Séance publique du Conseil Municipal du LUNDI 26 OCTOBRE 2015

L e 1 6 o c t o b r e 2 0 1 5

ORDRE DU JOUR

ADDITIF N°1

1

DEVELOPPEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CORDIER Monique

146

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'ESPACE URBAIN SERVICES ESPACES VERTS ET NATURE - Réhabilitation des espaces extérieurs Cité Fonscolombes - 3ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

(15-28138-GDB41502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. REAULT Didier

147

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER SERVICE NAUTISME ET PLONGÉE - Politique de la Mer et du Littoral - Partenariat entre la Ville de Marseille et l'association Les Compagnons du SAGA pour les années 2015 à 2018 - Approbation d'une participation financière à la convention de partenariat ci-annexée.

(15-28058-GDB45002)

148

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DE LA MER SERVICE NAUTISME ET PLONGÉE - Politique de la Mer et du Littoral - Approbation de la convention d'occupation temporaire entre la Ville de Marseille et l'association Les Compagnons du SAGA portant sur des emprises situées 149, plage de l'Estaque - 16ème arrondissement.

(15-28059-GDB45002)

2

ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. GAUDIN Jean-Claude

149

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE - Approbation d'une nouvelle convention de partenariat avec l'Union des Groupements Achats Publics UGAP définissant des modalités d'accession par la Ville de Marseille à des conditions tarifaires particulières.

(15-28131-GDB60001)

150

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DES SERVICES JURIDIQUES Demande d'octroi de la protection fonctionnelle à certains agents de la Ville de Marseille.

(15-28273-GDB63002)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. BLUM Roland

151

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET GESTION EXTERNALISEE DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - AGAM - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs entre la Ville de Marseille et l'AGAM - Subvention de la Ville pour l'exercice 2016 - Paiement d'un acompte sur subvention à valoir sur les crédits de l'exercice 2016.

(15-28285-GDB12202)

152

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES GARANTIE D'EMPRUNT - SOLEAM - Les Hauts de Sainte Marthe 2ème partie - Création d'un quartier à vocation résidentielle dans le 14ème arrondissement.

(15-28334-GDB62002)

153

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - Societé La Maison Familiale de Provence - Le Clos fleuri - 145 bis, boulevard Baille - Acquisition de 20 logements PSLA dans le 5ème arrondissement.

(15-28339-GDB62002)

154

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - Marseille Habitat - 1, rue Rodillat - Acquisition et amélioration de 3 logements dans le 2ème arrondissement.

(15-28340-GDB62002)

3

155

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - LOGIREM - Le Hameau de Saint Antoine - Acquisition et amélioration de 2 logements dans le 15ème arrondissement.

(15-28341-GDB62002)

156

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - UES PACT Méditerranée - Acquisition et amélioration de 3 logements n°11, 19 et 28 au 355, rue de lyon dans le 15ème arrondissement.

(15-28343-GDB62002)

157

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - UES Habitat PACT Méditerranée - Casanova - Acquisition et amélioration d'un logement sis 4, boulevard Casanova dans le 14ème arrondissement.

(15-28344-GDB62002)

158

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - UES Habitat Pact Méditerranée - Bouès - Acquisition et amélioration d'un logement 34, boulevard Bouès dans le 3ème arrondissement.

(15-28345-GDB62002)

159

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - UES Habitat Pact Méditerranée - Belleviste - Acquisition et amélioration d'un logement dans le 14ème arrondissement.

(15-28346-GDB62002)

160

DIRECTION GENERALE DES SERVICES - DIRECTION DE L'EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET GESTION EXTERNALISEE Adhésion de la SEML SOGIMA à une Société par Actions Simplifiée - Conditions et accord sur celles-ci - Mandat donné aux représentants élus de l'actionnaire Ville au Conseil de Surveillance de la SOGIMA à voter en ce sens.

(15-28347-GDB12202)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme FLEURY-VLASTO Dominique

161

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE TOURISME ET CONGRES - Attribution d'une subvention au Centre National de la Recherche Scientifique délégation régionale Provence et Corse pour l'organisation de la conférence internationale Chaos Complexity and Transport - Annulation de la délibération n°15/0285/EFAG du 13 avril 2015.

(15-28354-GDB40202)

4

162

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE TOURISME ET CONGRES - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Union Professionnelle du Logement Accompagné (UNAFO) pour l'organisation des 15èmes rencontres nationales de l'UNAFO - Approbation d'une convention.

(15-28330-GDB40202)

163

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS - DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES - SERVICE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL - Enquête publique pour la construction du terminal de transport combiné de Mourepiane - Avis de la Ville de Marseille.

(15-28365-GDB40202)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. PARAKIAN Didier

164

DIRECTION GENERALE DE L'ATTRACTIVITE ET DE LA PROMOTION DE MARSEILLE - DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES Attribution d'une subvention à l'association Anima Investment Network.

(15-28263-GDB12402)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. ROATTA Jean

165

DIRECTION GENERALE DE L'ATTRACTIVITE ET DE LA PROMOTION DE MARSEILLE - DIRECTION DES RELATIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES Attributions de subventions à des associations.

(15-28307-GDB12402)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. VANELLE Patrice

166

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une subvention d'équipement au titre de la participation de la Ville de Marseille à l'opération intitulée Construction de 200 logements - Cité Universitaire Cornil à Marseille Centre inscrite au CPER 2015-2020 - Approbation d'une convention - Affectation de l'autorisation de programme.

(15-28209-GDB40202)

167

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Centre Régional Information Jeunesse Provence Alpes (CRIJPA) au titre de l'année 2015 pour son implication dans la Maison de l'Etudiant et de l'organisation du Forum Jobs d'appoint étudiant - Approbation d'une convention.

(15-28255-GDB40202)

5

URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme BIAGGI Solange

168

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE COMMERCE - Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2016 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de détail, des hypermarchés et des complexes péri-urbain.

(15-28352-GDB40202)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARADEC Laure-Agnès

169

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DES GRANDS PROJETS 3ème arrondissement - Quartier de la Belle de Mai - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à la reconversion des friches militaires de la Belle de Mai - Secteur Casernes - Quartiers Libres Saint-Charles Belle de Mai.

(15-28268-GDB42452)

170

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 3ème Arrondissement - Saint-Mauront - Rues Jullien et Félix Pyat - Constitution de servitudes et cession au Nouveau Logis Provençal d'une partie des parcelles cadastrées (813) section I n°35, 36, 37, 38 et 41 pour une superficie de 1 713 m² environ.

(15-28325-GDB42652)

171

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 16ème arrondissement - L'Estaque - Saint-Henri - Prorogation de la promesse unilatérale de vente pour la cession à Eiffage Immobilier Méditerranée d'un terrain cadastré section 911 B n°393 pour la construction d'un programme de logements sis rue Anne Gacon.

(15-28326-GDB42652)

172

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION TERRITORIALE DES BATIMENTS NORD Mise en sécurité du dépôt archéologique municipal, 146, avenue Roger Salengro - 3ème arrondissement - Travaux de réfection de la toiture d'un des bâtiments - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

(15-28327-GDB50602)

6

173

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 3ème arrondissement - Saint-Mauront - Clôture d'une enquête publique sur la circulation piétonne reliant la rue Auphan au boulevard Charpentier.

(15-28328-GDB42652)

174

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 15ème arrondissement - Retrait de la délibération n°15/0465/UAGP du 29 juin 2015 relative à la cession à la Communauté Urbaine Marseille Provence Métropole de deux emprises nécessaires à l'élargissement du boulevard Provençal.

(15-28329-GDB42652)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. DI NOCERA Maurice

175

DIRECTION GENERALE DE L'ATTRACTIVITE ET DE LA PROMOTION DE MARSEILLE DIRECTION DU DOME - Approbation du lancement d'une procédure pour la réalisation du nettoyage général du Dôme.

(15-28308-GDB70001)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme FRUCTUS Arlette

176

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'HABITAT SERVICE LOGEMENT ET URBANISME - Attribution d'une subvention pour l'exercice 2015 à l'Association d'Aide aux Jeunes Travailleurs (AAJT) pour le fonctionnement de la Boutique Habitat Jeunes (BHAJ).

(15-28189-GDB42302)

177

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT Programmation Politique de la Ville 2015 - 2ème Série d'Opérations d'Investissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

(15-28267-GDB80001)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. MALRAIT André

178

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE - Etudes de stabilité et de conservation de l'église des Carmes Notre Dame du Mont Carmel - Place des Carmes - 2ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme.

(15-28336-GDB50402)

7

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. TIAN Dominique

179

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES MISSION MARSEILLE EMPLOI - Attribution de subventions pour l'année 2015 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - 3ème série. Approbations de conventions.

(15-28219-GDB40202)

8

EDUCATION, CULTURE, SOLIDARITE ET SPORTS

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARREGA Sylvie

180

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Subventions d'équipements à diverses associations - 2ème répartitions 2015.

(15-28293-GDB21502)

181

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Participations financières de coordination versées par la Ville de Marseille lorsqu'un gestionnaire a en charge plusieurs Maisons Pour Tous - approbations des conventions.

(15-28309-GDB21502)

182

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Subventions aux équipements sociaux et aux associations partenaires - 3ème répartition 2015.

(15-28251-GDB21502)

183

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Participation financière de la Ville de Marseille dans le cadre d'un groupement de commandes pour une mission de soutien technique aux centres sociaux.

(15-28261-GDB21502)

184

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION SERVICE MAITRISE D'OUVRAGE - Création du centre social et de la crèche de la Savine - 15ème arrondissement - Désignation du Maître d'œuvre - Signature et notification du marché - Attribution des primes.

(15-28348-GDB50402)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CASANOVA Danielle

185

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE Participation de la Ville de Marseille aux charges de fonctionnement des écoles publiques de la Ville de Carnoux-en-Provence accueillant des élèves domiciliés au Camp Militaire de Carpiagne.

(15-28226-GDB20102)

9

186

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA JEUNESSE - Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire - Attribution de subventions aux associations intervenant dans l'action Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (MARS) - Versement du solde des subventions de l'année scolaire 2014-2015.

(15-28124-GDB20102)

187

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA JEUNESSE - Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire - Convention fixant le cahier des charges et les modalités de fonctionnement des dispositifs Coup de Pouce Clé et Coup de Pouce Clém entre l'association Coup de Pouce, l'Education Nationale et la Ville de Marseille.

(15-28132-GDB20102)

188

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE - Délégation de service public de la restauration scolaire du 1er degré - Clôture du contrat n°04-816 passé avec la société Sodexo - Protocole de fin de contrat.

(15-28235-GDB20102)

189

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA JEUNESSE - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations intervenant dans le cadre des Temps d'Activités Périscolaires - Année scolaire 2014-2015.

(15-28123-GDB20102)

190

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA VIE SCOLAIRE - Approbation d'une affectation d'autorisation de programme pour l'acquisition de classes mobiles dans les écoles élémentaires.

(15-28312-GDB20102)

191

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION ETUDES ET GRANDS PROJETS DE CONSTRUCTION SERVICE ETUDES - Création du groupe scolaire Chanterelle - 1er arrondissement - Approbation de la composition du jury - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

(15-28315-GDB50402)

10

192

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA JEUNESSE - Attribution de subventions à des associations conduisant des actions dans le cadre de Marseille Accompagnement à la Réussite Scolaire (M.A.R.S.) pour l'année scolaire 2015-2016 - Approbation des 20 conventions d'objectifs conclues avec les associations pour l'année scolaire 2015-2016.

(15-28129-GDB20102)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CHANTELOT Catherine

193

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA PETITE ENFANCE - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.

(15-28179-GDB20102)

194

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA PETITE ENFANCE - Approbation d'une nouvelle convention entre la Ville de Marseille et les ministères économiques et financiers concernant le fonctionnement de la crèche Lieutaud.

(15-28175-GDB20102)

195

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE SERVICE DE LA PETITE ENFANCE - Approbation de la convention entre la ville de Marseille et l'office HLM 13 Habitat, concernant l'amélioration de l'accessibilité de la crèche Blancarde.

(15-28174-GDB20102)

196

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE POLITIQUE EN FAVEUR DE LA FAMILLE - Création d'un Relais d'Assistantes Maternelles (RAM) et attribution de subvention de fonctionnement.

(15-28167-GDB20102)

197

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE POLITIQUE EN FAVEUR DE LA FAMILLE - Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association Familiale Saint-Pierre Saint-Paul.

(15-28150-GDB20102)

11

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme D'ESTIENNE D'ORVES Anne-Marie

198

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et la Fondation d'Entreprise CMA-CGM pour l'Enfance dans le cadre de l'exposition intitulée Conteneurs en Couleurs présentée du 5 décembre 2015 au 24 janvier 2016 au Centre de la Vieille Charité.

(15-28299-GDB20502)

199

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Film Flamme - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association Film Flamme.

(15-28222-GDB20502)

200

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Attribution d'une subvention d'investissement à l'association le Cri du Port - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association le Cri du Port.

(15-28221-GDB20502)

201

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Annulation d'attribution de subvention en faveur de l'association Imago Production.

(15-28206-GDB20502)

202

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation de deux protocoles transactionnels conclus entre la Ville de Marseille et le Groupement Innovision - Les Films du Soleil et Orbe pour la création et la production de l'extension numérique du Musée d'Histoire de Marseille.

(15-28144-GDB20502)

203

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE MUSEES - Approbation de la modification des tarifs du Pass Musées pour les Musées de Marseille, le Muséum d'Histoire Naturelle, le Jardin Botanique, pour les membres du Club des Ambassadeurs de Marseille.

(15-28338-GDB20502)

204

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville de Marseille et la SCIC Friche Belle-de-Mai.

(15-28321-GDB20502)

12

205

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Attribution de subventions de fonctionnement aux associations culturelles - 4ème répartition 2015 - Approbation des conventions, avenants de subventionnement conclus entre la Ville de Marseille et diverses associations.

(15-28320-GDB20502)

206

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association Théâtre Joliette-Minoterie - Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Théâtre Joliette-Minoterie.

(15-28319-GDB20502)

207

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Attribution d'une subvention d'investissement à l'association Compagnie Richard Martin Théâtre Toursky - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'Association Compagnie Richard Martin Théâtre Toursky.

(15-28318-GDB20502)

208

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et l'association Courant d'Art pour une collaboration autour d'une programmation culturelle dans les musées de Marseille.

(15-28117-GDB20502)

209

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES BIBLIOTHEQUES - Approbation de l'avenant n°1 à la convention de coproduction conclue entre la Ville de Marseille et l'Académie des Sciences, Lettres et Arts de Marseille, pour l'exposition Entrez à l'Académie de Marseille, organisée à la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale l'Alcazar jusqu'au 17 octobre 2015.

(15-28115-GDB20502)

210

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation d'une subvention d'investissement à l'association Approches Cultures et Territoires (ACT) - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association Approches Cultures et Territoires (ACT).

(15-28306-GDB20502)

13

211

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE SERVICE DES MUSEES - Approbation de la convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille, la Kunsthalle de Düsseldorf et la PKM Gallery pour l'exposition des oeuvres de l'artiste Cody Choi présentée du 8 avril au 28 août 2016 au Musée d'Art Contemporain.

(15-28305-GDB20502)

212

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation d'une subvention d'investissement à l'association Danse 34 Productions - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Approbation de la convention conclue entre la Ville de Marseille et l'association Danse 34 Productions.

(15-28303-GDB20502)

213

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation de l'avenant n°1 à la convention conclue entre la Ville de Marseille et le Théâtre du Centaure.

(15-28302-GDB20502)

214

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Attribution de subventions de fonctionnement et d'aide à l'action année 2015 aux associations culturelles 5ème répartition - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations.

(15-28322-GDB20502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme FERAUD-GREGORI Marie-Hélène

215

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône.

(15-27963-GDB20502)

216

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE FONDS COMMUNAL D'ART CONTEMPORAIN - Acquisition d'oeuvres d'art 2015.

(15-28210-GDB20502)

217

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation d'une convention de coréalisation conclue entre la Ville de Marseille et l'association MusicArte pour l'organisation d'un concert le 9 juin 2016 à l'Opéra de Marseille.

(15-28126-GDB20502)

14

218

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Fonds Communal d'Art Contemporain - Acquisition d'une oeuvre d'Alfredo JARR.

(15-28324-GDB20502)

219

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA - Approbation de cinq conventions de partenariat conclues entre la Ville de Marseille et l'Hôpital Fondation Saint-Joseph, le Centre de soins palliatifs La Maison, l'Assistance Publique - Hôpitaux de Marseille (AP-HM), l'EHPAD Saint-Jean-de-Dieu, et la Maison d'arrêt Les Baumettes pour l'organisation de récitals.

(15-28114-GDB20502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme GINER Catherine

220

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 3ème répartition 2015.

(15-28245-GDB21502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. MERY Xavier

221

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Unité d'Hébergement d'Urgence de la Ville de Marseille - Paiement de la Fondation de l'Armée du Salut pour sa gestion de l'UHU au mois de novembre 2014 - approbation d'une convention.

(15-28068-GDB21502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. MIRON Richard

222

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS Mise à disposition à titre gratuit du stade Vallier le 8 octobre 2015 en hommage aux disparus de la police.

(15-28291-GDB51502)

223

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS DIRECTION DES SPORTS - Modifications des tarifs des équipements sportifs applicables depuis le 1er septembre 2015.

(15-28155-GDB50001)

224

DELEGATION GENERALE ARCHITECTURE ET VALORISATION DES EQUIPEMENTS - DIRECTION DES SPORTS Etude sur l'évolution de l'offre sportive du site de Saint-Menet Pépinière.

(15-28356-GDB51502)

15

225

DIRECTION GENERALE DES SERVICES DIRECTION DU SECRETARIAT GENERAL - Dépôt de la marque Marseille Provence Capitale Européenne du Sport 2017 auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle.

(15-28337-GDB10001)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme PREZIOSI Nora

226

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Financement 2015 Objectif Jeunes et Démarche Qualité des Accueils de Loisirs Sans Hébergement et des Accueils de Jeunes - 3ème répartition 2015.

(15-28191-GDB20102)

227

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE DIVISION CONTRAT ENFANCE JEUNESSE - Subventions aux associations d'animation de la jeunesse dans les quartiers.

(15-28134-GDB20102)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme ROCCA-SERRA Marie-Laure

228

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Subvention de fonctionnement à l'Association de Gestion de l'Incubateur Multimédia (AGIM) au titre de l'année 2015 - Approbation d'une convention.

(15-28294-GDB40202)

229

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une subvention de fonctionnement à Aix-Marseille Université pour l'organisation du 7ème colloque Médias et Santé.

(15-28353-GDB40202)

230

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une subvention de fonctionnement à Aix-Marseille Université pour l'organisation de la manifestation Rencontre scientifique bilatérale Aix-Marseille Université - Technion Israël Institute of Technology (Technion Haïfa).

(15-28350-GDB40202)

16

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme ZOUAGHI Séréna

231

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION SOCIALE ET DE LA SOLIDARITE Attribution de subventions à des associations d'intérêt social - 3ème répartition 2015.

(15-28287-GDB21502)