art. 26 § 1 ou 2 art. 26 § 3 art. 26 § 1 ou 2 art. 26 § 3 art. 26 § 1 ou 2 art. 26 § 3

Coordinateur-projet désigné par:

Type de coordinateur-projet A* A*, B* A, A*, B, B*, C A, A*, A**, B, B*, B**

A, A*, A**, B, B*, B**, C, C** A, A*, B, B*, D A, A*, B, B*, C, D,

E

Coordinateur-réalisation désigné par:

Type de coordinateur-réalisation A* A*, B* A, A*, B, B*, C A, A*, B, B*, D A, A*, B, B*, C, D, E A, A*, B, B*, D A, A*, B, B*, C, D, E

Instruments de coordination PSS, DO, JC, DIU 7, SC

PSS, DO, JC, DIU 7, SCD

PSSS, DO, NE, DIU 4, SCD

PSSS, DO, DIU 4, SCD CMS, DIU 4, SCD PSSS, DO, DIU 4,

SCD CMS, DIU 4, SCD

Maître d'ouvrage. Si plusieurs maîtres d'ouvrage, ils désignent un seul coordinateur commun. Maître d'oeuvre chargé du projet - Maître d'ouvrage-employeur

Maître d'ouvrage. Si plusieurs maîtres d'ouvrage, ils désignent un seul coordinateur commun.

Maître d'oeuvre chargé du contrôle de l'exécution. Sinon par maître d'oeuvre chargé de l'exécution - Maître d'ouvrage-employeur

CTM travaux exécutés par au moins 2 entrepreneursCTM surface totale égale ou supérieure à

500 m² ou annexe V CTM surface totale inférieure à 500 m²

Si >5.000h/j ou >2.500.000 € et ≧3

entrepr. simult.

Si <5.000h/j; <2.500.000 € Collaboration architecte requise Collaboration architecte non requise