PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ·

Élaboration du PLU approuvé le 5 juillet 2007

Dernière approbation :

Modification n°8 du 09 mars 2017

Mise à jour n°20 du 26 octobre 2018

DOSSIER 4 REGLEMENT ET DOCUMENTS GRAPHIQUES DU REGLEMENT

4.3 CAHIER DES

PLANS MASSE

PM1 – Centre du quartier de Saint Claude PM2 – Zone de reconversion urbaine de Chaillot PM3 – Programme de rénovation urbaine des Clairs-Soleils PM4 – Ilot Chalet – Mouillère PM5 – Ilot Demangel PM6 – Ilot Saint – Claude PM7 – Secteur Fontaine-Ecu

PLAN LOCAL

D'URBANISME

PLU DESSINONS ENSEMBLE

LA VILLE DE

DEMAIN

S'EPANNOUIR TRAVAILLER VIVRE ECHANGER RESPIRER BOUGER

Direction Urbanisme et Habitat

PLAN LOCAL

D'URBANISME


LA VILLE DE

DEMAIN


PLAN LOCAL

D'URBANISME


LA VILLE DE

DEMAIN


PLAN LOCAL

D'URBANISME


LA VILLE DE

DEMAIN


PLAN LOCAL

D'URBANISME


LA VILLE DE

DEMAIN

Rue d

e Cha

illot

Rue J

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Chemin des Justices

Boulevard Leon B

lum

Rue Thiebaud

Rue d

u Tun

nel

Bouleva

rd Wins

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chill

Rue de Vesoul Rue de Vesoul

Avenue Avenue de deMontjoux Montjoux

Place des Justices

Rue Thiebaud

3195

256

2278

1

250

47

248

99

4

162

228

255

6

211

101

252

178

56

100117

19

157

57

251

188

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231

95

61

12

8

102

5

300

142

225

139

20

315

98

18

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94

7

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14

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59

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48

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236 121

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112

52

302

175

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298

46

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288

201

45

96

291

17

44

244

266

316

22

93

103

226

16

10

287

301

194

50

200

224

60

303

179

267

237

232

223

212

34

299

269

105

193

HV

BK

BI

HT

P L U REGLEMENT

échelle : 1/1000e

ZONE A PLAN MASSEZone PM1

Centre du quartier de Saint-Claude

Emplacement réservé pour voirieEmplacement réservé hors voirieEspace vert protégéEmprise de chaussée

Emprise maximale des constructions

Limite de zone à plan masse

Cheminement piéton

Implantation de bâti obligatoire

Marge de recul

Implantation de bâti obligatoire discontinue(nu des façades)

R + 3 / R + 4 Niveau maximal des constructions nouvelles

R + 2

R + 1

R+1 R + 3+ A t t i q u e

R + 3+ A t t i q u e

R+2+ Attiq

ue

R + 3

R + 3 E R

E V P

Département Urbanisme et Grands Projets UrbainsDirection Urbanisme Projets et Planification

SOURCE :Communauté d'Agglomération du Grand Besançon2 rue Mégevand25000 Besançon

- Elaboration du PLU, approuvé le 5 juillet 2007- Dernière approbation :Modification n°8 du 9 mars 2017Mise à jour n°20 du 26 Octobre 2018Cf : 3 - Rapport de présentation / 3.3 - Parti d'aménagement zonages et règlements / III - Journal du PLU

Rue de Chaillot

Boulevard Winston Churchill

Ecu de Rue Fontaine

Allée Marie-Jeanne et Pierre Bourgeau

HV

HR

195

37

8

277

281

86

321

290334

328

189

253

25434

343

338

345

84

339

31

47

43

42

26

319

336

27

240

296

329

340

305

40

142

226

28

307

32

30

227

276

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265320

293

285 143

243

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326

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344

164

87

335

162

331

284

348

346

119 124

304

306

P L U REGLEMENT

échelle : 1/1000e


Zone de reconversion urbaine de Chaillot

Limite de zone PLUChemin piétonImplantation de bâti obligatoireMarge de reculMarge de recul discontinueEmprise maximale des constructions

Emplacement réservé pour voirieEmprise parkingEmplacement réservé pour élargissement de voirieEspace vert centralPossibilité d'accès

R + 3 / R + 4 Niveau maximal des constructions nouvelles R + 3 + AR + 3 + A

R + 3 + A

R + 3 + AR + 2 + AR + 3 + 2 A

R + 3 + 2 A

R + 2

R + 2

R + 2 Stationnement

planté

Niveau de réference RDC

Voie de desserte

4.0

4.0

15.0




Rue de

Chaleze

ule

la de Chemin Breme

Rue Rosa Parks

Soleils Clairs des Rue

Place des Lumières

Le Parc Sircoulon aux Chaprais

Rue Rosa Parks

CH

CO

CN154

168

103

283

256

189

248

166

149218

1

276

153

85

223

169251

117

181

231

62

162

156

175

155

275

148163

440

281

222

171

267

146

364

212

214

211

249

96

220

65

104

254

382

245

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240

213

107

466

420

68

250

252

221

185

215

176

216

307

180

414

468

174

170

217

469

270

172

423

183

210

238

209

271

269

160

173

177

105

274

236

381

253

246

272273

363

179

112

268

441

113178

84 203

241244

64

422

208

415

61

239

421

109

197424

191

425

182

279

204

282

284

242

2

P L U REGLEMENT

échelle : 1/1000e


Programme de rénovation urbaine des Clairs-Soleils

Implantation de bâti obligatoire

Emprise maximale des constructionsR + 3 / R + 4 Niveau maximal des constructions nouvelles

Place publique

Possibilité d'élévation de niveaux supérieurs à R+4 aux angles de la place






Voirie

poss

ible

Voirie possible

NIVEAU DE REFERENCEPLACE PUBLIQUE

Emprise de chaussée




2m mini / 4m maxi

2m mini /

4m maxi

Vittel de Rue

Rue Beauregard

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Chalets

Rue de la Mouillere

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Rue du Baron Daclin

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1

249

280

246

179

7

251

366

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443

347

166

429

192

428

496

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252

495

321

248

478

4

167

5

141201

318

138

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176

274

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181

227

154

277

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12

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338254

415

168

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182

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178

322

292

316

156

132

173

146

6

145

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431

349

419

133

152

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263

169

222

143

262

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144

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175

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189

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308

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203

188

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10

136

479

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205

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121

459

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247

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278

291

320

211

309

290

210

198

161

P L U REGLEMENT

échelle : 1/1000e


Ilots Chalets - Mouillère

Implantation de bâti obligatoireEmprise maximale des constructions

R + 3 / R + 4 Niveau maximal des constructions nouvellesTraitement qualitatif de l'angle de façade

Limite de zone à plan masseEmplacement réservé pour voirieCheminement piéton

Implantation de bâti obligatoire discontinue(nu des façades)

R

R + 3R + 3

R + 2

R + 2

R+2

RR + 1

R + 4+ a t t i q u e




Rue Weiss

Rue d

u Clos

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Rue R

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Rue Voirin

Rue L

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Avenue de Montrapon

Avenue du Soixantieme Regiment d' Infanterie

Avenue Leo Lagrange (R.N no67)

Rue de Trépillot

de Rue Fontaine Ecu

HX

HY

HO

HW

370

56

106

393

367

54

199

331

179

334

86

35

404

41

87

260

37

353

43

79

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397

215

44

47

336

49

349

76

34

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50

27

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374

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85

65

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390

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240

48

55

259

67

42

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84

82

83

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419

33

66

105

296

73

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358

104 36

412

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186

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25

122

357

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101

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182

266

291220

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333

335

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392

221219

411

292

409

364

396391

368

28

P L U REGLEMENT

échelle : 1/1000e


Ilot Demangel


R + 3 / R + 4 Niveau maximal des constructions nouvellesTraitement qualitatif de l'angle de façade


Emplacement réservé pour voirieCheminement piéton

Implantation de bâti obligatoire discontinue

Espace central mutualisé à dominante végétale

R+3

R + 3

R + 3

R + 1

R+3

R+3

R + 3

R + 27.0

0 m

4.00 m




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Rue Violet Rue Violet

Rue du

Souveni

r Franc

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Rue Andrey

Chemin de l'Esperance

Ruedes

Hauts de

Saint-C

laude

Chemin des Grands Bas

Chemin des Torcols Rue Andrey

110

111

191

89

112

77

98

39

113

87

192

32

3341

90

34

244

30

91

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85

114

176

217

169

170

50

172

31

93

185

92

96

251

218216

129

P L U REGLEMENT

échelle : 1/1000e


Saint Claude

Emprise maximale des constructionsR + 4 / R + 2

Niveau maximal autoriséavec règle de cassure obligatoire

Traitement architecturé du parvis et des façades


Liaison douce (piétons/cycles), tracé de principe

Implantation de bâti obligatoire discontinue

Espace central mutualisé à dominante végétale(largeur min.15 m) tracé de principe

Limite entre sous-secteur PM6a et PM6b

Espaces de respiration significatifssupportant un chemin piéton, tracé de principe

R + 3 Niveau maximal autorisé des constructions nouvelles

Principe de stationnement de surface

R + 4 / R+ 2

R + 3 / R+ 2

R + 4 / R+ 2

R + 3 / R+ 2

R + 2 / R+ 1

R + 3 / R+ 1

R + 2 / R+ 1

R + 2 / R+ 1 R + 2 / R

+ 1

R + 1

R + 2

R + 4

Emplacement réservé pour voirie

! ! ! ! ! ! ! ! !

voirie

possib

le

voirie possible

10

3

3

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3

3

10

5

2,5

PM6b

PM6a




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Voie d

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Voie de desserte

Voie de desserte

Stationnement planté

R + 5

R + 4

R + 4

R + 4

R + 4

R + 2 R + 2

37

328

311117

84

135

86

321

334

10816

265

290

332

338

119

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192

195

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31987

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11

12

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83

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85

14

9

329

157

17

15

13

22

343296

264

226340

312

116

88

307

347

164

324

124

8

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20

320

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10

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327

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198

305

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342

213

335

333

330

275

331

79

139

348

214

346

325

Traitement architecturé des façades

Liaison douce (piétons/cycles), tracé de principe

Implantation de bâti obligatoire discontinueEspace commun privé à dominante végétale

Espaces de respiration significatifssupportant un chemin piéton, tracé de principe

R+3 Niveau maximal autorisé des constructions nouvelles

Emplacement réservé pour voirie

! ! ! ! ! ! ! ! !


Espace d'articulations Espace d'agréments Emprise parking

PLU REGLEMENT

échelle : 1/1000e


Fontaine Ecu


Possibilité d'accès




Documents

PLAN LOCAL D'URBANISME PLU ·