Plan Qualité V12

Type

Centre Technique de lIndustrie du Bois et de lAmeublement

PLAN QUALITE

Objet:

Ce document prsente, partir des principes fixs par le Manuel Qualit, la structure organisationnelle, les responsabilits, les procdures et les ressources mises en uvre pour obtenir et garantir la qualit des essais dans les laboratoires du CETIBA conformment la norme ISO 17025.


Plan Qualit

CETIBA/PQ 10001/version 12Page 1/9SOMMAIRERESPONSABILITS DE LA DIRECTION51.1 PRESENTATION GENERALE61.1.1 Objet du Plan Qualit61.1.2 Domaine dapplication du Plan Qualit61.1.3 Prsentation des laboratoires61.2 Revue de Direction6MAITRISE DES RESSOURCES82.0PREAMBULE92.1Le personnel92.1.1Prsentation du personnel92.1.1.1Dfinitions des responsabilits et des attributions techniques, mtrologiques et Qualit92.1.1.2Organigramme des laboratoires92.1.1.3Responsabilit des laboratoires112.1.1.4Attributions techniques du personnel112.1.1.5Personnels Matriels dessais spcifiques112.1.2Recrutement112.1.3Processus de management de la formation122.1.3.1Formations intgres au plan annuel122.1.3.2Formations hors plan annuel122.1.4Qualification technique, mtrologie et qualit122.1.4.1Les supports denregistrements122.1.4.2Processus de qualification132.1.5Evaluation priodique du personnel142.2Les matriels, fournitures et services142.2.1Les matriels dessais.142.2.1.1Classification des matriels dessais.142.2.1.2Acquisition, mise en service et identification.142.2.1.3Dossiers matriels152.2.1.4Processus de maintien des quipements dessais162.2.2Les consommables162.2.2.1Spcification dapprovisionnement162.2.2.2Modalits dapprovisionnement172.2.2.3Identification172.2.3Les fournisseurs de matriels, fournitures et services172.2.3.1Gnralits172.2.3.2Les fournisseurs de matriels, de services et de fournitures critiques182.3La Mtrologie192.3.1Organisation de la mtrologie.192.3.1.1Planification des interventions192.3.1.2Classement des dossiers des instruments de mesure et des talons192.3.1.3Gestion des talons192.3.2Gestion de la sous-traitance des interventions en Mtrologie192.3.3Processus de suivi mtrologique.192.3.3.1Traabilit mtrologique192.3.3.2Processus de suivi mtrologique202.3.3.3Spcifications de vrification et de gestion dtalonnage des moyens dessais.202.3.3.4Spcifications de validation des logiciels de calcul.202.3.4Estimation des incertitudes de mesure.212.3.4.1Instruments de mesure et moyen dessais212.3.4.2Les essais212.4Maitrise des installations dessais et des conditions climatiques212.4.1Identification des locaux dessais212.4.1.1Disposition didentification212.4.1.2Les locaux lis aux essais et la mtrologie212.4.1.3Conditions climatiques (Temprature T, Humidit relative HR)222.4.2Locaux atmosphre rgule/Matrise des ambiances climatiques222.4.3Conditions daccs23MAITRISE DES ACTIVITES DESSAIS243.1Traitement de la demande dessais253.1.1Prise en compte de la demande/Revue de contrat253.1.1.1Demande interne253.1.1.2Demande externe253.1.1.3Devis253.1.1.4Revue de contrat263.1.2Traitement de la demande dessais263.1.3Composition dun dossier dessai263.1.3.1Dossier avant essai263.1.3.2Dossier aprs essai273.1.4Rdaction et signature des rapports dessais273.1.5Sous-traitance283.1.6Confidentialit renforce283.2Gestion des chantillons283.2.1Rception et enregistrement des produits soumis essai283.2.2Fiche darrive des essais283.2.3Cas particulier des produits ncessitant une prparation/un dbit avant essai293.2.4Gestion des produits pendant lessai293.2.5Gestion des produits aprs essai293.2.6Stockage des produits avant, pendant et aprs essai293.3Ralisation des essais303.3.1Gnralits303.3.2Modes opratoires303.3.3Conditions dexcution des essais303.4Assurance de la Qualit des rsultats dessais303.4.1Estimation des incertitudes dessais303.4.2Modalits de contrles des rsultats dessais313.4.2.1Contrle de cohrence313.4.2.2Contrle par changement doprateur313.4.2.3Contrle par essai dinter comparaison31SURVEILLANCE & AMELIORATION334.0GENERALITES344.1TRAITEMENT DES NON-CONFORMITES344.2FORMALISATION DES DEROGATIONS344.3TRAITEMENT DES RECLAMATIONS344.4Mesure de degr de satisfaction344.5TRAITEMENT DES AUDITS QUALITE INTERNES354.6TRAITEMENT DES ACTIONS CORRECTIVES354.7TRAITEMENT DES ACTIONS PREVENTIVES354.8AMELIORATION DU SYSTEME QUALITE35ADMINISTRATION DU SYSTEME QUALITE365.1GESTION DES DOCUMENTS QUALITE375.2VEILLE NORMATIVE375.3VEILLE REGLEMENTAIRE385.4CLASSEMENT ET ARCHIVAGE DES ENREGISTREMENTS RELATIFS A LA QUALITE38

CHAPITRE 1

RESPONSABILITS DE LA DIRECTIONCentre Technique de lIndustrie du Bois et de lAmeublement

PLAN QUALITE

Laboratoires/PQ 10001/version 12Page 5/161.1 PRESENTATION GENERALE1.1.1 Objet du Plan QualitCe plan Qualit (PQ) prsente la structure organisationnelle, les responsabilits, les procdures et les ressources mises en uvre pour obtenir et garantir la qualit des essais dans les laboratoires du CETIBA conformment la norme ISO 17025.Cest partir des principes gnraux fixs par le Manuel qualit MQ 00001que ce PQ est rdig. 1.1.2 Domaine dapplication du Plan QualitLes essais concerns par le prsent PQ sont prsents dans la porte daccrditation en annexe 1.1.1 de ce Plan Qualit.Par extension, tous les essais raliss aux laboratoires du CETIBA.1.1.3 Prsentation des laboratoiresLunit des laboratoires du CETIBA se compose de quatre laboratoires, dune Unit de Mtrologie et deux ateliers exprimentaux: Laboratoire Essais Mcaniques Meubles et Siges (LEMS) Laboratoire Essais de Performance des Finitions (LEPF) Laboratoire Essais Matriaux(LAMA) Laboratoire Essais Menuiseries (LAMEN) Unit Mtrologie (UM)

Les essais raliss dans les laboratoires du CETIBA permettent de vrifier la conformit des produits dameublement, des menuiseries et des matriaux par rapport aux normes nationales, europennes et internationales. Lunit Mtrologie a pour mission la gestion et le suivi mtrologique des moyens dessais, des instruments de mesure et des talons.1.2 Revue de DirectionConformment aux dispositions du Manuel Qualit du CETIBA, une revue de direction des laboratoires est organise chaque anne par la Direction.

Participent cette revue, au moins:FonctionRle

Directeur GnralPrsident

Responsable des laboratoiresMembre animateur

Responsable QualitMembre animateur

Responsables Techniques des laboratoiresMembres

Responsable Technique de la MtrologieMembre

DAFMembre

Les objectifs de cette runion sontles suivants : Rendre compte du fonctionnement qualit de chaque laboratoire durant lanne coule, Proposer de nouvelles orientations, de nouveaux objectifs qualit en vue de traiter les points faibles du laboratoire et de poursuivre le dveloppement de son systme qualit, Valider les volutions de la politique qualit, les nouvelles orientations et les nouveaux objectifs.

La prparation de cette revue est effectue par le responsable qualit et le responsable des laboratoires en liaison avec les responsables techniques. La Revue de Direction tient compte, entre autres, des lments suivants: Pertinence des politiques et des procdures, Rapport du personnel dencadrement, Rapports daudits internes rcents, Actions correctives et prventives, Evaluations effectues par des organismes externes, Rsultats dessais dinter comparaison entre laboratoires Tout changement dans le volume et le type de travail effectu; Informations en retour des clients et rclamations; Recommandations pour l'amlioration; Tous autres facteurs pertinents, tels que les activits de matrise de la qualit, les ressources et la formation du personnel.Un compte-rendu de cette revue est rdig par le responsable qualit et le responsable des laboratoires et diffus tous les participants.Cest galement le responsable qualit et le responsable des laboratoires qui prennent en charge le suivi dans le temps, des actions dcides au cours de la revue (et le respect des dlais), en assistant les laboratoires le cas chant.

CHAPITRE 2

MAITRISE DES RESSOURCESCentre Technique de lIndustrie du Bois et de lAmeublement

PLAN QUALITE

Laboratoires/PQ 10001/version 12Page 8/252.0 PREAMBULE La qualit des essais passe par une parfaite matrise des ressources, tant humaines que matrielles. Ce chapitre traite donc des dispositions mises en place pour traiter les comptences du personnel, de la qualit des installations, des quipements et des consommables, de la mtrologie et aussi de la matrise des fournisseurs. 2.1 Le personnel Toutes les dispositions relatives au recrutement, lencadrement, la gestion et au suivi du personnel ainsi qu la formation, sont dcrites au chapitre 2 du Manuel Qualit MQ 00001. Seules les dfinitions gnrales lies aux laboratoires, les modalits de qualification technique et de la formation technique sont considres comme des spcificits et sont prsentes dans le plan qualit PQ 10001. 2.1.1 Prsentation du personnel

2.1.1.1 Dfinitions des responsabilits et des attributions techniques, mtrologiques et Qualit La dfinition gnrale des fonctions ayant une implication forte dans la qualit de lactivit essais est donne dans la suite de ce document. Les fonctions concernes sont les suivantes:

Responsable Qualit Responsable des laboratoires Responsable Technique de laboratoire Responsable Technique MtrologieLes missions et taches attribues ces fonctions sont dcrites dans les fiches fonctions correspondantes diffuses sur le logiciel QualiproXL .

2.1.1.2 Organigramme des laboratoiresLorganigramme des laboratoires est prsent comme suit:


PLAN QUALITE

Laboratoires/PQ 10001/version 12Page 9/9


2.1.1.3 Responsabilit des laboratoiresLes responsabilits au niveau des laboratoires sont dfinies au niveau de lorganigramme nominatif du CETIBA

2.1.1.4 Attributions techniques du personnel Les comptences par domaine technique et les supplances techniques sont dfinies dans le tableau ci-dessous

LEPFLEMSLAMENLAMAUM

Responsable des laboratoiresVVVVV

Responsable Technique LEPFT, V

Responsable Technique LAMA T,V

Responsable Technique LEMS T,V

Responsable Technique LAMENT,V

Responsable Technique MtrologieT,V

Technicien LEPF S

Technicien LAMAS

Technicien LAMENS

Technicien LEMSS

T: TitulaireV: Vrification et signatureS: supplant

Les supplances dfinies dans le tableau ci-dessus sont attribues en tenant compte de la comptence et de la qualification de chacun. Le Responsable des Laboratoires peut dlguer lexcution de ses tches des personnes qualifies, mais il en conserve la responsabilit.Les personnels techniques du laboratoire signent les rapports dessais relatifs aux essais quils ont raliss et pour lesquels ils sont qualifis au sens du 2.1.4. Les rapports sont vrifis et signs par le Responsable des laboratoires et/ ou par le Responsable Technique (pour un nombre limit de comptences identifies dans le tableau prcdent).2.1.1.5 Personnels Matriels dessais spcifiquesLutilisation de moyens dessais spcifiques ncessite une qualification valide aussi bien pour le personnel titulaire que supplant.Les anciennes versions du tableau sont archives dans le dossier Personnels des laboratoires dans le bureau du Responsable des laboratoires. 2.1.2 RecrutementLe recrutement du personnel des laboratoires du CETIBA est ralis conformment au 2.1.2 du MQ 00001.Les laboratoires du CETIBA nont pas recours lemploi de personnel intrimaire. Les essais prsents dans la porte daccrditation des laboratoires ne peuvent en aucun cas tre sous-traits.2.1.3 Processus de management de la formation2.1.3.1 Formations intgres au plan annuelLes besoins en formation intgrer au plan annuel sont dtermins par le Responsable des Laboratoires conformment au 2.1.3 du MQ 00001. Ce plan au niveau du laboratoire, doit correspondre lamlioration des tches actuelles et des tches futures prvisibles de lactivit essais.Les attestations de formation sont conserves par le Responsable des Laboratoires dans le Dossier personnel des Laboratoires.

2.1.3.2 Formations hors plan annuelLes attestations de formation sont conserves par le Responsable des Laboratoires dans le Dossier personnel des Laboratoires.2.1.4 Qualification technique, mtrologie et qualitLa qualification technique sappuie principalement sur des stages techniques et sur la pratique des essais, tout en sappuyant sur une plus grande formalisation du systme qualit.2.1.4.1 Les supports denregistrementsLa qualification technique du personnel des laboratoires du CETIBA exerant une fonction en rapport avec les essais, la mtrologie ou la qualit est enregistre et suivie sur les 2 supports suivants: Fiche de qualification technique (FQT Annexe 2.1.1 du PQ 10001)Cette fiche est tenue jour par le Responsable des Laboratoires et permet denregistrer lacquisition de nouvelles comptences techniques telles que: la pratique des mthodes dessais, de mtrologie lutilisation des quipements dessais et de mesure les cotations les avis et interprtationsLes fiches de qualification sont revues lors des entretiens dvaluation annuelle de performance pour faire un bilan priodique des qualifications.Le programme de qualification est alors discut entre le Responsable des Laboratoires et lintress en mme temps que lexpression des besoins en formation.Les fiches de qualification techniques (FQT) sont conserves par le Responsable des Laboratoires dans le dossier Personnel des laboratoires puis archives dans les enregistrements des laboratoires quand le salari quitte le CETIBA. Lexprience et la qualification peuvent tre acquises et entretenues en partie dans le cadre du programme de coopration.

Registre Individuel de Qualification Technique (RIQT Annexe 2.1.2 et RIQT Annexe 2.1.2.b du PQ 10001)Chaque salari enregistre, sur son Registre Individuel de Qualification Technique, les rfrences des dossiers utiliss pour sa qualification afin dassurer la traabilit entre les qualifications et les lments de preuve. Notons que le salari dispose de deux types de documents RIQT annexes du PQ 10001 savoir: le RIQT Annexe 2.1.2 pour les essais accrdits et le RIQT Annexe 2.1.2.b pour les essais non accrdits.Les RIQT sont tenus jour et conservs par le salari puis archivs.Lors de chaque entretien dvaluation, le salari communique au Responsable des Laboratoires une copie de chaque RIQT. Ces dernires sont archives dans le Dossier Personnel des laboratoires. Lorsque le salari quitte les laboratoires du CETIBA, loriginal du RIQT est archiv dans les enregistrements des laboratoires.2.1.4.2 Processus de qualification

tapesResponsable des Laboratoires*Formateur*Intress

Identification des comptences actuelles perfectionner et futures assurer dans les laboratoires du CETIBAR

Recueil des expressions de besoin de formation lors des entretiens dvaluation annuelleRP

Enregistrement des nouvelles formations sur la FQT (nature, rfrence, chance, formateur)R

Gestion de la programmation des formations (dates, dure, lieu )RP

FormationRR

Tenue jour du RIQTR

Vrification de laptitude de lintress et avis sur la qualification techniqueR

Dcision de qualification de lintress et enregistrement de la date de qualification sur la FQTR

R: ResponsableP: Participe* avec la participation du Responsable technique, le cas chant.

Le Responsable des Laboratoires dfinit pour chaque Responsable Technique et son supplant, la frquence minimale dessais effectuer pour maintenir la qualification. Un point est effectu lors des entretiens dvaluation laide du tableau rcapitulatif du bilan des essais:PQ 10001 annexe 2.1.4 Cette frquence est fixe 3 essais par an. Dans le cas o cette frquence nest pas respecte ou en cas de cong de longue dure (suprieur 6 mois) la reprise de qualification, pour la personne concerne, demeure indispensable.Les essais pratiqus dans le cadre du maintien dune supplance sont enregistrs sur le RIQT avec comme code de qualification la lettre S.Les supplances sont dfinies au 2.1.1.4 de ce PQ 10001 et dtailles dans les dfinitions de fonctions.Les responsables techniques et les techniciens peuvent tre qualifis aux avis et interprtations dans le cas o ils ont au minimum 5 ans successives de qualification aux essais et une bonne connaissance du systme de production des produits tests.Seul le responsable des laboratoires est qualifi pour mettre des avis et des interprtations dans les rapports dessais.2.1.5 Evaluation priodique du personnelLvaluation annuelle des responsables techniques des laboratoires est ralise, par le responsable des laboratoires, conformment au 2.1.5 du MQ 00001. Lvaluation des comptences en management et en gestion des ressources humaines du responsable des laboratoires est assure par le Directeur Gnral.2.2 Les matriels, fournitures et servicesLes laboratoires du CETIBA assurent que les matriels, les fournitures, les services et les produits consommables achets qui affectent la qualit des essais ne sont pas utiliss quaprs avoir t contrls ou vrifis comme tant conformes aux spcifications standards ou aux exigences dfinies dans les mthodes dessais.2.2.1 Les matriels dessais.2.2.1.1 Classification des matriels dessais.Les diffrents types d'appareils sont classs en quatre catgories : Les instruments de mesure : ce sont les appareils destins mesurer les grandeurs intervenant dans la ralisation des essais. Les matriels d'essais : ce sont des ensembles complets comportant les mcanismes, ventuellement les automatismes et les instruments de mesure permettant de dterminer les caractristiques et les performances des produits ; ils peuvent comporter des parties interchangeables permettant de les adapter au type d'essai raliser et au produit essayer. Les talons : ce sont les instruments utiliss uniquement pour la vrification des instruments de mesure. Les quipements intermdiaires : ce sont tous les matriels ncessaires la ralisation des essais, mais n'intervenant pas directement dans la mesure des rsultats2.2.1.2 Acquisition, mise en service et identification.Lacquisition et la mise en service des talons, des instruments de mesure et des matriels dessais sont effectues conformment la procdure PRQ 09001.Chaque nouvelle acquisition touchant la porte daccrditation du CETIBA doit faire lobjet dune lettre dinformation adresse au TUNAC. La lettre est rdige par le responsable Qualit aprs la rception provisoire de lquipement en question.Par ailleurs, pour certains accessoires (masses de charges, gabarits,..) dont une drive mtrologique est peu probable, une spcification de vrification rception t mise en place: SPE 09001.Le code d'identification des matriels d'essais et des instruments de mesure est constitu d'un groupe de 3 lettres au minimum correspondant un mnmonique du matriel et d'un numro d'ordre chronologique, dans le type du matriel, constitu de 3 chiffres. Dans le cas dun talon de mesure le mnmonique de linstrument est suivi du mnmonique ETAL.Exp.: CAL ETAL 001Les matriels ne possdant pas de n de srie, sont identifis par gravure ou par tiquette.Ce code est gr par le fichier suivant: \\CETIBA2\Metrologie\Liste de MatrielsUne liste de ces quipements peut tre dite partir de ce fichier.Sur chaque appareil est appose une tiquette de vrification. Cette tiquette renseigne sur :- le code d'identification unique de lappareil.- la date de la prochaine vrification (date limite de validit des mesures)- la classe de mesure ventuellement - l'erreur de mesure maximale tolre (EMT)Pour les instruments vrifier avant essais, et non planifi, une tiquette de couleur bleue est appose sur le matriel. Lors des oprations de maintenance : les instruments de mesure reoivent une pastille rouge invalidant leur utilisation les matriels d'essais reoivent, en fonction de leur taille, une pastille rouge ou une tiquette rouge (maintenance en cours).2.2.1.3 Dossiers matrielsSuivant lquipement en question, ce dossier comporte: La dnomination du matriel. Le dossier de commande Le cahier des charges techniques Le dossier des documents techniques Contrat de maintenance (sil existe) Le document de rceptionEt au besoin: Plan des lments Notice dutilisation Notice de maintenanceCertains petits matriels tels que rglet, mtre ruban, et en gnral tout matriel dont il nexiste pas de documentation nont pas de dossier physique.Un classement chronologique index (Classeur constats de vrifications) rassemble les constats originaux de vrification et dtalonnage de chaque matriel. Ce classeur est situ dans le bureau du responsable Mtrologie.

2.2.1.4 Processus de maintien des quipements dessais2.2.1.4.1 Principe Les matriels doivent tre entretenus priodiquement suivant leur notice dutilisation et dentretien selon la procdure PRQ 10004. La liste Annexe 2.2.1 (Onglet: Liste Entretiens Priodiques) doit comporter les dispositions prises (Frquence, Document de maintenance,) pour en assurer le maintien, Par ex enceinte clim, banc dessais,. Les interventions de maintenance prventive sont planifies selon la planning annuel Annexe 2.2.1 (onglet: Planning de Maintenance). A chaque compagne de maintenance prventive une fiche de suivi Annexe 2.2.1 (Onglet: Fiche de Maintenance systmatique) est dite par le responsable maintenance.Etant donne la faible utilisation de certains quipements, il peut tre ncessaire pour certaines machines ou matriels donns, de raliser une vrification ou une action de maintenance avant lutilisation de celle-ci. La liste des matriels concerns est porte en Annexe 2.2.1 de ce PQ 10001.Dans le cas dune panne, le responsable technique du laboratoire doit aviser le responsable maintenance. Celui-ci remplit, si ncessaire, une demande dintervention selon lannexe 2.4.4.2.2.1.4.2 Identification et contrlePour les machines demandant un contrle particulier avant utilisation, une tiquette de couleur bleue est appose, de faon trs visible, -ct du bouton de mise en marche ou du panneau de contrle ou dutilisation de celles-ci.Une explication de la dmarche de contrle est ajoute au mode opratoire. Au besoin, ces lments peuvent tre ajouts au dossier matriel correspondant.2.2.1.4.3 Archivage des oprations de maintien.Les oprations de maintien sont enregistres et archives par la personne charge de la maintenance.2.2.2 Les consommablesLes produits consommables critiques utiliss par les laboratoires font lobjet de spcifications dapprovisionnement et les fournisseurs sont valus.La liste des produits consommables est prsente en PQ 10001/Annexe 2.2.2. Cette liste indique galement si le consommable est critique ou non et le numro de la spcification dapprovisionnement correspondante.2.2.2.1 Spcification dapprovisionnementCelle-ci prsente gnralement les informations suivantes : objet les caractristiques techniques les fournisseurs (Nom, adresse, tlphone, fax, nom du contact ) les modalits du contrle de rception le stockage (lieu, date de premption, conditions climatiques spcifiques, accs, scurit) la prsentation du consommable (prt lemploi ou mthode de prparation)2.2.2.2 Modalits dapprovisionnementLors de lacquisition dun consommable, la personne en charge de la commande consulte toujours la spcification dapprovisionnement du consommable en question.Sil sagit en plus de lacquisition dun consommable critique, la personne en charge de la commande consulte dune part la liste des fournisseurs approuvs et dautre part la spcification dapprovisionnement du consommable en question.La dcision dapprovisionnement est prise par contrle visuel de la quantit de produits encore disponible, il nest pas tenu dtat de stock. Pour des essais peu frquents et ncessitant des consommables dont la premption est trs courte, la dcision dapprovisionnement est prise la rception de la commande. Pour cette raison, certains produits rfrencs en PQ 10001/Annexe 2.2.2 peuvent ne pas tre toujours disponibles au sein des laboratoires.Une fiche de suivi, annexe de chaque spcification est alors complte. L est prise la dcision daccepter ou de refuser le consommable.Le bon de commande et la fiche de suivi (et ventuellement le bordereau de conformit) sont archivs dans le classeur Suivi des consommables, disposition dans le laboratoire dessais.Quand les consommables font lobjet dun achat group (exemple: achat en supermarch avec un seul ticket de caisse), lenregistrement se fera comme suit: Report de la date du ticket sur la fiche de suivi du consommable Stockage du ticket de caisse dans une pochette plastique en fin de classeur.2.2.2.3 IdentificationAprs contrle de rception et acceptation du consommable, un numro didentification est appos sur celui-ci par une tiquette blanche conformment la spcification correspondante.Ce numro didentification se prsente sous la forme: XX / YYYY / ZZ XX: 2 derniers chiffres de lanne en cours YYYYY: Numro correspondant la spcification du consommable ZZ: Numro chronologique de rception du consommable dans lanne en cours

Sur cette tiquette, en plus du numro didentification du consommable, est indique le cas chant, la date de premption du produit sous la forme: PEREMPTION: JJ (ventuellement) / MM / AA. JJ: Jour du mois MM: Numro du mois de premption AA: 2 derniers chiffres de lanne de premption2.2.3 Les fournisseurs de matriels, fournitures et services 2.2.3.1 GnralitsDes dispositions documentes claires et strictes sont mises en uvre pour les achats de matriels, de services et de fournitures qui ont une incidence directe sur la qualit des essais. On dit alors que ces matriels, services et fournitures sont critiques. Ainsi chaque fournisseur de produits critiques est valu au pralable de toutes commandes, la commande peut tre passe ds lors que le fournisseur est approuv.2.2.3.2 Les fournisseurs de matriels, de services et de fournitures critiquesLa liste des fournisseurs approuvs de matriels, de services et de fournitures critiques est tenue jour sur QUALIPRO XL. Les fournisseurs peuvent tre classs en 4 catgories, soit: Les fournisseurs d'quipements d'essais et de mesures (M), Les fournisseurs de prestations en mtrologie ou de maintenance (S), Les fournisseurs des produits consommables (P), le cas chant, Les organismes de formation (F),Pour chaque catgorie de fournisseurs, des critres dvaluation et des coefficients de pondration sont dfinis sur QUALIPRO XL.Chacun de ces fournisseurs fait lobjet dune valuation avec enregistrement sur QUALIPRO XL. L'valuation peut revtir plusieurs formes telles que : des entretiens lors de la slection et le choix d'un fournisseur, des enqutes auprs des clients du fournisseur, un questionnaire adress au fournisseur par le CETIBA PQ 10001/Annexe 2.2.3 la mise disposition par le fournisseur, de documents de reconnaissance (attestations daccrditation, certificats ISO 9000, NF, etc.),Lvaluation est systmatiquement faite lors de la slection dun nouveau fournisseur. Par la suite, le fournisseur est, suivi au moyen dvaluation lors du contrle des fournitures ou des prestations livres, et valu par le responsable technique du laboratoire ayant demand lachat sur le logiciel QUALIPRO.Lors de lvaluation sur QUALIPRO XL, une note est attribue pour chaque critre. Les valeurs possibles des notes sont comprises entre 0 et 5 (0 mdiocre, 1 mauvais, 2 moyen, 3 bon, 4 assez bon, 5 excellent). Une moyenne globale est calcule en tenant compte des coefficients de pondration. Pour quun fournisseur soit agr, il faut que sa note globale soit suprieure 3. En cas de besoin, le responsable des laboratoires peut dcider de continuer de travailler avec un fournisseur non agr. Une rclamation doit lui tre envoye.Lensemble des documents, ayant permis lvaluation dun fournisseur, est archiv par le responsable des laboratoires dans un classeur.

2.2.3.2.1 Fournisseur travaillant dj avec le laboratoireLes fournisseurs travaillant dj avec les laboratoires, et dont les prestations ou fournitures nont jamais pos de problme lors de leur contrle, sont automatiquement intgrs la liste des fournisseurs approuvs.2.2.3.2.2 Nouveau fournisseur du laboratoire Lors du choix dun nouveau fournisseur, ses coordonnes doivent tre transmises par le demandeur au responsable des laboratoires qui dclenchera la procdure dvaluation du fournisseur. A rception des documents demands, le laboratoire concern, aid au besoin du responsable des laboratoires, juge si le fournisseur est conforme aux besoins. Si tel est le cas, le responsable des laboratoires met jour la liste des fournisseurs approuvs et remet nouveau une copie de version en vigueur aux responsables techniques de laboratoires ainsi qu la DAF.2.3 La MtrologieLa mtrologie est assure par un Responsable Mtrologie dont la dfinition de ses missions est prsente au chapitre 2.1 du prsent PQ 10001.Il dispose dun local spcifique la mtrologie, permettant dassurer la gestion et la conservation des instruments de mesure ainsi que les talons ncessaires son activit. Celui-ci est gr conformment au chapitre 2.4 du prsent PQ 10001.2.3.1 Organisation de la mtrologie.2.3.1.1 Planification des interventionsLes interventions en mtrologie sont planifies et suivies sur QUALIPRO. Les interventions ralises sont enregistres sur le fichier suivant: \\CETIBA2\Metrologie\Liste des interventions.xls2.3.1.2 Classement des dossiers des instruments de mesure et des talonsLa gestion administrative de ces matriels est assure conformment au chapitre 2.2.1 du prsent plan qualit2.3.1.3 Gestion des talonsLes talons sont utiliss exclusivement lors des oprations de vrifications mtrologiques des instruments de mesure et dessais. Ils sont entreposs en salle de mtrologie. Leur utilisation est sous la responsabilit du Responsable Mtrologie. Leur traabilit mtrologique est assure conformment la PRQ 09002 et leur spcifications de gestion SPE 09XXX.2.3.2 Gestion de la sous-traitance des interventions en Mtrologie Les oprations de sous-traitance des interventions: en talonnage sont effectues par des prestataires externes accrdits. en vrification sont effectues par des prestataires externes accrdits.2.3.3 Processus de suivi mtrologique.2.3.3.1 Traabilit mtrologique Les oprations dtalonnage et/ou de vrifications, par des organismes accrdits, permettent dassurer un raccordement aux chanes de mesure internationales. Dans le cas dune impossibilit de raccordement un prestataire accrdit sur le territoire en fonction des contraintes de cot, de montage dimmobilisation de matriel, nous avons la possibilit de passer la prestation dtalonnage avec un prestataire pouvant justifier son raccordement la chane internationale dtalonnage.Le schma ci-dessous prsente les diffrentes formes de raccordement:

TRAABILIT METROLOGIQUE Prestataire dEtalonnage accrdit section Etalonnage par un organisme reconnuPrestataire dEtalonnage non accrdit Etalons raccords la chane internationaleMatriel de mesureLaboratoire CETIBAEvaluation du fournisseur

2.3.3.2 Processus de suivi mtrologiqueLa vrification et/ou ltalonnage des matriels dessais, des instruments de mesure et des talons sont raliss conformment la procdure qualit PRQ 09002.Les talonnages sont raliss selon le schma de traabilit mtrologique ci-dessus.Les oprations de vrifications sont ralises soit par un prestataire externe soit par le personnel comptant de lUM.

2.3.3.3 Spcifications de vrification et de gestion dtalonnage des moyens dessais.Ces spcifications dcrivent lobjet, les moyens, la mthodologie, les supports denregistrement et darchivage, lexploitation des rsultats, le jugement puis lidentification du matriel.Ces spcifications sont rdiges par le Responsable Mtrologie qui sassure de ladquation des mesures attendues des appareils vrifis / talonns et des moyens sa disposition pour garantir le raccordement aux chanes de mtrologie.Ces spcifications sont gres conformment au chapitre 5 du MQ 00001.

2.3.3.4 Spcifications de validation des logiciels de calcul.Les calculs issus des logiciels techniques sont valids conformment la spcification SPE 09002. 2.3.4 Estimation des incertitudes de mesure.2.3.4.1 Instruments de mesure et moyen dessaisLe calcul est dvelopp dans chaque feuille de calcul Excel qui correspond chaque matriel. Une validation de ces feuilles de calcul est effectue lors de chaque modification de celle-ci selon la spcification SPE 09002. Un archivage est effectu dans le classeur Validation des logiciels et feuilles de calcul2.3.4.2 Les essaisLes calculs dincertitude sont raliss conformment la procdure PRQ 10003. Les fiches de calculs sont classes dans le dossier Estimation des incertitudes des essais et archivs par type dessai.2.4 Maitrise des installations dessais et des conditions climatiques 2.4.1 Identification des locaux dessais2.4.1.1 Disposition didentificationLa disposition des diffrents laboratoires du rez de chausse LEMS, LAMA, LAMEN, AEF et AEU est prsente en PQ 10001/Annexe 2.4.1. La disposition du LEPF est prsente en PQ 10001/Annexe 2.4.2.Une plaque didentification prcisant les conditions climatiques est accole sur chaque porte de laboratoire climatis.Les diffrentes zones de stockages sont matrialises par un marquage au sol et/ou par des chanettes. Elles sont identifies clairement: ZONE DE STOCKAGE AVANT ESSAIS et ZONE DE STOCKAGE APRES ESSAIS. Ces zones de stockage sont identifies en bleu avant essais et en rouge aprs essais. Pour le LEPF, ces zones sont galement identifies clairement: ZONE DE STOCKAGE AVANT ESSAIS et ZONE DE STOCKAGE APRES ESSAIS (pour les emplacements, voir PQ00001/Annexe 2.4.2.). Ces zones de stockage sont identifies en bleu avant essais et en rouge aprs essais. 2.4.1.2 Les locaux lis aux essais et la mtrologie- Bureau du responsable des laboratoires B208- Bureau du responsable LEPF / LAMA B208- Bureau du responsable technique du laboratoire LAMEN B202- Bureau du responsable technique de laboratoire LEMS B201- Bureau du responsable technique des ateliers AEF et AEU B203- Bureau du responsable qualit B103- Laboratoire dessais mcaniques meubles et siges LEMS L001- Laboratoire dessais finitions LEPF L202- Laboratoire dessais menuiserie LAMEN L001- Laboratoire dessais matriaux LAMA L002- Unit de mtrologie UMU201

2.4.1.3 Conditions climatiques (Temprature T, Humidit relative HR)LocauxExigences LEMS, LAMEN et AEF L001:T: 15 25 CHR : sans exigences LEPFL202 : T: 23 2 CHR: 50 5 % UM U201T: 20 1 CHR: 50 5 % Les autres locauxsans exigences 2.4.2 Locaux atmosphre rgule/Matrise des ambiances climatiquesLes diffrentes exigences concernant les conditions climatiques relatives aux conditionnements des chantillons et des conditions dessais, sont dfinies dans les modes opratoires et/ou les fiches dessais.Le suivi des conditions de temprature et dhumidit est assur par des capteurs enregistreurs autonomes TESTO. Ces appareils sont configurs de telle sorte que la prise de temprature seffectue toutes les deux minutes.Le tlchargement et le sauvegarde des donnes enregistres sont assurs par le responsable technique de laboratoire pour les essais et par le responsable mtrologie pour lunit mtrologie (ou par les supplants) dans le dossier \\CETIBA2\Laboratoire\Clim labo. Cette opration seffectue raison dune fois par mois et en cas de constat de la porche dpuisement des batteries signal par le clignotement rouge de TESTO. Le capteur enregistreur affiche en permanence la temprature et humidit en temps rel dans le laboratoire. Les responsables techniques doivent consulter et analyser lhistorique des conditions climatiques, et ce pour sassurer que le conditionnement des prouvettes et les essais se sont drouls dans les bonnes conditions. Le conditionnement des prouvettes se droule les laboratoires. Le responsable technique du laboratoire nentame les essais que si les conditions climatiques sont respectes.Les conditions climatiques, au dbut et la fin des essais, sont lues et reportes, par le responsable technique sur les supports denregistrement (fiche dessai). Au constat de toute drive climatique (perte des enregistrements, drive constate lors ou au cours de lessai), une fiche de non-conformit est immdiatement mise par la personne constatant la drive sur Qualipro (Responsable Technique du laboratoire, responsable technique mtrologie, responsable des laboratoires, Responsable Qualit). A cet effet, cette personne doit arrter tout travail en cours. La fiche est transmise au responsable qualit, au responsable des laboratoires pour prendre les dispositions curatives et correctives adquates (tude de limpact de la drive sur le rsultat de lessai, validation des rsultats des essais, reprise des essais, information du client, identification des sources des drives et actions correctives).Pour toute intervention sur les systmes de climatisation des laboratoires, une fiche dintervention PQ 10001/Annexe 2.4.4 est pralablement renseigne par la personne demandant lintervention.La circulation de cette fiche est la suivante: une fois la fiche dintervention mise, loriginale est transmise au Responsable des laboratoires pour traitement. lissue du traitement du dysfonctionnement, le Responsable des laboratoires renvoie la fiche lunit mtrologie.2.4.3 Conditions daccs Afin de garantir la scurit des personnes, de prserver les conditions dessais et la confidentialit dans le traitement des essais, laccs aux laboratoires du CETIBA est contrl par le personnel de ces derniers qui, seuls, en possdent les cls.Seuls, le Directeur Gnral, le personnel de lUnit Qualit ainsi que le personnel de secours ont un accs immdiat et libre sur demande douverture des portes. Le reste du personnel du CETIBA ayant galement un accs immdiat mais accompagn par le personnel du laboratoire en question.

Cas particulier des visites de personnes extrieures au CETIBA 2 situations peuvent se prsenter: 1re: un laboratoire est lorigine de la visite et reoit exclusivement dans ses installations, 2nde: un service x du CETIBA dsire faire une visite dun laboratoire y pour des personnes extrieures.

Dans cette dernire situation et afin de garantir en premier lieu la confidentialit dessais en cours vis vis de personnes extrieures, le laboratoire visit doit tre averti au moins 24 h lavance au moyen du support prsent en page 1 de PQ 10001/Annexe 2.4.5. dment complt par le service du CETIBA accompagnant le visiteur.Le laboratoire se rserve la possibilit de refuser laccs des visiteurs dans ses installations. Par consquent, avant toute visite, il est de la responsabilit de laccompagnateur dobtenir laccord du laboratoire.Quand le laboratoire donne son accord pour la visite, celui ci dissimule par tout moyen les essais en cours dont il facilement possible didentifier le produit test, sa provenance, son comportement global. Les moyens utiliss peuvent tre divers: couverture occultante, pare vue, accs interdit certain point du laboratoire, etc..Quant la premire situation cite ci dessus, la situation ou le laboratoire est lorigine de la visite et que la visite est bien cantonne dans ses propres installations, le laboratoire procde galement la dissimulation des essais en cours en appliquant les diffrents moyens prcdemment cits.Pour son image commerciale, le CETIBA ne peut refuser laccs ses laboratoires dessais aux industriels prsents dans ses locaux de faon imprvue, le laboratoire dclenche alors systmatiquement une fiche de non-conformit MQ 00001/Annexe 4.1.1 et accde sous drogation (MQ 00001/Annexe 4.2.1) laccord de visite tout en appliquant les moyens cits prcdemment de dissimulation dessais en cours.Lors de chaque visite, le support prsent en page 2 PQ 10001/Annexe 2.4.5. est renseign, puis archiv.

CHAPITRE 3

MAITRISE DES ACTIVITES DESSAIS

3.1 Traitement de la demande dessaisLe traitement de la demande dessais est constitu de lensemble des oprations administratives attaches la prise en compte de la demande, la prparation, la ralisation des essais, la rdaction et lenvoi du rapport dessais, le classement et larchivage documents et la sortie des produits aprs essais. La description de la dmarche suivre ainsi que la dfinition des responsabilits de chaque tape sont dtailles dans la procdure PRQ 10002.Afin dassurer la traabilit dans le traitement de chaque prestation dessai, un dossier par demande est complt au fur et mesure de lavancement du processus et les grandes tapes de ces prestations sont consignes dans un cahier disponible dans chaque laboratoire.3.1.1 Prise en compte de la demande/Revue de contrat La demande peut avoir deux origines: Demande externe: le demandeur peut tre le fabricant ou le concepteur du produit le distributeur ou limportateur lutilisateur Demande interne: le demandeur peut tre nimporte quelle unit du CETIBA.3.1.1.1 Demande interneLe demandeur interne transmet une demande dessai au laboratoire laide du document donn en annexe 3.1.3 de ce PQ. Ce document servira de pochette pour le dossier dessai.3.1.1.2 Demande externeDans ce cas, le service commercial est en relation directe avec le client. Le client externe envoie soit une commande dfinitive soit une demande de devis. Le service commercial, en concertation avec le laboratoire concern, reformule la demande du client dans un devis dcrivant loffre de prestation du CETIBA conformment au 3.1.1.3. 3.1.1.3 Devis Dans tous les cas, que la demande soit interne ou externe, le service commercial met un devis. Le responsable de laboratoire a lautorit pour vrifier et valider les devis mis. Le devis prend la rfrence du code projet correspondant (Logiciel suivi des projets) et le N de bureau dordre Dans ce devis, doit se trouver: Nom et adresse du demandeur Rfrence du devis Date dmission Objet du devis Descriptif de laction mener ainsi que des drogations ayant pour objet la modification de la mthode dessai (exemple: cigarettes, Papier abrasif,) Echantillons Dlai de ralisation Montant de la commande Modalit de paiement Une partie rserve aux signatures du CETIBA et du client. Une phrase indiquant la dure de validit de 3 mois du document Les conditions gnrales de ventesUn exemple de devis est fourni en annexe 3.1.2 de ce PQ 10001.En cas de besoin, avec le devis est envoye au client une fiche de descriptif produit ainsi que toutes les informations ncessaires la prparation des chantillons (tableau relatif lchantillonnage des produits ). Ces documents, spcifiques chaque laboratoire et dpendant de lessai demand, sont disponibles dans les MOP.Un cahier denregistrement des devis mis est disponible auprs de chaque laboratoire avec une copie des devis envoys.Si loffre de prestation est accepte par le client, une copie du devis est conserve dans le dossier dessais.3.1.1.4 Revue de contratLe laboratoire sassure que la prestation propose au demandeur rpond sa demande et que la commande est conforme loffre de prestation du laboratoire.Tous les carts relevs entre la demande, loffre du laboratoire et la commande doivent tre rsolues entre les deux parties.Lorsque le laboratoire a reu tous les lments constituant le dossier (devis sign, chantillons, descriptif), mis la fiche darrive des essais (PQ 10001 annexe 3.1.1) en ayant effectu les recevabilits administratives et techniques, le Responsable Technique de Laboratoire appose sa signature et la date sur le dossier dessai dans la case Revue de contrat effectue le.Toute modification dans le traitement du dossier doit faire lobjet dun nouvel accord entre les deux parties, en passant par le service commercial.Toutes les correspondances (e-mail, fax, courrier..) entre le client et le CETIBA, lies la ralisation de la prestation dessais, doivent tre conserves dans le dossier dessai.3.1.2 Traitement de la demande dessaisLe traitement de la demande dessais se fait conformment aux procdures qualit PRQ 10002 et PRQ 100010.3.1.3 Composition dun dossier dessai3.1.3.1 Dossier avant essai Demande dessais interne ou externe (cf.: Dossier dessai annexe 3.1.3) Copie du devis mis Les dossiers sont stocks dans le bureau du responsable de gestion commerciale. Chaque dossier est identifi de manire unique, le devis correspondant est enregistr sur le cahier chronologique denregistrement disponible sur le rseau informatique du CETIBA: \\CETIBA2\commercial\DossiersAAAA\ Enregistrement Devis & Echantillons AAAA.xls (cf.: annexe 3.2.1 de ce PQ). Aprs la confirmation de la commande et la rception de lchantillon, le dossier dessai est transfr au laboratoire concern afin dentamer les travaux.La personne du laboratoire, charge du dossier, procde lenregistrement de ce projet dans le fichier: \\CETIBA2\laboratoire\Documents communs\Clients externes AAAA\Essais\ Enreg. Dossiers AAAA.xls 3.1.3.2 Dossier aprs essaiLe dossier est compos de Demande dessais interne ou externe (cf.: Dossier dessai annexe 3.1.3) Copie du devis sign par le client Fiche rception des chantillons Fiche darrive des chantillons Fiches dessais ou modes opratoires Copie des rapports dessais mis Copie de la facture correspondances (mail, fax, courrier) entre le client et le CETIBALes dossiers termins sont stocks dans les bureaux des Responsables Techniques de Laboratoire. Le cahier chronologique denregistrement des dossiers dessais est mis jour sur le rseau informatique du CETIBA.3.1.4 Rdaction et signature des rapports dessaisChaque demande fait obligatoirement lobjet dun ou plusieurs rapports dessais qui prsentent uniquement les rsultats des chantillons essays.La rdaction des rapports dessais se fait conformment la procdure PRQ 10001.A chaque rapport dessai est attribu un n de rapport unique. Le rapport dessais est rfrenc comme suit: XX.0Y.ZZZ/Indice, avec: XX: anne denregistrement du Dossier dessai Y: code du laboratoire sur le logiciel de suivi des projets, soit:11 LEMS12 LAMEN13 LAMA14 LEPFZZ: n chronologique denregistrement du dossier dessai (cf.: annexe 3.2.1)Indice: varie de 1 nombre total de rapport. Il permet de distinguer plusieurs rapports dessais issus dun mme dossier dessai. Sil ny a quun rapport pour un dossier donn, lindice nest pas utilis dans la numrotation.Ex: 04.13.020/2: 2ime rapport dessai, concernant le dossier dessai ayant le numro chronologique denregistrement 020 enregistr en 2004 et manant du laboratoire LAMA.Les rapports dessais comportent deux signatures, celle de la personne ayant ralis lessai et celle dun responsable engageant la responsabilit du CETIBA.La signature de la personne qui a effectu les essais signifie que le dossier a t trait conformment au systme qualit en vigueur et que les informations portes dans le rapport sont bien issues des enregistrements lis au dossier.La signature du responsable engage la responsabilit du CETIBA. Cette signature signifie galement que le contenu technique du rapport et la pertinence des rsultats ont t vrifis directement par le signataire ou par une autre personne dsigne par lui-mme La signature du rapport dessai se fait conformment au chapitre 2 du PQ 10001.Le rapport dessais ne peut tre communiqu ou reproduit par le demandeur que dans son intgralit et exclusivement sous forme fac-simil photographique.3.1.5 Sous-traitance Les essais mentionns dans la porte daccrditation des laboratoires ne peuvent en aucun cas tre sous-traits.3.1.6 Confidentialit renforceOutre les mesures prises au niveau des locaux, rception et aprs identification des produits, une procdure de confidentialit renforce peut tre applique sur exigence expresse du donneur dordre ou selon lapprciation de chef de laboratoire ou de la personne qui effectue les essais.Elle consiste particulirement, en cas de visite et suivant possibilit, : Refuser purement et simplement la visite Occulter le produit la vue de tiers Cloisonner la zone du laboratoire dans laquelle se trouve le produit Ecarter le produit en le plaant momentanment dans une zone non visit (par exemple, la zone de stockage des chantillons aprs essais et une zone jamais visite). 3.2 Gestion des chantillons3.2.1 Rception et enregistrement des produits soumis essai La personne ayant rceptionne les produits instruit une fiche de rception mentionnant particulirement les observations du rceptionnaire quant ltat gnral de lchantillon. Les produits sont alors amens dans les zones de stockage des laboratoires concerns avant enregistrement. (cf. 2.4.1.1 du PQ 10001). Puis, ces produits sont enregistrs sur le cahier denregistrement chronologique des chantillons (cf.: annexe 3.2.1 du PQ 10001) accessible sur le rseau informatique du CETIBA: \\CETIBA2\commercial\DossiersAAAA\ Enregistrement Devis & Echantillons AAAA.xls et identifis par le biais dune tiquette verte ou jaune comportant le numro chronologique et la date de rception.Lorsque le dossier est complet, le service commercial prvient alors la / les personnes habilite(s) des laboratoires afin quelles viennent prendre en charge les produits.3.2.2 Fiche darrive des essaisAprs avoir vrifi les chantillons, le laboratoire effectue une recevabilit technique et administrative et met alors une fiche darrive des essais. La personne responsable du dossier est en charge de faire valuer les ventuels carts constats lors de la recevabilit technique ou administrative.Si une non-conformit est dtecte, une fiche de non conformit est mise et un contact est pris avec le client. Le traitement est effectu conformment au chapitre 4 de ce PQ. Le numro de la fiche de non-conformit est report sur la fiche darrive des essais Recevabilit technique:Les produits font lobjet dun contrle de conformit vis vis des descriptifs, planstransmis par le client. Ce contrle porte aussi sur ltat gnral du produit (recherche de dfauts apparents).

Recevabilit administrative:Tout dossier, pour tre recevable administrativement, doit contenir: Une demande dessai complte Un devis accept Les informations techniques ncessaires la bonne ralisation des essais: descriptif produit, plans3.2.3 Cas particulier des produits ncessitant une prparation/un dbit avant essaiChaque produit soumis essai doit avoir une identification qui lui est propre. Lorsque par exemple le produit initial rceptionn doit tre dbit en prouvettes, il faut identifier de manire unique chaque prouvette. Le mode didentification et dtiquetage initial nest plus suffisant, des dispositions supplmentaires doivent tre appliques. Celles-ci sont prsentes dans lannexe 3.2.2 de ce PQ.3.2.4 Gestion des produits pendant lessaiAu dmarrage de lessai une tiquette blanche comportant le N du dossier dessais et la date de dbut des essais est appose sur le produit proximit de ltiquette verte ou jaune. Dans le cas dprouvettes identifies selon le 3.2.3, ltiquette blanche est mise sur le bac dans lequel sont stockes les prouvettes tout au long des essais.3.2.5 Gestion des produits aprs essaiA la fin des essais, une tiquette rouge est applique sur le produit ou sur le bac contenant les prouvettes avec la date de fin des essais. Les produits sont ensuite conservs pendant une dure minimum de deux mois aprs la date denvoi du rapport dessais, lissue de ces deux mois le laboratoire se rserve le droit dliminer les produits. Ils peuvent tre traits diffremment sur demande crite du client prcisant la dure de conservation ou bien la date de reprise des chantillons. La demande crite du client doit alors tre conserve dans le dossier dessai. Le cahier denregistrement des dossiers dessais est mis jour conformment lannexe 3.2.1 de ce PQ.3.2.6 Stockage des produits avant, pendant et aprs essaiLes lieux de stockage avant, pendant et aprs essai sont prsents au chapitre 2 paragraphe 2.4 de ce Plan Qualit.3.3 Ralisation des essais3.3.1 GnralitsLes essais sont raliss selon des mthodes dessais clairement dfinies et valides et ce, dans un environnement dessai matris, cest--dire: du personnel comptent et qualifi, des conditions adquates et respectant les conditions dambiance requises, des quipements dessais et de mesure appropris et disposant dune exactitude en adquation avec les prcisions requises, des consommables conformes aux prescriptions requises une documentation qualit et technique en vigueur et en rapport avec le niveau de comptence et de qualification des personnels chargs des essais, des auto-contrles, etc..3.3.2 Modes opratoiresLes essais sont effectus conformment des modes opratoires tablis sur la base de textes normatifs tunisiens, europens et internationaux.Les modes opratoires utiliss aux laboratoires sont numrots comme indiqus au paragraphe 5.1 du MQ 00001.Ces modes opratoires peuvent tre constitus de 2 parties, lune de description de lessai, lautre de saisie des rsultatssur une fiche dessais, annexe du MOP (cas du LEPF), ou bien runir les 2 parties en un seul document (cas du LEMS).Dans tous les cas, la fiche dessais doit contenir les informations suivantes: le numro didentification de la commande et de lchantillon tester lidentification de la norme descriptif de la mthode dessais et du matriel utiliser la dsignation et la rfrence du produit une zone de saisie des rsultats avec des commentaires ventuels le visa de la personne ayant effectu lessai les dates de dbut et de fin dessai le matriel dessais et les appareils de mesure utiliss 3.3.3 Conditions dexcution des essais Les conditions gnrales dexcution des essais (conditionnement des chantillons, prcision des instruments de mesure, etc. ) sont prcises dans les normes de rfrence et sont mentionnes gnralement dans les MOP. 3.4 Assurance de la Qualit des rsultats dessais 3.4.1 Estimation des incertitudes dessaisVoir la procdure PRQ 10003.3.4.2 Modalits de contrles des rsultats dessaisIl est ncessaire de vrifier priodiquement que lapplication scrupuleuse des mthodes et des procdures permet des gnrer des rsultats dessais corrects.Pour chaque laboratoire, les donnes rsultantes des mthodes de contrle des rsultats sont consignes dans le classeur: Contrle des rsultats dessais dans lequel sont classes les preuves (ex: copie de fiches dessais, fiche de synthse des rsultats, etc.) chez le responsable technique. La possibilit de recourir certaines mthodes de contrles des rsultats et non aux autres mthodes dpend de la nature et le nombre chantillons en possession ainsi que de leurs tats aprs essais.Globalement, les mthodes employes sont dcrites ci-aprs: 3.4.2.1 Contrle de cohrence Les cadres des laboratoires ralisent les essais en autocontrle. Cet autocontrle correspond un contrle par lexcutant lui-mme du travail quil a accompli suivant des rgles spcifies.Le contrle de cohrence est ralis par le visa de la personne qui a effectu lessai sur la fiche dessais.En cas de doute sur la validit du rsultat dessai:Si, on possde un 2me chantillon, les essais sont raliss sur ce 2me chantillon. Ce contrle est matrialis sur la fiche dessai et une copie de cette fiche est archive dans le classeur: contrle des rsultats dessais Si le type dessai le permet, lessai est ralis par un deuxime technicien. Ce contrle est matrialis par le double visa sur la fiche dessai et une copie de cette fiche est archive dans le classeur: contrle des rsultats dessais Dautre part, il est toujours possible de confronter lexprience de plusieurs techniciens pour analyser la validit dun rsultat.Un contrle de cohrence final est ralis lors de ldition du rapport dessai. 3.4.2.2 Contrle par changement doprateurCe contrle consiste faire raliser le mme essai sur un produit de mme rfrence par un autre technicien.Ce changement doprateur seffectue soit sur le mme chantillon, soit sur un chantillon de mme rfrence que celui test.Une copie de la fiche dessai est archive dans le classeur: contrle des rsultats dessais chez le responsable technique de laboratoire.Chaque Responsable technique de laboratoire doit raliser une analyse des rsultats sur le document PQ 10001 annexe 3.4.2.2. En cas de drives, des actions doivent tre menes.3.4.2.3 Contrle par essai dinter comparaisonCe contrle consiste raliser, dans la mesure du possible, des essais de comparaison inter laboratoire. Selon les programmes de cooprations technique avec un Institut europen, le CETIBA programme des compagnes dessais dinter-comparaison concernent les essais de performance des finitions et les essais matriaux.La procdure de traitement des essais dinter-comparaison comporte les tapes suivantes: Slection des prouvettes: Le responsable des laboratoires du CETIBA et le responsable du laboratoire tranger, rservent, chaque anne, des prouvettes dbites pour les essais dinter-comparaison partir des chantillons reus de ses clients. Envoi des prouvettes: les prouvettes sont transmises par colis postal dans des caisses assurant leur protection ou par les cadres des deux centres lors de leurs missions. La liste des essais raliser est communique par mail, pour chaque prouvette envoye. Ralisation des essais: aprs le conditionnement, le laboratoire (les personnes qualifies) procde la ralisation des essais. Envoi des rsultats: les rsultats des essais sont envoys au laboratoire tranger pour traitement. Ce dernier prpare et transmet au CETIBA le rapport de synthse dans lequel il mentionne les rsultats trouvs par les deux laboratoires ainsi que les commentaires sur les carts. Analyse des rsultats de la campagne: la rception du rapport, le responsable des laboratoires procde lanalyse et tablit la fiche de synthse des essais dinter-comparaison (Annexe 3.4.2) et propose ventuellement les actions adquates. Suivi et valuation de lefficacit des actions: les actions entreprises sont suivies par le Responsable des Laboratoires. A la clture de ces actions, le responsable des laboratoires procde lvaluation de leur efficacit et propose, si les actions nont pas atteints leurs objectifs, dautres actions.Une copie des documents lis ces essais est transmise au Responsable Technique de Laboratoire et archive dans le classeur contrle des rsultats dessais.

CHAPITRE 4

SURVEILLANCE & AMELIORATIONCentre Technique de lIndustrie du Bois et de lAmeublement

PLAN QUALITE

Laboratoires/PQ 10001/version 12Page 25/254.0 GENERALITESLes procdures de traitement des non-conformits, des audits internes, des rclamations, des actions correctives et prventives les modalits de pilotage du systme Qualit sont communes lensemble des activits du CETIBA et figurent dans le chapitre 4 du Manuel Qualit MQ 00001.4.1 TRAITEMENT DES NON-CONFORMITESIl est dcrit dans le paragraphe 4.1 du Manuel Qualit MQ 00001.4.2 FORMALISATION DES DEROGATIONSIl est dcrit dans le paragraphe 4.2 du Manuel Qualit MQ 00001.Les drogations ayant pour objet la modification de mthode dessais seront communiques systmatiquement au client ( titre dexemple dans le devis). Elles sont galement formalises au niveau des rapports dessais. 4.3 TRAITEMENT DES RECLAMATIONSIl est dcrit dans le paragraphe 4.3 du Manuel Qualit MQ 00001.4.4 Mesure de degr de satisfactionLe Responsable Qualit et le Responsable commercial lancent annuellement une enqute de satisfaction auprs des clients. Pour cela, ils: revoient le questionnaire (cf.: annexe 4.4.1 de ce PQ) qui sera envoy un chantillon reprsentatif de clients,

prparent la liste des clients des laboratoires tris selon les critres suivants: nombre de dossiers et chiffre daffaires raliss. Ceci permettra de classer les clients selon 3 catgories: Client passager ou nouveau client, Client fidle: Nombre de projets raliss >2, Client important: Nombre de projets > 5 ou CA > 10 mDT ou conventionn

adressent le questionnaire de satisfaction aux clients selon une des 3 approches suivantes: Approche A: remise et rcupration du questionnaire la remise du rapport dessai (si le client se prsente au CETIBA durant la priode de lenqute) Approche B: envoi dun fax et/ou un mail est envoy tous les clients avec un suivi tlphonique Approche C : contact avec le client est en vue de planifier une visite dans ses locaux.

Les clients seront approchs de la faon suivante:Organisme PrivOrganisme Public

IndustrielCommercial

Client passager / nouveau client/client non satisfait lors de lenqute prcdenteBAB

Client fidleBBB

Client important CBB

A la rception des questionnaires remplis, le Responsable Qualit procde lanalyse des rsultats et arrte: le degr de satisfaction pour chaque client le degr de satisfaction global le degr dimportance moyen et le poids moyen de chaque critreLe rsultat de lenqute sera prsent et discut lors de la Revue de Direction afin prendre les mesures qui simposent.Le rsultat de lenqute sera prsent et discut lors de la Revue de Direction afin prendre les ventuelles dispositions et les ventuelles actions damlioration.

4.5 TRAITEMENT DES AUDITS QUALITE INTERNESIl est dcrit dans le paragraphe 4.4 du Manuel Qualit MQ 00001.4.6 TRAITEMENT DES ACTIONS CORRECTIVESIl est dcrit dans le paragraphe 4.5 du Manuel Qualit MQ 00001.4.7 TRAITEMENT DES ACTIONS PREVENTIVESIl est dcrit dans le paragraphe 4.6 du Manuel Qualit MQ 00001.4.8 AMELIORATION DU SYSTEME QUALITELes laboratoires assurent lamlioration continue de l'efficacit de son systme de management par l'utilisation de la politique qualit, des objectifs qualit, des rsultats d'audit, de l'analyse des donnes, des actions correctives et prventives et de la revue de direction.Un tableau de bord Voir Modle selon Annexe 4.8.1 est tabli partir des objectifs gnraux noncs dans la Politique Qualit Essais, afin de suivre les indicateurs de mesure de lefficacit du Systme Qualit. Ce tableau est examin lors de la revue de direction afin dapporter les amliorations et les ajustements ncessaires.

CHAPITRE 5

ADMINISTRATION DU SYSTEME QUALITECentre Technique de lIndustrie du Bois et de lAmeublement

PLAN QUALITE


5.1 GESTION DES DOCUMENTS QUALITELa gestion de la documentation du systme qualit lie aux activits dessais des laboratoires est dcrite dans le chapitre 5 du Manuel Qualit MQ 00001.5.2 VEILLE NORMATIVELa veille normative est gre selon la procdure PRQ 00009.Lunit de Veille tient jour une base de donnes Etat_Normes des normes nationales, europennes et franaisesdonnant entre autre: Le rapport de situation de la normalisation nationale dans les diffrentes branches dactivits du secteur du bois et de lameublement: Ameublement, Menuiserie de btiment, bois et drives, mtrologie, etc. Le rapport de situation de la normalisation europenne et franaise dans les diffrentes branches dactivits du secteur du bois et de lameublement: Ameublement, Menuiserie de btiment, Panneaux base de bois, bois et structure, Parquet, Durabilit et Finitions, mtrologie, etc. Programme prvisionnel de la normalisation

Cette base de donnes est accessible aux cadres du CETIBA sur le rseau interne dans lemplacement suivant: \\CETIBA2\Etat_Normes.La liste des normes en vigueur est prsente sur le formulaire Etat des normes Annexe 5.2 du Plan Qualit.

Pour les normes nationales, dvelopper ou voluer, lunit de veille est membre des commissions techniques de normalisation menes par lInstitut National de la Normalisation et de la Proprit Industrielle (INNORPI).

En outre, le CETIBA a sign un contrat dabonnement annuel aux prestations du Service de Veille Normative lINNORPI. Ce dernier procde, trimestriellement, la vrification et la mise jour de la liste des normes, communique par le CETIBA.

La mise jour de la liste des normes nationales en vigueur est ainsi facilement effectue par lunit de normalisation. En ce qui concerne les normes europennes et franaises, tous les ans lunit Veille, tlcharge les rapports de situation auprs du site du BNBA (CTBA- France) et alimente la base de donnes.

En consultant cette base de donnes, le responsable veille vrifie et met jour les normes en vigueur et que toutes les normes (systmes, mthodes dessais et dtalonnage..) sont applicables. A chaque nouvelle parution dune norme ou dune nouvelle version, le responsable veille diffuse une copie de ce nouveau document au(x) laboratoire(s) concern(s) laide de Qualipro.5.3 VEILLE REGLEMENTAIRELe CETIBA est abonn au Journal Officiel de la Rpublique Tunisienne (JORT). La DAF reoit priodiquement le JORT et procde lanalyse de son contenu afin de cerner les textes applicables aux activits des laboratoires du CETIBA. Les textes rglementaires identifis sont transmis au Responsable des Laboratoires pour prendre les dispositions ncessaires et la Direction pour information.Les documents rglementaires sont diffuss sur Qualipro.5.4 CLASSEMENT ET ARCHIVAGE DES ENREGISTREMENTS RELATIFS A LA QUALITECe chapitre donne linventaire des documents existants dans les laboratoires, et dcrit leurs modalits de gestion. Il concerne autant les documents de provenance externe quinterne et inclut les documents denregistrement.Le tableau qui figure la page suivante, dcrit, pour chaque catgorie de documents, le lieu de classement et la personne responsable, dune part pour les documents en vigueur, dautre part pour les documents prims ou clturs. Dans ce dernier cas, la dure de conservation est aussi indique.Les enregistrements sont grs conformment lannexe 5.2 du Manuel Qualit

CETIBA/PQ 10001/version 11Page 38/38Conseil dadministration DirectionGnraleComit deDirectionRTL LEMSRTL LAMENDpartementAssistance techniqueDpartementLaboratoiresDpartement Commercial et MarketingDpartementFormation, Etudes et R&D&IDpartementAdministratif et financierAppui aux institutions Cooprationinternationale Appui auxentreprisesRTLLEPFRTL LAMADveloppement Mtrologie GestionCommercialeSystmedinformationEtudes R & D & I Formation RH Financier Comptabilit Approvisionnement BureaudordresSecrtariatde directionRMQ Atelier dusinageAtelier de finitionTechnicienDessaiTechnicienDessaiTechnicienDessaiTechnicienDessaiRecouvrement Documentation ResponsableAteliers exprimentaux & Maintenance gnrale Maintenance Normalisation et certification produit