COMMUNE DE LIMOGES ----

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 17 MARS 2015

ORDRE du JOUR

Appel des conseillers municipaux Dsignation du secrtaire de sance Approbation du compte-rendu de sance du 19 novembre 2014 Questions orales Vux et motions

1 Dveloppement Durable et Sant - Rapport 2014 M. LE MAIRE

2 Comits consultatifs - Rapports 2014 M. LE MAIRE

3 Dsignation d'un correspondant Citoyennet de la Ville de Limoges

M. LE MAIRE

4 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-23 du Code Gnral des Collectivits Territoriales - Compte rendu au Conseil municipal de diverses dcisions

M. LE MAIRE

5 Budget primitif de l'exercice 2015 - Budgets annexes 2015 - Approbation

Nicole GLANDUS

6 Budget Principal 2015 - Vote des autorisations de programme et crdits de paiement

Nicole GLANDUS

7 Attributions de subventions Nicole GLANDUS

8 Convention d'objectifs entre la Ville de Limoges et la Fdration Compagnonnique des Mtiers du Btiment - Subvention d'investissement

Guillaume GUERIN

9 Politique de la ville - Participations financires de la Ville de Limoges - Anne 2015

Catherine MAUGUIEN-SICARD

10 Personnel communal - Tableau des emplois budgtaires 2015 - Recrutements - Rmunrations des personnels contractuels - Abonnement

M. LE MAIRE

11 Oprations immobilires et gestion du patrimoine - Socit d'Equipement du Limousin - Comptes rendus d'activits 2014

Jean-Marie LAGEDAMONT

12 Fonds Interministriel de Prvention de la Dlinquance - Conventions de financement avec l'Etat - Actions menes dans le cadre du Plan Local de Scurit et de Prvention de la Dlinquance

Christian UHLEN

13 Ramnagement de la place de la Rpublique, de la place Fournier et des rues Saint Martial, de la Terrasse et Fitz James - Convention de dsignation de matrise d'ouvrage unique entre la Ville de Limoges et la Communaut d'agglomration Limoges Mtropole

Vincent LEONIE

14 Fouilles archologiques programmes de l'abbaye Saint-Martial place de la Rpublique et rues adjacentes - Attribution de march - Demande de subvention

Philippe PAULIAT-DEFAYE

15 Urbanisme - Plan de coloration - Inventaire du patrimoine - Autorisations d'urbanisme

Vincent LEONIE

16 Direction Jeunesse - Anne scolaire 2015-2016 - Temps priscolaires - Restauration scolaire

Pierre LAFOND

17 Organisation des accueils de loisirs du mercredi - Anne scolaire 2015-2016

Nadine RIVET

18 Etablissements culturels - Tarifs 2015-2016 - Partenariats - Animations culturelles - Exposition estivale - Convention de dpt-vente

Philippe PAULIAT-DEFAYE

19 Affaires internationales - Relations avec la Ville d'Icheon (Core du Sud) - Dplacement du choeur du Conservatoire de Limoges Pilsen - Exposition sur l'architecture chinoise

Isabelle DEBOURG

20 Sports - Championnats du monde scolaires de basket-ball - Sportez-Vous Bien Handi-Valide - Comptition de Gymnastique Rythmique - Aides aux athltes de haut niveau - Conventions de partenariats - Piscines municipales - Modification du rglement intrieur

Sylvie ROZETTE

21 Espaces verts - Exposition annuelle - Pollinarium sentinelle du jardin botanique - Conventions de partenariats

Vincent LEONIE

22 Direction de l'Eau - Attributions de divers marchs Rmy VIROULAUD

23 Fourniture de mdicaments et de produits pharmaceutiques - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges, Centre Communal d'Action Sociale et Caisse des Ecoles

Annie SCHWAEDERLE

24 Patrimoine municipal - Groupements de commandes - Espace Edouard Detaille - Avenant au march - Convention avec GRDF

Jean-Marie LAGEDAMONT

25 Chauffage urbain du quartier de l'Aurence - Cahier des charges annex la convention d'affermage de distribution collective de chaleur du 12 janvier 1968 - Avenant n 25

Marc BIENVENU

26 Fourniture de contrats d'assurances - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles

M. LE MAIRE

27 Prestations de communication - Fourniture de papier - Conventions constitutives de groupement de commandes

M. LE MAIRE

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Nicole GLANDUS

5 - BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE 2015 - BUDGETS ANNEXES 2015 - APPROBATION

5-1 Budgets primitifs de l'exercice 2015 - Budget principal - Approbation

5-2 Budget Eau Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

5-3 Budget Laboratoire Rgional de Contrle des Eaux Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

5-4 Budgets Pompes Funbres et Crmatorium Ville de Limoges - Services Publics Industriels et Commerciaux - Budgets Primitifs 2015

5-5 Budget Golf Municipal de Saint-Lazare Ville de Limoges - Service Public Industriel et Commercial - Budget Primitif 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : M. LE MAIRE

10 - PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS BUDGTAIRES 2015 - RECRUTEMENTS - RMUNRATIONS DES PERSONNELS CONTRACTUELS - ABONNEMENT

10-1 Tableau des emplois budgtaires 2015

10-2 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement d'un journaliste

10-3 Personnel communal - Agent contractuel - Recrutement d'un responsable de maintenance lectrique la Station des Eaux

10-4 Emplois et rmunrations des personnels contractuels artistiques, techniques et technico-artistiques de l'Opra-Thtre

10-5 Abonnements et publications - Souscription d'un abonnement complmentaire pour l'anne 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT

11 - OPRATIONS IMMOBILIRES ET GESTION DU PATRIMOINE - SOCIT D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN - COMPTES RENDUS D'ACTIVITS 2014

11-1 Rsidence du Marchal Joffre 1 9 et 2 10, rue du Marchal Joffre - Cession d'un logement Monsieur et Madame El Barnoussi

11-2 Coproprit Dullin-Bey - Cession d'un logement Monsieur Faurillon

11-3 Etablissement dune canalisation souterraine sur une parcelle municipale sise Limoges 228, rue Aristide Briand - Convention avec ERDF

11-4 Poste de police de Corgnac - Location d'un ensemble immobilier situ Limoges 14 bis, avenue du Prsident Ren Coty - Renouvellement de la convention entre la Ville de Limoges et l'Etat

11-5 Entretien d'un espace vert situ 21, route de Toulouse Limoges - Convention entre la Ville de Limoges et la SCI MH

11-6 ZAC de Montevert - Compte rendu annuel d'activits prsent par la SELI pour l'anne 2014 - Prvisions 2015

11-7 ZAC du quartier Saint Lazare - Compte rendu annuel d'activits prsent par la SELI pour l'anne 2014 - Prvisions 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Vincent LEONIE

15 - URBANISME - PLAN DE COLORATION - INVENTAIRE DU PATRIMOINE - AUTORISATIONS D'URBANISME

15-1 Application du plan de coloration - Mission de conseil aux particuliers - Convention avec le Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement de la Haute-Vienne

15-2 Inventaire du patrimoine - Convention de partenariat avec la Rgion Limousin

15-3 Autorisations d'urbanisme

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Pierre LAFOND

16 - DIRECTION JEUNESSE - ANNE SCOLAIRE 2015-2016 - TEMPS PRISCOLAIRES - RESTAURATION SCOLAIRE

16-1 Organisation des temps priscolaires - Anne scolaire 2015-2016

16-2 Restauration scolaire - Modalits d'inscription et de facturation pour l'anne scolaire 2015-2016

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE

18 - ETABLISSEMENTS CULTURELS - TARIFS 2015-2016 - PARTENARIATS - ANIMATIONS CULTURELLES - EXPOSITION ESTIVALE - CONVENTION DE DPT-VENTE

18-1 Centres Culturels Municipaux - Tarifs spectacles saison 2015-2016

18-2 Centres Culturels Municipaux - Tarifs des stages et ateliers - Saison 2015-2016 - Modification du rglement intrieur des ateliers et stages

18-3 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations

18-4 Centres Culturels Municipaux - Festival hip hoprationnel 2015

18-5 Centres Culturels Municipaux - Festival Kaolin et Barbotine 2015

18-6 Centres Culturels Municipaux - Convention d'objectifs avec le Comit Dpartemental d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire de la Haute-Vienne

18-7 Tarifs des billets, abonnements, services de l'Opra-Thtre pour la saison 2015/2016

18-8 Tarifs de location de la salle et des matriels de l'Opra-Thtre pour la saison 2015/2016

18-9 Politique de mcnat de l'Opra-Thtre pour la saison 2015/2016

18-10 Animations culturelles - Programme et modalits d'organisation

18-11 Exposition estivale - Modalits d'organisation

18-12 Conventions avec les associations ayant la qualit d'entrepreneurs de spectacles vivants

18-13 Conventions avec diverses associations caractre culturel

18-14 Conservatoire de Limoges - Droits d'inscription et de location d'instruments pour l'anne scolaire 2015-2016

18-15 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle 2014-2015 - Disposition complmentaire

18-16 Muse de la Rsistance - Dpt-vente de deux ouvrages dans le cadre de l'exposition "Limoges 14-18. Etre artiste dans la Grande Guerre"

18-17 Archives municipales - Valorisation pdagogique de l'exposition "Ecrits et tmoignages de la Grande Guerre" - Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et CANOPE

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Isabelle DEBOURG

19 - AFFAIRES INTERNATIONALES - RELATIONS AVEC LA VILLE D'ICHEON (CORE DU SUD) - DPLACEMENT DU CHOEUR DU CONSERVATOIRE DE LIMOGES PILSEN - EXPOSITION SUR L'ARCHITECTURE CHINOISE

19-1 Relations avec la Ville d'Icheon (Core du Sud) - Organisation d'une mission et accueil d'une dlgation en 2015 en vue d'un jumelage

19-2 Echanges de churs Limoges-Pilsen

19-3 Contribution de la Ville de Limoges l'exposition sur l'architecture traditionnelle chinoise organise par la Cit des Mtiers et des Arts

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Sylvie ROZETTE

20 - SPORTS - CHAMPIONNATS DU MONDE SCOLAIRES DE BASKET-BALL - SPORTEZ-VOUS BIEN HANDI-VALIDE - COMPTITION DE GYMNASTIQUE RYTHMIQUE - AIDES AUX ATHLTES DE HAUT NIVEAU - CONVENTIONS DE PARTENARIATS - PISCINES MUNICIPALES - MODIFICATION DU RGLEMENT INTRIEUR

20-1 Championnats du monde scolaires de basket-ball du 17 au 25 avril 2015 Limoges

20-2 Sportez-Vous Bien Handi-Valide du 6 au 10 juillet 2015

20-3 Comptition de Gymnastique Rythmique - Convention de partenariat avec la Communaut de Communes du Val de Vienne

20-4 Aides individuelles aux athltes de haut niveau catgorie lite - Convention de partenariat avec Fanny-Estelle POSVITE, championne du Monde de Judo 2014 par quipe

20-5 Convention avec l'association "Les gendarmes et les voleurs de temps"

20-6 Convention de partenariat avec l'association Christophe Meillat Promotion

20-7 Convention de partenariat avec l'association MG Sport

20-8 Utilisation par les clubs sportifs du gymnase de l'Institution Beaupeyrat

20-9 Modification du rglement intrieur des piscines municipales - Anne 2015

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Vincent LEONIE

21 - ESPACES VERTS - EXPOSITION ANNUELLE - POLLINARIUM SENTINELLE DU JARDIN BOTANIQUE - CONVENTIONS DE PARTENARIATS

21-1 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et l'entreprise "Les Tulipes de France"

21-2 Convention d'installation et de suivi de ruches sur la Ville de Limoges

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Rmy VIROULAUD

22 - DIRECTION DE L'EAU - ATTRIBUTIONS DE DIVERS MARCHS

22-1 Travaux neufs, branchements, extension et modification de rseaux d'eau potable - Appel d'offres ouvert - Attribution de marchs

22-2 Prise deau en Vienne - Augmentation de la capacit de pompage des eaux brutes - Attribution de march

22-3 Conception, fourniture, montage et mise en service des installations de stockage et de dosage de chaux et de charbon actif en poudre de la Station de l'Eau de Limoges - Attribution de march

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT

24 - PATRIMOINE MUNICIPAL - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ESPACE EDOUARD DETAILLE - AVENANT AU MARCH - CONVENTION AVEC GRDF

24-1 Fourniture de signalisations lumineuses et sonores pour vhicules prioritaires et de service de pices de rechange - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d'Action Sociale - Caisse des Ecoles

24-2 Entretien et dpannage de matriel de cuisine et de lingerie industrielle, accessoires et pices dtaches dans le patrimoine de la Ville de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d'Action Sociale

24-3 Reconstruction de l'Espace Edouard Detaille - Avenant n2 au march conclu pour la ralisation du lot 9 : VRD

24-4 Convention de partenariat de raccordement avec Gaz Rseau Distribution France

Conseil Municipal du 17 Mars 2015 _____

Rapporteur : M. LE MAIRE

27 - PRESTATIONS DE COMMUNICATION - FOURNITURE DE PAPIER - CONVENTIONS CONSTITUTIVES DE GROUPEMENT DE COMMANDES

27-1 Avenants n 1 aux conventions constitutives de groupement de commandes conclues pour la ralisation de prestations et de travaux de communication

27-2 Fourniture de papier - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges, Centre Communal d'Action Sociale, Caisse des Ecoles