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Quai des Brumes Journal syndical mensuel de la section SNAD-CGT LE HAVRE Août 2007 Edito : Les vacances se terminent pour les uns, quand d'autres partent pour un repos salvateur et mérité en ces mornes temps, météorologiques et sociaux. C'est le ballet de l'Eté, avec sa cohorte d'embouteillages, de plages bondées où fleurent bon le graillon et l'huile solaire, de déceptions pluvieuses et de coups de soleil rageur (hein mon Dédé !). Lors du mois de juillet les membres du gouvernement du petit Nicolas n'ont toutefois pas tarder à annoncer la couleur, celle du fric et de l'individualisme exacerbé, de cette Droite décomplexée jusqu'à l'arrogance et l'abjection. Souvenons- nous du discours de présentation de Christiane Lagarde, de ces élans haineux à l'encontre du droit social français qui ferait presque passer Laurence Parisot pour humaine. Souvenons-nous de l'affaire de la carte bleue de môman Sarko, cette brave Cécilia, obligée de la rendre illico comme une mioche prise la main dans le pot à confitures de l'Etat. Souvenons-nous de cette attaque contre le droit de grève avec un service minimum étendu à d'autres fonctionnaires. Souvenons-nous des vacances du couple du nabot disjoncté et de sa gourgandine délivreuse d'infirmières bulgares, à nouveau payées par de richissimes amis (ça devient une habitude !!!). Souvenons-nous de nos médias nationaux inféodés à tous ces lobbys pro-sarko qui chaque jour nous offraient une pleine page sur notre omni-président, pleine de lécheries à nous rappeler l'époque honnie du Roi Soleil, alors même que les journaux internationaux laminaient l'action des Sarkozy dans la délivrance des infirmières bulgares, et du marché trouble passé avec Kadhafi. Souvenons-nous de la TVA sociale qui ne va pas tarder à refaire surface tant les 14 milliards d'euros d'exonérations fiscales devront trouver leur financement dans le porte- monnaie des moins nantis. Souvenons-nous de l'alignement des régimes spéciaux sur le régime général qui n'est que le prélude à un nouvel élagage de nos droits à la retraite. Souvenons-nous... A peine rentré, qu'il faut s'atteler à l'autoritarisme de notre DR, adepte de la Sarko-attitude qui consiste à faire croire qu'il travaille plus que quiconque, mieux et plus vite. Souvenons-nous encore de son arrivée tonitruante et médiatique au havre, et de son interview dans le canard local, de son action en 100 jours, vague relent bonapartiste, de son intransigeance sur le dossier Delta et du chantage aux effectifs, de la restructuration qui attendait la Surveillance. A l'instar de tous ces pontes qui régissent notre avenir commun, force est de constater que toutes ces envolées verbales se sont perdues dans un marasme ambiant qui serait délectable, s'il n'était aussi grave. Delta est une catastrophe, les 100 jours ont fait tant de petits que les projets de notre DR sont voués à l'attente, à l'échec (lire ci-contre la réaction des transitaires havrais après le tirage de couverture en règle de notre DR au sujet du PIF-PEC. Maintenant, il veut s'en prendre à la Masse et la Correspondante sociale. Une pétition va circuler bientôt, rédigée en intersyndicale, signez là. D'autres actions verront aussi le jour. Faisons que le DR se souvienne de son passage au Havre. Qu'il ne nous oublie pas ! Comme nous n'oublierons pas d'être présent chaque fois qu'il tentera de s'en prendre à nos acquis. GEHAN Sébastien [email protected] [email protected]

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Quai des BrumesJournal syndical mensuel de la section SNAD-CGT LE HAVRE

Août 2007

Edito :

Les vacances se terminent pour les uns, quand d'autres partent pour un repos salvateur etmérité en ces mornes temps, météorologiques et sociaux. C'est le ballet de l'Eté, avec sa cohorted'embouteillages, de plages bondées où fleurent bon le graillon et l'huile solaire, de déceptionspluvieuses et de coups de soleil rageur (hein mon Dédé !). Lors du mois de juillet les membres dugouvernement du petit Nicolas n'ont toutefois pas tarder à annoncer la couleur, celle du fric et del'individualisme exacerbé, de cette Droite décomplexée jusqu'à l'arrogance et l'abjection. Souvenons-nous du discours de présentation de Christiane Lagarde, de ces élans haineux à l'encontre du droitsocial français qui ferait presque passer Laurence Parisot pour humaine. Souvenons-nous de l'affaire dela carte bleue de môman Sarko, cette brave Cécilia, obligée de la rendre illico comme une mioche prisela main dans le pot à confitures de l'Etat. Souvenons-nous de cette attaque contre le droit de grèveavec un service minimum étendu à d'autres fonctionnaires. Souvenons-nous des vacances du couple dunabot disjoncté et de sa gourgandine délivreuse d'infirmières bulgares, à nouveau payées par derichissimes amis (ça devient une habitude !!!). Souvenons-nous de nos médias nationaux inféodés àtous ces lobbys pro-sarko qui chaque jour nous offraient une pleine page sur notre omni-président,pleine de lécheries à nous rappeler l'époque honnie du Roi Soleil, alors même que les journauxinternationaux laminaient l'action des Sarkozy dans la délivrance des infirmières bulgares, et du marchétrouble passé avec Kadhafi. Souvenons-nous de la TVA sociale qui ne va pas tarder à refaire surfacetant les 14 milliards d'euros d'exonérations fiscales devront trouver leur financement dans le porte-monnaie des moins nantis. Souvenons-nous de l'alignement des régimes spéciaux sur le régime généralqui n'est que le prélude à un nouvel élagage de nos droits à la retraite. Souvenons-nous...

A peine rentré, qu'il faut s'atteler à l'autoritarisme de notre DR, adepte de la Sarko-attitude quiconsiste à faire croire qu'il travaille plus que quiconque, mieux et plus vite. Souvenons-nous encore deson arrivée tonitruante et médiatique au havre, et de son interview dans le canard local, de son actionen 100 jours, vague relent bonapartiste, de son intransigeance sur le dossier Delta et du chantage auxeffectifs, de la restructuration qui attendait la Surveillance. A l'instar de tous ces pontes qui régissentnotre avenir commun, force est de constater que toutes ces envolées verbales se sont perdues dans unmarasme ambiant qui serait délectable, s'il n'était aussi grave. Delta est une catastrophe, les 100 joursont fait tant de petits que les projets de notre DR sont voués à l'attente, à l'échec (lire ci-contre laréaction des transitaires havrais après le tirage de couverture en règle de notre DR au sujet du PIF-PEC.Maintenant, il veut s'en prendre à la Masse et la Correspondante sociale. Une pétition va circulerbientôt, rédigée en intersyndicale, signez là. D'autres actions verront aussi le jour. Faisons que le DR sesouvienne de son passage au Havre. Qu'il ne nous oublie pas ! Comme nous n'oublierons pas d'êtreprésent chaque fois qu'il tentera de s'en prendre à nos acquis.

GEHAN Sébastien

[email protected]@douane.finances.gouv.fr

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CHRONIQUE D’UN CANDIDE NANTAIS :Est-il trop tard ? Sommes-nous en dehors du temps ? J’ai pris la mesure de la mort ce soir … out of time…Dédramatisez la mort et vous serez apaisés. Cette paix intérieure que je convoite avec impatience … out of time …Vivre pour la ripaille, vivre pour les soirées alcoolisées où on se vautre dans les stupidités et autres épanchements factices, vivre parhabitude, vivre pour le vice … et la vertu … nous sommes donc très complexes nous autres êtres humains. Nous sommes aussi muspar l’intérêt bien compris … quel est mon intérêt dans la situation que je vis en ce moment ? C’est là le réflexe indicible. On pourratoujours objecter que certaines personnes ont des principes, un code d’honneur, une volonté d’exemplarité au quotidien. Mais, dansce fameux moment, on est là, seul face aux autres, face à l’évènement, et on traîne et on porte son sac depuis sa naissance … lefardeau dont il faut s’affranchir pour être libre … Bon courage « ô vous, frères humains » !Vivre pour mourir, exister pour vivre … le choix est simple, n’est-ce pas ? Toutes ces questions se posent quand j’apprends que laculture n’est pas partagée pour le peuple : « la bande à Bonnaud », qui passait sur France Inter de 16H30 à 18h00 du lundi au jeudi,n’existe plus … c’est grâce à cette émission que j’ai entendu des auteurs passionnant (Didier Lestrade, Bernard Stiegler, MichelOnfray, …) avec une voix libre, une pensée libre, éloignées des discours et certitudes sur l’inéluctable bien-être du modèle anglo-saxon … out of time …Vivre c’est mourir, exister c’est vivre … le travail est une porte de sortie ; la télévision actuelle dérive sur le fleuve de notreignorance … le divertissement devient la référence de la société post-industrielle occidentale … bonne nuit ! N’oubliez pasd’éteindre votre téléviseur ; vous savez que sur le mode veille, ça gaspille plus d’électricité … économisons l’énergie … merci poureux !

L’intérêt bien compris, je ne dois pas laisser cela sans explications. Quel est l’intérêt bien compris d’un « syndicaliste » ? Voiciquelques éléments de réponses : 1) d’accord, il va à quelques réunions, mais, c’est sûr que toutes ces absences pour pas aller bosserpendant que nous on se crève le cul … eh bah, c’est dégueulasse ! 2) d’accord, il a été élu, il parle bien, il est supersympa, mais bon, même si aux réunions il sert un peu la soupe sans se faire le représentant du personnel, il a eu raison de se fairemousser pour obtenir cette promotion … t’aurais fait quoi toi ? 3) d’accord, il a étéélu, il va aux réunions (le plus possible), il travaille les dossiers, il soulève les difficultés rencontrées par le personnel dans sontravail quotidien, donc ok c’est normal ces absences, mais bon, comme ça sert à rien tout ce foin, c’est toujours ça à prendre pourpas aller se faire chier avec nous les feignasses de service ! 4) on n’en sortira pas … lenivellement par le bas est l’apanage de l’ensemble … pas vu, pas pris ! Comme d’habitude ! Nous ne sommes pas japonais !Quel est l’intérêt bien compris d’un « directeur » ? Voici quelques éléments de réponses :

d’accord, il a beaucoup de responsabilités, il doit appliquer des méthodes de management issues de l’entreprise afind’optimiser la valeur ajoutée que nous représentons (nous, c’est les agents, la force de non-travail … eh oui, c’est la douane… non ?!?), il doit faire en sorte que les lois de notre République chérie soient mises en œuvre, soient respectées (à sonmodeste niveau … déférence oblige !) ; mais bon, quand c’était pas lui, c’était plus cool, là depuis qu’il est là les chefs deservice font dans leur froc et ça retombe sur nous … c’est pô juste !

d’accord, il doit se soumettre au dialogue social avec les partenaires sociaux (tu vas bien partenaire social ?) et ne pas sedémettre devant eux puisqu’il y a dialogue, et, puis, il y a dialogue, et, encore, il y a encore dialogue … oh la oh la oh la …et concrètement, après, y’a pas un truc positif ou quelque chose de palpable dans tout ça ? Appelons cela un exercice destyle ; mais bon, concrètement la balle restera toujours dans le camp de ceux qui se sentent concernés et qui souhaitentqu’on ne leur vole pas leur outil de travail … le « directeur » n’a pas à se faire de souci.

D’accord, il reste aussi un subordonné (à son modeste niveau … déférence oblige !), il a lui aussi travaillé pour atteindrecette qualité, il a dû en avaler lui aussi, il a donc un peu raison de faire pareil avec ceux qui sont en-dessous, il a un cahierdes charges (faut comprendre !), il a aussi des convictions ; mais bon, tu te rends compte s’il se venge sur nous en s’enprenant à notre cote de service, à nos RH, en nous obligeant à faire des nuits, à travailler pour pas récupérer comme dans lapolice … oui, je sais que nous pouvons faire grève … oui j’ai lu les flash infos douanes sur le sujet cette année… oui, maismoi, j’suis pas communiste tu comprends … alors, au fait, qu’est-ce que le syndicat peut faire pour ma mutation (si, si jevoterai pour vous, je prendrai ma carte aussi … parole !).

Continuez … le curseur est placé au niveau où on le laisse. « Future is yours ».Un dernier hommage : « parler du travail, n’est pas travailler ».

A suivre

« Where’s the love song to set us free, too many people down, everything turning the wrong way round, and i don’t know whatlife would be, if we stop dreaming now, Lord knows we’d never clear the clouds ».

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REVUE DE PRESSE :REVUE DE PRESSE :

A la UneL’ Expansion.com du 12 juillet 2007

Exclusif : Bug informatique aux douanes françaisespar Benjamin Neumann

Censé fluidifier et accélérer les déclarations auprès des douanes françaises, le nouvel outilinformatique Delta, lancé fin juin, a tourné au couchemar pour les grandes entreprises.

Les douanes s'y préparaient depuis un moment. Depuis plus de trois ans. Pourtant, la mise en

place du nouveau système de déclaration des douanes françaises via internet, dit Delta,

tourne au cauchemar pour les grandes entreprises à qui ce système est réservé. Le jour

même de son lancement, le 28 juin, ce nouvel outil, censé faciliter et fluidifier l'échange de

données, est tombé en panne et continue à planter régulièrement. « On espérait une montée

en charge progressive, mais elle a été trop violente et le système a bugué. Il y a eu un goulet

d'étranglement », plaide-t-on à la direction des Douanes. Laquelle se donne « l'été pour

réadapter le système informatique aux volumes, en profitant de la baisse d'activité pendant

les mois de juillet et août ». Pendant ce temps là, les entreprises font grise mine.

« Au départ, le premier problème est qu'il n'y a pas eu acceptation de la part des douanes de

cet échec et donc aucune décision claire et encore moins d'informations cohérentes sur la

marche à suivre », enrage Philippe Bonnevie, délégué général de l'Association des

utilisateurs de transport de fret. « Ceux qui ont basculé dans Delta sont pénalisés. On revient

25 ans en arrière avec des déclarations papier », assure-t-il. Pour les entreprises, cela se

traduit au mieux par un doublement du temps dédié aux formalités administratives, au pire

par des déclarations perdues. « Quand on envoie une déclaration via le nouveau système,

c'est en quelque sorte à nos risques et périls, assure Bernard Daguzan, responsable Douane

du groupe Schneider Electric, qui a participé ses derniers mois à l'expérimentation de Delta.

Une déclaration envoyée peut se perdre en route et ne jamais revenir ». Pendant ce temps-

là, les camions pleins à craquer de marchandises patientent.

Devant ce fiasco, la direction des douanes a décidé de supendre tout nouveau basculement

vers le système jusqu'à la fin du mois d'août et a promis d'offrir un maximum de souplesse

aux entreprises déjà dans DELTA. Pas sûr toutefois que cela soit suffisant pour rasséréner

des entreprises qui se posent déjà la question de la prise en charge des surcoûts entraînés

par ce chaos informatique.

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Les transitaires havrais pallient les manques de l’Etat

Le Syndicat des Transitaires Havrais a inauguré, le 30 juin, le plus important Poste d’Inspection Frontalier-Poste d’EntréeCommunautaire (PIF-PEC) de France, au Havre (Seine-Maritime).

Cet équipement, d’un investissement de 2,5 millions d’euros, abrite les services des Douanes avec les contrôles vétérinaires etphytosanitaires, désormais regroupés. Il relève des compétences de l’Etat et aurait dû être financé par ce dernier qui n’en avait,semble-t-il, pas les moyens.

Les transitaires havrais n’ont cependant pas mis la main à la poche pour leur seul plaisir. Premier port français pour les importationsde denrées périssables (400 000 tonnes, soit 40 % du total national), le port normand risquait en effet, début 2005, de perdre sonagrément pour réceptionner des produits en conteneurs réfrigérés, poissons congelés, viandes surgelées, dont il traite quelque 40 000conteneurs par an, une activité représentant 1 000 emplois directs. L’enjeu était de taille, mais les équipements vétérinaires et desdouanes, obsolètes et dispersés sur le port, pas à sa hauteur.

Faute de financement de la force publique, le Port autonome du Havre, qui veut conforter sa place de leader dans le traitement desproduits sous température négative, s’est alors tourné vers ses puissants transitaires.Partageant la même ambition que le Port, ces derniers ont répondu à l’appel et, avec la région et la ville, financent à hauteur de 20 %de l’investissement.

Selon la direction du Port, la mise en service, depuis trois mois, du nouvel équipement de 12 000 m² doté de six postes à quai (l’undes plus modernes d’Europe), aurait déjà généré une augmentation de 10 % des trafics concernés.De notre correspondant en Normandie, Patrick Bottois@ Rédaction L'Usine Nouvelle

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Montreuil le 10 juillet 2007

Alignement du Régime indemnitaire général

La première tranche d’alignement du régime indemnitaire annoncée lors du CTPC du 3 avril prendra effet au 1septembre 2007 selon les modalités prévues par la note ci-jointe.

Ces discussions qui ont eu lieu sous la pression du boycott de la CGT et de FO ont abouti à un alignement partranches, tel que prévu par la Direction Générale dès le groupe de travail précédent. Seul le début de la mise enoeuvre a été avancé et la première « tranche » revalorisée de 5%, aux dépens de la deuxième... Mais rien sur la findu processus d’alignement repoussé, au mieux, au contrat 2009-2011 : donc aucune garantie que ce qui a été obtenud’un côté ne sera pas perdu de l’autre. Rien non plus sur l’indemnité de risque et la bonification et rien sur la primecomptable des correspondants.

C’est tout le contraire des exigences formulées en commun par l’ensemble des organisations syndicales le vendrediprécèdent lors du groupe de travail et lors des négociations ministérielles mais surtout loin des revendicationsportées par l’ensemble des personnels lors du conflit de 2006.

Cette légère avancée ne doit pas occulter les exigences de l’ensemble des organisations syndicales portéesunanimement :

« Les enjeux d’alignement des régimes indemnitaires OPCO/AG et la réforme OPCO sont distincts, les dossiersdoivent donc être dissociés dans leur traitement ; La fin du processus au 31 décembre 2008 ».

Nous porterons à nouveau ces exigences devant la Direction Générale

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COURRIER DU SNAD-CGT A L'ATTENTION DE LA DG

SUITE AUX EVENEMENTS GRAVES DE JUINBonjour Madame, Vous n'avez pas donné suite à mon message du 9 juillet dernier concernant l'absence de réponses devotre part sur la situation d'une collègue de la direction de Perpignan.Je vous avais également interpellé à nouveau sur le fait que le courrier de mon organisation relatif à lasituation des agents motocyclistes (doctrine d'emploi, conditions d'exercice des missions et moyensdivers) était lui aussi resté sans réponse.Je viens d'apprendre que deux évènements graves récents, dans lesquels sont impliqués des agentsmotocyclistes, se sont produits à quelques semaines d'intervalles. L'un est intervenu le 7 juin dernierdans la direction de Dunkerque (groupe motard d'Arras), l'autre le 16 juillet et concerne les collèguesmotards de Montpellier.Dans les deux cas, les collègues nous ont informé des difficultés multiples qu'ils ont rencontrées dansl'exercice de leurs fonctions. Qu'il s'agisse de l'impossibilité de mettre en place les plans d'alerte, del'absence de liaisons entre les agents, de l'impossible communication avec les autres services et leurhiérarchie, rien n'a fonctionné de manière satisfaisante. Les prescriptions administratives se sontavèrées inopérantes, inadaptées ou impossibles à mettre en oeuvre face aux dures réalités du terrain. Le destin a voulu que ces deux affaires avec poursuites, usage des armes de service se terminent plutôtbien puisque nous ne déplorons fort heureusement aucune victime. Des agents ont cependant étéblessé. D'autres sont profondément choqués et certains responsables hiérarchiques n'ont pas pris lapeine de s'en inquiéter.Dans les deux cas les personnels concernés ont fait l'objet d'interrogatoires par les services de policepuisque des coups de feu ont été tiré. La direction générale va t-elle attendre qu'un ou plusieurs agentssoient atteints plus gravement pour le déplorer uniquement ou va t-elle réagir et prendre les mesuresqui s'imposent?Je dois vous faire remarquer que nos collègues ont fait preuve dans les deux situations évoquées cidessus de sang froid, d'un grand professionnalisme et de beaucoup de courage. Tout cela ne peut plussuffire. C'est pourquoi, conformément au courrier que je vous ai adressé il y a quelques moismaintenant, je vous demande à nouveau de prévoir le plus rapidement possible un groupe de travail surcette question. Je crois indispensable d'informer monsieur le Directeur général de ce message. Je le fais pour deuxraisons. Tout d'abord, le premier responsable de notre administration doit connaître les difficultés querencontrent les agents dans l'exercice quotidien de leurs missions. En second lieu, monsieur le Directeurgénéral est depuis peu à la tête de l'administration des douanes et ses premières interventionsconcernant les services de la surveillance n'ont pas été bien perçues par la corporation. Je fais référence ici aux événements qui se sont produits dans la direction de Paris, gare de l'Est plusprécisément, le 1er avril 2007. Sept agents de la BISPS ont été mis en cause par un individu nomméARGOUD qui semble avoir le "bras long". Monsieur le Directeur général a pris fait et cause pour cemonsieur à qui il a adressé une lettre d'excuses. Cette attitude a choqué les collègues et pasuniquement ceux mis en cause. Pour leur part, ces derniers se sont sentis humiliés. Mais, je vais adresser un courrier à monsieur le Directeur général dans les plus brefs délais. Dans l'attente de réponses rapides de votre part, je vous prie de croire, madame la responsable de lasous-direction A, en l'expression de mes sentiments les plus respectueux. Le secrétaire généralSNAD CGT

Alain BROMBIN

Page 7: Quai des Brumes - cgtdouanes.fr

DELTA EN BD : pour mieux comprendre les raisons d'un désastre !!!

Logement des fonctionnaires: un prêt à taux zéro pour favoriser la mobilité 26-07-2007 11:11:20Pays : FRAFRFR

FRS0255 40135 /AFP-BV77

PARIS, 26 juil 2007 (AFP)

Les fonctionnaires de l'Etat peuvent désormais bénéficier d'un prêt à taux zéro, pour couvrir la caution exigée lors de la location d'unlogement, a annoncé jeudi le ministère du Budget, des comptes publics et de la Fonction publique dans un communiqué.

Ce prêt, ouvert à tout agent dont l'affectation est intervenue depuis le 1er septembre 2006, vise à favoriser la mobilité desfonctionnaires et pourra aller jusqu'à 1.000 euros, remboursables sur 3 ans, précise-t-il.

Il peut se cumuler avec d'autres aides ou prêts.

Pour toute information et pour obtenir tous les formulaires nécessaires, consulter le site internet www. Csf.fr/pretmobilite.

caz/jba/bg

AFP 261107 JUL 07

Page 8: Quai des Brumes - cgtdouanes.fr

Conseil Supérieur de la Fonction Publique – 17/07/2007Chères et chers camarades, Nous vous transmettons ci-dessous le texte paru sur notre site et concernant le Conseil Supérieur de la Fonction Publique quia examiné un projet de décret relatif aux horaires d'équivalence applicables aux emplois de certains personnels de la directiongénérale des douanes et droits indirects.Lors de ce Conseil Supérieur de la Fonction Publique (CSFP), était examiné un projet de décret relatif aux horairesd’équivalence applicables aux emplois de certains personnels de la direction générale des douanes et droits indirects.Le texte proposé à l’occasion de la création de patrouilleurs en mer (DGDDI) avec embarquement pour 148 heures posait engrand le problème du temps de travail dit « effectif » et des « heures d’équivalence ».Aussi, la CGT a proposé d’amender le texte partant du principe qu’il n’était pas possible -selon la jurisprudence applicable -Arrêt de la CJCE du 1er décembre 2005 - de retenir la notion « d’équivalence » et de « travail effectif ».

L’affaire A. DELLAS (Arrêt du 1er décembre 2005) concerne des éducateurs en chambre de veille et relève du champ syndicalde la fédération Santé - Action Sociale. Une décision en CJCE est applicable et s’applique partout. Elle s’impose dans les 25États (pour le code du travail, le Statut des fonctionnaires, pour les Cours et tribunaux). La décision ne doit pas êtreinterprétée.

Argumentaire CGT développé au conseil supérieur du 17 juillet 2007

L’affaire est illustrative de l’utilisation par l’Etat français du droit européen.On a eu la directive européenne de 1999 sur le CDD/CDI. Sa traduction en toute logique aurait dû être le fonctionnariat (droitcommun de la fonction publique) pour les non titulaires. Il n’en a pas été ainsi ! Vous avec créé les CDI de droit public,…On a l’arrêt Dellas du 1er décembre 2005 qui met un terme à 10 ans de procédure, sur la notion de temps de travail et tempsde repos, sur les heures d’équivalence et le travail effectif ; sa traduction logique voudrait une mise en conformité du droit dutravail en France.Les notions clefs se retrouvent dans l’arrêt Dellas qui cite l’arrêt Jaeger. On retrouve ces notions dans la directive temps detravail 93 remplacée par la directive 2003/88.

Quelques citations des directives, arrêts et remarques :– La durée du travail s’entend comme agent à disposition de l’employeur et ne pouvant vaquer librement à des occupations

personnelles.- Pas de durée hebdomadaire effective mais seulement une durée hebdomadaire du temps de travail.- Le temps de présence physique sur le lieu de travail est intégralement comptabilisé comme du temps de travail.- L’intensité du travail n’a pas à être regardée.- La notion de temps de travail, définit toute période durant laquelle le travailleur est au travail, à la disposition del’employeur, … la notion de temps de travail est appréhendée par opposition au temps de repos, les deux notions étantexclusives l’une de l’autre.- Pas de catégorie intermédiaire.- La contrainte d’être présent physiquement caractérise le temps de travail.Tout ceci sauf réglementation plus favorable d’un Etat.Enfin, la CGT rappelle à l’administration : Vous ne pouvez pas prétendre « répondre à l’exigence communautaire » et neretenir que ce qui vous arrange.En second plan de l’aspect juridique - et ce n’est pas secondaire pour les conditions de travail et de rémunération - il y arefus d’embauche à conséquence des besoins légaux.Nous reviendrons sur ce dossier.Amendement CGT supprimant les notions d’équivalence et de travail effectif dans les articles 1 et 2 du projet de décret :

– VOTE SUR L’AMENDEMENT :- Pour (17) : CGT (4), FO (3), FSU (2), CFDT (1), CFTC (1), SOLIDAIRES (1), CGC (1), UNSA (4)- Contre (15) : Administration (15)L’amendement est retenu.

– VOTE SUR LE TEXTE AMENDE :- Pour (17) : unanimité syndicale- Contre (15) : Administration (15)Le texte prenant en compte l’amendement à l’initiative de la CGT est retenu.Vous pouvez trouver cet article sur notre site à l'adresse suivante : http://www.snad.cgt.fr/spip.php?article970

Bonne lecture et à bientôt.Pour le SNAD CGT, Stéphane AVIT

Page 9: Quai des Brumes - cgtdouanes.fr

Dans la rubrique « Douanier, un métier rêvé !!! »

INFO UTILE ?

Vous connaissez tous les numéros surtaxés en 0800, 0820, etc...qui permettent de joindre votre banque,assurance, etc...

Et bien chacun de ces numéros possède son équivalent en numéro de téléphone "normal", c'està dire non surtaxé.

En plus pour ceux qui ont une livebox, freebox, etc. le numéro "normal" appelé est carrémentgratuit !

Par exemple : Le numéro de direct assurance surtaxé est 0820000666 et le numéro normal correspondant est

0146144400. Rendez-vous sur ce site http://www.geonumbers.com/fr/search.php et entrez un numéro surtaxé

puis cliquez sur "envoyer" et vous obtiendrez le numéro normal. Tous les N° ne sont pas encore connus, ça démarre !

Voilà, vous pourrez dorénavant parler des heures et emmerder votre banquier ou votre assureur sansque ça vous coûte un centime.

A DIFFUSER GENEREUSEMENT.

Page 10: Quai des Brumes - cgtdouanes.fr

Et le pire pour la fin : REFORME DE L'ETATSarkozy va rendre les fonctionnaires anorexiques

Le président de la République trouve l'État trop gros. Il lance cet été la « révision générale des politiques publiques », régime diététique sévère en provenance du Canada. Les troupes defonctionnaires vont fondre, les services publics vont avoir faim.

Qui a entendu parler de la « RGPP »? Pas grand monde, bien qu'à l'Elysée, à Matignon et dans tous les ministères, on riait ence moment que ce mot à la bouche. La RGPP, c'est le petit nom de la « révision générale des politiques publiques », engagéeen plein mois de juillet par le président de la République. Cette réforme importée du Canada (voir encadré) devrait plutôts'appeler « privatisation générale des services publics », mais Nicolas Sarkozy préfère ne pas formuler les choses ainsi...« Dès cet été, une révision générale des politiques publiques, à l'instar de celle réalisée par le Canada au milieu des années90, sera entreprise, écrit-il dans ses lettres de mission aux membres du gouvernement Fillon. NOMS insistons sur le fait qu'unbon ministre ne se reconnaîtra pas à la progression de ses crédits [...]. Nous vous demandons de nous proposer desindicateurs de résultats [...]. Nous ferons le point d'ici un an de l'avancement de votre mission. » Cette semaine, les ministresvont recevoir un second courrier de Sarkozy, la lettre plafond, qui fixera précisément la baisse de leur budget et le nombre depostes de fonctionnaires à supprimer: trente-cinq mille en 2008, dont la moitié dans l'Éducation nationale.

La RGPP, c'est la réforme clé dont on n'entend pas parler parce que a priori personne — pas même les journalistes — n'ycomprend rien. C'est pourtant, sous son enrobage technico-administratif, la plus idéologique, « un choc politique », selonFrançois Fillon. Elle innerve les autres réformes (université, service minimum, justice, management de fonctionnaires...), faittrembler d'émotion les experts économiques de sensibilité libérale, qui voient le Grand Soir arriver. « Nous n'avons aucuntabou. Aucun tabou. Aucun tabou », a répété Fillon en présentant la RGPP. Peut-être. Toutefois, le gouvernement comptemener ses affaires lumières éteintes (voir encadré) et lever le lièvre pendant que les Français sont en vacances...

Des inspecteurs des finances et des équipes d'audit (cabinets de Consulting type Ernst & Young, etc.) farfouillent depuis la mi-juillet « dans tous les coins et recoins » (dixit Eric Woerth, ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique)de l'Administration. Elles présenteront dès la rentrée des « scénarios » d'économies au Comité de suivi de la RGPP, piloté parClaude Guéant, Eric Besson, le directeur de cabinet de Fillon et le président du conseil d'administration de BNP Paribas,Michel Pébereau. Ce quatuor de ratiboiseurs se réunira toutes les deux semaines pour étudier les rapports d'audit et fera despropositions de coupes au Conseil de la modernisation des politiques publiques, dirigé par Sarkozy. Le président de laRépublique réunira une première fois ce Conseil des ministres bis en novembre, pour définir de grandes orientations. Ladeuxième réunion aura lieu en mars 2008, et cette fois Sarkozy adoptera un plan triennal 2009-2011 de restrictionsbudgétaires tous azimuts. Pourquoi faire appel à des cabinets d'audit qui coûtent très cher, alors que ce travail est dans lescordes de la Cour des comptes ? Le gouvernement souhaite-t-il se débarrasser d'une institution gênante au profit du privé ?Selon Le Cri du contribuable, un journal ultra-libéral auquel Sarkozy a accordé une interview sur la réforme de l'État justeavant la présidentielle, la RGPP s'attaquera en particulier aux hôpitaux, aux allocations et aux formations pour les chômeurs,aux retraites de la fonction publique, aux aides au logement, aux horaires des enseignants.

Après Weight Watchers et Slim. Fast, la RGPP

Le locataire de l'Elysée n'aura pas besoin de l'assentiment de l'opinion. Il dispose d'une armée de cent fonctionnaires dévouéscorps et âmes. Le jour de la présentation de la RGPP au Centre de conférences internationales, à Paris, ces grands commisde l'État, Légion d'honneur à la boutonnière, étaient excités comme des puces en découvrant la nouvelle mission qui leur estconfiée. Ils n'iront jamais défiler dans la rue, ils doivent leur carrière à Nicolas Sarkozy : alors qu'il était à Bercy en 2004, il leuravait accordé le titre de « secrétaire général ». Ils devenaient responsables d'un ou plusieurs programmes Lolf (loi organiquerelative aux lois de finances), la réforme qui a introduit la gestion par le stress dans l'Administration et sur laquelle s'arc-boutela RGPP (voir Charlie Hebdo du 17 novembre 2004). Ce sont eux qui ont mis en place, il y a un an et demi déjà, lesindicateurs de performance qui sont en train de rendre fous les employés de la fonction publique.Ainsi en Seine-Saint-Denis, où chaque type d'intervention des CRS est gratifié d'un nombre de points : un agent qui met fin àune bagarre de rue, ou qui par sa seule présence pacifie les rapports humains, n'aura aucun point et donc aucune prime,tandis qu'un de ses collègues qui interpelle en flagrant délit un barbouilleur de panneau publicitaire ou un graffiteur se verraattribuer vingt points. Dans les hôpitaux, l'infirmière qui réconforte les malades et converse avec les patients âgés et esseulésaura un salaire minable à la fin du mois, tandis que celle qui met tout le monde sous perfusion verra le sien exploser. Avec laRGPP, les conditions de travail vont encore se dégrader, puisque Eric Woerth s'apprête à faire sauter « les contraintes qui fontaujourd'hui obstacle à la mobilité des agents ». Mobilité professionnelle et géographique: un prof d'arts plastiques à Nice mutéprof de gym à Reims ne pourra pas refuser.François Fillon aime à véhiculer l'état d'esprit entrepreneu-rial : ria-t-il pas déclaré qu'il était le «patron de l'Administration » etque ses ministres devaient être des « managers » ? Aujourd'hui, dans le secteur privé, de plus en plus d'employés se suicident

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sur leur lieu de travail. Grâce à la RGPP, ils ne seront plus les seuls, on se suicidera aussi dans l'Administration. Pratique, pourSarkozy, cela lui fera des gens en moins à licencier.

La RGPP , Une boucherie Canadienne

Comme le rappelle sans cesse Nicolas Sarkozy aux fonctionnaires, sa « révision générale des politiques publiques » est unecopie conforme de La « revue des programmes » entreprise par le Premier ministre canadien Jean Chrétien (Parti libéral duQuébec) de 1995 à 1998, période au cours de laquelle les crédits des ministères ont été amputés de 5 % à40 %. Une boucherie financière, qui s'est traduite par la suppression d'un fonctionnaire sur six, la privatisation en masse deservices publics (transports en commun, éducation, énergie, santé) et une dégradation des conditions de vie des Canadiens.Les droits d'inscription à la fac ont plus que doublé, les hôpitaux, en sous-effectifs, ont mis les malades sur liste d'attente etn'hésitaient pas à renvoyer les patients chez eux à peine réveillés d'une opération chirurgicale, le prix de l'eau du robinet, del'électricité, des garderies, a explosé, les bibliothèques publiques ont périclité, privées d'achats de livres... Chez nous, ça vas'appeler « la modernisation de l'État ». E. V.

Comment les médias ont été éjectés de la réunion de lancement de la RGPP.

Mardi 10 juillet, François Fillon présentait officiellement la RGPP aux grands commis de l'État, réunis au Centrede conférences internationales (Paris XVIe). À la fin de son discours inaugural, alors que les choses allaientdevenir intéressantes avec l'examen concret de la réforme, les journalistes présents dans la salle ont été conviésà une conférence de presse du Premier ministre. Ils étaient loin de se douter que c'était un stratagème pour lesexpulser du séminaire RGPP sans drame. En guise de conférence de presse, François Fillon a prononcé troisphrases pour le JT et s'est éclipsé. Ensuite, il fut impossible aux journalistes de retourner assister au séminaire.Les hôtesses barraient le couloir en agitant leurs bras en croix et en criant: « La presse, c'est fini! » Les médiassont là pour répercuter le message promotionnel du gouvernement, et puis c'est tout! Emmanuelle Veil dans« CHARLIE-HEBDO »

KULTUR :

LAUDATOR TEMPORIS ACTIC'était mieux avant

« L'illusion du bonheur c'est fait pour les crétins » Ch De GaulleLucien Jerphagnon nous raconte ici qu'on a dit du mal de tout depuis toujours et preuve à l'appui nous dévoile unflorilège de ronchonnements,de regrets,d'appréhensions,de désenchantements,...« L'empire du pire » et sa persistance au cours des siècles étalées à grand renfort de citations glanées ça et là chezles grecs,les romains,au moyen âge,la renaissance et même chez nos contemporains. C'était mieux avant et avanthier donc... Quand à demain je préfère me taire. Il me semble que notre époque fait une consommation effrenéed'amertume,de fatalisme (qu'aucun pouvoir ne saurait voir d'un mauvais oeil...).Il est dans ce livre de quoi serepaître.Mais ce qu'il ressort de cette litanie désespérée c'est que l'accablement palpable ces jours-ci n'est rien d'autre que lapersistance d'un sentiment pluri-millénaire ,d'une sorte de constant engourdissement qui nous permet de nousvautrer dans la fange du ressentiment,du cynisme vulgaire et de l'abandon et la soumission à quelque sauveur outribun... Lecture salutaire donc en ce sens où elle désingularise notre époque soit disant post-tout,revenue de tout(« Tout sepasse comme si tu savais tout sur tout,surtout le mauvais »DSLZ).Et nous invite non pas à une benoîte espérancemais à être,à agir.En se syndiquant par exemple... Rien n'est acquis .Tout est à faire.Si l'envie nous tientDD« Qu'ils sont mesquins,ces petits bonshommes qui jouent les politiques,et se figurent agir ainsi en philosophes!Petitsmorveux! »Marc Aurèle,Pensées IX.29.

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JOURNEE DE LA CGT-DOUANES LE HAVREJOURNEE DE LA CGT-DOUANES LE HAVRE15 Septembre 200715 Septembre 2007

Au programme :

• Exposition sur la Cité des Douanes d'hier à aujourd'hui

• L'action syndicale (dans le cadre du centenaire de l'Union Locale)

• Le métier de douanier au travers des siècles

• Inauguration du bureau syndical en compagnie d'élus locaux, débats sur le syndicalisme havrais

• Tournoi de pétanque en individuel (1 euro par participant, inscription jusqu'au 13/09/07 auprèsde Mmes Leroux Valérie-BSEH et Guilmain Claudine- Correspondante Sociale. Par mail depréférence.)

• Apéro offert par la section CGT-Le Havre à partir de 18h30, avec remise des lots du tournoi depétanque

• Repas fraternel. Buffet froid et boissons comprises. 5 euros par participant. Merci de nous confirmer par messagerie votre présence avant le 14/09/2007.

NOUS VOUS ATTENDONS NOMBREUX !!!

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CFTC-CGT-FO-SOLIDAIRES-UNSALa mise en place des réformes actuelles : DELTA, ECS, fin du transfert des GRH, ne suffisent pas à notre Directeurrégional, qui dans un excès de zèle, a décidé unilatéralement de déplacer deux services de la Cité des douanes versla Direction Régionale. Si nous pouvons comprendre son angoisse actuelle de travailler dans des bureaux déserts depuis la réforme des AGet le transfert de la comptabilité à la Direction Interrégionale, suivis bientôt par les services du personnel, de laformation et des équipements, nous ne pouvons tolérer qu'il continue son oeuvre de destruction d'un service socialde proximité en déplaçant la Masse et le bureau de la Correspondante sociale au sein de la DR. Au-delà del'autoritarisme d'une telle décision, on est tous en droit, douaniers, habitants de la cité ou non, syndicalistes ou non,de s'interroger d'une telle motivation. Quid du respect du dialogue social ? Quid du lien géographique et socialavec l'emplacement actuel de ses services ? Quid de la confidentialité que nous sommes tous en droit d'exiger(douaniers, conjoints, veuf(ves) de douaniers, enfants, collègues en maladie ou en situation de détresse,etc ) ? Cette pétition doit être signée par tous, afin de démontrer au DR que la Cité des Douanes ne lui appartient pas. Nouspayons des loyers, exigeons d'être entendus !!! Locataires ou non, la Cité des Douanes doit rester au service desdouaniers ! Ce n'est que la première attaque d'une politique budgétaire qui menace à plus ou moins court terme nosacquits sociaux !Cette lettre-pétition sera adressée à la Direction Générale. Ce n'est qu'un commencement dans le rapport de forcesqui nous attend, nous prévoyons dès à présent d'autres moyens d'action afin d'être entendus et que soit respectée lavolonté commune de tous les douaniers havrais. C'est tous ensemble que nous gagnerons : signez la pétition !

Nom Prénom Signature