Chadasaygas SCA—Janvier 2014

Pour un développement durable de nos territoires

« Nous n’héritons pas de la terre de nos ancêtres,

nous l’empruntons à nos enfants. »

Antoine de Saint-Exupéry

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Présentation du groupe Chadasaygas

• Notre expertise

Notre groupe s’appuie sur des équipes fortes de leurs compétences pluridisciplinaires et de leurs expériences en management de projet. Nous avons noué des partenariats scientifiques forts avec des acteurs institutionnels (Bureau de Recherches Géologiques et Minières, Universités de Clermont et ses laboratoires asso-ciés…) et des experts de renommée. Nos filiales sont accompagnées de conseils scientifiques et de comités d’experts reconnus internationalement. Nous entretenons également des liens étroits avec des partenaires industriels. Cela nous permet de proposer une démarche totalement intégrée et d’accompagner les projets à tous les stades de l’évaluation au financement, de la réalisation au suivi du fonc-tionnement des installations.

« Créé en 2011 sur un territoire, pour un territoire, Chadasaygas a pour but de devenir un des principaux acteurs français en matière de prospection, de développement et d’exploitation de projets énergétiques.

Le groupe a mis le développement durable, au cœur de sa stratégie et de son fonctionnement.

Ainsi réfléchir et agir développement durable par la convergence des responsabilités sociale, environnementale et économique fonde l’action et la gouvernance de nos filiales. En s’appuyant sur les ressources de nos territoires et leurs savoir-faire, nous proposons un développement local adapté aux spécificités territoriales.

Notre objectif est de transmettre aux générations futures des capacités énergé-tiques intactes pour leur permettre de construire leur propre développement. »

Olivier Bouttes, Fondateur du groupe

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• Organisation de la société Chadasaygas SCA

Chadasaygas est dirigée par une société commanditée, Quatre-Vingt-Deux-Degrés SAS, représentée par Olivier Bouttes, président de la gérance. La société est contrôlée par un conseil de surveillance, élu par l'assemblée générale des commandi-taires. Un comité exécutif accompagne la gérance dans l'exercice de sa mission. Il se réunit une fois par mois.

• Les filiales du groupe

Géothermie Haute Energie Méthanisation Conseil en

Énergies renouvelables

Société de projets et d’exploitation

créée en 2011, Opérateur de centrales élec-triques à base de géothermie

en association à 50/50 avec GreenAlliance SAS.

–

Investissements lourds sur long terme (6 ans/projet)

–

Risques importants sur les trois premières années

avec un bon retour sur investis-sement.

Société de conseils

Créée fin 2011 –

Investissements faibles

–

Risques faibles.

Les études menées offrent des opportunités de projets

d’investissements courts/moyens termes.

Société de projets et d’exploitation

Créée en 2013 –

Investissements modérés

–

Risques modérés.

Société d’ingénierie et de recherche en microbiologie

entrée au capital en 2012 à parité avec le fondateur.

– Investissements moyens / Risques moyens.

Apport de la compétence scientifique en particulier sur la méthanisation.

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Société de projets et d’exploitation, Electerre de France SAS a pour ambition de valoriser des potentiels géothermiques méconnus en créant un savoir-faire exportable et en générant des retombées économiques locales. Depuis sa création, la société est soutenue dans le développement de ses projets par les partenaires institutionnels (Europe, Etat, Région, Départements) et son partenaire privé GreenAlliance SAS. La géothermie est porteuse d’un potentiel immense pour notre développement responsable et durable. Elle participe à notre autonomie énergétique pour les besoins de chauffage et de refroidissement du secteur domestique et tertiaire, l’alimentation des réseaux de chaleur et la production d’électricité.

Géothermie Haute Energie

Source: Sciences et Avenir

La géothermie profonde et ses usages La géothermie profonde consiste à utiliser des puits pour aller chercher de l’eau d’une température située entre 150 et 200 °C dans des couches géologiques supérieures à 3 000 mètres de profondeur. L’objectif : en exploiter la chaleur et produire de l’électrici-té. Il s’agit d’une eau naturellement chaude, du fait de sa proximité avec le bouillant noyau terrestre.

© ADEME/BRGM

La géothermie présente des usages variés. Les centrales électriques et thermiques offrent de nombreux débouchés au-delà de l’exploitation énergétique de la ressource, notam-ment en matière de loisirs et de tourisme.

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• Île de la Réunion Electerre et son partenaire, le groupe Akuo Energy ont exprimé leur intérêt de développer à la Réunion des projets industriels de cen-trales géothermiques de cogénération (Electricité et Chaleur). Cet intérêt s’est concrétisé par la création d’une filiale commune détenue à 50/50, Volcanergie, basée à Saint Louis de la Réunion. Un état de la connaissance précis est prévu afin d’affiner la zone de recherche en lien avec les experts scientifiques d’Electerre, du BRGM et de l’Université de Clermont-Ferrand.

• Géothermix

Le projet Géothermix est lancé sous l’impulsion et avec le soutien de plusieurs grands groupes industriels, basés dans le nord du Puy-de-Dôme : Michelin (pneumatique), Lima-grain (agriculture / agroalimentaire), Merck-Schering-Plough-Chibret (pharmacie), Electrici-té de France (électricité). L’implantation de leurs sites de production dans le bassin de la Limagne qui présente un potentiel géothermique intéressant permet d’envisager des solutions énergétiques novatrices.

• InnovaTherm

Electerre est membre fondateur du cluster d’excellence InnovaTherm labellisé par la Ré-gion Auvergne en 2013. Aux côtés des acteurs du thermalisme et de la recherche médicale, Electerre apporte un savoir-faire innovant dans la valorisation de cette ressource naturelle locale—l’eau chaude comme source d’énergies et de soins. La participation à Inno-vaTherm permet à l’entreprise de nouer des partenariats régionaux et d’expérimenter l’exploitation de nouveaux usages des eaux thermales.

Les projets en cours:

• Auvergne

Electerre a deux projets en cours de centrales électriques géother-miques dans le Cantal (Chaudes-Aigues/Coren) et le Puy-de-Dôme (Sancy). Deux permis exclusifs de recherches (PER) ont été dépo-sés. La demande de permis pour la zone de Chaudes-Aigues/ Co-ren a été validée par les ministères du Développement Durable et du Redressement Productif le 28 février 2013, celle concernant la zone Sancy est en cours de signature. Pour chacun des projets, Electerre entretient des partenariats forts avec les acteurs locaux (collectivités, entreprises, habitants…).

Programme d’investissements

• Chaudes-Aigues: 35 M €

• Sancy : 63 M €

• Île de la Réunion: 60 M €

• Géothermix: 60 M €

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Méthanisation

Premier projet sur le territoire de la Communauté de communes du Pays de Salers au Nord Ouest du Cantal. Terre de grands espaces, dominée par l’élevage, la Communauté de communes souhaite s’appuyer sur ses ressources locales et ses savoir-faire pour mener une politique de développement énergétique durable. Une étude menée par Terrajoule a débouché sur l’élaboration d’un projet de méthanisation développé par Méthajoule et mise en œuvre par une société d’exploitation Salers Bio-gaz (cf schéma de constitution ci-contre).

Définition de la méthanisation:

La méthanisation est une digestion anaérobie, ou fermentation métha-nique, qui transforme la matière orga-nique en compost, méthane et gaz carbonique par un écosystème micro-bien complexe fonctionnant en absence d'oxygène. La méthanisation permet d'éliminer la pollution organique tout en consommant peu d'énergie, en produisant peu de boues et en générant une énergie renouvelable : le biogaz.

La place de la filière agricole dans le développement des énergies renouvelables et l’amé-nagement du territoire constitue un enjeu majeur du 21e siècle. Fort de ce constat et d’une analyse du potentiel de la méthanisation en France, le groupe Chadasaygas a créé en 2013 une filiale (Méthajoule) spécialisée dans le développement et l’investissement dans des projets territoriaux de valorisation énergétique de la biomasse par procédé de méthanisation. Comme Electerre, Méthajoule s’appuie sur des compétences scientifiques propres à la mé-thanisation; la société Afyren apporte cette expertise; ainsi que sur un réseau de parte-naires spécialisés. La société a pour objectif de contribuer à une économie territoriale en créant des circuits-courts énergétiques. Pour ce faire, les projets sont co-élaborés avec les acteurs locaux (agriculteurs, collectivités partenaires, habitants, industriels). Il s’agit de construire un véritable projet de territoire autour de la valorisation des déchets et de créer un réseau industriel de méthaniseurs territoriaux.

5 unités de méthanisation

13 M € d’investissements.

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La société Afyren est une jeune entreprise d'études et de recherche sur les biotechnolo-gies créée en 2012. Entreprise innovante, experte en microbiologie anaérobie, elle ap-porte au groupe Chadasaygas un complément indispensable. A ce jour, elle focalise ses études sur les questions de biogaz et de méthanisation.

Afyren propose une démarche scientifique destinée à analyser le potentiel méthanogène des substrats manipulés et à développer des procédés de transformation de la matière plus performants que ceux actuellement utilisés. Elle développe ainsi des solutions microbiologiques et des bioprocédés pour la produc-tion de biomolécules, à partir de biomasse non alimentaire. Plus simplement, cette jeune entreprise valorise des coproduits agro-industriels de différentes sources (animaux : fu-mier, lisier ; végétaux : paille, déchets verts ; déchets d’abattoirs ; fraction fermentescible des ordures ménagères,…) pour produire ensuite des molécules d’hydrogène, de mé-thane, d’alcools, d’acides carboxyliques, à destination des industries des bio-carburants et de la chimie verte. Afyren participe aux études menées par Terrajoule et collabore avec Méthajoule pour la

mise en place opérationnelle des projets.

« L’apport de Chadasaygas va plus loin que le seul aspect financier. Cela nous aide à créer un réseau, et nous amène une ingénierie financière, complémentaire de notre ingénierie technique. Nous partageons également la même approche et les mêmes valeurs pour la Terre. » Régis Nouaille (docteur-ingénieur, co-fondateur de l’entreprise)

Depuis sa création, le groupe Chadasaygas a mis l’inno-vation au cœur de sa stratégie. Pour mener à bien ce projet industriel, il est nécessaire de s’appuyer sur la recherche fondamentale et appliquée.

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La société a pour objet, tant en France qu'à l'étranger, le conseil et la maitrise d'œuvre en matière d'énergie. Elle conseille plus particulièrement les collectivi-tés locales et les entreprises dans leurs décisions concernant l'utilisation et les économies d'énergie (géothermie, réseau de chaleur, etc.).

Terrajoule les accompagne dans l’élaboration d’un mix énergétique durable valorisant les richesses locales des territoires et favorisant l’indépendance énergétique.

Pour cela, deux sources d’énergies sont mises en avant, en s’appuyant sur les compétences techniques d’Electerre de France et Méthajoule:

• La Géothermie

Un premier contrat a été signé avec la ville de Murat (Cantal). Il s'agit d'une étude portant sur la faisabilité d’un réseau de chaleur dans le cœur de ville.

• La méthanisation

La société a répondu en 2012 à un appel d'offre émis par la Communauté de communes du Pays de Salers (Cantal) portant sur une étude de faisabilité pour la mise en place d’unités de méthanisation.

De nombreuses prises de contacts ont montré l'attente d'une clientèle poten-tielle. Des perspectives encourageantes s'annoncent pour la société, dès le court terme, puis une pérennité est prévisible pour le long terme.

Conseils en Energies renouvelables

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Informations fiscales

Investissement direct dans les petites et moyennes entreprises aide-mémoire sommaire

document non contractuel(*)

L'investissement, c'est-à-dire l'apport en numéraire (titre de la société + prime d'émission), aux fonds propres d'une société (création ou augmentation de capital), sous réserves que l'investisseur… - n'ait pas placé ses titres dans un plan d'épargne ; - conserve ses titres pendant cinq ans ; … engendre des minorations d'impôts, à concurrence de …

Impôt sur le revenu (IR)

CGI.199.terdecies-0.A

Impôt de solidarité sur la fortune (ISF)

CGI.885-0.V.bis

Plan d'épargne en actions (PEA)

Les titres Chadasaygas peuvent être placés dans un PEA. Détenir un plan c'est privilégier l'épargne à long terme, 5 à 8 ans minimum ; dans ce cas les revenus et plus-values sont exonérés. Mais les prélèvements sociaux demeurent à 15,5 %, et aucune déduction fiscale (IR et ISF) n'est admise sur l'investissement placé en PEA.

Les réductions IR et ISF ne se cumulent pas pour le même investissement.

(*) La complexité de la fiscalité a conduit Chadasaygas à conseiller ses actionnaires de prendre langue avec le cabi-net du Roule (Maître Christian Gard, avocat fiscaliste, 06.71.41.48.23, christian.gard@cabinet-roule.fr) qui leur don-nera gracieusement les informations complémentaires, dans le cadre de Chadasaygas.

Investissement plafonné à 50.000 € (100.000 € pour un couple),

Réduction au taux de 18 %,

Réduction soumise au plafonnement des "niches" à concurrence de 10.000 € / an,

Si les plafonds sont atteints, le solde peut être reporté les quatre années suivantes.

Investissement fait de juin à juin,

Réduction au taux de 50 %,

Avantage plafonné à 45.000 €.

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Revue de presse

La Montagne 19 mars 2012

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CONTACTS

Chadasaygas SCA - 4, place Malouet 63200 Riom - Tél.: 04.73.97.63.01

Informations complémentaires: www.electerre.fr / www.methajoule.fr