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Le Mussinien Mai 2009 Numéro 8 Les déchets 1 Le conseil municipal 2 Planning des conseillers 2 Le budget : son évolution 3 Les horaires d’Armel 3 Les élections européennes 4 Le fleurissement 5 La gérontologie 5 L’Amicale des Jeunes de Mousson 6 La brocante Les Amis du Vieux Mousson 7 Le bruit des travaux 7 L a législation funéraire 8 Bon anniversaire 8 Enquête « le pain » 9 Notre journal DANS CE NUMÉRO : Le 16 mai 2009, une vingtaine de mussiniens ont visité le site du C.S.D.U. (Centre de Stockage des Déchets Ultimes) de Lesménils. Monsieur PANISSET, chef de site, nous a fait dé- couvrir l’entreprise avec enthousiasme et passion. Créée en 1988, cette entreprise est une filiale de SITA Lorraine du groupe Suez Environnement. Ce site collecte, trie, valorise et stocke les déchets pour ses clients collectivités et entreprises. La fonc- tion première de ce centre est donc l’enfouissement des déchets ménagers des meurthe-et-mosellans. De catégorie 2, les déchets enfouis ne sont pas dangereux. Ce sont les déchets ménagers et les déchets banals des entreprises. Les produits ra- dioactifs et autres éléments sensibles (amiante…) sont dirigés vers le site de Jeandelaincourt. Les matériaux recyclables comme le papier, le carton, le plastique sont évacués vers Toul ou Fameck pour le tri sélectif et la transformation de ces maté- riaux qui seront valorisés (polaire, ramette de pa- pier…). Le biogaz, à l’origine de la nuisance olfactive du site, est extrait du sol pour être soit brûlé soit dirigé vers une unité de valorisation électrique afin d’ap- porter une réponse environnementale à la problé- matique énergétique du développement durable. Des mesures strictes sont prises pour garantir l’im- perméabilité du terrain. Les alvéoles créées pour recevoir les poubelles sont protégées et les eaux usées sont récupérées et épurées avant d’être ren- voyées vers la Moselle. Par arrêté préfectoral, ce site est autorisé à traiter un volume de 175 000 tonnes de déchets par an jusqu’à fin 2017. La prise de conscience du problème de nos dé- chets est urgente. Le compostage est une des ré- EVOLUTION DE NOS DE- CHETS Selon une étude menée par le Syndicat Mixte de Gestion des déchetteries de Pont-à- Mousson, la commune de Mous- son a fortement augmenté son tri sélectif entre 2007 et 2008. Le tri du verre : A Mousson, 0.07 kg/hab de verre a été collecté par les services techniques en 2007, ce chiffre passe à 23.61 kg/hab en 2008. Le tri du papier De 13 kg/hab, nous sommes pas- sés à 18.22 kg/an de papier trié en 2008. Toutefois, les quantités de pou- belles ramassées sur la commune sont encore importante par rapport au moyenne enregistrée. Le compostage Lundi 11 mai, une formation sur le compostage individuel s’est déroulée à la Colonie. De nombreux mussiniens étaient présents et semblent intéressés par cette action écologique. Cette opéra- tion permet de réduire la quantité de dé- chets en détournant les végétaux du centre d’enfouissement. Des brochures sont à votre dis- position à la mairie. Des composteurs peuvent être commandés au numéro suivant : 03.83.81.59.58. Nous améliorons notre action sur l’environnement par une action vo- lontaire collective. Échangeons sur nos pratiques : certains mussiniens sont déjà très expé- rimentés et peuvent faire part de leurs pratiques à leurs voisins.

Notre Numéro 8 Le Mussinien - Mousson · recevoir les poubelles sont protégées et les eaux usées sont récupérées et épurées avant d’être ren-voyées vers la Moselle. Par

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  • Le Mussinien Mai 2009

    Numéro 8

    Les déchets 1

    Le conseil municipal 2

    Planning des conseillers 2

    Le budget : son évolution 3

    Les horaires d’Armel 3

    Les élections européennes 4

    Le fleurissement 5

    La gérontologie 5

    L’Amicale des Jeunes de Mousson

    6

    La brocante

    Les Amis du Vieux

    Mousson

    7

    Le bruit des travaux 7

    L a législation funéraire 8

    Bon anniversaire 8

    Enquête « le pain » 9

    Notre journal

    DANS CE NUMÉRO :

    Le 16 mai 2009, une vingtaine de mussiniens ont visité le site du C.S.D.U. (Centre de Stockage des Déchets Ultimes) de Lesménils.

    Monsieur PANISSET, chef de site, nous a fait dé-couvrir l’entreprise avec enthousiasme et passion.

    Créée en 1988, cette entreprise est une filiale de SITA Lorraine du groupe Suez Environnement.

    Ce site collecte, trie, valorise et stocke les déchets pour ses clients collectivités et entreprises. La fonc-tion première de ce centre est donc l’enfouissement des déchets ménagers des meurthe-et-mosellans.

    De catégorie 2, les déchets enfouis ne sont pas dangereux. Ce sont les déchets ménagers et les déchets banals des entreprises. Les produits ra-dioactifs et autres éléments sensibles (amiante…) sont dirigés vers le site de Jeandelaincourt. Les matériaux recyclables comme le papier, le carton, le plastique sont évacués vers Toul ou Fameck pour le tri sélectif et la transformation de ces maté-riaux qui seront valorisés (polaire, ramette de pa-pier…).

    Le biogaz, à l’origine de la nuisance olfactive du site, est extrait du sol pour être soit brûlé soit dirigé vers une unité de valorisation électrique afin d’ap-porter une réponse environnementale à la problé-matique énergétique du développement durable.

    Des mesures strictes sont prises pour garantir l’im-perméabilité du terrain. Les alvéoles créées pour recevoir les poubelles sont protégées et les eaux usées sont récupérées et épurées avant d’être ren-voyées vers la Moselle.

    Par arrêté préfectoral, ce site est autorisé à traiter un volume de 175 000 tonnes de déchets par an jusqu’à fin 2017.

    La prise de conscience du problème de nos dé-chets est urgente. Le compostage est une des ré-

    EVOLUTION DE NOS DE-CHETS

    Selon une étude menée par le Syndicat Mixte de Gestion des déchetteries de Pont-à-Mousson, la commune de Mous-son a fortement augmenté son tri sélectif entre 2007 et 2008.

    Le tri du verre :

    A Mousson, 0.07 kg/hab de verre a été collecté par les services techniques en 2007, ce chiffre passe à 23.61 kg/hab en 2008.

    Le tri du papier

    De 13 kg/hab, nous sommes pas-sés à 18.22 kg/an de papier trié en 2008.

    Toutefois, les quantités de pou-belles ramassées sur la commune sont encore importante par rapport au moyenne enregistrée.

    Le compostage

    Lundi 11 mai, une formation sur le compostage individuel s’est déroulée à la Colonie. De nombreux mussiniens étaient présents et semblent intéressés par cette action écologique. Cette opéra-

    tion permet de réduire la quantité de dé-chets en détournant les végétaux du centre d’enfouissement.

    Des brochures sont à votre dis-position à la mairie. Des composteurs peuvent être commandés au numéro suivant : 03.83.81.59.58.

    Nous améliorons notre action sur l’environnement par une action vo-lontaire collective.

    Échangeons sur nos pratiques : certains mussiniens sont déjà très expé-rimentés et peuvent faire part de leurs pratiques à leurs voisins.

  • ⇒ Nous autorisons Monsieur le Maire à procéder à un emprunt de 400 000€ à taux fixe sur une durée de 3 ans auprès de la caisse d’Epargne ainsi que l’ouverture d’une ligne de tréso-rerie auprès du Crédit Agricole de 200 000€. Cette liquidité ré-pond a un besoin d’argent lié aux travaux dans le village et correspond à un décalage des remboursements de TVA par l’Etat.

    ⇒ Selon la loi du 17 janvier 2009, le conseil municipal délègue au maire toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et le règlement des marchés et des accords cadres ainsi que toute décision concer-nant leurs avenants quelqu’en soit le montant lorsque les cré-dits sont inscrits au budget.

    ⇒ Le CM s’engage à créer une réserve à incendie conforme aux prescriptions du Service Départemental d’Incendie et de secours

    ⇒ Le plan local d’urbanisme est envisagé sur notre commune. Nous souhaitons faire cette étude en 2010.

    Le conseil municipal du 24 mars 2009 Le conseil municipal s’est tenu le mardi 24 mars pour débattre des su-jets suivants :

    ⇒ le compte administratif (budget 2008) et le budget 2009 (thèmes développés ci-contre)

    ⇒ Le conseil municipal a décidé de ne pas modifier le taux des taxes communales pour 2009 soit

    - taxe d’habitation : 10.87 %

    - taxe foncière bâti e: 11.67 %

    - taxe foncière non bâti e: 25.15%

    ⇒ Des subventions seront attri-buées aux associations et or-ganismes suivants :

    - Amicale des Jeunes de Mousson : 1 750 €

    - Amis du Vieux Mousson : 1200€

    - Croix Rouge : 150€

    - Resto du Cœur : 500€

    - Office du tourisme : 150€

    - Association d’aide en milieu rural : 300€

    - Centre communal d’Actions Socia-les : 5 000€

    LE MUSSINIEN Page 2

    ⇒ Une nouvelle entrée est autori-sée désormais sur la parcelle de Monsieur Pryzbyla Benoît afin d’en faciliter son accès. (route d’Atton)

    ⇒ Un stop sera bientôt signalé à Mousson à l’arrivée de la route du cimetière de Pont-à-Mousson.

    Le planning des conseillers en Mairie

    LES LEGENDES AUTOMNALES

    2009 Mardi 05 mai, les repré-sentants de la Médiathèque de Pont-à-Mousson, le Conseil Municipal de Mousson et les membres des Associations Mussiniennes se sont réunis afin de planifier l’organisation des « légendes automnales 2009 » qui se dérouleront le samedi 31 octobre.

    Cette année, le schéma de la journée sera semblable à celui de l’an passé (sans la marche nocturne) :

    ⇒ L’après-midi, les enfants assisteront à un specta-cle, suivi d’un goûter.

    ⇒ Le soir, des conteurs nous feront rêver avant la collation servie aux parti-cipants et visiteurs.

    Montage, démontage, décora-tions sont des tâches qui de-mandent beaucoup de temps. Tous les volontaires sont in-vités à se faire connaître au-près de Françoise MAURER .

    Mai

    Lundi 04 mai

    P. GONCALVES

    JP CUNY

    Lundi 11 mai

    N FAGNONI

    C DELLINGER

    Permanence du

    mercredi matin

    JP MAURER

    P MECHLER

    Lundi 18 mai

    Y PIETYRA

    L PIONZDA

    Lundi 25 mai

    P GONCALVES

    S PRYZBYLA

    Juin

    Lundi 8 juin

    N FAGNONI

    C MAZO

    Lundi 15 juin

    Y PIETYRA

    P CORDIER

    Lundi 22 juin

    N FAGNONI

    JP CUNY

    Lundi 29 juin

    P GONCALVES

    C DELLINGER

  • En 2009, le budget prévisionnel prévoit des dépenses de fonctionnement similaires. Tant que les travaux ne sont pas

    achevés, les frais inhérents à ceux-ci seront à envisager.

    LES NOUVEAUX HORAIRES D’ARMEL JACQUEMIN-THIRION,

    notre secrétaire de mairie

    LUNDI 13H30-19H30

    MARDI 10H-12H30

    MERCREDI 10H-12H30

    JEUDI 13H30-17H30

    VENDREDI 10H-12H30

    Page 3

    Évolution des budgets Le budget de la commune est un outil essentiel de notre gestion. Dans le mussinien N°2, nous vous avions exposé la répartition des recet-tes et des dépenses d’investissement de notre commune prévues pour l’an-née 2008.

    Cette année, nous vous propo-sons de comparer différentes données chiffrées.

    Nous vous rappelons que le budget communal est constitué de deux budgets distincts : le budget de f onc t io nn em en t e t l e b ud ge t d‘investissement :

    Le budget d’investissement permet de faire des travaux tels que la construction de la nouvelle mairie et la rénovation de la rue basse.

    Le budget de fonctionnement intègre des recettes et dépenses qui permettent de gérer au quotidien la commune. Par poste, nous vous exami-nons les dépenses communales des exercices 2007 et 2008.

    Les dépenses de notre commune évo-luent. Ces augmentations sont à impu-ter à différentes raisons :

    ⇒ en fonction de l’évolution du coût de la vie (énergie, combustibles)

    ⇒ En fonction des activités propres à la commune : la prime d’assu-rance a fortement augmenté car les travaux sont assurés (mairie : 20 000€ est le montant de la prime unique, rue basse). Cer-tains postes sont dépendants des activités de ses agents : les frais d’affranchissement et les frais de Télécom montrent que l’activité en mairie est intense. La convivialité a Mousson est es-sentielle et sera un poste qui évoluera (repas des Sages, inau-guration de la nouvelle Mairie).

    Dépenses entre 2007/2008

    0

    20000

    40000

    60000

    80000

    100000

    2007 2008

    Années

    Eu

    ros

    + 25%

    Armel, notre secrétaire de mairie, vous propose son aide pour toutes vos démarches administratives.

    A l’heure des difficultés liées à l’emploi, elle so uhaite également faire part de son expérience en matière d e rédaction de CV et lettre de motivation. Ce sera a vec joie qu’elle vous apportera son aide et son expérie nce .

    POSTES 2007 2008

    taux

    d’évolution Eau et assainissement 521,47 510,89 -2

    Energie électricité 8868,48 10643,61 20 carburants 830,86 895,47 8 fleurs voirie 5769,41 4636,35 -20

    produits d'entretien 2976,47 1287,4 -57 fournitures administratives 4435,42 3950,19 -11

    locations matériel (photocopieurs,,,) 10752,7 7128,38 -34 entretien voies et réseaux 5262,1 7229,58 37 entretien matériel roulant 1220,59 1800 47

    primes d'assurance 2520,17 21675,99 760 abonnement 1330,56 1270,04 -5

    fetes et cérémonies 349,72 1047,83 200 frais d'affranchissement 216,84 518,34 139

    frais de télécom 1044,46 1283,75 23 indemnités d'élus 16431,45 15675,68 -5

    subventions (resto du cœur, assoc,) 3860 3900 1

  • Le dimanche 07 juin 2009, les mussiniens et les mussiniennes se rendront aux urnes pour élire leurs députés européens. (72 sur le territoire français)

    Du 4 au 7 juin, 736 députés seront élus pour représenter les 27 États mem-bres de l’Union européenne (UE) au Parlement européen, dans le cadre du traité de Nice toujours en vigueur.

    Les enjeux des élections européennes de juin 2009 Qu’attendent les citoyens des élections européennes de juin 2009, à quels thèmes donnent-ils la priorité ?

    Concernant les attentes des électeurs, le sondage de l’institut LH2 du 6 mars 2009 confirme que les sujets sur lesquels les sondés estiment que les solutions n’existent qu’au niveau européen sont l’environnement (82%) et l’immigration (74%). Dans le contexte de crise économique et finan-cière, ils attendent également davantage de coordination économique et de politique sociale au ni-veau européen. Quels sont les rôles des députés européens ? Ils siègent au Parlement européen de Strasbourg et ils adoptent de nombreuses normes communes aux 27 Etats membres de l’Union Européenne. Le parlement a un impact sur la vie quoti-dienne de chacun d’entre nous. Par exemple, en mars 2009, la commission européenne a entériné un texte législatif (parlement européen) concernant l'application d e taux réduits de TVA (c'est à dire en dessous des 15% qui sont la norme eu-ropéenne) dans trois secteurs : la restauration, les aides à domicile et certai-nes services de proximité. Ils interviennent également dans le vote du budget ainsi que le contrôle des institutions. Les élections à Mousson Quel était notre taux de participation aux dernières élections européennes ? Le 13 juin 2004, nous avons été 60 participants aux dernières élections européennes pour élire nos représentants au parlement européen. Notre taux de participation était de 46% à Mousson. N’oubliez pas de venir nous dire bonjour et de venir voter !

    Quel est le mode de scrutin ? L’élection des députés européens a lieu au suffrage universel direct à la repré-sentation proportionnelle à un tour. Les sièges seront attribués, sans panachage ni vote préférentiel, en fonction de l’ordre de présentation de chacune des listes. Les électeurs choisissent donc une liste sur laquelle ils ne peuvent rayer aucun nom, ni changer l’ordre. Pour pouvoir prétendre à un siège, il faut qu’une liste obtienne au moins 5 % des suffrages exprimés.

    Les élections européennes

    Le 07 juin 2009, bisou à maman

    (fête des mères)

    Page 4

  • Cette an-née, de nouveaux espaces de fleuris-sement sont pro-posés. La rue basse est équipée de nouveaux bacs à fleurs et le ter-rain de pétanque longe un parterre voué à être décoré

    pendant ces deux demi-journées.

    Une lourde tâche nous attend. Toutes les bonnes volontés seront ap-préciées. Les jeunes et les anciens, les novices et les expérimentés, tous seront remerciés par le verre de l’amitié après l’effort.

    LE VENDREDI 22 MAI de 13h30 à 17h et LE SAMEDI 23 MAI de 8h30 à 12h. devant l’atelier communal

    Lorsqu’ arrive le prin-temps à Mousson, notre vil-lage se réveille d’une longue période hivernale.

    Chaque mussinien pointe son nez dehors et croise à nouveau ses voisins.

    La végétation s’éveille à son tour et donne l’occa-sion aux habitants d’embellir le village de ses jolies déco-rations naturelles.

    Après un bon net-toyage des abords pour enle-ver les nombreux détritus sauvages disséminés dans les fourrés, les bénévoles de Mousson se retrouveront à nouveau pour installer les nouveaux massifs de fleurs.

    Paul Cordier et le conseil in-vitent tous les volontaires :

    Page 5 Le fleurissement de notre village

    Kirwiller : une journée au Royal Palace

    Organisée par le Comité de Gérontologie, une journée au Royal Palace à Kirwiller est programmée le Jeudi 4 juin 2009.

    Le départ se fera à Pont-à-Mousson à 8h25 ou à Atton à 8h35.

    L’arrivée est prévue à midi à Kirwiller où un déjeuner dansant au Royal Palace est proposé.

    A 15h30, le spectacle commence !

    Le retour est programmé à 20h55 à Atton et 21h05 à Pont-à-Mousson

    Pour ces festivités, le prix est de 53 euros par personne (boissons non comprises).

    Si cette journée vous intéresse, adressez-vous à Chantal MAZO qui vous donnera toutes les infor-mations complémentaires et qui vous inscrira en fonction des places encore disponibles.

    Depuis de nombreuses années, le conseil municipal vote le budget de participation au fleu-rissement des maisons de Mousson.

    Un bon de retrait des fleurs d’une valeur de 40 euros est à votre disposition chez Paul Cor-dier . Les pépiniéristes : Frantz, La ferme de la Voivrote et Djeghlil vous proposent les fleurs de vos balcons et fenêtres visibles des rues mussiniennes.

  • L’AMICALE L’AMICALE L’AMICALE L’AMICALE DES JEUNES DES JEUNES DES JEUNES DES JEUNES

    DE MOUSSONDE MOUSSONDE MOUSSONDE MOUSSON Grâce à l’Amicale des

    Jeunes de Mousson, nous sommes mainte-nant des pros du Karting. Et nous nous

    sommes bien amusés.

    Ce soir , à la Patinoire de Metz, pendant que nous en-traînons nos méninges à une gymnastique intellectuelle périlleuse, d’autres tentent de comprendre comment il

    est possible de garder son équilibre sur des lames aussi fines que celles des patins à glace !

    Nous avons bien profité de notre mercredi après-midi. Le temps ne se prêtait pas au défilé. Alors, nous avons joué et nous nous sommes régalés avec les pâtisse-ries de nos mamans et de Michel.

    Est-ce un milan noir ou un milan royal que je vois vo-ler au-dessus de notre village ?

    La ligue de la protection des oiseaux nous a offert une séance d’observation très intéressante sur le site du centre d’enfouissement de Lesménils.

    LES DATES A RETENIR

    Samedi 20 juin 2009 : St Jean au château de Mousson avec son pique-nique si le temps s’y prête.

    Dimanche 21 juin 2009 : Repas de Mousson précédé de la traditionnelle rencontre footballistique

    Samedi 27 juin 2009 / 20h30 : La musique de D.GATTO Quartet est un voyage, une aventure, qui surfe avec sim-plicité et créativité sur les ondes du Groove et du Jazz.

    Le 1er mai, nous avons trouvé no-tre bonheur dans la forêt , le brin de muguet : porte-bonheur pour le gagnant du loto qui a suivi dans l’après-midi.

    Page 6

  • Lundi 13 avril 2009, sous un soleil radieux, les mussiniens ont accueilli pour la 6ème année consé-cutive, les brocanteurs à Mousson.

    Toutes les places mi-ses à disposition ont été al-louées. Les visiteurs ont été nombreux. Les membres de l’Amicale de Mousson ont travaillé, dans la joie et la bonne humeur.

    Page 7

    L A BROCANTE A MOUSSONL A BROCANTE A MOUSSONL A BROCANTE A MOUSSONL A BROCANTE A MOUSSON

    L’assemblée générale des Amis du Vieux Mousson

    aura lieu le SAMEDI 23 MAI à 17h

    à la Colonie.

    De nombreux mus-siniens ont répondu pré-sents pour aider à la Colo-nie, où était proposé un lieu de restauration.

    La convivialité ac-compagnait l’efficacité d’une équipe rodée à cet exercice depuis quelques années.

    De nouvelles re-crues ont été particulière-ment appréciées.

    L’engage-ment des habi-tants de Mous-son a encore montré durant cette journée la force de notre village à organi-ser de façon sa-tisfaisante des événements de bonne ampleur.

    SORTIE PECHE

    Pour aller aux étangs de Belleville,

    le jeudi 21 mai à 8h30 à l’abribus

    Chacun apportera son repas avec barbe-cue à disposition

    7 euros pour la canne à pêche et appâts

    THEATRE DE

    MARJORIE PIONZDA

    Le 13 juin prochain à 20h30,

    Marjorie joue dans une pièce de

    théâtre à la salle St Laurent de

    Pont-à-Mousson.

    Sa maman, Laurence,

    prend les inscriptions et

    vous fournira toutes

    les informations.

    LE PETIT RAPPEL d’Yves PIETYRA:

    Nous vivons à la campagne et les travaux extérieurs commen-cent à se faire entendre.

    C’est génial, cela signifie que le beau temps revient.

    Certains travaillent, certains se reposent.

    Afin d’éviter les gênes pour le voisinage, l’article 6 de l’arrêté préfectoral du 26 décembre 1996 encadre nos activités bruyantes :

    ⇒ Du lundi au vendredi de 8 h. à 20h.

    ⇒ Le samedi de 9 h . À 12 h. et de 15h. À 19h.

    ⇒ Le dimanche et jours fériés de 10h à 12h

    Merci et bon courage aux travailleurs et tra-vailleuses !

    LES DATES A RETENIR

    Le CMJ se réunira le mardi 26 mai à 18h 30 en Mair ie

    Comment vont les affaires ?

    Le conseil municipal vous pro-pose de découvrir notre nou-

    velle mairie les mercredi après-midi à 14 h. lors de l’ouverture

    hebdomadaire du chantier, rendez-vous sur le site.

  • BON ANNIVERSAIRE AU MUSSINIEN.

    UN AN DEJA !!! Notre journal, le « Mussinien », a vu le jour le 24 mars 2008. Le premier numé-ro faisait 4 pages !

    Le 9 janvier 2009, le Procureur de la République de Nancy l’a officiellement reconnu comme « bulletin municipal bimestriel » . Vous pouvez retrouver cette feuille de chou à la Bibliothèque Na-tionale de France, la Bibliothèque Municipale de Nancy, à la Préfecture, au Parquet du Procureur. qui le répertorient pour vous et les générations futures, curieuses de ce que nous faisons durant ce siècle à Mousson. Ce bulletin est bien sûr également disponible dans les archives de la Mairie de Mousson.

    En tant que rédactrice, j’organise pour vous les informations qui me sont fournies dans le cadre de mon activité de conseillère municipale. Je relate aussi les nombreux événements organisés par les associations mussiniennes.

    La qualité de ce document est toutefois contestable : tout d’abord, je ne suis pas une profes-sionnelle de la presse et des erreurs peuvent parfois être soulignées. Mais de façon flagrante, j’im-prime ce journal sur une photocopieuse qui ne transcrit pas la qualité des photos et des couleurs d’origine. Je travaille fréquemment avec le technicien qui ne trouve pas de solution satisfaisante pour l’heure. Bien entendu, j’espère un jour vous fournir un papier de meilleure qualité autant sur le fond que sur la forme.

    Toutefois, l’objectif essentiel reste de créer du lien entre tous les

    membres de notre communauté.

    Amicalement

    Nadège FAGNONI

    La législation funéraire pace aménagé à cet effet du cimetière de la commune du lieu du décès ou le lieu le plus proche.

    ⇒ A la demande de la personne ayant qualité pour pourvoir aux funérailles, les cendres sont en leur totalité,

    Soit conservées dans l’urne cinéraire, qui peut être inhumée dans une sépulture ou déposée dans une case de columbarium ou scellée sur un monument funéraire à l’intérieur d’un cimetière.

    Soit dispersées dans un es-pace aménagé à cet effet d’un ci-metière ou d’un site cinéraire

    Soit dispersées en pleine nature (hors voies publiques) avec une déclaration à la mairie de la commune du lieu de naissance du défunt.

    Seules les communes de plus de 2 000 habitants ont l’obligation de disposer d’un site cinéraire avant fin 2013.

    Enfin, le maire peut prescrire la réparation ou la démolition des monuments funéraires lorsqu’ils mena-cent ruine ou compromet-tent la sécurité publique.

    L’arrêté pris en ce sens doit être notifié aux personnes titulaires de la concession Si rien est fait, le maire peut faire procéder à la démolition sur ordon-nance du juge.

    La loi n°2008-1350 du 19 dé-cembre 2008 a réformé la lé-gislation funéraire.

    Nous pouvons souligner dans cet article quelques points im-portants :

    ⇒ Dorénavant, il est inter-dit de conserver les cendres de la per-sonne défunte à son domicile . Dans l’attente d’une décision relative à la destination des cen-dres, l’urne est conser-vée au crématorium ou dans un lieu de culte (avec l’accord de l’asso-ciation chargée de l’exercice du culte) pen-dant une période qui ne peut excéder un an.

    ⇒ Au terme de ce délai et en l’absence de décision de la personne respon-sable, les cendres sont dispersées dans l’es-

    LE PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL AURA LIEU

    le 29 mai 2009 à 19h en mairie.

  • Enquête de satisfaction « Le pain »

    Nous vous proposons de répondre à ce questionnaire sur le dis-tributeur de pains. Grâce à votre réponse, nous pourrons es-sayer d’améliorer ce service.

    1) AchetezAchetezAchetezAchetez----vous votre pain dans le distributeur vous votre pain dans le distributeur vous votre pain dans le distributeur vous votre pain dans le distributeur ? 0 tous les jours

    0 plus de 4 fois pas semaine

    0 moins de 4 fois par semaine

    0 jamais

    Quelle est la raison de votre non-achat ?

    …………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………. 2) EtesEtesEtesEtes----vous satisfait du pain proposé ?vous satisfait du pain proposé ?vous satisfait du pain proposé ?vous satisfait du pain proposé ? 0 oui

    0 non

    Si non, pour quelle raison ?

    ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………

    3) AchetezAchetezAchetezAchetez----vous des viennoiseries dans le distributeur?vous des viennoiseries dans le distributeur?vous des viennoiseries dans le distributeur?vous des viennoiseries dans le distributeur?

    0 tous les jours

    0 plus de 4 fois pas semaine

    0 moins de 4 fois par semaine

    0 jamais

    Quelle est la raison de votre non-achat ?

    ………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

    4) Que pensezQue pensezQue pensezQue pensez----vous de cette installation ? Vous rendvous de cette installation ? Vous rendvous de cette installation ? Vous rendvous de cette installation ? Vous rend----elle un elle un elle un elle un réel service de proximité?réel service de proximité?réel service de proximité?réel service de proximité?

    ……………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………….

    .

    Bulletin à remettre dans la boîte aux lettres de Ch antal MAZO ou de la mairie.

    Merci de votre aimable participation