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ALMANACH
2020/2021
des Présidents
d’Associations
de chasse
de l’Aveyron
Fédération départementale des
Chasseurs de l’Aveyron
9, rue de Rome, Bourran
12000 Rodez
RéalisationAlmanach des présidents réalisé par la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Aveyron.
9 rue de Rome, BourranB.P. 711
12007 RODEZ CEDEX05.65.73.57.20
[email protected]://www.chasse-nature-occitanie.fr/aveyron/
Le mot du Président
Cher président,
La Fédération Départementale des Chasseurs de l’Aveyron a le plaisir de vous offrir ce
deuxième « Almanach du président ».
Cet almanach vous est adressé chaque début d’année cynégétique pour vous permettre
de mieux appréhender et anticiper vos missions.
Le rôle de président d’association de chasse est de plus en plus compliqué et demande
de très nombreuses qualités.
Nous sommes particulièrement attentifs à ce que vous soyez accompagnés, car nombre
d’entre vous se sentent isolés et parfois trop peu soutenus.
Vous trouverez dans ce document, la liste des tâches que vous devez effectuer tout au
long de l’année, nous espérons que cet almanach vous accompagnera au mieux et qu’il
vous soit utile à la gestion de votre association.
Une fois encore, ce document n’est pas figé et nous serons nous l’avons fait évoluer
cette année et nous serons particulièrement attentif aux remarques que vous pourriez
faire pour améliorer sa qualité.
Je veux vous remercier toutes et tous pour votre engagement au service de la chasse
et de vos chasseurs, trop souvent, certains d’entre eux qui oublie le travail que vous
effectuez et la difficulté de votre tâche.
Très cordialement,
Juilletous n’avez pas encore demandé du tir d’affût au sanglier ? Pensez-y. Il faut protéger les
blés dès aujourd’hui et demain il faudra éviter les dégâts sur les maïs.
Les réunions des Unités de Gestion vont com-mencer. N’oubliez pas d’aller faire signer vos carnets de battues.
Les premiers chaumes sont souvent très favo-rables pour le tir du renard. Le rut du brocard commence.
Tout au long de l’année, si vous avez des dégâts sur votre territoire vous pouvez recevoir les copies des déclarations de dégâts avec la vue aérienne des ou de la parcelle(s) concernée(s). Vous devez impérativement vérifier si les parcelles touchées par les dégâts sont bien signées à votre société. Si ce n’est pas le cas, vous devez impérativement informer la fédération par courrier ou par mail.
Vous devez déclarer vos piégeurs.
« Juillet ensoleillé remplit cave et
grenier.»
V
La saison ne va pas tarder à redémarrer. Il serait bon de
vérifier vos baux de chasse et d’al-ler à la rencontre des quelques pro-priétaires qui n’ont pas encore signé à votre société. Rappelez-leur que les parcelles non signées qui vont souffrir des dégâts de sangliers subiront un abattement de 80% sur le montant de leur indem-
nisation.
’est le moment de surveiller les champs de céréales pour éviter les dégâts. Dé-
ployez vos tireurs à l’affût sur ces parcel-les pour protéger les cultures.
Selon la météo il vous faudra peut-être refaire les niveaux des mares artificielles et les points d’eau. Surveillez également le bon remplissage des agrainoirs à petit gibier.
C’est le moment de réaliser les derniers aménagements de votre territoire de chasse. Débroussaillage ici, ouverture de chemin là, pose de miradors.
Que faire en juillet ?
C
Notes .......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Administratif et règlementaire
Les techniciens réalisent des opérations de capture des cailles des blés. Si vous souhaitez participer, contactez votre Fédération.
Août«Ce que le mois d’août ne mûrira pas, ce n’est
pas septembre qui le fera.»
a saison des battues au sanglier redémarre le 15 août, selon les Unités de Ges-tion. Si vous avez des cultures de maïs sur votre territoire songez au tir d’affût ou
d’approche. Tant que les maïs ne sont pas en lait, les sangliers n’y font que très peu de dégâts. Mais mieux vaut prévenir que guérir Si ce n’est pas déjà fait, il est encore temps de poser des clôtures. Les techniciens de la Fédération peuvent venir vous aider gratuitement. Il suffit de demander.
Continuez de refaire les niveaux des mares et points d’eau et de remplir les agrainoirs pour le petit gibier. Ne relâchez pas la pression de piégeage.
Que faire en août ?
L
Notes ..............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
’est la der-nière ligne droite
pour la préparation de la sai-son de chasse. (Préparation des
postes et installation des postes de tir surélevés, compléter le carnet de battue...).
N’oubliez pas de faire le suivi des parcelles de maïs pour prévenir les dégâts.
Rencontrez les propriétaires et les exploi-tants. Ils apprécient de vous voir et de
sentir que la gestion des dégâts vous préoccupe.
Censez à récupérer les bracelets lièvres à la FDC.
Commencez la distribution des cartes de sociétés.
Noubliez pas que le tir d’été du chevreuil laisse la possibilité de tirer le renard.
Les réunions des Unités de Gestion continuent. N’oubliez pas d’aller faire signer vos carnets de battues.
C’est bientôt l’ouverture. Le panneautage de vos réserves est il bon, ou faut il rajouter quelques panneaux ici où là ?
P
Administratif et règlementaire
Vérifiez bien les copies des déclarations de dégâts. Les parcelles touchées par les dégâts sont-elles bien signées à votre société ? Si ce n’est pas le cas, vous devez
impérativement informer la fédération par courrier ou par mail.
Avez vous pensez à renouveller votre assurance collective chasse ? Il est parfois bon de demander un devis à plusieurs compagnies d’assurances.
Septembre« Août mûrit,
septembre vendange, en ces deux mois, tout
bien s’arrange.»
Que faire en Septembre?
e jour de l’ouverture générale cor-respond également à la fin de la
période du tir d’affût sangliers. Si vous voulez pouvoir bénéficier d’une nou-velle autorisation de chasse à l’affût, vous devez impérativement renvoyer à la DDT le bilan de vos sorties, même nul.
Vous avez blessé ou vous souhaitez un contrôle de tir. Vous devez immédiatement contacter un
conducteur de chien de sang. L’éthique l’exige. C’est
totalement gratuit et vous ne devez surtout pas hésiter à faire appel à leurs services. Les contacts figurent dans vos carnets de battues.
L
’est l’ouverture générale. Bonne saison à toutes et à tous.
C’est la période du brame du Cerf. Vous pouvez participer aux comptages organisés par votre Fédération en vous inscrivant.
C’est le moment du tir des Cerfs mâles à l’approche au brame. Invitez vos chasseurs à l’approche à faire la formation « Chasse silencieuse ».
C’est le début des battues aux chevreuils.
Pensez à remplir les points d’eau et agrainer le petit gibier.
C
Notes ........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Distribution des cartes sociétés.
grand gibier au
Administratif et règlementaire
Le retour du bilan des piégeurs doit être envoyé avant la fin du mois
Septembre Octobre«Octobre n’est jamais passé sans qu’il y ait
cidre brassé»
’est encore la période du brame du cerf et c’est la der-nière ligne droite pour réussir un prélèvement. Aussi pensez à accompagner ou à faire accompagner le dé-
tenteur du bracelet pour l’aider dans ses prospections. Un homme qui connait le terrain en vaut deux.
Les battues aux grands cervidés vont dé-marrer. Privilégiez les zones de cantonne-ment pour soutenir les agriculteurs et les forestiers.
Vous savez qu’il existe une association de chasse au féminin ? Vous
pouvez inviter les chasseresses à venir vous
rejoindre le temps d’une battue ou pour chasser le petit
gibier. Contact : [email protected]
Tout au long de l’année, si vous avez des dégâts
sur votre territoire vous
Que faire en octobre?
C
pouvez recevoir les copies des déclarations de dégâts. Vous devez impérativement vérifier si les parcelles touchées par les dégâts sont bien signées à votre société. Si ce n’est pas le cas, vous devez impérativement informer la fédération par courrier ou par mail.
Vous pouvez également inviter les chasseurs à l’arc de l’ASCAR pour se joindre à vous le temps d’une battue. S’ouvrir aux autres et aux autres modes
Notes ................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Arrêt de
l’agrainage grand gibier au
15/10
La commission dégâts se réunie ce mois-ci pour fixer les barèmes des céréales à
pailles et du fourrage
Pensez à consulter régu-lièrement votre «espace adhérent» sur le site internet https://www.chasse-na-ture-occitanie.fr/aveyron/
Contact: Alain Rozière 06.76.39.53.48. Email : [email protected]
Continuez de piéger pour pré-server le petit gibier.
Novembre« Le vent de novembre
arrache la dernière feuille.»
Que faire en novembre?
es battues battent leur plein. Soyez vi-gilant à tout relâchement dans le res-
pect des règles de sécurité.
Disposez-vous de suffisamment de chefs de battues et de chefs de lignes ? Quoi qu’il en soit il faudra songer au recyclage et a former de nouveaux chefs de battues. Pour cela, contactez votre Fédération pour connaitre les dates des formations.
Pensez à distribuer la venaison aux proprié-taires et aux agriculteurs qui ont des dégâts. C’est un geste qui compte beaucoup pour certains. Avez-vous suffisamment de chas-seurs formés à l’examen initial de la venai-son ? Contactez votre Fédération www.chasse-nature-occitanie.fr/aveyron/
L
Notes .......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
pour inscrire des chasseurs à cette formation.
Pensez à collecter des langues pour les analyses tri-chines. C’est obligatoire si vous souhaitez vendre ou distribuer de la venaison pendant les quines. Vo-tre Fédération vous donnera les dates de collecte. En attendant, vous pouvez congeler les langues.
Vous avez blessé ou vous souhaitez un contrôle de tir. Vous devez impérativement contacter un conduc-teur de chien de sang. L’éthique l’exige. C’est tota-lement gratuit et vous ne devez surtout pas hésiter à faire appel a leurs services. Les contacts figurent dans vos carnets de battues.
Le port d’un gilet ou d’une veste de couleur fluorescente est désormais obligatoire pour les chasses collectives. De toutes les couleurs, c’est le orange fluorescent qui se voit le mieux !
Décembre«Décembre trop beau, Eté dans
l’eau.»
Que faire en décembre?
L es techniciens de la Fédération réalisent des opérations de
capture de bécasses afin de les baguer pour faire progresser la connaissance de l’espèce. Si vous souhaitez participer à une opération de baguage, contactez votre FDC. Attention, le nombre de places par sortie est limité.
Continuez d’agrainer le petit gibier.
C’est le rut du renard c’est le moment de piéger et faire appel aux équipages de vénerie sous terre.
Vous avez des lapins en surnombre ? Vous souhaitez réintroduire du lapin dans votre société. Contactez votre Fédération. Avec l’ANCLATRA, nous procédons à des opérations de capture à des fins de réintroduction.
Il vous faut remplir le compte rendu plan de chasse petit gibier.
Pensez à dis-tribuer de la venaison aux propriétaires et aux agri-culteurs qui ont eu des dégâts.
Mettez le gibier à l’honneur dans vos repas de fêtes.
Participez à votre réunion d’UG.
C’est le mois de la commission dégâts pour fixer les barèmes du maïs.
Notes ......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Bonne fêtes
de fin
d’année
Vérifiez bien le tableau récapitulatif des dégâts de sangliers. Vous devez contrôler
que les terres concernées sont bien signées à votre société. Si ce n’est pas le cas,
vous devez immédiatement informer la Fédération !
ensez bien à demander à vos piégeurs de faire leur déclaration de piégeage pour la prochaine
saison.
L’AGPPAA tient une permanence tous les vendredis à la Fédération Départementale des Chasseurs à Rodez. Contact : Michel Fricou : 0649537858 ou par internet : agppaa.fr. Tous les ans, l’AGPPAA organise avec la Fédération Départementale des Chasseurs une formation pour devenir piégeur. Si un ou plusieurs de vos adhérents sont intéressés, n’hésitez à leur demander de s’inscrire.
La règlementation sur la chasse par temps de neige a changé. Il n’existe plus de quota limitant le nombre de sangliers à prélever.
Tout au long de l’année, si vous avez des dégâts sur votre territoire vous pouvez re-cevoir les copies des déclarations de dégâts. Vous devez impérativement vérifier si les parcelles tou-chées par les dégâts sont bien signées à votre so-ciété. Si ce n’est pas le cas, vous devez impérati-vement informer la fédération par courrier ou par mail.
Avec le début de l’année vous devez faire le point sur vos Gardes Particuliers pour l’année à venir. Ne laissez pas passer la date de renouvellement. C’est au Président a faire la demande de renouvellement.
Faites également le point avec vos chefs de battues. Disposez vous d’un nombre suffisant de chefs de battues? Votre Fédération organise tous les ans des formations et des recyclages, inscrivez y des chas-seurs.
PAdministratif et règlementaire
vec le début de l’année, il vous faudra rester vigi-lants quant aux dégâts de sangliers. Il importe de
ne pas relâcher la pression et de continuer à chasser.
C’est encore la période du rut du Renard, les mâles re-cherchent les femelles dans les galeries. C’est le moment de faire appel à la vénerie sous terre. L’AFEVST est là pour vous aider. Didier ALRIC 06.82.40.74.19
Vous avez jusqu’à fin février pour terminer votre plan de chasse chevreuil. N’attendez pas !
C’est le moment de faire les comptages lièvres pour
ceux qui sont en Plan de Chasse.
Que faire en janvier ?
A
Notes ..............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
e moment est venu d’aménager les plans d’eau de votre territoire. Il vous
faut placer les nichoirs à canards très tôt en saison. En effet, les femelles avant de se décider mènent une inspection en règle des alentours du plan d’eau pour trouver un endroit ou nicher. Inutile de les laisser aller chercher loin ce que vous pouvez leur offrir au plus proche du plan d’eau.
Pensez également à visiter vos agrainoirs. Avec le froid, il faut aider le petit gibier à
trouver facilement sa nourriture.
L
JanvierBonne et
heureuse année
2020
«Si la grive chante au mois de janvier, Bouvier
prend garde à ton grenier.»
Vérifiez bien le tableau récapitulatif des dégâts de sangliers. Vous devez
contrôler que les terres concernées sont bien signées à votre société. Si ce n’est pas
le cas, vous devez immédiatement informer la Fédération !
Février«Au mois de février, chaque bête cherche
son pareil.»
Administratif et règlementaire
Que faire en février ?
C
Notes .........................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Cvec la fin du mois vous devez impéra-tivement faire remonter à votre Fédé-
ration le bilan de votre saison de chasse au sanglier et penser à restituer vos carnets de battues pour que nous puissions procéder aux analyses. Ces analyses sont capitales pour pouvoir comprendre et expliquer les évolutions des populations de sangliers et limiter l’impact des dégâts sur les cultures et les prairies.
Les premières réunions de pays sont orga-nisées dans les territoires. Il est impératif d’y participer pour pouvoir donner votre avis et vous prononcer sur les orientations de la vie cynégétique de votre département.
Si vous souhaitez faire une demande d’agrainage pour le sanglier, vous devez faire une demande d’autorisation auprès de votre Fédération
A
’est le moment de songer à votre prochaine demande de plan de chasse. Il vous reste encore du temps, mais un homme averti en vaut deux. Aussi, n’attendez pas le dernier
moment pour sonder vos équipes et savoir si les animaux sont au rendez-vous ou non. Soyez attentifs aux projets des forestiers. Les plantations, ou les travaux de régénération en forêt doivent être planifiés. Aussi, les forestiers doivent vous faire remonter la cartographie de leur projet de telle sorte que vous puissiez chasser ces zones en priorité pour éviter le cantonnement des cervidés et les dégâts sur les arbres. Gardez une oreille attentive au monde agricole, il faut prélever les sangliers qui occasionnent des dégâts sur les cultures en maintenant la pression de chasse.
Avez-vous pensé au tir
d’approche ? Votre Fédération adhère à deux réseaux de vente de
journées de chasse : Cocagne et Tempo chasse. Sur ces sites internet, vous pouvez
mettre en vente des bracelets ou bien encore des journées de chasse au petit gibier ou des journées
de chasse en battue ou encore des cartes annuelles. Pour cela, il vous suffit d’appeler votre Fédération de fixer le prix, la période et nous faisons le reste.
C’est totalement gratuit. Pensez-y ! Mettre quelques bracelets à l’approche en vente peut
vous permettre de faire du bien à votre trésorerie ou faire venir de nou-
veaux chasseurs sur votre territoire.
Mars«En mars, quand le
merle a sifflé, l’hiver s’en est allé.»
Que faire en mars?
vez-vous retourné votre carnet de battue ? Sinon, pensez à le faire pour que nous
puissions faire le bilan de la saison.
Pensez également à renvoyer à la Fédération le compte rendu de prélèvements sangliers pour que nous puissions transmettre rapidement les premières données à l’adminis-tration.
D e m a n d e z également à vos adhérents de retourner les Carnets de Prélè-vement Bécasse. C’est obligatoire.
La saison est main-tenant terminée vous devez impérativement faire remonter à votre Fédération vos demandes de plan de chasse chevreuil et cerf.
Les dernières réunions de pays sont organisées dans les territoires. Il est impératif d’y partici-per pour pouvoir donner votre avis et vous pro-noncer sur les orientations de la vie cynégéti-que de votre département.
L’Assemblée Générale de votre Fédération aura lieu le 10 avril 2021. Les timbres de votes et les vœux de votre association doivent être postés 20 jours avant la date de l’Assemblée Générale. Soit au plus tard le 21 mars 2021.
Si vous souhaitez en savoir plus et régler vos optiques de chasse contacez l’ANCGG Arnaud Trin - 06.70.06.94.67 - Site internet : adcgg.org
A
Administratif et règlementaire Notes .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Restituer les carnets de battues,faire la demande de plan de chasse
cervidés
Renvoyer le bilan «sanglier» de la saison
ensez a faire les comptages lièvres pour ceux qui sont en Plan de Chasse.
Si vous souhaitez agrainer pour le grand gibier, vous devez impérativement faire votre décla-ration d’agrainage à votre Fédération en posi-tionnant les linaires d’agrainage sur un plan.
Les techniciens de la Fédration réalisent des opérations de capture de bécasse et de bécassi-nes afin de les baguer. Si vous souhaitez parti-ciper, contactez votre FDC. Attention, le nom-bre de places par sorties est limité.
Tout au long de l’année, si vous avez des dé-gâts sur votre territoire vous pouvez recevoir les copies des déclarations de dégâts. Vous devez impérativement vérifier si les parcel-les touchées par les dégâts sont bien signées à votre société. Si ce n’est pas le cas, vous de-vez impérativement informer la fédération par courrier ou par mail.
Si vous avez des dégâts de sanglier sur vo-tre territoire pensez à demander des battues administratives ou des tirs de nuit. Les lieu-tnants de louvèterie peuvent vous apporter une aide préciseuse.
P
Avril“Avril fait la fleur Mai en a
l’honneur.”
Le mois d’avril, c’est le mois de l’Assemblée Générale de votre Fédération. Cette année, nous vous donnons ren-
dez-vous le samedi 18 avril à la salle d’animation de Luc, sur la commune de Luc-La-Primaube. L’AG est toujours un temps fort de la vie cynégétique où vous pouvez participer pleinement à la vie de votre Fédération. C’est le temps du vote et des décisions, mais c’est aussi un moment fort de convivialité et de partage.
Le mois d’avril, c’est aussi le mois des comp-tages de lièvres, de chevreuils. Si vous êtes
en plan de chasse lièvre, pensez bien à de-mander les phares à la Fédération et à
faire remonter les résultats de vos observations.
Il est impératif de retourner vos carnets de battues et les car-nets de prélèvement bécasse. Vous pouvez profiter de venir à l’AG de votre Fédération pour
les restituer.
Que faire en avril ?
L
Il est également temps de fai-re les semis dans les cultures à gibier. Votre Fédération met gratuitement à votre disposi-tion des mélanges de graines.
Pensez à vous inscrire sur Tempo chasse et Cocagne.
Les techniciens de la Fédéra-tion réalisent des opérations de capture de bécasse et de bécassines afin de les ba-guer pour faire progresser la connaissance sur ses espèces. Si vous souhaitez participer à une opération de baguage, contactez votre FDC. Atten-tion, le nombre de places par sorties est limité.
Notes .................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
E n avril, maître
Goupil à un appétit fé-roce. Il est fréquent qu’il fasse des dégâts dans les poulaillers. Si tel est le cas pensez bien à faire remplir à l’infortuné éleveur la fiche de déclaration des dégâts pour que nous puissions les faire remonter à l’administra-tion.
Si vous avez des dégâts de sanglier sur votre territoire pensez à demander des bat-tues administratives ou des tirs de nuit. Les l i eu tenan t s de louvèterie peuvent vous apporter une aide préci-seuse.
Samedi 10 avril c’est
l’AG de la Fédération
à la salle d’animation
de Luc.
La commission dégâts se réunie ce mois-ci
pour fixer les barèmes des remises en état des prairies
Mai«Pour chaque
hirondelle vient son mois de mai.»
Que faire en mai ?
es bracelets seront distribués pendant le mois de mai. Votre Fédération organise
des permanences à St Affrique, Millau, Vil-lefranche-de-Rouergue, Aubin, Saint-Amans-des-Côts et Espalion. Bien évidemment, vous pouvez venir les récupérer tous les jours à la Fédération à Rodez et tous les vendredi matin à Millau.
C’est également le moment de régler votre cotisation fédérale et les cotisations dégâts.
Petit rappel pour les retardataires, il ne sera pas délivré de nouveaux carnets de battues sans restitution de l’ancien. Il en est de même pour les carnets de prélèvement bécasse.
Si vous avez des dégâts de sanglier sur votre territoire pensez à demander des battues administratives ou des tirs de nuit.
Pensez bien à déclarer les tireurs à l’approche pour le chevreuil.
Il vous faut également sé-lectionner les chasseurs qui pourront faire du tir d’affût ou d’approche au sanglier. À partir du 1 er juin la saison redémarre.
Tendez l’oreille les cailles commencent à arriver. Les techniciens de la Fé-
L
Notes ..............................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Penser à recupérer les bracelets .
dération réalisent des opérations de baguage sur cailles. Si vous voulez participer, contac-tez votre Fédération.
Surveillez les naissances des mouflons.
Cloturez les maïs.
Le permis de chasser pour l’année en cours est valable
jusqu’au 30 juin
Juin«Abeilles de mai valent de l’or, en juin, c’est chance
encore.»
Que faire en juin ?
ous avez dû recevoir dans votre boite aux lettres les
devis pour prendre votre permis de chasse. La validation du permis de chasser et l’assurance en respon-sabilité civile sont indispensables pour pouvoir chasser. Si vous avez de jeunes permis dans votre société, pensez à bien les dé-clarer pour pouvoir bénéficier de la subvention jeune permis. N’oubliez pas de vérifier la validité de l’agrément de vos gardes parti-culiers. Elle est valable 5 ans. (voir documents complémentaires)Pour beaucoup d’entre vous, c’est le moment de faire vos Assemblées Générales. Pensez bien à inviter vos adhérents et les propriétaires. Une bonne AG doit avoir un ordre du
V
jour et se solder par un compte rendu de réunion. Les décisions prises en Assemblée
Générale vont rythmer la vie de votre association pendant toute la saison cynégétique. Toute association, qu’elle soit une Loi 1901 ou une ACCA doit faire au moins une Assemblée Générale par an. Pour les ACCA l’AG doit obligatoirement avoir lieu entre le 1er avril et le 30 juin (1) et le compte rendu doit être impérativement envoyé à la DDT.
Validez votre permis par internet c’est simple et plus rapide. Quand vous recevez les déclarations de dégâts, vérifiez si les parcelles touchées sont bien signées à votre société. Si ce n’est pas le cas, vous devez impérati-v e m e n t informer la fédéra-tion par courrier
Notes .......................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................................
Les ACCA
doivent impérativement faire leur AG avant la fin du mois de juin !
(1) Les nouveaux statuts doivent être adoptés en AG et cela avant le 31 décembre 2020
Dès le 1er juin, vous pouvez commencer le tir du brocard et du renard à l’approche.
Pensez bien à désigner les chasseurs en renvoyant la fiche de délégation pour le
Tir d’approche ou d’affût.
Pensez à demander des tirs d’affût au sanglier pour défendre les cultures.
Pour télécharger tous ces documents et bien plus encore, une seule adresse : http://www.chasse-nature-occitanie.fr/
aveyron/ma-fede/document.php
Si vous ne l’avez pas encore fait, il faut impérativement procéder à la clôture des
champs de maïs.
Le permis de chasser pour
l’année en cours est valable
jusqu’au 30 juin
Documents complémentaires Changement de bureau
COMMENT MODIFIER LE BUREAU D’UNE ASSOCIATION PROCÉDURE A SUIVRE
Télécharger le cerfa sur :
le site www.service-public.gouv.frou sur service-public.fr (onglet association — services en ligne et formulairesN° 13971*03 (déclaration de la liste des personnes chargées de l’administration d’une association — loi du 1er juillet 1901, article 5, et décret du 16 août 1901 article 2). Document à imprimer, compléter et signer en original par le président.
Joindre un exemplaire :
• du compte-rendu de l’assemblée générale qui a validé l’élection du nouveau bureau, daté, signé par plusieurs membres du bureau
• une enveloppe timbrée au tarif en vigueur et libellée pour l’envoi du récépissé
Si vous n’avez pas Internet, établir une déclaration sur papier libre mentionnant la date de l’assemblée générale ayant élu les nouveaux dirigeants, datée et signée en original par chacune de ces personnes. Cette déclaration doit annoncer tous les membres ayant une fonction administrative au bureau (ou au conseil d’administration s’il n’y a pas de bureau).Pour chaque personne, indiquer les renseignements suivants : nom, prénom, nationalité, profession, adresse complète du domicile et la fonction au bureau.
NB : La composition du bureau doit être conforme à ce qui est prévu dans les statuts
IMPORTANT :
Les dates de naissance, les numéros de téléphone fixe ou portable, l’adresse électronique des dirigeants, étant des informations couvertes par le secret de la vie privée (article 6 de la loi du 17 juillet 1978), il convient par conséquent de ne pas faire figurer ces données confidentielles, sous peine de rejet de la déclaration, sur les procès-verbaux, les statuts, la liste des dirigeants . Ces documents sont scannés et versés sur le Répertoire National des Association (RNA).
Documents complémentaires Changement de Statuts
COMMENT MODIFIER UNE ASSOCIATIONPROCÉDURE A SUIVRE
Télécharger le cerfa sur :
le site www.service-public.gouv.frou sur service-public.fr (onglet association — services en ligne et formulairesN° 3972*02 (modification d’une association). Document à imprimer, compléter et signer en original par le président.
Joindre un exemplaire :
• du compte-rendu de l’assemblée générale qui a validé les modifications à prendre en considération, daté, signé par plusieurs membres du bureau
• des nouveaux statuts rédigés en totalité avec les modifications intégrées, datés, signés par plusieurs membres du bureau
• une enveloppe timbrée au tarif en vigueur et libellée pour l’envoi du récépissé Parution facultative au JO des changements de titre, d’objet et de siège social : (Le justificatif d’insertion au JO doit être désormais imprimé par vos soins sur www.iournalofficiel.gouv.fr (notez
uniquement votre n° en W..)
Si vous n’avez pas Internet, établir une déclaration sur papier libre mentionnant la date de l’assemblée générale au cours de laquelle la décision de modification a été décidée. Ce document doit être daté et signé en original par les principaux membres du bureau, dont le président. Mentionner également l’ancien et le nouveau titre de l’association, l’ancien et le nouvel objet, ou l’ancien et le nouveau siège social. Indiquer obligatoirement la décision de l’association vis-à-vis de la publication au Journal Officiel des modifications à prendre en compte.
Documents complémentaires Garde particulier
DEMANDE D’AGREMENT D’UN GARDE PARTICULIER
Application des articles R 29-1 et R 15-33-24 et suivants du code de procédure pénale Application des dispositions des articles R 428-25 et suivants du code de l’environnement
PIECES A JOINDRE :
1. Demande d’agrément et de commissionnement signée par le commettant2. Copie d’une pièce justificative de l’identité ( Carte nationale d’identité ou passeport ) 3. Arrêté préfectoral reconnaissant l’aptitude technique du garde particulier ou certificat de
participation à la formation pour les nouveaux candidats4. Copie du permis de chasser du candidat ( gardes-chasse particuliers et agents de développement
de la Fédération départementale des chasseurs de l’Aveyron )
TOUT DOSSIER INCOMPLET OU MAL RENSEIGNE NE SERA PAS INSTRUIT
LE DOSSIER COMPLET DOIT ETRE ENVOYE A LA SOUS-PREFECTURE DE MILLAU
Adresse postale : 39 Boulevard de la République, BP 10354, 12103 MILLAU CEDEX
Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http://www.aveyron.gouv.fr
Article 29-1 du code de procédure pénale(Loi du 23-02-2005 DTR) « Art. 29- l. - Les gardes particuliers mentionnés à l’article 29 sont commissionnés par le propriétaire ou tout autre titulaire de droits sur la propriété qu’ils sont chargés de surveiller. Ils doivent être agréés par le Préfet du département dans lequel se situe la propriété désignée dans la commission.Ne peuvent être agréés comme gardes particuliers 1° Les personnes dont le comportement est incompatible avec l’exercice de ces fonctions, en particulier si elles ne remplissent pas les conditions de moralité et d’honorabilité requises, au vu notamment des mentions portées au bulletin no 2 de leur casier judiciaire ou dans les traitements automatisés de données personnelles mentionnées à l’article 21 de la loi no 2003-239 du 18 mars 2003 pour la sécurité intérieure ;2° Les personnes qui ne remplissent pas les conditions d’aptitude technique, fixées par décret en Conseil d’État, qui sont exigées pour l’exercice de leurs fonctions ;3° Les agents mentionnés aux articles 15 (1 0 et 2 0) et 22 : officiers, agents et agents adjoints de police judiciaire, fonctionnaires et agents auxquels la loi attribue certaines fonctions de police judiciaire, ingénieurs, chefs de district et agents techniques des Eaux et Forêts, gardes champêtres.4° Les personnes membres du conseil d’administration de l’association qui les commissionne, ainsi que les propriétaires ou titulaires de droits réels sur les propriétés gardées. Les conditions d’application du présent article, notamment les modalités d’obtention de l’agrément, les conditions dans lesquelles celui-ci peut être suspendu ou retiré, les conditions d’assermentation des gardes particuliers, les principaux éléments de leur tenue ainsi que les conditions d’exercice de leurs missions, sont déterminées par décret en Conseil d’Etat »
Documents complémentaires Garde particulier
DEMANDE DE RENOUVELLEMENT D’AGRÉMENTD’UN GARDE PARTICULIER
Application des articles R 29-1 et R 15-33-24 et suivants du code de procédure pénaleApplication des dispositions des articles R 428-25 et suivants du code de l’environnement
PIECES A JOINDRE :
1. Demande de renouvellement d’agrément et de commissionnement signée par le commettant2. Copie de l’arrêté préfectoral d’agrément délivré au garde particulier3. Copie d’une pièce justificative de l’identité ( Carte nationale d’identité ou passeport ) 4. Copie du permis de chasser du candidat ( gardes-chasse particuliers et agents de développement
de la Fédération départementale des chasseurs de l’Aveyron )
TOUT DOSSIER INCOMPLET OU MAL RENSEIGNE NE SERA PAS INSTRUIT
LE DOSSIER COMPLET DOIT ETRE ENVOYE A LA SOUS-PREFECTURE DE MILLAU
Adresse postale : 39 Boulevard de la République, BP 10354, 12103 MILLAU CEDEX
Horaires d’ouverture et modalités d’accueil disponibles sur le site : http://www.aveyron.gouv.fr
Tél : 05.65.61.17.00. Courriel : [email protected] Site internet : http://www.aveyron.gouv.fr
ou par mail.
CALENDRIER COLLECTE TRICHINE
Depuis quatorze années la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Aveyron collecte et fait analyser gratuitement les langues de sangliers pour la recherche de trichinose. À ce jour, aucun cas positif n’a été décelé dans le Département (près de 4500 analyses !).
Comme la dernière saison de chasse, nous pouvons faire analyser les langues de sanglier congelées auprès du Laboratoire Départemental d’Analyse de l’Aveyron, mais aussi les langues de sanglier fraîches qui seront conservées au frigo ou en chambre froide, quatre ou cinq jours. Les dates retenues pour l’analyse sont les suivantes
(Tous les premiers lundis de chaque mois, d’octobre à mars) :
2020 2021
Lundi 5 Octobre Lundi 2 Novembre Lundi 7 Décembre
Lundi 4 Janvier Lundi 1 Février Lundi 1 Mars
Vous pouvez déposer le prélèvement (langue) au siège de la Fédération des Chasseurs à Rodez avant 15 heures le lundi de la collecte, avec la fiche de traçabilité (plusieurs langues par fiche), ou mieux, téléphoner en fonction du secteur le dimanche soir avant 21 heures à Messieurs :
DRUILHE Guillaume 06.72.74.10.06
DUHAUTOY David 06.07.43.70.83
GAUBERT Maxime 06.72.74.11.43
LAVASTROU Martial 06.45.87.26.84
MARC Vincent 07.86.00.66.64
Conserver environ 150 g de langue. Une langue congelée peut être analysée.
Garder le sanglier au frais (chambre froide ou congélateur) jusqu’à ce que les résultats vous soient parvenus. Cette année encore, les frais de collecte et d’analyse seront à la charge de votre Fédération. L’analyse de recherche de larves de trichine est obligatoire dans les cas suivants : repas de chasse, repas associatif, remise directe de la venaison de sanglier par le chasseur au commerce de détail local fournissant directement le consommateur, loto, etc….
Ce programme régional de soutien à l'amélioration de la pratique cynégétique
"vivre ensemble", bénéficie du soutien
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Fédération départementale des
Chasseurs de l’Aveyron
9, rue de Rome, Bourran
12000 Rodez
