Mod. 3 : Application PCGR Chap. 5 : Éléments actif

Mod. 3 : Application PCGR

Chap. 5 : Éléments actif

Plan

• Introduction1) Général2) Créances3) Stocks4) Immo. corpo. achetées/louées5) Actifs incorpo.6) Frais reportés7) Placements• Conclusion

Introduction

• Rappel PCGR– Définition et sources– Vs conventions ctb

• Problèmes ctb– Nature, constatation et mesure– Présentation

• Critères « solutions »– Problèmes normalisés– Problèmes non normalisés

• Utilisateurs et besoins • Sources PCGR

1) Général

1.1) Nature

1.2) Constatation

1.3) Mesure

1.4) Présentation

1.1) Nature (général)

• Définition (3 caractéristiques)– Avantages futurs;– Contrôle;– Opérations/faits passés.

• Exemples– March. consignation;– March. vendues temp., pt vue vendeur;– Vente C/C;– Frais R&D;– Ressources humaines.

• Question (p. 5-8)

1.2) Constatation (général)

• Rappel (Qu ’est-ce ?)

• Critères généraux (2):

– Probable;

– Base mesure + estimation raisonnable.

• Exemple

– Frais développement.

1.3) Mesure (général)

• Base selon Chapitre 1000 (.53 à .58)– Surtout : coût historique (origine)– Autres (rares) (1000.54)

• Coût de remplacement;• Valeur de réalisation;• Valeur actualisée.

• Valeurs intrant vs extrant (fig. 5.1, p. 5.9)• Bénéfice « écono. » vs ctb

– Stocks;– Immobilisations.

1.4) Présentation (général)

• Bilan – Si constatation;– Catégories (4)

• Actif à court terme;• Immobilisations• Placements à L.T.;• Frais reportés (= actif ?, ex: escompte oblig.).

• Notes complémentaires– Conventions comptables;– « Détails »;– Si pas constatation (ex.: gain évent., év. post.).

2) Créances

• Introduction

– Circ. monnaie < = util. crédit >

– latitude restreinte normes Canada

2.1) Nature

2.2) Mesure

2.3) Présentation

2.1) Nature (créances)

• Actif (3 caract.)

• Définition– droit exiger, à C. ou L. T., autre pers.;

– remise argent, biens ou prest. services.

• Types:– Ventes biens/serv. = clients/effets à rec. (3020);

– Autres = prêts/autres (intérêts, divid., dépôts)

2.2) Mesure (créances)

• Règle générale = VNR

• Provision créances douteuses (Clients)– Obligatoire (3020.12);– Choix méthodes: bilan (% C.) vs rés. (% V.)

• Conform. pratique C.G.R., pas fiscal. (3020.14);

• Si méthodes résult. => rév. pério. impact bilan (.09);

• Évaluation (pour/contre).

– Appréc. date bilan + tenir comp. év. post. (.13).

2.3) Présentation (créances)

• Chap. 3020 (Clients et effets à recevoir)– Rubriques distinctes:

• Clients ordinaires;

• Créances apparentés;

• Créances nature inhabituelle.

– Présent. Prov. C. D. pas obligatoire– Créances temp. > 1 an: $ et échéance (si poss.)

• Chap. 3025 (prêts douteux)

3) Stocks

• Introduction

– Ress. fond. plusieurs E.

– latitude normes Canada

3.1) Nature

3.2) Mesure

3.3) Présentation

3.1) Nature (stocks)

• Actif (3 caract.)

• C.T. (< 1 an ou cycle exploit.)

• Définition (inclusion)– march. dest. vendues cours normal affaires OU

– mat./fourn. devant servir fabric. prod. vendre.

• Exclusion: notam. fournitures fins autres

• Types E. indust. (3) : MP, PC, PF.

3.2) Mesure (stocks)

3.2.1) Objectifs

3.2.2) Coût historique (origine)

3.2.3) Règle valeur minimale

3.2.4) Transgression principe coût

• Synthèse

3.2.1) Objectifs (mesure)

• Objectifs É/fs (Chap. 1000)– Affectation ressources;– Évaluation fonction gérance.

• Hendriksen (1981)– Rapp. produits/charges => calcul bén.– Présentation valeur ressources– Prévoir FMF

• Rentrées provenant ventes• Sorties nécessaires acquisition

3.2.2) Coût historique (mesure)

• Introduction

– Objectivité absolue illusoire

• Application

– Éléments coût

– Méthodes calcul coût

Éléments coût (hist.)

• Lesquels– Coûts complets (recom. 3030.06) vs directs– Dépendent circonstances

• E. comm. (MGDL, fig. 10.11, p. 18)• E. indust. (MGDL, fig. 10.12, p. 19)

– Prix revient standard accept. si écart pas > réel

• Critères choix– Impacts É/fs (M..., p.14) vs besoins utilisateurs– Avant./inc.: cap. vs imput.

• Question (p. 5-16)

Méthodes calcul coût (hist.)

• Lesquelles? = principalement 4– Coût distinct– Coût moyen, PEPS, DEPS

• Critères choix– Si prix stable => pas diff.– Généraux (Rap. prod./charg., pas chron. mouv.)– Impacts É/fs (M., p.25) vs besoins utilisateurs– Avant./inc. méth. (MGDL, tab. 10.3, p. 27)– Permanence conventions comptables

• Cas (MGDL, chap. 10, C2, p. 194)

3.2.3) Règle valeur min. (mesure)

• Pas explicite Canada (3030)

• Impacts É/fs (MGDL, p. 10.30)

• Règles US (M. fig. 1.1, p.42) et R-U (VNR)

• Évaluation– Pour: prudence (exercice courant),…– Contre (Hendriksen, p. 11-17): incohérence,…

• Cas (MGDL, chap. 10, C3, p. 194)

3.2.4) Transgres. princ. coût

• Règle valeur minimale

• Stock évalué JV (VNR) > coût

– Évè. Critique = « production »

• Ex.: mines/pétroles, agric., sous-produits

• Cas (MGDL, chap. 11, C4, p. 208)

– Contrats L.T.: avanc. travaux

3.2) Mesure (stock)

3.2.1) Objectifs

3.2.2) Coût historique (origine)

3.2.3) Règle valeur minimale

3.2.4) Transgression principe coût

• Synthèse (MGDL, fig. 11.5, p. 20)

3.3) Présentation (stock)

• Chapitre 3030– Recom. (MGDL, tab 10.4, p. 39)

– Souhait.: « au marché », cat. stocks

– Modif. ctb: fait + effet bénéfice net exercice

• Incertitude relative mesure (1508)– Ex.: stocks risquent désuets progrès techno.

• Autres : engag. contract., évent.,...

4) Immo. corpo. achetées/louées

• Introduction

– Investissement = base rentabilité future

– latitude normes Canada (surtout immo. ach.)

4.1) Nature

4.2) Mesure

4.3) Présentation

4.1) Nature (immo. corpo.)

• Immo. corp./incorp. (3061/3062) – Actif (3 caract.)– Caractéristiques spécifiques (3) (3061.04)

• destinées être utilisées;

• façon durable;

• pas destinées être vendues.

– Exclusion: notam. éléments « inactifs »

• Immo. corp. = existence tangible + phys.

4.2) Mesure (immo. corpo.)

4.2.1) Objectifs et conséquence

4.2.2) Immo. corp. achetées

4.2.3) Immo. corp. louées

4.2.4) Imputation périod. coûts afférents

4.2.1) Objectifs et conséq.

• Objectifs (Hendriksen, 1981)

– Déterm. charge amort. (nature = utilisées)

– Mesures services rendus/à rendre (interp. écon.)

– Prévoir FMF (rentrées + sorties)

• Conséquence

– Valeurs intrant > extrant (diff. obtenir)

4.2.2) Immo. corpo. achetées

4.2.2.1) Coûts date acqu.: Règle générale

4.2.2.2) Coûts date acqu.: Probl. particuliers

4.2.2.3) Coûts engagés après

4.2.2.4) Secteur ressources naturelles

4.2.2.1) Règle gén. (date acquis.)

• Coût (définition, 3061.05)– $ payés pour:

• acquérir;• rendre disponible (endroit + conditions).

• Composantes (3061.17)– Prix achat, frais court. + hon. prof., taxes (n. r.); – Frais transport;– Frais rodage.

• Cas (MGDL, chap. 14, C2, p. 243)

4.2.2.2) Prob. part. (date acquis.)

• Immo. construites propre compte

• Autres

– Échanges non monétaires

– Acquis. prix forfaitaire

– Autres

Immo. const. (prob. part.)

• Détermination coût

• Capitalisation intérêts période const.

• Question et cas

Déterm. coût (immo. const.)

• Coûts complets/«imputables» (sug.3061.20) • Sol. théo.: pas cap. coûts inefficacité• Critères choix

– fct circonstances (ex.: capacité excédentaire)– Impacts É/fs vs besoins utilisateurs– Avant./inc.: cap. vs imput. FG indirects

• Éviter répartition arbitraire => chiffre objectif;• prudent;• n ’affecte pas résultats période const.

Cap. intérêts (immo. const.)

• Solutions (3)– Aucun;

– $ empruntés;

– théo. = fct (fonds tot. util.) (US mais pas Ca)

• Critères choix– Impacts É/fs vs besoins utilisateurs

– Avant./inc.: cap. vs imput.

Immo. const. (prob. part.)

• Détermination coût

• Capitalisation intérêts période const.

• Question et cas

– Question (p. 5-24)

– Cas (MGDL, chap. 14, C1, p. 242)

Prob. part. (date acquis.)

• Immo. construites propre compte

• Autres

– Échanges non monétaires (fig. 5.2, p. 5-20)

– Acquis. prix forfaitaire (3061.18)

– Autres (Hendriksen, 1981)

• Coût démolition + déménagement

• Escompte caisse perdue

4.2.2.3) Coûts eng. après

• Types coûts (2) (diff. pas tjrs évidentes)– Améliorations;– Entretien et réparations.

• Améliorations– Avant. futurs (3) : prol. vie, > qté/qual. serv.– Capitalisation (3 trait.)

• Compte distinct (solution idéale)• Ajout compte immo. => simpl. (hab. retenue)• Dim. amort. cum. (pas accep. car inc. coût, 3061.26)

• Entretien et réparations = imputation• Cas (MGDL, chap. 14, C4, p. 243-44)

4.2.2.4) Sect. ress. nat.

• Types coûts (4) (MGDL, p. 16.24-26)– acquis., explor., mise en valeur, production

• Acquis./ explor.– 2 méth.: rech. fruct. vs coût entier (Note Orien.)– Critères choix

• Impacts É/fs (M…, p. 16.25) vs besoins utilisateurs• Avant./inc.: cap. vs imput.

• Mise en valeur = gén. cap.• Production = rapp. prod./charges

4.2.3) Immo. corpo. louées

• Résumé norme Ca (3065) (Chap. 5, ann. 1)

• Problèmes particuliers (3):– Renouv./modif. contrat (=> nouv. contrat);– Sous-loc. (=> nouv. contrat);– Cession-bail (=> amort. gain/perte).

• Évaluation norme Ca– Pour: subs./forme (fin. hors bilan), rap. p./c.,…– Contre: est. frais acc., taux act., compl./comp.

4.2.4) Imput. pério. coûts aff.

4.2.4.1) Amortissement

4.2.4.2) Autres

• Question et cas


• Définition + courante (Hendriksen, 1981)– Répartition, coûts, exercices avantages.

• Détermin. préalable (+ rév. périod.):– Durée vie + utile/ val. rés. + récup.;– Méthode amortissement (M…, tab.15.1, p. 9).

• Choix méthode– Rapp. prod./char. (fig. 15.3) + pratiques ind.;– Impacts É/fs et besoins utilisateurs.

• Sect. ress. nat. (épuisement, p. 15.3, 16.30)

4.2.4.2) Autres (imput. périod.)

• Frais futurs enlèv. + rest. lieux– Déf.: coûts nets démontage + abandon– Ex.: dépotoir = frais remplis. + nivel. après ex.– Trait. Ctb ~ évent. (M…, fig. 15.5, p. 29)

• Réductions valeur– Analogie: règle valeur minimale stocks– Si valeur ctb > recouv. nette (3061.38)

• FM net pas actual. pcq obj. pas dét. JV– Réduct. pas annul. si augm. subs.(3061.39)

4.2.4) Imput. pério. coûts aff.


4.2.4.2) Autres

• Question et cas

– Question (p. 5-28)

– Cas (MGDL, chap. 15, C4, p. 266)

4.3) Présentation (immo. corpo.)

• Chapitre 3061/3062 (Immo.corp./incorp.)

– Recom. (MGDL, tab 15.9, p. 37)

– Souhait.: prov., hyp., mod. dét. + frais enl./rest.

• Cap. 3065 (Contrats loc.)

• Chapitre 3850 (Int. cap. - info. à fournir)

• Note Orient. (oct. 1990) (ress. nat.)

5) Actifs incorpo.

• Introduction

– Capital intellec. = 38% à 62% actif (‘82 à ‘95)


5.1) Nature

5.2) Mesure

5.3) Présentation

5.1) Nature (actifs incorpo.)

• Définition– Actif, autre que financ., pas existence physique.

• Grandes diff. P/R immo. corpo. (2):– incertitude avantages futurs (rap. prod./charg.);– difficulté établir valeur (souvent pas marché).

• Identif. vs pas: écarts d’acquisition (3062)• Durée vie:

– limitée: brevets, droits auteurs, cert. franchises– indéfinie: marques/ raison com., écarts acquis.

5.2) Mesure (actifs incorpo.)

• Intro.

– Probl. éval. = info. préfér. (Hendriksen, 1981)

5.2.1) Coûts date acquisition

5.2.2) Imput. pério. coûts affér.

• Cas


• Règle générale– Frais dévelop. interne = imputer;

– Frais acquis. externe = capitaliser.

• Évaluation– Pour: objectivité, imput. int. = amort ext.,...

– Contre: pas logique concept., comparab.,…

• Règles particulières

Règles part. (acqu. incorpo.)

• Actifs incorpo. identif.

– Capit. prix acq.+coûts incorp.(hon. prof., taxes)

• Écarts d’acquisition

– Excédent prix global P/R actif net identifiable

– « Nég. » = répart. + gain extraord. (1581.50)


• Amortissement– Orientations (2)

• Amortir ( 2 sous-orientations):– Prudence => amortir rapidement;– Constance bén. = amort. pério. long. + linéaire.

• Pas amortir– Critères choix

• Impacts É/fs vs besoins utilisateurs• Avant./inc.: nota. rapp. prod./char., comparab.

– Règles particulières

Règles part. (amort. incorpo.)

• Actifs incorpo. identif. (3062.11)– Durée vie limitée = amort. durée– Durée indéfinie= pas amort. (test valeur)

• 3060 => Durée indét.= max.40 ans(exp.-sond.=20)– Si marché obs. = pas amort. (exp.-sond.).

• Écarts d’acquisitions (fonds commercial)– Pas amort. (3062.23), mais test valeur (.25)

• 1580 => Amort. linéaire + max. 40 ans (1580.58)– Expo.-sond. (sept. ’99) = norm. lin. + max 20 ans.


• Amortissement– Orientations (2)

• Amortir ( 2 sous-orientations):– Prudence => amortir rapidement;– Constance bén. = amort. pério. long. + linéaire.

• Pas amortir– Critères choix

• Impacts É/fs vs besoins utilisateurs• Avant./inc.: nota. rapp. prod./char., comparab.

– Règles particulières• Réductions valeur

• Révision périod. import. pqc niveau > incert.

5.2) Mesure (actifs incorpo.)

• Intro.

– Probl. éval. = info. préfér. (Hendriksen, 1981)



• Cas (MGDL, chap. 16, C3, p. 286)

5.3) Présentation (actifs incorp.)

• Actifs incorpo. identif. (amort. vs pas)– Regroup. + prés. distinct. bilan (3062.50)

• ~Immo. corpo. = Recom. (MGDL, tab 15.9, p. 37)

– Perte de valeur (3062.54)

• Écarts d’acquisitions– Prés. distinct bilan (3062.48)– Perte de valeur (3062.49)

• Synthèse (MGDL, fig. 16.10, p. 42)

6) Frais reportés

• Introduction

– Accroiss. aussi importance, nota. frais R&D


6.1) Nature

6.2) Mesure

6.3) Présentation

6.1) Nature (frais reportés)

• Actif ? (mais prévus Chap. 1000.26)• L. T. (vs frais payés d ’avance = C.T.)• Définition

– « Dépense », autre que immo., « capitalisée ».• Éléments explicites (Chap. 3070.02)

– Escompte et frais émission dette L. T.;– Pertes change reportées;– Frais constitution;– Frais développement capitalisés.

6.2) Mesure (frais reportés)

• Intro.

– Probl. nat. + éval. = info. préf. (Hendrik., ‘81)

6.2.1) Frais R&D

6.2.2) Frais dévelop. logiciels

6.2.3) Autres

• Cas

6.2.1) Frais R&D (mesure)

• Norme Ca ( Chap. 3450, ‘78)

– Frais recherche = imputer;

– Frais dévelop. = capitaliser si 5 cond. (3450.21)

• Norme US = imputer.

• Évaluation norme Ca

• Cas

Eval. norme Ca (R&D)

• Avantages (3):– Bon rapp. prod./charges;– Éval. performance act. dévelop.;– Évit. conséq. écono. néfastes.

• Inconvénients (3):– Contrib. incert. atteinte obj. É/fs;– Diff. vérif. pcq > jug. (subj.);– Problèmes mesure (ex.: amort. ) = < compar.

6.2.1) Frais R&D (mesure)

• Norme Ca ( Chap. 3450, ‘78)

– Frais recherche = imputer;

– Frais dévelop. = capitaliser si 5 cond. (3450.21)

• Norme US = imputer.

• Évaluation norme Ca

• Cas (MGDL, chap. 16, C2, p. 286)

6.2.2) Frais dév. logic. (mesure)

• Intro.

– Pas norme Ca spéc.

• sauf CPN 80 (passage an 2000)

• Diff. trait. pratique

• Critères choix

• Cas

Diff. trait. prat. (dév. logic.)

• Logiciels revente/usage interne:– Chap. 3450 (5 critères);– Imputation (ancienne norme US).

• Logiciels revente seul.: – Norme US (SFAS No86, ‘85) (fig. 5.3, p. 39)

• Concept faisabilité techno. (fig. 5.4, p.40)

• Logiciels usage interne seul.:– ~immo. corpo. construites propre compte

6.2.2) Frais dév. logic. (mesure)

• Intro.– Pas norme Ca spécifique

• sauf CPN 80 (passage an 2000)

• Diff. trait. pratique• Critères choix

– Impacts É/fs vs besoins utilisateurs– Avant./inc.: cap. vs imput.

• Cas (MGDL, chap. 16, C8, p. 288)

6.2.3) Autres (M..., p. 16.34-41)

• Frais développement site Web;

• Coûts réingénierie;

• Autres frais reportés.

Frais développement site Web;

• Site Web usage « interne » (CPN nov.2000)

• Étapes dévelop. (MGDL, p. 16.34-5)

– Planification = imputation;

– Dévelop. applic./infras. + création graph. =cap.;

– Création contenu + exploitation = imputation.

• Améliorations (3060.29) = capitalisation.

Coûts réingénierie

• Déf.= révision processus (MGDL, p. 16.36)• Imputation vs capitalisation (CPN-86, ‘98)

– Coûts liés réingénierie:• Imputation sauf acquisition/construct. immo. (3061);

– Coûts dévelop. logiciels usage interne:• Formation/soutien = imput.;• Autres = politique cap. + chap. 3062

– Modif. logic. = cap. si > potentiel service (CPN an 2000).

– Contrat global firme externe = répartition.– Applic. prospective coûts après 28 oct. 1998.

Autres frais reportés

• Entreprises phase démarrage– Déf.: activité centrale projet. pas encore comm.– NOC 11 (mars 2000) = idem autres entreprises.– Info. suppl.: mention, descip. activ., projets.

• Entrep. déjà établies (phase préexploitation)– Déf.: précède nouvel. affaires prête à démarrer– CPN-27 (janv. 2000) = cap. + amort. ~ 3061.– Frais promotion = cap. (absence avant. cour.).

6.2) Mesure (frais reportés)

• Intro.

– Probl. nat. + éval. = info. préf. (Hendrik., ‘81)

6.2.1) Frais R&D

6.2.2) Frais dévelop. logiciels

6.2.3) Autres• Cas (MGDL, chap. 16, C5, p. 287)

6.3) Présentation (frais reportés)

• Générale ( Chap. 3070)

– Tableau 16.11 (MGDL, p. 16.38)

• Frais R&D (Chap. 3450)

• Synthèse (MGDL, fig. 16.10, p. 16.42)

7) Placements

• Introduction

– Diff. obj.: rend. liqu. exc., occas. invest. prom.


7.1) Nature

7.2) Mesure

7.3) Présentation

7.1) Nature (placements)

• Actif (3 carat.)

• Types généraux (2)

– C.T. (temporaires => 2 cond.: réal. + intent.);

– L. T. (portefeuille, satellites, filiales).

7.2) Mesure (placements)

• C.T. (temporaires)

• L.T.

– Filiales et sociétés satellites;

– Portefeuille.

Placements C.T. (mesure)

• Chap. 3010 (plac. temp.)– Indiquer base évaluation (.04)– Règle valeur min. (sans mod. appl.) (.06)

• Autres problèmes– Date acqu.: ctb coût + frais courtage;– Alién. = choix méthodes dét. coût (~stock)– Règle valeur min.: portefeuille vs base indiv.– SFAS No12 = augm subs. valeur <= coût.

Filiales et soc. sat. (mesure)

• Filiales– déf.: E contrôlée par une autre (1590.03)– É/fs consolidés (1590.16, 1600)– É/fs non consolidés (3050.45)

• Choix: v. conso./acq. (trad.) vs JV (Hend., p.14-18)

• Soc. satellites– Notion influence notable (vs 20%) (3050.04);– Ctb valeur conso. (3050.06).

• Information différentielle (Chap. 1300, ‘02)

Plac. portefeuille (mesure)

• Moins latitude que plac. temp.

• Chap. 3050 (plac. L.T.)

– Ctb valeur acqu. (.18)

– Ctb moins-value durable (.20)

– Pas ctb augm. subs. valeur (.21)

– Alién. = méthode dét. coût = moyen (.27)

7.3) Présentation (placements)

• C.T. (temp., 3010)

– Tab. 8.9 (MGDL, p. 8.35-36)

• L.T. (3050)

– Tab. 13.6 (MGDL, p. 13.35-36)

Conclusion

• Info. relative actif (É/fs = bilan)

– Utilité;

– Limites.

• Jonglez avec vos connaissances (p. 5-47)

• Cas (MGDL, chap. 16, C9, p. 288)

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