Procedure Non Conformite Actionp AP Ac

LBM

PROCEDURE : D.M.J.:

Traitement des non-conformitésActions correctives et préventives

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LBMPROCEDURE : D.M.J.:


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Sommaire

1. INTRODUCTION……………………………………………………………………03

2. DOMAINE D’APPLICATION……………………………………………………...03

3. REFERENTIELS UTILISES……………………………………………………….03

4. LOGIGRAMME DE LA PROCEDURE…………...………………………………04

5. DESCRIPTION……………………………………………………………………...05

5.1 Identification des non conformités…………………………………………………..05

5.2 Traitement des non conformités……………………………………………………...06

5.2.1 Provenance de l’information……………………………………………………….05

5.2.2 Constat……………………………………………………………………………..05

5.2.3 Caractérisation de la non-conformité……………………………………………....05

5.2.4 Action curative immédiate…………………………………………………………05

5.2.5 Traitement…………………………………………………………………….……05

5.2.6 Recherche de la cause et mise en œuvre d’une action corrective et /ou préventive………………………………………………………………………………...06

5.2.7 Evaluation …………………………………………………………………………06

5.2.8 Rapport…………………………………………………………………………… 06

5.2.9 Archivage………………………………………………………………………… 06

6. ANNEXES…………………………………………………………………………...06



Référence :


1. INTRODUCTION

Cette procédure décrit les dispositions prises par l’entreprise LBM pour traiter les non conformités rencontrées.Des actions correctives et/ou préventives seront mises en place afin d’éliminer les causes réelles d’une situation d’urgence et empêcher son renouvellement

2. DOMAINE D’APPLICATION

Cette procédure s'applique à l'ensemble du Système de Management de la Qualité.Elle concerne toute non-conformité identifiée dans l’entreprise LBM.

3. REFERENTIELS UTILISES

Les référentiels utilisés pour établir cette procédure sont :

Norme ISO 9001:2000. Norme ISO 9004 : 2000 Norme ISO 22000 :2005




4. LOGIGRAMME DE LA PROCEDURE

_______________________________________________________________________________Diffusion contrôlée________

Non conformité

Fiche de non conformité

Caractérisation

Mineure Majeure Critique

Traitement direct

Actions correctives et/ ou préventives

Détermination des causes et des

facteurs de risques

Destruction

Projet préventionNon-conformité non disparue

Non-conformité

levée

Vérification

Enregistrement

Clôture




5. DESCRIPTION DE LA PROCEDURE

5.1 Identification des non-conformités :

Un produit qui ne satisfait pas aux critères de qualité exigés dans les plans de contrôles et les procédures en vigueurs est détecté comme non conformeToute personne de l’entreprise est tenue à signaler à son responsable hiérarchique tout incident ou écart relatif au produit ou au processus.Une fiche de non-conformité est immédiatement élaborée : FI-GEQ-02

5.2 Traitement des non-conformités :

Toutes les informations concernant l’écart constaté seront identifiées dans la fiche de non conformité, une décision de traitement est à la suite mise en place.

5.2.1 Provenance de l’information :

Le lieu, la date et la personne témoin de l’incident sont à identifier sur la fiche.Un numéro est attribué à chaque fiche servant comme référence

5.2.2 Constat :

Description de l’écart constaté

5.2.3 Caractérisation de la non-conformité :

Trois catégories se présentent :o Non-conformité critique :

C’est tout écart qui risque de rendre le produit inacceptable. C’est une non-conformité qui présente un danger grave pour le consommateur.

o Non-conformité majeure : C’est une non-conformité qui risque de rendre le produit impropre à la vente. C’est un écart qui réduit l’usage du produit ou affecte sa qualité.

o Non-conformité mineure : C’est une non-conformité par rapport à une spécification mais qui n’altère pas le produit et ne le rend pas impropre à la consommation.

5.2.4 Action curative immédiate :

Il faut décrire l’action curative immédiate mise en place avec indication de la date et du nom du responsable.



Référence :


5.2.5 Traitement :

Quatre possibilités de traitement sont possibles :o Produit repris : en cas d’une non conformité mineure qui n’a pas d’incidence

sur le processus ou la santé du consommateuro Produit déclassé : en cas d’une non conformité mineure n’ayant pas une

incidence grave sur le consommateur. Le produit est accepté par le client avec une réduction du prix.

o Produit rejeté : en cas d’une non conformité majeureo Produit accepté par dérogation : les dérogations sont livrées par des autorités

nationales.

5.2.6 Recherche de la cause et mise en œuvre d’une action corrective et /ou préventive :

La cause de l’écart constaté est identifiée ; le responsable prend la décision adéquate pour le traiter.

5.2.7 Evaluation :

L’efficacité de la décision du traitement est suivie par le responsable concerné.Une fois la non-conformité disparue, l’action est clôturée.La date de clôture doit être enregistrée sur la fiche de non-conformité.

5.2.8 Rapport :

Un rapport présentant l’ensemble des non conformités identifiées dans un mois est élaboré sur une fiche de suivi des écarts : fiche de suivi des écarts.Sur cette fiche, sont indiqués l’écart et sa référence, la cause, le responsable, les actions proposées et leur échéance.

5.2.9 Archivage :

Les fiches de non conformités ainsi que les rapports sont conservées chez le responsable et sont archivés pour une durée de 3 ans.

6. Annexes :

Fiche de non-conformité, incident et d’actions correctives et préventives Fiche de suivi des écarts :

Documents

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