Les paysans sélectionnent depuis des millénaires des semences, des animaux et des micro-organismes, outils indispensables au travail agricole. Ce sont aussi les éléments de base de la sécurité et de la diversité alimentaire de tous. Aujourd’hui, dans les territoires d’outre-mer comme en métropole, une course de vitesse est lancée. Qui sera le plus rapide à caractériser, identifier et cataloguer ces ressources-là, ainsi que les savoirs traditionnels qui les accompagnent ? D’un côté les multinationales veulent accéder à cet énorme trésor. De l’autre, les paysans et les communautés indigènes souhaitent que leur travail et leurs innovations soient considérés et reconnus, mais surtout qu’ils puissent continuer à y avoir accès. Ils exigent que leur outil de travail ne puisse pas être piraté par les multinationales. Actuellement, le cadre réglementaire ne les protège pas suffisamment. Ni le traité international sur les semences, ni la Convention sur la diversité biologique n’assurent à eux seuls à l’agriculteur qui partage sa ressource avec la recherche qu’il ne va pas retrouver un brevet sur un de ses caractères génétiques, moléculaires ou biochimiques. Il serait alors considéré comme le contrefacteur de la semence, des animaux ou des préparations naturelles qu’il a lui-même sélectionnés ! Science-fiction ? Absolument pas ! L’Office européen des brevets accorde de plus en plus de brevets sur des « gènes natifs » (existants à l’état naturel) au moment même où d’immenses bases de données numériques sont mises en place. Banques de données où on retrouve la description des caractères de nos fameuses ressources paysannes, accompagnée de données biochimiques, moléculaires et de savoirs associés. Tout ce qu’il faut à une entreprise pour pouvoir déposer un brevet. Il est temps pour le gouvernement de respecter ses engagements internationaux, en reconnaissant les droits des agriculteurs et des communautés indigènes sur leurs ressources et en les protégeant de la biopiraterie. Six mois après l'entrée en vigueur du protocole de Nagoya, ça doit être le rôle de la Loi biodiversité !

Protégeons nos semences, nous animaux, nos levures et nos ferments de la biopiraterie !

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A l’appel de la Confédération paysanne, paysans et citoyens se sont retrouvés au Salon de l'agriculture, le 23 février dernier, pour dénoncer l’appropriation du vivant par les multinationales. Lors d'une déambulation festive et revendicative, des panneaux « BIOPIRATES » ont été apposés sur les stands de ministère de l'Agriculture, de l'Inra* et du Cirad* (recherche agricole). Explications.

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PROTGEONS NOS SEMENCES, NOSANIMAUX, NOS LEVURES ET NOSFERMENTS DE LA BIOPIRATERIE !

Les paysans slectionnent depuis des millnaires des semences,des animaux et des micro-organismes, outils indispensables autravail agricole. Ce sont aussi les lments de base de la scuritet de la diversit alimentaire de tous.Aujourdhui, dans les territoires doutre-mer comme en mtropole,une course de vitesse est lance. Qui sera le plus rapide caractriser, identifier et cataloguer ces ressources-l, ainsi que lessavoirs traditionnels qui les accompagnent ?Dun ct les multinationales veulent accder cet norme trsor. Delautre, les paysans et les communauts indignes souhaitent queleur travail et leurs innovations soient considrs et reconnus, maissurtout quils puissent continuer y avoir accs. Ils exigent que leuroutil de travail ne puisse pas tre pirat par les multinationales.Actuellement, le cadre rglementaire ne les protge passuffisamment. Ni le trait international sur les semences, ni laConvention sur la diversit biologique nassurent eux seuls lagriculteur qui partage sa ressource avec la recherche quil ne va

pas retrouver un brevet sur un de ses caractres gntiques,molculaires ou biochimiques. Il serait alors considr comme lecontrefacteur de la semence, des animaux ou des prparationsnaturelles quil a lui-mme slectionns !Science-fiction ? Absolument pas ! LOffice europen des brevetsaccorde de plus en plus de brevets sur des gnes natifs (existants ltat naturel) au moment mme o dimmenses basesde donnes numriques sont mises en place. Banques dedonnes o on retrouve la description des caractres de nosfameuses ressources paysannes, accompagne de donnesbiochimiques, molculaires et de savoirs associs. Tout ce quilfaut une entreprise pour pouvoir dposer un brevet.Il est temps pour le gouvernement de respecter ses engagementsinternationaux, en reconnaissant les droits des agriculteurs et descommunauts indignes sur leurs ressources et en les protgeantde la biopiraterie. Six mois aprs l'entre en vigueur du protocolede Nagoya, a doit tre le rle de la Loi biodiversit !

REFUSONS LA BIOPIRATERIE !REFUSONS LE BREVET SUR LE VIVANT !