Module transport 6

8/7/2019 Module transport 6

1/19

Chapitre 6 Les transports internationaux

6.1 Transports maritimes

6.1.1 Exemple de transport maritime

Exemple d'un transport international maritime qui suppose la ralisation des oprationssuccessives suivantes :

Chargement dans un camion puis transport routier jusqu'au port de destination,

Passage en douane

Embarquement sur un cargo

Transport maritime jusqu'au port de destination

Dchargement

Passage en douane

Chargement sur un camion et transport jusque chez le destinataire puisdchargement.

Un tel transport peut tre rendu plus complexe par :

utilisation de conteneurs maritimes
http://www.groupeisf.net/logistique_et_transports/Transport/SON/son_c6_s1_s1.wav


2/19

transport en Ro-Ro

partie du transport effectu par chemin de fer, etc

2


3/19

6.1.2 Les intervenants du commerce international

On a suppos ici que l'exportateur supportait tous les frais jusqu' l'arrive ce quicorrespond l'Incoterm DDP (Delivery Duty Paid).C'est le commissionnaire de transport de l'exportateur qui s'est occup alors de tout :

trouver un transporteur routier au dpart et un autre l'arrive,

trouver une compagnie maritime qui assure le transport maritime et estreprsente dans les ports de dpart et d'arrive par un agent maritime ouconsignataire,

trouver un transitaire au port de dpart et au port d'arrive,

faire assurer le transport.

Le consignataire s'occupe du navire lors de son escale : remorquage, place au port,ravitaillement, etc. et organise le chargement ou dchargement avec le capitaine.

L'aconier s'occupe des chargements et dchargements dans le port.

Le transitaire fait effectuer le dchargement, le passage en douane - dont le paiementdes droits -, les manutentions et le chargement sur le camion : il peut tre en mme

temps commissionnaire en douane et reprsentant du commissionnaire de transport.

Le consignataire en douane fait effectuer les passages en douane : il est personnellementresponsable des dclarations et du paiement des droits et taxes.

3


4/19

Chacune de ces activits est un mtier part entire trs spcialis par pays

4


5/19

6.1.3 Les intermdiaires du commerce international

Les intermdiaires du commerce international sont :

soit des reprsentants des donneurs d'ordre et donc au service de lamarchandise ; ils sont :

soit mandataires , excutant les ordres de leur mandant (le donneur d 'ordre) sansavoir le choix des sous-traitants dont ils ne sont pas responsables et rpondant d'uneobligation de moyens,

soit commissionnaires choisissant les sous-traitants et rpondant d'une obligationde rsultats.

soit des reprsentants des transporteurs : agents, consignataires, etc.

soit des intermdiaires spcialiss dans des activits particulires : aconiers, etc.

soit des intermdiaires remplissant plusieurs de ces fonctions en mme temps.

Le terme gnrique "transitaire" regroupe souvent plusieurs de ces activits avecdes spcialisations :

par zone gographique d'import-export,

par nature de marchandise - par nature de clientle.

5


6/19

6.1.4 La rpartition des frais et risques : les INCOTERMS

Les "Incoterms" (International Commercial Terms) sont 13 appellations dfinies par laChambre de Commerce Internationale qui prcisent qui doit supporter les frais de toutesnatures (transport terrestre , chargement, dchargement, droits de douane, transport

maritime ou arien, assurances, etc) et qui supporte les risques qui peuvent se raliseren cours de transport.Chacun de ces termes quand il y est fait rfrence dans un contrat entrane l'applicationdes conditions de sa dfinition. Mais il doit tre suivi de la dsignation d'un lieugographique ou d'une rgion :

"FOB Marseille" signifie que la marchandise partira de Marseille

"FOB Port europen" signifie que la marchandise partira d'un port europen auchoix du vendeur.

Les 4 incotrems prsents ici sont :

FOB (Free On Board)

CIF (Cost, Insurance and Freight - en franais : CAF)

EXW (Ex Works - sortie d'usine)

DDP (Delivery Duty Paid)

Question n 1 :

Que doit supporter comme frais un vendeur dans un contrat CIF? A partir de quandl'acheteur peut-il revendre la marchandise??

6


7/19

7


8/19

6.1.5 Le connaissement maritime

Le connaissement maritime n'est pas seulement un document de transport mais aussi untitre de proprit. Pour jouer ce rle, il faut que le transporteur certifie le chargementeffectif avec la mention "on board" et sans rserves. Le document peut tre " ordre" (toorder) ce qui permet de le transmettre : par exemple le destinataire est un transitaire ouun banquier qui ne l'endosseront au profit du destinataire final qu'aprs avoir reu desscurits de paiement de la marchandise. Il peut mme tre "au porteur" (blankendorsed) sans mention de destinataire et la marchandise sera remise l'arrive quiprsentera le titre.

8


9/19

6.1.6 Le fret maritime

Transport maritime et fretLe transport maritime se fait :

soit par affrtement d'un navire tout entier au voyage ou pour un temps : contratd'affrtement appel "charte partie"

soit par une ligne rgulire de "confrence maritime" ou d'un "outsider" (autrescompagnies).

Le fretLe mot "fret" signifie en transport maritime d'abord le prix du transport et ensuite lamarchandise transporte ; on l'entend ici dans sa premire acception.Le fret est dtermin le plus souvent partir d'un tarif :

d'affrtement du bateau completdiscut avec le chargeur , soit la dure, soit au poids

de "confrence maritime"

l'unit payante (UP) soit au poids, soit au volume, " l'avantage du navire" avecdes classes de marchandises prix diffrents

selon des tarifs particuliers l'unit pour certaines marchandises.

d'"outsiders" (autres compagnies) ngocierLes compagnies qui ne sont pas affilies une confrence maritime (ousiders) ontleurs propres tarifs ngociables.

+ des "surcharges" (variations des cots du fuel - BAF, variations du taux de ladevise- CAF, encombrement portuaire, etc. )Les variations de cots du fuel ou de la devise de paiement du fret peuvent tre enplus ou en moins.

+ des correctifs (surtaxes colis lourds, locations de conteneurs, frais de

chargement et dchargement, manutention selon les "liner-terms" )

- des ristournes de fidlit ou rduction de taux.

Les frais de manutention

Les frais de manutention dans le "primtre du navire", c'est dire sur le navire ou proximit immdiate sur le quai sont :

soit la charge du navire -et donc comprises dans le fret,

soit la charge de la marchandise et donc payer en plus.

Cette rpartition est dfinie par les "liners terms" propres chaque confrencemaritime et/ou chaque port.

9
http://www.uhp-nancy.phedre.net/modules/LOGI-014/cha_6/


10/19

Les frais de manutention dans le port mais hors primtre du navire sont toujours payer en plus : chargement, dchargement depuis le moyen de transport terrestre,magasinage, ddouanement, manutention jusqu'au navire, etc.

Dans le cas d'affrtement, toutes les oprations de manutention sont la chargede la marchandise.

10


11/19

6.1.7 Le transport maritime par conteneur

Si l'on a suffisamment pour remplir un conteneur (FCL : Full Container

Load) , on peut l'empoter dans son tablissement, le sceller et le faire

transporter au terminal du port de dpart soit par les moyens routiers de lacompagnie(carrier's haulage), soit avec ses moyens ou ceux d'un transporteur(merchant's haulage). Il ne sera pas ouvert avant l'arrive chez le destinataire,sauf vrifications douanires (FCL/FCL)

Si l'on n'a pas suffisamment (LCL : Less than Container Load), ontransporte la marchandise dans un centre de groupage de la compagnie quiconteneurisera les marchandises avec d'autres puis les dconteneurisera l'arrive dans un centre de dgroupage : il y a deux ruptures de charge(LCL/LCL).

Si l'on a de quoi remplir un conteneur au dpart mais pour plusieursdestinataires l'arrive, on peut ne passer que par le centre de dgroupagede l'arrive (FCL/LCL)

Si l'on importe de la marchandise de plusieurs fournisseurs outre-mer, onpeut leur demander de livrer au centre de dgroupage outre-mer et se fairelivrer directement le conteneur l'arrive (LCL/FCL).

Le cot de fret comprend :

Une tarification du transport par mer l'unit payante,

Eventuellement la location du conteneur,

Les cots de "carrier's haulage" ventuellement

11
http://www.uhp-nancy.phedre.net/modules/LOGI-014/cha_6/


12/19

Les cots de chargement et dchargement sur le navire selon les "liner-terms"

Eventuellement les cots de retour du conteneur

Eventuellement des pnalits de retard rendre le conteneur (surestaries).

12


13/19

6.2 Transports routiers internationaux

Les transports effectus par la route ou en transport combin au dpart de la France versun autre pays ou destination de la France ne sont pas rgis par le droit franais maispar la convention de Genve de 1956, dite CMR.

Cette convention a des rgles diffrentes de celle du contrat type en ce qui concerne :

la lettre de voiture

la responsabilit du transporteur et son exonration

les limites de responsabilit

les conditions de rception en cas d'avarie.

Elle ne prvoit rien sur les dlais, retards, conditions de chargement et dchargement,cot du transport, etc. Tout ceci doit donc tre expressment prvu dans les contrats detransport routier internationaux.

13


14/19

6.3 Transports ariens

6.3.1 Les moyens du transport arien

Le transport arien peut se faire en affrtant un avion complet ; on peut mme organiserde vritables "ponts ariens" pour assurer des transports rguliers de marchandises parexemple pour remdier une dfaillance d'une usine de sous traitance automobile livrantnormalement en juste temps et relaye en attendant la rparation d'un quipement parune autre usine d'un autre pays d'Europe

Plus souvent, le transport arien est assur pour des chargements de lots conditionnsde faon particulire en ULD (United Load Devices): palettes spciales ou containers.

14


15/19

6.3.2 Les tarifs du transport arien

L'IATA (International Air Transport Association) est une confrence du transportarien qui regroupe la plupart des grandes compagnies ariennes ; elle dfinit destarifs communs dits TACT (The Air Cargo Tariff). Ce tarif gnral qui n'est pas

obligatoire est conu d'aroport aroport avec minimum de taxation et rgle de"payant pour".

Les "Specific Commodity Rates" ou "Corates" sont des taux relatifs certainesrelations et certains catgories de marchandises avec des minima de poids de 100kgou plus.

Les tarifs spciaux correspondent des rductions ou majorations gnrales parzone IATA par catgories de produits : rductions pour journaux, valise diplomatique,bagages non accompagns, etc ou majoration pour bijoux, animaux vivants, etc..

Les tarifs ULD concernent l'envoi de palettes, conteneurs et autres ULD taxs laliaison avec un forfait de poids et un supplment si excdent ; on ne paye pas le poidsde l'ULD.

L'affrtement arien est ngoci librement pour un voyage ou une srie devoyages pendant une certaine dure, etc..

Les frais annexes correspondent :

des primes supplmentaires : primes pour marchandises dangereuses, etc.,

des prestations complmentaires de la compagnie arienne : ddouanement l'arrive par exemple,

15


16/19

toutes les autres prestations de l'agent arien : assurances, enlvement,camionnage, entrept, location de palette, handling, prsentation en douane,dclaration, droits de douane, etc..

16


17/19

6.3.3 Les intervenants du transport arien

La rpartition des tches entre les diffrents intervenants n'est pas simple carbeaucoup d'entre eux remplisssent plusieurs fonctions la fois : agent de fretarien, commissionnaire en douane et handling par exemple. La compagniearienne peut elle mme faire effectuer les oprations de ddouanement l'arrive.

Le chargeur peut s'adresser :

un "groupeur" qui regroupe un certain nombre d'envois en un mme ULD oumme procde des affrtements ariens,

un agent de transport arien.

L'agent de transport arien est agr par l'IATA et ventuellement l'ATAF. C'estnormalement un courtier qui met en contact la compagnie arienne et le chargeur ;il tablit la LTA ; il joue aussi un rle important dans l'identification de l'origine de lamarchandise dans le cadre des rglementations de lutte contre le terrorisme.

17


18/19

6.3.4 Le contrat de transport arien

Les transports ariens sont rgis par la Convention de Varsovie avec particulirementdes limites de responsabilit spcifiques et des dlais spcifiques en cas d'avaries.

18


19/19

Rsum du chapitre Les transports internationaux

Ds qu'un transport est un transport international au dpart de la France ou l'arrivequ'il soit par la route, bateau ou avion, il n'est plus rgi par la loi franaise mais par lecontrat et des conventions internationales :

Incoterms de la Chambre de commerce internationale pour caractriser lescontrats,

Convention de Genve CMR pour les transports routiers

Convention de Varsovie pour les transports ariens.

En particulier, les rgles de responsabilit du transporteur sont alors diffrentes.Les intermdiaires du transport international sont nombreux et spcialiss par modes detransport, par activit, par zones gographiques ou natures de marchandises. Ils exercentleurs fonctions d'une grande varit avec des rseaux de correspondants.Chacun de ces mtiers a ses rgles, ses coutumes, son vocabulaire, ses mthodes etson organisation.

Question laquelle vous devez rpondre par e-mail votre tuteur (de 20 lignes plusieurs pages!) ds que vous avez termin ce chapitre :

"Comparez la responsabilit du transporteur routier -en France et l'international, dutransporteur maritime et transporteur arien."

Rponses

Rponse 1 :

Le vendeur prend en charge tous les frais jusqu' l'arrive du cargo au port dedestination. L'acheteur prend en charge les cots de dbarquement (sauf pour lescontrats "CIF landed") ainsi que les frais d'importation et d'acheminement jusqu'destination.

L'acheteur peut revendre la marchandise pendant le voyage maritime et au del qu'il l'ai

fait examiner ou non au port d'embarquement ou en usine par une socit spcialise.

Retour

Documents

Module transport 6