Ontario

Logistique et transport international

Chapitre 10: Matières dangereuses

HAZ MAT TRANSPORTATION

ÉTATS-UNIS CFR49 / HAZ MAT

TRANSPORT CANADA / HAZ MAT

5

TABLE DES MATIÈRESTABLE DES MATIÈRES PARTIES

Partie 1 - Dispositions générales, Cas spéciaux

Partie 2 - Classification

Partie 3 - Documentation

Partie 4 - Indications de danger

Partie 5 - Contenants

Partie 6 - Formation

Partie 7 - Plan d’intervention d’urgence

Partie 8 - Rejet accidentel

Partie 9 - Transport routier

Partie 10 - Transport ferroviaire

Partie 11 - Transport maritime

Partie 12 - Transport aérien

Partie 13 - Ordres

Partie 14 - Permis de niveau desécurité équivalent

Partie 15 - Ordonnance dutribunal

Partie 16 - Inspecteurs

9 classes de matières dangereuses

7

UN Hazard ClassesUN Hazard Classes L’ordre est pour la convenance seulement

Class 1 - EXPLOSIVESClass 2 - GASESClass 3 - FLAMMABLE LIQUIDSClass 4 - FLAMMABLE SOLIDS, SPONTANEOUSLY COMBUSTIBLE, DANGEROUS WHEN WETClass 5 - OXIDIZERS & ORGANIC PEROXIDESClass 6 - TOXIC & INFECTIOUS SUBSTANCESClass 7 – RADIOACTIVE MATERIAL Class 8 - CORROSIVESClass 9 - MISCELLANEOUS DANGEROUS

Emballage matières dangereuses

9

EXEMPLE EMBALLAGE ADÉQUATEXEMPLE EMBALLAGE ADÉQUAT

Paint, UN 1263, Net Qty 3L

Acetone, UN 1090, Net Quantity 2L

Butyl acid phosphate, UN1718, Net Qty 0.5L

From: ABC Chemical521 Bourbon StMontreal, QC, Canada H1B 2T3

OVERPACK

Flêches d’orientation vers le haut

To: CB Enterprises888 West 64th Street WCalgary, AB, Canada T4T 5G5

10

HARMONISATION MONDIALE

LE COMITÉ D’EXPERTS DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DES MARCHANDISES DANGEREUSES

LANGAGE CLAIRCANADA

Organisation Maritime Internationale

(OMI)

Organisation de l’Aviation Civile Internationale

(OACI)

Le Langage Clair a été publié afin de s’harmoniser Le Langage Clair a été publié afin de s’harmoniser avec le modèle des NATIONS UNIESavec le modèle des NATIONS UNIES

11

À QUI S’APPLIQUE LE LANGAGE CLAIR ?

• Expéditeur, répartiteur, personnel de bureau, transitaire;

• Conducteur de véhicules routiers ou ferroviaires;

• Manutentionnaire de cargaison, débardeur, destinataire;

• Manutentionnaire de fret, opérateur de chariot élévateur;

• Chargeur, entreposeur, opérateur de remorque.

12

Comprend :• les 16 Parties• les 3 Annexes• La liste des n.s.a.• les Lois (et règlement)• le Glossaire, l’Index,

les Ressources

LANGAGE CLAIR

13

ANNEXES

TABLE DES MATIÈRESTABLE DES MATIÈRES

Annexe 1 - Liste numérique des marchandises dangereuses

Annexe 2 - Dispositions particulières

Annexe 3 - Liste alphabétique des marchandises dangereuses

14

G

M

U

TABLE DES MATIÈRESTABLE DES MATIÈRES

Section jaune Section jaune : : MD indexées en ordre numériqueSection bleue Section bleue : MD indexées en ordre alphabétiqueSection orange : Section orange : Comprend toutes les mesures de sécuritéSection verte : Section verte : distances d’isolation recommandées pour les matières qui sont toxiques par inhalation (TIH)

15

Définition:Définition:Matières dangereuses Matières dangereuses (DGR 1.0)(DGR 1.0)

Articles ou substances qui peuvent potentiellement poser un risque sur la santé, la sécurité, à la propriété ou à l’environnement, qui sont décrites dans la liste des matières dangereuses de cette législation ou qui sont classifiées selon cette législation (selon section 3).

16

Bases de ces règlesBases de ces règlesDGR 1.1DGR 1.1

• Le comité d’experts de l’ONU a recommandé et développé des procédures qui sont publiées dans les ‘Recommandations pour le transport des matières dangereuses.

• Les procédures pour les items radioactifs proviennent de l’IAEA

• L’ICAO utilise ces recommandations pour publier les ‘Technical Instructions (TI)’.

• L’IATA applique les recommandations

du manuel, ajoutant des procédures plus restrictives basées sur les pratiques opérationnelles en industrie, identifiée par ce symbole: “”.

17

Responsabilité de l’expéditeurResponsabilité de l’expéditeur(DGR 1.3)(DGR 1.3)

A shipper must comply fully with these Regulations when offering a consignment of dangerous goods. In addition, shippers must comply with any applicable regulations set forth by the States of origin, transit and destination.

(a)a Shipper must provide such information and training to his employees as will enable them to carry out their responsibilities with regard to the transport of dangerous goods by air;(b)the shipper must ensure that the articles or substances are not prohibited for transport by air (see Subsection 2.1 and Subsection 4.2);(c)the articles or substances must be properly identified, classified, packed, marked, labelled, documented and be in the condition for transport in accordance with these Regulations;

18

Responsabilité de l’opérateur Responsabilité de l’opérateur (DGR 1.4)(DGR 1.4)

• Réception du cargo;

• Entreposage;

• Chargement;

• Inspection;

• Provision de l’information, incluant réponse aux mesures d’urgences;

• Faire rapport;

• Rétention des documents;

• Formation.

19

Exigences de formation Exigences de formation ( DGR 1.3.2(d), TDG Part 6)( DGR 1.3.2(d), TDG Part 6)

DIRECTION DES MATIÈRES DANGEREUSES:Avant d’émettre un connaissement de matières dangereuses pour le transport aérien, toutes personnes impliquées dans la préparation doivent avoir été formées.

TRANSPORT DES MATIÈRES DANGEREUSES:6.1: Toute personne qui manipule, coordonne du transport ou effectue du transport de matières dangereuses doit: a)Être formé adéquatement et détenir un certificat reconnu; b)Effectuer ces activités en présence ou sous la supervision d’une personne certifiée selon la section 6.

20

DOCUMENTATION DOCUMENTATION