Nom de la licence - IHEC Carthage · Droit des sociétés 42H 3 2 UE 3 Comptabilité de gestion 42H 21H 4 4 2 2 RM UE 4 Anglais 21H 2 4 4 CC ... Corrigé Série N°2+3 6 4h30 TD :

La direction des études

Syllabus

2013 - 2014

© Version – 02

Dernière mise à jour : 15 Novembre 2013

Licence Appliquée en

Comptabilité

L’IHEC de Carthage à la recherche de l’excellence et de la transparence publie pour la première fois ce guide qui est coordonné par Mme Salma Damak Ayadi, directrice des études de l’IHEC de Carthage, sous la supervision de M. Slim

Khalbous, directeur de l’IHEC de Carthage. Il constitue le fruit d’un travail collectif des équipes pédagogiques, des coordinateurs des cours et des directeurs des départements Finance, Gestion, Comptabilité, Droit, Economie et Méthodes

quantitatives.

L’objectif des syllabus présentés dans ce document est surtout descriptif. Il s’agit d’expliquer le contenu des cours et comment ils sont organisés. Il s’agit donc à la

base d’un outil de communication entre enseignants et étudiants mais sert également à présenter les cours au sein des différents programmes de formation en

licences fondamentales et appliquées assurés à l’IHEC de Carthage. En outre, il s’agit d’un outil très intéressant pour pouvoir comparer l’équivalence des cours et des

programmes entre différentes universités.

Mme Salma Damak Ayadi Directrice des études, IHEC Carthage

1 © IHEC Carthage, novembre 2013.

Programme de la L icence Appl iquée en

Comptabi l i té

LICENCE APPLIQUEE EN GESTION (LAG)

PARCOURS : TRONC COMMUN (1ère

année)

Semestre n°1

Unité

d’enseignement

(UE)

Éléments constitutifs

de l’UE

Volume horaire

(14 semaines) Crédits Coefficient Eval.

C TD TP Par

élément

Total

UE

Par

élément

Total

UE

RM /

CC

UE 1 Principes de gestion I 42H 21H 6 6 3 3 RM

UE 2 Comptabilité financière I 42H 21H 6 6 3 3 RM

UE 3 Microéconomie 42H 21H 4

7 2

4 RM Mathématiques I 42H 21H 3 2

UE 4 Anglais 21H 3

6 2

3 CC C2i 21H 3 1

UE 5 Introduction à l’économie 42H 3

5 2

3 CC Statistiques 21H 42H 2 1

TOTAL : 231H 168H - 30 30 16 16

Semestre n°2

Unité

d’enseignement

(UE)


de l’UE

Volume horaire


C TD TP Par

élément

Total

UE

Par

élément

Total

UE

RM /

CC

UE 1 Comptabilité Financière II 42H 21H 6 6 3 3 RM

UE 2 Macroéconomie 42H 3

6 2

4 RM Introduction au droit 42H 3 2

UE 3 Statistiques descriptives et probabilité 42H 21H 4

7 2

4 RM Principes de gestion II 42H 21H 3 2

UE 4 Anglais 21H 3

6 2

3 CC C2i 21H 3 1

UE 5 Fiscalité 42H 3

5 2

3 CC Mathématiques II 21H 21H 2 1

TOTAL : 273H 126H - 30 30 17 17



Comptabi l i té

LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC)

PARCOURS : LAC (2ème

année)

Semestre n°3

Unité

d’enseignement

(UE)


de l’UE

Volume horaire


C TD TP Par

élément

Total

UE

Par

élément

Total

UE

RM /

CC

UE 1 Comptabilité intermédiaire

42H

21H 5 5 3 3 RM

UE 2 Fiscalité

42H

21H 4

7 2

4 RM

Droit des sociétés 42H 3 2

UE 3 Comptabilité de gestion 42H 21H 4 4 2 2 RM

UE 4

Anglais 21H 2

4

2

4 CC Entrepreneuriat I 21H

2

2

UE 5 Finance 42H 21H 6 6 3 3 RM

UE 6 Droit des affaires 42H 4 4 2 2 CC

TOTAL : 294H 126H - 30 30 18 18

Semestre n°4

Unité

d’enseignement

(UE)


de l’UE

Volume horaire


C TD TP Par

élément

Total

UE

Par

élément

Total

UE

RM /

CC

UE 1 Comptabilité avancée 42H 21H 5 5 3 3 RM

UE 2 Contrôle interne 42H 21H 5 5 3 3 RM

UE 3 Système d’Information de Gestion 42H 21H 4

7 2

4 RM Comptabilité des sociétés 42H 21H 3 2

UE 4

Anglais 21H 2

6

2

5 CC Techniques et habiletés de communication 21H 2 1

Entrepreneuriat II 21H 2 2

UE 5 Gestion de la trésorerie 42H 4

7 2

4 CC Marketing 42H 3 2

TOTAL : 252H 147H - 30 30 19 19



Comptabi l i té

LICENCE APPLIQUEE EN COMPTABILITE (LAC)

PARCOURS : LAC (3ème

année)

Semestre n°5

Unité

d’enseignement

(UE)


de l’UE

Volume horaire


C TD TP Par

élément

Total

UE

Par

élément

Total

UE

RM /

CC

UE 1 Contrôle de gestion

42H

21H 4 4 3 3 RM

UE 2 Audit 42H 4 4 3 3 RM

UE 3 normes IAS- IFRS 42H 21H 3

6 2

4 RM Comptabilité sectorielle 42H 21H 3 2

UE 4

Anglais 21H 2

4

2

3 CC Informatique 21H

2

1

UE 5 Décision financière à L.T. 42H 21H 6 6 3 3 RM

UE 6

Droit d’enregistrement et A.F. 42H 3 6

1 3 CC

Analyse de données en compta 42H 21H 3 2

TOTAL : 294H 147H - 30 30 19 19

Semestre n°6

Unité

d’enseignement

(UE)


de l’UE Volume Crédits Eval.

Stage ou projet d’entreprise 3 à 6 mois 30 Soutenance



Comptabi l i té

Programme du semestre 1



Comptabi l i té

Module : Principes de gestion

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD

Semestre : S1

Equipe pédagogique :

Mme

Mejda Kooli (Coordinatrice)

Mme

Monia Bouricha

Mme

Nesrine Mlika

Contact :

Nom de la coordinatrice : Mejda Kooli

E-mail : MMaajjddaa__kkoooollii@@yyaahhoooo..ffrr

Disponibilité à l’IHEC : CChhaaqquuee lluunnddii ddee 1100hh àà 1144hh aauu bbuurreeaauu nn°° BB1100

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou

mathématiques

Livre de référence :

Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan

Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection:

Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition

Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices

Evaluation : Régime mixte

Nombre de Crédits 66

Coefficient du module : 33

Stratégie d’évaluation :

CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: 1100%% aassssiidduuiittéé,, 2200%% tteesstt++ eexxppoosséé

EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: rrééddaaccttiioonn eett//oouu eexxeerrcciicceess eett//oouu ééttuuddee

ddee ccaass

Objectifs du module

Aider l’étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts,

mailto:[email protected]



Comptabi l i té

des techniques, des principes et des fonctions de gestion

Orienter l’étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d’intervenir

efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels.

Plan du module

Références Bibliographiques

Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al.

Collection: Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition

Semaine Séance Objet

1 4h30 Introduction générale + Chapitre 1 L’entreprise


1h30 TD : Corrigé Série N°1

3 1h30 TD : Corrigé Série N°1

3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise

4 3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise

1h30 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise

5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise

1h30 TD : Corrigé Série N°2+3

6 4h30 TD : Corrigé Série N°2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2

7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière


1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement

9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement



3h00 Chapitre 6 : La fonction production

11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production


12 4h30 TD : Corrigé Série N°6 + révision

54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63



Comptabi l i té

Module : Comptabilité financière I

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 42H cours 21H TD

Semestre : S1


Fadhel Jaoua (Coordinateur)

Hela Hajji

Contact :

Nom du coordinateur : FFaaddhheell JJaaoouuaa

E-mail :

Disponibilité à l’IHEC :

Pédagogie :

Pré requis pédagogique


Supports pédagogiques

Evaluation :



Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%))

EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) ::



Comptabi l i té

Objectifs du module

Ce cours de comptabilité financière I vise à :

- familiariser les étudiants avec les notions de base de la comptabilité se rapportant au

bilan et la notion de résultat à travers l’approche patrimoniale, aux comptes de bilan, à

la procédure d’enregistrement (couvrant le processus comptable : journal, grand livre,

balance et bilan), aux comptes de gestion et au résultat déterminé selon l’approche

opérationnelle,

- permettre aux étudiants de procéder à l’enregistrement comptable des opérantes

courantes de l’entreprise (par opposition aux opérations stratégiques exceptionnelles) à

savoir les achats et les ventes (y compris les évènements postérieurs à la facturation),

les règlements financiers (au comptant et à crédit) et les salaires,

Ce cours doit, ainsi en définitive, faire comprendre aux étudiants les concepts (actifs, capitaux

propres, passifs, débit, crédit, principe de la partie double, règles de fonctionnement des

comptes, …), leur expliquer concrètement les outils mis à leur disposition (journal, grand

livre, balance,…) et leur permettre de traiter, comptablement, les opérations se produisant

régulièrement au cours de la vie de l’entreprise (à savoir les opérations courantes).

Outre les aspects théoriques développés par l’enseignant du cours, le cours de comptabilité

financière I se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent

un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en

cours.

Le cours de comptabilité financière I s’appuiera également sur des TD corrigés par

l’enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les

appliquer.

A l’issue de ce cours, les étudiants devront connaître précisément le processus comptable

conduisant à l’établissement du bilan et de l’état de résultat. Ils devront également savoir

manipuler aisément les comptes de bilan et les comptes de gestion en les distinguant. Cette

connaissance serait, en effet, consolidée par l’étude détaillée des enregistrements comptables

relatives aux opérations courantes de l’entreprise.

Plan du module

PREMIERE PARTIE : LES NOTIONS DE BASE DE LA COMPTABILITE

INTRODUCTION : L’entreprise et la comptabilité

CHAPITRE I : Le bilan et la notion de résultat

CHAPITRE II : Le compte

CHAPITRE III : La procédure d’enregistrement

CHAPITRE IV : Le fonctionnement des comptes du bilan

CHAPITRE V : Le résultat et les comptes de gestion

DEUXIEME PARTIE : L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS COURANTES

DE L’ENTREPRISE

CHAPITRE I : L’enregistrement de la TVA



Comptabi l i té

CHAPITRE II : L’enregistrement des opérations d’achat et de vente

CHAPITRE III : L’enregistrement des règlements financiers

CHAPITRE IV : L’enregistrement des salaires


I- Ouvrages

Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999

Amor Ayed : Comptabilité générale de l’entreprise (Tome I), Editions C.L.E ., 1999

Amor Ayed : Travaux comptables de fin d’exercice (Tome II), Editions C.L.E ., 1999

Fayçal Derbel, Comptabilité financière de l’entreprise, Edition 2006

Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002

Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001

II- réglementation et normes

Système comptable des entreprises, Edition IORT :

- La loi relative au système comptable des entreprises

- Le cadre conceptuel de la comptabilité

- La norme comptable générale NC 01



Comptabi l i té

Module : Microéconomie

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année


Semestre : S1


Contact :

Nom du coordinateur :

E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :




EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%))



Comptabi l i té

Objectifs du module

Le cours de microéconomie vise essentiellement trois objectifs :

- Présenter les concepts et les raisonnements fondamentaux de l’analyse économique

- Permettre aux étudiants de comprendre certains problèmes d’économie appliquée liés

aux comportements du consommateur et du producteur

- Fournir des outils de travail et de réflexion capables de mener un raisonnement

économique et de poursuivre des cours avancés en économie.

Plan du module

Introduction (Cours 3 H ; TD 1 H 30)

Section I : La démarche microéconomique

Section II : L’offre et la demande

Chapitre I : La théorie du consommateur (Cours 10 H 30 ; TD 4 H30)

Section I : La théorie de l’utilité cardinale

Section II : Utilité ordinale et courbes d’indifférences

Section III : Les fonctions de demande du consommateur

Section IV : Le surplus du consommateur

Chapitre II : L’entreprise et ses techniques de production (Cours10 h30; TD6 h)

Section I : Fonction de production, productivité moyenne et marginale d’un facteur de

production

Section II : Une formulation générale des fonctions de production ( Cobb-Douglas, CES et à

facteurs complémentaires)

Section III : Isoquantes et taux marginal de substitution technique

Chapitre III : Le comportement de l’entreprise en concurrence parfaite (Cours 9H; TD 6

H)

Section I : Les fonctions de coût

Section II : Coût à court terme et coût à long terme

Section III : Fonction d’offre

Chapitre IV : L’équilibre général d’une économie (Cours 9 H; TD 4 H30)

Section I : Une économie d’échange

Section II : Une économie avec production


Picard Pierre (1990) : « Eléments de microéconomie ; théorie et application » Montchrestien

Varian (1992) : « Microéconomie intermédiaire »



Comptabi l i té

Module : Mathématiques I

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire :

Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :







Comptabi l i té

Objectifs du module

Le but de cours est de fournir aux étudiants, de façon simple, des outils mathématiques

utilisés par les gestionnaires et les économistes et indispensables à leur formation.

L’application des résultats établis doit être tirée d’exemples concrets liés à la gestion et à

l’économie.

Plan du module

Chapitre 1 : Fonctions numériques d’une variable réelle

- Limites, Continuité, Théorème des valeurs intermédiaires (admis), théorème des

accroissements finis (admis). Exemples et applications.

- Fonctions convexes : définition, exemples et caractérisations

- Développements limites, Exemples et applications aux approximations.

Chapitre 2 : Fonctions à plusieurs variables

- Notions de fonctions numériques à plusieurs variables (on se limite à 2 variables) :

limites, continuité.

- Dérivées partielles premières, différentielle

- Dérivées partielles secondes, matrice Hessienne, formule de Taylor à l’ordre deux.

Application à la recherche d’extrema.

Chapitre 3 : Optimisation

- Fonction convexes, fonctions concaves

- Optimisations sans contraintes : condition du 1er ordre et condition du 2

ème ordre

- Optimisation avec contraintes




Comptabi l i té

Module : Anglais

Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 1.5 h TD

Semestre : S1 et S2


Mme Gharbi Lobna (Coordinatrice)

Mme

Othmani Zahia

Mme

Ben hamza Sarra

Contact :

Nom de la coordinatrice : GGhhaarrbbii lloobbnnaa

E-mail : GGhhaarrbbii..lloobbnnaa@@yyaahhoooo..ccoomm


EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr eennvviirroonn 11hheeuurree ddee tteemmppss ppaarr sseemmaaiinnee

ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss..

EExxeemmppllee :: cchhaaqquuee jjeeuuddii ddee 1100hh àà 1111hh aauu bbuurreeaauu nn°°2233

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Matières ou compétences supposées maîtrisées pour

suive ce module

Livre de référence : EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr UUNN lliivvrree ddee rrééfféérreennccee ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss

((ccoonnssiiddéérréé ppaarr ll’’ééqquuiippee ddeess eennsseeiiggnnaannttss ccoommmmee llee ssuuppppoorrtt

pprriinncciippaall àà ccôôttéé dduu ccoouurrss))..

Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Exposés ; Etudes de Cas ;

jeux de rôles…

Evaluation :




CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))

EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee

ccaass……))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Learn business English in context

Widen students’ knowledge of the English language

Plan du module S1 :

Séance Date Objet

1 Intro générale+ révision

2 Unit 1 : The Small Business( part1)

3 Unit 1 (part2)

4 Unit 1 (part 3)

5 Unit 2 : Brands (part 1)

6 Unit 2 (part 2)

7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e

8 DS1

9 Unit 3 : Employment (part 1)

10 Unit 3 (part 2)

11 Unit 3 (part 3)

12 Travaux : exposés

13 Révision pour DS 2

14 DS2

Volume horaire total : 14 x 3H= 42H

S2 : Séance Date Objet

1 Unit 4 : Company Performance

(part1)

2 Unit 4 (part2)

3 Unit 4 (part 3)

4 Unit 5 : Competition (part1)

5 Unit 5 (part2)

6 Unit 5 (part 3)

7 DS1 S e m a i n e f é r i é e

8 Unit 6 : Leadership (part 1)

9 Unit 6 (part 2)

10 Unit 6 (part 3)




14 DS2



Market Leader (Intermidiate Business English)



Comptabi l i té

Module : C2i : Certification en Informatique et Internet

Filière : LFG, LAG, LAIG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l’Environnement

Numérique de Travail de l’Université Virtuelle

Semestre : S1 + S2


Mme

Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i)

Melle

Ines Rahmany

M Sofiene Melki

M Houssem Mejri

Mme

Ilham Baroud

Melle

Maroua Laabidi

Contact :

Nom de la coordinatrice : TThhoouurraayyaa DDaaoouuaass

E-mail : TThhoouurraayyaa..DDaaoouuaass@@iihheecc..rrnnuu..ttnn

Disponibilité à l’IHEC : 77 jjoouurrss ssuurr 77 eett 2244hh ppaarr jjoouurr àà ttrraavveerrss uunn eessppaaccee eenn lliiggnnee ssuurr

ll’’EEnnvviirroonnnneemmeenntt NNuumméérriiqquuee ddee TTrraavvaaiill

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Aucun

Livre de référence : RRééfféérreennttiieell dduu cc22ii ((ppaarr uunn ccoommmmuunn aaccccoorrdd eennttrree

ll’’UUnniivveerrssiittéé VViirrttuueellllee eett ll’’UUnniivveerrssiittéé dd’’AAvviiggnnoonn eenn FFrraannccee))


Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc.

Evaluation :




DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Le C2i vise à attester de la maîtrise d’un ensemble de compétences nécessaires à

l’étudiant pour mener les activités qu’exige aujourd’hui un cursus d’enseignement

supérieur et notamment:

- Recherche, création, manipulation, gestion de l’information

- Récupération et traitement des données;

- Gestion de données;

- Sauvegarde, archivage et recherche de données;

- Présentation en présentiel et à distance du résultat d’un travail;

- Réussir un échange et une communication à distance;

- Production en situation de travail collaboratif;

- Prendre position face aux problèmes et enjeux de l’utilisation des TIC : droits et

devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ;

- etc.

Plan du module

Séance Date Objet

1

Domaine D1 : Travailler dans l’environnement numérique

D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe

D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant

D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l’interopérabilité

D 1.4 : Pérenniser ses données

2

Domaine D2 : Etre responsable à l’ère du numérique

D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée,

institutionnelle et professionnelle

D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des

données à caractère personnel

D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations

concernant l’utilisation des ressources numériques

D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer

au bon usage du numérique

3

Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des

documents numériques

D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document

D 3.2 : Insérer des informations générées

automatiquement

D 3.3 : Réaliser un document composite

D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de

calcul

D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le

diffuser

4

Domaine D4 : Organiser la recherche d’information à l’ère

du numérique

D 4.1 : Recherche de l’information avec une démarche

adaptée

D 4.2 : Evaluer les résultats d’une recherche

D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource

numérique en ligne



Comptabi l i té

D 4.4 : Organiser une veille informationnelle

5

Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et

collaborer

D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs

interlocuteurs

D 5.2 : Participer à l’organisation de l’activité en ligne

d’un groupe

D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte

collaboratif

Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) =

Ouvert


Site Web du c2i chez l’UVT

(http://c2i.uvt.rnu.tn/Sitec2i/index.php?option=com_content&view=category&la

yout=blog&id=42&Itemid=88)

http://c2i.uvt.rnu.tn/Sitec2i/index.php?option=com_content&view=category&layout=blog&id=42&Itemid=88




Comptabi l i té




Comptabi l i té

Module : Comptabilité financière II

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année


Semestre : S1


Fadhel Jaoua (Coordinateur)

Hela Hajji

Contact :

Nom du coordinateur : FFaaddhheell JJaaoouuaa

E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :







Comptabi l i té

Objectifs du module

Ce cours de comptabilité financière II vise à :

- permettre aux étudiants de procéder à l’enregistrement comptable des opérantes

stratégiques de l’entreprise (par opposition aux opérations courantes) à savoir les

opérations liées aux immobilisations et les opérations de financement par le recours

aux emprunts (bancaires et obligataires),

- familiariser les étudiants avec les travaux comptables de fin d’exercice en

développant, après avoir exposé le concept de l’inventaire, les notions

d’amortissements, de provisions, de régularisation des comptes de gestion et d’états de

rapprochement bancaire.

Ce cours doit, ainsi en définitive, permettre de parfaire la formation des étudiants en matière

d’enregistrement des opérations réalisées par l’entreprise en cours d’exercice (qu’elles soient

courantes ou stratégiques), leur expliquer les travaux comptables de fin d’exercice (inventaire

physique, justification des comptes, rapprochements bancaires et autres,…) et les écritures

d’inventaire qui en découlent à la date de clôture de l’exercice (Amortissements, provisions,

régularisations des comptes de gestion, correction d’erreurs,…) et ce préalablement à la

clôture définitive des comptes (l’étudiant aura, en particulier, à distinguer, à cette occasion,

entre la balance avant inventaire et la balance après inventaire).

Outre les aspects théoriques développés par l’enseignant du cours, le cours de comptabilité

financière II se basera sur des cas et des exemples pratiques traitant de situations qui méritent

un approfondissement et une réflexion personnelle conduisant à une véritable discussion en

cours.

Le cours de comptabilité financière II s’appuiera également sur des TD corrigés par

l’enseignant de TD permettant de mieux cerner les éléments développés au cours et de les

appliquer.

A l’issue de ce cours, les étudiants devront connaître définitivement tout le processus

comptable permettant le traitement tant des opérations réalisées en cours d’exercice que les

opérations d’inventaire et conduisant à l’établissement du bilan et de l’état de résultat. Ils

devront également être initiés aux principales conventions comptables constituant une base

pour l’élaboration des normes comptables et la recherche de solutions appropriées aux

problèmes comptables posés.

Plan du module

PREMIERE PARTIE : L’ENREGISTREMENT DES OPERATIONS

STRATEGIQUES DE L’ENTREPRISE

CHAPITRE I : L’enregistrement des opérations liées aux immobilisations

CHAPITRE II : L’enregistrement des opérations de financement



Comptabi l i té

DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX COMPTABLES DE FIN D’EXERCICE

CHAPITRE I : Généralités sur les travaux d’inventaire

CHAPITRE II : Les amortissements

CHAPITRE III : Les provisions

CHAPITRE IV : La régularisation des comptes de gestion

CHAPITRE V : Les autres aspects des travaux de fin d’exercice


I- Ouvrages

Abderraouf Yaich : Manuel des principes comptables, Editions Raouf Yaich, 1999

Amor Ayed : Comptabilité générale de l’entreprise (Tome I), Editions C.L.E ., 1999

Amor Ayed : Travaux comptables de fin d’exercice (Tome II), Editions C.L.E ., 1999

Fayçal Derbel, Comptabilité financière de l’entreprise, Edition 2006

Mohamed Fessi, Initiation à la pratique comptable, Editions C.L.E., 2002

Noureddine Moalla, Précis de comptabilité financière (Tome 1), Edition 2001

II- Réglementation et normes

Système comptable des entreprises, Edition IORT :

- La loi relative au système comptable des entreprises

- Le cadre conceptuel de la comptabilité

- La norme comptable générale NC 01



Comptabi l i té

Module : Macroéconomie

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 42H cours

Semestre : S2


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E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :







Comptabi l i té

Objectifs du module

L’objectif du cours de macroéconomie est de fournir de véritables outils de travail et de

formation permettant aux étudiants la compréhension des phénomènes économiques tels que

la croissance économique, l’inflation, l’emploi, le chômage et les anticipations et d’étudier le

rôle de l’Etat dans la relance de l’activité économique.

Plan du module

Introduction : Les notions de base (Cours 3 H)

Section I : Objet de la macroéconomie

Section II : Le cadre d’analyse des phénomènes macroéconomiques

Chapitre I : Les agrégats macroéconomiques (Cours 3 H)

Section I: La mesure de l’activité économique (PIB, PNB, RN, PNN…)

Section II: L’indice des prix, déflaté une série, Variables réelles et nominales.

Section III : Définitions du taux de chômage, de l’inflation et de la croissance économique

Section IV : Applications

Chapitre II : La fonction de consommation et la fonction d’épargne (Cours 9 H) Section I : La fonction de consommation keynésienne

Section II : Critiques de la fonction de consommation keynésienne

Section III : L’hypothèse du revenu permanent

Section IV : L’hypothèse du cycle de vie

Section V : Applications

Chapitre III : La Fonction d’investissement (Cours 6H)

Section I : Investissement et rentabilité : le rôle du taux d’intérêt

Section II : Le principe de l’accélérateur simple

Section III : Applications

Chapitre IV : Emploi et chômage (Cours 6 H)

Section I : Le marché du travail : La détermination du taux de salaire réel et de l’emploi

Section II : L’arbitrage entre inflation et chômage : la courbe de phillips


Chapitre V : La fonction de demande de monnaie (Cours 6 H)

Section I : Les motifs de détention de la monnaie Section II : Les fonctions d’encaisse réelle


Chapitre VI : Le modèle IS-LM en économie fermée (Cours 9 H)

Section I : L’équilibre sur le marché des biens et services



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Section II: L’équilibre sur le marché de la monnaie

Section III: L’équilibre sur les deux marchés

Section IV: Les politiques économiques

Section V: Applications


Bailly J-L et al (1999) : « Macroéconomie » Bréal

Haddar Mohamed (2006) : « Macroéconomie » CPU

Mankiw G (1999) : « Macroéconomie » De Boeck Université



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Module : Introduction au droit

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 42H

Semestre : S2


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Objectifs du module

Plan du module

Plan du cours

PREMIERE PARTIE: Le droit objectif

CHAPITRE 1. La notion de droit

SECTION1. Les caractères de la règle de droit

§1. La règle de droit, règle générale

§2. La règle de droit, règle permanente

§3. La règle de droit, règle obligatoire

SECTION 2. Règle de droit et autres règles de conduite

§1. La morale

§2. La religion

§3. La coutume

CHAPITRE 2. Les structures du droit

SECTION 1. La distinction entre droit privé et droit public

§1. Définition

§2 Caractères

SECTION 2. Les branches du droit

§1. Le droit public

§2. Le droit privé

CHAPITRE 3. Les sources du droit

SOUS-CHAPITRE 1. Les sources directes SECTION 1. L'inventaire et la hiérarchie des sources

§1. La constitution

§2. Les traités

§3. Les lois

§4. Les règlements

SECTION 2.La force obligatoire de la règle de droit

§1. La vigueur

§2. La portée

SECTION 3. L'application de la loi dans le temps

§1. Le principe du non rétroactivité de la loi

§2. Les exceptions au principe

SOUS-CHAPITRE 2. Les sources d'interprétation

SECTION 1. L'organisation de la justice §1. Les règles générales

§2. Les différentes juridictions

SECTION 2. L'interprétation de la règle de droit



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§1. Les interprètes

§2. L’interprétation

1 - Les différentes écoles

2 - Le droit tunisien

DEUXIEME PARTIE - Les droits subjectifs

CHAPITRE 1. Classification des droits et des biens

SECTION 1. Les droits extrapatrimoniaux et les droits patrimoniaux

§1. Les droits extrapatrimoniaux

§2. Les droits patrimoniaux

SECTION 2. Les meubles et les immeubles

§1. Le contenu de la distinction

1 - Meubles par nature

2 - Immeubles par nature

3 - Immeubles par destination

§2. Les conséquences de la distinction

SECTION 3. Le patrimoine

§1. La théorie classique

§2. Le patrimoine d’affectation

CHAPITRE 2. La preuve

SECTION 1. La charge de la preuve

§1. Le rôle du juge

§2. La répartition de la charge

SECTION 2. L'objet de la preuve

§1. Le fait et le droit

§2. Les présomptions légales

SECTION 3. L'admissibilité de la preuve

1. La preuve des actes

2. La preuve des faits

SECTION 4. Les moyens de preuve

§1. Les preuves parfaites

1 - L’écrit

2 - L’aveu judiciaire

3 - Le serment décisoire

§2. Les preuves imparfaites

1 - Le témoignage

2 - L’aveu extrajudiciaire

3 - Les présomptions de fait

4 - Le serment supplétoire


- S. MELLOULI, Droit civil, Introduction au droit, éd. IORT, Tunis 2000

- M. CHARFI, Introduction à l'étude du droit, éd. Cérès, Tunis, 1997

- H. KOTRANE, Introduction à l'étude du droit: cadre juridique des relations

économiques, cerp, Tunis, 1994



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- Y. BEN ACHOUR, Introduction générale au droit, Cpu, Tunis, 2005



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Module : Statistiques descriptives et probabilité

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année


Semestre : S2


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E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :







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Objectifs du module

Mettre en exergue les concepts de base de la statistique descriptive et des calculs de

probabilités : Les tableaux et les représentations graphique d’une série statistique ; Les

mesures de tendance centrale, de dispersion et de forme d’une variable quelconque (discrète

ou continue, déterministe ou aléatoire, à une dimension ou à plusieurs; les modèles

probabilistes (discrets et continus)

Plan du module

Introduction générale (1h30)

Chapitre 1 : La statistique descriptive (9 h)

Section I : Le vocabulaire statistique

Section 2 : La représentation graphique

Section 3 : Calcul des principes mesures d’une distribution

Chapitre 2 : Introduction aux calculs des probabilités (6 h)

Section 1 : Notions de base

Section 2 : L’analyse combinatoire

Chapitre 3 : Les variables aléatoires (7h.30)

Section 1 : Variables aléatoires à une dimension

Section 2 : Variables aléatoires à deux dimensions

Section 1 : Les modèles probabilistes discrets

Section 2 : Les modèles probabilistes continus


-Anderson D. R. D. J. Sweeney et T.A. Willians, (2001), “Statistiques pour l’Economie et la

Gestion”, Ouverture Economiques.

-BOWERMAN, B. L. et R. T. Tanis, (1996),”Applied Statistics: Imroving Business

Processes”, Irwin.

Chapitre 4 : Les modèles probabilistes (7h.30)



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Module : Principes de gestion

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 42 h Cours & 21 h TD

Semestre : S1


Mme

Mejda Kooli (Coordinatrice)

Mme

Monia Bouricha

Mme

Nesrine Mlika

Contact :

Nom de la coordinatrice : Mejda Kooli

E-mail : MMaajjddaa__kkoooollii@@yyaahhoooo..ffrr

Disponibilité à l’IHEC : CChhaaqquuee lluunnddii ddee 1100hh àà 1144hh aauu bbuurreeaauu nn°° BB1100

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Baccalauréat section éco-gestion, sciences ou

mathématiques


Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan

Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al. Collection:

Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition

Supports pédagogiques Exposés ; Etudes de Cas ; exercices

Evaluation : Régime mixte




CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((3300%%)) :: 1100%% aassssiidduuiittéé,, 2200%% tteesstt++ eexxppoosséé

EExxaammeenn FFiinnaall ((7700%%)) :: rrééddaaccttiioonn eett//oouu eexxeerrcciicceess eett//oouu ééttuuddee

ddee ccaass

Objectifs du module

Aider l’étudiant à développer une compréhension adéquate de la terminologie, des concepts,



Comptabi l i té

des techniques, des principes et des fonctions de gestion

Orienter l’étudiant dans le choix des outils et moyens conceptuels lui permettant d’intervenir

efficacement dans la recherche de solutions à ses problèmes professionnels et personnels.

Plan du module


Introduction à la gestion, Isabelle Calma, Jordan Hamelin,Jean-Philippe Lafontaine et al.

Collection: Gestion Sup, Dunod 2007 - 2ème édition

Semaine Séance Objet





3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise

4 3h00 Chapitre 2 L’environnement de l’entreprise

1h30 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise

5 3h00 Chapitre 3 : Le marché de l’entreprise

1h30 TD : Corrigé Série N°2+3

6 4h30 TD : Corrigé Série N°2+3 J o u r s f é r i é s + D S 1 + D S 2

7 4h30 Chapitre 4 : La gestion financière


1h30 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement

9 3h00 Chapitre 5 : La fonction approvisionnement



3h00 Chapitre 6 : La fonction production

11 3h00 Chapitre 6 : La fonction production


12 4h30 TD : Corrigé Série N°6 + révision

54h00 Volume horaire total : 14 x 3H + 14 * 1.5H = 63



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Module : Mathématiques II

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année


Semestre : S2


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :



Stratégie d’évaluation : DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% CCoonnttrrôôllee

CCoonnttiinnuu 2200%%



Comptabi l i té

Objectifs du module

Le but de cours est de fournir aux étudiants, des outils et des techniques de mathématiques en

calcul matriciel par les économistes et indispensables à leur formation. L’application des

résultats établis doit être tirée d’exemples concrets liés à la gestion et à l’économie.

Plan du module

Chapitre 1 : Matrices et déterminants

- Définition d’une matrice et opérations sur les matrices

- Matrice carrés : matrice inversible, exemple de calcul de l’inverse, puissance d’une matrice.

- Déterminants d’ordre 1,2et 3 « règle de sarrus »

- Propriétés des déterminants. Méthodes de calcul des déterminants d’ordre supérieur à 3

- Application : Calcul du rang d’une matrice. Calcul de l’inverse d’une matrice carré

inversible

Chapitre 2 : Systèmes linéaires

- Systèmes linéaires : définitions, matrice d’un système linéaire et exemple

- Méthodes de résolution : Méthodes d’élimination de Gausse. Application des déterminants (systèmes de cramer)

Chapitre 3 : Espaces vectoriels

- Espaces vectoriels : définition, propriétés et exemples - Sous espaces vectoriels, le cas de R

n

- Systèmes générateurs, systèmes libres, basses dimensions d’un espace vectoriel)

- Applications linéaires : définitions, exemples. Opérations sur les applications linéaires

- Rang et noyau d’une application linéaire. Représentation matricielle

Chapitre 4 : Diagonalisation

- Notion de diagonalisation, valeurs propres, vecteurs propres ; propriétés et exemples

- Polynôme caractéristique, sous espaces propres et caractérisation des matrices

diagonalisables

- Application : calcul de la puissance n-éme d’une matrice carrée

Chapitre 5 : Formes quadratiques

- Définitions et exemples

- Signe d’une forme quadratique, Nature d’une forme quadratique (positive, négative,

définie)

- Notion de dérivation matricielle. Dérivation d’une forme linéaire, dérivation d’une

forme quadratique

- Applications




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Module : Anglais

Filière : LFG, LAC, LAG, LAIG, LAAIA

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 1.5 h TD

Semestre : S1 et S2


Mme Gharbi Lobna (Coordinatrice)

Mme

Othmani Zahia

Mme

Ben hamza Sarra

Contact :

Nom de la coordinatrice : GGhhaarrbbii LLoobbnnaa

E-mail : GGhhaarrbbii..lloobbnnaa@@yyaahhoooo..ccoomm


EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr eennvviirroonn 11hheeuurree ddee tteemmppss ppaarr sseemmaaiinnee

ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss..

EExxeemmppllee :: cchhaaqquuee jjeeuuddii ddee 1100hh àà 1111hh aauu bbuurreeaauu nn°°2233

Pédagogie :


suive ce module

Livre de référence : EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr UUNN lliivvrree ddee rrééfféérreennccee ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss




jeux de rôles…

Evaluation :






ccaass……))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Learn business English in context

Widen students’ knowledge of the English language

Plan du module S1 :

Séance Date Objet

1 Intro générale+ révision

2 Unit 1 : The Small Business( part1)

3 Unit 1 (part2)

4 Unit 1 (part 3)

5 Unit 2 : Brands (part 1)

6 Unit 2 (part 2)

7 Unit 2 (part 3) S e m a i n e f é r i é e

8 DS1

9 Unit 3 : Employment (part 1)

10 Unit 3 (part 2)

11 Unit 3 (part 3)



14 DS2


S2 : Séance Date Objet

1 Unit 4 : Company Performance

(part1)

2 Unit 4 (part2)

3 Unit 4 (part 3)

4 Unit 5 : Competition (part1)

5 Unit 5 (part2)

6 Unit 5 (part 3)

7 DS1 S e m a i n e f é r i é e

8 Unit 6 : Leadership (part 1)

9 Unit 6 (part 2)

10 Unit 6 (part 3)




14 DS2



Market Leader (Intermidiate Business English)



Comptabi l i té

Module : C2i : Certification en Informatique et Internet

Filière : LFG, LAG, LAIG

Niveau : 1ère

année

Volume Horaire : 1h30 Présentiel / Semaine + Accès permanent sur l’Environnement

Numérique de Travail de l’Université Virtuelle

Semestre : S1 + S2


Mme

Thouraya Daouas (Coordinatrice et Correspondante C2i)

Melle

Ines Rahmany

M Sofiene Melki

M Houssem Mejri

Mme

Ilham Baroud

Melle

Maroua Laabidi

Contact :

Nom de la coordinatrice : TThhoouurraayyaa DDaaoouuaass

E-mail : TThhoouurraayyaa..DDaaoouuaass@@iihheecc..rrnnuu..ttnn

Disponibilité à l’IHEC : 77 jjoouurrss ssuurr 77 eett 2244hh ppaarr jjoouurr àà ttrraavveerrss uunn eessppaaccee eenn lliiggnnee ssuurr

ll’’EEnnvviirroonnnneemmeenntt NNuumméérriiqquuee ddee TTrraavvaaiill

Pédagogie :


Livre de référence : RRééfféérreennttiieell dduu cc22ii ((ppaarr uunn ccoommmmuunn aaccccoorrdd eennttrree

ll’’UUnniivveerrssiittéé VViirrttuueellllee eett ll’’UUnniivveerrssiittéé dd’’AAvviiggnnoonn eenn FFrraannccee))


Vidéos ; Forums de discussions ; Wiki ; etc.

Evaluation :




DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Le C2i vise à attester de la maîtrise d’un ensemble de compétences nécessaires à

l’étudiant pour mener les activités qu’exige aujourd’hui un cursus d’enseignement

supérieur et notamment:

- Recherche, création, manipulation, gestion de l’information

- Récupération et traitement des données;

- Gestion de données;

- Sauvegarde, archivage et recherche de données;

- Présentation en présentiel et à distance du résultat d’un travail;

- Réussir un échange et une communication à distance;

- Production en situation de travail collaboratif;

- Prendre position face aux problèmes et enjeux de l’utilisation des TIC : droits et

devoirs, aspects juridiques, déontologiques et éthiques ;

- etc.

Plan du module

Séance Date Objet

1

Domaine D1 : Travailler dans l’environnement numérique

D 1.1 : Organiser un espace de travail complexe

D 1.2 : Sécuriser son espace de travail local et distant

D 1.3 : Tenir compte des enjeux de l’interopérabilité

D 1.4 : Pérenniser ses données

2

Domaine D2 : Etre responsable à l’ère du numérique

D 2. 1 : Maîtriser son identité numérique privée,

institutionnelle et professionnelle

D 2.2 : Veiller à la protection de la vie privée et des

données à caractère personnel

D 2.3 : Etre responsable face aux règlementations

concernant l’utilisation des ressources numériques

D 2.4 : Adopter les règles en vigueur et se conformer

au bon usage du numérique

3

Domaine D3 : Produire, traiter, exploiter et diffuser des

documents numériques

D 3.1 : Structurer et mettre en forme un document

D 3.2 : Insérer des informations générées

automatiquement

D 3.3 : Réaliser un document composite

D 3. 4 : Exploiter des données dans des feuilles de

calcul

D 3.5 : Préparer ou adapter un document pour le

diffuser

4

Domaine D4 : Organiser la recherche d’information à l’ère

du numérique

D 4.1 : Recherche de l’information avec une démarche

adaptée

D 4.2 : Evaluer les résultats d’une recherche

D 4.3 : Récupérer et référencer une ressource

numérique en ligne



Comptabi l i té

D 4.4 : Organiser une veille informationnelle

5

Domaine D5 : Travailler en réseau, communiquer et

collaborer

D 5.1 : Communiquer avec un ou plusieurs

interlocuteurs

D 5.2 : Participer à l’organisation de l’activité en ligne

d’un groupe

D 5.3 : Elaborer une production dans un contexte

collaboratif

Volume horaire total : 14 x (1H30 présentiel + 24h sur 24h à distance) =

Ouvert


Site Web du c2i chez l’UVT

(http://c2i.uvt.rnu.tn/Sitec2i/index.php?option=com_content&view=category&la

yout=blog&id=42&Itemid=88)





Comptabi l i té

Module : Fiscalité

Filière : LAG

Niveau : 1ère

année


Semestre : S2


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :



Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Plan du module

Partie I - La taxe sur la valeur ajoutée

Introduction

1 - Les taxes sur le chiffre d’affaires sont vétustes et archaïques :

2 – Institution de la TVA

Chapitre I - Le champ d’application de la TVA

Section I – Les opérations imposables par définition de la loi

§ I - Les circonstances ne pouvant pas être invoquées a l’encontre de la taxation.

I - Le statut juridique des personnes qui interviennent dans la réalisation des opérations

imposables

II - La situation de ces personnes au regard de tous autres impôts

III -La forme ou la nature de 1’intervention de ces personnes

IV - Le caractère habituel ou occasionnel de cette intervention

V - Les buts de l’opération

VI - Les résultats de l’opération

§ II - Les conditions devant être remplies pour que l’opération soit imposable

Section II – Les opérations imposables par énumération de la loi

§ I - Les importations

§ II - Les reventes en l’état effectuées par les concessionnaires de biens d’équipement

industriels et de biens d’équipement de travaux publics.

§ III - Les reventes en l’état effectuées par les commerçants grossistes en matériaux de

construction.

§ IV - Les reventes en l’état effectuées par les commerçants grossistes exerçant dans d’autres

secteurs et qui approvisionnent d’autres commerçants revendeurs

§ V - La présentation commerciale des produits autres qu’agricoles ou de la pèche.

§ VI - La vente de lots effectuée par les lotisseurs immobiliers

§ VII - Les travaux immobiliers

§ VIII - La vente d’immeubles ou de fonds de commerce effectuée par les personnes qui

habituellement achètent ces biens en vue de leur revente.

§ IX - Les affaires portant sur la consommation sur place.

§ X – Les livraisons à soi-même d’immobilisations corporelles par les assujettis

§ XI – Les livraisons a soi-même de biens autres qu’immobilisations corporelles que les

assujettis se font a eux-mêmes pour leurs propres besoins ou ceux de leurs diverses

exploitations, dans la mesure ou ces biens ne concourent pas a la réalisation d’opérations

passibles de la taxe sur la valeur ajoutée et qu’ils ne sont pas admis au bénéfice du droit a

déduction.

§ XII – La vente des produits en l’état par les commerçants détaillants qui réalisent un chiffre

d’affaires annuel global égal ou supérieur a 100.000 dinars.

Section III – Les opérations exonérées

Section IV - Les personnes imposables

§ I - Les assujettis obligatoires

§ II - Les assujettis volontaires Section V - La territorialité de la tva

§ I - Les opérations de vente

§ II - Les affaires autres que les ventes

Chapitre II : la détermination de la tva brute



Comptabi l i té

Section I - Le fait générateur

§ I - Les opérations d’importation

§ II - Les opérations de vente

§ III – Les opérations commerciales autres que les ventes

§ IV - Les opérations de livraison à soi même

§ V - Les travaux immobiliers

§ VI - Les acquisitions de marchandises, de matériel, de biens d’équipements et de services

par l’état, les collectivités locales et les entreprises et établissements publics

§ VII – Les opérations soumises à la TVA réalisées par des personnes morales et par des

personnes physiques n’ayant pas d’établissement en Tunisie

Section II - L’assiette de la TVA

§ I – Le régime intérieur

I - Le régime général

II - Les régimes particuliers

1 – La vente de titre de transport de personnes vers l’étranger

2 – La vente d’immeubles et de fonds de commerce

3 – Les livraisons à soi-même

4 – La disparition injustifiée de biens ou marchandises

5 – L’échange

6 - Ventes réalisées entre entreprises dépendantes

7 - Les personnes réalisant concurremment diverses opérations taxables

8 - L’assiette n’est pas définie autrement

9 – La vente par les commerçants assujettis de produits acquis auprès des petits professionnels

et artisans soumis a la tva selon le régime forfaitaire

10 – Les ventes réalisées par les assujettis à la tva à des non assujettis

12 – Le chiffre d'affaires réalisé par les entreprises de télécommunication ayant la qualité

d'opérateurs de réseaux des télécommunications

13 – Les montants dus au titre des opérations de leasing et d’il ijara.

14 - Les opérations d’exploitation des concessions de marchés

§ II - Le régime des importations

Section III - Les taux de la TVA

§ I - Le taux de 6 %

§ II - Le taux de 12 %

§ III – Le taux de 18 %

Chapitre III : Le régime des déductions

Section I - L’étendue des déductions

§ I - Les conditions du droit à déduction

§ II – Les modalités d’exercice du droit à déduction

I - L’imputation

II - Le remboursement du crédit de TVA

A – Les cas de restitution de la TVA

B - La procédure de restitution du crédit de TVA § III - Entreprises qui ne réalisent pas exclusivement des opérations ouvrant droit à déduction

: les assujettis partiels

I - Les biens ou services affectables

II - Les biens et services non affectables

A - Le pourcentage de déduction ou prorata

B - Période de référence et application du prorata



Comptabi l i té

C - Conséquences de l’application du prorata

§ IV - Entreprises nouvellement assujetties

I - Pourcentage de déduction provisoire

II - Crédit de départ

§ V - Remise en cause des déductions : les régularisations

I - Régularisations des déductions relatives aux biens d’équipements, matériel et bâtiments.

III - Cas particulier des établissements de leasing

IV- Sort de la tva perçue au titre d’affaires résiliées ou annulées

V - La déduction par les nouveaux assujettis de droit ou sur option

Chapitre IV - La retenue a ta source

I - La retenue à la retenue à la source effectuée par l’état, les collectivités locales, les

entreprises et des établissements publics.

A- Le champ d’application de la retenue

B – Taux et assiette de la retenue

C - Délivrance des certificats de retenue de la TVA

D - Déduction de la tva retenue a la source

E - Les sanctions

1 - Défaut de retenue à la source

2 - Défaut de reversement de la retenue à la source

II – La retenue à la source de la au titre tva des opérations réalisées par les personnes n’ayant

pas d’établissement en Tunisie.

Chapitre V - Les régimes suspensifs

Section I - Les régimes suspensifs accordés par les dispositions du code de la tva :

§ I - Le régime suspensif accorde aux assujettis exportateurs ou vendant en suspension de tva

§ II - Le régime suspensif au titre des biens et équipements entrant dans les composantes des

marchés réalisés à l'étranger

§ III - Régime suspensif accorde aux exportateurs non assujettis.

§ IV - Régime suspensif accorde dans le cadre de l’admission de marchandises sous un

régime douanier suspensif.

§ V - Régime suspensif accorde dans le cadre de l’admission de marchandises en vertu de la

réglementation douanière au bénéfice du retour

§ VI – Le régime suspensif pour les huiles de pétrole

§ VII - Le régime suspensif en matière d’alcools

§ VIII - Le régime suspensif en matière de vin

§ IX - Le régime suspensif en matière de transport aérien international

Section II - Les régimes suspensifs accordés par des textes particuliers

Chapitre VI : Les obligations des assujettis

Section I – Les obligations en matière de facture

Section II - L’obligation de déposer une déclaration en vue de l’imposition

Section III – Le paiement de la tva par les concessionnaires de marchés

Partie II - Les droits de consommation

Section I - Les produits soumis aux droits de consommation

Section II - Les personnes assujetties aux droits de consommation

Section III - Le fait générateur

Section IV - L’assiette des droits de consommation



Comptabi l i té

§1 - Produits soumis à un taux ad-valorem

§2 - Produits soumis à un taux spécifique

Section V - Les déductions

Section VI - Dispositions communes applicables à la TVA et aux droits de consommation

Une série de cas pratiques doivent être assurés


- A. ABOUDA, LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTE ET LES DROITS DE

CONSOMMATION : COURS POLYCOPIE ; IHEC, SEPTEMBRE 2013. SITE DE

L’IHEC DE CARTHAGE

- AYADI H. - DROIT FISCAL, TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, DROITS DE

CONSOMMATION ET CONTENTIEUX FISCAL, ED. CENTRE D'ETUDES, DE

RECHERCHES ET DE PUBLICATIONS, TUNIS 1996

- A. ESSOUSSI, PRECIS, LES IMPOTS DE L’ETAT EN TUNISIE, ED. CLE, TUNIS,

2006.

- M LAURE - LA TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE, 1953.

- M.LAURE - IMPOT ET PRODUCTIVITE - SIREY, 1953.

- MASTOURI M. - LA T.V.A. ET LES DROITS DE CONSOMMATION - TUNIS, 1988.

- M. M. MASTOURI, DOIT FISCAL DE L’ENTREPRISE, LIVRE I, DISTRIBUE PAR

LES ED. CLE, TUNIS, 2005.

- M.A. OMRI ET T. BEN OUALI, GESTION FISCALE, EXERCICES ET CAS

CORRIGES ; EDITION MIP 2002.

- P. SERLOOTEN, DROIT FISCAL DES AFFAIRES, 2E EDITION, DALLOZ 2001.



Comptabi l i té




Comptabi l i té

Module : Comptabilité intermédiaire

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S1


M. Abdellatif ABBES & M. Raef GOUIAA

Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :





Objectifs du module

Les objectifs de ce cours sont principalement les suivants :



Comptabi l i té

- Acquérir et approfondir les concepts fondamentaux et les normes régissant certains sujets de comptabilité financière.

- Etudier de façon approfondie certaines opérations et difficultés comptables en s’appuyant sur les normes comptables tunisiennes.

- Développer un esprit critique face aux problèmes comptables et envisager les solutions les plus appropriées.

- Acquérir une connaissance approfondie des fondements théoriques du traitement comptable (enregistrement, évaluation, présentation).

- Faire preuve de jugement et d’interprétation dans l’application des principes comptables à des cas particuliers.

Plan du module

Introduction : Test de connaissance

Chapitre 1 : Les immobilisations corporelles (NCT 05)

Chapitre 2 : Les immobilisations incorporelles (NCT 06)

et les Dépenses de recherche et de développement (NCT 20)

Chapitre 3 : Les charges reportées (NCT 10)

Chapitre 4 : Les modifications comptables (NCT 11)

Chapitre 5 : Les placements (NCT 07)

Chapitre 6 : Les stocks (NCT 04)

Chapitre 7 : Les revenus (NCT 03)

Le programme du cours s’étale sur 14 semaines à raison de 3 séances d’une heure et ½

chacune par semaine organisées sous forme de cours intégrés

Ci-après un tableau récapitulatif de ce programme :

Semaine Séance Chapitre Section

1 1 Introduction Série de questions se rapportant à la loi comptable, au cadre conceptuel, à la norme générale

1 2 1

1- Objectif et Champ d’application

2- Définition et conditions d’immobilisation

3- Distinction entre Immobilisations, Stocks et

Charges

1 3 1 4- Eléments constitutifs des immobilisations

corporelles



Comptabi l i té

5- Evaluation initiale des Immobilisations

corporelles

Acquisition à titre onéreux

2 1 1

Acquisition avec paiement différé

Acquisition à titre gratuit

Immobilisation corporelle produite en interne

2 2 1 Acquisition par voie d’échange

Cas particuliers

2 3 1

6- Evaluation ultérieure des immobilisations

corporelles :

Amortissement (Montant amortissable, Durée

d’utilité, méthodes d’amortissement, …)

3 1 1

Dépréciation

7- Décomptabilisation des immobilisations

corporelles

Cession d’immobilisations

Perte, destruction et mise en rebut d’une

immobilisation

Perte d’immobilisation couverte par

assurance

8- Informations à fournir

9- Schémas de comptabilisation de l’entrée dans

le patrimoine

3 2 1 Correction Série 1 sur les Immobilisations

corporelles


corporelles

4 1 2

1- Objectif et Champ d’application

2- Définition d’une immobilisation incorporelle

3- Comptabilisation d’une immobilisation

incorporelle

Principes généraux

Immobilisations incorporelles générées en

interne

4 2 2

NCT 20 : les frais de recherche et de

développement

4- Evaluation initiale d’une immobilisation

incorporelle

4 3 2

5- Evaluation postérieure à la comptabilisation

initiale

Amortissement des immobilisations

incorporelles (Montant Amortissable, durée,

mode d’amortissement)

Dépréciation des immobilisations

incorporelles

5 1 2 6- Mises hors services et sorties




Comptabi l i té

8- Cas particuliers (NCT 06 et NCT 20)

Concessions et droits similaires, brevets,

licences, marques, procédés, droit et valeurs

similaires

5 2 2

Travaux de recherche et de développement

sous contrat avec un tiers

Logiciels informatiques

Fonds commercial

Droit au bail

Cas particulier des sites WEB

9- Schémas de comptabilisation des dépenses de

recherche et de développement


incorporelles


incorporelles

6 2 3

1- Objectif

2- Définition et éléments constitutifs

Le frais préliminaires

Les charges à répartir

3- La résorption des frais préliminaires et des

charges à répartir

Résorption des frais préliminaires

Résorption des charges à répartir

6 3 3

4- Les frais d’émission et les primes de

remboursement des emprunts

5- Illustrations (NC 10 relative aux charges

reportées)

7 1 3 Correction Série 3 sur les charges reportées

7 2 4

1- Les changements des méthodes comptables

2- Les changements dans les estimations

comptables

7 3 4 3- Correction des erreurs fondamentales

8 1 4 Correction Série 4 sur les modifications comptables

8 2 4 Correction Série 4 sur les modifications comptables

8 3 5

1- Définitions

2- Les différentes catégories de placements

Les placements à long terme

Les placements courants

3- Coût d’entrée des placements

Coût d'acquisition

Défalcation des dividendes attachés et intérêts courus inclus dans le prix d'achat

9 1 5

Acquisition des droits de souscription et des

droits d'attribution

Acquisition de titres partiellement libérés

Obligations acquises à un prix inférieur à la



Comptabi l i té

valeur de remboursement

Apport en nature et apport partiel d'actif

9 2 5

4- Evaluation à l’inventaire des placements

Placements à long terme

Placements courants

9 3 5

5- Les opérations sur les placements

Cessions des titres

Transferts des titres d'une catégorie à une

autre

Evaluation suite à une réduction du capital

pour absorption des pertes

10 1 5

6- LES DROITS ATTACHES AUX PLACEMENTS

Cessions des droits de souscription

Cessions des droits d'attribution


10 2 5 Correction Série 5 sur les placements

10 3 5 Correction Série 5 sur les placements

11 1 Test Examen contrôle continu

11 2 6

1- Définitions

2- Eléments pris en compte en stocks

3- Distinction entre stocks et immobilisations

Le critère de la destination

Le critère de la durée

4- Méthodes de comptabilisation des stocks

Méthode de l’inventaire intermittent (méthode

autorisée)

Méthode de l’inventaire permanent (méthode

de référence)

Obligation d’un inventaire physique

11 3 6

5- Evaluation des stocks

Eléments du coût des stocks

Détermination de la valeur de réalisation

nette et constatation de la dépréciation des

stocks

6- Les formules de valorisation des stocks

La méthode du coût d'achat réel ou individuel

La méthode FIFO

La méthode du coût moyen pondéré

Méthodes prévues pour des considérations

particulières

12 1 6

7- Comptabilisation au compte de résultat

8- Information à fournir

9- Schéma de comptabilisation

Illustrations (exemples non publiés du CNC)

Correction Série 6 sur les stocks

12 2 6 Correction Série 6 sur les stocks

12 3 7 1- Objectif de la norme NCT 03

2- Distinction entre revenus et gains



Comptabi l i té

3- Règles de mesure des revenus

Principe général

Ventes à crédit

Echanges de biens

13 1 7

4- Règles de prise en compte des revenus

Ventes de marchandises et de produits

fabriqués

Prestations de services

Le résultat à terminaison peut être estimé de

façon fiable

Le résultat à terminaison ne peut être estimé

de façon fiable

13 2 7

5- Application des principes comptables à

certaines opérations particulières de ventes de

marchandises

Ventes avec possibilité de retour

Ventes à livrer

Vente avec clause de réserve de propriété

Ventes sous condition

Ventes à crédit payables d'avance

Commandas et livraisons spéciales

Ventes à des intermédiaires

Ventes à tempérament

Pénalités de marchés

13 3 7

Ventes de biens immobiliers

Escomptes accordés et réductions sur ventes

Ventes assorties de garantie

Ventes avec offre de prime en nature assorties

de conditions

Ports facturés aux clients


Correction Série 7 sur les revenus

14 1 7 Correction Série 7 sur les revenus

14 2 Cas de synthèse

14 3 Cas de synthèse


- Système comptable des entreprises : loi comptable, cadre conceptuel et normes comptables. Edition IORT 2009

- Normes comptables internationales (IAS / IFRS) International Accounting Standards / International Financial Reproting Standards

- Amamou S. : Le manuel comptable permanent - Editions Salah Amamou 2004

- Chlala & al. : « Comptabilité intermédiaire », 2ème

édition, Ed. ERPI 2005

- Fessi M. : Comptabilité approfondie - Edition C.L.E. 1998

- Derbal F. : Cours de comptabilité intermédiaire- ISG. Procomptable.com

- GABSI A. : Cours Normes Comptables, 2008

- Yaich A. : Manuel des principes comptables- Editions Raouf Yaich



Comptabi l i té

- Zarrouk R. : COMPTA-COURS II (normes IFRS – Normes tunisiennes) édition 2007

- Price Waterhouse Coopers : Mémento des Normes Internationales d’Information Financière (IFRS)- Positionnement des normes comptables tunisiennes – De la théorie

à la pratique. 2007

- Mémento Pratique FRANCIS LEFEBVRE : comptable 2009



Comptabi l i té

Module : Fiscalité

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 42H Cours & 21H TD

Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :






ccaass……))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Plan du module

Introduction

Les impôts cédulaires

La contribution personnelle d’Etat

La réforme de l’impôt sur le revenu

La réforme de l’impôt sur les sociétés

TITRE I - L’impôt sur le revenu des personnes physique

PARTIE I - Le régime réel d’imposition du revenu

CHAPITRE I – Le domaine d’application de l’impôt sur le revenu

SECTION I – L’imposition des personnes physiques

§ 1 – Le critère de la résidence habituelle en Tunisie en droit interne

§ 2 - Le critère de la source des revenus en droit interne

§ 3 - Incidence des conventions de non double imposition sur le critère de la résidence

§ 4 - Incidence des conventions de non double imposition sur le critère de la source

SECTION II – L’imposition des personnes morales

§ 1 – Les associes des sociétés de personnes et assimilées

§ 2 – Les membres des groupements d’intérêt économiques

§ 3 – Les copropriétaires dans les fonds communs de créances

SECTION IV - LES PERSONNES EXONEREES DE L’IMPOT SUR LE REVENU

CHAPITREII : La notion de revenu imposable

SECTION I – Le revenu imposable est un revenu global

SECTION II - Le revenu imposable est un revenu net

SECTION III - Le revenu imposable est un revenu annuel

CHAPITREIII - Détermination du revenu net imposable.

SECTION I - Détermination des divers revenus nets

Sous-section I – LES BENEFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX

§ 1 - Définition

§ 2 – Détermination du bénéfice imposable

I – LE TRAITEMENT FISCAL DES PRODUITS

A - Les produits d’exploitation ordinaire

B - Les produits accessoires

C – Les produits exceptionnels

II - Le traitement fiscal des charges

§ I : Les achats

§ II : Les stocks

§ III – Les services extérieurs

§ IV- Les charges diverses ordinaires

§ V- Les charges de personnel

§ VI- Les charges financières

§ VII- Les impôts, taxes et versements assimilés

§ VIII – La dotation au fonds d’intéressement au personnel salarié § IX – Les pertes extraordinaires

§ X- Les dotations aux amortissements

§ XI – Les dotations aux provisions



Comptabi l i té

Sous - section II - BENEFICES DES PROFESSIONS NON COMMERCIALES

§ 1 - DEFINITION

§ 2 - Détermination du bénéfice net

1 - Le régime de détermination réelle de l’assiette

2 - Le régime de détermination forfaitaire de l’assiette

Sous – section III - BENEFICES DES EXPLOITATIONS AGRICOLES OU DE PECHE

§ 1 – Définition

§ 2 - Détermination du bénéfice net

1 - Le régime de l’excédent des recettes totales sur les dépenses

2 - Le régime réel de détermination de l’assiette

3 - Le régime forfaitaire de détermination de l’assiette

Sous – section IV – TRAITEMENTS, SALAIRES, PENSIONS ET RENTES VIAGERES

§ 1 - DEFINITION

§ 2 - Détermination du revenu net

I – Le revenu brut

II – Les déductions applicables

Sous - section V - LES REVENUS FONCIERS

§ - 1 - Définition

§2 - Déterminations du revenu net

A - DETERMINATION DU REVENU PROVENANT DE LA LOCATION DES

PROPRIETES BATIES OU NON BATIES

B- Détermination du revenu provenant de la plus-value

Sous - section VI – LES REVENUS DE VALEURS MOBILIERES

§ 1 – DEFINITION

§2 - DETERMINATION DU REVENU NET :

Sous-Section VII - Les revenus de capitaux mobiliers

§ I - DEFINITION

§ II - DETERMINATION DU REVENU NET

SOUS-SECTION VIII - Autres revenus :

§1 – DEFINITION

§ 2 - Détermination du revenu net

Section II - LES REVENUS EXONERES

SECTION III : Les Déductions Communes

SECTION I - Les Incitations fiscales prévues par le code de l’IRPP et de l’IS

CHAPITRE IV- Evaluation forfaitaire du revenu global imposable.

SECTION I - La détermination de l’assiette de l’impôt sur le revenu sur la base des éléments

de train de vie.

SECTION II - La détermination du revenu global impôable sur la base des dépenses

personnelles ostensibles et notoires ou selon l’accroissement du patrimoine.

CHAPITRE V - La liquidation de l’impôt sur le revenu

SECTION I - Le calcul de l’impôt en fonction du barème

Section II - LE MINIMUM D’IMPOT GENERAL

Section III - LE MINIMUM D’IMPOT APPLICABLE AUX PERSONNES PHYSIQUES BENEFICIAIRES D’AVANTAGES FISCAUX

SECTION IV- Liquidation de l’Impôt sur le revenu au titre des plus-values immobilières

SECTION V- Liquidation de l’Impôt sur le revenu au titre des plus-values de cession

d’actions et de parts sociales.

PARTIE II - La redevance au profit de la caisse générale de compensation



Comptabi l i té

PARTIE III - Le régime forfaitaire de l’impôt sur le revenu

CHAPITRE I - Champ et conditions d'application du régime forfaitaire de l'impôt sur

le revenu

CHAPITRE II – La liquidation de l'impôt forfaitaire

CHAPITRE III - L'imposition de la plus-value réalisée par le forfaitaire suite à la

cession du fonds de commerce

CHAPITRE IV – Les procédures de retrait du régime forfaitaire d'imposition

CHAPITRE V – Le recouvrement de l’impôt pour les personnes non soumises au régime

réel

CHAPITRE VI - La dispense de la tenue d'une comptabilité

CHAPITRE VII – La possibilité d’option pour le régime forfaitaire par les

personnes soumises au régime réel

TITRE II : L'IMPOSITION DES SOCIETES DE CAPITAUX ET ASSIMILEES :

L’IMPOT SUR LES SOCIETES

CHAPITRE I - LE CHAMP D’APPLICATION

SECTION I : Les personnes imposables

§ 1 - Les sociétés de capitaux

§ 2 - LES PERSONNES MORALES ASSIMILEES AUX SOCIETES DE CAPITAUX :

§ 3 - Les sociétés civiles

§ 4 - LES COOPARTICIPANTS DES ASSOCIATIONS EN PARTICIPATION, DES

MEMBRES DES GROUPEMENTS D’INTERET ECONOMIQUE ET DES

COPARTICIPANTS DES FONDS COMMUNS DES CREANCES

§ 5 - LES PERSONNES MORALES NON ETABLIES NI DOMICILIEES EN TUNISIE

SECTION II – LES PERSONNES EXONEREES

SECTION III - L’application territoriale de l’impôt

§ 1 - REGIMES APPLICABLES EN L’ABSENCE DES CONVENTIONS FISCALES

INTERNATIONALES

§ 2 - Incidences des conventions fiscales internationales

CHAPITRE II – DETERMINATION DE LA BASE IMPOSABLE

Section I - LES REGLES SPECIFIQUES EN MATIERE DE PRODUITS

§ 1 - LES REVENUS DES VALEURS MOBILIERES

§ 2- LES PLUS-VALUES DE CESSION DES ELEMENTS D’ACTIF

§ 3 - LES INTERETS ET COMMISSIONS

§ 4 - LES INTERETS RELATIFS AUX SOMMES MISES PAR LA SOCIETE A LA

DISPOSITION DES ASSOCIES

SECTION II - Les charges

§ 1 - Les provisions

I - La déduction des provisions par les établissements de crédits ayant la qualité de banque,

par les établissements bancaires prévus par le code de prestations des services financiers aux

non résidents, par les établissements de leasing et par les établissements de factoring

II – LA DEDUCTION DES PROVISIONS AU TITRE DE LA DEPRECIATION DES ACTIONS ET DES PARTS SOCIALES PAR LES SOCIETES D’INVESTISSEMENT A

CAPITAL RISQUE

III – LA DEDUCTION DES PROVISIONS TECHNIQUES PAR LES ENTREPRISES

D’ASSURANCE

IV – LE REGIME PARTICULIER DES PROVISIONS APPLICABLES EN MATIERE DE

FUSION



Comptabi l i té

§ 2 - Les amortissements

§ 3 - Les rémunérations des dirigeants de sociétés

A – Les rémunérations des dirigeants des SARL

B – Les rémunérations des dirigeants des autres sociétés de capitaux et assimilées

C - Les rémunérations du président du conseil d’administration ou du directoire et du

directeur général adjoint

§ 4 - LES INTERETS SERVIS AUX SOMMES DEPOSEES EN COMPTE COURANT

D’ACTIONNAIRES OU D’ASSOCIES

§ 5 – la déduction par les établissements bancaires des créances douteuses dont le nominal par

client ne dépasse pas cinq cents dinars

§ 6 - Déduction du bénéfice soumis à l’impôt sur les sociétés de la moins-value suite à l’offre

d’option de souscription ou d’acquisition d’actions ou parts sociales des sociétés visées à

l’article 48 bis du code de l’IRPP et de l’IS

§ 7 – Déduction de la participation des employeurs dans les contrats collectifs d’assurance vie

§ 8 - LES DONS ET SUBVENTIONS ACCORDES AU PROFIT DU FONDS NATIONAL

DE L’EMPLOI.

§ 9 - les intérêts des dépôts et des titres en devises et en dinars convertibles

§ 10 - La déduction des créances en principal et en intérêts abandonnées au profit des

entreprises en difficultés

§ 11 - La radiation par les établissements bancaires de leurs bilans des créances irrécouvrables

ayant fait l’objet des provisions requises

§ 12 - Les impôts et taxes

§ 13 - Le report déficitaire

§ 14 – LES AMORTISSEMENTS REPUTES DIFFERES EN PERIODES DEFICITAIRES

ET LES PERTES EN CAS DE FUSION OU DE SCISSION TOTALE

§ 15 – La dotation au fonds d’intéressement au personnel salarié

§ 16 - Rationalisation des transactions entre les sociétés ayant des liens de dépendance

§ 17 – LES INCITATIONS FISCALES PREVUES PAR LE CODE DE L’IRPP ET DE L’IS

CHAPITRE III – LA LIQUIDATION DE L’IMPOT SUR LES SOCIETES

SECTION I -L’impôt sur les sociétés déterminé sur la base du bénéfice imposable

§ 1 - Le taux général de 30%

§2- Les taux spécifiques

SECTION II - L’impôt sur les sociétés minimum

§ I - LE MINIMUM APPLICABLE A TOUTE ENTREPRISE SOUMISE A L’IS

§ II - Le minimum d’impôt applicable aux personnes morales bénéficiaires d’avantages

fiscaux

TITRE III – LE recouvrement de l’impôt sur le revenu et de l’impôt sur les sociétés et

les obligations des contribuables.

Chapitre I : LES MODALITES DE RECOUVREMENT DE L’IMPOT

SECTION I- la retenue à la source

SECTION 2 - L’AVANCE

SECTION 3 - LES ACOMPTES PROVISIONNELS SECTION 4 - Les régularisations

SECTION 5 – Institution d’un minimum de perception

Chapitre II - LE LIEU D’IMPOSITION

TITRE IV : LES OBLIGATIONS DES CONTRIBUABLES

CHAPITRE I - La déclaration d’existence



Comptabi l i té

CHAPITRE II – L’obligation de tenir une comptabilité

CHAPITRE III– L’obligation d'établir des factures conformément aux dispositions de

l'article 18 du code de laTVA

CHAPITRE IV– L’obligation de délivrer un certificat de retenue à la source

CHAPITRE V - L’obligation de délivrer un certificat annuel du revenu

CHAPITRE VI - L’obligation de délivrer un certificat d’avance

CHAPITRE VII – Le dépôt des documents se rapportant à la vie de l’entreprise

CHAPITRE VIII - LA DECLARATION PREVUE PAR LE §III L’ARTICLE 55 DU

CODE DE L’IRPP ET DE L’IS

CHAPITRE IX – La déclaration de l’impôt sur le revenu ou de l’impôt sur les sociétés

CHAPITRE XI – L'OBLIGATION DE DEPOT SUR SUPPORTS MAGNETIQUES

DES DECLARATIONS FISCALES, LISTES ET RELEVES

CHAPITRE XII – L'obligation d'utiliser les moyens électroniques pour

l’accomplissement de leurs obligationS fiscales à distance

CHAPITRE XIII– la déclaration de cession ou de cessation

UNE SERIE DE CAS PRATIQUES DOIVENT ETRE ASSURES


- A. ABOUDA, Cours polycopié : L’IRPP et l’IS, Site de l’IHEC de Carthage

A. ABOUDA, code des droits et procédures fiscaux, contrôle, contentieux et

sanctions, publication de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne, Tunis 2001.

H. AYADI, Droit fiscal, l’impôt sur le revenu des personnes physiques et de

l’impôt sur les sociétés, CERP, Tunis 1996.

H. AYADI, Droit fiscal international, Centre de Publication Universitaire,

2001.

M. COZIAN, Précis de droit fiscal des entreprises, 17e édition., 1993, LITEC.

M. COZIAN, La notion d’abus de droit en matière fiscale, Gazette du Palais,

17 –19 janvier 1993.

A. ESSOUSSI, Précis de fiscalité, Ed. CLE, Tunis 1998.

M. M. MASTOURI, Doit fiscal de l’entreprise, l’imposition des revenus et des

bénéfices, imprimerie principale, Tunis 2000.

P. SERLOOTEN, Droit fiscal des affaires, 2e édition, Dalloz 2001.

S. ZAKRAOUI, précis de fiscalité locale, fiscalité foncière locale, fiscalité des

activités économiques, autres prélèvements locaux, contentieux ; publication de l’Imprimerie

Officielle de la République Tunisienne, Tunis 2000.



Comptabi l i té

Module : Droit des sociétés commerciales

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 42H Cours

Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :






ccaass……))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Plan du module

Introduction générale

1- Définition de la société

2 - Les différents types de sociétés

-Sociétés civiles, sociétés commerciales

-sociétés de personnes, sociétés de capitaux

-Sociétés à caractère privé, sociétés à caractère public

3 - Les sources du droit tunisien des sociétés commerciales

Première partie : Les règles communes à toutes les sociétés

Titre premier : Le caractère contractuel de la société

Chapitre premier : Les caractéristiques du contrat de société

1 - La mise en commun d’apports

2 - La vocation de partager les bénéfices et de contribuer aux pertes

3 - L’affectio- societatis

Chapitre deuxième : les conditions générales de constitution de la société

1 - Les conditions de fond

2 - Les conditions de forme

3 - La sanction du non respect des conditions de constitution

Titre deuxième : Le caractère institutionnel de la société

Chapitre premier : La naissance et la durée de la personnalité morale

1 - Le point de départ

2 - Les conséquences de la détermination

3°. La durée

Chapitre deuxième : les attributs de la personnalité morale

1°. Le patrimoine

2 - Le nom

3 - Le siège

4°. La nationalité

Chapitre troisième : La fin de la personnalité morale

1 - Les causes de dissolution

2 - Les effets de la dissolution

Deuxième partie : Les règles particulières à certaines sociétés

Chapitre premier : La société anonyme

1 - La constitution de la société

-Conditions de fond

-conditions de forme

*Société faisant appel public à l’épargne *Société ne faisant pas appel public à l’épargne

2 - Le fonctionnement de la société

-Les organes d’administration

-Les organes de délibération

-Les organes de contrôle



Comptabi l i té

3 - La dissolution de la société

Chapitre deuxième : La société à responsabilité limitée

1 - La constitution de la société

2 - Le fonctionnement de la société

-La gérance

-Droits et obligations des associés

-Le contrôle de la gestion

-Le régime des parts

3 - La dissolution de la société


- S. MELLOULI et S FRIKHA, Les sociétés commerciales, IME, Tunis 2008

- C. et H. DAHDOUH, Droit commercial Vol I, IORT 2002

- C. et H. DAHDOUH, Droit commercial Vol II, Entreprises sociétaires, règles

communes, éd. IHE, Tunis 2003

- PH. MERLE, Droit commercial, sociétés commerciales, Précis Dalloz, Paris, 6è

éd. 1998

- RIPERT ET ROBLOT, par M. GERMAIN, Traité de droit commercial, T I,

LGDJ, Paris 1996



Comptabi l i té

Module : Comptabilité de gestion

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S1


Hédi Nobbigh

Nadia Sbei.

Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :




- 30% contrôle continu : Présence en classe

Préparation des séries

Devoir surveillé

- 70% examen final



Comptabi l i té

Objectifs du module

L’objectif de ce cours est de présenter les méthodes de calcul des coûts et d’en apprécier

l’utilité dans la gestion interne de l’entreprise. Ce cours devrait permettre aux étudiants de

connaître les techniques d’analyse des charges et des produits, de calcul des coûts (complets

et partiels) ainsi que l’appréciation de la performance : analyse du résultat et des écarts.

Plan du module

CCHHAAPPIITTRREE II IINNTTRROODDUUCCTTIIOONN EETT AANNAALLYYSSEE DDEESS CCOONNCCEEPPTTSS FFOONNDDAAMMEENNTTAAUUXX

((33 ssééaanncceess))

I- DEFINITION

II- OBJECTIFS

III- DEFINITION DES CONCEPTS FONDAMENTAUX

IV- ANALYSE FONCTIONNELLE ET RECLASSEMENT DES CHARGES

V- NOTION DE MARGE ET COMPTE D'EXPLOITATION DIFFERENTIEL

VI- APPLICATION

CCHHAAPPIITTRREE IIII SSAAIISSIIEE EETT RREETTRRAAIITTEEMMEENNTT DDEESS CCHHAARRGGEESS EETT DDEESS PPRROODDUUIITTSS ((33

ssééaanncceess))

I- LES CHARGES NON INCORPORABLES

II- LES CHARGES SUPPLETIVES

III- ABONNEMENT DES CHARGES

IV- CHARGES DIRECTES ET CHARGES INDIRECTES

V- LES PRODUITS INCORPORABLES

VI- APPLICATIONS

CCHHAAPPIITTRREE IIIIII CCHHAARRGGEESS DDIIRREECCTTEESS :: MMAATTIIEERREE EETT MMAAIINN DD''ŒŒUUVVRREE ((22 ssééaanncceess))

I- EVALUATION DES STOCKS ET L'INVENTAIRE PERMANENT

II- LE COUT DE LA MAIN D'ŒUVRE DIRECTE

CCHHAAPPIITTRREE IIVV LLEESS DDIIVVEERRSSEESS MMEETTHHOODDEESS DDEE CCAALLCCUULL DDEESS CCOOUUTTSS

CCOOMMPPLLEETTSS ((22 ssééaanncceess))

I- LES METHODES D'IMPUTATION GLOBALE

II- LA METHODE DES CENTRES DE FRAIS

III- LA METHODE DES SECTIONS HOMOGENES

CCHHAAPPIITTRREE VV TTRRAAIITTEEMMEENNTT DDEESS CCHHAARRGGEESS IINNDDIIRREECCTTEESS PPAARR LLAA MMEETTHHOODDEE

DDEESS SSEECCTTIIOONNSS HHOOMMOOGGEENNEESS ((55 ssééaanncceess))

I- LE DECOUPAGE DE L'ENTREPRISE EN CENTRES D'ANALYSE

II- REPARTITION PRIMAIRE ET REPARTITION SECONDAIRE

III- CHOIX DES UNITES D'ŒUVRE

IV- IMPUTATION AUX PRODUITS LE COUT DES UNITES D'ŒUVRE CONSOMMEES

V- CAS D'APPLICATION

CCHHAAPPIITTRREE VVII TTRRAAIITTEEMMEENNTT DDEESS EENNCCOOUURRSS DDEE PPRROODDUUCCTTIIOONN,, DDEESS SSOOUUSS--

PPRROODDUUIITTSS EETT DDEESS PPRROODDUUIITTSS RREESSIIDDUUEELLSS ((44 ssééaanncceess))



Comptabi l i té

I- TRAITEMENT DES ENCOURS DE PRODUCTION

II- TRAITEMENT DES SOUS-PRODUITS

III- TRAITEMENT DES PRODUITS RESIDUELS : DECHETS OU REBUTS

IV- TRAITEMENT DES EMBALLAGES

CCHHAAPPIITTRREE VVIIII IIMMPPUUTTAATTIIOONN RRAATTIIOONNNNEELLLLEE DDEESS CCHHAARRGGEESS FFIIXXEESS ((44 ssééaanncceess))

I- RELATION ENTRE LE NIVEAU D'ACTIVITE DE L'ENTREPRISE ET LES COUTS

II- PRINCIPE ET DEFINITION DE L'IMPUTATION RATIONNELLE

III- LES CHARGES DE STRUCTURE ET LES CHARGES OPERATIONNELLES

IV- DETERMINATION DE LA CAPACITE NORMALE

V- IMPUTATION RATIONNELLE EN CAS DE VARIATION UNIFORME DE

L'ACTIVITE

VI- IMPUTATION RATIONNELLE EN CAS DE VARIATION D'ACTIVITE

DIFFERENTE

VII- INTERETS ET LIMITES DE LA METHODE D'IMPUTATION RATIONNELLE

VIII- APPLICATION

CCHHAAPPIITTRREE VVIIIIII LLEESS CCOOUUTTSS PPAARRTTIIEELLSS ((22 ssééaanncceess))

I- INTRODUCTION : ANALYSE DU COMPORTEMENT DES CHARGES

II- DIRECT COSTING SIMPLE

III- DIRECT COSTING EVOLUE

IV- APPLICATIONS

CCHHAAPPIITTRREE IIXX AANNAALLYYSSEE CCOOUUTTSS,, VVOOLLUUMMEE,, PPRROOFFIITT OOUU SSEEUUIILL DDEE

RREENNTTAABBIILLIITTEE ((55 ssééaanncceess))

I- DEFINITION

II- CALCUL DU SEUIL DE RENTABILITE

III- UTILITE DE LA TECHNIQUE DU SEUIL DE RENTABILITE

IV- SEUIL DE RENTABILITE AVEC PLUSIEURS PRODUITS

V- APPLICATIONS

CCHHAAPPIITTRREE XX LLEESS CCOOUUTTSS PPRREEEETTAABBLLIISS EETT AANNAALLYYSSEE DDEESS EECCAARRTTSS ((55 ssééaanncceess))

I- LES COUTS PREETABLIS

II- CALCUL ET ANALYSE DES ECARTS

CCHHAAPPIITTRREE XXII CCOOUUTTSS EETT GGEESSTTIIOONN AA BBAASSEE DD’’AACCTTIIVVIITTEESS ((44 ssééaanncceess))


Ouvrages de base

- CHABRONNET. L : « Comptabilité analytique », Delmas, 1976.

- CHARDONNENS. J. P. « Comptabilité de gestion », Cham, 2006.

- DEMEESTERE. R, P. LORINO et N. MOTTIS, « Contrôle de gestion et pilotage de l’entreprise », DUNOD, 2006.

- DESBORDES. M « L’essentiel de la comptabilité analytique », Organisation, 2007.



Comptabi l i té

- LANGLOIS. G, M. BRINGER et C. BONNIER, « Contrôle de gestion : Manuel et

applications », FOUCHER, 2007.

Autres références

- BEN FADHEL. A, « Comptabilité analytique », C. P. U, 2004.

- BOULOT.J.L, J.P. GRETAL, J. JOLVET et S.KOSKAS : « Analyse et contrôle des

coûts », PUBLI-UNION, 1986.

- GOUJRT et RAULET « Comptabilité de gestion », DUNOD, 2007.

- GUINAMARD. R, « La comptabilité analytique et le contrôle de gestion », ARMAND

COLIN, 1988.

- HELLARA. S et C. ABDELMOUMEN, « Comptabilité analytique d'exploitation », CLE,

1998.

- MARGERIN. J et AUSSET : « Comptabilité analytique », Organisation, 1992.

- MIKOL. A, J.C. GUARDIA et H. STOLOWV : « Comptabilité analytique et contrôle de

gestion », CLET, 1989.

- MIKOL. A, J.C. GUARDIA et H. STOLOWV : « Cas pratiques de comptabilité

analytique et contrôle de gestion », CLET, 1989.

- MORIARTY. S et C.P. ALLEN : « Cost accounting», Harper et Brothers, 1984.

- RAULET. C et C. RAULET: « La comptabilité analytique et contrôle de gestion»,

DUNOD, 1988.

- SAADA. T et A. BURLAUD « Comptabilité analytique et contrôle de gestion », Vuibert,

2007.



Comptabi l i té

Module : Anglais

Filière : LFG, LAC, LIAA

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 21h TD S1 +21h TD S2

Semestre : S1+ S2


M. me

Hasna TRAZOUIZNI (Coordinatrice)

M. me

Ijed Moussa

Contact :

Nom de la coordinatrice : Hasna TRAZOUIZNI

E-mail : hhaassnnaa..ttrraazzoouuiizznnii@@ggmmaaiill..ccoomm

Disponibilité à l’IHEC : LLuunnddii ddee 1133hh àà 1144hh

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Un minimum de connaissances d’anglais

Livre de référence : NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS

EENNGGLLIISSHH FFOORR BBUUSSIINNEESSSS SSTTUUDDIIEESS

Supports pédagogiques Des photocopies

Evaluation :



Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, tteesstt,, eexxppoosséé,, lleeccttuurree……))

22 ddeevvooiirrss ssuurrvveeiillllééss((4400%% ++ 4400 %%))

Objectifs du module




Comptabi l i té

L’objectif de ce cours est de doter les apprenants de compétences linguistiques leur

permettant de pouvoir manier l’anglais financier et l’utiliser à bon escient dans les situations

professionnelles auxquelles ils auront à faire face.

Plan du module

Séance Date Objet

1 Course description + introduction

2 Unit1 : Company structures

3 Company structures


5 UNIT 2 : Retailing

6 Retailing

7 Retailing S e m a i n e f é r i é e

8 Unit3 : Advertising and Marketing

9 Advertising and Marketing


11 Unit 4 : Import export

12 Import export

13 Import export

14 Revision

Volume horaire total : 14 x 1.5H= 21H

Séance Date Objet


2 Unit1 : Import export (part II)

3 Import export (part II)


5 UNIT 2 : efficiency and

employment

6 efficiency and

employment

7 efficiency and

employment

S e m a i n e f é r i é e

8 Unit3 : Business and the

environment

9 Business and the

environment

10 Business and the

environment

11 Unit 4 : the stock market

12 the stock market

13 the stock market

14 Revision




Comptabi l i té


NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS EENNGGLLIISSHH



Comptabi l i té

Module : Entrepreneuriat I

Filière : LFG, LAC, LAIAA, HEC PREPA

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 21h

Semestre : S1


M. Ezzeddine BOUSSOURA (Coordinateur)

Mme

. Jihen ZOUITEN

Mme.

Leila BEN HASSINE

Contact :

Nom du coordinateur : EEZZZZEEDDDDIINNEE BBOOUUSSSSOOUURRAA

E-mail : EEzzzzeeddddiinnee..bboouussssoouurraa@@ggmmaaiill..ccoomm

Disponibilité à l’IHEC : Lundi de 10h à 11h

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Concepts de base en gestion

Livre de référence : Fayolle Alain (2004), Entrepreneuriat - Apprendre à entreprendre, Dunod.

Supports pédagogiques Notes de cours ; Exposés ; Etudes de Cas ; témoignages

Evaluation :




DDEEUUXX DDSS ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee ccaass……))

Objectifs du module

Les objectifs de ce cours sont de permettre aux étudiants de :



Comptabi l i té

- développer l’esprit entrepreneurial et donner le goût d’entreprendre,

- sensibiliser à l’acte d’entreprendre et à la transversalité de la création,

- les encourager à travailler en équipes et à réfléchir sur leur démarche de réalisation de

leurs projets

Plan du module

Chapitres Sections Lectures /étude

de cas

Durée Dates

(prévisionnelles)

Définition des

concepts de base

- Entrepreneur

(définitions, qualités)

- Entrepreneuriat

(définitions et formes)

- culture entrepreneuriale

TD 1 2 séances 16 Sept au 29 Sept

Mythes et réalités

de

l’entrepreneuriat

TD 2 1 séance 30 Sept au 5 Oct

Les formes

entrepreneuriales

- Entrepreneuriat ex-

nihilo

- Essaimage

- Franchise

- Intrapreneuriat

- Reprise d’entreprise

- Entrepreneuriat

solidaire et sociale

- Techno-entrepreneuriat

Lectures 1 2 séances 7 Oct au 19 Oct

DS 1 21 au 26 Oct

Le profil

entrepreneurial

- Les motivations

d’entreprendre

- Les attitudes, attributs

et comportements de

l’entrepreneur

- Les rôles de

l’entrepreneur

Lecture 2 1 séance 28 Oct au 2 Nov

Témoignage d’un

entrepreneur

Entretien avec un

entrepreneur au choix (par

groupe)

Témoignage

présenté en classe

2 séances 4 au 16 Nov

Exposés sur les

fonctions, rôles et

attitudes de

l’entrepreneur

1. Gestion du temps

2. Gestion du changement

3. Gestion du stress

4. Gestion des conflits

5. Gestion de groupe

6. Déléguer le pouvoir

7. Prise de parole en

public

8. Mener des réunions

9. Leadership

10. Business Plan

11. Etude de marché

12. Institutions d’aide et

de soutien de création

13. Essaimage

Exposé présenté

par groupe

3 séances 18 Nov au 7 Déc

DS2 9 au 14 Déc



Comptabi l i té


Asselin Corinne (2007), La créativité ne s'invente pas, elle se manage, Les éditions

Démos

Basso Olivier (2006), Le manager entrepreneur : Entre discours et réalité, diriger en

entrepreneur, Village Mondial

Pepin Matthias (2010), Culture Entrepreneuriale Et Education, Ed Broché.



Comptabi l i té

Module : Finance

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S1


Dorra Gatti

Rim Zouari.

Contact :

Nom de la coordinatrice : DDoorrrraa GGaattttii

E-mail : [email protected]

Disponibilité à l’IHEC : En fonction de l’emploi du temps au bureau B6

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Comptabilité générale

Livre de référence : Juliette Pilverdier-Latreyte (1999) : « Finance d’entreprise

» Economica

Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Séries d’exercices ; Examens

corrigés

Evaluation :




Contrôle Continu (30%) : DS +participation+ assiduité

+exercices à rendre,…

Examen Final (70%)




Comptabi l i té

Objectifs du module

Le cours de finance 2ème

année vise essentiellement à développer les méthodes permettant

d’établir un diagnostic financier d’une entreprise.

A l’issue de ce cours, l’étudiant doit être capable :

- de présenter les mécanismes du raisonnement mathématique applicables aux opérations

financières.

- d’interpréter les états financiers et d’analyser la situation financière d’une entreprise.

Plan du module

Semaines 1 - 2

Chapitre I: Eléments de mathématiques

financières

Section I : les intérêts simples

Section II : les intérêts composés

Section III : les annuités

Section IV : les emprunts indivis

Section V : les emprunts obligataires

Semaines 3 – 4

Chapitre II : Analyse financière de

l’entreprise : le bilan

Section I : rappels d’ordre comptable : le

bilan

Section II : le bilan « financier » : les

retraitements

Semaines 5-6

Chapitre III : Analyse financière de

l’entreprise : l’état de résultat

Section I : rappels d’ordre comptable : l’état

de résultat

Section II : les SIG (Soldes Intermédiaires de

Gestion)

Section III : les retraitements des SIG

Section IV : la CAF (capacité

d’autofinancement) et l’autofinancement

Semaines 7-8

Chapitre IV : L’équilibre financier Section I : les indicateurs de l’équilibre

financier

Section II : Etudes de cas

Semaines 9 - 10

Chapitre V : L’analyse financière par les Section I : Les ratios de structure



Comptabi l i té

ratios Section II : les ratios de gestion

Section III : les ratios de rentabilité

Section IV : les ratios spécifiques aux

entreprises cotées en bourse

Semaines 11-12

Chapitre VI: L’analyse dynamique des flux

financiers

Section I : le tableau de financement

Section II : le tableau de flux de trésorerie

Semaine 13

Chapitre VII: Décision d’investissement-

Décision de financement

Section 1 : la décision d’investissement en

avenir certain

Section 2 : la décision de financement

Semaine 14

Révision


• Picard Pierre (1990) : « Eléments de microéconomie ; théorie et application »

Montchrestien

• Varian (1992) : « Microéconomie intermédiaire »

Ajouter d’autres références pour les étudiants ….. on peut aussi inclure des commentaires pour chaque référence.



Comptabi l i té

Module : Droit des affaires

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :



Stratégie d’évaluation : DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% DDeevvooiirr ssuurrvveeiilllléé 4400%% CCoonnttrrôôllee

ccoonnttiinnuu 2200%%

Objectifs du module



Comptabi l i té

Plan du module Introduction générale

1-La notion d’obligation

-Définition

-Force juridique de l’obligation (devoir et pouvoir de contrainte)

-Classification des obligations (selon leurs objets, leurs effets et leurs sources)

2- Le contrat

-Définition

-Fondement (l’autonomie de la volonté et son déclin)

- Classification des contrats (il faut illustrer les distinctions par des exemples)

PARTIE I - La formation du contrat

CHAPITRE I : Les conditions de formation

SECTION I - La capacité

§1 Les différentes incapacités (de jouissance et d’exercice)

§2 La protection des incapables (pendant l’exercice de l’acte : le régime des

actes ; et pour les actes passés : la lésion et l’annulation)

SECTION II - Le consentement

§1 L’intégrité du consentement

A- L’erreur (les différentes sortes d’erreur, les conditions d’annulation)

B- La violence (notion et conditions)

C- Le dol (notion et conditions)

§2 L’extériorité du consentement (le silence vaut-il acceptation ?)

§3 L’échange des consentements

A- Processus de formation du contrat (offre et acceptation)

B- Le contrat entre absents (détermination du moment et du lieu de formation : en

doctrine et en droit tunisien)

SECTION III - L’objet

§1 Conditions (dans le commerce, déterminé ou déterminable et possible)

§2 Sanction

SECTION IV- La cause

§1 Notion (cause objective et cause subjective)

§2 sanction

CHAPITRE II : La sanction des conditions de formation

En guise d’introduction on définit la nullité et on la distingue des notions

voisines : résolution, opposabilité.

SECTION I - Les différentes nullités : nullité absolue et nullité relative

§1 Les domaines respectifs

§2 Les critères de distinction

SECION II - La mise en œuvre de la nullité

§1 Faut-il une action en justice ?

§2 Le titulaire de l’action en justice

§3 L’action ne doit pas être éteinte

A-Par confirmation (conditions et formes de la confirmation des actes nuls)

B-Par prescription (délais et effets de la prescription)



Comptabi l i té

SECTION III - Les effets de la nullité

§1 Le principe : effet rétroactif

§2 Exceptions : nature du contrat, qualité des parties et attitude des parties

PARTIE III - Les effets du contrat

CHAPITRE I - Le contrat et les parties

SECTION I - L’irrévocabilité du contrat

§1 Le principe

§2 Les exceptions (révocation unilatérale prévue par le contrat ou par la loi)

SETION II - La simulation

§1 Notion de la simulation

A- Les éléments de la simulation (acte apparent et acte secret)

C- Les formes de la simulation (existence, nature, objet et partie à l’acte)

§2 Régime de la simulation

A- Simulation licite (entre les parties, à l’égard des tiers)

B- Simulation illicite

CHAPITR II - Le contrat et les tiers

SECION I - Le principe de l’effet relatif du contrat

§1 Le domaine d’application du principe

A- Les tiers absolus

B- Les tiers intéressés

-Les ayants cause universels

-Les ayants cause à titre particulier

-Les créanciers chirographaires

§2 L’opposabilité du contrat

SECTION II - La force obligatoire du contrat en dehors des parties et de

leurs ayants cause

§1 La stipulation pour autrui

A- Les conditions

B- Les effets

§2 La promesse de porte-fort

A- Notion

B- Effets


- J. CARBONNIER, Droit civil, Thémis, t. 4, Les obligations, 16è Ed, 1992

- J. GHESTIN, Droit civil, La Formation du contrat, 3è Ed, LGDJ, Paris, 1993 ou

DELTA, liban 1996

- MARTY et RAYNAUD, Droit civil, Sirey, Les obligations, 2è Ed, 1988 - H. L. J MAZEAUD et FR. CHABAS, Leçons de droit civil, Montchrestien, t. II,

1er vol, Obligations : théorie générale, 8è Ed, 1991

- B. STARCK, H. ROLAND et L. BOYER, Obligations, Librairies Techniques,

4è Ed, 1993



Comptabi l i té




Comptabi l i té

Module : Contrôle interne

Filière : 2 LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S2


Salma Damak

Khaled Hamza

Youssef Abouda

Contact :

Nom de la coordinatrice : SSaallmmaa DDaammaakk

E-mail : ssaallmmaaddaammaakk@@yyaahhoooo..ffrr

Disponibilité à l’IHEC : Lundi matin bureau 5

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Comptabilité financière L1


RENARD, J. (2006). THEORIE ET PRATIQUE DE L'AUDIT

INTERNE, EDITIONS D'ORGANISATION.

Yaich, R. (2000). Normes pratiques et procédures de

contrôle interne. Editions R. Yaich.

Supports pédagogiques Diapositives PowerPoint ; Supports de cours ; Cahier de

travaux dirigés

Evaluation :



Stratégie d’évaluation : Contrôle Continu (30%) : assiduité, exposés,…

Examen Final (70%)




Comptabi l i té

Objectifs du module

Objectifs globaux du cours Ce cours vise à donner aux étudiants un outillage pratique et les moyens d’analyser et de

développer des systèmes de contrôle performant comprenant l’environnement interne, y

compris la gouvernance d’entreprise. L’acquisition des méthodes et outils s’accompagne

d’une réflexion portant sur leurs forces et leurs faiblesses. Ce cours est utile à la formation des

futurs professionnels comptables (experts comptables, auditeurs internes, auditeurs externes)

et sert également à introduire le cours d’audit des comptes annuels.

Objectifs spécifiques du cours

- Etudier les différentes composantes du système de contrôle interne ainsi que les

procédures permettant la mise en place d’un système de contrôle interne efficace ;

- Evaluer le système de contrôle interne dans une organisation ;

- Apprécier et évaluer, d'une façon indépendante et autonome, des situations délicates qui peuvent se présenter dans un contexte opérationnel et stratégique. La gestion des

risques en est l'élément clé.

Plan du module

Semaine 1

Introduction présentation des objectifs du cours, organisation et

programme

Semaines 2 – 3 - 4

PREMIERE PARTIE :

CADRE DU CONTROLE

INTERNE

Chapitre 1 : Présentation générale du contrôle interne

Section 1. Le concept de contrôle interne et son évolution Section 2. Les objectifs du contrôle interne

Section 3. Les spécificités du contrôle interne

Chapitre 2 : Principes généraux du contrôle interne d’une

entité

Section 1. Les composantes du contrôle interne

Section 2. Les principes généraux du contrôle interne

Chapitre 3. Organes responsables et limites du contrôle

interne

Section 1. Organes responsables

Section 2. Les limites du contrôle interne

Semaines 5-6-7-8-9-10

DEUXIEME PARTIE :

PROPOSITION D’UN

MODELE DE CONTROLE

Chapitre 1. Procédures d’investissement

Section 1. Les aspects essentiels et préalables du contrôle

interne

Section 2. Les dispositifs et mise en œuvre du contrôle



Comptabi l i té

INTERNE DES ACTIVITES

CLASSIQUES

interne

Chapitre 2. Les procédures des achats-fournisseurs


interne


interne

Chapitre 3. Les procédures de gestion des stocks


interne


interne

Chapitre 4. Les procédures de ventes-clients


interne


interne

Chapitre 5. Procédures de gestion des ressources

humaines


interne


interne

Chapitre 6. Procédures de gestion de la trésorerie


interne


interne

Semaines 11-12-13

TROISIEME PARTIE :

L’EVALUATION DU

SYSTEME DE CONTROLE

INTERNE

Chapitre 1. Les outils de description et d’évaluation du

système de contrôle interne

Section 1. Circonstances et objectifs d’évaluation

Section 2. Les outils de description

Section 3. Les outils d’évaluation

Chapitre 2 : Démarche d’évaluation

Section 1. Evaluation globale du système de contrôle

interne

Section 2. Evaluation des risques liés au contrôle interne

Semaine 14

Révision



Comptabi l i té


Autorités des Marchés Financiers : AMF (2006). Le dispositif de Contrôle Interne : Cadre de référence. www.amf-france.org

Bertin, E., Godowski, C. (2009). Comptabilité et audit. Gualino Edition.

Committee of Sponsoring Organizations: COSO (2004). Le management des risques

de l’entreprise : Cadre de Référence. www.coso.org

Committee of Sponsoring Organizations: COSO (2009). Guidance on Monitoring Internal Control Systems, www.coso.org

Institut Français des Auditeurs Consultants Internes : IFACI (2002). La pratique du contrôle interne, Les éditions d'organisation.

Lefebvre, F. (2008). Audit et commissariat aux comptes. Editions F. Lefebvre.

http://www.amf-france.org/

http://www.coso.org/

http://www.coso.org/



Comptabi l i té

Module : Système d’information de gestion

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S2


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :




Le contrôle continu représente 30% de la note finale,

l’examen les autres 70%. La note de contrôle continu

se décompose de la façon suivante :

Travail de groupe, présentation du cas, 10% ;

Travail individuel, réponse aux questions d’un

examen de contrôle, 20%.

L’examen final est un examen écrit de deux heures



Comptabi l i té

sans documentations permises.

Objectifs du module

La mondialisation, l'intensification de la concurrence, l’apparition du Networking

l'émergence d'outils puissants de traitement et de diffusion de l'information, et la mise en

réseau de ces outils concourent à transformer la gestion de l'information dans l'organisation.

De nos jours on estime que 60% des investissements en capital des entreprises sont faits en

technologie de l’information. Quel est l’apport des systèmes d’information à la stratégie

d’entreprise ? Comment sont prises les décisions d’investissement en technologies de

l’information ? Comment évaluer les performances d’un SI ? toutes ces problématiques sont

au cœur du management des organisations d’aujourd’hui. Il est donc impératif pour un futur

gestionnaire, décideur, de connaître les principales technologies de l’information et de

comprendre comment les utiliser pour résoudre les problèmes rencontrées dans la gestion des

entreprises. Ceci constitue le principal objectif de ce cours.

Le cours a pour but de donner aux participants une compréhension des bonnes pratiques et des

tendances modernes en matière de conception et d’évaluation des systèmes d’information.

Au terme de ce cours l’étudiant devra être capable de :

1. Définir un système d’information avec ses dimensions organisationnelle et

technologique.

2. Comprendre les différents éléments d’un SI :

a. système pilotage

b. système décisionnel

c. système opérationnel

3. Comprendre l’articulation du SI avec la stratégie de l’entreprise (impact stratégique,

gestion des SI)

4. Evaluer un système d’information

Plan du module

Le cours introduit progressivement les concepts, les applications et les fondements

organisationnels et techniques des SI. . Le cours illustre également la pertinence des systèmes

d’information dans la gestion stratégique de l’entreprise. le cours définit le système

d’information, présente les systèmes d’information opérationnels, les systèmes de travail, les

systèmes décisionnels (tactiques et stratégiques) et relie la gestion du SI à la gestion des

opérations et à la stratégie d’entreprise. Le point de vue adopté par ce cours est une

perspective managériale et non technique, même si quelques éléments techniques sont

présentés lorsque cela est nécessaire à la compréhension de la situation.

L’ouvrage de référence en langue française de Robert Reix R « Système d’information et

management des organisations » couvre les notions de SI ainsi que ses différentes

applications aux entreprises. Sont naturellement traités dans le cours des études de cas et des

exemples illustratifs de chaque application.

Les thèmes principaux du cours développées en trois grandes parties sont les suivants :

Introduction Générale :



Comptabi l i té

L’évolution historique des organisations et la nécessité des Systèmes d’information

Approche de la notion de Systèmes d’information

Pertinence d’une information utile à la prise de décision

1ère

partie : Fondements organisationnels et Managériaux des Systèmes d’information

Chapitre I : Introduction aux Systèmes d’information

Section 1 : Définitions d’un système d’information

Section 2 : Activités des Systèmes d’Information

Section 3 : Caractéristiques des Systèmes d’information

Section 4 : Composantes des Systèmes d’Information

Section 5: Caractéristiques et Architecture d’un Système d’Information

Chapitre II : Les principaux types de Systèmes d’information

Section 1 : Systèmes de support aux opérations

Section 2 : Systèmes de support à la prise de décision

Section 3 : Système de support stratégique

2ème

partie : Application des Systèmes d’information aux fonctions de l’entreprise :

Fondements Techniques des SI

Chapitre I : Les systèmes d’information fonctionnels

Section 1 : Système d’information Marketing

Section 2 : Système d’information Production

Section 3 : Système d’information Ressources Humaines

Section 4 : Système d’information Comptable

Section 5 : Système d’information Finances

Chapitre II : Les Systèmes d’information d’aide à la décision

Section 1 : Data warehouse, experts et intelligence artificielle

Section 2 : CRM : Customer Relationship Management et

Section 3 : SRM : Supplier Relationship Management

Section 4 : ERP: Entreprise Ressource Planning

Section 5 : Les réseaux

3ème

partie : Gestion et Evaluation des Systèmes d’information

Chapitre I : les systèmes d’information au service de l’avantage stratégique

Section 1 : Introduction : Notion de veille stratégique et de stratégie concurrentielle

Section 2 : Rôles stratégiques des systèmes d’information

Section 3 : Les systèmes d’information stratégiques et le gestionnaire

Section 4 : Les applications stratégiques des technologies d’information

Chapitre II : Evaluation et audit des systèmes d’information



Comptabi l i té

Section 1 : Les problèmes de contrôle des SI

Section 2 : Analyse de la contribution du SI à la performance organisationnelle

Section 3 : Facteurs clés de succès des SI

Section 4 : La sécurité des SI

Thèmes Lecture

Obligatoire

Séance

1

Introduction Générale :

• L’évolution historique des organisations et la nécessité des

Systèmes d’information

• Approche de la notion de Systèmes d’information

• Pertinence d’une information utile à la prise

de décision

Cas grands

garages du Sud

Séance

2

Chapitre I : Introduction aux Systèmes d’information

Section 1 : Définitions d’un système d’information

Section 2 : Activités des Systèmes d’Information

Section 3 : Caractéristiques des Systèmes d’information

Section 4 : Composantes des Systèmes d’Information

Section 5: Caractéristiques et Architecture d’un Système

d’Information

le Cas UPS

Séance

3 et 4

Chapitre II : Les principaux types de Systèmes d’information

Section 1 : Systèmes de support aux opérations

Section 3 : Système de support stratégique

Section 2 : Systèmes de support à la prise de décision

La société Orchids

Paper Products

Séance

5

2ème partie : Application des Systèmes d’information aux

fonctions de l’entreprise : Fondements Techniques des SI

Chapitre I : Les systèmes d’information fonctionnels

Section 1 : Système d’information Marketing

Section 2 : Système d’information Production CAS : INTEL

Séance

6

Section 3 : Système d’information Ressources Humaines

Section 4 : Système d’information Comptable

Section 5 : Système d’information Finances

Séance

7

Chapitre II : Les Systèmes d’information d’aide à la décision

Section 1 : Data warehouse, experts et intelligence

artificielle

Section 2 : CRM : Customer Relationship Management et

Section 3 : SRM : Supplier Relationship Management

CAS :

Petsmart, Phoenix

et SAP

Séance

8

Section 4 : ERP: Entreprise Ressource Planning

Section 5 : Les réseaux

Séance

9

Chapitre I : Développement et Gestion Stratégique des

Systèmes D’information

Section 1 : Introduction : Notion de veille stratégique et de

stratégie concurrentielle

Section 2 : Rôles stratégiques des systèmes d’information

CAS :

Le projet LAMP



Comptabi l i té

Section 3 : Les systèmes d’information stratégiques et le

gestionnaire

Section 4 : Les applications stratégiques des technologies

d’information

Séance

10

Chapitre II : Evaluation et audit des systèmes d’information

Section 1 : Les problèmes de contrôle des SI

Séance

11

Section 2 : Analyse de la contribution du SI à la performance

organisationnelle

Section 3 : Facteurs clés de succès des SI

Séance

12

Section 4 : La sécurité des SI


o Laudon K. C. L. et Laudon J.P. ; Les systèmes d’information de gestion ; Pearson

Education 2001.

o Louadi M (2006), Système d’information organisationnel, centre de publication

universitaire, Tunis.

o Moreau F. (2003), « L’entreprise élargie : de nouvelles formes d’organisation »,

INSEP CONSULTING éditions, Paris.

o O’Brien J.A., Marion G. et G. Saint Amant ; Les systèmes d’information de gestion :

la perspective du gestionnaire utilisateur, ERPI 1995.

o Reix R. (2007), Système d’information et management des organisations, Vuibert,

4ème édition, Paris

Webographie :

www.aisnet.org

http://scholar.google.com

www.louadi.com

http://www.aisnet.org/

http://scholar.google.com/

http://www.louadi.com/



Comptabi l i té

Module : Comptabilité des sociétés

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S2


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :







Comptabi l i té

Objectifs du module

Plan du module

Chapitre 1 : La constitution des sociétés commerciales :

Section 1 : Aspects juridiques

Section 2 : Aspects comptables

Chapitre 2 : L’affectation des résultats :

Section 1 : Aspects juridiques (cas particulier des actions privilégiées…)

Section 2 : Aspects fiscaux (résultat fiscal, impôt sur les sociétés…)


Chapitre 3 : Les augmentations/réductions du capital :



Chapitre 4 : Les emprunts obligataires :


Section 2 : Aspects comptables (cas particulier des obligations convertibles en actions…)

Chapitre 5 : Les fusions des sociétés commerciales :


Section 2 : Aspects fiscaux (régime fiscal des fusions…)

Section 2 : Aspects comptables (application des dispositions de la norme NCT 38…)

Chapitre 6 : Les rachats d’actions et de parts sociales propres :



Chapitre 7 : La liquidation des sociétés commerciales :



Cas de synthèse




Comptabi l i té

Module : Anglais

Filière : LFG, LAC, LIAA

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 21h TD S1 +21h TD S2

Semestre : S1+ S2


M. me

Hasna TRAZOUIZNI (Coordinatrice)

M. me

Ijed Moussa

Contact :

Nom de la coordinatrice : Hasna TRAZOUIZNI

E-mail : hhaassnnaa..ttrraazzoouuiizznnii@@ggmmaaiill..ccoomm

Disponibilité à l’IHEC : LLuunnddii ddee 1133hh àà 1144hh

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Un minimum de connaissances d’anglais

Livre de référence : NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS

EENNGGLLIISSHH FFOORR BBUUSSIINNEESSSS SSTTUUDDIIEESS

Supports pédagogiques Des photocopies

Evaluation :




22 ddeevvooiirrss ssuurrvveeiillllééss((4400%% ++ 4400 %%))

Objectifs du module




Comptabi l i té

L’objectif de ce cours est de doter les apprenants de compétences linguistiques leur

permettant de pouvoir manier l’anglais financier et l’utiliser à bon escient dans les situations

professionnelles auxquelles ils auront à faire face.

Plan du module

Séance Date Objet


2 Unit1 : Company structures



5 UNIT 2 : Retailing

6 Retailing

7 Retailing S e m a i n e f é r i é e

8 Unit3 : Advertising and Marketing



11 Unit 4 : Import export

12 Import export

13 Import export

14 Revision


Séance Date Objet


2 Unit1 : Import export (part II)



5 UNIT 2 : efficiency and

employment

6 efficiency and

employment

7 efficiency and

employment

S e m a i n e f é r i é e

8 Unit3 : Business and the

environment

9 Business and the

environment

10 Business and the

environment

11 Unit 4 : the stock market

12 the stock market

13 the stock market

14 Revision




Comptabi l i té


NNEEWW IINNSSIIGGHHTTSS IINNTTOO BBUUSSIINNEESSSS EENNGGLLIISSHH



Comptabi l i té

Module : Entrepreneuriat II

Filière : LFG, LAC, LAIAA, HEC PREPA

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 21h

Semestre : S2


M. Ezzeddine BOUSSOURA (Coordinateur)

Mme

. Jihene ZOUITEN

Mme

. Leila BEN HSINE

Contact :

Nom du coordinateur : EEZZZZEEDDDDIINNEE BBOOUUSSSSOOUURRAA

E-mail : EEzzzzeeddddiinnee..bboouussssoouurraa@@ggmmaaiill..ccoomm

Disponibilité à l’IHEC : Lundi de 10h à 11h

Pédagogie :

Pré requis pédagogique Concepts de base en gestion

Livre de référence : Fayolle Alain (2004), Entrepreneuriat - Apprendre à entreprendre, Dunod.

Supports pédagogiques Notes de cours ; Exposés ; Etudes de Cas ; témoignages

Evaluation :




DDEEUUXX DDSS ((7700%%)) :: ((rrééddaaccttiioonn,, eexxeerrcciicceess,, ééttuuddee ddee ccaass……))

Objectifs du module



Comptabi l i té

Ce cours se veut être un complément du cours culture entrepreneuriale I. Alors que le 1er volet

était plus généraliste, au travers des différents chapitres et exposés rencontrés, ce second volet

sera plus spécifique à la création d’entreprise.

Les objectifs de ce cours sont de : - Sensibiliser les étudiants à l’entrepreneuriat, en tant que futurs créateurs ou repreneurs

d’entreprise, ainsi qu’en tant que futurs porteurs de projet…

- Faire connaitre aux étudiants les différentes étapes qui mènent à la création effective d’une

entreprise…

- Faire prendre conscience aux étudiants des possibilités offertes au sein de l’environnement ;

- Favoriser l’émergence d’idées de création d’entreprise au sein de la communauté des

étudiants, afin de permettre aux projets à fort potentiel de se concrétiser

Plan du module

Parties Chapitres/sections Lectures

/étude de

cas

Durée Dates

(prévisionnelles)

Introduction :

rappel des

définitions des

concepts

Les 3 E - Entrepreneur,

Entrepreneuriat, Culture

entrepreneuriale

Lecture 1 1 séance 23 Janv au 29 Janv

Démarrage des répartitions en groupe (BP)

Environnement

de la création

- Structures d’appui

réglementaire

- Structures d’appui

logistque

- Structures de financement

Exposé sur

l’environne

ment

entrepreneur

ial tunisien

1 séance 30 Janv au 5 Fév

Plan d’affaires

(les étapes de la

création

d’entreprise)

- Idée et analyse de

l’opportunité

- Etude de faisabilité

- Démarrage

3 séances 6 Fév au 26 Fév

Semaine DS1 1 Mars au 3 Mars

Démarrage présentation des Business Plan

Mise en place

d’un plan

d’affaires par un

groupe

d’étudiants

Idée et analyse de

l’opportunité

- Occasion d’affaires

- Sources d’idées

- Validation de l’idée

- L’idée est-elle réaliste ?

Témoignage

d’un

entrepreneur

1 séance 5 Mars au 11 Mars

Etude de

faisabilité

- Volet commercial

- Volet technique

1 séance 12 Mars au 18 Mars

VACANCES DE PRINTEMPS 17 Mars au 30

Mars

- Volet financier

- Volet RH

- Volet juridique

1 séance 2 Avril au 8 Avril

Présentation

finale du plan

d’affaires

Passage de chaque groupe

d’étudiants à l’oral

2 séance 9 Avril au 22 Avril

Semaine DS2 23 avril au 25 Avril

Révision Session Principale 3 à 11 Mai




Comptabi l i té

ASSELIN Corinne, La créativité ne s'invente pas, elle se manage, Les éditions

Démos, 2007

BASSO Olivier, Le manager entrepreneur : Entre discours et réalité, diriger en

entrepreneur, Village Mondial, 2006

MONTEBELLO Michel, Création d’Entreprise : Connaissances et Analyses

Stratégiques, Economica, 2004.

JULIEN Pierre-André et MARCHESNAY Michel, L’Entrepreneuriat, Economica,

Gestion Poche, 1996.

MOSCHETTO Bruno-Laurent, Le Business Plan, Economica, 3ème édition, 2005.

STUTELY Richard, Concevoir un Business Plan efficace, Village Mondial, 2ème

édition, 2005.

VERSTRAETE Thierry et SAPORTA Bernard, Création d’entreprise et

Entrepreneuriat, Les Editions de l'ADREG, 2006.

Ouvrage en ligne:

http://asso.nordnet.fr/adreg/ADREG_Entrepreneuriat_Verstraete_Saporta.htm



Comptabi l i té

Module : Décision financière

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année


Semestre : S2


Contact :

Nom de la coordinatrice : RRiimm ZZoouuaarrii


Disponibilité à l’IHEC : Lundi 11h30-12h30

Pédagogie :


Livre de référence : Analyse financière – Elie Cohen

Supports pédagogiques Exposés ; Séries d’exercices

Evaluation :



Stratégie d’évaluation : Devoir surveillé 40% devoir surveillé 40% Contrôle

continu 20%




Comptabi l i té

Objectifs du module

- Etude de l'entreprise sur un plan financier

- Analyse et diagnostic de la situation financière de l'entreprise

- Utilisation des outils et instruments d'analyse financière

Plan du module

Semaines 1-2-3-4

Chapitre 1 : Le traitement

financier de l’information

I. Imperfections des documents comptables

II. Le diagnostic financier

III. Le bilan financier

Semaines 5-6-7

Chapitre 2 : L’analyse de

l’état de résultat

I. Les Soldes Intermédiaires de Gestion (SIG)

II. Les retraitements des SIG

III. L’autofinancement et le surplus monétaire

Semaines 8-9

Chapitre 3 : L’équilibre

financier de l’entreprise

I. Le Fonds de Roulement

II. Le Besoin en Fonds de Roulement

III. La Trésorerie

Semaines 10-11

Chapitre 4 : L’analyse

financière par la méthode

des ratios

I. Les ratios de liquidité

II. Les ratios de structure

III. Les ratios de gestion

IV. Les ratios de rentabilité

V. Le modèle de l’effet de levier et son utilité

Semaine 12-13

Chapitre 5 : L’analyse des

flux financiers

I. L’élaboration du tableau de financement (tableau

des emplois-ressources)

II. L’établissement du tableau des flux de trésorerie



Comptabi l i té

(tableau de la variation d’encaisse)

Semaine 14

Chapitre 6 : Rappel de

certaines notions de

mathématiques financières

I. Actualisation-Capitalisation

II. Emprunts obligataires


• Colasse B. «Gestion financière de l'entreprise» – PUF, 1982.

• Vernimmen P. "Finance d'entreprise : analyse et gestion" – Dalloz.

Mourgues N. « Financement et coût du capital de l’entreprise » - Economica, 1993



Comptabi l i té

Module : Marketing

Filière : LAC

Niveau : 2ème

année

Volume Horaire : 42 H cours

Semestre : S2


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :



Stratégie d’évaluation : Devoir surveillé 40% devoir surveillé 40% Contrôle

continu 20%



Comptabi l i té

Objectifs du module

Ce cours de marketing est consacré à l’introduction des principaux concepts et moyens

d’action du marketing. Il permet à l'étudiant d'acquérir une vue d'ensemble des notions, modes

de raisonnement et leviers d’action de la discipline. A l’issus de ce cours, l’étudiant doit être

capable de :

1. d’utiliser les outils théoriques et pratiques fondamentaux du marketing.

2. d’appliquer ses nouvelles connaissances dans des contextes économiques réels.

3. d’évoquer le caractère multidisciplinaire du marketing (économie, sociologie,

psychologie, statistique…).

4. d’établir le lien avec les principales fonctions de l’entreprise (comptabilité,

stratégie, finance, GRH…)

Plan du module

Introduction générale (3H)

1. Notion de marketing, évolution et intérêt

2. Marketing stratégique et marketing opérationnel

Chapitre 1. Etude des marchés (4H.30 )

1. Notion de marché et informations à recueillir

2. Démarche et techniques d'enquête

Chapitre 2. Politique de produit (7H.30)

1. Classification des produits

2. Caractéristiques du produit

3. Gamme de produits

4. Cycle de vie du produit

5. Innovation

Chapitre 3. Politique de prix (6H)

1. Types et calcul de prix

2. Choix possibles

3. Modulation du prix

Chapitre 4. Distribution et vente Politique de distribution

Circuits et canaux

1. Choix possibles

2. Relations distributeurs/fournisseurs et centrales d'achat 3. Force de vente

4. Merchandising

5. Vente électronique



Comptabi l i té

Chapitre 5. Politique de communication (7H.30)

1. Système de communication

2. Conception du message

3. Communication Médias

4. Communication Hors Média

5. Médiaplanning

Chapitre 6. Comportement du consommateur (6H)

1. Variables explicatives psychologiques

2. Variables explicatives socioculturelles

3. Variables comportementales

4. Variables démographiques

5. Processus de décision et modèles de choix


Marketing Management. P. Kotler, B. Dubois, D. Manceau. 11ème Ed. Pearson Education,

Paris. 2004.

Mercator. J. Lendrevie, J. Lévy et D. Lindon. Ed. Dalloz, Paris, 7ème édition. 2003.

Le marketing, fondements et pratique. P. L. Dubois et A. Jolibert. Ed. Economica. 1998.



Comptabi l i té




Comptabi l i té

Module : Contrôle de gestion

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année


Semestre : S1

Equipe pédagogique : Rached GABSI

Najoua FARHAT BOUDHIAF

Contact :

Nom du coordinateur : Rached GABSI

E-mail :


Pédagogie :



Rached GABSI : Contrôle de gestion. Manuel et cas

corrigés. Tome 1 et Tome 2. Editions

CLE. Tunis. 2003.

C.ALAZARD et S. SEPARI : Contrôle de gestion. Dunod.

Paris. 1998


Evaluation :







Comptabi l i té

Objectifs du module

Ce cours a pour objectifs de présenter les concepts fondamentaux et les outils de pilotage de

la gestion. Il suppose connus les concepts et les méthodes fondamentales de comptabilité de

gestion, de comptabilité financière et de fiscalité. Il devrait permettre aux étudiants :

- De connaitre le contrôle de gestion comme discipline de management, ses

objectifs, son processus, son rattachement hiérarchique ainsi que les

conditions préalables à sa mise en œuvre ;

- De présenter les outils classiques de contrôle de gestion : La planification,

la gestion budgétaire, l’analyse des coûts,…

- De présenter les outils de contrôle et de mesure de la performance (Analyse

des écarts, prix de cession internes, Tableau de bord de gestion) et les

nouvelles approches du contrôle de gestion

Plan du module

1ère

partie : PROCESSUS DE CONTROLE DE GESTION ET PREALABLES A SA

MISE EN ŒUVRE

Chapitre 1 : Problématique et finalités du contrôle de gestion

1. Emergence du contrôle de gestion

2. Définitions et objectifs du contrôle de gestion

3. Processus de contrôle de gestion

4. Convergences et divergences avec l’audit

5. Mission et rattachement hiérarchique

Chapitre 2 : Préalables à la mise en œuvre du contrôle de gestion

1. Organisation de l’entreprise par centres de responsabilité

2. L’adaptation du système d’information aux besoins du contrôle de gestion

3. La mise en œuvre du contrôle interne et le préalable psychologique

2ème

partie : LES OUTILS DU CONTROLE DE GESTION Chapitre 1 : La planification et les contrats programmes (Cas d’un environnement stable et

d’un environnement turbulent)

Chapitre 2 : Les types de budgets, la procédure et l’articulation des budgets

Chapitre 3 : La budgétisation des ventes

Chapitre 4 : La budgétisation de la production

1. La méthode de la programmation linéaire

2. La méthode de l’indice de contribution par unité de facteur rare

Chapitre 5 : La maitrise des frais généraux : La méthode incrémentale et les BBZ

Chapitre 6 : La budgétisation des investissements

Chapitre 7 : L’élaboration des budgets de synthèse



Comptabi l i té

1. L’état de résultat prévisionnel

2. Le budget de trésorerie ajusté et non ajusté

3ème

partie : LE CONTROLE ET LA MESURE DES PEFORMANCES

Chapitre1 : Le contrôle budgétaire : Le calcul et l’analyse des écarts

Chapitre 2 : Prix de cession internes et performance par centre de responsabilité

Chapitre 3 : Le tableau de bord de gestion

4ème

partie : LES NOUVELLES ORIENTATIONS DU CONTROLE DE GESTION

Chapitre 1 : La comptabilité par les activités ou la méthode ABC


Michel GERVAIS : Le contrôle de gestion. Economica. 6ème

édition. Paris.1997.

Philippe LORINO : Méthodes et pratique de la performance. Editions d’organisation. 1997

H.SAVALL et V.ZARDET : Le nouveau contrôle de gestion : Méthode des coûts-

performances cachés. Ed.Malesherbes Eyrolles (1992)

R.Anthony : La fonction de contrôle de gestion. Editions Publiunion

B.L.Bescos, C.Mendoza, Contrôle de gestion et management. Editions

G.Naulleau : Montchrestien. 1993

Dominique Bessire : Régulation et système de planification et de contrôle.

Economica 1995

Henri Bouquin : Le contrôle de gestion. 2ème

édition. PUF 1991

Henri Bouquin : Comptabilité de gestion. 2ème

édition. Sirey 1997

Henri Bouquin : Les fondements du contrôle de gestion. PUF.1997

Michel Godet : Perspective et planification stratégique. Editions CPE 1995

Anne-Marie Keiser : Contrôle de gestion. Editions ESKA 2004

Loning, Malleret, Méric, Pesqueux,

Chiapello, Michel et Sole : Le contrôle de gestion : Organisation et mise en œuvre.

Editions Dunod.2003

Philippe Lorino : Le contrôle de gestion stratégique. Dunod 1996

Philippe Lorino : Méthodes et pratiques de la performance. Editions

d’organisation.1997

Horngren C, Bhimani, Datar et Foster : Comptabilité de gestion. Nouveaux Horizons (2006)



Comptabi l i té

Module : Audit

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année


Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :





Objectifs du module



Comptabi l i té

Plan du module

1ère

Partie : La profession de l’audit et les sources de normalisation :

Chapitre 1 : Corporation professionnelle et sources de normalisation

Section 1 : Organisation de la profession

1. à l'échelle internationale

2. à l'échelle nationale

Section 2 : Source de normalisation de l'échelle internationale

Chapitre 2 : Cadre général de l'exercice de l'audit

Section 1 : L’audit et les autres missions d’assurance

Section 2 : Les avantages de l'audit

Section 3 : Le code d'éthique

2ème

Partie : L'audit selon l'approche par les risques :

Chapitre 1 : Les concepts fondamentaux de l'approche par les risques

Section 1 : Fondement de l'approche par les risques

1. Le risque de mission (ou d’audit)

2. Les assertions d’audit

Section 2 : Composantes du risque d'audit

1. Le risque inhérent

2. Le risque lié au contrôle

3. Le risque de non détection

Section 3 : Le seuil de signification

1. Nécessité de fixer un seuil de signification

2. Détermination du seuil de signification global

3. Détermination du seuil de signification au niveau des postes des

états financiers : l’erreur tolérable

Chapitre 2 : La planification des travaux d'audit

Section 1 : Prise de connaissance de l'entreprise et de son environnement

1. Objectifs et étendue de la prise de connaissance

2. Procédés de prise de connaissance

3. Approche de prise de connaissance

Section 2 : Compréhension du contrôle interne

1. Compréhension de l’environnement de contrôle

2. Le processus d'appréciation des risques de l’entreprise

3. Le système d'information et les business processus connexes liés à

l'information financière et à la communication



Comptabi l i té

4. Les activités de contrôle

5. La surveillance des contrôles

Section 3 : Appréciation des risques d’inexactitudes significatives

1. Règles de base pour l’évaluation du risque d’inexactitudes

significatives (ou risque d’entreprise)

2. Evaluation des risques

3. La révision de l’évaluation des risques

4. Communication avec les responsables de la gouvernance ou la

direction

5. Documentation

Section 4 : Détermination du seuil de signification et de l’erreur tolérable

Section 5 : Prise en considération du risque et planification de la mission

1. Considérations générales de la planification

2. L’élaboration de la stratégie globale d’audit

3. L’élaboration du plan d’audit

4. Documentation de la planification

Chapitre 3 : La mise en œuvre du plan d'audit et la collecte des éléments probants

Section 1 : Notion d’éléments probants

1. Définition des éléments probants

2. Classification et fiabilité des éléments probants

3. Objectifs d'obtention des éléments probants

Section 2 : Nature des procédés d'obtention des éléments probants

1. Inspection de comptes ou de documents

2. Inspection d’actifs

3. L'observation

4. Demandes internes de renseignement

5. Demandes de confirmation

Section 3 : Collecte des éléments probants sur le fonctionnement du contrôle

interne

1. Nature des procédés de collecte des éléments probants sur le

contrôle interne

2. Calendrier d'application des tests des contrôles

3. Etendue d'application des tests des contrôles

4. Evaluation de l'évidence sur le fonctionnement effectif des contrôles

internes

Section 4 : Collecte des éléments probants sur les soldes des comptes

1. Révision de l’appréciation des risques



Comptabi l i té

2. Détermination de l'erreur tolérable

3. Nature des tests de validité

4. Calendrier d'application des procédés de corroboration

5. Etendue de la mise en œuvre des procédés de corroboration

Section 5 : Utilisation des techniques d'échantillonnage statistique en audit

(Consultez les documents polycopiés)

Chapitre 4 : L'achèvement de la mission et le rapport d'audit

Section 1 : Clôture de la mission

Obtention d'une lettre d'affirmation

Section 2 : Détermination du seuil de signification définitif, évaluation des

inexactitudes et réalisation d'un examen analytique de cohérence.

1. Evaluation des inexactitudes

2. Rapprochement des inexactitudes et de l’importance relative et

détermination du seuil de signification définitif

3. Réalisation de l'examen analytique de cohérence globale

Section 3 : Le rapport d’audit standard

1. Le rapport d’audit standard pour un audit conduit selon les normes

ISA

2. Le rapport d’audit standard pour un audit conduit selon les normes

ISA et des normes édictées par un référentiel national d’audit

Section 4 : Le rapport d’audit modifié

1. Sujets n’affectant pas l’opinion de l’auditeur

2. Sujets affectant l’opinion de l’auditeur

Chapitre 5 : Les techniques de sondage statistiques appliquées à l'audit

Chapitre 6 : L’audit de systèmes d’information automatisés : sujets particuliers

Section 1 : L’incidence des systèmes automatisés sur le processus d’audit

Section 2 : Les caractéristiques des systèmes d’information automatisés évolués

Section 3 : Les effets des systèmes de gestion des bases de données sur les

contrôles internes

Section 4 : Les effets de la communication des données sur les contrôles internes

Section 5 : Les effets des systèmes sans papier sur le risque de non-contrôle

Section 6 : Le plan anti sinistre

Section 7 : La fraude informatique

3ème

Partie : L’application du processus de l’audit

Chapitre 1 : L'audit du cycle des ventes et des encaissements

Section 1 : L’audit du cycle des ventes et des encaissements : tests des contrôles

Section 2 : L’examen analytique et l’audit du cycle des ventes et des

encaissements

Section 3 : L’achèvement des tests du cycle des ventes et des encaissements :

comptes clients



Comptabi l i té

Chapitre 2 : L'audit des autres cycles

Section 1 : L’audit du cycle des salaires et du personnel

Section 2 : L’audit du cycle des achats et des décaissements

Section 4 : L’audit du cycle des stocks

Section 5 : L’audit du cycle des immobilisations

Section 6 : L’audit du cycle des soldes de trésorerie

Cas de synthèse




Comptabi l i té

Module : Normes IAS/IFRS

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année


Semestre : S1


Anis Wahabi

Amine Besbes

Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :





Objectifs du module

Les objectifs de ce cours sont principalement les suivants :



Comptabi l i té

Prendre connaissance de l’organe international de normalisation comptable (IASB) et

du référentiel IFRS (complet et notamment pour les PME)

Connaitre les principales divergences des IFRS (et notamment de la nouvelle norme

IFRS pour les PME de Juillet 2009) avec les normes comptables nationales (sur les

thèmes classiques : immobilisations, stocks, revenus, etc…)

Etudier les dispositions comptables essentielles des IFRS (et notamment celles

consignées dans la nouvelle norme IFRS pour les PME de Juillet 2009), relatives à

certains sujets non encore traités par les normes comptables nationales (impôt sur le

résultat, avantages au personnel,…), et

S’initier à la consolidation

Ce cours ne vise pas l’étude approfondie du référentiel full IAS/IFRS (qui fera partie des

enseignements du mastère « Révision comptable » ou équivalent).

Plan du module

Chapitre 1 : Normalisation comptable internationale

Chapitre 2 : Présentation des états financiers selon les IFRS

Chapitre 3 : Les actifs

Chapitre 4 : Les capitaux propres

Chapitre 5 : Les passifs

Chapitre 6 : Les comptes consolidés

Le programme du cours s’étale sur 14 semaines à raison de 3 séances d’une heure et ½

chacune par semaine.

Ci-après un tableau récapitulatif de ce programme :

Semaine Séance Chapitre Section

1 1 1 1- Création et rôle de l’IASB

2- L’IASB de 1973 à nos jours

1 2 1 3- Structure de l’IASB

1

3

1

4- Le référentiel IFRS

Champ d’application et autorité des normes

comptables internationales

Processus d’élaboration des normes

Processus d’élaboration des interprétations

Date de mise en œuvre des normes et des

interprétations

Liste des normes comptables internationales

IFRS pour les PME



Comptabi l i té

2 1 1 Liste des normes comptables internationales

IFRS pour les PME

2 2 1 5- Convergence des normes comptables

internationales

2 3 1 6- Adoption des IFRS dans le monde

3 1 2 1- Cadre de préparation et de présentation des états

financiers (framework)

3 2 2 2- Le bilan

3 3 2 3- Le compte de résultat

4 1 2 4- Le tableau des flux de trésorerie

4 2 2 5- Les notes aux états financiers

4 3 2 6- Information financière intermédiaire

5 1 2 7- Abandons d’activités

5 2 3 1- Les immobilisations incorporelles

5 3 3 2- Les immobilisations corporelles

6 1 3 3- Les immobilisations bénéficiant d’une

subvention

6 2 3 4- Les immeubles de placement

6 3 3 5- Les actifs biologiques

7 1 3 6- Les actifs non courants détenus en vue de la

vente

7 2 3 7- Les stocks

7 3 3 8- Les actifs financiers

8 1 4 1- L’état des variations des capitaux propres

8 2 4 2- Le résultat étendu

8 3 4 3- Le résultat par action

9 1 4 4- La distinction Capitaux propres/ Passifs

(Instruments financiers composés…)

9 2 4 5- Les actions propres

9 3 4 6- Les coûts de transaction d’une transaction

portant sur les capitaux propres

1 1 4 7- Autres aspects liés aux capitaux propres



Comptabi l i té

0 (dividendes, stock-options…)

1

0

2 5 1- Les provisions

1

0

3 5 2- Les contrats de location

1

1

1 5 3- Les coûts d’emprunt

1

1

2 5 4- Les avantages du personnel

1

1

3 5 5- Les impôts différés

1

2

1 5 6- Les passifs financiers

1

2

2 6 1- Le périmètre de consolidation

2- Les méthodes de consolidation

1

2

3 6 3- L’écart d’acquisition (ou goodwill)

1

3

1 6 4- Effet des variations des cours des monnaies

étrangères

1

3

2 6 5- L’information sectorielle (Secteurs

opérationnels)

1

3

3 6 6- L’information sur les parties liées

1

4

1 Cas de synthèse

1

4

2 Cas de synthèse

1

4

3 Cas de synthèse


Version officielle de la norme IFRS pour PME (en langue anglaise)

La norme “International Financial Reporting Standard (IFRS) for Small and Medium-

sized Entities (SMEs)”



Comptabi l i té

La base des conclusions sur la norme “International Financial Reporting Standard

(IFRS) for Small and Medium-sized Entities (SMEs)” - Basis for Conclusions.

Le guide d’application de la norme “International Financial Reporting Standard

(IFRS) for Small and Medium-sized Entities (SMEs)” - Illustrative Financial

Statements - Presentation and Disclosure Checklist

Exposé sondage de la norme IFRS pour PME (en langue française)

L’exposé-sondage sur la norme internationale d’information financière pour les petites

et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1er Octobre 2007)

La base des conclusions sur l’Exposé-sondage de la norme internationale

d’information financière pour les petites et moyennes entités. (Commentaires à

recevoir au plus tard le 1er Octobre 2007)

Le guide d’application - Exemples d’états financiers et liste d’informations à fournir

sur l’Exposé-sondage de la norme internationale d’information financière pour les

petites et moyennes entités. (Commentaires à recevoir au plus tard le 1er Octobre

2007)

Système Comptables des Entreprises (SCE 1997)

Sites Internet

www.iasb.org

www.focusifrs.com

www.iasplus.com

Cours

Cours de Révision Comptable 2008/2009 de Mr Abderrazak GABSI (dans la mesure où les

développements s’y trouvant correspondent au niveau de détails de la norme IFRS pour les

PME)

http://www.iasb.org/

http://www.focusifrs.com/

http://www.iasplus.com/



Comptabi l i té

Module : Comptabilité sectorielle

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année


Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :







Comptabi l i té

Objectifs du module

Plan du module

Chapitre introductif : Présentation des normes comptables sectorielles

Section 1 : Place des normes comptables sectorielles dans le choix (par l’entité) des méthodes

comptables applicables

Section 2 : Listes des normes comptables sectorielles (par secteur d’activité)

Chapitre 1 : Normes comptables relatives aux OPCVM

Section 1 : Les OPCVM : aspects économiques, juridiques et fiscaux

Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les OPCVM

Section 3 : Traitement comptable du portefeuille-titres et des autres opérations effectuées par

les OPCVM

Section 4 : Présentation des états financiers des OPCVM

Chapitre 2 : Normes comptables relatives aux établissements bancaires

Section 1 : Les banques : aspects économiques, juridiques et fiscaux

Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les banques

Section 3 : Traitement comptable du portefeuille-titres dans les banques

Section 4 : Traitement comptable des engagements et revenus y afférents dans les banques

Section 5 : Traitement comptable des opérations en devises dans les banques

Section 6 : Présentation des états financiers des banques

Chapitre 3 : Normes comptables relatives aux entreprises d’assurance

Section 1 : Les entreprises d’assurance : aspects économiques, juridiques et fiscaux

Section 2 : Contrôle interne et organisation comptable dans les entreprises d’assurance

Section 3 : Traitement comptable des revenus dans les entreprises d’assurance

Section 4 : Traitement comptable des provisions techniques dans les entreprises d’assurance

Section 5 : Traitement comptable des charges techniques dans les entreprises d’assurance

Section 6 : Traitement comptable des placements dans les entreprises d’assurance

Section 7 : Présentation des états financiers des entreprises d’assurance

Cas de synthèse




Comptabi l i té

Module : Anglais

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année

Volume Horaire : 21 h TD

Semestre : S1


Mme

Hayet Melliti (Coordinatrice)

Mme

Rakia Naija

Contact :

Nom de la coordinatrice : HHaayyeett MMeelllliittii

E-mail : hhaayyeettmmeelllliittii@@hhoottmmaaiill..ffrr

Disponibilité à l’IHEC : VVeennddrreeddii ddee 99 hh àà 1100 hh

Pédagogie :


Anglais général en plus des connaissances en Anglais des

affaires acquises pendant les deux premières années de

licence


EEnngglliisshh FFoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess -- IIaann MMaacckkeennzziiee

AA ccoouurrssee ffoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess aanndd EEccoonnoommiiccss

ssttuuddeennttss

MMaarrkkeett LLeeaaddeerr -- DDaavviidd CCoottttoonn DDaavviidd FFaallvveeyy

SSiimmoonn KKeenntt

UUppppeerr IInntteerrmmeeddiiaattee BBuussiinneessss EEnngglliisshh CCoouurrssee BBooookk

Supports pédagogiques Worksheets, audio CDs , role play , presentations

Evaluation :




CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) :: ((aassssiidduuiittéé,, ppaarrttiicciippaattiioonn aaccttiivvee eenn

ccllaassssee,, eexxppoossééss))

DDeeuuxx ddeevvooiirrss ssuurrvveeiillllééss ((4400%% ++ 4400%%)) :: ((RReeaaddiinngg



Comptabi l i té

ccoommpprreehheennssiioonn,, LLaanngguuaaggee,, wwrriittiinngg))

Objectifs du module

Ce module vise à renforcer les connaissances de l’étudiant en Anglais des affaires, lui

permettant d’améliorer ses compétences linguistiques en matière de lecture, d’écriture

et de communication dans les différentes situations professionnelles dans le monde

des affaires.

Plan du module

Séance Date Objet


2 Unit 1 : Management Styles

3 Management Styles

4 Management Styles

5 Management Styles

6 Unit 2 : Team Building

7 Team Building S e m a i n e f é r i é e

8 Team Building

9 Team Building

10 Unit 3 : Accounting and financial

statements

11 Accounting and financial

statements


statements


statements

14 Revision

Volume horaire total : 14 x 1.5 H = 21H


EEnngglliisshh FFoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess -- IIaann MMaacckkeennzziiee AA ccoouurrssee ffoorr BBuussiinneessss SSttuuddiieess aanndd

EEccoonnoommiiccss ssttuuddeennttss

MMaarrkkeett LLeeaaddeerr -- DDaavviidd CCoottttoonn DDaavviidd FFaallvveeyy SSiimmoonn KKeenntt UUppppeerr IInntteerrmmeeddiiaattee

BBuussiinneessss EEnngglliisshh CCoouurrssee BBooookk



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Module : Décision financière LT

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année


Semestre : S1


Contact :

Nom de la coordinatrice : DDoorraa GGaattttii


Disponibilité à l’IHEC : chaque mercredi de 13h à 14h30 au bureau B6

Pédagogie :


suive ce module


EEssssaayyeerr ddee ttrroouuvveerr UUNN lliivvrree ddee rrééfféérreennccee ppoouurr lleess ééttuuddiiaannttss




jeux de rôles…

Evaluation :








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Objectifs du module

Ce cours vise à :

- Présenter les notions de base des décisions financières.

- Permettre aux étudiants de comprendre et de maîtriser les techniques d’évaluation des

projets d’investissement dans différentes situations : certitude et incertitude.

- Permettre aux étudiants de comprendre la problématique du financement et de maîtriser le

calcul des coûts des différentes sources de financement ainsi que l’étude des théories relatives

à la structure financière optimale.

Plan du module

Semaine 1-2-3-4

Chapitre 1 :

Décision

d’investissem

ent en avenir

certain

I. La notion d’investissement et le processus décisionnel de choix d’investissement

II. Identification des variables clés d’un projet d’investissement (capital

investi, cash flows du projet, valeur résiduelle, durée de vie et taux

d’actualisation)

III. Les critères d’évaluation des projets d’investissement (Délai de

récupération, Taux de rendement comptable, VAN, TRI, indice de

profitabilité)

V. Limites des critères VAN, TRI et recours aux critères intégrés ou

globaux (comparaison de projets de durées de vie inégales)

Semaines 5-6

Chapitre 2 :

Décision

d’investissem

ent en avenir

risqué

I. Notions de risque et d’incertitude

II. Les méthodes traditionnelles

II. L’évaluation des projets en avenir probabilisable (l’analyse moyenne-

variance)

III. Le recours à la théorie de l’utilité (axiomatique, attitude face au

risque, équivalent certain, mesures d’aversion absolue et relative)

Semaines 7-8-9

Chapitre 3 :

Le choix de

I. Les fonds propres, quasi-fonds propres et dettes

II. Le coût des fonds propres (modèle général d’évaluation, modèle de



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financement

et le coût du

capital

Gordon et Shapiro, modèle de Solomon, modèle de Bates, MEDAF)

III. Le coût de la dette (cas des emprunts indivis, cas des emprunts

obligataires)

IV. Le coût moyen pondéré du capital

Semaines 10-11-12

Chapitre 4 :

La

déterminatio

n de la

structure

optimale du

capital

I. La position traditionnelle

II. La thèse de Modigliani et Miller (1958)

III. La thèse de Modigliani et Miller (1963)

IV. La structure financière optimale en présence de coûts de faillite

Semaines 13 – 14

Chapitre 5 :

Le plan de

financement

I. L’organisation de la prévision financière

II. Le plan d’investissement et de financement (objectifs ; construction ;

ajustement)


Colasse B. «Gestion financière de l'entreprise» – PUF, 1982.

Levasseur M. et Quintart A. « Finance ». ECONOMICA.

Vernimmen P. "Finance d'entreprise : analyse et gestion" – Dalloz.

Mourgues N. « Financement et coût du capital de l’entreprise » - Economica, 1993



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Module : Droit d’enregistrement

Filière : LAC

Niveau : 3ème

année


Semestre : S1


Contact :


E-mail :


Pédagogie :




Evaluation :



Stratégie d’évaluation : CCoonnttrrôôllee CCoonnttiinnuu ((2200%%)) DDSS11 ((4400%%)) DDSS22 ((4400%%))

Objectifs du module



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Plan du module

INTRODUCTION

PARTIE I : Les droits d’enregistrement

CHAPITRE I : Les principes généraux des droits d’enregistrement

SECTION I : Le champ d’application des droits d’enregistrement

SOUS-SECTION I : Les actes et les mutations obligatoirement soumis à

l’enregistrement

§I- Les actes obligatoirement soumis à l’enregistrement

I- En raison de la qualité de leur rédacteur

II- En raison de leur contenu

III- En raison de la nature des conventions qu’ils renferment

IV- Les conventions verbales

V- Computation des délais d’enregistrement

SOUS-SECTION II : L’enregistrement volontaire

SOUS-SECTION III : Les actes non obligatoirement soumis à la formalité de

l’enregistrement

SOUS SECTION IV : Les effets juridiques de l’enregistrement

SECTION II : Les différents droits d’enregistrement

§I- La classification des droits d’enregistrement selon leur fait générateur

§II- La classification des droits d’enregistrement selon leur tarif

I- Les droits fixes

II- Les droits proportionnels

III- Les droits progressifs

SECTION III : La liquidation des droits d’enregistrement

§I- La territorialité des droits d’enregistrement

§II- Les modalités d’exécution de la formalité d’enregistrement

§III- Les actes affectés de conditions

§IV- Les actes complexes

SECTION IV : le recouvrement des droits d’enregistrement

§I- Les modalités de paiement

§II- La contribution au paiement

§III- L’obligation au paiement

§IV- La restitution des droits

CHAPITRE II : Les droits de mutation à titre onéreux

SECTION I : Les mutations de propriété d’immeubles

§I – Les ventes d’immeubles

§II- Les échanges d’immeubles

I- L’échange pur et simple

II- L’échange avec soulte ou plus-value SECTION II : Les mutations de propriété de meubles

§I- Les ventes publiques de meubles

§II- La vente de fonds de commerce ou de clientèle

SECTION III : Les mutations de jouissance

SECTION IV- Les opérations mixtes



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§I- les partages

§II- Les licitations

CHAPITRE III : Les mutations à titre gratuit

SECTION I : Les droits de succession

§I- L’assiette des droits de succession

I- L’actif successoral

II- Le passif déductible

III- Le passif non déductible

§II- La liquidation des droits de succession

I- L’évaluation des biens

II- Application du tarif

§III- Le recouvrement des droits de succession

SECTION II : Les droits de donation

§I- Les conditions d’exigibilité des droits de donation

§II- L’assiette des droits de donation

§IV- La liquidation et le recouvrement des droits de donation

CHAPITRE IV : Les droits afférents aux actes de la vie des entreprises

SECTION I : Les droits afférents à l’apport de l’entreprise individuelle au capital

des sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés

§I- Les conditions du bénéfice de l’enregistrement au droit fixe de la prise en

charge du passif d’une entreprise

§II- Les documents indispensables pour bénéficier de l’enregistrement au droit

fixe

SECTION II : Les droits afférents à la création des sociétés

§I- Le régime des apports pur et simple

§II- Le régime des apports à titre onéreux

SECTION III : Les droits afférents à la vie de la société

§I- L’augmentation du capital

§II- La réduction du capital

§III- La prorogation de la vie de la société

§IV- Les opération de fusion et de scission

§V- La liquidation de la société ou du groupement d’intérêt économique

SECTION IV : La cession des titres

PARTIE II : Le droit de timbre

CHAPITRE I- Champ d’application et tarif

CHAPITRE II- Exonérations

CHAPITRE III- Délais et modes de paiement

SECTION I- Délais de paiement

SECTION II- Modes de paiement SECTION III- Redevables des droits

PARTIE III : Le contrôle fiscal

CHAPITRE I- Les droits de l’administration

SECTION I- Le droit de vérification



Comptabi l i té

SECTION II- Le droit de renseignement

SECTION III- Le droit de communication

SECTION IV- Le droit de visite

SECTION V- Le droit de reprise

§I- L’exercice du droit de reprise

§II- La prescription

I- Les délais de prescription

II- L’interruption de la prescription

CHAPITRE II- La vérification fiscale

SECTION I- La vérification préliminaire

SECTION II- La vérification approfondie

§I- La vérification sur la base de la comptabilité

§II- La vérification sur la base de renseignement, de documents ou de

présomptions de droit ou de fait

§III- La notification des résultats de la vérification

CHAPITRE III- La taxation d’office

SECTION I- Les cas d’établissement de la taxation d’office

SECTION II- La procédure d’établissement de la taxation d’office

SECTION III- Le contenu de la taxation d’office

SECTION IV- La notification de la taxation d’office

SECTION V- Les effets de la taxation d’office


A. ABOUDA, code des droits et procédures fiscaux, contrôle, contentieux et

sanctions, publication de l’Imprimerie Officielle de la République Tunisienne,

Tunis 2001.

H. AYADI, Les droits d’enregistrement et de timbre et leur contentieux, Centre

de Publication Universitaire, 2008.

Code des droits d’enregistrement et de timbre, 2013

S. BEN AZZOUZ, Les droits d’enregistrement, Ed 1999

H.CHEMLI, Droits d’enregistrement et de timbre, Tunis 1984.

A. CULOT, Manuel des droits d’enregistrement, 2ème

édition, Larcier 2007.

A ESSOUSI, Les impôts de l’Etat en Tunisie, Ed CLE, 2006

M.M.MASTOURI, cours polycopié, Droits d’enregistrement, 2012-2013

P. SERLOOTEN, Droit fiscal des affaires, 2e édition, Dalloz 2001.

Documents

Nom de la licence - IHEC Carthage · Droit des sociétés 42H 3 2 UE 3 Comptabilité de gestion 42H 21H 4 4 2 2 RM UE 4 Anglais 21H 2 4 4 CC ... Corrigé Série N°2+3 6 4h30 TD :