P1 – Cadrer et répartir les ressources du programme au BOP

RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet MinistreMinistre Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaire

Cadrer les objectifs et les ressources du RUO

Cadrer les objectifs et les ressources du RUO

Cadrer les conférences de préparation de la gestion (optionnel)

Cadrer les conférences de préparation de la gestion (optionnel)

Prendre en compte les priorités territoriales (optionnel)

Prendre en compte les priorités territoriales (optionnel)

Priorités territoriales

Orientations du BOP

Légende Groupe d’activités

Activité

Eléments entrants

Eléments sortants

Juillet-Décembre N-1

Actualisation des

orientations stratégiques(DNO, etc.)

Circulaire d’organisation

des conférences de préparation de la gestion

PAP

Cadrage

Elaborer un projet de programmation budgétaire

par activité

Elaborer un projet de programmation budgétaire

par activité

Valider la programmation N et N+1 des RUO (le cas

échéant)

Valider la programmation N et N+1 des RUO (le cas

échéant)

P1.1 Cadrer les orientations sur les objectifs et les ressourcesP1.1 Cadrer les orientations sur les objectifs et les ressources

Tâche

P1.2 Déterminer les propositions de répartition des ressourcesP1.2 Déterminer les propositions de répartition des ressources

Cadrer les objectifs et les ressources du RBOP

Cadrer les objectifs et les ressources du RBOP

P2 – Programmer et mettre à disposition les ressources initiales Janvier-Mars N

P2.1 Finaliser la programmation

P2.1 Finaliser la programmation

P2.3- Assurer le contrôle externe de la

soutenabilité budgétaire

P2.3- Assurer le contrôle externe de la

soutenabilité budgétaire

Notification des crédits au RBOP

Ajuster la programmation par

activité (option)

Ajuster la programmation par

activité (option)

BOP

Avis au BOP

Valider la programmation et transmettre les documents de gestion

Valider la programmation et transmettre les documents de gestion

Avis au programme

Transmettre le BOP au contrôleur

budgétaire

Transmettre le BOP au contrôleur

budgétaire15/02/N

01/03/N

P2.2Valider les documents de gestion

P2.2Valider les documents de gestion

RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet MinistreMinistre Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaire

Visa du DPGECP

Notifier les ressources au RUO

Notifier les ressources au RUO

Finaliser le BOPFinaliser le BOP Finaliser le DPGECPFinaliser le DPGECP

Finaliser le document de

programmation au programme

Finaliser le document de

programmation au programme

Rendre l’avis sur le BOP en pré-CAR

ou en CAR

Rendre l’avis sur le BOP en pré-CAR

ou en CAR

Activitéshors cadre ministériel

P3.1 – Actualiser la programmation CRG1 / CRG2 Avril-Septembre N

RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet MinistreMinistre Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaire

Actualisation de la programmationActualisation de la programmation

Examen du CRG du BOP

Examen du CRG du BOP

P3.1Actualiser la programmation budgétaire N

(CRG 1 / CRG2)

P3.1Actualiser la programmation budgétaire N

(CRG 1 / CRG2)

Elabore le CRGElabore le CRG

CRG 1 / CRG2

Légende Groupe d’activités

Activité

Eléments entrants

Eléments sortants

Actualisation de la

répartition de la ressource

Transmet le CRGTransmet le CRG

Transmet l’ensemble des CRG au CBCM

Transmet l’ensemble des CRG au CBCM

15/05/N

15/09/N

Examen du CRG du programme par le

CBCM

Examen du CRG du programme par le

CBCM

Données d’exécution

Action à réaliser sous Chorus

Valide l’actualisation de la programmation

Valide l’actualisation de la programmation

P3.2 Gérer la variation de ressourcesP3.2 Gérer la variation de ressources

P3-2 – Gérer la variation de ressources Janvier – Décembre N

RFFIMRFFIMRPROGRPROGRBOPRBOPRUORUOPréfetPréfet DBDB Contrôleur budgétaireContrôleur budgétaireMinistreMinistre

Légende Groupe d’activités

Activité

Eléments entrants

Eléments sortants

Action à réaliser sous Chorus

Actualiser la répartition des ressources du DRICEActualiser la répartition des ressources du DRICE

Actualiser la programmation budgétaire par activité

Actualiser la programmation budgétaire par activité

Actualisation des ressources

en crédits et emplois du DRICE et de

leur répartition

Actualisation de la

programmation budgétaire par

activité

Mettre à disposition les ressources au

niveau BOP

Mettre à disposition les ressources au

niveau BOP

Mettre à disposition les ressources au

niveau UO

Mettre à disposition les ressources au

niveau UO

Mise à disposition

des ressources au niveau

BOP

Mise à disposition

des ressources

au niveau UO

Tâche

Levée de la réserve de précaution

Levée de la réserve pour

aléas de gestion

Rattachement des fonds de concours et

attribution de produits

Mouvements de ressources externes au programme

Retrait d’engagement

ou d’affectation d’AE années antérieures

Réallocation de ressources

internes au programme

Données d’exécution

Actualiser les ressources mises à disposition

Actualiser les ressources mises à disposition