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CDG 74 – Maison de la FPT de la Haute Savoie – 55 rue du Val Vert – CS 30 138 Seynod 74600 Annecy Tél : 04 50 51 98 50 – Fax : 04 50 45 52 34 – Courriel : [email protected]
Plandereprise
Danslecadredel’épidémieduCORONAVIRUS
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SOMMAIRE
Préambule p3INTRODUCTION p6
A/MESURESGENERALES p6
1/Laréintégrationphysiquesurlelieudetravail p6
2/Identificationdesspécificités p8
3/LesmesuresenmatièredeRH p9
4/Lemanagement p9
5/Lacommunication p9
B/LESMESURESPARTICULIERES p10
1/Repriseparpôleetparservice p10
2/Lesliensaveclespartenaires p10
ANNEXES p11
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Organisationpourlareprised’activitésdelacommune/EPCIXXXXsuiteàla
crisesanitaireliéeauviruscovid-19
Préambule
LaFranceaétéconfinéedepuisle17mars2020pourlimiterlapropagationduCOVID-19.Lapériodede confinement a nécessairement bouleversé le rythme de chacun, généré du stress, obligé àconjuguer les espacesde vie habituellement cloisonnées et biendéfinies. Lapertede repèresdespremiers jours a cédé le pas à une organisation plus ou moins confortable et indiscutablementmodifiélesrelationsfamilialesetsociales.
En cette période d’épidémie du coronavirus, la priorité est d’adopter desmesures de préventionprotégeantlasantédescollaborateursduCDG74.Seullerespectdesmesurespréventivespermetdelimiterlesrisquesd’infection.Afindeprévenirlapropagationduvirus,uneattentionparticulièreseraapportéeauxmesuresbarrièresetàleurstrictrespect.
Qu’est-cequeleCOVID-19?
Les coronavirus sont une famille de virus, qui provoquent desmaladies allant d’un simple rhume(certainsvirussaisonnierssontdescoronavirus)àdespathologiesplussévèrescommeleSRAS.
Le virus identifié en janvier 2020 en Chine est un nouveau coronavirus, nommé SARS-CoV-2. Lamaladieprovoquéepar ce coronavirusaéténomméeCOVID-19par l’OrganisationMondialede laSanté (OMS). Depuis le 11 mars 2020, l’OMS qualifie la situation mondiale du COVID-19 depandémie;c’est-à-direquel’épidémieestdésormaismondiale.
CommentsetransmetlecoronavirusCOVID-19?
En l’état actuel des connaissances scientifiques, la maladie se transmet par les gouttelettes(sécrétionsprojetées invisibles lorsd’unediscussion,d’éternuementsoude la toux).On considèredoncqu’uncontactétroit avecunepersonnemaladeestnécessairepour transmettre lamaladie :même lieu de vie, contact direct à moins d’un mètre lors d’une discussion, d’une toux, d’unéternuementouenl’absencedemesuresdeprotection.
Undesautresvecteursprivilégiésde la transmissionduvirusest le contactdesmainsnon lavées,souilléespardesgouttelettes.
C’estpourquoi lesgestesbarrièreset lesmesuresdedistanciationsocialesont indispensablespourseprotégerdelamaladie.
La reprised’activitéseraunenouvelleétape,changementde rythmequ’il fautanticiperen tenantcomptenotammentdesréaménagementsdesvaleurs,dubesoinderetrouverunfonctionnementencollectif.
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Un certain nombre demesures encadrent la reprise du travail et seront adaptées en fonction del’évolution des connaissances, des conditions dans lesquelles la propagation du virus va sepoursuivre.
Danssonallocutiondu13avril2020,lePrésidentdelaRépubliqueadéclaréque:
- Leconfinementleplusstrictdoitencoresepoursuivrejusqu’aulundi11mai.- Ilfautcontinueràappliquerlesgestesbarrières:seteniràdistance,selaverlesmains.- Lesactivitésincompatiblesaveclesrèglessanitairesrestentinterdites.- Laréouverturedescrèches,écoles,collègesetlycéesseraprogressiveàpartirdu11mai.- Les lieux rassemblant du public, restaurants, cafés, hôtels, cinémas, théâtres, salles de
spectaclesetmuséesresterontfermés.Lesfestivalsetévénementsavecunpublicnombreuxnepourrontseteniraumoinsjusqu’àmi-juillet.
- Lasituationseracollectivementévaluéeàpartirdemi-mai,chaquesemaine,pouradapterleschosesetdonnerdelavisibilité.
- Les personnes vulnérables, les personnes âgées ou en situation de handicap sévère, lespersonnesatteintesdemaladieschroniquesdoiventresterconfinées,mêmeaprèsle11mai.
- Unmasque«grandpublic»devraêtremisàdispositiondechaquepersonneàpartirdu11mai. Sonusagepourra devenir systématiquepour les professions les plus exposées et pourcertainessituations.
LePremierMinistreetleMinistredelaSantéontfaituneconférencedepresseledimanche19avril2020 présentant un état des lieux de l’évolution de l’épidémie, des connaissances scientifiquesactuellement connues et des principes directeurs retenus pour le déconfinement progressif de lapopulation.Troisfacteurspermettrontledéconfinement:
- Lemaintiendesgestesbarrièresetladistanciationsociale- Lamiseenplacedetests- L’isolementdescassymptomatiques
LePremierMinistreaaussi rappeléque le télétravail devra continuer,dans lamesuredupossibled’êtreprivilégié.
LeMinistre de l’EducationNationale a dévoilé devant l’AssembléeNationale, le 21 avril 2020, lesprincipesduretouràl’écolequiseferasur3semainespargroupede15élèves.Lesgrandessections,CPetCM2ainsiquetouteslespetitesclassesenmilieururalnedépassantpas15élèvesreprendrontle11mai,puisle18mailes6ème,secondeetterminalesuivrontetenfintouteslesclassesàcompterdu25mai.LeMinistrearappeléquechaqueterritoireauraunegrandemargedemanœuvreetquelesrecteursapprécierontlesconditionsdelarepriseenfonctiondelasituationlocale.L’ensemble des services publics ne vont pas ré-ouvrir le 11mai certainesmissions présentant uncaractèretropimportantderisquecommelesmanifestations,leslieuxrassemblantdupublicsurunespacetroprestreintcommelespiscines,certainesactivitésdeloisirs…
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Le 28 avril, lors de la séance devant l’Assemblée Nationale le 1er Ministre, Edouard Philippe, aannoncé,lastratégienationaledesortiedudéconfinementquivas'opérerenplusieursphases.
La première va s'étaler du 11 mai au 1er juin, avec un temps d'observation sur l'évolution del'épidémie.Siellepoursuitsonralentissement,lasecondephasepourraentrerenvigueurle2juin;sansquelegouvernementn'exclutunpossiblere-confinement.
Lesrèglesdedéconfinementserontdifférentesselonlasituationsanitairedechaquedépartement(rougeouvert).Lesautoritéss'appuierontsur3indicateurs:- lenombredepersonnescontaminéesdansles7derniersjours- latensiondanslesserviceshospitaliersouderéanimation- lacapacitéàeffectuerdestestsetàdétecterleschainesdecontamination.
Lasituationseraappréciéeau7mai.Acompterdu11mai:Lespersonnesâgées,suivantunprincipederesponsabilisationetdeconfiancepourrontavoirvisitesetsortiesmaisentouréesdeprécaution.Réouverturedesécoleslesgroupesserontlimitésà15élèvesaveclerespectdesgestesbarrièresetmise à disposition de gel hydroalcoolique. Lesmasques seront prohibés pour lesmaternelles, pasrecommandésenélémentaire.Touslesenseignantsetencadrantsdevrontenporter.Réouverturedescrèches,ellesaccueillerontlesgroupesde10enfantsavecuneprioritéauxfamillesmonoparentales, enfants de soignants, d'enseignants, ou des parents tous les deux dansl'impossibilité de télétravailler. Les masques seront obligatoires pour les encadrants pas pour lesenfants.Réouverturedestransportsurbainsquiavaientété limitésavecunecapacitéd'accueil réduite (unsiègesurdeuxoccupé).Transport scolaire, le port du masque sera obligatoire pour les chauffeurs et les collégiens avecoccupationd'unsiègesurdeux.Déplacementdeplusde100km,ilsserontlimitésauxmotifsprofessionnelsetfamiliauximpérieuxavecuneattestation.Rassemblementspublicsouprivéslimitésà10personnes.Poursuitedutélétravailpartoutoùc'estpossible.Mise à l'isolement des porteurs du virus détectés pour casser les chaines de transmission. Celareposesurlecivismedechacun.Distributiondemasques,àpartirdu30avril,uneplateformedee-commerceseramiseenplaceparLaPoste.L'Etatprendraencharge50%ducoûtdescommandesfaitesparlescollectivités.
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Aménagementdeshorairesetdesorganisationsdetravail,lorsqueletélétravailn'estpaspossible,leshorairesserontdécalés,aménagéset leportdumasqueobligatoiresi ladistanciationn'estpaspossible.
INTRODUCTIONPendantlapériodedeconfinement,l’ensembledesservicesdelacommuneafonctionné:Rappeldesprincipalesmesuresprisespendantleconfinement
A/MESURESGENERALES
M.ouMmeXestdésigné(e)référentecovid19enchargedecoordonnerlesmesuresàmettreenœuvreenlienaveclacelluledecrisequiresteactiveautantquedebesoinetjusqu’ànouvelordre.Ceplanestapplicablepourl’instantdelapériodedu11maiau2juin2020.Leretourdesagentsauseindesservicesseferadefaçonprogressiveetàcompterdu11mai1/LaréintégrationphysiquesurlelieudetravailMaintiendelacelluledecrisepourdéfiniretpartagerlesaxesdelarepriseàcompterdu11mai.Lacelluledecriseestmaintenuejusqu’ànouvelordre.
Lesprincipesretenus:
- Accueilprogressifdesagentsdansleslocaux.
L’attributiondeséquipementsauxagentsseferontaufuretàmesureduretourphysiquedansleslocaux.
- Maintiendutélétravailaumaximumjusqu’au2 juinavecdes rotationspossiblespouréviter
d’avoirtropdepersonnesensimultanée.Lemaintiendutélétravailsefaitdanslecadredéfiniparlestextesprispendantlapériodedecrisesanitaireàsavoirletélétravailditoccasionnel.
- Préciserlesservicesquiréouvrentaveclesmodalitésparbâtiment- Limitationdunombredepersonnesdanslesbâtimentsensimultanésibesoin:limitationdu
nombre de personnes par bureau en fonction de la proximité (selon le planning).Il pourra yavoirunajustementdunombredepersonnesencasd’utilisationdessallesderéunion.
- Informer les agents que les personnels à risque pour eux ou leur entourage dont les
pathologiesdéfinies par le Haut comité de santé publique peuvent prendre un rendez-vous
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aveclemédecindepréventionetdoiventavoirunavismédicalavantlareprisephysique.- Limitation des réunions en présence physique et privilégier les échanges par téléphone ou
visioconférences.Pourl’utilisationdessallesderéunion,ilconviendradeprévenirlapersonneenchargeduplanningdespersonnesprésentes.
- Suppressionjusqu’ànouvelordredesmanifestations,desséminaires,desrencontresetautres
assemblées(àajusterenfonctiondelacollectivité)- Respectd’unedistanceminimalede1à2mètresentre lespersonnesquellesquesoient les
circonstances- Nettoyagedeslieux:desprotocolesdenettoyagesontàmettreenplace
A préciser si besoin Chacunagent aura la responsabilité de nettoyer son bureau (clavier, souris,bureau…)enfindejournéeavecleslingettesàdisposition.- Usagedesmoyenslocauxetmatérielscommuns:ilestdemandéàchacundebienselaverles
mains avant tout usage de matériels communs (copieur, massicot, broyeur, …) et dedésinfecterleslieuxetmatérielstouchésaprèssonpassage.
- Lasalledepauseourestauration:àdéfinirsuivantlacollectivité.Ilpeutêtrerecommandéà
chacund’apporterunrepasfroidquiseraprisdepréférencedanssonbureau.- Recommandationd’unlavageapprofondidesmainsausavonetàl’eau,aminimatoutesles
deux heures et après tout contact avec une personne ou un objet touché par une autrepersonne. Privilégier le séchage avec des essuie-mains jetables enpapier. Se laver lesmainsavantdemangeroudeboire.Adéfautdesavonutiliserdugelhydroalcoolique.
- Eviterdesetoucherlevisagesansnettoyagepréalabledesmains.- Portd’unmasque:Endehorsdesrecommandationsdesautoritésgouvernementales,lorsdes
déplacementsdanslesespacescommuns,desréunionsetdanslesbureauxàplusieurs,chaqueagent devra porter un masque. Pour ceux dans les bureaux individuels, il est fortementrecommandé,dans lamesuredupossibledegarder lemasquepouréviter lesmanipulationsquiseraientdenatureàmultiplierlesrisquesdepropagation.UnefichetechniquesurleportdumasqueestdisponiblesurlesiteduCDG74.
- Contrôledel’accèsauxlocauxdesagentsetdesintervenantsextérieurs:àdéfinirsuivantles
locaux.Desprocédurespourlesinterventionsextérieurespeuventêtreannexées.- Usagedesvéhiculesdeservice:faireunefichetechnique- Limitation des déplacements sur le département et la région: aucune dérogation ne sera
autoriséepour les déplacements deplus de 100 km sauf exception et sur autorisationde ladirectiongénéraleAadapter
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- Assurer une information et communication régulière et de qualité avec les agents:le PRA
seratransmisauCHSCT
- Assurer un affichage des consignes générales: les agents devront respecter, en toutescirconstanceslesconsignes
Les conditions d’utilisation des équipements fournis ou personnels, le respect desconsignesappartiennentàchacunetnepourrontdonner lieuàunengagementderesponsabilitédelacollectivité.
- Dèsl’apparitiond’unouplusieurssymptômeschezuncollègue(voirfichesanté
duCDG74)
2/Identificationdesspécificités
Des fiches de mesures de reprise du travail recensant les mesures générales, lesmesuresparmétierssontdisponiblessurlesiteduCDG74etpourrontêtreintégréesauPRAdelacollectivité.
Lesagents:
- Identifierlespostespouvantpoursuivreuneactivitéentélétravail- Organisationparrotationdesagentsdevantoupouvantprésents- Planificationentenantcompteduretourprogressifdesenfantsàl’école- Identifier la nature des difficultéspassagères ou plus durables : organisation du travail
notammentgestiondespriorités,difficultéàretrouverlecollectif,modificationdesméthodesdetravail,…
- Miseenplacedesmesuresdeprotection- Miseenplaced’unsoutienpsychologique
Leslieux
- La réappropriation des lieux et des espaces par le public et les agents selon de nouvelles
modalités- Aucune présence dans les locaux ne pourra se faire sans autorisation préalable de la
hiérarchie- Modalitésd’accueildupublic:Adéfinirparlacollectivité- Modalitésd’interventiondesentreprises:voirlaficheprocédure
Latechniqueetlematériel
- Recensementdesbesoins- Un plan d’acquisition de matériels ou fournitures est établi en fonction des besoins
d’équipementdesagentsdufaitdumaintiendutravailàdistanceousursite.
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- Commandeetdistributiondesfournituresdeprotectionàprévoir
3/LesmesuresenmatièredeRHToutes les mesures d’accompagnement mises en place pendant le confinement demeurentvalables,letélétravailétantmaintenucommeprinciped’organisationdutravailsurlapériodedu11maiau2juin.
- Mesuresdeprotectionenverscertainsagents:voirlesfichesduCDG74- Conseilsurletélétravail,gestesetpostures:guideetfichessursiteduCDG74- Interventiondumédecindepréventionpourévaluerlesconditionsmédicalesdelareprise.- Gestiondesheures/ASA/Congéssurlapériodequis’ouvre- Congésd’été:faireunenotesurl’organisationdelaprisedecongéssurlapériodeestivale
4/Lemanagement
Lesenseignementsdumanagementàdistancevécusur lessemainesdeconfinementdevrontsepoursuivredansl’applicationdesmodalitésderepriseaveclemaintiend’unepartiedel’activitéentélétravail
Managementgénéral
- Cohésiond’équipeàmainteniravecunmixted’agentsenprésentieletentélétravail- Coordinationdeséquipes- Télétravail / organisationdu tempsde travaildans le cadredudispositif d’exceptionmis en
placeparlegouvernement
Managementdeproximité
- Animation des équipes: prévoir du temps dans le planning pour accompagner les équipesdontunepartieresteraentélétravail
- Organisationdesplannings- Prévoirl’organisationetlelienentreagentsetcadres,agentsetleserviceRHetlaDG
5/Lacommunication- Interne
Lacommunicationlorsdelarepriseestimportanteafinderépondreauxquestionsetinterrogationsdel’ensembledupersonnel.LeCHSCTestdestinataireduprésentPRA.
Mettrelescanauxdecommunicationretenus:lesmails,l’intranet,lesvisios…
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- Externe
Modalitésàprévoir/Siteinternet
B/LESMESURESPARTICULIERES
1/Repriseparservice
2/Lesliensaveclespartenaires
Ceplandereprisecomplétéparlesmesuresdeprotectionetlesnotesseraadaptéenfonctiondesconsignesdesautoritésgouvernementalesetdel’évolutiondelasituationsanitaire.Pourtoutrenseignement,laDirectionGénéraleouleserviceRHresteàvotredispositionVersionapplicabledu11maiau2juin2020PRAétablietrédigé:XXXXContribution:ValidationXXXXXValidationMaire/Présidentle
TransmisauCHSCTDiffusionàl’ensembledesagentsle
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ANNEXES
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FichesmesuresdeprotectionFichesantéFichepriseencharged’unagentmaladeousoupçonnédel’êtreProtocolesnettoyageNotehygiènevéhiculeNoticevisièreNoticeportdumasque
