parcours droit, mer et littoral Master Droit des activités

Master Droit des activités maritimesparcours droit, mer et littoral

ObjectifsFormer des juristes de haut niveau spécialisés en droit de la mer, du littoral et des activités maritimes »

Compétences acquises« La formation a pour objet de maîtriser le caractère spécifique du droit des activités maritimes et littorales. Les étudiants acquièrent au cours de leurs études les connaissances approfondies portant notamment sur le navire et la navigation, sur les activités du transport maritime avec ses spécificités contractuelles, sociales ou pénales, sur la pêche ou sur les diverses activités économiques. Le champ de connaissances acquises inclut le cadre international et européen formé par le droit de la mer ainsi que le droit des activités littorales en matière d’infrastructure portuaire, d’urbanisme ou de domanialité publique.Les diplômés peuvent se prévaloir d’un ensemble de compétences, notamment :- mobiliser des savoirs hautement qualifiés dans le domaine maritime,- conduire une analyse des situations juridiques, rechercher et apporter des solutions, étayer des argumentations,- conduire un projet dans un cadre collaboratif,- rédiger des contrats ou des règlements,- assurer la veille juridique,- prévenir et traiter les contentieux. »

Conditions d'accès

> En Master 1 : Licence en Droit.> En Master 2 : Le recrutement est ouvert aux étudiants ayant

réussi la première année du master Droit des Activités Maritimes. Les candidats extérieurs au diplôme doivent se prévaloir d'un master 1 de sciences juridiques, ou équivalent, ces candidatures sont de préférence réalisées dans le cadre de l'alternance. Le diplôme est également accessible par validation des acquis de l'expérience VAE).

Recrutement sur dossier de candidature téléchargeable sur

> candidatez en ligne sur le site UBO / Formations/ candidater- s'inscrire / candidater en ligne / plateforme e-candidat

> eCandidat (univ-brest.fr)

Poursuites d'étudesInscription en thèse. Voir les enquêtes de l'Observatoire de l'UBO

Insertion professionnelleLe diplômé peut exercer dans le domaine de l’assurance, de la banque, des secteurs d’activité couverts par l’ensemble des opérateurs (entreprises privées ou publiques) du secteur maritime (transports,…) ; dans le domaine du conseil, de l’étude et de l’expertise juridiques ; dans les organismes professionnels et syndicaux, les organismes de prestations sociales maritimes, les coopératives maritimes ; dans

l’administration territoriale ou nationale interne et l’administration communautaire (après concours).Il peut exercer les emplois de Juriste (terminologie générale recouvrant une grande diversité de fonctions) : Chargé d'affaires, Chargé du contentieux, Courtier, Conseiller juridique, Consultant, Chargé d'études, Expert, Secrétaire de comité (organismes professionnels et syndicaux), Juriste d'administration (après concours) territoriale, nationale, communautaire, Journaliste. Voir UE outils d'insertion professionnelle du semestre 9.

Voir les enquêtes de l'Observatoire de l'UBO

Infos pratiquesInstitut Universitaire Européen de la Mer (IUEM), Faculté de Droit, Économie, Gestion et AES à BrestOuvert en stage

ContactsResponsable pédagogiqueBOILLET [email protected]. 02 98 01 69 27Contact administratifScolarité UFR Droit, Économie Gestion et [email protected]. 02.98.01.60.89

Pour plus d'informations : http://formations.univ-brest.fr

http://www.univ-brest.fr/suaoip/liste_enquetes_observatoire.php

http://www.univ-brest.fr/suaoip/liste_enquetes_observatoire.php

Programme

M1

Semestre 7UE disciplinaire 1 - coeff 4 par matière 124.5h

- Droit maritime 41.5h- Droit de l'urbanisme et du littoral 41.5h- Contentieux de l'UE 41.5h

UE d'approfondissement 1 (3 matière au choix - coeff 3 par matière)

- Droit international privé 27.5h- Droit international public économique 27.5h- Droit pénal spécial 27.5h- Droit des sûretés 27.5h- Droit de la fonction publique 27.5h- Droit du commerce international 27.5h

UE Professions du droit 7 (PVP 1) 9h

- Méthodologie du mémoire et du rapport de stage 4h- Actualité du parcours : méthodologie du grand oral (coeff 5) 5h- Technique du CV, de l'entretien ( autoformation cap avenir)

UE de communication (PVP 2)

- Langue vivante- Anglais 22h- Espagnol 22h- Allemand 22h- Autres langues 22h

UE PVP3 3h

- Enjeux et problématiques des sciences de la mer et du littoral (conférences 2 jours ) 3h

Semestre 8UE disciplinaire 2 - coeff 4 par matière 110.5h

- Droit des assurances 41.5h- Droit de l'environnement 41.5h- Droit de la mer et des espaces internationaux 27.5h

UE approfondissement 2 (2 au choix - coeff 3 par matière)

- Droit des collectivités territoriales 27.5h- Droit international et européen des droits de l'homme 27.5h- Voies d'exécution 27.5h- Droit public économique 27.5h- Droit administratif des biens (mutalisé avec le cours Droit de la propriété publique L3) 27.5h

UE outils professions du droit 8 (PVP1) 14.5h

- Droit de l'informatique 9h- Traitement des informations juridiques et des compétences- Recherche documentaire informatisée (bibliotheque) 5.5h

UE de communication 8 (PVP 2)

- Langue vivante- Anglais 22h- Espagnol 22h- Allemand 22h- Autre langue 22h

UE transversale

- stage - mémoire (coeff 6)

- Stage (4 semaines) + rapport de stage- Mémoire

- Outils de professionalisation - Soutenance (coeff 2)

M2

semestre 9UE disciplinaire

- Droit maritime 1 (coeff 9)- Droit du transport maritime 20h- Droit du navire 20h- Droit des contrats maritimes 15h- Droit des professions maritimes 15h- Droit pénal de la mer 15h

- Droit international et européen de la mer (coeff 6)- Droit international de la mer 20h- Droit européen de la mer 20h

- Droit du littoral et de la mer côtière (coeff 7)- Droit de l'urbanisme littoral 15h- Droit portuaire 20h- Planification et aménagement de la mer et du littoral 15h- Droit du domaine public maritime 15h

UE transversale

- Sciences et société (coeff 2) 12h- Anglais maritime et commercial (coeff 2) 24h- Géopolitique maritime (coeff 1) 9h

UE de professionnalisation 1

- Techniques de recherche d'emploi- Conférences de professionnels et pratiques professionnelles 22h

semestre 10UE disciplinaire 4

- Droit maritime 2- Droit international privé et contentieux maritime 20h- Droit des évènements de mer 15h- Droit des assurances maritimes 15h- Droit de la plaisance et des sports nautiques 10h

- Droit de l'exploitation et de la conservation des ressources marines

- Droit international de l'exploitation des ressources marines 20h- Droit des pêches et de l'aquaculture 20h- Droit de l'environnement marin (droit des pollutions et biodiversité) 20h

- Energies marines renouvelables 10h

UE recherche 10h

- Séminaire de recherche 10h


- Voyage international- Conférences de professionnels et pratiques professionnelles (coeff 2) 22h

- Découvertes des entreprises et institutions maritimes- stage en laboratoire de recherche -Mémoire de recherche (coeff 15)- Stage en entreprise- Mémoire professionnel (coeff 15)

Dernière mise à jour le 22 février 2022


UE disciplinaire 1 - coeff 4 par matière

12 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 42hCours Magistral : 82.5h


Droit maritime

Modalités de contrôle des connaissances

Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 40%EC CT Ecrit - devoir surveillé 180 60%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100% 100% ou 40%CC et 60%CT si

favorable à l'étudiant


Droit de l'urbanisme et du littoral






Contentieux de l'UE






UE d'approfondissement 1 (3 matière au choix - coeff 3 par matière)

9 crédits ECTS


Droit international privé


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à 50

ou oral 10-20 minutes si effectif inférieur à 50

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à 50



Droit international public économique







Droit pénal spécial







Droit des sûretés







Droit de la fonction publique







Droit du commerce international







UE Professions du droit 7 (PVP 1)

5 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 9h


Méthodologie du mémoire et du rapport de stage


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient Remarques

Autre modalité Autre nature non évalué

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient Remarques



Actualité du parcours : méthodologie du grand oral (coeff 5)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 60 100% Préparation 30mn - oral 30mn

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 60 100% Préparation 30mn - oral 30mn


Technique du CV, de l'entretien ( autoformation cap avenir)







UE de communication (PVP 2)

2 crédits ECTS


Langue vivante

2 crédits ECTS


Anglais


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 60 100% écrit 1h ou possibilité de

conserver sa moyenne annuelle si supérieure à 10/20


Espagnol






Allemand






Autres langues


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie


UE PVP3

2 crédits ECTS

Volume horaire



Enjeux et problématiques des sciences de la mer et du littoral (conférences 2 jours )

PrésentationVéritable porte d’entrée au domaine des Sciences de la Mer et du Littoral, cette UE permet aux nouveaux entrants du Master 1 d’échanger avec les étudiants des autre champs disciplinaires et d’identifier les questions scientifiques clés et les problématiques communes des différentes disciplines impliquées dans le domaine de formation SML, tout en se sensibilisant aux défis sociétaux et en valorisant concrètement les intérêts des approches interdisciplinaires et de la démarche d’observation dans les sciences de la Mer et du Littoral.

ObjectifsIl s'agit d’appréhender les apports de chaque discipline en termes de concepts ou méthodes à un ensemble de défis sociétaux et d’évaluer l’intérêt des approches interdisciplinaires et de la démarche d’observation. Cette UE favorise ainsi la vision intégrée et les interactions entre disciplines.Un des objectifs de cette UE est aussi de développer chez les étudiants un sentiment d’appartenance au domaine SML et de leur permettre de prendre conscience des synergies nécessaires entre les disciplines.

2 crédits ECTS

Volume horaire


Pré-requis nécessairesLicence 3 ou équivalence

Compétences viséesConnaissances : Connaitre la « culture disciplinaire » (méthodes, contraintes, histoire, problématiques, codes culturels, «jargon ») des autres mentions du master SML.Savoir-être : Ouverture aux autres cultures disciplinaires, curiosité, capacités relationnelles et sens du collectif.Savoir-faire : Présenter sa propre discipline/ mention de manière riche, intéressante et claire. Identifier les préconçus et les aspects parfois incompréhensibles de sa propre discipline. Utiliser différents médias, faire preuve de créativité.

DescriptifContenu de l'enseignement :Approche disciplinaire-Présentations des mentions : Présentations par les étudiants et par les enseignants des 8 mentions du domaine SML ; Ressources numériques complémentaires en ligne.Approches interdisciplinaires-Présentation transverses : Présentations de l’observatoire, de projets interdisciplinaires, de la ZABRI, etc…Approches thématiques-Ateliers de l'UE Sciences et Société : Préparés et présentés par les M2 dans le cadre de l’UE Sciences & Société.Méthodes d'enseignement :Projet autonome : Les étudiants de chaque mention préparent en groupe et en toute autonomie une présentation de leur propre mention et leurs représentations initiales d’une autre mention.Ressources numériques complémentaires: MOODLE-cours et vidéos1 ½ journées en amphi : Présentations des différentes mentions par les enseignants et par les étudiants, présentation de l’observatoire et de projets interdisciplinaires de recherche, de valorisation économique ou sociale de la recherche. QCM et débat.Participation à deux ateliers de l'UE de M2 Sciences & Société : ½ journée

BibliographieMATTOR K. M. et al. (2014). Transdisciplinary research on environmental governance: A view from the inside, Environmental Science & Policy, Vol. 42, pp. 90-100.POHLhl, C. (2008). « From science to policy through transdisciplinary research », Environmental Science & Policy, Vol. 11, Issue 1, pp. 46-53.



Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 120 100% Questions à choix multiples

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Reprise de la note de session 1


UE disciplinaire 2 - coeff 4 par matière

12 crédits ECTS

Volume horaire

Travaux Dirigés : 28hCours Magistral : 82.5h


Droit des assurances






Droit de l'environnement






Droit de la mer et des espaces internationaux


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100%


UE approfondissement 2 (2 au choix - coeff 3 par matière)

6 crédits ECTS


Droit des collectivités territoriales







Droit international et européen des droits de l'homme



ou oral 30 à 40 minutes si effectif inférieur à 50


ou oral 30 à 40 minutes si effectif inférieur à 50


Voies d'exécution


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à

50 ou oral 20 minutes si effectif inférieur à 50

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit et/ou Oral 100% Ecrit 1h si effectif supérieur à



Droit public économique







Droit administratif des biens (mutalisé avec le cours Droit de la propriété publique L3)



50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50


50 ou oral 10-20 mn si effectif inférieur à 50


UE outils professions du droit 8 (PVP1)

2 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 9hTravaux Dirigés : 5.5h


Droit de l'informatique





Traitement des informations juridiques et des compétences







Recherche documentaire informatisée (bibliotheque)







UE de communication 8 (PVP 2)

2 crédits ECTS


Langue vivante

2 crédits ECTS


Anglais



Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% Oral ou possibilité de conserver

sa moyenne annuelle si supérieure à 10/20


Espagnol






Allemand



Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 20 100% écrit 1h ou possibilité de



Autre langue


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Voir MCC de la langue choisie


UE transversale

8 crédits ECTS


stage - mémoire (coeff 6)


Stage (4 semaines) + rapport de stage


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - rapport 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - rapport 100%


Mémoire


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 100%


Outils de professionalisation - Soutenance (coeff 2)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral - soutenance 30 100%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral - soutenance 100% 30


UE disciplinaire

22 crédits ECTS


Droit maritime 1 (coeff 9)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 240 60%EC CC Ecrit et/ou Oral 40% 1 contrôle intermédiaire (CI) dans

chacune des 5 matières - poids égal de chaque CI dans la moyenne

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 240 60%EC CC Ecrit et/ou Oral 40% reprise de la note de CC de

session 1


Droit du transport maritime


Droit du navire


Droit des contrats maritimes


Droit des professions maritimes


Droit pénal de la mer


Droit international et européen de la mer (coeff 6)




Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 100%EC CC Ecrit et/ou Oral 40% Reprise de la note de CC de

session 1


Droit international de la mer


Droit européen de la mer


Droit du littoral et de la mer côtière (coeff 7)




Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - devoir surveillé 180 60%EC CC Ecrit et/ou Oral 40% Reprise de la note de CC de

session 1


Droit de l'urbanisme littoral


Droit portuaire


Planification et aménagement de la mer et du littoral


Droit du domaine public maritime


UE transversale

5 crédits ECTS


Sciences et société (coeff 2)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 100% Travail en groupes - présentation

orale

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Reprise note de session 1


Anglais maritime et commercial (coeff 2)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 100% Les modalités de CC sont définies

par l'ensiegnement et varient chaque année en fonction du niveau des étudints

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Oral 15 100%


Géopolitique maritime (coeff 1)






3 crédits ECTS


Techniques de recherche d'emploi







Conférences de professionnels et pratiques professionnelles


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Note des conférences du

semestre 10 (QRC) reportée à conférences S9

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Note des conférences du

semestre 10 (QRC) reportée à conférences S9


UE disciplinaire 4

8 crédits ECTS


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Ecrit et/ou Oral 40% 1 contrôle intermédiaire (CI) dans

7 matières sur les 8 de l'UE (pas de CI en Droit de la plaisance et des sports nautiques) - poids égal de chaque CI dans la moyenne

EC CT Oral 30 60% Grand oral portant sur les 8 matières

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CC Autre nature 40% Reprise de la note de session 1

des contrôles intermédiairesEC CT Oral 30 60% Grand oral portant sur les 8

matières


Droit maritime 2







Droit international privé et contentieux maritime


Droit des évènements de mer


Droit des assurances maritimes


Droit de la plaisance et des sports nautiques


Droit de l'exploitation et de la conservation des ressources marines







Droit international de l'exploitation des ressources marines


Droit des pêches et de l'aquaculture


Droit de l'environnement marin (droit des pollutions et biodiversité)


Energies marines renouvelables


UE recherche

5 crédits ECTS

Volume horaire

Cours Magistral : 10h


Séminaire de recherche


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - rapport 50%EC CT Oral 50% restitution public en groupes ( 5

minutes par etudiant)

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC Autre modalité Autre nature Reprise de la note de session 1



17 crédits ECTS


Voyage international







Conférences de professionnels et pratiques professionnelles (coeff 2)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesCours Magistral CT Ecrit - devoir surveillé 60 100% Écrit = QRC

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesCours Magistral Autre modalité Autre nature reprise de la note de session 1


Découvertes des entreprises et institutions maritimes







stage en laboratoire de recherche -Mémoire de recherche (coeff 15)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 50%EC CT Oral - soutenance 50%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 50%EC CC Oral - soutenance 50%


Stage en entreprise- Mémoire professionnel (coeff 15)


Session 1 ou session unique - Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 50%EC CT Oral - soutenance 50%

Session 2 : Contrôle de connaissancesNature de l'enseignement Modalité Nature Durée (min.) Coefficient RemarquesEC CT Ecrit - mémoire 50%EC CT Oral - soutenance 50%


Documents

parcours droit, mer et littoral Master Droit des activités