Open access open data et gestion des données de la ?· Open access, open data et gestion des données…

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Open access, open data et gestion

des donnes de la recherche

Aurore CARTIER, Service Commun de Documentation, Universit Paris Descartes

Magalie MOYSAN, Bureau des archives, Universit Paris Diderot

Nathalie REYMONET, Direction dAppui la Recherche, Universit Paris Diderot

Quel intrt pour un jeune chercheur ?

jeudi 18 janvier 2018

4

Processus de publication

recherche

soumission lditeur

revue par les pairscomit de lecture peer review

publication

rvisions

rdaction

chercheur

diteurpublisher

diteur publisher

chercheur

bibliothquebibliothcaire

documentaliste

chercheur/ rdacteur

chercheur / rdacteur

chercheur / rdacteur

5

thique et publication

intgrit et qualit originalit de la publication transparence

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000033202746&categorieLien=id

rpertoire des journaux en OA

http://doaj.org/ (9 367 titres)

diteurs probablement prdateurs : Bealls List http://scholarlyoa.com/publishers/

politique des diteurs sur lOA : Sherpa/Romeo http://www.sherpa.ac.uk/romeo/

quels choix pour les auteurs ? volution des modalits de la communication

12

Choisir une revue OA

?

http://doaj.org/http://scholarlyoa.com/publishers/http://www.sherpa.ac.uk/romeo/

LES LICENCES LIBRES AU SERVICE DE LOPEN ACCESS

Initiative de Budapest pour lAccs Ouvert (2002)

Par accs libre (open access) cette littrature, nous entendons sa mise disposition gratuite sur lInternet public, permettant tout un chacun de lire,tlcharger, copier, transmettre, imprimer, chercher ou faire un lien vers le texteintgral de ces articles, les dissquer pour les indexer, sen servir de donnes pour unlogiciel, ou sen servir toute autre fin lgale, sans barrire financire, lgale outechnique autre que celles indissociables de laccs et lutilisation dInternet. La seulecontrainte sur la reproduction et la distribution, et le seul rle du copyright dans cedomaine devrait tre de garantir aux auteurs un contrle sur lintgrit de leurstravaux et le droit tre correctement reconnus et cits. [] Nous invitons lesgouvernements, universits, bibliothques, directeurs de revues, diteurs, [] savantsindividuels qui partagent notre vision nous rejoindre dans notre action pour lever lesobstacles vers laccs libre, et pour construire un futur dans lequel recherche etducation soient beaucoup plus libres de spanouir dans toutes les parties dumonde.

http://openaccess.inist.fr/?Initiative-de-Budapest-pour-l

En droit dauteur, on parle de contrat de cession de droits et de contrat de licence de droits. Il sagit, en fait, dans lesdeux cas de contrats de cession. La diffrence consiste dans le caractre exclusif ou non de la cession.

LICENCE OU CONTRAT DE CESSION

LE CONTRAT DE LICENCELauteur autorise lusage de certaines prrogatives patrimoniales un tiers de manire non exclusive. Ce dernier nest pas pour autanttitulaire de droits sur luvre, il ne peut agir en contrefaon, il naquun droit dutilisation. Droit de reproduction Droit de rutilisation Droit dutilisation ( des fins commerciales ou non) Partage lidentique Cession non exclusive des droits patrimoniaux

La conclusion dun contrat de cession titre exclusif est un acte qui diminuefortement les prrogatives du cdant. Il se dpossde de ses droits.Si le contrat porte sur lensemble des droits patrimoniaux, il ne peut plus, par exemple,commercialiser, adapter, reproduire () luvre cde. Il est donc conseill dengocier des contreparties consquentes en lchange de ce transfert de droits.

LE CONTRAT DE CESSIONLauteur cde tout ou partie de ses droits patrimoniaux surluvre un tiers de manire exclusive. Ce dernier esttitulaire des droits cds et peut agir en contrefaon. Exigence dun crit Enumration des droits cds Dlimitation de ltendue et de la destination des droits

(nombre dusages, quel type dusagers) Dlimitation territoriale de la cession Dlimitation temporelle de la cession

Mentionner ventuellement :Les formes dexploitation non prvisibleLa rmunration de la cession (qui peut-tre gratuite)Lexclusivit ou non de la cession

LES LICENCES

CREATIVE COMMONS

LES DIFFRENTES LICENCES CC EXISTANTES

6. Attribution + Partage dans les mmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise touteutilisation de luvre originale (y compris des fins commerciales) ainsi que la cration duvresdrives, condition quelles soient distribues sous une licence identique celle qui rgit luvreoriginale. Cette licence est souvent compare aux licences copyleft des logiciels libres. Cest la licenceutilise par Wikipedia.

1. Attribution (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de luvre, y compris des fins commerciales, ainsi que la cration duvres drives, dont la distribution estgalement autoris sans restriction, condition de lattribuer son lauteur en citant sonnom. Cette licence est recommande pour la diffusion et lutilisation maximale desuvres.

2. Attribution + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise touteutilisation de luvre originale (y compris des fins commerciales), mais nautorisepas la cration duvres drives.

3. Attribution + Pas dUtilisation Commerciale + Pas deModification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autoriselutilisation de luvre originale des fins non commerciales, maisnautorise pas la cration duvres drivs.

4. Attribution + Pas dUtilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droitsautorise lexploitation de luvre, ainsi que la cration duvres drives, condition quil ne sagisse pas dune utilisation commerciale (les utilisationscommerciales restant soumises son autorisation).

5. Attribution + Pas dUtilisation Commerciale + Partage dans les mmesconditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise lexploitation de luvreoriginale des fins non commerciales, ainsi que la cration duvres drives, condition quelles soient distribues sous une licence identique celle qui rgitluvre originale.

https://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/fr/https://creativecommons.org/licenses/by/3.0/fr/https://creativecommons.org/licenses/by-nd/3.0/fr/https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/3.0/fr/https://creativecommons.org/licenses/by-nc/3.0/fr/https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/3.0/fr/

Dfinition de la donne de recherche

Les donnes, ou units dinformation, qui sont cresau cours dune recherche, subventionne ou non, et quisont organises ou formates de telle sorte quellessoient communicables, interprtables et adaptes untraitement souvent informatis .

Universit de Bristol

Les donnes de la recherche sont des enregistrementsfactuels (chiffres, textes, images et sons) utiliss commesources principales pour la recherche scientifique etgnralement reconnus par la communaut scientifiquecomme ncessaires la validation des rsultats derecherche

Organisation de Coopration et de Dveloppement conomiques (OCDE)

Les donnes de la recherche sont lensemble desinformations et matriaux produits et reus par desquipes de recherche et des chercheurs. Elles sontcollectes et documentes des fins de recherchescientifique. A ce titre, elles constituent une partie desarchives de la recherche.

Association des archivistes franais. Section Aurore

1) the data, including associated metadata (i.e. themetadata describing the research data deposited), needed tovalidate the results presented in scientific publications ;

2) other data (i.e. curated data not directly attributable to apublication, or raw data), including associated metadata.

Commission europenne pour Horizon 2020

Les donnes de la recherche sont un ensembledinformations factuelles enregistres sur des supports,produites ou collectes, selon divers procds au coursdun processus de recherche

Dfinition du groupe de travail P5/P7

Le jeu de donnes

Selon le projet, un jeu de donnes peut recouvrir des ralits diffrentes. Un ou plusieurs jeu(x) de donnes peuvent tre li(s) au projet de recherche, et dsigner :

i) un lot techniquement homogne,

ii) un lot intellectuellement cohrent mme si celui-ci est compos de lots techniquement htrognes.

Dfinition du groupe de travail P5/P7

Gestion et partage des donnes

Data management Open dataVS.

Diffusion de manire structure selon une mthode et une licence ouverte des

donnes pour leur libre accs et leur rutilisation par tous, sans restriction

technique, juridique ou financire.

Mise en place d'architectures, de rglementations, de pratiques et de

procdures pour grer correctement les besoins de la recherche sur tout au long

du cycle de vie des donnes

Dbut du projet Fin du projet

Enjeux juridiques, conomiques, scientifiques

Brevets, CNIL, secret dfense, concurrences, droit dauteurs

Dpt en archives ou entrepts ouverts

Archivage auprs dun organisme agr

Donnes en appui des publications ou OK pour diffusion.

Autres donnes produites au cours du projet. Pas de diffusion.

Types de donnes Dfinitions Valeur et spcificit Exemples

Donnes dobservation (Observational datas)

Donnes obtenues en temps rel

Souvent uniques et irremplaables

Donnes atmosphriques, denqutes, chantillons, neuro-image

Donnes exprimentales(Experimental datas)

Donnes obtenues en laboratoire partir dquipements spcifiques

Reproductibles mais des cots dissuasifs

Squence de gnome, chromatographie, spectres RMN

Donnes de simulation(Simulation datas)

Donnes gnres partir de modles test

Mtadonnes et modles ont une valeur suprieure aux rsultats

Modles climatiques, modles conomiques

Donnes drives ou compiles(Derived or compiled data)

Donnes obtenues par compilations ou traitement des donnes brutes

Reproductibles mais des cots dissuasifs

Texte et data mining, bases de donnes compiles, modles 3D

Donnes de rfrence ou donnes canoniques(Reference or canonical datas)

Collections statiques ou organiques de jeux de donnes valides

Donnes publies ou qui ont fait lobjet dune curation

Banque de donnes sur le gnome, structureschimiques, portail de donnes spatiales

Prendre en compte la diversit des donnes

BIG DATA Ensembles de donnes qui deviennent tellement volumineux qu'ils en deviennent difficiles travailler avec des outils classiques de

gestion de base de donnes ou de gestion de l'information.

Mise en place de nouveaux outils, mthodes et applications de gestion, traitement, analyse, visualisation et conservation

des donnes : Big Analitics, calcul distribu, supercalculateurs, cloud-computing etc.

Exemples de projets concerns :

squenage haut dbit

observatoire virtuel en astronomie

simulation en physique et nergie

imagerie mdicale

donnes environnementales biotiques /abiotiques

donnes conomiques (e-commerce, systmes dcisionnels)

donnes sociales (rseaux sociaux, bibliothques numriques, patrimoines culturels)

Open data, open research data, big data

2012 : lancement des appels projets Grandes masses de donnes scientifiques - MASTODONS

OPEN DATA Mouvement et philosophie d'accs l'information et pratique de publication de donnes librement accessibles et exploitables.Considre l'information publique comme un bien commun dont la diffusion est d'intrt public et gnral : enjeux dmocratiques, politiques et conomiques. En Europe et dans certains pays, des directives et lois imposent aux collectivits de publier certaines donnes publiques sous forme numrique. Directive 2003/98/CE Ordonnance n2005-650 du 6 juin 2005 Directive 2013/37/UE

RESEARCH DATAEnregistrements factuels (chiffres, textes, images et sons), qui sont utiliss comme sources principales pour la recherche scientifique et sont gnralement reconnus par la communaut scientifique comme ncessaires pour valider des rsultats de recherche. Dfinition de lOCDE

https://fr.wikipedia.org/w/index.php?title=Directive_2003/98/CE&redirect=nohttps://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000629684http://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/ALL/?uri=CELEX:32013L0037

BIG DATA

RESEARCH DATA

OPEN DATA

OPEN RESEARCH DATA

Donnes publies

Donnes retenues

Donnes traites

Donnes produites

Donnes exploites pour llaboration des rsultats

Donnes analyses, agrges, compiles, transformes

Donnes primaires produites ou collectes au cours de la recherche

INVISIBLES

VISIBLES Donnes intgres titre dillustrations ou de rsultats dans une publication papier ou en ligne.

Perte dinformation importante au cours du processus de publication

Publications frquentes de rsultats errons dans de grandes revues comit de lecture et fort facteur dimpact

Affaire Hendrick Schn Chimie de la matire condense -2001Affaire Diederik Stapel Psychologie sociale 2011Affaire Yoshiki Sasai (cellule STAP) 2014Les corrlation abusives etc.

Le libre accs aux publications et des

donnes associes facilite :

Une vrification des rsultats

obtenus grce la possibilit de

rejouer les donnes

Un meilleur recensement par les

logiciels de dtection anti-plagiat

type Compilatio (utilis pour les

thses Paris Descartes)

Une meilleure diffusion auprs des

pairs par une visibilit accrue auprs

des moteurs de recherche

Retrouver la liste complte des articles accessible en ligne: https://www.dropbox.com/s/chq4fva88objcbn/Article%20list%201%2011.pdf?dl=0

En 2016 BioMed Central a identifi 28 articles qui seront retirs, 40de plus qui feront lobjet dune enqute approfondies. Springera identifi 30 articles qui seront retires et 9 additionnels qui ferontgalement lobjet dune enqute approfondie.

https://www.dropbox.com/s/chq4fva88objcbn/Article list 1 11.pdf?dl=0

fragilit et obsolescence des

supports numriques

migration des donnes,

conservation des outils de lecture

cots et difficults technique de

larchivage et de laccs long

terme

Solution : Anticipation

Droit sui generis des bases de donnes

Ambigut du cadre juridiques (variable selon les

pays, concurrence des textes etc.)

Respect des politiques dditeur et des contraintes

de la proprit industrielle, d e la protection des

donnes personnelles etc. en matire de diffusion

Solution : planification

Solution : ouverture

Comment financer long terme le tout gratuit (green

open access) ?

Augmentation constante des tarifs pratiqus par les

diteurs commerciaux

Verrouillage progressifs des corpus et fouilles de

donnes par les diteurs commerciaux (embargo,

entrave au TDM )

data mining

Donnes de

recherche

Contrat dition

Donnes de recherche

OPEN

Protection donnes perso / PI

CLOSE

publipubli

OPEN

II.-Ds lors que les donnes issues d'une activit de recherche finance au moins pour moiti par des dotations () ne sont pas protges par un droit spcifique ou une rglementation particulire et qu'elles ont t rendues publiques par le chercheur, l'tab...