Municipalité de Lac-Édouard · l’environnement sans danger pour la santé publique et l’environnement. L’assainissement est qualifié d’autonome lorsqu’il vise des bâtiments

195195195195, rue P, rue P, rue P, rue Principrinciprinciprincipale, Lacale, Lacale, Lacale, Lac----Édouard, QC G0X 3N0Édouard, QC G0X 3N0Édouard, QC G0X 3N0Édouard, QC G0X 3N0 Tél.Tél.Tél.Tél. : 819 653: 819 653: 819 653: 819 653----2238 / 2238 / 2238 / 2238 / TélécopieurTélécopieurTélécopieurTélécopieur : 819 653: 819 653: 819 653: 819 653----2338 2338 2338 2338 CourrielCourrielCourrielCourriel :::: [email protected]

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Guide D’information d’un propriétaire pour un Guide D’information d’un propriétaire pour un Guide D’information d’un propriétaire pour un Guide D’information d’un propriétaire pour un assainissement autonome des eaux usées d’une résidence isoléeassainissement autonome des eaux usées d’une résidence isoléeassainissement autonome des eaux usées d’une résidence isoléeassainissement autonome des eaux usées d’une résidence isolée

Municipalité de Lac-Édouard


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‘assainissement des eaux usées consiste à traiter les eaux en vue de les retourner à l’environnement sans danger pour la santé publique et l’environnement. L’assainissement est qualifié d’autonome lorsqu’il vise des bâtiments qui ne sont pas desservis par des

équipements communautaires pour la collecte et le traitement. L’assainissement autonome se réalise par des ouvrages individuels localisés à l’intérieur des limites des lots dont la responsabilité pour la construction, l’opération et l’entretien relève de chaque propriétaire . En général, les bâtiments sont des habitations ou d’autres bâtiments qui rejettent exclusivement des eaux usées domestiques. CCoommmmeenntt ssee rrééaall iissee ll ‘‘aassssaaiinniisssseemmeenntt aauuttoonnoommee ??

L’assainissement autonome fait appel à des équipements qui mettent en œuvre les opérations physiques et les procédés biologiques et chimiques déjà utilisés en assainissement collectif. Typiquement, un dispositif de traitement et d’évacuation des eaux usées desservant une résidence isolée se compose d’une fosse septique (système de traitement primaire) et d’un élément épurateur (traitement secondaire). La fosse septique clarifie les eaux usées par la décantation des matières en suspension et la rétention des matières flottantes pour éviter de colmater les dispositifs de traitement. L’élément épurateur permet, grâce à l’action bactérienne, la biodégradation de la matière organique et des matières en suspension qui n’ont pas été retenues par la fosse septique. Ainsi, l’élément épurateur construit avec des tranchées filtrantes ou un lit d’absorption, permet d’épurer les eaux lors de leur infiltration dans le terrain récepteur et de les évacuer vers les eaux souterraines. LLee ccaaddrree llééggaall ddee ll ’’aassssaaiinniisssseemmeenntt ddeess eeaauuxx uussééeess Loi sur la qualité de l’environnement Q-2, article 20 :

« Nul ne doit émettre, déposer, dégager ou rejeter ni permettre l’émission, le dépôt, le dégagement ou le rejet dans l’environnement d’un co ntaminant au-delà de la quantité ou de la concentration prévue par règlement du gouvernement. La même prohibition s’applique à l’émission, au dépôt, au dégagement ou au rejet de tout contaminant, dont la présence dans l’environnement est prohibée par règlement du gouvernement ou est susceptible de porter atteinte à la vie, à la santé, à la sécurité, au bien-être ou au confort de l’être humain, de causer du dommage ou de porter autrement préjudice à la qualité du sol, à la végétation, à la faune ou aux biens. »

Règlement sur l’évacuation et le traitement des eaux usées des résidences isolées Q-2, r. 8, article 3 :

3. prohibitions : « Nul ne peut rejeter ni permett re le rejet dans l’environnement des eaux provenant du cabinet d’aisance d’une résidence isol ée ou des eaux usées ou ménagères d’une résidence isolée. »

L


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TTrraaii tteemmeenntt pprriimmaaiirree ((LLaa ffoossssee sseepptt iiqquuee)) La fosse septique est un réservoir étanche où sont d’abord évacuées les eaux usées. Elles y sont retenues durant environ 24 heures pour permettre le dépôt des solides et le piégeage des graisses et des huiles qui flottent à la surface. L’effluent d’une bonne fosse septique est un liquide clair, débarrassé des matières en suspension qui pourraient éventuellement colmater le sol du terrain récepteur où se trouve l’élément épurateur. Le rôle de la fosse septique n’est donc pas d’épurer les eaux usées, mais de les préparer pour leur éventuelle épuration par l’élément épurateur. * Seules les eaux des cabinets d’aisance et les eaux ménagères peuvent être canalisées vers la fosse septique. TTrraaii tteemmeenntt sseeccoonnddaaii rree ((LL’’éélléémmeenntt ééppuurraatteeuurr)) De la fosse septique, le liquide clarifié passe à l’élément épurateur. Il s’agit d’une série de drains (tuyaux perforés BNQ) enfouis sous la surface du sol et dont le rôle est de répartir les eaux usées sur l’entière superficie du terrain récepteur. En s’infiltrant lentement à travers le sol, les eaux clarifiées de la fosse septique subissent l’action purificatrice des micro-organismes avant d’atteindre la nappe d’eau souterraine.

LLAA FFOOSSSSEE SSEEPPTTIIQQUUEE

TToouuttee ffoossssee sseeppttiiqquuee pprrééffaabbrr iiqquuééee eenn bbééttoonn oouu eenn ppoollyyéétthhyyllèènnee ddooii tt êêtt rree ccoonnffoorrmmee àà llaa nnoorrmmee NNQQ 33668800--990055 eett êêtt rree iinnssttaall llééee eenn rreessppeeccttaanntt llaa rréégglleemmeennttaatt iioonn eenn vviigguueeuurr..

LLooccaall iissaatt iioonn La fosse septique doit être installée à un endroit exempt de circulation motorisée et où elle ne sera en aucun temps submergée. Les 2 ouvertures doivent être au niveau du sol. La hauteur du remblai au-dessus de la fosse ne doit pas excéder 90 cm. Elle doit être facilement accessible pour la vidange. Les distances réglementaires minimales sont les suivantes :

TTAABBLLEEAAUU 11 Point de référence Distance minimale (Zone

récréo-forestière) Distance minimale (Zone résidentielle)

D’un puits ou source d’eau de consommation 15 m 15 m D’un lac ou cours d’eau (À l’extérieur de la bande riveraine)*

20 m 10 m

D’un marais ou étang 10 m 10 m D’une conduite d’eau de consommation, limite de propriété ou résidence

1,5 m 1,5 m

*Note : La bande de protection riveraine est déterm inée selon le zonage de votre secteur et la pente de votre terrai n veuillez prendre les renseignements auprès de votre inspecteur munic ipal.


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VViiddaannggee La fosse septique utilisée de façon saisonnière doit être vidangée au moins une fois tous les quatre (4) ans. La fosse septique utilisée de façon permanente doit être vidangée au moins tous les deux (2) ans. Une fois la vidange terminée il ne faut pas laver n i désinfecter la fosse septique . Il est même fortement recommandé de laisser une légère couche de boue afin d’accélérer la remise en opération. VVeenntt ii llaatt iioonn La fosse doit être ventilée par une conduite de ventilation d’au moins 10 centimètres de diamètre ou être raccordée à la conduite de ventilation de la résidence. LLaa mmiissee eenn sseerrvviiccee eett ll ’’eennttrreett iieenn Au moment de la mise en service, la fosse est tout simplement remplie d’eau claire . Après une vidange, on doit comme au moment de la mise en service initiale remplir la fosse d’eau claire. En hiver, il est important de ne pas enlever la neige qui recouvre la fosse septique (et son élément épurateur). La neige constitue un excellent isolant. LLeess aaddddii tt ii ffss Les additifs que l’on suggère parfois d’ajouter au contenu des fosses septiques sont à déconseiller . Ils n’ont aucun effet bénéfique. Certains de ces additifs peuvent même nuire considérablement au bon fonctionnement de la fosse ou de son élément épurateur. DDééssaaff ffeecctt iioonn Après avoir été vidangée, toute fosse désaffectée (puisard) doit être remplie de gravier, de sable, de terre ou d’un matériau inerte.

TTAABBLLEEAAUU 22 Volume exigé

Nb. De chambres à coucher Volume de la fosse (gallons) ou (m 3)

1 c.c. 500 gallons (2,3)

2 c.c. 625 gallons (2,8)

3 c.c. 750 gallons (3,4)

4 c.c. 850 gallons (3,9)

5 c.c. 950 gallons (4,3)

6 c.c. 1050 gallons (4,8) *Pour les installations septiques qui dépassent 6 chambres à coucher ou 3240 litres/jour, celle-ci relève du Ministère de l’Environnement. *Calcul de la capacité : 2 pers./chambres à coucher à 227 litres/jour/pers.


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LLEE PPRRÉÉFFIILLTTRREE

Le préfiltre offre une protection additionnelle contre le colmatage des dispositifs de traitement en interceptant les solides « à flottabilité neutre » qui ne peuvent décanter ou les solides qui sont remis en suspension suites à des pointes hydrauliques. L’installation du préfiltre n’est pas obligatoire. Toutefois, il doit être installé lorsqu’un système de traitement est construit avec un système de distribution sous faible pression. FFIIGGUURREE 11

LLAA CCOONNDDUUIITTEE DD’’AAMMEENNÉÉEE EETT LLEESS RRAACCCCOORRDDEEMMEENNTTSS La conduite d’amenée Les eaux usées, les eaux ménagères, les eaux de cabinet d’aisance ou les eaux des toilettes chimiques ou à faible débit d’une résidence isolée, selon le cas, doivent être canalisées au moyen d’une conduite d’amenée étanche, rigide et faite d’un matériau non corrosif. Une conduite d’amenée ne peut être installée que si elle est conforme à la norme NQ 3624-130 . Dans le cas où une conduite d’amenée est susceptible d’être affectée par le gel, elle doit être protégée contre le gel par des matériaux isolants reconnus et installés selon les recommandations des fabricants. Il en est ainsi de la protection contre l’écrasement en prévoyant les mesures de protection contre l’écrasement en particulier lorsqu’une conduite d’amenée traverse une voie de circulation privée.


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LL’’ IINNSSTTAALLLLAATTIIOONN SSEEPPTTIIQQUUEE AAVVEECC LL’’ÉÉLLÉÉMMEENNTT ÉÉPPUURRAATTEEUURR MMOODDIIFFIIÉÉ

Cette installation septique comprend une fosse septique construite selon les normes décrites auparavant suivi d’un élément épurateur modifié (figure III) construit dans un sol naturel. L’élément épurateur modifié se construit sans tranchées. Il est constitué d’un lit d’absorption. Il s’agit d’un élément épurateur plus compact que l’élément épurateur classique. NNaattuurree dduu ssooll eett dduu tteerrrraaiinn rréécceepptteeuurr Lorsque la nature du sol, le terrain récepteur ou la superficie disponible interdisent la construction d’un élément épurateur classique, la fosse septique doit être reliée à un élément épurateur modifié si l’on rencontre les conditions suivantes :

Le terrain récepteur est très perméable ou perméable ; Le niveau du roc, des eaux souterraines ou de toute couche imperméable est au moins

à 1,2 mètre sous la surface du sol ; La pente du terrain est inférieure à 10%.

LLooccaall iissaatt iioonn LL’’éélléémmeenntt ééppuurraatteeuurr mmooddiiffiiéé ddooiitt êêttrree ccoonnssttrruuiitt ddaannss uunn eennddrrooiitt eexxeemmpptt ddee cciirrccuullaattiioonn mmoottoorriissééee eenn rreessppeeccttaanntt lleess ddiissttaanncceess mmiinniimmaalleess iinnddiiqquuééeess aauu ttaabblleeaauu qquuii ssuuiitt ::

TTAABBLLEEAAUU 33 Point de référence Distance minimale

(Zone récréo-forestière) Distance minimale (Zone résidentielle)

D’un puits ou source d’eau de consommation

30 m 30 m

D’un lac, cours d’eau, marais ou étang*

20 m 15 m

D’une résidence ou conduite souterraine de drainage de sol

5 m 5 m

D’une limite de propriété, conduite d’eau de consommation ou arbre

2 m 2 m

Haut d’un talus 3 m 3 m * La ligne des hautes eaux est l’endroit où l’on passe d’une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres. RReeccoouuvvrreemmeenntt Le terrain récepteur doit être recouvert d’une couche de sol perméable, stabilisé avec de la végétation herbacée et une pente doit être donnée pour faciliter l’écoulement des eaux de ruissellement.

La surface de l’élément épurateur ne peut être util isé pour le jardinage ni à des fins qui auraient comme conséquences de compacter le sol ou nuire à son aération.


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Superficie demandée pour l’élément Épurateur modifié

TTAABBLLEEAAUU 44 Nb. De chambres à

coucher Superficie Dimensions possibles

Superficie de pierres concassées

1 290 pi2

(27 m2) 8’X36’ avec 2 rangées de tuyaux 16’X18’ avec 4 rangées de tuyaux 24’X12’ avec 6 rangées de tuyaux

2 430 pi2


3 645 pi2


4 860 pi2

(80 m2) 16’X54’ avec 4 rangées de tuyaux 24’X36’ avec 6 rangées de tuyaux 32’X27’ avec 8 rangées de tuyaux 40’X22’ avec 10 rangées de tuyaux

5 1076 pi 2


6 1290 pi 2


* La longueur maximale de l’élément épurateur doit êt re de 18 mètres (59 pi.) * Les dimensions possibles de l’élément épurateur peuvent varier après analyse du dossier.

FFIIGGUURREE 22

EXEMPLE : Élément épurateur modifié pour 3 chambres à coucher

• 6 rangées de tuyaux de perforés B.N.Q. • Superficie de pierres concassées : 24 pi. X 27 pi. (645

pi2) • Superficie des tuyaux : 20 pi. X 24 pi. • Longueur totale de tuyaux perforés : 164 pi. Linéaire • Longueur totale de tuyaux non perforés : 20 pi. + la

conduite d’amenée


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Les chambres d’infiltration Dans le cas où votre propriété est difficile d’accès pour la construction avec des tuyaux perforés et de la pierre concassées une autre solution s’offre à vous, les chambres d’infiltrations. Les chambres d’infiltrations sont une bonne alternative à l’élément épurateur conventionnel car elles peuvent être installées sans gravier (sol très perméable et perméable). Les chambres d’infiltrations sont conçues pour favoriser une infiltration verticale et latérale, de plus elles sont fabriquées pour empêcher l’infiltration de sable. Le fonctionnement des chambres d’infiltrations est simple : les eaux usées provenant de la fosse septique sont acheminées dans les chambres et sont distribuées de façon verticale et latérale sur toutes la surface du sol en place. Leur conception en forme convexe permet une bonne aération du sol en place. Spécifications : leur longueur est de 1930mmm ( 76’’), leur largeur 860mm ( 34’’), et leurs hauteur est de 279mm ( 11’’) et elles sont fait de polyéthylène de haute densité.


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LL’’ IINNSSTTAALLLLAATTIIOONN SSEEPPTTIIQQUUEE AAVVEECC PPUUIITTSS AABBSSOORRBBAANNTT

Le puits absorbant est essentiellement constitué d’un trou creusé dans le sol dont les parois sont maintenues par une structure construite sur place (en bloc de béton) ou préfabri quée (BNQ : 3682-850). Le principal atout du puits absorbant réside dans le fait qu’il occupe une superficie réduite de terrain récepteur. Ce qui distingue véritablement le puits absorbant des autres éléments est le fait qu’il n’exige pas de tuyaux perforés. Les eaux s’infiltrent dans le sol par le fond et graduellement par les parois. Toutefois, l’installation septique avec puits absorbant exige une couche de sol naturel (sable) plus épaisse à cause de la profondeur du fond du puits absorbant. FFIIGGUURREE 44 Puits absorbant construit sur place Puits absorbant préfabriquée en béton Puits absorbant préfabriqué (certifié BNQ : 3682-85 0)

TTeerrrraaiinn rréécceepptteeuurr


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Lorsque l’effluent d’un système de traitement primaire est acheminé vers un élément épurateur et qu’un élément épurateur classique ou un élément épurateur modifié ne peut être construit en raison de l’impossibilité de respecter les normes de superficie, la fosse septique doit être reliée à un ou deux puits absorbants dans la mesure où les conditions suivantes sont respectées :

• Le sol du terrain récepteur est très perméable (sable) ; • Le niveau du roc, des eaux souterraines ou de toute couche de sol perméable, peu

perméable ou imperméable se trouve à au moins 3 m sous la surface du terrain récepteur ; • La pente du terrain récepteur est inférieur à 30% ; • La résidence isolée desservie compte 3 chambres coucher ou moins.

FFIIGGUURREE 55 Max. 3 chambres ou 1620 litres/jour

SSuuppeerrff iicciiee dd’’aabbssoorrpptt iioonn Il faut construire ou installer un puits absorbant pour les résidences comportant une (1) ou deux (2) chambres à coucher et deux (2) puits absorbants pour les résidences de trois (3) chambres à coucher.

TTAABBLLEEAAUU 55 Résidence isolée Autre bâtiment Superficie d’absorption

totale minimale (en m2)

Nombre de chambres à coucher

Débit total quotidien (en litres)

1 0 à 540 15

2 541 à 1080 20

3 1081 à 1620 30(2 puits)


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NNoorrmmeess ddee ccoonnssttrruucctt iioonn Un puits absorbant construit sur place doit être conforme aux normes suivantes :

• Lorsque plus d’un puits absorbant est utilisé, les puits doivent être installés en parallèle et à une distance minimale de 3 m l’un de l’autre ;

• La structure du puits absorbant peut : � être construite de blocs de béton non jointoyés dans lesquels sont enfilées des tiges

d’acier, ou d’un matériau offrant des caractéristiques équivalentes quant à la détérioration ou à la résistance aux charges auxquelles la structure sera soumise ;

� être préfabriquée et être conforme à la norme NQ 3682-850. • Chaque puits absorbant doit être isolé contre le gel et être muni d’une ouverture de visite ; • le puits absorbant doit avoir une hauteur minimale d’au moins 1,2 m et une longueur, une

largeur ou un diamètre d’au plus 3 m ; • le fond du puits doit se trouver à une distance minimale de 90 centimètres de la couche de

roc, de sol imperméable, peu perméable ou perméable ou des eaux souterraines.

FFIIGGUURREE 66


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LLooccaall iissaatt iioonn TTAABBLLEEAAUU 66

Point de référence Distance minimale (Zone récréo-forestière)

Distance minimale (Zone résidentielle)

D’un puits ou source d’eau de consommation 30 m 30 m D’un lac, cours d’eau, marais ou étang* 20 m 15 m D’une résidence ou conduite souterraine de drainage de sol

5 m 5 m


2 m 2 m

Haut d’un talus 3 m 3 m * La ligne des hautes eaux est l’endroit où l’on passe d’une prédominance des plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres. RReeccoouuvvrreemmeenntt Le terrain récepteur d’un puits absorbant doit être recouvert d’une couche de sol perméable à l’air et être stabilisé avec de la végétation herbacée. Une pente doit lui être donnée pour faciliter l’écoulement des eaux de ruissellement.

La surface du puits absorbant ne peut être utilisée pour le jardinage ni à des fins qui auraient comme conséquences de compact er le sol ou nuire à son aération.

LLEE SSYYSSTTÈÈMMEE DDEE BBIIOOFFIILLTTRRAATTIIOONN ÀÀ BBAASSEE DDEE TTOOUURRBBEE ((EECCOOFFLLOO)) Le système de biofiltration à base de tourbe a été introduit dans le règlement Q-2, r.8 en juillet 1995. Le système traite les eaux usées dans un filtre à base de tourbe de mousse de sphaigne placé à l’intérieur d’une coquille. Le biofiltre doit être précédé d’un système de traitement primaire, soit une fosse septique conforme et l’effluent doit être acheminé vers un autre système de traitement, un champ de polissage ou être rejeté vers un cours d’eau lorsqu’il est impossible de construire un champ de polissage. (Figure VI) Note : les systèmes biofiltre ont été exclu du règl ement sur l’évacuation et le traitement des eaux us ées des résidences isolées ( 31 décembre 2005) mais sont autorisé par le MDDEP, car ils ont obtenus un certificat de conf ormité du BNQ, émis le 12 décembre 2007 et qui expire le 31 décembre 20 09. CCoonnddii tt iioonn dd’’ iimmppllaannttaatt iioonn Il est loisible à quiconque d’installer un système de biofiltration à base de tourbe devant comprendre :

� au moins un biofiltre pour toute résidence isolée de quatre (4) chambres à coucher. � au moins deux (2) biofiltres pour toute résidence de cinq (5) et six (6) chambres à coucher.

Le système de biofiltration doit être précédé d’un système de traitement primaire construit et installé conformément avec le Q-2, r.8.


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FFIIGGUURREE 77

CCaarraaccttéérr iisstt iiqquueess

• être muni d’un regard d’accès ; • être muni d’un dispositif d’échantillonnage ; • être muni d’une conduite destinée à assurer

l’aération du lit de tourbe. FFIIGGUURREE 99 EEnnttrreett iieenn Le propriétaire du système de biofiltration doit respecter les recommandations spécifiées par le fabricant. Il doit, à cette fin, être lié en tout temps par contrat avec le fabricant ou son représentant.


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LLooccaall iissaatt iioonn Système de biofiltration à base de tourbe non étanche (fond ouvert avec un lit d’absor ption)

TTAABBLLEEAAUU 88 Point de référence Distance minimale

(Zone récréo-forestière) Distance minimale (Zone résidentielle)


30 m 30 m

D’un lac, cours d’eau, marais ou étang 20 m 15 m


5 m 5 m


2 m 2 m

Haut d’un talus 3 m 3 m ∗La bande protection riveraine est déterminé selon la réglementation municipal, soit 10,15, ou 20 mètres selon les secteurs.

LLEE CCAABBIINNEETT ÀÀ FFOOSSSSEE SSÈÈCCHHEE Cette installation fonctionne en isolant les matières fécales des eaux ménagères. On se débarrasse des matières fécales dans une fosse creusée dans un sol sec et naturel, tandis que les eaux ménagères, c’est-à-dire les eaux provenant, des éviers, lavabos, bains, douches ou autres appareils, sont épurées de façon traditionnelle par le biais d’une installation septique de capacité réduite comprenant une fosse septique de 2,3 mètres cubes et un élément épurateur modifié dont la superficie est réduite. Ce genre d’installation s’applique aux résidences a limentées en eau de consommation par des conduites sous pression et peut remplacer l’ins tallation septique avec élément épurateur classique, modifié ou puits absorbant. FFIIGGUURREE 1111 TTeerrrraaiinn rréécceepptteeuurr Il est loisible à quiconque de construire un cabinet à fosse sèche dans le cas où les conditions suivantes sont respectées :

� Le sol est très perméable ou perméable ; � Le niveau des eaux souterraines, du roc ou de

toute couche de sol imperméable ou peu perméable se trouve à plus de 1,2 m sous la surface du sol ;

� La pente du terrain est inférieur à 30%.


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NNoorrmmeess ddee ccoonnssttrruucctt iioonn ((FFiigguurree XXII)) Tout cabinet à fosse sèche doit comprendre une fosse, un soubassement, un plancher, un siège, un abri et un tertre (petit remblai de terrai) et doit être construit conformément aux normes suivantes :

� les dimensions minimales de la fosse sèche doivent être de 1,2 m de profondeur, 1,2 m de longueur et 1 m de largeur ;

� les parois de la fosse doivent être garnies dans sa partie inférieur et jusqu'à mi-hauteur de planches ajourées et dans sa partie supérieure de planches à joints étanches ;

� le fond de la fosse doit être d’au moins 60 cm au-dessus du niveau du roc, de la nappe d’eau souterraine ou de la couche de sol imperméable ou peu perméable ;

� au niveau du sol et sur le périmètre entier de la fosse sèche, on doit poser un soubassement fabriqué de bois de charpente de 10 cm sur 10 cm ;

� le plancher doit être construit de contreplaqué ou de tout autre matériau qui puisse le rendre étanche et empêcher les gaz qui s’échappent de la fosse de pénétrer à l’intérieur de l’abri ;

� le siège doit être construit d’un matériel étanche et être muni d’un couvercle hermétique ; � l’abri doit :

• reposer sur le soubassement, • être suffisamment étanche pour empêcher les mouches et les moustiques de

pénétrer à l’intérieur, • être aéré par des moustiquaires installés dans sa partie supérieure, • être recouvert de peinture à l’intérieur, • posséder un toit qui le dépasse de façon à éloigner les eaux de pluie des

abords de la fosse. � le soubassement et le bas de l’abri doivent être rechaussés avec de la terre et un tertre doit

être aménagé pour éloigner les eaux de pluie de la fosse ; � la hauteur maximale du remblai pour construire une fosse sèche doit être d’au plus 60 cm ; � dans le cas où la fosse est partiellement creusée dans un remblai, la pente sur chacun des

côtés du remblai doit être de 1 :2 ; � on doit poser sur le siège ou sur le plancher de l’abri, une conduite de ventilation d’un

diamètre d’au moins 10 cm munie d’un moustiquaire à sa sortie qui se prolonge de 60 cm au-dessus du toit de l’abri.

UUtt ii ll iissaatt iioonn Tout cabinet à fosse sèche doit être utilisé selon les modalités suivantes :

� aucun déchet autre que les matières fécales, l’urine et les papiers hygiéniques, ne peut y être déversé ;

� la fosse peut être utilisée jusqu’à ce que les matières fécales atteignent 40 cm de la surface du sol ;

� dans le cas où les matières fécales atteignent la hauteur de 40 cm, la fosse doit être comblée avec de la terre et l’abri doit être installé sur un nouveau site.


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LLooccaall iissaatt iioonn TTAABBLLEEAAUU 99




30 m 30 m



5 m 5 m


2 m 2 m

Haut d’un talus 3 m 3 m * La ligne des hautes eaux est l’endroit où l’on passe d’un prédominance de plantes aquatique à une prédominances de plantes terrestres.

FIGURE 12


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LLeess eeaauuxx mméénnaaggèèrreess dd’’uunnee rrééssiiddeennccee iissoollééee ssaannss aall iimmeennttaatt iioonn eenn eeaauu Dans le cas où un cabinet à fosse dessert une résidence qui n’est pas alimentée en eau par une tuyauterie sous pression et qui est habitée pour moins de 180 jours par année , les eaux ménagères doivent être épurées par un puits absorbant construit conformément selon les normes suivantes :

o la résidence isolée desservie doit compter trois (3) chambres à coucher ou moins ; o le puits absorbant doit avoir un diamètre de 1,2 m ou 1 m de côté et une profondeur de 60

cm ; o les parois du puits absorbant doivent être construites de l’une des façons suivantes :

� de blocs de béton non jointoyés dans lesquels sont enfilées des tiges d’acier ; � de pièces de bois posées à claire-voie ; � de pierres non jointoyées ayant un diamètre compris entre 15 et 30 cm.

o l’épaisseur du gravier ou de la pierre concassée doit être de 30 cm à la base du puits absorbant et de 15 cm autour des parois ;

o la grosseur de la pierre concassée ou du gravier, débarrassé de ses particules fines, doit être compris entre 1,5 et 6 cm ;

o chaque puits absorbant doit être isolé contre le gel et être muni d’une ouverture de visite

FFIIGGUURREE 1133


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LLooccaall iissaatt iioonn Le puits absorbant doit être construit dans un endroit exempt de circulation motorisée. TABLEAU 10




30 m 30 m



5 m 5 m


2 m 2 m

Haut d’un talus 3 m 3 m * La ligne des hautes eaux est l’endroit où l’on passe d’une prédominance de plantes aquatiques à une prédominance de plantes terrestres.

LLEE CCAABBIINNEETT ÀÀ TTEERRRREEAAUU EETT LLEE PPUUIITTSS DD’’ÉÉVVAACCUUAATTIIOONN PPOOUURR LLEESS EEAAUUXX MMÉÉNNAAGGÈÈRREESS

FIGURE 14

Dans les cas extrêmes et seulement pour les résidences existantes auxquelles sont assimilées les résidences incendiées ou détruites par un autre sinistre et les camps de chasse et pêche selon les conditions prévues aux sections respectives, on peut installer un cabinet à terreau doublé d’un puits d’évacuation. Note : L’utilisation d’un cabinet à terreau est con ditionnelle à certaines conditions veuillez vous informer à la mu nicipalité avant d’installer ce genre de système . CCoonnddii tt iioonnss dd’’ iimmppllaannttaatt iioonn Un cabinet à terreau pourvu d’un puits d’évacuation doit être construit seulement pour l’un des cas suivants : a) desservir un camp de chasse ou de pêche, si le niveau du roc, des eaux souterraines ou de

toute couche de sol imperméable ou peu perméable se trouve entre 60 et 120 cm sous la surface du sol naturel ;

b) desservir une résidence isolée existante, lorsque les conditions suivantes sont réunies :

- il est impossible de construire l’un des systèmes précédent ; - la résidence isolée desservie n’est pas alimentée en eau par une tuyauterie sous pression ; - la vidange d’une fosse de rétention ne peut être effectuée faute d’accessibilité ; -- le niveau du roc, des eaux souterraines ou de toute couche de sol imperméable ou peu

perméable se trouve entre 60 et 120 cm sous la surface du sol naturel.


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ÉÉll iimmiinnaatt iioonn dduu tteerrrreeaauu Le terreau provenant d’un cabinet à terreau doit faire l’objet d’un traitement , d’une valorisation ou d’une élimination conforme à la Loi ou encore le terreau pourra être mis à la rue comme les ordures ménagères, dans un sac et qui sera ramassé par les préposés responsables. Le terreau ne doit pas être utilisé dans un jardin potager où l’on cultive des légumes pour consommation sans cuisson.

PPuuii ttss dd’’éévvaaccuuaatt iioonn Dans le cas où l’on installe un cabinet à fosse sèche ou un cabinet à terreau, les eaux ménagères doivent être évacuées dans un puits d’évacuation construit conformément aux normes énumérées à la section du cabinet à fosse sèche.

FFIIGGUURREE 1155

Le cabinet à terreau


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LL’’ IINNSSTTAALLLLAATTIIOONN ÀÀ VVIIDDAANNGGEE PPÉÉRRIIOODDIIQQUUEE LL’’iinnssttaallllaattiioonn àà vviiddaannggee ppéérriiooddiiqquuee ppeeuutt êêttrree aauuttoorriisséé àà llaa sseeuull eett uunniiqquuee ccaass ddeess rrééssiiddeenncceess eexxiissttaanntteess,, lleess ccaammppss ddee cchhaassssee eett ppêêcchhee eett ddaannss lleess ccaass ooùù uunn éélléémmeenntt ééppuurraatteeuurr nnee ppeeuutt êêttrree ccoonnssttrruuiitt ppoouurr ddeesssseerrvviirr llaa rrééssiiddeennccee iissoollééee.. LLaa vviiddaannggee ppéérriiooddiiqquuee ccoommmmuunnéémmeenntt aappppeelleerr llaa ffoossssee ddee rréétteennttiioonn ddooiitt êêttrree iinnssttaalllleerr aavveecc uunn ccaabbiinneett dd’’aaiissaannccee àà ffaaiibbllee ddéébbiitt aaffiinn ddee mmiinniimmiisseerr llee pplluuss ppoossssiibbllee llaa qquuaannttiittéé dd’’eeaauu aallllaanntt ddaannss llaa ffoossssee.. FFoossssee ddee rréétteenntt iioonn eenn bbééttoonn eett eenn ppllaasstt iiqquuee

AUTRES SYSTÈMES

Le Ministère du développement, de l’environnement et des parcs à mis au point, à partir du 31 décembre 2005, un programme de certification pour les entreprises qui vendent au Québec des systèmes de traitements autonomes pour les résidences isolées, ce programme obligent les entreprises a certifier leurs systèmes à la norme NQ. 3680-910. Cette norme oblige les entreprises à faire passer une batterie de test à leurs systèmes dans le but de rendre leurs produits conforment a cette norme afin que leurs systèmes soient les plus performants que possible. Par contre les systèmes qui sont dans ce processus et qui ont réussis un certains nombre de test et dont le ministère juge les résultats acceptable sont inclus dans une liste sur le site internet du Bureau de la Normalisation du Québec (BNQ ). Cette liste nous indique quels produits les municipalités peuvent autorisés malgré que ces même produits de ne sont pas inclus dans le règlement sur l’évacuation des eaux usées des résidences isolées. Cette listes comprend les système suivant en date du 9 novembre 2009 :

� Enviro-septic; � Le Roseau épurateur; � Les Biofiltre Écoflo; � Écobox, � Bionest

Note : Si vous désirez avoir plus de renseignements concer nant ces système vous pouvez consulter le Ministère du développement durable, de l’environnement et des parcs de votre région, votre municipalité ou encore directement le s entreprises qui produisent ces systèmes.

Documents

Municipalité de Lac-Édouard · l’environnement sans danger pour la santé publique et l’environnement. L’assainissement est qualifié d’autonome lorsqu’il vise des bâtiments