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OFFRE DE SERVICES TPE / PME 2019 (ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIÉS)

OFFRE DE SERVICES TPE / PME 2019 · 1.1 LES OPPORTUNITÉS LIÉES À LA RÉFORME Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi

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OFFRE DE SERVICES TPE / PME 2019

(ENTREPRISES DE MOINS DE 50 SALARIÉS)

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Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 2

LA RÉFORME DE LA FORMATION : 3 PRIORITÉS NATIONALES

Développer l’insertion des jeunes dans l’emploi par la

formation en alternance

Développer l’accès à la formation des demandeurs d’emploi au travers du Plan

d’investissement compétences

Développer l’accès à la formation dans les

TPE/PME – de 50 ETP

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SOMMAIRE

01 – Offre de services

1.1 Les opportunités générales liées à la réforme

1.2 Les services d’accompagnement DEFi

1.3 Les financements DEFi au titre du plan de développement des compétences – 50 ETP

1.4 Zoom sur la « Sélection DEFi formations »

1.5 Zoom sur les « Diagnostics RH »

1.6 Qualité et Datadock

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 3

2.1 Utiliser la nouvelle définition de l’action de formation

2.2 Mettre en œuvre la formation en situation de travail

2.3 Anticiper la collecte des contributions

02 – Anticiper les enjeux 2019

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OFFRES DE SERVICES POUR LES ENTREPRISES DE MOINS

DE 50 SALARIÉS

4

-1-

1.1 Les opportunités liées à la réforme

1.2 Les services d’accompagnement DEFi

1.3 Les financements DEFi au titre du plan de développement des

compétences 1.4 Zoom sur la « Sélection DEFi

formations »1.5 Zoom sur les « diagnostics RH »

1.6 Qualité et Datadock

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019

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1.1 LES OPPORTUNITÉS LIÉES À LA RÉFORME

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 5

Accompagner la motivation des salariés pour la formation et les fidéliser

Développer une culture de la compétence professionnelle tout au long de la vie

Disposer d’une ressource financière articulée au plan de développement des compétences

Compte personnel de formation (CPF)

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1.1 LES OPPORTUNITÉS LIÉES À LA RÉFORME

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 6

Accompagner les salariés dans la promotion professionnelle (Pro-A)

Optimiser les recrutements sur tous les métiers par l’alternance (contrat d’apprentissage et contrat de professionnalisation)

Optimiser les possibilités de financements pour développer l’alternance

Apprentissage et professionnalisation

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1.1 LES OPPORTUNITÉS LIÉES À LA RÉFORME

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 7

Développer une démarche pro-active en matière de plan de formation

Mobiliser des budgets mutualisés spécifiques aux -50

Anticiper les évolutions des métiers et favoriser la mobilité professionnelle (GEPC)

Plan de développement des compétences

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1.1 LES OPPORTUNITÉS LIÉES À LA RÉFORME

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 8

Bénéficier de la capacité de l’OPCO et de ma branche professionnelle à porter des projets/cofinancements

Profiter d’une information et d’un accompagnement privilégié par mon Conseiller Formation

Disposer d’une offre de services adaptée à la taille et aux contraintes de mon entreprise

Relations avec l’OPCO

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1.1 LES OPPORTUNITÉS LIÉES À LA RÉFORME

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 9

Mieux articuler la formation et le travail (FEST)

Diversifier les moyens de développement de compétences des salariés

Dynamiser le dialogue autour de la formation professionnelle

Nouvelle définition de l’action de formation

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1.2 LES SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT DEFi

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 10

L’ensemble des services délivrés en contrepartie du versement de vos

contributions obligatoires

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1.2 LES SERVICES D’ACCOMPAGNEMENT DEFi

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 11

• Site internet• Publications : DEFimag – Newsletters – DEFinitions• Webinaires en ligne

Information générale

• Appels de collecte et information sur la réglementation• Remise du reçu libératoire• Accompagnement au calcul et à la mise en place de la collecte

dématérialisée (Hotline n° vert)• Contrôle et validation (relance, correction des erreurs, bordereaux)

Collecte de vos contributions obligatoires

• Suivi dématérialisé des demandes de prises en charge• Règlement de vos dossiers : subrogation sur l’ensemble des dossiers

dans la limite des budgets disponibles

Gestion des demandes et remboursements

• FAQ• Réunions d’informations (réforme, etc.)

Conseil de premier niveau

• Réponses aux demandes des adhérents au gré des projets de formation• Rapports d’activité accessibles via Mon Compte DEFi

Accompagnement de proximité

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1.3 LES FINANCEMENTS DEFi AU TITRE DU PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 12

Toutes les entreprises de moins de 50 salariés, à jour de leur contribution obligatoire bénéficient d’un financement de DEFi défini selon leur taille :

Grille des droits du plan de développement des compétences(enveloppes financières en euros, par entreprise)

Coûts pédagogiques, rémunérations (sur la base de la limite légale, forfait de 10€ HT/h)

et frais annexes

-11Effectif

moyen N-1

11-19Effectif

moyen N-1

20-49Effectif

moyen N-1

Actions de développement des compétences 1 500€ HT 3 000€ HT 5 000€ HT

Sélection DEFi 1 500€ HT 2 000€ HT 3 000€ HT

Projets exceptionnels 4 500€ HT 6 000€ HT 7 500€ HT

Cofinancement CPF (REM / FA) dans la limite des barèmes actuels

Financement du reste à charge des coûts pédagogiques des contrats de professionnalisation dans la limite d'un plafond de 500€ par contrat

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1.4 ZOOM SUR LA SÉLECTION DEFi formations

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 13

Référencement d’une offre d’actions de formation Diversité Qualité Proximité Personnalisée

Un modèle économique avantageux

Un moteur de Recherche simplifié

Le catalogue sélection DEFI sera accessible sur « Mon compte DEFi » au15.06.2019

Lien internet disponible ici

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1.5 ZOOM SUR LES DIAGNOSTICS RH

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 14

Un accompagnement sur toutes vos problématiques RH

Une prestation dont vous définissez le périmètre en fonction de vos problématiques du moment

Un financement à 100% dans la limite de 10 jours pour un accompagnement initial (si renouvellement limite de 5 jours maxi).

Une prestation réalisée par des prestataires sélectionnés pour vous

Une première phase de diagnostic et définition du plan d’actionUne seconde phase d’accompagnement à la mise en œuvre du plan d’action (facultatif)

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1.5 ZOOM SUR LES DIAGNOSTICS RH

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 15

REMUNERATIONJe veux mettre en place une

prime : doit elle être collective /individuelle ?

mais je ne veux pas qu’elle soit définitive si l’activité

baisse

FORMATIONLa construction de mon plan de formation ne me semble pas adaptée aux objectifs

de l’entreprise

ABSENTEISMEJ’ai un absentéisme qui

désorganise complètement mon activité et crée des

tensions dans les équipes

TEMPS DE TRAVAILMon organisation actuelle du temps de travail n’est

plus adaptée à notre activité : que puis je faire ?

RECRUTEMENTNous sommes 60 personnes et mes IRP me demandent la création de la base de

données unique

ORGANISATION DU TRAVAIL

J’ai un service qui se plaint de la charge de travail. Comment objectiver ?

GESTION DES COMPETENCES

On a trop de problème qualité / de production mais les salariés ne veulent pas

partir en formation car c’est trop loin ….

RECRUTEMENTJ’ai raté mes derniers

recrutements et pourtant j’étais sûr de moi :

comment nous améliorer ?

ALTERNANCEJe veux bien recourir à

l’apprentissage mais je me méfie du manque de sérieux de certains apprentis et puis la démarche est complexe

PENIBILITEJ’ai voulu demander une aide pour de nouvelles machines minorant la

pénibilité mais mon dossier n’est pas passé. J’ai pas du utiliser les bons arguments

RELATION CONTRACTUELLE

J’ai du mal gérer la fin d’un contrat ( clause de non

concurrence ) et maintenant cela me coûte très cher

OBLIGATIONS LEGALESJ’appréhende le contrôle : il y a tellement de contraintes réglementaires et je connais

mal mes droits

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En application du décret Qualité, DEFI finance uniquement les dossiers

dont les organismes de formation sont référencés au DATADOCK.

DEFI accompagne vos partenaires formation dans leur

référencement s’ils ne sont pas encore enregistré au catalogue de

référence pour permettre le financement de vos dossiers.

Offre de services 2019 • Avril 2019 16

1.6 DEFI GARANTIT LA QUALITÉ DE VOS

FORMATIONS GRÂCE AU DATADOCK

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Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 17

RECAPITULATIF SUR LES AUTRES FINANCEMENTS POSSIBLES PAR DISPOSITIF

Dispositif 2018 2019 2020 Organismes financeurs

Contrat d’apprentissage Formation gratuite (sauf exception)

Formation gratuite (sauf exception)

Formation financée au « coût contrat »

2018 : Région + Taxe d’apprentissage2019 : Région + Taxe d’apprentissage, voire OPCO2020 : OPCO

Contrat de professionnalisation

Financement forfait/heure

Financement forfait/heure

Financement forfait/heure

2018 : OPCA2019 : OPCO2020 : OPCO

Pro APériode de professionnalisation : forfait/heure

Financement forfait/heure Financement

forfait/heure

2018 : OPCA2019 : OPCO2020 : OPCO

CPFFinancements forfait/heure + abondement

Financement du droit monétisé du salarié + abondement OPCO/entreprise

Financement du droit monétisé du salarié + abondement Entreprise

2018 : OPCA2019 : OPCO2020 : Caisse des dépôts

CPF de transition CIF : Financements FONGECIF

Financements FONGECIF Financements CPIR 2018/2019 : FONGECIF

2020 : CPIR

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02 – ANTICIPER LES PRINCIPAUX ENJEUX 2019

18

-2-

2.1 Utiliser la nouvelle définition de l’action de formation

2.2 Mettre en œuvre la formation en situation de travail

2.3 Anticiper la collecte 2019

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019

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19

Avant la réforme 2018

• Prérequis

• Objectifs pédagogiques

• Programme

• Moyens pédagogiques, techniques etd’encadrement

• Validation des acquis

Après la réforme 2018 : simplification

• L’action de formation est organisée : Dans le cadre d’un Parcours

pédagogique Et vise une compétence

professionnelle

• Elle peut être réalisée en tout ou partie àdistance

• Elle peut être réalisée en situation detravail (AFEST)

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019

2.1 COMMENT INTERPRÉTER LA NOUVELLE DÉFINITION DE L’ACTION DE FORMATION ?

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Plan de formation

Actions de formation et assimilées

• Actions de formation au sens de la définition actuelle : objectifs, programme, moyens pédagogiques, méthodes de validation des acquis

• Actions assimilées à une action de formation : VAE, bilan de compétences, apprentissage

Plan de développement des compétences

Actions de formation et assimilées

Actions formatives (ou de développement professionnel)

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 21

+

2.1 DU PLAN DE FORMATION VERS LE PLAN DE DÉVELOPPEMENT DES COMPÉTENCES

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Dans le cadre d’une action de formation en situation de travail (AFEST), l’apprenant fait l’expérience du travail et transforme cette expérience en compétences.

Elle replace le travail au cœur de l’entreprise en mettant l’accent sur l’apprentissage par la transmission du savoir et du geste.

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019

2.2 QU’EST-CE QUE LA FORMATION EN SITUATION DE TRAVAIL (AFEST) ?

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Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 23

2.3 COLLECTE ENTREPRISES - 11 : PAS DE DOUBLE COLLECTE EN 2019

Année de collecte

Échéancier des versements

Nature de la contribution Masse salariale brute

Organismes collecteurs

2019 28.02.2019

Taxe d’apprentissage 0,68% 2018 OCTA

Contribution Formation 0,55%CIF/CDD 1/% 2018 OPCA

2020 28.02.2020

Pas de taxe d’apprentissage

2019 OPCOContribution Formation 0,55%CPF/CDD : 1%

2021 28.02.2021

Taxe d’apprentissage0,68%

Contribution Formation 0,55%CPF/CDD : 1%

2020 OPCO

2021 Versement échelonné

Taxe d’apprentissage 0,68%Contribution Formation 0,55%CPF/CDD : 1%

2021 URSSAF

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Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 24

2.3 ENTREPRISES 11-49 : UNE TRANSITION PROGRESSIVE

Année de collecte

Échéancier des versement

Nature de la contribution Masse salariale brute

Organismes collecteurs

2019

28.02.2019

Taxe d’apprentissage 2018 OCTA

Contribution FormationCIF/CDD 1/% 2018 OPCA

15.09.201928.02.2020

Contribution Formation 1% - Appel anticipé 75%- Solde 25%CPF/CDD : 1%Pas de taxe d’apprentissage

2019OPCO (puis reversement à 80% de l’appel anticipé à France compétences)

202028.02.202015.09.2020 28.02.2021

Taxe d’apprentissage+ Contribution Formation (1,68%)Appel anticipé 40%Appel anticipé 35%Solde 25%CPF/CDD : 1%

2020OPCO (reversement à 85% sur les 3 acomptes à France compétences)

2021 Versement échelonné

Taxe d’apprentissageContribution Formation 2021 URSSAF

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NOTRE RÉSEAU DE PROXIMITÉ

5 Délégués Territoriaux à votre écoute

Webinaire - TPE/PME : saisissez les opportunités de financement et de services proposés par DEFi en 2019 25

Délégation CENTRE OUEST(Bretagne, Centre-Val de Loire, Normandie,

Pays de la Loire)Déléguée Territoriale :

Martine SALOTTI02 38 22 10 38

[email protected]

Délégation SUD OUEST(Occitanie, Nouvelle Aquitaine)

Déléguée Territoriale : Sophie Clochard05 54 58 90 00

[email protected]

Délégation NORD EST(Grand Est, Haut-de-France, Île-de-France)Déléguée Territoriale : Laurence LAGORCE01 58 64 18 [email protected]

Délégation SUD EST(Auvergne-Rhône-Alpes,Bourgogne-Franche-Comte)Déléguée Territoriale : Evelyne LEYENDECKER04 72 34 43 [email protected]

Délégation SUD(Occitanie, Provence-Alpes-Côte d’Azur)Déléguée Territoriale : Catherine LESENECHAL04 91 14 30 [email protected]

40 Conseillers formation à votre disposition

Près de 90 Assistants de gestion à vos côtés

www.opcadefi.fr