Questionnaire d'audità renseigner.doc

Questionnaire d’audit Page 1/11

Agence CTC de …………………………

Direction Régionale Est

Questionnaire d’Audit

Personnel de l’agence

Désignation Nom et PrénomsFormation de

base/Diplômes

Nombre d’années

d’expérience

Formation lots A, B ou C

Date derecrutement

Date de promotionau poste

Date d’affectation

à l’agenceDirecteur d’agenceProject Manager (*)Chef de département Laboratoire et matériauxChef de département CES/CETIngénieurs en GC (*)Ingénieurs en Charpente métallique (*)Ingénieurs en Géotechnique (*)Ingénieurs Matériaux (*)Ingénieurs Autres Spécialités (*)Techniciens et TS (*)Laborantins (*)Responsable administratif et financierAutres agents (*)

(*) Lister l’ensemble des éléments à raison d’un agent par ligne.Le directeur d’agence

Questionnaire d’Audit Page 2

Système d’information, Méthodologie et Procédures de Contrôle Technique de la Construction

1. Système d’information GC Pro

Date d’acquisition des équipements et des logiciels de fonctionnements et de sécurité du réseauTraitement préliminaire :Assainissement des opérations et saisie des informations

Taux d’avancementDate de fin du traitement préliminaire

Mise en œuvre du système GC ProDécrire d’éventuelles difficultés de mise en œuvre ou d’utilisation du système

2. Logiciel méthodologique RCTC

Date d’Installation du progiciel méthodologique RCTCNombre et % d’ingénieurs utilisant RCTCDécrire d’éventuelles difficultés de mise en œuvre ou d’utilisation du logiciel

3. Documents de référence de premier niveau

Désignation Date de réception Difficultés éventuelles de mise en œuvreDocument N1-01 portant Normalisation de la mission CTCDocument N1-02 portant Barème de rémunération de la mission CTC de normalisation des risquesDocument N1-03 portant Uniformisation de l’organisation de l’agence CTCDocument N1-04 fixant les standards de temps, de délais du contrôle Plans et de fréquence des visites de chantier

Le directeur d’agence


Opérations traitées au 30 septembre 2015


1. Nouvelles opérations soumises au contrôle au 30 septembre 2015

Groupe d’usageOpérations soumises

au contrôle CTC (1)Conventions CTC signées

durant la période (1)Nombre de

dossiers introduitsNombre de

dossiers recevablesNombre de

Conventions signéesMontant total

des conventions

G1 : Logements

Location-vente (AADL)Logements Promotionnels PublicsLogements Publics LocatifsPromoteurs PrivésAutres types de logementsTotal logements

G2 : Bâtiments administratifs et bâtiments assimilés

G3 : Bâtiments éducatifs, socioculturels et sanitaires

Education NationaleEnseignement SupérieurSanté publiqueAutres EquipementsTotal Bâtiments Type G3

G4 : Bâtiments pour le commerce, l’industrie et les services

CommerceIndustrieServicesTotal Bâtiments Type G4

G5 : Bâtiments pour infrastructures et autres

InfrastructuresAutresTotal Bâtiments Type G5

Total tous Groupes d’usage



2. Phase Contrôle Plans 2.1. Etat des dossiers contrôlés au 30 septembre 2015

Groupe d’usage

Contrôle des dossiers de conception (2)

Contrôle desdossiers d’exécution (2)

Quantité de CRCT

Quantité de RICT

Quantité de CRCT

Quantité d’ADEX

G1 : Logements







G5 : Bâtiments pour Infrastructures et autres





2.2. Répartition du plan de charge entre ingénieurs contrôleurs au 30 septembre 2015

Ingénieurs contrôleurs

Répartition et traitement du plan de charge par groupe d’usage

Nom et prénoms

Expérience(en

années)

G1 G2 G3 G4 G5 TotauxNbre

d’opr.(a)Nbre

livr.(b)Nbre

d’opr.(a)Nbre

livr.(b)Nbre

d’opr.(a)Nbre

livr.(b)Nbre

d’opr.(a)Nbre

livr.(b)Nbre

d’opr.(a)Nbre

livr.(b)Nbre

d’opr.(a)Nbre

livr.(b)

Totaux


Ingénieurs contrôleurs Répartition et traitement du plan de charge par groupe d’usage

Nom et prénomsExpérience

(en années)

G1 G2 G3 G4 G5 TotauxNbred’opr.(a)

Nbrelivr.(b)

Nbred’opr.(a)

NbreLivr.(b)

Nbred’opr.

(a)

Nbrelivr.(b)

Nbred’opr

(a)

Nbrelivr.(b)

Nbred’opr

(a)

Nbrelivr.(b)

Nbred’opr.(a)

Nbrelivr.(b)

(a) Nombre d’opérations affectées et traitées par l’ingénieur contrôleur durant les trois trimestres 2015.(b) Nombre de livrables produits par l’ingénieur contrôleur.



3. Phase Contrôle Chantier

3.1. Chantiers démarrés au 30 septembre 2015

Groupe d’usageChantiers démarrés durant la période (3)

Nombre de chantiers démarrés

Nombre de chantiers dont les fonds de fouilles ont fait l’objet de réception

G1 : Logements












3.2. Contrôle Chantier

Groupe d’usageContrôle technique d’exécution des travaux (4)

0 < % Avancement ≤ 25 25 < % Avancement ≤ 50 50 < % Avancement ≤ 75 75 < % Avancement ≤ 100Nombrechantiers

Nombrede visites

Nombrechantiers

Nombrede visites

Nombrechantiers

Nombrede visites

Nombrechantiers

Nombrede visites

G1 : Logements









Total durant les trois trimestres 2015 (tous Groupes d’usage)

Moyenne mensuelle des visites par chantierMoyenne mensuelle des visites par ingénieur



4. Opérations livrées au 30 septembre 2015

Groupe d’usage Nombre de RFCT

G1 : Logements












Guide et explications sur la partie Opérations traitées au 30 septembre 2015

(1) Il s’agit bien des opérations soumises au contrôle durant la période considérée. Une opération est intégrée dans le système d’information (GC Pro) à la date de notification de la recevabilité de son dossier suivant la procédure en vigueur.Les conventions signées s’entendent signées par les deux parties.Dans le cas où une convention, ou une opération, de contrôle comprendrait des ouvrages relevant de plusieurs groupes d’usage, cette convention, ou opération, est imputée au groupe d’usage dominant par rapport au montant des prestations de contrôle y afférant.

(2) Ces deux colonnes renseignent sur toutes les opérations en cours de contrôle durant la période, y compris celles introduites durant une période précédente, et dont les dossiers ont été déclarés recevables en application de la procédure en vigueur.Les opérations comprenant un même dossier portant aussi bien sur les documents de conception que sur les documents d’exécution sont enregistrées dans la colonne «Contrôle des dossiers d’exécution».

Nota (*) : Les opérations comprenant des ouvrages relevant de plusieurs groupes d’usage sont imputées au groupe d’usage dominant tenant compte du montant des prestations de contrôle y afférant.

(3) Mentionner les chantiers où au moins un fonds de fouille a été réceptionné.

Nota (*) : idem ci-dessus.

(4) Le nombre de chantiers indique la quantité totale d’opérations dont les chantiers de travaux sont en cours de contrôle technique durant la période quelque soient leurs dates de démarrage.

Nota (*) : idem ci-dessus.
