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LA H O U I L L E B L A N C H E 3 2
U n ciment offrira toutes les garanties désirables lorsque
sa composition chimique sera comprise dans le tableau
d o n n é plus haut, et que les essais auxquels il aura été
soumis auront donné les résultats indiqués dans le tableau
suivant :
Résidu sur le tamis de 000 mailles... 0 °/0 maximum.
» sur le (amis de 4.900 mailles 30 °/0 maximum.
Poids du litre non tassé 1.100 grammes minimum.
Déformation â l'eau froide.. { Indication des aiguilles ^ 0
>) k chaud (de l'appareil Le Cliatelicr ' 40° maximum.
Cimen t pur Mortier i : 3
Résistance à l'arrachement I à 7 jours..., 2 0 kilos 8 kilos.
par centimètre carré { à 2 8 jours 35 kilos 15 kilos.
E n particulier, lorsqu'on aura affaire à des ciments
prompts répondant à ces conditions, on pourra en toute
confiance les employer aux conduites d'aménagement des
chutes d'eau en ciment armé.
N o u s terminerons en disant que remploi d u ciment
a r m é est basé sur ces trois principes dont nous empruntons
Ténoncé à l'ouvrage de M . Candlot :
i° Egalité d u coefficient de dilatation du fer et d u
ciment ;
2° Adhérence très grande entre le fer et le ciment;
3° Impossibilité d'oxydation du fer noyé dans le mortier
de ciment.
Et pour montrer quels merveilleux résultats l'on peut
attendre de bons produits judicieusement employés, nous
citerons, c o m m e exemple, la dérivation de C h a m p (Société
de Fure et M o r g e ) , comprenant une canalisation de
2.100 mètres en béton de ciment armé, ayant 3 m . 3o de
diamètre intérieur et faisant face à des pressions de 18 mètres
avec des épaisseurs de 20 à 25 centimètres.
Telles sont les indications sommaires qui nous ont à
nous m ê m e mainte fois servi et qui,de ce fait, nous ont paru
intéressantes à signaler dans cet article rédigé en collabo
ration avec M . E.-K. COTE qui a une compétence spéciale en
la matière.
L MATHIEU,
Ingénieur civil
LE MOIS HYDRO-ÉLEGTRip EN FRANCE ET A L'ÉTRANGER
A C A D É M I E D E S S C I E N C E S
Ne sont relatées, dans ce paragraphe, que les communications présentant quelques rapports avec les études hydro-électriques, comprises dans le programme de cette Bévue.
Séance du 27 janvier igo2
Sur la préparation d u Tantale au four électrique et sur
ses propriétés. M é m o i r e de M . Henri MOISSAN.
L'acide tantalique, regardé jusqu'ici c o m m e infusible et irréductible par le carbone, a été additionné d'une quantité de char b o n de sucre correspondant à la réaction :
T a 2 0 5 -i- 5 C ~ 2Ta + SCO
L e m é l a n g e étant aggloméré, par pression, sous forme d e petits cylindres est d'abord desséché au four Perrot, d a n s u n e brasque de c h a r b o n de sucre, puis ensuite chauffé au four électrique d a n s u n creuset de graphite. E n opérant p e n d a n t 10 minutes avec u n courant de 800 a m p è r e s sous 60 volts o n arrive à la fusion d u Tantale,
D a n s ces conditions le Tantale offre u n aspect métallique brillant; sa cassure est cristalline. L a fonte o b t e n u e n e renfermant q u e o,5 0/0 de carbon e raye facilement le verre et le cristal de r o c h e ; sa densité est de 12,79; elle est infusible au c h a l u m e a u oxydrique qui la transforme rapidement en acide tan ta ligne.
L e s acides et l'eau régale sont sans action sur le Tantale ; seul l'acide sulfurique concentré l'attaque lentement à l'ébullition. U n m é l a n g e d'acide azotique et d'acide fluorhydrique l'attaque facilement.
L e Tantale possède des propriétés réductrices très particulières qui le rapprochent plutôt des métalloïdes q u e des m é t a u x .
Séance du IJ février rgo2.
Sur une forme de thermomètre électrique. Note de
M. Georges MESLIN.
L'auteur s'est pro p o s é d'éliminer l'indication des très rapides variations de température q u e d o n n e l'emploi des couples t h e r m o électriques et qui est généralement inutile p o u r avoir les t e m p é ratures m o y e n n e s d'une enceinte.
L e principe de sa m é t h o d e est d'utiliser la variation, eu fonction de la température, de la force électromotrice d'un éléme n t de pile tel q u e le Latimer-Clark dont le coefficient d e variation t h e r m i q u e est assez considérable. Cet élément est placé d a n s la région dont o n veut connaître la température.
M . Meslin emploie la méthode d'opposition avec l'adjonction de d e u x boîtes de résistance disposées de m a n i è r e à ce qu'il n'y ait pas de courant dans la dérivation et à utiliser u n électromètre o u u n galvanomètre très sensible c o m m e galvanoscope.
Séance du 3 mars igo2.
S u r la recombinaison des ions dans les gaz. Note de
M. P. LANGEVIN,
Séance du 14 avril igo2.
Recherches sur les forces électromotrices, par M. BER-
THELOT.
M . Berthelot expose les expériences nouvelles qu'il a réalisées p o u r approfondir l'étude des forces électromotrices développées par des éléments de piles constituées à l'aide d e simples m é l a n g e s liquides, sans recourir à l'attaque des m é t a u x libres et cela d a n s le but de définir les relations entre ces forces électromotrices et les quantités de chaleur développées par de semblables m é l a n g e s ; analyse importante p o u r l'intelligence des réactions accomplies d a n s les p h é n o m è n e s éiectrolytiques.
Quelques remarques sur la théorie de Tare chantant de
Duddel. N o t e de M. Paul JANET.
Variations d u spectre des étincelles. Note de M. B. EGI-
NITIS.
Diffusion rétrograde des électrolytes. N o t e de M. J.
THOVERT.
S u r la réaction magnétique de l'induit des d y n a m o s .
Note de M. N . VASILESCO-KÀRPEN.
D é m o n s t r a t i o n , a p p u y é e d e résultats d'expériences, d e l'influence démagnétisante des ampères-tours transversaux et d e l'existence d'un m a x i m u m d e cet effet p o u r u n e certaine valeur de l'excitation.
Article published by SHF and available at http://www.shf-lhb.org or http://dx.doi.org/10.1051/lhb/1902012
L A H O U I L L E B L A N C H E 3 8
Séance du 28 avril 1902.
Etudes sur les piles fondées sur Faction réciproque des
liquides oxydants et réducteurs. — Dissolvants c o m m u n s . —
Action des acides sur les bases, par M . BERTHELOT
L a mesure des températures élevées et la loi de Stefan.
Note de M . FÉRY, présentée par M . L i p m a n n .
M . Féry propose d e se servir de la relation de Stefan : R = a ( T 4 ~ - t4) en faisant r e m a r q u e r qu'appliquée a u x hautes températures, cette relation devient R = a T 4 , p o u r la m e s u r e des températures inaccessibles par les autres procédés.
L'auteur a réalisé u n appareil reposant sur ce fait q u e , d a n s le cas d'une enceinte fermée, la puissance de radiation est, d'après le th é o r è m e d e KirchofT, indépendante d e la nature d e la paroi rayonnante et égale à l'unité. D'ailleurs, d a n s l'industrie, le p r o b l è m e se réduit le plus souvent à la détermination d e la température qui règne d a n s u n four dont l'ouverture est généralement assez petite p o u r q u e la conception théorique d e KirchofT soit vérifiée.
L e pyromètre à radiations calorifiques de M . Féry, tel qu'il est construit par la m a i s o n Pellin, a la f o r m e d'une lunette dont l'objectif, en fluorine, concentre sur u n réticule thermo-électrique les radiations envoyées par le foyer. L e s dispositifs de l'appareil rendent ses indications indépendantes des dimensions d u corps rayonnant et de sa distance.
C o m p a r é au couple L e Chatelier, cet appareil n'a d o n n é q u e des
erreurs inférieures à u n p o u r cent. Par cette m é t h o d e Fauteur a trouvé u n e valeur égale à 3.490»
p o u r la température d u c h a r b o n positif de l'arc électrique.
Séance du 5 mai 1902.
Sur le rôle de la self-induction dans les décharges élec
triques à travers les gaz. Note de M . EGINITIS.
Expériences relatives a u x variations d e température des pôles e n fonction de la variation de la self-induction. Détermination par la pince thermo-électrique des pôles métalliques : fer, nickel, a l u m i n i u m , cuivre, argent, étain, cobalt, platine.
Action d'un c h a m p magnétique intense sur le flux ano-
dique. Note de M . H . PELLAT.
Expériences prouvant q u e le flux cathodique et le flux a n o d i q u e éprouvent u n e résistance ( m o t pris dans le sens m é c a n i q u e ) très grande à m a r c h e r d a n s u n e direction perpendiculaire a u x lignes de force d'un c h a m p m a g n é t i q u e intense et n'en n'éprouvent qu'une plus faible à m a r c h e r dans le sens d e ces lignes.
Action delà self-induction sur les spectres de dissociation
des composés. N o t e de M . A . DE GRAMONT.
Séance du 26 mai 1902.
Sur la température de Tare électrique. N ote de M . C h . FÉRY.
L'auteur contrôle, par l'application d e la formule exponentielle d e W i e n , la valeur'de 3.4900 qu'il a trouvée e n se servant d e la loi Stefan.
Sur la décharge électrique dans la flamme. Note de
M . Jules SEMENOV.
L'auteur r é s u m e et termine son étude par les conclusions suivantes : a L a décharge électrique dans la f l a m m e , nettement disssymé-
trique, p e r m e t de constater les faits suivants : i° Le pôle négatif s'échauffe b e a u c o u p plus q u e le pôle positif; 2° D u pôle positif vers le pôle négatif, et toujours d a n s le m ê m e
sens, il se fait u n véritable transport de particules matérielles qui suivent toutes les sinuosités de l'étincelle;
3o L e pôle négatif est le siège d'un p h é n o m è n e de reflux de
particules matérielles, dont la direction paraît indépendante d e la position relative des d e u x pôles. »
Résistivité des sulfutures métalliques. N o t e de M. J.GUIN-CHANT.
L'auteur conclut de ses expériences qu'il est vraisemblable q u e le signe d u coefficient de température d é p e n d d e la gra n d e u r d e la résistivité, ou des causes qui la déterminent et n o n pas des p h é n o m è n e s , tels q u e l'électrolyse, qui peuvent a c c o m p a g n e r le passage d u courant.
o o o o g g o o o o
B I B L I O G R A P H I E
Tout ouvrage dont deux exemplaires seront envoyés à la Rédaction seront analysés dans la "Houille blanche".
PUBLICATIONS NOUVELLES FRANÇAISES ET ÉTRANGÈRES
Leçons d'Electricité Industrielle, par J. PIONCHON, professeur
à l'Université de Grenoble, Directeur de Flnstitut Elec-trotechnique.
Vient de paraître à la librairie A . GRATIER et J. REY.
N o u s signalons spécialement à tous ceux qu'intéresse l'Electricité cet excellent ouvrage dont le but peut être ainsi r é s u m é : E x p o s é des notions fondamentales f o r m a n t la partie actuellement classique de l'Electrotechnique.
Il se divise e n trois parties, formant c h a c u n e deux volumes. L a première partie c o m p r e n d les éléments d'Electricité et d e
M a g n é t i s m e applicables à l'Electrotechnique ; L a deuxième partie renferme les notions fondamentales concernant
la production et l'utilisation industrielles de l'énergie électrique par courants continus ;
L a troisième partie contient les notions fondamentales concernant la production et l'utilisation industrielles de l'énergie électrique par courants alternatifs.
L e s six v o l u m e s f o r m e n t u n traité à la fois très c o m p l e t et d'un sens essentiellement industriel, c'est-à-dire pratique. P a s de spéculations théoriques ; des définitions nettes et expérimentales des grandeurs électriques et m a g n é t i q u e s usuelles ; des éno n c é s précis des lois et formules pratiques, avec des exe m p l e s n u m é r i q u e s indiquant e x a c t e m e n t leur m o d e d'emploi, voilà les qualités d u fond. L a partie didactique est, d'autre part, e n complète h a r m o n i e avec ces caractères. L'ouvrage est illustré de n o m b r e u s e s figures schématiques simples et claires ; u n e composition typographique, parfaitement bien appropriée, sQuligne toutes les n u a n c e s de la rédaction. Enfin, la division de l'ouvrage en leçons c o m p o r t a n t u n discours suivi r e n d son e n s e i g n e m e n t plus attrayant, plus vivant q u e l'ordinaire division e n paragraphes justaposés . qui d o n n e n t a u x ouvrages techniques l'allure u n p e u rigide des dictionnaires.
L'Electrotechnique n e possédait encore a u c u n ouvrage enseignant d'une façon aussi nette c o m m e n t la théorie doit'guider le praticien-
Aussi, dès l'apparition de s o n premier v o l u m e a-t-il o b t e n u u n vif succès auprès des étudiants en électricité et des industriels auxquels il s'adresse pareillement. T o u s , rendant h o m m a g e à la science de l'auteur et à son talent en matière de haut enseignement, attendent i m p a t i e m m e n t l'apparition des v o l u m e s suivants. On nous annonce que le second volume^sous presse, paraîtra bientôt,
Traité pratique d'Electricité industrielle, par E . Cadiat et Dub o s t , 6 1 U« edit. G r. in-8° avec figures.
La Mécanique à l'Exposition de 1900. — Fascicule. : Les Moteurs hydrauliques, par Râteau, ingénieur des M i n e s . ïn-40 de 63 pages avec 75 figures.
L'Electricité à l'Exposition de 1900. — 1 imti Fascicule : Compteurs électriques, par J.-A. Montpellier et M .-A. Aliamet. ïn-40 de 60 pages avec 8 6 figures.— 12e Fascicule : Electrochimie et Electrometal* lurgie, par A n d r é Brochet. In-4 0 d e x38 pages avec i52 figures.
3 4 L A H O U I L L E B L A N C H E
L e s G é n é r a t e u r s d'électricité à l'Exposition universelle de 1900, C.-F. Guilbert, ingénieur. — i vol. in-8° jésus de iv-765 pages, avec 61 5 figures dont 118 planches et 20 tableaux h o r s texte.
Construction et exploitation des t r a m w a y s électriques. Guide à F usage des monteurs, contremaîtres et techniciens, par J. Zacharias. In-12,
Calculs pratiques de m a c h i n e s d y n a m o s électriques, par A . - E . W i e n e r , 2»»o édition. In-S<> de xxxvi-728 p., 20 fr. 90 (anglais).
Traité élémentaire des courants alternatifs, par W . - G . R h o d e s . ïn-8, 10 fr. 40 (anglais).
Constructions électro-mécaniques, par Gisb. K a p p , 292 p., figures et 36 planches. 37 fr. 5o (allemand).
Installation de lumière électrique, 2Q vol.^Appareillage, par sir D a v i d Salarions, 8« édition. In-8°, 10 fr. 40 (anglais).
Production et transmission de l'énergie électrique d a n s les centres d'exploitation de îa houille, par B . - H . T h w a i t e . In-8°, 3 fr. 5 o (anglais).
L a Construction e n ciment a r m é . Applications générales. Théories et systèmes divers, par C , Berger, architecte, et V. Guilierme, ingénieur civil. Préface de E . Candlot. Gr. in-8° de 900 pages avec n o m b r e u s e s figures et u n atlas d e 49 planches.
REVUE DES PÉRIODIQUES FRANÇAIS ET É T R A N G E R S
I. — H Y D R A U L I Q U E
L e s M o t e u r s hydrauliques. — Râteau, ingénieur des M i n e s . ïn-40 d e 63 pcges, 75 figures.— 9e livraison : D e La Mécanique à lExposition.
Notes sur quelques types de turbines américaines coustruites en F r a n c e . — Revue pratique d'Electricité, 20 m o r s 1902.
Utilisation des chutes d ' e a u . — Revue pratique d'Electricité,20 m a r s 1902.
R o u e hydraulique tangentielle, système de R e m e r . — Génie civil,
i c r m a r s 1002.
L e s Forces Motrices d u R h ô n e . — La Nature, 8 m a r s 1902.
IL — É L E C T R O M É C A N I Q U E
Appareil électrique de levage construit par les établissements Postel-V i n a y : palan transbordeur d e 1 t o n n e ; treuil-applique de 1 tonne; treuil de 3 tonnes capable de résister à u n choc de 10 t o n n e s ; Chariot à p o c h e de [coulée d e 20 tonnes ; haveuse électrique. — Revue Industrielle, 29 m a r s 1902.
M a n œ u v r e électrique des portes d'écluses d u canal d ' A m s t e r d a m . —
Electricien, 15 m a r s 1902.
P o n t roulant électrique. — Electricien, 22 m a r s 1902.
G r u e s et ponts roulants électriques m o d e r n e s p o u r aciéries. — A . Krebs. Electrical World and Engineer, 5 avril 1902.
III. — T R A N S P O R T D ' É N E R G I E
Câbles p o u r distribution triphasée. — Electricien, 29 m a r s iy02.
L e s Canalisations électriques. — Bulletin de la Société Internationale
des Electriciens, février 1902.
Not e sur les essais des câbles électriques : Canalisation souterraines. — N o t e au sujet de la détermination de la portée des lignes aériennes. Essai des câbles et des isolateurs à haute tension. —• Bulletin de la Société Internationale des Electriciens, m a r s 1902.
L e s Distributions d'énergie électrique e n Belgique. — Revue pratique de l'Electricité, 5 m a r s .902.
M o y e n s p o u r parer a u x d a n g e r s résultant des fils électriques aériens. — Revue pratique de l'Electricité, 5 m a r s 1902.
Tensions statiques dans les circuits à haute tension et protection des appareils. P.-H. T h o m a s . — Transactions of the american Institille of Electrical Engineers, N e w - Y o r k , 3 m a r s .
Transmission d'énergie p a r courants à très h a u t e tension. — Industrie Electrique, 2 5 m a r s 1902.
L a Distribution de l'Énergie électrique à L i v e r p o o L — Industrie Electrique, 10 m a r s 1902.
IV. — T R A G T I O N É L E C T R I Q U E
Trains à unités motrices multiples. — Electricien, S m a r s 1902.
C h e m i n de fer électrique à g r a n d e vitesse. — Electricien, i5 m a r s 1902
Substitution de l'électricité à la v a p e u r sur les c h e m i n s de fer suisses, — Electricien, i5 m a r s 1902,
L e C h e m i n de fer électrique de V i e n n e à Près b o u r g . — Electricien, 22 m a r s 1902.
L e s Locomotives électriques industrielles a u x Etats-Unis. — Electricien, 29 m a r s 1902.
L a Navigation électrique sur le Lot. — Revue pratique de F Electricité, 5 m a r s 1902.
L a Traction électrique e n Italie. — Revue pratique de VElectricité, 20 m a r s 1902.
L e C h e m i n d e fer central d e L o n d r e s . — Industrie Electrique, 10 m a r s 1902.
L e s C h e m i n s d e fer électriqnes à très g r a n d e s vitesses expérimentés actuellement en A l l e m a g n e . — Revue générale des Chemins de fer et des Tramways, m a r s 1902.
L e s O m n i b u s électriques à trolley. — La Nature, S m a r s 1902.
Énergie c o n s o m m é e par u n e voiture de t r a m w a y . — E . Vo l k e r s . Eclairage Electrique, 3 m a i 1902.
M a n c h o n connecteur de rails. — S y s t è m e S c h e i n i g - H o f f m a n n . Eclairage Electrique, 24 m a t 1902.
L a Traction électrique sur les c h e m i n s de fer à voie n o r m a l e . — A . H u b e r . Eclairage Electrique, 3i m a i 1902.
V. — É L E C T B O C H I M I E E T M É T A L L U R G I E
Il miovo forno elettrico Stassano per la produzione dcl ferro.
S o u s ce titre La Rivista Tecnica d'avril dernier publie u n très long article dont voici le r é s u m é :
L e s premiers essais d u capitaine Stassano ont é c h o u é par suite de la formation d'une voûte de scories, m o i n s fusibles q u e le minerai, au-dessus de l'arc électrique. D a n s u n nouvel appareil il évite cet inconvénient en exposant b r u s q u e m e n t la charge à l'action d e Tare et les dispositifs adoptés permettent, en outre, d'y réaliser directement l'affinage de la fonte par l'introduction d'oxygène sous f o r m e d'oxydes. M . Stassano fait r e m a r q u e r q u e les quantités d e chaleur nécessaires sont plus considérables au début de l'opération qu'à la fin et q u e par suite, il y a intérêt à adopter des fours à plusieurs arcs que, T o n excite alors suivant les besoins; d a n s ces conditions u n e usine ayant plusieurs fours peut avoir u n débit d'énergie assez constant.
C o m m e la durée de l'affinage est abrégée par u n brassage d u métal fondu, il y a intérêt à e m p l o y e r des fours à sole mobile. L e n o u v e a u four Stassano tourne autour d'un axe incliné d e quelques degrés sur la verticale ; le courant arrive a u x électrodes par d e u x disques isolés de la masse. Par suite de l'absence d'air dans le four l'usure des électrodes est bien m o i n d r e .
L e s derniers essais n e comportaient plus, en raison de la réduction d'intensité d u courant électrique à Ja fin de l'opération, qu'une dépense d'énergie de 4 c h e v a u x par kilog. d e produit, au lieu d e 6 et 7 dans les premières expériences. D a n s ces conditions les rendem e n t s thermiques atteignent 8 5 °/ 0.
L'auteur calcule q u e le prix d u fer affiné par les procédés actuels au c h a r b o n coûte 96 francs la tonne, tandis que, par son n o u v e a u procédé électrique, toutes choses étant égales d'ailleurs, avec u n e usine de 5.000 c h e v a u x et des fours de 1.000 chevaux, p o u v a n t produire e n s e m b l e 3o tonnes par 24 heures, ce prix serait de 94 francs.
Les Entreprises électrochimiques a u x États-Unis. — Electricien, i5 m a r s 1902.
L e s Industries électrochimiques e n Suisse.-— Electricien, i5 m a r s 1902.
L A H O U I L L E B L A N C H E
L'Industrie éleetrochimique. —Revue de Chimie industrielle, m a r s 1902.
L e s Industries électroehimiques a u x Étuts-Unis. — Génie Civil,
i 5 m a r s 1902.
L a Fabrication électrelytique des alcalis, par le procédé A c k e r . — Elec-irical World and Engineer, 5 avril 1902.
Préparation des sels de l'acide persulfurique par l'électrolyse sans dia
p h r a g m e . — O . Friedberger. Zeitschrift fur Elektrochcmie, 17 avril.
L'Industrie électrochimique. — Revue Scientifique, i5 m a r s 1902.
Les Usines électrochimiques des chutes d u Niagara. — Energie électrique, ÏO m a i î002,
Fabrication éleetrolytique d u sodium et de l'aide azotique. — J. Darling. Eclairage électrique^ 3i m a i 1902.
VI. — APPLICATIONS G É N É R A L E S
L a L a m p e O s m i u m . — Electricien, 8 m a r s 1902.
Précautions à p r e n d r e p o u r la fabrication et la réparation des a c c u m u l a teurs électriques. — Ingénieur Français, i5 m a r s 1902.
Réparations des chaudières p a r la so u d u r e électrique. — Ingénieur Fra nça i s, 1 3 m a rs 1902.
Snrvolteurs p o u r batterie-tampon. — Electricien, 8 m a r s 1902.
Rhéostat liquide p o u r u n potentiel d e 11,000 volts. — Revue pratique de PElectricité, 20 m a r s 1902.
S u r les Installations des génératrices électriques. — Revue pratique de VElectricité, 5 m a r s 1902.
L'Eieetro-Typographe. — Industrie Electrique, 25 m a r s 1902.
S u r la m e s u r e des isolements. — Industrie Electrique, 2 5 m a r s 1902.
L'Éclairage des châteaux et les g r o u p e s éleetrogènes. — D e C o n t a d e s . Cosmos, 19 avril 1902.
Freinage et chauffage électrique. — Vie Scientifique, i5 m a r s 1902.
Essais des m a t é r i a u x électriques. — P . H o l i t s c h e r . Energie Électrique, 10 m a i 1902.
M é t h o d e simple p o u r calibrer u n voltmètre lorsqu'on n e dispose pas d'une tension variable. — R o w l a n d - B r o w n Eclairage Electrique, 10 m a i 1902 .
W a t t m è t r e s et C o m p t e u r s p o u r courants alternatifs. — A r m a g n a t . Eclairage Electrique, 17 m a i 1902.
Nouvelle m é t h o d e p o u r d é t e r m i n e r la différence d e p h a s e d a n s les alternateurs à inducteur tournant. — O . Queisser. Eclairage Electrique, 17 m a i 1902.
Eclairage électrique des trains de c h e m i n s de fer. — Jacquin. Eclairage Electrique, 17 m a i .
L e M o t e u r d'induction a s y n c h r o n e sans d é p h a s a g e . — O s n o s . Eclairage Elecrrique, 24 m a i 1902.
L e s A c c u m u l a t e u r s de l'Exposition pan-américaine de Buiîalo.-— H . R a b e -nalt. Eclairage Electrique24 m a i 1902.
Calcul d u n o m b r e d e touches et de résistances d'un rhéostat d'excitation par génératrice S h u n t . — Krauss, Eclairage Electrique, 31 m a i 1902,
VII. — LÉGISLATION
D e l'utilisation des Forces hydrauliques, — E t u d e des modifications à apporter à la législation existante sur le captage, la dérivation et l'utilisation des eaux pour la création de forces motrices sur les cours d'eau n o n navigables, ni flottables.
Extrait du Bulletin de la Société d'Etudes législatives. — A . Gratier et Jules R e y , dépositaires à Grenoble.
P e r s o n n e n'ignore l'importance qu'a pris depuis quelques t e m p s la Société des E t u d e s législatives, qui se réunit à Paris p o u r discuter les questions particulièrement intéressantes et actuelles de la législation.
L e s deux dernières séances ont été consacrées à l'étude d u r e m a r quable projet de loi présenté par M , M i c h o u d , professeur de droit à l'Université de Grenoble, sur la ce Licitation des Chutes d'eau ». Bien q u e notre collaborateur M . Bougault doive revenir prochainement, d a n s la série des études consacrées à la législation des forces hydrau
liques, sur ce travail remarquable, il n o u s est impossible d e ne pas signaler aujourd'hui l'emploi si m é t h o d i q u e et si clair qu'en a fait M . M i c h o u d . Améliorer ce qui existe, sans r o m p r e d'un seul c o u p avec la tradition d u C o d e civil ; permettre la réunion en u n e seule m a i n des droits de riveratneté, faciliter leur acquisition publique a u x enchères, par voie de l'adjudication; supprimer l'indécision d a n s laquelle se trouve c h a q u e riverain sur l'étendue de ses droits, tels sont les n o m b r e u x avantages d u texte nouvellement rédigé. M i e u x q u e personne^ M . M i c h o u d , qui en est l'auteur, était capable d'en expliquer clairement l'économie et l'utilité pratique.
U n e séance publique d e discussion a eu lieu après la lecture d u projet; le n o u v e a u bulletin n o u s en d o n n e r a le c o m p t e - r e n d u ; celui-ci se borne à reproduire le rapport de M . M i c h o u d et celui d e M . Barthélémy, professeur à la Faculté d e droit de Paris, et les études q u e M M . Tavernîer, Paul Bougault et Pinat, avaient envoyées à la Société.
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J U R I S P R U D E N C E
Arrêté pris par le maire. Intérêt privé.
Cassation, 25 octobre igoo.
L'arrêté municipal pris par le maire n'agissant ni d a n s l'intérêt de la voirie, ni d a n s u n intérêt public o u de police, m a i s dans l'intérêt privé de la c o m m u n e , est d é p o u r v u de sanction pénale et ne saurait d o n n e r lieu, en cas d'inobservation, à l'application de l'article 471, n° i5 d u C o d e pénal.
Il e n est ainsi spécialement d e l'arrêté d u maire qui,pour p r é m u n i r la c o m m u n e contre les co n s é q u e n c e s pécuniaires d'une instance judiciaire, retire u n e autorisation d e voirie accordée par u n précédent arrêté.
Dommages aux riverains. — Tramways. Terrassement. Compétence.
Cassation, 26 décembre igoo.
L e s d o m m a g e s causés a u x propriétés riveraines d'une route nationale parles travaux de terrassement exécutés sur cette route o u sur ses talus en v u e de l'établissement d'un t r a m w a y ne peuvent être appréciés par l'autorité judiciaire.,
L e s travaux, s'ils sont d û m e n t autorisés, constituent des travaux publics et, en cas de n o n autorisation, ils constituent u n e contravention d e voirie; d a n s les d e u x cas, la c o m p é t e n c e appartient au Conseil de préfecture,en vertu d e l'article 4 de îa loi d u 28 pluviôse a u VIII.
Propriété dn lit. — Loi du 8 avril 1898.
Expropriation.
Cour d'appel d'Aix, 7 avril igo2.
L'article 3 de la loi d u 8 avril 1898 reconnaît, en termes g é n é r a u x et absolus, les riverains propriétaires d u lit d'un cours d'eau n o n navigable, ni flottable et, étant interprétatif, il a u n effet rétroactif.
D è s lors, le lit d'un tel cours d'eau est u n e propriété dont le riverain n e peut être privé autrement q u e parla voie de l'expropriation pour cause d'utilité publique. L e s articles 49 et 5 o d e la loi d u 8 avril 1898 n'empêchent pas les propriétaires, riverains d'un cours d'eau n o n navigable ni flottable, d'invoquer, au cas d'expropriation, les dispositions de la loi d u 3 niai 1841.
N . B . Il est très intéressant de rapprocher cet arrêt de la C o u r d'Aix d'un arrêt d e la C o u r de Grenoble, d u 3i octobre 1899, décidant aussi q u e la loi d e 1898, sur la propriété d u lit, a u n effet rétroactif, « parce qu'elle précise u n droit jusqu'à cette é p o q u e resté incertain, sans créer de toutes pièces u n droit n o u v e a u ».
N o u s d o n n o n s , e n conséquence,le s o m m a i r e de cet arrêt de la C o u i de Grenoble.
36 L A H O U I L L E B L A N C H E
Propriété du lit. — Loi du 8 avril 1898.
Effet rétroactif.
Cour de Grenoble, 3i octobre i8gg.
L e s principes de la non-rétroactivité' des lois ne s'applique qu'aux lois introductives d'un droit n o u v e a u . Il est étranger à celles qui ne font qu'interpréter u n e loi antérieure dont elles déterminent le sens et la portée.
L a loi d u 8 avril 1898 sur le régime des eaux a le caractère d'une loi interprétative et est, dès lors, applicable a u x instances en cours a'u m o m e n t de sa promulgation, sous la seule réserve des droits acquis par les riverains o u autres intéresés, sur les parties des cours d'eau qui servent d e voie d'exploitation p o u r la desserte de leurs fonds.
Il y a lieu de tenir c o m p t e , dans ces instances, de la distinction consacrée par cette loi entre le lit d u cours d'eau, considéré c o m m e la propriété des riverains et l'eau elle-même qui, seule, a le caractère de res nu II tus.
E n conséquence, ceux-qui p o u r accéder à des carrières leur appartenant/:»^ pratiqué et exercé u n passage sur des terrains traversés o u bordés par u n ruisseau sur lequel ils ne justifient d'aucun droit acquis, ne sauraient exciper de ce q u e ces faits sont antérieurs à la loi d u 8 avril 1898, p o u r prétendre qu'ils n'ont fait qu'user d'une chose c o m m u n e à tous et se soustraire a u x d o m m a g a s intérêts qui leur sont réclamés par les propriétaires des dits terrains.
N . B . L e principe affirmé par les C o u r s d'Aix et de Gre n o b l e d'après lequel les lois qui n e font qu'interpréter u n droit, sans le créer sont rétroactives, a été appliqué, par la C o u r de cassation, n o n seulement a u x lois mais m ê m e aux règlements municipaux. N o u s citons le s o m m a i r e d e l'arrêt de cassation.
Loi rétroactive. — Règlement municipal.
Ecoulement des eaux.
Cassation, 2g juillet i8g8.
U n règlement municipal qui i m p o s e a u x propriétaires d ' i m m e u b l e s bâtis, l'obligation d'assurer l'écoulement des ea u x pluviales, m é n a gères, résiduaires, au m o y e n de ruisseaux et caniveaux couverts, n e saurait être considéré c o m m e contraire a u principe de la n o n rétroactivité des lois, a u c u n propriétaire ne pouvant se prétendre en droit d e conserver u n état de choses c o m p r o m e t t a n t p o u r la santé publique.
L e maire d'une c o m m u n e n e c o m m e t a u c u n excès d e pouvoir en prenant, d a n s le but d'hygiène et de salubrité publiques, u n arrêté réglementaire prescrivant a u x propriétaires d'assurer l'écoulement des eaux pluviales, m é n a g è r e s et résiduaires « au m o y e n de c a n a u x soigneusement exécutés avec des pentes régulières, de manièr e à e m p ê c h e r toute stagnation et établis de telle sorte qu'aucune o d e u r ne puisse s'en dégager » ; le dit arrêté ne déterminant point le m o d e de construction et de fermeture des caniveaux.
O n n o u s a d e m a n d é le texte complet de l'arrêt d e la C o u r d e cassation d u 24 juillet 1901, dont n o u s avons cité le s o m m a i r e d a n s notre dernier n u m é r o . Cet arrêt est important en ce qu'il décide, c o m m e l'a fait la C o u r de Gre n o b l e d a n s l'affaire Berges, q u e la restitution des ea u x dans le lit de la rivière n'est obligatoire p o u r le riverain q u e si cette restitution est possible, étant d o n n é la pente des lieux. Si cette restitution est impraticable, les tribunaux indiqueront la quantité d'eau qui devra être laissée d a n s le lit de la rivière par Fauteur de la dérivation.
Voici le s o m m a i r e et le texte de cet arrêt : S'il est' de principe q u e les ea u x ayant servi à l'irrigation d'un
fonds doivent être rendues à leur cours naturel, c'est à la condition q u e leur retour dans le lit d u cours d'eau ne soit pas entravé par u n obstacle résultant d e l'état des lieux.
A cet égard, les juges d u fond ont u n pouvoir souverain d'appréciation.
E t leur décision, par suite, é c h a p p e à la critique, alors d'ailleurs, qu'ils ont prescrit les m e s u r e s nécessaires p o u r concilier les intérêts en présence :
( A b e i m o n t contre Sabien). Arrêt : L a C o u r : S u r le m o y e n u n i q u e d u pourvoi tiré d e la violation des
articles 644 et 645 ( C o d e civil) et d'un défaut de motifs : At t e n d u q u e l'arrêt attaqué ( N a n c y , 2*3 n o v e m b r e 1899), déclare,
d'une part, q u e s'il est de principe q u e les e a u x ayant servi à l'irrigation doivent être rendues à leur cours naturel, c'est à la condition q u e leur retour d a n s le lit d u cours d'eau n e soit pas entravé par u n obstacle résultant d e l'état des lieux. Qu'il est constant, d'autre part, d'après les d o c u m e n t s d u procès, q u e la rigole exigée par le d e m a n d e u r n e pourra être établie qu'avec la plus grande difficulté ; qu'elle nécessiterait des travaux qui n e seraient nullement en rapport avec son utilité qui est, d'ailleurs, très contestable ; que, d a n s ces circonstances, e n se trouve e n présence d'obstacles matériels qui doivent taire fléchir la règle invoquée par le d e m a n d e u r . A t t e n d u q u e ces déclarations et constatations souveraines échappent a u contrôle d e la C o u r d e cassation et n e font point échec à ladite règle telle qu'elle est posée dans l'article 644 ( C o d e civil). Attendu, a u surplus, q u e le juge d u fait, dans le règlement des causes litigieuses auquel il a procédé, n'a pas m a n q u é de prescrire les m e s u r e s nécessaires p o u r concilier les intérêts en présence.
D ' o ù il suit q u e sa décision, d'ailleurs régulièrement motivée, satisfait à la fois a u x prescriptions de l'article 645 ( C o d e civil) et à celles de l'article 7 de la loi de 1S10. Par ces motifs : rejette le pourvoi.
U Imprimeur-Gérant : P. LEGENDRE.
Imp. P. LEGENDRE & O , 14. rue Belieeordière, LYON.
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