Passage du brancard : caractristiques dimensionnelles des dgagements

1. Brancard bloqu la sortie dun escaliercommun vers circulations horizontales.

Brancard E.1

Reproduction autorise avec mention des sources : Agence Qualit Constructionet Ministres en charge du logementet de la construction - 2013

Rcurrence des non-conformits(1)

Le taux de non-conformits est de 3 % en moyenne sur la priode (2004-2009)

Remarque : ces statistiques portent surdes oprations non soumises la nouvelle rglementation accessibilit.

(1) Valeurs issues de lObservatoire de laRglementation Technique (ORTEC).

Le constat Principes et objectifs de la rglementation

DiagnosticsPassage du brancard :caractristiques dimensionnellesdes dgagements

Les non-conformits peuvent avoir pour origine Un dimensionnement trop juste des circulations nintgrant

pas les tolrances du btiment ou nintgrant pas les finitions(photo 1).

Des modifications, sur chantier, de positionnement de gainestechniques ou des modifications du sens douverture deportes.

Les points risques Larticulation escalier/circulation commune : la difficult se

situe au passage de la porte de communication ; La prsence de gaine technique dont la ralisation est plus ou

moins fidle aux plans (rduction des largeurs de passage) ; Le garde-corps ou cloison filant sur toute la hauteur de les-

calier, ce qui interdit la possibilit dempiter sur le vide delescalier (vole droite) ;

La possibilit de dbattement de portes (portes 2 vantauxnotamment) qui entrane une rduction de passage dans lescirculations communes.

Cela peut avoir pour consquence dentraver la progression dessecours.

Il sagit de pouvoir transporter une personne couche sur unbrancard depuis la porte palire de son logement jusquau vhi-cule de secours. Cest donc une question de scurit.

Cette rglementation contribue galement la qualit dusagedu btiment en facilitant notamment le transport dobjetsencombrants lors des dmnagements.

Pour tenir compte des volutions des techniques et des mat-riels de secours, le gabarit est, depuis le 1er mars 2013, celuidfini par la norme NF EN 1865, dont les dimensions sont lessuivantes :1,97 m x 0,57 m.

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1,97 m

0,57 m

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Passage du brancard : caractristiques dimensionnelles des dgagements

consulter

Quand tre vigilant ?

R-111-5 du CCH

La norme NF EN 1865 fixe les dimensionsactuelles dun brancard.Rponse ministrielle du 23 septembre 1993.

Agence Qualit Construction29, rue de Miromesnil

75008 Paris

Lessentiel Prendre en compte un gabarit de dimen-sions 1,97 m x 0,57 m. Prendre en compte cette exigence rgle-mentaire ds le dpart du projet. Sassurer quaucun obstacle ne vienneentraver le passage du brancard. largir les dgagements au niveau desescaliers permet dviter tout problme. Procder des simulations graphiquespermet didentifier les points risque.

Du dbut de la conception la fin de la ralisation, des tapes de vrification sont ncessaires pouratteindre la qualit rglementaire :

tapes importantes tapes critiques

dpt P.C. conception chantier rception

Attention : aux phases sans symbole, rester vigilant.

Exigences rglementaires(qualit minimale) R.111.5

Transport de brancardpoignes sorties

Poignes rentres (tolrance)

BrancardE.1

Reproduction autorise avec mention des sources : Agence Qualit Construction et Ministres en charge du logement et de la construction - 2013

Pour sassurer du passage du brancard

Reporter un gabarit sur les plans darchitecte au niveau despassages difficiles (photo 2) ;

Intgrer cette simulation graphique celle ralise poursassurer de la prise en compte des rgles daccessibilit.Lexercice doit tre rpt tous les niveaux, en particulier auRDC et au dernier niveau qui sont souvent diffrents des ta-ges courants. Faire figurer le gabarit sur les plans DCE;

Prendre en compte cette exigence ds les premiers plans ;

Intgrer les tolrances courantes du btiment et intgrer lesrevtements dcoratifs.

En particulier

En cas de modifications des plans, sassurer quelles nont pasdimpact sur le passage du brancard ;

En phase de rception, vrifier quaucun obstacle ne vienneentraver le passage du brancard (photo 3).

Les bonnes pratiques

2. Simulation graphique du passage dubrancard.

3. Vrification de passage du brancard.

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