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Po

Chaudières existantes systèmes de chauffage à l’eau

Respecter les conditions d’utilisation

ok, à faire interdit, à éviter

SAUF = exceptions, dérogations = pourquoi ?

informations complémentaires Cliquez sur ces logos dans le document pour faire apparaître le texte.

Accès rapide

1. Votre installation

a. Carnet de bord b. Période de fonctionnement de la chaudière

2. Vos obligations de maintenance a. Contrôles et entretiens b. Diagnostic

3. Votre local de chaufferie a. Prévention incendies b. Ventilation c. Cheminée d. Compteurs e. Conditions particulières pour grands espaces

f. Isolation

g. Régulation

4. Vos projets de transformation

5. Check-list des contrôles et entretiens

6. Check-list des documents - carnet de bord

7.Bases légales et documents de référence

Vous disposez d’une chaudière d’une puissance calorifique de 100 KW ou plus, déjà déclarée ou couverte par un permis d’environnement. Cette autorisation indique les conditions que vous devez respecter pour cette installation. Vous souhaitez mieux comprendre ces conditions d’exploiter indiquées dans ce document officiel? Ce guide vous éclaire sur vos obligations : contrôles, caractéristiques et équipements de la chaufferie, etc. Il vous indique également les dérogations possibles, que vous devez toujours demander officiellement.

Êtes-vous concerné ?

Vous êtes concerné par ces conditions si : - vous disposez d’une chaudière; - cette chaudière fonctionne au mazout ou au gaz ; - le système de chauffage transmet la chaleur par de l’eau (liquide) ; - et votre chaudière a une puissance calorifique de 100 KW au moins.

Si vous déplacez une chaudière de ce type, votre installation est neuve et vous êtes aussi concerné mais

les conditions à respecter sont légèrement différentes .

Respecter les conditions : une obligation légale

- Si vous ne respectez pas les conditions prévues dans votre permis d’environnement, vous êtes en infraction et vous risquez des sanctions (amende, interdiction d’utilisation, peine de prison).

Pourquoi ces conditions ?

Les conditions fixées dans le permis d’environnement ont pour objectif : - d’assurer la sécurité ; - de garantir l’efficacité énergétique des nouvelles installations ; - de préserver l’environnement.

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Chaudières > Nouvelle installation

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1. Votre installation : premiers pas

a. Carnet de bord

Tenez votre « carnet de bord », le dossier qui comprend tous les documents relatifs à votre installation de chauffage. Placez-y déjà les documents reçus lors de la validation de votre installation : o l’attestation de réception (conformité ou non-conformité). o les attestations de contrôle périodique o les attestations d’entretien

b. Période de fonctionnement de la chaudière

Si l’installation sert uniquement au chauffage, mettez la chaudière et ses auxiliaires (pompes) à l’arrêt lorsque le climat permet d’assurer le confort des occupants.

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Chaudières > Obligations de maintenance

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2. Vos obligations de contrôles et d’entretiens réguliers

a. Contrôles et entretiens

Faites contrôler et entretenir régulièrement la chaudière par un technicien chaudière agréé.

Pour les chaudières au gaz : minimum tous les 3 ans. SAUF

Pour les chaudières au mazout : minimum une fois par an.

Conservez pendant 5 ans les attestations de contrôle dans votre carnet de bord. Vous devrez les présenter si Bruxelles-Environnement effectue un contrôle de vos installations.

Faites procéder aux réparations ou corrections nécessaires si le contrôle a dévoilé des non-conformités impossibles à résoudre immédiatement.

Si votre chaudière a une puissance de plus de 1 MW, faites mesurer les concentrations NOX dans les gaz de combustion.

b. Diagnostic

Quand votre chaudière aura 15 ans, faites réaliser un diagnostic par un conseiller chauffage PEB agréé

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Chaudières > Chaufferie

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3. Votre local de chaufferie : caractéristiques et équipements

a. Prévention incendies

- Pour les chaudières au gaz uniquement

N’installez pas de local chaufferie plus bas que le niveau -1 sans l’accord explicite du Service Incendie (SIAMU)

Respectez les normes en vigueur pour les tuyauteries et raccordements.

Installez un détecteur de gaz au point d’accumulation possible. En cas de fuite, ce détecteur commande une vanne d’arrêt (électro-vanne) placée hors de la chaufferie. - Pour toutes les chaudières

Si votre chaudière a une puissance de plus de 1mW, respectez les prescriptions spécifiques du SIAMU. Elles se trouvent dans votre permis d’environnement.

Prévoyez un dispositif de sécurité à l’extérieur de la chaufferie (ou près de la porte), qui permet de couper l’alimentation en électricité et en combustible de

l’installation.

Respectez les normes de résistance au feu pour les parois et les portes.

Celles-ci dépendent de l’âge du bâtiment. Si le SIAMU n’a pas imposé de prescriptions spécifiques, respectez ces normes :

* Résistance au feu pour les locaux construits avant 1995

- Les murs, le plancher et le plafond ont une résistance au feu d’au moins 1 heure.

- La porte entre la chaufferie et le reste du bâtiment est un porte coupe-feu, qui a une résistance au feu d’au moins ½ heure.

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Chaudières > Chaufferie

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* Résistance au feu pour les locaux construits après 1995

- Les murs, le plancher et le plafond ont une résistance au feu d’au moins 2 heures.

- La porte entre la chaufferie et le reste du bâtiment est un porte coupe-feu, qui a une résistance au feu d’au moins 1 heure.

Ne placez rien devant les portes, qui doivent s’ouvrir vers l’extérieur et se fermer automatiquement.

Placez des extincteurs en bon état de fonctionnement dans la chaufferie.

Consultez le Service Incendie pour choisir les moyens d’extinction adaptés.

Ne laissez aucun produit ou objet inflammable dans la chaufferie.

N’entreposez rien dans la chaufferie : ce n’est pas une cave.

b. Ventilation

Respectez les normes de ventilation.

Prévoyez une ventilation haute (sortie d’air vicié) et basse (apport d’air neuf). SAUF

La ventilation donne vers l’extérieur du bâtiment (vers l’air libre). SAUF

Gardez les conduits de ventilation aussi courts que possible.

Utilisez des matériaux non combustibles pour les conduits de ventilation.

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Chaudières > Chaufferie

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c. Cheminée

Veillez à ce que le rejet des gaz de combustion soit situé à au moins 3 mètres d’une fenêtre de maison voisine.

d. Compteurs

Les compteurs principaux de gaz et d’électricité ne sont pas dans la chaufferie. Pour les immeubles de logement

Installez un compteur combustible pour l’ensemble des chaudières (1 par bâtiment).

e. Conditions particulières pour grands espaces (halls industriels)

Si la hauteur de plafond est au moins de 6 mètres et qu’il y a stratification de l’air (variation de température de plus de 1°C par mètre) : Installez un déstratificateur ou des aérothermes intégrés (chauffage et ventilateur). Centralisez la régulation par un thermostat d’ambiance.

f. Isolation

Vous devez isoler les tuyaux de distribution de la chaleur et les vannes circulant dans les locaux non chauffés.

g. Régulation

La chaudière doit posséder un système de régulation de la température de l’eau distribuée (sonde extérieure et/ou thermostat d’ambiance) et un programmateur à horloge ou à heures variables par un optimiseur permettant la commutation entre le régime normal et le régime de ralenti

Vous devez pouvoir isoler hydrauliquement (au moyen d’une vanne motorisée/manuelle ou l’arrêt de la pompe de charge) les générateurs inutilisés en cascade

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Chaudières > Transformations

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4. Vos projets de transformation ou de remplacement de matériel

Demandez l’autorisation à l’autorité responsable de votre autorisation ou permis (Bruxelles Environnement ou votre commune) avant de :

- déplacer une chaudière ; - ajouter une chaudière ; - remplacer une chaudière ou un brûleur ; - passer à un autre combustible.

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Chaudières > Check-list contrôles

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5. Check-list des contrôles et entretiens obligatoires de vos installations

☐ réception de l’installation : attestation de conformité

☐ contrôles et entretiens : chaque année pour le mazout, tous les 3 ans pour le gaz

☐ diagnostic aux 15 ans de la chaudière

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Chaudières > Check-list documents

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6. Check-list des documents à conserver et à présenter lors d’un contrôle = carnet de bord

☐ caractéristiques du bâtiment

☐ note de dimensionnement du système de chauffage

☐ documentation technique : notices de montage, d’utilisation, d’entretien, …

☐ plans et schémas « as built »

☐ descriptif du mode de régulation

☐ valeur de première mise en route

☐ attestation de réception (conformité)

☐ feuille de route (calendrier) et programme de maintenance

☐attestations de contrôles périodiques

☐ attestations d’entretiens ou d’interventions

☐ rapport de diagnostic (quand la chaudière a plus de 15 ans)

Consultez le descriptif complet des documents du carnet de bord. Il s’agit de l’annexe 6 de l’arrêté chauffage PEB.

Chaudières > Bases légales

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Bases légales et documents de référence Arrêté du gouvernement bruxellois du 3 juin 2010 : arrêté chauffage PEB Directive européenne 2002/91/CE Règlement général pour la protection du travail (article 57.2) Normes : NBN 61-001, NBN 713,020, NBN D51-003 et NBN D51-004 Guide des exigences techniques PEB pour chaudières classées Liste des conseillers chauffage PEB agréés Liste des techniciens chaudière agréés Guide du permis d’environnement Liste des installations classées

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_________________________________ FIN __________________________________

Les pages qui suivent comprennent uniquement les informations complémentaires annoncées par les logos.

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informations complémentaires

Vous n’êtes pas concerné par ces conditions si :

- votre chaudière n’a pas encore été installée ou vous avez le projet de la remplacer

- vous déplacez une ancienne chaudière vers un nouvel emplacement (voir alors le guide exploitants pour les chaudières neuves)

- votre chaudière utilise des combustibles solides (bois, pellets, …)

Pourquoi ?

Votre chaudière fait partie des installations classées (rubrique n°40).

informations complémentaires

Vous devez respecter toutes les conditions fixées dans l’arrêté chauffage PEB. Votre permis d’environnement indique vos obligations essentielles, mais ne présente pas nécessairement tous les détails de la législation. Vous devez vous référer à l’arrêté pour une description exhaustive de vos obligations légales.

Voir l’arrêté chauffage PEB

informations complémentaires

Les textes légaux se fondent sur la directive européenne 2002/91/CE, qui fixe les normes de performances énergétiques des bâtiments. L’objectif global de ces normes est de réaliser des économies d’énergie.

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informations complémentaires

Si votre installation n’est pas conforme, le conseiller envoie une copie de l’attestation de non-conformité à l’autorité responsable de votre autorisation ou permis (Bruxelles Environnement ou commune). Vous avez 5 mois pour mettre votre installation en conformité et faire réaliser un nouveau contrôle. Vous pouvez obtenir un délai supplémentaire de 7 mois si le problème porte sur les orifices de mesure ou la ventilation du local : demandez alors au conseiller de joindre une note justificative à l’attestation.

SAUF

Si vous avez joint une déclaration PEB à votre demande de permis d’environnement, et introduit celle-ci avant le 1er janvier 2011, vous ne devez pas faire appel à un conseiller agréé pour valider l’installation.

Pourquoi ?

Cette ‘réception du système de chauffage’ sert à vérifier que l’installation est conforme aux différentes exigences prévues dans l’arrêté ‘Chauffage’ (chapitre III, articles 20 à 27). Le conseiller vérifiera :

1) les orifices de mesure de combustion 8) le calorifugeage des conduits et accessoires 2) la combustion et l'émission de la chaudière en fonctionnement 9) le partitionnement 3) le dimensionnement de la chaudière 10) la régulation des systèmes de chauffage 4) la modulation de puissance des brûleurs de chaudière 11) la tenue d'un carnet de bord 5) le tirage de la cheminée 12) le compteur 6) la ventilation du local de chauffe 13) l'apport d'air neuf 7) l’étanchéité du système d'évacuation des gaz de combustion et d'amenée d'air 14) la tenue d'une comptabilité énergétique

Les exigences précises sont détaillées dans le Guide des exigences techniques PEB

informations complémentaires

Conservez sur place ce carnet de bord et tenez-le strictement à jour : toutes les interventions doivent y figurer (installation, validation, contrôles, …).

Reportez-vous à la rubrique Check-list des documents du carnet de bord pour voir tous les documents qu’il doit contenir. Retour

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SAUF

Si votre chaudière au gaz a une puissance de 500 KW ou plus, vous devez la faire entretenir chaque année (maximum 15 mois d’écart entre deux entretiens).

Cet entretien annuel s’ajoute au contrôle périodique obligatoire tous les 3 ans.

informations complémentaires

Le contrôle inclut l’entretien, car il comprend :

- le nettoyage de la chaudière ; - le nettoyage du système d’évacuation des gaz de combustion ; - le réglage du brûleur de la chaudière ; - la vérification du respect des exigences en matière de : orifices de mesure de combustion ; combustion et émission des chaudières en fonctionnement ; modulation de puissance des brûleurs de chaudière ; tirage de la cheminée ; ventilation du local de chauffe ; étanchéité du système d'évacuation des gaz de combustion et d'amenée d'air.

Remarque : vous pouvez faire appel à un ramoneur pour le nettoyage du système d’évacuation des gaz de combustion.

informations complémentaires

Si votre système n’est pas conforme, le spécialiste indiquera sur l’attestation les mesures à prendre. Il envoie une copie de cette attestation à l’autorité responsable de votre autorisation ou permis (Bruxelles Environnement ou commune). Vous avez alors 5 mois pour procéder aux travaux nécessaires et faire réaliser un nouveau contrôle. Vous pouvez obtenir un délai supplémentaire de 7 mois si le problème porte sur les orifices de mesure ou la ventilation du local : demandez alors au technicien de joindre une note justificative à l’attestation Voir la référence légale : arrêté chauffage, annexe 9. Retour

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informations complémentaires

Pour les chaudières dont la puissance est comprise entre 1 MW et 20 MW Faites mesurer chaque année les concentrations en oxydes d’azote par un laboratoire agréé. La valeur limite en NOX (teneur en O2 : 3 %) à ne pas dépasser est de :

- pour les chaudières à gaz : 150 mg/Nm3 - pour les chaudières à mazout : 400 mg/Nm3

Pour les chaudières dont la puissance est comprise entre 20 MW et 50 MW Mesurez en continu dans les gaz de combustion :

- la concentration en oxydes d’azote ; - la concentration en monoxyde de carbone ; - la teneur en oxygène ; - la température.

La valeur limite en NOX (teneur en O2 : 3 %) à ne pas dépasser est 150 mg/Nm3 pour les chaudières à gaz et au mazout.

informations complémentaires

Faites appel au conseiller quand la chaudière la plus ancienne de plus de 20 KW raccordée au système a 15 ans (maximum un an avant ou après cette date, et maximum 1 an après un contrôle périodique). Le conseiller évaluera votre installation à l’aide du logiciel Audit H100, fourni par Bruxelles Environnement. L’objectif de ce diagnostic est :

- d’évaluer les performances énergétiques de l’installation et des chaudières ; - de vérifier que les exigences légales sont respectées ; - de déterminer si la chaudière ou le système est surdimensionné ; - de vous conseiller pour optimiser ou remplacer votre système. -

Le conseiller vous remettra un rapport de diagnostic qui n’est pas contraignant : il s’agit de conseils qui n’entraînent pas de (non)-conformité. Voir la référence légale : arrêté chauffage, annexe 10.

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Pourquoi ?

La chaufferie doit être facilement accessible pour le Service Incendie.

informations complémentaires

Les normes à respecter pour les tuyaux et les raccordements sont les normes NBN D51-003 et NBN D51-004. Consultez le site du Service Incendie pour connaître le détail de ces exigences ou téléchargez les normes (payantes) sur le site de l’Institut belge de normalisation.

informations complémentaires

Les chaudières doivent également être équipées d’un système automatique d’arrêt, qui coupe instantanément l’alimentation en combustible :

- quand le flamme ou le brûleur s’éteignent ; - en cas de coupure de courant ; - en cas de surchauffe ou de surpression.

Les nouvelles chaudières sont généralement d’office équipées de ce type de système.

informations complémentaires

Les normes de résistance au feu à respecter sont celles prévues à l’article 52.7 du Règlement général pour la protection du travail (RGPT). Les normes pour les parois ne s’appliquent pas :

- aux locaux situés hors du bâtiment ; - aux chaufferies situées en toiture ; - aux parois donnant sur l’extérieur.

Dans ces cas-là, les normes sont adaptées en fonction de l’avis du SIAMU. Les normes pour les portes concernent uniquement les portes entre le local de chaufferie et le reste du bâtiment. Pas les portes vers l’extérieur.

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informations complémentaires

Pour les bâtiments construits après 1995, les parois doivent respecter la norme NBN 61-001, qui distingue les parois intérieures et extérieures de la chaufferie.

Vous pouvez télécharger cette norme (payante) sur le site de l’Institut belge de normalisation.

informations complémentaires

Le dispositif de fermeture automatique est conforme à la norme NBN 713.020.

Vous pouvez télécharger cette norme (payante) sur le site de l’Institut belge de normalisation.

informations complémentaires

Les chaudières à mazout sont parfois équipées d’extincteur poudre sur le brûleur (extinction automatique). Retour

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SAUF

Si la chaufferie existe déjà et que la chaudière a une puissance maximale de 450 kW, vous pouvez vous contenter d’une seule ouverture de ventilation si :

- la chaufferie a maximum 5 mètres de profondeur (à partir du mur extérieur) ; - l’ouverture de ventilation touche le plafond (l’arête supérieure est juste en dessous) ; - la section libre de l’ouverture est égale à au moins 5 fois la section basse théorique.

Exemple pour une chaudière de 150 kW :

- section basse théorique : (150KW / 17, 5 KW) x 1 dm² = 8,6 dm² - section de ventilation unique : 8,6 dm² x 5= 42,9 dm²

Attention : pour bénéficier de cette dérogation, vous devez le demander officiellement à l’autorité qui a délivré votre permis d’environnement.

SAUF

Dans un bâtiment existant, si la ventilation est impossible directement vers l’extérieur, vous pouvez dans certains cas opter pour une grille foisonnante. Il s’agit d’une grille qui se ferme automatiquement en cas d’incendie et bloque le passage des flammes. Elle doit avoir une résistance au feu de 2 heures et donner vers un espace bien aéré. Vous pouvez utiliser une telle grille à ces conditions :

- la puissance maximale de la chaudière = 400 kW ; - la dimension des ouvertures est conforme aux normes NBN 61-001 ; - elle sert soit pour la ventilation haute soit pour la basse (pas les deux) ; - vous avez une dérogation officielle (à demander à l’autorité qui a délivré votre permis d’environnement).

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informations complémentaires

De façon générale, la ventilation doit répondre à la norme NBN 61-001.

Exemples de sections valables de ventilation :

Pour une chaudière de moins de 1200 kW, et pas plus de 3 grilles et coudes

1° Pour une cheminée de plus de 6 m : Ventilation basse (VB )= 1dm² par 17,5 KW de puissance calorifique installée dans le local. Ventilation haute= 0,33 X VB et minimum 2dm², ou 0.25 fois la section totale des conduits de cheminées si le conduit est intégré dans la cheminée. 2° Pour une cheminée de moins de 6 m : Ventilation basse (VB )= 1,5 dm² par 17,5 KW de puissance calorifique installée dans le local. Ventilation haute= 0,33 X VB et minimum 2dm².

Pour une chaudière entre 1200 kW et 12 MW

1° Pour une cheminée de plus de 6 m :

Section = 2 dm² (Pt = puissance utile nominale exprimée en kW) 2° Pour une cheminée de moins de 6 m :

Section = 3 dm² (Pt = puissance utile nominale exprimée en kW)

Pour une chaudière de plus de 12 MW

La section S est déterminée par un calcul exact en tenant compte de la puissance installée et du tirage réel de la cheminée.

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Pt

Pt

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informations complémentaires

La cheminée et ses raccordements doivent respecter la norme NBN 61-001.

Vous pouvez télécharger cette norme (payante) sur le site de l’Institut belge de normalisation.

informations complémentaires

Un compteur combustible coûte entre 300 et 500 euros. Le compteur de gaz convient si vous n’employez pas de gaz à d’autres fins dans le bâtiment. Où placer le compteur mazout ? 2 options :

- en aval de la pompe d’alimentation - en amont de la pompe mais alors :

* soit la conduite de retour est court-circuitée et bouclée sur un pot de circulation * soit il faut 2 compteurs.

Pourquoi ?

Un compteur de combustible permet de déterminer exactement la consommation des chaudières et donc de mieux gérer l’utilisation de l’énergie. C’est la base de la comptabilité énergétique.

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informations complémentaires

Coordonnées de Bruxelles Environnement : Division Autorisations Gulledelle 100 1200 Bruxelles Attendez l’accord écrit de l’autorité responsable de votre autorisation ou permis (commune ou Bruxelles Environnement) avant d’entamer les travaux.

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