Nouveauté : Mise à jour no 4 du MAQ

AuteurStuart Hartley, FCA

MISE EN ŒUVRE EFFICACE DU SYSTÈME

DE CONTRÔLE QUALITÉ DE VOTRE CABINET

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Aperçu de la mise à jour no 4 du MAQ

Considérablement réécrit et étoffé afin de tenir compte des changements découlant de la Norme canadienne de contrôle qualité 1 (NCCQ 1) et de la NCA 220.

Points saillants :Les quatre exemples de manuels d’assurance qualité ont été mis à jour On fournit plus d’indications pour aider les cabinets à personnaliserles exemples de manuelsLe texte portant sur les meilleures pratiques facultatives est présentésur fond ombragé dans les exemples de politiques Les chapitres clés contiennent des commentaires pour chacundes exemples de politiques

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Aperçu de la mise à jour no 4 du MAQ

Principaux points traités : Clarifie ce qu’on entend par «suivi»Fournit plus d’indications sur les politiques (par exemple,planification de la revue de contrôle qualité de la mission ou RCQM)Exige d’indiquer le nom de la personne responsable des politiques plutôt que de déclarer «le cabinet est responsable» Contient des suggestions sur la façon de documenter la conformitéà la NCCQ 1 et à la NCA 220Traite des émetteurs assujettis (entités cotées)

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Structure du MAQ

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Partie A : Correspondance entre les normeset les chapitres du MAQ

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Partie A : Table des matières

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Partie B : Exemples de manuels d’assurance qualité

1. Professionnel exerçant à titre individuel sans personnel professionnel

2. Professionnel exerçant à titre individuel qui emploie du personnel professionnel

3. Petit ou moyen cabinet constitué en société de personnes4. Société de personnes auditant des entités cotées / des

émetteurs assujettis

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Maintien du système de contrôle qualité

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Les deux catégories de suivi du CQ

1.Suivi des politiques (SP) Possibilité pour un cabinet de s’autoévaluer Conformité quotidienne au MAQ du cabinet Rapport annuel sur les constatations adressé à l’associé directeur Recommandations en vue d’apporter des améliorations

 2.Suivi des dossiers achevés (SDA)

Inspecter au moins un dossier par associé tous les trois ans L’inspecteur ne doit participer AUCUNEMENT à la mission dont le dossier

est passé en revue S’entretenir avec l’associé responsable de la mission au sujet des

déficiences particulières constatées Faire rapport à l’associé directeur sur les constatations et formuler des

recommandations

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Exemples de manuels d’assurance qualité

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Exemple de politique et de meilleure pratique

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Documentation de la conformité

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Partie C: Outils d’aide

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Le mise à jour no4 du MAQ aidera votre cabinet à :

comprendre les exigences de la NCCQ 1 et de la NCA 220 élaborer un manuel d’assurance qualité adapté à ses besoinsattribuer les rôles d’encadrementdocumenter sa conformité continue à ses politiques de contrôle qualité organiser, réaliser et préparer les rapports des responsables pour :

le suivi des politiques (SP) le suivi des dossiers achevés (SDA)

améliorer sans cesse son système de contrôle qualité

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Ressources professionnelles offertes par l’ICCA

Guide du praticien canadien (GDP•CA)Masques de saisie électroniques du GDP•CA de l’ICCAÉtats financiers modèlesNormes comptables pour les entreprises à capital fermé (NCECF) Organismes sans but lucratif

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