Notice descriptive de vente · Semelles de fondations isolées sous les poteaux acier des balcons Semelle de fondation filante sous murs de soutènement

TRAVAUX DE REHABILITATION

Résidence de l'Ermitage LESSY

Notice descriptive de vente

Conforme à l’arrêté du 10 mai 1968 fixant la notice descriptive prévue par l’article 18 du décret n°67.1166 du 22.12.1967 et l’article R 261-13 du C.C.H.publié en annexe de l’arrêté du 10.05.1968

5, Place Saint Martin 57000 METZ

Notice descriptive de vente – arrêté du 10 mai 1968

NOTICE DESCRIPTIVE

I. Caractéristiques techniques générales de l’immeuble

II. Locaux privatifs et leurs équipements

III. Annexes privatives

IV. Parties communes intérieures à la résidence

V. Equipements généraux de l’immeuble

VI. Parties communes extérieures à l’immeuble et leurs équipements


NOTA : Le maître de l’Ouvrage se réserve le droit de modifier en cours des travaux le présent document :

- dans le cas où les transformations n’apporteraient aucune diminution dans la qualité des prestations et seraient nécessitées par des contraintes techniques ou imprévues.

- dans le cas de cessation de fabrication de certains matériaux ou de retrait d’agrément du CSTB OBJET DE LA PRESENTE NOTICE Le projet consiste en la réhabilitation d’un immeuble existant situé rue de l' Ermitage à Lessy – 57160 et composé de :

un collectif de logements constitué de deux tranches mitoyennes sur 3 niveaux pour un total de 13 logements

une cour intérieure comportant une zone végétalisée et une zone dédiée aux parkings privatifs

La construction se conformera : - aux cahiers des prescriptions techniques constitués par les documents techniques unifiés, établis par le

Centre Scientifique Technique du Bâtiment - aux règles de construction et de sécurité

La conformité de la construction sera vérifiée par un bureau de contrôle agréé et mandaté d’une mission énergie. Il est expressément prévu que, dans le cas où pendant la construction, la fourniture ou la mise en œuvre de certaines matériaux, équipements ou matériels se révèlerait impossible, difficile ou susceptible d’entraîner des désordres et ce, pour un motif quelconque (exemple : retard d’approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d’importation), le maître d’ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils, par d’autres de qualité au moins équivalente. Le maître d’ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes de l’immeuble et de ses dépendances seront choisis par l’architecte en accord avec les instances administratives compétentes.


I – CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L’IMMEUBLE 1.1 INFRASTRUCTURE

1.1.1 Fouilles

Exécution de fouilles en puits et fouilles en rigoles exécutés selon les règles de l'art.

Evacuation des terres excédentaires en décharge publique

1.1.2 Fondations

Réalisation de fondations en béton armé de dimensions appropriées selon étude de structure et étude

géotechnique

Semelles de fondations isolées sous les poteaux acier des balcons

Semelle de fondation filante sous murs de soutènement (Accès bâtiment et limite de propriété SUD)

Les fondations existantes du bâtiment seront conservées

1.1.3 Plancher bas

Sans objet

1.2 MURS ET OSSATURE

La structure porteuse existante sera conservée.

1.2.1 Murs du sous-sol

Sans objet

1.2.2 Murs de façades

Les murs de façades seront conservés

Les percements pour création des ouvertures du R-1 seront réalisés selon les recommandations du bureau

d'étude structure.

1.2.3 Murs pignons

Sans objet

1.2.4 Murs mitoyens

Sans objet

1.2.5 Murs extérieurs

Sans objet

1.2.6 Murs porteurs intérieurs (Murs de refend)

Les murs de refend seront conservés.

les percements et remplissages nécessaires à la création des logements seront réalisés selon les

recommandations du bureau d'étude structure.

1.2.7 Murs séparatif Entre locaux privatifs et autres locaux (escaliers, halls et locaux divers) :

Les murs entre circulations communes et logements crées seront constitués par une maçonnerie de blocs

agglomérés de ciment avec finitions plâtre.


Dans le cas d’un murs séparatif entre logements et escalier, une maçonnerie de blocs agglomérés de ciment

sera prévue. Il sera doublé si nécessaire d’un complexe isolant acoustique constitué d’une laine minérale et

d’un parement plâtre.

1.2.8 – Revêtement de façade

Un enduit extérieur sera mis en œuvre après piquetage, préparation et nettoyage des façades existantes.

Les tons seront contrastés entre les murs de façades et les balcons créés.

Teinte RAL 7046 enduit sur mur de façade

Teinte KEIM 9097 enduit sur Balcons. 1.3 PLANCHERS

1.3.1 – Plancher sur étage courant

Les planchers existants seront conservés

Le rebouchage des trémies existantes sera réalisé en dalle pleine béton armé traditionnelle ou préfabriquée, l'épaisseur sera déterminée par l'étude de structure.

Les trémies nécessaires pour la réalisation des escaliers et réservations diverses seront réalisées conformément aux recommandations du bureau d'étude structure

1.3.2 – Plancher sur locaux non chauffés ou ouverts Une isolation thermique et acoustique sera rapportée en sous face et/ou sous chape selon les prescriptions de l'étude thermique.

1.4 ISOLATION THERMIQUE Une isolation thermique intérieure sera réalisée par doublage de type complexe isolant posé en applique sur les murs périphériques et mitoyens existants.

1.5 CLOISONS

1.5.1 Cloisons de distribution

Les cloisons de distribution en logements seront à ossature métallique de type Placostil de 98 mm

d’épaisseur, à parements plâtre avec interposition d’une laine minérale.

Les parements seront traités hydrofuge dans les locaux humides.

1.5.2 Cloisons séparatives Sans objet

1.6 ESCALIERS Les escaliers intérieurs existants seront démolis.

1.6.1 Escaliers de circulation intérieurs Les escaliers de circulation seront réalisés en béton armé de types traditionnels ou préfabriqués, le dimensionnement sera conditionné par l'étude de structure. Les emmarchements seront conformes aux règles de l'art. La finition permettra la pose directe d'un revêtement de type carrelage


Les marches ne seront pas jointives aux murs

1.6.2 Escalier de secours Sans objet

1.7 CONDUITS DE FUMEE ET VENTILATION

1.7.1 Conduit de désenfumage Suivant réglementation en vigueur.

1.7.2 Conduit de ventilation Ventilation de la résidence selon sa classification Ventilation individuelle des logements de type hygroréglable 1.7.3 Conduit d'air frais Les entrées d’air frais nécessaires au fonctionnement de la ventilation mécanique contrôlée sont prévues en menuiserie ou dans les caissons de volet roulant suivant les résultats de l'étude thermique

1.8 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS

1.8.1 Chutes d'eau pluviales Descentes d'eaux pluviales en zinc ou PVC suivant réglementation en vigueur Evacuation par raccordement sur regards et collecteurs 1.8.2 Chutes d'eau usées

Chutes PVC dans les gaines techniques des étages

Gaines techniques isolées phobiquement 1.8.3 Branchement aux égouts

Travaux conformes aux prescriptions du concessionnaire et spécifications locales

Installation des réseaux jusqu'aux limites de propriété

Branchements

Pompe de relevage si nécessaire

1.9 TOITURES

1.9.1 TOITURE La toiture existante sera conservée, un contrôle général de la toiture et de la zinguerie sera réalisé. 1.9.2 Etanchéité Sans objet 1.9.3 Balcons et Loggias Sols: béton finition surfacée Garde-corps aluminium teinte RAL selon choix du maitre d'ouvrage


II – LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES

2.1.1 Sols et plinthes des pièces principales des logements

Revêtement de sol en carrelage 30x30cm classé U3 P3 dans la gamme proposée par le maitre d'ouvrage

Pose droite collée ou scellée sur résilient phonique

Plinthes assorties 2.1.2 Sols et plinthes des pièces de service (salles de bains et WC)

Revêtement de sol carrelage 30x30cm classé U3 P3 dans la gamme proposée par le maitre d'ouvrage

Pose droite colée ou scellée sur résilient phonique

Plinthes assorties

Etanchéité sous carrelage au droit des douches 2.1.3 Sols des balcons et Loggias

Béton finition surfacée 2.2 REVETEMENTS MURAUX

2.2.1 Revêtements muraux des pièces de service (salles de bains et WC)

Application d'une peinture d'impression blanche

Revêtement en faïence dans la gamme proposée par le maitre d'ouvrage au droit des éviers (hauteur 60cm) et en périphérie de baignoire et de douche (toute hauteur)

2.2.2 Revêtements muraux des autres pièces

Application d'une couche de peinture d'impression blanche.

Finition à la charge de l'acquéreur

2.2.3 Plafonds des pièces intérieures Application d'un enduit projeté blanc sur tous les plafonds des appartements 2.2.4 Plafonds des balcons et Loggias Application d'une peinture murale extérieure type Pliolite Teinte au choix du maitre d'ouvrage, en accord avec l'enduit extérieur

2.3 MENUISERIES EXTERIEURES

2.3.1 Menuiseries

Menuiseries en profilés alvéolaires aluminium ou bois selon recommandations ABF, teinte RAL 7043 gris soie

Double vitrage isolant

Poignées de manœuvre pour ouverture à la Française ou Oscillo-battant selon localisation

Quincaillerie de teinte identique au châssis

Double vitrage faible émissivité, gaz Argon et isolation renforcée


2.3.2 Fermetures

Occultation par volets roulants motorisés en PVC ton gris

Coffres intérieurs à commande filaire ou radio selon localisation

2.4 MENUISERIES INTERIEURES

2.4.1 Huisseries et bâtis • Huisseries métalliques ou bois, isophoniques suivant réglementation pour porte palières • Huisserie bois intégrées en cloisons et type « chambranle contre chambranle » sur murs

2.4.2 Portes intérieures

• Portes de distribution intérieure à âme alvéolaire post-formées • Verrou pour salle de bains et WC • Serrures pour chambres • Quincaillerie dans la gamme du maître d’ouvrage • Arrêts de portes

2.4.3 Portes palières

• Portes palières de finition stratifiée à âme pleine avec isolation phonique renforcée • Judas optique • Joint acoustique sur la périphérie • Serrure de sécurité trois points + entrebâilleur (classement A2P**) • Garniture dans la gamme du maître d’ouvrage • Arrêt de porte

2.4.5 Placards Sans objet L’ensemble des placards est à la charge de l’acquéreur

2.5 SERRURERIE ET GARDE-CORPS

• Garde-corps et barres d’appuis en aluminium thermolaqué, teinte RAL 7043 gris soie • Main courante métallique en profilé d’acier peint ou aluminium sur les parois de l’escalier

2.6 PEINTURES

• Sur plafonds : projection enduit de couleur blanche • Sur huisseries métalliques ou bois : finition par peinture satinée • Sur tuyaux et canalisations apparentes : finition par peinture satinée

2.7 EQUIPEMENTS INTERIEURS

2.7.1 Equipement ménager en cuisines

1 bouche d’extraction VMC hygroréglable

1 évier avec égouttoir de dimensions 1.00 m ou 1.20 m suivant les cas

1 robinetterie type mitigeur mono commande à cartouche céramique de marque « GROHE » ou


similaire

1 meuble sous évier mélaminé

Branchements en attente pour le lave-vaisselle et lave-linge 2.7.2 Equipements sanitaires et plomberie

Distribution d’eau froide par tubes encastrés type PE

Distribution d'eau chaude par tubes encastrés typer PE

Evacuations par tuyaux PVC jusqu'aux chutes collectives

Appareils sanitaires (suivant plan de vente)

Baignoire acrylique de couleur blanche

Receveur de douche céramique 90 x 90 m de couleur blanche

Robinetterie type mitigeur mono commande à disque céramique avec douchette et barre de support

1 meuble vasque stratifié hydrofuge

Plan avec vasque encastrée ou vasque post formée, miroir et bandeau lumineux avec spot, équipé d’une robinetterie type mitigeur mono commande à disque céramique

1 cuvette WC suspendue en porcelaine vitrifiée, coloris blanc avec abattant double et réservoir attenant caché, mécanisme de réservoir est doté d’une commande à deux débits pour économiser l’eau.

2.7.3 Equipements électriques Conforme aux normes PROMOTELEC et à la norme C15-100. L’installation sera monophasée 220 Volts.

Lignes EDF

Filerie encastrée sous fourreaux dans planchers, murs et cloison Puissance desservie : Tarif bleu par logement Equipement en logement : Appareillage couleur blanche gamme Céliane Legrand ou équivalent Eclairage en attente en plafond, connecteurs type DCL 1 luminaire extérieur par balcon et loggia Sonnerie de porte palière: Sonnette avec bouton poussoir au droit de la porte palière Portier vidéophone :platine de rue avec touche appel, microphone, haut-parleur, caméra et poste intérieur composé d’un combiné phonique mural avec poussoir pour ouverture de gâche Téléphonie: Installation en attente de raccordement. Connecteurs repartis en logement selon les exigences minimales NF C15-100. Télévision : Le bâtiment sera raccordé au réseau fibre optique de la commune de Lessy

2.7.4 Chauffage Type d’installation: individuel gaz ou collectif gaz Production: chaudière individuelle gaz à condensation ou chaudière gaz collective Distribution: par radiateurs eau chaude pour chauffage central Commande: thermostat d'ambiance programmable Températures de confort dans les diverses pièces par température extérieure de -15°C : Etude globale avec puissances à installer logement par logement, selon les réglementations en vigueur : Entrée, dégagements et WC : + 18° C Séjour, chambres et cuisine : + 19° C Salles de bains : + 22° C


Equipement de chaque pièce : Radiateurs eau chaude verticaux ou horizontaux, nombre et puissance nécessaire selon étude et règlementation en vigueur pour les pièces de vie. Radiateur / sèche-serviettes électrique dans la salle de bains type Thermor Riviera a commande murale et cycle douche

Air frais:

Ventilation mécanique contrôlée et extraction de l’air vicié dans les pièces humides (salles de bains, WC, cuisines) de type hygroréglable.

Bouches d’entrées d’air des pièces principales ou dans les caissons des volets roulants suivant étude thermique

III – ANNEXES PRIVATIVES 3.1 EMPLACEMENTS DE STATIONNEMENT Réalisation des emplacements de stationnement (Hors PMR) de type EverGreen

Dalles pré-cultivées

Forme de fondation portante et drainante

Fertilisation du fond de forme Revêtement enrobé ou revêtement stabilisé sur couche de forme et bordures suivant localisation pour parking extérieurs 3.2 PARKING SOUS-SOL Sans objet 3.3 CAVES Cave individuelles au R-1 Cloisons plâtre toute hauteur Huisseries et portes bois, poignée de manœuvre aluminium et serrure à clé Eclairage individuel en cellule et minuterie collective en circulation. Ventilation haute des cellules et ventilation des circulations en façades 3.4 ESPACES VERTS Terrasses des logements au R-1

Dalles 50x50cm type Kronimus Plantano Anthracite ou équivalent

Pose à joints décalés sur forme de fondation portante

Joints vides (Drainage) IV – PARTIES COMMUNES INTERIEURES A LA RESIDENCE 4.1 HALL D'ENTREE ET REZ-DE-CHAUSSEE

4.1.1 Sols Carrelage grès cérame Dimensions, mode de pose et teinte selon du maitre d'ouvrage Plinthes assorties Tapis brosse encastré


4.1.2 Murs Revêtement mural au choix de l’architecte

4.1.3 Plafonds Revêtement par faux-plafond au choix du maitre d'ouvrage

4.1.4 Portes d'accès et système de fermeture

Hall d’entrée : porte d’accès en menuiseries aluminium thermolaqué teinte RAL 7043 gris soie

Ferme-porte

Cylindre de sécurité, ouverture par clé en combinaison avec la porte d’entrée de chaque appartement

Contrôle d’accès par platine d’appel visiophonie

4.1.5 Boites aux lettres

Ensemble de boites aux lettres normalisées Acier/Bois type Visorex Santiago ou équivalent

Pose en applique

Finition et teinte au choix du maitre d'ouvrage

4.1.6 Chauffage Sans objet 4.1.7 Equipement électrique Eclairage par appliques lumineuses ou spots encastrés sur détecteur de présence suivant plans, y compris circulations d’étage

4.2 CIRCULATIONS ET ETAGES COURANTS

4.2.1 Sols

Carrelage grès cérame

Dimensions, mode de pose et teinte selon du maitre d'ouvrage

Plinthes assorties

Barres de seuils Inox

Nez de marches antidérapants

4.2.2 Murs Revêtement mural au choix du maitre d'ouvrage

4.2.3 Plafonds Revêtement par faux-plafond au choix du maitre d'ouvrage

4.2.4 Chauffage Sans objet

4.2.5 Menuiserie

Façades et portes de gaines techniques finition stratifié

Teinte et finition au choix du maitre d'ouvrage

4.2.6 Eclairage

Points lumineux basse consommation assurant un éclairage continu des circulations

Déclencheurs sur détecteurs de présence


V – EQUIPEMENTS GENERAUX DE LA RESIDENCE 5.1 ASCENSEUR Sans objet 5.2 TELECOMMUNICATIONS

5.2.1 Téléphone Câblage, raccordement et distribution depuis la chambre de tirage située sur le domaine public jusqu’aux logements.

5.2.2 Antenne TV Sans objet

5.3 LOCAL POUBELLES ET LOCAL VELOS Sans objet 5.4 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Groupe extracteur en toiture ou en combles 5.5 ALIMENTATION EN EAU Adduction d'eau potable depuis le domaine public jusque chaque logement selon les normes en vigueur et exigences concessionnaire (réseau existant)

5.5.1 Comptages particuliers Mise en place de compteurs individuels (non compris) sur paliers ou à l’intérieur des logements par le concessionnaire.

5.6 ALIMENTATION EN GAZ Adduction du gaz depuis le domaine public jusque chaque logement selon les normes en vigueur et exigences concessionnaire (réseau existant)

5.6.1 Comptages particuliers

Mise en place de compteurs individuels (non compris) sur paliers ou à l’intérieur des logements par le concessionnaire

5.7 ALIMENTATION EN ELECTRICITE

5.7.1 Comptage des services généraux Mis en place, par le concessionnaire, du comptage des services généraux dans les gaines prévues à cet effet.

5.7.2 Colonnes Montantes Colonnes montantes préfabriquées dans gaines techniques.

5.7.3 Branchements et comptages particuliers Les compteurs électriques disjoncteurs d'abonnés sont situés dans les logements


La pose de compteurs électrique avec télé report incorporé est effectuée par le concessionnaire à la livraison de la résidence. La mise en service sera effectuée sur demande des abonnés

VI – PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A LA RESIDENCE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1 VOIRIES Revêtement de type enrobé:

Entrée principale de la résidence

Circulation centrale des parkings

Emplacements PMR en limite Nord Marquages au sol et signalétique appropriée 6.2 CIRCULATION DES PIETONS Cheminement piéton d'accès au bâtiment et circulation piétonne des parkings Béton désactivé finition et teinte au choix du maitre d'ouvrage 6.3 MURS DE SOUTENEMENT Réalisation d'un mur de soutènement en limite Sud

Hauteur vue: 60cm Réalisation de murs de soutènement sur accès bâtiment

Mur réalisé en gabions

Granulométrie minimum : 50mm 6.4 ESPACES VERTS COMMUNS - ENGAZONNEMENT

Engazonnement en limite Nord-Est et Nord-Ouest

Plantations de diverses essences selon plan architecte

Conservation éventuelle d'arbres existants

Haie végétale sur mur de soutènement en limite Sud

6.5 ECLAIRAGE EXTERIEUR

Eclairage extérieur sur cheminement piéton par bornes d'éclairage LED type Quantum post ou équivalent

Eclairage LED sur parkings de type luminaire sur mât en accord avec les éclairages du lotissement

Interrupteur / déclencheur crépusculaire

sur crépusculaire par bornes lumineuses et / ou appliques sur bâtiment 6.6 BARRIERE D'ACCES RESIDENCE Sans objet 6.7 – CLOTURES Sans objet


Documents

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