de Géophysique) est supérieure à 3,5, le BCSF (Bureau Central Sismologique Français) déclenche, en liaison avec les ' préfectures concernées, une enquête macrosismique à l'aide de questionnaires diffusés auprès des populations locales. Cette enquête sert à évaluer les effets et les dégâts susceptibles d'avoir été occasionnés par le tremblement de terre. Les résultats aident donc à évaluer l'intensité des séismes et complètent les informations obtenues par les réseaux d'enregistrements sismiques.

Mais surtout, on peut et on doit PREVENIR et PROTEGER.

Devant l'impossibilité de prédire, il faut définir des mesures de PREVENTION et de PROTECTION :

- Les études scientifiques - notamment de microzonage sismique - servant de base au PPR (Plan de Prévention aux Risques) permettent de définir avec précision certaines



mesures de prévention et de protection efficaces face à des secousses sismiques (compte tenu de la nature des vibrations, de la façon dont le sol d'un lieu donné réagit, parfois très différemment de celui d'un quartier voisin).

- II faut, par ailleurs, suivre impérativement les règles de construction parasismique en vigueur.

Les mesures de prévention concernent quatre domaines principaux :

- la façon d'orienter les aménagements et d'occuper les sols, pour tenir compte de leur réponse particulière aux sollicitations sismiques :

W aménagement du terr i toire tenant compte des aléas naturels.

- la façon de construire des habitations, des immeubles, des industries ou des grands ouvrages (barrages, tunnels, ponts,...) résistants aux secousses :

0 application des règles parasismiques de construction.

- la manière de se protéger, que l'on se trouve chez soi, à l'école, au travail où à l'extérieur, lorsque se produit un séisme ;

^ sensibilisation et information préventive.

- la manière de gérer la crise, en complétant les plans ORSEC par des plans communaux de secours :

W organisation des secours.

Pour mininniser le risque sismique, i l faut avant tout réduire la vulnérabilité du bâti et notre vulnérabilité individuelle et collective à

un tremblement de terre.

^ Retour Accueil 9 Définitions ^ Sommaire séisme


aménagement Page 1 de 2

BRGM Prévention en matière d'aménagement

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Page précédente

On ne peut pas construire n'importe où et sans suivre les règles de l'art (PS 92 et PSMI) : A il faut éviter les zones propices aux glissement

de terrain, aux éboulements, à la liquéfaction des alluvions, ainsi que les zones de failles;

A il faut prendre en compte l'amplification des ondes sismiques pour certains sites - comme à Mexico, en 1985 et à Kobé, Japon, en 1995.

Deux aspects : Mk technique : microzonage sismique j ^ réglementaire : l'Etat réalise des plans de prévention des risques naturels

prévisibles (PPR) ; loi n°95-101, du 2 février 1995, décret du 5 octobre 1995.

Il faut développer à terme un urbanisme Intégrant l'ensemble des aspects liés au risque sismique ;

Retour Accueil ^

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construction Page 1 de 2

BRGM Prévention en matière de construction

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Le zonage sismique de la France

Le zonage sismique de la France date des années 1960.

^ Il a été actualisé en 1982 - "Règles de calcul et de construction parasismique" plus couramment appelé "Règles PS 69/82".

Jh II a été révisé en 1985 pour donner le "Nouveau zonage sismique de la France".

Jh II décrit les différentes zones sismiques retenues pour l'application des règles parasismiques de construction.

éÊk Ce zonage a été entériné d'un point de vue réglementaire par le décret n°91-461 du 14 mai 1991.

(A| Il distingue 5 zones principales de sismicité ^ Zone 0 : sismicité négligeable ; règles non obligatoire i@ Zone I : sismicité faible H Zone II : sismicité moyenne m Zone III : sismicité forte ; zone réservée aux Antilles

On distingue deux types d'ouvrages

éÊ^ Ouvrages à risque normal, pour lesquels les conséquences d'un séisme demeurent circonscrit leurs occupants et à leur voisinage immédiat.

A Ouvrages à risque spécial, pour lesquels les effets les personnes, les biens et l'environnement, de dommages mêmes mineurs résultant d'un séisme peuvent ne pas être circonscrits au voisinage immédiat de ces ouvrages.

Dispositions constructives

Pour les ouvrages à risque normal (constructions courantes)


construction Page 2 de 2

L'arrêté du 29 mai 1997 (Journal Officiel du 3 juin 1997) fixe les règles de construction parasismique obligatoires en zones la, Ib, II et III :

0 Les règles PS 92, A Les règles PSMI89/92, pour les maisons individuelles.

Conséquences de la construction parasismique Faible coût pour les constructions neuves, si bonne prise en compte du parasismique dès le début du projet ; La protection parasismique augmente :

# avec un bon choix du site, @ avec de bonnes dispositions constructives, # avec la qualité des matériaux de construction et de la réalisation.

T)'où l'importance du choix de l'architecte, des bureaux d'étude et de l'entrepreneur

Ouvrages à risque spécial L'arrêté du 10 mai 1993 fixe les règles parasismiques applicables aux installations

soumises à la législation sur les installations classées :

A il est applicable sur tout le territoire (y compris en zone 0). ék A voir avec les DRIRE de chaque région, au cas par cas.


Plus de détails pas actif


information Page 1 de 2

BRGM Prévention en matière d'information


Information prévue par la loi

Loi du 22 juillet 1987

décret du 11 octobre 1990

A destination des citoyens

Les Préfets, avec la CARIP (Cellule d'analyse des risques et d'information préventive) réalisent % les dossiers départementaux sur les risques majeurs (DDRM) ^ les dossiers communaux synthétiques (DCS), les Maires t§ les dossiers d'informations communaux sur les risques

majeurs(DICRIM).

A destination des archit ectes, bureaux d'études, entrepreneurs, maîtres d'oeuvre

AFFS (Association française du génie parasismique) Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement DIREN (Directions régionales de l'environnement) Ecole d'architecture de Marseille-Luminy Ecole nationale des ponts-et-chaussées Bureaux de contrôle SOCOTEC, VERITAS BRGM,...


préparations aux crises sismiques Page 1 de 1

BRGM Préparation aux crises sismiques

• Retour Accueil 9 Défînitions

^ Sommaire séisme

Plus de détails

Que faire avant un séisme ?

Organisation des secours

*? *5^

f V _

Connaître les systèmes d'alerte


que faire avant Page 1 de 2

BRGM Que faire avant ?


En ZONE SISMIQUE

0 S'informer - se former

Construire parasismique

Tenir en réserve • poste de radio • lampe • trousse de secours • provisions • eau

41 Prévoir en plus # savoir couper l'eau le

gaz le courant • fixer les meubles lourds


organisation des secours Page 1 de 3

BRGM Organisation des secours

^ Retour Accueil

e Page précédente

Responsabilité du maire Le code des collectivités territoriales confie aux maires des pouvoirs

de police Art. 2212-2 La police municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique. Elle comprend notamment :

Art. 2212-1 Le maire est chargé, sous contrôle administratif du représentant de l'Etat dans le département, de la police municipale, de la police rurale et de l'exécution des actes de l'Etat qui y sont relatifs.

5° Le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels .... de pourvoir d'urgence à toutes les mesures d'assistance et de secours et, s'il y a lieu, de provoquer l'intervention de l'administration supérieure ;....

Le maire doit :

Assurer l'ordre, la sûreté et la sécurité publique Organiser et diriger les secours dans ta commune Prendre les mesures de sécurité Informer le préfet des mesures prises Demander, si besoin


organisation des secours Page 2 de 3

l'intervention de l'Etat

Responsabilité du préfet Les opérations de secours relèvent du préfet dans trois situations :

- lorsque le maire ne maîtrise plus les éléments ou fait appel à lui - lorsque le maire n'a pas pris les mesures nécessaires, le préfet se substitue à lui - lorsque l'événement concerne plusieurs communes

Le préfet doit alors : 0 déclencher, organiser et

diriger les secours • les plans d'urgence • les plans ORSEC

# réquisitionner les moyens nécessaires

# exproprier, si besoin

Les plans d'urgence et de secours

La loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile réorganise les plans d'urgence.

Les plans ORSEC Les plans d'urgence Jh plans Orsec départementaux, de

zone ou nationaux _ . . .

# , , .,• ^ Parmi les plans d urgence : recensent les moyens publics et . ; . . , ,

. r ^.., ,,^^ itk les plans destines a porter prives susceptibles d être mis en ^ ' *


organisation des secours privés susceptibles d'être mis en oeuvre en cas de catastrophes et définissent les conditions de leur emploi par l'autorité compétente pour diriger les secours.

Page 3 de 3

secours à de nombreuses victimes les plans de secours spécialisés liés à un risque défini

" La mise en œuvre d'un plan d'urgence ne fait obstacle au

déclenchement d'un plan Orsec, si les circonstances le justifient "

Plus de détails


alertes Page 1 de 1

BRGM Connaître les alertes


il existe un CODE NATIONAL D'ALERTE qui informe la population d'une menace grave

1 minute Son modulé 5s

Début d'alerte 1 minute

Son modulé Fin d'alerte

5s 1 minute

Son modulé

30 secondes Son à fréquence fixe

Plus de détails

Jeudi 10 Décembre 1998 13:36 I I

Post-crise TT Page 1 de 1

BRGM Post-crise sismique

• Retour Accueil 9 Définitions ^ Sommaire séisme

Que faire après un séisme ?

Comment se faire indemniser ?

Plus de détails


que faire après Page 1 de 2

^g^^

. BRGM

Que faire après un séisme ?

Retour Accueil ^

Page précédente

Ap/

" 1 ^^fyJt îifc^_'îK ^ ^ ^ ^ i M # .

Après une première secousse:

- se méfîer des répliques;

D'autres secousses peuvent survenir.

Dans un bâtiment Couper le gaz, l'électricité et l'eau. Ne pas allumer de feux à flammes nues (allumettes, briquets). Ne pas fumer. En cas de fuite de gaz décelée à l'odeur, ouvrir les portes et les fenêtres et avertir les services de secours. Évacuer l'immeublcNe pas utiliser l'ascenseur.

bans la rue S'éloigner de toute construction. Se diriger vers un endroit isolé en prenant garde aux chutes d'objets et aux fils électriques qui pendent. Redouter les répliques de séismes qui peuvent, quelques heures plus tard, entraîner la ruine des constructions ébranlées par la secousse principale. Ne pas allumer de feux à flammes nues (allumettes, briquets). Ne pas fumer. Prendre contact avec vos voisins qui peuvent avoir besoin d'aide.


que faire après Page 2 de 2

A e pas aller chercher les enfants à l'école

Ecouter la radio - FRANCE INTER ou les radios locales de RADIO FRANCE - pour connaître les consignes diffusées par les services de secours. Ne pas revenir dans les constructions de la zone sinistrée sans l'accord des autorités. Ne téléphoner aux services d'urgence qu'en cas d'extrême nécessité, pour éviter d'encombrer les lignes.


indemnisation Page 1 de 2

BRGM Comment se faire indemniser ?

Retour Accueil ^

Page précédente

La loi n°82-600 du 13 juillet 1982 prévoit l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, à condition :

Avoir souscrit une assurance "dommages aux biens" Que les dommages soient causés par une "intensité anormale d'un phénomène naturel" Qu'un arrêté interministériel constate l'état de catastrophe naturelle

Arrêté catastrophe naturelle

L'état de catastrophe naturelle, ouvrant droit à la garantie, est constaté par un arrêté interministériel (des ministères de l'intérieur et de l'économie et des finances) qui détermine les zones et les périodes où s'est située la catastrophe, ainsi que la nature des dommages résultant de celle-ci et couverts par la garantie. (Procérisq)

Cet arrêté paraît au Journal Officiel

Constitution du dossier

La Procédure Lorsque survient un événement susceptible de présenter le caractère de catastrophe nature, le préfet du département en informe la Direction de la Sécurité Civile (DCS). Il transmet ensuite un rapport à la DSC dans un délai d'un mois à compter de la date du début du sinistre. Le dossier comprend


indemnisation Page 2 de 2

notamment une fiche de sinistre par commune.

maire

- Informer du déroulement de la procédure. - recenser les dégâts sur sa commune. - transmettre le dossier à la

Responsabilité du préfecture, comprenant: une fiche de renseignement une demande de reconnaissance de

l'état de catastrophe naturelle - informer de la date de parution de l'arrêté. L'assuré doit déclarer son sinistre à son assureur, au plus tard dans les 10 jours suivant la publication de l'arrêté au Journal Officiel pour les dommages directs et, au plus tard dans les 30 jours pour les pertes d'exploitation. L'indemnisation doit intervenir dans un délai de 3 mois, au plus tard, après : - soit la publication au JO de l'état de catastrophe naturelle, - soit la remise à l'assurance de l'état estimatif des dommages.

Un expert viendra constater et évaluer sur place les dégâts subis.

Déclaration par l'assuré

Règlement par l'assurance


bibliographie sur séismes Page 1 de 1

BRGM Bibliographie sur les séismes

^ Retour Accueil ® Définitions

• Sommaire séisme

Les tremblements de terre en France : hier, aujourd'hui, demain direction Jérôme LAMBERT, éditions BRGM, 1997 Mille ans de séismes en France Jérôme LAMBERT etAsnès LEVRET, Ouest éditions, 1997 Construire parasismique Miian ZACEK, éditions Parenthèses, Marseille, 1996 Génie parasismique Victor DAVIDOVICI et collaborateurs, Presse des Ponts-et-Chaussées, 1985 Règles PS applicables aux bâtiments, dites règles PS 92 Norme française P06-013 de décembre 1995 Constructions parasismiques des maisons individuelles et des bâtiments assimilés

- Règles PSMl 89, révisées 92, Norme française P06-014 de mars 1995 Plan de prévention des risques - Guide méthodologique pour la réalisation des études techniques (séisme) - Sous-direction à la prévention des risques majeurs (à paraître) Le séisme d'Epagny (Haute-Savoie) du 15 juillet 1996. Rapport de mission AFPS (Association française du génie parasismique) Réactions immédiates aux séismes majeurs en France

B. de VANSSAY, Ass. UATl/UNESCO Ministère de l'environnement (SDPRM) Malette pédagogique de l'Education nationale : Le risque sismique Réalisée par le Ministère de l'environnement Centre régional de documentation pédagogique, Dijon, 1990 PROCERISQ - Procédures et réglementations applicables aux risques technologiques et naturels majeurs. 1997, 2ème édition, Ministère de l'Aménagement du territoire et de l'environnement, Direction de la prévention des pollutions et des risques.

^ Retour Accueil

^ Définitions 0 Sommaire séisme


glossaire sismique Page 1 de 2

BRGM Glossaire sur les sélsmes

• Retour Accueil 0 Définitions

• Sommaire séisme

Aléa Événement menaçant ou probabilité d'occurence d'un phénomène pouvant engendrer des dommages. BCSF Bureau Central Sismologique Français. École et Observatoire de Physique du Globe de Strasbourg (EOPGS) - Centre National de la Recherche Scientifique - Institut National des Sciences de l'Univers Croûte terrestre Couche supérieure de la surface de la Terre, d'une épaisseur d'environ 10 km sous les océans, de 70 km sous les chaînes de montagne et de 30 à 40 km sous les continents Essaim sismique Série de faibles séismes, dont aucun d'entre eux n'est identifié comme séisme principal, se produisant dans une période et sur une zone limitée Échelle AASK Échelle d'intensité des séismes, mise au point en 1964 par Medvedev, Sponheuer et Karnik Épicentre Le point, à la surface de la Terre, situé à la verticale du foyer. Faille Ligne de faiblesse de la croûte terrestre où les différentes couches de roches se rompent et glissent parallèlement à la surface de la fracture. Foyer

Le point à l'intérieur de la Terre où commence la rupture et qui génère le premier mouvement du séisme Hypocentre Localisation calculée du foyer du séisme Intensité

Mesure des effets d'un séisme sur les hommes et/ou les structures en un lieu donné à la surface. L'intensité en un point dépend non seulement de la taille du séisme (magnitude) mais aussi de la distance au foyer, de la géologie locale et de la topographie. Il existe plusieurs échelles d'intensité. LDG/CEA Laboratoire de Détection et de Géophysique - Commissariat à l'Energie Atomique. Ligne isoséiste

Ligne connectant les points dont l'intensité est la même à la surface de la Terre. Il s'agit couramment de lignes entourant l'épicentre. Limite de plaque L'endroit où deux plaques tectoniques ou plus se rencontrent.


glossaire sismique Page 2 de 2

Macrosismicité Sismicité historique. Magnitude Mesure de la force d'un séisme ou de son énergie libérée, déterminée à partir d'observations sur les sismographes. Il existe plusieurs échelles de magnitude. Microsismicité Sismicité instrumentale. Ondes sismiques

Ondes (élastiques) se propageant à l'intérieur de la Terre et générée par un séisme. Plaque tectonique Une des grandes structures géométriques qui composent la croûte terrestre. Les plaques tectoniques sont en continuel mouvement. Précurseur Petit séisme qui précède de quelques secondes à quelques semaines un fort séisme. Le précurseur a lieu à l'emplacement ou à proximité du gros séisme. Portance Capacité d'un sol à supporter une charge RéNaSS Réseau National de Surveillance Sismique. Réplique Séisme qui suit un important séisme, dit principal, et qui a lieu à proximité ou sur le foyer de celui-ci. Généralement, les très forts séismes sont suivis par un grand nombre de répliques qui décroissent en fréquence avec le temps. Elles peuvent se produire jusqu'à près d'un an après le choc principal. Seiche Variation du niveau de l'eau près du littoral ou dans un lac. SISAAALP Laboratoire de Géophysique Interne et Tectonophysique de l'Observatoire de Grenoble. Sismicité Distribution géographique des séismes en fonction du temps. Sismogramme Enregistrement écrit d'un séisme. Sismographe ou sismomètre Instrument qui enregistre les mouvements du sol, de la Terre. , Sismotectonique (étude) Étude ayant pour but de mettre en relation la sismicité, la géologie et les déformations récentes. Source sismique Extension de la zone de faille, dont la rupture et le glissement sont à l'origine du tremblement de terre. Tsunami Raz de marée, énorme vague causée par un séisme.

^ ^ 1 JRetour Accueil | ^ 9 | [Définitions i fi^l Sommaire séisme


Sommaire MVT Page 1 de 1

BRGM Sommaire Mouvement de terrain

PREVENTION

AVANT PENDANT

APRES

Connaissance du risque Réduction du risque

Préparation des crises

Gestion des crises

Post-crise ï

Bibliographie sur [es mouvements de terrain

Glossaire sur les mouvements de terrain

Liens sur les mouvements de terrain

0 Retour Accueil •

Définitions


connaissance aléa MVT Page 1 de 6

BRGM Connaissance aléa mouvement de terrain

• Retour Accueil ® Défînitions ^P Sommaire MVT

Qu'est-ce qu'un mouvement de terrain ? Un mouvement de terrain est un déplacement plus ou moins brutal et plus ou moins rapide du sol, du sous-sol ou d'un massif rocheux apparemment stables.

Ces déplacements se produisent à la suite

Jjl d'une évolution naturelle des terrains Q érosion

A ou sous l'effet de sollicitations naturelles ou anthropiques: Q les eaux superficielles ou souterraines, ^ les secousses sismiques ^ les variations climatiques ^ les aménagements (^ les vibrations liées au trafic.

Selon la nature des matériaux et des massifs rocheux, et selon les actions qui sont appliquées, les phénomènes d'instabilité sont différents :

A des ruptures : éboulements de falaises ou de versants, effondrements ^ des déformations : glissements de terrain de sol ou de roche, affaissements Jk des dissolutions : érosions.



- , .•._*Sîï..'-'

La Salle en Beaumont (38) décembre 1994

Les différents types de mouvement terrain Il existe plusieurs types de classifications

A Selon les vitesses de déplacement

Mouvement essentiellement vertical

Mouvement essentiellement horizontal

Mouvements lents

affaissement

tassement

glissement

Mouvements rapides

effondrement

chute de blocs

écroulement de falaises

coulée de boue

lave torrentielle

glissement

Selon les mécanismes f. Les chutes de blocs, écroulements et avalanches rocheuses (schéma) :

* milieu rocheux, « déclenchement brutal, • propagation généralement sur de grandes distances.

^ Les subsidences, affaissements, effondrements, tassements (schéma)



« déformation verticale, « vitesse plus ou moins élevée, « milieu rocheux, meuble ou complexe, # rôle important de l'eau par dissolution, par évolution du niveau de

la nappe. ^ Les tassements, fléchissements ou affaissements de versants (schéma") :

* déformations lentes, * mouvement de grande ampleur, « déplacement vertical en partie haute, plus horizontal en partie

basse. 1 Les glissements (schéma) :

« les plus répandus, • le long de surfaces planes, circulaires ou quelconques, # dans tous les types de matériaux, toujours sous l'action de l'eau.

@ Les écoulements, coulées, solifluxions et avalanches de débris, laves torrentielles (schéma) : « essentiellement en milieu meuble, • forte teneur en eau.

^ Les fauchages (schéma) : # en milieu rocheux, « flexion sous l'effet de la gravité.

^ Les gonflements et retraits : « sols meubles argileux, * sous l'effet des variations hydriques.

Pourquoi et comment se produisent les mouvements de terrain Les mouvements de terrain résultent de la conjonction de différents facteurs

^ des facteurs permanents : ^ ^ morphologie du terrain 0 nature des matériaux 1 eaux ^t occupation des sols

Jh des facteurs occasionnels 0 climatologie ^ sismicité g; volcanisme ^ activité humaine

Les origines des désordres sont de plusieurs natures :



A des modifications naturelles des contraintes dans le sols i|;; libération de contraintes ^ dégradation de versants rocheux 9 vibrations liées aux séismes ,^ modifications d'équilibres liées à la régression des glaciers ^ ouverture de grands domaines miniers.

Jh des modifications des écoulements hydrauliques et des équilibres hydriques ^ érosion de matériaux meubles entraînés en surface ^ dissolution soutirage ou suffosion en milieu karstique ^ augmentation des pressions interstitielles provoquant des excès de

poussées, des diminutions de résistance ^ variations des teneurs en eau, provoquant des tassements et des

gonflements ou altération et perte de cohésion 0 modification physique de l'eau, avec gel et dégel en milieu fissuré.

^ des modifications du couvert végétal ^ disparition d'espèces arbustives entraînant des modifications des

écoulements ^ croissance d'arbres au sommet de falaises.

A des transformations liées à l'activité humaine ^ terrassements et remblais, travaux souterrains ^; modification des écoulements des eaux ^ transformation du couvert végétal.

Les effets des mouvements de terrain 0k Des dommages directs sur les personnes, les biens et les équipements

9 dégradations physiques, totales ou partielles, des biens.

A Des dommages indirects sur les activités Q obstruction de voies de communication fj; interruptions et pertes d'activité.

0 Des phénomènes induits parfois plus graves que le phénomène lui-même ^ des inondations par obstruction de cours d'eau, suivi d'une débâcle

(onde de submersion) à la suite de l'érosion du matériel instable constituant le barrage.

1 des vagues déferlantes due à la chute d'une masse importante dans une retenue d'eau.

OÙ se produisent les mouvements de terrain ?

En métropole ^ Les zones alpines

Ce sont les zones les plus exposées en France, on y trouve tous les types de



mouvement que l'on peut rencontrer en milieu montagnard. Les fréquences d'apparition sont très élevées. ^ Chutes de blocs - fréquence décennale

« les corniches dans les calcaires, les massifs cristallins et cristallophylliens, les formations bréchiques, les roches tendres (gypse): Préalpes ;

« les vallées étroites et les gorges: Alpes Maritimes, Maurienne, Romanche... ;

# les falaises de cluses.

^ Glissements de versants et coulées de boue : fréquence annuelle « les moraines glaciaires quaternaires (Bauges et Chablais...) « les vallées transversales des zones "internes" formées de schistes,

d'argiles glaciaires, de gypse, de sédiments glacio-lacustres : vallées de l'Isère, de l'arc, Embrunais et Ubaye;

# les nappes de flysch et les terres noires: Préalpes, Alpes du Sud.

@ Eboulements catastrophiques : en Chartreuse, le Mont Granier en 1248, 2000 à 5000 victimes, 500 millions de m3.

A Les Pyrénées Moins exposées que les Alpes, les Pyrénées sont le siège de mouvements également très variés. 9 Eboulements et chutes de blocs, plutôt rares; @ Glissements sur les pentes élevées et raides; ç> Coulées de boue et de débris, liées à des épisodes pluvieux violents, à la

fonte des neiges, et aux séismes (Courette en 1982). Mk Le Jura

f; Chutes de blocs et écroulements de masses rocheuses : vallées de l'Ain, du Doubs, la haute chaîne, les cluses et les reculées.

© Glissements de versants sur les pentes des vallées, les rebords des plateaux.

0 Le Massif Central Q: Glissements d'ampleur réduite, sur les talus ou les versants de vallées

encaissées : « bassins permiens : bassin de Brive (argiles) ; ' « bassins oligocènes : bordures de Limagne (marnes) ; « couverture sédimentaire : Cévennes (marnes); # formations volcaniques : Cantal (cinérites, argiles et sables).

A Le massif Armoricain et les Vosges f Ces deux massifs sont presque exempts de mouvements de terrain.

A Le Bassin Aquitain 4 glissements de faible ampleur dans des pentes liées au réseau

hydrographique; ïfi retrait - gonflement des sols argileux.

A Le Bassin Parisien j Chutes de blocs : falaises littorales (Pays de Caux,... ) ;

Glissements : # les cuestas : Champagne # les versants de vallées : Lorraine (Moselle), Normandie (Pays

d'Auge, Pays de Caux,...)



« les falaises littorales : Normandie (Pays d'Auge, Pays de Caux,...)

^ Effondrements et affaissements Souvent liés à l'existence de cavités souterraines naturelles ou humaines

* #

*

les cavités karstiques : Normandie (Eure, Seine et Marne),... les mines : Nord (charbon). Lorraine (fer, sel) ; les carrières : région parisienne (gypse,...)» ••• les marnières : Basse et Haute Normandie; les caves sous les coteaux : Val de Loire ; les tranchées creusées pendant les guerres : Champagne, Picardie, Lorraine,...

Retrait - gonflement « argiles à attapulgite : région parisienne, Sologne « marnes : Champagne, région parisienne,...

® Retour Accueil IP Défînitions ^

Sommaire MVT


type mouvt Page 1 de 3

BRGM Types de mouvement de terrain


Chute de blocs

'^À^M^^ Effondrement

V 7

1000

• + • 1000 m

Tassement



Glissement

Solifluxlon



' /

Coulée

Fauchage

^ Retour Accueil ^ Définitions ^ Page précédente


réduction risque MVT Page 1 de 4

BRGM Réduction du risque mouvement de terrain

^ Retour Accueil O Définitions BÉEB Sommaire MVT

La cartographie de l'aléa mouvement de terrain est la première étape d'une stratégie de prévention.

On peut distinguer différents types de cartes :

étà des cartes de localisation des phénomènes Ce sont des cartes d'inventaire historique, de nature informative.

A des cartes de zonage de l'aléa mouvement de terrain Elles sont élaborées en plusieurs phases : ^ Approche historique : carte d'inventaire

Elle apporte la connaissance des événements survenus dans le passé. Recherche des causes : cartes des facteurs favorables au déclenchement des mouvements de terrain La conjugaison de ces facteurs, sous l'action de facteurs déclenchants, provoque le mouvement. Evaluation et zonage de l'aléa : Carte d'aléa. L'évaluation de l'aléa nécessite la connaissance de « la nature et l'intensité des phénomènes « leurs extensions géographiques

©

l'estimation de l'occurrence de ces événements

Le zonage de l'aléa est obtenu en croisant

* *

l'extension géographique probable de l'aléa le classement de l'intensité de l'aléa par niveau « aléa faible • aléa moyen « aléa fort • aléa majeur

des cartes réglementaires Ces cartes sont des servitudes d'utilité publique et doivent être prises en compte dans les POS ^ Les Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR)



A En France, la cartographie des mouvements de terrain a connu plusieurs étapes successives : ^ dès 1975, cartographie de Zones Exposées à des Risques liés aux

Mouvements du Sol et du Sous-sol (programme ZERMOS), non opposable au tiers ;

^ à partir de 1984, la loi du 13 juillet 1982, relative à l'indemnisation des victimes des catastrophes naturelles, modifiée par la loi du 22 juillet 1987, mise en place des Plan d'Exposition aux Risques naturels prévisibles (PER) - décret 84-328 (élaboration'des PER) ; les PER déterminent les zones exposées aux risques et les techniques de prévention à mettre en œuvrcLes PER était des servitudes d'utilité publique s'imposant, qu'il y ait ou non de POS, à toute personne publique ou privée.

^ la loi n°95-101 du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l'environnement a instituée les Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR). Les PPR sont des servitudes d'utilité publique obligatoirement annexées aux POS et s'imposant, à toute personne publique ou privée ;

^ des études plus spécifiques sont également réalisées par différents organismes publics permettant l'identification et la délimitation des zones potentiellement instables.

"'••.••<!>'

Plus de détails sur les PPR

Travaux préventifs (|^ Drainages Jjh Entretien ^ Végétalisation A patrimoine / RTM

Protection Certains aménagement dans des zones à risques sont possibles moyennant des protection particulières.

A Parades actives : Elles servent à empêcher le déclenchement du phénomène ou à en réduire l'intensité. ^', suppression de la masse instable : purge de massif rocheux - abattage -

reprofilage actions sur l'eau : drainage - assainissement - collecte


I


Mk des modifications naturelles des contraintes dans le sols ^ libération de contraintes ^ dégradation de versants rocheux ^ vibrations liées aux séismes ifi modifications d'équilibres liées à la régression des glaciers ^ ouverture de grands domaines miniers.

Mk des modifications des écoulements hydrauliques et des équilibres hydriques 1 érosion de matériaux meubles entraînés en surface ^ dissolution soutirage ou suffosion en milieu karstique ^ augmentation des pressions interstitielles provoquant des excès de

poussées, des diminutions de résistance 9 variations des teneurs en eau, provoquant des tassements et des

gonflements ou altération et perte de cohésion ^ modification physique de l'eau, avec gel et dégel en milieu fissuré.

A des modifications du couvert végétal ^ disparition d'espèces arbustives entraînant des modifications des

écoulements ^ croissance d'arbres au sommet de falaises.

A des transformations liées à l'activité humaine ^ terrassements et remblais, travaux souterrains ^ modification des écoulements des eaux H transformation du couvert végétal.

Les effets des mouvements de terrain Jk Des dommages directs sur les personnes, les biens et les équipements

^ dégradations physiques, totales ou partielles, des biens.

Jk Des dommages indirects sur les activités ^ obstruction de voies de communication ^ interruptions et pertes d'activité.

0 Des phénomènes induits parfois plus graves que le phénomène lui-même ' ^ des inondations par obstruction de cours d'eau, suivi d'une débâcle

(onde de submersion) à la suite de l'érosion du matériel instable constituant le barrage.

^ des vagues déferlantes due à la chute d'une masse importante dans une retenue d'eau.

OÙ se produisent les mouvements de terrain ?

En métropole A Les zones alpines

Ce sont les zones les plus exposées en France, on y trouve tous les types de



mouvement que Ton peut rencontrer en milieu montagnard. Les fréquences d'apparition sont très élevées. fi Chutes de blocs - fréquence décennale

« les corniches dans les calcaires, les massifs cristallins et cristallophylliens, les formations bréchiques, les roches tendres (gypse): Préalpes ;

* les vallées étroites et les gorges: Alpes Maritimes, Maurienne, Romanche... ;

« les falaises de cluses.

^ Glissements de versants et coulées de boue : fréquence annuelle « les moraines glaciaires quaternaires (Bauges et Chablais...) « les vallées transversales des zones "internes" formées de schistes,

d'argiles glaciaires, de gypse, de sédiments glacio-lacustres : vallées de l'Isère, de l'arc, Embrunais et Ubaye;

« les nappes de flysch et les terres noires: Préalpes, Alpes du Sud.

Çï Eboulements catastrophiques : en Chartreuse, le Mont Granier en 1248, 2000 à 5000 victimes, 500 millions de m3.

A Les Pyrénées Moins exposées que les Alpes, les Pyrénées sont le siège de mouvements également très variés. 9 Eboulements et chutes de blocs, plutôt rares; ^ Glissements sur les pentes élevées et raides; @ Coulées de boue et de débris, liées à des épisodes pluvieux violents, à la

fonte des neiges, et aux séismes (Courette en 1982). A Le Jura

ç. Chutes de blocs et écroulements de masses rocheuses : vallées de l'Ain, du Doubs, la haute chaîne, les cluses et les reculées.

^ Glissements de versants sur les pentes des vallées, les rebords des plateaux.

A Le Massif Central ^ Glissements d'ampleur réduite, sur les talus ou les versants de vallées

encaissées : « bassins permiens : bassin de Brive (argiles) ; ' « bassins oligocènes : bordures de Limagne (marnes) ; « couverture sédimentaire : Cévennes (marnes); « formations volcaniques : Cantal (cinérites, argiles et sables).

^ Le massif Armoricain et les Vosges ^ Ces deux massifs sont presque exempts de mouvements de terrain.

A Le Bassin Aquitain ^ glissements de faible ampleur dans des pentes liées au réseau

hydrographique; | ; retrait - gonflement des sols argileux.

^ Le Bassin Parisien v: Chutes de blocs : falaises littorales (Pays de Caux,... ) ;

Glissements : « les cuestas : Champagne « les versants de vallées : Lorraine (Moselle), Normandie (Pays

d'Auge, Pays de Caux,,..)



« les falaises littorales : Normandie (Pays d'Auge, Pays de Caux, „.)

^ Effondrements et affaissements Souvent liés à l'existence de cavités souterraines naturelles ou humaines

« les cavités karstiques : Normandie (Eure, Seine et Marne),... * les mines : Nord (charbon), Lorraine (fer, sel) ; * les carrières : région parisienne (gypse,...),... * les marnières : Basse et Haute Normandie; « les caves sous les coteaux : Val de Loire ; « les tranchées creusées pendant les guerres : Champagne, Picardie,

Lorraine,...

f! Retrait - gonflement « argiles à attapulgite : région parisienne, Sologne.... « marnes : Champagne, région parisienne,...

^ Retour Accueil ® Définitions n Sommaire MVT



BRGM Types de mouvement de terrain

Retour Accueil ^ Définitions Page précédente

Chute de blocs

Effondrement

1000

1000 m

Tassement



Glissement

Solifluxion



Coulée

Fauchage

0 Retour Accueil ^ Définitions ^

Page précédente



BRGM Réduction du risque mouvement de terrain

9 Retour Accueil Définitions Sommaire MVT

La cartographie de l'aléa mouvement de terrain est la première étape d'une stratégie de prévention.

On peut distinguer différents types de cartes :

A des cartes de localisation des phénomènes Ce sont des cartes d'inventaire historique, de nature informative.

Mk des cartes de zonage de l'aléa mouvement de terrain Elles sont élaborées en plusieurs phases : ^ Approche historique : carte d'inventaire

Elle apporte la connaissance des événements survenus dans le passé. Recherche des causes : cartes des facteurs favorables au déclenchement des mouvements de terrain La conjugaison de ces facteurs, sous l'action de facteurs déclenchants, provoque le mouvement. Evaluation et zonage de l'aléa : Carte d'aléa. L'évaluation de l'aléa nécessite la connaissance de

la nature et l'intensité des phénomènes leurs extensions géographiques l'estimation de l'occurrence de ces événements

m

©

#

*

Le zonage de l'aléa est obtenu en croisant :

« *

l'extension géographique probable de l'aléa le classement de l'intensité de l'aléa par niveau • • * •

aléa faible aléa moyen aléa fort aléa majeur

des cartes réglementaires Ces cartes sont des servitudes d'utilité publique et doivent être prises en compte dans les POS f Les Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR)



^ En France, la cartographie des mouvements de terrain a connu plusieurs étapes successives : ^ dès 1975, cartographie de Zones Exposées à des Risques liés aux

Mouvements du Sol et du Sous-sol (programme ZERMOS), non opposable au tiers ;

9 à partir de 1984, la loi du 13 juillet 1982, relative à l'indemnisation des victimes des catastrophes naturelles, modifiée par la loi du 22 juillet 1987, mise en place des Plan d'Exposition aux Risques naturels prévisibles (PER) - décret 84-328 (élaboration des PER) ; les PER déterminent les zones exposées aux risques et les techniques de prévention à mettre en œuvreXes PER était des servitudes d'utilité publique s'imposant, qu'il y ait ou non de POS, à toute personne publique ou privée.

^ la loi n°95-101 du 2 février 1995, relative au renforcement de la protection de l'environnement a instituée les Plans de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR). Les PPR sont des servitudes d'utilité publique obligatoirement annexées aux POS et s'imposant, à toute personne publique ou privée ;

^ des études plus spécifiques sont également réalisées par différents organismes publics permettant l'identification et la délimitation des zones potentiellement instables.

Plus de détails sur les PPR

Travaux préventifs A Drainages éjk Entretien é^ Végétalisation étk patrimoine / RTM

Protection Certains aménagement dans des zones à risques sont possibles moyennant des protection particulières.

^ Parades actives : Elles servent à empêcher le déclenchement du phénomène ou à en réduire l'intensité. i suppression de la masse instable : purge de massif rocheux - abattage -

reprofilage actions sur l'eau : drainage - assainissement - collecte



^ stabilisation : végétalisation ou (re)boisement - banquettes ^ ouvrages de soutènement : murs - rideaux - enrochements ^ confortement de la masse instable : piliers - contreforts - ancrage - béton

Plus de détails

Parades passives : elles servent à réduire voire à annuler les dommages, mais pas le phénomène. ^ systèmes de guidage : galeries - casquettes - grillages pendus ç systèmes d'arrêt : filets - grillages - merlons - murs ^ plage de dépôts it' systèmes d'évitement : tunnel - viaducs - déviation m renforcement de structures

Plus de détails

Réparation Restauration des zones affectées

Surveillance La surveillance permet une meilleure connaissance des mécanismes mais elle permet surtout de déclencher l'alerte en cas de rupture. Elle est généralement mise en place dans le cas de mouvements déclarés et contre lesquels on ne sait pas se protéger.

La surveillance consiste essentiellement à suivre - les déplacements de la surface et leur évolution - l'inclinaison mais d'autres paramètres peuvent être suivis : - l'évolution de la nappe (mesures piézomértiques) - les conditions météorologiques : pluviométrie, températures



Plus de détails

Aménagement Evacuer et ne pas aménager les zones sensibles Ne pas construire sans l'avis de spécialistes et éviter les terrassements intempestifs (déblais ou remblais) Evacuer les eaux pluviales ou les eaux usées par un réseau approprié Prises en compte de la cartographie réglementaire et des documents d'urbanisme ^ PPR (plan de prévention des risques ) ^ POS (plan d'occupation des sols)


carte a

BRGM Cartographie de l'aléa

Retour Accuei Définitions Page précédante

CARTOGRAPHIE DES ALE^S NATURELS e u BASSIN DE RISQUE DU ROL9ION JABROM (CROHE)

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Page 1

Carto MVT Page 1 de 1

BRGM

Cartographie des mouvements de terrain- les PPR

^ Retour Accueil Définitions

e Page précédente

Plus de détails

Le Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles (PPR) comprend trois documents :

- une note de présentation, indiquant le secteur concerné et les phénomènes naturels pris en compte;

- des documents graphiques qui délimitent les zones réglementées,

zone rouge où des constructions nouvelles sont interdites zone bleue où les constructions sont autorisées sous réserve des prescriptions particulières,

et qui distinguent les zones directement exposées (qui sont réglementées) et les zones où des aménagements pourraient aggraver les risques ou en provoquer;

- un règlement.

Les périmètres au sens de l'article R l l l - 3 , les plans d'exposition aux risques (PER), les plans de surfaces submersibles (PSS) et les plans des zones sensibles aux incendies de forêt sont supprimés et remplacés par une procédure unique. Plan de Prévention des Risques naturels prévisibles. Cependant si ces différents plans ont été approuvés avant le 11 octobre 1995, ils valent comme PPR.


Parade Active Page 1 de 4

BRGM Les parades actives


Elles servent à empêcher le déclenchement du phénomène ou à en réduire l'intensité.

Référence RIVET

Glissements de terrain

DRAINAGE Drainage superficiel

Drainage profond

Collecte des écoulements superficiels (lutter contre les infiltrations en provenance des écoulements superficiels)

Masques drainants (Substituer des matériaux drainants à une partie de talus)

Eperons drainants v (Substituer des matériaux drainants à une partie de talus, par saignées parallèles à la pente) Tranchées drainantes (tranchées parallèles, perpendiculaires à la pente, ou en épis, pour drainer une zone, empêcher l'infiltration ou essorer une masse instable)

Tranchées drainantes profondes (SIF -BACHY) (coupure des alimentations profondes des écoulements) Drains horizontaux (détourner l'eau, abaisser la nappe, drainer)



AUGMENTATION DES EFFORTS RESISTANTS Terrassements

Clouage

Soutènements

Puits (couper les écoulements profonds en amont de zone instable)

Drains siphons (drainage profond par puits verticaux avec relevage naturel par siphonnage)

Galeries drainantes (assainir de grandes zones, possibilité de visites)

Contreforts (saignée parallèles à la pente remplies de matériaux frottants et drainants)

Bêches (massifs frottants et drainants enterrés à la surface de rupture)

Butées de pieds : - masques (stabiliser des glissements peu profonds) - banquettes (stabiliser des glissements d'ampleur moyenne)

Clouage par pieux (augmenter les forces de résistance pour stabiliser un glissement)

Micropieux (stabiliser les glissements peu importants)

Parois clouées (soutènement de talus)

Soutènements rigides (murs) (limiter les terrassements, conforter des talus, stabiliser les petits glissements)

Soutènements souples (soutènement souple supportant des déplacements différentiels)

- avec inclusions métalliques : Terre-Armée - avec inclusions textiles : géotextiles - avec inclusions filaires : "Texsol" Soutènements cellulaires



DIMINUTION DES EFFORTS MOTEURS Terrassements

(mur anti-érosion, soutènement léger) - murs PELLER (soutenir talus en déblai) - enrochements et gabions (soutènement poids) - murs REBOUL (soutènements amont et aval, parements inclinés)

Soutènements ancrés (stabiliser des glissements déclarés et modestes, conforler des ouvrages en péril)

Modification de la géométrie - Déchargement en tête (souhaitable mais rarement suffisant) • Purges de matériaux glissés 6^"' disparaître des glissements peu profonds)

Remblais allégés (limiter la surcharge de zones instables)

Chutes de blocs - Eboulements

Lutte contre l'érosion des talus meubles

Lutte contre l'érosion des talus hétérogènes ou rocheux

Végétalisation des talus meubles (restaurer une couverture végétale afin de protéger contre l'érosion par les eaux de ruissellement)

Banquettes, fascines, râteliers (limiter le ruissellement, soutien mécanique de la terre végétale)

Grillages ou filets plaqués - ancrés (maintenir en place les blocs rocheux, favoriser la reprise de la végétation)

Gunitage (béton projeté) (éviter l'érosion superficielle, remplir les



Confortements

cavités, soutenir les éléments instables)

Murs de revêtement (éviter l'érosion superficielle, soutenir les éléments instables)

Contreforts (soutenir une masse rocheuse instable, en reconstituant une butée érodée ou éboulée)

Ancrages passifs (éviter la chuic de masses instables par glissement et/ou écartement)

Ancrages actifs {limiter les mouvements des masses instables au niveau des fissures existantes)

Purge

Erosion torrentielle

Gestion forestière

Végétalisation - reboisement

Equipement de chenal d'écoulement

Interdiction de défricher Création d'espaces boisés classés

Reboisement

Seuils et barrages de stabilisation (limiter l'érosion dans un canal d'écoulement)

9 Retour Accueil 0 Définitions ^ Page précédente

Jeudi 10 Décembre 1998 :59

Parade Passive Page 1 de 3

BRGM Les parades passives

Retour Accueil Définitions iPage précédente

Elles scTxenl à réduire \oirc à annulerlesHonîmages, mais pas le phénomène.

Glissements de terrain

Evitement de la zone en mouvement

Viaducs (franchir une zone instable) report de chaussées en amont (mettre la chaussée hors d'atteinte)

Chutes de blocs - Eboulements

Arrêts Barrières grillagées (arrêter les pierres et les petits blocs, jusqu'à 0,2m3))

Ecrans rigides (arrêter les pierres et les blocs, Jusqu'à lm3) Ecrans souples, filets (stopper les blocs importants, jusqu'à plusieurs


Parade Passive Page 2 de 3

Guidage - Transit

Evitement

m3)

Ecrans massifs, merlons (stopper les blocs ayant une grande énergie)

Fosses ou plages d'arrêt (retenir et stopper les masses rocheuses qui s'éboulent)

Grillage pendu en paroi (guider les pierres et les blocs jusqu'en pied de lalus, les ralentir el éviter les rebonds)

Ouvrages de déviation (dévier les masses rocheuses)

Galeries, casquettes pare-blocs (protection totale)

Tunnel Viaduc Ecartement du tracé

Erosion torrentielle

Transit des crues

Stockage des matériaux solides charriés

Canalisation du torrent sur le cône de déjection (canaliser et éviter les débordements et les divagations)

Protection des traversées des axes (protéger les ouvrages contre l'affouillement et l'engravement)

Protection des berges contre l'érosion - épis, enrochements, gabions, revêtement bitumineux

Barrages filtrants (retenir temporairement une grande quantité de matériaux transportés lors d'une crue)

Plages de dépôt (retenir la plus grande parties possible de matériaux transportés lors de crues fréquentes)


surveillance MVT Page 1 de 3

BRGM Surveillance des mouvements de ferram

^ S iRctour Accueil W^fi iPéfinifions ^ ^ iPa<j;c précédente

"^-nnT^ Plus de détails

Les phases de la surveillance La surveillance comporte un certain de phases distinctes qui peuvent s'enchaîner, se compléter, se succéder, de façon modulaire en fonction de la situation.

^ La phase de mise en observation Elle consiste à mettre en évidence, par l'utilisation de moyens simples, si le site considéré est actif ou non, et de distinguer des zones stables et des zones instables. ( avec des repères naturels ^ avec des mesures d'écartement de fissures ^ avec des signes de basculement de blocs @ par comparaison de photos @ la fréquence d'observation n'est pas régulière ou prédéfinie.

A La phase de suivi Elle permet de caractériser l'évolution des mouvements (lente, rapide, régulière, saisonnière...), et elle doit permettre de formuler des hypothèses sur les mécanismes de rupture et l'existence de facteurs aggravants ^ ^ à l'aide d'une instrumentation (parfois lourde) sur le site, H la fréquence de mesures et d'interprétation doit être régulière, ^ il n'y a pas à ce stade de souci de gestion de la sécurité.

^ La phase d'auscultation Elle vise l'étude et à la caractérisation du phénomène et des mécanismes mis en jeu. ^ établir des modèles de comportement ^ établir des scénarios en fonction de l'évolution des facteurs aggravants ^ il n'y a pas à ce stade de souci de gestion de la sécurité.

A La phase de surveillance proprement dite ou de prévision Elle vise à assurer la mise en sécurité des personnes et des biens ff. méthodes et moyens comparables à l'auscultation r détermination d'un critère de danger



^ détermination d'un seuil d'alerte ^ détermination d'un plan d'action (gestion de crise).

^ La phase de détection Elle doit détecter si les conditions de déclenchement de l'alerte sont remplies.

elle doit être immédiate. ^ - L'alerte

Elle se déclenche lors d'un niiiuvais fonctionnement des appareils d'auscultation ou de tr:insmission du dépîissemcnt du seuil de .sécurité.

Elle déclenche

4 soit un contrôle sur le terrain ; , soit un renforcement du système du surveillance ( soit un déclenchement d'un plan de secours.

Les facteurs influants A La géométrie des terrains,

9 les pentes

ék les caractéristiques mécaniques A les caractéristiques hydrogéologiques A la pression interstitielles des eaux A l'état de la surface du terrain vis à vis de rinfiltration

Comment surveiller ? Il y a trois principaux paramètres à suivre dans le temps : - l'évolution des déplacements superficiels et profonds, - la variation de pressions interstitielles dans les versants, - les données météorologiques.

Mesures de déplacement



Déplacement superficiel

# #

t'i

géodésie photogrammétrie topométrie (distancemètre) extensomètre

Déplaccmcnf pnjfond in clin 0 m cire cxtensomêtrc Tri\ec

if/iesures hydrogéologiques

I Pression interstitielle ç piézomètre Ç. cellule de pression

% Débit de drainage

# seuil avec déversoir

Mesures ciimatologiques

Jk Pluviométrie 4jir pluviomètre

A Température A sonde

Nivométrie 0 échosondeur 1 source radioactive


préparation crises MVT Page 1 de 2

BRGM Préparation aux crises mouvement de terrain

Retour Accueil Définitions [Sommaire M V T

Que faire avant un mouvement de terrain ?

SUR UNE ZONE POTENTIELLEMENT INSTABLE

A s'informer sur les risques encourus ÉÊk connaître les cheminements A connaître les consignes de sécurité A connaître les moyens d'évacuation éjk connaître les lieux d'hébergement éÊ^ ne pas stationner dans les zones dangereuses ^ ne pas réaliser de travaux sans l'avis de spécialistes (géotechniciens)

Organisation des secours

Préparation à la gestion des crises

Pour se préparer à gérer une crise, il faut pouvoir anticiper sur les événements

"Pour gérer une crise, il faut savoir apprendre vite. Pour apprendre vite pendant une crise, il faut avoir apprise avant la crise "


préparation crises MVT Page 2 de 2

P. Lagadec

# Réaliser des scénarios @ prévoir les conséquences # prévoir les délais de rupture ^ prévoir des stratégies de sauvegarde


organisation des secours MVT Page 1 de 3

Organisation des secours BRGM

Retour Accueil iDéfînitions iPage précédente '

Responsabilité du maire Le code des collectivités territoriales confie aux maires des pouvoirs

de police Art. 2212-2 La police municipale a pour objet d'assurer le bon ordre, la sûreté, la sécurité et la salubrité publique. Elle comprend notamment :

Art. 2212-1 Le maire est chargé, sous contrôle administratif du représentant de l'Etat dans le département, de la police municipale, de la police rurale et de l'exécution des actes de l'Etat qui y sont relatifs.

5° Le soin de prévenir, par des précautions convenables, et de faire cesser, par la distribution des secours nécessaires, les accidents et les fléaux calamiteux ainsi que les pollutions de toute nature, tels que les incendies, les inondations, les ruptures de digues, les éboulements de terre ou de rochers, les avalanches ou autres accidents naturels .... de pourvoir d'urgence à toutes les ^ mesures d'assistance et de secours et, s'il y a lieu, de provoquer l'intervention de l'administration supérieure ; ....

Le maire doit

Assurer l 'ordre, la sûreté et la sécurité publique Organiser et diriger les secours dans la commune Prendre les mesures de sécurité


organisation des secours MVT Page 2 de 3

Informer le préfet des mesures prises Demander, si besoin l'intervention de l'Etat

Responsabilité du préfet Les opérations de secours relèvent du préfet dans trois situations :

- lorsque le maire ne maîtrise plus les éléments ou fait appel à lui - lorsque le maire n'a pas pris les mesures nécessaires, le préfet se substitue à lui - lorsque l'événement concerne plusieurs communes

Le préfet doit alors : # déclencher, organiser et

diriger les secours i> les plans d'urgence • les plans ORSEC

0 réquisitionner les moyens nécessaires

# exproprier, si besoin

Les plans d'urgence et de secours

La loi n°87-565 du 22 juillet 1987 relative à l'organisation de la sécurité civile réorganise les plans d'urgence.

Les plans ORSEC A plans Orsec départementaux, de

Les plans d'urgence


organisation des secours MVT

zone ou nationaux A recensent les moyens publics et

privés susceptibles d'être mis en oeuvre en cas de catastrophes et définissent les conditions de leur emploi par l'autorité compétente pour diriger les secours.

Page 3 de 3

Parmi les plans d'urgence : A les plans destinés à porter

secours à de nombreuses victimes A les plans de secours spécialisés

liés à un risque défini

" ].;i mise en a i n r c d ' u n plan d'urgence ne fait ohslaclc au

déclenchement d'un plan Orsec, si les circonstances le jusiiflent "


post crise MVT Page 1 de 2

BRGM Post crise mouvement de terrain

iRetour Accueil ' ^^m Définitions S B ISommaire M V T

Comment se fa i re indemniser ?

La loi n°82-600 du 13 juillet 1982 prévoit l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles, à condition :

Avoir souscrit une assurance "dommages aux biens" Que les dommages soient causés par une "intensité anormale d'un phénomène naturel" Qu'un arrêté interministériel constate l'état de catastrophe naturelle

L'état de catastrophe naturelle, ouvrant droit à la garantie, est constaté par un arrêté interministériel (des ministères de l'intérieur et de l'économie et des

Arrêté catastrophe finances) qui détermine les zones et les naturelle périodes où s'est située la catastrophe,

ainsi que la nature des dommages résultant de celle-ci et couverts par la garantie. (Procérisq)

Cet arrêté paraît au Journal Officiel

La Procédure

Lorsque survient un événement susceptible de présenter le caractère de catastrophe nature, le préfet du département en informe la Direction de


post crise MVT

Constitution du dossier

Page 2 de 2

la Sécurité Civile (DCS). il transmet ensuite un rapport à la DSC dans un délai d'un mois à compter de la date du début du sinistre. Le dossier comprend notamment une fiche de sinistre par commune.

maire

- Informer du déroulement de la procédure. - recenser les dégâts sur sa commune. - transmettre le dossier à la

Responsabilité du préfecture, comprenant: une fiche de renseignement une demande de reconnaissance de

l'état de catastrophe naturelle - informer de la date de parution de l'arrêté. L'assuré doit déclarer son sinistre à son assureur, au plus tard dans les 10 jours suivant la publication de l'arrêté au Journal Officiel pour les dommages directs et, au plus tard dans les 30 jours pour les pertes d'exploitation. L'indemnisation doit Intervenir dans un délai de 3 mois, au plus tard, après : - soit la publication au JO de l'état de catastrophe naturelle, - soit la remise à l'assurance de l'état estimatif des dommages.

Un expert viendra constater et évaluer sur place les dégâts subis.

Déclaration par l'assuré

Règlement par l'assurance

Plus de détails


biblioMVT Page 1 de 1

Bibliographie sur les mouvements de terrain

iDéfinitions iSommaire M V T

î PROCERISQ - Procédures et réglementations applicables aux risques technologiques et naturels majeurs. 1997, 2ème édition, Ministère de l'Aménagement du terr i to i re et de l 'environnement, Direction de la prévention des pollutions et des risques.

^ Les mouvements de terrain et leur prévention J.C Flageollet - Masson 1989.

^ La prévention des risques générés par l'instabilité des versants - Contrat de plan Etat - Région Rhône-Alpes - CCE / programme EPOCH / Projet RIVET - BRGM, Cete Lyon, Université Joseph Fourier, ADRGT, Rapport BRGM R37845

0 Mallette pédagogique de l'Education nationale : Les mouvements de terrain Réalisée par le Ministère de l'environnement Centre régional de documentation pédagogique, Dijon, 1990

.leudi 10 Décembre 1998 11:39

gIos_MVT Page 1 de 3

BRGM Glossaire sur les mouvements de terrain

Retour Accueil Définitions Sommaire M V T

Aléa

Événement menaçant ou probabilité d'occurrence d'un phénomène pouvant engendrer des dommages.

Affaissement Mouvement vertical d'une masse rocheuse résultant de l'évolution de cavités souterraines préexistantes par effondrement de leur toit.

Avalanche Glissement et écoulement rapide et brusque d'un mélange de neige, glace et rochers en masses incohérentes.

Chute de blocs Chute libre de blocs de tailles très variables à partir d'une falaise ou de toute pente abrupte.

Coulée Les coulées boueuses se caractérisent par un transport de matériaux sous forme plus ou moins fluides.

Débâcle

Ecoulement Mouvement d'une masse de matériaux constituée de fragments solides et d'eau.

Ecroulement Chute massive d'un volume rocheux important.


glos_MVT Page 2 de 3

Effondrement Déplacement vertical de la surface du sol résultant de la rupture brutale de cavités souterraines préexistantes, naturelles ou artificielles..

Erosion Dissolution et déplacement de sol ou de roches sous l'action de l'eau, de la glace ou du vent.

Flysch Formation sédimentaire détritique, déposée en zone orogénique, tectonisée.

Glissement Déplacement d'une masse de terrains meubles ou rocheux le long d'une surface de rupture.

Gonflement Voir retrait - gonflement

Laves torrentielles Ce sont des coulées boueuses qui circulent dans le lit de torrents de montagne.

POS Plan d'occupation des sols.

Retrait Gonflement Selon les variations d'humidité, certains sols argileux se gonflent et se rétractent provoquant des dégâts importants

Solifluxion Ecoulement d'un sol gorgé d'eau.

Subsidence Déplacement vertical vers le bas d'un certain volume de terrain, induit par la disparition naturelle ou artificielle d'une masse de matière sous-jacents.


glosMVT Page 3 de 3

Suffosion Processus d'érosion souterraine qui se traduit par un enlèvement local de matière, engendrant une création d'un vide provoquant un affaissement superficiel.

Tassement

Diminution de volume de certains sols sous l'effet de charges qui leur sont appliquées.


liens sur séismes Page 1 de 1

BRGM Liens sur les sélsrwes

^ Retour Accueil

• Définitions 9 Sommaire séisme

RENASS : Réseau national de surveillance sismique 5, rue Descartes - 67084 STRASBOURG cedex -tel 03.88.41.63.00 Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (Sous-direction à la prévention des risques majeurs) 20, av. de Ségur - 75303 PARIS 07 SP - tel- 01.42.19.20.21 - Fax- 01.42.19.14.63 Ministère de l'intérieur - Direction de la sécurité civile 11, rue Cambacérès 75008 PARIS - tel - 01.40.07.60.60 IPGR : Institut de prévention et de gestion des risques 18, rue de Pontevès - 13002 MARSEILLE - tel- 04.91.55.49.10 - Fax- 04.91.90.09. AFPS (Association française du génie parasismique 4, av. du Recteur Poincaré 75782 PARIS cedex 16 - tel 01.40.50.28.34 - Fax 01.45.25.61.51 BRGM (Bureau de recherches géologiques et minières) Service géologique national - av. Claude-Guiliemin - BP 6009 -45060 ORLEANS cedex 2 - tel - 02.38.64.34.34 Centre thématique RNG (Risques naturels géologiques) 117, av. de Luminy - BP 167 -13276 MARSEILLE cedex 9 tel 04.91.17.74.74 - Fax 04.91.17.74.75 CEA-LDG : Laboratoire de détection géophysique BP 12 - 91680 BRUYERES-LE-CHATEL - tel 01.69.26.50.45 - Fax 01.69.26.60.49 CETE Méditerranée : Centre d'étude technique de l'équipement BP 37000 -13791 AIX-EN-PROVENCE cedex 3 - tel 04.42.24.76.76 - Fax 04.42.24.77. IPG : Institut de physique du globe Laboratoire de sismologie 4, place Jussieu 75252 PARIS cedex 05 - tel 01.44.27.44.27 -fax 01.44.27.38.94 5, rue René Descartes - 67084 STRASBOURG - tel 03.88.41.63.00 - Fax 03.88.61.67.4 LGIT-IRIGM - Institut de recherches interdisciplinaires en géologie et mécanique de roches Université Joseph-Fourier - 38402 SAINT MARTIN D'HERES cedex tel 04.76.51.46.0 Fax 04.76.63.01.37 EAML : Ecole d'architecture de Marseille-Lumlny 184, av. de Luminy -13288 MARSEILLE cedex 9 - tél. 04.91.82.71.41 - Fax 04.91.82.71.80


BRGMSGN

Département Risques Naturels GéologiquesBP 6009 - 45060 ORLEANS Cedex 2 - France - Tél. : (33) 02.38.64.34.34

Documents

Mise en place d'un site INTERNET sur les risques naturels