Partie 1 - Guide des aides - Région Nouvelle … · Web viewsi le sujet s’y prête, l’impact du programme sur la montée en TRL (technology readiness level) du sujet traité

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION

VOLET RECHERCHE

APPEL A PROJETS 2018

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Présentation du programme scientifique

et de sa dimension régionale

Titre du programme de recherche :

NOM DU CHERCHEUR PORTEUR OU COORDINATEUR DU PROJET :

NOM DE L’ETABLISSEMENT CHEF DE FILE :Etablissement tutelle du coordinateur, et obligatoirement porteur financier principal (dépenses d’investissement et/ou de fonctionnement les plus élevées) pour les programmes collaboratifs.

NOM DU (DES) ETABLISSEMENT(S) FINANCIER(S) PARTENAIRE(S)* et d’un chercheur responsable par établissement :

LISTE DES ACTEURS SOCIO-ECONOMIQUES REGIONAUX CONCERNES ET/OU PARTENAIRES DU PROJET :

*il ne s’agit pas des établissements co-tutelles des laboratoires concernés mais des partenaires académiques régionauxAppel à Projets 2018 – Volet « Recherche » - partie 2 : Présentation du Programme scientifique et de sa dimension régionale

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I. Présentation détaillée du programme de recherche

Cette présentation scientifique doit faire apparaître de manière synthétique :

* le contexte et les objectifs du projet,

* l'état actuel des connaissances sur le sujet

* l’intérêt du projet par rapport à cet état de l’art, les besoins de l'économie ou les applications éventuelles,

* son caractère structurant ou émergent,

* son originalité au niveau national et/ou international,

* la méthodologie utilisée et le cas échéant ce en quoi elle est innovante,

* si le sujet s’y prête, l’impact du programme sur la montée en TRL (technology readiness level) du sujet traité (TRL début, TRL fin)

* la dimension pluridisciplinaire ou transdisciplinaire intra ou interrégionale et/ou internationale,

* la justification des moyens sollicités (en particulier, pour chacune des allocations demandées il conviendra de préciser l’adéquation avec le projet de recherche global),

* le phasage du projet et le calendrier prévisionnel (diagramme de Gantt),

* la répartition des tâches entre les chercheurs ou équipes impliqués,

* le mode de pilotage et de gouvernance retenus.

Pour cela, vous voudrez bien nous fournir une description détaillée du projet en le replaçant dans son contexte scientifique (sans dépasser 10 pages, hors références et tableaux). Il est important que des publications faisant le point sur la question soient identifiées.

Ce document sera notamment analysé pour l’expertise scientifique du projet.

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Appel à Projets 2018 – Volet « Recherche » - Présentation du Programme scientifique et de sa dimension régionale

II/ COMPÉTENCES DES ÉQUIPES INTERVENANT DANS LE PROJET DE RECHERCHE

II.a – Personnels impliqués dans le projet par laboratoireLe tableau suivant vous permet de fournir le nom, la qualification (enseignant-chercheur, chercheur, doctorant, ingénieur, technicien, administratif,…), et le courrier électronique de chaque membre prenant part au projet de recherche, en classant par laboratoires et équipes de recherche, ainsi que le taux de participation de chaque laboratoire partenaire ainsi que la fraction du temps recherche que chacune des personnes impliquées dans le projet y consacre.

Nom du laboratoire / de

l’équipe

Identité du personnel impliqué

Qualification

Enseignant chercheur / chercheur / doctorant / ingénieur / technicien /

administratif

Adresse électronique

% du temps consacré par le

personnel au projet

(ajouter des lignes si nécessaire)

Moyens de recherche des équipes participantes utilisés dans le cadre du projet(liste du matériel lourd en propre ou en commun)

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Appel à Projets 2018 – Volet « Recherche » - Présentation du Programme scientifique et de sa dimension régionale

II.b – Thèses, masters publications, moyens de recherche

Thèses se rapportant au projet dans les équipes impliquées (3 dernières années) :

Sujet de thèse, nom de l’Etudiant et du Directeur de Thèse. Seules les thèses encadrées dans le cadre des équipes intervenant dans le projet de recherche sont à considérer.

*

*

*

*

Masters se rapportant au projet uniquement (3 dernières années) :

Sujet de Master, nom de l’Etudiant

*

*

*

*

Liste des principales publications, se rapportant au sujet du programme envisagé, réalisées par les chercheurs impliqués dans le projet (3 dernières années)

1 - Livres ou revues, auteurs, titres, références de publications, année (Prière de souligner ou de mettre en gras les auteurs participant au projet de recherche)

2 - Communications et conférences se rapportant au projet de Recherche - Voir ci-dessus.

Votre équipe et celles participant au projet, a-t-elle (ou ont-elles) déjà bénéficié de financements publics pour une opération précédente concourant au projet dans les 5 dernières années ?

ANNÉE NOM DU PORTEUR TITRE DU PROJET TYPE DE FINANCEMENT (CPER, RÉGION APPEL À PROJETS, FEDER, ANR…)

N° DE RÉFÉRENCE DU PROJET

NATURE ET MONTANT DE L’AIDE (INVESTISSEMENT, FONCTIONNEMENT, ALLOCATION)

Appel à Projets 2018 – Volet « Recherche » - Présentation du Programme scientifique et de sa dimension régionale 4

II.c / Insertion professionnelle des docteursA compléter si des allocations sont sollicitées dans le cadre de cette candidature

Etablissement d’accueil :

Nom du laboratoire d’accueil :

Nom du tuteur :

Nombre de thèses en cours sous la direction du tuteur mentionné :

total :

dont thèses régionales :

Situation professionnelle des trois derniers docteurs encadrés par le tuteur :1

1/ nom et prénom

devenir

date d’obtention du doctorat :

2/ nom et prénom :devenir :


3/ nom et prénom :devenir :


Actions envisagées pour le devenir professionnel du candidat pour lequel l’aide régionale est sollicitée :

Participation à des groupes de travail avec des acteurs socio-économiques (clusters, pôles,…)

Inscription à des formations telles que la sensibilisation à l’entrepreneuriat,

Participation aux manifestations régionales, nationales ou internationales organisées par le tuteur ou l’équipe d’encadrement.


II. d / indicateurs de performance des chercheurs impliqués dans le projet

Il s’agit de préciser les indicateurs de performance de l’équipe coordonnant le projet et des équipes impliquées dans le projet, sur les 4 dernières années :

Indicateurs scientifiques - Nombre total de publications soumises à comités de lecture,

- Nombre de conférences invitées dans des manifestations internationales,

- Obtention de financements ANR / ERC…préciser

- Prix et distinctions scientifiques.

Indicateurs socio-économiques - Contrats industriels ou avec acteur socio-économique

- Brevets dont brevets valorisés

- Création de start-up, d’entreprises,…

Indicateurs pédagogiques - Responsabilités pédagogiques

- Mutualisation et rentabilisation des équipements pédagogiques

- Participation des milieux professionnels aux filières d’enseignement


III/ LIEN DU PROJET AVEC LES PRIORITÉS RÉGIONALES DE SOUTIEN À LA RECHERCHE

III a/ Priorité (s) visée (s) par le projet

Afin d’être éligible à l’appel à projets volet Recherche 2018, tout dossier déposé doit viser une ou plusieurs des 3 priorités régionales suivantes.

Priorité n°1 : retombées économiques pour le territoire régionalIl s’agit de projets conduits avec un fort intérêt exprimé par des industriels, des centres technologiques ou des acteurs économiques, des pôles de compétitivité, des clusters….

Priorité n°2 : ressourcement d’une politique majeure de la Région en lien avec l’un des grands défis sociétaux ou environnementaux actuels.Il s’agit de projets conduits avec un fort intérêt exprimé par des acteurs socio-économiques régionaux par exemple positionnés sur la gestion de l’énergie, la gestion de l’eau, les ressources agricoles, la construction durable, les transports durables, le tourisme… mais également la formation, la jeunesse, l’économie sociale et solidaire…

Priorité n°3 : la structuration de recherches thématiques, pluridisciplinaires ou interdisciplinaires, proposés dans le cadre de coopérations régionales inter-sites universitaires offrant des perspectives de retombées pour le territoire régional.Il s’agit de projets associant des chercheurs de différents sites universitaires (académies différentes) afin de :

lever des verrous scientifiques à fort enjeu pour l’industrie et/ou les acteurs socio-économiques de la Région, contribuer à répondre aux questions liées aux grands enjeux environnementaux, énergétiques et sociétaux actuels, en

lien avec des acteurs du territoire, favoriser de nouveaux projets de recherche qui pourront être éventuellement à la frontière entre disciplines et

associant des savoirs venant de plusieurs disciplines.

Veuillez indiquer la (ou les) priorité(s) de soutien régional à la recherche, visée(s) par le projet et compléter ci-après (pages suivantes) l’argumentation correspondante (3 à 5 pages).

Priorité (s) visée(s) par le projet 1 2 3

Les retombées du projet, identifiées dans le cadre de cette présentation seront inscrites dans la convention qui liera votre organisme gestionnaire avec le Conseil Régional si votre projet est retenu.


III.b Argumentation selon la (les) priorité(s) visée(s) : Si vous avez choisi les 3 priorités, compléter toutes les parties ci-dessous.

Si vous avez choisi 1 ou 2 priorités, complétez la première partie puis la partie correspondant à la (ou aux) priorité(s) choisie(s).

(3 à 5 pages)

Partie à compléter quelle que soit la (ou les) priorité(s) visée(s) par le projet

1- Les perspectives d’applications des résultats de la recherche envisagée, en réponse à des enjeux économiques, sociétaux et/ou environnementaux sont-elles identifiées ? A travers quelles démarches, réflexions, participation à des réseaux…etc ?

2- Le projet a-t-il un lien avec un programme européen ? (préciser si en cours ou à venir)

3- Décrire les actions de communication auprès du grand public, qui seront réalisées pendant et à l’issue du projet (lien avec les organismes de diffusion des sciences et techniques). D’autres actions sont-elles prévues (communications vers les acteurs sociaux économiques, autres) ?

Partie à compléter si le projet vise les priorités 1 et/ou 2 :

1- En quoi le projet contribue-t-il au renforcement des connaissances en lien avec une des politiques de la Région ? (développement économique, enjeux sociétaux, enjeux environnementaux) Quel est l’intérêt du projet pour les acteurs concernés par cette politique (filières économiques, secteurs industriels, collectivités, associations d’usagers, etc…, )?

2- Quels sont les acteurs régionaux qui participent au programme de recherche (entreprises, autres acteurs socio-économiques hors académiques)? Quelle est l’adéquation du projet avec la stratégie de ce(s) acteurs(s) ? Le cas échéant, quelle est la stratégie de propriété intellectuelle envisagée pour la diffusion des résultats conjoints potentiels?

3- Quelles sont les contributions de ces acteurs au projet et pour quel bénéfice attendu ? Estimation des moyens mis à disposition (financiers et/ou humains et/ou matériels et/ou autres).

4- Le projet comporte-t-il une dimension partenariale académique? Si oui avec quel mode de gouvernance ? (ne pas répondre si le projet vise également la priorité 3, compléter la partie suivante)


Partie à compléter si le projet vise la priorité 3 :

1- Quelle est la valeur ajoutée pour le territoire régional, du partenariat scientifique envisagé pour mener à bien le projet ? (compétences particulières de(s) équipe(s) de recherche de la Région Nouvelle-Aquitaine sur la thématique, rapprochement d’équipes favorisant la dimension pluridisciplinaire ou interdisciplinaire, originalité des compétences du consortium académique régional,…)

2- Quels sont les liens du projet avec le territoire régional ? Quelles sont les perspectives de retombées pour la Nouvelle-Aquitaine ou pour ses acteurs. Eventuellement, quels seront les secteurs, filières, ou enjeux sociétaux ou environnementaux visés, quels acteurs socio-économiques, seront concernés, seront-ils associés à la définition et au pilotage du projet ? Participeront-ils financièrement au projet ?(ne pas répondre si les priorités 1 et/ou 2 sont visées également).

3- Le projet est-il structurant et/ou ressourçant pour les écosystèmes de recherche et d’innovation régionaux? Si oui préciser en quoi (positionnement par rapport aux dimensions recherche, formation, valorisation, innovation, participation d'acteurs socio-économiques au projet).

4-Quels sont les modes de la gouvernance et de coordination envisagés pour le projet ? (modes d’organisation et de pilotage, représentation d’acteurs socio-économiques dans la gouvernance, plan de communication interne et externe destiné aux partenaires)


III.c Documents à joindre au dossier afin que la candidature soit complète

Dans le cadre de l’intervention régionale au titre de l’appel à projets Recherche, il est indispensable que le lien avec (la ou les) priorité(s) visée(s) par le projet parmi les 3 priorités de la Région, soit démontré et conforté par les éléments suivants :

- des témoignages d’acteurs socio-économiques (pôles, clusters, organisations professionnelles, industriels, aménageurs, collectivités, associations d’usagers….,

- ainsi que tout document permettant d’étayer l’argumentation sur les retombées (III-b), l’intérêt ou l’originalité du projet (études économiques, veille nationale ou internationale...).

Ces éléments pourront être intégrés au dossier ou joints lors du dépôt sur l’extranet.

Si les documents sont adressés à la Région après la date de clôture de l’appel à projets, ils devront l’être par mail à aap-ESR-complé[email protected] au plus tard mi-mars 2018.

Toute pièce complémentaire adressée à la Région après cette date ne sera pas prise en compte (sauf pour les attestations de co-financements dont les signataires prennent leur décision à une date ultérieure, indiquée dans le document excel « budget ».

Voir pages suivantes, un modèle de document concernant l’implication des partenaires du projet.

LISTE DES DOCUMENTS COMPLÉTÉS PAR LES « PARTENAIRES SOCIO-ÉCONOMIQUES »

Nom du partenaire Statut de la structure Document attendu le :(si non inclus dans le dossier)


ACTEURS SOCIO-ÉCONOMIQUES PARTENAIRES DU PROJET

Il s'agit, ici, de présenter, la ou les entreprise(s) ou organisme(s) parties prenantes du projet. Cette partie doit être remplie par le (ou les) partenaire(s). Si plusieurs structures participent à l'opération de recherche, vous déclinerez leurs identités et projets sur autant de pages que nécessaire. Ce document ne concerne pas les partenaires académiques, sauf internationaux si le projet comprends des thèses en co-tutelle à l’international.

IDENTITE DU PARTENAIRE

Nom :.................................................................................................................................

Adresse : ........................................................................................................................

........................................................................................................................

........................................................................................................................

Effectif : ..................................... Forme juridique : ......................................................

Activité principale :............................................................................................................

Responsable du projet de recherche à la structure :

Nom :..........................................................................................................................

Titre :...........................................................................................................................

Téléphone :.................................................................................................................

Fax :............................................................................................................................

Email :.........................................................................................................................

Je soussigné ……………………………………………..,

En qualité de ………………………………………………,

atteste sur l'honneur l'exactitude des renseignements fournis dans ce document.

Fait à …………………………………… le …………………………………….

Signature et cachet de la structure.


PARTICIPATION AU PROJET

Il s'agit de présenter de manière synthétique (2 pages maximum) :

un bref historique de l'entreprise ou de l’organisme, description de l’activité, l'intérêt pour la structure à participer au projet, les retombées attendues en termes de développement économique, d'investissement, d’impact

environnemental évité, de lutte contre le changement climatique…… un tableau financier présentant l'engagement des dépenses dans le projet (équipements,

mise à disposition de personnels et de matériels…)

Si plusieurs structures participent à l'opération de recherche, vous déclinerez leurs identités et projets sur autant de pages que nécessaire.


IV- INDICATEURS DE SUIVI DE L’IMPACT DU PROJET Les projets soutenus dans le cadre de l’appel à projets 2018 feront l’objet d’un suivi permettant d’évaluer leurs impacts en regard des ambitions et priorités de la politique régionale de soutien à la recherche.

Les indicateurs permettant d’éclairer ce suivi pendant la durée du projet seront choisis lors du dépôt du dossier de demande de subvention, à partir de la liste ci-dessous.

Il conviendra de renseigner un maximum d'indicateurs dans le tableau ci-dessous.

Transfert vers le monde socio-économique Prévu Réalisé

Nombre de collaborations*** avec des partenaires socio-économiques (entreprises, associations, collectivités…) dont le projet est à l'origine

Préciser le type de partenaire : entreprises (1) collectivité locale (2) association (3) gestionnaire (4)

Nombre d'actions de diffusion scientifique auprès du grand public et public scolaire (animations, manifestations) organisées dans le cadre du projet

Nombre d'actions de communication auprès du grand public réalisées sur le thème du projet : revues, médias, internet,…

Nombre de nouvelles actions pédagogiques (formation initiale, formation professionnelle) élaborées sur la thématique du projet

Préciser le type d'action engagée (nouvelle Unité d'Enseignement, etc.)

Nombre de démarches liées à la propriété intellectuelle (dépôt de brevet, droit d’auteur, marque…) effectuées dans le cadre du projet

brevet

droit d'auteur

marque

valorisation (licence d'exploitation…)

Reconnaissance du porteur de projet comme expert par des acteurs socio-économique (hors recherche institutionnelle) pour une aide à la décision (nombre de contributions/sollicitations)

Impact sur l’emploi et la création d'entreprise en Région Prévu Réalisé

Nombre de personnels R&D (hors chercheurs) recrutés pour ce projet (ETP) dans les organismes de recherche

Nombre de personnels R&D affectés à ce projet par les partenaires (ETP)

Nombre de personnels R&D recrutés pour ce projet par les partenaires (ETP)

Nombre de postes de R&D pérennes (chercheurs, ingénieurs, techniciens) créés à échéance du projet dans les organismes de recherche

Nombre d’emplois directs additionnels créés à échéance du projet par les partenaires

Nombre d'entreprises (ou entité économique) créées ou en cours de création en lien avec le projet


Accroissement de la reconnaissance scientifique et de la visibilité du ou des laboratoires impliqués dans le projet

Prévu Réalisé

Nombre de publications réalisées sur le thème du projet dans des revues scientifiques

dont rang A

Nombre de distinctions obtenues sur le thème du projet : prix, label, reconnaissance

Citer la plus haute

Participations en tant qu’invités ou conférenciers à des congrès en lien avec le projet

dont internationales

Nombre de manifestations scientifiques organisées à l'initiative du laboratoire sur le thème du projet

dont internationales

Nombre de contrats* de recherche générés au cours du projet

montant (en k€)

Nombre de projets européens en lien avec ce projet (laboratoire ou porteur du projet)

dont comme coordonateur

Nom du projet

Attractivité : accueil de chercheurs et/ou nouvelles équipes dans la Région Prévu Réalisé

Nombre de chercheurs accueillis dans le cadre du projet

Doctorants (dont internationaux)

Chercheurs (dont internationaux)

Nombre de chercheurs accueillis durablement dans le cadre de ce projet (plus d'un an)

Citer le(s) dispositif(s) ayant permis ou financé l'accueil

* par contrat de recherche on entend les contrats doctoraux, les conventions CIFRE, …** Par partenaires, on entend entreprises, associations, collectivités locales etc.*** par collaboration, on entend : contrats, partenariats, marchés publics, mises à disposition,…

REMARQUES :- La colonne "prévu" est remplie au moment du dépôt du projet ; elle exige un travail d'anticipation, parfois impossible comme pour les distinctions obtenues ou la reconnaissance des porteurs de projet pour une aide à la décision dans domaines socio-économiques en lien avec le projet. - Les informations attendues dans la colonne "réalisé" seront renseignées au moment de la restitution finale du dossier.
