Vers une déclinaison du Plan Régional de Santé Environnement

Elaboration d’un guide technique à usage des collectivités en Haute Normandie

Année Universitaire 2009-2010

Présenté et soutenu le 20 septembre 2010 par Amandine DUBOC

Mémoire encadré par

M. Jérôme LE BOUARD, Agence Régionale de Santé de Haute Normandie, tuteur professionnel

M. Alban BOURCIER, Maître de conférences, tuteur universitaire

La Santé Environnement : un essor récent , une préoccupation quotidienne

Lois sur l’hygiène publique

Médecine environnementale

Aujourd’hui écotoxicologie et écoépidémiologie

Charte Européenne de

l’Environnement

29 membres adhèrent

1989

FrancePlan National

Santé Environnement

Instauré en 2003 rattaché loi du

8/10/2003

Régions Plans Régionaux

Santé Environnement

2004 – 2009

Renouvelable tous les 5 ans

Du national au local : territorialisation de la Santé Environnement en France

Territorialisation : une mise en œuvre de la stratégie de

développement prenant en compte les spécificités des

territoires. Une adaptation, une déclinaison locale pour les

territoires.

• Retour d'expérience P.R.S.E-1

• Conformité au P.N.S.E-2• Première concertation

Bilan

• Choix des thématiques• Séparation sous l'égide de

ces thématiques pour définir les actions en jeu.

Méthodologie de travail • Définition et propositions

dans les groupes• Validation et présentations

des actions de chaque groupe

Validation de l'ensemble des

acteurs du G.R.S.E

Une déclinaison du P.N.S.E au P.R.S.E-2

Du régional au local : des outils possibles•Les Agendas 21•Les Plans Locaux Santé Environnement•Les Villes Santé O.M.S•Les Villes Grenelle

Démarche et protocole méthodologique

Les questionnaires 125 questionnaires répartis entre les E.P.C.I, les communes de plus de 8000

habitants et les Pays (loi Chevènement).

Quatre thématiques abordées : l’identité, les politiques de développement durable sur le territoire, les intérêts, la mise en œuvre et les souhaits concernant les actions sur le territoire concerné et enfin les besoins des collectivités.

Les actions ont été triées , repensées et reformulées en fonction des compétences des collectivités, les parties consolidées pour les politiques de développement durable.

Les entretiens 7 entretiens en prévision – avec des collectivités différentes.

Les entretiens sont faits en mode semi directif, pour orienter suffisamment les réponses mais avoir également une liberté non exploitée dans le questionnaire.

Un guide d’entretien fait en parallèle du questionnaire.

Des résultats, une solution adaptée et des préconisations

les politiques de développement durable

de nombreuses collectivités en possèdent

des stades de développement différent mais une majorité a déjà

développé les actions

les budgets, les services et les moyens humains montrent des

différences significatives dans la facilité à mettre en place les

actions.

les actions envisagées

un intérêt très fort pour les actions mais des freins présents

les freins à la réalisation de ces actions sont majoritairement : les

budgets, les moyens humains, méthodologiques.

d'autres facteurs interfèrent dans les résultats comme les problèmes de compétences et les spécificités

des territoires. Il faut donc adapter ces actions.

Besoins des collectivités

majoritairement elles ont besoin de financements, de méthodologie, de retours

d'expériences ou encore de contacts afin de pouvoir les

exécuter.

il est aussi important de prendre en compte le fait

qu'elles voudraient soit les exécuter dans un Agenda 21

ou en tant qu'actions ponctuelles et libres.

28,8% de réponses aux questionnaires et trois entretiens menés

Des résultats, une solution adaptée et des préconisations

Les entretiens confirment les questionnaires et confortent les idées fortes des besoins descollectivités : les financements, la méthodologie, les partenaires et les retours d’expériencessont les items les plus demandés .

Le guide contiendra donc : une partie expliquant et remettant dans le contexte le thème,reprendra un exemple mis en œuvre et enfin schématisera les partenaires, les outils et lesressources. La seconde partie, quant à elle, sera consacrée aux contacts utiles, et diverséléments de méthodologie

•Planifier et préparer : faire le bilan du premier guide technique du P.R.S.E-2 par uneenquête ; comprendre les nouvelles attentes et les différents nouveauxdéveloppements

•Développer et mettre en œuvre : développer avec les nouvelles infrastructures et lesnouveaux réseaux la nouvelles déclinaison régionale du Plan National SantéEnvironnement ; les mettre en concertation avec les autres institutions présentes

•Contrôler et vérifier : Acter et décider des modalités aux vues des travaux réalisés

•Ajuster et réagir : Améliorer le système et la concertation à chaque fois en faisant desbilans et des suivis des actions mises en œuvre.