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PREFET DE LA HAUTE-LOIRE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

NUMERO SPECIAL FEVRIER 2014

EDITE ET PUBLIE LE 24 FEVRIER 2014

"Le texte complet de chaque acte publié dans le présent recueil pourra être consulté à la Préfecture de la Haute-Loire et dans chaque service concerné"

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S O M M A I R E

UNITE TERRITORIALE 43 DE LA DIRECCTE AUVERGNE ................................................... 3

Arrêté n° 2014/01 portant attribution de la Médaille d'Honneur du Travail au titre de la promotion du 1er Janvier 2014 ......................................................................................... 3

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES ........................................ 23

Arrêté relatif au régime d’ouverture au public des services de la direction départementale des finances publiques de la Haute-Loire ....................................................................... 23

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UNITE TERRITORIALE 43 DE LA DIRECCTE AUVERGNE Arrêté n° 2014/01 portant attribution de la Médaille d'Honneur du Travail au titre de la promotion du 1er Janvier 2014 Le Préfet de la Haute-Loire, Chevalier de l'Ordre National du Mérite,

ARRÊTE Article 1 : La médaille d'honneur du travail échelon Argent est décernée à : - Madame ALIRAND Eliane née ROCHER Monitrice, WATTS ELECTRONICS, demeurant à ROSIERES - Monsieur ARNAUD Fabien Magasinier, E.G.E.V, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame ASTIER Nicole née RANCON Employée de Service, SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SUD), demeurant à MAZET-SAINT-VOY - Madame ASTIER Valérie née BONNET Assistante Marketing, WATTS ELECTRONICS, demeurant à COUBON - Madame AVANTURIER Isabelle née LANGLADE Employée commerciale, CARREFOUR MARKET, demeurant à BOURNONCLE-SAINT-PIERRE - Monsieur AYEL David Ouvrier Grutier Polyvalent, SOCOBAT-AULAGNIER SARL, demeurant à PONT-SALOMON - Madame BARGY Maryline née NIVAL Cableuse en Electronique, WATTS ELECTRONICS, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE - Monsieur BARRY Philippe Cadre, LCL CREDIT LYONNAIS, demeurant à AIGUILHE - Monsieur BENOIT Serge Recuiseur, APERAM Stainless Services&Solutions Précision, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur BERGER David Régleur - Chef d'équipe, DERVAUX S.A, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame BESSE-BONNET Nicole née BESSE Directrice, MAISON DE RETRAITE, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Monsieur BLANCHET Gilles Manager, CARREFOUR MARKET, demeurant à BEAUMONT

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- Monsieur BLANCHET Frédéric Gestionnaire de Clientèle, CAISSE D'EPARGNE AUVERGNE ET LIMOUSIN, demeurant à LORLANGES - Monsieur BLANCHET Philippe Conseiller entreprises, EOVI MUTUELLE, demeurant à FONTANNES - Madame BOISSON Annick née RABIER Assistante Administrative, WATTS ELECTRONICS, demeurant à SAINT-VIDAL - Monsieur BONCOMPAIN Raymond Agent Comptable, URSSAF de la Loire, demeurant à LAPTE - Monsieur BONNEFOI Marc Cuisinier, SODEXO ENTREPRISES (SUD), demeurant à SAINTE-FLORINE - Monsieur BOUDOUSSIER Philippe Magasinier Vendeur, POINT P - BMRA, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE - Monsieur BOYER Emmanuel Technico-Commercial, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Madame BRITO FERREIRA Fabienne née SABATIER-DELBOS Opératrice, VALEO Systèmes d'Essuyage, demeurant à LEMPDES-SUR-ALLAGNON - Monsieur BUISSON RAMEY Dominique Mécanicien AP, OMERIN division Silisol, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur CALLE Pierre Vendeur confirmé, POINT P - BMRA, demeurant à ESPALY-SAINT-MARCEL - Monsieur CHANGALA André Régleur Coextrusion, LEYGATECH, demeurant à MONTFAUCON-EN-VELAY - Madame CHAPOUL Maryse née MARS Dessinateur FAO, SIEL, demeurant à FONTANNES - Monsieur CHAUSSE Guy Aide Extrudeur, LEYGATECH, demeurant à DUNIERES - Monsieur CLAVEL Joël Responsable Unité Autonome Production, Groupe Française de Gastronomie, demeurant à VIEILLE-BRIOUDE - Madame CREVEL Dominique née MAKAROF Conductrice machine complexe, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à BAINS - Monsieur CROS Jean-Luc

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Chauffeur de Four, AUBERT&DUVAL, demeurant à BEAUZAC - Monsieur DEGAND Didier Forgeron, AUBERT&DUVAL, demeurant à MONTFAUCON-EN-VELAY - Monsieur DELEAGE Antoine Gareur, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINTE-SIGOLENE - Madame DESHORS Corinne née SERRE Adjointe au Chef de Service Comptable, OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT Hte-Loire, demeurant à LANTRIAC - Madame DIOUDONNAT Chantal née JOUMEL Chargée de statistiques, FOYER VELLAVE, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE - Mademoiselle DUFILS Carole Conducteur Installation P1, S.N.O.P Société, demeurant à AUZON - Monsieur DUPERAY Jérôme Ouvrier de Production, NACTIS GOURMET Société, demeurant à SAINT-JULIEN-DU-PINET - Madame DUPERRIER Isabelle née DIOLOGENT Sage-Femme, GROUPE HOSPITALIER MUTUALISTE Les Portes du Sud, demeurant à SAINT-GEORGES-LAGRICOL - Madame ENJOLRAS Chantal née GUEYFFIER Opératrice PAO, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Madame EPALLE Evelyne née GRANGETTE Assistante Dentaire Qualifiée, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à DUNIERES - Monsieur ERPELDING Christophe Directeur d'Agence , POLE EMPLOI Auvergne, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame FAUGIER Marie-Laure née POLLET Infirmière Spécialisée diplômée, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à DUNIERES - Monsieur FAURIE Jean-Luc Imprimeur, LEYGATECH, demeurant à SAINT-ROMAIN-LACHALM - Madame FAUVET Marie-Josèphe née BRUN Ouvrière polyvalent, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINT-PAL-DE-MONS - Madame FAYARD Christiane née DRIOT Confectionneuse, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINT-PAL-DE-MONS - Monsieur FERRATON Gilles Régleur Extrusion, LEYGATECH,

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demeurant à RAUCOULES - Monsieur FERRIER Michel Technicien de maintenance, COFELY AXIMA, demeurant à MALVALETTE - Monsieur FIRRONE Calogero Opérateur CN, MAPAL FRANCE, demeurant à PONT-SALOMON - Mademoiselle FLANDIN Isabelle Opératrice PAO, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à SAINT-HOSTIEN - Madame FRANCOIS Christine née EYNARD Responsable Ressources Humaines, SIEL, demeurant à VIEILLE-BRIOUDE - Monsieur GIRARDET Charles Technicien contrôle, DEVILLE MECANIQUE, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur GRAIL Thierry Aide Extrudeur, LEYGATECH, demeurant à RIOTORD - Monsieur GRAND Stéphane Conducteur de travaux, EUROVIA DALA, demeurant à CHADRAC - Monsieur GRANGE Laurent Chef d'Antenne, SAVELYS Société, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Monsieur GRANGER Laurent Responsable Management QSE, LEYGATECH, demeurant à QUEYRIERES - Monsieur HAMRI Abdelatif Technicien Poste Aciérie, AUBERT&DUVAL, demeurant à SAINTE-SIGOLENE - Monsieur JOB Marcel Electricien, SAUGUES Christian, demeurant à MAZEYRAT-D'ALLIER - Monsieur LANGLADE Sylvain Agent de Maintenance, VALEO, demeurant à VERGONGHEON - Madame LARDE Eliane née CHAUCHAT Employée commerciale caisse, DIA France, demeurant à LE BRIGNON - Madame LARGERON Nathalie née COMBET Responsable de projets, CASINO SERVICES, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur LECLERC Philippe Responsable d'Equipe, POLE EMPLOI Auvergne, demeurant à CUSSAC-SUR-LOIRE

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- Monsieur LONGUET Patrick Technicien d'atelier, DEVILLE LOGISTIQUE, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Madame MAISONNEUVE Cécile née BONNEVIALLE Gestionnaire de clientèle, CAISSE D'EPARGNE LOIRE DROME ARDECHE, demeurant à LA CHAPELLE-D'AUREC - Mademoiselle MALEYSSON Laurence Assistante, Union Immobilière Organismes Sécurité Sociale Haute-Loire, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Monsieur MALLET Christophe Outilleur, S.N.O.P Société, demeurant à LEMPDES-SUR-ALLAGNON - Monsieur MARCONNET Norbert Opérateur Polyvalent, ETS VIAL FRERES, demeurant à SAINT-ROMAIN-LACHALM - Monsieur MARTIN Christian Arômaticien Responsable Labo., NACTIS GOURMET Société, demeurant à YSSINGEAUX - Monsieur MARTINEZ-MANZANO Juan Employé d'immeubles, FOYER VELLAVE, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Monsieur MASSON Claude Agent de Maîtrise, Pôle Emploi Rhône Alpes, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur MASSON Christophe Manutentionnaire, IMPORT EXPORT DU VELAY, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur MENDES DE OLIVEIRA Antonio Manuel Outilleur, GROUPE SELGA, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Madame MICHEL Jacqueline née ARSAC Comptable, NACTIS GOURMET Société, demeurant à YSSINGEAUX - Monsieur MOGIER Jean-Jacques Agent Technique d'Atelier, ZF BOUTHEON SAS, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame MONTCHAMP Véronique née BRIVES Gestionnaire du Recouvrement, URSSAF AUVERGNE, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Madame MONTOUX Martine née MEYER Gestionnaire Recouvrement et Conseil, URSSAF de la Loire, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur MOREIRA LOPES José Manuel Chauffeur, LOXAM, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON

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- Monsieur PAYS Laurent Opérateur PAO, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame PEREIRA FERNANDES Elisabeth née DA SILVA CRUZ Opératrice de Presse, S.N.O.P Société, demeurant à BRIOUDE - Monsieur PETIT Gérard Opérateur exploitation, VEOLIA EAU, demeurant à LAPTE - Monsieur PEYRAILLER Eric Manager, CARREFOUR MARKET, demeurant à BRIOUDE - Madame PEYRARD Brigitte née VIAL Comptable, LEYGATECH, demeurant à RIOTORD - Monsieur PEZET Alain Brocheur papetier, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame POILLOT Stéphanie née REGNIER Gestionnaire de Clientèle, CAISSE D'EPARGNE AUVERGNE ET LIMOUSIN, demeurant à VIEILLE-BRIOUDE - Mademoiselle PRAT Christelle Gestionnaire du Recouvrement, URSSAF AUVERGNE, demeurant à ARSAC-EN-VELAY - Monsieur RABASTE Jean-Pierre Technicien Machine, PAGES SAS, demeurant à CONNANGLES - Monsieur ROCHE Christian Ponceur Peintre, SIEL, demeurant à SAINT-VERT - Madame ROCHE Joëlle née LEBRE Agent de service, Groupe Française de Gastronomie, demeurant à AUZON - Monsieur ROCHETIN Guy Emballeur Garnisseur, LEYGATECH, demeurant à YSSINGEAUX - Madame ROSIER Brigitte née PRADES Cableuse Contrôleuse, WATTS ELECTRONICS, demeurant à ROSIERES - Monsieur ROUCHON Michel Chargé d'Affaires, AUBERT&DUVAL, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Mademoiselle ROUX Christelle Gestionnaire du Recouvrement, URSSAF AUVERGNE, demeurant à SAINT-PAULIEN - Mademoiselle ROZE Sandra

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Assistante Achats, WATTS ELECTRONICS, demeurant à CUSSAC-SUR-LOIRE - Madame SAGUETON Frédérique née MITON Responsable Gestion Ordonnancement, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à YSSINGEAUX - Madame SEAUVE Marie-Josèphe née SEAUVE Employée Commerciale, SAS DISTRIB'YS, demeurant à YSSINGEAUX - Madame SILBERMANN Nathalie née BRUN Infirmière D.E., MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à BAS-EN-BASSET - Monsieur SOMET Jérôme Régleur Coextrusion, LEYGATECH, demeurant à PONT-SALOMON - Madame TEMPERE Véronique née REYMOND Magasinière, WATTS ELECTRONICS, demeurant à BESSAMOREL - Monsieur TEYSSIER Dominique Directeur Administratif et Comptable, NACTIS GOURMET Société, demeurant à SAINT-PAL-DE-MONS - Monsieur THOREL Fabrice Chef de Chantier, PREZIOSO TECHNILOR ENTREPRISE, demeurant à TENCE - Monsieur THORRON Stéphane Aide Extrudeur, LEYGATECH, demeurant à DUNIERES - Monsieur VALENTIN Laurent Responsable Offres, A-SIS, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur VALLEE Vincent Ouvrier, S.N.O.P Société, demeurant à COUTEUGES - Mademoiselle VILLEVIEILLE Nadine Ouvrière, WATTS ELECTRONICS, demeurant à VOREY Article 2 : La médaille d'honneur du travail échelon Vermeil est décernée à : - Monsieur ALLIBERT Didier Ouvrier Qualifié Finissage, TANNERIES DU PUY, demeurant à COUBON - Madame ASTIER Nicole née RANCON Employée de Service, SODEXO SANTE MEDICO SOCIAL (SUD), demeurant à MAZET-SAINT-VOY - Monsieur BAILLY Claude Coordinateur Site de Production, S.N.O.P Société, demeurant à LAMOTHE

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- Monsieur BARONE Govani AEL Agent Polyvalent d'Exploitation, GROUPE CASINO, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur BARRY Philippe Cadre, LCL CREDIT LYONNAIS, demeurant à AIGUILHE - Monsieur BASTIE Louis Aide Comptable et Appro., NACTIS GOURMET Société, demeurant à YSSINGEAUX - Madame BERNARD Christine née PRADIER Référent Technique Gestion du Personnel, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Madame BERTRAND Christiane née BRAUD Employée, AUCHAN, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame BESSE-BONNET Nicole née BESSE Directrice, MAISON DE RETRAITE, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Monsieur BONCOMPAIN Raymond Agent Comptable, URSSAF de la Loire, demeurant à LAPTE - Monsieur BONHOMME Jean-Marc Assistant Méthodes, PEM, demeurant à AGNAT - Monsieur BONILLO Antoine Opérateur PAO, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à POLIGNAC - Monsieur BONNEFOI Marc Cuisinier, SODEXO ENTREPRISES (SUD), demeurant à SAINTE-FLORINE - Madame BONNEFOI Martine née CRESSEINT Chef d'Agence, BOLLORE ENERGIE, demeurant à VEZEZOUX - Monsieur BOUILHOL Christophe Préparateur de Commandes, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur BOUVIER Gérard Ouvrier Professionnel Bouche, CASINO France, demeurant à COUBON - Monsieur BRINGER Serge Magasinier, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à LE MONTEIL - Madame BROSSE Isabelle née CHANUT Manipulatrice d'Electroradiologie, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Madame BRUN Lucienne née MIMUN

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Agent de Soins, Centre de Long Séjour SAINTE-ELISABETH, demeurant à BAS-EN-BASSET - Monsieur BUISSON RAMEY Dominique Mécanicien AP, OMERIN division Silisol, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur CANZEK Michel Technicien de Montage, THYSSENKRUPP ASCENSEURS, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur CATANESE GIUSEPPE Régleur Extrusion, LEYGATECH, demeurant à RETOURNAC - Monsieur CATINON Michel Outilleur Fraiseur, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Monsieur CHABANNES Georges Animateur qualité, EIFFAGE ENERGIE TELECOM, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Madame CHAPELLE Suzanne née CHABRIER Ouvrière, WATTS ELECTRONICS, demeurant à ROSIERES - Monsieur CHAPUIS Yves Employé Libre Service, AUCHAN, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE - Monsieur CHEVALIER Patrick Cadre, CAISSE DE CREDIT MUTUEL DU SUD-EST, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Madame CHIOTTI Evelyne née LEVET Agent de Production, S.N.O.P Société, demeurant à BLESLE - Monsieur COLOMB Alain Régleur Coextrusion, LEYGATECH, demeurant à DUNIERES - Monsieur COTE Jean-Luc Régleur Coextrusion, LEYGATECH, demeurant à RIOTORD - Monsieur COTE Christian Responsable de Production, LEYGATECH, demeurant à RIOTORD - Monsieur COTTE Patrick Mécanicien d'Entretien, APERAM Stainless Services&Solutions Précision, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Madame CREVEL Dominique née MAKAROF Conductrice machine complexe, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à BAINS - Monsieur CROS Alain Technicien Fiabilité, APERAM Stainless Services&Solutions Précision,

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demeurant à YSSINGEAUX - Monsieur CROS Jean-Luc Chauffeur de Four, AUBERT&DUVAL, demeurant à BEAUZAC - Monsieur CUBIZOLLES Jean-Marie Responsable Atelier, PEM, demeurant à SAINT-PRIVAT-D'ALLIER - Monsieur DAGIER Eric Agent de Maîtrise Fabrication, TANNERIES DU PUY, demeurant à LE MONTEIL - Monsieur DAMICO Calcedonio Carlo Aide Extrudeur, LEYGATECH, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame DARNE Bernadette née VOCANSON Secrétaire ADV Export., NACTIS GOURMET Société, demeurant à BESSAMOREL - Monsieur DAS NEVES José Maçon Coffreur, MERLE, demeurant à BRIOUDE - Monsieur DELEAGE Antoine Gareur, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINTE-SIGOLENE - Madame DELEAGE Christine née PEYRARD Ouvrière en Salaison, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame DELEAGE Laurence née ARNAUD Directrice d'Agence, CAISSE D'EPARGNE AUVERGNE ET LIMOUSIN, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur DUMAS Jean Technicien dépanneur qualifié, SERCA, demeurant à AIGUILHE - Madame DUPLIN Renée née MOUNIER Infirmière D.E., MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Madame FAGEOL Patricia née RANCILHAC Assistante maternelle, Communauté de Communes du Brivadois, demeurant à BRIOUDE - Monsieur FAURE Jean-Marc Ouvrier Qualifié au Lissage, TANNERIES DU PUY, demeurant à SANSSAC-L'EGLISE - Madame FAUVET Marie-Josèphe née BRUN Ouvrière polyvalent, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINT-PAL-DE-MONS - Madame FAYARD Christiane née DRIOT Confectionneuse, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINT-PAL-DE-MONS

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- Monsieur FERNANDES DA SILVA Joaquim Maçon, MERLE, demeurant à BRIOUDE - Madame FONTANIER Pierrette née VALADIER Assistante maternelle, Communauté de Communes du Brivadois, demeurant à BRIOUDE - Monsieur FOURCADE Jean Responsable commercial confirmé, CASINO France, demeurant à LANDOS - Monsieur GASQUE Gilles Magasinier - Préparateur de commandes, GEL 43 S.A.S., demeurant à LANDOS - Madame GENTES Marie-Claude née FALCON Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à SOLIGNAC-SUR-LOIRE - Madame GIBERT Marie-Claire née CATHAUD Cuisinière, MAISON DE RETRAITE, demeurant à SOLIGNAC-SOUS-ROCHE - Monsieur GRAIL André Aide Extrudeur, LEYGATECH, demeurant à DUNIERES - Monsieur GRANGER Pascal Chargé d'Affaires Pro, CIC LYONNAISE DE BANQUE, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame GUILLAUMOND Sylvie née ESCOFFIER Infirmière D.E., MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Monsieur HOMEYER Xavier Technicien Chauffagiste, PROXITHERM, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Madame HUGON Martine née MALLET Agent de Fabrication, Groupe Française de Gastronomie, demeurant à VIEILLE-BRIOUDE - Monsieur JAMOND Jean Agent de Maîtrise Fabrication Teinture, TANNERIES DU PUY, demeurant à LANDOS - Madame LAURENT Yolande née RAVOUX Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à ESPALY-SAINT-MARCEL - Madame LEDOUX Catherine née LEDOUX Aide Soignante, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à BAS-EN-BASSET - Madame LEFEVRE BRIGITTE née MAISONNEUVE Chargée de Gestion et Financement, LOGIVELAY, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE

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- Madame MARCONNET Josianne née FRANCOIS Adjoint technique territorial, MAIRIE, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur MARCONNET Norbert Opérateur Polyvalent, ETS VIAL FRERES, demeurant à SAINT-ROMAIN-LACHALM - Monsieur MASSARD Jean-Paul Adjoint Chef d'Atelier, OMERIN division Silisol, demeurant à RAUCOULES - Madame MASSE Christiane née BOURGEAT Agent de Service Logistique, MAISON DE RETRAITE, demeurant à SAINT-PIERRE-DU-CHAMP - Monsieur MICHALAK Alain Manipulateur d'Electroradiologie, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à CRAPONNE-SUR-ARZON - Madame ODOUL Purification née TAPIA Conseillère à l'Emploi, POLE EMPLOI Auvergne, demeurant à CAYRES - Mademoiselle PERRUSSEL Françoise Vérificateur Législation, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à VALS-PRES-LE-PUY - Monsieur PETIT Gérard Opérateur exploitation, VEOLIA EAU, demeurant à LAPTE - Monsieur PEZET Alain Brocheur papetier, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Mademoiselle PHARISIER Renée Hôtesse de Caisse, CARREFOUR MARKET, demeurant à COHADE - Madame PORTEFAIX Martine née NIGON Conseillère à l'Emploi, POLE EMPLOI Auvergne, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur RENAUDIER Jean Opérateur CND, AUBERT&DUVAL, demeurant à BAS-EN-BASSET - Madame RENDLA Catherine née TERRA Préparatrice en Pharmacie, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à LA CHAPELLE-D'AUREC - Monsieur ROUCHON Michel Chargé d'Affaires, AUBERT&DUVAL, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur ROYET Jean-Luc Opérateur Fabrication Aciérie, AUBERT&DUVAL, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur SAGNARD Thierry

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Responsable bureau d'études, SAS BIJOUX G.L., demeurant à TENCE - Monsieur SANCHEZ CORREOSO Antonio Agent Logisticien, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur SANGLARD Michel Responsable de Production, LEYGATECH, demeurant à RIOTORD - Monsieur SIGAUT Jean-Marc Agent Administratif, EASYDIS, demeurant à SAINT-ROMAIN-LACHALM - Mademoiselle SIRACUSA Clara Mécanicienne en Confection, ADECCO SAINT-ETIENNE INDUSTRIE, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur TALLERICO François Chef de File - ETAME, DUMEZ LAGORSSE, demeurant à SAINTE-FLORINE - Monsieur VALOUR Jean-Paul Technicien, Société NATRA, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur VALOUR Philippe AEL Gestionnaire des Flux, EASYDIS, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur VIANA Serge Ouvrier de Production, NACTIS GOURMET Société, demeurant à YSSINGEAUX - Monsieur VIGOUROUX Pascal Ouvrier Qualifié Passerelle, TANNERIES DU PUY, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE Article 3 : La médaille d'honneur du travail échelon Or est décernée à : - Monsieur AGRAIN Serge Chef d'équipe, E.G.E.V, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Monsieur AMMEUX Denis Cadre de Banque, BNP PARIBAS BDDF FARH, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Monsieur BAILLY Claude Coordinateur Site de Production, S.N.O.P Société, demeurant à LAMOTHE - Monsieur BARONE Govani AEL Agent Polyvalent d'Exploitation, GROUPE CASINO, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur BERAUD Patrick Responsable préparation de commandes, MOB OUTILLAGE, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT

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- Madame BESSE-BONNET Nicole née BESSE Directrice, MAISON DE RETRAITE, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Monsieur BONCOMPAIN Raymond Agent Comptable, URSSAF de la Loire, demeurant à LAPTE - Monsieur BONILLO Antoine Opérateur PAO, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à POLIGNAC - Monsieur BONNEFOI Marc Cuisinier, SODEXO ENTREPRISES (SUD), demeurant à SAINTE-FLORINE - Monsieur BORDEZ Gilles Soudeur four, SAS BIJOUX G.L., demeurant à LE CHAMBON-SUR-LIGNON - Madame BORY Danièle née ROYET Assistante, CASINO SERVICES, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur BRINGER Serge Magasinier, IMPRIMERIE JEANNE D'ARC, demeurant à LE MONTEIL - Mademoiselle BROUSSARD Paulette Opératrice de Soudure, S.N.O.P Société, demeurant à VERGONGHEON - Monsieur CANZEK Michel Technicien de Montage, THYSSENKRUPP ASCENSEURS, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Madame CHAIZE Jacqueline née MUZELLE Comptable, Ets COMEFOR, demeurant à BEAUX - Madame CHALUS Joëlle née CHALUS Employée Commerciale, CARREFOUR MARKET, demeurant à COHADE - Monsieur CHAMBLAS Marc Cuisinier, Casino Restauration SAS, demeurant à LE MONTEIL - Monsieur CHAPUIS Yves Employé Libre Service, AUCHAN, demeurant à SAINT-GERMAIN-LAPRADE - Madame CIVEYRAC Christine née ROCHE Responsable de service, CARSAT AUVERGNE, demeurant à VALS-PRES-LE-PUY - Monsieur CLUZEL Jean-Paul Responsable Atelier Expédition, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à YSSINGEAUX - Monsieur COLOMB Alain

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Régleur Coextrusion, LEYGATECH, demeurant à DUNIERES - Monsieur CREPIN André Chargé Accueil, Société Générale, demeurant à LA CHAPELLE-D'AUREC - Monsieur CROS Jean-Luc Chauffeur de Four, AUBERT&DUVAL, demeurant à BEAUZAC - Monsieur CROZEMARIE Yves Conducteur d'Engins, SMTV, demeurant à PINOLS - Monsieur CUOQ André Chauffeur livreur, S.A.S. CHARVET LA MURE BIANCO, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Monsieur DAMICO Calcedonio Carlo Aide Extrudeur, LEYGATECH, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame DECHOMET Eliane née BOUCHET Agent Administratif, CASINO SERVICES, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur DUMAS Jean Menuisier, SACMA FURANIA, demeurant à RETOURNAC - Madame DUPLIN Renée née MOUNIER Infirmière D.E., MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur FAURE André Responsable Contrôle, AUBERT&DUVAL, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Madame FAYARD Christiane née DRIOT Confectionneuse, GUILLAUMOND CREATIONS, demeurant à SAINT-PAL-DE-MONS - Monsieur GIRAUD Joël Gestionnaire de Clientèle, CAISSE D'EPARGNE AUVERGNE ET LIMOUSIN, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Monsieur GOSSOIN Maurice Monteur, E.G.E.V, demeurant à ESPALY-SAINT-MARCEL - Madame GRAND Roseline née GIRARD Gestionnaire santé, EOVI MUTUELLE, demeurant à SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL - Madame HILAIRE Lucienne née DE BIASIO Soudeuse four, SAS BIJOUX G.L., demeurant à LE CHAMBON-SUR-LIGNON - Monsieur ISSARTEL Louis

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Chef d'équipe, E.G.E.V, demeurant à MALREVERS - Monsieur JOUVE Joël Responsable Unité, PEM, demeurant à BORNE - Monsieur KAABI Slah Ben Abdelkrim Maçon, MERLE, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Mademoiselle LAMBERT Christine Conductrice de Ligne, VALEO Systèmes d'Essuyage, demeurant à BLESLE - Madame LEAGE Jacqueline née LAPIERRE Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à CHADRAC - Madame LEDOUX Catherine née LEDOUX Aide Soignante, MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à BAS-EN-BASSET - Monsieur LOISON Jean-Luc Responsable Commercial, POINT P - BMRA, demeurant à POLIGNAC - Madame MARCONNET Josianne née FRANCOIS Adjoint technique territorial, MAIRIE, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Mademoiselle MARIE Hélène Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Monsieur MATHIEU Bernard Emboutisseur, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Madame MELLADO Colette née MOUNIER Profession Qualifiée Affiliée, Pôle Emploi Rhône Alpes, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Mademoiselle MENABE Catherine Gestionnaire santé, EOVI MUTUELLE, demeurant à AIGUILHE - Monsieur MOULIN Albert Electronicien, THALES ANGENIEUX SAS, demeurant à SAINT-ROMAIN-LACHALM - Monsieur PETIT Gérard Opérateur exploitation, VEOLIA EAU, demeurant à LAPTE - Madame PEYRARD Murielle née PESTRE Chargée de communication, Ecole Nationale Supérieure de Sécurité Sociale, demeurant à BAS-EN-BASSET - Monsieur PEYROCHE Christian Soudeur sacherie, LEYGATECH,

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demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame PILUDU Agnès née VALENTIN Agent de Fabrication, VALEO, demeurant à AUZON - Madame SABATIER Annie née COLMACHE Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à ROSIERES - Madame SAGNOL Michèle née BENOIT Conseillère à l'Emploi, POLE EMPLOI Auvergne, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur SANCHEZ-FAJARDO Julien Technicien Ordonnancement, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur SANGLARD Michel Responsable de Production, LEYGATECH, demeurant à RIOTORD - Mademoiselle SIRACUSA Clara Mécanicienne en Confection, ADECCO SAINT-ETIENNE INDUSTRIE, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur SOUVIGNET Jean-Paul Responsable Atelier Pâtes., NACTIS GOURMET Société, demeurant à YSSINGEAUX - Monsieur TEYSSIER Denis Manager commercial, CASINO France, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Madame THOMAS Ghislaine née BRISSEAULT Secrétaire Médicale, AIST, demeurant à BEAUMONT - Monsieur VICARD Bernard Compagnon Professionnel, MERLE, demeurant à LANGEAC - Monsieur WYRWAL Bernard Ouvrier d'entretien, IMMOBILIERE RHÔNE-Alpes, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT Article 4 : La médaille d'honneur du travail échelon Grand Or est décernée à : - Monsieur AFONSO Manuel T.A. Maintenance, AUBERT&DUVAL, demeurant à PONT-SALOMON - Monsieur BANCEL Gilles Fileteur, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Monsieur BARROUX Yvon Responsable Contrôle, AUBERT&DUVAL, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur BARTHELEMY Yves

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Chef de projet, DIEHL POWER ELECTRONIC, demeurant à SAINT-ARCONS-D'ALLIER - Madame BERNARD Annie née DI TOMMASO Ouvrière d'Usine, VALEO, demeurant à VEZEZOUX - Madame BISCUIT Marie-France née THONNAT Agent de Production, VALEO, demeurant à AUZON - Madame BLAUD Michelle née DALLE Agent de Fabrication, VALEO, demeurant à LEMPDES-SUR-ALLAGNON - Monsieur BONCOMPAIN Raymond Agent Comptable, URSSAF de la Loire, demeurant à LAPTE - Monsieur BONNET André Régleur - Chef d'équipe, DERVAUX S.A, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Madame BORY Danièle née ROYET Assistante, CASINO SERVICES, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur CELLIER Alain Chef d'équipe, E.G.E.V, demeurant à LE PUY-EN-VELAY - Monsieur CHAMBERT Jean-Claude Responsable de Centre Redistribution, AIR PRODUCTS, demeurant à BLESLE - Monsieur CHAMBOUX Guy Agent de Production, MOB OUTILLAGE, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur CHOMETTE Joël Employé de banque, CIC LYONNAISE DE BANQUE, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame CIPIERE Annick née GUIGON Animateur d'équipe, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame CONSTANT Marie née LAROQUE Agent de Montage, S.A.S. SATMO - MECA, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur COSTE Yvon Ouvrier, VALEO, demeurant à SAINTE-FLORINE - Monsieur CUOQ André Chauffeur livreur, S.A.S. CHARVET LA MURE BIANCO, demeurant à BRIVES-CHARENSAC - Madame CURSOT Josiane née CURSOT Employée Textile, MOULINAGES DU PONT,

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demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur DE LUCA Henri Adjoint de Fabrication, BONY S.A., demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur DREVET Daniel Chauffeur, ETS VIAL FRERES, demeurant à MONTREGARD - Monsieur DUBARD Antoine Agent de production, MOB OUTILLAGE, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur DUMAS Jean Menuisier, SACMA FURANIA, demeurant à RETOURNAC - Madame DUPLIN Renée née MOUNIER Infirmière D.E., MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Madame EYRAUD Nicole née VALLET Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à LE PERTUIS - Monsieur FALCON Roland Agent de Maîtrise, AUBERT&DUVAL, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Madame FAYOLLE Christiane née VEROT Employée de Banque, LCL CREDIT LYONNAIS, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur GAGNAIRE Bernard Cadre technique, CETIM, demeurant à SAINT-PAL-DE-CHALENCON - Madame GERARD Marie née VALLY Agent de Fabrication, VALEO, demeurant à BRIOUDE - Monsieur GRANGER Guy Comptable, MASSARD SAS, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Monsieur GRANGETTE Michel Galvaniseur et Chauffeur, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Madame GROUSSET Chantal née CHARBONNIER Secrétaire ADV, NACTIS GOURMET Société, demeurant à YSSINGEAUX - Madame GUILLAUMOND Michèle née RIOU Assistante Technico Commercial , Banque Populaire Loire et Lyonnais, demeurant à SAINT-FERREOL-D'AUROURE - Monsieur JASSERAND Marc Cariste, EASYDIS, demeurant à SAINT-PAL-DE-CHALENCON

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- Madame JIBERT Annie née ODIN Employée de Bureau, IMPORT EXPORT DU VELAY, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Madame JUBILIN Philomène née ALFIERI Agent de Laboratoire, VALEO, demeurant à SAINTE-FLORINE - Madame LAROCQUE Vita née CIPOLLINA Chargée de statistiques, CPAM de la Loire, demeurant à SAINT-JUST-MALMONT - Monsieur LIABEUF Gérard Employé de Fabrication , TANNERIES DU PUY, demeurant à SAINT-MARTIN-DE-FUGERES - Madame MALLEGUE Mireille née LANGLADE Ouvrière, VALEO, demeurant à FRUGERES-LES-MINES - Madame MANGIARACINA Annie née VEROT Audiencière, CPAM de la Loire, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame MARCONNET Josianne née FRANCOIS Adjoint technique territorial, MAIRIE, demeurant à SAINT-DIDIER-EN-VELAY - Monsieur MONDILLON Serge Outilleur, S.N.O.P Société, demeurant à VERGONGHEON - Monsieur MONTGOUR Michel Vendeur magasin, DESCOURS & CABAUD, demeurant à BAS-EN-BASSET - Monsieur MOREL Pierre Agent Logisticien, Ets SOUCHON D'AUVERGNE, demeurant à SAINT-MAURICE-DE-LIGNON - Monsieur MOURIER Robert Agent Technique, S.A.S. SATMO - MECA, demeurant à AUREC-SUR-LOIRE - Monsieur OLIVIER Serge Agent de Maintenance, VALEO Systèmes d'Essuyage, demeurant à VERGONGHEON - Monsieur PACALON Raymond Fileteur - Rectifieur, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Mademoiselle PAQUET Marie Référent technique accueil, CPAM de la Loire, demeurant à MALVALETTE - Madame PESSEMESSE Simone née ARGAUD Secrétaire, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à CHADRAC

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- Monsieur PETIT Gérard Opérateur exploitation, VEOLIA EAU, demeurant à LAPTE - Madame PILUDU Agnès née VALENTIN Agent de Fabrication, VALEO, demeurant à AUZON - Madame RENAUDIER Marie née MARCONNET Secrétaire Administrative , Banque Populaire Loire et Lyonnais, demeurant à BAS-EN-BASSET - Mademoiselle RIBEYRON Christiane Infirmière D.E., MUTUALITE FRANCAISE LOIRE, demeurant à MONISTROL-SUR-LOIRE - Madame ROCHE Ghislaine née DAUDET Technicien Prestations Spcialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à CUSSAC-SUR-LOIRE - Monsieur SUC Georges Chef d'équipe, E.G.E.V, demeurant à ESPALY-SAINT-MARCEL - Monsieur VACHER Albert Contrôleur, ETS VIAL FRERES, demeurant à DUNIERES - Madame VERILHAC Françoise née CHOVET Référent technique contrôle prestations, CPAM de la Loire, demeurant à MAZET-SAINT-VOY - Madame VIDAL Michelle née BEST Technicien Prestations Spécialisé, Caisse Primaire d'Assurance Maladie 43, demeurant à VALS-PRES-LE-PUY Article 5: Monsieur le Directeur du Travail de l'Unité Territoriale de Haute-Loire de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi (DIRECCTE) AUVERGNE, et Monsieur le Directeur des Services du Cabinet de la Préfecture de la HAUTE-LOIRE sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture. Fait au Le Puy-en-Velay, le 17 décembre 2013 Le Préfet, Signé : Denis LABBÉ

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES Arrêté relatif au régime d’ouverture au public des services de la direction départementale des finances publiques de la Haute-Loire Le directeur départemental des finances publiques de la Haute-Loire

ARRETE : Article 1er : Les locaux de la Trésorerie de Saint-Paulien seront fermés à titre exceptionnel le vendredi 28 février 2014 (après-midi).

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Article 2 : Le présent arrêté sera publié au recueil des actes administratifs de la Préfecture et affiché dans les locaux du service visé à l'article 1er. Fait au Puy-en-Velay, le 12 février 2014. Par délégation du Préfet, par délégation du directeur départemental des finances publiques de la Haute-Loire, Signé : Caroline CROIZIER Administratrice des Finances Publiques Adjointe