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Newsletter Technique n°3 – mars 2012
Newsletter technique de l’Union des Métallier n°3
EDITO
Chers métalliers et passionnés de la
profession, l’heure est venue pour l’Union des
Métalliers de relancer sa Newsletter technique.
L’équipe de l’Union étant à nouveau au complet, c’est
avec grand plaisir que je vous présent
édition de la Newsletter technique de l’Union des
Métalliers.
Son objectif demeure avant tout la
transmission de l’information technique auprès de
l’ensemble des adhérents de l’Union, en les tenant
informés le plus rapidement possible des évolutions
réglementaires et normatives, de la mise en place d’un
nouvel outil technique ou de communication
tenue des grands événements de l’Union
les informations techniques utiles pour les Métalliers,
dans la conception, la fabrication et la pose de leurs
ouvrages seront réunies dans cette lettre
diffusion trimestrielle.
A travers ce numéro de mars 2012, de riches
informations vous sont transmises, à commencer par
un résumé de la continuité des travaux réalisés à
l’Union ainsi que les dernières documentations
publiées qui peuvent nous concerner.
mars 2012
Newsletter technique de l’Union des Métallier n°3Mars 2012
Chers métalliers et passionnés de la
profession, l’heure est venue pour l’Union des
Newsletter technique.
L’équipe de l’Union étant à nouveau au complet, c’est
avec grand plaisir que je vous présente la troisième
édition de la Newsletter technique de l’Union des
Son objectif demeure avant tout la
technique auprès de
l’ensemble des adhérents de l’Union, en les tenant
informés le plus rapidement possible des évolutions
réglementaires et normatives, de la mise en place d’un
nouvel outil technique ou de communication et de la
s de l’Union. Ainsi, toutes
les informations techniques utiles pour les Métalliers,
dans la conception, la fabrication et la pose de leurs
tte lettre, avec une
mars 2012, de riches
informations vous sont transmises, à commencer par
un résumé de la continuité des travaux réalisés à
l’Union ainsi que les dernières documentations
publiées qui peuvent nous concerner.
D’autres thèmes techniques viennent enrichir
cette newsletter, de la nouvelle réglementation
thermique, en passant par les différents financements
liés au développement durable. Pour finir, les dernières
mises à jour de l’outil Métal’Normes vous sont
présentées, mais je ne pourrai clôturer cette nouvel
Newsletter que par une présentation du prochain
événement majeur pour la profession
la Métallerie.
J’espère que cette lettre électronique vous
sera utile et vous permettra de prendre en compte plus
facilement et plus rapidement les évo
techniques de notre métier.
Chers confrères, depuis de nombreuses
années j’ai eu l’honneur de présider la Commission
Technique de l’Union des Métalliers et le moment est
venu pour moi de céder cette place que
avec enthousiasme et passion du métier
donc à Monsieur Christophe Bonhomme mes
encouragements les plus sincères
si riche en actualités, et je suis sûr qu’il sera à même
de porter les valeurs de notre profession.
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Newsletter technique de l’Union des Métallier n°3
D’autres thèmes techniques viennent enrichir
a nouvelle réglementation
, en passant par les différents financements
liés au développement durable. Pour finir, les dernières
mises à jour de l’outil Métal’Normes vous sont
ais je ne pourrai clôturer cette nouvelle
une présentation du prochain
événement majeur pour la profession : les Assises de
J’espère que cette lettre électronique vous
sera utile et vous permettra de prendre en compte plus
facilement et plus rapidement les évolutions
Chers confrères, depuis de nombreuses
années j’ai eu l’honneur de présider la Commission
Technique de l’Union des Métalliers et le moment est
venu pour moi de céder cette place que j’ai occupée
du métier. Je transmets
donc à Monsieur Christophe Bonhomme mes
les plus sincères dans cette fonction,
, et je suis sûr qu’il sera à même
de porter les valeurs de notre profession.
René CourbetRené CourbetRené CourbetRené Courbet
Newsletter Technique n°3 – mars 2012
Activité technique de l’Union
GT4 Conception et
dimensionnement des ouvrages
Depdes escaliersaccessibilité. La publication du guide est prévue pour le prochain salon MétalExpo. Les membres de ce GT, dont le chef de file est Jeanavril.
GT5 L’inox en métallerie
Il problématiques telles que le choix du matériau, la fabrication et la mise en œuvre ou encore les questions d’entretien. AGT5 se réunira
GT6 Réglementation
thermique
Ce GT va reprendre prochainement ses travaux sur la nouvelle réglementation thermique et c’est Thierry Gatineau qui sera le chef de file du groupe. Il s’agira d’aborder la qualification des entreprises ala RT 2012.
GT8 Métal’Normes Les actions du GT8 sont désormais d’assurer une veille réglementaire importante sur le site de Métal’Normes et cela se traduit par des mises à jour régulières
GT9 HQE et
construction durable
La rédaction des poursuijuin. De Environnementaux, de Sécurité et de Qualité des ateliers de Métallerie. Ce projet consisteactions visant à diminuer l’impact environnemental de leurs ateliers et à améliorer la sécurité des personnes qui y travaillent. et de diagnostics des ateliers est nécessaire à ce projet. ont débuté Génau
GT10 Portes et fenêtres Les membres de ce GT travailleront prochainement avec ceux du GT6, pour aborder des sujets qui rejoignent les problématiques liées aux nouvelles exigences de la RT 2012.
GT12 Photovoltaïque
Créé en 2011, ceactuellement sur les FFB). Le GT12 garde et de communication marché
GT13 Maisons BBC à ossature acier
Egalement crée en fin d’année 2011, ce nouveau GT est un des prioritaires grand nombre de participants, ce groupe est destiné à promouvoir l’acier pour des constructions BBC et accompagner le métallier qui souhaite s’engager dans ce nouveau marché. Les membrréuniront le futur DTU 32.3 concernant les «
Nota : Tous les groupes de travail ne sont pas actifs en même temps, mais d’une nouvelle problématique (concernée pagroupes de travail ne fonctionnent que ouverts à tous les adhérents de l’Union.notamment pour le GT5 « Inox » et le
mars 2012
Activité technique de l’Union
Depuis novembre 2011, ce GT a entamé la révision du guide «des escaliers ? », en prenant en compte les réglementations de sécurité incendie et accessibilité. La publication du guide est prévue pour le prochain salon MétalExpo. Les membres de ce GT, dont le chef de file est Jean-Marc Schaffner, se réuniront en
est prévu que ce GT reprennent ses travaux problématiques telles que le choix du matériau, la fabrication et la mise en œuvre ou encore les questions d’entretien. Avec comme nouveau chef de fil Jérémy BlancheGT5 se réunira prochainement.
Ce GT va reprendre prochainement ses travaux sur la nouvelle réglementation thermique et c’est Thierry Gatineau qui sera le chef de file du groupe. Il s’agira d’aborder la qualification des entreprises aux vues des nouvelles exigences fixées par la RT 2012.
Les actions du GT8 sont désormais d’assurer une veille réglementaire importante sur le site de Métal’Normes et cela se traduit par des mises à jour régulières dont une est prévue d’ici juin prochain.
La rédaction des Fiches de Déclaration Environnementale et Sanitaire (poursuit. En cours de certification, leur publication est prévue pour les Assises de
De plus, l’Union a mis en place un projet d’action pour traiter les aspects Environnementaux, de Sécurité et de Qualité des ateliers de Métallerie. Ce projet consiste donner les moyens aux entreprises de Métallerie actions visant à diminuer l’impact environnemental de leurs ateliers et à améliorer la sécurité des personnes qui y travaillent. C’est pourquoi une première étape de visites et de diagnostics des ateliers est nécessaire à ce projet. Les premières visiteont débuté en mars 2012. Les membres de ce GT, dont le chef de file est Bertrand
nault, se réuniront en mai prochain. Les membres de ce GT travailleront prochainement avec ceux du GT6, pour
aborder des sujets qui rejoignent les problématiques liées aux nouvelles exigences de la RT 2012.
Créé en 2011, ce GT a pour chef de file Georges Chambeactuellement sur les travaux du Groupement des Métiers du Photovoltaïque (
. Le GT12 garde pour objectif premier de mettre en place des outils techniques et de communication afin accompagner le métallier qui souhaite s’investir dans ce marché. Les membres du groupe se réuniront fin mars, puis en mai
Egalement crée en fin d’année 2011, ce nouveau GT est un des prioritaires dans les actions du président de l’Union, Benoît Loison. Accueillant un grand nombre de participants, ce groupe est destiné à promouvoir l’acier pour des constructions BBC et accompagner le métallier qui souhaite s’engager dans ce nouveau marché. Les membres du GT13, dont le chef de file est Thierry Laugier, se réuniront prochainement, pour travailler notamment sur un projet de formation et sur le futur DTU 32.3 concernant les « Maisons à ossature acier
Tous les groupes de travail ne sont pas actifs en même temps, mais si vous êtes intéressésd’une nouvelle problématique (concernée par un GT ou non), n’hésitez pas à contacter l’Union. Par ailleurs,
ne fonctionnent que grâce à la participation de professionnels métalliers. Ils de l’Union. Si vous êtes intéressés pas l’un des groupes de travailet le GT6.
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la révision du guide « Comment faire les réglementations de sécurité incendie et
accessibilité. La publication du guide est prévue pour le prochain salon MétalExpo. Marc Schaffner, se réuniront en
sur l’Inox, autour de problématiques telles que le choix du matériau, la fabrication et la mise en œuvre ou
vec comme nouveau chef de fil Jérémy Blanche, le
Ce GT va reprendre prochainement ses travaux sur la nouvelle réglementation thermique et c’est Thierry Gatineau qui sera le chef de file du groupe. Il s’agira
ux vues des nouvelles exigences fixées par
Les actions du GT8 sont désormais d’assurer une veille réglementaire importante sur le site de Métal’Normes et cela se traduit par des mises à jour
de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) se prévue pour les Assises de
l’Union a mis en place un projet d’action pour traiter les aspects Environnementaux, de Sécurité et de Qualité des ateliers de Métallerie. Ce projet
e Métallerie de mettre en place les actions visant à diminuer l’impact environnemental de leurs ateliers et à améliorer la
C’est pourquoi une première étape de visites es premières visites d’atelier le chef de file est Bertrand
Les membres de ce GT travailleront prochainement avec ceux du GT6, pour aborder des sujets qui rejoignent les problématiques liées aux nouvelles exigences de
Georges Chambe et se porte Groupement des Métiers du Photovoltaïque (GMPV-
pour objectif premier de mettre en place des outils techniques accompagner le métallier qui souhaite s’investir dans ce
puis en mai prochain.
Egalement crée en fin d’année 2011, ce nouveau GT est un des thèmes dans les actions du président de l’Union, Benoît Loison. Accueillant un
grand nombre de participants, ce groupe est destiné à promouvoir l’acier pour des constructions BBC et accompagner le métallier qui souhaite s’engager dans ce
le chef de file est Thierry Laugier, se prochainement, pour travailler notamment sur un projet de formation et sur
».
si vous êtes intéressés pour traiter , n’hésitez pas à contacter l’Union. Par ailleurs, ces
grâce à la participation de professionnels métalliers. Ils sont Si vous êtes intéressés pas l’un des groupes de travail- et
Newsletter Technique n°3 – mars 2012
Sortie du guide Accessibilité
Le dernier guide technique de l’Union est le fruit des travaux du GT11, dédié à l’accessibilité. Pour répondre aux marchés de l’accessibilité et appliquer la réglementation en vigueur, ce guide synthétise en un seul document l’ensemble des informations utiles pour concevoid’accès, escalier, main-courante, porte d’entrée, portail, portillon, fenêtre, portefenêtre, revêtement de sol métallique, garde
Le professionnel métallier y retrouvera ainsi l’ensemble des exigences edes recommandations applicables aux ouvrages courants de métallerie, en fonction de leurs lieux d’installation (établissement recevant du public, bâtiment d’habitation collectif ou maison individuelle).
Le guide accessibilité est disponible auprès de l’
Calepin de chantier : Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures
Les calepins de chantier sont des outils simples et didactiques, spécifiquement destinés aux personnels de chantier des entreprises. Ils présentent les règles d’exécution issues des documents techniques de mise en œuvre
Le NF DTU 36.5 – Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures en 2010 fait lui aussi l’objet d’un calepin de chantier traitant des menuiseries extérieures en bois, métal et PVC dans les bâtiments neufs ou existants, et rappelant les bonnes pratiques d’exécution. Particulièrement adapté aux compagnons et à leur encadrement, ce calepin présente les dispositions essentielles du NF DTU 36.5, ainsi que certains points particuliers relatifs à l’ITE, l’accessibilité et l’intégration avec les ossatures en bois. Le calepin de chantier est disponible auprès des fédérations départementales du bâtiment ainsi qu’auprès d
Publication des fiches de validation d’installation des portails
Les exigences de sécurité applicables aux portails industriels, commerciaux et résidentiels sont nombreuses et complexes. Afin de les synthétiser d’une manière simple et lisible, des fiches (réalisées par le SNvalidation d’installation spécifiques à chaque type de produit (portails coulissants et battants) et à chaque lieu d’installation (bâtiment d’habitation et lieux de travail).
Ces documents présentent à la fois les exigences réglementaires et normatives, c'estdire les prescriptions minimales applicables, mais également des recommandations du syndicat. Elles sont également accompagnées d’un document de synthèse sur le marquage CE des portails, présentant son principe ainsi que les différents cas de figure (produit complet, assemblage, produit unique, motorisation d’un produit manuel) pouvant se présenter.
D’autres fiches de validation
d’installation (traitant de la motorisation de produit existant, d’assemblage, …) seront disponibles dans les prochains moisde l’Union www.metal-pro.org.
mars 2012
Sortie du guide Accessibilité
technique de l’Union est le fruit des travaux du GT11, dédié à l’accessibilité. Pour répondre aux marchés de l’accessibilité et appliquer la réglementation en vigueur, ce guide synthétise en un seul document l’ensemble des informations utiles pour concevoir tous types d’ouvrage de Métallerie (rampe
, porte d’entrée, portail, portillon, fenêtre, porte-fenêtre, revêtement de sol métallique, garde-corps,).
Le professionnel métallier y retrouvera ainsi l’ensemble des exigences et des recommandations applicables aux ouvrages courants de métallerie, en fonction de leurs lieux d’installation (établissement recevant du public, bâtiment d’habitation
Le guide accessibilité est disponible auprès de l’Union des Métalliers.
: Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures
Les calepins de chantier sont des outils simples et didactiques, spécifiquement destinés aux personnels de chantier des entreprises. Ils présentent les
d’exécution issues des documents techniques de mise en œuvre (DTU). Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures – publié
en 2010 fait lui aussi l’objet d’un calepin de chantier traitant des menuiseries PVC dans les bâtiments neufs ou existants, et rappelant
Particulièrement adapté aux compagnons et à leur encadrement, ce calepin présente les dispositions essentielles du NF DTU 36.5, ainsi que certains points particuliers relatifs à l’ITE, l’accessibilité et l’intégration avec les ossatures en bois.
Le calepin de chantier est disponible auprès des fédérations départementales du bâtiment ainsi qu’auprès du SEBTP.
Publication des fiches de validation d’installation des portails
Les exigences de sécurité applicables commerciaux et
résidentiels sont nombreuses et complexes. Afin de les synthétiser d’une manière simple et lisible, des fiches (réalisées par le SNFPSA) de validation d’installation spécifiques à chaque type de produit (portails coulissants et battants)
à chaque lieu d’installation (bâtiment
Ces documents présentent à la fois les exigences réglementaires et normatives, c'est-à-dire les prescriptions minimales applicables, mais également des recommandations du
Elles sont également accompagnées d’un document de synthèse sur le marquage CE des portails, présentant son principe ainsi que les différents cas de figure (produit complet, assemblage, produit unique, motorisation d’un
er.
D’autres fiches de validation d’installation (traitant de la motorisation de produit existant, d’assemblage, …) seront disponibles dans les prochains mois sur le site
Depuis début mars, quatre premières fiches sont
disponibles. Elles traitent, sous forme de checkl’installation d’un produit complet marqué CE dans les cas suivants : • portail coulissant à commande automatique ou par
impulsion sur un lieu de travail, • portail battant à commande automatique ou par
impulsion sur un lieu de travail, • portail coulissant à commande automatique ou par
impulsion hors vue en habitation (collective ou individuelle) en zone publique,
• portail battant à commande automatique ou par impulsion hors vue en habitation (collective ou individuelle) en zone publique.
National de la Fermeture, de la Protection Solaire et des professions Associées.
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: Mise en œuvre des fenêtres et portes extérieures
mars, quatre premières fiches sont disponibles. Elles traitent, sous forme de check-list, de l’installation d’un produit complet marqué CE dans les cas
portail coulissant à commande automatique ou par
ttant à commande automatique ou par
portail coulissant à commande automatique ou par impulsion hors vue en habitation (collective ou
portail battant à commande automatique ou par ors vue en habitation (collective ou
SNFPSA = Syndicat National de la Fermeture, de la Protection Solaire et des professions Associées.
Newsletter Technique n°3 – mars 2012
Entrée en application de la RT 2012
La RT 2012 est d’ores et déjà
D’après les dispositions du décret n° 2010-1269 du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions et de l’arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments,
Les autres bâtiments d’habitation non situés en zone ANRU seront concernés par cette nouvelle réglementation à compter du 1er janvier 2013
Concernant les autres types de bâtiments tertiaires non couverts par l’arrêté du 26 octobre 2010 (commerce, hôtellerie, restauration, université, palais de justice, établissement sportif, EHPAD, aéroport, hôpital, industrie), la RT 2012 leur sera applicablSelon le MEDDTL (Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Transport et du Logement) la date d’application prévisionnelle de ce texte est le 1
RT 2012 : Contenue des attestions
L’application de la réglementation thermique 2012 fait l’objet de différents contrôles aux stades du
dépôt du permis de construire et de l’achèvement des travaux. Parmi ceuxmaitres d’ouvrage la fourniture d’attestation de prise en compte de la RT 2012 au dépôt du permis de construire, ainsi qu’à l’achèvement des travaux. Dans ce dernier cas, ce document devra d’ailleurs être établi par une tierce partie (contrôleur technique, architecte, diagnostiqueur ou organisme certificateur ayant délivré un label HPE sur le bâtiment).
L’arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments précise les éléments à mentionner dans ces deux documents et donne des modèles pour ces attestations. L’attestation fournie au dépôt du permis de construire devra notamment comporter les valeurs de besoins Bbio et Bbiomax ainsi que, dans le bâtiments d’habitation, la surface totale des baies, et le statut du projet vis-à-vis du respect de l’exigence de surface minimale de baies vitrées de 1/6 de la surface habitable.
Pour rappel, cette dernière bâtiments d’habitation, par mesure ou application d’une démarche qualité agréée.
mars 2012
Entrée en application de la RT 2012
d’ores et déjà entrée en application pour certains bâtiments tertiaires
D’après les dispositions du décret n° 1269 du 26 octobre 2010 relatif aux
caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions et de l’arrêté du
relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des
la RT 2012 est applicable : • depuis le 28 octobre 2011, aux bâtiments ou parties de
bâtiments à usage de bureau et d’enseignement et aux établissements ou parties d’établissement d’accueil de la petite enfance,
• depuis le 1er mars 2012, aux bâtiments ou parties de bâtiment à usage d’habitation construits en zone ANRU (décret n° 2012-111 du 27 janvier 2012).
Les autres bâtiments d’habitation non situés en zone ANRU seront concernés par cette nouvelle janvier 2013.
Concernant les autres types de bâtiments tertiaires non couverts par l’arrêté du 26 octobre 2010 (commerce, hôtellerie, restauration, université, palais de justice, établissement sportif, EHPAD, aéroport, hôpital, industrie), la RT 2012 leur sera applicable par la publication prochaine d’un arrêté. Selon le MEDDTL (Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Transport et du Logement) la date d’application prévisionnelle de ce texte est le 1er janvier 2013.
: Contenue des attestions de prise en compte de la réglementation
L’application de la réglementation thermique 2012 fait l’objet de différents contrôles aux stades du dépôt du permis de construire et de l’achèvement des travaux. Parmi ceux-ci, le décret n°2011
res d’ouvrage la fourniture d’attestation de prise en compte de la RT 2012 au dépôt du permis de construire, ainsi qu’à l’achèvement des travaux. Dans ce dernier cas, ce document devra d’ailleurs être établi par une tierce
hitecte, diagnostiqueur ou organisme certificateur ayant délivré un label HPE
L’arrêté du 11 octobre 2011 relatif aux attestations de prise en compte de la réglementation thermique et de réalisation d’une étude de faisabilité relative aux approvisionnements en énergie pour les bâtiments neufs ou les parties nouvelles de bâtiments récise les éléments à mentionner dans ces deux
documents et donne des modèles pour ces attestations. L’attestation fournie au dépôt du permis de
construire devra notamment comporter les valeurs de besoins Bbio et Bbiomax ainsi que, dans le cas de bâtiments d’habitation, la surface totale des baies, et le
vis du respect de l’exigence de surface minimale de baies vitrées de 1/6 de la surface
L’attestation établie par tierce partie à l’achèvement du bâtiment précisera en particulier : • les valeurs de Bbio, Bbiomax, Cep, Cepmax, • le respect de l’exigence de confort d’été, • la présence de protections solaires et la cohérence
entre le récapitulatif standardisé d’étude thermique et le contrôle visuel sur site : donc de vérifier que les protections mobiles prévues dans le calcul réglementaire soient bien présentes sur le bâtiment,
• en bâtiment d’habitation, le respect de l’exigence relative à la perméabilité à l’air.
Pour rappel, cette dernière exigence doit faire l’objet d’une vérification obligatoire à réception en bâtiments d’habitation, par mesure ou application d’une démarche qualité agréée.
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application pour certains bâtiments tertiaires et d’habitation.
, aux bâtiments ou parties de bureau et d’enseignement et aux
établissements ou parties d’établissement d’accueil de
, aux bâtiments ou parties de bâtiment à usage d’habitation construits en zone
111 du 27 janvier 2012).
Les autres bâtiments d’habitation non situés en zone ANRU seront concernés par cette nouvelle
Concernant les autres types de bâtiments tertiaires non couverts par l’arrêté du 26 octobre 2010 (commerce, hôtellerie, restauration, université, palais de justice, établissement sportif, EHPAD, aéroport,
e par la publication prochaine d’un arrêté. Selon le MEDDTL (Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable, du Transport et du Logement) la date
de prise en compte de la réglementation
L’application de la réglementation thermique 2012 fait l’objet de différents contrôles aux stades du ci, le décret n°2011-544 impose aux
res d’ouvrage la fourniture d’attestation de prise en compte de la RT 2012 au dépôt du permis de construire, ainsi qu’à l’achèvement des travaux. Dans ce dernier cas, ce document devra d’ailleurs être établi par une tierce
hitecte, diagnostiqueur ou organisme certificateur ayant délivré un label HPE
L’attestation établie par tierce partie à récisera en particulier :
les valeurs de Bbio, Bbiomax, Cep, Cepmax, le respect de l’exigence de confort d’été, la présence de protections solaires et la cohérence entre le récapitulatif standardisé d’étude thermique et le contrôle visuel sur site : il s’agira donc de vérifier que les protections mobiles prévues dans le calcul réglementaire soient bien
en bâtiment d’habitation, le respect de l’exigence relative à la perméabilité à l’air.
exigence doit faire l’objet d’une vérification obligatoire à réception en
Newsletter Technique n°3 – mars 2012
Modification du crédit d’impôt développement durable
La loi de finances pour 2012 et l’arrêté du 30 décembre 2011 modifient les critères techniques d’éligibilité du crédit d’impôt développement durable ainsi que les taux d’aide associés, intégrant ainsi les mesures des deux plans de rigueur annoncés en août et novembre par le gouvprolongé jusqu’au 31 décembre 2015 et est limité aux habitations principales achevées depuis plus de deux ans. Un décret officialisant les taux réels applicables est en préparation. Les mesures concernant les parois vitréevolets isolants et portes donnant sur l’extérieur sont détaillées ci
� Pour les volets isolants, la résistance thermique additionnelle R doit désormais être strictement supérieure à 0,22 m².K/W,
� Pour les fenêtres et portes fenêtres, les critères actuels (PVC : Uw et métal : Uw ≤ 1,8 W/m².K) restent en vigueur jusqu’à fin 2012. Deux possibilités supplémentaires viennent s’ajouter (sans limitation de date) :
• Uw ≤ 1,3 W/m².K et Sw ≥ 0,30 ou • Uw ≤ 1,7 W/m².K et Sw ≥ 0,36
Taux
Vous retrouverez dans le tableau citype de bâtiment, le type de travaux effectués et selon l’ouvrage installé, fenêtre ou volet isolant.
Type de bâtiment Type de travaux
Maison individuelle
Remplacement ou
installation seul
Réalisation d’un bouquet de
travaux seul (1)
Réalisation d’un bouquet de
travaux (1) et remplacement
ou installation de volets
isolants
Collectif d’habitation
Remplacement ou
installation seul(1) Exemple : remplacement de fenêtres et isolation de la toiture
Cumul CIDD (Crédit d’Impôt Développement
Supprimé depuis le 1er janvier 2011, le cumul du crédit d’impôt développement durable et d’un éco PTZ est rétabli sous conditions de ressources par le décret n°2011compter du 1er janvier 2012, le cumul avec le crédit d’impôt est possible si le revenu fiscal de référence de l’avant dernière année précédant celle de l’offre est inférieur à 30 000
Qualification de l’entreprise
L’article 200 quater indique également qu’un arrêté exigé le respect de critères de qualification de l’entreprise et de qualité de l’installation pour l’application du crédit d’impôt. Le décret n’a pas encore été publié à ce jour.
mars 2012
Modification du crédit d’impôt développement durable
2012 et l’arrêté du 30 décembre 2011 modifient les critères techniques d’éligibilité du crédit d’impôt développement durable ainsi que les taux d’aide associés, intégrant ainsi les mesures des deux plans de rigueur annoncés en août et novembre par le gouvernement. Le crédit d’impôt a été prolongé jusqu’au 31 décembre 2015 et est limité aux habitations principales achevées depuis plus de deux ans. Un décret officialisant les taux réels applicables est en préparation. Les mesures concernant les parois vitréevolets isolants et portes donnant sur l’extérieur sont détaillées ci-après.
Pour les volets isolants, la résistance thermique additionnelle R doit désormais être strictement
Pour les fenêtres et portes fenêtres, les critères actuels (PVC : Uw ≤ 1,4 W/m².K, bois : Uw ².K) restent en vigueur jusqu’à fin 2012. Deux possibilités supplémentaires
viennent s’ajouter (sans limitation de date) : ≥ 0,30 ou ≥ 0,36
Vous retrouverez dans le tableau ci-dessous une synthèse des conditions d’éligibilité au taux selon le type de bâtiment, le type de travaux effectués et selon l’ouvrage installé, fenêtre ou volet isolant.
Type de travaux Fenêtres
Eligibilité Taux Eligibilité
Remplacement ou
installation seul Non --
Réalisation d’un bouquet de (1)
Oui 18%
Réalisation d’un bouquet de
et remplacement
ou installation de volets Oui 18%
Remplacement ou
installation seul Oui 10%
: remplacement de fenêtres et isolation de la toiture
Cumul CIDD (Crédit d’Impôt Développement Durable) et éco PTZ
janvier 2011, le cumul du crédit d’impôt développement durable et d’un éco PTZ est rétabli sous conditions de ressources par le décret n°2011-2070. Pour toute offre de prêt émise à
janvier 2012, le cumul avec le crédit d’impôt est possible si le revenu fiscal de référence de l’avant dernière année précédant celle de l’offre est inférieur à 30 000 €.
Qualification de l’entreprise
L’article 200 quater indique également qu’un arrêté viendra préciser les travaux pour lesquels il sera exigé le respect de critères de qualification de l’entreprise et de qualité de l’installation pour l’application du
s encore été publié à ce jour.
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2012 et l’arrêté du 30 décembre 2011 modifient les critères techniques d’éligibilité du crédit d’impôt développement durable ainsi que les taux d’aide associés, intégrant ainsi les
ernement. Le crédit d’impôt a été prolongé jusqu’au 31 décembre 2015 et est limité aux habitations principales achevées depuis plus de deux ans. Un décret officialisant les taux réels applicables est en préparation. Les mesures concernant les parois vitrées,
Pour les volets isolants, la résistance thermique additionnelle R doit désormais être strictement
².K, bois : Uw ≤ 1,6 W/m².K ².K) restent en vigueur jusqu’à fin 2012. Deux possibilités supplémentaires
dessous une synthèse des conditions d’éligibilité au taux selon le type de bâtiment, le type de travaux effectués et selon l’ouvrage installé, fenêtre ou volet isolant.
Volets isolants
Eligibilité Taux
Non --
Non --
Oui 10%
Oui 10%
janvier 2011, le cumul du crédit d’impôt développement durable et d’un éco 2070. Pour toute offre de prêt émise à
janvier 2012, le cumul avec le crédit d’impôt est possible si le revenu fiscal de référence de
viendra préciser les travaux pour lesquels il sera exigé le respect de critères de qualification de l’entreprise et de qualité de l’installation pour l’application du
Newsletter Technique n°3 – mars 2012
Mise à jour du site MétalNormes
Le site Metal’Normes est LEtechnique sur la Métallerie dans le bâtiment.
Cet outil vous donne accès à plus de 80 fiches de synthèse relatives aux principaux ouvrages de Métallerie ainsi qu'à 300 textes de référence (décrets, normes, DTU, ...). 10 thèmes viennent répertoriés ces fiches, sous 6 ouvrages courants (Portes & Fenêtres, Garde-corps, Escaliers, VerrièresFaçades vitrées, Charpentes, Portailset 4 thèmes transversaux (Retard à l’effraction, Protection Incendie, Corrosion, Fixations). L’accès à Métal’Normes se fait via le site internet de l’Union des Métalliers sur votre espace adhérent. (si vous ne connaissez pas vos identifiants adhérents, contactez votre fédération départementale)
Prochaines Assises de la Métallerie
Les prochaines Assises de la Métallerie
Marseille. C’est pour le métallierprofessionnels et acteurs de la profession (partenaires industriels, institutionnels, organismes de formation …) sur les grandes problématiques du métierDélégués régionaux) ont choisi les thèmes des ateliers sur sollicitation de l’Union, afin de fournir un contenu métier qui soit le plus en phase possible avec les attentes des métalliers.
Ainsi, cette année les Assises de Marseille vous proposeront 14
1ère série d’ateliers
• Mémoire en réclamation et relations avec MOA MOEéviter
• Assurer la transmission des coméptences spécifiques à l’entreprise• Qualibat : évolution des • Revêtement et peinture des ouvrages de métallerie
environnements • Parois vitrées, fermetures et protections solaires dans la RT 2012
risques et conséquences
2ème série d’ateliers
• Quels diplômes mettre en place pour valoriser notre métier et répondre aux besoins des entreprises ?
• Contexte économique global et situation des entreprises de métallerie• Métallerie Feu • Impact environnemental des ouvrages de • Maison BBC à ossature métallique
3ème série d’ateliers
• Les garde-corps à remplissage verrier• Chantiers, réalisations• Accessibilité : grandes opportunités, responsabilités et assurances• L’inox en métallerie
Au cours de ces deux jours de rencontres et d’échanges, ce sera aussi l’occasion de fêter le
numéro de la revue des métalliers, tiendra son Assemblée Générale et par la suite aura lieu la remise des prix du
Nous comptons donc sur votre présence pour se retrouver
mars 2012
MétalNormes
LE site de référence technique sur la Métallerie dans le bâtiment.
Cet outil vous donne accès à plus de 80 fiches de synthèse relatives aux principaux ouvrages de
textes de référence (décrets, normes, DTU, ...). 10 thèmes viennent répertoriés ces
6 ouvrages courants de métallerie corps, Escaliers, Verrières &
vitrées, Charpentes, Portails & Automatismes) Retard à l’effraction,
Protection Incendie, Corrosion, Fixations).
L’accès à Métal’Normes se fait via le site internet de l’Union des Métalliers www.metal-pro.org,
(si vous ne connaissez pas vos identifiants adhérents, contactez votre fédération départementale)
Métal'Normes est régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des textes réglementaires et normatifs. Les dernières mises à jour ont pla nouvelle réglementation thermique RT2012, qui touche directement des ouvrages tet fenêtres. La RT 2012 reprend le décret n°20101269 et l’arrêté du 26 octobre 2010 et plus récemment le décret n°2012-111 du 27 janvier 2012.
La fiche mise à jour sur Métal’Normes vous présente les importants changements qu’apporte l’application de la RT 2012 et notamment la prise en compte d’exigences globales sur la mise en œuvre des bâtiments neufs.
Prochaines Assises de la Métallerie : 14 ateliers dont 8 dédiés à la Technique
Assises de la Métallerie auront lieu les 7 et 8 juin 2012. C’est pour le métallier un rendez-vous incontournable et un moyen unique d’échanger, entre
et acteurs de la profession (partenaires industriels, institutionnels, organismes de formation …) sur les grandes problématiques du métier. Les représentants locaux de métallerie (Présidents de section et
choisi les thèmes des ateliers sur sollicitation de l’Union, afin de fournir un contenu métier qui soit le plus en phase possible avec les attentes des métalliers.
Ainsi, cette année les Assises de Marseille vous proposeront 14 ateliers répartis en 3 séries
Mémoire en réclamation et relations avec MOA MOE : les règles à respecter et les erreurs à
Assurer la transmission des coméptences spécifiques à l’entreprise : évolution des qualifications et grands enjeux professionnels
Revêtement et peinture des ouvrages de métallerie : labels et normes selon les
Parois vitrées, fermetures et protections solaires dans la RT 2012 : performances, enjeux, risques et conséquences
Quels diplômes mettre en place pour valoriser notre métier et répondre aux besoins des
Contexte économique global et situation des entreprises de métallerie
Impact environnemental des ouvrages de métallerie : comprendre et utiliser les FDESMaison BBC à ossature métallique : le marché, la technique, les atouts de métalliers
corps à remplissage verrier : la nouvelle donne du DTU 39 réviséChantiers, réalisations : savoir les associés à l’image de l’entreprise
: grandes opportunités, responsabilités et assurances L’inox en métallerie
Au cours de ces deux jours de rencontres et d’échanges, ce sera aussi l’occasion de fêter le de la revue des métalliers, MétalFlash. Par ailleurs, le vendredi 8 juin, l’Union des Métalliers
tiendra son Assemblée Générale et par la suite aura lieu la remise des prix du concours MétalJeunes
Nous comptons donc sur votre présence pour se retrouver au cœur de la cité phocéenne.
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Métal'Normes est régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des textes réglementaires et normatifs. Les dernières mises à jour ont porté sur la nouvelle réglementation thermique RT2012, qui touche directement des ouvrages tels que les portes et fenêtres. La RT 2012 reprend le décret n°2010-1269 et l’arrêté du 26 octobre 2010 et plus
111 du 27 janvier 2012. a fiche mise à jour sur Métal’Normes vous
présente les importants changements qu’apporte l’application de la RT 2012 et notamment la prise en compte d’exigences globales sur la mise en œuvre
8 dédiés à la Technique
7 et 8 juin 2012 àdans la ville de un moyen unique d’échanger, entre
et acteurs de la profession (partenaires industriels, institutionnels, organismes de formation …) es représentants locaux de métallerie (Présidents de section et
choisi les thèmes des ateliers sur sollicitation de l’Union, afin de fournir un contenu
ateliers répartis en 3 séries :
: les règles à respecter et les erreurs à
: labels et normes selon les
: performances, enjeux,
Quels diplômes mettre en place pour valoriser notre métier et répondre aux besoins des
: comprendre et utiliser les FDES : le marché, la technique, les atouts de métalliers
: la nouvelle donne du DTU 39 révisé
Au cours de ces deux jours de rencontres et d’échanges, ce sera aussi l’occasion de fêter le 100ème Par ailleurs, le vendredi 8 juin, l’Union des Métalliers
concours MétalJeunes.
au cœur de la cité phocéenne.
