MISE_EN_PLACE_Dâ€™OUTILS_DE_SUIVI_DU_RISQUE_DE_CREDIT

8/4/2019 MISE_EN_PLACE_DOUTILS_DE_SUIVI_DU_RISQUE_DE_CREDIT

1/66

MEMOIRE

MASTERE SPECIALISE EN CONTROLE DE

GESTION

MISE EN PLACE DOUTILS DE SUIVI DU

RISQUE DE CREDIT

REALISE PAR : YOUSSEF RAZI

DIRECTEUR DE RECHERCHE : M. ANDALOUS

AZZEDINE.

SUFFRAGANT

M.Le MOUEFFAK MOHAMED

2005/2006


2/66

ISCAE Mastre Spcialis en Contrle de Gestion

Mise en place d'outils de suivi du Risque de Crdit 1

Ddicaces

Je ddie ce travail

mes parents, que je remercie pour tous les sacrifices quils ontconsentis, ainsi qu leur ternel soutien moral et matriel.

la petite HAJAR, ainsi qu tous les membres de ma famille.

toutes les personnes qui ont contribu de prs ou de loin laralisation de ce travail.


3/66



Remerciements

Je ne peux entamer la prsentation de ce travail sans prsenter meshomm ages et mes sincres remerciements :

M. Azeddine AND ALOU S, Directeur Attijariwafa bank etprofesseur l I.S.C.A.E , pour ses prcieux conseils et sadisponibilit.

Tous les professeurs du Mastre Spcialis en Contrle de Gestionpour la qualit de leurs interventions .

et toute personne qui de prs o de loin aider dans llaborationde ce travail de recherche.


4/66



TABLE DES MATIERES

Ddicaces..01

Remerciements ..02

Introduction ....06

Problmatique ..06

dmarche de travail..07

Chapitre I : Prsentation dATTIJARIWAFA BANK et de lenvironnementbancaire08

SECTION I Prsentation du systme bancaire marocain08

Partie I - Le systme bancaire marocain ..09

Partie II : Structure du systme bancaire marocain .11

Partie III : Environnement Institutionnel et rglementaire14

Partie IV : Le dispositif Prudentiel ..19

Partie V : Le systme bancaire marocain : synthse et perspectives.20


5/66



SECTION II - Prsentation dATTIJARIWAFA BANK.23

Partie I Historique.23

Partie II Actionnariat24

Partie III Organisation.25

Chapitre II : Les risques lis lactivit Crdit..29

SECTION I Rappel du risque crdit & du comit de Ble II..29

SECTION II Les composantes du risque de crdit...35

SECTION III Les consquences du risque crdit.. .40

Chapitre III : La gestion du risque crdit pratique au sein dAttijariwafaBank.. 43

SECTION I Descriptif du rle du dpartement de la Gestion Globale des

Risques ....43

A Descriptif du process crdits.44

B Descriptif du systme dinformations.46

SECTION II - valuation du process crdits et du systmedinformations....48

A valuation du process crdits48

B valuation du systme dinformations....50

C - Conclusion .....51


6/66



Chapitre IV : Recommandations pour lamlioration de la gestion du risquecrdit .....58

SECTION I - Amlioration des procdures .....56

SECTION II - Mise en place doutils du suivi du risque de crdit..68

Conclusion Gnrale.....68

Bibliographie.70

Annexes.....71


7/66



INTRODUCTIONLa distribution de crdits est le gnrateur essentiel de bnfices pour

les tablissements bancaires. En gnral plus le volume de crdits offert auxclients, entreprises et particuliers, est lev meilleure est la rentabilit.Toutefois la distribution de crdits ne se fait pas sans mal.

En effet, le risque de perte totale et partielle des crances est dautantplus accru que le volume de crdits distribus est lev ce qui influengativement sur la rentabilit des banques. Comment grer ce dilemme ?

ce paradoxe est universel mais il se fait ressentir de faon plus videntedans les pays en voie de dveloppement gnralement plus exposs auxeffets de la mondialisation de lconomie. Nul ne doute que tous lestablissements de crdit essaient de cerner ou plutt dencadrer le risque decrdit ds lentre en relation avec leur clientle et que chaque banque essaiede se prmunir au mieux laide doutils tet de mcanismes divers ; ce nesthlas pas suffisant.

Grer le risque, cest suivre laffaire depuis sa cration ou son entre enrelation avec la banque, de faon minutieuse , afin de minimiser les risqueset amoindrir les pertes sil devait y en avoir, car aprs tout oser prtendrematriser toutes les variables relatives au monde de lentreprise relve delimaginaire.

Le prsent travail a pour objectif de mettre en relief toutes les composantesdu risque de crdit et de guider le lecteur vers la ncessit dun encadrementrigoureux de tous les aspects pouvant intervenir dans les relations Banques Entreprises.

La premire partie sera rserve la prsentation de ATTIJARIWAFA

BANK, objet du prsent travail, et de son environnement.

Dans la deuxime partie, thorique dans son ensemble, nous allons essayerde dmystifier le risque de crdit et de le mettre dans le contexte mondial travers les accords de Ble II.


8/66



La troisime partie de ltude sera ddie lanalyse de la gestion du risquede crdit.

La quatrime et dernire partie de ce travail sera ddie auxrecommandations relatives la gestion et lencadrement du risque de crdit.

Tout travail tant perfectible, je sollicit lindulgence du lecteur pour lesventuelles imperfections quil pourrait relever dans le prsent mmoire.


9/66



Chapitre I : Prsentation lenvironnement bancaire au Maroc et du

Groupe ATTIJARIWAFA BANK :

SECTION I - Prsentation du Secteur Bancaire au Maroc .

Introduction

Depuis le dbut des annes 90, le Maroc sest rsolument engag dansune politique douverture de libralisation conomique.

Face aux mutations importantes que connat lenvironnement deschanges internationaux , le Maroc a dcid de conclure diffrents accords delibre change , arrimant ainsi son conomie aux principaux ensemblesrgionaux .

Le Maroc a retenu une stratgie de croissance base sur la promotiondu secteur priv . En conomie ouverte, le devenir de lentreprise privedpend de sa comptitivit et donc de sa capacit produire plus et mieux

des standards internationaux reconnus. Les besoins en capitaux ncessaires laccompagnement de cette ouverture de lconomie sont certes considrables .Toutefois et en dpit des efforts dploys pour largir loffre des produitsfinanciers, il est clair que le secteur bancaire demeurera longtemps encore leprincipal fournisseur financier de la PME . Lvolution croissante des crdits lconomie (+8% en 2005 par rapport 2004) en est une excellente preuve .

Le secteur bancaire marocain joue un rle cl dans lconomiemarocaine. Il a connu diffrentes rformes qui en font aujourdhui un systmeplutt moderne adapt aux besoins de la socit comme ceux des entreprises

Depuis 1991, le secteur bancaire connat des mutations profondes(leve par les autorits montaires de lencadrement du crdit, nouvelle loibancaire, rforme du march des capitaux, ladoption des rgles prudentielles ,etc) . Il tente de sadapter de manire plutt volontariste lvolution de


10/66



la situation conomique du pays tout en se conformant aux standardsinternationaux en termes de rglementation et dorganisation.

Lintgration dans l conomie mondiale et les impratifs de

restructuration tant de lconomie en gnral que du secteur bancaire enparticulier , ne manqueront pas de reconduire une configuration de cedernier.

Les premires oprations de rapprochement entre oprateurs bancairesde mme que lentre en vigueur de nouveaux ratios prudentiels (Ble II) nesont que les prmisses de profonds changements.

Partie I : Le systme bancaire marocain

1.1 Historique de la rglementation bancaire au Maroc

1906 : Institution de la Banque dEtat au Maroc . 1911 : Investie de certaines missions de banque centrale, la Banque dEtat

du Maroc a ds 1911, pris en charge la frappe des pices de monnaie enargent de type hassani et lmission des premiers billets de banque.

1920 : En mars , il a t dcid de dmontiser les espces hassani et de lesremplacer par des billets et pices en franc marocain dont la parit avec lefranc franais a t assure , compter de dcembre 1921.

1943 : 31 mars, date de promulgation du premier dahir relatif la

rglementation et lorganisation de la profession bancaire. 1959 : Le 1er juillet , la Banque du Maroc , Institut dmission purement

national , a t cre par dahir N 1.59.233 en remplacement de la BanquedEtat du Maroc qui cessa officiellement dexister.

1967 : Promulgation du dcret royal N1-67-66 du 21 Avril portant loirelatif la profession bancaire et au crdit.

1969 : Le ratio de solvabilit minimum a t institu par le Ministre desFinances le 25 mars .

1987 (mars) : la dnomination de Banque Al-Maghrib a t substitue celle de Banque du Maroc.

1988 : Adoption du ratio Cooke (Ble I). 1989 : Cration de Bank AL-AMAL , charge en particulier doctroyer des

prts participatifs ou subordonns , et de DAR AD DAMANE commeorgane de garantie des crdits.

1992 : Promulgation du dahir N1-91-131 du 26 fvrier 1992 relatifs auxplaces financires off-shore.


11/66



1993 : Promulgation du Dahir portant Loi N 1-93-147 du 06 juillet 1993relatif lexercice de dactivit des tablissements de crdit et de leurcontrle .

2006 : Adoption de la Loi n34-03 relative aux tablissements de crdit etorganismes .

Cette nouvelle loi est entre en vigueur en janvier 2006.

2006 : Adoption des nouveaux statuts de Bank Al Maghrib en vertu desdispositions de la Loi N76-03 (entre en vigueur en 2006) .

1.2 La rforme du 6 Juillet 1993

Le systme bancaire marocain a fait lobjet en 1993 dune importante rformeavec la promulgation du dahir portant loi N1-93-147du 06 juillet 1993 relatif lexercice de lactivit des tablissements de crdit et de leur contrle.

Cette nouvelle loi bancaire a permis :

Dinstituer un cadre lgal unifi pour lensemble destablissements de crdit , qui comprennent dsormais lesbanques et les socits de financement.

Dlargir les bases de concertation entre les autoritsmontaires et la profession et ce, travers notamment la miseen place des deux organes suivants :

Daffermir le pouvoir de supervision de Bank Al-Maghrib ,

notamment par le renforcement de ses attributions en matireprudentielle et lextension de ses contrles aux personnesmorales lies aux tablissement de crdit.Ce pouvoir a galement t consolid par linstitution delobligation de laudit externe des comptes pour lestablissements qui reoivent des fonds du public ainsi que parla rvision , dans un sens plus dissuasif , des sanctions et lamise en place de la commission de discipline destablissements de crdit.

Damliorer la protection de la clientle , en particulier les

dposants en mettant notamment en place un fonds degarantie des dpts ainsi quun mcanisme de soutien auxtablissements de crdits en difficult.

Le dahir portantLoi du 06 juillet 1993 a, cependant , expressment exclu de sonchamps dapplication Bank Al-Maghrib ,la Trsorerie Gnrale du Royaume, le servicedes comptes courants et de chques postaux , le service de mandats postaux, la Caisse


12/66



de Dpt et de Gestion (CDG) , la Caisse Centrale de Garantie, les banques off- shoreet les compagnies dassurance et de rassurance.

Partie II : Structure du systme bancaire marocain

2.1 Les principaux oprateurs

Le mouvement de concentration et de rationalisation du secteur bancaire ,amorc depuis quelques annes , sest poursuivi en 2005. Ainsi , le nombre dtablissements de crdit (1) est en baisse continue : il est pass de 68 en 2001 52 en 2005.

A fin 2005, le nombre de banques a baiss 16 ( 19 banques en 2001), suiteprincipalement la fusion-absorption de la Banque Marocaine pour lAfriqueet lOrient ( BMAO)par le Crdit Agricole du Maroc (CAM), la Wafabank parla Banque Commerciale du Maroc.Aprs retrait dagrment la Banque Nationale pour le Dveloppementconomique (BNDE) opr au dbut de lanne 2006, le nombre de banquesest pass 15. (dont 12 prives et trois publiques spcialises)

On compte cinq (5)catgories dtablissements :

Les banques de dpts classiques , parmi lesquelles on trouve lescinq grandes banques prives qui ralisent prs des deux tiers dela collecte des dpts bancaires, savoir : Attijariwafa Bank,(AWB) la Banque Marocaine du Commerce Extrieur (BMCE) etles trois filiales franaises en loccurrence la SGMB, la BMCI et leCrdit du Maroc .

Le Crdit Populaire du Maroc (CPM),leader historique du secteur,est constitu de la Banque Centrale Populaire (BCP) et son rseaude Banques Populaires Rgionales( 11 BPR) . Organisme publicparticulirement concern par la collecte de la petite pargne et ladistribution des crdits aux PME, la BCP est devenue une socitanonyme en 2002 et est engage depuis cette date dans unprocessus de privatisation.

(1) Les tablissements de crdits sont rpartis en deux catgories : les banqueset les socits de financement.

Les anciens organismes financiers spcialiss (OFS)dans lefinancement de secteurs dactivits particuliers Crdit


13/66



Immobilier et Htelier (CIH), la Caisse Nationale du CrditAgricole devenue le Crdit Agricole du Maroc (CAM) et laBanque Nationale pour le Dveloppement Economique (BNDE)sont engags dans un processus de restructuration etdassainissement .

La CNCA sest pourvue de nouveaux statuts publis en dcembre2003 qui prvoient que des conventions soient passes avec lEtatpour ce qui concerne les activits requrant un soutien spcifique ,en particulier pour les petites et les moyennes exploitationsagricoles .La BNDE a t reprise en 2003 par la Caisse de Dpt et deGestion (CDG), tablissement public.Le CIH est pass sous lecontrle de la CDG et du groupe Caisses dEpargne Franaises.

Diverses autres banques dont la cration rpond des besoinsspcifiques : Bank Al Amal , pour le financement de projets

dinvestissement des Marocains rsidant ltranger et le fondsdquipement communal ddi au financement des collectivitslocales(FEC).

Les banques off shore : elles sont au nombre de 6 : Attijari International Bank Banque Internationale de Tanger BMCI- Banque Off- Shore Socit Gnrale Tanger Off-shore BMCE Bank Chaabi International Bank Off-Shore

Tableau I : volution du nombre dtablissements de crdit

2001 2002 2003 2004 2005

Banques 19 18 18 17 16

dont

Banques capitalmajoritairement tranger 5 5 5 5 5

Banques capitalmajoritairement public 7 6 6 6 5

Socits de financement 49 49 44 40 36

dont

Socits de crdit laconsommation 28 28 24 22 19

Socits de crdit bail 9 9 9 8 7

Socits de crdit immobilier 2 2 2 2 2


14/66



Socits de cautionnement 2 2 2 2 2

Socits d'affacturage 3 2 2 2 2

Socits de gestion de moyen

de paiement 4 5 4 4 4

Socits de warrantage 1 1 1 - -

TOTAL 68 67 62 57 52

Source: Bank Al-Maghrib

Tableau II : Actionnariat des principales banques au 31/ 12/ 2005

BANQUES ACTIONNARIAT

AWB

Groupe ONA 33,13% -institutionnels marocains 29,34%-Grupo Santander 14,55%- Flottant 14,87%-Unicredito

Italiano 2,06%-Corporation Financiera Caja de Madrid3,42%-Crdit Agricole Investors 1,44%- Personnel GroupeAWB 1,19%-

BMCERMA WATANIYA 27,66%-Interfina 0,46%-Finance,com8,78%- SFCM 1,06%-CIC 10%-MAMDA/MCMA 7,65%-CIMR 5,57%-Banco Esperito Santo 2,77%-Personnel BMCE6,55%-Morgan Stanley 3%-SCR0,47%-Divers 22,76%-

BMCIBDDI participations 65,03%, AXA Assurance Maroc 9,11%,ATLANTA 4,44%, Sanad 5,84%, Holmarcom 2,41%,flottant 13,17%

SGMB NC

CDMGroupe Crdit agricole 52,82%,Wafa assurance 33,33%,groupe CDG 4,03% , divers 10,02%,

BCPTrsorerie Gnrale 45,37%, BPR 21,34%, CNCA 4,89%,CDG 4,89%, Groupe BMCE 3,16%, divers 20,25%

CIHCaisse de Dpts et de Gestion (CDG) et le Groupe Caissedpargne franais (GCE)

CAM Etat 78%, CDG/BNDE 15% , MAMDA/ MCMA 7%

2.2 Chiffres cls du systme bancaire :Tableau III : Indices dactivit des banques :

Source: GPBM Total secteurbancaire

Total banquescommerciales

Total secteurbancaire

Total banquescommerciales

Effectif au Maroc 24035 19771 23 564 19 492Direction et cadres 7907 6507 8 769 7 498Masculin 5881 4797 6 597 5 614Fminin 2026 1710 2 172 1 884Grads 11141 8918 9 406 7 262


15/66



Masculin 6851 5451 5 659 4 299Fminin 4290 3467 3 747 2 963Employs 4987 4346 5 389 4 732Masculin 3242 2903 3 777 3 276Fminin 1745 1443 1 612 1 456Effectif l'tranger 322 322 345 345

Rseau 2298 1899 2 091 1 742Nombre de guichets auMaroc 2282 1883 2 075 1 726dont guichets priodiques 139 4 140 5Implantations l'tranger 112 112 120 120Agences et succursales 16 16 16 16Reprsentationscommerciales etdlgations 96 96 104 104Montique

Cartes bancaires 2 475 241 2 332 599 1 769 450 1 683 700Guichets et distributeursautomatiques de banque 1849 1646 1 559 1 405Terminaux de paiementlectronique Agences etguichets 433 433 463 463Activit de changeChange manuel laclientle(Achats plusventes) 17 100,00 17 100,00 14 406,00 14 406,00Rsultats de changemanuel(Gains-pertes) 931 931 2 060 2 060

Un des premiers secteurs de lconomie en terme demplois, le secteur bancairemarocain emploie en 2005 24 035personnes (23 564 en 2004) dont prs de 32.3% de cadres.

Partie III : Environnement institutionnel et rglementaire

Lanne 2005 a t marque par ladoption du texte de la nouvelle loi bancaire, la prparation de ses textes dapplication ainsi que par la ralisationdavances dans la transposition du nouvel accord sur les fonds propres dictpar le comit de Ble, et lengagement des travaux pour prparer la migrationdes banques vers les nouvelles normes comptables internationales IAS/IFRS.

Par ailleurs, le cadre rglementaire rgissant les activits des autrescomposantes du secteur financier a t renforc.


16/66



3.1 Les principaux apports de la nouvelle loi bancaire

Le secteur bancaire a t toff par un nouveau texte de loi , aprs lapublication au bulletin officiel , de la Loi 34-03 relative aux tablissements decrdit et organismes assimils et la Loi 76-03 portant statuts de Bank Al

Maghrib.

Ces textes viennent accompagner les mutations enregistres au niveau dusystme financier national ainsi que celles intervenues au niveau national.Ces lois qui reprsentent lultime tape dans la prparation du Maroc auxexigences de Ble II ,ont introduit des amnagements majeurs dont on rappelleci-dessous lessentiel :

Renforcement de lautonomie et des attributions de Bank Al Maghrib

Le nouveau dispositif renforce les attributions et lautonomie de Bank AlMaghrib (BAM) en matire de supervision et de contrle.

Ce texte a, en effet , confi la Banque Centrale la responsabilit de laconception et de la conduite de la politique montaire, de la mise en uvre dela politique de taux de change, de la rglementation et de la supervision delactivit des tablissements de crdit.

Sagissant de la politique montaire, Bank Al Maghrib disposera, linstar desbanques centrales dans les pays dvelopps , dune large autonomie en

rapport avec llaboration et la conduite de la politique financire.Ce nouveau dispositif dlimite les responsabilits entre le Ministre charg desFinances et la Banque Centrale.

Conformment cette orientation, linstitut dEmission intervient sur lemarch montaire ( avance aux tablissements de crdits, institution desrserves obligatoires sous forme de dpt pour lutter contre la sur liquiditbancaire,) de mme quil est habilit fixer les taux dintrt des oprationsde banque , arrter la rmunration des rserves obligatoires des banques,.)

Pour ce qui est de la politique de change, le nouveau statut de la BanqueCentrale tablit les primtres dintervention du Ministre des Finances et deBank Al Maghrib : cest au Ministre que revient la fixation du rgime dechange et des objectifs de la politique de change . Quant Bank AlMaghrib,elle est charge de la mise en uvre de cette politique conformmentaux orientations du Ministre des Finances .


17/66



En matire dinstitution des rgles de bonne gouvernance financire, lesnouveaux statuts apporte cinq (5) innovations majeures :

Les administrations publiques ne sont plus reprsentes auconseil de la Banque Centrale lexception du Ministre

charg des Finances qui nassiste qu titre consultatif auxdlibrations se rapportant la politique montaire. Les autresmembres proviennent du secteur priv sans pour autant avoirune fonction de responsabilit au sein dun tablissement decrdit ou caractre financier.

La Banque Centrale nest plus autorise dtenir desparticipations ou siger aux conseils dadministrations destablissements quelle supervise. ( EX : BAM a cd le 20 mars2006 au niveau du march des blocs 2 828 831 actions CIH ).

La Banque Centrale doit tre audite chaque anne par uncommissaire aux comptes. Ce commissaire aux comptes doitadresser un rapport daudit comptable cinq mois aprslexpiration de chaque exercice aux membres du conseil et aucommissaire du gouvernement .

La Banque Centrale doit fournir ,chaque anne , la cour descomptes ses propres comptes et ceux des organismes deprvoyance sous sa tutelle.

Le gouverneur de la Banque Centrale doit obligatoirementrendre compte aux commissions parlementaires charges desfinances des actions de la banque en matire de politiquemontaire et de contrle des tablissements de crdit etorganismes assimils.

Au sens de la nouvelle Loi bancaire, la Banque Centrale dtient le monopoleen matire dagrments aussi bien pour la cration de nouveauxtablissements de crdit que pour toute cession ou acquisition de participation

dans le cadre de seuils de 10% , 20%, et 30%. Aussi, toutes les dcisions deBank Al Maghrib comportant refus devraient tre motives.

Outre le pilotage des oprations de redressement en cas de faillite ou dedifficults financires dun tablissement financier, le gouverneur de Bank AlMaghrib est appel , aussi, agrer la nomination des directeurs destablissements de crdit. Il dispose aussi dun droit de regard sur la


18/66



distribution des dividendes aux actionnaires lorsque la situation financire deltablissement financier est prcaire et ncessite un renforcement des fondspropres.

largissement du champs dapplication de la nouvelle Loi

La nouvelle Loi relative aux tablissements de crdit et organismes assimilsinclut dans son champs dapplication , outre les tablissements de crditexerant lactivit bancaire, la Caisse dpargne nationale(CEN),la Caisse dedpt et de gestion(CDG),la Caisse Centrale de Garantie (CCG) , lesassociations de micro crdit , les banques off shore et les services financiers deBarid Al Maghrib.

Concernant la lutte contre le blanchiment dargent, le projet de loi exige lestablissement de crdit la mise en place de procdures de dtection de toute

opration dont la cause conomique ou le caractre licite ne sont pasapparents.

Redfinition des comptences des organes consultatifs

Les domaines dintervention des diffrents organes consultatifs ont fait lobjetdun rexamen afin dviter tout chevauchement de comptences.

Le Conseil national de la monnaie et de lpargne a chang de nom pourdevenir le Conseil national du crdit et de lpargne.

Prsid par le Ministre charg des finances, Il aura pour mission de dbattrede toute question intressant le dveloppement de lpargne ainsi que delvolution de lactivit des tablissements de crdit. Il formulera propositions lattention du gouvernement dans les domaines qui entrent dans sacomptence.

En revanche, le comit des tablissements de crdit (CEC) dont la compositiona t revue devrait tre consult, dans sa configuration largie qui englobe,outre les reprsentants des autorits montaires , les reprsentants de laprofession, sur toute question se rapportant lactivit des tablissement de

crdit. Quand il devra donner son avis sur les diffrentes demandesdagrment, sa composition se limitera aux reprsentants des autoritsmontaires.

Dautre part, lavis de commission de discipline devrait tre requis sur toutesles sanctions, lexclusion de celles caractre pcuniaire , dont seraientpassibles les tablissement de crdit et organismes assimils. Par ailleurs, tous


19/66



les aspects intressant la comptabilit des tablissements de crdit devraienttre soumis lavis du Conseil national de la comptabilit.

Renforcement du rle des commissaires aux comptes

Le projet de Loi unifie les fonctions daudit externe et de commissariat auxcomptes et redfinit ces fonctions. Les tablissements de crdit sont tenus dedsigner deux commissaires aux comptes , aprs approbation de la BanqueCentrale. Ainsi, la mission des commissaires aux comptes engloberait, outre lecontrle des comptes des banques conformment aux dispositions de la loi surles socits anonymes, ce corps de mtier doit sassurer du respect par lesbanques des mesures comptables et prudentielles et de l application ducontrle interne tel que dfini par la circulaire de Bank Al Maghrib.Par ailleurs, les attributions des commissaires aux comptes porteront , aussi,sur la vrification de la sincrit des informations destination du public.

Mise en place dun nouveau cadre appropri pour le traitement desdifficults des tablissement de crdit

Le projet de Loi met en place une procdure spcifique de traitement desdifficults des tablissements de crdit qui droge aux procdures prvues parle code de commerce et qui permet Bank Al-Maghrib de superviserlopration de redressement des tablissements dont la situation financirenest pas irrmdiablement compromise ou de les mettre en liquidation , dansle cas contraire. En cas de difficult financire, le gouverneur de Bank Al-

Maghrib nomme un administrateur provisoire qui doit tablir son attentionun rapport dans lequel il prcise la nature, lorigine et limportance desdifficults de ltablissement ainsi que les mesures susceptibles dassurer sonredressement , sa cession partielle ou totale ou sa liquidation.

Mise en place dun cadre de coopration entre Bank Al-Maghrib et lesautres autorits de contrle prudentiel

Afin de permettre une plus grande harmonisation des lois financires et unmeilleur contrle consolid des risques encourus , le nouveau dispositifprvoit linstitution dune Commission de Coordination des Organes deSupervision du Secteur Financier . Cet organe vise le dveloppement dunetroite collaboration entre Bank Al-Maghrib et les autorits de tutelle demarch comme le Conseil Dontologique des Valeurs Mobilires (CDVM) , etla direction des assurances et de la prvoyance sociale.


20/66



Renforcement de la protection des intrts de la clientle destablissement de crdit

Les innovations prvues dans ce domaine par le projet de Loi bancaire portentessentiellement sur :

Linstitution de lobligation de signature dune convention de compteprcisant les conditions de fonctionnement et de clture des comptes dela clientle.

Le plafond dindemnisation des dpts par le fonds de garantie, serafix par voie de circulaire et ce, pour une plus grande souplesse.

Lexigence de linformation du public en cas de fermeture ou dedmnagement dagences( minimum 2 mois) avec le droit de transfertou de clture , sans frais pour les clients.

Possibilit pour les tiers intresss daccder aux informations dtenuespar les services dintrt commun gres par Bank Al Maghrib tels

que la centrale du risque et les incidents de paiement. Mise en place dune procdure pour le traitement des comptes en

dshrence : la Loi prvoit que ces fonds et valeurs soient verss , lexpiration dun dlai de 10 ans , la CDG qui les dtiendra pour lecompte de leurs titulaires ou ayants droit pour une priode de 5 ans.Aprs ce dlai, ces soldes seront transfrs au trsor.

A titre de conclusion, la nouvelle rglementation bancaire constitue un textestructurant. Tout en renforant les prrogatives de la Banque Centrale, ellepermet au systme bancaire national de rpondre aux aspirations tendant

garantir la stabilit des prix et un contrle prudentiel efficace.3.2 Le dispositif comptable

Paralllement la transition aux normes de Ble II sur lesquelles nousreviendrons par la suite , la nouvelle loi bancaire habilite Bank Al-Maghrib fixer , aprs avis du conseil national de la comptabilit les conditions danslesquelles les tablissements de crdit devront tenir leur comptabilit(basculement de la comptabilit des banques vers les nouvelles normescomptables IAS/IFRS) Ces rgles sont axes sur le renforcement de la

transparence financire des comptes consolids .La Banque Centrale a fix au 1er janvier 2008, la date butoir pour finaliser ceprocessus .Elle respecte ainsi les recommandations de la Banque Mondiale .

Partie IV Le dispositif prudentiel

Dans tous les pays , les banques sont exposes des risques de plus enplus diversifis. Elles ont engag depuis une quinzaine dannes des rflexions


21/66



sur leurs risques. De leur ct, les autorits des principaux pays, runies ausein du comit de Ble ont lanc depuis quelques annes des consultationsavec la profession bancaire , en vue de dterminer une nouvelle dfinition desexigences de fonds propres et ont conclu en juin 2004, un nouvel accord appelBle II (McDonough)qui sappliquera aux banques du G 10 vocation

internationale. Aprs avoir conclu cet accord, le Comit de Ble a commenc rflchir lapplication de Ble II dans les pays qui ne sont pas membre duG10. Le comit de Ble sattend en effet ce que laccord Ble II soitprogressivement adopt dans la majorit des pays comme cest le cas pourlactuel ratio Cooke, (Ble I) adopt en 1988 et appliqu dans une centaine depays.

NB :Cette partie sera dveloppe en deuxime partie (Risque de crdit dans lecadre des accords de Ble II).

Partie V : Le systme bancaire marocain : synthse et perspectives

5.1 SWOT analyse

Forces OPPORTUNITS

Une rglementation bancaire et unmanagement sinspirant des standardsinternationaux

Un potentiel de croissance important (faibletaux de bancarisation , population jeune lve )

Un rseau couvrant la totalit du territoiremarocain et les principaux pays hbergeant lesMarocains Rsidents lEtranger (MRE)

le dispositif prudentiel applicable en 2007implquera forcment pour les tablissements decrdits une plus grande matrise des risques lors desdcisions doctroi des concours financiers auxentreprises.

Une offre de produits moderne et diversifie(montique, pargne, bancassurance, etc.)

dveloppement des instruments depaiement lectroniques

Nouveau comportement du crdit : net replides crances en souffrance (engagement des banquesdans un processus dassainissement de leursportefeuilles)

ouverture des banques marocaines linternational

Plus de transparence au niveau du dispositifcomptable : au sens de la nouvelle loi bancaire , lestablissements de crdits sont obligs d tablir leurstats comptables et tout autre document permettant la banque centrale dexercer aisment son contrleselon les normes quelle fixe.

MENACES

Faible exposition des banques au risque dechange (rglementation prudentielle en vigueur )

Le systme bancaire au Maroc reste faiblementexpos aux chocs externes (politique de change,rgime de change fixe )

Le secteur bancaire marocain est fortementconcentr et principalement contrl par le priv

Faiblesses

Variations brusques des envois de fonds parles marocains rsidents ltranger pourraient

affecter la liquidit des banques les rendantvulnrables .


22/66



Une concurrence accrue qui se traduit par unergression des marges bancaires

Un systme bancaire handicap par lesbanques spcialises (CAM, CIH) dont les crancesen souffrance (chocs importants auxquels ont tsoumis leurs clients oprant dans les secteurs du

tourisme et de lagriculture ) savrent irrcouvrablesquoique la restructuration de ces banques est encours. Risque du systme juridique : la faiblesse dusystme dinformation sur les entreprises potentiellesqui se mettent en redressement juridique pour viterdhonorer leurs crdits vis vis des banquesconstitue un danger non ngligeable.

Une ouverture accrue plus ou moins longuechance (arrive des banques trangres) pourrait

se traduire par de nouveaux produits financierspour les agents conomiques (gamme plus large et

plus concurrentielle de produits et servicesfinanciers ) : les agents pourraient tre rticents dtenir des dpts vue non rmunrs . Or, une

baisse soudaine de ces dpts est susceptible degnrer un problme de liquidit chez les banques

ou de conduire une compression des margesdintrt.

5.2 Perspectives

Avec louverture des marchs et le renforcement de la concurrence, lesbanques devront davantage jouer la carte de la proximit avec leurs clients.Cela devra se traduire par des actions destination des particuliers, des jeuneset de la PME-PMI tout en poursuivant le dveloppement des services auxgrands groupes. Le conseil et lassistance devront occuper une placedterminante dans leur stratgie .Pour plus defficacit, les banques marocaines seront appeles diversifierdavantage leurs services travers des produits novateurs et de nouveauxservices financiers.Laccent devra tre mis davantage sur les nouvelles technologies de

linformation et des tlcommunications, la banque on-line, le commercelectronique , etc linstar de ce qui se pratique actuellement dans lesgrandes banques internationales .

Les oprations de fusion et de rapprochement entre oprateurs devraient sepoursuivre. Le nombre dtablissements bancaires devrait tre rduit encoreplus dici les dix prochaines annes. Seules les grandes banques comptitiveset performantes seraient en mesure dabsorber des chocs ventuelssusceptibles daffecter lconomie marocaine .

Linternationalisation des banques marocaines qui sest traduite trsrcemment par des prises de participations dans des banques maghrbines (rachat de la Banque du Sud en Tunisie par Attijariwafa bank) et des banquesdAfrique sub- sahariennes (installation dattijariwafa bank au Sngal parexemple ) nest que le dbut dun processus.


23/66



Au sens de la nouvelle loi bancaire, on relve un renforcement indniable despouvoirs de rgulation . A linstar des banques centrales des pays dvelopps,Bank Al-Maghrib disposera dune large autonomie en rapport avecllaboration et la conduite de la politique financire.

Avec lintroduction de la nouvelle norme prudentielle en 2007, qui soumetchaque dbiteur un rating (note), les banques seront dsormais trsvigilantes et regarderont par deux fois le rating de leurs clients. Et comme, lesmeilleurs clients seront les mieux servis, la concurrence entre les banquesrisque dtre trs rude dans ce domaine.

Par ailleurs , lentre en vigueur de la norme McDonough risque de favoriser plus ou moins longue chance certaines activits tels que le leasing puisquedans son essence , cest une opration de location avec option dachats quiconvient aux entreprises qui ne veulent pas plomber leur rating en prenant

trop dengagements bancaires traditionnels.Laffacturage se dveloppera aussi dans les prochaines annes puisque le nonrecouvrement des crances temps a des impacts ngatifs sur le rating :charger des intermdiaires de recouvrer les crances sur les clients fera que lesdlais accords ces clients vont se rtrcir .

Conclusion

A la lumire de ce qui a t dit, nous ne pouvons que conclure que le secteurbancaire marocain se donne la dimension et les moyens pour aller de lavant .

Si lanne 2005 a t marque par une activit soutenue des tablissements decrdits , lanne 2006 semble encore plus concluante.

Sur le plan institutionnel, le lgislateur a adopt la rforme de deux textesfondateurs : la loi portant statut de Bank Al Maghrib et la nouvelle loibancaire. Le transfert de prrogatives en matire de rgulation linstitutdmission constitue un acte politique majeur qui marquera la vie conomiqueet financire de notre pays.

Suite aux oprations de fusion-absorption opres ces dernires annes, le plebancaire a dmontr sa capacit se positionner lchelle rgionale et rationaliser sa prsence au niveau international .

De mme , laction dassainissement des bilans bancaires sest traduite commenous lavons soulign plus haut, par une baisse sensible des crances ensouffrance. Dailleurs, lamlioration de la qualit des actifs devrait se


24/66



poursuivre au cours des annes venir avec lentre en vigueur de la normeMcDonough en 2007.

SECTION II PRESENTATION DATTIJARIWAFA BANK :

Partie I - Historique

Attijariwafa bank est une institution nouvelle qui puise ses racines dans

deux grandes banques marocaines de renoms ayant accompagn le Maroc

dans son dveloppement conomique et social depuis plus dun sicle. Elle est

issue de la fusion de la Banque Commerciale du Maroc et de Wafabank.

La BCM est ne en 1911 travers limplantation de la BanqueTransatlantique Tanger, puis devient par la suite une filiale du groupe CIC.

En 1972, la BCM sengage sous limpulsion dun nouveau management dirig

par M.Abdelaziz ALAMI dans une nouvelle phase de croissance qui la hissera

ds le dbut des annes 80 au premier rang des banques prives du pays. En

1988, le Groupe ONA fait son entre dans le tour de table de la banque, suivi

en 1989 du Banco Central devenu Grupo Santander, constituant ainsi les 2

actionnaires de rfrence de la BCM. Le dcennie 90 se caractrise par la

cration de filiales spcialises dans les mtiers de banque daffaires et les

activits parabancaires donnant lieu une diversification des mtiers.

Larrive de M. Khalid Oudghiri en 2003, en tant que PDG, donne le coup de

dpart une nouvelle stratgie ayant pour objectif la cration dun Champion

National de la banque et de la finance, concrtise en novembre 2003 par la

prise de contrle de Wafabank.

Wafabank a t cre en 1904 sous le nom de Compagnie Algrienne

de Crdit et de Banque . En 1959, elle constitue la premire banque du pays

en terme de rseau, et en 1968, un important groupe priv marocain, conduit

par Feu Moulay Ali Kettani, en prend le contrle. A partir de la fin des annes


25/66



70, la banque sengage dans une nouvelle dynamique pour son

dveloppement avec le lancement de produits innovants, la rorganisation par

rseau, ainsi que le changement de dnomination sociale et la promotion de la

nouvelle marque, Wafa. Depuis lors, Wafabank cre, partir d'une dizaine de

filiales nouvelles, un groupe financier et para financier denvergure. Ds le

dbut des annes 90, le groupe Wafabank adopte une approche par segment

de clientle, et sinvestit dans le march des capitaux avec la cration de

plusieurs filiales spcialises.

Partie II - Actionnariat


26/66



Partie III - Organisation

La nouvelle organisation de la banque place le client au centre desproccupations dans une optique de cross-selling. La matrise des risques et le

renforcement du contrle sont galement des axes essentiels avec des ples

ddis. Le gouvernement dentreprise, la dontologie et le dveloppement

durable sont inscrits en tant que principes daction dans la ligne de conduite

de la banque.

5 Business Units autonomes et dots de moyens propres, assists par 7

fonctions supports ayant une mission de pilotage, de contrle et de suivi,

forment larchitecture de cette nouvelle organisation. 3 autres fonctions sont,

quant elles, rattaches directement la Prsidence.

Prsentation des Business Units

A - Banque des particuliers et des professionnels BPP .

Cette unit gre un portefeuille compos dune clientle de particuliers, de

professionnels et de MRE. Le rseau assure le placement des produits

bancaires et financiers classiques, mais aussi parabancaires dvelopps par

dautres entits du groupe. Le portefeuille clients est segment en fonction de

plusieurs critres : CSP, montant de lpargne, mouvements du compte, etc.

Chaque segment (grand public, service ou prestige) est regroup au sein dun

portefeuille homogne.

B - Banque de lentreprise BE .

Segmentation des entreprises en 2 grands portefeuilles : GE et PME. Au del

de la gestion centralise des engagements pris sur la clientle et du suivi de la


27/66



rentabilit du portefeuille, la mission de la BE couvre le dveloppement des

ventes croises au profit de lensemble des lignes de mtier du groupe, et la

gestion des flux montaires.

La Banque de lEntreprise est organise autour

dun rseau commercial spcialis dans la clientle entreprise .

dune entit ddie la grande entreprise .

dune entit ddie au suivi de la PME .

des mtiers de lInternational, de financement de linvestissement, de

marketing produits, de gestion de flux .

C - Banque dinvestissement BI : organise autour de 4 entits :

March des capitaux (Salle des Marchs): couvre les activits de change

et de taux.

Corporate Finance (Attijari Finance) : couvre le conseil en fusion-

acquisition, lintroduction en Bourse et les activits de march primaire

Actions.

Capital Investissement (Wafa Trust) : gre les prises de participation en

capital-risque, la cration et la gestion de fonds dinvestissements et le

conseil en restructuration.

Intermdiation boursire (Attijari Intermdiation et Wafabourse) :

spcialises dans linvestissement en actions et lintermdiation en

Bourse.

D - Banque prive, Gestion dActifs et Assurance BPGAA : Regroupe les

activits de gestion de lpargne hors bilan. Son primtre comprend :

lassurance via Wafa Assurances .

la Banque prive ..


28/66



la gestion dactifs (Wafa Gestion) .

E - limmobilier : recouvre des activits de promotion immobilire et de

gestion dactifs travers la mise en place de fonds de placement et

dinvestissement. Cette fonction assure galement la gestion locative du

patrimoine immobilier hors exploitation de la banque.

F - le Custody : assure pour le compte des clients institutionnels marocains et

trangers un service personnalis et centralis de conservation des titres et de

traitement des oprations sur titres. Il assure en outre pour le compte des

metteurs de valeurs mobilires, ladministration de leur activit titres.

G - Services Financiers spcialiss SFS :Activits para-bancaires gres par

les filiales spcialiss de la banque :

Wafasalaf .

Wafa Immobilier .

Wafa Cash .

Wafa LLD .

Wafabail .

Attijari Factoring .

ct de ces Business units ou activit inhrentes au fonds de commerce de la

banque et principales, on trouve des fonctions supports qui sont au nombre de

5 .

Finances Groupe .

Recouvrement Groupe .

Systmes dInformation Groupe ..

Services et Traitements Clientle .

Logistique et Achats Groupe :


29/66



H- Les fonctions rattaches la Prsidence :

Stratgie et Dveloppement :Fournit la Direction Gnrale les

grandes tendances du secteur ncessaires ltablissement de la

stratgie long terme de la banque.

Secrtariat Gnral : Assure des missions lies la prsidence, la

communication interne et externe, au suivi de la qualit, au suivi de la

dontologie et du dveloppement durable et aux activits de mcnat.

Audit Gnral : Veille la sauvegarde du patrimoine de la banque. Il

sassure que les dispositifs du contrle interne existent et fonctionnentde faon optimale .

La Gestion Globale des Risques GGR .

Ressources Humaines Groupe .


30/66



Chapitre II : Les risques lis lactivit Crdit.

Section I Le comit de Ble II.

Quest ce que Ble II ?

Le comit de Ble II regroupe les gouverneurs des banques centrales des

principaux pays industrialiss. Ce comit met rgulirement des

recommandations en matire de scurit et stabilit du systme bancaire. Ces

recommandations sont gnralement reprises par les autorit montaires sous

forme de rglementation. Parmi les travaux les plus connus de ce comit,figure linstauration en 1988 du ratio de solvabilit des banques. Ce ratio,

appel ratio Cooke, qui exige des tablissements de crdit un minimum de

fonds propres sest impos de par le monde en devenant un norme

incontournable en matire de surveillance rglementaire des banques par les

autorits montaires.

Lobjectif du ratio Cooke tait de renforcer la solidit et la stabilit du

systme bancaire international et de promouvoir des conditions dgalit de

concurrence entre les banques vocation internationale.

De Ble I Ble II :

la nouvelle rforme du ratio de solvabilit appel ratio de Mac Donough

corrige les faiblesses du prcdent (rigidit, estimation incomplte des risques,

) et sadapte mieux aux pratiques des banques en matire de couverture des

risques.

Le ratio Cooke (88) :

Rappel de la dfinition : ratio de solvabilit dfinissant des exigences

minimum en fonds propres relativement aux risques encourus par les banques


31/66



Ce ratio dfinit le rapport des Fonds Propres sur les risques de crdits

pondrs et doit tre au minimum un niveau de 8 %.

Pondration forfaitaire des risques de crdits : pondration lie la nature du

dbiteur (tat, banque, entreprise,), de sa localisation (OCDE et Hors OCDE)

et de la dure des engagements (infrieure ou suprieure un an)

Depuis 96, le risque de march est intgr dans le ratio Cooke travers un

amendement des accord de 88. Au Maroc, cest le ratio Cooke de 88 qui est

toujours en vigueur.

Le ratio Cooke (88) et ses faiblesses :

Faiblesses : lactuel ratio ne couvre pas l ensemble des risques et ne

correspond pas aux pratiques actuelles en matire d allocation stratgique desfonds propres des banques.

La pondration forfaitaire nintgre pas la qualit de lemprunteur et la

nature de lengagement.

Non prise en compte du risque oprationnel.

Non prise en compte des instruments de rductions de risque.

Dcalage entre les exigences en fonds propres rglementaires et les pratiques

des banques Europennes et Anglo-Saxonnes o le niveau des fonds propres

est un instrument de pilotage stratgique des banques dans le sens o il est

troitement li au niveau des risques encourus. C est la notion de fonds

propres conomiques.

Objectifs :

1.Assurer une plus grande convergence entre besoins en fonds propres,

risques encourus et ralit conomique en :

tenant compte des 3 risques fondamentaux : crdit, march et oprationnel.

Intgrant la nature du risque travers sa dure, sa notation et les garanties

reues .

2.Dvelopper un systme de pilotage sain des activits bancaires travers :


32/66



La mise en uvre d un processus de planification stratgique d allocation

des fonds propres conforme au niveau des risques encourus permettant ainsi :

une amlioration de la rentabilit et la qualit des portefeuilles.

une comparaison de la performance des activits en fonction des risques.

un arbitrage entre les activits : dvelopper ou se dsengager .

La mise en place de mthodologie de mesure et de gestion des risques

rigoureuses (notation des contreparties, valeur en risque sur une exposition

donne..).

3.Renforcer le rle des contrleurs bancaires et celui de la transparence

financire (rle du march).

4.Promouvoir la solidit du systme financier international et lgalit desconditions de concurrence.

L accord de 1988 ne pose que le principe d'une exigence quantitative

fonde sur une mthode de calcul uniforme. Le futur dispositif reposera sur

trois types d'obligations (les piliers) :

Pilier I : Les tablissements devront disposer d'un montant de fonds propresau moins gal un niveau calcul selon lune des mthodes proposes.

Il sagit donc du calcul du ratio proprement dit : la logique reste la mme,

cest--dire un rapport des fonds propres et des encours risques.

Lapprciation de ces derniers est cependant modifie par une plus grande

reconnaissance des techniques de rduction des risques et par la dfinition

dune charge en fonds propres pour les risques oprationnels.


33/66



Pilier II : Processus de surveillance prudentielle .Les autorits disposeront de

pouvoirs renforcs et pourront en particulier imposer, au cas par cas, des

exigences suprieures celles rsultant de la mthode utilise.

Pilier III : Communication financire et discipline de march. Les

tablissements seront soumis la discipline de march, tant tenus de publier

des informations trs compltes sur la nature, le volume et les mthodes de

gestion de leurs risques ainsi que sur l'adquation de leurs fonds propres. Ce

pilier dcrit lensemble des documents que les banques doivent rendre publics

afin de se conformer la rglementation. Ces documents concernentprincipalement le calcul des fonds propres et lexposition aux risques de

ltablissement. Lutilisation des mthodes avances sera conditionne par la

publication des ces informations


34/66



La gestion du risqueprocure un avantagecomparatif

Respect des exigencesmthodologiques etsystmesorganisationnels

Rle accru des autorits travers l approbationdes mthodesd allocations

Plus dinformations surle profil de risque desbanques

Gnrer une dynamiqueen matire de course laqualit

Nouvel accord

Pi l ie r I Ex igence min imale de

Fonds Propres fonds propres

Risque de crdit :intgration des systmes denotations internes etexternes, estimation desexpositions et des pertes

Risque de march : mesuredes risques encourus enfonction des pertesanticipes

Risque oprationnel :traitement explicite

Pi l ier I ISurvei l lance

Processus dvaluation desfonds propres

valuation du processuspar les autorits

Niveau de FP > Niveaurglementaire

Pi l ie r I I I

D isc ip l ine de March

Montant et structure desfonds propres

Analyse de lexposition etmthodes de gestion desrisques

FP et adquation du risque


35/66



Nouvel accord

Pi l ie r I

Ex igence min ima le de fonds

propres

Risque decrdit :intgrationdes systmesde notationsinternes etexternes,

estimation

Pil ier I I

Surve i l lance

rudent ie l le

Processusdvaluationdes fondspropres

valuationdu processus

Pil ier I I I

Disc ip l ine de

March

Montant etstructure desfondspropres

Analyse de

Risque de crdit Risqueoprationnel

Risque de march

3 Nouvelles mthodes

Approche Standard Approche notation

interne simple Approche notation

interne avance

2 mthodes

approche standard Approche modles

internes

3 mthodes

Approche indicateurde base

Approchestandardise

Approche avance


36/66



Section II Les composantes du risque de crdit.

1 Les facteurs influenant la gestion du risque de crdit :

Les risques sont au cur du processus de cration de valeur dans les banques.

En effet, ces dernires prsentent des spcificits qui permettent en gnral de

les distinguer des autres entreprises commerciales1 :

A- Sensibilit au risque de fraude :Les banques ont la garde dun volume

considrable dinstruments montaires notamment dargent liquide ou

dinstruments ngociables. Ceci sapplique tant la conservation quautransfert dinstruments montaires, ce qui les rend vulnrables aux

malversations et aux fraudes, les banques ont donc lobligation de

mettre en place des procdures formelles, de bien dfinir les limites du

pouvoir accord chaque employ et dtablir les systmes de contrle

interne rigoureux.

B- Sensibilit la qualit de linformation :Les banques ralisent un

volume considrable de transactions trs divers, tant en valeur quenquantit doprations, pour y faire face, elles sont tenues de mettre en

place des systmes comptables et de contrle interne complexes et

recouvrent de faon importante au traitement informatis des donnes.

C- Sensibilit au risque de dcentralisation :Les banques disposent en

gnral dun vaste rseau de succursales et dagences disperses

gographiquement. Cette structure implique une plus grande

dcentralisation de lautorit et la dispersion des fonctions comptables,

notamment lorsque le rseau de succursales stend au del des

frontires nationales.


37/66



D- Sensibilit au risque de non dtection :Les banques souscrivent

souvent des engagements importants sans transfert de fonds. Ces

oprations de hors bilan ne font pas toujours lobjet de suivi

comptable rigoureux et leur absence denregistrement peut tre difficile

dtecter. On peut aussi citer la sensibilit au risque de la multiplicit

des obligations rglementaires qui ont souvent une incidence sur les

principes comptables.

Lensemble de ces lments impose aux banques la gestion des divers risques

auxquels elles sont exposes et en particulier le risque de crdit qui est le

risque traditionnel de cette activit et dont la gestion est incontournable.

2 Les composants du risque de crdit :

Le risque de crdit consiste dans la dfaillance possible demprunteurs dans le

remboursement de crdit. Ce risque est assimil aussi au risque de

contrepartie du fait quil trouve son origine chez le dbiteur.

Les dveloppements ci-aprs seront consacrs la dfinition et aux modalits

dapprciation des risques prvisibles. Pour cela nous mettrons en relief :- Le risque inhrent la qualit de dbiteur ;

- Le risque li au type de financement accord et linadquation du

financement au besoin .

- Le risque li la prise des garanties .

- Et le risque inhrent au manque de suivi.

A Le risque inhrent la qualit du dbiteur :Il sagit dun risque majeur

et ses effets saccroissent considrablement pour deux raisons principales :

- la monte gnrale des risques individuels lie des mutations

conomiques et des modifications du comportement .

- la concurrence qui oblige les prteurs modifier leurs approches.


38/66



Aujourdhui, la connaissance personnelle du client et la relation humaine

prteur emprunteur constitueront les lments de rfrence, sans oublier la

mise en place de nouveaux outils daide la dcision.

valuation du risque attach au dbiteur personne morale :

Ceci consiste valuer le risque globale qui est li un certain nombre de

facteurs : (lenvironnement :march et client, humain :dirigeants, structure

financire et juridique, politique gnrale de lentreprise et son

organisation,)

Cette analyse doit toujours sappuyer, dune part, sur la situation actuelle delentreprise, son pass (comptes annuels) et dautres parts, sur les lments

prvisionnels. Tout dossier de crdit digne de son nom doit en effet regrouper

un plan de financement prvisionnel, un compte de rsultat prvisionnel et

une situation de trsorerie prvisionnelle.

B Le risque li au type de financement accord et linadquation de


Sil est un risque souvent sous-estim, il sagit du risque inhrent au type de

crdit accord et linadquation du financement au besoin.

1- Le risque inhrent au crdit accord :Les diffrents concours bancaires se

distinguent par le degr de risque thorique. Cette classification sappuie sur :

- Les comportements dachats vis vis du type de concours concern.

- Les possibilits de recours en cas dimpays.

- Le contexte juridique propre certains crdits.


39/66



les concours risque levs sont, sans contestation, les dcouverts et le crdit

revolving, et ce pour les raisons suivantes :

- Ils sont souvent raliss sans une connaissance prcise du besoin.

- Ils estompent toute notion de remboursement rel.

- Laccs ces produits est facile .

- Ils son exclusifs de toute prise de garanties.

- Le prteur ne bnficie daucun recours particulier

Lapprciation du risque est parfois dlicate pour certains types de crances,

ainsi, parmi les concours au risque intermdiaire figure lescompte.En effet, lacceptation pour lopration descompte est gnralement pralable

la livraison et se droule entre le vendeur et lacheteur sans que ce dernier

sache en outre sil y aura ultrieurement un tiers porteur, il en rsulte que

lacceptation dune traite peut tre obtenue sans difficults. En cas de

dfaillance du tir, cest le dbiteur qui doit rembourser le crdit descompte,

et de ce fait la banque, dans sa gestion du risque de crdit, considre

uniquement le dbiteur.

2- Le risque inhrent linadquation entre le besoin et le financement :Le

risque dinadquation entre le besoin et le financement mis en place rsulte

essentiellement de deux causes distinctes :

- Le financement est inadapt lobjet du besoin : tel quun investissement

financ par un crdit court terme (trsorerie ou crdit de compagne) ou

encore un bien de consommation financ par un crdit long terme.

- Le financement est adapt lobjet du besoin mais pas aux caractristiques

du besoin. Par exemple un financement ralis 100% au lieu de 70% ce qui

exonre lemprunteur de toute participation lopration en fonds propres.


40/66



Il y a aussi, la dure de crdit qui est inadapt lobjet financ ( matriel

doccasion) ce qui a pour consquence de dsquilibrer la rapport entre le

capital restant d et la valeur rsiduelle du bien.

C Le risque li la prise des garanties

La qualit des garanties offertes ne constitue jamais le seul critre de dcision,

toutefois, le recours la prise des garanties est quasi-systmatique pour

certains crdits.

En effet, le choix de la garantie rsulte de lvaluation de plusieurs lments :

le type, lefficacit, la valeur et le cot de la garantie.

Type de garantie : Le choix de la garantie doit toujours seffectuer selon les

caractristiques du client, ainsi titre dexemple : le nantissement de

matriel et loutillage est exclusivement rserv aux professionnels.

Lhypothque ne peut tre consenti par un service public.

Efficacit de la garantie : Le banquier doit connatre et valuer les droits

procurs par chaque garantie :

- Srets confrant un droit de prfrence et de suite (hypothque)- Srets confrant un droit de rtention (gage)

- Srets confrant un vritable droit de proprit (cession de crances).

Valeur de la garantie : Le banquier doit sassurer que la valeur du bien

constituant la garantie couvre le montant du crdit .

Sil sagit dune personne qui se porte garante de remboursement, il doit

sassurer de sa solvabilit et de sa capacit honorer son engagement.

Cot de la garantie : le banquier doit toujours rechercher la garantie la

moins onreuse possible pour le client.


41/66



D Le risque inhrent au manque de suivi :

Une action efficace pour une bonne apprciation des risques signifie, dune

part, une bonne connaissance des clients titre individuel et dautre part, un

suivi rgulier par marchs, par rgions

Cette dmarche doit globalement satisfaire aux proccupations suivantes :

- Identification prcoce des situations du risque

- Gestion anticipe de limpay.

- Apprciation globale de la situation de lemprunteur

Enfin, il convient dinsister sur la rigueur ncessaire en terme de dlais. En

effet, le prteur est frquemment pnalis en cas dinterventions trop tardives.

Plus le nombre des facteurs de risque est lev, plus grande sera la difficult

dapprciation. Mais, quelle que soit la qualit de lanalyse et des moyens mis en

uvre pour le rduire, on doit se rappeler que le risque ne pourra jamais tre

totalement limin. Il subsistera donc toujours une incertitude sur lvaluation du

risque.

Section III Consquences du risque de crdit :

Un tablissement financier doit grer son risque de faon dynamique, en

recherchant comment il agit sur la cration de valeur. La diversification de son

exploitation et notamment de ses activits de march constitue un avantage

concurrentiel certain sous condition dune approche raisonne des risques de

march. Donc la gestion des risques est un lment fondamental, son analyse

est devenue stratgique pour tout tablissement qui veut assurer sa survie et

faire une cte respectable sur le march ; cest la capacit de grer (identifier,

mesurer, matriser, diversifier et surtout rmunrer) ces risques plus

efficacement et plus srement qui permet la cration dun profit durable.


42/66



Il faut signaler que tout tablissement de crdit subit un certain nombre de

risques : risque de taux, risque de change, risque de liquidit et risque de

crdit. Ce dernier qui fera lobjet du prsent mmoire, revt une importance

particulire compte tenu de son poids conomique.

En effet, la distribution du crdit implique une prise de risque, principalement

risque de dfaillance de lemprunteur. Sa gestion ncessite une prise suffisante

de garanties, avant quelle se matrialise par des impays pour le

provisionner. Par ailleurs on ne cessera de remettre en relief limportance du

suivi des crances.

De ce fait , un ensemble de mesures et de mthodes sont dployes par

les banques afin de grer ce risque notamment en matire de comptabilit, de

contrle de gestion, des rgles prudentielles, de contrle interne.

Mais il savre que ces approches traditionnelles dfensives par nature se

caractrisent toutes par labsence de quantification et de valorisation prcises,

et ne sont plus adaptes un environnement comptitif, dans lequel il sagit

de rechercher en permanence faire mieux que son concurrent et aligner ses

performances sur celles des meilleurs.

Le risque doit tre apprci de faon dynamique, dans une dmarche

intgre qui replace son valuation dans un processus de mesure de la

performance ajuste au risque.

Il convient ds lors de sinterroger sur ladoption dune approche de

provisionnement du risque de crdit. Cette dmarche consiste engager le

processus de provisionnement au moment mme de loctroi de crdit, sans

attendre que le risque se dclare et se matrialise par des impays.


43/66



Cette approche demande une valuation par les responsables des banques sur

lextrapolation du risque pass et complte par la perception de lvolution

prvisible des risques sectoriels et gographiques.

Cest une mthodologie dvaluation du risque qui est base sur lanalyse

statistique du risque pass, elle ne peroit pas le risque comme un ala

intangible mais comme un objet quantifiable par des mesures statistiques.

Cette approche permet de revoir les dispositifs traditionnels d'apprhension

du risque tel que le contrle de gestion qui peut trouver dans la gestion

quantitative de risque le support idal de calcul des marges, de mesures de

cot de risque et de calcul de la rentabilit. Le pilotage du risque-rentabilit la base d'une vritable gestion du portefeuille devient alors possible.

Les mcanismes de contrle interne peuvent galement se construire sur des

bases quantifiables de risque ainsi que le contrle externe.

Cependant, les banques marocaines nont pas encore procd lapplication

de cette mthode pour la gestion de leur risque de crdit. Cette dernire se

limite uniquement aux procds traditionnels savoir la mthode de lanalyse

financire.

Conclusion :

En ralit, le suivi et la gestion du risque de crdit se prvaut comme

tant un impratif trivial, assurant la survie de tout tablissement de crdit.

Cette ncessit est lessence mme du prsent mmoire.

Lopacit et la non disponibilit de linformation, toute linformation utile

et surtout en temps opportun, pourraient faire chavirer le navire o mme le

faire couler, car les exemples ne manquent pas.

Comment gre-t-on ce risque au sein dAttijariwafa Bank ? est on mme de

pouvoir prtendre que lon gre le risque de crdit comme il se doit ?


44/66



Chapitre III La Gestion du risque de crdit au seindAttijariwafa Bank :

Section I - Descriptif du rle du Risk Management :

Aprs le rapprochement entre la BCM et la WAFABANK qui a donn

naissance au Groupe Attijariwafa Bank, lharmonisation des mthodes et

ladoption des meilleures pratiques simposait assez naturellement pour

accompagner le projet de dveloppement et de croissance de la nouvelle

structure.

Dans un premier temps, il sagissait de reprendre les meilleurespratiques Best Practices de chacune des entits ayant fusionn. On pouvait

sattendre au dpart ce que ce procd tarde donner des fruits, et ce en

raison des cultures dentreprise prdominant dans chacune des deux banques.

Il en ft ainsi dans pas mal dentits, notamment dans le rseau des agences

o lon disposait de pratiques peu similaires. Toutefois, et en ce qui concerne

la gestion des risques, lintgration ft rapide car aprs tout lapprhension

des risques affrent lactivit bancaire tait un peu la mme tant entendu

bien sr que toutes les banques sont rgies par des instructions BANK AL

MAGHRIB.

Si le choix des procds en matire dvaluation des risques de crdit ne

posa aucun problme, celui du systme dinformations garder ne posa son

tour aucun obstacle, et ds le dpart on constata que dans ltat des choses

lpoque le systme dinformations le plus adapt au contexte de la fusion tait

celui de lex Banque Commerciale du Maroc. Tous les engagements de lEx

Wafabank devait tout naturellement migrer vers le systme cible et on mit en

uvre un chancier de bascule des encours vers le systme dinformations de

la nouvelle banque.


45/66



Une fois la bascule opre et totalement russie en respect des dlais

fixs, il apparu clairement que le volume des oprations traites et la charge

de travail pour chaque gestionnaire risque allait tre plus ardue, ce qui nous

amena entreprendre plusieurs actions visant rendre le systme

dinformation parlant. Par parlant, on entend que le systme dinformations

devait nous fournir toutes les informations utiles et ncessaires au suivi des

portefeuilles via des tats gnrs priodiquement ou la demande de toute

personne intresse.

Dans ce qui suit, on va essayer de donner une description des missions

ddies la Gestion Globale des Risques, les tches dvolues cheque RiskManager et de positionner la problmatique objet du prsent travail avant

denchaner avec laccomplissement de notre projet de mise en place doutils

de suivi et de gestion du risque de crdit.

Missions ddies la Gestion Globale des Risques au sein

dATTIJARIWAFA BANK :

La gestion des risques au sein dAttijariwafa Bank est assure par une entit

autonome. Il sagit dun centre de responsabilit directement attach la

prsidence et qui a pour attribution :

la gestion des engagements.

le suivi du risque de crdit.

le contrle des risques crdits ainsi que les risques march.

A - Descriptif du process crdit :

De nos jours, les procds utiliss pour lvaluation des risques de crdit, quoi

que laisss la libert de chaque Etablissement de crdit, suniformisent, et


46/66



tendent devenir standards et conformes aux normes internationales

notamment les normes Ble II.

Le process crdit au sein dAWB comporte deux volets, savoir ltude des

demandes de crdit et le suivi du risque de crdit. Celui-ci sera dcrit dans la

prsentation du systme dinformations.

Ltude des demandes de crdit .

par demande de crdit, on entend gnralement les demandes de mise en

place de lignes de crdits :

lignes de fonctionnement : dcouverts, financement de stocks, lignes de

cautions pour les entreprises participant couramment des marchs,

financements export ou import pour les entreprises se livrant des activits

linternational.

Crdits dinvestissement : pour les projets entrepris par les entreprises,

les tablissements de crdit offrent une panoplie de crdits : Crdit moyen

terme, Crdit long terme, Crdits de promotion immobilire.

Crdits de restructuration : pour certaines entreprises, dont les

engagements court terme psent sur le total bilan peuvent se voir

attribuer la possibilit de restructuration, quivalent reconvertir les

concours bancaires courants en crdits moyen ou long terme selon leur

besoins et leur capacit gnrer des liquidits.

La dmarche entreprise en gnral dans tout tablissement de crdit se

dcline comme suit :

1. tude de la conjoncture.

2. tudes sectorielles.

3. tudes de holdings.

4. tudes des demandes de crdit.


47/66



a- valuation de lentreprise :

o tude conomique.

o tude relative au dossier administratif.

o Analyse technique.

o Analyse commerciale.

o Diagnostic financier.

o tude des perspectives.

b- apprciation et choix des crdits correspondant au besoin rel

de lentreprise.

c- Choix des garanties.

B Descriptif du Systme dinformations utilis :

ATLAS est le systme dinformation utilis actuellement au niveau

de la cellule gestion du risque de crdit AWB.

Cette application, datant de 1994, offre la possibilit de suivre au jour

le jour les utilisations des lignes de crdits par nos clients. Elle

permet, par ailleurs, de consulter leur rating et leurs indicateurs

financiers sans oublier quelle fait ressortir les informations relatives

aux garanties consenties par les clients notre tablissement en

couverture du risque que nous encourons eu gard aux crances que

nous leur consentons .


48/66



Schma Descriptif du Systme dinformations :

1 Le systme sert dinterface entre les organes metteurs de demandes (

agences ou centres daffaires) et lentit qui statue sur les demandes de crdit (gestion globale des risques).2 Le gestionnaire risque peut consulter et contrler les autorisations et lesutilisations des lignes de crdits des agences ou centres daffaires quil gre.3 les donnes financires ( bilans fiscaux des trois derniers exercicescomptables sont rassembles dans une application nomme STFI situationfinancire .4 GAR est une application rserve la consultation des garantiesaffrentes chaque dossier de crdit.5 ESE : application ddie aux tombes escompte chque et commercial.

ATLAS

Elaboration depropositions decrditspar les

agenceset saisiedesdcisions decrditspar laGGR.(1)

Consultationdesautorisations &utilisations des

lignesdecrdits( j-1).(2)

Consultationdesencourstombesescomp

tes etdeschances deslignesdecrdits.(5)

Consultationdesdonnesfinancires des

clientssur 3exercices max.(3)

Consultationdesgarantiesconsenties par

lesclientsencouverture denotrerisque.(4)


49/66



Section II EVALUATION DU PROCESS CREDIT ET DU SYSTEME

DINFORMATIONS .

A- valuation du Process Crdits.

On serait tent de dire que lvaluation prliminaire des demandes de

crdit est suffisante pour cerner tous les risques pouvant survenir et

compromettre les chances de recouvrement des crances de ltablissement

bancaire ayant octroy des lignes de crdit et ce dautant plus que

gnralement laccord est assorti de garanties adosses ces crdits. Cette

hypothse savre tre un peu trop simpliste car nul ne peut prvoir avec

exactitude le bon cheminement des relations. Ds lors, on serait tent de

dire que chaque responsable risque est tenu par une obligation de rsultat

au commencement de toute relation bancaire avec lentreprise quil a

agre, mais aprs la continuit de celle ci tant elle mme sujette des

impondrables, il ne saurait tre tenu responsable dvnements quichappent compltement sa comptence.

Une fois que lon a bien tabli que lon volue dans un environnement

incertain o tout vnement ou suite dvnements mme non directement

lis lobjet social dun client peut mettre en suspens sa continuit, il est

trivial dinstaller un systme de suivi de manire ce que chaque

responsable de portefeuille puisse veiller la bonne fin des oprationsentreprises avec ses clients ou limiter les dgts dans le cas chant.

Toute politique visant matriser le risque de crdit doit s attacher

prvenir et soigner. il nest pas de bonne politique de risque sans


50/66



organisation de la prvention, cest dire la mise en uvre de moyens

destins viter quil ne survienne.

On dit souvent que le risque est lessence mme du mtier de banquier.

Cette affirmation est exacte mais mrit dtre nuance.

Le risque fait parti de toutes les activits humaines quelles soient

sociales, conomiques ou autres. Pour autant, tout un chacun, et aprs avoir

rpertori les risques ventuels toute situation fait en sort quils ne

surviennent pas travers la prvention.

Conclusion :

La gestion du risque de crdit se limite la mthode de lanalyse

financire.

Il sagit dune gestion en amont, qui se borne une slection lors de

lentre en relation avec les demandeurs de crdits.

Il nexiste pas un systme de notation, fiable. Le seul systme descoring est bas sur les indicateurs financiers, ce qui ne permet point

dapprcier lorganisation de lentreprise ni les comptences qui y sont

mises en uvres, et de ce fait le systme dinformation devient incomplet

si lon y rajoute le fait que les tats de synthse remis par les entreprises

ne sont pas fiables.


51/66



B valuation du Systme dInformations :

Dans un tablissement de crdit, et notamment pour le dpartement des

risques Un systme dinformations devrait procurer un certain nombre

dinformations ncessaires et lapprciation de la qualit des demandeurs

de crdits et au suivi mticuleux des crances et crdits consentis.

Le systme dinformations utilis par le dpartement des risques ne

gnre toutefois pas de faon automatique et priodique les lments

dinformations ncessaires au suivi rigoureux des crdits. En effet, chaque

gestionnaire de portefeuille tablit des contrles priodiques pour avoir

une ide sur lvolution des engagements des relations quil gre ; on nesaurait ds lors mettre en exergue tous les risques qui accompagnent ces

oprations de contrle : le systme dinformations procure des donnes

comptables j-1, do un risque important de passer ct de limage

relle des engagements.

Conclusion :

Donnes parses, les applications informatique cites plus haut ( cf

descriptif du systme dinformations) ne sont pas intgres.

La notation ou le Rating ne prend en compte que les agrgats

financiers, et ne laisse aucune place une apprciation qualitative des

entreprises clientes.

Le systme comptable extrait uniquement les donnes j-1 sur les

utilisations des crdits.

Les donnes utiles et ncessaires au suivi du risque ne sont pas

extraites automatiquement et priodiquement ce qui rend fastidieux le

contrle et la revue des engagements.


52/66



C Conclusion du Chapitre :

Rappel .

Le risque de crdit consiste en la dfaillance possible demprunteurs dans le

remboursement de crdit. Ce risque est assimil aussi au risque de

contrepartie du fait quil trouve son origine chez le dbiteur.

Il se compose de ce qui suit :

1 Le risque inhrent la qualit de dbiteur .2 Le risque li au type de financement accord et linadquation du


3 Le risque li la prise des garanties .

4 le risque inhrent au manque de suivi.

Concrtement, les trois premires composantes du risque de crdit sont

cernes au mieux lors de lentre en relation de chaque personne morale avecla banque. Il persiste nanmoins cet aspect important et incontournable quest

le risque inhrent au manque de suivi.

Lobjet du prsent mmoire est de mettre en place des outils de suivi et de

pilotage des portefeuilles risques crdit, de faon non pas prvoir lavenir,

car le risque persiste quels que soient les moyens et les dispositifs mis en place

pour lviter, mais plutt de faon matriser autant que faire se peut les

aspects qualitatifs et quantitatifs des dbiteurs de la banque.


53/66



Chapitre IV : Recommandations pour lamlioration de la

gestion du risque crdit .

Lavenir ne prvient pas, il se prpare

Etant entendu quil nexiste point de risque zro, on se doit de se prparer aux

ventuelles casses. Dans cette partie on traitera successivement des procdures

et de la mise en place doutils relatifs au suivi du risque de crdits Tableaux

de bord et clignotants .

Section I -Amlioration des procdures

I : Rappel de la critique de lexistant .

Il sagit dune gestion en amont, qui se borne une slection lors de

lentre en relation avec les demandeurs de crdits.

La gestion du risque de crdit se limite la mthode de lanalyse

financire.

Il nexiste pas un systme de notation, fiable. Le seul systme de

scoring est bas sur les indicateurs financiers, ce qui ne permet point

dapprcier lorganisation de lentreprise ni les comptences qui y sont

mises en uvres, et de ce fait le systme dinformation devient incomplet

si lon y rajoute le fait que les tats de synthse remis par les entreprises

ne sont pas fiables.


54/66



II- Propositions damlioration des procdures du suivi durisque de crdit .

Le fait quil sagisse dune valuation en amont du risque de contrepartie,

c'est--dire la slection des dbiteurs, empche ltablissement bancaire

de ragir temps si un problme devait survenir et compromettre sa

crance. Etant entendu bien sr que mme les garanties prises initialement

en couverture du risque peuvent ne pas suffire pour le recouvrement des

crances consenties.

De ce fait , laccompagnement des clients devient un impratif crucial pour

toute banque.

Concrtement ce qui peut tre ralis afin de suivre les dbiteurs :

Suivre le secteur dactivit des entreprises clientes et leur

positionnement dans leurs secteurs dactivits respectifs.

Organiser des visites priodiques afin de constater sur le terrain

lvolution des affaires finances et tre leur coute.

Proposition doutils et de produits ncessaires laccomplissement de

lobjet social des entreprises clientes et par voie de consquence au

recouvrement des crances de la banque.

Concernant le fait que la gestion du risque de crdit se limite

exclusivement la mthode danalyse financire, ne permet pas

dapprcier dautres aspects. En effet, en se cantonnant des agrgats

financiers permet certes davoir une ide sur la sant financire des


55/66



entreprises clientes ; mais il sagit galement de donne

Documents

MISE_EN_PLACE_Dâ€™OUTILS_DE_SUIVI_DU_RISQUE_DE_CREDIT