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PRESAGE-CTE PRESAGE-CTE Programme MEDProgramme MED
Février 2010
1. Rappel du circuit de certification des dépenses2. Se connecter à PRESAGE CTE3. Saisir des dépenses 4. Dépenses en cours de saisie par le partenaire5. Dépenses en attente de validation par le Chef de File6. Dépenses en attente de certification par le Contrôleur de
Premier Niveau7. Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat
validé8. Certificat de dépenses 9. Validation par l’Autorité nationale responsable (si
nécessaire) 10. Créer une demande de paiement par le Chef de File 11. Rapport d’avancement12. Pièces à envoyer au STC
Plan de la présentationPlan de la présentation
1 – Saisie des activités et des dépenses sur 1 – Saisie des activités et des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque partenairePRESAGE CTE par chaque partenaire
2 - Le Chef de File valide les saisies de 2 - Le Chef de File valide les saisies de chacun des partenaireschacun des partenaires
3 - Le contrôleur de chacun des partenaires3 - Le contrôleur de chacun des partenaires valide les dépenses éligibles valide les dépenses éligibles produit un certificat de dépenses pour chaque produit un certificat de dépenses pour chaque
partenairepartenaire
Circuit de certification des Circuit de certification des dépenses dépenses [1][1]
4 – Dans certains EM: l’autorité nationale 4 – Dans certains EM: l’autorité nationale responsable doit valider le certificat du responsable doit valider le certificat du contrôleur pour que la procédure soit contrôleur pour que la procédure soit finaliséefinalisée
5 – Le Chef de File compile tous les certificats 5 – Le Chef de File compile tous les certificats et constitue une demande de et constitue une demande de remboursement remboursement
6 - Soumission au STC dans les délais précisés 6 - Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de Subventiondans le Contrat de Subvention
Circuit de certification des Circuit de certification des dépenses dépenses [2][2]
Se connecter à PRESAGE CTESe connecter à PRESAGE CTE
Tapez https://med.presage-cte.org/ dans la barre d’adresse
Entrez votre identifiant et votre mot de passe, puis cliquez sur
« Continuer ».
Saisie des dépenses sur PRESAGE CTE par chaque
partenaire
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [1][1]
Lorsque votre projet passe au statut approuvé, un nouvel écran s’ouvre
dans PRESAGE
Toutes les saisies s’effectuent dans cette
partie
Cette section vous permet de consulter des tableaux financiers globaux sur le
projet
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [2][2]
Pour commencer la saisie, cliquez d’abord sur « Voir la liste des
dépenses »
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [3][3]Cliquez sur « Ajouter une dépense » pour saisir une dépense. Et recommencez
l’opération pour chaque dépense
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [4][4]
Chaque dépense doit être associée à une action du plan de travail et à un poste de dépense
2bparksp4
*Attention, le détail de votre plan de travail ne sera accessible
qu’en vous connectant dans la langue de
travail initialement choisie pour votre
projet
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [5][5]
Concernant la date du paiement,
des messages d’incohérence apparaitront si
par exemple vous déclarez une date
de paiement antérieure à la
date de facturation. Corrigez en fonction du message
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [6][6]
Montant total de la facture
Montant de la facture
imputable au projet
Saisir des dépenses Saisir des dépenses [7][7]
Cliquez sur « Enregistrer »
Dépenses en cours de saisieDépenses en cours de saisie Cliquez ici si
vous souhaitez
modifier une dépense
Ici la loupe vous permet d’avoir un aperçu des
caractéristiques de la dépense
saisie
Cochez toutes les cases puis cliquez sur « Valider les dépenses sélectionnées »
Le Chef de File valide les saisies de chacun des
partenaires
Dépenses en attente de Dépenses en attente de validation par le Chef de Filevalidation par le Chef de File
Le Chef de File vérifie les dépenses de ses
partenaires puis les valide ou les refuse
Ici la loupe vous permet d’avoir un aperçu des
caractéristiques de la dépenses
déclarée
Le Contrôleur de Premier Niveau valide les dépenses
Dépenses en attente de Dépenses en attente de certification par le Contrôleur certification par le Contrôleur [1][1]
Cliquez ici pour consulter le
formulaire de candidature du
projet approuvé par le Comité de
Sélection. Vous pouvez aussi le
générer en pdf et l’imprimer
Cliquez sur « Voir la liste des dépenses » pour commencer le contrôle des dépenses déclarées.
Entrez ici pour consulter le rapport d’avancement du partenaire. Il vous
aidera à contrôler les dépenses
En tant que contrôleur de premier niveau, lorsque vous vous connectez, vous aboutissez sur cette page
Dépenses en attente de Dépenses en attente de certification par le Contrôleur certification par le Contrôleur [2][2]
Quand vous cochez la case, le montant déclaré
se reporte automatiquement. Vous
pouvez corriger la dépense à la baisse, en aucun cas à
la hausse. Si une erreur s’est glissée
dans la déclaration du partenaire, et nécessite
que la dépense soit revue à la hausse, vous pouvez
dire au Chef de File d’annuler sa validation et de renvoyer la dépense au
partenaire.Cliquez sur la
loupe pour voir le détail de la
dépense
Dépenses en attente de Dépenses en attente de certification par le Contrôleur certification par le Contrôleur [3][3]
N’hésitez pas à commenter vos décisions
Lorsque vous avez terminé votre contrôle cliquez sur « Certifier les
dépenses sélectionnées ».
Dépenses certifiées mais non Dépenses certifiées mais non incluses dans un certificat validé incluses dans un certificat validé
Cochez toutes les cases puis produisez
un certificat
Certificat de dépenses [1]
Cliquez pour ajouter les dépenses contrôlées au
certificat
Entrez dans chaque chapitre pour répondre aux points de contrôle
obligatoires
Certificat de dépenses [2]
Cet icône vous permettra de générer un pdf du certificat et de l’imprimer quand vous
aurez terminé le contrôle
Il n’est pas nécessaire d’enregistrer le document globalement si vous sortez de l’application sans avoir
terminé. Vous pouvez interrompre votre travail et revenir au
document en plusieurs fois car en cours de saisie, vous allez
enregistrer les données dans chaque chapitre. Cliquez donc ici quand vous aurez définitivement
terminé le certificat
Certificat de dépenses [3]
Comme précisé plus haut, vous pouvez
quitter l’application et vous reconnecter à tout moment. Voici la page qui s’affiche alors pour
les certificats sur lesquels le travail est
en cours
Cliquez ici pour entrer
dans un certificat en
cours de saisieCliquez ici
pour supprimer un certificat créé
par erreur
Certificat de dépenses [4]
Checklist de contrôle contenant toutes les
vérifications qui doivent être effectuées
N’hésitez pas à faire des
commentaires
Certificat de dépenses [5]
Voici la page correspondant à l’attestation du contrôleur de premier niveau. Veillez
à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé, retourner à la
page d’accueil du certificat pour le valider, l’imprimer et le signer.
Certificat de dépenses [6]
Dans certains Etats Membres, l’Autorité Nationale
responsable doit valider le certificat du contrôleur
Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) [1]
Dans certains Etats membres, l’autorité nationale responsable
des contrôles doit valider le certificat du contrôleur pour que
la procédure soit finalisée
Validation par l’Autorité nationale responsable (si nécessaire) [2]
Le Chef de File compile tous les certificats et constitue
une demande de paiement
Créer une demande de paiement par le Chef de File [1]
Dans l’accueil cliquez sur « Voir la liste des demandes de
paiement »
Créer une demande de paiement par le Chef de File [2]
Cliquez ici pour compiler les
certificats de vos partenaires et le
vôtre
Convertissez votre demande en finale
uniquement s’il s’agit de la dernière
demande de paiement du projet
Créer une demande de paiement par le Chef de File [3]
Quand vous cliquez sur « Ajouter des certificats à la demande de paiement », l’écran
ci-dessus s’affiche. Cochez toutes les cases à droite du tableau puis cliquez sur
« Ajouter les certificats sélectionnées » pour inclure certificats des partenaires contrôlés
Créer une demande de paiement par le Chef de File [4]
Vous allez compléter ce chapitre pour formuler votre
demande de paiement
Vous pouvez ici contrôler que la
demande est complète et que le
budget du projet est respecté
Créer une demande de paiement par le Chef de File [5]
Veillez à bien compléter tous les champs vides. Si le contrôle est terminé,
retournez à la page d’accueil de la demande pour la valider,
l’imprimer et la signer.
Créer une demande de paiement par le Chef de File [6]
Vous cliquerez ici pour valider
définitivement le document avant de
l’imprimer
Saisie des activités sur PRESAGE CTE par chaque
partenaireet au niveau projet par le Chef
de File
Rapport d’avancement [1]
Rapport d’avancement (partenaire) [2]
Chaque partenaire doit décrire les actions
et réalisations pour chacun des
composantes
Rapport d’avancement (Chef de File) [3]
Période de Période de référenceréférence
Date de Date de soumission au soumission au
STCSTC
1 avril – 30 1 avril – 30 septembreseptembre
30 novembre30 novembre
1 octobre – 31 1 octobre – 31 marsmars
31 mai31 mai
Soumission au STC dans les délais Soumission au STC dans les délais précisés dans le Contrat de précisés dans le Contrat de
SubventionSubvention
Pièces à envoyer au STC
La demande de paiementLa demande de paiement Les certificats des contrôleurs de Les certificats des contrôleurs de
chacun des partenaires (y compris le chacun des partenaires (y compris le Chef de File) et ses annexesChef de File) et ses annexes
Le rapport d’avancement consolidé Le rapport d’avancement consolidé par le Chef de Filepar le Chef de File
Merci / Thank youMerci / Thank youSTC MEDSTC MED